G/SPS/N/USA/2755  
24 avril 2015  
(15-2180)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: Animal and Plant Health Inspection Service  - APHIS (Service 
d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Mangues 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Treatment Evaluation Documents: Hot Water Treatment of 
Oversized Mangoes  (Documents d'évaluation de traitement: traitement à l'eau chaude des 
mangues dépassant le calibre standard) - Dossier ( Docket ) n° APHIS-2015-0006). 
Langue(s): anglais. Nombre de pages: 2 
http://www.regulations.gov/#!docume ntDetail;D=APHIS _FRDOC_0001-1766 
6. Teneur: Le Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS) informe le public 
qu'il a déterminé qu'il est nécessaire de modifier le programme de traitement à l'eau 
chaude T102-a figurant dans le Manuel sur la préservation des végétaux et les traitements de quarantaine ( Plant Protection and Quarantine Treatment Manual ) afin d'élargir son 
application à d'autres produits de la mangue. L'APHIS a préparé un document d'évaluation 
de traitement exposant le programme de traitement révisé et expliquant pourquoi il a 
déterminé que celui-ci est efficace pour neutraliser certains organismes nuisibles cibles. L'APHIS met ce document d'évaluation de traitement à la disposition du public pour 
permettre à celui-ci de l'examiner et de formuler des observations. 
Federal Register , volume 80, n° 78, jeudi 23 avril 2015, pages 22702 et 22703 
7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/USA/2755 
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  8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les an imaux terrestres ou du Code sanitaire 
pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sans objet 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sans objet 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 22 juin 2015 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national. Adresse, 
numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Les observations peuvent être communiquées par l'un des deux moyens suivants: 
Portail fédéral sur l'élaboration de la réglementation ( Federal eRulemaking Portal ): Suivre 
le lien http://www.regulations.gov/#!docketDetail;D=APHIS-2015-0006 . 
Courrier postal/privé: Les observations sont à envoyer à l'adresse suivante: Docket No. 
APHIS-2015-0006, Regulatory Analysis and Development, PPD, APHIS, Station 3A-03.8, 4700 River Road Unit 118, Riverdale, MD 20737-1238. 
Les documents justificatifs et toute observation reçue au sujet de ce dossier ( docket ) 
peuvent être consultés à l'adresse suivante: http://www.regulations.gov/#!docketDetail;D=APHIS-2015-0006 . 
Pour plus de renseignements, prière de contacter Dr Inder P.S. Gadh, Senior Risk 
Manager, Treatments, PPQ, APHIS, 4700 River Road Unit 133, Riverdale, MD 20737-1231; 
Téléphone: +(301) 851 2018. 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [X ] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information na tional. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
United States SPS National Notification Auth ority, USDA Foreign Agricultural Service, 
International Regulations and Standards Divi sion (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 
20250. Téléphone: +(1 202) 720 1301; Fax: +(1 202) 720 0433; Courrier électronique: 
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov