G/TBT/N/BWA/92  
20 septembre  2018 
(18-5840) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Ministry of Investment Trade and Industry  (Ministère de l'investissement, du commerce et 
de l'industrie)  
Private Bag 004  
Gaborone  
Téléphone : (+267) 3601200  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
BOTSWANA  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Prises de courant, prolongateurs, connecteurs (ICS 29.120.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS 495 -2:2012, 16 A Plug 
and socket -outlet sys tems for household and similar purposes for use in Botswana – 
Part 2: IEC system, 16 A 250 V a.c. - Specification  (Systèmes de prises de courant 16 A 
pour usages domestiques et analogues utilisés au Botswana - Partie 2 : Système CEI, 16 A, 
250 V en courant alternatif - Spécification). 17 pages, en anglais  
6. Teneur : La partie notifiée du règlement BOS 495 vise la notation et les dimensions des 
systèmes de prises de courant et d'adaptateurs 16 A, 250 V en courant alternatif, pour 
usages domestiques et analogues , conformes au Système CEI et utilisés au Botswana.  
NOTE : Cette partie du règlement BOS 495 ne couvre pas les systèmes de prises de courant 
13 A, 250 V en courant alternatif qui sont visés par la série de règlements BOS 41.  G/TBT/N/BWA/92  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la 
sécurit é des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
• BOS 495 -0 1), Plug and socket -outlet systems for household and similar purposes 
for use in Botswana - Part 0 : General and safety requirements.  
• CEI 60417 -DB. Symboles graphiques util isables sur le matériel.  
NOTE : disponibles en ligne:  
• CEI 60884 -1: Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 1 : 
Règles générales.  
• ISO 1302 . Spécification géométrique des produits (GPS) - Indication des états de 
surface dans la documentation technique de produits.   
9. Date projetée pour l'adoption : 19 décembre 2 018 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 19 juin 2 019 
10. Date limite pour la présentation des observations : 19 octobre 2 018 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standa rds (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
BOTSWANA  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw