G/TBT/N/CHN/1314  
13 mars 2019 
(19-1535) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Standardization Administration of China  - SAC (Administration 
chinoise de normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules à trois roues et leurs moteurs diesel ; Moteurs à piston, à allumage 
par compression (moteur diesel ou semi -diesel) (SH 8408) ; Émissions de gaz 
d'échappement (ICS 13.040.50)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standards of the 
P.R.C., Limits and Measurement Methods for Exhaust Emissions from Tri -Wheel Vehicles  
(Norme nationale de la République populaire de Chine . Limites et méthodes de mesure 
pour les émissions de gaz d'échappement provenant des véhicule s à trois roues), 
64 pages, en chinois  
6. Teneur : La norme notifiée spécifie les limites d'émissions et les méthodes de mesure des 
substances polluantes émises par les véhicules à trois roues et leurs moteurs diesel . Ce 
texte consiste en une révision de l a norme GB 19756 -2005 (Limites et méthodes de 
mesure relatives aux polluants d'échappement émis par les moteurs diesel des véhicules 
à trois roues et des véhicules lents pour le transport de marchandises - CHINE III) . Il 
énonce les prescriptions relatives à l'approbation de type, au contrôle de la conformité de 
la production, au contrôle de la conformité en matière d'émissions, au contrôle de la 
conformité des véhicules en service et à la durabilité concernant les véhicules à trois 
roues et leurs moteurs di esel. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; protection de 
l'environnement  
8. Documents pertinents:  
- G/TBT/N/CHN/1314  
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  9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er juillet 2 020 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notifi cation et d'information OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 57954630/57954627  
Courrier électronique: tbt@aqsiq.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/CHN/19_1479_00_x.pdf