JOB/TC/14  
19 décembre  2017 
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ACTIVITÉS DE FORMATION À GENÈVE ET COURS RÉGIONAUX DE  
POLITIQUE COMMERCIALE ORGANISÉS PAR L'OMC EN 2018:  
DATES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS  
1  INTRODUCTION  
1.1.  La présente communication contient des renseignements sur les activités de formation au 
niveau mondial organisées à Genève et les cours régionaux de politique commerciale d'une durée 
de huit semaines prévus en 2018. Elle a pour but d'aider à planifier la p articipation des 
fonctionnaires gouvernementaux aux activités de formation liées au commerce qui auront lieu  en 
2018. Le calendrier de  formation présenté ci-dessous comprend à la fois des activités sur place et 
des activités accessibles via les cours d 'apprentissage en ligne . Il fera l'objet de modifications en 
fonction des renseignements supplémentaires fournis ou de l'évolution des circonstances au cours 
de l'année . 
1.2.  Les annexes I et II figurant à la fin de la présente communication contiennent des 
renseig nements détaillés sur les intitulés des cours, la langue dans laquelle il s seront dispensés et 
les dates . L'annexe I énumère les activités proposées aux "généralistes" (voir ci -après) de 
différents niveaux d'apprentissage dans le cadre de cours en salle di spensés à Genève et de cours 
de politique commerciale d'une durée de huit semaines dispensés dans les régions, ou via la 
plate-forme d'apprentissage en ligne disponible sur Internet, ECampus  (https://ecampus.wto.org ). 
L'annexe  II contient des renseignements similaires pour les activités d'apprentissage destinées aux 
"spécialistes" . 
1.3.  Les renseignements concernant les cours régionaux , autres que les cours de politique 
commerciale d'une durée de huit semaines , seront pub liés à mesure qu'ils seront disponibles sur 
les pages du site Web de l'OMC consacrées à la Base de données globale sur l'assistance technique 
liée au commerce (GTAD) et à l'assistance technique liée au commerce (ATLC).  
1.4.  L'IFCT encourage les fonctionnaires g ouvernementaux des bénéficiaires de l'assistance 
technique liée au commerce de l'OMC à profiter des nombreuses possibilités de formation  prévues 
à leur intention en 2018. Conformément aux procédures existantes , pour chaque activité de 
formation,  une lettre  d'invitation sera adressée aux missions permanentes des bénéficiaires visés, 
précisant l 'intitulé de l 'activité, la langue dans laquelle elle aura lieu  et les dates, les conditions 
relatives aux demande s de participation  et les autre s renseignement s pertinents . 
2  STRATÉGIE D'APPRENTISSAGE PROGRESSIF DE L'OMC  
2.1.  Les activités de formation de l'OMC sont structurées autour de la stratégie d'apprentissage 
progressif de l'Organisation . Cette stratégie vise à favoriser des niveaux d'apprentissage plus 
élevés et à rendre les participants plus autonomes, en vue de renforcer et de maintenir les 
capacités humaines et institutionnelles durables des Membres bénéficiaires . Cela devrait ensuite 
permettre à ces derniers de participer plus efficacement au système commercia l multilatéral fondé 
sur des règles . En 2018, la stratégie d'apprentissage progressif continuera à jouer un rôle clé pour 
faire en sorte que les fonctionnaires gouvernementaux et les autres parties prenantes consolident 
leurs connaissances sur les Accords de l'OMC et les obligations qui en découlent, l'élaboration des 
politiques commerciales et la conduite des négociations commerciales .1 
                                                
1 Pour p lus de détails sur la stratégie d'apprentissage progressif , voir le Plan biennal d'assistance 
technique et de formation 2018/19, document de l'OMC WT/COMTD/W/227/Rev.1 du 23  octobre  2017.  JOB/TC/14  
 
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  2.2.  Étant donné la diversité des profils des bénéficiaires, la stratégie d'apprentissage progressif 
prévoit deux voies d'appr entissage – l'une pour les "généralistes" et l'autre pour les "spécialistes" : 
 Les "généralistes" sont des fonctionnaires qui ont besoin d'une connaissance générale de 
l'OMC pour s'acquitter de leurs tâches, et sont d'une manière générale chargés des 
questi ons liées à l'OMC . 
 Les "spécialistes" sont des fonctionnaires qui ont besoin d'une connaissance approfondie 
d'un domaine ou d'un Accord spécifique de l'OMC ou qui s'occupent de questions 
spécifiques connexes . 
2.3.  La voie d'apprentissage "généraliste " comporte trois niveaux (voir l' annexe I) : 
 Niveau 1 (de base) . Ce niveau offre aux généralistes une initiation concernant le rôle, la 
structure et le fonctionnement de l'OMC, ainsi que les fondements économiques et 
juridiques de l'Organisation . Les cours d'apprentissage en ligne constituent l'élément 
central de la formation de niveau 1, en particulier le cours en ligne "Présentation de l'OMC" . 
Cependant, compte tenu des besoins et des intérêts particuliers des PMA, un cours 
d'introduction à la politique co mmerciale pour les PMA est également proposé en salle, à 
Genève . 
 Niveau 2 (intermédiaire) . Ce niveau permet de comprendre de façon globale les principales 
dispositions des Accords de l'OMC et des négociations . La principale formation en salle 
proposée aux généralistes à ce niveau consiste en des cours régionaux de politique 
commerciale (CRPC) .2 Il s'agit de cours de huit semaines, organisés par région, qui 
comprennent des révisions et sont obligatoirement sanctionnés par un examen noté . 
Autrement, les génér alistes peuvent se tourner vers les cours d'apprentissage en ligne de 
niveau  2, en particulier le cours en ligne sur "Les accords commerciaux multilatéraux" . 
 Niveau 3 (avancé) . Ce niveau aborde les questions de politique commerciale horizontal es 
sur lesque lles un ou plusieurs Accords de l'OMC peuvent avoir une incidence . Le seul cours 
destiné aux généralistes à ce niveau est le cours avancé de politique commerciale (CAPC), 
dispensé en salle . Le CAPC est le produit de formation avancée de l'OMC le plus compl et 
dans le cadre de la stratégie d'apprentissage progressif . Il comprend une série de sessions 
interactives portant principalement sur des études de cas, des simulations et des exercices, 
et des tables rondes favorisant le partage de données d'expérience e t des meilleures 
pratiques, ainsi que des débats sur des questions commerciales d'actualité . 
2.4.  La voie d'apprentissage "spécialiste " comporte les niveaux suivants (voir l' annexe II) : 
• Niveau 1 (de base) . Les spécialistes bénéficient également des cours de niveau 1 proposés 
aux généralistes, décrits précédemment . 
• Niveau 2 (intermédiaire) . Pour les spécialistes, ce niveau offre une approche thématique 
axée sur un Accord de l'OMC (ou un nombre limité d'accords connexes) . À ce niveau, les 
participants peuvent  opter pour l'un des différents cours spécialisés accessibles via la 
plate-forme ECampus . 
• Niveau 3 (avancé) . Ce niveau est proposé à ceux qui souhaitent se spécialiser dans un 
sous-secteur ou un aspect d'un seul Accord de l'OMC, ou se concentrer sur une ou 
plusieurs questions de mise en œuvre . Toutes les activités destinées aux spécialistes 
actuellement planifiées pour le niveau sont des cours en salle, et comprennent plusieurs 
cours sur des sujets spécifiques à Genève . 
3  AUTRES ACTIVITÉS DE FORMATION DE L' OMC 
3.1.  Outre les cours énumérés dans les annexes I et II, l'OMC propose d'autres activités de 
formation pour les niveaux 1 à 3 à Genève et dans les régions . Les cours organisés à Genève 
                                                
2 Les CRPC sont dénommés cours intermédiaires de politique commerciale dans le Plan biennal 
d'assistance technique et de formation 2018/19. JOB/TC/14  
 
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  comprennent des activités d'introduction et thématiques destinées aux dél égués en poste à 
Genève, au personnel d'organisations non gouvernementales, aux fonctionnaires de l'OMC, aux 
stagiaires travaillant au Secrétariat et aux fonctionnaires intéressés d'autres organisations 
internationales . À la demande des délégués auprès de l'OMC en poste à Genève, les activités 
d'introduction et thématiques peuvent être axées sur certains Accords de l'OMC ou certaines 
questions concernant l'OMC et peuvent être conçues de manière à approfondir l'analyse et 
l'échange de vues et de perspectives  et à favoriser l'établissement de contacts . 
3.2.  En outre, le programme d'apprentissage en ligne comprend un cours sur mesure fondé sur 
les besoins et les intérêts personnels, le participant pouvant sélectionner des modules particuliers 
qui couvrent l'ensemble  des Accords de l'OMC et les domaines de l'apprentissage en ligne des 
niveaux  1 et 2, y compris tous les modules des cours en ligne indiqués dans les Annexes I et II . 
Les participants peuvent également passer un examen sur tous les sujets de l'OMC et recev ront 
une recommandation adaptée, correspondant à leurs compétences . Le programme d'apprentissage 
en ligne comprend aussi des cours comme "L'OMC en 10 minutes"  et "L'Agriculture en 
10 minutes ", qui constitue nt une introduction à l'OMC et au système commerci al multilatéral, 
fondée sur l'approche de l'apprentissage par la pratique . 
3.3.  Des améliorations sont encore apportées à ECampus  pour en faire la plate -forme centrale de 
l'OMC pour les activités d'assistance  technique , offrant de nouveaux services aux bénéfici aires, tels 
que des sites Web dédiés aux anciens participants , en vue de la création de communautés et de 
réseaux . Les participants ont aussi la possibilité d'échanger des vue s et des expérience s grâce à 
des séances de discussion en ligne, à la diffusion de nouvelles et à l'accès au Forum de discussion 
dans le cadre de l'apprentissage en ligne . 
4  BÉNÉFICIER DE LA FORMATION DE L'OMC: ÉLÉMENTS CLÉS  
4.1.  L'IFCT  souhaite rappeler aux bénéficiaires l'importance fondamentale du respect des critères 
exposés dans une lettre d'invitation, dans les cas où cela sera applicable, pour pouvoir bénéficier 
d'une activité de formation spécifique de l'OMC . Entre autres choses,  ces critères peuvent exiger 
qu'un formulaire de candidature complété soit signé à la fois par le candidat et l'autorité nationale 
qui fait la demande, et communiqué par l'intermédiaire de la mission de l'OMC concernée . Le 
respect de tout délai indiqué pou r la présentation des candidatures est de la première importance . 
4.2.  Afin de garantir l'efficacité de la stratégie d'apprentissage progressif, les candidats sont 
sélectionnés d'après le principe selon lequel des conditions préalables doivent être remplies pou r le 
passage d'un niveau à l'autre des activités . Ces éléments préalables reflètent les besoins 
pédagogiques de chaque activité de formation et peuvent être, par exemple, le fait d'avoir 
participé à certains cours de l'OMC et/ou d'avoir des connaissances o u une expérience 
professionnelle spécifiques . Remplir les conditions préalables pertinentes est essentiel, mais n'est 
pas suffisant pour qu'un candidat soit sélectionné pour participer à des activités de formation en 
salle. Le nombre de candidats étant gén éralement supérieur au nombre de places disponibles pour 
ces activités, il n'est souvent pas possible de retenir tous les candidats possédant les aptitudes 
requises . Dans ces cas, un processus de sélection permet de constituer un groupe de participants 
bien équilibré, en tenant compte à la fois du parcours des différents candidats et de considérations 
systémiques . 
4.3.  Il est important de noter que les activités de formation de l'apprentissage en ligne sont à la 
fois un outil de formation et un outil de sélectio n, les participants ayant validé ces cours étant 
admis à suivre certaines activités de formation en salle.  
4.4.  Tous les candidats admissibles peuvent bénéficier des activités de formation proposées via la 
plate-forme ECampus, le nombre d'inscriptions par cours  n'étant pas limité . Le matériel pour 
l'apprentissage en ligne peut être librement obtenu grâce au catalogue des cours ECampus, et les 
participants peuvent commencer un cours quand ils le souhaitent et étudier au rythme qui leur 
convient le mieux . Cependan t, les participants doivent s'inscrire et remplir un formulaire 
d'inscription pour prendre part à un cours contrôlé par un formateur, accéder aux examens de fin 
de module et obtenir un certificat de l'OMC . Il est possible de s'inscrire en ligne aux cours 
d'apprentissage en ligne tout au long de l'année, à l'adresse suivante : https://ecampus.wto.org/ . JOB/TC/14  
 
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  4.5.  Comme dans le passé, une attention particulière sera accordée en 2018 à la mise à 
disposition de places supplémentaire s, lorsque ce sera approprié, pour les participants de tous les 
Membres, sur la base d e l'autofinancement . Conformément au Plan biennal d 'assistance technique 
et de formation  2018/19, des efforts seront faits pour  accroître l'offre de  cours dans les trois 
langues de l 'OMC pour ce qui est des activités organisées à Genève ; en conséquence, la langue 
dans laquelle une activité est proposée peut être différente de celle qui est indiquée dans les 
annexes  I et II.  
5  ANNEXES I ET II3 
5.1.  Ces deux a nnexes contiennent une sélection d'activités clés et ne sont pas exhaustives ; en 
particulier, elles n'incluent pas les demandes de séminaires régionaux pour les spécialistes et 
d'assistance technique au niveau national . En parcourant les annexes, il convie nt de garder à 
l'esprit ces points supplémentaires : 
 Les dates indiquées pour les cours en salle sont provisoires et peuvent être modifiées . 
 Les cours en salle sont dispensés en anglais, français ou espagnol, comme indiqué . 
 Les cours d'apprentissage en ligne sont offerts tout au long de l'année, et de ce fait aucune 
date particulière  n'est indiquée . 
 Tous les cours d'apprentissage en ligne sont disponibles en anglais, français et espagnol, 
sauf indication contraire . 
__________ _____  
                                                
3 Des renseignements sur toutes l es activités de formation sont disponibles sur le site Web de l'OMC à 
l'adresse suivante: http://www.wto.org/english/tratop_e/d evel_e/train_e/course_details_e.htm . JOB/TC/14  
 
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  ANNEXE I  
Calendrier de  formation 2018 pour les généralistes * 
 
NIVEAU  3 
 
En salle :  
 Cours avancé de politique commerciale (A ), 5 février -29 mars 
 Cours avancé de politique commerciale (E  à confirmer ), 4 juin-27 juillet  
 Cours avancé de politique commerciale (A  à confirmer ), 8 octobre -30 novembre  
 
 
 
 
NIVEAU  2 
 
En salle : 
 CRPC à l 'intention de l 'Afrique francophone : Côte  d'Ivoire  (F), 1 9 février -13 avril 
 CRPC à l 'intention des pays d 'Europe centrale et orientale, d 'Asie centrale et du Caucase : 
Kazakhstan (A ), 30 avril-22 juin 
 CRPC à l 'intention de l 'Afrique anglophone : Maurice (A ), 14 mai-6 juillet  
 CRPC à l 'intention de la région Asie -Pacifique : Thaïlande (A ), 1er octobre -23 novembre  (à 
confirmer ) 
 CRPC à l 'intention des pays arabes et du Moyen -Orient (A ) (à confirmer ) 
 CRPC à l 'intention de l 'Amérique latine (E ) (à confirmer ) 
 CRPC à l 'intention des Caraïbes (A ) (à confirmer ) 
Apprentissage en ligne : 
 Les accords commerciaux multilatéraux  
 L'OMC et l 'économie du commerce : théorie et politique  
 Fondeme nts juridiques  
 
 
 
 
NIVEAU  1 
En salle : 
 Cours d 'introduction à la politique commerciale pour les PMA (A ), 9-27 avril (à confirmer ) 
Apprentissage en ligne : 
 Présentation de l 'OMC 
 
 
 
* A = anglais , F = français , E = espagnol, CRPC  = cours régional de politique commerciale d 'une 
durée de huit semaines . JOB/TC/14  
 
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  ANNEXE II  
Calendrier de formation 2018 pour les spécialistes * 
 
NIVEAU  3 
 
En salle : 
 Objectifs de développement durable : mise en œuvre transversale entre santé, commerce et 
propriété intellectuelle  – symposium technique organisé conjointement par l 'OMS, l 'OMPI et 
l'OMC (A ), 26 février  
 Cours avancé conjoint OMPI/OMC sur la propriété intellectuelle à l'intention des fonctionnaires 
gouvernementaux (A), 12-23 mars 
 Cours thématique avancé sur les OTC (A ), 12-23 mars 
 Cours sur les procédures de licences d 'importation (A), 16-20 avril 
 Atelier sur la notification des restrictions quantitatives (A ), 24-26 avril 
 Atelier avancé sur les notifications concernant l 'agriculture (A ), 24-27 avril 
 Activité à l'intention des responsables des autorités chargées des enquêtes (A), 26-28 avril 
 Atelier sur les besoins prioritaires des PMA (propriété intellectuelle) (A ), 7-8 juin 
 Cours thématique avancé sur le règlement des différends à l 'OMC ( E), 11-15 juin 
 Séminaire thématique sur la politique de la concurrence, le commerce et le développement 
(A), 12-14 juin 
 Cours thématique avancé sur le commerce et l 'environnement (A ), 25 juin-6 juillet  
 Activités de suivi liées au cours thématique avancé de 2016 sur les mesures SPS (A ), 
4-13 juillet  
 Atelier thématique avancé sur les mesures SPS (A, F, E ), 9-10 juillet  
 Cours avancé sur l 'analyse économique de la politique commerciale (A), 30 juillet -3 août 
 Cours thématique avancé sur l 'AGCS (A ), 17-21 septembre  
 Cours thématique avancé sur les accords commerciaux régionaux et l 'OMC (A), 
17-21 septembre  
 Cours sur le commerce en valeur ajoutée et les chaînes de valeur mondiales axé sur l'Afrique 
(A), 24-28 septembre  
 Cours thématique avancé sur les mesures SPS ( E), 22 octobre -9 novembre  
 Atelier mondial avancé sur les marchés publics (A), 12-16 novembre  
 Cours thématique sur les statistiques du commerce des services à l 'intention des PMA  (A), 
27 novembre -1er décembre  
 Atelier thématique sur le commerce et la santé publique (A), à déterminer  
 Colloque OMPI/OMC pour les enseignants dans le domaine de la propriété intellectuelle (A ), à 
déterminer  
 Atelier sur le commerce des marchandises et le commerce électronique (A), à déterminer  
 Atelier sur le commerce des produits de la conn aissance  (A), à déterminer  
 
 
 
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NIVEAU  2 
 
En salle : 
 Dimension développement du système commercial multilatéral et accroissement de la 
participation des PMA (A /F), 11 -15 juin 
 Séminaire sur les règles d 'accession à l 'OMC (A ), à déterminer  
 Atelier sur l 'intégration du commerce dans les ODD (A ), à déterminer  
Apprentissage en ligne : 
 Accession  à l'OMC 
 L'agriculture  à l'OMC 
 Bref voyage dans les ADPIC  
 Les droits d'auteur à l'OMC  
 Made in ? – Comprendre les règles d'origine  
 Accès aux marchés pour les marchandises et accès aux marchés pour les produits non agricoles  
 Les brevets à l'OMC  
 Les accords commerciaux régionaux  
 Les mesures sanitaires et phytosanitaires  
 Les obstacles techniques au commerce à l'OMC  
 Le système de règlement des différends de l'O MC 
 Le commerce et l'environnement  
 Le commerce et le développement  
 Le financement du commerce et l'OMC  
 Le commerce des services à l'OMC  
 Les mesures correctives commerciales et l'OMC  
 Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce  
 La transparence et l'OMC : Obligations en matière de notification  
 Renseignements en ligne de l'OMC sur l'accès aux marchés  
 
 
 
 
NIVEAU  1 
En salle : 
 Cours d'introduction à la politique commerciale pour les PMA (F à confirmer ), 9-28 avril (à 
confirmer ) 
Apprentissage en ligne : 
 Présentation de l 'OMC 
 
* A = anglais , F = français, E  = espagnol . Pour les dates à déterminer, une période possible est 
indiquée entre parenthèses.  
 
 
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