RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) No 1096/2014 DE LA COMMISSION 
du 15 octobre 2014 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de carbar yl, de procymi ­
done et de profen ofos présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maxi ­
males applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d'or igine végé tale et animale et modifi ant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, para ­
graphe 1, point a), son article 16, paragraphe 1, point d), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, para ­
graphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de carbar yl, de procymidone et de profen ofos figurent à l'an­
nexe II et à l'annex e III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. 
(2)  Le règlement (CE) no 396/2005, modifi é par le règlement (UE) no 899/2012 de la Commission (2), a établi pour 
ces trois substances des LMR provisoires relatives aux fines herbes et aux infusions, dans l'attente de la soumission 
de données de surveillance sur la présence de ces substances dans les produits susmentionnés. Les données 
requises ont été soumises à la Commission par l'EHIA (European Herbal Infusions Association) et montrent que les 
résidus desdites substances n'apparaissent plus dans ces produits, à l'exception du profen ofos dans les fines herbes 
et les pétales de rose. Il convient donc de prolonger la validité des LMR temporaires pour le profen ofos dans les 
fines herbes et les pétales de rose, dans l'attent e de la présentation d'autres données de surveillance, et de ramener 
les LMR provisoires, pour tout es les autres combinaisons de produits et de pesticides dans les groupes des fines 
herbes et des infusions, aux limite s de détermi nation correspondante s. 
(3) Dès lors qu'elles tiennent comp te des facteurs légitimes en la matière, les modifi cations appropr iées des LMR satis ­
font aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(4) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisa ­
tion mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(5)  Il y a lieu, dès lors, de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(6)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été 
produits dans le respect de la législation avant la modifi cation des LMR et pour lesquels les informations disponi ­
bles conf irment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs. 18.10.2014 L 300/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement (UE) no 899/2012 de la Commission du 21 septembre 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'acéphate, d'alachlore, d'anilazine, 
d'azocy clotin, de benfuracarbe, de butylate, de captaf ol, de carbar yl, de carbofuran, de carbosulfan, de chlorfénap yr, de chlor thal-dimé ­
thyl, de chlor thiamide, de cyhexatin, de diazinon, de dichlobénil, de dicof ol, de diméthipin, diniconazole, de disulf oton, de fénitrothion, 
de flufenzine, de furathiocarbe, d'hexaconazole, de lactof en, de mépronil, de méthamidophos, de méthoprène, de monocrotop hos, de 
monuron, d'oxycarbo xine, d'oxydéméton-méth yl, de parathion-méthyle, de phorat e, de phosalone, de procymidone, de profen ofos, de 
propac hlore, de quinclorac, de quintozène, de tolylf luanide, de trichlorf on, de tridemor phe et de trifluraline présents dans ou sur certains 
produits et modifiant ledit règlement par l'introduction de l'annexe V établissant une liste de valeurs par défaut (JO L 273 du 6.10.2012, 
p. 1). (7)  Il convie nt de prévoi r un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(8)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer , dans son libellé antér ieur aux modifi cations appor tées par le 
présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 7 mai 
2015. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il s'applique à partir du 7 mai 2015. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 15 octobre 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  18.10.2014 L 300/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit: 
1)  L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes relatives au carbar yl et au profenof os sont rem placées par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX   
0110000 i)  Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0110010 Pam plemousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tange los (sauf 
mineolas), uglis et autres hybrides]   
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et autres hybrides)   
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarco dac­
tylis)]   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrides 
tangors (Citr us reticulata × sinensis)]   
0110990 Autres   
0120000 ii)  Noix 0,02 (*) 0,02 (*) 
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes (avelines)   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000 iii)  Fruits à pépins 0,01 (*) 0,01 (*) 
0130010 Pommes (pommett es)   18.10.2014 L 300/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles (**) (**) 
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) 
0130990 Autres   
0140000 iv)  Fruits à noyau 0,01 (*) 0,01 (*) 
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)   
0140030 Pêches (nectar ines et hybr ides similaires)   
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]   
0140990 Autres   
0150000 v)  Baies et petits fruits 0,01 (*) 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)   
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticu s), 
framboises (Rubus arcti cus × Rubus idaeus)]   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres baies et petits fruits   
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)   
0154020 Airelles canneberges [myrtilles roug es/airelles rouges (V. vitis- 
idaea)]   
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanc hes ou noires)   
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec 
d'autres espèces de Ribes)   
0154050 Cynor rhodons (**) (**) 
0154060 Mûres (arbouses) (**) (**) 
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] (**) (**) 18.10.2014 L 300/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'ar­
bres) (**) (**) 
0154990 Autres   
0160000 vi)  Fruits divers 0,01 (*)  
0161000 a)  Peau comestible  0,01 (*) 
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagam i, limequat (Citr us 
aurantifo lia × Fortunella spp.)]   
0161050 Caramboles (bilimbis) (**) (**) 
0161060 Kak is (**) (**) 
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes 
de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/gr umichama (Euge nia 
uniflora)] (**) (**) 
0161990 Autres   
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  0,01 (*) 
0162010 Kiwis   
0162020 Litchi s (litchi s dorés, ramboutans/litc his chevelus, longa nes, 
mangoustans, langsat, salak)   
0162030 Fruits de la passion   
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus) (**) (**) 
0162050 Caïmites (**) (**) 
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blan ­
ches ou vertes, canist els/jaunes d'œuf, grandes sapotes) (**) (**) 
0162990 Autres   
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille   
0163010 Avocats  0,01 (*) 
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  0,01 (*) 
0163030 Mangues  0,2 
0163040 Papayes  0,01 (*) 
0163050 Grenades  0,01 (*) 
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écail ­
leux, ilama (Annona diversifo lia) et autres fruits d'anones de taille 
moyenne] (**) (**) 
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocereus undatus)] (**) (**) 18.10.2014 L 300/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0163080 Ananas  0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) (**) (**) 
0163100 Dur ions (**) (**) 
0163110 Corossols (cac himent hérissé) (**) (**) 
0163990 Autres  0,01 (*) 
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ   
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre 0,01 (*)  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux   
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros chinois, tannies) 0,01 (*)  
0212020 Patates douces 0,02  
0212030 Ignames (pois patat es/doliques tubéreux, jicama) 0,01 (*)  
0212040 Arrowroots (**) (**) 
0212990 Autres 0,01 (*)  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules, à l'exception de la better ave 
sucrière 0,01 (*)  
0213010 Bettera ves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-raves   
0213040 Raifort (racines d'angé lique, de livèche, de gentiane )   
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine   
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées (Cyper us esculentus)]   
0213090 Salsifi s (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande 
bardane/g lout eron)   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nave ts   
0213990 Autres   
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,02 (*) 0,02 (*) 
0220010 Aulx   18.10.2014 L 300/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0220020 Oignons (autres oignons oignons argen tés)   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés 
similaires)   
0220990 Autres   
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*)  
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates [tomat es cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium 
barbar um et L. chinense), cerises de terre]  10 
0231020 Piments et poivrons (chilis)  0,01 (*) (+) 
0231030 Aube rgines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macr o­
carpon)]  0,01 (*) 
0231040 Gombos (camboux)  0,01 (*) 
0231990 Autres  0,01 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,01 (*) 
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courget tes [Bonnets d'élect eur (pâtissons), courge s-bouteilles (Lage ­
naria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons 
amers/sopropos, courges serpents/tr ichosa nthes serpentins, papen ­
gayes/teroi]   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  0,01 (*) 
0233010 Melons (kiwanos)   
0233020 Potirons [courge s potirons, grosses courg es (var iété tardive)]   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)  0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  0,01 (*) 
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   18.10.2014 L 300/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles   
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, 
choux blancs)   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles 
de chou, pak choï, pak choï en rosette/ta i goo choi, choï sum, 
choux de Pékin/petsaï)   
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, 
choux cavaliers)   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais   
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)   
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines]   
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvag es, chicorées à 
feuilles roug es, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, 
chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. 
foliosu m), feuilles de pissenlit]   
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)   
0251050 Cresson de terre (**) (**) 
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]   
0251070 Moutarde brune (**) (**) 
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets compris es 
[mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, 
notamment de Brassica (récoltée s jusqu'au stade de huit vraies 
feuilles), feuilles de chou-rave])   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois 
(amarante) (pak -khom, tampara) , feuilles de macabo/c hou Caraïbe, 
jasmins sauvages/bita wiri]   
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potag er, 
oseilles, salicor nes, soude commune (Salsola soda)] (**) (**) 
0252030 Feuilles de bette s (cardes) (feuilles de betterave)   
0252990 Autres   18.10.2014 L 300/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia 
penné (Acacia pennata)] (**) (**) 
0254000 d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/lise ­
rons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*) 0,05 (+) 
0256010 Cerfeuil   
0256020 Ciboulette   
0256030 Feuilles de céler i [feuill es de fenouil, de coriandre, d'aneth, de 
carvi, de livèche , d'angéli que, de cerfeuil musqué et d'autres apia ­
cées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]   
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)   
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de 
Borago officinalis) (**) (**) 
0256060 Romar in (**) (**) 
0256070 Thym (mar jolaine, origan) (**) (**) 
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, 
basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comesti ­
bles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, 
feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya] (**) (**) 
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard) (**) (**) 
0256100 Estragon (hys ope) (**) (**) 
0256990 Autres   
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état frais) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, 
haricots à couper , doliques asperge s, cyamopses à quatre ailes, fèves de 
soja)   
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, 
niébé)   
0260030 Pois (non écossés) (pois mange-t out)   
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges   
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouil   18.10.2014 L 300/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbe   
0270080 Pousses de bambou (**) (**) 
0270090 Cœurs de palmier (**) (**) 
0270990 Autres   
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champignons de couche [agarics champêtres, pleurot es en coquille, 
shii-také , mycélium (par ties végétatives des champignons)]   
0280020 Champignons sauvag es (chantere lles, truffes, mor illes, cèpes)   
0280990 Autres   
0290000 ix)  Algues (**) (**) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉ ES 0,05 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flage olets, pois-sabres, haricots de 
Lima, féveroles, niébé)   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois (pois chiches, pois fourrager s, gesses cultivées)   
0300040 Lupins   
0300990 Autres   
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX   
0401000 i)  Graines oléagineuses 0,05 (*)  
0401010 Graines de lin  0,02 (*) 
0401020 Arachides  0,02 (*) 
0401030 Graines de pavot  0,02 (*) 
0401040 Graines de sésame  0,02 (*) 
0401050 Graines de tournesol  0,02 (*) 
0401060 Graines de colza (navette sauvage , navettes)  0,02 (*) 
0401070 Fèves de soja  0,02 (*) 
0401080 Graines de moutarde  0,02 (*) 
0401090 Graines de coton  3 
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées)  0,02 (*) 
0401110 Carthame (**) (**) 
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des 
cham ps (Bug lossoides arvensis)] (**) (**) 18.10.2014 L 300/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0401130 Cameline (**) (**) 
0401140 Chènevis  0,02 (*) 
0401150 Ricin (**) (**) 
0401990 Autres  0,02 (*) 
0402000 ii)  Fruits oléagineux 0,02 (*) 0,02 (*) 
0402010 Olives à huile   
0402020 Noix de palme (palmistes) (**) (**) 
0402030 Fruits du palmier à huile (**) (**) 
0402040 Kapok s (**) (**) 
0402990 Autres   
0500000 5.  CÉRÉALES  0,01 (*) 
0500010 Org e 0,5  
0500020 Sarrasin (amarant e, quinoa) 0,5  
0500030 Maïs 0,5  
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) 0,5  
0500050 Avoine 0,5  
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] 0,01 (*)  
0500070 Seig le 0,5  
0500080 Sorgho 0,5  
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale) 0,5  
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)] 0,5  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*)  
0610000 i)  Thé  0,05 (*) 
0620000 ii)  Grains de café (**) (**) 
0630000 iii)  Infusions (séchées) (**) (**) 
0631000 a)  Fleurs (**) (**) 
0631010 Fleurs de camomille (**) (**) 
0631020 Fleurs d'hibiscus (**) (**) 
0631030 Pétales de rose (**) (**) 
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] (**) (**) 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) (**) (**) 
0631990 Autres (**) (**) 18.10.2014 L 300/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0632000 b)  Feuilles (**) (**) 
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**) 
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) (**) (**) 
0632030 Maté (**) (**) 
0632990 Autres (**) (**) 
0633000 c)  Racines (**) (**) 
0633010 Racines de valér iane (**) (**) 
0633020 Racines de ginseng (**) (**) 
0633990 Autres (**) (**) 
0639000 d)  Autres infusions (**) (**) 
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées) (**) (**) 
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean) (**) (**) 
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES (**) (**) 
0810000 i)  Graines (**) (**) 
0810010 Anis (**) (**) 
0810020 Carvi noir (**) (**) 
0810030 Graines de céler i (graines de livèche) (**) (**) 
0810040 Graines de coriandre (**) (**) 
0810050 Graines de cumin (**) (**) 
0810060 Graines d'aneth (**) (**) 
0810070 Graines de fenouil (**) (**) 
0810080 Fenugrec (**) (**) 
0810090 Noix muscade (**) (**) 
0810990 Autres (**) (**) 
0820000 ii)  Fruits et baies (**) (**) 
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**) 
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) (**) (**) 
0820030 Carvi (**) (**) 
0820040 Cardamome (**) (**) 
0820050 Baies de genièvre (**) (**) 
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose) (**) (**) 18.10.2014 L 300/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0820070 Gousses de vanille (**) (**) 
0820080 Tamar in (**) (**) 
0820990 Autres (**) (**) 
0830000 iii)  Écorces (**) (**) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine) (**) (**) 
0830990 Autres (**) (**) 
0840000 iv)  Racines ou rhizomes (**) (**) 
0840010 Réglisse (**) (**) 
0840020 Gingembre (**) (**) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) (**) (**) 
0840040 Raifort (**) (**) 
0840990 Autres (**) (**) 
0850000 v)  Bout ons (**) (**) 
0850010 Clous de girof le (**) (**) 
0850020 Câpres (**) (**) 
0850990 Autres (**) (**) 
0860000 vi)  Stigmates de fleurs (**) (**) 
0860010 Safran (**) (**) 
0860990 Autres (**) (**) 
0870000 vii)  Arille (**) (**) 
0870010 Macis (**) (**) 
0870990 Autres (**) (**) 
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES (**) (**) 
0900010 Bett eraves sucr ières (**) (**) 
0900020 Cannes à sucre (**) (**) 
0900030 Racines de chicorée (**) (**) 
0900990 Autres (**) (**) 
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 0,05 (*)  
1010000 i)  Tissus  0,05 
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   18.10.2014 L 300/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
1011020 Graisse   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Graisse   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles   
1012990 Autres   
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Graisse   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Graisse   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles   
1014990 Autres   
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e (**) (**) 
1015010 Muscles (**) (**) 
1015020 Graisse (**) (**) 
1015030 Foie (**) (**) 
1015040 Reins (**) (**) 18.10.2014 L 300/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
1015050 Abats comestibles (**) (**) 
1015990 Autres (**) (**) 
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, 
pigeons   
1016010 Muscles   
1016020 Graisse   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles   
1016990 Autres   
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kango urous, cervidés) (**) (**) 
1017010 Muscles (**) (**) 
1017020 Graisse (**) (**) 
1017030 Foie (**) (**) 
1017040 Reins (**) (**) 
1017050 Abats comestibles (**) (**) 
1017990 Autres (**) (**) 
1020000 ii)  Lait  0,01 (*) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux  0,02 (*) 
1030010 Poules   
1030020 Canes (**) (**) 
1030030 Oies (**) (**) 
1030040 Cailles (**) (**) 
1030990 Autres (**) (**) 
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) (**) (**) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) (**) (**) 18.10.2014 L 300/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
1060000 vi)  Escargots (**) (**) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) (**) (**)  
(*)  Indique le seuil de détecti on. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétal e et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L) liposoluble 
Profenof os (L) 
(+)  La LMR suivante s'applique aux chilis: 3 mg/kg. 
0231020  Piments et poivrons (chilis) 
(+) Les données de surveillance obtenues en 2012 relèvent la présence de résidus de profenof os dans les fines herbes. D'autres données de surveil­
lance sont nécessaires pour suivre l'évo lution de ladit e présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informa­
tions lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 18 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0256000  f)  Fines herbes 
0256010  Cerfeuil 
0256020  Ciboulette 
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'au ­
tres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine) 
0256990  Autres»    
b)  la colonne relative à la procymidone est suppr imée. 
2)  À l'annexe III, la partie B est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes relatives au carbar yl et au profenof os sont rem placées par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,01 (*) 
0130050 Nèfles du Japon 0,01 (*) 0,01 (*) 
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0154060 Mûres (arbouses) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'ar­
bres) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161050 Caramboles (bilimbis) 0,01 (*) 0,01 (*) 18.10.2014 L 300/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0161060 Kak is 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes 
de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/gr umichama (Euge nia 
uniflora)] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0162050 Caïmites 0,01 (*) 0,01 (*) 
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blan ­
ches ou vertes, canist els/jaunes d'œuf, grandes sapotes) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écail ­
leux, ilama (Annona diversifo lia) et autres fruits d'anones de taille 
moyenne] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocereus undatus)] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163100 Dur ions 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163110 Corossols (cac himent hérissé) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0212040 Arrowroots 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potag er, 
oseilles, salicor nes, soude commune (Salsola soda)] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia 
penné (Acacia pennata)] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de 
Borago officinalis) 0,02 (*) 0,05(+) 
0256060 Romar in 0,02 (*) 0,05(+) 
0256070 Thym (mar jolaine, origan) 0,02 (*) 0,05(+) 
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, 
basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comesti ­
bles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, 
feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya] 0,02 (*) 0,05(+) 
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard) 0,02 (*) 0,05(+) 
0256100 Estragon (hys ope) 0,02 (*) 0,05(+) 
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*) 0,01 (*) 
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 0,01 (*) 
0401110 Carthame 0,05 (*) 0,02 (*) 
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des 
cham ps (Bug lossoides arvensis)] 0,05 (*) 0,02 (*) 
0401130 Cameline 0,05 (*) 0,02 (*) 
0401150 Ricin 0,05 (*) 0,02 (*) 18.10.2014 L 300/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0402020 Noix de palme (palmistes) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0402030 Fruits du palmier à huile 0,02 (*) 0,02 (*) 
0402040 Kapok s 0,02 (*) 0,02 (*) 
0620000 ii)  Grains de café 0,05 (*) 0,05 (*) 
0630000 iii)  Infusions (séchées) 0,05 (*)  
0631000 a)  Fleurs 0,05 (*)  
0631010 Fleurs de camomille 0,05 (*) 0,05 (*) 
0631020 Fleurs d'hibiscus 0,05 (*) 0,05 (*) 
0631030 Pétales de rose 0,05 (*) 0,1(+) 
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] 0,05 (*) 0,05 (*) 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0631990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0632000 b)  Feuilles 0,05 (*) 0,05 (*) 
0632010 Feuilles de fraisier 0,05 (*) 0,05 (*) 
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0632030 Maté 0,05 (*) 0,05 (*) 
0632990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0633000 c)  Racines 0,05 (*) 0,05 (*) 
0633010 Racines de valér iane 0,05 (*) 0,05 (*) 
0633020 Racines de ginseng 0,05 (*) 0,05 (*) 
0633990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0639000 d)  Autres infusions 0,05 (*) 0,05 (*) 
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES   
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810020 Carvi noir 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810030 Graines de céler i (graines de livèche) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810040 Graines de coriandre 0,05 (*) 0,05 (*) 18.10.2014 L 300/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0810050 Graines de cumin 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810060 Graines d'aneth 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810070 Graines de fenouil 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810080 Fenugrec 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810090 Noix muscade 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820000 ii)  Fruits et baies 0,8 0,07 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque 0,8 0,07 (*) 
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) 0,8 0,07 (*) 
0820030 Carvi 0,8 0,07 (*) 
0820040 Cardamome 0,8 0,07 (*) 
0820050 Baies de genièvre 0,8 0,07 (*) 
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose) 0,8 0,07 (*) 
0820070 Gousses de vanille 0,8 0,07 (*) 
0820080 Tamar in 0,8 0,07 (*) 
0820990 Autres 0,8 0,07 (*) 
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840000 iv)  Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,1 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,1 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,1 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,1 0,05 (*) 
0850000 v)  Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850020 Câpres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 18.10.2014 L 300/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Carbaryl ðLÞ
Profenofos ðLÞ
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e 0,05 (*) 0,05 
1015010 Muscles 0,05 (*) 0,05 
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 
1015030 Foie 0,05 (*) 0,05 
1015040 Reins 0,05 (*) 0,05 
1015050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 
1015990 Autres 0,05 (*) 0,05 
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kango urous, cervidés) 0,05 (*) 0,05 
1017010 Muscles 0,05 (*) 0,05 
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 
1017030 Foie 0,05 (*) 0,05 
1017040 Reins 0,05 (*) 0,05 
1017050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,05 
1017990 Autres 0,05 (*) 0,05 
1030020 Canes 0,05 (*) 0,02 (*) 
1030030 Oies 0,05 (*) 0,02 (*) 
1030040 Cailles 0,05 (*) 0,02 (*) 
1030990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,05 (*) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,05 (*) 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) 0,05 (*) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L) liposoluble  18.10.2014 L 300/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Carbar yl (L) 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Profenof os (L) 
(+) Les données de surveillance obtenues en 2012 relèvent la présence de résidus de profenof os dans les fines herbes. D'autres données de surveil­
lance sont nécessaires pour suivre l'évo lution de ladit e présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informa­
tions lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 18 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0256050  Sauge (sar riette des mont agnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) 
0256060  Romarin 
0256070  Thym (mar jolaine, origan) 
0256080  Basilics [feu illes de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, 
fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydro cotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles 
de mur raya] 
0256090  Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard) 
0256100  Estra gon (hysope) 
(+)  Les données de surveillance obtenues en 2012 relèvent la présence de résidus de profenof os dans les pétales de rose. D'autres données de 
surveillance sont nécessaires pour suivre l'évo lution de ladit e présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces 
informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 18 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0631030  Pétales de rose 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»    
b)  la colonne relative à la procymidone est suppr imée. 
3)  À l'annexe V, la colonne suivante relative à la procymidone est ajout ée: 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  
0110000 i)  Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pam plemousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tange los (sauf mineolas), uglis et autres 
hybr ides]  
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et autres hybrides)  
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodacty lis)]  18.10.2014 L 300/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrides tangors (Citr us reticulata × 
sinensis)]  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix 0,02 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (avelines)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins 0,01 (*) 
0130010 Pommes (pommett es)  
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau 0,01 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)  
0140030 Pêches (nectar ines et hybr ides similaires)  
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes 
d'Inde (Ziziphus zizyphus)]  
0140990 Autres  18.10.2014 L 300/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0150000 v)  Baies et petits fruits 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres 
des ronces et autres hybrides de Rubus)  
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcti cus), framboises (Rubus 
arcticu s × Rubus idaeus)]  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)  
0154020 Airelles canneberg es [myrtilles roug es/airelles roug es (V. vitis-idaea)]  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanc hes ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (arbouses)  
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]  
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, 
de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)  
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers 0,01 (*) 
0161000 a)  Peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat naga mi, limequat (Citr us aurantifolia × Fortunella 
spp.)]  
0161050 Caramboles (bilimbis)  
0161060 Kak is  
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du 
Brésil, cerises de Cayenne/gr umich ama (Eug enia uniflora)]  18.10.2014 L 300/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchi s (litchi s dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)  
0162050 Caïmites  
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/ 
jaunes d'œuf, grandes sapot es)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversi ­
folia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]  
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocereus undatus)]  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols (cac himent hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux  
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (pois patat es/doliques tubéreux, jicama)  
0212040 Arrowroots  
0212990 Autres  18.10.2014 L 300/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules, à l'exception de la better ave sucrière  
0213010 Bettera ves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-raves  
0213040 Raifort (racines d'angé lique, de livèche, de gentiane )  
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petite s raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyper us 
esculentus)]  
0213090 Salsifi s (scorsonères, salsifi s d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/g lout eron)  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,02 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons (autres oignons oignons argen tés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates [tomates cerises, Physali s spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), 
cerises de terre]  
0231020 Piments et poivrons (chilis)  
0231030 Aube rgines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)]  
0231040 Gombos (camboux)  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courget tes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courge s-bouteilles (Lag enar ia siceraria), chayottes , 
momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/tr ichosanthes 
serpentins, papenga yes/teroi]  
0232990 Autres  18.10.2014 L 300/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons (kiwanos)  
0233020 Potirons [courge s potirons, grosses courg es (var iété tardive)]  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux roug es, choux de Milan, choux blancs)  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak 
choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais  
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises 0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)  
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvag es, chicorées à feuilles roug es, chico ­
rées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/ 
C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]  
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]  18.10.2014 L 300/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets compris es [mizuna, feuilles de pois 
et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltée s jusqu'au stade de 
huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et similaires (feu illes) 0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante ) (pak -khom, 
tampara) , feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvag es/bitawir i]  
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potager , oseilles, salicor nes, soude 
commune (Salsola soda)]  
0252030 Feuilles de bette s (cardes) (feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia penné (Acacia 
pennata)] 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/liserons d'eau/k angkung 
(Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, 
de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puant e (Eryn­
gium foetidum)]  
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)  
0256060 Romar in  
0256070 Thym (mar jolaine, origan)  
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, 
basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du 
tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]  
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)  
0256100 Estragon (hys ope)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état frais) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , doli­
ques asperge s, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  18.10.2014 L 300/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (pois mange-t out)  
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 
0280010 Champignons de couc he [agari cs champêtres, pleurot es en coquille, shii-také , mycélium 
(par ties végé tatives des champignons)]  
0280020 Champignons sauvag es (chantere lles, truffes, mor illes, cèpes)  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉ ES 0,01 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanch es, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (pois chiches, pois fourrager s, gesses cultivées)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  18.10.2014 L 300/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (navette sauvage , navettes)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Bug lossoides 
arvensis)]  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin (amarant e, quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)  
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]  18.10.2014 L 300/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé  
0620000 ii)  Grains de café  
0630000 iii)  Infusions (séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d'hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racines de valér iane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infusions  
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)  
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES  
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  18.10.2014 L 300/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d'aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 v)  Bout ons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  18.10.2014 L 300/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 i)  Tissus 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  18.10.2014 L 300/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kango urous, cervidés)  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  18.10.2014 L 300/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Procymidone ðRÞ
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
Procymidone (R) 
(R) =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:  
Procymidone — Code 1000000: vinchl ozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la 
fraction 3,5-dic hloroaniline, expr imée en 3,5-dic hloroaniline.  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»     18.10.2014 L 300/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR