G/TBT/N/ARE/290, G/TBT/N/BHR/418  
G/TBT/N/KWT/301, G/TBT/N/OMN/230  
G/TBT/N/QAT/415, G/TBT/N/SAU/885  
G/TBT/N/YEM/21  
 
27 octobre 2015  
(15-5686)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Kuwait Standards & Metrology Department  - KUWSMD 
(Département des normes et de  la métrologie du Koweït) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Public Authority for Industry (PAI) P.O. BOX: 4690, Safat 13047 Koweït 
Téléphone:   +965 253 02 630 
Fax:    +965 253 02 625 Courrier électronique: mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web:   http://www.pai.gov.kw/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Huile d'olive aromatisée 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Flavor infused olive oil  
(Huile d'olive aromatisée), 8 pages en anglais, 11 pages en arabe 
6. Teneur: La norme de l'État du Koweït/du CCG notifiée porte sur les huiles d'olive 
aromatisées avec différentes sortes de plantes aromatiques, notamment l'origan, le basilic, l'ail et le romarin, avec des champignons et truffes comestibles et avec des aliments 
comme le piment, l'ail, la tomate séchée et le vinaigre, y compris le vinaigre balsamique, 
afin de donner à ces huiles une flaveur et un goût particuliers.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Innocuité des aliments et protection de la santé des consommateurs 
8. Documents pertinents: - 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée par le Conseil de la GSO   G/TBT/N/ARE/290 • G/TBT/N/BHR/418 • G/TBT/N/KWT/301 • G/TBT/N/OMN/230 • 
G/TBT/N/QAT/415 • G/TBT/N/SAU/885 • G/TBT/N/YEM/21 
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  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Authority for Industry (PAI) 
P.O. BOX: 4690, Safat 
13047 Koweït 
Téléphone:   +965 253 02 630 
Fax:    +965 253 02 625 Courrier électronique: mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web:   http://www.pai.gov.kw/  
https://members.wto.org/crnattachments/2015/TBT/KWT/15_4326_00_e.pdf 
https://members.wto.org/crnattachments/2015/TBT/KWT/15_4326_00_x.pdf