RÈGLEMENT (UE) 2018/78 DE LA COMMI SSION 
du 16 janvier 2018 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 2-phény lphénol, 
de bensulfuron-méthy le, de diméthachlore et de lufé nuron présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 2-phénylphénol ont été fixées à l'annex e II du règlement  
(CE) no 396/2005. Pour le diméthac hlore et le lufénuron, les LMR figuren t à l'annex e III, partie A, dudit 
règlement. Aucune LMR n'a encore été établie pour le bensulfuron-méthyle . 
(2)  En ce qui concer ne le 2-phénylphé nol, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») 
a rendu, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé en faveur 
d'une révision des LMR existant es (2). Elle proposait de modifi er la définition des résidus dans le cas des produits 
végé taux et recommandait d'abaisser les LMR pour les muscles, les tissus adipeux, le foie et les reins de porcins, 
de bovins et d'équidés, ainsi que pour le lait de vache et de jument. Dans le cas de la LMR pour les agrumes, elle 
a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les 
responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, la 
LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au 
niveau déterminé par l'Au torité. Concer nant les poires, la LMR établie par le Codex est sans risque pour les 
consommateur s. Il convie nt donc de fixer la LMR pour les poires au même niveau. 
(3)  En ce qui concer ne le bensulfuron-méthyle, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, 
conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle y recommande de relever ou 
de mainte nir ces LMR. 
(4)  En ce qui concer ne le diméthachlore, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle y recommande de relever ou de mainte nir 
ces LMR. 
(5)  En ce qui concer ne le lufénuron, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Elle proposait de modifier la définition des résidus 
pour tous les produits et recommandait d'abaisser les LMR pour les agrumes, les fruits à pépins, les cerises  
(douces), les prunes, les raisins de table, les raisins de cuve, les figues, les kakis/plaquemines du Japon, les kiwis, 
les pommes de terre, les tomat es, les poivrons doux/piments doux, les concombres, les courgett es et les fèves de 
soja. Pour d'autres produits, elle recommandait de relever ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des 
LMR pour les abricots, les pêches , les fraises, les cornichon s, les mâches /salades de blé, les laitues, les 
scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/r ucola, la 
moutarde brune, les jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica), le foie et les reins de porcins, de bovin s, 
d'ovins, de capr ins et d'équidés, et le foie de volailles, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'im posait. Étant 19.1.2018 L 14/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for 
2-pheny lphenol according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2017, 15(1):4696. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for bensulfuron- 
meth yl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2016, 14(10):4596. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for dimethachl or 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2016, 14(11):4632. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for lufenuron 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2017, 15(1):4652. donné l'absence de risque pour les consommate urs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à 
l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du 
présent règlement. 
(6)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s'appliquer , 
comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(7)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont 
conclu que les progrès techniques imposa ient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits. 
(8) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(9) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(10)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(11)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenu s avant la modifi cation des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(12)  Il convie nt de prévoi r un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(13)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer , dans son libellé antér ieur aux modifi cations appor tées par le 
présent règlement, aux produits obtenu s dans le respect de la législation avant le 8 août 2018. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 8 août 2018. 19.1.2018 L 14/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 16 janv ier 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  19.1.2018 L 14/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) l'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  la colonne du 2-phénylphénol est remplacée par la colonne suivante: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
2-phénylphénol (somme 
du 2-phénylphénol et de 
ses conjugués, exprimée 
en 2-phénylphénol) (R) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 10 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 
0130010 Pommes 0,01 (*) 
0130020 Poires 20 
0130030 Coings 0,01 (*) 
0130040 Nèfles 0,01 (*) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*) 
0130990 Autres 0,01 (*) 19.1.2018 L 14/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à 0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  19.1.2018 L 14/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  19.1.2018 L 14/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  19.1.2018 L 14/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  19.1.2018 L 14/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,02 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  19.1.2018 L 14/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,02 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  19.1.2018 L 14/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  19.1.2018 L 14/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  19.1.2018 L 14/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  19.1.2018 L 14/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
(*)  Limite de détect ion 
(L)  =Liposoluble 
2-phénylphén ol (somme du 2-phénylphénol et de ses conjugués, expr imée en 2-phenyphenol) 
(R)  =La définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
2-phénylphénol — code 100000, sauf 1040000: 2-phén ylphénol 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                    
b)  les colonnes suivantes, relatives au bensulfuron-méthy le, au diméthach lore et au lufénuron, sont ajout ées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent 
les LMR (a) 
Bensulfuron-méthyle 
Diméthachlore 
Lufénuron (quel que 
soit le rapport entre les 
isomères constitutifs) (L) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,01 (*)  
0110000 Agrumes   0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses    
0110020 Oranges    
0110030 Citrons    19.1.2018 L 14/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0110040 Limettes    
0110050 Mandar ines    
0110990 Autres    
0120000 Fruits à coque   0,01 (*) 
0120010 Amandes    
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisettes    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    
0120090 Pignons de pin, sans coquille    
0120100 Pistaches    
0120110 Noix communes    
0120990 Autres    
0130000 Fruits à pépins   0,15 
0130010 Pommes    
0130020 Poires    
0130030 Coings    
0130040 Nèfles    
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon    
0130990 Autres    
0140000 Fruits à noyau    
0140010 Abr icots   0,2 (+) 
0140020 Cerises (douces)   0,01 (*) 
0140030 Pêches   0,2 (+) 
0140040 Prunes   0,01 (*) 
0140990 Autres   0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits   0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins    
0151010 Raisins de table    
0151020 Raisins de cuve    
0152000 b)  Fraises    
0153000 c)  Fruits de ronces    
0153010 Mûres    
0153020 Mûres des haies    
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)    
0153990 Autres    19.1.2018 L 14/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0154000 d)  Autres petits fruits et baies    
0154010 Myr tilles    
0154020 Airelles canneberg es    
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)    
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou ver­
tes)    
0154050 Cynor rhodons    
0154060 Mûres (blanche s ou noires)    
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes    
0154080 Baies de sureau noir    
0154990 Autres    
0160000 Fruits divers à   0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible    
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    
0161040 Kumquats    
0161050 Caramboles    
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon    
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java    
0161990 Autres    
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille    
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)    
0162020 Litchi s    
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas    
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus    
0162050 Caïmites/ Pommes de lait    
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie    
0162990 Autres    
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille    
0163010 Avocats    
0163020 Bananes    
0163030 Mangues    
0163040 Papayes    
0163050 Grenades    
0163060 Chér imoles    
0163070 Goyaves    
0163080 Ananas    
0163090 Fruits de l'arbre à pain    19.1.2018 L 14/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0163100 Dur ions    
0163110 Corossols/Anones hérissées    
0163990 Autres    
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ    
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre    
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux    
0212010 Racines de manioc    
0212020 Patates douces    
0212030 Ignames    
0212040 Marantes arundinacées    
0212990 Autres    
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'ex­
ception des better aves sucrières    
0213010 Bett eraves    
0213020 Carottes    
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets    
0213040 Raiforts    
0213050 Topinambours    
0213060 Panais    
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux    
0213080 Radis    
0213090 Salsifi s    
0213100 Rutabagas    
0213110 Nave ts    
0213990 Autres    
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx    
0220020 Oignons    
0220030 Échalotes    
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules    
0220990 Autres    
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*)  
0231000 a)  Solanacées    
0231010 Tomates   0,4 
0231020 Poivrons doux/Piments doux   0,8 
0231030 Aube rgines   0,3 
0231040 Gombos/Camboux   0,01 (*) 
0231990 Autres   0,01 (*) 19.1.2018 L 14/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible    
0232010 Concombres   0,15 
0232020 Cornichon s   0,15 
0232030 Courge ttes   0,15 
0232990 Autres   0,01 (*) 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible    
0233010 Melons   0,4 
0233020 Potirons   0,4 
0233030 Pastèques   0,4 
0233990 Autres   0,01 (*) 
0234000 d)  Maïs doux   0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pous ­
ses de Br assica) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)    
0241010 Brocolis    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres    
0242000 b)  Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxel les    
0242020 Choux pommés    
0242990 Autres    
0243000 c)  Choux feuilles    
0243010 Choux de Chine/Petsaï    
0243020 Choux verts    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves    
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles    
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé    
0251020 Laitues    
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles    
0251040 Cressons et autres pousses    
0251050 Cressons de terre    
0251060 Roquette/Rucola    
0251070 Moutarde brune    
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Bras­
sica)    
0251990 Autres    19.1.2018 L 14/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards    
0252020 Pourpiers    
0252030 Cardes/Feuilles de bettes    
0252990 Autres    
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils    
0256020 Ciboulette s    
0256030 Feuilles de céler i    
0256040 Persils    
0256050 Saug e    
0256060 Romar in    
0256070 Thym    
0256080 Basilics et fleurs comestibles    
0256090 (Feuilles de) Laur ier    
0256100 Estragon    
0256990 Autres    
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)    
0260020 Haricots (écossés)    
0260030 Pois (non écossés)    
0260040 Pois (écossés)    
0260050 Lentilles    
0260990 Autres    
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges    
0270020 Cardons    
0270030 Céler is    
0270040 Fenouils    
0270050 Artichauts    
0270060 Poireaux    
0270070 Rhubarbes    
0270080 Pousses de bambou    
0270090 Cœurs de palmier    
0270990 Autres    19.1.2018 L 14/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he    
0280020 Champign ons sauvag es    
0280990 Mousses et lichens    
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots    
0300020 Lentilles    
0300030 Pois    
0300040 Lupins/Fèves de lupins    
0300990 Autres    
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)  0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin  0,01 (*)  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  0,01 (*)  
0401030 Graines de pavot  0,01 (*)  
0401040 Graines de sésame  0,01 (*)  
0401050 Graines de tournesol  0,01 (*)  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  0,02 (*)  
0401070 Fèves de soja  0,01 (*)  
0401080 Graines de moutarde  0,02 (*)  
0401090 Graines de coton  0,01 (*)  
0401100 Pépins de courg es  0,01 (*)  
0401110 Graines de carthame  0,01 (*)  
0401120 Graines de bour rach e  0,01 (*)  
0401130 Graines de cameline  0,02 (*)  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  0,01 (*)  
0401150 Graines de ricin  0,01 (*)  
0401990 Autres  0,01 (*)  
0402000 Fruits oléagineux  0,01 (*)  
0402010 Olives à huile    
0402020 Amandes du palmiste    
0402030 Fruits du palmiste    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres    
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Orge    
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales    
0500030 Maïs    19.1.2018 L 14/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0500040 Millet commun/P anic    
0500050 Avoine    
0500060 Riz    
0500070 Seig le    
0500080 Sorgho    
0500090 Froment (blé)    
0500990 Autres    
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés    
0620000 Grains de café    
0630000 Infusions (base:)    
0631000 a)  Fleurs    
0631010 Camomille    
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée    
0631030 Rose    
0631040 Jasmin    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes    
0632010 Fraises    
0632020 Rooibos    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines    
0633010 Valériane    
0633020 Ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Toute autre partie de la plante    
0640000 Fèves de cacao    
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean    
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES 0,05 (*)   
0810000 Épices en graines  0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis    
0810020 Carvi noir/Cumin noir    19.1.2018 L 14/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0810030 Céler i    
0810040 Coriandre    
0810050 Cumin    
0810060 Aneth    
0810070 Fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    
0820000 Fruits  0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment    
0820020 Poivre du Sichuan    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)    
0820070 Vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 Écorces  0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle    
0830990 Autres    
0840000 Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse  0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre  0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes  0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+)  (+) 
0840990 Autres  0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Boutons  0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres    
0860000 Pistils de fleurs  0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 Arilles  0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    19.1.2018 L 14/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres    
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRES ­
TRES    
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1011000 a)  Porcins    
1011010 Muscles   0,03 
1011020 Tissus adipeux   0,7 
1011030 Foie   0,04 (+) 
1011040 Reins   0,04 (+) 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,7 
1011990 Autres   0,02 (*) 
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles   0,03 
1012020 Tissus adipeux   0,7 
1012030 Foie   0,04 (+) 
1012040 Reins   0,04 (+) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,7 
1012990 Autres   0,02 (*) 
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles   0,03 
1013020 Tissus adipeux   0,7 
1013030 Foie   0,04 (+) 
1013040 Reins   0,04 (+) 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,7 
1013990 Autres   0,02 (*) 
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles   0,03 
1014020 Tissus adipeux   0,7 
1014030 Foie   0,04 (+) 
1014040 Reins   0,04 (+) 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,7 
1014990 Autres   0,02 (*) 
1015000 e)  Équidés    
1015010 Muscles   0,03 
1015020 Tissus adipeux   0,7 19.1.2018 L 14/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1015030 Foie   0,04 (+) 
1015040 Reins   0,04 (+) 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,7 
1015990 Autres   0,02 (*) 
1016000 f)  Volailles    
1016010 Muscles   0,02 (*) 
1016020 Tissus adipeux   0,04 
1016030 Foie   0,02 (*) (+) 
1016040 Reins   0,02 (*) (+) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,04 
1016990 Autres   0,02 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage    
1017010 Muscles   0,03 
1017020 Tissus adipeux   0,7 
1017030 Foie   0,04 (+) 
1017040 Reins   0,04 (+) 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,7 
1017990 Autres   0,02 (*) 
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 
1020010 Bovins    
1020020 Ovins    
1020030 Capr ins    
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1030010 Poule    
1030020 Cane    
1030030 Oie    
1030040 Caille    
1030990 Autres    
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
(*)  Limite de détect ion 
(L)  =Liposoluble 
Bensulfuron-méthyle 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t  19.1.2018 L 14/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Diméthachlore 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Lufénur on (quel que soit le rappor t entre les isomères cons titutifs) (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 19 mars 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0140010  Abr icots 
0140030  Pêches 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 19 mars 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1017030  Foie 
1017040  Reins»                                                                                                                                                                     
2) à l'annex e III, les colonnes du diméthach lore et du lufénuron sont suppr imées.  19.1.2018 L 14/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR