RÈGLEMENT (UE) No 1126/2014 DE LA COMMISSION 
du 17 octobre 2014 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'asulame, de cyanamide, 
de dicloran, de flumio xazine, de flupyrsulfuron-méthyl, de picolinafène et de propisochlore 
présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maxi ­
males applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d'or igine végé tale et animale et modifi ant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, para ­
graphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'asulame, de cyanamide, de dicloran et de propisochl ore 
figuren t à l'annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la flumio xazine, le flupyrsulfuron-méthy l et 
le picolinafène, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annex e III, partie B, dudit règlement. 
(2)  La non-inscr iption de l'asulame à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue par le règlement d'exécuti on 
(UE) no 1045/2011 de la Commission (2). Toute s les autori sations existant es de produits phytopharm aceutiques 
cont enant la substance active asulame ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) 
no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées 
pour cette substance active à l'annex e III. 
(3)  La non-inscr iption du cyanamide à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue par la décision 2008/745/CE 
de la Commission (3). Toutes les autor isations existant es de produits phyt ophar maceutiques conte nant la 
substance active cyanamide ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en 
liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées pour cette 
substance active à l'annex e III. 
(4)  La non-inscr iption du dicloran à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue par la décision d'exécuti on 
2011/329/UE de la Commission (4). Toutes les autori sations existant es de produits phytopharm aceutiques conte ­
nant la substance active dicloran ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en 
liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées pour cette 
substance active à l'annex e III. Cette mesure ne devrait pas s'appliquer aux LMR correspondant à des LMR du 
Codex alimentar ius (LXC) fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que celles-ci soient accepta ­
bles du point de vue de la sécur ité des consommateurs . Elle ne devrait pas s'appliquer non plus dans les cas où 
des LMR sont spécifi quement définies comme des tolérances à l'impor tation. 
(5)  En ce qui concer ne le dicloran, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après «l'Autor ité») a rendu, 
conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR 
existant es (5), dans lequel elle a relevé l'existence d'un risque pour le consommateur lié aux LXC relatives aux 
pêche s, aux raisins de table, aux raisins de cuve et aux carottes. Par conséquent, il y a lieu d'établir les LMR rela­
tives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concer ne la LXC relative aux oignons, l'Au torité 
a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestion ­
naires de risques s'imp osait. Étant donné que les consommate urs ne courent aucun risque, la LMR relative à ce 
produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé 
par l'Au torité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement. 24.10.2014 L 305/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement d'exéc ution (UE) no 1045/2011 de la Commission du 19 octobre 2011 concer nant la non-approbation de la substance active 
asulame, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le marché des 
produits phytophar maceutiques, et modifian t la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 275 du 20.10.2011, p. 23). 
(3)Décision 2008/745/CE de la Commission du 18 septembre 2008 concer nant la non-inscr iption du cyanamide à l'annexe I de la directive 
91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phyt ophar maceutiques contenant cette substance (JO L 251 du 
19.9.2008, p. 45). 
(4)Décision d'exéc ution 2011/329/UE de la Commission du 1er juin 2011 relative à la non-inscr iption du dicloran à l'annexe I de la directive 
91/414/CEE du Conseil (JO L 153 du 11.6.2011, p. 194). 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for diclor an accor ding to Article 12 of Regu ­
lation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(6):3274, 30 p. (6)  En ce qui concer ne la flumio xazine, l'Au torité a rendu un avis motivésur les LMR existant es (1), conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans 
lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux fruits à noyau, aux pommes 
de terre, aux carott es, aux panais, aux pois (écossés), aux graines de tournesol, aux fèves de soja et aux grains de 
maïs, d'av oine, de sorgho et de froments (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existant es 
soient maint enues. En ce qui concer ne la LMR relative aux oignons, elle a conclu que certaines informations 
n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné 
que les consommateur s ne courent aucun risque, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Au torité. Cette LMR sera réexaminée 
à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. 
(7) En ce qui concer ne le flupyrsulfuron-méthy l, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2), conf or­
mément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. 
Elle y concluait que, dans le cas des LMR relatives aux graines de lin, d'org e, de froments (blé), d'av oine et de 
seigle, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de 
risques s'im posait. Étant donné que les consommate urs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par 
l'Au torité. La France ayant signalé la disponibilité des informations manquantes, aucune note ne sera ajoutée pour 
demander la présentation de ces informations. 
(8)  En ce qui concer ne le picolinafène, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (3), conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle y 
concluait que, dans le cas des LMR relatives aux graines d'org e, de froments (blé), d'av oine et de seigle, aux bovins 
(viande, graisse, foie, reins et lait), aux ovins (viande, graisse, foie, reins et lait) et aux capr ins (viande, graisse, foie, 
reins et lait), certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestion ­
naires de risques s'imposa it. Étant donné que les consommate urs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter ­
miné par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
suivant la publication du présent règlement. 
(9)  La non-inscr iption du propisoc hlore à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue par la décision d'exécuti on 
2011/262/UE de la Commission (4). Toutes les autori sations existant es de produits phytopharm aceutiques conte ­
nant la substance active propisochlore ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) 
no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées 
pour cette substance active à l'annex e III. 
(10)  Dans le cas des produits d'or igine végétale ou animale pour lesquels aucune autor isation pertinente ou tolérance 
à l'impor tation n'a été signalée à l'éch elon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentar ius ne 
prévoi t pas de LXC, l'Au torité a conclu qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'im posait. 
Com pte tenu des connaissances scientifique s et techniques actuelles, il convient d'établir les LMR relatives à ces 
produits au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, para ­
graphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(11)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limite s de détermi nation spécifiques à certaines denrées. 
(12)  Dès lors qu'elles sont fondées sur les avis motivés de l'Au torité et qu'elles tiennent comp te des facteurs légitimes 
en la matière, les modifi cations appropr iées des LMR satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
(13)  Il y a lieu, dès lors, de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 24.10.2014 L 305/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flumioxazin accor ding to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(5):3225, 35 p. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flupyrsulfuron-methy l accor ding to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(5):3226, 28 p. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for picolinafen accor ding to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(5):3222, 34 p. 
(4)Décision d'exécution 2011/262/UE de la Commission du 27 avril 2011 relative à la non-inscr iption du propisochl ore à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE du Conseil et modifiant la décision 2008/941/CE de la Commission (JO L 111 du 30.4.2011, p. 19). (14)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été 
produits dans le respect de la législation avant la modifi cation des LMR et pour lesquels les informations disponi ­
bles conf irment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs. 
(15)  Il convie nt de prévoi r un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(16) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisa ­
tion mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(17)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer , dans son libellé antér ieur aux modifi cations appor tées par le 
présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 13 mai 
2015. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il s'applique à partir du 13 mai 2015. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 17 octobre 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  24.10.2014 L 305/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes relatives à la flumio xazine, au flupyrsulfuron-méthyl et au picolinafène sont remplacées par le texte suivant : 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  0,02 (*) 0,01 (*) 
0110000 i)  Agrumes 0,02 (*)   
0110010 Pamplem ousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tang elos (sauf 
mineolas), uglis et autres hybrides]    
0110020 Orang es (bergamot es, oranges amères, chinottes et autres 
hybrides)    
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. 
sarcodactylis)]    
0110040 Limett es    
0110050 Mandar ines ([clémentines, tang erines, mineolas et autres 
hybrides tangors (Citr us reticulata × sinensis)]    
0110990 Autres    
0120000 ii)  Noix 0,05 (*)   
0120010 Amandes    
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisette s (avelines)    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    
0120090 Pignons    
0120100 Pistac hes    
0120110 Noix communes    
0120990 Autres    
0130000 iii)  Fruits à pépins 0,02 (*)   
0130010 Pommes (pommette s)    
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]    
0130030 Coings    24.10.2014 L 305/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0130040 Nèfles    
0130050 Nèfles du Japon    
0130990 Autres    
0140000 iv)  Fruits à noyau 0,02 (*)   
0140010 Abr icots    
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)    
0140030 Pêch es (nectar ines et hybrides similaires)    
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, 
prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]    
0140990 Autres    
0150000 v)  Baies et petits fruits    
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve 0,05 (*)   
0151010 Raisins de table    
0151020 Raisins de cuve    
0152000 b)  Fraises 0,02 (*)   
0153000 c)  Fruits de ronces 0,02 (*)   
0153010 Mûres    
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de 
Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides 
de Rubus)    
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus 
arcti cus), framboises (Rubus arcti cus × Rubus idaeus)]    
0153990 Autres    
0154000 d)  Autres baies et petits fruits 0,02 (*)   
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)    
0154020 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. 
vitis-idaea)]    
0154030 Groseilles (à grappes roug es, blanches ou noires)    
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croise ­
ment avec d'autres espèces de Ribes)    
0154050 Cynor rhodons    
0154060 Mûres (arbouses)    
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia 
arguta)]    24.10.2014 L 305/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bour ­
daines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvag e et 
autres baies d'arbres)    
0154990 Autres    
0160000 vi)  Fruits divers 0,02 (*)   
0161000 a)  Peau comestible    
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat 
(Citr us aurantifo lia × Fortunella spp.)]    
0161050 Caramboles (bilimbis)    
0161060 Kak is    
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/ 
grumichama (Eugenia uniflora)]    
0161990 Autres    
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille    
0162010 Kiwis    
0162020 Litchi s (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, 
long anes, mangoustans, langsat, salak)    
0162030 Fruits de la passion    
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)    
0162050 Caïmites    
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes 
noires, blanc hes ou vertes, canist els/jaunes d'œuf, grandes 
sapote s)    
0162990 Autres    
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille    
0163010 Avocats    
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)    
0163030 Mangues    
0163040 Papayes    
0163050 Grenades    
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols 
écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits 
d'anones de taille moyenne]    24.10.2014 L 305/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)]    
0163080 Ananas    
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)    
0163100 Dur ions    
0163110 Corossols (cachiment hérissé)    
0163990 Autres    
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ    
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre    
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux    
0212010 Manioc (dach ines, eddoe/taros chinois, tannies)    
0212020 Patates douces    
0212030 Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)    
0212040 Arrowroots    
0212990 Autres    
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'exception de la 
better ave sucrière    
0213010 Bett eraves    
0213020 Carotte s    
0213030 Céler is-rav es    
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèche , de gentiane)    
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)    
0213060 Panais    
0213070 Persil à grosse racine    
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)]    
0213090 Salsifis (scorsonères, salsif is d'Espagne/scolymes d'Es ­
pagne, grande bardane/g lout eron)    
0213100 Rutabagas    
0213110 Nav ets    
0213990 Autres    
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx    
0220020 Oignons (autres oignons oignons argen tés) (+)   
0220030 Échalotes    24.10.2014 L 305/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et 
variétés similaires)    
0220990 Autres    
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées    
0231010 Tomate s [tomate s cerises, Physalis spp., baies de goji 
(Lycium barbar um et L. chinense), cerises de terre]    
0231020 Piments et poivrons (chilis)    
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora 
(S. macr ocar pon)]    
0231040 Gombos (camboux)    
0231990 Autres    
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible    
0232010 Concombres    
0232020 Cornichons    
0232030 Courge ttes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges- 
boutei lles (Lagenari a siceraria), chayottes, momordiques à 
feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges 
serpents/tr ichos anthes serpentins, papeng ayes/teroi]    
0232990 Autres    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible    
0233010 Melons (kiwanos)    
0233020 Potirons [courge s potirons, grosses courges (var iété 
tardive)]    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres    
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)    
0239000 e)  Autres légumes-fr uits    
0240000 iv)  Brassicées 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)    
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres    24.10.2014 L 305/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0242000 b)  Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxelles    
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux roug es, choux de 
Milan, choux blancs)    
0242990 Autres    
0243000 c)  Choux feuil les    
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à 
feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo 
choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)    
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses 
côtes, choux cavaliers)    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves    
0250000 v)  Légumes-f euilles et fines herbes à l'état frais    
0251000 a)  Laitues et autres salades similair es, brassicacées compr ises 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)    
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), 
laitues iceberg, laitues romaines]    
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, 
chicorées à feuilles roug es, chicorées italiennes (radicchio), 
chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. 
crispum/C. intybus var. foliosu m), feuilles de pissenlit]    
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne 
cultivée)    
0251050 Cresson de terre    
0251060 Roquette, rucola [roquette sauvag e (Diplotaxis spp.)]    
0251070 Moutarde brune    
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets 
comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres 
jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au 
stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])    
0251990 Autres    
0252000 b)  Épinar ds et similair es (feuilles) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante ) (pak -khom, tampara) , feuilles de 
macabo/ch ou Caraïbe, jasmins sauvage s/bitawir i]    
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier 
potag er, oseilles, salicor nes, soude commune (Salsola 
soda)]    24.10.2014 L 305/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)    
0252990 Autres    
0253000 c)Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bana ­
nier, acacia penné (Acacia pennata)] 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds 
d'eau/liserons d'eau/k angkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, 
mimosas d'eau] 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chicons 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil    
0256020 Ciboulett e    
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, 
de carvi, de livèche, d'angé lique, de cerfeuil musqué et 
d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe 
puant e (Eryngium foetidum )]    
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)    
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles 
de Borago officinalis)    
0256060 Romar in    
0256070 Thym (mar jolaine, origan )    
0256080 Basilics [feuill es de mélisse, menthe, menthe poivrée, 
basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic 
d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), 
herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper 
sarmentosum, feuilles de mur raya]    
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)    
0256100 Estragon (hysope)    
0256990 Autres    
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état frais) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots 
d'Espagne, haricots à couper , doliques asperges, cyamopses à 
quatre ailes, fèves de soja)    
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flage olets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)    
0260030 Pois (non écossés) (pois mange -tout)    
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)    
0260050 Lentilles    
0260990 Autres    24.10.2014 L 305/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperge s    
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)    
0270030 Céler is    
0270040 Fenouil    
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)    
0270060 Poireaux    
0270070 Rhubarbe    
0270080 Pousses de bambou    
0270090 Cœurs de palmier    
0270990 Autres    
0280000 viii)  Champignons 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couch e [agarics champêtres, pleurotes en 
coquille, shii-tak é, mycélium (par ties végétatives des champi ­
gnons)]    
0280020 Champi gnons sauvag es (chant erelles, truffes , mor illes, cèpes)    
0280990 Autres    
0290000 ix)  Algues 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanc hes, flage olets, pois-sabres, hari­
cots de Lima, féveroles, niébé)    
0300020 Lentilles    
0300030 Pois (pois chich es, pois fourrage rs, gesses cultivées)    
0300040 Lupins    
0300990 Autres    
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin    
0401020 Arachi des    
0401030 Graines de pavot    
0401040 Graines de sésame    
0401050 Graines de tourne sol    
0401060 Graines de colza (navett e sauvage, navett es)    
0401070 Fèves de soja    
0401080 Graines de moutarde    24.10.2014 L 305/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0401090 Graines de coton    
0401100 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)    
0401110 Carthame    
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), 
grémil des champ s (Bugl ossoides arvensis)]    
0401130 Cameline    
0401140 Chènevis    
0401150 Ricin    
0401990 Autres    
0402000 ii)  Fruits oléagineux    
0402010 Olives à huile    
0402020 Noix de palme (palmist es)    
0402030 Fruits du palmier à huile    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres    
0500000 5.  CÉRÉALES 0,02 (*) 0,02 (*)  
0500010 Org e   0,05 (*) (+) 
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa)   0,05 (*) 
0500030 Maïs   0,05 (*) 
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)   0,05 (*) 
0500050 Avoine   0,05 (*) (+) 
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]   0,05 (*) 
0500070 Seig le   0,05 (*) (+) 
0500080 Sorgho   0,05 (*) 
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)   0,05 (*) (+) 
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]    
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé    
0620000 ii)  Grains de café    
0630000 iii)  Infusions (séchées)    
0631000 a)  Fleurs    
0631010 Fleurs de camomille    
0631020 Fleurs d'hibiscus    24.10.2014 L 305/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0631030 Pétales de rose    
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles    
0632010 Feuilles de fraisier    
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines    
0633010 Racines de valér iane    
0633020 Racines de ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Autres infusions    
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)    
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)    
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES    
0810000 i)  Graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis    
0810020 Carvi noir    
0810030 Graines de céler i (graines de livèche )    
0810040 Graines de coriandre    
0810050 Graines de cumin    
0810060 Graines d'aneth    
0810070 Graines de fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    
0820000 ii)  Fruits et baies 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque    
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre 
fleur)    24.10.2014 L 305/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)    
0820070 Gousses de vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 iii)  Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)    
0830990 Autres    
0840000 iv)  Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840020 Ginge mbre 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raif ort (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850000 v)  Bout ons 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres    
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 vii)  Arille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres    24.10.2014 L 305/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES    
1010000 i)  Tissus 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
1011000 a)  Porcins    
1011010 Muscles    
1011020 Graisse    
1011030 Foie    
1011040 Reins    
1011050 Abats comestibles    
1011990 Autres    
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles   (+) 
1012020 Graisse   (+) 
1012030 Foie   (+) 
1012040 Reins   (+) 
1012050 Abats comestibles    
1012990 Autres    
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles   (+) 
1013020 Graisse   (+) 
1013030 Foie   (+) 
1013040 Reins   (+) 
1013050 Abats comestibles    
1013990 Autres    
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles   (+) 
1014020 Graisse   (+) 
1014030 Foie   (+) 
1014040 Reins   (+) 
1014050 Abats comestibles    
1014990 Autres    
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e    
1015010 Muscles    
1015020 Graisse    24.10.2014 L 305/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
1015030 Foie    
1015040 Reins    
1015050 Abats comestibles    
1015990 Autres    
1016000 f)Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autru­
ches, pigeons    
1016010 Muscles    
1016020 Graisse    
1016030 Foie    
1016040 Reins    
1016050 Abats comestibles    
1016990 Autres    
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangourous, cervidés)    
1017010 Muscles    
1017020 Graisse    
1017030 Foie    
1017040 Reins    
1017050 Abats comestibles    
1017990 Autres    
1020000 ii)  Lait 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   (+) 
1020020 Ovins   (+) 
1020030 Capr ins   (+) 
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
1030010 Poules    
1030020 Canes    
1030030 Oies    
1030040 Cailles    
1030990 Autres    
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, croco ­
diles) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 24.10.2014 L 305/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Flumioxazine 
Flupyrsulfuron-méthyl 
Picolinafène 
1060000 vi)  Escargots 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier 
sauvage) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annex e I. 
Flumio xazine 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0220020 Oignons (autres oignons; oignons argentés)  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040 Raifort  
Flupyrsulfuron-méth yl 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040 Raifort  
Picolinafène 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, 
à défaut, de leur absence. 
0500010 Orge 
0500050 Avoine 
0500070 Seigle 
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040 Raifort   24.10.2014 L 305/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude de métabolisme chez 
les ruminants n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été 
soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1012010 Muscles 
1011020 Graisse 
1011030 Foie 
1011040 Reins 
1014010 Muscles 
1011020 Graisse 
1011030 Foie 
1011040 Reins 
1014010 Muscles 
1014020 Graisse 
1014030 Foie 
1014040 Reins 
1020010 Bovins 
1020020 Ovins 
1020030 Capr ins»  
b)  la colonne suivante est ajoutée pour le dicloran: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,01 (*) 
0110000 i)  Agrumes  
0110010 Pamplem ousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres 
hybrides]  
0110020 Orang es (bergamot es, oranges amères, chinotte s et autres hybrides)  
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactylis)]  
0110040 Limett es  
0110050 Mandar ines ([clémentines, tang erines, mineolas et autres hybrides tangors (Citr us reticulata 
× sinensis)]  
0110990 Autres  24.10.2014 L 305/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0120000 ii)  Noix  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisette s (avelines)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistac hes  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes (pommette s)  
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)  
0140030 Pêch es (nectar ines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes 
d'Inde (Ziziphus zizyphus)]  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres 
des ronces et autres hybr ides de Rubus)  24.10.2014 L 305/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcti cus), framboises (Rubus 
arcti cus × Rubus idaeus)]  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)  
0154020 Airelles canneberg es [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]  
0154030 Groseilles (à grappes roug es, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de 
Ribes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (arbouses)  
0154070 Azeroles (nèf les médit erranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]  
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubé ­
pine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)  
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers  
0161000 a)  Peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us aurantifo lia × Fortunella 
spp.)]  
0161050 Caramboles (bilimbis)  
0161060 Kak is  
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du 
Brésil, cerises de Cayenne/gr umic hama (Eugenia uniflora)]  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchi s (litchis dorés, ramboutans/litch is chevelus, long anes, mangoustans, langsat, 
salak)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)  
0162050 Caïmites  
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapote s noires, blanches ou vertes, canis ­
tels/ jaunes d'œuf, grandes sapote s)  
0162990 Autres  24.10.2014 L 305/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona 
diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]  
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)]  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux  
0212010 Manioc (dach ines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040 Arrowroots  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'exception de la better ave sucrière  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carotte s  
0213030 Céler is-rav es  
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèche , de gentiane)  
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées 
(Cyper us esculentus)]  
0213090 Salsifis (scorsonères, salsifi s d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/g lout eron)  
0213100 Rutabagas  24.10.2014 L 305/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0213110 Nav ets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Aulx 0,01 (*) 
0220020 Oignons (autres oignons oignons argen tés) 0,2 (+) 
0220030 Échalotes 0,01 (*) 
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) 0,01 (*) 
0220990 Autres 0,01 (*) 
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomate s [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), 
cerises de terre]  
0231020 Piments et poivrons (chilis)  
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)]  
0231040 Gombos (camboux)  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courge ttes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courg es-bouteill es (Lagenar ia siceraria), 
chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courg es serpents/ 
trichosanthes serpentins, papenga yes/t eroi]  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons (kiwanos)  
0233020 Potirons [courges potirons, grosses courges (var iété tardive)]  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  24.10.2014 L 305/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuil les  
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, 
pak choï en rosette/ tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 v)  Légumes-f euilles et fines herbes à l'état frais  
0251000 a)  Laitues et autres salades similair es, brassicacées compr ises 0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)  
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvage s, chicorées à feuilles rouges, 
chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. 
crispum/C. intybus var. foliosu m), feuilles de pissenlit]  
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola [roquette sauvag e (Diplotaxis spp.)]  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de 
pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au 
stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et similair es (feuilles) 0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak -khom, 
tamp ara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages /bitawir i]  
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potag er, oseilles, salicor nes, 
soude commune (Salsola soda)]  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia penné (Acacia 
pennata)] 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/lisero ns d'eau/k angkung 
(Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 24.10.2014 L 305/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0255000 e)  Endives/Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulett e  
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèch e, d'angé ­
lique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puant e 
(Eryngium foetidum)]  
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)  
0256060 Romar in  
0256070 Thym (mar jolaine, origan )  
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, 
basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du 
tigre/hydr ocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]  
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)  
0256100 Estragon (hysope)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état frais) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , 
doliques asperg es, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (pois mange -tout)  
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 
0270010 Asperge s  
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  24.10.2014 L 305/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couc he [agarics champê tres, pleurot es en coquille, shii-také , mycélium 
(par ties végéta tives des cham pignons)]  
0280020 Champi gnons sauvage s (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes)  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,02 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanch es, flageolet s, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (pois chich es, pois fourrage rs, gesses cultivées)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachi des  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tourne sol  
0401060 Graines de colza (navett e sauvage, navett es)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des cham ps (Bugl ossoides 
arvensis)]  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmist es)  
0402030 Fruits du palmier à huile  24.10.2014 L 305/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,02 (*) 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)  
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé  
0620000 ii)  Grains de café  
0630000 iii)  Infusions (séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d'hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racines de valér iane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  24.10.2014 L 305/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0639000 d)  Autres infusions  
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)  
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES  
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céler i (graines de livèche )  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d'aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Ginge mbre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 24.10.2014 L 305/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
0840040 Raif ort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 v)  Bout ons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 i)  Tissus  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles 0,01 (*) 
1011020 Graisse 0,01 (*) 
1011030 Foie 0,02 (*) 
1011040 Reins 0,01 (*) 
1011050 Abats comestibles 0,01 (*) 
1011990 Autres 0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,01 (*) 
1012020 Graisse 0,01 (*) 
1012030 Foie 0,02 (*) 
1012040 Reins 0,01 (*) 
1012050 Abats comestibles 0,01 (*) 
1012990 Autres 0,01 (*) 24.10.2014 L 305/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,01 (*) 
1013020 Graisse 0,01 (*) 
1013030 Foie 0,02 (*) 
1013040 Reins 0,01 (*) 
1013050 Abats comestibles 0,01 (*) 
1013990 Autres 0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,01 (*) 
1014020 Graisse 0,01 (*) 
1014030 Foie 0,02 (*) 
1014040 Reins 0,01 (*) 
1014050 Abats comestibles 0,01 (*) 
1014990 Autres 0,01 (*) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e  
1015010 Muscles 0,01 (*) 
1015020 Graisse 0,01 (*) 
1015030 Foie 0,02 (*) 
1015040 Reins 0,01 (*) 
1015050 Abats comestibles 0,01 (*) 
1015990 Autres 0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010 Muscles 0,01 (*) 
1016020 Graisse 0,01 (*) 
1016030 Foie 0,02 (*) 
1016040 Reins 0,01 (*) 
1016050 Abats comestibles 0,01 (*) 
1016990 Autres 0,01 (*) 
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangourous, cervidés)  
1017010 Muscles 0,01 (*) 
1017020 Graisse 0,01 (*) 
1017030 Foie 0,02 (*) 
1017040 Reins 0,01 (*) 
1017050 Abats comestibles 0,01 (*) 
1017990 Autres 0,01 (*) 24.10.2014 L 305/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Dicloran 
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annex e I. 
Dicloran 
(+) L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments, relevant que le métabolite DCHA n'avait pas été pris en comp te, a constaté que certaines infor­
mations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informa­
tions lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0220020 Oignons (autres oignons; oignons argentés)  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040 Raifort»   
2) À l'annex e III, les colonnes concer nant l'asulame, le cyanamide, le dicloran, la flumio xazine, le flupyrsulfuron-méthy l, le 
picolinafène et le propisoc hlore sont suppr imées. 24.10.2014 L 305/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     3) À l'annexe V, les colonnes suivantes concer nant l'asulame, le cyanamide et le propisochlore sont ajoutées: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  0,01 (*) 0,01 (*) 
0110000 i)  Agrumes 0,05 (*)   
0110010 Pamplem ousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tang elos (sauf 
mineolas), uglis et autres hybrides]    
0110020 Orang es (bergamot es, oranges amères, chinottes et autres 
hybrides)    
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. 
sarcodactylis)]    
0110040 Limett es    
0110050 Mandar ines ([clémentines, tang erines, mineolas et autres 
hybrides tangors (Citr us reticulata × sinensis)]    
0110990 Autres    
0120000 ii)  Noix 0,1 (*)   
0120010 Amandes    
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisette s (avelines)    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    
0120090 Pignons    
0120100 Pistac hes    
0120110 Noix communes    
0120990 Autres    
0130000 iii)  Fruits à pépins 0,05 (*)   
0130010 Pommes (pommette s)    
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]    
0130030 Coings    
0130040 Nèfles    24.10.2014 L 305/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0130050 Nèfles du Japon    
0130990 Autres    
0140000 iv)  Fruits à noyau 0,05 (*)   
0140010 Abr icots    
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)    
0140030 Pêch es (nectar ines et hybrides similaires)    
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, 
prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]    
0140990 Autres    
0150000 v)  Baies et petits fruits 0,05 (*)   
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve    
0151010 Raisins de table    
0151020 Raisins de cuve    
0152000 b)  Fraises    
0153000 c)  Fruits de ronces    
0153010 Mûres    
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de 
Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides 
de Rubus)    
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus 
arcti cus), framboises (Rubus arcti cus × Rubus idaeus)]    
0153990 Autres    
0154000 d)  Autres baies et petits fruits    
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)    
0154020 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. 
vitis-idaea)]    
0154030 Groseilles (à grappes roug es, blanches ou noires)    
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croise ­
ment avec d'autres espèces de Ribes)    
0154050 Cynor rhodons    
0154060 Mûres (arbouses)    
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia 
arguta)]    24.10.2014 L 305/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bour ­
daines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvag e et 
autres baies d'arbres)    
0154990 Autres    
0160000 vi)  Fruits divers 0,05 (*)   
0161000 a)  Peau comestible    
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat 
(Citr us aurantifo lia × Fortunella spp.)]    
0161050 Caramboles (bilimbis)    
0161060 Kak is    
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/ 
grumichama (Eugenia uniflora)]    
0161990 Autres    
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille    
0162010 Kiwis    
0162020 Litchi s (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, 
long anes, mangoustans, langsat, salak)    
0162030 Fruits de la passion    
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)    
0162050 Caïmites    
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes 
noires, blanc hes ou vertes, canist els/jaunes d'œuf, grandes 
sapote s)    
0162990 Autres    
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille    
0163010 Avocats    
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)    
0163030 Mangues    
0163040 Papayes    
0163050 Grenades    24.10.2014 L 305/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols 
écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits 
d'anones de taille moyenne]    
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)]    
0163080 Ananas    
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)    
0163100 Dur ions    
0163110 Corossols (cachiment hérissé)    
0163990 Autres    
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  0,01 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,05 (*)  0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre    
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux    
0212010 Manioc (dach ines, eddoe/taros chinois, tannies)    
0212020 Patates douces    
0212030 Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)    
0212040 Arrowroots    
0212990 Autres    
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'exception de la 
better ave sucrière    
0213010 Bett eraves    
0213020 Carotte s    
0213030 Céler is-rav es    
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèche , de gentiane)    
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)    
0213060 Panais    
0213070 Persil à grosse racine    
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés 
similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)]    
0213090 Salsifis (scorsonères, salsif is d'Espagne/scolymes d'Es ­
pagne, grande bardane/g lout eron)    
0213100 Rutabagas    
0213110 Nav ets    
0213990 Autres    24.10.2014 L 305/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,05 (*)  0,01 (*) 
0220010 Aulx    
0220020 Oignons (autres oignons oignons argen tés)    
0220030 Échalotes    
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et 
variétés similaires)    
0220990 Autres    
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,05 (*)  0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées    
0231010 Tomate s [tomate s cerises, Physalis spp., baies de goji 
(Lycium barbar um et L. chinense), cerises de terre]    
0231020 Piments et poivrons (chilis)    
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora 
(S. macr ocar pon)]    
0231040 Gombos (camboux)    
0231990 Autres    
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible    
0232010 Concombres    
0232020 Cornichons    
0232030 Courge ttes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges- 
boutei lles (Lagenari a siceraria), chayottes, momordiques à 
feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges 
serpents/tr ichos anthes serpentins, papeng ayes/teroi]    
0232990 Autres    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible    
0233010 Melons (kiwanos)    
0233020 Potirons [courge s potirons, grosses courges (var iété 
tardive)]    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres    
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)    
0239000 e)  Autres légumes-fr uits    24.10.2014 L 305/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0240000 iv)  Brassicées 0,05 (*)  0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)    
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres    
0242000 b)  Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxelles    
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux roug es, choux de 
Milan, choux blancs)    
0242990 Autres    
0243000 c)  Choux feuil les    
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à 
feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo 
choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)    
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses 
côtes, choux cavaliers)    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves    
0250000 v)  Légumes-f euilles et fines herbes à l'état frais    
0251000 a)  Laitues et autres salades similair es, brassicacées compr ises 0,05 (*)  0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)    
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), 
laitues iceberg, laitues romaines]    
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, 
chicorées à feuilles roug es, chicorées italiennes (radicchio), 
chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. 
crispum/C. intybus var. foliosu m), feuilles de pissenlit]    
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne 
cultivée)    
0251050 Cresson de terre    
0251060 Roquette, rucola [roquette sauvag e (Diplotaxis spp.)]    
0251070 Moutarde brune    24.10.2014 L 305/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets 
comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres 
jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au 
stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])    
0251990 Autres    
0252000 b)  Épinar ds et similair es (feuilles) 0,05 (*)  0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante ) (pak -khom, tampara) , feuilles de 
macabo/ch ou Caraïbe, jasmins sauvage s/bitawir i]    
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier 
potag er, oseilles, salicor nes, soude commune (Salsola 
soda)]    
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)    
0252990 Autres    
0253000 c)Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bana ­
nier, acacia penné (Acacia pennata)] 0,05 (*)  0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds 
d'eau/liserons d'eau/k angkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, 
mimosas d'eau] 0,05 (*)  0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chicons 0,05 (*)  0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,1 (*)  0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil    
0256020 Ciboulett e    
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, 
de carvi, de livèche, d'angé lique, de cerfeuil musqué et 
d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe 
puant e (Eryngium foetidum )]    
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)    
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles 
de Borago officinalis)    
0256060 Romar in    
0256070 Thym (mar jolaine, origan )    
0256080 Basilics [feuill es de mélisse, menthe, menthe poivrée, 
basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic 
d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), 
herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper 
sarmentosum, feuilles de mur raya]    
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)    24.10.2014 L 305/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0256100 Estragon (hysope)    
0256990 Autres    
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état frais) 0,05 (*)  0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots 
d'Espagne, haricots à couper , doliques asperges, cyamopses à 
quatre ailes, fèves de soja)    
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flage olets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)    
0260030 Pois (non écossés) (pois mange -tout)    
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)    
0260050 Lentilles    
0260990 Autres    
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,05 (*)  0,01 (*) 
0270010 Asperge s    
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)    
0270030 Céler is    
0270040 Fenouil    
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)    
0270060 Poireaux    
0270070 Rhubarbe    
0270080 Pousses de bambou    
0270090 Cœurs de palmier    
0270990 Autres    
0280000 viii)  Champignons 0,05 (*)  0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couch e [agarics champêtres, pleurotes en 
coquille, shii-tak é, mycélium (par ties végétatives des champi ­
gnons)]    
0280020 Champi gnons sauvag es (chant erelles, truffes , mor illes, cèpes)    
0280990 Autres    
0290000 ix)  Algues 0,05 (*)  0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanc hes, flage olets, pois-sabres, hari­
cots de Lima, féveroles, niébé)    
0300020 Lentilles    24.10.2014 L 305/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0300030 Pois (pois chich es, pois fourrage rs, gesses cultivées)    
0300040 Lupins    
0300990 Autres    
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin    
0401020 Arachi des    
0401030 Graines de pavot    
0401040 Graines de sésame    
0401050 Graines de tourne sol    
0401060 Graines de colza (navett e sauvage, navett es)    
0401070 Fèves de soja    
0401080 Graines de moutarde    
0401090 Graines de coton    
0401100 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)    
0401110 Carthame    
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), 
grémil des champ s (Bugl ossoides arvensis)]    
0401130 Cameline    
0401140 Chènevis    
0401150 Ricin    
0401990 Autres    
0402000 ii)  Fruits oléagineux    
0402010 Olives à huile    
0402020 Noix de palme (palmist es)    
0402030 Fruits du palmier à huile    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres    
0500000 5.  CÉRÉALES 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Org e    
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa)    
0500030 Maïs    
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)    
0500050 Avoine    24.10.2014 L 305/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]    
0500070 Seig le    
0500080 Sorgho    
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)    
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]    
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé    
0620000 ii)  Grains de café    
0630000 iii)  Infusions (séchées)    
0631000 a)  Fleurs    
0631010 Fleurs de camomille    
0631020 Fleurs d'hibiscus    
0631030 Pétales de rose    
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles    
0632010 Feuilles de fraisier    
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines    
0633010 Racines de valér iane    
0633020 Racines de ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Autres infusions    
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)    
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)    
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 24.10.2014 L 305/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0800000 8.  ÉPICES    
0810000 i)  Graines 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis    
0810020 Carvi noir    
0810030 Graines de céler i (graines de livèche )    
0810040 Graines de coriandre    
0810050 Graines de cumin    
0810060 Graines d'aneth    
0810070 Graines de fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    
0820000 ii)  Fruits et baies 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque    
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre 
fleur)    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)    
0820070 Gousses de vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 iii)  Écorces 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)    
0830990 Autres    
0840000 iv)  Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0840020 Ginge mbre 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raif ort (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0850000 v)  Bout ons 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    24.10.2014 L 305/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
0850990 Autres    
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 vii)  Arille 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres    
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 0,02 (*) 0,01 (*)  
1010000 i)  Tissus   0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins    
1011010 Muscles    
1011020 Graisse    
1011030 Foie    
1011040 Reins    
1011050 Abats comestibles    
1011990 Autres    
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles    
1012020 Graisse    
1012030 Foie    
1012040 Reins    
1012050 Abats comestibles    
1012990 Autres    
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles    
1013020 Graisse    24.10.2014 L 305/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
1013030 Foie    
1013040 Reins    
1013050 Abats comestibles    
1013990 Autres    
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles    
1014020 Graisse    
1014030 Foie    
1014040 Reins    
1014050 Abats comestibles    
1014990 Autres    
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e    
1015010 Muscles    
1015020 Graisse    
1015030 Foie    
1015040 Reins    
1015050 Abats comestibles    
1015990 Autres    
1016000 f)Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autru­
ches, pigeons    
1016010 Muscles    
1016020 Graisse    
1016030 Foie    
1016040 Reins    
1016050 Abats comestibles    
1016990 Autres    
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangourous, cervidés)    
1017010 Muscles    
1017020 Graisse    
1017030 Foie    
1017040 Reins    
1017050 Abats comestibles    
1017990 Autres    24.10.2014 L 305/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Asulame 
Cyanamide, y compris 
les sels exprimés 
en cyanamide 
Propisochlore 
1020000 ii)  Lait   0,01 (*) 
1020010 Bovins    
1020020 Ovins    
1020030 Capr ins    
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux   0,01 (*) 
1030010 Poules    
1030020 Canes    
1030030 Oies    
1030040 Cailles    
1030990 Autres    
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)   0,05 (*) 
1050000 v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, croco ­
diles)   0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots   0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier 
sauvage)   0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annex e I. 
Asulame 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040 Raifort  
Cyanamide, y compr is les sels expr imés en cyanamide 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040 Raifort  
Propisochlore 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040 Raifort»   24.10.2014 L 305/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR