RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2017/1164 DE LA COMMISSION 
du 22 juin 2017 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'acr inathr ine, de métalaxyl et de 
thiabendazole présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales de résidus (LMR) d'acr inathr ine ont été fixées à l'annex e III, partie A, du règlement (CE) 
no 396/2005. Pour le métalaxyl et le thiabendazole, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit 
règlement. 
(2)  Pour l'acr inathr ine, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2), dans 
lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus. Elle a décelé l'exist ence d'un risque pour le 
consommateur en ce qui concer ne les LMR relatives aux bananes, aux melons, aux poivrons et piments, aux 
pastèques, aux pêche s et aux abricots. Il convient donc d'abaisser ces LMR. Pour d'autres produits, elle 
a recommandé de relever ou de maint enir les LMR existantes. Elle a conclu, concer nant les LMR relatives aux 
mâche s, aux scaroles, aux cressons, à la roquett e, à la moutarde brune, aux fèves de soja et à tous les produits 
d'or igine animale, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les 
responsables de la gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les 
LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant 
ou au niveau déter miné par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles 
dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. L'Aut orité a conclu que malgré les lacunes 
détectées dans les données, la bonne pratique agricole critique n'est plus conf orme aux restr ictions pour l'appro ­
bation de l'acr inathr ine pour les fruits à pépins, les abricots, les cerises, les pêches, les prunes, les fraises, les 
bananes, les aulx, les oignons, les tomat es, les poivrons et piments, les aubergines, les gombos/camboux, les 
cucurbitacées à peau comestible, les cornichons , les courgett es, les melons, les potirons, les pastèques, les laitues, 
les haricots (frais, non écossés) et les fèves de soja et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la 
gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de 
détermination spécifi que. 
(3)  En ce qui concer ne le métalaxyl, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a recommandé une modifi cation de la 
définition des résidus et l'abaissement des LMR relatives aux choux pommés, aux choux de Chine, aux choux- 
raves , aux épinards, aux feuilles de bette (cardes), aux haricots (frais, écossés ou non), aux pois (frais, écossés ou 
non), aux asperg es, aux poireaux, aux haricots (secs), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de lin, aux 
graines de pavot, aux graines de colza, aux graines de moutarde, aux graines de cameline, au maïs, aux viande et 
tissus adipeux de porcins, aux viande et tissus adipeux de bovins, aux viande et tissus adipeux d'ovins, aux viande 
et tissus adipeux de capr ins, aux viande et tissus adipeux de volai lle, au lait et aux œufs d'oiseaux. Dans le cas des 
LMR concer nant les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limette s, les mandar ines, les pommes, les poires, 
les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les oignons, les poivrons et piments, les fèves de soja, les foie et 1.7.2017 L 170/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
acrinathr in according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(7):4203. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on combined review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
the active substances metalaxyl and metalaxyl-M.», EFSA Journal, 2015, 13(4):4076. reins de porcins, les foie et reins de bovins, les foie et reins d'ovins et le foie des volailles, l'Au torité a conclu que 
certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la 
gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
à comp ter de la publication du présent règlement. En ce qui concer ne les LMR relatives aux coings, aux nèfles, 
aux bibasses, aux avocats, aux cornichons , aux graines de coton, à l'orge , au sarrasin, au millet, à l'avoine, au riz, 
au seigle, au sorgho, au froment (blé), aux épices (en graines) et aux betteraves sucr ières, l'Aut orité a conclu 
qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s'imposa it. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination 
spécifique. Des LMR provisoires devraient être fixées pour les épices (fruits). Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les quatre ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(4)  En ce qui concer ne le thiabendazole, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le 
consommateur en ce qui concer ne les LMR relatives aux mangues et aux champignons de couche. Il convient 
donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a proposé de modifier la définit ion des résidus concer nant le lait et les autres 
produits d'or igine animale. Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux pommes, aux poires, aux 
pommes de terre, aux endives/chicons, aux muscles et tissus adipeux de bovins et de volaille. Pour d'autres 
produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existant es. Elle a conclu que, en ce qui concer ne 
les LMR relatives aux pam plemousses, aux orang es, aux citrons, aux limettes, aux mandar ines, aux coings, aux 
nèfles, aux bibasses, aux kumquats, aux avocats, aux bananes, aux papa yes, aux pommes de terre, aux endive ­
s/ch icons et à tous les produits d'or igine animale, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un 
examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les 
consommateur s, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 
au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(5)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s'appliquer , 
comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques impos aient la fixation de limite s de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(7) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(8) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(9)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(10)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateur s ne peut être excl ue aux LMR 
actuelles, il y a lieu d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise en application du présent 
règlement, la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les bananes, les melons, les poivrons et piments, les pastèques, les 
pêche s et les abricots en ce qui concer ne l'acr inathr ine et la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les mangues et les 
champignons de couche en ce qui concer ne le thiabendazole. 
(11)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(12)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 1.7.2017 L 170/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the revision of the review of the existing maximum residue levels  
(MRLs) for thiabendazole», EFSA Journal, 2016, 14(6):4516. A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications appor tées par le présent règlement 
continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 21 janv ier 2018:  
1) en ce qui concer ne la substance active «métalaxyl» dans et sur tous les produits;  
2) en ce qui concer ne la substance active «acr inathr ine» dans et sur tous les produits à l'excep tion des bananes, des 
melons, des poivrons et piments, des pastèques, des pêches et des abricots;  
3) en ce qui concer ne la substance active «thiabendazole» dans et sur tous les produits à l'exception des mangues et des 
cham pignons de couc he. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 21 janv ier 2018. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 22 juin 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  1.7.2017 L 170/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1. L'annex e II est modifiée comme suit: 
a)  les colonnes relatives au métalaxyl et au thiabendazole sont rem placées par le texte suivant: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Métalaxyl, y compris d'autres 
mélanges de constituants isomères 
incluant le métalaxyl-M 
(somme des isomères) (R) 
Thiabendazole (R) 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE   
0110000 Agrumes  7 (+) 
0110010 Pamplemousses 0,7  
0110020 Oranges 0,7  
0110030 Citrons 0,5 (+)  
0110040 Limettes 0,5 (+)  
0110050 Mandar ines 0,5 (+)  
0110990 Autres 0,5  
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 0,02 (*) 
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000 Fruits à pépins   
0130010 Pommes 1 (+) 4 (+) 
0130020 Poires 1 (+) 4 
0130030 Coings 0,01 (*) 3 
0130040 Nèfles 0,01 (*) 3 1.7.2017 L 170/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*) 3 
0130990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 0,01 (*) 
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêches   
0140040 Prunes   
0140990 Autres   
0150000 Baies et petits fruits  0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins   
0151010 Raisins de table 2 (+)  
0151020 Raisins de cuve 1 (+)  
0152000 b)  Fraises 0,6  
0153000 c)  Fruits de ronces 0,02 (*)  
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles 0,01 (*)  
0154020 Airelles canneberg es 0,01 (*)  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges) 0,4  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 0,3  
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*)  
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 0,01 (*)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,01 (*)  
0154080 Baies de sureau noir 0,01 (*)  
0154990 Autres 0,01 (*)  
0160000 Fruits divers à   
0161000 a)  peau comestible 0,05 (*)  
0161010 Datt es  0,01 (*) 
0161020 Figues  0,01 (*) 
0161030 Olives de table  0,01 (*) 
0161040 Kumquats  7 
0161050 Caramboles  0,01 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  0,01 (*) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  0,01 (*) 
0161990 Autres  0,01 (*) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 0,02 (*)  
0162020 Litchi s 0,01 (*)  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 0,01 (*)  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,01 (*)  1.7.2017 L 170/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0162050 Caïmites/ Pommes de lait 0,01 (*)  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie 0,01 (*)  
0162990 Autres 0,01 (*)  
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille 0,01 (*)  
0163010 Avocats  20 (+) 
0163020 Bananes  6 
0163030 Mangues  0,01 (*) 
0163040 Papayes  10 
0163050 Grenades  0,01 (*) 
0163060 Chér imoles  0,01 (*) 
0163070 Goyaves  0,01 (*) 
0163080 Ananas  0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain  0,01 (*) 
0163100 Dur ions  0,01 (*) 
0163110 Corossols/Anones hérissées  0,01 (*) 
0163990 Autres  0,01 (*) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules   
0211000 a)  Pommes de terre 0,02 (*) 0,04 (+) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*) 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better a­
ves sucrières  0,01 (*) 
0213010 Bett eraves 0,02 (*)  
0213020 Carottes 0,1  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets 0,01 (*)  
0213040 Raiforts 0,1  
0213050 Topinambours 0,01 (*)  
0213060 Panais 0,1  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,01 (*)  
0213080 Radis 0,06  
0213090 Salsifi s 0,02 (*)  
0213100 Rutabagas 0,01 (*)  
0213110 Nave ts 0,01 (*)  
0213990 Autres 0,01 (*)  
0220000 Légumes-bulbes  0,01 (*) 
0220010 Aulx 0,02 (*)  
0220020 Oignons 0,5 (+)  
0220030 Échalotes 0,02 (*)  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,3  
0220990 Autres 0,01 (*)  1.7.2017 L 170/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0230000 Légumes-fr uits  0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates 0,3  
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,5 (+)  
0231030 Aube rgines 0,01 (*)  
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)  
0231990 Autres 0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   
0232010 Concombres 0,5  
0232020 Cornichon s 0,01 (*)  
0232030 Courge ttes 0,01 (*)  
0232990 Autres 0,01 (*)  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons 0,2 (+)  
0233020 Potirons 0,01 (*)  
0233030 Pastèques 0,2 (+)  
0233990 Autres 0,01 (*)  
0234000 d)  Maïs doux 0,05 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*)  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)  0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence) 0,2 (+)  
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxel les 0,15  
0242020 Choux pommés 0,06  
0242990 Autres 0,01 (*)  
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Petsaï 0,02 (*)  
0243020 Choux verts 0,3  
0243990 Autres 0,01 (*)  
0244000 d)  Choux-r aves 0,02 (*)  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a)  Laitues et salades 3 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé   
0251020 Laitues   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   1.7.2017 L 170/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquette/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 1,5 0,01 (*) 
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,4 0,05 (*) (+) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 3 (+) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères  0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) 0,02 (*)  
0260020 Haricots (écossés) 0,02 (*)  
0260030 Pois (non écossés) 0,02 (*)  
0260040 Pois (écossés) 0,02 (*)  
0260050 Lentilles 0,01 (*)  
0260990 Autres 0,01 (*)  
0270000 Légumes-tiges  0,01 (*) 
0270010 Asperges 0,02 (*)  
0270020 Cardons 0,01 (*)  
0270030 Céler is 0,01 (*)  
0270040 Fenouils 0,01 (*)  
0270050 Artichauts 0,05 (+)  
0270060 Poireaux 0,03  
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)  
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)  
0270990 Autres 0,01 (*)  1.7.2017 L 170/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he   
0280020 Champign ons sauvag es   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*) 
0300010 Haricots 0,02 (*)  
0300020 Lentilles 0,01 (*)  
0300030 Pois 0,02 (*)  
0300040 Lupins/Fèves de lupins 0,02 (*)  
0300990 Autres 0,01 (*)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  0,02 (*) 
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin 0,02 (*)  
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 (*)  
0401030 Graines de pavot 0,02 (*)  
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)  
0401050 Graines de tournesol 0,02 (*)  
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,02 (*)  
0401070 Fèves de soja 0,1 (*) (+)  
0401080 Graines de moutarde 0,02 (*)  
0401090 Graines de coton 0,01 (*)  
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*)  
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)  
0401120 Graines de bour rach e 0,01 (*)  
0401130 Graines de cameline 0,02 (*)  
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,01 (*)  
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)  
0401990 Autres 0,01 (*)  
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)  
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES  0,01 (*) 
0500010 Orge 0,01 (*)  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*)  
0500030 Maïs 0,02 (*)  
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*)  
0500050 Avoine 0,01 (*)  
0500060 Riz 0,01 (*)  1.7.2017 L 170/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0500070 Seig le 0,01 (*)  
0500080 Sorgho 0,01 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,01 (*)  
0500990 Autres 0,01 (*)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  0,05 (*) 
0610000 Thés 0,05 (*)  
0620000 Grains de café 0,05 (*)  
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)  
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Pétales de rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Feuilles de rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Racines de ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao 0,1 (+)  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)  
0700000 HOUBL ON 15 (+) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Graines de cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   1.7.2017 L 170/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0820000 Fruits 0,1 (*) (+) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES (+) (+) 
1010000 Tissus (base:)   
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles 0,01 (*) 0,05 (*) 
1011020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,05 (*) 
1011030 Foie 0,05 (*) 0,15 
1011040 Reins 0,2 0,3 1.7.2017 L 170/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2 0,3 
1011990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles 0,01 (*) 0,1 
1012020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,1 
1012030 Foie 0,05 (*) 0,3 
1012040 Reins 0,3 1 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,3 1 
1012990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles 0,01 (*) 0,05 (*) 
1013020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,05 (*) 
1013030 Foie 0,05 (*) 0,15 
1013040 Reins 0,3 0,3 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,3 0,3 
1013990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles 0,01 (*) 0,1 
1014020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,1 
1014030 Foie 0,05 (*) 0,15 
1014040 Reins 0,3 0,3 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,3 0,3 
1014990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles 0,01 (*) 0,05 (*) 
1015020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,05 (*) 
1015030 Foie 0,05 (*) 0,15 
1015040 Reins 0,3 0,3 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,3 0,3 
1015990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles 0,01 (*) 0,05 
1016020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,05 
1016030 Foie 0,05 (*) 0,2 
1016040 Reins 0,05 (*) 0,2 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 0,2 
1016990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles 0,01 (*) 0,05 (*) 
1017020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,05 (*) 
1017030 Foie 0,05 (*) 0,15 
1017040 Reins 0,3 0,3 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,3 0,3 
1017990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 1.7.2017 L 170/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1020000 Lait 0,01 (*) 0,2 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 2 
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Métalaxyl, y compr is d'autres mélanges de constituants isomères incluant le mét alaxyl-M (somme des isomères) (R) 
(R)  =La définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Métalaxyl — code 100000 excep té le code 1040000: Somme du métalaxyl (somme des isomères) et de ses métabolites 
contenant le groupement 2,6-diméthylaniline, expr imée en métalaxyl 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
0110030  Citrons 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métalaxyl n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies 
à temps. 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métalaxyl n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies 
à temps. 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0220020  Oignons  1.7.2017 L 170/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0231020  Poivrons doux/Piments doux 
0233010  Melons 
0233030  Pastèques 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
0241000  a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 
0241010  Brocolis 
0241020  Choux-f leurs 
0241990  Autres 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
0256000  f)  Fines herbes et fleurs comes tibles 
0256010  Cerfeuils 
0256020  Ciboulettes 
0256030  Feuilles de céler i 
0256040  Persils 
0256050  Sauge 
0256060  Romarin 
0256070  Thym 
0256080  Basilics et fleurs comestibles 
0256090  (Feuilles de) Laur ier 
0256100  Estragon 
0256990  Autres 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métalaxyl n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies 
à temps. 
0270050  Artichauts 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
0401070  Fèves de soja 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métalaxyl-M et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de 
leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0640000  Fèves de cacao 
0700000  HOUBLON 
(+)  LMR provisoire valable jusqu'au 1 juillet 2021. Après cette date, la LMR sera fixée à 0,05 (*) mg/kg sauf modificat ion ultérieu re 
par voie de règlement adopt é à la lumière de nouvelles informations. 
0820000  Fruits 
0820010  Piment de la Jamaïque/Myr te piment 
0820020  Poivre du Sichuan 
0820030  Car vi 
0820040  Cardamome  1.7.2017 L 170/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0820050  Baies de genièvre 
0820060  Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070  Vanille 
0820080  Tamar in 
0820990  Autres 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1000000  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  Tissus (base:) 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1015000  e)  Équidés 
1015010  Muscles 
1015020  Tissus adipeux  1.7.2017 L 170/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres 
1016000  f)  Volailles 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux terrest res d'élevage 
1017010  Muscles 
1017020  Tissus adipeux 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres 
1040000  Miels et autres produits de l'apiculture 
1050000  Amphibiens et reptiles 
1060000  Invertébrés terrestres 
1070000  Vertébrés terrest res sauvages 
Thiabendazole (R) 
(R)  =La définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Thiabendazole — code 100000, excep té les codes 1020000 et 1040000: Somme de thiabendazole et de 5-hydr oxythiaben ­
dazole, expr imée en thiabendazole 
Thiabendazole — code 1020000: Somme de thiabendazole, de 5-hydro xythiabendazole et de son conjugué de sulfate, expr imée 
en thiabendazole 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite 
benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées 
dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
0110000  Agrumes 
0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons  1.7.2017 L 170/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0110990  Autres 
0130010  Pommes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0163010  Avocats 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage et la 
quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de 
leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0211000  a)  Pommes de terre 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage et la 
quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de 
leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0255000  e)  Endiv es/Chicons 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la quantité de 
résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
1000000  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  Tissus (base:) 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  1.7.2017 L 170/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1015000  e)  Équidés 
1015010  Muscles 
1015020  Tissus adipeux 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres 
1016000  f)  Volailles 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux terrest res d'élevage 
1017010  Muscles 
1017020  Tissus adipeux 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille  1.7.2017 L 170/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1030990  Autres 
1050000  Amphibiens et reptiles 
1060000  Invertébrés terrestres 
1070000  Vertébrés terrest res sauvages»                                                                                                                                                                    
b)  la colonne suivante est ajout ée pour l'acr inathr ine: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Acrinathrine et son 
énantiomère (L) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,02 (*) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque 0,02 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins 0,02 (*) 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  1.7.2017 L 170/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140000 Fruits à noyau 0,02 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table 0,05 (*) 
0151020 Raisins de cuve 0,1 
0152000 b)  Fraises 0,02 (*) 
0153000 c)  Fruits de ronces 0,02 (*) 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 0,02 (*) 
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à 0,02 (*) 
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  1.7.2017 L 170/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,02 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,02 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  1.7.2017 L 170/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0230000 Légumes-fr uits 0,02 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,02 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades  
0251010 Mâches/ Salades de blé 0,06 (+) 
0251020 Laitues 0,02 (*) 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,06 (+) 
0251040 Cressons et autres pousses 0,06 (+) 
0251050 Cressons de terre 0,02 (*) 
0251060 Roquette/Rucola 0,06 (+) 1.7.2017 L 170/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0251070 Moutarde brune 0,06 (+) 
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) 0,02 (*) 
0251990 Autres 0,02 (*) 
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,02 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,02 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,02 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,02 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,02 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,02 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,02 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  1.7.2017 L 170/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,02 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  1.7.2017 L 170/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  1.7.2017 L 170/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  1.7.2017 L 170/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  1.7.2017 L 170/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble 
Acrinathr ine et son énantiomère (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le 
métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées 
dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
0251010  Mâches/Salades de blé 
0251030  Scaroles/Endiv es à larges feuilles 
0251040  Cressons et autres pousses 
0251060  Roquette/Rucola 
0251070  Mouta rde brune 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                     
2. À l'annex e III, les colonnes relatives à l'acr inathr ine, au métalaxyl et au thiabendazole sont suppr imées.  1.7.2017 L 170/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR