RÈGLEMENT (UE) No 1127/2014 DE LA COMMISSION 
du 20 octobre 2014 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'amitrole, de dinocap, de fipronil, 
de flufén acet, de pendiméthaline, de prop yzamide et de pyridate présents dans ou sur certains 
produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maxi ­
males applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d'or igine végé tale et animale et modifi ant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, para ­
graphe 1, point a), son article 18, paragraphe 4, et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'amitrole, de flufénacet, de pendiméthaline, de prop yzamide 
et de pyridate figurent à l'annex e II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le dinocap et 
le fipronil, les LMR figuren t à l'annex e III, partie A, dudit règlement. 
(2)  En ce qui concer ne l'amitrole, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après «l'Autor ité») a rendu un avis 
motivé sur les LMR existant es (2), conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en 
liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Dans le cas des LMR relatives aux agrumes, aux amandes, aux noisett es, 
aux noix, aux fruits à pépins, aux fruits à noyau, aux raisins de table et de cuve, aux groseilles, aux groseilles à 
maquereau et aux olives de table et à huile, l'Au torité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponi ­
bles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risque s'im posait. Étant donné que les consomma ­
teur s ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement 
(CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. 
(3) En ce qui concer ne le dinocap, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (3), conf ormément à l'ar­
ticle 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Toutes les 
autori sations existantes de produits phytopharm aceutiques conte nant la substance active dinocap ont été retirées. 
Par conséquent, il y a lieu d'établir les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermi nation spéci ­
fique ou des LMR prévues par le Codex alimentar ius qui sont sans danger pour les consommateur s de l'Union. Il 
convi ent aussi de modifi er la définition des résidus. 
(4)  L'Autor ité a indiqué que les LMR existant es pour le dinocap dans les raisins de cuve et les melons pouvaient 
suscit er des inquiétudes quant à la prote ction des consommateur s. Il convi ent de fixer les LMR relatives à ces 
produits au niveau de la limite de détermi nation spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, para ­
graphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(5) En ce qui concer ne le fipronil, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (4), conf ormément à l'ar­
ticle 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel 
elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux choux (développement de l'inf lorescence), aux choux pommés, 
aux porcins (graisse, foie et reins), aux bovins (graisse et foie), aux ovins (graisse et foie), aux capr ins (graisse et 
foie), à la volaille (foie) et aux œufs. Pour d'autres produits, elle a recommandé de maint enir ou de relever les 
LMR existant es. 
(6)  Le 10 février 2012, conf ormément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du 
Conseil (5), l'Allemagne a informé la Commission qu'elle avait temporairement autorisé des produits phytophar ­
maceutiques contenant la substance active fipronil en raison de l'appar ition d'un foyer d'Elater idae, un danger qui 24.10.2014 L 305/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for amitrole 
accor ding to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(6):2763, 35 p. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dinocap accor ding to Article 12 of Regu ­
lation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2011;9(8):2340, 33 p. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fipronil 
accor ding to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(4):2688, 44 p. 
(5)Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le marché des produits 
phytophar maceutiques et abrogean t les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1). ne peut être pleinement maîtr isé par d'autres moyens raisonnables. Par conséquent, l'Allemagne a aussi notifié 
aux autres États membres, à la Commission et à l'Au torité, conf ormément à l'article 18, paragraphe 4, du règle­
ment (CE) no 396/2005, sa demande d'augmentation de la LMR relative à la graisse de volai lle, dans la mesure où 
des pommes de terre qui contiennent des résidus de fipronil ne dépassant pas la LMR existant e relative aux 
pommes de terre peuvent servir à alimente r des poulets et entraîner une concentration en résidus supér ieure à la 
LMR existant e relative à la graisse de volaille. 
(7)  L'Allemagne a remis à la Commission une évaluation appropr iée des risques pour le consommateur et proposé, 
sur cette base, des LMR provisoires. 
(8)  L'Autor ité a évalué les données soumises et a rendu, conf ormément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement 
(CE) no 396/2005, un avis motivé sur la sécur ité offerte par les LMR temporaires proposées (1). Elle a conclu 
qu'on ne pouvait excl ure la présence d'un risque à long term e pour la santé des consommateurs. 
(9)  Puisque l'exposition à des résidus provenant de différ ents produits contr ibuait à poser ce risque à long terme pour 
la santé des consommate urs, les autor isations pour les utilisations sur les choux pommés et les choux verts ont 
été retirées à la demande de leur titulaire. 
(10)  Le 1er avril 2013, le règlement (UE) no 212/2013 de la Commission (2), qui modifi e l'annex e I du règlement (CE) 
no 396/2005, est entré en vigueur . 
(11)  La Commission a demandé à l'Aut orité de recalculer les niveaux de résidus de fipronil supputé s dans les denrées 
alimentaires d'or igine animale et l'exposition des consommateur s qui en résulte en tenant comp te du retrait des 
autori sations relatives aux utilisations sur les choux pommés et les choux verts, ainsi que de la modification de 
l'annex e I du règlement (CE) no 396/2005. L'Autorité a rendu, conf ormément à l'article 43 du règlement (CE) 
no 396/2005, un avis motivé sur la modification des LMR à la suite du retrait des autori sations relatives aux utili ­
sations sur les choux pommés et les choux verts (3), dans lequel elle a conclu que les LMR proposées étaient suffi ­
samment étayées par des données et qu'elle n'av ait constat é aucun risque pour les consommateurs. 
(12) En ce qui concer ne le flufénacet, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (4), conf ormément à l'ar­
ticle 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel 
elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives au foie de porcins, de bovins, d'ovins, de capr ins et de volai lle. 
Pour d'autres produits, elle a recommandé de maint enir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR 
relatives aux fraises, aux myrtilles, aux airelles canneberg es, aux groseilles et aux groseilles à maquereau, elle a 
conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires 
de risque s'imposait. Étant donné que les consommateur s ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter ­
miné par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
suivant la publication du présent règlement. 
(13)  En ce qui concer ne la pendiméthaline, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5), conf ormément 
à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans 
lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux carotte s, aux légumineuses potagères (à l'état frais), aux 
légumineuses séchées, aux arachide s, aux graines de tournesol, de soja et de coton, aux porcins (viande et graisse), 
aux bovins (viande et graisse), aux ovins (viande et graisse), aux capr ins (viande et graisse), à la volaille (viande et 
graisse), au lait et aux œufs d'oiseaux. Com pte tenu d'inf ormations supplémentaires sur de bonnes pratiques agri­
coles fournies par l'Allemagne et les Pays-Bas, et aucun risque pour les consommate urs n'ayant été constaté, il 
convi ent de fixer la LMR relative aux carottes au niveau actuel à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Cette 
LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du 
présent règlement. Pour d'autres produits, l'Au torité a recommandé de mainte nir ou de relever les LMR existantes. 
(14)  Dans le cas des LMR pour la pendiméthaline relatives aux fraises, à l'ail, aux oignons, aux échalot es, aux tomat es, 
aux piments et poivrons, aux aubergines, aux cucurbitacées (à peau comestible ou non), aux artichauts, aux 24.10.2014 L 305/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasone d opinion on the modification of the existing MRL for fipronil in poultr y fat», EFSA Journal 
2012;10(5):2707, 32 p. 
(2)Règlement (UE) no 212/2013 de la Commission du 11 mars 2013 remplaçant l'annex e I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement 
européen et du Conseil aux fins d'ajouts et de modifications relatifs aux produits concer nés par ladite annexe (JO L 68 du 12.3.2013, 
p. 30). 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasone d opinion on the modification of maximum residue levels (MRLs) for fipronil followin g the 
withdr awal of the author ised uses on kale and head cabbage », EFSA Journal 2014;12(1):3543, 37 p. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flufenacet 
accor ding to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(4):2689, 52 p. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for pendimethalin 
accor ding to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(4):2683, 57 p. poireaux, aux porcins (foie et reins), aux bovins (foie et reins), aux ovins (foie et reins), aux capr ins (foie et reins) 
et à la volai lle (foie), l'Au torité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus 
approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposa it. Étant donné que les consommateur s ne courent aucun 
risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au 
niveau existant ou au niveau déter miné par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. 
(15)  Dans le cas des LMR pour la pendiméthaline relatives aux endives/chicons, aux graines de colza, aux infusions 
(fleurs séchées) et aux épices (issues de fruits et de baies), l'Aut orité a conclu qu'aucune information n'était dispo ­
nible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risque s'imposa it. Il convient de fixer les LMR 
relatives à ces produits au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou à la valeur par défaut définie à l'ar­
ticle 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(16)  Dans le cas des LMR pour la pendiméthaline relatives au raifort, aux panais et au persil à grosse racine, l'Au torité 
a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de 
risque s'imposait. Comp te tenu d'inf ormations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par 
l'Allemagne, la Letton ie et les Pays-Bas, et aucun risque pour les consommateur s n'ayant été constat é, il convie nt 
de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau actuel à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent 
règlement. 
(17)  S'agissant de la pendiméthaline dans les salsifis, les infusions (racines séch ées), les épices (issues de graines) et le 
carvi, l'Au torité a rendu un avis sur les LMR relatives à ces produits (1). 
(18)  En ce qui concer ne le prop yzamide, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (2), conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans 
lequel elle a proposé de modifi er la définit ion des résidus. Elle y recommandait d'abaisser les LMR relatives aux 
raisins de table et de cuve, aux fraises, aux fruits de ronces, aux myrtilles, aux airelles canneberg es, aux groseilles, 
aux groseilles à maquereau, au sureau noir , aux salsifi s, aux endives/c hicons, à la rhubarbe, aux graines de tour ­
nesol, de colza et de soja, aux betteraves sucr ières et aux racines de chicorée. Pour d'autres produits, elle a recom ­
mandé de maintenir les LMR existant es. 
(19)  Dans le cas des LMR pour le prop yzamide relatives à la mâche, aux laitues, aux scaroles, aux cressons, à la 
roquette (rucola), aux feuilles et aux pousses de Brassica spp., aux fines herbes, aux haricots (séchés), aux lentilles, 
aux pois (séchés), aux porcins (viande, graisse, foie et reins), aux bovins (viande, graisse, foie, reins et lait), aux 
ovins (viande, graisse, foie et reins) et aux capr ins (viande, graisse, foie et reins), l'Aut orité a conclu que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imp o­
sait. Étant donné que les consommate urs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être 
fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l'Aut orité. Ces 
LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du 
présent règlement. 
(20)  Dans le cas des LMR pour le prop yzamide relatives aux poireaux et au houblon, l'Au torité a conclu qu'aucune 
information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imp osait. Il 
convi ent de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifi que ou à la valeur 
par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(21)  S'agissant de la pendiméthaline dans les infusions (séchée s), l'Aut orité a rendu un avis sur les LMR relatives à ces 
produits (3). 
(22) En ce qui concer ne le pyridate, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (4), conf ormément à l'ar­
ticle 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Dans le cas 
des LMR relatives aux salsifis, à l'ail, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printem ps, au maïs doux, aux 
choux (développement de l'inf lorescence), aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux choux verts, aux 
choux-rav es, à la ciboulette, aux asperges , aux poireaux, aux lupins, aux graines de pavot et de colza, au maïs, 
aux infusions (fleurs, feuilles et racines séchées), aux épices (issues de graines et fruits et de baies), aux porcins 
(viande, graisse, foie et reins), aux bovins (viande, graisse, foie et reins), aux ovins (viande, graisse, foie et reins), 
aux capr ins (viande, graisse, foie et reins), à la volaille (viande, graisse et foie), au lait de ruminants et aux œufs 
d'oiseaux, l'Au torité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus appro ­
fondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateur s ne courent aucun risque, 24.10.2014 L 305/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the modif ication of the existing MRLs for pendimethalin in various crops», 
EFSA Journal 2013;11(5):3217, 27 p. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for propyzamide 
accor ding to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(4):2690, 54 p. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasone d opinion on the modification of the existing MRLs for propyzamide in leaves, flowers and 
roots of herbal infusions», EFSA Journal 2013;11(9):3378, 28 p. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for pyridate 
accor ding to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(4):2687, 47 p. les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau 
existant ou au niveau déterminé par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations dispo ­
nibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. 
(23)  Dans le cas des LMR pour le pyridate relatives aux artichauts, à l'avoine, au riz et aux froments (blé), l'Au torité a 
conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques 
s'imp osait. Il convi ent de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique 
ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(24)  S'agissant du pyridate dans les feuilles de céler i (feuill es d'aneth), l'Au torité a rendu un avis sur la LMR (1). 
(25)  Dans le cas des produits pour lesquels aucune autori sation pertinente ou tolérance à l'impor tation n'a été signalée 
à l'échelon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentar ius ne prévoit pas de LMR, l'Au torité a 
conclu qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Comp te tenu des connaissances 
scientifiques et techniques actuelles, il convie nt d'établir les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de 
détermination spécif ique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(26)  Dès lors qu'elles sont fondées sur les avis motivés de l'Au torité et qu'elles tiennent comp te des facteurs légitimes 
en la matière, les modific ations appropr iées des LMR satisf ont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, et de 
l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005. 
(27) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisa ­
tion mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(28)  Il y a lieu, dès lors, de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(29)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été 
produits dans le respect de la législation avant la modifi cation des LMR et pour lesquels les informations disponi ­
bles conf irment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs. 
(30)  Il convie nt de prévoi r un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(31)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives présent es dans et sur les produits qui sont mentionnées sur la liste ci-après, le 
règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer , dans son libellé antér ieur aux modifications appor tées par le 
présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant 
le 13 mai 2015: 
1)  amitrole: tous les produits; 
2)  dinocap: tous les produits sauf les raisins de cuve et les melons; 
3)  fipronil, flufénacet, pendiméthaline, prop yzamide et pyridate: tous les produits. 24.10.2014 L 305/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the modif ication of the existing MRL for pyridate in celer y leave s (dill leave s)», 
EFSA Journal 2012;10(9):2892, 25 p. Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il s'applique à partir du 13 mai 2015. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 20 octobre 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  24.10.2014 L 305/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit: 
1)  L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)les colonnes relatives à l'amitrole, au flufénacet, à la pendiméthaline, au prop yzamide et au pyridate sont rem pla­
cées par le texte suivant: 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; 
NOIX  0,05 (*) 0,05 (*)  0,05 (*) 
0110000 i)  Agrumes 0,01 (*) (+)   0,01 (*)  
0110010 Pam plemousses [shaddoc ks, pomelos, 
sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis 
et autres hybrides]      
0110020 Oranges (bergamot es, orang es amères, 
chinott es et autres hybrides)      
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de 
Bouddha (Citr us medica var. sarcodac ­
tylis)]      
0110040 Limettes      
0110050 Mandar ines ([clémentines, tange rines, 
mineolas et autres hybr ides tangors 
(Citr us reticulata × sinensis)]      
0110990 Autres      
0120000 ii)  Noix 0,02 (*)     
0120010 Amandes (+)   0,02  
0120020 Noix du Brésil    0,01 (*)  
0120030 Noix de cajou    0,01 (*)  
0120040 Châtaignes    0,02  
0120050 Noix de coco    0,01 (*)  
0120060 Noisettes (avelines) (+)   0,02  
0120070 Noix de Queensland    0,01 (*)  
0120080 Noix de pécan    0,01 (*)  24.10.2014 L 305/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0120090 Pignons    0,01 (*)  
0120100 Pistaches    0,01 (*)  
0120110 Noix communes (+)   0,02  
0120990 Autres    0,01 (*)  
0130000 iii)  Fruits à pépins 0,01 (*) (+)   0,02  
0130010 Pommes (pommette s)      
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]      
0130030 Coings      
0130040 Nèfles      
0130050 Nèfles du Japon      
0130990 Autres      
0140000 iv)  Fruits à noyau 0,01 (*) (+)   0,02  
0140010 Abr icots      
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/ 
griotte s)      
0140030 Pêches (nectar ines et hybrides simi ­
laires)      
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines- 
claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizy­
phus)]      
0140990 Autres      
0150000 v)  Baies et petits fruits    0,01 (*)  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve 0,05 (+)     
0151010 Raisins de table      
0151020 Raisins de cuve      24.10.2014 L 305/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0152000 b)  Fraises 0,01 (*) (+) (+)   
0153000 c)  Fruits de ronces 0,01 (*)     
0153010 Mûres      
0153020 Mûres des haies (ronces-fram ­
boises, framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des 
ronces et autres hybrides de 
Rubus)      
0153030 Framboises [framboises du Japon, 
ronces arctiques (Rubus arcti cus), 
framboises (Rubus arcti cus × Rubus 
idaeus)]      
0153990 Autres      
0154000 d)  Autres baies et petits fruits 0,01 (*)     
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)  (+)    
0154020 Airelles canneberge s [myrtilles 
rouges/airelles roug es (V. vitis- 
idaea)]  (+)    
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blan ­
ches ou noires) (+) (+)    
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides 
résultant d'un croisement avec 
d'autres espèces de Ribes) (+) (+)    
0154050 Cynor rhodons      
0154060 Mûres (arbouses)      
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) 
[kiwaïs (Actinidia arguta)]      
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes 
des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d'aubépine, de 
sorbier sauvage et autres baies 
d'arbres)      
0154990 Autres      24.10.2014 L 305/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0160000 vi)  Fruits divers    0,01 (*)  
0161000 a)  Peau comestible      
0161010 Dattes 0,01 (*)     
0161020 Figues 0,01 (*)     
0161030 Olives de table 0,05 (*) (+)     
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, 
kumquat nagami, limequat (Citr us 
aurantifolia × Fortunella spp.)] 0,01 (*)     
0161050 Caramboles (bilimbis) 0,01 (*)     
0161060 Kak is 0,01 (*)     
0161070 Jamelongues (prunes de Java) 
[jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du Brésil, 
cerises de Cayenne/gr umic hama 
(Eugenia uniflora)] 0,01 (*)     
0161990 Autres 0,01 (*)     
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille 0,01 (*)     
0162010 Kiwis      
0162020 Litchis (litchi s dorés, ramboutans/ 
litchis chevelus, long anes, 
mangoustans, langsat, salak)      
0162030 Fruits de la passion      
0162040 Figues de Barbar ie (figues de 
cactus)      
0162050 Caïmites      
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de 
Virginie) (sapotes noires, blanc hes 
ou vertes, caniste ls/jaunes d'œuf, 
grandes sapote s)      24.10.2014 L 305/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0162990 Autres      
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille 0,01 (*)     
0163010 Avocat s      
0163020 Bananes (bananes naines, plan ­
tains, bananes de Cuba)      
0163030 Mangues      
0163040 Papa yes      
0163050 Grenades      
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, 
pommes-cannelles/corossols écail ­
leux, ilama (Annona diversif olia) et 
autres fruits d'anones de taille 
moyenne]      
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon 
(Hylocer eus undatus)]      
0163080 Ananas      
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du 
jacquier)      
0163100 Dur ions      
0163110 Corossols (cach iment hérissé)      
0163990 Autres      
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ      
0210000 i) Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules 0,01 (*)   0,01 (*) 0,05 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  0,15 0,05 (*)   
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules 
tropicaux  0,05 (*) 0,05 (*)   
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros 
chinois, tannies)      
0212020 Patat es douces      
0212030 Ignames (pois patates/doliques 
tubéreux, jicama)      24.10.2014 L 305/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0212040 Arrowroots      
0212990 Autres      
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes- 
tuber cules, à l'exception de la better ave 
sucrière  0,05 (*)    
0213010 Bettera ves   0,05 (*)   
0213020 Carottes   0,2 (+)   
0213030 Céler is-rav es   0,1   
0213040 Raifort (racines d'angéli que, de 
livèche, de gentiane)   0,2 (+)   
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)   0,05 (*)   
0213060 Panais   0,2 (+)   
0213070 Persil à grosse racine   0,2 (+)   
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, 
petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées (Cyper us esculentus)]   0,05 (*)   
0213090 Salsif is (scorsonères, salsifi s d'Es ­
pagne/scolymes d'Espagne, grande 
bardane/g louteron )   0,2  (+) 
0213100 Rutabagas   0,05 (*)   
0213110 Navets   0,05 (*)   
0213990 Autres   0,05 (*)   
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  
0220010 Aulx   (+)  0,05 (*) (+) 
0220020 Oignons (autres oignons oignons 
argent és)   (+)  0,05 (*) (+) 
0220030 Échalot es   (+)  0,05 (*) (+) 24.10.2014 L 305/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0220040 Oignons de printem ps et ciboules 
(autres oignons verts et variétés simi ­
laires)     1 (+) 
0220990 Autres     0,05 (*) 
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,05 (*) 
0231000 a)  Solanacées    0,01 (*)  
0231010 Tomates [tomates cerises, Physalis 
spp., baies de goji (Lycium 
barbar um et L. chinense), cerises de 
terre]   (+)   
0231020 Piments et poivrons (chilis)   (+)   
0231030 Aubergines [pepinos, grosses 
aubergines amères/anthora (S. 
macrocar pon)]   (+)   
0231040 Gombos (camboux)      
0231990 Autres      
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   (+)   
0232010 Concombres    0,01 (*)  
0232020 Cornichon s    0,01 (*)  
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeur 
(pâtissons), courge s-bouteilles 
(Lagenar ia siceraria), chayottes, 
momordiques à feuilles de vigne/ 
melons amers/sopropos, courg es 
serpents/tr ichosanthes serpentins, 
papenga yes/t eroi]    0,02  
0232990 Autres    0,01 (*)  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   (+)   
0233010 Melons (kiwanos)    0,01 (*)  24.10.2014 L 305/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0233020 Potirons [courg es potirons, grosses 
courges (var iété tardive)]    0,02  
0233030 Pastèques    0,01 (*)  
0233990 Autres    0,01 (*)  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)    0,01 (*) (+) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits    0,01 (*)  
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 0,05 (*)    
0241000 a) Choux (développement de l'inflores ­
cence)   0,05 (*) 0,02 0,05 (*) (+) 
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di 
rapa, brocolis de Chine)      
0241020 Choux-f leurs      
0241990 Autres      
0242000 b)  Choux pommés   0,05 (*) 0,01 (*)  
0242010 Choux de Bruxelles     0,05 (*) (+) 
0242020 Choux pommés (choux pointus, 
choux roug es, choux de Milan, 
choux blancs)     1,5 (+) 
0242990 Autres     0,05 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles   0,5 0,01 (*)  
0243010 Choux de Chine (moutarde de 
l'Inde/moutarde de Chine à feuilles 
de chou, pak choï, pak choï en 
rosette/tai goo choi, choï sum, 
choux de Pékin/petsaï)     0,05 (*) 
0243020 Choux verts (choux frisés, choux 
d'hiver , choux à grosses côtes, 
choux cavaliers)     0,2 (+) 24.10.2014 L 305/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0243990 Autres     0,05 (*) 
0244000 d)  Choux-r aves   0,3 0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à 
l'état frais  0,05 (*)    
0251000 a)  Laitues et autres salades similair es, 
brassicacées compr ises 0,01 (*)    0,05 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)   0,6 0,6 (+)  
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo 
rosso (laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines]   0,05 (*) 0,6 (+)  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) 
[chicorées sauvage s, chicorées à 
feuilles rouges, chicorées italiennes 
(radicchio), chicorées frisées, chico ­
rées pain de sucre (C. endivia var. 
crispum/C. intybus var. foliosu m), 
feuilles de pissenlit]   0,05 (*) 0,6 (+)  
0251040 Cressons (pousses de haricot 
mungo, pousses de luzer ne 
cultivée)   0,6 0,2 (+)  
0251050 Cresson de terre   0,05 (*) 0,01 (*)  
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage 
(Diplotaxis spp.)]   0,6 0,2 (+)  
0251070 Moutarde brune   0,05 (*) 0,01 (*)  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., 
feuilles de navet s comprises 
[mizuna, feuilles de pois et de 
radis et autres jeunes pousses, 
notamment de Brassica (récoltées 
jusqu'au stade de huit vraies 
feuilles), feuilles de chou-ra ve])   0,6 0,2 (+)  
0251990 Autres   0,05 (*) 0,01 (*)  24.10.2014 L 305/60 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0252000 b)  Épinar ds et similair es (feuilles) 0,01 (*)  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle- 
Zélande, épinards chinois 
(amarante) (pak -khom, tam para), 
feuilles de macabo/ch ou Caraïbe, 
jasmins sauvag es/bitawir i]      
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla y­
tone de Cuba, pour pier potager , 
oseilles, salicor nes, soude 
commune (Salsola soda)]      
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles 
de betterave)      
0252990 Autres      
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de 
Malabar/basella, feuilles de bananier , 
acacia penné (Acacia pennata)] 0,01 (*)  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ 
ipomées du matin/épinar ds d'eau/lise ­
rons d'eau/k angkung (Ipomea aqua ­
tica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*)  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons 0,01 (*)  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*)   0,2 (+)  
0256010 Cerfeuil   0,6  0,05 (*) 
0256020 Ciboulette   0,6  0,05 (*) (+) 
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de 
fenouil, de coriandre, d'aneth, de 
carvi, de livèche , d'angélique, de 
cerfeuil musqué et d'autres apia ­
cées, culantro/cor iandre chinoise/ 
herbe puant e (Eryngium foetidum)]   0,6  0,3 
0256040 Persil (feuill es de persil à grosse 
racine)   2  0,05 (*) 24.10.2014 L 305/61 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, 
sarriette annuelle, feuilles de 
Borago officinalis)   2  0,05 (*) 
0256060 Romar in   0,6  0,05 (*) 
0256070 Thym (mar jolaine, origan )   0,6  0,05 (*) 
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, 
menthe, menthe poivrée, basilic 
sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d'Amér ique, fleurs 
comestibles (fleur de souci et 
autres), herbe du tigre/hydr ocotyle 
asiatique, feuilles de Piper sarmen ­
tosum, feuilles de mur raya]   0,6  0,05 (*) 
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/ 
barbon nard)   0,6  0,05 (*) 
0256100 Estragon (hysope)   0,6  0,05 (*) 
0256990 Autres   0,6  0,05 (*) 
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état 
frais) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/ 
haricots filets, haricots d'Espagne, hari­
cots à couper , doliques asperg es, 
cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)      
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flage olets, 
pois-sabres, haricots de Lima, niébé)      
0260030 Pois (non écossés) (pois mang e-tout)      
0260040 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, 
pois chich es)      
0260050 Lentilles      
0260990 Autres      
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 0,05 (*)    
0270010 Asperges   0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)   0,05 (*) 0,02 0,05 (*) 24.10.2014 L 305/62 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0270030 Céler is   0,1 0,01 (*) 0,05 (*) 
0270040 Fenouil   0,1 0,01 (*) 0,05 (*) 
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)   0,05 (*) (+) 0,02 0,05 (*) 
0270060 Poireaux   0,05 (*) (+) 0,01 (*) 1 (+) 
0270070 Rhubarbe   0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0270080 Pousses de bambou   0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0270090 Cœurs de palmier   0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0270990 Autres   0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0280010 Champignons de couch e [agarics 
cham pêtres, pleurot es en coquille, shii- 
také, mycélium (par ties végét atives des 
cham pignons)]      
0280020 Champignons sauvag es (chant erelles, 
truffes, mor illes, cèpes)      
0280990 Autres      
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,15 0,01 (*) 0,05 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanch es, 
flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, 
féveroles, niébé)    (+)  
0300020 Lentilles    (+)  
0300030 Pois (pois chich es, pois fourragers , gesses 
cultivées)    (+)  
0300040 Lupins     (+) 
0300990 Autres      
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses 0,02 (*)     
0401010 Graines de lin      
0401020 Arachides      24.10.2014 L 305/63 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0401030 Graines de pavot     (+) 
0401040 Graines de sésame      
0401050 Graines de tournesol      
0401060 Graines de colza (navett e sauvag e, 
navett es)     (+) 
0401070 Fèves de soja      
0401080 Graines de moutarde      
0401090 Graines de coton      
0401100 Graines de courge (autres graines de 
cucurbitacées)      
0401110 Carthame      
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain 
(Echium plantagineum), grémil des 
cham ps (Bugl ossoides arvensis)]      
0401130 Cameline      
0401140 Chènevis      
0401150 Ricin      
0401990 Autres      
0402000 ii)  Fruits oléagineux      
0402010 Olives à huile 0,05 (*) (+)     
0402020 Noix de palme (palmistes) 0,02 (*)     
0402030 Fruits du palmier à huile 0,02 (*)     
0402040 Kapoks 0,02 (*)     
0402990 Autres 0,02 (*)     
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01 (*)  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0500010 Org e  0,1    
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa)  0,05 (*)    
0500030 Maïs  0,05 (*)   (+) 24.10.2014 L 305/64 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, 
millet à chandelle)  0,05 (*)    
0500050 Avoine  0,05 (*)    
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania 
aquatica)]  0,05 (*)    
0500070 Seig le  0,05 (*)    
0500080 Sorgho  0,05 (*)    
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)  0,1    
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies 
(Phalar is canar iensis)]  0,05 (*)    
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 0,05 (*)    
0610000 i)  Thé   0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0620000 ii)  Grains de café   0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0630000 iii)  Infusions (séchées)      
0631000 a)  Fleurs   0,05 (*) 0,4 2 (+) 
0631010 Fleurs de camomille      
0631020 Fleurs d'hibiscus      
0631030 Pétales de rose      
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau 
(Sambucus nigra)]      
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)      
0631990 Autres      
0632000 b)  Feuilles   0,05 (*) 0,4 2 (+) 
0632010 Feuilles de fraisier      
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de 
Ginkgo)      24.10.2014 L 305/65 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0632030 Maté      
0632990 Autres      
0633000 c)  Racines   0,5 0,05 (*) 0,05 (*) (+) 
0633010 Racines de valér iane      
0633020 Racines de ginseng      
0633990 Autres      
0639000 d)  Autres infusions   0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)   0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)   0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0700000 7.  HOUBLON (séché) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES      
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (+) 
0810010 Anis      
0810020 Carvi noir      
0810030 Graines de céler i (graines de livèche )      
0810040 Graines de coriandre      
0810050 Graines de cumin      
0810060 Graines d'aneth      
0810070 Graines de fenouil      
0810080 Fenugrec      
0810090 Noix muscade      
0810990 Autres      24.10.2014 L 305/66 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (+) 
0820010 Poivre de la Jamaïque      
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre 
du Japon, poivre fleur)      
0820030 Carvi      
0820040 Cardamome      
0820050 Baies de genièvre      
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, 
poivre rose)      
0820070 Gousses de vanille      
0820080 Tamar in      
0820990 Autres      
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)      
0830990 Autres      
0840000 iv)  Racines ou rhizomes      
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le      
0850020 Câpres      
0850990 Autres      24.10.2014 L 305/67 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran      
0860990 Autres      
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis      
0870990 Autres      
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,05 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières    0,08  
0900020 Cannes à sucre    0,01 (*)  
0900030 Racines de chicorée    0,01 (*)  
0900990 Autres    0,01 (*)  
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — 
ANIMA UX TERRESTRES      
1010000 i)  Tissus 0,01 (*)  0,01 (*)   
1011000 a)  Porcins    (+)  
1011010 Muscles  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1011020 Graisse  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1011030 Foie  0,02 (*) (+) 0,1 (*) 0,1 (+) 
1011040 Reins  0,05 (*) (+) 0,1 (*) 0,3 (+) 
1011050 Abats comestibles  0,05 (*)  0,1 (*) 0,3 (+) 
1011990 Autres  0,05 (*)  0,1 (*) 0,3 (+) 
1012000 b)  Bovins    (+)  
1012010 Muscles  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1012020 Graisse  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1012030 Foie  0,02 (*) (+) 0,1 (*) 0,2 (+) 24.10.2014 L 305/68 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
1012040 Reins  0,05 (*) (+) 0,1 (*) 2 (+) 
1012050 Abats comestibles  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1012990 Autres  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1013000 c)  Ovins    (+)  
1013010 Muscles  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1013020 Graisse  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1013030 Foie  0,02 (*) (+) 0,1 (*) 0,2 (+) 
1013040 Reins  0,05 (*) (+) 0,1 (*) 2 (+) 
1013050 Abats comestibles  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1013990 Autres  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1014000 d)  Capr ins    (+)  
1014010 Muscles  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1014020 Graisse  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1014030 Foie  0,02 (*) (+) 0,1 (*) 0,2 (+) 
1014040 Reins  0,05 (*) (+) 0,1 (*) 2 (+) 
1014050 Abats comestibles  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1014990 Autres  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine 
ou mulassière    (+)  
1015010 Muscles  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1015020 Graisse  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1015030 Foie  0,02 (*)  0,1 (*) 0,2 (+) 
1015040 Reins  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1015050 Abats comestibles  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1015990 Autres  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 24.10.2014 L 305/69 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, 
dindes et pintades –, autruches, 
pigeons     0,05 (*) 
1016010 Muscles  0,05 (*)  0,01 (*) (+) 
1016020 Graisse  0,05 (*)  0,01 (*) (+) 
1016030 Foie  0,02 (*) (+) 0,1 (*) (+) 
1016040 Reins  0,05 (*)  0,1 (*)  
1016050 Abats comestibles  0,05 (*)  0,1 (*)  
1016990 Autres  0,05 (*)  0,1 (*)  
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, 
kangourous, cervidés)    (+)  
1017010 Muscles  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1017020 Graisse  0,05 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1017030 Foie  0,02 (*)  0,1 (*) 0,2 (+) 
1017040 Reins  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1017050 Abats comestibles  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1017990 Autres  0,05 (*)  0,1 (*) 2 (+) 
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) (+) 0,05 (*) (+) 
1020010 Bovins      
1020020 Ovins      
1020030 Capr ins      
1020040 Chevaux      
1020990 Autres      
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1030010 Poules      
1030020 Canes      
1030030 Oies      24.10.2014 L 305/70 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Amitrole 
Flufénacet ðsomme de tous les composés 
contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, 
exprimée en flufénacetÞ
Pendiméthaline ðLÞ
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
Pyridate ðsomme du pyridate, de son 
produit d'hydrolyse CL 9673 
ð6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazineÞ 
et des éléments combinés hydrolysables 
du CL 9673, exprimée en pyridateÞ
1030040 Cailles      
1030990 Autres      
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en 
rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de 
grenouilles, crocodiles) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux 
terrest res (gibier sauvage) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annex e I. 
(L) liposoluble 
Amitrole 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 
ou, à défaut, de leur absence. 
0110000  i)  Agrumes 
0110010  Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tange los (sauf mineolas), uglis et autres hybrid es] 
0110020  Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) 
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactylis)] 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines ([clémentines, tange rines, mineolas et autres hybrides tangors (Citr us reticulata × sinensis)] 
0110990  Autres 
0120010  Amandes 
0120060  Noisettes (avelines) 
0120110  Noix communes  24.10.2014 L 305/71 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0130000  iii)  Fruits à pépins 
0130010  Pommes (pommettes) 
0130020  Poires [poires asiatiques (nashis)] 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Nèf les du Japon 
0130990  Autres 
0140000  iv)  Fruits à noyau 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (cer ises douces, cerises acides/g riottes) 
0140030  Pêches (nectar ines et hybrides similaires) 
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] 
0140990  Autres 
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuv e 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) 
0154040  Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) 
(+) L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage et les méthodes d'ana ­
lyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, 
au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0161030  Oliv es de table 
0402010  Oliv es à huile 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isoprop yl, expr imée en flufénacet) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 
ou, à défaut, de leur absence. 
0152000  b)  Fraises 
0154010  Myr tilles (myr tilles européennes) 
0154020  Airelles canneberges [my rtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) 
0154040  Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  24.10.2014 L 305/72 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Pendiméthaline (L) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0152000  b)  Fraises 
0213020  Carottes 
0213040  Raifor t (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine 
0220010  Aulx 
0220020  Oignons (autres oignons oignons argentés) 
0220030  Échalotes 
0231010  Tomates [tom ates cerises, Phys alis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chin ense), cerises de terre] 
0231020  Piments et poivrons (chilis) 
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macr ocar pon)] 
0232000  b)  Cucurbit acées à peau comestible 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lag enar ia sicer aria), chay ottes, momordiques à feuilles de 
vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/tr ichosanthes serpentins, papenga yes/teroi] 
0232990  Autres 
0233000  c)  Cucurbit acées à peau non comestible 
0233010  Melons (kiwanos) 
0233020  Potirons [courges potirons, grosses courges (var iété tardiv e)] 
0233030  Pastèq ues 
0233990  Autres 
0270050  Artichauts (fleurs de bananier) 
0270060  Poireaux 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 
ou, à défaut, de leur absence. 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012030  Foie  24.10.2014 L 305/73 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1012040  Reins 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1016030  Foie 
Propyzamide (L) (R) 
(R) =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes :  
Prop yzamide — code 1000000: somme de la prop yzamide et de tous les métabolites conten ant la fraction acide 3,5-dic hlorobenzoïque, 
expr imée en prop yzamide)  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0251010  Mâche (laitues italiennes) 
0251020  Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] 
0251030 Scaroles (endiv es à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chico ­
rées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuil les de pissenlit] 
0251040  Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultiv ée) 
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] 
0251080  Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de nav ets compr ises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes 
pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rav e]) 
0256000  f)  Fines herbes 
0256010  Cerfeuil 
0256020  Ciboulette 
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'au ­
tres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine) 
0256050  Sauge (sar riette des mont agnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) 
0256060  Romarin 
0256070  Thym (mar jolaine, origan) 
0256080  Basilics [feu illes de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, 
fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydro cotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles 
de mur raya] 
0256090  Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard) 
0256100  Estra gon (hysope) 
0256990  Autres 
(+) L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage n'étaient pas disponi ­
bles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0300010  Har icots (fèv es, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois (pois chiches, pois four ragers, gesses cultiv ées) 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  24.10.2014 L 305/74 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 
ou, à défaut, de leur absence. 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles 
1014990  Autres 
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie  24.10.2014 L 305/75 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles 
1015990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) 
1017010  Muscles 
1017020  Graisse 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles 
1017990  Autres 
1020000  ii)  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hy drolyse CL 9673 (6-chloro-4-h ydro xy-3-phénylp yridazine) et des éléments combinés 
hydrolysables du CL 9673, expr imée en pyridate) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 
ou, à défaut, de leur absence. 
0213090  Salsif is (scorsonères, salsif is d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) 
0220010  Aulx 
0220020  Oignons (autres oignons oignons argentés) 
0220030  Échalotes 
0220040  Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) 
0234000  d)  Maïs doux (maïs nain) 
0241000  a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 
0241020  Choux-f leurs 
0241990  Autres 
0242010  Choux de Bruxelles 
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) 
0243020  Choux verts (choux frisés, choux d'hiv er, choux à grosses côtes, choux cavaliers) 
0244000  d)  Choux-rav es 
0256020  Ciboulette 
0270010  Asperges 
0270060  Poireaux 
0300040  Lupins 
0401030  Graines de pavot 
0401060  Graines de colza (nav ette sauvage, nav ettes) 
0500030  Maïs  24.10.2014 L 305/76 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0631000  a)  Fleurs 
0631010  Fleurs de camomille 
0631020  Fleurs d'hibiscus 
0631030  Pétales de rose 
0631040  Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990  Autres 
0632000  b)  Feuilles 
0632010  Feuilles de fraisier 
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) 
0632030  Maté 
0632990  Autres 
0633000  c)  Racines 
0633010  Racines de valér iane 
0633020  Racines de ginseng 
0633990  Autres 
0810000  i)  Graines 
0810010  Anis 
0810020  Car vi noir 
0810030  Graines de céler i (graines de livèche) 
0810040  Graines de coriandre 
0810050  Graines de cumin 
0810060  Graines d'aneth 
0810070  Graines de fenouil 
0810080  Fenug rec 
0810090  Noix muscade 
0810990  Autres 
0820000  ii)  Fruits et baies 
0820010  Poivre de la Jamaïque 
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) 
0820030  Car vi 
0820040  Cardamome 
0820050  Baies de genièvre 
0820060  Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose) 
0820070  Gousses de vanille 
0820080  Tamar in 
0820990  Autres 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  24.10.2014 L 305/77 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+) L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage et les méthodes d'ana ­
lyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, 
au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles 
1011990  Autres 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles 
1012990  Autres 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles 
1013990  Autres 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles 
1014990  Autres 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles 
1015990  Autres 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1017010  Muscles 
1017020  Graisse 
1017030  Foie  24.10.2014 L 305/78 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles 
1017990  Autres 
1020000  ii)  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  iii)  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres»    
b)  les colonnes suivantes concer nant le dinocap et le fipronil sont ajoutées: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  0,005 (*) 
0110000 i)  Agrumes 0,02 (*)  
0110010 Pam plemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tang elos (sauf 
mineolas), uglis et autres hybrides]   
0110020 Oranges (bergamot es, orang es amères, chinottes et autres hybr ides)   
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarco ­
dactylis)]   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrides 
tangors (Citr us reticulata × sinensis)]   24.10.2014 L 305/79 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0110990 Autres   
0120000 ii)  Noix 0,05 (*)  
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes (avelines)   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000 iii)  Fruits à pépins 0,02 (*)  
0130010 Pommes (pommette s)   
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Nèfles du Japon   
0130990 Autres   
0140000 iv)  Fruits à noyau 0,02 (*)  
0140010 Abr icots   24.10.2014 L 305/80 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)   
0140030 Pêches (nectar ines et hybrides similaires)   
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, 
jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]   
0140990 Autres   
0150000 v)  Baies et petits fruits 0,02 (*)  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de 
Rubus)   
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus 
arcticus), framboises (Rubus arcti cus × Rubus idaeus)]   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres baies et petits fruits   
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)   
0154020 Airelles canneberge s [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis- 
idaea)]   
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanch es ou noires)   
0154040 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement 
avec d'autres espèces de Ribes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (arbouses)   
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]   24.10.2014 L 305/81 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvag e et autres baies 
d'arbres)   
0154990 Autres   
0160000 vi)  Fruits divers 0,02 (*)  
0161000 a)  Peau comestible   
0161010 Dattes   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagam i, limequat 
(Citr us aurantifo lia × Fortunella spp.)]   
0161050 Caramboles (bilimbis)   
0161060 Kak is   
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumi ­
chama (Euge nia uniflora)]   
0161990 Autres   
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille   
0162010 Kiwis   
0162020 Litchis (litchi s dorés, ramboutans/litchis chevelus, long anes, 
mangoustans, langsat, salak)   
0162030 Fruits de la passion   
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)   
0162050 Caïmites   
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, 
blanches ou vertes, canistels/ jaunes d'œuf, grandes sapotes )   24.10.2014 L 305/82 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0162990 Autres   
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille   
0163010 Avocat s   
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)   
0163030 Mangues   
0163040 Papa yes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écail ­
leux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille 
moyenne]   
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)]   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols (cach iment hérissé)   
0163990 Autres   
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ   
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,02 (*)  
0211000 a)  Pommes de terre  0,01 (+) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropic aux  0,005 (*) 
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros chinois, tannies)   
0212020 Patat es douces   
0212030 Ignames (pois patate s/doliques tubéreux, jicama)   
0212040 Arrowroots   
0212990 Autres   24.10.2014 L 305/83 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'exception de la bette ­
rave sucrière  0,005 (*) 
0213010 Bettera ves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-rav es   
0213040 Raifort (racines d'angéli que, de livèche, de gentiane)   
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine   
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés simi ­
laires, noix tigrées (Cyper us esculentus)]   
0213090 Salsif is (scorsonères, salsifi s d'Espagne/scolymes d'Espagne, 
grande bardane/g lout eron)   
0213100 Rutabagas   
0213110 Navets   
0213990 Autres   
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,02 (*)  
0220010 Aulx  0,005 (*) 
0220020 Oignons (autres oignons oignons argen tés)  0,02 
0220030 Échalot es  0,02 
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés 
similaires)  0,005 (*) 
0220990 Autres  0,005 (*) 
0230000 iii)  Légumes-fr uits  0,005 (*) 
0231000 a)  Solanacées 0,02 (*)  
0231010 Tomates [tomate s cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium 
barbar um et L. chinense), cerises de terre]   24.10.2014 L 305/84 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0231020 Piments et poivrons (chilis)   
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. 
macrocar pon)]   
0231040 Gombos (camboux)   
0231990 Autres   
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,05 (*)  
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bout eilles 
(Lagenar ia siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/ 
melons amers/sopropos, courg es serpents/tr ichosanthes serpen­
tins, papenga yes/t eroi]   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons (kiwanos) 0,02 (*)  
0233020 Potirons [courges potirons, grosses courge s (var iété tardive)] 0,05 (*)  
0233030 Pastèques 0,02 (*)  
0233990 Autres 0,05 (*)  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain) 0,02 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,02 (*)  
0240000 iv)  Brassicées 0,02 (*)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  0,01 
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   24.10.2014 L 305/85 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles  0,01 
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux roug es, choux de Milan, 
choux blancs)  0,005 (*) 
0242990 Autres  0,005 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles  0,005 (*) 
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à 
feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/ tai goo choi, 
choï sum, choux de Pékin/pe tsaï)   
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, 
choux cavaliers)   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves  0,005 (*) 
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais  0,005 (*) 
0251000 a)  Laitues et autres salades similair es, brassicacées compr ises 0,02 (*)  
0251010 Mâche (laitues italiennes)   
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines]   
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvage s, chicorées 
à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées 
frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus 
var. foliosum), feuilles de pissenlit]   
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne 
cultivée)   
0251050 Cresson de terre   
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]   
0251070 Moutarde brune   24.10.2014 L 305/86 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises 
[mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, 
notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies 
feuilles), feuilles de chou-ra ve])   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et similair es (feuilles) 0,02 (*)  
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois 
(amarante) (pak -khom, tampara), feuilles de macabo/chou 
Caraïbe, jasmins sauvage s/bitawir i]   
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potager , 
oseilles, salicor nes, soude commune (Salsola soda)]   
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de bette rave)   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , 
acacia penné (Acacia pennata)] 0,02 (*)  
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/ 
liserons d'eau/k angkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas 
d'eau] 0,02 (*)  
0255000 e)  Endiv es/Chicons 0,02 (*)  
0256000 f)  Fines herbes 0,05 (*)  
0256010 Cerfeuil   
0256020 Ciboulette   
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de 
carvi, de livèche, d'angéli que, de cerfeuil musqué et d'autres 
apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puant e (Eryngium 
foetidum)]   
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)   
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de 
Borago officinalis)   
0256060 Romar in   24.10.2014 L 305/87 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0256070 Thym (mar jolaine, origan )   
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic 
sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, 
fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/ 
hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de 
mur raya]   
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)   
0256100 Estragon (hysope)   
0256990 Autres   
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état frais) 0,02 (*) 0,005 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Es ­
pagne, haricots à couper , doliques asperg es, cyamopses à quatre 
ailes, fèves de soja)   
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
niébé)   
0260030 Pois (non écossés) (pois mang e-tout)   
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chich es)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,02 (*)  
0270010 Asperges  0,005 (*) 
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)  0,005 (*) 
0270030 Céler is  0,005 (*) 
0270040 Fenouil  0,005 (*) 
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)  0,005 (*) 
0270060 Poireaux  0,01 
0270070 Rhubarbe  0,005 (*) 
0270080 Pousses de bambou  0,005 (*) 
0270090 Cœurs de palmier  0,005 (*) 24.10.2014 L 305/88 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0270990 Autres  0,005 (*) 
0280000 viii)  Champignons 0,02 (*) 0,005 (*) 
0280010 Champignons de couche [agari cs cham pêtres, pleurot es en coquille, 
shii-také, mycélium (par ties végét atives des cham pignons)]   
0280020 Champignons sauvage s (chanterelles, truffes , mor illes, cèpes)   
0280990 Autres   
0290000 ix)  Algues 0,02 (*) 0,005 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,05 (*) 0,005 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanc hes, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, féveroles, niébé)   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois (pois chic hes, pois fourragers , gesses cultivées)   
0300040 Lupins   
0300990 Autres   
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,05 (*) 0,005 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachides   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tournesol   
0401060 Graines de colza (navett e sauvage, navett es)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   24.10.2014 L 305/89 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées)   
0401110 Carthame   
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des 
cham ps (Bugl ossoides arvensis)]   
0401130 Cameline   
0401140 Chènevis   
0401150 Ricin   
0401990 Autres   
0402000 ii)  Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Noix de palme (palmistes)   
0402030 Fruits du palmier à huile   
0402040 Kapoks   
0402990 Autres   
0500000 5.  CÉRÉALES 0,05 (*) 0,005 (*) 
0500010 Org e   
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa)   
0500030 Maïs   
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)   
0500050 Avoine   
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)   
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]   24.10.2014 L 305/90 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0.1 (*) 0,005 (*) 
0610000 i)  Thé   
0620000 ii)  Grains de café   
0630000 iii)  Infusions (séchées)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Fleurs de camomille   
0631020 Fleurs d'hibiscus   
0631030 Pétales de rose   
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles   
0632010 Feuilles de fraisier   
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Racines de valér iane   
0633020 Racines de ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Autres infusions   
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)   
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)   24.10.2014 L 305/91 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0700000 7.  HOUBLON (séché) 0.1 (*) 0,005 (*) 
0800000 8.  ÉPICES   
0810000 i)  Graines 0.1 (*) 0,005 (*) 
0810010 Anis   
0810020 Carvi noir   
0810030 Graines de céler i (graines de livèche )   
0810040 Graines de coriandre   
0810050 Graines de cumin   
0810060 Graines d'aneth   
0810070 Graines de fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 ii)  Fruits et baies 0.1 (*) 0,005 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque   
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)   
0820070 Gousses de vanille   
0820080 Tamar in   24.10.2014 L 305/92 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
0820990 Autres   
0830000 iii)  Écorces 0.1 (*) 0,005 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)   
0830990 Autres   
0840000 iv)  Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0.1 (*) 0,005 (*) 
0840020 Gingembre 0.1 (*) 0,005 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0.1 (*) 0,005 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0.1 (*) 0,005 (*) 
0850000 v)  Boutons 0.1 (*) 0,005 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0.1 (*) 0,005 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 vii)  Arille 0.1 (*) 0,005 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*) 0,005 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   24.10.2014 L 305/93 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 i)  Tissus   
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles 0,05 (*) 0,005 (*) 
1011020 Graisse 0,05 (*) 0,07 (+) 
1011030 Foie 0.1 (*) 0,015 (+) 
1011040 Reins 0,05 (*) 0,015 (+) 
1011050 Abats comestibles 0.1 (*) 0,07 (+) 
1011990 Autres 0.1 (*) 0,07 (+) 
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles 0,05 (*) 0,006 (+) 
1012020 Graisse 0,05 (*) 0,09 (+) 
1012030 Foie 0.1 (*) 0,02 (+) 
1012040 Reins 0,05 (*) 0,015 (+) 
1012050 Abats comestibles 0.1 (*) 0,09 (+) 
1012990 Autres 0.1 (*) 0,09 (+) 
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles 0,05 (*) 0,006 (+) 
1013020 Graisse 0,05 (*) 0.9 (+) 
1013030 Foie 0.1 (*) 0,02 (+) 
1013040 Reins 0,05 (*) 0,015 (+) 
1013050 Abats comestibles 0.1 (*) 0,09 (+) 
1013990 Autres 0.1 (*) 0,09 (+) 24.10.2014 L 305/94 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles 0,05 (*) 0,006 (+) 
1014020 Graisse 0,05 (*) 0,09 (+) 
1014030 Foie 0.1 (*) 0,02 (+) 
1014040 Reins 0,05 (*) 0,015 (+) 
1014050 Abats comestibles 0.1 (*) 0,09 (+) 
1014990 Autres 0.1 (*) 0,09 (+) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e   
1015010 Muscles 0,05 (*) 0,006 (+) 
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,09 (+) 
1015030 Foie 0.1 (*) 0,02 (+) 
1015040 Reins 0,05 (*) 0,015 (+) 
1015050 Abats comestibles 0.1 (*) 0,09 (+) 
1015990 Autres 0.1 (*) 0,09 (+) 
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, 
pigeons   
1016010 Muscles 0,05 (*) 0,015 (+) 
1016020 Graisse 0,05 (*) 0,02 (+) 
1016030 Foie 0.1 (*) 0,015 (+) 
1016040 Reins 0,05 (*) 0,005 (*) 
1016050 Abats comestibles 0.1 (*) 0,005 (*) 
1016990 Autres 0.1 (*) 0,005 (*) 
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangouro us, cervidés)   
1017010 Muscles 0,05 (*) 0,006 (+) 
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,09 (+) 
1017030 Foie 0.1 (*) 0,02 (+) 24.10.2014 L 305/95 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dinocap ðsomme des isomères du dinocap et de 
leurs phénols correspondants, exprimée en 
dinocapÞ ðLÞ ½lorsque seuls le meptyldinocap 
ou son phénol correspondant sont détectés, 
à l'exception des autres éléments constituant 
le dinocap ðet de leurs phénols 
correspondantsÞ, les LMR et la définition 
des résidus du meptyldinocap seront appliqués:�
Fipronil ½somme du fipronil et de son métabolite sulfoné 
ðMB46136Þ, exprimée en fipronil� ðLÞ
1017040 Reins 0,05 (*) 0,015 (+) 
1017050 Abats comestibles 0.1 (*) 0,09 (+) 
1017990 Autres 0.1 (*) 0,09 (+) 
1020000 ii)  Lait 0,03 (*) 0,01 (+) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,05 (*) 0,015 (+) 
1030010 Poules   
1030020 Canes   
1030030 Oies   
1030040 Cailles   
1030990 Autres   
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 0,005 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,05 (*) 0,005 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,05 (*) 0,005 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) 0,05 (*) 0,005 (*)  
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L) liposoluble  24.10.2014 L 305/96 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Dinocap (somme des isomères du dinocap et de leurs phénols correspondants, expr imée en dinocap) (L) [lorsque seuls le meptyldinocap ou 
son phénol correspondant sont détectés, à l'exception des autres éléments constituant le dinocap (et de leurs phénols correspondants), les 
LMR et la définition des résidus du meptyldinocap seront appliqués.] 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Fipronil [somme du fipronil et de son méta bolite sulf oné (MB46136), expr imée en fipronil] (L) 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
0211000  a)  Pommes de terre 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1011020  Graisse 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1011050  Abats comestibles 
1011990  Autres 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1012010  Muscles 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par voie 
de règlement. 
1012020  Graisse 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1012030  Foie 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1012040  Reins 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par voie 
de règlement. 
1012050  Abats comestibles 
1012990  Autres 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1013010  Muscles 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par voie 
de règlement. 
1013020  Graisse  24.10.2014 L 305/97 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1013030  Foie 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1013040  Reins 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par voie 
de règlement. 
1013050  Abats comestibles 
1013990  Autres 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1014010  Muscles 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par voie 
de règlement. 
1014020  Graisse 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1014030  Foie 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1014040  Reins 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par voie 
de règlement. 
1014050  Abats comestibles 
1014990  Autres 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1015010  Muscles 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par voie 
de règlement. 
1015020  Graisse 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1015030  Foie 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1015040  Reins 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par voie 
de règlement. 
1015050  Abats comestibles 
1015990  Autres 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1016010  Muscles 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,006 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1016020  Graisse  24.10.2014 L 305/98 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1016030  Foie 
1017010  Muscles 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par voie 
de règlement. 
1017020  Graisse 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1017030  Foie 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1017040  Reins 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par voie 
de règlement. 
1017050  Abats comestibles 
1017990  Autres 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,008 mg/kg sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1020000  ii)  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réser ve d'une modification par 
voie de règlement. 
1030000  iii)  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres»    
2)  À l'annex e III, les colonnes relatives à l'amitrole, au dinocap, au fipronil, au flufénacet, à la pendiméthaline, au prop yzamide 
et au pyridate sont suppr imées.  24.10.2014 L 305/99 Jour nal officiel de l'Union européenne FR