Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires 
autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate  de potassium, du 
tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers 
aliments normalisés et non normalisés  
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence : [NOM/ADM -0048] 
14 avril  2015  
  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
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Table des matières  
 
Résumé  ................................ ................................ ................................ ................................ ............  3 
Modifications aux Listes des additifs alimentaires autorisés  ................................ .........................  4 
Justification  ................................ ................................ ................................ ................................ ..... 7 
Autre renseignements pertinents  ................................ ................................ ................................ ..... 8 
Avis – Résumé des commentaires  ................................ ................................ ................................ .. 8 
Mise en oeuvre et application  ................................ ................................ ................................ .........  9 
Coordonnées  ................................ ................................ ................................ ................................ ... 9 
Annexe A  ................................ ................................ ................................ ................................ ...... 10 
Modifications à la Liste 4 – Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisant ou épaississant 
autorisés  ................................ ................................ ................................ ................................ .... 10 
Modifications à la Liste 8 – Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations  
généralement acceptées  ................................ ................................ ................................ ............  22 
Modifications à la Liste 10 – Liste des agents rajusteurs du pH, des substances à réaction 
acide et des agents correcteurs de l’eau autorisés  ................................ ................................ ... 27 
Modifications à la Liste 12 – Liste des agents chélateurs  ou séquestrants autorisés  ..............  28 
Modifications à la Liste 13 – Liste des agents modifiants de l’amidon autorisés  ....................  40 
 
 
 
 
 
 
 
 
  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
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 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues.  Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et 
publiées sur le site Web de Santé Canada. Un demandeur peut solliciter l’approbation par Santé 
Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire 
déjà autoris é en déposant une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de 
la Direction des aliments du Ministère.  Santé Canada recourt à ce processus d’approbation 
préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques ap puient l’innocuité 
des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
Santé Canada a reçu cinq  demandes relatives à des additifs alimentaires, lesquelles, ensemble, 
sollicitaient l ’autorisation d’utiliser du phosphate tripotassique, du tripolyphosphate de 
potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de l’hexamétaphosphate de sodium 
et de potassium dans les aliments dans lesquels l’utilisation du phosphate trisodique, du 
tripolyphosphate de sodium et de l’hexamétaphosphate de sodium est déjà autorisée. Les limites 
de tolérance et les conditions d'utilisation demandées pour ces phosphates de potassium et ces 
phosphates de sodium et de potassium sont identiques à celles q ui sont déjà autorisées pour leurs 
analogues  sodiques.    
Les résultats de l’évaluation réalisée par Santé Canada des données scientifiques disponibles 
soutiennent l’innocuité du phosphate tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du 
tripolyphosphate  de sodium et de potassium ainsi que de l’hexamétaphosphate de sodium et de 
potassium lorsqu’ils sont utilisés tel que demandé.   
 
Puisque l’utilisation de ces nouveaux phosphates de potassium et phosphates de sodium et de 
potassium en qualité d’additifs al imentaires n’était pas déjà permise au Canada, Santé Canada a 
publié le 11  septembre 2014 la Proposition visant à permettre l’utilisation du phosphate 
tripot assique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium 
et de l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non 
normalisés  en sollicitant des commentaires. La proposition en question compr enait également 
l’élargissement de l’utilisation de certains phosphates déjà autorisés afin d’harmoniser davantage 
les dispositions sur les additifs phosphatés.   
 
Par suite de cette publication, le Ministère n’a reçu aucune information scientifique qui aurait pu 
modifier la conclusion issue de l’évaluation de l’innocuité. Puisque le résultat de l’évaluation en 
question demeure identique à celui indiqué dans la propo sition publiée, Santé Canada a modifié  
  
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tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
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 les Listes des additifs alimentaires autorisés  comme indiqué ci -dessous. Les modifications aux 
Listes sont présentées à l’Annexe  A. 
Modifications aux Listes des additifs alimentaires autorisés  
 
Liste des agents émulsi fiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  : 
 
 Autoriser l'utilisation du phosphate tripotassique dans les mêmes aliments et selon les 
mêmes limites de tolérance et autres conditions que le phosphate trisodique . 
 Autoriser l'utilisation de l'hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans les mêmes 
aliments et selon les mêmes limites de tolérance et autres conditions que 
l'hexamétaphosphate de sodium . 
 Autoriser l'utilisation du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium 
et de potassium et du pyrophosphate trisodique dans un mélange de poisson et de viande 
préparés visés à l'alinéa  n) de l'article  B.21.006 du  Règlement sur les aliments et 
drogues  (RAD) . 
 Étendre l’utilisation du pyrophosphate tétrapotassique et du pyrophospha te acide de 
sodium à un mélange de poisson et de viande préparés visé à l’alinéa  n) de 
l’article  B.21.006 du RAD .  
 Des modifications consécutives ont dû être apportées à la colonne  3 de l’article  (1) 
concernant le citrate de calcium, le phosphate bicalciqu e, le citrate de potassium, le 
phosphate dipotassique, le pyrophosphate acide de sodium, le phosphate double 
d’aluminium et de sodium, le citrate de sodium, le gluconate de sodium, le phosphate 
monosodique, le phosphate trisodique, le tartrate double de po tassium et de sodium, le 
pyrophosphate tétrasodique et le tartrate de sodium ainsi qu’à l’article  (6) concernant 
l’hexamétaphosphate de sodium et le phosphate disodique afin que le phosphate 
tripotassique et l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium pu issent être utilisés en 
association avec ces additifs.  
 
Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations généralement acceptées  : 
 
 Autoriser l’utilisation du tripolyphosphate de potassium et du tripolyphosphate  de sodium 
et de potassium dans les clams congelés, les crevettes cuites congelées, le crabe congelé, 
les filets de poisson congelés, le homard congelé, le poisson haché congelé, les crevettes 
congelées et le calmar congelé pour «  Réduire les pertes dues a u traitement et la 
formation d’exsudat lors de la décongélation  ».  
 Autoriser l’utilisation de l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans les mêmes 
aliments et selon les mêmes limites de tolérance établies pour l’hexamétaphosphate de 
sodium .   
  
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tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
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  Étend re l’utilisation du pyrophosphate tétrapotassique aux clams congelés, aux crevettes 
cuites congelées, au crabe congelé, aux filets de poisson congelés, au homard congelé, au 
poisson haché congelé, aux crevettes congelées et au calmar congelé pour «  Réduire  les 
pertes dues au traitement et la formation d’exsudat lors de la décongélation  ».  
 Étendre l’utilisation du pyrophosphate acide de sodium, de l’hexamétaphosphate de 
sodium et du pyrophosphate tétrasodique aux crevettes cuites congelées pour «  Réduire 
les pertes dues au traitement et la formation d’exsudat lors de la décongélation  ». 
 Étendre l’utilisation du pyrophosphate tétrasodique au calmar congelé afin de permettre 
l’utilisation de ce phosphate en association avec d’autres phosphates autorisés dans c et 
aliment.  
 Étendre l'utilisation du pyrophosphate trisodique au calmar congelé et aux crevettes 
cuites congelées pour «  Réduire les pertes dues au traitement et la formation d'exsudat 
lors de la décongélation  », qu’il soit utilisé seul ou en association avec d'autres 
phosphates dont l'utilisation est autorisée dans l’aliment . 
 Étendre l'utilisation du carbonate de sodium de manière à en intégrer l’utilisation avec 
l'hexamétaphosphate de sodium et de potassium ou avec l'hexamétaphosphate de sodium 
et l’hexa métaphosphate de sodium et de potassium et étendre l'utilisation du carbonate de 
sodium de manière à en intégrer l’utilisation avec l'hexamétaphosphate de sodium et de 
potassium ou avec l'hexamétaphosphate de sodium et de potassium et avec 
l'hexamétaphosph ate de sodium au calmar congelé, aux crevettes cuites congelées  et au 
poisson haché congelé . 
 Ajouter l'utilisation de l'hexamétaphosphate de sodium dans le poisson haché congelé 
pour «  Réduire les pertes dues au traitement et la formation d'exsudat lors de  la 
décongélation  » en tant que modification corrective visant à refléter la disposition relative 
à l’additif alimentaire déjà prévue à la norme établie à l'alinéa  c) de l'article  B.21.003.  
 À des fins d’uniformité, l’utilisation de l’hexamétaphosphate  de sodium dans les clams 
congelés, les crevettes cuites congelées, le crabe congelé, les filets de poisson congelé, le 
homard congelé, le poisson haché congelé, les crevettes congelées et le calmar congelé 
afin de «  Réduire les pertes dues au traitement »  est étendue au carbonate de sodium.  
 Dans la colonne  2 de l’article  S.7 (phosphate dibasique de sodium), remplacer 
l’expression Poisson congelé  par Glaçure pour poisson congelé  afin qu’elle corresponde 
à celle utilisée dans la norme exposée à l’article  B.21.003 b).  
 Dans la version française de la liste, afin d’uniformiser la terminologie à l’échelle des 
Listes des additifs alimentaires autorisés,  le nom de l’additif alimentaire qui correspond à 
l’article  S.7, soit phosphate dibasique de sodium,  a été rempla cé par phosphate disodique . 
 Dans la version anglaise de la liste, afin d’uniformiser la terminologie à l’échelle des 
Listes des additifs alimentaires autorisés , le nom de l’additif alimentaire qui correspond à 
l’article  T.5, soit Trisodium pyrophosphate  a été remplacé par Sodium Pyrophosphate, 
tribasic.  Le numéro de l’article, soit T.5 a été remplacé par S.7.2, dans les versions 
française et anglaise de la liste.  
  
  
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tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
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 Liste des agents rajusteurs du pH, des substances à réaction acide et des agents correcteurs 
de l’eau autorisés  : 
 
 Autoriser l'utilisation du phosphate tripotassique dans l'ale, la bière, la liqueur de malt, le 
porter et la stout, et dans les aliments non normalisés à une limite de tolérance conforme 
aux bonnes pratiques industrielles . 
 Autoriser l'utilisation du tripolyphosphate de potassium, de l'hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium ainsi que du tripolyphosphate de sodium et de potassium dans les 
aliments non normalisés à une limite de tolérance conforme aux bonnes pratiques 
industrielles . 
 Dans la version française de la liste, afin d’uniformiser la terminologie à l’échelle des 
Listes des additifs alimentaires autorisés , le nom de l'additif alimentaire qui correspond à 
l'article  P.10, soit  phosphate bipotassique,  a été remplacé pa r phosphate dipotassique.  
 Dans la version française de la liste , afin d’uniformiser la terminologie à l’échelle des 
Listes des additifs alimentaires autorisés, le nom de l'additif alimentaire qui correspond à 
l'article  S.17, soit  phosphate bisodique, a été remplacé par  phosphate disodique . 
 Dans la version française de la liste , afin d’uniformiser la terminologie à l’échelle des 
Listes des additifs alimentaires autorisés , le nom de l'additif alimentaire qui correspond à 
l'article  S.22, soit  polyphosphate tri sodique,  a été remplacé par  tripolyphosphate de 
sodium . 
 
Liste des agents chélateurs ou séquestrants autorisés  : 
 
 Autoriser l'utilisation du tripolyphosphate de potassium et du tripolyphosphate  de sodium 
et de potassium dans les mêmes aliments et selon les mêmes limites de tolérance et autres 
conditions d'utilisation que le tripolyphosphate de sodium . 
 Autoriser l’utilisation de l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans les mêmes 
aliment s et selon les mêmes limites de tolérance et conditions d’utilisation que 
l’hexamétaphosphate de sodium. Toutefois, l’utilisation de l’hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium dans le p etit-lait liquide destiné à la fabrication de produits de 
petit-lait concentré ou séché  utilisé dans les préparations pour nourrissons n’est pas 
autorisée pour le moment. En effet, une modification à l’ Autorisation de mise en marché 
d’additifs alimentaires comme agents chélateurs ou séquestrants  est nécessaire pour 
soustr aire l’utilisation de cet additif alimentaire à l’application de l’article  B.25.062 du 
RAD.  
 Étendre l'utilisation du phosphate monopotassique, du phosphate dipotassique, du 
pyrophosphate acide de sodium, de l'hexamétaphosphate de sodium, du phosphate 
dibas ique de sodium, du phosphate monosodique et du pyrophosphate trisodique aux 
produits pour attendrir la viande à une limite de tolérance conforme aux bonnes pratiques 
industrielles . 
 Étendre l'utilisation du pyrophosphate tétrapotassique et du pyrophosphate tétrasodique 
aux fruits de mer en conserve .    
  
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tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
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  Étendre l'utilisation du pyrophosphate tétrapotassique, du phosphate monopotassique et 
du phosphate dipotassique aux solutions d'injection ou d'immersion servant à la salaison 
de la volaille ou de la viande de volaille et à la marinade servant à la salaison de coupe de 
porc, de bœuf et d'agneau.  
 Dans la version anglaise de la liste, afin d’uniformiser la terminologie à l’échelle des 
Listes des additifs alimentaires autorisés, le nom de l’additif alimentaire qui correspond à 
l’article  T.1, soit Trisodium pyrophosphate  a été remplacé par Sodium pyrophosphate, 
tribasic.  Le numéro de l’article, soit T.1 a été remplacé par S.6.1, dans les versions 
française et anglaise de la liste . 
 
Liste des agents modifiants de l’amidon autorisés  : 
 
 Autoriser l'utilisation du tripolyphosphate de potassium et du tripolyphosphate de sodium 
et de potassium dans l'amidon à une limite de tolérance telle que la quantité totale de 
phosphate résiduel, calc ulée en phosphore, ne dépasse pas 0,4  %. 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a réalisé une évaluation préalable à la mise en marché 
de l’innocuité du phosphate tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate  
de sodium et de potassium et de l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium. L’évaluation a 
porté sur les aspects toxicologiques, nutritionnels et techniques de ces additifs lorsqu’ils sont 
utilisés tel que demandé dans la demande d’autorisation concern ant les additifs alimentaires.  
L’évaluation comportait également un réexamen des additifs phosphatés dont l’utilisation est 
permise dans la viande, le poisson et la volaille. Cette partie du réexamen a été réalisée afin 
d’harmoniser davantage les utilisati ons autorisées entre certains additifs phosphatés.  
 
Selon les résultats de l’évaluation de l’innocuité, la Direction des aliments de Santé Canada est 
d’avis que les données soutiennent l’innocuité du phosphate tripotassique, du tripolyphosphate 
de potassiu m, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de l’hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions d’utilisation 
énoncées dans le tableau en annexe. Par conséquent, le Ministère a autorisé l’utilisatio n, telle que 
décrite à l’Annexe  A, du phosphate tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du 
tripolyphosphate de sodium et de potassium ainsi que de l’hexamétaphosphate de sodium et de 
potassium. Puisque les résultats de l’évaluation soutiennent aus si l’élargissement de l’utilisation 
déjà autorisée de certains phosphates, ces utilisations sont autorisées telles que décrites à 
l’Annexe  A. 
  
  
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tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
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 Autre renseignements pertinents  
 
Le phosphate tripotassique, le tripolyphosphate de potassium, le tripolyphosphat e de sodium et 
de potassium ainsi que l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium utilisés dans les aliments 
vendus au Canada doivent satisfaire les critères en matière de qualité alimentaire énoncés dans la 
plus récente version du codex des produits chi miques alimentaires (Food Chemical Codex 
[FCC]). Le FCC est un recueil des normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients 
alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié par l’United States Pharmacopeial 
Convention.  
 
Ces nouvelles disp ositions relatives aux additifs alimentaires permettront aux fabricants de 
réduire la teneur en sodium de leurs aliments en remplaçant tous les phosphates de sodium, ou 
certains d’entre eux, dont l’utilisation est déjà autorisée, par leurs nouveaux analogu es, soit les 
phosphates de potassium ou de sodium et de potassium.   
Avis – Résumé des commentaires   
 
En réponse à la Proposition de Santé Canada visant à permettre le recours au phosphate 
tripotassique, au tripolyphosphate de potassium, au tripolyphosphate de sodium et de potassium 
et à l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non 
normalisés  publiée le 11  septembre 2014, Santé Canada a reçu les lettres de deux organisations 
de l’industrie alimentaire e n appui à la proposition ainsi que de la correspondance de 
trois professionnels de la santé qui ont exprimé des préoccupations à l’égard de la proposition. 
Ces préoccupations portaient sur l’incidence que pourraient avoir ces produits sur des personnes 
aux prises avec une maladie rénale qui doivent limiter leur apport en potassium et en phosphate, 
notamment la réduction du choix d’aliments dont elles disposent, une incidence sur la santé 
cardiovasculaire des personnes qui ne sont pas atteintes de maladie ré nale et une incidence sur la 
santé osseuse, y compris celle des enfants.  
 
En réponse à ces préoccupations, Santé Canada a indiqué que l’utilisation de ces additifs 
alimentaires serait autorisée dans les aliments dans lesquels l’utilisation de phosphates de  sodium 
est déjà autorisée.  La proposition ne contribue pas à élargir la gamme d’aliments dans lesquels la 
présence d’additifs phosphatés est autorisée et elle maintient la limite de tolérance sur la base du 
phosphate déjà permise pour les phosphates de so dium. Par conséquent, en vertu des nouvelles 
dispositions relatives aux additifs alimentaires phosphatés, la quantité de phosphate qu’il est 
permis d’ajouter à un aliment est la même que celle établie auparavant.  
 
Ces additifs peuvent être ajoutés aux alim ents préemballés qui satisfont aux exigences 
applicables en matière d’étiquetage telles qu’énoncées au titre  1 du Règlement sur les aliments et 
drogues  (RAD), y compris les exigences relatives à la liste des ingrédients sur l’étiquette des 
produits.  Les ex igences en matière d’étiquetage établies pour la viande coupée solide ou toute 
viande de volaille coupée solide à laquelle ont été ajoutés des sels de phosphate sont énoncées  
  
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l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
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 aux articles  B.01.090 et B.01.091 du RAD. Les personnes qui doivent limiter leur consommation 
de phosphates de potassium ou de phosphates de sodium et de potassium par souci de santé 
pourront continuer de le faire en vérifiant les ingrédients sur l’étiquette des aliments préemballés.  
 
Grâce aux nouvelles dispositions relatives aux additifs alimentaires, les fabricants de produits 
alimentaires disposeront d’une mesure supplémentaire pour réduire la teneur en sodium des 
aliments vendus au Canada.  
Mise en oeuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 14 avril 2015 , soit le jour de sa publication 
dans les Listes des additifs alimentaires autorisés . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositi ons 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout add itif alimentaire, y compris les additifs 
alimentaires mentionnés dans le présent avis. Quiconque souhaite soumettre de l’information 
scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation de ces additifs alimentaires ou toute demande 
d’information à ce propos est  invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie 
électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce 
sujet, veuillez inscrire les mots «  phosphates de potassium ainsi que phosphates de sodium  et 
de potassium  » dans le champ d’objet de votre courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Onta rio) K1A 0L2  
Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca   
 
 
 
  
  
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 Annexe A  
 
Modifications aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation du 
phosphate tripotassique, du tripolyphosphate  de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de 
potassium et de l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés 
et non normalisés  
Le texte indiqué en caractère gras doit être ajouté et/ou modifié.  
Modifications à la Liste 4  – Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisant ou 
épaississant autorisés  
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autre conditions  
C.4 Citrate de calcium  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la crème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu à tartiner; 
fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
4,0 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de 
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique, de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium, de pyro phosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydr es, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
(2) Aucun changement  
C.9 Phosphate 
bicalcique  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la crème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu à tartiner; (1) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de 
phosphate bicalcique,  de phospha te dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de  
  
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tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
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 fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (i ndication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  phosphate disodique,  de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate  d e 
sodium et  de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
(2) Aucun changement  
P.9 Citrate de 
potassium  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la crème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu à tartiner; 
fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés);  
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
4,0 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de 
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acid e 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique, de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la  quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
P.11 Phosphate 
dipotassique  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la crème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu à tartiner; 
fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); (1) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de 
phosphate bicalcique ,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique,  de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamét aphosphate  de 
sodium et  de potassium, de pyrophosphate  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       12 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (i ndication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale  des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
P.11A  Phosphate, 
tripotassique  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la 
crème à tartiner (avec 
indicat ion des ingrédients 
ajoutés); fromage fondu à 
tartiner; fromage fondu à 
tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
prépar ation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de  
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique,  de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate  de 
sodium et  de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la qu antité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
(2) 
Aliments non normalisés  (2) 
Bonnes pratiques industrielles  
P.11B  Pyrophosphate 
tétrapotassique  
 Mélange de poisson et de 
viande préparés visé à 
l'alinéa B.21.006 n) 0,15 % calculé en phosphate disodique.   Si l’on 
emploie n’importe quel mélange de pyrophosphate 
tétrapotassique,  de tripolyphosphate de potassium, 
de pyrophosphate acide de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium et de potass ium, 
de tripolyphosphate de sodium et de potassium, de 
pyrophosphate tétrasodique, de tripolyphosphate 
de sodium ou de pyrophosphate trisodique,  la 
quantité totale de phosphate ajouté, calculé en 
phosphate disodique, ne doit pas dépasser 0,4 %.    
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       13 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 P.11C  Tripolyphosphate 
de potassium  
 
 Mélange de poisson et de 
viande préparés visé à 
l'alinéa B.21.006 n) 0,15 % calculé en phosphate disodique.   Si l’on 
emploie n’importe quel mélange de pyrophosphate 
tétrapotassique,  de tripolyphosphate  de potassium, 
de pyrophosphate acide de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium et de potassium, 
de tripolyphosphate de sodium et de potassium, de 
pyrophosphate tétrasodique, de tripolyphosphate 
de sodium ou de pyrophosphate t risodique,  la 
quantité totale de phosphate ajouté, calculé en 
phosphate disodique, ne doit pas dépasser 0,4 %.   
S.1  Pyrophosphate 
acide de sodium  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la crème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés) ; 
fromage fondu à tartiner; 
fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; prép aration de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de  
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d ’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique,  de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate  de 
sodium et  de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potas sium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sel s 
anhydr es ne doit pas dépasser  4,0 %.  
(2)  
Mélange de poisson et de 
viande préparés visé à 
l'alinéa B.21.006 n) (2) 
0,15 % calculé en phosphate disodique.   Si l’on 
emploie n’importe quel mélange de pyrophosphate 
tétrapotassique,  de tripolyphosphate  de potassium, 
de pyrophosphate acide de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium et de potassium, 
de tripolyphosphate de sodium et de potassium, de 
pyrophosphate tétrasodique, de tripolyphosphate 
de sodium ou de pyrophosphate t risodique,  la 
quantité totale de phosphate ajouté, calculé en 
phosphate disodique, ne doit pas dépasser 0,4 %.    
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       14 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 S.2A  Phosphate double 
d’aluminium et de 
sodium  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la 
crème à tartiner (avec 
indication des ingrédie nts 
ajoutés);  fromage fondu à 
tartiner; fromage fondu à 
tartiner (avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage  
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de  
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosph ate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique,  de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate  de 
sodium et  de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citr ate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de  sels 
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
S.6 Citrate de sodium  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la crème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu à tartiner; 
fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
4,0 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de 
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodi que, de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de t artrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
(2) à (5) Aucun changement   
S.8 Gluconate de 
sodium  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la (1) 
4,0 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de 
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,   
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       15 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 crème à tartiner (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés); fromage fondu à 
tartiner; fromage fondu à 
tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fr omage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique, de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité  totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
S.9 Hexaméta -
phosphate de 
sodium  (1) Aucun changement  
(2) Aucun changement  
(3) 
Préparations pour 
nourrissons  (3) 
0,05 % de la préparation pour nourrissons prête à 
consommer.   Si l’on emploie aussi de 
l’hexamétaphosphate  de sodium et de potassium, la 
quantité totale ne doit pas dépasser 0,05 % de la 
préparation pour nourrissons prête à consommer, 
calculée en hexamétaphosphate de sodium.  
(4) Aucun changement  
(5) Aucun changement  
(6) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la 
crème à tartiner (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés); fromage fondu à 
tartiner; fromage fondu à 
tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (i ndication de la 
variété) (avec indication (6) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de  
phosphate bicalcique,  de phosph ate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique,  de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate  de 
sodium et  de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       16 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  sels de  phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
(7) 
Mélange de poisson et de 
viande préparés visé à 
l'alinéa B.21.006n)  (7) 
0,15 % calculé en phosphate disodique .   Si l’on 
emploie n’importe quel mélange de pyrophosphate 
tétrapotassique,  de tripolyphosphate de potassium, 
de pyrophosphate acide de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium et de potassium, 
de tripolyphosphate de sodium et  de potassium, de 
pyrophosphate tétrasodique, de tripolyphosphate 
de sodium ou de pyrophosphate trisodique,  la 
quantité totale de phosphate ajouté, calculé en 
phosphate disodique, ne doit pas dépasser 0,4 %.   
(8) Aucun changement  
S.11 Phosphate 
disod ique (1) à (5) Aucun changement  
(6) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la crème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu à tartiner; 
fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (6) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de 
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique,  de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate  de 
sodium et  de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconat e de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.   
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       17 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 S.12 
 Phosphate, 
monosodique  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la cr ème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu à tartiner; 
fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de  
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique,  de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique,  de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate  de 
sodium et  de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit  
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
(2) Aucun changement  
S.13 Phosphate, 
trisodique  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la crème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage f ondu à tartiner; 
fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de  
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique,  de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate  de 
sodium et  de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de ci trate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
(2) Aucun changement  
S.13A  Hexaméta - (1) (1)  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       18 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 phosphate de 
sodium et de 
potassium  Achards (relish); 
cornichons à la moutarde  Bonnes pratiques industrielles  
(2) 
Lait glacé; mélange pour 
lait glacé  (2) 
0,5 % conformément aux exigences de l'article 
B.08.071  
 
(3)  
Préparations pour 
nourr issons  (3) 
0,05 % de la préparation pour nourrissons prête à 
consommer, calculé en hexamétaphosphate de 
sodium.  Si l’on emploie aussi de 
l’hexamétaphosphate  de sodium, la quantité totale 
ne doit pas dépasser 0,05 % de la préparation pour 
nourrissons prête à consommer, calculée en 
hexamétaphosphate de sodium.  
(4) 
Sorbet laitier  (4) 
0,75 % conformément aux exigences de l'article 
B.08.063  
(5) 
Aliments non normalisés  (5) 
Bonnes pratiques industrielles  
(6) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la 
crème à tartiner (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés); fromage fondu à 
tartiner; fromage fondu à 
tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
froma ge fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients (6) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’impo rte quel mélange de  
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique,  de phosphate monosod ique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate  de 
sodium et  de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.   
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       19 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 ajoutés)  
  (7) 
Mélange de poisson et de 
viande préparés visé à 
l'alinéa B.21.006 n) (7) 
0,15 % calculé en phosphate disodique.   Si l’on 
emploie n’importe quel mélange de pyrophosphate 
tétrapotassique,  de tripolyphosphate de potassium, 
de pyrophosphate acide de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodi um et de potassium, 
de tripolyphosphate de sodium et de potassium, de 
pyrophosphate tétrasodique, de tripolyphosphate 
de sodium ou de pyrophosphate trisodique,  la 
quantité totale de phosphate ajouté, calculé en 
phosphate disodique, ne doit pas dépasser 0, 4  %.   
(8) 
Crème glacée; mélange 
pour crème glacé  (8) 
0,5 % conformément aux exigences de l'article 
B.08.061  
S.14 Tartrate double de 
potassium et de 
sodium  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la crème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu à tartiner; 
fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de  fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
4,0 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de 
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de  phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique, de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité total e de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
(2) Aucun changement   
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       20 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 S.14A  Tripolyphosphate 
de sodium et de 
potassium  Mélange de poisson et de 
viande préparés visé à 
l'alinéa B.21.006 n) 0,15 % calculé en phosphate disodique .   Si l’on 
emploie n’importe quel mélange de pyrophosphate 
tétrapotassique,  de tripolyphosphate de potassium, 
de pyrophosphate acide de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium et de potassium, 
de tripolyphosphate de sodium et  de potassium, de 
pyrophosphate tétrasodique, de tripolyphosphate 
de sodium ou de pyrophosphate trisodique,  la 
quantité totale de phosphate ajouté, calculé en 
phosphate disodique, ne doit pas dépasser 0,4 %.   
S.15 Pyrophosphate 
tétrasodique  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la crème 
à tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu à tartiner; 
fromage fondu à tartiner 
(avec indication des 
ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indicatio n de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
3,5 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de  
phosphate bicalcique,  de phosphate dipo tassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique,  de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate  de 
sodiu m et  de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citrate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phospha te, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % et la quantité totale de sels  
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
(2)  Aucun changement  
(3) 
Mélange de poisson et de 
viande préparés visé à 
l'alinéa B.21.006 n) (3) 
0,15 % calculé en phosphate disodique.   Si l’on 
emploie n’importe quel mélange de pyrophosphate 
tétrapotassique,  de tripolyphosphate de potassium, 
de pyrophosphate acide de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium et de potass ium, 
de tripolyphosphate de sodium et de potassium, de 
pyrophosphate tétrasodique, de tripolyphosphate 
de sodium ou de pyrophosphate trisodique,  la 
quantité totale de phosphate ajouté, calculé en  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       21 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 phosphate disodique, ne doit pas dépasser 0,4 %.   
S.15A Pyrophosphate 
trisodique  Mélange de poisson et de 
viande préparés visé à 
l'alinéa B.21.006 n) 0,15 % calculé en phosphate disodique.   Si l’on 
emploie n’importe quel mélange de pyrophosphate 
tétrapotassique,  de tripolyphosphate de potassium, 
de pyrophospha te acide de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium et de potassium, 
de tripolyphosphate de sodium et de potassium, de 
pyrophosphate tétrasodique, de tripolyphosphate 
de sodium ou de pyrophosphate trisodique,  la 
quantité total e de phosphate ajouté, calculé en 
phosphate disodique, ne doit pas dépasser 0,4 %.   
S.15B  Stéaroyl -2-
lactylate de 
sodium  (1) 
Glaces et mélanges à 
glaces  (1) 
0,4 % du poids des ingrédients secs  
(2) 
Garnitures et mélanges 
pour garnitures  (2) 
0,5 % du poids des ingrédients secs  
(3) 
Poudings et mélanges à 
poudings  (3) 
0,2 % du produit fini  
(4) 
Substituts de crème sure 
(aigre)  (4) 
1,0 % du poids des ingrédients secs  
(5) 
Agents de crémage à 
l'huile végétale  (5) 
2,0 % du poids des ingrédients secs  
(6) 
Mélange de pâte à frire  (6) 
0,75 % du poids des ingrédients secs  
(7) 
Spiritueux à base de 
crème non normalisés  (7) 
0,35 % dans le produit fini  
(8) 
Sauce à salade; sauce 
vinaigrette  (8) 
0,4 % du produit fini  
(9) 
Soupes  (9) 
0,2 % du produit fini 
S.15C  Stéarate de 
sodium  Confiseries non 
normalisées; glaçages; 
garnitures; produits de 
boulangerie non 
normalisés  Bonnes pratiques industrielles   
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       22 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 S.16 Tartrate de sodium  (1) 
Fromage à la crème à 
tartiner; fromage à la 
crème à tartiner (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés); fromage fondu à 
tartiner; fromage fondu à 
tartiner (avec indication 
des ingrédients ajoutés); 
fromage fondu (indication 
de la variété); fromage 
fondu (indication de la 
variété) (avec indication 
des ingrédients ajoutés);  
préparation de fromage 
fondu; préparation de 
fromage fondu (avec 
indication des ingrédients 
ajoutés)  (1) 
4,0 %.  Si l’on emploie n’importe quel mélange de 
phosphate bicalcique,  de phosphate dipotassique,  
de phosphate tripotassique, de pyrophosphate acide 
de sodium, de phosphate double d’aluminium et de 
sodium, d’hexamétaphosphate de sodium, de 
phosphate disodique, de phosphate monosodique, 
de phosphate trisodique,  d’hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium, de pyrophosphate 
tétrasodique,  de citr ate de calcium, de citrate de 
potassium, de citrate de sodium, de tartrate double 
de potassium et de sodium, de tartrate de sodium, 
ou de gluconate de sodium, la quantité totale des 
sels de phosphate, calculée en sels anhydres, ne doit 
pas dépasser 3,5 % e t la quantité totale de sels 
anhydres ne doit pas dépasser 4,0 %.  
S.16A  Tripolyphosphate 
de sodium  Mélange de poisson et de 
viande préparés visé à 
l'alinéa B.21.006 n) 0,15 % calculé en phosphate disodique.   Si l’on 
emploie n’importe quel mélange de pyro phosphate 
tétrapotassique,  de tripolyphosphate de potassium, 
de pyrophosphate acide de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium, 
d’hexamétaphosphate de sodium et de potassium, 
de tripolyphosphate de sodium et de potassium, de 
pyrophosphate tétrasodique, de t ripolyphosphate 
de sodium ou de pyrophosphate trisodique,  la 
quantité totale de phosphate ajouté, calculé en 
phosphate disodique, ne doit pas dépasser 0,4 %.   
 
Modifications à la Liste 8 – Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations  
généralement acceptées  
Articl
e Colonne  1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
But d’emploi  Colonne 4  
Limite de tolérance et autre 
conditions  
P.5.1  Pyrophosphate 
tétrapotassique  Calmar congelé; 
clams congelés; crabe 
congelé; crevettes 
congelées; crevettes Réduire les pertes 
dues au traitement et 
la formation 
d’exsudat lors de la La qu antité totale de phosphate 
ajouté, calculé en phosphate 
disodique, ne doit pas dépasser  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       23 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 cuites congelées; 
filets de poisson 
congelés; homard 
congelé; poisson 
haché congelé  décongélation  0,5 %. 
 
P.5.2  Tripolyphosphate 
de potassium  Calmar congelé; 
clams congelés; crabe 
congelé; crevettes 
congelées; crevettes 
cuites congelées; 
filets de poisson 
congelés;  homard 
congelé; poisson 
haché congelé  Réduire les pertes 
dues au traitement et 
la formation 
d’exsudat lors de la 
décongélation  La quantité totale de phosphate 
ajouté, calculé en phosphate 
disodique,  ne doit pas dépasser 
0,5 %. 
 
 
S.1.1  Pyrophosphate acid e 
de sodium  Calmar congelé; 
clams congelés; crabe 
congelé; crevettes 
congelées; crevettes 
cuites congelées; 
filets de poisson 
congelés; homard 
congelé; poisson 
haché congelé  Réduire les pertes dues 
au traitement et la 
formation d’exsudat 
lors de la 
décongé lation  La quantité totale de phosphate 
ajouté, calculé en phosphate 
disodique,  ne doit pas dépasser 
0,5 %. 
 
(2) Supprimé l’article (2) de la liste.  Il a été amalgamé à l’item 1, ci -dessus.  
S.3A  Sodium Carbonate  Mélangé avec  
l’hexaméta -
phosphate de sodium 
ou l’hexaméta -
phosphate de sodium 
et de potassium ou les 
deux peut être utilisé 
dans ou sur  le 
calmar congelé,  
clams congelés, crabe 
congelé, crevettes 
congelées, crevettes Réduire les pertes dues 
au traitement et la 
formation d’exsudat 
lors de la 
décongélation  15 % du mélange de carbonate 
de sodium et 
d'hexamétaphosphate de 
sodium ou 
d'hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium ou les 
deux  
 
  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       24 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 cuites congelées,  
filets de poisson 
congelés, homard 
congelé ou le poisso n 
haché congelé  
(2) Supprimé l’article (2) de la liste.  Il a été amalgamé à l’article 1 ci -dessus.  
S.6 Hexaméta -
phosphate de 
sodium  (1)  
Sang de boeuf  (1) 
Anticoagulant   (1) 
0,2 %.  Si on l’emploie aussi 
avec de l’hexamétaphosphate 
de sodium et de potassium, la 
quantité totale ne do it pas 
dépasser 0,2 %, calculée en 
hexamétaphosphate de sodium.  
(2) 
Calmar congelé; 
clams congelés; crabe 
congelé; crevettes 
congelées; crevettes 
cuites congelées; 
filets de poisson 
congelés; homard 
congelé; poisson 
haché congelé  (2) 
Réduire les pertes dues 
au traitement et la 
formation d’exsudat 
lors de la 
décongélation  (2) 
La quantité totale de phosphate 
ajouté, calculé en phosphate 
disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
 
(3) 
Gélatine qui entre dans 
la composition des 
guimauves  (3) 
Agents de fouetta ge (3) 
2 %.  Si on l’emploie aussi avec 
de  l’hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium, la 
quantité totale ne doit pas 
dépasser 2 %, calculée en 
hexamétaphosphate de sodium.  
 (4) Supprimé l’article (4) de la liste.  Il a été amalgamé à l’article 2 ci -dessus.  
S.7 Phosphate (1) (1) (1)  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       25 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 disodique  Glaçure pour poisson 
congelé  Empêcher l’éclatement 
de la glaçure  Bonnes pratiques industrielles  
(2) Aucun changement  
S.7.01  Hexaméta phosphate  
de sodium et de 
potassium  (1)  
Sang de boeuf  (1) 
Anticoagulant  (1) 
0,2 % calculée en 
hexamétaphosphate de sodium.  
Si on l’emploie aussi avec de 
l’hexamétaphosphate de 
sodium, la quantité totale ne 
doit pas dépasser 0,2 %, 
calculée en hexamétaphosphate 
de sodium.  
(2) 
Calmar congelé; 
clams congelés; crabe 
congelé; crevettes 
congelées; crevettes 
cuites congelées; 
filets de poisson 
congelés; homard 
congelé; poisson 
haché congelé  (2) 
Réduire les pertes dues 
au traitement et la 
formation d’exsudat 
lors de la 
décongélation  (2) 
La quantité totale de phosphate 
ajouté, calculé en phosphate 
disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
 
(3) 
Gélatine qui entre 
dans la composition 
des guimauves  (3) 
Agents de fouettage  (3) 
2 % calculée en 
hexamétaphosphate de sodium.  
Si on l’emploie aussi avec de 
l’hexamétaphosphate de 
sodium, la quantité totale ne 
doit pas dépasser 2 %, calculée 
en hexamétaphosphate de 
sodium.  
S.7.02  Tripolyphosphate 
de sodium et de Calmar congelé; 
clams congel és; crabe Réduire les pertes dues 
au traitement et la La quantité totale de phosphate 
ajouté, calculé en phosphate  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       26 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 potassium  congelé; crevettes 
congelées; crevettes 
cuites congelées; 
filets de poisson 
congelés; homard 
congelé; poisson 
haché congelé  formation d’exsudat 
lors de la 
décongélation  disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
 
 
S.7.1  Pyrophosphate 
tétrasodique  Calmar congelé; 
clams congelés; crabe 
congelé; crevettes 
congelées; crevettes 
cuites congelées; 
filets de poisson 
congel és; homard 
congelé; poisson 
haché congelé  Réduire les pertes dues 
au traitement et la 
formation d’exsudat 
lors de la 
décongélation  La quantité totale de phosphate 
ajouté, calculé en phosphate 
disodique,  ne doit pas dépasser 
0,5 %. 
 
 
(2) a été amalgamé à l’article 1 ci -dessus. Cette ligne sera supprimée.  
S.7.2  Pyrophosphate 
trisodique  
 
 Calmar congelé; 
clams congelés; crabe 
congelé; crevettes 
congelées; crevettes 
cuites congelées; 
filets de poisson 
congelés; homard 
congelé; poisson 
haché congelé  Réduire  les pertes dues 
au traitement et la 
formation d’exsudat 
lors de la 
décongélation  La quantité totale de phosphate 
ajouté, calculé en phosphate 
disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
 
 
S.11 Tripolyphosphate de 
sodium  Calmar congelé; 
clams congelés; crabe 
congelé; crevettes 
congelées; crevettes 
cuites congelées; 
filets de poisson 
congelés; homard 
congelé; poisson 
haché congelé  Réduire les pertes dues 
au traitement et la 
formation d’exsudat lors 
de la décongélation  La quantité totale de phosphate 
ajouté, cal culé en phosphate 
disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
 
  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       27 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 (2) et (3) ont été amalgamés à l’article 1 ci -dessus.  Ces lignes seront supprimées.  
T.5 Supprimé.  Consulter ADM -0048 . 
 
Modifications à la Liste 10 – Liste des agents rajusteurs  du pH, des substances à réaction 
acide et des agents correcteurs de l’eau autorisés  
Article.  Colonne  1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limite de tolérance et autre conditions  
P.10 Phosphate dipotassique  Aliments non normalisés  Bonnes pratiques industrielles  
P.10A  Phosphate tripotassique  (1) 
Ale; bière; liqueur de malt; 
porter; stout  (1) 
Bonnes pratiques industrielles  
(2) 
Aliments non normalisés  (2) 
Bonnes pratiques industrielles  
P.13 Tripolyphosphate de 
potassium  Aliments non normalisés  Bonnes pratiques industrielles  
S.17 Phosphate disodique  (1) 
Ale; bière; bière légère; crème; 
culture bactérienne; liqueur de 
malt; porter; stout  (1) 
Bonnes pratiques industrielles  
(2) 
Aliments non normalisés  (2) 
Bonnes pratiques industrielles  
S.19A  Hexaméta phosphate de 
sodium et de potassium  Aliments non normalisés  Bonnes pratiques industrielles  
S.20A  Tripolyphosphate de 
sodium et de potassium  Aliments non normalisés  Bonnes pratiques industrielles  
S.22 Tripolyphosphate  de 
sodium  Aliments non normalisés  Bonnes pratiques industrielles  
  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       28 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
  
Modifications à la Liste 12 – Liste des agents chélateurs  ou séquestrants autorisés  
Article  Colonne  1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limite de tolérance et autre conditions  
P.2 Phosphate 
monopotassique  Mêmes aliments que pour le 
phosphate disodique  Mêmes limites de tolérance et conditions que 
pour le phosphate disodique  
P.3  Pyrophosphate 
tétrapotassique  (1) 
Solution d’injection ou 
d’immersion servant à la 
salaison de la volaille ou de 
la viande de volaille  
 
 (1) 
Bonnes pratiques industrielles.  
La quantité totale de phosphate ajouté dans la 
volaille ou la viande de volaille de salaison, 
calculé en phosphate disodique, ne doit pas 
dépasser 0,5 %.  
Si la volaille ou la viande de volaille de salaison 
qui contient du phosphate ajouté  est une 
viande de volaille coupée solide cuite, elle doit 
avoir une teneur minimale en protéines de 
viande de 12 %.  
Si la volaille ou la viande de volaille de salaison 
qui cont ient du phosphate ajouté  est une 
viande de volaille coupée solide qui n’est pas 
cuite, elle doit avoir une teneur minimale en 
protéines de viande de 10%.  
Les os et les couches de gras visible ne doivent 
pas être pris en compte aux fins du calcul de la 
teneur en protéines de viande de la viande de 
volaille coupée solide cuite ou qui n’est pas 
cuite.  
(2) 
Marinade servant à la 
salaison de coupes de porc, 
de boeuf ou d’agneau  (2) 
Bonnes pratiques industrielles.  
La quantité totale de phosphate ajouté dans la  
coupe de porc, de bœuf ou d’agneau de 
salaison, calculé en phosphate disodique, ne 
doit pas dépasser 0,5 %.  
À l’exception du bacon de flanc, du bacon 
Wiltshire, des bajoues de porc, du porc salé et  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       29 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 du boeuf salé, si la coupe de porc, de bœuf ou 
d’agneau d e salaison qui contient du phosphate 
ajouté  est une viande coupée solide cuite, elle 
doit avoir une teneur minimale en protéines de 
viande de 12%.  
À l’exception du bacon de flanc, du bacon 
Wiltshire, des bajoues de porc, du porc salé et 
du boeuf salé, si la coupe de porc, de bœuf ou 
d’agneau de salaison qui contient du phosphate 
ajouté  est une viande coupée solide qui n’est 
pas cuite, elle doit avoir une teneur minimale 
en protéines de viande de 10%.  
Les os et les couches de gras visible ne doivent 
pas êt re pris en compte aux fins du calcul de la 
teneur en protéines de viande de la viande 
coupée solide cuite ou qui n’est pas cuite.  
(3) 
Sous -produits de viande de 
volaille préparée pour 
lesquels une teneur totale 
minimale en protéines ou 
une teneur minimale en 
protéines de viande est 
prescrite au titre 22; sous -
produits de viande préparée 
pour lesquels une teneur 
totale minimale en protéines 
ou une teneur minimale en 
protéines de viande est 
prescrite au titre 14; viande 
de volaille préparée pour 
laqu elle une teneur totale 
minimale en protéines ou 
une teneur minimale en 
protéines de viande est 
prescrite au titre 22; viande 
préparée pour laquelle une 
teneur totale minimale en 
protéines ou une teneur 
minimale en protéines de 
viande est prescrite au titre  
14 (3) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       30 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 (4)  
Viande coupée solide à 
l’exception du bacon de 
flanc, du bacon Wiltshire, 
des bajoues de porc, du porc 
salé et du boeuf salé  (4) 
La quantit é totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
Si elle est cuite, la viande coupée solide qui 
contient du phosphate ajouté  doit avoir une 
teneur minimale en protéines de viande de 12 
%. 
Si elle n’est pas cuite, l a viande coupée solide 
qui contient du phosphate ajouté  doit avoir 
une teneur minimale en protéines de viande de 
10%.  
Les os et les couches de gras visible ne doivent 
pas être pris en compte aux fins du calcul de la 
teneur en protéines de viande de la via nde 
coupée solide cuite ou qui n’est pas cuite.  
(5)  
Bacon de flanc; bacon 
Wiltshire; bajoues de porc; 
porc salé; boeuf salé  (5) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
 
(6) 
Viande de volaille coupée 
solide  (6) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
Si elle est cuite, la viande de volaille coupée 
solide qui contient du phosphate ajouté  doit 
avoir une teneur minimale en protéi nes de 
viande de 12%.  
Si elle n’est pas cuite, la viande de volaille 
coupée solide qui contient du phosphate ajouté 
doit avoir une teneur minimale en protéines de 
viande de 10%.  
Les os et les couches de gras visible ne doivent 
pas être pris en compte aux f ins du calcul de la 
teneur en protéines de viande de la viande de  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       31 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 volaille coupée solide cuite ou qui n’est pas 
cuite.  
(7) 
Produits pour attendrir la 
viande  (7) 
Bonnes pratiques industrielles  
(8) 
Fruits de mer en conserve  
 (8) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique,  ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
P.4 Phosphate dipotassique  (1) 
Solution d’injection ou 
d’immersion servant à la 
salaison de la volaille ou de 
la viande de volaille  
 
 (1) 
Bonnes pratiques  industrielles.  
La quantité totale de phosphate ajouté dans la 
volaille ou la viande de volaille de salaison, 
calculé en phosphate disodique, ne doit pas 
dépasser 0,5 %.  
Si la volaille ou la viande de volaille de salaison 
qui contient du phosphate ajouté  est une 
viande de volaille coupée solide cuite, elle doit 
avoir une teneur minimale en protéines de 
viande de 12 %.  
Si la volaille ou la viande de volaille de salaison 
qui contient du phosphate ajouté  est une 
viande de volaille coupée solide qui n’est pas  
cuite, elle doit avoir une teneur minimale en 
protéines de viande de 10%.  
Les os et les couches de gras  
visible ne doivent pas être pris en compte aux 
fins du calcul de la teneur en protéines de 
viande de la viande de volaille coupée solide 
cuite ou qui n ’est pas cuite.  
(2) 
Marinade servant à la 
salaison de coupes de porc, 
de boeuf ou d’agneau  (2) 
Bonnes pratiques industrielles.  
La quantité totale de phosphate ajouté dans la 
coupe de porc, de bœuf ou d’agneau de 
salaison, calculé en phosphate disodique , ne  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       32 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 doit pas dépasser 0,5 %.  
À l’exception du bacon de flanc, du bacon 
Wiltshire, des bajoues de porc, du porc salé et 
du boeuf salé, si la coupe de porc, de bœuf ou 
d’agneau de salaison qui contient du phosphate 
ajouté  est une viande coupée solide cuite , elle 
doit avoir une teneur minimale en protéines de 
viande de 12%.  
À l’exception du bacon de flanc, du bacon 
Wiltshire, des bajoues de porc, du porc salé et 
du boeuf salé, si la coupe de porc, de bœuf ou 
d’agneau de salaison qui contient du phosphate 
ajouté  est une viande coupée solide qui n’est 
pas cuite, elle doit avoir une teneur minimale 
en protéines de viande de 10%.  
Les os et les couches de gras visible ne doivent 
pas être pris en compte aux fins du calcul de la 
teneur en protéines de viande de la viande 
coupée solide cuite ou qui n’est pas cuite.  
(3) 
Sous -produits de viande de 
volaille préparée pour 
lesquels une teneur totale 
minimale en protéines ou 
une teneur minimale en 
protéines de viande est 
prescrite au titre 22; sous -
produits de viande préparée 
pour lesquels une teneur 
totale minimale en protéin es 
ou une teneur minimale en 
protéines de viande est 
prescrite au titre 14; viande 
de volaille préparée pour 
laquelle une teneur totale 
minimale en protéines ou 
une teneur minimale en 
protéines de viande est 
prescrite au titre 22; viande 
préparée pour laqu elle une 
teneur totale minimale en 
protéines ou une teneur (3) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       33 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 minimale en protéines de 
viande est prescrite au titre 
14 
(4)  
Viande coupée solide à 
l’exception du bacon de 
flanc, du bacon Wiltshire, 
des bajoues de porc, du porc 
salé et du boeuf salé  (4) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
Si elle est cuite, la viande coupée solide qui 
contie nt du phosphate ajouté  doit avoir une 
teneur minimale en protéines de viande de 12 
%. 
Si elle n’est pas cuite, la viande coupée solide 
qui contient du phosphate ajouté  doit avoir 
une teneur minimale en protéines de viande de 
10%.  
Les os et les couches de  gras visible ne doivent 
pas être pris en compte aux fins du calcul de la 
teneur en protéines de viande de la viande 
coupée solide cuite ou qui n’est pas cuite.  
(5)  
Bacon de flanc; bacon 
Wiltshire; bajoues de porc; 
porc salé; boeuf salé  (5) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
 
(6) 
Viande de volaille coupée 
solide  (6) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
Si elle est  cuite, la viande de volaille coupée 
solide qui contient du phosphate ajouté  doit 
avoir une teneur minimale en protéines de 
viande de 12%.  
Si elle n’est pas cuite, la viande de volaille 
coupée solide qui contient du phosphate ajouté  
doit avoir une teneur  minimale en protéines de 
viande de 10%.   
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       34 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Les os et les couches de gras visible ne doivent 
pas être pris en compte aux fins du calcul de la 
teneur en protéines de viande de la viande de 
volaille coupée solide cuite ou qui n’est pas 
cuite.  
(7) 
Produits po ur attendrir la 
viande  (7) 
Bonnes pratiques industrielles  
P.5 Tripolyphosphate de 
potassium  (1) 
Mêmes aliments que pour le 
pyrophosphate 
tétrapotassique  (1) 
Mêmes limites de tolérance et conditions que 
pour le pyrophosphate tétrapotassique  
(2) 
 Aliments non normalisés  (2) 
 Bonnes pratiques industrielles  
S.1 Pyrophosphate acide de 
sodium  (1) 
Mêmes aliments que pour le 
pyrophosphate 
tétrapotassique  (1) 
Mêmes limites de tolérance et conditions que 
pour le pyrophosphate tétrapotassique  
(2) 
 Aliments non normalisés  (2) 
 Bonnes pratiques industrielles  
(3) 
Mélange pour crème glacée; 
mélange pour lait glacé  
 (3) 
 Bonnes pratiques industrielles  
S.3 Hexamétaphosphate de 
sodium  (1) 
Mêmes aliments que pour le 
pyrophosphate 
tétrapotassique  (1) 
Mêmes limites de tolérance et conditions que 
pour le pyrophosphate tétrapotassique  
(2) 
 Aliments non normalisés  (2) 
 Bonnes pratiques industrielles   
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       35 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 (3) 
 Mélange pour crème glacée; 
mélange pour lait glacé  (3) 
Bonnes pratiques industrielles  
(4) 
Petit -lait liquide destiné à la 
fabrication de produits de 
petit -lait concentré ou séché  
 (4)  
800 p.p.m., dans les produits de petit -lait 
concentré ou séché.  Si l’on emploie aussi de 
l’hexamétaphosphate  de sodium et de 
potassium, la quantité totale ne doit pas 
dépasser  800 p.p.m. dans les produits de petit -
lait concentré ou séché, calculée en 
hexamétaphosphate de sodium.  
S.4 Phosphate disodique  
 
 (1) 
Solution d’injection ou 
d’immersion servant à la 
salaison de la volaille ou de 
la viande de volaille  
 
 (1) 
Bonnes pratiques industrielles.  
La quantité totale de phosphate ajouté dans la 
volaille ou la viande de volaille de salaison, 
calculé en phosphate disodique, ne doit pas 
dépasser 0,5 %.  
Si la volaille ou la viande de volaille de salaison 
qui contient du phosphate ajouté  est une 
viande de volaille coupée solide cuite, elle doit 
avoir une teneur minimale en protéines de 
viande de 12 %.  
Si la volaille ou la viande de volaille de salaison 
qui contient du p hosphate ajouté  est une 
viande de volaille coupée solide qui n’est pas 
cuite, elle doit avoir une teneur minimale en 
protéines de viande de 10%.  
Les os et les couches de gras visible ne doivent 
pas être pris en compte aux fins du calcul de la 
teneur en pr otéines de viande de la viande de 
volaille coupée solide cuite ou qui n’est pas 
cuite.  
(2) 
Marinade servant à la 
salaison de coupes de porc, 
de boeuf ou d’agneau  (2) 
Bonnes pratiques industrielles.  
La quantité totale de phosphate ajouté dans la 
coupe de  porc, de bœuf ou d’agneau de  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       36 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 salaison, calculé en phosphate disodique, ne 
doit pas dépasser 0,5 %.  
À l’exception du bacon de flanc, du bacon 
Wiltshire, des bajoues de porc, du porc salé et 
du boeuf salé, si la coupe de porc, de bœuf ou 
d’agneau de salaiso n qui contient du phosphate 
ajouté  est une viande coupée solide cuite, elle 
doit avoir une teneur minimale en protéines de 
viande de 12%.  
À l’exception du bacon de flanc, du bacon 
Wiltshire, des bajoues de porc, du porc salé et 
du boeuf salé, si la coupe de porc, de bœuf ou 
d’agneau de salaison qui contient du phosphate 
ajouté  est une viande coupée solide qui n’est 
pas cuite, elle doit avoir une teneur minimale 
en protéines de viande de 10%.  
Les os et les couches de gras visible ne doivent 
pas être pris e n compte aux fins du calcul de la 
teneur en protéines de viande de la viande 
coupée solide cuite ou qui n’est pas cuite.  
(3) 
Sous -produits de viande de 
volaille préparée pour 
lesquels une teneur totale 
minimale en protéines ou 
une teneur minimale en 
protéines de viande est 
prescrite au titre 22; sous -
produits de viande préparée 
pour lesquels une teneur 
totale minimale en protéin es 
ou une teneur minimale en 
protéines de viande est 
prescrite au titre 14; viande 
de volaille préparée pour 
laquelle une teneur totale 
minimale en protéines ou 
une teneur minimale en 
protéines de viande est 
prescrite au titre 22; viande 
préparée pour laqu elle une 
teneur totale minimale en (3) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
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Direction générale des produits de santé et des aliments  
 protéines ou une teneur 
minimale en protéines de 
viande est prescrite au titre 
14 
(4)  
Viande coupée solide à 
l’exception du bacon de 
flanc, du bacon Wiltshire, 
des bajoues de porc, du porc 
salé et du boeuf salé  (4) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
Si elle est cuite, la viande coupée solide qui 
contie nt du phosphate ajouté  doit avoir une 
teneur minimale en protéines de viande de 12 
%. 
Si elle n’est pas cuite, la viande coupée solide 
qui contient du phosphate ajouté  doit avoir 
une teneur minimale en protéines de viande de 
10%.  
Les os et les couches de  gras visible ne doivent 
pas être pris en compte aux fins du calcul de la 
teneur en protéines de viande de la viande 
coupée solide cuite ou qui n’est pas cuite.  
(5)  
Bacon de flanc; bacon 
Wiltshire; bajoues de porc; 
porc salé; boeuf salé  (5) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
(6) 
Viande de volaille coupée 
solide  (6) 
La quantité totale de phosphate ajouté, calculé 
en phosphate disodique, ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
Si elle est cuite, la viande de volaille coupée 
solide qui contient du phosphate ajouté  doit 
avoir une teneur minimale en protéines de 
viande de 12%.  
Si elle n’est pas cuite, la viande de volaille 
coupée solide qui contient du phosphate ajouté  
doit avoir une teneur minimale en protéines de 
viande de 10%.   
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       38 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Les os et les couches de gras visible ne doivent 
pas être pris en compte aux fins du calcul de la 
teneur en protéines de viande de la viande de 
volaille coupée solide cuite ou qui n’est pas 
cuite.  
(7) 
Produits pou r attendrir la 
viande  (7) 
Bonnes pratiques industrielles  
(8) 
 Aliments non normalisés  (8) 
 Bonnes pratiques industrielles  
(9) 
Mélange pour crème glacée; 
mélange pour lait glacé; 
sorbet laitier  (9) 
 Bonnes pratiques industrielles  
S.5 Phosphate monosodique  Mêmes aliments que pour le 
phosphate disodique  Mêmes limites de tolérance et conditions que 
pour le phosphate disodique  
S.5.1  Hexamétaphosphate de 
sodium et de potassium  (1) 
Mêmes aliments que pour le 
pyrophosphate 
tétrapotassique  (1) 
Mêmes li mites de tolérance et conditions que 
pour le pyrophosphate tétrapotassique  
(2) 
 Aliments non normalisés  (2) 
 Bonnes pratiques industrielles  
(3) 
 Mélange pour crème glacée; 
mélange pour lait glacé  (3) 
Bonnes pratiques industrielles  
(4) 
Petit -lait liquide destiné à la 
fabrication de produits de 
petit -lait concentré ou séché  
 (4)  
800 p.p.m. dans les produits de petit -lait 
concentré ou séché, calculée en 
hexamétaphosphate de sodium.  Si l’on emploie 
aussi de l’hexamétaphosphate de sodium,  la 
quantité totale ne doit pas dépasser  800 p.p.m. 
dans les produits de petit -lait concentré ou 
séché, calculée en hexamétaphosphate de  
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       39 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 sodium.  
S.5.2  Tripolyphosphate de 
sodium et  de potassium  (1) 
Mêmes aliments que pour le 
pyrophosphate 
tétrapotassique  (1) 
Mêmes limites de tolérance et conditions que 
pour le pyrophosphate tétrapotassique  
(2) 
 Aliments non normalisés  (2) 
 Bonnes pratiques industrielles  
S.6 Pyrophosphate 
tétrasodique  (1) 
Mêmes aliments que pour le 
pyrophosphate 
tétrapotassique  (1) 
Mêmes limites de tolérance et conditions que 
pour le pyrophosphate tétrapotassique  
(2) 
 Aliments non normalisés  (2) 
 Bonnes pratiques industrielles  
(3) 
 Mélange pour crème glacée; 
mélange pour lait glacé; 
sorbet laitier  (3) 
 Bonnes pratiques industrielles  
S.6.1  Pyrophosphate trisodique  (1) 
Mêmes aliments que pour le 
pyrophosphate 
tétrapotassique  (1) 
Mêmes limites de tolérance et conditions que 
pour le pyrophosphate tétrapotassique  
(2) 
 Aliments non normalisés  (2) 
 Bonnes pratiques industrielles  
S.7 
 Tripolyphosphate de 
sodium  (1) 
Mêmes aliments que pour le 
pyrophosphate 
tétrapotassique  (1) 
Mêmes limites de tolérance et conditions que 
pour le pyrophosphate tétrapotassique  
(2) 
 Aliments non normalisés  (2) 
 Bonnes pratiques industrielles   
  
Avis de modification aux Listes des additifs alimentaires autorisés afin de permettre l’utilisation  du phosphate 
tripotassique, du tripolyphosphate de potassium, du tripolyphosphate de sodium et de potassium et de 
l’hexamétaphosphate de sodium et de potassium dans divers aliments normalisés et non normalisés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des al iments,       40 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 T.1 Suppr imé. Consulter ADM -0048   
 
Modifications à la Liste 13 – Liste des agents modifiants de l’amidon autorisés  
Article.  Colonne  1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limite de tolérance et autre conditions  
P.3A  Tripolyphosphate de 
potassium  
 Amidon  Phosphate résiduel total ne devant pas 
dépasser 0,4 %, calculé en phosphore  
S.6A  Tripolyphosphate de 
sodium et de potassium  Amidon  Phosphate résiduel total ne devant pas 
dépasser 0,4 %, calculé en phosphore  
S.7A  Tripolyphosphate de 
sodium  Amidon  Phosphate résiduel total ne devant pas 
dépasser 0,4 %, calculé en phosphore