G/SPS/N/AUS/409  
15 décembre  2016 
(16-6850) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : AUSTRALIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Department of Agriculture and Water Resources  (Département 
de l'agriculture et des ressources en eau)  
3. Produits visés (Prière d'in diquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Fruits, légumes, fleurs coupées et feuillages, frais  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concerné s, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Draft group pest risk analysis for thrips and tospoviruses on 
fresh fruit, vegetable, cut -flower and foliage imports  (Projet d'analyse du risque 
phytosanitaire lié aux thrips et aux tospovirus dans les fruits, légumes, fleurs coupées et 
feuillages frais importés) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 193 
6. Teneur : Le projet d'analyse du risque phytosanitaire notifié e xamine le risque pour la 
biosécurité que présentent tous les insectes de l'ordre des Thysanoptera  (communément 
appelés "thrips") et tous les virus du genre tospovirus qui sont ou qui sont susceptibles 
d'être associés aux fruits, aux légumes, aux fleurs cou pées ou aux feuillages frais importés 
en Australie dans le cadre d'expéditions commerciales de toutes provenances . Le projet de 
rapport identifie des mesures phytosanitaires applicables dans des cas spécifiques . 
Il comporte huit chapitres et sept appendice s, comme suit:  
Résumé  
1. Introduction  
2. Classement des thrips dans les catégories d'organismes nuisibles (partie A)  
3. Classement des thrips dans les catégories d'organismes nuisibles (partie B)  
4. Classement des tospovirus dans les catégories d'organismes nuisibles  
5. Évaluation du risque phytosanitaire lié aux thrips  
6. Évaluation du risque phytosanitaire lié aux tospovirus  
7. Principales conclusions  
8. Mesures de gestion du risque phytosanitaire  
Appendices A à H  
7. Objectif et raison d'être : [ ]  innocuité des produits aliment aires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/AUS/409  
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  8. Existe -t-il une  norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par ex emple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n°  2 et 11  
[ ] Néant  
La réglemen tation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue( s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Après finalisation de l'analyse du risque 
phytosanitaire.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 14 décembre 2 016 
11. Date projetée pour l'entrée en  vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Après finalisation de l'analyse du risque phytosanitaire.  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à com pter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 90 jours à compter de la 
date de publication (1 4 mars 2 017) 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d' information national . Adresse, 
numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fa x et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  (Autorité australienne responsable des 
notifications SPS)  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  
Australie  
Fax: +(61 2) 6272 3678  
Courrier électronique : sps.contact@agriculture.gov.au  
Rapport disponible (en anglais) sur le site Web du Département de l'agriculture et des 
ressources en eau du gouvernement australien:  
http://www.agriculture.gov.au/biosecurity/risk -analysis/plant/draft -group -pra-thrips -
tospoviruses .