Avis de modification à la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes  dans les aliments  
afin d'y ajouter la concentration  maximale des glyco -alcaloïdes totaux (GAT)  
dans les tubercules de pomme de terre   
Bureau dʼinnocuité des produits chimiques, Direction des aliments,      1 
Health Products  and Food Branch  
 
  Avis de modification à la Liste des contaminants et des 
autres substances adultérantes dans les aliments afin d ʼy 
ajouter la concentration maximale des glyco -alcaloïdes 
totaux (GAT) dans les tubercules de pomme de terre   
Avis de modification - Liste des contaminants et des autres substances 
adultérantes dans les aliments  
Numéro de référence  : NOM/ADM C -2018 -2 
 
 
 
 25 janvier  2018  
  
Avis de modification à la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes  dans les aliments  
afin d'y ajouter la concentration  maximale des glyco -alcaloïdes totaux (GAT)  
dans les tubercules de pomme de terre   
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 Résumé  
 
Les contaminants alimentaires et les autres substances adultérantes sont des produits chimiques 
pouvant être présents dans les aliments et dont les teneurs peuvent avoir une incidence sur 
lʼinnocuité et/ou la qualité globale des aliments. Ces substances pe uvent être présentes dans les 
aliments de manière fortuite ou de manière intentionnelle pour des motifs frauduleux, dans 
certains cas. Établir des concentrations maximales (CM) constitue une forme de gestion des 
risques à laquelle il est possible de recour ir pour réduire l ʼexposition à un contaminant chimique 
particulier contenu dans des aliments vendus au Canada. Les CM à l ʼégard des contaminants 
chimiques dans les aliments sont présentées dans la Liste des contaminants et des autres 
substances adultérantes dans les aliments , laquelle est incorporée par renvoi à l ʼarticle  B.15.001 
du titre  15 du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement) et à la Liste des concentrations 
maximales établies à l ʼégard de divers contaminants chimiques dans les aliments , de tout temps 
maintenue à jour sur le site Web de Santé Canada sans être intégrée au Règlement. Toutes les 
CM à lʼégard des contaminants dans les aliments sont établies par Santé Canada et l ʼAgence 
canadienn e dʼinspection des aliments (ACIA) veille à leur application.  
 
La Liste des concentrations maximales établies à l ʼégard de divers contaminants chimiques dans 
les aliments  établit une CM de 200  parties par million (p .p.m.) (indiqué e dans la liste par 
200 mg/kg, ou milligrammes par kilogramme) en glyco -alcaloïdes totaux (GAT) dans les 
tubercules de pomme de terre (poids à l ʼétat frais) , les GAT étant définis comme la somme de 
lʼalpha -solanine et l ʼalpha -chaconine. On estime que ces de ux glyco -alcaloïdes comptent pour 
environ 95  % de la teneur en GAT des pommes de terre. Si les tubercules de pomme de terre 
contiennent des concentratio ns de GAT supérieures à 200  p.p.m., ils sont considérés comme 
contrevenant à l ʼarticle 4(1) de la Loi sur les aliments et drogues . 
 
En se fondant sur le poids de la preuve issue d ʼétudes de cas sur l ʼexposition humaine aux glyco -
alcaloïdes présents dans les tubercules de pomme de terre,  une concentration en GAT de 
200 p.p.m. ou moins dans les tubercules frais de pomme de terre est généralement admise 
comme sans danger pour la santé humaine.  
 
Une Proposition de Santé Canada visant à tra nsférer la concentration maximale des glyco -
alcaloïdes totaux (GAT) dans les tubercules de pomme de terre (poids frais) de la Liste des 
concentrations maximales à l’égard de divers contaminants chimiques dans les aliments à la 
Liste des contaminants et des  autres substances adultérantes dans les aliments, soit la liste 
réglementaire – Numéro de référence  : NOP/ADP -C-2017 -5 a été publiée  le 4 août 2017, et les 
commentaires du public à son sujet ont été acceptés pendant les 75  jours suivants.  
 
Comme a ucun commentaire n ʼa été reçu justifiant de modifier la démarche exposée dans l ʼAvis 
de proposition, Santé Canada a transféré la CM dans les tubercules de pomme de terre de la Liste 
des concentrations maximales à l ʼégard de divers contaminants chimiques da ns les aliment  à la 
partie 2 de la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments , soit 
la liste réglementaire,  tel quʼindiqué dans le tableau ci -dessous. Comme il n ʼa pas été jugé  
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afin d'y ajouter la concentration  maximale des glyco -alcaloïdes totaux (GAT)  
dans les tubercules de pomme de terre   
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 nécessaire de spécifier que les tubercules de pomme de terre sont de «  poids frais  », la mention 
« poids frais  » nʼest pas incluse dans l ʼinscription.  
 
LʼAvis de proposition comprenait deux notes complémentaires  proposées en ajout à la partie 2 
de la Liste . Après avoir étudié ces notes complémentaires , Santé Canada a conclu que seule la 
première des deux notes, présentée ci -dessous, est nécessaire. Cette note complémentaire  a été 
ajoutée lorsque la partie 2 de la liste a été modifiée pour y ajouter une CM pour la patuline dans 
le jus de pomme et le cidre de pomme non fermenté ( NOM/ADM C -2018 -1). 
 
Modification à la partie  2 de la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes 
dans les aliments  
 
Article  Colonne 1  
Substance  Colonne 2  
Aliment1  Colonne 3  
Concentration 
maximale  
11 Glyco -alcaloïdes totaux (somme de 
lʼalpha -solanine et de l ʼalpha -
chaconine)  Tubercules de 
pomme de terre  200 p .p.m. 
 
 
Justification  
 
Comme décrit dans l ʼAvis de proposition ( NOP/ADP -C-2017 -5), la CM pour les GAT dans les 
tubercules frais de pomme de terre a été établie  par Santé Canada il y a plus de trois décennies 
parallèlement aux directives à l ʼintention du public diffusées par Agriculture Canada. Santé 
Canada est d ʼavis que la CM de 200 p .p.m. de GAT dans les tubercules de pomme de terre est 
toujours sans danger pour la santé des Canadiens.  
 
Cette démarche de gestion du risque se trouve complétée par les recommandations  de Santé 
Canada sur la réduction de l ʼexposition aux glyco -alcaloïdes dans les pommes de terre. Les 
données canadiennes issues de la surveillance démontrent qu ʼune CM de 200  p.p.m. en GTA 
dans les tubercules de pomme de terre est atteignable en appliquant de bonnes pratiques en 
matière dʼagriculture, de fabrication et d ʼentreposage.  
 
Autres renseignements pertinents  
 
Comme indiqué dans l ʼAvis de proposition ( NOP/ADP -C-2017 -5), la CM canadienne pour les 
GAT dans le s tubercules frais de pommes de terre  correspond à la concentration maximale de 
200 p.p.m. de GAT dans les tubercules de pommes de terre reconnue comme concentration 
sécuritaire par le Department of Agriculture des États -Unis et par l ʼOrganisation de coopération 
et de développement économiques  comme indiqué dans le document intitulé Consensus 
Document on Compositional Considerations for New Varieties of Potatoes: Key Food and Feed  
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 Nutrients, Anti -Nutrients and Toxicants , ainsi quʼà la CM de 200  p.p.m. de GAT dans les 
tubercules de pomme de terre établie par la Swedish National Food Administration .   
 
Avis – Résumé des commentaires  
 
Aucun commentaire n ʼa été soumis dans le cadre de la période publique de commentaires en 
réponse à lʼAvis de proposition  susmentionnée.  
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification décrite ci -dessus est entrée en vigueur le 25 janvier  2018 , soit le jour de sa 
publication dans la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les 
aliments . 
 
LʼAgence cana dienne dʼinspection des aliments est responsable de veiller à l ʼapplication des 
dispositions relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues et de ses règlements 
afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s ʼengage  à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l ʼinnocuité chimique des aliments. Quiconque souhaite communiquer de 
lʼinformation scientifique nouvelle au sujet de glyco -alcaloïdes dans les tubercules de pomme de 
terre est invité à le faire par éc rit soit par la poste, soit par courriel. Si vous souhaitez 
communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce sujet, veuillez inscrire les mots 
« glyco -alcaloïdes dans les tubercules de pomme de terre  » dans le champ d ʼobjet de votre 
message.  
  
 
Bureau dʼinnocuité des produits chimiques  
251, promenad e Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario)  K1A 0L2  
Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca