G/TBT/N/CHN/391/Rev.1  
30 septembre  2016 
(16-5219) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Standardization Administration of China  – SAC (Administration 
chinoise de normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des obse rvations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionnée : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules légers . Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules 
terrestres, leurs parties et accessoires (chapitre 87 du SH) . Véhicules routiers en général 
(ICS 43.020)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Energy consumption label for light -duty vehicles – Part 1:For gasoline and diesel 
vehicles (Norme nationale de la République populaire de Chine . Étiquette de consommation 
d'énergie pour les véhicules légers . Partie 1 : Véhicules à essence et véhicules diesel), 
12 pages, en chinois  
6. Teneur : La partie de norme notifiée concerne les étiquett es de consommation d'énergie 
pour les véhicules légers et spécifie le contenu, le format et la matière de celles -ci ainsi 
que les exigences relatives à leur apposition . Les chapitres 4 à 6 sont obligatoires . Cette 
norme s'applique aux véhicules des catégor ies M 1, M2 et N 1 fonctionnant à l'essence ou au 
carburant diesel (d'un poids total en charge n'excédant pas 3  500 kg), mais non aux 
véhicules électriques hybrides rechargeables de l 'extérieur, aux véhicules électriques purs 
ou aux véhicules pouvant utilise r uniquement un autre carburant . Les différences par 
rapport à la version originelle de la norme sont les suivantes : ajout d'une explication 
concernant les comparaisons de valeurs limites et les comparaisons continues et 
modification de l'aspect de l'étiqu ette. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de l'environnement  
8. Documents pertinents : - G/TBT/N/CHN/391/Rev.1  
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : 90 jours après distribution par le Secrétariat de l'OMC  
Date projet ée pour l'entrée en vigueur : À déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou ad resse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'inform ation OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone :    +86 10 84603950/84603889  
Fax:     +86 10 84603811  
Courrier électronique :  tbt@aqsiq.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/CHN/16_4074_00_x.pdf