G/AG/N/USA/99  
 
5 novembre 2014  
(14-6457)  Page: 1/15  
Comité de l'agriculture  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La communication ci-après, datée du 30 octobre 2014, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis d'Amérique . La notification concerne les engagements en matière de 
subventions à l'exportation ( tableaux ES:1 et ES:2) pour les années 2011  et 2012 . 
  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 2 - Tableau ES:1 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: 2011 
Subventions à l'exportation: Engagements de réduction des dépenses budgétaires et des quantités 
Désignation des produits Année civile/campagne de 
commercialisation commençant1 Exportations subventionnées2 Aide 
alimentaire3  Niveaux d'engagement annuels 
  Dépenses 
($EU) Quantité 
(t) Quantité 
(t)  Dépenses 
($EU) Quantité 
(t) 
1 2 3 4 5  6 7 
Blé et farine de blé  0 0 859 214  363 814 616 14 522 060 
Céréales secondaires  0 0 307 980  46 117 755 1 560 599 
Riz  0 0 186 070  2 368 925 38 544 
Huiles végétales  0 0 88 251  14 082 900 141 299 
Beurre et huile de beurre  0 0 -  30 497 220 21 097 
Lait écrémé en poudre  0 0 -  82 463 935 68 201 
Fromages  0 0 -  3 635 638 3 030 
Autres produits laitiers  0 0 -  20 974 34 
Viande bovine  0 0 -  22 822 166 17 589 
Viande porcine  0 0 -  497 055 395 
Viande de volaille  0 0 -  14 554 827 27 994 
Bovins laitiers vivants (nombre de 
têtes)  0 0 -  11 881 419 11 024 
Œufs (nombre de douzaines)  0 0 -  1 604 478 6 919 603 
Coton upland4  0 0 -  0 0 
 
 1 Tous les engagements concernant les quantités portent sur la période allant du 1er juillet 2011 au 30 juin 2012. Les engagements concernant les dépenses budgétaires 
sont mis en œuvre pendant l'exercice qui commence le 1er octobre 2011. 
 2 La procédure de règlement du di fférend dans le cadre de l'OMC a abouti à une dé termination selon laquelle le programme de gara ntie des crédits à l'exportation de la 
Commodity Credit Corporation (GSM-102) a conféré une subvention à l'exportation pour certains produits agricoles durant l'exerc ice budgétaire 2006 du  gouvernement des  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 3 - États-Unis. On trouvera des résumés des activités de garantie de  crédits à l'exportation dans le cadre du GSM-102 pour l'exerci ce budgétaire 2012 à l'adresse suivante: 
http://www.fas.usda.gov/excredits/Monthly/ecg.html . Les montants en dollars concernant les garanties enregistrées ne constituent pas des dépenses budgétaires aux fins des 
niveaux d'engagement annuels. 
 3 Les données, qui concernent l'aide alimentaire pour toutes les destinations, portent sur l'exercice budgétaire commençant le 1er octobre 2011. 
 4 Dans leurs rapports sur le différend États-Unis – Subventions concernant le coton upland  (DS267), le Groupe spécial et l'Organe d'appel ont constaté que certains 
versements aux expo rtateurs au titre du progra mme de certificats de commercialisation na tionaux de coton upland constituaient d es subventions à l'exportation au sens de 
l'Accord sur l'agriculture. Le 8 février 2006, les États-Unis ont adopté une législation pour abroger le programme à la fin de la campagne de commercialisation 2005 (c'est-à-dire le 
31 juillet 2006). Tout le coton visé par le programme avait été expédié avant le 31 juillet 2006; les données concernant les qu antités et les dépenses bu dgétaires sont basées sur 
la date à laquelle les versements ont été effectués.  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 4 - Tableau explicatif ES:1 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: 2011 
Subventions à l'exportation: Engagements de réduction des dépenses et des quantités 
Désignation des 
produits Subventions 
directes à 
l'exportation1 
($EU) Ventes de 
stocks Subventions 
financées par 
les 
producteurs Mesures de 
réduction des 
coûts Subventions 
aux 
transports 
intérieurs Subventions à 
l'exportation 
totales par 
produit1 
($EU) Quantité 
d'exportations 
subventionnées2 
(t) Source des données 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Blé et farine de blé 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS3 
Céréales secondaires 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Riz 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Huiles végétales 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Beurre et huile de 
beurre 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Lait écrémé en 
poudre 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Fromages 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Autres produits 
laitiers 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Viande bovine 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Viande porcine 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Viande de volaille 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Bovins laitiers 
vivants (nombre de têtes) 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Œufs (nombre de 
douzaines) 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Coton upland4 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FSA5  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 5 -  1 Les dépenses budgétaires portent sur l'exercice commençant le 1er octobre 2011. 
 2 Les engagements concernant les quantités portent sur la période allant du 1er juillet 2011 au 1er juin 2012. 
 3 USDA/FAS: Département de l'agriculture de s États-Unis, Service agricole étranger. 
 4 Dans leurs rapports sur le différend États-Unis – Subventions concernant le coton upland  (DS267), le Groupe spécial et l'Organe d'appel ont constaté que certains 
versements aux expo rtateurs au titre du progra mme de certificats de commercialisation po ur utilisateurs nationaux de coton upla nd constituaient des subventions à l'exportation 
au sens de l'Accord sur l'agriculture. Le 8 février 2006, les États-Unis ont adopté une législation pour abroger le programme à  la fin de la campagne de commercialisation 2005 
(c'est-à-dire le 31 juillet 2006). Tout le coton visé par le programme avait été expédié avant le 31 juillet 2006; les données concernant les quantités et les dépenses budgétaires 
sont basées sur la date à laquelle les versements ont été effectués.  
5 USDA/FSA: Département de l'agri culture des États-Unis, Agence des services pour l'agriculture.  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 6 - Tableau ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: 2011 
Produits de la Partie IV de la Liste des États-Unis 
Subventions à l'exportation: Notification des exportations totales 
Désignation des produits Campag ne de commercialisation allant 
du 1er juillet 2011 au 30 juin 2012 Unités Quantité des exportations 
totales 
1 2 3 4 
Viande bovine  Tonne métrique 832 972 
Bovins laitiers vivants  Nombre de têtes 59 065 
Viande porcine  Tonne métrique 1 014 316 
Viande de volaille  Tonne métrique 3 157 972 
Œufs  Nombre de douzaines 148 225 194 
Fromages  Tonne métrique 140 641 
Céréales secondaires  Tonne métrique 2 863 575 
Riz  Tonne métrique 2 161 190 
Lait écrémé en poudre   Tonne métrique 458 413 
Autres produits laitiers  Tonne métrique 12 485 
Blé et farine de blé  Tonne métrique 27 829 824 
Beurre et huile de beurre  Tonne métrique 45 810 
Huiles végétales  Tonne métrique 960 354 
  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 7 - Produits suivant la liste des exportateurs importants (G/AG/W/123) 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: NOTIFICATION DES EXPORTATIONS TOTALES 
Désignation des produits  Campagne de commercialisation allant 
du 1er juillet 2011 au 30 juin 2012  Unités  Quantité des exportations 
totales 
1 2 3 4 
Viande bovine  Tonne métrique 833 677 
Animaux vivants  Nombre de têtes 97 842 972 
 Volailles vivantes (0105)  Nombre de têtes 89 814 698 
Viande de porc  Tonne métrique 1 759 043 
Viande de volaille (0207)  Tonne métrique 3 943 647 
Œufs (0407)  Nombre de douzaines 148 227 683 
Fromage (0406)  Tonne métrique 245 603 
Céréales secondaires  Tonne métrique 44 904 690 
 Maïs (1005)  Tonne métrique 42 854 506 
Riz (1006)  Tonne métrique 3 703 480 
Lait écrémé en poudre (040210)  Tonne métrique 458 413 
Blé et farine de blé  Tonne métrique 27 812 833 
 Blé (1001)  Tonne métrique 27 577 303 
Graines oléagineuses  Tonne métrique 35 691 208 
 Soja (1201)  Tonne métrique 35 098 111 
Beurre et huile de beurre (0405)  Tonne métrique 53 082 
Tourteaux  Tonne métrique 5 797 094 
 Tourteaux de soja (2304)  Tonne métrique 5 566 024 
Légumes  Tonne métrique 2 129 622 
 Pommes de terre (0701)  Tonne métrique 424 018 
 Oignons, échalotes, aulx et poireaux (0703)  Tonne métrique 308 491 
 Choux et choux-fleurs (0704)  Tonne métrique 353 186 
 Laitues et chicorées (0705)  Tonne métrique 352 806 
 Autres légumes (0709)  Tonne métrique 402 915 
Vin  Kilolitre 387 204  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 8 - Désignation des produits  Campagne de commercialisation allant 
du 1er juillet 2011 au 30 juin 2012  Unités  Quantité des exportations 
totales 
1 2 3 4 
Fruits  Tonne métrique 3 427 144 
 Agrumes (0805)  Tonne métrique 1 063 843 
 Raisins (0806)  Tonne métrique 482 593 
 Pommes, poires et coings (0808)  Tonne métrique 1 029 730 
Tabac  Tonne métrique;  
millier de pièces 189 917;  
21 968 730 
Coton  Tonne métrique 2 509 548 
 
  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 9 - Tableau ES:1 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: 2012 
Subventions à l'exportation: Engagements de réduction des dépenses budgétaires et des quantités 
Désignation des produits Année civile/campagne de 
commercialisation commençant1 Exportations subventionnées2 Aide 
alimentaire3  Niveaux d'engagement annuels 
  Dépenses 
($EU) Quantité 
(t) Quantité 
(t)  Dépenses 
($EU) Quantité 
(t) 
1 2 3 4 5  6 7 
Blé et farine de blé  0 0 555 464  363 814 616 14 522 060 
Céréales secondaires  0 0 300 770  46 117 755 1 560 599 
Riz  0 0 76 770  2 368 925 38 544 
Huiles végétales  0 0 88 492  14 082 900 141 299 
Beurre et huile de beurre  0 0 -  30 497 220 21 097 
Lait écrémé en poudre  0 0 -  82 463 935 68 201 
Fromages  0 0 -  3 635 638 3 030 
Autres produits laitiers  0 0 -  20 974 34 
Viande bovine  0 0 -  22 822 166 17 589 
Viande porcine  0 0 -  497 055 395 
Viande de volaille  0 0 -  14 554 827 27 994 
Bovins laitiers vivants (nombre de 
têtes)  0 0 -  11 881 419 11 024 
Œufs (nombre de douzaines)  0 0 -  1 604 478 6 919 603 
Coton upland4  0 0 -  0 0 
 
 1 Tous les engagements concernant les quantités portent sur la période allant du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013. Les engagements concernant les dépenses budgétaires 
sont mis en œuvre pendant l'exercice qui commence le 1er octobre 2012.  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 10 -  2 La procédure de règlement du di fférend dans le cadre de l'OMC a abouti à une dé termination selon laquelle le programme de gara ntie des crédits à l'exportation de la 
Commodity Credit Corporation (GSM-102) a conféré une subvention à l'exportation pour certains produits agricoles durant l'exerc ice budgétaire 2006 du  gouvernement des 
États-Unis. On trouvera des résumés des activités de garantie de crédits à l'exportation dans le cadre du GSM-102 pour l'exerci ce budgétaire 2012 à l'adresse suivante: 
http://www.fas.usda.gov/excredits/Monthly/ecg.html . Les montants en dollars concernant les garanties enregistrées ne constituent pas des dépenses budgétaires aux fins des 
niveaux d'engagement annuels. 
 3 Les données, qui concernent l'aide alimentaire pour toutes les destinations, portent sur l'exercice budgétaire commençant le 1er octobre 2012. 
 4 Dans leurs rapports sur le différend États-Unis – Subventions concernant le coton upland  (DS267), le Groupe spécial et l'Organe d'appel ont constaté que certains 
versements aux expo rtateurs au titre du progra mme de certificats de commercialisation na tionaux de coton upland constituaient d es subventions à l'exportation au sens de 
l'Accord sur l'agriculture. Le 8 février 2006, les États-Unis ont adopté une législation pour abroger le programme à la fin de la campagne de commercialisation 2005 (c'est-à-dire le 
31 juillet 2006). Tout le coton visé par le programme avait été expédié avant le 31 juillet 2006; les données concernant les qu antités et les dépenses bu dgétaires sont basées sur 
la date à laquelle les versements ont été effectués.  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 11 - Tableau explicatif ES:1 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: 2012 
Subventions à l'exportation: Engagements de réduction des dépenses et des quantités 
Désignation des 
produits Subventions 
directes à 
l'exportation1 
($EU) Ventes de 
stocks Subventions 
financées par 
les 
producteurs Mesures de 
réduction des 
coûts Subventions 
aux 
transports 
intérieurs Subventions à 
l'exportation 
totales par 
produit1 
($EU) Quantité 
d'exportations 
subventionnées2 
(t) Source des données 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Blé et farine de blé 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS3 
Céréales secondaires 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Riz 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Huiles végétales 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Beurre et huile de 
beurre 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Lait écrémé en 
poudre 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Fromages 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Autres produits 
laitiers 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Viande bovine 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Viande porcine 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Viande de volaille 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Bovins laitiers 
vivants (nombre de têtes) 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Œufs (nombre de 
douzaines) 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Coton upland4 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FSA5  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 12 -  1 Les dépenses budgétaires portent sur l'exercice commençant le 1er octobre 2012. 
 2 Les engagements concernant les quantités portent sur la période allant du 1er juillet 2012 au 1er juin 2013. 
 3 USDA/FAS: Département de l'agriculture de s États-Unis, Service agricole étranger. 
 4 Dans leurs rapports sur le différend États-Unis – Subventions concernant le coton upland  (DS267), le Groupe spécial et l'Organe d'appel ont constaté que certains 
versements aux expo rtateurs au titre du progra mme de certificats de commercialisation po ur utilisateurs nationaux de coton upla nd constituaient des subventions à l'exportation 
au sens de l'Accord sur l'agriculture. Le 8 février 2006, les États-Unis ont adopté une législation pour abroger le programme à  la fin de la campagne de commercialisation 2005 
(c'est-à-dire le 31 juillet 2006). Tout le coton visé par le programme avait été expédié avant le 31 juillet 2006; les données concernant les quantités et les dépenses budgétaires 
sont basées sur la date à laquelle les versements ont été effectués.  
5 USDA/FSA: Département de l'agri culture des États-Unis, Agence des services pour l'agriculture.  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 13 - Tableau ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: 2012 
Produits de la Partie IV de  la Liste des États-Unis  
Subventions à l'exportation: Notification des exportations totales 
Désignation des produits Campag ne de commercialisation allant 
du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013 Unités Quantité des exportations 
totales 
1 2 3 4 
Viande bovine  Tonne métrique 774 983 
Bovins laitiers vivants  Nombre de têtes 0 
Viande porcine  Tonne métrique 839 933 
Viande de volaille  Tonne métrique 97 
Œufs  Nombre de douzaines 229 050 833 
Fromages  Tonne métrique 140 641 
Céréales secondaires  Tonne métrique 1 374 158 
Riz  Tonne métrique 2 261 447 
Lait écrémé en poudre   Tonne métrique 468 518 
Autres produits laitiers  Tonne métrique 13 475 
Blé et farine de blé  Tonne métrique 27 496 734 
Beurre et huile de be urre  Tonne métrique 46 833 
Huiles végétales  Tonne métrique 1 187 649 
  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 14 - Produits suivant la liste des exportateurs importants (G/AG/W/123) 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: NOTIFICATION DES EXPORTATIONS TOTALES 
Désignation des produits  Campagne de commercialisation allant 
du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013  Unités  Quantité des exportations 
totales 
1 2 3 4  
Viande bovine  Tonne métrique 773 984 
Animaux vivants  Nombre de têtes 100 526 985 
 Volailles vivantes (0105)  Nombre de têtes 93 971 776  
Viande de porc  Tonne métrique 1 619 082 
Viande de volaille (0207)  Tonne métrique 3 948 041 
Œufs (0407)  Nombre de douzaines 229 022 807 
Fromage (0406)  Tonne métrique 267 990 
Céréales secondaires  Tonne métrique 22 539 762 
 Maïs (1005)  Tonne métrique 20 180 496  
Riz (1006)  Tonne métrique 3 829 438  
Lait écrémé en poudre (040210)  Tonne métrique 468 518 
Blé et farine de blé  Tonne métrique 27 444 667 
 Blé (1001)  Tonne métrique 27 046 833  
Graines oléagineuses  Tonne métrique 40 085 013  
 Soja (1201)  Tonne métrique 39 189 623  
Beurre et huile de beurre (0405)  Tonne métrique 52 070 
Tourteaux  Tonne métrique 8 381 287  
 Tourteaux de soja (2304)  Tonne métrique 8 129 457  
Légumes  Tonne métrique 2 161 912 
 Pommes de terre (0701)  Tonne métrique 474 041 
 Oignons, échalotes, aulx et poireaux (0703)  Tonne métrique 293 776 
 Choux et choux-fleurs (0704)  Tonne métrique 355 391 
 Laitues et chicorées (0705)  Tonne métrique 361 704  
  G/AG/N/USA/99  
 
- 15 - Désignation des produits  Campagne de commercialisation allant 
du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013  Unités  Quantité des exportations 
totales 
1 2 3 4  
 Autres légumes (0709)  Tonne métrique 391 717 
Vin  Kilolitre 387 284 
Fruits  Tonne métrique 3 444 885 
 Agrumes (0805)  Tonne métrique 1 039 385 
 Raisins (0806)  Tonne métrique 481 785 
 Pommes, poires et coings (0808)  Tonne métrique 1 074 152 
Tabac  Tonne métrique;  
millier de pièces 173 266;  
20 338 866  
Coton  Tonne métrique 2 965 236  
 
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