RÈGLEMENT (UE) 2017/627 DE LA COMMI SSION 
du 3 avri l 2017 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de fenpy roximate, de 
triadiménol et de triadiméfo ne présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE (1) du Conseil, et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 17, son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limite s maximales de résidus (LMR) de fenpyroximat e ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) 
no 396/2005. Pour le triadiménol et la triadiméf one, les LMR figuren t à l'annex e II et à l'annexe III, partie B, dudit 
règlement. 
(2)  En ce qui concer ne le fenpyroximat e, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments, ci-après l'«Aut orité», a rendu 
un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005 (2), dans lequel elle a proposé une modifi cation de la définition des résidus et a conclu, dans le cas 
des LMR relatives aux agrumes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux bibasses, aux abricots, aux 
cerises, aux pêches, aux prunes, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux mûres de ronce, aux 
mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux airelles canneberg es, aux groseilles (à grappes roug es, 
blanc hes ou noires), aux groseilles à maquereau, aux cynor rhodons, aux mûres de mûr ier, aux azeroles, aux baies 
de sureau noir , aux tomat es, aux poivrons et piments, aux aubergines, aux concombres, aux cornichons, aux 
courg ettes, aux haricots (frais, non écossés), au houblon, aux bovins (foie et reins), aux ovins (foie et reins) et aux 
capr ins (foie et reins) que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par 
les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs , les 
LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant 
ou au niveau déter miné par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles 
dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. L'Aut orité a conclu, concer nant les LMR 
pour les fruits à coque, les kumquats, les avocats, les pommes de terre, les céler is-rav es, les gombos, les melons, 
les potirons et les haricots (frais, écossés) qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus 
approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient 
être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Com pte tenu d'inf ormations supplémentaires sur les 
bonnes pratiques agricoles fournies par les États-Un is après la publication de l'avis motivé, il convi ent d'inscr ire, 
en les fixant à la valeur actuelle, la LMR concer nant les agrumes, les amandes, les pommes, les poires, les cerises 
et les airelles canneberg es à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(3)  En ce qui concer ne le triadiménol, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a proposé une modifi cation de la 
définition des résidus et a conclu, dans le cas des LMR relatives aux pommes, aux raisins de table, aux raisins de 
cuve, aux fraises, aux myrtilles, aux groseilles, aux groseilles à maquereau, aux rutabagas, aux navets, aux tomat es, 
aux poivrons et piments, aux aubergines, aux concombres, aux cornichons , aux courg ettes, aux melons, aux 
potirons, aux pastèques, aux articha uts, aux graines de colza, aux grains d'org e, aux grains d'av oine, aux grains 
d'org e, aux grains de froment (blé), au houblon, aux bette raves sucr ières, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins 
de porcins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins d'ovins, 
aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de capr ins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de volai lles, au lait 
de bovins, d'ovins, de capr ins et d'équidés, ainsi qu'aux œufs d'oiseaux que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'im posait. Étant 
donné l'absence de risque pour les consommate urs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à 
l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du 7.4.2017 L 96/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fenpyroximat e according to 
Article 12 of Regulation (EC) no 396/2005», EFSA Journal 2015;14(1):4382. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for triadimenol according to 
Article 12 of Regulation (EC) no 396/2005», EFSA Journal 2016;14(1):4377. présent règlement. L'Autorité a conclu, concer nant les LMR pour les bananes, les ananas, les gombos, les choux 
de Bruxelles, les poireaux, les grains de sarrasin, les grains de millet, les grains de sorgho et les grains de café 
qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s'imposa it. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination 
spécifique. 
(4)  La non-inscr iption de la triadiméf one à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue dans la décision 
2004/129/CE (1) de la Commission. Toutes les autorisations existant es de produits phytopharm aceutiques 
cont enant la substance active triadiméf one ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) 
no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées 
pour cette substance active à l'annex e II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. 
(5)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n'est pas 
autori sée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les 
LMR devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait 
s'appliquer , comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limites de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(7) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(8) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(9)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(10)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(11)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(12)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives «fen pyroximat e», «triadiménol» et «triadiméf one» dans et sur tous les produits, 
le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antér ieure aux modifications appor tées par le présent règlement 
continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 27 octobre 2017. 7.4.2017 L 96/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Décision 2004/129/CE de la Commission du 30 janv ier 2004 concer nant la non-inscr iption de certaines substances actives à l'annexe I 
de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des auto risations de produits phytophar maceutiques conten ant ces substances (JO L 37 
du 10.2.2004, p. 37). Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 27 octobre 2017. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 3 avril 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  7.4.2017 L 96/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) l'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes suivantes concer nant le fenpyroximate et le triadiménol sont ajoutées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Fenpyroximate 
(A) (L) (R) 
Triadiménol (quel que 
soit le rapport entre les 
isomères constitutifs) 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE   
0110000 Agrumes 0,5 (+) 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses   
0110020 Oranges   
0110030 Citrons   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000 Fruits à coque  0,01 (*) 
0120010 Amandes 0,05 (*) (+)  
0120020 Noix du Brésil 0,01 (*)  
0120030 Noix de cajou 0,01 (*)  
0120040 Châtaignes 0,01 (*)  
0120050 Noix de coco 0,01 (*)  
0120060 Noisettes 0,01 (*)  
0120070 Noix de Queensland 0,01 (*)  
0120080 Noix de pécan 0,01 (*)  
0120090 Pignons de pin, sans coquille 0,01 (*)  
0120100 Pistaches 0,01 (*)  
0120110 Noix communes 0,01 (*)  
0120990 Autres 0,01 (*)  
0130000 Fruits à pépins   
0130010 Pommes 0,3 (+) 0,2 (+) 
0130020 Poires 0,3 (+) 0,01 (*) 
0130030 Coings 0,2 (+) 0,01 (*) 
0130040 Nèfles 0,2 (+) 0,01 (*) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,2 (+) 0,01 (*) 
0130990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
0140000 Fruits à noyau  0,01 (*) 
0140010 Abr icots 0,3 (+)  
0140020 Cerises (douces) 2 (+)  
0140030 Pêches 0,3 (+)  7.4.2017 L 96/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0140040 Prunes 0,1 (+)  
0140990 Autres 0,01 (*)  
0150000 Baies et petits fruits   
0151000 a)  Raisins 0,3 0,3 (+) 
0151010 Raisins de table  (+)  
0151020 Raisins de cuve  (+)  
0152000 b)  Fraises 0,3 (+) 0,5 (+) 
0153000 c)  Fruits de ronces  0,01 (*) 
0153010 Mûres 0,7 (+)  
0153020 Mûres des haies 0,5 (+)  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes) 1,5 (+)  
0153990 Autres 0,01 (*)  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles 0,4 (+) 0,9 (+) 
0154020 Airelles canneberg es 0,5 (+) 0,01 (*) 
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges) 0,4 (+) 0,9 (+) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 0,4 (+) 0,9 (+) 
0154050 Cynor rhodons 0,4 (+) 0,01 (*) 
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 0,4 (+) 0,01 (*) 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,4 (+) 0,01 (*) 
0154080 Baies de sureau noir 0,4 (+) 0,01 (*) 
0154990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
0160000 Fruits divers à 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres   
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites/ Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie   
0162990 Autres   
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   7.4.2017 L 96/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)  
0211000 a)  Pommes de terre  0,01 (*) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better a­
ves sucrières   
0213010 Bett eraves  0,01 (*) 
0213020 Carottes  0,01 (*) 
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  0,01 (*) 
0213040 Raiforts  0,01 (*) 
0213050 Topinambours  0,01 (*) 
0213060 Panais  0,01 (*) 
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  0,01 (*) 
0213080 Radis  0,01 (*) 
0213090 Salsifi s  0,01 (*) 
0213100 Rutabagas  0,3 (+) 
0213110 Nave ts  0,3 (+) 
0213990 Autres  0,01 (*) 
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   
0220990 Autres   
0230000 Légumes-fr uits   
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates 0,2 (+) 0,3 (+) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,3 (+) 0,5 (+) 
0231030 Aube rgines 0,2 (+) 0,3 (+) 
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 0,01 (*) 
0231990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 7.4.2017 L 96/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,08 0,15 
0232010 Concombres  (+)  (+) 
0232020 Cornichon s  (+)  (+) 
0232030 Courge ttes  (+)  (+) 
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,01 (*) 0,2 
0233010 Melons   (+) 
0233020 Potirons   (+) 
0233030 Pastèques   (+) 
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*) 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxel les   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Petsaï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé   
0251020 Laitues   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquette/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 7.4.2017 L 96/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères  0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) 0,7 (+)  
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)  
0260030 Pois (non écossés) 0,01 (*)  
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)  
0260050 Lentilles 0,01 (*)  
0260990 Autres 0,01 (*)  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)  
0270010 Asperges  0,01 (*) 
0270020 Cardons  0,01 (*) 
0270030 Céler is  0,01 (*) 
0270040 Fenouils  0,01 (*) 
0270050 Artichauts  0,7 (+) 
0270060 Poireaux  0,01 (*) 
0270070 Rhubarbes  0,01 (*) 
0270080 Pousses de bambou  0,01 (*) 
0270090 Cœurs de palmier  0,01 (*) 
0270990 Autres  0,01 (*) 
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he   
0280020 Champign ons sauvag es   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupins/Fèves de lupins   
0300990 Autres   7.4.2017 L 96/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)  
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin  0,01 (*) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es  0,01 (*) 
0401030 Graines de pavot  0,01 (*) 
0401040 Graines de sésame  0,01 (*) 
0401050 Graines de tournesol  0,01 (*) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  0,05 (*) (+) 
0401070 Fèves de soja  0,01 (*) 
0401080 Graines de moutarde  0,01 (*) 
0401090 Graines de coton  0,01 (*) 
0401100 Pépins de courg es  0,01 (*) 
0401110 Graines de carthame  0,01 (*) 
0401120 Graines de bour rach e  0,01 (*) 
0401130 Graines de cameline  0,01 (*) 
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  0,01 (*) 
0401150 Graines de ricin  0,01 (*) 
0401990 Autres  0,01 (*) 
0402000 Fruits oléagineux  0,01 (*) 
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)  
0500010 Orge  0,05 (*) (+) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  0,01 (*) 
0500030 Maïs  0,01 (*) 
0500040 Millet commun/P anic  0,01 (*) 
0500050 Avoine  0,05 (*) (+) 
0500060 Riz  0,01 (*) 
0500070 Seig le  0,1 (+) 
0500080 Sorgho  0,01 (*) 
0500090 Froment (blé)  0,1 (+) 
0500990 Autres  0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés   
0620000 Grains de café   
0630000 Infusions (base:)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   7.4.2017 L 96/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0631030 Pétales de rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Feuilles de rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Racines de ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean   
0700000 HOUBL ON 15 (+) 15 (+) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Graines de cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   7.4.2017 L 96/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+)  (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)  
0900010 Bettera ves sucr ières  0,1 (+) 
0900020 Cannes à sucre  0,01 (*) 
0900030 Racines de chicorée  0,01 (*) 
0900990 Autres  0,01 (*) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Tissus (base:)   
1011000 a)  Porcins 0,01 (*)  
1011010 Muscles  0,01 (*) (+) 
1011020 Tissus adipeux  0,05 (*) (+) 
1011030 Foie  0,05 (*) (+) 
1011040 Reins  0,05 (*) (+) 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,05 (*) 
1011990 Autres  0,05 (*) 
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) (+) 
1012020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1012030 Foie 0,08 (+) 0,05 (*) (+) 
1012040 Reins 0,09 (+) 0,05 (*) (+) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,09 0,05 (*) 
1012990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) (+) 
1013020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1013030 Foie 0,08 (+) 0,05 (*) (+) 
1013040 Reins 0,09 (+) 0,05 (*) (+) 7.4.2017 L 96/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,09 0,05 (*) 
1013990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) (+) 
1014020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,05 (*) (+) 
1014030 Foie 0,08 (+) 0,05 (*) (+) 
1014040 Reins 0,09 (+) 0,05 (*) (+) 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,09 0,05 (*) 
1014990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 
1015020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,05 (*) 
1015030 Foie 0,08 0,05 (*) 
1015040 Reins 0,09 0,05 (*) 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,09 0,05 (*) 
1015990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 
1016000 f)  Volailles 0,01 (*)  
1016010 Muscles  0,01 (*) (+) 
1016020 Tissus adipeux  0,05 (*) (+) 
1016030 Foie  0,05 (*) (+) 
1016040 Reins  0,05 (*) (+) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,05 (*) 
1016990 Autres  0,05 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 
1017020 Tissus adipeux 0,01 (*) 0,05 (*) 
1017030 Foie 0,08 0,05 (*) 
1017040 Reins 0,09 0,05 (*) 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,09 0,05 (*) 
1017990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   (+) 
1020020 Ovins   (+) 
1020030 Capr ins   (+) 
1020040 Chevaux   (+) 
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) (+) 
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   7.4.2017 L 96/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =liposoluble 
Fenpyr oximate (A) (L) (R) 
(A) Les laborato ires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite M-3 n'était pas disponible sur le marc hé. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur 
le marc hé au plus tard le 7 avril 2018 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le 
cas échéant.. 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Fenp yroximat e — codes 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1017030, 
1017040: Fenpyroximate (métabolite M-3 expr imé en fenpyroximate (L)) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la 
nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 
ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0110000  Agrumes 
0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0110990  Autres 
0120010  Amandes 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées 
ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Bibasses 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la 
nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 
ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (douces)  7.4.2017 L 96/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées 
ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
0140030  Pêches 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la 
nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 
ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0140040  Prunes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées 
ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en 
rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 
2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0152000  b)  Fraises 
0153010  Mûres 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le 
métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0153020  Mûres des haies 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en 
rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 
2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0153030  Framboises (rouges ou jaunes) 
0154010  Myr tilles 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le 
métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0154020  Airelles canneberges 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en 
rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 
2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0154050  Cynor rhodons 
0154060  Mûres (blanches ou noires) 
0154070  Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 
0154080  Baies de sureau noir 
0231010  Tomates 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le 
métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0231020  Poivrons doux/Piments doux  7.4.2017 L 96/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en 
rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 
2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0231030  Aubergines 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le 
métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en 
rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 
2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0260010  Har icots (non écossés) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme, les méthodes d'analyse, 
le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0700000  HOUBLON 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
Triadiménol (quel que soit le rappor t entre les isomères constitutifs) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage, les 
essais relatifs aux résidus et simultanément aux fins des contrôles et la définit ion des résidus pour l'évaluation des risques 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0151000  a)  Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0152000  b)  Fraises 
0154010  Myr tilles  7.4.2017 L 96/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0213100  Rutabagas 
0213110  Nav ets 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0231010  Tomates 
0231020  Poivrons doux/Piments doux 
0231030  Aubergines 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage, les 
essais relatifs aux résidus et simultanément aux fins des contrôles et la définit ion des résidus pour l'évaluation des risques 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0232030  Courgettes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0233010  Melons 
0233020  Potirons 
0233030  Pastèques 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage, les 
essais relatifs aux résidus et simultanément aux fins des contrôles et la définit ion des résidus pour l'évaluation des risques 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0270050  Artichauts 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
0500010  Orge 
0500050  Avoine 
0500070  Seigle 
0500090  Froment (blé) 
0700000  HOUBLON 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage, les 
essais relatifs aux résidus et simultanément aux fins des contrôles et la définit ion des résidus pour l'évaluation des risques 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0900010  Betterav es sucr ières  7.4.2017 L 96/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres»                                                                                                                                                                    
b)  la colonne relative à la triadiméf one et au triadiménol est suppr imée;  
2) l'annexe III est modifi ée comme suit: 
a)  dans la partie A, la colonne relative au fenpyroximat e est suppr imée; 
b)  dans la partie B, la colonne relative à la triadiméf one et au triadiménol est suppr imée; 7.4.2017 L 96/60 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     3) l'annexe V est modifiée comme suit: 
la colonne suivante concer nant la triadiméf one est ajout ée: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Triadiméfone (L) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  7.4.2017 L 96/61 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  7.4.2017 L 96/62 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  7.4.2017 L 96/63 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  7.4.2017 L 96/64 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  7.4.2017 L 96/65 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  7.4.2017 L 96/66 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0631030 Pétales de rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  7.4.2017 L 96/67 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles 0,01 (*) 
1011020 Tissus adipeux 0,05 (*) 
1011030 Foie 0,05 (*) 
1011040 Reins 0,05 (*) 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1011990 Autres 0,05 (*) 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,01 (*) 
1012020 Tissus adipeux 0,05 (*) 
1012030 Foie 0,05 (*) 
1012040 Reins 0,05 (*) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1012990 Autres 0,05 (*) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,01 (*) 
1013020 Tissus adipeux 0,05 (*) 
1013030 Foie 0,05 (*) 7.4.2017 L 96/68 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1013040 Reins 0,05 (*) 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1013990 Autres 0,05 (*) 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,01 (*) 
1014020 Tissus adipeux 0,05 (*) 
1014030 Foie 0,05 (*) 
1014040 Reins 0,05 (*) 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1014990 Autres 0,05 (*) 
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles 0,01 (*) 
1015020 Tissus adipeux 0,05 (*) 
1015030 Foie 0,05 (*) 
1015040 Reins 0,05 (*) 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1015990 Autres 0,05 (*) 
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles 0,01 (*) 
1016020 Tissus adipeux 0,05 (*) 
1016030 Foie 0,05 (*) 
1016040 Reins 0,05 (*) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1016990 Autres 0,05 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles 0,01 (*) 
1017020 Tissus adipeux 0,05 (*) 
1017030 Foie 0,05 (*) 
1017040 Reins 0,05 (*) 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1017990 Autres 0,05 (*) 
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  7.4.2017 L 96/69 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =liposoluble 
Triadiméfone (L) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                      7.4.2017 L 96/70 Jour nal officiel de l'Union européenne FR