RÈGLEMENT (UE) 2016/178 DE LA COMMI SSION 
du 10 février 2016 
modif iant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concer ne la suppression de certaines subst ances aromatisantes de la liste de l'Union 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parleme nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3, et son article 25, paragraphe 3, 
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une 
procédure d'autor isation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, 
paragraphe 4, 
considérant ce qui suit: 
(1) L'annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 établit la liste de l'Un ion des arômes et mat ériaux de base dont l'utili ­
sation dans et sur les denrées alimentaires est autori sée, et énonce leurs conditions d'utilisation. 
(2)  Par son règlement d'exécuti on (UE) no 872/2012 (3), la Commission a adopt é la liste des substances aromatisantes 
et introduit cette liste dans l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(3)  Cette liste peut être mise à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l'article 3, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 1331/2008, soit sur l'initiative de la Commission, soit à la demande d'un État membre ou 
d'une partie intéressée. 
(4)  La liste de l'Union des arômes et mat ériaux de base contient un certain nombre de substances dont l'Au torité 
européenne de sécur ité des aliments (EFSA ) n'a pas term iné l'évaluation ou pour lesquelles elle a demandé des 
données scientifiques supplémentaires afin de mener cette évaluation à bien. La demande pour quatre de ces 
substances aromatisantes , à savoir le vétivénol (no FL 02.214), l'acétate de vétivér yle (no FL 09.821), la 2-acétyl- 
1,4,5,6-t étrahydrop yridine (no FL 14.079) et la 2-propion ylpyrroline à 1 % dans des triglycérides d'huiles 
végé tales (no FL 14.168), a désor mais été retirée par les responsables de leur mise sur le marc hé. Il y a donc lieu 
de suppr imer ces substances de la liste de l'Un ion. 
(5)  Pour la substance 2-mercapt opropionate de méth yle (no FL 12.266), le responsable de sa mise sur le marc hé a 
indiqué ne plus soutenir son utilisation. Il y a donc lieu de suppr imer cette substance aromatisante de la liste de 
l'Un ion. 
(6)  L'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 doit donc être modifiée en conséquence. 
(7)  Afin d'assurer une transition en douceur sur le marché, l'article 1er du règlement (UE) no 873/2012 de la 
Commission (4) prévoi t des mesures transitoires pour les denrées alimentaires conte nant des substances aromati ­
santes qui ont été légalement mises sur le marc hé ou étiquet ées avant le 22 octobre 2014. Une période de 
transition supplémentaire équivalent e devrait être prévue pour les denrées alimentaires contenant les cinq 
substances aromatisantes en cause afin de permettre aux exploitants du secte ur alimentaire de s'adapt er aux 
exigenc es définies dans le présent règlement. 11.2.2016 L 35/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34. 
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1. 
(3)Règlement d'exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes 
prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l'annexe I du règlement 
(CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la 
décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1). 
(4)Règlement (UE) no 873/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 relatif à des mesures transit oires en ce qui concer ne la liste de 
l'Un ion des arômes et matériaux de base établie à l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil 
(JO L 267 du 2.10.2012, p. 162). (8)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Les denrées alimentaires cont enant les substances aromatisante s vétivénol (no FL 02.214), acétate de vétivér yle 
(no FL 09.821), 2-mercapt opropionate de méthyle (no FL 12.266), 2-acétyl-1,4,5,6-té trahydrop yridine (no FL 14.079) 
et 2-propion ylpyrroline à 1 % dans des triglycérides d'huiles végétales (no FL 14.168) qui sont légalement mises sur le 
marc hé ou étiquetées dans les six mois qui suivent la date d'entrée en vigueur du présent règlement, mais qui ne sont 
pas conf ormes à l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, peuvent être commercialisées jusqu'à leur date de 
durabilit é minimale ou leur date limite de consommation. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 10 février 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  11.2.2016 L 35/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
À l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, les lignes suivantes sont suppr imées: 
«02.214 vétivénol 89-88-3 1866 10321   2 EFSA 
09.821 acétat e de vétivér yle 117-98-6 1867 11887   2 EFSA 
12.266 2-mercapt opropionat e de méth yle 53907-46-3      EFSA 
14.079 2-acétyl-1,4,5,6-tét rahydrop yridine 27300-27-2     2 EFSA 
14.168 2-propion ylpyrroline à 1 % dans des triglycérides d'huiles 
végé tales 133447-37-7 1605    2 EFSA »   11.2.2016 L 35/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR