G/SPS/N/NZL/537  
14 juillet 2016  
(16-3773)  Page: 1/3  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: NOUVELLE-ZÉLANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Légumes, fruits, produits alimentaires d'origine animale et autres 
aliments 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Proposals to Amend the Maximum Residue Levels for 
Agricultural Compounds Food Notice 2016  (Proposition de modification de l'Avis concernant 
les produits alimentaires (Limites maximales de résidus pour les composés agricoles), 2016). Langue(s): anglais. Nombre de pages: 41 
http://members.wto.org/crnattachments/2016/SPS/NZL/16_2806_00_e.pdf 
6. Teneur: Le document notifié contient des détails techniques sur des propositions de 
modification de l'Avis de 2016 émis au titre de la Loi de 2014 sur les produits alimentaires, qui établit la liste des limites maximales de résidus (LMR) applicables aux composés agricoles en Nouvelle-Zélande. 
Le Ministère du secteur primaire (MPI) propose d'ajouter dans l'Avis les nouvelles LMR 
suivantes:  Abamectine: 0,01 (*) mg/kg sur les oignons en bulbe et 0,02 mg/kg sur les oignons 
verts; 
 Aviglycine: 0,02 mg/kg sur les cerises; 
 Bixafène: 0,05 mg/kg sur l'orge; 
 Céfapirine: 0,06 mg/kg dans le lait de vache; 
 Cyproconazole: 0,05 mg/kg (*) sur les raisins; 0,5 mg/kg dans les abats comestibles 
(mammifères), 0,02 mg/kg dans la graisse (ma mmifères) et 0,01 mg/kg dans le lait en 
raison de l'utilisation de la substance dans les betteraves; 
 Diclazuril: 1,0 mg/kg dans la graisse de bovi ns et d'ovins, 2,0 mg/kg dans les rognons 
de bovins et d'ovins, 0,5 mg/kg dans la chaire musculaire de bovins et d'ovins et 3,0 mg/kg dans le foie de bovins et d'ovins; 
 Fenpyrazamine: 0,05 mg/kg sur les raisins; 
 Fluopyram: 1,0 mg/kg sur les légumes-fruits (à l'exception des cucurbitacées); 
 Fluxapyroxad: 0,02 mg/kg sur les fruits à pépins (pommes et poires); 
 Indoxacarbe: 0,5 mg/kg sur les légumes du genre Brassica  (à l'exception du chou); 
3 mg/kg sur les choux et 3 mg/kg sur les laitues pommées; 
 Méloxicam: 0,01 mg/kg dans la chaire musculaire d'ovins et 0,065 mg/kg dans le foie 
et les rognons d'ovins; 
 Métamitrone: 0,01 mg/kg (*) sur les pommes; 
 Méthoxyfénozide: 0,4 mg/kg sur les fruits à noyau; G/SPS/N/NZL/537 
- 2 - 
   Prothioconazole: 0,1 mg/kg sur l'orge; 
 Spirotétramate: 0,2 mg/kg dans les pommes; 
 Thiaméthoxame: 0,01 (*) mg/kg dans les oignons en bulbes et 0,2 mg/kg dans les 
oignons verts; 
 Trifloxystrobine: 0,05 mg/kg dans la graisse (mammifères), 0,04 mg/kg dans les 
rognons (mammifères) et 0,05 mg/kg dans le foie (mammifères), lorsque cette 
substance est utilisée sur les betteraves sucrières et les fourrages destinés à 
l'alimentation animale; 
 Trinexapac-éthyl: 0,05 mg/kg (*) d'acide 4-[cyclopropyl(hydroxy)méthylène]-3,5-
dioxocyclohexanecarboxylique sur les cultures céréalières et 0,2 mg/kg de trinexapac 
(acide) sur les cultures céréalières à l'exception du maïs et du maïs doux); et 
 Tulathromycine: 0,45 mg/kg dans la chaire musculaire d'ovins, 0,25 mg/kg dans la 
graisse d'ovins, 5,4 mg/kg dans le foie d'ovins et 1,8 mg/kg dans les rognons d'ovins. 
Note: (*) indique que la limite maximale de résidus établie est égale à la limite de quantification analytique ou qu'elle est proche de celle-ci. 
Le Ministère du secteur primaire (MPI) prop ose d'ajouter dans l'Avis sur les LMR les 
nouvelles LMR suivantes: 
 Mélanges de chitooligosaccharides et d'oligogalacturonides, utilisés sur les fruits et 
légumes; 
 Ozone, utilisé comme produit agrochimique; 
 Sel de zinc de polyoxine D, utilisé comme produit agrochimique; 
 Prohydrojasmon, utilisé comme réhausseur de couleur sur les pommes; 
et de modifier les exceptions existantes comme suit: 
 Modification de l'entrée relative aux "Pesticides microbiens", en changeant le nom de la 
catégorie à "Ingrédients microbiens actifs"; 
 Modification de l'entrée relative au "Bismuth et ses sels" afin d'inclure l'utilisation 
d'obturateurs intramammaires de mamelles chez les bovins. 
Enfin, le MPI propose de modifier les définitions de résidus pour les composés suivants: 
 Émamectine, aux fins d'une harmonisation avec les partenaires étrangers et le Codex; 
 Indoxacarbe, aux fins d'une harmonisation avec la définition actuelle établie par le 
Codex; 
 Prothioconazole, aux fins d'une harmonisation avec la définition établie par le Codex en 
2008; 
 Trinéxapac-éthyl, aux fins de la correction d'erreur dans l'entrée de figurant dans 
l'Avis. 
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) 
CAC/GL 84-2012: Principes et directives pour la sélection de produits 
représentatifs en vue d'extrapolation de limites maximales de résidus aux groupes de produits 
CAC/MRL1: Limites maximales de résidus (LMR) de pesticides 
CAC/MRL2: Limites maximales de résidus (LMR) et recommandations de gestion des risques (RGR) des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[ ] Néant G/SPS/N/NZL/537 
- 3 - 
  La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : À déterminer. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : À déterminer. 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [X] Six mois à compter de la date de 
publication , et/ou  (jj/mm/aa) : 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des ob servations: [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 12 septembre 2016 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national. Adresse, 
numéro de fax et adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande) Téléphone: +(64 4) 894 0431 - Fax: +(64 4) 894 0733 - Courrier 
électronique: sps@mpi.govt.nz 
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/ov erview/access-and-trade-into-new-
zealand/world-trade-organization-notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [X ] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information na tional. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande) Téléphone: +(64 4) 894 0431 - Fax: +(64 4) 894 0733 - Courrier 
électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/ov erview/access-and-trade-into-new-
zealand/world-trade-organization-notifications/