. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/JAM/35 
7 novembre 2012 
 (12-6129) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  JAMAÏQUE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Bureau of Standards Jamaica  (Bureau des normes de la 
Jamaïque) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Regional and International Office 
6 Winchester Road Kingston 10 
Jamaïque (W.I.) 
Courrier électronique:  info @bsj.org.jm  
Site Web:  http://www.bsj.org.jm/  
Téléphone:  +(876) 926-3140-5 
Fax:  1 (876) 929-4736 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Achar, amchar et kuchela (ICS 67.220.10). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Jamaican Standard 
Specification for Achar, Amchar and Kuchela  (Spécification jamaïcaine type concernant 
l'achar, l'amchar et le kuche la), 22 pages, en anglais  
6. Teneur:  Le document notifié spécifie les ex igences de qualité et d'acceptabilité 
applicables aux produits dénommés achar, amchar et kuchela, qui sont préparés 
principalement à partir de fruits comestibles et qui sont mélangés à des épices et à des 
additifs avant leur emballage.  La norme c ouvre les points suivants:  désignations des 
produits;  composition;  transformation;  f acteurs de qualité;  ingrédients ou additifs 
alimentaires autorisés;  hygiène;  transport;  entreposage;  emballage;  étiquetage;  
échantillonnage et essai.  G/TBT/N/JAM/35 
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  7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:   
Le document notifié reprend la  norme équivalente élaborée pa r l'Organisation régionale de 
la CARICOM pour les normes et la qualité et vise à:  
a) garantir des conditions de produc tion adéquates et hygiéniques;  et 
b) garantir une qualité acceptable du pr oduit ainsi que son innocuité pour la 
 consommation humaine. 
8. Documents pertinents:   Un avis relatif à la Spécification jamaïcai ne type concernant 
l'achar, l'amchar et le kuchela  sera publié dans le supplément du Journal officiel de la 
Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles et aux règlements ( The Jamaica Gazette 
Supplement - Proclamations, Rules and Regulations ).  Après adoption, ce texte sera publié 
en tant que spécification type ja maïcaine avec statut obligatoire  et sera disponible pour la 
vente.  
9. Date projetée pour l'adoption: 
 
 
 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:   Date de publication da ns le supplément du 
Journal officiel de la Jamaïque consacré aux 
proclamations, aux règles  et aux règlements 
(Jamaica Gazette Supplement - 
Proclamations, Rules and Regulations ). 
 Six mois après la date de publication dans le 
supplément du Journal officiel de la Jamaïque 
consacré aux proclamations, aux règles et aux règlements ( Jamaica Gazette Supplement – 
Proclamations, Rules and Regulations ). 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: