G/TBT/N/SAU/533  
5 mars 2013  
(13-1197)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: Royaume d'Arabie saoudite 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  Saudi 
Food and Drug Authority  - SFDA (Autorité saoudienne des médicaments et des produits 
alimentaires)   
2. Organisme responsable: Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de 
l'organisme ou de l'autorité désign é pour s'occuper des observations 
concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette 
autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne des 
normes, de la métrologie et de la qualité) 
P.O. Box: 3437 Riyadh 11471 
Téléphone: +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) Fax: +966(1)4520193 Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
Site Web: http://www.saso.org.sa/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le 
cas échéant): Denrées alimentaires: Céréales, légumineuses et produits dérivés - 
Frikeh (ICS 67.060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: The Kingdom of Saudi 
Arabia/The Cooperation Council of the Arab States of the Draft of Technical Regulation 
for Cereals, pulses and derived products - Freekeh  (Royaume d'Arabie saoudite/ Conseil 
de coopération des États arabes du Golfe. Projet de règlement technique concernant les céréales, les légumineuses et les produits dérivés - Frikeh), 4 pages en arabe et 3 pages 
en anglais 
6. Teneur: La norme du Golfe notifiée porte essent iellement sur les exigences applicables 
au Frikeh préparé à partir de blé ou de blé dur et couvre les points suivants: emballage 
et transport, stockage, méthodes d'échantillonnage et d'inspection, essai et étiquetage.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Innocuité des produits alimentaires  
8. Documents pertinents:  -  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer  G/TBT/N/SAU/533 
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date 
de notification  
11. Entité auprès de laquelle  le texte peut être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  d e  f a x ,  e t  a d r e s s e s  d e  c o u r r i e r  
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne des 
normes, de la métrologie et de la qualité) 
P.O. Box: 3437 Riyadh 11471 
Téléphone: +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) Fax: +966(1)4520193 Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
Site Web: http://www.saso.org.sa/