G/TBT/N/ARE/ 327, G/TBT/N/BHR/448  
G/TBT/N/KWT/330, G/TBT/N/OMN/268  
G/TBT/N/QAT/444, G/TBT/N/SAU/950  
G/TBT/N/YEM/50  
 
11 août 2016 
(16-4330) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques a u commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concer nés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Kuwait Standards & Metrology Department  - KOWSMD 
(Département des normes et de la métrologie du Koweït)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier élect ronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
P.O. BOX: 4690, Safat  
13047 Koweït  
Téléphone : +965 253 02 630  
Fax: +965 253 02 625  
Courrier électronique:  mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros  de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pneumatiques de véhicules à usages multiples, camions, autocars et 
remorques.  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : "Multi-Purpose Vehicles, 
Trucks, Buses And Trailers Tyres Par t 2: Methods Of Test"  (Pneumatiques de véhicules à 
usages multiples, de camions, d'autocars et de remorques . Partie 2 : Méthodes d'essai), 8 
pages en anglais et 10 pages en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique de l'Organisation de normalisatio n du Golfe 
(GSO) notifié porte sur les méthodes d'essai des pneumatiques neufs pour véhicules à 
usages multiples, camions légers, poids lourds, autocars et remorques . Ce règlement n'est 
pas applicable aux types de pneumatiques identifiés pour une catégorie  de vitesse 
inférieure à 80  km/h . Il ne s'applique pas aux pneumatiques de motocyclettes, de matériel 
routier et de matériel agricole.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents : - G/TBT/N/ARE/327 • G/TBT/N/BHR/448 • G/TBT/N/KWT/330 • G/TBT/N/OMN/268 • 
G/TBT/N/QAT/444 • G/TBT/N/SAU/950 • G/TBT/N/YEM/50  
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée par le Conseil de la GSO   
10. Date limite pour la présentation des observ ations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas éc héant, d'un autre organisme:  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
P.O. BOX: 4690, Safat  
13047 Koweït  
Téléphone : +965 253 02 630  
Fax: +965 253 02 625  
Courrier électronique:  mailto:Enquiry_ point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw/  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/KWT/16_3223_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/KWT/16_3223_00_e.pdf