RÈGLEMENT (UE) 2019/90 DE LA COMMI SSION 
du 18 janvier 2019 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen 
et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de bromuconazole, 
de carbo xine, d'oxyde de fenbuta tine, de fenpyrazamine et de pyridabène présents dans ou sur 
certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bromuconazole, de carbo xine, de fenpyrazamine et de 
pyridabène ont été fixées à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'oxyde de fenbutatine, les 
LMR figur ent à l'annex e II et à l'annex e III, partie B, dudit règlement. 
(2)  En ce qui concer ne le bromuconazole, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») 
a rendu, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur le 
réexamen des LMR existant es (2), dans lequel elle a conclu, à propos des LMR concer nant respectivement le seigle, 
le froment (blé), les muscles, graisse, foie et reins de bovins, d'ovins, de capr ins et d'équidés, les muscles, graisse et 
foie de volailles et le lait de bovins, d'ovins, de capr ins et de chevaux ainsi que les œufs d'oiseaux, que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des 
risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR pour ces produits devraient 
être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l'Au torité. 
Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la 
publication du présent règlement. 
(3)  En ce qui concer ne la carbo xine, l'Au torité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existant es 
conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a proposé une 
modification de la définit ion des résidus et a conclu, dans le cas des LMR concer nant tous les produits, que 
certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des responsables de la 
gestion des risques s'imposa it. Comme un risque pour les consommate urs ne peut être exclu, l'Au torité 
a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux produits végét aux ou animaux au niveau de la limite de 
détection (LD) applicable. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux 
ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(4)  En ce qui concer ne l'oxyde de fenbutatine, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existant es 
conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Le règlement d'exécuti on (UE) 
no 486/2014 de la Commission (5) prévoit le retrait de l'approbation de l'oxyde de fenbutatine, les informations 
confir matives compl émentaires pour cette substance active, dont la présentation était requise par la directive 
2011/30/UE de la Commission (6), n'ayant pas été fournies. Toutes les autorisations existantes de produits 24.1.2019 L 22/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for bromuco ­
nazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(9):4986. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for carbo xin 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(10):5019. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for fenbutatin 
oxide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(12):5091. 
(5)Règlement d'exécution (UE) no 486/2014 de la Commission du 12 mai 2014 retirant l'approbation de la substance active «oxyde de 
fenbu tatine», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le marché des 
produits phyt ophar maceutiques, et modifian t le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 138 du 13.5.2014, 
p. 70). 
(6)Directive 2011/30/UE de la Commission du 7 mars 2011 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscr ire la substance 
active «oxyde de fenbutatine» et modifiant la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 61 du 8.3.2011, p. 14). phytopharm aceutiques cont enant de l'oxyde de fenbutatine ont été révoq uées. Conf ormément à l'article 17 du 
règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer 
les LMR fixées pour l'oxyde de fenbutatine à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement. L'Autorité n'a pas 
recommandé pas le maintien des limite s maximales de résidus du Codex (CXL) existant es, étant donné que les 
données toxicologiques concer nant la substance active et son métabolite , le dihydro xyoxyde de fenbutatine, n'ont 
pas été fournies et que le risque pour les consommateur s n'a pas pu être évalué. L'Aut orité a recommandé l'abais ­
sement des LMR relatives aux produits végétaux ou animaux aux LD applicables. Il convient dès lors de fixer ces 
diffé rentes valeurs par défa ut à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005 conf ormément à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(5)  En ce qui concer ne la fenpyrazamine, l'Au torité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existant es 
conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (7), dans lequel elle a recommandé, en 
ce qui concer ne les abricots, les cerises, les prunes, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les mûres, 
les mûres des haies, les framboises (rouges ou jaunes), les myr tilles, les tomat es, les poivrons doux/piments doux, 
les aubergines, les concombres, les cornichon s et les courg ettes, le maintien des LMR existant es et, en ce qui 
concer ne les pêch es, le relèvement de la LMR. En ce qui concer ne la LMR relative aux amandes, l'Au torité 
a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des 
responsables de la gestion des risques s'im posait. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(6)  En ce qui concer ne le pyridabène, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (8), dans lequel elle a recommandé l'abaissement des 
LMR en ce qui concer ne les pamplemouss es, les oranges, les citrons, les limettes, les mandar ines et les fraises et le 
maintien des LMR existant es en ce qui concer ne les concombres, les cornichons et les courge ttes. À propos des 
LMR concer nant respectivement les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèf les du Japon, les 
abricots, les pêches, les tomat es, les aubergines, les haricots (non écossés), les muscles, graisse, foie et reins de 
bovins, d'ovi ns, de capr ins et d'équidés et le lait de bovins, d'ovins, de capr ins et de chevaux, elle a conclu que 
certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des responsables de la 
gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs , il convie nt d'inscr ire les 
LMR relatives à ces produits à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l'Aut orité. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du 
présent règlement. L'Autor ité a conclu, concer nant les LMR relatives aux prunes, aux raisins de table, aux raisins 
de cuve, aux groseilles à grappes (blanches , noires ou roug es), aux groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou 
vertes) et aux poivrons doux/piments doux, qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus 
approf ondi par des responsables de la gestion des risques s'impos ait. Les LMR relatives à ces produits devraient 
être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que. 
(7)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n'est pas 
autori sée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'impor tation ou de CXL, les LMR devraient être fixées au 
niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer , comme prévu à 
l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(8)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont 
conclu que les progrès techniques imposa ient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits. 
(9) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(10) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(11)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(12)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des modalités transito ires s'appliquant aux produits obtenu s avant la modifi cation des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 24.1.2019 L 22/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(7)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for fenpyra­
zamine according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2017; 15 (12): 5072, «Modificat ion of the existing 
maximum residue levels for fenpyrazamine in lettuces, salad plants, spinaches and similar leaves», EFSA Journal, 2018;16(4):5231. 
(8)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for pyridaben 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(11):5054. (13)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(14)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antér ieure aux modifications appor tées par le présent règlement, 
continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Un ion ou importés dans l'Union avant le 13 août 2019. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 13 août 2019. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 18 janv ier 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  24.1.2019 L 22/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) l'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes suivantes, relatives au bromuconazole, à la carbo xine, à la fenpyrazamine et au pyridabène, sont 
ajout ées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro 
de code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels  
s'appliquent les LMR (a) 
Bromuconazole (somme 
des diastéréoisomères) (L) 
Carboxine ½somme de la carboxine 
et de ses métabolites le sulfoxyde de 
carboxine et l'oxycarboxine (sulfone de 
carboxine), exprimée en carboxine�
Fenpyrazamine (L) 
Pyridabène (L) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À 
COQUE 0,01 (*)    
0110000 Agrumes  0,03 (*) 0,01 (*) 0,3 
0110010 Pamplemousses     
0110020 Orang es     
0110030 Citrons     
0110040 Limett es     
0110050 Mandar ines     
0110990 Autres (2)     
0120000 Fruits à coque  0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0120010 Amandes   (+)  
0120020 Noix du Brésil     
0120030 Noix de cajou     
0120040 Châtaignes     
0120050 Noix de coco     
0120060 Noisettes     
0120070 Noix de Queensland     
0120080 Noix de pécan     
0120090 Pignons de pin, sans coquille     
0120100 Pistac hes     
0120110 Noix communes     
0120990 Autres (2)     
0130000 Fruits à pépins  0,03 (*) 0,01 (*) 0,9 
0130010 Pommes    (+) 
0130020 Poires    (+) 
0130030 Coings    (+) 
0130040 Nèfles    (+) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon    (+) 
0130990 Autres (2)     
0140000 Fruits à noyau  0,03 (*)   
0140010 Abr icots   5 0,3 (+) 
0140020 Cerises (douces)   4 0,01 (*) 
0140030 Pêches   5 0,3 (+) 24.1.2019 L 22/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0140040 Prunes   3 0,01 (*) 
0140990 Autres (2)   0,01 (*) 0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits  0,03 (*)   
0151000 a)  Raisins   3 0,01 (*) 
0151010 Raisins de table     
0151020 Raisins de cuve     
0152000 b)  Fraises   3 0,9 
0153000 c)  Fruits de ronces   5 0,01 (*) 
0153010 Mûres     
0153020 Mûres des haies     
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)     
0153990 Autres (2)     
0154000 d)  Autres petits fruits et baies    0,01 (*) 
0154010 Myr tilles   4  
0154020 Airelles canneberg es   0,01 (*)  
0154030 Groseilles à grappes (blanches , noires ou 
roug es)   0,01 (*)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou 
vertes)   0,01 (*)  
0154050 Cynor rhodons   0,01 (*)  
0154060 Mûres (blanch es ou noires)   0,01 (*)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   0,01 (*)  
0154080 Baies de sureau noir   0,01 (*)  
0154990 Autres (2)   0,01 (*)  
0160000 Fruits divers   0,01 (*) 0,01 (*) 
0161000 a)  à peau comestible     
0161010 Datt es  0,03 (*)   
0161020 Figues  0,03 (*)   
0161030 Olives de table  0,05 (*)   
0161040 Kumquats  0,03 (*)   
0161050 Caramboles  0,03 (*)   
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon  0,03 (*)   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  0,03 (*)   
0161990 Autres (2)  0,03 (*)   
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille  0,03 (*)   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)     
0162020 Litchi s     
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas     
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus     
0162050 Caïmites /Pommes de lait     
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie     
0162990 Autres (2)     
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille     
0163010 Avocats  0,05 (*)   
0163020 Bananes  0,03 (*)   
0163030 Mangues  0,03 (*)   
0163040 Papayes  0,03 (*)   
0163050 Grenades  0,03 (*)   
0163060 Chér imoles  0,03 (*)   24.1.2019 L 22/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0163070 Goyaves  0,03 (*)   
0163080 Ananas  0,03 (*)   
0163090 Fruits de l'arbre à pain  0,03 (*)   
0163100 Dur ions  0,03 (*)   
0163110 Corossols/Anones hérissées  0,03 (*)   
0163990 Autres (2)  0,03 (*)   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ     
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre     
0212000 b) Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropi ­
caux     
0212010 Racines de manioc     
0212020 Patate s douces     
0212030 Ignames     
0212040 Marante s arundinacées     
0212990 Autres (2)     
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à 
l'exception des better aves sucrières     
0213010 Bett eraves     
0213020 Carotte s     
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets     
0213040 Raifor ts     
0213050 Topinambours     
0213060 Panais     
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux     
0213080 Radis     
0213090 Salsifis     
0213100 Rutabagas     
0213110 Nav ets     
0213990 Autres (2)     
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx     
0220020 Oignons     
0220030 Échalotes     
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ci­
boules     
0220990 Autres (2)     
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,03 (*)   
0231000 a)  Solanacées et Malv acées     
0231010 Tomate s   3 0,05 (*) 
(+) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux   3 0,01 (*) 
0231030 Aubergines   3 0,05 (*) 
(+) 
0231040 Gombos/Camboux   0,01 (*) 0,01 (*) 
0231990 Autres (2)   0,01 (*) 0,01 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   0,7 0,15 
0232010 Concombres     
0232020 Cornichons     
0232030 Courg ettes     
0232990 Autres (2)     24.1.2019 L 22/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   0,01 (*) 0,01 (*) 
0233010 Melons     
0233020 Potirons     
0233030 Pastèques     
0233990 Autres (2)     
0234000 d)  Maïs doux   0,01 (*) 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   0,01 (*) 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes 
pousses de Br assica) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)     
0241010 Brocolis     
0241020 Choux-f leurs     
0241990 Autres (2)     
0242000 b)  Choux pommés     
0242010 Choux de Bruxelles     
0242020 Choux pommés     
0242990 Autres (2)     
0243000 c)  Choux feuil les     
0243010 Choux de Chine/Pet saï     
0243020 Choux verts     
0243990 Autres (2)     
0244000 d)  Choux-r aves     
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes ­
tibles     
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 0,03 (*)  0,01 (*) 
0251010 Mâche s/Salades de blé   8  
0251020 Laitues   8  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   4  
0251040 Cressons et autres pousses   8  
0251050 Cressons de terre   8  
0251060 Roquett e/Rucola   8  
0251070 Moutarde brune   8  
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de 
Brassica)   0,01 (*)  
0251990 Autres (2)   0,01 (*)  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similaires 0,01 (*) 0,03 (*) 8 0,01 (*) 
0252010 Épinards     
0252020 Pourpiers     
0252030 Cardes/Feuilles de bettes     
0252990 Autres (2)     
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cress ons d'eau 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils     
0256020 Ciboulett es     24.1.2019 L 22/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0256030 Feuilles de céler i     
0256040 Persils     
0256050 Saug e     
0256060 Romar in     
0256070 Thym     
0256080 Basilics et fleurs comestibles     
0256090 (Feuilles de) Laur ier     
0256100 Estragon     
0256990 Autres (2)     
0260000 Légumineuses potagères 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)  
0260010 Haricots (non écossés)    0,2 (+) 
0260020 Haricots (écossés)    0,01 (*) 
0260030 Pois (non écossés)    0,01 (*) 
0260040 Pois (écossés)    0,01 (*) 
0260050 Lentilles    0,01 (*) 
0260990 Autres (2)    0,01 (*) 
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges     
0270020 Cardons     
0270030 Céler is     
0270040 Fenouils     
0270050 Artichauts     
0270060 Poireaux     
0270070 Rhubarbes     
0270080 Pousses de bambou     
0270090 Cœurs de palmier     
0270990 Autres (2)     
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couc he     
0280020 Champi gnons sauvages     
0280990 Mousses et lichens     
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots     
0300020 Lentilles     
0300030 Pois     
0300040 Lupins /Fèves de lupins     
0300990 Autres (2)     
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses     
0401010 Graines de lin     
0401020 Arachi des/Cacahuètes     
0401030 Graines de pavot     
0401040 Graines de sésame     
0401050 Graines de tour nesol     
0401060 Graines de colza (grosse navette)     
0401070 Fèves de soja     
0401080 Graines de moutarde     
0401090 Graines de coton     
0401100 Pépins de courg es     24.1.2019 L 22/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0401110 Graines de carthame     
0401120 Graines de bour rache     
0401130 Graines de cameline     
0401140 Chènevis (graines de chanvre)     
0401150 Graines de ricin     
0401990 Autres (2)     
0402000 Fruits oléagineux     
0402010 Olives à huile     
0402020 Amandes du palmiste     
0402030 Fruits du palmiste     
0402040 Kapok s     
0402990 Autres (2)     
0500000 CÉRÉALES  0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Org e 0,01 (*)    
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*)    
0500030 Maïs 0,01 (*)    
0500040 Millet commun/Panic 0,01 (*)    
0500050 Avoine 0,01 (*)    
0500060 Riz 0,01 (*)    
0500070 Seig le 0,03 (+)    
0500080 Sorgho 0,01 (*)    
0500090 Froment (blé) 0,2 (+)    
0500990 Autres (2) 0,01 (*)    
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés     
0620000 Grains de café     
0630000 Infusions (base:)     
0631000 a)  Fleurs     
0631010 Camomille     
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée     
0631030 Rose     
0631040 Jasmin     
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)     
0631990 Autres (2)     
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes     
0632010 Fraises     
0632020 Rooibos     
0632030 Maté     
0632990 Autres (2)     
0633000 c)  Racines     
0633010 Valériane     
0633020 Ginseng     
0633990 Autres (2)     
0639000 d)  Toute autre partie de la plante     
0640000 Fèves de cacao     
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean     
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 24.1.2019 L 22/60 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0800000 ÉPICES     
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis     
0810020 Carvi noir/Cumin noir     
0810030 Céler i     
0810040 Coriandre     
0810050 Cumin     
0810060 Aneth     
0810070 Fenouil     
0810080 Fenugrec     
0810090 Noix muscade     
0810990 Autres (2)     
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment     
0820020 Poivre du Sich uan     
0820030 Carvi     
0820040 Cardamome     
0820050 Baies de genièvre     
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)     
0820070 Vanille     
0820080 Tamar in     
0820990 Autres (2)     
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle     
0830990 Autres (2)     
0840000 Racines ou rhizomes     
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingemb re (10) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)     
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le     
0850020 Câpres     
0850990 Autres (2)     
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran     
0860990 Autres (2)     
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis     
0870990 Autres (2)     
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières     
0900020 Cannes à sucre     
0900030 Racines de chicorée     
0900990 Autres (2)     24.1.2019 L 22/61 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TER ­
RESTRES     
1010000 Produits (base:) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
1011000 a)  Porcins     
1011010 Muscles     
1011020 Graisse     
1011030 Foie     
1011040 Reins     
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1011990 Autres (2)     
1012000 b)  Bovins     
1012010 Muscles (+)   (+) 
1012020 Graisse (+)   (+) 
1012030 Foie (+)   (+) 
1012040 Reins (+)   (+) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1012990 Autres (2)     
1013000 c)  Ovins     
1013010 Muscles (+)   (+) 
1013020 Graisse (+)   (+) 
1013030 Foie (+)   (+) 
1013040 Reins (+)   (+) 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1013990 Autres (2)     
1014000 d)  Capr ins     
1014010 Muscles (+)   (+) 
1014020 Graisse (+)   (+) 
1014030 Foie (+)   (+) 
1014040 Reins (+)   (+) 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1014990 Autres (2)     
1015000 e)  Équidés     
1015010 Muscles (+)   (+) 
1015020 Graisse (+)   (+) 
1015030 Foie (+)   (+) 
1015040 Reins (+)   (+) 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1015990 Autres (2)     
1016000 f)  Volailles     
1016010 Muscles (+)    
1016020 Graisse (+)    
1016030 Foie (+)    
1016040 Reins     
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1016990 Autres (2)     24.1.2019 L 22/62 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage     
1017010 Muscles     
1017020 Graisse     
1017030 Foie     
1017040 Reins     
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1017990 Autres (2)     
1020000 Lait 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins (+)   (+) 
1020020 Ovins (+)   (+) 
1020030 Capr ins (+)   (+) 
1020040 Chevaux (+)   (+) 
1020990 Autres (2)     
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 
(+) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule     
1030020 Cane     
1030030 Oie     
1030040 Caille     
1030990 Autres (2)     
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRO­
DUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRO­
DUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)     
1200000 PRODUITS OU PART IES DE PRODUITS EXCLUS IVE ­
MENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALI ­
MENTS POUR ANIMA UX (8)     
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)     
(*)  Limite de détect ion 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =liposoluble 
Bromuconazole (somme des dias téréoisomères) (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le 
métabolisme dans les cultures par assolement, les études en cham p sur les cultures par assolement et le métabolisme des 
animaux d'élevage, dont les données concer nant les métabolites dérivés du triazole, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen 
de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
24 janv ier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500070  Seigle 
0500090  Froment (blé) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d'élevage, 
dont les données relatives aux métabolites dérivés du triazole, et les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au 
plus tard le 24 janv ier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse  24.1.2019 L 22/63 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres (2) 
Fenpyr azamine (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0120010  Amandes 
Pyridabène (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Bibasses/Nèf les du Japon 
0140010  Abr icots 
0140030  Pêches 
0231010  Tomates 
0231030  Aubergines 
0260010  Har icots (non écossés)  24.1.2019 L 22/64 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage, les 
études d'alimentation animale et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janv ier 2021 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux»                                                                                                                                                                   
b)  la colonne relative à l'oxyde de fenbutatine est suppr imée;  
2) l'annexe III est modifi ée comme suit: 
a)  dans la partie A, les colonnes relatives au bromuconazole, à la carbo xine, à la fenpyrazamine et au pyridabène 
sont suppr imées: 
b)  dans la partie B, la colonne relative à l'oxyde de fenbutatine est suppr imée;  
3) dans l'annex e V, la colonne suivante, relative à l'oxyde de fenbutatine, est ajoutée: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro 
de code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Oxyde de fenbutatine (L) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Orang es  
0110030 Citrons  
0110040 Limett es  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/65 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0120000 Fruits à coque 0,02 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistac hes  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres (2)  
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres (2)  
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)  
0153990 Autres (2)  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanc hes, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanch es ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres (2)  
0160000 Fruits divers  
0161000 a)  à peau comestible  
0161010 Datt es 0,01 (*) 
0161020 Figues 0,01 (*) 24.1.2019 L 22/66 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0161030 Olives de table 0,02 (*) 
0161040 Kumquats 0,01 (*) 
0161050 Caramboles 0,01 (*) 
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,01 (*) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 
0161990 Autres (2) 0,01 (*) 
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille 0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites /Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie  
0162990 Autres (2)  
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille  
0163010 Avocats 0,02 (*) 
0163020 Bananes 0,01 (*) 
0163030 Mangues 0,01 (*) 
0163040 Papayes 0,01 (*) 
0163050 Grenades 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles 0,01 (*) 
0163070 Goyaves 0,01 (*) 
0163080 Ananas 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*) 
0163100 Dur ions 0,01 (*) 
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*) 
0163990 Autres (2) 0,01 (*) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropic aux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patate s douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marante s arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carotte s  
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets  
0213040 Raifor ts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nav ets  
0213990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/67 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres (2)  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées et Malv acées  
0231010 Tomate s  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aubergines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres (2)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courg ettes  
0232990 Autres (2)  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres (2)  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres (2)  
0243000 c)  Choux feuil les  
0243010 Choux de Chine/Pet saï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres (2)  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâche s/Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquett e/Rucola  
0251070 Moutarde brune  24.1.2019 L 22/68 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)  
0251990 Autres (2)  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similaires 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres (2)  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cress ons d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulett es  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses potagères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres (2)  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres (2)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couc he  
0280020 Champi gnons sauvages  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  24.1.2019 L 22/69 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0300040 Lupins /Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachi des/Cacahuètes  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour nesol  
0401060 Graines de colza (grosse navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rache  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chanvre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres (2)  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres (2)  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/Panic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres (2)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/70 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sich uan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres (2)  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingemb re (10) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)  
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/71 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Produits (base:) 0,02 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres (2)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres (2)  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres (2)  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres (2)  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/72 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres (2)  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres (2)  
1020000 Lait 0,02 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres (2)  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,02 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,02 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT 
AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUS IVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUC ­
TION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)  
(*)  Limite de détect ion 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =liposoluble»                                                                                                                                                                      24.1.2019 L 22/73 Jour nal officiel de l'Union européenne FR