G/TBT/N/BWA/25  
5 novembre 2013  
(13-6130)  Page: 1/3  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: BOTSWANA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Botswana WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC 
sur les OTC du Botswana) 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) 
Private Bag B0 48 Gaborone 
Botswana 
Téléphone: (+267) 3903200 Fax: (+267)3903120 Numéro sans frais: (0800 600 900) 
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Prises de courant, adaptateurs et connecteurs 13 A - Partie 1: Prises de 
courant 13 A avec fusible, démontables et non démontables - Spécification 
(ICS 29.120.30). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: 13 A plugs, socket-outlets, 
adaptors and connection units Part 1: Rewirable and non-rewirable 13 A fused plugs - 
Specification  (Prises de courant, adaptateurs et connecteurs 13 A - Partie 1: Prises de 
courant 13 A avec fusible, démontables et non démontables - Spécification), 63 pages, en 
anglais  G/TBT/N/BWA/25 
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  6. Teneur: 
La partie notifiée de la norme BOS 41 énonce les exigences applicables aux prises de 
courant 13 A avec fusible munies d'une gaine isolante et d'une fiche neutre pour usages 
domestiques, commerciaux et industriels légers, notamment au regard de la sécurité lors d'une utilisation normale. Les prises sont prévues pour le raccordement d'appareils portables, d'équipement audiovisuel, d'appareils d'éclairage, etc. uniquement dans les 
circuits à courant alternatif de tension efficace n'excédant pas 250 V à 50 Hz. 
La norme énonce des prescriptions pour les prises de courant munies d'un fusible 
répondant à la norme BS 1362: 1973. Elle couvre les prises démontables et non 
démontables avec cordon d'alimentation. Elle prévoit deux catégories de prises, pour une 
utilisation en conditions normales et en conditions difficiles. Les prises de courant démontables sont destinées à être utilisées avec un cordon d'alimentation répondant à la 
norme BS 6500: 1994, dont la section de l'âme est comprise entre 0,5 mm
2 et 1,5 mm2 
inclus. 
NOTE 1: Voir le point 17.1. Les prises de courant non démontables sont destinées à être utilisées avec un cordon 
d'alimentation dont la section de l'âme n'excède pas 1,5 mm
2. 
NOTE 2: Voir le point 17.4. 
Les prises munies d'un interrupteur ou de dispositifs autres qu'un voyant lumineux sont 
exclues du champ d'application de cette partie de la norme BOS 41. 
NOTE 3: Pour garantir la sécurité et l'interchangeabilité des prises de courant, ces 
produits doivent satisfaire aux prescriptions des dispositions 10 et 13 de la partie notifiée 
de la norme BOS 41, sauf en ce qui concerne la distance limite de 6,35 mm entre les 
broches et la face externe de la prise. 
NOTE 4: Il n'est pas établi d'exigences en matière de compatibilité électromagnétique 
pour les raisons suivantes: 
Une prise de courant ne produit pas de perturbations électromagnétiques intolérables, les 
seules perturbations mesurables apparaissant au moment l'insertion ou du retrait de la prise. 
Une prise de courant est un dispositif purement mécanique. Par conséquent, elle est 
insensible aux perturbations électromagnétiques. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs.  G/TBT/N/BWA/25 
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  8. Documents pertinents:  
BS 219:1977, Specification for soft solders ; 
BS 1362:1973, Specification for general purpose fuse links for domestic and similar 
purposes (primarily for use in plugs); 
BOS 41:13 A plugs, socket-outlets, adaptors and connection units; BOS 41: Part 2: Specification for 13 A switched and unswitched socket-outlets; 
BOS 41: Part: Specification for adaptors; 
BOS 41: Part 4: Specification for 13 A fused connection units: switched and unswitched; BS 2572:1990 Specification for phenolic laminated sheet and epoxy cotton fabric 
laminated sheet; 
BS 2870:1980, Specification for rolled copper and copper alloys: sheet, strip and foil; BS 3042:1992, Test probes to verify protection by enclosures; 
BS 4662:1970, Specification for boxes for the enclosure of electrical accessories; 
BS 4800:1989, Schedule of paint colours for building purposes; BS 5216:1991, Specification for patented cold drawn steel wire for mechanical springs; BS 5901:1980, Method of test for determining the comparative and the proof tracking 
indices of solid insulating materials under moist conditions; 
BS 6004:1991, Specification for PVC - insulated cables (non-armoured) for electric power 
and lighting; 
BS 6217:1981, Guide to graphical symbols for use on electrical equipment; 
BS 6458: Fire hazard testing for electrotechnical products; BS 6458: Part 2: Methods of test; 
BS 6458: Section 2.1:1984, Glow-wire test; 
BS 6500:1994, Specification for insulated flexible cords and cables. 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À déterminer À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations: 2 mois à compter de la date de 
notification. 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) Private Bag B0 48 
Gaborone 
Botswana. Téléphone: (+267) 3903200 
Fax: (+267)3903120 
Numéro sans frais: (0800 600 900) infoc@hq.bobstandards.bw