G/TBT/N/KEN/377  
3 mai 2013  
(13-2364)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national). Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Cacaos en poudre (ICS 67.140) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: KS 436-1 2013 Cocoa 
powder - Specification Part 1: Unsweetened cocoa powder  (Cacao en poudre - 
Spécification - Partie 1: cacao en poudre non sucré), 17 pages, en anglais  
6. Teneur: Le document notifié spécifie les exigences et les méthodes d'essai applicables au 
cacao en poudre non sucré. Cette édition inclut des limites maximales pour les résidus de 
pesticides ainsi qu'une disposition relative à l'échantillonnage. Elle inclut également des dispositions relatives à la gestion de l'environnement.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs.  
8. Documents pertinents:  
1. Commission du Codex Alimentarius - CA C/VOL VII: Normes du Codex pour les 
produits du cacao et le chocolat; 
2. Codex Stan 192-1995. Norme générale pour les additifs alimentaires; 3. Codex Stan 193 - Norme Codex pour les contaminants et les toxines présents dans 
les produits de consommation humaine et animale; 
4. Indian Standard IS 1164: 1986 Specification for cocoa powder  (Norme indienne 
IS 1164: 1986. Spécification concernant le cacao en poudre) - Confirmée en 2007, 
troisième révision, première réédition de juillet 2009 incluant les amendements 
n° 1 et 5; 
5. Malaysian Standard MS871: 2001 Specification for Malaysian cocoa powder  (Norme 
malaisienne MS871:2001. Spécification pour le cacao en poudre malaisien); 
6. Publication du texte notifié au moment de l'adoption: Kenya Gazette (Journal 
officiel du Kenya) .  G/TBT/N/KEN/377 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Juin 2013 À la déclaration comme texte 
obligatoire par le Ministre de 
l'industrialisation 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya) 
Téléphone: +(254) 020 605490, 605506/ 6948258 
Fax: +(254) 020 609660/ 609665 Courrier électronique: info@kebs.org ; Site Web: http://www.kebs.org/