G/LIC/N/2/IDN/41  
15 août 2018 
(18-5174) Page: 1/9 
Comité des licences d'importation  Original:  anglais  
 
   
ACCORD SUR LES PROCÉDURES DE LICENCES D'IMPORTATION  
NOTIFICATION AU TITRE DES ARTICLES 5:1 À 5:4 DE L'ACCORD  
INDONÉSIE  
La notification ci -après, datée du 1 3 août 2 018, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Indonésie . 
 
 Catégorie  Détails de la notification  
1 Membre notifiant  Indonésie  
2 Titre de la nouvelle 
législation/procédure  Règlement  n° 23/2018 du Ministère de l 'agriculture, daté du 
24 mai 2018, portant modification du Règlement  
n° 34/PERMENTAN/PK.210/7/2016 du Ministère de l 'agriculture  
concern ant l'importation de carcasses, de viandes et d 'abats, et/ou 
de leurs produits transformés  
3 Date de publication  24 mai 2018 
4 Date d'entrée en vigueur  24 mai 2018 
5 Adresse du site Web/  
publication  officielle de la 
nouvelle 
réglementation/procédure  Règlement principal  
http://ditjenpp.kemenkumham.go.id/arsip/bn/2018/bn690 -2018.pdf  
Première modification  
"http://jdih.kemendag.go.id/backendx/image/old/2017/05/22/43m -
dagper62017 -id-1500351786.pdf " 
6 Avez -vous joint une copie 
(pdf) de la réglementation 
pour le Secrétariat)?  [X] Oui. ( Veuillez joindre une copie de la réglementation à la 
présente notification. ) 
[ ] Non 
7 Type de notification  [X] a) Nouvelle réglementation/procédure concernant les licences ; 
(veuillez répondre aux questions n° 8 à 14 ) 
[ ] b) Modification d'une réglementation/procédure précédemment 
notifiée dans le document : ___________ ; (veuillez répondre aux 
questions n° 15 et 16 ) 
8 Liste des produits soumis à 
licences  Veuillez indiquer les codes SH et la désignation détaillée des produits . 
Si la liste des produits est longue, veuillez la joindre en annexe au 
format MS Word.  
Voir les annexes ci -jointes1 
9 Nature du régime de licences  Automatique:  [X] 
Non automatique:  [ ] 
                                                
1 En anglais seulement.  G/LIC/N/2/IDN/41  
- 2 - 
   Catégorie  Détails de la notification  
10 Objectif administratif/mesure 
appliquée  a)  Protection de la moralité publique;  
b)  Protection de la vie et de la santé des personnes et des 
animaux et préservation des végétaux;  
c)  Collecte de statistiques commerciales ou surveillance du 
marché;  
d)  Protection des brevets, des marques de fabrique ou de 
commerce et du droit d'auteur, et prévention des 
pratiques frauduleuses;  
e)  Respect des obligations découlant de la Charte des 
Nations Unies et d'autres traités internationaux ( CITES, 
Convention de Bâle, Convention de Rotterdam, 
Résolutions du Conseil de sécurité de l'ONU , etc.) 
f)  Administration des contingents (y compris tarifaires);  
g)  Réglementation des importations d'armes, de munitions 
ou de matières fissiles et protection de la sécurité 
nationale;  
h)  Autre : ______________ (veuillez préciser ) 
11 Organe(s) administratif(s) 
auquel (auxquels) présenter 
les demandes  
 Ministère/autorité et département : Ministère de l 'agriculture , 
Direction générale  de l'élevage et de la santé animale , Direction des 
services vétérinaires  
Adresse: Jl. Harsono RM No.3 Ragun an, Pasar Minggu, South Jakarta  
(Indon ésie) 
Site Web : kesmavet.ditjenpkh.pertanian.go.id  
Téléphone : +6221 7815780  
Fax: +6221 7827466  
Courrier électr onique : kesmavet.pascapanen@pertanian.go.id  
12 Point de contact chargé de 
communiquer des 
renseignements sur les 
conditions de recevabilité  Ministère/autorité et département : Direction de la transformation et 
de la commercialisation des produits horticoles  
Adresse : Jalan AUP No.3, Pasar Minggu, Jakarta Selatan  (Indonésie)  
Site Web : www.hortikultura.pertanian.go.id  
Téléphone : +6221 78842941  
Fax: +6221 7814545  
Courrier électronique : yasid@pertanian.go.id  et 
sekretariat_riph@pertanian.go.id   
13 Durée d'application prévue de 
la procédure de licences  En cours  
 
14 Résumé de la notification  
dans l'une des langues 
officielles de l'OMC  Conditions d'admissibilité des requérants  
• L'importation des produits visés peut être réalisée par des 
entreprises, des entreprises d 'État, des entreprises contrôlées 
par des autorités régionales, des institution s sociales ou le 
représentant d 'un pays étranger/d 'une organisation 
internationale . 
Exigences en matière d 'importation  
• Pour importer des carcasses, des viandes, des abats et/ou leurs 
produits transformés, il faut obtenir l 'autorisation d 'importation 
et la recommandation requises . 
• À l'obtention de la recommandation, le requérant doit déposer 
sa demande par voie électronique auprès du Directeur général  
par l'entremise du Centre de protection des variétés végétales  
et des permis agricoles  (PPVTPP) n'importe quel jour ouvr able. 
Le chef du  PPVTPP fera savoir si la demande est refusée ou 
acceptée, selon sa conformité aux exigences  administratives, 
dans un délai de 1 (un) jour. G/LIC/N/2/IDN/41  
- 3 - 
   Catégorie  Détails de la notification  
  • Une demande déposée par une entreprise, une entreprise d 'État 
ou une entreprise contrôlée par des autorités régionales doit 
être accompagnée de la  carte d 'identification  (KTP) et/ou du 
document d 'identité du dirigeant de l 'entreprise ; du numéro de 
code de contribuabl e (NPWP) ; de la licence d 'exploitation  
(SIUP) ; de la lettre d 'enregis trement  ou de la licence 
d'exploitation d 'animaux d 'élevage et d 'un document relatif à la 
santé des animaux concernés ; de l'acte de constitution en 
société  et ses modifications les plus récentes ; du numéro de 
contrôle vétérinaire  (NKV)  de l'importateur ; du numéro 
d'identité d 'importateur (API) ; d'une déclaration cachetée  sur la 
possession/la location d 'un entrepôt frigorifique conforme à la 
réglementation vétérinaire et de moyens de transports 
frigorifiques ; la recomm andation d'une autorité provinciale ; 
d'une preuve d 'emploi d 'un vétérinaire compétent ; d'un rapport 
synthétique d 'importation ; d'un plan de distribution ; d'une 
déclaration cachetée  attestant que les documents fournis sont 
authentiques et valables ; et de la preuve que l 'entreprise ne fait 
pas l'objet de poursuites judiciaires . 
• Le chef du PPVTPP fera savoir si la demande est refusée ou 
acceptée, selon sa conformité aux prescriptions administratives, 
dans un délai de 1 (un) jour ; cette demande sera ensuite 
transmise au Directeur général  aux fins de  son examen 
technique . Le résultat de cet examen sera publié dans un délai 
de 3 jours ouvr ables. Le rejet de la demande sera notifié par 
voie électronique . 
• La recommandation sera envoyée au requérant par l 'entremise 
du guichet unique indonésien . 
• Cette recommandation ne permet de demander une 
autorisation d 'importation que pendant 3 mois; elle sera 
automatique ment annulée si elle n 'est pas utilisée . Chaque 
recommandation n 'est valable que pour un seul dépôt de 
demande . 
  Valid ité de la r ecomm andation  
• L'importation peut avoir lieu pendant une période de 
6 (six) mois à compter de la publication de la recommandation . 
• En cas de propagation de maladies animales contagieuses dans 
le pays d 'origine, les recommandations publiées sont déclarées 
nulles . Des demand es de recommandation peuvent être 
redéposées pour d 'autres pays d 'origine avant la date d 'arrivée 
à expiration des recommandations concernées . 
• En cas de propagation de maladies animales contagieuses dans 
le pays d 'origine, les recommandations publiées sont  déclarées 
nulles . Des demandes de recommandation peuvent être 
redéposées pour d 'autres pays d 'origine avant la date d 'arrivée 
à expiration des recommandations concernées . 
  Modification d 'une r ecomm andation  
• Si la classification tarifaire, le volume  ou la quantité  des 
produits, le pays d 'origine, le type d 'entreprise ou les points 
d'entrée sont modifiés , le requérant peut demander la 
modification de la recommandation . 
• La recommandation modifiée sera publiée 3 (trois) jours 
ouvrables après le dépôt de  tous les documents requis dûment 
remplis . 
Sanction s 
• Les entreprises, les entreprises d 'État, les entreprises 
contrôlées par des autorités régionales, les institutions sociales 
et les représentants d 'un pays étranger/d 'une organisation 
internationale qui n e respectent pas les dispositions d u 
règlement notifié se verront infliger les sanctions qui y sont 
prévues . G/LIC/N/2/IDN/41  
- 4 - 
   Catégorie  Détails de la notification  
15 Si la case 7 b) a été cochée, 
veuillez indiquer la nature de 
la (des) modification(s)  a)  Abrogation  
b)  Suspension  
c)  Modification d'aspects particuliers des 
procédures existantes:  
 Produits visés;  
 Objectif administratif;  
 Caractère automatique ou non automatique;  
 Durée d'application de la procédure de licences;  
 Modification de la nature de la restriction quantitative/en 
valeur;  
 Conditions de recevabilité des demandeurs;  
 Point de contact chargé de communiquer des 
renseignements sur les conditions de recevabilité;  
 Organe(s) administratif(s) auquel (auxquels) présenter les 
demandes;  
 Documents requis (y compris le formulaire de demande);  
 Délai de présentation de la demande;  
 Organe(s) administratif(s) délivrant les licences;  
 Délai de délivrance d'une licence;  
 Droit de licence/redevance administrative;  
 Versement d'un dépôt ou paiement préalable, et conditions 
applicables;  
 Droits/procédures de recours;  
 Durée de validité de la licence;  
 Autres conditions de la licence (prolongation, cessibilité, 
sanctions en cas de non utilisation, etc.);  
 Prescriptions en matière de change;  
 Autre : __________ (veuillez préciser).  
 
16  Veuillez expliquer les 
modifications en détail (dans 
l'une des langues officielles 
de l'OMC)   
 
 
 
 
  G/LIC/N/2/IDN/41  
- 5 - 
  ANNEXE I  
CARCASSES, VIANDES, ET/OU ABATS DE BOVINS DONT L'IMPORTATION  SUR  
LE TERRITOIRE DE LA RÉPUBLIQUE D'INDONÉSIE EST RÉGLEMENTÉE  
No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  TYPES OF CUTTING 
ITEMS 
(INTERNATIONAL ) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
 02.01  Meat of bovine animals, fresh or chilled  
1 0201.10.00  - Carcasses and half -carcasses  
2 0201.20.00  - Other cuts with bone in  Prime Cuts  Short loin  
Rump & Loin  
T-Bone Steak  
Short Ribs  
OP Ribs/Ribs Prepared  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the back and chest  
Secondary  
Cuts Brisket plate/Ribs  
Spare Ribs  
Back Ribs  
Konro Ribs  
Neck Meat Bone in  
Shink/ Shank  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the fore leg/thigh 
and hind leg/thigh  
3 0201.30.00  - Boneless  Prime Cuts  Tenderloin Side Strap Off  
Tenderloin/ Side Strap 
Off 
Butt tenderloin  
Striploin/ sirloin  
Trip-trip /Bottom sirloin 
triangle  
Fillet of loin  
Chuck loin  
Short plate  
Sirloin Butt/Rostbiff  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the back and chest  
Secondary  
Cuts Knuckle  
Topside/inside  
Outside  
Chuck  
Blade/Cold  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the fore leg/thigh 
and hind leg/thigh  
Manufacturing Meat  Trimmings 65sampai 
dengan 95 -CL 
Hindquarter  
Forquarter  
and other names or 
types of manufacturing 
meat 
 0202 Meat of bovine animals, frozen  
4 0202.10.00  - Carcasses and half -carcasses  
5 0202.20.00  - Other cuts with bone in  Prime Cuts  Shortloin  
Rump &Loin  
T-BoneSteak  G/LIC/N/2/IDN/41  
- 6 - 
  No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  TYPES OF CUTTING 
ITEMS 
(INTERNATIONAL ) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
Short Ribs  
OP Ribs/Ribs  
Prepared  
Brisket/Short plate  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the back and chest  
Secondary  
Cuts Brisket  plate/Ribs  
Spare Ribs  
Back Ribs  
Konro Ribs  
Neck Meat Bone in  
Shink/Shank  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the fore leg/thigh 
and hind leg/thigh  
6 0202.30.00  Boneless  Prime Cuts  Tenderloin Side Strap Off  
Tenderloin  
Butt Tenderloin  
Striploin/sirloin  
Tri-Tip/Bottom  
Sirloin  
Triangle  
Cuberoll/ Rib  
Eye 
Tenderloin steak  
Striploinsteak  
Cuberoll/ Rib  
Eyesteak  
Topsirloin  
Sirloin Butt/ Rostbiff  
Rump cap 
Fillet of loin  
Chuck loin  
Short Ribs  
Short plate  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the back and chest  
Secondary Cut  Knuckle  
Topside/ inside  
Silverside  
Outside  
Chuck  
Blade/Clod  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the fore leg/thigh 
and hind leg/thigh  
Manufacturing Meat  Trimmings 65 sampai 
dengan  
95-CL 
Disnewed  
minced beef/Finely  
Textured  
Meat 
Diced/block Beef  
Topside/Inside  
Brisket  
Forquarter  G/LIC/N/2/IDN/41  
- 7 - 
  No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  TYPES OF CUTTING 
ITEMS 
(INTERNATIONAL ) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
Hindquarter  
and other names or 
types of manufacturing 
meat 
 02.06  Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, 
fresh, chilled or frozen  
7 0206.10.00  - Of bovine animals, fresh or 
chilled  Bonless Fancy and 
variety meat  
 Tounge -long cut  
Tounge  
Tounge -short cut  
Tounge -short cut special 
trim 
Tounge Swiss cut special 
trim 
Heart  
Lung 
Bone in Fancy and variety 
meat Tail (6070/ V6561)  
Tailpieces  
Feet 
  - Of bovine animals, frozen :  
8 ex. 
0206.21.00  -- Tongues  Boneless Fancy and 
variety meat  Tounge  
Tounge -longcut  
Tounge -short 
cut 
Tounge -short cut special 
trim 
Toung e Swiss cut special 
trim 
Tongue  
Root/ Throat  
Trim 
9 0206.22.00  -- Livers   --Livers  
10 ex. 
0206.29.00  -- Others  Boneless Fancy and 
variety meat  Cheek Meat  
Head Meat  
Lips 
Tendon  
Heart  
Lung 
Bone in Fancy and variety 
meat 
 Tail 
Tail pieces  
Feet 
 
  G/LIC/N/2/IDN/41  
- 8 - 
  ANNEXE II  
CARCASSES, VIANDES, ET/OU ABATS D'ORIGINE AUTRE QUE BOVINE AINSI QUE  
LEURS PRODUITS TRANSFORMÉS DONT L'IMPORTATION SUR LE TERRITOIRE  
DE LA RÉPUBLIQUE D'INDONÉSIE EST RÉGLEMENTÉE  
No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  
(1) (2) (3) (4) 
I. Animals and Fresh Animal Products  
 02.03  Meat of swine, fresh, chilled or frozen   
  
- Meat of swine :   
1 0203.11.00  -- Carcasses and half -carcasses   
2 0203.12.00  -- Hams, shoulders and cuts thereof, with bone 
in  
3 0203.19.00  -- Others   
  
- Frozen :   
4 0203.21.00  -- Carcasses and half-carcasses   
5 0203.22.00  -- Hams, shoulders and cuts thereof, with bone 
in  
6 0203.29.00  -- Others   
 02.04  Meat of sheep or goats, fresh, chilled or frozen.   
7 0204.10.00  - Carcasses and half -carcasses of lamb, fresh or 
chilled   
  - Other meat of sheep, fresh or chilled :   
8 0204.21.00  -- Carcasses and half -carcasses   
9 0204.22.00  - - Other cuts with bone in   
10 0204.23.00  -- Boneless   
11 0204.30.00  - Carcasses and half -carcasses of lamb, frozen :   
  
- Other meat of sheep, frozen :   
12 0204.41.00  -- Carcasses and half -carcasses   
13 0204.42.00  - - Other cuts with bone in   
14 0204.43.00  -- Boneless   
15 ex. 0204.50.00  - Meat of goats  Carcasses of Goat  
 02.07  Meat and edible offal, of the poultry of heading 
01.05, fresh, chilled or frozen   
  - Of fowls of the species Gallus domesticus :   
16 0207.11.00  -- Not cut in pieces, fresh or chilled  Fresh Chilled Whole Carcasses 
of Fowl  
17 0207.12.00  -- Not cut in pieces, frozen  Frozen  Whole Carcasses of Fowl  
02.07.13.00  -- Cuts and offal, fresh or chilled   
 0207.14  -- Cuts and offal, frozen :   
 0207.14.10  --- Wings   
 0207.14.20  --- Thighs   
 0207.14.30  -- Livers   
  --- Others   
 0207.14.91  ---- Mechanically deboned or separated meat   
  
- Of turkeys :   
18 0207.24.00  -- Not cut in pieces, fresh or chilled  Fresh Chilled Whole Carcasses 
of Turkeys  
19 0207.25.00  -- Not cut in pieces, frozen  Frozen Whole Carcasses of 
Turkeys  
 0207.26.00  -- Cuts and offal, fresh or chilled   
 0207.27.00  -- Cuts and offal, frozen :   
 0207.27.10  --- Livers   
  --- Others   
 0207.27.91  ---- Mechanically deboned or separated meat   
  
- Of ducks :   
20 0207.41.00  -- Not cut in pieces, fresh or chilled  Fresh Chilled Whole Carcasses 
of Duck  
21 0207.42.00  -- Not cut in pieces, frozen  Frozen Whole Carcasses of Duck  
22 0207.43.00  -- Fatty livers, fresh or chilled   
23 0207.45.00  -- Others, frozenn   
 02.08  Other meat and edible meat offal, fresh, chilled or frozen  G/LIC/N/2/IDN/41  
- 9 - 
  No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  
(1) (2) (3) (4) 
24 ex. 0208.90.90  -- Others  Kangaroo Carcasses  
Half-Carcasses of Kangaroo  
Kangaroo Meat  
Carcassess of Deer  
Half-Carcasses of Deer  
Deer Meat   
II. PROCESSED ANIMAL PRODUCTS  
 16.01  Sausages and similar products, of meat, meat offal or blood ; food preparations 
based on these products  
25 ex. 1601.00.10  - In airtight containers  Sausages and similar products, 
derived from meat, processed 
food from this product  
26 ex. 1601.00.90  - Others  Sausages and similar products, 
derived from meat, processed 
food from this product  
 16.02  Other prepared or preserved meat, meat offal 
or blood   
 16.02.10  - Homogenised preparations :   
27 ex. 1602.10.10  -- Containing pork, in airtight containers for 
retail sale  From Meat of Swine  
28 ex. 1602.10.90  -- Others  From big/small ruminant meat 
only 
29 ex. 1602.20.00  - Of liver of any animal  From duck livers only  
 
  
- Of swine :   
 1602.41  -- Hams and cuts thereof :   
30 1602.41.10  --- In airtight containers   
31 1602.41.90  --- Others   
 1602.42  -- Shoulders and cuts thereof :   
32 1602.42.10  --- In airtight containers   
33 1602.42.90  --- Others   
 1602.49  -- Other, including mixtures :   
  
--- Luncheon meat :   
34 1602.49.11  ---- In airtight containers   
35 1602.49.19  ---- Others   
  
--- Others :   
36 1602.49.91  ---- In airtight  containers   
37 1602.49.99  ---- Others   
38 1602.50.00  - Of bovine animals   
 1602.90  - Other, including preparations of blood of any 
animal :   
39 1602.90.10  -- Mutton curry, in airtight containers for retail 
sale  
40 ex. 1602.90.90  -- Others  Except processed meat and 
blood offal  
 
 
__________