RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/56 DE LA COMMISSION 
du 14 décembre 2016 
concer nant l'autoris ation de l'acide lactique, de l'acide 4-oxovalér ique, de l'acide succinique, de 
l'acide fumar ique, de l'acét oacét ate d'éth yle, du lactat e d'éth yle, du lactate de butyle, du 
4-oxovalérate d'éth yle, du succinate de diéthyle, du malonate de diéthyle, de l'O-butyr yllact ate de 
butyle, du lactate d'hex-3-ényle, du lact ate d'hexyle, de la butyro-1,4-lactone, de la décano- 
1,5-lacton e, de l'undécano-1,5-lacto ne, de la penta no-1,4-lacton e, de la nonano-1,5-lact one, de 
l'octan o-1,5-lact one, de l'heptano -1,4-lact one et de l'hex ano-1,4-lact one en tant qu'additifs pour 
l'alimentation de toutes les espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2)  L'acide lactique, l'acide 4-oxovalér ique, l'acide succinique, l'acide fumar ique, l'acét oacétate d'éthyle, le lactate 
d'éth yle, le lactate de butyle, le 4-oxovalérate d'éthyle, le succinat e de diéth yle, le malonate de diéth yle, l'O-butyr yl­
lactate de butyle, le lactate d'hex-3-ényle, le lactate d'hexyle, la butyro-1,4-lact one, la décano-1,5-lact one, 
l'undécano-1,5-lact one, la pentano-1,4-lactone, la nonano-1,5-lactone, l'octano-1,5-lacton e, l'hep tano-1,4-lactone 
et l'hexano-1,4-lact one, ci-après dénommés «substances concer nées», ont été autorisés sans limitation dans le 
temps conf ormément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de tout es les espèces 
animales. Ces produits ont ensuit e été inscr its au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que 
produits existants, conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même 
règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concer nées en tant qu'additifs 
pour l'alimentation de tout es les espèces animales et de leur classement dans la catégo rie des additifs sensor iels. 
Sa demande était accompagnée des informations et des documents requis à l'article 7, paragraphe 3, du 
règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  Dans son avis du 17 octobre 2012 (3), l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») 
a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, les substances 
concer nées n'av aient pas d'effe t néfa ste sur la santé animale, la santé humaine ou l'env ironnement. Elle a aussi 
conclu que la fonction des substances concer nées dans l'alimentation animale était analogue à celle exercé e dans 
l'alimentation humaine. Or, elle avait déjà conclu que les substances concer nées étaient efficaces pour l'alimen ­
tation humaine parce qu'elles augmentaient l'odeur ou la palatabilité , une conclusion transposable à l'alimentation 
animale. L'Autorité n'est pas en mesure d'évaluer l'utilisation des substances concer nées dans l'eau d'abreuvement. 
Cependant, ces substances peuvent être utilisées dans des aliments compo sés pour animaux qui sont ensuit e 
administrés par l'inter médiaire de l'eau. 
(5) Il convie nt de prévoi r des restr ictions et des conditions pour permettre un meilleur contrôle. Puisque la détermi­
nation de teneurs maximales n'est pas requise par des motifs de sécur ité et comp te tenu de la réévaluation 
effectuée par l'Aut orité, il y a lieu d'indiquer sur l'étiquette de l'additif des teneurs recommandées. En cas de 
dépassement de ces teneurs, l'étiquette des prémélanges, des aliments compo sés pour animaux et des matières 
premières des aliments pour animaux devrait mentionner certaines informations. 
(6)  L'Autor ité a conclu que les substances concer nées sont supposées dang ereuses pour la peau, les yeux et les voies 
respirato ires, et considérées comme des sensibilisants cutanés. Par conséquent, il y a lieu d'adop ter des mesures de 
prot ection appropr iées. L'Autor ité juge inutile de prévoi r des exigenc es spécif iques en matière de surveillance 
consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse des additifs destinés à 
l'alimentation des animaux présent é par le laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 17.1.2017 L 13/129 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal 2012, 10(10):2928. (7)  Il ressor t de l'évaluation des substances concer nées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont satisf aites. 
(8) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation des substances concer nées, il convient de prévoir une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigenc es qui découleront de l'aut orisation. 
(9)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe , qui appar tiennent à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autor isées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées à ladite annexe. 
Article 2 
Mesures transitoires 
1. Les substances spécif iées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquet és 
avant le 6 août 2017 conf ormément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le 
marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 févr ier 2018 conf ormément aux règles 
applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 févr ier 2019 conf ormément aux règles 
applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est oblig atoire dans tous ses éléments et directe ment applicable dans tout État membre. 
Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  17.1.2017 L 13/130 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifica ­
tion de l'ad­
ditif Nom du titu­
laire de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur mini ­
male Teneur maxi ­
male 
Autres dispositions Fin de la 
période d'au ­
torisation en mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 
12 % 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques. 
2b08004 — Acide lac­
tique Composition de l'additif 
Acide lactique 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Acide lactique 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min. 
Formule chimique: C3H6O3 
Numéro CAS: 598-82-3 et 
50-21-5 pour l'acide dl-lac ­
tique 
79-33-4 pour l'acide l-lac ­
tique 
Numéro FLAVIS: 08.004 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination de 
l'acide lactique dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et les prémélanges de sub­
stances aromatiques pour 
aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/131 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b08023 — Acide 4- 
oxovalér ique Composition de l'additif 
Acide 4-oxovalér ique 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Acide 4-oxovalér ique 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 97 % min. 
Formule chimique: C5H8O3 
Numéro CAS: 123-76-2 
Numéro FLAVIS: 08.023 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination de 
l'acide 4-oxovalér ique dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/132 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b08024 — Acide succi ­
nique Composition de l'additif 
Acide succinique 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Acide succinique 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 99 % min. 
Formule chimique: C4H6O4 
Numéro CAS: 110-15-6 
Numéro FLAVIS: 08.024 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination de 
l'acide succinique dans l'ad­
ditif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/133 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b08025 — Acide fuma ­
rique Composition de l'additif 
Acide fumar ique 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Acide fumar ique 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 99,5 % min. 
Formule chimique: C4H4O4 
Numéro CAS: 110-17-8 
Numéro FLAVIS: 08.025 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination de 
l'acide fumar ique dans l'ad­
ditif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/134 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09402 — Acétoacétat e 
d'éthyle Composition de l'additif 
Acétoacét ate d'éthyle 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Acétoacét ate d'éthyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 97,5 % min. 
Formule chimique: C6H10O3 
Numéro CAS: 141-97-9 
Numéro FLAVIS: 09.402 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination de 
l'acét oacétate d'éthyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/135 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09433 — Lactate 
d'éthyle Composition de l'additif 
Lactate d'éth yle 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Lactate d'éth yle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 97 % min. 
Formule chimique: C5H10O3 
Numéro CAS: 97-64-3 
Numéro FLAVIS: 09.433 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
lactate d'éthyle dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et les prémélanges de sub­
stances aromatiques pour 
aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
125 mg/kg pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 125 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 
125 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/136 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09434 — Lactate de 
butyle Composition de l'additif 
Lactate de butyle 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Lactate de butyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min. 
Formule chimique: C7H14O3 
Numéro CAS: 138-22-7 
Numéro FLAVIS: 09.434 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
lactate de butyle dans l'ad­
ditif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/137 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09435 — 4-Ox ovalé ­
rate d'éth yle Composition de l'additif 
4-Ox ovalérat e d'éth yle 
Caractér isation de la substance 
activ e 
4-Ox ovalérat e d'éth yle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: C7H12O3 
Numéro CAS: 539-88-8 
Numéro FLAVIS: 09.435 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination du 4- 
oxovalérate d'éthyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/138 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09444 — Succinate de 
diéthyle Composition de l'additif 
Succinate de diéth yle 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Succinate de diéth yle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: C8H14O4 
Numéro CAS: 123-25-1 
Numéro FLAVIS: 09.444 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
succinate de diéth yle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/139 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09490 — Malonate de 
diéthyle Composition de l'additif 
Malonate de diéthyle 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Malonate de diéthyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 97 % min. 
Formule chimique: C7H12O4 
Numéro CAS: 105-53-3 
Numéro FLAVIS: 09.490 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
malonat e de diéth yle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/140 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09491 — O-Butyr yl­
lactate de 
butyle Composition de l'additif 
O-Butyr yllactat e de butyle 
Caractér isation de la substance 
activ e 
O-Butyr yllactat e de butyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min. 
Formule chimique: 
C11H20O4 
Numéro CAS: 7492-70-8 
Numéro FLAVIS: 09.491 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination de 
l'O-butyr yllactate de butyle 
dans l'additif pour l'alimen ­
tation animale et les prémé ­
langes de substances aro­
matiques pour aliments des 
animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/141 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09545 — Lactate 
d'hex-3- 
ényle Composition de l'additif 
Lactate d'hex-3-én yle 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Lactate d'hex-3-én yle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 96 % min. 
Formule chimique: C9H16O3 
Numéro CAS: 61931-81-5 
Numéro FLAVIS: 09.545 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
lactate d'hex-3-én yle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/142 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09580 — Lactate d'he ­
xyle Composition de l'additif 
Lactate d'hexyle 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Lactate d'hexyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min. 
Formule chimique: C9H18O3 
Numéro CAS: 20279-51-0 
Numéro FLAVIS: 09.580 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
lactate d'hexyle dans l'addi ­
tif pour l'alimentation ani­
male et les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/143 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b10006 — Butyro-1,4- 
lactone Composition de l'additif 
Butyro-1,4-lact one 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Butyro-1,4-lact one 
Obtenue par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: C4H6O2 
Numéro CAS: 96-48-0 
Numéro FLAVIS: 10.006 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de la 
butyro-1,4-lact one dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/144 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b10007 — Décano-1,5- 
lactone Composition de l'additif 
Décano-1,5-lact one 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Décano-1,5-lact one 
Obtenue par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: 
C10H18O2 
Numéro CAS: 705-86-2 
Numéro FLAVIS: 10.007 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de la 
décano-1,5-lactone dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/145 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b10011 — Undécano- 
1,5-lactone Composition de l'additif 
Undécano-1,5-lactone 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Undécano-1,5-lactone 
Obtenue par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: 
C11H20O2 
Numéro CAS: 710-04-3 
Numéro FLAVIS: 10.011 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination de 
l'undécano-1,5-lactone dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/146 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b10013 — Pentano-1,4- 
lactone Composition de l'additif 
Pentano-1,4-lactone 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Pentano-1,4-lactone 
Obtenue par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min. 
Formule chimique: C5H8O2 
Numéro CAS: 108-29-2 
Numéro FLAVIS: 10.013 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de la 
pentano-1,4-lactone dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/147 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b10014 — Nonano-1,5- 
lactone Composition de l'additif 
Nonano-1,5-lacton e 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Nonano-1,5-lacton e 
Obtenue par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: C9H16O2 
Numéro CAS: 3301-94-8 
Numéro FLAVIS: 10.014 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de la 
nonano-1,5-lactone dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/148 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b10015 — Octano-1,5- 
lactone Composition de l'additif 
Octano-1,5-lactone 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Octano-1,5-lactone 
Obtenue par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: C8H14O2 
Numéro CAS: 698-76-0 
Numéro FLAVIS: 10.015 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination de 
l'octano-1,5-lacton e dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/149 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b10020 — Heptano- 
1,4-lactone Composition de l'additif 
Hep tano-1,4-lactone 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Hep tano-1,4-lactone 
Obtenue par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: C7H12O2 
Numéro CAS: 105-21-5 
Numéro FLAVIS: 10.020 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination de 
l'hep tano-1,4-lactone dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/150 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b10021 — Hexano-1,4- 
lactone Composition de l'additif 
Hexano-1,4-lact one 
Caractér isation de la substance 
activ e 
Hexano-1,4-lact one 
Obtenue par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: C6H10O2 
Numéro CAS: 695-06-7 
Numéro FLAVIS: 10.021 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination de 
l'hexano-1,4-lact one dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de pré­
mélange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions 
de stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges, des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe 
fonctionnel, le numéro d'identif ica­
tion, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée si la teneur en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/ 
kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/151 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'ali­
mentation animale établissent, pour 
les utilisateurs de l'additif et des pré­
mélanges, des procédures opération ­
nelles et des mesures d'org anisation 
afin de prendre en considération les 
risques de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et me­
sures ne peuvent éliminer les risques 
ou les réduire au minimum, l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges 
requier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor ts   17.1.2017 L 13/152 Jour nal officiel de l'Union européenne FR