G/TBT/N/UGA/535  
12 avril 2016  
(16-2020)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OUGANDA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Poêles à biogaz à usage domestique. Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y 
compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, 
braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier (SH 7321) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: DUS 1642:2016. Domestic 
biogas stoves - Specification  (Poêles à biogaz à usage domestique - Spécifications), 
40 pages, en anglais 
6. Teneur: Le projet de norme ougandaise notifié porte sur la construction, le 
fonctionnement, les prescriptions de sécurité et les méthodes d'essai des poêles destinés à 
être utilisés avec des systèmes domestiques au biogaz.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection de la santé et de la sécurité des personnes et prévention de pratiques 
de nature à induire en erreur  
8. Documents pertinents:  
1. US EAS 123. Distilled water - Specification  (Eau distillée - Spécification) 
2. ISO 8458-1. Fils en acier pour ressorts mécaniques - Partie 1: Exigences générales 
3. ISO 6361. Aluminium et alliages d'aluminium corroyés - Tôles, bandes et tôles 
épaisses 
4. ISO 1463. Revêtements métalliques et couches d'oxyde - Mesurage de l'épaisseur de 
revêtement - Méthode par coupe micrographique 
5. ISO 2177. Revêtements métalliques - Mesurage de l'épaisseur - Méthode 
coulométrique par dissolution anodique 
6. ISO/TR 11728. Aluminium et alliages d'aluminium anodisés - Essai accéléré de solidité 
aux intempéries des couches anodiques colorées par exposition cyclique à la lumière artificielle et à un gaz polluant 
7. ISO 16151. Corrosion des métaux et alliages - Essais cycliques accélérés avec G/TBT/N/UGA/535 
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  exposition au brouillard salin acidifié, en conditions "sèches" et en conditions 
"humides" 
8. ISO 7-1. Filetages de tuyauterie pour raccordement avec étanchéité dans le filet - 
Partie 1: Dimensions, tolérances et désignation 
9. CD/ENG/ 12:2012. Biogaz - Glossaire, abréviations et principes fondamentaux 
9. Date projetée pour l'adoption: Juin 2016 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_1459_00_e.pdf