G/SPS/GEN/1596/Rev.1  
21 février  2018 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LES  ZONES EXEMPTES DE PARASITES  
MARDI 27 FÉVRIER 2018  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Révision  
Le Comité SPS est convenu, à sa réunion de novembre  2017, de tenir une séance thématique 
concernant les zones exemptes de parasites immédiatement avant sa réunion de mars 2018, sur 
la base d'une proposition présentée par l es États -Unis.1 La séance permettr a aux Membres de 
l'OMC de mieux connaître les normes de la CIPV sur les zones exemptes, et d 'échanger  des 
données d'expérience sur l'établissement de  telles  zones dans la pratique, s'agissant  des difficultés 
rencontrées comme  des avantages . Cela devrait contribuer à renforcer la confiance entre 
partenaires commerciaux lorsque des zones exemptes sont reconnues ou lorsque leur 
reconnaissance est demandée . 
La séance portera essentiellement sur les parasites des végétaux et permettra d'examiner la  mise 
en œuvre du concept de zone exempte , tant du point de vue du pays importateur que du pays 
exportateur . 
La séance thématique aura lieu à Genève (Suisse) le mardi 27 février  2018 à 10 heures , et se 
poursuivra l'après -midi à  15 heures  si nécessaire . 
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Président : M. Marcial Esp ínola 
1  RÈGLES ET DIRECTIVES INTERNATIONALES  
Dispositions de l'Accord SPS sur les zones exemptes de parasites  (article  6) et directives 
pertinentes (G/SPS/48)  
Intervenant : Mme Anneke Hamilton, Secrétariat de l'OMC  
Jurisprudence pertinente concernant les zones exemptes de parasites  (article 6)  
Intervenant : M. Miguel Villamizar et M. Ahsan Ali, Secrétariat de l'OMC  
Normes de la CIPV  sur les  zones exemptes de parasites  
Intervenant : Mme Ketevan Lomsadze , Spécialiste chargée de la facilitation de la mise en 
œuvre, Convention  internationale pour la protection des végétaux ( CIPV) 
Séance de questions/réponses  
                                                
1 G/SPS/GEN/1593 /Rev.1 . G/SPS/GEN/1596/Rev.1  
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  2  ÉCHANGE DE DONNÉES D'EXPÉRIENCE AUX NIVEAUX RÉGIONAL, NATIONAL ET 
INTERNATIONAL  
Première  partie : données d'expérience des o rganisations régionales et internationales  
Intervenants : 
 M. Carlos Lobos, Ingénieur agricole, Supervis eur national  du prog ramme sur la mouche 
des fruits , Service de l'agriculture et de l'élevage (SAG), Chili, Comité phytosanitaire 
du Cône Sud  (COSAVE)  
Importance de l'utilisation de la notion de zone exempte de parasite pour le COSAVE  
 M. Walther R.  Enkerlin, Entomologiste, Section  de lutte contre les ravageurs , Division 
conjointe FAO/AIEA, Agence internationale de l'énergie atomique  
La stérilisation des insectes  
Séance de questions/réponses  
Deuxième partie : données d'expérience des Membres  
Intervenants:  
 M. Gonzalo  Ríos, Chef du Département des négociations internationales , Service de 
l'agriculture et de l'élevage (SAG),  Minist ère de l'a griculture, Chili 
Expérience du Chili en matière  d'application du principe de régionalisation dans le 
domaine phytosanitaire  
 M. Harry Arijs, D irecteur adjoint de l'unité G1 – Préservation des végétaux , Direction 
générale de la santé et de la sécurité alime ntaire, Commission européenne, 
Union  européenne  
La régionalisation pour la préservation des végétaux dans l'UE  
 M. Carlos Soto Litera, Directeur exécutif , Programme MOSCAMED, Guatemala  
Le programme MOSCAMED et les zones exemptes de parasites  
 M. Tang-Kai Wang, Sp écialist e, Bureau d'inspection et de mise en quarantaine 
zoosanitaires et phytosanitaires , Taipei  chinois  
Données d'e xpérience  en matière de détermination  du statut de zone exempte de 
parasites  
 M. Emigdio Gómez, Direct eur, Département de la préservation des végétaux , Minist ère 
de l'a griculture, Républi que dominicaine  
République dominicaine : Données d'expérience en matière d'é radication d'un foyer de 
mouche méditerran éenne des fruits et de déclaration de zone exempte de parasites  
Séance  de questions/réponses  
3  DISCUSSION GÉNÉRALE  
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