G/TBT/N/ARE/441, G/TBT/N/BHR/548  
G/TBT/N/KWT/434, G/TBT/N/OMN/381  
G/TBT/N/QAT/546, G/TBT/N/SAU/1085  
G/TBT/N/YEM/149  
 
10 septembre  2018 
(18-5583) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Office de normalisation et de métrologie des Émirats)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 2613  
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique: esma@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : ICS 67.250  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : GCC Draft Technical 
Regulation for Contaminants - Natural Toxicants  (Projet de règlement technique du CCG 
relatif aux contaminants - Substances toxiques naturelles), 8 pages, e n arabe  
6. Teneur : La norme notifiée fixe des limites maximales (LM) pour des substances toxiques 
naturelles dans certains aliments . D'une manière générale, les teneurs en substances 
toxiques naturelles dans les aliments devraient être maintenues à des niveaux aussi bas 
que raisonnablement possible (principe ALARA), qu'il existe ou non une LM.  
Une LM a été établie pour les aliments qui c ontribuent de manière significative à 
l'exposition alimentaire totale . Les aliments qui ne sont pas couverts par cette norme 
peuvent contenir de faibles teneurs en substances toxiques naturelles . Toutefois, il n'a pas 
été fixé de LM pour ces aliments car i ls présentent un faible risque pour la santé publique . 
Les dispositions générales des lois sur les aliments relatives à la disponibilité d'aliments 
sûrs s'appliquent à tous les aliments.  
Des LM ont été fixées à des niveaux qui permettent d'assurer la santé  et la sécurité 
publiques et qui peuvent être raisonnablement atteints grâce à des méthodes de 
production et de gestion des ressources naturelles saines.  G/TBT/N/ARE/441 • G/TBT/N/BHR/548 • G/TBT/N/KWT/434 • G/TBT/N/OMN/381 • 
G/TBT/N/QAT/546 • G/TBT/N/SAU/1085 • G/TBT/N/YEM/149  
- 2 - 
  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents : -  
9. Date projetée pour l'adoption : Sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
au Journal officiel  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas éché ant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/