RESTRICTED  
 
WT/WGTTT/M/46  
20 octobre 2014  
(14-6021)  Page: 1/2  
Groupe de travail du commerce  
et du transfert de technologie 
Quarante-sixième session   
 
  NOTE SUR LA RÉUNION DU 17 JUIN 2014 
Président: S.E. M. Abdolazeez S. Al-Otaibi (Royaume d'Arabie saoudite) 
A. ADOPTION DE L'OR DRE DU JOUR .............................................................................. 1  
B. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE COMMERCE ET TRANSFERT DE 
TECHNOLOGIE .................................................................................................................. 1  
C. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI 
POURRAIENT ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR 
ACCROÎTRE LES APPORTS DE  TECHNOLOGIE AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT ................. 2  
D. AUTRES QUESTIONS .................................................................................................. 2  
 
A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 
1. L'ordre du jour reproduit dans l'aérogramme WTO/AIR/4310 du 5 juin 2014 a été adopté. 
2. Le Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie a tenu sa 46ème réunion 
formelle le 17 juin 2014. La session s'est tenue immédiatement après un atelier d'une journée sur 
le commerce et le transfert de technologie organisé par le Secrétariat le 16 juin 2014.  B. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE COMMERCE ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
3. Au titre du point de l'ordre du jour relatif à la relation entre commerce et transfert de 
technologie, les Membres ont salué la tenue à un moment très opportun d'un atelier fructueux sur le commerce et le transfert de technologie, qui leur a donné l'occasion d'entendre les avis 
d'experts sur le rapport complexe et multiforme entre le commerce et le transfert de technologie. 
Les Membres ont exprimé leur satisfaction quant à la qualité des exposés, la couverture des 
questions visées et la richesse des discussions interactives, qui leur avaient permis d'approfondir 
leur connaissance des problèmes sous-jacents, des facteurs et des acteurs qui expliquent la 
complexité du débat en cours dans le Groupe. Ils espéraient que les délibérations de l'atelier ouvriraient la voie à des progrès substantiels dans leurs travaux. Certains Membres ont estimé que, sur la base de ce qu'avaient dit les universitaires/les experts pendant l'atelier, le Groupe de 
travail pourrait: a) examiner comment la libéralisation du secteur des services pourrait faciliter le 
transfert de technologie et de connaissances; et b) réfléchir à la manière dont le Groupe de travail pourrait bénéficier de l'établissement d'une synerg ie entre son travail et celui d'autres organes de 
l'OMC. À ce propos, il a été fait état en particulier d'une proposition présentée par l'Équateur au 
Conseil des ADPIC concernant les droits de propriété intellectuelle et leur impact sur les technologies vertes et le changement climatique. 
4. D'une manière générale, les Membres se sont dits satisfaits de la qualité des vues et des 
idées exprimées par les experts/les universitaires de différents pays sur différents aspects de l'innovation, de la technologie et, en particulier, du transfert de technologie. Ils étaient convaincus que les thèmes abordés au cours de l'atelier contribueraient utilement à la réalisation du mandat 
du Groupe de travail. 
 WT/WGTTT/M/46 
- 2 - 
  C. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI POURRAIENT 
ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR ACCROÎTRE LES APPORTS DE TECHNOLOGIE AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT 
5. Au titre du point de l'ordre du jour relatif aux recommandations que le Groupe de travail 
pourrait faire dans le futur, les Membres ont poursuivi l'examen d'une communication antérieure 
intitulée "Facilitating Access to Information on Appropriate Technology Sourcing – Steps to Increase Flows of Technology to Developing Countries" (Faciliter l'accès à l'information sur les 
sources de technologie appropriée: Mesures visant à accroître les apports de technologie aux pays 
en développement). Les auteurs de cette communica tion ont indiqué que l'atelier sur le transfert 
de technologie leur avait permis de jeter un rega rd neuf sur les enjeux sous-jacents. Cela les 
aiderait à établir une communication formelle révisée qu'ils espéraient pouvoir présenter au 
Groupe de travail dans les semaines à venir. Ils espéraient travailler avec les autres Membres pour 
réunir les différents éléments de cette communication. 
 
D. AUTRES QUESTIONS 
6. Aucune question n'a été soulevée au titre de ce point. 
 
__________