G/TBT/N/UGA/1120  
21 octobre  2019 
(19-6871) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations c oncernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Bois d'œuvre traité par des produits de préservation ; Bois b ruts, même 
écorcés, désaubiérés ou équarris (SH 4403) ; Bois sciés ou dédossés longitudinalement, 
tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une 
épaisseur excédant 6 mm (SH 4407) ; Bois, grumes à sciages et bois sciés ( ICS 79 .040)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2026 :2019, 
Preservative -Treated Timber  (Bois d'œuvre traités avec des produits de préservation), 
première édition (22 pages, en anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécif ie les exigences de traitement 
applicables au bois d'œuvre et aux produits dérivés traités avec des produits de 
préservation, dont la durée de vie prévue diffère en fonction du niveau de traitement et 
qui sont considérés comme acceptables pour une utilisat ion dans diverses conditions à 
risque.  
Il ne s'applique pas au traitement ignifuge ni aux traitements visant à améliorer les 
propriétés physiques du bois d'œuvre et des produits dérivés, ni à la qualité intrinsèque 
du bois d'œuvre ou des produits dérivés, ni aux propriétés autres que celles liées au 
traitement de préservation.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents:  
1. SANS 12888 , Preservative -treated timber  
2. DUS 1722 , Eucalyptus poles, cross -arms and spacers for power distribution and 
telephone sys  G/TBT/N/UGA/1120  
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  3. DUS 2020  Heartwood detection in timber of the Eucalyptus species  
4. DUS 2021 , The preservative treatment of timber  
5. DUS 2084 , Heartwood detection in timber of pinus species  
6. DUS 2018 , Retention of preservative in timber (sample method).  
7. DUS 2013 , Retention of preservative in timber (volume method)  
8. DUS 2019 , Retention of preservative in timber (weighbridge method).  
9. DUS 2016 , Moisture content of timber (electric moisture meter method)  
10. DUS 2014 , Moisture content of timber and timber products (oven dry method)  
11. DUS 2015, Moisture content of timber (extraction method)  
12. DUS 2017 , Depth of penetration of preservative and detection and depth of 
sapwood in timber  
13. US EAS 323  Specification for wood preservation by means of pressure 
creosoting  
14. US EAS 324  Copper/chromium/arsen ic compositions for the preservation of 
timber - Method for timber treatment . 
15. DUS 2039 , Preparation of test specimens for moisture content determination in 
timber and timber products.  
9. Date projetée pour l'adoption : juin 2 020 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/UGA/19_5753_00_e.pdf