G/TBT/N/USA/998/Add.5/Corr.1  
2 mars 2023 
(23-1417) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Corrigendum  
La communication ci -après, datée du 1er mars 2023, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Programme d'économie d'énergie : Normes d'économie d'énergie pour les fours conventionnels à 
usage domestique  
TITRE : Energy Conservation Program : Energy Conservation Standards for Consumer Conventional 
Cooking Products  (Programme d'économie d'énergie : Normes d'économie d'énergie pour les 
appareils de cuisson conventionnels d e consommation)  
ORGANISME : Office of Energy Efficiency and Renewable Energy, Department of Energy  (Office de 
l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables du Département de l'énergie)  
ACTION : Correction  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-02-28/html/C1 -2023-00610.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-02-28/pdf/C1 -2023-00610.pdf  
La correction ci -après est à apporter au document 2023 -00610  (proposition de règle) reproduit aux 
pages  6818 à 6904 de l'édition du 1er février  2023 du Federal Register : 
page 6904, troisième colonne, le tableau est corrigé et devient : Sec. 430.32 Energy and water 
conservation standards and their compliance dates [Corrected]  
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Maximum integrated annual Product class energy consumption (IAEC)  
------------------------------ -----------------------------------------------------------------------  
Electric Cooking Tops --Open (Coil) Elements 199 kWh/year.  
 
Electric Cooking Tops --Smooth Elements 207 kWh/year.  
 
Gas Cooking Tops 1,204 kBtu/year  (Art. 430.32 Normes de conservation de  l'énergie et de l'eau et 
leurs dates de mise en conformité [Correction]  
-----------------------------------------------------------------------------------------------------  
Consommation d'énergie annuelle maximale intégrée par classe de produit (IAEC)  
-----------------------------------------------------------------------------------------------------  
Plans de cuisson électriques - Éléments ouverts (à serpentin) 199 kWh/an.  
Plans de cuisson électriques - éléments lisses 207 kWh/an.  
Plans de cuisson au gaz 1 204 kBtu/an. ) 
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La présente correction et les précédentes actions notifiées sous la cote G/TBT/N/USA/998  portent le 
numéro de dossier de consultation ( docket ) EERE -2014-BT-STD-0005. Le dossier est disponible sur 
le site Regulations.gov à l'adresse suivante: https://www.regulations.gov/docket/EERE -2014-BT-G/TBT/N/ USA/998/Add.5/Corr.1  
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  STD-0005/document  et permet d'accéder aux documents principaux et aux documents justificatifs, 
ainsi qu'aux observations reçues . Les document s sont également disponibles sur le site 
Regulations.gov  en effectuant une recherche par numéro de dossier ( docket ). Les Membres de l'OMC 
et leurs parties prenantes sont priés de présenter leurs observations au point d'information OTC des 
États-Unis d'ici au 3 avril 2023 à 16 heures  (heure de l'Est ). Les observations reçues par le point 
d'information OTC des États -Unis de la part des Membres de l'OMC et de leurs parties prenantes 
seront transmises à l'organisme de réglementation et seront aussi versées au dossier sur 
Regulations.gov  si elles sont reçues pendant le délai prévu pour la présentation des observations.  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/USA/23_1407_00_e.pdf  
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