G/SPS/N/KOR/649/Add.1  
13 novembre  2020 
(20-8123) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 1 novembre 2 020, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . 
 
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Operational Plan for Recommended level of Pyrrolizidine Alkaloids in Pollen Products  (Mesures 
relatives à l'établissement d'un niveau recommandé pour les alcaloïdes pyrrolizidiniques dans les 
produits à base de pollen)  
Le contenu est le même que dans la notification G/SPS/N/KOR/649  
Produit soumis à réglementation : Pollen et pollen transformé  
Substance soumise à réglementation : alcaloïdes pyrrolizidiniques (28 types)  
Niveau recommandé : 0,2 mg/kg au plus  
Période d'application : Du 1er septembre 2 019 jusqu'à nouvel avis.  
Des mesures correctives seront pr ises pour les produits alimentaires qui ne respectent pas le 
niveau recommandé:  
− Les fabricants seront invités à respecter le niveau recommandé dans les plus brefs délais 
et il leur sera recommandé un certain nombre de mesures destinées à rectifier la situation  
(rappel volontaire, correction de l'étiquetage, etc.).  
− Si les mesures destinées à faire respecter le niveau fixé ne sont pas appliquées un avis 
au public sera publié.  
Le fondement juridique du texte notifié est l'article 7 -2 de la Loi sur l'hygiè ne des produits 
alimentaires  
(Illustrations de spécifications recommandées, etc.).  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS/KOR/20_6936_00_x.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementat ion projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  G/SPS/N/KOR/649/Add.1  
- 2 - 
  [X] Autres : Modification de la période d'application (du 1er septembre 2 019 jusqu'à 
nouvel avis)  
Délai prévu pour la présentation des observatio ns: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Du 1er septembre 2 019 jusqu'à nouvel avis.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notificati ons, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
International Cooperation Office  
Ministry of Food and Drug safety  
#187 Osongsaengmyeong2 -ro, Osong -eup, 
Heungdoek -gu Cheongju -si, Chungcheongbuk -do 
363-700 (Corée)  
Téléphone : +(8243) 719 1569  
Fax: +(8243) 719 1550  
Courrier électronique: intmfds@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Les documents sont accessibles sur le site Web du Ministère de la sécurité sanitaire des aliments 
et des médicaments ( http://www.mfds.go.kr ). 
Ils sont également disponibles à l'adresse suivante : International Cooperation Office  
Ministry of Food and Drug Safety  
#187 Osongsaengmyeong2 -ro, Osong -eup, 
Heungdoek -gu Cheongju -si, Chungcheongbuk -do 
Téléphone : +(8243) 719 1569  
Fax: +(8243) 719 1550  
Courrier électronique: intmfds@korea.kr  
http://www.mfds.go.kr/brd/m_209/list.do  
 
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