G/TBT/N/NZL/121/Add.1  
22 février  2024 
(24-1624) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 2 février 2 024, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Nouvelle -Zélande . 
 
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Intitulé : Proposal to amend the Cosmetics Products Group Standard 2020  (Proposition de 
modification des normes de groupe 2020 applicables aux produits cosmétiques), 29  pages, en 
anglais.  
https://www.epa.govt.nz/public -consultations/open -consultations/updates -to-the-cosmetic -
products -group -standard  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 14 février 2 024 
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 30 janvier 2 024 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er janvier 2 026 (sauf l'entrée n°  2 du 
tableau 2 de l'annexe 4, qui entrera en vigueur au 1er janvier 2 027).  
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://gazette.govt.nz/notice/id/2024 -sl388  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès a u texte1: 
[ ] Autres:  
 
 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/NZL/121/Add.1  
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  Description : La proposition de modification des normes de groupe 2020 applicables aux produits 
cosmétiques (les normes de groupe) envisageait de modifier les normes de groupe existantes pour 
assurer la conformité avec les faits nouveaux survenus au niveau international, l'objectif étant de 
garantir la protection de la santé et de la sécurité des personnes et la protection de l'environnement . 
La Nouvelle -Zélande a notifié le rapport d'évaluation concernant la proposition, co nformément à 
l'article  2.9.2 de l'Accord OTC de l'OMC.  
Dans la version adoptée, les modifications ci -après ont été apportées au projet de prescriptions 
notifié:  
• mise à jour de la définition des substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS), 
afin d'inclure les exemptions définies à l'entrée n° 2 du tableau 2 de l'annexe 4 des normes 
de groupe 2020 applicables aux produits cosmétiques telles que modifiées en janvier 2 024; 
• allongement des périodes de transition pour toutes les modifications, notamm ent ajout de 
dates spécifiques pour l'importation/la fabrication, la fourniture et l'élimination des produits 
cosmétiques;  
• suppression du pyrithione de zinc de l'annexe 4 relative aux substances interdites et 
maintien de cette substance dans le tableau 2 de l'annexe 5 de l'annexe 7 portant sur les 
restrictions et les agents de conservation en Nouvelle -Zélande, respectivement ; suppression 
du doublon du 3 et 4 -hydroxyisohexyl 3 -cyclohexene carboxaldehyde (HICC) de l'annexe  5 
et maintien dans l'anne xe 4 en tant que substance interdite.  
Les communications reçues dans le cadre du processus de consultation interne et les observations 
reçues au sujet de la notification présentée au Comité OTC de l'OMC ont été prises en considération 
dans le cadre de la p rocédure . Des explications techniques et des réponses aux communications 
figurent dans le rapport de mise à jour de l'EPA: APP204297 Update Report for Proposal to amend 
the Cosmetic Products Group Standard 2020  
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