ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/251/oj 1/11RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/251 DE LA COMMI SSION 
du 16 janvier 2024
concer nant le renouv ellement de l’autoris ation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um 
CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantar um DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM 
I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, 
Acidipropion ibacter ium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buch neri 
NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilg ardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus 
buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces 
animales, modif iant les règlements d’exécution (UE) no 1065/2012, (UE) no 1119/2012, (UE) 
no 1113/2013 et (UE) no 304/2014 et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 990/2012 et 
(UE) 2019/764 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) Les préparations de Lactiplantibacillus plantar um (précédemment désignée par le nom taxinomique Lactobacillus 
plantar um) CNCM I-3235 et de Lactiplantibacillus plantar um DSM 11672/CNCM I-3736 (précédemment désignée par 
le nom taxinomique Lactobacillus plantar um CNCM MA 18/5U) ont été autori sées en tant qu’additifs pour 
l’alimentation de tout es les espèces animales pour une période de 10 ans par le règlement d’exécuti on (UE) 
no 1065/2012 de la Commission (2).
(3) La préparation de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif 
pour l’alimentation de tout es les espèces animales par le règlement d’exé cution (UE) no 304/2014 de la 
Commission (3).
(4) Les préparations de Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622 (précédemment désignée par le nom 
taxinomique Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M — DSM 11673) et de Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 
ont été autori sées en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces animales pour une période de 10 ans 
par le règlement d’exécuti on (UE) no 1119/2012 de la Commission (4).
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 de la Commission du 13 novembre 2012 concer nant l’autorisatio n des préparations de 
Lactobacillus plantar um (DSM 23375, CNCM I-3235, DSM 19457, DSM 16565, DSM 16568, LMG 21295, CNCM MA 18/5U, NCIMB 
30094, VTT E-78076, ATCC PTSA-6139, DSM 18112, DSM 18113, DSM 18114, ATCC 55943 et ATCC 55944) en tant qu’additifs 
pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 314 du 14.11.2012, p. 15).
(3)Règlement d’exécution (UE) no 304/2014 de la Commission du 25 mars 2014 concer nant l’autorisation des préparations d’Enterococcus 
faecium NCIMB 10415, d’Enterococcus faecium DSM 22502 et de Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 en tant qu’additifs dans 
l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 90 du 26.3.2014, p. 8).
(4)Règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 de la Commission du 29 novembre 2012 concer nant l’autorisatio n des préparations de 
Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673, Pediococcus pentosaceus DSM 23376, NCIMB 12455 et NCIMB 30168, 
Lactobacillus plantar um DSM 3676 et DSM 3677 et Lactobacillus buchner i DSM 13573 en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es 
les espèces animales (JO L 330 du 30.11.2012, p. 14).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/251  17.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/251/oj 2/11(5) La préparation d’Acidipropionibacter ium acidipr opionici CNCM I-4661 (précédemment désignée par le nom 
taxinomique Propionibacter ium acidipropionici CNCM MA 26/4U) a été autori sée pour une période de 10 ans en tant 
qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 990/2012 de la 
Commission (5).
(6) La préparation de Lentilactobacillus buchner i (précédemment désignée par le nom taxinomique Lactobacillus buchner i) 
NCIMB 40788/CNCM I-4323 a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation de 
tout es les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 1113/2013 de la Commission (6).
(7) Les préparations de Lentilactobacillus hilgardii (précédemment désignée par le nom taxinomique Lactobacillus hilgardii) 
CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchner i (précédemment désignée par le nom taxinomique Lactobacillus buchner i) 
CNCM I-4323/NCIMB 40788 ont été autori sées pour une période de 10 ans en tant qu’additifs pour l’alimentation 
de tout es les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2019/764 de la Commission (7).
(8) Conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été présentée en vue du 
renouvellement de l’aut orisation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um CNCM I-3235, Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici 
DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacter ium acidipropionici CNCM 
I-4661, Lentilactobacillus. buchner i NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et 
Lentilactobacillus. buchner i CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces 
animales et de leur classement dans la caté gorie des additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des 
additifs pour l’ensilage. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis à l’article 14, 
paragraphe 2, dudit règlement.
(9) Dans son avis du 31 janv ier 2023 (8), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que les préparations susmentionnées restaient sûres pour tout es les espèces animales, les consommateur s et 
l’env ironnement dans les conditions d’autor isation en vigueur . Elle a aussi conclu que les additifs devaient être 
considérés comme des sensibilisants respiratoires. En l’absence de données, aucune conclusion n’a pu être tirée sur 
la sensibilisation cutanée et le poten tiel d’irritation cutanée et oculaire des additifs, sauf dans le cas de Pediococcus 
acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, qui est considéré comme non irritant pour la peau et les yeux. Elle a de 
surcroît conclu qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer l’efficacité des additifs dans le cont exte du renouvellement de 
l’autorisation.
(10) Le laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées lors des évaluations effectuées en ce qui concer ne la méthode d’analyse des 
préparations de Lactiplantibacillus plantar um CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantar um DSM 11672/CNCM I-3736, 
Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 
12455, Acidipropionibacter ium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus. buchner i NCIMB 40788/CNCM I-4323, 
Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus. buchner i CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs 
pour l’alimentation animale dans le cadre des précédente s autori sations étaient valables et applicables à la présent e 
demande. Conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (9), 
un rappor t d’évaluation du laborat oire de référen ce n’est donc pas requis.
(5)Règlement d’exécution (UE) no 990/2012 de la Commission du 25 octobre 2012 concer nant l’autorisation d’une préparation de 
Propionibacter ium acidipropionici (CNCM MA 26/4U) en tant qu’additif destiné à l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 297 
du 26.10.2012, p. 15).
(6)Règlement d’exéc ution (UE) no 1113/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 concer nant l’autorisatio n de préparations de 
Lactobacillus plantar um NCIMB 40027, de Lactobacillus buchner i DSM 22501, de Lactobacillus buchner i NCIMB 40788/CNCM I-4323, de 
Lactobacillus buchner i LN 40177/A TCC PTA-6138 et de Lactobacillus buchner i LN 4637/A TCC PTA-2494 en tant qu’additifs dans 
l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 298 du 8.11.2013, p. 29).
(7)Règlement d’exécution (UE) 2019/764 de la Commission du 14 mai 2019 concer nant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus 
hilgardii CNCM I-4785 et de Lactobacillus buchner i CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les 
espèces animales (JO L 126 du 15.5.2019, p. 1).
(8)EFSA Journal 2023;21(2):7865.
(9)Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoi re communautaire de référence concer nant les 
demandes d’aut orisation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/251/oj 3/11(11) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que les préparations de Lactiplantibacillus plantar um CNCM 
I-3235, Lactiplantibacillus plantar um DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus 
acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipr opionibacter ium acidipropionici 
CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchner i NCIMB 40788/CNCM I-4323, Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et 
Lentilactobacillus. buchner i CNCM I-4323/NCIMB 40788 remp lissent les conditions fixées à l’article 5 du règlement 
(CE) no 1831/2003. Il convient dès lors de renouveler l’autori sation de ces additifs. En outre, la Commission 
considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfas tes dudit 
additif sur la santé de ses utilisateurs.
(12) À la suite du renouvellement de l’autorisati on des préparations de Lactiplantibacillus plantar um CNCM I-3235, 
Lactiplantibacillus plantar um DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici 
DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacter ium acidipropionici CNCM 
I-4661, Lentilactobacillus buchner i NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et 
Lentilactobacillus buchner i CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, il convient de 
modifi er les règlements d’exécuti on (UE) no 1065/2012, (UE) no 1119/2012, (UE) no 1113/2013 et (UE) no 304/2014 
et d’abroger les règlements d’exécuti on (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764.
(13) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantar um 
DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Acidipropionibacter ium acidipr opionici 
CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchner i NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM 
I-4785 et Lentilactobacillus buchner i CNCM I-4323/NCIMB 40788, en ce qui concer ne la modific ation taxonomique 
des micro-organismes qu’elles contiennent, il convie nt de prévoir une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront du renouvellement des autori sations.
(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, 
des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Renouv ellement de l’aut orisation
L’autor isation des préparations spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des «additifs technologiques» et au 
groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
Modif ication du règlement d’exécu tion (UE) no 1065/2012
À l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) no 1065/2012, l’entrée 1k20717 relative à Lactobacillus plantar um (CNCM I-3235) 
et l’entrée 1k20722 relative à Lactobacillus plantar um (CNCM MA 18/5U) sont suppr imées.
Article 3
Modif ication du règlement d’exécu tion (UE) no 1119/2012
À l’annexe du règlement d’exé cution (UE) no 1119/2012, l’entrée 1k2104 relative à Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M 
DSM 11673 et l’entrée 1k2106 relative à Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455 sont suppr imées.JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/251/oj 4/11Article 4
Modif ication du règlement d’exécu tion (UE) no 1113/2013
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1113/2013, l’entrée 1k20739 relative à Lactobacillus buchner i 
NCIMB 40788/CNCM I-4323 est suppr imée.
Article 5
Modif ication du règlement d’exécu tion (UE) no 304/2014
À l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) no 304/2014, l’entrée 1k21009 relative à Pediococcus acidilactici CNCM I-3237 est 
suppr imée.
Article 6
Abrogation des règlements d’ex écution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764
Les règlements d’exécuti on (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764 sont abrogés.
Article 7
Mesures transit oires
Les préparations de Lactiplantibacillus plantar um CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantar um DSM 11672/CNCM I-3736, 
Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Acidipro pionibacter ium acidipr opionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus 
buchner i NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchner i CNCM 
I-4323/NCIMB 40788 spécifi ées en annex e ainsi que les aliments pour animaux les cont enant, qui sont produits et 
étiquet és avant le 6 février 2025 , conf ormément aux règles applicables avant le 6 février 2024 , peuvent continuer à être 
mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
Article 8
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/251/oj 5/11ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20717 Lactiplantiba -
cillus 
plantar um 
CNCM I-3235Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus 
plantar um CNCM I-3235 contenant 
au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Lactiplantibacillus 
plantar um CNCM I-3235
Méthode d’analy se(1)
— Dénombrement: méthode de 
dénombrement par étalement 
EN 15787
— Identif ication: électrophorèse en 
champ pulsé (ECP) — CEN/TS 
17697 ou séquençage de l’ADNToutes les 
espèces 
animales– – – 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit indiquer les conditions de stockag e.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres micro-org anismes utilisés 
en tant qu’additifs pour l’ensilage : 2 × 107 UFC/kg 
de matière fraîc he.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de prot ection indivi ­
duelle, compre nant une protection de la peau, 
une prote ction des yeux et une prot ection respi ­
ratoire , est oblig atoire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.6 février 2034
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enJO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/251/oj 6/11
Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20722 Lactiplantiba -
cillus 
plantar um 
DSM 
11672/CNC -
M I-3736Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 11672/CNCM 
I-3736 contenant au moins 2 × 1010 
UFC/g d’additif
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 11672/CNCM 
I-3736
Méthode d’analy se(1)
— Dénombrement: méthode de 
dénombrement par étalement 
EN 15787
— Identif ication: électrophorèse en 
champ pulsé (ECP) — CEN/TS 
17697 ou séquençage de l’ADNToutes les 
espèces 
animales– – – 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit indiquer les conditions de stockag e.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres micro-org anismes utilisés 
en tant qu’additifs pour l’ensilage : 1 × 108 UFC/kg 
de matière fraîc he.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de prot ection indivi ­
duelle, compre nant une protection de la peau, 
une prote ction des yeux et une prot ection respi ­
ratoire , est oblig atoire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.6 février 2034
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enJO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/251/oj 7/11Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k21009 Pediococcus 
acidilactici 
CNCM I-3237Composition de l’additif
Préparation de Pediococcus acidilactici 
CNCM I-3237 cont enant au moins 
1 × 1010 UFC/g d’additif
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Pediococcus 
acidilactici CNCM I-3237
Méthode d’analy se(1)
— Dénombrement: méthode de 
dénombrement par étalement 
EN 15786
— Identif ication: électrophorèse en 
champ pulsé (ECP) – CEN/TS 
17697 ou séquençage de l’ADNToutes les 
espèces 
animales– – – 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit indiquer les conditions de stockag e.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres micro-org anismes utilisés 
en tant qu’additifs pour l’ensilage : 5 × 107 UFC/kg 
de matière fraîc he.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de prot ection indivi ­
duelle, compre nant une protection de la peau, 
une prote ction des yeux et une prot ection respi ­
ratoire , est oblig atoire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.6 février 2034
1k2104 Pediococcus 
acidilactici 
DSM 
11673/CNC -
M I-4622Composition de l’additif
Préparation de Pediococcus acidilactici 
DSM 11673/CNCM I-4622 
conte nant au moins 3 × 109 UFC/g 
d’additif
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Pediococcus. 
acidilactici DSM 11673/CNCM 
I-4622
Méthode d’analy se(1)
— Dénombrement: méthode de 
dénombrement par étalement 
EN 15786
— Identif ication: électrophorèse en 
champ pulsé (ECP) — CEN/TS 
17697 ou séquençage de l’ADNToutes les 
espèces 
animales– – – 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit indiquer les conditions de stockag e.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres micro-org anismes utilisés 
en tant qu’additifs pour l’ensilage : 3 × 107 UFC/kg 
de matière fraîc he.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de prot ection indivi ­
duelle, comprenan t une protection de la peau et 
une prot ection respirato ire, est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémélanges.6 février 2034
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enJO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/251/oj 8/11
Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k2106 Pediococcus 
pentosaceus 
NCIMB 
12455Composition de l’additif
Préparation de Pediococcus pentosaceus 
NCIMB 12455 contenant au moins 3 
× 109 UFC/g d’additif
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Pediococcus 
pentosaceus NCIMB 12455
Méthode d’analy se(1)
— Dénombrement: méthode de 
dénombrement par étalement 
EN 15786
— Identif ication: électrophorèse en 
champ pulsé (ECP) — CEN/TS 
17697 ou séquençage de l’ADNToutes les 
espèces 
animales– – – 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit indiquer les conditions de stockag e.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres micro-org anismes utilisés 
en tant qu’additifs pour l’ensilage : 3 × 107 UFC/kg 
de matière fraîc he.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de prot ection indivi ­
duelle, compre nant une protection de la peau, 
une prote ction des yeux et une prot ection respi ­
ratoire , est oblig atoire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.6 février 2034
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enJO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/251/oj 9/11Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k2111 Acidipro pioni -
bacter ium 
acidiprop ionici 
CNCM I-4661Composition de l’additif
Préparation d’Acidipropionibacter ium 
acidiprop ionici CNCM I-4661 
conte nant au moins 1 × 108 UFC/g 
d’additif
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables 
d’Acidipr opionibacter ium 
acidiprop ionici CNCM I-4661
Méthode d’analy se(1)
— Dénombrement: méthode de 
dénombrement par étalement 
EN 15787
— Identif ication: électrophorèse en 
champ pulsé (ECP) — CEN/TS 
17697 ou séquençage de l’ADNToutes les 
espèces 
animales– – – 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit indiquer les conditions de stockag e.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres micro-org anismes utilisés 
en tant qu’additifs pour l’ensilage : 1 × 108 UFC/kg 
de matière fraîc he.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de prot ection indivi ­
duelle, compre nant une protection de la peau, 
une prote ction des yeux et une prot ection respi ­
ratoire , est oblig atoire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.6 février 2034
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enJO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/251/oj 10/11
Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20739 Lentilactobacil -
lus. buchner i 
NCIMB 
40788/CNC -
M I-4323Composition de l’additif
Préparation de Lentilactobacillus 
buchner i NCIMB 40788/CNCM 
I-4323 contenant au moins 3 × 109 
UFC/g d’additif
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Lentilactobacillus 
buchner i NCIMB 40788/CNCM 
I-4323
Méthode d’analy se(1)
— Dénombrement: méthode de 
dénombrement par étalement 
EN 15787
— Identif ication: électrophorèse en 
champ pulsé (ECP) – CEN/TS 
17697 ou séquençage de l’ADNToutes les 
espèces 
animales– – – 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit indiquer les conditions de stockag e.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres micro-org anismes utilisés 
en tant qu’additifs pour l’ensilage : 1 × 108 UFC/kg 
de matière fraîc he.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de prot ection indivi ­
duelle, compre nant une protection de la peau, 
une prote ction des yeux et une prot ection respi ­
ratoire , est oblig atoire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.6 février 2034
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enJO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/251/oj 11/11Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20757 Lentilactobacil -
lus hilgardii 
CNCM I-4785 
et 
Lentilactobacil -
lus. buchner i 
CNCM 
I-4323/ 
NCIMB 
40788Composition de l’additif
Préparation de Lentilactobacillus 
hilgardii CNCM I-4785 et 
Lentilactobacillus buchner i CNCM 
I-4323/NCIMB 40788 conte nant au 
minimum 1,5 × 1011 UFC/g d’additif 
(ratio de 1:1).
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Lentilactobacillus 
hilgardii CNCM I-4785 et 
Lentilactobacillus buchner i CNCM 
I-4323/NCIMB 40788
Méthode d’analy se(1)
— Dénombrement: méthode de 
dénombrement par étalement 
EN 15787
— Identif ication: électrophorèse en 
champ pulsé (ECP) — CEN/TS 
17697 ou séquençage de l’ADNToutes les 
espèces 
animales– – – 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit indiquer les conditions de stockag e.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres micro-org anismes utilisés 
en tant qu’additifs pour l’ensilage : 3 × 108 UFC/kg 
(L. hilgardii CNCM I-4785 et L. buchner i CNCM 
I-4323/NCIMB 40788 à un ratio de 1:1) de ma­
tière fraîche facile ou modérément difficile à ensi ­
ler(2).
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de prot ection indivi ­
duelle, compre nant une protection de la peau, 
une prote ction des yeux et une prot ection respi ­
ratoire , est oblig atoire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.6 février 2034
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_en
(2)Four rage facile à ensiler: > 3 % d’hy drates de carbone solubles dans la matière fraîc he. Four rage modérément difficile à ensiler: 1,5 – 3,0 % d’hydrat es de carbones solubles dans la matière fraîc he. Règlement (CE) 
no 429/2008 de la Commission du 25 avril 2008 relatif aux modalités d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne l’établissement et la présentation 
des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisation des additifs pour l’alimentation animale (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).JO L du 17.1.2024 FR