G/TBT/N/TUR/155  
17 février  2020 
(20-1199) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry  and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG for EU and Foreign Affairs  (DG de l'UE et des affaires étrangères)  
Mustafa Kemal Mah . Dumlupinar Bulvari  
Eskişehir Yolu 2151 . C'est-à-dire. No:154  
Cankaya - Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 201 60 82  
Fax: +90 (312) 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@sanayi.gov.tr  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susme ntionné:  
Turkey -TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC de la Turquie)  
Ministry of Trade  (Ministère du commerce)  
DG Product Safety and Inspection  (DG de la sécurité et de l'inspection des produits)  
Sogutozu Mah. 2180 . Sk. No:63 06530 Cankaya/Ankara (Tur quie) 
Téléphone : +90 (312) 204 89 37/89 52  
Fax: +90 (312) 212 87 68  
Courrier électronique: tbt@ticaret.gov.tr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS  peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Courroies trapézoïdales  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Communiqué on TS 
198/T1,T2,T3 V - Belts Standard  (Communiqué relatif à la norme TS 198/T1,T2,T3 - 
Courroies trapézoïdales), 2  pages, en anglais.  
6. Teneur : La norme notifiée porte sur les courroies trapézoïdales et couvre les points 
suivants : identification, classification, échantillonnage, inspection, essai et 
commercialisation.  
Elle traite spécifiquement des courroies trapézo ïdales dans sa disposition 4.1.2.  G/TBT/N/TUR/155  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Le communiqué notifié a pour finalité de recenser les questions liées à la mise 
en œuvre des modifications de la norme TS 198/T1,T2,T3 ( décembre 2 016) - Courroies 
trapézoïdales ; autres.  
8. Documents pertinents:  
Norme TS 198/T1,T2,T3 ( décembre 2 016) - Courroies trapézoïdales  
9. Date projetée pour l'adoption : Le règlement sera adopté après sa publication.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Le règlement entrera en vigueur quinze jours 
après sa publication.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent êt re obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG for EU and Foreign Affairs  (DG de l'UE et des affaires étrangères)  
Téléphone : 0 (312) 201 60 82  
Fax: 0 312 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@san ayi.gov.tr  
Le texte du règlement est disponible en anglais via le lien suivant:  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/TUR/20_1225_00_e.pdf