Avis de modification à la Liste des 
enzymes alimentaires autorisées  afin de 
permettre l ’utilisation de l ’Aspergillus 
fijiensis  comme organisme source pour 
l’invertase  
 
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires 
autorisés  
Numéro de référence: NOM/ADM -0144 
30 mars 2020  Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de l’ Aspergillus fijiensis  comme 
organisme source pour l’invertase - NOM/ADM  0144  | 2 
 Sommaire  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site Web de Canada.ca.  
L’invertase issue de la sour ce A. japonicus  est déjà autorisée au Canada à titre d’enzyme alimentaire dans le 
saccharose utilisé dans la production de fructooligosaccharides. La Direction des aliments de Santé Canada a 
reçu une demande de mise à jour du nom de l’organisme source de c ette invertase ( Aspergillus japonicus ) en 
« Aspergillus fijiensis  », afin de réfléter une nouvelle identification de l’organisme source original.  
Les résultats de l’évaluation des données scientifiques et taxonomiques disponibles par la Direction des 
alime nts soutiennent la nouvelle identification de cet organisme source et l’innocuité de l’ajout de la source 
A. fijiensis  aux côtés de A. japonicus . A. japonicus, qui restera sur la Liste en tant que source autorisée 
d'invertase, n'a pas nécessité de réévalua tion de son innocuité pour son utilisation en tant que source 
d'invertase. Par conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de 
permettre l’utilisation de l’invertase issue de A. fijiensis  en ajoutant l’inscription ci -dessous dans la liste.  
 
Modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  
Article  Colonne  1 
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance et 
autres conditions  
I.1 Invertase  Aspergillus fijiensis; 
Aspergillus japonicus  Saccharose utilisé 
dans la production de 
fructooligosaccharides  Bonnes pratiques 
industrielles  
Saccharomyces sp. (1) Confiseries non 
normalisées avec 
centre mou ou liquide  (1) Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) Produits de 
boulangerie non 
normalisés  (2) Bonnes pratiques 
industrielles  
 
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a terminé un examen des données scientifiques et taxonomiques 
disponibles et a déterminé qu’une mise à jour du nom de l’organisme source, fondée sur la réidentification 
de l’organisme source, ne nécessitait pas une  évaluation de l’innocuité préalable à la mise en marché. De 
plus, il n'était pas nécessaire de réévaluer l’innocuité de l'organisme source déjà autorisé. Par conséquent, le 
Ministère a autorisé l’utilisation de l’invertase issue de A. fijiensis  en ajoutan t le nom de l’organisme source 
A. fijiensis aux côtés de A. japonicus , dans le champ de la source permise dans la liste de l’invertase dans la 
Liste des enzymes alimentaires autorisées  comme indiqué dans le tableau ci -dessus.  
 Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de l’ Aspergillus fijiensis  comme 
organisme source pour l’invertase - NOM/ADM  0144  | 3 
 Autres renseignements pertinents  
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires, tel que l’invertase, qui ne font 
pas l’objet de normes de qualité alimentaire énoncées de la Partie B du Règlement satisfassent aux normes 
établies dans la plus récente version de la publication intitulée Food Chemicals  Codex  ou du Répertoire des 
normes pour les additifs alimentaires . La publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de normes 
en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié 
seulement  en anglais par la «  United States Pharmacopeial Convention  ». Le Répertoire des normes pour les 
additifs alimentaires  et les Normes générales pour les enzymes  qui lui sont associées sont tous les deux 
préparés par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des add itifs alimentaires (JECFA) et publiés par 
l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture.  
 
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 30 mars  2020, soit  le jour de sa publication dans la Liste des 
enzymes alimentaires autorisées.  
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsa ble de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innocuité de l’utilisation de tout additif al imentaire, y compris la glucose -oxydase issue d e A. niger J39. 
Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation de cet additif ou 
toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par 
messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce 
sujet, veuillez inscrire les mots «  Invertase (ADM -0144) » dans le champ d ’objet  de votre courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Di rection des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
 
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca