G/SPS/N/NZL/714  
11 avril 2023 
(23-2537) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Litchis frais ( Litchi chinensis ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est p ertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Australie ; Taipei chinois ; Thaïlande.  
5. Intitulé du texte notifié : Ministry for Primary  Industries Standard 152.02 Importation 
and Clearance of Fresh Fruit and Vegetables into New Zealand ; Import Health Standard 
Commodity Sub -class: Fresh Fruit/Vegetables Litchi, ( Litchi chinensis ) from Australia ; 
Import Health Standard Commodity Sub -class: Fresh Fruit/Vegetables Lychee, ( Litchi 
chinensis ) from Chinese Taipei ; Import Health Standard Commodity Sub -class: Fresh 
Fruit/Vegetables Lychee, ( Litchi chinensis ) from Thailand  (Norme 152.02 du Ministère du 
secteur primaire : Importation et dédouanement d es fruits et légumes frais en Nouvelle -
Zélande ; Norme sanitaire d'importation - Sous-classe de produit : Fruits/légumes frais - 
Litchis ( Litchi chinensis ) en provenance d'Australie ; Norme sanitaire d'importation - Sous-
classe de produit : Fruits/légumes frai s - Litchis ( Litchi chinensis ) en provenance du Taipei 
chinois ; Norme sanitaire d'importation - Sous-classe de produit : Fruits/légumes frais - 
Litchis ( Litchi chinensis ) en provenance de Thaïlande) . Langue(s) : anglais . Nombre de 
pages : 440 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_8731_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_8731_01_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_8731_02_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_8731_03_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministre du secteur primaire (MPI) propose de modifier la dose d'irradiation 
requise pour lutter contre Conogethes punctiferalis  pour les litchis en provenance de 
Thaïlande, de 250  Gy à 289  Gy. 
Le MPI propose également d'introduire les mesures phytosanitaires additionnelles 
suivantes pour lutter contre C. punctiferalis : 
− irradiation des litchis frais en provenance d'Australie;  
− activités appropriées de lutte contre des organismes nuisibles pour les litchis à l'état 
frais en provenance du Taipei chinois.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X]  préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/NZL/714  
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  8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terr estres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n°  4, 18 et 28  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponi bles:  
Risk Management Proposal : Changes to phytosanitary measures to manage Conogethes 
punctiferalis on fresh lychee, longan, and pear  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_8731_04_e.pdf  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 30 juin 2023 
Date projetée pour  la publication (jj/mm/aa) : 30 juin 2023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 30 juin 2023 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 12 mai 2023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'informatio n national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électroniq ue: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/ac cess-and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organizatio n-notifications/