G/SPS/N/UGA/308  
23 janvier  2024 
(24-0484) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant: OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards (Office national de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Insectes, destinés à la consommation humaine (SH 041010); Aliments 
des animaux (ICS 65.120)  
4. Régions ou pays su sceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: DUS DARS 1844:2023, Dried insect products for compounded 
animal feeds - Specification  (Insectes déshydratés utilisés dans les aliments composés 
pour animaux - Spécification), première édition Langue(s): anglais. Nombre de pages: 
16 
https://members.wto .org/crnattachments/2024/SPS/UGA/24_00643_00_e.pdf  
6. Teneur: La norme africaine notifiée établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux insectes déshydratés utilisés comme source 
de protéine dans les aliments composés pour animaux.  
Note: Ce projet de norme ougandaise a aussi été notifié au Comité  OTC. 
7. Objectif et raison d'être: [X]  innocuité des produits alimentaires, [X]  santé des 
animaux, [  ] préservation des végétaux,  [X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [  ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente? Dans l'affirmative, indique r 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinent e? G/SPS/N/UGA/308  
- 2 - 
  [ ] Oui [  ] Non  
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. ARS 56. Prepackaged foods - Labelling  
2. ARS 53. General principles of food hygiene - Code of practice  
3. CAC/RCP 1, Principes généraux d'hygiène alimentaire  
4. ISO 4832. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des coliformes - Méthode par com ptage des colonies  
5. ISO 4833 -1. Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des micro -organismes - - Partie 1: Comptage des colonies à 30 °C 
par la technique d'ensemencement en profondeur  
6. ISO 5498. Produits agricoles al imentaires - Détermination de l'indice d'insoluble dit 
"cellulosique" - Méthode générale  
7. ISO 5983 -1. Aliments des animaux - Dosage de l'azote et calcul de la teneur en 
protéines brutes - Partie 1: Méthode de Kjedahl  
8. ISO 5984. Aliments des animaux - Détermination des cendres brutes  
9. ISO 5985. Aliments des animaux - Dosage des cendres insolubles dans l'acide 
chlorhydrique  
10. ISO 6490 -1. Aliments des animaux - Détermination de la teneur en calcium - Partie 
1: Méthode titrimétrique  
11. ISO 6491. Aliments des animaux - Détermination de la teneur en phosphore - 
Méthode spectrométrique  
12. ISO 6495 - 1 : Aliments des animaux - Dosage de la teneur en chlorures solubles dans 
l'eau - Partie 1: Méthode titrimétrique  
13. ISO 6496. Aliments des animaux - Détermination de la teneur en eau et en d'autres 
matières volatiles  
14. ISO 6497. Aliments des animaux - Échantillonnage  
15. ISO 6 579-1, Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour la 
recherche, le dénombrement et le sérotypage des Salmonella  - Partie 1: Recherche 
des Salmonella  spp. 
16. ISO 11085 . Produits céréaliers et aliments des animaux — Détermination de la t eneur 
en matières grasses brutes et en matières grasses totales par la méthode d'extraction 
de Randall  
17. ISO 16649 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des Escherichia coli  bêta-glucuronidase positive - Partie 2: Technique  
de comptage des colonies à 44 degrés C au moyen de 5 - bromo4 -chloro -3-indolyl 
bêta-D-glucuronate  
18. ISO 16050. Produits alimentaires — Dosage de l'aflatoxine b1 et détermination de la 
teneur totale en aflatoxines b1, b2, g1 et g2 dans les céréales, les fruit s à coque et 
les produits dérivés — Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
19. ISO 17375. Aliments des animaux - Dosage de l'aflatoxine B1 ISO 27085. Aliments 
des animaux - Détermination des teneurs en calcium, sodium, phosphore, 
magnésium, po tassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, molybdène, arsenic, 
plomb et cadmium par ICP -AES 
20. Journal officiel de l'Ouganda  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/UGA/308  
- 3 - 
  12. Date limite pour la présentation des observations: [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 23 mars 2024  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [  ] autorité 
nationale responsable des  notifications, [  ] point d'information national. 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Uganda National Bureau of Standards (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de:  [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [  ] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug