G/SPS/N/TUR/140/Add.1  
19 février  2024 
(24-1463) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 9 février 2 024, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Türkiye . 
 
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QR Code Verifiable Phytosanitary Certificates  (Certificats phytosanitaires vérifiables au moyen 
d'un code QR)  
Afin d'éviter l'octroi de faux certificats phytosanitaires et certificats phytosanitaires pour la 
réexportation utilisés dans l'exportation de végétaux, de produits végétaux et d'autres 
substances, des "Certificats phytosanitaires vérifiables au moyen d'un code QR" ont été 
progressivement mis en place . Cette modification a été publiée le 2 6 janvier 2 024 sous la cote 
G/SPS/N/TUR/140.  
Outre la notification, les points suivants ont été ajoutés:  
1. Dans le document G/SPS/N/TUR/140, il était indiqué que les certificats phytosanitaires (y 
compris ceux pour la réexportation) contiendraient un code QR qui figurerait dans la case 2 du 
document et permettrait d'effectuer une vérification . Il est également indiqué que, lors de la phase 
de consultation du code QR, seul le contenu du certificat sera affiché, sans signature manuscrite 
ni tampon et que les certificats originaux accompagnant un produit envoyés aux pays destinataires 
comporteront u n code QR, une signature manuscrite et un cachet . En outre:  
1.1. Le logo du Ministère situé au milieu du code QR qui permet la vérification peut être imprimé 
en rouge ou noir;  
1.2. A u cours de la vérification effectuée via le lien 
(https://tbs.tarbil.gov.tr/Main/PhytosanitaryCertificate ) pour les certificats phytosanitaires, 
dans la case 2 du certificat:  
1.2.a. Il est possible de vérifier si un lot a quitté la Türkiye en se référant aux mentions 
de couleur jaune ou verte;  
1.2.b. La date et l'heure d'enquête, le numéro de déclaration délivré aux douanes turques 
et la mention "COPY" (copie) seront inclus;  
1.3. La date et l'heure d'en quête, le numéro de déclaration et la mention "COPY" (copie) ne 
seront pas inclus dans les certificats originaux comportant une signature manuscrite qui 
accompagnent le lot;  
1.4. Si le certificat phytosanitaire n'est pas délivré par l'ONPV de la Türkiye, u ne mention 
indiquant que "le certificat phytosanitaire n'est pas délivré par le Service national de protection 
des végétaux de la Türkiye" apparaît dans un encadré rouge.  
2. Dans la notification G/SPS/N/TUR/140, il était indiqué qu'en demandant les certifi cats 
phytosanitaires vérifiables au moyen d'un code QR (à l'exception des certificats phytosanitaires 
pour la réexportation) délivrés uniquement pour les produits à base de fruits et légumes frais, il 
était possible de vérifier si un lot avait quitté les d ouanes de la Türkiye . En outre:  
2.1. Si l'exportateur le demande, il sera possible de vérifier si les produits à base de fruits et 
légumes frais mais aussi d'autres produits ont quitté les douanes turques ou non.  G/SPS/N/TUR/140/Add.1  
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  Outre les points ci -dessus et les points figurant dans la notification publiée sous la cote 
G/SPS/N/TUR/140, au cours de la vérification effectuée via le lien 
https://tbs.tarbil.gov.tr/Main/PhytosanitaryCertificate , une mention "COPY" (copie) discrète 
apparaîtra en arrière -plan du certificat phytosanitaire affiché.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notific ation de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modificati on de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observ ations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour tra iter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agricu lture et des forêts)  
General Directorate of Food and Control (Direction générale de l'alimentation et du contrôle)  
Adresse : Eskisehir Yolu 9 . Km. Lodumlu -Ankara (Türkiye)  
Téléphone : +(90 312) 258 7451  
Fax: +(90 312) 258 7472  
Courrier électronique:  nppoturkiye@tarimorman.gov.tr  
 sps@tarimorman.gov.tr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of  Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agriculture et des forêts)  
General Directorate of Food and Control (Direction générale de l'alimentation et du contrôle)  
Adresse : Eskisehir Yolu 9 . Km. Lodumlu -Ankara (Türkiye)  
Téléphone : +(90 312) 258 7451  
Fax: +(90 312) 258 7472  
Courrier électronique:  nppoturkiye@tarimorman.gov.tr  
 sps@tarimorman.gov.tr  
 
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