G/TBT/N/JAM/120  
14 novembre  2023 
(23-7647) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : JAMAÏQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Bureau of Standards Jamaica  (Bureau des normes de la Jamaïque)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Regional and International Trade Branch  (Direction générale du commerce régional et 
international)  
6 Winchester Road 
Kingston 10  
Jamaica W.I.  
Courrier électronique : info @bsj.org.jm ; Site Web: http://www.bsj.org.jm  
Téléphone : 1  (876) 926 -3140-5/ (876) 618 -1534/ (876) 632 -4275; 
Fax: 1 (876) 929 -4736 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pneumatiques pour véhicules routiers ( ICS 83 .160.10)  
5. Intitulé, nombre de pages e t langue(s) du texte notifié : Standard Specification for 
Pneumatic tyres for passenger cars (Spécification  type concernant les pneumatiques pour 
véhicules routiers), 17 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée spécifie la désignation, les cotes, les  indices de charge et les 
exigences en matière d'étiquetage applicables aux pneumatiques de la série millimétrique 
destinés en priorité aux véhicules routiers . La norme s'applique à tous les pneumatiques 
pour véhicules routiers destinés à être utilisés sur le marché intérieur, y compris les 
véhicules importés neufs et usagés.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : La norme notifiée est une révision de la norme JS 244 : 2018 et la remplace . 
Une révision de la norme a été réalisée dans le but de supprimer les méthodes d'essai et 
d'actualiser les exigences générales afin de les harmoniser aux tendances internationales 
actuelles . Les éléments prescriptifs ont été supprimés de la norme et des méthodes 
d'essai ont été élaborées/adoptées en vue de leur application pour la réalisation d'essais 
sur le produit de manière à garantir la conformité aux exigences.  G/TBT/N/JAM/120  
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  La norme révisée a  pour objectif de fournir aux consommateurs visés la garantie de 
l'existence de contrôles de sécurité appropriés pour les pneumatiques de véhicules 
routiers ; exigences en matière de sécurité nationale ; information des consommateurs, 
étiquetage.  
8. Documen ts pertinents:  
Un avis concernant la Spécification  type concernant les pneumatiques pour véhicules 
routiers sera publié dans le supplément du Journal officiel de la Jamaïque consacré aux 
proclamations, aux règles et aux règlements ( The Jamaica Gazette Supp lement - 
Proclamations, Rules and Regulations ). Ce document sera publié en tant que spécification 
type jamaïcaine à caractère obligatoire et sera disponible à la vente.  
9. Date projetée pour l'adoption : 11 mars 2 025 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 11 mars 2 025 
10. Date limite pour la présentation des observations : 11 janvier 2 024 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Bureau of Standards Jamaica (BSJ)  (Bureau des normes de la Jamaïque)  
Regional & International Trade Branch  (Direction générale du commerce régional et 
international)  
Points de contact : Mme Sherieka Satchell et Mme Nadette Brown  
6 Winchester Road  
Kingston 10  
Téléphone : +(876) -618-1534; +(876) -632-4275 
Courrier électronique: tbtenquirypoint@bsj.org.jm  
Site Web: http://www.bsj.org.jm  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/JAM/23_13430_00_e.pdf