G/TBT/N/BWA/161  
2 juin 2022 
(22-4200) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Céréales, légumineuses et produits dérivés ( ICS 67 .060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS 213 :2014  Cereals and 
pulses - Milled maize products - Specification  (Céréales et légumineuses - Produits de la 
mouture du maïs - Spécifications), 12 pages, en anglais  
6. Teneur : Le norme botswanaise notifiée s'applique aux produits de la mouture du maïs 
destinés à la consommation humaine directe dérivés de grains de maïs ordinaire (Zea 
mays L.), conformément à la norme BOS 114 . 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de sécurité nationale ; informati on des consommateurs ; 
étiquetage ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; harmonisation ; 
réduction des obstacles techniques au commerce et facilitation des échanges.  
8. Documents pertinents:  
AOAC (Association of Official Analytical Chemists) Official Method 965.22, Sorting corn 
grits - Sieving  
method.  G/TBT/N/BWA/161  
- 2 - 
  BOS 9 , Pre-packaged goods for the ultimate consumer - Labelling, presentation and 
advertising - General  
requirements.  
BOS 114 , Cereals - Maize grains  for human consumption - Specification.  
BOS CAC/ RCP 1 , Recommended international code of practice - General principles of food 
hygiene.  
BOS ISO 13690 , Cereals, pulses and milled products - Sampling of static batches.  
Codex Stan 1, Codex Alimentarius Volume 1A - Norme générale pour l'étiquetage des 
denrées alimentaires préemballée  
ISO 712. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence pratique)  
ISO 2171 .Céréales, légumineuses et produits dérivés  - Dosage du taux de cendres par 
incinération  
ISO 1871. P roduits alimentaires et aliments des animaux - Lignes directrices générales 
pour le dosage de l'azote selon  
la méthode de Kjeldahl  
ISO 3310 -1. Tamis de contrôle - Exigences techniques et vérifications - Partie 1 : Tamis 
de contrôle en tissus métalliques  
3 Termes et définitions  
Aux fins de la norme notifiée, les termes et définitions sui vants s'appliquent:  
produit de la mouture du maïs : produit dérivé du processus de décorticage et de la 
réduction en taille de  l'endosperme à un degré de finesse déterminé.  
4 Facteurs essentiels de composition et de qualité  
4.1 Facteurs de qualité - Exigenc es générales  
Les produit de la mouture du maïs doivent satisfaire aux facteurs généraux suivants:  
a) les produits doivent être salubres et propres à la consommation humaine;  
b) les produits doivent être exempts d'insectes vivants et d'arômes ou d'odeurs 
anormaux.  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw