RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1175 DE LA COMMI SSION 
du 7 août 2020 
concer nant l’aut orisation du chlorhy drate de L-cyst éine monohydrat é produit par fermenta tion avec 
Escherichia coli KCCM 80180 et Escherichia coli KCCM 80181 en tant qu’additif pour l’alimentat ion de 
toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. 
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été déposée pour le 
chlorhydrat e de L-cyst éine monoh ydraté produit par fermentation avec Escher ichia coli KCCM 80180 et Escher ichia 
coli KCCM 80181. Cette demande était accompag née des informations et documents requis au titre de l’article 7, 
paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3) La demande concer ne l’autorisati on du chlorh ydrate de L-cys téine monohydrat é produit par fermentation avec 
Escher ichia coli KCCM 80180 et Escher ichia coli KCCM 80181 en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les 
espèces animales Le demandeur a souhaité que cet additif soit classé dans la caté gorie des «additifs sensor iels». 
(4) Dans son avis du 10 janv ier 2020 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, le chlorhydrat e de L-cyst éine monoh ydraté produit par 
fermentation avec Escher ichia coli KCCM 80180 et Escher ichia coli KCCM 80181 n’a pas d’effe ts néfast es sur la santé 
animale, la sécur ité du consommateur ou l’env ironnement. Dans ses conclusions, elle a également tenu comp te du 
fait que le demandeur propose de faire figurer , dans l’étiquetag e de l’additif, la mention de dang er H335 («Peut irriter 
les voies respirato ires») au titre du règlement (CE) no 1272/2008 (3). Par conséquent, la Commission estime qu’il y a 
lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfastes sur la santé humaine, 
notamment en ce qui concer ne les utilisateurs de l’additif. L’Autorité a conclu par ailleurs que, étant donné que la 
substance est utilisée dans les denrées alimentaires et que sa fonction dans les aliments pour animaux est la même 
que dans les denrées alimentaires, aucune démonstration supplémentaire concer nant son efficacit é dans les aliments 
pour animaux n’est nécessaire. 
(5) Il y a lieu de prévoir des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. En ce qui concer ne le 
chlorhydrat e de L-cystéine monohydrat é, il convie nt d’indiquer la teneur recommandée sur l’étiquette de l’additif. En 
cas de dépassement de cette teneur , il y a lieu de faire figurer certaines informations sur l’étiquette des prémélanges. 
(6) L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse des additifs destinés à l’alimentation des animaux 
soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(7) Il ressor t de l’évaluation du chlorhydrat e de L-cystéine monoh ydraté produit par fermentation avec Escher ichia coli 
KCCM 80180 et Escher ichia coli KCCM 80181 que les conditions d’autor isation fixées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont rem plies. Il convient dès lors d’autoris er l’usage de ladite substance selon les modalités prévues à 
l’annex e du présent règlement. 
(8) L’absence d’autorisation de l’utilisation du chlorh ydrate de L-cystéine monoh ydraté produit par fermentation avec 
Escher ichia coli KCCM 80180 et Escher ichia coli KCCM 80181 en tant qu’arôme dans l’eau d’abreuvement ne fait pas 
obstacle à l’utilisation de cette substance dans les aliments compo sés pour animaux, qui sont administrés par 
l’inte rmédiaire de l’eau. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal, 2020, 18(2):6003. 
(3)Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classif ication, à l’étiquetage et à 
l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement 
(CE) no 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1). FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 259/6                                                                                                                                           10.8.2020   (9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des «additifs sensor iels» et au groupe fonctionnel des 
«substances aromatiques», est autori sée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en 
annexe. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 7 août 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.8.2020                                                                                                                                           L 259/7   ANNEXE 
Numéro 
d’identifica-
tion de l’additif Nom du 
titulaire de 
l’autorisation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d’animaux Âge maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d’autor isation en mg de substance active par 
kg d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: composés aromatiques 
2b920i - Chlorhy drate de L- 
cyst éine monoh y­
draté Composition de l’additif 
Chlorhy drate de L-cystéine monoh y­
drate 
Caractér isation de la substance activ e 
Chlorhy drate de L-cystéine monoh y­
draté 
Produit par fermentation avec Esche­
richia coli KCCM 80180 et Escher ichia 
coli KCCM 80181 
Pureté : 98,5 % min. 
Formule chimique: C3H7NO 2S•HCl­
H2O. 
Numéro CAS: 7048-04-6 
Numéro FLAVIS: 17.032 
Méthode d’analyse  (1) 
Pour l’identification du chlorhydrat e de 
L-cystéine monoh ydraté dans l’additif 
destiné à l’alimentation des animaux: 
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
photomét rique (CEI- Vis), Ph. 
Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1 
Pour la quantifi cation du chlorhy­
drate de L-cyst éine monoh ydraté 
dans l’additif destiné à l’alimentation 
des animaux: 
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- Vis/DF) 
Pour la quantifi cation du chlorhy­
drate de L-cystéine  
monoh ydraté dans les prémélanges: Toutes les 
espèces ani­
males - - - 1. L’additif doit être incor poré 
aux aliments pour animaux 
sous la forme d’un prémé­
lange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges indique les 
conditions de stockag e et la 
stabilité au traite ment ther­
mique. 
3.  
L’étiquette de l’additif doit com­
porter la mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée 
en substance active de l’aliment 
compl et pour animaux ayant 
une teneur en humidité de 12 %: 
25 mg/kg.». 
4.Le groupe fonctionnel, le nu­
méro d’identif ication, le nom 
et la quantité de substance ac­
tive ajout ée doivent être indi­
qués sur l’étiquette des prémé­
langes si la teneur en 
substance active de l’aliment 
compl et pour animaux ayant 
une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à 
25 mg/kg. 
5. Les exploitants du secte ur de 
l’alimentation animale établis­
sent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémé­
langes, des procédures 
opérationnelles et des mesu­
res organisationnelles afin de 
parer aux risques d’inhalation. 
Lorsque ces risques ne peu­30.9.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 259/8                                                                                                                                           10.8.2020   — chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
photomét rique (CEI- Vis), règle­
ment (CE) no 152/2009 de la 
Commission  
(Annexe III, F) vent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port 
d’un équipement de prote c­
tion individuelle, dont une 
prote ction respirato ire, est 
oblig atoire lors de l’utilisation 
de l’additif et des prémélanges. 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.8.2020                                                                                                                                           L 259/9