G/TBT/N/CHN/1664  
5 avril 2022 
(22-2722) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
State Administration for Market Regulation (Standardization Administration of the P.R.C.)  
(Administration nationale de la réglementation du marché (Office de normalisation de la 
République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télépho ne et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Inhalateur d'oxygène à haut -débit, appareil thérapeutique respiratoire à haut 
débit, appareil thérapeutique d'oxygène à haut débit transnasal, appareil thérapeutique 
d'humidification respiratoi re 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Medical Electrical Equipment - Part 2 -90:Particular Requirements for Basic Safety 
and Essential Performance of Respiratory High Flow Therapy Equipment  (Norme n ationale 
de la République populaire de Chine, Appareils électromédicaux - partie 2 -90 - Règles 
particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de 
thérapie respiratoire à haut débit), 66 pages, en chinois.  
6. Teneur : Le document notifié spécifie les exigences relatives à la sécurité et aux 
performance de base pour les appareils de traitement respiratoire à haut débit utilisés en 
combinaison avec des accessoires . Ces appareils médicaux doivent être utilisés pour les 
patients qui ont une respiration spontanée ; les patients qui ont besoin d'améliorer leurs 
échanges gazeux alvéolaires et pour lesquels un gaz respiratoire humidifié à haut débit 
peut être bénéfique, y compris ceux dont les voies respiratoires supérieures sont 
contournées.  
Les appareils de thérapie respiratoire à haut débit peuvent être : les appareils 
électromédicaux pleinement intégrés ou un système électromédical constitué d'un 
portefeuille de produits distincts.  
Le document notifié s'applique également aux au tres types d'appareils respiratoires ayant 
un mode de traitement respiratoire à haut débit.  
L'appareil de thérapie respiratoire à haut débit est utilisable en mouvement . Les 
dispositions du présent document s'appliquent également aux accessoires prévus par  le G/TBT/N/CHN/1664  
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  fabricant pour être raccordés à un appareil de thérapie respiratoire à haut débit, et les 
caractéristiques de ces accessoires peuvent affecter la sécurité et les performances de 
base de l'appareil de thérapie respiratoire à haut débit.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière 
de qualité  
8. Documents pertinents:  
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9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 24 mois après l'approbation de la norme  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 57954633/ 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/CHN/22_2576_00_x.pdf