RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/1249 DE LA COMMISSION 
du 22 juillet 2019 
modif iant l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 por tant modalités d'exécu tion du règlement 
(CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiels 
renforcés à l'impor tation de certain s aliments pour animaux et certaines denrées aliment aires 
d'or igine non animale 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels 
effectués pour s'assurer de la conf ormité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et 
avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, 
paragraphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concer nant les contrôles officiels renf orcés 
devant être réalisés sur les impor tations d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non 
animale dont la liste figure à son annex e I (ci-après la «liste» ) au point d'entrée désigné (ci-après le «PED») sur les 
territoires visés à l'annex e I du règlement (CE) no 882/2004. 
(2)  L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que cette liste fait l'objet d'un réexamen régulier , au moins 
semestr iel, comp te tenu des sources d'inf ormation visées audit article. 
(3)  La fréquence et l'impor tance des incidents récents notifiés au moyen du système d'aler te rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux établi par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du 
Conseil (3), les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres sur les aliments pour 
animaux et les denrées alimentaires d'or igine non animale, ainsi que les rappor ts semestr iels sur les lots 
d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non animale présent és par les États membres à la 
Commission en application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convient de modifi er la 
liste. 
(4)  En particulier , pour des lots de fruits du jacquier (Artocar pus hetero phyll us) en proven ance de Malaisie, les données 
résultant des notifications reçues par l'inter médiaire du système d'aler te rapide pour les denrées alimentaires et les 
aliments pour animaux ainsi que des informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres 
indiquent l'émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d'une possible contamination par des 
résidus de pesticides, qui nécessiten t la mise en place de contrôles officiels renf orcés. En outre, pour les arach ides 
(cacahuète s) en proven ance des États-Un is d'Amér ique, les données résultant des notifi cations reçues par l'inter mé­
diaire du système d'aler te rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux font état de risques 
pour la santé humaine en raison d'une possible contamination par les aflatoxines, qui nécessitent la mise en place 
de contrôles officiels renf orcés. Il convient donc d'ajouter à la liste des entrées concer nant ces lots. 23.7.2019 L 195/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiel s renf orcés à l'impo rtation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d'or igine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). 
(3)Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janv ier 2002 établissant les principes généraux et les 
prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments et fixant des procédures 
relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1). (5)  Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (4) établit la teneur maximale en acide cyanhydrique (cyanure) 
des amandes d'abr icot non transf ormées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées qui sont mises sur le 
marc hé pour la vente au consommateur final. Le règlement (UE) 2017/1237 de la Commission (5) prévoit, en 
outre, que les opérateurs économiques qui mettent sur le march é des amandes d'abr icot non transf ormées 
entières, broyées, moulues, brisées ou concassées pour la vente au consommateur final doivent fournir à l'aut orité 
compét ente, à la demande de celle-ci, la preuve que le produit commercialisé respecte la teneur maximale établie. 
Dans le cas de certains lots d'amandes d'abr icots non transf ormées en provenance de Turquie destinées à être 
mises sur le marché pour la vent e au consommateur final, les données résultant des notifications reçues par 
l'intermédiaire du système d'aler te rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux font 
apparaître l'émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison de la présence d'acide cyanhydrique 
(cyanure), qui nécessitent la mise en place de contrôles officiels renf orcés. Il convient donc d'ajouter à la liste une 
entrée concer nant ces lots. 
(6)  De plus, en raison des cas très fréquents de non-respect des exigenc es applicables prévues par la législation de 
l'Un ion constat és lors des contrôles offici els effectués par les États membres conf ormément au règlement (CE) 
no 669/2009, il y a lieu d'augmenter la fréquence des contrôles d'identité et des contrôles physiques portant sur 
le thé et les baies de goji en provenance de Chine ainsi que sur les piments et les doliques-asperg es en provenance 
de la République dominicaine. Il convient donc de modifi er en conséquence les entrées concer nant ces lots. 
(7)  À l'inverse, il y a lieu de diminuer la fréquence des contrôles d'identit é et des contrôles physiques sur les abricots 
en provenance de Turquie en raison des cas peu fréquents de non-respect des exigences applicables prévues par la 
législation de l'Un ion constatés lors des contrôles officiels effectués par les États membres conf ormément au 
règlement (CE) no 669/2009. Il convie nt donc de modifier en conséquence les entrées concer nant ces lots. 
(8)  L'entrée de la liste concer nant les baies de goji en provenance de Chine oblige les autor ités compét entes à 
soumettre ce produit à des essais de détection de pesticides spécifiques parmi lesquels ne figure pas la nicotine. 
Des cas fréquents de détection de nicotine dans les baies de goji en proven ance de Chine ont été signalés. Il 
convi ent donc de modifi er l'entrée existant e concer nant les baies de goji en proven ance de Chine à l'annex e I du 
règlement (CE) no 669/2009 afin d'exige r des autori tés compét entes qu'elles soumett ent ce produit à des essais de 
détection de nicotine. 
(9)  Les navets (Brassica rapa spp. Rapa) en provenance du Liban et de Syrie préparés ou conser vés en saumure ou à 
l'acide citrique présent ent le même risque que les formes de ce produit en provenance du Liban et de Syrie 
figurant actuellement dans la liste. Il convient donc de modifi er la liste pour y inclure les navets préparés ou 
conser vés en saumure ou à l'acide citrique en provenance du Liban et de Syrie. 
(10)  Par souci de cohérence et de clarté, il convie nt de remp lacer l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 dans son 
intégra lité. 
(11)  Il y a dès lors lieu de modifier le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence. 
(12)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est rem placée par le texte figurant en annexe du présent règlement. 23.7.2019 L 195/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(4)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5). 
(5)Règlement (UE) 2017/1237 de la Commission du 7 juillet 2017 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne la teneur 
maximale en acide cyanhydr ique des amandes d'abr icot non transf ormées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées qui sont 
mises sur le marché pour la vente au consommateu r final (JO L 177 du 8.7.2017, p. 36). Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  23.7.2019 L 195/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
«ANNEXE I 
Aliments pour animaux et denrées aliment aires d'or igine non animale soumis à des contrôles 
officiels renforcés au point d'entrée désigné 
Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d'identité (en %) 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Bolivie (BO) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuèt es), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuètes), autrement prépa ­
rées ou conser vées 
(Aliments pour animaux et denr ées alimen ­
taires) —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
—  Poivre noir (Piper) 
(Denr ées alimentair es — ni broy ées ni pul­
vérisées) ex 0904 11 00 10 Brésil (BR) Salmonelles (2) 20 
Baies de goji (Lycium barbar um L.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou séchées) ex 0813 40 95; 
ex 0810 90 75 10 
10 Chine (CN) Résidus de pes­
ticides (3)(4)(5) 20 
Piments doux (Capsicum annuum) 
(Denr ées alimentair es — broyées ou pulv éri­
sées) ex 0904 22 00 11 Chine (CN) Salmonelles (2) 20 
Thé, même aromatisé 
(Denr ées alimentair es) 0902  Chine (CN) Résidus de pes­
ticides (3)(6) 20 
Aubergines (Solanum melong ena) 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 0709 30 00  République 
dominicaine 
(DO) Résidus de pes­
ticides (3) 20 
—  Piments doux (Capsicum annuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  République 
dominicaine 
(DO) Résidus de pes­
ticides (3)(7) 50 
—  Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) —  ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 
—  Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, vigna un­
guiculata ssp. unguiculata) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou cong elées) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 
—  Piments doux (Capsicum annuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  Égypte (EG) Résidus de pes­
ticides (3)(8) 20 
—  Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou cong elées) —  ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 1207 40 90  Éthiopie (ET) Salmonelles (2) 50 23.7.2019 L 195/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d'identité (en %) 
—  Noisettes, en coques —  0802 21 00  Géorgie (GE) Aflatoxines 50 
—  Noisettes, décor tiquées —  0802 22 00  
—  Farines, semoules et poudres de noisette s —  ex 1106 30 90 40 
—Noisettes, autrement préparées ou conser ­
vées 
(Denr ées alimentair es) —  ex 2008 19 19; 
ex 2008 19 95; 
ex 2008 19 99 30 
20 
30 
Huile de palme 
(Denr ées alimentair es) 1511 10 90; 
1511 90 11;  Ghana (GH) Colorants Sou­
dan (9) 50 
ex 1511 90 19; 90 
1511 90 99  
Comboux ou gombos 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou cong elées) ex 0709 99 90; 
ex 0710 80 95 20 
30 Inde (IN) Résidus de pes­
ticides (3)(10) 10 
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou cong elées) ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 Inde (IN) Résidus de pes­
ticides (3)(11) 20 
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 0708 20  Kenya (KE) Résidus de pes­
ticides (3) 5 
Céler i chinois (Apium graveole ns) 
(Denr ées alimentair es — herbes aromati ­
ques fraîches ou réfrigérées) ex 0709 40 00 20 Cambodge 
(KH) Résidus de pes­
ticides (3)(12) 50 
Doliques-asperge s 
(Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, vigna un­
guiculata ssp. unguiculata) 
(Denr ées alimentair es — légumes frais, ré­
frigérés ou cong elés) ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Cambodge 
(KH) Résidus de pes­
ticides (3)(13) 50 
Nav ets (Brassica rapa ssp. rapa) 
(Denr ées alimentair es — prépar ées ou 
conser vées au vinaig re ou à l'acide acétique) ex 2001 90 97; 11; 19 Liban (LB) Rhodamine B 50 
Nav ets (Brassica rapa ssp. rapa) 
(Denr ées alimentair es — prépar ées ou 
conser vées en saumur e ou à l'acide citrique, 
non cong elées) ex 2005 99 80 93 Liban (LB) Rhodamine B 50 
Piments (doux et autres) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — séchées, grillées, 
broyées ou pulv érisées) 0904 21 10;  Sri Lank a (LK) Aflatoxines 50 
ex 0904 21 90; 20 
ex 0904 22 00; 11; 19 
ex 2008 99 99 79 23.7.2019 L 195/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d'identité (en %) 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Madagascar 
(MG) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuèt es), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuètes), autrement prépa ­
rées ou conser vées 
(Aliments pour animaux et denr ées alimen ­
taires) —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
Fruits du jacquier (Artocar pus hetero phyll us) 
(Denr ées alimentair es —fr aîches) ex 0810 90 20 20 Malaisie (MY) Résidus de pes­
ticides (3) 20 
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 1207 40 90  Niger ia (NG) Salmonelles (2) 50 
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou cong elées) ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 Pakist an (PK) Résidus de pes­
ticides (3) 20 
Framboises 
(Denr ées alimentair es — cong elées) ex 0811 20 11; 
ex 0811 20 19; 
0811 20 31 10 
10 Serbie (RS) Norovirus 10 
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 1207 40 90  Soudan (SD) Salmonelles (2) 50 
Graines de pastèque (Egusi, Citrullus spp.) et 
produits dérivés 
(Denr ées alimentair es) ex 1207 70 00; 
ex 1208 90 00; 
ex 2008 99 99 10 
10 
50 Sier ra Leone 
(SL) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Sénégal (SN) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuèt es), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuètes), autrement prépa ­
rées ou conser vées 
(Aliments pour animaux et denr ées alimen ­
taires) —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
Nav ets (Brassica rapa ssp. rapa) 
(Denr ées alimentair es — prépar ées ou 
conser vées au vinaig re ou à l'acide acétique) ex 2001 90 97; 11; 19 Syrie (SY) Rhodamine B 50 
Nav ets (Brassica rapa spp. rapa) 
(Denr ées alimentair es — prépar ées ou 
conser vées en saumur e ou à l'acide citrique, 
non cong elées) ex 2005 99 80 93 Syrie (SY) Rhodamine B 50 23.7.2019 L 195/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d'identité (en %) 
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou cong elées) ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 Thaïlande (TH) Résidus de pes­
ticides (3)(14) 10 
—  Abr icots séch és —  0813 10 00  Turquie (TR) Sulfi tes(16) 10 
—Abr icots, autrement préparés ou conser ­
vés(15) 
(Denr ées alimentair es) —  2008 50 61 
Raisins secs (y compris les raisins secs coupés 
ou broyés en pâte , sans autre traitement) 
(Denr ées alimentair es) 0806 20  Turquie (TR) Ochrato xine A 5 
Citrons (Citr us limon, Citrus limonum) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou séchées) 0805 50 10  Turquie (TR) Résidus de pes­
ticides (3) 10 
Grenades 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) ex 0810 90 75 30 Turquie (TR) Résidus de pes­
ticides (3)(17) 10 
Piments doux (Capsicum annuum) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou cong elées) 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR) Résidus de pes­
ticides (3)(18) 10 
Amandes d'abr icot non transf ormées entières, 
broyées, moulues, brisées ou concassées desti ­
nées à être mises sur le marc hé pour la vent e 
au consommateur final(19)(20) 
(Denr ées alimentair es) ex 1212 99 95 20 Turquie (TR) Cyanure 50 
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou cong elées) ex 0709 60 99 
ex 0710 80 59 20 
20 Ouganda (UG) Résidus de pes­
ticides (3) 20 
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigé­
rées) 1207 40 90  Ouganda (UG) Salmonelles (2) 50 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  États -Unis 
(US) Aflatoxines 10 
—  Arachides (cacahuèt es), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuètes), autrement prépa ­
rées ou conser vées 
(Aliments pour animaux et denr ées alimen ­
taires) —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
—  Pistaches, en coques —  0802 51 00  États -Unis 
(US) Aflatoxines 10 
—  Pistaches, sans coques —  0802 52 00 
—  Pistaches, torréfiées 
(Denr ées alimentair es) —  ex 2008 19 13; 
ex 2008 19 93 20 
20 23.7.2019 L 195/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Sous- 
position 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles 
d'identité (en %) 
—  Abr icots séch és —  0813 10 00  Ouzbékist an 
(UZ) Sulfi tes(16) 50 
—Abr icots, autrement préparés ou conser ­
vés(15) 
(Denr ées alimentair es) —  2008 50 61 
—  Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Viêt Nam (VN) Résidus de pes­
ticides (3)(21) 50 
—  Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86 20 
—  Menthe —  ex 1211 90 86 30 
—  Persil 
(Denr ées alimentair es - herbes aromatiques 
fraîches ou réfrigérées) —  ex 0709 99 90 40 
Comboux ou gombos 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou cong elées) ex 0709 99 90 
ex 0710 80 95 20 
30 Viêt Nam (VN) Résidus de pes­
ticides (3)(21) 50 
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigé­
rées ou cong elées) ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 Viêt Nam (VN) Résidus de pes­
ticides (3)(21) 50  
(1) Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.  
(2) Méthode de référence EN ISO 6579-1 ou une méthode validée par rappor t à celle-ci conf ormément au protocole défini dans la norme EN ISO 
16140-2.  
(3) Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement 
(CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides 
présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétal e et animale et modifian t la directive 91/414/CEE du 
Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pes ­
ticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'or igine végétale).  
(4) Résidus d'amitraz.  
(5) Résidus de nicotine  
(6) Résidus de tolfenpyrade.  
(7) Résidus d'acéphat e, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en aldicarb), d'amitraz (y compris les métabolites 
contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en amitraz), de diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dithiocarba ­
mat es (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme du 
méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe). 
(8)Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dinotéfurane, de folpet, de proc hloraz (somme du proc hloraz et de ses métabolites conte ­
nant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine. 
(9)Aux fins de la présente annexe, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chimiques suivantes : i) Soudan I (numéro CAS 842-07-9); ii) Sou­
dan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) Rouge écarlat e; ou Soudan IV (numéro CAS 85-83-6).  
(10) Résidus de diafenthiuron.  
(11) Résidus de carbofurane.  
(12) Résidus de phenthoate.  
(13) Résidus de chlorbuf am.  
(14) Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de triforine.  
(15) Les contrôles d'identité et les contrôles physiques peuvent être effec tués par l'autorité compét ente du lieu de destination, tel qu'indiqué dans le 
DCE, conf ormément à l'article 9, paragraphe 2.  
(16) Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981.  
(17) Résidus de prochloraz. 
(18)Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de thiophanate-mé ­
thyle.  
(19) “Produits non transf ormés”, tels que définis dans le règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à 
l'hygiène des denrées alimentaires (JO L 139 du 30.4.2004, p. 1). 
(20)“Mise sur le marc hé” et “consommateur final”, tels que définis par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 jan­
vier 2002 établissant les principes généraux et les prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Au torité européenne de sécur ité 
des aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).  
(21) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), de 
phenthoate et de quinalphos.»   23.7.2019 L 195/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR