G/STR/N/19/BFA  
 
26 juin 2023 
(23-4376) Page: 1/10 
Groupe de travail des entreprises  
commerciales d'État  
  Original: français  
 
  
COMMERCE D'ÉTAT  
NOUVELLE NOTIFICATION COMPLÈTE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE XVII:4 A)  
DU GATT DE 1994 ET AU PARAGRAPHE 1 DU MÉMORANDUM D'ACCORD  
SUR L'INTERPRÉTATION DE L'ARTICLE XVII  
BURKINA FASO 
La communication ci -après, datée du 13 juin 2023 et reçue à la même date, est distribuée à la 
demande de la délégation d u Burkina Faso . 
 
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I. ÉNUMERATION DES ENTREPRISES COMMERCIALES D' ÉTAT  
A. Identification de la Société  Nationale de l' Aménageme nt des Terres et de 
l'Équipement  Rural (SONATER)  
La Société  Nationale de  l'Aménagement  des Terres et de l' Équipement  Rural a été créée par décret  
n.° 0 2014 -059/PRES/PM/MICA /MASA/MEF du 07 février 201 4. Elle est immatriculée au Registre du 
Commerce et Crédit Mobilier (RCCM) sous le numéro BF OUA 2016 B 4976 et a été identifié e auprès 
de l'administration fiscale sous le numéro n.°000077690F.  
 
B. Désignation des produits visés  
Les produits commercialisés par la SONATER sont essentiellement les équipements ag ricoles 
manuels et motorisés.  
II. RAISON ET OBJET  
A. Raison et objet de la création de SONATER  
La société a pour objet d'exécuter, à titre de maître d'ouvrage délégué pour le compte et au nom de 
l'État et de ses démembrements, des collectivités territoriales, des  associations et de tout autre 
organisme de droit public ou privé, des projets et programmes dans les principaux domaines 
suivants  ; 
− les équipements en matériel agricoles manuels et motorisés ;  
− les constructions rurales ;  
− les aménagements de terres agricoles, la défense et restauration des sols, toutes autres 
activités de l'agriculture et de la sécurité alimentaire  rentrant dans le champs de la ma îtrise 
d'ouvrage déléguée ;  
− et plus généralement, toutes opérations  commerciales ou industrielles, mobilières  ou 
immobilières , financières , civiles, se rattachant directement ou indirectement à l'objet social 
ou à tous objet s similaires . 
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  B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits o u de privilèges 
exclusifs ou spécia ux pertinents  
Conformément à l'article 307 du code des impôts les équipements agricoles, commercialis és par la 
SONATER, sont exonérés de la Taxe sur Valeur Ajoutée (TVA). Par ailleurs, la SONATER bénéficie 
exceptionnellement et sur demande , d'exonérations de droits de douane, excepté les droits 
communautaires.  
Aussi, l'État accordes des subventions comprises entre 45% à 60% sur le prix de vente des 
équipements agricoles afin d'accompagner les producteurs agricoles.  
III. DESCRIPT ION DU FON CTIONNEMENT DE LA SONATE R 
A. Aperçu des opérations de la SONATER  
La SONATER acquiert ces équipements agricoles par appel à concurrence et ce conformément à la 
règlementation des marchés publics en vigueur.  
Les prix de vente desdits équipements sont fix és et diffus és à travers les différents canaux de 
communication. L' acquéreur , par une demande timbrée , joint une attestation d e producteur agricole 
validée  par le chef de zone d'appui technique (ZAT) et manifeste son désir d'acquérir  l'équipement . 
Par la suite, le client se rend dans une des banques partenaires de la SONATER (CBI, BABF, BADF) 
et remplis la fiche de versement intégralement  et récup ère son avis preuve du règlement  de 
l'équipement . Le client constitue  et dépose  son dossier auprès de la SONATER afin de se faire former 
et de procéder à l' enlèvement  de son équipement . 
B. Indication des droits ou privilèges exclusifs ou spé ciaux dont bénéficie la SONATER  
La SONATER bénéficie des droits et des privilèges ci -après : 
− subvention des prix de vente des équipements agricoles comprise entre 45% à 60% ;  
− exonération de droits de douane sur demande tacite au MINEFID ;  
− exonération d'off ice de TVA conformément à l'article 307 du code des impôts . 
C. Type d' entités  autres que la SONATER qui sont autorisées  à effectuer des 
importations/exportations et conditions de  leur participation à ces opérations  
RAS. 
D. Modalités de fixation du niveau des importations/exportations par la SONATER  
RAS. 
E. Modalité de détermination des prix à l'exportation  
RAS. 
F. Modalités de détermination  de prix de vent e 
RAS. 
G. Négociation  des contrats à long terme  
Dans le cadre des activités de ventes des équipements agricoles, il a été signe un protocole d'accord 
entre l'État Burkinabè, la société  TROPIC AGRO INDUSTRIE et la SONATER pour la livraison sur trois 
(03) ans de 1500 tracteurs agricoles équip és. G/STR/N/19/BFA  
 
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  H. Description de l a structure du marché  
La SONATER doit faire face à une multitude d'acteurs ( commerçant , organisation de ventes des 
équipements, organisations et structures de l' État) qui interviennent sur le march é de vente s des 
équipements agricoles et qui sont susceptib les d'influencer les ventes et les services de la SONATER.  
Selon les études, les besoin en équipements agricoles motoris és sont évalués  à plus de 6000 . C'est 
ainsi que depuis 2017, la SONATER a acquis entre autres 900 tracteurs, 100 motoculteurs, 
750 motop ompes et continuera à fournir sur les trois ans à venir, 1500 tracteurs agricoles équipés. 
Cette dynamique cadre avec la politique de mécanisation  agricole du gouvernement.  
IV. RENSEIGNEMENTS  STATISTIQUES  
Voir tableaux ci -joints . 
V. RAISONS DE L'ABSENCE DE COMMER CE AVEC L'ETRANGER (LE CAS ECHEANT)  
Cette option n'est pas retenue dans le plan de développement stratégique de la SONATER.  
VI. RENSEIGNEMENT S COMPLEMENTAIRES  (LE CAS ECHEANT)  
Néant.    
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- 4 - TABLEAU I  
COMMERCE D' ÉTAT : NOM DE L'ENTREPRISE COMMERCIALE D' ÉTAT 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, IMPORTATIONS  
Désignation du (des) 
produit(s) (et 
numéro(s) du SH)  Quantité totale 
importée1 Quantité importée 
par l'entreprise 
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importat ion  Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur  Majoration des prix2 Production nationale  
1 2 3 4 5 6 7 
 
 
 
1 Dans les cas o ù aucune importation n'a été signalée dans les colonnes 2 ou 3, en donner les raisons dans la section V ci -après.  
2 Les membres peuvent remplir soit les colonnes 4 et 5 soit la colonne 6.    
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- 5 - TABLEAU II  
COMMERCE D'ÉTAT : NOM DE L'ENTREPRISE COMMERCIALE D'ÉTAT  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, EXPORTATIONS  
Désignation du (des) 
produit(s) (et 
numéro(s) du SH)  Quantité totale 
exportée1 Quantité exportée 
par l'entreprise 
commerciale d'État  Prix d'achat moyen2  Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur  Prix moyen à 
l'exportation  Production nationale  
1 2 3 4 5 6 7 
 
 
1 Dans l es cas o ù aucune exportation n'a été signalée dans les colonnes 2 ou 3, en donner les raisons dans la section V ci -après.  
2 Dans les cas où le prix d'achat initial est augment é par d'autres versements, ces versements supplémentaires devraient aussi être li quidés.   
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- 6 - TABLEAU III  
COMMERCE D'ÉTAT : NOM DE L'ENTREPRISE COMMERCIALE D'ÉTAT  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR  
Désignation du (des) 
produit(s) (et numéro(s) du 
SH) Achat de l'entreprise 
commerciale d'État sur le 
marché intérieur  Production nationale  Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur le 
marché intérieur  Consommation nationale  
1 2 3 4 5 
Matériel agricole  5 823 550 728  0 6 137 166 395  6 137 166 395  
 
 
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  I. ÉNUMERATION DES ENTREPRISES COMMERCIALES D'ÉTAT  
A. Société d'Exploitation des Phosphates du Burkina (SEPB)  
B. Désignation des produits visés  
(Burkina Phosphate (BP)) position(s) tarifaire(s) : néant.  
II. RAISON ET OBJET  
A. Raison et objet de la création de SEPB  
Le SEPB a été créé le 03 avril 2012 et est investie d'une mission  de service public  stratégique 
d'intérêt  général dans les domaines suivants :  
• la fourniture de phosphates  bruts pour corriger les carences des sols burkinabé ;  
• le contrôle de qualité des engrais import és au Burk ina Faso ;  
• l'exécution  technique des expérimentations et de démonstrations  de phosphates sur le 
terrain . 
L'appui à la mise en œuvre de la politique de gestion durable de la fertilité des sols.  
La SEPB a pour objet social :  
• l'extraction et le broyage de phosphates bruts des gisements des villages de Kotchari, 
d'Alou -Djouana, d'Ar ly et toutes autres localités du Burkina  Faso, en vue de leur utilisation 
dans l'agriculture en combinaison avec la fourniture organique ;  
• la formation  à partir des phosphates bruts, d'engrais contenant l'azote et le pota ssium (NPK 
et Urée) pour contribuer  à la réduction  de la fourniture d'engr ais du Burkina Faso ;  
• l'exploitation d'autres minerais découverts pendant les opérations  régulières d'exploitation 
des gisements visées ;  
• et plus généralement, l' exécution  de tous travaux, de toutes opérations  commerciales ou 
industrielles,  mobilières  ou immobilières,  financières  ou civiles, se rattachant directement 
ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires connexes, susceptibles de 
favoriser le dévelop pement de la société.  
B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits o u de privilèges 
exclusifs ou spéciaux pertinents  
La SEPB est une société d' État avec un Conseil d'Administration de neuf (09) membres. Elle est née 
des cendres de l'ex -Projet Burkina Phosphates (PBP) le 03 avril 2012 par décret 
n.° 0 2012-284/PRES/PM/MAH/MICA/MEF/MCE. La SEPB est subrogée dans les droits et obligations 
de l'ex -Projet Burkina Phosphates (PBP). Elle est placée sous trois principales tutelles à savoir le 
Ministère en charge de l'agriculture ( tutelle technique), le Ministère en charge des finances ( tutelle 
financière) et le Ministère en charge des entreprises ( tutelle de gestion).  
III. DESCRIPT ION DU FON CTIONNEMENT DE LA SEPB  
A. Aperçu des opérations de SEPB   
Les activités de la SEPB sont la production, la vulgarisation et la vente du Burkina Phosphate (BP).  
B. Indication des droits ou privilèges exclusifs ou spéciaux dont bénéficie la SEPB   
La SEPB bénéfice  de la subvention de l' État. 
C. Type d' entités  autres que la SEPB  qui sont autorisées  à effectuer des 
importations/exportations et conditions d e leur participation à ces opérations   
RAS (le Burkina Phosphate est vendu exclusivement au niveau national et la SEPB n'a pas de 
concurrent) . G/STR/N/19/BFA  
 
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  D. Modalités de fixation du niveau des  importations/exportations par la SEPB   
RAS (pour produire le Burkina Phosphate, la SEPB n'utilise pas de produit importé. C'est juste la 
roche qui est broyée puis conditionnée dans des sacs de 50 Kg).  
E. Modalité de détermination des prix à l'exportation  
RAS (la SEPB n'exporte pas le Burkina Phosphate).  
F. Modalités de détermination de prix de vent  
RAS (la SEPB n'importe pas de produit) . 
G. Négociation des contrats long terme  
RAS. 
H. Description de la structure du marché  
La SEPB vend le Burkina Phosphate au niveau national et elle est l'unique société dans le domaine 
de la fourniture du phosphate naturel au Burkina Faso . 
IV. RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES  
RAS. 
V. RAISONS DE L'ABSENCE DE COMMERCE AVEC L'ETRANGER (LE CAS ECHEANT)  
La production du Burkina phosphate ne néc essite pas l'implication de produits d'importation et les 
quantités produites ne sont pas suffisantes pour l'exportation.  
V. RENSEIGNEMENT S COMPLEMENTAIRES  (LE CAS ECHEANT)  
La SEPB mobilise des fonds dans l'objectif de transformer le Burkina Phosphate qui est  un 
amendement en engrais phosphaté . 
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  I. ÉNUMERATION DE  LA SONAGESS  
A. Identification de la Société Nationale de Gestion de Sto ck de Sécurité (SONAGESS)  
La Société Nationale de gestion de Stock et de Sécurité dont le sigle est SONAGESS est une société 
d'État (SE) régie par la loi n .° 025/99 AN du 16 novembre 1999 portant règlementation générale 
des sociétés  à capitaux publics. Elle a ét é créée par Décret n .°. 94-233/PRES/MICM du 13  juin 1994 
avec un capital de deux cent million (200.000.000) de FCFA.  
Son siège social est à Ouagadougou au 896, Avenue du Docteur Kwamé N'krumah, 01 BP 354 Ouaga 
01, Tél : (+226) 25 31 28 05 06, N .° IFU 00004996 J - RC : 16012 B -DGE. 
Elle est placée sous la tutelle technique du Ministère chargé de l'Agriculture, sous la tutelle  de gestion 
du Ministère chargé du Commerce et sous la tutelle financière du Ministère chargé des Finances.  
B. Désignation des produits visés  
D'une manière générale, elle commercialise des produits locaux (le riz, le maïs, le sorgho, le mil, le 
niébé) et les produits locaux transformés (la semoule et la farine de maïs)   
II. RAISON ET OBJET  
A. Raison et objet de la création de la SONAGESS  
RAS. 
B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits o u de privilèges 
exclusifs ou spéciaux pertinents  
La SONAGESS ne  bénéficie pas de droits ou de privilèges exclusifs  ou spéciaux.  
III. DESCRIPT ION DU FONCTI ONNEMENT DE LA SONAGESS  
A. Aperçu des opérations de la SONAGESS  
− La gestion du Stock National de Sécurité Alimentaire (SNS) ;  
− la gestion du Stock d'Intervention (SI) ;  
− la ges tion du Stock commercial de Régulation ;  
− la gestion des Aides Alimentaires Publiques notamment le riz japonais – KR pour le compte 
de l'État ; 
− la gestion du Système d'Informations sur le Marché céréalier (SIM) ;  
− l'appui  aux banques des céréales en termes de conseil et de formation ;  
− les prestations de service au profit des tiers comme les traitement phytosanitaires ;  
− la gestion et la location des infrastructures et équipements ;  
− la vente des céréales dans les zones défic itaires ;  
− les études au profit des tiers ;  
− les Intermédiations et l'assistance en matière d'exportation de céréales et achats de céréales 
pour le compte des tiers ;  
− les Intermédiations et l'assistance en matière d'exportation de céréales et achats de céréa les 
pour le compte des tiers ;  
− la SONAGESS a également pour mission d'effectuer généralement toutes opérations 
mobilières ou immobilières, civiles, commerciales, industrielles ou financières pouvant 
contribuer directement ou indirectement à assurer la sécu rité alimentaire.  
B. Indication des droits ou privilèges exclusifs ou spéciaux dont bénéficie la  
SONAGESS  
Néant . G/STR/N/19/BFA  
 
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  C. Type d'entités autres que la SONAGESS  qui sont autorisées à effectuer des 
importations/exportations et conditions de leur participation à ces opér ations  
Toutes les entreprises évoluant dans le domaine des céréales.  
D. Modalités de fixation du niveau des importations/exportations par la SONAGESS  
Néant.  
E. Modalité de détermination des prix à l'exportation  
Néant.  
G. Négociation des contrats à long terme :  
Néant.  
H. Description de la structure du marché  
Néant.  
IV. RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES  
Tableau I : néant . 
Tableau II : néant . 
Tableau III  
Désignation du 
produit (en 
tonnes)  Achat de la 
SONAGESS sur le 
marché intérieur  Production 
nationale  Ventes de la 
SONAGESS sur le 
marché intérieur  Consommation 
nationale  
Riz 10 000  283 478  9 612,840  605 620  
Maïs 15 000  4 302 035  14 275,1  3 633 243  
Mil 500  354,95   
Sorgho  500  100  
Farine et semoule 
de maïs  100  83,905   
Niébé  100  95,135   
V. RAISONS DE L'ABSENCE DE COMMERCE AVEC L'ETRANGER (LE CAS ECHEANT)  
La SONAGESS est la structure chargée de la gestion du Stock National de Sécurité et des aides 
alimentaires ainsi que la gestion de l'information sur les marchés de produits agricoles. En out re, 
elle contribue à assurer la disponibilité des produits agricoles dans les zones déficitaires à travers 
des ventes à prix subventionnés . 
Aussi elle constitue un stock commercial de régulation  (SCR) en vue de réguler le cas échéant le 
prix sur le marché céréalier  et soutenir la commercialisation des céréales locales.  
VI. RENSEIGNEMENT COMPLÉMENTAIRES (LE CAS ÉCHÉANT)  
Néant.  
 
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