G/SPS/GEN/1694/Rev.2  
8 juillet  2019 
(19-4536) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ATELIER SUR LA TRANSPARENCE ET LA COORDINATION  
LUNDI 15 JUILLET -MARDI  16 JUILLET 2019  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
Révision  
1.  Le Comité SPS a décidé que l'atelier thématique sur l'Accord S PS qui se tiendra en juillet portera 
sur la transparence et l a coordination . Le premier projet de programme a été examiné lors des 
réunions de mars 2019 du Comité SPS . Les Membres ont été invités à présenter des observations 
sur ce premier  projet de programme et sa révision ultérieure et à proposer des  intervenants . Le 
Secrétariat distribue la présente version finale du programme après avoir pris en considération les 
observations et les suggestions reçues .
                                                
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  G/SPS/GEN/1694/Rev.2  
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  PROGRAMME  
LUNDI 15 JUILLET 2019  (10 heures -18 heures ) 
10 heures -10h15 
Remarques l iminaires d e Mme Noncedo Vutula, Présidente du Comité SPS  
Aperçu de l'atelier et de ses objectifs  
10h15 -11h15  
Séance  1: Introduction  
Cette séance présentera brièvement les dispositions et recommandations clés de l'Accord SPS relatives à la 
transparence . Elle donnera un aperçu de la différence de portée entre les Accords SPS et OTC , y compris  des 
exemples . Elle examinera  également  les dispositions et procédures pertinentes  en matière de transparence . 
La séance s'achèvera sur un rapport concernant la séance thématique du Comité OTC sur la transparence qui 
s'est tenue les 18 et 1 9 juin 2019.2 
o Intervenants : M. Rolando Alcala et Mme Serra Ayral, Secrétariat de l'OMC  
11h15 -13 heures  
Séance 2: Mise en œuvre des dispositions relatives à la transparence : l'expérience des Membres 
en matière de notifications SPS/OTC3 
Intervenants : 
▪ Brésil:  
o La soumission de s notifications : l'expérience du Brésil , M. Diogo Penha Soares, Agence 
brésilienne de réglementation sanitaire ; et 
o Les n otifications reçues : l'expérience du Brésil , Mme Naiana Campos Gil Ferreira Santiago, 
Ministère de l'agriculture, de l'é levage et de l'approvisionnement alimentaire . 
▪ Japon : La mise en œuvre et le traitement des notifications SPS et OTC : l'expérience du  Japon , 
M. Minoru Iijima, Ministère des affaires étrangères . 
▪ Taipei chinois : Le mécanisme de coordination  des notifications SPS/OTC, M. Hung-Jen Liao, chef de 
section des affaires internationales , Bureau d'inspection et de mise en quarantaine zoosanitaires et 
phytosanitaires , Conseil de l'agriculture . 
▪ Canada : Les règlements  contenant des  éléments relevant à la fois de l'Accord OTC et de l'Accord 
SPS de l'OMC : l'expérience du  Canada,  Mme Emma Pagotto, analyst e, Agence canadienne 
d'inspection des aliments . 
▪ Ouganda : Notification des projets de mesures  contenant à la fois des dispositions  SPS et OTC: 
l'expérience de l'Ouganda , M. George Opiyo, point d'information national OTC , Office national de 
normalisation de l'Ouganda . 
13 heures -15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures -16 heures  
Séance 3: Outils et s ources des renseignements SPS /OTC  
▪ Présentation des outils de l'OMC ( Documents en ligne; SPS-IMS; Manuel pratique  actualisé  pour les 
autorités nationales responsables des notifications SPS et les points d'information nationaux SPS  
(édition 2018) ; et 
▪ Renseignements actualisés sur ePing : Système d'alerte et forum de coordination pour les 
notifications SPS et OTC , M. Rolando  Alcala, Secrétariat de l'OMC . 
▪ L'initiative sur les mesures non tarifaires : Améliorer la transparence dans les domaines SPS et OTC, 
M. Christian Knebel, CNUCED . 
▪ Le Service d'assistance en ligne pour le commerce mondial : un guichet unique pour les 
renseignements relatifs au commerce , M. Mathieu Loridan, ITC . 
                                                
2 Voir le programme figurant dans le document G/TBT/GEN/264/Rev.1.  
3 Voir le document G/SPS/W/312.  G/SPS/GEN/1694/Rev.2  
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  16 heures -17h45  
Séance 4 : Échange de données d'expérience entre les Membres : coordination en lien avec la 
transparence  
o Cette séance portera sur  les mécanismes de coordination liés à la transparence, y compris l'utilisation d'outils 
comme ePing et d'autres systèmes . Elle portera également sur l'expérience des Membres dans l' utilisation de 
ces systèmes afin de garantir la notification de toutes les  réglementations SPS/OTC et d'échanger des 
renseignements.  
o Intervenants:  
▪ Ouganda : La transition pour passer de  l'utilisation du courrier électronique pour diffuser les 
notifications SPS et OTC à l'adoption et à la mise en œuvre du système d' alerte  ePing po ur les 
notifications en Ouganda , M. George Opiyo, point d'information national OTC, Office national de 
normalisation de l'Ouganda . 
▪ Chine : La coordination nationale en matière de transparence dans le domaine SPS en Chine , 
M. DENG Jie, douanes de Nanjing (Chine) . 
▪ Australie : L'utilisation du système ePing et la participation du secteur privé, M. John Heaslip, 
spécialiste principal des politiques, Département des affaires étrangères et du commerce  de 
l'Australie . 
▪ Nouvelle -Zélande : Comment la formation contribue à améliorer  la transparence, la coordination et 
permet d'obtenir de meilleurs résultats , Mme Sally Jennings, Coordon natrice , SPS 
(Nouvelle -Zélande ). 
17h45-18 heures  
Observations finales et récapitulation de la première journée  
 
  G/SPS/GEN/1694/Rev.2  
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  MARDI 16 JUILLET 2019  (10 heures -17h30) 
10 heures -10h15  
Remarques liminaires  
10h15 -11h15  
Séance 5 : Lignes directrices et outils disponibles pour la coordination  nationale  
Cette séance offrira une perspective plus large , analysant  les outils de  coordination et l'expérience en la 
matière au -delà de la portée de l'Accord SPS. Elle permettra d'analyser  des expériences  en matière de 
coordination  dans le domaine de la facilitation des échanges  et de l'utilisation de l'outil  du STDF 
"Établissement de priorités en matière d'investissements dans le domaine SPS pour l'accès aux marchés " 
(P-IMA). 
Table ronde:  
▪ Secrétariat de l'OMC : Mme Sheri Rosenow, Facilitation des échanges  
▪ CNUCED : Mme Pamela Ugaz, section de la facilitation du commerce  
▪ STDF : Mme Roshan  Khan, Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce  
▪ Belize : Mme Delilah Cabb Ayala, coordo nnatrice du point d'information sur les questions sanitaires 
et phytosanitaires , Exploitation centrale du Service bélizien de santé agricole  
11h15 -13 heures  
Séance 6 : Échange de données sur les expériences nationales en matière de coordination4 
Cette séance sera l'occasion d'examiner l'utilisation de mécanismes nationaux de coordination à des fins plus 
larges  que la coordination liée à la  transparence , y compris l'élaboration de stratégies pour prévenir et 
résoudre les problèmes commerciaux  SPS et établir  les positions et les  priorités  des Membres : 
Intervenants : 
▪ Canada : Les mécanisme s nationa ux de coordination du Canada , Mme Annie Bourque,  
sous-directrice, Agence canadienne d'inspection des aliments . 
▪ Pérou : La coordination nationale des questions SPS : l'expérience du Pérou , M. Marcelo Valverde, 
Coordon nateur des mesures SPS, Ministère du commerce extérieur et du tourisme . 
▪ Kenya : La coordination SPS au  Kenya et les efforts déployés en vue  d'améliorer la  coordination  
régionale et nationale , M. Philip Njoroge, coordon nateur , Commerce et normes , Président , Comité 
OMC/ SPS (Kenya) , Service d'inspection phytosanitaire du Kenya (KEPHIS) . 
▪ États -Unis: Les procédures nationales de coordination , la transparence  et les notifications  à l'OMC : 
l'expérience des États -Unis, Mme Mara Burr, Responsable de la politique en matière de sécurité 
sanitaire des produits alimentaires  au niveau international  (Santé publique et commerce ), Agence 
des médicaments et des produits alimentaires des États -Unis. 
▪ Sénégal : Le mécanisme de coordination des activités du Comité SPS national , M. Abdoulaye Ndiaye, 
chef de la Division législation  phytosanitaire et de la quarantaine des plantes , Direction de la 
protection des végétaux , Ministère de l'agriculture et de l'équipement rural . 
Afin de profiter  de l'expertise des personnes présentes, les participants auront la possibilité d e parler de leurs 
expérience s et des enseignements  tirés. 
13 heures -15 heures  Pause -déjeuner  
                                                
4 Voir le document G/SPS/W/297 . G/SPS/GEN/1694/Rev.2  
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  15 heures -17 heures  
Séance 7: Initiatives régionales/internationales visant à soutenir la coordination nationale  
Intervenants : 
▪ Union africaine : Les initiatives de l'Union africaine visant à soutenir la coordination nationale et 
régionale sur les questions SPS, M. John Oppong -Otoo, spécialiste  de la salubrité des aliments, 
Bureau interafricain pour les ressources animales, Commission de l'Union africaine et 
Mme Diana  Ogwal Akullo Oyena, spécialiste  des politiques , Département de l'économie rurale et de 
l'agriculture, Commission de l'Union africaine . 
▪ CEDEAO : La coordination régionale et l'état de la situatio n concernant  l'application de la disposition 
de l'Accord SPS de l'OMC relative à la transparence : l'expérience de la CEDEAO , 
M. Benoit Gnonlonfin, conseiller principal chargé des normes SPS . 
▪ IICA : Les enseignements tirés de la coordination nationale : les bonnes pratiques,  M. Erick Bolaños, 
spécialiste de la santé agricole et de la sécurité sanitaire des produits alimentaires . 
▪ Chili: Le plan d'action pour renforcer les autorités nationales de l'Alliance du Pacifique  (Chili, 
Colombie, Pérou, Mexique)  responsables des notifications dans le domaine SPS , 
Mme Roxana  Inés Vera Muñoz, chef du Sous-département  des accords internationaux, Service de 
l'agriculture et de l'élevage  (SAG) . 
▪ APEC : Favoriser la transparence dans les systèmes de réglementation de la sécurité sanitaire des 
produits alimentaires dans la région de l'APEC , Mme  Megan Crowe, économiste international e 
principal e, Département du commerce des États -Unis, Administration du commerce international et 
responsable  du Réseau d'instituts de formation  en partenariat (PTIN) du Forum sur la coopération en 
matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires (FSCF) de l'APEC . 
17 heures -17h30  
Observations finales de Mme Noncedo Vutula,  Présidente du Comité SPS  
 
 
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