G/SPS/N/KOR/725/Add.1  
13 juillet  2023 
(23-4727) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 3 juillet  2023, est distribuée à la demande de la délégation de 
la République de Corée . 
 
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Modification des zones et des plantes en lien avec la mort subite du chêne  
Le Service de quarantaine des animaux et des plantes du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a modifié les mesures 
phytosanitaires relatives à la maladie de la mort subite du chêne, dont est responsable l'un des 
organismes de quarantaine interdits en République de Corée . Cette mesure fait fond sur les 
résultats d'une analyse de risque phytosanitaire et des observations concernant la mesure 
sanitaire applicable à la maladie de l a mort subite du chêne par les partenaires commerciaux.  
L'envoi de matériels de multiplication (à l'exclusion des graines) tels que le matériel de pépinière 
(y compris les racines), les boutures et greffons, et les écorces, ainsi que les bois (y compris le s 
grumes) non écorcés de plantes hôtes et/ou associées en provenance de zones soumises à 
interdiction et/ou réglementées sera interdit . Toutefois, il est possible de procéder à des envois 
pour importer en République de Corée, en joignant un certificat phyt osanitaire avec une 
déclaration additionnelle (voir document joint).  
Des renseignements exhaustifs concernant les mesures phytosanitaires et les zones/plantes liées 
à la maladie de la mort subite du chêne sont disponibles en pièce jointe (disponible en ang lais). 
La mesure notifiée sera appliquée aux expéditions envoyées à partir du 2 8 août 2023 
[Document joint] Measures and List of Areas/Plants related to Sudden Oak Death (SOD) Disease  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/KOR/23_10971_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  G/SPS/N/KOR/725/Add.1  
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  [X] Autres : Modification des zones et des plantes en lien avec la mort subite du chêne.  
Délai prévu pou r la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[X] [ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la 
notification et/ou (jj/mm/aa) : 11 septembre  2023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'inf ormation national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs /MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs /MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Compl ex-Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
 
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