G/TBT/N/BWA/150  
25 mai 2022 
(22-4012) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fruits et produits dérivés (ICS  67.080.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS 660 :2014 . Jams, 
jellies and marmalade s - Specification  (Confitures, gelées et marmelades - 
Spécifications), 24 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme botswanaise  notifiée énonce les spécifications applicables aux 
confitures, gelées et marmelades destinées à la consommation directe, y compris la 
restauration, ou au reconditionnement, si exigé par l'acheteur . Elle ne s'applique pas aux:  
a) produits lorsqu'il est ind iqué qu'ils sont destinés à subir une transformation 
ultérieure comme ceux destinés à la fabrication de marchandises de boulangerie fine, de 
pâtisseries ou de biscuits;  
b) produits qui sont clairement destinés ou étiquetés comme étant destinés à des fins 
diététiques ou de régime;  
c) produits à teneur en sucre réduite ou à très faible teneur en sucre;  
d) produits pour lesquels les denrées alimentaires conférant une saveur sucrée ont 
été remplacées en totalité ou en partie par des édulcorants.  G/TBT/N/BWA/150  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de sécurité nationale ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
CAC/RCP 1  1969 Principes généraux d'hygiène alimentaire  
CAC/GL 21 1997 Principes régissant l'établissement et l'application de critères 
microbiologiques pour les aliments  
CODEX S TAN 192. N orme générale pour les additifs alimentaires  
CODEX STN 193 -1995. Norme générale pour les contaminants et les toxines présents 
dans les produits de consommation humaine et animale  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des obser vations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw