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Ordonnance du DFI  
sur les compléments alimentaires  
(OCAI)   
Modification du «$$SmartDocumentDate » 
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)  
arrête  : 
I 
L’ordonnance du DFI du 16  décembre  2016 sur les compléments alimentaires1 est 
modifiée comme suit  : 
Art. 3, al.  1, 4, let.  b, et 7, let.  f 
1 La dénomination spécifique d’un complément alimentaire est «  complément alimen-
taire ». 
4 En cas de mention relative à une vitamine, à un sel minéral ou à une autre substance, 
doivent être compris par dose journalière recommandée  : 
b. pour les autres substances  : au moins 15  % de la quantité maximale fixée à 
l’annexe  1 ; à titre exceptionnel, ce pourcentage peut être inférieur si, sur la 
base de données et d’informations scientifiques généralement reconnues, il 
peut êtr e prouvé que la substance est présente en une quantité permettant d’ob-
tenir un effet nutritionnel ou physiologique.  
7 Les indications visées à l’art.  3, al.  1, let.  a à i, k, m et o à q, OIDAl doivent être 
complétées par les informations suivantes  : 
f. les noms des catégories des vitamines, des sels minéraux ou des autres subs-
tances caractérisant le produit, ou une mention relative à la nature des vita-
mines, des sels minéraux ou des autres substances.  
Art. 6c Disposition transitoire de la modification du …  
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du ... peuvent encore être 
importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au [1  an] et remises au 
consommateur jusqu’à épuisement des stocks.  
   RS ...  
1  RS 817.022.14  Ordonnance sur les compléments alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID » 
2 / 5 II 
Les annexes  1 et 2 sont modifiées conf ormément aux textes ci -joints.  
III 
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février  2024.  
... Département fédéral de l’intérieur  :  
Alain Berset  Ordonnance sur les compléments alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID » 
3 / 5 Annexe  1 
(art. 2, al.  3, let.  a et b, et 5, 3, al.  4, let.  b, et 7, let.  e) 
Vitamines, sels minéraux et autres substances  : quantités maximales admises pour les adultes  
Partie A  : vitamines et sels minéraux admis, ch.  1 Vitamines  
L’entrée «  Niacine  » est remplacée conformément au tableau ci -après  :  
Vitamines et sels minéraux  Quantités maximales admises pour 
les adultes par dose journalière re-
commandée  Avertissements (italique) , conditions d’utilisation  
…   
Niacine  600 mg  ; 
dont 10  mg au plus sous forme 
d’acide nicotinique et d’hexanicoti-
nate d’inositol (total)   
…   
Partie B  : autres substances avec restrictions d’utilisation, ch.  1 et 2  
Ch. 1 Acides aminés  
Les entrées «  L-isoleucine  », « L-leucine  » et «  L-valine  » sont remplacées conformément au tableau ci -après  :  
Autres substances  Quantités maximales admises pour 
les adultes par dose journalière re-
commandée  Avertissements (italique) , mention concernant le groupe cible spécifique, conditions 
d’utilisation  
1  Acides aminés    
…   
L-isoleucine  2200  mg  
L-leucine  4000  mg  
…   Ordonnance sur les compléments alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID » 
4 / 5 L-valine  2000  mg  
Ch. 2 Autres substances, acides aminés non compris  
L’entrée «  Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG)  » est remplacée conformément au tableau ci -après  :  
Autres substances  Quantités maximales admises pour les adultes 
par dose journalière recommandée  Avertissements (italique) , mention concernant le groupe cible spécifique, conditions d’utilisation  
2  Autres substances, acides aminés 
non compris    
…   
Catéchines, épigallocatéchine gallate 
(EGCG)  300 mg (calculé comme EGCG)  Ne doit pas être consommé si vous prenez le même jour d’autres produits contenant 
du thé vert.  
Ne doit pas être consommé par les femmes enceintes ou allaitantes et par les enfants 
de moins de 18  ans. 
Ne doit pas être consommé à jeun.  
…   Ordonnance du DFI sur les compléments alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID » 
5 / 5 Annexe  2 
(art. 2, al.  6, et 5, al.  1 et 2)  
Complexes nutritifs admis de vitamines, sels minéraux et autres 
substances  
Ch. 1 Vitamines  
Sous l’entrée «  Niacine  », ajouter après «  Hexanicotinate d’inositol ou hexaniacinate 
d’inositol  » : 
Chlorure de nicotinamide riboside  
Ch. 2 Sels minéraux  
Sous l’entrée «  Magnésium  », ajouter après «  chlorure de magnésium  » : 
Citrate -malate de magnésium