G/IT/30  
4 mai 2021 
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Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information   
 
  
ATELIER SUR L'ATI – PROGRAMME APPROUVÉ1 
JEUDI  16 SEPTEMBRE  2021 
L'Atelier de 2021 sur l'ATI donnera l'occasion  aux participants au Comité de l'ATI  de rencontrer des 
représentants du secteur privé et du secteur des TIC afin: 
 
i) d'examine r la libéralisation du commerce dans le cadre de l'ATI et les derni ères 
évolutions intervenues dans le secteur des TIC (concernant, par exemple, les  nouvelles 
technologies et les chaînes d'approvisionnement mondiales ), ainsi que  la manière dont 
le commerce des produits visés par l'ATI  a contribué aux efforts déployés par les 
gouvernements  pour lutter contre la pandémie de COVID -19; 
 
ii) d'échanger des données d'expérience et  d'examine r comment  les TIC , en tant qu'outil 
de développement , ont amené des avantages , des possibilités et des difficultés sur le 
plan socioéconomique , y compris dans le contexte de  la numérisation de l'économie 
mondiale ; 
 
iii) d'examiner l'avenir de l'ATI , y compris les perspectives et les enjeux  d'une expansion 
du comm erce des produits des TIC et de la participation à l'accord , et les futurs travaux 
qui pourraient être menés  sur les obstacles non tarifaires (ONT) . 
 
Les points de vue exprimés durant l'atelier seront sans préjudice des positions des participants à 
l'ATI s ur toute question liée à l'OMC . 
 
Note: La liste de sujets d'exposés figurant ci -après est  provisoire et  indicative , même si elle  a 
été élaborée sur la base des propositions faites jusqu'à présent par les participants . Toute autre  
observation ou suggestion  concernant  le présent programme est  la bienvenue . 
 
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OUVERTURE DE L'ATELIER  
 
10 heures  Remarques liminaires  
 
SÉANCE  I: Vue d'ensemble de l'ATI et dernières évolutions dans  le secteur des TIC  
 
10h15- 
11h30 Trois ou quatre exposés  (de 10 à 15 minutes chacun ) suivis d' une séance de 
questions -réponses (15 minutes)  
 
• Exemples de sujets d'exposés qui pourraient faire l'objet d'un débat  au cours de 
cette séance : 
➢ rôle joué par le  commerce des produits visés par l'ATI , et les TIC et 
solutions numériques , dans le cadre des efforts déployés par les 
gouvernements pour lutter contre la pandémie de COVID -19; 
 
1 Le programme a été approuvé par le Comité lors de sa réunion du 15 avril 2021. Le présent 
document, publié à des fins de distribution plus large, reproduit le document JOB/IT/27, daté du 7 avril 2021.  G/IT/30  
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  ➢ libéralisation d u commerce  dans le cadre de l'ATI et évolution  du commerce 
mondial des produits des TIC ; 
➢ dernières avancée s concernant l es technologies et les produits des TIC ; 
➢ tendances régionales du commerce des TIC et meilleures pratiques . 
SÉANCE  II: Rôle des TIC  en tant qu'outil de développement économique  
 
11h30- 
13 heures  Trois ou quatre exposés (de 10 à 15 minutes chac un) suivis d'une séance de 
questions -réponses (15 minutes ) 
 
• Exemples de sujets d'exposés qui pourraient faire l'objet d'un débat au cours de 
cette s éance : 
➢ avantages et problèmes de la participa tion à l'ATI pour l'ensemble de  
l'économie nationale , avec éventuellement  une analyse quantitative;  
➢ manière dont les TIC  peuvent contribuer au développement et aux Objectifs 
de développement durable (ODD) , y compris à l'autonomisation des MPME ; 
➢ difficultés, solutions et possibilités lié es aux TIC  dans le c ontexte  de la 
numérisation de l'économie mondiale ; 
➢ manière  dont la participation  à l'ATI peut favoriser l'intégration dans 
l'économie numérique . 
==================== PAUSE -DÉJEUNER  =====================  
 
SÉANCE  III: Avenir de l' ATI 
 
15 heures - 
17 heures   Quatre ou cinq exposés (de 10 à 15 minutes chacun) suivis d'un e table ronde et d'une 
séance de questions -réponses (environ  45 à 60 minutes au total) . Parmi les e xemples 
de sujets d'exposés et de thèmes de débat figurent les suivants : 
 
➢ perspectives et enjeux  d'une expansion du commerce des produits des TIC ; 
➢ perspectives et enjeux d'une augmentation du nombre de participants à 
l'Accord ; 
➢ obstacles non tarifaires  (ONT) et possibilités de recenser les meilleures 
pratiques en matière de régl ementation  dans le domaine des produits des 
TIC, y compris (éventuellement) dans les  domaines de la sécurité des 
produits , de l'efficacité énergétique , de la cybersécurité  et de l'étiquetage  
électronique ; 
➢ initiatives régionales visant à faciliter le commerce  de produits des TIC ; 
➢ procédures d'évaluation de la conformité pour les produits des TIC  et rôle 
du système international pour la  reconnaissance des résultats 
d'essais /reconnaissance mutuelle . 
SÉANCE DE CLÔTURE  
 
Le ou les modérateurs  feront un résum é des travaux de l'atelier . Les participants auront alors la 
possibilité de tenir une discussion finale et de communiquer  leurs dernières observations et 
réactions . 
 
17h30 ================ FIN DE L'ATELIER  ==================  
 
Détails  pratiques concernant l'atelier : À préciser . 
 
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