ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/VNM/20 
29 août 2012  
 (12-4652) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communi quée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  VIET NAM  
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:   
Directorate for Standards, Metrology and Quality  (Direction des normes, de la métrologie et 
de la qualité) 
Ministry of Science and Technology  (Ministère de la scienc e et de la technologie) 
Téléphone: +84 4 38361467 Fax:  +84 4 38361771 Courrier électronique: info@vsqi.gov.vn  
Site Web: http://www.vsqi.gov.vn/    
Les nom et adresse (y compris les numéros de  téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [   ], 2.10.1 [X], 5.6.2 [   ], 5.7.1 [   ], autres:  pour 
plus de transparence  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Essence (domaine 75 de l'ICS) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Circular No.14/2012/TT-
BKHCN issued on 12 July 2012 by  the Minister of Science and Technology amending the 
Article 1 of Circular No. 20/2009/TT-B KHCN of 30 September 2009 promulgating 
QCVN 1:2009/BKHCN "National te chnical regulations on gasoline,  diesel fuel and biofuels"  
(Circulaire no 14/2012/TT-BKHCN émise le 12 juillet 2012 par le Ministre de la science et de 
la technologie, modifiant l'article premier de la circulaire no 20/2009/TT-BKHCN du 
30 septembre 2009 portant promulgation du QCVN 1:2009/BKHCN:  Réglementation 
technique nationale concer nant l'essence, le carburant diesel  et les biocarburants).  2 pages, 
disponible en vietnamien G/TBT/N/VNM/20 
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  6. Teneur:  L'essence sans plomb est réputée co mpatible avec le QCVN 1:2009 / BKHCN:  
1. quand elle satisfait aux exig ences énoncées au paragraphe 2. 1.2 de l'article 2.1 de la 
Section 2 du QCVN 1:2009/ BKHCN, et  
2. quand le dépistage des cétones, du méthanol  et de l'eau donne les résultats ci-après: 
  a) cétones:  non détectés au moyen de la méthode d'essai indiquée dans le 
 TCVN 7332 (ASTM D 4815); 
 b) méthanol:  non détecté au moyen de  la méthode d'essai indiquée dans le 
 TCVN 7332 (ASTM D 4815); 
  c) eau:  non détectée au moyen des mé thodes d'essai indiquées  dans le TCVN 7759 
 (ASTM D 4176), fondées sur les catégories d'opacité. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protect ion des consommateurs  
8. Documents pertinents:    
- Circular No. 20/2009/TT-BKHCN September 30,  2009 of the Ministry of Science and 
Technology, promulgating QCVN 1:2009/ BKHCN "National technical regulations 
on gasoline, diesel fuel and biofuels"  (Circulaire no 20/2009/TT-BKHCN du 
30 septembre 2009 du Ministère de la scie nce et de la technologie portant 
promulgation du QCVN 1:2009/BKHCN:  Réglementation tec hnique nationale 
concernant l'essence, le carburant diesel et les biocarburants); 
- TCVN 7332 (ASTM D 4815) Standard Test Method for Determination of MTBE, 
ETBE, TAME, DIPE, ter tiary-Amyl Alcohol and C1 to C4  Alcohols in Gasoline by 
Gas Chromatography; 
- TCVN 7759 (ASTM D 4176) Distillate fuels - Determin ation of free water and 
particulate contamination (V isual inspection procedures).  
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  La circulaire a été émise le 12 juillet 2012.  26 septembre 2012 
10. Date limite pour la présentation des observations:  - 
11. Entité auprès de la quelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] ou 
adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
TBT Viet Nam National Notification Authority and Enquiry Point (TBT  Viet Nam Office) 
8 Hoang Quoc Viet Road 
Cau Giay District, Hanoi 
Viet Nam  
Téléphone: + (84-4) 37911599/ 37912145 
Fax:  + (84-4) 37913441 Courrier électronique: tbtvn@tbtvn.org  
Site Web: http://www.tbtvn.org/  
  G/TBT/N/VNM/20 
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  Le texte intégral des documents pertinents peut être téléchargé comme suit: 
- Circulaire no 14/2012/TT-BKHCN: 
 http://www.tbtvn.org/Ti%20liu%20upload%20cho%20QCKT/5.doc  
- QCVN 1:2009 / BKHCN: 
 http://www.tbtvn.org/Ti%20liu%20upload%20cho%20QCKT/3.pdf