G/TBT/N/ARE/335, G/TBT/N/BHR/455  
G/TBT/N/KWT/337, G/TBT/N/OMN/275  
G/TBT/N/QAT/451, G/TBT/N/SAU/957  
G/TBT/N/YEM/57  
 
2 septembre  2016 
(16-4674) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concer nés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization – SASO (Organisation saoudienne de 
la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX 437 Riyadh 11471  
Téléphone :    +966(11) 2529999, int.  9070-9061 
Fax:     +966(11) 4520193  
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'orga nisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Lait et produits laitiers en général (ICS 67.100.01)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : The Cooperation Council for 
the Arab States of the Gulf Draft Technical Regulation for "Cream Analogue"  (Proje t de 
règlement technique du Conseil de coopération des États arabes du Golfe concernant les 
produits similaires à la crème), 6 pages en anglais, 9 pages en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié établit les exigences de base applicable s 
aux produits similaires à la crème pasteurisés, stérilisés et traités à ultra haute 
température.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Innocuité des produits alimentaires  G/TBT/N/ARE/335 • G/TBT/N/BHR/455 • G/TBT/N/KWT/337 • G/TBT/N/OMN/275 • 
G/TBT/N/QAT/451 • G/TBT/N/SAU/957 • G/TBT/N/YEM/57  
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  8. Documents pertinents:  
 CODEX  STAN 288 -1976 – Norme pour les crèmes et les crèmes préparées . 
Révision  2008. Amendée en 2010  
 CODEX STAN 192 -1995 – Norme générale pour les additifs alimentaires . Adoptée 
en 1995. Révision 1997, 1999, 2001, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 
2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015  
 CODEX STAN 206 -1999 – Norme générale pour l'utilisation de termes de laiterie  
9. Date projetée pour l'adoption : 180 jours à compter de la date de publication de la 
version approuvée  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée   
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
distribution  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
http://www.saso.gov.sa/en/eservices/tbt /Pages/default.aspx