G/TBT/N/SAU/856  
9 juillet 2015  
(15-3528)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: 
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471 
Téléphone:   +966(1)4520000, postes 1378-1381-1383 
Fax:    +966(1)4520193 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa/ 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: The Kingdom of Saudi 
Arabia /The Cooperation Council for the Arab States of the Gulf Draft Technical Regulation for "Prepared Meat - Poultry Sausage"  (Projet de règlement technique du Royaume 
d'Arabie saoudite / du Conseil de coopération des États arabes du Golfe. Préparations de 
viande - Saucisses et saucissons de volaille), 9 pages en anglais, 10 pages en arabe 
6. Teneur: Le projet de règlement technique notifié s'applique aux saucisses et saucissons à 
base de viande de volaille fumés ou non fumés, réfrigérés ou congelés (cuits et non cuits) autres que séchés ou en conserve.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Innocuité des aliments; protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
 Norme syrienne 2721: Saucisses et saucissons 
 Norme jordanienne 816: Viande et produits de viande - Saucisses et saucissons 
 Indian Standard 13400: Poultry Sausage - Specifications  (Norme indienne 13400: 
Saucisses et saucissons de volaille - Spécifications) 
 New Zealand Guide Specification 2.2.1: Meat and Meat Products  (Spécification-type 
de la Nouvelle-Zélande 2.2.1: Viande et produits de viande) G/TBT/N/SAU/856 
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  9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: Six mois après publication au Journal officiel 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization 
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471 
Téléphone:   +966(1)4520000, postes 1378-1381-1383 
Fax:    +966(1)4520193 Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa/