G/SPS/GEN/1675/Rev.1  
13 mars 2019 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR L'ÉQUIVALENCE (PARTIE 2)  
LUNDI 18 MARS 2019  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Révision  
Dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS, le 
Canada a soumis à l'examen du Comité une proposition visant à organiser un atelier ou une séance 
thématique sur l'équivalence .1 L'Australi e et le Brésil ont aussi soumis des propositions à ce sujet, 
notamment en examinant les directives existantes sur la reconnaissance de l'équivalence 
(G/SPS/19/Rev.2) .2 À la réunion du Comité de juillet  2018, nombre de Membres étaient favorables 
à la tenue d'une séance thématique ou d'un atelier sur l'équivalence.  
La première des deux parties de cette séance thématique sur l'équivalence a eu lieu le 
30 octobre  2018. Elle a été l'occasion de présenter la notion d'équivalence et de mieux faire 
connaître aux Membres de l'OMC les dispositions pertinentes de l'Accord SPS , les directives du 
Comité , la jurisprudence connexe et l'é quivalence du point de vue des OTC . En outre, des 
représentants du Codex, de la CIPV et de l'OIE ont  défini les normes internationales pertinentes  et 
expliqué comment l'équivalence s'appliqu ait dans leurs domaines de compétence.  
La deuxième partie de cette séance thématique sera axée sur les expériences des Membres 
concernant la mise en œuvre de ce principe . Elle se tiendra à Genève (Suisse) le lundi 18 mars 2019 
à 10 heures , dans la salle CR I. 
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Présidente : Mme Noncedo Vutula  
1  EXPÉRIENCES DES MEMBRES  
1.1  Équivalence  des mesures  SPS 
Cette séance sera axée sur les e xpériences et approches des Membr es en ce qui concerne la 
reconnaissance et l'application de l'équivalence de s mesures ou groupes de mesures SPS spécifiqu es. 
Intervenants : 
▪ Mme Shannon McMurtr ey (FSIS) et Mme Mara Burr ( Responsable de la politique 
internationale en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires, FDA), 
États -Unis 
                                                
1 G/SPS/W/302/Rev.1.  
2 G/SPS/W/299, G/SPS/W/301.  G/SPS/GEN/1675/Rev.1  
- 2 - 
  ▪ M. Kong Xiaobang, Direct eur, Administration  générale des douanes , Chine 
Pratique s et difficultés en matière d'équivalence lors de  la supervision de la sécurité 
sanitaire des produits alimentaires dans les importations et les exportations de la Chine  
▪ Mme Heather Holland, gestionnai re nationale , Relations avec les pays étrangers et 
gestion des enjeux , Agence canadienne d'inspection des aliments  
Application du principe d'équivalence par le Canada pour la préservation des végétaux  
▪ M. Ernesto Guevara, Coordonnateur général, Direction des  prescriptions techniques 
concernant le commerce extérieur , Vice -Ministre du commerce extérieur , Pérou 
Équivalence : l'expérience du Pérou  
Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un débat . 
1.2  Équivalence  systémique  
Cette séance  sera axée sur les expériences et approches des Membres en ce qui concerne la 
reconnaissance et l'application d'équivalences systémiques.  
Intervenants : 
▪ M. Bill Jolly, responsable en chef de la stratégie  d'assurance , Minist ère du secteur 
primaire de Nouvelle -Zélande  
Faire en sorte que l'équivalence fonctionne ; des normes internationales aux relations 
commerciales modernes  
▪ Mme Heather Holland, gestionnaire nationale, Relations avec les pays étrangers et 
gestion des enjeux, Agence canadienne d'inspection  des aliments  
Approche du Canada concernant l'équivalence en matière de sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
▪ M. Simon Smalley, Ministre conseiller , Australi e 
Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un débat . 
2  AUTRES EXPÉRIENCES ET APPROCHES  
La séance  sera l'occasion d'examiner les autres  expériences  et approches  de l'application de 
l'équivalence . 
Intervenants : 
▪ M. Ernesto Guevara, Coordonnateur général, Direction des prescriptions techniques 
concernant le commerce exté rieur, Vice -Ministre du commerce extérieur, Pérou  
▪ Mme Martha Byanyima, COMESA  
Appliquer l'équivalence pour faciliter le commerce dans la zone de libre -échange du 
COMESA  
▪ Mme Megan Quinlan, chercheur  principal, Centre for Environmental Policy, Imperial 
College London  
Principales approches concernant l'équivalence en matière de préservation des 
végétaux  
Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un débat . 
3  POINTS À RETENIR, OBSERVATIONS FINALES  
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