G/TBT/N/CHN/1184  
28 novembre  2016 
(16-6509) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : China Food and Drug Administration - CFDA ( Administration 
chinoise de l'alimentation et des médicaments)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper d es observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (l e cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Dispositifs médicaux.  
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques autr es que ceux 
du n° 85.44 ; matières polarisantes en feuilles ou en plaques ; lentilles (y compris les verres 
de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, 
autres que ceux en verre non travaillé optiquement (SH 90.0 1). Lentilles, prismes, miroirs 
et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, 
autres que ceux en verre non travaillé optiquement (SH 90.02) . Montures de lunettes ou 
d'articles similaires, et leurs parties (SH 90.03 ). Lunettes (correctrices, protectrices ou 
autres) et articles similaires (SH 90.04) . Jumelles, longues -vues, lunettes astronomiques, 
télescopes optiques, et leurs bâtis ; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à 
l'exclusion des appareils de radio -astronomie (SH 90.05) . Appareils photographiques ; 
appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la 
lumière -éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n°  85.39 
(SH 90.06) . Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils 
d'enregistrement ou de reproduction du son (SH 90.07) . Projecteurs d'images fixes ; 
appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction (SH 90.08) . Appareils de 
photocopie à système optique ou par co ntact et appareils de thermocopie (SH 90.09) . 
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre ; négatoscopes ; écrans pour 
projections (SH 90.10) . Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la 
photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (SH 90.11) . 
Microscopes autres qu'optiques ; diffractographes (SH 90.12) . Dispositifs à cristaux liquides 
ne constituant pas des articles repris plus spécifi quement ailleurs ; lasers, autres que les 
diodes laser ; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs 
dans le présent Chapitre (SH 90.13) . Boussoles, y compris les compas de navigation ; 
autres instruments et appareils de naviga tion (SH 90.14) . Instruments et appareils de 
géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, 
d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à 
l'exclusion des boussoles ; télémètres (SH 90.15) . Balances sensibles à un poids de 5 cg ou 
moins, avec ou sans poinds (SH 90.16) . Instruments de dessin, de traçage ou de calcul 
(machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et G/TBT/N/CHN/1184  
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  cercles à calcul, par exemple) ; instruments de m esure de longueurs, pour emploi à la main 
(mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni 
compris ailleurs dans le présent Chapitre (SH 90.17) . Instruments et appareils pour la 
médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'a rt vétérinaire, y compris les appareils de 
scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels 
(SH 90.18) . Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de 
psychotechnie ; appareils d'ozonothérapie, d' oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils 
respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire (SH 90.19) . Autres 
appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection 
dépourvus de mécanisme et d'élément  filtrant amovible (SH 90.20) . Articles et appareils 
d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico -chirurgicaux et les béquilles ; 
attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures ; articles et appareils de 
prothèse ; appareils p our faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, 
à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une 
déficience ou une infirmité (SH 90.21) . Appareils à rayons X et appareils utilisant les 
radiations al pha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou 
vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à 
rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les 
pupitres d e commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou 
de traitement (SH 90.22) . Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration 
(dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplo is 
(SH 90.23) . Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, 
d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, 
papier, matières plastiques, par exemple) (SH 90.24) . Densimètres, aréomètres, pèse -
liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, 
hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux 
(SH 90.25) . Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de 
la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, 
indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des 
instruments et appareils des n° 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 (SH 90.26) . Instrument s et 
appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, 
spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple) ; instruments et appareils 
pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil aires ou 
pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs 
de temps de pose) ; microtomes (SH 90.27) . Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, 
y compris les compteurs pour leur étalonnage (SH 90.28) . Autres compte urs (compteurs 
de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, 
podomètres, par exemple) ; indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des 
n° 90.14 ou 90.15 ; stroboscopes (SH 90.29) . Oscilloscopes, analyseurs de sp ectre et 
autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ; 
instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, 
gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (SH 90.30) . Instruments , appareils 
et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent 
Chapitre ; projecteurs de profils (SH 90.31) . Instruments et appareils pour la régulation ou 
le contrôle automatiques (SH 90.32) . Parties et accessoires non d énommés ni compris 
ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du 
Chapitre 90 (SH 90.33) . Technologies de la santé (domaine 11 de l'ICS)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Provision for Cla ssification 
Adjustment of Allergen and other Three Kinds of In-vitro Diagnostic Reagents  (Modification 
de la classification de réactifs pour la mise en évidence d'allergènes et de trois autres types 
de réactifs de diagnostic in vitro ), 28 pages, en chinois   
6. Teneur : Modification de la classification de certains types de réactifs pour la mise en 
évidence d'allergènes, de réactifs d'immunohistochimie et de réactifs de cytométrie en 
flux, sur la base des prescriptions actuelles relatives à la gestion de l'e nregistrement des 
dispositifs de diagnistic in vitro  (DIV)  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  G/TBT/N/CHN/1184  
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  8. Documents pertinents : Néant 
9. Date projetée po ur l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 84603950/84603889  
Fax: +86 10 84603811  
Courrier électronique:  tbt@aqsiq.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/CHN/16_4869_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/20 16/TBT/CHN/16_4869_01_x.pdf