WT/CFMC/W/24/Rev.17  
31 octobre 2014  
(14-6334)  Page: 1/7  
  
 
  MÉCANISME DU CADRE CONSULTATIF DU DIRECTEUR  
GÉNÉRAL EN FAVEUR DU COTON 
COTES DES DOCUMENTS ET CALENDRIER DES RÉUNIONS 
Révision 
 
 
 
   
 
  Le présent document met à jour la liste des rapports et documents distribués conformément 
au mandat relatif à l'aide au développement en faveur du coton.
1 Il contient également le 
calendrier des réunions du Mécanisme du cadre consultatif du Directeur général en faveur du coton (MCCDG). Il est distribué à la demande des participants et sera mis à jour périodiquement. 
                                               
1 Paragraphe 1.b et annexe A, paragraphe 5,  de la Décision du Conseil général du 1er août 2004 
(WT/L/579); et paragraphe 12 de la Déclaration ministérielle de Hong Kong (WT/MIN(05)/DEC). Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa 
propre responsabilité et est sa ns préjudice de s positions des 
Membres ni de leurs droits et oblig ations dans le cadre de l'OMC. WT/CFMC/W/24/Rev.17 
- 2 - 
   
RAPPORT/DOCUMENT COTE  DU DOCUMENT DATE  DE DISTRIBUTION 
SECTION I: RAPPORTS DE CONFÉRENCES  
Atelier régional sur le coton à  
l'intention des pays africains, Cotonou (Bénin), 23-24 mars 2004 WT/L/587 
(WT/CFMC/1) 17 novembre 2004 
Session de haut niveau sur le coton,  
15-16 mars 2007 Voir les Observations récapitulatives 
du Directeur gé néral dans le 
document TN/AG/SCC/W/7 (WT/CFMC/12)  
SECTION II: RAPPORTS PÉRIODIQUES DU DIRECTEUR GÉNÉRAL 
Premier rapport périodique du  
Directeur général WT/GC/83 et WT/GC/83/Add.1 
(WT/CFMC/DG/1 et WT/CFMC/DG/1/Add.1) 3 décembre 2004 
Deuxième rapport périodique du  
Directeur général WT/GC/97 et WT/GC/97/Add.1 
(WT/CFMC/DG/2 et WT/CFMC/DG/2/Add.1) 21 novembre 2005 
Troisième rapport périodique du  
Directeur général WT/GC/120 
WT/CFMC/DG/3 9 novembre 2009 
Quatrième rapport périodique du 
Directeur général WT/GC/137 
WT/CFMC/DG/4 
WT/MIN(11)/4 28 novembre 2011 
Cinquième rapport périodique du 
Directeur général WT/GC/149 
WT/CFMC/DG/5 5 décembre 2012 
Sixième rapport périodique du  
Directeur général WT/GC/154 
WT/CFMC/DG/6 WT/MIN(13)/3 22 octobre 2013 
SECTION III: MISES À JOUR DU CONSEIL GÉNÉRAL 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 15 mai 2006 WT/GC/M/102 19 juillet 2006 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général 
des 27-28 juillet 2006 WT/GC/M/103 10 octobre 2006 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général des 14-15 décembre 2006 WT/GC/M/106 1
er mars 2007 
Conseil général: Rapport annuel 2007 
(coton) WT/GC/114 21 janvier 2008 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 18 décembre 2007 WT/GC/M/112 4 mars 2008 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 18 décembre 2008 WT/GC/M/117 23 février 2009 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 17 novembre 2009 WT/GC/M/123 2 mars 2010 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 14 décembre 2010 WT/GC/M/129 16 février 2011 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 30 novembre 2011 WT/GC/M/134 21 mars 2012 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général 
du 11 décembre 2012 WT/GC/M/141 19 février 2013 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 26 novembre 2013 WT/GC/M/149 28 février 2014 WT/CFMC/W/24/Rev.17 
- 3 - 
  RAPPORT/DOCUMENT COTE  DU DOCUMENT DATE  DE DISTRIBUTION 
SECTION IV: RAPPORTS DE SITUATION DU SECRÉTARIAT 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 2ème réunion du SCC2 TN/AG/SCC/W/1 
(WT/CFMC/2) 25 mai 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 3ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/2 
(WT/CFMC/3) 25 mai 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 5ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/3 
(WT/CFMC/4) 27 juillet 2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la 6ème réunion du SCC TN/AG/SCC/W/4 
(WT/CFMC/5) 6 octobre 2005 
Premier rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la 10ème réunion  
du SCC TN/AG/SCC/W/53 
(WT/CFMC/7) 15 mars 2006 
Deuxième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la 11ème réunion  
du SCC TN/AG/SCC/W/6 
(WT/CFMC/9) 3 avril 2006 
Troisième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la 12ème réunion  
du SCC TN/AG/SCC/R/12 
(WT/CFMC/11) 6 octobre 2006 
Session de haut niveau sur le coton, 
"Observations récapitulatives du DG" TN/AG/SCC/W/7 
(WT/CFMC/12) 16 mars 2007 
Quatrième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/8 
(WT/CFMC/13) 11 juillet 2007 
Cinquième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/9 
(WT/CFMC/15) 14 décembre 2007 
Sixième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/10 
WT/CFMC/20 16 décembre 2008 
Septième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/11 
WT/CFMC/23 7 septembre 2009 
Huitième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/12 
WT/CFMC/28 21 mai 2010 
Neuvième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/13 
WT/CFMC/29 19 octobre 2010 
Dixième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/14 
WT/CFMC/32 14 juillet 2011 
Onzième rapport de  situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/15 
WT/CFMC/35 6 août 2012 
Onzième rapport de  situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/15/Corr.1 
WT/CFMC/35/Corr.1 23 août 2012 
Douzième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/16 
WT/CFMC/36 1er octobre 2012 
Treizième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/17 
WT/CFMC/38 12 novembre 2012 
Quatorzième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/18 
WT/CFMC/41 17 mai 2013 
Quinzième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/19 
WT/CFMC/45 30 août 2013 
Seizième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/20 
WT/CFMC/47 14 janvier 2014 
Dix-septième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC TN/AG/SCC/W/21 
WT/CFMC/49 12 août 2014 
SECTION V: RÉACTIONS DES MEMBRES CONCERNANT LE TABLEAU ÉVOLUTIF 
ET COMMUNICATIONS RELATIVES AU COTON 
Tableau évolutif sur l'aide au développement en faveur du coton: réactions du Bénin  WT/L/656 
(WT/CFMC/W/18)  25 septembre 2006  
                                               
2 Sous-Comité du coton (SCC). 
3 Ce rapport de situation du Secrét ariat (TN/AG/SCC/W/5) est résumé dans le compte rendu officiel de 
la réunion du SCC figurant dans  le document TN/AG/SCC/R/10. WT/CFMC/W/24/Rev.17 
- 4 - 
  RAPPORT/DOCUMENT COTE  DU DOCUMENT DATE  DE DISTRIBUTION 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton: réactions du Burkina Faso  WT/L/657 
(WT/CFMC/W/19)  16 octobre 2006  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton: réactions du Mali WT/L/660 
(WT/CFMC/W/20) 2 novembre 2006 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton: réactions de la communauté du développement WT/L/681 
(WT/CFMC/W/21) 25 janvier 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton: réactions du Tchad WT/L/683 
(WT/CFMC/W/22) 11 avril 2007  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton: 
réactions du groupe "Coton-4" WT/L/685 
(WT/CFMC/W/23) 28 juin 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton: contribution du FMI WT/L/689 
(WT/CFMC/W/25) 23 juillet 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton: contribution de la Banque mondiale WT/L/690 
(WT/CFMC/W/26) 23 juillet 2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton: contribution du Burkina Faso WT/L/697 
(WT/CFMC/W/32) 11 septembre 2007 
Déclaration du Ministre de l'économie, de 
l'industrie et du commerce, Mali WT/CFMC/W/47 10 novembre 2008 
Communication du Burkina Faso 
– Déclaration de Ouagadougou TN/AG/SCC/GEN/10 
WT/CFMC/26 4 novembre 2009 
Déclaration du Ministre du commerce, de 
la promotion de l'entreprise et de l'artisanat du Burkina Faso WT/CFMC/W/48 14 décembre 2010 
Communication du Burkina Faso 
– Déclaration de Cotonou WT/CFMC/W/49 17 décembre 2010 
Communication du Burkina Faso 
– Commentaires sur le tableau évolutif WT/CFMC/W/50 20 juin 2011 
Communication du Burkina Faso 
– Commentaires sur le tableau évolutif WT/CFMC/W/51 19 juillet 2011 
Communication du Burkina Faso 
– Commentaires sur le tableau évolutif WT/CFMC/W/52 12 octobre 2011 
Communication du Burkina Faso 
– Intervention du c oordonnateur du C4 WT/CFMC/W/53 8 novembre 2011 
Communication de la Chine WT/CFMC/W/54 8 novembre 2011 
Communication de l'UE 
– Présentation du Partenariat UE-Afrique sur le coton WT/CFMC/W/55 1
er décembre 2011 
Communication du Burkina Faso 
– Mission des pays du Groupe "Coton-4"  à Washington WT/CFMC/W/56 5 juillet 2012 
Communication du Burkina Faso 
– Observations sur le tableau évolutif WT/CFMC/W/57 12 octobre 2012 
Communication du Burkina Faso 
– Observations sur le tableau évolutif WT/CFMC/W/58 25 avril 2013 
Communication du Tchad 
– Observations sur le tableau évolutif WT/CFMC/W/59 16 mai 2013 
Communication du Soudan 
– Observations sur le tableau évolutif WT/CFMC/W/60 20 octobre 2014 
SECTION VI: TABLEAU ÉVOLUTIF SUR L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT 
EN FAVEUR DU COTON – VERSIONS ACTUALISÉES 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6 10 avril 2008 WT/CFMC/W/24/Rev.17 
- 5 - 
  RAPPORT/DOCUMENT COTE  DU DOCUMENT DATE  DE DISTRIBUTION 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.1 30 avril 2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.2 7 mai 2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.3 20 mai 2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.4 30 octobre 2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFCM/6/Rev.4/Add.1 3 novembre 2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.5 21 avril 2009 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.6 30 septembre 2009 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.7 9 novembre 2009 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.8 12 mai 2010 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.9 5 novembre 2010 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.10 15 juin 2011 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.11 6 octobre 2011 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.12 31 mai 2012 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.13 12 novembre 2012 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.14 21 mai 2013 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.15 26 septembre 2013 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.16 26 mai 2014 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton WT/CFMC/6/Rev.17 29 octobre 2014 
SECTION VII: RÉFORMES INTERNES DU SECTEUR DU COTON 
Burkina Faso WT/L/645 
(WT/CFMC/8) 17 mars 2006 
Bénin WT/L/646 
(WT/CFMC/10) 18 mai 2006 
Bénin WT/CFMC/18 4 juin 2008 
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton WT/CFMC/21 21 avril 2009 
Tchad WT/CFMC/22 4 septembre 2009 
Tchad WT/CFMC/22/Corr.1 28 septembre 2009 
Mali WT/CFMC/24 13 octobre 2009 
Mali WT/CFMC/25 9 octobre 2009 
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton WT/CFMC/21/Rev.1 12 mai 2010 
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton WT/CFMC/21/Rev.2 5 novembre 2010 
Communication du CCIC WT/CFMC/30 7 décembre 2010 
Burkina Faso WT/CFMC/31 20 juin 2011 
Burkina Faso WT/CFMC/33 12 octobre 2011 
Communication du CCIC WT/CFMC/30/Rev.1 28 octobre 2011 WT/CFMC/W/24/Rev.17 
- 6 - 
  RAPPORT/DOCUMENT COTE  DU DOCUMENT DATE  DE DISTRIBUTION 
Tchad WT/CFMC/34 8 novembre 2011 
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton WT/CFMC/21/Rev.3 29 novembre 2011 
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton WT/CFMC/21/Rev.4 31 mai 2012 
Communication du Tchad WT/CFMC/37 1er novembre 2012 
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton WT/CFMC/21/Rev.5 12 novembre 2012 
Communication du Burkina Faso WT/CFMC/39 25 avril 2013 
Communication du Mali WT/CFMC/40 30 avril 2013 
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton WT/CFMC/21/Rev.6 21 mai 2013 
Communication du Tchad WT/CFMC/42 7 juin 2013 
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton WT/CFMC/21/Rev.7 26 septembre 2013 
Communication du Mali WT/CFMC/48 5 mai 2014 
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton WT/CFMC/21/Rev.8 26 mai 2014 
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton WT/CFMC/21/Rev.9 29 octobre 2014 
SECTION VIII: COOPÉRATION SUD-SUD EN FAVEUR 
DU DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR DU COTON 
Mali WT/L/704 
(WT/CFMC/14) 22 novembre 2007 
Rapport du Séminaire sur la coopération 
Sud-Sud en faveur du développement du 
secteur du coton WT/L/710 
(WT/CFMC/16) 18 décembre 2007 
Burkina Faso WT/CFMC/17 28 mai 2008 
Pakistan WT/CFMC/27 31 mars 2010 
Communication de la Chine WT/CFMC/43 27 juin 2013 
Communication du Brésil WT/CFMC/44 3 juillet 2013 
Communication de l'Inde WT/CFMC/46 25 septembre 2013 
SECTION IX: PROJETS CONCERNANT LE COTON 
Bénin WT/CFMC/W/1 11 avril 2008 
Bénin WT/CFMC/W/2 11 avril 2008 
Bénin WT/CFMC/W/3 11 avril 2008 
Bénin WT/CFMC/W/4 11 avril 2008 
Bénin WT/CFMC/W/5 11 avril 2008 
Bénin WT/CFMC/W/6 11 avril 2008 
Bénin WT/CFMC/W/7 11 avril 2008 
Bénin WT/CFMC/W/8 11 avril 2008 
Bénin WT/CFMC/W/9 11 avril 2008 
Bénin WT/CFMC/W/10 11 avril 2008 
Bénin WT/CFMC/W/11 11 avril 2008 
Côte d'Ivoire WT/CFMC/W/13 18 avril 2008 
Côte d'Ivoire WT/CFMC/W/14 18 avril 2008 
Côte d'Ivoire WT/CFMC/W/15 18 avril 2008 
Côte d'Ivoire WT/CFMC/W/16 18 avril 2008 
Côte d'Ivoire WT/CFMC/W/17 18 avril 2008 
Ouganda WT/CFMC/W/27 15 mai 2008  
Ouganda WT/CFMC/W/28 15 mai 2008  
Ouganda WT/CFMC/W/29 15 mai 2008  
Ouganda WT/CFMC/W/30 15 mai 2008  WT/CFMC/W/24/Rev.17 
- 7 - 
  RAPPORT/DOCUMENT COTE  DU DOCUMENT DATE  DE DISTRIBUTION 
Ouganda WT/CFMC/W/31 15 mai 2008  
Bénin WT/CFMC/W/33 22 mai 2008 
Bénin WT/CFMC/W/34 22 mai 2008 
Bénin WT/CFMC/W/35 22 mai 2008 
Bénin WT/CFMC/W/36 23 mai 2008 
Cameroun WT/CFMC/W/37 1er octobre 2008  
Bénin WT/CFMC/W/38 13 octobre 2008 
Bénin WT/CFMC/W/39 13 octobre 2008 
Bénin WT/CFMC/W/40 13 octobre 2008 
Bénin WT/CFMC/W/41 13 octobre 2008 
Bénin WT/CFMC/W/42 13 octobre 2008 
Bénin WT/CFMC/W/43 14 octobre 2008 
Bénin WT/CFMC/W/44 14 octobre 2008 
Bénin WT/CFMC/W/45 14 octobre 2008 
Tableau des propositions de projets WT/CFMC/W/46   10 novembre 2008 
 
SECTION X: SÉRIES DE CONSULTATIONS DU MCCDG4 – CALENDRIER DES RÉUNIONS  
SÉRIES  DE CONSULTATIONS DATES  
1ère série 22 octobre 2004 
2ème série 18 novembre 2004 
3ème série 25 avril 2005 
4ème série 18 juillet 2005 
5ème série 28 octobre 2005 
6ème série 16 février 2006 
7ème série 14 juin 2006 
Session de haut niveau sur le coton, 15-16 mars 2007 
8ème série 18 juin 2007 
9ème série 22 novembre 2007 
10ème série 7 novembre 2008 
11ème série 24 avril 2009 
12ème série 23 octobre 2009 
13ème série 7 juin 2010 
14ème série 9 décembre 2010 
15ème série 15 juillet 2011 
16ème série 3 novembre 2011 
17ème série 29 juin 2012 
18ème série 6 décembre 2012 
19ème série 21 juin 2013 
20ème série 30 octobre 2013 
21ème série 20 juin 2014 
22ème série 28 novembre 2014 
 
__________  
                                               
4 Mécanisme du cadre consultatif du Direct eur général en faveur du coton (MCCDG).