RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 669/2014 DE LA COMMI SSION 
du 18 juin 2014 
concer nant l'aut orisation du D-pantothénate de calcium et du D-panthénol en tant qu'additifs pour 
l'alimentation de toutes les espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à auto ­
risation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autori sation. Son article 10 prévoit la réévaluation 
des additifs autorisés conf ormément à la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2)  Le D-panthot énate de calcium et le D-panthénol ont été autor isés sans limitation dans le temps comme additifs 
dans l'alimentation des animaux de tout es les espèces, conf ormément à la directive 70/524/CEE, en tant que 
substances appar tenant au groupe des «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien 
définies». Ces additifs ont ensuite été inscr its au registre communautaire des additifs pour l'alimentation animale 
en tant que produits existants, conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même 
règlement, deux demandes ont été soumises pour la réévaluation du D-pantoth énate de calcium et du 
D-panthénol en tant qu'additifs pour l'alimentation de tout es les espèces animales et, conf ormément à l'article 7 
dudit règlement, pour une modific ation des termes de l'aut orisation en ce qui concer ne leur utilisation dans l'eau 
d'abreuvement des animaux. Les demandeurs ont souhaité que ces additifs soient classés dans la catégo rie des 
«additifs nutr itionnels». Ces demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis au titre de 
l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  Dans ses avis du 11 octobre 2011 (3), l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (l'«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d'utilisation proposées, le D-panthoténat e de calcium et le D-panthénol n'ont pas d'eff et 
néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'env ironnement. L'Autor ité a également conclu que le 
D-panthot énate de calcium et le D-panthénol sont considérés comme des sources effectives d'acide pant othénique 
et qu'aucun problème de sécur ité ne devrait se poser pour les utilisateurs à condition que des mesures de protec ­
tion appropr iées soient prises. L'Autorité juge inutile de prévoi r des exige nces spécif iques en matière de surveil­
lance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse des additifs 
dans l'alimentation animale soumis par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(5) Il ressor t de l'évaluation du D-panthoténat e de calcium et du D-panthénol que les conditions d'autor isation énon ­
cées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient dès lors d'autor iser l'utilisation de ces 
substances selon les modalités prévues en annexe du présent règlement. 
(6)  Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose la modifi cation immédiate des conditions d'autorisation, il 
convi ent de prévoi r une période transito ire pour l'écoulement des stoc ks existants d'additifs, de prémélanges et 
d'aliments compo sés pour animaux contenant ces additifs, comme l'autori se par la directive 70/524/CEE. 
(7)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale, 19.6.2014 L 179/62 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)JO L 270 du 14.12.1970, p. 1. 
(3)EFSA Journal, 2011, 9(11):2409 et EFSA Journal, 2011, 9(11):2410. A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les substances spécifi ées en annex e, qui appar tiennent à la caté gorie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel 
des «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies», sont autori sées en tant qu'addi ­
tifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladit e annexe . 
Article 2 
Les substances spécifiées en annex e et les aliments pour animaux qui en contiennent, qui sont produits et étiquet és avant 
le 9 janv ier 2015 conf ormément aux règles applicables avant le 9 juillet 2014, peuvent continuer à être mis sur le 
marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 18 juin 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  19.6.2014 L 179/63 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisatio n Additif Composition, formule chimique, descr iption, méthode 
d'analyse Espèce ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'aut orisation mg/kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % ou mg/l 
d'eau 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: vita mines, provitamines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies 
3a841 — D- pant othé ­
nate de 
calcium Composition de l'additif: 
D-pantothé nate de calcium. 
Caractér isation de la substance active: 
D-pantothé nate de calcium 
Ca[C9H16NO5]2 
No CAS: 137-08-6 
D-pantothé nate de calcium sous forme solide, 
obtenu par voie de synthèse chimique. 
Critères de puret é: 
1.  Min. 98 % (sur la base de la matière sèch e) 
2.  Max. 0,5 % d'acide 3-aminopropionique. 
Méthode d'analy se(1) 
—  Pour la déter mination du D-panthot énate de 
calcium dans l'additif pour l'alimentation 
animale: titrag e potentiométr ique par l'acide 
perc hlor ique et identif ication par le pouvoi r 
rotat oire spécifi que (monographie 0470 de 
la Phar macopée européenne). 
—  Pour la déter mination du D-pantoth énate de 
calcium dans les prémélanges et les aliments 
pour animaux: chromat ographie en phase 
liquide en phase inversée de haute perfor ­
mance couplée à une détection de masse 
sélective à quadr ipôle unique (CLHP -PI-SM). Toutes les 
espèces 
animales. — — — 1.  Peut aussi être utilisé 
dans l'eau destinée à 
l'abreuvement des 
animaux. 
2.  Dans le mode d'emploi 
de l'additif et du 
prémélange, indiquer 
les conditions de stoc ­
kage et de stabilité. 
3.  Mesures de sécur ité: 
port d'une prot ection 
respirato ire, de 
lunett es de sécur ité et 
de gants pendant la 
manipulation. 19 juin 
2024 19.6.2014 L 179/64 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisatio n Additif Composition, formule chimique, descr iption, méthode 
d'analyse Espèce ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'aut orisation mg/kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % ou mg/l 
d'eau 
3a842 — D-panthénol Composition de l'additif: 
D-panthénol. 
Caractér isation de la substance active: 
D-panthénol 
C9H19NO4 
No CAS: 81-13-0 
D-panthénol sous forme solide, obtenu par voie 
de synthèse chimique. 
Critères de puret é: 
1.  Min. 98 % sur une base anhydre (eau < 1 %) 
2.  Max. 0,5 % de 3-aminopropanol. 
Méthode d'analy se(1) 
—  Pour la déter mination du D-panthénol dans 
l'additif pour l'alimentation animale: titrag e 
par l'acide perch lorique et le phtalate acide 
de potassium, et identif ication par le pouvoir 
rotat oire spécifi que et la spectroscopie dans 
l'infraroug e (monographie 0761 de la Phar ­
macopée européenne). 
—  Pour la déter mination du D-panthénol dans 
l'eau: chromat ographie liquide en phase 
inversée de haute performa nce couplée à un 
détecteur dans l'UV (CLHP -PI-UV) Toutes les 
espèces 
animales — —  1.  À utiliser uniquement 
dans l'eau destinée à 
l'abreuvement des 
animaux. 
2.  Dans le mode d'emploi 
de l'additif, indiquer 
les conditions de stoc ­
kage. 
3.  Mesures de sécur ité: 
port d'une prot ection 
respirato ire, de 
lunett es de sécur ité et 
de gants pendant la 
manipulation. 19 juin 
2024 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l'adresse suivante: http://ir mm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed _additives/Pag es/index.aspx   19.6.2014 L 179/65 Jour nal officiel de l'Union européenne FR