G/TBT/N/SAU/727  
14 mars 2014  
(14-1588)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne des 
normes, de la métrologie et de la qualité) 
P.O. Box: 3437 Riyadh 11471 Téléphone: +966(1)14520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax: +966(1)14520193 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): ICS 91.100.60. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: The Kingdom of Saudi 
Arabia/ Draft Technical Regulation: Standard Specification for Vermiculite Loose Fill Thermal Insulation  (Royaume d'Arabie saoudite/ Projet de règlement technique: 
Spécification normalisée pour les isolants thermiques en vrac en vermiculite), 7 pages, en 
anglais 
6. Teneur: ASTM C516:2013. La spécification notifiée couvre la composition et les 
propriétés physiques des isolants en vrac en vermiculite expansée ou exfoliée. Elle couvre également les procédures d'essai régissant la détermination de l'acceptabilité des 
matériaux. Ces procédures d'essai portent essentiellement sur la performance des 
matériaux dans les gammes de température auxquelles sont soumises les enveloppes thermiques des bâtiments. Toutefois, les isolants commerciaux sont prévus pour des 
températures comprises entre -119 et +850°F (-84 et 454°C). Pour les applications 
spécialisées, il convient de consulter les instructions du fabricant. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Maintien de la qualité du produit visé; efficacité énergétique des bâtiments; 
relations commerciales de l'Arabie saoudite  
8. Documents pertinents:  http://www.saso.gov.sa/   G/TBT/N/SAU/727 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À déterminer 
À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point d'information national 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa ; 
Site Web: http://www.saso.gov.sa/