G/TBT/N/BWA/41  
19 avril 2016  
(16-2206)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: BOTSWANA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Botswana WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC du 
Botswana sur les OTC) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) Private Bag B0 48 
Gaborone 
Botswana Téléphone: (+267) 3903200 Fax: (+267)3903120 
Numéro sans frais: 0800 600 900 
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Détendeurs à simple détente, pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) - Spécification 
(ICS 75 160 30) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Single-stage regulators for 
liquefied petroleum gas (LPG) - specification  (Détendeurs à simple détente, pour gaz de 
pétrole liquéfié - Spécification), 24 pages, en anglais  
6. Teneur: 
 1.1 La norme notifiée spécifie les exigences relatives à la performance, à la sécurité 
et à la construction des détendeurs à basse pression, à simple détente, destinés à 
être utilisés avec des mélanges de gaz de pétrole liquéfié en phase gazeuse et conçus pour une pression de sortie nominale de 2,8 kPa et un débit n'excédant pas 
10 kg/h 
 1.2 Les exigences énoncées dans cette no rme, autres que celles relatives à la 
conception, à la construction et à l'étanchéité au gaz, ne s'appliquent pas aux 
détendeurs utilisés avec des mélanges de gaz de pétrole liquéfié en phase gazeuse 
et conçus pour une pression de sortie supérieure à 2,8 kPa 
NOTE 1 Sauf indication contraire, toutes les valeurs de pression indiquées dans la norme 
sont des pressions manométriques. 
NOTE 2 Les détendeurs utilisés pour le soudage, le coupage et les techniques connexes ne 
sont pas couverts.  G/TBT/N/BWA/41 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Santé et sécurité 
8. Documents pertinents:  
 ANSI B1.20.1. Pipe threads, general purpose, inch  (Filetages de tuyauterie à usage 
général (pouce)) 
 BOS 324. Liquefied petroleum gases  (Gaz de pétrole liquéfiés) 
 BOS ISO 2503. Gas welding equipment - Pressure regulators and pressure 
regulators with flow-metering devices for ga s cylinders used in welding, cutting and 
allied processes up to 300 bar (30 MPa)  (Matériel de soudage aux gaz - Détendeurs 
et détendeurs débitmètres intégrés pour bouteilles à gaz utilisés pour le soudage, le coupage et les techniques connexes jusqu'à 300 bar (30 MPa)) 
 ISO 7-1. Filetages de tuyauterie pour raccordement avec étanchéité dans le filet - 
Partie 1: Dimensions, tolérances et désignation 
 ISO 228-1. Filetages de tuyauterie pour raccordement sans étanchéité dans le filet - 
Partie 1: Dimensions, tolérances et désignation 
 ISO 9227. Essais de corrosion en atmosphères artificielles - Essais aux brouillards 
salins 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 12 mois à compter de la date de publication   
10. Date limite pour la présentation des observations: 2 mois à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) 
Private Bag B0 48 
Gaborone Botswana 
Téléphone: (+267) 3903200 
Fax: (+267)3903120 Numéro sans frais: (0800 600 900) 
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw