G/TBT/N/ISR/978  
22 novembre  2017 
(17-6371) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ISRAËL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Israel WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël 
sur les OTC)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Israel WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Isra ël sur les OTC)  
Ministry of Economy and Industry  (Ministère de l'économie et de l'industrie)  
Téléphone : + (972) 3 7347501  
Courrier électronique:  Yael.Friedgut@economy.gov.il  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Électrodes pour le soudage à l'arc (SH 831110 ; ICS 25.160.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : SI 1338 . Covered electrodes 
and low -alloy steel electrodes for arc welding  (Électrodes enrobées et électrodes en acier 
faible ment allié pour le soudage à l'arc), 160 page(s) en anglais, 9 page(s) en hébreu  
6. Teneur : Révision de la norme obligatoire SI 1338 portant sur les électrodes enrobées et 
les électrodes en acier faiblement allié pour le soudage à l'arc . Le projet de rév ision de 
norme notifié consiste à reprendre 4 normes internationales différentes, avec quelques 
modifications dans la section en hébreu . Il doit permettre de choisir entre deux solutions 
de mise en conformité différentes:  
 conformité avec l'une des trois no rmes internationales suivantes : ISO 2560 - 
troisième édition : 2009-10-15, ISO 3580 - troisième édition : 2010-03-15 ou 
ISO 18275 - deuxième édition : 2011-05-01, avec quelques modifications dans la 
section en hébreu;  
 conformité avec la norme AWS  A5.5/A5.5M:2014 de l' American Welding 
Association , avec des modifications dans la section en hébreu.  
Le panachage n'est pas permis : il convient de s'en tenir à la solution qui a été choisie 
jusqu'à la conformité totale avec la norme de référence.  
Le nouve au projet de révision diffère considérablement de l'ancienne version.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  G/TBT/N/ISR/978  
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  8. Documents pertinents:  
 Norme obligatoire SI 1338 (déc. 1986) + Amendement 1 (nov. 1994) et 
Amendement 2 (nov. 1997);  
 Norme internationale ISO 2560 - troisième édition : 2009-10-15; 
 Norme internationale ISO 3580 - troisième édition : 2010-03-15; 
 Norme internationale ISO 18275 - deuxième édition : 2011-05-01; 
 Norme AWS A5.5/A5.5M : 2014 de l' American Welding Association ; 
 G/TBT/N/ISR/416 et son addendum.  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Généralement 60  jours après la publication au 
Journal officiel d'Israël, section des avis gouvernementaux  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
http://www.economy.go v.il/standartization/WTO_TBT/ISR_Text/SI1338_Jul16.pdf