G/TBT/N/ARE/398, G/TBT/N/BHR/510  
G/TBT/N/KWT/392, G/TBT/N/OMN/336  
G/TBT/N/QAT/509, G/TBT/N/SAU/1031  
G/TBT/N/YEM/112  
 
28 novembre 2017 
(17-6515) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Office de normalisation et de métrologie des Émirats)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet o rganisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 26 57 
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique:  esma@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : 67.180 . Sucre. Produits sucrés . Amidon  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Modified article # 
11.4/technical regulation # UAE.S GSO 2226:2012 "General Requirements for energy 
products"  (Modification de l'article 11.4 du Règlement technique UAE.S GSO 2226:2012 
"Exigences générale s applicables aux produits énergétiques")  
6. Teneur : L'article 11.4 du Règlement technique UAE.S GSO 2226:2012 établissant les 
exigences générales applicables aux produits énergétiques est modifié comme suit:  
Article #  Libellé actuel  Libellé modifié  
11.4 La teneur en caféine ne doit pas 
dépasser 32 mg/100 ml (ou une 
valeur équivalente pour 100 mg).  La teneur en caféine ne doit pas 
dépasser 40 mg par portion ou par 
paquet.  
Le message d'avertissement est ajouté 
dans les indications:  
Ne pas consommer plus de  4 portions 
de ce produit par jour.  
 G/TBT/N/ARE/398 • G/TBT/N/BHR/510 • G/TBT/N/KWT/392 • G/TBT/N/OMN/336 • 
G/TBT/N/QAT/509 • G/TBT/N/SAU/1031 • G/TBT/N/YEM/112  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
 UAE.S GSO 2226:2012 " General Requirements for energy products " (Exigences 
générales applicables aux produits énergétiques)  
 G/TBT/N/ARE/31  
9. Date projetée pour l'adoption : Sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
au Journal officiel  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site  Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique:  uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/