G/SPS/N/USA/2951  
4 septembre  2017 
(17-4690) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Animal and Plant Health Inspection Service  - APHIS (Service de 
l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Plantes aquatiques ( Micranthemum callitrohoides, M. micranthemoides, 
Myriophyllum mattogrossensis, Pogostemon erectus, P. helferi , et P. stellatus ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Danemark  
5. Intitulé du texte notifié : Importation of Live Plants of Micranthemum callitrichoides  
(Griseb.) C . Wright (synonym : Hemianthus callitrichoides Griseb.) and M. micranthemoides  
(Nutt.) Wet tst. (synonym : H. micranthemoides Nutt.) from Denmark into the Continental 
United States and Alaska : A Qualitative, Pathway -Initiated Pest Risk Assessment  
(Importation dans la zone continentale des États -Unis et en Alaska de plantes vivantes de 
Micranthemu m callitrichoides  (Griseb.) C . Wright (synonyme : Hemianthus callitrichoides 
Griseb.) et de M. micranthemoides  (Nutt.) Wettst. (synonyme : H. micranthemoides Nutt.) 
en provenance du Danemark : une évaluation qualitative du risque phytosanitaire associé à 
la filière d'importation) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 12. 
https://www.aphis.usda.gov/import_export/plants/plant_imports/process/downloads/denm
ark-micranthemum -pigm-draft-pra.pdf  
6. Teneur : Le Service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS) du Département 
de l'agriculture des États -Unis (USDA) a préparé le document notifié afin d'examiner les 
risques phytosanitaires associés à l'importation, dans la zone continentale des États -Unis 
et en Alaska, de plantes vivantes de Micranthemum callitrichoides  (Griseb.) C . Wright 
(synonyme : Hemianthus callitric hoides  Griseb.) et de M. micranthemoides  (Nutt.) Wettst. 
(synonyme : H. micranthemoides  Nutt.) (Linderniaceae) en provenance du Danemark . Il 
s'agit de plantes produites commercialement destinées à la multiplication et importées 
dans un milieu de culture app rouvé (laine de roche neuve).  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] prote ction du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : G/SPS/N/USA/2951  
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  [ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux  (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sans objet  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sans objet  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ]  Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : Sans objet  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 28 septembre 2 017 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des  notifications, [ ] point d'information national . Adresse, 
numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Plant Epidemiology and Risk Analysis Laboratory  
Center for Plant Health Science and Technology  
Adresse électronique pour la communication d'observations : 
PPQPRAcomments@aphis.usda.gov  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
https://www.aphis.usda.gov/import_export/plants/plant_imports/process/downloads/denm
ark-micranthemum -pigm-draft-pra.pdf