RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N  o 618/2013 DE LA COMMISSION  
du 26 juin 2013  
modifiant l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement 
(CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels 
renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires 
d’origine non animale  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du 
Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués 
pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les 
aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les 
dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des 
animaux (  1 ), et notamment son article 15, paragraphe 5,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 669/2009 de la Commission (  2 ) fixe 
des règles concernant les contrôles officiels renforcés 
devant être réalisés sur les importations d’aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale 
répertoriés à son annexe I (ci-après la «liste»), aux points 
d’entrée sur les territoires visés à l’annexe I du règlement 
(CE) n  o 882/2004.  
(2) L’article 2 du règlement (CE) n  o 669/2009 prévoit que 
cette liste doit faire l’objet d’un réexamen régulier, au 
moins trimestriel, qui tienne compte, au moins, des 
sources d’information visées dans ledit article.  
(3) La fréquence et la pertinence des incidents notifiés au 
moyen du système d’alerte rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constata ­
tions faites par l’Office alimentaire et vétérinaire à l’occa ­
sion des missions effectuées dans des pays tiers ainsi que 
les rapports trimestriels sur les lots d’aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d’origine non 
animale que les États membres présentent à la Commis ­
sion en application de l’article 15 du règlement (CE) 
n o 669/2009 indiquent qu’il est nécessaire de modifier 
la liste.  
(4) En ce qui concerne, notamment, des lots de haricots secs 
en provenance du Nigeria, les sources d’information 
pertinentes relèvent l’émergence de nouveaux risques 
qui justifient la mise en place de contrôles officiels 
renforcés. Il convient donc d’ajouter une inscription 
concernant ce type de lots sur la liste.  
(5) Il convient également de modifier la liste de manière à 
augmenter la fréquence des contrôles officiels des 
marchandises pour lesquelles lesdites sources d’informa ­
tion font état d’une aggravation de l’inobservation de la 
législation de l’Union applicable, qui justifie le renforce ­ment des contrôles officiels. Il convient donc de modifier 
en conséquence l’entrée de la liste concernant la  Brassica 
oleracea  en provenance de Chine.  
(6) De même, la liste devrait être modifiée afin de diminuer 
la fréquence des contrôles officiels des marchandises pour 
lesquelles les informations disponibles révèlent une 
amélioration globale du degré de conformité avec la 
législation européenne applicable et pour lesquelles le 
niveau actuel de contrôle officiel n’est donc plus justifié. 
Il convient donc de modifier en conséquence l’entrée de 
la liste concernant les brassicées en provenance de Thaï ­
lande.  
(7) En outre, il y a lieu de supprimer de la liste les entrées 
relatives aux marchandises pour lesquelles les informa ­
tions disponibles révèlent un degré de conformité globa ­
lement satisfaisant avec les exigences de sécurité applica ­
bles de la législation européenne et pour lesquelles la 
réalisation de contrôles officiels renforcés n’est donc 
plus justifiée. Il convient donc de supprimer en consé ­
quence les entrées de la liste concernant les arachides en 
provenance d’Afrique du Sud et les grenades en prove ­
nance d’Égypte.  
(8) Dans un souci de clarté, il est nécessaire de modifier 
l’énumération de résidus de pesticides figurant dans les 
notes de l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 afin 
d’assurer leur cohérence avec la définition établie par le 
règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et 
du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents 
dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d’origine végétale et animale et modifiant la 
directive 91/414/CEE du Conseil (  3 ). 
(9) Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de 
remplacer l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 
par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.  
(10) Dès lors, il y a lieu de modifier en conséquence le règle ­
ment (CE) n  o 669/2009.  
(11) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 est remplacée par le 
texte figurant à l’annexe du présent règlement.FR L 175/34 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2013  
( 1 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.  
( 2 ) JO L 194 du 25.7.2009, p. 11.  (  3 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de 
l’Union européenne.  
Il s’applique à partir du 1  er juillet 2013.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 26 juin 2013.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 27.6.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 175/35ANNEXE  
«ANNEXE I  
Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés 
au point d’entrée désigné  
Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles d’iden ­
tité 
(%) 
Raisins secs (fruits de la 
vigne)  0806 20  Afghanistan 
(AF)  Ochratoxine A  50  
(Denrées alimentaires)  
Noisettes (en coques ou 
sans coques)  0802 21 00; 
0802 22 00  Azerbaïdjan 
(AZ)  Aflatoxines  10  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Pastèque  0807 11 00  Brésil (BR)  Salmonelles  10  
(Denrées alimentaires)  
— Arachides (caca ­
huètes), en coques  — 1202 41 00  Brésil (BR)  Aflatoxines  10  
— Arachides (caca ­
huètes), décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (caca ­
huètes), autrement 
préparées ou conser ­
vées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Fraises (congelées)  0811 10  Chine (CN)  Norovirus et hépa ­
tite A  5 
(Denrées alimentaires)  
Brassica oleracea  
(autres produits comes ­
tibles du genre Brassica, 
“brocolis chinois” (  2 ) ex 0704 90 90  40  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  3 ) 20 
(Denrées alimentaires – 
fraîches ou réfrigérées)  
Nouilles séchées  ex 1902 11 00; 
ex 1902 19 10; 
ex 1902 19 90; 
ex 1902 20 10; 
ex 1902 20 30; 
ex 1902 20 91; 
ex 1902 20 99; 
ex 1902 30 10; 
ex 1902 30 10  10 
10 
10 
10 
10 
10 
10 
10 
91 Chine (CN)  Aluminium  10FR L 175/36 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2013Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles d’iden ­
tité 
(%) 
(Denrées alimentaires)  
Pomelos  ex 0805 40 00  31; 39  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  4 ) 20 
(Denrées alimentaires 
–fraîches)  
Thé, même aromatisé  0902  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  5 ) 10 
(Denrées alimentaires)  
— Aubergines  — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95  72  République 
dominicaine 
(DO)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  6 ) 10 
— Melon amer 
(Momordica charantia ) — ex 0709 99 90; 
ex 0710 80 95  70 
70 
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)  
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata  
spp.  sesquipedalis ) — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00  10 
10 République 
dominicaine 
(DO)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  6 ) 20 
— Piments (doux et 
autres) ( Capsicum  spp.)  — 0709 60 10; 
ex 0709 60 99  20  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)  — 0710 80 51; 
ex 0710 80 59  20  
— Oranges (fraîches ou 
sèches)  — 0805 10 20; 
0805 10 80  Égypte (EG)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  7 ) 10FR 27.6.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 175/37Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles d’iden ­
tité 
(%) 
— Fraises  — 0810 10 00  
(Denrées alimentaires – 
fruits frais)  
Piments (doux et autres) 
(Capsicum  spp.)  0709 60 10; 
ex 0709 60 99;  20  Égypte (EG)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  8 ) 10 
(Denrées alimentaires – 
fraîches, réfrigérées ou 
surgelées)  0710 80 51; 
ex 0710 80 59  20  
— Capsicum annuum , 
entiers  — 0904 21 10  Inde (IN)  Aflatoxines  10  
— Capsicum annuum , 
broyés ou pulvérisés  — ex 0904 22 00  10  
— Fruits séchés du genre  
Capsicum , entiers, 
autres que les 
piments doux 
(Capsicum annuum ) — 0904 21 90  
— Curry (produits à base 
de piment)  — 0910 91 05  
— Noix muscades 
(Myristica fragrans ) — 0908 11 00; 
0908 12 00  
— Macis 
(Myristica fragrans ) — 0908 21 00; 
0908 22 00  
— Gingembre 
(Zingiber officinale ) — 0910 11 00; 
0910 12 00  
— Curcuma longa  
(safran des Indes)  — 0910 30 00  
(Denrées alimentaires – 
épices séchées)  
— Noix muscades 
(Myristica fragrans ) — 0908 11 00; 
0908 12 00  Indonésie (ID)  Aflatoxines  20  
— Macis 
(Myristica fragrans ) — 0908 21 00; 
0908 22 00  
(Denrées alimentaires – 
épices séchées)  
— Pois non écossés  — ex 0708 10 00  40  Kenya (KE)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  9 ) 10FR L 175/38 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2013Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles d’iden ­
tité 
(%) 
— Haricots non écossés  — ex 0708 20 00  40  
(Denrées alimentaires 
–fraîches et réfrigérées)  
Menthe  ex 1211 90 86  30  Maroc (MA)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  10 ) 10 
(Denrées alimentaires – 
herbes aromatiques fraîches)  
Haricots secs  0713 39 00  Nigeria (NG)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  11 ) 50 
(Denrées alimentaires)  
Graines de pastèque 
(Egusi, Citrullus lanatus ) et 
produits dérivés  ex 1207 70 00; 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99  10 
30 
50 Sierra Leone 
(SL) Aflatoxines  50  
(Denrées alimentaires)  
Piments (autres que 
doux) ( Capsicum  spp.)  ex 0709 60 99  20  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  12 ) 10 
(Denrées alimentaires 
–fraîches)  
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 99 90  72  Thaïlande (TH)  Salmonelles (  13 ) 10  
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 86  20  
— Menthe  — ex 1211 90 86  30  
(Denrées alimentaires 
–herbes aromatiques 
fraîches)FR 27.6.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 175/39Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles d’iden ­
tité 
(%) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 99 90  72  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  14 ) 10 
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 86  20  
(Denrées alimentaires - 
herbes aromatiques fraîches)  
Brassicées  0704;  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  14 ) 10 
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)  ex 0710 80 95  76  
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata  
spp.  sesquipedalis ) — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00  10 
10 Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  14 ) 20 
— Aubergines  — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95  72  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)  
— Piments doux 
(Capsicum annuum ) — 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  15 ) 10 
— Tomates  — 0702 00 00; 
0710 80 70  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)  
Raisins secs (fruits de la 
vigne)  0806 20  Ouzbékistan 
(UZ)  Ochratoxine A  50  
(Denrées alimentaires)FR L 175/40 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2013Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et des 
contrôles d’iden ­
tité 
(%) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 99 90  72  Viêt Nam (VN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  16 ) 20 
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 86  20  
— Menthe  — ex 1211 90 86  30  
— Persil  — ex 0709 99 90  40  
(Denrées alimentaires – 
herbes aromatiques fraîches)  
— Comboux ou gombos  — ex 0709 99 90  20  Viêt Nam (VN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multiré ­
sidus fondées sur 
les couplages 
CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  16 ) 20 
— Piments (autres que 
doux) ( Capsicum  spp.)  — ex 0709 60 99  20  
(Denrées alimentaires 
–fraîches)  
( 1 ) Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’exist e sous 
ce code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un “ex”. 
( 2 ) Espèces de  Brassica oleracea  L. convar.  botrytis  (L.) Alef. var.  italica  Plenck, cultivar  alboglabra . Également appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, 
“Gailan”, “Kailan” et “Jielan”. 
( 3 ) Notamment résidus des substances suivantes: chlorfénapyr, fipronile [somme du fipronile et de son métabolite sulfoné (MB46136 ), 
exprimée en fipronile], carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), acétamipride, 
diméthomorphe et propiconazole. 
( 4 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), 
parathion-méthyle (somme du parathion-méthyle et du par aoxon-méthyle, exprimée en parathion-méthyle), phenthoate, méthida ­
thion. 
( 5 ) Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidacloprid, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et  SR), 
profénophos, trifluraline, triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), cyperméthrine [y co mpris 
d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)]. 
( 6 ) Notamment résidus des substances suivantes: amitraz (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, 
exprimés en amitraz), acéphate, aldicarb (somme de l’aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en aldicarb), carben dazime 
et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), chlorfénapyr, chlorpyrifos, dithiocarbamates 
(dithiocarbamates exprimés en CS  2 , y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), diafenthiuron, diazinon, 
dichlorvos, dicofol (somme des isomères  p,p’ et o,p’), diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), 
endosulfan (somme des isomères  alpha  et bêta  et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan), fenamidone, imidacloprid, 
malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), méthamidophos, méthiocarbe (somme du méthiocarbe, 
de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, 
exprimée en méthomyl), monocrotophos, oxamyl, profénophos, propiconazole, thiabendazole, thiacloprid. 
( 7 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en 
carbendazime), cyfluthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], cyprodinil, diazinon, 
diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), éthion, fénitrothion, fenpropathrine, fludioxonil, 
hexaflumuron,  lambda -cyhalothrine, méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthio ­
carbe), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), oxamyl, phenthoate, thiophanate- 
méthyle. 
( 8 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbo ­
furane), chlorpyrifos, cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], cyproconazole , 
dicofol (somme des isomères  p,p’ et o,p’), difénoconazole, dinotéfurane, éthion, flusilazole, folpet, prochloraz (somme du prochloraz et 
de ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en prochloraz), profénophos, propiconazole, thiopha nate- 
méthyle et triforine. 
( 9 ) Notamment résidus des substances suivantes: diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), 
chlorpyrifos, acéphate, méthamidophos, méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), 
diafenthiuron, indoxacarbe en tant que somme des isomères S et R. 
( 10 ) Notamment résidus des substances suivantes: chlorpyrifos, cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères  
(somme des isomères)], diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), endosulfan (somme des 
isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan), hexaconazole, parathion-méthyle (somme du parathion - 
méthyle et du paraoxon-méthyle, exprimée en parathion-méthyle), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, 
exprimée en méthomyl), flutriafol, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), 
flubendiamide, myclobutanil, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion).FR 27.6.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 175/41( 11 ) Notamment résidus de dichlorvos. 
( 12 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbo ­
furane), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), diméthoate (somme du diméthoate 
et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), triazophos, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), 
profénophos, prothiophos, éthion, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), 
triforine, procymidone, formétanate [somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate]. 
( 13 ) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à celle-ci, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE ) 
n o 2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1). 
( 14 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime,  
exprimée en carbendazime), carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane), chlorpy ­
rifos, chlorpyrifos-méthyle, diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), éthion, malathion (som me 
du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), métalaxyle et métalaxyle-M [métalaxyle, y compris d’autres mélanges de 
constituants isomères incluant le métalaxyle-M (somme des isomères)], méthamidophos, méthomyl et thiodicarb (somme du 
méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), monocrotophos, profénophos, prothiophos, quinalphos, triadiméfon et triadi ­
ménol (somme de triadiméfon et triadiménol), triazophos, dicrotophos, EPN, triforine. 
( 15 ) Notamment résidus des substances suivantes: méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en métho ­
myl), oxamyl, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), clofentézine, diafen ­
thiuron, diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), formétanate [somme du formétanate et de 
ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate], malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), 
procymidone, tétradifon, thiophanate-méthyle. 
( 16 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbo ­
furane), carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), chlorpyrifos, profénophos, 
perméthrine (somme des isomères), hexaconazole, difénoconazole, propiconazole, fipronile [somme du fipronile et de son métaboli te 
sulfoné (MB46136), exprimée en fipronile], propargite, flusilazole, phenthoate, cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de 
constituants isomères (somme des isomères)], méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en métho ­
myl), quinalphos, pencycuron, méthidathion, diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), fenbu ­
conazole.»FR L 175/42 Journal officiel de l’Union européenne 27.6.2013