G/AG/N/THA/78  
19 mai 2014  
(14-3019)  Page: 1/10  
Comité de l'agriculture  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La communication ci-après, datée du 6 mai 2014, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Thaïlande . La notification concerne les importations effectuées dans le cadre de 
contingents tarifaires ( tableau MA:2 ) au cours des années civiles 2011 , 2012 et 2013 . 
   
  G/AG/N/THA/78  
- 2 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS: THAÏLANDE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2011 
Liste relative aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
 
(tonnes) Importations dans les limites 
du contingent au cours 
de la période 
(tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre 
ou d'autres édulcorants (y compris laits aromatisés) 0401.10.00, 0401.20.00, 0401.30.00, 
2202.90.10, 2202.90.20, 2202.90.30, 2202.90.90 2 372,74 
27,26 1 117,85 
7,405 
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en po udre, en granulés ou sous 
d'autres formes soli des, d'une teneur en poids de matières 
grasses n'excédant pas 1,5% 0402.10.30, 0402.10.90 55 000,00
2 57 133,56 
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré 0701.10.00, 0701.90.00 302,003 34 977,94 
Oignons, à l'état frais ou ré frigéré, secs, mê me coupés en 
morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, mélangés
 0703.10.11, 0703.10.19, 0712.20.00 365,00 365,00 
Aulx, à l'état frais ou ré frigéré, même pulvérisés  0703.20.10, 0703.20.90, 0712.90.10 65,00 0,00 
Noix de coco, fraîches ou sèches, même réfrigérées ou 
décortiquées, y compris les noix déshydratées  0801.11.00, 0801.19.00 2 427,00 92,25 
Coprah 1203.00.00 1 157,00 0,00   
  G/AG/N/THA/78  
- 3 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
 
(tonnes) Importations dans les limites 
du contingent au cours 
de la période 
(tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Café, même torréfié ou décaféin é; coques et pellicules de 
café; succédanés du café contenant du café, quelles que 
soient les proportions du mélange 0901.11.10, 0901.11.90, 0901.12.10, 
0901.12.90, 0901.21.10, 0901.21.20, 
0901.22.10, 0901.22.20, 0901.90.10, 
0901.90.20 5,25 2,11 
Thé 0902.10.10, 0902.10.90, 0902.20.10, 
0902.20.90, 0902.30.10, 0902.30.90, 
0902.40.10, 0902.40.90 625,00 501,43 
Poivre, séché, même broyé ou pulvérisé 0904.11.10, 0904.11.20, 0904.11.90, 
0904.12.10, 0904.12.20, 0904.12.90 45,00 19,96 
Maïs fourrager 1005.90.90 54 700,00 0,00 
Riz (y compris riz paddy et riz en brisures) 1006.10.00, 1005.20.10, 1006.20.90, 
1006.30.15, 1006.30.19, 1006.30.20, 
1006.30.30, 1006.30.90, 1006.40.00 249 757,00 85 894,40 
Fèves de soja, comestibles et non comestibles, même 
concassées 1201.00.10, 1201.00.90 10 922,004 1 997 371,91 
Graines d'oignons 1209.91.00 3,15 3,15 
Huile de soja et ses fractio ns, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1507.10.00, 1507.90.10, 1507.90.20, 
1507.90.90 2 281,00 625,11 
Huile de palme et ses fractio ns, même raffin ées, mais non 
chimiquement modifiées 1511.10.00, 1511.90.10, 1511.90.90, 
1513.21.00, 1513.29.11, 1513.29.19, 
1513.29.21, 1513.29.29, 1513.29.91, 
1513.29.99 4 860,00 0,00 
Huile de coco et ses fractio ns, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1513.11.00, 1513.19.10, 1513.19.20, 
1513.19.90 401,00 0,00 
Sucres de canne ou de betterave et saccharose 
chimiquement pur, à l'état solide 1701.11.00, 1701.12.00, 1701.91.00, 
1701.99.11, 1701.99.19, 1701.99.90 13 760,00 11 978,63   
  G/AG/N/THA/78  
- 4 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
 
(tonnes) Importations dans les limites 
du contingent au cours 
de la période 
(tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Café soluble et autres extraits, essences et concentrés de 
café et préparations à base de ces extraits, essences ou 
concentrés ou à base de café 2101.11.10, 2101.11.90, 2101.12.00 134,00 68,32 
Tourteaux de fèves de soja 2304.00.00 230 559,004 2 406 873,00 
Soie grège 5002.00.00 483,00 10,65 
Longanes, séchés 0813.40.10 8,00 0,00 
Tabacs bruts ou non fabriqués; feuilles de tabac 2401 6 435,00 0,005 
1 Les numéros figurant dans la colonne 2 so nt fondés sur la nomenclature tarifaire qu e la Thaïlande a utilisée pendant l'année c ivile 2011. La Thaïlande a introduit les 
modifications du SH2007 dans sa nomenclature tarifaire le 1er janvier 2007. 
2 Porté à 61 514,66 tonnes pour le lait et la crème de lait, concentr és ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudr e, granulés ou sous d' autres formes solides, 
d'une teneur en poids de matièr es grasses n'excédant pas 1,5%. 
3 Porté à 36 000 tonnes pour les pommes de terre et à un montant illimité pour les pommes de terre de semence. 
4 Porté à un montant illimité. 
5 La Thaïlande a supprimé le contingent tari faire applicable aux tabacs bruts ou non fabriqués (feuilles de tabac). Les quantité s réelles importées étaient de 3 526,66 tonnes 
avec un taux de droit de 30%.   
  G/AG/N/THA/78  
- 5 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS: THAÏLANDE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2012 
Liste relative aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
 
(tonnes) Importations dans les limites 
du contingent au cours 
de la période 
(tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre 
ou d'autres édulcorants (y compris laits aromatisés) 0401.10.10, 0401.10.90, 0401.20.10, 
0401.20.90, 0401.40.10, 0401.40.20, 0401.40.90, 0401.50.10, 0401.50.90, 
2202.90.10, 2202.90.20, 2202.90.30, 
2202.90.90 2 372,74 
 537,80 
 
  27,26 7,40 
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants, en po udre, en granulés ou sous 
d'autres formes soli des, d'une teneur en poids de matières 
grasses n'excédant pas 1,5% 0402.10.41, 0402.10.49, 0402.10.91, 
0402.10.99 55 000,002 52 295,92 
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré 0701.10.00, 0701.90.00 302,003 39 377,72 
Oignons, à l'état frais ou ré frigéré, secs, mê me coupés en 
morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais 
non autrement préparés, mélangés 0703.10.11, 0703.10.19, 0712.20.00 365,00 365,00 
Aulx, à l'état frais ou réfrigéré, même pulvérisés 0703.20.10, 0703.20.90, 0712.90.10 65,00 0,00 
Noix de coco, fraîches ou sèches, même réfrigérées ou 
décortiquées, y compris les noix déshydratées 0801.11.00, 0801.12.00, 0801.19.00 2 427,00 94,14 
Coprah 1203.00.00 1 157,00 0,00  
  G/AG/N/THA/78  
- 6 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
 
(tonnes) Importations dans les limites 
du contingent au cours 
de la période 
(tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Café, même torréfié ou décaféin é; coques et pellicules de 
café; succédanés du café contenant du café, quelles que 
soient les proportions du mélange 0901.11.10, 0901.11.90, 0901.12.10, 
0901.12.90, 0901.21.10, 0901.21.20, 
0901.22.10, 0901.22.20, 0901.90.10, 
0901.90.20 5,25 1,66 
Thé 0902.10.10, 0902.10.90, 0902.20.10, 
0902.20.90, 0902.30.10, 0902.30.90, 
0902.40.10, 0902.40.90 625,00 507,91 
Poivre, séché, même broyé ou pulvérisé 0904.11.10, 0904.11.20, 0904.11.90, 
0904.12.10, 0904.12.20, 0904.12.90 45,00 3,86 
Maïs fourrager 1005.90.90 54 700,00 0,00 
Riz (y compris riz paddy et riz en brisures) 1006 249 757,00 609,70 
Fèves de soja, comestibles et non comestibles, même 
concassées 1201.10.00, 1201.90.00 10 922,004 1 956 982,40 
Graines d'oignons 1209.91.00 3,15 3,15 
Huile de soja et ses fractio ns, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1507.10.00, 1507.90.10, 1507.90.20, 
1507.90.90 2 281,00 13,22 
Huile de palme et ses fractio ns, même raffin ées, mais non 
chimiquement modifiées 1511.10.00, 1511.90.11, 1511.90.19, 
1511.90.91, 1511.90.92, 1511.90.99, 1513.21.10, 1513.21.90, 1513.29.11, 1513.29.12, 1513.29.13, 1513.29.14, 1513.29.91, 1513.29.92, 1513.29.94, 1513.29.95, 1513.29.96, 1513.29.97 4 860,00 0,00 
Huile de coco et ses fractio ns, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1513.11.00, 1513.19.10, 1513.19.20, 
1513.19.90 401,00 0,00 
Sucres de canne ou de betterave et saccharose 
chimiquement pur, à l'état solide 1701.12.00, 1701.13.00, 1701.14.00, 
1701.91.00, 1701.99.11, 1701.99.19, 1701.99.90 13 760,00 123,2926  
  G/AG/N/THA/78  
- 7 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
 
(tonnes) Importations dans les limites 
du contingent au cours 
de la période 
(tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Café soluble et autres extraits, essences et concentrés de 
café et préparations à base de ces extraits, essences ou 
concentrés ou à base de café 2101.11.10, 2101.11.90, 2101.12.00 134,00 75,72 
Tourteaux de fèves de soja 2304.00.00 230 559,004 2 572 895,52 
Soie grège 5002.00.00 483,00 2,46 
Longanes, séchés 0813.40.10 8,00 0,00 
Tabacs bruts ou non fabriqués; feuilles de tabac 2401 6 435,00 0,005 
1 Les numéros figurant dans la colonne 2 so nt fondés sur la nomenclature tarifaire qu e la Thaïlande a utilisée pendant l'année c ivile 2012. La Thaïlande a introduit les 
modifications du SH2012 dans sa nomenclature tarifaire le 1er janvier 2012. 
2 Porté à 61 840,36 tonnes pour le lait et la crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en pou dre, granulés ou sous d'autres formes solides, 
d'une teneur en poids de matièr es grasses n'excédant pas 1,5%. 
3 Porté à 36 000 tonnes pour les pommes de terre et à un montant illimité pour les pommes de terre de semence. 
4 Porté à un montant illimité. 
5 La Thaïlande a supprimé le contingent tari faire applicable aux tabacs bruts ou non fabriqués (feuilles de tabac). Les quantité s réelles importées étaient de 3 892,78 tonnes 
avec un taux de droit de 30%. 
 
- 
  G/AG/N/THA/78  
- 8 -   
  Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS: THAÏLANDE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2013 
Liste relative aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
 
(tonnes) Importations dans les limites 
du contingent au cours 
de la période 
(tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre 
ou d'autres édulcorants (y compris laits aromatisés) 0401.10.10, 0401.10.90, 0401.20.10, 
0401.20.90, 0401.40.10, 0401.40.20, 0401.40.90, 0401.50.10, 0401.50.90 2 372,74 1 116,48 
 2202.90.10, 2202.90.20, 2202.90.30, 
2202.90.90 27,26 27,26 
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants, en po udre, en granulés ou sous 
d'autres formes soli des, d'une teneur en poids de matières 
grasses n'excédant pas 1,5% 0402.10.41, 0402.10.49, 0402.10.91, 
0402.10.99 55 000,002 53 761,95 
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré 0701.10.00, 0701.90.00 302,003 42 958,58 
Oignons, à l'état frais ou ré frigéré, secs, mê me coupés en 
morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, mélangés 0703.10.11, 0703.10.19, 0712.20.00 365,00 353,00 
Aulx, à l'état frais ou réfrigéré, même pulvérisés 0703.20.10, 0703.20.90, 0712.90.10 65,00 0,00 
Noix de coco, fraîches ou sèches, même réfrigérées ou 
décortiquées, y compris les noix déshydratées 0801.11.00, 0801.12.00, 0801.19.00 2 427,00 82,78 
Coprah 1203.00.00 1 157,00 0,00  
  G/AG/N/THA/78  
- 9 -   
  Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
 
(tonnes) Importations dans les limites 
du contingent au cours 
de la période 
(tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Café, même torréfié ou décaféin é; coques et pellicules de 
café; succédanés du café contenant du café, quelles que 
soient les proportions du mélange 0901.11.10, 0901.11.90, 0901.12.10, 
0901.12.90, 0901.21.10, 0901.21.20, 
0901.22.10, 0901.22.20, 0901.90.10, 
0901.90.20 5,25 3,48 
Thé 0902.10.10, 0902.10.90, 0902.20.10, 
0902.20.90, 0902.30.10, 0902.30.90, 
0902.40.10, 0902.40.90 625,00 438,73 
Poivre, séché, même broyé ou pulvérisé 0904.11.10, 0904.11.20, 0904.11.90, 
0904.12.10, 0904.12.20, 0904.12.90 45,00 5,97 
Maïs fourrager 1005.90.90 54 700,00 0,00 
Riz (y compris riz paddy et riz en brisures) 1006 249 757,00 1 905,73 
Fèves de soja, comestibles et non comestibles, même 
concassées 1201.10.00, 1201.90.00 10 922,004 1 678 675,76 
Graines d'oignons 1209.91.00 3,15 3,15 
Huile de soja et ses fractio ns, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1507.10.00, 1507.90.10, 1507.90.20, 
1507.90.90 2 281,00 791,19 
Huile de palme et ses fractio ns, même raffin ées, mais non 
chimiquement modifiées 1511.10.00, 1511.90.11, 1511.90.19, 
1511.90.91, 1511.90.92, 1511.90.99, 1513.21.10, 1513.21.90, 1513.29.11, 1513.29.12, 1513.29.13, 1513.29.14, 1513.29.91, 1513.29.92, 1513.29.94, 1513.29.95, 1513.29.96, 1513.29.97 4 860,00 0,00 
Huile de coco et ses fractio ns, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées 1513.11.00, 1513.19.10, 1513.19.20, 
1513.19.90 401,00 0,28 
Sucres de canne ou de betterave et saccharose 
chimiquement pur, à l'état solide 1701.12.00, 1701.13.00, 1701.14.00, 
1701.91.00 13 760,00 114,54  
  G/AG/N/THA/78  
- 10 -   
  Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans 
la désignation des produits1 Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
 
(tonnes) Importations dans les limites 
du contingent au cours 
de la période 
(tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Café soluble et autres extraits, essences et concentrés de 
café et préparations à base de ces extraits, essences ou 
concentrés ou à base de café 2101.11.10, 2101.11.90, 2101.12.00 134,00 74,11 
Tourteaux de fèves de soja 2304.00.00 230 559,004 1 495 889,45 
Soie grège 5002.00.00 483,00 0,89 
Longanes, séchés 0813.40.10 8,00 0,00 
Tabacs bruts ou non fabriqués; feuilles de tabac 2401 6 435,00 0,005 
1 Les numéros figurant dans la colonne 2 sont  fondés sur la nomenclature tarifaire qu e la Thaïlande a utilisée pendant l'année ci vile 2013. La Thaïlande a introduit les 
modifications du SH2012 dans sa nomenclature tarifaire le 1er janvier 2012. 
2 Porté à 58 226,70 tonnes. 
3 Porté à 36 000 tonnes pour les pommes de terre et à un montant illimité pour les pommes de terre de semence. 
4 Porté à un montant illimité. 
5 La Thaïlande a supprimé le contingent tarifaire applicable aux ta bacs bruts ou non fabriqués (feu illes de tabac) . Les quantités  réelles importées étaient de 3 061,85 tonnes 
avec un taux de droit de 30%. 
 
 
__________