G/TBT/N/BWA/55  
21 décembre 2016  
(16-6999) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Ministry of Investment, Trade & Industr y (Ministère de 
l'investissement, du commerce et de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occupe r des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Botswana Bureau of Standards (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Télépho ne:    +267 3903200  
Fax:     +267 3903120  
Numéro sans frais :  0800 600 900  
Courrier électronique :  infoc@hq.bobstandards.bw ; info_centre@bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Sécurité domestique  (ICS 13.120), Cuisinières, réchauds, fours et appareils 
analogues (ICS 97.040.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS IEC 60335 -2-6, 
Household and similar electrical appliances – Safety – Part 2 -6: Particular requirements for 
stationary cooking  (BOS IEC 60335 -2-6. Appareils électrodomestiques et analogues – 
Sécurité – Partie 2 -6: Exigences particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les 
fours et les appareils fixes analogues), 99 pages , en anglais  
6. Teneur : La norme internationale notifiée traite de la sécurité des cuisinières, tables de 
cuisson, fours électriques fixes et appareils analogues pour usages domestiques, dont la 
tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appa reils monophasés raccordés 
entre une phase et le neutre et à 480 V pour les autres appareils . Cette norme 
internationale inclut aussi des exigences relatives aux fours destinés à être utilisés à bord 
de navires.  
NOTE 101 – Comme exemples d'appareils compri s dans le domaine d'application de la 
norme, on peut citer:  
- les grils par contact;  
- les grils;  
- les tables de cuisson à induction;  
- les éléments de wok à induction;  
- les fours autonettoyants par pyrolyse;  G/TBT/N/BWA/55  
- 2 - 
  - les fours à vapeur.  
Dans la mesure du possi ble, cette norme traite des risques ordinaires présentés par les 
appareils, encourus par tous les individus à l 'intérieur et autour de l 'habitation . Cependant, 
cette norme ne tient pas compte en général des personnes (y compris des enfants) dont  
 les capaci tés physiques, sensorielles ou mentales ; ou 
 le manque d'expérience ou de connaissance  
les empêchent d'utiliser l'appareil en toute sécurité sans surveillance ou instruction  
 de l'utilisation de l'appareil comme jouet par des enfants.  
NOTE 102 – L'attention est attirée sur le fait que pour les appareils destinés à être utilisés 
dans des véhicules ou à bord de navires ou d'avions, des exigences supplémentaires 
peuvent être nécessaires ; dans de nombreux pays, des exigences supplémentaires sont 
spécifiées par le s organismes nationaux de la santé, par les organismes nationaux 
responsables de la protection des travailleurs, par les organismes nationaux responsables 
de l'alimentation en eau et par des organismes similaires.  
NOTE 103 – Cette norme ne s'applique pas:  
 aux appareils à usage des collectivités;  
 aux appareils destinés à être utilisés dans des lieux soumis à des conditions 
spéciales, comme la présence d 'une atmosphère corrosive ou explosive (poussière, 
vapeur ou gaz);  
 aux grils, grille -pain et appareils de c uisson mobiles analogues (IEC 60335 -2-9); 
 aux fours à micro -ondes (IEC 60335 -2-25).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de qualité ; prévention de pratiques de nature à induire en 
erreur et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents : L'article de la Partie 1 est applicable avec les exceptions 
suivantes:  
Addition:  
IEC 60584 -1. Couples thermoélectriques – Partie 1 : Spécifications et tolérances en matière 
de FEM  
CEI 60068 -2-6:2007 . Essais d 'environnement – Partie 2 -6: Essais – Essai Fc : Vibrations 
(sinusoïdales)  
CEI 60068 -2-27:2008 . Essais d 'environnement – Part 2 -27: Essais – Essai Ea et guide : 
Chocs 
CEI 60068 -2-52:1996 . Essais d 'environnement – Partie 2 -52: Essais – Essai Kb : Brouillard 
salin, essai cyclique (solution de chlorure de sodium)  
9. Date projetée pour l'adoption : Six mois après notification  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours après notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: