G/TBT/N/BWA/15  
5 novembre 2013  
(13-6106)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: BOTSWANA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Botswana WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC 
sur les OTC du Botswana) 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) 
Private Bag B0 48 Gaborone, 
Botswana. 
Téléphone: (+267) 3903200 Fax: (+267)3903120 Numéro sans frais: (0800 600 900) 
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Symboles de sécurité - Partie 1: Symboles normalisés et exigences générales 
(ICS 01.080.10). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Symbolic safety signs Part 
1: Standards signs and general requirements  (Symboles de sécurité - Partie 1: Symboles 
de sécurité et exigences générales), 37 pages, en anglais 
6. Teneur: La partie notifiée de la norme BOS 6 établit les exigences applicables aux 
symboles de sécurité normalisés courants non réfléchissants, y compris ceux qui sont 
appliqués sur des miroirs ou des surfaces plastiques (décalcomanies). Elle établit également les exigences générales applicables aux symboles de sécurité lumineux 
(radioluminescents), éclairés de l'intérieur, rétroréfléchissants et photoluminescents (avec 
leurs supports, le cas échéant). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs. G/TBT/N/BWA/15 
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  8. Documents pertinents:  
- Publication n° 15 de la Commission internationale de l'éclairage (CIE): Colorimetry  
(Colorimétrie); 
- Publication n° 54 de la Commission internationale de l'éclairage (CIE): 
Retroreflection - Definition and measurement  (Rétroréflexion - Définition et 
mesure); 
- SABS 1091. National colour standards for paint  (Norme nationale pour les 
peintures); 
- SABS 1186-2. Symbolic safety signs - Part 2: Self-luminous (radioluminescent) 
signs (Symboles de sécurité - Partie 2: panneaux autolumineux 
(radioluminescents)) 
- SABS method 182. Resistance to laboratory artificial weathering of paint film  
(Résistance d'une pellicule de peinture au vieillissement artificiel en laboratoire).  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À déterminer À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations: 2 mois à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) 
Private Bag B0 48 Gaborone 
BOTSWANA 
Téléphone: (+267) 3903200 Fax: (+267)3903120 
Numéro sans frais: (0800 600 900) 
infoc@hq.bobstandards.bw