. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/403 
27 juillet 2012 
 (12-4160) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
des normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box:  3437 Riyadh 11471 
Téléphone:  +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
ICS 17.20 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia/ 
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO) / Portable and transportable 
X-ray fluorescence spectrometers for field meas urement of hazardous elemental pollutants  
(Royaume d'Arabie saoudite/ Organisation saoudien ne des normes, de la métrologie et de la 
qualité (SASO)/ Spectromètres à fluorescence de rayons X portatifs et déplaçables pour la 
mesure sur le terrain d'éléments pollu ants dangereux), 36 pages, en anglais  
6. Teneur:  Établissement des exigences en vue de la définition, des essais et du contrôle de 
la performance des spectromètres à fluorescence de rayons X (XRF) portatifs et 
déplaçables pouvant être utilisés pour les mesu rages légaux d'éléments polluants dangereux 
trouvés dans divers milieux, en par ticulier dans le sol et les eaux usées  
7. Objectif et justification, y compris la na ture des problèmes urgents, le cas échéant:  Le 
document notifié ne traite pas des exigences de  sécurité et des essais nécessaires pour la 
protection du personnel.  Il convient donc que l es fabricants et les utilisateurs déterminent 
si les instruments satisfont aux exigences de sécurité intrinsèque et d'étiquetage selon les 
réglementations nationales.  G/TBT/N/SAU/403 
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  8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa/   
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
enquirypoint@saso.org.sa  
http://www.saso.org.sa/