II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 293/2013 DE LA COMMISSION  
du 20 mars 2013  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’emamectine benzoate, 
d’etofenprox, d’etoxazole, de flutriafole, de glyphosate, de phosmet, de pyraclostrobine, de 
spinosade et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) 
d’etoxazole, de glyphosate et de pyraclostrobine ont été 
fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement 
(CE) n  o 396/2005. Les LMR d’emamectine benzoate, 
d’etofenprox, de flutriafole, de phosmet, de prothiocona ­
zole, de spinosade et de spirotetramat ont été fixées à 
l’annexe III, partie A, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(2) À l’occasion d’une procédure engagée en vue d’obtenir 
l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique 
contenant la substance active prothioconazole sur les 
graines de colza, de lin, de pavot et de moutarde, une 
demande de modification de la LMR existante a été intro ­
duite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règle ­
ment (CE) n  o 396/2005.  
(3) En ce qui concerne le phosmet, une telle demande a été 
présentée pour les olives de table, les pommes de terre et 
les graines de colza.  (4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) 
n o 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les 
États membres concernés et les rapports d’évaluation 
ont été transmis à la Commission.  
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après 
«l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’éva ­
luation, en accordant une attention particulière aux 
risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour 
les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR 
proposées (  2 ). Elle a transmis ces avis à la Commission 
et aux États membres, et les a rendus publics.  
(6) L’Autorité a conclu, dans ses avis motivés concernant 
l’utilisation de prothioconazole sur les graines de colza, 
de lin, de pavot et de moutarde, que des données supplé ­
mentaires sur la stabilité des résidus inclus dans la défi ­
nition des résidus aux fins de l’évaluation des risques 
pour la plante étaient nécessaires. De plus, l’Autorité a 
souligné que les bonnes pratiques agricoles concernaient 
un produit contenant du bixafen en plus du prothioco ­
nazole. Par conséquent, il convient de prendre également 
en compte les données disponibles en faveur d’une 
augmentation des LMR de bixafen. Les LMR existantes 
ne devraient donc pas être modifiées.  
(7) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que 
les exigences en matière de données étaient satisfaites et 
que, d’après une évaluation de l’exposition des consom ­
mateurs réalisée pour vingt-sept groupes de consomma ­
teurs européens spécifiques, les modifications des LMRFR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/1  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  ( 2 ) Rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des 
aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu/fr/:  
Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for phosmet in 
various crops  (Avis motivé sur la modification des LMR existantes 
pour le phosmet dans certaines cultures). EFSA Journal (2012); 
10(2):2582 [27 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2582.  
Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for prothioco ­
nazole in rape seed, linseed, poppy seed and mustard seed  (Avis motivé sur 
la modification des LMR existantes pour le prothioconazole dans les 
graines de colza, de lin, de pivot et de moutarde). EFSA Journal 
(2012); 10(11):2952 [35 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2952.sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au 
regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en 
compte les informations les plus récentes sur les 
propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni 
l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de 
la consommation de toutes les denrées alimentaires qui 
peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court 
terme liée à une consommation excessive des cultures et 
produits concernés n’indiquent un risque de dépassement 
de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose 
aiguë de référence (DARf).  
(8) Le 7 juillet 2012, la Commission du Codex Alimentarius 
(CAC) (  1 ) a adopté des limites maximales de résidus 
Codex (CXL) pour l’emamectine benzoate, l’etofenprox, 
l’etoxazole, le flutriafole, le glyphosate, la pyraclostrobine, 
le spinosade et le spirotetramat. Il convient d’ajouter ces 
CXL dans le règlement (CE) n  o 396/2005 en tant que 
LMR, à l’exception des CXL dont l’innocuité pour un 
groupe donné de consommateurs européens n’est pas 
garantie et pour lesquelles l’Union a fait part de ses 
réserves à la CAC (  2 ). 
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs 
pertinents en l’espèce, les modifications appropriées des 
LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, 
du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(10) Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont 
été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de l’Or ­
ganisation mondiale du commerce et leurs observations 
ont été prises en compte.  
(11) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée 
en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres et aux parties concernées de se préparer 
aux nouvelles exigences qui en découleront.  (12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 396/2005 en conséquence.  
(13) Pour permettre la commercialisation, la transformation et 
la consommation normales des produits, le présent règle ­
ment devrait prévoir des dispositions transitoires s’appli ­
quant aux aliments qui ont été produits dans le respect 
de la législation avant la modification des LMR et pour 
lesquels les informations disponibles confirment le main ­
tien d’un degré élevé de protection des consommateurs.  
(14) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’op ­
position ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modi ­
fiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
La version du règlement (CE) n  o 396/2005 antérieure aux modi ­
fications apportées par le présent règlement continue de s’ap ­
pliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la 
législation avant le 6 avril 2013.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa 
publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique toutefois à compter du 6 octobre 2013 en ce qui 
concerne les LMR de phosmet dans les olives de table et les 
graines de colza dont les numéros de code sont respectivement 
0161030 et 0401060.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 20 mars 2013.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 96/2 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013  
( 1 ) Les rapports du comité Codex sur les résidus de pesticides sont 
disponibles à l’adresse suivante: 
http://www.codexalimentarius.org/download/report/777/REP 12_PRe. 
pdf 
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Commis ­
sion du Codex Alimentarius. Annexes II et III. Trente-cinquième 
session. Rome, Italie, 2-7 juillet 2012.  
( 2 ) Scientific support for preparing an EU position in the 44  th Session of the 
Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR) . [Appui scientifique à 
l’élaboration d’une position à adopter par l’Union européenne lors 
de la 44  e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides 
(CCRP)]. EFSA Journal (2012); 10(7):2859 [155 pp.]. doi:10.2903/ 
j.efsa.2012.2859.ANNEXE  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’etoxazole, au glyphosate et à la pyraclostrobine sont remplacées par les 
suivantes:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Étoxazole  
Glyphosate  
Pyraclostrobine (L) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000  (i)  Agrumes  0,1 
0110010  Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres 
hybrides)  0,1 (*)  1  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  0,5  2  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  0,1 (*)  1  
0110040  Limettes  0,1 (*)  1  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  0,5  1  
0110990  Autres  0,1 (*)  1  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0120010  Amandes  0,02 (*)  
0120020  Noix du Brésil  0,02 (*)  
0120030  Noix de cajou  0,02 (*)  
0120040  Châtaignes  0,02 (*)  
0120050  Noix de coco  0,02 (*)  
0120060  Noisettes (Aveline)  0,02 (*)  
0120070  Noix de Queensland  0,02 (*)  
0120080  Noix de Pécan  0,02 (*)  
0120090  Pignons  0,02 (*)  
0120100  Pistaches  1 
0120110  Noix communes  0,02 (*)  
0120990  Autres  0,02 (*)  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,07  0,1 (*)  0,3  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  (**) (**)  
0130050  Nèfles du Japon  (**)  (**)  
0130990  AutresFR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/3(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,1 (*)  
0140010  Abricots  0,1 0,2  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  0,02 (*)  3  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  0,1  0,3  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  0,02 (*)  0,8  
0140990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,5  0,5  
0151010  Raisins de table  1 
0151020  Raisins de cuve  2 
0152000  (b)  Fraises  0,2 0,1 (*)  1,5  
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,02 (*)  0,1 (*)  
0153010  Mûres  3 
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)  2  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus 
arcticus x idaeus)  3 
0153990  Autres  2 
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  0,02 (*)  0,1 (*)  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  4 
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  3  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  3  
0154040  Groseilles à maquereau (y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de 
Ribes)  3 
0154050  Cynorhodons  (**)  (**)  3  
0154060  Mûres (Arbouse)  (**)  (**)  3  
0154070  Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  (**)  (**)  3  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, 
sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  (**) (**)  3  
0154990  Autres  3 
0160000  (vi)  Fruits divers  0,02 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  0,02 (*)  
0161010  Dattes  0,1 (*)  
0161020  Figues  0,1 (*)  
0161030  Olives de table  1 
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x 
Fortunella spp.))  0,1 (*)  
0161050  Carambole (Bilimbi)  (**)  (**)  
0161060  Kaki  (**) (**)  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du 
Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  (**) (**)FR L 96/4 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0161990  Autres  0,1 (*)  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  0,1 (*)  0,02 (*)  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  (**)  (**)  
0162050  Caïnite  (**) (**)  
0162060  Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote 
verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)  (**) (**)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  0,1 (*)  
0163010  Avocats  0,02 (*)  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  0,02 (*)  
0163030  Mangues  0,05  
0163040  Papayes  0,07  
0163050  Grenades  0,02 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona 
diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)  (**) (**)  0,02 (*)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  (**)  (**)  0,02 (*)  
0163080  Ananas  0,02 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  (**)  (**)  0,02 (*)  
0163100  Durion  (**) (**)  0,02 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  (**)  (**)  0,02 (*)  
0163990  Autres  0,02 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,02 (*)  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,5 0,02 (*)  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,1 (*)  0,02 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  (**)  (**)  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière  0,1 (*)  
0213010  Betterave  0,1 
0213020  Carottes  0,1 
0213030  Céleris-raves  0,3 
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  0,3  
0213050  Topinambour  0,02 (*)FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/5(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0213060  Panais  0,3 
0213070  Persil à grosse racine  0,1 
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées 
(Cyperus esculentus))  0,2 
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  0,1  
0213100  Rutabagas  0,02 (*)  
0213110  Navets  0,02 (*)  
0213990  Autres  0,02 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,02 (*)  0,1 (*)  
0220010  Ail  0,2 
0220020  Oignons (Oignons argentés)  1,5 
0220030  Échalotes  0,2 
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  1,5  
0220990  Autres  0,02 (*)  
0230000  iii)  Légumes-fruits  
0231000  (a)  Solanacées  0,1 (*)  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium 
barbarum et L. chinense))  0,1 0,3  
0231020  Poivrons (Chilis)  0,02 (*)  0,5  
0231030  Aubergines (Pepino)  0,1  0,3  
0231040  Okras, camboux  0,02 (*)  0,02 (*)  
0231990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,02 (*)  0,1 (*)  0,5  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  0,05  0,1 (*)  0,5  
0233010  Melons (Kiwano)  
0233020  Potirons (Courge potiron)  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  (d)  Maïs doux  0,02 (*)  3  0,02 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,1 (*)  0,02 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,02 (*)  0,1 (*)  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  0,1  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)FR L 96/6 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  0,2 
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  0,2  
0242990  Autres  0,02 (*)  
0243000  (c)  Choux feuilles  1,5 
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak 
choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  0,02 (*)  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,1 (*)  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  0,02 (*)  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  10 
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)  2  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, 
chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  2 
0251040  Cresson  2 
0251050  Cresson de terre  (**)  (**)  2  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  2  
0251070  Moutarde brune  (**)  (**)  2  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres 
jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  2 
0251990  Autres  2 
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,02 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))  0,5  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, 
soude commune (Salsola soda))  (**) (**)  2  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  0,5  
0252990  Autres  0,5 
0253000  (c)  Feuilles de vigne  (**)  (**)  0,02 (*)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  0,02 (*)  0,02 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,02 (*)  0,02 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  2 
0256010  Cerfeuil  0,02 (*)FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/7(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0256020  Ciboulette  0,02 (*)  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles 
de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  0,02 (*)  
0256040  Persil  0,02 (*)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  (**)  (**)  
0256060  Romarin  (**)  (**)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  (**)  (**)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  (**)  (**)  
0256090  Feuilles de laurier  (**)  (**)  
0256100  Estragon (Hysope)  (**)  (**)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  0,02 (*)  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à 
couper, doliques asperges)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0270010  Asperges  0,02 (*)  
0270020  Cardons  0,02 (*)  
0270030  Céleri  0,02 (*)  
0270040  Fenouil  0,02 (*)  
0270050  Artichauts  2 
0270060  Poireaux  0,5 
0270070  Rhubarbe  0,02 (*)  
0270080  Pousses de bambou  (**)  (**)  0,02 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  (**)  (**)  0,02 (*)  
0270990  Autres  0,02 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,02 (*)  0,02 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)  0,1 (*)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  50  
0280990  Autres  0,1 (*)  
0290000  (ix)  Algues  (**) (**)  0,02 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,02 (*)  0,3  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, 
niébé)  2FR L 96/8 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0300020  Lentilles  10 
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  10  
0300040  Lupins  10 
0300990  Autres  0,1 (*)  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,05 (*)  
0401010  Graines de lin  10 0,2  
0401020  Arachides  0,1 (*)  0,04  
0401030  Graines de pavot  0,1 (*)  0,2  
0401040  Graines de sésame  0,1 (*)  0,2  
0401050  Graines de tournesol  20 0,3  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  10  0,2  
0401070  Fèves de soja  20 0,02 (*)  
0401080  Graines de moutarde  10 0,2  
0401090  Graines de coton  10 0,3  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0401110  Carthame  (**) (**)  0,2  
0401120  Bourrache  (**) (**)  0,2  
0401130  Cameline  (**) (**)  0,2  
0401140  Chènevis  0,1 (*)  0,02 (*)  
0401150  Ricin  (**) (**)  0,2  
0401990  Autres  0,1 (*)  0,02 (*)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,02 (*)  0,02 (*)  
0402010  Olives à huile  1 
0402020  Noix de palme (palmistes)  (**)  (**)  
0402030  Fruits du palmier à huile  (**)  (**)  
0402040  Kapok  (**) (**)  
0402990  Autres  0,1 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,02 (*)  
0500010  Orge  20 1  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0500030  Maïs  1 0,02 (*)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,1 (*)  0,02 (*)  
0500050  Avoine  20 1  
0500060  Riz  0,1 (*)  0,02 (*)  
0500070  Seigle  10 0,2  
0500080  Sorgho  20 0,5FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/9(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  10  0,2  
0500990  Autres  0,1 (*)  0,02 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  15  2  0,05 (*)  
0620000  (ii)  Grains de café  (**)  (**)  0,2  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  (**)  (**)  0,05 (*)  
0631000  (a)  Fleurs  (**) (**)  
0631010  Fleurs de camomille  (**)  (**)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  (**)  (**)  
0631030  Pétales de rose  (**)  (**)  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))  (**)  (**)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (**)  (**)  
0631990  Autres  (**) (**)  
0632000  (b)  Feuilles  (**) (**)  
0632010  Feuilles de fraisier  (**)  (**)  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  (**)  (**)  
0632030  Maté  (**) (**)  
0632990  Autres  (**) (**)  
0633000  (c)  Racines  (**) (**)  
0633010  Racine de valériane  (**)  (**)  
0633020  Racine de ginseng  (**)  (**)  
0633990  Autres  (**) (**)  
0639000  (d)  Autres infusions  (**)  (**)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  (**)  (**)  0,05 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  (**)  (**)  0,05 (*)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  15  0,1 (*)  10  
0800000  8.  ÉPICES  (**) (**)  0,05 (*)  
0810000  (i)  Graines  (**) (**)  
0810010  Anis  (**) (**)  
0810020  Carvi noir  (**) (**)  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  (**)  (**)  
0810040  Graines de coriandre  (**)  (**)  
0810050  Graines de cumin  (**)  (**)  
0810060  Graines d’aneth  (**)  (**)  
0810070  Graines de fenouil  (**)  (**)  
0810080  Fenugrec  (**) (**)  
0810090  Noix muscade  (**)  (**)FR L 96/10 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0810990  Autres  (**) (**)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  (**)  (**)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  (**)  (**)  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  (**)  (**)  
0820030  Carvi  (**) (**)  
0820040  Cardamome  (**)  (**)  
0820050  Baies de genièvre  (**)  (**)  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  (**)  (**)  
0820070  Gousses de vanille  (**)  (**)  
0820080  Tamarin  (**) (**)  
0820990  Autres  (**) (**)  
0830000  (iii)  Écorces  (**) (**)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  (**)  (**)  
0830990  Autres  (**) (**)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  (**)  (**)  
0840010  Réglisse  (**) (**)  
0840020  Gingembre  (**) (**)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  (**)  (**)  
0840040  Raifort  (**) (**)  
0840990  Autres  (**) (**)  
0850000  (v)  Boutons  (**) (**)  
0850010  Clous de girofle  (**)  (**)  
0850020  Câpres  (**) (**)  
0850990  Autres  (**) (**)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  (**)  (**)  
0860010  Safran  (**) (**)  
0860990  Autres  (**) (**)  
0870000  (vii)  Arille  (**) (**)  
0870010  Macis  (**) (**)  
0870990  Autres  (**) (**)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  (**)  (**)  0,02 (*)  
0900010  Betterave sucrière  (**)  (**)  
0900020  Canne à sucre  (**) (**)  
0900030  Racines de chicorée  (**)  (**)  
0900990  Autres  (**) (**)FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/11(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés 
ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines 
autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations alimentaires  0,01 (*)  0,05 (*)  
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  0,05 (*)  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  0,05 (*)  
1011030  Foie  0,05 (*)  
1011040  Reins  0,5 
1011050  Abats comestibles  0,05 (*)  
1011990  Autres  0,05 (*)  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  0,05 (*)  
1012020  Graisse  0,05 (*)  
1012030  Foie  0,2 
1012040  Reins  2 
1012050  Abats comestibles  0,05 (*)  
1012990  Autres  0,05 (*)  
1013000  (c)  Ovins  0,05 (*)  
1013010  Viande  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  (d)  Caprins  0,05 (*)  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  (**)  (**)  
1015010  Viande  (**) (**)  
1015020  Graisse  (**) (**)  
1015030  Foie  (**) (**)  
1015040  Reins  (**) (**)  
1015050  Abats comestibles  (**)  (**)FR L 96/12 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
1015990  Autres  (**) (**)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Viande  0,05 (*)  
1016020  Graisse  0,05 (*)  
1016030  Foie  0,05 (*)  
1016040  Reins  0,1 (*)  
1016050  Abats comestibles  0,05 (*)  
1016990  Autres  0,05 (*)  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  (**)  (**)  
1017010  Viande  (**) (**)  
1017020  Graisse  (**) (**)  
1017030  Foie  (**) (**)  
1017040  Reins  (**) (**)  
1017050  Abats comestibles  (**)  (**)  
1017990  Autres  (**) (**)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres 
graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, 
séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, 
même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  (**) (**)  
1030030  Oie  (**) (**)  
1030040  Caille  (**) (**)  
1030990  Autres  (**) (**)  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  (**)  (**)  0,05 (*)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  (**)  (**)  0,05 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  (**) (**)  0,05 (*)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  (**)  (**)  0,05 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(L) = liposoluble.»FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/132) L’annexe III est modifiée comme suit:  
a) dans la partie A, les colonnes relatives à l’emamectine benzoate, à l’etofenprox, au flutriafole, au phosmet, au 
spinosade et au spirotetramat sont remplacées par les suivantes:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (  a ) 
Emamectine benzoate B1a ou «emamectine»  
Étofenprox (L)  
Flutriafol  
Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, 
exprimés en phosmet) (R)  
Spinosad: somme de la spinosyne A et de la 
spinosyne D, exprimée en spinosad (L)  
Spirotetramat et ses 4 métabolites 
BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, 
BYI08330-monohydroxy et BYI08330 
enol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000  (i)  Agrumes  0,01 (*)  1  0,2  0,2  0,3  1  
0110010  Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, 
tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et 
autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et 
autres hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,5  
0120010  Amandes  0,01 (*)  2  1  
0120020  Noix du Brésil  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  
0120030  Noix de cajou  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  
0120040  Châtaignes  0,5  2  0,07  
0120050  Noix de coco  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  
0120060  Noisettes (Aveline)  0,5  0,1  0,07  
0120070  Noix de Queensland  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  
0120080  Noix de Pécan  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  
0120090  Pignons  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  
0120100  Pistaches  0,01 (*)  2  0,07  
0120110  Noix communes  0,01 (*)  2  0,07  
0120990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,07  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,02  1  0,3  0,2  1  
0130010  Pommes (Pommette)  1FR L 96/14 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  1  
0130030  Coings  0,5 
0130040  Nèfles  0,5 
0130050  Nèfles du Japon  0,5 
0130990  Autres  0,5 
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,05 (*)  1  3  
0140010  Abricots  0,02  1  0,05 (*)  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  0,01 (*)  1  1  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  0,03  0,6  1  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, 
prunelle)  0,02  1  0,6  
0140990  Autres  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,05  5  0,05 (*)  0,5  2  
0151010  Raisins de table  0,05 (*)  
0151020  Raisins de cuve  1  
0152000  (b)  Fraises  0,05  1  0,5  0,05 (*)  0,3  0,1 (*)  
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0153010  Mûres  1  1,5  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de 
Boysen et mûre des ronces)  1 1  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce 
arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus 
arcticus x idaeus)  1 1,5  
0153990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  1  10  0,4  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle 
rouge))  1 10  0,02 (*)  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou 
noires)  1 2  0,3  
0154040  Groseilles à maquereau (y compris les 
hybrides croisés avec d’autres espèces de 
Ribes)  1 0,05 (*)  0,3  
0154050  Cynorhodons  0,01 (*)  2  0,3  
0154060  Mûres (Arbouse)  0,01 (*)  2  0,02 (*)  
0154070  Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Acti ­
nidia arguta))  0,01 (*)  2  0,3  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oise ­
leurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)  0,01 (*)  2  0,3  
0154990  Autres  0,01 (*)  2  0,02 (*)FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/15(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,01 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  0,05 (*)  0,1 (*)  
0161010  Dattes  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0161020  Figues  1  2  0,02 (*)  
0161030  Olives de table  0,01 (*)  3  0,02 (*)  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat 
nagami, limequat (Citrus aurantifolia x 
Fortunella spp.))  0,01 (*)  2  0,02 (*)  
0161050  Carambole (Bilimbi)  0,01 (*)  2  0,02 (*)  
0161060  Kaki  1  0,05 (*)  0,05  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, 
pomme Malac, pomme de rose, cerise du 
Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma 
Eugenia uniflora))  0,01 (*)  2  0,02 (*)  
0161990  Autres  0,01 (*)  2  0,02 (*)  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  0,05 (*)  
0162010  Kiwis  1  0,05 (*)  0,2  0,3  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi 
chevelu), mangoustan)  0,01 (*)  2  0,02 (*)  15  
0162030  Fruits de la passion  0,01 (*)  0,05 (*)  0,7  0,1 (*)  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  0,01 (*)  2  0,02 (*)  0,1 (*)  
0162050  Caïnite  0,01 (*)  2  0,02 (*)  0,1 (*)  
0162060  Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) 
(Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, 
canistel (jaune d’œuf), sapote)  0,01 (*)  2  0,02 (*)  0,1 (*)  
0162990  Autres  0,01 (*)  2  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,7  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de 
Cuba)  0,01 (*)  0,3  0,05 (*)  2  0,1 (*)  
0163030  Mangues  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,3  
0163040  Papayes  0,01 (*)  0,05 (*)  2  0,5  0,4  
0163050  Grenades  1  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle 
(corossolier écailleux), lama (Annona diversi ­
folia) et autres anonacées de taille moyenne)  0,01 (*)  0,05 (*)  2  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hyloce ­
reus undatus))  0,01 (*)  0,05 (*)  2  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163080  Ananas  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163100  Durion  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)FR L 96/16 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,05 (*)  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*)  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,5  0,2  0,02 (*)  0,8  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), 
tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), 
jicama)  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l’exception de la betterave sucrière  0,01 (*)  0,1 (*)  
0213010  Betterave  0,05 (*)  0,02 (*)  
0213020  Carottes  0,2  0,02 (*)  
0213030  Céleris-raves  0,05 (*)  0,02 (*)  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de 
gentiane)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0213050  Topinambour  0,05 (*)  0,02 (*)  
0213060  Panais  0,05 (*)  0,02 (*)  
0213070  Persil à grosse racine  0,05 (*)  0,02 (*)  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave 
et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus 
esculentus))  0,05 (*)  0,3  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (sco ­
lyme d’Espagne))  0,05 (*)  0,02 (*)  
0213100  Rutabagas  0,05 (*)  0,02 (*)  
0213110  Navets  0,05 (*)  0,02 (*)  
0213990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,01 (*)  0,05 (*)  
0220010  Ail  0,5  0,1  0,1 (*)  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  0,5  0,2  0,4  
0220030  Échalotes  0,01 (*)  0,1  0,1 (*)  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés simi ­
laires)  0,01 (*)  4  0,1 (*)  
0220990  Autres  0,01 (*)  0,1  0,1 (*)FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/17(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0230000  iii)  Légumes-fruits  
0231000  (a)  Solanacées  0,02  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre 
Physalis, baies de goji (Lycium barbarum 
et L. chinense))  1 0,3  1  2  
0231020  Poivrons (Chilis)  2  1  2  2  
0231030  Aubergines (Pepino)  0,5  0,3  1  2  
0231040  Okras, camboux  0,01 (*)  0,05 (*)  1  1  
0231990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  1  1  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,01 (*)  0,05 (*)  0,2  
0232010  Concombres  0,2  1  
0232020  Cornichons  0,01 (*)  0,2  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  0,01 (*)  0,2  
0232990  Autres  0,01 (*)  0,2  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  0,01 (*)  0,3  1  0,2  
0233010  Melons (Kiwano)  0,5  
0233020  Potirons (Courge potiron)  0,5  
0233030  Pastèques  0,5  
0233990  Autres  0,01 (*)  
0234000  (d)  Maïs doux  0,01 (*)  0,05  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,02  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,01 (*)  0,05 (*)  2  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  0,2  1  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broc ­
coli di rapa)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  2  0,3  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, 
chou de Milan, chou blanc)  2 2  
0242990  Autres  0,2  0,1 (*)  
0243000  (c)  Choux feuilles  0,2  7  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (mou ­
tarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, 
pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, 
chou de Pékin (petsaï))  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou 
à grosses côtes, chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  0,2  2FR L 96/18 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,05 (*)  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les 
brassicacées  10 7  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  1  3  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à 
couper), laitue iceberg, laitue romaine)  1 3  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée 
sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée 
italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée 
pain de sucre)  0,2 3  
0251040  Cresson  1  3  
0251050  Cresson de terre  1  0,01 (*)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  1  3  
0251070  Moutarde brune  1  0,01 (*)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, 
feuilles de pois et de radis, autres jeunes 
pousses de brassica (récoltées jusqu’au 
stade 8 vraies feuilles))  1 0,01 (*)  
0251990  Autres  1  0,01 (*)  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,01 (*)  10  7  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, 
épinards chinois (amarante))  3 
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de 
Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, 
soude commune (Salsola soda))  0,01 (*)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de bette ­
rave)  3 
0252990  Autres  0,01 (*)  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,01 (*)  0,01 (*)  10  0,1 (*)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  0,01 (*)  0,01 (*)  10  7  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,01 (*)  0,01 (*)  10  0,1 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  1  3  4  
0256010  Cerfeuil  10 
0256020  Ciboulette  10 
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles 
de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de 
carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et 
autres feuilles d’apiacées)  10 
0256040  Persil  60 
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette 
annuelle)  10 
0256060  Romarin  10 
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  10  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe 
poivrée)  10FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/19(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0256090  Feuilles de laurier  10 
0256100  Estragon (Hysope)  10 
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  10  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  0,01 (*)  1,5  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots 
filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, 
doliques asperges)  0,5 0,05 (*)  0,5  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, niébé)  0,5 0,05 (*)  0,3  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,5  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois 
chiches)  0,01 (*)  0,1  0,3  
0260050  Lentilles  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3  
0260990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0270010  Asperges  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0270020  Cardons  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0270030  Céleri  0,01 (*)  5  4  
0270040  Fenouil  0,01 (*)  5  0,1 (*)  
0270050  Artichauts  0,1  0,2  0,1 (*)  
0270060  Poireaux  0,01 (*)  0,5  0,1 (*)  
0270070  Rhubarbe  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0270990  Autres  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, 
pleurote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, 
morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, 
pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  0,05  
0300020  Lentilles  0,5  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  0,5  
0300040  Lupins  0,5  
0300990  Autres  0,01 (*)FR L 96/20 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01 (*)  0,02 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  0,05  (*) 
0401010  Graines de lin  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401020  Arachides  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  0,05  0,2  0,1 (*)  
0401070  Fèves de soja  0,01 (*)  0,4  4  
0401080  Graines de moutarde  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401090  Graines de coton  0,01 (*)  0,2  0,4  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbita ­
cées)  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401110  Carthame  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401120  Bourrache  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401130  Cameline  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401140  Chènevis  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401150  Ricin  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0401990  Autres  0,01 (*)  0,2  0,1 (*)  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0402010  Olives à huile  3 
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,05 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,05 (*)  
0402040  Kapok  0,05 (*)  
0402990  Autres  0,05 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  0,5  0,5  1  0,1 (*)  
0500010  Orge  0,05 (*)  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,05 (*)  
0500030  Maïs  0,05 (*)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,05 (*)  
0500050  Avoine  0,05 (*)  
0500060  Riz  0,05 (*)  
0500070  Seigle  0,05 (*)  
0500080  Sorgho  0,2 
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,05 (*)  
0500990  Autres  0,05 (*)FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/21(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou 
non, de camellia sinensis)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0620000  (ii)  Grains de café  0,15  0,02 (*)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0631000  (a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus 
nigra))  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de 
houblon et la poudre non concentrée  0,02 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  22  15  
0800000  8.  ÉPICES  0,02 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0810000  (i)  Graines  0,02 (*)  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouilFR L 96/22 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,02 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  Écorces  0,02 (*)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  0,02 (*)  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  0,02 (*)  
0850020  Câpres  0,4 
0850990  Autres  0,02 (*)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,02 (*)  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  0,02 (*)  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  
0900010  Betterave sucrière  0,5  0,1  
0900020  Canne à sucre  0,01 (*)  0,05 (*)FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/23(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0900030  Racines de chicorée  0,01 (*)  0,05 (*)  
0900990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX 
TERRESTRES  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, 
graisses animales, frais, réfrigérés ou conge ­
lés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou 
transformés en farines autres produits trans ­
formés confectionnés à partir de ces 
produits, comme des saucisses et des prépa ­
rations alimentaires  0,01 (*)  0,1  
1011000  (a)  Porcins  0,5  
1011010  Viande  0,01 (*)  0,05  0,05  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  0,02  1  0,01 (*)  
1011030  Foie  0,08  0,5  0,7  
1011040  Reins  0,08  0,3  0,7  
1011050  Abats comestibles  0,08  0,5  0,7  
1011990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  
1012000  (b)  Bovins  0,5  
1012010  Viande  0,01 (*)  0,3  0,05  
1012020  Graisse  0,02  3  0,01 (*)  
1012030  Foie  0,08  2  0,7  
1012040  Reins  0,08  1  0,7  
1012050  Abats comestibles  0,08  0,5  0,7  
1012990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  
1013000  (c)  Ovins  0,5  
1013010  Viande  0,01 (*)  0,05  0,05  
1013020  Graisse  0,02  2  0,01 (*)  
1013030  Foie  0,08  0,5  0,7  
1013040  Reins  0,08  0,5  0,7  
1013050  Abats comestibles  0,08  0,5  0,7  
1013990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  
1014000  (d)  Caprins  0,5  
1014010  Viande  0,01 (*)  0,05  0,05  
1014020  Graisse  0,02  2  0,01 (*)  
1014030  Foie  0,08  0,5  0,7  
1014040  Reins  0,08  0,5  0,7  
1014050  Abats comestibles  0,08  0,5  0,7  
1014990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)FR L 96/24 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulas ­
sière  0,5 
1015010  Viande  0,01 (*)  0,05  0,05  
1015020  Graisse  0,02  2  0,01 (*)  
1015030  Foie  0,08  0,5  0,7  
1015040  Reins  0,08  0,5  0,7  
1015050  Abats comestibles  0,08  0,5  0,7  
1015990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et 
pintades –, autruches, pigeons  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1016010  Viande  0,2 
1016020  Graisse  1 
1016030  Foie  0,2 
1016040  Reins  0,2 
1016050  Abats comestibles  0,2 
1016990  Autres  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  0,5  0,02 (*)  
1017010  Viande  0,01 (*)  0,05  
1017020  Graisse  0,02  0,01 (*)  
1017030  Foie  0,08  0,7  
1017040  Reins  0,08  0,7  
1017050  Abats comestibles  0,08  0,7  
1017990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre 
ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses 
dérivées du lait, fromage et caillebotte  0,01 (*)  0,05  0,01 (*)  0,05 (*)  0,5  0,005 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés 
œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, 
cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés 
ou non de sucre ou d’autres édulcorants  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,2  0,01 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  OieFR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/25(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,05  (*) 0,05  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de 
grenouilles, crocodiles)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(L) = liposoluble.  
Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, exprimés en phosmet) (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Phosmet - code 1000000, sauf 1040000: phosmet  
Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glucoside, exprim és en 
spirotetramat (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Spirotetramat - code 1000000, sauf 1040000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat.»FR L 96/26 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013b) dans la partie B, les colonnes relatives à l’etoxazole et au glyphosate sont remplacées par les suivantes:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Étoxazole  
Glyphosate 
(1) (2)  (3)  (4)  
0130040  Nèfles  0,07  0,1 (*)  
0130050  Nèfles du Japon  0,07  0,1 (*)  
0154050  Cynorhodons  0,02 (*)  0,1 (*)  
0154060  Mûres (Arbouse)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0154070  Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  0,02 (*)  0,1 (*)  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0161050  Carambole (Bilimbi)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0161060  Kaki  0,02 (*)  0,1 (*)  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise 
de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  0,02 (*)  0,1 (*)  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0162050  Caïnite  0,02 (*)  0,1 (*)  
0162060  Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, 
canistel (jaune d’œuf), sapote)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversi ­
folia) et autres anonacées de taille moyenne)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163100  Durion  0,02 (*)  0,1 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0212040  Arrow-root  0,02 (*)  0,1 (*)  
0251050  Cresson de terre  0,02 (*)  0,1 (*)  
0251070  Moutarde brune  0,02 (*)  0,1 (*)  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude 
commune (Salsola soda))  0,02 (*)  0,1 (*)  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,02 (*)  0,1 (*)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0256060  Romarin  0,02 (*)  0,1 (*)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  15  0,1 (*)  
0256090  Feuilles de laurier  0,02 (*)  0,1 (*)  
0256100  Estragon (Hysope)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,02 (*)  0,1 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,02 (*)  0,1 (*)FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/27(1) (2)  (3)  (4)  
0290000  (ix)  Algues  
0401110  Carthame  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401120  Bourrache  0,05 (*)  0,1  
0401130  Cameline  0,05 (*)  0,1  
0401150  Ricin  0,05 (*)  0,1  
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,02 (*)  0,1  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,02 (*)  0,1  
0402040  Kapok  0,02 (*)  0,1  
0620000  (ii)  Grains de café  0,05 (*)  0,1  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  0,05 (*)  2 (*)  
0631000  (a)  Fleurs  0,05 (*)  2 (*)  
0631010  Fleurs de camomille  0,05 (*)  2 (*)  
0631020  Fleurs d’hybiscus  0,05 (*)  2 (*)  
0631030  Pétales de rose  0,05 (*)  2 (*)  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))  0,05 (*)  2 (*)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  0,05 (*)  2 (*)  
0631990  Autres  0,05 (*)  2 (*)  
0632000  (b)  Feuilles  0,05 (*)  2 (*)  
0632010  Feuilles de fraisier  0,05 (*)  2 (*)  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  0,05 (*)  2 (*)  
0632030  Maté  0,05 (*)  2 (*)  
0632990  Autres  0,05 (*)  2 (*)  
0633000  (c)  Racines  0,05 (*)  2 (*)  
0633010  Racine de valériane  0,05 (*)  2 (*)  
0633020  Racine de ginseng  0,05 (*)  2 (*)  
0633990  Autres  0,05 (*)  2 (*)  
0639000  (d)  Autres infusions  0,05 (*)  2 (*)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  0,05 (*)  0,1 (*)  
0810000  (i)  Graines  0,05 (*)  0,1 (*)  
0810010  Anis  0,05 (*)  0,1 (*)  
0810020  Carvi noir  0,05 (*)  0,1 (*)  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0810040  Graines de coriandre  0,05 (*)  0,1 (*)  
0810050  Graines de cumin  0,05 (*)  0,1 (*)  
0810060  Graines d’aneth  0,05 (*)  0,1 (*)  
0810070  Graines de fenouil  0,05 (*)  0,1 (*)FR L 96/28 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0810080  Fenugrec  0,05 (*)  0,1 (*)  
0810090  Noix muscade  0,05 (*)  0,1 (*)  
0810990  Autres  0,05 (*)  0,1 (*)  
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,05 (*)  0,1 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  0,05 (*)  0,1 (*)  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0820030  Carvi  0,05 (*)  0,1 (*)  
0820040  Cardamome  0,05 (*)  0,1 (*)  
0820050  Baies de genièvre  0,05 (*)  0,1 (*)  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0820070  Gousses de vanille  0,05 (*)  0,1 (*)  
0820080  Tamarin  0,05 (*)  0,1 (*)  
0820990  Autres  0,05 (*)  0,1 (*)  
0830000  (iii)  Écorces  0,05 (*)  0,1 (*)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0830990  Autres  0,05 (*)  0,1 (*)  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  0,05 (*)  0,1 (*)  
0840010  Réglisse  0,05 (*)  0,1 (*)  
0840020  Gingembre  0,05 (*)  0,1 (*)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0840040  Raifort  0,05 (*)  0,1 (*)  
0840990  Autres  0,05 (*)  0,1 (*)  
0850000  (v)  Boutons  0,05 (*)  0,1 (*)  
0850010  Clous de girofle  0,05 (*)  0,1 (*)  
0850020  Câpres  0,05 (*)  0,1 (*)  
0850990  Autres  0,05 (*)  0,1 (*)  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,05 (*)  0,1 (*)  
0860010  Safran  0,05 (*)  0,1 (*)  
0860990  Autres  0,05 (*)  0,1 (*)  
0870000  (vii)  Arille  0,05 (*)  0,1 (*)  
0870010  Macis  0,05 (*)  0,1 (*)  
0870990  Autres  0,05 (*)  0,1 (*)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,02 (*)  
0900010  Betterave sucrière  0,02 (*)  15  
0900020  Canne à sucre  0,02 (*)  0,1 (*)  
0900030  Racines de chicorée  0,02 (*)  0,1 (*)  
0900990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)FR 5.4.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 96/29(1) (2)  (3)  (4)  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  0,01 (*)  0,05 (*)  
1015010  Viande  0,01 (*)  0,05 (*)  
1015020  Graisse  0,01 (*)  0,05 (*)  
1015030  Foie  0,01 (*)  0,05 (*)  
1015040  Reins  0,01 (*)  0,05 (*)  
1015050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,05 (*)  
1015990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  0,01 (*)  0,05 (*)  
1017010  Viande  0,01 (*)  0,05 (*)  
1017020  Graisse  0,01 (*)  0,05 (*)  
1017030  Foie  0,01 (*)  0,05 (*)  
1017040  Reins  0,01 (*)  0,05 (*)  
1017050  Abats comestibles  0,01 (*)  0,05 (*)  
1017990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  
1030020  Canard  0,01 (*)  0,05 (*)  
1030030  Oie  0,01 (*)  0,05 (*)  
1030040  Caille  0,01 (*)  0,05 (*)  
1030990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,05  (*) 0,05 (*)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,01 (*)  0,05 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  0,01 (*)  0,05 (*)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  0,01 (*)  0,05 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection.»FR L 96/30 Journal officiel de l’Union européenne 5.4.2013