RÈGLEMENT (UE) 2016/1866 DE LA COMMISSION 
du 17 octobre 2016 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 3-décén-2-one, 
d'acibenzolar -S-méthyle et d'hexachlorobenzène présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 16, paragraphe 1, point a), son article 17 et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acibenzolar -S-méthyle ont été fixées à l'annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005. Pour l'hexac hlorobenzène, les LMR figuren t à l'annex e II et à l'annex e III, partie B, 
dudit règlement. Pour la 3-décén-2-one, aucune LMR spécifi que n'a été fixée et la substance n'a pas été inscr ite à 
l'annex e IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, 
point b), s'applique. 
(2) Lors d'une procédure visant à faire autori ser l'utilisation sur les pommes de terre d'un produit phytopharm a­
ceutique conte nant la substance active 3-décén-2-one, une demande d'inscr iption de cette substance à l'annexe IV 
du règlement (CE) no 396/2005 a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, dudit règlement. 
(3) Conf ormément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l'État membre concer né a évalué la demande susmen ­
tionnée et a transmis le rappor t d'évaluation à la Commission. 
(4)  L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a examiné la demande et le rappor t 
d'évaluation, en accordant une attenti on particulière aux risques pour les consommateur s et, le cas éché ant, pour 
les animaux, et a établi ses conclusions concer nant la proposition d'inscr iption de la substance active à 
l'annex e IV du règlement (CE) no 396/2005 (2). Elle les a transmises à la Commission et aux États membres et les 
a rendues publiques. 
(5)  Dans ses conclusions, l'Au torité indique que les informations disponibles ne sont pas suffi sante s pour établir que 
l'utilisation de la 3-décén-2-one en tant que substance active dans les produits phytopharm aceutiques ne produit 
pas d'eff et nocif immédiat ou différé sur la santé humaine, notamment celle des groupes vulnérables, lors d'une 
ingestion par voie alimentaire. Par conséquent, l'inscr iption de cette substance à l'annex e IV du règlement (CE) 
no 396/2005 n'est pas appropr iée et il convi ent de fixer des LMR au niveau de la limite de détection (LD) 
pertinente. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Un ion européenne sur les limites de 
détection appropr iées. 
(6)  Pour l'acibenzolar -S-méthyle, l'Au torité a présent é ses conclusions concer nant l'examen collégial de l'évaluation 
des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide (3). Elle a recommandé à cette occasion 
d'augment er la LMR applicable au groupe des fruits à pépins à 0,2 mg/kg. En se fondant sur de récente s valeurs 
toxicologiques de référence, elle a recommandé d'abaisser la LMR existante pour les tomat es à 0,3 mg/kg. 
(7)  En ce qui concer ne l'hexachlorobenzène, tout es les autori sations de produits phyt ophar maceutiques conte nant 
cette substance active ont été retirées. Conf ormément à l'article 17, en liaison avec l'article 14, paragraphe 1, 
point a), du règlement (CE) no 396/2005, il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées pour ladite substance aux 
annexe s II et III. Des données de surveillance récente s ont révélé la présence de résidus sur des graines de courg e 21.10.2016 L 286/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Les rappor ts scientifiques de l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne sur le site http://www . 
efsa.europa.eu. 
«Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance (3E)-3-decen-2-one (applied for as 3-decen- 
2-one)», EFSA Journal, 2015, 13(1):3932, [43 p.]. 
(3)«Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance acibenzolar -S-methyl », EFSA Journal, 2014, 
12(8):3691 [74 p.]. à des teneurs supér ieures à la limite de détection (1). Les résidus d'hexachlorobenzène sont dus à une utilisation 
par le passé de ce compo sé persistant dans l'environnement, ayant contaminé les sols. La LMR existant e de 
0,05 mg/kg pour les graines de courg e pose une limite satisf aisante à la présence d'hexachlorobenzène dans ce 
produit. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les dix ans à comp ter de la 
publication du présent règlement. En ce qui concer ne les produits d'or igine animale, les données de surveillance 
indiquent que des valeurs inférieures à la limite de détection devraient être fixées pour les muscles et le lait, tout es 
espèces conf ondues. 
(8) Eu égard aux conclusions de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR oppor tunes répondent aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(9) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(10)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(11)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR arrêtée par le présent règlement et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien 
d'un degré élevé de prot ection des consommateur s. 
(12)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(13)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications appor tées par le présent règlement 
continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 10 mai 2017 excep té pour l'acibenzolar -S-méthyle 
dans les tomat es. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 10 mai 2017. 21.10.2016 L 286/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)«The 2013 European Union repor t on pesticide residues in food», EFSA Journal, 2015, 13(3):4038 [169 p.]; «The 2012 European Union 
repor t on pesticide residues in food», EFSA Journal, 2014, 12(12):3942 [156 p.]; «The 2011 European Union repor t on pesticide residues 
in food», EFSA Journal, 2014, 12(5):3694 [511 p.]; «The 2010 European Union repor t on pesticide residues in food», EFSA Journal, 2013, 
11(3):3130 [808 p.]; «The 2009 European Union repor t on pesticide residues in food», EFSA Journal, 2011, 9(11):2430 [225 p.]. Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 17 octobre 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  21.10.2016 L 286/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) À l'annex e II, les colonnes relatives à l'acibenzolar -S-méthyle et à l'hexachlorobenzène sont rem placées par le texte 
suivant : 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Acibenzolar-S-méthyle 
½somme de l'acibenzolar-S-méthyle 
et de son métabolite acide (libre et conjugué), 
exprimée en acibenzolar-S-méthyle�
Hexachlorobenzène (L) 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,01 (*) 
0110000 Agrumes 0,01 (*)  
0110010 Pamplemousses   
0110020 Oranges   
0110030 Citrons   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000 Noix (écalées ou non)   
0120010 Amandes 0,01 (*)  
0120020 Noix du Brésil 0,01 (*)  
0120030 Noix de cajou 0,01 (*)  
0120040 Châtaignes 0,01 (*)  
0120050 Noix de coco 0,01 (*)  
0120060 Noisettes 0,1  
0120070 Noix de Queensland 0,01 (*)  
0120080 Noix de pécan 0,01 (*)  
0120090 Pignons 0,01 (*)  
0120100 Pistaches 0,01 (*)  
0120110 Noix communes 0,01 (*)  
0120990 Autres 0,01 (*)  21.10.2016 L 286/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0130000 Fruits à pépins 0,2  
0130010 Pommes   
0130020 Poires   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Nèfles du Japon   
0130990 Autres   
0140000 Fruits à noyau   
0140010 Abr icots 0,2  
0140020 Cerises (douces) 0,01 (*)  
0140030 Pêches 0,2  
0140040 Prunes 0,01 (*)  
0140990 Autres 0,01 (*)  
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*)  
0151000 a)  Raisins   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres baies et petits fruits   
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanche s ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   
0154080 Sureau noir   
0154990 Autres   21.10.2016 L 286/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0160000 Fruits divers   
0161000 a)  peau comestible 0,01 (*)  
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kak is   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres   
0162000 b)  peau non comestible, petite taille 0,01 (*)  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites   
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie   
0162990 Autres   
0163000 c)  peau non comestible, grande taille   
0163010 Avocats 0,01 (*)  
0163020 Bananes 0,08  
0163030 Mangues 0,6 (+)  
0163040 Papayes 0,01 (*)  
0163050 Grenades 0,01 (*)  
0163060 Chér imoles 0,01 (*)  
0163070 Goyaves 0,01 (*)  
0163080 Ananas 0,01 (*)  
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*)  
0163100 Dur ions 0,01 (*)  
0163110 Corossols (cac himent hérissé) 0,01 (*)  
0163990 Autres 0,01 (*)  
0200000 LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,01 (*) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)  
0211000 a)  Pommes de terre   21.10.2016 L 286/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux   
0212010 Manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'exception de la bette ­
rave sucrière   
0213010 Bett eraves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-rave s   
0213040 Raifort   
0213050 Topinambours   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine   
0213080 Radis   
0213090 Salsifi s   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nave ts   
0213990 Autres   
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)  
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps   
0220990 Autres   
0230000 Légumes-fr uits   
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates 0,3  
0231020 Poivrons 0,01 (*)  
0231030 Aube rgines 0,01 (*)  
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)  
0231990 Autres 0,01 (*)  21.10.2016 L 286/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,01 (*)  
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courge ttes   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,01 (*)  
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*)  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxel les   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a)  Laitues et salades 0,3  
0251010 Mâches   
0251020 Laitues   21.10.2016 L 286/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquette/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es   
0252010 Épinards 0,3  
0252020 Pourpiers 0,01 (*)  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 0,01 (*)  
0252990 Autres 0,01 (*)  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*)  
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*)  
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*)  
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,3  
0256010 Cerfeuil   
0256020 Ciboulette   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persil   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 Feuilles de laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*)  
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   21.10.2016 L 286/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)  
0270010 Asperges   
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)  
0280010 Champign ons de couc he   
0280020 Champign ons sauvag es   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupins   
0300990 Autres   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)  
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin  0,02 (*) 
0401020 Arachides  0,02 (*) 
0401030 Graines de pavot  0,02 (*) 
0401040 Graines de sésame  0,02 (*) 
0401050 Graines de tournesol  0,02 (*) 
0401060 Graines de colza  0,02 (*) 21.10.2016 L 286/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0401070 Fèves de soja  0,02 (*) 
0401080 Graines de moutarde  0,02 (*) 
0401090 Graines de coton  0,02 (*) 
0401100 Graines de courg e  0,05 (+) 
0401110 Carthame  0,02 (*) 
0401120 Bour rache  0,02 (*) 
0401130 Cameline  0,02 (*) 
0401140 Chènevis  0,02 (*) 
0401150 Ricin  0,02 (*) 
0401990 Autres  0,02 (*) 
0402000 Fruits oléagineux  0,01 (*) 
0402010 Olives à huile   
0402020 Noix de palme (palmistes)   
0402030 Fruits du palmier à huile   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES  0,01 (*) 
0500010 Orge 0,05  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*)  
0500030 Maïs 0,01 (*)  
0500040 Millet commun 0,01 (*)  
0500050 Avoine 0,01 (*)  
0500060 Riz 0,01 (*)  
0500070 Seig le 0,01 (*)  
0500080 Sorgho 0,01 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,05  
0500990 Autres 0,01 (*)  
0600000 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 0,02 (*) 
0610000 Thé   
0620000 Grains de café   21.10.2016 L 286/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0630000 Infusions (séchées)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Fleurs de camomille   
0631020 Fleurs d'hibiscus   
0631030 Pétales de rose   
0631040 Fleurs de jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles   
0632010 Feuilles de fraisier   
0632020 Feuilles de rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Racines de valér iane   
0633020 Racines de ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Autres infusions   
0640000 Cacao (fèv es ferment ées)   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean   
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,02 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Graines 0,05 (*) 0,02 (*) 
0810010 Anis   
0810020 Carvi noir   
0810030 Graines de céler i   
0810040 Graines de coriandre   
0810050 Graines de cumin   
0810060 Graines d'aneth   
0810070 Graines de fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix de muscade   
0810990 Autres   21.10.2016 L 286/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,02 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque   
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Poivres noir , vert et blanc   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,02 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,02 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,02 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,02 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,02 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Stigmates de fleurs 0,05 (*) 0,02 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,02 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   21.10.2016 L 286/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Viandes 0,02 (*)  
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles  0,005 (*) 
1011020 Tissus adipeux  0,01 (*) 
1011030 Foie  0,01 (*) 
1011040 Reins  0,01 (*) 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*) 
1011990 Autres  0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles  0,005 (*) 
1012020 Tissus adipeux  0,01 (*) 
1012030 Foie  0,01 (*) 
1012040 Reins  0,01 (*) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*) 
1012990 Autres  0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles  0,005 (*) 
1013020 Tissus adipeux  0,01 (*) 
1013030 Foie  0,01 (*) 
1013040 Reins  0,01 (*) 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*) 
1013990 Autres  0,01 (*) 21.10.2016 L 286/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles  0,005 (*) 
1014020 Tissus adipeux  0,01 (*) 
1014030 Foie  0,01 (*) 
1014040 Reins  0,01 (*) 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*) 
1014990 Autres  0,01 (*) 
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles  0,005 (*) 
1015020 Tissus adipeux  0,01 (*) 
1015030 Foie  0,01 (*) 
1015040 Reins  0,01 (*) 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*) 
1015990 Autres  0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles  0,005 (*) 
1016020 Tissus adipeux  0,01 (*) 
1016030 Foie  0,01 (*) 
1016040 Reins  0,01 (*) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*) 
1016990 Autres  0,01 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles  0,005 (*) 
1017020 Tissus adipeux  0,01 (*) 
1017030 Foie  0,01 (*) 
1017040 Reins  0,01 (*) 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*) 
1017990 Autres  0,01 (*) 
1020000 Lait 0,01 (*) 0,005 (*) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   21.10.2016 L 286/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,01 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 0,01 (*) 
1060000 Escargots 0,02 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,02 (*) 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble 
Acibenzolar -S-méthyle [somme de l'acibenzolar -S-méth yle et de son métabolite acide (libre et conjugué), expr imée en 
acibenzolar -S-méthyle] 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à 
temps. 
0163030  Mangues 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Hexachlorobenzène (L) 
(+)  Les données de surveillance font apparaître la persistance d'une contamination croisée inévitable qui affec te les graines de 
courge. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations disponibles dans les dix ans à comp ter de 
la date de publication. 
0401100  Graines de courge 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                    21.10.2016 L 286/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     2) À l'annexe III, partie B, la colonne relative à l'hexac hlorobenzène est suppr imée.  
3) À l'annexe V, la colonne relative à la 3-décén-2-one est ajout ée. 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
3-décén-2-one 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX 0,1 (*) 
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Noix (écalées ou non)  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  21.10.2016 L 286/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  21.10.2016 L 286/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols (cac himent hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS 0,1 (*) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  21.10.2016 L 286/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules, à l'exception de la better ave sucrière  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s  
0213040 Raifort  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes  
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  21.10.2016 L 286/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades  
0251010 Mâches  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  21.10.2016 L 286/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es  
0254000 d)  Cresson s d'eau  
0255000 e)  Endives /Chicons  
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persil  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 Feuilles de laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  21.10.2016 L 286/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens  
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,1 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,1 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courg e  
0401110 Carthame  
0401120 Bour rache  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  21.10.2016 L 286/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,1 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,1 (*) 
0610000 Thé  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d'hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  21.10.2016 L 286/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0633000 c)  Racines  
0633010 Racines de valér iane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infusions  
0640000 Cacao (fèv es ferment ées)  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES 0,1 (*) 
0810000 Graines  
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céler i  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d'aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix de muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits  
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivres noir , vert et blanc  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces  
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  21.10.2016 L 286/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse  
0840020 Gingembre  
0840030 Curcuma/Safran des Indes  
0840040 Raifort  
0840990 Autres  
0850000 Boutons  
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Stigmates de fleurs  
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles  
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,1 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 0,1 (*) 
1010000 Viandes  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  21.10.2016 L 286/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  21.10.2016 L 286/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux  
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture  
1050000 Amphibiens et reptiles  
1060000 Escargots  
1070000 Vertébrés terrestres sauvages  
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I.»                                                                                                                                                                      21.10.2016 L 286/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR