G/TBT/N/UGA/1002  
3 décembre  2018 
(18-7609) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2 ):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Jus de légumes ; Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, 
non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants (SH 2009) . Légumes et produits dérivés (ICS 67.080.20).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2092:2018,  Vegetable 
juices - Specification  (Jus de légumes - Spécifications), première édition. 12 pages, en 
anglais  
6. Teneur: Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux jus de légumes . Les jus de légumes couverts 
par des normes spécifiques ne sont pas visés.  
7. Objectif et justification, y compri s la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matiè re de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. US EAS 39, Code of practice for hygiene in the food and drink manufacturing 
industry  
2. US EAS 38, Labelling of pre -packaged foods - General requirements  
3. US 45, General standard for food additives  
4. US EAS  803, Nutrition labelling - Requirements  
5. US EAS 804, Claims on foods - Requirements  
6. US EAS 805, Use of nutritional and health claims - Requirements  
7. US ISO 2448, Fruit and vegetable products - Determination of ethanol content  G/TBT/N/UGA/1002  
- 2 - 
  8. US ISO 763, Fruit and vegetable  products - Determination of ash insoluble in 
hydrochloric acid  
9. US ISO 2172, Fruit juice - Determination of soluble solids content - Pycnometric 
method  
10. US ISO 2173, Fruit and vegetable products - Determination of soluble solids - 
Refractometric method  
11. US ISO 1842, Fruit and vegetable products - Determination of pH  
12. US ISO 6888 -3, Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the enumeration of coagulase -positive staphylococci (Staphylococcus 
aureus and other species) - Part 3 : Detection and MPN technique for low numbers  
13. US ISO 21527 -2, Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the enumeration of yeasts and moulds - Part 2 : Colony count 
technique in products with water activity less than or equal to 0,95  
14. US ISO 4833 -2, Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
enumeration of microorganisms - Part 2 : Colony count at 30 degrees C by the 
surface plating technique  
15. CODEX STAN 179 -1991. Norme générale pour les jus de légumes  
9. Date projetée pour l'adoption : mars 2 019 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à com pter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/UGA/18_6167_00_e.pdf