G/TBT/N/RWA/121  
17 avril 2018 
(18-2351) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 709 9, Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: http://www.rsb.gov.rw/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cosmétiques . Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DRS 379 : 2018. Aftershave 
- Specification  (Après -rasage - Spécifications), 11 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié établit les exigences et les méthodes  
d'échantillonnage et d'essai applicables aux produits après -rasage . Il couvre les produits 
avec ou sans alcool . Il ne s'applique pas aux produits après -rasage faisant l'objet 
d'allégations thérapeutiques.  
7. Objectif et justification, y compris la nature  des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents:  
 RS EAS 846, Glossary of terms relating to the cosmetic industry  
 RS EAS 346, Labelling of cosmetics - General requirements  
 RS EAS 377 (all parts), Cosmetics and cosmetic products  
 RS 166, Denatured alcohol - Specification  
 RS EAS 144, Neutral spirit - Specification  
 RS EAS 847 -13, Cosmetics - Analytical methods - Part 13 : Determination of 
rancidity  G/TBT/N/RWA/121  
- 2 - 
   RS EAS 847 -18, Cosmetics - Analytical methods - Part 18 : Determination of 
thermal stability  
 ISO 21149 . Cosmétiques - Microbiologie - Dénombrement et détection des 
bactéries aérobies mésophiles  
 RS ISO 3960, Animal and vegetable fats and oils - Determination of peroxid e value 
- Iodometric (visual) endpoint determination  
 RS EAS 847 -16, Oils for cosmetic industry - Method of test - Part 16 : 
Determination of Heavy metal content  
 RS ISO 24153, Random sampling and randomization procedures  
 ISO 22715 . Cosmétiques - Emballage et étiquetage  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: http://www.rsb.gov.rw/  
P.O. BOX 7099, Kigali (Rwanda)  
http://www.rsb.gov.rw/fileadmin/user_upload/files/pdf/new_stds/Public_Review_March_18
/DRS_379 -2018_Aftershave_ -_Specification.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/RWA/18_2033_00_e.pdf