II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2017/693 DE LA COMMI SSION 
du 7 avri l 2017 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de biter tanol, 
chlor méquat et tebufen pyrad présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE (1) du Conseil, et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 16, paragraphe 1, point a), son article 17, son article 18, paragraphe 1, point b), et 
son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de biter tanol et de chlor méquat ont été fixées à l'annex e II et 
à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le tebuf enpyrad, les LMR figur ent à l'annex e III, 
partie A, dudit règlement. 
(2)  Pour le bitertanol, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a rendu un avis motivé sur 
les LMR existantes, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le 
paragraphe 1 dudit article (2). Le règlement d'exécuti on (UE) no 767/2013 (3) de la Commission retire l'appro ­
bation du bitertanol, les informations conf irmatives supplémentaires demandées pour cette substance active 
conf ormément au règlement d'exécuti on (UE) no 1278/2011 (4) de la Commission n'ayant pas été présentées. 
Toutes les autor isations de produits phyt ophar maceutiques conte nant du bitertanol ont été retirées et aucune 
utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) 
no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées 
pour le bitertanol à l'annex e II et à l'annex e III, partie B du règlement. L'Autor ité a proposé de définir les résidus 
comme la somme des isomères du bitertanol et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux produits végétaux 
ou animaux au niveau de la limite de détection pertinente . Il convient dès lors de fixer ces différent es valeurs par 
défaut à l'annex e V du règlement (CE) no 396/2005 conf ormément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du 
règlement (CE) no 396/2005. 13.4.2017 L 101/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for biter tanol according to Article 12 of 
Regulation (EC) no 396/2005.» EFSA Jour nal 2016;14(2):4386. 
(3)Règlement d'exéc ution (UE) no 767/2013 de la Commission du 8 août 2013 retirant l'approbation de la substance active biter tanol, 
conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le marché des produits 
phytophar maceutiques, et modifian t le règlement d'exéc ution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 215 du 9.8.2013, p. 5). 
(4)Règlement d'exécution (UE) no 1278/2011 de la Commission du 8 décembre 2011 approuvant la substance active biter tanol, 
conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le marché des produits 
phytophar maceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission ainsi que la décision 
2008/934/CE de la Commission (JO L 327 du 9.12.2011, p. 49). (3)  En ce qui concer ne le chlor méquat, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1). Elle a proposé de définir les résidus comme la 
somme du chlor méquat et de ses sels expr imée en chlor ure de chlor méquat. Il ressor t de données de surveillance 
récent es que des résidus sont présents sur les champignons de couch e non traités et les poires non trait ées, à des 
teneurs supér ieures à la limite de déter mination. La présence de ces résidus peut découler d'une contamination 
croisée des champignons de couc he avec la paille trait ée avec du chlor méquat en tout e légalit é, ou encore d'un 
transfer t accident el résultant d'utilisations antér ieures du chlorméquat pour les poires. L'Aut orité a proposé de 
fonder la LMR pour les poires sur le 95e centile des résultats des données de surveillance ciblées et a en outre 
proposé que les responsables de la gestion des risques prennent en comp te cinq LMR différent es pour les 
champignons de couche, fondées sur les recommandations de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation 
et l'agr iculture (FAO) applicables respectivement à la fixation de LMR dans les épices et à la fixation de LMR 
d'or igine étrangère (2). Étant donné l'absence de risque pour les consommate urs, il convie nt de fixer la LMR pour 
les champ ignons de couc he à la valeur correspondant au 99e centile de tous les résultats des prélèvements. Ces 
LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les quatre ans à comp ter de la 
publication du présent règlement. 
(4)  Pour le tebuf enpyrad, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à l'article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (3). Concer nant les 
LMR pour les poivrons doux/piments doux, elle a relevé l'existence d'un risque pour les consommateur s. Il 
convi ent donc d'abaisser ces LMR. Dans le cas des LMR applicables aux abricots, aux pêches , aux mûres de ronce, 
aux mûres des haies, aux haricots (frais, non écossés), aux graines de coton et aux produits d'or igine animale, 
l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestion ­
naires de risques s'impos ait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs , les LMR concer nant ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la 
valeur déter minée par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(5)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n'est pas 
autori sée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les 
LMR devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait 
s'appliquer , comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont 
conclu que les progrès techniques imposa ient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits. 
(7) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(8) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(9)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(10)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateur s ne peut être excl ue aux LMR 
actuelles, il y a lieu, pour le tebuf enpyrad, d'appliquer , en ce qui concer ne les poivrons doux/piments doux, la 
valeur de «0,01 (*) mg/kg» à partir de la date de mise en application du présent règlement. 
(11)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(12)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 13.4.2017 L 101/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for chlormequat according to 
Article 12 of Regulation (EC) no 396/2005.» EFSA Jour nal 2016;14(3):4422. 
(2)FAO, 2009. «Submission and evaluation of pesticide residues data for the estimation of Maximum Residue Levels in food and feed.» 
Résidus de pesticides 2e édition, FAO Plant Production and Protectio n Paper no 197, 264 p. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for tebuf enpyrad according to Article 12 
of Regulation (EC) no 396/2005.» EFSA Jour nal 2016;14(4):4469. A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives «biter tanol» et «chlormé quat» dans et sur tous les produits, le règlement (CE) 
no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifi cations appor tées par le présent règlement continue de s'appliquer 
aux aliments qui ont été produits avant le 3 novembre 2017. 
En ce qui concer ne la substance active «tebuf enpyrad» dans et sur tous les produits à l'exception des poivrons doux/ 
piments doux, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modific ations appor tées par le présent 
règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 3 novembre 2017. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 3 novembre 2017. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 7 avril 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  13.4.2017 L 101/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1. L'annex e II est modifiée comme suit: 
a)  la colonne relative au bitertanol est suppr imée; 
b)  la colonne relative au chlor méquat est rem placée par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorméquat (somme 
du chlorméquat et de 
ses sels, exprimée en 
chlorure de chlorméquat) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes 0,01 (*) 
0130020 Poires 0,07 (+) 
0130030 Coings 0,01 (*) 
0130040 Nèfles 0,01 (*) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*) 
0130990 Autres 0,01 (*) 13.4.2017 L 101/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table 0,05 (+) 
0151020 Raisins de cuve 0,01 (*) 
0152000 b)  Fraises 0,01 (*) 
0153000 c)  Fruits de ronces 0,01 (*) 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 0,01 (*) 
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à 0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  13.4.2017 L 101/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  13.4.2017 L 101/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles 0,01 (*) 
0251000 a)  Laitues et salades  
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  13.4.2017 L 101/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es  
0254000 d)  Cresson s d'eau  
0255000 e)  Endives /Chicons  
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles  
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens  
0280010 Champign ons de couc he 0,9 (+) 
0280020 Champign ons sauvag es 0,01 (*) 
0280990 Mousses et lichens 0,01 (*) 
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  13.4.2017 L 101/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 0,01 (*) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 (*) 
0401030 Graines de pavot 0,01 (*) 
0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 7 (+) 
0401070 Fèves de soja 0,01 (*) 
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*) 
0401090 Graines de coton 0,7 (+) 
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*) 
0401110 Graines de carthame 0,01 (*) 
0401120 Graines de bour rach e 0,01 (*) 
0401130 Graines de cameline 0,01 (*) 
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,01 (*) 
0401150 Graines de ricin 0,01 (*) 
0401990 Autres 0,01 (*) 
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*) 
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES  
0500010 Orge 3 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 
0500030 Maïs 0,01 (*) 
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 
0500050 Avoine 15 
0500060 Riz 0,01 (*) 
0500070 Seig le 4 
0500080 Sorgho 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé) 4 
0500990 Autres 0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  13.4.2017 L 101/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0631030 Pétales de rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  13.4.2017 L 101/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles 0,2 
1011020 Tissus adipeux 0,02 
1011030 Foie 0,15 
1011040 Reins 0,5 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 
1011990 Autres 0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,2 
1012020 Tissus adipeux 0,06 
1012030 Foie 0,15 
1012040 Reins 0,5 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 
1012990 Autres 0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,2 
1013020 Tissus adipeux 0,06 
1013030 Foie 0,15 
1013040 Reins 0,5 13.4.2017 L 101/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 
1013990 Autres 0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,2 
1014020 Tissus adipeux 0,06 
1014030 Foie 0,15 
1014040 Reins 0,5 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 
1014990 Autres 0,01 (*) 
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles 0,2 
1015020 Tissus adipeux 0,06 
1015030 Foie 0,15 
1015040 Reins 0,5 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 
1015990 Autres 0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles 0,04 
1016020 Tissus adipeux 0,03 
1016030 Foie 0,1 
1016040 Reins 0,01 (*) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,1 
1016990 Autres 0,01 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles 0,2 
1017020 Tissus adipeux 0,06 
1017030 Foie 0,5 
1017040 Reins 0,01 (*) 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 
1017990 Autres 0,01 (*) 
1020000 Lait 0,5 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  13.4.2017 L 101/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Chlor méquat (somme du chlor méquat et de ses sels, expr imée en chlor ure de chlor méquat) 
(+)  Des données de surveillance récentes ont révélé que la teneur en chlorméquat sur des poires, résultant d'utilisations antéri eures, 
est en diminution, mais reste supér ieure à la limite de détection. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur d'une LMR provisoire à 
0,07 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2021 ou prendra note de leur absence si elles 
ne sont pas fournies à temps. 
0130020  Poires 
(+)  LMR provisoire valable jusqu'au 31 juillet 2019 en attendant la communication de données pertinentes. Après cette date, la 
LMR sera fixée à 0,01* mg/kg sauf modification ultérieu re par voie de règlement adopt é à la lumière de nouvelles informations. 
0151010  Raisins de table 
(+)  Des données de surveillance ont révélé la possibilité de contamination croisée de cham pignons de couche non traités avec de la 
paille traitée avec du chlor méquat en toute légalit é. Cette contamination croisée peut ne pas être complèt ement évitable dans 
tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations si elles sont fournies au plus tard 
le 13 avril 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0280010  Champignons de couche 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
0401090  Graines de coton 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifort»                                                                                                                                                                    
c)  la colonne suivante, relative au tebuf enpyrad, est ajout ée: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Tebufenpyrad (L) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,6 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  13.4.2017 L 101/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes 0,3 
0130020 Poires 0,3 
0130030 Coings 0,8 
0130040 Nèfles 0,8 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,8 
0130990 Autres 0,01 (*) 
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots 0,4 (+) 
0140020 Cerises (douces) 0,01 (*) 
0140030 Pêches 0,4 (+) 
0140040 Prunes 0,2 
0140990 Autres 0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins 0,6 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises 1 
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres 0,05 (+) 
0153020 Mûres des haies 0,05 (+) 
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes) 0,15 
0153990 Autres 0,01 (*) 
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 1,5 
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  13.4.2017 L 101/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à 0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  13.4.2017 L 101/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates 0,8 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 (*) 
0231030 Aube rgines 0,8 
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 
0231990 Autres 0,01 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres 0,3 
0232020 Cornichon s 0,5 
0232030 Courge ttes 0,3 
0232990 Autres 0,01 (*) 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons 0,3 
0233020 Potirons 0,01 (*) 
0233030 Pastèques 0,3 
0233990 Autres 0,01 (*) 
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 13.4.2017 L 101/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  13.4.2017 L 101/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères  
0260010 Haricots (non écossés) 0,3 (+) 
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*) 
0260030 Pois (non écossés) 0,01 (*) 
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*) 
0260050 Lentilles 0,01 (*) 
0260990 Autres 0,01 (*) 
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 0,01 (*) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 (*) 
0401030 Graines de pavot 0,01 (*) 
0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,01 (*) 
0401070 Fèves de soja 0,01 (*) 
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*) 
0401090 Graines de coton 0,05 (*) 
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*) 
0401110 Graines de carthame 0,01 (*) 
0401120 Graines de bour rach e 0,01 (*) 13.4.2017 L 101/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0401130 Graines de cameline 0,01 (*) 
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,01 (*) 
0401150 Graines de ricin 0,01 (*) 
0401990 Autres 0,01 (*) 
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*) 
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  13.4.2017 L 101/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 1,5 (+) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  13.4.2017 L 101/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES (+) 
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  13.4.2017 L 101/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble 
Tebufenp yrad (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0140010  Abr icots 
0140030  Pêches  13.4.2017 L 101/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0153010  Mûres 
0153020  Mûres des haies 
0260010  Har icots (non écossés) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0700000  HOUBLON 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1000000  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  Tissus (base:) 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  13.4.2017 L 101/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1014990  Autres 
1015000  e)  Équidés 
1015010  Muscles 
1015020  Tissus adipeux 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres 
1016000  f)  Volailles 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux terrest res d'élevage 
1017010  Muscles 
1017020  Tissus adipeux 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres 
1040000  Miels et autres produits de l'apiculture 
1050000  Amphibiens et reptiles 
1060000  Invertébrés terrestres 
1070000  Vertébrés terrest res sauvages»                                                                                                                                                                     
2. L'annex e III est modifi ée comme suit: 
a)  dans la partie A, la colonne relative au tebuf enpyrad est suppr imée; 
b)  dans la partie B, les colonnes relatives au biter tanol et au chlor méquat sont suppr imées. 13.4.2017 L 101/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     3. Dans l'annex e V, la colonne suivante, relative au bitertanol, est ajoutée: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Bitertanol (somme 
des isomères) (L) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque 0,02 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  13.4.2017 L 101/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à 0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  13.4.2017 L 101/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  13.4.2017 L 101/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  13.4.2017 L 101/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  13.4.2017 L 101/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  13.4.2017 L 101/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Feuilles de rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  13.4.2017 L 101/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  13.4.2017 L 101/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  13.4.2017 L 101/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble 
Biter tanol (somme des isomères) (L) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifort»                                                                                                                                                                       13.4.2017 L 101/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR