G/TBT/N/UGA/555  
2 août 2016 
(16-4140) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations con cernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, posi tion du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Oignons à l'état frais . Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes 
alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (SH 0 7.03). - Oignons (SH 0712.20) . Légumes et 
produits dérivés (ICS 67.080.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS DEAS 894:2016, Fresh 
onions - Specification  (DUS DEAS 894:2016 . Oignons à l'état frais - Spécification), 
15 pages, e n anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux oignons ( Allium cepa  L.), de la famille des 
Alliaceae , en bulbes , à l'état frais, destinés à être livrés au cons ommateur . Ce texte ne 
couvre pas les oignons destinés à la transformation industrielle.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Facilitation du commerce ; exigences en matière de qualité ; protection de la 
santé ou de la sécurité des personnes ; prévention de pratiques de nature à induire en 
erreur et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
 United States Standards for Grades of Onions (Other Than Bermuda -Granex -Grano 
and Creole Type) , en vigueur depuis le 1 0 octobre 1 995 (Réimpression janvier 1 997) 
 Norme CEE -ONU FFV -25:2003 concernant la commercialisation et le contrôle de la 
qualité commerciale des oignons  
 Site Web du Codex Alimentarius : 
http://www.codexalimentarius.net/mrls/pestdes/jsp/pest_q -e.jsp 
 Site Web du Service des relations agricoles avec l'étranger ( Foreign Agricultural 
Service ) du Département de l'agriculture des États -Unis: 
http://www.mrldatabase.com/  G/TBT/N/UGA/555  
- 2 - 
   ISO 874 . Fruits et légumes en l'état - Échantillonnage  
 EAS 38 Packaging, marking and labeling of foods  
 ISO 7558 . Guide pour le préemballage des fruits et légumes  
 CAC/RCP 53 -2003. Code d 'usages en matière d 'hygiène pour  les fruits et légumes 
frais 
 ISO 6561 (toutes les parties) . Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de 
la teneur en cadmium  
 ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en plomb 
- Méthode par spectrométrie d'absorp tion atomique sans flamme  
9. Date projetée pour l'adoption : Décembre 2016  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives   
10. Date limite pour la présentati on des observations : 1er octobre 2 016 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autr e organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_3032_00_e.pdf