G/SPS/GEN/1568  
4 juillet  2017 
(17-3598) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ATELIER SUR LA TRANSPARENCE  
LUNDI 30 OCTOBRE -MARDI 31 OCTOBRE 2017  
PROJET DE PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
1.  Le Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce organise un atelier sur les dispositions 
relatives à la transparence de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 
(Accord SPS), qui se tiendra à Genève (Suisse) les  30 et 31 octobre  2017. Cet atelier sera suivi de 
réunions formelles et informelles du Comité SPS qui se dérouleront jusqu'au 
vendredi  3 novembre  2017. Tous les représentants des Membres, observateurs et organisations 
ayant le statut d'observateur sont invités à part iciper à l'atelier sur la transparence ainsi qu'aux 
réunions du Comité qui y feront suite . 
2.  Le document G/SPS/GEN/997/Rev. 7 fournit des renseignements sur l'atelier . Avec l'aide 
financière du Fonds global d'affectation spéciale pour le Programme de Doha pou r le 
développement (FGASPDD), l'OMC parrainera la participation d'une quarantaine de fonctionnaires 
de pays en développement Membres et observateurs  à l'atelier . Le Secrétariat sélectionnera les 
participants à parrainer parmi les candidatures des fonctionn aires responsables de la mise en 
œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence . 
3.  L'atelier se veut hautement interactif et pratique et inclura une formation sur l'utilisation du 
Système de gestion des renseignements SPS (SPS IMS) amélio ré et du Système de présentation 
en ligne des notifications SPS (SPS NSS ), ainsi que sur le système d'alerte pour les notifications 
SPS et OTC (ePing ). Les délégués souhaitant participer aux séances pratiques sont invités à 
apporter leur ordinateur portable . 
4.  L'atelier offrira également un cadre de discussion et d'échange de données d'expérience 
concernant les faits nouveaux, les difficultés et les pratiques en matière de transparence dans le 
domaine SPS . En outre, il sera aussi l'occasion de poursuiv re les discussions sur la transparence 
dans le cadre du quatrième examen de la mise en œuvre de l'Accord SPS . 
5.  Les Membres seront invités à faire part de leurs observations sur le projet de programme 
ci-après, proposé pour l'atelier, à la réunion du Comité SPS qui aura lieu les 13 et 14 juillet  2017. 
                                                
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  G/SPS/GEN/1568  
- 2 - 
  LUNDI 30 OCTOBRE  2017  
10 heures -10h15 
Remarques liminaires  
Aperçu de l'atelier et de ses objectifs  
10h15-10h45 
Séance  1: introduction  
Aperçu des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et des décisions du 
Comité/décisions ministérielles pertinentes  
10h45-11h15 
Séance  2: Sources des renseignements SPS de l'OMC  
 Documents en ligne ; ePing; I-TIP … 
 Portail SPS + présentation de la version améliorée du système SPS IM S 
11h30-13h30 
Les participants seront répartis en trois groupes : i) anglophones ; ii) francophones ; 
et iii) hispanophones . 
Séance  3: séance pratique sur l'utilisation du système  SPS IMS  amélioré  
 Exercice pratique sur le système SPS IMS  
Séance  4: séance pratique sur l'utilisation d' ePing  
 Exercice pratique sur le système d'alerte ePing pour les notifications SPS et OTC  
13h30-15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures -15h45 
Séance  5: mise en œuvre des dispositions relatives à la transparence  
 Présentation du niveau de mise en œuvre par les Membres des dispositions et décisions 
relatives à la transparence  (G/SPS/GEN/804/Rev.10)  
15h45-16h15 
Séance  6: aperçu du système  SPS NSS  amélioré  
 Comment fonctionne l'application de présentation en ligne des notifications ? 
 Présentation de la plate -forme SPS NSS  améliorée : ce qui a changé.  
16h30-18 heures  
Séance  7: séance pratique sur l'utilisation du  système  SPS NSS  amélioré  
Les participants seront répartis en trois groupes : i) anglophones ; ii) francophones ; 
et iii) hispanophones . 
 Introduction : comment utiliser le système SPS NSS amélioré et comment remplir un 
formulaire de notification  
 Exercices pratiques sur le système SPS NSS  G/SPS/GEN/1568  
- 3 - 
  MARDI 31 OCTOBRE 2017  
10 heures -10h15 
Remarques liminaires  
10h15-13 heures  
Séance  8: échange de données d'expérience nationales et meilleures pratiques en matière 
de consultations publiques  
Thèmes de discussion possibles : 
 modèles et mécanismes pour la consultation publique dans l'élaboration des règles SPS , y 
compris les travaux des autres organisations internationales  (OCD E, APEC, Banque mondiale ); 
 données d'expérience des Membres pour mener des consultations publiques ; 
 avantages de la consultation publique ; 
 vues du secteur privé ; 
 autres . 
13 heures -14h30 Pause -déjeuner  
14h30-16h15 (14h30-15 heures : séance plénière , 15 heures -16h15: réunions en groupes ) 
Séance  9: comment faire pour améliorer la mise en œuvre et les avantages des 
dispositions SPS relatives à la transparence ? 
Les participants seront répartis en groupes pour débattre de sujets spécifiques concernant la m ise en 
œuvre des dispositions et recommandations relatives à la transparence  (G/SPS/7/Rev.3), qui sont 
ressortis du dernier atelier sur la transparence , des propositions antérieures dans le cadre du 
quatrième examen ou des observations des Membres reçues après la réunion du Comité de 
mars 2017.2 
Thèmes de discussion possibles : 
 améliorer la qualité des  notifications;  
 identifier et cibler les parties prenantes intéressées ; 
 comment gérer le volume des notifications appelant  des observations ; 
 critères de décision : que faut -il notifier et quand ; 
 communication des traductions non officielles ; 
 accès en ligne aux mesures réglementaires SPS des Membres ; 
 autre s. 
Le temps consacré à ces discussions en groupes sera d'environ une heure . 
16h30-17h30 – Comptes rendus des discussions en plénière  
Les rapporteurs de chaque groupe feront rapport en séance plénière ( 5 minutes chacun ). Les 
participants seront ensuite invités à poser leurs questions et à formuler leurs observations . 
17h30-18 heures  
Séance  10: Conclusion et recomma ndations  
 
__________  
                                                
2 Voir G/SPS/R/80, G/SPS/W/290, G/SPS/W/294/Rev.1 et la compilation  des suggestions des Membres 
concernant l'atelier sur la transparence, qui a été distribuée par le Président le 7  juin 2017.