RÈGLEMENT (UE) 2016/452 DE LA COMMI SSION 
du 29 mars 2016 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de capt ane, de propiconazole et 
de spiro xamine présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a) et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de captan e, de propiconazole et de spiro xamine ont été 
fixées à l'annexe II et à l'annex e III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. 
(2)  Pour le captan e, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») a rendu un avis motivé sur 
les LMR existantes, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le 
paragraphe 1 dudit article (2). Elle a proposé de modifi er la définition des résidus dans le cas des produits 
végé taux et a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existant es pour certains produits. Elle a conclu, à 
propos des LMR concer nant les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les nèfles du Japon, les abricots, les 
cerises, les pêches , les prunes, les fraises, les mûres, les framboises, les myrtilles, les groseilles, les groseilles à 
maquereau et les tomat es, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi 
par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs , les LMR 
concer nant ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou 
au niveau déter miné par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans 
les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR concer nant les amandes, les 
raisins de table, les raisins de cuve, les pommes de terre, les concombres, les melons, la scarole, les poireaux, le 
maïs et le sorgho, l'Aut orité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi 
par des gestionnaires de risques s'imposa it. Les LMR concer nant ces produits devraient être fixées au niveau de la 
limite de déter mination spécifi que. 
(3)  Pour le propiconazole, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à l'article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (3). Elle a conclu, à 
propos des LMR concer nant les pamp lemousses, les citrons, les limettes, les mandar ines, les pommes, les abricots, 
les raisins de table et de cuve, les bananes, les graines de colza, les grains d'orge, les grains d'av oine, les grains de 
riz, les grains de seigle, les grains de froment (blé), les betteraves sucr ières, les muscles et graisse de porcins, de 
bovins, d'ovins, de capr ins et de volailles, le lait de bovins, d'ovins et de capr ins et les œufs d'oiseaux, que 
certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques 
s'imp osait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR concer nant ces produits devraient 
être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l'Au torité. 
Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la 
publication du présent règlement. L'Aut orité a conclu, dans le cas des LMR concer nant les amandes, les cerises, 
les prunes, les fraises, les groseilles (à grappes rouges, noires ou blanches) , les groseilles à maquereau, les piments 
et poivrons, les concombres, les artichauts, les arac hides et le thé, qu'aucune information n'était disponible et 
qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR concer nant ces produits 
devraient être fixées au niveau de la limite de détermi nation spécifique. 30.3.2016 L 79/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)EFSA (Autorité européenne de sécur ité des aliments), 2014, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels 
(MRLs) for captan according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(4):3663, 55 p. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for propiconazole according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(1):3975. (4)  Pour la spiro xamine, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à l'article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (1). Elle a proposé de 
modifier la définit ion des résidus et a conclu, à propos des LMR concer nant les raisins de table et de cuve, les 
bananes, l'orge, l'avoine, le seigle, le froment (blé), les muscles, la graisse et le foie de volailles et les œufs 
d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestion ­
naires de risques s'impos ait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs , les LMR concer nant ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
à comp ter de la publication du présent règlement. Dans la mesure où il y a lieu d'établir la définition des résidus 
pour les produits d'or igine animale comme étant le «métabolite M06 spiro xamine-acide carbo xylique, expr imé en 
spiro xamine (somme des isomères)», les informations disponibles sont suffi santes pour fixer les LMR relatives aux 
muscles, graisse, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins et de capr ins, et au lait de bovins, d'ovins et de 
capr ins. Étant donné que les LMR pour l'orge et l'avoine ont été fixées à 0,4 mg/kg sur la base d'une bonne 
pratique agricole qui n'est plus préconisée, les LMR relatives à ces produits devraient être abaissées à une valeur 
de 0,05 mg/kg. 
(5)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'impor tation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex 
(CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que ou la LMR par défaut 
devrait s'appliquer , comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limites de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(7) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(8) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce. Des obser vations ont été reçues de la part de plusieurs pays tiers sur la nouvelle 
définition des résidus et la LMR pour le captan e dans les raisins de cuve. Il y a lieu de conser ver temporairement 
la définition des résidus et la LMR existantes afin de permettre la collecte de données relatives aux résidus dans 
les raisins de cuve conf ormes à la nouvelle définition proposée des résidus. Cette LMR sera réexaminée à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(9)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(10)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(11)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(12)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 30.3.2016 L 79/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for spiro xamine according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(1):3992. Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction en vigueur avant les modifi cations appor tées par le présent règlement 
continue de s'appliquer aux aliments produits avant le 19 octobre 2016. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 19 octobre 2016. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 29 mars 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  30.3.2016 L 79/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) à l'annexe II, les colonnes relatives au captan e, au propiconazole et à la spiro xamine sont rem placées par le texte 
suivant : 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent 
les LMR (a) 
Somme du captane et du THPI, 
exprimée en captane (R) (A) 
Propiconazole (somme 
des isomères) (L) 
Spiroxamine (somme 
des isomères) (A) (R) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE    
0110000 Agrumes 0,03 (*)  0,01 (*) 
0110010 Pamplemouss es  5 (+)  
0110020 Orang es  9  
0110030 Citrons  5 (+)  
0110040 Limett es  5 (+)  
0110050 Mandar ines  5 (+)  
0110990 Autres  0,01 (*)  
0120000 Fruits à coque 0,07 (*)  0,05 (*) 
0120010 Amandes  0,01 (*)  
0120020 Noix du Brésil  0,01 (*)  
0120030 Noix de cajou  0,01 (*)  
0120040 Châtaignes  0,01 (*)  
0120050 Noix de coco  0,01 (*)  
0120060 Noisettes  0,01 (*)  
0120070 Noix de Queensland  0,01 (*)  
0120080 Noix de pécan  0,02 (*)  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  0,01 (*)  
0120100 Pistac hes  0,01 (*)  
0120110 Noix communes  0,01 (*)  
0120990 Autres  0,01 (*)  
0130000 Fruits à pépins 10 (+)  0,01 (*) 
0130010 Pommes  0,15 (+)  
0130020 Poires  0,01 (*)  
0130030 Coings  0,01 (*)  
0130040 Nèfles  0,01 (*)  30.3.2016 L 79/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  0,01 (*)  
0130990 Autres  0,01 (*)  
0140000 Fruits à noyau   0,01 (*) 
0140010 Abr icots 6 (+) 0,15 (+)  
0140020 Cerises (douces) 6 (+) 0,01 (*)  
0140030 Pêche s 6 (+) 5  
0140040 Prunes 10 (+) 0,01 (*)  
0140990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*)  
0150000 Baies et petits fruits    
0151000 a)  Raisins  0,3 (+)  
0151010 Raisins de table 0,03 (*)  0,6 (+) 
0151020 Raisins de cuve 0,02 (*) (+)  0,5 (+) 
0152000 b)  Fraises 1,5 (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0153000 c)  Fruits de ronces  0,01 (*) 0,01 (*) 
0153010 Mûres 20 (+)   
0153020 Mûres des haies 0,03 (*)   
0153030 Framboises (roug es ou jaunes) 20 (+)   
0153990 Autres 0,03 (*)   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   0,01 (*) 
0154010 Myr tilles 30 (+) 0,01 (*)  
0154020 Airelles canneberg es 0,03 (*) 0,3  
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou 
roug es) 30 (+) 0,01 (*)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou 
vertes) 30 (+) 0,01 (*)  
0154050 Cynor rhodons 0,03 (*) 0,01 (*)  
0154060 Mûres (blanc hes ou noires) 0,03 (*) 0,01 (*)  
0154070 Azeroles/Nèf les médite rranéennes 0,03 (*) 0,01 (*)  
0154080 Baies de sureau noir 0,03 (*) 0,01 (*)  
0154990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*)  
0160000 Fruits divers à 0,03 (*)   
0161000 a)  peau comestible  0,01 (*) 0,01 (*) 
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    30.3.2016 L 79/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0161040 Kumquats    
0161050 Caramboles    
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon    
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java    
0161990 Autres    
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  0,01 (*) 0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)    
0162020 Litch is    
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas    
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus    
0162050 Caïmite s/Pommes de lait    
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie    
0162990 Autres    
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille    
0163010 Avocats  0,01 (*) 0,01 (*) 
0163020 Bananes  0,15 (+) 3 (+) 
0163030 Mangues  0,01 (*) 0,01 (*) 
0163040 Papayes  0,01 (*) 0,01 (*) 
0163050 Grenades  0,01 (*) 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles  0,01 (*) 0,01 (*) 
0163070 Goyaves  0,01 (*) 0,01 (*) 
0163080 Ananas  0,02 (*) 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain  0,01 (*) 0,01 (*) 
0163100 Dur ions  0,01 (*) 0,01 (*) 
0163110 Corossols/Anones hérissées  0,01 (*) 0,01 (*) 
0163990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ    
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre    
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropic aux    
0212010 Racines de manioc    
0212020 Patate s douces    
0212030 Ignames    
0212040 Marante s arundinacées    
0212990 Autres    30.3.2016 L 79/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à 
l'exception des better aves sucrières    
0213010 Bett eraves    
0213020 Carott es    
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets    
0213040 Raifor ts    
0213050 Topinambours    
0213060 Panais    
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux    
0213080 Radis    
0213090 Salsifis    
0213100 Rutabagas    
0213110 Nav ets    
0213990 Autres    
0220000 Légumes-bulbes 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx    
0220020 Oignons    
0220030 Échalotes    
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules    
0220990 Autres    
0230000 Légumes-fr uits   0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées    
0231010 Tomat es 1 (+) 3  
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,03 (*) 0,01 (*)  
0231030 Aubergines 0,03 (*) 0,01 (*)  
0231040 Gombos/Camboux 0,03 (*) 0,01 (*)  
0231990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,03 (*) 0,01 (*)  
0232010 Concombres    
0232020 Cornichons    
0232030 Courg ettes    
0232990 Autres    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,03 (*) 0,01 (*)  
0233010 Melons    
0233020 Potirons    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres    30.3.2016 L 79/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0234000 d)  Maïs doux 0,03 (*) 0,05  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,03 (*) 0,01 (*)  
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pous ­
ses de Br assica) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)    
0241010 Brocolis    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres    
0242000 b)  Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxelles    
0242020 Choux pommés    
0242990 Autres    
0243000 c)  Choux feuilles    
0243010 Choux de Chine/Pet saï    
0243020 Choux verts    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves    
0250000 Légumes-fe uilles, fines herbes et fleurs comestibles    
0251000 a)  Laitues et salades 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâche s/Salades de blé    
0251020 Laitues    
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles    
0251040 Cressons et autres pousses    
0251050 Cressons de terre    
0251060 Roquett e/Rucola    
0251070 Moutarde brune    
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de 
Brassica)    
0251990 Autres    
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similaires 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards    
0252020 Pourpiers    
0252030 Cardes/Feuilles de bettes    
0252990 Autres    
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaires 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 30.3.2016 L 79/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0254000 d)  Cress ons d'eau 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils    
0256020 Ciboulett es    
0256030 Feuilles de céler i    
0256040 Persils    
0256050 Saug e    
0256060 Romar in    
0256070 Thym    
0256080 Basilics et fleurs comestibles    
0256090 (Feuilles de) Laur ier    
0256100 Estragon    
0256990 Autres    
0260000 Légumineuses pota gères 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)    
0260020 Haricots (écossés)    
0260030 Pois (non écossés)    
0260040 Pois (écossés)    
0260050 Lentilles    
0260990 Autres    
0270000 Légumes-tiges 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges    
0270020 Cardons    
0270030 Céler is    
0270040 Fenouils    
0270050 Artichauts    
0270060 Poireaux    
0270070 Rhubarbes    
0270080 Pousses de bambou    
0270090 Cœurs de palmier    
0270990 Autres    
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couche    
0280020 Champi gnons sauvages    
0280990 Mousses et lichens    
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 30.3.2016 L 79/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,07 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots    
0300020 Lentilles    
0300030 Pois    
0300040 Lupins/Fèves de lupins    
0300990 Autres    
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,07 (*)  0,05 (*) 
0401000 Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin  0,01 (*)  
0401020 Arachi des/Cacahuètes  0,01 (*)  
0401030 Graines de pavot  0,01 (*)  
0401040 Graines de sésame  0,01 (*)  
0401050 Graines de tour nesol  0,01 (*)  
0401060 Graines de colza (grosse navette)  0,05 (+)  
0401070 Fèves de soja  0,07  
0401080 Graines de moutarde  0,01 (*)  
0401090 Graines de coton  0,01 (*)  
0401100 Pépins de courges  0,01 (*)  
0401110 Graines de carthame  0,01 (*)  
0401120 Graines de bour rache  0,01 (*)  
0401130 Graines de cameline  0,01 (*)  
0401140 Chènevis (graines de chanvre)  0,01 (*)  
0401150 Graines de ricin  0,01 (*)  
0401990 Autres  0,01 (*)  
0402000 Fruits oléagineux  0,01 (*)  
0402010 Olives à huile    
0402020 Amandes du palmiste    
0402030 Fruits du palmiste    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres    
0500000 CÉRÉALES 0,07 (*)   
0500010 Orge  0,3 (+) 0,05 (+) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  0,01 (*) 0,01 (*) 
0500030 Maïs  0,05 0,01 (*) 
0500040 Millet commun/P anic  0,01 (*) 0,01 (*) 
0500050 Avoine  0,3 (+) 0,05 (+) 
0500060 Riz  1,5 (+) 0,01 (*) 30.3.2016 L 79/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0500070 Seig le  0,04 (+) 0,05 (+) 
0500080 Sorgho  0,01 (*) 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé)  0,04 (+) 0,05 (+) 
0500990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,1 (*)  0,05 (*) 
0610000 Thés  0,05 (*)  
0620000 Grains de café  0,02  
0630000 Infusions (base:)  0,05 (*)  
0631000 a)  Fleurs    
0631010 Camomille    
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée    
0631030 Rose    
0631040 Jasmin    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes    
0632010 Fraises    
0632020 Rooibos    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines    
0633010 Valériane    
0633020 Ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Toute autre partie de la plante    
0640000 Fèves de cacao  0,05 (*)  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  0,05 (*)  
0700000 HOUBL ON 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES    
0810000 Épices en graines 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis    
0810020 Carvi noir/Cumin noir    
0810030 Céler i    
0810040 Coriandre    
0810050 Cumin    30.3.2016 L 79/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0810060 Aneth    
0810070 Fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    
0820000 Fruits 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment    
0820020 Poivre du Sichuan    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)    
0820070 Vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle    
0830990 Autres    
0840000 Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingem bre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifor t (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres    
0860000 Pist ils de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    30.3.2016 L 79/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,03 (*)  0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  0,15 (+)  
0900020 Cannes à sucre  0,02 (*)  
0900030 Racines de chicorée  0,01 (*)  
0900990 Autres  0,01 (*)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES    
1010000 Tissus (base:)    
1011000 a)  Porcins 0,03 (*)  0,02 (*) 
1011010 Muscles  0,05 (+)  
1011020 Tissus adipeux  0,05 (+)  
1011030 Foie  0,5  
1011040 Reins  0,5  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)  0,5  
1011990 Autres  0,01 (*)  
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles 0,09 0,05 (+) 0,03 
1012020 Tissus adipeux 0,06 0,07 (+) 0,05 
1012030 Foie 0,09 0,5 0,3 
1012040 Reins 0,09 0,5 0,15 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,09 0,5 0,3 
1012990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles 0,09 0,05 (+) 0,03 
1013020 Tissus adipeux 0,06 0,07 (+) 0,05 
1013030 Foie 0,09 0,5 0,3 
1013040 Reins 0,09 0,5 0,15 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,09 0,5 0,3 
1013990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles 0,09 0,05 (+) 0,03 
1014020 Tissus adipeux 0,06 0,07 (+) 0,05 
1014030 Foie 0,09 0,5 0,3 
1014040 Reins 0,09 0,5 0,15 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,09 0,5 0,3 
1014990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 30.3.2016 L 79/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1015000 e)  Équidés    
1015010 Muscles 0,09 0,05 0,03 
1015020 Tissus adipeux 0,06 0,07 0,05 
1015030 Foie 0,09 0,5 0,3 
1015040 Reins 0,09 0,5 0,15 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,09 0,5 0,3 
1015990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1016000 f)  Volailles 0,03 (*) 0,01 (*)  
1016010 Muscles  (+) 0,05 (+) 
1016020 Tissus adipeux  (+) 0,05 (+) 
1016030 Foie   0,2 (+) 
1016040 Reins   0,02 (*) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)   0,2 
1016990 Autres   0,02 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage    
1017010 Muscles 0,09 0,05 0,03 
1017020 Tissus adipeux 0,06 0,07 (*) 0,05 
1017030 Foie 0,09 0,5 0,3 
1017040 Reins 0,09 0,5 0,15 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,09 0,5 0,3 
1017990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1020000 Lait 0,03 (*) 0,01 (*) 0,015 
1020010 Bovins  (+)  
1020020 Ovins  (+)  
1020030 Capr ins  (+)  
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    
1030000 Œufs d'oiseaux 0,03 (*) 0,01 (*) (+) 0,05 (+) 
1030010 Poule    
1030020 Cane    
1030030 Oie    
1030040 Caille    
1030990 Autres    30.3.2016 L 79/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,03 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,03 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,03 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  
(*)  Indique le seuil de détecti on. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble  
Somme du captane et du THPI, expr imée en captane (R) (A) 
(A) =Note de bas de page relative à la définition des résidus: les laborato ires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence 
du 3-OH THPI et du 5-OH THPI n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte de 
l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible dans le commerce au plus tard le 30 mars 2017 ou prendra note de 
la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant. 
(R) =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes : 
code 1000000 excep té le code 1040000: somme du THPI, du 3-OH THPI et du 5-OH THPI, expr imée en captan e; 
code 0151020: captane  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles 
sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0130000  Fruits à pépins 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Bibasses/Nèf les du Japon 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (douces) 
0140030  Pêches 
0140040  Prunes  
(+)  Les essais relatifs aux résidus ne sont pas disponibles pour la définition des résidus: somme du captane et du THPI, expr imée en 
captane. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles 
sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0151020  Raisins de cuv e  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles 
sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0152000  b)  Fraises 
0153010  Mûres 
0153030  Framboises (rouges ou jaunes) 
0154010  Myr tilles  30.3.2016 L 79/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0231010  Tomates  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit 
dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations des 
teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Propiconazole (somme des isomères) (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compr is 
l'analyse des compo sés d'or igine et des métabolites conver tibles en acide 2,4-dic hlorobenzoïque ainsi que les données toxicolo ­
giques concer nant ces métabolites, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
0110010  Pamplemousses 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0130010  Pommes 
0140010  Abr icots 
0151000  a)  Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0163020  Bananes 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
0500010  Orge 
0500050  Avoine 
0500060  Riz 
0500070  Seigle 
0500090  Froment (blé)  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit 
dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations des 
teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compr is 
l'analyse des compo sés d'or igine et des métabolites conver tibles en acide 2,4-dic hlorobenzoïque ainsi que les données toxicolo ­
giques concer nant ces métabolites, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
0900010  Betterav es sucr ières  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques relatives aux 
métabolites conver tibles en acide 2,4-dic hlorobenzoïque n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra com pte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux  30.3.2016 L 79/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres  
Spiro xamine (somme des isomères) (A) (R) 
(A)  =les laborato ires de référence de l'Un ion européenne ont constaté que l'étalon de référence du métabolite M06 spiro xamine-acide 
carbo xylique n'était pas disponible dans le commerce. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de l'étalon de 
référence visé dans la première phrase s'il est disponible dans le commerce au plus tard le 30 mars 2017 ou prendra note de la 
non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant. 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Spiro xamine — code 1000000 excep té le code 1040000: métabolite M06 spiro xamine-acide carbo xylique, expr imé en 
spiro xamine (somme des isomères)  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage et les 
données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de 
leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétau x n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0163020  Bananes  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500010  Orge 
0500050  Avoine 
0500070  Seigle 
0500090  Froment (blé)  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit 
dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations des 
teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t  30.3.2016 L 79/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d'alimentation animale 
conf ormes à la défin ition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de 
leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres»                                                                                                                                                                     
2) à l'annex e III, partie B, les colonnes relatives au captan e, au propiconazole et à la spiro xamine sont suppr imées.  30.3.2016 L 79/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR