RÈGLEMENT (UE) 2016/637 DE LA COMMI SSION 
du 22 avril 2016 
modif iant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concer ne la suppression de certaines subst ances aromatisantes de la liste de l'Union 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parleme nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3, et son article 25, paragraphe 3, 
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une 
procédure d'autor isation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, 
paragraphe 4, 
considérant ce qui suit: 
(1) L'annex e I du règlement (CE) no o1334/2008 établit la liste de l'Union des arômes et matér iaux de base dont l'utili ­
sation dans et sur les denrées alimentaires est autori sée, et énonce leurs conditions d'utilisation. 
(2)  Par son règlement d'exécuti on (UE) no 872/2012 (3), la Commission a adopt é la liste des substances aromatisantes 
et incor poré cette liste dans l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(3)  Cette liste peut être mise à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l'article 3, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 1331/2008, soit à l'initiative de la Commission, soit à la demande d'un État membre ou d'une 
partie intéressée. 
(4)  La liste de l'Un ion des arômes et maté riaux de base contient plusieurs substances pour lesquelles l'Au torité 
européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a demandé que des données scientifique s compl émen ­
taires lui soient soumises, pour lui permettre de term iner son évaluation, avant l'expiration des délais spécifi ques 
fixés à l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(5)  Dans le cas de quatre substances, qui relèvent du sous-groupe 2.2 de l'évaluation du groupe d'arômes (FGE) 19, à 
savoir le 2,6,6-tr iméthyl-1-cy clohexène-1-carbo xaldéh yde (FL no 05.121), le formiate de myrtényle (FL no 09.272), 
le myrtényl-2-méth ylbutyrate (FL no 09.899) et le myrtényl-3-méth ylbutyrate (FL no 09.900), le délai du 
31 décembre 2012 a été fixé sur la liste de l'Union pour la transmission des données scientifique s complémen ­
taires requises. Ces données ont été transmises par le demandeur . 
(6)  Ce groupe compre nd également la substance p-mentha-1,8-dién-7-al (FL no 05.117), qui a été utilisée comme 
substance représentative pour le groupe et pour laquelle les données de toxicité ont été transmises. 23.4.2016 L 108/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34. 
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1. 
(3)Règlement d'exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes 
prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l'annexe I du règlement 
(CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la 
décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1). (7)  L'Autor ité a évalué les données qui lui ont été transmises et a conclu, dans son avis scientifique du 24 juin 
2015 (1), que le p-mentha-1,8-dién-7-al (no FL 05.117) est génot oxique in vivo et que, par conséquent, son 
utilisation en tant que substance aromatisante pose un problème de sécur ité. Cette substance a déjà été retirée de 
la liste de l'Un ion par le règlement (UE) 2015/1760 de la Commission (2). 
(8)  Dans cet avis, l'Aut orité a également conclu que, puisque le p-mentha- 1,8-dién-7-al (FL no 05.117) est 
représentatif des substances de ce groupe, celles-ci pour raient poser un problème de sécur ité. 
(9)  Par conséquent, il y a lieu de retirer de la liste de l'Union le 2,6,6-tr iméthyl -1-cy clohexène-1-carbo xaldéh yde (FL 
no 05.121), le formiat e de myrtényle (FL no 09.272), le myrtényl-2-méthylbutyrat e (FL no 09.899) et le myrtényl- 
3-méthyl butyrate (FL no 09.900). 
(10)  Pour des raisons techniques, il convient de définir des périodes transito ires permettant de couvr ir les denrées 
alimentaires dans lesquelles une des quatre substances aromatisante s concer nées a été ajoutée qui ont été mises 
sur le marché ou expédiées à partir de pays tiers à destination de l'Un ion avant la date d'entrée en vigueur du 
présent règlement. 
(11)  L'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 doit donc être modifiée en conséquence. 
(12)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
1. Les denrées alimentaires auxquelles une des substances aromatisantes énumérées à l'annexe du présent règlement a 
été ajoutée et qui ont été légale ment mises sur le marché avant la date d'entrée en vigueur du présent règlement, à 
l'exclusi on des mélange s d'arômes, peuvent être commercialisées jusqu'à leur date de durabilit é minimale ou leur date 
limite de consommation. 
2. Les denrées alimentaires impor tées dans l'Un ion auxquelles une des substances aromatisantes énumérées à l'annex e 
du présent règlement a été ajout ée, à l'exclusi on des mélange s d'arômes, peuvent être commercialisées jusqu'à leur date 
de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation si l'impor tateur de ces denrées alimentaires peut démontrer 
qu'elles ont été expédiées à partir du pays tiers concer né et étaient en route vers l'Union avant la date d'entrée en vigueur 
du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 23.4.2016 L 108/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Avis scientif ique sur l'évaluation du groupe d'arômes 208, révision 1 (FGE.208Rev1): «Consideration of genot oxicity data on represen ­
tatives for 10 alicy clic aldehydes with the α,β-unsaturation in ring/side-chain and precursors from chemical subgroup 2.2 of FGE.19», 
EFSA Journal, 2015;13(7):4173, 28 p., doi:10.2903/j.efsa.2015.4173. Consultable en ligne à l'adresse internet suivante: www .efsa. 
europa.eu/efsaj ournal. 
(2)Règlement (UE) 2015/1760 de la Commission du 1er octobre 2015 modifiant l'annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement 
européen et du Conseil en ce qui concer ne le retrait de la substance aromatisante p-mentha-1,8-dién-7-al de la liste de l'Union (JO L 257 
du 2.10.2015, p. 27). Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 22 avril 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  23.4.2016 L 108/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
À l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, les lignes suivantes sont suppr imées: 
«05.121 2,6,6-tr iméthyl cyclohex-1-ène-1-carbo xaldéhyde 432-25-7 979 2133   2 EFSA 
09.272 formiat e de myrtényle 72928-52-0 983 10858   2 EFSA 
09.899 2-méth ylbutyrate de myrtényle 138530-44-6     2 EFSA 
09.900 3-méth ylbutyrate de myrtényle 33900-84-4     2 EFSA »   23.4.2016 L 108/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR