RÈGLEMENT (UE) 2015/1760 DE LA COMMISSION 
du 1er octobre 2015 
modif iant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concer ne le retrait de la subst ance aromatisante p-mentha-1,8-dién-7-al de la liste de l'Union 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parleme nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3, 
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une 
procédure d'autor isation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, 
paragraphe 6, 
considérant ce qui suit: 
(1) L'annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 établit la liste de l'Un ion des arômes et mat ériaux de base dont l'utili ­
sation dans et sur les denrées alimentaires est autori sée, et énonce leurs conditions d'utilisation. 
(2) Par son règlement d'exécution (UE) no 872/2012 (3), la Commission a adopt é une liste de substances aromati ­
santes et introduit cette liste dans l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(3)  Cette liste peut être mise à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l'article 3, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 1331/2008, soit sur l'initiative de la Commission, soit à la demande d'un État membre ou 
d'une partie intéressée. 
(4)  La substance aromatisante p-mentha-1,8-dién-7-al (no FL 05.117) figure sur la liste en tant que substance 
aromatisante faisant l'objet d'une évaluation en cours, pour laquelle des données scientifi ques compl émentaires 
doivent être soumises. Ces données ont été communiquées par le demandeur . 
(5)  L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments a évalué les données qui lui ont été soumises et a conclu, dans son 
avis scientifi que du 24 juin 2015 (4), que le p-mentha-1,8-dién-7-al (no FL 05.117) était génot oxique in vivo et 
que, par conséquent, son utilisation en tant que substance aromatisante posait un problème de sécur ité. 
(6)  La substance p-mentha-1,8-dién-7-al (no FL 05.117) est naturellement présente dans l'écorce des fruits de certains 
végé taux, notamment des genres Perilla et Citrus. 
(7)  En conséquence, l'utilisation du p-mentha-1,8-dién-7-al (no FL 05.117) ne respecte pas les conditions générales 
d'utilisation des arômes fixées à l'article 4, point a), du règlement (CE) no 1334/2008. Par conséquent, il y a lieu, 
pour prot éger la santé humaine, de retirer cette substance de la liste sans tarder . 
(8)  Il convient que la Commission recoure à la procédure d'urgence afin de retirer de la liste de l'Union une 
substance qui pose un problème de sécur ité. 2.10.2015 L 257/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34. 
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1. 
(3)Règlement d'exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes 
prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l'annexe I du règlement 
(CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la 
décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1). 
(4)Avis scientif ique sur l'évaluation du groupe d'arômes 208, révision 1 (FGE.208Rev1): «Consideration of genot oxicity data on represen ­
tatives for 10 alicy clic aldehydes with the α,β-unsaturation in ring/side-chain and precursors from chemical subgroup 2.2 of FGE.19», 
EFSA Journal, 2015, 13(7):4173, 28 p., doi:10.2903/j.efsa.2013.3381. Consultable en ligne à l'adresse suivante: www .efsa.europa.eu/ 
efsajo urnal (9)  Dans la mesure où les volumes utilisés sont faibles et où la quantité totale de p-mentha-1,8-dién-7-al 
(no FL 05.117) ajout é aux denrées alimentaires dans l'Union est faible elle aussi, la présence de cette substance 
dans des denrées alimentaires ne pose pas de problème de sécur ité immédiat. Par conséquent, comp te tenu 
également de raisons techniques, il convient de définir des périodes transito ires afin de couvr ir les denrées 
alimentaires contenant la substance aromatisante p-mentha-1,8-dién-7-al (no FL 05.117) mises sur le marché ou 
expédiées à partir de pays tiers à destination de l'Un ion avant la date d'entrée en vigueur du présent règlement. 
(10)  L'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 doit donc être modifiée en conséquence. 
(11)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
1. Les denrées alimentaires auxquelles la substance aromatisante p-mentha-1,8-dién-7-al (no FL 05.117) a été ajoutée 
qui ont été légalement mises sur le marc hé avant la date d'entrée en vigueur du présent règlement peuvent être commer ­
cialisées jusqu'à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation. 
2. Les denrées alimentaires impor tées dans l'Union auxquelles la substance aromatisante p-mentha-1,8-dién-7-al 
(no FL 05.117) a été ajout ée peuvent être commercialisées jusqu'à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de 
consommation si l'impor tateur de ces denrées alimentaires peut démontrer qu'elles ont été expédiées à partir du pays 
tiers concer né et étaient en route vers l'Un ion avant la date d'entrée en vigueur du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1er octobre 2015. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  2.10.2015 L 257/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
À l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, l'inscr iption suivante est suppr imée: 
«05.117 p-mentha-1,8-dién-7-al 2111-75-3 973 11788   2 EFSA »   2.10.2015 L 257/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR