RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/63 DE LA COMMISSION 
du 14 décembre 2016 
concer nant l'aut orisation de l'alcool de benzyle, de l'alcool de 4-isoprop ylbenzyle, du 
benzaldéhyde, du 4-isoprop ylbenzaldéhyde, du salicylaldéhyde, du p-tolualdéh yde, du 
2-métho xybenzaldéhyde, de l'acide benzoïque, de l'acétate de benzyle, du butyrate de benzyle, du 
formi ate de benzyle, du propionate de benzyle, de l'hexanoate de benzyle, de l'isobutyrate de 
benzyle, de l'iso valérate de benzyle, du salicylate d'hexyle, du pheny lacét ate de benzyle, du 
benzoate de méthy le, du benzoate d'éth yle, du benzoate d'isopentyle, du salicylate de pentyle et 
du benzoate d'isobutyle en tant qu'additifs pour l'aliment ation de toutes les espèces animales, ainsi 
que du vératraldéhyde et de l'acide gallique en tant qu'additifs pour l'alimentation de certaines 
espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2) L'alcool de benzyle, l'alcool de 4-isoprop ylbenzyle, le benzaldéh yde, le vératraldéh yde, le 4-isoprop ylbenzal ­
déhyde, le salicylaldéhyde, le p-tolualdéh yde, le 2-métho xybenzaldéhyde, l'acide benzoïque, l'acide gallique, 
l'acétate de benzyle, le butyrat e de benzyle, le formiat e de benzyle, le propionat e de benzyle, l'hexanoate de 
benzyle, l'isobutyrate de benzyle, l'iso valérate de benzyle, le salicylat e d'hexyle, le pheny lacétate de benzyle, le 
benzoate de méthyle, le benzoate d'éthyle, le benzoate d'isopentyle, le salicylat e de pentyle et le benzoate 
d'isobutyle, ci-après dénommés «substances concer nées», ont été autorisés sans limitation dans le temps 
conf ormément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de tout es les espèces animales. 
Ces produits ont ensuite été inscr its au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits 
existants, conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. Les autorisations du 
vératraldéh yde pour la volaille et le poisson et de l'acide gallique pour le poisson ne seront pas reconduites , en 
raison de leur retrait par le demandeur . 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même 
règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation de l'alcool de benzyle, de l'alcool de 4-isopro ­
pylbenzyle, du benzaldéhyde, du 4-isoprop ylbenzaldéhy de, du salicylaldéh yde, du p-tolualdéh yde, du 2-métho xy­
benzaldéh yde, de l'acide benzoïque, de l'acétate de benzyle, du butyrate de benzyle, du formiat e de benzyle, du 
propionat e de benzyle, de l'hexanoate de benzyle, de l'isobutyrate de benzyle, de l'iso valérate de benzyle, du 
salicylate d'hexyle, du pheny lacétate de benzyle, du benzoate de méthyle, du benzoate d'éth yle, du benzoate 
d'isopentyle, du salicylat e de pentyle et du benzoate d'isobutyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de tout es 
les espèces animales, ainsi que du vératraldéhyde et de l'acide gallique en tant qu'additifs pour l'alimentation de 
certaines espèces animales. Le demandeur souhaitait que ces additifs soient classés dans la catégo rie des additifs 
sensor iels. Sa demande était accompag née des informations et des documents requis à l'article 7, paragraphe 3, 
du règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  Dans son avis du 13 juin 2012 (3), l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») a conclu 
que, dans les conditions d'utilisation proposées, les substances concer nées n'av aient pas d'eff et néfast e sur la santé 
animale, la santé humaine ou l'env ironnement. Elle a aussi conclu que la fonction des substances concer nées dans 
l'alimentation animale était analogue à celle exercée dans l'alimentation humaine. Or, elle avait déjà conclu que 
les substances concer nées étaient efficaces pour l'alimentation humaine parce qu'elles augmentaient l'odeur ou la 
palatabilit é, une conclusion transposable à l'alimentation animale. L'Aut orité n'a pu tirer de conclusions sur la 
sécur ité de l'utilisation des substances concer nées dans l'eau d'abreuvement. Cependant, ces substances peuvent 
être utilisées dans des aliments compo sés pour animaux qui sont ensuite administrés par l'inte rmédiaire de l'eau. 17.1.2017 L 13/214 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal 2012, 10(7):2785. (5) Il convie nt de prévoi r des restr ictions et des conditions pour permettre un meilleur contrôle. Puisque la détermi­
nation de teneurs maximales n'est pas requise par des motifs de sécur ité, sauf pour l'acide benzoïque, et comp te 
tenu de la réévaluation effectuée par l'Aut orité, il y a lieu d'indiquer sur l'étiquette de l'additif des teneurs 
recommandées. En cas de dépassement de ces teneurs, l'étiquette des prémélanges , des aliments compo sés pour 
animaux et des matières premières des aliments pour animaux devrait mentionner certaines informations. 
(6)  En l'absence de données, l'Au torité a conclu que les substances concer nées sont supposées dange reuses pour la 
peau, les yeux et les voies respirato ires, et devraient être considérées comme des sensibilisants cutanés et comme 
nocives en cas d'ingestion. Par conséquent, il y a lieu d'adopt er des mesures de protection appropr iées. L'Autor ité 
juge inutile de prévoi r des exigenc es spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. 
Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux présent é 
par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(7)  Il ressor t de l'évaluation des substances concer nées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont satisf aites. Il convie nt dès lors d'autoris er l'utilisation de ces substances selon 
les modalités prévues en annexe du présent règlement, 
(8) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation des substances concer nées, il convient de prévoir une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigenc es qui découleront de l'aut orisation. 
(9)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe , qui appar tiennent à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autor isées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées à ladite annexe. 
Article 2 
Mesures transitoires 
1. Les substances spécif iées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquet és 
avant le 6 août 2017 conf ormément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le 
marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 févr ier 2018 conf ormément aux règles 
applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 févr ier 2019 conf ormément aux règles 
applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 17.1.2017 L 13/215 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est oblig atoire dans tous ses éléments et directe ment applicable dans tout État membre. 
Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  17.1.2017 L 13/216 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifica ­
tion de l'ad­
ditif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur mini ­
male Teneur maxi ­
male 
Autres dispositions Fin de la 
période d'au ­
torisation en mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 
12 % 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques. 
2b02010 — Alcool de 
benzyle Composition de l'additif 
Alcool de benzyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Alcool de benzyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: C7H8O 
Numéro CAS: 100-51-6 
Numéro FLAVIS: 02.010 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de 
l'alcool de benzyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
125 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 125 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 125 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/217 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b02039 — Alcool de 4- 
isoprop yl­
benzyle Composition de l'additif 
Alcool de 4-isoprop ylben ­
zyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Alcool de 4-isoprop ylben ­
zyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 97 % min. 
Formule chimique: C10H14O 
Numéro CAS: 536-60-7 
Numéro FLAVIS: 02.039 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de 
l'alcool de 4-isoprop ylben ­
zyle dans l'additif pour l'ali­
mentation animale et les 
prémélanges de substances 
aromatiques pour aliments 
des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/218 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b05013 — Benzaldé ­
hyde Composition de l'additif 
Benzaldéh yde 
Caractér isation de la substance 
active 
Benzaldéh yde 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: C7H6O 
Numéro CAS: 100-52-7 
Numéro FLAVIS: 05.013 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
benzaldéhyde dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et les prémélanges de sub­
stances aromatiques pour 
aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
25 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 25 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 25 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/219 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b05017 — Vératraldé ­
hyde Composition de l'additif 
Vératraldéhyde 
Caractér isation de la substance 
active 
Vératraldéhyde 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min. 
Formule chimique: C9H10O3 
Numéro CAS: 120-14-9 
Numéro FLAVIS: 05.017 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
vératraldéhyde dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et les prémélanges de sub­
stances aromatiques pour 
aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males à l'ex­
cepti on des 
volailles et 
des poissons — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/220 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b05022 — 4-Isoprop yl­
benzaldé ­
hyde Composition de l'additif 
4-Isoprop ylbenzaldéhy de 
Caractér isation de la substance 
active 
4-Isoprop ylbenzaldéhy de 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min. 
Formule chimique: C10H12O 
Numéro CAS: 122-03-2 
Numéro FLAVIS: 05.022 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination du 4- 
isoprop ylbenzaldéh yde 
dans l'additif pour l'alimen ­
tation animale et les prémé ­
langes de substances aro­
matiques pour aliments des 
animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — —   1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/221 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b05055 — Salicylaldé ­
hyde Composition de l'additif 
Salicylaldéh yde 
Caractér isation de la substance 
active 
Salicylaldéh yde 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min. 
Formule chimique: C7H6O2 
Numéro CAS: 90-02-8 
Numéro FLAVIS: 05.055 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
salicylaldéhyde dans l'addi ­
tif pour l'alimentation ani­
male et les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 1 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 1 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 1 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/222 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b05029 — p-Tolualdé ­
hyde Composition de l'additif 
p-Tolualdéh yde 
Caractér isation de la substance 
active 
p-Tolualdéh yde 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 97 % min. 
Formule chimique: C8H8O 
Numéro CAS: 104-87-0 
Numéro FLAVIS: 05.029 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du p- 
tolualdéhyde dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et les prémélanges de sub­
stances aromatiques pour 
aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est 
de 5 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/223 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b05129 — 2-Métho xy­
benzaldé ­
hyde Composition de l'additif 
2-Métho xybenzaldéhyde 
Caractér isation de la substance 
active 
2-Métho xybenzaldéhyde 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 97 % min. 
Formule chimique: C8H8O2 
Numéro CAS: 135-02-4 
Numéro FLAVIS: 05.129 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la déter mination du 2- 
métho xybenzaldéhyde dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 1 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 1 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 1 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/224 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b08021 — Acide ben­
zoïque Composition de l'additif 
Acide benzoïque 
Caractér isation de la substance 
active 
Acide benzènecarbo xylique, 
acide phény lcarbo xylique 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 99 % min. 
Formule chimique: C7H6O2 
Numéro CAS: 65-85-0 
Numéro FLAVIS: 08.021 
Teneur maximale en impu­
retés 
Acide phtalique ≤ 100 mg/ 
kg; 
Biphényle ≤ 100 mg/kg  Toutes les 
espèces ani­
males — — 125  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. Des procédures opérationnelles et des 
mesures d'orga nisation permett ent 
aux utilisat eurs de l'additif et des pré­
mélanges des exploitations du secteur 
de l'alimentation animale de gérer les 
risques d'inhalation et de contact cu­
tané ou oculaire. L'utilisation de l'ad­
ditif et des prémélange s requier t le 
port d'un équipement de prote ction 
individuelle appropr ié lorsque ces 
procédures et mesures ne permett ent 
pas de ramener ces risques à un ni­
veau acceptable. 6 février 
2027 17.1.2017 L 13/225 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de 
l'acide benzoïque dans l'ad­
ditif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL)  
2b08080 — Acide gal­
lique Composition de l'additif 
Acide gallique 
Caractér isation de la substance 
active 
Acide gallique 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min. 
Formule chimique: C7H6O5 
Numéro CAS: 149-91-7 
Numéro FLAVIS: 08.080 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de 
l'acide gallique dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et les prémélanges de sub­
stances aromatiques pour 
aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males à l'ex­
cepti on des 
poissons — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
25 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 25 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 25 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/226 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09014 — Acétate de 
benzyle Composition de l'additif 
Acétate de benzyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Acétate de benzyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: C9H10O2 
Numéro CAS: 140-11-4 
Numéro FLAVIS: 09.014 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de 
l'acétate de benzyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
125 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 125 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 125 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/227 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09051 — Butyrat e de 
benzyle Composition de l'additif 
Butyrate de benzyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Butyrate de benzyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: 
C11H14O2 
Numéro CAS: 103-37-7 
Numéro FLAVIS: 09.051 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
butyrate de benzyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/228 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09077 — Formiat e de 
benzyle Composition de l'additif 
Formiate de benzyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Formiate de benzyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min. 
Formule chimique: C8H8O2 
Numéro CAS: 104-57-4 
Numéro FLAVIS: 09.077 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
formiat e de benzyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/229 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09132 — Propionat e 
de benzyle Composition de l'additif 
Propionate de benzyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Propionate de benzyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min. 
Formule chimique: 
C10H12O2 
Numéro CAS: 122-63-4 
Numéro FLAVIS: 09.132 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
propionate de benzyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 
25 mg/kg pour un aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 25 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 25 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/230 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09316  Hexanoat e 
de benzyle Composition de l'additif 
Hexanoate de benzyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Hexanoate de benzyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 99 % min. 
Formule chimique: 
C13H18O2 
Numéro CAS: 6938-45-0 
Numéro FLAVIS: 09.316 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de 
l'hexanoate de benzyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL) Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 % est: 
de 1 mg pour les porcins et les volail ­
les et de 1,5 mg pour tout es les autres 
espèces et caté gories.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 
—  1 mg/kg pour les porcins et les 
volai lles; 
—  1,5 mg/kg pour les autres espèces 
et caté gories.»   6 février 
2027 17.1.2017 L 13/231 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 
—  1 mg/kg pour les porcins et les 
volai lles; 
—  1,5 mg/kg pour les autres espèces 
et caté gories. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09426 — Isobutyrate 
de benzyle Composition de l'additif 
Isobutyrate de benzyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Isobutyrate de benzyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 97 % min. 
Formule chimique: 
C11H14O2  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/232 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Numéro CAS: 103-28-6 
Numéro FLAVIS: 09.426 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de 
l'isobutyrate de benzyle 
dans l'additif pour l'alimen ­
tation animale et les prémé ­
langes de substances aro­
matiques pour aliments des 
animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL)   4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09458 — Isovalérate 
de benzyle Composition de l'additif 
Isovalérate de benzyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Isovalérate de benzyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min.  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/233 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Formule chimique: 
C12H16O2 
Numéro CAS: 103-38-8 
Numéro FLAVIS: 09.458 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination de 
l'iso valérat e de benzyle 
dans l'additif pour l'alimen ­
tation animale et les prémé ­
langes de substances aro­
matiques pour aliments des 
animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL)   4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09581 — Salicylat e 
d'hexyle Composition de l'additif 
Salicylate d'hexyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Salicylate d'hexyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 99 % min.  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 1 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/234 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Formule chimique: 
C13H18O3 
Numéro CAS: 6259-76-3 
Numéro FLAVIS: 09.581 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
salicylate d'hexyle dans l'ad­
ditif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL)   4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 1 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 1 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09705 — Phen ylacé ­
tate de ben­
zyle Composition de l'additif 
Phen ylacétate de benzyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Phen ylacétate de benzyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min.  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/235 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Formule chimique: 
C15H14O2 
Numéro CAS: 102-16-9 
Numéro FLAVIS: 09.705 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
phenylacétat e de benzyle 
dans l'additif pour l'alimen ­
tation animale et les prémé ­
langes de substances aro­
matiques pour aliments des 
animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL)   4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09725 — Benzoate de 
méth yle Composition de l'additif 
Benzoate de méth yle 
Caractér isation de la substance 
active 
Benzoate de méth yle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min.  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/236 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Formule chimique: C8H8O2 
Numéro CAS: 93-58-3 
Numéro FLAVIS: 09.725 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
benzoate de méth yle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL)   4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09726 — Benzoate 
d'éth yle Composition de l'additif 
Benzoate d'éth yle 
Caractér isation de la substance 
active 
Benzoate d'éth yle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min.  Toutes les 
espèces ani­
males — —   1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/237 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Formule chimique: C9H10O2 
Numéro CAS: 93-89-0 
Numéro FLAVIS: 09.726 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
benzoate d'éth yle dans l'ad­
ditif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL)   4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09755 — Benzoate 
d'isopentyle Composition de l'additif 
Benzoate d'isopentyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Benzoate d'isopentyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min.  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/238 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Formule chimique: 
C12H16O2 
Numéro CAS: 94-46-2 
Numéro FLAVIS: 09.755 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
benzoate d'isopentyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL)   4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09762 — Salicylat e de 
pentyle Composition de l'additif 
Salicylate de pentyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Salicylate de pentyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 95 % min.  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 1 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/239 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Formule chimique 
C12H16O3 
Numéro CAS: 2050-08-0 
Numéro FLAVIS: 09.762 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
salicylate de pentyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL)   4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 1 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 1 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
2b09757 — Benzoate 
d'isobutyle Composition de l'additif 
Benzoate d'isobutyle 
Caractér isation de la substance 
active 
Benzoate d'isobutyle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : 98 % min.  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée 
pour la substance active est de 5 mg/ 
kg pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidit é de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/240 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Formule chimique: 
C11H14O2 
Numéro CAS: 120-50-3 
Numéro FLAVIS: 09.757 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermination du 
benzoate d'isobutyle dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spec ­
trométr ie de masse avec 
verrouillage des temps de 
rétention (GC-MS-RTL)   4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active pour un aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 5 mg/kg.» 
5.L'étiquette des prémélanges , des ma­
tières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux indique le groupe fonc­
tionnel, le numéro d'identif ication, le 
nom et la quantité de substance active 
ajout ée si la teneur en substance ac­
tive pour un aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 12 % est 
supér ieure à 5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
potentiels de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces procédures et mesu ­
res ne peuvent éliminer les risques ou 
les réduire au minimum, l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges re­
quier t le port d'un équipement de 
protection individuelle, comprenant 
des lunettes de sécur ité et des gants. 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor ts   17.1.2017 L 13/241 Jour nal officiel de l'Union européenne FR