Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées visant à permettre l'utilisation  
de l'enzyme coagulant le lait obtenue   à partir de Rhizomucor miehei  dans les produits similaires  
au fromage - Numéro de référence du document  : [NOM/ADM -0012 ] 
 
  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
Avis de modification à la Liste des enzymes 
alimentaires autorisées visant à permettre 
l'utilisation de l'enzyme coagulant le lait obtenue 
à partir de Rhizomucor miehei  dans les produits 
similaires au fromage   
 
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Num éro de référence  : [NOM/ADM -0012 ] 
 
 
 
 6 juin  2013  
 Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées visant à permettre l'utilisation  
de l'enzyme coagulant le lait obtenue   à partir de Rhizomucor miehei  dans les produits similaires  
au fromage - Numéro de référence du document  : [NOM/ADM -0012 ] 
 
  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       2 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues.  Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions  d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM. Un 
demandeur peut solliciter l’appro bation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle 
condition d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande 
d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. 
Santé Ca nada recourt à ce processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de 
déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils 
sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans les aliments vendus  au Canada.  
 
Santé Canada a reçu deux demandes d'autorisation concernant un additif alimentaire sollicitant 
l’utilisation de l'enzyme coagulant le lait obtenue à partir de Rhizomucor miehei  (Cooney et 
Emerson) (précédemment nommé  : Mucor miehei  (Cooney et Emerson)) à une limite de 
tolérance conforme aux bonnes pratiques industrielles dans les produits ayant l’aspect du 
fromage, mais dans lesquels la matière grasse du lait a été remplacée par de l'huile végétale. Ces 
aliments sont appelés «  produits similair es au fromage  ». 
 
L'utilisation de l'enzyme coagulant le lait obtenue à partir de R. miehei (Cooney et Emerson) à 
titre d’enzyme alimentaire est déjà autorisée dans différents types de fromages, la crème sure, les 
préparations aromatisantes à base de produ its laitiers ainsi que les protéines hydrolysées 
d'origine animale, végétale ou provenant du lait.  
 
Les résultats de l’évaluation, par Santé Canada, des données scientifiques disponibles 
soutiennent l’innocuité de l’enzyme coagulant le lait obtenue à parti r de R. miehei  (Cooney et 
Emerson) lorsqu’elle est utilisée conformément aux indications figurant dans le tableau ci -
dessous. Par conséquent, Santé Canada a modifié la Liste d es enzymes alimentaires autorisées  de 
façon à élargir l’emploi de l'enzyme coagulant le lait obtenue à partir de cet organisme source  en 
y ajoutant l'article suivant.   
 
Modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  
Article  Colonne  1 
Additifs  Colonne  2 
Source 
permise  Colonne  3 
Permis dans ou 
sur Colonne  4 
Limites de tolérance et 
autres conditions  
M.1 Enzyme 
coagulant 
le lait  Rhizomucor 
miehei (Cooney 
et Emerson) 
(précédemment 
nommé  : Mucor 
miehei  (Cooney 
et Emerson))  (4)  
Produits similaires 
au fromage  (4)  
Bonnes pratiques 
industrielles  Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées visant à permettre l'utilisation  
de l'enzyme coagulant le lait obtenue   à partir de Rhizomucor miehei  dans les produits similaires  
au fromage - Numéro de référence du document  : [NOM/ADM -0012 ] 
 
  
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 Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a terminé l’évaluation préalable à la mise en marché 
de l’innocuité de l'enzyme coagulant le lait obtenue à partir de R. miehei (Cooney  et Emerson). 
L’évaluation a porté sur les aspects microbiologiques, toxicologiques et techniques de 
l'utilisation de l'enzyme coagulant le lait obtenue à partir de R. miehei conformément à la 
description figurant dans le tableau ci -dessus.  
 
Un ensemble ad équat de données toxicologiques appuie l’innocuité de l'enzyme coagulant le lait 
obtenue à partir de R. miehei . De plus, alors que cette enzyme est utilisée dans 
l’approvisionnement alimentaire canadien pour la fabrication du fromage, la preuve de son 
innocuité est établie de longue date. Le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs 
alimentaires (JECFA) a établi, en 1974, une dose journalière admissible (DJA) «  non spécifiée  » 
pour la présure d'origine microbienne (c. -à-d. une enzyme coagulant le lait) ob tenue à partir de 
Mucor miehei (dont le nom actuel est Rhizomucor miehei ). Cette expression s'applique aux 
substances de très faible toxicité et qui, selon les données disponibles et l'apport alimentaire 
total, sont sans danger pour la santé. Santé Canada (1974) a approuvé cette conclusion et suggéré 
l’utilisation de l'enzyme à une limite de tolérance conforme aux bonnes pratiques industrielles.  
 
Selon les résultats de l’évaluation de l’innocuité, la Direction des aliments de Santé Canada est 
d’avis que les données soutiennent l’innocuité de l’enzyme coagulant le lait obtenue à partir de 
R. miehei  (Cooney et Emerson) lorsqu’elle est utilisée confor mément aux conditions figurant 
dans le tableau ci -dessus. Par conséquent, le Ministère a permis l’utilisation de  l’enzyme 
coagulant le lait obtenue à partir de cet organisme source tel que décrit dans le tableau ci -dessus.  
 
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 6 juin  2013 , soit le jour de sa publication dans 
la Liste des enzymes alimentaires autorisées . 
 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
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de l'enzyme coagulant le lait obtenue   à partir de Rhizomucor miehei  dans les produits similaires  
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 Coordonnées   
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage  à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l'utilisation de tout additif alimentaire, y compris l'enzyme 
coagulant le lait obtenue à partir de R. miehei . Quiconque souhaite soumettre de l’information 
scientifique nouvelle au suj et de l’utilisation de cet additif ou toute demande d’information à ce 
propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si 
vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel, veuillez insc rire les 
mots «  Enzyme coagulant le lait obtenue à partir de R. miehei  » dans le champ d'objet de 
votre courriel.   
Bureau d’innocuité des produits chimiques  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario)  K1A 0L2  
Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca