G/TBT/N/BLZ/9  
16 août 2017 
(17-4395) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BELIZE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Belize Bureau of Standards (Bureau de nor malisation)  
Power Lane  
Ministry of Works Compound  
P.O. Box 430  
Belmopan, Cayo District  
Belize (Amérique centrale)  
Téléphone :    +1 (501) 822 -0446; +1 (501) 822 -0447 
Fax:     +1 (501) 822 -2571 
Courrier électronique :  tbtenquiry -belize@bbs.gov.bz ; bbs@btl.net  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autori té désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : Idem ci -dessus  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pneumatiques neufs, en caoutchouc ( SH 40.11) ; Pneumatiques rechapés ou 
usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps" en 
caoutchouc ( SH 40.12) . Pneumatiques ( ICS 83.160)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Belize Code of Practice 
for Storage of Tyres , Inner Tubes and Flaps  (Projet de Code d'usages du Belize pour le 
stockage des pneumatiques, des chambres à air et des flaps), 7 pages, en anglais  
6. Teneur : Les produits en caoutchouc en général peuvent se détériorer pendant le stockage 
et pourraient, dans des conditions extrêmes, devenir impropres à l'usage . La détérioration 
peut être causée par des facteurs tels que la déformation de l'article ou par l'action 
exercée par l'ozone, la lumière, la chaleur ou l'humidité sous un climat tropical . Par 
conséq uent, il est important de réduire ces effets au maximum en prenant des précautions 
appropriées pendant le stockage de façon à maintenir les pneumatiques, les chambres à 
air et les flaps en bon état . Le code d'usages notifié énonce des exigences en rapport avec 
le stockage des pneumatiques, des chambres à air et des flaps.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention des pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection  de la santé ou de la sécurité des personnes ; protection de 
l'environnement ; exigences en matière de qualité  G/TBT/N/BLZ/9  
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  8. Documents pertinents:  
1. Journal officiel du Belize (à l'adoption)  
2. Document  de référence : 
Saint Lucia Code of Practice (SLCP 9 : 2006) – Code of Pr actice for the Storage of 
Tyres Inner Tubes and Flaps  (Code d'usages de Sainte -Lucie (SLCP 9 : 2006) – 
Code d'usages pour le stockage des pneumatiques, des chambres à air et des 
flaps)  
9. Date projetée pour l'adoption : 2 janvier 2 018 
Date projetée pour l'e ntrée en vigueur : 2 avril 2 018 
10. Date limite pour la présentation des observations : 6 octobre 2 017 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de  courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Belize Bureau of Standards  
Power Lane  
Ministry of Works Compound  
P.O. Box 430  
Belmopan, Cayo District  
Belize (Amérique centrale)  
Téléphone :    +1 (501) 822 -0446; +1 (501) 822 -0447 
Fax:     +1 (501) 822 -2571 
Courrier électronique :  tbtenquiry -belize@bbs.gov.bz ; bbs@btl.net  
http://www.bbs.gov.bz/  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/BLZ/17_3662_00_e.pdf