G/TBT/N/BWA/39  
19 avril 2016  
(16-2204)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: BOTSWANA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Botswana WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC du 
Botswana sur les OTC) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) 
Private Bag B0 48 Gaborone 
Botswana 
Téléphone: (+267) 3903200 Fax: (+267)3903120 Numéro sans frais: 0800 600 900 
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Céréales et légumineuses - Certaines légumineuses - Spécifications 
(ICS: 65.120) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Cereal and pulses - Certain 
pulses - Specification  (Céréales et légumineuses - Certaines légumineuses - 
Spécifications), 4 pages, en anglais 
6. Teneur: La norme botswanaise notifiée s'applique aux légumineuses entières, 
décortiquées ou cassées ci-après:  
a) Haricots du genre Phaseolus  spp 
b) Lentilles ( Lens culinaris  Medic. Syn. Lens esculenta  Moench) 
c) Pois ( Pisum sativum  L.) 
d) Pois chiches ( Cicer arientium  L.) 
e) Féveroles ( Vicia faba  L.) 
f) Doliques ( Vigna unguiculata  L.) Walp., syn. Vigna sesquipedialis  Fruhw., Vigna 
sinesis  (L.) Savi exd Hassk) 
g) Voandzou/pois bambara ( Vigna subterranea ) 
h) Ambériques ( Vigna radiata ) 
i) Arachides ( Arachis hypogaea  L.) 
j) Soja ( Glycine max  L.) Merr.) G/TBT/N/BWA/39 
- 2 - 
  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Santé et sécurité  
8. Documents pertinents:  
 BOS 9. Pre-packaged goods for the ultimate consumer - Labelling, presentation and 
advertising - General requirements  (Produits préemballés pour le consommateur 
final - Étiquetage, présentation et publicité - Exigences générales) 
 BOS CAC/RCP 1. Recommended international code of practice - General principles of 
food hygiene  (Code d'usages international recommandé - Principes généraux 
d'hygiène alimentaire) 
 BOS ISO 13690. Cereals, pulses and milled products - Sampling of static batches  
(Céréales, légumineuses et produits de mouture - Échantillonnage des lots statiques)  
 BOS ISO 16050. Foodstuffs - Determination of aflatoxin B1, and the total content of 
aflatoxin B1, B2, G1 and G2 in cereals, nuts and derived products - High performance liquid chromatographic method  (Produits alimentaires - Dosage de 
l'aflatoxine B1 et détermination de la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 
dans les céréales, les fruits à coque et les produits dérivés - Méthode par chromatographie à haute performance) 
 Codex Stan 1, Rev. 1, Codex Alimenta rius Volume 1A. Norme générale pour 
l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées 
 ISO 605. Légumineuses - Détermination des impuretés, des dimensions, des odeurs 
étrangères, des insectes et des espèces et variétés - Méthodes d'examen 
 ISO 712. Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau - 
Méthode de référence 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 12 mois à compter de la date de publication   
10. Date limite pour la présentation des observations: 2 mois à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) 
Private Bag B0 48 
Gaborone Botswana Téléphone: (+267) 3903200 
Fax: (+267)3903120 
Numéro sans frais: (0800 600 900) Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw