G/SPS/N/NZL/526  
29 octobre 2015  
(15-5722)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: NOUVELLE-ZÉLANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: Ministry for Primary Industries  (Ministère des industries 
primaires) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Sperme de chiens ( Canis familiaris ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Import Health Standard (IHS) - Semen from dogs ( Canis 
familiaris ) (Norme sanitaire d'importation (IHS) - Sperme de chiens ( Canis familiaris )). 
Langue(s): anglais. Nombre de pages: 19 
http://members.wto.org/crnattachments/2015/SPS/NZL/15_4387_00_e.pdf 
6. Teneur: Exigences minimales auxquelles il doit être satisfait lors de l'importation de 
sperme de chiens en Nouvelle-Zélande. 
Les modifications sont mineures et principalement d'ordre rédactionnel. Le modèle de 
certificat vétérinaire a aussi été actualisé. 
La norme sanitaire d'importation (IHS) notifiée remplace l'IHS régissant l'importation en 
Nouvelle-Zélande de sperme d'animaux de l'espèce canine en provenance d'Australie, 
notifiée au moyen du document G/SPS/N/NZL/379, et l'IHS régissant l'importation en Nouvelle-Zélande de sperme congelé en prov enance de pays spécifiques, notifiée au 
moyen du document G/SPS/N/NZL/380. 
7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [X] protection des pe rsonnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  G/SPS/N/NZL/526 
- 2 - 
  [X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: Sans objet 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 22 octobre 2015 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 22 octobre 2015 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : 22 octobre 2015. Durant la période de transition (du 
22 octobre 2015 au 22 avril 2016), les anciennes IHS (Norme sanitaire d'importation applicable au sperme congelé en provenance de pays spécifiques et Norme sanitaire 
d'importation applicable au sperme d'animaux de l'espèce canine en provenance de 
l'Australie) ou la nouvelle IHS (Norme sanitaire d'importation applicable au sperme de chiens) pourront être utilisées pour les importations en Nouvelle-Zélande. À compter du 
22 avril 2016, seule la nouvelle IHS (Norme sanitaire d'importation applicable au sperme 
de chiens ( Canis familiaris )) pourra être utilisée. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-élande). Téléphone: +(64 4) 894 0431; Fax: +(64 4) 894 0733; Courrier électronique: sps@mpi.govt.nz 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [X ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information nati onal. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande). Téléphone: +(64 4) 894 0431; Fax: +(64 4) 894 0733; Courrier 
électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: http://www.biosecurity.govt.nz/sp s/transparency/notifications/index.htm