RESTRICTED  
  
WT/WGTTT/M/47  
16 décembre 2014  
(14-7294)  Page: 1/2  
Groupe de travail du commerce  
et du transfert de technologie 
Quarante-septième session   
 
  NOTE SUR LA RÉUNION DU 4 NOVEMBRE 2014 
Président: M. Ismael Ortiz Fernández (Mexique)1 
A. ADOPTION DE L'OR DRE DU JOUR .............................................................................. 1  
B. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE COMMERCE ET TRANSFERT DE 
TECHNOLOGIE .................................................................................................................. 1  
C. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI 
POURRAIENT ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR 
ACCROÎTRE LES APPORTS DE  TECHNOLOGIE AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT ................. 2  
D. AUTRES QUESTIONS .................................................................................................. 2  
 
1. Le Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie a tenu sa 47ème réunion 
formelle le 4 novembre 2014. La réunion était présidée par M. Ismael Ortiz Fernández (Mexique), en l'absence du Président en exercice, M. Adbola zeez S. Al-Otaibi (Royaume d'Arabie saoudite). 
A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 
2. L'ordre du jour reproduit dans l'aérogramme WTO/AIR/4378 du 20 octobre 2014 a été 
adopté. 
B. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE COMMERCE ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
3. Le Président a commencé par rappeler certains des thèmes principaux qui étaient ressortis 
de l'atelier d'une journée sur le transfert de technologie, organisé le 16 juin 2014 par le Secrétariat. Il a également indiqué qu'à la 46
ème session du Groupe de travail, qui s'était tenue en 
marge de l'atelier, les Membres avaient pris part à des échanges fructueux sur ces thèmes. Ils 
avaient estimé que les débats menés au cours de l'atelier avaient été productifs et utiles, grâce aux différents points de vue exposés par des expert s du monde entier sur la question du transfert 
de technologie, ce qui leur avait permis d'approfondir leur connaissance des problèmes 
sous-jacents, des facteurs et des acteurs qui expliquent la complexité de cette question. 
4. Le Président a trouvé qu'à la réunion précéden te du Groupe de travail, les Membres avaient 
disposé de peu de temps pour aborder et analyser plusieurs des nouvelles questions qui s'étaient 
posées pendant l'atelier, et que la période qui s'était écoulée entre cette réunion et la 
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ème session leur avait laissé suffisamment de temps pour poursuivre la réflexion à leur sujet. 
5. Le Président a donné la parole aux Membres qui désiraient s'exprimer sur ces points ou sur 
toute autre question qui pourrait contribuer à appréhender plus clairement le lien entre le 
commerce et le transfert de technologie. Aucun Membre n'a pris la parole. 
                                               
1 La réunion était présidée par M. Ismael Ortiz Fern ández (Mexique), qui a remplacé le Président du 
Groupe de travail du commerce et du transfert de te chnologie, S.E. M. Abdolazeez S. Al-Otaibi (Royaume 
d'Arabie saoudite). M. l'Ambassadeur Al-Otaibi n'a pas pu assister à la réunion et avait demandé à 
M. Ismael Ortiz Fernández de présider la 47ème session du Groupe de travail du commerce et du transfert de 
technologie. WT/WGTTT/M/47 
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  C. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI POURRAIENT 
ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR ACCROÎTRE LES APPORTS DE TECHNOLOGIE AU X PAYS EN DÉVELOPPEMENT 
6. Au titre de ce point de l'ordre du jour, le Président a déclaré que les Membres avaient 
examiné, pendant un certain temps, le document de séance intitulé "Facilitating Access to 
Information on Appropriate Technology Sourcing – A step to increase flows of technology to developing countries" (Faciliter l'accès à l'information sur les sources de technologie appropriée: 
Mesure visant à accroître les apports de technologie aux pays en développement), qui avait été 
présenté par l'Inde, le Pakistan et les Philippines. Il a également rappelé qu'au cours des dernières réunions, les auteurs de ce document avaient fait savoir au Groupe de travail qu'ils étaient en train de finaliser ce document afin de le présenter en tant que communication formelle à l'une des 
réunions suivantes du Groupe de travail. Le Président espérait que les débats qui avaient eu lieu à 
l'atelier sur le transfert de technologie en juin 2014 avaient aidé les auteurs à reformuler la communication qu'ils souhaitaient présenter. 
7. Le Président a ensuite demandé aux auteurs d'informer le Groupe de travail de l'état 
d'avancement de leurs travaux concernant la communication formelle projetée et de lui indiquer la date à laquelle cette communication pourrait être  présentée au Groupe de travail. Aucun Membre 
n'est intervenu. 
D. AUTRES QUESTIONS 
8. Aucune question n'a été soulevée au titre de ce point de l'ordre du jour. Cependant, le 
Président a fait part de ses réflexions concernant le projet de rapport annuel 2014 que le Groupe 
de travail est chargé de présenter au Conseil général. 
 
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