G/SPS/GEN/1319  
19 mars 2014  
(14-1727)  Page: 1/5  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: espagnol  
 
  ACTIVITÉS DE L'ORGANISME INTERNATIONAL RÉGIONAL CONTRE LES MALADIES  
DES PLANTES ET DES ANIMAUX (OIRSA) DANS LE CADRE DE L'ACCORD  
DE L'OMC SUR L'APPLICATION DES MESURES SANITAIRES  
ET PHYTOSANITAIRES 
RAPPORT AU COMITÉ DES MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES, 
25 ET 26 MARS 2014 
La communication ci-après, reçue le 18 mars 2014, est distribuée à la demande de l'OIRSA. 
 
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1  ACTIVITÉS DE FORMATION, D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE VULGARISATION DANS 
LE DOMAINE AGROSANITAIRE ET COMMERCIAL 
1.1.  D'octobre 2013 à janvier 2014, dans le cadre du programme relatif au Système harmonisé de 
traçabilité dans la filière bovine qu'il met en œuvre avec l'appui de la Banque interaméricaine de développement (BID), l'OIRSA a dispensé à des producteurs et à des techniciens du Belize, 
d'El Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua, du Panama et de la République 
dominicaine une formation sur les sujets suivants: sensibilisation des producteurs à l'importance de la mise en œuvre d'un Système officiel de tr açabilité des bovins, utilisation de dispositifs 
officiels d'identification individuelle et utilisation de lecteurs de dispositifs électroniques à 
radiofréquence. 
1.2.  D'octobre 2013 à février 2014, dans le cadre de l'accord entre l'OIRSA et le Taipei chinois 
intitulé "programme régional de santé avicole visant les volailles de basse-cour (PRESAAT)", 
15 activités de formation sur la gestion et la santé avicoles ont été organisées en El Salvador, au 
Guatemala, au Nicaragua et au Panama à l'intention des petits producteurs avicoles. 
1.3.  Des fonctionnaires du Programme régional de quarantaine agricole de l'OIRSA ont formé 
70 techniciens du Service international des mesure s de quarantaine (SITC) du Guatemala dans le 
cadre de deux cours sur les mesures de quarantaine. 
1.4.  Du 14 au 18 octobre 2013, dans le district d'Aguadulce (Panama), l'OIRSA, en coordination 
avec le Département de protection des aliments  (DEPA) du Ministère de la santé (MINSA), a 
organisé un séminaire préalable à l'inspection de l'OVA/DG-SANCO concernant les résidus de 
médicaments vétérinaires et de contaminants dans les animaux vivants et les produits d'origine animale. Cinquante-huit techniciens et producteurs y ont participé. 
1.5.  Du 14 au 18 octobre 2013, dans le cadre de l'accord entre l'OIRSA et le SENASICA du 
Mexique, un atelier sur la gestion de la qualité et la validation des méthodes analytiques a été organisé à Cuernavaca, dans l'État de Morelos (Mexique). Les participants étaient des 
représentants du réseau de laboratoires de santé animale des neuf pays de la région. 
1.6.  Du 21 au 25 octobre 2013, au Panama, des fonctionnaires de l'OIRSA ont effectué des visites 
d'inspection concernant la mise en œuvre du  système HACCP et les résidus de médicaments 
vétérinaires et de contaminants dans six entreprises du secteur de l'aquaculture. 
1.7.  Du 22 octobre au 1
er novembre 2013, dans le cadre de l'accord entre l'OIRSA et le 
Département australien de l'agriculture, des forêts et de la pêche (DAFF), deux cours intensifs ont G/SPS/GEN/1319 
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  été dispensés en El Salvador. Des experts australiens y ont formé 60 agents de quarantaine de 
tous les pays membres de l'OIRSA à l'application de la norme AQIS pour la fumigation au bromure de méthyle. 
1.8.  En octobre 2013, dans le but de renforcer les capacités des pays de faire face à la 
propagation du huanglongbing (HLB) des agru mes, et pour marquer la fin du projet 
TCP/RLA/3311, l'OIRSA, avec l'appui de la FAO, a organisé un atelier de soutien aux pays membres de l'OIRSA dans la lutte contre le HLB des agrumes. Trente-cinq producteurs ont 
participé à cette activité, qui a eu lieu au Costa Rica. 
1.9.  De novembre 2013 à janvier 2014, des fonctionnaires de l'OIRSA ont formé des techniciens 
et des producteurs exportateurs panaméens à l'identification sur le terrain, au diagnostic en laboratoire et à la surveillance épidémiologique du  Fusarium guttiforme , organisme de quarantaine 
qui affecte les cultures d'ananas. 
1.10.  Du 6 au 14 novembre 2013, des producteurs des secteurs public et privé du Belize, 
d'El Salvador et du Guatemala ont participé à des visites techniques sur l'évaluation des ruchers 
organisées par l'OIRSA et à des journées de formation dans le domaine de l'apiculture. 
1.11.  Dans le cadre du 23
ème Congrès d'aviculture d'Amérique latine, organisé par Aves de 
El Salvador du 12 au 15 novembre 2013, l'OIRSA, par l'intermédiaire du Département de la 
sécurité sanitaire des produits alimentaires, a participé à une conférence sur le Codex Alimentarius 
et son importance pour le secteur avicole. 
1.12.  L'OIRSA a financé la participation de neuf agents chargés de l'enregistrement des 
médicaments vétérinaires de ses pays membres et de dix représentants d'Industria Veterinaria de 
Centroamérica à un atelier régional pour l'élaboration, l'examen et l'harmonisation d'une 
proposition de règlement technique centraméricain sur les prescriptions en matière d'enregistrement sanitaire et de contrôle des médicaments vétérinaires et des produits 
apparentés. Cette activité a eu lieu au Panama les 26 et 27 novembre 2013. 
1.13.  Au Nicaragua, 35 techniciens du Service de certification des semences du Ministère de 
l'agriculture et des forêts ont participé à un atelier sur le traitement des maladies transmises par 
les semences, du 26 au 28 novembre 2013. 
1.14.  Au Honduras, du 26 au 29 novembre 2013, l'OIRSA a financé une formation sur la 
brucellose et la tuberculose bovine dispensée à 32 médecins vétérinaires du secteur public. 
1.15.  Au Nicaragua, du 2 au 4 décembre 2013, l'OIRSA, en coordination avec les Directions de la 
sécurité sanitaire des produits alimentaires et de la santé animale relevant de la Direction générale 
de la protection phyto et zoosanitaires (DGPSA), l'OIRSA a dispensé une formation sur la législation européenne et la portée de l'inspection de la FVO/DG-SANCO concernant les résidus de 
médicaments vétérinaires et de contaminants dans les animaux vivants et les produits d'origine 
animale et sur la gestion du système TRACES de l'Union européenne. Cette activité a réuni 
21 éleveurs de crevettes et producteurs de miel d'abeille des secteurs public et privé. 
1.16.  Du 9 au 13 décembre 2013, au Honduras, l'OIRSA a organisé, avec le soutien financier du 
Taipei chinois, la "Mégaconvention sur la rouille du caféier". Celle-ci a réuni 150 producteurs et techniciens de la région, qui ont reçu une formation sur la protection phytosanitaire des cultures de caféiers, l'accent étant mis sur la lutte contre la rouille du caféier ( Hemileia vastatrix  
Berk et Br.). 
1.17.  Au Honduras, du 10 au 13 décembre 2013, 37 fonctionnaires gouvernementaux ont reçu 
une formation sur les 4 règlements proposés dans la Loi sur la modernisation de la sécurité 
sanitaire des produits alimentaires de l'Agence des médicaments et des produits alimentaires 
(FDA) des États-Unis: sécurité sanitaire des produits agricoles; contrôles préventifs des aliments destinés à la consommation humaine; programme de vérification des fournisseurs étrangers; et 
certification des tiers agréés. Ils ont aussi assisté à un cours avancé sur les bonnes pratiques de 
fabrication et le système HACCP. G/SPS/GEN/1319 
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  1.18.  L'OIRSA a financé une formation en épidémiologie dispensée à 34 épidémiologistes et 
médecins vétérinaires des secteurs public et privé guatémaltèques. Cette activité a eu lieu du 10 au 14 janvier 2014. 
1.19.  Avec l'appui d'experts du Taipei chinois, l'OIRSA a dispensé une formation sur la gestion de 
la maladie HLB des agrumes à 20 producteurs d'El Salvador et à 35 producteurs du Panama. Cette 
formation a eu lieu dans les deux pays du 12 au 24 janvier 2014. 
1.20.  Les 13 et 25 janvier 2014, en coordination avec le Département de protection des aliments 
(DEPA) du Ministère de la santé (MINSA) du Panama, l'OIRSA a effectué des visites en rapport 
avec les produits de la pêche et de l'aquacult ure préalablement à deux inspections que réalisera 
l'Union européenne auprès de l'autorité compétente (DEPA). Cette préinspection a porté sur l'hygiène des produits de la pêche et les résidus de médicaments vétérinaires et de contaminants 
dans les animaux vivants et les produits d'origine animale. 
1.21.  Du 27 janvier au 1
er février 2014, 60 agents de quarantaine du Belize ont suivi 2 cours de 
formation sur les mesures de quarantaine. 
1.22.  Au Guatemala, du 15 au 17 février 2014, l'OIRSA a organisé un cours régional sur la 
biosécurité dans les exploitations porcines, auquel ont assisté 21 éleveurs de porcs et 
professionnels du secteur public des pays de la région. 
1.23.  Au Guatemala, du 25 au 27 février 2014, l'OIRSA a réalisé une simulation sur le contrôle 
des épidémies de petit coléoptère des ruches ( Aethina tumida ) dans les pays membres de l'OIRSA, 
à laquelle ont participé 25 techniciens des secteur public et privé et des milieux universitaires de la région. 
2  SOUTIEN DU PROCESSUS D'HARMONISATION ET D'ÉQUIVALENCE 
2.1.  En octobre et novembre 2013, dans le cadre du programme relatif au Système harmonisé de 
traçabilité dans la filière bovine, des ateliers régionaux ont été organisés en Amérique centrale et 
en République dominicaine aux fins de l'élaboration et de la révision des manuels techniques et 
des procédures pour l'application de la norme régionale de traçabilité dans la filière bovine. 
2.2.  D'octobre 2013 à mars 2014, l'OIRSA a compilé et communiqué à ses pays membres les 
mises à jour de la réglementation des États-Unis d'Amérique (Agence des médicaments et des 
produits alimentaires (FDA), Service de la sécurité et de l'inspection des produits alimentaires (FSIS), Agence pour la protection de l'environne ment (EPA)), de l'Union européenne (DG-SANCO), 
du Codex Alimentarius et de l'OIE en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires. 
2.3.  L'OIRSA a établi une réglementation régionale sur la certification des pépinières de citrus, qui 
jette les bases d'une culture des agrumes améliorée, technicisée et propice à la lutte contre le HLB des agrumes et d'autres maladies transmises par greffage. Entre octobre 2013 et mars 2014, 
plusieurs pays membres de l'OIRSA, tels que la République dominicaine, le Panama et le 
Guatemala, ont déjà approuvé cette réglementation au moyen de résolutions ou de décrets nationaux. 
2.4.  À la 52
ème Réunion extraordinaire du Comité international régional contre les maladies des 
plantes et des animaux (CIRSA), instance su prême de l'OIRSA, le Règlement OSPESCA1/OIRSA 
n° 001-2013 sur la prévention, le contrôle et l'éradication des maladies des crevettes d'élevage dans les pays de l'OIRSA et du SICA
2 a été approuvé. Ont participé à cette réunion la Commission 
technique élargie de l'OIRSA (responsables de la santé animale de l'OSPESCA) et les présidents de 
groupements et d'associations du secteur de l'aquaculture. 
2.5.  Le 13 novembre 2013, l'OIRSA a dispensé à 30 personnes une formation virtuelle sur 
l'application des normes NIMP 17-2002 et NIMP 19-2003 (Normes internationales concernant les 
mesures phytosanitaires). Le 26 novembre 2013, 22 personnes ont été formées à l'utilisation du 
                                               
1 Organisation du secteur de la pêche et de l'aquaculture de l'isthme centraméricain. 
2 Système d'intégration centraméricain. G/SPS/GEN/1319 
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  Système en ligne pour la soumission d'observations (OCS) de la Convention internationale pour la 
protection des végétaux (CIPV), en vue de la soumission d'observations sur les NIMP. 
2.6.  Le 17 février 2014, en collaboration avec le Secrétariat de la CIPV, l'OIRSA a organisé un 
atelier régional de préparation à la neuvième session de la Commission des mesures 
phytosanitaires (CMP-9) de la CIPV, qui aura lieu à Rome (Italie). Les participants étaient des 
représentants des ministères et secrétariats de tous les pays de l'OIRSA chargés de l'agriculture. Mmes Ana María Peralta et Sonya Hammons, formatrices à la CIPV, les ont renseignés sur des 
sujets de grande importance tels que, entre autres: les types de documents utilisés à la CMP et 
comment les réviser; examen des thèmes à l'ordre du jour de la CMP; pourquoi et comment mener des consultations sur les positions nationales; comment et pourquoi bâtir une stratégie régionale; pourquoi et comment intervenir par écrit et verbalement; et la coordination des 
rendez-vous pendant la CMP. 
3  SOUTIEN DE LA RÉGIONALISATION (ÉTABL ISSEMENT DE ZONES EXEMPTES OU À 
FAIBLE PRÉVALENCE, ÉLABORATION DE PR OTOCOLES POUR LEUR  RECONNAISSANCE) 
3.1.  Du 27 novembre au 14 décembre 2013, l'OIRSA a apporté un soutien à ses pays membres en 
vérifiant le degré d'exécution des activités prévues dans la Feuille de route 2013 en vue de l'obtention par les pays (Belize, Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua et 
Panama) de la reconnaissance internationale du statut de zones libres de la peste porcine 
classique pour 2014-2015. 
3.2.  L'OIRSA a élaboré une proposition à l'intention des autorités guatémaltèques au sujet de la 
compartimentation des exploitations pour la peste porcine classique. 
4  ACTIVITÉS DE PRÉVENTION, DE LUTTE OU D'ÉRADICATION (PROGRAMMES OU 
CAMPAGNES) 
4.1.  En octobre 2013, dans le cadre du projet ICDF-OIRSA de renforcement de la lutte contre le 
HLB et de la mise en œuvre de la lutte intégrée contre les parasites des agrumes, l'OIRSA a lancé 
la construction de serres couvertes en El Salvador , au Honduras, au Nicaragua, au Panama et en 
République dominicaine à l'aide de technologies du Taipei chinois. L'objectif est de produire la plus 
grande quantité possible de plantes saines en un minimum de temps pour remplacer les citrus 
infectés par le HLB. 
4.2.  L'OIRSA a élaboré un protocole de surveillance du Diaphorina citri kuwayama  (vecteur du 
HLB) applicable aux quatre scénarios suivants: 1) détecter la présence du Diaphorina citri ; 
2) détecter les populations infectées par la bactérie du HLB; 3) déterminer la dynamique 
démographique du vecteur au cours de l'année; et 4) détecter les foyers d'infestation dans les exploitations commerciales. En outre, l'OIRSA a élaboré le manuel de procédures pour le 
prélèvement, l'envoi et le traitement d'échantillons aux fins de la détection du HLB dans les feuilles 
et de la bactérie associée à l'insecte vecteur, dans le but de fournir des renseignements pertinents avant l'échantillonnage de psylles et de matériel végétal et de donner des orientations en décrivant 
des procédures de prélèvement et d'envoi d'échantillons ainsi que de diagnostic en laboratoire aux 
fins de la détection du HLB. 
4.3.  L'OIRSA a collaboré avec les secteurs avicoles d'El Salvador et du Panama à la collecte de 
renseignements sanitaires aux fins de l'admissibilité des produits avicoles sur le marché 
international. 
4.4.  Au Guatemala, du 20 au 24 janvier 2014, l'OIRSA a organisé, avec l'appui d'experts du 
Taipei chinois, un atelier sur la détection de la maladie HLB des agrumes à l'aide des technologies 
moléculaires. Trente techniciens ont ainsi été formés. 
4.5.  L'OIRSA soutient les programmes de ses pays membres en matière de surveillance de la 
mineuse de la tomate Tuta absoluta  par la pose de pièges et des travaux d'exploration en vue de 
la détection précoce de ce parasite. En outre, il a établi des fiches de terrain pour ce parasite et 
pour le complexe formé par Bactericera cockerelli  et Candidatus Liberibacter solanacearum . G/SPS/GEN/1319 
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  4.6.  Conformément au mandat établi par le Comité international régional contre les maladies des 
plantes et des animaux (CIRSA) à sa 48ème Réunion extraordinaire, tenue au Honduras le 
11 août 2011, aux fins de la cohérence des programmes phytosanitaires contre la mouche 
méditerranéenne et les autres mouches des fruits, 25 techniciens ont participé à la Réunion 
régionale pour le contrôle du complexe des mouches des fruits qui a eu lieu au Belize, le 
14 novembre 2013. 
5  RENFORCEMENT DES INSTITUT IONS NATIONALES POUR FACILITER LES ÉCHANGES 
5.1.  D'octobre à décembre 2013, dans le cadre du programme relatif au Système harmonisé de 
traçabilité dans la filière bovine, l'OIRSA a accordé un appui technique au Panama (Loi 104), à la République dominicaine (Décision ministérielle 82-2013) et au Guatemala (Décret exécutif), pays ayant établi le Programme national de traçabilité dans la production animale. 
5.2.  Avec le soutien du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce 
(STDF), l'OIRSA met en œuvre le projet STDF/PG/358 (projet régional de législation vétérinaire pour les pays membres de l'OIRSA), dans le cadre duquel a eu lieu le Séminaire régional sur la 
législation vétérinaire à San Salvador, du 9 au 11 décembre 2013. Ce séminaire, organisé 
conjointement par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE), l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'OIRSA, a réuni 49 professionnels de la 
santé animale et de la législation vétérinaire de tous les pays membres. 
5.3.  Le 28 février 2014, dans le cadre du programme relatif au Système harmonisé de traçabilité 
dans la filière bovine, une vidéo didactique sur le thème "la traçabilité est dans notre intérêt à tous" a été lancée. Cette vidéo sert d'appui aux processus de formation et de sensibilisation en 
matière de traçabilité pour les pays de la région de l'OIRSA. De même, le premier numéro de la 
Revue régionale de la traçabilité, consacré à la norme régionale de traçabilité dans la filière bovine, a été lancé en janvier 2014. 
6  ALLIANCES STRATÉGIQUES EN FAVEUR DE LA SÉCURITÉ SANITAIRE ET DU COMMERCE 
6.1.  Le 15 novembre 2013, l'OIRSA et le Centre mexicain de recherche sur l'alimentation et le 
développement (CIAD) ont conclu un accord général de coopération pour le renforcement 
scientifique, académique et technologique des laboratoires de diagnostic dans le secteur de 
l'aquaculture de la région de l'OIRSA. 
6.2.  À Barcelone (Espagne), le 29 janvier 2014, l'OIRSA a conclu un accord de coopération 
technique avec la Generalitat de Cataluña, dans le but d'unir les forces des deux régions en 
matière agrosanitaire. 
Nous vous recommandons de consulter notre site Web à l'adresse suivante: http://www.oirsa.org/ . 
Si vous souhaitez formuler des observations sur le présent rapport ou obtenir des renseignements 
supplémentaires, vous pouvez vous adresser à Edmundo Omar Toro, adresse électronique: 
eotoro@oirsa.org . 
Si vous souhaitez obtenir des renseignements supplémentaires sur la sécurité sanitaire des 
produits alimentaires, vous pouvez vous adresser à Oscar García, adresse électronique: 
ogarcia@oirsa.org . 
Pour toute demande relative aux activités dans le domaine de la santé des animaux, vous pouvez 
vous adresser à Abelardo de Gracia, adresse électronique: adegracia@oirsapanama.org.pa . 
Si vous souhaitez en savoir plus sur la préservation des végétaux, vous pouvez vous adresser à 
Jimmy Ruiz, adresse électronique: jruiz@oirsa.org. 
 
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