WT/MIN(15)/DEC  
21 décembre  2015 
(15-6853) Page: 1/5 
Conférence ministérielle  
Dixième session  
Nairobi, 15 -18 décembre 2015   
 
  DÉCLARATION MINISTÉR IELLE DE NAIROBI  
ADOPTÉE LE 19 DÉCEMB RE 2015  
PARTIE I  
Préambule  
1. Nous, les Ministres, nous sommes réunis à Nairobi (Kenya) du 15 au 18  décembre  2015 à 
l'occasion de notre dixième session . Alors que cette session s'achève, nous souhait ons exprimer 
notre profonde reconnaissance au gouvernement et au peuple kényans pour l'excellente 
organisation de la Conférence et pour l'accueil chaleureux que nous avons reçu à Nairobi.  
2. Nous notons que notre dixième session se tient alors que nous cél ébrons le vingtième 
anniversaire de la création de l'OMC . À cette occasion, nous insistons sur l'importance cruciale du 
système commercial multilatéral fondé sur des règles et réaffirmons les principes et objectifs 
énoncés dans l'Accord de Marrakech instit uant l'Organisation mondiale du commerce.  
3. Nous réaffirmons la prééminence de l'OMC en tant qu'instance mondiale pour l'établissement 
des règles commerciales et la gouvernance du commerce . Nous reconnaissons la contribution que 
le système commercial mult ilatéral fondé sur des règles a apportée à la solidité et à la stabilité de 
l'économie mondiale . Nous réaffirmons la valeur de notre pratique qui consiste à toujours prendre 
les décisions dans le cadre d'un processus transparent, inclusif, basé sur le cons ensus et conduit 
par les Membres.  
4. Nous notons avec inquiétude la lenteur et l'irrégularité de la reprise après la grave crise 
économique et financière de 2008, qui ont eu pour conséquences un affaiblissement de la 
croissance économique mondiale, une bai sse des prix des produits agricoles et autres produits de 
base, une aggravation des inégalités et du chômage, et un ralentissement sensible de l'expansion 
du commerce international ces dernières années . Nous reconnaissons que le commerce 
international peut  contribuer à assurer une croissance durable, solide et équilibrée pour tous.  
5. Nous nous engageons à renforcer le système commercial multilatéral afin qu'il stimule 
vigoureusement une prospérité et un bien -être généralisés pour tous les Membres et qu'il réponde 
aux besoins de développement spécifiques des pays en développement Membres, en particulier les 
pays les moins avancés Membres.  
6. Nous reconnaissons que le commerce international peut jouer un rôle majeur dans la 
promotion du développement économiq ue et la réduction de la pauvreté . Nous reconnaissons la 
nécessité pour toutes nos populations de tirer parti des possibilités accrues et des gains de 
bien-être que le système commercial multilatéral génère . La majorité des Membres de l'OMC sont 
des pays e n développement Membres . Nous nous employons à mettre leurs besoins et leurs 
intérêts au centre des travaux de l'OMC.  
7. Nous réaffirmons le caractère central du développement dans les travaux de l'OMC et nous 
engageons à continuer de faire des efforts pos itifs pour que les pays en développement Membres 
et, en particulier les pays les moins avancés Membres, s'assurent une part de la croissance du 
commerce mondial qui corresponde aux besoins de leur développement économique.  WT/MIN(15)/DEC  
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  8. Nous reconnaissons le rôle que  l'OMC peut jouer s'agissant de contribuer à la réalisation des 
Objectifs de développement durable à l'horizon 2030, dans la mesure où ils relèvent du mandat de 
l'OMC, et compte tenu de l'autorité de la Conférence ministérielle de l'OMC.  
9. Nous reconnaiss ons l'importance d'une cohérence renforcée dans l'élaboration des politiques 
économiques au niveau mondial . Nous insistons sur le mandat relatif à la cohérence établi à 
Marrakech et encourageons les initiatives de coopération avec d'autres organisations 
internationales en vue d'atteindre nos objectifs communs, tout en respectant la compétence de 
chaque organisation.  
Vingtième anniversaire de l'OMC – réalisations et défis  
10. À l'occasion du vingtième anniversaire de l'OMC, nous reconnaissons les importants résultats 
obtenus dans le cadre des fonctions de l'Organisation décrites à l'article III de l'Accord de 
Marrakech.  
11. Nous réaffirmons l'importance des travaux des organes ordinaires pour promouvoir la 
réalisation des objectifs des Accords de l'OMC et fav oriser un échange fructueux de 
renseignements et de données d'expérience sur l'efficacité de la mise en œuvre et du 
fonctionnement des dispositions desdits accords . Nous notons que l'activité de suivi du commerce 
menée par l'OMC, y compris les examens des politiques commerciales, a toujours contribué au 
fonctionnement du système commercial multilatéral, en assurant une plus grande transparence et 
une meilleure compréhension des politiques et pratiques commerciales des Membres.  
12. Nous réaffirmons que l'OMC  restera la principale instance de négociation des règles 
commerciales multilatérales . Nous avons fait quelques progrès dans les négociations . À notre 
quatrième session, nous avons lancé pour la première fois dans l'histoire du GATT et de l'OMC un 
cycle co nsacré au développement : le Programme de travail de Doha . Nous rappelons l'adoption du 
Protocole portant amendement de l'Accord sur les ADPIC . Nous appelons l'attention en particulier 
sur l'adoption de l'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) en tan t que premier accord 
multilatéral adopté depuis la création de l'OMC . Nous félicitons les Membres qui ont déjà accepté 
les Protocoles respectifs et espérons que d'autres acceptations vont suivre . Nous saluons les 
Décisions et la Déclaration mentionnées dan s les parties I et II de la Déclaration ministérielle de 
Bali, et la Décision adoptée ensuite par le Conseil général en novembre  2014 au sujet de la 
détention de stocks publics à des fins de sécurité alimentaire . Nous notons cependant que 
beaucoup moins de  progrès ont été accomplis dans le domaine de l'agriculture et pour d'autres 
éléments centraux du programme de négociation de l'OMC, à savoir l'AMNA, les services, les 
règles et le développement.  
13. Nous notons que le Mémorandum d'accord sur le règlement des différends (Mémorandum 
d'accord) continue d'offrir un moyen de régler les différends entre les Membres qui est unique 
dans les accords internationaux . Le système a traité un nombre important et croissant de 
différends, ce qui montre que les Membres con tinuent de lui faire confiance . Nous reconnaissons 
que l'augmentation du nombre et de la complexité des différends représente un défi pour le 
système . Nous nous engageons donc à poursuivre et à renouveler nos efforts pour relever le défi 
actuel et pour ren forcer encore le système, y compris par une mise en œuvre effective des 
décisions et des recommandations de l'Organe de règlement des différends (ORD).  
14. Nous rappelons les engagements pris par les Ministres lors de toutes les sessions 
précédentes, ainsi  que par la communauté internationale à la quatrième Conférence des 
Nations  Unies sur les pays les moins avancés (PMA) à Istanbul,  pour aider les PMA à parvenir à 
une intégration fructueuse et significative dans le système commercial multilatéral et l'écon omie 
mondiale . Nous reconnaissons que les PMA restent vulnérables et demeurent confrontés à des 
difficultés structurelles dans l'économie mondiale . Nous soulignons l'importance continue des 
initiatives visant à intégrer pleinement et véritablement les PMA dans le système commercial 
multilatéral d'une manière plus efficace.  
15. Nous reconnaissons la contribution du Cadre intégré renforcé (CIR) à l'intégration du 
commerce dans les politiques de développement des PMA et au renforcement de leurs capacités 
comme rciales . Ce rôle important pour aider les PMA à atteindre leurs objectifs de développement 
est dûment reconnu dans le Programme de développement durable à l'horizon 2030 . Nous WT/MIN(15)/DEC  
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  sommes déterminés à intensifier encore nos efforts pour assurer le niveau nécess aire de 
contributions financières au programme en vue de permettre la fourniture aux PMA d'un soutien lié 
au commerce prévisible, sur la base des besoins du programme énoncés dans le Programme -cadre 
pour la deuxième phase du CIR.  
16. Nous reconnaissons l'i mportance de l'Initiative Aide pour le commerce pour aider les pays en 
développement Membres à renforcer leurs capacités du côté de l'offre ainsi que leur infrastructure 
liée au commerce et nous accorderons la priorité aux besoins des PMA . Nous prenons not e des 
résultats des examens globaux de l'Aide pour le commerce organisés par l'OMC, en particulier le 
cinquième Examen global, et reconnaissons que cette initiative reste nécessaire.  
17. Nous prenons note des progrès substantiels concernant l'assistance te chnique et le 
renforcement des capacités assurés par l'OMC, qui sont axés sur les besoins et priorités des 
Membres bénéficiaires . Nous reconnaissons que les mécanismes spécifiques comme le Fonds pour 
l'application des normes et le développement du commerce  et le Mécanisme pour l'Accord sur la 
facilitation des échanges contribuent grandement à aider les pays en développement Membres et 
les PMA à mettre en œuvre les accords pertinents de l'OMC . Nous réaffirmons aussi l'importance 
de programmes ciblés et durab les d'assistance financière, technique et de renforcement des 
capacités pour aider les pays en développement Membres, en particulier les PMA, à mettre en 
œuvre leurs accords, à s'ajuster au processus de réforme et à tirer parti des opportunités offertes.  
18. Nous saluons l'élargissement de l'Organisation au moyen des accessions conformément à 
l'article XII de l'Accord de Marrakech . Nous notons que les accessions à l'OMC de la République du 
Yémen, de la République des Seychelles et de la République du Kazakh stan ont été achevées 
depuis notre dernière session . En particulier, nous notons avec satisfaction que la présente 
Conférence a achevé les procédures d'accession de deux pays moins avancés, à savoir la 
République du Libéria et la République islamique d'Afg hanistan . Nous reconnaissons les 
engagements de vaste portée pris par les Membres relevant de l'article XII et leur contribution au 
renforcement du système commercial multilatéral résultant de leur accession . Nous travaillerons 
de concert pour achever rapi dement les accessions en cours . Nous restons attachés aux efforts 
visant à faciliter les accessions et à fournir une assistance technique aux pays accédants, y 
compris pendant la phase qui suit l'accession.  
19. Tout en reconnaissant  le caractère central et  la primauté du système commercial 
multilatéral, nous notons que des Membres de l'OMC sont également parvenus à travailler et à 
conclure des accords suivant des configurations plurilatérales.  
20. Nous prenons note des rapports du Conseil général et de ses organes subsidiaires . Nous 
nous félicitons des progrès que ces rapports, et les Décisions qui en découlent, font apparaître 
s'agissant de renforcer l'efficacité de l'OMC en tant qu'organisation et le système commercial 
multilatéral dans son ensemble.  
PARTI E II 
Travaux ordinaires dans le cadre du Conseil général  
21. Nous nous félicitons des Décisions suivantes que nous avons adoptées à la présente session:  
 Programme de travail sur les petites économies – Décision ministérielle – 
WT/MIN(15)/4 0-WT/L/975  
 Plaint es en situation de non -violation ou motivées par une autre situation dans le 
domaine des ADPIC – Décision ministérielle – WT/MIN(15)/4 1-WT/L/976  
 Programme de travail sur le commerce électronique – Décision ministérielle – 
WT/MIN(15)/4 2-WT/L/977  
22. Nous no us félicitons en outre de l'adoption par le Conseil des ADPIC de la Décision sur la 
prorogation de la période de transition prévue à l'article 66:1 de l'Accord sur les ADPIC en faveur 
des pays les moins avancés Membres pour certaines obligations en ce qui concerne les produits WT/MIN(15)/DEC  
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  pharmaceutiques, ainsi que de la Décision de dérogation connexe adoptée par le Conseil général 
en ce qui concerne les obligations des pays les moins avancés Membres au titre de l'article 70:8 
et 70:9 de l'Accord sur les ADPIC.  
Program me de Doha pour le développement  
23. Nous nous félicitons des progrès du PDD, consacrés dans les Décisions et Déclarations 
ci-après que nous avons adoptées à notre dixième session:  
Agriculture  
 Mécanisme de sauvegarde spéciale en faveur des pays en développ ement Membres  
– Décision ministérielle du 1 9 décembre  2015 – WT/MIN(15)/4 3-WT/L/978  
 Détention de stocks publics à des fins de sécurité alimentaire – Décision ministérielle du 
19 décembre  2015 – WT/MIN(15)/4 4-WT/L/979  
 Concurrence à l'exportation – Décision ministérielle du 1 9 décembre  2015 – 
WT/MIN(15)/4 5-WT/L/980  
Coton  
 Coton – Décision ministérielle du 1 9 décembre  2015 – WT/MIN(15)/4 6-WT/L/981  
Questions concernant les PMA  
 Règles d'origine préférentielles pour les pays les moins avancés – Décision ministérie lle – 
WT/MIN(15)/4 7-WT/L/917/Add.1  
 Mise en œuvre du traitement préférentiel en faveur des services et fournisseurs de 
services des pays les moins avancés et participation croissante des PMA au commerce 
des services – Décision ministérielle – WT/MIN(15)/4 8-WT/L/9 82 
PARTIE III  
24. Nous nous engageons fermement à traiter la marginalisation des PMA dans le commerce 
international et à améliorer leur participation effective au système commercial multilatéral . À cette 
fin, nous veillerons à ce que toutes les quest ions présentant un intérêt spécifique pour les PMA 
soient traitées à titre prioritaire, en vue d'être renforcées, rendues significatives sur le plan 
commercial et, le cas échéant, juridiquement contraignantes.  
25. Nous réaffirmons notre engagement de mettr e pleinement en œuvre la Décision sur les 
mesures concernant les effets négatifs possibles du Programme de réforme sur les pays les moins 
avancés et les pays en développement importateurs nets de produits alimentaires, y compris le 
traitement différencié c onformément à la Décision de Marrakech dans le contexte des négociations 
sur l'agriculture, compte tenu des problèmes auxquels ces Membres restent confrontés.  
26. Nous réaffirmons notre engagement de continuer à traiter dans chaque domaine des travaux 
de l'OMC, de manière approfondie et sérieuse, les besoins des petites économies vulnérables (PEV) 
et d'envisager favorablement l'adoption de mesures qui faciliteraient l'intégration plus complète de 
ces économies dans le système commercial multilatéral . Nous tiendrons compte des besoins des 
PEV dans tous les domaines des négociations, sans créer une sous -catégorie de Membres de 
l'OMC.  
27. Nous reconnaissons la situation spéciale des Membres ayant accédé au titre de l'article  XII 
de l'Accord instituant l'Organis ation mondiale du commerce  qui ont pris des engagements de vaste 
portée en matière d'accès aux marchés au moment de leur accession . Cette situation sera prise en 
compte dans les négociations.  WT/MIN(15)/DEC  
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  28. Nous réaffirmons la nécessité de faire en sorte que les acco rds commerciaux régionaux 
(ACR) restent un complément, et non un substitut, du système commercial multilatéral . À cet 
égard, nous donnons pour instruction au Comité des accords commerciaux régionaux (CACR) 
d'examiner les implications systémiques des ACR po ur le système commercial multilatéral et leur 
lien avec les règles de l'OMC . Afin d'assurer une plus grande transparence et une meilleure 
compréhension des ACR et de leurs effets, nous convenons de nous employer à transformer le 
mécanisme provisoire pour l a transparence en un mécanisme permanent conformément à la 
Décision du Conseil général du 14  décembre  2006, sans préjudice des questions relatives aux 
prescriptions en matière de notification.  
29. Nous convenons de redynamiser les travaux ordinaires des Co mités et donnons pour 
instruction au Conseil général de réfléchir à la nécessité d'apporter des ajustements à la structure 
de leurs organes subsidiaires en fonction de leur pertinence pour la mise en œuvre et le 
fonctionnement des Accords visés.  
30. Nous r econnaissons que de nombreux Membres réaffirment le Programme de Doha pour le 
développement et les Déclarations et Décisions adoptées à Doha et lors des Conférences 
ministérielles tenues ensuite, et réaffirment leur engagement sans réserve de conclure le P DD sur 
cette base . D'autres Membres ne réaffirment pas les mandats de Doha, car ils estiment que de 
nouvelles approches sont nécessaires pour obtenir des résultats significatifs dans les négociations 
multilatérales . Les Membres ont des vues différentes sur  la façon d'aborder les négociations . Nous 
reconnaissons la solide structure juridique de cette Organisation.  
31. Néanmoins, tous les Membres restent fermement déterminés à faire avancer les 
négociations sur les questions de Doha restantes . Il s'agit de fa ire progresser les travaux en ce qui 
concerne les trois piliers de l'agriculture, à savoir soutien interne, accès aux marchés et 
concurrence à l'exportation, ainsi qu'en ce qui concerne l'accès aux marchés pour les produits non 
agricoles, les services, le développement, les ADPIC et les règles . Les travaux sur toutes les 
Décisions ministérielles adoptées dans la partie II de la présente Déclaration demeureront un 
élément important de notre programme futur.  
32. Le développement restera au centre de ces trava ux et nous réaffirmons que l'intégrité des 
dispositions relatives au traitement spécial et différencié sera maintenue . Les Membres 
continueront aussi de donner la priorité aux préoccupations et aux intérêts des pays les moins 
avancés . De nombreux Membres v eulent mener les travaux sur la base de la structure de Doha, 
tandis que certains veulent explorer de nouvelles architectures.  
33. Conscient s de cette situation et compte tenu de notre volonté commune de voir cette 
réunion à Nairobi, notre première Confére nce ministérielle en Afrique, jouer un rôle central dans 
les efforts déployés pour préserver et renforcer encore la fonction de négociation de l'OMC, nous 
convenons par conséquent que nos représentants devraient s'employer à trouver des moyens de 
faire pro gresser les négociations et demandons au Directeur général de rendre compte 
régulièrement de ces efforts au Conseil général.  
34. Nous sommes d'accord pour dire que nos représentants devraient accorder la priorité aux 
travaux qui n'ont pas encore abouti à d es résultats, mais certains souhaitent identifier et examiner 
d'autres questions à négocier ; d'autres pas . Toute décision de lancer des négociations au niveau 
multilatéral sur ces questions devrait être convenue par la totalité des Membres.  
 
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