2015–......  1 Ordonnance du DFI 
sur les nouvelles sortes de  denrées alimentaires  
 
du … 
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), 
vu les art. 16, let. a, et 17,  al. 3 et 5, de l’ordonnance du  ... sur les denrées alimen-
taires et les objet s usuels (ODAIOUs)1, 
arrête : 
 
Section 1 Objet 
Art. 1  
La présente ordonnance règle : 
a. la procédure d’autorisation pour le s nouvelles sortes de denrées alimen-
taires ;  
b. la procédure d’autorisation pour les nouve lles sortes de de nrées alimentaires 
traditionnelles ; 
c. les nouvelles sortes de de nrées alimentaires  pouvant être mises sur le marché 
sans autorisation. 
 
Section 2 Procédure d’autorisation pour les nouvelles sortes de denrées 
alimentaires 
Art. 2  
1 La demande d’autorisation pour une nouvelle sorte de denrée al imentaire doit être 
soumise à l’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires 
(OSAV) dans une des langues officielles ou en anglais. 
2 Elle doit contenir les inform ations suivantes sur la nouvel le sorte de denrée alimen-
taire : 
a. une proposition de dé nomination spécifique ; 
b. une description de la nouvelle  sorte de denrée alimentaire ; 
c. la composition et les spécifications ; d. le cas échéant, les méthodes d’analyse ; 
  
  RS ...  
1  RS ...  Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
2 e. des données scientifiques prouvant que  la nouvelle sorte de denrée alimen-
taire satisfait aux ex igences de l’art. 17, al. 2, ODAlOUs ; 
f. le cas échéant, l’usage prévu et les conditions d’utilisation ; 
g. la présentation et l’étiquetage ; h. le procédé de fabrication ou les pr atiques de multiplication ou de reproduc-
tion. 
 
Section 3 Procédure d’autorisation  pour les nouvelles sortes de 
denrées alimentaires traditionnelles 
Art. 3 Demande  
1 La demande d’autorisation pour une nouvelle sorte de denrée alimentaire tradition-
nelle au sens de l’art. 17, al. 3, ODAl OUs doit être soumise à l’OSAV dans une des 
langues officielles ou en anglais.  
2 Elle doit contenir les inform ations suivantes sur la nouvel le sorte de denrée alimen-
taire traditionnelle : 
a. une proposition de dé nomination spécifique ; 
b. la description ; 
c. des données sur la composition ; 
d. le pays de provenance ; e. la preuve que la denrée alimentair e est utilisée sans danger depuis 25 ans 
dans l’alimentation habituelle d’une gr ande partie de la  population dans un 
pays autre que la Suisse ; 
f. la présentation et l’étiquetage ;  
g. le cas échéant, les conditions d’utilisation. 
Art. 4 Octroi de l’autorisation 
L’autorisation est délivrée :  
a. s’il est prouvé que la denrée alimentai re traditionnelle est utilisée sans dan-
ger depuis au moins 25 ans dans l’alim entation habituelle d’une grande par-
tie de la populat ion dans un pays autre que la Suisse ; 
b. si la condition fixée à l’art. 17, al. 2, let. c, ODAlOUs est remplie.  
Art. 5  Décision de portée générale relati ve aux denrées alimentaires tradi-
tionnelles  
1 La décision de portée générale au sens de l’art. 17, al. 3, ODAlOUs doit contenir 
les informations suivantes sur les de nrées alimentaires  traditionnelles : 
a. la dénomination spécifique ; Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
3 b. la description ; 
c. le pays de provenance de la denrée alimentaire traditionnelle ; 
d. le cas échéant, les conditions d’utilisation ;  
e.  le cas échéant, les exigences en matière d’étiquetage spécifiques à la denrée 
alimentaire traditionnelle.  
2 La décision de portée générale et son entr ée en force sont publi ées dans la Feuille 
fédérale. 
3 L’OSAV informe sans délai les organes d’ exécution cantonaux de l’émission d’une 
décision de portée générale et de son entrée en force. 
 
Section 4 Nouvelles sortes de de nrées alimentaires pouvant être 
mises sur le marché sans autorisation 
Art. 6 
1 Les nouvelles sortes de denrées alimenta ires énumérées à l’annexe peuvent être 
mises sur le marché sans autorisation. 
2 L’OSAV peut actualiser cett e annexe si une nouvelle so rte de denrée alimentaire 
satisfait aux exigences de l’art. 17, al. 2, ODAlOUs. 
 
Section 5 Entrée en vigueur 
Art. 7  
La présente ordonnance entre en vigueur le … . 
 Département fédéral de l’intérieu r : 
 Alain Berset
 Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
4 Annexe  
(art. 6, al. 1) 
Nouvelles sortes de denrées a limentaires pouvant être mises sur 
le marché en Suisse sans autorisation  
Les nouvelles sortes de denrées alimentaires  énumérées dans la liste peuvent être 
mises sur le marché en Sui sse sans autorisation pour autant qu’elles soient con-
formes aux conditions figurant  dans la deuxième colonne.  
Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Zéaxanthine de synthèse  Décision d’ex écution 2013/49/UE de la Commission du 22 
janvier 2013 autorisant la mise sur le marché de la zéaxanthine 
de synthèse en tant que nouve l ingrédient alimentaire en 
application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement euro-
péen et du Conseil, JO L 21 du 24.1.2013, p. 32. 
Graines de chia ( Salvia 
hispanica )  Décision d’exécution 2013/50/UE de la Commission du 22 
janvier 2013 autorisant une ex tension de l’utilisation des 
graines de chia ( Salvia hispanica ) en tant que nouvel ingrédient 
alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du 
Parlement européen et du Conseil, JO L 21 du 24.1.2013, p. 34. 
Lactoferrine bovine  Décision d’exécu tion 2012/727/UE de la Commission du 
22 novembre 2012 autorisant la mise sur le marché de la 
lactoferrine bovine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en 
application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement euro-
péen et du Conseil (FrieslandCampina), JO L 327 du 
27.11.2012, p. 52. 
Dihydrocapsiate  Décision d’exécution 2012/726/UE de la Commission du 
22 novembre 2012 autorisant la mise sur le marché du dihydro-capsiate en tant que nouvel ingréd ient alimentaire en applica-
tion du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du 
Conseil, JO L 327 du 27.11.2012, p. 49. Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
5 Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Lactoferrine bovine  Décision d’exécu tion 2012/725/UE de la Commission du 
22 novembre 2012 autorisant la mise sur le marché de la lactoferrine bovine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en 
application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement euro-
péen et du Conseil (Morinaga), JO L 327 du 27.11.2012, p. 46. 
Gamma-cyclodextrine  Décision d’exécuti on 2012/288/UE de la Commission du 1er 
juin 2012 autorisan t la mise sur le marché de la gamma-
cyclodextrine en tant que nouve l ingrédient alimentaire en 
application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement euro-
péen et du Conseil, JO L 144 du 5.6.2012, p. 41. 
Base de gomme à mâcher  Décision d’ex écution 2012/461/UE de la Commission du 3 
août 2012 autorisant la mise su r le marché d’une nouvelle base 
de gomme à mâcher en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement 
européen et du Conseil et ab rogeant la décision d’exécution 
2011/882/UE de la Commission, JO L 210 du 7.8.2012, p. 14. 
Base de gomme à mâcher  Décision d’ex écution 2011/882/UE de la Commission du 21 
décembre 2011 autorisant la mise sur le marché d’une nouvelle base de gomme à mâcher en ta nt que nouvel ingrédient alimen-
taire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement 
européen et du Conseil, JO L 343 du 23.12.2011, p. 121. 
Bêta-glucanes de levure  Décision d’ex écution 2011/762/UE de la Commission du 
24 novembre 2011 autorisant la mi se sur le marché des bêta-
glucanes de levure en tant que nouvel ingrédient alimentaire en 
application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement euro-
péen et du Conseil, JO L 313 du 26.11.2011, p. 41. 
Flavonoïdes issus de Glycyr-
rhizia glabra  L.  Décision d’exécution 2011/761/UE de la Commission du 24 
novembre 2011 autorisant la mise sur le marché de flavonoïdes 
issus de Glycyrrhiza glabra L. en tant que nouvel ingrédient 
alimentaire en application du R (CE) n° 258/97 du Parlement 
européen et du Conseil, JO L 313 du 26.11.2011, p. 37. Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
6 Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Posphatidylsérine de phos-
pholipides de soja  Décision d’exécution 2011/513/UE de la Commission du 19 
août 2011 autorisant la mise su r le marché de phosphatidylsé-
rine de phospholipides de soja en tant que nouvel ingrédient 
alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du 
Parlement européen et du Conseil, JO L 215 du 20.8.2011, 
p. 20. 
Extrait de haricot noir (de soja) fermenté  Décision d’exécution 2011/497/UE de la Commission du 9 
août 2011 autorisant la mise su r le marché de l’extrait de 
haricot noir (de soja) fermenté en tant que nouvel ingrédient 
alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du 
Parlement européen et du Conseil, JO L 205 du 10.8.2011, p. 
33. 
Amidon de maïs phosphaté  Décision d’exécu tion 2011/494/UE de la Commission du 5 
août 2011 autorisant la mise su r le marché d’amidon de maïs 
phosphaté en tant que nouvel ingr édient alimentaire en applica-
tion du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du 
Conseil, JO L 204 du 9.8.2011, p. 23. 
Picolinate de chrome  Décision 2011/320/UE de la Commission du 27 mai 2011 
autorisant la mise sur le marché  du picolinate de chrome en tant 
que nouvel ingrédient alimentair e en application du règlement 
(CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 143 
du 31. 5.2011, p. 36. 
Chitine-glucane issu d’Aspergillus niger   Décision 2011/76/UE de la Commission du 2 février 2011 
autorisant la mise sur le marché du chitine-glucane issu 
d’Aspergillus niger  en tant que nouvel ingrédient alimentaire 
en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 29 du 3.2.2011, p. 34. 
Extrait mycélien de Lentinu-
la edodes  (shiitake)  Décision 2011/73/UE de la Commission du 2 février 2011 
autorisant la mise sur le marché d’un extrait mycélien de 
Lentinula edodes  (shiitake) en tant que nouvel ingrédient 
alimentaire en application du R (CE) n° 258/97 du Parlement 
européen et du Conseil, JO L 29 du 3.2.2011, p. 30. Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
7 Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Produit de peptide de pois-
son ( Sardinops sagax )  Décision 2011/80/UE de la Commission du 4 février 2011 
autorisant la mise sur le marché d’un produit de peptide de 
poisson ( Sardinops sagax ) en tant que nouvel ingrédient 
alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du 
Parlement européen et du Conseil, JO L 31 du 5.2.2011, p. 48. 
Phosphate d’ammonium ferreux  Décision 2010/715/UE de la Commission du 25 novembre 
2010 autorisant la mise su r le marché de phosphate 
d’ammonium ferreux en tant que nouvel ingrédient alimentaire 
en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 310 du 26.11.2010, p. 16. 
Sel de sodium de l’édétate 
de fer (III)  Décision 2010/331/UE de la Commission du 14 juin 2010 
autorisant la mise sur le marché  de sel de sodium de l’édétate 
de fer (III) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en appli-
cation du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et 
du Conseil [notifiée sous le, JO L 149 du 15.6.2014, p. 16. 
Purée et concentré des fruits 
de Morinda citrifolia   Décision 2010/228/UE de la Commission du 21 avril 2010 
autorisant la mise sur le marché de purée et de concentré des fruits de Morinda citrifolia  en tant que nouveaux ingrédients 
alimentaires en application du règlement (CE) n° 258/97 du 
Parlement européen et du Conseil, JO L 102 du 23.4.2010, p. 49. 
Graines de chia ( Salvia 
hispanica )  Décision 2009/827/CE de la Commission du 13 octobre 2009 
autorisant la mise sur le ma rché de graines de Chia ( Salvia 
hispanica ) en tant que nouvel ingréd ient alimentaire en appli-
cation du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 294 du 11.11.2009, p. 14. 
Extrait foliaire de luzerne 
(Medicago sativa )  Décision 2009/826/CE de la Commission du 13 octobre 2009 
autorisant la mise sur le marché d’un extrait foliaire de luzerne 
(Medicago sativa ) en tant que nouvel aliment ou nouvel ingré-
dient alimentaire en applica tion du règlement (CE) n° 258/97 
du Parlement européen et du Conseil, JO L 294 du 11.11.2009, 
p. 12. Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
8 Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Huile d’algue extraite de la 
microalgue Schizochytrium 
sp.  Décision 2009/778/CE de la Commission du 22 octobre 2009 
concernant l’extension des usages de l’huile d’algue extraite de 
la microalgue Schizochytrium sp . en tant que nouvel ingrédient 
alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du 
Parlement européen et du Conseil, JO L 278 du 23.10.2009, p. 56. 
Huile d’algue extraite de la microalgue Ulkenia sp .  Décision 2009/777/CE de la Commission du 21 octobre 2009 
concernant l’extension des usages de l’huile d’algue extraite de 
la microalgue Ulkenia sp . en tant que nouvel ingrédient alimen-
taire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 278 du 23.10.2009, p. 54. 
Extrait lipidique de krill de 
l’Antarctique Euphausia 
superba   Décision 2009/752/CE de la Commission du 12 octobre 2009 
autorisant la mise sur le marché d’un extrait lipidique de krill 
de l’Antarctique Euphausia superba  en tant que nouvel ingré-
dient alimentaire en applica tion du règlement (CE) n° 258/97 
du Parlement européen et du Conseil, JO L 268 du 13.10.2009, 
p. 33. 
Lycopène  Décision 2009/362/CE de  la Commission du 30 avril 2009 
autorisant la mise sur le marché  de lycopène en tant que nouvel 
ingrédient alimentaire en a pplication du R (CE) n° 258/97 du 
Parlement européen et du Conseil, JO L 110 du 1.5.2009, p. 54. 
Lycopène issu de Blakeslea 
trispora   Décision 2009/365/CE de la Commission du 28 avril 2009 
autorisant la mise sur le ma rché de lycopène issu de Blakeslea 
trispora  en tant que nouvel ingrédient alimentaire en applica-
tion du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 111 du 5.5.2009, p. 31. 
Oléorésine de lycopène 
extrait de la tomate  Décision 2009/355/CE de la Commission du 28 avril 2009 
autorisant la mise sur le marc hé d’oléorésine de lycopène 
extrait de la tomate en tant que nouvel ingrédient alimentaire 
en application du R (CE) n° 258/97 du Parlement européen et 
du Conseil, JO L 109 du 30.4.2009, p. 47. Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
9 Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Lycopène  Décision 2009/348/CE de  la Commission du 23 avril 2009 
autorisant la mise sur le marché  de lycopène en tant que nouvel 
ingrédient alimentaire en a pplication du R (CE) n° 258/97 du 
Parlement européen et du Conseil, JO L 106 du 28.4.2009, p. 
55. 
Vitamine K2 (ménaquinone) issue de Bacillus subtilis 
natto   Décision 2009/345/CE de la Commission du 22 avril 2009 
autorisant la mise sur le marché  de la vitamine K2 (ménaqui-
none) issue de Bacillus subtilis natto  en tant que nouvel ingré-
dient alimentaire en applica tion du règlement (CE) n° 258/97 
du Parlement européen et du Conseil, JO L 105 du 25.4.2009, 
p. 16. 
Feuilles de Morinda citrifo-
lia  Décision 2008/985/CE de la Commission du 15 décembre 2008 
autorisant la mise sur le marché de feuilles de Morinda citrifo-
lia en tant que nouvel ingrédient  alimentaire en application du 
règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Con-
seil, JO L 352 du 31.12.2008, p. 46. 
Huile riche en acide arachi-
donique extraite du champi-gnon Mortierella alpina   Décision 2008/968/CE de la Commission du 12 décembre 2008 
autorisant la mise sur le marc hé d’huile riche en acide arachi-
donique extraite du champignon Mortierella alpina  en tant que 
nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) 
n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 344 du 20.12.2008, p. 123. 
Pulpe déshydratée de fruit de baobab  Décision 2008/575/CE de la Commission du 27 juin 2008 
autorisant la mise sur le marché de pulpe déshydratée de fruit 
de baobab en tant que nouvel ingr édient alimentaire en applica-
tion du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 183 du 11.7.2008, p. 38. 
Huile d’ Allanblackia   Décision 2008/559/CE de la Commission du 27 juin 2008 
autorisant la mise sur le marché d’huile d’ Allanblackia  en tant 
que nouvel ingrédient alimentair e en application du règlement 
(CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 180 
du 9.7.2008, p. 20. Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
10 Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Huile d’Echium raffinée  Décision 2008/55 8/CE de la Commission du 27 juin 2008 
autorisant la mise sur le marché d’huile d’Echium raffinée en tant que nouvel ingrédient alimen taire en application du règle-
ment (CE) n 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 
180 du 9.7.2008, p. 17. 
Alpha-cyclodextrine  Décision 2008/41 3/CE de la Commission du 26 mai 2008 
autorisant la mise sur le marché  d’alpha-cyclodextrine en tant 
que nouvel ingrédient alimentair e en application du règlement 
(CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 146 du 5.6.2008, p. 12. 
Boissons à base de riz 
enrichies en phytosté-
rols/phytostanols  Décision 2008/36/CE de la Commission du 10 janvier 2008 
autorisant la mise sur le marc hé de boissons à base de riz 
enrichies en phytostérols/phytostanols en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parle-
ment européen et du Conseil, JO L 8 du 11.1.2008, p. 15. 
Huile concentrée en phytos-
térols/phytostanols  Décision 2007/343/CE de la Commission du 15 mai 2007 
autorisant la mise sur le marché  d’huile concentrée en phytosté-
rols/phytostanols en tant que nouvel ingrédient alimentaire en 
application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement euro-
péen et du Conseil, JO L 129 du 17.5.2007, p. 63. 
Huile d’origine végétale à 
teneur élevée en diacylglycé-
rols  Décision 2006/720/CE de la Commission du 23 octobre 2006 
relative à l’autorisation de mise sur le marché d’huile d’origine 
végétale à teneur élevée en di acylglycérols en tant que nouvel 
aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parle-ment européen et du Conseil, JO L 296 du 26.10.2006, p. 10. 
Lycopène issu de Blakeslea 
trispora   Décision 2006/721/CE de la Commission du 23 octobre 2006 
autorisant la mise sur le ma rché de lycopène issu de Blakeslea 
trispora  en tant que nouvel ingrédient alimentaire en applica-
tion du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du 
Conseil, JO L 296 du 26.10.2006, p. 13. Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
11 Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Huile de colza concentrée en 
insaponifiable  Décision 2006/722/CE de la Commission du 24 octobre 2006 
autorisant la mise sur le marc hé d’ »huile de colza concentrée 
en insaponifiable » en tant que nouvel ingrédient alimentaire en 
application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement euro-
péen et du Conseil, JO L 296 du 26.10.2006, p. 17. 
Huile de germe de maïs 
concentrée en insaponifiable Décision 2006/723/CE de la Commission du 24 octobre 2006 
autorisant la mise sur le marc hé d’ »huile de germe de maïs 
concentrée en insaponifiable » en tant que nouvel ingrédient 
alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du 
Parlement européen et du Conseil, JO L 296 du 26.10.2006, p. 
20. 
Pain de seigle enrichi en 
phytostérols/phytostanols  Décision 2006/59/CE de la Commission du 24 janvier 2006 
autorisant la mise sur le marché  de pain de seigle enrichi en 
phytostérols/phytostanols en tant que nouvel aliment ou nouvel 
ingrédient alimentaire en app lication du règlement (CE) n° 
258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 31 du 
3.2.2006, p. 21. 
Pain de seigle enrichi en 
phytostérols/phytostanols  Décision 2006/58/CE de la Commission du 24 janvier 2006 
autorisant la mise sur le marché  de pain de seigle enrichi en 
phytostérols/phytostanols en tant que nouvel aliment ou nouvel 
ingrédient alimentaire en app lication du règlement (CE) n° 
258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 31 du 3.2.2006, p. 18. 
Isomaltulose  Décision 2005/581/CE de la Commission du 25 juillet 2005 
autorisant la mise sur le marché  de l’isomaltulose en tant que 
nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire en application 
du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 199 du 29.7.2005, p. 90. 
Isomaltulose  Décision 2005/457/CE de la Commission 4 avril 2005 autori-
sant la mise sur le marché de l’isomaltulose en tant que nouvel 
aliment ou nouvel ingrédient al imentaire en application du 
règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Con-
seil, JO L 160 du 23.6.2005, p. 28. Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
12 Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Boissons à base de lait 
contenant des phytosté-rols/phytostanols ajoutés en 
tant que nouveaux aliments 
ou ingrédients alimentaires  Décision 2004/845/CE de la Commission du 12 novembre 
2004 autorisant la mise sur le ma rché de boissons à base de lait 
contenant des phytostérols/phytostanols ajoutés en tant que 
nouveaux aliments ou ingrédients alimentaires, en application 
du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 366 du 11.12.2004, p. 14. 
Matières grasses à tartiner, boissons lactées aux fruits, 
produits de type yaourt et 
produits de type fromage 
enrichis en phytosté-
rols/phytostanols  Décision 2004/336/CE de la Commission du 31 mars 2004 
relative à l’autorisation de mise sur le marché de matières 
grasses à tartiner, de boissons l actées aux fruits, de produits de 
type yaourt et de produits de type fromage enrichis en phytos-térols/phytostanols en tant que nouveaux aliments ou nouveaux 
ingrédients alimentaires, en application du règlement (CE) 
n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 105 du 14.4.2004, p. 49. 
Produits de type lait et 
produits de type yaourt 
enrichis en esters de phytos-térol   Décision 2004/335/CE de la Commission du 31 mars 2004 
relative à l’autorisation de mise sur le marché de produits de 
type lait et de produits de type yaourt enrichis en esters de 
phytostérol en tant que nouveaux ingrédients alimentaires en 
vertu du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et 
du Conseil, JO L 105 du 14.4.2004, p. 46. 
Matières grasses à tartiner, 
produits de type lait, pro-
duits de type yaourt et 
sauces épicées enrichis en 
phytostérols/phytostanols  Décision 2004/334/CE de la Commission du 31 mars 2004 
autorisant la mise sur le marché de matières grasses à tartiner, de produits de type lait, de produits de type yaourt et de sauces 
épicées enrichis en phytostér ols/phytostanols en tant que 
nouveaux aliments ou ingrédients alimentaires, en application 
du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du 
Conseil, JO L 105 du 14.4.2004, p. 43. 
Matières grasses à tartiner, 
assaisonnements pour 
salades, produits de type lait, 
produits de type lait fermen-
té, boissons à base de soja et 
produits de type fromage 
enrichis en phytosté-rols/phytostanols  Décision 2004/333/CE de la Commission du 31 mars 2004 
autorisant la mise sur le marché de matières grasses à tartiner, 
d’assaisonnements pour salades, de  produits de type lait, de 
produits de type lait fermenté, de boissons à base de soja et de 
produits de type fromage enrichis en phytostérols/phytostanols 
en tant que nouveaux aliments ou ingrédients alimentaires, en 
application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement euro-
péen et du Conseil, JO L 105 du 14.4.2004, p. 40. 
Différentes formes de 
salatrim  Décision 2003/867/CE de la Commission du 1er décembre 2003 
autorisant la mise sur le marc hé des différentes formes de 
salatrim en tant que nouveaux ingrédients alimentaires en 
application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement euro-
péen et du Conseil, JO L 326 du 13.12.2003, p. 32. Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
13 Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Huile extraite de la mi-
croalgue Schizochytrium  sp. 
à teneur élevée en DHA 
(acide docosahexaénoïque)  Décision 2003/427/CE de la Commission du 5 juin 2003 
autorisant la mise sur le marché d’une huile extraite de la microalgue Schizochytrium  sp. à teneur élevée en DHA (acide 
docosahexaénoïque) en tant que nouvel ingrédient alimentaire, 
en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 144 du 12.6.2003, p. 13. 
Jus de noni (jus du fruit de 
Morinda citrifolia  L.)  Décision 2003/426/CE de la Commission du 5 juin 2003 
relative à l’autorisation de mise sur le marché de « jus de 
noni » (jus du fruit de Morinda citrifolia  L.) en tant que nouvel 
ingrédient alimentaire, en a pplication du règlement (CE) n° 
258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 144 du 
12.6.2003, p. 12. 
Protéines de pomme de terre coagulées et leurs hydroly-
sats  Décision 2002/150/CE de la  Commission du 15 février 2002 
autorisant la mise sur le marché  de protéines de pomme de terre 
coagulées et de leurs hydrolys ats en tant que nouveaux ingré-
dients alimentaires en applica tion du règlement (CE) n° 258/97 
du Parlement européen et du Conseil, JO L 50 du 21.2.2002, p. 
92. 
Préparation de dextran 
produite par Leuconostoc 
mesenteroides en tant que 
nouvel ingrédient alimen-
taire de produits de boulan-gerie  Décision 2001/122/CE de la Commission du 30 janvier 2001 
relative à l’autorisation de mise sur le marché d’une prépara-tion de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides  en tant 
que nouvel ingrédient alimentair e de produits de boulangerie, 
en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 44 du 15.2.2001, p. 46. 
Préparations pasteurisées à base de fruits produites au 
moyen d’un traitement de 
pasteurisation à haute 
pression  Décision 2001/424/CE de la Commission du 23 mai 2001 
autorisant la mise sur le marché de préparations pasteurisées à 
base de fruits produites au moye n d’un traitement de pasteuri-
sation à haute pression, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 151 du 
7.6.2001, p. 42. 
Tréhalose  Décision 2001/721/CE de  la Commission du 25 septembre 
2001 relative à l’autorisation de mise sur le marché du tréha-
lose en tant que nouvel alimen t ou nouvel ingrédient alimen-
taire, en application du règlem ent (CE) n° 258/97 du Parlement 
européen et du Conseil, JO L 269 du 10.10.2001, p. 17. Ordonnance sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires RO 2015 
14 Denrée alimentaire   Prescriptions applicables 
Matières grasses à tartiner 
enrichies aux esters de 
phytostérol  Décision 2000/500/CE de la Commission du 24 juillet 2000 
relative à l’autorisation de mise sur le marché de « matières grasses à tartiner enrichies aux es ters de phytostérol » en tant 
que nouvel aliment ou nouvel ingréd ient alimentaire, en appli-
cation du règlement (CE) nº 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 200 du 8.8.2000, p. 59. 
Phospholipides de jaune d’œuf  Décision 2000/195/CE de la Commission du 22 février 2000, 
relative à l’autorisation de mise sur le marché de « phospholi-
pides de jaune d’œuf » en tant que nouvel aliment ou nouvel 
ingrédient alimentaire conformément au règlement (CE) nº 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 61 du 
8.3.2000, p. 12.