RESTRICTED  
 
G/IT/W/40  
17 décembre 2014  
(14-7310)  Page: 1/11  
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information   
 
  DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION: CLASSIFICATION POSSIBLE 
DES 37 PRODUITS RESTANTS DE L'APPENDICE B SELON LE SH2007 
NOTE DU SECRÉTARIAT1 
1  INTRODUCTION 
1.1.  À sa réunion du 31 octobre 2014, le Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information (ci-après, le Comité) a adopté une proposition présentée par la Suisse le 11 avril 2014 (JOB/IT/12) concernant la classification possible selon le SH2007 des 37 produits de l'Appendice B qui n'étaient pas couverts par la Décision du 
20 juillet 2013 (G/IT/27). Dans le droit fil de la proposition faite par la Suisse, le Secrétariat a été 
chargé d'établir un document d'information, qui devrait également contenir des renseignements relatifs aux modifications pertinentes apportées à la nomenclature du Système harmonisé (SH). 
2  MÉTHODOLOGIE 
2.1.  Dans le but de décrire la classification possible de ces 37 produits de l'Appendice B selon le 
SH2007, le Secrétariat a établi le présent rapport à partir d'une note d'information technique qu'il 
avait élaborée pour le Comité en 2007
2 et de l'examen des projets de liste ATI soumis suivant le 
SH2007. 
2.2.  On trouvera dans l'annexe du présent document les renseignements ci-après pour chacun des 
37 produits de l'Appendice B: 
Colonne 1: Numéro de produit visé par l'ATI, conformément à la pratique habituelle suivie 
par le Comité dans ce domaine. 
Colonne 2: Numéro dans la liste de divergences la plus récente, conformément aux 
discussions du Comité menées jusqu'en décembre 2004 (voir le document G/IT/W/6/Rev.3). Colonne 3: Appendice et section de la Déclaration ministérielle de l'ATI (WT/MIN(96)/16) 
dans lesquels figurent le produit. Le symbole "A-2" indique que le produit figure dans la 
section 2 de l'Appendice A, accompagné de la mention "pour l'Appendice B", alors que la 
lettre "B" indique que le produit figure "dans" l'Appendice B proprement dit. 
Colonne 4: Désignation des produits relevant de l'Appendice B. 
Colonne 5: Code du SH96 qui figure dans la Déclaration ministérielle de l'ATI, le cas 
échéant. Colonne 6: État d'avancement des discussions au sein du Comité en ce qui concerne la 
classification selon le SH96 à compter de décembre 2004, tel qu'il en a été rendu compte 
dans le document G/IT/W/6/Rev.3. Il convient de noter qu'un seul de ces codes a été visé 
par l'introduction du SH2002. 
                                               
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabili té et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits  et obligations dans le cadre de l'OMC. 
2 Note d'information du Secrétariat de l'OMC, "Modifications du SH2007 en rapport avec les produits 
relevant de l'ATI et liste type selon le SH2007", JOB(07)/96 du 25 juin 2007. G/IT/W/40 
- 2 - 
  Colonne 7: Sous-positions du SH2002 qui correspondent aux codes du SH96 figurant dans la 
colonne 6. Ces renseignements sont fondés sur le tableau 3 du document JOB(07)/96. La 
grande majorité de ces sous-positions ont été visées par l'introduction du SH2007. Cette colonne indique également si la concordance de l'OMD a été établie par consensus.
3 
Colonne 8: Sous-positions du SH2007 qui correspondent aux codes du SH2002 figurant dans 
la colonne 7. Ces renseignements sont fondés sur les tableaux 8 et 9 du document 
JOB(07)/96. Il convient de noter que certaines concordances possibles avaient été écartées 
par le Secrétariat lors de précédents travaux car il apparaissait qu'elles n'étaient pas 
pertinentes pour le produit en question. 
Colonne 9: Renseignements complémentaires qui pourraient présenter un intérêt, y compris 
des sous-positions supplémentaires qui avaient été inscrites par les participants ayant 
soumis une liste ATI suivant le SH2007. 
2.3.  Enfin, il convient de noter qu'environ 24 des 37 produits de l'Annexe B semblent relever de la 
position 84.86 du SH2007 ("Machines et appareils ut ilisés exclusivement ou principalement pour la 
fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés 
électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre; parties et accessoires."). 
3  PROCHAINES ÉTAPES 
3.1.  Ainsi que le Comité en est convenu, les participants sont censés présenter une 
communication au Secrétariat au plus tard le 30 juin 2015, dans laquelle ils indiqueront: 
a) les produits qui, selon eux, devraient relever de codes autres que les codes du 
SH2007 énumérés dans la colonne 8 de l'annexe au présent document; et 
b) la (les) sous-position(s) du SH2007 qui,  de l'avis des participants, est (sont) 
pertinente(s) pour la classification du produit en question. 
3.2.  Le Secrétariat établira une compilation des communications reçues dans un document 
distinct. Sur la base de ce document, les participants devraient ensuite déterminer les étapes suivantes afin de réduire toute divergence qui subsisterait dans la classification. 
 
                                               
3 Pour plus de renseignements sur cette question, voir le document G/MA/W/76.   
  G/IT/W/40  
- 3 - ANNEXE 
CLASSIFICATION POSSIBLE DE 37 PRODUITS DE L'"ANNEXE B" SELON LE SH2007 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Liste des 
divergences Appendice 
de l'ATI Désignation Code 
dans 
l'ATI 
(SH96) Classification éventuelle Observation du 
Secrétariat Comité4 
(HS96) SH20025 SH20076 
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 
1 122 V A-2 Appareils pour le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs ex 845691 ex 845691 
ex 845699 ex 847989 ex 845691 (b) 
ex 845699 (c) ex 847989 (c) ex 848620 Dans le cas de la 
sous-position 845699 du SH2002, le Secrétariat s'est écarté de la table de concordance de l'OMD dans laquelle ce code a été mis en concordance avec les sous-positions 8486.10, 8486.30 et 8486.40 du SH2007. 
2 129 V A-2 Parties de machines à scier pour le 
découpage en tranches de lingots monocristallins ou de plaquettes en microplaquettes ex 846691 ex 846610 
ex 846620 ex 846630 ex 846691 ex 846610 (c) 
ex 846620 (c) ex 846630 (c) ex 846691 (b) ex 848690  
3 130 V A-2 Parties de machines de découpage en 
dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes à semi-conducteurs ex 846691 ex 846610 
ex 846620 ex 846630 ex 846691 ex 846610 (c) 
ex 846620 (c) ex 846630 (c) ex 846691 (b) ex 848690  
4 133 V A-2 Parties de machines à laser pour le 
découpage par rayons laser des pistes de contact, destinées à la production de semi-conducteurs ex 846693 ex 846610 
ex 846620 ex 846630 ex 846693 ex 846610 (c) 
ex 846620 (c) ex 846630 (c) ex 846693 (b) ex 848690  
5 135 V A-2 Parties d'appareils pour le décapage 
ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs ex 846693 ex 846620 
ex 846630 ex 846693 
ex 847990 ex 846620 (c) 
ex 846630 (c) ex 846693 (b) 
ex 847990 (b) ex 848690  
                                               
4 Document G/IT/W/6/Rev.3 du 20 décembre 2004. 
5 Renseignements fondés sur le ta bleau 3 du document JOB(07)/96. 
6 Un certain nombre de concorda nces possibles ont été écartées car elles n'ont pas été jugées pertinentes. Renseignements fondés  sur les tableaux 8 et 9 du document 
JOB(07)/96.   
  G/IT/W/40  
- 4 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Liste des 
divergences Appendice 
de l'ATI Désignation Code 
dans 
l'ATI 
(SH96) Classification éventuelle Observation du 
Secrétariat Comité4 
(HS96) SH20025 SH20076 
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 
6 137 V A-2 Matériel d'encapsulation pour 
l'assemblage de semi-conducteurs ex 847710 ex 847710 
ex 847740 ex 847759 
ex 847989 ex 847710 (c) 
ex 847740 (b) ex 847759 (c) 
ex 847989 (c) ex 848640 En lien avec le 
produit n° 144. La sous-position 848620 
du SH2007 pourrait 
également viser ce produit. 
7 138 V A-2 Parties de matériel d'encapsulation ex 847790 ex 847790 
ex 847990 ex 847790 (b) 
ex 847990 (b) ex 848690 En lien avec le 
produit n° 155. 
8 139 V A-2 Machines automatisées pour le 
transport, la manutention et le stockage de plaquettes à 
semi-conducteurs, de cassettes de 
plaquettes, de boîtes  de plaquettes et 
d'autres matériaux destinés à des dispositifs à semi-conducteurs ex 847950 ex 842839 
ex 842890 ex 847950 
ex 847989 ex 842839 (c) 
ex 842890 (b) ex 847950 (c) 
ex 847989 (c) ex 848640 Dans le cas de la 
sous-position 847950 du SH2002, le 
Secrétariat s'est 
écarté de la table de concordance de l'OMD dans laquelle ce code a été mis en concordance avec la sous-position 8486.30 du SH2007. 
9 142 I B) A-2 Appareils pour l'attaque par 
humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs des 
systèmes d'affichage à écran plat ex 847989 ex 842489 
ex 846490 ex 847989 ex 842489 (c) 
ex 846490 (c) ex 847989 (c) ex 848620 
ex 868630 En lien avec le 
produit n° 168. La sous-position 848610 du SH2007 pourrait également viser ce produit. 
10 143 I B) A-2 Appareils de fixation de puces, 
appareils de transport automatique sur bande et micros oudeuses de fils 
pour l'assemblage de semi-conducteurs ex 847989 ex 847989 
ex 851580 ex 847989 (c) 
ex 851580 (c)  ex 848640  
11 144 V A-2 Matériel d'encapsulation pour 
l'assemblage de semi-conducteurs ex 847989 ex 847710 
ex 847740 ex 847759 
ex 847989 ex 847710 (c) 
ex 847740 (b) ex 847759 (c) 
ex 847989 (c) ex 848640 En lien avec le 
produit n° 137. 
12 146 I B) A-2 Machines à couder, à plier et à dresser 
les fils de sortie de semi-conducteurs ex 847989 ex 846221 
ex 846229 ex 846221 (b) 
ex 846229 (b)  ex 848620    
  G/IT/W/40  
- 5 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Liste des 
divergences Appendice 
de l'ATI Désignation Code 
dans 
l'ATI 
(SH96) Classification éventuelle Observation du 
Secrétariat Comité4 
(HS96) SH20025 SH20076 
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 
13 150 I B) A-2 Parties d'a ppareils de fixation de 
puces, appareils de transport automatique 
sur bande et micros oudeuses de fils 
pour l'assemblage de semi-conducteurs ex 847990 ex 847990 
ex 851590 ex 847990 (b) 
ex 851590 (b) ex 848690  
14 153 V A-2 Parties d'appareils pour l'attaque par 
humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-c onducteurs et des 
systèmes d'affichage à écran plat ex 847990 ex 842490 
ex 846620 ex 846630 ex 846691 ex 847990 ex 842490 (b) 
ex 846620 (c) ex 846630 (c) ex 846691 (b) ex 847990 (b) ex 848690 En lien avec le 
produit n° 169. 
15 154 V A-2 Parties de machines automatisées 
pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes  de plaquettes et 
d'autres matériaux destinés à des dispositifs à semi-conducteurs ex 847990 ex 843139 
ex 847990 ex 843139 (b) 
ex 847990 (b) ex 848690  
16 155 V A-2 Parties de matériel d'encapsulation 
pour l'assemblage des semi-conducteurs ex 847990 ex 847790 
ex 847990 ex 847790 (b) 
ex 847990 (b) ex 848690 En lien avec le 
produit n° 138. 
17 157 V A-2 Parties de machines à couder, à plier 
et à dresser les fi ls de sortie de 
semi-conducteurs ex 847990 ex 846610 
ex 846620 ex 846630 ex 846694 ex 846610 (c) 
ex 846620 (c) ex 846630 (c) ex 846694 (b) ex 848690  
18 166 V A-2 Testeurs de plaques ex 853690 ex 853690 
ex 903082 ex 853690 
ex 903082 ex 853690 
ex 903082  
19 168 I B) A-2 Appareils pour l'attaque par 
humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-c onducteurs et des 
systèmes d'affichage à écran plat ex 854330 ex 842489 
ex 846490 ex 847989 ex 842489 (c) 
ex 846490 (c) ex 847989 (c) ex 848620 
ex 848630 En lien avec le 
produit n° 142. La sous-position 848610 du SH2007 pourrait également viser ce produit. 
20 169 V A-2 Parties d'appareils pour l'attaque par 
humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-c onducteurs et des 
systèmes d'affichage à écran plat ex 854390 ex 842490 
ex 846620 ex 846630 ex 846691 ex 847990 ex 842490 (b) 
ex 846620 (c) ex 846630 (c) ex 846691 (b) ex 847990 (b) ex 848690 En lien avec le 
produit n° 153.   
  G/IT/W/40  
- 6 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Liste des 
divergences Appendice 
de l'ATI Désignation Code 
dans 
l'ATI 
(SH96) Classification éventuelle Observation du 
Secrétariat Comité4 
(HS96) SH20025 SH20076 
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 
21 175 IV A-2 Microscopes optiques stéréoscopiques 
pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de 
plaquettes à semi-c onducteurs ou de 
réticules ex 901110 Néant ex 901110 (c) ex 848640 La sous-position 
901110 du SH2007 pourrait également 
viser ce produit. 
22 176 IV A-2 Microscopes pour la 
photomicrographie pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-c onducteurs ou de 
réticules ex 901120 Néant ex 901120 (c) ex 848640 La sous-position 
901120 du SH2007 pourrait également viser ce produit. 
23 177 IV A-2 Parties et accessoires de microscopes 
optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-c onducteurs ou de 
réticules ex 901190 Néant ex 901190 (b) ex 848690 En lien avec le 
produit n° 175. La sous-position 901190 du SH2007 pourrait également viser ce produit. 
24 178 IV A-2 Parties et accessoires de microscopes 
pour la photomicrographie pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-c onducteurs ou de 
réticules ex 901190 Néant ex 901190 (b) ex 848690 En lien avec le 
produit n° 176. La sous-position 901190 du SH2007 pourrait également viser ce produit. 
25 179 IV A-2 Microscopes électroniques pourvus 
d'appareillages spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-c onducteurs ou de 
réticules ex 901210 Néant ex 901210 (c) ex 848640 En lien avec le 
produit n° 180. La sous-position 901210 du SH2007 pourrait également viser ce produit. 
26 180 IV A-2 Parties et accessoires de microscopes 
électroniques pourvu s d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de 
plaquettes à semi-c onducteurs ou de 
réticules ex 901290 Néant ex 901290 (b) ex 848690 En lien avec le 
produit n° 179. La sous-position 901290 
du SH2007 pourrait 
également viser ce produit.   
  G/IT/W/40  
- 7 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Liste des 
divergences Appendice 
de l'ATI Désignation Code 
dans 
l'ATI 
(SH96) Classification éventuelle Observation du 
Secrétariat Comité4 
(HS96) SH20025 SH20076 
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 
27 191 I B) B Ordinateurs: machines automatiques 
de traitement de l'information aptes à 1) enregistrer le ou les programmes 
de traitement et au moins les données 
immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes; 2) être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur; 3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur; et 4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement. L'accord couvre les machines automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes à recevoir et à traiter avec l'aide de l'unité centrale de traitement des 
signaux téléphonique s, des signaux de 
télévision ou d'au tres signaux audio 
ou vidéo analogiques ou traités numériquement. Les machines exécutant une fonction spécifique autre que le traitement de 
l'information ou incorporant une 
machine automatique de traitement de l'information ou fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas spécifiées dans l'Appendice A ou B ne sont pas couvertes par le présent accord. Néant ex 847110 
ex 847130 ex 847141 
ex 847149 847110 (b) 
847130 (b) 847141 (b) 
847149 (b) 847130 
847141 847149 
ex 847150  
28 192 V B Amplificateurs électriques utilisés 
comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie filaire relevant du présent accord, et leurs parties. Néant ex 851750 
ex 851780 ex 851790 ex 851840 ex 851890 ex 851750 (b) 
ex 851780 (b) ex 851790 (b) ex 851840 ex 851890 ex 851762 
ex 851769 ex 851770 ex 851840 ex 851890    
  G/IT/W/40  
- 8 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Liste des 
divergences Appendice 
de l'ATI Désignation Code 
dans 
l'ATI 
(SH96) Classification éventuelle Observation du 
Secrétariat Comité4 
(HS96) SH20025 SH20076 
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 
29 193 V B Systèmes d'affichage à écran plat (y 
compris systèmes à cristaux liquides, à électroluminescence, à plasma, à 
fluorescence sous vide et autres) pour 
les produits relevant du présent accord, et leurs parties. Néant ex 847149 
ex 847160 ex 847330 
ex 853120 
ex 853180 ex 853190 ex 854389 ex 854390 ex 854890 ex 901380 ex 901390 ex 847149 (b) 
ex 847160 (b) ex 847330 (b) 
ex 853120 
ex 853180 ex 853190 ex 854389 (b) ex 854390 (b) ex 854890 (b) ex 901380 ex 901390 ex 847149 
ex 852851 ex 852990 
ex 853120 
ex 853180 ex 853190 ex 854370 ex 854390 ex 854890 ex 901380 ex 901390 Les sous-positions du 
SH2007 ci-après pourraient également 
viser ce produit: 
844399, 847160, 847330, 851770 et 852869. 
30 194 I B) B Équipements de réseaux: appareils 
pour réseaux locaux (LAN) et grands réseaux (WAN), y compris les produits destinés à être utilisés exclusivement ou principalement pour assurer l'interconnexion de machines automatiques de traitement de 
l'information et de leurs unités dans 
un réseau utilisé principalement pour le partage de ressources, tel que unités de traitement central, unités de mémoire et unités d'entrée ou de sortie – y compris adaptateurs, installations nodales, répéteurs de lignes, convertisseurs, concentrateurs, passerelles et routeu rs, et assemblage 
de circuits imprimés pouvant être incorporés dans des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités. Néant ex 847180 
851750 ex 847180 (b) 
851750 (b) ex 851762 La sous-position 
847180 du SH2007 pourrait également viser ce produit. 
31 197 V B Récepteurs de téléappel et leurs 
parties. Néant ex 852520 
ex 852790 
ex 852910 
ex 852990 ex 852520 (b) 
ex 852790 (b) 
ex 852910 
ex 852990 (b) ex 851762 
ex 851769 
ex 851770 La sous-position 
852910 du SH2007 
pourrait également 
viser ce produit. 
32 198 I B) B Traceurs, qu'il s'agisse d'unités 
d'entrée ou de sortie relevant de la position n° 8471 du SH ou de machines à dessiner ou à tracer relevant de la position n° 9017 du SH. Néant ex 847160 
ex 901710 ex 901720 ex 847160 (b) 
ex 901710 ex 901720 (b) ex 847160 
ex 901710 ex 901720    
  G/IT/W/40  
- 9 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Liste des 
divergences Appendice 
de l'ATI Désignation Code 
dans 
l'ATI 
(SH96) Classification éventuelle Observation du 
Secrétariat Comité4 
(HS96) SH20025 SH20076 
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 
33 199 V B Assemblages de circuits imprimés 
pour les produits re levant du présent 
accord, y compris pour les connexions 
extérieures telles que les cartes 
conformes à la norme PCMCIA. Ces assemblages de circuits imprimés consistent en un ou plusieurs circuits imprimés relevant de la position 
n° 8534 comportant chacun un ou plusieurs éléments actifs, avec ou sans éléments passifs. Par éléments actifs, on entend les diodes, transistors et dispositifs semi-conducteurs an alogues, qu'ils 
soient ou non photosensibles, relevant de la position n° 85 41, et les circuits 
intégrés et microassemblages relevant de la position n° 8542. Néant ex 841990 
ex 842191 ex 842490 
ex 843139 
ex 846691 ex 846693 ex 846694 ex 847150 ex 847180 ex 847310 ex 847321 ex 847329 ex 847330 ex 847340 ex 847350 ex 847790 ex 847990 ex 850490 ex 851440 ex 851490 ex 851590 ex 851750 ex 851780 ex 851790 ex 851890 ex 852290 
ex 852390 
ex 852491 ex 852812 ex 852990 ex 853190 ex 853890 ex 854389 ex 854390 ex 854890 ex 900990 (a) ex 901090 ex 901190 ex 901290 ex 901390 ex 901790 ex 841990 (b) 
ex 842191 (b) ex 842490 (b) 
ex 843139 (b) 
ex 846691 (b) ex 846693 (b) ex 846694 (b) ex 847150 (b) ex 847180 (b) ex 847310 ex 847321 ex 847329 ex 847330 (b) ex 847340 (c) ex 847350 (c) ex 847790 (b) ex 847990 (b) ex 850490 ex 851440 ex 851490 (b) ex 851590 (b) ex 851750 (b) ex 851780 (b) ex 851790 (b) ex 851890 ex 852290 
ex 852390 (b) 
ex 852491 (b) ex 852812 (b) ex 852990 (b) ex 853190 ex 853890 ex 854389 (b) ex 854390 (b) ex 854890 (b) ex 900991 (b) ex 900992 (b) ex 900993 (b) ex 900999 (b) ex 901090 (b) ex 901190 (b) ex 841990 
ex 842191 ex 842490 
ex 843139 
ex 844399 ex 846691 ex 846693 ex 846694 ex 847150 ex 847180 ex 847310 ex 847321 ex 847329 ex 847330 ex 847340 ex 847350 ex 847790 ex 847990 ex 848610 ex 848620 ex 848630 ex 848640 ex 848690 ex 850490 ex 850870 ex 851440 
ex 851490 
ex 851590 ex 851761 ex 851762 ex 851769 ex 851770 ex 851890 ex 852290 ex 852329 ex 852340 ex 852351 ex 852352 ex 852359 ex 852380 ex 852871    
  G/IT/W/40  
- 10 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Liste des 
divergences Appendice 
de l'ATI Désignation Code 
dans 
l'ATI 
(SH96) Classification éventuelle Observation du 
Secrétariat Comité4 
(HS96) SH20025 SH20076 
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 
ex 902690 
ex 902790 ex 903090 
ex 903190 ex 901290 (b) 
ex 901390 ex 901790 (b) 
ex 902690 
ex 902790 ex 903090 ex 903190 ex 852872 
ex 852990 ex 853190 
ex 853890 
ex 854231 ex 854232 ex 854233 ex 854239 ex 854370 ex 854390 ex 854890 ex 901090 ex 901190 ex 901290 ex 901390 ex 901790 ex 902690 ex 902790 ex 903090 ex 903190 
34 200 I B) B Téléprojecteurs à écran plat utilisés 
avec des machines automatiques de traitement de l'information qui peuvent afficher des informations numériques produites par l'unité centrale de traitement. Néant 847160 
852830 ex 847160 (b) 
ex 852830 (b) 852861 
ex 852869  
35 201 V B Unités de mémoire de format 
spécifique, y compris les supports d'information pour machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, de type magnétique, optique ou autre, y compris les unités 
de disques à cartouches Bernoulli Box, 
Syquest ou Zipdrive. Néant 847170 
852311 852312 852313 852320 852390 852431 
852439 
852440 852491 852499 ex 847170 
ex 852311 (b) ex 852312 (b) ex 852313 (b) ex 852320 (b) ex 852390 (b) ex 852431 (b) 
ex 852439 (b) 
ex 852440 (b) ex 852491 (b) ex 852499 (b) ex 847170 
ex 852329 ex 852340 ex 852351 ex 852359 ex 852380    
  G/IT/W/40  
- 11 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Liste des 
divergences Appendice 
de l'ATI Désignation Code 
dans 
l'ATI 
(SH96) Classification éventuelle Observation du 
Secrétariat Comité4 
(HS96) SH20025 SH20076 
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 
36 202 IV B Kits de mise à niveau multimédia pour 
les machines automatiques de traitement de l'in formation et leurs 
unités, conditionnés pour la vente au 
détail, comprenant au moins des haut-parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un assemblage de circuits imprimés permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités de traiter des signaux audio (cartes son). Néant 847180 
847330 ex 847180 (b) 
ex 847330 (b) ex 847180 
ex 847330 Certains 
haut-parleurs et microphones relevant 
de la position 85.18 
du SH2007 pourraient également viser ce produit.  
37 203 III B Modules séparés ayant une fonction 
de communication: dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d'accès à In ternet et ayant 
une fonction d'échange interactif d'informations. Néant 852812 
(Voir colonne 9) ex 852812 (b) ex 852871 À sa 38
ème session, le 
Comité du Système harmonisé (CSH) de l'OMD a décidé de classer ces appareils en tant qu'appareils récepteurs de 
télévision, dans la 
position 85.28 (sous-position 8528.12) en application des Règles générales interprétatives 1 et 6. Voir le document G/IT/26/Add.1. 
 
Notes: (a) Code du SH96 visé par l'introduction du SH2002. (b) Code du SH2002 visé par l'introduction du SH2007. (c) Code du SH2002 visé par l'introduction du SH2007. L'OMD n'est pas parvenue à un consensus au sujet de cette concordance. Vo ir le document G/MA/W/76. 
 
 
__________