Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés visant à permettre l’utilisation de s 
glycosides de stéviol de Stevia rebaudiana Bertoni comme édulcorant  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,      1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés 
visant à permettre l’utilisation des glycosides de stéviol de 
Stevia rebaudiana Bertoni comme édulcorant  
Avis de modification –  Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : [NOM/ADM-0102 ] 
30 août  2017 
  
  
Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés visant à permettre l’utilisation de s 
glycosides de stéviol de Stevia rebaudiana Bertoni comme édulcorant  
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Sommaire  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  
(Règlement) . Les additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont 
établis dans les Listes des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi 
dans les AM et publiées sur le site Web de Santé Canada. Un requérant peut solliciter l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisati on concernant un 
additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité des additifs aliment aires lorsqu’ils sont utilisés conformément 
aux conditions déterminées dans les aliments vendus au Canada.  
 Les glycosides de stéviol font partie d’un additif alimentaire dont l’utilisation comme édulcorant dans les aliments est permise conformément aux limites de tolérance établies à l’article S.1.2 de la Liste des édulcorants autorisés
. Le Canada a autorisé l’utilisation des glycosides de stéviol 
issus de la plante de stévia ( Stevia rebaudiana Bertoni), qu’ils soient composés d’ un seul  ou 
d’une combinaison de certains ou des dix glycosides de stéviol désignés , et ce, dans la mesure où 
la quantité totale  de glycosides de stéviol e st d’au moins  95 %.  Les dix glycosides de stéviol sont 
les suivants  : le stévioside, le rébaudioside A, le rébaudioside B, le rébaudioside C, le 
rébaudioside D, le rébaudioside F, le rébaudioside M, le dulcoside  A, le rubusoside et le 
stéviolbioside.  
 Santé Canada a reçu une demande sollicitant l’ expansion de  l’éventail des  glycosides de stéviol  
déjà permis dans  cet édulcorant  de manière à englober tous les glycosides de stéviol présents 
dans la plante Stevia rebaudiana Bertoni.  
 L’évaluation par Santé Canada des données scientifiques disponibles soutient cette modification. Par conséquent, la Liste des édulcorants autorisés a été modifiée en supprimant le nom des dix glycosides de stéviol de la colonne  1 de l’article  S.1.2 de la Liste  ainsi qu’ en indiquant le 
nom de la source végétale des glycosides de stéviol, comme indiqué dans le tableau ci -dessous. 
 
 
Modifications à la Liste des édulcorants autorisées  
 
Article  Colonne 1  
Additif  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
S.1.2  Glycosides de 
stéviol de Stevia 
rebaudiana 
Bertoni  (1) Édulcorants de table  (1) Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) … à (9) …  (2) … à (9) …   
  
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Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a réalisé une évaluation de l’innocuité préalable à la 
mise en marché dans le but d’élargir l’éventail des glycosides de stéviol composant l’édulcorant de manière à ce que tous les glycosides de stéviol  présents dans la plante Stevia rebaudiana 
Bertoni puissent être utilisés, peu importe la  combinaison. Aucune modification à la quantité 
minimale en glycosides de stéviol de l’édulcorant (c. -à.-d., égale ou supérieure à 95 % des 
glycosides de stéviol totau x sur la base du poids sec) n’a été demandée. 
 
 Les glycosides de stéviol partagent une structure chimique commune de stéviol avec une partie glucidique présente en une ou l’autre des deux positions spécifiques et, selon les renseignements dont on dispose, ils devraient tous être transformés par fermentation en stéviol, ainsi qu’en un sucre ou plus, par les bactéries intestinales. En tenant compte de cette structure commune et de ce métabolisme, autoriser la présence de tous les glycosides de stéviol de la plante Stevia  rebaudiana Bertoni dans l’édulcorant que constituent les glycosides de stéviol n’a suscité 
aucune préoccupation sur le plan toxicologique. L’évaluation de l’innocuité n’a pas davantage 
suscité d’inquiétudes en matière d’innocuité des aliments , que ce soit sur le plan chimique, 
microbiologique ou nutritionnel. 
 
 
Autres renseignements pertinents  
 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires , tels que les 
glycosides de stéviol issus de Stevia rebaudiana Bertoni , qui ne font pas l’objet de normes de 
qualité alimentaire énoncées dans la partie B du Règlement satisfassent aux normes établies dans 
la plus récente version de la publication intitulée Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des 
normes pour les additifs al imentaires . La publication intitulée Food Chemicals  Codex  est un 
recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié seulement en anglais par la «  United States Pharmacopeial 
Convention  ».. Le Répertoire des normes pour les additifs alimentaires , lequel contient des 
normes  préparées par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA), 
est publié par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agricul ture sur son site 
Web .
 
 Dans la Liste des édulcorants autorisés
, la limite de tolérance des glycosides de stéviol est 
exprimée en tant qu’  « équivalents de stéviol  » compte tenu  qu’il peut y avoir  de nombreux 
composés de glycosides de stéviol , de divers poids moléculaires en  quantités variées, extraits  de 
la plante  Stevia rebaudiana Bertoni .. Les poids moléculaire s des divers glycosides de stéviol 
varient , mais ils partagent tous la même structure chimique générale du stéviol.  Le stéviol est le 
composé de référence, et par conséquent, le poids ou la concentration des glycosides de stéviol peuvent être exprimés en fonction de la teneur en stéviol. Les glycosides de stéviol les plus 
courants et abondants dans la plante de stévia ( Stevia rebaudiana Bertoni) sont énumérés dans le 
tableau  1 ci-dessous.  Les facteurs de conversion de stéviol pour chacun des glycosides de stéviol   
  
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sont établis en calculant le rapport entre le poids moléculaire du stéviol et le poids moléculaire du glycoside de stéviol d’intérêt. Pour une préparation de glycosides de stéviol  particulière, la 
conversion est effectuée en recourant aux  facteurs pour convertir les glycosides de stéviol en 
équivalents de stéviol, lesquels figurent au tableau 1 ci -dessous, et à la proportion de  chaque 
glycoside de stéviol dans la préparation en que stion.  En ce qui concerne les autres composés 
mineurs de glycosides de stéviol, lesquels sont désignés au tableau 1 comme «  Tous les autres 
glycosides de stéviol  », le facteur de conversion est  estimé à  0,33, ce qui correspond au facteur 
de conversion médi an pour tous les glycosides de stéviol majeurs identifiés. Puisque  les 
concentrations de s composés mineurs dans les préparations de glycosides de stéviol devraient 
être très faibles (habituellement d’au plus 5  % de la teneur en glycosides totaux), cette valeur est 
considérée comme une estimation prudente.
 
 
Tableau  1. Facteurs de conversion des glycosides de stéviol en équivalents de stéviol  
 
Glycosides de stéviol  Poids moléculairea (PM; g/mol)  Facteur de conversionb 
Rébaudioside  A 967,0 0,33 
Rébaudioside  B 804,9 0,40 
Rébaudioside  C 951,0 0,33 
Rébaudioside  D 1129 ,2 0,28 
Rébaudioside  E 967,0 0,33 
Rébaudioside  F 937,0 0,34 
Rébaudioside  M 1291 ,3 0,25 
Rébaudioside  N 1275 ,3 0,25 
Rébaudioside  O 1 437,4 0,22 
Rubusoside  642,7 0,50 
Stéviolbioside  642,7 0,50 
Dulcoside A  788,9 0,40 
Stévioside  804,9 0,40 
Tous les autres glycosides de 
stéviol  - 0,33 
a Le stéviol est la molécule de référence d’un PM de 318, 45 g/mol.  
b Facteur de conversion  = PM stéviol ÷ PM glycosides de stéviol .  
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 30 août, 2017, soit le jour de sa publication 
dans la Liste des édulcorants autorisés . 
 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
  
  
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Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuit é du recours à tout additif alimentaire, y compris les  glycosides de 
stéviol de Stevia rebaudiana Bertoni . Quiconque souhaite transmettre de l’information 
scientifique nouvelle au sujet de ce t additif ou soumettre toute demande d’information à ce 
propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce sujet, veuillez inscrire « glycosides de stéviol de Stevia rebaudiana Bertoni  » dans le champ d’objet de votre 
courriel.  
 Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments
 
251, promena de Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique : bcs -bipc@hc -sc.gc.ca