RESTRICTED  
  
WT/WGTTT/M/57  
14 juin 2018 
(18-3696) Page: 1/2 
Groupe de travail du commerce  
et du transfert de technologie  
Cinquante -septième session   
 
  
NOTE SUR LA RÉUNION DU 25 AVRIL 2018  
Présidente : S.E. Mme Sabine Böhlke Möller (Namibie ) 
A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR  ................................ ................................ ..............  1 
B. ÉLECTION DE LA NOUVE LLE PRÉSIDENTE  ................................ ................................ .. 1 
C. ANALYSE DE LA RELATI ON ENTRE COMMERCE ET  TRANSFERT DE 
TECHNOLOGIE  ................................ ................................ ................................ ..................  1 
D. TOUTES RECOMMANDATIO NS ÉVENTUELLES SUR L ES MESURES QUI 
POURRAIENT ÊTRE PRIS ES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR  
ACCROÎTRE LES APPORT S DE TECHNOLOGIE AUX  PAYS EN DÉVELOPPEMEN T .................  2 
E. AUTRES QUESTIONS  ................................ ................................ ................................ .. 2 
 
A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR  
1.  L'ordre du jour reproduit dans l'aérogramme WTO/AIR/WGTTT/10 du 10  avril 2018 a été 
adopté . 
B. ÉLECTION DE LA NOUVELLE PRÉSIDENTE  
2.  Les Membres ont élu  officiellement Mme l'Ambassadrice Sabine Böhlke Möller (Namibie) à la 
présidence du Groupe de travail.  
C. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE COMMERCE ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE  
3.  Au titre du point de l'ordre du jour relatif à la relation entre commerce et transfert  de 
technologie, les Membres ont poursuivi l'examen du lien entre le commerce et le transfert de 
technologie . Dans ce contexte, il a été souligné que la technologie et le savoir -faire technique 
étaient des éléments clés pour favoriser l'industrialisation e t la croissance économique et  que, par 
conséquent, ils étaient essentiels pour améliorer la productivité, favoriser la croissance et 
concrétiser les objectifs de développement des Membres moins avanc és. Le transfert de 
technologie devrait être considéré co mme un outil important pour réduire l'écart technologique 
entre pays développés et pays en développement, intégrer les pays en développement dans le 
système commercial multilatéral et leur permettre de respecter leurs obligation s sur le plan 
international.  L'attention a également été appelée sur le mandat du Groupe de travail énoncé au 
paragraphe 37 de la Déclaration de Doha et réaffirmé dans le paragraphe 43 de la Déclara tion 
ministérielle de Hong Kong, et sur le fait que l'exécution du mandat contribuerai t significativement  
à mener à bien le Programme de Doha pour le développement . 
4.  La discussion a également mis en lumière l'importance des Objectifs de développement durable 
(ODD), et en particulier de l'ODD 17, pour guider les travaux du Groupe de travail . L'accent a été 
mis sur la nécessité de renforcer la coopération Nord -Sud et  Sud-Sud, la coopération triangula ire 
régionale et internationale, l'accès à la science, à la technologie, à l'innovation , et d'améliorer le 
partage des savoirs selon des modalités arrêtées d'un commun accord, notamment en 
coordonnant mieux les mécanismes existants et dans le cadre d'un mécanisme mondial de 
facilitation des technologies . Il a également été souligné qu'il serait possible d'optimiser  le WT/WGTTT/M/57  
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  transfert de technologie et de t irer le meilleur parti  des avantages qui en découlent en mettant en 
place des écosystèmes  adéquats et une stratégie à long terme pour l'innovation et la technologie 
dans les pays en développement Membres, afin de les aider à mieux intégrer les technologies , à 
cultiver les talents en recherche et développement et , à long terme , à développer leur propre 
capacité de R&D. D ans ce contexte, des échanges  sur les différentes politiques possibles en 
matière d'innovation et de technologie et sur les meilleures prati ques pouvaient être utiles  et 
apporter un soutien concret aux Membres en déficit technologique . Les délibérations du Groupe de 
travail pourraient grandement aider l'OMC à faire en sorte que le système fondé sur des règles 
reste pertinent pour le développement et pour le monde des affaires malgré les changements 
induits par la technologie.  
5.  Avant d'achever l'examen de ce point de l'ordre du  jour, la Présidente a dit que , par le passé, le 
Groupe de travail avait  travaillé en  très étroite collaboration avec d'autres organisations 
intergouvernementales qui, depuis des années, accomplissaient des travaux utiles sur la création 
et le transfert de  technologie et sur l'innovation technologique . L'objet principal de ces travaux 
était de traiter le  transfert de connaissances particulières et de  promouvoir les programmes de 
renforcement des capacités . La Présidente estimait qu'une collaboration aussi é troite était 
importante pour approfondir  le mandat du Groupe de travail . Dans ce contexte, elle a encouragé 
les Membres à suivre de près les travaux de ces organisations, et elle a dit qu'elle entendait 
étudier les possibilités offertes par les travaux des  organisations dans ce domaine, et ce avec 
l'accord des Membres, bien entendu . En outre, tout en soulignant l'importance du partage de 
connaissances dans le  cadre de s travaux du Groupe de travail, elle a encouragé les Membres à 
envisager de faire des expos és sur leurs pays et de partager leurs données d'expérience 
nationales . Ces exemples nationaux mettraient en lumière le rôle que le commerce avait pu jouer 
ou pou rrait jouer pour faciliter le transfert de technologie.  
6.  La Présidente a informé les Membres qu e l'Organisation m ondiale de la propriété i ntellectuelle 
(OMPI) et l'Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) l'avaient toutes deux contactée 
pour exprimer leur souhait de faire part de leurs travaux relatifs à la technologie, à sa création , à 
son transfert et à l'innovation dans ce domaine. L es Membres sont convenus d'inviter l'OMPI et la 
FAO à présenter leurs travaux en matière de technologie et d'innovation à l'une des futures 
réunions du Groupe de travail dans le courant de l'année.  
D. TOUTE S RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI POURRAIENT 
ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR ACCROÎTRE LES APPORTS DE 
TECHNOLOGIE AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT  
7.  Au titre du point de l'ordre du jour consacré aux recommandations que le Groupe de  travail 
pourrait faire dans le futur , les proposants ont in diqué qu'ils continuaient à travailler sur une 
communication formelle qu'ils espéraient pouvoir présenter au Groupe de travail dans un avenir 
proche . 
E. AUTRES QUESTIONS  
8.  Aucun point n'a été soulevé au titre des "Autres questions" . 
9.  La réunion a été déclarée close . 
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