RÈGLEMENT (UE) N  o 212/2013 DE LA COMMISSION  
du 11 mars 2013  
remplaçant l’annexe I du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins 
d’ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 4,  
considérant ce qui suit:  
(1) Plusieurs États membres ont demandé que l’annexe I du 
règlement (CE) n  o 396/2005 fasse l’objet de modifica ­
tions et d’ajouts, dans la colonne «Exemples de variétés 
apparentées ou d’autres produits soumis à la même 
LMR».  
(2) Ces ajouts sont nécessaires afin d’inscrire, à l’annexe I du 
règlement (CE) n  o 396/2005, de nouveaux fruits, 
légumes et céréales qui sont à présent disponibles sur 
le marché des États membres.  
(3) Il convient d’ajouter les fruits, légumes, céréales et 
produits dérivés d’animaux suivants: main de Bouddha, 
tangor, jujube commun/jujube chinois, framboise-mûre 
de Tay, longane, langsat, salak, crosne du Japon, grande 
bardane/glouteron, autres oignons, autres oignons verts, 
grosse aubergine amère/anthora, momordique à feuilles 
de vigne/melon amer/sopropo, papengaye/teroi, courge 
serpent/trichosanthes serpentin, courge-bouteille, 
chayotte, grosse courge (variété tardive), maïs nain, 
pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée, 
feuilles de pissenlit, feuilles de chou-rave, feuilles de 
macabo/chou Caraïbe, jasmin sauvage/bitawiri, épinard 
de Malabar/basella, feuilles de bananier, patate aquatique/ 
ipomée du matin/épinard d’eau/liseron d’eau/kangkung, 
trèfle d’eau, mimosa d’eau, culantro/coriandre chinoise/ 
herbe puante, feuilles de persil à grosse racine, basilic 
sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, 
herbe citron/barbon nard, herbe du tigre/hydrocotyle 
asiatique, feuilles de  Piper sarmentosum , feuilles de 
murraya, fleurs de bananier, cyamopse à quatre ailes, 
fèves de soja à l’état frais, riz d’eau/zizanie aquatique, 
feuilles et tiges de bourrache commune, acacia penné, 
mycélium, vipérine faux-plantain, éleusine, millet à chan ­
delle, graines d’alpiste des Canaries, poivre vert, cervidés 
et miel en rayons.  (4) La cohérence commande de déplacer le gibier sauvage de 
la catégorie «Autres animaux d’élevage» vers la catégorie 
«Autres produits dérivés d’animaux terrestres», et les 
fleurs comestibles de la catégorie «Autres» vers une caté ­
gorie représentant un exemple de végétal cultivé.  
(5) Pour une meilleure application des règles de taxonomie 
internationale, il convient d’adapter les noms latins des 
pistaches, des pommes, des cerises, des fraises, des mûres 
des haies, des myrtilles, des kumquats, des pommes de 
terre, des ignames, des betteraves, des poivrons, des 
gombos, des brocolis, des choux pommés, des choux 
de Chine, des choux verts, des choux-raves, de la scarole, 
de la rucola, des feuilles et pousses de  Brassica , des feuilles 
de bettes, des endives/chicons, des feuilles de céleri, du 
basilic, des cœurs de palmier, du sorgho, des grains de 
café, des pétales de rose, des fleurs de jasmin, du tilleul à 
grandes feuilles (tilleul), des feuilles de rooibos, de l’aneth, 
du poivre du Sichuan, de la cannelle, du curcuma, des 
betteraves sucrières et des bananes.  
(6) À la demande de parties intéressées et d’organismes de 
contrôle de l’application de la législation et compte tenu 
de la forme que revêtent les produits sur le marché, il 
convient d’apporter des modifications en ce qui concerne 
les parties des produits auxquelles les LMR s’appliquent.  
(7) Il y a lieu d’apporter des modifications de ce type en ce 
qui concerne le thé, les fèves de cacao, le houblon, les 
choux-raves et les produits d’origine animale.  
(8) La clarté commande de remplacer l’annexe I du règle ­
ment (CE) n  o 396/2005.  
(9) Il convient donc de modifier le règlement (CE) 
n o 396/2005 en conséquence.  
(10) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’op ­
position ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 396/2005 est remplacée par le 
texte de l’annexe du présent règlement.FR L 68/30 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de 
l’Union européenne . 
Fait à Bruxelles, le 11 mars 2013.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/31ANNEXE  
«ANNEXE I  
Produits d’origine végétale ou animale visés à l’article 2, paragraphe 1  
Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS 
OU CONGELÉ; NOIX  
0110000  i)  Agrumes  Produit entier  
0110010  Pamplemous ­
ses Citrus paradisi  Shaddocks, pomelos, sweeties, 
tangelos (sauf mineolas), uglis 
et autres hybrides  
0110020  Oranges  Citrus sinensis  Bergamotes, oranges amères, 
chinottes et autres hybrides  
0110030  Citrons  Citrus limon  Cédrats, citrons, mains de 
Bouddha ( Citrus medica  var.  
sarcodactylis ) 
0110040  Limettes  Citrus aurantifolia  
0110050  Mandarines  Citrus reticulata  Clémentines, tangerines, 
mineolas et autres hybrides; 
tangors ( Citrus reticulata × 
sinensis ) 
0110990  Autres (  3 ) 
0120000  ii)  Noix  Produit entier après enlèvement 
de la coque (à l’exception des 
châtaignes)  
0120010  Amandes  Prunus dulcis  
0120020  Noix du Brésil  Bertholletia excelsa  
0120030  Noix de cajou  Anacardium 
occidentale  
0120040  Châtaignes  Castanea sativa  
0120050  Noix de coco  Cocos nucifera  
0120060  Noisettes  Corylus avellana  Avelines  
0120070  Noix de 
Queensland  Macadamia ternifolia  
0120080  Noix de pécan  Carya illinoensis  
0120090  Pignons  Pinus pineaFR L 68/32 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0120100  Pistaches  Pistacia vera  
0120110  Noix commu ­
nes Juglans regia  
0120990  Autres (  3 ) 
0130000  iii)  Fruits à pépins  Produit entier après enlèvement 
du pédoncule  
0130010  Pommes  Malus domestica  Pommettes  
0130020  Poires  Pyrus communis  Poires asiatiques (nashis)  
0130030  Coings  Cydonia oblonga  
0130040  Nèfles (  4 ) Mespilus germanica  
0130050  Nèfles du 
Japon (  4 ) Eriobotrya japonica  
0130990  Autres (  3 ) 
0140000  iv)  Fruits à noyau  Produit entier après enlèvement 
du pédoncule  
0140010  Abricots  Prunus armeniaca  
0140020  Cerises  Prunus avium, 
Prunus cerasus  Cerises douces, cerises 
acides/griottes  
0140030  Pêches  Prunus persica  Nectarines et hybrides 
similaires  
0140040  Prunes  Prunus domestica  Prunes de Damas, reines- 
claudes, mirabelles, prunelles, 
jujubes communs/jujubes 
d’Inde ( Ziziphus zizyphus ) 
0140990  Autres (  3 ) 
0150000  v)  Baies et petits fruits  Produit entier après enlèvement 
de la pointe ou de la couronne 
et du pédoncule, sauf dans le 
cas des groseilles: fruits avec 
pédoncule  
0151000  a) Raisins de table et 
raisins de cuve  
0151010  Raisins de 
table  Vitis vinifera  
0151020  Raisins de 
cuve  Vitis viniferaFR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/33Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0152000  b) Fraises  Fragaria  spp.  
0153000  c) Fruits de ronces  
0153010  Mûres  Rubus fruticosus  
0153020  Mûres des 
haies  Rubus caesius  Ronces-framboises, 
framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des 
ronces et autres hybrides de  
Rubus  
0153030  Framboises  Rubus idaeus  Framboises du Japon, ronces 
arctiques ( Rubus arcticus ), 
framboises ( Rubus arcticus × 
Rubus idaeus ) 
0153990  Autres (  3 ) 
0154000  d) Autres baies et petits 
fruits  
0154010  Myrtilles  Vaccinium  spp. sauf  
V. macrocarpon  et 
V. vitis-idaea  Myrtilles européennes  
0154020  Airelles canne ­
berges  Vaccinium 
macrocarpon  Myrtilles rouges/airelles rouges 
(V. vitis-idaea ) 
0154030  Groseilles (à 
grappes 
rouges, 
blanches ou 
noires)  Ribes nigrum, Ribes 
rubrum  
0154040  Groseilles à 
maquereau  Ribes uva-crispa  Hybrides résultant d’un 
croisement avec d’autres 
espèces de  Ribes  
0154050  Cynorrhodons  Rosa canina  
0154060  Mûres (  4 ) Morus  spp.  Arbouses  
0154070  Azeroles (  4 ) 
(nèfles médi ­
terranéennes)  Crataegus azarolus  Kiwaïs ( Actinidia arguta ) 
0154080  Sureau noir (  4 ) Sambucus nigra  Gueules noires, sorbes des 
oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d’aubépine, de 
sorbier sauvage et autres baies 
d’arbres  
0154990  Autres (  3 )FR L 68/34 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0160000  vi)  Fruits divers  Produit entier après enlèvement 
du pédoncule ou de la 
couronne (ananas)  
0161000  a) Peau comestible  
0161010  Dattes  Phoenix dactylifera  
0161020  Figues  Ficus carica  
0161030  Olives de table  Olea europaea  
0161040  Kumquats (  4 ) Fortunella  spp.  Kumquat marumi, kumquat 
nagami, limequat ( Citrus 
aurantifolia  × Fortunella  spp.)  
0161050  Caramboles (  4 ) Averrhoa carambola  Bilimbis  
0161060  Kakis (  4 ) Diospyros kaki  
0161070  Jame ­
longues (  4 ) 
(prunes de 
Java)  Syzygium cumini  Jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du 
Brésil, cerises de 
Cayenne/grumichama ( Eugenia 
uniflora ) 
0161990  Autres (  3 ) 
0162000  b) Peau non comesti ­
ble, petite taille  
0162010  Kiwis  Actinidia deliciosa  
syn.  A. chinensis  
0162020  Litchis  Litchi chinensis  Litchis dorés, 
ramboutans/litchis chevelus, 
longanes, mangoustans, 
langsat, salak  
0162030  Fruits de la 
passion  Passiflora edulis  
0162040  Figues de 
Barbarie (  4 ) 
(figues de 
cactus)  Opuntia ficus-indica  
0162050  Caïmites (  4 ) Chrysophyllum 
cainito  
0162060  Plaquemines 
de Virginie (  4 ) 
(kakis de 
Virginie)  Diospyros virginiana  Sapotes noires, blanches ou 
vertes, canistels/jaunes d’œuf, 
grandes sapotes  
0162990  Autres (  3 ) 
0163000  c) Peau non comesti ­
ble, grande tailleFR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/35Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0163010  Avocats  Persea americana  
0163020  Bananes  Musa × paradisiaca, 
M. acuminata  Bananes naines, plantains, 
bananes de Cuba  
0163030  Mangues  Mangifera indica  
0163040  Papayes  Carica papaya  
0163050  Grenades  Punica granatum  
0163060  Chérimoles (  4 ) Annona cherimola  Cœurs-de-bœuf, pommes- 
cannelles/corossols écailleux, 
ilama ( Annona diversifolia ) et 
autres fruits d’anones de taille 
moyenne  
0163070  Goyaves (  4 ) Psidium guajava  Pitayas/fruits du dragon 
(Hylocereus undatus ) 
0163080  Ananas  Ananas comosus  
0163090  Fruits de 
l’arbre à 
pain (  4 ) Artocarpus altilis  Fruits du jacquier  
0163100  Durions (  4 ) Durio zibethinus  
0163110  Corossols (  4 ) 
(cachiment 
hérissé)  Annona muricata  
0163990  Autres (  3 ) 
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT 
FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules  Produit entier après enlèvement 
des fanes éventuelles et de la 
terre  
0211000  a) Pommes de terre  Solanum tuberosum  
0212000  b) Légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux  
0212010  Manioc  Manihot esculenta  Dachines, eddoe/taros chinois, 
tannies  
0212020  Patates douces  Ipomoea batatas  
0212030  Ignames  Dioscorea  spp.  Pois patates/doliques tubéreux, 
jicamaFR L 68/36 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0212040  Arrowroots (  4 ) Maranta arundinacea  
0212990  Autres (  3 ), (  4 ) 
0213000  c) Autres légumes- 
racines et légumes- 
tubercules, à l’ex ­
ception de la 
betterave sucrière  
0213010  Betteraves  Beta vulgaris  subsp.  
vulgaris  var.  
conditiva  
0213020  Carottes  Daucus carota  
0213030  Céleris-raves  Apium graveolens  
var. rapaceum  
0213040  Raifort  Armoracia rusticana  Racines d’angélique, de 
livèche, de gentiane  
0213050  Topinambours  Helianthus tuberosus  Crosnes du Japon  
0213060  Panais  Pastinaca sativa  
0213070  Persil à grosse 
racine  Petroselinum crispum  
0213080  Radis  Raphanus sativus  
var. sativus  Radis noir, radis du Japon, 
petites raves et variétés 
similaires, noix tigrées ( Cyperus 
esculentus ) 
0213090  Salsifis  Tragopogon 
porrifolius  Scorsonères, salsifis 
d’Espagne/scolymes d’Espagne, 
grande bardane/glouteron  
0213100  Rutabagas  Brassica napus  var.  
napobrassica  
0213110  Navets  Brassica rapa  
0213990  Autres (  3 ) 
0220000  ii)  Légumes-bulbes  Produit entier après enlèvement 
des pelures facilement détacha ­
bles et de la terre (à l’état séché) 
ou des racines et de la terre (à 
l’état frais)  
0220010  Aulx  Allium sativumFR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/37Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0220020  Oignons  Allium cepa  Autres oignons; oignons 
argentés  Bulbes  
0220030  Échalotes  Allium ascalonicum  
(Allium cepa  var.  
aggregatum ) 
0220040  Oignons de 
printemps et 
ciboules  Allium cepa; Allium 
fistulosum  Autres oignons verts et 
variétés similaires  Bulbes avec faux-troncs et 
feuilles  
0220990  Autres (  3 ) 
0230000  iii)  Légumes-fruits  Produit entier après enlèvement 
du pédoncule (du tégument 
dans le cas du maïs doux et des 
sépales dans le cas des  Physalis ) 
0231000  a) Solanacées  
0231010  Tomates  Lycopersicum 
esculentum  Tomates cerises,  Physalis  spp., 
baies de goji ( Lycium barbarum  
et L. chinense ), cerises de terre  
0231020  Piments et 
poivrons  Capsicum annuum  
var. grossum  et var.  
longum  Chilis  
0231030  Aubergines  Solanum melongena  Pepinos, grosses aubergines 
amères/anthora ( S. 
macrocarpon ) 
0231040  Gombos 
(camboux)  Abelmoschus 
esculentus  
0231990  Autres (  3 ) 
0232000  b) Cucurbitacées à 
peau comestible  
0232010  Concombres  Cucumis sativus  
0232020  Cornichons  Cucumis sativus  
0232030  Courgettes  Cucurbita pepo  var.  
melopepo  Bonnets d’électeur (pâtissons), 
courges-bouteilles ( Lagenaria 
siceraria ), chayottes, 
momordiques à feuilles de 
vigne/melons amers/sopropos, 
courges serpents/trichosanthes 
serpentins, papengayes/teroi  
0232990  Autres (  3 )FR L 68/38 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0233000  c) Cucurbitacées à 
peau non comesti ­
ble 
0233010  Melons  Cucumis melo  Kiwanos  
0233020  Potirons  Cucurbita maxima  Courges potirons, grosses 
courges (variété tardive)  
0233030  Pastèques  Citrullus lanatus  
0233990  Autres (  3 ) 
0234000  d) Maïs doux  Zea mays  var.  
saccharata  Maïs nain  Grains et épi sans tégument  
0239000  e) Autres légumes- 
fruits  
0240000  iv)  Brassicées  
0241000  a) Choux (développe ­
ment de l’inflores ­
cence)  Uniquement les inflorescences  
0241010  Brocolis  Brassica oleracea  var.  
italica  Calabrais,  broccoli di rapa , 
brocolis de Chine  
0241020  Choux-fleurs  Brassica oleracea  var.  
botrytis  
0241990  Autres (  3 ) 
0242000  b) Choux pommés  Produit entier après enlèvement 
des racines et des feuilles 
flétries  
0242010  Choux de 
Bruxelles  Brassica oleracea  var.  
gemmifera  Uniquement les choux propre ­
ment dits  
0242020  Choux 
pommés  Brassica oleracea  
convar.  capitata  Choux pointus, choux rouges, 
choux de Milan, choux blancs  
0242990  Autres (  3 ) 
0243000  c) Choux feuilles  Produit entier après enlèvement 
des racines et des feuilles 
flétries  
0243010  Choux de 
Chine  Brassica rapa  var.  
pekinensis  Moutarde de l’Inde/moutarde 
de Chine à feuilles de chou, 
pak choï, pak choï en 
rosette/tai goo choi, choï sum, 
choux de Pékin/petsaïFR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/39Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0243020  Choux verts  Brassica oleracea  
convar.  acephala  Choux frisés, choux d’hiver, 
choux à grosses côtes, choux 
cavaliers  
0243990  Autres (  3 ) 
0244000  d) Choux-raves  Brassica oleracea  var.  
gongylodes  Produit entier après enlèvement 
des racines, des fanes et de la 
terre éventuelles  
0250000  v)  Légumes-feuilles et 
fines herbes à l’état 
frais  Produit entier après enlèvement 
des racines, des feuilles exté ­
rieures flétries et de la terre 
éventuelles  
0251000  a) Laitues et autres 
salades similaires, 
brassicacées 
comprises  
0251010  Mâche  Valerianella locusta  Laitues italiennes  
0251020  Laitues  Lactuca sativa  Laitues pommées,  lollo rosso  
(laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines  
0251030  Scaroles 
(endives à 
larges feuilles)  Cichorium endivia  
var. latifolium  Chicorées sauvages, chicorées 
à feuilles rouges, chicorées 
italiennes ( radicchio ), chicorées 
frisées, chicorées pain de sucre 
(C. endivia  var.  crispum /C. 
intybus  var.  foliosum ), feuilles 
de pissenlit  
0251040  Cressons (  4 ) Lepidium sativum  Pousses de haricot mungo, 
pousses de luzerne cultivée  
0251050  Cresson de 
terre (  4 ) Barbarea verna  
0251060  Roquette, 
rucola (  4 ) Eruca sativa  Roquette sauvage ( Diplotaxis  
spp.)  
0251070  Moutarde 
brune (  4 ) Brassica juncea  var.  
rugosa  
0251080  Feuilles et 
pousses de  
Brassica  
spp. (  4 ), 
feuilles de 
navets 
comprises  Brassica  spp.  Mizuna, feuilles de pois et de 
radis et autres jeunes pousses, 
notamment de  Brassica  
(récoltées jusqu’au stade de 
huit vraies feuilles), feuilles de 
chou-rave (  5 ) 
0251990  Autres (  3 ) 
0252000  b) Épinards et simi ­
laires (feuilles)FR L 68/40 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0252010  Épinards  Spinacia oleracea  Épinards de la Nouvelle- 
Zélande, épinards chinois 
(amarante) (pak-khom, 
tampara), feuilles de 
macabo/chou Caraïbe, jasmins 
sauvages/bitawiri  
0252020  Pourpiers (  4 ) Portulaca oleracea  Pourpier d’hiver/claytone de 
Cuba, pourpier potager, 
oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda ) 
0252030  Feuilles de 
bettes (cardes)  Beta vulgaris  subsp.  
vulgaris  var.  cicla  et 
B. vulgaris  subsp.  
vulgaris  var.  
flavescens  Feuilles de betterave  
0252990  Autres (  3 ) 
0253000  c) Feuilles de vigne (  4 ) Vitis vinifera  Épinards de Malabar/basella, 
feuilles de bananier, acacia 
penné ( Acacia pennata ) 
0254000  d) Cressons d’eau  Nasturtium officinale  Patates aquatiques/ipomées du 
matin/épinards d’eau/liserons 
d’eau/kangkung ( Ipomea 
aquatica ), trèfles d’eau, 
mimosas d’eau  
0255000  e) Endives/Chicons  Cichorium intybus  
var. foliosum  
0256000  f) Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  Anthriscus cerefolium  
0256020  Ciboulette  Allium 
schoenoprasum  
0256030  Feuilles de 
céleri  Apium graveolens  
var. secalinum  Feuilles de fenouil, de 
coriandre, d’aneth, de carvi, de 
livèche, d’angélique, de cerfeuil 
musqué et d’autres apiacées, 
culantro/coriandre 
chinoise/herbe puante 
(Eryngium foetidum ) 
0256040  Persil  Petroselinum crispum  Feuilles de persil à grosse 
racine  
0256050  Sauge (  4 ) Salvia officinalis  Sarriette des montagnes, 
sarriette annuelle, feuilles de  
Borago officinalisFR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/41Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0256060  Romarin (  4 ) Rosmarinus 
officinalis  
0256070  Thym (  4 ) Thymus  spp.  Marjolaine, origan  
0256080  Basilics (  4 ) Ocimum  spp.  Feuilles de mélisse, menthe, 
menthe poivrée, basilic sacré, 
basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, 
fleurs comestibles (fleur de 
souci et autres), herbe du 
tigre/hydrocotyle asiatique, 
feuilles de  Piper sarmentosum , 
feuilles de murraya  
0256090  Feuilles de 
laurier (  4 ) Laurus nobilis  Herbe citron/Barbon nard  
0256100  Estragon (  4 ) Artemisia 
dracunculus  Hysope  
0256990  Autres (  3 ) 
0260000  vi)  Légumineuses pota ­
gères (à l’état frais)  Produit entier  
0260010  Haricots (non 
écossés)  Phaseolus vulgaris  Haricots verts/haricots filets, 
haricots d’Espagne, haricots à 
couper, doliques asperges, 
cyamopses à quatre ailes, fèves 
de soja  
0260020  Haricots (écos ­
sés) Phaseolus vulgaris  Fèves, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, niébé  
0260030  Pois (non 
écossés)  Pisum sativum  Pois mange-tout  
0260040  Pois (écossés)  Pisum sativum  Pois potagers, pois frais, pois 
chiches  
0260050  Lentilles (  4 ) Lens culinaris  syn.  L. 
esculenta  
0260990  Autres (  3 ) 
0270000  vii)  Légumes-tiges (à 
l’état frais)  Produit entier après enlèvement 
des parties flétries, de la terre et 
des racines  
0270010  Asperges  Asparagus officinalis  
0270020  Cardons  Cynara cardunculus  Tiges de  Borago officinalis  
0270030  Céleris  Apium graveolens  
var. dulceFR L 68/42 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0270040  Fenouil  Foeniculum vulgare  
0270050  Artichauts  Cynara scolymus  Fleurs de bananier  Capitule entier, réceptacle 
compris  
0270060  Poireaux  Allium porrum  
0270070  Rhubarbe  Rheum × hybridum  Tiges sans racines ni feuilles  
0270080  Pousses de 
bambou (  4 ) Bambusa vulgaris  
0270090  Cœurs de 
palmier (  4 ) Euterpa oleracea, 
Cocos nucifera, 
Bactris gasipaes, 
Daemonorops 
jenkinsiana  
0270990  Autres (  4 ) 
0280000  viii)  Champignons  Produit entier après enlèvement 
de la terre ou du milieu de 
culture  
0280010  Champignons 
de couche  Agarics champêtres (  4 ), 
pleurotes en coquille, shii- 
také (  4 ), mycélium (parties 
végétatives des champignons)  
0280020  Champignons 
sauvages (  4 ) Chanterelles, truffes, morilles, 
cèpes  
0280990  Autres (  3 ) 
0290000  ix)  Algues  ( 4 ) Produit entier après enlèvement 
des feuilles flétries  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES 
SÉCHÉES  Graines sèches  
0300010  Haricots  Phaseolus vulgaris  Fèves, grosses fèves blanches, 
flageolets, pois-sabres, haricots 
de Lima, féveroles, niébé  
0300020  Lentilles  Lens culinaris  syn.  L. 
esculenta  
0300030  Pois  Pisum sativum  Pois chiches, pois fourragers, 
gesses cultivées  
0300040  Lupins (  4 ) Lupinus  spp.  
0300990  Autres (  3 )FR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/43Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS 
OLÉAGINEUX  Produit entier après enlèvement 
de la coque, du noyau et du 
tégument si possible  
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  Linum usitatissimum  
0401020  Arachides  Arachis hypogaea  
0401030  Graines de 
pavot  Papaver somniferum  
0401040  Graines de 
sésame  Sesamum indicum  
syn.  S. orientale  
0401050  Graines de 
tournesol  Helianthus annuus  
0401060  Graines de 
colza  Brassica napus  Navette sauvage, navettes  
0401070  Fèves de soja  Glycine max  
0401080  Graines de 
moutarde  Brassica nigra  
0401090  Graines de 
coton  Gossypium  spp.  Non délintées  
0401100  Graines de 
courge (  4 ) Cucurbita pepo  var.  
oleifera  Autres graines de 
cucurbitacées  
0401110  Carthame (  4 ) Carthamus tinctorius  
0401120  Bourrache (  4 ) Borago officinalis  Vipérine faux-plantain ( Echium 
plantagineum ), grémil des 
champs ( Buglossoides arvensis ) 
0401130  Cameline (  4 ) Camelina sativa  
0401140  Chènevis (  4 ) Cannabis sativa  
0401150  Ricin  Ricinus communis  
0401990  Autres (  3 ) 
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à 
huile (  4 ) Olea europaea  Produit entier après enlèvement 
des pédoncules et de la terre 
éventuelsFR L 68/44 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0402020  Noix de palme 
(palmistes) (  4 ) Elaeis guineensis  
0402030  Fruits du 
palmier à 
huile (  4 ) Elaeis guineensis  
0402040  Kapoks (  4 ) Ceiba pentandra  
0402990  Autres (  3 ) 
0500000  5.  CÉRÉALES  Grains entiers  
0500010  Orge  Hordeum  spp.  
0500020  Sarrasin  Fagopyrum 
esculentum  Amarante, quinoa  
0500030  Maïs  Zea mays  
0500040  Millet (  4 ) Panicum  spp.  Millet des oiseaux, teff, 
éleusine, millet à chandelle  
0500050  Avoine  Avena sativa  
0500060  Riz  Oryza sativa  Riz d’eau/zizanies aquatiques 
(Zizania aquatica ) 
0500070  Seigle  Secale cereale  
0500080  Sorgho (  4 ) Sorghum  spp.  
0500090  Froments (blé)  Triticum aestivum, T. 
durum  Épeautre, triticale  
0500990  Autres (  3 ) Graines d’alpiste des Canaries 
(Phalaris canariensis ) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS 
ET CACAO  
0610000  i)  Thé  Thé  Camellia sinensis  Feuilles, tiges et fleurs séchées 
de Camellia sinensis , fermentées 
ou non  
0620000  ii)  Grains de café  ( 4 ) Coffea arabica, 
Coffea canephora, 
Coffea liberica  Grains verts  
0630000  iii)  Infusions  ( 4 ), (  6 ) 
(séchées)FR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/45Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0631000  a) Fleurs  Fleur entière après enlèvement 
de la tige et des feuilles flétries  
0631010  Fleurs de 
camomille  Matricaria recutita, 
Chamaemelum nobile  
0631020  Fleurs d’hibis ­
cus Hibiscus sabdariffa  
0631030  Pétales de rose  Rosa  spp.  
0631040  Fleurs de 
jasmin  Jasminum officinale  Fleurs de sureau ( Sambucus 
nigra ) 
0631050  Tilleul à 
grandes 
feuilles (tilleul)  Tilia cordata  
0631990  Autres (  3 ) 
0632000  b) Feuilles  Produit entier après enlèvement 
des racines et des feuilles 
flétries  
0632010  Feuilles de 
fraisier  Fragaria  spp.  
0632020  Feuilles de 
rooibos  Aspalathus  spp.  Feuilles de Ginkgo  
0632030  Maté  Ilex paraguariensis  
0632990  Autres (  3 ) 
0633000  c) Racines  Produit entier après enlèvement 
des fanes et de la terre  
0633010  Racines de 
valériane  Valeriana officinalis  
0633020  Racines de 
ginseng  Panax ginseng  
0633990  Autres (  3 ) 
0639000  d) Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao  ( 4 ) (fèves 
fermentées ou séchées)  Theobroma cacao  Fèves vertes  
0650000  v)  Caroube  ( 4 ) (pain de 
Saint-Jean)  Ceratonia siliqua  Produit entier après enlèvement 
du pédoncule ou de la 
couronneFR L 68/46 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0700000  7.  HOUBLON  (séché)  Humulus lupulus  Cônes séchés, granulés de 
houblon et poudre non 
concentrée compris  
0800000  8.  ÉPICES  ( 4 ) Produit entier, à l’état sec  
0810000  i)  Graines  
0810010  Anis  Pimpinella anisum  
0810020  Carvi noir  Nigella sativa  
0810030  Graines de 
céleri  Apium graveolens  Graines de livèche  
0810040  Graines de 
coriandre  Coriandrum sativum  
0810050  Graines de 
cumin  Cuminum cyminum  
0810060  Graines 
d’aneth  Anethum graveolens  
0810070  Graines de 
fenouil  Foeniculum vulgare  
0810080  Fenugrec  Trigonella foenum- 
graecum  
0810090  Noix muscade  Myristica fragans  
0810990  Autres (  3 ) 
0820000  ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la 
Jamaïque  Pimenta dioica  
0820020  Poivre du 
Sichuan 
(poivre anisé, 
poivre du 
Japon, poivre 
fleur)  Zanthoxylum 
piperitum  
0820030  Carvi  Carum carvi  
0820040  Cardamome  Elettaria 
cardamomum  
0820050  Baies de 
genièvre  Juniperus communis  
0820060  Poivres noir, 
vert et blanc  Piper nigrum  Poivre long, poivre roseFR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/47Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0820070  Gousses de 
vanille  Vanilla fragrans  syn.  
Vanilla planifolia  
0820080  Tamarin  Tamarindus indica  
0820990  Autres (  3 ) 
0830000  iii)  Écorces  
0830010  Cannelle  Cinnamomum  spp.  Cannelle de Chine  
0830990  Autres (  3 ) 
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  Glycyrrhiza glabra  
0840020  Gingembre  Zingiber officinale  
0840030  Curcuma 
(safran des 
Indes)  Curcuma  spp.  
0840040  Raifort  Armoracia rusticana  
0840990  Autres (  3 ) 
0850000  v)  Boutons  
0850010  Clous de giro ­
fle Syzygium 
aromaticum  
0850020  Câpres  Capparis spinosa  
0850990  Autres (  3 ) 
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  Crocus sativus  
0860990  Autres (  3 ) 
0870000  vii)  Arille  
0870010  Macis  Myristica fragrans  
0870990  Autres (  3 )FR L 68/48 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  ( 4 ) 
0900010  Betteraves 
sucrières  Beta vulgaris  subsp.  
vulgaris  var.  
altissima  Produit entier après enlèvement 
des fanes et de la terre  
0900020  Cannes à 
sucre  Saccharum 
officinarum  Produit entier après enlèvement 
des parties flétries, de la terre et 
des racines  
0900030  Racines de 
chicorée (  4 ) Cichorium intybus  Produit entier après enlèvement 
des fanes et de la terre  
0900990  Autres (  3 ) 
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE 
ANIMALE – ANIMAUX 
TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  Produit entier  
1011000  a) Porcins  Sus scrofa  
1011010  Muscles  Viandes sans graisse à parer  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comes ­
tibles  
1011990  Autres (  3 ) 
1012000  b) Bovins  Bos  spp.  
1012010  Muscles  Viandes sans graisse à parer  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comes ­
tibles  
1012990  Autres (  3 )FR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/49Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
1013000  c) Ovins  Ovis aries  
1013010  Muscles  Viandes sans graisse à parer  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comes ­
tibles  
1013990  Autres (  3 ) 
1014000  d) Caprins  Capra hircus  
1014010  Muscles  Viandes sans graisse à parer  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comes ­
tibles  
1014990  Autres (  3 ) 
1015000  e) Animaux 
des espèces chevaline, 
asine ou mulassière  Equus  spp.  
1015010  Muscles  Viandes sans graisse à parer  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comes ­
tibles  
1015990  Autres (  3 )FR L 68/50 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
1016000  f) Volailles – poulets, 
oies, canards, dindes 
et pintades –, 
autruches, pigeons  Gallus gallus, Anser 
anser, Anas 
platyrhynchos, 
Meleagris gallopavo, 
Numida meleagris, 
Coturnix coturnix, 
Struthio camelus, 
Columba  spp.  
1016010  Muscles  Viandes sans graisse à parer  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comes ­
tibles  
1016990  Autres (  3 ) 
1017000  g) Autres animaux d’éle ­
vage  Lapins, kangourous, cervidés  
1017010  Muscles  Viandes sans graisse à parer  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comes ­
tibles  
1017990  Autres (  3 ) 
1020000  ii)  Lait  Produit entier sur la base d’une 
teneur massique en matières 
grasses de 4 % (  7 ) 
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  ChevauxFR 12.3.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 68/51Code (  1 ) Groupes auxquels s’appliquent les 
LMR  Exemples de 
produits du 
groupe auxquels 
s’appliquent les 
LMR  Nom scientifique (  2 ) Exemples de variétés apparentées ou 
d’autres produits soumis à la même 
LMR  Parties du produit auxquelles s’ap ­
pliquent les LMR  
1020990  Autres (  3 ) 
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  Produit entier après enlèvement 
de la coquille (  8 ) 
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres (  3 ) 
1040000  iv)  Miels  Apis mellifera, 
Melipona  spp.  Gelée royale, pollen, miel en 
rayons  Produit entier  
1050000  v)  Amphibiens et repti ­
les Rana  spp.  Crocodilia  
spp.  Cuisses de grenouilles, 
crocodiles  
1060000  vi)  Escargots  Helix  spp.  Produit entier après enlèvement 
de la coquille  
1070000  vii)  Autres produits 
dérivés d’animaux 
terrestres  Gibier sauvage  Viandes sans graisse à parer  
1100000  11.  POISSONS, PRODUITS 
À BASE DE POISSON, 
CRUSTACÉS, 
MOLLUSQUES ET 
AUTRES PRODUITS DE 
LA PÊCHE EN MER OU 
EN EAU DOUCE  ( 9 ) 
1200000  12.  VÉGÉTAUX OU 
PARTIES DE VÉGÉTAUX 
EXCLUSIVEMENT 
UTILISÉS POUR L’ALI ­
MENTATION DES 
ANIMAUX  ( 9 ) 
( 1 ) Le code est introduit par la présente annexe; il vise à établir une classification en vertu de celle-ci et d’autres annexes c onnexes du règlement (CE) n  o 396/2005. 
( 2 ) Le nom scientifique des produits figurant dans la colonne “Exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR” est indiqué, le cas échéant et dans la mesure du 
possible; il respecte le Code international pour la nomenclature des plantes cultivées autant que possible. 
( 3 ) Le terme «Autres» désigne tout ce qui n’est pas mentionné expressément au regard des autres codes relevant du groupe auquel s ’appliquent les LMR concerné. 
( 4 ) Les LMR indiquées aux annexes II et III pour ce produit ne s’appliquent pas aux produits ou parties du produit servant exclus ivement d’ingrédients dans des aliments 
pour animaux, jusqu’à ce que des LMR distinctes soient applicables. 
( 5 ) À partir du 1  er janvier 2017, les LMR s’appliquent aussi aux feuilles de chou-rave. 
( 6 ) Dans la mesure où ce produit n’est pas mentionné dans d’autres groupes de produits. 
( 7 ) Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg de lait cru. 
Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention “F”, pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur en matièr es grasses du lait de vache cru de 4 % en 
poids; pour le lait cru d’autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grass es du lait cru de l’espèce en question. 
( 8 ) Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg d’œufs. 
Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention “F”, pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur en matièr es grasses des œufs de poule de 10 % en 
poids; pour les œufs d’autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grasses des œufs de l’espèce en question, si ladite 
teneur est supérieure à 10 % en poids. 
( 9 ) Les LMR ne s’appliquent pas aux produits en question tant qu’ils ne sont pas identifiés et inscrits sur la liste.»FR L 68/52 Journal officiel de l’Union européenne 12.3.2013