G/TBT/N/UGA/518  
28 septembre 2015  
(15-4994)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OUGANDA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards  (Bureau national des 
normes de l'Ouganda) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Pneumatiques pour camions légers. Pneumatiques neufs, en caoutchouc 
(SH 4011). Pneumatiques pour véhicules routiers (ICS 83.160.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: DUS EAS 359:2004, 
Pneumatic Tyres for Light Trucks - Specification  (DUS EAS 359:2004. Pneumatiques pour 
camions légers - Spécification), 38 pages, en anglais 
6. Teneur: Le projet de norme de l'Ouganda notifié spécifie les cotes des pneumatiques 
visés, leur désignation, les exigences en matière de marquage qui leur sont applicables et leurs indices de charge. Il énonce aussi des prescriptions en matière d'essais en laboratoire 
(décoincement du talon, résistance et endurance) pour les pneumatiques pour camions 
légers. Cette norme est-africaine couvre aussi les méthodes d'échantillonnage et l'élimination des pneumatiques non conformes.  
Elle s'applique à tous les pneumatiques pour camions légers avec ou sans chambre à air, à 
structure radiale ou diagonale. Elle ne s' applique pas aux pneumatiques qui ont été 
reconditionnés ou altérés de façon à les rendre impossibles à l'emploi ou réparés pour utilisation comme partie d'un équipement de vé hicule à moteur. Aux fins de cette norme, 
un pneumatique pour camion léger s'entend d'un pneumatique pour fourgonnette 
commerciale ou camionnette d'une capacité de chargement maximale de 1 à 5 tonnes, 
d'un indice de robustesse allant de 6 à 14, d'un diamètre de jante compris entre 10 pouces 
et 17,5 pouces et d'un indice de charge compris entre 81 et 144 (pour les pneumatiques à 
structure radiale avec suffixe "C"). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Prévention de pratiques de nature à induire en erreur, protection de la sécurité 
des personnes et promotion du commerce  G/TBT/N/UGA/518 
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  8. Documents pertinents:  
1. EAS 359:2004, Pneumatic Tyres for Light Trucks - Specification  (EAS 359:2004. 
Pneumatiques pour camions légers - Spécification) 
2. BS AU 50-1.2.1a:1995, Tyres and Wheels - Specification for Metric Series Tyres - 
Commercial Vehicle Tyres  
3. ISO 4209-1:2001. Pneumatiques et jantes (séries millimétriques) pour camions et 
autobus - Partie 1: Pneumatiques 
4. ISO 10454. Pneumatiques pour camions et au tobus - Vérification de l'aptitude des 
pneumatiques - Méthodes d'essai en laboratoire 
5. ETRTO Standard Manual: 2001, Standards for Tyres / Rims/ Valves for Ground 
Vehicles  (Organisation technique européenne du pneu et de la jante - E.T.R.T.O.) 
6. ETRTO Engineering Design Information: 2001  (Organisation technique européenne 
du pneu et de la jante) 
7. E.T.R.T.O. Design Guid es and Engineering Data  
8. JATMA Year Book (Tyres Standards): 2001 The Japan Automobile Tyre 
Manufacturers Association, Inc.  
9. EAS 357, Pneumatic Tyres for Trucks and Buses - Specification  (EAS 357. 
Pneumatiques pour camions et autobus - Spécification) 
10. EAS 124, Rounding off Numerical Values  (EAS 124. Arrondissement des valeurs 
numériques) 
11. The Tyre and Rim Association Inc. Year Book: 2000 - TRA Manual  
9. Date projetée pour l'adoption: Décembre 2015 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2015/TBT/UGA/15_3823_00_e.pdf