II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2016/1015 DE LA COMMISSION 
du 17 juin 2016 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 1-naphth ylacét amide, d'acide 
1-naphthyla cétique, de chlor idazon, de fluazifop-P , de fuber idazole, de mépiquat et de tralk oxydim 
présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 1-naphth ylacétamide, d'acide 1-naphthylacétique, de 
chlor idazon, de fluazif op-P , de fuber idazole, de mépiquat et de tralk oxydim ont été fixées à l'annex e III, partie A, 
du règlement (CE) no 396/2005. 
(2)  Pour le 1-naphth ylacétamide et l'acide 1-naphth ylacétique, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l'«Aut orité») a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005 (2), dans lequel elle a proposé une modifi cation de la définition des résidus et a 
conclu, dans le cas des LMR relatives aux pommes, aux poires, aux tomat es et aux aubergines, que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concer nant ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur 
déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux 
ans à comp ter de la publication du présent règlement. L'Aut orité a conclu, concer nant les LMR pour les orang es, 
les citrons, les mandar ines, les cerises, les pêches , les prunes, les raisins, les fraises, les framboises, les olives de 
table, les kiwis, les pommes de terre, les piments et poivrons, les concombres, les courge ttes, les melons, les 
pastèques, les épinards, les haricots (à l'état frais, écossés ou non), les pois (à l'état frais, écossés ou non), les 
asperg es, les céler is, les artichauts, les haricots (secs) et les racines de chicorée qu'aucune information n'était 
disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR 
relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que. 
(3)  En ce qui concer ne le chlor idazon, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a proposé une modifi cation de la 29.6.2016 L 172/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 1‑naphthyl acetamide and 
1‑naphthyl acetic acid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(8):4213. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for chloridazon according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(9):4226. définition des résidus et recommandé d'abaisser la LMR pour les bettera ves sucr ières. Pour d'autres produits, elle a 
recommandé le maintien de la LMR existant e. Elle a conclu, concer nant les LMR relatives aux mâches, aux laitues, 
aux scaroles, aux cressons, aux cressons de terre, à la roquette, à la moutarde brune, aux pour piers, aux asperge s, 
aux cardons, aux céler is, aux fenouils, aux artichauts, aux poireaux, aux rhubarbes, aux infusions (séch ées, à base 
de fleurs ou de feuilles) et aux épices (écorces, boutons ou pistils de fleurs), qu'aucune information n'était 
disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposa it. L'Autorité a 
indiqué qu'une éventuelle accumulation de résidus de chlor idazon dans certaines cultures entrant dans 
l'assolement était à prévoi r et a calculé des LMR pour les produits concer nés, qui tiennent comp te de cette 
éventuelle accumulation en fonction de diffé rents délais entre la dernière application et le semis ou la plantation, 
laissant aux responsables de la gestion des risques le soin de choisir l'alternative appropr iée. Pour les produits 
concer nés, pour lesquels la substance active ne doit pas être utilisée, la présence de résidus dans les sols est 
inévitable lorsque la substance active a été utilisée aupara vant pour d'autres cultures. Étant donné l'absence de 
risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005 au niveau de la valeur déterminée par l'Au torité. En ce qui concer ne les LMR pour les 
betteraves sucr ières, les raiforts, les aulx, les oignons, les échalot es, les feuilles et pousses de Brassica, les épinards, 
les feuilles de bette (cardes), les fines herbes, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, de bovins, 
d'ovins et de capr ins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de capr ins, l'Au torité a conclu que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concer nant ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur 
déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux 
ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(4)  En ce qui concer ne le fluazif op-P , l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1), dans lequel elle a proposé une modifi cation de la 
définition des résidus et recommandé l'abaissement des LMR pour les pamplem ousses, les oranges, les citrons, les 
limettes , les mandar ines, les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes, les noisett es, les noix de 
Queensland, les noix de pécan, les pignons de pin, les pistaches, les noix communes, les pommes, les poires, les 
coings, les abricots, les cerises, les pêches, les prunes, les raisins de table et de cuve, les fruits de ronces, les autres 
petits fruits et baies, les figues, les olives de table, les kumquats, les kiwis, les bananes, les ananas, les ignames, les 
aulx, les échalotes, les concombres, les cornichons, les laitues et salades, les épinards, les pour piers, les feuilles de 
bettes, les endives, les fines herbes, les asperges, les céler is, les fenouils, les pois secs, les graines de tournesol, de 
colza, de moutarde, de bour rache ou de cameline, les olives à huile et les racines de chicorée. Pour d'autres 
produits, elle a recommandé le relèvement des LMR existantes ou leur maintien. Concer nant les LMR relatives 
aux tomat es, aux piments et poivrons, aux choux pommés et aux haricots à l'état frais écossés, elle a relevé 
l'existe nce d'un risque pour les consommateur s. Il convie nt donc d'abaisser ces LMR. Dans le cas des LMR 
concer nant les fraises, les carottes, les infusions (à base de fleurs, feuilles et racines séch ées), le houblon, les épices 
(graines, fruits ou baies, racines ou rhizomes), les muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, de bovins, 
d'ovins et de capr ins, les muscles, tissus adipeux et foie de volailles, le lait de bovins, d'ovins et de capr ins ainsi 
que les œufs d'oiseaux, l'Au torité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen 
plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposa it. Étant donné l'absence de risque pour les 
consommateur s, les LMR concer nant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement. Dans le cas des LMR relatives aux oignons de printem ps, aux poireaux et aux graines de coton, 
l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables 
de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de 
détermination spécifi que. 
(5)  En ce qui concer ne le fuber idazole, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2), dans lequel elle a recommandé l'abaissement des 
LMR relatives à l'orge, à l'avoine, au seigle et au froment (blé). 
(6)  En ce qui concer ne le mépiquat, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a proposé une modifi cation de la 
définition des résidus et a recommandé le maintien des LMR existant es ou leur relèvement pour certains produits. 
Dans le cas des LMR pour les graines de colza, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles 
et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence 
de risque pour les consommate urs, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 29.6.2016 L 172/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fluazif op‑P according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(9):4228. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fuber idazole according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(9):4220. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for mepiquat according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(8):4214. règlement. Dans le cas des LMR relatives aux graines de lin et de tournesol, l'Aut orité a conclu qu'aucune 
information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques 
s'imp osait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination 
spécifique. 
(7)  En ce qui concer ne le tralk oxydim, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1), dans lequel elle a proposé une modifi cation de la 
définition des résidus et a conclu, dans le cas des LMR relatives aux grains d'orge et de froment (blé), que 
certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la 
gestion des risques s'imp osait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR concer nant ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la 
valeur déter minée par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(8)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'impor tation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex 
(CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que ou la LMR par défaut 
devrait s'appliquer , comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(9)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques impos aient la fixation de limite s de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(10) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(11) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(12)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(13)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateur s ne peut être excl ue aux LMR 
actuelles, il y a lieu, pour le fluazif op-P , d'appliquer , en ce qui concer ne les piments et poivrons, la valeur de 
0,01 mg/kg pour tous les produits à partir de la date de mise en application du présent règlement. 
(14)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(15)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 29.6.2016 L 172/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tralk oxydim according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(9):4227. Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives 1-naphth ylacétamide, acide 1-naphth ylacétique, chlor idazon, fuber idazole, 
mépiquat et tralk oxydim dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérie ure aux 
modifications appor tées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 
19 janv ier 2017. 
En ce qui concer ne la substance active fluazif op-P dans et sur tous les produits à l'excep tion des piments et poivrons, le 
règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antér ieure aux modifi cations appor tées par le présent règlement continue 
de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 19 janv ier 2017. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 19 janv ier 2017. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 17 juin 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  29.6.2016 L 172/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1)  À l'annexe II, les colonnes suivantes, relatives respectivement au 1-naphtylacétamide et à l'acide 1-naphtylacétique, au 
chlor idazon, au fluazif op-P , au fuber idazole, au mépiquat et au tralk oxydim sont ajout ées: 
«Résidus de pest icides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels 
auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
1-Naphthylacétamide et acide 1-naphtylacétique 
(somme du 1-naphthylacétamide, de l'acide 1-naphthylacétique 
et de ses sels, exprimée en acide 1-naphythlacétique) 
Chloridazon (R) (somme du chloridazon et du 
chloridazon-desphényl, exprimée en chloridazon) 
Fluazifop-P (somme de tous les isomères 
constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses 
conjugués, exprimée en fluazifop) 
Fuberidazole 
Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, 
exprimée en chlorure de mépiquat) 
Tralkoxydim (somme des isomères 
constitutifs du tralkoxydim) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; 
FRUITS À COQUE  0,1 (*)  0,01 (*)  0,01 (*) 
0110000 Agrumes 0,06 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0110010 Pamplemouss es       
0110020 Orang es       
0110030 Citrons       
0110040 Limett es       
0110050 Mandar ines       
0110990 Autres       
0120000 Fruits à coque 0,06 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0120010 Amandes       
0120020 Noix du Brésil       
0120030 Noix de cajou       
0120040 Châtaignes       
0120050 Noix de coco       
0120060 Noisettes       
0120070 Noix de Queensland       
0120080 Noix de pécan       
0120090 Pignons de pin, sans coquille       
0120100 Pistac hes       29.6.2016 L 172/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0120110 Noix communes       
0120990 Autres       
0130000 Fruits à pépins   0,01 (*)  0,02 (*)  
0130010 Pommes 0,15 (+)      
0130020 Poires 0,15 (+)      
0130030 Coings 0,06 (*)      
0130040 Nèfles 0,06 (*)      
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,06 (*)      
0130990 Autres 0,06 (*)      
0140000 Fruits à noyau 0,06 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0140010 Abr icots       
0140020 Cerises (douces)       
0140030 Pêche s       
0140040 Prunes       
0140990 Autres       
0150000 Baies et petits fruits 0,06 (*)    0,02 (*)  
0151000 a)  Raisins   0,01 (*)    
0151010 Raisins de table       
0151020 Raisins de cuve       
0152000 b)  Fraises   0,2 (+)    
0153000 c)  Fruits de ronces   0,01 (*)    
0153010 Mûres       
0153020 Mûres des haies       
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)       
0153990 Autres       
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   0,1    
0154010 Myr tilles       
0154020 Airelles canneberges       
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, 
noires ou rouges)       
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, 
roug es ou vertes)       
0154050 Cynor rhodons       
0154060 Mûres (blanc hes ou noires)       
0154070 Azeroles/Nèf les médite rranéennes       29.6.2016 L 172/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0154080 Baies de sureau noir       
0154990 Autres       
0160000 Fruits divers à 0,06 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0161000 a)  peau comestible       
0161010 Datt es       
0161020 Figues       
0161030 Olives de table       
0161040 Kumquats       
0161050 Caramboles       
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon       
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java       
0161990 Autres       
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille       
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)       
0162020 Litch is       
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas       
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus       
0162050 Caïmite s/Pommes de lait       
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de 
Virginie       
0162990 Autres       
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille       
0163010 Avocats       
0163020 Bananes       
0163030 Mangues       
0163040 Papayes       
0163050 Grenades       
0163060 Chér imoles       
0163070 Goyaves       
0163080 Ananas       
0163090 Fruits de l'arbre à pain       
0163100 Dur ions       
0163110 Corossols/Anones hérissées       
0163990 Autres       29.6.2016 L 172/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ       
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,06 (*)   0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  0,1 (*) 0,15    
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules 
tropicaux  0,1 (*)     
0212010 Racines de manioc   0,01 (*)    
0212020 Patate s douces   0,01 (*)    
0212030 Ignames   0,15    
0212040 Marant es arundinacées   0,01 (*)    
0212990 Autres   0,01 (*)    
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tu ­
bercules à l'exception des better aves su­
crières       
0213010 Bett eraves  0,5 (+) 0,5    
0213020 Carott es  0,1 (*) 0,3 (+)    
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets  0,1 (*) 0,5    
0213040 Raif orts  0,3 (+) 0,5    
0213050 Topinambours  0,1 (*) 0,5    
0213060 Panais  0,1 (*) 0,5    
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubé ­
reux  0,1 (*) 0,5    
0213080 Radis  0,1 (*) 0,5    
0213090 Salsifis  0,1 (*) 0,5    
0213100 Rutabagas  0,1 (*) 0,5    
0213110 Nav ets  0,1 (*) 0,5    
0213990 Autres  0,1 (*) 0,5    
0220000 Légumes-bulbes 0,06 (*)   0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx  0,3 (+) 0,3    
0220020 Oignons  0,3 (+) 0,3    
0220030 Échalotes  0,3 (+) 0,3    
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts 
et ciboules  0,1 (*) 0,01 (*)    
0220990 Autres  0,1 (*) 0,01 (*)    
0230000 Légumes-fr uits 0,06 (*) 0,1 (*)  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées       
0231010 Tomat es (+)  0,01 (*)    
0231020 Poivrons doux/Piments doux   0,01 (*)    29.6.2016 L 172/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0231030 Aubergines (+)  1    
0231040 Gombos/Camboux   0,01 (*)    
0231990 Autres   0,01 (*)    
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible       
0232010 Concombres   0,03    
0232020 Cornichons   0,03    
0232030 Courg ettes   0,01 (*)    
0232990 Autres   0,01 (*)    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   0,01 (*)    
0233010 Melons       
0233020 Potirons       
0233030 Pastèques       
0233990 Autres       
0234000 d)  Maïs doux   0,01 (*)    
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   0,01 (*)    
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et 
jeunes pousses de Br assica) 0,06 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0241000 a) Choux (développement de l'inflores­
cence)       
0241010 Brocolis       
0241020 Choux-f leurs       
0241990 Autres       
0242000 b)  Choux pommés       
0242010 Choux de Bruxelles       
0242020 Choux pommés       
0242990 Autres       
0243000 c)  Choux feuilles       
0243010 Choux de Chine/Pe tsaï       
0243020 Choux verts       
0243990 Autres       
0244000 d)  Choux-r aves       29.6.2016 L 172/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs 
comestibles       
0251000 a)  Laitues et salades 0,06 (*) 5 0,02 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâche s/Salades de blé       
0251020 Laitues       
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles       
0251040 Cressons et autres pousses       
0251050 Cressons de terre       
0251060 Roquett e/Rucola       
0251070 Moutarde brune       
0251080 Jeunes pousses (notamment des es­
pèces de Brassica)  (+)     
0251990 Autres       
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similaires 0,06 (*) 5 0,02 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards  (+)     
0252020 Pourpiers       
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  (+)     
0252990 Autres       
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaires 0,06 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau 0,06 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons 0,06 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,1 (*) 5 (+) 0,02 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils       
0256020 Ciboulett es       
0256030 Feuilles de céler i       
0256040 Persils       
0256050 Saug e       
0256060 Romar in       
0256070 Thym       
0256080 Basilics et fleurs comestibles       
0256090 (Feuilles de) Laur ier       
0256100 Estragon       
0256990 Autres       29.6.2016 L 172/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0260000 Légumineuses pota gères 0,06 (*) 0,1 (*)  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)   1,5    
0260020 Haricots (écossés)   0,01 (*)    
0260030 Pois (non écossés)   1,5    
0260040 Pois (écossés)   1,5    
0260050 Lentilles   0,01 (*)    
0260990 Autres   0,01 (*)    
0270000 Légumes-tiges 0,06 (*)   0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges  5 0,01 (*)    
0270020 Cardons  5 0,3    
0270030 Céler is  5 0,3    
0270040 Fenouils  5 0,3    
0270050 Artichauts  5 0,9    
0270060 Poireaux  5 0,01 (*)    
0270070 Rhubarbes  5 0,3    
0270080 Pousses de bambou  0,1 (*) 0,01 (*)    
0270090 Cœurs de palmier  0,1 (*) 0,01 (*)    
0270990 Autres  0,1 (*) 0,01 (*)    
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,06 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couche     0,09 (+)  
0280020 Champi gnons sauvages     0,02 (*)  
0280990 Mousses et lichens     0,02 (*)  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,06 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,06 (*) 0,1 (*) 4 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots       
0300020 Lentilles       
0300030 Pois       
0300040 Lupin s/Fèves de lupins       
0300990 Autres       
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,06 (*) 0,1 (*)  0,01 (*)  0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses       
0401010 Graines de lin   9  0,05 (*)  
0401020 Arachi des/Cacahuètes   0,01 (*)  0,05 (*)  
0401030 Graines de pavot   9  0,05 (*)  29.6.2016 L 172/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0401040 Graines de sésame   0,01 (*)  0,05 (*)  
0401050 Graines de tour nesol   0,1  0,05 (*)  
0401060 Graines de colza (grosse navette)   9  4 (+)  
0401070 Fèves de soja   15  0,05 (*)  
0401080 Graines de moutarde   4  0,05 (*)  
0401090 Graines de coton   0,01 (*)  0,05 (*)  
0401100 Pépins de courges   0,01 (*)  0,05 (*)  
0401110 Graines de carthame   9  0,05 (*)  
0401120 Graines de bour rache   4  0,05 (*)  
0401130 Graines de cameline   9  0,05 (*)  
0401140 Chènevis (graines de chanvre)   0,01 (*)  0,05 (*)  
0401150 Graines de ricin   0,01 (*)  0,05 (*)  
0401990 Autres   0,01 (*)  0,05 (*)  
0402000 Fruits oléagineux   0,01 (*)  0,05 (*)  
0402010 Olives à huile       
0402020 Amandes du palmiste       
0402030 Fruits du palmiste       
0402040 Kapok s       
0402990 Autres       
0500000 CÉRÉALES 0,06 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)   0,01 (*) 
0500010 Org e    0,05 (*) 4 (+) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales    0,01 (*) 0,02 (*)  
0500030 Maïs    0,01 (*) 0,02 (*)  
0500040 Millet commun/P anic    0,01 (*) 0,02 (*)  
0500050 Avoine    0,05 (*) 3  
0500060 Riz    0,01 (*) 0,02 (*)  
0500070 Seig le    0,05 (*) 3  
0500080 Sorgho    0,01 (*) 0,02 (*)  
0500090 Froment (blé)    0,05 (*) 3 (+) 
0500990 Autres    0,01 (*) 0,02 (*)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROU ­
BES 0,1 (*)   0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés  0,1 (*) 0,05 (*)    
0620000 Grains de café  0,1 (*) 0,05 (*)    29.6.2016 L 172/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0630000 Infusions (base:)       
0631000 a)  Fleurs  5 0,04 (*) (+)    
0631010 Camomille       
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée       
0631030 Rose       
0631040 Jasmin       
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)       
0631990 Autres       
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  5 0,04 (*) (+)    
0632010 Fraises       
0632020 Rooibos       
0632030 Maté       
0632990 Autres       
0633000 c)  Racines  0,1 (*) 4 (+)    
0633010 Valériane       
0633020 Ginseng       
0633990 Autres       
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  0,1 (*) 0,05 (*)    
0640000 Fèves de cacao  0,1 (*) 0,05 (*)    
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  0,1 (*) 0,05 (*)    
0700000 HOUBLON 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES       
0810000 Épices en graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,03 (*) (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis       
0810020 Carvi noir/Cumin noir       
0810030 Céler i       
0810040 Coriandre       
0810050 Cumin       
0810060 Aneth       
0810070 Fenouil       
0810080 Fenugrec       
0810090 Noix muscade       
0810990 Autres       29.6.2016 L 172/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0820000 Fruits 0,1 (*) 0,1 (*) 0,03 (*) (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment       
0820020 Poivre du Sichuan       
0820030 Carvi       
0820040 Cardamome       
0820050 Baies de genièvre       
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)       
0820070 Vanille       
0820080 Tamar in       
0820990 Autres       
0830000 Écorces 0,1 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle       
0830990 Autres       
0840000 Racines ou rhizomes   (+)    
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 4 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingem bre 0,1 (*) 0,1 (*) 4 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 0,1 (*) 4 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+)  (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 4 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,1 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le       
0850020 Câpres       
0850990 Autres       
0860000 Pist ils de fleurs 0,1 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran       
0860990 Autres       
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis       
0870990 Autres       
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,06 (*)   0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières  0,3 0,5    
0900020 Cannes à sucre  0,1 (*) 0,01 (*)    
0900030 Racines de chicorée  0,1 (*) 0,01 (*)    
0900990 Autres  0,1 (*) 0,01 (*)    29.6.2016 L 172/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANI ­
MA UX TERRESTRES 0,06 (*)      
1010000 Tissus (base:)    0,01 (*)  0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins     0,05 (*)  
1011010 Muscles  0,2 (+) 0,02 (+)    
1011020 Tissus adipeux  0,2 (+) 0,04 (+)    
1011030 Foie  0,2 (+) 0,03 (+)    
1011040 Reins  0,3 (+) 0,06 (+)    
1011050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)  0,3 0,06    
1011990 Autres  0,05 (*) 0,01 (*)    
1012000 b)  Bovins       
1012010 Muscles  0,3 (+) 0,02 (+)  0,09  
1012020 Tissus adipeux  0,3 (+) 0,04 (+)  0,06  
1012030 Foie  0,3 (+) 0,03 (+)  0,5  
1012040 Reins  0,4 (+) 0,07 (+)  0,8  
1012050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)  0,4 0,07  0,8  
1012990 Autres  0,05 (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  
1013000 c)  Ovins       
1013010 Muscles  0,3 (+) 0,02 (+)  0,09  
1013020 Tissus adipeux  0,3 (+) 0,04 (+)  0,06  
1013030 Foie  0,3 (+) 0,03 (+)  0,5  
1013040 Reins  0,4 (+) 0,07 (+)  0,8  
1013050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)  0,4 0,07  0,8  
1013990 Autres  0,05 (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  
1014000 d)  Capr ins       
1014010 Muscles  0,3 (+) 0,02 (+)  0,09  
1014020 Tissus adipeux  0,3 (+) 0,04 (+)  0,06  
1014030 Foie  0,3 (+) 0,03 (+)  0,5  
1014040 Reins  0,4 (+) 0,07 (+)  0,8  
1014050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)  0,4 0,07  0,8  
1014990 Autres  0,05 (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  29.6.2016 L 172/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
1015000 e)  Équidés       
1015010 Muscles  0,3 0,02  0,09  
1015020 Tissus adipeux  0,3 0,04  0,06  
1015030 Foie  0,3 0,03  0,5  
1015040 Reins  0,4 0,07  0,8  
1015050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)  0,4 0,07  0,8  
1015990 Autres  0,05 (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  
1016000 f)  Volailles  0,05 (*)   0,05 (*)  
1016010 Muscles   0,02 (+)    
1016020 Tissus adipeux   0,02 (+)    
1016030 Foie   0,04 (+)    
1016040 Reins   0,01 (*)    
1016050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)   0,04    
1016990 Autres   0,01 (*)    
1017000 g)  Autres animaux terrestr es d'éle vage       
1017010 Muscles  0,3 0,02  0,09  
1017020 Tissus adipeux  0,3 0,04  0,06  
1017030 Foie  0,3 0,03  0,5  
1017040 Reins  0,4 0,07  0,8  
1017050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)  0,4 0,07  0,8  
1017990 Autres  0,05 (*) 0,01 (*)  0,05 (*)  
1020000 Lait  0,3 0,08 0,01 (*) 0,06 0,01 (*) 
1020010 Bovins  (+) (+)    
1020020 Ovins  (+) (+)    
1020030 Capr ins  (+) (+)    
1020040 Chevaux       
1020990 Autres       
1030000 Œufs d'oiseaux  0,05 (*) 0,02 (+) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule       
1030020 Cane       
1030030 Oie       
1030040 Caille       
1030990 Autres       29.6.2016 L 172/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture  0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles  0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres  0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages  0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annex e III, partie B. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
1-Naphthylacétamide et acide 1-naphtylacétique (somme du 1-naphthylacétamide, de l'acide 1-naphthylac étique et de ses sels, expr imée en 
acide 1-naphyt hlacétique) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles 
sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0231010  Tomates 
0231030  Aubergines 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations impu tables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Chlor idazon (R) (somme du chlor idazon et du chlor idazon-desphényl, expr imée en chlor idazon) 
(R)  =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes : 
Chlor idazon — code 1000000 sauf 1040000: chloridazon (chloridazon-desphényl, expr imé en chlorid azon) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard 
le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0213010  Betterav es 
0213040  Raifor ts 
0220010  Aulx 
0220020  Oignons 
0220030  Échalotes 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies 
au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0251080  Jeunes pousses (notamment des espèces de Br assica) 
0252010  Épinards 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus ainsi que sur les résidus 
dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées 
dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps. 
0252030  Cardes/Feuilles de bettes  29.6.2016 L 172/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies 
au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0256000  f)  Fines herbes et fleurs comestibles 
0256010  Cerfeuils 
0256020  Ciboulettes 
0256030  Feuilles de céler i 
0256040  Persils 
0256050  Sauge 
0256060  Rom arin 
0256070  Thym 
0256080  Basilics et fleurs comes tibles 
0256090  (Feuilles de) Laur ier 
0256100  Estragon 
0256990  Autres 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations impu tables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d'alimentation animale n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies 
au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins  29.6.2016 L 172/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, expr imée en fluazifop) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard 
le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0152000  b)  Fraises 
0213020  Carottes 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0631000  a)  Fleurs 
0631010  Camomille 
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030  Rose 
0631040  Jasmin 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990  Autres 
0632000  b)  Feuilles et autres parties aériennes 
0632010  Fraises 
0632020  Roo ibos 
0632030  Maté 
0632990  Autres 
0633000  c)  Racines 
0633010  Valér iane 
0633020  Ginseng 
0633990  Autres 
0700000  HOUBL ON 
0810000  Épices en graines 
0810010  Anis/Graines d'anis 
0810020  Car vi noir/Cumin noir 
0810030  Céler i 
0810040  Cor iandre 
0810050  Cumin 
0810060  Aneth 
0810070  Fenouil 
0810080  Fenug rec 
0810090  Noix muscade 
0810990  Autres 
0820000  Fruits 
0820010  Piment de la Jamaïque/Myr te piment 
0820020  Poivre du Sichuan 
0820030  Car vi  29.6.2016 L 172/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0820040  Cardamome 
0820050  Baies de genièvre 
0820060  Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070  Vanille 
0820080  Tamar in 
0820990  Autres 
0840000  Racines ou rhizomes 
0840010  Réglisse 
0840020  Gingembre 
0840030  Curcuma/Safran des Indes 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations impu tables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0840990  Autres 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1020010  Bovins  29.6.2016 L 172/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres 
Fuber idazole 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations impu tables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, expr imée en chlor ure de mépiquat) 
(+)  LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2018. En effet , il ressor t des données de surveillance qu'une contamination croisée des 
champignons de couche non traités avec de la paille traitée avec du mépiquat en tout e légalité peut survenir . Cette contamination croisée peut 
ne pas être complèt ement évitable dans tous les cas. Après cette date, la LMR sera de 0,02* mg/kg, sauf modification par voie de règlement 
ultérieur à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 avril 2018 au plus tard. 
0280010  Champignons de couche 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard 
le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations impu tables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Tralk oxydim (somme des isomères constitutifs du tralk oxydim) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500010  Orge 
0500090  Froment (blé) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations impu tables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                                     
2)  À l'annexe III, partie B, les colonnes relatives respectivement au 1-naphtylacétamide, à l'acide 1-naphtylacétique, au 
chlor idazon, au fluazif op-P , au fuber idazole, au mépiquat et au tralk oxydim sont suppr imées.  29.6.2016 L 172/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR