RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/243 DE LA COMMISSION 
du 15 février 2018 
relatif à l'aut orisation de 3-hydro xybuta n-2-one, penta ne-2,3-dione, 3,5-diméth ylcy clopenta ne-1,2- 
dione, hex an-3,4-dione, acét ate de sec-buta n-3-on yle, 2,6,6-tr iméthylcy clohex-2-ène-1,4-dione 
et 3-méthylnona-2,4-dione en tant qu'additifs pour l'aliment ation de toutes les espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autorisés conf ormément à la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2)  Les substances 3-hydro xybutan-2-one, pentane-2,3-dione, 3,5-diméthyl cyclopentane-1,2-dione, hexan-3,4-dione, 
acétat e de sec-butan-3-onyle , 2,6,6-tr iméthyl cyclohex-2-ène-1,4-dione et 3-méthylnona-2,4-dione (ci-après les 
«substances concer nées») ont été autorisées sans limitation dans le temps, par la directive 70/524/CEE, en tant 
qu'additifs destinés à l'alimentation de tout es les espèces animales. Ces substances ont ensuit e été inscr ites au 
registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conf ormément à l'article 10, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l'article 7 
du même règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation des substances concer nées en tant 
qu'additifs destinés à l'alimentation de tout es les espèces animales. Le demandeur a sollicit é que ces additifs soient 
classés dans la catégo rie des additifs sensor iels. Cette demande était accompag née des informations et des 
documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  Dans son avis du 19 octobre 2016 (3), l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») 
a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées, les substances concer nées n'avaient pas d'effet néfaste 
sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. L'Autor ité a conclu que dans la mesure où les 
substances concer nées sont efficaces comme arômes dans les denrées alimentaires et étant donné que leur 
fonction dans les aliments pour animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n'est 
pas nécessaire d'en démontrer davantag e l'efficacité. Par conséquent, cette conclusion est transposable aux 
aliments pour animaux. Bien que le demandeur ait retiré sa demande pour l'eau destinée à l'abreuvement, il 
devrait cependant être possible d'utiliser les substances concer nées dans des aliments compo sés pour animaux qui 
sont ensuite administrés par l'intermédiaire de l'eau. 
(5)  Il convie nt de prévoir des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Étant donné 
qu'aucun motif de sécur ité n'impos e la fixation d'une teneur maximale et comp te tenu de la réévaluation effectuée 
par l'Au torité, il convie nt d'indiquer sur l'étiquette de l'additif la teneur recommandée. En cas de dépassement de 
la teneur en question, il convie nt de mentionner certaines informations sur l'étiquette des prémélanges ainsi que 
sur l'étiquetag e des matières premières des aliments pour animaux et des aliments compo sés pour animaux. 
(6)  L'Autor ité a fait remarquer que les risques pour la peau, ainsi que ceux liés au contact oculaire et à l'inhalation 
sont connus. La plupar t des substances sont classées comme irritantes pour les voies respirato ires. Par 
conséquent, il y a lieu d'adopt er des mesures de prote ction appropr iées. L'Autor ité juge inutile de prévoi r des 
exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a par ailleurs vérifié le 
rappor t sur la méthode d'analyse de l'additif dans l'alimentation animale présenté par le laboratoire de référence 
désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(7)  Il ressor t de l'évaluation des substances concer nées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convie nt dès lors d'autor iser l'utilisation de ces substances selon 
les modalités prévues à l'annexe du présent règlement. 23.2.2018 L 53/69 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal (2016), 14(11): 4618. (8) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation des substances concer nées, il convient de prévoir une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigenc es qui découleront de l'aut orisation. 
(9)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe , qui appar tiennent à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées 
dans ladite annexe. 
Article 2 
Mesures transitoires 
1. Les substances spécif iées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquet és 
avant le 15 septembre 2018 conf ormément aux règles applicables avant le 15 mars 2018 peuvent continuer à être mis 
sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux cont enant les 
substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 15 mars 2019 conf ormément aux règles 
applicables avant le 15 mars 2018 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux cont enant les 
substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 15 mars 2020 conf ormément aux règles 
applicables avant le 15 mars 2018 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est oblig atoire dans tous ses éléments et directe ment applicable dans tout État membre. 
Fait à Bruxelles, le 15 février 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  23.2.2018 L 53/70 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale 
ou caté ­
gorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques 
2b07051 — 3-hydro xy­
butan-2-one Composition de l'additif 
3-hydro xybutan-2-one 
Caractér isation de la substance active 
3-hydro xybutan-2-one 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 96 % pour l'es­
sai 
Formule chimique: C4H8O2 
Numéro CAS: 513-86-0 
No FLAVIS: 07.051 
Méthode d'analy se(1) 
Pour le dosage de la substance 
3-hydro xybutan-2-one dans l'addi ­
tif pour l'alimentation animale et 
les prémélanges d'aromatisation 
des aliments pour animaux: 
chromatographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec verrouillage des 
temps de rétention GC-MS-RT L. Toutes 
les espè ­
ces ani­
males — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges . 
3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg/kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité 
de 12 %. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg». 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, ainsi que sur 
l'étiquetag e des matières premières des 
aliments pour animaux et des aliments 
compo sés pour animaux, si la teneur en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 5 mg/kg.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/71 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale 
ou caté ­
gorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           
2b07060 — Pentane-2,3- 
dione Composition de l'additif 
Pentane-2,3-dione 
Caractér isation de la substance active 
Pentane-2,3-dione 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 93 % pour l'es­
sai 
Formule chimique: C5H8O2 
Numéro CAS: 600-14-6 
No FLAVIS: 07.060 
Méthode d'analy se(1) 
Pour le dosage de la substance 
pentane-2,3-dione dans l'additif 
pour l'alimentation animale et les 
prémélanges d'aromatisation des 
aliments pour animaux: 
chromatographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec verrouillage des 
temps de rétention GC-MS-RT L. Toutes 
les espè ­
ces ani­
males — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges . 
3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg/kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité 
de 12 %. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg».  15.3.2028 23.2.2018 L 53/72 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale 
ou caté ­
gorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, ainsi que sur 
l'étiquetag e des matières premières des 
aliments pour animaux et des aliments 
compo sés pour animaux, si la teneur en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           
2b07076 — 3,5-dimé ­
thylcy clo­
pentane-1,2- 
dione Composition de l'additif 
3,5-diméthylcy clopentane-1,2- 
dione 
Caractér isation de la substance active 
3,5-diméthylcy clopentane-1,2- 
dione 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 97 % pour l'es­
sai 
Formule chimique: C7H10O2  Toutes 
les espè ­
ces ani­
males — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges .  15.3.2028 23.2.2018 L 53/73 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale 
ou caté ­
gorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
Numéro CAS: 13494-07-0 
No FLAVIS: 07.076 
Méthode d'analy se(1) 
Pour le dosage de la substance 
3,5-diméthylcy clopentane-1,2- 
dione dans l'additif pour l'alimen ­
tation animale et les prémélanges 
d'aromatisation des aliments pour 
animaux: 
chromatographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec verrouillage des 
temps de rétention GC-MS-RT L. 3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 0,5 mg/kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
0,5 mg/kg». 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, ainsi que sur 
l'étiquetag e des matières premières des 
aliments pour animaux et des aliments 
compo sés pour animaux, si la teneur en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 0,5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           23.2.2018 L 53/74 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale 
ou caté ­
gorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
2b07077 — Hexan-3,4- 
dione Composition de l'additif 
Hexan-3,4-dione 
Caractér isation de la substance active 
Hexan-3,4-dione 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 97 % pour l'es­
sai 
Formule chimique: C6H10O2 
Numéro CAS: 4437-51-8 
No FLAVIS: 07.077 
Méthode d'analy se(1) 
Pour le dosage de la substance he­
xan-3,4-dione dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges d'aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromatographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec verrouillage des 
temps de rétention GC-MS-RT L. Toutes 
les espè ­
ces ani­
males — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges . 
3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg/kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité 
de 12 %. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg». 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, ainsi que sur 
l'étiquetag e des matières premières des 
aliments pour animaux et des aliments 
compo sés pour animaux, si la teneur en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 5 mg/kg.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/75 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale 
ou caté ­
gorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           
2b09186 — Acétate de 
sec-butan-3- 
onyle Composition de l'additif 
Acétate de sec-butan-3-onyle 
Caractér isation de la substance active 
Acétate de sec-butan-3-onyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 98 % pour l'es­
sai 
Formule chimique: C6H10O3 
Numéro CAS: 4906-24-5 
No FLAVIS: 09.186 
Méthode d'analy se(1) 
Pour le dosage de la substance 
acétate de sec-butan-3-onyle dans 
l'additif pour l'alimentation ani­
male et les prémélanges d'aromati ­
sation des aliments pour animaux: 
chromatographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec verrouillage des 
temps de rétention GC-MS-RT L. Toutes 
les espè ­
ces ani­
males — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges . 
3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg/kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité 
de 12 %. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg».  15.3.2028 23.2.2018 L 53/76 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale 
ou caté ­
gorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, ainsi que sur 
l'étiquetag e des matières premières des 
aliments pour animaux et des aliments 
compo sés pour animaux, si la teneur en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           
2b07109 — 2,6,6-tr imé­
thylcy clo­
hex-2-ène- 
1,4-dione Composition de l'additif 
2,6,6-tr iméthylcy clohex-2-ène- 
1,4-dione 
Caractér isation de la substance active 
2,6,6-tr iméthylcy clohex-2-ène- 
1,4-dione 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 98 % pour l'es­
sai  Toutes 
les espè ­
ces ani­
males — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges .  15.3.2028 23.2.2018 L 53/77 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale 
ou caté ­
gorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
Formule chimique: C9H12O2 
Numéro CAS: 1125-21-9 
No FLAVIS: 07.109 
Méthode d'analy se(1) 
Pour le dosage de la substance 
2,6,6-tr iméthylcy clohex-2-ène- 
1,4-dione dans l'additif pour l'ali­
mentation animale et les prémé ­
langes d'aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromatographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec verrouillage des 
temps de rétention GC-MS-RT L. 3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active de l'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 % 
est de: 
—0,3 mg/kg pour les porcins et les vo­
lailles, 
—  0,5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégor ies. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—0,3 mg/kg pour les porcins et les vo­
lailles, 
—  0,5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégor ies.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, ainsi que sur 
l'étiquetag e des matières premières des 
aliments pour animaux et des aliments 
compo sés pour animaux, si la teneur en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 
—0,3 mg/kg pour les porcins et les vo­
lailles, 
—  0,5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégor ies.  23.2.2018 L 53/78 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale 
ou caté ­
gorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           
2b07184 — 3-méth yl­
nona-2,4- 
dione Composition de l'additif 
3-méthyl nona-2,4-dione 
Caractér isation de la substance active 
3-méthyl nona-2,4-dione 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 97 % pour l'es­
sai 
Formule chimique: C10H18O2 
Numéro CAS: 113486-29-6 
No FLAVIS: 07.184 
Méthode d'analy se(1) 
Pour le dosage de la substance 
3-méthyl nona-2,4-dione dans l'ad­
ditif pour l'alimentation animale 
et les prémélanges d'aromatisation 
des aliments pour animaux: 
chromatographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec verrouillage des 
temps de rétention GC-MS-RT L. Toutes 
les espè ­
ces ani­
males — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges . 
3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active de l'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 % 
est de: 
—0,3 mg/kg pour les porcins et les vo­
lailles, 
—  0,5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégor ies. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—0,3 mg/kg pour les porcins et les vo­
lailles, 
—  0,5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégor ies.»  15.3.2028 23.2.2018 L 53/79 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale 
ou caté ­
gorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, ainsi que sur 
l'étiquetag e des matières premières des 
aliments pour animaux et des aliments 
compo sés pour animaux, si la teneur en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 
—0,3 mg/kg pour les porcins et les vo­
lailles, 
—  0,5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégor ies. 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor ts   23.2.2018 L 53/80 Jour nal officiel de l'Union européenne FR