RÈGLEMENT (UE) 2015/603 DE LA COMMI SSION 
du 13 avril 2015 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'acide naphtylo xy-2- 
acétique, d'acéto chlore, de chloropicr ine, de diflufénican, de flurprimidol, de flutolanil et de 
spinosad présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétoc hlore, de chloropicr ine, de diflufénican, de 
flurprimidol, de flutolanil et de spinosad ont été fixées à l'annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. 
Pour l'acide naphtylo xy-2-acétique, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et, cette 
substance active ne figurant pas à l'annex e IV du règlement, la valeur par défa ut de 0,01 mg/kg fixée à 
l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s'applique. 
(2)  La non-inscr iption de l'acide naphtylo xy-2-acétique à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue dans le 
règlement d'exécut ion (UE) no 1127/2011 de la Commission (2). Toutes les autorisations existant es de produits 
phytopharm aceutiques contenant la substance active acide naphtylo xy-2-acétique ont été retirées. Il convi ent dès 
lors de fixer les LMR au niveau de la limite de détermination spécif ique ou à la valeur par défaut fixée à 
l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(3)  La non-inscr iption de l'acétoc hlore à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue dans le règlement 
d'exécuti on (UE) no 1372/2011 de la Commission (3). Toutes les autori sations existant es de produits phytophar ­
maceutiques contenant la substance active acétoc hlore ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement 
(CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR 
fixées pour cette substance active à l'annex e III. 
(4)  La non-inscr iption de la chloropicr ine à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue au règlement d'exécuti on 
(UE) no 1381/2011 de la Commission (4). Toute s les autori sations existant es de produits phytopharm aceutiques 
cont enant la substance active chloropicr ine ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) 
no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées 
pour cette substance active à l'annex e III. 
(5)  En ce qui concer ne le diflufénican, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a rendu 
un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005 (5). Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux olives de table et aux grains d'av oine, de 
seigle et de froment (blé). Pour un autre produit, elle a recommandé le relèvement de la LMR existante. Dans le 
cas des LMR relatives aux agrumes, aux amandes, aux noix communes, aux fruits à pépins ou à noyaux, aux 
raisins de table ou de cuve, aux kiwis, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et 
reins d'ovins et aux muscles, graisse, foie et reins de capr ins ainsi qu'au lait de bovins, d'ovins et de capr ins, elle a 
conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires 
de risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits 17.4.2015 L 100/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement d'exécution (UE) no 1127/2011 de la Commission du 7 novembre 2011 concer nant la non-approbation de la substance 
active acide naphtylo xyacétique-2, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques (JO L 289 du 8.11.2011, p. 26). 
(3)Règlement d'exécution (UE) no 1372/2011 de la Commission du 21 décembre 2011 concer nant la non-approbation de la substance 
active acétoc hlore conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le 
marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 341 du 22.12.2011, p. 45). 
(4)Règlement d'exécution (UE) no 1381/2011 de la Commission du 22 décembre 2011 concer nant la non-approbation de la substance 
active chloropicrin e conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le 
marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 343 du 23.12.2011, p. 26). 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for diflufenican accor ding to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005.EFSA Journal, 2013; 11(6):3281. [42 p.]. devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par 
l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux fraises, aux fruits de ronces, aux autres baies 
et petits fruits, aux pois (écossés ou non), aux pois (séch és) et aux grains de millet, l'Au torité a conclu qu'aucune 
information n'était disponible et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s'imposait. Il 
convi ent de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifi que ou à la valeur 
par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6)  La non-inscr iption du flurprimidol à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue dans la décision d'exécuti on 
2011/328/UE de la Commission (1). Toutes les autor isations existantes de produits phytopharm aceutiques 
cont enant la substance active flurprimidol ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) 
no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées 
pour cette substance active à l'annex e III. 
(7)  En ce qui concer ne le flutolanil, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). Elle a proposé une modific ation de la définit ion des 
résidus et recommandé l'abaissement de la LMR relative aux pommes de terre. Pour un autre produit, elle a 
recommandé le maintien de la LMR existant e. Dans le cas des LMR relatives aux piments et poivrons, aux 
haricots (frais, non écossés), aux artichauts, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, 
foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d'ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de capr ins, aux 
muscles, graisse et foie de volailles et au lait de bovins, d'ovins et de capr ins ainsi qu'aux œufs d'oiseaux, elle a 
conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires 
de risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par 
l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement. 
(8)  En ce qui concer ne le spinosad, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (3). Elle a 
recommandé l'abaissement des LMR relatives aux amandes, aux noix du Brésil, aux noix de cajou, aux châtaignes, 
aux noix de coco, aux noisett es, aux noix de Queensland, aux noix de pécan, aux pignons, aux pistaches, aux 
noix communes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux abricots, aux cerises, 
aux pêch es, aux prunes, aux kiwis, aux aulx, aux oignons, aux échalot es, aux tomat es, aux aubergines, aux 
concombres, aux haricots (frais, non écossés), aux pois (frais, non écossés) et aux poireaux. Pour d'autres 
produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux 
choux (développement de l'inf lorescence), aux épinards, aux artichauts, aux grains de céréales et aux muscles, 
graisse et foie de volaille ainsi qu'aux œufs d'oiseaux, l'Aut orité a conclu que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s'imp osait. Étant donné l'absence de 
risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas 
des LMR relatives aux rutabagas et aux navets, l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible et 
qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convie nt de fixer les LMR relatives à 
ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concer ne les mûres, les framboises, les autres 
baies et petits fruits, les céler is, le fenouil, les muscles et foie de porcins, les muscles de bovins, les muscles, 
graisse et foie d'ovins, les muscles, graisse et foie de capr ins et les muscles de volai lles, après avoir rendu l'avis 
visé dans la première phrase, l'Au torité a rendu d'autres avis concer nant les LMR (4) (5) (6), dont il y a lieu de tenir 
comp te. En ce qui concer ne les noix, les mûres des haies, les fruits de la passion et les oignons de printem ps, 
après que l'Aut orité eut rendu l'avis visé dans la première phrase, des CXL ont, par le règlement (UE) 
no 293/2013 de la Commission (7), été inscr ites dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR. Il y a lieu 
de tenir comp te de ces LMR. 17.4.2015 L 100/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Décision d'exéc ution 2011/328/UE de la Commission du 1er juin 2011 relative à la non-inscr iption du flurprimidol à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 153 du 11.6.2011, p. 192). 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flutolanil accor ding to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(9):3360. [44 p.]. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for spinosad accor ding to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2012; 10(3):2630. [89 p.]. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Modification of the existing MRLs for spinosad in small fruits and berries and several commodities 
of animal origin. EFSA Journal, 2013; 11(11):3447. [27 p.]. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Modification of the existing MRLs for spinosad in raspber ries. EFSA Journal, 2012; 10(5):2751. 
[26 p.]. 
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Modification of the existing MRLs for spinosad in celer y, fennel, raspber ries and blackber ries. EFSA 
Journal, 2012; 10(6):2770. [27 p.]. 
(7)Règlement (UE) no 293/2013 de la Commission du 20 mars 2013 modifiant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limit es maximales applicables aux résidus d'emamectine benzoate, d'eto fenprox, 
d'eto xazole, de flutriafole, de glyphosat e, de phosmet, de pyraclostrobine, de spinosade et de spirot etramat présents dans ou sur certains 
produits (JO L 96 du 5.4.2013, p. 1). (9)  Dans le cas des produits d'or igine végétale ou animale pour lesquels aucune autor isation pertinente ou tolérance 
à l'impor tation n'a été signalée à l'éch elon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentar ius ne 
prévoi t pas de CXL, l'Aut orité a conclu qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. 
Com pte tenu des connaissances scientifi ques et techniques actuelles, il convient que des LMR relatives à ces 
produits soient établies au niveau de la limite de déter mination ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(10)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limites de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(11) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(12)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(13)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, il convient 
que le présent règlement prévoi e des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans 
le respect de la législation avant la modifi cation des LMR et pour lesquels les informations disponibles confir ment 
le respect d'un niveau élevé de prot ection des consommateur s. 
(14)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(15) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(16)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modific ation par le présent règlement, continue de 
s'appliquer aux denrées ou aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 7 décembre 2015. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il s'applique à partir du 7 décembre 2015. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 13 avril 2015. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  17.4.2015 L 100/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1)  À l'annexe II, les colonnes suivantes , concer nant le diflufénican, le flutolanil et le spinosad, sont ajout ées: 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent  
les LMR (a) 
Diflufénican ðLÞ
Flutolanil ðRÞ
Spinosad ðspinosad, somme de la spinosyne A 
et de la spinosyne DÞ ðLÞ
(1) (2) (3) (4) (5) 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,01 (*) 0,01 (*)  
0110000 i)  Agrumes (+)  0,3 
0110010 Pam plemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tange los 
(sauf mineolas), uglis et autres hybrides]    
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinotte s et 
autres hybrides)    
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us me­
dica var. sarcodacty lis)]    
0110040 Limettes    
0110050 Mandar ines ([clémentines, tange rines, mineolas et autres 
hybr ides tangors (Citr us reticulata × sinensis)]    
0110990 Autres    
0120000 ii)  Noix   0,07 
0120010 Amandes (+)   
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisettes (avelines)    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    
0120090 Pignons    
0120100 Pistaches    
0120110 Noix communes (+)   
0120990 Autres    17.4.2015 L 100/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0130000 iii)  Fruits à pépins (+)  0,3 
0130010 Pommes (pommett es)    
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]    
0130030 Coings    
0130040 Nèfles    
0130050 Nèfles du Japon    
0130990 Autres    
0140000 iv)  Fruits à noyau (+)   
0140010 Abr icots   0,6 
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)   0,2 
0140030 Pêches (nectar ines et hybr ides similaires)   0,6 
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, 
prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zi­
zyphus)]   0,2 
0140990 Autres   0,02 (*) 
0150000 v)  Baies et petits fruits    
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve (+)  0,5 
0151010 Raisins de table    
0151020 Raisins de cuve    
0152000 b)  Fraises   0,3 
0153000 c)  Fruits de ronces    
0153010 Mûres   1,5 
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises- 
mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces 
et autres hybr ides de Rubus)   1 
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques 
(Rubus arcti cus), framboises (Rubus arcticus × Rubus 
idaeus)]   1,5 
0153990 Autres   0,02 (*) 
0154000 d)  Autres baies et petits fruits   1,5 
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)    
0154020 Airelles canneberg es [myrtilles roug es/airelles rou­
ges (V. vitis-idaea)]    
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanc hes ou noires)    
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un 
croisement avec d'autres espèces de Ribes)    17.4.2015 L 100/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0154050 Cynor rhodons    
0154060 Mûres (arbouses)    
0154070 Azeroles (nèf les médite rranéennes) [kiwaïs (Actini ­
dia arguta)]    
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, 
bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier 
sauvage et autres baies d'arbres)    
0154990 Autres    
0160000 vi)  Fruits divers    
0161000 a)  Peau comestible   0,02 (*) 
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagam i, li­
mequat (Citr us aurantifo lia × Fortunella spp.)]    
0161050 Caramboles (bilimbis)    
0161060 Kak is    
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes 
Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises 
de Cayenne/gr umichama (Eugenia uniflora)]    
0161990 Autres    
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille    
0162010 Kiwis (+)  0,05 
0162020 Litchis (litchi s dorés, ramboutans/litchis chevelus, 
longa nes, mangoustans, langsat, salak)   0,02 (*) 
0162030 Fruits de la passion   0,7 
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)   0,02 (*) 
0162050 Caïmites   0,02 (*) 
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes 
noires, blanch es ou vertes, caniste ls/jaunes d'œuf, 
grandes sapot es)   0,02 (*) 
0162990 Autres   0,02 (*) 
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille    
0163010 Avocats   0,02 (*) 
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de 
Cuba)   2 
0163030 Mangues   0,02 (*) 
0163040 Papa yes   0,5 
0163050 Grenades   0,02 (*) 17.4.2015 L 100/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/co ­
rossols écailleux, ilama (Annona diversi folia) et 
autres fruits d'anones de taille moyenne]   0,02 (*) 
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylo cereus unda ­
tus)]   0,02 (*) 
0163080 Ananas   0,02 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)   0,02 (*) 
0163100 Dur ions   0,02 (*) 
0163110 Corossols (cac himent hérissé)   0,02 (*) 
0163990 Autres   0,02 (*) 
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ    
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)   
0211000 a)  Pommes de terre  0,1 0,02 (*) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux  0,01 (*) 0,02 (*) 
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros chinois, tannies)    
0212020 Patat es douces    
0212030 Ignames (pois patate s/doliques tubéreux, jicama)    
0212040 Arrowroots    
0212990 Autres    
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'excep ­
tion de la better ave sucrière  0,01 (*)  
0213010 Bettera ves   0,02 (*) 
0213020 Carottes   0,02 (*) 
0213030 Céler is-raves   0,02 (*) 
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane )   0,02 (*) 
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)   0,02 (*) 
0213060 Panais   0,02 (*) 
0213070 Persil à grosse racine   0,02 (*) 
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et 
variétés similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)]   0,3 
0213090 Salsifi s (scorsonères, salsifi s d'Espagne/scolymes 
d'Espagne, grande bardane/g louteron)   0,02 (*) 
0213100 Rutabagas   0,02 (*) 
0213110 Navets   0,02 (*) 
0213990 Autres   0,02 (*) 17.4.2015 L 100/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*)  
0220010 Aulx   0,07 
0220020 Oignons (autres oignons, oignons arge ntés)   0,07 
0220030 Échalot es   0,07 
0220040 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts 
et variétés similaires)   4 
0220990 Autres   0,02 (*) 
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*)  
0231000 a)  Solanacées    
0231010 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de 
goji (Lycium barbar um et L. chinense), cerises de 
terre]   0,7 
0231020 Piments et poivrons (chilis)  (+) 2 
0231030 Aube rgines [pepinos, grosses aubergines amères/ 
anthora (S. macrocar pon)]   0,7 
0231040 Gombos (camboux)   0,02 (*) 
0231990 Autres   0,02 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   0,3 
0232010 Concombres    
0232020 Cornichon s    
0232030 Courgett es [Bonnets d'électe ur (pâtissons), courges- 
bouteilles (Lag enar ia siceraria), chayottes, momordi ­
ques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, 
courge s serpents/tr ichosa nthes serpentins, papen ­
gayes/t eroi]    
0232990 Autres    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   1 
0233010 Melons (kiwanos)    
0233020 Potirons [courges potirons, grosses courg es (var iété 
tardive)]    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres    
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)   0,02 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   0,02 (*) 17.4.2015 L 100/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 0,01 (*) 2 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflores cence)   (+) 
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de 
Chine)    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres    
0242000 b)  Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxelles    
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux roug es, 
choux de Milan, choux blancs)    
0242990 Autres    
0243000 c)  Choux feuilles    
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de 
Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en ro­
sette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)    
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à 
grosses côtes, choux cava liers)    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves    
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais    
0251000 a) Laitues et autres salades similair es, brassicacées compr i­
ses 0,01 (*) 0,01 (*)  
0251010 Mâche (laitues italiennes)   10 
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à cou­
per), laitues iceberg, laitues romaines]   10 
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauva ­
ges, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes 
(radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre 
(C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuil ­
les de pissenlit]   10 
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de 
luzer ne cultivée)   10 
0251050 Cresson de terre   10 
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis 
spp.)]   10 17.4.2015 L 100/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0251070 Moutarde brune   10 
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de na­
vets compris es [mizuna, feuilles de pois et de radis 
et autres jeunes pousses, notamment de Brassica 
(récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), 
feuilles de chou-rave])   15 
0251990 Autres   0,02 (*) 
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épi­
nards chinois (amarante) (pak -khom, tam para), 
feuilles de macabo/c hou Caraïbe, jasmins sauvag es/ 
bitawiri ]   15 (+) 
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour ­
pier potag er, oseilles, salicor nes, soude commune 
(Salsola soda)]   10 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuill es de betterave)   15 
0252990 Autres   0,02 (*) 
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles 
de bananier , acacia penné (Acacia pennata)] 0,01 (*) 0,01 (*) 10 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/ 
épinar ds d'eau/liserons d'eau/k angkung (Ipomea aqua ­
tica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 0,01 (*) 10 
0255000 e)  Endives/Chi cons 0,01 (*) 0,01 (*) 10 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*) 0,02 (*)  
0256010 Cerfeuil   15 
0256020 Ciboulette   15 
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, 
d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil 
musqué et d'autres apiacées, culantro/cor iandre chi­
noise/herbe puant e (Eryngium foetidum)]   15 
0256040 Persil (feuill es de persil à grosse racine)   60 
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, 
feuilles de Borago officinalis)   15 
0256060 Romar in   15 
0256070 Thym (mar jolaine, origan)   15 
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poi­
vrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/ 
basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de 
souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asia­
tique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur ­
raya]   15 17.4.2015 L 100/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)   15 
0256100 Estragon (hysope)   15 
0256990 Autres   0,05 (*) 
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état frais) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,3 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, ha­
ricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asperg es, 
cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  (+)  
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots 
de Lima, niébé)    
0260030 Pois (non écossés) (pois mange-t out)    
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)    
0260050 Lentilles    
0260990 Autres    
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0270010 Asperges   0,02 (*) 
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)   0,02 (*) 
0270030 Céler is   5 
0270040 Fenouil   5 
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)  (+) 0,15 (+) 
0270060 Poireaux   0,2 
0270070 Rhubarbe   0,02 (*) 
0270080 Pousses de bambou   0,02 (*) 
0270090 Cœurs de palmier   0,02 (*) 
0270990 Autres   0,02 (*) 
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0280010 Champignons de couch e [agarics champêtres, pleurotes 
en coquille, shii-tak é, mycélium (par ties végétatives des 
cham pignons)]    
0280020 Champignons sauvages (chanterelles, truffes , mor illes, 
cèpes)    
0280990 Autres    
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flage olets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)    17.4.2015 L 100/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0300020 Lentilles    
0300030 Pois (pois chiches, pois fourrager s, gesses cultivées)    
0300040 Lupins    
0300990 Autres    
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  0,01 (*) 0,02 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses 0,01 (*)   
0401010 Graines de lin    
0401020 Arachides    
0401030 Graines de pavot    
0401040 Graines de sésame    
0401050 Graines de tournesol    
0401060 Graines de colza (navette sauvage , navettes)    
0401070 Fèves de soja    
0401080 Graines de moutarde    
0401090 Graines de coton    
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées)    
0401110 Carthame    
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), 
grémil des cham ps (Bug lossoides arvensis)]    
0401130 Cameline    
0401140 Chènevis    
0401150 Ricin    
0401990 Autres    
0402000 ii)  Fruits oléagineux    
0402010 Olives à huile 0,2   
0402020 Noix de palme (palmistes) 0,01 (*)   
0402030 Fruits du palmier à huile 0,01 (*)   
0402040 Kapok s 0,01 (*)   
0402990 Autres 0,01 (*)   
0500000 5.  CÉRÉALES   2 (+) 
0500010 Org e 0,02 0,01 (*)  
0500020 Sarrasin (amarante , quinoa) 0,01 (*) 0,01 (*)  17.4.2015 L 100/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0500030 Maïs 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500050 Avoine 0,02 0,01 (*)  
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] 0,01 (*) 2  
0500070 Seig le 0,02 0,01 (*)  
0500080 Sorgho 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale) 0,02 0,01 (*)  
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)] 0,01 (*) 0,01 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0610000 i)  Thé    
0620000 ii)  Grains de café    
0630000 iii)  Infusions (séchées)    
0631000 a)  Fleurs    
0631010 Fleurs de camomille    
0631020 Fleurs d'hibiscus    
0631030 Pétales de rose    
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles    
0632010 Feuilles de fraisier    
0632020 Feuilles de rooibos (feuill es de Ginkgo)    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines    
0633010 Racines de valér iane    
0633020 Racines de ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Autres infusions    17.4.2015 L 100/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)    
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)    
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0800000 8.  ÉPICES    
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0810010 Anis    
0810020 Carvi noir    
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)    
0810040 Graines de coriandre    
0810050 Graines de cumin    
0810060 Graines d'aneth    
0810070 Graines de fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque    
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre 
fleur)    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)    
0820070 Gousses de vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)    
0830990 Autres    
0840000 iv)  Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 17.4.2015 L 100/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres    
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres    
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES    
1010000 i)  Tissus 0,02 (*)   
1011000 a)  Porcins    
1011010 Muscles  0,05 (*) (+) 0,1 
1011020 Graisse  0,05 (*) (+) 2 
1011030 Foie  0,2 (+) 0,7 
1011040 Reins  0,1 (+) 0,5 
1011050 Abats comestibles  0,2 2 
1011990 Autres  0,05 (*) 0,02 (*) 17.4.2015 L 100/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles (+) 0,05 (*) (+) 0,3 
1012020 Graisse (+) 0,05 (*) (+) 3 
1012030 Foie (+) 0,2 (+) 2 
1012040 Reins (+) 0,1 (+) 1 
1012050 Abats comestibles  0,2 3 
1012990 Autres  0,05 (*) 0,02 (*) 
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles (+) 0,05 (*) (+) 0,2 
1013020 Graisse (+) 0,05 (*) (+) 3 
1013030 Foie (+) 0,2 (+) 1,5 
1013040 Reins (+) 0,1 (+) 0,5 
1013050 Abats comestibles  0,2 3 
1013990 Autres  0,05 (*) 0,02 (*) 
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles (+) 0,05 (*) (+) 0,2 
1014020 Graisse (+) 0,05 (*) (+) 3 
1014030 Foie (+) 0,2 (+) 1,5 
1014040 Reins (+) 0,1 (+) 0,5 
1014050 Abats comestibles  0,2 3 
1014990 Autres  0,05 (*) 0,02 (*) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e    
1015010 Muscles  0,05 (*) 0,2 
1015020 Graisse  0,05 (*) 3 
1015030 Foie  0,2 1,5 
1015040 Reins  0,1 0,5 
1015050 Abats comestibles  0,2 3 
1015990 Autres  0,05 (*) 0,02 (*) 
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  0,05 (*)  
1016010 Muscles  (+) 0,2 (+) 
1016020 Graisse  (+) 1 (+) 17.4.2015 L 100/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1016030 Foie  (+) 0,2 (+) 
1016040 Reins   0,02 (*) 
1016050 Abats comestibles   1 
1016990 Autres   0,02 (*) 
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangourous, cervidés)    
1017010 Muscles  0,05 (*) 0,2 
1017020 Graisse  0,05 (*) 3 
1017030 Foie  0,2 1,5 
1017040 Reins  0,1 0,5 
1017050 Abats comestibles  0,2 3 
1017990 Autres  0,05 (*) 0,02 (*) 
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 0,05 (*) 0,2 
1020010 Bovins (+) (+)  
1020020 Ovins (+) (+)  
1020030 Capr ins (+) (+)  
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 0,05 (*) (+) 0,2 (+) 
1030010 Poules    
1030020 Canes    
1030030 Oies    
1030040 Cailles    
1030990 Autres    
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, cro­
codiles) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier 
sauvage) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble   17.4.2015 L 100/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Diflufénican (L) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 
17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 
0110000  i)  Agrumes 
0110010  Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybride s] 
0110020  Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) 
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactylis)] 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrid es tangors (Citr us reticulata × sinensis)] 
0110990  Autres 
0120010  Amandes 
0120110  Noix communes 
0130000  iii)  Fruits à pépins 
0130010  Pommes (pommettes) 
0130020  Poires [poires asiatiques (nashis)] 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Nèf les du Japon 
0130990  Autres 
0140000  iv)  Fruits à noyau 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (cer ises douces, cerises acides/g riottes) 
0140030  Pêches (nectar ines et hybrides similaires) 
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] 
0140990  Autres  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage, les essais relatifs aux 
résidus et la bonne pratique agricole en extérieur dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la 
Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuv e 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 
17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 
0162010  Kiwis   17.4.2015 L 100/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à 
défaut, de leur absence. 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins  
Flutolanil (R) 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
code 1000000 sauf 1040000: flutola nil (flutolanil et ses métabolites conten ant la fraction acide 2-trifluorométh ylbenzoïque, expr imé en 
flutolanil)  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 
ou, à défaut, de leur absence. 
0231020  Piments et poivrons (chilis) 
0260010  Har icots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asperges, 
cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) 
0270050  Artichauts (fleurs de bananier)  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le 
stockag e n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été 
soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse  17.4.2015 L 100/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1011030  Foie 
1011040  Reins  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la stabilité pendant le stoc kage 
et le métabolisme chez les ruminants n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations 
lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le 
stockag e n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été 
soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la stabilité pendant le stoc kage 
et le métabolisme chez les ruminants n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations 
lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le 
stockag e n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été 
soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 
1030000  iii)  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres   17.4.2015 L 100/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Spinosad (spinosad, somme de la spinosyne A et de la spinosyne D) (L) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 
ou, à défaut, de leur absence. 
0241000  a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 
0241020  Choux-f leurs 
0241990  Autres  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits 
transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été 
soumises, au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 
0252010  Épinards [épinards de la Nouv elle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak -khom, tampara), feuilles de macabo/chou 
Caraïbe, jasmins sauvages/bitawir i]  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 17 avril 2017 
ou, à défaut, de leur absence. 
0270050  Artichauts (fleurs de bananier)  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits 
transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été 
soumises, au plus tard le 17 avril 2017. ou, à défaut, de leur absence. 
0500000  5.  CÉRÉALES 
0500010  Orge 
0500020  Sarrasin (amarante, quinoa) 
0500030  Maïs 
0500040  Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) 
0500050  Avoine 
0500060  Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] 
0500070  Seigle 
0500080  Sorgho 
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale) 
0500990  Autres [graines d'alpiste des Canar ies (Phalar is canar iensis)]  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d'alimentation animale n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 
17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence. 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie  17.4.2015 L 100/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1030000  iii)  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres»   
2)  À l'annex e III, les colonnes concer nant l'acét ochlore, la chloropicr ine, le diflufénican, le flurprimidol, le flutolanil et 
le spinosad sont suppr imées. 
3)  L'annexe V est modifiée comme suit: 
a)  la colonne suivante, concer nant l'acide naphtylo xy-2-acétique, est ajout ée: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Acide naphtyloxy-2-acétique 
(1) (2) (3) 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  
0110000 i)  Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pam plemousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres 
hybr ides]  
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et autres hybrides)  
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodacty lis)]  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybr ides tangors (Citr us reticulata 
× sinensis)]  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix 0,02 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  17.4.2015 L 100/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0120060 Noisettes (avelines)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins 0,01 (*) 
0130010 Pommes (pommett es)  
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau 0,01 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)  
0140030 Pêches (nectar ines et hybr ides similaires)  
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes 
d'Inde (Ziziphus zizyphus)]  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits fruits 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mû­
res des ronces et autres hybrides de Rubus)  17.4.2015 L 100/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticu s), framboises (Rubus 
arcticu s × Rubus idaeus)]  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)  
0154020 Airelles canneberge s [myrtilles roug es/airelles roug es (V. vitis-idaea)]  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanc hes ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de 
Ribes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (arbouses)  
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]  
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubé ­
pine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)  
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers 0,01 (*) 
0161000 a)  Peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us aurantifolia × Fortu­
nella spp.)]  
0161050 Caramboles (bilimbis)  
0161060 Kak is  
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du 
Brésil, cerises de Cayenne/gr umich ama (Euge nia uniflora)]  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (litchi s dorés, ramboutans/litchis chevelus, long anes, mangoustans, langsat, sa­
lak)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)  
0162050 Caïmites  17.4.2015 L 100/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canis ­
tels/jaun es d'œuf, grandes sapotes)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papa yes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona di­
versifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]  
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylo cereus undatus)]  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols (cac himent hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux  
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020 Patat es douces  
0212030 Ignames (pois patate s/doliques tubéreux, jicama)  
0212040 Arrowroots  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules, à l'exception de la better ave sucrière  
0213010 Bettera ves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-raves  
0213040 Raifort (racines d'angéli que, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)  17.4.2015 L 100/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petite s raves et variétés similaires, noix tigrées (Cy­
perus esculentus)]  
0213090 Salsifi s (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/g lout e­
ron)  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons (autres oignons, oignons arge ntés)  
0220030 Échalot es  
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), 
cerises de terre]  
0231020 Piments et poivrons (chilis)  
0231030 Aube rgines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)]  
0231040 Gombos (camboux)  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeur (pâtissons), courg es-bouteill es (Lag enar ia siceraria), 
chayotte s, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courge s ser­
pents/tr ichosanthes serpentins, papenga yes/t eroi]  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons (kiwanos)  
0233020 Potirons [courge s potirons, grosses courg es (var iété tardive)]  17.4.2015 L 100/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflores cence)  
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux roug es, choux de Milan, choux blancs)  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, 
pak choï en rosette/ta i goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais  
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises 0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)  
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romai ­
nes]  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages , chicorées à feuilles rouges, chi­
corées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. 
crispum/C. intybus var. foliosu m), feuilles de pissenlit]  
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]  
0251070 Moutarde brune  17.4.2015 L 100/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets compr ises [mizuna, feuilles de 
pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récolté es jusqu'au 
stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles) 0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante ) (pak -khom, 
tampara), feuilles de macabo/c hou Caraïbe, jasmins sauvag es/bitawir i]  
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potag er, oseilles, salicor nes, 
soude commune (Salsola soda)]  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuill es de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia penné (Acacia 
pennata)] 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/lisero ns d'eau/k angkung 
(Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chi cons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'an ­
gélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe 
puante (Eryngium foetidum)]  
0256040 Persil (feuill es de persil à grosse racine)  
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)  
0256060 Romar in  
0256070 Thym (mar jolaine, origan)  
0256080 Basilics [feuill es de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, 
basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe 
du tigre/hydr ocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]  
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)  
0256100 Estragon (hysope)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état frais) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , 
doliques asperg es, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  17.4.2015 L 100/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (pois mange-t out)  
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 
0280010 Champignons de couc he [agarics cham pêtres, pleurot es en coquille, shii-tak é, mycélium 
(par ties végé tatives des champignons)]  
0280020 Champignons sauvag es (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes)  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (pois chiches, pois fourrager s, gesses cultivées)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  17.4.2015 L 100/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (navette sauvage , navettes)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Bugl ossoides 
arvensis)]  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin (amarante , quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)  
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]  17.4.2015 L 100/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé  
0620000 ii)  Grains de café  
0630000 iii)  Infusions (séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d'hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (feuill es de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racines de valér iane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infusions  
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)  
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES  
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)  17.4.2015 L 100/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d'aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  17.4.2015 L 100/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 i)  Tissus  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles 0,01 (*) 
1011020 Graisse 0,01 (*) 
1011030 Foie 0,02 (*) 
1011040 Reins 0,01 (*) 
1011050 Abats comestibles 0,02 (*) 
1011990 Autres 0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,01 (*) 
1012020 Graisse 0,01 (*) 
1012030 Foie 0,02 (*) 
1012040 Reins 0,01 (*) 
1012050 Abats comestibles 0,02 (*) 
1012990 Autres 0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,01 (*) 
1013020 Graisse 0,01 (*) 
1013030 Foie 0,02 (*) 
1013040 Reins 0,01 (*) 
1013050 Abats comestibles 0,02 (*) 
1013990 Autres 0,01 (*) 17.4.2015 L 100/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,01 (*) 
1014020 Graisse 0,01 (*) 
1014030 Foie 0,02 (*) 
1014040 Reins 0,01 (*) 
1014050 Abats comestibles 0,02 (*) 
1014990 Autres 0,01 (*) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e  
1015010 Muscles 0,01 (*) 
1015020 Graisse 0,01 (*) 
1015030 Foie 0,02 (*) 
1015040 Reins 0,01 (*) 
1015050 Abats comestibles 0,02 (*) 
1015990 Autres 0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010 Muscles 0,01 (*) 
1016020 Graisse 0,01 (*) 
1016030 Foie 0,02 (*) 
1016040 Reins 0,01 (*) 
1016050 Abats comestibles 0,02 (*) 
1016990 Autres 0,01 (*) 
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kango urous, cervidés)  
1017010 Muscles 0,01 (*) 
1017020 Graisse 0,01 (*) 
1017030 Foie 0,02 (*) 
1017040 Reins 0,01 (*) 
1017050 Abats comestibles 0,02 (*) 
1017990 Autres 0,01 (*) 
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  17.4.2015 L 100/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
Acide naphtylo xy-2-acétique 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»    
b)  les colonnes suivantes, concer nant l'acétoc hlore, la chloropicr ine et le flurprimidol, sont ajout ées: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent  
les LMR (a) 
Acétochlore 
Chloropicrine 
Flurprimidol 
(1) (2) (3) (4) (5) 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,01 (*)   
0110000 i)  Agrumes  0,01 (*) 0,01 (*) 
0110010 Pam plemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tange los 
(sauf mineolas), uglis et autres hybrides]    
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinotte s et 
autres hybrides)    
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us me­
dica var. sarcodacty lis)]    17.4.2015 L 100/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0110040 Limettes    
0110050 Mandar ines ([clémentines, tange rines, mineolas et autres 
hybr ides tangors (Citr us reticulata × sinensis)]    
0110990 Autres    
0120000 ii)  Noix  0,01 (*) 0,02 (*) 
0120010 Amandes    
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisettes (avelines)    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    
0120090 Pignons    
0120100 Pistaches    
0120110 Noix communes    
0120990 Autres    
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,005 (*) 0,01 (*) 
0130010 Pommes (pommett es)    
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]    
0130030 Coings    
0130040 Nèfles    
0130050 Nèfles du Japon    
0130990 Autres    
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,005 (*) 0,01 (*) 
0140010 Abr icots    
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)    
0140030 Pêches (nectar ines et hybr ides similaires)    
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, 
prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus 
zizyphus)]    
0140990 Autres    17.4.2015 L 100/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0150000 v)  Baies et petits fruits  0,01 (*) 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve    
0151010 Raisins de table    
0151020 Raisins de cuve    
0152000 b)  Fraises    
0153000 c)  Fruits de ronces    
0153010 Mûres    
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises- 
mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces 
et autres hybr ides de Rubus)    
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques 
(Rubus arcti cus), framboises (Rubus arcticus × Rubus 
idaeus)]    
0153990 Autres    
0154000 d)  Autres baies et petits fruits    
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)    
0154020 Airelles canneberg es [myrtilles roug es/airelles rou­
ges (V. vitis-idaea)]    
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanc hes ou noires)    
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un 
croisement avec d'autres espèces de Ribes)    
0154050 Cynor rhodons    
0154060 Mûres (arbouses)    
0154070 Azeroles (nèf les médite rranéennes) [kiwaïs (Actini ­
dia arguta)]    
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, 
bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier 
sauvage et autres baies d'arbres)    
0154990 Autres    
0160000 vi)  Fruits divers  0,005 (*) 0,01 (*) 
0161000 a)  Peau comestible    
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    17.4.2015 L 100/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagam i, li­
mequat (Citr us aurantifo lia × Fortunella spp.)]    
0161050 Caramboles (bilimbis)    
0161060 Kak is    
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes 
Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises 
de Cayenne/gr umichama (Eugenia uniflora)]    
0161990 Autres    
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille    
0162010 Kiwis    
0162020 Litchis (litchi s dorés, ramboutans/litchis chevelus, 
longa nes, mangoustans, langsat, salak)    
0162030 Fruits de la passion    
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)    
0162050 Caïmites    
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes 
noires, blanch es ou vertes, caniste ls/jaunes d'œuf, 
grandes sapot es)    
0162990 Autres    
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille    
0163010 Avocats    
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de 
Cuba)    
0163030 Mangues    
0163040 Papa yes    
0163050 Grenades    
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/co ­
rossols écailleux, ilama (Annona diversi folia) et 
autres fruits d'anones de taille moyenne]    
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylo cereus unda ­
tus)]    
0163080 Ananas    
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)    
0163100 Dur ions    
0163110 Corossols (cac himent hérissé)    
0163990 Autres    17.4.2015 L 100/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ    
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre    
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux    
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros chinois, tannies)    
0212020 Patat es douces    
0212030 Ignames (pois patate s/doliques tubéreux, jicama)    
0212040 Arrowroots    
0212990 Autres    
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'excep ­
tion de la better ave sucrière    
0213010 Bettera ves    
0213020 Carottes    
0213030 Céler is-raves    
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane )    
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)    
0213060 Panais    
0213070 Persil à grosse racine    
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et 
variétés similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)]    
0213090 Salsifi s (scorsonères, salsifi s d'Espagne/scolymes 
d'Espagne, grande bardane/g louteron)    
0213100 Rutabagas    
0213110 Navets    
0213990 Autres    
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx    
0220020 Oignons (autres oignons, oignons arge ntés)    17.4.2015 L 100/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0220030 Échalot es    
0220040 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts 
et variétés similaires)    
0220990 Autres    
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées    
0231010 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de 
goji (Lycium barbar um et L. chinense), cerises de 
terre]    
0231020 Piments et poivrons (chilis)    
0231030 Aube rgines [pepinos, grosses aubergines amères/ 
anthora (S. macrocar pon)]    
0231040 Gombos (camboux)    
0231990 Autres    
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible    
0232010 Concombres    
0232020 Cornichon s    
0232030 Courgett es [Bonnets d'électe ur (pâtissons), courges- 
bouteilles (Lag enar ia siceraria), chayottes, momordi ­
ques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, 
courge s serpents/tr ichosa nthes serpentins, papen ­
gayes/t eroi]    
0232990 Autres    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible    
0233010 Melons (kiwanos)    
0233020 Potirons [courges potirons, grosses courg es (var iété 
tardive)]    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres    
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)    
0239000 e)  Autres légumes-fr uits    
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflores cence)    
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de 
Chine)    
0241020 Choux-f leurs    17.4.2015 L 100/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0241990 Autres    
0242000 b)  Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxelles    
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux roug es, 
choux de Milan, choux blancs)    
0242990 Autres    
0243000 c)  Choux feuilles    
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de 
Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en ro­
sette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)    
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à 
grosses côtes, choux cava liers)    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves    
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais    
0251000 a)  Laitues et autre s salades similair es, brassicacées 
compr ises 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)    
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à cou­
per), laitues iceberg, laitues romaines]    
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauva ­
ges, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes 
(radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre 
(C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuil ­
les de pissenlit]    
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de 
luzer ne cultivée)    
0251050 Cresson de terre    
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis 
spp.)]    
0251070 Moutarde brune    
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de na­
vets compris es [mizuna, feuilles de pois et de radis 
et autres jeunes pousses, notamment de Brassica 
(récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), 
feuilles de chou-rave])    
0251990 Autres    17.4.2015 L 100/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles) 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épi­
nards chinois (amarante) (pak -khom, tam para), 
feuilles de macabo/c hou Caraïbe, jasmins sauvag es/ 
bitawiri ]    
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour ­
pier potag er, oseilles, salicor nes, soude commune 
(Salsola soda)]    
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuill es de betterave)    
0252990 Autres    
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles 
de bananier , acacia penné (Acacia pennata)] 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/ 
épinar ds d'eau/liserons d'eau/k angkung (Ipomea aqua ­
tica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chi cons 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil    
0256020 Ciboulette    
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, 
d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil 
musqué et d'autres apiacées, culantro/cor iandre chi­
noise/herbe puant e (Eryngium foetidum)]    
0256040 Persil (feuill es de persil à grosse racine)    
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, 
feuilles de Borago officinalis)    
0256060 Romar in    
0256070 Thym (mar jolaine, origan)    
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poi­
vrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/ 
basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de 
souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asia­
tique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur ­
raya]    
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)    
0256100 Estragon (hysope)    
0256990 Autres    17.4.2015 L 100/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état frais) 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, ha­
ricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asperg es, 
cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)    
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots 
de Lima, niébé)    
0260030 Pois (non écossés) (pois mange-t out)    
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)    
0260050 Lentilles    
0260990 Autres    
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges    
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)    
0270030 Céler is    
0270040 Fenouil    
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)    
0270060 Poireaux    
0270070 Rhubarbe    
0270080 Pousses de bambou    
0270090 Cœurs de palmier    
0270990 Autres    
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champignons de couch e [agarics champêtres, pleurotes 
en coquille, shii-tak é, mycélium (par ties végétatives des 
cham pignons)]    
0280020 Champignons sauvages (chanterelles, truffes , mor illes, 
cèpes)    
0280990 Autres    
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,005 (*) 0,02 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flage olets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)    
0300020 Lentilles    17.4.2015 L 100/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0300030 Pois (pois chiches, pois fourrager s, gesses cultivées)    
0300040 Lupins    
0300990 Autres    
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin    
0401020 Arachides    
0401030 Graines de pavot    
0401040 Graines de sésame    
0401050 Graines de tournesol    
0401060 Graines de colza (navette sauvage , navettes)    
0401070 Fèves de soja    
0401080 Graines de moutarde    
0401090 Graines de coton    
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées)    
0401110 Carthame    
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), 
grémil des cham ps (Bug lossoides arvensis)]    
0401130 Cameline    
0401140 Chènevis    
0401150 Ricin    
0401990 Autres    
0402000 ii)  Fruits oléagineux    
0402010 Olives à huile    
0402020 Noix de palme (palmistes)    
0402030 Fruits du palmier à huile    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres    
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01 (*) 0,005 (*) 0,02 (*) 
0500010 Org e    
0500020 Sarrasin (amarante , quinoa)    
0500030 Maïs    
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)    17.4.2015 L 100/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0500050 Avoine    
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]    
0500070 Seig le    
0500080 Sorgho    
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)    
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]    
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé    
0620000 ii)  Grains de café    
0630000 iii)  Infusions (séchées)    
0631000 a)  Fleurs    
0631010 Fleurs de camomille    
0631020 Fleurs d'hibiscus    
0631030 Pétales de rose    
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles    
0632010 Feuilles de fraisier    
0632020 Feuilles de rooibos (feuill es de Ginkgo)    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines    
0633010 Racines de valér iane    
0633020 Racines de ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Autres infusions    
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)    17.4.2015 L 100/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)    
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES    
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis    
0810020 Carvi noir    
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)    
0810040 Graines de coriandre    
0810050 Graines de cumin    
0810060 Graines d'aneth    
0810070 Graines de fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque    
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre 
fleur)    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)    
0820070 Gousses de vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)    
0830990 Autres    
0840000 iv)  Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 17.4.2015 L 100/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres    
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 0,025 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,005 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres    
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES    
1010000 i)  Tissus 0,01 (*)   
1011000 a)  Porcins    
1011010 Muscles  0,01 (*) 0,01 (*) 
1011020 Graisse  0,02 (*) 0,01 (*) 
1011030 Foie  0,01 (*) 0,02 (*) 
1011040 Reins  0,01 (*) 0,01 (*) 
1011050 Abats comestibles  0,02 (*) 0,02 (*) 
1011990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 17.4.2015 L 100/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles  0,01 (*) 0,01 (*) 
1012020 Graisse  0,02 (*) 0,01 (*) 
1012030 Foie  0,01 (*) 0,02 (*) 
1012040 Reins  0,01 (*) 0,01 (*) 
1012050 Abats comestibles  0,02 (*) 0,02 (*) 
1012990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles  0,01 (*) 0,01 (*) 
1013020 Graisse  0,02 (*) 0,01 (*) 
1013030 Foie  0,01 (*) 0,02 (*) 
1013040 Reins  0,01 (*) 0,01 (*) 
1013050 Abats comestibles  0,02 (*) 0,02 (*) 
1013990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles  0,01 (*) 0,01 (*) 
1014020 Graisse  0,02 (*) 0,01 (*) 
1014030 Foie  0,01 (*) 0,02 (*) 
1014040 Reins  0,01 (*) 0,01 (*) 
1014050 Abats comestibles  0,02 (*) 0,02 (*) 
1014990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e    
1015010 Muscles  0,01 (*) 0,01 (*) 
1015020 Graisse  0,02 (*) 0,01 (*) 
1015030 Foie  0,01 (*) 0,02 (*) 
1015040 Reins  0,01 (*) 0,01 (*) 
1015050 Abats comestibles  0,02 (*) 0,02 (*) 
1015990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 17.4.2015 L 100/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons    
1016010 Muscles  0,01 (*) 0,01 (*) 
1016020 Graisse  0,02 (*) 0,01 (*) 
1016030 Foie  0,01 (*) 0,02 (*) 
1016040 Reins  0,01 (*) 0,01 (*) 
1016050 Abats comestibles  0,02 (*) 0,02 (*) 
1016990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangourous, cervidés)    
1017010 Muscles  0,01 (*) 0,01 (*) 
1017020 Graisse  0,02 (*) 0,01 (*) 
1017030 Foie  0,01 (*) 0,02 (*) 
1017040 Reins  0,01 (*) 0,01 (*) 
1017050 Abats comestibles  0,02 (*) 0,02 (*) 
1017990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins    
1020020 Ovins    
1020030 Capr ins    
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poules    
1030020 Canes    
1030030 Oies    
1030040 Cailles    
1030990 Autres    
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 17.4.2015 L 100/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, 
crocodiles) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier 
sauvage) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
Acét ochlore 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Chloropicr ine 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Flur primidol 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»      17.4.2015 L 100/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR