G/TBT/N/BHR/391  
1er mai 2015  
(15-2351)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Bahrain Standards & Metrology Directorate –  BSMD (Direction 
des normes et de la métrologie de Bahreïn) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
Royaume de Bahreïn 
P.O. Box 5479 Téléphone: +973 17574871 
Fax: +973 17530730 
Courrier électronique: bsmd@moic.gov.bh  
Site Web: http://www.moic.gov.bh/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Norme générale pour les jus et les nectars de fruits (ICS 67.160.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: General standard for Fruit 
Juices and Nectars  (Norme générale pour les jus et les nectars de fruits), 27 pages, en 
arabe  
6. Teneur: Le projet de règlement technique notifié précise les prescriptions obligatoires en 
matière d'étiquetage énoncées dans la disposition 10 de la norme du Golfe GSO 1820 (Norme générale pour les jus et les nectars de fruits). Les mentions d'étiquetage et les mentions explicatives jointes doivent être li bellées en arabe; si une autre langue est 
utilisée, elle doit figurer à côté de l'arabe. Tous les renseignements donnés dans une autre 
langue doivent être identiques aux renseignements donnés en arabe. Ces prescriptions sont expliquées et les renseignements suivants doivent figurer sur l'étiquette du produit:  
 Le produit doit être désigné par le nom du fruit utilisé. Lorsque le produit contient 
plus d'une espèce de fruit, sa composition doit être clairement affichée, avec indication du nom des fruits. Le produit pe ut aussi être désigné par les expressions 
"cocktail de fruits" ou "mélange de jus de fruits".  G/TBT/N/BHR/391 
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    Type de jus: 
 jus de fruits 
 jus de fruits concentrés 
 jus de fruits obtenu par extraction hydrique 
 purée de fruits 
 concentré de purée de fruits 
 nectar de fruits 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs et innocuité des aliments 
8. Documents pertinents:  
 Norme générale Codex pour les jus et les nectars de fruits (CODEX STAN 
247-2005) 
 Directive 2012/12/UE modifiant la directive 2001/112/CE du Conseil relative aux 
jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine (français) 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme: