G/SPS/N/KOR/498/Add.1  
16 novembre 2015  
(15-6063)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 10 novembre 2015, est distribuée à la demande de la 
délégation de la République de Corée. 
 
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Exigences sanitaires régissant l'importation de chevaux vivants 
Les "Exigences sanitaires régissant l'importation de chevaux vivants" notifiées dans le document 
G/SPS/N/KOR/498 (daté du 9 avril 2015) ont été promulguées et sont entrées en vigueur le 
9 novembre 2015. 
Ces exigences ont été préparées dans le but de faciliter les mouvements internationaux de 
chevaux vivants et tiennent compte des normes internationales et des observations de 
gouvernements étrangers. 
Le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales de la République de Corée 
espère que cette action facilitera les mouvements internationaux de chevaux vivants et annonce 
celle-ci au moyen de la présente notification. 
http://members.wto.org/crnattachments/2015/SPS/KOR/15_4522_00_x.pdf 
http://members.wto.org/crnattachments/2015/SPS/KOR/15_4522_00_e.pdf 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée po ur l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour  la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moin s, devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la da te limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation  des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de di stribution de l'addendum à la notification 
et/ou ( jj/mm/aa ): Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: G/SPS/N/KOR/498/Add.1 
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  Quarantine Policy Division (Division de la politique en matière de quarantaine) 
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs  (Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des 
affaires rurales) #94 Dasom2-ro, Seiong, Korea 
Téléphone: +(82 44) 201 2076 
Fax: +(82 44) 868 0449 Courrier électronique: srs0628@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité  nationale responsable des notifications, [ ] 
point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme: 
Quarantine Policy Division (Division de la politique en matière de quarantaine) 
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs  (Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des 
affaires rurales) #94 Dasom2-ro, Seiong, Korea 
Téléphone: +(82 44) 201 2076 
Fax: +(82 44) 868 0449 Courrier électronique: srs0628@korea.kr  
 
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