G/SPS/GEN/1 519 
 
14 octobre  2016 
(16-5561) Page: 1/7 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français/espagnol  
 
67E RÉUNION DU COMITÉ SU R LES MESURES SANITA IRES ET PHYTOSANITAI RES 
COMMUNICATION DE L 'ORGANISATION MONDIAL E DE LA SANTÉ ANIMAL E 
La communication ci -après, reçue le 12 octobre  2016, est distribuée à la demande de l' OIE. 
 
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L'Organisation mo ndiale de la santé animale (OIE) a le plaisir de mettre à disposition la présente 
mise à jour pour information des Membres du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires 
(Comité SPS) de l 'Organisation mondiale du commerce (OMC) dans le cadre de le ur soixante -
septième réunion.  
Le présent rapport porte sur les derniers développements concernant le programme de travail 
normatif et les activités liées au renforcement des capacités de l 'OIE. 
1  DERNIERS DÉVELOPPEME NTS À VOCATION NORMA TIVE DE L 'OIE DANS LE DOMAINE 
DES ANIMAUX AQUATIQU ES ET TERRESTRES  
1.1.  La Commission des normes biologiques, qui s 'est réunie du 30 août au 2 septembre 2016, a 
passé en revue les commentaires émanant de pays membre s et d 'experts concernant le Manuel 
des tests de diagnostic et des v accins pour les animaux terrestres  de l'OIE (le Manuel terrestre ). 
Elle a révisé 20 chapitres en sus du glossaire. Les versions amendées seront diffusées auprès des 
pays membre s pour recueillir leurs observations, lesquelles seront examinées au cours de sa  
réunion de février 2017.  
1.2.  Après avoir procédé à l 'examen des commentaires émanant de pays membre s et d 'experts, 
la Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (la Commission du Code), dont 
la réunion s 'est déroulée du 5 au 16 septembre 201 6, a préparé des projets de texte, nouveaux ou 
révisés, destinés à être intégrés au Code sanitaire pour les animaux terrestres  (le Code terrestre ). 
Vingt-trois textes en sus du glossaire et le programme d 'activité de la Commission seront diffusés 
auprès de s pays membre s pour recueillir leurs observations, lesquelles seront examinées au cours 
de sa réunion de février 2017.  
1.3.  La Commission scientifique pour les maladies animales, dont la réunion s 'est tenue du 5 au 
9 septembre 2016, a analysé les commentaires é manant de pays membre s concernant des 
chapitres spécifiques du Code terrestre  en cours de révision. La Commission scientifique a 
transmis le fruit de sa réflexion sur certains d 'entre eux à la Commission du Code en vue d 'un 
nouvel examen.  
1.4.  La Commission des  normes sanitaires pour les animaux aquatiques (la Commission des 
animaux aquatiques) s 'est réunie du 12 au 16 septembre 2016 ; elle a procédé à l 'examen des 
commentaires émanant de pays membre s et d 'experts et a préparé des projets de texte, nouveaux 
ou révisés, destinés à être intégré au Code sanitaire pour les animaux aquatiques  (le Code 
aquatique ) et au Manuel des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques  de l'OIE (le Manuel 
aquatique ). Elle a révisé seize chapitres en sus du glossaire du Code aqu atique  et huit chapitres du 
Manuel  aquatique qui seront circulés parmi les pays membre s pour recueillir leurs commentaires, 
lesquels seront analysés au cours de sa réunion de février 2017.  G/SPS/GEN/1519  
 
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  1.5.  L'intégralité des rapports des Commissions spécialisées susmentionn ées sera publiée sur le 
site Internet de l 'OIE à la fin du mois de novembre 2017. L 'OIE souhaite attirer l 'attention des 
membres de l 'OMC sur les derniers développements d 'importance pour les Codes aquatique  et 
terrestre . 
1.1  Code terrestre  
1.1.1   Procédures internes  à l'OIE en rapport avec l 'Accord SPS de l 'OMC 
1.6.  Le chapitre 5.3. a été actualisé en tenant compte des commentaires émanant de pays 
membre s. En particulier, une phrase a été ajoutée à l 'article 5.3.7. pour clarifier le fait que la 
définition de l 'OIE pour le  terme "zone" a la même signification que celle qui est donnée aux 
termes "région " et "zone" dans l 'Accord SPS de l 'OMC.  
1.1.2   Infection par le virus de la peste porcine classique (chapitre 15.1.)  
1.7.  La diffusion, auprès des pays membre s, du premier projet de chapi tre qui a été 
profondément remanié en vue de recueillir leurs commentaires en février 2015 a donné lieu à un 
grand nombre de commentaires qui ont été examinés par des experts et les Commissions 
spécialisées de l 'OIE concernées.  
1.1.3   Infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis  (projet de nouveau 
chapitre 8.X.)  
1.8.  Faisant suite à la réorganisation des chapitres sur la brucellose et à leur fusion en un seul 
chapitre traitant de multiples espèces en 2014, la Commission du Code a adopté la même 
approche pour ab order la question de la tuberculose ; elle a élaboré un nouveau projet de chapitre 
en associant les chapitres 11.6. et 11.7. concernant respectivement la tuberculose bovine et la 
tuberculose chez les cervidés d 'élevage.  
1.1.4   Dermatose nodulaire contagieuse (cha pitre 11.11.)  
1.9.  Compte tenu des difficultés auxquelles sont confrontées de nombreuses parties du monde 
pour assurer le contrôle de la dermatose nodulaire contagieuse, la Commission du Code a 
entrepris la révision des commentaires émanant de pays membre s suit e à la diffusion d 'un projet 
de texte révisé sur le chapitre 11.11.  
1.1.5   Nouveau chapitre sur l 'infection par le virus du syndrome dysgé nésique et 
respiratoire du porc  
1.10.   La diffusion, auprès des pays membre s, du premier projet de nouveau chapitre en vue de 
recuei llir leurs commentaires en 2014 a donné lieu à un grand nombre de commentaires qui ont 
été examinés par des experts. La version amendée de ce projet de chapitre sera transmise aux 
pays membre s pour un nouvel examen.  
1.1.6   Glossaire  
1.11.   Le texte de plusieurs définiti ons en relation avec le terme "zone" a été une nouvelle fois 
amendé à la lumière des observations formulées par des pays membre s. En outre, la Commission 
du Code a entrepris une révision d 'ampleur des termes définis dans le glossaire dans un souci de 
clarté et de cohérence.  
1.2  Code aquatique  
1.2.1   Critères d 'inclusion d 'une maladie dans la liste de l 'OIE (chapitre 1.2.)  
1.12.   Les commentaires émanant de pays membre s ont appuyé les amendements apportés au 
texte du chapitre qui est maintenant aligné sur celui du chapitre co rrespondant du Code terrestre . G/SPS/GEN/1519  
 
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  1.2.2   Infection à B. salamandrivorans  
1.13.   La Commission, après avoir étudié la proposition formulée par des pays membre s d''inscrire 
l'infection à B. salamandrivorans  sur la liste de l 'OIE, est convenu que les critères en faveur de son  
inscription sont remplis.  
1.2.3   Obligations générale en matière de certification (chapitre 5.1.)  
1.14.   Le texte de l 'article 5.1.4., en réponse à un certain nombre de commentaires émanant de 
pays membre s, a été amendé pour améliorer sa cohérence avec l 'article corres pondant du chapitre 
du Code terrestre  portant sur les critères d 'inclusion d 'une maladie dans la liste de l 'OIE 
(chapitre  1.2.).  
1.2.4   Glossaire  
1.15.   La définition du terme "zone" a subi une révision en tenant compte de la définition existante 
du terme "compartiment " figurant dans le Code aquatique  et des amendements proposés par la 
Commission du Code pour ce même terme dans le Code terrestre . 
2  ACTIVITÉS LIÉES AU R ENFORCEMENT DES CAPA CITÉS  
2.1  Processus PVS de l 'OIE 
2.1.  L'OIE poursuit son initiative mondiale destinée à venir e n appui aux pays membre s 
souhaitant développer les compétences de leurs Services vétérinaires et de leurs Services chargés 
de la santé des animaux aquatiques nationaux par le biais du processus PVS de l 'OIE. Bien que 
plus de 130 pays aient pu bénéficier d 'une mission d 'évaluation à ce jour, l 'OIE a assisté 
récemment à un engagement croissant des grandes nations à revenu élevé dans le processus PVS. 
Il s'agit notamment de l 'Australie qui a accueilli une mission d 'évaluation de ses Services 
vétérinaires en 20 15, du Japon en 2016 et du Canada comptant une mission prévue en 2017. L 'an 
prochain, l 'OIE a également en projet d 'ouvrir une réflexion sur l 'éventuelle évolution de son 
emblématique programme PVS pour s 'assurer qu 'il continue à satisfaire au mieux aux be soins de 
ses pays membre s. 
2.2.  Un résumé de l 'état d 'avancement des missions PVS figure en annexe 1.  
2.2  Séminaires destinés aux Points focaux de l 'OIE 
2.3.  Les activités de l 'OIE liées au renforcement des capacités incluent l 'organisation de 
séminaires d 'information d estinés aux Délégués de l 'OIE nouvellement désignés et des séminaires 
régionaux s 'adressant aux Points focaux nationaux de l 'OIE nommés pour traiter de questions 
touchant à huit domaines d 'action (notification des maladies animales à l 'OIE, produits 
vétéri naires, communication, sécurité sanitaire des aliments d 'origine animale en phase de 
production, bien -être animal, laboratoires vétérinaires, faune sauvage et animaux aquatiques). Ce 
programme a pour objet de fournir des concepts de bonne gouvernance en vu e d'améliorer la 
santé animale, le bien -être animal et la sécurité au plan sanitaire des produits d 'origine animale 
aux niveaux national, régional et international, et d 'expliquer et de clarifier les rôles et 
responsabilités des Délégués et des Points foca ux nationaux nouvellement désignés au regard des 
activités de l 'OIE. 
2.4.  Une liste de séminaires régionaux destinés aux points focaux nationaux de l 'OIE prévus en 
2016 figure en annexe 2.  
 G/SPS/GEN/1519  
 
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  ANNEXE  1 
ÉTAT D'AVANCEMENT DES  MISSIONS RÉALISÉES D ANS LE CADRE DU PRO CESSUS PVS  
Évaluati on PVS: statut des missions au 15 octobre  2016  
 Membres de 
l'OIE  Demandes 
reçues  Missions 
réalisées  Rapports 
disponibles en 
vue d'une 
distribution 
restreinte  aux 
bailleurs de 
fonds et aux 
partenaires  Publication 
sur le site 
internet de 
l'OIE 
Afrique  54 53 51 34 9 
Amériques  29 26 24 10 9 
Asie, Extrême -
Orient et 
Océanie  32 25 25 11 3 
Europe  53 19 19 10 1 
Moyen -Orient  12 13 11 5 1 
TOTAL  180 136 130 70 23 
 
Évaluati on PVS  des Services chargés de la santé des animaux aquatiques*: statut des 
missions au 15 octobre 2016  
 Membres de 
l'OIE  Demandes 
reçues  Missions 
réalisées  Rapports 
disponibles en 
vue d'une 
distribution 
restreinte  aux 
bailleurs de 
fonds et aux 
partenaires  Publication 
sur le site 
internet de 
l'OIE  
Afrique  54 4 3 0 1 
Amérique s 29 7 3 0 0 
Asie, Extrême -
Orient et 
Océanie  32 3 3 0 0 
Europe  53 1 1 0 0 
Moyen -Orient  12 1 0 0 0 
TOTAL  180 16 10 0 1 
* Excluant les missions de suivi des Services chargés de la santé des animaux aquatiques.  
Analyse des écarts PVS*: statut des mission s au 15 octobre 2016  
 Membres de 
l'OIE  Demandes 
reçues  Missions 
réalisées  Rapports 
disponibles en 
vue d'une 
distribution 
restreinte  aux 
bailleurs de 
fonds et aux 
partenaires  Publication 
sur le site 
internet de 
l'OIE  
Afrique  54 52 49 19 11 
Amériques  29 18 13 5 5 
Asie, Extrême -
Orient et 
Océanie  32 21 15 7 1 
Europe  53 9 9 3 1 
Moyen -Orient  12 10 4 0 0 
TOTAL  180 110 90 34 18 
* Incluant les secondes missions d' analyse des écarts et les missions d 'analyse des écarts applicables aux 
Services chargés de la sa nté des animaux aquatiques.  G/SPS/GEN/1519  
 
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  Suivi  PVS*: statut des missions au 15 octobre 2016  
 Membres de 
l'OIE  Demandes 
reçues  Missions 
réalisées  Rapports 
disponibles en 
vue d'une 
distribution 
restreinte  aux 
bailleurs de 
fonds et aux 
partenaires  Publication 
sur le site 
internet de 
l'OIE  
Afrique  54 17 14 1 3 
Amériques  29 9 8 0 5 
Asie, Extrême -
Orient et 
Océanie  32 9 6 1 2 
Europe  53 5 4 2 0 
Moyen -Orient  12 6 3 1 0 
TOTAL  180 46 35 5 10 
* Incluant les deuxièmes missions de suivi  (2) et les missions d'analyse des écarts  applicables aux Services 
chargés de la santé des animaux aquatiques (1) . 
Législation vétérinaire*: statut des missions au 15 octobre 2016  
 Membres de 
l'OIE  Demandes 
reçues  Missions 
réalisées  Rapports 
disponibles en 
vue d'une 
distribution 
restreinte  aux 
bailleurs de 
fonds et aux 
partenaires  Accord 
requis  Accord 
signé  
Afrique  54 41 35 33 9 4 
Amériques  29 8 7 7 3 1 
Asie, 
Extrême -
Orient et 
Océanie  32 7 6 6 1 0 
Europe  53 5 4 4 2 1 
Moyen -Orient  12 5 4 4 1 0 
TOTAL  180 66 56 54 16 6 
* Dont sont exclus  le Botswana (projet pilote), l' Afrique du Sud et la première mission en Zambie.  
 Mozambique: le rapport de la mission d 'identification de la législation vétérinaire est dispo nible sur le site 
Internet de l' OIE G/SPS/GEN/1519  
 
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  ANNEXE  2 
Dates  Titre Lieu 
3-5 février 
2016 Sémina ire régional de formation avancée sur le Système 
Mondial d'Information Sanitaire (WAHIS) destiné aux 
Points Focaux chargés de la notification à l’OIE des 
maladies animales  Chiba, Japon  
2-4 mars 
2016 Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux de l’OIE chargés des produits vétérinaires 
(quatrième cycle)  Tokyo, Japon  
15-17 mars 
2016 Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux de l’OIE chargés de la communication pour les 
Amériques (troisième cycle)  Panama, Panama  
21-23 mar s 
2016 Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux chargés des produits vétérinaires (quatrième 
cycle)  Dakar, Sénégal  
30 mars  – 
1 avril 2016  Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux de l’OIE chargés de la sécurité san itaires des 
aliments en phase de production animal (troisième 
cycle)  Rhodes, Grèce  
6-7 avril 2016  Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux de l’OIE chargés du bien -être animal 
(troisième cycle)  Amman, Jordanie  
5-7 avril 2016  Séminaire  régional à l’intention des points focaux 
nationaux de l’OIE chargés des laboratoires vétérinaires  Jeju, République de 
Corée  
21 mai 2016  Séminaire régional d’information à l’intention des 
Délégués auprès de l’OIE récemment nommés  Paris, France  
28-30 juin  
2015 Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux de l’OIE chargés des laboratoires vétérinaires  Buenos Aires, 
Argentine  
5-7 juillet 
2016 Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux chargés de la faune sauvage (quatrième  
cycle)  Minsk, Biélorussie  
12-14 juillet 
2016 Séminaire régional de formation avancée sur le Système 
Mondial d'Information Sanitaire (WAHIS) destiné aux 
Points Focaux chargés de la notification à l’OIE des 
maladies animales (pays francophones)  Tunis, Tuni sie 
6-8 
septembre 
2016 Séminaire régional de formation avancée sur le Système 
Mondial d'Information Sanitaire (WAHIS) destiné aux 
Points Focaux chargés de la notification à l’OIE des 
maladies animales  Panama, Panama  
27-29 
septembre 
2016 Séminaire régiona l à l’intention des points focaux 
nationaux de l’OIE chargés de la communication (pays 
anglophones  – troisième cycle)  Mombasa, Kenya  
11-13 octobre 
2016 Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux de l’OIE chargés de la communication (pays  
francophones  – troisième cycle)  Bamako, Mali  
11-13 octobre 
2016 Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux de l’OIE chargés des produits vétérinaires 
(quatrième cycle)  Budapest, Hongrie  
18-20 octobre 
2016 Séminaire régional de formatio n avancée sur le Système 
Mondial d'Information Sanitaire (WAHIS) destiné aux 
Points Focaux chargés de la notification à l’OIE des 
maladies animales  Erevan, Arménie  
1-3 novembre 
2016 Séminaire régional de formation avancée sur le Système 
Mondial d'Informa tion Sanitaire (WAHIS) destiné aux 
Points Focaux chargés de la notification à l’OIE des 
maladies animales (Moyen Orient + pays africains 
anglophones)  Sharm El Sheikh, 
Egypte  G/SPS/GEN/1519  
 
- 7 - 
 
  Dates  Titre Lieu 
22-24 
novembre 
2016 Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux  chargés de la faune sauvage (Moyen Orient + 
pays africains anglophones  – quatrième cycle)  Nakuru, Kenya  
29 novembre 
– 1 décembre 
2016 Séminaire régional à l’intention des points focaux 
nationaux de l’OIE chargés des laboratoires vétérinaires 
(pays franco phones et anglophones)  Harare, Zimbabwe  
13-15 
décembre 
2016 Séminaire régional pour les points focaux nationaux 
chargés des laboratoires vétérinaires  Jordanie (à confirmer)  
 
 
__________