II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2017/978 DE LA COMMI SSION 
du 9 juin 2017 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de fluopyram, 
d'hex achlorcy clohexan e (HCH ), isomère alpha, d'hex achlorcy clohexan e (HCH), isomère bêta, 
d'hex achlorcy clohexan e (HCH ), somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma, de lindane 
[hexa chlorcy clohexane (HCH ), isomère gamma], de nicotine et de profenof os présents dans ou sur 
certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de fluop yram et de nicotine ont été fixées à l'annexe III, 
partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le profen ofos, l'hexac hlorcy clohexane (HCH ), isomère alpha, 
l'hexac hlorcy clohexane (HCH), isomère bêta, l'hexac hlorcy clohexane (HCH ), somme des isomères, à l'excep tion de 
l'isomère gam ma, et le lindane [hexachlorcy clohexane (HCH) , isomère gamma], les LMR figurent à l'annexe II et à 
l'annex e III, partie B, dudit règlement. 
(2)  En ce qui concer ne le fluop yram, des LMR provisoires ont été établies jusqu'au 31 décembre 2013 pour plusieurs 
produits par le règlement (UE) no 270/2012 de la Commission (2), dans l'attent e de données compl émentaires sur 
les résidus de cette substance. Le règlement (UE) no 1004/2013 de la Commission (3) a prorogé la validité de ces 
LMR jusqu'au 19 octobre 2015, dans l'attent e de l'évaluation de ces données. Eu égard à l'avis motivé (4) de 
l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité»), il convient de réduire les LMR provisoires à 
la limite de détermination (LD) pertinente pour les solanacées, les autres légumes-fr uits, les cardons, les céler is, les 
fenouils, les autres légumes-tig es, les graines de coton, les autres graines oléagineuses, le millet commun/panic, les 
autres céréales, les infusions (base: tout e autre partie de la plante), les épices en graines, le carvi et les autres 
plant es sucr ières pour lesquelles aucune donnée n'a été transmise, et le maïs doux pour lequel les essais relatifs 
aux résidus dans les cultures primaires et par assolement montrent que les résidus sont inférieurs à la LD. 14.6.2017 L 151/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement (UE) no 270/2012 de la Commission du 26 mars 2012 modifiant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, d'azo xystrobine, de 
bentazone, de bixafen , de cyproconazole, de fluop yram, d'imazapic, de malathion, de propiconazole et de spinosad présents dans ou sur 
certains produits (JO L 89 du 27.3.2012, p. 5). 
(3)Règlement (UE) no 1004/2013 de la Commission du 15 octobre 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 8-hydr oxyquinoline, de cyproco ­
nazole, de cyprodinil, de fluop yram, de nicotine, de pendiméthaline, de penthiop yrade et de trifloxystrobine présents dans ou sur 
certains produits (JO L 279 du 19.10.2013, p. 10). 
(4)«Reasoned opinion on the modific ation of the existing maximum residue levels for fluop yram in various crops», EFSA Journal, 2016, 
14(6):4520. (3) Pour l'hexac hlorcy clohexane (HCH), isomère alpha, l'hexachl orcy clohexane (HCH), isomère bêta, l'hexachlorcy clo­
hexane (HCH) , somme des isomères, à l'exception de l'isomère gamma et le lindane [hexachlorcy clohexane  
(HCH), isomère gamma], l'Au torité a présent é à la Commission des données de surveillance qui montrent que les 
résidus ne sont plus présents en teneurs supér ieures aux LMR ou LD pertinente s ou que des méthodes d'analyse 
nouvellement disponibles permettaient d'atteindre des LD inférieures et de distinguer les différ ents isomères de 
l'hexac hlorocy clohexane (HCH ). Il convie nt donc de modifier certaines LMR et LD actuellement applicables aux 
résidus des substances suivantes: hexac hlorcy clohexane (HCH) , isomère alpha, hexachlorcy clohexane (HCH), 
isomère bêta, et lindane [hexachlorcy clohexane (HCH), isomère gamma] et de suppr imer les LMR applicables aux 
résidus d'hexach lorcy clohexane (HCH), somme des isomères, à l'excep tion de l'isomère gamma. 
(4)  En ce qui concer ne la nicotine, des LMR provisoires ont été établies jusqu'au 19 octobre 2016 par le règlement  
(UE) 2015/401 de la Commission (1) pour les cynor rhodons, les fines herbes et les fleurs comestibles, les 
champignons sauvage s, les thés, les infusions et les épices, dans l'attente de données compl émentaires sur la 
présence ou la formation naturelles de nicotine sur les produits susmentionnés et de leur examen. Il n'existe pas 
de preuve scientifi que concluant e qui démontre la présence naturelle de nicotine dans les cultures concer nées et 
permett e d'élucider son mécanisme de formation. L'Aut orité et les exploitants du secteur alimentaire ont présent é 
des données de surveillance récent es qui montrent que des résidus sont encore présents dans ces produits. Il 
convi ent donc de continuer à surveiller le niveau de nicotine dans ces produits et de prolonger la validité de ces 
LMR jusqu'à cinq ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(5)  En ce qui concer ne le profen ofos, des LMR provisoires ont été établies par le règlement (UE) no 1096/2014 de la 
Commission (2) pour les fines herbes et les infusions, dans l'attent e de données de surveillance sur la présence de 
cette substance dans les produits concer nés. L'Aut orité et les exploitants du secteur alimentaire ont présent é des 
données de surveillance récente s qui montrent que des résidus sont encore présents dans ces produits. Il convient 
donc de continuer à surveiller le niveau de profen ofos dans ces produits et de prolonge r la validité de ces LMR 
jusqu'à cinq ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(6) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(7) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(8)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(9)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(10)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(11)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 14.6.2017 L 151/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Règlement (UE) 2015/401 de la Commission du 25 février 2015 modifian t les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipr ide, de chromaf énozide, 
de cyazofamide, de dicamba, de difénoconazole, de fenpyrazamine, de fluazinam, de formétanate, de nicotine, de penconazole, de 
pymétrozine, de pyraclostrobine, de tau-f luvalinate et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (JO L 71 du 14.3.2015, 
p. 114). 
(2)Règlement (UE) no 1096/2014 de la Commission du 15 octobre 2014 modifian t les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de carbar yl, de procymidone et de 
profen ofos présents dans ou sur certains produits (JO L 300 du 18.10.2014, p. 5). Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives «fluop yram», «hexac hlorcy clohexane (HCH), isomère alpha», «hexachlorcy clo­
hexane (HCH ), isomère bêta», «hexac hlorcy clohexane (HCH ), somme des isomères, à l'excep tion de l'isomère gamma», 
«lindane [hexachlorcy clohexane (HCH) , isomère gam ma]», «nicotine» et «profe nofos» dans et sur tous les produits, le 
règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antér ieure aux modifi cations appor tées par le présent règlement continue 
de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 4 janv ier 2018. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 4 janv ier 2018. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 9 juin 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  14.6.2017 L 151/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  la colonne concer nant le profenof os est rem placée par le texte suivant: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Profenofos (L) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque 0,02 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles (**) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon (**) 
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  14.6.2017 L 151/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons (**) 
0154060 Mûres (blanche s ou noires) (**) 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes (**) 
0154080 Baies de sureau noir (**) 
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible 0,01 (*) 
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles (**) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon (**) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java (**) 
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille 0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus (**) 
0162050 Caïmites/ Pommes de lait (**) 
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie (**) 
0162990 Autres  
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats 0,01 (*) 
0163020 Bananes 0,01 (*) 
0163030 Mangues 0,2 
0163040 Papayes 0,01 (*) 14.6.2017 L 151/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163050 Grenades 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles (**) 
0163070 Goyaves (**) 
0163080 Ananas 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain (**) 
0163100 Dur ions (**) 
0163110 Corossols/Anones hérissées (**) 
0163990 Autres 0,01 (*) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées (**) 
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,02 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates 10 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 (*) (+) 
0231030 Aube rgines 0,01 (*) 
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 
0231990 Autres 0,01 (*) 14.6.2017 L 151/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,01 (*) 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,01 (*) 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre (**) 
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune (**) 
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers (**) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  14.6.2017 L 151/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es (**) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,05 (+) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e (**) 
0256060 Romar in (**) 
0256070 Thym (**) 
0256080 Basilics et fleurs comestibles (**) 
0256090 (Feuilles de) Laur ier (**) 
0256100 Estragon (**) 
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou (**) 
0270090 Cœurs de palmier (**) 
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes (**) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  14.6.2017 L 151/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 0,02 (*) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,02 (*) 
0401030 Graines de pavot 0,02 (*) 
0401040 Graines de sésame 0,02 (*) 
0401050 Graines de tournesol 0,02 (*) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,02 (*) 
0401070 Fèves de soja 0,02 (*) 
0401080 Graines de moutarde 0,02 (*) 
0401090 Graines de coton 3 
0401100 Pépins de courg es 0,02 (*) 
0401110 Graines de carthame (**) 
0401120 Graines de bour rach e (**) 
0401130 Graines de cameline (**) 
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,02 (*) 
0401150 Graines de ricin (**) 
0401990 Autres 0,02 (*) 
0402000 Fruits oléagineux 0,02 (*) 
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste (**) 
0402030 Fruits du palmiste (**) 
0402040 Kapok s (**) 
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  
0610000 Thés 0,05 (*) 
0620000 Grains de café (**) 
0630000 Infusions (base:) (**) 
0631000 a)  Fleurs (**) 
0631010 Camomille (**) 
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée (**) 
0631030 Pétales de rose (**) 
0631040 Jasmin (**) 14.6.2017 L 151/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) (**) 
0631990 Autres (**) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes (**) 
0632010 Fraises (**) 
0632020 Feuilles de rooibos (**) 
0632030 Maté (**) 
0632990 Autres (**) 
0633000 c)  Racines (**) 
0633010 Valériane (**) 
0633020 Racines de ginseng (**) 
0633990 Autres (**) 
0639000 d)  Toute autre partie de la plante (**) 
0640000 Fèves de cacao (**) 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean (**) 
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES (**) 
0810000 Épices en graines (**) 
0810010 Anis/Graines d'anis (**) 
0810020 Carvi noir/Cumin noir (**) 
0810030 Céler i (**) 
0810040 Coriandre (**) 
0810050 Graines de cumin (**) 
0810060 Aneth (**) 
0810070 Fenouil (**) 
0810080 Fenugrec (**) 
0810090 Noix muscade (**) 
0810990 Autres (**) 
0820000 Fruits (**) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment (**) 
0820020 Poivre du Sichuan (**) 
0820030 Carvi (**) 
0820040 Cardamome (**) 
0820050 Baies de genièvre (**) 
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) (**) 
0820070 Vanille (**) 
0820080 Tamar in (**) 
0820990 Autres (**) 
0830000 Écorces (**) 
0830010 Cannelle (**) 
0830990 Autres (**) 
0840000 Racines ou rhizomes (**) 
0840010 Réglisse (**) 
0840020 Gingembre (**) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes (**) 14.6.2017 L 151/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0840040 Raifort (**) 
0840990 Autres (**) 
0850000 Boutons (**) 
0850010 Clous de girof le (**) 
0850020 Câpres (**) 
0850990 Autres (**) 
0860000 Pistils de fleurs (**) 
0860010 Safran (**) 
0860990 Autres (**) 
0870000 Arilles (**) 
0870010 Macis (**) 
0870990 Autres (**) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES (**) 
0900010 Bettera ves sucr ières (**) 
0900020 Cannes à sucre (**) 
0900030 Racines de chicorée (**) 
0900990 Autres (**) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:) 0,05 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  14.6.2017 L 151/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés (**) 
1015010 Muscles (**) 
1015020 Tissus adipeux (**) 
1015030 Foie (**) 
1015040 Reins (**) 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) (**) 
1015990 Autres (**) 
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage (**) 
1017010 Muscles (**) 
1017020 Tissus adipeux (**) 
1017030 Foie (**) 
1017040 Reins (**) 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) (**) 
1017990 Autres (**) 
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane (**) 
1030030 Oie (**) 
1030040 Caille (**) 
1030990 Autres (**) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (**) 
1050000 Amphibiens et reptiles (**) 
1060000 Invertébrés terrest res (**) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages (**) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble  14.6.2017 L 151/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Profenof os (L) 
(+)  La LMR suivante s'applique aux chilis: 3 mg/kg. 
0231020  Poivrons doux/Piments doux 
(+)  Les données de surveillance obtenues entre 2012 et 2015 relèvent la présence de résidus de profenof os dans les fines herbes. 
D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladit e présence. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2021 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0256000  f)  Fines herbes et fleurs comes tibles 
0256010  Cerfeuils 
0256020  Ciboulettes 
0256030  Feuilles de céler i 
0256040  Persils 
0256990  Autres»                                                                                                                                                                    
b)  les colonnes concer nant l'hexachlorcy clohexane (HCH), isomère alpha, l'hexac hlorcy clohexane (HCH) , isomère 
bêta, le lindane [hexachlorcy clohexane (HCH ), isomère gam ma] et l'hexachlorcy clohexane (HCH), somme des 
isomères, à l'excep tion de l'isomère gamma sont suppr imées.  
2) L'annexe III est modifiée comme suit: 
a)  dans la partie A, les colonnes concer nant le fluop yram et la nicotine sont remplacées par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Fluopyram (R) 
Nicotine 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE   
0110000 Agrumes 0,01 (*)  
0110010 Pamplemousses   
0110020 Oranges   
0110030 Citrons   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000 Fruits à coque   
0120010 Amandes 0,05  
0120020 Noix du Brésil 0,05  
0120030 Noix de cajou 0,05  
0120040 Châtaignes 0,05  
0120050 Noix de coco 0,04  
0120060 Noisettes 0,05  
0120070 Noix de Queensland 0,05  
0120080 Noix de pécan 0,05  
0120090 Pignons de pin, sans coquille 0,05  
0120100 Pistaches 0,05  14.6.2017 L 151/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0120110 Noix communes 0,05  
0120990 Autres 0,05  
0130000 Fruits à pépins   
0130010 Pommes 0,6  
0130020 Poires 0,5  
0130030 Coings 0,5  
0130040 Nèfles 0,5  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,5  
0130990 Autres 0,5  
0140000 Fruits à noyau   
0140010 Abr icots 1,5  
0140020 Cerises (douces) 1,5  
0140030 Pêches 1,5  
0140040 Prunes 0,5  
0140990 Autres 0,01 (*)  
0150000 Baies et petits fruits   
0151000 a)  Raisins 1,5  
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises 2  
0153000 c)  Fruits de ronces 3  
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 3  
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons  0,3 (+) 
0154060 Mûres (blanche s ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres   
0160000 Fruits divers à   
0161000 a)  peau comestible 0,01 (*)  
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres   14.6.2017 L 151/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille 0,01 (*)  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites/ Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie   
0162990 Autres   
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille   
0163010 Avocats 0,01 (*)  
0163020 Bananes 0,8  
0163030 Mangues 0,01 (*)  
0163040 Papayes 0,01 (*)  
0163050 Grenades 0,01 (*)  
0163060 Chér imoles 0,01 (*)  
0163070 Goyaves 0,01 (*)  
0163080 Ananas 0,01 (*)  
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*)  
0163100 Dur ions 0,01 (*)  
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*)  
0163990 Autres 0,01 (*)  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules   
0211000 a)  Pommes de terre 0,1  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,1  
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better a­
ves sucrières   
0213010 Bett eraves 0,3  
0213020 Carottes 0,4  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets 0,3  
0213040 Raiforts 0,3  
0213050 Topinambours 0,3  
0213060 Panais 0,3  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,3  
0213080 Radis 0,3  
0213090 Salsifi s 0,3  
0213100 Rutabagas 0,3  
0213110 Nave ts 0,3  
0213990 Autres 0,3  14.6.2017 L 151/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0220000 Légumes-bulbes   
0220010 Aulx 0,1  
0220020 Oignons 0,1  
0220030 Échalotes 0,1  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 2  
0220990 Autres 0,1  
0230000 Légumes-fr uits   
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates 0,9  
0231020 Poivrons doux/Piments doux 2  
0231030 Aube rgines 0,9  
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)  
0231990 Autres 0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,5  
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courge ttes   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,4  
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*)  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)   
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis 0,3  
0241020 Choux-f leurs 0,2  
0241990 Autres 0,2  
0242000 b)  Choux pommés 0,3  
0242010 Choux de Bruxel les   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Petsaï 0,7  
0243020 Choux verts 0,1  
0243990 Autres 0,1  
0244000 d)  Choux-r aves 0,1  14.6.2017 L 151/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a)  Laitues et salades   
0251010 Mâches/ Salades de blé 15  
0251020 Laitues 15  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 1,5  
0251040 Cressons et autres pousses 15  
0251050 Cressons de terre 15  
0251060 Roquette/Rucola 15  
0251070 Moutarde brune 15  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) 15  
0251990 Autres 15  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,2  
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*)  
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,1  
0255000 e)  Endives /Chicons 0,3  
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 8 0,4 (+) 
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères   
0260010 Haricots (non écossés) 1  
0260020 Haricots (écossés) 0,2  
0260030 Pois (non écossés) 1,5  
0260040 Pois (écossés) 0,2  
0260050 Lentilles 0,2  
0260990 Autres 0,9  
0270000 Légumes-tiges   
0270010 Asperges 0,01 (*)  
0270020 Cardons 0,01 (*)  
0270030 Céler is 0,01 (*)  
0270040 Fenouils 0,01 (*)  
0270050 Artichauts 0,5  14.6.2017 L 151/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0270060 Poireaux 0,7  
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)  
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)  
0270990 Autres 0,01 (*)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)  
0280010 Champign ons de couc he   
0280020 Champign ons sauvag es  0,04 (+) 
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,4  
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupins/Fèves de lupins   
0300990 Autres   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX   
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin 0,3  
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,03  
0401030 Graines de pavot 0,3  
0401040 Graines de sésame 0,3  
0401050 Graines de tournesol 0,3  
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 1  
0401070 Fèves de soja 0,2  
0401080 Graines de moutarde 0,3  
0401090 Graines de coton 0,02 (*)  
0401100 Pépins de courg es 0,3  
0401110 Graines de carthame 0,3  
0401120 Graines de bour rach e 0,3  
0401130 Graines de cameline 0,3  
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,3  
0401150 Graines de ricin 0,3  
0401990 Autres 0,02 (*)  
0402000 Fruits oléagineux 0,02 (*)  
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES   
0500010 Orge 0,2  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,2  14.6.2017 L 151/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0500030 Maïs 0,02  
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*)  
0500050 Avoine 0,2  
0500060 Riz 0,01 (*)  
0500070 Seig le 0,8  
0500080 Sorgho 1,5  
0500090 Froment (blé) 0,8  
0500990 Autres 0,01 (*)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES   
0610000 Thés 0,05 (*) 0,6 (+) 
0620000 Grains de café 0,05 (*)  
0630000 Infusions (base:)  0,5 (+) 
0631000 a)  Fleurs 0,1  
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Pétales de rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes 0,1  
0632010 Fraises   
0632020 Feuilles de rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines 2,5  
0633010 Valériane   
0633020 Racines de ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante 0,05 (*)  
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)  
0700000 HOUBL ON 3  
0800000 ÉPICES  (+) 
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,3 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Graines de cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   14.6.2017 L 151/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,3 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,05 (*) 4 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   
0840000 Racines ou rhizomes  4 
0840010 Réglisse 0,3  
0840020 Gingembre 0,3  
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,3  
0840040 Raifort (+)  
0840990 Autres 0,3  
0850000 Boutons 0,05 (*) 4 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 4 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,05 (*) 4 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES   
0900010 Bettera ves sucr ières 0,1  
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,1  
0900990 Autres 0,01 (*)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Tissus (base:)   
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles 0,8  
1011020 Tissus adipeux 0,5  14.6.2017 L 151/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1011030 Foie 5  
1011040 Reins 0,8  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7  
1011990 Autres 0,02 (*)  
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles 0,8  
1012020 Tissus adipeux 0,5  
1012030 Foie 5  
1012040 Reins 0,8  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7  
1012990 Autres 0,02 (*)  
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles 0,8  
1013020 Tissus adipeux 0,5  
1013030 Foie 5  
1013040 Reins 0,8  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7  
1013990 Autres 0,02 (*)  
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles 0,8  
1014020 Tissus adipeux 0,5  
1014030 Foie 5  
1014040 Reins 0,8  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7  
1014990 Autres 0,02 (*)  
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles 0,8  
1015020 Tissus adipeux 0,5  
1015030 Foie 0,7  
1015040 Reins 0,7  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7  
1015990 Autres 0,02 (*)  
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles 0,5  
1016020 Tissus adipeux 0,2  
1016030 Foie 2  
1016040 Reins 2  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 2  
1016990 Autres 0,02 (*)  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles 0,8  
1017020 Tissus adipeux 0,5  
1017030 Foie 0,7  14.6.2017 L 151/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1017040 Reins 0,7  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7  
1017990 Autres 0,02 (*)  
1020000 Lait 0,6  
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux 1  
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*)  
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*)  
1060000 Invertébrés terrest res 0,02 (*)  
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,02 (*)  
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Fluopyr am (R) 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Fluop yram — Code 1000000 excep té le code 1040000: somme du fluop yram et du fluop yram-benzamide (M25), expr imée en 
fluop yram 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Nicotine 
(+)  Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concer née et 
permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces 
informations si elles sont fournies au plus tard le 19 octobre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies 
à temps. 
0154050  Cynor rhodons 
0256000  f)  Fines herbes et fleurs comes tibles 
0256010  Cerfeuils 
0256020  Ciboulettes 
0256030  Feuilles de céler i 
0256040  Persils 
0256050  Sauge  14.6.2017 L 151/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0256060  Romarin 
0256070  Thym 
0256080  Basilics et fleurs comestibles 
0256090  (Feuilles de) Laur ier 
0256100  Estragon 
0256990  Autres 
(+)  Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons 
sauvages séchés autres que les cèpes. Il n'existe pas de preuve scientif ique concluante qui démontre la présence naturelle de 
nicotine dans la culture concer née et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 octobre 2021 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0280020  Champignons sauvages 
(+)  Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concer née et 
permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces 
informations si elles sont fournies au plus tard le 19 octobre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies 
à temps. 
0610000  Thés 
0630000  Infusions (base:) 
0631000  a)  Fleurs 
0631010  Camomille 
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030  Rose 
0631040  Jasmin 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990  Autres 
0632000  b)  Feuilles et autres parties aériennes 
0632010  Fraises 
0632020  Rooibos 
0632030  Maté 
0632990  Autres 
0633000  c)  Racines 
0633010  Valér iane 
0633020  Ginseng 
0633990  Autres 
0639000  d)  Toute autre partie de la plante 
0800000  ÉPICES 
0810000  Épices en graines 
0810010  Anis/Graines d'anis 
0810020  Car vi noir/Cumin noir 
0810030  Céler i 
0810040  Cor iandre 
0810050  Cumin  14.6.2017 L 151/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0810060  Aneth 
0810070  Fenouil 
0810080  Fenug rec 
0810090  Noix muscade 
0810990  Autres 
0820000  Fruits 
0820010  Piment de la Jamaïque/Myr te piment 
0820020  Poivre du Sichuan 
0820030  Car vi 
0820040  Cardamome 
0820050  Baies de genièvre 
0820060  Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070  Vanille 
0820080  Tamar in 
0820990  Autres 
0830000  Écorces 
0830010  Cannelle 
0830990  Autres 
0840000  Racines ou rhizomes 
0840010  Réglisse 
0840020  Gingembre 
0840030  Curcuma/Safran des Indes 
0840040  Raifor t 
0840990  Autres 
0850000  Boutons 
0850010  Clous de girof le 
0850020  Câpres 
0850990  Autres 
0860000  Pistils de fleurs 
0860010  Safran 
0860990  Autres 
0870000  Arilles 
0870010  Macis 
0870990  Autres»                                                                                                                                                                    
b)  la partie B est modifi ée comme suit: 
i)  les colonnes concer nant l'hexac hlorcy clohexane (HCH ), isomère alpha, l'hexachlorcy clohexane (HCH), isomère 
bêta, le lindane [hexach lorcy clohexane (HCH ), isomère gamma] et l'hexac hlorcy clohexane (HCH), somme des 
isomères, à l'excepti on de l'isomère gamma sont suppr imées; 14.6.2017 L 151/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ii)  la colonne concer nant le profe nofos est rem placée par le texte suivant: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Profenofos (L) 
(1) (2) (3) 
0130040 Nèfles 0,01 (*) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*) 
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*) 
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 0,01 (*) 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,01 (*) 
0154080 Baies de sureau noir 0,01 (*) 
0161050 Caramboles 0,01 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,01 (*) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,01 (*) 
0162050 Caïmites/ Pommes de lait 0,01 (*) 
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles 0,01 (*) 
0163070 Goyaves 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*) 
0163100 Dur ions 0,01 (*) 
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*) 
0212040 Marantes arundinacées 0,01 (*) 
0251050 Cressons de terre 0,01 (*) 
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 
0252020 Pourpiers 0,01 (*) 
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0256050 Saug e 0,05 (+) 
0256060 Romar in 0,05 (+) 
0256070 Thym 0,05 (+) 
0256080 Basilics et fleurs comestibles 0,05 (+) 
0256090 (Feuilles de) Laur ier 0,05 (+) 
0256100 Estragon 0,05 (+) 
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*) 
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0401110 Graines de carthame 0,02 (*) 
0401120 Graines de bour rach e 0,02 (*) 
0401130 Graines de cameline 0,02 (*) 
0401150 Graines de ricin 0,02 (*) 
0402020 Amandes du palmiste 0,02 (*) 
0402030 Fruits du palmiste 0,02 (*) 
0402040 Kapok s 0,02 (*) 14.6.2017 L 151/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0620000 Grains de café 0,05 (*) 
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille 0,05 (*) 
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée 0,05 (*) 
0631030 Pétales de rose 0,1 (+) 
0631040 Jasmin 0,05 (*) 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0,05 (*) 
0631990 Autres 0,05 (*) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes 0,05 (*) 
0632010 Fraises 0,05 (*) 
0632020 Feuilles de rooibos 0,05 (*) 
0632030 Maté 0,05 (*) 
0632990 Autres 0,05 (*) 
0633000 c)  Racines 0,05 (*) 
0633010 Valériane 0,05 (*) 
0633020 Racines de ginseng 0,05 (*) 
0633990 Autres 0,05 (*) 
0639000 d)  Toute autre partie de la plante 0,05 (*) 
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*) 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis 0,05 (*) 
0810020 Carvi noir/Cumin noir 0,05 (*) 
0810030 Céler i 0,05 (*) 
0810040 Coriandre 0,05 (*) 
0810050 Graines de cumin 0,05 (*) 
0810060 Aneth 0,05 (*) 
0810070 Fenouil 0,05 (*) 
0810080 Fenugrec 0,05 (*) 
0810090 Noix muscade 0,05 (*) 
0810990 Autres 0,05 (*) 
0820000 Fruits 0,07 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment 0,07 (*) 
0820020 Poivre du Sichuan 0,07 (*) 
0820030 Carvi 0,07 (*) 
0820040 Cardamome 0,07 (*) 
0820050 Baies de genièvre 0,07 (*) 
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 0,07 (*) 
0820070 Vanille 0,07 (*) 
0820080 Tamar in 0,07 (*) 
0820990 Autres 0,07 (*) 14.6.2017 L 151/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle 0,05 (*) 
0830990 Autres 0,05 (*) 
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le 0,05 (*) 
0850020 Câpres 0,05 (*) 
0850990 Autres 0,05 (*) 
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran 0,05 (*) 
0860990 Autres 0,05 (*) 
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis 0,05 (*) 
0870990 Autres 0,05 (*) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières 0,01 (*) 
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*) 
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 
0900990 Autres 0,01 (*) 
1015000 e)  Équidés 0,05 
1015010 Muscles 0,05 
1015020 Tissus adipeux 0,05 
1015030 Foie 0,05 
1015040 Reins 0,05 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 
1015990 Autres 0,05 
1017000 g)  Autres animaux terrestr es d'éle vage 0,05 
1017010 Muscles 0,05 
1017020 Tissus adipeux 0,05 
1017030 Foie 0,05 
1017040 Reins 0,05 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 
1017990 Autres 0,05 
1030020 Cane 0,02 (*) 
1030030 Oie 0,02 (*) 
1030040 Caille 0,02 (*) 
1030990 Autres 0,02 (*) 14.6.2017 L 151/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble 
Profenof os (L) 
(+)  Les données de surveillance obtenues entre 2012 et 2015 relèvent la présence de résidus de profenof os dans les fines herbes. 
D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladit e présence. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2021 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0256050  Sauge 
0256060  Romarin 
0256070  Thym 
0256080  Basilics et fleurs comestibles 
0256090  (Feuilles de) Laur ier 
0256100  Estragon 
(+)  Les données de surveillance obtenues entre 2012 et 2015 relèvent la présence de résidus de profenof os dans les pétales de rose. 
D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladit e présence. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2021 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0631030  Rose 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                    
3)À l'annexe V, les colonnes suivantes sont ajout ées pour l'hexac hlorcy clohexane (HCH), isomère alpha, l'hexachl orcy ­
clohexane (HCH), isomère bêta, et le lindane [hexachlorcy clohexane (HCH), isomère gamma]. 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent 
les LMR (a) 
Hexachlorcyclohexane 
(HCH), isomère alpha (L) 
Hexachlorcyclohexane 
(HCH), isomère bêta (L) 
Lindane 
½hexachlorcyclohexane 
(HCH), isomère gamma� (L) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0110000 Agrumes    
0110010 Pamplemousses    14.6.2017 L 151/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0110020 Oranges    
0110030 Citrons    
0110040 Limettes    
0110050 Mandar ines    
0110990 Autres    
0120000 Fruits à coque    
0120010 Amandes    
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisettes    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    
0120090 Pignons de pin, sans coquille    
0120100 Pistaches    
0120110 Noix communes    
0120990 Autres    
0130000 Fruits à pépins    
0130010 Pommes    
0130020 Poires    
0130030 Coings    
0130040 Nèfles    
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon    
0130990 Autres    
0140000 Fruits à noyau    
0140010 Abr icots    
0140020 Cerises (douces)    
0140030 Pêches    
0140040 Prunes    
0140990 Autres    
0150000 Baies et petits fruits    
0151000 a)  Raisins    
0151010 Raisins de table    
0151020 Raisins de cuve    
0152000 b)  Fraises    
0153000 c)  Fruits de ronces    
0153010 Mûres    
0153020 Mûres des haies    
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)    
0153990 Autres    
0154000 d)  Autres petits fruits et baies    
0154010 Myr tilles    
0154020 Airelles canneberg es    14.6.2017 L 151/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)    
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou ver­
tes)    
0154050 Cynor rhodons    
0154060 Mûres (blanche s ou noires)    
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes    
0154080 Baies de sureau noir    
0154990 Autres    
0160000 Fruits divers à    
0161000 a)  peau comestible    
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    
0161040 Kumquats    
0161050 Caramboles    
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon    
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java    
0161990 Autres    
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille    
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)    
0162020 Litchi s    
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas    
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus    
0162050 Caïmites/ Pommes de lait    
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie    
0162990 Autres    
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille    
0163010 Avocats    
0163020 Bananes    
0163030 Mangues    
0163040 Papayes    
0163050 Grenades    
0163060 Chér imoles    
0163070 Goyaves    
0163080 Ananas    
0163090 Fruits de l'arbre à pain    
0163100 Dur ions    
0163110 Corossols/Anones hérissées    
0163990 Autres    
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules    
0211000 a)  Pommes de terre    
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux    
0212010 Racines de manioc    
0212020 Patates douces    
0212030 Ignames    14.6.2017 L 151/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0212040 Marantes arundinacées    
0212990 Autres    
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'ex­
ception des better aves sucrières    
0213010 Bett eraves    
0213020 Carottes    
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets    
0213040 Raiforts    
0213050 Topinambours    
0213060 Panais    
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux    
0213080 Radis    
0213090 Salsifi s    
0213100 Rutabagas    
0213110 Nave ts    
0213990 Autres    
0220000 Légumes-bulbes    
0220010 Aulx    
0220020 Oignons    
0220030 Échalotes    
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules    
0220990 Autres    
0230000 Légumes-fr uits    
0231000 a)  Solanacées    
0231010 Tomates    
0231020 Poivrons doux/Piments doux    
0231030 Aube rgines    
0231040 Gombos/Camboux    
0231990 Autres    
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible    
0232010 Concombres    
0232020 Cornichon s    
0232030 Courge ttes    
0232990 Autres    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible    
0233010 Melons    
0233020 Potirons    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres    
0234000 d)  Maïs doux    
0239000 e)  Autres légumes-fr uits    
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pous ­
ses de Br assica)    
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)    
0241010 Brocolis    14.6.2017 L 151/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres    
0242000 b)  Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxel les    
0242020 Choux pommés    
0242990 Autres    
0243000 c)  Choux feuilles    
0243010 Choux de Chine/Petsaï    
0243020 Choux verts    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves    
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles    
0251000 a)  Laitues et salades    
0251010 Mâches/ Salades de blé    
0251020 Laitues    
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles    
0251040 Cressons et autres pousses    
0251050 Cressons de terre    
0251060 Roquette/Rucola    
0251070 Moutarde brune    
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Bras­
sica)    
0251990 Autres    
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es    
0252010 Épinards    
0252020 Pourpiers    
0252030 Cardes/Feuilles de bettes    
0252990 Autres    
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es    
0254000 d)  Cresson s d'eau    
0255000 e)  Endives /Chicons    
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles    
0256010 Cerfeuils    
0256020 Ciboulette s    
0256030 Feuilles de céler i    
0256040 Persils    
0256050 Saug e    
0256060 Romar in    
0256070 Thym    
0256080 Basilics et fleurs comestibles    
0256090 (Feuilles de) Laur ier    
0256100 Estragon    
0256990 Autres    14.6.2017 L 151/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0260000 Légumineuses pota gères    
0260010 Haricots (non écossés)    
0260020 Haricots (écossés)    
0260030 Pois (non écossés)    
0260040 Pois (écossés)    
0260050 Lentilles    
0260990 Autres    
0270000 Légumes-tiges    
0270010 Asperges    
0270020 Cardons    
0270030 Céler is    
0270040 Fenouils    
0270050 Artichauts    
0270060 Poireaux    
0270070 Rhubarbes    
0270080 Pousses de bambou    
0270090 Cœurs de palmier    
0270990 Autres    
0280000 Champignons, mousses et lichens    
0280010 Champign ons de couc he    
0280020 Champign ons sauvag es    
0280990 Mousses et lichens    
0290000 Algues et organismes procar yotes    
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots    
0300020 Lentilles    
0300030 Pois    
0300040 Lupins/Fèves de lupins    
0300990 Autres    
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin    
0401020 Arachides/Cacahuèt es    
0401030 Graines de pavot    
0401040 Graines de sésame    
0401050 Graines de tournesol    
0401060 Graines de colza (grosse navett e)    
0401070 Fèves de soja    
0401080 Graines de moutarde    
0401090 Graines de coton    
0401100 Pépins de courg es    
0401110 Graines de carthame    
0401120 Graines de bour rach e    
0401130 Graines de cameline    
0401140 Chènevis (graines de chan vre)    14.6.2017 L 151/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0401150 Graines de ricin    
0401990 Autres    
0402000 Fruits oléagineux    
0402010 Olives à huile    
0402020 Amandes du palmiste    
0402030 Fruits du palmiste    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres    
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Orge    
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales    
0500030 Maïs    
0500040 Millet commun/P anic    
0500050 Avoine    
0500060 Riz    
0500070 Seig le    
0500080 Sorgho    
0500090 Froment (blé)    
0500990 Autres    
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0610000 Thés    
0620000 Grains de café    
0630000 Infusions (base:)    
0631000 a)  Fleurs    
0631010 Camomille    
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée    
0631030 Pétales de rose    
0631040 Jasmin    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes    
0632010 Fraises    
0632020 Feuilles de rooibos    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines    
0633010 Valériane    
0633020 Racines de ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Toute autre partie de la plante    
0640000 Fèves de cacao    
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean    
0700000 HOUBL ON 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 14.6.2017 L 151/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0800000 ÉPICES    
0810000 Épices en graines 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis    
0810020 Carvi noir/Cumin noir    
0810030 Céler i    
0810040 Coriandre    
0810050 Graines de cumin    
0810060 Aneth    
0810070 Fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    
0820000 Fruits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment    
0820020 Poivre du Sichuan    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)    
0820070 Vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 Écorces 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0830010 Cannelle    
0830990 Autres    
0840000 Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0840020 Gingembre 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0850000 Boutons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres    
0860000 Pistils de fleurs 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 Arilles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    14.6.2017 L 151/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres    
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRES ­
TRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1010000 Tissus (base:)    
1011000 a)  Porcins    
1011010 Muscles    
1011020 Tissus adipeux    
1011030 Foie    
1011040 Reins    
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1011990 Autres    
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles    
1012020 Tissus adipeux    
1012030 Foie    
1012040 Reins    
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1012990 Autres    
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles    
1013020 Tissus adipeux    
1013030 Foie    
1013040 Reins    
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1013990 Autres    
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles    
1014020 Tissus adipeux    
1014030 Foie    
1014040 Reins    
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1014990 Autres    
1015000 e)  Équidés    
1015010 Muscles    
1015020 Tissus adipeux    
1015030 Foie    
1015040 Reins    
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1015990 Autres    
1016000 f)  Volailles    
1016010 Muscles    
1016020 Tissus adipeux    
1016030 Foie    14.6.2017 L 151/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1016040 Reins    
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1016990 Autres    
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage    
1017010 Muscles    
1017020 Tissus adipeux    
1017030 Foie    
1017040 Reins    
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1017990 Autres    
1020000 Lait    
1020010 Bovins    
1020020 Ovins    
1020030 Capr ins    
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    
1030000 Œufs d'oiseaux    
1030010 Poule    
1030020 Cane    
1030030 Oie    
1030040 Caille    
1030990 Autres    
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture    
1050000 Amphibiens et reptiles    
1060000 Invertébrés terrest res    
1070000 Vertébrés terrestres sauvages    
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble 
Hexachlorcy clohexane (HCH), isomère alpha (L) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Hexachlorcy clohexane (HCH), isomère bêta (L) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Lindane [hexachlorcy clohexane (HCH), isomère gamma] (L) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                     14.6.2017 L 151/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR