RÈGLEMENT (UE) 2017/378 DE LA COMMI SSION 
du 3 mars 2017 
modif iant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concer ne certaines subst ances aromatisantes 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parleme nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3, 
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une 
procédure d'autor isation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, 
paragraphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1) L'annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 établit la liste de l'Un ion des arômes et mat ériaux de base dont l'utili ­
sation dans et sur les denrées alimentaires est autori sée et énonce les conditions de leur utilisation. 
(2) Par son règlement d'exécution (UE) no 872/2012 (3), la Commission a adopt é une liste de substances aromati ­
santes et introduit cette liste dans l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(3)  Cette liste peut être mise à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l'article 3, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 1331/2008, soit à l'initiative de la Commission, soit à la demande d'un État membre ou d'une 
partie intéressée. 
(4)  La liste de l'Un ion des arômes et maté riaux de base contient plusieurs substances pour lesquelles l'Au torité 
européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a demandé que des données scientifique s compl émen ­
taires lui soient soumises, pour lui permettre de term iner son évaluation, avant l'expiration des délais fixés à 
l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(5)  Dans le cas des substances ayant fait l'objet de l'évaluation du groupe d'arômes 203, révision 1 (ci-après la 
«FGE.203 Rev1»), la date limite pour la présentation des données scientifiques compl émentaires était fixée sur la 
liste de l'Un ion au 31 décembre 2012. Les substances ayant fait l'objet de cette FGE.203 Rev1 sont les suivante s: 
déca-2,4-dién-1-ol (no FL 02.139), hepta -2,4-dién-1-ol (no FL 02.153), hexa-2,4-dién-1-ol (no FL 02.162), nona- 
2,4-dién-1-ol (no FL 02.188), hexa-2(tr ans),4(tr ans)-diénal (no FL 05.057), tridéca-2(tr ans),4(cis),7(cis)-tr iénal (no FL 
05.064), nona-2,4-diénal (no FL 05.071), 2,4-décadiénal (no FL 05.081), hepta-2,4-diénal (no FL 05.084), penta- 
2,4-diénal (no FL 05.101), undéca-2,4-diénal (no FL 05.108), dodéca-2,4-diénal (no FL 05.125), octa-2(tr ans),4 
(trans)-diénal (no FL 05.127), déca-2(tr ans),4(tr ans)-diénal (no FL 05.140), déca-2,4,7-tr iénal (no FL 05.141), nona- 
2,4,6-tr iénal (no FL 05.173), 2,4-octadiénal (no FL 05.186), trans,tr ans-2,4-nonadiénal (no FL 05.194), trans-2,tr ans- 
4-undécadiénal (no FL 05.196) et acétate d'hexa-2,4-diényle (no FL 09.573). Ces données ont été communiquées 
par le demandeur . 
(6)  Ce groupe chimique compre nd les substances hexa-2(tr ans),4(tr ans)-diénal (no FL 05.057) et déca-2(tr ans),4(tr ans)- 
diénal (no FL 05.140), qui ont été utilisées comme substances représentatives du groupe et pour lesquelles des 
données de toxicité ont été transmises. 4.3.2017 L 58/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34. 
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1. 
(3)Règlement d'exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes 
prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l'annexe I du règlement 
(CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la 
décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1). (7)  L'Autor ité a évalué la génot oxicité de ces deux substances représentatives dans son avis scientifique du 26 mars 
2014 (1). 
(8)  Pour la substance hexa-2(tr ans),4(tr ans)-diénal (no FL 05.057), elle a conf irmé qu'elle présentait un risque au vu 
des éléments de preuve appor tés par la littérature faisant état d'une induction d'adduits à l'ADN dans différents 
systèmes in vitro et in vivo, ainsi que de son classement par le Centre international de recherc he sur le cancer 
(CIR C) dans la catégor ie des cancérogènes probables pour l'homme à la suite de la conclusion à laquelle il est 
parvenu selon laquelle des données mécanistiques viennent étayer la pertinence pour l'homme des données sur la 
cancérog énicité chez l'animal et qu'il existe une preuve modérée de l'induction de tumeurs par un mécanisme 
génoto xique. 
(9)  Pour la substance déca-2(tr ans),4(tr ans)-diénal (no FL 05.140), l'Aut orité est parvenue à la conclusion qu'un 
mécanisme de génoto xicité sans seuil ne saurait être exclu comp te tenu de l'existe nce d'indices de génoto xicité in 
vivo et de la preuve appor tée par les études in vitro de l'induction de différ ents types d'altéra tions de l'ADN (bases 
oxydées dans l'ADN et adduits impor tants). 
(10)  Globalement, l'Au torité a conclu qu'on ne saurait excl ure un risque lié à la génoto xicité dans le cas des deux 
substances représentatives du groupe et que cette conclusion est applicable par analogie aux autres substances de 
la FGE.203. 
(11)  Les parties intér essées ont indiqué avoir entrepr is une série d'études toxicologiques sur les substances de la 
FGE.203 afin de répondre aux préoccupations expr imées par l'Au torité. De plus, la Commission a demandé des 
informations compl émentaires pour pouvoi r évaluer de manière exhaustive la sécur ité de ces substances. 
(12)  Les parties intér essées ont communiqué les études et les informations requises le 26 sept embre 2016. 
(13)  En attendant l'évaluation par l'Au torité des substances relevant de la FGE.203, l'évaluation exhaustive de ces 
substances conf ormément à la procédure du groupe CEF de l'Au torité, le cas éché ant, et l'achèvement du 
processus réglementaire ultérieur, il convient de limiter les conditions d'utilisation de ces substances à leur usag e 
actuel. 
(14)  Pour des raisons techniques, il convi ent de prévoi r des périodes transito ires pour les denrées alimentaires ne 
satisf aisant pas aux conditions énoncées en annexe qui ont été mises sur le marc hé de l'Union ou expédiées à 
partir de pays tiers vers l'Union avant l'entrée en vigueur du présent règlement. 
(15)  Il y a donc lieu de modifi er l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence. 
(16)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
1. Les denrées alimentaires auxquelles l'une des substances aromatisante s énumérées à l'annexe du présent règlement 
a été ajout ée, qui ne satisf ont pas aux conditions énoncées dans ladit e annex e et qui ont été légalement mises sur le 
marc hé avant l'entrée en vigueur du présent règlement, peuvent être commercialisées jusqu'à leur date de durabilit é 
minimale ou leur date limite de consommation. 4.3.2017 L 58/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Avis scientif ique sur l'évaluation du groupe d'arômes 203, révision 1 (FGE.203 Rev1), «alpha,beta-unsaturated aliphatic aldehydes and 
precursors from chem ical subgroup 1.1.4 of FGE.19 with two or more conjugat ed double-bonds and with or without additional non- 
conjug ated double-bonds», EFSA Journal, 2014;12(4):3626, 31 p. doi:10.2903/j.efsa.2014.3626. Disponible en ligne à l'adresse suivante: 
http://www .efsa.europa.eu/fr/publications 2. Les denrées alimentaires auxquelles l'une des substances aromatisante s énumérées à l'annexe du présent règlement 
a été ajoutée, qui ne satisf ont pas aux conditions énoncées dans ladit e annexe et qui ont été importées dans l'Un ion à 
partir d'un pays tiers, peuvent être commercialisées jusqu'à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de 
consommation si leur importateur peut démontrer qu'elles ont été expédiées du pays tiers concer né et étaient en route 
vers l'Union avant l'entrée en vigueur du présent règlement. 
3. Les périodes de transition prévues aux paragraphes 1 et 2 ne sont pas applicables aux mélanges d'arômes. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 3 mars 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  4.3.2017 L 58/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
À l'annexe I, partie A, section 2, du règlement (CE) no 1334/2008, le tableau 1 est modifié comme suit: 
a)  La ligne correspondant au no FL 02.139 est rem placée par le texte suivant: 
«02.139 déca-2,4-dién-1-ol 18409-21-7 1189 11748  Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 9 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 15 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  
b)  La ligne correspondant au no FL 02.153 est rem placée par le texte suivant: 
«02.153 hepta-2,4-dién-1-ol 33467-79-7 1784   Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 35 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 30 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 50 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 50 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 50 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 100 mg/kg pour la catégor ie 12, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 50 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  4.3.2017 L 58/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     c)  La ligne correspondant au no FL 02.162 est rem placée par le texte suivant: 
«02.162 hexa-2,4-dién-1-ol 111-28-4 1174   Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 4 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 4 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 4 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  
d)  La ligne correspondant au no FL 02.188 est rem placée par le texte suivant: 
«02.188 nona-2,4-dién-1-ol 62488-56-6 1183 11802 Au moins 92 %; compo sant 
secondaire: 3-4 % de 2-nonén- 
1-ol Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 14,5 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 2,5 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  
e)  La ligne correspondant au no FL 05.057 est rem placée par le texte suivant: 
«05.057 hexa-2(tr ans),4(tr ans)- 
diénal 142-83-6 1175 640  Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 3,  1 EFSA» 4.3.2017 L 58/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     pas plus de 15 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 20 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 0,05 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 15 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 15 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 20 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 50 mg/kg pour la catégo rie 11, 
pas plus de 4 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 15 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 16.  
f)  La ligne correspondant au no FL 05.064 est rem placée par le texte suivant: 
«05.064 tridéca-2(tr ans),4 
(cis),7(cis)-tr iénal 13552-96-0 1198 685 Au moins 71 %; compo sants 
secondaires: 14 % de 4-cis-7- 
cis-tr idécadiénol; 6 % de 3-cis- 
7-cis-tr idécadiénol, 5 % de 2- 
trans-7-cis-tr idécadiénal et 3 % 
de 2-trans-4-tr ans-7-cis-tr idéca ­
triénal Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 15. 1 EFSA»  
g)  La ligne correspondant au no FL 05.071 est rem placée par le texte suivant: 
«05.071 nona-2,4-diénal 6750-03-4 1185 732 Au moins 89 %; compo sants 
secondaires: 5-6 % de 2,4-non ­
adién-1-ol et 1-2 % de 2- 
nonén-1-ol Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 10,  1 EFSA» 4.3.2017 L 58/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 11, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 16.  
h)  La ligne correspondant au no FL 05.081 est rem placée par le texte suivant: 
«05.081 2,4-décadiénal 2363-88-4 3135 2120 Au moins 89 %; compo sants 
secondaires: mélang e des (cis, 
cis)-2,4-décadiénal, (cis, trans)- 
2,4-décadiénal et (trans, cis)- 
2,4-décadiénal (somme de tous 
les isomères: 95 %); acétone et 
isopropanol Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 5 mg/kg pour la caté gorie 5 (à l'exce ption de la 
catégor ie 5.3 — pas plus de 10 mg/kg), 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 10, 
pas plus de 7,5 mg/kg pour la catégo rie 11, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 20 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  
i)  La ligne correspondant au no FL 05.084 est rem placée par le texte suivant: 
«05.084 hepta-2,4-diénal 4313-03-5 1179 729 Au moins 92 %; compo sants 
secondaires: 2-4 % de (E,Z)- 
2,4-heptadiénal et 2-4 % 
d'acide 2,4-heptadiénoïque Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 2,  1 EFSA» 4.3.2017 L 58/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 0,5 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 6 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 6 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 10, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 11, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 16.  
j)  La ligne correspondant au no FL 05.101 est rem placée par le texte suivant: 
«05.101 penta-2,4-diénal 764-40-9 1173 11695  Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  
k)  La ligne correspondant au no FL 05.108 est rem placée par le texte suivant: 
«05.108 undéca-2,4-diénal 13162-46-4 1195 10385  Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 3,  1 EFSA» 4.3.2017 L 58/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la caté gorie 5 (à l'exce ption de la 
catégor ie 5.3 — pas plus de 10 mg/kg), 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 10, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 11, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 16.  
l)  La ligne correspondant au no FL 05.125 est rem placée par le texte suivant: 
«05.125 dodéca-2,4-diénal 21662-16-8 1196 11758 Au moins 85 %; compo sant 
secondaire: 11-12 % d'isomère 
2-trans-4-cis Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la caté gorie 5 (à l'exce ption de la 
catégor ie 5.3 — pas plus de 10 mg/kg), 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 10, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 11, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  4.3.2017 L 58/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     m)  La ligne correspondant au no FL 05.127 est rem placée par le texte suivant: 
«05.127 octa-2(tr ans),4(tr ans)- 
diénal 30361-28-5 1181 11805  Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  
n)  La ligne correspondant au no FL 05.140 est rem placée par le texte suivant: 
«05.140 déca-2(tr ans),4(tr ans)- 
diénal 25152-84-5 1190 2120 Au moins 89 %; compo sants 
secondaires: 3-4 % de (cis-cis)-, 
(cis-tr ans)- et (trans-cis)-2,4-dé ­
cadiénal mélang és; 3-4 % 
d'acétone et traces d'isopropa ­
nol Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 5 mg/kg pour la caté gorie 5 (à l'exce ption de la 
catégor ie 5.3 — pas plus de 10 mg/kg), 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 7 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 10, 
pas plus de 7,5 mg/kg pour la catégo rie 11, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 20 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  4.3.2017 L 58/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     o)  La ligne correspondant au no FL 05.141 est rem placée par le texte suivant: 
«05.141 déca-2,4,7-tr iénal 51325-37-2 1786   Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 10, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 11, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  
p)  La ligne correspondant au no FL 05.173 est rem placée par le texte suivant: 
«05.173 nona-2,4,6-tr iénal 57018-53-8 1785   Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 15 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 15 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 15 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 20 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 15 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 15 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  4.3.2017 L 58/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     q)  La ligne correspondant au no FL 05.186 est rem placée par le texte suivant: 
«05.186 2,4-octadiénal 5577-44-6  11805  Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 2 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  
r)  La ligne correspondant au no FL 05.194 est rem placée par le texte suivant: 
«05.194 trans,tr ans-2,4-non ­
adiénal 5910-87-2  732 Au moins 89 %; compo sants 
secondaires: au moins 5 % de 
2,4-nonadién-1-ol et 2-nonén- 
1-ol, et autres isomères du 2,4- 
nonadiénal Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1,5 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 10, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 11, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  4.3.2017 L 58/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     s)  La ligne correspondant au no FL 05.196 est rem placée par le texte suivant: 
«05.196 trans-2,tr ans-4-undé ­
cadiénal 30361-29-6  10385  Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 1 mg/kg pour la caté gorie 5 (à l'exce ption de la 
catégor ie 5.3 — pas plus de 10 mg/kg), 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 8, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 9, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 10, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 11, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 1 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»  
t)  La ligne correspondant au no FL 09.573 est rem placée par le texte suivant: 
«09.573 acétate d'hexa-2,4- 
diényle 1516-17-2 1780 10675  Restr ictions d'utilisation en tant que substance aromatisante: 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 1, 
pas plus de 20 mg/kg pour la catégo rie 3, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 4.2, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 5, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 6, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 7, 
pas plus de 10 mg/kg pour la catégo rie 12, 
pas plus de 20 mg/kg pour la catégo rie 14.1, 
pas plus de 20 mg/kg pour la catégo rie 14.2, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 15, 
pas plus de 25 mg/kg pour la catégo rie 16. 1 EFSA»   4.3.2017 L 58/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR