G/TBT/N/UGA/581  
16 septembre  2016 
(16-4895) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, p osition du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Tuyaux en béton, accessoires en béton, tuyaux et raccords à emboîtement à 
mi-épaisseur . Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés 
(SH 68.10) . Béton et produits en béton (ICS 91.100.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS EAS 426 -5:2006 . 
Concrete pipes and ancillary concrete products - Part 5 : Specification for ogee pi pes and 
fittings (including perforated)  (Tuyaux et pièces complémentaires en béton - Partie 5 : 
Spécification concernant les tuyaux et raccords (y compris perforés) à emboîtement à 
mi-épaisseur), 44 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandai se notifié établit les exigences applicables aux 
éléments cylindriques en béton préfabriqués, perforés ou non, à emboîtement à 
mi-épaisseur, non armés ou armés à l'aide de cages ou d'anneaux d'acier . Les tuyaux 
perforés non armés sont aussi inclus . Les élé ments visés sont destinés à être utilisés pour 
le drainage et pour la construction de ponceaux, pour des systèmes autres que ceux 
servant à l'évacuation des eaux usées . La spécification couvre les points suivants : 
matériaux, exigences relatives aux dimensi ons, exigences en matière de performance, 
méthodes d'essai et procédures d'inspection applicables . La norme ne couvre pas la 
conception structurelle ou hydraulique des tuyaux, la durabilité des tuyaux dans des 
conditions environnementales inhabituelles ou les règles relatives à l'exécution ou à la 
supervision des travaux pendant la construction et l'utilisation.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Facilitation du commerce ; exigences en matière de qualité ; protection de la 
santé ou de la sécurité des personnes ; prévention de pratiques de nature à induire en 
erreur et protection des consommateurs  G/TBT/N/UGA/581  
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  8. Documents pertinents:  
1. BS 12 . Specification for Portland cement  (Spécification concernant le ciment 
Portland)  
2. BS 65 . Specification for vitrified clay pipes, fittings and ducts, also flexible 
mechanical joints for use solely Q with surface water pipes and fittings  (Spécification 
concernant les tuyaux, raccords et conduites en grès vernissé et les joints 
mécaniques  souples destinés à être utilisés exclusivement avec des tuyaux et 
raccords pour eaux de surface)  
3. BS 146 . Specification for Portland -blastfurnace cement  (Spécification concernant le 
ciment Portland de haut fourneau).  
4. BS 812 . Testing aggregates  (Essais des granulats)  
5. BS 812 -105. Methods for determination of particle shape  (Méthode de détermination 
de la forme des granulats)  
6. BS 812 -105.1 . Flakiness index  (Coefficient d'aplatissement)  
7. BS 812 -111. Methods for determination of ten % fines value (TFV)  (Méthodes d e 
détermination de la valeur de l'équivalent de sable à 10% de fines)  
8. BS 812 -112. Method for determination of aggregate impact value (AIV)  (Méthode de 
détermination de la valeur d'impact des granulats)  
9. BS 882 . Specification for aggregates from natural sour ces for concrete  (Spécification 
concernant les granulats naturels pour béton)  
10. BS 903 . Physical testing of rubber  (Essai physique du caoutchouc)  
11. BS 903 -A26. Determination of hardness  (Détermination de la dureté)  
12. BS 957 . Specification for feeler gauges  (Spéc ification concernant les jauges 
d'épaisseur)  
13. BS 957 -2. Metric units  (Unités métriques)  
14. BS 970 . Specification for wrought steels for mechanical and allied engineering 
purposes  (Spécification concernant les aciers forgés pour équipements techniques et 
connex es) 
15. BS 970 -1. General inspection and testing procedures and specific requirements for 
carbon, carbon, manganese, alloy and stainless steels  (Procédures générales 
d'inspection et d'essai et exigences particulières pour les aciers ordinaires, les aciers 
alliés au manganèse et les aciers inoxydables)  
16. BS 1610 . Materials testing machines and force verification equipment  (Machines 
d'essai de matériaux et équipements de vérification d'effort)  
17. BS 1881 . Testing concrete (Essais du béton)  
18. BS 1881 -108. Method for maki ng test cubes from fresh concrete  (Méthode de 
fabrication de cubes d'essai à partir de béton frais)  
19. BS 1881 -111. Method of normal curing of test specimens (20 °C method)  (Méthode 
de conservation normale des éprouvettes (méthode à 20° C))  
20. BS 1881 -116. Method for determination of the compressive strength of concrete 
cubes  (Méthode de détermination de la résistance à la compression des cubes en 
béton)  
21. BS 1881 -120. Method for determination of the compressive strength of concrete 
cores  (Méthode de détermination de la résistance à la compression des âmes en 
béton)  
22. BS 1881 -204. Recommendations on the use of electromagnetic covermetres  
(Recommandations concernant l'utilisation de pachomètres)  
23. BS 2648 . Performance requirements for electrically -heated laboratory dryin g ovens  
(Normes de performances des fours de séchage de laboratoire à chauffage 
électrique)  
24. BS 3148 . Methods of test for water for making concrete (including notes on the 
suitability of the water)  (Méthodes d'essai de l'eau servant à la fabrication de béto n 
(y compris les notes concernant la qualité de l'eau))  
25. BS 3892 . Pulverized -fuel ash  (Cendre volante)  
26. BS 3892 -1. Specification for pulverized -fuel ash for use as a cementitious component 
in structural concrete  (Spécification concernant les cendres volantes  utilisées comme 
composé cimentaire dans le béton de construction)  
27. BS 4027 . Specification for sulfate -resisting Portland cement  (Spécification 
concernant le ciment Portland résistant aux sulfates)  
28. BS 4449 . Specification for carbon steel bars for the reinfo rcement of concrete  
(Spécification concernant les barres en acier au carbone pour béton armé)  G/TBT/N/UGA/581  
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  29. BS 4482 . Specification for cold reduced steel wire for the reinforcement of concrete  
(Spécification concernant les fils en acier à béton transformés à froid pour armatures 
passives)  
30. BS 4483 . Specification for steel fabric for the reinforcement of concrete  
(Spécification concernant les treillis en acier pour béton armé)  
31. BS 5075 . Concrete admixtures  (Adjuvants pour béton)  
32. BS 5328 . Concrete  (Béton)  
33. BS 5750 . Quality sy stems  (Systèmes de qualité)  
34. BS 5911 . Precast concrete pipes, fittings and ancillary products  (Tuyaux, raccords et 
accessoires préfabriqués en béton)  
35. BS 5911 -100. Specification for unreinforced and reinforced pipes and fittings with 
flexible joints  (Spécifi cation concernant les tuyaux et raccords en béton armé ou non 
armé avec joints souples)  
36. BS 6000 . Guide to the use of BS 6001, sampling procedures and tables for 
inspection by attributes  (Guide d'utilisation de la norme BS 6001 . Procédures 
d'échantillonnage  et tableaux de contrôle par attributs).  
37. BS 6001 . Sampling procedures for inspection by attributes  (Règles d'échantillonnage 
pour les contrôles par attributs)  
38. BS 6001 -1. Specification for sampling plans indexed by acceptable quality level 
(AQL) for lot -by-lot inspection  (Spécification concernant les plans d'échantillonnage 
pour les contrôles lot par lot, indexés d'après le niveau de qualité acceptable (NQA))  
39. BS 6588 . Specification for Portland pulverized -fuel ash cements  (Spécification 
concernant les ciment s Portland contenant des cendres volantes)  
40. BS 6699 . Specification for ground granulated blast furnace slag for use with Portland 
cement  (Spécification concernant le laitier granulé de haut -fourneau moulu pour 
utilisation dans le ciment Portland)  
41. BS 8110 . Structural use of concrete  (Utilisation du béton dans la construction)  
42. BS 8110 -1. Code of practice for design and construction (Code d'usages pour la 
conception et la construction) BS 8110 -2. Code of practice for special circumstances  
(Code d'usage pour cas  particuliers)  
43. A guide to design loadings for buried rigid pipes  (Guide pour la calcul des charges 
des tuyaux rigides enterrés) : HMSO:1983.  
44. Simplified tables of external loads or a buried pipelines  (Tableaux simplifiés des 
charges externes pour les tuyaux enterrés) : HMS0:1986.  
45. Effective use of epoxy and polyester resins in civil engineering structures  - Rapport 
n° 69 de la CIRIA  
46. Construction Industry Research and Information Association : 1978. 
47. The repair of concrete structures : Cement and Concrete Associati on (Réparation des 
structures en béton : Association des producteurs de ciment et de béton).  
9. Date projetée pour l'adoption : Janvier 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'i ndustrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 7 novembre 2 016 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_3784_00_e.pdf