ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/GEN/1156/Rev.1 
3 octobre 2012 
 (12-5350) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires   
 
 
 
PROGRAMME DE L'ATELIER SUR LA TRANSPARENCE 
 
Note du Secrétariat1 
 
Révision 
 
 
1. Le Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce organise un atelier spécial sur les 
dispositions relatives à la transparence de l'Acco rd sur l'application des mesures sanitaires et 
phytosanitaires (Accord SPS), qui se tiendra à Genève (Suisse) le lundi 15 octobre 2012 et le matin du 
mardi 16 octobre 2012.  Cet atelier sera suivi de réunions formelles et informelles du Comité SPS qui 
se dérouleront jusqu'au vendredi 19 octobre 2012.  Tous les représentants des Membres, observateurs 
et organisations ayant le statut d'observateur sont invités à participer à l'atelier sur la transparence 
ainsi qu'à la réunion du Comité qui y fera suite. 
2. L'atelier se veut hautement interactif et pratique , et cette formation sera axée en particulier sur 
l'utilisation du Système de gestion des renseignements SPS (SPS-IMS) et sur le Système de 
présentation des notifications SPS en ligne (SPS-NSS). 
3. Les représentants du Codex Alimentarius, de l' Organisation mondiale de la santé animale et 
de la Convention internationale pour la protection des végétaux fourniront des renseignements sur 
leurs outils en ligne susceptibles d'être utiles aux Membres.  L'atelier bénéficiera aussi de la 
présentation, par des fonctionnaires du Maroc et du Costa Rica, de leur expérience concernant la 
présentation des notifications SPS au moyen du système SPS-NSS. 
4. Le programme de l'atelier est reproduit ci-dessous.   
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité  et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l'OMC. G/SPS/GEN/1156/Rev.1 
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  ATELIER SUR LA TRANSPARENCE 
PROGRAMME 
 
Lundi 15 octobre 2012 (Salle du Conseil) 
 
 
10 h-10 h 15  Remarques liminaires  
10 h 15-10 h 45 Séance I:  introduction 
Intervenants:  Gretchen Stanton, Javier Ocampo, Secrétariat de l'OMC 
 Aperçu des dispositions de l'Accord  SPS relatives à la transparence 
et des décisions du Comité/décisi ons ministérielles pertinentes 
 Comment fonctionne le système SPS-IMS?  (exposé) 
11 h-13 h  Séance II:  séance pratique sur l'utilisation du système SPS-IMS 
Les participants seront répartis en trois groupes:  i) anglophones, 
ii) francophones et iii) hispanophones. 
 Qui peut/doit suivre les notifications reçues? 
 Comment identifier les notifications pré sentant de l'intérêt et les faire 
connaître aux parties prenantes? 
 Comment les observations sur les notifications reçues peuvent-elles 
être recueillies et comm uniquées au Membre notifiant? 
 Le système SPS-IMS et la résolution des problèmes commerciaux 
 Exercices sur le système SPS-IMS 
13 h-15 h Pause déjeuner 
15 h-17 h  Séance III:  outils en ligne du Codex, de l'OIE et de la CIPV 
15 h-15 h 30  Accès aux normes actuelles de l'OIE et renseignements complémentaires 
disponibles via le système WAHIS sur le site Web de l'OIE 
 Intervenant:  Derek Belton, Chef du Service du commerce international, OIE 
15 h 30-15 h 50  Accès aux normes actuelles du Codex et renseignements connexes 
 Intervenant:  Selman Doyran, Secrétaire, Codex 
15 h 50-16 h 30  Renseignements disponibles dans le cadre de la CIPV 
Intervenant:  Yukio Yokoi, Secrétaire, CIPV  G/SPS/GEN/1156/Rev.1 
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  16 h 30-17 h Questions et réponses 
17 h-17 h 30  Séance IV:  le Portail intégré d'information commerciale (I-TIP)  
Qu'est-ce que l'I-TIP et comment s'articule-t-il avec le système SPS-IMS? 
Intervenants:  Jurgen Richte ring, Secrétariat de l'OMC 
17 h 30-18 h   Séance de synthèse du premier jour 
 
 
Mardi 16 octobre 2012 (Salle du Conseil) 
 
 
10 h-10 h 15 Séance V:  présentation générale du système SPS-NSS 
 Présentation du niveau de mise en œuvre par les Membres des 
dispositions et décisions relatives à la transparence (G/SPS/GEN/804/Rev.5) 
 Comment fonctionne l'applicatio n de présentation en ligne des 
notifications? 
10 h 30-12 h Séance VI:  séance pratique sur la préparation des notifications 
(SPS-NSS) 
Les participants seront répartis en trois groupes:  i) anglophones, 
ii) francophones et iii) hispanophones. 
 Que faut-il notifier et à quel moment? 
 Qui doit présenter les notifications? 
 Quel mode de présentation doit être utilisé? 
 À qui peut-on s'adresser si l'on a des questions pendant la 
préparation? 
 À qui doivent être envoyées les notifications? 
 Exercices pratiques sur le système SPS-NSS 
12 h-12 h 30 Séance VII:  échange de do nnées d'expérience nationales en matière 
d'utilisation des outils en ligne de l'OMC 
Intervenants:   
 Hamid Lachhab, Directeur, Division de la réglementation et de la 
normalisation, Office national de  sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, Maroc 
 Virginia Salazar Losilla, Responsable  des notifications SPS, Autorité 
nationale responsable des notifications SPS, Ministère de l'agriculture 
et de l'élevage, Costa Rica G/SPS/GEN/1156/Rev.1 
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  12 h 30-12 h 45 Séance VIII:  identification d es mesures de suivi et évaluation de l'atelier 
Facilitateurs:  Gretchen Stanton, Javier Ocampo, Secrétariat de l'OMC 
12 h 45-13 h  Remarques finales 
 
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