G/SPS/GEN/1336  
25 juin 2014  
(14-3662)  Page: 1/5  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  ATELIER SUR L'ANALYSE DES RISQUES 
PROJET DE PROGRAMME 
Note du Secrétariat1 
1.  À sa réunion des 25-26 mars, le Comité SPS est convenu de profiter de l'atelier thématique 
d'octobre pour se concentrer sur l'analyse des risq ues, sur la base de la proposition présentée par 
les États-Unis, dans le contexte du quatrième examen de l'Accord SPS. 
2.  C'est pourquoi le Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce organise un atelier 
spécial sur l'analyse des risques, qui se tiendra à Genève (Suisse) le lundi 13 octobre et le mardi 14 octobre 2014. Cet atelier sera suivi de réunions formelles et informelles du Comité SPS qui se dérouleront au cours de la même semaine. Tous les représentants des Membres, observateurs et 
organisations ayant le statut d'observateur sont invités à prendre part à l'atelier les 13 et 
14 octobre, ainsi qu'aux réunions ultérieures du Comité. 
3.  Les documents G/SPS/GEN/997/Rev.4 et G/SPS/GEN/997/Rev.4/Add.1 contiennent des 
renseignements détaillés sur l'atelier et les modalités d'inscription. Le 6 juin 2014, date de clôture 
des inscriptions, plus de 500 candidatures avaient été reçues. Avec l'aide financière du Fonds global d'affectation spéciale pour le Programme de Doha pour le développement (FGASPDD), 
l'OMC parrainera la participation d'une cinquantaine de fonctionnaires en provenance de pays en 
développement Membres et observateurs. Le Secrétariat sélectionnera les participants à parrainer parmi les candidatures des fonctionnaires qui exercent des responsabilités directes dans le domaine SPS. 
4.  L'atelier offrira aux participants une tribune pour débattre des faits nouveaux et des meilleures 
pratiques dans le domaine de l'analyse des risques SPS, et mettre en commun leur expérience en la matière. 
5.  On trouvera ci-après le programme proposé pour l'atelier. Les délégations qui auraient des 
observations particulières à formuler au sujet de ce programme sont invitées à les communiquer à l'OMC (adresse électronique: Anneke.Hamilton@wto.org ) d'ici au 25 juillet 2014. Pour toute 
question concernant l'atelier, veuillez vous adresser à Mme Anneke Hamilton 
(tél.: +(41 22) 739 6566; fax: +(41 22) 739 5760; adresse électronique: Anneke.Hamilton@wto.org ). 
                                               
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabili té et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits  ou obligations dans le cadre de l'OMC. G/SPS/GEN/1336 
- 2 - 
  ATELIER SUR L'ANALYSE DES RISQUES 
LUNDI 13 OCTOBRE-MARDI 14 OCTOBRE 2014 
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE 
PROJET DE PROGRAMME 
LUNDI 13 OCTOBRE 2014 
10 heures-10h30 
Aperçu et objectifs de l'atelier 
Cette séance donnera un aperçu de l'atelier et en présentera les objectifs. De plus, on présentera 
brièvement la précédente séance d'information sur l'analyse des risques organisée par le 
Comité SPS en 20001 en faisant ressortir ses principaux résultats. 
Intervenant:  Secrétariat de l'OMC  
Intervenant:  À confirmer  (Participant à l'atelier de 2000 qui présentera les résultats de cet atelier 
et identifiera les domaines qui mériteraient d'être approfondis 14 ans plus tard dans le contexte de 
l'analyse des risques.)  
10h30-11h30 
Première séance: L'Accord SPS et l'analyse des risques Partie 1: Approche conceptuelle – Les dispositions de l'Accord SPS 
Exposé du Secrétariat sur les obligations des Membres en matière d'analyse des risques au titre 
des dispositions de l'article 5 de l'Accord SPS. 
Partie 2: Approche pratique – Enseigne ments à tirer du règlement des différends 
Un intervenant résumera l'issue des affaires ayant un lien avec l'analyse des risques. Une attention 
particulière sera accordée aux questions liées à l'analyse des risques qui ont été soulevées dans 
des différends portés devant l'OMC et aux constatations faites dans le cadre du règlement de ces différends. 
Intervenant: Secrétariat de l'OMC  
11h30-13 heures 
Deuxième séance: L'analyse des risques da ns le domaine SPS à l'heure actuelle 
Partie 1: Définir l'analyse des risques au regard des normes actuelles avec l'avis d'experts 
scientifiques à partir d'exemples spécifiques pris dans divers secteurs, et examiner la façon de 
surmonter des difficultés telles que l'incertitude, la disponibilité des données et l'alternative 
évaluation qualitative/évaluation quantitative des risques. 
Partie 2: Examiner la question de la gestion des risques à partir d'exemples spécifiques comme 
l'application de la méthodologie HACCP dans plusieurs secteurs. 
Modérateur: À confirmer  
Intervenants: À confirmer  
                                               
1 http://www.wto.org/french/tratop_f/sps_f/risk00_f/risk00_f.htm . G/SPS/GEN/1336 
- 3 - 
  13 heures-15 heures  Pause déjeuner  
15 heures-15h45 
Deuxième séance: L'analyse des risques dans le domaine SPS à l'heure actuelle (suite) 
Partie 3: Table ronde et séance de questions et réponses où les experts répondront à des 
questions spécifiques sur l'analyse des risques. 
Modérateur: À confirmer  
Intervenants: À confirmer  
15h45-16h45 
Troisième séance: Normes internationales et directives relatives à la réalisation de 
l'analyse des risques 
Partie 1: Codex 
Partie 2: CIPV 
Partie 3: OIE 
Au cours de cette séance, les représentants des trois organismes de normalisation examineront les 
efforts déployés pour renforcer les directives, combler les lacunes et s'assurer que les Membres les 
comprennent. Ce volet de l'atelier sera suiv i d'une séance de questions et réponses. 
Modérateur: À confirmer 
Intervenants: Codex, CIPV, OIE  
16h45-17h45 
Quatrième séance: Échange de données d'expérience des Membres en matière de 
gestion des risques  
À partir d'études de cas, les intervenants décriron t leur expérience s'agissant de prise de décisions 
en matière de gestion des risques dans le domaine SPS et expliqueront comment ces décisions 
sont liées à l'évaluation des risques qu'ils ont réalisée et comment l'on peut prendre de meilleures 
décisions en matière de gestion des risques sur la base des mesures d'atténuation des risques que l'on a prises. De plus, les intervenants examineront dans quelle mesure il est tenu compte de 
l'objectif qui consiste à réduire au minimum les effets négatifs sur le commerce au moment de 
déterminer le niveau approprié de protection phytosanitaire. Ce volet de l'atelier sera suivi d'une séance de questions et réponses. 
Partie 1: Pays en développement 
Partie 2: Pays développé  
Modérateur: À confirmer  
Intervenants: À confirmer  
17h45-18 heures 
Observations finales et récapitu lation de la pr emière journée 
Intervenant: À confirmer  
 G/SPS/GEN/1336 
- 4 - 
  MARDI 14 OCTOBRE 2014 
10 heures-10h15 Observations liminaires   
10h15-11h15 
Quatrième séance: Échange de données d'expérience des Membres en matière de 
gestion des risques (suite) 
À partir d'études de cas, les intervenants décriron t leur expérience s'agissant de prise de décisions 
en matière de gestion des risques dans le domaine SPS et expliqueront comment ces décisions sont liées à l'évaluation des risques qu'ils ont réalisée et comment l'on peut prendre de meilleures 
décisions en matière de gestion des risques sur la base des mesures d'atténuation des risques que 
l'on a prises. De plus, les intervenants examineront dans quelle mesure il est tenu compte de l'objectif qui consiste à réduire au minimum les effets négatifs sur le commerce au moment de 
déterminer le niveau approprié de protection phytosanitaire. Ce volet de l'atelier sera suivi d'une 
séance de questions et réponses. 
Partie 1: Pays en développement 
Partie 2: Pays développé  
Modérateur: À confirmer  
Intervenants: À confirmer  
11h15-12 heures 
Cinquième séance: Expérience des organi sations internationales et régionales 
Partie 1: Niveau international – OCDE, Banque mondiale ou autre organisation 
internationale 
Un intervenant d'une organisation internationale présentera les résultats de divers ateliers 
organisés aux niveaux international et régional depuis 2000 sur la mise en œuvre de l'Accord SPS 
en ce qui concerne l'évaluation, la gestion et la communication des risques. 
Partie 2: Niveau régional – IICA 
Un intervenant de l'IICA présentera les initiatives régionales relatives à l'évaluation, à la gestion et 
à la communication des risques. 
Modérateur: À confirmer  
Intervenants: À confirmer  
12 heures-13 heures 
Sixième séance: Optimisation des ressources pour l'évaluation des risques – Comment 
procéder avec des ressources limitées 
Cette séance portera sur les moyens novateurs permettant aux Membres de s'acquitter de leur 
obligation dans le cadre de l'OMC de procéder à des évaluations des risques et de fonder les mesures qu'ils prennent sur des principes scientifiques lorsque les ressources financières et humaines sont limitées. Les Membres pourront notamment faire part de leur expérience pour ce 
qui est de faire rédiger l'évaluation des risques par une partie autre que le pays importateur (le 
pays exportateur ou une tierce partie par exem ple) et échanger des données avec d'autres 
Membres qui ont reçu des demandes similaires d'accès aux marchés. Les Membres qui ont 
coordonné des activités et des ressources réunissant les secteurs public et privé relateront 
également leur expérience. Ce volet de l'atelier se ra suivi d'une séance de questions et réponses. 
Modérateur: À confirmer  
Intervenants: À confirmer  G/SPS/GEN/1336 
- 5 - 
  13 heures-15 heures Pause déjeuner  
15 heures-17 heures 
Septième séance: Échange de données d' expérience des Membres en matière de 
communication des risques 
Durant cette séance, les Membres échangeront des données d'expérience sur des éléments 
importants de la communication des risques en s'appuyant en particulier sur des exemples 
concrets. Chaque intervention portera sur un aspe ct de la communication des risques et sera 
suivie d'une brève discussion entre les Membres. 
Partie 1: Communication interne des risques – Veiller à ce que la communication soit bonne entre 
les personnes chargées d'évaluer les risques et le s gestionnaires des risques, de même qu'au sein 
de ces deux catégories de personnes. 
Partie 2: Décrire l'évaluation et la gestion des risques dans des communications; il convient 
notamment de communiquer le manque de certitude et de tirer parti des nouveaux outils de 
communication (médias sociaux, etc.). 
Partie 3: Communication ciblée – Qui est le destinataire du message, quels sont les éléments 
d'information dont il a besoin ou qu'il souhaite obtenir et quand doivent-ils lui être communiqués? 
Modérateur: À confirmer  
Intervenants: À confirmer  
17 heures-18 heures 
Huitième séance: Conclusions et prochaines étapes Il s'agit en grande partie d'une séance de questions et réponses. Les intervenants présenteront 
quelques-unes des principales conclusions des séances et les Membres examineront le suivi 
éventuel à donner, y compris l'organisation éventuelle d'une activité ou d'un atelier distinct portant sur des éléments particuliers de l'analyse des risques. 
Modérateur: À confirmer 
Intervenants: 
 Représentant des pays en développement 
 Représentant des pays développés  
 
__________