Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de la glucoamylase 
obtenue à partir d’ Aspergillus niger  126-PE001 -32 à titre d’enzyme alimentaire dans le pain, la farine, la farine de blé 
entier, les produits de boulangerie non normalisés, les céréales à déjeuner et les produits céréaliers pour bébés  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires 
autorisées  afin de permettre l’utilisation de la glucoamylase 
obtenue à partir d’ Aspergillus niger  126-PE001 -32 à titre 
d’enzyme alimentaire dans le pain, la farine, la farine de blé 
entier, les produits de boulangerie non normalisés, les 
céréales à déjeuner et les produits céréaliers pour bébés  
Avis de modification –  Listes des additifs alimentaires autorisés 
Numéro de référence  : [NOM/ADM-00 56] 
13 août  2015  
  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de la glucoamylase 
obtenue à partir d’ Aspergillus niger  126-PE001 -32 à titre d’enzyme alimentaire dans le pain, la farine, la farine de blé 
entier, les produits de boulangerie non normalisés, les céréales à déjeuner et les produits céréaliers pour bébés  
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Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues. Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM  et 
publiées sur le site Web de Santé Canada. Un demandeur peut solliciter l’approbation par Santé 
Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus d’approbation préalable à la mise en marché a fin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité 
des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans les aliments vendus au Canada.  
 
Santé Canada a reçu une demande d'autorisation concernant des additifs alimentaires sollicitant 
l’autorisation de l’utilisation de l’enzyme glucoamylase obtenue à partir d’ Aspergillus niger  126-
PE001- 32 à une limite de tolérance conforme aux bonnes pratiques industrielles (BPI) dans le 
pain, la farine, la farine de blé entier, les produits de boulangerie non normalisés, les céréales à 
déjeuner et les produits céréaliers pour bébés . 
L’utilisation de  la glucoamylase à partir de divers organismes, est déjà au torisée au Canada à 
titre d’enzyme alimentaire dans le pain, la farine, la farine de blé entier, les produits de boulangerie non normalisés, les céréales à déjeuner précuites (instantanées) (un sous -groupe des 
céréales à déjeuner) et les produits céréalier s pour bébés.  Cependant, l’ Aspergillus niger  126-
PE001- 32 n’est l’organisme source approuvé d’aucune enzyme de la 
Liste des enzymes 
alimentaires autorisées . 
 Les résultats de l’évaluation, par Santé Canada, des données scientifiques disponibles soutiennent l’innocuité de la glucoamylase obtenue à partir d’ Aspergillus niger  126- PE001- 32 
lorsqu’elle est utilisée comme demandé par le requérant.  Par conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des enzymes alimentaires autorisées
 en ajoutant l’ Aspergillus niger  126- PE001-
32 à la liste des sources permises comme indiqué ci -dessous. 
 
Modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source 
permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
G.1 Glucoamylase 
(Amyloglucosidase; Aspergillus 
niger  126-(1)  
Farine; farine de blé (1) 
Bonnes pratiques  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de la glucoamylase 
obtenue à partir d’ Aspergillus niger  126-PE001 -32 à titre d’enzyme alimentaire dans le pain, la farine, la farine de blé 
entier, les produits de boulangerie non normalisés, les céréales à déjeuner et les produits céréaliers pour bébés  
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 maltase)  PE001 -32 entier; pain  industrielles  
(2)  
Produits de 
boulangerie non 
normalisés  (2) 
Bonnes pratiques industrielles  
(3) 
Céréales à déjeuner  (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(4)  
Produits céréaliers 
pour bébés  (4) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a terminé l’évaluation préalable à la mise en marché 
de l’innocuité de l’utilisation de la glucoamylase obtenue à partir d’ Aspergillus niger  126-
PE001- 32.  L’évaluation a porté sur les aspects microbiologiques, toxicologiques, chimiques et 
techniques des utilisations de cet additif et a trouvé que les utilisations demandées sont acceptables dans la perspective de l’innocuité alimentaire.   Santé Canada a donc autorisé les utilisations demandées pour la glucoamylase obtenue à partir d’ A. niger  126- PE001- 32 en 
modifiant la 
 Liste des enzymes alimentaires autorisées  comme décrit dans le tableau ci -dessus.  
 
Autre renseignements pertinents  
 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires, comme la 
glucoamylase obtenue à partir d’A. niger  126- PE001 -32 qui n’a aucune spécification établie dans 
le Règlement, satisfassent aux spécifications de qualité alimentaire telles qu’elles sont établies 
dans la plus récente version du codex des produits chimiques alimentaires ( Food Chemicals 
Codex [FCC]).  Le FCC est un recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié par l’United States Pharmacopeial Convention. 
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 13 août  2015 soit le jour de sa publication 
dans la Liste des enzymes alimentaires autorisées . 
  
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispos itions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de la glucoamylase 
obtenue à partir d’ Aspergillus niger  126-PE001 -32 à titre d’enzyme alimentaire dans le pain, la farine, la farine de blé 
entier, les produits de boulangerie non normalisés, les céréales à déjeuner et les produits céréaliers pour bébés  
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Direction générale des produits de santé et des aliments  
 La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris  la glucoamylase 
obtenue à partir d’ A. niger  126- PE001- 32. Quiconque souhaite soume ttre de l’information 
scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation de cet additif  alimentaire  ou toute demande 
d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce sujet , veuillez inscrire le s mots « glucoamylase obtenue à partir d’ A. niger  126- PE001- 32 » 
dans le champ d’objet de votre courriel.  Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments
 
251, promenade Sir Frederick Banting Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique : bcs -bipc@hc -sc.gc.ca