G/SPS/N/USA/2539/Add.1  
 
5 juin 2013  
(13-2933)  Page: 1/1  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 5 juin 2013, es t distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique. 
 
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 Azoxystrobin; Pesticide Tolerance; Technical Correction  (Azoxystrobine. Limite maximale de 
résidus de pesticide. Correction technique) 
L'EPA a fait paraître dans le Federal Register du 24 avril 2013 une règle finale établissant de 
nouvelles limites maximales de résidus (LMR) pour l'azoxystrobine et modifiant des LMR existantes (http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR- 2013-04-24/html/2013-09701.htm ). L'EPA a involontairement 
omis d'inclure la LMR révisée pour le blé fourrager dans le tableau de ce texte réglementaire. La 
correction technique objet du présent addendum remédie à cette omission. Elle est accessible comme suit: Federal Register du 31 mai 2013, pages 32574 et 32575, ou en ligne à: 
http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR- 2013-05-31/html/2013-12750.htm . 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée po ur l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:   
Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour  la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins,  devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la da te limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation  des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de di stribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Erin Malone, Registration Division (7505P), Office of Pesticide Programs, Environmental Protection 
Agency, 1200 Pennsylvania Ave., NW., Washington DC 20460-0001. Téléphone: +(703) 347 0253. 
Courrier électronique: malone.erin@epa.gov G/SPS/N/USA/2539/Add.1 
 
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  Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu: [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national. Adresse, numér o de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250. Téléphone: +(1 
202) 720 1301. Fax: +(1 202) 720 0433. Courrier électronique: us.spsenquirypoint@fas.usda.gov 
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