G/TBT/N/BWA/61  
12 octobre  2017 
(17-5485) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Ministry of Investment Trade and Industry  (Ministère de l'investissement, du commerce et 
de l'industrie)  
Private Bag 004  
Gaborone  
Téléphone : (+267) 3601200  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organism e susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : BOS 158:2017 (3ème édition) . Vitrages de sécurité feuilletés à haute résistance 
à la pénétration, pour véhicules - Spécification . Vitrages et systèmes d'essuyage 
(ICS 43.040.65), Produits en verre (ICS 81.040.30).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS 158:2017 
(3ème édition) . High penetration -resistant laminated safety glass for vehicles - Specification  
(Vitrages de sécurité feuilletés à haute résistance à la pénétration pour véhicules - 
Spécification), 9 page(s), en anglais  
6. Teneur : La norme botswanaise notifiée établit les exigences applicables aux vitrages de 
sécurité feuilletés à haute résistance à la pénétration, y compris les vitrages de sécurité à 
l'épreuve des balles pour véhicules.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consomm ateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité.  G/TBT/N/BWA/61  
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  8. Documents pertinents:  
 BOS 161 -3. Safety and security glazing materials for buildings - Part 3 : Bullet-resistant 
glazing materials  (Vitrages de sécurité pour les bâtiments - Partie 3 : vitrages à 
l'épreuve des balles)  
 SANS 20043/ECE R43 . Uniform provisions concerning the approval of safety glazing 
materials and their installation on vehicles  (Prescriptions uniformes relatives à 
l'homo logation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les 
véhicules).  
9. Date projetée pour l'adoption : 18 novembre 2 017 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 18 novembre 2 017 
10. Date limite pour la présentation des observations : 2 mois à compter de la date de 
distribution  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d 'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  
Information Centre  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw