RESTRICTED  
  
G/IT/W/40/Suppl.4  
18 octobre  2018 
(18-6497) Page: 1/31 
Comité des participants sur l'expansion du commerce  
des produits des technologies de l'information   
 
  
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION:  
CLASSIFICATION POSSIBLE DES 22  PRODUITS  
RESTANTS DE L'APPENDICE  B 
SELON LE SH2007  
QUATR IÈME NOTE COMPLÉMENTAIRE DU SECRÉTARIAT1 
1.1.  À sa réunion du 18  avril 2016, le Comité  a adopté la "Décision concernant la classification selon 
le SH2007 de 15  produits additionnels de l'Appendice  B".2 Il reste 22 produits de l'Appendice  B à 
classer selon le SH2007 . Ces produits  sont indiqués dans le tableau qui figure en annexe . 
1.2.  Le 17 octobre  2018, le Secrétariat avait reçu  des Membres ci -après  des observations au sujet 
de la classification possible des produits selon le SH2007 : Norvège (G/IT/W/40/Add.1) ; 
Taipei chinois (G/IT/W/40/Add.2) ; S uisse (G/IT/W/40/Add.3) ; U nion européenne  
(G/IT/W/40/Add.4) ; Hong Kong, Chin e (G/IT/W/40/Add.5) ; Chine (G/IT/W/40/Add.6) ; Japon 
(G/IT/W/40/Add.7) ; Canada (G/IT/W/40/Add.8) ; États-Unis d'Amérique  (G/IT/W/40/Add.9) ; Inde 
(G/IT/W/40/Add.10) ; Macao,  Chine (G/IT/W/4 0/Add.11) ; El Salvador (G/IT/W/40/Add.12) ; 
République  de Corée  (G/IT/W/40/Add.13) ; P anama (G/IT/W/40/Add.14) ; T haïlande 
(G/IT/W/40/Add.15) ; Guatemala (G/IT/W/40/Add.16) ; Maurice (G/IT/W/40/Add.17) ; Monténégro 
(G/IT/W/40/Add.18) ; Fédération de Russie (G/IT/ W/40/Add.19) ; Seychelles  (G/IT/W/40/Add.20) ; 
et Nouvelle -Zélande (G/IT/W/40/Add.21) . Les observations formulées par ces Membres sont 
reprises dans le tableau qui figure en annexe.  
                                                
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des M embres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 Document  G/IT/29, daté du 17  mai 2016.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 2 - 
 
ANNEXE  
CLASSIFICATION POSSI BLE DES 22  PRODUITS DE L'APPENDICE  B SEL ON LE SH2007  
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
1 122 Appareils pour le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à 
semi-conducteurs  ex 8456.91  ex 8486.20  Dans le cas de la 
sous-position  8456.99 du 
SH2002, le Secrétariat s'est 
écarté de la table de 
concordance de l'OMD dans 
lequel ce code a été mis en 
concordance avec les 
sous-positions 8486.10, 
8486.30 et 8486.40 du 
SH2007.  Pas d'observations : 
Taipei chinois ; Suisse; Union européenne ; Hong Kong, 
Chine ; Chine; Japon; États-Unis; Macao, Chine ; 
Monténégro.  
 
Observations : 
Norvège : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.20 . Le produit désigné combiné à 
la désignation de la sous -position, et aussi les notes 
explicatives de la pos ition 84.60 du SH, étayent cette 
conclusion.  
Canada : la sous -position 8486.20 est une possibilité 
mais la sous -position ex  8486.10 devrait être ajoutée.  
El Salvador : examen en cours . Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Corée : suggèr e de supprimer la référence aux 
sous-positions 8486.10, 8486.30, 8486.40 dans la 
colonne  9. 
Panama : convient de classer le produit dans la 
sous-position ex  8486.10.  
Thaïlande : classe le produit dans les 
sous-positions  ex 8486.10 et ex  8486.20.  
Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.20.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Fédération de Russie : convient de classer les produits 
dans la sous -position ex  8486.20.  
Seychelles : émettent des réserves concernant cette 
classification au motif que la position 84.86 ne concerne 
pas les appareils pour le décapage ou le nettoyage.  
                                                
1 Un certain nombre de concordances possibles ont été écartées car elles n'ont pas été jugées pertinentes. Renseignements fondé s sur les tableaux  8 et 9 du 
document  JOB(07)/96.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 3 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      Nouvelle -Zélande : la sous -position 8456.91 du SH96 est 
libellée comme suit:  "pour la gravure à sec du tracé sur 
les matières semi -conductrices".  La Nouvelle -Zélande 
n'est pas sûre que cette désignation couvre les 
"appareils pour le décapage ou le nettoyage des 
plaquettes à semi -conducteurs". Toutefois, elle approuve 
la sous -position 8486.20 du SH2007 et accepte que, 
puisque les plaquettes relèvent  de la sous -position 
8486.10, ces appareils devraient également être inclus. 
Les sous -positions 8486.30 et 8486.40 du SH2007 sont 
libellées comme suit, respectivement:  "machines et 
appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à 
écran plat" et " machines et appareils visés à la note 9 C) 
du présent chapitre". La note juridique  9 C) couvre les 
machines, etc. utilisées pour ii) l'assemblage des 
dispositifs à semi -conducteur ou des circuits intégrés 
électroniques et iii)  le levage, la manutention, le  
chargement et le déchargement des lingots, des 
plaquettes ou des dispositifs semi -conducteurs, des 
circuits électroniques intégrés et des dispositifs 
d'affichage à écran plat. La Nouvelle -Zélande ne pense 
pas que l'expression "appareils pour le décapage o u le 
nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs" 
corresponde aux désignations des sous -positions 
8486.30 et 8486.40 . 
2 137 Matériel d'encapsulation pour 
l'assemblage de 
semi-conducteurs  ex 8477.10  ex 8486.40  En lien avec le produit n°  144. 
La sous -position 8486.20 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Taipei chinois ; Suisse; Union européenne ; Chine; Japon; 
États-Unis; Macao, Chine ; Monténégro.  
 
Observations : 
Norvège : les produits désignés figurent dans les notes 
explicat ives de la position  84.86 du SH selon lesquelles 
le matériel devrait être classé dans la 
sous-position  8486.40 . Par conséquent, la référence à la  
sous-position  8486.20 dans la colonne  9 est redondante.  
Hong Kong, Chine : émet une réserve concernant la 
sous-position 8486.20 (colonne  9). 
Canada : la sous -position 8486.20 n'est pas pertinente.  
Inde: classe le produit dans la sous -position ex  8486.40.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 4 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
Corée : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position  8486.20 dans la colonne  9. 
Panama : convient de classe r le produit dans la 
sous-position ex  8486.40.  
Thaïlande : classe le produit dans la  
sous-position ex  8486.40.  
Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.40.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Fédération de Russie : convient de classer les produits 
dans la sous -position ex  8486.40.  
Seychelles : pas d'objections à la classification de ce 
produit dans la sous -position ex  8486.40.  
Nouvelle -Zélande : la sous -position 8477.10 du SH96 
couvre les "machines à mouler par injection" . Selon la 
Nouvelle -Zélande, cette désignation ne semble pas 
couvrir les produits désignés en tant que "matériel 
d'encapsulation pour l'assemblage de semi -conducteurs" . 
La sous -position 8486.40 du SH2007 est libellée comme 
suit: "machines et appa reils visés à la note 9 C) du 
présent chapitre" . Elle couvre les machines, etc. utilisées 
pour ii) l'assemblage des dispositifs à semi -conducteur 
ou des circuits intégrés électroniques et iii)  le levage, la 
manutention, le chargement et le déchargement des  
lingots, des plaquettes ou des dispositifs 
semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et 
des dispositifs d'affichage à écran plat . La  
sous-position 8486.40 du SH2007 semble couvrir les 
produits en question, conformément à la note 9 C) ii) . 
Selon la Nouvelle -Zélande, les sous -positions 8486.20 
"… fabrication de dispositifs à semi -conducteur, etc." et 
8486.40 du SH2007 s'appliqueraient.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 5 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
3 142 Appareils pour l'attaque par 
humidification, le 
développement, le décapage 
ou le nettoyage des plaquettes 
à semi -conducteurs des 
systèmes d'affichage à écran 
plat ex 8479.89  ex 8486.20  
ex 8486.302 En lien avec le produit n°  168. 
La sous -position  8486.10 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Taipei chinois ; Union européenne ; Japon; États-Unis; 
Macao, Chine ; Monténégro.  
 
Observations : 
Norvège : convient d'ajouter une référence à la 
sous-position 8486.10.  
Suisse : classe le produit dans la sous -position 
ex 8486.10 aussi.  
      Hong Kong, Chine : classe le produit dans les 
sous-positions ex  8486.20 et ex  8486.30 . Émet une 
réserve concernant la sous -position  8486.10.  
Chine : classe le produit dans les  
sous-positions ex  8486.20 et ex  8486.30 . 
Canada : une référence à la sous -position ex  8486.10 
devrait être ajoutée.  
Inde: classe le produit dans les  
sous-positions ex  8486.20 et ex  8486.30.  
El Salvador : examen en cours . Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Corée : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position  8486.10 dans la colonne  9. 
Panama : convient de classer le produit dans la 
sous-position ex  8486.10.  
Thaïlande : classe le produit dans les  
sous-positions ex  8486.10, ex  8486.20 et ex  8486.30.  
Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.30.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Fédération de Russie : convient de classer les produits 
dans les sous -positions ex  8486.20 et ex  8486.30 et 
approuve l'ajout de la sous -position ex  8486.10.  
Seychelles : émettent des réserves concernant cette 
classification au motif que la position n° 84.86 ne 
concerne pas les appareils pour l'attaque par 
humidification, le développement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs et des 
systèmes d'affichage à écran plat.  
                                                
2 La sous -position a été corrigée conformément à l'observation formulée par la Suisse.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 6 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
Nouvelle -Zélande : est d'accord pour que la  
sous-position 8486.10 du SH2007 soit ajoutée à la liste 
des classif ications possibles, étant donné  qu'elle 
couvrirait les "plaquettes".   
4 146 Machines à coudre, à plier et à 
dresser les fils de sortie de 
semi-conducteurs  ex 8479.89  ex 8486.20   Pas d'observations : 
Norvège ; Suisse; Union européenne ; Hong Kong, Chine ; 
Chine; Canada ; Macao, Chine ; Monténégro.  
 
Observations : 
Taipei chinois : suggère d'ajouter la  
sous-position ex  8486.40 (note 9 c) du chapitre 84).  
      Japon : suggère d'ajouter les sous -positions 8462.21 et 
8462.29 . En tant que machines pour la fabrication de 
parties de semi -conducteurs, ces produits ne sont pas 
couverts par la position 84.86 et il se peut qu'il existe 
des instruments classés dans les sous -positions 8462.21 
et 8462.29.  
États-Unis: classent le produit dans la  
sous-position ex  8486.40.  
El Salvador : examen en cours . Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Corée : la référence à la sous -position 8486.20 dans la 
colonne  8 devrait être remplacée par une référe nce à la 
sous-position 8486.40.  
Panama : propose d'ajouter les sous -positions  8462.21 et 
8462.29 . En tant que machines pour la fabrication de 
parties de semi -conducteurs, ces produits ne sont pas 
couverts par la position 84.86 et il se peut qu'il existe 
des instruments classés dans les sous -positions 8462.21 
et 8462.29.  
Thaïlande : classe le produit dans les  
sous-positions ex  8486.20 et ex  8486.40.  
Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.20.  
Maurice : accepte la classification  proposée.  
Seychelles : proposent la classification de ce produit dans 
la sous -position ex  8462.29 étant donné que celle -ci 
concerne les machines à rouler, cintrer, plier, dresser les 
métaux.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 7 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      Nouvelle -Zélande : est d'accord avec l'inclusion de la 
sous-position 8486.20 du SH2007, puisqu'elle englobe la 
"fabrication de dispositifs à semi -conducteur", ce qui 
inclurait les machines "à rouler , cintrer,  plier et dresser 
les fils semi -conducteurs". Cependant, en raison du 
libellé de la note juridique 9 C) du chapitre 84, la 
sous-position 8486.40 du SH2007 devrait aussi être 
incluse.  
5 166 Testeurs de plaques  ex 8536.90  ex 8536.90  
ex 9030.82   Pas d'observations : 
Taipei chinois ; Hong Kong, Chine ; Canada ; Macao, 
Chine.  
 
Observations : 
Norvège : conteste l'utilisation de la  
sous-position 8536.90 . Les testeurs de plaques sont des 
appareils complexes d'un type pouvant être classé dans 
la position 90.30 du SH (sous -position 9030.82).  
Suisse : classe les testeurs de plaques dans la 
sous-position ex  9030.82 uniq uement.  
Union européenne/Monténégro : la référence à la 
sous-position ex  8536.90 est contestable.  
Chine : classe le produit dans la sous -position 
ex 9030.82.  
Japon : les testeurs de plaques étant des appareils de 
contrôle électriques utilisés pour placer une aiguille sur 
l'électrode d'un circuit intégré, ils ne sont pas considérés 
comme relevant de la sous -position 8536.90 (Autres 
appareils pour la coupure, le sectionnement ou la 
connexion des circuits électriques).  
États-Unis: classent le produit dans les  
sous-positions ex  8536.90 et ex  9030.82.  
Inde: classe le produit dans la sous -position ex  9030.82.  
Corée : la référence à la sous -position 8536.90 dans la 
colonne  8 devrait être remplacée par une référence à la 
sous-position 8486.40.  
Panama : classe le produit dans la  
sous-position ex  9030.82.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 8 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      Thaïlande : classe le produit dans la  
sous-position ex  9030.82 (pour la mesure ou le contrôle 
des disques) 8536.90: l'utilisation de cette sous -position 
n'est pas claire.  
Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  9030.82.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Seychelles : préfèrent classer ce produit dans la 
sous-position ex  9030.82 étant donné que celle -ci 
concerne les appareils pour la mesure ou le contrôle de 
grandeurs électriques.  
Nouvelle -Zélande : les testeurs de plaques sont des 
instruments d'essai. En conséquence, la 
Nouvelle -Zélande est d'accord avec l'inclusion de la 
sous-position 9030.82 du SH2007. Toutefois, la note 
juridique 1 m) de la sect ion XVI exclut que les produits 
du chapitre 90 soient classés dans cette section. C'est 
pourquoi la Nouvelle -Zélande ne serait pas d'accord avec 
l'inclusion de la sous -position 8536.90 du SH2007. La 
note juridique 9 D) du chapitre 84 pourrait permettre 
l'inclusion des sous -positions 8486.40 et 8486.90 du 
SH2007, sous réserve que la classification du chapitre 90 
soit écartée.  
6 168 Appareils pour l'attaque par 
humidification, le 
développement, le décapage 
ou le nettoyage des plaquettes 
à semi -conducteurs et  des 
systèmes d'affichage à écran 
plat ex 8543.30  ex 8486.20  
ex 8486.30  En lien avec le produit n°  142. 
La sous -position  8486.10 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Norvège ; Taipei chinois ; Union européenne ; Chine; 
Japon; États-Unis; Macao, Chine ; Monténégro.  
 
Observations : 
Suisse : classe le produit dans la sous -position 
ex 8486.10 aussi.  
Hong Kong, Chine : classe le produit dans les 
sous-positions 8486.20 et 8486.30 . Émet une réserve 
concernant la sous -position 8486.10.  
Canada: une référence à la sous -position ex  8486.10 
devrait être ajoutée.  
Inde: classe le produit dans les  
sous-positions ex  8486.20 et ex  8486.30.  
El Salvador : examen en cours . Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 9 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
Corée : la référence à la sous -position  8486.10 dans la 
colonne  9 n'est pas pertinente.  
Panama : classe le produit dans les  
sous-positions ex  8486.10, ex  8486.20 et ex  8486.30.  
Thaïlande : classe le produit dans les  
sous-positions ex  8486.10, ex  8486.20 et ex  8486.30.  
Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.30.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Fédération de Russie : convient de classer les produits 
dans les sous -positions ex  8486.20 et ex  8486.30 et 
approuve l'ajout de la sous -position e x 8486.10.  
Seychelles : émettent des réserves concernant cette 
classification au motif que la position n° 84.86 ne 
concerne pas les appareils pour l'attaque par 
humidification, le développement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs et des 
systèmes d'affichage à écran plat.  
Nouvelle -Zélande : inclurait la sous -position 8486.10 du 
SH2007, étant donné qu'elle concerne les "plaquettes" . 
Cependant, elle ne soutiendrait pas l'inclusion de la 
sous-position 8486.20 du SH2007 car elle couvre les 
dispositifs à semi -conducteur, alors que la désignation 
est "plaquettes à semi -conducteurs", qui apparaît 
correspondre à la sous -position 8486.10 du SH2007 . La 
Nouvelle -Zélande inclurait la sous -position 8486.30 du 
SH2007, étant donné qu'elle  concerne les "dispositifs 
d'affichage à écran plat" et que cette inclusion serait 
conforme à l'approche choisie pour les "plaquettes".    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 10 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
7 175 Microscopes optiques 
stéréoscopiques pourvus 
d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et 
le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de 
réticules  ex 9011.10  ex 8486.40  La sous -position 9011.10 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
 
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9011.10 est 
pertinente dans les cas où le microscope est la partie du 
produit qui lui confère son caractère essentiel (voir les 
Règles générales d'interprétation du SH), c'est-à-dire 
probablement lorsqu'il est présenté sans les 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la colonne  4. 
Taipei chinois : suggère d'ajouter le code ex  9031.41 si le 
produit est utilisé pour l'inspection.  
Suisse : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.10.  
Union européenne : préfère qu'il soit fa it référence à la 
sous-position 9011.10 dans la colonne  8. 
Hong Kong, Chine : classe le produit dans la  
sous-position 9011.10 et non dans la sous -position 
8486.40.  
Chine : classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.10.  
Canada : suggère de supprimer la ré férence à la 
sous-position ex  8486.40 et d'ajouter une référence à la 
sous-position 9011.10.  
États-Unis: classent le produit dans la  
sous-position ex  9031.41.  
Inde: classe le produit dans la sous -position ex  9011.10.  
Corée : préfère qu'il soit fait référenc e à la  
sous-position 9011.10 dans la colonne  9 et suggère de 
supprimer la référence à la sous -position  8486.40 dans 
la colonne  8. 
Panama : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.10.  
Thaïlande : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.10.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 11 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.40 tant qu'ils sont conçus pour la 
manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Monténégro : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.10.  
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans la sous -position ex  8486.40.  
Nouvelle -Zélande : la désignation indique que le 
microscope est la partie essentielle et que les d ispositifs 
de manipulation facilitent  son utilisation. Ainsi – voir la 
note juridique 3 de la section XVI et la note juridique 3 
du chapitre 90 – le caractère essentiel de l'appareillage 
serait conféré par le microscope. C'est pourquoi le 
n° 9011.10 semble rait être le classement correct. La 
note juridique 9 D) du chapitre 84 apparaît prévaloir sur 
les dispositions de ces notes juridiques. Cependant, elle 
est soumise à la note juridique 1 m) de la section XVI, 
qui exclurait la sous -position 8486.40 du SH2007 . 
8 176 Microscopes pour la 
photomicrographie pourvus 
d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et 
le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de 
réticules  ex 9011.20  ex 8486.40  La sous -position 9011.20 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
 
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9011.20 est 
pertinente dans les cas où le microscope est la partie du 
produit qui lui confère son caractère essentiel (voir les 
Règles généra les d'interprétation du SH), c'est-à-dire 
probablement lorsqu'il est présenté sans les 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la colonne  4. 
Taipei chinois : suggère d'ajouter la  
sous-position ex  9031.41 si le produit est utilisé pou r 
l'inspection.  
Suisse : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.20.  
Union européenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.20 dans la colonne  8.   
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 12 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      Hong Kong, Chine : classe le produit dans la  
sous-position 9011.20 et non dans la  
sous-position 8486.40.  
Chine : classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.20.  
Canada : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position ex  8486.40 et d'ajouter une référence à la 
sous-position 9011.20.  
États-Unis: classent le produit dans la  
sous-position ex  9031.41.  
Inde: classe le produit dans la sous -position ex  9011.20.  
Corée : préfère qu'il soit fait référence à la  
sous-position 9011.20 dans la colonne  9 et suggère de 
supprimer la référence à la sous -position 8486.40 dans 
la colonne  8. 
Panama : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.20.  
Thaïlande : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.20.  
Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.40 tant qu'ils sont conçus pour la 
manipulation et le transpo rt de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Monténégro : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.20.  
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans la sous -position ex 8486.40.  
Nouvelle -Zélande : la désignation indique que le 
microscope est la partie essentielle et que les dispositifs 
de manipulation facilitent  son utilisation . Ainsi – voir la 
note juridique 3 de la section XVI et la note juridique 3 
du chapitre 90 – le caractère essentiel de l'appareillage 
serait conféré par le microscope . C'est pourquoi le 
n° 9011. 20 semblerait être le classement correct . La 
note juridique 9 D) du chapitre 84 apparaît prévaloir sur 
les dispositions de ces notes juridiques . Cependant , elle 
est soumise à la note juridique 1 m) de la section XVI, 
qui exclurait la sous -position 8486.40 du SH2007.     
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 13 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
9 177 Parties et accessoires de 
microscopes optiques 
stéréoscopiques pourvus 
d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et 
le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de 
réticules  ex 9011.90  ex 8486.90  En lien avec le produit n°  175. 
La sous -position  9011.90 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
 
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9011.90 est 
pertinente dans les cas où le microscope est la partie du 
produit qui lui confère son caractère essentiel (voir les 
Règles générales d'interprétation du SH), c'est-à-dire 
probablement lorsqu'il est présenté sans les  
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la colonne  4. 
Taipei chinois : suggère d'ajouter la sous -position 
ex 9031.90 si le produit est utilisé pour l'inspection.  
Suisse : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.90.  
Union euro péenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.90 dans la colonne  8. 
Hong Kong, Chine : la référence à la  
sous-position 9011.90 est plus pertinente que la 
référence à la sous -position 8486.90 pour les parties de 
microscopes optiques.  
Chine: classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.90.  
Canada : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position ex  8486.90 et d'ajouter une référence à la 
sous-position ex  9011.90.  
États-Unis: classent le produit dans la  
sous-position ex  9031.90.  
Inde: classe le produit dans la sous -position ex  9011.90.  
Corée : préfère qu'il soit fait référence à la  
sous-position 9011.90 dans la colonne  9 et suggère de 
supprimer la référence à la sous -position 8486.90 dans 
la colonne  8. 
Panama : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.90.  
Thaïlande : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.90.  
Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.90 tant qu'ils sont conçus pour la 
manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducte urs ou de réticules.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 14 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
Maurice : accepte la classification proposée.  
Monténégro : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.90.  
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans la sous -position ex  8486.90.  
Nouvelle -Zélande : étant donné que les machines 
principales relèvent de la sous -position 8486.40 du 
SH2007, leurs parties et accessoires relèveraient de la 
sous-position 8486.90 du SH2007 – voir la note 
juridique 9 D) du chapitre  84. Toutefois, cette note 
juridique est soumise à la note juridique 1 m) de la 
section  XVI, qui exclut les produits du chapitre 90 . Par 
conséquent, La Nouvelle -Zélande préférerait la 
sous-position 9011.90 du SH2007 . 
10 178 Parties et accessoires de 
microscopes pour la 
photomicrographie pourvus 
d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et 
le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de 
réticules  ex 9011.90  ex 8486.90  En lien avec le produit n°  176. 
La sous -position  9011.90 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d' observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
 
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9011.90 est 
pertinente dans les cas où le microscope est la partie du 
produit qui lui confère son caractère essentiel (voir les 
Règles générales d'interprétation du SH), c'est -à-dire 
probablement lorsqu'il est présenté sans les 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la colonne  4. 
Taipei chinois : suggère d'ajouter la  
sous-position ex  9031.90 si le produit est utilisé pour 
l'inspection.  
Suisse : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.90.  
Union européenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.90 dans la colonne  8. 
Hong Kong, Chine : la référence à la  
sous-position 9011.90 est plus pertinente que la 
référence à la sous-position 8486.90 pour les parties de 
microscopes optiques.  
Chine : classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.90.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 15 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
Canada : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position ex  8486.90 et d'ajouter une référence à la 
sous-position ex  9011.90.  
États-Unis: classent le produit dans la  
sous-position ex  9031.90.  
Inde: classe le produit dans la sous -position ex  9011.90.  
Corée : préfère qu'il soit fait référence à la  
sous-position 9011.90 dans la colonne  9 et suggère de 
supprimer la référence à la sous -positio n 8486.90 dans 
la colonne  8. 
Panama : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.90.  
Thaïlande : classe le produit dans la  
sous-position ex  9011.90.  
Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.90 tant qu'ils sont conçus pou r la 
manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Monténégro : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.90.  
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce  
produit dans la sous -position ex  8486.90.  
Nouvelle -Zélande : étant donné que les machines 
principales relèvent de la sous -position 8486.40 du 
SH2007, leurs parties et accessoires relèveraient de la 
sous-position 8486.90 du SH2007 – voir la note 
juridique  9 D) du chapitre  84. Toutefois, cette note 
juridique est soumise à la note juridique 1 m) de la 
section  XVI, qui exclut les produits du chapitre 90 . Par 
conséquent, La Nouvelle -Zélande préférerait la 
sous-position 9011.90 du SH2007 .   
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 16 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
11 179 Microscopes électroniques 
pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs 
ou de réticules  ex 9012.10  ex 8486.40  En lien avec le produit n°  180. 
La sous -position  9012.10 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
 
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9012.10 est 
pertinente dans les cas où le microscope est la partie du 
produit qui lui confère son caractère essentiel (voir les 
Règles générale s d'interprétation du SH), c'est-à-dire 
probablement lorsqu'il est présenté sans les 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la colonne  4. 
Taipei chinois : suggère d'ajouter la  
sous-position ex  9031.80 si le produit est utilisé pour 
l'inspection.  
Suisse : classe le produit dans la  
sous-position ex  9012.10.  
Union européenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9012.10 dans la colonne  8. 
Hong Kong, Chine : classe le produit dans la  
sous-position 9012.10 et non dans la sou s-position 
8486.40.  
Chine : classe le produit dans la sous -position 
ex 9012.10.  
Canada : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position ex  8486.40 et d'ajouter une référence à la 
sous-position  ex 9012.10.  
États-Unis: classent le produit dans la  
sous-position ex  9031.80.  
Inde: classe le produit dans la sous -position ex  9012.10.  
Corée : préfère qu'il soit fait référence à la  
sous-position 9012.10 dans la colonne  9 et suggère de 
supprimer la référence à la sous -position  8486.40 dans 
la colonne  8. 
Panama : classe le produit dans la  
sous-position ex  9012.10.  
Thaïlande : classe le produit dans la  
sous-position ex  9012.10.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 17 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.40 tant qu'ils sont conçus pour la 
manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Monténégro : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9012.10.  
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans la sous -position ex  8486.40.  
Nouvelle -Zélande : les microscopes électroniques sont les 
appareils assurant la fonction principale . Les notes 
juridiques 3 de la section XVI et 3 du chapitre 90 
s'appliquent . La note 9 D) du chapitre 84 est soumise 
aux dispositions de la  note 1 m) de la section XVI . 
D'après la Nouvelle -Zélande, ces appareils relèvent donc 
de la sous -position 9012.10 du SH2007.   
12 180 Parties et accessoires de 
microscopes électroniques 
pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la 
manipulation et  le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs 
ou de réticules  ex 9012.90  ex 8486.90  En lien avec le produit n°  179. 
La sous -position  9012.90 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
 
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9012.90 est 
pertinente dans les cas où le microscope est la partie du 
produit qui lui confère son caractère essentiel (voir les 
Règles générales d'interprétation du SH), c'est-à-dire 
probablement lorsqu'il est présenté sans le s 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la colonne  la colonne  4. 
Taipei chinois : suggère d'ajouter la  
sous-position ex  9031.90 si le produit est utilisé pour 
l'inspection.  
Suisse : classe le produit dans la  
sous-position ex  9012.90 . 
Union européenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9012.90 dans la colonne  8. 
Hong Kong, Chine : la référence à la  
sous-position 9012.90 est plus pertinente que la 
référence à la sous -position  8486.90 pour les parties de 
microscopes au tres que les microscopes optiques.  
Chine : classe le produit dans la sous -position 
ex 9012.90.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 18 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      Canada : suggère de supprimer la référence à la  
sous-position ex  8486.90 et d'ajouter une référence à la 
sous-position ex  9012.90.  
États-Unis: classent le produit dans la  
sous-position ex  9031.90.  
Inde: classe le produit dans la sous -position ex  9012.90.  
Corée : préfère qu'il soit fait référence à la sous -position 
9012.90 dans la colonne  9 et suggère de supprimer la 
référence à la sous -position  8486.90 dans la colonne  8. 
Panama : classe le produit dans la sous -position 
ex 9012.90.  
Thaïlande : classe le produit dans la sous -position 
ex 9012.90.  
Guatemala : convient de classer les produits dans la 
sous-position ex  8486.90 tant qu'ils sont conçus pour la 
manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Monténégro : préfère qu'i l soit fait référence à la 
sous-position 9012.90.  
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans la sous -position ex  8486.90.  
Nouvelle -Zélande : étant donné que les 
machines/appareils principaux sont considérés relever de 
la sous -position 9012.10 du SH2007, leurs parties et 
accessoires relèvent de la sous -position 9012.90 du 
SH2007.   
13 192 Amplificateurs électriques 
utilisés comme répéteurs dans 
des systèmes de téléphonie 
filaire relevant du présent 
accord, et leurs parties  Néant  ex 8517.62  
ex 8517.69  
ex 8517.70  
ex 8518.40  
ex 8518.90   Pas d'observations : 
Norvège ; Taipei chinois ; Union européenne ; Canada ; 
Macao, Chine ; Monténégro.  
 
Observations : 
Suisse : classe le p roduit uniquement dans les 
sous-positions ex  8517.62 et ex  8517.70.  
Hong Kong, Chine : classe le produit dans les 
sous-positions 8518.40 et 8518.90 . Émet une réserve 
concernant les sous -positions 8517.62, 8517.69 et 
8517.70.  
Chine : classe le produit dans les  
sous-positions ex  8518.40 et ex  8518.90.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 19 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
Japon : Étant donné que la sous -position 8517.62 
englobe les équipements de communication de données 
comme les réseaux optiques passif s (PON), les appareils 
de transmission numérique et les modems, ces 
équipements ne sont pas considérés comme incluant 
ceux qui sont utilisés comme répéteurs "dans des 
systèmes de téléphonie filaire" . Étant donné que la  
sous-position 8518.40 englobe les "am plificateurs 
électriques d'audiofréquence", ceux -ci ne sont pas 
considérés comme incluant ceux qui sont utilisés comme 
répéteurs "dans des systèmes de téléphonie filaire" . La 
sous-position 8518.90 correspond à des parties du 
produit relevant de la position  85.18, mais le produit 
relevant de la position 85.18 n'entre pas dans le champ 
de la description.  
États-Unis: classent le produit dans les  
sous-positions ex  8518.40 et ex  8518.90.  
Inde: classe le produit dans les  
sous-positions ex  8518.40 et ex  8518.90.  
Corée : est favorable à la classification dans la colonne  8. 
Panama : classe le produit dans les  
sous-positions ex  8518.40 et ex  8518.90.  
Thaïlande : classe le produit dans les  
sous-positions ex  8517.62, ex  8517.69 et ex  8517.70 . 
La position 85.18 ne couvre p as les appareils de 
téléphonie.  
Guatemala : convient de classer les produits dans les 
sous-positions ex  8517.69 et ex  8517.70.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Seychelles : classent ce produit dans la  
sous-position ex  8518.40 . Toutefois, si les p arties sont 
présentées séparément, le produit est classé dans la 
sous-position  ex 8518.90.  
Nouvelle -Zélande : ne pense pas que les  
sous-positions 8518.40 et 8518.90 du SH2007  devraient 
être incluses dans la mesure où elles correspondent aux 
amplificateurs d'audiofréquence pour la téléphonie sans 
fil.   
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 20 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
14 193 Systèmes d'affichage à écran 
plat (y compris systèmes à 
cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, 
à fluorescence sous vide et 
autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et 
leurs parties  Néant  ex 8471.49  
ex 8528.51  
ex 8529.90  
ex 8531.20  
ex 8531.80  
ex 8531.90  
ex 8543.70  
ex 8543.90  
ex 8548.90  
ex 9013.80  
ex 9013.90  Les sous -positions du SH2007 
ci-après pourraient également 
viser ce produit : 8443.99, 
8471.60, 8473.30, 8517.70 et 
8528.69.  Pas d'observations : 
Hong Kong, Chine ; Canada ; Macao, Chine.  
 
Observations : 
Norvège/Panama : les dispositifs d'affichage à écran plat 
ne peuvent pas être classés dans la position 84.71 . 
Proposent de supprimer les sous -positions 8471.49 
(colonne  8) et 8471.60 (colonne  9). Se demandent quel 
type de matériel visé par la désignation de produit peut 
être classé dans les sous -positions 8543.70 et 8543.90 . 
Ne sont pas favorables à l'inclusion de la  
sous-position 8528.69 en tant que classification possible 
pour ces produits . Conviennent d'ajouter la référence 
aux sous -positions 8443.99, 8473.30 et 8517.70 à la 
colonne  8 en tant que classifications possibles.  
      Taipei chinois : Ce produit n'est pas pertinent pour la 
position  84.71 . Suggère de supprimer la  
sous-position ex  8471.49 et d'ajouter les sous -positions 
ex 8528.59, ex  8512.10, ex  8512.20, ex  8512.90, 
ex 8530.10, ex  8530.80 et ex  8530.90.  
Suisse : n'approuve pas le classement des dispositifs 
d'affichage à écran plat dans la sous -position 
ex 8471.49 . Classe le produit dans la sous -position 
ex 8528.59 et est favorable aux autres possibilités de 
classement indiquées dans la colonne  8. 
Union européenne : suggère de supprimer les 
sous-positions ex  8471.49 (colonne  8) et 8471.60 
(colonne  9). 
Chine : classe le  produit dans les  
sous-positions ex  8531.20 et ex  8531.90.  
Japon : suggère de supprimer la sous -position 8471.49 
car elle englobe les systèmes TAI (système ordinateur 
personnel), y compris les systèmes d'affichage à écran 
plat, mais n'englobe pas les systèm es d'affichage à 
écran plat seuls.  
États-Unis: classent le produit dans les  
sous-positions ex  8471.49, ex  8471.60, ex  8473.30, 
ex 8486.90, ex  8517.70, ex  8528.51, ex  8528.59, 
ex 8529.90, ex  8531.20, ex  8531.90, ex  8543.70, 
ex 8543.90, ex  9013.80 et ex 9013.90.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 21 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
El Salvador : propose d'inclure la sous -position 8528.61 
en plus de celles qui sont proposées dans la colonne  9. 
Corée : suggère de s upprimer la référence à la 
sous-position 8471.49 dans la colonne  8 et la référence 
à la sous -position 8471.60 dan s la colonne  9. 
Thaïlande : classe le produit dans les  
sous-positions ex  8471.60, ex  8473.30, ex  8528.51, 
ex 8529.90, ex  8531.20, ex  8531.90, ex  9013.80 et 
ex 9013.90.  
Guatemala : convient de classer les produits dans les 
sous-positions ex  8528.51, ex  8529.9 0, ex 8531.20 et 
ex 8531.90.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Monténégro : Suggère de supprimer les sous -positions 
ex 8471.49 (colonne  8) et 8471.60 (colonne  9). 
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans les sous -positio ns ex  8471.49, 8771.60, 
8473.30, 8517.70, ex  8528.51, 8528.59, 8528.72, 
8529.90, 8531.20, 8531.90, 8543.70, 8543.90, 
ex 9013.80 et ex  9013.90.  
Nouvelle -Zélande : le n° 8528.69 du SH2007 couvre les 
projecteurs, qui p euvent ne pas correspondre à la 
désignatio n de systèmes d'affichage à écran plat . La 
Nouvelle -Zélande n'est pas d'accord avec la Norvège, qui 
considère que la sous -position 8471.49 du SH2007 doit 
être exclue, étant donné qu'elle  englobe les ordinateurs 
portables  qui sont équipés d'un tel écran.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 22 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
15 194 Équipements de réseaux : 
appareils pour réseaux locaux 
(LAN) et grands réseaux 
(WAN), y compris les produits 
destinés à être utilisés 
exclusivement ou 
principalement pour assurer 
l'interconnexion de machines 
automatiques de traitement de 
l'informatio n et de leurs unités 
dans un réseau utilisé 
principalement pour le partage 
de ressources, tel que unités 
de traitement central, unités de 
mémoire et unités d'entrée ou 
de sortie - y compris 
adaptateurs, installations 
nodales, répéteurs de lignes, 
convertis seurs, concentrateurs, 
passerelles et routeurs, et 
assemblage de circuits 
imprimés pouvant être 
incorporés dans des machines 
automatiques de traitement de 
l'information et leurs unités  Néant  ex 8517.62  La sous -position 8471.80 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Taipei chinois ; Suisse; Chine; Japon; Macao, Chine ; 
Monténégro.  
 
Observations : 
Norvège : n'est pas fav orable à l'inclusion de la 
sous-position 8471.80 en tant que classification possible.  
Union européenne : la référence à la sous -position 
8471.80 (colonne  9) n'est pas pertinente.  
Hong Kong, Chine : classe le produit dans la 
sous-position 8517.62 . Émet une réserve concernant la 
sous-position 8471.80.  
Canada : la sous -position  8471.80 n'est pas pertinente.  
États-Unis: classent le produit dans les sous -positions 
ex 8471.80 ; ex 8517.61 ; ex 8517.62 et ex  8517.69.  
Corée : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position 8471.80 dans la colonne  9. 
Panama : classe le produit dans la sous -position 
ex 8517.62.  
Thaïlande : classe le produit dans la sous -position 
ex 8471.80.  
Guatemala : convient de cl asser les produits dans la 
sous-position ex  8517.62.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Fédération de Russie : convient de classer les produits 
dans la sous -position  ex 8517.6 2 et approuve l'ajout de 
la sous -position  ex 8471.80.  
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans la sous -position ex  8517.62.  
Nouvelle -Zélande : convient qu'il est probable que la 
sous-position 8471.80 du SH2007 soit pertinente , sous 
réserve que les unités fassent partie de machines 
automatiques de traitement de l'information – voir la 
note juridique 5 C) du chapitre 84.     
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 23 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
16 197 Récepteurs de téléappel et 
leurs parties  Néant  ex 8517.62  
ex 8517.69  
ex 8517.70  La sous -position 8529.10 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Taipei chinois ; Suisse; Japon; États-Unis; Macao, Chine ; 
Thaïlande.  
 
      Observations : 
Norvège : est d'accord avec la classification des produits 
désignés dans la sous -position 8517.62, et avec la 
classification des parties de ces produits dans la 
sous-position 8517.70 . Propose de supprimer la 
sous-position 8517.69 (colonne  8) car la sous -position 
8517.62 comprend tous les produits en question . N'est 
pas favorable à l'inclusion d e la sous -position 8529.10, la 
position 85.17 n'étant pas mentionnée dans le libellé de 
la position 85.29 du SH.  
Union européenne : la sous -position 8529.10 n'est pas 
pertinente.  
Hong Kong, Chine : classe le produit dans les 
sous-positions 8517.69 et 8517.70 . Émet une réserve 
concernant les sous -positions 8517.62 (colonne  8) et 
8529.10 (colonne  9). 
Chine : classe le produit dans les sous -positions 
ex 8517.69 et ex  8517.70.  
Canada : suggère de supprimer la référence aux 
sous-positions 8517.62 et 8517.70 (le Comi té du 
Système harmonisé a classé ce produit dans la 
sous-position 8517.69) . La sous -position 8529.10 n'est 
pas pertinente.  
Corée : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position  8529.10 dans la colonne  9. 
Panama : classe le produit dans les sous -positi ons 
ex 8517.69, ex  8517.90.  
Guatemala : convient de classer les produits dans les 
sous-positions  ex 8517.69 et ex  8517.70.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Monténégro : la sous -position 8529.10 n'est pas 
pertinente.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 24 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans les sous -positions ex  8517.62 et 
ex 8517.70 en ce qui concerne la classification des 
parties seulement. Elles émettent des réserves 
concernant la sous -position ex  8517.69. La sous -position 
8529.10 n'e st pas pertinente.  
Nouvelle -Zélande : suggère que la sous -position 8529.10 
du SH2007 soit incluse si les appareils visés nécessitent 
une antenne.  
17 198 Traceurs, qu'il s'agisse d'unités 
d'entrée ou de sortie relevant 
de la position n°  8471 du SH 
ou de machines à dessiner ou à 
tracer relevant de la position 
n° 9017 du SH  Néant  ex 8471.60  
ex 9017.10  
ex 9017.20   Pas d'observations : 
Norvège ; Union européenne ; Canada ; Macao, Chine ; 
Monténégro.  
 
Observations : 
Taipei chinois : suggère de supprimer la sous -position 
ex 8471.60 (Note 1  m) de la section XVI).  
Suisse : la sous -position ex 9017.20 n'est pas pertinente.  
Hong Kong, Chine : ce produit peut être classé dans les 
sous-positions 8443.31 et 8443.32, en plus des 
sous-positions ex  847160, ex  9017.10 et ex  9017.20 
(colonne  8). 
Chine : classe le produit dans les sous -positions 
ex 8471.60 et 9017.20.  
Japon : suggère d'ajouter les sous -positions 9017.10 et 
9017.90 car l'objet de la concession englobe les 
"Instruments de dessin ou machines à dessiner relevant 
de la position 90.17".  
États-Unis: classent le produit dans les sous -positions 
ex 8443.31 ; ex 8443.32 ; ex 8443.39 ; ex 8486.40 ; 
ex 9017.10 et ex  9017.20.  
Inde: classe le produit dans les sous -positions 
ex 8471.60 et ex  9017.10.  
El Salvador : examen en cours . Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Corée : soutient la classification indiquée dans la 
colonne  8. 
Panama : est d'accord avec le Taipei chinois ; Hong Kong, 
Chine ; la Chine ; et le Japon.  
Thaïlande : classe le produit dans la sous -position 
ex 8471.60.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 25 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
Guatemala : convient de classer les produits dans les 
sous-positions ex  9017.10 et ex  9017.20.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans les sous -positions ex  8471.60 et 
ex 9017.10. 
Nouvelle -Zélande : les traceurs sont un type 
d'imprimante . En conséquence, la Nouvelle -Zélande est 
d'accord avec Hong Kong, Chine sur le fait que les 
sous-positions 8443.31 et 8443.32 du SH2007 devraient 
être incluses.  
18 199 Assemblages de circuits 
imprimés pour les produits 
relevant du présent accord, y 
compris pour les connexions 
extérieures telles que les 
cartes conformes à la norme 
PCMCIA. Ces assemblages de 
circuits imprimés consistent en 
un ou plusieurs circuits 
imprimés relevant de la 
position  n° 8534 comportant 
chacun un ou plusieurs 
éléments actifs, avec ou sans 
éléments passifs. Par éléments 
actifs, on entend les diodes, 
transistors et dispositifs 
semi-conducteurs analogues, 
qu'ils soient ou non 
photosensibles, relevant de la 
position n°  8541, et les circuits 
intégrés et micro -assemblages 
relevant de la position n°  8542.  Néant  ex 8419.90  
ex 8421.91  
ex 8424.90  
ex 8431.39  
ex 8443.99  
ex 8466.91  
ex 8466.93  
ex 8466.94  
ex 8471.50  
ex 8471.80  
ex 8473.10  
ex 8473.21  
ex 8473.29  
ex 8473.30  
ex 8473.40  
ex 8473.50  
ex 8477.90  
ex 8479.90  
ex 8486.10  
ex 8486.20  
ex 8486.20  
ex 8486.30   Pas d'observations : 
Norvège; Hong Kong, Chine; Canada; Macao, Chine.  
 
Observations : 
Taipei chinois/Union européenne/Monténégro : Le produit 
pourrait être classé dans diverses sous -positions, pas 
seulement celles qui sont énumérées dans la colonne  8. 
Suisse : les assemblages de circuits imprimés devraient 
être classés dans les sous -positions suivantes: 
ex 8443.99, ex  8471.50, ex  8471.80, ex  8473.10, 
ex 8473.21, ex  8473.29, ex  8473.30,  ex 8473.40, 
ex 8473.50, ex  8486.90, ex  8504.90, ex  8517.61, 
ex 8517.62, ex  8517.69, ex  8517.70, ex  8518.90, 
ex 8522.90, ex  8523.29, ex  8523.51, ex  8523.52, 
ex 8523.59, ex  8528.71, ex  8529.90, ex  8531.90, 
ex 8542.31, ex  8542.32, ex  8542.33, ex  8542.39, 
ex 8543.70, ex  8543.90, ex  8548.90, ex  9011.90, 
ex 9012.90, ex  9013.90, ex  9017.90, ex  9026.90, 
ex 9027.90, ex  9030.90, ex  9031.90. Ce produit pourrait 
être classé dans d'autres sous -positions.  
   
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 26 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
    ex 8486.40  
ex 8486.90  
ex 8504.90  
ex 8508.70  
ex 8514.40  
ex 8514.90  
ex 8515.90  
ex 8517.61  
ex 8517.62  
ex 8517.69  
ex 8517.70  
ex 8518.90  
ex 8522.90  
ex 8523.29  
ex 8523.40  
ex 8523.51  
ex 8523.52  
ex 8523.59  
ex 8523.80  
ex 8528.71  
ex 8528.72  
ex 8529.90  
ex 8531.90  
ex 8538.90  
ex 8542.31  
ex 8542.32  
ex 8542.33  
ex 8542.39  
ex 8543.70  
ex 8543.90  
ex 8548.90  
ex 9010.90   Chine : classe le produit dans les sous -positions 
suivantes: ex  8443.99, ex  8473.21, ex  8473.29, 
ex 8473.30, ex  8473.50, ex  8517.70, ex  9030.90, 
ex 9031.90, ex  8504.40, ex  8517.62 et ex  8531.90 . 
Japon : suggère de s upprimer la sous -position 8508.70 
car les aspirateurs relevant de la position 85.08 ne sont 
pas des "produits relevant du présent accord ".  
États-Unis: classent le produit dans les sous -positions 
suivantes: ex  8443.99, ex  8471.50, ex  8473.10, 
ex 8473.21, e x 8473.29, ex  8473.30, ex  8473.40, 
ex 8473.50, ex  8486.90, ex  8504.90, ex  8517.62, 
ex 8517.70, ex  8518.90, ex  8522.90, ex  8528.71, 
ex 8529.90, ex  8531.90, ex  8538.90, ex  8543.90, 
ex 9013.90, ex  9017.90, ex  9026.90, ex  9027.90, 
ex 9030.90, ex  9031.90.  
El Salvador : examen en cours. Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Corée : suggère de supprimer la référence aux 
sous-positions 8514.40, 8517.61, 8517.62, 8517.69, 
8528.71, 8528.72 et 8543.70 dans la colonne  8. 
Panama : examen en cours. Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Thaïlande : classe le produit dans les sous -positions 
ex 8471.50, ex  8471.80, ex  8473.10, ex  8473.21, 
ex 8473.29, ex  8473.30, ex  8473.40, ex  8473.50, 
ex 8479.90, ex  8486.90, ex  8517.61, ex  8517.62, 
ex 8517.70, ex  8528.71, ex  8529.90, ex  8531.90, 
ex 9013.90. La sous -position ex  8508.70 n'est pas 
couverte par l'accord.  
Guatemala : examen en cours. Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Maurice : accepte la classifi cation proposée.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 27 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
    ex 9011.90  
ex 9012.90  
ex 9013.90  
ex 9017.90  
ex 9026.90  
ex 9027.90  
ex 9030.90  
ex 9031.90   Seychelles : pas d'objection à la classification de ces 
produits dans les sous -positions ex  841990, ex  8431.39, 
ex 8443.99, ex  8466.93, ex 8466.94, ex  8471.50, 
ex 8471.80, ex  8473.10, ex  8473.21, ex  8473.29, 
ex 8473.30, ex  8473.40, ex  8473.50, ex  8477.90, 
ex 8479.90, ex  8486.90, ex  8504.90, ex  8508.70, 
ex 8514.90, ex  8515.90, ex  8517.70, ex  8518.90, 
ex 8522.90, ex  8529.90, ex  8531.90, ex  8534.00, 
ex 853890, ex  8542.31, ex  8543.90, ex  8548.90, 
ex 9010.90, ex  9026.90, ex  9027.90, ex  9030.90 et 
ex 9031.90.  
Nouvelle -Zélande : les assemblages de circuits imprimés 
sont des parties, généralement destinées à des machines 
spécifiques. C'est pourquoi ils devraient être classés en 
tant que parties des machines principales 
correspondantes. La Nouvelle -Zélande convient avec le 
Japon qu'étant donné que les aspirateurs ne sont pas 
couverts par l'ATI, le n° 8508.70 ne devrait pas figurer 
dans la liste.  
19 200 Téléprojecteurs à écran plat 
utilisés avec des machines 
automatiques de traitement de 
l'information qui peuvent 
afficher des informations 
numériques produites par 
l'unité centrale de traitement.  Néant  8528.61  
ex 8528.69   Pas d'observations : 
Norvège ; Taipei chinois ; Union européenne ; Japon; 
Canada ; États-Unis; Macao, Chine ; Monténégro.  
 
Observations : 
Suisse : classe le produit uniquement dans la 
sous-position 8528.61.  
Hong Kong, Chine : s'il est question des moniteurs et 
projecteurs, les produits devraien t être classés dans les 
sous-positions 8528.51 et 8528.61, et non dans la 
sous-position ex  8528.69, car il ne s'agit pas de 
projecteurs utilisés avec des machines automatiques de 
traitement de l'information.  
Chine : classe le produit dans les sous -positions  
ex 8528.41 et ex  8528.51.  
Inde: classe le produit dans la sous -position ex  8471.60.  
Corée : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position 8528.69 dans la colonne  8. 
Panama : classe le produit dans la sous -position 
ex 8528.61.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 28 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
Thaïlande : classe le produit dans la  
sous-position 8528.61.  
Maurice : propose la sous -position  8528.51 du SH . Le 
produit visé n'est pas considéré comme un projecteur ; il 
s'agit plutôt d'un écran plat . Il peut donc être classé 
dans la sous -position 8528.51 du SH.  
Guate mala: convient de classer les produits dans les 
sous-positions ex  8528.61 et ex  8528.69.  
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans la sous -position 8528.61 . Elles émettent 
des réserves concernant la sous -position ex  8528.69.  
Nouvel le-Zélande : ne trouve pas que les  
sous-positions 8528.61 et 8528.69 du SH2007 posent 
problème . La Chine mentionne la sous -position 8528.41 
du SH2007, qui couvre les moniteurs à tube cathodique . 
La Nouvelle -Zélande  est d'avis que cette sous -position 
ne semble pas couvrir la technologie d'affichage à écran 
plat. Elle est d'accord avec l'inclusion de la sous -position 
8528.51 du SH2007 . L'Inde mentionne la sous -position 
8471.60 du SH2007 . Cependant, selon la 
Nouvelle -Zélande, les produits visés sont probabl ement 
exclus de la position  84.71 en application de la note 
juridique 5 D) v) du chapitre 84.  
20 201 Unités de mémoire de format 
spécifique, y compris les 
supports d'information pour 
machines de traitement 
automatique de l'information, 
avec ou sans support amovible, 
de type magnétique, optique 
ou autre, y compris les unités 
de disques à cartouches 
Bernoul li Box, Syquest ou 
Zipdrive  Néant  ex 8471.70  
ex 8523.29  
ex 8523.40  
ex 8523.51  
ex 8523.59  
ex 8523.80   Pas d'observations : 
Norvège ; Chine; Japon; Canada ; États-Unis; Macao, 
Chine.  
 
Observations : 
Taipei chinois/Union européenne/Monténégro : Ce point 
devrait inclure tous les supports d'information relevant 
de la position 85.23 . Suggèrent de supprimer les 
sous-positions ex  8523.29, ex  8523.40, ex  8523.51, 
ex 8523.59 et ex  8523.80 et d'ajouter la sous -position 
ex 85.23 pour couvrir tous les supports d'information 
relevant de la position  85.23.  
Suisse : approuve le classement proposé, sauf en ce qui 
concerne la sous -position ex  8523.80.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 29 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      Hong Kong, Chine : classe le produit dans la 
sous-position 8471.70. Émet une réserve concernant les 
sous-positions ex  8523.29, ex  8523.40, ex  8523.51, 
ex 8523.59 et ex  8523.80.  
Inde: classe le produit dans la sous -position ex  8471.70.  
El Salvador : examen en cours. Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Corée : soutient la classification in diquée dans la 
colonne  8. 
Panama : approuve le classement proposé ou tout autre 
classement.  
Thaïlande : classe le produit dans la sous -position 
ex 8471.70.  
Guatemala : convient de classer les produits dans les 
sous-positions ex  8523.29, ex  8523.40, ex  8523.51  et 
ex 8523.59.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Seychelles : acceptent de classer ce produit dans la 
sous-position ex  8471.70.  
Nouvelle -Zélande : ne voit aucun problème avec la 
classification proposée.  
21 202 Kits de mise à niveau 
multimédia pour les machines 
automatiques de traitement de 
l'information et leurs unités, 
conditionnés pour la vente au 
détail, comprenant au moins 
des haut -parleurs et/ou des 
microphones ainsi qu'un 
assemblage de circuits 
imprimés permettant aux 
machines automatique s de 
traitement de l'information et à 
leurs unités de traiter des 
signaux audio (cartes son)  Néant  ex 8471.80  
ex 8473.30  Certains haut-parleurs et 
microphones  relevant de la 
position 85.18 du SH2007 
pourraient également viser ce 
produit.  Pas d'observations : 
Norvège ; Chine; Japon; États-Unis; Macao, Chine.  
 
Observations : 
Taipei chinois/Union européenne/Monténégro : 
Les haut -parleurs et microphones devraient être classés 
sous la position 85.18 au lieu de la position 84.73 
(principe 3 b) des Règle s générales d'interprétation du 
SH). Suggèrent de supprimer la sous -position 
ex 8473.30 et d'ajouter les sous -positions ex  8518.21, 
ex 8518.22, ex  8518.29 et ex  8518.30.  
Suisse : classe le produit uniquement dans la 
sous-position ex  8471.80.  
Hong Kong, Chin e: classe le produit dans la 
sous-position 8471.80 . Émet une réserve concernant la 
sous-position ex  8473.30 (colonne  8) et la position 
85.18 (colonne  9). 
Canada : une référence à la position 85.18 devrait être 
ajoutée.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 30 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
Corée : suggère de s upprimer la référen ce à la 
sous-position 8473.30 dans la colonne  8. 
Panama : classe le produit dans la sous -position 
ex 8471.80.  
Thaïlande : classe le produit dans les sous -positions 
ex 8471.80 et ex  8473.30.  
Guatemala : convient de classer les produits dans les  
sous-positions ex 8471.80 et ex  8473.30.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Seychelles : classeraient ce produit sur la base de l'article 
qui donne au produit son caractère essentiel, à savoir la 
position 85.18.  
Nouvelle -Zélande : la classification dépend de ce q u'il y a 
dans les kits . La Nouvelle -Zélande approuverait les 
sous-positions 8471.80 ou 8473.30 du SH2007 . 
Toutefois, les kits comprenant des haut -parleurs et des 
microphones pourraient relever de la position 85.18 du 
SH2007 . C'est pourquoi la Nouvelle -Zélande convient 
que cette classification devrait être incluse.    
  G/IT/W/40/Suppl.4  
- 31 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96)  Classification 
possible selon 
le SH20071 Observations du Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
22 203 Modules séparés ayant une 
fonction de communication : 
dispositifs à microprocesseur 
comprenant un modem d'accès 
à Internet et ayant une 
fonction d'échange interactif 
d'informations  Néant  ex 8528.71  À sa 38ème session, le Comité du 
Système harmonisé (CSH) de 
l'OMD a décidé de classer ces 
appareils en tant qu'appareils 
récepteurs de télévision, dans 
la position 85.28 (sous -position 
8528.71)3 en application des 
Règles générales 
interprétatives  1 et 6. Voir le 
document  G/IT/26/Add.1.  Pas d'observations : 
Norvège ; Taipei chinois ; Suisse; Union européenne ; 
Hong Kong, Chine ; Japon; Canada ; Macao, Chine ; 
Monténégro.  
 
Observations : 
Chine/Panama : classent le produit dans les 
sous-positions ex  8471.50 et  ex 8517.62.  
États-Unis: classent le produit dans les sous -positions 
ex 8525.50 et ex  8528.71.  
El Salvador : examen en cours . Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Corée : soutient la classification indiquée dans la 
colonne  8. 
Thaïlande : classe le produit dans la sous -position 
ex 8517.62.  
Guatemala : convient de cl asser les produits dans la 
sous-position ex  8528.71.  
Maurice : accepte la classification proposée.  
Seychelles : pas d'objection à la classification de ce 
produit dans la sous -position ex  8528.71.  
Nouvelle -Zélande : approuve la sous -position 8528.71 du 
SH2007, les modules séparés fonctionnant 
essentiellement comme des récepteurs de télévision.   
 
__________  
                                                
3 Cette sous -position remplace la sous -position 8528.12, par suite d'une correction apportée à la demande de l'Union européenne et conformémen t au document 
G/IT/26/Add.1.