. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/486 
18 décembre 2012 
 (12-6925) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organisation  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organisation  - SASO (Organisation saoudienne 
des normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box:  3437 Riyadh 11471 
Téléphone:  +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
SH 2004;  ICS 23.040.70 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia / 
Draft Technical Regulation:  Plastics hoses - Helical-thermoplastic-reinforced thermoplastics hoses for suction and discharge of aqueous materials - Specification  
(Royaume d'Arabie saoudite/ Projet de rè glement technique:  Tuyaux en plastiques - 
Tuyaux thermoplastiques à renforcement therm oplastique en spirale pour aspiration et 
refoulement de matières aqueuses - Spécifications), 24 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme internationale notifiée spécifie les exigences pour trois types de tuyaux 
thermoplastiques à renforcement thermoplastique  en spirale pour aspiration et refoulement 
d'eau, de solutions aqueuses faibles et de solides abrasifs et en suspension, pour une 
utilisation dans une plage de températures allant de - 10 °C à + 55 °C.  
Les trois types de tuyaux sont prévus pour des applications légères, moyennes et lourdes. 
Ils ne sont pas prévus pour une utilisa tion avec des matéria ux inflammables et 
combustibles, ni avec des solvants aromatiques. G/TBT/N/SAU/486 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Maintien de la qualité du prod uit visé, protection de la santé des consommateurs et 
relations commerciales de l'Arabie saoudite  
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
enquirypoint@saso.org.sa 
http://www.saso.org.sa/