RÈGLEMENT (UE) No 1123/2014 DE LA COMMISSION 
du 22 octobre 2014 
modif iant la directiv e 2008/38/CE établissant une liste des destinations des aliments pour animaux 
visant des objectifs nutr itionnels particuliers 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concer nant la mise sur le 
marc hé et l'utilisation des aliments pour animaux, modifi ant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et 
du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 
82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la 
Commission (1), et notamment son article 10, paragraphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1)  La Commission a reçu, en vertu de l'article 10 du règlement (CE) no 767/2009, une demande visant l'ajout de 
l'objectif nutr itionnel particulier «Stabilisation du bilan des électrolytes et de l'eau afin de faciliter la dige stion 
physiologique» à la liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutr itionnels particuliers 
figurant à l'annex e I, partie B, de la directive 2008/38/CE de la Commission (2), ainsi que l'ajout des chiens adultes 
en tant qu'espèce cible pour l'objectif nutr itionnel particulier «Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffi sance 
rénale chronique». 
(2)  Au titre de l'article susmentionné, elle a en outre reçu des demandes pour que soient modifiées les conditions 
associées aux objectifs nutr itionnels particuliers «Soutien de la fonction cardiaque en cas d'insuffisance cardiaque 
chronique», «Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique» — en ce qui concer ne les chiens 
et les chats — et «Réduction de l'accumulation hépatique du cuivre». 
(3)  La Commission a mis tout es les demandes, y compr is les dossiers, à la disposition des États membres. 
(4)  Après avoir évalué ces dossiers, le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale (ci-après le 
«comité» ) a établi que la compo sition spécifique des aliments pour animaux concer nés répondait aux objectifs 
nutr itionnels particuliers auxquels ils étaient destinés et que ces aliments n'av aient pas d'effets négatif s sur la santé 
animale, la santé humaine, l'env ironnement ou le bien-être animal. Ces demandes sont dès lors recevables. 
(5) Au vu du résultat de l'évaluation du comit é, il convi ent d'ajout er à la liste des destinations les objectifs nutr ition ­
nels particuliers «Stabilisation du bilan des électrolyt es et de l'eau afin de faciliter la dige stion physiologique» et 
«Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique» pour les chiens adultes , et de modif ier les 
conditions associées aux objectifs nutr itionnels particuliers «Soutien de la fonction cardiaque en cas d'insuffi sance 
cardiaque chronique», «Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffi sance rénale chronique» — en ce qui concer ne 
les chiens et les chats — et «Réduction de l'accumulation hépatique du cuivre». Une nouvelle entrée «Stabilisation 
du bilan des électrolyte s et de l'eau afin de facilit er la digestion physiologique» étant ajoutée, l'objectif nutr itionnel 
particulier «Stabilisation du bilan des électrolytes et de l'eau» n'est plus nécessaire et devrait être suppr imé. 
(6)  Pour que les teneurs maximales en certains nutr iments établies comme étant les caract éristiques nutr itionnelles 
essentielles associées à des objectifs nutr itionnels particuliers soient respectées , il convie nt de prévoir que les 
aliments diété tiques pour animaux qui sont concer nés doivent être mis sur le marché en tant qu'aliments 
compl ets. Cette disposition garantirait également une utilisation sûre de ces aliments. 
(7)  L'annex e I de la directive 2008/38/CE, telle que modifi ée par le règlement (UE) no 5/2014 de la Commission (3), 
prévoi t l'incor poration d'additifs pour l'alimentation animale du groupe fonctionnel «Stabilisat eurs de la flore 
intes tinale», tel que visé à l'annex e I du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (4), 
dans certains aliments pour animaux visant des objectifs nutr itionnels particuliers. Cependant, les additifs pour 23.10.2014 L 304/81 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 229 du 1.9.2009, p. 1. 
(2)Directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des 
objectifs nutr itionnels particuliers (JO L 62 du 6.3.2008, p. 9). 
(3)Règlement (UE) no 5/2014 de la Commission du 6 janvier 2014 modifiant la directive 2008/38/CE établissant une liste des destinations 
des aliments pour animaux visant des objectifs nutr itionnels particuliers (JO L 2 du 7.1.2014, p. 3). 
(4)Règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation 
des animaux (JO L 268 du 18.10.2003, p. 29). l'alimentation animale qui sont actuellement enregistrés dans le groupe des «micro-organisme s» et soumis à la 
procédure de demande de nouvelle autori sation visée à l'article 10 du règlement (CE) no 1831/2003 pour raient 
être incor porés de manière similaire à ces aliments pour animaux visant des objectifs nutr itionnels particuliers. En 
conséquence, il convient que, dans l'attente de leur nouvelle autori sation, les additifs pour l'alimentation animale 
du groupe des «micro-organ ismes» soient également régis par les dispositions de l'annexe I de la directive 
2008/38/CE. 
(8)  Il convient donc de modifier la directive 2008/38/CE en conséquence. 
(9)  Aucun motif de sécur ité n'im posant la mise en application immédiate des modifications concer nant les aliments 
pour animaux déjà légale ment mis sur le march é, il convie nt de prévoi r une période transito ire pour permettre 
aux parties intér essées de se préparer aux nouvelles exigences. 
(10)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale et n'ont soulevé l'opposition ni du Parlement européen ni du Conseil, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I de la directive 2008/38/CE est modifi ée conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Les aliments pour animaux inscr its à l'annexe du présent règlement qui sont produits et étiquet és avant le 12 mai 2015 
et qui étaient conf ormes à la directive 2008/38/CE avant l'entrée en vigueur du présent règlement peuvent continuer à 
être mis sur le marc hé et à être utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks. Si ces aliments sont destinés à des animaux fami­
liers, la date mentionnée dans la dernière phrase est rem placée par la date du 12 novembre 2016. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 22 octobre 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  23.10.2014 L 304/82 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
L'annexe I, partie B, de la directive 2008/38/CE est modifi ée comme suit: 
a)  la ligne correspondant à l'objectif nutr itionnel particulier «Soutien de la fonction cardiaque en cas d'insuffisance cardiaque chronique» est remplacée par la ligne suivante: 
Objectif 
nutr itionnel 
particulier Caractéristiques nutr itionnelles essentielles Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Déclarations d'étiquetage Durée 
d'utilisation 
recommandée Autres dispositions 
«Soutien de la 
fonction 
cardiaque en 
cas d'insuffi ­
sance cardiaque 
chronique Teneur en sodium réduit e à moins de 
2,6 g/kg d'aliment complet pour 
animaux familiers ayant une teneur en 
eau de 12 % Chiens et 
chats —  Magnésium 
—  Potassium 
—  Sodium Au dépar t, 
jusqu'à six 
mois —  L'aliment doit être mis sur le marché en tant qu'aliment 
compl et. 
—  Indiquer dans les mentions d'étiquetage: 
“Avant utilisation et avant prolonga tion de la durée 
d'utilisation, il est recommandé de consulter un vétéri ­
naire.”»  
b)  la ligne correspondant à l'objectif nutr itionnel particulier «Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique» est rem placée par la ligne suivante : 
Objectif 
nutr itionnel 
particulier Caractéristiques nutr itionnelles essentielles Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Déclarations d'étiquetage Durée 
d'utilisation 
recommandée Autres dispositions 
«Soutien de la 
fonction rénale 
en cas d'insuffi ­
sance rénale 
chronique (*) Prot éines de qualité élevée et teneurs 
réduit es en: 
phosphore: au maximum 5 g/kg d'ali ­
ment compl et pour animaux familiers 
ayant une teneur en eau de 12 %, et 
prot éines brutes: au maximum 220 g/kg 
d'aliment compl et pour animaux fami­
liers ayant une teneur en eau de 12 %, 
ou Chiens —  Source(s) de protéin es 
—  Calcium 
—  Phosphore 
—  Potassium 
—  Sodium 
—  Teneur en acides gras 
essentiels (si ajout és) Au dépar t, 
jusqu'à six 
mois (**) —L'aliment doit être mis sur le march é en tant qu'ali ­
ment complet. 
—  Digestibilité recommandée des proté ines: au minimum 
85 %. 
—  Indiquer dans les mentions d'étiquetage: 
“Avant utilisation et avant prolongation de la durée 
d'utilisation, il est recommandé de consult er un vétéri ­
naire.” 
—  Mentionner dans le mode d'emploi : 
“Eau disponible en permanence.” 
diminution de l'absor ption de phosphore 
grâce à l'adjonction de carbonate de 
lanthanum octahy drate Chiens 
adultes —  Source(s) de protéin es 
—  Calcium 
—  Phosphore 
—  Potassium 
—  Sodium Au dépar t, 
jusqu'à six 
mois (**) —Indiquer dans les mentions d'étiquetage: “Avant utilisa ­
tion et avant prolongation de la durée d'utilisation, il 
est recommandé de consulte r un vétérinaire.” 
—  Mentionner dans le mode d'emploi : 
“Eau disponible en permanence.” 23.10.2014 L 304/83 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Objectif 
nutr itionnel 
particulier Caractéristiques nutr itionnelles essentielles Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Déclarations d'étiquetage Durée 
d'utilisation 
recommandée Autres dispositions  
—  Teneur en acides gras 
essentiels (si ajout és) 
—  Carbonate de lanthanum 
octahy drate 
Prot éines de qualité élevée et teneurs 
réduit es en: 
phosphore: au maximum 6,2 g/kg d'ali ­
ment compl et pour animaux familiers 
ayant une teneur en eau de 12 %, et 
prot éines brutes: au maximum 320 g/kg 
d'aliment compl et pour animaux fami­
liers ayant une teneur en eau de 12 %, 
ou Chats —  Source(s) de protéin es 
—  Calcium 
—  Phosphore 
—  Potassium 
—  Sodium 
—  Teneur en acides gras 
essentiels (si ajout és) Au dépar t, 
jusqu'à six 
mois (**) —L'aliment doit être mis sur le march é en tant qu'ali ­
ment complet. 
—  Digestibilité recommandée des proté ines: au minimum 
85 %. 
—  Indiquer dans les mentions d'étiquetage: 
“Avant utilisation et avant prolongation de la durée 
d'utilisation, il est recommandé de consult er un vétéri ­
naire.” 
—  Mentionner dans le mode d'emploi : 
“Eau disponible en permanence.” 
diminution de l'absor ption de phosphore 
grâce à l'adjonction de carbonate de 
lanthanum octahy drate Chats 
adultes —  Source(s) de protéin es 
—  Calcium 
—  Phosphore 
—  Potassium 
—  Sodium 
—  Teneur en acides gras 
essentiels (si ajout és) 
—  Carbonate de lanthanum 
octahy drate Au dépar t, 
jusqu'à six 
mois (**) —Indiquer dans les mentions d'étiquetage: “Avant utilisa ­
tion et avant prolongation de la durée d'utilisation, il 
est recommandé de consulte r un vétérinaire.” 
—  Mentionner dans le mode d'emploi : “Eau disponible en 
permanence.” 
(*)  S'il y a lieu, le fabricant peut égalem ent recommander l'utilisation du produit en cas d'insuffisance rénale. 
(**)  Si l'aliment est préconisé pour l'insuffisance rénale temporaire, la durée d'utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines.»  
c)  la ligne correspondant à l'objectif nutr itionnel particulier «Réduction de l'accumulation hépatique du cuivre» est rem placée par la ligne suivante: 
Objectif 
nutr itionnel 
particulier Caractéristiques nutr itionnelles essentielles Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Déclarations d'étiquetage Durée 
d'utilisation 
recommandée Autres dispositions 
«Réduction de 
l'accumulation 
hépatique du 
cuivre Teneur réduite en cuivre: au maximum 
8,8 mg/kg d'aliment compl et pour 
animaux familiers ayant une teneur en 
eau de 12 % Chiens Cuivre total Au dépar t, 
jusqu'à six 
mois —L'aliment doit être mis sur le march é en tant qu'ali ­
ment complet. 
—  Indiquer dans les mentions d'étiquetage: 
“Avant utilisation et avant prolongation de la durée 
d'utilisation, il est recommandé de consult er un vétéri ­
naire.”»  23.10.2014 L 304/84 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     d)  la ligne correspondant à l'objectif nutr itionnel particulier «Réduction des teneurs en iode des aliments pour animaux en cas d'hyp erthyroï die» est rem placée par la ligne suivante: 
Objectif 
nutr itionnel 
particulier Caractéristiques nutr itionnelles essentielles Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Déclarations d'étiquetage Durée 
d'utilisation 
recommandée Autres dispositions 
«Réduction des 
teneurs en iode 
des aliments 
pour animaux 
en cas d'hy per­
thyroï die Teneur réduite en iode: au maximum 
0,26 mg/kg d'aliment compl et pour 
animaux familiers ayant une teneur en 
eau de 12 % Chats Iode total Au dépar t, 
jusqu'à trois 
mois —L'aliment doit être mis sur le march é en tant qu'ali ­
ment complet. 
—  Indiquer dans les mentions d'étiquetage: 
“Avant utilisation et avant prolongation de la durée 
d'utilisation, il est recommandé de consult er un vétéri ­
naire.”»  
e)  la ligne correspondant à l'objectif nutr itionnel particulier «Stabilisation du bilan des électrolytes et de l'eau» est rem placée par la ligne suivante: 
Objectif 
nutr itionnel 
particulier Caractéristiques nutr itionnelles essentielles Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Déclarations d'étiquetage Durée 
d'utilisation 
recommandée Autres dispositions 
«Stabilisation 
du bilan des 
électrolytes et 
de l'eau afin de 
faciliter la 
diges tion 
physiologique —  Principalement des électrolytes: 
sodium, potassium et chlor ures. 
—  Capacité tampon (*): au minimum 
60 mmol par litre de potion prêt e à 
l'emploi pour l'alimentation. 
—Hydrates de carbone facilement assi­
milables Veaux, 
porcelets, 
agneaux, 
chevreaux et 
poulains —  Sodium 
—  Potassium 
—  Chlor ures 
—  Source(s) d'hydrat es de 
carbone 
—  Bicarbonat es et/ou 
citrate s (si ajout és) Un à sept 
jours —  Quantité s recommandées d'électrolytes par litre de 
potion prêt e à l'emploi pour l'alimentation 
Sodium: 1,7 g — 3,5 g 
Potassium: 0,4 g — 2,0 g 
Chlor ures: 1 g — 2,8 g 
—  Indiquer dans les mentions d'étiquetage: 
1)  “En cas de risque de troubles dige stifs (diar rhée), 
pendant et après ceux-ci.” 
2)  “Avant utilisation et avant prolongatio n de la durée 
d'utilisation, il est recommandé de consulter un 
vétéri naire.” 
—  Mentionner dans le mode d'emploi : 
1)  la dose recommandée de la potion prémélangée et, 
s'il y a lieu, de lait; 
2)si la teneur en bicarbonat es et/ou citrates est supér i­
eure à 40 mmol par litre de potion prêt e à l'em ploi 
pour l'alimentation: “L'appor t simultané de lait 
devrait être évité chez les animaux pour vus d'une 
caillette.” 
(*)  Calculée selon la méthode de la différence des ions forts (DIF): la DIF est la différence entre la somme des concentrations de cations forts et la somme des concentrations d'anions forts; [DIF] = [mmol 
Na+/l] + [mmol K+/l] + [mmol Ca++/l] + [mmol Mg++/l] — [mmol Cl-/l] — [mmol autres anions forts/l].»  23.10.2014 L 304/85 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     f)  à la ligne correspondant à l'objectif nutr itionnel particulier «Récupération nutr itionnelle, conval escence», le texte concer nant l'espèce ou la catégo rie d'animaux «Chiens» est rem placé par 
le texte suivant : 
Objectif 
nutr itionnel 
particulier Caractéristiques nutr itionnelles essentielles Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Déclarations d'étiquetage Durée 
d'utilisation 
recommandée Autres dispositions  
«Les aliments compl émentaires pour 
animaux peuvent contenir Entero coccus 
faecium DSM 10663/NCIMB 10415 dans 
une concentration supér ieure à 100 fois 
la teneur maximale fixée pour les 
aliments compl ets pour animaux. Chiens Entero coccus faecium DSM 
10663/NCIMB 10415, y 
compris la quantité ajoutée Dix à quinze 
jours —  Le mode d'emploi des aliments doit permettre de 
garantir le respect de la teneur maximale légale en 
stabilisat eur de la flore intest inale/micro-organisme 
fixée pour les aliments compl ets pour animaux. 
—Indiquer dans les mentions d'étiquetage: “Avant utilisa ­
tion et avant prolongation de la durée d'utilisation, il 
est recommandé de consulte r un vétérinaire.”»  
g)  à la ligne correspondant à l'objectif nutr itionnel particulier «Stabilisation de la diges tion physiologique», le texte concer nant l'espèce ou la catégo rie d'animaux «Espèces animales pour 
lesquelles le stabilisateur de la flore intest inale est autori sé» est rem placé par le texte suivant : 
Objectif 
nutr itionnel 
particulier Caractéristiques nutr itionnelles essentielles Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Déclarations d'étiquetage Durée 
d'utilisation 
recommandée Autres dispositions  
«Additifs pour l'alimentation animale du 
groupe fonctionnel des “stabilisat eurs de 
la flore intes tinale” appar tenant à la caté ­
gorie des “additifs zootec hniques”, tel 
que visé à l'annexe I du règlement (CE) 
no 1831/2003 ou, dans l'attente de la 
procédure de nouvelle autor isation visée 
à l'article 10 dudit règlement, additifs 
pour l'alimentation animale du groupe 
des “micro-org anismes”. 
Les aliments compl émentaires pour 
animaux peuvent contenir des additifs du 
groupe fonctionnel des “stabilisat eurs de 
la flore intestinale/micro-organismes” 
dans une concentration supér ieure à 100 
fois la teneur maximale fixée pour les 
aliments compl ets pour animaux. Espèces 
animales 
pour 
lesquelles le 
stabilisateur 
de la flore 
intestinale/ 
micro-orga ­
nisme est 
autor isé Nom et quantité ajoutée du 
stabilisat eur de la flore intes­
tinale/micro-organ isme Jusqu'à quatre 
semaines —  Indiquer dans les mentions d'étiquetage des aliments 
pour animaux: 
1)  “En cas de risque de troubles digestifs, pendant et 
après ceux-ci.” 
2)  Le cas éché ant, “L'aliment pour animaux contient 
un stabilisat eur de la flore intest inale/micro-orga ­
nisme dans une concentration supér ieure à 100 fois 
la teneur maximale autorisée dans les aliments 
complets.” 
—  Le mode d'emploi des aliments pour animaux doit 
permettre de garantir le respect de la teneur maximale 
légale en stabilisateur de la flore intestinale/mic ro-orga ­
nisme fixée pour les aliments compl ets pour animaux.»   23.10.2014 L 304/86 Jour nal officiel de l'Union européenne FR