II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2016/71 DE LA COMMI SSION 
du 26 janvier 2016 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 1-méthylcy clopropène, 
de flonicamide, de flutr iafol, d'acide indolacétique, d'acide indolebutyr ique, de petho xamide, de 
pirimicarbe, de prothioconazole et de téflubenzuron présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 1-méthyl cyclopropène et de petho xamide ont été fixées à 
l'annex e II et à l'annex e III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la flonicamide, le flutriafol, le 
pirimicarbe, le prothioconazole et le téflubenzuron, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit 
règlement. Pour l'acide indolacétique et l'acide indolebutyr ique, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) 
no 396/2005; ces substances actives ne figurant pas à l'annexe IV dudit règlement, la valeur par défaut de 
0,01 mg/kg visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du même règlement s'applique. 
(2)  Pour le 1-méth ylcy clopropène, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») a rendu un 
avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en 
liaison avec le paragraphe 1 dudit article (2), dans lequel elle a recommandé le maintien des LMR en vigueur . 
(3)  En ce qui concer ne la flonicamide, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a recommandé l'abaissement des 
LMR relatives aux pommes de terre, aux muscles de porcins et aux œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a 
recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur . Elle a conclu que, en ce qui concer ne les LMR 
relatives aux agrumes, aux cerises, aux prunes, aux tomat es, aux aubergines, aux courg ettes, aux cucurbitacées à 
peau non comestible, au seigle, au froment (blé) et au houblon, certaines informations n'étaient pas disponibles et 
qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour 
les consommateurs , les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) 27.1.2016 L 20/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)EFSA , «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 1-methylcy clopropene according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(7):3746. 
(3)EFSA , «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flonicamid according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(6):3740. no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. Dans le cas des 
LMR relatives aux abricots, à l'orge et à l'avoine, l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible et 
qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convie nt de fixer les LMR relatives à 
ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(4)  En ce qui concer ne le flutriafol, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR en vigueur conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1), dans lequel elle a recommandé l'abaissement des 
LMR relatives aux cerises, aux endives/chicons, aux arachides, aux grains d'orge, de seigle et de froment (blé) et 
aux betteraves sucr ières. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en 
vigueur . Elle a conclu que, en ce qui concer ne les LMR relatives aux fruits à pépins, aux raisins de cuve, aux 
fraises, aux bettera ves, aux tomat es, aux melons, aux pastèques, au riz et au foie de porcins, de bovins, d'ovins et 
de capr ins, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires 
de risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par 
l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de 
la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu qu'en ce qui concer ne les LMR relatives au maïs doux, 
aux feuilles de bette s (cardes), aux pois (frais, écossés), aux lentilles (fraîch es), aux asperges, aux légumineuses 
(séché es) et aux grains de maïs et d'av oine, aucune information n'était disponible et qu'un examen plus 
approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convie nt de fixer les LMR relatives à ces produits au 
niveau de la limite de déter mination spécifi que ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, 
point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(5)  En ce qui concer ne l'acide indolacétique, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément 
à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. La non-inscr iption de l'acide indolacétique à 
l'annex e I de la directive 91/414/CEE du Conseil (2) est prévue dans la décision 2008/941/CE de la 
Commission (3). Étant donné que l'utilisation d'acide indolacétique n'est plus autori sée dans l'Union et qu'aucune 
utilisation autor isée dans des pays tiers n'a été notifi ée, comp te tenu des teneurs naturelles des végétaux en acide 
indolacétique, il convient d'établir les LMR à un niveau qui, sans être dépassé dans la nature, n'en reste pas moins 
sans dang er pour le consommateur . 
(6)  En ce qui concer ne l'acide indolebutyr ique, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es 
conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Étant donné que l'utilisation d'acide 
indolebutyr ique n'est plus autori sée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été 
notifiée, comp te tenu des teneurs naturelles des végéta ux en acide indolebutyr ique, il convient d'établir les LMR à 
un niveau qui, sans être dépassé dans la nature, n'en reste pas moins sans dang er pour le consommateur . 
(7)  Pour le petho xamide, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à l'article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (4), dans lequel elle a 
recommandé le maintien des LMR en vigueur . 
(8)  Pour le pirimicarbe, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à l'article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (5), dans lequel elle a 
proposé de modifier la définition des résidus pour ce qui concer ne les produits d'or igine végétale, la volai lle et les 
œufs d'oiseaux. Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux amandes, aux châtaignes, aux noisette s, 
aux noix communes, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux fraises, au sureau noir , aux pommes de terre, au 
manioc, aux patat es douces, aux ignames, aux arrowroots, aux bette raves, aux carottes, aux céler is-rav es, au 
raifort, aux topinambours, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifi s, aux rutabagas, aux navets, 
aux aulx, aux oignons, aux tomat es, aux piments et poivrons, aux aubergines, aux gombos (camboux), au maïs 
doux, aux choux pommés, aux laitues, aux épinards, au cerfeuil, à la ciboulett e, aux feuilles de céler i, au persil, à 
la saug e, au romar in, au thym, aux basilics, aux feuilles de laur ier, à l'estragon, aux pois (frais, écossés), aux 
asperg es, au fenouil, aux haricots (secs), aux lentilles (sèches ), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de 
pavot et de tourne sol, à la cameline, aux grains d'orge, de sarrasin, de maïs, de millet, d'av oine, de seigle, de 
sorgho et de froments (blé), aux bettera ves sucr ières, aux racines de chicorée, aux muscles, à la graisse et au foie 
de volailles et aux œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des 27.1.2016 L 20/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)EFSA , «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flutriafol according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(5):3687. 
(2)Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concer nant la mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques (JO L 230 du 
19.8.1991, p. 1). 
(3)Décision 2008/941/CE de la Commission du 8 décembre 2008 concer nant la non-inscr iption de certaines substances actives à l'annexe I 
de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phyt ophar maceutiques conten ant ces substances 
(JO L 335 du 13.12.2008, p. 91). 
(4)EFSA , «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for petho xamid according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(7):3749. 
(5)EFSA , «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for pirimicarb according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(5):3688. LMR en vigueur . Elle a conclu que, en ce qui concer ne les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux coings, aux 
cerises, aux pêche s, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux melons, aux pastèques, aux choux de 
Bruxelles, aux choux verts, aux scaroles, aux feuilles de bettes (cardes), aux endives/chicons, aux haricots (frais, 
non écossés), aux pois (frais, non écossés), aux cardons, aux céler is, aux graines de lin, de colza et de moutarde, à 
la bour rache , aux infusions (séchées, à base de fleurs, de feuilles ou de racines) et à tous les produits d'or igine 
animale, à l'exce ption des produits à base de volai lles et des œufs d'oiseaux, certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de 
risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
L'Autor ité a indiqué que, dans le cas des LMR relatives aux raisins de table et de cuve et aux épices tirées de fruits 
et de baies, les informations disponibles n'étaient pas suffi santes pour calculer des LMR, qu'aucune limite 
maximale de résidus du Codex (CXL) n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de 
risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination 
spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
L'Autor ité a indiqué de même que, pour les LMR relatives aux choux-raves, aux haricots (frais, non écossés), aux 
lentilles (fraîch es) et aux épices (tirées de graines), les informations disponibles n'étaient pas suffi santes pour 
calculer des LMR. Des limites maximales de résidus ont tout efois été fixées pour ces produits dans le Codex et 
elles ne présent ent aucun risque pour le consommateur . Dans de tels cas, il y a lieu de fixer les LMR aux CXL. 
L'Autor ité a en outre indiqué que les LMR en vigueur relatives aux choux-f leurs, aux brocolis, aux choux de 
Chine, aux choux verts et aux poireaux pouvaient suscit er des inquiétudes quant à la prot ection des consom ­
mate urs. Les LMR relatives à ces produits devraient être établies au niveau fixé par l'Au torité, qui est calculé à 
partir des CXL et pour lesquelles aucun risque pour les consommate urs n'a été relevé, ou à la valeur par défaut 
visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(9)  Pour le prothioconazole, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à l'article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (1), dans lequel elle a 
proposé de modifier la définit ion des résidus concer nant les produits d'or igine végé tale et animale. Pour d'autres 
produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur . Elle a conclu que, en ce qui 
concer ne les LMR relatives aux betteraves, aux carott es, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux 
salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux oignons, aux brocolis, aux choux-f leurs, aux choux de Bruxelles, aux 
choux pommés, aux poireaux, aux haricots (secs), aux lentilles (sèch es), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux 
graines de lin, aux arachide s, aux graines de pavot, de colza et de moutarde, à la cameline, aux grains d'org e, 
d'av oine, de seigle et de froments (blé) et à tous les produits d'or igine animale, certaines informations n'étaient 
pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné 
l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du 
règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement. L'Autor ité a indiqué que les LMR en vigueur pour le prothioconazole sur les betteraves sucr ières 
pouvaient suscit er des inquiétudes quant à la protection des consommate urs. Il convie nt de fixer les LMR relatives 
à ce produit au niveau de la limite de détermi nation spécifique ou à la valeur par défa ut fixée à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser 
l'utilisation de prothioconazole sur les écha lotes, une demande a été présent ée conf ormément à l'article 6, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 en vue de la modification des LMR en vigueur . Dans son avis 
motivé (2), l'Au torité a donné son appréciation sur cette demande et le rappor t d'évaluation et a recommandé 
d'augment er la LMR en vigueur . Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentar ius a adop té une CXL 
relative aux airelles canneberg es, au maïs, aux pommes de terre, aux fèves de soja (sèches ) et au maïs doux (3). Il y 
a donc lieu d'inclure ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR. Ces CXL sont sans dang er 
pour les consommateur s de l'Un ion (4). 
(10)  En ce qui concer ne le téflubenzuron, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5), dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR 
relatives aux prunes et aux pommes de terre. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le 
maintien des LMR en vigueur . Dans le cas des LMR relatives aux pommes, aux tomat es, aux choux de Bruxelles, 
aux choux pommés et à tous les produits d'or igine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de 27.1.2016 L 20/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)EFSA , «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for prothioconazole according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(5):3689. 
(2)EFSA , «Reasoned opinion on the modificat ion of the existing maximum residue level (MRL) for prothioconazole in shallots», EFSA 
Journal, 2015, 13(5):4105. 
(3)Rappor t de la 38e session du programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentar ius, Genève 
(Suisse), 6-11 juillet 2015 (http://www .codexalimentar ius.org/meetings-repor ts/en/?sor tingDat e=012015). 
(4)«Scientific suppor t for prepar ing an EU position in the 45th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal, 
2015, 13(7):4208. 
(5)EFSA , «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for teflubenzuron according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(4):3664. risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
Concer nant les LMR relatives aux choux pommés, l'Au torité a donc conclu que certaines informations n'étaient 
pas disponibles et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s'imposa it. Étant donné l'absence 
de risque pour les consommate urs, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau de la CXL, qui est sans dange r pour le consommateur dans l'Union. 
(11)  En ce qui concer ne les produits d'or igine végétale ou animale pour lesquels aucune autori sation, tolérance 
d'im portation ou CXL n'existen t, il convient que des LMR soient établies au niveau de la limite de détermination 
ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(12)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limites de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteur s entrant en ligne de comp te pour la décision, les 
modifications de LMR envisagées satisf ont aux exigenc es de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(13) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(14)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(15)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, il convient 
que le présent règlement prévoi e des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans 
le respect de la législation avant la modifi cation des LMR et pour lesquels les informations disponibles confir ment 
le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. 
(16)  Il convie nt de prévoi r un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres et aux parties concer nées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. 
(17)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives présent es dans et sur des produits qui sont mentionnées sur la liste ci-après, le 
règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antér ieure aux modifi cations appor tées par le présent règlement, 
continue de s'appliquer aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 
16 août 2016:  
1) pour le 1-méthylcy clopropène, la flonicamide, le flutriafol, l'acide indolacétique, l'acide indolebutyr ique, le 
petho xamide et le téflubenzuron: tous les produits;  
2) pour le pirimicarbe: tous les produits, à l'excep tion des choux-f leurs, des brocolis, des choux de Chine, des choux 
verts et des poireaux;  
3) pour le prothioconazole: tous les produits, à l'exce ption des bette raves sucr ières. 27.1.2016 L 20/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 16 août 2016. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 26 janv ier 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  27.1.2016 L 20/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes relatives au 1-méthylcy clopropène et au pétho xamide sont rem placées par le texte suivant: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
1-Méthylcyclopropène 
Pethoxamide 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  0,01 (*) 
0110000 Agrumes 0,01 (*)  
0110010 Pamplemouss es   
0110020 Orang es   
0110030 Citrons   
0110040 Limett es   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000 Fruits à coque 0,02 (*)  
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistac hes   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*)  
0130010 Pommes (+)  
0130020 Poires   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres   27.1.2016 L 20/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*)  
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêche s   
0140040 Prunes   
0140990 Autres   
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*)  
0151000 a)  Raisins   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanc hes ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les médite rranéennes   
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres   
0160000 Fruits divers à 0,01 (*)  
0161000 a)  peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres   27.1.2016 L 20/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille   
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)   
0162020 Litch is   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmite s/Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie   
0162990 Autres   
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes (+)  
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre   
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropic aux   
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patate s douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marante s arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des bette ­
raves sucrières   
0213010 Bett eraves   
0213020 Carott es   
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets   
0213040 Raifor ts   
0213050 Topinambours   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux   
0213080 Radis   27.1.2016 L 20/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0213090 Salsifis   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nav ets   
0213990 Autres   
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   
0220990 Autres   
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomat es   
0231020 Poivrons doux/Piments doux   
0231030 Aubergines   
0231040 Gombos/Camboux   
0231990 Autres   
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichons   
0232030 Courg ettes   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux   
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   27.1.2016 L 20/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Pet saï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   
0250000 Légumes-fe uilles, fines herbes et fleurs comestibles   
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâche s/Salades de blé   
0251020 Laitues   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquett e/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cress ons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulett es   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   27.1.2016 L 20/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges   
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couche   
0280020 Champi gnons sauvages   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupins/Fèves de lupins   
0300990 Autres   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachi des/Cacahuètes   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   27.1.2016 L 20/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0401050 Graines de tour nesol   
0401060 Graines de colza (grosse navette)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Pépins de courges   
0401110 Graines de carthame   
0401120 Graines de bour rache   
0401130 Graines de cameline   
0401140 Chènevis (graines de chanvre)   
0401150 Graines de ricin   
0401990 Autres   
0402000 Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Orge   
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales   
0500030 Maïs   
0500040 Millet commun/P anic   
0500050 Avoine   
0500060 Riz   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froment (blé)   
0500990 Autres   
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés   
0620000 Grains de café   
0630000 Infusions (base:)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   27.1.2016 L 20/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean   
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   27.1.2016 L 20/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingem bre 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifor t (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Tissus adipeux   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Tissus adipeux   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1012990 Autres   27.1.2016 L 20/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Tissus adipeux   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Tissus adipeux   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1014990 Autres   
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles   
1015020 Tissus adipeux   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1015990 Autres   
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles   
1016020 Tissus adipeux   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1016990 Autres   
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles   
1017020 Tissus adipeux   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1017990 Autres   27.1.2016 L 20/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
1-Méthylcy clopropène 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les études radiomarquées et les 
essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0163020  Bananes  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Petho xami de 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                      27.1.2016 L 20/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     b) les colonnes suivante s concer nant la flonicamide, le flutriafol, le pirimicarbe, le prothioconazole et le 
téflubenzuron sont ajout ées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les 
LMR (a) 
Flonicamide: somme de la flonicamide, du TFNA 
et de la TFNG, exprimée en flonicamide (R) 
Flutriafol 
Pirimicarbe (R) 
Prothioconazole: desthio-prothioconazole 
(somme des isomères) (L) 
Téflubenzuron (L) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE      
0110000 Agrumes 0,15 (+) 0,01 (*) 3 0,01 (*) 0,01 (*) 
0110010 Pam plemousses      
0110020 Oranges      
0110030 Citrons      
0110040 Limettes      
0110050 Mandar ines      
0110990 Autres      
0120000 Fruits à coque 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0120010 Amandes      
0120020 Noix du Brésil      
0120030 Noix de cajou      
0120040 Châtaignes      
0120050 Noix de coco      
0120060 Noisettes      
0120070 Noix de Queensland      
0120080 Noix de pécan      
0120090 Pignons de pin, sans coquille      
0120100 Pistaches      
0120110 Noix communes      
0120990 Autres      
0130000 Fruits à pépins 0,3 0,4 (+)  0,01 (*) 1 
0130010 Pommes   0,5 (+)  (+) 
0130020 Poires   0,5 (+)   
0130030 Coings   1,5 (+)   
0130040 Nèfles   1   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   1   
0130990 Autres   0,01 (*)   27.1.2016 L 20/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
0140000 Fruits à noyau    0,01 (*)  
0140010 Abr icots 0,03 (*) 0,01 (*) 3  0,01 (*) 
0140020 Cerises (douces) 0,4 (+) 1 5 (+)  0,01 (*) 
0140030 Pêches 0,4 0,6 1,5 (+)  0,01 (*) 
0140040 Prunes 0,3 (+) 0,4 3  0,1 (*) 
0140990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits 0,03 (*)    0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins   0,01 (*) 0,01 (*)  
0151010 Raisins de table  0,8    
0151020 Raisins de cuve  1,5 (+)    
0152000 b)  Fraises  0,5 (+) 1,5 0,01 (*)  
0153000 c)  Fruits de ronces  0,01 (*) 4 (+) 0,01 (*)  
0153010 Mûres      
0153020 Mûres des haies      
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)      
0153990 Autres      
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  0,01 (*) 1   
0154010 Myr tilles    0,01 (*)  
0154020 Airelles canneberge s    0,15  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rou­
ges)    0,01 (*)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou 
vertes)    0,01 (*)  
0154050 Cynor rhodons    0,01 (*)  
0154060 Mûres (blanches ou noires)    0,01 (*)  
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes    0,01 (*)  
0154080 Baies de sureau noir    0,01 (*)  
0154990 Autres    0,01 (*)  
0160000 Fruits divers à 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible  0,01 (*)    
0161010 Datt es      
0161020 Figues      
0161030 Olives de table      
0161040 Kumquats      
0161050 Caramboles      
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon      
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java      
0161990 Autres      27.1.2016 L 20/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  0,01 (*)    
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)      
0162020 Litchis      
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas      
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus      
0162050 Caïmites/P ommes de lait      
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie      
0162990 Autres      
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille      
0163010 Avocats  0,01 (*)    
0163020 Bananes  0,3    
0163030 Mangues  0,01 (*)    
0163040 Papa yes  0,01 (*)    
0163050 Grenades  0,01 (*)    
0163060 Chér imoles  0,01 (*)    
0163070 Goyaves  0,01 (*)    
0163080 Ananas  0,01 (*)    
0163090 Fruits de l'arbre à pain  0,01 (*)    
0163100 Dur ions  0,01 (*)    
0163110 Corossols/Anones hérissées  0,01 (*)    
0163990 Autres  0,01 (*)    
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ      
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules   0,05   
0211000 a)  Pommes de terre 0,09 0,01 (*)  0,02 (*) 0,05 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux 0,03 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc      
0212020 Patat es douces      
0212030 Ignames      
0212040 Marantes arundinacées      
0212990 Autres      
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à 
l'exception des better aves sucrières 0,03 (*)    0,01 (*) 
0213010 Bettera ves  0,06 (+)  0,1 (+)  
0213020 Carottes  0,01 (*)  0,1 (+)  
0213030 Céler is-raves/céleri s-na vets  0,01 (*)  0,01 (*)  
0213040 Raiforts  0,01 (*)  0,1 (+)  
0213050 Topinambours  0,01 (*)  0,01 (*)  
0213060 Panais  0,01 (*)  0,1 (+)  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  0,01 (*)  0,1 (+)  
0213080 Radis  0,01 (*)  0,01 (*)  27.1.2016 L 20/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
0213090 Salsifi s  0,01 (*)  0,1 (+)  
0213100 Rutabagas  0,01 (*)  0,1 (+)  
0213110 Navets  0,01 (*)  0,1 (+)  
0213990 Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  
0220000 Légumes-bulbes 0,03 (*) 0,01 (*)   0,01 (*) 
0220010 Aulx   0,1 0,01 (*)  
0220020 Oignons   0,1 0,05 (+)  
0220030 Échalot es   0,01 (*) 0,05 (+)  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   0,01 (*) 0,01 (*)  
0220990 Autres   0,01 (*) 0,01 (*)  
0230000 Légumes-fr uits      
0231000 a)  Solanacées   0,5 0,01 (*) 1,5 
0231010 Tomates 0,5 (+) 0,6 (+)   (+) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,3 1    
0231030 Aube rgines 0,5 (+) 0,01 (*)    
0231040 Gombos/Camboux 0,03 (*) 0,01 (*)    
0231990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*)    
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,5 0,01 (*) 1 0,01 (*)  
0232010 Concombres     0,5 
0232020 Cornichon s     1,5 
0232030 Courgett es (+)    0,5 
0232990 Autres     0,5 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,4 (+)   0,01 (*) 0,01 (*) 
0233010 Melons  0,2 (+) 0,4 (+)   
0233020 Potirons  0,01 (*) 1   
0233030 Pastèques  0,2 (+) 0,5 (+)   
0233990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*)   
0234000 d)  Maïs doux 0,03 (*) 0,01 (*) 0,05 0,02 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pous ­
ses de Brassica)  0,01 (*)    
0241000 a)  Choux (développement de l'inflores cence) 0,03 (*)  0,5 0,05 (+) 0,01 (*) 
0241010 Brocolis      
0241020 Choux-f leurs      
0241990 Autres      27.1.2016 L 20/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
0242000 b)  Choux pommés      
0242010 Choux de Bruxelles 0,6  0,6 (+) 0,1 (+) 0,5 (+) 
0242020 Choux pommés 0,03 (*)  0,5 0,09 (+) 0,2 (+) 
0242990 Autres 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles 0,03 (*)   0,01 (*) 0,01 (*) 
0243010 Choux de Chine/Petsaï   0,5   
0243020 Choux verts   0,3 (+)   
0243990 Autres   0,01 (*)   
0244000 d)  Choux-r aves 0,03 (*)  0,5 0,01 (*) 0,01 (*) 
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles      
0251000 a)  Laitues et salades 0,03 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâches/Salades de blé   15   
0251020 Laitues   1,5   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   1 (+)   
0251040 Cressons et autres pousses   15   
0251050 Cressons de terre   15   
0251060 Roquett e/Rucola   15   
0251070 Moutarde brune   15   
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de 
Brassica)   15   
0251990 Autres   0,01 (*)   
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,03 (*) 0,01 (*) 0,06 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards      
0252020 Pourpiers   (+)   
0252030 Cardes/Feuilles de bette s   (+)   
0252990 Autres      
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaire s 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chi cons 0,03 (*) 0,01 (*) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,06 (*) 0,02 (*)  0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils   0,8   
0256020 Ciboulettes   0,8   
0256030 Feuilles de céler i   3   
0256040 Persils   3   
0256050 Sauge   0,8   27.1.2016 L 20/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
0256060 Romar in   0,8   
0256070 Thym   0,8   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   0,8   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   0,8   
0256100 Estragon   0,8   
0256990 Autres   0,02 (*)   
0260000 Légumineuses pota gères  0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) 0,03 (*)  1,5 (+)   
0260020 Haricots (écossés) 0,03 (*)  0,7   
0260030 Pois (non écossés) 0,03 (*)  1,5 (+)   
0260040 Pois (écossés) 0,7  0,7   
0260050 Lentilles 0,03 (*)  0,7   
0260990 Autres 0,03 (*)  0,01 (*)   
0270000 Légumes-tiges 0,03 (*) 0,01 (*)   0,01 (*) 
0270010 Asperges   0,01 (*) 0,01 (*)  
0270020 Cardons   0,2 (+) 0,01 (*)  
0270030 Céler is   0,15 (+) 0,01 (*)  
0270040 Fenouils   2 0,01 (*)  
0270050 Artichauts   5 0,01 (*)  
0270060 Poireaux   0,01 (*) 0,06 (+)  
0270070 Rhubarbes   2 0,01 (*)  
0270080 Pousses de bambou   0,01 (*) 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de palmier   0,01 (*) 0,01 (*)  
0270990 Autres   0,01 (*) 0,01 (*)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champignons de couc he      
0280020 Champignons sauvag es      
0280990 Mousses et lichens      
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,03 (*) 0,01 (*) 0,2  0,01 (*) 
0300010 Haricots    0,05 (+)  
0300020 Lentilles    1 (+)  
0300030 Pois    1 (+)  
0300040 Lupins /Fèves de lupins    1 (+)  
0300990 Autres    0,01 (*)  27.1.2016 L 20/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX     0,02 (*) 
0401000 Graines oléagineuses      
0401010 Graines de lin 0,06 (*) 0,02 (*) 0,05 (+) 0,09 (+)  
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,06 (*) 0,15 0,02 (*) 0,02 (*) (+)  
0401030 Graines de pavot 0,06 (*) 0,02 (*) 0,05 0,09 (+)  
0401040 Graines de sésame 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0401050 Graines de tournesol 0,06 (*) 0,02 (*) 0,1 0,02 (*)  
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,06 (*) 0,5 0,05 (+) 0,15 (+)  
0401070 Fèves de soja 0,06 (*) 0,4 0,02 (*) 0,2  
0401080 Graines de moutarde 0,06 (*) 0,5 0,05 (+) 0,09 (+)  
0401090 Graines de coton 0,2 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0401100 Pépins de courg es 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0401110 Graines de carthame 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0401120 Graines de bour rach e 0,06 (*) 0,02 (*) 0,1 (+) 0,02 (*)  
0401130 Graines de cameline 0,06 (*) 0,5 0,05 0,04 (+)  
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0401150 Graines de ricin 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0401990 Autres 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0402000 Fruits oléagineux 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0402010 Olives à huile      
0402020 Amandes du palmiste      
0402030 Fruits du palmiste      
0402040 Kapok s      
0402990 Autres      
0500000 CÉRÉALES   0,05  0,01 (*) 
0500010 Org e 0,4 0,15  0,2 (+)  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,03 (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  
0500030 Maïs 0,03 (*) 0,1 (*)  0,1  
0500040 Millet commun/P anic 0,03 (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  
0500050 Avoine 0,4 0,1 (*)  0,05 (+)  
0500060 Riz 0,03 (*) 1,5 (+)  0,1 (*)  
0500070 Seig le 2 (+) 0,15  0,05 (+)  
0500080 Sorgho 0,03 (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  
0500090 Froment (blé) 2 (+) 0,15  0,1 (+)  
0500990 Autres 0,03 (*) 0,1 (*)  0,1 (*)  27.1.2016 L 20/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,1 (*)   0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés  0,05 (*) 0,05 (*)   
0620000 Grains de café  0,15 0,05 (*)   
0630000 Infusions (base:)  0,05 (*)    
0631000 a)  Fleurs   10 (+)   
0631010 Camomille      
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée      
0631030 Rose      
0631040 Jasmin      
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)      
0631990 Autres      
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   10 (+)   
0632010 Fraises      
0632020 Rooibos      
0632030 Maté      
0632990 Autres      
0633000 c)  Racines   0,05 (*)   
0633010 Valériane      
0633020 Ginseng      
0633990 Autres      
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   0,05 (*)   
0640000 Fèves de cacao  0,05 (*) 0,05 (*)   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  0,05 (*) 0,05 (*)   
0700000 HOUBLON 3 (+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES      
0810000 Épices en graines 0,1 (*) 0,05 (*) 5 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis      
0810020 Carvi noir/Cumin noir      
0810030 Céler i      
0810040 Coriandre      
0810050 Cumin      
0810060 Aneth      27.1.2016 L 20/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
0810070 Fenouil      
0810080 Fenugrec      
0810090 Noix muscade      
0810990 Autres      
0820000 Fruits 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment      
0820020 Poivre du Sichuan      
0820030 Carvi      
0820040 Cardamome      
0820050 Baies de genièvre      
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)      
0820070 Vanille      
0820080 Tamar in      
0820990 Autres      
0830000 Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle      
0830990 Autres      
0840000 Racines ou rhizomes      
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le      
0850020 Câpres      
0850990 Autres      
0860000 Pistils de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran      
0860990 Autres      
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis      
0870990 Autres      
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,03 (*)  0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  0,06    
0900020 Cannes à sucre  0,1 (*)    27.1.2016 L 20/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
0900030 Racines de chicorée  0,1 (*)    
0900990 Autres  0,1 (*)    
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES     (+) 
1010000 Tissus (base:)     0,05 
1011000 a)  Porcins   0,05 (+)   
1011010 Muscles 0,02 (*) 0,01 (*)  0,1 (*)  
1011020 Tissus adipeux 0,02 (*) 0,01 (*)  0,1 (*)  
1011030 Foie 0,03 0,1 (+)  0,5 (+)  
1011040 Reins 0,03 0,01 (*)  0,5 (+)  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,03 0,01 (*)  0,5 (+)  
1011990 Autres 0,03 0,01 (*)  0,5 (+)  
1012000 b)  Bovins   0,5 (+)   
1012010 Muscles 0,03 0,01 (*)  0,1 (*)  
1012020 Tissus adipeux 0,02 (*) 0,01 (*)  0,1 (*)  
1012030 Foie 0,04 0,3 (+)  0,5 (+)  
1012040 Reins 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1012990 Autres 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1013000 c)  Ovins   0,5 (+)   
1013010 Muscles 0,03 0,01 (*)  0,1 (*)  
1013020 Tissus adipeux 0,02 (*) 0,01 (*)  0,1 (*)  
1013030 Foie 0,04 0,3 (+)  0,5 (+)  
1013040 Reins 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1013990 Autres 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1014000 d)  Capr ins   0,5 (+)   
1014010 Muscles 0,03 0,01 (*)  0,1 (*)  
1014020 Tissus adipeux 0,02 (*) 0,01 (*)  0,1 (*)  
1014030 Foie 0,04 0,3 (+)  0,5 (+)  
1014040 Reins 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1014990 Autres 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1015000 e)  Équidés   0,5 (+)   
1015010 Muscles 0,03 0,01 (*)  0,1 (*)  
1015020 Tissus adipeux 0,02 (*) 0,01 (*)  0,1 (*)  27.1.2016 L 20/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
1015030 Foie 0,04 0,3 (+)  0,5 (+)  
1015040 Reins 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1015990 Autres 0,04 0,01 (*)  0,5 (+)  
1016000 f)  Volailles  0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)  
1016010 Muscles 0,03     
1016020 Tissus adipeux 0,03     
1016030 Foie 0,03     
1016040 Reins 0,02 (*)     
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,03     
1016990 Autres 0,03     
1017000 g)  Autres animaux terrestr es d'éle vage   0,05 (+)   
1017010 Muscles 0,03 0,01 (*)  0,1 (*)  
1017020 Tissus adipeux 0,02 (*) 0,01 (*)  0,1 (*)  
1017030 Foie 0,04 0,3 (+)  0,05 (+)  
1017040 Reins 0,04 0,01 (*)  0,05 (+)  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins) 0,04 0,01 (*)  0,05 (+)  
1017990 Autres 0,04 0,01 (*)  0,05 (+)  
1020000 Lait 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (+) 0,1 (*) 0,05 
1020010 Bovins      
1020020 Ovins      
1020030 Capr ins      
1020040 Chevaux      
1020990 Autres      
1030000 Œufs d'oiseaux 0,04 0,01 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 
1030010 Poule      
1030020 Cane      
1030030 Oie      
1030040 Caille      
1030990 Autres      
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 27.1.2016 L 20/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 0,01 (*) 0,05  
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
Flonicamide: somme de la flonicamide, du TFNA et de la TFNG, expr imée en flonicamide (R) 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Flonicamide — Code 1000000 excep té le code 1040000: somme de la flonicamide et de la TFNA-AM, expr imée en flonicamide (R)  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été 
soumises au plus tard le 27 janv ier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0110000  Agrumes 
0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0110990  Autres  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard 
le 27 janvi er 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0140020  Cer ises (douces) 
0140040  Prunes 
0231010  Tomates 
0231030  Aubergines 
0232030  Courgettes 
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comes tible 
0233010  Melons 
0233020  Potirons 
0233030  Pastèques 
0233990  Autres  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude de l'hydr olyse dans les denrées ou produits 
transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0500070  Seigle 
0500090  Froment (blé)   27.1.2016 L 20/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0700000  HOUBLON  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Flutr iafol 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits 
transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0130000  Fruits à pépins 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Bibasses/Nèf les du Japon 
0130990  Autres 
0151020  Raisins de cuv e 
0152000  b)  Frai ses  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus 
tard le 27 janv ier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0213010  Betterav es  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus 
dans les denrées ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0231010  Tomates  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus 
tard le 27 janv ier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0233010  Melons 
0233030  Pastèques 
0500060  Riz  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stoc kage des échant illons prélevés au 
cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas 
été fournies à temps. 
1011030  Foie   27.1.2016 L 20/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de 
stockag e des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou 
prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1012030  Foie 
1013030  Foie 
1014030  Foie  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stoc kage des échant illons prélevés au 
cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas 
été fournies à temps. 
1015030  Foie  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de 
stockag e des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou 
prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1017030  Foie  
Pirimicarbe (R) 
(R)  =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes : 
pirimicarbe — Code 1000000 excep té les codes 1016000, 1030000 et 1040000: somme du pirimicarbe et du desméthylpirim icarbe, expr imée 
en pirimicarbe  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus 
tard le 27 janv ier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
0130030  Coings 
0140020  Cer ises (douces) 
0140030  Pêches 
0153000  c)  Fruits de ronces 
0153010  Mûres 
0153020  Mûres des haies 
0153030  Framboises (rouges ou jaunes) 
0153990  Autres 
0233010  Melons 
0233030  Pastèques 
0242010  Choux de Bruxelle s 
0243020  Choux verts 
0251030  Scaroles/Endiv es à larges feuilles 
0252020  Pour piers 
0252030  Cardes/Feuilles de bettes 
0255000  e)  Endiv es/Chicons 
0260010  Har icots (non écossés) 
0260030  Pois (non écossés) 
0270020  Cardons  27.1.2016 L 20/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0270030  Céler is 
0401010  Graines de lin 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
0401080  Graines de moutarde 
0401120  Graines de bour rache  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0631000  a)  Fleurs 
0631010  Camomille 
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030  Rose 
0631040  Jasmin 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990  Autres 
0632000  b)  Feuilles et autres parties aériennes 
0632010  Fraises 
0632020  Rooibos 
0632030  Maté 
0632990  Autres  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les animaux d'élevage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été 
soumises au plus tard le 27 janv ier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins  27.1.2016 L 20/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1015000  e)  Équidés 
1015010  Muscles 
1015020  Tissus adipeux 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux terrestres d'élevage 
1017010  Muscles 
1017020  Tissus adipeux 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres   27.1.2016 L 20/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Prothioconazole: dest hio-prothioconazole (somme des isomères) (L) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à 
la stabilité pendant le stoc kage conf ormes à la défin ition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou 
prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0213010  Betterav es 
0213020  Carottes 
0213040  Raifor ts 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 
0213090  Salsif is 
0213100  Rutabagas 
0213110  Nav ets 
0220020  Oignons  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et des données relatives à la 
stabilit é pendant le stoc kage conf ormes à la définit ion des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou 
prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0220030  Échalotes  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à 
la stabilité pendant le stoc kage conf ormes à la défin ition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou 
prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0241000  a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 
0241010  Brocolis 
0241020  Choux-f leurs 
0241990  Autres 
0242010  Choux de Bruxelle s 
0242020  Choux pommés 
0270060  Poireaux 
0300010  Har icots 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois 
0300040  Lupins/Fèv es de lupins 
0401010  Graines de lin 
0401020  Arachides/Cacahuètes 
0401030  Graines de pavot 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
0401080  Graines de moutarde 
0401130  Graines de cameline 
0500010  Orge 
0500050  Avoine 
0500070  Seigle 
0500090  Froment (blé)  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t   27.1.2016 L 20/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées 
(comp osant majeu r de la charg e alimentaire du bétail) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres  
Téflubenzuron (L) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude de l'hydr olyse dans les denrées ou produits 
transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0231010  Tomates  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude du métabolisme dans les cultures à feuilles 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
0242010  Choux de Bruxelle s 
0242020  Choux pommés   27.1.2016 L 20/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse pour les produits d'or igine 
animale et les études du métabolisme chez les ruminants et la volaille n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur 
absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1000000  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  Tissus (base:) 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1015000  e)  Équidés  27.1.2016 L 20/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1015010  Muscles 
1015020  Tissus adipeux 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres 
1016000  f)  Volailles 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux terrestres d'élevage 
1017010  Muscles 
1017020  Tissus adipeux 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres 
1050000  Amphibiens et reptiles 
1060000  Invertébrés terrestres 
1070000  Vertébrés terrestres sauvages»                                                                                                                                                                                        27.1.2016 L 20/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     2) À l'annexe III, les colonnes concer nant le 1-méthyl cyclopropène, la flonicamide, le flutriafol, le pétho xamide, le 
pirimicarbe, le prothioconazole et le téflubenzuron sont suppr imées.  
3) À l'annexe V, les colonnes suivantes relatives à l'acide indolacétique et à l'acide indolebutyr ique sont ajoutées: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Acide indolacétique 
Acide indolebutyrique 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE 0,1 (*) 0,1 (*) 
0110000 Agrumes   
0110010 Pamplemouss es   
0110020 Orang es   
0110030 Citrons   
0110040 Limett es   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000 Fruits à coque   
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistac hes   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000 Fruits à pépins   
0130010 Pommes   
0130020 Poires   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres   27.1.2016 L 20/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0140000 Fruits à noyau   
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêche s   
0140040 Prunes   
0140990 Autres   
0150000 Baies et petits fruits   
0151000 a)  Raisins   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanc hes ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les médite rranéennes   
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres   
0160000 Fruits divers à   
0161000 a)  peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres   27.1.2016 L 20/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille   
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)   
0162020 Litch is   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmite s/Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie   
0162990 Autres   
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ 0,1 (*) 0,1 (*) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules   
0211000 a)  Pommes de terre   
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropic aux   
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patate s douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marante s arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des bette ­
raves sucrières   
0213010 Bett eraves   
0213020 Carott es   
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets   
0213040 Raifor ts   
0213050 Topinambours   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux   
0213080 Radis   27.1.2016 L 20/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0213090 Salsifis   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nav ets   
0213990 Autres   
0220000 Légumes-bulbes   
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   
0220990 Autres   
0230000 Légumes-fr uits   
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomat es   
0231020 Poivrons doux/Piments doux   
0231030 Aubergines   
0231040 Gombos/Camboux   
0231990 Autres   
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichons   
0232030 Courg ettes   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux   
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)   
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   27.1.2016 L 20/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Pet saï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   
0250000 Légumes-fe uilles, fines herbes et fleurs comestibles   
0251000 a)  Laitues et salades   
0251010 Mâche s/Salades de blé   
0251020 Laitues   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquett e/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similaires   
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaires   
0254000 d)  Cress ons d'eau   
0255000 e)  Endiv es/Chicons   
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles   
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulett es   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   27.1.2016 L 20/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères   
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 Légumes-tiges   
0270010 Asperges   
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 Champignons, mousses et lichens   
0280010 Champi gnons de couche   
0280020 Champi gnons sauvages   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes   
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,1 (*) 0,1 (*) 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupins/Fèves de lupins   
0300990 Autres   27.1.2016 L 20/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,1 (*) 0,1 (*) 
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachi des/Cacahuètes   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tour nesol   
0401060 Graines de colza (grosse navette)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Pépins de courges   
0401110 Graines de carthame   
0401120 Graines de bour rache   
0401130 Graines de cameline   
0401140 Chènevis (graines de chanvre)   
0401150 Graines de ricin   
0401990 Autres   
0402000 Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES 0,1 (*) 0,1 (*) 
0500010 Orge   
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales   
0500030 Maïs   
0500040 Millet commun/P anic   
0500050 Avoine   
0500060 Riz   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froment (blé)   
0500990 Autres   
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,1 (*) 0,1 (*) 
0610000 Thés   
0620000 Grains de café   27.1.2016 L 20/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0630000 Infusions (base:)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean   
0700000 HOUBL ON 0,1 (*) 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,1 (*) 0,1 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits 0,1 (*) 0,1 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   27.1.2016 L 20/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,1 (*) 
0840020 Gingem bre 0,1 (*) 0,1 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 0,1 (*) 
0840040 Raifor t (+) (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 0,1 (*) 
0850000 Bout ons 0,1 (*) 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pist ils de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,1 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,1 (*) 0,1 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 0,1 (*) 0,1 (*) 
1010000 Tissus (base:)   
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Tissus adipeux   27.1.2016 L 20/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Tissus adipeux   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1012990 Autres   
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Tissus adipeux   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Tissus adipeux   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1014990 Autres   
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles   
1015020 Tissus adipeux   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1015990 Autres   
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles   
1016020 Tissus adipeux   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1016990 Autres   27.1.2016 L 20/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles   
1017020 Tissus adipeux   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1017990 Autres   
1020000 Lait   
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux   
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture   
1050000 Amphibiens et reptiles   
1060000 Invertébrés terrest res   
1070000 Vertébrés terrestres sauvages    
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Acide indolacétique 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Acide indolebutyr ique 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                      27.1.2016 L 20/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR