19 octobre 2017 LISTE LIX - SUISSE - LIECHTENSTEIN
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI Page 5 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B 
Fr. par 
100 kg 
brut 
3215 Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessi ner et autres 
encres, même concentrées ou sous formes solides 
321590 - Autres 32159010 -- Cartouches d'encre (avec ou sans tête d' impression 
intégrée) destinées à être insérées dans les appare ils relevant 
des n 
os 8443.3100, 8443.3200 ou 8443.3900 et incluant des  
composants mécaniques ou électriques; encre solide sous 
forme de blocs oeuvrés pour appareils relevant des n os 
8443.3100, 8443.3200 ou 8443.3900 26.00 C 0.00 2017 2017 0.0 195 
32159090 -- Autres 26.00 C 26.00 0.0 Expansion de l'Accord sur les technologies de l'inf ormation (ATI) 
Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP LISTE  LIX -  SUISSE - LIECHTENSTEIN 
Seul le texte français de la présente liste fai foi
PART I  -  TAUX NPF 
SECTION II - Autres Produits 
Notes: 1. Les concessions relatives aux produits couverts par la "Déclaration sur l'expansion du commerce des  produits des technologies de l'information" (WT/L/ 956) seront mises en 
oeuvre comme suit:        a) Les droits de douane seront éliminés au 1 er janvier de l'année indiquée dans la colonne "Mis e en oeuvre/ Au" et la section "matrice de mise en oeuvre". 
       b) Les autres droits et impositions de toute  nature, au sens de l'Article II:1 (b) de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994, seront consolidés et 
éliminés au 1 Janvier 2017. 
Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 6 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommé s ni 
compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles 
ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail  comme 
colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1  kg 
35069 - Autres: 350691 -- Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01  à 39.13 ou de 
caoutchouc: 
35069130 --- Pellicules transparentes adhésives et a dhésifs liquides 
transparents durcissables des typs utilisés exclusi vement ou 
principalement pour la fabrication d'écrans plats o u d'écrans 
tactiles 6.00 C 0.00 2017 2017 0.0 001 
3506919 --- Autres: 35069191 ---- Dans des solvants organiques 6.00 C 6.00 0 .0 
35069192 ---- Dans l'eau 6.00 C 6.00 0.0 
35069199 ---- Autres 6.00 C 6.00 0.0 
3701 Plaques et films plans, photographiques, sensib ilisés, non 
impressionnés, en autres matières que le papier, le  carton ou 
les textiles; films photographiques plans à dévelop pement et 
tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés , même en 
chargeurs 
37013000 - Autres plaques et films dont la dimension  d'au moins un 
côté excède 255 mm 6.40 C 0.00 2017 2017 0.0 002 
37019 - Autres: 37019900 -- Autres 6.40 C 0.00 2017 2017 0.0 003 
3705 Plaques et pellicules, photographiques, impress ionnées et 
développées, autres que les films cinématographique s 
37059000 - Autres 49.00 C 0.00 2017 2017 0.0 004 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 7 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
3707 Préparations chimiques pour usages photographiq ues, autres 
que les vernis, colles, adhésifs et préparations si milaires; 
produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au  détail 
pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi 
37079000 - Autres 3.00 C 0.00 2017 2017 0.0 005 195 
3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxy des, sous 
formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous fo rmes 
primaires 
39079 - Autres polyesters: 390799 -- Autres: 39079910 --- Produits selon les listes in fine 0.00 C 0 .00 0.0 
39079920 --- Copolymères thermoplastiques à base de polyester 
aromatique à cristaux liquides 1.40 C 0.00 2017 2017 0.0 006 
39079970 --- Autres 1.40 C 1.40 0.0 
3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules e t autres formes 
plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même  en 
rouleaux: 
391910 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20  cm: 
39191010 -- Matériel imprimé donnant un droit d'accè s, d'installation, 
de reproduction ou de toute autre utilisation pour des 
logiciels (y compris des jeux), des données, du con tenu Web 
(y compris du contenu de jeux ou d'applications) de s 
services ou des services de télécommunication (y co mpris 
les services mobiles) 28.00 C 0.00 2017 2017 0.0 196 
39191090 -- Autres 28.00 C 28.00 0.0 
391990 - Autres: 
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du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
39199010 -- Matériel imprimé donnant un droit d'accè s, d'installation, 
de reproduction ou de toute autre utilisation pour des 
logiciels (y compris des jeux), des données, du con tenu Web 
(y compris du contenu de jeux ou d'applications) de s 
services ou des services de télécommunication (y co mpris 
les services mobiles) 28.00 C 0.00 2017 2017 0.0 196 
39199020 -- Tampons circulaires à polir du type util isé pour la 
fabrication de disques à semi conducteur 28.00 C 0.00 2017 2017 0.0 197 
39199090 -- Autres 28.00 C 28.00 0.0 
3923 Articles de transport ou d'emballage, en matièr es plastiques; 
bouchons, couvercles, capsules et autres dispositif s de 
fermeture, en matières plastiques 
392310 - Boîtes, caisses, casiers et articles simila ires: 
39231010 -- Spécialement conçus pour le transport ou  l'emballage de 
plaquettes de semi conducteurs, de masques et de ré ticules 37.00 C 0.00 2017 2017 0.0 198 
39231090 -- Autres 37.00 C 37.00 0.0 
4821 Etiquettes de tous genres, en papier ou carton,  imprimées ou 
non 
482110 - Imprimées: 48211010 -- Matériel imprimé donnant un droit d'accè s, d'installation, 
de reproduction ou de toute autre utilisation pour des 
logiciels (y compris des jeux), des données, du con tenu Web 
(y compris du contenu de jeux ou d'applications) de s 
services ou des services de télécommunication (y co mpris 
les services mobiles) 58.00 C 0.00 2017 2017 0.0 196 
48211090 -- Autres 58.00 C 58.00 0.0 
4901 Livres, brochures et imprimés similaires même s ur feuillets 
isolés 
49011000 - En feuillets isolés, même pliés 0.00 C 0.00 2 017 2017 0.0 196 
49019 - Autres: 49019900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 196 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 9 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
4909 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes  imprimées 
comportant des voeux ou des messages personnels, mê me 
illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications 
49090010 - Matériel imprimé donnant un droit d'accès , d'installation, 
de reproduction ou de toute autre utilisation pour des 
logiciels (y compris des jeux), des données, du con tenu Web 
(y compris du contenu de jeux ou d'applications) de s 
services ou des services de télécommunication (y co mpris 
les services mobiles) 67.00 C 0.00 2017 2017 0.0 196 
49090090 - Autres 67.00 C 67.00 0.0 
4911 Autres imprimés, y compris les images, les grav ures et les 
photographies 
491110 - Imprimés publicitaires, catalogues commerci aux et 
similaires: 
49111010 -- Imprimés de propagande touristique 0.00 C 0 .00 0.0 
49111020 -- Catalogues de librairie, de musique, de disques pour 
électrophones, d'objets d'art ou de timbres-poste 0.00 C 0.00 0.0 
49111030 -- Matériel imprimé donnant un droit d'accè s, d'installation, 
de reproduction ou de toute autre utilisation pour des 
logiciels (y compris des jeux), des données, du con tenu Web 
(y compris du contenu de jeux ou d'applications) de s 
services ou des services de télécommunication (y co mpris 
les services mobiles) 46.00 C 0.00 2017 2017 0.0 196 
49111080 -- Autres 46.00 C 46.00 0.0 
49119 - Autres: 491199 -- Autres: 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 10 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
49119910 -- Matériel imprimé donnant un droit d'accè s, d'installation, 
de reproduction ou de toute autre utilisation pour des 
logiciels (y compris des jeux), des données, du con tenu Web 
(y compris du contenu de jeux ou d'applications) de s 
services ou des services de télécommunication (y co mpris 
les services mobiles) 48.00 C 0.00 2017 2017 0.0 196 
49119990 --- Autres 48.00 C 48.00 0.0 
5911 Produits et articles textiles pour usages technique s, visés à la 
Note 7 du présent Chapitre 
591190 - Autres: 59119010 -- Tampons circulaires à polir autoadhésifs  du type utilisé 
pour la fabrication de disques à semi conducteur 47.00 C 0.00 2017 2017 0.0 197 
59119090 -- Autres 47.00 C 47.00 0.0 
8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispos itif 
mesureur; élévateurs à liquides 
841350 - Autres pompes volumétriques alternatives: 84135030 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 25.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8413509 -- Autres: 84135091 --- D'un poids unitaire excédant 100 kg 16.0 0 C 16.00 0.0 
84135092 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 25.00 C 25.00 0.0 
841360 - Autres pompes volumétriques rotatives: 84136040 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 25.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8413609 -- Autres: 84136091 --- D'un poids unitaire excédant 1000 kg 14. 00 C 14.00 0.0 
84136092 --- D'un poids unitaire excédant 100 kg mai s n'excédant pas 
1000 kg 17.00 C 17.00 0.0 
84136093 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 25.00 C 25.00 0.0 
841370 - Autres pompes centrifuges: 84137040 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 16.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8413709 -- Autres: 84137091 --- D'un poids unitaire excédant 1000 kg 8.0 0 C 8.00 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 11 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
84137092 --- D'un poids unitaire excédant 100 kg mai s n'excédant pas 
1000 kg 10.00 C 10.00 0.0 
84137093 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 16.00 C 16.00 0.0 
84138 - Autres pompes; élévateurs à liquides: 841381 -- Pompes: 84138140 --- Circuits intégrés à composants multiple s (MCO) 16.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8413819 --- Autres: 84138191 ---- D'un poids unitaire excédant 1000 kg 8. 00 C 8.00 0.0 
84138192 ---- D'un poids unitaire excédant 100 kg ma is n'excédant pas 
1000 kg 10.00 C 10.00 0.0 
84138193 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 100  kg 16.00 C 16.00 0.0 
8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d’air ou d ’autres gaz 
et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, 
à ventilateur incorporé, même filtrantes 
841410 - Pompes à vide: 84141010 -- Des types utilisés exclusivement ou prin cipalement pour 
la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositif s 
d'affichage à écran plat; circuits intégrés à compo sants 
multiples (MCO) 20.00 C 0.00 2017 2017 0.0 199, 192 
84141090 -- Autres 20.00 C 20.00 0.0 
84145 - Ventilateurs: 841459 -- Autres: 84145930 --- Des types utilisés exclusivement ou pri ncipalement pour 
le refroidissement de microprocesseurs, d'appareils  de 
télécommunication, de machines automatiques de trai tement 
de l'information ou d'unités de machines automatiqu es de 
traitement de l'information 12.00 19.00 C 0.00 2017 2017 0.0 007 
8414599 --- Autres: 84145991 ---- D'un poids unitaire excédant 100 kg 12. 00 C 12.00 0.0 
84145992 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 100  kg 19.00 C 19.00 0.0 
841480 - Autres: 84148030 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 14.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 12 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
8414809 -- Autres: 84148091 --- D'un poids unitaire excédant 100 kg 13.0 0 C 13.00 0.0 
84148092 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 14.00 C 14.00 0.0 
8419 Appareils et dispositifs, même chauffés électri quement (à 
l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85. 14), pour le 
traitement de matières par des opérations impliquan t un 
changement de température telles que le chauffage, la 
cuisson, la torréfaction, la distillation, la recti fication, la 
stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séc hage, 
l’évaporation, la vaporisation, la condensation ou le 
refroidissement, autres que les appareils domestiqu es; 
chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané  ou à 
accumulation 
841950 - Echangeurs de chaleur: 84195010 -- En fer ou en acier non inoxydable 7.90 C 7. 90 0.0 
8419502 -- En aluminium: 84195021 --- D'un poids unitaire excédant 200 kg 33.0 0 C 33.00 0.0 
84195022 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 200 kg 53.00 C 53.00 0.0 
84195030 -- En fluoropolymères, dont le diamètre int erne des tubes 
d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm 17.00 40.00 C 0.00 2017 2017 0.0 008 
8419509 -- Autres: 84195093 --- D'un poids unitaire excédant 1500 kg 17. 00 C 17.00 0.0 
84195094 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 1500  kg 40.00 C 40.00 0.0 
8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les mét aux ou le 
verre, et cylindres pour ces machines. 
842010 - Calandres et laminoirs: 84201040 -- Laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou 
principalement pour la fabrication de substrats pou r circuits 
imprimés ou de circuits imprimés 4.80   9.10 
16.00 C 0.00 2017 2017 0.0 009 
8420109 -- Autres: 84201091 --- D'un poids unitaire excédant 10000 kg 4. 80 C 4.80 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 13 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
84201092 --- D'un poids unitaire excédant 1000 kg mais n'exc édant pas 
10000 kg 9.10 C 9.10 0.0 
84201093 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 1000  kg 16.00 C 16.00 0.0 
8421 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centri fuges; 
appareils pour la filtration ou l'épuration des liq uides ou des 
gaz 
84212 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides: 
842129 -- Autres: 84212940 --- En fluoropolymères, dont l'épaisseur du  filtre de la 
membrane du purificateur n'excède pas 140 microns 8.80 
14.00 21.00 C 0.00 2017 2017 0.0 010 
8421299 --- Autres: 84212991 ---- D'un poids unitaire excédant 5000 kg 8. 80 C 8.80 0.0 
84212992 ---- D'un poids unitaire excédant 100 kg ma is n'excédant pas 
5000 kg 14.00 C 14.00 0.0 
84212993 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 100  kg 21.00 C 21.00 0.0 
84213 - Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz: 
842139 -- Autres: 84213940 --- A enveloppe en acier inoxydable, dont l e diamètre 
interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pa s 1,3 cm 8.70 
13.00 21.00 C 0.00 2017 2017 0.0 011 
8421399 --- Autres: 84213991 ---- D'un poids unitaire excédant 5000 kg 8. 70 C 8.70 0.0 
84213992 ---- D'un poids unitaire excédant 100 kg ma is n'excédant pas 
5000 kg 13.00 C 13.00 0.0 
84213993 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 100  kg 21.00 C 21.00 0.0 
84219 - Parties: 842199 -- Autres: 84219930 --- De machines ou d'appareils des n 
os 8421.2940 et 
8421.3940 14.00 21.00 C 0.00 2017 2017 0.0 012 
8421999 --- Autres: 84219991 ---- D'un poids unitaire excédant 100 kg 14 .00 C 14.00 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 14 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
84219992 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 100  kg 21.00 C 21.00 0.0 
8423 Appareils et instruments de pesage, y compris l es bascules 
et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l 'exclusion 
des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins;  poids 
pour toutes balances. 
842320 - Bascules à pesage continu sur transporteurs : 
84232030 -- A pesage électronique 41.00 
63.00 C 0.00 2017 2017 0.0 013 
8423209 -- Autres: 84232091 --- D'un poids unitaire excédant 100 kg 41. 00 C 41.00 0.0 
84232092 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 63.00 C 63.00 0.0 
842330 - Bascules à pesées constantes et balances et  bascules 
ensacheuses ou doseuses: 
84233030 -- A pesage électronique 41.00 
71.00 C 0.00 2017 2017 0.0 014 
8423309 -- Autres: 84233091 --- D'un poids unitaire excédant 100 kg 41. 00 C 41.00 0.0 
84233092 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 71.00 C 71.00 0.0 
84238 - Autres appareils et instruments de pesage: 842381 -- D'une portée n'excédant pas 30 kg: 84238110 --- A pesage électronique 71.00 C 0.00 2017 2017 0.0 015 
84238190 --- Autres 71.00 C 71.00 0.0 
842382 -- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédan t pas 5000 kg 
84238230 --- A pesage électronique, à l'exclusion de s appareils et 
instruments pour le pesage de véhicules automobiles29.00 70.00 C 0.00 2017 2017 0.0 016 
8423829 --- Autres: 84238291 ---- D'un poids unitaire excédant 100 kg 29 .00 C 29.00 0.0 
84238292 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 100  kg 70.00 C 70.00 0.0 
842389 -- Autres: 84238910 --- A pesage électronique 21.00 C 0.00 2017 2017 0.0 017 
84238990 --- Autres 21.00 C 21.00 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 15 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
842390 - Poids pour toutes balances; parties d'appar eils ou 
instruments de pesage: 
84239020 -- Parties d'appareils ou d'instruments de pesage à pesage 
électronique, à l'exclusion des parties d'appareils  et 
d'instruments pour le pesage de véhicules automobil es 16.00 41.00 71.00 C 0.00 2017 2017 0.0 018 
84239030 -- Poids pour toutes balances; autres parti es pour pèse- 
personnes (y compris les pèse-bébés) et balances de  ménage 16.00 C 16.00 0.0 
8423909 -- Autres: 84239093 --- D'un poids unitaire excédant 100 kg 41. 00 C 41.00 0.0 
84239094 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 71.00 C 71.00 0.0 
8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser 
ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et  
appareils similaires; machines et appareils à jet d e sable, à 
jet de vapeur et appareils à jet similaires. 
84248 - Autres appareils: 842489 -- Autres: 84248950 --- Des types utilisés exclusivement ou pri ncipalement pour 
la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblage s de 
circuits imprimés 12.00 20.00 C 0.00 2017 2017 0.0 019 
8424899 --- Autres: 84248991 ---- D'un poids unitaire excédant 100 kg 12 .00 C 12.00 0.0 
84248992 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 100  kg 20.00 C 20.00 0.0 
842490 - Parties: 84249040 -- D'appareils pour l'agriculture ou l'hort iculture 9.10 C 9.10 0.0 
84249050 -- D'appareils du n 
o 8424.8950 20.00 C 0.00 2017 2017 0.0 020 
84249090 -- Autres 20.00 C 20.00 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 16 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
8442 Machines, appareils et matériel (autres que les  machines- 
outils des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation o u la 
fabrication des clichés, planches, cylindres ou aut res 
organes imprimants; clichés, planches, cylindres et  autres 
organes imprimants; pierres lithographiques, planch es, 
plaques et cylindres préparés pour l'impression (pl anés, 
grenés, polis, par exemple). 
84423000 - Machines, appareils et matériel 14.00 C 0.00 2017 2017 0.0 021 
84424000 - Parties de ces machines, appareils ou mat ériel 14.00 C 0.00 2017 2017 0.0 022 
84425000 - Clichés, planches, cylindres et autres or ganes imprimants; 
pierres lithographiques, planches, plaques et cylin dres 
préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par 
exemple) 35.00 
4.00 C 0.00 2017 2017 0.0 023 
8443 Machines et appareils servant à l'impression au  moyen de 
planches, cylindres et autres organes imprimants du  n° 
84.42; autres imprimantes, machines à copier et mac hines à 
télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. 
84433 - Autres imprimantes, machines à copier et mac hines à 
télécopier, même combinées entre elles: 
84433100 -- Machines qui assurent au moins deux des fonctions 
suivantes : impression, copie ou transmission de té lécopie, 
aptes à être connectées à une machine automatique d e 
traitement de l’information ou à un réseau 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 024 
84433200 -- Autres, aptes à être connectées à une ma chine 
automatique de traitement de l’information ou à un réseau 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 025 
84433900 -- Autres 8.00 
49.00 C 0.00 2017 2017 0.0 026 
84439 - Parties et accessoires: 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 17 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
84439100 -- Parties et accessoires de machines et d’ appareils servant à 
l’impression au moyen de planches, cylindres et aut res 
organes imprimants du n° 84.42 4.00 C 0.00 2017 2017 0.0 027 
84439900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 028 195 
8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de t oute matière 
et opérant par laser ou autre faisceau de lumière o u de 
photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par p rocédés 
électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par fa isceaux 
ioniques ou par jet de plasma. 
845610 - Opérant par laser ou autre faisceau de lumi ère ou de 
photons: 
84561060 -- Des types utilisés exclusivement ou prin cipalement pour 
la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits 
imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de p arties de 
machines automatiques de traitement de l'informatio n 2.80   9.10 
13.00 C 0.00 2017 2017 0.0 029 
8456109 -- Autres: 84561091 --- D'un poids unitaire excédant 10000 kg 2. 80 C 2.80 0.0 
84561092 
--- D'un poids unitaire excédant 1000 kg mais n'exc édant pas 
10000 kg 9.10 C 9.10 0.0 
84561093 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 1000  kg 13.00 C 13.00 0.0 
8466 Parties et accessoires reconnaissables comme ét ant 
exclusivement ou principalement destinés aux machin es des 
n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et po rte-outils, 
les filières à déclenchement automatique, les dispo sitifs 
diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant  sur 
machines-outils; porte-outils pour outils ou outill age à main, 
de tous types 
84669 - Autres: 846693 -- Pour machines des n°s 84.56 à 84.61: 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 18 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
84669360 --- De machines du n o 8456.1060; de machines des n o 
8456.20 ou 8456.30, des types utilisés exclusivemen t ou 
principalement pour la fabrication de circuits impr imés, 
d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'ap pareils du 
no 8517, ou de parties de de machines automatiques de  
traitement de l'information; 7.90 
14.00 19.00 C 0.00 2017 2017 0.0 030 
de machines des nos 8457.10, 8458.91, 8459.21, 8459 .61, 
ou 8461.50, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de parties d'app areils du 
no 8517, ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information 
8466939 --- Autres: 84669391 ---- D'un poids unitaire excédant 1000 kg 7. 90 C 7.90 0.0 
84669392 ---- D'un poids unitaire excédant 100 kg ma is n'excédant pas 
1000 kg 14.00 C 14.00 0.0 
84669393 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 100  kg 19.00 C 19.00 0.0 
8470 Machines à calculer et machines de poche permet tant 
d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des info rmations, 
comportant une fonction de calcul; machines comptab les, 
machines à affranchir, à établir les tickets et mac hines 
similaires, comportant un dispositif de calcul; cai sses 
enregistreuses 
84701000 - Calculatrices électroniques pouvant fonct ionner sans 
source d'énergie électrique extérieure et machines de poche 
comportant une fonction de calcul permettant d'enre gistrer, 
de reproduire et d'afficher des informations 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
84702 - Autres machines à calculer électroniques: 84702900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 19 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
8471 Machines automatiques de traitement de l'inform ation et 
leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, mac hines de 
mise d'informations sur support sous forme codée et  
machines de traitement de ces informations, non dén ommés 
ni compris ailleurs 
84715000 - Unités de traitement autres que celles des n os 8471.41 ou 
8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe , un 
ou deux des types d'unités suivants : unité de mémo ire, unité 
d'entrée et unité de sortie 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
84716000 - Unités d’entrée ou de sortie, pouvant com porter, sous la 
même enveloppe, des unités de mémoire 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 194 
84717000 - Unités de mémoire 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
84718000 - Autres unités de machines automatiques de  traitement de 
l'information 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
84719000 - Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8472 Autres machines et appareils de bureau (duplica teurs 
hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les 
adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, 
machines à trier, à compter ou à encartoucher les p ièces de 
monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils  à perforer 
ou à agrafer, par exemple). 
84721000 - Duplicateurs 25.00 C 0.00 2017 2017 0.0 031 
84729000 - Autres 0.00 
17.00 C 0.00 2017 2017 0.0 032 
8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets , housses et 
similaires) reconnaissables comme étant exclusiveme nt ou 
principalement destinés aux machines ou appareils d es 
n°s 84.69 à 84.72 
84731000 - Parties et accessoires des machines du n°  84.69 0.00 
127.00 C 0.00 2017 2017 0.0 033 
84734000 - Parties et accessoires des machines du n°  84.72 0.00 
27.00 C 0.00 2017 2017 0.0 034 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 20 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou  valves 
électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une  
enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou  le 
travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 
84752 - Machines pour la fabrication ou le travail à  chaud du verre 
ou des ouvrages en verre: 
84752100 -- Machines pour la fabrication des fibres optiques et de 
leurs ébauches 9.80 C 0.00 2017 2017 0.0 035 
847590 - Parties: 84759010 
-- Parties de machines pour la fabrication des fibr es optiques 
ou de leurs ébauches 15.00 C 0.00 2017 2017 0.0 036 
84759090 -- Autres 15.00 C 15.00 0.0 
8476 Machines automatiques de vente de produits (tim bres-poste, 
cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exe mple), y 
compris les machines pour changer la monnaie 
84768 - Autres machines: 847689 -- Autres: 84768910 --- Machines pour changer la monnaie 20.00 C 0 .00 2017 2017 0.0 037 
84768990 --- Autres 20.00 C 20.00 0.0 
847690 - Parties: 84769010 -- De machines pour changer la monnaie 20.00 C 0.00 2017 2017 0.0 038 
84769090 -- Autres 20.00 C 20.00 0.0 
8479 Machines et appareils mécaniques ayant une fonc tion 
propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le pr ésent 
Chapitre 
84798 - Autres machines et appareils: 847989 -- Autres: 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 21 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
84798950 --- Machines automatiques de placement de c omposants 
électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de  circuits 
imprimés 5.00 
10.00 C 0.00 2017 2017 0.0 039 
8479899 --- Autres: 84798991 ---- D'un poids unitaire excédant 5000 kg 5. 00 C 5.00 0.0 
84798992 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 500 0 kg 10.00 C 10.00 0.0 
847990 - Parties: 84799050 -- De machines du n 
o 8479.8950 10.00 18.00 C 0.00 2017 2017 0.0 040 
8479909 -- Autres: 84799091 --- D'un poids unitaire excédant 100 kg 10.0 0 C 10.00 0.0 
84799092 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 18.00 C 18.00 0.0 
8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour 
tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou conte nants 
similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques 
848130 - Clapets et soupapes de retenue: 84813020 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 9.60   
36.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8481309 -- Autres: 84813091 --- En fer, en acier non inoxydable ou en p lomb 9.60 C 9.60 0.0 
84813099 --- Autres 36.00 C 36.00 0.0 
848180 - Autres articles de robinetterie et organes similaires: 
84818020 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 9.50   
36.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8481809 -- Autres: 84818091 --- En fer, en acier non inoxydable ou en p lomb 9.50 C 9.50 0.0 
84818099 --- Autres 36.00 C 36.00 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 22 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
8486 Machines et appareils utilisés exclusivement ou  
principalement pour la fabrication des lingots, des  
plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, de s circuits 
intégrés électroniques ou des dispositifs d'afficha ge à écran 
plat; machines et appareils visés à la Note 9 C) du  présent 
Chapitre; parties et accessoires 
84861000 - Machines et appareils pour la fabrication  de lingots ou de 
plaquettes 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 041 
84862000 - Machines et appareils pour la fabrication  de dispositifs à 
semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniq ues 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 042 
84863000 - Machines et appareils pour la fabrication  de dispositifs 
d'affichage à écran plat 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 043 
84864000 - Machines et appareils visés à la Note 9 C ) du présent 
Chapitre 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 044 
84869000 - Parties et accessoires 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 045 
8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion 
des groupes électrogènes 
850110 - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5  W: 
85011030 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 64.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8501109 -- Autres: 85011091 --- D'un poids unitaire excédant 1 kg 43.00 C 43.00 0.0 
85011092 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 1 kg 64.00 C 64.00 0.0 
8504 Transformateurs électriques, convertisseurs éle ctriques 
statiques (redresseurs, par exemple), bobines de ré actance et 
selfs 
85043 - Autres transformateurs: 850431 -- D'une puissance n'excédant pas 1 kVA: 85043110 --- Circuits intégrés à composants multiple s (MCO) 12.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85043190 --- Autres 12.00 C 12.00 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 23 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
85044000 - Convertisseurs statiques 0.00   
8.40 
13.00 17.00 C 0.00 2017 2017 0.0 046 192 
85045000 - Autres bobines de réactance et autres sel fs 0.00   
8.40 
12.00 17.00 C 0.00 2017 2017 0.0 047 192 
85049000 - Parties 0.00   8.40 
12.00 17.00 C 0.00 2017 2017 0.0 048 
8505 Electro-aimants; aimants permanents et articles  destinés à 
devenir des aimants permanents après aimantation; p lateaux, 
mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagné tiques 
similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques;  têtes de 
levage électromagnétiques 
850590 - Autres, y compris les parties: 85059050 -- Électroaimants des types utilisés exclus ivement ou 
principalement dans les appareils de diagnostic par  
visualisation à résonnance magnétique, à l'exclusio n des 
parties 8.40 
14.00 C 0.00 2017 2017 0.0 049 
8505909 -- Autres: 85059091 --- D'un poids unitaire excédant 100 kg 8.40 C 8.40 0.0 
85059092 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 14.00 C 14.00 0.0 
8514 Fours électriques industriels ou de laboratoire s, y compris 
ceux fonctionnant par induction ou par pertes diéle ctriques; 
autres appareils industriels ou de laboratoires pou r le 
traitement thermique des matières par induction ou par 
pertes diélectriques 
851430 - Autres fours: 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 24 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
85143060 -- Des types utilisés exclusivement ou prin cipalement pour 
la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblage s de 
circuits imprimés 9.10 
13.00 15.00 C 0.00 2017 2017 0.0 050 
8514309 -- Autres: 85143091 --- D'un poids unitaire excédant 5000 kg 9.1 0 C 9.10 0.0 
85143092 
--- D'un poids unitaire excédant 1000 kg mais n'exc édant pas 
5000 kg 13.00 C 13.00 0.0 
85143093 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 1000  kg 15.00 C 15.00 0.0 
851490 - Parties: 85149060 -- De fours du n 
o 8514.3060 9.10 
13.00 15.00 C 0.00 2017 2017 0.0 051 
8514909 -- Autres: 85149091 --- D'un poids unitaire excédant 5000 kg 9.1 0 C 9.10 0.0 
85149092 
--- D'un poids unitaire excédant 1000 kg mais n'exc édant pas 
5000 kg 13.00 C 13.00 0.0 
85149093 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 1000  kg 15.00 C 15.00 0.0 
8515 Machines et appareils pour le brasage ou le sou dage (même 
pouvant couper), électriques (y compris ceux aux ga z 
chauffés électriquement) ou opérant par laser ou au tres 
faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons,  par 
faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques o u au jet 
de plasma; machines et appareils électriques pour l a 
projection à chaud de métaux ou de cermets 
85151 - Machines et appareils pour le brasage fort o u tendre: 
851519 -- Autres: 85151930 --- Machines de soudage à la vague des type s utilisés 
exclusivement ou principalement pour la fabrication  
d'assemblages de circuits imprimés 14.00 19.00 C 0.00 2017 2017 0.0 052 
8515199 --- Autres: 85151991 ---- D'un poids unitaire excédant 50 kg 14.0 0 C 14.00 0.0 
85151992 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 50 kg 19.00 C 19.00 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 25 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
851590 - Parties: 85159050 -- Des machines du no 8515.1930 14.00 
21.00 C 0.00 2017 2017 0.0 053 
8515909 -- Autres: 85159091 --- D'un poids unitaire excédant 50 kg 14.00 C 14.00 0.0 
85159092 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 50 k g 21.00 C 21.00 0.0 
8517 Postes téléphoniques d'usagers, y compris les t éléphones 
pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux san s fil; 
autres appareils pour la transmission ou la récepti on de la 
voix, d'images ou d'autres données, y compris les a ppareils 
pour la communication dans un réseau filaire ou san s fil (tel 
qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 
85.25, 85.27 ou 85.28 
85176 - Autres appareils pour la transmission ou la réception de la 
voix, d'images ou d'autres données, y compris les a ppareils 
pour la communication dans un réseau filaire ou san s fil (tel 
qu'un réseau local ou étendu): 
85176100 -- Stations de base 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 054 
85176200 -- Appareils pour la réception, la conversi on et la 
transmission ou la régénération de la voix, d'image s ou 
d'autres données, y compris les appareils de commut ation et 
de routage 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 055 
85176900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 056 
85177000 - Parties 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 057 194 
8518 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, m ême montés 
dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs , même 
combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques  
d’audiofréquence; appareils électriques d’amplifica tion du 
son 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 26 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
85181000 - Microphones et leurs supports 0.00 
60.00 C 0.00 2017 2017 0.0 058 192 
85182 - Haut-parleurs, même montés dans leurs encein tes: 
85182100 -- Haut-parleur unique monté dans son encei nte 58.00 C 0.00 2017 2017 0.0 059 
85182200 -- Haut-parleurs multiples montés dans la m ême enceinte 57.00 C 0.00 2017 2017 0.0 060 
85182900 -- Autres 0.00 
58.00 C 0.00 2017 2017 0.0 061 
85183000 - Casques d'écoute et écouteurs, même combi nés avec un 
microphone, et ensembles ou assortiments constitués  par un 
microphone et un ou plusieurs haut-parleurs 0.00   
65.00 C 0.00 2017 2017 0.0 062 192 
85184000 - Amplificateurs électriques d'audiofréquen ce 59.00 C 0.00 2017 2017 0.0 063 192 
85185000 - Appareils électriques d'amplification du son 59.00 C 0.00 2017 2017 0.0 064 
85189000 - Parties 0.00 
65.00 59.00 C 0.00 2017 2017 0.0 065 
8519 Appareils d'enregistrement du son; appareils de  
reproduction du son; appareils d'enregistrement et de 
reproduction du son 
85198 - Autres appareils: 85198100 -- Utilisant un support magnétique, optique  ou à semi- 
conducteur 84.00 C 0.00 2017 2017 0.0 066 
85198900 -- Autres 84.00 C 0.00 2017 2017 0.0 067 
8521 Appareils d'enregistrement ou de reproduction 
vidéophoniques, même incorporant un récepteur de si gnaux 
vidéophoniques 
85211000 - A bandes magnétiques 84.00 C 0.00 2017 2017 0.0 068 
85219000 - Autres 84.00 C 0.00 2017 2017 0.0 069 
8522 Parties et accessoires reconnaissables comme ét ant 
exclusivement ou principalement destinés aux appare ils des 
n°s 85.19 à 85.21 
85229000 - Autres 0.00 
112.00 C 0.00 2017 2017 0.0 070 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 27 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
8523 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémane nt des 
données à base de semi-conducteurs, « cartes intell igentes » 
et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour 
enregistrements analogues, même enregistrés, y comp ris les 
matrices et moules galvaniques pour la fabrication des 
disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37 
85232 - Supports magnétiques: 85232100 -- Cartes munies d'une piste magnétique 27.0 0 C 0.00 2017 2017 0.0 071 
85232900 -- Autres 0.00 
27.00 C 0.00 2017 2017 0.0 072 
85234000 - Supports optiques 0.00 
27.00 C 0.00 2017 2017 0.0 073 
85235 - Supports à semi-conducteur: 85235100 -- Dispositifs de stockage rémanent des don nées à base de 
semi-conducteurs 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 074 
85235200 -- « Cartes intelligentes » 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 075 
85235900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 076 
85238000 - Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 077 
8525 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, 
même incorporant un appareil de réception ou un app areil 
d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras  de 
télévision, appareils photographiques numériques et  
caméscopes. 
85255000 - Appareils d'émission 66.00 C 0.00 2017 2017 0.0 078 
85256000 - Appareils d'émission incorporant un appar eil de réception 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 079 
85258000 - Caméras de télévision, appareils photogra phiques 
numériques et caméscopes 0.00 
66.00 C 0.00 2017 2017 0.0 080 
8526 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), 
appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 28 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
85261000 - Appareils de radiodétection et de radioso ndage (radar) 66.00 C 0.00 2017 2017 0.0 081 
85269 - Autres: 85269100 -- Appareils de radionavigation 66.00 C 0.00 20 17 2017 0.0 082 
85269200 -- Appareils de radiotélécommande 66.00 C 0.00 2017 2017 0.0 083 
8527 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, mê me 
combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil 
d'horlogerie 
85271 
- Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fo nctionner 
sans source d'énergie extérieure: 
85271200 -- Radiocassettes de poche 42.00 C 0.00 2017 201 7 0.0 084 
85271300 -- Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement 
ou de reproduction du son 42.00 C 0.00 2017 2017 0.0 085 
85271900 -- Autres 58.00 C 0.00 2017 2017 0.0 086 
85272 - Appareils récepteurs de radiodiffusion ne po uvant 
fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure , du type 
utilisé dans les véhicules automobiles: 
852721 -- Combinés à un appareil d'enregistrement ou  de 
reproduction du son: 
85272110 --- Capables de recevoir et de décoder des signaux RDS 
(système de décodage d'informations routières) 58.00 C 0.00 2017 2017 0.0 087 
85272190 --- Autres 58.00 C 58.00 0.0 
85272900 -- Autres 58.00 C 0.00 2017 2017 0.0 088 
85279 - Autres: 85279100 -- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de 
reproduction du son 42.00 C 0.00 2017 2017 0.0 089 
85279200 -- Non combinés à un appareil d'enregistrem ent ou de 
reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie 58.00 C 0.00 2017 2017 0.0 090 
85279900 -- Autres 58.00 C 0.00 2017 2017 0.0 091 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 29 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
8528 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d' appareils de 
réception de télévision; appareils récepteurs de té lévision, 
même incorporant un appareil récepteur de radiodiff usion 
ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son 
ou des images 
85284 - Moniteurs à tube cathodique: 85284900 -- Autres 58.00 C 0.00 2017 2017 0.0 092 
85287 - Appareils récepteurs de télévision, même inc orporant un 
appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil  
d'enregistrement ou de reproduction du son ou des i mages: 
85287100 -- Non conçus pour incorporer un dispositif  d'affichage ou 
un écran vidéo 0.00 
58.00 C 0.00 2017 2017 0.0 093 
8529 Parties reconnaissables comme étant exclusiveme nt ou 
principalement destinées aux appareils des n°s 85.2 5 à 85.28 
85291000 - Antennes et réflecteurs d’antennes de tou s types; parties 
reconnaissables comme étant utilisées conjointement  avec 
ces articles 66.00 C 0.00 2017 2017 0.0 094 
852990 - Autres: 85299040 
-- Modules de diodes électroluminescentes organique s et des 
panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils des n°s 8528.72 ou 8528.73 66.00 C 66.00 0.0 
85299080 -- Autres 0.00 
66.00 C 0.00 2017 2017 0.0 095 
8531 Appareils électriques de signalisation acoustiq ue ou visuelle 
(sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appare ils 
avertisseurs pour la protection contre le vol ou l' incendie, 
par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.3 0 
853180 - Autres appareils: 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 30 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
85318030 -- Sonnettes, carillons, avertisseurs et di spositifs analogues 21.00 C 21.00 0.0 
85318080 -- Autres 0.00 
21.00 C 0.00 2017 2017 0.0 096 
85319000 - Parties 0.00 
21.00 C 0.00 2017 2017 0.0 097 
8532 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables 
85322100 -- Au tantale 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85322200 -- Electrolytiques à l'aluminium 0.00 C 0.00 20 17 2017 0.0 192 
85322300 -- A diélectrique en céramique, à une seule  couche 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85322400 -- A diélectrique en céramique, multicouche s 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85322500 -- A diélectrique en papier ou en matières plastiques 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85322900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85323000 - Condensateurs variables ou ajustables 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8533 Résistances électriques non chauffantes (y comp ris les 
rhéostats et les potentiomètres) 
85331000 - Résistances fixes au carbone, agglomérées  ou à couche 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85332 - Autres résistances fixes: 85332100 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W 0. 00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85332900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85333 - Résistances variables (y compris les rhéosta ts et les 
potentiomètres) bobinées: 
85333100 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W 0. 00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85333900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85334000 - Autres résistances variables (y compris l es rhéostats et les 
potentiomètres) 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 31 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
8536 Appareillage pour la coupure, le sectionnement,  la 
protection, le branchement, le raccordement ou la c onnexion 
des circuits électriques (interrupteurs, commutateu rs, relais, 
coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises d e courant, 
douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de 
jonction, par exemple), pour une tension n'excédant  pas 
1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, fais ceaux ou 
câbles de fibres optiques 
85363000 - Autres appareils pour la protection des c ircuits électriques 47.00 
77.00 B 0.00 2017 2017 0.0 098 
85364 - Relais: 853641 -- Pour une tension n'excédant pas 60 V: 85364130 --- Circuits intégrés à composants multiple s (MCO) 80.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8536419 --- Autres: 85364191 ---- D'un poids unitaire excédant 0.3 kg 38. 00 C 38.00 0.0 
85364192 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 0.3  kg 80.00 C 80.00 0.0 
853649 -- Autres: 85364940 --- Circuits intégrés à composants multiple s (MCO) 80.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
8536499 --- Autres: 85364991 ---- D'un poids unitaire excédant 3 kg 47.00 C 47.00 0.0 
85364992 ---- D'un poids unitaire excédant 0.3 kg ma is n'excédant pas 
3 kg 57.00 C 57.00 0.0 
85364993 ---- D'un poids unitaire n'excédant pas 0.3  kg 80.00 C 80.00 0.0 
85365000 - Autres interrupteurs, sectionneurs et com mutateurs 0.00 
33.00 41.00 57.00 C 0.00 2017 2017 0.0 099 192 
853690 - Autres appareils: 85369070 -- Brides de batteries des types utilisés p our véhicules 
automobiles des n°s 8702, 8703, 8704, ou 8711 57.00 C 57.00 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 32 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
85369090 -- Autres 0.00 
29.00 33.00 57.00 C 0.00 2017 2017 0.0 100 192 
8537 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoire s et autres 
supports comportant plusieurs appareils des nos 85. 35 ou 
85.36, pour la commande ou la distribution électriq ue, y 
compris ceux incorporant des instruments ou apparei ls du 
Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 
85.17 
853710 - For a voltage not exceeding 1000 V: 85371030 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO); 
dispositifs de commande tactile (dénommés écrans ta ctiles) 
sans capacité d'affichage, destinés à être incorpor és dans des 
appareils d'affichage 29.00 53.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192, 194 
8537109 -- Autres: 85371091 --- D'un poids unitaire excédant 50 kg 29.00 C 29.00 0.0 
85371092 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 50 k g 53.00 C 53.00 0.0 
8538 Parties reconnaissables comme étant exclusiveme nt ou 
principalement destinées aux appareils des n°s 85.3 5, 85.36 
ou 85.37 
85381000 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, a rmoires et autres 
supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 31.00 52.00 87.00 C 0.00 2017 2017 0.0 101 
8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, 
y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et 
les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrar ouges; 
lampes à arc 
85393 - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayo ns ultraviolets: 
853939 -- Autres: 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 33 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
85393910 --- Lampes fluorescentes à cathode froide ( CCFL) pour le 
rétroéclairage de dispositifs d'affichage à écran p lat 36.00 C 0.00 2017 2017 0.0 102 
85393990 --- Autres 36.00 C 36.00 0.0 
8541 Diodes, transistors et dispositifs similaires à  semi- 
conducteur; dispositifs photosensibles à semi-condu cteur, y 
compris les cellules photovoltaïques même assemblée s en 
modules ou constituées en panneaux; diodes émettric es de 
lumière; cristaux piézo-électriques montés 
85411000 - Diodes, autres que les photodiodes et les  diodes émettrices 
de lumière 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85412 - Transistors, autres que les photo-transistor s: 
85412100 -- A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85412900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85413000 - Thyristors, diacs et triacs, autres que l es dispositifs 
photosensibles 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85414000 - Dispositifs photosensibles à semi-conduct eur, y compris 
les cellules photovoltaïques même assemblées en mod ules 
ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lu mière 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192, 193 
85415000 - Autres dispositifs à semi-conducteur 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
85416000 - Cristaux piézo-électriques montés 0.00 C 0.0 0 2017 2017 0.0 192 
8542 Circuits intégrés électroniques 85423 - Circuits intégrés électroniques: 85423100 -- Processeurs et contrôleurs, même combiné s avec des 
mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques , des 
amplificateurs, des horloges, des circuits de synch ronisation 
ou d'autres circuits 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 103 
85423200 -- Mémoires 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 104 
85423300 -- Amplificateurs 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 105 
85423900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 106 
85429000 - Parties 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 107 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 34 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
8543 Machines et appareils électriques ayant une fon ction propre, 
non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Ch apitre 
85432000 - Générateurs de signaux 24.00 
37.00 C 0.00 2017 2017 0.0 108 192 
854330 - Machines et appareils de galvanoplastie, él ectrolyse ou 
électrophorèse: 
85433030 -- Machines de galvanoplastie et d'électrol yse des types 
utilisés exclusivement ou principalement pour la fa brication 
de circuits imprimés 21.00 37.00 C 0.00 2017 2017 0.0 109 
8543309 -- Autres: 85433091 --- D'un poids unitaire excédant 50 kg 21.00 C 21.00 0.0 
85433092 --- D'un poids unitaire n'excédant pas 50 k g 37.00 C 37.00 0.0 
85437000 - Autres machines et appareils 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 110, 111, 
112, 113, 
114, 115 192, 193, 
194, 200 
85439000 - Parties 0.00 
22.00 34.00 33.00 C 0.00 2017 2017 0.0 116 
8802 
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par  exemple); 
véhicules spatiaux (y compris les satellites) et le urs 
véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux 
880260 - Véhicules spatiaux (y compris les satellite s) et leurs 
véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux: 
88026010 -- Satellites de télécommunication 62.00 C 0.0 0 2017 2017 0.0 117 
88026090 -- Autres 62.00 C 62.00 0.0 
8803 Parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02 880390 - Autres: 88039010 -- De satellites de télécommunication 30.00 C 0.00 2017 2017 0.0 118 
88039090 -- Autres 30.00 C 30.00 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 35 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de v éhicules 
aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de 
véhicules aériens et appareils et dispositifs simil aires; 
appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parti es 
88052 - Appareils au sol d'entraînement au vol et le urs parties: 
88052100 -- Simulateurs de combat aérien et leurs pa rties 16.00 C 0.00 2017 2017 0.0 119 
88052900 -- Autres 16.00 C 0.00 2017 2017 0.0 120 
9001 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de 
fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matièr es 
polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles ( y compris 
les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments 
d'optique en toutes matières, non montés, autres qu e ceux en 
verre non travaillé optiquement 
90012000 - Matières polarisantes en feuilles ou en p laques 31.00 C 0.00 2017 2017 0.0 121 
90019000 - Autres 131.00 
30.00 C 0.00 2017 2017 0.0 122 
9002 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en 
toutes matières, montés, pour instruments ou appare ils, 
autres que ceux en verre non travaillé optiquement 
90021 - Objectifs: 90021900 -- Autres 245.00 C 0.00 2017 2017 0.0 123 
90022000 - Filtres 241.00 C 0.00 2017 2017 0.0 124 
90029000 - Autres 245.00 C 0.00 2017 2017 0.0 125 
9010 Appareils et matériel pour laboratoires photogr aphiques ou 
cinématographiques, non dénommés ni compris ailleur s 
dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour  
projections 
90105000 - Autres appareils et matériel pour laborat oires 
photographiques ou cinématographiques; négatoscopes49.00 C 0.00 2017 2017 0.0 126 
90106000 - Ecrans pour projections 52.00 C 0.00 2017 2017 0.0 127 
901090 - Parties et accessoires: 90109010 -- Des articles des n°s 9010.5000 et 9010.6 000 49.00 C 0.00 2017 2017 0.0 128 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 36 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
90109090 -- Autres 49.00 C 49.00 0.0 
9011 Microscopes optiques, y compris les microscopes  pour la 
photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection 
90111000 - Microscopes stéréoscopiques 0.00 
107.00 C 0.00 2017 2017 0.0 129 
90118000 - Autres microscopes 107.00 C 0.00 2017 2017 0.0 130 
90119000 - Parties et accessoires 0.00 
107.00 C 0.00 2017 2017 0.0 131 
9012 Microscopes autres qu'optiques; diffractographe s 
90121000 - Microscopes autres qu'optiques; diffracto graphes 0.00 
186.00 C 0.00 2017 2017 0.0 132 
90129000 - Parties et accessoires 0.00 
186.00 C 0.00 2017 2017 0.0 133 
9013 Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles 
repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres  que les 
diodes laser; autres appareils et instruments d'opt ique, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapit re 
901310 - Lunettes de visée pour armes; périscopes; l unettes pour 
machines, appareils ou instruments du présent Chapi tre ou 
de la Section XVI: 
90131010 -- Lunettes pour machines, appareils ou ins truments du 
présent chapitre ou de la section XVI 139.00 C 0.00 2017 2017 0.0 134 
90131090 -- Autres 139.00 C 139.00 0.0 
90132000 - Lasers, autres que les diodes laser 139.00 C 0.00 2017 2017 0.0 135 
901390 - Parties et accessoires: 90139020 -- De lunettes de visée pour armes et de pé riscopes 139.00 C 139.00 0.0 
90139080 -- Autres 0.00 
139.00 C 0.00 2017 2017 0.0 136 
9014 Boussoles, y compris les compas de navigation; autres 
instruments et appareils de navigation 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 37 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
90141000 - Boussoles, y compris les compas de naviga tion 81.00 C 0.00 2017 2017 0.0 137 192 
90142000 - Instruments et appareils pour la navigati on aérienne ou 
spatiale (autres que les boussoles) 81.00 C 0.00 2017 2017 0.0 138 192 
90148000 - Autres instruments et appareils 80.00 C 0.00 2017 2017 0.0 139 192 
90149000 - Parties et accessoires 81.00 C 0.00 2017 2017 0.0 140 
9015 Instruments et appareils de géodésie, de topogr aphie, 
d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres 
90151000 - Télémètres 81.00 C 0.00 2017 2017 0.0 141 
90152000 - Théodolites et tachéomètres 81.00 C 0.00 2017 2017 0.0 142 
90154000 - Instruments et appareils de photogrammétr ie 80.00 C 0.00 2017 2017 0.0 143 
90158000 - Autres instruments et appareils 0.00 C 0.00 2 017 2017 0.0 144 
90159000 - Parties et accessoires 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 145 
9018 Instruments et appareils pour la médecine, la c hirurgie, l'art 
dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appare ils de 
scintigraphie et autres appareils électromédicaux a insi que 
les appareils pour tests visuels 
90181 - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les  appareils 
d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de p aramètres 
physiologiques): 
90181100 -- Electrocardiographes 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 146 
90181200 -- Appareils de diagnostic par balayage ult rasonique 
(scanners) 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 147 
90181300 -- Appareils de diagnostic par visualisatio n à résonance 
magnétique 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 148 
90181900 -- Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 149 192 
90182000 - Appareils à rayons ultraviolets ou infrar ouges 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 150 
90185000 - Autres instruments et appareils d'ophtalm ologie 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 151 
90189000 - Autres instruments et appareils 0.00 C 0.00 2 017 2017 0.0 152 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 38 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris l es ceintures et 
bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; atte lles, 
gouttières et autres articles et appareils pour fra ctures; 
articles et appareils de prothèse; appareils pour f aciliter 
l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à  la main, à 
porter sur la personne ou à implanter dans l'organi sme, afin 
de compenser une déficience ou une infirmité 
90215000 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion de s parties et 
accessoires 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 153 
90219000 - Autres 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 154 
9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les  radiations 
alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurg ical, 
dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de  
radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X 
et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs 
de tension, les pupitres de commande, les écrans, l es tables, 
fauteuils et supports similaires d'examen ou de tra itement 
90221 - Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, 
dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de  
radiophotographie ou de radiothérapie: 
90221200 -- Appareils de tomographie pilotés par une  machine 
automatique de traitement de l'information 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 155 
90221300 -- Autres, pour l'art dentaire 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 156 
90221400 -- Autres, pour usages médicaux, chirurgica ux ou 
vétérinaires 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 157 
90221900 -- Pour autres usages 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 158 
90222 - Appareils utilisant les radiations alpha, bê ta ou gamma, 
même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vété rinaire, 
y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie: 
90222100 -- A usage médical, chirurgical, dentaire o u vétérinaire 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 159 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 39 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
90222900 -- Pour autres usages 38.00 C 0.00 2017 2017 0.0 160 
90223000 - Tubes à rayons X 427.00 
75.00 C 0.00 2017 2017 0.0 161 
902290 - Autres, y compris les parties et accessoire s: 
90229010 -- Ecrans radiologiques et leurs parties 38. 00 C 38.00 0.0 
9022902 -- Parties et accessoires d'appareils et instrument s des n os 
9022.1200 à 9022.2900: 
90229021 --- D'appareils des n os 9022.1200 à 9022.1900 38.00 C 0.00 2017 2017 0.0 162 
90229022 --- D'appareils des n os 9022.2100 à 9022.2900 38.00 C 38.00 0.0 
90229030 -- Parties et accessoires de tubes à rayons X du n o 
9022.3000 75.00 C 75.00 0.0 
90229090 -- Autres 15.00 C 15.00 0.0 
90230000 Instruments, appareils et modèles conçus po ur la 
démonstration (dans l'enseignement ou les expositio ns, par 
exemple), non susceptibles d'autres emplois 14.00 C 0.00 2017 2017 0.0 163 
9024 Machines et appareils d'essais de dureté, de tr action, de 
compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mé caniques 
des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, mati ères 
plastiques, par exemple) 
90241000 - Machines et appareils d'essais des métaux 28.00 C 0.00 2017 2017 0.0 164 
90248000 - Autres machines et appareils 28.00 C 0.00 201 7 2017 0.0 165 
90249000 - Parties et accessoires 28.00 C 0.00 2017 2017 0.0 166 
9025 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instr uments 
flottants similaires, thermomètres, pyromètres, bar omètres, 
hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non,  même 
combinés entre eux 
90251 - Thermomètres et pyromètres, non combinés à d 'autres 
instruments: 
90251900 -- Autres 36.00 C 0.00 2017 2017 0.0 167 192 
902580 - Autres instruments: 90258010 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 36.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 40 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
90258090 -- Autres 36.00 C 36.00 0.0 
90259000 - Parties et accessoires 36.00 C 0.00 2017 2017 0.0 168 
9026 Instruments et appareils pour la mesure ou le c ontrôle du 
débit, du niveau, de la pression ou d'autres caract éristiques 
variables des liquides ou des gaz (débimètres, indi cateurs de 
niveau, manomètres, compteurs de chaleur par exempl e), à 
l'exclusion des instruments et appareils des nos 90 14, 9015, 
9028 ou 9032 
90261000 - Pour la mesure ou le contrôle du débit ou  du niveau des 
liquides 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
90262000 - Pour la mesure ou le contrôle de la press ion 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
90268000 - Autres instruments et appareils 0.00 C 0.00 2 017 2017 0.0 192 
9027 Instruments et appareils pour analyses physique s ou 
chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromèt res, 
analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instr uments 
et appareils pour essais de viscosité, de porosité,  de 
dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour 
mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriq ues (y 
compris les indicateurs de temps de pose); microtom es 
90271000 - Analyseurs de gaz ou de fumées 35.00 C 0.00 2 017 2017 0.0 169 192 
90275000 - Autres instruments et appareils utilisant  les rayonements 
optiques (UV, visibles, IR) 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
90278000 - Autres instruments et appareils 0.00 C 0.00 2 017 2017 0.0 170 192 
90279000 - Microtomes; parties et accessoires 0.00 
35.00 C 0.00 2017 2017 0.0 171 
9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité,  y compris les 
compteurs pour leur étalonnage 
902810 - Compteurs de gaz: 90281010 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 23.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
90281090 -- Autres 23.00 C 23.00 0.0 
902820 - Compteurs de liquides: 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 41 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
90282010 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 20.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
90282090 -- Autres 20.00 C 20.00 0.0 
90283000 - Compteurs d'électricité 26.00 C 0.00 2017 2017 0.0 172 192 
90289000 - Parties et accessoires 22.00 C 0.00 2017 2017 0.0 173 
9029 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs  de 
production, taximètres, totalisateurs de chemin par couru, 
podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et  
tachymètres, autres que ceux des nos 9014 or 9015; stroboscopes 
902910 - Compteurs de tours ou de production, taximè tres, 
totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et com pteurs 
similaires: 
90291020 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 64.00   
32.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
9029109 -- Autres: 90291091 --- Compteurs de tours et totalisateurs de chemin parcouru, 
pour véhicules automobiles 64.00 C 64.00 0.0 
90291099 --- Autres 32.00 C 32.00 0.0 
9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et 
appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeur s 
électriques; instruments et appareils pour la mesur e ou la 
détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cos miques 
ou autres radiations ionisantes 
90301000 - Instruments et appareils pour la mesure o u la détection des 
radiations ionisantes 40.00 C 0.00 2017 2017 0.0 174 192 
90302000 - Oscilloscopes et oscillographes 40.00 C 0.00 2017 2017 0.0 175 
90303 - Autres instruments et appareils pour la mesu re ou le 
contrôle de la tension, de l'intensité, de la résis tance ou de la 
puissance: 
90303100 -- Multimètres, sans dispositif enregistreu r 40.00 C 0.00 2017 2017 0.0 176 192 
90303200 -- Multimètres, avec dispositif enregistreu r 40.00 C 0.00 2017 2017 0.0 177 192 
903033 -- Autres, sans dispositif enregistreur: 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 42 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
90303310 --- Instruments pour la mesure de la résist ance, autres que 
les circuits intégrés à composants multiples (MCO) 40.00 C 40.00 0.0 
90303390 --- Autres 40.00 C 0.00 2017 2017 0.0 178 192 
90303900 -- Autres, avec dispositif enregistreur 40.0 0 C 0.00 2017 2017 0.0 179 192 
90304000 - Autres instruments et appareils, spéciale ment conçus pour 
les techniques de la télécommunication (hypsomètres , 
kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exe mple) 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
90308 - Autres instruments et appareils: 90308200 -- Pour la mesure ou le contrôle des disque s ou des 
dispositifs à semi-conducteur 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
90308400 -- Autres, avec dispositif enregistreur 40.0 0 C 0.00 2017 2017 0.0 180 192 
90308900 -- Autres 40.00 C 0.00 2017 2017 0.0 181 192 
90309000 - Parties et accessoires 0.00 
40.00 C 0.00 2017 2017 0.0 182 
9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou  de 
contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent 
Chapitre; projecteurs de profils 
90311000 - Machines à équilibrer les pièces mécaniqu es 9.80 C 0.00 2017 2017 0.0 183 
90314 - Autres instruments et appareils optiques: 90314100 -- Pour le contrôle des disques ou des disp ositifs à semi- 
conducteur ou pour le contrôle des masques ou des r éticules 
utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi -conducteur 0.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
90314900 -- Autres 0.00 
27.00 C 0.00 2017 2017 0.0 184 192 
90318000 - Autres instruments, appareils et machines 34.00 C 0.00 2017 2017 0.0 185 192 
90319000 - Parties et accessoires 9.80 
23.00 
0.00 
34.00 C 0.00 2017 2017 0.0 186 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 43 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
9032 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle 
automatiques 
903210 - Thermostats: 90321010 -- Circuits intégrés à composants multiples  (MCO) 47.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
90321090 -- Autres 47.00 C 47.00 0.0 
90322000 - Manostats (pressostats) 27.00 C 0.00 2017 2017 0.0 187 192 
90328 - Autres instruments et appareils: 90328100 -- Hydrauliques ou pneumatiques 26.00 C 0.00 20 17 2017 0.0 188 
903289 -- Autres: 90328910 --- Circuits intégrés à composants multiple s (MCO) 27.00 C 0.00 2017 2017 0.0 192 
90328990 --- Autres 27.00 C 27.00 0.0 
9504 
Articles pour jeux de société, y compris les jeux à  moteur ou 
à mouvement, les billards, les tables spéciales pou r jeux de 
casino et les jeux de quilles automatiques (bowling s, par 
exemple) 
95041000 - Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de 
télévision 67.00 C 0.00 2017 2017 0.0 189 
950430 - Autres jeux fonctionnant par l'introduction  d'une pièce de 
monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancair e, d'un 
jeton ou par d'autres moyens de paiement, à l'exclu sion des 
jeux de quilles automatiques (bowlings): 
95043010 -- Jeux de hasard à gain d'argent immédiat;  parties et 
accessoires, à l'exclusion des dispositifs de comma nde 
tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d' affichage, 
destinés à être incorporés dans des appareils d'aff ichage 67.00 C 67.00 0.0 
95043090 -- Autres 67.00 C 0.00 2017 2017 0.0 190 194 
950490 - Autres: 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 44 WT/Let/1295 Du Au Appendice A Appendice B Expansion de l'ATI SH 2007 ex Description des produits DNP Mise en œuvre Taux final 
du droit 
consolidé Taux de 
base du 
droit (C/NC) Autres 
droits et 
impositions 
95049010 -- Consoles et machines de jeux vidéo, à l' exclusion des 
parties et accessoires; dispositifs de commande tac tile 
(dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichag e, 
destinés à être incorporés dans des appareils d'aff ichage; 
dispositifs éducatifs électroniques interactifs por tatifs 
principalement conçus pour les enfants, à l'exclusi on des 
parties et accessoires 53.00 C 0.00 2017 2017 0.0 191 194, 201 
95049090 -- Autres 53.00 C 53.00 0.0 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice A Page 45 WT/Let/1295 ex Appendice A / B 
2016 2017 2018 2019 
32159010 26.00 26.00 0.0 0.0 0.0 B
35069130 6.00 6.00 0.0 0.0 0.0 A
37013000 6.40 6.40 0.0 0.0 0.0 A
37019900 6.40 6.40 0.0 0.0 0.0 A
37059000 49.00 49.00 0.0 0.0 0.0 A
37079000 3.00 3.00 0.0 0.0 0.0 A
39079920 1.40 1.40 0.0 0.0 0.0 A
39191010 28.00 28.00 0.0 0.0 0.0 B
39199010 28.00 28.00 0.0 0.0 0.0 B
39199020 28.00 28.00 0.0 0.0 0.0 B
39231010 37.00 37.00 0.0 0.0 0.0 B
48211010 58.00 58.00 0.0 0.0 0.0 B
49011000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
49019900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
49090010 67.00 67.00 0.0 0.0 0.0 B
49111030 46.00 46.00 0.0 0.0 0.0 B
49119910 48.00 48.00 0.0 0.0 0.0 B
59119010 47.00 47.00 0.0 0.0 0.0 B
84135030 25.00 25.00 0.0 0.0 0.0 B
84136040 25.00 25.00 0.0 0.0 0.0 B
84137040 16.00 16.00 0.0 0.0 0.0 B
84138140 16.00 16.00 0.0 0.0 0.0 B
84141010 20.00 20.00 0.0 0.0 0.0 B
12.00 12.00 0.0 0.0 0.0 
19.00 19.00 0.0 0.0 0.0 
84148030 14.00 14.00 0.0 0.0 0.0 B
17.00 17.00 0.0 0.0 0.0 
40.00 40.00 0.0 0.0 0.0 
4.80 4.80 0.0 0.0 0.0 
9.10 9.10 0.0 0.0 0.0 
16.00 16.00 0.0 0.0 0.0 
8.80 8.80 0.0 0.0 0.0 
14.00 14.00 0.0 0.0 0.0 
21.00 21.00 0.0 0.0 0.0 
8.70 8.70 0.0 0.0 0.0 
13.00 13.00 0.0 0.0 0.0 
21.00 21.00 0.0 0.0 0.0 
14.00 14.00 0.0 0.0 0.0 
21.00 21.00 0.0 0.0 0.0 
41.00 41.00 0.0 0.0 0.0 
63.00 63.00 0.0 0.0 0.0 
41.00 41.00 0.0 0.0 0.0 
71.00 71.00 0.0 0.0 0.0 
84238110 71.00 71.00 0.0 0.0 0.0 A
29.00 29.00 0.0 0.0 0.0 
70.00 70.00 0.0 0.0 0.0 
84238910 21.00 21.00 0.0 0.0 0.0 A
16.00 16.00 0.0 0.0 0.0 
41.00 41.00 0.0 0.0 0.0 
71.00 71.00 0.0 0.0 0.0 Taux consolidé au 1er janvier de: 
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A84213940 
84219930 
84232030 
84233030 
84238230 
84239020 SH2007 Taux de 
base du 
droit 
84145930 
84195030 
84201040 
84212940 Expansion des produits de l'accord sur les technologies de l'Informati on 
LISTE  LIX -  SUISSE - LIECHTENSTEIN 
Matrice de mise en oeuvre 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - 
Expansion ATI - Matrice de mise en oeuvre Page 46 WT/Let/1295 ex Appendice A / B 
2016 2017 2018 2019 Taux consolidé au 1er janvier de: SH2007 Taux de 
base du 
droit 
12.00 12.00 0.0 0.0 0.0 
20.00 20.00 0.0 0.0 0.0 
84249050 20.00 20.00 0.0 0.0 0.0 A
84423000 14.00 14.00 0.0 0.0 0.0 A
84424000 14.00 14.00 0.0 0.0 0.0 A
35.00 35.00 0.0 0.0 0.0 
4.00 4.00 0.0 0.0 0.0 
84433100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
84433200 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
8.00 8.00 0.0 0.0 0.0 
49.00 49.00 0.0 0.0 0.0 
84439100 4.00 4.00 0.0 0.0 0.0 A
84439900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
2.80 2.80 0.0 0.0 0.0 
9.10 9.10 0.0 0.0 0.0 
13.00 13.00 0.0 0.0 0.0 
7.90 7.90 0.0 0.0 0.0 
14.00 14.00 0.0 0.0 0.0 
19.00 19.00 0.0 0.0 0.0 
84701000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
84702900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
84715000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
84716000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
84717000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
84718000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
84719000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
84721000 25.00 25.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
17.00 17.00 0.0 0.0 0.0 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
127.00 127.00 0.0 0.0 0.0 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
27.00 27.00 0.0 0.0 0.0 
84752100 9.80 9.80 0.0 0.0 0.0 A
84759010 15.00 15.00 0.0 0.0 0.0 A
84768910 20.00 20.00 0.0 0.0 0.0 A
84769010 20.00 20.00 0.0 0.0 0.0 A
5.00 5.00 0.0 0.0 0.0 
10.00 10.00 0.0 0.0 0.0 
10.00 10.00 0.0 0.0 0.0 
18.00 18.00 0.0 0.0 0.0 
9.60 9.60 0.0 0.0 0.0 
36.00 36.00 0.0 0.0 0.0 
9.50 9.50 0.0 0.0 0.0 
36.00 36.00 0.0 0.0 0.0 
84861000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
84862000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
84863000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
84864000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
84869000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85011030 64.00 64.00 0.0 0.0 0.0 B
85043110 12.00 12.00 0.0 0.0 0.0 B
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
8.40 8.40 0.0 0.0 0.0 
13.00 13.00 0.0 0.0 0.0 
17.00 17.00 0.0 0.0 0.0 A
AA
A
A
A
A
A
A
A
A
B
B84561060 
84669360 
84731000 
84734000 
84798950 
84799050 
84813020 
84818020 
85044000 84729000 84248950 
84425000 
84433900 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - 
Expansion ATI - Matrice de mise en oeuvre Page 47 WT/Let/1295 ex Appendice A / B 
2016 2017 2018 2019 Taux consolidé au 1er janvier de: SH2007 Taux de 
base du 
droit 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
8.40 8.40 0.0 0.0 0.0 
12.00 12.00 0.0 0.0 0.0 
17.00 17.00 0.0 0.0 0.0 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
8.40 8.40 0.0 0.0 0.0 
12.00 12.00 0.0 0.0 0.0 
17.00 17.00 0.0 0.0 0.0 
8.40 8.40 0.0 0.0 0.0 
14.00 14.00 0.0 0.0 0.0 
9.10 9.10 0.0 0.0 0.0 
13.00 13.00 0.0 0.0 0.0 
15.00 15.00 0.0 0.0 0.0 
9.10 9.10 0.0 0.0 0.0 
13.00 13.00 0.0 0.0 0.0 
15.00 15.00 0.0 0.0 0.0 
14.00 14.00 0.0 0.0 0.0 
19.00 19.00 0.0 0.0 0.0 
14.00 14.00 0.0 0.0 0.0 
21.00 21.00 0.0 0.0 0.0 
85176100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85176200 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85176900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85177000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
60.00 60.00 0.0 0.0 0.0 
85182100 58.00 58.00 0.0 0.0 0.0 A
85182200 57.00 57.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
58.00 58.00 0.0 0.0 0.0 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
65.00 65.00 0.0 0.0 0.0 
85184000 59.00 59.00 0.0 0.0 0.0 A
85185000 59.00 59.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
65.00 65.00 0.0 0.0 0.0 
59.00 59.00 0.0 0.0 0.0 
85198100 84.00 84.00 0.0 0.0 0.0 A
85198900 84.00 84.00 0.0 0.0 0.0 A
85211000 84.00 84.00 0.0 0.0 0.0 A
85219000 84.00 84.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
112.00 112.00 0.0 0.0 0.0 
85232100 27.00 27.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
27.00 27.00 0.0 0.0 0.0 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
27.00 27.00 0.0 0.0 0.0 
85235100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85235200 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85235900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85238000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85255000 66.00 66.00 0.0 0.0 0.0 A
85256000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
66.00 66.00 0.0 0.0 0.0 
85261000 66.00 66.00 0.0 0.0 0.0 AA
A
A
A
A
A
A
A
A
AA
A
A
A
A
85258000 85182900 
85183000 
85189000 
85229000 
85232900 85045000 
85049000 
85059050 
85143060 
85149060 
85151930 
85159050 
85181000 
85234000 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - 
Expansion ATI - Matrice de mise en oeuvre Page 48 WT/Let/1295 ex Appendice A / B 
2016 2017 2018 2019 Taux consolidé au 1er janvier de: SH2007 Taux de 
base du 
droit 
85269100 66.00 66.00 0.0 0.0 0.0 A
85269200 66.00 66.00 0.0 0.0 0.0 A
85271200 42.00 42.00 0.0 0.0 0.0 A
85271300 42.00 42.00 0.0 0.0 0.0 A
85271900 58.00 58.00 0.0 0.0 0.0 A
85272110 58.00 58.00 0.0 0.0 0.0 A
85272900 58.00 58.00 0.0 0.0 0.0 A
85279100 42.00 42.00 0.0 0.0 0.0 A
85279200 58.00 58.00 0.0 0.0 0.0 A
85279900 58.00 58.00 0.0 0.0 0.0 A
85284900 58.00 58.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
58.00 58.00 0.0 0.0 0.0 
85291000 66.00 66.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
66.00 66.00 0.0 0.0 0.0 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
21.00 21.00 0.0 0.0 0.0 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
21.00 21.00 0.0 0.0 0.0 
85322100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85322200 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85322300 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85322400 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85322500 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85322900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85323000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85331000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85332100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85332900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85333100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85333900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85334000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
47.00 47.00 0.0 0.0 0.0 
77.00 77.00 0.0 0.0 0.0 
85364130 80.00 80.00 0.0 0.0 0.0 B
85364940 80.00 80.00 0.0 0.0 0.0 B
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
33.00 33.00 0.0 0.0 0.0 
41.00 41.00 0.0 0.0 0.0 
57.00 57.00 0.0 0.0 0.0 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
29.00 29.00 0.0 0.0 0.0 
33.00 33.00 0.0 0.0 0.0 
57.00 57.00 0.0 0.0 0.0 
29.00 29.00 0.0 0.0 0.0 
53.00 53.00 0.0 0.0 0.0 
31.00 31.00 0.0 0.0 0.0 
52.00 52.00 0.0 0.0 0.0 
87.00 87.00 0.0 0.0 0.0 
85393910 36.00 36.00 0.0 0.0 0.0 A
85411000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85412100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85412900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85413000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85414000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85415000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 BA
A
B
AAA
AA
A
85319000 
85363000 
85365000 
85369090 
85371030 
85381000 85287100 
85299080 
85318080 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - 
Expansion ATI - Matrice de mise en oeuvre Page 49 WT/Let/1295 ex Appendice A / B 
2016 2017 2018 2019 Taux consolidé au 1er janvier de: SH2007 Taux de 
base du 
droit 
85416000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
85423100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85423200 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85423300 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85423900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
85429000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
24.00 24.00 0.0 0.0 0.0 
37.00 37.00 0.0 0.0 0.0 
21.00 21.00 0.0 0.0 0.0 
37.00 37.00 0.0 0.0 0.0 
85437000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
22.00 22.00 0.0 0.0 0.0 
33.00 33.00 0.0 0.0 0.0 
34.00 34.00 0.0 0.0 0.0 
88026010 62.00 62.00 0.0 0.0 0.0 A
88039010 30.00 30.00 0.0 0.0 0.0 A
88052100 16.00 16.00 0.0 0.0 0.0 A
88052900 16.00 16.00 0.0 0.0 0.0 A
90012000 31.00 31.00 0.0 0.0 0.0 A
30.00 30.00 0.0 0.0 0.0 
131.00 131.00 0.0 0.0 0.0 
90021900 245.00 245.00 0.0 0.0 0.0 A
90022000 241.00 241.00 0.0 0.0 0.0 A
90029000 245.00 245.00 0.0 0.0 0.0 A
90105000 49.00 49.00 0.0 0.0 0.0 A
90106000 52.00 52.00 0.0 0.0 0.0 A
90109010 49.00 49.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
107.00 107.00 0.0 0.0 0.0 
90118000 107.00 107.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
107.00 107.00 0.0 0.0 0.0 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
186.00 186.00 0.0 0.0 0.0 
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
186.00 186.00 0.0 0.0 0.0 
90131010 139.00 139.00 0.0 0.0 0.0 A
90132000 139.00 139.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
139.00 139.00 0.0 0.0 0.0 
90141000 81.00 81.00 0.0 0.0 0.0 A
90142000 81.00 81.00 0.0 0.0 0.0 A
90148000 80.00 80.00 0.0 0.0 0.0 A
90149000 81.00 81.00 0.0 0.0 0.0 A
90151000 81.00 81.00 0.0 0.0 0.0 A
90152000 81.00 81.00 0.0 0.0 0.0 A
90154000 80.00 80.00 0.0 0.0 0.0 A
90158000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90159000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90181100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90181200 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90181300 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90181900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90182000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90185000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90189000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 AA
A
A
AA
A
A
A
A90019000 
90111000 
90119000 
90121000 
90129000 
90139080 85432000 
85433030 
85439000 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - 
Expansion ATI - Matrice de mise en oeuvre Page 50 WT/Let/1295 ex Appendice A / B 
2016 2017 2018 2019 Taux consolidé au 1er janvier de: SH2007 Taux de 
base du 
droit 
90215000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90219000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90221200 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90221300 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90221400 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90221900 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90222100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
90222900 38.00 38.00 0.0 0.0 0.0 A
75.00 75.00 0.0 0.0 0.0 
427.00 427.00 0.0 0.0 0.0 
90229021 38.00 38.00 0.0 0.0 0.0 A
90230000 14.00 14.00 0.0 0.0 0.0 A
90241000 28.00 28.00 0.0 0.0 0.0 A
90248000 28.00 28.00 0.0 0.0 0.0 A
90249000 28.00 28.00 0.0 0.0 0.0 A
90251900 36.00 36.00 0.0 0.0 0.0 A
90258010 36.00 36.00 0.0 0.0 0.0 B
90259000 36.00 36.00 0.0 0.0 0.0 A
90261000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
90262000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
90268000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
90271000 35.00 35.00 0.0 0.0 0.0 A
90275000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
90278000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
35.00 35.00 0.0 0.0 0.0 
90281010 23.00 23.00 0.0 0.0 0.0 B
90282010 20.00 20.00 0.0 0.0 0.0 B
90283000 26.00 26.00 0.0 0.0 0.0 A
90289000 22.00 22.00 0.0 0.0 0.0 A
32.00 32.00 0.0 0.0 0.0 
64.00 64.00 0.0 0.0 0.0 
90301000 40.00 40.00 0.0 0.0 0.0 A
90302000 40.00 40.00 0.0 0.0 0.0 A
90303100 40.00 40.00 0.0 0.0 0.0 A
90303200 40.00 40.00 0.0 0.0 0.0 A
90303390 40.00 40.00 0.0 0.0 0.0 A
90303900 40.00 40.00 0.0 0.0 0.0 A
90304000 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
90308200 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
90308400 40.00 40.00 0.0 0.0 0.0 A
90308900 40.00 40.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
40.00 40.00 0.0 0.0 0.0 
90311000 9.80 9.80 0.0 0.0 0.0 A
90314100 0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 B
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
27.00 27.00 0.0 0.0 0.0 
90318000 34.00 34.00 0.0 0.0 0.0 A
0.00 0.00 0.0 0.0 0.0 
9.80 9.80 0.0 0.0 0.0 
23.00 23.00 0.0 0.0 0.0 
34.00 34.00 0.0 0.0 0.0 
90321010 47.00 47.00 0.0 0.0 0.0 B
90322000 27.00 27.00 0.0 0.0 0.0 A
90328100 26.00 26.00 0.0 0.0 0.0 A
90328910 27.00 27.00 0.0 0.0 0.0 BAA
A
B
A
A90309000 
90314900 
90319000 90223000 
90279000 
90291020 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - 
Expansion ATI - Matrice de mise en oeuvre Page 51 WT/Let/1295 ex Appendice A / B 
2016 2017 2018 2019 Taux consolidé au 1er janvier de: SH2007 Taux de 
base du 
droit 
95041000 67.00 67.00 0.0 0.0 0.0 A
95043090 67.00 67.00 0.0 0.0 0.0 A
95049010 53.00 53.00 0.0 0.0 0.0 A
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - 
Expansion ATI - Matrice de mise en oeuvre Page 52 WT/Let/1295 Item No. Description SH 2007 
192 Circuits intégrés à composants multiples : combinaisons d'un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à 
puces multiples et comprenant au moins un des compo sants suivants: capteurs, actionneurs, oscillateurs , résonateurs au 
silicium, même combinés entre eux, ou composants as surant les fonctions des articles susceptibles de r elever des n° 85.32, 
85.33, 85.41, ou des inducteurs susceptibles de rel ever du n° 85.04, et qui sont réunis de façon prati quement indissociable en 
un seul corps comme un circuit intégré, pour former  un composant du type de ceux utilisés pour être as semblés sur une carte de 
circuit imprimé ou un autre support, en reliant les  broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bo sses ou disques. Aux fins de 
la présente définition, il convient de préciser la signification des expressions suivantes: 
1. Les "composants" peuvent être discrets, fabriqué s indépendamment les uns des autres, puis assemblés  en un circuit intégré à 
composants multiples ou intégrés à d'autres composa nts. 84135030, 84136040, 84137040, 84138140, 84141010, 84148030, 84701000, 84702900, 84715000, 84717000, 84718000, 84719000, 84813020, 84818020, 85011030, 85043110, 85044000, 85045000, 85181000, 85183000, 85184000, 85322100, 85322200, 85322300, 85322400, 85322500, 85322900, 85323000, 85331000, 85332100, 85332900, 85333100, 
85333900, 85334000, 85364130, 85364940, 
2. L'expression "au silicium" signifie que le compo sant est fabriqué sur un substrat de silicium ou co nstitué de matières à base 
de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circ uit intégré. 
3 a) Les "capteurs au silicium" sont constitués par  des structures microélectroniques ou mécaniques qu i sont créées dans la 
masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des quantités physiques  ou chimiques et de les 
convertir en signaux électriques lorsque se produis ent des variations de propriétés électriques ou une  déformation de la 
structure mécanique. Les "quantités physiques ou ch imiques" ont trait à des phénomènes réels tels que la pression, les ondes 
sonores, l'accélération, la vibration, le mouvement , l'orientation, la contrainte, l'intensité de cham p magnétique, la lumière, la 
radioactivité, l'humidité, le fluage, la concentrat ion de produits chimiques, etc.. 
3 b) Les "actionneurs au silicium" sont constitués par des structures microélectroniques et mécaniques  qui sont créées dans la 
masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électrique s en mouvement physique. 
3 c) Les "résonateurs au silicium" sont des composa nts qui sont constitués par des structures microéle ctroniques ou mécaniques 
qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi ‑conducteur et dont la fonction est de générer une o scillation mécanique 
ou électrique d'une fréquence prédéfinie qui dépend  de la géométrie physique de ces structures en répo nse à un apport externe. 
3 d) Les "oscillateurs au silicium" sont des compos ants actifs constitués par des structures microélec troniques ou mécaniques 
qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi ‑conducteur et dont la fonction est de générer une o scillation mécanique 
ou électrique d'une fréquence prédéfinie qui dépend  de la géométrie physique de ces structures. 85365000, 85369090, 85371030, 85411000, 85412100, 85412900, 85413000, 85414000, 85415000, 85416000, 85432000, 85437000, 90141000, 90142000, 90148000, 90181900, 90251900, 90258010, 90261000, 90262000, 90268000, 90271000, 90275000, 90278000, 90281010, 90282010, 90283000, 90291020, 90301000, 90303100, 90303200, 90303390, 90303900, 90304000, 90308200, 90308400, 90308900, 90314100, 90314900, 90318000, 90321010, 90322000, 90328910 Expansion des produits de l'accord sur les technolo gies de l'Information 
LISTE  LIX -  SUISSE - LIECHTENSTEIN 
Appendice B 
Pour ce qui concerne tout produit désigné dans l'Ap pendice B de la Déclaration sur l'expansion du Comm erce des Produits des Technologies De L'information  (WT/L/956), dans la mesure où 
cela n'est pas expressément prévu dans la présente liste, les droits de douane sur le produit en quest ion, ainsi que tous autres droits et impositions de  toute nature (au sens de l'article II:1(b) de 
l'Accord général sur les tarifs douaniers et le com merce de 1994) seront consolidés et éliminés, comme  il est indiqué dans la Déclaration, où que le prod uit soit classé. 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice B Page 53 WT/Let/1295 Item No. Description SH 2007 
193 Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescen tes (DEL) : Sources lumineuses constituées d'une ou de plusie urs DEL, 
d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres compos ants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur  un substrat similaire, 
associées ou non à un composant optique ou à des di odes de protection et conçues pour le rétroéclairag e de dispositifs 
d'affichage à cristaux liquides (LCD) 85414000, 85437000 
194 Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans ta ctiles ) sans capacité d'affichage, destinés à être incorp orés dans des 
appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surfa ce d'affichage. La détection 
tactile peut être obtenue par le biais de la résist ance, de la capacité électrostatique, de la reconna issance d'impulsions 
acoustiques, des rayons infrarouges ou d'autres tec hnologies tactiles. 84716000, 85177000, 85371030, 85437000, 95043090, 95049010 
195 Cartouches d'encre  (avec ou sans tête d'impression intégrée) destinée s à être insérées dans les appareils relevant des 
sous ‑positions 844331, 844332 ou 844339 du SH et incluan t des composants mécaniques ou électriques; cartouc hes de toner 
composé de particules thermoplastiques ou électrost atiques (avec ou sans parties mobiles), destinées à  être placées dans les 
appareils relevant des sous ‑positions 844331, 844332 ou 844339 du SH; encre sol ide sous forme de blocs ouvrés pour 
appareils relevant des sous ‑positions 844331, 844332 ou 844339 du SH 32159010, 37079000, 84439900 
196 Matériel imprimé donnant un droit d'accès, d'installation, de reprod uction ou de toute autre utilisation pour des logic iels (y 
compris des jeux), des données, du contenu Web (y c ompris du contenu de jeux ou d'applications) des se rvices ou des services 
de télécommunication (y compris les services mobile s)** 39191010, 39199010, 48211010, 49011000, 49019900, 49090010, 49111030, 49119910 
197 Tampons circulaires à polir autoadhésifs  du type utilisé pour la fabrication de disques à s emi ‑conducteur 39199020, 59119010 
198 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires  en matières plastiques, spécialement conçus pour l e transport ou l'emballage de 
plaquettes de semi-conducteurs, de masques et de ré ticules, des n° 392310 ou 848690 39231010 
199 Pompes à vide  utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de semi ‑conducteurs ou de dispositifs d'affichage 
à écran plat 84141010 
200 Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échan tillons et supports d'échantillons pour 
la microscopie électronique 85437000 
201 Dispositifs éducatifs électroniques interactifs por tatifs  principalement conçus pour les enfants 95049010 
Liste LIX - Suisse-Liechtenstein - Expansion ATI - Appendice B Page 54 WT/Let/1295