G/TBT/N/TUR/96  
1er août 2017 
(17-4182) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Ministry of Science, Industry and Techno logy (Ministère de la 
science, de l'industrie et de la technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occ uper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Turkey – TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC de la Turquie)  
Ministry of Economy  
DG of Product Safety  and Inspection  
Sogutozu Mah. 2180 . Cad. No:63 06530  
Cankaya/Ankara (TURQUIE)  
Téléphone :    +90 312 2048940  
Courrier électronique:  tbt@ekonomi.gov.tr  
Fax:     +90 312 212 68 64  
Site Web:    http://www.teknikengel.gov.tr/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Marchandises et divers produits – Outils de manœuvre pour vis et écrous  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Communiqué on 
TS ISO 3315 Assembly Tools for S crews and Nuts – Driving Parts for Hands - Operated 
Square Drive Socket Wrenches – Dimensions and Tests (Communiqué No : MSG-MS-2017/)  
(Communiqué sur la norme TS ISO 3315 : Outils de manœuvre pour vis et écrous – Pièces 
de commande pour  clés à  douille à mai n à carré conducteur – Dimensions et essais 
(Communiqué MSG -MS-2017/)), 2 pages, en anglais  
6. Teneur : Cette norme s 'applique aux clés à douille à main à carré conducteur identifiées 
dans la norme ISO 1703 sous les désignations 6 1 00 04 0 , 6 1 00 06 0, 6 1 00 06 1, 
6 1 00 09 0, 6 1 00 10 0, 6 1 00 10 1, 6 1 00 01 0, 6 1 00 01 1, 6 1 00  03 0, 6 1 00 05 0 
et 6 1 00 05 1. Note: ces désignations correspondent aux anciennes désignations 253, 
255, 256, 257, 251, 252 et 254.  
Cette norme spécifie:  
a) les dimensi ons totales ; 
b) la valeur minimale de la dureté du carré d 'entraînement ; 
c) la méthode d 'essai de torsion ; 
d) la valeur minimale de résistance à la torsion ; 
e) la méthode d 'essai d 'endurance des clés à cliquet ; 
f) la désignation succincte ; 
g) le marquage . G/TBT/N/TUR/96  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Le communiqué notifié a pour finalité de recenser les questions liées à la mise 
en œuvre de la norme TS ISO 3315 ( août 2015): Outils de manœuvre pour vis et écrous – 
Pièces de commande pour clés à douille à main à carré conducteur – Dimensions et essais.  
8. Documents pertinents : Le communiqué ÖSG -2003/88 sur la norme obligatoir e publié au 
Journal officiel n°  25239 et daté du 2 4 septembre  2003 a été abrogé.  
9. Date p rojetée pour l'adoption : 1er août 2017 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 30 janvier  2018 
10. Date limite pour la présentation des observations : 2 octobre  2017 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
nation al [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministère de la science, de l'industrie et de la technologie  
Direction générale de la métrologie et de la normalisa tion 
Téléphone :    +90 312 231 72 80  
Fax:     +90 312 231 16 94  
Courrier électronique:  erdalc@sanayi.gov.tr  
https://m embers.wto.org/crnattachments/2017/TBT/TUR/17_3448_00_e.pdf