RÈGLEMENT (UE) 2019/89 DE LA COMMI SSION 
du 18 janvier 2019 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen 
et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de bromadiolone, 
d'étof enpro x, de paclobutrazol et de penconazole présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limite s maximales applicables aux résidus (LMR) d'étof enpro x et de paclobutrazol ont été fixées à l'annex e III, 
partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le penconazole figurent à l'annexe II et à l'annex e III, 
partie B, du même règlement. Pour la bromadiolone, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) 
no 396/2005; cette substance active ne figurant pas à l'annex e IV du règlement, la valeur par défaut de 
0,01 mg/kg fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s'applique. 
(2)  Pour la bromadiolone, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a rendu un avis 
motivé sur les LMR existant es (2), conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en 
liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Toutes les autori sations existantes de produits phytopharm aceutiques 
cont enant de la bromadiolone sont limité es à l'utilisation de ces produits en tant que rodenticide et excluent leur 
application directe sur des cultures comestibles. Dès lors, il convient de fixer les LMR au niveau de la limite de 
détermination par défaut. Il convie nt de fixer ces différent es valeurs par défaut à l'annexe V du règlement (CE) 
no 396/2005 conf ormément à l'article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement. 
(3)  Pour l'étofen prox, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3), conf ormément à l'article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle 
a recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concer ne les châtaignes, les noisette s, les pommes, les poires, les 
abricots, les cerises (douces), les prunes, les raisins, les fraises, les mûres, les framboises (rouge s ou jaunes), les 
myrtilles, les groseilles à grappes (blanches , noires ou roug es), les groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou 
vertes), les figues, les kakis/plaquemines du Japon, les grenades, les pommes de terre, les aulx, les oignons, les 
tomat es, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les haricots 
(écossés ou non, les lupins/fèves de lupins (secs), les céréales, les betteraves sucr ières, les muscles, foie et reins de 
porcins, de bovin s, d'ovins, de capr ins, d'équidés et d'autres animaux terrestr es d'élevage ainsi que le lait (d'ovins 
et de capr ins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existant es. Elle 
a conclu, en ce qui concer ne les LMR prévues pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes , les 
mandar ines, les pêche s, les kiwis (jaunes, rouges ou verts), les melons, les potirons, les pastèques, les 
mâche s/salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, la roquet ­
te/rucola, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les cerfeuils, les ciboulett es, les feuilles de céler i, les persils, la 
saug e, le romar in, le thym, les basilics et fleurs comestibles, les feuilles de laur ier, l'estragon, les lentilles (fraîches), 
les haricots (secs), les graines de colza (grosse navette), les tissus adipeux de porcins, de bovins, d'ovins, de 
capr ins et d'équidés, les volailles (muscles, tissus adipeux et foie), le lait (de bovins, d'ovins, de capr ins et de 
chevaux) et les œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus 
approf ondi par des responsables de la gestion des risques s'imp osait. Étant donné l'absence de risque pour les 
consommateur s, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au 
niveau existant ou au niveau déter miné par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 24.1.2019 L 22/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for bromadiolone according to Article 12 
of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(5):4835. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for etofen prox according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(8):4964. (4)  Pour le paclobutrazol, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (4), conf ormément à l'article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle 
a proposé de modifi er la définition des résidus en «paclobutrazol (somme des isomères constitutifs)» et 
recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concer ne les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les 
bibasses/nèf les du Japon, les abricots, les pêches, les prunes, les raisins, les olives (de table et à huile), les graines 
de lin, de sésame, de colza (grosse navett e), de moutarde, de bour rache, de cameline et de chanvre ainsi que les 
muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovin s et d'équidés. Étant donné l'absence de risque pour les consom ­
mate urs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau 
existant ou au niveau déter miné par l'Au torité. 
(5)  Pour le penconazole, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (5) conf ormément à l'article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle 
a proposé de modifi er la définition des résidus en «penconazole (somme des isomères constitutifs)» et 
recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concer ne les amandes, les noisette s, les noix communes, les 
pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèf les du Japon, les abricots, les fraises, les groseilles à 
grappes (blanc hes, noires ou roug es), les concombres, les cornichons, les courg ettes, les pois (écossés ou non), les 
artichauts, le houblon, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovin s, d'équidés et de volailles, le lait ainsi que 
les œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Elle 
a conclu, concer nant les LMR pour les cerises (douces), les pêches , les prunes, les raisins, les mûres, les 
framboises (rouges ou jaunes), les groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes), les poivrons doux/piments 
doux, les aubergines, les melons, les potirons et les pastèques, que certaines informations n'étaient pas disponibles 
et qu'un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence 
de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(6)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s'appliquer , 
comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(7)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont 
conclu que les progrès techniques imposa ient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits. 
(8) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(9) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(10)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(11)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des modalités transito ires s'appliquant aux produits obtenu s avant la modifi cation des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(12)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(13)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 24.1.2019 L 22/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for paclobutrazol according to Article 12 
of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(8):4974. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for penconazole according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(6):4853. Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives «étofen prox», «paclobutrazol» et «penconazole» dans et sur tous les produits, le 
règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antér ieure aux modifi cations appor tées par le présent règlement continue 
de s'appliquer aux aliments produits dans l'Un ion européenne ou impor tés dans l'Un ion avant le 13 août 2019. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 13 août 2019. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 18 janv ier 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  24.1.2019 L 22/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) l'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes suivantes relatives à l'étofen prox et au paclobutrazol sont ajoutées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Étofenprox (L) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 1,5 
0110010 Pamplemousses (+) 
0110020 Oranges (+) 
0110030 Citrons (+) 
0110040 Limettes (+) 
0110050 Mandar ines (+) 
0110990 Autres (2)  
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes 0,7 
0130020 Poires 0,7 
0130030 Coings 0,01 (*) 
0130040 Nèfles 0,01 (*) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*) 
0130990 Autres (2) 0,01 (*) 
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots 0,6 (+) 
0140020 Cerises (douces) 0,8 (+) 
0140030 Pêches 0,6 
0140040 Prunes 0,01 (*) 
0140990 Autres (2) 0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins 4 (+) 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  24.1.2019 L 22/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0152000 b)  Fraises 0,01 (*) 
0153000 c)  Fruits de ronces 0,01 (*) 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres (2)  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 0,01 (*) 
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres (2)  
0160000 Fruits divers  
0161000 a)  à peau comestible  
0161010 Datt es 0,01 (*) 
0161020 Figues 0,01 (*) 
0161030 Olives de table 0,01 (*) 
0161040 Kumquats 0,01 (*) 
0161050 Caramboles 0,01 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,8 (+) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 
0161990 Autres (2) 0,01 (*) 
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 1 (+) 
0162020 Litchi s 0,01 (*) 
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 0,01 (*) 
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,01 (*) 
0162050 Caïmites/ Pommes de lait 0,01 (*) 
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie 0,01 (*) 
0162990 Autres (2) 0,01 (*) 
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille 0,01 (*) 
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres (2)  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres (2)  
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomates 0,7 (+) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 (*) 
0231030 Aube rgines 0,01 (*) 
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 
0231990 Autres (2) 0,01 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,01 (*) 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres (2)  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,01 (*) 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 24.1.2019 L 22/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence) 0,4 
0241010 Brocolis (+) 
0241020 Choux-f leurs (+) 
0241990 Autres (2)  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les 0,01 (*) 
0242020 Choux pommés 0,7 (+) 
0242990 Autres (2) 0,01 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles 0,01 (*) 
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres (2)  
0244000 d)  Choux-r aves 0,01 (*) 
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades  
0251010 Mâches/ Salades de blé 3 (+) 
0251020 Laitues 3 (+) 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 3 (+) 
0251040 Cressons et autres pousses 3 (+) 
0251050 Cressons de terre 0,01 (*) 
0251060 Roquette/Rucola 3 (+) 
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) 0,01 (*) 
0251990 Autres (2) 0,01 (*) 
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires  
0252010 Épinards 3 (+) 
0252020 Pourpiers 0,01 (*) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 3 (+) 
0252990 Autres (2) 0,01 (*) 
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 3 
0256010 Cerfeuils (+) 
0256020 Ciboulette s (+) 
0256030 Feuilles de céler i (+) 
0256040 Persils (+) 
0256050 Saug e (+) 
0256060 Romar in (+) 
0256070 Thym (+) 
0256080 Basilics et fleurs comestibles (+) 
0256090 (Feuilles de) Laur ier (+) 
0256100 Estragon (+) 
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères  
0260010 Haricots (non écossés) 0,4 (+) 
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*) 24.1.2019 L 22/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0260030 Pois (non écossés) 0,01 (*) 
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*) 
0260050 Lentilles 0,01 (*) 
0260990 Autres (2) 0,01 (*) 
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres (2)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  
0300010 Haricots 0,05 (+) 
0300020 Lentilles 0,01 (*) 
0300030 Pois 0,01 (*) 
0300040 Lupins/Fèves de lupins 0,01 (*) 
0300990 Autres (2) 0,01 (*) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 0,01 (*) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 (*) 
0401030 Graines de pavot 0,01 (*) 
0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,05 (+) 
0401070 Fèves de soja 0,01 (*) 
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*) 
0401090 Graines de coton 0,01 (*) 
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*) 
0401110 Graines de carthame 0,01 (*) 
0401120 Graines de bour rach e 0,01 (*) 
0401130 Graines de cameline 0,01 (*) 
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,01 (*) 
0401150 Graines de ricin 0,01 (*) 
0401990 Autres (2) 0,01 (*) 
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*) 
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres (2)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres (2)  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre (10) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)  
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Produits (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles 0,05 (+) 
1011020 Graisse 1,5 (+) 
1011030 Foie 0,05 (+) 
1011040 Reins 0,05 (+) 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1,5 
1011990 Autres (2) 0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,06 (+) 
1012020 Graisse 2 (+) 
1012030 Foie 0,06 (+) 
1012040 Reins 0,07 (+) 24.1.2019 L 22/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 2 
1012990 Autres (2) 0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,05 (+) 
1013020 Graisse 1,5 (+) 
1013030 Foie 0,05 (+) 
1013040 Reins 0,05 (+) 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1,5 
1013990 Autres (2) 0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,05 (+) 
1014020 Graisse 1,5 (+) 
1014030 Foie 0,05 (+) 
1014040 Reins 0,05 (+) 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1,5 
1014990 Autres (2) 0,01 (*) 
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles 0,06 (+) 
1015020 Graisse 2 (+) 
1015030 Foie 0,06 (+) 
1015040 Reins 0,07 (+) 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 2 
1015990 Autres (2) 0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles 0,01 (*) 
1016020 Graisse 0,04 (+) 
1016030 Foie 0,01 (*) 
1016040 Reins 0,01 (*) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,04 
1016990 Autres (2) 0,01 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles 0,05 (+) 
1017020 Graisse 1,5 (+) 
1017030 Foie 0,05 (+) 
1017040 Reins 0,05 (+) 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1,5 
1017990 Autres (2) 0,01 (*) 
1020000 Lait (+) 
1020010 Bovins 0,07 
1020020 Ovins 0,04 
1020030 Capr ins 0,04 
1020040 Chevaux 0,07 
1020990 Autres (2) 0,04 
1030000 Œufs d'oiseaux 0,015 (+) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET 
TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUC ­
TION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)  
(*)  Limite de détect ion 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =liposoluble 
Étofenpro x (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (douces) 
0151000  a)  Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0162010  Kiwis (jaunes, rouges ou verts) 
0231010  Tomates 
0241010  Brocolis 
0241020  Choux-f leurs 
0242020  Choux pommés 
0251010  Mâches/Salades de blé 
0251020  Laitues 
0251030  Scaroles/Endiv es à larges feuilles 
0251040  Cressons et autres pousses 
0251060  Roquette/Rucola 
0252010  Épinards 
0252030  Cardes/Feuilles de bettes 
0256010  Cerfeuils 
0256020  Ciboulettes 
0256030  Feuilles de céler i 
0256040  Persils 
0260010  Har icots (non écossés)  24.1.2019 L 22/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0300010  Har icots 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011030  Foie 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage et les 
méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janv ier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
1011040  Reins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage et le 
métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées 
dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes 
d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
1012030  Foie 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage, le 
métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1012040  Reins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage et le 
métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées 
dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes 
d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
1013030  Foie 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage, le 
métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1013040  Reins  24.1.2019 L 22/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage et le 
métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées 
dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes 
d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
1014030  Foie 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage, le 
métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1014040  Reins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage et le 
métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées 
dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
1016020  Graisse 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres (2) 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule»                                                                                                                                                                   
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Paclobutrazol (somme des 
isomères constitutifs) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres (2)  
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  24.1.2019 L 22/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins 0,05 
0130010 Pommes (+) 
0130020 Poires (+) 
0130030 Coings (+) 
0130040 Nèfles (+) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon (+) 
0130990 Autres (2)  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots 0,15 (+) 
0140020 Cerises (douces) 0,01 (*) 
0140030 Pêches 0,15 (+) 
0140040 Prunes 0,01 (*) 
0140990 Autres (2) 0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres (2)  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres (2)  
0160000 Fruits divers 0,01 (*) 
0161000 a)  à peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  24.1.2019 L 22/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres (2)  
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres (2)  
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres (2)  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres (2)  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  24.1.2019 L 22/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres (2)  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres (2)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres (2)  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres (2)  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres (2)  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres (2)  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)  
0251990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres (2)  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres (2)  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres (2)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres (2)  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres (2)  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres (2)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres (2)  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre (10) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)  
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres (2)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres (2)  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres (2)  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres (2)  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres (2)  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres (2)  
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres (2)  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET 
TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUC ­
TION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)  
(*)  Limite de détect ion 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Paclobutrazol (somme des isomères constitutifs) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
0130030  Coings 
0140010  Abr icots 
0140030  Pêches»                                                                                                                                                                   24.1.2019 L 22/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     b)  la colonne concer nant le penconazole est rem placée par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Penconazole (somme des 
isomères constitutifs) (L) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres (2)  
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes 0,15 (+) 
0130020 Poires 0,15 (+) 
0130030 Coings 0,15 (+) 
0130040 Nèfles 0,15 (+) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,07 (+) 
0130990 Autres (2) 0,01 (*) 
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots 0,08 (+) 
0140020 Cerises (douces) 0,15 (+) 
0140030 Pêches 0,15 (+) 
0140040 Prunes 0,09 (+) 
0140990 Autres (2) 0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins 0,5 (+) 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  24.1.2019 L 22/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0152000 b)  Fraises 0,3 (+) 
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres 0,1 (+) 
0153020 Mûres des haies 0,01 (*) 
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes) 0,1 (+) 
0153990 Autres (2) 0,01 (*) 
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles 0,01 (*) 
0154020 Airelles canneberg es 0,01 (*) 
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges) 0,1 (+) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 0,1 (+) 
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*) 
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 0,01 (*) 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,01 (*) 
0154080 Baies de sureau noir 0,01 (*) 
0154990 Autres (2) 0,01 (*) 
0160000 Fruits divers 0,01 (*) 
0161000 a)  à peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres (2)  
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres (2)  
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres (2)  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres (2)  
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomates 0,1 (+) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,2 (+) 
0231030 Aube rgines 0,1 (+) 
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 
0231990 Autres (2) 0,01 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,06 
0232010 Concombres (+) 
0232020 Cornichon s (+) 
0232030 Courge ttes (+) 
0232990 Autres (2)  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,15 (+) 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 24.1.2019 L 22/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres (2)  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres (2)  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres (2)  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)  
0251990 Autres (2)  
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres (2)  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  24.1.2019 L 22/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres (2)  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres (2)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres (2)  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres (2)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres (2)  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre (10) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)  
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres (2)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  24.1.2019 L 22/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres (2)  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres (2)  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres (2)  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres (2)  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres (2)  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres (2)  
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres (2)  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET 
TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUC ­
TION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)  
(*)  Limite de détect ion 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =liposoluble 
Penconazole (somme des isomères cons titutifs) (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les 
essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
0130030  Coings 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (douces) 
0140030  Pêches 
0140040  Prunes 
0151000  a)  Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0152000  b)  Fraises 
0153010  Mûres 
0153030  Framboises (rouges ou jaunes) 
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0231010  Tomates 
0231020  Poivrons doux/Piments doux 
0231030  Aubergines 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes 
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comes tible 
0233010  Melons 
0233020  Potirons 
0233030  Pastèques 
0233990  Autres (2)»                                                                                                                                                                    
2) l'annexe III est modifi ée comme suit: 
a)  dans la partie A, les colonnes relatives à l'étof enpro x et au paclobutrazol sont suppr imées; 
b)  dans la partie B, la colonne relative au penconazole est suppr imée; 24.1.2019 L 22/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     3) dans l'annex e V, la colonne suivante, relative à la bromadiolone, est ajoutée: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Bromadiolone 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres (2)  
0120000 Fruits à coque  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres (2)  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres (2)  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  24.1.2019 L 22/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres (2)  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres (2)  
0160000 Fruits divers  
0161000 a)  à peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres (2)  
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres (2)  
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres (2)  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ 0,01 (*) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  24.1.2019 L 22/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres (2)  
0220000 Légumes-bulbes  
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres (2)  
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres (2)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres (2)  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres (2)  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres (2)  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades  
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)  
0251990 Autres (2)  
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres (2)  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es  
0254000 d)  Cresson s d'eau  
0255000 e)  Endives /Chicons  
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles  
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres (2)  
0270000 Légumes-tiges  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  24.1.2019 L 22/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres (2)  
0280000 Champignons, mousses et lichens  
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres (2)  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres (2)  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,01 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,01 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,01 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  
0820000 Fruits 0,01 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0830000 Écorces 0,01 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,01 (*) 
0840020 Gingembre (10) 0,01 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,01 (*) 
0840040 Raifort (11)  
0840990 Autres (2) 0,01 (*) 
0850000 Boutons 0,01 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  
0860000 Pistils de fleurs 0,01 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,01 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES 0,01 (*) 
1010000 Produits (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres (2)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres (2)  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres (2)  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  24.1.2019 L 22/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres (2)  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres (2)  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres (2)  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres (2)  
1020000 Lait  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres (2)  
1030000 Œufs d'oiseaux  
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7)  
1050000 Amphibiens et reptiles  
1060000 Invertébrés terrest res  
1070000 Vertébrés terrestres sauvages  
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET 
TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUC ­
TION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)  
(*)  Limite de détect ion 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I.»                                                                                                                                                                     24.1.2019 L 22/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR