G/SPS/N/NZL/568  
 
5 février 2018 
(18-0774) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés :  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Sperme d’éléphants d’Asie de zoo  
4. Régions ou pays suscep tibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable : 
[ ] Tous les partenaires commerciaux   
[X] Régions ou pays spécifiques : Australi e, Union  européenne  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard for Semen from Zoo Asian elephants  
(Norme sanitaire d'importation  pour le sperme d’éléphants d’Asie de zoo) . Langu e(s): 
anglais . Nombre de pages : 12 
https://members.wto.org/crnattachments/2018/SPS/NZL/ 18_0691_00_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministère du secteur primaire  (MPI) a modifié la norme sanitaire d'importation  
pour le sperme d’éléphants d’Asie de zoo . La norme modifiée permettra l’importation de 
sperme d’éléphants d’Asie de zoo  en provenance de l’Union européenne et de l’Australie . 
7. Objectif et raison d'être:  [°] innocuité des produits alimentaires, [X]  santé des 
animaux, [°]  préservation des végétaux, [°]  protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [°]  protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites .  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente?  Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle : 
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondial e de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)   
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?   
[ ] Oui   [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale :  G/SPS/N/NZL/568  
 
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  9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles :   
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 1er avril 2018  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 1er avril 2018 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [°]  Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : 1er avril 2018 
[X] Mesure de facilitation du commerce   
12. Date limite pour la présentation des observations: [X]  Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 6 avril 2018  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [X]  autorité 
nationale responsable des  notifications, [X]  point d'information national.  
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme :  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS  New Zealand, PO Box 2526, Wellington  
(Nouvelle -Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431; Fax: +(64 4) 894 0733; Courrier 
électronique : sps@mpi.govt.nz  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X]  point d'information national.  Adresse, numéro 
de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme :  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS  New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande). Téléphone : +(64 4) 894 0431; Fax: +(64 4) 894 0733; Courrier 
électronique : sps@mpi.govt.nz