Ordonnance du DFI 
sur les additifs admis dans les denrées alimentaires 
(Ordonnance sur le s additifs, OAdd) 
Modification du …  
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) 
arrête : 
I 
L'ordonnance du DFI du 25 novembre 2013 sur les additifs admis dans les denrées alimen-
taires1 est modifiée comme suit: 
Préambule 
vu les art. 23 et  35, al. 4 et 5, de l’ordonnance du ... sur les denrées a limentaires et les objets 
usuels2 (ODAlOUs)  
Titre précédant l’art. 1  
Section 1 Définitions 
Art. 1    
1 Les définitions de l' ODAlOUs sont complétées par les suivantes :  
a. catégorie fonctionnelle: un des catégories établies dans l' annexe 7 sur la base de la 
fonction technologique exercée par l'addi tif dans la denrée alimentaire ; 
b. denrée alimentaire sans sucres ajoutés : toute denrée alimentaire : 
 1.  à laquelle n'a été ajouté aucun monosaccharide ou disaccharide, 
2.  à laquelle n'a été ajouté aucune denrée alimentaire contenant des monosaccharides 
ou des disaccharides qui est utilisée pour ses prop riétés édulcorantes ; 
c. denrée alimentaire à vale ur énergétique réduite : toute denrée alimentaire dont la va-
leur énergétique a été réduite d'au moins 30 % par rapport à la denrée d'origine ou à un 
produit similaire ; 
d. édulcorant de table  : toute préparation à partir d'édulcorants autorisés  
  
 
1  RS 817.022.31 
2  RS ... Ordonnance sur les additifs                                                                                                                         RO 
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2 1. susceptible de contenir d’autres additifs visés dans l’annexe 3, ch. 11.4 et/ou ingré-
dients alimentaires; et 
2. destinée à être utilisée en tant que substitut des sucres visés à l'art. 81 de l'ordon-
nance du DFI du ...3 sur les denrées alimentaires d'origine végétale, les champi-
gnons et le sel comestible.  
Titre précédant  l'art. 1a  
Section 2 Exigences auxquelles doivent sati sfaire les additifs et utilisation de ces 
derniers 
Art. 1a   Principes  
1 Les additifs et les denrées alimentaires auxque lles ont été ajoutés un ou plusieurs additifs ne 
peuvent être utilisés que conformément aux règles fixées dans la  présente ordonnance. 
2 Seules les substances mentionnées à l'anne xe 1 peuvent être utilisées comme additifs. 
3 Les conditions d'utilisation communes sont a pplicables aux groupes d'additifs mentionnés à 
l'annexe 2. 
4 Les additifs et les groupes d'additifs autorisés dans les différentes denrées alimentaires figu-
rent dans l'annexe 3, let. B. 
5 Un additif doit être utilisé conformément a ux bonnes pratiques de fabrication (BPF). Les BPF 
sont réputées respectées lorsque: 
a. la dose utilisée ne dépa sse pas la dose requise pour obtenir l’effet recherché; et 
b. l’utilisation de l’additif n’induit pas le consommateur en erreur. 
6 Ne sont pas considérés comme des additifs : 
a. les auxiliaires technologiques; 
b. les substances ut ilisées pour la protection des plantes et des produits végétaux; 
c. les substances ajoutées aux denrées alimentaires en tant que nutriments; 
d. les substances utilisées pour  la production d'eau potable; 
e. les monosaccharides, disaccharides et oligos accharides et les denrées alimentaires con-
tenant ces substances et qui sont utilis ées pour leurs propriétés édulcorantes ; 
f.  les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, entrant dans la fabrication de denrées 
alimentaires composées, utilisée s en raison de leurs propriété s aromatiques, sapides ou 
nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire; 
g.  les substances entrant dans la compositi on d’une couche ou d’une enveloppe de protec-
tion ne faisant pas partie de l’aliment et n’étant pas destinée à être consommée en 
même temps que cet aliment; 
  
3  RS … Ordonnance sur les additifs                                                                                                                         RO 
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3 h.  les produits contenant de la pectine obtenus  à partir de résidus séchés de pommes ou de 
zestes d’agrumes ou de coings, ou de leur mé lange, par l’action d’un acide dilué suivie 
d’une neutralisation partielle au moyen de se ls de sodium ou de potassium («pectine li-
quide»); 
i. les bases (masses) de gommes à mâcher; 
j.  la dextrine blanche ou jaune, l’amidon to rréfié ou dextrinisé, l’ amidon modifié par trai-
tement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement modifié et l’amidon 
traité au moyen d’enzymes amylolytiques;  
k.  le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysat s de protéines et  leurs sels, les 
protéines du lait et le gluten; 
l. les acides aminés et leurs sels autres que l'acide glutamique, la glycine, la cystéine et la 
cystine et leurs sels qui n'ont  pas de fonction technologique; 
m. les caséinates et la caséine; 
n. l'inuline; 
o. les arômes; 
p. les substances visées à l'art. 2, let a et d de l'ordonnance du DFI du ...sur les procédés et 
auxiliaires technologiques utilisés pour la fabrication de denrées alimentaires4 . 
Art. 2    Nouveaux additifs 
1 L'Office fédéral de la sécurité alimentaire et  des affaires vétérinaires (OSAV) peut, sur de-
mande motivée, autoriser d'autres addi tifs dans les annexes 1 à 3 et 5. 
2  La demande d'autorisation doit contenir la preuve que les conditions suivantes sont rem-
plies : 
a. la dose proposée ne présente  aucun danger pour la santé; 
b. le besoin technologique revendiqué s’avère suffi sant et l’objectif recherché ne peut être 
atteint par d’autres méthodes économiquement et techniquement utilisables; 
c. l’emploi de l'additif ne peut induire le consommateur en erreur; 
d. l’additif présente des avan tages pour le consommateur; 
e. la personne requérante prés ente un dossier analytique.  
3 La demande d'autorisation d'un nouvel additif destiné à une utilisation comme édulcorant doit 
non seulement remplir les conditions fixées à l'al. 2, mais aussi apporter la preuve qu'une des 
conditions suivantes est remplie : 
a. L'additif sert à remplacer des sucres pour la  fabrication de denrées alimentaires à valeur 
énergétique réduite, de denrées alimentaires  non cariogènes ou de denrées alimentaires 
sans sucres ajoutés; 
b. L'additif sert à remplacer des sucres et son utilisation permet d'augmenter la durée de 
conservation de la denrée alimentaire; 
  
4  RS …  Ordonnance sur les additifs                                                                                                                         RO 
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4 c. L'additif sert à fabriquer les denrées alimenta ires visées à l'art. 2, let. d, e et g de 
l'ordonnance du DFI du ...sur les denrées a limentaires destinées aux personnes ayant 
des besoins nutritionnels particuliers5. 
4 La demande d'autorisation d'un nouvel additif destiné à être utilisé comme colorant doit 
apporter la preuve qu'une des conditions suivantes est remplie : 
a. l'additif rétablit l’aspect in itial des denrées alim entaires dont la coul eur a été altérée par 
la transformation, le stockage, l’emballage et  la distribution et dont l’attrait visuel se 
trouve ainsi diminué; 
b. l’additif améliore l’attractivité visuelle des denrées alimentaires; 
c. l'additif colore des denrées alimentaires normalement incolores. 
5Une demande d'autorisation n’est pas exigée pour les additifs qui sont utilisés à la dose autori-
sée par la législation de l’Union européenne. 
Art. 4, al. 2bis et 3 
2bis Indépendamment de l'al. 2, le transfert d'ad ditifs utilisés comme édulcorants est admis dans 
les cas suivants, à condition que l'édulcorant soit autorisé pour un des ingrédients : 
a. il s'agit de denrées alimentaires composées sans sucres ajoutés;  
b. il s'agit de denrées alimentaires composées à valeur énergétique réduite; c. il s'agit de denrées alimentaires composées  utilisées comme ration journalière pour le 
contrôle du poids ; 
d. il s'agit de denrées alimenta ires composées non cariogènes; 
e. il s'agit de denrées alimentaires compos ées à durée de conservation prolongée.   
3 Lorsqu’un additif présent dans un arôme, un ad ditif ou une enzyme alimentaire a une fonction 
technologique dans la de nrée alimentaire à laquelle il est adjoint, il est considéré comme additif 
de cette denrée alimentaire, et non de l’arôme, de l’additif ou de l’enzyme alimentaire ajouté et doit dès lors remplir les conditions d’empl oi définies pour la denrée en question  
Art. 6 et 7  
Abrogés 
Art. 8  Additifs dans des vitamines, des sels minéraux et certaines  autres substances 
ayant un effet nutritionnel ou physiologique  
Seuls les additifs mentionnés à l'annexe 5, ch. 5 peuvent être utilisés dans les préparations 
contenant des vitamines, des sels  minéraux et certaines autres substances ayant un effet nutri-
tionnel ou physiologique. 
  
5   RS …  Ordonnance sur les additifs                                                                                                                         RO 
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5 Titre précédant l’article 9  
Section 3 Étiquetage 
Art. 9  Additifs et préparations d’additifs destinés 
à être remis comme tels aux consommateurs 
Si les additifs et préparations d'additifs sont  remis comme tels aux consommateurs, il faut 
fournir les informations suivantes sur l'emballage ou sur l'étiquette en plus de celles prescrites à 
l'art. 3 de l'ordonnance du DFI du ...6 concernant l'information su r les denrées alimentaires 
(OIDAl) : 
a. la mention «à utiliser dans des denrées a limentaires» ou une mention plus spécifique au 
sujet de l’utilisation alimentaire à laquelle l’additif est destiné; 
b.  la catégorie fonctionn elle selon l'annexe 7; 
c. les composants selon la dé nomination fixée et par ordre décroissant de poids; pour les 
additifs il faut indiquer leur nom et leur numéro E;  
d. l'utilisation prévue, le m ode d’emploi et le dosage. 
Art. 9a  Préparations d’édulcorants destinées à être remises comme telles 
aux consommateurs 
1 Si des préparations d'édulcorants sont remi ses comme telles aux cons ommateurs, alors leur 
dénomination spécifique au sens de l'art. 3, al. 1, let. a, OIDAl7 est «agents édulcorants à base 
de …», suivi de sa désignation p. ex. «saccharine». En lieu et place d'«agents édulcorants», on 
peut utiliser les termes «édulco rants» ou «édulcorants de table». 
2 Il faut fournir sur l'emballage ou l'étiquette des préparations d'édulcorants les informations 
suivantes en plus des indications prescrites à l'art. 9 et à l'art. 3 OIDAl : 
a. le pouvoir édulcorant par rapport au sucre (saccharose), p. ex. « le pouvoir édulcorant 
d’un comprimé correspond à celui d’un morceau de sucre (4 g) »; 
b. la mention «contient une s ource de phénylalanine» pour le s préparations d’édulcorants 
contenant de l’aspartame (E 951) ou du sel d’aspartame-acésulfame (E 962); 
c. la mention «Une consommation excessive pe ut avoir des effets laxatifs.» pour les pré-
parations d’édulcorants qui contie nnent des succédanés du sucre. 
Art. 9b  Additifs et préparations d’additifs qui ne sont pas destinés 
à être remis commetels aux consommateurs  
1 Si les additifs et préparations d'additifs ne sont pas remis comme tels aux consommateurs, 
mais à des fins de transformation, il faut fourni r, sur l'emballage ou sur le récipient, les infor-
mations suivantes, en plus de celles prescrites à l'art. 3, al. 1, let. a, c, e à g, k et m OIDAl ...8 : 
  
6  RS... 
7  RS... 
8   RS... Ordonnance sur les additifs                                                                                                                         RO 
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6 a. la mention «à utiliser dans des denrées a limentaires» ou une mention plus spécifique au 
sujet de l’utilisation alimentaire à laquelle l’additif est destiné; 
b. les composants selon leur dénomination fixée,  par ordre décroissant de poids; s'il s'agit 
d'additifs, il faut utiliser leur nom et leur numéro E;  
c. toutes les indications perm ettant de respecter les prescr iptions concernant les teneurs 
maximales d'additifs et d'ingrédients dans le produit fini. 
2 Les informations visées à l'al. 1, let. c et celles prescrites à l'art. 3, al. 1, let. g et k OIDAl 
peuvent être incluses uniquement dans les documents accompagnant la marchandise qui doi-
vent être présentés avant ou au moment de la  livraison, à condition que l'indication «pour la 
fabrication de denrées alimentair es et non destiné à la vente au détail» figure de manière bien 
visible sur l'emballage ou sur le récipient du produit concerné.  
Titre précédant l’art. 10  
Section 4 Obligatio n d’information 
Art. 10, titre  
Abrogé 
Titre précédant l’article 11  
Section 5 Modification des annexes 
Art. 11, titre  
Abrogé 
Titre précédant l’article 12  
Section 6 Dispositions finales 
Art. 13a  Dispositions transitoires de la modification du … 
Les dispositions transito ires sont régies par l' art. 90, al. 1, ODAlOUs. 
II 
1Les annexes 1, 2, 3 et 5 sont modifi ées conformément au texte ci-joint.  
2 Les annexes 4, 6 et 7 sont remp lacées par le texte ci-joint. 
III 
La présente ordonnance entr e en vigueur le ... .  Ordonnance sur les additifs                                                                                                                         RO 
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7 ... Département fédéral de l’intérieu r:
 Alain Berset
  
 Ordonnance sur les additifs                                                                                                                         RO 
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8 Annexe 1 
(art. 1, al. 1, let. a) 
Renvoi à la disposition men tionné en tête de l'annexe 
(Art. 1 a, al. 2 et 2, al. 1) 
Liste des additifs autorisés 
N° E Additif Remarques 
  
a. Colorants 
 
...  
151 Noir brillan t PN sont également autorisées les laques aluminiques 
préparées à partir de ces colorants
...  
 
b. Édulcorants
 
...  
969 Advanta m 
  
c. Additifs autres que les colorants et les édulcorants
 
...  
243 Ar ginate d'éth yle lauri que   
...  
423 Gomme arabique modifiée à l'acide 
octén ylsuccini que  
...  
466 Carbox yméth yl cellulose de sodium Carbox yméth yl cellulose, gomme de cellulose 
...  1206 Co
polymère de méthacr ylate neutre 
1207 Copolymère de méthacrylate 
anioni que 
1208 Copolymère d'acétate de vinyle et 
de polyvinylpyrrolidone 
...  
  
 Ordonnance sur les additifs                                                                                                                         RO 
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9 Annexe 2 
(Art. 1, al. 2) 
Renvoi à la disposition men tionné en tête de l'annexe 
(Art. 1 a, al. 3 et 2, al. 1) 
Groupes d’additifs 
Groupes I et III 
Groupe I: Additifs autorisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF)  
ou en quantités limitées 
N° E Additif Quantité maxima-
le Remarques 
  
...  
466 Carboxyméthyl cellulose de sodium 
(carboxyméthyl cellulose, gomme 
de cellulose ) BPF
...  
  
Groupe III: Colorants avec limite maximale combinée 
N° E Additif 
  
...  
151 Noir brillan t PN 
...  
  Ordonnance sur les additifs                                                                                                                         RO 
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10 Annexe 3 
(Art. 1 a, al. 3) 
Renvoi à la disposition men tionné en tête de l'annexe 
(Art. 1 a, al. 4 et 2, al. 1) 
 Chap. A, ch. 8  
A. Liste des catégories de denrées alimentaires 
Chiffre Denrées alimentaires 
 
08. Viande 
08.1 Viandes fraîches, à l'exce ption des préparations de viande 
08.2 Pré parations de viande
08.3 Produits à base de viande
08.3.1 Produits à base de viande qui n'ont pas subi de traitement thermi que
08.3.2 Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermi que
08.3.3 Bo yaux et autres produits d'enroba ge de la viande
08.3.4 Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de 
dispositions s pécifiques concernant les nitrites et les nitrates
08.3.4.1 Produits traditionnels saumurés par i mmersion (produits à base de viande qui 
ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites ou des nitrates, du sel 
et d’autres com posants )
08.3.4.2 Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec 
consiste en l’application à sec d’un méla nge de substances salantes contenant 
des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la 
viande, puis en une période de stabilisation/maturation ). 
08.3.4.3 Autres produits saumurés de mani ère traditionnelle. (Processus de salaison par 
immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un pro duit composé ou lorsque la saumure est 
in
jectée dans le produit avant la cuisson ).Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
11 Chap. B, introduction, ch. 01.4., 01.6.1., 01.6.2., 03., 04.2.2., 04.2.3., 04.2.4.1., 04.2.5.1., 04.2.5.2., 04.2.5.3., 05.1., 0 5.2., 05.3., 05.4., 06.3., 07.2., 
08., 09.2., 11.4.1. –11.4.3., 12.4., 12.5., 12.6., 12.7., 13.1.5.1., 13.1.5.2., 13.2., 13.3., 14.1.3., 14.1.4., 14.2.1., 14.2.3., 14.2.7.1. –14.2.7.3., 14.2.8., 
15.1., 15.2.2., 16., 17.1., 17.2.   et 17.3. ainsi que les not es en bas de page 81 et 82. 
 
B. Liste des applications autorisées 
Sauf disposition contraire, les quan tités maximales sont celles qui sont applicables au  moment de la mise su r le marché de la d enrée alimentaire 
concernée. Dans le cas de denrées alimen taires sèches ou concentrées qui doivent être reconstituées, les quantités maximales so nt celles appli-
cables à la denrée alimentaire qui a été reconstituée selon les in structions fournies sur l'éti quette; il faut tenir compte du facteur de dilution mini-
mal. 
Sauf disposition contraire, les quantités maximales de colorant s sont celles qui sont applicables aux quantités du constituant de base colorant dans 
la préparation colorante. 
 
Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
01.4. Produits laitiers fermentés aromatisés, y com pris traités thermi quement
...
E 969 Advanta m 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqué 
sans sucres a joutés
01.6.1. Crème pasteurisée non aromatisée (à l'exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses)
...
E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium 
(gomme de cellulose )BPF
...
01.6.2. Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés  et produits de substitution ayant une te neur en matières 
grasses inférieure à 20%
...
E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium 
(gomme de cellulose )BPFOrdonnance sur les additifs                 RO 2015 
12 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
...
03. Glace comestible
...
E 969 Advanta m 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqué 
sans sucres a joutés
04.2.2. Fruits et lé gumes conservés dans le vinai gre, l’huile ou la saumure
...E 969 Advanta
m 3U n i quement conserves ai gres-douces de fruits et lé gumes 
04.2.3. Conserves de fruits ou de lé gumes
...E 969 Advanta
m 10 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres 
ajoutés
04.2.4.1. Pré parations de fruits et de lé gumes, à l’exclusion des com potes
...
E 969 Advanta m 10 Uni quement produits à valeur éner gétique réduite 
04.2.5.1 Confitures extra et gelées extra
...
E 969 Advanta m 10 Uniquement confitures, gel ées et marmelades à valeur 
énergétique réduite
04.2.5.2. Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons 
...
E 524 H ydroxyde de sodiu m BPF
E 950 Acésulfame- K Uniquement confitures, gelées  et marmelades à valeur 
énergétique réduite
...E 969 Advanta
m 10 Uniquement confitures, gel ées et marmelades à valeur 
énergétique réduite
04.2.5.3. Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de lé gumes
...
E 524 H ydroxyde de sodiu m BPF
E 950 Acésulfame- K 1000 Uni quement les pâtes à tartiner à base de fruits et de lé gumes Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
13 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à valeur éner
gétique réduite ou fabri quées sans sucres a joutés 
...
E 952 Acide cyclamique  
et ses sels de Na et de Ca 500 (51) Uniquement les pâtes à tartiner  à base de fruits et de légumes 
à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à 
valeur éner gétique réduite ou fabri quées sans sucres a joutés 
E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 200 (52) Uniquement les pâtes à tartiner  à base de fruits et de légumes 
à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à 
valeur éner gétique réduite ou fabri quées sans sucres a joutés 
E 955 Sucralose 400 Uniquement les pâtes à tar tiner à base de fruits et de légumes 
à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à 
valeur éner gétique réduite ou fabri quées sans sucres a joutés 
E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement les pâtes à ta rtiner à base de fruits et de légumes 
à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à 
valeur éner gétique réduite ou fabri quées sans sucres a joutés 
E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement les pâte s à tartiner à base de fruits et de légumes 
à valeur énergétique réduite et celles à base de fruits secs à 
valeur éner gétique réduite ou fabri quées sans sucres a joutés 
...E 969 Advanta
m 10 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs à valeur 
énergétique réduite ou fabri quées sans sucres a joutés 
05.1. Produits de cacao et de chocolat
...
E 969 Advanta m 20 Uniquement produits à valeur  énergétique réduite ou fabri-
qués sans sucres a joutés
05.2. Autres confiseries, y com pris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine
...
E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) (72) À l'exception des fruits et des légumes confits; confiseries 
traditionnelles à base de noix ou de cacao en forme d'amande 
ou d'hostie, avec glaçage.
E 104 Jaune de quinoléine 300 (61) ( 72) Uniquement confiseries trad itionnelles à base de noix ou de 
cacao en forme d'amande ou d'hostie, avec glaçage. 
E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune oran gé S 35 (61) (72) À l'exce ption des fruits et des lé gumes confits; confiseries Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
14 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
traditionnelles à base de noix ou de cacao en forme d'amande 
ou d'hostie, avec glaçage. 
E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune oran gé S 10 (61) (72) Uniquement fruits et lé gumes confits
E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) (72) Uni quement confiseries traditionne lles à base de noix ou de 
cacao en forme d'amande ou d'hostie, avec glaçage. 
E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 20 (61) (72) À l'exception des fruits et des légumes confits; confiseries 
traditionnelles à base de noix ou de cacao en forme d'amande 
ou d'hostie, avec glaçage. 
E 124 Rouge cochenille A (Ponceau 4R) 50 (61) (72) Uniqueme nt les confiseries traditionnelles à base de noix ou 
de cacao en forme d'amande ou d'hostie, avec glaçage.  
...
E 969 Advanta m 20 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à 
valeur éner gétique réduite ou fabri qués sans sucres a joutés,  
E 969 Advanta m 10 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits 
secs ou de graisses à valeur én ergétique réduite ou fabriquées 
sans sucres a joutés
E 969 Advanta m 20 Uniquement confiseries à base  d'amidon à valeur énergétique 
réduite ou fabri quées sans sucres a joutés
E 969 Advanta m 10 Uni quement confiseries sans sucres a joutés 
E 969 Advanta m 60 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l'haleine fabri-
quées sans sucres a joutés
E 969 Advanta m 20 Uniquement pastilles fortement aromatisées pour rafraîchir 
l'haleine fabri quées sans sucres a joutés
...
05.3. Chewin g-gum
...
E 969 Advanta m 200 Uniquement comme exhausteur de goût avec sucres ou 
polyols ajoutés
E 969 Advanta m 400 Uni quement sans sucres a joutés
...
05.4. Décorations, enroba ges et fourra ges, à l’exclusion des fourra ges à base de fruits relevant de la caté gorie 4.2.4
...
E 423 Gomme arabi que modifiée à l'acide 10000 Uni quement glaçagesOrdonnance sur les additifs                 RO 2015 
15 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
octén ylsuccini que
...
E 969 Advanta m 20 Uniquement confiseries à base  d'amidon à valeur énergétique 
réduite ou fabri quées sans sucres a joutés
E 969 Advanta m 10 Uni quement confiseries sans sucres a joutés 
E 969 Advanta m 20 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à 
valeur éner gétique réduite ou fabri qués sans sucres a joutés 
E 969 Advanta m 4U n i quement sauces
06.3. Céréales pour petit-dé jeuner
...E 969 Advanta
m 10 Uniquement céréales pour peti t-déjeuner à teneur en fibres de 
plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur 
énergétique réduite ou fabri quées sans sucres a joutés 
07.2. Produits de boulan gerie fine
...
E 969 Advanta m 10 Uni quement feuilles az ymes, papiers hosties 
E 969 Advanta m 17 Uniquement produits de boulange rie fine à des fins alimen-
taires s pécifiques
08. Viande08.1. Viandes fraîches, à l'exce
ption des préparations de viande
E 129 Rou ge allura AC BPF Uni quement pour le mar quage de salubrité 
E 133 Bleu brillant FCF BPF Uni quement pour le mar quage de salubrité 
E 155 Brun HT BPF Uni quement pour le mar quage de salubrité 
08.2. Pré parations de viande
E 100 Curcumine 20 Uniquement produits merguez, salsicha fresca, butifarra 
fresca, lon ganiza fresca etchorizo fresco  
E 120 Cochenille 100 Uniquement breakfast sausages avec une part de céréales 
d'au moins 6 % et burger meat avec une part de légumes 
et/ou de céréales d'au moins 4 % (la viande est hachée de 
manière à disperser complètement les tissus musculaires et 
adipeux de sorte que les fibres  forment une émulsion avec les 
matières grasses, ce qui leur confère leur as pect caractéris-Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
16 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
tique), produits merguez, salsicha fresca, mici butifarra 
fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, cevapcici et plijes-
kavice
E 129 Rouge allura AC 25 Uniquement breakfast sausages avec une part de céréales 
d'au moins 6 % et burger meat avec une part de légumes 
et/ou de céréales d'au moins 4 %. La viande est hachée de 
manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres  forment une émulsion avec les 
matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéris-
ti
que.
E 150a à d Caramels BPF Uniquement breakfast sausages avec une part de céréales 
d'au moins 6 % et burger meat  avec une part de légumes 
et/ou de céréales d'au moins 4 %. (la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et 
adipeux de sorte que les fibres  forment une émulsion avec les 
matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéris-tique), produits merguez, salsicha fresca, mici butifarra 
fresca, longaniza fresca et chorizo fresco  
E 160c Extrait de paprika 10 Uniquement produits mergue z, salsicha fresca, butifarra 
fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, bifteki, soutoukaki et 
kebap  
E 162 Rouge de betterave BPF Uniquement produits mergue z, salsicha fresca, butifarra 
fresca, longaniza fresca et chorizo fresco  
E 220 –E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 450 (1) (3) Uniquement breakfast sausages et burger mea t contenant au 
minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélan-
gés à la viande
E 220 –E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 450 (1) (3) Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra 
fresca
E 249 –E 250 Nitrites 150 Uniquement lomo de cerdo adobado, pincho moruno, careta 
de cerdo adobada, costilla de cerdo adobada, Kasseler, 
Bräte, Surfleisch, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, kie łbasa 
surowa bia ła, kiełbasa surowa metkaund tatar wo łowy (danie Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
17 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
tatarskie )
E 260 Acide acétique BPF Uniquement les prép arations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 261 Acétate de potassiu m BPF Uniquement les préparations  de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 262 Acétates de sodium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 263 Acétate de calcium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'au tres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 270 Acide lactique BPF Uniquement les pr éparations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 300 Acide ascorbique BPF Uniquement les pr éparations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 301 Ascorbate de sodium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 302 Ascorbate de calciu m BPF Uniquement les préparations  de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 325 Lactate de sodiu m BPF Uniquement les préparations  de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres ingrédients que des additifs ou du sel. 
E 326 Lactate de potassium BPF U niquement les préparations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E327 Lactate de calcium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
18 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
E 330 Acide citrique BPF Uniquement les pr éparations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 331 Citrates de sodium BPF Uniquement les préparations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 332 Citrates de potassiu m BPF Uniquement les préparations  de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 333 Citrates de calcium BPF Uniquement le s préparations de viande hachée fraîche 
emballées et les préparations  de viande auxquelles ont été 
ajoutés d'autres in grédients que des additifs ou du sel. 
E 338 –E 341, 
E 343 et E 450 – 
E 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et poly-
phosphates 5000 (1) (4) Uniquement breakfast sausages ; la viande est hachée de 
manière à disperser complètement les tissus musculaires et 
adipeux de sorte que les fibres  forment une émulsion avec les 
matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéris-tique; jambon de Noël finnois, burger meat  avec une part de 
légumes et/ou de céréales d'au moins 4 %, Kasseler, Bräte, 
Sur
fleisch, toorvorst, šašlõkk et ahjupraad  
E 401 Alginate de sodium BPF Uniquement prép arations auxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, coupées en tranches ou transfor mées) et combinées à l'excep-
tion du bi
fteki, soutzoukaki, keba p, gyros et du souvlaki  
E 402 Alginate de potassiu m BPF Uniquement préparations a uxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, 
coupées en tranches ou transfor mées) et combinées à l'excep-
tion du bifteki, soutzoukaki, keba p, gyros et du souvlaki  
E 403 Alginate d'ammoniu m BPF Uniquement préparations a uxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, 
coupées en tranches ou transfor mées) et combinées à l'excep-
tion du bifteki, soutzoukaki, keba p, gyros et du souvlaki  Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
19 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
E 404 Alginate de calcium BPF Uniqueme nt préparations auxquels des ing rédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, 
coupées en tranches ou transfor mées) et combinées à l'excep-
tion du bifteki, soutzoukaki, keba p, gyros et du souvlaki  
E 407 Carraghénanes BPF Uniquement prépara tions auxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, 
coupées en tranches ou transfor mées) et combinées à l'excep-
tion du bifteki, soutzoukaki, keba p, gyros et du souvlaki  
E 407a Algues Euchema transformées BPF Uniquement préparations auxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, coupées en tranches ou transfor mées) et combinées à l'excep-
tion du bi
fteki, soutzoukaki, keba p, gyros et du souvlaki  
E 410 Farine de graines de caroube BPF Uniquement préparations auxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, 
coupées en tranches ou transfor mées) et combinées à l'excep-
tion du bifteki, soutzoukaki, keba p, gyros et du souvlaki  
E 412 Gomme gua r BPF Uniquemen tpréparations auxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, 
coupées en tranches ou transfor mées) et combinées à l'excep-
tion du bifteki, soutzoukaki, keba p, gyros et du souvlaki  
E 413 Gomme adragante BPF Uniquement prépar ations auxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, coupées en tranches ou transfor mées) et combinées à l'excep-
tion du bi
fteki, soutzoukaki, keba p, gyros et du souvlaki  
E415 Gomme xanthane BPF Uniquement prépara tions auxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, 
coupées en tranches ou transformées ) et combinées à l'exce p-Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
20 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
tion du bifteki, soutzoukaki, keba p, gyros et du souvlaki  
E 500 Carbonates de sodiu m BPF Uniquement les préparations à base de volaille, mici, bifteki, 
soutzoukaki, keba p, seftalia, ćevapčićiund pljeskavice 
E 553b Talc BPF Uni quement traitement en surface des saucisses 
E 1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF Uniquement préparations auxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, coupées en tranches ou tr ansformées) et combinées; gyros, 
souvlaki, bi fteki, soutzoukaki, keba p etseftalia 
E 1442 Phosphate de di amidon hydroxypropy-
lé BPF Uniquemen tpréparations auxquels des ingrédients ont été 
injectés, préparations de via nde fabriquées avec des parties 
de viande ayant subi un traitement différent (fragmentées, 
coupées en tranches ou tr ansformées) et combinées; gyros, 
souvlaki, bi fteki, soutzoukaki, keba p etseftalia 
08.3. Produits à base de viande
08.3.1. Produits à base de viande qui n'ont pas subi de traitement thermi que
Grou pe I Additifs
E 100 Curcumine BPF Uni quement pasturmas
E 100 Curcumine 20 Uni quement saucisses
E 101 Riboflavines BPF Uni quement pasturmas
E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune oran gé S 15 Uni quement sobrasada
E 120 Cochenille 100 (66) Uniquement saucisses
E 120 Cochenille BPF (66) Uniquement pasturmas
E 120 Cochenille 200 Uni quement saucisse de chorizo/salchichon  
E 124 Rou ge de cochenille A (Ponceau 4R ) 50 Uni quement saucisse de chorizo/salchichon  
E 124 Rou ge de cochenille A (Ponceau 4R ) 50 Uni quement sobrasada
E 150a à d Caramels BPF Uni quement saucisses
E 160a Caroténoïdes 20 Uni quement saucisses
E 160c Extrait de paprika (capsanthine, capso-
rubine )10 Uniquement saucisses
E 162 Bétanine (rouge de betterave ) BPF Uni quement saucisses
E 200 –E 219 Acide sorbique - sorbates; acide 
benzoï que -benzoates; p-BPF (1) (2) Uniquement traitement en surface des produits de viande 
séchéeOrdonnance sur les additifs                 RO 2015 
21 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
hydroxybenzoates
E 235 Natamycine 1 (8) Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons 
secs
E 249 –E 250 Nitrites 150 (7)
E 251 –E 252 Nitrates 150 (7)
E 310 –E 320 Gallates, BH QT et BHA 200 (1) (13) Uniquement viande désh ydratée
E 315 Acide érythorbique 500 Uniquement produits de salaison et produits de viande en 
conserve
E 315 Acide ér ythorbi que 500 (9) Uniquement produits de salaison et produits en conserve 
E 316 Erythorbate de sodiu m 500 Uniquement produits de salais on et produits de viande en 
conserve
E 316 Er ythorbate de sodiu m 500 (9) Uniquement produits de salaison et produits en conserve 
E 338 –E 341, 
E 343 et E 450 – 
E 452Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et poly-
phosphates5000 (1) (4)
E 392 Extraits de romarin 15 (46) Uniquement vi andes avec une teneur en matières grasses 
inférieure ou é gale à 10 %, à l’exce ption des saucissons secs 
E 392 Extraits de romarin 150 (41) (46) Uniquement  viandes avec une teneur en matières grasses 
supérieure à 10 %, à l’exce ption des saucissons secs 
E 392 Extraits de romarin 150 (46) Uniquement viande désh ydratée
E 392 Extraits de romarin 100 (46) Uniquement saucissons secs
E 553b Talc BPF Uni quement traitement en surface des saucisses 
E 959 Néohes péridine DC 5 Uni quement comme exhausteur de goût
08.3.2. Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermi que
Groupe I Additifs Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, 
libamá j egészben, libamá j tömbben
E 100 Curcumine 20 Uni quement saucisses et saucissons, pâtés et terrines 
E 120 Cochenille 100 (66) Uniquement saucisses et saucissons, pâtés et terrines 
E 129 Rou ge allura AC 25 Uni quement luncheon mea t
E 150a-d Caramels BPF Uni quement saucisses et saucissons, pâtés et terrines 
E 160a Caroténoïdes 20 Uni quement saucisses et saucissons, pâtés et terrines 
E 160c Extrait de paprika (capsanthine, ca pso- 10 Uni quement saucisses et saucissons, pâtés et terrines Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
22 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
rubine )
E 162 Bétanine (rouge de betterave ) BPF Uni quement saucisses et saucissons, pâtés et terrines 
E 200 –E 203 Acide sorbi que - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement as pic
E 200 –E 219 Acide sorbique - sorbates
acide benzoïque - benzoates 
p-hydroxybenzoatesBPF (1)(2) Uniquement traitement en surface des produits de viande 
séchée 
E 200 –E 203, 
E 214 –E 219Acide sorbique - sorbates 
p-hydroxybenzoates1000 (1) (2) Uniquement pâté
E 210 –E 213 Acide benzoï que -benzoates 500 (1) (2) Uniquement as pic
E 235 Natamycine 1 (8) Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons 
secs
E 243 Arginate d'éthyle laurique 160 Excepté les saucisses et saucissons émulsionnés, fumés et les 
pâtés de foie fumés.
E 249 –E 250 Nitrites 150 (7) (59) A l'exception des produits  à base de viande stérilisés (Fo > 
3.00)
E 249 –E 250 Nitrites 100 (7) (58) (59) Unique ment les produits à base de viande stérilisés (Fo > 
3.00)
E 300 Acide L-ascorbique BPF Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, 
libamá j, libamá j egészben, libamá j tömbben  
E 301 L-ascorbate de sodiu m BPF Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, 
libamá j, libamá j egészben, libamá j tömbben  
E 315 Acide érythorbique 500 (9) Uniquement produits  de salaison et produits de viande en 
conserve
E 316 Erythorbate de sodiu m 500 (9) Uniquement produits de sala ison et produits de viande en 
conserve
E 338 –E 341, 
E 343 et E 450 – E 452Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et poly-
phosphates5000 (1) (4) Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, 
libamáj egészben, libamáj tömbben  
E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de 
calcium disodium (calcium disodium EDTA
)250 Uniquement libamáj, libamáj egészb en, libamáj tömbben  
E 392 Extraits de romarin 15 (46) Uniquement vian des d’une teneur en matières grasses infé-
rieure ou é gale à 10 %, à l’exce ption des saucissons secs Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
23 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
E 392 Extraits de romarin 150 (41) (46) Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supé-
rieure à 10 %, à l’exce ption des saucissons secs 
E 392 Extraits de romarin 150 (46) Uniquement viande désh ydratée
E 392 Extraits de romarin 100 (46) Uniquement saucissons secs
E 427 Gomme cassia 1500
E 473 –E 474 Sucroesters d’acides gras - sucrogly-
cérides5000 (1) (41) Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, 
libamá j egészben, libamá j tömbben
E 481 –E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 
stéaro yl-2-lact ylate de calcium 4000 (1) Uniquement produits de viande hachée et en cubes en con-
serve
E 553b Talc BPF Uni quement traitement en surface des saucisses 
E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement co mme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie 
gras entier, blocs de foie gr as, libamáj, libamáj egészben, 
libamá j tömbben
08.3.3. Bo yaux et autres produits d'enroba ge de la viande 
Grou pe I Additifs
Grou pe II Colorants BPF BPF À l’exce ption de la partie externe comestible des pasturmas  
Groupe III Colorants avec limite maximale com-
binéeBPF (78) Uniquement boyaux comes tibles
Groupe III Colorants avec limite maximale com-
binée500 (78) Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la 
partie externe comestible des pasturmas
E 100 Curcumine BPF Uni quement partie externe comestible des pasturmas  
E 101 Riboflavines BPF Uni quement partie externe comestible des pasturmas  
E 104 Jaune de quinoléine 10 (62) (78) Uniquement bo yaux comestibles
E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) ( 78) Uniquement décorations et en robages, à l’exception de la 
partie externe comestible des pasturmas
E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) (78) Unique ment décorations et enrobages, à l’exception de la 
partie externe comestible des pasturmas
E 120 Cochenille BPF (78) Uniquement partie externe comestible des pasturmas  
E 124 Rouge de cochenille A (Ponceau 4R) 55 (61) (78) Unique ment décorations et enrobages, à l’exception de la 
partie externe comestible des pasturmas
E 160b Rocou, bixine, norbixine 20E 160
d Lycopène 500 Uniquement décorations et  enrobages, à l’exception de la 
partie externe comestible des pasturmasOrdonnance sur les additifs                 RO 2015 
24 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
E 160 d Lycopène 30 Uni quement bo yaux comestibles
E 200 –E 203 Acide sorbique - sorbates BPF Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de 
l’eau est su périeure à 0.6
E 200 –E 203, 
E 214 –E 219Acide sorbique - sorbates; p-
hydroxybenzoates1000 (1) (2) Uniquement enrobages de  gelée pour produits à base de 
viande (cuite, saumurée ou séchée )
E 338 –E 341, 
E 343 et E 450 – E 452Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et poly-
phosphates4000 (1) (4) Uniquement enrobages pour viandes
E 339 Phosphates de sodiu m 12600 (4) (82) Uniquement dans les enve loppes à saucisse obtenues à partir 
de bo yaux naturels 
08.3.4. Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’ob jet de dis positions s pécifiques concernant les nitrites et les nitrates 
08.3.4.1. Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure conten ant des nitrites et/ou 
des nitrates, du sel et d’autres com posants )
E 249 –E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement cured tongue : immersion dans la saumure durant 
au moins 4 jours et précuisson
E 249 –E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jambon cru saumuré par immersion et produits 
similaires; la durée de saumur age dépend de la forme et du 
poids des morceaux de viande et s’élève approximativement 
à 2 jours/k g; vient ensuite la stabilisation/maturation. 
E 249 –E 250 Nitrites 175 (39) Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une 
saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée 
dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient 
aussi des cultures microbiolo giques à usa ge de levain. 
E 249 –E 250 Nitrites 175 (39) Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e 
cabeca (salgados), toucinho fumado  et produits similaires: 
immersion dans la saumure penda nt 3 à 5 jours. Les produits 
ne subissent pas de traitement thermique et présentent une 
activité de l’eau (aW) élevée.
E 249 –E 250 Nitrites 150 (7) Uniquement kylmâsavus tettu poronliha/kallrökt renköt t: une 
saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée 
dans la saumure Le saumurage dure 14 à 21 jours et est suivi d'une maturation avec fuma ge à froid pendant  
4 à 5 semainesOrdonnance sur les additifs                 RO 2015 
25 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
E 249 –E 250 Nitrites 150 (7) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le 
produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à 
une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habi-
tuellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une tempéra-
ture de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une 
tem
pérature de 12 à 14 °C.
E 249 –E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une sau-
mure est injectée dans la vi ande qui est ensuite immergée 
dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient 
aussi des cultures microbiolo giques à usa ge de levain. 
E 251 –E 252 Nitrates 300 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renköt t: 
injection de saumure dans la viande suivi d'une immersion 
dans de la saumure Le saumurage dure 14 à 21 jours, il est 
suivi d'une maturation par fumage à froid de  
4 à 5 semaines
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une 
saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée 
dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient 
aussi des cultures microbiolo giques à usa ge de levain. 
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une sau-
mure est injectée dans la vi ande qui est ensuite immergée 
dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient 
aussi des cultures microbiolo giques à usa ge de levain. 
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e 
cabeca (salgados), toucinho fumado  et produits similaires: 
immersion dans la saumure penda nt 3 à 5 jours. Les produits 
ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau 
(aW) élevée.
E 251 –E 252 Nitrates 250 (7) (40) (49) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le 
produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à 
une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habi-
tuellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 
°C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une tem péra-Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
26 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
ture de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une tem
pérature de 12 à 14 °C.
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) Uniquement jambon cru saumuré par immersion et produits 
similaires; la durée de saumur age dépend de la forme et du 
poids des morceaux de viande et s’élève approximativement 
à 2 jours/k g; vient ensuite la stabilisation/maturation. 
E 251 –E 252 Nitrates 10 (39) (59) Uniquement cured tongue : immersion dans la saumure durant 
au moins 4 jours et précuisson
08.3.4.2. Produits traditionnels traités en salaison sèche.(Le pr ocessus de salaison à sec consis te en l’application à sec d’un  mélange du substances salantes 
contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel  et d’autres composants à la surface de la viande , puis en une période de stabilisation/maturation.) 
E 249 
–E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jambon cru salé  à sec et produits similaires: la 
durée de salaison dépend de la  forme et du poids des mor-
ceaux de viande et est approxi mativement de 10 à 14 jours; 
vient ensuite la stabilisation/maturation.
E 249 –E 250 Nitrites 175 (39) Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison 
à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. 
E 249 –E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement dry cured ham et produi ts similaires: salaison à 
sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. 
E 249 –E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo  et 
produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours 
suivie d’une période de stabilis ation de 30 à 45 jours et d’une 
période de maturation d’au moins 2 mois. 
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison 
à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. 
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à 
sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. 
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado 
y cecina  et produits similaires: salaison à sec suivie d’une 
période de stabilisation d’au mo ins 10 jours et d’une période 
de maturation su périeure à 45 jours.
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo  et Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
27 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours 
suivie d’une période de stabilis ation de 30 à 45 jours et d’une 
période de maturation d’au moins 2 mois. 
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) (40) (59) Uniquement jambon sec, jambon sel sec et autres pièces 
maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 
1 jour/kg suivie d’une semain e de post-salaison et d’une 
période de maturation/affina ge de 45 jours à 18 mois. 
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement jambon cru salé à sec et produits similaires: la 
durée de salaison dépend de la  forme et du poids des mor-
ceaux de viande et est approxi mativement de 10 à 14 jours; 
vient ensuite la stabilisation/maturation.
08.3.4.3. Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Pro cessus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combina ison ou lorsque les nitrites 
et/ou les nitrates sont contenus dans un produit com posé ou lors que la saumure est in jectée dans le produit avant la cuisson. )
E 249 –E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jambon cru, soumis à un processus de salaison 
à sec ou par immersion,  et produits similaires: salaisons à sec 
et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salais on dépend de la forme et du 
poids des morceaux de viande et est approximativement de 
14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. 
E 249 –E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jellied vea let briske t: une saumure est injectée 
dans la viande qui, après une pé riode minimale de 2 jours est 
cuite dans de l'eau bouillante pendant 3 heures au maximum. 
E 249 –E 250 Nitrites 180 (7) Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý 
salám, poli čan, herkules, lovecký salám, dunjaská klobása, 
paprikás  et produits similaires : cuisson du produit sec à 
70 °C, suivie d'un processus de séchage et de fumage de 8 à 
12 jours. Les produits fermentés sont soumis à une processus 
de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours suivie du fuma
ge.
E 251 –E 252 Nitrates 300 (7) (40) Uniquement Saucissons crus (Salami etKantwurst) : Le 
produit a une période minimale de maturation de 4 semaines 
et un ra pport eau/ protéines inférieur à 1.7. 
E 251 –E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement jambon cru, soumis à un processus de salaison Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
28 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
à sec ou par immersion et produits similaires: salaisons à sec 
et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de 
saumure). La durée de salais on dépend de la forme et du 
poids des morceaux de viande et elle est approximativement 
de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation 
E 251 –E 252 Nitrates 250 (7) (40) (59) Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga 
curación  et produits similaires: période de maturation d’au 
moins 30 jours.
E 251 –E 252 Nitrates 250 (7) (40) (59) Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucis-
sons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le 
produit fermente à une température comprise entre 18 et 22 
°C ou inférieure (10 à 12 °C) et est soumis à un processus de 
maturation/d’affina ge d’au moins 3 semaines 
E 251 –E 252 Nitrates 10 (39) (59) Uniquement jellied vea let briske t: une saumure est injectée 
dans la viande qui, après une pé riode minimale de 2 jours est 
cuite dans de l'eau bouillante pendant 3 heures au maximum. 
09.2. Poisson et produits de la pêche transformés, y com pris mollus ques et crustacés
...
E 151 Noir brillan tPN 250 (36) Uniquement crustacés précuits
E 151 Noir brillan tPN 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés 
E 151 Noir brillan tPN 100 (37) Uniquement poisson fumé
...
E 450 Diphosphates 5000 (4) (81) Uniquement poissons salés de la famille des Gadidae  qui ont 
subi une salaison préalable par injection d'une solution saline 
ou par immersion dans de la saumure à une concentration 
d'au moins 18%, suivie de fré quents sala ges à sec 
E 451 Triphosphates 5000 (4) (81) Uniquement  poissons salés de la famille des Gadidae  qui ont 
subi une salaison préalable par injection d'une solution saline 
ou par immersion dans de la saumure à une concentration 
d'au moins 18%, suivie de fré quents sala ges à sec 
E 452 Polyphosphates 5000 (4) (81) Uniquement  poissons salés de la famille des Gadidae  qui ont 
subi une salaison préalable par injection d'une solution saline 
ou par immersion dans de la saumure à une concentration Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
29 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
d'au moins 18%, suivie de fré quents sala ges à sec 
...
E 969 Advanta m 3 Uniquement conserves et semi -conserves aigres-douces de 
poissons et marinades de poissons, crustacés et mollus ques 
11.4.1. Edulcorants de table sous forme li quide
...
E 460(i) Cellulose microcristalline (gel de 
cellulose )BPF
...
E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium 
(gomme de cellulose )BPF
...
E 969 Advanta m BPF
11.4.2. Edulcorants de table sous forme de poudre
...
E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium 
(gomme de cellulose )BPF
...
E 969 Advanta m BPF
...
11.4.3. Edulcorants de table sous forme de com primés 
...E 460(i) Cellulose microcristalline (gel de 
cellulose
)BPF
...
E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium, 
gomme de celluloseBPF
...
E 969 Advanta m BPF
...
12.4. Moutarde
...Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
30 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
E 969 Advanta m 4
12.5. Sou pes, potages et bouillons
...
E 969 Advanta m 2U n i quement sou pes et potages à valeur éner gétique réduite 
12.6. Sauces
...
E 423 Gomme arabique modifiée à l'acide 
octén ylsuccini que10000
...
E 969 Advanta m 4
12.7. Salades et pâtes à tartiner é picées
...
E 969 Advanta m 4U n i quement salades d'é piceries fines
13.1.5.1. Aliments diététi ques destinés à des fins médicales s péciales pour nourrissons et préparations s péciales pour nourrissons
...
E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium, 
gomme de cellulose10000 À partir de la naissance, dans des produits destinés au traite-
ment diététi que des troubles con génitaux du métabolisme 
...
13.1.5.2. Aliments diététi ques destinés à des fins médicales s péciales pour bébés et enfants en bas â ge
...
E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium, 
gomme de cellulose10000 À partir de la naissance, dans des produits destinés au traite-
ment dié tétique des troubles con génitaux du métabolisme 
...
13.2. Aliments diététi ques destinés à des fins médicales s péciales (à l’exclusion des produits relevant de la caté gorie 13.1.5 )
...
E 969 Advanta m 10
13.3. Aliments diététi ques de ré gime pour contrôle du poids destinés à rem placer un re pas ou l’a pport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie ) 
...E 969 Advanta
m 8
14.1.3. Nectars de fruits, nectars de lé gumes et produits similaires
...Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
31 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium, 
gomme de celluloseBPF Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise ou finlan-
daise à base d’a grumes
...
E 969 Advanta m 6 Uniquement produits à valeur én ergétique réduite  ou fabriqué 
sans sucres a joutés
14.1.4. Boissons aromatisées
...E 423 Gomme arabique modifiée à l'acide 
octén
ylsuccini que1000 Uniquement dans les boissons  énergisantes et dans les 
boissons contenant du jus de fruits
...E 969 Advanta
m 6 Uniquement produits à valeur én ergétique réduite  ou fabriqué 
sans sucres a joutés
...
14.2.1. Bière et boissons maltées
E 150a, b, d Colorant caramel ordinaire, caramel de 
sulfite caustique et caramel au sulfite d’ammoniumBPF
E 150 c Caramel ammoniacal 6000
E 150 c Caramel ammoniacal 9500 uniquement "Bière de table /Tafelbier/T able beer" (contenant 
moins de 6% de moût primitif);  Brown Ale, Porter, Stout et 
Old Ale 
E 200 
–E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) Uniquement bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre 
fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits 
ajoutés
...E 969 Advanta
m 6 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool 
ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table 
Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf 
Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale 
de 30 milli-équivalents exprimée  en NaOH; bières brunes du 
type oud bruin
E 969 Advanta m 0.5 Uni quement bière à valeur éner gétique réduite 
...Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
32 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
14.2.3. Cidre et poiré
...
E 969 Advanta m 6
14.2.7.1. Vins aromatisés
...
E 200 –E 203 Acide sorbi que - sorbates 200 (1) (2)
E 220 –E 228 Anh ydride sulfureux –sulfites 200 (3)
...E 338 
–E 341, 
E 343 et E 450 – E 452Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et poly-
phosphates1000 (1) (4)
E 473 –E 474 sucroesters d’acides gras, sucroglycéri-
des5000 (1)
14.2.7.2. Boissons aromatisées à base de vin
...
E 220 –E 228 Anh ydride sulfureux –sulfites 200 (3)
...
14.2.7.3. Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles 
... E
E 220 –E 228 Anh ydride sulfureux –sulfites 200 (3)
...
14.2.8. Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de bo issons alcoolisées et de boisso ns non alcoolisées et les spiri tueux ayant un titre alcoomé-
trique inférieur à 15 % vol
...
E 969 Advanta m 6
15.1. Amuse- gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule
...
E 969 Advanta m 5
15.2. Fruits à co que transformés
...
E 969 Advanta m 5Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
33 Chiffre N° E Additif Quantité maximale 
(en mg/l ou mg/kg selon le cas) Note en bas de page Restrictions / exceptions 
16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant des caté gories 1, 3 et 4
...
E 969 Advanta m 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou fabriqué 
sans sucres a joutés
17.1. Compléments alimentaires sous la form e solide, y compris sous forme de gélules et  de comprimés et sous d’autres formes si milaires, à l’exclusion 
des formes à mâcher
...E 969 Advanta
m 20
...
E 1206 Co polymère de méthacr ylate neutre 200000
E 1207 Co polymère de méthacr ylate anioni que 100000
E 1208 Copolymère d'acétate de vinyle et de 
polyvinylpyrrolidone100000
...
17.2. Com pléments alimentaires sous la forme li quide 
...E 969 Advanta
m 6
17.3. Com pléments alimentaires sous forme de siro p ou sous une forme à mâcher
...E 969 Advanta
m 55
Notes 
(81)La teneur maximale s'a pplique à la somme des additifs E 450, E 451 et E 452 individuellement ou en combinaison.
(82)Le transfer au produit final ne doit pas dé passer 250 m g/kg. 
 Ordonnance sur les additifs                 RO 2015 
 Annexe 4 
(art. 3) 
Critères de pureté spécifiques pour les additifs 
Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans le règle-ment (UE) n° 231/2012
9 . 
  
9  Règlement (UE) n° 231/2012 du 9 mars 2012 ét ablissant les spécifications des additifs 
alimentaires énumérés aux annexes II et  III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parle-
ment européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1, modifié en dernier lieu par le règlement (UE) n° 506/2014, JO L 145 du 16.5.2014, p. 35. Ordonnance sur les additifs                 
 Annexe 5 
(art. 4, al. 5, 5 et 8) 
 
Renvoi à la disposition men tionné en tête de l'annexe 
(Art. 2, al. 1, 4, al. 5, 5 et 8) 
 
Titre 
Listes des additifs, y compris les supports,  
autorisés dans les additifs, les enzy mes, les arômes, les vitamines, 
les sels minéraux et certaines autres substances ayant un effet 
nutritionnel ou physiologique 
Ch. 1 
1. Supports dans les additifs 
No E du 
support Dénomination   
du support Quantité maximale Additifs alimentaires   
auxquels le support peut être ajouté 
   
...   466 Carboxyméthylcellulose 
de sodium, gomme de 
cellulose BPF Tous les additifs alimentaires
...   
   
   
   
Ch. 3 
3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes* 
... 
N° E de 
l'additif utilisé Dénomination  
de l'additif utilisé Quantité maximale 
dans la préparation de l'enzyme Quantité maximale 
dans le produit fini à l'exception des 
boissons Quantité maximale 
autorisée dans les boissons Peut-il être 
utilisé comme  
support ? 
   
...   
E 466 Carboxy-
methylcellu-lose de 
sodium 
Gomme de cellulose BPF BPF BPF Oui
...   
   Ordonnance sur les additifs                
 Ch. 4 
4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes * 
N° E de l'additi f Dénomination  
de l'additif Catégories d'arômes auxquelles 
l'additif peut être ajouté Quantité maximale 
  
...  
423 Gomme arabique 
modifiée à l'acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili-
sées dans les catégories 03: Glace comestible; 07.2: 
Produits de boulangerie fine; 
08.2: Viande transformée, uniquement viande de volailles 
transformée; 09.2: Poisson et 
produits de la pêche transfor-
més, y compris mollusques et 
crustacés, et dans la catégorie 
16: Desserts, à l’exclusion des 
produits relevant des catégo-
ries 1, 3 et 4500 mg/kg dans l'émul-
sion d'arômes 
423 Gomme arabique 
modifiée à l'acide 
octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili-
sées dans la catégorie 14.1.4: 
Boissons aromatisées, uni-
quement celles qui ne contien-nent pas de jus de fruits, et 
dans les boissons aromatisées 
gazeuses qui contiennent du 
jus de fruits et dans la catégo-
rie 14.2: Boissons alcoolisées, 
y compris les équivalents sans alcool ou à faible teneur en 
alcool220 mg/kg dans l'émul-
sion d'arômes 
423 Gomme arabique 
modifiée à l'acide 
octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili-
sées dans les catégories 05.1: 
Produits de cacao et de choco-
lat; 05.2: Autres confiseries, y compris les microconfiseries 
destinées à rafraîchir l’haleine; 
05.4: Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des 
fourrages à base de fruits 
relevant de la catégorie 4.2.4 et dans la catégorie 06.3: Cé-
réales 
pour petit-déjeune r300 mg/kg dans l'émul-
sion d'arômes 
423 Gomme arabique 
modifiée à l'acide 
octén ylsuccini queÉmulsions huile-arôme utili-
sées dans la catégorie 01.7.5: 
Froma ge fond u120 mg/kg dans l'émul-
sion d'arômes 
423 Gomme arabique 
modifiée à l'acide 
octén ylsuccini queÉmulsions huile-arôme utili-
sées dans la catégorie 05.3: 
Chewin g-gum60 mg/kg dans l'émul-
sion d'arômes 
423 Gomme arabique 
modifiée à l'acide 
octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili-
sées dans les catégories 01.8: 
Succédanés de produits lai-
tiers, y compris blanchisseurs de boissons 04.2.5: Confitures, 
gelées, marmelades et produits 
similaires; 04.2.5.4: Beurres de fruits à co
que et pâtes à tarti-240 mg/kg dans l'émul-
sion d'arômes Ordonnance sur les additifs                 
 N° E de l'additi f Dénomination  
de l'additif Catégories d'arômes auxquelles 
l'additif peut être ajouté Quantité maximale 
   
ner à base de fruits à coque; 
08.2: Viande transformée; 12.5 soupes, potages et bouillons, 
14.1.5.2: Autres, uniquement 
thé et café instantanés ainsi que plats cuisinés à base de 
céréales
423 Gomme arabique 
modifiée à l'acide 
octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utili-
sées dans les catégories 10.2: 
Oeufs transformés et ovopro-
duits140 mg/kg dans l'émul-
sion d'arômes 
423 Gomme arabique 
modifiée à l'acide 
octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utilisées 
dans les catégories 14.1.4: 
Boissons aromatisées, unique-
ment boissons non gazeuses qui 
contiennent du jus de fruits; 14.1.2: Jus de fruits et jus de 
légumes, uniquement jus de 
légumes, et dans la catégorie 12.6: sauces, uniquement sauces à rôti et sauces douces. 400 mg/kg dans l'émul-
sion d'arômes 
423 Gomme arabique 
modifiée à l'acide octénylsuccinique Émulsions huile-arôme utilisées 
dans les catégories 15: Amuse-
gueule sucrés ou salés prêts à 
consommer 440 mg/kg dans l'émul-
sion d'arômes 
...  
 
473 Sucroesters d’acides gras Arômes pour boissons claire-
ment aromatisées à base 
d'eau appartenant à la caté-
gorie 14.1.415000 mg/kg dans les 
arômes, 30 mg/l dans le 
produit fini 
...   
Ch. 5, titre 
5. Additifs dans les vitamines, le s sels minéraux et certaines autres 
substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique 
 
Ch. 5, parti e A, titre 
Partie A: Additifs dans les vitamines, les sels minéraux et certaines autres 
substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique, sauf les substances 
dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge listés au ch. 13.1 de l'annexe 3 Ordonnance sur les additifs                
 N° de l'additif Nom  
de l'additif ajouté Dénomination  
de l'additif Nutriment auquel  
l'additif alimentaire peut être 
ajouté Peut-il être 
utilisé comme 
support? 
   
...   
466 Carboxymethylcel-
lulose de sodium Gomme de cellu-
lose BPF Tous les nutriments Oui 
...   
 
Ch. 5, parti e B, titre 
Partie B: Vitamines, sels minéraux et certaines autres substances ayant un effet 
nutritionnel ou physiologique dans les alim ents pour nourrissons et enfants en 
bas âge listés au ch. 13.1 de l'annexe 3 
N° E de l'additi fDénomination de 
l'additif Quantité maximale Nutriment auquel l'additi f 
alimentaire peut être ajouté Catégorie de denrées 
alimentaires 
  
...  E 466 Carboxyméthyl-
cellulose de 
sodium, gomme de cellulose Pour une utilisation 
dans les préparations 
nutritionnelles, dans la mesure où la 
quantité maximale 
dans les aliments cités à l'annexe 3, ch. 
13.1 n'est pas dépas-
séeTous les nutriments Aliments diété-
tiques destinés à 
des fins médicales spéciales pour 
bébés et enfants en 
bas âge 
...  
  
 Ordonnance sur les additifs                 
 Annexe 6 
(art. 4, al. 2, let. a) 
Listes des denrées alimentaires dans lesquelles  
le transfert d'un additif n'est pas admis  
1. Denrées alimentaires dans lesquelle s la présence d'additifs transférés  
n'est pas admise  
– Aliments non transformés, sauf préparations de  viande visées à l'art. 4, al. 4 de l'ordon-
nance du DFI du ...10 sur les denrées alimentaires d'ori gine animale
– Miel 
– Huiles et graisses d'ori gine animale ou vé gétale non émulsionnées 
– Beurre 
– Lait pasteurisé ou stérilisé (également par ch auffage à très haute température) non aroma-
tisé et crème entière pasteurisée non aromatisée  (sauf crème à teneur réduite en matière 
grasse ) 
– Produits laitiers fermentés non aromatisés qui  n'ont pas subi de traitement thermique 
après la fermentation 
– Babeurre non aromatisé (sauf le babeurre stérilisé )
– Eau minérale naturelle et eau de source ai nsi que toute eau mise en bouteille ou emballée 
d'une autre façon 
– Café (sauf café instantané aromatisé ) et extraits de café
– Thé en feuille non aromatisé 
– Sucres  
– Pâtes sèches (sauf pâtes sans gluten et/ ou pâtes destinées à une alimentation pauvre en 
protéines)  
Les additifs pouvant être utilisés dans le sel peuvent être transférés dans les pâtes sèches. 
2. Denrées alimentaires dans lesquelle s tout transfert de colorants est   
interdit  
– Denrées alimentaires non transformées 
– Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées
– Lait entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris stérilisé par procé-
dé UHT ) (non aromatisé ) 
– Lait chocolaté 
– Laits fermentés (non aromatisés ) 
– Laits de conserve (non aromatisés )
– Babeurre (non aromatisé ) 
– Crème et crème en poudre (non aromatisées )
– Huiles et matières grasses d'ori gine animale ou vé gétale
– Froma ges affinés et non affinés (non aromatisés )
– Beurre à base de lait de brebis et de chèvre
– Œufs et ovo produits  
– Farines et autres produits de la minoterie; amidons et fécules
– Pain et produits a pparentés 
– Pâtes alimentaires et gnocchi 
– Sucres, y com pris tous les mono- et les disaccharides
– Purée et conserves de tomate 
– Sauces à base de tomates 
  
10  RS... Ordonnance sur les additifs                
 – Jus et nectars de fruits ainsi que jus et nectars de lé gumes
– Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou deshydra-
tés; fruits, lé gumes  (y com pris pommes de terre ) et cham pignons, transformés 
– Confitures extra, gelées extra et crème de marrons, crème de pruneaux
– Poisson, mollusques et crustacés, viande, vola ille et gibier ainsi que leurs préparations, 
mais à l'exclusion des plats préparés contenant ces in grédients
– Produits de cacao et et parties en chocolat des produits de chocola t
– Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de 
plantes et de fruits et de chicorée; préparations  de thé, de plantes, de fruits et de céréales 
pour infusion, ainsi que mélan ges et préparations instantanées de ces produits 
– Sel, produits de substitution du sel, é pices e tmélan ges d’é pices
– Vins et boissons à base de vin
– Rhum, whisky ou whiskey , boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, brandy  ou 
Weinbrand , eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-devie 
de raisin sec ou raisin brandy , eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de 
cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand  ou eau-de-vie de bière, 
Topinambur  ou eau de vie de topinambour, eaux-de -vie (suivies du nom du fruit) obte-
nues par macération et distillation et London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou 
maraskino et mistrà
– Sangria, Clarea  et Zurra
– Vinai gre de vin 
– Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments destinés à des fins 
médicales s péciales pour nourrissons et enfants en bas â ge
– Miel 
– Malt et produits à base de malt
 
  Ordonnance sur les additifs                 
 Annexe 7 
(Art. 1, al. 1, let. a, et art. 9, let. b) 
Catégories fonctionnelles des additifs 
1.  Les édulcorants sont de s substances qui servent à donner une saveur sucrée aux 
denrées alimentaires ou qui sont utilisées dans des édulcorants de table. 
2. Les colorants sont des substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des 
denrées alimentaires; il peut s’agir de c onstituants naturels de denrées alimen-
taires ou d’autres substan ces naturelles qui ne sont  pas normaleme nt consommés 
comme aliments en soi et qui ne sont pas habituellement utilisés comme ingré-
dients caractéristiques dans l’alimentation. 
Sont des colorants au sens de la prés ente ordonnance les préparations obtenues à 
partir de denrées alimentaires et d’autres matières de base naturelles alimentaires 
par extraction physique et/ou chimique c onduisant à une extraction sélective des 
pigments par rapport aux constituants nutritifs ou aromatiques. 
3. Les conservateurs sont de s substances qui prolongent la durée de conservation 
des denrées alimentaires en  les protégeant des altérations dues aux micro-
organismes ou qui les protègent contre la croissance de micro-organismes pa-
thogènes. 
4. Les antioxydants sont des substances qui prolongent la durée de conservation 
des denrées aliment aires en les protégeant des altérations provoquées par 
l’oxydation, telles que le rancissement des matières grasses et les modifications 
de la couleur. 
5. Les supports sont des substances u tilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou 
modifier physiquement de toute autre mani ère un additif, un arôme, une enzyme 
alimentaire, un nutriment et/ou d’autres substances ajoutées à un aliment à des fins alimentaires ou physiologiques sans  modifier sa fonction (et sans avoir 
elles-mêmes de rôle technologique) afin de faciliter son maniement, son applica-
tion ou son utilisation. 
6. Les acidifiants sont des substances qui  augmentent l’acidité d’une denrée ali-
mentaire et/ou lui donnent  une saveur acidulée. 
7. Les correcteurs d’acidité sont des subs tances qui modifient ou limitent l’acidité 
ou l’alcalinité d’une de nrée alimentaire. 
8. Les anti-agglomérants s ont des substances qui, dans  une denrée alimentaire, 
limitent l’agglutination des particules. 
9. Les antimoussants sont de s substances qui empêchent ou limitent la formation 
de mousse. 
10. Les agents de charge sont des substa nces qui accroissent le volume d’une denrée 
alimentaire, sans pour autant augmenter de manière significative sa valeur éner-
gétique. 
11. Les émulsifiants sont des substances  qui, ajoutées à une de nrée alimentaire, 
permettent de réaliser ou de mainte nir le mélange homogène de deux ou plu-
sieurs phases non miscibles, telles que l’huile et l’eau. Ordonnance sur les additifs                
 12. Les sels de fonte sont des substances qui dispersent les prot éines contenues dans 
le fromage, entraînant ainsi une répart ition homogène des matiè res grasses et des 
autres composants. 
13. Les affermissants sont des substances qui  permettent de rendre ou de garder les 
tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou qui, en interaction avec 
des gélifiants, forment ou raffermissent un gel. 
14. Les exhausteurs de goût sont des subs tances qui renforcent le goût ou l’odeur 
d’une denrée alimentaire.  
15. Les agents moussants sont  des substances qui permette nt de réaliser la disper-
sion homogène d’une phase g azeuse dans une denrée alimentaire liquide ou so-
lide. 
16. Les gélifiants sont des substances qui, ajoutées à une  denrée alimentaire, lui 
confèrent de la consistance par la formation d’un gel. 
17. Les agents d’enrobage (y compris les ag ents de glisse) sont des substances qui, 
appliquées à la surface d’une denrée alimentaire, lui confèrent un aspect brillant 
ou constituent une co uche protectrice. 
18. Les humectants sont des substances qui  empêchent le dessèchement des denrées 
alimentaires en compensant les effets d’une faible humidité atmosphérique ou 
qui favorisent la dissolution d’ une poudre en milieu aqueux. 
19. Les amidons modifiés sont des subs tances obtenues au moyen d'un ou de plu-
sieurs  traitements chimiques d'amidons alimentaires pouvant avoir été soumis à 
un traitement physique ou en zymatique, et pouvant être fl uidifiés par traitement 
acide ou alcalin ou blanchis. 
20. Les gaz d’emballage sont des gaz autres que l’air, placés dans un contenant 
avant, pendant ou après l’introduction d’une denrée alimentaire dans ce conte-
nant. 
21. Les propulseurs sont des gaz autres que  l’air qui ont pour effet d’expulser une 
denrée alimentaire d’un contenant. 
22. Les poudres à lever sont des substances  ou combinaisons de substances qui, par 
libération de gaz, accroissent le volume d’une pâte. 
23. Les séquestrants sont des substances qui forment des complexes chimiques avec 
les ions métalliques. 
24. Les stabilisants sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, 
permettent de maintenir son état physic ochimique. Les stabilisants comprennent 
les substances: 
a. qui permettent de maintenir la di spersion homogène de deux ou plusieurs 
substances non miscibles dans  une denrée alimentaire, 
b. qui stabilisent, conservent ou intensif ient la couleur d’une denrée alimentaire 
et  Ordonnance sur les additifs                 
 c. qui augmentent la capaci té de liaison des denrées alimentaires, y compris la 
réticulation entre protéines permettant la liaison de morceaux d’aliments 
dans les aliments reconstitués. 
25. Les épaississants sont des substances qu i, ajoutées à une denrée alimentaire, en 
augmentent la viscosité. 
26. Les agents de traitement de la farine sont des substa nces autres que les émulsi-
fiants qui, ajoutées à la farine ou à la  pâte, améliorent sa  qualité boulangère.