G/TBT/N/CHL/350  
6 avril 2016  
(16-1929)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: espagnol  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: CHILI 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Ministerio de Obras Públicas  (Ministère des travaux publics) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné: Dirección General de Relaciones Económicas Internacionales 
– Ministerio de Relaciones Exteriores  (Direction générale des relations économiques 
internationales – Ministère des relations extérieures) 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Ascenseurs et monte-charge électriques et hydrauliques  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  
 NCh 2840/1:2014 Elevadores - Procedimientos de inspección - Parte 1: Ascensores y 
montacargas eléctricos  (NCh 2840/1:2014. Ascenseurs - Procédures d'inspection - 
Partie 1: Ascenseurs et monte-charge électriques) 
 NCh 2840/2:2014 Elevadores - Procedimientos de inspección - Parte 2: Ascensores y 
montacargas hidráulicos  (NCh 2840/2:2014. Ascenseurs - Procédures d'inspection - 
Partie 2: Ascenseurs et monte-charge hydrauliques), 76 pages, en espagnol; 64 page, en espagnol 
6. Teneur: Les normes NCh 2840/1:2014 et NCh 2840/2:2014 établissent les procédures 
d'inspection et d'essai permettant de vérifier que les ascenseurs et monte-charge 
électriques et hydrauliques satisfont respectivement aux exigences des normes NCh 440/1 et NCh 440/2. De plus, elles donnent des indications sur la réalisation des inspections et sur les mesures de sécurité qui doivent être adoptées dans l'exécution de ces procédures. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Prescriptions en matière de qualité; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes 
8. Documents pertinents:  
 ASME A17.2.1:1996 Inspectors' manual for electric elevators (ASME A17.2.1:1996. 
Manuel d'inspection des ascenseurs électriques) + addenda de 1997 et 1998 
 NCh 440/1:2000 Construcción Elevadores Requisitos de seguridad e instalación, 
Parte 1: Ascensores y montacargas eléctricos  (NCh 440/1:2000. Construction des 
ascenseurs. Exigences de sécurité et installation. Partie 1: Ascenseurs et monte-charge électriques) G/TBT/N/CHL/350 
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   ASME A17.2.2:1997 Inspectors' manual for hydraulic elevators  (ASME A17.2.2:1997. 
Manuel d'inspection des ascenseurs hydrauliques) 
 NCh 440/2:2001 Construcción Elevadores Requisitos de seguridad e instalación, 
Parte 2: Ascensores y montacargas hidráulicos  (NCh 440/2:2001. Construction des 
ascenseurs. Exigences de sécurité et installation. Partie 2: Ascenseurs et monte-charge hydrauliques) 
9. Date projetée pour l'adoption: - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: - 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
Dirección General de Relaciones Económicas Internacionales 
Ministerio de Relaciones Exteriores 
Teatinos 180, piso 11 
Téléphone:   (+56)-2-22827 5491 
Fax:     (+56)-2-22380 9494 
Courrier électronique:  tbt_chile@direcon.gob.cl  
Note: Pour pouvoir visualiser les normes indiquées, entrer sur le site 
https://www.inncoleccion.cl/  et saisir les renseignements suivants: 
Empresa  (Société):   DIRECON-008 
Usuario  (Utilisateur):   direcon 
Contraseña  (Mot de passe):  direcon 
Courrier électronique: tbt_chile@direcon.gob.cl