RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1011 DE LA COMMISSION 
du 17 juillet 2018 
autor isant une extension des niveaux d'utilisation des champignons traités aux UV en tant que 
nouv el aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, 
et modif iant le règlement d'exé cution (UE) 2017/2470 de la Commission 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 12, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autori sés et inscr its sur la liste de l'Union 
peuvent être mis sur le marché de l'Union. 
(2)  Au titre de l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la 
Commission (2), établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments autori sés, a été adopt é. 
(3)  Conf ormément à l'article 12 du règlement (UE) 2015/2283, la Commission décide de l'aut orisation et de la mise 
sur le marc hé de l'Un ion d'un nouvel aliment, ainsi que de la mise à jour de la liste de l'Union. 
(4)  La décision d'exé cution (UE) 2017/2355 de la Commission (3) a autori sé, conf ormément au règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (4), la mise sur le marc hé de champignons traités aux UV en tant 
que nouvel aliment. 
(5)  Le 23 juillet 2015, les sociét és Banken Champignons Group B.V. et J.K. Holding B.V. ont transmis à l'aut orité 
compét ente des Pays-Bas une demande de mise sur le marché de l'Union, en tant que nouvel aliment au sens de 
l'article 1er, paragraphe 2, point f), du règlement (CE) no 258/97, de champignons (Agaricus bispor us) traités aux 
UV présentant une teneur accr ue en vitamine D2. 
(6)  Avec le règlement d'exécution (UE) 2017/2470, cette autor isation est devenue générique en janv ier 2018. Étant 
donné que la demande de cette sociét é porte sur des cham pignons présentant une teneur accr ue en vitamine D2, 
le présent règlement devrait être considéré comme une autori sation d'extensi on d'utilisation. 
(7)  Conf ormément à l'article 35, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, tout e demande de mise sur le marc hé 
d'un nouvel aliment dans l'Un ion qui est soumise à un État membre conf ormément à l'article 4 du règlement (CE) 
no 258/97 et qui n'a pas fait l'objet d'une décision définitive avant le 1er janv ier 2018 est traitée comme une 
demande introduite au titre du règlement (UE) 2015/2283. 
(8)  La demande de mise sur le march é de champignons (Agaricus bispor us) traité s aux UV présentant une teneur 
accr ue en vitamine D2 en tant que nouvel aliment dans l'Un ion ayant été introduite auprès d'un État membre 
conf ormément à l'article 4 du règlement (CE) no 258/97, elle satisf ait également aux exigences fixées par le 
règlement (UE) 2015/2283. 
(9)  Le 20 sept embre 2017, l'autori té compét ente des Pays-Bas a remis son rappor t d'évaluation initiale dans lequel 
elle est arrivée à la conclusion que les cham pignons (Agaricus bispor us) traités aux UV présentant une teneur 
accr ue en vitamine D2 satisf ont aux critères applicables aux nouveaux aliments établis à l'article 3, paragraphe 1, 
du règlement (CE) no 258/97. 18.7.2018 L 181/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement d'exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). 
(3)Décision d'exécution (UE) 2017/2355 de la Commission du 14 décembre 2017 autorisan t la mise sur le marc hé de cham pignons traités 
aux UV en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 336 du 
16.12.2017, p. 52). 
(4)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1). (10)  Le 5 octobre 2017, la Commission a transmis le rappor t d'évaluation initiale aux autres États membres, qui ont 
formulé des obser vations dans le délai de 60 jours prévu à l'article 6, paragraphe 4, premier alinéa, du règlement 
(CE) no 258/97, concer nant la garantie que les doses maximales tolérables de vitamine D établies par l'EFSA (1) ne 
soient pas dépassées. 
(11)  En réponse aux obser vations formulées par les autres États membres, le demandeur a fourni des explications 
supplémentaires qui ont permis de répondre aux préoccupations de façon satisfa isante pour les États membres et 
la Commission. 
(12)  Ces explications fournissent suffisamment d'éléments permettant d'établir que les champig nons (Agaricus bispor us) 
traité s aux UV présentant une teneur accr ue en vitamine D2 aux niveaux d'utilisation proposés sont conf ormes à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. 
(13)  La partie A, point 1, de l'annex e VI du règlement (UE) no 1169/2011 du Parleme nt européen et du Conseil (2) 
exige que la dénomination de la denrée alimentaire compo rte ou soit assor tie d'une mention relative au 
traite ment spécifique que l'aliment a subi au cas où l'omission de cette information serait suscep tible d'induire 
l'ach eteur en erreur . Les consommateur s ne s'attendant normalement pas à ce que les cham pignons soient traités 
aux UV, le nom de cet aliment doit inclure ou être accompag né de cette information afin d'évit er que les consom ­
mate urs soient induits en erreur . 
(14)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
1. L'inscr iption relative aux champignons trait és aux UV dans la liste de l'Un ion des nouveaux aliments autori sés, telle 
que prévue à l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283, est modifi ée comme indiqué à l'annexe du présent règlement. 
2. L'inscr iption sur la liste de l'Un ion visée au premier paragraphe s'accompagne des conditions d'utilisation et des 
exigenc es en matière d'étiquetage fixées à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 17 juillet 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  18.7.2018 L 181/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)EFSA Jour nal 2012;10(7):2813 
(2)Règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concer nant l'information des consommateu rs 
sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) no 1924/2006 et (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil et 
abrogean t la directive 87/250/CEE de la Commission, la directive 90/496/CEE du Conseil, la directive 1999/10/CE de la Commission, la 
directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil, les directives 2002/67/CE et 2008/5/CE de la Commission et le règlement 
(CE) no 608/2004 de la Commission (JO L 304 du 22.11.2011, p. 18). ANNEXE 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifi ée comme suit:  
1) L'inscr iption relative aux «champignons (Agaricus bispor us) traité s aux UV» dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autor isés) est rem placée par le texte suivant: 
Nouvel aliment autorisé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé Exigences en matière d'étiquetage spécifique supplémentaire Autres exigen ces 
«Champignons (Agaricus bis­
porus) traités aux UV Catégor ie de denrées alimentaires 
spécifiée Teneurs maximales en vitamine D2 1.  La dénomination sur l'étiquette du nouvel aliment ou 
des denrées alimentaires qui en contiennent est “cham­
pignons (Agaricus bispor us) traités aux UV”. 
2.La dénomination figurant sur l'étiquette du nouvel ali­
ment ou des denrées alimentaires qui en contiennent 
est accompag née de l'indication selon laquelle “un trai­
tement contrôlé par rayonnement a été utilisé pour 
augment er les teneurs en vitamine D” ou “un traite ­
ment aux UV a été utilisé pour augmenter les teneurs 
en vitamine D2”.»  Champignons (Agaricus bispo ­
rus) 20 μg de vitamine D2/100 g de 
masse fraîc he   
2) L'inscr iption relative aux «champignons (Agaricus bispor us) traité s aux UV» dans le tableau 2 (Spécifi cations) est rem placée par le texte suivant: 
Nouveaux aliments autorisés Spécificatio n 
«Champignons (Agaricus bis­
porus) traités aux UV Descr iption/Déf inition: 
Agaricus bispor us cultivé commercialement ; les champignons récolt és font l'objet d'un traitement aux UV 
Rayonnement UV: un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur d'onde de 200-800 nm. 
Vitamine D2: 
Dénomination chimique: (3β,5Z,7E,22E)-9,10-sécoergosta-5,7,10(19),22-t étraén-3-ol 
Synonyme: Ergocalcif érol 
No CAS: 50-14-6 
Masse moléculaire: 396,65 g/mol 
Teneur : 
Vitamine D2 dans le produit final: 5-20 μg/100 g de masse fraîc he à l'expiration de la durée de conser vation.»   18.7.2018 L 181/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR