G/STR/N/16/COL  
1er juin 2017 
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Groupe de travail des entreprises  
commerciales d'État  Original:  espagnol  
 
  COMMERCE D'ÉTAT  
NOUVELLE NOTIFICATION COMPLÈTE AU TITRE DE L'ARTICLE XVII:4 A) DU GATT  
DE 1994 ET DU PARAGRAPHE 1 DU MÉMORANDUM D'ACCORD  
SUR L'INTERPRÉTATION DE L'ARTICLE XVII  
COLOMBIE  
La communication ci -après, datée du 24 mai 2 017, est distribuée à la de mande de la délégation de 
la Colombie.  
 
_______________  
 
 
I. ÉNUMÉRATION DES ENTREPRISES COMMERCIALES D'ÉTAT  
A. Identification des  entreprises commerciales  d'État1 
 (Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioquia, Aguardiente Nariño, Unidad de Licores del  
Meta).2 
 (Industria Licorera de Boyacá ).3 
 (Industria Licorera de Caldas, Empresas de Licores de Cundinamarca, Industria de 
Licores del Valle  del Cauca , Industria Licorera del Cauca, Fábrica de Licores del Tolima).4 
B. Désignation des produits visés (y compris la ( les) position(s) tarifaire(s) correspondante(s))  
 
FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA  
 
NOM DU PRODUIT  NUMÉRO DU SH  
Eau-de-vie Antioqueño  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Antioqueño  sans sucre  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Real 1493  22.08.40.00.00  
Rhum Med ellín vieux  22.08.40.00.00  
Vodka Monteskaya  22.08.60.00.00  
Liqueur de Menta  22.08.70.90.00  
Liqueur de Café  22.08.70.90.00  
Rhum Cream Siboney  22.08.70.20.00  
Rhum Maestro Botero  22.08.40.00.00  
Rhum Maestro Gabo  22.08.40.00.00  
Gin Katia  22.08.50.00.00  
 
                                                
1 Toutes les distilleries de liqueurs nationales ne fonctionnent pas/ne sont pas constituées sous forme 
d'entreprise industr ielle et commerciale d'État. Certaines font partie intégrante du Département ou font l'objet 
d'une concession.  
2 Entreprises appartenant au Département.  
3 Entreprises en concession.  
4 Entreprises industrielles et commerciales d'État.  G/STR/N/16/COL  
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  INDUSTRIA LICORERA DE BOYACÁ  
 
NOM DU PRODUIT  NUMÉRO DU SH  
Eau-de-vie Ónix label noir  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Ónix label noir (rouge)  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Ónix label noir (argent)  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Líder 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Líder  sans su cre 22.08.40.00.00  
Rhum Boyacá  22.08.40.00.00  
Rhum Tunja  22.08.40.00.00  
Rhum Boyacá vieux  22.08.40.00.00  
Brandy Lanceros  22.08.20.29.00  
Crème de cacao  22.08.70.20.00  
Crème de café  22.08.70.20.00  
Crème Triple Sec  22.08.70.20.00  
Apéritif eau -de-vie Líder traditionnel  22.08.70.90.00  
Apéritif rhum Boyacá vieux  22.08.70.90.00  
 
 
INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS  
 
NOM DU PRODUIT  NUMÉRO DU SH  
Eau-de-vie Cristal  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Amarillo de Manzanares  22.08. 40.00.00  
Eau-de-vie Cristal sans s ucre 22.08.40.00 .00 
Eau-de-vie Cristal XS  22.08.40.00.00  
Rhum vieux de Caldas  22.08.40.00.00  
Rhum extravieux Juan de la Cruz  22.08.40.00.00  
Rhum Carta de Oro  22.08.40.00.00  
Rhum réserve spéciale   22.08.40.00.00  
Crème de rhum Cheers  22.08.70.20.00  
Crème de café Kaldi  22.08.70.20.00  
 
 
INDUSTRIA LICORERA DEL CAUCA  
 
NOM DU PRODUIT  NUMÉRO DU SH  
Eau-de-vie de Cauca  22.08.40.00.00  
Rhum vieux du Cauca  22.08.40.00.00  
 
 
EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA  
 
NOM DU PRODUIT  NUMÉRO DU SH  
Eau-de-vie Néctar Azu l 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Néctar Tradicional  22.08.40.00.00  
Liqueur anisée Néctar Club (sans sucre)  22.08. 90.42.00  
Eau-de-vie Néctar  Tradicional sans sucre  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Néctar Premium  22.08.40.00.00  
Rhum blanc Sun Dry  22.08.40.00.00  
Rhum Santafé  vieux  22.08.40.00.00  
Liqueur anisée 180  22.08. 90.42 .00 
Rhum Santafé Nido de Cóndores  22.08.40.00.00  
 
 
FÁBRICA DE LICORES DEL TOLIMA  
 
NOM DU PRODUIT  NUMÉRO DU SH  
Eau-de-vie Tapa Roja  22.08.40.00.00  
Liqueur d 'eau-de-vie Tapa Roja Ice  22.08.40 .00.00  
Rhum vieux San Juan  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie 24 22.08.40.00.00  G/STR/N/16/COL  
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  INDUSTRIA DE LICORES DEL VALLE DEL CAUCA  
 
NOM DU PRODUIT  NUMÉRO DU SH  
Eau-de-vie Blanco del Valle  22.08.40.00.00  
Rhum Trapiche Premium  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Origen del Valle  22.08.40.00.00  
Rhum Marqués del Valle  22.08.40.00.00  
 
 
UNIDAD DE LICORES DEL META  
 
NOM DU PRODUIT  NUMÉRO DU SH  
Eau-de-vie Llanero  22.08.40.00.00  
 
 
AGUARDIENTE NARIÑO  
 
NOM DU PRODUIT  NUMÉRO DU SH  
Eau-de-vie Nariño  22.08.40.00.00  
II. RAISON ET OBJET  
Comme le dispose  l'article 336 de la Constitution politique de la Col ombie, les seuls monopoles 
légalement autorisés  sont ceux établis en tant que  source de revenus, pour des raisons d'intérêt 
public ou social, et en vertu de la loi . Ainsi, les revenus tirés de  l'exercice du monopole des 
boissons spiritueuses seront destinés de préférence aux services d'éducation et de santé . Par 
ailleurs, en vertu de l'article 61 de la Loi n° 14 de 1983, l'exercice du monopole des boissons 
spiritueuses , qui génère  des revenus , est délégué aux départements . 
 
Conformément à ce cadre juridique , les entreprises com merciales d'État produisent des boissons 
spiritueuses au niveau départemental.  
A.  Raison et objet de la création et/ou du maintien de l 'entreprise commerciale d 'État 
Les di stilleries nationales représentent une s ource de revenus très importante  pour les finances 
des départements, qui permettent de soutenir  les services de santé et de fournir des services 
publiques d'éducation dans de nombreuses régions du pays . De plus, les bénéfices de ces 
entreprises sont transférés aux départements, en totalité  ou en partie selon les modalités établies 
par l'assemblée du département concerné . En résumé, les raisons d 'être de ces entreprises sont 
les suivantes:  
 
1. La production puis la ven te de boissons spiritueuses permettent de générer des bénéfices 
directs pour les finances des départements.  
2. Les bénéfices reviennent aux départements et non au secteur privé . 
3. Les entreprises sont une source importante de revenus pour les départements , qui 
investissen t ces revenus  dans les secteurs les moins favorisés du pays.  
4. Des emplois sont créés.  
 
B.  Exposé succinct du fondement juridique de l 'octroi des droits ou privilèges exclusifs ou 
spéciaux pertinents, y compris les dispositions légales , et brève description des pouvoirs 
légaux ou constitutionnels  
En vertu de l 'article  336 de la Constitution politique de la Colombie, de l 'article  61 de la Loi  n° 14 
de 1983, du Décret n°  1222 de 1986 , du Décret n°  244 de 1906, de la Loi n°  223 de 1995, de l a 
Loi n°  788 de 2002 et  de la Loi n°  1393 de 20 10, les départements, c 'est-à-dire les divisions 
territoriales du pays, administrent de manière autonome le monopole des boissons spiritueuses, 
qui représente une source de revenus allant de préférence aux ser vices d 'éducation et de santé.  
 G/STR/N/16/COL  
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  III. DESCRIPTION DU FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE COMMERCIALE D'ÉTAT  
Les distilleries départementales produisent  des boissons alcooliques destinées à être consommées 
dans le département producteur,  à être introduites dans d'autr es départements  – sous réserve 
d'une autorisation de ces derniers – et à être exportées . Par ailleurs, elles importent des matières 
premières destinées à la production.  
IV. RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES  
 TABLEAU I  Production nationale et importations de boissons  spiritueuses en 
Colombie, 2014 et 2015  
 TABLEAU II  Ventes de rhum et d 'eau-de-vie sur le marché intérieur, 2014 et 2015  
 TABLEAU III  Industria Licorera de Caldas . Exportations , 2014 et 2015  
 TABLEAU IV  Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioquia . Exportation s, 2014 et 2015  
 TABLEAU V  Empresa de Licores de Cundinamarca . Exportations , 2014 et 2015  
 TABLEAU VI  Industria Licorera del Valle . Exportations , 2014 et 2015  
 TABLEAU VII  Industria Licorera de Caldas . Importations, 2014 et 2015  
 TABLEAU VIII  Empresa de Licore s de Cundinamarca . Importations, 2014 et 2015  
 TABLEAU IX  Industria de Licores  del Valle  del Cauca . Importations, 2014 et 2015  
 TABLEAU X  Industria de Licores del Cauca . Importations, 2014 et 2015  
   
  G/STR/N/16/COL  
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TABLEAU I  
PRODUCTION NATIONALE DE BOISSONS SPIRITUEUSES, 20 14 ET 2015  
UNITÉS (LITRES)  
 Production nationale  
PRODUIT  2014  2015  
EAU-DE-VIE 87 289 067  63 070 134  
RHUM  24 759 453  26 044 144  
BRANDY -COGNAC  1 387 224  1 638 255  
VINS 287 812  318 162  
PRODUITS PARTICULIERS D'UNE TENEUR EN ALCOOL INFÉRIEURE À 15  DEGRÉS  1 170  240 
BIÈRES  2 016 423 137  2 172 512 625  
APÉRITIFS  564 637  130 793  
AUTRES BOISSONS SPIRITUEUSES  204 269  194 993  
TOTAL (UNITÉS ) 2 130 916 769  2 263 909 346  
Source : Datos Fondo cuenta, Asociación Colom biana de Industrias Licoreras ( ACIL), Cámara de Industrias Asociadas de Bebidas Alcohólicas (CABA).    
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IMPORTATIONS DE BOISSONS SPIRITUEUSES, 2014 ET 2015  
UNITÉS (LITRES)  
PROD UIT 2014  2015  
Whisky  6 150 718  5 801 305  
Vodka  700 798  736 685  
Gin et genièvre  320 372  305 430  
Autres eaux -de-vie de vin : "cognac", "brandy " 22 783  37 453  
Rhum et autres eaux -de-vie provenant de la distillation après fermentation, de produits de cannes à 
sucre  1 094 682  1 409 187  
Eaux-de-vie d'agaves (tequila et similaires)  833 097  1 076 417  
Crèmes  1 250 464  1 015 512  
Vins mou sseux  1 778 384  1 733 561  
Vins en récipients d'une contenance n'excédant pas 2  l 13 691 690  14 304 832  
Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool  (moûts mutés sans 
alcool ) - 4 743  
Autres vins de raisins frais  745 282  365 612  
Moûts de raisin autres que ceux du n°  20.09  260 357  222 942  
Vermouths et autres vins en récipients d'une contenance n'excédant pas 2  l 584 219  553 044  
Autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques  2 4 908  
Eau-de-vie d'anis  - - 
Autres eaux -de-vie 14 969  17 281  
Autres boissons spiritueuses  4 909 781  3 529 736  
Bières de malt  25 304 866  41 067 212  
TOTAL (UNITÉS)  57 662 463 72 185 858  
Source : DANE-DIAN.   
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TABLEAU II  
VENTES DE RHUM ET D'EAU -DE-VIE SUR  LE MARCHÉ INTÉRIEUR  
2014 ET 2015  
Millions d'unités de 750 cm3 
Année  Désignation du (des) produit(s)  
(et numéro (s) du SH)  Production nationale  Ventes totales des entreprises 
commerciales d'État sur le marché 
intérieur  Consommation nationale  
(y compris uniq uement les données 
communiquées de l'industrie formelle 
(départements nationaux))  
2014  22.08.40.00.00  107,9  107,9  105 
2015  22.08.40.00.00  84,6 84,6 80 
Source : Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL).  
 
TABLEAU III  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , EXPORTATIONS D'EAU -DE-VIE ET DE RHUM  
COMMERCE D'ÉTAT: INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS  
Millions d'unités de 750 cm3 
Année  Désignation du (des) produit(s) 
(et numéro (s) du SH)  Quantité  exportée par 
l'entreprise commerciale 
d'État  Prix d'achat moyen  
 
($EU)  Prix de vente représentatif 
moyen sur le marché intérieur  
($EU)  Prix moyen à l'exportation  
 
($EU)  
2014  22.08.40.00.00  0,43 2,1 6,6 2,1 
2015  22.08.40.00.00  0,78 2,1 5,5 2,1 
Source : Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL) .   
  G/STR/N/16/COL  
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TABLEAU IV  
RENSEIGNEM ENTS STATISTIQUES, EXPORTATIONS D'EAU -DE-VIE ET DE RHUM  
COMMERCE D'ÉTAT: FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA  
Millions d'unités de 750 cm3  
Année  Désignation du (des) produit(s)  
(et numéro(s)  du SH)  Quantité  exportée par 
l'entreprise commerciale 
d'État Prix d'achat moyen  
 
($EU)  Prix de vente représentatif 
moyen sur le marché intérieur  
($EU)  Prix moyen à l'exportation  
 
($EU)  
2014  22.08.40.00.00  3,3 6 10,5 6 
2015  22.08.40.00.00  3,5 4,5 8 4,5 
Source : Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACI L). 
TABLEAU V  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, EXPORTATIONS D'EAU -DE-VIE ET DE RHUM  
COMMERCE D'ÉTAT: EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA  
Millions d'unités de 750 cm3 
Année  Désignation du (des) produit(s)  
(et numéro(s)  du SH)  Quantité  exportée par 
l'entreprise c ommerciale 
d'État  Prix d'achat moyen  
 
($EU)  Prix de vente représentatif 
moyen sur le marché intérieur  
($EU)  Prix moyen à l'exportation  
 
($EU)  
2014  22.08.40.00.00  0,03 2,3 6,8 2,3 
2015  22.08.40.00.00  0,01 2 5,3 2 
Source : Asociación Colombiana de Industri as Licoreras (ACIL) . 
   
  G/STR/N/16/COL  
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TABLEAU VI  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, EXPORTATIONS D'EAU -DE-VIE ET DE RHUM  
COMMERCE D'ÉTAT: INDUSTRIA LICORERA DEL VALLE  
Millions d'unités de 750 cm3 
Année  Désignation du (des) produit(s)  
(et numéro(s)  du SH)  Quantité  exportée par 
l'entreprise commerciale 
d'État  Prix d'achat moyen  
 
($EU)  Prix de vente représentatif 
moyen sur le marché  intérieur  
($EU)  Prix moyen à l'exportation  
 
($EU)  
2014  22.08.40.00.00  0,28 3,6 8,1 3,6 
2015  22.08.40.00.00  0,20 2,6 6 2,6 
Source : Asociación Colombi ana de Industrias Licoreras (ACIL) . 
TABLEAU VII  
INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS  
IMPORTATIONS, 2014 ET 2015*  
Millions de litres (1  000 cm3) 
Année  Désignation du (des) produit(s)  
(et numéro(s)  du SH)  Quantité  importée  Prix moyen à l'importation  
 
($EU)  Prix de v ente représentatif 
moyen sur le marché intérieur1 
($EU)  Valeur f.a.b.  
 
(millions de $EU)  
2014  22.07.10.00.00  3,1 0,77 0,70 2,4 
2015  22.07.10.00.00  1,8 0,74 0,84 1,4 
* Source : Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL) . 
1 Source : Valeur f.a.b. , déclarations d'importation (DIAN) . Calculs ACIL .   
  G/STR/N/16/COL  
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TABLEAU VIII  
EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA  
IMPORTATIONS, 2014 ET 2015*  
Millions de litres (1  000 cm3) 
Année  Désignation du (des) produit(s)  
(et numéro(s)  du SH)  Quantité  importée  Prix moyen à l'import ation  
 
($EU)  Prix de vente représentatif 
moyen sur le marché intérieur1 
($EU)  Valeur f.a.b.  
 
(millions de $EU)  
2014  22.07.10.00.00  4,5 0,90 0,70 4,04 
2015  22.07.10.00.00  4,1 0,84 0,84 3,52 
* Source : Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL) . 
1 Source:  Valeur f.a.b., déclarations d'importation (DIAN). Calculs ACIL.  
TABLEAU IX  
INDUSTRIA DE LICORES DEL VALLE DEL CAUCA  
IMPORTATIONS, 2014 ET 2015*  
Millions de litres (1  000 cm3) 
Année  Désignation du (des) produit(s)  
(et numéro(s)  du SH)  Quantité  importée  Prix moyen à l'importation  
 
($EU)  Prix de vente représentatif 
moyen sur le marché intérieur1 
($EU)  Valeur f.a.b.  
 
(millions de $EU)  
2014  22.07.10.00.00  2,1 0,83 0,70 1,8 
2015  22.07.10.00.00  1,8 0,82 0,84 1,48 
* Source : Asociación Colombiana de In dustrias Licoreras (ACIL) . 
1 Source:  Valeur f.a.b., déclarations d'importation (DIAN). Calculs ACIL.    
  G/STR/N/16/COL  
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TABLEAU X  
INDUSTRIA DE LICORES DEL CAUCA  
IMPORTATIONS, 2014 ET 2015*  
Millions de litres (1  000 cm3) 
Année  Désignation du (des) produit(s)  
(et numéro(s)  du SH) Quantité  importée  Prix moyen à l'importation  
 
($EU)  Prix de vente représentatif 
moyen sur le marché intérieur1 
($EU)  Valeur f.a.b.  
 
(millions de $EU)  
2014  22.07.10.00.00  0,85 1,02 0,70 0,87 
2015  22.07.10.00.00  0,77 0,97 0,84 0,75 
* Source : Asociació n Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL) . 
1 Source:  Valeur f.a.b., déclarations d'importation (DIAN). Calculs ACIL.  
 
 
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