G/AG/N/BRA/42  
28 octobre  2016 
(16-5924) Page: 1/15 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 26 octobre  2016, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil . La notification concerne les engagements en matière de subventions à 
l'exportation ( tableaux  ES:1, ES:2 et ES:3 ) pour l'année  civile 2015. 
 
_______________  
 
 
 
   
  G/AG/N/BRA/42  
- 2 - 
 
Tableau ES:1  
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION : BRÉSIL  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE : ANNÉE CIVILE 201 5 
Subventions à l'exportation : Engagements de réduction des dépenses budgétaires et des quantités  
Désignation des produits  Exportations subvent ionnées  Aide alimentaire  Niveaux d'engagement annuels  
 Dépenses  ($EU) Quantité  (t) Quantité  (t) Dépenses  ($EU) Quantité  (t) 
(d'après la section II  de la partie IV)     (d'après la section II  de la partie IV)  
1 2 3 4 5 6 
Céréales secondaires  0,0 0,0 0,0 48 354,6  15 139,4  
Huiles végétales  0,0 0,0 0,0 4 413 910,5  474 727,4  
Tourteaux  0,0 0,0 0,0 218 537,6  63 173,2  
Sucre  0,0 0,0 0,0 42 156 575,8  1 497 024,0  
Autres produits laitiers  0,0 0,0 0,0 127 280,6  9 622,8  
Viande bovine  0,0 0,0 0,0 4 348 603,7  91 779,4 
Viande de volaille  0,0 0,0 0,0 3 741 731,2  84 226,2  
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres  0,0 0,0 0,0 64 172,9  7 119,9  
Vins 0,0 0,0 0,0 203 156,4  16 997,8  
Fruits et légumes, frais  0,0 0,0 0,0 1 949 176,9  122 955,0  
Fruits et légumes transfor més 0,0 0,0 0,0 15 150 053,2  486 339,2  
Tabac  0,0 0,0 0,0 209 978,5  2 399,3  
Coton  0,0 0,0 0,0 162 383,1  3 201,8  
Cacao  0,0 0,0 0,0 213 769,0  7 509,9  
Préparations à base de céréales, de farines ou de lait ; 
pâtisseries  0,0 0,0 0,0 71 081,7  4 239,7  
Fleurs  0,0 0,0 0,0 39 872,3  797,3  
Source : Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement  alimentaire .   
  G/AG/N/BRA/42  
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Tableau ES:2  
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: BRÉSIL  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE : ANNÉE CIVILE 201 5 
Subventions à l'exportation : Notification des export ations totales  
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
I. Produits figurant dans la section  II, partie  IV, de la Liste  III 
Céréales secondaires  
1102.20  Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil : farine de m aïs 123 320  
1102.90  Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil : autres, n.d.n.c.a.  540 
1103.13  Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales : gruaux et semoules : de maïs  4 932  
1103.20  Agglomérés sous forme de pellet s, de céréales  0 
1104.12  Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'except ion du riz du 
n° 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus : grains aplatis ou en f locons : d'avoine  76 
1106.20  Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 ; farines, semoules et poudres des 
produits du chapitre 8 : farines et semoules de sagou, des racines ou des tubercules du n° 0714  3 330  
1106.30  Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 ; farines, semoules et poudres des 
produits du chapitre 8 : farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8  161 
1108.12  Amidons et fécules ; inuline : amidons et fécules : Amidon de maïs  56 454  
1108.14  Amidons et fécules ; inuline : amidons et fécules : Fécule de manioc (cassave)  21 598  
1108.19  Amidons et fécules ; inuline : amidons et fécules : Autres amidons et fécules  154 
Huiles végétales   
1507.10  Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : huile brute, même dégommée  1 553 835  
1507.90  Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : autres 116 114  
1508.10  Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : huiles brutes  57 764  
1508.90  Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : autres 965 
1509.90  Huile d'olive et ses fractions, même ra ffinées, mais non chimiquement modifiées : autres 0   
  G/AG/N/BRA/42  
- 4 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
Huiles végétales  (suite)   
1511.10  Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : huiles brutes  130 137  
1511.90  Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais no n chimiquement modifiées : autres 1 537  
1512.11  Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : huiles de tournesol ou de 
carthame et leurs fractions : huiles brutes  1 876  
1512.19  Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : huiles de tournesol ou de 
carthame et leurs fractions : autres 513 
1512.29  Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffiné es, mais non chimiquement modifiées : huile de coton et ses 
fractions : autres 7 735  
1513.21  Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifié es: huiles de 
palmiste ou de babassu et  leurs fractions : huile brute  7 391  
1515.11  Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiqu ement modifiées : huile 
de lin et ses fractions : huiles brutes  2 
1515.21  Autres graiss es et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié es: huile 
de maïs et ses fractions : huiles brutes  20 382  
1515.29  Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba)  et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées : huile 
de maïs et ses fractions : autres 805 
1515.30  Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiqu ement modifiées : huile 
de ricin et ses fractions  4 598  
1515.90  Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiqu ement modifiées : 
autres 18 820  
1516.20  Graisses et huiles animales o u végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou 
élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées : graisses et huiles végétales et leurs fractions  4 761  
1518.00  Graisses et huiles animal es ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement 
modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516 : mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou 
végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs  11 134  
1520.00  Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses  245 928  
1521.10  Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles o u d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés : cires végétales  16 019  
Tourteaux   
2305.00  Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'e xtraction de l'huile d'arachide  461 
2309.90  Préparations d es types utilisés pour l'alimentation des animaux : autres 148 150    
  G/AG/N/BRA/42  
- 5 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
Sucre    
1701.13  Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide : sucre de canne, mentionné dans la note 2 de sous -positions du 
présent chapitre  984 
1701.14  Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide : autres sucres de canne  18 926 792  
1701.99  Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide : autres: autres 5 084 437  
1702.20  Autres sucres, y  compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans 
addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés : sucre et sirop 
d'érable  0 
1702.30  Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans 
addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de mie l naturel ; sucres et mélasses caramélisés : glucose et sirop 
de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20% de fructose  8 120  
1702.90  Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévu lose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans 
addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés : autres, y compris 
le sucre inverti (ou interverti)  13 573  
1703.10  Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre : mélasses de canne  7 
1704.10  Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) : gommes à mâcher (chewing -gum), même enrobées de sucre  8 855  
1704.90  Sucreries sans cacao (y compris le chocolat bl anc): autres 58 389  
2207.10  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus ; alcool éthylique et eaux -de-vie dénaturés de tous titres : 
alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus  1 428 450  
2207.20  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus ; alcool éthylique et eaux -de-vie dénaturés de tous titres : 
alcool éthylique et eaux -de-vie dénaturés de tous titres  60 973  
Autres produits laitiers   
0401.10  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 
1% 11 
0402.21  Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudr e, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une 
teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants  41 350  
0402.91  Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : autres: sans addition de sucre ou d'autres édulcorants  0 
0402.99  Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : autres: autres 21 330  
0403.10  Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes  fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao : yoghourt  47 
0403.90  Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidi fiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao : autres 523   
  G/AG/N/BRA/42  
- 6 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
Viande bovine   
0202.10  Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées : en carcasses ou demi -carcasses  0 
0202.30  Viand es des animaux de l'espèce bovine, congelées : désossées  954 337  
1602.50  Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang : de l'espèce bovine  104 405  
Viande de volaille   
0207.11  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105 : de poulets non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés  0 
0207.12  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105 : de poulets  non découpés en morceaux, congelés  1 402 992  
0207.24  Viandes et  abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105 : de dindons et dindes non découpés en morceaux, frais ou 
réfrigérés  0 
0207.25  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105 : de dindons et dindes  non découpés en morceaux, congelés  65 
0207.41  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105 : de canards non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés  0 
0207.42  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés  ou congelés, des volailles du n° 0105 : de canards non découpés en morceaux, congelés  2 054  
0207.51  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105 : d'oies non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées  0 
0207.52  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105 : d'oies non découpées en morceaux, congelées  0 
0207.60  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105 : de pintades  0 
1602.10  Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang : préparations homogénéisées  0 
1602.31  Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang : de volailles du n° 0105 : de dinde  49 439  
1602.32  Autres préparations et conserves de viande,  d'abats ou de sang : de volailles du n° 0105 : de poulets  157 405 
1602.39  Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang : de volailles du n° 0105 : autres 12 
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres   
2201.10  Eaux, y compris les eaux min érales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni 
aromatisées ; glace et neige : eaux minérales et eaux gazéifiées  676 
2202.10  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionn ées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non 
alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009 : eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de 
sucre ou d'autres édulcorants ou a romatisées  19 578  
2202.90  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et a utres boissons non 
alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009 : autres 5 697  
2203.00  Bières de malt  145 205    
  G/AG/N/BRA/42  
- 7 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
Vins   
2204.10  Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ; moûts de raisin autres que ceux du n° 2009 : vins mousseux  145 
2204.21  Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ; moûts de rais in autres que ceux du n° 2009 : en récipients d'une contenance 
n'excédant pas 2 l  998 
2205.10  Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques : en récipients d'une contenance n'excédant 
pas 2 l  87 
2208.20  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ; 
préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons : eaux-de-vie de vin ou de m arc de raisin  0 
2208.30  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométriqu e volumique de moins de 80% vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ; 
préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons : whiskies  1 362  
2208.40  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ; 
préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons : rhum et tafia  7 671  
2208.60  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométriqu e volumique de moins de 80% vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ; 
préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons : vodka 1 718  
2208.70  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométriqu e volumique de moins de 80% vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ; 
préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons : liqueurs  27 
2208.90  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométriqu e volumique de moins de 80% vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ; 
préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons : autres 8 931  
2209.00  Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique  3 123  
Fruits et légumes, frais   
0712.90  Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés : autres légumes ; 
mélanges de légumes  67 
0801.11  Noix de coco ; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées : noix de coco, sèches  106 
0801.19  Noix de coco ; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, m ême sans leurs coques ou décortiquées : noix de coco, autres  1 070  
0801.21  Noix de coco ; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées : noix du Brésil, en coques  18 417  
0801.22  Noix de coco ; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées : noix du Brésil, sans coques  3 065  
0801.31  Noix de coco ; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées : noix de cajou, en coques  0 
0801.32 Noix de coco ; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées : noix de cajou, sans coques  12 957  
0803.10  Bananes et plantains, fra îches ou sèches : plantains  630 
0803.90  Bananes et plantains, fra îches ou sè ches: autres 80 275  
0804.20  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs : figues 1 365    
  G/AG/N/BRA/42  
- 8 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
Fruits et légumes, frais  (suite)  
0804.30  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs: ananas  1 576 
0804.40  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs: avocats  4 628  
0804.50  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs: goyaves, mangues et mangoustans  156 557  
0805.10  Agrumes, frais ou secs: oranges  23 520  
0805.20  Agrumes, frais ou secs: mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agr umes  525 
0805.50  Agrumes, frais ou secs: citrons et limes  96 632  
0806.10  Raisins, frais ou  secs: frais  34 385  
Fruits et légumes transformés   
0806.20  Raisins, frais ou secs: séchés  14 
0811.10  Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: fraises  4 
0812.10  Fruits conservés prov isoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: cerises  0 
0812.90  Fruits conservés provisoir ement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: autres  1 490  
0814.00  Écorces d'agrumes ou de melo ns (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres 
substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées  3 000  
0902.10  Thé: thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg  354 
0902.30  Thé: thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg  3 
0902.40  Thé: thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement  6 
0903.00  Maté 35 956  
2001.10  Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique: concombres  et cornichons  134 
2001.90  Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, pré parés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique: autres  133 
2002.10  Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: tomates, entières ou en morceaux  35 
2002.90  Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: autres  2 149  
2003.10  Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: champignons, Agaricus  spp. 25 
2003.90  Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l' acide acétique: autres  0 
2004.10  Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés: pommes de terre  1 
2004.90  Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés: autre s légumes et mélanges de légumes  0   
  G/AG/N/BRA/42  
- 9 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
Fruits et légumes transformés  (suite)  
2005.51  Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés: haricots ( Vigna  spp., Phaseolus  spp.): 
haricots en grains  75 
2006.00  Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)  1 220  
2007.10  Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres é dulcorants: 
préparations homogénéisées  2 176  
2008.11  Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux: arachides  9 520  
2008.19  Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: fruits  à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux: autres, y compris les 
mélanges  1 159  
2008.20  Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: ananas  247 
2008.40  Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: poires  0 
2008.70 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: pêches  1 771  
2008.80  Fruits et autres parties comestibles de plan tes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: fraises  33 
2008.99  Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans a ddition de sucre ou d'autres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux de la sous -position n° 2008.19: autres  18 337  
2009.11  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes,  non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus d'orange: congelés  558 091  
2009.12  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additio n de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus d'orange: non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20  1 104 719  
2009.19  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'a utres 
édulcorants: jus d'orange: autres  345 045  
2009.21  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de pamplemousse: d'une valeur Brix n'ex cédant pas 20  0 
2009.29  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de pamplemousse: autres  0 
2009.31  Jus de fruits (y compris les moûts d e raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de tout autre agrume: d'une valeur Brix n'excédant pas 20  1 910    
  G/AG/N/BRA/42  
- 10 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
Fruits et légumes transformés  (suite)  
2009.39  Jus de fruits (y com pris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de tout autre agrume: autres  11 711  
2009.41  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermen tés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus d'ananas: d'une valeur Brix n'excédant pas 20  34 
2009.49  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus d'ananas: autres  7 455  
2009.50  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de tomate  0 
2009.61  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de raisin (y compris les moûts de raisin): d'une valeur Brix n'excédant pas 20  245 
2009.69 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de raisin (y compris les moûts de raisin): autres  2 365  
2009.71  Jus de fruits (y compris l es moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de pomme: d'une valeur Brix n'excédant pas 20  9 
2009.79  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de pomme: autres  23 524  
2009.81  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de tout autre fruit ou légume: jus d'airelle rouge ( Vaccinium macrocarpon , Vaccinium oxycoccos , Vaccinium vitis -idaea ) 11 
2009.89  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'a lcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de tout autre fruit ou légume: autres  60 085  
2009.90  Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d 'autres 
édulcorants: mélanges de jus  2 542  
2101.11  Extraits, essences et concentrés de café  81 328  
2101.12  Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café  3 314  
2102.10  Levures (vivantes ou mortes); autres micro -organismes monoc ellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002); poudres à lever préparées: 
levures vivantes  21 
2102.20  Levures (vivantes ou mortes); autres micro -organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002); poudres à lever préparées: 
levures mortes; autres micro -organismes monocellulaires morts  49 536  
2102.30  Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002); poudres à lever préparées: 
poudres à lever préparées  183 
2103. 20 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparé e: 
"Tomato -ketchup" et autres sauces tomates  2 653    
  G/AG/N/BRA/42  
- 11 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
Fruits et légumes transformés (suite)   
2103.90  Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée: autres  3 104  
2104.10  Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites h omogénéis ées: 
préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés  2 385  
2106.90  Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs: autres  39 972  
2206.00  Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple)  3 802  
3301.12  Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concentrées  d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurag e ou macération; sous -produits terpéniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: huiles essentielles d'agrumes: 
d'orange  25 614  
3301.13  Huiles essentielles (déterp énées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous -produits terpéniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: huiles essentielles d'agrumes: 
de citron  209 
3301.19  Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrè tes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous -produits terpéniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles es sentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: huiles essentielles d'agrumes: 
autres  486 
3301.25  Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concen trées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous -produits terpéniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solut ions aqueuses d'huiles essentielles: huiles essentielles autres que 
d'agrumes: d'autres menthes  1 
3301.29  Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concentrées  d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous -produits terpéniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essent ielles: huiles essentielles autres que 
d'agrumes: autres  428 
3301.30  Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concentrées  d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, l es cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous -produits terpéniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: résinoï des 0 
3301.90  Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions concentrées d'huil es essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous -produits terpéniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: autres  29 176  
3501.90  Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine: autres  24   
  G/AG/N/BRA/42  
- 12 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
Tabac    
2402.10  Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac: cigares (y compris ceu x à bouts coupés) et 
cigarillos, contenant du tabac  7 
2402.20  Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos  et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac: cigarettes contenant du tabac  263 
2403.11  Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; ou tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac: tab ac à fumer, même 
contenant des succé danés de tabac en toute proportion: tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous -positions du présent chapitre  0 
2403.19  Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; ou tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac: tab ac à fu mer, même 
contenant des succédanés de tabac en toute proportion: autres  11 367  
Coton    
5201.00  Coton, non cardé ni peigné  834 253  
Cacao   
1806.10  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: poudre de cacao, avec addition de sucre ou  d'autres édulcorants  119 
1806.20  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d' un poids excédant 
2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simila ires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu 
excédant 2 kg  1 242  
1806.31  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons: fourrés  892 
1806.90  Chocolat et autres préparation s alimentaires contenant du cacao; autres  17 761  
Préparations à base de céréales, de farines ou de lait; pâtisseries   
1901.10  Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de p oudre de cacao ou 
en contenant dans une proportion inférieure à 50% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de  produits des 
n° 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 1 0% en poids, non dénommées ni 
comprises ailleurs: préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail  7 748  
1901.90  Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou 
en contenant dans une proportion inférieure à 50% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de  produits des 
n° 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une prop ortion inférieure à 10% en poids, non dénommées ni 
comprises ailleurs: autres  2 551  
1902.11  Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghet ti, macaroni, 
nouilles, lasagnes, gnoc chi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées: 
contenant des œufs  1 313  
1902.20  Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, 
nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autremen t préparées)  487 
1903.00  Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flo cons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires  1 336  
1904.10  Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple)  4 297    
  G/AG/N/BRA/42  
- 13 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
Préparations à base de céréales, de farines ou de lait; pâtisseries (suite)  
1904.20 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non gril lés et de flocons de 
céréales grillés ou de céréales soufflées  388 
1905.20  Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de  la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires: pain d'épic es 3 727  
1905.31  Produits de la boulang erie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires: biscuits ad ditionnés 
d'édulcorants  20 296  
1905.32  Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des type s utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuill es et produits similaires: gaufres et gaufrettes  17 148  
1905.40  Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des type s utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de fa rine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires: biscottes, pain grillé et produits 
similaires grillés  1 294  
1905.90  Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des ty pes utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires: autres  6 484  
Fleurs   
0603.11  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis , teints, imprégnés ou autrement préparés: frais: 
roses  0 
0603.12  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement  préparés: frais: 
œillets  0 
0603.13  Fleurs et boutons de fleurs , coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: frais: 
orchidées  0 
0603.14  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou aut rement préparés: frais: 
chrysanthèmes  0 
0603.19  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement  préparés: frais: 
autres  16 
0603.90  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bou quets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: autres  0 
0604.20  Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour 
ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: frais  0 
0604.90  Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour 
ornements, frai s, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: autres  361   
  G/AG/N/BRA/42  
- 14 - 
 
Désignation des produits  Quantité des 
exportations 
totales (t)  
1 2 
II. Produits figurant dans le document G/AG/2/Add.1 – Liste des "exportateurs importants" )  
Oléagineux   
1201.00  Fèves de soja, même concassées: de semence  1 637  
1201.90  Fèves de s oja, même concassées: autres  54 322 601  
1202.30  Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées: de semence  0 
1202.41  Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées: autres: en coques  4 253  
1202.4 2 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées: décortiquées, même concassées  96 592  
1203.00  Coprah  0 
1204.00  Graines de lin, même concassées  1 
1205.10  Graines de navette ou de colza, même concassées: à faible teneur en ac ide érucique  0 
1205.90  Graines de navette ou de colza, même concassées: autres  0 
1206.00  Graines de tournesol, même concassées  12 
1207.21  Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: graines de coton: de semence  0 
1207.29  Autres graines et frui ts oléagineux, même concassés: graines de coton: autres  91 896  
1207.40  Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: graines de sésame  1 389  
1207.50  Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: graines de moutarde  0 
1207.91  Autres graines  et fruits oléagineux, même concassés: autres: graines d'œillette ou de pavot  0 
1207.99  Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: autres: autres  52 
1208.10  Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde: de fèves de soja  76 
1208.90  Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde: autres  1 
Source : Ministère du développement, de l'industrie et du commerce extérieur (Système intégré de commerce extérieur – SISCOMEX) .   
  G/AG/N/BRA/42  
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Tableau ES:3  
SUBVEN TIONS À L'EXPORTATION: BRÉSIL  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE : ANNÉE CIVILE 201 5 
Subventions à l'exportation : Notification du volume total de l'aide alimentaire  
Désignation des produits  Quantité de l'aide alimentaire à destination  
de tous les pays bénéficiaires (t)  
1 2 
Riz 10 816,0 
Haricots comestibles  5 664,0  
Source : Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire . 
 
__________