Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre  l’élargissement de l’utilisation du 
dioxyde de titane sur support de silicate de potassium et d'aluminium, de l’oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et oxyde de fer sur suppor t de silicate de 
potassium et d'aluminium à titre de colorants pour les produits de boulangerie non normalisés, les desserts à 
base de gélatine et les bouchées de chocolat normalisé  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre  
l’élargissement de l’utilisation du dioxyde de titane sur support de silicate 
de potassium et d'aluminium, de l’oxyde de fer sur support de silicate de 
potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et oxyde de fer sur 
support de silicate de potassium et d'aluminium à titre de colorants pour les 
produits de boulangerie non normalisés, les desserts à base de gélatine et les 
bouchées de chocolat normalisé  
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : [NOM/ADM -0061] 
7 octobre 2015 
  
  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre  l’élargissement de l’utilisation du 
dioxyde de titane sur support de silicate de potassium et d'aluminium, de l’oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et oxyde de fer sur suppor t de silicate de 
potassium et d'aluminium à titre de colorants pour les produits de boulangerie non normalisés, les desserts à 
base de gélatine et les bouchées de chocolat normalisé  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       2 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
  
Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues.  Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et 
publiées sur le site Web de Santé Canada. Un demandeur peut solliciter l’approbation par Santé 
Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire 
déjà autoris é en déposant une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de 
la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada a recourt à ce processus d’approbation 
préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques a ppuient l’innocuité 
des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
 
Santé Canada a reçu une demande d'autorisation concernant des additifs alimentaires sollicitant 
l’autorisati on de l’utilisation de dioxyde de titane sur support mica , oxyde de fer sur support 
mica , et dioxyde de titane et oxyde de fer sur support mica à titre de s colorant s pour les produits 
de boulangerie non normalisés, les desserts à base de gélatine et les bouchées de chocolat 
normalisé  à une limite de tolérance de 0,15 %. Le type de mica de ces additifs alimentaires est le 
muscovite1, laquelle est du silicate de potassium et d’aluminium d’origine naturelle.  
 
Le dioxyde de titane sur support de silicate de p otassium et d’aluminium doit être utilisé seul ou 
en combinaison avec d’autres colorants autorisés. Le colorant lui -même ou le mélange dont il 
fait partie, est appliqué sur la surface des aliments à des fins de décoration.  
 
L’utilisation du dioxyde de tita ne sur support de silicate de potassium et d'aluminium , ainsi que 
de l’oxyde de fer sur support de silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et 
oxyde de fer sur support de silicate de potassium et d'aluminium est déjà autorisée au Canad a à 
titre de colorants pour les confiseries non normalisées et les gommes à mâcher, isolément ou en 
mélange, à une  limite de tolérance de  1,25 %, et pour les boissons alcooliques non normalisées, 
isolément ou en mélange, à une limite de tolérance  de 0,5 %.  Puisque ces trois colorants sont 
considérés comme équivalents dans la perspective de l’innocuité, ils ont été considérés comme 
faisant partie de l’évaluation de l’innocuité de la nouvelle utilisation proposée.  
 
Les résultats de l’évaluation, par Santé Can ada, des données scientifiques disponibles 
soutiennent l’innocuité du dioxyde de titane sur support de silicate de potassium et d'aluminium , 
ainsi que de l’oxyde de fer sur support de silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de 
                                              
1 La muscovite constitue la variété la plus courante de mica. Il s’agit d’un silicate hydraté d’aluminium et de 
potassium, c. -à-d. de silicate d’aluminium et de potassium. Mica est un terme générique utilisé pour désigner un 
groupe d’aluminosilicates minéraux complexes qui peuvent également contenir du potassium, du magnésium, du fer, 
du sodium, du fluor et/ou du lithium.   
  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre  l’élargissement de l’utilisation du 
dioxyde de titane sur support de silicate de potassium et d'aluminium, de l’oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et oxyde de fer sur suppor t de silicate de 
potassium et d'aluminium à titre de colorants pour les produits de boulangerie non normalisés, les desserts à 
base de gélatine et les bouchées de chocolat normalisé  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       3 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 titane et oxyde de fer sur support de silicate de potassium et d'aluminium lorsqu’ils sont utilisés 
dans les aliments et à une limite de tolérance comme demandés par le requérant. Par conséquent, 
Santé Canada a modifié la Liste des colorants autorisés  afin d’élargir l’utilisation de l’ensemble 
des trois colorants sur base de silicate de potassium et d’aluminium  en ajoutant les inscriptions à 
la liste tel que démontré dans  le tableau ci -dessous.  
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
8. Chlorophylline de 
sodium et cuivre  (1) 
Confiseries non 
normalisées;  desserts 
glacés non normalisés; 
mélange pour crème 
glacée; mélange pour 
lait glacé; mélanges 
pour produits laitiers 
glacés non normalisés; 
nouveautés glacées; 
sorbet laitier  (1) 
 300 p.p.m.  
10. Oxyde de fer sur 
support de silicate 
de potassium et 
d'aluminium  (1)  
Confiseries non 
normalisées ; gomme à 
mâch er (1) 
 1,25 %. Si l'on emploie 
n'importe quel mélange 
d'oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, de dioxyde de 
titane sur support de silicate 
de potassium et d'aluminium 
ou de dioxyde de titane et 
oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium , la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
1,25 %.  
(2)  
Boissons alcooliques 
non normalisées  (2) 
 0,5 %. Si l'on emploie 
n'importe quel mélange 
d'oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, de dioxyde de 
titane sur support de silicate 
de potassium et d'aluminium 
ou de dioxyde de titane et  
  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre  l’élargissement de l’utilisation du 
dioxyde de titane sur support de silicate de potassium et d'aluminium, de l’oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et oxyde de fer sur suppor t de silicate de 
potassium et d'aluminium à titre de colorants pour les produits de boulangerie non normalisés, les desserts à 
base de gélatine et les bouchées de chocolat normalisé  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       4 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 oxyde de fer sur support de 
silicate de p otassium et 
d'aluminium , la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
(3)  
Desserts à base de 
gélatine; produits de 
boulangerie non 
normalisés  
 (3) 
 0,15 %. Si l'on emploie 
n'importe quel mélange 
d'oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, de dioxyde de 
titane sur support de silicate 
de potassium et d'aluminium 
ou de dioxyde de titane et 
oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
0,15 %.  
(4) 
Composés colorants 
appliqués à la surface 
de bouchées de 
chocolat, bouchées de 
chocolat au lait, 
bouchées de chocolat 
blanc ou bouchées de 
chocolat sucré  (4) 
0,15 % du produit  de 
chocolat, sous sa forme 
consommable. Si l'on 
emploie n'importe quel 
mélange d'oxyde de fer sur 
support de silicate de 
potassium et d'aluminium, 
de dioxyde de titane sur 
support de silicate de 
potassium et d'aluminium ou 
de dioxyde de titane et 
oxyde de  fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
0,15 % du produit de 
chocolat sous sa forme 
consommable.  
11. Dioxyde de titane sur 
support de silicate 
de potassium et 
d'aluminium  (1)  
Confiseries non 
norma lisées ; gomme à 
mâcher  (1) 
 1,25 %. Si l'on emploie 
n'importe quel mélange 
d'oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et  
  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre  l’élargissement de l’utilisation du 
dioxyde de titane sur support de silicate de potassium et d'aluminium, de l’oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et oxyde de fer sur suppor t de silicate de 
potassium et d'aluminium à titre de colorants pour les produits de boulangerie non normalisés, les desserts à 
base de gélatine et les bouchées de chocolat normalisé  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       5 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 d'aluminium, de dioxyde de 
titane sur support de silicate 
de potassium et d'aluminium 
ou de dioxyde de titane et 
oxyde de fer  sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium , la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
1,25 %.  
(2)  
Boissons alcooliques 
non normalisées  (2) 
 0,5 %. Si l'on emploie 
n'importe quel mélange 
d'oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, de dioxyde de 
titane sur support de silicate 
de potassium et d'aluminium 
ou de dioxyde de titane et 
oxyde de fer sur support de 
silicate de p otassium et 
d'aluminium , la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
(3) 
Desserts à base de 
gélatine; produits de 
boulangerie non 
normalisés  
 (3) 
 0,15 %. Si l'on emploie 
n'importe quel mélange 
d'oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, de dioxyde de 
titane sur support de silicate 
de potassium et d'aluminium 
ou de dioxyde de titane et 
oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
0,15 %.  
(4) 
Composés colorants 
appliqués à la surface 
de bouchées de 
chocolat, bouchées de 
chocolat au lait, (4) 
0,15 % du produit  de 
chocolat, sous sa forme 
consommable. Si l'on 
emploie n'importe quel 
mélange d'oxyde de fer sur  
  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre  l’élargissement de l’utilisation du 
dioxyde de titane sur support de silicate de potassium et d'aluminium, de l’oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et oxyde de fer sur suppor t de silicate de 
potassium et d'aluminium à titre de colorants pour les produits de boulangerie non normalisés, les desserts à 
base de gélatine et les bouchées de chocolat normalisé  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       6 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 bouchées de chocolat 
blanc ou bouchées de 
chocolat sucré  support de silicate de 
potassium et d'aluminium, 
de dioxyde de titane sur 
support de silicate de 
potassium et d'aluminium ou 
de dioxyde de titane et 
oxyde de  fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
0,15 % du produit de 
chocolat sous sa forme 
consommable.  
12. Dioxyde de titane et 
oxyde de fer sur 
support de silicate 
de potassium et 
d'aluminium  (1)  
Confi series non 
normalisées ; gomme à 
mâcher  (1) 
 1,25 %. Si l'on emploie 
n'importe quel mélange 
d'oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, de dioxyde de 
titane sur support de silicate 
de potassium et d'aluminium 
ou de dioxyde de titane  et 
oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium , la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
1,25 %.  
(2)  
Boissons alcooliques 
non normalisées  (2) 
 0,5 %. Si l'on emploie 
n'importe quel mélange 
d'oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, de dioxyde de 
titane sur support de silicate 
de potassium et d'aluminium 
ou de dioxyde de titane et 
oxyde de fer sur support de 
silicate de p otassium et 
d'aluminium , la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
0,5 %.  
(3) 
Desserts à base de (3) 
 0,15 %. Si l'on emploie  
  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre  l’élargissement de l’utilisation du 
dioxyde de titane sur support de silicate de potassium et d'aluminium, de l’oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et oxyde de fer sur suppor t de silicate de 
potassium et d'aluminium à titre de colorants pour les produits de boulangerie non normalisés, les desserts à 
base de gélatine et les bouchées de chocolat normalisé  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       7 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 gélatine; produits de 
boulangerie non 
normalisés  
 n'importe quel mélange 
d'oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, de dioxyde de 
titane sur support de silicate 
de potassium et d'aluminium 
ou de dioxyde de titane et 
oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
0,15 %.  
(4) 
Composés colorants 
appliqués à la surface 
de bouchées de 
chocolat, bouchées de 
chocolat au lait, 
bouchées de chocolat 
blanc ou bouchées de 
chocolat sucré  (4) 
0,15 % du produit de 
chocolat, sous sa forme 
consommable. Si l'on 
emploie n'importe quel 
mélange d'oxyde de fer sur 
supp ort de silicate de 
potassium et d'aluminium, 
de dioxyde de titane sur 
support de silicate de 
potassium et d'aluminium ou 
de dioxyde de titane et 
oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et 
d'aluminium, la quantité 
totale ne doit pas dépasser 
0,15 % du produit de 
chocolat sous sa forme 
consommable.  
 
Modifications correctives à la Liste des colorants autorisés  
 
Santé Canada a également modifié la Liste des colorants autorisés  afin de corriger deux articles 
de la manière suivante. Premièrement, le terme «  produits de confiserie  » à la colonne 2 de 
l’article 8 de la liste a été remplacé par le terme «  Confiseries non normalisées  », afin de refléter 
la disposition prévue de permet tre l’utilisation de la chlorophylline de sodium et cuivre dans les 
confiseries non normalisées et non dans les confiseries normalisées telles que le «  chocolat  ».  
 
Deuxièmement, le nom du colorant  «  Dioxyde de titane et d’oxyde de fer sur support de sil icate 
de potassium et d'aluminium  » apparaissant aux sous -articles 10.(1), 10.(2), 11.(1), 11.(2), 12.(1) 
et 12.(2) de la colonne 3 de la Liste des colorants autorisés  a été remplacé par «  Dioxyde de  
  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre  l’élargissement de l’utilisation du 
dioxyde de titane sur support de silicate de potassium et d'aluminium, de l’oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et oxyde de fer sur suppor t de silicate de 
potassium et d'aluminium à titre de colorants pour les produits de boulangerie non normalisés, les desserts à 
base de gélatine et les bouchées de chocolat normalisé  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       8 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 titane et oxyde de fer sur support de silicate de potass ium et d’aluminium  » conformément au 
nom usuel de cet additif alimentaire apparaissant à l’article 12 de la colonne 1 de cette liste.  
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a terminé l’évaluation préalable à la mise en marché 
de l’innocuité des nouvelles utilisations des colorants sur base de silicate  de potassium et 
d'aluminium, tel qu’énoncé dans le tableau ci -dessus . L’évaluation a  porté sur l’adéquation 
microbiologique, toxicologique, nutritionnelle et chimique des utilisations de ces additifs et a 
trouvé que les utilisations demandées sont acceptables dans la perspective de l’innocuité 
alimentaire. Par conséquent, le Ministère a p ermis les utilisations comme demandées des 
colorants sur base de silicate  de potassium et d'aluminium  en modifiant la Liste des colorants 
autorisés  comme décrit dans le tableau ci -dessus.  
 
Autre renseignements pertinents  
 
Le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA) a publié les normes de 
qualité alimentaire pour les pigments nacrés sur support de silicate d’aluminium et de potassium 
de type I (c. -à-d., dioxyde de titane sur support mica), pour les pi gments nacrés sur support de 
silicate d’aluminium et de potassium de type II (c. -à-d., oxyde de fer sur support mica) et pour 
les pigments nacrés sur support de silicate d’aluminium et de potassium de type III (c. -à-d., 
dioxyde de titane et oxyde de fer su r support mica). Les colorants sur base de silicate  de 
potassium et d'aluminium  qui ont été évalués par Santé Canada satisfont aux normes de qualité 
alimentaire établies.  
 
Mise en oeuvre et application  
 
La modification ci -dessus en entrée en vigueur le 7 octobre 2015, soit le jour de sa publication 
dans la Liste des colorants autorisés . 
 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées   
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire  y compris les colorants sur 
base de silicate  de potassium et d'aluminium . Quiconque souhaite soumettre de l’information 
scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation de ces  additif s ou toute demande d’information à ce 
propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si 
vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce suje t, veuillez  
  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre  l’élargissement de l’utilisation du 
dioxyde de titane sur support de silicate de potassium et d'aluminium, de l’oxyde de fer sur support de 
silicate de potassium et d'aluminium, et du dioxyde de titane et oxyde de fer sur suppor t de silicate de 
potassium et d'aluminium à titre de colorants pour les produits de boulangerie non normalisés, les desserts à 
base de gélatine et les bouchées de chocolat normalisé  
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 inscrire les mots «  colorants sur base de silicate  de potassium et d'aluminium  » dans le 
champ d’objet de votre courriel.   
 
Bureau d’innocuité des produits chimiqu es, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
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Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca