G/STR/N/15/COL  
24 juillet 2014  
(14-4274)  Page: 1/14  
Groupe de travail des entreprises 
commerciales d'État  Original: espagnol  
 
  COMMERCE D'ÉTAT 
NOUVELLE NOTIFICATION COMPLÈTE AU TITRE DE L'ARTICLE XVII:4 A) DU GATT 
DE 1994 ET DU PARAGRAPHE 1 DU MÉMORANDUM D'ACCORD 
SUR L'INTERPRÉTATION DE L'ARTICLE XVII 
COLOMBIE  
La communication ci-après, datée du 1er juillet 2014, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Colombie.  
_______________ 
  
1  ÉNUMÉRATION DES ENTREPRISES COMMERCIALES D'ÉTAT 
A. I
DENTIFICATION DES ENTREPRISES COMMERCIALES D 'ÉTAT1 
 
 (Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioqui a, Aguardiente Nariño, Unidad de Licores 
del Meta).2 
 
 (Empresa Licorera del Magdalena, Industria Licorera de Boyacá, Industria Licorera de 
Bolívar, Industria de Licores del Atlá ntico, Empresa de Licores del Huila).3 
 
 (Industria Licorera de Caldas, Empresas de Licores de Cundinamarca, Industria de 
Licores del Valle del Cauca, Industria Licorera del Cauca, Fábrica de Licores del Tolima).4 
B. D ÉSIGNATION DES PRODUITS VISÉS (Y COMPRIS LA (LES) POSITION (S) TARIFAIRE (S) 
CORRESPONDANTE (S)) 
 
FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Antioqueño  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Antioqueño sans sucre  22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Real 1493 22.08.40.00.00 
Rhum Medellín vieux 22.08.40.00.00  
Vodka Monteskaya  22.08.60.00.00  
Liqueur de Menta 22.08.70.90.00 
Liqueur de Café 22.08.70.90.00 
Rhum Cream Siboney 22.08.70.20.00 
Rhum Maestro Botero 22.08.40.00.00 
Rhum Maestro Gabo 22.08.40.00.00 
Gin Katia 22.08.50.00.00 
                                               
1 Toutes les distilleries de liqueu rs nationales ne fonctionnent pas/ ne sont pas constituées sous forme 
d'entreprise industrielle et commerciale d'État. Certaines font partie intégrante du Département ou font l'objet 
d'une concession. 
2 Entreprises appartenant au Département. 
3 Entreprises en concession. 
4 Entreprises industrielles et commerciales d'État. G/STR/N/15/COL 
- 2 - 
  INDUSTRIA LICORERA DE BOLÍVAR (en liquidation) 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Liqueur Tres Esquinas 22.08.40.00.00  
 
 
INDUSTRIA LICORERA DE BOYACÁ 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Ónix label noir 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Ónix label noir (rouge) 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Ónix label noir (argent) 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Líder 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Líder sans sucre 22.08.40.00.00 
Rhum Boyacá 22.08.40.00.00 
Rhum Tunja 22.08.40.00.00 
Rhum Boyacá vieux 22.08.40.00.00 
Brandy Lanceros 22.08.20.29.00 
Crème de cacao 22.08.70.20.00 
Crème de café 22.08.70.20.00 
Crème Triple Sec 22.08.70.20.00 
Apéritif eau-de-vie Líder traditionnel 22.08.70.90.00 
Apéritif rhum Boyacá vieux 22.08.70.90.00 
 
 
INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Cristal 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Amarillo de Manzanares 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Cristal sans sucre 22.08.40.00.00 
Rhum vieux de Caldas 22.08.40.00.00 
Rhum extra-vieux Juan de la Cruz  22.08.40.00.00 
Rhum Carta de Oro 22.08.40.00.00 
Vodka Sabolinaya 22.08.60.00.00 
Crème de rhum Cheers 22.08.70.20.00 
Crème de café Kaldi 22.08.70.20.00 
 
 
INDUSTRIA LICORERA DEL CAUCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie de Cauca 22.08.40.00.00 
Rhum vieux du Cauca 22.08.40.00.00 
 
 
EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Néctar Azul 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Néctar Tradicional 22.08.40.00.00 
Liqueur anisée Néctar Club (sans sucre) 22.08.90.42.00 
Eau-de-vie Néctar Tradicional sans sucre 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Néctar Premium 22.08.40.00.00 
Rhum blanc Sun Dry 22.08.40.00.00  
Rhum Santafé vieux 22.08.40.00.00  
Liqueur anisée 180 22.08.90.42.00  
Rhum Santafé Nido de Cóndores 22.08.40.00.00 
 G/STR/N/15/COL 
- 3 - 
  INDUSTRIA LICORERA DEL HUILA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Doble Anís 22.08.40.00.00  
Rhum San Agustín 22.08.40.00.00 
 
 
EMPRESA LICORERA DEL MAGDALENA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Rhum Caña Negro 22.08.40.00.00  
Rhum Santero 22.08.40.00.00 
 
 
FÁBRICA DE LICORES DEL TOLIMA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Tapa Roja 22.08.40.00.00  
Liqueur d'eau-de-vie Tapa Roja Ice 22.08.40.00.00 
Rhum vieux San Juan 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie 24 22.08.40.00.00 
 
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL VALLE DEL CAUCA 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Blanco del Valle 22.08.40.00.00 
Rhum Trapiche Premium 22.08.40.00.00 
Eau-de-vie Origen del Valle 22.08.40.00.00 
Rhum Marqués del Valle 22.08.40.00.00 
 
 
UNIDAD DE LICORES DEL META 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Llanero 22.08.40.00.00  
Rhum San Martín vieux 22.08.40.00.00 
 
 
EMPRESA DE LICORES DEL CAQUETÁ (en liquidation) 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Extra del Caquetá 22.08.40.00.00  
Eau-de-vie Sol Dorado 22.08.40.00.00 
 
 
AGUARDIENTE NARIÑO 
 
NOM DU PRODUIT NUMÉRO DU SH 
Eau-de-vie Nariño 22.08.40.00.00  
 
 2  RAISON ET OBJET 
A.
  R AISON ET OBJET DE LA CRÉATION ET /OU DU MAINTIEN DE L 'ENTREPRISE COMMERCIALE D 'ÉTAT 
 Les distilleries nationales représentent une source de revenus très importante pour les finances des départements, qui permettent de soutenir les services de santé dans de nombreuses régions 
du pays. De plus, les bénéfices de ces entreprises sont transférés aux départements, parfois en 
totalité. En résumé, les raisons d'être de ces entreprises sont les suivantes:  
1. L'administration et la surveillance du paiement de l'impôt sont facilitées. 
2. Les bénéfices reviennent aux départements et non au secteur privé. G/STR/N/15/COL 
- 4 - 
  3. Les revenus sont investis dans les secteurs les moins favorisés du pays. 
4. Les distilleries départementales sont soumises à un impôt "prohibitif" qu'une société privée 
ne serait pas disposée à assumer. 
5. Des emplois sont créés. 
 
B.  E XPOSÉ SUCCINCT DU FONDEMENT JURIDIQUE DE L 'OCTROI DES DROITS OU PRIVILÈGES EXCLUSIFS OU 
SPÉCIAUX PERTINENTS , Y COMPRIS LES DISPOSITIONS LÉGALES , ET BRÈVE DESCRIPTION DES POUVOIRS 
LÉGAUX OU CONSTITUTIONNELS  
 En vertu de l'article 336 de la Constitution politique de la Colombie, de l'article 61 de la Loi n° 14 de 1983, du Décret n° 1222 de 1986, du Décret n° 244 de 1906, de la Loi n° 223 de 1995, de la 
Loi n° 788 de 2002 et de la Loi n° 1393 de 2010, les départements, c'est-à-dire les divisions 
territoriales du pays, administrent de manière autonome le monopole des boissons spiritueuses, qui représente une source de revenus allant de pr éférence aux services d'éducation et de santé. 
 
3  DESCRIPTION DU FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE COMMERCIALE D'ÉTAT 
Les distilleries départementales produisent, exportent et importent des boissons alcooliques et des 
matières premières. Les commerçants privés peuvent exporter et importer ces produits après avoir 
conclu un contrat avec le département correspondant. Le contrat stipule, entre autres choses, sa durée de validité, la quantité de boissons spiritueuses pouvant être distribuée et la part en pourcentage du département dans le prix de la vente des produits, en vertu du monopole. 
Les entreprises ne fixent pas les niveaux d'importation ou d'exportation. 
 Les prix à l'exportation sont fixés en fonction des coûts supportés par les entreprises. 
 
4  RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES 
 TABLEAU I  Structure du marché des boissons spiritueuses nationales et importées en 
Colombie, 2012 et 2013 
 TABLEAU II Ventes de rhum et d'eau-de-vie sur le marché intérieur, 2012 et 2013 
 TABLEAU III Industria Licorera de Caldas. Exportations, 2012 et 2013 
 TABLEAU IV Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioquia. Exportations, 2012 et 2013 
 TABLEAU V Empresa de Licores de Cundinamarca. Exportations, 2012 et 2013 
 TABLEAU VI Industria Licorera del Valle. Exportations, 2012 et 2013 
 TABLEAU VII Fábrica de Licores y Alcoholes de Antioquia. Importations, 2012 et 2013 
 TABLEAU VIII Empresa de Licores de Cundinamarca. Importations, 2012 et 2013 
 TABLEAU IX Industria de Licores del Valle. Importations, 2012 et 2013 
 TABLEAU X Industria de Licores del Cauca. Importations, 2012 et 2013 G/STR/N/15/COL 
- 5 - 
  TABLEAU I 
 
STRUCTURE DU MARCHÉ DES BOISSONS SPIRITUEUSES NATIONALES 
ET IMPORTÉES EN COLOMBIE 2012-2013 
Millions d'unités de 750 cm3 
PRODUIT 2012 2013 
WHISKY 6 485,1 6 224,6 
VODKA 616,5 825,0 
GIN 185,1 239,2 
BRANDY-COGNAC 28,6 25,5 
RHUM IMPORTÉ 676,7 819,6 
TEQUILA 738,1 643,2 
CRÈMES (IMPORTÉES) 1 165,9 1 241,1 
BOISSONS PRÊTES À LA CONSOMMATION (IMPORTÉES) 3 886,8 4 154,7 
LIQUEURS DIVERSES (IMPORTÉES) 666,6 596,2 
EAU-DE-VIE 98 471,6 89 201,6 
RHUM NATIONAL 23 494,5 25 281,8 
VINS DU CHILI ET D'ARGENTINE 14 276,0 12 980,4 
VINS DE PAYS TIERS 3 107,4 1 714,5 
VINS DU MERCOSUR 0 0 
VINS DES ÉTATS-UNIS 0 0 
VINS MOUSSEUX 1 503,5 1 903,0 
VERMOUTH 612,4 792,8 
PRODUITS PARTICULIERS D'UNE TENEUR EN ALCOOL INFÉRIEURE À 
15 DEGRÉS 27 057,9 27 122,8 
BIÈRES 2 257 855,5 2 260 721,6 
TOTAL MILLIONS D'UNITÉS DE 750 CM3 2 440 828,2 2 434 487,6 
Note: Les renseignements concernant le marc hé informel ne sont pas pris en compte. 
Source: Datos Fondo cuenta, Asocia ción Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL), DIAN, rapport à 
l'assemblée des actionna ires de Bavaria S.A.  G/STR/N/15/COL 
- 6 - 
  TABLEAU II 
 
VENTES DE RHUM ET D'EAU-DE-VIE SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR 
2012 ET 2013 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et code(s) du SH) Production 
nationale Ventes totales des 
entreprises 
commerciales 
d'État sur le 
marché intérieur Consommation nationale  
(y compris uniquement les 
données communiquées de 
l'industrie formelle 
(départements nationaux)) 
2012 22.08.40.00.00 127 127 122 
2013 22.08.40.00.00 114,4 114,4 110 
Source: Asociación Colombiana de  Industrias Licoreras (ACIL). G/STR/N/15/COL 
- 7 - 
  TABLEAU III 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, EXPORTATIONS D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
COMMERCE D'ÉTAT: INDUSTRIA LICORERA DE CALDAS 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
($EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché 
intérieur 
($EU) Prix moyen à 
l'exportation 
($EU) 
2012 22.08.40.00 1,62 4 9 4 
2013 22.08.40.00 0,578 4,2 9,32 4,5 
Source: Asociación Colombiana de  Industrias Licoreras (ACIL). G/STR/N/15/COL 
- 8 - 
  TABLEAU IV 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, EXPORTATIONS D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
COMMERCE D'ÉTAT: FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
($EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché 
intérieur  
($EU) Prix moyen à 
l'exportation  
($EU) 
2012 22.08.40.00 2,76 3,9 10 3,9 
2013 22.08.40.00 3,08 4 10 5 
Source: Asociación Colombiana de  Industrias Licoreras (ACIL). G/STR/N/15/COL 
- 9 - 
  TABLEAU V 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, EXPORTATIONS D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
COMMERCE D'ÉTAT: EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
($EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché 
intérieur 
($EU) Prix moyen à 
l'exportation 
($EU) 
2012 22.08.40.00 0,23 3,2 8 3,2 
2013 22.08.40.00 0,03 3,5 8 3,5 
Source: Asociación Colombiana de  Industrias Licoreras (ACIL). G/STR/N/15/COL 
- 10 - 
  TABLEAU VI 
 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, EXPORTATIONS D'EAU-DE-VIE ET DE RHUM 
COMMERCE D'ÉTAT: INDUSTRIA LICORERA DEL VALLE 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
exportée par 
l'entreprise 
commerciale 
d'État Prix d'achat 
moyen 
($EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché  
intérieur 
($EU) Prix moyen à 
l'exportation 
($EU) 
2012 22.08.40.00 0,32 4,5 8,8 4,5 
2013 22.08.40.00 0,3 4,5 9 4,5 
Source : Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL). G/STR/N/15/COL 
- 11 - 
  TABLEAU VII 
 
FÁBRICA DE LICORES Y ALCOHOLES DE ANTIOQUIA 
IMPORTATIONS, 2012 ET 2013* 
Millions de litres (1 000 cm3) 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
importée Prix moyen à 
l'importation, 
($EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché 
intérieur1 
($EU) Valeur f.a.b. 
(millions de 
$EU) 
2012 22.07.10.00.00 11,4 0,91 1 10,44 
2013 22.07.10.00.00 10,8 0,73 1,2 7,96 
* Source: Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL). 
1 Source: Valeur f.a.b., déclarations  d'importation (DIAN). Calculs ACIL. G/STR/N/15/COL 
- 12 - 
  TABLEAU VIII 
 
EMPRESA DE LICORES DE CUNDINAMARCA 
IMPORTATIONS, 2012 ET 2013* 
Millions de litres (1 000 cm3) 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
importée Prix moyen à 
l'importation 
($EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché 
intérieur1 
($EU) Valeur f.a.b. 
(millions de 
$EU) 
2012 22.07.10.00.00 4,1 1,07 1 4,4 
2013 22.07.10.00.00 4 0,95 1,2 4,24 
* Source: Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL). 
1 Source: Valeur f.a.b., déclarations  d'importation (DIAN). Calculs ACIL. G/STR/N/15/COL 
- 13 - 
  TABLEAU IX 
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL VALLE DEL CAUCA 
IMPORTATIONS, 2012 ET 2013* 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
importée Prix moyen à 
l'importation 
($EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché 
intérieur1 
($EU) Valeur f.a.b. 
(millions de 
$EU) 
2012 22.07.10.00.00 3,35 0,88 1 2,95 
2013 22.07.10.00.00 2,76 1,12 1,2 2,47 
* Source: Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL). 
1 Source: Valeur f.a.b., déclarations  d'importation (DIAN). Calculs ACIL. G/STR/N/15/COL 
- 14 - 
  TABLEAU X 
 
INDUSTRIA DE LICORES DEL CAUCA 
IMPORTATIONS, 2012 ET 2013* 
Millions d'unités de 750 cm3 
 
Année Désignation du 
(des) produit(s) 
(et numéro(s) 
du SH) Quantité 
importée Prix moyen à 
l'importation 
($EU) Prix de vente 
représentatif 
moyen sur le 
marché 
intérieur1 
($EU) Valeur f.a.b. 
(millions de 
$EU) 
2012 22.07.10.00.00 0,95 1,05 1 1 
2013 22.07.10.00.00 0,92 0,92 1,2 1 
* Source: Asociación Colombiana de Industrias Licoreras (ACIL). 
1 Source: Valeur f.a.b., déclarations  d'importation (DIAN). Calculs ACIL 
 
 
__________