G/TBT/N/JAM/58  
19 mai 2017 
(17-2732) Page: 1/2 
Comité des obstacles  techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : JAMAÏQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Bureau of Standards Jamaica  (Bureau des  normes de la 
Jamaïque)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notifica tion 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Regional and International Office  (Bureau régional et international)  
6 Winchester Road  
Kingston 10  
Jamaïque (W.I.)  
Courrier électronique:  info@bsj.org.jm  
Site Web: http://www.bsj.org.jm/  
Téléphone : 1 (876) 926 -3140-5/618 -1534/632 -4275 
Fax: 1 (876) 929 -4736 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pneumatiques (ICS 83.160.10).  
5. Intitulé, nombre  de pages et langue(s) du texte notifié : Jamaican Standard 
Specification for Pneumatic tyres for vehicles other than passenger cars  (Spécification  type 
jamaïcaine concernant les pneumatiques pour véhicules autres que les voitures 
particulières), 18 pages, en anglais  
6. Teneur : Le document notifié établit les exigences de performance et de marquage 
applicables aux pneumatiques pour véhicules de tourisme à usages multiples, camions, 
autobus, remorques et motocyclettes.  
7. Objectif et justification, y compri s la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Établissement d'exigences visant à assurer la sécurité et l'efficacité des 
pneumatiques utilisés sur les véhicules de tourisme à usages multiples, les camions, les 
autobus, les remorques et les motocyclett es 
8. Documents pertinents : Un avis relatif à la Spécification type jamaïcaine concernant les 
pneumatiques pour véhicules autres que les voitures particulières sera publié dans le 
supplément du Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamations, a ux règles et 
aux règlements ( The Jamaica Gazette Supplement - Proclamations, Rules and 
Regulations ). Ce document sera publié en tant que spécification type jamaïcaine à 
caractère obligatoire et sera disponible à la vente.  G/TBT/N/JAM/58  
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  9. Date projetée pour l'adoption : Date de publication dans le supplément du Journal 
officiel de la Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles et aux règlements ( Jamaica 
Gazette Supplement - Proclamations, Rules and Regulations ). 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Six mois après  la date de publication dans le 
supplément du Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles et 
aux règlements ( Jamaica Gazette Supplement - Proclamations, Rules and Regulations ). 
10. Date limite pour la présentation des observatio ns: 28 juin 2 017 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Le texte  intégral du règlement technique proposé (norme obligatoire) est accessible 
directement sur le site Web du Bureau des normes de la Jamaïque: http://www.bsj.org.jm/