G/SPS/N/KOR/508/Add.1  
20 juillet 2015  
(15-3720)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 20 juillet 2015, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée. 
 
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 Avis relatif à une proposition de modification additionnelle: normes et spécifications relatives aux 
aliments pour animaux, etc. 
1. Description physique détaillée des aliments, etc. utilisés comme ingrédients d'aliments pour 
animaux 
2. Fixation de la durée de circulation suggérée, en fonction des types d'aliments pour animaux 
3. Norme relative aux compléments d'aliments pour animaux (désignation) 
4. Norme concernant le contrôle des substances toxiques dans les aliments pour animaux 
conformément aux normes internationales et le renforcement du contrôle de l'innocuité: 
 Corrections concernant les métaux lourds, les mycotoxines et les limites maximales de 
résidus de pesticides 
Avis disponible en coréen à: 
http://www.mafra.go.kr/list.jsp?id=31341&page No=2&NOW_YEAR=2015&group_id=2&menu_id=
49&link_menu_id=&division=B&board_kind=C&boa rd_skin_id=C1&parent_code=33&link_url=&de
pth=2&code=left&link_target_yn=&menu_introd uction=&menu_name=&Agrave;&Ocirc;&copy;&o
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N&reference=3&tab_yn=N  
http://members.wto.org/crnattachments/2015/SPS/KOR/15_2809_00_x.pdf 
http://members.wto.org/crnattachments/2015/SPS/KOR/15_2809_01_x.pdf 
http://members.wto.org/crnattachments/2015/SPS/KOR/15_2809_02_x.pdf 
http://members.wto.org/crnattachments/2015/SPS/KOR/15_2809_03_x.pdf 
http://members.wto.org/crnattachments/2015/SPS/KOR/15_2809_04_x.pdf 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée po ur l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:  G/SPS/N/KOR/508/Add.1 
- 2 - 
  Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour  la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moin s, devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la da te limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation  des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  
[X] Soixante jours à compter de la date de di stribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 18 septembre 2015 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Livestock Management Division 
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs #94 Dasom2-ro, Seiong (Corée) 
Téléphone:   +(82 44) 201 2343 
Fax:    +(82 44) 868 0127 Courrier électronique: KIMSL2@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autori té nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national. Adresse, numér o de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme: 
Livestock Management Division 
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs 
#94 Dasom2-ro, Seiong (Corée) 
Téléphone:   +(82 44) 201 2343 
Fax:    +(82 44) 868 0127 
Courrier électronique: KIMSL2@korea.kr  
 
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