G/TBT/N/UGA/756  
27 septembre 2017 
(17-5150) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Rastrineobola argentea  grillé, séché . Poissons séchés, salés ou en saumure ; 
poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; farines, poudres et agglomérés 
sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine (SH 0305) . Poissons et 
produits de la pêche (ICS 67.120.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1800:2017 . Dry 
roasted silver cyprinid (Mukene) - Specification  (Rastrineobola argentea  grillé, séché - 
Spécification), 12 page(s), en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les  exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux poissons grillés séchés de l'espèce 
Rastrineobola argentea  (mukene) destinés à la consommation humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas  
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; Prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; Protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; Exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. US EAS 38 . General Standard for the labelling of pre -packaged foods  (Norme 
générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées)  
2. US EAS 39 . Code of Practice for hygiene in the food and drink manufacturing 
industry  (Code d'usages en matière d'hy giène pour l'industrie de la fabrication des 
aliments et des boissons)  
3. US 45 . General standard for food additives  (Norme générale pour les additifs 
alimentaires)  
4. US 500 . General requirements for nutrition labelling of foods  (Exigences générales 
concernant l'étiquetage nutritionnel des aliments)  
5. US 508 . General requirements for nutrition and health claims on foods  (Exigences 
générales relatives aux allégations nutritionnelles et de santé portant sur les 
denrées alimentaires)  G/TBT/N/UGA/756  
- 2 - 
  6. US 566 . Use of nutrition claims - Requirements  (Utilisation des allégations 
nutritionnelles - Exigences)  
7. US 738 . General standard for contaminants and toxins in food and feed  (Norme 
générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits d estinés à 
la consommation humaine et animale)  
8. US EAS 826 . Dried silver cyprinid (Mukene) - Specification  (Rastrineobola argentea  
(mukene) séché - Spécification)  
9. US ISO 4831 . Microbiology of foods and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the detect ion and enumeration of coliforms - Most probable number technique  
(Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement des coliformes - Technique du nombre le plus probable)  
10. US ISO 4833 . Microbiology of foods and animal fe eding stuffs ─ Horizontal method 
for the enumeration of microorganisms - Colony count technique at 30 °C 
technique  (Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des micro -organismes - Technique de comptage des colonies à 
30 degrés C) 
11. US ISO 5985 . Animal feeding stuffs - Determination of ash insoluble in hydrochloric 
acid (Aliments des animaux - Dosage des cendres insolubles dans l'acide 
chlorhydrique)  
12. US ISO 6490 -1. Animal feeding stuffs - Determination of calcium content - Part 1 : 
Titrimetric method  (Aliments des animaux - Détermination de la teneur en calcium 
- Partie 1 : Méthode titrimétrique)  
13. US ISO 6579 . Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the detection of Salmonella  spp. (Microbiologie des alim ents - Méthode 
horizontale pour la recherche des Salmonella  spp.) (Corr_1_2004)  
14. US ISO 6888 -1. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the enumeration of coagulase -positive staphylococci ( Staphylococcus aureus 
and other speci es) - Part 1 : Technique using Baird -Parker agar medium  
(Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des 
staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces) - 
Partie 1 : Technique utilisant le milieu gélosé  de Baird -Parker)  
15. US ISO 7251 . Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the detection and enumeration of presumptive Escherichia coli  - Most probable 
number technique  (Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la 
recherche et le dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre 
le plus probable)  
16. US ISO 7937 . Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the enumeration of Clostridium perfringens - Colony -count  (Microbiologie des 
aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement de Clostridium perfringens  - 
Technique par comptage des colonies)  
17. US ISO 11290 -2. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the detection and en umeration of Listeria monocytogenes  - Part 2 : 
Enumeration method  (Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la 
recherche et le dénombrement de Listeria monocytogenes  - Partie 2 : Méthode de 
dénombrement)  
18. US ISO 13720 . Meat and meat products - Enumeration of presumptive 
Pseudomonas  spp. (Viande et produits à base de viande - Dénombrement des 
Pseudomonas  spp. présomptifs)  
19. US ISO 21527 -2. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the enumeration of yeasts and moulds - Part 2 : Colony count technique 
in products with water activity less than or equal to 0,95  (Microbiologie des 
aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des levures et moisissures - 
Partie 2 : Technique par comptage des colonies dans les produits à  activité d'eau 
inférieure ou égale à 0,95)  G/TBT/N/UGA/756  
- 3 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : Décembre 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et  de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_4325_00_e.pdf