G/STR/N/1 6/KOR  
14 juillet  2016 
(16-3778) Page: 1/9 
Groupe de travail des entreprises  
commerciales d'État  Original:  anglais  
 
  COMMERCE D'ÉTAT  
NOUVELLE NOTIFICATIO N COMPLÈTE PRÉSENTÉE  CONFORMÉMENT À L'ART ICLE XVII:4  A) 
DU GATT DE 1994 ET A U PARAGRAPHE  1 DU MÉMORANDUM D'AC CORD  
SUR L'INTERPRÉTATION  DE L'ARTICLE  XVII 
RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
La communication ci -après, datée du 8 juillet  2016, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . 
 
_______________  
 
 
Conformément à l'article  XVII:4  a) du GATT de  1994 et au paragraphe  1 du Mémorandum d'accord 
sur l'int erprétation de l'article  XVII, l a République de Corée prés ente ci -après sa nouvelle 
notification complète pour 201 4 et 201 5 concernant ses entreprises commerciales d'État 
(G/STR/N/1 6). 
 
 
TABLE DES MATIÈRES  
 
Page  
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales, M AFRA  .....................  2 
Société coréenne de commerce des produits de l'agriculture et de la pêche et 
des produits alimentaires (aT)  ................................ ................................ .........................  6 
 G/STR/N/16 /KOR  
- 2 - 
  I. ÉNUMÉRATION DES ENTR EPRISES COMMERCIALES  D'ÉTAT  
A. Identification des entreprises co mmerciales d'État  
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales, M AFRA  
B. Désignation des produits visés  
Produits  Numéro du SH * Produits  Numéro du SH * 
Riz 1006.10.0000  
1006.20.1000  
1006.20.2000  
1006.30.1000  
1006.30.2000  
1006.40.00 00 
1102.90.2000  
1103.19.3000  Riz 1103.20.2000  
1104.19.1000  
1806.90.2290  
1806.90.2999  
1901.20.1000  
1901.20.9000  
1901.90.9091  
1901.90.9099  
II. RAISON ET OBJET  
A. Raison et objet de la création et/ou du maintien de l'entreprise commerciale d'État  
Pour éviter qu' un brusque afflux de riz importé ne cause des perturbations sur le marché intérieur 
et pour assurer la mise en œuvre sans heurts  des engagements contractés dans le cadre du Cycle 
d'Uruguay, le MAFRA a seul le droit d'importer du riz . 
B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits ou privilèges exclusifs ou 
spéciaux pertinents, y compris les dispositions légales, et brève description des pouvoirs 
légaux ou constitutionnels  
Dispositions légales:  articles  12 et 13 de la Loi sur la gestion des  céréales vivrières . 
III. DESCRIPTION DU FONCT IONNEMENT DE L'ENTRE PRISE COMMERCIALE D' ÉTAT  
A. Aperçu des opérations de l'entreprise commerciale d'État  
Le riz est importé dans les limites des contingents prévus dans la Liste de la Corée . 
B. Indication des droits  ou privilèges exclusifs ou spéciaux dont bénéficie l'entreprise 
commerciale d'État  
Le MAFRA a seul le droit d'importer du riz, comme le prévoit la Liste de la Corée, conformément à 
la Loi sur la gestion des céréales vivrières . 
C. Type d'entités autres que  l'entreprise commerciale d'État qui sont autorisées à effectuer des 
importations/exportations et conditions de leur participation à ces opérations  
Sans objet . 
D. Modalités de fixation du niveau des importations/exportations par l'entreprise commerciale 
d'État 
Le niveau des importations est déterminé par les contingents tarifaires établis dans la Liste de la 
Corée . 
E. Modalités de détermination des prix à l'exportation  
Sans objet . G/STR/N/16 /KOR  
- 3 - 
  F. Modalités de détermination des prix de revente des produits importés  
Le pr ix intérieur du riz destiné à la consommation des ménages est fixé par voie de mise aux 
enchères publiques.  
Le prix intérieur du riz destiné à la transformation est fixé par le MAFRA sur la base des prix à 
l'importation, des frais de gestion, des prix inté rieurs à la consommation, des habitudes de 
consommation et du niveau de la demande des entreprises de transformation . 
G. Indiquer si l'entreprise commerciale d'État négocie des contrats à long terme;  si l'entreprise 
commerciale d'État est utilisée pour rem plir les obligations contractuelles assumées par les 
pouvoirs publics  
Des contrats à long terme ne sont pas envisagés, et toutes les parties intéressées ont les mêmes 
possibilités d'exporter du riz . 
H. Brève description de la structure du marché  
Les agricu lteurs peuvent vendre leur récolte soit à l'État aux fins de la constitution de stocks 
publics, soit sur le marché privé . 
IV. RENSEIGNEMENTS STATI STIQUES (VOIR LES TA BLEAUX  I À III CI -JOINTS ) 
A. Tableau  I: Renseignements statistiques, importations  
B. Tableau  II: Renseignements statistiques, exportations  
Sans objet . 
C. Tableau  III: Renseignements statistiques, activités sur le marché intérieur  
V. RAISONS DE L'ABSENCE  DE COMMERCE AVEC L'É TRANGER  
Sans objet . 
VI. RENSEIGNEMENTS COMPL ÉMENTAIRES  
Sans objet . 
 
   
 
  G/STR/N/1 6/KOR  
- 4 - 
 
 
TABLEAU  I 
COMMERCE D'ÉTAT:  MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, IMPORTATIONS  
(unités: tm, $EU, $EU/tm) 
Désignation du (des) 
produit(s)  
(et numéro(s) du SH)  Quantité totale 
importée  Quantité importée 
par l'entreprise  
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importation  
($EU/tm)  Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur  ($EU/tm)  Majoration des prix  
($EU/tm)  Production  
nationale  
1 2 3 4 5 6 7 
Riz 
(1006.20.1000)  2014: 253 590 
2015: 337 700 2014: 253 590 
2015: 337 700 2014: 784,6 
2015: 815,4 2014: 570,7 
2015: 590,2 2014: 0 
2015: 0 2014: 4 240 739 
2015: 4 326 915 
Riz 
(1006.30.1000)  2014: 122 610 
2015: 60 000 2014: 122 610 
2015: 60 000 2014: 1 006,9 
2015: 943,2 2014: 1 386 
2015: 1 156 2014: 379 
2015: 213 
Riz 
(1006. 40.0000) 2014: 32 500 
2015: 11 000 2014: 32 500 
2015: 11 000 2014: 383,7 
2015: 384,4 2014: 320,0 
2015: 292,5 2014: 0 
2015: 0 
Notes: 1. Riz: riz poli . 
2. Moyenne annuelle du taux de change : 2014: 1 053,22 ₩/$, 2015: 1 131,49 ₩/$. 
3. La produc tion nationale de riz en 2015 est un chiffre provisoire.    
 
  G/STR/N/1 6/KOR  
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TABLEAU  III 
COMMERCE D'ÉTAT:  MINISTÈRE DE L'AGRIC ULTURE, DE L'ALIMENT ATION ET DES AFFAIRE S RURALES  
RENSEIGNEMENTS STATI STIQUES, ACTIVITÉS S UR LE MARCHÉ INTÉRIE UR 
(unité: tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) ( et numéro (s) 
du SH)  Achats de l'entreprise 
commerciale d'État sur 
le marché  intérieur  Production nationale  Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur 
le marché intérieur  Consommation  
nationale  
1 2 3 4 5 
Riz 
(1006.20.1000)  
(1006. 30.1000)  
(1006 .40.0000)  
2014: 0 
2015: 0  
2014: 4 240 739 
2015: 4 326 915  
2014: 87 846 
2015: 58 807  
2014: 4 436 426 
2015: 4 199 412 
Notes: 1. Riz: riz poli . 
 2. La production  nationale de riz en 2015 est un chiffre provisoire.  G/STR/N/1 6/KOR  
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  I. ÉNUMÉRATION DES ENTREPRISES COMMERCIAL ES D'ÉTAT  
A. Identification des entreprises commerciales d'État  
Société coréenne de commerce des produits de l'agriculture et de la pêche et des 
produits alimentaires (aT)  
B. Désignation des produits visés  
Produits  Numéro du SH  Produits  Numéro du SH  
Piments du genre 
Capsicum  0904.21 .0000 
 Fèves de soja  1201.90.3000  
1201.90.9000  
Aulx 0703.20.9000  
0712.90.1000  Haricots verts  
Haricots "petits rouges"  0713.31.9000  
0713.32.9000  
Oignons  0703.10.1000  
0712.20.0000  Sarrasin  1008.10.0000  
Graines de sésame  1207.4 0.0000    
II. RAISON ET OBJET  
A. Raison et objet de la création et/ou du maintien de l'entreprise commerciale d'État  
L'aT a été créée en 1967 par la Loi sur la Société de commercialisation des produits agricoles et 
des produits de la pêche en vue de stabiliser  les prix des produits agricoles et des produits de la 
pêche sur le marché intérieur, de promouvoir les exportations, d'administrer les importations, 
d'améliorer la commercialisation et de stimuler l'essor des industries de transformation.  
L'aT est chargée , en qualité d'organisme importateur agréé, d'administrer les contingents tarifaires 
des produits qu'elle importe (haricots "petits rouges", sarrasin, etc.) afin de stabiliser le marché 
intérieur et d'assurer la mise en œuvre sans heurts  des engagements co ntractés dans le cadre du 
Cycle d'Uruguay . 
B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits ou privilèges exclusifs ou 
spéciaux pertinents, y compris les dispositions légales, et brève description des pouvoirs 
légaux ou constitutionnels  
Dispositions légales: articles 15 et 16 de la Loi sur la commercialisation et la stabilisation des prix 
des produits agricoles et des produits de la pêche; articles 12, 13 et 13 -2 de la Loi sur la gestion 
des céréales vivrières . 
III. DESCRIPTION DU FONCT IONNEMENT DE L'ENTREPRISE COMM ERCIALE D'ÉTAT  
A. Aperçu des opérations de l'entreprise commerciale d'État  
L'aT importe la quantité du contingent tarifaire qui est spécifiée dans la Liste de la Corée . 
B. Indication des droits ou privilèges exclusifs ou spéciaux dont b énéficie l'entreprise 
commerciale d'État  
Importation et vente des produits soumis à des droits contingentaires . 
C. Type d'entités autres que l'entreprise commerciale d'État qui sont autorisées à effectuer des 
importations/exportations et conditions de leur  participation à ces opérations  
Dans le cas des graines de sésame, du sarrasin, des oignons, des aulx, des haricots verts, des 
haricots "petits rouges" et des fèves de soja, les entreprises privées sont autorisées à importer 
une partie des contingents par voie d'appel d'offres. L'appel d'offres désigne une "mise aux 
enchères publiques" dans le cadre de laquelle les marchandises sont vendues à l'entreprise 
participante qui propose le prix le plus élevé . G/STR/N/1 6/KOR  
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  D. Modalités de fixation du niveau des importations/exp ortations par l'entreprise commerciale 
d'État  
L'entreprise importe le contingent annuel qui est prévu dans la Liste de la Corée  et importe 
certains produits (haricots "petits rouges", fèves de soja, graines de sésame, etc.) en sus de ce 
contingent selon le s variations de l'offre et de la demande intérieures . 
E. Modalités de détermination des prix à l'exportation  
Sans objet.  
F. Modalités de détermination des prix de revente des produits importés  
Les prix de revente des produits importés sont déterminés lors de la mise aux enchères publiques, 
au niveau de plus de 70 % du prix de gros, en fonction de la qualité . 
G. Indiquer si l'entreprise commerciale d'État négocie des contrats à long terme; si l'entreprise 
commerciale d'État est utilisée pour remplir les oblig ations contractuelles assumées par les 
pouvoirs publics  
Des contrats à long terme ne sont pas envisagés, et t ous les pays concernés bénéficient de 
possibilités égales . 
H. Brève description de la structure du marché  
De façon générale, les agriculteurs peuve nt vendre leur production sur le marché privé.  
Les produits importés par l'aT sont soit vendus directement par l'aT soit vendus par voie d'appel 
d'offres ou d'enchères sur le marché de gros . 
IV. RENSEIGNEMENTS STATI STIQUES (VOIR LES TABLEAUX I À III CI -JOINTS ) 
A. Tableau  I: Renseignements statistiques, importations  
B. Tableau  II: Renseignements statistiques, exportations  
Sans objet.  
C. Tableau  III: Renseignements statistiques, activités sur le marché intérieur  
V. RAISONS DE L'ABSENCE  DE COMMERCE AVEC L'É TRANGER  
Sans objet.  
VI. RENSEIGNEMENTS COMPL ÉMENTAIRES  
Sans objet. 
  G/STR/N/1 6/KOR  
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TABLEAU  I 
COMMERCE D'ÉTAT: SOC IÉTÉ CORÉENNE DE COM MERCE DES PRODUITS D E L'AGRICULTURE ET  
DE LA PÊCHE ET DES P RODUITS ALIMENTAIRES  (aT) 
RENSEIGNEMENTS STATI STIQUES, IMPORTATION S 
(unités: tm, $EU, $EU/tm) 
Désignation du (des) 
produit(s)  
(et numéro(s) du SH)  Quantité totale 
importée  Quantité importée 
par l'entreprise  
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importation  
($EU/tm)  Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur  ($EU/tm)  Majoration des prix  
($EU/tm)  Production  
nationale  
1 2 3 4 5 6 7 
1. Fèves de soja  
(1201. 90.3000) 
(1201. 90.9000) 2014: 268 941 
2015: 241 658 2014: 249 501 
2015: 230 485 2014: 872 
2015: 724 2014: 1 060 
2015: 945 2014: 188 
2015: 221 2014: 139 267 
2015: 103 504 
2. Haricots "pet its rouges"  
(0713.32.9000)  2014: 21 190 
2015: 16 990 2014: 17 600 
2015: 15 990 2014: 2 167 
2015: 2 029 2014: 2 027 
2015: 2 033 2014: 0 
2015: 4 2014: 7 205 
2015: - 
3. Haricots verts  
(0713.31.9000)  2014: 4 500 
2015: 2 500 2014: 3 500 
2015: 2 500 2014: 1 746 
2015: 1 889 2014: 3 937 
2015: 3 546 2014: 2 191 
2015: 1 657 2014: 2 091 
2015: - 
4. Sarrasin  
(1008.10.0000)  2014: 1 233 
2015: 1 248 2014: 828 
2015: 828 2014: 628 
2015: 914 2014: 1 930 
2015: 2 004 2014: 1 302 
2015: 1 090 2014: 1 934 
2015: - 
5. Piments du genre  Capsicum  
(0904.2 1.0000) 2014: 1 088 
2015: 1 160 2014: 0 
2015: 160 2014: 0 
2015: 5 948 2014: - 
2015: 8 489 2014: - 
2015: 2 541 2014: 85 068 
2015: 97 697 
6. Aulx 
(0703.20.9000)  
(0712.90.1000)  2014: 800 
2015: 25 112 2014: 800 
2015: 13 120 2014: 1 738 
2015: 2 795 2014: 5 842 
2015: 3 586 2014: 4 104 
2015: 791 2014: 353 761 
2015: 266 272 
7. Oignons  
(0703.10.1000)  
(0712.20.0000)  2014: 1 017 
2015: 154 772 2014: 0 
2015: 13 460 2014: - 
2015: 958 2014: - 
2015: 752 2014: - 
2015: 0 2014: 1 589 957 
2015: 1 093 932 
8. Graines de sésame  
(1207.40.0000)  2014: 79 746 
2015: 79 982 2014: 35 782 
2015: 36 482 2014: 3 126 
2015: 2 087 2014: 4 059 
2015: 3 480 2014: 933 
2015: 1 393 2014: 12 158 
2015: 11 678 
Notes: 1. Moyenne annuel le du taux de change : 2014: 1 053,22 ₩/$, 2015: 1 131,49 ₩/$. 
 2. Piments du genre Capsicum , oignons : Les données statistiques pour 2014 ne peuvent être calculées puisque le système d'enchères des droits d'importation a été 
utilisé . 
 3. La production nationale de haricots "petits rouges", de haricots verts et de sarrasin en 2015  n'est pas disponible .  
  G/STR/N/1 6/KOR  
- 9 - 
 
TABLEAU  III 
COMMERCE D'ÉTAT: SOC IÉTÉ CORÉENNE DE COM MERCE DES PRODUITS D E L'AGRICULTURE ET  
 DE LA PÊCHE ET DES P RODUITS ALIMENTAIRES  (aT) 
RENSEIGNEMENTS STATI STIQUES, ACTIVITÉS S UR LE MARCHÉ INTÉ RIEUR  
(unité: tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) ( et numéro (s) 
du SH)  Achats de l'entreprise 
commerciale d'État sur 
le marché  intérieur  Production nationale  Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur 
le marché intérieur  Consommation  
nationale  
1 2 3 4 5 
1. Fèves de soja  
(1201. 90.3000) 
(1201. 90.9000) 2014: 9 403 
2015: 11 289 2014: 139 267 
2015: 103 504 2014: 257 508 
2015: 238 195 2014: 448 000 
2015: 400 000 
2. Haricots "petits rouges"  
(0713.32.9000)  2014: 0 
2015: 0 2014: 7 205 
2015: - 2014: 18 947 
2015: 17 407 2014: 30 500 
2015: 27 000 
3. Haricots verts  
(0713.31.9000)  2014: 0 
2015: 0 2014: 2 091 
2015: - 2014: 3 824 
2015: 3 081 2014: 3 800 
2015: 6 500 
4. Sarrasin  
(1008.10.0000)  2014: 130 
2015: 249 2014: 1 934 
2015: - 2014: 823 
2015: 825 2014: 3 300 
2015: 3 300 
5. Piments du genre Capsicum  
(0904.2 1.0000) 2014: - 
2015: 7 000 2014: 85 068 
2015: 97 697 2014: 251 
2015: 1 935 2014: 175 000 
2015: 217 000 
6. Aulx 
(0703.20.9000)  
(0712.90.1000)  2014: 1 973 
2015: 0 2014: 353 761 
2015: 266 272 2014: 8 822 
2015: 5 816 2014: 390 000 
2015: 335 000 
7. Oignons  
(0703.10.1000)  
(0712.20.0000)  2014: 15 450 
2015: 10 776 2014: 1 589 957 
2015: 1 093 932 2014: 11 076 
2015: 8 355 2014: 1 567 000 
2015: 1 176 000 
8. Graines de sésame  
(1207.40.0000)  2014: 0 
2015: 0 2014: 12 158 
2015: 11 678 2014: 28 279 
2015: 36 460 2014: 91 904 
2015: 91 660 
Notes: 1. Moyenne annuelle du taux de change : 2014: 1 053,22 ₩/$, 2015: 1  131,49 ₩/$. 
 2. La production nationale de haricots "petits rouges", de haricots verts et de sarrasin en 2015  n'a pa s encore été agrégée . 
 
 
__________