RÈGLEMENT (UE) 2018/686 DE LA COMMISSION  
du 4 mai 2018  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorpyrifos, de chlorpyrifos- 
méthyl et de triclopyr présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (  1 ), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorpyrifos et de chlorpyrifos-méthyl ont été fixées à 
l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) n  o 396/2005. Pour le triclopyr, les LMR figurent à l’an ­
nexe III, partie A, dudit règlement.  
(2) Pour le chlorpyrifos, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé 
sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005 en liaison avec 
le paragraphe 1 dudit article (  2 ). Elle a décelé l’existence d’un risque pour les consommateurs en ce qui concerne la 
LMR pour les raisins de cuve. Il convient donc d’abaisser cette LMR. Elle a recommandé d’abaisser les LMR pour les 
coings, les nèfles, les abricots, les cerises, les potirons, le maïs doux, les brocolis, les choux de Bruxelles, les choux 
verts, les choux-raves, les laitues et salades, les épinards, les légumineuses potagères, les asperges, les artichauts, les 
légumineuses séchées, les graines de pavot, les graines de tournesol, les graines de colza, les graines de moutarde, 
les graines de cameline, les olives à huile, les grains de sarrasin, les grains de millet, les grains de café et les volailles 
(muscles, tissus adipeux et foie). Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR 
existantes. En ce qui concerne les LMR pour les amandes, les noisettes, les noix de pécan, les noix communes, les 
pommes, les poires, les raisins de table, les betteraves, les radis, les aulx, les échalotes, les oignons de printemps/ 
oignons verts et ciboules, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les choux de Chine/petsaï, 
les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, la roquette/rucola, les haricots (non 
écossés), les haricots (écossés), les pois (non écossés), les pois (écossés), les asperges, les artichauts, les haricots, les 
pois, les lupins/fèves de lupins, les graines de pavot, les graines de tournesol, les graines de colza (grosse navette), 
les fèves de soja, les graines de moutarde, les graines de coton, les graines de cameline, les olives à huile, le sarrasin 
et les autres pseudo-céréales, le millet commun/panic, les thés, les épices (graines, fruits, racines et rhizomes), les 
porcins (muscles et tissus adipeux), les bovins (muscles et tissus adipeux), les ovins (muscles et tissus adipeux), les 
caprins (muscles et tissus adipeux), les volailles (muscles et tissus adipeux) et le lait (de bovins, d’ovins et de 
caprins), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des 
gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces 
produits devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans à compter de la publication du présent règlement.  
(3) Pour le chlorpyrifos-méthyl, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (  3 ). Elle a proposé, en ce 
qui concerne les céréales, que la définition des résidus soit modifiée et que ceux-ci s’entendent désormais comme la 
somme du chlorpyrifos-méthyl et du desméthyl chlorpyrifos-méthyl. Elle a recommandé d’abaisser les LMR pour 
les fraises, les groseilles à grappes (blanches, noires et rouges), les kiwis, les pommes de terre, le maïs, le seigle, le 
sorgho, le froment (blé), les porcins (foie et reins), les bovins (foie et reins), les ovins (foie et reins), les caprins (foieFR L 121/30 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for chlorpyrifos according to Ar ticle 12 
of Regulation (EC) N  o 396/2005»,  EFSA Journal , 2017, 15(3):4733.  
( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for chlorpyrifos-methyl accordin g to 
Article 12 of Regulation (EC) N  o 396/2005»,  EFSA Journal , 2017, 15(3):4734. et reins) et les volailles (muscles, tissus adipeux, foie et reins). Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever 
ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les épices (graines, fruits, racines et 
rhizomes), l’orge, l’avoine, le riz, les porcins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (viande, tissus adipeux, 
foie et reins), les ovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les 
volailles (viande, tissus adipeux, foie et reins), le lait (de bovins, d’ovins et de caprins) et les œufs d’oiseaux, elle a 
conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires 
de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits 
devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé 
par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à 
compter de la publication du présent règlement. Il ressort des données de surveillance que des résidus sont 
présents sur les légumineuses séchées non traitées, les graines oléagineuses et les céréales à des teneurs supérieures 
à la nouvelle limite de détermination (LD) établie par l’Autorité, mais inférieures à la LD existante. La présence de 
ces résidus découle d’une contamination croisée par des cultures traitées en toute légalité avec du chlorpyrifos- 
méthyl. L’évaluation prouvant l’absence de risques inacceptables pour les consommateurs ou les animaux à la LD 
existante, les LMR pour ces cultures devraient être provisoirement fixées au niveau de la LD existante. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les quatre ans à compter de la publication du 
présent règlement.  
(4) Pour le triclopyr, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, para ­
graphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005 (  1 ). Elle a recommandé d’abaisser les LMR pour les pommes, les poires, 
les abricots, les pêches, les grains de riz, les porcins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), le foie des bovins, ovins 
et caprins et le lait (de bovins, d’ovins et de caprins). Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de 
maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les 
mandarines, les pommes, les poires, les abricots, les pêches et le riz, elle a conclu que certaines informations 
n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné 
l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l’annexe II du 
règlement (CE) n  o 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées 
à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.  
(5) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytosanitaire concerné n’est pas autorisée et 
pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient 
être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme 
prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(6) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont 
conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits.  
(7) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.  
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) n  o 396/2005 en conséquence.  
(10) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments produits avant la modification des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des 
consommateurs. Étant donné que l’existence d’un risque pour les consommateurs ne peut être exclue à la LMR 
actuelle, il y a lieu, en ce qui concerne le chlorpyrifos, d’appliquer la valeur de 0,01 mg/kg pour les raisins de cuve 
à partir de la date de mise en application du présent règlement.  
(11) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui 
en découleront.FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/31  
( 1 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for triclopyr according to Artic le 12 of 
Regulation (EC) N  o 396/2005»,  EFSA Journal , 2017, 15(3):4735. (12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
En ce qui concerne les substances actives «chlorpyrifos-méthyl» et «triclopyr» présentes dans et sur tous les produits, le 
règlement (CE) n  o 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue 
de s’appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 5 décembre 2018.  
En ce qui concerne la substance active «chlorpyrifos» présente dans et sur tous les produits à l’exception des raisins de 
cuve, le règlement (CE) n  o 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement 
continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 5 décembre 2018.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union 
européenne . 
Il est applicable à partir du 5 décembre 2018.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 4 mai 2018.  
Par la Commission  
Le président  
Jean-Claude JUNCKERFR L 121/32 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
ANNEXE  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) L’annexe II est modifiée comme suit:  
a) les colonnes relatives au chlorpyrifos et au chlorpyrifos-méthyl sont remplacées par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de Code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les 
LMR (  a ) 
Chlorpyrifos (L)  
Chlorpyrifos- 
méthyl (L) (R) 
(1) (2)  (3)  (4)  
0100000  FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000  Agrumes  1,5  2  
0110010  Pamplemousses  
0110020  Oranges  
0110030  Citrons  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines  
0110990  Autres  
0120000  Fruits à coque  0,01  (*) 
0120010  Amandes  0,05 (+)  
0120020  Noix du Brésil  0,01  (*) 
0120030  Noix de cajou  0,01  (*) 
0120040  Châtaignes  0,01  (*) 
0120050  Noix de coco  0,01  (*) 
0120060  Noisettes  0,01  (*) (+)  
0120070  Noix de Queensland  0,01  (*) 
0120080  Noix de pécan  0,05 (+)  
0120090  Pignons de pin, sans coquille  0,01  (*) 
0120100  Pistaches  0,01  (*) 
0120110  Noix communes  0,05 (+)  
0120990  Autres  0,01  (*) 
0130000  Fruits à pépins  1  
0130010  Pommes  0,01  (*) (+)  
0130020  Poires  0,01  (*) (+)  
0130030  Coings  0,4FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/33 
(1) (2)  (3)  (4)  
0130040  Nèfles  0,01  (*) 
0130050  Bibasses/Nèfles du Japon  1  
0130990  Autres  0,01  (*) 
0140000  Fruits à noyau  0,5  
0140010  Abricots  0,01  (*) 
0140020  Cerises (douces)  0,05  
0140030  Pêches  0,08  
0140040  Prunes  0,3  
0140990  Autres  0,01  (*) 
0150000  Baies et petits fruits  
0151000  a)  Raisins  0,01  (*) 1  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  0,3  0,06  
0153000  c)  Fruits de ronces  0,01  (*) 0,01  (*) 
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies  
0153030  Framboises (rouges ou jaunes)  
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres petits fruits et baies  0,01  (*) 
0154010  Myrtilles  0,01  (*) 
0154020  Airelles canneberges  1  
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)  0,01 (*)  
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)  0,01 (*)  
0154050  Cynorrhodons  0,01  (*) 
0154060  Mûres (blanches ou noires)  0,01  (*) 
0154070  Azeroles/Nèfles méditerranéennes  0,01  (*) 
0154080  Baies de sureau noir  0,01  (*) 
0154990  Autres  0,01  (*) 
0160000  Fruits divers à  
0161000  a)  peau comestible  
0161010  Dattes  0,01  (*) 0,01  (*) 
0161020  Figues  0,01  (*) 0,01  (*) 
0161030  Olives de table  0,01  (*) 0,01  (*)FR L 121/34 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(1) (2)  (3)  (4)  
0161040  Kumquats  1  2  
0161050  Caramboles  0,01  (*) 0,01  (*) 
0161060  Kakis/Plaquemines du Japon  0,01  (*) 0,5  
0161070  Jamelongues/Prunes de Java  0,01  (*) 0,01  (*) 
0161990  Autres  0,01  (*) 0,01  (*) 
0162000  b)  peau non comestible, et de petite taille  0,01  (*) 0,01  (*) 
0162010  Kiwis (jaunes, rouges ou verts)  
0162020  Litchis  
0162030  Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040  Figues de Barbarie/Figues de cactus  
0162050  Caïmites/Pommes de lait  
0162060  Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990  Autres  
0163000  c)  peau non comestible, et de grande taille  
0163010  Avocats  0,01  (*) 0,01  (*) 
0163020  Bananes  4  0,01  (*) 
0163030  Mangues  0,01  (*) 0,01  (*) 
0163040  Papayes  0,01  (*) 0,01  (*) 
0163050  Grenades  0,01  (*) 0,3  
0163060  Chérimoles  0,01  (*) 0,01  (*) 
0163070  Goyaves  0,01  (*) 0,01  (*) 
0163080  Ananas  0,01 (*)  0,01  (*) 
0163090  Fruits de l'arbre à pain  0,01  (*) 0,01  (*) 
0163100  Durions  0,01  (*) 0,01  (*) 
0163110  Corossols/Anones hérissées  0,01  (*) 0,01  (*) 
0163990  Autres  0,01  (*) 0,01  (*) 
0200000  LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01  (*) 
0211000  a)  Pommes de terre  0,01 (*)  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,01  (*) 
0212010  Racines de manioc  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames  
0212040  Marantes arundinacéesFR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/35 
(1) (2)  (3)  (4)  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception 
des betteraves sucrières  
0213010  Betteraves  0,05 (+)  
0213020  Carottes  0,1  
0213030  Céleris-raves/céleris-navets  0,01  (*) 
0213040  Raiforts  0,01  (*) 
0213050  Topinambours  0,01  (*) 
0213060  Panais  0,01  (*) 
0213070  Persil à grosse racine/Persil tubéreux  0,01  (*) 
0213080  Radis  0,01  (*) (+)  
0213090  Salsifis  0,01  (*) 
0213100  Rutabagas  0,01  (*) 
0213110  Navets  0,01  (*) 
0213990  Autres  0,01  (*) 
0220000  Légumes-bulbes  0,01  (*) 
0220010  Aulx  0,01  (*) (+)  
0220020  Oignons  0,2  
0220030  Échalotes  0,01  (*) (+)  
0220040  Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules  0,01  (*) (+)  
0220990  Autres  0,01  (*) 
0230000  Légumes-fruits  
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates  0,1 (+)  1  
0231020  Poivrons doux/Piments doux  0,01  (*) (+)  1  
0231030  Aubergines  0,01  (*) (+)  1  
0231040  Gombos/Camboux  0,01  (*) 0,01  (*) 
0231990  Autres  0,01  (*) 0,01  (*) 
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,01  (*) 0,01  (*) 
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes  
0232990  AutresFR L 121/36 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(1) (2)  (3)  (4)  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  0,01  (*) 0,01  (*) 
0233010  Melons  
0233020  Potirons  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux  0,01  (*) 0,01  (*) 
0239000  e)  Autres légumes-fruits  0,01  (*) 0,01  (*) 
0240000  Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses 
de Brassica)  0,01  (*) 
0241000  a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010  Brocolis  0,01  (*) 
0241020  Choux-fleurs  0,05  
0241990  Autres  0,01  (*) 
0242000  b)  Choux pommés  0,01  (*) 
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  0,01  (*) 
0243010  Choux de Chine/Petsaï  
0243020  Choux verts  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  0,01  (*) 
0250000  Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles  
0251000  a)  Laitues et salades  0,01  (*) 0,01  (*) 
0251010  Mâches/Salades de blé  (+)  
0251020  Laitues  (+)  
0251030  Scaroles/Endives à larges feuilles  (+)  
0251040  Cressons et autres pousses  
0251050  Cressons de terre  
0251060  Roquette/Rucola  (+)  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et feuilles similaires  0,01  (*) 0,01  (*) 
0252010  Épinards  
0252020  PourpiersFR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/37 
(1) (2)  (3)  (4)  
0252030  Cardes/Feuilles de bettes  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne et espèces similaires  0,01  (*) 0,01  (*) 
0254000  d)  Cressons d'eau  0,01  (*) 0,01  (*) 
0255000  e)  Endives/Chicons  0,01  (*) 0,01  (*) 
0256000  f)  Fines herbes et fleurs comestibles  0,02  (*) 0,02  (*) 
0256010  Cerfeuils  
0256020  Ciboulettes  
0256030  Feuilles de céleri  
0256040  Persils  
0256050  Sauge  
0256060  Romarin  
0256070  Thym  
0256080  Basilics et fleurs comestibles  
0256090  (Feuilles de) Laurier  
0256100  Estragon  
0256990  Autres  
0260000  Légumineuses potagères  0,01  (*) 0,01  (*) 
0260010  Haricots (non écossés)  (+)  
0260020  Haricots (écossés)  (+)  
0260030  Pois (non écossés)  (+)  
0260040  Pois (écossés)  (+)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  Légumes-tiges  0,01  (*) 0,01  (*) 
0270010  Asperges  (+)  
0270020  Cardons  
0270030  Céleris  
0270040  Fenouils  
0270050  Artichauts  (+)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbes  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  AutresFR L 121/38 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(1) (2)  (3)  (4)  
0280000  Champignons, mousses et lichens  0,01  (*) 0,01  (*) 
0280010  Champignons de couche  
0280020  Champignons sauvages  
0280990  Mousses et lichens  
0290000  Algues et organismes procaryotes  0,01  (*) 0,01  (*) 
0300000  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01  (*) 0,05 (+)  
0300010  Haricots  (+)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois  (+)  
0300040  Lupins/Fèves de lupins  (+)  
0300990  Autres  
0400000  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000  Graines oléagineuses  0,05 (+)  
0401010  Graines de lin  0,01  (*) 
0401020  Arachides/Cacahuètes  0,01  (*) 
0401030  Graines de pavot  0,01  (*) (+)  
0401040  Graines de sésame  0,01  (*) 
0401050  Graines de tournesol  0,01  (*) (+)  
0401060  Graines de colza (grosse navette)  0,04 (+)  
0401070  Fèves de soja  0,1 (+)  
0401080  Graines de moutarde  0,04 (+)  
0401090  Graines de coton  0,3 (+)  
0401100  Pépins de courges  0,01  (*) 
0401110  Graines de carthame  0,01  (*) 
0401120  Graines de bourrache  0,01  (*) 
0401130  Graines de cameline  0,04 (+)  
0401140  Chènevis (graines de chanvre)  0,01  (*) 
0401150  Graines de ricin  0,01  (*) 
0401990  Autres  0,01  (*) 
0402000  Fruits oléagineux  0,01  (*) 0,01  (*) 
0402010  Olives à huile  (+)  
0402020  Amandes du palmiste  
0402030  Fruits du palmisteFR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/39 
(1) (2)  (3)  (4)  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  CÉRÉALES  
0500010  Orge  0,6  6 (+)  
0500020  Sarrasin et autres pseudo-céréales  0,01  (*) (+)  0,05 (+)  
0500030  Maïs  0,05  0,05 (+)  
0500040  Millet commun/Panic  0,01  (*) (+)  0,05 (+)  
0500050  Avoine  0,6  6 (+)  
0500060  Riz  0,5  3 (+)  
0500070  Seigle  0,15  0,05 (+)  
0500080  Sorgho  0,5  0,05 (+)  
0500090  Froment (blé)  0,5  0,05 (+)  
0500990  Autres  0,01  (*) 0,05 (+)  
0600000  THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  0,05  (*) 
0610000  Thés  2 (+)  
0620000  Grains de café  0,05  
0630000  Infusions (base:)  0,05  (*) 
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Camomille  
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030  Rose  
0631040  Jasmin  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010  Fraises  
0632020  Rooibos  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Valériane  
0633020  Ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Toute autre partie de la plante  
0640000  Fèves de cacao  0,05  (*)FR L 121/40 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(1) (2)  (3)  (4)  
0650000  Caroubes/Pains de Saint-Jean  0,05  (*) 
0700000  HOUBLON  0,05  (*) 0,05  (*) 
0800000  ÉPICES  
0810000  Épices en graines  5 (+)  1 (+)  
0810010  Anis/Graines d'anis  
0810020  Carvi noir/Cumin noir  
0810030  Céleri  
0810040  Coriandre  
0810050  Cumin  
0810060  Aneth  
0810070  Fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  Fruits  1 (+)  0,3 (+)  
0820010  Piment de la Jamaïque/Myrte piment  
0820020  Poivre du Sichuan  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070  Vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  Écorces  0,05  (*) 0,05  (*) 
0830010  Cannelle  
0830990  Autres  
0840000  Racines ou rhizomes  (+)  
0840010  Réglisse  1  5 (+)  
0840020  Gingembre  1  5 (+)  
0840030  Curcuma/Safran des Indes  1  5 (+)  
0840040  Raifort  (+)  
0840990  Autres  1  5 (+)FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/41 
(1) (2)  (3)  (4)  
0850000  Boutons  0,05  (*) 0,05  (*) 
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  Pistils de fleurs  0,05  (*) 0,05  (*) 
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  Arilles  0,05  (*) 0,05  (*) 
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  0,05  
0900020  Cannes à sucre  0,01  (*) 
0900030  Racines de chicorée  0,01  (*) 
0900990  Autres  0,01  (*) 
1000000  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  Tissus (base:)  
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  0,01  (*) (+)  0,1 (+)  
1011020  Tissus adipeux  0,02 (+)  0,1 (+)  
1011030  Foie  0,01  (*) 0,01  (*) 
1011040  Reins  0,01  (*) 0,01  (*) 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01  (*) 0,01  (*) 
1011990  Autres  0,01  (*) 0,01  (*) 
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  0,01  (*) (+)  0,1 (+)  
1012020  Tissus adipeux  1 (+)  0,1 (+)  
1012030  Foie  0,01  (*) 0,01  (*) 
1012040  Reins  0,01  (*) 0,01  (*) 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01  (*) 0,01  (*) 
1012990  Autres  0,01  (*) 0,01  (*) 
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  0,01  (*) (+)  0,1 (+)  
1013020  Tissus adipeux  1 (+)  0,1 (+)  
1013030  Foie  0,01  (*) 0,01  (*) 
1013040  Reins  0,01  (*) 0,01  (*) 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01  (*) 0,01  (*) 
1013990  Autres  0,01  (*) 0,01  (*)FR L 121/42 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(1) (2)  (3)  (4)  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  0,01  (*) (+)  0,1 (+)  
1014020  Tissus adipeux  1 (+)  0,1 (+)  
1014030  Foie  0,01  (*) 0,01  (*) 
1014040  Reins  0,01  (*) 0,01  (*) 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01  (*) 0,01  (*) 
1014990  Autres  0,01  (*) 0,01  (*) 
1015000  e)  Équidés  
1015010  Muscles  0,01  (*) 0,1 (+)  
1015020  Tissus adipeux  1  0,1 (+)  
1015030  Foie  0,01  (*) 0,01  (*) 
1015040  Reins  0,01  (*) 0,01  (*) 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01  (*) 0,01  (*) 
1015990  Autres  0,01  (*) 0,01  (*) 
1016000  f)  Volailles  0,01  (*) 
1016010  Muscles  (+)  0,1 (+)  
1016020  Tissus adipeux  (+)  0,1 (+)  
1016030  Foie  0,01  (*) 
1016040  Reins  0,01  (*) 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01  (*) 
1016990  Autres  0,01  (*) 
1017000  g)  Autres animaux terrestres d'élevage  
1017010  Muscles  0,01  (*) 0,1  
1017020  Tissus adipeux  1  0,1  
1017030  Foie  0,01  (*) 0,01  (*) 
1017040  Reins  0,01  (*) 0,01  (*) 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01  (*) 0,01  (*) 
1017990  Autres  0,01  (*) 0,01  (*) 
1020000  Lait  0,02 (+)  0,01 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  Œufs d’oiseaux  0,01 (*)  0,01 (*)  
1030010  Poule  
1030020  Cane  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  AutresFR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/43 
(1) (2)  (3)  (4)  
1040000  Miels et autres produits de l'apiculture  0,05 (*)  0,05  (*) 
1050000  Amphibiens et reptiles  0,01  (*) 0,01  (*) 
1060000  Invertébrés terrestres  0,01  (*) 0,01  (*) 
1070000  Vertébrés terrestres sauvages  0,01  (*) 0,01  (*) 
(*) Limite de détection 
( a ) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l’annexe I. 
(F) = Liposoluble  
Chlorpyrifos (L)  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et le métab olisme 
des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur 
absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0120010 Amandes 
0120060 Noisettes 
0120080 Noix de pécan 
0120110 Noix communes  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’ étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0130010 Pommes 
0130020 Poires 
0213010 Betteraves  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  le 
métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission  
tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra 
note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0213080 Radis  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  le 
métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission  
tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra 
note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0220010 Aulx  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  le 
métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission  
tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra 
note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0220030 Échalotes 
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules 
0231010 Tomates 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 
0231030 Aubergines 
0251010 Mâches/Salades de blé 
0251020 Laitues 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 
0251060 Roquette/Rucola  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  le 
métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols et des semences n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0260010 Haricots (non écossés)FR L 121/44 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  le 
métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission  
tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra 
note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0260020 Haricots (écossés) 
0260030 Pois (non écossés) 
0260040 Pois (écossés) 
0270010 Asperges 
0270050 Artichauts  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  le 
métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols et des semences n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0300010 Haricots  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  le 
métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission  
tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra 
note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0300030 Pois  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  le 
métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 
2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0401030 Graines de pavot  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et le métab olisme 
des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur 
absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0401050 Graines de tournesol  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essa is relatifs 
aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la  
première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas é té 
fournies à temps.  
0401060 Graines de colza (grosse navette)  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais  relatifs 
aux résidus et le métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, 
la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 
2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0401070 Fèves de soja  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essa is relatifs 
aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la  
première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas é té 
fournies à temps.  
0401080 Graines de moutarde  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0401090 Graines de coton  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essa is relatifs 
aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la  
première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas é té 
fournies à temps.  
0401130 Graines de cameline  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et le métab olisme 
des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur 
absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0402010 Olives à huileFR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/45 
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  le 
métabolisme des cultures consécutif au traitement des sols n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission  
tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra 
note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 
0500040 Millet commun/Panic  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les essa is relatifs 
aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la  
première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas é té 
fournies à temps.  
0610000 Thés  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0810000 Épices en graines 
0810010 Anis/Graines d’anis 
0810020 Carvi noir/Cumin noir 
0810030 Céleri 
0810040 Coriandre 
0810050 Cumin 
0810060 Aneth 
0810070 Fenouil 
0810080 Fenugrec 
0810090 Noix muscade 
0810990 Autres 
0820000 Fruits 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment 
0820020 Poivre du Sichuan 
0820030 Carvi 
0820040 Cardamome 
0820050 Baies de genièvre 
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070 Vanille 
0820080 Tamarin 
0820990 Autres 
0840000 Racines ou rhizomes 
0840010 Réglisse 
0840020 Gingembre 
0840030 Curcuma/Safran des Indes  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit 
dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du 
niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement  
(CE) n  o 396/2005.  
0840040 RaifortFR L 121/46 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0840990 Autres 
1011010 Muscles  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
1011020 Tissus adipeux  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
1012010 Muscles 
1012020 Tissus adipeux 
1013010 Muscles 
1013020 Tissus adipeux 
1014010 Muscles 
1014020 Tissus adipeux 
1016010 Muscles 
1016020 Tissus adipeux 
1020000 Lait 
1020010 Bovins 
1020020 Ovins 
1020030 Caprins 
1020040 Chevaux 
1020990 Autres 
Chlorpyrifos-méthyl (L) (R)  
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Chlorpyrifos-méthyl - code 500000: somme du chlorpyrifos-méthyl et du desméthyl chlorpyrifos-méthyl 
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  Il 
ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des légumineuses séchées non traitées par des cultures traitée s en 
toute légalité avec du chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable  
dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus 
tard le 16 mai 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 
0300010 Haricots 
0300020 Lentilles 
0300030 Pois 
0300040 Lupins/Fèves de lupins 
0300990 AutresFR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/47 
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  Il 
ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des graines oléagineuses par des cultures traitées en toute lé galité 
avec du chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 
2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0401000 Graines oléagineuses 
0401010 Graines de lin 
0401020 Arachides/Cacahuètes 
0401030 Graines de pavot 
0401040 Graines de sésame 
0401050 Graines de tournesol 
0401060 Graines de colza (grosse navette) 
0401070 Fèves de soja 
0401080 Graines de moutarde 
0401090 Graines de coton 
0401100 Pépins de courges 
0401110 Graines de carthame 
0401120 Graines de bourrache 
0401130 Graines de cameline 
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 
0401150 Graines de ricin 
0401990 Autres  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étai ent pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0500010 Orge  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  Il 
ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des céréales par des cultures traitées en toute légalité avec du 
chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lor s du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2022 ou 
prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 
0500030 Maïs 
0500040 Millet commun/Panic  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étai ent pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0500050 Avoine 
0500060 RizFR L 121/48 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  Il 
ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des céréales par des cultures traitées en toute légalité avec du 
chlorpyrifos-méthyl peut se produire. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lor s du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2022 ou 
prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0500070 Seigle 
0500080 Sorgho 
0500090 Froment (blé) 
0500990 Autres  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0810000 Épices en graines 
0810010 Anis/Graines d’anis 
0810020 Carvi noir/Cumin noir 
0810030 Céleri 
0810040 Coriandre 
0810050 Cumin 
0810060 Aneth 
0810070 Fenouil 
0810080 Fenugrec 
0810090 Noix muscade 
0810990 Autres 
0820000 Fruits 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment 
0820020 Poivre du Sichuan 
0820030 Carvi 
0820040 Cardamome 
0820050 Baies de genièvre 
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070 Vanille 
0820080 Tamarin 
0820990 Autres 
0840010 Réglisse 
0840020 Gingembre 
0840030 Curcuma/Safran des Indes  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit 
dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du 
niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement  
(CE) n  o 396/2005.  
0840040 RaifortFR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/49 
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0840990 Autres  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des éch antillons 
prélevés au cours des études d’alimentation du bétail n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tien dra 
compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
1011010 Muscles 
1011020 Tissus adipeux 
1012010 Muscles 
1012020 Tissus adipeux 
1013010 Muscles 
1013020 Tissus adipeux 
1014010 Muscles 
1014020 Tissus adipeux 
1015010 Muscles 
1015020 Tissus adipeux 
1016010 Muscles 
1016020 Tissus adipeux»FR L 121/50 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
b) la colonne suivante est ajoutée pour le triclopyr:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (  a ) 
Triclopyr 
(1) (2)  (3)  
0100000  FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000  Agrumes  
0110010  Pamplemousses  0,1 (+)  
0110020  Oranges  0,1 (+)  
0110030  Citrons  0,1 (+)  
0110040  Limettes  0,01  (*) 
0110050  Mandarines  0,1 (+)  
0110990  Autres  0,01  (*) 
0120000  Fruits à coque  0,01  (*) 
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons de pin, sans coquille  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  Fruits à pépins  
0130010  Pommes  0,05 (+)  
0130020  Poires  0,05 (+)  
0130030  Coings  0,01  (*) 
0130040  Nèfles  0,01  (*) 
0130050  Bibasses/Nèfles du Japon  0,01  (*) 
0130990  Autres  0,01  (*) 
0140000  Fruits à noyau  
0140010  Abricots  0,05 (+)FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/51 
(1) (2)  (3)  
0140020  Cerises (douces)  0,01  (*) 
0140030  Pêches  0,05 (+)  
0140040  Prunes  0,01  (*) 
0140990  Autres  0,01  (*) 
0150000  Baies et petits fruits  0,01  (*) 
0151000  a)  Raisins  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies  
0153030  Framboises (rouges ou jaunes)  
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres petits fruits et baies  
0154010  Myrtilles  
0154020  Airelles canneberges  
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)  
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)  
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres (blanches ou noires)  
0154070  Azeroles/Nèfles méditerranéennes  
0154080  Baies de sureau noir  
0154990  Autres  
0160000  Fruits divers à  0,01  (*) 
0161000  a)  peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats  
0161050  Caramboles  
0161060  Kakis/Plaquemines du Japon  
0161070  Jamelongues/Prunes de Java  
0161990  AutresFR L 121/52 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(1) (2)  (3)  
0162000  b)  peau non comestible, et de petite taille  
0162010  Kiwis (jaunes, rouges ou verts)  
0162020  Litchis  
0162030  Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040  Figues de Barbarie/Figues de cactus  
0162050  Caïmites/Pommes de lait  
0162060  Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990  Autres  
0163000  c)  peau non comestible, et de grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles  
0163070  Goyaves  
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l'arbre à pain  
0163100  Durions  
0163110  Corossols/Anones hérissées  
0163990  Autres  
0200000  LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01  (*) 
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Racines de manioc  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames  
0212040  Marantes arundinacées  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves 
sucrières  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves/céleris-navets  
0213040  RaifortsFR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/53 
(1) (2)  (3)  
0213050  Topinambours  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine/Persil tubéreux  
0213080  Radis  
0213090  Salsifis  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  Légumes-bulbes  0,01  (*) 
0220010  Aulx  
0220020  Oignons  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules  
0220990  Autres  
0230000  Légumes-fruits  0,01  (*) 
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates  
0231020  Poivrons doux/Piments doux  
0231030  Aubergines  
0231040  Gombos/Camboux  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons  
0233020  Potirons  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux  
0239000  e)  Autres légumes-fruitsFR L 121/54 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(1) (2)  (3)  
0240000  Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)  0,01  (*) 
0241000  a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010  Brocolis  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine/Petsaï  
0243020  Choux verts  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles  
0251000  a)  Laitues et salades  0,01  (*) 
0251010  Mâches/Salades de blé  
0251020  Laitues  
0251030  Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040  Cressons et autres pousses  
0251050  Cressons de terre  
0251060  Roquette/Rucola  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et feuilles similaires  0,01  (*) 
0252010  Épinards  
0252020  Pourpiers  
0252030  Cardes/Feuilles de bettes  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne et espèces similaires  0,01  (*) 
0254000  d)  Cressons d'eau  0,01  (*) 
0255000  e)  Endives/Chicons  0,01  (*)FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/55 
(1) (2)  (3)  
0256000  f)  Fines herbes et fleurs comestibles  0,02  (*) 
0256010  Cerfeuils  
0256020  Ciboulettes  
0256030  Feuilles de céleri  
0256040  Persils  
0256050  Sauge  
0256060  Romarin  
0256070  Thym  
0256080  Basilics et fleurs comestibles  
0256090  (Feuilles de) Laurier  
0256100  Estragon  
0256990  Autres  
0260000  Légumineuses potagères  0,01  (*) 
0260010  Haricots (non écossés)  
0260020  Haricots (écossés)  
0260030  Pois (non écossés)  
0260040  Pois (écossés)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  Légumes-tiges  0,01  (*) 
0270010  Asperges  
0270020  Cardons  
0270030  Céleris  
0270040  Fenouils  
0270050  Artichauts  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbes  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  Champignons, mousses et lichens  0,01  (*) 
0280010  Champignons de couche  
0280020  Champignons sauvages  
0280990  Mousses et lichensFR L 121/56 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(1) (2)  (3)  
0290000  Algues et organismes procaryotes  0,01  (*) 
0300000  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01  (*) 
0300010  Haricots  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois  
0300040  Lupins/Fèves de lupins  
0300990  Autres  
0400000  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01  (*) 
0401000  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides/Cacahuètes  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (grosse navette)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Pépins de courges  
0401110  Graines de carthame  
0401120  Graines de bourrache  
0401130  Graines de cameline  
0401140  Chènevis (graines de chanvre)  
0401150  Graines de ricin  
0401990  Autres  
0402000  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Amandes du palmiste  
0402030  Fruits du palmiste  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  CÉRÉALES  
0500010  Orge  0,01  (*) 
0500020  Sarrasin et autres pseudo-céréales  0,01  (*) 
0500030  Maïs  0,01  (*)FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/57 
(1) (2)  (3)  
0500040  Millet commun/Panic  0,01  (*) 
0500050  Avoine  0,01  (*) 
0500060  Riz  0,3 (+)  
0500070  Seigle  0,01  (*) 
0500080  Sorgho  0,01  (*) 
0500090  Froment (blé)  0,01  (*) 
0500990  Autres  0,01  (*) 
0600000  THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  0,05  (*) 
0610000  Thés  
0620000  Grains de café  
0630000  Infusions (base:)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Camomille  
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030  Rose  
0631040  Jasmin  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010  Fraises  
0632020  Rooibos  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Valériane  
0633020  Ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Toute autre partie de la plante  
0640000  Fèves de cacao  
0650000  Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000  HOUBLON  0,05  (*) 
0800000  ÉPICES  
0810000  Épices en graines  0,05  (*) 
0810010  Anis/Graines d'anis  
0810020  Carvi noir/Cumin noirFR L 121/58 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(1) (2)  (3)  
0810030  Céleri  
0810040  Coriandre  
0810050  Cumin  
0810060  Aneth  
0810070  Fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  Fruits  0,05  (*) 
0820010  Piment de la Jamaïque/Myrte piment  
0820020  Poivre du Sichuan  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070  Vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  Écorces  0,05  (*) 
0830010  Cannelle  
0830990  Autres  
0840000  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,05  (*) 
0840020  Gingembre  0,05  (*) 
0840030  Curcuma/Safran des Indes  0,05  (*) 
0840040  Raifort  (+)  
0840990  Autres  0,05  (*) 
0850000  Boutons  0,05  (*) 
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  Pistils de fleurs  0,05  (*) 
0860010  Safran  
0860990  AutresFR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/59 
(1) (2)  (3)  
0870000  Arilles  0,05  (*) 
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  Tissus (base:)  
1011000  a)  Porcins  0,01  (*) 
1011010  Muscles  
1011020  Tissus adipeux  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990  Autres  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  0,06  
1012020  Tissus adipeux  0,06  
1012030  Foie  0,06  
1012040  Reins  0,08  
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,08  
1012990  Autres  0,08  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  0,06  
1013020  Tissus adipeux  0,06  
1013030  Foie  0,06  
1013040  Reins  0,08  
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,08  
1013990  Autres  0,08  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  0,06  
1014020  Tissus adipeux  0,06  
1014030  Foie  0,06FR L 121/60 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018 
(1) (2)  (3)  
1014040  Reins  0,08  
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,08  
1014990  Autres  0,08  
1015000  e)  Équidés  
1015010  Muscles  0,06  
1015020  Tissus adipeux  0,06  
1015030  Foie  0,06  
1015040  Reins  0,08  
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,08  
1015990  Autres  0,08  
1016000  f)  Volailles  0,01  (*) 
1016010  Muscles  
1016020  Tissus adipeux  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux terrestres d'élevage  
1017010  Muscles  0,06  
1017020  Tissus adipeux  0,06  
1017030  Foie  0,06  
1017040  Reins  0,08  
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,08  
1017990  Autres  0,01  (*) 
1020000  Lait  0,01  (*) 
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  Œufs d’oiseaux  0,01  (*) 
1030010  Poule  
1030020  Cane  
1030030  OieFR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/61 
(1) (2)  (3)  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  Miels et autres produits de l'apiculture  0,05 (*)  
1050000  Amphibiens et reptiles  0,01  (*) 
1060000  Invertébrés terrestres  0,01  (*) 
1070000  Vertébrés terrestres sauvages  0,01  (*) 
(*) Limite de détection 
( a ) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.  
Triclopyr  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’ étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auron t 
été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0110010 Pamplemousses 
0110020 Oranges 
0110030 Citrons 
0110050 Mandarines  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées d ans les 
études de stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des  
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence  
lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0130010 Pommes 
0130020 Poires  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées d ans les 
études de stabilité pendant le stockage et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de l a LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 
ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0140010 Abricots  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées d ans les 
études de stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des  
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence  
lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0140030 Pêches  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n ’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auron t 
été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0500060 Riz  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit 
dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du 
niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement  
(CE) n  o 396/2005.  
0840040 Raifort»  
2) L’annexe III est modifiée comme suit:  
a) dans la partie A, la colonne relative au triclopyr est supprimée;  
b) dans la partie B, les colonnes relatives au chlorpyrifos et au chlorpyrifos-méthyl sont supprimées.FR L 121/62 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018