RÈGLEMENT (UE) 2016/1785 DE LA COMMISSION 
du 7 octobre 2016 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de cymo xanil, de phosphane et de 
sels de phosphure, ainsi que de 5-nitroguaiacolate de sodium, d'o-nitrophenolate de sodium et de 
p-nitrophénolate de sodium présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  En ce qui concer ne le cymo xanil, ainsi que les phosphines et les phosphures, les limit es maximales applicables 
aux résidus (LMR) ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le phosphure 
d'hy drogène, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annex e III, partie B, dudit règlement. Pour le 5-nitroguaiacolate 
de sodium, l'o-nitrophenolate de sodium et le p-nitrophénolate de sodium, aucune LMR n'a été fixée dans le 
règlement (CE) no 396/2005; ces substances actives ne figurant pas à l'annexe IV dudit règlement, la valeur par 
défaut de 0,01 mg/kg fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement s'applique. 
(2)  Pour le cymo xanil, l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existant es (2). Elle 
a recommandé d'abaisser les LMR pour les pommes de terre, les aulx, les oignons, les concombres, les 
cornichons , les courge ttes, les brocolis, les choux-f leurs, les pois (frais, non écossés), les artichauts et les poireaux. 
Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement des LMR existant es ou leur maintien. Elle a conclu, 
concer nant les LMR relatives aux raisins de table, aux raisins de cuve, à la laitue, aux épinards, aux haricots (secs), 
aux lentilles (sèche s), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux infusions (séchées, à base de fleurs) et au houblon, que 
certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la 
gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
à comp ter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux graines de tournesol et aux 
fèves de soja, l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par 
les responsables de la gestion des risques s'imp osait. Les LMR concer nant ces produits devraient être fixées au 
niveau de la limite de déter mination spécifique. 
(3)  En ce qui concer ne le phosphane et les sels de phosphure, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR 
existant es conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a proposé de 
modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les fines herbes, les haricots (secs), les 
lentilles (sèche s), les pois (secs), les lupins (secs), le thé, les infusions, le cacao et les épices. Pour les grains de café, 
elle a recommandé le relèvement de la LMR existant e. Elle a conclu, concer nant les LMR pour les amandes, les 
noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes, les noix de coco, les noisett es, les noix de Queensland, les noix 
de pécan, les pignons, les pistac hes, les noix communes, les graines de lin, les arachides, les graines de pavot, les 
graines de sésame, les graines de tour nesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de moutarde, les 
graines de coton, les pépins de courge , le carthame, la bour rach e, la cameline, le chènevis, les graines de ricin, les 
grains d'orge, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d'av oine, les grains de riz, les 
grains de seigle, les grains de sorgho, les grains de froment (blé) et les denrées alimentaires d'or igine animale, que 8.10.2016 L 273/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for cymo xanil according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal (2015);13(12):4355. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for phosphane and phosphide salts 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal (2015);13(12):4325. certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la 
gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
à comp ter de la publication du présent règlement. 
(4)  En ce qui concer ne le 5-nitroguaiacolate de sodium, l'o-nitrophenolat e de sodium et le p-nitrophénolat e de 
sodium, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005 (1). Elle a proposé une définition des résidus et a recommandé la fixation de LMR 
pour les tomat es, les aubergines, les melons et les pastèques. Elle a conclu, en ce qui concer ne les LMR relatives 
aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux framboises, aux groseilles à grappes, aux grains de maïs, 
aux grains de riz, aux grains de froment (blé) et au houblon, que certaines informations n'étaient pas disponibles 
et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence 
de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement. Dans le cas des LMR pour les olives de table et les olives à huile, l'Au torité a conclu qu'aucune 
information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques 
s'imp osait. Les LMR concer nant ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination 
spécifique. 
(5)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'impor tation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex 
(CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que ou la LMR par défaut 
devrait s'appliquer , comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limites de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(7) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(8) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(9)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(10)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(11)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(12)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications appor tées par le présent règlement 
continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 28 avril 2017. 8.10.2016 L 273/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for sodium 5-nitroguaiacolate, 
sodium o-nitrophenolate and sodium p-nitrophenolat e according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 
(2015);13(12):4356. Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 28 avril 2017. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 7 octobre 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  8.10.2016 L 273/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) l'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)les colonnes suivantes concer nant le cymo xanil, le phosphane et les sels de phosphure, ainsi que le 5-nitroguaia ­
colat e de sodium, l'o-nitrophenolat e de sodium et le p-nitrophénolate de sodium, sont ajoutées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent 
les LMR (a) 
Cymoxanil 
Phosphane et sels de phosphure 
½somme du phosphane et des générateurs de 
phosphane (sels de phosphure pertinents), 
déterminée et exprimée en phosphane�
Somme du 5-nitroguaiacolate de sodium, 
de l'o-nitrophénolate de sodium 
et du p-nitrophénolate de sodium, 
exprimée en 5-nitroguaiacolate de sodium 
(1) (2) (3) (4) (5) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE   0,03 (*) 
0110000 Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*)  
0110010 Pamplemousses    
0110020 Oranges    
0110030 Citrons    
0110040 Limettes    
0110050 Mandar ines    
0110990 Autres    
0120000 Fruits à coque 0,01 (*)   
0120010 Amandes  0,09 (+)  
0120020 Noix du Brésil  0,09 (+)  
0120030 Noix de cajou  0,09 (+)  
0120040 Châtaignes  0,09 (+)  
0120050 Noix de coco  0,09 (+)  
0120060 Noisettes  0,09 (+)  
0120070 Noix de Queensland  0,09 (+)  
0120080 Noix de pécan  0,09 (+)  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  0,09 (+)  
0120100 Pistaches  0,1 (+)  
0120110 Noix communes  0,09 (+)  
0120990 Autres  0,01 (*)  8.10.2016 L 273/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 0,01 (*)  
0130010 Pommes    
0130020 Poires    
0130030 Coings    
0130040 Nèfles    
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon    
0130990 Autres    
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 0,01 (*)  
0140010 Abr icots    
0140020 Cerises (douces)    
0140030 Pêches    
0140040 Prunes    
0140990 Autres    
0150000 Baies et petits fruits  0,01 (*)  
0151000 a)  Raisins 0,3 (+)  (+) 
0151010 Raisins de table    
0151020 Raisins de cuve    
0152000 b)  Fraises 0,01 (*)  (+) 
0153000 c)  Fruits de ronces 0,01 (*)   
0153010 Mûres    
0153020 Mûres des haies    
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)   (+) 
0153990 Autres    
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 0,01 (*)   
0154010 Myr tilles    
0154020 Airelles canneberg es    
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)   (+) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou ver­
tes)    
0154050 Cynor rhodons    
0154060 Mûres (blanche s ou noires)    
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes    
0154080 Baies de sureau noir    
0154990 Autres    8.10.2016 L 273/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0160000 Fruits divers à 0,01 (*) 0,01 (*)  
0161000 a)  peau comestible    
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    
0161040 Kumquats    
0161050 Caramboles    
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon    
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java    
0161990 Autres    
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille    
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)    
0162020 Litchi s    
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas    
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus    
0162050 Caïmites/ Pommes de lait    
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie    
0162990 Autres    
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille    
0163010 Avocats    
0163020 Bananes    
0163030 Mangues    
0163040 Papayes    
0163050 Grenades    
0163060 Chér imoles    
0163070 Goyaves    
0163080 Ananas    
0163090 Fruits de l'arbre à pain    
0163100 Dur ions    
0163110 Corossols/Anones hérissées    
0163990 Autres    
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ    
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre    8.10.2016 L 273/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux    
0212010 Racines de manioc    
0212020 Patates douces    
0212030 Ignames    
0212040 Marantes arundinacées    
0212990 Autres    
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'ex­
ception des better aves sucrières    
0213010 Bett eraves    
0213020 Carottes    
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets    
0213040 Raiforts    
0213050 Topinambours    
0213060 Panais    
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux    
0213080 Radis    
0213090 Salsifi s    
0213100 Rutabagas    
0213110 Nave ts    
0213990 Autres    
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0220010 Aulx    
0220020 Oignons    
0220030 Échalotes    
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules    
0220990 Autres    
0230000 Légumes-fr uits  0,01 (*) 0,03 (*) 
0231000 a)  Solanacées    
0231010 Tomates 0,4   
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 (*)   
0231030 Aube rgines 0,3   
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)   
0231990 Autres 0,01 (*)   8.10.2016 L 273/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,08   
0232010 Concombres    
0232020 Cornichon s    
0232030 Courge ttes    
0232990 Autres    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,4   
0233010 Melons    
0233020 Potirons    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres    
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*)   
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*)   
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pous ­
ses de Brassica) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)    
0241010 Brocolis    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres    
0242000 b)  Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxel les    
0242020 Choux pommés    
0242990 Autres    
0243000 c)  Choux feuilles    
0243010 Choux de Chine/Petsaï    
0243020 Choux verts    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves    
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles    
0251000 a)  Laitues et salades  0,01 (*) 0,03 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé 0,01 (*)   8.10.2016 L 273/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0251020 Laitues 0,03 (+)   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,01 (*)   
0251040 Cressons et autres pousses 0,01 (*)   
0251050 Cressons de terre 0,01 (*)   
0251060 Roquette/Rucola 0,01 (*)   
0251070 Moutarde brune 0,01 (*)   
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Bras ­
sica) 0,01 (*)   
0251990 Autres 0,01 (*)   
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es  0,01 (*) 0,03 (*) 
0252010 Épinards 1 (+)   
0252020 Pourpiers 0,01 (*)   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 0,01 (*)   
0252990 Autres 0,01 (*)   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,015 0,06 (*) 
0256010 Cerfeuils    
0256020 Ciboulette s    
0256030 Feuilles de céler i    
0256040 Persils    
0256050 Saug e    
0256060 Romar in    
0256070 Thym    
0256080 Basilics et fleurs comestibles    
0256090 (Feuilles de) Laur ier    
0256100 Estragon    
0256990 Autres    
0260000 Légumineuses pota gères  0,01 (*) 0,03 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) 0,05 (*)   
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)   
0260030 Pois (non écossés) 0,15   
0260040 Pois (écossés) 0,05 (*)   8.10.2016 L 273/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0260050 Lentilles 0,01 (*)   
0260990 Autres 0,01 (*)   
0270000 Légumes-tiges  0,01 (*) 0,03 (*) 
0270010 Asperges 0,01 (*)   
0270020 Cardons 0,01 (*)   
0270030 Céler is 0,01 (*)   
0270040 Fenouils 0,01 (*)   
0270050 Artichauts 0,01 (*)   
0270060 Poireaux 0,02   
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)   
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)   
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)   
0270990 Autres 0,01 (*)   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0280010 Champign ons de couc he    
0280020 Champign ons sauvag es    
0280990 Mousses et lichens    
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,05 (*) (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0300010 Haricots    
0300020 Lentilles    
0300030 Pois    
0300040 Lupins/Fèves de lupins    
0300990 Autres    
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)  0,03 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  0,05  
0401010 Graines de lin  (+)  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  (+)  
0401030 Graines de pavot  (+)  
0401040 Graines de sésame  (+)  
0401050 Graines de tournesol  (+)  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  (+)  
0401070 Fèves de soja  (+)  8.10.2016 L 273/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0401080 Graines de moutarde  (+)  
0401090 Graines de coton  (+)  
0401100 Pépins de courg es  (+)  
0401110 Graines de carthame  (+)  
0401120 Graines de bour rach e  (+)  
0401130 Graines de cameline  (+)  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  (+)  
0401150 Graines de ricin  (+)  
0401990 Autres    
0402000 Fruits oléagineux  0,01 (*)  
0402010 Olives à huile    
0402020 Amandes du palmiste    
0402030 Fruits du palmiste    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres    
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)  0,03 (*) 
0500010 Orge  0,05 (+)  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  0,7 (+)  
0500030 Maïs  0,7 (+) (+) 
0500040 Millet commun/P anic  0,7 (+)  
0500050 Avoine  0,05 (+)  
0500060 Riz  0,05 (+) (+) 
0500070 Seig le  0,05 (+)  
0500080 Sorgho  0,7 (+)  
0500090 Froment (blé)  0,05 (+) (+) 
0500990 Autres  0,01 (*)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,1 (*)  0,15 (*) 
0610000 Thés  0,02  
0620000 Grains de café  0,15  
0630000 Infusions (base:)  0,02  
0631000 a)  Fleurs (+)   
0631010 Camomille    
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée    8.10.2016 L 273/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0631030 Rose    
0631040 Jasmin    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes    
0632010 Fraises    
0632020 Rooibos    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines    
0633010 Valériane    
0633020 Ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Toute autre partie de la plante    
0640000 Fèves de cacao  0,02  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  0,05 (*)  
0700000 HOUBL ON 0,1 (*) (+) 0,05 (*) 0,03 (*) (+) 
0800000 ÉPICES    
0810000 Épices en graines 0,1 (*) 0,02 0,15 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis    
0810020 Carvi noir/Cumin noir    
0810030 Céler i    
0810040 Coriandre    
0810050 Cumin    
0810060 Aneth    
0810070 Fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    
0820000 Fruits 0,1 (*) 0,02 0,15 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment    8.10.2016 L 273/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0820020 Poivre du Sichuan    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)    
0820070 Vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 Écorces 0,1 (*) 0,02 0,15 (*) 
0830010 Cannelle    
0830990 Autres    
0840000 Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,02 0,15 (*) 
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,02 0,15 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 0,02 0,15 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 0,02 0,15 (*) 
0850000 Boutons 0,1 (*) 0,02 0,15 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres    
0860000 Pistils de fleurs 0,1 (*) 0,02 0,15 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,02 0,15 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    8.10.2016 L 273/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres    
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRES ­
TRES  (+)  
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
1011000 a)  Porcins    
1011010 Muscles    
1011020 Tissus adipeux    
1011030 Foie    
1011040 Reins    
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1011990 Autres    
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles    
1012020 Tissus adipeux    
1012030 Foie    
1012040 Reins    
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1012990 Autres    
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles    
1013020 Tissus adipeux    
1013030 Foie    
1013040 Reins    
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1013990 Autres    
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles    
1014020 Tissus adipeux    
1014030 Foie    
1014040 Reins    
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1014990 Autres    8.10.2016 L 273/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1015000 e)  Équidés    
1015010 Muscles    
1015020 Tissus adipeux    
1015030 Foie    
1015040 Reins    
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1015990 Autres    
1016000 f)  Volailles    
1016010 Muscles    
1016020 Tissus adipeux    
1016030 Foie    
1016040 Reins    
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1016990 Autres    
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage    
1017010 Muscles    
1017020 Tissus adipeux    
1017030 Foie    
1017040 Reins    
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1017990 Autres    
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
1020010 Bovins    
1020020 Ovins    
1020030 Capr ins    
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
1030010 Poule    
1030020 Cane    
1030030 Oie    
1030040 Caille    
1030990 Autres    8.10.2016 L 273/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Cymo xanil 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0151000  a)  Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0251020  Laitues 
0252010  Épinards 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0300000  LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 
0300010  Har icots 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois 
0300040  Lupins/Fèv es de lupins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage et les 
méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0631000  a)  Fleurs 
0631010  Camomille 
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030  Rose 
0631040  Jasmin 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990  Autres 
0700000  HOUBLON  8.10.2016 L 273/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Phosphane et sels de phosphure [somme du phosphane et des générateurs de phosphane (sels de phosphure pertinents), 
déter minée et expr imée en phosphane] 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0120010  Amandes 
0120020  Noix du Brésil 
0120030  Noix de cajou 
0120040  Châta ignes 
0120050  Noix de coco 
0120060  Noisettes 
0120070  Noix de Queensland 
0120080  Noix de pécan 
0120090  Pignons de pin, sans coquille 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations et précisions sur les méthodes d'analyse et 
les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0120100  Pist aches 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0120110  Noix communes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais 
relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0401010  Graines de lin 
0401020  Arachides/Cacahuètes 
0401030  Graines de pavot 
0401040  Graines de sésame 
0401050  Graines de tour nesol 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
0401070  Fèves de soja 
0401080  Graines de mouta rde 
0401090  Graines de coton 
0401100  Pépins de courges 
0401110  Graines de carthame  8.10.2016 L 273/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0401120  Graines de bour rache 
0401130  Graines de cameline 
0401140  Chènevis (graines de chanvre) 
0401150  Graines de ricin 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500010  Orge 
0500020  Sarrasin et autres pseudo-céréales 
0500030  Maïs 
0500040  Millet commun/Panic 
0500050  Avoine 
0500060  Riz 
0500070  Seigle 
0500080  Sorgho 
0500090  Froment (blé) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la présence du phosphane et de ses 
produits d'oxydation dans les denrées alimentaires d'or igine animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 
2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1000000  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  Tissus (base:) 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie  8.10.2016 L 273/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1015000  e)  Équidés 
1015010  Muscles 
1015020  Tissus adipeux 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres 
1016000  f)  Volailles 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux terrest res d'élevage 
1017010  Muscles 
1017020  Tissus adipeux  8.10.2016 L 273/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres 
1050000  Amphibiens et reptiles 
1060000  Invertébrés terrestres 
1070000  Vertébrés terrest res sauvages 
Somme du 5-nitroguaiacolate de sodium, de l'o-nitrophénolate de sodium et du p-nitrophénolate de sodium, expr imée en 
5-nitroguaiacolate de sodium 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0151000  a)  Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0152000  b)  Fraises 
0153030  Framboises (rouges ou jaunes) 
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0500030  Maïs 
0500060  Riz 
0500090  Froment (blé) 
0700000  HOUBLON 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                    8.10.2016 L 273/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     b)  la colonne relative au phosphure d'hy drogène est suppr imée;  
2) l'annexe III est modifi ée comme suit: 
a)  dans la partie A, les colonnes concer nant le cymo xanil ainsi que les phosphines et les phosphures sont 
suppr imées; 
b)  dans la partie B, la colonne relative au phosphure d'hy drogène est suppr imée.  8.10.2016 L 273/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR