G/TBT/N/UGA/754  
25 septembre  2017 
(17-5059) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Glycérol (SH 290545) . Produits chimiques inorga niques (ICS 71.060), 
Cosmétiques . Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1832:2017 . Glycerine 
for Cosmetic use - Specification  (Glycérine pour cosmétiques - Spécification), 16 page(s), 
en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à la glycérine pour cosmétiques.  
7. Objectif et justification, y compris la nature d es problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; Prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; Protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; Exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. Pharmacopée britannique, 2015  
2. Glycerine : an overview  (Glycérine : vue d'ensemble), 1990, The Soap and 
Detergent Association  (Association des fabricants de savons et de détergents)  
3. IS 1796 (1986) . Glycerine - Specification  (Glycérine - Spécification)  
4. IS 12590 (1988) . Glycerine for Cosmetic Industry  (Glycérine pour l'industrie des 
cosmétiques)  
5. Physical Properties of Glycerine and Its Solutions  (Propriétés physiques de la 
glycérine et des solutions qui en contiennent)  
6. USP 29 - NF 24, page 1011, Pharmacopeial forum, volume 28 (4) page 1245  
7. FDEAS 846 . Glossary of terms relating to the cosmetic industry  (Glossaire des G/TBT/N/UGA/754  
- 2 - 
  termes relatifs à l'industrie des cosmétiques)  
8. FDEAS 847 -2. Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 2 : Determination 
of Moisture Content  (Huiles pour l'industrie des cosmétiques - Méthodes d'essai - 
Partie 2 : Détermination de la teneur en eau)  
9. FDEAS 847 -7. Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 7 : Determination 
of specific gravity  (Huiles pou r l'industrie des cosmétiques - Méthodes d'essai - 
Partie 7 : Détermination de la densité relative)  
10. FDEAS 847 -16. Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 16 : 
Determination of Heavy metal Content  (Huiles pour l'industrie des cosmétiques - 
Méthodes d'essai - Partie 16 : Détermination de la teneur en métaux lourds)  
11. FDUS ISO 24153 . Random sampling and randomisation procedures  (Modes 
opératoires d'échantillonnage et de répartition aléatoires)  
12. US EAS 346 . Labelling of cosmetics - General require ments  (Étiquetage des 
cosmétiques - Exigences générales)  
13. US EAS 377 -1. Cosmetics and cosmetics products - Part 1 : List of substances 
prohibited in cosmetic products  (Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 1 : 
Liste des substances interdites dans les produits cosmétiques)  
14. US EAS 377 -2. Cosmetics and cosmetics products - Part 2 : List of substances 
which cosmetic products must not contain except subject to restrictions laid down  
(Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 2 : Liste des substances que le s 
produits cosmétiques ne doivent pas renfermer, sauf en application des restrictions 
énoncées)  
15. US EAS 377 -3. Cosmetics and cosmetics products - Part 3 : List of colourants 
allowed in cosmetic products  (Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 3 : 
Liste des colorants autorisés dans les produits cosmétiques)  
16. US EAS 377 -4. Cosmetics and cosmetics products - Part 4 : List of preservatives 
allowed in cosmetic products  (Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 4 : 
Liste des conservateurs autorisés dans les p roduits cosmétiques)  
17. US EAS 377 -5. Cosmetics and cosmetics products - Part 5 : Use of UV filters in 
cosmetic products  (Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 5 : Utilisation de 
filtres UV dans les produits cosmétiques)  
9. Date projetée pour l'adoption : Mai 2018  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_4243_00_e.pdf