II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 1138/2013 DE LA COMMISSION  
du 8 novembre 2013  
modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bitertanol, de 
chlorfenvinphos, de dodine et de vinclozoline présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point 
a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, 
paragraphe 2,  
considérant ce qui suit:  
(1) Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
bitertanol, de chlorfenvinphos et de vinclozoline ont été 
établies à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règle ­
ment (CE) n  o 396/2005. Pour la dodine, des LMR ont été 
établies à l’annexe III, partie A, du même règlement.  
(2) Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation 
d’un produit phytopharmaceutique contenant la subs ­
tance active dodine sur les fruits à pépins, les pêches, 
les abricots, les cerises, les olives de table et les olives à 
huile, une demande de modification des LMR actuelle ­
ment applicables à cette substance a été introduite 
conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement 
(CE) n  o 396/2005.  
(3) Une demande concernant l’utilisation de dodine sur les 
bananes a été introduite conformément à l’article 6, para ­
graphes 2 et 4, du règlement (CE) n  o 396/2005. Le 
demandeur fait valoir que l’utilisation de cette substance 
sur les cultures de bananes, telle qu’autorisée en Amérique du Nord, en Amérique centrale et en Amérique 
du Sud, aboutit à des résidus en quantités supérieures aux 
LMR autorisées par le règlement (CE) n  o 396/2005 et 
qu’une LMR plus élevée doit être fixée pour éviter de 
dresser des barrières commerciales à l’importation de 
bananes.  
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) 
n o 396/2005, les demandes ont été évaluées par les 
États membres concernés et les rapports d’évaluation 
transmis à la Commission.  
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après 
l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’éva ­
luation, en accordant une attention particulière aux 
risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour 
les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR 
proposées (  2 ). Elle a transmis ces avis à la Commission 
et aux États membres, et les a rendus publics.  
(6) En application de l’article 43 du règlement (CE) 
n o 396/2005, le Royaume-Uni a demandé à l’Autorité 
d’évaluer les risques que pourrait présenter la LMR de 
bitertanol sur les bananes, compte tenu de la dose 
aiguë de référence établie pour cette substance en 
octobre 2010 (  3 ). 
(7) Pour la dodine, l’Autorité a conclu que toutes les 
exigences en matière de données étaient remplies etFR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/1  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  ( 2 ) Rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des 
aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu: 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for 
dodine in various fruit crops»,  EFSA Journal  (2013); 11(1):3077 
[31 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3077. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for 
dodine in pome fruit, apricots and olives»,  EFSA Journal  
2013;11(2):3112 [25 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3112.  
( 3 ) «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of 
the active substance bitertanol»,  EFSA Journal  (2010); 8(10):1850 [63 
pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2010.1850.que, d’après une évaluation de l’exposition des consom ­
mateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de 
consommateurs européens spécifiques, les modifications 
de LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables 
au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en 
compte les informations les plus récentes sur les 
propriétés toxicologiques de la substance concernée. Ni 
l’exposition tout au long de la vie résultant de la consom ­
mation de toutes les denrées alimentaires pouvant 
contenir cette substance, ni l’exposition à court terme 
liée à une consommation élevée des cultures et produits 
concernés ne supposent un risque de dépassement de la 
dose journalière admissible ou de la dose aiguë de réfé ­
rence.  
(8) Pour le bitertanol, l’Autorité a signalé dans son avis du 
21 février 2012 un risque aigu pour la santé des 
consommateurs et a recommandé d’abaisser la LMR de 
cette substance sur les bananes (  1 ). Ayant constaté ce 
risque aigu pour la santé des consommateurs, l’Autorité 
a évalué la sécurité des LMR de cette substance établies 
pour d’autres cultures, lorsque ces LMR étaient supé ­
rieures à la limite de détermination (LD). Pour les fruits 
à pépins, les fruits à noyau, les cucurbitacées à peau 
comestible et les tomates, elle a recommandé de 
ramener les LMR au niveau de la LD correspondant à 
chaque combinaison substance/produit.  
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux éléments 
pertinents en la matière, les modifications de LMR 
demandées satisfont aux exigences de l’article 14, para ­
graphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(10) Toutes les autorisations applicables à des produits phyto ­
pharmaceutiques contenant les substances actives chlor ­
fenvinphos et vinclozoline ont été révoquées. Il y a donc 
lieu, conformément aux dispositions conjointes de l’ar ­
ticle 17 et de l’article 14, paragraphe 1, point a), du 
règlement (CE) n  o 396/2005, de supprimer les LMR 
établies pour ces substances actives aux annexes II et III.  
(11) La Commission a consulté les laboratoires de référence de 
l’Union chargés de contrôler les résidus de pesticides sur 
la nécessité d’adapter les LD actuellement applicables au 
bitertanol, au chlorfenvinphos et à la dodine. Ces labo ­
ratoires ont conclu que les progrès techniques permet ­
taient d’établir des LD moins élevées pour ces trois subs ­
tances. Au vu de cette conclusion, il convient d’établir 
des LMR plus basses.  
(12) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) 
n o 396/2005 en conséquence.  (13) Pour la vinclozoline, le modèle mis au point par l’Auto ­
rité pour évaluer les risques aigus et chroniques (  2 ) 
montre qu’un niveau élevé de protection des consomma ­
teurs est maintenu. Le présent règlement devrait donc 
prévoir un régime transitoire visant à permettre la 
commercialisation, la transformation et la consommation 
normales des aliments qui ont été produits dans le 
respect de la législation avant son entrée en application.  
(14) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée 
en application des LMR modifiées, de façon à permettre 
aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du 
secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences 
qui en découleront.  
(15) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés 
sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisa ­
tion mondiale du commerce et leurs observations ont été 
prises en compte.  
(16) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’op ­
position ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
En ce qui concerne la présence de bitertanol dans la betterave 
sucrière (numéro de code 0900010), de dodine dans les cerises 
(numéro de code 0140020) et de vinclozoline dans tous les 
produits, le règlement (CE) n  o 396/2005, dans sa version en 
vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue 
de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect 
de la législation avant le 6 juin 2014.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à compter du 6 juin 2014. Toutefois, en ce qui 
concerne la présence de dodine dans les olives de table (numéro 
de code 0161030), dans les bananes (numéro de code 
0163020) et dans les olives à huile (numéro de code 0402010), 
il s’applique à compter de la date d’entrée en vigueur.FR L 307/2 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013  
( 1 ) «Reasoned Opinion on the Assessment of the consumer safety of the 
existing MRL for bitertanol in bananas»,  EFSA Journal  
2012;10(2):2599 [34 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2599.  ( 2 ) http://www.efsa.europa.eu/en/mrls/docs/calculationa cutechronic_2. 
xls.Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 8 novembre 2013.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/3ANNEXE  
Les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) L’annexe II est modifiée comme suit:  
a) la colonne correspondant au bitertanol est remplacée par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Bitertanol (L) 
(1) (2)  (3)  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX  
0110000  i)  Agrumes  0,01 (*)  
0110010  Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodactylis )) 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors ( Citrus reticulata  x sinensis )) 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  0,02 (*)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Avelines)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,01 (*)  
0130010  Pommes (Pommettes)  
0130020  Poires (Poires asiatiques (nashis))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  (**)FR L 307/4 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0130050  Nèfles du Japon  (**) 
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde ( Zizi ­
phus zizyphus )) 
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  0,01 (*)  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces 
et autres hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcticus ), framboises ( Rubus arcticus  x Rubus 
idaeus )) 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis-idaea )) 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorrhodons  (**) 
0154060  Mûres (Arbouses)  (**) 
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs ( Actinidia arguta )) (**)  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)  (**) 
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  0,01 (*)  
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de tableFR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/5(1) (2)  (3)  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus aurantifolia  x Fortunella  spp.))  
0161050  Caramboles (Bilimbis)  (**) 
0161060  Kakis  (**) 
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises 
de Cayenne/grumichama ( Eugenia uniflora )) (**) 
0161990  Autres  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  (**)  
0162050  Caïmites  (**) 
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes 
d’œuf, grandes sapotes)  (**) 
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama ( Annona diversifolia ) et 
autres fruits d’anones de taille moyenne)  (**) 
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )) (**)  
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  (**)  
0163100  Durions  (**) 
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  (**) 
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*)  
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates doucesFR L 307/6 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0212030  Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  (**) 
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours (Crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus esculentus )) 
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,01 (*)  
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (Autres oignons oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,01 (*)  
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium barbarum  et L. chinense ), cerises de 
terre)  
0231020  Piments et poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon )) 
0231040  Gombos (camboux)  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  CornichonsFR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/7(1) (2)  (3)  
0232030  Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lagenaria siceraria ), chayottes, momor ­
diques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, 
papengayes/teroi)  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons (Kiwanos)  
0233020  Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (Maïs nain)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  0,01 (*)  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en 
rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  0,01 (*)  
0251010  Mâche (Laitues italiennes)  
0251020  Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées 
italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. intybus  
var. foliosum ), feuilles de pissenlit)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  
0251050  Cresson de terre  (**) 
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.))  
0251070  Moutarde brune  (**)FR L 307/8 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis 
et autres jeunes pousses, notamment de  Brassica  (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), 
feuilles de chou-rave )  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,01 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), 
feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)  
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda )) (**) 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))  (**)  
0254000  d)  Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aqua ­
tica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  0,01 (*)  
0255000  e)  Endives/Chicons  0,01 (*)  
0256000  f)  Fines herbes  0,02 (*)  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de 
cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )) 
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) (**)  
0256060  Romarin  (**) 
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  (**) 
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle 
asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  (**) 
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  (**)  
0256100  Estragon (Hysope)  (**) 
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,01 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques 
asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,01 (*)FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/9(1) (2)  (3)  
0270010  Asperges  
0270020  Cardons (Tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  Céleris  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (Fleurs de bananier)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  (**) 
0270090  Cœurs de palmier  (**) 
0270990  Autres  
0280000  viii)  Champignons  0,01 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties 
végétatives des champignons))  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  (**) 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,02 (*)  
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  (**)FR L 307/10 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs ( Buglossoides arvensis )) (**)  
0401130  Cameline  (**) 
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  (**) 
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  (**) 
0402030  Fruits du palmier à huile  (**) 
0402040  Kapoks  (**) 
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,05  
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05 (*)  
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  (**) 
0630000  iii)  Infusions (séchées)  (**) 
0631000  a)  Fleurs  (**) 
0631010  Fleurs de camomille  (**) 
0631020  Fleurs d’hibiscus  (**) 
0631030  Pétales de rose  (**) 
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) (**)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (**) 
0631990  Autres  (**) 
0632000  b)  Feuilles  (**)FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/11(1) (2)  (3)  
0632010  Feuilles de fraisier  (**) 
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  (**)  
0632030  Maté  (**) 
0632990  Autres  (**) 
0633000  c)  Racines  (**) 
0633010  Racines de valériane  (**) 
0633020  Racines de ginseng  (**) 
0633990  Autres  (**) 
0639000  d)  Autres infusions  (**) 
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  (**)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  (**) 
0700000  7.  HOUBLON (séché)  0,05 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  (**) 
0810000  i)  Graines  (**) 
0810010  Anis  (**) 
0810020  Carvi noir  (**) 
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  (**)  
0810040  Graines de coriandre  (**) 
0810050  Graines de cumin  (**) 
0810060  Graines d’aneth  (**) 
0810070  Graines de fenouil  (**) 
0810080  Fenugrec  (**) 
0810090  Noix muscade  (**) 
0810990  Autres  (**) 
0820000  ii)  Fruits et baies  (**) 
0820010  Poivre de la Jamaïque  (**) 
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  (**)  
0820030  Carvi  (**) 
0820040  Cardamome  (**) 
0820050  Baies de genièvre  (**) 
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  (**)  
0820070  Gousses de vanille  (**) 
0820080  Tamarin  (**) 
0820990  Autres  (**)FR L 307/12 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0830000  iii)  Écorces  (**) 
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  (**) 
0830990  Autres  (**) 
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  (**) 
0840010  Réglisse  (**) 
0840020  Gingembre  (**) 
0840030  Curcuma (safran des Indes)  (**) 
0840040  Raifort  (**) 
0840990  Autres  (**) 
0850000  v)  Boutons  (**) 
0850010  Clous de girofle  (**) 
0850020  Câpres  (**) 
0850990  Autres  (**) 
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  (**) 
0860010  Safran  (**) 
0860990  Autres  (**) 
0870000  vii)  Arille  (**) 
0870010  Macis  (**) 
0870990  Autres  (**) 
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  (**) 
0900010  Betteraves sucrières  (**) 
0900020  Cannes à sucre  (**) 
0900030  Racines de chicorée  (**) 
0900990  Autres  (**) 
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  
1011000  a)  Porcins  0,05  
1011010  Muscles  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  AutresFR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/13(1) (2)  (3)  
1012000  b)  Bovins  0,05  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  c)  Ovins  0,05  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  d)  Caprins  0,05  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  (**)  
1015010  Muscles  (**) 
1015020  Graisse  (**) 
1015030  Foie  (**) 
1015040  Reins  (**) 
1015050  Abats comestibles  (**) 
1015990  Autres  (**) 
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  0,01 (*)  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestiblesFR L 307/14 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)  (**)  
1017010  Muscles  (**) 
1017020  Graisse  (**) 
1017030  Foie  (**) 
1017040  Reins  (**) 
1017050  Abats comestibles  (**) 
1017990  Autres  (**) 
1020000  ii)  Lait  0,05  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,01 (*)  
1030010  Poules  
1030020  Canes  (**) 
1030030  Oies  (**) 
1030040  Cailles  (**) 
1030990  Autres  (**) 
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  (**)  
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  (**)  
1060000  vi)  Escargots  (**) 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)  (**)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(F) = liposoluble»  
b) les colonnes correspondant au chlorfenvinphos et à la vinclozoline sont supprimées.  
2) L’annexe III est modifiée comme suit:  
a) dans la partie A, la colonne correspondant à la dodine est remplacée par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Dodine 
(1) (2)  (3)  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX  
0110000  i)  Agrumes  0,05 (*)FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/15(1) (2)  (3)  
0110010  Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodactylis )) 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors ( Citrus reticulata  x sinensis )) 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  
0120010  Amandes  0,1 (*)  
0120020  Noix du Brésil  0,1 (*)  
0120030  Noix de cajou  0,1 (*)  
0120040  Châtaignes  0,1 (*)  
0120050  Noix de coco  0,1 (*)  
0120060  Noisettes (Avelines)  0,1 (*)  
0120070  Noix de Queensland  0,1 (*)  
0120080  Noix de pécan  5 
0120090  Pignons  0,1 (*)  
0120100  Pistaches  0,1 (*)  
0120110  Noix communes  5 
0120990  Autres  0,1 (*)  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,9 
0130010  Pommes (Pommettes)  
0130020  Poires (Poires asiatiques (nashis))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  
0140010  Abricots  0,09  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)  3  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  0,09  
0140040  Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde ( Zizi ­
phus zizyphus )) 5 
0140990  Autres  5FR L 307/16 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0150000  v)  Baies et petits fruits  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,05 (*)  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  5 
0153000  c)  Fruits de ronces  0,05 (*)  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces 
et autres hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcticus ), framboises ( Rubus arcticus  x Rubus 
idaeus )) 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  0,05 (*)  
0154010  Myrtilles (Myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis-idaea )) 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres (Arbouses)  
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs ( Actinidia arguta )) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  0,05 (*)  
0161020  Figues  0,05 (*)  
0161030  Olives de table  20 
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus aurantifolia  x Fortunella  spp.))  0,05 (*)  
0161050  Caramboles (Bilimbis)  0,05 (*)  
0161060  Kakis  0,05 (*)  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises 
de Cayenne/grumichama ( Eugenia uniflora )) 0,05 (*)  
0161990  Autres  0,05 (*)FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/17(1) (2)  (3)  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  0,05 (*)  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  Caïmites  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes 
d’œuf, grandes sapotes)  
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,05 (*)  
0163020  Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  0,5  
0163030  Mangues  0,05 (*)  
0163040  Papayes  0,05 (*)  
0163050  Grenades  0,05 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama ( Annona diversifolia ) et 
autres fruits d’anones de taille moyenne)  0,05 (*)  
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )) 0,05 (*)  
0163080  Ananas  0,05 (*)  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  0,05 (*)  
0163100  Durions  0,05 (*)  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  0,05 (*)  
0163990  Autres  0,05 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,05 (*)  
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  BetteravesFR L 307/18 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours (Crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus esculentus )) 
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (Autres oignons oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,05 (*)  
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium barbarum  et L. chinense ), cerises de 
terre)  
0231020  Piments et poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon )) 
0231040  Gombos (camboux)  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lagenaria siceraria ), chayottes, momor ­
diques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, 
papengayes/teroi)  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons (Kiwanos)  
0233020  Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/19(1) (2)  (3)  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (Maïs nain)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  0,05 (*)  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en 
rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  0,05 (*)  
0251010  Mâche (Laitues italiennes)  
0251020  Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées 
italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. intybus  
var. foliosum ), feuilles de pissenlit)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.))  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis 
et autres jeunes pousses, notamment de  Brassica  (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), 
feuilles de chou-rave )  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)FR L 307/20 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), 
feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)  10 
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda )) 0,05 (*)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  0,05 (*)  
0252990  Autres  0,05 (*)  
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))  0,05 (*)  
0254000  d)  Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aqua ­
tica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  0,05 (*)  
0255000  e)  Endives/Chicons  0,05 (*)  
0256000  f)  Fines herbes  0,1 (*)  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de 
cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )) 
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle 
asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,05 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques 
asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,05 (*)  
0270010  Asperges  
0270020  Cardons (Tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  CélerisFR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/21(1) (2)  (3)  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (Fleurs de bananier)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  viii)  Champignons  0,05  (*) 
0280010  Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties 
végétatives des champignons))  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  0,05  (*) 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,05  (*) 
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000  i)  Graines oléagineuses  0,1 (*) 
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs ( Buglossoides arvensis ))FR L 307/22 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  20 
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,1 (*) 
0402030  Fruits du palmier à huile  0,1 (*) 
0402040  Kapoks  0,1 (*) 
0402990  Autres  0,1 (*) 
0500000  5.  CÉRÉALES  0,05  (*) 
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,1  (*) 
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  FeuillesFR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/23(1) (2)  (3)  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  0,1 (*) 
0800000  8.  ÉPICES  0,1 (*) 
0810000  i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  TamarinFR L 307/24 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0820990  Autres  
0830000  iii)  Écorces  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,05  (*) 
1010000  i)  Tissus  
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestiblesFR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/25(1) (2)  (3)  
1011990  Autres  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  FoieFR L 307/26 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)  
1017010  Muscles  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  Autres  
1020000  ii)  Lait  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000  vi)  Escargots  
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection.»FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/27b) dans la partie B, la colonne correspondant au bitertanol est remplacée par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Bitertanol (L) 
(1) (2)  (3)  
0130040  Nèfles  0,01  (*) 
0130050  Nèfles du Japon  0,01  (*) 
0154050  Cynorrhodons  0,01  (*) 
0154060  Mûres (Arbouses)  0,01  (*) 
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs ( Actinidia arguta )) 0,01  (*) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)  0,01  (*) 
0161050  Caramboles (Bilimbis)  0,01  (*) 
0161060  Kakis  0,01  (*) 
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises 
de Cayenne/grumichama ( Eugenia uniflora )) 0,01  (*) 
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  0,01  (*) 
0162050  Caïmites  0,01  (*) 
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes 
d’œuf, grandes sapotes)  0,01  (*) 
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama ( Annona diversifolia ) et 
autres fruits d’anones de taille moyenne)  0,01  (*) 
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )) 0,01  (*) 
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  0,01  (*) 
0163100  Durions  0,01  (*) 
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  0,01  (*) 
0212040  Arrowroots  0,01  (*) 
0251050  Cresson de terre  0,01  (*) 
0251070  Moutarde brune  0,01  (*) 
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune 
(Salsola soda )) 0,01  (*) 
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))  0,01  (*) 
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 0,02  (*) 
0256060  Romarin  0,02  (*) 
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  0,02  (*) 
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/ 
basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, 
feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  0,02  (*)FR L 307/28 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  0,02  (*) 
0256100  Estragon (Hysope)  0,02  (*) 
0270080  Pousses de bambou  0,01  (*) 
0270090  Cœurs de palmier  0,01  (*) 
0290000  i)  Algues  0,01  (*) 
0401110  Carthame  0,02  (*) 
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs ( Buglossoides arvensis )) 0,02  (*) 
0401130  Cameline  0,02  (*) 
0401150  Ricin  0,02  (*) 
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,02  (*) 
0402030  Fruits du palmier à huile  0,02  (*) 
0402040  Kapoks  0,02  (*) 
0620000  ii)  Grains de café  0,05  (*) 
0630000  iii)  Infusions (séchées)  0,05  (*) 
0631000  a)  Fleurs  0,05  (*) 
0631010  Fleurs de camomille  0,05  (*) 
0631020  Fleurs d’hibiscus  0,05  (*) 
0631030  Pétales de rose  0,05  (*) 
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 0,05  (*) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  0,05  (*) 
0631990  Autres  0,05  (*) 
0632000  b)  Feuilles  0,05  (*) 
0632010  Feuilles de fraisier  0,05  (*) 
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  0,05  (*) 
0632030  Maté  0,05  (*) 
0632990  Autres  0,05  (*) 
0633000  c)  Racines  0,05  (*) 
0633010  Racines de valériane  0,05  (*) 
0633020  Racines de ginseng  0,05  (*) 
0633990  Autres  0,05  (*) 
0639000  d)  Autres infusions  0,05  (*) 
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  0,05  (*)FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/29(1) (2)  (3)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,05  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  0,05  (*) 
0810000  i)  Graines  0,05  (*) 
0810010  Anis  0,05  (*) 
0810020  Carvi noir  0,05  (*) 
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  0,05  (*) 
0810040  Graines de coriandre  0,05  (*) 
0810050  Graines de cumin  0,05  (*) 
0810060  Graines d’aneth  0,05  (*) 
0810070  Graines de fenouil  0,05  (*) 
0810080  Fenugrec  0,05  (*) 
0810090  Noix muscade  0,05  (*) 
0810990  Autres  0,05  (*) 
0820000  ii)  Fruits et baies  0,05  (*) 
0820010  Poivre de la Jamaïque  0,05  (*) 
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  0,05  (*) 
0820030  Carvi  0,05  (*) 
0820040  Cardamome  0,05  (*) 
0820050  Baies de genièvre  0,05  (*) 
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  0,05  (*) 
0820070  Gousses de vanille  0,05  (*) 
0820080  Tamarin  0,05  (*) 
0820990  Autres  0,05  (*) 
0830000  iii)  Écorces  0,05  (*) 
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  0,05  (*) 
0830990  Autres  0,05  (*) 
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  0,05  (*) 
0840010  Réglisse  0,05  (*) 
0840020  Gingembre  0,05  (*) 
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,05  (*) 
0840040  Raifort  0,05  (*) 
0840990  Autres  0,05  (*)FR L 307/30 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  
0850000  v)  Boutons  0,05  (*) 
0850010  Clous de girofle  0,05  (*) 
0850020  Câpres  0,05  (*) 
0850990  Autres  0,05  (*) 
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  0,05  (*) 
0860010  Safran  0,05  (*) 
0860990  Autres  0,05  (*) 
0870000  vii)  Arille  0,05  (*) 
0870010  Macis  0,05  (*) 
0870990  Autres  0,05  (*) 
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  0,01  (*) 
0900020  Cannes à sucre  0,01  (*) 
0900030  Racines de chicorée  0,01  (*) 
0900990  Autres  0,01  (*) 
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  0,05  
1015010  Muscles  0,05  
1015020  Graisse  0,05  
1015030  Foie  0,05  
1015040  Reins  0,05  
1015050  Abats comestibles  0,05  
1015990  Autres  0,05  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)  0,05  
1017010  Muscles  0,05  
1017020  Graisse  0,05  
1017030  Foie  0,05  
1017040  Reins  0,05  
1017050  Abats comestibles  0,05  
1017990  Autres  0,05  
1030020  Canes  0,01  (*) 
1030030  Oies  0,01  (*) 
1030040  Cailles  0,01  (*)FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/31(1) (2)  (3)  
1030990  Autres  0,01  (*) 
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  0,05  (*) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,01  (*) 
1060000  vi)  Escargots  0,01  (*) 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)  0,01  (*) 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(F) = liposoluble»  
c) dans la partie B, les colonnes correspondant au chlorfenvinphos et à la vinclozoline sont supprimées.  
3) À l’annexe V, les colonnes suivantes pour le chlorfenvinphos et la vinclozoline sont insérées:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Chlorfenvinphos (L)  
Vinchlozoline (somme de la 
vinchlozoline et de tous les 
métabolites contenant la fraction 
3,5-dichloroaniline, exprimée en 
vinchlozoline) (R) 
(1) (2)  (3)  (4)  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX  0,05  (*) 
0110000  i)  Agrumes  0,01  (*) 
0110010  Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodactylis )) 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors ( Citrus reticulata  x 
sinensis )) 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  0,02  (*) 
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Avelines)FR L 307/32 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,01  (*) 
0130010  Pommes (Pommettes)  
0130020  Poires (Poires asiatiques (nashis))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  0,01  (*) 
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde 
(Ziziphus zizyphus )) 
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  0,01  (*) 
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des 
ronces et autres hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcticus ), framboises ( Rubus arcticus  x 
Rubus idaeus )) 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis-idaea ))FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/33(1) (2)  (3)  (4)  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres (Arbouses)  
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs ( Actinidia arguta )) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de 
sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  0,01  (*) 
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus aurantifolia  x Fortunella  spp.))  
0161050  Caramboles (Bilimbis)  
0161060  Kakis  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, 
cerises de Cayenne/grumichama ( Eugenia uniflora )) 
0161990  Autres  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  Caïmites  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/ 
jaunes d’œuf, grandes sapotes)  
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  GrenadesFR L 307/34 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama ( Annona diversifolia ) 
et autres fruits d’anones de taille moyenne)  
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )) 
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  
0163100  Durions  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  0,05  (*) 
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01  (*) 
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours (Crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus 
esculentus )) 
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,01  (*) 
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (Autres oignons oignons argentés)FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/35(1) (2)  (3)  (4)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,01  (*) 
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium barbarum  et L. chinense ), cerises 
de terre)  
0231020  Piments et poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon )) 
0231040  Gombos (camboux)  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lagenaria siceraria ), chayottes, 
momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes 
serpentins, papengayes/teroi)  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons (Kiwanos)  
0233020  Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (Maïs nain)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  0,01  (*) 
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  
0242990  AutresFR L 307/36 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak 
choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  0,01  (*) 
0251010  Mâche (Laitues italiennes)  
0251020  Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées 
italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. 
intybus  var.  foliosum ), feuilles de pissenlit)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.))  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et 
de radis et autres jeunes pousses, notamment de  Brassica  (récoltées jusqu’au stade de huit 
vraies feuilles), feuilles de chou-rave )  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,01  (*) 
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), 
feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)  
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda )) 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))  0,01  (*) 
0254000  d)  Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea 
aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  0,01  (*) 
0255000  e)  Endives/Chicons  0,01  (*) 
0256000  f)  Fines herbes  0,02  (*) 
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, 
de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium 
foetidum ))FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/37(1) (2)  (3)  (4)  
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydro ­
cotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,01  (*) 
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, 
doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,01  (*) 
0270010  Asperges  
0270020  Cardons (Tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  Céleris  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (Fleurs de bananier)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  viii)  Champignons  0,01  (*) 
0280010  Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties 
végétatives des champignons))  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  0,01 (*)FR L 307/38 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01  (*) 0,05  (*) 
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,02  (*) 0,05  (*) 
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs ( Buglossoides arvensis )) 
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01  (*) 0,05  (*) 
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)FR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/39(1) (2)  (3)  (4)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05  (*) 0,1  (*) 
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  0,05  (*) 0,05  (*)FR L 307/40 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  (4)  
0800000  8.  ÉPICES  0,05  (*) 0,1  (*) 
0810000  i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  iii)  Écorces  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  v)  Boutons  
0850010  Clous de girofleFR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/41(1) (2)  (3)  (4)  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 0,05  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,01  (*) 0,05  (*) 
1010000  i)  Tissus  
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  
1013020  GraisseFR L 307/42 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013(1) (2)  (3)  (4)  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)  
1017010  Muscles  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  AutresFR 16.11.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 307/43(1) (2)  (3)  (4)  
1020000  ii)  Lait  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000  vi)  Escargots  
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(F) = liposoluble  
Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en vinc hlozoline) (R)  
(R) = la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Vinchlozoline - code 1000000: Vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la  fraction 3,5-dichloroaniline, 
exprimée en 3,5 dichloroaniline»FR L 307/44 Journal officiel de l’Union européenne 16.11.2013