G/TBT/N/KOR/735  
6 novembre  2017 
(17-6019) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Korean Agency for Technology and Standards  (Office coréen 
des normes et de la technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Electrical & telecommunications  product safety division  (Division de la sécurité des produits 
électriques et de télécommunication)  
Korean Agency for Technology and Standards  (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
93 Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 
27737 (République de Corée)  
Téléphone : (+82) 43 - 870-5447 
Fax: (+82) 43 -870-5676 
Courrier électronique:  psd0@korea.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Batteries au lithium  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Amendment of 
Technical Regulation for Lithium Secondary Battery Safety  (Projet de modification du 
Règlement technique relatif à la sécurité des batteries d'accumulateurs au lithium), 
50 page(s), en coréen  
6. Teneur : L'actuel règlement technique de la  Corée relatif à la sécurité des batteries 
d'accumulateurs au lithium reprend la norme CEI 62133 telle quelle . La modification 
notifiée prévoit l'ajout d'un essai de surcharge (pile), d'un essai de vibration (bloc -batterie) 
et d'un essai de choc mécanique (bloc-batterie) pour les batteries d'accumulateurs au 
lithium utilisés dans les smartphones, les ordinateurs portables et les tablettes.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité  
8. Documents pertinents : NOTIFICATION n° 2017 -279 (2017.10.30) du KATS  G/TBT/N/KOR/735  
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  9. Date projetée pour l'adoption : 30 janvier 2 018 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 30 janvier 2 019 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO TBT Division  
Korean Agency for Technology and Standards (KATS)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 
République de Corée, 27737  
Téléphone : (+82) 43 870 5525  
Fax: (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique:  tbt@kats.go.kr  
Site Web: http://www.knowtbt.kr/  
https://members.wto.org/ crnattachments/2017/TBT/KOR/17_4986_00_x.pdf