Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées afin de permettre l’utilisation de la 
xylanase obtenue à partir de Bacillus subtilis Gizα3508  dans le pain, la farine, la farine de blé entier et les 
produits de boulangerie non normalisés  
Bureau d’innocuité des pr oduits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires 
autorisées  afin de permettre  l’utilisation de l’amylase 
obtenue à partir de Pseudomonas fluorescens  DC88 dans le 
moût de distillerie et dans l’amidon utilisé dans la 
production des dextrines, du dextrose, du glucose (sirop de 
glucose), du maltose ou de solides de glucose (sirop de 
glucose déshydraté)  
Avis de modification – Listes des additifs alimentair es autorisés  
Numéro de référence  : [NOM/ADM -0063] 
4 janvier  2016  
  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées afin de permettre l’utilisation de la 
xylanase obtenue à partir de Bacillus subtilis Gizα3508  dans le pain, la farine, la farine de blé entier et les 
produits de boulangerie non normalisés  
Bureau d’innocuité des pr oduits chimiques , Direction des aliments,       2 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues.  Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM  et 
publiées sur le site Web de Santé Canada . Un demandeur peut solliciter l’approbation par Santé 
Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d ’utilisation d’un additif alimentaire 
déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de 
la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus d’approbation 
préalable à la mise en marché a fin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité 
des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
 
Santé Canada a reçu une demande d'autorisation concernant des additifs alimentaires sollicitant 
l’autorisation de l’utilisation de l’alpha -amylase obtenue à partir de Pseudomonas fluorescens  
DC88 à titre d’enzyme alimentaire à une limite de tolérance confo rme aux bonnes pratiques 
industrielles dans le moût de distillerie et dans l’amidon utilisé dans la production des dextrines, 
du dextrose, du glucose (sirop de glucose), du maltose ou de solides de glucose (sirop de glucose 
déshydraté) . 
L’utilisation de l’ amylase obtenue à partir d’autres sources est déjà autorisée au Canada à titre 
d’enzyme alimentaire dans le moût de distillerie et dans l’amidon utilisé dans la production des 
dextrines, du dextrose, du glucose (sirop de glucose), du maltose ou de solides de glucose (sirop 
de glucose déshydraté) .   
 
Les résultats de l’évaluation, par Santé Canada, des données scientifiques disponibles 
soutiennent l’innocuité de l’alpha -amylase obtenue à partir de Pseudomonas fluorescens  DC88 
lorsqu’elle est utilisée comme demandé par le requérant. Par conséquent, Santé Canada a modifié 
la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin d’élargir l’utilisation des sources permises pour 
l’amylase en ajoutant Pseudomonas fluorescens  DC88 comme aut re organisme source permis à 
l’article A.1 de la Liste comme démontré ci -dessous . 
 
Modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de 
tolérance et autres 
conditions  
A.1 Amylase  Pseudomonas 
fluorescens  
DC88  (1) 
Amidon utilisé dans la 
production des dextrines, (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles   
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées afin de permettre l’utilisation de la 
xylanase obtenue à partir de Bacillus subtilis Gizα3508  dans le pain, la farine, la farine de blé entier et les 
produits de boulangerie non normalisés  
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 du dextrose, du glucose 
(sirop de glucose), du 
maltose ou de solides de 
glucose (sirop de glucose 
déshydraté)  
 
(2) 
Moût de distillerie    
 
 
 
 
 
(2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
 
Modifications correctives à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  
 
Des modifications correctives mineures ont aussi été faites aux paragraphes A.1, A.1(9), A.1(3), 
A.1(2), A.1(1), A.1(1), A.2(1), G.1(6), G.1(3), G.1(4), P.1(3), P.7(2), P.7(3) et P.7(4) de la Liste 
des enzymes alimentaires autorisées  afin de corriger des erreurs mineures dans la liste des 
catégories d’aliments pour l’amidon (en utilisa nt l’ordre alphabétique et en utilisant de façon 
constante le terme «  ou » dans la liste).  
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a terminé l’évaluation préalable à la mise en marché 
de l’innocuité de l’utilisation de l’alpha -amylase obtenue à partir de Pseudomonas fluorescens  
DC88, comme demandé . L’évaluation a porté sur les aspects microbio logiques, toxicologiques et 
chimiques des utilisations de cet additif et a trouvé que les utilisations demandées sont 
acceptables dans la perspective de l’innocuité alimentaire. Par conséquent, le Ministère a permis 
les utilisations comme demandées de l’al pha-amylase obtenue à partir de Pseudomonas 
fluorescens  DC88  en modifiant la Liste des enzymes alimentaires autorisées  comme décrit dans 
le tableau ci -dessus.  
 
Autre renseignements pertinents  
 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs  alimentaires, y compris 
l’amylase, pour laquelle il n’existe aucune spécification établie dans le Règlement, satisfassent 
aux spécifications de qualité alimentaire telles qu’elles sont établies dans la plus récente version 
du codex des produits chimiques alimentaires ( Food Chemicals Codex [FCC]). Le FCC est un 
recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des 
additifs alimentaires, publié par l’United States Pharmacopeial Convention.  
 
Mise en œuvre et applicat ion 
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 4 janvier 2016  soit le jour de sa publication 
dans la Liste des enzymes alimentaires autorisées . 
   
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées afin de permettre l’utilisation de la 
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Direction générale des produits de santé et des aliments  
 L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à  examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris l’amylase 
obtenue à partir de Pseudomonas fluorescens  DC88 . Quiconque souhaite soumettre de 
l’information scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation de cet additif ou toute demande 
d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie 
électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce 
sujet,  veuillez inscrire les mots «  Amylase obtenue à partir de Pseudomonas fluorescens  
DC88  » dans le champ d’objet de votre courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca