G/SPS/N/SAU/188  
22 décembre 2015  
(15-6841)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE 
1. Membre notifiant: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:   
2. Organisme responsable: Animal and Plant Quarantine Department, Ministry of 
Agriculture  (Département de la quarantaine zoosanit aire et phytosanitaire du Ministère de 
l'agriculture) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Carpes koï vivantes 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[ ] Tous les partenaires commerciaux 
[X] Régions ou pays spécifiques: Autriche  
5. Intitulé du texte notifié: Notice of Ministry of Agriculture Decision No. 76190 dated 
25 November 2015 (13/2/1437 AH), Temporary ban of importation of live koi carps fish - originated from the Republic of Austria  (Avis relatif à la décision n° 76190 du Ministère de 
l'agriculture du 25 novembre 2015 (13/02/1437 de l'Hégire) portant interdiction 
temporaire de l'importation de carpes koï vivantes originaires de la République d'Autriche). Langue(s): arabe. Nombre de pages: 1 
http://members.wto.org/crnattachments/2015/SPS/SAU/15_5013_00_x.pdf 
6. Teneur: Aux termes du message de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 
daté du 6 novembre 2015 annonçant la présence d'un foyer d'herpèsvirose de la carpe koï 
en Autriche, il est jugé nécessaire que le Royaume d'Arabie saoudite prévienne l'entrée de cette maladie dans le pays. Par conséquent, l'importation dans le Royaume d'Arabie 
saoudite de carpes koï vivantes en provenance d'Autriche est temporairement suspendue. 
7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du ou des problèmes urgents et ra ison pour laquelle la mesure d'urgence 
est prise: En raison de la présence en Autriche d'un foyer d'herpèsvirose de la carpe koï 
(maladie inscrite sur la Liste de l'OIE) qui touche des carpes koï, l'autorité compétente du 
Royaume d'Arabie saoudite établit la mesure d'urgence notifiée dans le but de prévenir l'entrée de l'herpèsvirose de la carpe koï dans le pays. Par conséquent, l'importation dans 
le Royaume d'Arabie saoudite de carpes koï vivantes en provenance d'Autriche est 
temporairement suspendue.  G/SPS/N/SAU/188 
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  9. Existe-t-il une norme internationale pert inente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle: 
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  - Code sanitaire pour les animaux 
aquatiques - Chapitre 1.4 (Surveillance de la santé des animaux aquatiques) 
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[ ] Néant La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[X] Oui [ ] Non Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:   
11. Date d'entrée en vigueur (jj/mm/aa) /période d'application (le cas échéant): 
25 novembre 2015 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Ministry of Agriculture  
Animal and Plant Quarantine Department 
King Abdul Aziz Road 
Téléphone:   +(966 1) 4044292 
     +(966 1) 4016666 Ext. 3074 Fax:    +(966 1) 4011323 
Courrier électronique: alfadlg@hotmail.com 
Site Web:   http://www. moa.gov.sa/public/portal 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] poin t d'information national. Adresse, numéro 
de fax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Ministry of Agriculture 
Animal and Plant Quarantine Department King Abdul Aziz Road 
Téléphone:   +(966 1) 4044292 
     +(966 1) 4016666 Ext. 3074 Fax:    +(966 1) 4011323 
Courrier électronique: alfadlg@hotmail.com 
Site Web:   http://www. moa.gov.sa/public/portal