Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées afin de  permettre l’utilisation de la 
glucoamylase issue d ’Aspergillus niger 41SAM2 -54 à titre d’enzyme alimentaire dans une variété d’ aliments  
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments,      1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires 
autorisées afin de  permettre l’utilisation de la 
glucoamylase issue d’ Aspergillus niger 41SAM2 -54 à 
titre d’enzyme alimentaire dans  une variété d’ aliments  
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires  autorisés  
Numéro de référence  : NOM/ADM -0116 
Le 25 mai 2018  
  
  
 
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées afin de  permettre l’utilisation de la 
glucoamylase issue d ’Aspergillus niger 41SAM2 -54 à titre d’enzyme alimentaire dans une variété d’ aliments  
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments,      2 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues 
(Règlement) . Les additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont 
établis dans les Listes des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi 
dans les AM et publiées sur le site Web C anada.ca. Un demandeur peut solliciter l’approbation 
par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif 
alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un additif 
alimentaire auprès de la  Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce 
processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données 
scientifiques appuient l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément 
aux c onditions déterminées dans les aliments vendus au Canada.  
 
Santé Canada a reçu une demande sollicitant  l’autorisation d’utiliser l ’enzyme glucoamylase 
issue d’ Aspergillus niger 41SAM2 -54 dans divers aliments contenant de l ’amidon comme  l’ale, 
la bière, la bière légère, la liqueur de malt, le porter, le stout, le pain, la farine, la farine de blé 
entier, les céréales à déjeuner, les produits céréaliers pour bébés, le moût de bière , le moût de 
distillerie, les jus de fruits non concentrés, les ju s de légumes non concentrés et les produits de 
boulangerie non normalisés. Les limites de tolérance demandées pour chacun de ces aliments 
sont conformes aux bonnes pratiques industrielles  (BPI). 
 
La glucoamylase issue de certains autres organismes, incluan t d’autres souches de la bactérie 
Aspergillus niger , est déjà autorisée au Canada à titre d ’enzyme alimentaire dans les aliments 
énumérés ci -dessus (à l ’exception des jus de légumes non concentrés) jusqu ’à une limite de 
tolérance conforme aux BPI. 
 
Les rés ultats de l’évaluation par Santé Canada des données scientifiques disponibles soutiennent 
l’innocuité de la glucoamylase issue d’ Aspergillus niger  41SAM2 -54 lorsqu’elle est utilisé e 
conformément aux indications figura nt dans le tableau ci -dessous. Par conséquent, Santé Canada 
a modifié la Liste des enzymes alimentaires autorisées  de façon à permet tre l’emploi de la 
glucoamylase issue de cette  source en ajoutant l’inscription  ci-dessous à la liste.  
 
 
Modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source 
permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance 
et autres conditions  
G.1 Glucoamylase  Aspergillus 
niger  41SAM2 -
54 (1)  
Ale; bière; bière légère; 
liqueur de malt; porter; 
stout  (1) 
Bonnes pratiques  
industrielles   
  
 
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Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source 
permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance 
et autres conditions  
(2)  
Farine; farine de blé entier; 
pain (2) 
Bonnes pratiques  
industrielles  
(3)  
Céréales à déjeuner  (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(4)  
Moût de bière  (4) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(5)  
Moût de distillerie  (5) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(6)  
Produits céréaliers pour 
bébés  (6) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(7)  
Jus de fruits non 
concentrés; jus de légumes 
non concentrés  (7) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(8)  
Produits de boulangerie 
non normalisés  (8) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation préalable à la mise en marché 
de la glucoamylase issue d’ Aspergillus niger  41SAM2 -54 conformément à  la demande. Cette 
évaluation n’a soulevé aucune préoccupation en matière d’innocuité aliment aire, que ce soit sur 
le plan biologique moléculaire, chimique, microbiologique, nutritionnel ou toxicologique en ce 
qui a trait à l’utilisation de l’enzyme visée par la demande. Par conséquent, Santé Canada a 
autorisé l’utilisation de cette enzyme issue d e cette source en modifiant la Liste des enzymes 
alimentaires autorisées  comme décrit  dans le tableau  ci-dessus.  
 
Autres renseignements pertinents  
 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires, tel s que la 
glucoamylase issue d’ Aspergillus niger 41SAM2 -54, qui ne font pas l’objet de normes de qualité 
alimentaire en vertu de la Partie B du Règlement satisfassent aux normes en la matière établies 
dans la plus récente version de la publication intitulée Food Chemicals Codex  ou du Répertoire  
des normes pour le s additifs alimentaires . La publication intitulée Food Chemicals Codex  est un  
  
 
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 recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des 
additifs alimentaires, publié seulement en anglais par la «  United States Pharmacopeial 
Convention  ». Le Répertoire des normes pour les additifs alimentaires  et les Normes et 
considérations générales pour les préparations d ’enzymes  qui lui sont associées sont tous les 
deux préparés par le Comité  mixte FAO/OMS d’experts des addit ifs alimentaires (JECFA) et 
publiés par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture.  
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 25 mai 2018 , soit le jour de sa publication 
dans la Liste des enzymes alimentaires autorisées . 
 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l ’utilisation de tout additif alimentaire, incluant la glucoamylase 
issue d ’Aspergillus niger 41SAM2 -54. Quiconque souhaite transmettre de l’information 
scientifique nouvelle au sujet de l ’utilisation de cet additif ou soumettre toute demande 
d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste o u par messagerie 
électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce 
sujet,  veuillez inscrire « glucoamylase (NOM -0116)  » dans le champ d ’objet de votre courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca