G/SPS/GEN/1270  
4 octobre 2013  
(13-5366)  Page: 1/4  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  PROGRAMME 
ATELIER SUR LES POSSIBILITÉS ET LES PROBLÈMES D'ACCÈS 
AUX MARCHÉS LIÉS AUX MESURES SPS 
LUNDI 14 OCTOBRE 2013 
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE 
10 heures-10h30  Aperçu et objectifs de l'atelier 
    Mme Gretchen H. STANTON  
    Secrétaire du Comité SPS, Secrétariat de l'OMC  
10h30-13 heures 
 
Séance 1: Les différents rôles que peuvent jouer le s pouvoirs publics pour améliorer les conditions 
d'accès aux marchés dans le domaine SPS 
 
Cette séance débutera par la projection d'un extrait de la vidéo du STDF intitulée Un commerce 
en toute sécurité: protéger la santé, promouvoir le développement , et la présentation d'une étude 
concernant la suspension des exportations de crevettes que s'est imposée le Bénin entre 
juillet 2003 et février 2005. Ensuite, des fonctionnaires expliqueront, à l'aide de cas d'expérience 
concrète, la façon dont ils ont abordé les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS dans le cadre de leur travail. L'OIE et la CIPV donneront un aperçu des ressources mises à la disposition des Membres pour les aider à faire face aux problèmes d'accès aux marchés. Cette 
séance a pour objet de définir les facteurs qui sont essentiels pour créer des conditions d'accès 
aux marchés et les améliorer (comme l'harmonisation et l'établissement d'objectifs communs avec les pouvoirs publics) et de montrer comment des actions individuelles peuvent être 
déterminantes à cet égard. 
 
Modératrice: Mme Carol THOMAS 
Spécialiste en matière de protection agrosani taire et de sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, IICA, Barbade 
 
Intervenants: 
 
M. Romain HOUSSA 
Professeur associé en économie, Université de Namur, Belgique  
Conséquences involontaires de l'interdiction d'exporter: le cas du secteur de la crevette au Bénin 
 G/SPS/GEN/1270 
- 2 - 
  Séance 1: Les différents rôles que peuvent jouer le s pouvoirs publics pour améliorer les conditions 
d'accès aux marchés dans le domaine SPS (suite)  
Mme Clarisse Yvonne MAHARAVO RAHANTAMALALA 
Responsable du dossier "Commerce internatio nal des produits agricoles", Ministère de 
l'agriculture, Madagascar  
Le rôle du négociateur SPS dans l'amélioration des conditions d'accès aux marchés des produits 
agricoles de Madagascar: levée de la prohibition à l'importation imposée par l'UE pour les produits 
d'origine animale 
 
M. Tsewei CHEN 
Chef de section, Bureau d'inspection et de mise en quarantaine zoosanitaires et 
phytosanitaires, Taipei chinois 
Coopération entre les différents organismes pu blics pour soutenir l'exportation d'orchidées 
 
M. Hernan ZETINA 
Fonctionnaire chargé des questions phytosani taires, Service de protection zoosanitaire 
et phytosanitaire, Belize 
Coordination et partenariats – Meilleures approches concernant l'accès aux marchés 
 
Mme Ana PERALTA 
Spécialiste du renforceme nt des capacités, CIPV 
Aspects phytosanitaires de l'accès aux marchés: guide à l'usage des organisations nationales de 
protection des végétaux  
M. Masatsugu OKITA 
Chargé de mission, OIE 
Appliquer les normes de l'OIE pour faciliter l'accès aux marchés 
 
13 heures-15 heures  Pause déjeuner 
15 heures-16h45  
Séance 2: Le rôle de la collaboration entre le secteur public et le secteur privé dans l'amélioration 
des conditions d'accès aux marchés dans le domaine SPS 
 
Lors de cette séance, les intervenants examineront, en s'appuyant sur des cas d'expérience 
concrète, le rôle que des partenariats entre des organismes publics et le secteur privé peuvent jouer pour faciliter l'accès aux marchés. Cette séance permettra d'exposer différents points de 
vue sur les facteurs qui motivent ces partenariats, les diverses modalités de partenariat, les 
domaines couverts, les objectifs, les défis relevés et les enseignements tirés. À la lumière de ces discussions, les participants à la séance tenteront de définir quelques-unes des principales 
caractéristiques des accords de partenariat qui ont été couronnés de succès. 
 
Modérateur: M. Fitzroy WHITE Haut fonctionnaire du Servic e de phytoquarantaine/Point d'information SPS, Ministère 
de l'agriculture et des pêches, Jamaïque  G/SPS/GEN/1270 
- 3 - 
  Séance 2: Le rôle de la collaboration entre le secteur public et le secteur privé dans l'amélioration 
des conditions d'accès aux marchés dans le domaine SPS (suite)  
Intervenants: 
 Mme Marianna THEYSE Directrice générale, Association des importat eurs de produits frais, Afrique du Sud 
Partenariats public-privé visant à accroître les possibilités d'accès aux marchés en République 
sud-africaine pour les exportateurs de produits horticoles du COMESA 
 
Mme Velia Luz ARRIAGADA RÍOS 
Analyste de politique économique, Service de l'agriculture et de l'élevage, Chili 
Accès aux marchés et collaboration entre les secteurs public et privé 
 
M. Washington OTIENO 
Coordonnateur régional, Progra mme Plantwise, CABI, Kenya 
Rôle des partenariats public-privé dans l'observation des mesures SPS pour le maintien des 
marchés d'exportation: enseignements tirés du secteur horticole kényan 
 
Mme Subhodini PILLARISETTI (à confirmer) 
Directrice adjointe de l'agriculture, gouvernement d'Andhra Pradesh, Inde 
Sensibiliser les agriculteurs à la question du colorant rouge Sudan et des aflatoxines dans les exportations de piments forts 
 
16h45-17h45 
 
Séance 3: Le rôle de la coopération technique dans l'amélioration des conditions d'accès aux 
marchés dans le domaine SPS 
 
Lors de cette séance, les intervenants expliqueront , en s'aidant de cas d'expérience concrète, la 
façon dont les projets de coopération technique peuvent contribuer à créer des conditions d'accès 
aux marchés dans le domaine SPS et à les amélio rer. Cette séance sera l'occasion d'examiner 
différentes modalités de projets, les partenaires de développement intéressés, les résultats des projets, etc., en vue de définir les facteurs dont les bénéficiaires et les donateurs devraient tenir 
compte lorsqu'ils évaluent les besoins en mati ère de renforcement des capacités SPS, qu'ils 
conçoivent des projets et qu'ils les exécutent, afin d'optimiser les retombées de ces projets en 
termes d'accès aux marchés. 
 
Modérateur: M. Melvin SPREIJ 
Secrétaire du STDF 
 Orateurs:  
 
Mme Siham DAHER 
Experte en agriculture et en sécurité sanita ire des produits alimentaires, Ministère de 
l'économie et du commerce, Liban 
Assistance technique de l'UE: analyse des résidus de médicaments vétérinaires dans les produits 
alimentaires importés et exportés 
 
M. Shree Ram ADHIKARI 
Vétérinaire officiel, Point d'information SP S national, Département de la technologie 
alimentaire et du contrôle de la qualité, Népal Projet pour la compétitivité du gingembre et enjeux liés au domaine SPS 
 G/SPS/GEN/1270 
- 4 - 
  Séance 3: Le rôle de la coopération technique dans l'amélioration des conditions d'accès aux 
marchés dans le domaine SPS (suite) 
Mme Delilah CABB 
Coordonnatrice, Point d'information SPS, Service de protecti on zoosanitaire et 
phytosanitaire, Belize Expérience du Belize: utilisation de l'analyse déci sionnelle multicritères (ADM) pour déterminer et 
établir des priorités dans les choix en matière d'investissement dans le domaine SPS 
 
17h45-18 heures 
 
Remarques finales et récapitulation de l'atelier  
M. João MAGALHÃES 
Consultant, ancien fonctionnaire de l'OMC 
Auteur et animateur des cour s avancés sur les mesures SPS, de 2005-2012 (cours en 
anglais, français et espagnol) 
 
M. Kevin WALKER 
Consultant, Université de l'Ét at du Michigan, États-Unis 
Animateur des cours avancés sur les mesures SPS, de 2005, 2006 et de 2008-2011 
(cours en anglais et en espagnol)  
Mme Gretchen H. STANTON 
Secrétaire du Comité SPS, Secrétariat de l'OMC 
 
  
__________