G/TBT/N/OMN/191
6 novembre 2014
(14-6478)  Page: 1/2
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OMAN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) Directorate General for Specifications & Measurements (Direction générale des 
spécifications et des mesures) 
P.O. Box. 550 Postal Code: 113 
Téléphone: + (968) 2481 3832 
Fax:  + (968) 2471 5992 Courrier électronique: nepic@business.gov.om  
Site Web:   http://www.mocioman.gov.om/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Fruits et légumes frais - Avocat (ICS 67.080) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Fresh fruits and vegetables - 
Avocado  (Fruits et légumes frais - Avocat), 10 pages en anglais, 11 pages en arabe 
6. Teneur: Le projet de règlement technique omanais/ du Golfe notifié s'applique aux variétés 
commerciales (cultivars) d'avocats issus de Persea americana Mill. (famille des Lauracées), 
destinés à être livrés à l'état frais au consommateur, après préparation et conditionnement. Sont exclus les fruits parthénocarpiques et les avocats destinés à la 
transformation industrielle. Les points en rapport avec les limites maximales de résidus, la 
présentation, le conditionnement, l'étiquetage, la contamination et l'hygiène (points 5, 6, 
7, 8 et 9) sont obligatoires. Les autres dispositions sont d'application volontaire.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection de la santé ou de la sécurité des personnes 
8. Document pertinents: Norme GSO n° 2131/2011: Fruits et légumes frais - Avocat 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer   G/TBT/N/OMN/191 
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  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre – NEPIC 
(Point d'information national et centre d'information) 
P.O. Box 550 
Postal code: 113 Mascate Sultanat d'Oman 
Téléphone:   + (968) 2481 7252 
Fax:    + (968) 2481 7040 
Courrier électronique: nepic@business.gov.om  
http://members.wto.org/crnattachments/2014/tbt/OMN/14_4947_00_e.pdf