G/TBT/N/UGA/587  
19 septembre  2016 
(16-4926) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, p osition du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Ciment, ciment Portland, ciment de laitier Portland, ciment microsilicé Portland, 
ciment pouzzolanique Portland, cime nt Portland contenant des cendres volantes, ciment de 
schiste brûlé Portland, ciment de chaux Portland, ciment composite Portland, ciment de 
haut-fourneau, ciment pouzzolanique, ciment composite . SEL; SOUFRE ; TERRES ET 
PIERRES ; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS (c hapitre 25 du SH) – Ciment Portland 
(SH 25232) . Ciment . Plâtre. Chaux. Mortier (ICS 91.100.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 310 -1:2016, Cement – 
Part 1: Composition, specification and conformity criteria for common cemen ts 
(DUS 310-1:2016 . Ciment – Partie 1 : Composition, spécification et critères de conformité 
des ciments courants), 32 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié présente les spécifications qui définissent 
les exigences mécaniques,  physiques et chimiques applicables à 27 ciments courants 
différents, à sept ciments courants résistants aux sulfates, à trois ciments de haut 
fourneau différents à faible résistance à court terme et à deux ciments de haut fourneau à 
faible résistance à co urt terme résistants aux sulfates ainsi qu'à leurs constituants . Cette 
norme donne aussi la composition de chaque ciment pour ce qui est des proportions dans 
lesquelles les constituants doivent être associés pour obtenir ces produits différents dans 
une pl age de neuf classes de résistance et pour ce qui est des exigences applicables à ces 
constituants . En outre, la norme établit les critères de conformité et les règles associées . 
Elle spécifie également les exigences de durabilité nécessaires.  
En plus des e xigences définies, un échange de renseignements additionnels entre le 
fabricant des ciments et l'utilisateur peut être utile . Les procédures régissant un tel 
échange ne relèvent pas de cette norme : elles devraient être conformes aux normes ou 
règlements na tionaux ou être convenues entre les parties concernées . Dans cette norme, 
le mot "ciment" est utilisé pour désigner uniquement les ciments courants, sauf indication 
contraire.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas  
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité  G/TBT/N/UGA/587  
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  8. Documents pertinents:  
1. EN 197 -1: 2011. Ciment – Partie 1 : Compositio n, spécification et critères de 
conformité des ciments courants  
2. ASTM C311/C311M - 13, Standard Test Methods for Sampling and Testing Fly Ash 
or Natural Pozzolans for Use in Portland -Cement Concrete (ASTM C311/C311M - 
13. Méthodes d'essai types pour l'échan tillonnage et l'essai des pouzzolanes 
naturelles ou contenant des cendres volantes pour utilisation dans le béton de 
ciment Portland)  
3. ASTM C494/C494M - 13, Standard Specification for Chemical Admixtures for 
Concrete (ASTM C494/C494M - 13. Spécification typ e pour les adjuvants chimiques 
du béton)  
4. ASTM C1777 Standard Test Method for Rapid Determination of the Methylene Blue 
Value for Fine Aggregate or Mineral Filler Using a Colorimeter (ASTM C1777 . 
Méthode d'essai type pour la détermination rapide de la valeu r de bleu de 
méthylène pour le granulat fin ou la matière de charge minérale à l'aide d'un 
colorimètre)  
5. DUS 310 -2, Cement – Part 2 : Conformity evaluation (DUS 310 -2. Ciment – 
Partie  2: Évaluation de la conformité)  
6. DUS 310 -1, Concrete – Part 1 : Specificatio n, performance, production and 
conformity (DUS 310 -1. Béton – Partie 1 : Spécification, performance, production et 
conformité)  
7. DUS 100 -1, Cement – Test methods – Part 1 : Determination of strength 
(DUS 100-1. Ciments – Méthodes d'essai – Partie 1 : Déterminat ion des résistances 
mécaniques)  
8. DUS 100 -2, Cement – Test methods – Part 2 : Chemical analysis of cement 
(DUS 100-2. Ciments – Méthodes d'essai – Partie 2 : Analyse chimique des 
ciments)  
9. DUS 100 -3, Cement – Test methods – Part 3 : Determination of setting time  and 
soundness (DUS 100 -3. Ciments – Méthodes d'essai – Partie 3 : Détermination du 
temps de prise et de la stabilité ) 
10. DUS 100 -5, Cement – Test methods – Part 5 : Pozzolanicity test for Pozzolanic 
cements (DUS 100 -5. Ciments – Méthodes d'essai – Partie 5 : Essai de 
pouzzolanicité des ciments pouzzolaniques)  
11. DUS 100 -6, Cement – Test methods - Part 6 : Determination of fineness 
(DUS 100-6. Ciments – Méthodes d'essai - Partie 6 : Détermination de la finesse)  
12. DUS 100 -7, Cement – Test methods - Part 7 : Methods of tak ing and preparing 
samples of cement (DUS 100 -7. Ciments – Méthodes d'essai - Partie 7 : Méthodes 
de prélèvement et d'échantillonnage du ciment)  
13. EN 13639 . Détermination du carbone organique total dans le calcaire  
14. ISO 9277 . Détermination de l'aire massique (s urface spécifique) des solides par 
adsorption de gaz - Méthode BET  
15. ISO 9286 . Abrasifs en grains ou en roche – Analyse chimique du carbure de 
silicium  
16. ISO 29582 -2. Méthodes d'essai des ciments – Détermination de la chaleur 
d'hydratation – Partie 2 : Méthode semi-adiabatique  
9. Date projetée pour l'adoption : Janvier 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des obse rvations : 7 novembre 2 016 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_3792_00_e.pdf