G/AG/N/TPKM/126  
24 novembre 2015  
(15-6216)  Page: 1/5  
Comité de l'agriculture  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La communication ci-après, datée du 4 novembre 2015, est distribuée à la demande de la 
délégation du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu . La 
notification concerne les importations soumises à contingents tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant 
l'année civile 2014 . 
 
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  Les contingents tarifaires consolidés qui ne figurent pas dans le tableau ci-joint sont ceux qui n'ont 
pas été activés pendant la période considérée. 
    
  G/AG/N/TPKM/126  
- 2 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS: TERRITOIRE DOUANIER DISTINCT DE TAIWAN, PENGHU, KINMEN ET MATSU 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2014 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période en 
question 
(tm) Importations dans 
les limites du 
contingent au 
cours de la période 
(tm) Taux d'utilisation 
1 2 3 4 5 
Velours de cerf     Velours de cerf, frais, réfrigéré ou congelé 05079020 5 4,97 99,40% 
Bananes    
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou séchées 08030000 13 338 0 0 
Poires fraîches (sauf poires d'Europe)  
Autres poires fraîches 08082019 9 800 9 757,85 99,57% 
Lait liquide     
Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et  de brebis), non concentré ni additionné 
de sucre     
-- Lait frais 04011010    
 04012010    
 04014010    
 04015010    
-- Lait longue conservation 04011020    
 04012020    
 04014020    
 04015020    
Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de brebis), addi tionné de sucre ou 
d'autres édulcorants 04029910    
 04029920   
 04029992   
 04039059   
Babeurre (à l'exclusion du babeurre frais, séché, concentré) 04039029     
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- 3 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période en 
question 
(tm) Importations dans 
les limites du 
contingent au 
cours de la période 
(tm) Taux d'utilisation 
1 2 3 4 5 
Lait aromatisé, modifié ou fermen té (à l'exclusion du lait sur)   
Crème (à l'exclusion de la crème sure) 04039090   
Lait caillé 04039040 
Préparations obtenues à partir de lait , concentré, additionné du sucre ou 
d'autres édulcorants 18069053 
19019025 
Lait aromatisé 18069055 
 19019027 
 Total 21 298 18 573,91 87,21% 
Arachides 
Arachides 
-- en coques 12023010 
20081111 
20081191 
12024100 
-- décortiquées 12023020 
12024200 
20081112 
20081192 
20081942 
-- mélanges (contenant plus de 20% d'arachides) 
Farines et semoules d'arachides 
-- comestibles 12089011 
-- non comestibles 12089021 
Huile d'arachides 
-- brute 15081000 
-- raffinée 15089000 
Total 5 235 5 232,18 99,95% 
Haricots rouges 
Haricots rouges 
-- congelés 07102910 
-- séchés 07133200 
Farines et semoules de haricots rouges 11061010 
Préparations et conserves de haricots rouges 
-- congelées 20049010 
20060011   
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- 4 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période en 
question 
(tm) Importations dans 
les limites du 
contingent au 
cours de la période 
(tm) Taux d'utilisation 
1 2 3 4 5 
-- non congelées 
---- en grains 20055110 
20060025 
---- non écossés 20055910 
20060025 
Total 2 500 1 867,11 74,68% 
Bulbes d'ail 
Bulbes d'ail, destinés à la plantation 07032010 
Autres aulx, frais ou réfrigérés 07032090 
Têtes d'ail séchées, entières, coupées, en tranches 07129040 
en morceaux ou en poudre 
Total 3 520 2 661,33 75,61% 
Shiitake (champignons des bois) séchés 
Shiitake (champignons des bois), séchés 07123920 288 225,73 78,38% 
Hémérocalles séchées 
Hémérocalles séchées 07129050 101 0 0 
Noix de coco, vertes 
Autres noix de coco, fraîches ou séchées 08011900 10 000 6 351,59 63,52% 
08011200 
Noix de bétel 
Noix d'arec (bétel) fraîches ou séchées 08028000 8 824 24,31 0,28% 
Ananas 
Ananas, frais ou séchés 08043000 23 870 2 792,22 11,70% 
Mangues 
Mangues, fraîches ou séchées 08045020 12 755 0 0 
Pamplemousses 
Pamplemousses, frais ou séchés 08054020 4 300 0 0 
Longanes secs et pulpes de longanes 
Longanes secs et pulpes de longanes 08134010 330 330 100% 
Riz 
-- en paille 10061000 
-- décortiqué 10062000 
-- semi-blanchi ou blanchi 10063000 
-- en brisures 10064000 
Farine de riz 
-- farine de riz gluant 11029011   
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- 5 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période en 
question 
(tm) Importations dans 
les limites du 
contingent au 
cours de la période 
(tm) Taux d'utilisation 
1 2 3 4 5 
-- autre farine de riz 11029019 
Gruaux et semoules de riz agglomérés sous forme de pellets de riz 11031930 
11032010 
Riz aplati ou en flocons 11041910 
Riz autrement travaillé 11042920 
Amidon de riz 11081910 
Produits à base de riz obtenus  par soufflage ou grillage 
-- vermicelles de riz, soufflés ou grillés 18069071 
19023020 
19041020 
19042011 
19042021 
-- autres 19021110 
19021910 
19022010 
Produits à base de riz 18069061 
-- en grains, précuits ou autrement préparés 19049010 
-- autres, d'une teneur en riz égale ou supérieure à 30% 18069092 
19019091 
21069098 
Total 144 720 128 360,86 88,70% 
Notes: 
1. Les numéros du tarif se fondent sur la version 2012 du SH. 2. tm: tonne métrique. 
 
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