RÈGLEMENT (UE) No 1146/2014 DE LA COMMISSION 
du 23 octobre 2014 
modif iant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'anthraquinone, de 
benf luraline, de bentazone, de bromo xynil, de chlorothalonil, de famo xadone, d'imazamo x, de 
bromure de méthy le, de propanil et d'acide sulfur ique présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maxi ­
males applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5, para ­
graphe 1, son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Les limite s maximales applicables aux résidus (LMR) de bentazone, de bromo xynil, de chlorothalonil, de famo xa­
done et d'imazamo x figurent à l'annex e II et à l'annex e III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la 
benf luraline et le propanil, les LMR figurent à l'annex e III, partie A, de ce règlement. Pour l'anthraquinone, le 
bromure de méthyle et l'acide sulfur ique, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; ces 
substances actives ne figurant pas à l'annex e IV du règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg visée à l'ar­
ticle 18, paragraphe 1, point b), du règlement s'applique. 
(2)  En ce qui concer ne l'anthraquinone, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après «l'Aut orité») a rendu, 
conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR 
existant es (2). La non-inscr iption de l'anthraquinone à l'annex e I de la directive 91/414/CEE du Conseil (3) est 
prévue à la décision 2008/986/CE de la Commission (4). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus auto ­
risée dans l'Un ion et qu'aucune utilisation autor isée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convie nt d'établir les 
LMR au niveau de la limite de déter mination spécif ique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, 
point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(3)  En ce qui concer ne la benf luraline, l'Au torité a rendu, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement 
(CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existant es (5) dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR 
relatives aux laitues, aux scaroles, à la roquette, aux endives/chicons, aux haricots frais (écossés et non écossés), 
aux pois frais (écossés et non écossés), aux lentilles, aux haricots (séchés ), aux pois (séché s), aux graines de tour ­
nesol et de colza, aux grains d'org e et de froments (blé) ainsi qu'aux racines de chicorée. Pour d'autres produits, 
elle a recommandé de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives à l'ail, aux tomat es, aux 
concombres, aux melons et aux arachides, elle a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen 
plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convie nt de fixer les LMR relatives à ces produits 
au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, 
point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(4)  En ce qui concer ne la bentazone, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (6), conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans 
lequel elle a proposé de modifier la définit ion des résidus. Elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives à l'ail, 
aux échalotes, aux fines herbes, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais (écossés et non écossés), 
aux arachides, au millet, à la volai lle (viande, graisse et foie) et aux œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a 29.10.2014 L 308/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
anthraquinone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(6):2761, 6 p. 
(3)Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concer nant la mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques (JO L 230 du 
19.8.1991, p. 1). 
(4)Décision 2008/986/CE de la Commission du 15 décembre 2008 concer nant la non-inscr iption de l'anthraquinone à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phytophar maceutiques contenant cette substance (JO L 352 du 
31.12.2008, p. 48). 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
benf luralin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(6):3278, 33 p. 
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for benta ­
zone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(7):2822, 65 p. recommandé de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux pommes de terre, aux poireaux, 
aux infusions (feuilles séchées), aux porcins (viande, graisse, foie et reins), aux bovins (viande, graisse, foie, reins et 
lait), aux ovins (viande, graisse, foie, reins et lait) et aux capr ins (viande, graisse, foie, reins et lait), elle a conclu 
que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de 
risques s'im posait. Étant donné que les consommate urs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par 
l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement. S'agissant des LMR relatives aux oignons de printem ps, aux concombres et aux 
graines de pavot et de soja, l'Aut orité a aussi conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen 
plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convie nt de fixer les LMR relatives à ces produits 
au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, 
point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(5)  En ce qui concer ne le bromo xynil, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (1), conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans 
lequel elle a proposé de modifi er la définition des résidus Elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives à l'ail, 
aux oignons, aux échalot es, au maïs doux, aux asperges, aux poireaux et aux graines de lin. Pour d'autres produits, 
elle a recommandé de maint enir les LMR existant es. En ce qui concer ne la LMR relative au houblon, l'Au torité a 
conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires 
de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, la LMR relative à ce produit 
devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au ­
torité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publica ­
tion du présent règlement. 
(6)  En ce qui concer ne le chlorothalonil, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (2), conf ormément 
à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Dans le 
cas des LMR relatives aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux abricots, aux 
pêche s, aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux groseilles à maquereau, aux bananes, aux papa yes, aux 
pommes de terre, aux carottes, aux céler is-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsif is, aux 
navets, à l'ail, aux oignons, aux échalot es, aux oignons de printem ps, aux tomat es, aux aubergines, aux concom ­
bres, aux cornichons , aux courge ttes, aux melons, aux potirons, aux pastèques, aux choux-f leurs, aux choux de 
Bruxelles, aux choux pommés, aux feuilles de céler i, au persil, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois 
frais (écossés et non écossés), aux lentilles (fraîches), aux asperges, aux céler is, aux poireaux, aux champignons de 
couc he, aux haricots (séchés ), aux lentilles (séchées), aux pois (séchés ), aux lupins (séchés), aux arac hides, aux 
grains d'org e, d'av oine, de seigle et de froments (blé), au houblon, aux porcins (viande, graisse, foie et reins), aux 
bovins (viande, graisse, foie, reins et lait), aux ovins (viande, graisse, foie, reins et lait), aux capr ins (viande, graisse, 
foie, reins et lait), à la volaille (viande, graisse et foie) et aux œufs d'oiseaux, l'Au torité a conclu que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imp o­
sait. Étant donné que les consommate urs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être 
fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l'Aut orité. Ces 
LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du 
présent règlement. 
(7)  En ce qui concer ne la famo xadone, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (3), conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans 
lequel elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les grains d'av oine. Pour d'autres produits, elle a recommandé 
de maint enir les LMR existant es. Dans le cas des LMR relatives aux graines de colza, aux porcins (viande, graisse, 
foie et reins), aux bovins (viande, graisse, foie, reins et lait), aux ovins (viande, graisse, foie, reins et lait), aux 
capr ins (viande, graisse, foie, reins et lait), à la volaille (viande, graisse et foie) et aux œufs d'oiseaux, elle a conclu 
que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de 
risques s'im posait. Étant donné que les consommate urs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par 
l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement. 29.10.2014 L 308/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
bromo xynil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(8):2861, 41 p. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for chlo­
rothalonil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(10):2940, 87 p. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for famo ­
xadone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(7):2835, 53 p. (8) En ce qui concer ne l'imazamo x, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es (1), conf ormément à l'ar­
ticle 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Dans le cas 
des LMR relatives aux haricots (frais, non écossés), aux pois (frais, écossés), aux haricots (séchés), aux lentilles 
(séché es), aux pois (séchés), aux graines de tournesol, de colza et de soja, au maïs, au riz, aux porcins (viande, 
graisse, foie et reins), aux bovins (viande, graisse, foie, reins et lait), aux ovins (viande, graisse, foie, reins et lait) et 
aux capr ins (viande, graisse, foie, reins et lait), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et 
qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imp osait. Étant donné que les consommateurs 
ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. 
(9)  En ce qui concer ne le bromure de méthyle, l'Au torité a rendu, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existant es (2). La non-inscr iption du bromure de méth yle 
à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/753/CE de la Commission (3) et a été 
confir mée par la décision 2011/120/UE de la Commission (4). Aucune utilisation autori sée dans des pays tiers n'a 
été notifi ée. Il ne convie nt pas de fixer des LMR pour cette substance parce que les laborat oires de contrôle ne 
sont pas en mesure de les quantifi er. Qui plus est, le bromure de méth yle se dégrade naturellement en ion 
bromure, pour lequel ont été instaurées des LMR que les laboratoires de contrôle peuvent quantifi er. 
(10) En ce qui concer ne le propanil, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5), conf ormément à l'ar­
ticle 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. La non-ins ­
cription du propanil à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/769/CE de la Commis ­
sion (6) et a été conf irmée par le règlement d'exécution (UE) no 1078/2011 de la Commission (7). Puisque l'utilisa ­
tion de cette substance n'est plus autor isée dans l'Union et qu'aucune utilisation autori sée dans des pays tiers n'a 
été notifi ée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de déter mination ou à la valeur par défaut visée à 
l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Conf ormément à l'article 17 du règlement 
(CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR 
fixées pour cette substance à l'annexe III. 
(11) En ce qui concer ne l'acide sulfur ique, l'Au torité a rendu un avis motivé (8) conf ormément à l'article 12, para ­
graphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. La non-inscr iption de l'acide sulfur ique à l'annex e I de la directive 
91/414/CEE est prévue à la décision 2008/937/CE de la Commission (9). Com pte tenu de la faible toxicité de 
l'acide sulfur ique, l'Au torité a recommandé de ne pas fixer de LMR. Il y a donc lieu d'inscr ire l'acide sulfur ique à 
l'annex e IV du règlement (CE) no 396/2005. 
(12)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limite s de détermi nation spécifiques à certaines denrées. 
(13)  Dès lors qu'elles sont fondées sur les avis motivés de l'Au torité et qu'elles tiennent comp te des facteurs légitimes 
en la matière, les modifi cations appropr iées des LMR satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005. 29.10.2014 L 308/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
imazamo x according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(6):3282, 34 p. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for meth yl 
bromide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», Autorité européenne de sécur ité des aliments, EFSA Journal 2013;11 
(7):3339, 29 p. 
(3)Décision 2008/753/CE de la Commission du 18 septembre 2008 concer nant la non-inscr iption du bromure de méth yle à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phytophar maceutiques contenant cette substance (JO L 258 du 
26.9.2008, p. 68). 
(4)Décision 2011/120/UE de la Commission du 21 février 2011 concer nant la non-inscr iption du bromure de méth yle à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 47 du 22.2.2011, p. 19). 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
propanil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(6):3280, 22 p. 
(6)Décision 2008/769/CE de la Commission du 30 sept embre 2008 concer nant la non-inscr iption du propanil à l'annex e I de la directive 
91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phyt ophar maceutiques contenant cette substance (JO L 263 du 
2.10.2008, p. 14). 
(7)Règlement d'exéc ution (UE) no 1078/2011 de la Commission du 25 octobre 2011 concer nant la non-approbation de la substance active 
propanil, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le marché des 
produits phytophar maceutiques (JO L 279 du 26.10.2011, p. 1). 
(8)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
sulphur ic acid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(1):2556, 9 p. 
(9)Décision 2008/937/CE de la Commission du 5 décembre 2008 concer nant la non-inscr iption de l'acide sulfur ique à l'annexe I de la direc ­
tive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phyt ophar maceutiques contenant cette substance (JO L 334 du 
12.12.2008, p. 88). (14)  Il y a donc lieu de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(15)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été 
produits dans le respect de la législation avant la modifi cation des LMR et pour lesquels les informations disponi ­
bles conf irment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs. 
(16)  Il convie nt de prévoi r un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(17) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisa ­
tion mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(18)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règle­
ment. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer , dans son libellé antér ieur aux modifi cations appor tées par le 
présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 18 mai 
2015. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il s'applique à partir du 18 mai 2015. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 23 octobre 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  29.10.2014 L 308/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1)  L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes relatives à la bentazone, au bromo xynil, au chlorothalonil, à la famo xadone et à l'imazamo x sont 
rem placées par le texte suivant : 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; 
NOIX 0,03 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0110000 i)  Agrumes   0,01 (*) 0,01 (*)  
0110010 Pamplem ousses [shaddoc ks, pomelos, 
sweeties, tangelos (sauf mineolas), 
uglis et autres hybrides]      
0110020 Orang es (bergamot es, oranges amères, 
chinotte s et autres hybrides)      
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de 
Bouddha (Citr us medica var. sarcodac ­
tylis)]      
0110040 Limett es      
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, 
mineolas et autres hybrides tangors 
(Citr us reticulata × sinensis)]      
0110990 Autres      
0120000 ii)  Noix   0,01 (*) 0,01 (*)  
0120010 Amandes      
0120020 Noix du Brésil      
0120030 Noix de cajou      
0120040 Châtaignes      
0120050 Noix de coco      
0120060 Noisette s (avelines)      
0120070 Noix de Queensland      
0120080 Noix de pécan      
0120090 Pignons      29.10.2014 L 308/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0120100 Pistac hes      
0120110 Noix communes      
0120990 Autres      
0130000 iii)  Fruits à pépins   2 (+) 0,01 (*)  
0130010 Pommes (pommette s)      
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]      
0130030 Coings      
0130040 Nèfles      
0130050 Nèfles du Japon      
0130990 Autres      
0140000 iv)  Fruits à noyau    0,01 (*)  
0140010 Abr icots   1 (+)   
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/ 
griotte s)   0,01 (*)   
0140030 Pêch es (nectar ines et hybr ides simi ­
laires)   1 (+)   
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines- 
claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d'Inde (Ziziphus 
zizyphus)]   0,01 (*)   
0140990 Autres   0,01 (*)   
0150000 v)  Baies et petits fruits      
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve   3 (+) 2  
0151010 Raisins de table      
0151020 Raisins de cuve      
0152000 b)  Fraises   4 (+) 0,01 (*)  
0153000 c)  Fruits de ronces   0,01 (*) 0,01 (*)  
0153010 Mûres      
0153020 Mûres des haies (ronces-fram ­
boises, framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des 
ronces et autres hybrides de 
Rubus)      29.10.2014 L 308/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0153030 Framboises [framboises du Japon, 
ronces arctiques (Rubus arcticus), 
framboises (Rubus arcticu s × Rubus 
idaeus)]      
0153990 Autres      
0154000 d)  Autres baies et petits fruits    0,01 (*)  
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)   0,01 (*)   
0154020 Airelles canneberg es [myrtilles 
roug es/airelles roug es (V. vitis- 
idaea)]   0,01 (*)   
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blan ­
ches ou noires)   0,01 (*)   
0154040 Groseilles à maquereau (hyb rides 
résultant d'un croisement avec 
d'autres espèces de Ribes)   15 (+)   
0154050 Cynor rhodons   0,01 (*)   
0154060 Mûres (arbouses)   0,01 (*)   
0154070 Azeroles (nèf les médite rra­
néennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]   0,01 (*)   
0154080 Sureau noir (gueules noires, 
sorbes des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d'aubépine, de 
sorbier sauvage et autres baies 
d'arbres)   0,01 (*)   
0154990 Autres   0,01 (*)   
0160000 vi)  Fruits divers    0,01 (*)  
0161000 a)  Peau comestible   0,01 (*)   
0161010 Datt es      
0161020 Figues      
0161030 Olives de table      
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, 
kumquat nagami, limequat (Citr us 
aurantifo lia × Fortunella spp.)]      
0161050 Caramboles (bilimbis)      
0161060 Kak is      29.10.2014 L 308/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0161070 Jamelongues (prunes de Java) 
[jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du Brésil, 
cerises de Cayenne/gr umichama 
(Eug enia uniflora)]      
0161990 Autres      
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille   0,01 (*)   
0162010 Kiwis      
0162020 Litchi s (litchi s dorés, ramboutans/ 
litch is chevelus, longanes, 
mangoustans, langsat, salak)      
0162030 Fruits de la passion      
0162040 Figues de Barbar ie (figues de 
cactus)      
0162050 Caïmites      
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de 
Virginie) (sapotes noires, blanches 
ou vertes, canist els/jaunes d'œuf, 
grandes sapotes)      
0162990 Autres      
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille      
0163010 Avocats   0,01 (*)   
0163020 Bananes (bananes naines, plan ­
tains, bananes de Cuba)   15 (+)   
0163030 Mangues   0,01 (*)   
0163040 Papayes   15 (+)   
0163050 Grenades   0,01 (*)   
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, 
pommes-cannelles/corossols écail ­
leux, ilama (Annona diversif olia) et 
autres fruits d'anones de taille 
moyenne]   0,01 (*)   
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon 
(Hylocereus undatus)]   0,01 (*)   
0163080 Ananas   0,01 (*)   
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du 
jacquier)   0,01 (*)   
0163100 Dur ions   0,01 (*)   
0163110 Corossols (cachiment hérissé)   0,01 (*)   
0163990 Autres   0,01 (*)   29.10.2014 L 308/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ      
0210000 i) Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules  0,01 (*)   0,05 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre 0,2 (+)  0,01 (*) 
(+) 0,02  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules 
tropicaux 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*)  
0212010 Manioc (dach ines, eddoe/taros 
chinois, tannies)      
0212020 Patates douces      
0212030 Ignames (pois patat es/doliques 
tubéreux, jicama)      
0212040 Arrowroots      
0212990 Autres      
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes- 
tubercu les, à l'exception de la better ave 
sucrière 0,03 (*)   0,01 (*)  
0213010 Bett eraves   0,01 (*)   
0213020 Carotte s   0,3 (+)   
0213030 Céler is-rav es   1 (+)   
0213040 Raifort (racines d'angé lique, de 
livèche , de gentiane)   0,3 (+)   
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)   0,01 (*)   
0213060 Panais   0,3 (+)   
0213070 Persil à grosse racine   0,3 (+)   
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, 
petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées (Cyper us esculentus)]   0,01 (*)   
0213090 Salsifis (scorsonères, salsifi s d'Es ­
pagne/scolymes d'Espagne, grande 
bardane/g lout eron)   0,3 (+)   
0213100 Rutabagas   0,01 (*)   29.10.2014 L 308/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0213110 Nav ets   0,3 (+)   
0213990 Autres   0,01 (*)   
0220000 ii)  Légumes-bulbes   (+) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0220010 Aulx 0,06 0,01 (*) 0,01 (*)   
0220020 Oignons (autres oignons oignons 
arge ntés) 0,1 0,01 (*) 0,01 (*)   
0220030 Échalotes 0,06 0,01 (*) 0,01 (*)   
0220040 Oignons de printem ps et ciboules 
(autres oignons verts et variétés simi ­
laires) 0,03 (*) 0,05 10   
0220990 Autres 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   
0230000 iii)  Légumes-fr uits     0,05 (*) 
0231000 a)  Solanacées 0,03 (*) 0,01 (*)    
0231010 Tomate s [tomates cerises, Physali s 
spp., baies de goji (Lycium 
barbar um et L. chinense), cerises de 
terre]   6 (+) 2  
0231020 Piments et poivrons (chilis)   0,01 (*) 0,01 (*)  
0231030 Aubergines [pepinos, grosses 
aubergines amères/anthora (S. 
macr ocar pon)]   6 (+) 1.5  
0231040 Gombos (camboux)   0,01 (*) 0,01 (*)  
0231990 Autres   0,01 (*) 0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,03 (*) 0,01 (*) 5 (+) 0,2  
0232010 Concombres      
0232020 Cornichons      
0232030 Courge ttes [Bonnets d'électeur 
(pâtissons), courg es-bouteilles 
(Lag enar ia siceraria), chayottes, 
momordiques à feuilles de vigne/ 
melons amers/sopropos, courge s 
serpents/tr ichos anthes serpentins, 
papeng ayes/teroi]      
0232990 Autres      29.10.2014 L 308/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,03 (*) 0,01 (*) 1 (+)   
0233010 Melons (kiwanos)    0,7  
0233020 Potirons [courges potirons, 
grosses courg es (var iété tardive)]    0,01 (*)  
0233030 Pastèques    0,01 (*)  
0233990 Autres    0,01 (*)  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain) 0,3 0,04 0,01 (*) 0,01 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0240000 iv)  Brassicées 0,03 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0241000 a)Choux (développement de l'inflores ­
cence)    0,1  
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di 
rapa, brocolis de Chine)   0,01 (*)   
0241020 Choux-f leurs   2 (+)   
0241990 Autres   0,01 (*)   
0242000 b)  Choux pommés    0,01 (*)  
0242010 Choux de Bruxelles   3 (+)   
0242020 Choux pommés (choux pointus, 
choux roug es, choux de Milan, 
choux blancs)   0,6 (+)   
0242990 Autres   0,01 (*)   
0243000 c)  Choux feuil les   0,01 (*) 0,01 (*)  
0243010 Choux de Chine (moutarde de 
l'Inde/moutarde de Chine à 
feuilles de chou, pak choï, pak 
choï en rosette/ta i goo choi, choï 
sum, choux de Pékin/petsaï)      
0243020 Choux verts (choux frisés, choux 
d'hiver , choux à grosses côtes, 
choux cavaliers )      
0243990 Autres      29.10.2014 L 308/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0244000 d)  Choux-r aves   0,01 (*) 0,01 (*)  
0250000 v)  Légumes-f euilles et fines herbes à 
l'état frais      
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, 
brassicacées compr ises 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)      
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo 
rosso (laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines]      
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) 
[chicorées sauvage s, chicorées à 
feuilles rouges, chicorées 
italiennes (radicchio), chicorées 
frisées, chicorées pain de sucre (C. 
endivia var. crispum/C. intybus var. 
foliosum), feuilles de pissenlit]      
0251040 Cressons (pousses de haricot 
mungo, pousses de luzer ne 
cultivée)      
0251050 Cresson de terre      
0251060 Roquette, rucola [roquette 
sauvag e (Diplotaxis spp.)]      
0251070 Moutarde brune      
0251080 Feuilles et pousses de Brassica 
spp., feuilles de navets compris es 
[mizuna, feuilles de pois et de 
radis et autres jeunes pousses, 
notamment de Brassica (récoltée s 
jusqu'au stade de huit vraies 
feuilles), feuilles de chou-rave])      
0251990 Autres      
0252000 b)  Épinar ds et similair es (feuilles) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle- 
Zélande, épinards chinois 
(amarante ) (pak -khom, tampara), 
feuilles de macabo/c hou Caraïbe, 
jasmins sauvages /bitawir i]      29.10.2014 L 308/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla y­
tone de Cuba, pour pier potag er, 
oseilles, salicor nes, soude 
commune (Salsola soda)]      
0252030 Feuilles de bette s (cardes) (feuilles 
de betterave)      
0252990 Autres      
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de 
Malabar/basella, feuilles de bananier , 
acacia penné (Acacia pennata)] 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ 
ipomées du matin/épinar ds d'eau/lise ­
rons d'eau/k angkung (Ipomea aqua ­
tica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0255000 e)  Endives/Chicons 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 10 0,02 (*)  0,02 (*) 0,1 (*) 
0256010 Cerfeuil   0,02 (*)   
0256020 Ciboulett e   0,02 (*)   
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de 
fenouil, de coriandre, d'aneth, de 
carvi, de livèche, d'angé lique, de 
cerfeuil musqué et d'autres apia ­
cées, culantro/cor iandre chinoise/ 
herbe puant e (Eryngium foetidum)]   5 (+)   
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse 
racine)   5 (+)   
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, 
sarriette annuelle, feuilles de 
Borago officinalis)   0,02 (*)   
0256060 Romar in   0,02 (*)   
0256070 Thym (mar jolaine, origan )   0,02 (*)   
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, 
menthe, menthe poivrée, basilic 
sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d'Amér ique, fleurs 
comestibles (fleur de souci et 
autres), herbe du tigre/hydrocotyle 
asiatique, feuilles de Piper sarmen ­
tosum, feuilles de mur raya]   0,02 (*)   29.10.2014 L 308/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/ 
barbon nard)   0,02 (*)   
0256100 Estragon (hysope)   0,02 (*)   
0256990 Autres   0,02 (*)   
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état 
frais)  0,01 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/ 
haricots filets, haricots d'Espagne, 
haricots à couper , doliques asperges , 
cyamopses à quatre ailes, fèves de 
soja) 0,3  5 (+)  (+) 
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, 
pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 0,05  3 (+)   
0260030 Pois (non écossés) (pois mange -tout) 0,3  5 (+)  (+) 
0260040 Pois (écossés) (pois potagers, pois 
frais, pois chic hes) 0,05  1 (+)   
0260050 Lentilles 0,05  0,6 (+)   
0260990 Autres 0,03 (*)  0,01 (*) 
(+)   
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais)  0,01 (*)   0,05 (*) 
0270010 Asperge s 0,03 (*)  0,01 (*) 
(+) 0,01 (*)  
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis) 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*)  
0270030 Céler is 0,03 (*)  10 (+) 0,01 (*)  
0270040 Fenouil 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*)  
0270050 Artichauts (fleurs de bananier) 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*)  
0270060 Poireaux 0,15 (+)  8 (+) 2  
0270070 Rhubarbe 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*)  
0270080 Pousses de bambou 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de palmier 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*)  
0270990 Autres 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*)  29.10.2014 L 308/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0280000 viii)  Champignons 0,03 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) 
0280010 Champi gnons de couche [agarics 
champ êtres, pleurot es en coquille, 
shii-tak é, mycélium (par ties végé ta­
tives des champ ignons)]   0,5 (+)   
0280020 Champi gnons sauvages (chanterelles, 
truffes, mor illes, cèpes)   0,01 (*)   
0280990 Autres   0,01 (*)   
0290000 ix)  Algues 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*) (+) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanc hes, 
flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
féveroles, niébé) 0,1  3  (+) 
0300020 Lentilles 0,03 (*)  0,2  (+) 
0300030 Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses 
cultivées) 1  1  (+) 
0300040 Lupins 0,03 (*)  0,2   
0300990 Autres 0,03 (*)  0,01 (*)   
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  0,01 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) 
(+) 
0401000 i)  Graines oléagineuses      
0401010 Graines de lin 0,2  0,01 (*)   
0401020 Arachi des 0,05  0,1 (+)   
0401030 Graines de pavot 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401040 Graines de sésame 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401050 Graines de tourne sol 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401060 Graines de colza (navett e sauvage , 
navettes) 0,03 (*)  0,01 (*) (+)  
0401070 Fèves de soja 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401080 Graines de moutarde 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401090 Graines de coton 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401100 Graines de courg e (autres graines de 
cucurbitacées) 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401110 Carthame 0,03 (*)  0,01 (*)   29.10.2014 L 308/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain 
(Echium plantagineum), grémil des 
champ s (Bugl ossoides arvensis)] 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401130 Cameline 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401140 Chènevis 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401150 Ricin 0,03 (*)  0,01 (*)   
0401990 Autres 0,03 (*)  0,01 (*)   
0402000 ii)  Fruits oléagineux 0,03 (*)  0,01 (*)   
0402010 Olives à huile      
0402020 Noix de palme (palmist es)      
0402030 Fruits du palmier à huile      
0402040 Kapok s      
0402990 Autres      
0500000 5.  CÉRÉALES     0,05 (*) 
0500010 Org e 0,1 0,05 0,4 (+) 0,2  
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500030 Maïs 0,2 0,1 0,01 (*) 0,01 (*) (+) 
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, 
millet à chandelle) 0,08 0,1 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500050 Avoine 0,1 0,05 0,4 (+) 0,1  
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania 
aquatica)] 0,1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) (+) 
0500070 Seig le 0,1 0,05 0,1 (+) 0,05  
0500080 Sorgho 0,1 0,05 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale) 0,1 0,05 0,1 (+) 0,1  
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies 
(Phalar is canar iensis)] 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,1 (*) 
0610000 i)  Thé    0,05 (*)  
0620000 ii)  Grains de café    0,05 (*)  
0630000 iii)  Infusions (séchées)      
0631000 a)  Fleurs    2  
0631010 Fleurs de camomille      
0631020 Fleurs d'hibiscus      29.10.2014 L 308/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0631030 Pétales de rose      
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau 
(Sambucus nigra)]      
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)      
0631990 Autres      
0632000 b)  Feuilles (+)   0,05 (*)  
0632010 Feuilles de fraisier      
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de 
Ginkgo)      
0632030 Maté      
0632990 Autres      
0633000 c)  Racines    0,05 (*)  
0633010 Racines de valér iane      
0633020 Racines de ginseng      
0633990 Autres      
0639000 d)  Autres infusions    0,05 (*)  
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou 
séchées)    0,05 (*)  
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)    0,05 (*)  
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,1 (*) 0,05 (*) (+) 60 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0800000 8.  ÉPICES      
0810000 i)  Graines 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0810010 Anis      
0810020 Carvi noir      
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)      
0810040 Graines de coriandre      
0810050 Graines de cumin      29.10.2014 L 308/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0810060 Graines d'aneth      
0810070 Graines de fenouil      
0810080 Fenugrec      
0810090 Noix muscade      
0810990 Autres      
0820000 ii)  Fruits et baies 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque      
0820020 Poivre du Sich uan (poivre anisé, 
poivre du Japon, poivre fleur)      
0820030 Carvi      
0820040 Cardamome      
0820050 Baies de genièvre      
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre 
long, poivre rose)      
0820070 Gousses de vanille      
0820080 Tamar in      
0820990 Autres      
0830000 iii)  Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)      
0830990 Autres      
0840000 iv)  Racines ou rhizomes      
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840020 Ginge mbre 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840040 Raif ort (+) (+) (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850000 v)  Bout ons 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le      
0850020 Câpres      
0850990 Autres      29.10.2014 L 308/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0860010 Safran      
0860990 Autres      
0870000 vii)  Arille 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0870010 Macis      
0870990 Autres      
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières      
0900020 Cannes à sucre      
0900030 Racines de chicorée      
0900990 Autres      
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — 
ANIMA UX TERRESTRES    (+) (+) 
1010000 i)  Tissus     0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins   (+)   
1011010 Muscles 0,02 (*) (+) 0,05 (*) 0,02 0,05  
1011020 Graisse 0,15 (+) 0,05 (*) 0,07 0,5  
1011030 Foie 0,02 (*) (+) 0,1 0,2 0,5  
1011040 Reins 0,05 (+) 0,1 0,2 0,5  
1011050 Abats comestibles 0,15 (+) 0,1 0,2 0,5  
1011990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
1012000 b)  Bovins      
1012010 Muscles 0,02 (*) (+) 0,05 (*) 0,15 0,05  
1012020 Graisse 1 (+) 0,2 0,1 0,5  
1012030 Foie 0,02 (*) (+) 0,5 0,2 0,5  
1012040 Reins 0,3 (+) 0,3 0,7 0,5  
1012050 Abats comestibles 1 (+) 0,5 0,7 0,5  
1012990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  29.10.2014 L 308/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
1013000 c)  Ovins      
1013010 Muscles 0,02 (*) (+) 0,05 (*) 0,15 0,05  
1013020 Graisse 1 (+) 0,2 0,1 0,5  
1013030 Foie 0,02 (*) (+) 0,5 0,2 0,5  
1013040 Reins 0,3 (+) 0,3 0,7 0,5  
1013050 Abats comestibles 1 (+) 0,5 0,7 0,5  
1013990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
1014000 d)  Capr ins      
1014010 Muscles 0,02 (*) (+) 0,05 (*) 0,15 0,05  
1014020 Graisse 1 (+) 0,2 0,1 0,5  
1014030 Foie 0,02 (*) (+) 0,5 0,2 0,5  
1014040 Reins 0,3 (+) 0,3 0,7 0,5  
1014050 Abats comestibles 1 (+) 0,5 0,7 0,5  
1014990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine 
ou mulassière      
1015010 Muscles 0,02 (*) (+) 0,05 (*) 0,15 0,05  
1015020 Graisse 1 (+) 0,2 0,1 0,5  
1015030 Foie 0,02 (*) (+) 0,5 0,2 0,5  
1015040 Reins 0,3 (+) 0,3 0,7 0,5  
1015050 Abats comestibles 1 (+) 0,5 0,7 0,5  
1015990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, 
dindes et pintades –, autruches, 
pigeons 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 
(+)   
1016010 Muscles    0,01 (*)  
1016020 Graisse    0,01 (*)  
1016030 Foie    0,05 (*)  
1016040 Reins    0,05 (*)  
1016050 Abats comestibles    0,05 (*)  
1016990 Autres    0,05 (*)  29.10.2014 L 308/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Somme de la bentazone, de ses sels, de la 
6-hydroxybentazone ðlibre ou conjuguéeÞ 
et de la 8-hydroxybentazone 
ðlibre ou conjuguéeÞ, exprimée en bentazone ðRÞ
Bromoxynil et ses sels, 
exprimés en bromoxynil 
Chlorothalonil ðRÞ
Famoxadone ðLÞ
Somme de l'imazamox et de ses sels, 
exprimée en imazamox 
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, 
kangour ous, cervidés)      
1017010 Muscles 0,02 (*) (+) 0,05 (*) 0,15 0,05  
1017020 Graisse 1 (+) 0,2 0,1 0,5  
1017030 Foie 0,02 (*) (+) 0,5 0,2 0,5  
1017040 Reins 0,3 (+) 0,3 0,7 0,5  
1017050 Abats comestibles 1 (+) 0,5 0,7 0,5  
1017990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
1020000 ii)  Lait 0,02 (*) (+) 0,01 (*) 0,1 0,03 0,01 (*) 
1020010 Bovins      
1020020 Ovins      
1020030 Capr ins      
1020040 Chevaux      
1020990 Autres      
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 
(+) 0,02 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poules      
1030020 Canes      
1030030 Oies      
1030040 Cailles      
1030990 Autres      
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en 
rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de 
grenouilles, crocodiles) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux 
terrest res (gibier sauvage) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble   29.10.2014 L 308/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Somme de la bent azone, de ses sels, de la 6-hyd roxybentazon e (libre ou conjuguée) et de la 8-hydro xybentazone (libre ou conjuguée), 
expr imée en bentazone (R) 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Bentazone — codes 1010000 à 1070000, sauf 1040000: 
Somme de la benta zone, de ses sels et de la 6-hyd roxybentazone (libre ou conjuguée), expr imée en bentazone  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0211000  a)  Pommes de terre 
0270060  Poireaux  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les paramètres des bonnes 
pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront 
été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0632000  b)  Feuilles 
0632010  Feuilles de fraisier 
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) 
0632030  Maté 
0632990  Autres  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+) L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockag e et les études de métabo ­
lisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, 
au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1011010  Muscles  
(+)  L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage, les études de métabolisme 
et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles 
auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1011020  Graisse  
(+) L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockag e et les études de métabo ­
lisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, 
au plus tard le 29 octobre 2016] ou, à défaut, de leur absence. 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comes tibles 
1012010  Muscles   29.10.2014 L 308/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage, les études de métabolisme 
et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles 
auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1012020  Graisse  
(+) L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockag e et les études de métabo ­
lisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, 
au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comes tibles 
1013010  Muscles  
(+)  L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage, les études de métabolisme 
et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles 
auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1013020  Graisse  
(+) L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockag e et les études de métabo ­
lisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, 
au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comes tibles 
1014010  Muscles  
(+)  L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage, les études de métabolisme 
et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles 
auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1014020  Graisse  
(+) L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockag e et les études de métabo ­
lisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, 
au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comes tibles 
1015010  Muscles  
(+)  L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage, les études de métabolisme 
et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles 
auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1015020  Graisse  
(+) L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockag e et les études de métabo ­
lisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, 
au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comes tibles 
1017010  Muscles   29.10.2014 L 308/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage, les études de métabolisme 
et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles 
auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1017020  Graisse  
(+) L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockag e et les études de métabo ­
lisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, 
au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comes tibles 
1020000  ii)  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres  
Bromo xynil et ses sels, expr imés en bromo xynil 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 
ou, à défaut, de leur absence. 
0700000  7.  HOUBLON (séché)  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Chlorothalonil (R) 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Chlorothalonil — codes 1010000 à 1070000, sauf 1040000: 
2,5,6-tr ichloro-4-hydro xyphtalonitr ile (SDS-3701)  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-h ydro ­
xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complèt e d'es­
sais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stoc kage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0130000  iii)  Fruits à pépins 
0130010  Pommes (pommettes) 
0130020  Poires [poires asiatiques (nashis)] 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Nèf les du Japon 
0130990  Autres 
0140010  Abr icots 
0140030  Pêches (nectar ines et hybrid es similaires)   29.10.2014 L 308/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-h ydro ­
xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complèt e d'es­
sais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stoc kage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuv e 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0152000  b)  Fraises 
0154040  Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments relève qu'elle n'a pas pris en comp te le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-h ydro xyphtalonitr ile (SDS- 
3701) parce qu'elle ne disposait pas de méthode validée pour l'exécution, d'une série complèt e d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité 
pendant le stoc kage et de données sur le traitem ent de SDS- 3701 pour tous les produits végétau x. Lors du réexamen des LMR, la Commission 
tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0163020  Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) 
0163040  Papa yes 
0211000  a)  Pommes de terre 
0213020  Carottes 
0213030  Céler is-ra ves 
0213040  Raifor t (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine 
0213090  Salsif is (scorsonères, salsif is d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-h ydro ­
xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complèt e d'es­
sais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stoc kage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0213110  Nav ets  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-hydro xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en 
comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série compl ète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité 
pendant le stoc kage et de données sur le traitemen t de SDS-3701 pour tous les produits végétau x. Lors du réexamen des LMR, la Commission 
tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0220000  ii)  Légumes-bulbes 
0220010  Aulx 
0220020  Oignons (autres oignons oignons argentés) 
0220030  Échalotes  29.10.2014 L 308/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0220040  Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) 
0220990  Autres 
0231010  Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), cerises de terre] 
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarp on)] 
0232000  b)  Cucurbit acées à peau comestible 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lag enar ia sicer aria), chay ottes, momordiques à feuilles de 
vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/tr ichosanthes serpentins, papengay es/teroi] 
0232990  Autres 
0233000  c)  Cucurbit acées à peau non comestible 
0233010  Melons (kiwanos) 
0233020  Potirons [courges potirons, grosses courges (var iété tardive)] 
0233030  Pastèques 
0233990  Autres 
0241020  Choux-f leurs 
0242010  Choux de Bruxelles  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-h ydro ­
xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complèt e d'es­
sais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stoc kage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-hydro xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en 
comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série compl ète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité 
pendant le stoc kage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le [Off ice des publications: prière d'insérer la date correspondant à 
deux ans après la date de publication] ou, à défaut, de leur absence. 
0256030 Feuilles de céler i [feui lles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'au ­
tres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine) 
0260010  Har icots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asperges, cyamopses 
à quatre ailes, fèves de soja) 
0260020  Har icots (écossés) (fèv es, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-tout)  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-h ydro ­
xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complèt e d'es­
sais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stoc kage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0260040  Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)   29.10.2014 L 308/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-hydro xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en 
comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série compl ète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité 
pendant le stoc kage et de données sur le traitemen t de SDS-3701 pour tous les produits végétau x. Lors du réexamen des LMR, la Commission 
tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0260050  Lentilles 
0260990  Autres 
0270010  Asperges 
0270030  Céler is  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-h ydro ­
xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complèt e d'es­
sais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stoc kage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0270060  Poireaux  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-hydro xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en 
comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série compl ète d'essais sur les résidus, d'études sur la stabilité 
pendant le stoc kage et de données sur le traitemen t de SDS-3701 pour tous les produits végétau x. Lors du réexamen des LMR, la Commission 
tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0280010 Champignons de couche [agar ics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (par ties végétat ives des champi ­
gnons)] 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 
0300010  Har icots (fèv es, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois (pois chiches, pois four ragers, gesses cultiv ées) 
0300040  Lupins 
0300990  Autres 
0401020  Arachides 
0500010  Orge 
0500050  Avoine 
0500070  Seigle 
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale)  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. En outre, l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments signale que le métabolite 2,5,6-tr ichloro-4-h ydro ­
xyphtalonitr ile (SDS-3701) n'a pas été pris en comp te, étant donné l'absence de méthode validée pour son application, d'une série complèt e d'es­
sais sur les résidus, d'études sur la stabilité pendant le stoc kage et de données sur le traitement de SDS-3701 pour tous les produits végétaux. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 
2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0700000  7.  HOUBLON (séché)  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations sur le métabolisme des porcins et sur le total des résidus 
radioactifs chez la volaille n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles 
auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles  29.10.2014 L 308/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comes tibles 
1011990  Autres 
1016000  f)  Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autr uches, pigeons 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comes tibles 
1016990  Autres 
1030000  iii)  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres  
Famo xadone (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 
ou, à défaut, de leur absence. 
0401060  Graines de colza (nav ette sauvage, nav ettes)  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, 
à défaut, de leur absence. 
1000000  10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  i)  Tissus 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comes tibles 
1011990  Autres  29.10.2014 L 308/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comes tibles 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comes tibles 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comes tibles 
1014990  Autres 
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comes tibles 
1015990  Autres 
1016000  f)  Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autr uches, pigeons 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comes tibles 
1016990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) 
1017010  Muscles 
1017020  Graisse  29.10.2014 L 308/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comes tibles 
1017990  Autres 
1020000  ii)  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  iii)  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres 
1040000  iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 
1060000  vi)  Escargots 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)  
Somme de l'imazamo x et de ses sels, expr imée en imazamo x 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté qu'il manquait certaines informations sur le métabolisme des plantes quand on utilise 
de l'imazamo x dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lors­
qu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0260010  Har icots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asperges, cyamopses 
à quatre ailes, fèves de soja) 
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-tout) 
0300010  Har icots (fèv es, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois (pois chiches, pois four ragers, gesses cultiv ées)  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté qu'il manquait certaines informations sur les méthodes d'analyse et sur le métabolisme 
des plantes quand on utilise de l'imazamo x dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra 
comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défa ut, de leur absence. 
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 
0401000  i)  Graines oléagineuses 
0401050  Graines de tourn esol 
0401060  Graines de colza (nav ette sauvage, nav ettes) 
0401070  Fèves de soja  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté qu'il manquait certaines informations sur le métabolisme des plantes quand on utilise 
de l'imazamo x dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations 
lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0500030  Maïs   29.10.2014 L 308/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+) L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté qu'il manquait certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur le méta ­
bolisme des plantes quand on utilise de l'imazamo x dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence. 
0500060  Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 29 octobre 2016 ou, 
à défaut, de leur absence. 
1000000  10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  i)  Tissus 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comes tibles 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comes tibles 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comes tibles 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comes tibles 
1014990  Autres 
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie  29.10.2014 L 308/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1015040  Reins 
1015050  Abats comes tibles 
1015990  Autres 
1016000  f)  Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autr uches, pigeons 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comes tibles 
1016990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) 
1017010  Muscles 
1017020  Graisse 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comes tibles 
1017990  Autres 
1020000  ii)  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  iii)  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres 
1040000  iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 
1060000  vi)  Escargots 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)»   29.10.2014 L 308/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     b)  la colonne suivante concer nant la benf luraline est ajoutée: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,02 (*) 
0110000 i)  Agrumes  
0110010 Pamplem ousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres 
hybrides]  
0110020 Orang es (bergamot es, oranges amères, chinotte s et autres hybrides)  
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactylis)]  
0110040 Limett es  
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrides tangors (Citr us reticu­
lata × sinensis)]  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisette s (avelines)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistac hes  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes (pommette s)  
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)  
0140030 Pêch es (nectar ines et hybrides similaires)  29.10.2014 L 308/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/ 
jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, 
mûres des ronces et autres hybr ides de Rubus)  
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticu s), framboises (Rubus 
arcti cus × Rubus idaeus)]  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)  
0154020 Airelles canneberg es [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]  
0154030 Groseilles (à grappes roug es, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (hyb rides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de 
Ribes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (arbouses)  
0154070 Azeroles (nèf les médit erranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]  
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubé ­
pine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)  
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers  
0161000 a)  Peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us aurantifolia × Fortu­
nella spp.)]  
0161050 Caramboles (bilimbis)  
0161060 Kak is  
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises 
du Brésil, cerises de Cayenne/gr umich ama (Euge nia uniflora)]  
0161990 Autres  29.10.2014 L 308/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchi s (litchi s dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, 
salak)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)  
0162050 Caïmites  
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canis ­
tels/ jaunes d'œuf, grandes sapote s)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona 
diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]  
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)]  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre 0,02 (*) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux 0,02 (*) 
0212010 Manioc (dach ines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040 Arrowroots  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'exception de la better ave sucrière  
0213010 Bett eraves 0,02 (*) 
0213020 Carotte s 0,02 (*) 
0213030 Céler is-rav es 0,02 (*) 29.10.2014 L 308/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèche , de gentiane) 0,02 (*) 
0213050 Topinambours (crosnes du Japon) 0,02 (*) 
0213060 Panais 0,02 (*) 
0213070 Persil à grosse racine 0,02 (*) 
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées 
(Cyper us esculentus)] 0,02 (*) 
0213090 Salsifis (scorsonères, salsifi s d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/g lou­
teron) 0,05 
0213100 Rutabagas 0,02 (*) 
0213110 Nav ets 0,02 (*) 
0213990 Autres 0,02 (*) 
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,02 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons (autres oignons oignons argen tés)  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,02 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomate s [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), 
cerises de terre]  
0231020 Piments et poivrons (chilis)  
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)]  
0231040 Gombos (camboux)  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courge ttes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bout eilles (Lag enar ia siceraria), 
chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courge s 
serpents/tr ichos anthes serpentins, papeng ayes/teroi]  
0232990 Autres  29.10.2014 L 308/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons (kiwanos)  
0233020 Potirons [courges potirons, grosses courges (var iété tardive)]  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 iv)  Brassicées 0,02 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuil les  
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, 
pak choï en rosette/ tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 v)  Légumes-f euilles et fines herbes à l'état frais  
0251000 a)  Laitues et autres salades similair es, brassicacées compr ises 0,02 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)  
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues 
romaines]  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles roug es, 
chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia 
var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]  
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola [roquette sauvag e (Diplotaxis spp.)]  29.10.2014 L 308/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets compris es [mizuna, feuilles de 
pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récolté es jusqu'au 
stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et similair es (feuilles) 0,02 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante ) (pak -khom, 
tamp ara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages /bitawir i]  
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potag er, oseilles, salicor nes, 
soude commune (Salsola soda)]  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia penné (Acacia 
pennata)] 0,02 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/liserons d'eau/k angkung 
(Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,02 (*) 
0255000 e)  Endives/Chicons 0,02 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,05 (*) 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulett e  
0256030 Feuilles de céler i [feuill es de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèch e, d'an ­
gélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe 
puant e (Eryngium foetidum )]  
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)  
0256060 Romar in  
0256070 Thym (mar jolaine, origan )  
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, 
basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe 
du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]  
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)  
0256100 Estragon (hysope)  
0256990 Autres  29.10.2014 L 308/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état frais) 0,02 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à 
couper , doliques asperg es, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (pois mange -tout)  
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,02 (*) 
0270010 Asperge s  
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons 0,02 (*) 
0280010 Champi gnons de couc he [agarics cham pêtres, pleurote s en coquille, shii-tak é, mycélium 
(par ties végéta tives des cham pignons)]  
0280020 Champi gnons sauvage s (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes)  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues 0,02 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,05 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, 
niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (pois chich es, pois fourrage rs, gesses cultivées)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachi des  
0401030 Graines de pavot  29.10.2014 L 308/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tourne sol  
0401060 Graines de colza (navett e sauvage, navett es)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des cham ps (Bugl ossoides 
arvensis)]  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmist es)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,02 (*) 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)  
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,1 (*) 
0610000 i)  Thé  
0620000 ii)  Grains de café  29.10.2014 L 308/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
0630000 iii)  Infusions (séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d'hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racines de valér iane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infusions  
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)  
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,1 (*) 
0800000 8.  ÉPICES  
0810000 i)  Graines 0,1 (*) 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céler i (graines de livèche )  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d'aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  29.10.2014 L 308/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
0820000 ii)  Fruits et baies 0,1 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces 0,1 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 
0840020 Ginge mbre 0,1 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,1 (*) 
0840040 Raif ort (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 
0850000 v)  Bout ons 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,1 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille 0,1 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  29.10.2014 L 308/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 i)  Tissus 0,02 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  29.10.2014 L 308/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Benfluraline ðLÞ
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangourous, cervidés)  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 ii)  Lait 0,02 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,02 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,02 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) 0,02 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble   29.10.2014 L 308/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Benf luraline (L) 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»    
2)À l'annexe III, les colonnes relatives à la benf luraline, à la bentazone, au bromo xynil, au chlorothalonil, à la famo xa­
done, à l'imazamo x et au propanil sont suppr imées. 
3)  À l'annexe IV, l'entrée «acide sulfur ique» est ajout ée suivant l'ordre alphabétique. 
4)  À l'annexe V, les colonnes suivantes concer nant l'anthraquinone et le propanil sont ajoutées: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX   
0110000 i)  Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0110010 Pamplem ousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), 
uglis et autres hybrides]   
0110020 Orang es (bergamot es, oranges amères, chinotte s et autres hybrides)   
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarco dacty lis)]   
0110040 Limett es   
0110050 Mandar ines ([clémentines, tang erines, mineolas et autres hybrides tangors 
(Citr us reticulata × sinensis)]   
0110990 Autres   
0120000 ii)  Noix 0,02 (*) 0,02 (*) 
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisette s (avelines)   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons   
0120100 Pistac hes   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   29.10.2014 L 308/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0130000 iii)  Fruits à pépins 0,01 (*) 0,01 (*) 
0130010 Pommes (pommette s)   
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Nèfles du Japon   
0130990 Autres   
0140000 iv)  Fruits à noyau 0,01 (*) 0,01 (*) 
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)   
0140030 Pêch es (nectar ines et hybrides similaires)   
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]   
0140990 Autres   
0150000 v)  Baies et petits fruits 0,01 (*) 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de 
Boysen, mûres des ronces et autres hybr ides de Rubus)   
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), 
framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres baies et petits fruits   
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)   
0154020 Airelles canneberg es [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]   
0154030 Groseilles (à grappes roug es, blanches ou noires)   
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec d'au ­
tres espèces de Ribes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (arbouses)   29.10.2014 L 308/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0154070 Azeroles (nèf les médit erranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]   
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, 
baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)   
0154990 Autres   
0160000 vi)  Fruits divers 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161000 a)  Peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us auran­
tifolia × Fortunella spp.)]   
0161050 Caramboles (bilimbis)   
0161060 Kak is   
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de 
rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/gr umich ama (Eugenia 
uniflora)]   
0161990 Autres   
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille   
0162010 Kiwis   
0162020 Litchi s (litch is dorés, ramboutans/litchis chevelus, long anes, mangous ­
tans, langsat, salak)   
0162030 Fruits de la passion   
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)   
0162050 Caïmites   
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou 
vertes, caniste ls/jaunes d'œuf, grandes sapot es)   
0162990 Autres   
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, 
ilama (Annona diversif olia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]   
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)]   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)   29.10.2014 L 308/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols (cachiment hérissé)   
0163990 Autres   
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ   
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre   
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux   
0212010 Manioc (dach ines, eddoe/taros chinois, tannies)   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)   
0212040 Arrowroots   
0212990 Autres   
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'exception de la better ave 
sucrière   
0213010 Bett eraves   
0213020 Carotte s   
0213030 Céler is-rav es   
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèche , de gentiane)   
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine   
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées (Cyper us esculentus)]   
0213090 Salsifis (scorsonères, salsif is d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande 
bardane/g lout eron)   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nav ets   
0213990 Autres   
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx   
0220020 Oignons (autres oignons oignons argen tés)   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés simi ­
laires)   
0220990 Autres   29.10.2014 L 308/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomate s [tomat es cerises, Physali s spp., baies de goji (Lycium barbar um 
et L. chinense), cerises de terre]   
0231020 Piments et poivrons (chilis)   
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macro ­
carpon)]   
0231040 Gombos (camboux)   
0231990 Autres   
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichons   
0232030 Courge ttes [Bonnets d'élect eur (pâtissons), courg es-bouteill es (Lagenari a 
siceraria), chayottes , momordiques à feuilles de vigne/melons amers/ 
sopropos, courge s serpents/tr ichosanthes serpentins, papenga yes/t eroi]   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons (kiwanos)   
0233020 Potirons [courges potirons, grosses courges (var iété tardive)]   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)   
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   29.10.2014 L 308/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles   
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux 
blancs)   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuil les   
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de 
chou, pak choï, pak choï en rosette/ tai goo choi, choï sum, choux de 
Pékin/petsaï)   
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux 
cavaliers)   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   
0250000 v)  Légumes-f euilles et fines herbes à l'état frais   
0251000 a)  Laitues et autres salades similair es, brassicacées compr ises 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)   
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, 
laitues romaines]   
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvage s, chicorées à 
feuilles roug es, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chico ­
rées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), 
feuilles de pissenlit]   
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)   
0251050 Cresson de terre   
0251060 Roquette, rucola [roquette sauvag e (Diplotaxis spp.)]   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets compr ises 
[mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notam ­
ment de Brassica (récoltée s jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles 
de chou-rave])   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et similair es (feuilles) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante ) 
(pak -khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins 
sauvag es/bitawir i]   
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potager , 
oseilles, salicor nes, soude commune (Salsola soda)]   
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)   
0252990 Autres   29.10.2014 L 308/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia 
penné (Acacia pennata)] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/lisero ns 
d'eau/k angkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil   
0256020 Ciboulett e   
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de 
livèche , d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/ 
coriandre chinoise/herbe puant e (Eryngium foetidum)]   
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)   
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago 
officinalis)   
0256060 Romar in   
0256070 Thym (mar jolaine, origan )   
0256080 Basilics [feuill es de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, 
basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles 
(fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles 
de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]   
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)   
0256100 Estragon (hysope)   
0256990 Autres   
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état frais) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, 
haricots à couper , doliques asperge s, cyamopses à quatre ailes, fèves de 
soja)   
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)   
0260030 Pois (non écossés) (pois mange -tout)   
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperge s   
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouil   
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)   
0270060 Poireaux   29.10.2014 L 308/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0270070 Rhubarbe   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couch e [agari cs champêtres, pleurot es en coquille, shii- 
také, mycélium (par ties végétatives des champig nons)]   
0280020 Champi gnons sauvage s (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes)   
0280990 Autres   
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
féveroles, niébé)   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois (pois chich es, pois fourrage rs, gesses cultivées)   
0300040 Lupins   
0300990 Autres   
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 0,05 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachi des   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tourne sol   
0401060 Graines de colza (navett e sauvage, navett es)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)   
0401110 Carthame   
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des 
champ s (Bugl ossoides arvensis)]   
0401130 Cameline   
0401140 Chènevis   
0401150 Ricin   
0401990 Autres   29.10.2014 L 308/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0402000 ii)  Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Noix de palme (palmist es)   
0402030 Fruits du palmier à huile   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Org e   
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa)   
0500030 Maïs   
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)   
0500050 Avoine   
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)   
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]   
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,02 (*) 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé   
0620000 ii)  Grains de café   
0630000 iii)  Infusions (séchées)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Fleurs de camomille   
0631020 Fleurs d'hibiscus   
0631030 Pétales de rose   
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   29.10.2014 L 308/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0632000 b)  Feuilles   
0632010 Feuilles de fraisier   
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Racines de valér iane   
0633020 Racines de ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Autres infusions   
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)   
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)   
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,02 (*) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES   
0810000 i)  Graines 0,02 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis   
0810020 Carvi noir   
0810030 Graines de céler i (graines de livèche )   
0810040 Graines de coriandre   
0810050 Graines de cumin   
0810060 Graines d'aneth   
0810070 Graines de fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 ii)  Fruits et baies 0,02 (*) 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque   
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   29.10.2014 L 308/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)   
0820070 Gousses de vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 iii)  Écorces 0,02 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)   
0830990 Autres   
0840000 iv)  Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,02 (*) 0,05 (*) 
0840020 Ginge mbre 0,02 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,02 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raif ort (+) (+) 
0840990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 
0850000 v)  Bout ons 0,02 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,02 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 vii)  Arille 0,02 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   29.10.2014 L 308/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 i)  Tissus 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Graisse   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Graisse   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles   
1012990 Autres   
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Graisse   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Graisse   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles   
1014990 Autres   
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e   
1015010 Muscles   
1015020 Graisse   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles   
1015990 Autres   29.10.2014 L 308/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Anthraquinone ðLÞ
Propanil 
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons   
1016010 Muscles   
1016020 Graisse   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles   
1016990 Autres   
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangourous, cervidés)   
1017010 Muscles   
1017020 Graisse   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles   
1017990 Autres   
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poules   
1030020 Canes   
1030030 Oies   
1030040 Cailles   
1030990 Autres   
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,02 (*) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble   29.10.2014 L 308/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Anthraquinone (L) 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Propanil 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), com pte tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»      29.10.2014 L 308/60 Jour nal officiel de l'Union européenne FR