II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2016/1822 DE LA COMMISSION 
du 13 octobre 2016 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'aclonif en, de 
delt améthr ine, de fluazinam, de méthom yl, de sulcotr ione et de thiodicarbe présents dans ou sur 
certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  En ce qui concer ne l'aclonifen, le fluazinam et la sulcotr ione, les limites maximales applicables aux résidus (LMR) 
ont été fixées à l'annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de deltaméthr ine, de méthom yl et 
de thiodicarbe ont été fixées à l'annex e II et à l'annexe III, partie B, du même règlement. 
(2)  Pour l'aclonif en, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existant es (2). Elle 
a recommandé d'abaisser les LMR pour les pommes de terre, les carotte s, les céler is-rav es, les aulx, les oignons, 
les échalot es, les tomat es, le maïs doux, les feuilles de céler i, le persil, les haricots (frais, écossés), les pois (frais, 
écossés), les lentilles (fraîches), le céler i, le fenouil, les artichauts, les lupins (secs), les graines de tournesol, les 
grains de maïs, les grains de sorgho, les porcins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (viande, tissus 
adipeux, foie et reins), les ovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les capr ins (viande, tissus adipeux, foie et 
reins) et le lait (bovins, ovins et capr ins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement 
des LMR existant es. Dans le cas des LMR concer nant les piments et poivrons, les infusions (séchée s, à base de 
fleurs et feuilles), les épices (graines, fruits et baies), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'im posait. Étant 
donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concer nant ces produits devraient être fixées à 
l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par 
l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de 
la publication du présent règlement. 
(3)  En ce qui concer ne la deltaméthr ine, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le 18.10.2016 L 281/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for aclonifen according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015, 13(11):4323. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for deltamethr in according to Article 12 
of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015, 13(11):4309. consommateur en ce qui concer ne les LMR actuelles pour les tomat es, les melons, les pastèques, les choux de 
Chine, les choux verts, les scaroles, les épinards et feuilles similaires, les haricots (secs), les grains de riz et les 
grains de froment (blé). Il convie nt donc d'abaisser ces LMR. Concer nant les LMR pour les agrumes, les amandes, 
les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes et mar rons, les noix de coco, les noisett es, les noix de 
Queensland, les noix de pécan, les pignons, les pistac hes, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, 
les nèfles, les nèfles du Japon, les abricots, les cerises, les pêche s, les prunes, les raisins de table et de cuve, les 
fraises, les mûres, les mûres des haies, les framboises, les myrtilles, les airelles canneberg es, les groseilles (à 
grappes roug es, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les cynorhodons, les mûres, l'azerole, le sureau 
noir , les olives de table, les kiwis, les pommes de terre, les bettera ves, les carott es, les céler is-raves, le raifort, les 
topi nambours, les panais, le persil à grosse racine, les radis, les salsif is, les rutabagas, les navets, les aulx, les 
oignons, les échalotes, les oignons de printem ps, les toma tes, les poivrons, les aubergines, les cucurbitacées à 
peau comestible, les melons, les potirons, les pastèques, le maïs doux, les choux (développement de l'inf lo­
rescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux chinois, les choux verts, les choux-raves, la 
mâche , la laitue, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la roquette (rucola), la moutarde brune, les feuilles et 
pousses de Brassica spp., les épinards et feuilles similaires, les feuilles de vigne, le cresson d'eau, les endives/ 
chicons, les fines herbes, les légumineuses potagères (fraîc hes), les asperges, les artichauts, les poireaux, les 
champignons de couc he, les haricots (secs), les lentilles (sèches), les pois (secs), les lupins (secs), les graines de lin, 
les graines de pavot, les graines de sésame, les graines de tournesol, les graines de colza, les graines de moutarde, 
les graines de coton, les graines de courge, le carthame, la bour rache , la cameline, le chènevis, le ricin, les olives à 
huile et les grains d'org e, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d'av oine, de riz, 
de seigle, de sorgho, de froment (blé), le thé, les infusions (séch ées, à base de fleurs, feuilles, racines), les épices 
(fruits, baies, racines, rhizomes, boutons et pistils de fleurs), les bettera ves sucr ières, les racines de chicorée, les 
porcins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les ovins 
(muscles, tissus adipeux, foie et reins), les capr ins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les volai lles (muscles, 
tissus adipeux et foie), le lait (bovins, ovins et capr ins) et les œufs d'oiseaux, l'Au torité a conclu que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concer nant ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur 
déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux 
ans à comp ter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux figues, aux cardons, aux 
céler is et aux épices (graines), l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus 
approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient 
être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que. 
(4)  En ce qui concer ne le fluazinam, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1). Elle a recommandé d'abaisser les LMR existant es 
pour les pommes de terre, les oignons et les échalotes. Pour les tomat es, elle a recommandé le relèvement de la 
LMR existant e. Elle a conclu, concer nant les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux raisins de table, aux 
raisins de cuve, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux haricots secs et aux infusions (séchées, à 
base de racines), que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les 
responsables de la gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les 
LMR concer nant ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la 
valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(5)  En ce qui concer ne le méthom yl, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). Elle a proposé de modifi er la définition des résidus 
et recommandé d'abaisser les LMR pour les tomat es, les aubergines, les concombres et les courg ettes. Pour les 
cornichons , elle a recommandé de maintenir la LMR existante. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le 
consommateur en ce qui concer ne les LMR pour les raisins de cuve, les pommes de terre, les concombres, les 
courg ettes, les melons, les potirons et les pastèques. Il convie nt donc d'abaisser ces LMR. L'Aut orité a conclu, 
concer nant les LMR relatives aux piments et poivrons, aux melons, aux potirons, aux pastèques, à la laitue, aux 
épinards, aux haricots (frais, non écossés), aux pois (frais, non écossés), aux haricots secs, aux fèves de soja, aux 
graines de coton, aux grains de maïs et aux grains d'av oine, que certaines informations n'étaient pas disponibles 
et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque 
pour les consommateur s, les LMR concer nant ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement. 18.10.2016 L 281/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for fluazinam according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015, 13(9):4240. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for methom yl according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015, 13(10):4277. (6)  Pour le thiodicarbe, l'Aut orité (1) a recommandé qu'il soit suppr imé de la définition des résidus pour le méthom yl. 
Il convient donc d'inscr ire cette substance séparément à l'annex e V du règlement (CE) no 396/2005. 
(7)  En ce qui concer ne la sulcotr ione, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). Elle propose deux options en ce qui concer ne la 
fixation de la définit ion des résidus. Il a été jugé oppor tun de ne modifi er la définition des résidus que pour les 
produits d'or igine animale. Pour le maïs doux, les grains de maïs et les grains de sorgho, l'Au torité a recommandé 
de mainte nir les LMR existant es. En ce qui concer ne les LMR pour les salsif is, les muscles, tissus adipeux, foie et 
reins de porcins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins 
d'ovins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de capr ins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de capr ins, elle 
a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les 
responsables de la gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les 
LMR concer nant ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la 
valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(8)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'impor tation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex 
(CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que ou la LMR par défaut 
devrait s'appliquer , comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(9)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques impos aient la fixation de limite s de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(10) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(11) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(12)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(13)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(14)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(15)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 18.10.2016 L 281/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for methom yl according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015, 13(10):4277. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for sulcotr ione according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015; 13(11):4305. Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives aclonifen, fluazinam et sulcotr ione dans et sur tous les produits, le règlement 
(CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérie ure aux modifications appor tées par le présent règlement continue de 
s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 7 mai 2017. 
En ce qui concer ne la substance active deltaméthr ine dans et sur tous les produits à l'excep tion des tomat es, des melons, 
des pastèques, des choux de Chine, des choux verts, des scaroles, des épinards et feuilles similaires, des haricots (secs), 
des grains de riz et des grains de froment (blé), le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérie ure aux modifi ­
cations appor tées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 7 mai 
2017. 
En ce qui concer ne la substance active méthom yl dans et sur tous les produits à l'exce ption des raisins de cuve, des 
pommes de terre, des concombres, des courgett es, des melons, des potirons et des pastèques, le règlement (CE) 
no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifi cations appor tées par le présent règlement continue de s'appliquer 
aux aliments qui ont été produits avant le 7 mai 2017. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 7 mai 2017. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 13 octobre 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  18.10.2016 L 281/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes suivantes concer nant l'aclonif en, le fluazinam et la sulcotr ione sont ajout ées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent 
les LMR (a) 
Aclonifène (L) 
Fluazinam (L) 
Sulcotrione (R) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*)   
0110000 Agrumes  0,01 (*) 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses    
0110020 Oranges    
0110030 Citrons    
0110040 Limettes    
0110050 Mandar ines    
0110990 Autres    
0120000 Fruits à coque  0,01 (*) 0,05 (*) 
0120010 Amandes    
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisettes    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    
0120090 Pignons de pin, sans coquille    
0120100 Pistaches    
0120110 Noix communes    
0120990 Autres    
0130000 Fruits à pépins   0,01 (*) 
0130010 Pommes  0,3 (+)  
0130020 Poires  0,3 (+)  
0130030 Coings  0,01 (*)  
0130040 Nèfles  0,01 (*)  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  0,01 (*)  
0130990 Autres  0,01 (*)  18.10.2016 L 281/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0140000 Fruits à noyau  0,01 (*) 0,01 (*) 
0140010 Abr icots    
0140020 Cerises (douces)    
0140030 Pêches    
0140040 Prunes    
0140990 Autres    
0150000 Baies et petits fruits   0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins    
0151010 Raisins de table  0,01 (*) (+)  
0151020 Raisins de cuve  3 (+)  
0152000 b)  Fraises  0,01 (*)  
0153000 c)  Fruits de ronces  0,01 (*) (+)  
0153010 Mûres    
0153020 Mûres des haies    
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)    
0153990 Autres    
0154000 d)  Autres petits fruits et baies    
0154010 Myr tilles  3  
0154020 Airelles canneberg es  0,01 (*)  
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)  0,01 (*)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou ver­
tes)  0,01 (*)  
0154050 Cynor rhodons  0,01 (*)  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  0,01 (*)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  0,01 (*)  
0154080 Baies de sureau noir  0,01 (*)  
0154990 Autres  0,01 (*)  
0160000 Fruits divers à  0,01 (*) 0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible    
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    
0161040 Kumquats    
0161050 Caramboles    
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon    
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java    
0161990 Autres    18.10.2016 L 281/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille    
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)    
0162020 Litchi s    
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas    
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus    
0162050 Caïmites/ Pommes de lait    
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie    
0162990 Autres    
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille    
0163010 Avocats    
0163020 Bananes    
0163030 Mangues    
0163040 Papayes    
0163050 Grenades    
0163060 Chér imoles    
0163070 Goyaves    
0163080 Ananas    
0163090 Fruits de l'arbre à pain    
0163100 Dur ions    
0163110 Corossols/Anones hérissées    
0163990 Autres    
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ    
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules    
0211000 a)  Pommes de terre 0,02 (*) 0,02 0,01 (*) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc    
0212020 Patates douces    
0212030 Ignames    
0212040 Marantes arundinacées    
0212990 Autres    
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'ex­
ception des better aves sucrières  0,01 (*)  
0213010 Bett eraves 0,01 (*)  0,01 (*) 
0213020 Carottes 0,08  0,01 (*) 
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets 0,02  0,01 (*) 
0213040 Raiforts 0,07  0,01 (*) 
0213050 Topinambours 0,1  0,01 (*) 
0213060 Panais 0,1  0,01 (*) 
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,01 (*)  0,01 (*) 
0213080 Radis 0,01 (*)  0,01 (*) 18.10.2016 L 281/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0213090 Salsifi s 0,01 (*)  0,05 (*) (+) 
0213100 Rutabagas 0,01 (*)  0,01 (*) 
0213110 Nave ts 0,01 (*)  0,01 (*) 
0213990 Autres 0,01 (*)  0,01 (*) 
0220000 Légumes-bulbes  0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx 0,02 (*)   
0220020 Oignons 0,02 (*)   
0220030 Échalotes 0,02 (*)   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,01 (*)   
0220990 Autres 0,01 (*)   
0230000 Légumes-fr uits    
0231000 a)  Solanacées   0,01 (*) 
0231010 Tomates 0,01 (*) 0,3  
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,02 (*) (+) 0,01 (*)  
0231030 Aube rgines 0,01 (*) 0,01 (*)  
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 0,01 (*)  
0231990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0232010 Concombres    
0232020 Cornichon s    
0232030 Courge ttes    
0232990 Autres    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0233010 Melons    
0233020 Potirons    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres    
0234000 d)  Maïs doux 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pous ­
ses de Brassica) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)    
0241010 Brocolis    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres    18.10.2016 L 281/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0242000 b)  Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxel les    
0242020 Choux pommés    
0242990 Autres    
0243000 c)  Choux feuilles    
0243010 Choux de Chine/Petsaï    
0243020 Choux verts    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves    
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles    
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé    
0251020 Laitues    
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles    
0251040 Cressons et autres pousses    
0251050 Cressons de terre    
0251060 Roquette/Rucola    
0251070 Moutarde brune    
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Bras ­
sica)    
0251990 Autres    
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards    
0252020 Pourpiers    
0252030 Cardes/Feuilles de bettes    
0252990 Autres    
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles  0,05 (*) 0,1 (*) 
0256010 Cerfeuils 0,02 (*)   
0256020 Ciboulette s 0,02 (*)   
0256030 Feuilles de céler i 0,04   
0256040 Persils 0,02 (*)   
0256050 Saug e 0,02 (*)   
0256060 Romar in 0,02 (*)   
0256070 Thym 0,02 (*)   18.10.2016 L 281/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0256080 Basilics et fleurs comestibles 0,02 (*)   
0256090 (Feuilles de) Laur ier 0,02 (*)   
0256100 Estragon 0,02 (*)   
0256990 Autres 0,02 (*)   
0260000 Légumineuses pota gères  0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) 0,08   
0260020 Haricots (écossés) 0,02 (*)   
0260030 Pois (non écossés) 0,08   
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)   
0260050 Lentilles 0,02   
0260990 Autres 0,01 (*)   
0270000 Légumes-tiges  0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges 0,01 (*)   
0270020 Cardons 0,01 (*)   
0270030 Céler is 0,01 (*)   
0270040 Fenouils 0,01 (*)   
0270050 Artichauts 0,02 (*)   
0270060 Poireaux 0,01 (*)   
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)   
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)   
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)   
0270990 Autres 0,01 (*)   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he    
0280020 Champign ons sauvag es    
0280990 Mousses et lichens    
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,02 (*) 0,02 (*) 
0300010 Haricots 0,08 (+)  
0300020 Lentilles 0,08   
0300030 Pois 0,08   
0300040 Lupins/Fèves de lupins 0,01 (*)   
0300990 Autres 0,01 (*)   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  0,01 (*) 0,05 (*) 
0401000 Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin 0,01 (*)   
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 (*)   
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)   18.10.2016 L 281/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)   
0401050 Graines de tournesol 0,02 (*)   
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,01 (*)   
0401070 Fèves de soja 0,01 (*)   
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)   
0401090 Graines de coton 0,01 (*)   
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*)   
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)   
0401120 Graines de bour rach e 0,01 (*)   
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)   
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,01 (*)   
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)   
0401990 Autres 0,01 (*)   
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)   
0402010 Olives à huile    
0402020 Amandes du palmiste    
0402030 Fruits du palmiste    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres    
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,02 (*)  
0500010 Orge   0,02 (*) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales   0,02 (*) 
0500030 Maïs   0,05 (*) 
0500040 Millet commun/P anic   0,02 (*) 
0500050 Avoine   0,02 (*) 
0500060 Riz   0,02 (*) 
0500070 Seig le   0,02 (*) 
0500080 Sorgho   0,05 (*) 
0500090 Froment (blé)   0,02 (*) 
0500990 Autres   0,02 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES   0,1 (*) 
0610000 Thés 0,05 (*) 0,1 (*)  
0620000 Grains de café 0,05 (*) 0,1 (*)  
0630000 Infusions (base:)    
0631000 a)  Fleurs 0,08 (+) 0,1 (*)  
0631010 Camomille    
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée    18.10.2016 L 281/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0631030 Rose    
0631040 Jasmin    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes 0,08 (+) 0,1 (*)  
0632010 Fraises    
0632020 Rooibos    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines 0,05 (*) 3 (+)  
0633010 Valériane    
0633020 Ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Toute autre partie de la plante 0,05 (*) 0,1 (*)  
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*) 0,1 (*)  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*) 0,1 (*)  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES    
0810000 Épices en graines 0,01 (*) (+) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis    
0810020 Carvi noir/Cumin noir    
0810030 Céler i    
0810040 Coriandre    
0810050 Cumin    
0810060 Aneth    
0810070 Fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    
0820000 Fruits 0,01 (*) (+) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment    
0820020 Poivre du Sichuan    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)    
0820070 Vanille    18.10.2016 L 281/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0830010 Cannelle    
0830990 Autres    
0840000 Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres    
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres    
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRES ­
TRES    
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1011000 a)  Porcins   0,01 (*) 
1011010 Muscles   (+) 
1011020 Tissus adipeux   (+) 
1011030 Foie   (+) 
1011040 Reins   (+) 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1011990 Autres    18.10.2016 L 281/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles   0,01 (*) (+) 
1012020 Tissus adipeux   0,01 (*) (+) 
1012030 Foie   0,01 (*) (+) 
1012040 Reins   0,015 (+) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,015 
1012990 Autres   0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles   0,01 (*) (+) 
1013020 Tissus adipeux   0,01 (*) (+) 
1013030 Foie   0,01 (*) (+) 
1013040 Reins   0,015 (+) 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,015 
1013990 Autres   0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles   0,01 (*) (+) 
1014020 Tissus adipeux   0,01 (*) (+) 
1014030 Foie   0,01 (*) (+) 
1014040 Reins   0,015 (+) 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,015 
1014990 Autres   0,01 (*) 
1015000 e)  Équidés    
1015010 Muscles   0,01 (*) 
1015020 Tissus adipeux   0,01 (*) 
1015030 Foie   0,01 (*) 
1015040 Reins   0,015 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,015 
1015990 Autres   0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles   0,01 (*) 
1016010 Muscles    
1016020 Tissus adipeux    
1016030 Foie    
1016040 Reins    
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1016990 Autres    
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage    
1017010 Muscles   0,01 (*) 
1017020 Tissus adipeux   0,01 (*) 18.10.2016 L 281/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) 
1017030 Foie   0,01 (*) 
1017040 Reins   0,015 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   0,015 
1017990 Autres   0,01 (*) 
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   (+) 
1020020 Ovins   (+) 
1020030 Capr ins   (+) 
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule    
1030020 Cane    
1030030 Oie    
1030040 Caille    
1030990 Autres    
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
L  =Liposoluble 
Aclo nifène (F) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0231020  Poivrons doux/Piments doux 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0631000  a)  Fleurs 
0631010  Camomille 
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030  Rose 
0631040  Jasmin 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0632000  b)  Feuilles et autres parties aériennes 
0632010  Fraises 
0632020  Rooibos 
0632030  Maté 
0810000  Épices en graines  18.10.2016 L 281/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0810010  Anis/Graines d'anis 
0810020  Car vi noir/Cumin noir 
0810030  Céler i 
0810040  Cor iandre 
0810050  Cumin 
0810060  Aneth 
0810070  Fenouil 
0810080  Fenug rec 
0810090  Noix muscade 
0820000  Fruits 
0820010  Piment de la Jamaïque/Myr te piment 
0820020  Poivre du Sichuan 
0820030  Car vi 
0820040  Cardamome 
0820050  Baies de genièvre 
0820060  Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070  Vanille 
0820080  Tamar in 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Fluazinam (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées 
ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0151010  Raisins de table 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées 
ou produits transf ormés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0151020  Raisins de cuv e 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0153000  c)  Fruits de ronces 
0153010  Mûres  18.10.2016 L 281/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0153020  Mûres des haies 
0153030  Framboises (rouges ou jaunes) 
0300010  Har icots 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0633000  c)  Racines 
0633010  Valér iane 
0633020  Ginseng 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Sulcotr ione (R) 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
code 1000000 excep té le code 1040000: CMBA (acide 2-ch loro-4-(méthy lsulf onyl)-benzoïque) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0213090  Salsif is 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins»                                                                                                                                                                    18.10.2016 L 281/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     b)  les colonnes relatives à la deltaméthr ine et au méthom yl sont rem placées par le texte ci-après: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L) 
Méthomyl 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE   
0110000 Agrumes 0,04 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses (+)  
0110020 Oranges (+)  
0110030 Citrons (+)  
0110040 Limettes (+)  
0110050 Mandar ines (+)  
0110990 Autres   
0120000 Fruits à coque 0,02 (*) 0,01 (*) 
0120010 Amandes (+)  
0120020 Noix du Brésil (+)  
0120030 Noix de cajou (+)  
0120040 Châtaignes (+)  
0120050 Noix de coco (+)  
0120060 Noisettes (+)  
0120070 Noix de Queensland (+)  
0120080 Noix de pécan (+)  
0120090 Pignons de pin, sans coquille (+)  
0120100 Pistaches (+)  
0120110 Noix communes (+)  
0120990 Autres   
0130000 Fruits à pépins  0,01 (*) 
0130010 Pommes 0,2 (+)  
0130020 Poires 0,1 (+)  
0130030 Coings 0,1 (+)  
0130040 Nèfles 0,1 (+)  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,1 (+)  
0130990 Autres 0,1  18.10.2016 L 281/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0140000 Fruits à noyau  0,01 (*) 
0140010 Abr icots 0,15 (+)  
0140020 Cerises (douces) 0,1 (+)  
0140030 Pêches 0,15 (+)  
0140040 Prunes 0,07 (+)  
0140990 Autres 0,01 (*)  
0150000 Baies et petits fruits  0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins 0,2  
0151010 Raisins de table (+)  
0151020 Raisins de cuve (+)  
0152000 b)  Fraises 0,2 (+)  
0153000 c)  Fruits de ronces 0,1  
0153010 Mûres (+)  
0153020 Mûres des haies (+)  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes) (+)  
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 0,6  
0154010 Myr tilles (+)  
0154020 Airelles canneberg es (+)  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges) (+)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) (+)  
0154050 Cynor rhodons (+)  
0154060 Mûres (blanche s ou noires) (+)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes (+)  
0154080 Baies de sureau noir (+)  
0154990 Autres   
0160000 Fruits divers à   
0161000 a)  peau comestible   
0161010 Datt es 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161020 Figues 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161030 Olives de table 1 (+) 0,01 (*) 
0161040 Kumquats 0,01 (*) 1 
0161050 Caramboles 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 18.10.2016 L 281/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 0,15 (+)  
0162020 Litchi s 0,01 (*)  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 0,01 (*)  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,01 (*)  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait 0,01 (*)  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie 0,01 (*)  
0162990 Autres 0,01 (*)  
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre 0,3 (+)  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*)  
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better a­
ves sucrières 0,02 (*)  
0213010 Bett eraves (+)  
0213020 Carottes (+)  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets (+)  
0213040 Raiforts (+)  
0213050 Topinambours (+)  
0213060 Panais (+)  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux (+)  18.10.2016 L 281/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0213080 Radis (+)  
0213090 Salsifi s (+)  
0213100 Rutabagas (+)  
0213110 Nave ts (+)  
0213990 Autres   
0220000 Légumes-bulbes  0,01 (*) 
0220010 Aulx 0,06 (+)  
0220020 Oignons 0,06 (+)  
0220030 Échalotes 0,06 (+)  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,3 (+)  
0220990 Autres 0,01 (*)  
0230000 Légumes-fr uits   
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates 0,07 (+) 0,01 (*) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,2 (+) 0,04 (+) 
0231030 Aube rgines 0,4 (+) 0,01 (*) 
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 0,01 (*) 
0231990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,2  
0232010 Concombres (+) 0,01 (*) 
0232020 Cornichon s (+) 0,1 
0232030 Courge ttes (+) 0,01 (*) 
0232990 Autres  0,01 (*) 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons 0,02 (*) (+) 0,015 (+) 
0233020 Potirons 0,2 (+) 0,05 (+) 
0233030 Pastèques 0,02 (*) (+) 0,015 (+) 
0233990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 
0234000 d)  Maïs doux 0,02 (*) (+) 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)  0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence) 0,1  
0241010 Brocolis (+)  
0241020 Choux-f leurs (+)  
0241990 Autres   18.10.2016 L 281/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxel les 0,01 (*) (+)  
0242020 Choux pommés 0,1 (+)  
0242990 Autres 0,01 (*)  
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Petsaï 0,2 (+)  
0243020 Choux verts 0,01 (*) (+)  
0243990 Autres 0,01 (*)  
0244000 d)  Choux-r aves 0,01 (*) (+)  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a)  Laitues et salades   
0251010 Mâches/ Salades de blé 2 (+) 0,01 (*) 
0251020 Laitues 0,5 (+) 0,2 (+) 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,1 (+) 0,01 (*) 
0251040 Cressons et autres pousses 2 (+) 0,01 (*) 
0251050 Cressons de terre 2 (+) 0,01 (*) 
0251060 Roquette/Rucola 2 (+) 0,01 (*) 
0251070 Moutarde brune 2 (+) 0,01 (*) 
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) 2 (+) 0,01 (*) 
0251990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards (+) (+) 
0252020 Pourpiers (+)  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes (+)  
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 2 (+) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 2 (+) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,02 (*) (+) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 2 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils (+)  
0256020 Ciboulette s (+)  
0256030 Feuilles de céler i (+)  
0256040 Persils (+)  
0256050 Saug e (+)  
0256060 Romar in (+)  
0256070 Thym (+)  18.10.2016 L 281/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0256080 Basilics et fleurs comestibles (+)  
0256090 (Feuilles de) Laur ier (+)  
0256100 Estragon (+)  
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères 0,2  
0260010 Haricots (non écossés) (+) 0,1 (+) 
0260020 Haricots (écossés) (+) 0,01 (*) 
0260030 Pois (non écossés) (+) 0,1(+) 
0260040 Pois (écossés) (+) 0,01 (*) 
0260050 Lentilles (+) 0,01 (*) 
0260990 Autres  0,01 (*) 
0270000 Légumes-tiges  0,01 (*) 
0270010 Asperges 0,01 (*) (+)  
0270020 Cardons 0,01 (*)  
0270030 Céler is 0,01 (*)  
0270040 Fenouils 0,01 (*)  
0270050 Artichauts 0,2 (+)  
0270060 Poireaux 0,3 (+)  
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)  
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)  
0270990 Autres 0,01 (*)  
0280000 Champignons, mousses et lichens  0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he 0,05 (+)  
0280020 Champign ons sauvag es 0,01 (*)  
0280990 Mousses et lichens 0,01 (*)  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES   
0300010 Haricots 0,6 (+) 0,05 (+) 
0300020 Lentilles 1 (+) 0,01 (*) 
0300030 Pois 1 (+) 0,01 (*) 
0300040 Lupins/Fèves de lupins 1 (+) 0,01 (*) 
0300990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX   
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin 0,02 (*) (+) 0,01 (*) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401030 Graines de pavot 0,2 (+) 0,01 (*) 
0401040 Graines de sésame 0,02 (*) (+) 0,01 (*) 
0401050 Graines de tournesol 0,05 (*) (+) 0,01 (*) 18.10.2016 L 281/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,07 (*) (+) 0,01 (*) 
0401070 Fèves de soja 0,02 (*) 0,2 (+) 
0401080 Graines de moutarde 0,07 (*) (+) 0,01 (*) 
0401090 Graines de coton 0,02 (*) (+) 0,2 (+) 
0401100 Pépins de courg es 0,02 (*) (+) 0,01 (*) 
0401110 Graines de carthame 0,02 (*) (+) 0,01 (*) 
0401120 Graines de bour rach e 0,2 (+) 0,01 (*) 
0401130 Graines de cameline 0,07 (*) (+) 0,01 (*) 
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,2 (+) 0,01 (*) 
0401150 Graines de ricin 0,2 (+) 0,01 (*) 
0401990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 
0402000 Fruits oléagineux  0,01 (*) 
0402010 Olives à huile 0,6 (+)  
0402020 Amandes du palmiste 0,02 (*)  
0402030 Fruits du palmiste 0,02 (*)  
0402040 Kapok s 0,02 (*)  
0402990 Autres 0,02 (*)  
0500000 CÉRÉALES   
0500010 Orge 2 (+) 0,01 (*) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 2 (+) 0,01 (*) 
0500030 Maïs 2 (+) 0,02 (*) (+) 
0500040 Millet commun/P anic 2 (+) 0,01 (*) 
0500050 Avoine 2 (+) 0,02 (*) (+) 
0500060 Riz 1 (+) 0,01 (*) 
0500070 Seig le 2 (+) 0,01 (*) 
0500080 Sorgho 2 (+) 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé) 1 (+) 0,01 (*) 
0500990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  0,05 (*) 
0610000 Thés 5 (+)  
0620000 Grains de café 0,1 (*)  
0630000 Infusions (base:)   
0631000 a)  Fleurs 15  
0631010 Camomille (+)  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée (+)  
0631030 Rose (+)  
0631040 Jasmin (+)  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) (+)  
0631990 Autres   18.10.2016 L 281/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes 15  
0632010 Fraises (+)  
0632020 Rooibos (+)  
0632030 Maté (+)  
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines 0,3  
0633010 Valériane (+)  
0633020 Ginseng (+)  
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante 0,1 (*)  
0640000 Fèves de cacao 0,1 (*)  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,1 (*)  
0700000 HOUBL ON 0,1 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits 15 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment (+)  
0820020 Poivre du Sichuan (+)  
0820030 Carvi (+)  
0820040 Cardamome (+)  
0820050 Baies de genièvre (+)  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) (+)  
0820070 Vanille (+)  
0820080 Tamar in (+)  
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   18.10.2016 L 281/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,5 (+) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,5 (+) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,5 (+) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,5 0,05 (*) 
0850000 Boutons 15 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le (+)  
0850020 Câpres (+)  
0850990 Autres   
0860000 Pistils de fleurs 15 0,05 (*) 
0860010 Safran (+)  
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières 0,02 (*) (+)  
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,04 (+)  
0900990 Autres 0,01 (*)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  0,01 (*) 
1010000 Tissus (base:)   
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles 0,03 (+)  
1011020 Tissus adipeux 0,5 (+)  
1011030 Foie 0,03 (*) (+)  
1011040 Reins 0,03 (*) (+)  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 (+)  
1011990 Autres 0,02 (*)  
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles 0,03 (+)  
1012020 Tissus adipeux 0,5 (+)  
1012030 Foie 0,03 (*) (+)  
1012040 Reins 0,03 (*) (+)  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 (+)  
1012990 Autres 0,02 (*)  18.10.2016 L 281/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles 0,03 (+)  
1013020 Tissus adipeux 0,5 (+)  
1013030 Foie 0,03 (*) (+)  
1013040 Reins 0,03 (*) (+)  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 (+)  
1013990 Autres 0,02 (*)  
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles 0,03 (+)  
1014020 Tissus adipeux 0,5 (+)  
1014030 Foie 0,03 (*) (+)  
1014040 Reins 0,03 (*) (+)  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 (+)  
1014990 Autres 0,02 (*)  
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles 0,03  
1015020 Tissus adipeux 0,5  
1015030 Foie 0,03 (*)  
1015040 Reins 0,03 (*)  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5  
1015990 Autres 0,02 (*)  
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles 0,02 (*) (+)  
1016020 Tissus adipeux 0,1 (+)  
1016030 Foie 0,02 (*) (+)  
1016040 Reins 0,02 (*) (+)  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*) (+)  
1016990 Autres 0,02 (*)  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles 0,03  
1017020 Tissus adipeux 0,5  
1017030 Foie 0,03 (*)  
1017040 Reins 0,03 (*)  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5  
1017990 Autres 0,02 (*)  
1020000 Lait 0,05  
1020010 Bovins (+)  
1020020 Ovins (+)  
1020030 Capr ins (+)  
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   18.10.2016 L 281/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 (*)  
1030010 Poule (+)  
1030020 Cane (+)  
1030030 Oie (+)  
1030040 Caille (+)  
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*)  
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*)  
1060000 Invertébrés terrest res 0,02 (*)  
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,02 (*)  
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
L  =Liposoluble 
Deltaméthr ine (cis-delta méthr ine) (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais 
relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0120010  Amandes 
0120020  Noix du Brésil 
0120030  Noix de cajou 
0120040  Châta ignes 
0120050  Noix de coco 
0120060  Noisettes 
0120070  Noix de Queensland 
0120080  Noix de pécan 
0120090  Pignons de pin, sans coquille 
0120100  Pist aches 
0120110  Noix communes 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Bibasses/Nèf les du Japon 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (douces) 
0140030  Pêches 
0140040  Prunes 
0151010  Raisins de table  18.10.2016 L 281/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0151020  Raisins de cuv e 
0152000  b)  Fraises 
0153010  Mûres 
0153020  Mûres des haies 
0153030  Framboises (rouges ou jaunes) 
0154010  Myr tilles 
0154020  Airelles canneberges 
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0154050  Cynor rhodons 
0154060  Mûres (blanches ou noires) 
0154070  Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 
0154080  Baies de sureau noir 
0161030  Oliv es de table 
0162010  Kiwis (jaunes, rouges ou verts) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de 
transf ormation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, 
la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 
2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0211000  a)  Pommes de terre 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais 
relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0213010  Betterav es 
0213020  Carottes 
0213030  Céler is-rav es/céler is-nav ets 
0213040  Raifor ts 
0213050  Topinambours 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine/Persil tubéreux 
0213080  Radis 
0213090  Salsif is 
0213100  Rutabagas 
0213110  Nav ets 
0220010  Aulx 
0220020  Oignons 
0220030  Échalotes 
0220040  Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules 
0231010  Tomates 
0231020  Poivrons doux/Piments doux 
0231030  Aubergines 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes 
0233010  Melons  18.10.2016 L 281/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0233020  Potirons 
0233030  Pastèques 
0234000  d)  Maïs doux 
0241010  Brocolis 
0241020  Choux-f leurs 
0242010  Choux de Bruxelle s 
0242020  Choux pommés 
0243010  Choux de Chine/Petsaï 
0243020  Choux verts 
0244000  d)  Choux-rav es 
0251010  Mâches/Salades de blé 
0251020  Laitues 
0251030  Scaroles/Endiv es à larges feuilles 
0251040  Cressons et autres pousses 
0251050  Cressons de terre 
0251060  Roquette/Rucola 
0251070  Mouta rde brune 
0251080  Jeunes pousses (nota mment des espèces de Brassica) 
0252010  Épinards 
0252020  Pourpiers 
0252030  Cardes/Feuilles de bettes 
0253000  c)  Feuilles de vigne et espèces similaires 
0254000  d)  Cressons d'eau 
0255000  e)  Endiv es/Chicons 
0256010  Cerfeuils 
0256020  Ciboulettes 
0256030  Feuilles de céler i 
0256040  Persils 
0256050  Sauge 
0256060  Romarin 
0256070  Thym 
0256080  Basilics et fleurs comestibles 
0256090  (Feuilles de) Laur ier 
0256100  Estragon 
0260010  Har icots (non écossés) 
0260020  Har icots (écossés) 
0260030  Pois (non écossés) 
0260040  Pois (écossés) 
0260050  Lentilles  18.10.2016 L 281/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0270010  Asperges 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais 
relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0270050  Artichauts 
0270060  Poireaux 
0280010  Champignons de couche 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions 
de stoc kage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 
2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0300010  Har icots 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois 
0300040  Lupins/Fèv es de lupins 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais 
relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0401010  Graines de lin 
0401030  Graines de pavot 
0401040  Graines de sésame 
0401050  Graines de tour nesol 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
0401080  Graines de mouta rde 
0401090  Graines de coton 
0401100  Pépins de courges 
0401110  Graines de carthame 
0401120  Graines de bour rache 
0401130  Graines de cameline 
0401140  Chènevis (graines de chanvre) 
0401150  Graines de ricin 
0402010  Oliv es à huile 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions 
de stoc kage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 
2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500010  Orge 
0500020  Sarrasin et autres pseudo-céréales 
0500030  Maïs 
0500040  Millet commun/Panic 
0500050  Avoine 
0500060  Riz 
0500070  Seigle 
0500080  Sorgho 
0500090  Froment (blé)  18.10.2016 L 281/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais 
relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0610000  Thés 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais 
relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0631010  Camomille 
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030  Rose 
0631040  Jasmin 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0632010  Fraises 
0632020  Rooibos 
0632030  Maté 
0633010  Valér iane 
0633020  Ginseng 
0820010  Piment de la Jamaïque/Myr te piment 
0820020  Poivre du Sichuan 
0820030  Car vi 
0820040  Cardamome 
0820050  Baies de genièvre 
0820060  Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070  Vanille 
0820080  Tamar in 
0840010  Réglisse 
0840020  Gingembre 
0840030  Curcuma/Safran des Indes 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais 
relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0850010  Clous de girof le 
0850020  Câpres 
0860010  Safran 
0900010  Betterav es sucr ières 
0900030  Racines de chicorée 
(+)  L'Agence européenne de sécur ité alimentaire a constaté que certaines informations concer nant les méthodes analytiques et le 
métabolisme étaient manquantes . Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux  18.10.2016 L 281/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, sur le 
métabolisme du bétail et les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 
2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
Méthomyl 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0231020  Poivrons doux/Piments doux 
0233010  Melons 
0233020  Potirons 
0233030  Pastèques  18.10.2016 L 281/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0251020  Laitues 
0252010  Épinards 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0260010  Har icots (non écossés) 
0260030  Pois (non écossés) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0300010  Har icots 
0401070  Fèves de soja 
0401090  Graines de coton 
0500030  Maïs 
0500050  Avoine 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                     
2) À l'annex e III, les colonnes relatives à l'aclonifen, à la deltaméthr ine, au fluazinam, au méthom yl et à la sulcotr ione 
sont suppr imées.  
3) Dans l'annex e V, la colonne suivante relative au thiodicarbe est ajoutée: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Thiodicarbe 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  18.10.2016 L 281/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  18.10.2016 L 281/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  18.10.2016 L 281/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  18.10.2016 L 281/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  18.10.2016 L 281/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  18.10.2016 L 281/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  18.10.2016 L 281/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  18.10.2016 L 281/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  18.10.2016 L 281/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  18.10.2016 L 281/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Thiodicarbe 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                      18.10.2016 L 281/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR