G/SPS/N/C AN/1045/Add.1  
 
31 octobre 2016  
(16-5963) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français  
 
  NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 31 octobre 2016, est distribuée à la demande de la délégation 
du Canada . 
 
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Limites maximales de résidus fixées: Hexythiazox  
Le document de la série limite maximale de résidus propo sée (PMRL) concernant l'hexythiazox de 
la notification G/SPS/N/CAN/1045 (datée du 1 août 2016) est entré en vigueur le 24 octobre 2016. 
Les LMR proposées sont fixées à la date de leur saisie dans la base de données sur les limites 
maximales de résidus et e lles sont indiquées ci -dessous.   
LMR (ppm ) Produit agricole brut (PAB) et/ou produit transformé  
24 Huile d'agrumes  
9,0 Houblon (sec)  
6,0 Petits fruits de plantes grimpantes (sous -groupe de cultures 13 -07G) 
3,0 Sorgho  
2,0 Dattes; prunes à pruneaux séchées;  feuilles de menthe poivrée; feuilles de menthe 
verte 
1,5 Mûres et framboises (sous -groupe de cultures 13 -07A) 
1,0 Petits fruits de plantes grimpantes, sauf le kiwi (sous -groupe de cultures 13 -07F); 
fruits à noyau (groupe de cultures 12)  
0,9 Écorces d'agru mes 
0,5 Agrumes (groupe de cultures 10); tomates  
0,4 Fruits à pépins (groupe de cultures 11 -09); haricots adzuki secs; haricots secs; 
doliques à oeil noir secs; gourganes sèches; pois chiches secs; pois à vache secs, 
graines de guar sèches; haricots commun s secs; doliques d'Égypte secs; haricots de 
Lima secs; haricots papillon secs; haricots mungo verts secs; petits haricots blancs 
secs; haricots roses secs; haricots pinto secs; pois zombis secs; doliques secs; 
haricots tépary secs; haricots mungo noirs sec s; lupin -grain 
0,09 Doliques à oeil noir à écosser; gourganes à écosser; pois à vache à écosser; haricots 
de Lima à écosser; doliques à écosser  
0,06 Huile de maïs (raffinée)  
0,04 Épis épluchés de maïs sucré  
0,03 Farine de maïs de grande culture  
ppm = parti e par million  
Une LMR est fixée pour chaque denrée faisant partie des groupes de cultures présentés à la page 
Groupes de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus  (http://www.hc -sc.gc.ca/cps -
spc/pest/part/protect -proteger/food -nourriture/rccg -gcpcr -fra.php ) dans la section Pesticides et 
lutte antiparasitaire du site Web de Santé Canada.  
Les LMR fixées au Canada peuvent être obtenues au moyen  de la base de données sur les LMR  
(http://pr -rp.hc-sc.gc.ca/mrl -lrm/index -fra.php ) comme il est indiqué à la page Limites maximales 
de résidus pour pesticides  (http://www.hc -sc.gc.ca/cps -spc/pest/part/protect -proteger/food -G/SPS/N/CAN/1045/Add.1  
 
- 2 - 
 
  nourriture/mrl -lmr-fra.php ) du site Web de Santé Canada. La base de données permet aux 
utilisateurs de faire une rech erche par pesticide ou par denrée.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une mo dification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:   
Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent. ) 
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet  
Organisme ou autorité désignés pour traiter les observations: [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'informa tion national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
   
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adr esse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
Les LMR fixées sont indiquées ci -dessus et également accessibles aux pages Web suivantes:  
http://www.hc -sc.gc.ca/cps -spc/pest/part/protect -proteger/food -nourriture/mrl -lmr-eng.php  
(anglais)  
http://www.hc -sc.gc.ca/cps -spc/pest/part/protect -proteger/food -nourriture/mrl -lmr-fra.php  
(français)  
 
ou obtenu en écrivant au:  
Autorité de notification et Point d'information du Canada sur les OTC et les MSP  
Affaires mondiales Canada  
Direction des règlements et des obstacles techniques (TIB)  
111, Promenad e Sussex, Ottawa, ON. K1A 0G2  
Canada  
Tel: +(343) 203 4273  
Fax: +(613) 943 0346  
E-mail: pointdinformation@international.gc.ca  
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