G/AG/N/MYS/39  
13 juillet 2017  
(17-3781) Page: 1/5 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 3 juillet 2 017, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Malaisie . La notification concerne les importations faisant l'objet de contingents tarifaires 
(tableau MA:2 ) au cours des années civiles  2014  et 2015 . 
 
_______________  
 
 
Pour les années  2014 et 2015, la notification selon le tableau MA:2 reproduite dans le présent 
document indique tous les contingents tarifaires inscrits dans la Liste . Les contingents tarifaires 
pour lesquels un régime uniquement tarifaire  a été appliqué sont indiqués à la fin  des tableaux  
ci–joints.  
   
  G/AG/N/MYS/39  
- 2 - 
 
Table au MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS : Malaisie  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2014  
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres   
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produit s (SH 2012)  Unité Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période en 
question  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section  I-B 
(ou I-A) de la Partie  1 
de la Liste)  (d'après la s ection I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste ) 
1 2 3 4 5 
MYSQ002  Viandes des animaux de 
l'espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou  congelées  020311000,020321000  T 1 727 64,44 3,7% (3 880) 
MYSQ005  Coqs, poules, canards, oies, 
dindons, dindes et pintades, 
vivants, des espèces 
domestiques  010511900  Tête 2 331 750 6 440 0,3% (2 749 647) 
MYSQ006  Coqs, poules, canards, oies, 
dindons, dindes et pintades, 
vivants, des espèces 
domestiques  010594190  Tête 1 943 125 0 0,0% (2 173 540) 
MYSQ007  Viandes et abats comestibles, 
frais, réfrigérés ou congelés, 
des volailles du n° 01.05  020711000,020712000  T 4 663,5 1 211,56 26,0% (20 816) 
MYSQ008  Viandes et abats comestibles, 
frais, réfrigérés ou congelés, 
des volailles du n° 01.05  020713000,020714000  T 1 889 9 780, 2 517,7% (26 978) 
 MYSQ009  
MYSQ010  
MYSQ011  Lait et crème de lait, non 
concentrés ni additionnés de 
sucre ou d 'autres édulcorants  040110100,040120100,  
040140100  L 1 000 000 341 983,15 34,2% (8 834 132) 
MYSQ013  Œufs d'oiseaux, en coquilles, 
frais, conservés ou cuits (œufs 
de poule ) 040700111,040721000,  
040790100  Pièce 78 500 000 456 846 0,6% (166 039 198)   
  G/AG/N/MYS/39  
- 3 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produit s (SH 2012)  Unité Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période en 
question  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section  I-B 
(ou I-A) de la Partie  1 
de la Liste)  (d'après la s ection I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste ) 
1 2 3 4 5 
MYSQ014  Œufs d'oiseaux, en coquilles, 
frais, conservés ou cuits (œufs 
de cane ) 040719100,040729100,  
040790200  Pièce 78 500 000 3 120 000 4,0% (176 095 379) 
MYSQ015  Choux pommés  070490110  T 25 812 45 628 176,8% (46 253) 
Les contingents tarifaires ci -après n'étaient pas ouverts pendant la période considérée:   
MYSQ001  Animaux vivants  de l'espèce 
porcine  010391000,010392000       
MYSQ003  Viandes et abats comestibles, 
salés, séchés ou fumés  021011100,021011900       
MYSQ004  Viandes et abats comestibles, 
salés, séchés ou fumés  021012000,021019100,  
021019200,021019900       
MYSQ012  Lait et crème de lait, non 
concentrés ni additionnés de 
sucre ou d 'autres édulcorants  040130292       
MYSQ016  Grains de café non torréfiés  090111000       
MYSQ017  Farines de froment (blé) ou de 
méteil  110100000       
MYSQ018  Sucres de canne ou de 
betterave , à l'état solide  170191910,170191920,  
170191930,170191940,  
170191950,170199100,  
170199200,170199300,  
170199400,170199500       
MYSQ019  Tabacs bruts ou non fabriqués ; 
déchets de tabac  240110100,240110900,  
240120100,240120900,  
240130000      3 
Notes: 
1 Les lignes tarifaires indiquées dans la colonne 2 sont uniquement celles qui étaient effectivement visées par le contingent tarif aire ouvert au cours de l'année considérée . 
Les lignes tarifaires restantes, également couvertes par le contingent tarifaire dans l a Liste, étaient soumises à un régime uniquement tarifaire . Les importations dans les 
limites du contingent de la colonne 4 correspondent uniquement aux positions tarifaires de la colonne 2.  
2 Dans certains cas, un contingent tarifaire d'un volume supérieu r à celui indiqué dans la Liste  a été ouvert. L e volume réel ouvert dans ces cas est indiqué  dans la colonne 
"Note" entre parenthèses . 
3 Les importations total es de tabacs bruts ou non fabriqués  et de déchets de tabac  se sont élevées à 33 695 340,52 kg en 2014.    
  G/AG/N/MYS/39  
- 4 - 
 
Table au MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS : Malaisie  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2015  
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres  
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits  (SH 2012)  Unité  Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période en 
question  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section  I-B 
(ou I-A) de la Partie  1 
de la Liste)  (d'après la s ection I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste ) 
1 2 3 4 5 
MYSQ002  Viandes des animaux de 
l'espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou  congelées  020311000,020321000  T 1 727  0 0,0%  (3 960 ) 
MYSQ005  Coqs, poules, canards, oies, 
dindons, dindes et pintades, 
vivants, des espèces 
domestiques  010511900  Tête 2 331 750  0 0,0%  (2 777 143 ) 
MYSQ006  Coqs, poules, canards, oies, 
dindons, dindes et pintades, 
vivants, des espèces 
domestiques  010594190  Tête 1 943 125  53 645  2,8% (2 195 275 ) 
MYSQ007  Viandes et abats comestibles, 
frais, réfrigérés ou congelés, 
des volailles du n° 01.05  020711000,020712000  T 4 663,5  1 301,51  27,9% (21 024 ) 
MYSQ008  Viandes et abats comestibles, 
frais, réfrigérés ou congelés, 
des volailles du n° 01.05  020713000,020714000  T 1 889  5 251,8  278,0 % (27 248 ) 
MYSQ009  
MYSQ010  
MYSQ011  Lait et crème de lait, non 
concentrés ni additionnés de 
sucre ou d 'autres édulcorants  040110100,040120100,  
040140100  L 1 000 000 648 959,93  64,9%  (8 922 473 ) 
MYSQ013  Œufs d'oiseaux, en coquilles, 
frais, conservés ou cuits (œufs 
de poule)  040700111,040721000,  
040790100  Pièce 78 500 000  84 600  0,1% (94 000 000 )   
  G/AG/N/MYS/39  
- 5 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits  (SH 2012)  Unité  Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période en 
question  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section  I-B 
(ou I-A) de la Partie  1 
de la Liste)  (d'après la s ection I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste ) 
1 2 3 4 5 
MYSQ014  Œufs d'oiseaux, en coquilles, 
frais, conservés ou cuits (œufs 
de cane)  040719100,040729100,  
040790200  Pièce 78 500 000  0 0,0% (74 325 250 ) 
MYSQ015  Choux pommés  070490110  T 25 812  2 930,87  11,4% (42 595 ) 
Les contingents tarifaires ci -après n'étaient pas ouverts pendant la période considérée:   
MYSQ001  Animaux vivants de l 'espèce 
porcine  010391000,010392000       
MYSQ003  Viandes et abats comestibles, 
salés, séchés ou fumés  021011100,021011900       
MYSQ004  Viandes et abats comestibles, 
salés, séchés ou fumés  021012000,021019100,  
021019200,021019900       
MYSQ012  Lait et crème de lait, non 
concentrés ni additionnés de 
sucre ou d 'autres édulcorants  040130292       
MYSQ016  Grains de café non torréfiés  090111000       
MYSQ017  Farines de froment (blé) ou de 
méteil  110100000       
MYSQ018  Sucres de canne ou de 
betterave, à l'état solide  170191910,170191920,  
170191930,170191940,  
170191950,170199100,  
170199200,170199300,  
170199400,170199500       
MYSQ019  Tabacs bruts ou non fabriqués ; 
déchets de tabac  240110100,240110900,  
240120100,240120900,  
240130000      3 
Notes:  
1 Les lignes tarifaires indiquées dans la colonne 2 sont uniquement c elles qui étaient effectivement visées par le contingent tarifaire ouvert au cours de l'année considérée . 
Les lignes tarifaires restantes, également couvertes par le contingent tar ifaire dans la Liste, étaient soumises à un régime uniquement tarifaire . Les importations dans les 
limites du contingent de la colonne 4 correspondent uniquement aux positions tarifaires de la colonne 2.  
2 Dans certains cas, un contingent tarifaire d'un vo lume supérieur à celui indiqué dans la Liste  a été ouvert . Le volume réel ouvert dans ces cas est indiqué dans la colonne 
"Note" entre parenthèses.  
3 Les importations totales de tabacs bruts ou non fabriqués et de déchets de tabac  se sont élevées à 31 809 842,25  kg en 2015.  
 
__________