G/TBT/N/UGA/755  
25 septembre  2017 
(17-5060) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Huiles pour bébés . Huiles essentielles et résin oïdes; produits de parfumerie ou 
de toilette préparés et préparations cosmétiques (chapitre 33 du SH) . Cosmétiques . 
Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1833:2017 . Baby oils - 
Specification  (Huiles pour bébés - Spécification), 16 page(s), en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux huiles pour bébés . Cette norme ne couvre pas 
les produits faisant l'objet d'allégation thérapeutiques.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; Prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection  des consommateurs ; Protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; Exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. FDEAS 836:2015 . Sesame (simsim) oil for cosmetic industry - Specification  (Huile 
de sésame pour l'industrie des cosmétiques - Spécification)  
2. FDEAS 837:2015 . Avocado oil for cosmetic industry - Specification  (Huile d'avocat 
pour l'industrie des cosmétiques - Spécification)  
3. FDEAS 838:2015 . Coconut oil for cosmetic industry - Specification  (Huile de coco 
pour l'industrie des cosmétiques - Spécification)  
4. FDEAS 839:2015 . Ground nuts (peanut) oil for cosmetic industry - Specification  
(Huile d'arachide pour l'industrie des cosmétiques - Spécification)  
5. IS 7299:1974 . Mineral oils for  cosmetics  (Huiles minérales pour cosmétiques).  
6. IS 11376:1985 . Specification for sesame oil for cosmetic industry  (Spécification 
concernant l'huile de sésame pour l'industrie des cosmétiques)  
7. IS 11486:1985 . Specification for castor oil for cosmetic industr y (Spécification 
concernant l'huile de ricin pour l'industrie des cosmétiques)  G/TBT/N/UGA/755  
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  8. JS 250 -1:2000 . Baby skin care products . Part 1: General requirements  (Produits de 
soin de la peau pour bébés - Partie 1 : exigences générales)  
9. JS 250 -4:2000 . Baby skin care produ cts. Part 4: baby oils  (Produits de soin de la 
peau pour bébés - Partie 4 : Huiles pour bébés)  
10. FDEAS 846 . Glossary of terms relating to the cosmetic industry  (Glossaire des 
termes relatifs à l'industrie des cosmétiques)  
11. FDEAS 847 -2. Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 2 : Determination 
of Moisture Content  (Huiles pour l'industrie des cosmétiques - Méthodes d'essai - 
Partie 2 : Détermination de la teneur en eau)  
12. FDEAS 847 -7. Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 7 : Determinat ion 
of specific gravity  (Huiles pour l'industrie des cosmétiques - Méthodes d'essai - 
Partie 7 : Détermination de la densité relative)  
13. FDEAS 847 -13. Cosmetics - Analytical methods - Part 13 : Determination of 
rancidity  (Cosmétiques - Méthodes d'analyse - Partie 13 : Détermination de la 
rancidité)  
14. FDEAS 847 -16. Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 16 : 
Determination of Heavy metal Content  (Huiles pour l'industrie des cosmétiques - 
Méthodes d'essai - Partie 16 : Détermination de la teneur en métaux lourds)  
15. FDEAS 847 -18. Cosmetics - Analytical methods - Part 18 : Determination of thermal 
stability  (Cosmétiques - Méthodes d'analyse - Partie 18 : Détermination de la 
stabilité à la chaleur)  
16. FDEAS 847 -22. Cosmetics - Analytical methods - Part 22 : Determination of sulphur 
and sulphides in oils  (Cosmétiques - Méthodes d'analyse - Partie 22 : Détermination 
de la teneur en soufre et en sulfure des huiles)  
17. FDUS ISO 18416 . Cosmetics - Microbiology - Detection of candida albicans 
(Cosmétiques - Microbiologi e - Détection de Candida albicans ) 
18. FDUS ISO 22717 . Cosmetics - Microbiology - Detection of  Pseudomonas aeruginosa 
(Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Pseudomonas aeruginosa ) 
19. FDUS ISO 22718 . Cosmetics - Microbiology - Detection of  Staphylococcus aur eus 
(Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Staphylococcus aureus ) 
20. US EAS 346 . Labelling of cosmetics - General requirements  (Étiquetage des 
cosmétiques - Exigences générales)  
21. US EAS 377 -1. Cosmetics and cosmetics products - Part 1 : List of substances 
prohibited in cosmetic products  (Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 1 : 
Liste des substances interdites dans les produits cosmétiques)  
22. US EAS 377 -2. Cosmetics and cosmetics products - Part 2 : List of substances 
which cosmetic products must not con tain except subject to restrictions laid down  
(Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 2 : Liste des substances que les 
produits cosmétiques ne doivent pas renfermer, sauf en application des restrictions 
énoncées)  
23. US EAS 377 -3. Cosmetics and cosmetics products - Part 3 : List of colourants 
allowed in cosmetic products  (Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 3 : 
Liste des colorants autorisés dans les produits cosmétiques)  
24. US EAS 377 -4. Cosmetics and cosmetics products - Part 4 : List of preservatives 
allowed in cosmetic products  (Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 4 : 
Liste des conservateurs autorisés dans les produits cosmétiques)  
25. US EAS 377 -5. Cosmetics and cosmetics products - Part 5 : Use of UV filters in 
cosmetic products  (Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 5 : Utilisation de 
filtres UV dans les produits cosmétiques)  G/TBT/N/UGA/755  
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  9. Date projetée pour l'adoption : Mai 2018  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du comme rce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_42 44_00_e.pdf