RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/443 DE LA COMMISSION 
du 23 mars 2016 
modif iant l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 en ce qui concer ne la liste des aliments pour 
animaux et des denrées alimentaires d'or igine non animale soumis à des contrôles officiels 
renf orcés à l'impor tation 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels 
effectués pour s'assurer de la conf ormité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et 
avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, 
paragraphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concer nant les contrôles officiels renf orcés 
devant être réalisés sur les importations des aliments pour animaux et denrées alimentaires d'or igine non animale 
dont la liste figure à son annexe I (ci-après la «liste»), aux points d'entrée sur les territoires visés à l'annex e I du 
règlement (CE) no 882/2004. 
(2)  L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que cette liste doit faire l'objet d'un réexamen régulier , au 
moins trimestr iel, qui tienne comp te, au minimum, des sources d'inf ormation visées audit article. 
(3)  La fréquence et l'impor tance des incidents récents notifiés au moyen du système d'aler te rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par la direction Audits et analyse dans les 
domaines de la santé et de l'alimentation de la direction générale de la santé et de la sécur ité alimentaire de la 
Commission à l'occasion des audits effectués dans des pays tiers ainsi que les rappor ts trimestr iels sur les lots 
d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non animale présent és par les États membres à la 
Commission en application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convient de modifi er la 
liste. 
(4)  En particulier , pour les lots d'arach ides et produits dérivés originaires de Madagascar , d'huile de palme du Ghana 
et de citrons de Turquie, les sources d'inf ormation pertinentes indiquent l'émergence de nouveaux risques 
nécessitant l'introduction de contrôles officiels renf orcés. Il convi ent donc d'inclure sur la liste des entrées 
concer nant ces lots. 
(5)  Il y a aussi lieu de suppr imer de la liste les entrées relatives aux march andises pour lesquelles les informations 
disponibles révèlent un degré de conf ormité globalement satisfaisant au rega rd des exigenc es de sécur ité 
applicables de la législation européenne et pour lesquelles la réalisation de contrôles officiels renf orcés n'est donc 
plus justif iée. Il convient par conséquent de suppr imer les mentions de la liste relatives aux aubergines et aux 
melons amers de République dominicaine. 
(6)  Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de remplacer l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte 
de l'annex e du présent règlement. 
(7)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence. 
(8)  Les mesures prévues dans le présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comité permanent des végét aux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 24.3.2016 L 78/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiel s renf orcés à l'impo rtation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d'or igine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est rem placée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 1er avril 2016. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 23 mars 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  24.3.2016 L 78/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
«ANNEXE I 
Aliments pour animaux et denrées aliment aires d'or igine non animale soumis à des contrôles 
officiels renforcés au point d'entrée désigné 
Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles physi­
ques et des 
contrôles d'iden ­
tité (%) 
Raisins secs (fruits de la vigne) 
(Denr ées alimentair es) 0806 20  Afghanist an 
(AF) Ochrat oxine A 50 
— Amandes, en coques —  0802 11  Aust ralie 
(AU) Aflatoxines 20 
— Amandes, décor tiquées —  0802 12 
(Denr ées alimentair es)  
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. ses­
quipedalis) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Cambodge 
(KH) Résidus de pes­
ticides (2)(3) 50 
— Aube rgines —  0709 30 00;  
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentair es — légu ­
mes frais, réfrigérés ou surg e­
lés)   
Céler i chinois (Apium graveolens) 
(Denr ées alimentair es — her­
bes aromatiques fraîches ou ré­
frigérées) ex 0709 40 00 20 Cambodge 
(KH) Résidus de pes­
ticides (2)(4) 50 
Brassica oleracea 
(autres produits comestibles du 
genre Brassica, “brocolis chi­
nois”) (5) 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées) ex 0704 90 90 40 Chine (CN) Résidus de pes­
ticides (2) 50 
Thé, même aromatisé 
(Denr ées alimentair es) 0902  Chine (CN) Résidus de pes­
ticides (2)(6) 10 
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. ses­
quipedalis) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 République 
dominicaine 
(DO) Résidus de pes­
ticides (2)(7) 20 
— Piments (doux et autres) 
(Capsicum spp.) —  0709 60 10; 
0710 80 51  
(Denr ées alimentair es — légu ­
mes frais, réfrigérés ou surg e­
lés) —  ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 24.3.2016 L 78/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles physi­
ques et des 
contrôles d'iden ­
tité (%) 
Fraises 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées) 0810 10 00  Égypte (EG) Résidus de pes­
ticides (2)(8) 10 
Piments (doux et autres) (Capsi ­
cum spp.) —  0709 60 10; 
0710 80 51  Égypte (EG) Résidus de pes­
ticides (2)(9) 10 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches, réfrigérées ou surg elées) —  ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 
— Arachides (cacahuèt es), en 
coques —  1202 41 00  Gambie 
(GM) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuèt es), dé­
cortiquées —  1202 42 00 
— Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuèt es), au­
trement préparées ou 
conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et 
denr ées alimentair es)  
Huile de palme 
(Denr ées alimentair es) 1511 10 90;  Ghana (GH) Colorants Sou­
dan (10) 50 
1511 90 11;  
1511 90 19; 90 
1511 90 99  
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées) 1207 40 90  Inde (IN) Salmonelles (11) 20 
Enzymes; enzymes préparées 
(Aliments pour animaux et 
denr ées alimentair es) 3507  Inde (IN) Chloramphéni ­
col 50 
Pois non écossés 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées) ex 0708 10 00 40 Kenya (KE) Résidus de pes­
ticides (2)(12) 10 
— Arachides (cacahuèt es), en 
coques —  1202 41 00  Madagascar 
(MG) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuèt es), dé­
cortiquées —  1202 42 00 
— Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuèt es), au­
trement préparées ou 
conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et 
denr ées alimentair es)  24.3.2016 L 78/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles physi­
ques et des 
contrôles d'iden ­
tité (%) 
Framboises 
(Denr ées alimentair es — sur­
gelées) 0811 20 31;  Serbie (RS) Noro virus 10 
ex 0811 20 11; 10 
ex 0811 20 19 10 
Graines de pastèque (Egusi, Ci­
trullus spp.) et produits dérivés 
(Denr ées alimentair es) ex 1207 70 00; 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99 10 
30 
50 Sier ra Leone 
(SL) Aflatoxines 50 
— Arachides (cacahuèt es), en 
coques —  1202 41 00  Soudan (SD) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuèt es), dé­
cortiquées —  1202 42 00 
— Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuèt es), au­
trement préparées ou 
conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et 
denr ées alimentair es)  
Piments (autres que doux) (Cap ­
sicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées) ex 0709 60 99 20 Thaïlande 
(TH) Résidus de pes­
ticides (2)(13) 10 
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. ses­
quipedalis) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Thaïlande 
(TH) Résidus de pes­
ticides (2)(14) 20 
— Aube rgines —  0709 30 00;  
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentair es — légu ­
mes frais, réfrigérés ou surg e­
lés)   
— Abr icots séch és —  0813 10 00  Turquie (TR) Sulfi tes(15) 10 
—Abr icots, autrement prépa ­
rés ou conser vés —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  24.3.2016 L 78/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles physi­
ques et des 
contrôles d'iden ­
tité (%) 
Citrons (Citr us limon, Citrus li­
monum) 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches, réfrigérées ou surg elées) 0805 50 10  Turquie (TR) Résidus de pes­
ticides (2) 10 
—Piments doux (Capsicum an­
nuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR) Résidus de pes­
ticides (2)(16) 10 
(Denr ées alimentair es — légu ­
mes frais, réfrigérés ou surg e­
lés)  
Feuilles de vigne 
(Denr ées alimentair es) ex 2008 99 99 11; 19 Turquie (TR) Résidus de pes­
ticide (2)(17) 50 
— Pistaches, en coques —  0802 51 00  États-U nis 
(US) Aflatoxines 20 
— Pistaches, sans coques —  0802 52 00 
(Denr ées alimentair es)  
— Abr icots séch és —  0813 10 00  Ouzbékist an 
(UZ) Sulfi tes(15) 50 
—Abr icots, autrement prépa ­
rés ou conser vés —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  
— Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Viêt Nam 
(VN) Résidus de pes­
ticides (2)(18) 50 
— Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86; 
ex 2008 99 99 20 
75 
— Menthe —  ex 1211 90 86; 
ex 2008 99 99 30 
70 
— Persil —  ex 0709 99 90 40 
(Denr ées alimentair es — her­
bes aromatiques fraîches ou ré­
frigérées)   
— Comboux ou gombos —  ex 0709 99 90 20 Viêt Nam 
(VN) Résidus de pes­
ticides (2)(18) 50 
— Piments (autres que doux) 
(Capsicum spp.) —  ex 0709 60 99 20 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées)   24.3.2016 L 78/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles physi­
ques et des 
contrôles d'iden ­
tité (%) 
— Pitaha yas (fruit du dragon) —  ex 0810 90 20 10 Viêt Nam 
(VN) Résidus de pes­
ticides (2)(18) 20 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées)   
(1) Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifiqu e n'existe 
sous ce code, ce dernier est précédé de «ex».  
(2) Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l'article 29, paragraphe 2, 
du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limit es maximales appli ­
cables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétale et 
animale et modifian t la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l'aide de métho ­
des multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'or igine vé­
gétale).  
(3) Résidus de chlorbufam.  
(4) Résidus de phenthoate.  
(5) Espèces de Brassica oleracea L. convar. Botr ytis (L) Alef var. Italica Plenck, cultivar albog labra. Égal ement appelés «Kai Lan», «Gai 
Lan», «Gailan», «Kailan» et «Jielan».  
(6) Résidus de trifluraline.  
(7) Résidus d'acéphat e, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en aldicarb), d'amitraz (y compris 
les métabolites conten ant la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en amitraz), de diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomè ­
res p,p′ et o,p′), de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, 
thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe).  
(8) Résidus d'hexaf lumuron, de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe), de 
phenthoate et de thiophanate- méthyle.  
(9) Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dinotéfurane, de folpet, de proc hloraz (somme du proc hloraz et de ses 
métabolites conten ant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en proc hloraz), de thiophanate-méth yle et de triforine.  
(10) Aux fins de la présente annexe, les «colorants Soudan» renv oient aux substances chimiques suivantes : i) le Soudan I (numéro CAS 
842-07-9); ii) le Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) le Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) le rouge écarlat e ou Soudan IV 
(numéro CAS 85-83-6).  
(11) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rappor t à celle-ci, comme le prévoit l'article 5 du règlement (CE) 
no 2073/2005 de la Commission du 15 novembre 2005 concer nant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimen ­
taires (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1).  
(12) Résidus d'acéphate et de diafenthiuron.  
(13) Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de 
triforine.  
(14) Résidus d'acéphate, de dicrotophos, de prothiophos, de quinalphos et de triforine.  
(15) Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981.  
(16) Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de 
thiophanate-méth yle.  
(17) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame) et de métrafénone.  
(18) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame), de phenthoate et de quinalphos.»   24.3.2016 L 78/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR