WT/MIN(13)/INF/13  
20 novembre 2013  
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Conférence ministérielle 
Neuvième session 
Bali, 3-6 décembre 2013   
 
  NOTE AUX DÉLÉGATIONS 
 
ORGANISATION DES SÉANCES DE LA CONFÉRENCE 
ET PROGRAMME GÉNÉRAL 
1  BUREAU 
Le bureau de la neuvième session de la Conférence ministérielle est composé comme suit: 
 
Président: S.E. M. Gita Wirjawan (Indonésie) 
Vice-Présidents: S.E. M. François Kanimba (Rwanda) 
  S.E. M. Stephen Green (Royaume-Uni) 
  S.E. Mme Magali Silva Velarde-Álvarez (Pérou) 
 2  SÉANCE D'OUVERTURE 
La Conférence sera ouverte à 15 heures le mardi 3 décembre par le Président de la République 
d'Indonésie, M. Susilo Bambang Yudhoyono, qu i s'adressera à la Conférence ministérielle. 
 Pendant cette séance, des allocutions seront aussi prononcées par le Président de la Conférence 
ministérielle, le Directeur général et le Président du Conseil général et, avant de clore la séance, le 
Président de la Conférence proposera d'adopter l'ordre du jour.
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La séance d'ouverture se déroulera dans le Nusa Dua Hall et l'attribution des sièges aux 
délégations sera indiquée par des bandeaux fixés sur les dossiers. Des dispositions spéciales seront en place pour la séance d'ouverture afin de  faciliter l'arrivée des Chefs de délégation et des 
délégués; elles seront annoncées en temps voulu. 
 3  SÉANCE PLÉNIÈRE 
La séance plénière débutera à 9h30 le mercredi 4 décembre et se poursuivra les jours suivants. 
Comme pour les précédentes Conférences ministérielles, la séance plénière donnera aux Ministres 
l'occasion de prononcer des déclarations préparées conformément à la liste des intervenants qui a été ouverte aux inscriptions le 21 octobre. 
Les déclarations suivront la liste des intervenants, les premiers étant les hôtes/Présidents des 
précédentes Conférences ministérielles de l'OMC par ordre chronologique, conformément à la pratique établie. La séance plénière se déroulera dans la salle Nusa Dua 5, et l'attribution des 
sièges aux délégations sera indiquée par des bandeaux fixés sur les dossiers. 
Vous trouverez de plus amples détails sur les dispositions relatives aux intervenants en séance 
plénière dans le document WT/MIN(13)/INF/9. 
4  SÉANCES INFORMELLES 
Des renseignements sur toutes les séances informelles organisées pour les Ministres seront fournis 
en temps voulu. Toute séance de ce type au ra lieu parallèlement à la séance plénière. 
                                               
1 Figurant dans le document WT/MIN(13)/W/1. WT/MIN(13)/INF/13 
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  5  ACCESSION DE LA RÉ PUBLIQUE DU YÉMEN 
La Conférence ministérielle examinera l'accession de  la République du Yémen au titre du point 2 de 
l'ordre du jour (Dispositions à prendre par les Ministres), dans le cadre d'une séance distincte, comme il est indiqué ci-après dans le programme général. La séance plénière normale sera 
suspendue pendant l'accession. 
 Un fax sera envoyé aux délégations au sujet des déclarations qui seront prononcées à l'occasion 
de cette accession. En raison du manque de temps, il ne sera possible de faire qu'un nombre limité 
de déclarations pendant la séance distincte, et la compréhension des délégations à cet égard sera très appréciée.  
Comme pour la séance plénière, les interventions sont limitées à 3 minutes par intervenant. Le 
même système de "feux de signalisation" sera en place pour faciliter le respect du temps imparti. Les délégations sont également priées de transmet tre les déclarations au Secrétariat avant qu'elles 
ne soient prononcées par les Ministres (voir le document WT/MIN(13)/INF/9). L'accession aura lieu 
dans la salle Nusa Dua 5. L'attribution des sièges aux délégations sera indiquée par des bandeaux fixés sur les dossiers. 
 
6  SÉANCE DE CLÔTURE 
La séance de clôture débutera le vendredi 6 décembre, à 15 heures, dans la salle Nusa Dua 5. 
L'attribution des sièges aux délégations sera indiquée par des bandeaux fixés sur les dossiers. 
 WT/MIN(13)/INF/13 
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  7  PROGRAMME GÉNÉRAL 
Un aperçu préliminaire du programme des sessions formelles de la Conférence ministérielle est 
reproduit ci-après. Ce programme peut faire l'objet de modifications.  
 
Programme de la Conférence ministérielle 
 
Mardi 3 décembre Séance d'ouverture 
15 heures-16h30 
Mercredi 4 décembre Séance plénière 
9h30-13 heures 
Séance plénière 
14 heures-16 heures 
Accession de la République du Yémen 
16h30-18 heures 
Jeudi 5 décembre Séance plénière 
9 heures-13 heures 
Séance plénière 
14 heures-17 heures 
Vendredi 6 décembre Séance plénière (si nécessaire) 
10 heures-13 heures 
Séance de clôture 
15 heures-16 heures  
 
Les délégations sont priées de noter que les réunions commenceront à l'heure. À cet égard, elles sont instamment invitées à prévoir suffisamment de temps avant les réunions programmées pour 
tenir compte des retards dus à la circulatio n et du contrôle de sécurité au BNDCC. 
 Pour les séances susmentionnées, les délégations sont invitées à observer le code vestimentaire 
suivant: 
 
- tenue de ville pour la séance d'ouverture; 
- tenue décontractée soignée ou chemise en batik à manches longues pour le reste du 
programme. 
  
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