RESTRICTED  
 
WT/COMTD/SE/W/30  
13 octobre 2014  
(14-5834)  Page: 1/5  
Comité du commerce et du développement 
Session spécifique   
 
  PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LES PETITES ÉCONOMIES 
PRÉSENTATION DU PROJET DE RECHERCHE SUR LES DIFFICULTÉS ET LES 
POSSIBILITÉS RENCONTRÉES PAR LES PETITES ÉCONOMIES  
LORSQU'ELLES INTÈGRENT LES CHAÎNES DE VALEUR 
MONDIALES DANS LE COMMERCE DES 
MARCHANDISES ET DES SERVICES 
NOTE DU SECRÉTARIAT 
 La Décision ministérielle du 7 décembre 2013 relative au Programme de travail sur les 
petites économies a donné pour instruction au Secrétariat de présenter des renseignements 
pertinents et une analyse factuelle pour discussion entre les Membres dans le cadre de la Session spécifique du CCD, dans les domaines identifiés au point k) du paragraphe 2 du Programme de 
travail sur les petites économies et, en particulier, sur les difficultés et les possibilités rencontrées 
par les petites économies lorsqu'elles intègrent les chaînes de valeur mondiales (CVM) dans le commerce des marchandises et des services. Pour aider les Membres dans leurs discussions, le 
Secrétariat et les petites économies coauteurs du document ont identifié plusieurs domaines de 
recherche considérés comme présentant un intérêt pour les petites économies, ainsi que leurs liens avec les CVM.
1 
 
PRÉSENTATION 
 1    INTRODUCTION 
1.1.   L'introduction définira les CVM au sens large et en décrira brièvement les origines et 
l'évolution récente, en insistant sur le fait que la réduction des coûts et des délais de transport et les progrès des technologies de l'information et de la communication (TIC) ont joué un rôle moteur 
dans l'essor des CVM. Il s'agira en particulier d'identifier les secteurs qui ont le plus contribué à 
l'expansion des CVM (électronique, automobile, aéro nautique, habillement, etc.) et de déterminer 
l'ampleur des difficultés rencontrées dans différents secteurs par les entreprises des petites économies vulnérables (PEV) qui souhaitent accéder aux CVM. Cette section visera aussi à 
expliquer pourquoi tant de PEV n'ont pas réussi à intégrer les CVM et présentera les objectifs du 
document, en précisant en quoi les facteurs de développement des CVM ont influé sur la structure du commerce international et sur le développement économique des petites économies. Par 
ailleurs, elle mettra en évidence certaines caractéristiques des CVM, par exemple le fait que bon 
nombre d'entre elles ont en réalité une dimension régionale, et non mondiale, et que la relation qui existe entre les entreprises chefs de file et les autres entreprises participantes au sein de 
nombreuses CVM a évolué. 
2   DIFFICULTÉS ET POSSIBILITÉS RENCONTRÉES PAR LES PETITES ÉCONOMIES 
LORSQU'ELLES INTÈGRENT LES CVM 
2.1.   Si les CVM offrent aux petites économies de nouvelles possibilités d'entrer dans des secteurs 
spécifiques du commerce international, elles peuvent aussi contribuer au développement 
économique des pays, en particulier lors des premières phases de l'industrialisation et en matière 
                                               
1 À la 27ème Session spécifique du CCD, consacrée aux petites économies, les Membres sont convenus 
que les observations de fond sur la  présente présentation devraient être communiquées au Secrétariat de 
l'OMC au plus tard le 24 octobre 2014. WT/COMTD/SE/W/30 
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  de création d'emploi. Toutefois, elles posent certaines difficultés et plusieurs petites économies 
n'ont pas pu utiliser les CVM pour mieux s'intégrer dans le système commercial multilatéral, ni, par conséquent, bénéficier des avantages qui en dé coulent. Par exemple, les PEV ne peuvent pas 
toutes tirer profit de la segmentation croissante de la production au sein des CVM, segmentation 
qui permet aux pays de se spécialiser dans des tâches spécifiques ou de se positionner sur des 
niches. Cette étude permettra de déterminer si l'absence d'avantage comparatif aux différents 
stades de la production manufacturière peut expliquer en partie les difficultés de certaines petites 
économies à tirer profit du commerce qui s'effectue dans les CVM ou si les causes en sont ailleurs. 
Cela peut aussi accroître la marginalisation des PEV vis-à-vis du commerce international, en particulier si, au sein des CVM, les petites économies sont cantonnées dans les secteurs exportateurs de matières premières ou dans les ac tivités manufacturières à faible valeur ajoutée, 
qui offrent peu de perspectives d'évolution et des salaires souvent bas et qui brident les talents 
gestionnaires nationaux. 
2.2.   Les pays en développement, en particulier les PEV, sont encore trop nombreux à rencontrer 
des difficultés lorsqu'ils essaient de se connecter aux CVM ou de remonter le long de ces chaînes. 
Des questions telles que le développement technologique, la capacité d'absorption, la structure des coûts, l'adéquation de la main-d'œuvre, les infrastructures et la compétitivité seront examinées 
afin de déterminer si elles peuvent véritablement expliquer l'incapacité à s'intégrer aux CVM. Par 
ailleurs, une attention spéciale sera accordée aux normes, aux droits de propriété intellectuelle (DPI), aux règles d'origine, à l'accès au financ ement, aux infrastructures de transport et aux 
procédures douanières, qui constituent souvent des obstacles importants empêchant les pays en 
développement et les PEV de s'intégrer aux CVM; les autres obstacles mettent en jeu le transfert 
de technologie et la création de relations interindustrielles au niveau national. Ces difficultés ne peuvent être surmontées sans des intervention s en matière de politique industrielle et 
commerciale. C'est pourquoi de nombreux gouver nements de PEV peinent à optimiser leur marge 
de manœuvre étroite et leur faible capacité à tirer parti des chaînes de valeur. En outre, de tels efforts pourraient se faire au détriment de la poursuite d'objectifs nationaux tels que la 
diversification de l'économie et l'amélioration de la productivité. 
2.3.   Cette section décrira i) les possibilités et les difficultés rencontrées par les petites économies 
lorsqu'elles essaient d'intégrer les CVM et ii) les difficultés qu'elles ont à accroître leur valeur ajoutée nationale au sein de certaines CVM. On y analysera les résultats des questionnaires 
pertinents tels que ceux utilisés en 2013 dans le cadre du quatrième Examen global de l'Aide pour 
le commerce. Les travaux de recherche et d'analyse du fonctionnement des CVM réalisés récemment par des établissements universitaires, des organisations intergouvernementales et des 
groupes de réflexion, en particulier ceux des pays en développement, seront inclus et examinés 
dans le document. 
3   PREUVE DE L'INTÉGRATION DES PETITES ÉCONOMIES DANS LES CVM 
3.1.   Différents types de données rendent compte de la création de valeur et du commerce 
international qui s'effectuent aujourd'hui grâce aux CVM. L'analyse des échanges de biens intermédiaires est un moyen de mesurer la participation des pays aux chaînes de valeur des secteurs primaire et manufacturier. Outre les données commerciales standard, de nouvelles bases 
de données prenant la forme de tableaux d'entrées-sorties internationales ont été créées pour 
déterminer la participation aux CVM sur la base de la teneur en importations des exportations ou au regard d'autres indicateurs relatifs au commerc e en valeur ajoutée. Toutefois, de telles données 
sont souvent inexistantes pour les petites économies et les estimations y relatives devraient être 
interprétées avec une grande prudence.
2 Afin d'évaluer les répercussions économiques au-delà de 
l'expansion des échanges, les données sur les prélèvements fiscaux et le transfert des redevances 
afférentes aux DPI seront analysées sur la base de s travaux effectués par la CNUCED, le FMI et la 
Banque mondiale. Dans les cas où il n'existe pas de tableaux d'entrées-sorties internationales pour les petites économies, l'étude visera à trouver d'autres solutions adaptées à ces économies. 
3.2.    Dans le commerce des services, contrairement au commerce des marchandises, on ne 
distingue pas les échanges de services finals des échanges de services intermédiaires. L'analyse du 
commerce des services est généralement axée sur des secteurs spécifiques ou sur des indicateurs 
                                               
2 Les bases de données prenant la fo rme de tableaux d'entrées-sorties in cluent, par exemple, la base de 
données de l'OMC et de l'OCDE sur le commerce en vale ur ajoutée et la base de données EORA de la CNUCED 
sur les chaînes de valeur mondiales. WT/COMTD/SE/W/30 
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  indirects concernant les technologies de l'information et l'externalisation des processus métier. 
Cette section contiendra donc une évaluation, fondée sur des données relatives au commerce de marchandises et de services et sur des cas d'expérience, de l'intégration réelle et potentielle des petites économies aux CVM dans différents secteurs d'importance majeure pour ces économies. À 
cet égard, il est important d'analyser également les conséquences, au niveau national, de la 
libéralisation des services menée par les PEV et qui accompagne souvent les efforts déployés par 
ces dernières pour attirer les activités des CVM. 
4   RÔLE DE L'INVESTISSEMENT ÉTRANGER DIRECT DANS LES CVM 
4.1.   Sur la base des derniers travaux de recherche en date réalisés par la CNUCED, cette section 
traitera de l'importance de l'investissement étranger direct (IED) pour les petites économies dans le contexte des CVM, en analysant les tendances régionales en matière d'IED et leurs liens avec 
l'investissement national. Cette étude permettra de déterminer dans quelle mesure la petite taille 
influe sur l'accès à l'IED. Les entreprises multinationales jouent un rôle prépondérant dans les CVM en termes de production, d'organisation et d'innovation. Ce sont elles qui décident d'externaliser la 
production auprès de fournisseurs indépendants ou  de produire elles-mêmes. Elles prennent aussi 
les décisions en matière de délocalisation et choisissent le lieu d'implantation de la production aux différents stades de la chaîne de valeur. Ces décisions d'externalisation et de délocalisation sont 
souvent liées entre elles et influent dans une large mesure sur la structure de l'investissement et 
des échanges propre aux CVM. En conséquence, bon nombre de pays en développement et de 
petites économies cherchent à attirer l'investissement des entreprises multinationales et à intégrer les CVM dans l'espoir que ces dernières contribueront à leur développement économique grâce à 
un investissement accru et à la création d'emplois. Ces pays et économies espèrent également 
bénéficier de retombées technologiques ou renforcer les liens avec les fournisseurs locaux. Ainsi, l'étude permettra de déterminer comment les petites économies peuvent se positionner pour 
susciter l'intérêt des multinationales. Pour pouvoir analyser le plus de données possible, il est 
important d'identifier le nombre d'activités qu i ont été externalisées ou délocalisées et de 
déterminer la part de valeur ajoutée des PEV, ainsi que la composante technologique desdites 
activités. 
5   DIFFICULTÉS ET POSSIBILITÉS RENCONTRÉES PAR LES PETITES ET MOYENNES 
ENTREPRISES 
5.1.   Comme les autres pays en développement, les petites économies n'abritent généralement 
pas de sièges d'entreprises multinationales, mais elles participent aux CVM par le biais soit de 
filiales de multinationales, soit de petites et moyennes entreprises (PME). En raison de leur petite taille et des caractéristiques qui en découlent, les PME rencontrent diverses difficultés que n'ont 
pas les grandes entreprises lorsqu'il s'agit d'intégrer les CVM. Par exemple, l'intensification de la 
concurrence et l'accès au financement et aux renseignements sur les marchés étrangers et les partenaires commerciaux peuvent poser des difficultés particulières aux PME. Dans le même 
temps, le développement des CVM a élargi les possi bilités pour ces entreprises. Par exemple, les 
PME peuvent intervenir dans les CVM en tant que fournisseurs d'entreprises locales ou étrangères et/ou se spécialiser dans des niches de produits. L'étude permettra de déterminer comment les microentreprises des petites économies pourraient utiliser les PME pour se connecter aux CVM et 
établir des liens avec les entreprises multinationales. 
5.2.   Cette section exposera les difficultés et les possibilités rencontrées par les PME et les 
microentreprises des petites économies lorsqu'il s'agit d'intégrer les CVM et de remonter le long de 
ces chaînes. En plus de passer en revue la littérature pertinente, elle illustrera les difficultés et 
possibilités susmentionnées par des cas d'expérience concernant des PME et des initiatives de développement connexes. Elle fera fond sur les travaux liés à l'Aide pour le commerce et 
nécessitera la contribution du Centre du commerce international et d'autres organisations 
internationales. Il sera utile d'y inclure des études de cas sur des PME ayant réussi ou échoué dans leurs tentatives d'intégration aux CVM. 
5.3.   Cette section inclura aussi une comparaison entre les petites économies et les autres pays 
en développement et mettra l'accent sur leurs ex périences, communes ou individuelles, en ce qui 
concerne l'accès à certaines étapes délocalisées de la production. Elle portera sur les secteurs économiques caractérisés par la création d'emplois, un transfert de technologie et un renforcement 
des liens nationaux. Des éléments attestant l'ampleur et la durée des effets positifs ou négatifs de 
l'activité des entreprises multinationales dans le  contexte des CVM seront recueillis et examinés. WT/COMTD/SE/W/30 
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  Les petites économies seront encouragées à complé ter ces recherches par des cas d'expérience les 
concernant. 
6   RÔLE DE LA LOGISTIQUE ET DE LA FACILITATION DES ÉCHANGES 
6.1.   Si l'émergence des CVM a peut-être atténué les difficultés rencontrées par les petites 
économies en raison de leur taille, le fait que beaucoup de ces économies soient des îles ou soient 
éloignées des principaux marchés demeure un problème majeur, en particulier pour ce qui est des coûts de transport. Bon nombre de chaînes de valeur du secteur manufacturier prennent la forme 
de réseaux régionaux ou ont une structure en étoile. À titre d'exemple, on peut citer le secteur de 
l'électronique en Asie, le secteur automobile en Union européenne ou le secteur manufacturier mexicain produisant pour les États-Unis. En outre, dans les chaînes de valeur caractérisées par des variations de la demande (secteur de la mode), par la nature périssable des produits (produits 
agricoles et alimentaires), par la production en flux tendu (secteur automobile) ou par une 
évolution technologique rapide (secteur de l'élec tronique), les coûts commerciaux liés au temps 
revêtent une importance particulière. C'est pourquoi le renforcement des capacités, le 
développement technologique et des infrastructures adaptées sont essentiels lorsqu'il s'agit 
d'accéder aux CVM, tout comme le sont les facteurs qui influent sur les coûts de transport, tels que les infrastructures dédiées à l'expédition et aux TIC, les services logistiques et les procédures 
douanières. 
6.2.   Cette section définira le rôle de la logistique et de la facilitation des échanges dans le 
fonctionnement des CVM; on y examinera les éléments pertinents et les questions de politique générale qui intéressent les petites économies, y compris en ce qui concerne les flux commerciaux 
extérieurs aux CVM. 
7   INCIDENCE SUR LA POLITIQUE COMMERCIALE (APPROCHE HOLISTIQUE DES CVM) 
7.1.  Pour intégrer les CVM et en tirer profit, il faut un large éventail de politiques, ainsi qu'une 
action de la puissance publique plus ciblée et adaptée à la structure des CVM, qui est fondée sur la 
spécialisation verticale. Par exemple, outre la politique commerciale, les politiques en matière d'éducation, d'innovation et de développement industriel (en particulier en ce qui concerne le 
transfert de technologie et la création de liens) sont considérées comme étant de première 
importance. Cette section portera sur les questions de politique commerciale, y compris l'Aide pour le commerce, et sur les modifications à apporter à la réglementation pour aider les petites économies à intégrer les CVM et à remonter le long  de ces chaînes. Par exemple, certains accords 
commerciaux régionaux récents contiennent des dispositions dites "profondes" dans des domaines 
tels que la politique de la concurrence, l'investissement, la réglementation intérieure et les mesures non tarifaires, qui exigent des petites économies un effort plus grand de mise en 
conformité. Cette section traitera des conséquences de telles dispositions sur les pays en 
développement, et plus particulièrement sur les petites économies. Par ailleurs, les liens entre les marchandises et les services au sein des CVM n'étant plus aussi évidents, il peut être nécessaire 
d'adopter une approche holistique de la politique commerciale et de la collecte de données, ainsi 
que d'en étudier les incidences sur la politique commerciale. Cela permet de garantir que ces liens favorisent la création de valeur ajoutée nationale et l'accès à l'ensemble de l'économie et peut faciliter le renforcement des capacités de production des entreprises nationales. 
7.2.   Dans cette section, on identifiera différentes priorités pour les petits États sans littoral, par 
rapport aux petits États insulaires, et on expliquera comment certains accords commerciaux régionaux ont favorisé le développement des chaînes de valeur régionales. On abordera en outre 
les questions de politique commerciale et industrielle liées aux CVM et leurs répercussions sur la 
stratégie nationale de développement des petites économies. Cette section sera axée sur les conséquences de ces politiques pour les petites économies et on y examinera l'incidence du 
développement des CVM sur l'action de l'OMC et sur ses accords actuels et futurs, ainsi que les 
liens avec les questions qui ne sont pas liées aux CVM. Étant donné les capacités économiques et financières limitées des PEV, il sera tenu compte des difficultés de ces économies à formuler la politique appropriée et à trouver un équilibre entre les objectifs en matière de développement et 
d'infrastructure et l'objectif qui consiste à remonter le long des chaînes de valeur mondiales. 
L'analyse tiendra également compte des orientations retenues et des interventions spécifiques menées dans le passé par les PEV qui ont réussi à s'intégrer aux CVM. WT/COMTD/SE/W/30 
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  7.3.   Il sera aussi question du rôle des gouvernements, en particulier lorsqu'il s'agit de résoudre 
les difficultés concernant la politique de la concurrence et de prendre les mesures nécessaires pour relancer l'activité des entreprises chefs de file qui opèrent sur un marché caractérisé par une concurrence faible ou inexistante. Cette sectio n mettra en évidence ce que les gouvernements 
pourraient faire pour aider les entreprises nationales à surmonter les déséquilibres du marché. 
8   CONCLUSION 
8.1.   La dernière section du document résumera les principales constatations et mettra en 
lumière, en vue d'un éventuel débat, les questions de politique générale et certaines 
recommandations qui pourraient être pertinente s aux fins du développement économique des 
petites économies. 
 
 
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