G/AG/N/BRA/36
27 janvier 2015
(15-0585)  Page: 1/16
Comité de l'agriculture  Original: anglais
 
  NOTIFICATION 
La communication ci-après, datée du 21 janvier 2015, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . La notification concerne les engagements en matière de subventions à l'exportation 
(tableaux ES:1, ES:2 et ES:3 ) pour l'année civile 2013 . 
 
_______________ 
 
     
  G/AG/N/BRA/36
- 2 - Tableau ES:1 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: BRÉSIL 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2013 
Subventions à l'exportation: Engagements de réduction des dépenses budgétaires et des quantités 
Désignation des produits Exportatio ns subventionnées Aide alimentaire Niveaux d'engagement annuels 
 Dépenses ($EU) Quantité (t) Quantité (t) Dépenses ($EU) Quantité (t) 
(d'après la section II de la partie IV)    (d'après la section II de la partie IV) 
1 3 4 5 6 7 
Céréales secondaires 0,0 0,0 0,0 48 354,6 15 139,4 
Huiles végétales 0,0 0,0 0,0 4 413 910,5 474 727,4 
Tourteaux 0,0 0,0 0,0 218 537,6 63 173,2 
Sucre 0,0 0,0 0,0 42 156 575,8 1 497 024,0 
Autres produits laitiers 0,0 0,0 0,0 127 280,6 9 622,8 
Viande bovine 0,0 0,0 0,0 4 348 603,7 91 779,4 
Viande de volaille 0,0 0,0 0,0 3 741 731,2 84 226,2 
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres 0,0 0,0 0,0 64 172,9 7 119,9 
Vins 0,0 0,0 0,0 203 156,4 16 997,8 
Fruits et légumes, frais 0,0 0,0 0,0 1 949 176,9 122 955,0 
Fruits et légumes transformés 0,0 0,0 0,0 15 150 053,2 486 339,2 
Tabac 0,0 0,0 0,0 209 978,5 2 399,3 
Coton 0,0 0,0 0,0 162 383,1 3 201,8 
Cacao 0,0 0,0 0,0 213 769,0 7 509,9 
Préparations à base de céréales, de farines ou de lait; 
pâtisseries 0,0 0,0 0,0 71 081,7 4 239,7 
Fleurs 0,0 0,0 0,0 39 872,3 797,3 
Source:  Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire.   
  G/AG/N/BRA/36
- 3 - Tableau ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: BRÉSIL 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2013 
Subventions à l'exportation: Notification des exportations totales 
Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
I. Produits figurant dans la section II, partie IV, de la Liste III 
Céréales secondaires 
1102.20 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil: farine de maïs 99 347 
1102.90 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil: autres 235 
1103.13 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales: gruaux et semoules: de maïs 7 681 
1103.20 Agglomérés sous forme de pellets, de céréales 0 
1104.12 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis,  en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l' exception du riz du 
n° 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus: grains aplatis ou en flocons: d'avoine 102 
1106.20 Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714; farines, sem oules et poudres des 
produits du chapitre 8: farines et semoules de sagou, des racines ou des tubercules du n° 0714 2 088 
1106.30 Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714; farines, sem oules et poudres des 
produits du chapitre 8: farines, semoules  et poudres des produits du chapitre 8 134 
1108.12 Amidons et fécules; inuline: amidons et fécules: Amidon de maïs 8 427 
1108.14 Amidons et fécules; inuline: amidons et fécules: Fécule de manioc (cassave) 6 244 
1108.19 Amidons et fécules; inuline: amidons et fécules: Autres amidons et fécules 362 
Huiles végétales   
1507.10 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: huile brute, même dégommée 1 233 174 
1507.90 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: autres 129 293 
1508.10 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: huiles brutes 63 221   
  G/AG/N/BRA/36
- 4 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
1508.90 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: autres 29 
1509.90 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: autres 25 
1511.10 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: huiles brutes 70 854 
1511.90 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: autres 1 573 
1512.11 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: huile s de tournesol ou de 
carthame et leurs fractions: huiles brutes 0 
1512.19 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: huile s de tournesol ou de 
carthame et leurs fractions: autres 560 
1512.29 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: huile  de coton et ses 
fractions: autres 0 
1513.21 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de ba bassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement m odifiées: huiles de 
palmiste ou de babassu et leurs fractions: huile brute 10 258 
1515.11 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non c himiquement modifiées: huile 
de lin et ses fractions: huiles brutes 2 
1515.21 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non c himiquement modifiées: huile 
de maïs et ses fractions: huiles brutes 25 419 
1515.29 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non c himiquement modifiées: huile 
de maïs et ses fractions: autres 546 
1515.30 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non c himiquement modifiées: huile 
de ricin et ses fractions 112 
1515.90 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non c himiquement modifiées: 
autres 6 847 
1516.20 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractio ns, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées,  réestérifiées ou 
élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement prépar ées: graisses et huiles végétales et leurs fractions 4 730 
1518.00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fract ions, cuites, oxydées, déshydratées , sulfurées, soufflées, stand olisées ou autrement 
modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516: mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles a nimales ou 
végétales ou de fractions de différentes  graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs 10 379 
1520.00 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses 177 946 
1521.10 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou c olorés: cires végétales 15 732   
  G/AG/N/BRA/36
- 5 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Tourteaux   
2305.00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arac hide. 0 
2309.90 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux: autres 169 315 
Sucre    
1701.13 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement  pur, à l'état solide: sucres bruts sans addition d'aromatisa nts ou de colorants: 
sucre de canne, mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre 15 027 
1701.14 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement  pur, à l'état solide: sucres bruts sans addition d'aromatisa nts ou de colorants: 
autres sucres de canne 21 506 859 
1701.99 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chim iquement pur, à l'état solide: autres: autres 5 632 122 
1702.20 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le gluc ose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solid e; sirops de sucres sans 
addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: suc re et sirop 
d'érable 2 
1702.30 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le gluc ose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solid e; sirops de sucres sans 
addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: glu cose et sirop 
de glucose, ne contenant pas de fructose ou conten ant en poids à l'état sec moins de 20% de fructose 4 147 
1702.90 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le gluc ose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solid e; sirops de sucres sans 
addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: aut res, y 
compris le sucre inverti (ou interverti) 2 822 
1703.10 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre: mélasses de canne 56 
1704.10 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc): gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre 11 188 
1704.90 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc): autres 66 455 
2207.10 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dé naturés de tous titres: 
alcool éthylique non dénaturé d'un titre al coométrique volumique de 80% vol ou plus 2 313 468 
2207.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dé naturés de tous titres: 
alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres 8 940 
Autres produits laitiers   
0401.10 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: d'une teneur en poids de matière s grasses n'excédant pas 
1% 4   
  G/AG/N/BRA/36
- 6 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Autres produits laitiers (suite)  
0402.21 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'aut res formes solides, d'une 
teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1, 5%: sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 2 644 
0402.91 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: autres: sans addition de sucre ou d' autres édulcorants 2 
0402.99 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: autres: autres 24 392 
0403.10 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres  laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants ou aromatisés ou addi tionnés de fruits ou de cacao: yoghourt 0 
0403.90 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres  laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants ou aromatisés ou a dditionnés de fruits ou de cacao: autres 836 
Viande bovine   
0202.10 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées: en carcasses ou demi-carcasses 0 
0202.30 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées: désossées 1 030 989 
1602.50 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: de l'espèce bovine 100 460 
Viande de volaille   
0207.11 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105: de poulets non découpés en morce aux, frais ou réfrigérés 0 
0207.12 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105: de volailles non découpées en mo rceaux, congelées: poulets 1 484 413 
0207.24 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105: de dindons et dindes non découpé s en morceaux, frais ou 
réfrigérés 0 
0207.25 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105: volailles non découpées en morce aux, congelées: de 
dindons et dindes 496 
0207.41 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105: de canards non découpés en morce aux, frais ou réfrigérés 0 
0207.42 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105: de canards non découpés en morce aux, congelés 1 101 
0207.51 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105: d'oies non découpées en morceaux , fraîches ou réfrigérées 0 
0207.52 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105: d'oies non découpées en morceaux , congelées 0 
0207.60 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105: de pintades 0 
1602.10 Autres préparations et conserves de viande , d'abats ou de sang: préparations homogénéisées 0 
1602.31 Autres préparations et conserves de viande, d'ab ats ou de sang: de volailles du n° 0105: de dinde 68 901   
  G/AG/N/BRA/36
- 7 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Viande de volaille (suite)  
1602.32 Autres préparations et conserves de viande, d'abat s ou de sang: de volailles du n° 0105: de poulets 160 854 
1602.39 Autres préparations et conserves de viande, d'ab ats ou de sang: de volailles du n° 0105 - autres 1 030 
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres   
2201.10 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificiel les et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'a utres édulcorants ni 
aromatisées; glace et neige: eaux minérales et eaux gazéifiées 205 
2202.10 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées , et autres boissons non 
alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009: eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiée s, additionnées de 
sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées 14 569 
2202.90 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées , et autres boissons non 
alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009: autres 6 101 
2203.00 Bières de malt 109 819 
Vins   
2204.10 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alco ol; moûts de raisin autres que ceux du n° 2009: vins mousseux  215 
2204.21 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alco ol; moûts de raisin autres que ceux du n° 2009: en récipients  d'une contenance 
n'excédant pas 2 l 1 099 
2205.10 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide  de plantes ou de substances aromatiques: en récipients d'un e contenance n'excédant 
pas 2 l 182 
2208.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; 
préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fa brication des boissons: eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin  84 
2208.30 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; 
préparations alcooliques composées des types utilis és pour la fabrication des boissons: whiskies 1 367 
2208.40 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; 
préparations alcooliques composées des types utilisés  pour la fabrication des boissons: rhum et tafia 8 984 
2208.60 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; 
préparations alcooliques composées des types util isés pour la fabricat ion des boissons: vodka 1 981 
2208.70 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; 
préparations alcooliques composées des types utilis és pour la fabrication des boissons: liqueurs 20   
  G/AG/N/BRA/36
- 8 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Vins (suite) 
2208.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; 
préparations alcooliques composées des types util isés pour la fabricatio n des boissons: autres 10 750 
2209.00 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaig re comestibles obtenus à partir d'acide acétique  
Fruits et légumes, frais   
0712.90 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés: autres légumes; 
mélanges de légumes 66 
0801.11 Noix de coco; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées: noix de coco , sèches 1 322 
0801.19 Noix de coco; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées: noix de coco , autres 19 
0801.21 Noix de coco; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées: noix du Brés il, en coques 12 143 
0801.22 Noix de coco; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées: noix du Brés il, sans coques 1 476 
0801.31 Noix de coco; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées: noix de cajo u, en coques 0 
0801.32 Noix de coco; noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées: noix de cajo u, sans coques 20 964 
0803.10 Bananes et plantains, fraîches ou sèches: plantains 1 239 
0803.90 Bananes et plantains, fraîches ou sèches: autres 97 976 
0804.20 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs: figues 1 369 
0804.30 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs: ananas 1 164 
0804.40 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs: avocats 4 313 
0804.50 Dattes, figues, ananas, avocats, goya ves, mangues et mangoustans, frais ou se cs: goyaves, mangues et mangoustans 122 17 8 
0805.10 Agrumes, frais ou secs: oranges 23 208 
0805.20 Agrumes, frais ou secs: mandarines (y compris les tangerin es et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires  d'agrumes 638 
0805.50 Citrons ("Citrus limon", "Citrus limonum") et limes ("Citrus aurantifolia") 78 603 
0806.10 Raisins, frais ou secs: frais 43 181 
Fruits et légumes transformés   
0806.20 Raisins, frais ou secs: séchés 1   
  G/AG/N/BRA/36
- 9 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Fruits et légumes transformés (suite)  
0811.10 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: fraises  6 
0812.10 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substan ces servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: cerises 0 
0812.90 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substan ces servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: autres 1 408 
0814.00 Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou a dditionnée d'autres 
substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées 1 044 
0902.10 Thé: thé vert (non fermenté) présenté en emball ages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 381 
0902.30 Thé: thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, pr ésentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3  kg 11 
0902.40 Thé: thé noir (fermenté) et thé pa rtiellement fermenté, présentés autrement 181 
0903.00 Maté 38 010 
2001.10 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique: conc ombres et cornichons 109 
2001.90 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique: autr es 237 
2002.10 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: tomates, entières ou en morceaux 248 
2002.90 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: autres 2 609 
2003.10 Champignons et truffes, préparés ou conservés autr ement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: champignons 19 
2003.90 Champignons et truffes, préparés ou conservés au trement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: autres 0 
2004.10 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés: pommes de terre 2 
2004.90 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vina igre ou à l'acide acétique, congelés: autres légumes et mélang es de légumes 5 
2005.51 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés: haricots ("Vigna spp .", "Phaseolus spp."): 
haricots en grains 69 
2006.00 Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) 1 082 
2007.10 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'au tres édulcorants: 
préparations homogénéisées 1 935 
2008.11 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'a utres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: fruits à coques, arachi des et autres graines, même mélangés entre eux: arachides 4 895   
  G/AG/N/BRA/36
- 10 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Fruits et légumes transformés (suite)  
2008.19 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'a utres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: fruits à coques, arachi des et autres graines, même mélangés entre eux: autres, y co mpris les 
mélanges 1 504 
2008.20 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'a utres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: ananas 138 
2008.40 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'a utres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: poires 0 
2008.70 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, non dénommés ni compris ailleurs: pêc hes  2 415 
2008.80 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'a utres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: fraises 35 
2008.99 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'a utres édulcorants ou 
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux de la sous-position 2008.19: a utres 8 623 
2009.11 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus d'orange: congelés 571 726 
2009.12 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus d'orange: non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 1 101 852 
2009.19 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus d'orange: autres 446 830 
2009.21 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus de pamplemousse ou de po melo, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 0 
2009.29 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus de pamplemousse ou de pomelo, autres 3 
2009.31 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus de tout autre agrume, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 814 
2009.39 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus de tout  autre agrume, autres 5 515 
2009.41 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus d'ananas, d'une valeur Brix n'excédant pas 20  12 
2009.49 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus d'ananas, autres 1 650   
  G/AG/N/BRA/36
- 11 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Fruits et légumes transformés (suite)  
2009.50 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus de tomate 0 
2009.61 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus de raisin (y co mpris les moûts de raisin), d'une valeur Brix n'excédant pas 30 164 
2009.69 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus de raisin (y comp ris les moûts de raisin), autres 4 047 
2009.71 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants. jus de pomme, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 6 
2009.79 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de pomme, autres 24 768 
2009.81 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de tout autre fruit ou légume: jus d'airelle rouge ("Vaccinium macr ocarpon", "Vaccinium oxycoccos", "Vaccinium  vitis-idaea") 1 
2009.89 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants: jus de tout au tre fruit ou légume: autres 51 215 
2009.90 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légume s, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans additi on de sucre ou d'autres 
édulcorants: mélanges de jus 906 
2101.11 Extraits, essences et concentrés de café 84 110 
2101.12 Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café 148 
2102.10 Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes mono cellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002); poud res à lever préparées: 
levures vivantes 154 
2102.20 Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes mono cellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002); poud res à lever préparées: 
levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts 42 204 
2102.30 Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes mono cellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002); poud res à lever préparées: 
poudres à lever préparées 175 
2103.20 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde p réparée: 
"tomatoketchup" et autres sauces tomates 1 962 
2103.90 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde p réparée: autres 3 945 
2104.10 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires compos ites homogénéisées: 
préparations pour soupes, potages ou bouillo ns; soupes, potages ou bouillons préparés 2 406   
  G/AG/N/BRA/36
- 12 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Fruits et légumes transformés (suite)  
2106.90 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs: autres 35 361 
2206.00 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple) 4 326 
3301.12 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris cell es dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions conce ntrées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terp éniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: huiles es sentielles d'agrumes: 
d'orange 30 926 
3301.13 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris cell es dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions conce ntrées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terp éniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: huiles es sentielles d'agrumes: 
de citron 146 
3301.19 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris cell es dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions conce ntrées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terp éniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: huiles es sentielles d'agrumes: 
autres 264 
3301.25 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris cell es dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions conce ntrées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terp éniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: huiles es sentielles autres que 
d'agrumes: d'autres menthes 2 
3301.29 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris cell es dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions conce ntrées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terp éniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: huiles es sentielles autres que 
d'agrumes: autres 258 
3301.30 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris cell es dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions conce ntrées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terp éniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: résinoïde s 0 
3301.90 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris cell es dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; solutions conce ntrées d'huiles essentielles 
dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terp éniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles: autres 37 319 
3501.90 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine: autres 3 
Tabac    
2402.10 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et ciga rettes, en tabac ou en succédanés de tabac: cigares (y compr is ceux à bouts coupés) 
et cigarillos, contenant du tabac 8   
  G/AG/N/BRA/36
- 13 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Tabac (suite) 
2402.20 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et ciga rettes, en tabac ou en succédanés de tabac: cigarettes conte nant du tabac 772 
2403.11 Autres tabacs et succédanés de tabac,  fabriqués; ou tabacs "reconstitués"; extr aits et sauces de tabac: tabac à fumer, même contenant des 
succédanés de tabac en toute proportion: tabac pour pipe à ea u visé à la note 1 de sous-positions du présent chapitre 0 
2403.19 Autres tabacs et succédanés de tabac,  fabriqués; ou tabacs "reconstitués"; extr aits et sauces de tabac: tabac à fumer, même contenant des 
succédanés de tabac en toute proportion: autres 6 988 
Coton    
5201.00 Coton, non cardé ni peigné 572 913 
Cacao   
1806.10 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres éd ulcorants 112 
1806.20 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao: autres préparations présentées soit en blocs ou en bar res d'un poids excédant 
2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en  poudres, granulés ou  formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d 'un contenu 
excédant 2 kg 1 397 
1806.31 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du  cacao: autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons: four rés 2 303 
1806.90 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao; autres 18 533 
Préparations à base de céréales, de farines ou de lait; pâtisseries   
1901.10 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pa s de poudre de cacao ou 
en contenant dans une proportion inférieure  à 50% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de p roduits des 
n° 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10% en poids, non dénommée s ni 
comprises ailleurs: préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail 7 879 
1901.90 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pa s de poudre de cacao ou 
en contenant dans une proportion inférieure  à 50% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de p roduits des 
n° 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10% en poids, non dénommée s ni 
comprises ailleurs: autres 2 672 
1902.11 Pâtes alimentaires, même cuites ou fa rcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement pr éparées, telles que s paghetti, macaroni, 
nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement  préparées: 
contenant des œufs 1 516 
1902.20 Pâtes alimentaires, même cuites ou fa rcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement pr éparées, telles que s paghetti, macaroni, 
nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) 397   
  G/AG/N/BRA/36
- 14 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Préparations à base de céréales, de farines ou de lait; pâtisseries (suite)  
1903.00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou fo rmes similaires 1 426 
1904.10 Produits à base de céréales obtenus par so ufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple) 4 714 
1904.20 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales no n grillés et de flocons de 
céréales grillés ou de  céréales soufflées  332 
1905.20 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides de s types utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou  de fécule en feuilles et produits similaires: pain d'épices  3 041 
1905.31 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides de s types utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires: biscuits addi tionnés 
d'édulcorants 24 850 
1905.32 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides de s types utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou  de fécule en feuilles et pr oduits similaires: gaufres et ga ufrettes 14 753 
1905.40 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides de s types utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires: biscottes, pa in grillé et produits 
similaires grillés 1 024 
1905.90 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides de s types utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon  ou de fécule en feuilles et  produits similaires: autres 8 908 
Fleurs   
0603.11 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou aut rement préparés: frais: 
roses 0 
0603.12 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou aut rement préparés: frais: 
œillets 0 
0603.13 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou aut rement préparés: frais: 
orchidées 0 
0603.14 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou aut rement préparés: frais: 
chrysanthèmes 0 
0603.19 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou aut rement préparés: frais: 
autres 30 
0603.90 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou aut rement préparés: autres 0   
  G/AG/N/BRA/36
- 15 - Désignation des produits Quantité des 
exportations 
totales (t) 
1 2 
Fleurs (suite)  
0604.20 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lic hens, pour bouquets ou pour 
ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: frais 0 
0604.90 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lic hens, pour bouquets ou pour 
ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés: autres 350 
II. Produits figurant dans le document G/AG /2/Add.1 – Liste des "exportateurs importants"  
Oléagineux  
1201.00 Fèves de soja, même concassées: de semence 3 401 
1201.90 Fèves de soja, même concassées: autres 42 792 703 
1202.30 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées: de semence 6 
1202.41 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées: en coques 32 
1202.42 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées: décortiquées, même concassées 80 691 
1203.00 Coprah 0 
1204.00 Graines de lin, même concassées 4 
1205.10 Graines de navette ou de colza, à faible teneur en acide érucique, même concassées 0 
1205.90 Graines de navette ou de colza, autres qu'à faible teneur en acide érucique, même concassées 0 
1206.00 Graines de tournesol, même concassées 7 
1207.21 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: graines de coton: de semence 90 
1207.29 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: graines de coton: autres 0 
1207.40 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: graines de sésame 1 
1207.50 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: graines de moutarde 0 
1207.91 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: autres: graines d'œillette ou de pavot 0 
1207.99 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés: autres: autres 12 
1208.10 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde: de fèves de soja 43 
1208.90 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde: autres 3 
Source: Ministère du développement, de l'industrie et du commer ce extérieur (Système intégré de  commerce extérieur – SISCOMEX).    
  G/AG/N/BRA/36
- 16 - Tableau ES:3 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: BRÉSIL 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2013 
Subventions à l'exportation: Notification du volume total de l'aide alimentaire 
Désignation des produits Quantité de  l'aide alimentaire à destination 
de tous les pays bénéficiaires (t) 
1 2 
Haricots comestibles 233,2 
Riz 26 034,5 
Source: Ministère de l'agriculture, de l'élev age et de l'approvisionnement alimentaire. 
 
 
__________