G/STR/N/15/KOR
17 octobre 2014
(14-5715)  Page: 1/9
Groupe de travail des entreprises 
commerciales d'État  Original: anglais
 
  COMMERCE D'ÉTAT 
NOUVELLE NOTIFICATION COMPLÈTE PRÉSEN TÉE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE XVII:4 A) 
DU GATT DE 1994 ET AU PARAGRAPHE 1 DU MÉMORANDUM D'ACCORD 
SUR L'INTERPRÉTATION DE L'ARTICLE XVII 
RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
La communication ci-après, datée du 7 octobre 2014, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée.  
_______________ 
  
Conformément à l'article XVII:4 a) du GATT de 1994 et au paragraphe 1 du Mémorandum d'accord 
sur l'interprétation de l'article XVII, La République de Corée présente ci-après sa nouvelle notification complète pour 2012 et 2013 concernant ses entreprises commerciales d'État 
(G/STR/N/15). 
  
TABLE DES MATIÈRES 
 
Page 
1  MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES 
RURALES, MAFRA ............................................................................................................. 2  
2  SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET DE 
LA PÊCHE ET DES PRODUITS  ALIMENTAIRES (AT) ........................................................... 4  
 G/STR/N/15/KOR 
- 2 - 
  1  MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES, 
MAFRA 
1.1  Désignation des produits visés 
Produits Numéro du SH Produits Numéro du SH 
Riz 1006.10.0000 
1006.20.1000 1006.20.2000 1006.30.1000 1006.30.2000 1006.40.0000 
1102.90.2000 
1103.19.3000 Riz 1103.20.2000 
1104.19.1000 1806.90.2290 1806.90.2999 1901.20.1000 1901.20.9000 
1901.90.9091 
1901.90.9099 
1.2  Raison et objet 
1.2.1  Raison et objet de la création et/ou du  maintien de l'entreprise commerciale 
d'État 
Pour éviter qu'un brusque afflux de riz importé ne cause des perturbations sur le marché intérieur 
et pour assurer la mise en œuvre sans heurt des engagements contractés dans le cadre du Cycle 
d'Uruguay, le MAFRA a seul le droit d'importer du riz. 
1.2.2  Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits ou privilèges 
exclusifs ou spéciaux pertinents, y compris le s dispositions légales, et brève description 
des pouvoirs légaux ou constitutionnels 
Dispositions légales: articles 12 et 13 de la Loi sur la gestion des céréales vivrières. 1.3  Description du fonctionnement de l'entreprise commerciale d'État 
1.3.1  Aperçu des opérations de l'en treprise commerciale d'État 
Le riz est importé dans les limites des contingents prévus dans la Liste de la Corée. 
1.3.2  Indication des droits ou privilèges exclusif s ou spéciaux dont bénéficie l'entreprise 
commerciale d'État 
Le MAFRA a seul le droit d'importer du riz, comme le prévoit la Liste de la Corée, conformément à 
la Loi sur la gestion des céréales vivrières. 
1.3.3  Type d'entités autres que l'entreprise commerciale d'État qui sont autorisées à 
effectuer des importations/exportations et conditions de leur participation à ces 
opérations 
Sans objet. 1.3.4  Modalités de fixation du niveau des im portations/exportations par l'entreprise 
commerciale d'État 
Le niveau des importations est déterminé par les contingents tarifaires établis dans la Liste de la 
Corée. 
1.3.5  Modalités de détermination des prix à l'exportation 
Sans objet. G/STR/N/15/KOR 
- 3 - 
  1.3.6  Modalités de détermination des prix de revente des produits importés 
Le prix intérieur du riz destiné à la consommation des ménages est fixé par voie de mise aux 
enchères publiques. 
Le prix intérieur du riz destiné à la transformation est fixé par le MAFRA sur la base des prix à 
l'importation, des frais de gestion, des prix intérieurs à la consommation, des habitudes de 
consommation et du niveau de la demande des entreprises de transformation. 
1.3.7  Indiquer si l'entreprise commerciale d'État  négocie des contrats à long terme; si 
l'entreprise commerciale d'État est utilisée pour remplir les obligations contractuelles 
assumées par les pouvoirs publics 
Des contrats à long terme ne sont pas envisagés, et toutes les parties intéressées ont les mêmes 
possibilités d'exporter du riz. 
1.3.8  Brève description de la  structure du marché 
Les agriculteurs peuvent vendre leur récolte soit à l'État aux fins de la constitution de stocks 
publics, soit sur le marché privé. 
1.4   Renseignements statistiques (voi r les tableaux I à III ci-joints) 
1.4.1  Tableau I: Renseignements statistiques, importations 
1.4.2  Tableau II: Renseignements statistiques, exportations 
Sans objet. 
1.4.3  Tableau III: Renseignements statistiques , activités sur le marché intérieur 
1.5  Raisons de l'absence de commerce avec l'étranger 
Sans objet. 
1.6  Renseignements complémentaires 
Sans objet. 
 G/STR/N/15/KOR 
- 4 - 
  2  SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET DE LA 
PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT) 
2.1  Désignation des produits visés 
Produits Numéro du SH Produits Numéro du SH 
Piments du genre 
Capsicum 0904.20.1000 
0904.20.2000 Fèves de soja 1201.90.3000 
1201.90.9000 
Aulx 0703.20.1000 
0703.20.9000 0712.90.1000 Haricots verts 
Haricots "petits rouges" 0713.31.9000 
0713.32.9000 
Oignons 0703.10.1000 
0712.20.0000 Sarrasin 1008.10.0000 
Graines de sésame 1207.40.0000 Gingembre 0910.10.0000 
0910.10.2000 
2.2  Raison et objet 
2.2.1  Raison et objet de la création et/ou du  maintien de l'entreprise commerciale 
d'État 
L'aT a été créée en 1967 par la Loi sur la Société de commercialisation des produits agricoles et 
des produits de la pêche en vue de stabiliser les prix des produits agricoles et des produits de la 
pêche sur le marché intérieur, de promouvoir les exportations, d'administrer les importations, 
d'améliorer la commercialisation et de stimuler l'essor des industries de transformation. 
L'aT est chargée, en qualité d'organisme importateur agréé, d'administrer les contingents tarifaires 
des produits qu'elle importe (haricots "petits rouges", sarrasin, etc.) afin de stabiliser le marché 
intérieur et d'assurer la mise en œuvre sans heurt des engagements contractés dans le cadre du Cycle d'Uruguay. 
2.2.2  Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits ou privilèges 
exclusifs ou spéciaux pertinents, y compris le s dispositions légales, et brève description 
des pouvoirs légaux ou constitutionnels 
Dispositions légales: articles 15 et 16 de la Loi sur la commercialisation et la stabilisation des prix 
des produits agricoles et des produits de la pêche; articles 12, 13 et 13-2 de la Loi sur la gestion 
des céréales vivrières. 
2.3  Description du fonctionnement de l'entreprise commerciale d'État 
2.3.1  Aperçu des opérations de l'en treprise commerciale d'État 
L'aT importe la quantité du contingent tarifaire qui est spécifiée dans la Liste de la Corée. 2.3.2  Indication des droits ou privilèges exclusif s ou spéciaux dont bénéficie l'entreprise 
commerciale d'État 
Importation et vente des produits soumis à des droits contingentaires. 
2.3.3  Type d'entités autres que l'entreprise commerciale d'État qui sont autorisées à 
effectuer des importations/exportations et conditions de leur participation à ces 
opérations 
Dans le cas des graines de sésame, du gingembre, du sarrasin, des oignons, des aulx, des haricots 
verts, des haricots "petits rouges" et des fèves de soja, les entreprises privées sont autorisées à 
importer une partie des contingents par voie d'appel d'offres. L'appel d'offres désigne une "mise 
aux enchères publiques" dans le cadre de laquelle les marchandises sont vendues à l'entreprise participante qui propose le prix le plus élevé. G/STR/N/15/KOR 
- 5 - 
  2.3.4  Modalités de fixation du niveau des im portations/exportations par l'entreprise 
commerciale d'État 
L'entreprise importe le contingent annuel qui est prévu dans la Liste de la Corée et importe 
certains produits (haricots "petits rouges", fèves de soja, graines de sésame, etc.) en sus de ce 
contingent selon les variations de l'offre et de la demande intérieures. 
2.3.5  Modalités de détermination des prix à l'exportation 
Sans objet. 
2.3.6  Modalités de détermination des prix de revente des produits importés 
Les prix de revente des produits importés sont déte rminés lors de la mise aux enchères publiques, 
au niveau de plus de 70% du prix de gros, en fonction de la qualité. 
2.3.7  Indiquer si l'entreprise commerciale d'État  négocie des contrats à long terme; si 
l'entreprise commerciale d'État est utilisée pour remplir les obligations contractuelles 
assumées par les pouvoirs publics 
Des contrats à long terme ne sont pas envisagés, et tous les pays concernés bénéficient de 
possibilités égales. 
2.3.8  Brève description de la  structure du marché 
De façon générale, les agriculteurs peuvent ve ndre leur production sur le marché privé. 
Les produits importés par l'aT sont soit vendus directement par l'aT soit vendus par voie d'appel 
d'offres ou d'enchères sur le marché de gros. 
2.4   Renseignements statistiques (voi r les tableaux I à III ci-joints) 
2.4.1  Tableau I: Renseignements statistiques, importations 
2.4.2  Tableau II: Renseignements statistiques, exportations 
Sans objet. 2.4.3  Tableau III: Renseignements statistiques , activités sur le marché intérieur 
2.5  Raisons de l'absence de commerce avec l'étranger 
Sans objet. 2.6  Renseignements complémentaires 
Sans objet.
   
  G/STR/N/15/KOR
- 6 - TABLEAU I 
COMMERCE D'ÉTAT: MINISTÈRE DE L' AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES 
RENSEIGNEMENTS STATIS TIQUES, IMPORTATIONS  
(unités: tm, $EU, $EU/tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) 
(et numéro(s) du SH) Quantité totale 
importée Quantité importée 
par l'entreprise 
commerciale d'État Prix moyen à 
l'importation 
($EU/tm) Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur ($EU/tm) Majoration des prix 
($EU/tm) Production 
nationale 
1 2 3 4 5 6 7 
Riz (1006.20.1000) 2012: 221 606 
2013: 268 848 2012: 221 606 
2013: 268 848 2012: 741 
2013: 708 2012: 594 
2013: 612 2012: 0 
2013: 0 2012: 4 006 185 
2013: 4 230 011 
Riz (1006.30.1000) 2012: 110 401 
2013: 116 505 2012: 110 401 
2013: 116 505 2012: 854 
2013: 824 2012: 1 302 
2013: 1 395 2012: 448 
2013: 571 
Riz (1006.30.2000) 2012: 0 
2013: 3 000 2012: 0 
2013: 3 000 2012: 0 
2013: 1 018 2012: 0 
2013: - 2012: 0 
2013: - 
Riz (1006.40.0000) 2012: 36 000 
2013: 0 2012: 36 000 
2013: 0 2012: 390 
2013: 0 2012: 297 
2013: 0 2012: 0 
2013: 0 
Notes: 1. Riz (quantité importée, prix d'importation): riz poli. 
2. Moyenne annuelle du taux de change: 2012: 1 126,88 W/$; 2013: 1 095,04 W/$. 3. Les contingents d'importation de riz pour 2011 et 2012 étaient entièrement utilisés en juin 2012 et mai 2013, respectivement . 
4. Le riz (1006.30.2000) du contingent de 2013 reste à vendre sur le marché.   
  G/STR/N/15/KOR
- 7 - TABLEAU III 
COMMERCE D'ÉTAT: MINISTÈRE DE L' AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR 
(unité: tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) (et numéro(s) 
du SH) Achats de l'entreprise 
commerciale d'État sur 
le marché intérieur Production nationale Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur 
le marché intérieur Consommation 
nationale 
1 2 3 4 5 
Riz (1006.20.1000) (1006.30.1000) (1006.30.2000) (1006.40.0000)  
2012: 0 2013: 0  
2012: 4 006 185 2013: 4 230 011  
2012: 227 000 2013: 178 500 2012: 4 882 833 
2013: 4 491 158 
Note: 1. Riz: riz poli.   
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- 8 - TABLEAU I 
COMMERCE D'ÉTAT: SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE  DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT) 
RENSEIGNEMENTS STATIS TIQUES, IMPORTATIONS 
(unités: tm, $EU, $EU/tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) 
(et numéro(s) du SH) Quantité totale 
importée Quantité importée 
par l'entreprise 
commerciale d'État Prix moyen à 
l'importation 
($EU/tm) Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur ($EU/tm) Majoration des prix 
($EU/tm) Production 
nationale 
1 2 3 4 5 6 7 
1. Fèves de soja (1201.90.3000) (1201.90.9000) 2012: 284 684 
2013: 294 710 2012: 282 724 
2013: 286 511 2012: 854 
2013: 926 2012: 1 667 
2013: 1 572 2012: 813 
2013: 646 2012: 122 519 
2013: 154 067 
2. Haricots "petits rouges" (0713.32.9000) 2012: 24 500 
2013: 24 623 2012: 24 500 
2013: 24 000 2012: 1 344 
2013: 1 568 2012: 1 809 
2013: 1 846 2012: 465 
2013: 278 2012: 4 563 
2013: 7 628 
3. Haricots verts (0713.31.9000) 2012: 4 000 
2013: 6 500 2012: 4 000 
2013: 5 000 2012: 1 508 
2013: 1 650 2012: 3 795 
2013: 4 311 2012: 2 287 
2013: 2 661 2012: 1 885 
2013: 2 345 
4. Sarrasin (1008.10.0000) 2012: 1 328 
2013: 1 268 2012: 828 
2013: 828 2012: 660 
2013: 562 2012: 1 648 
2013: 1 818 2012: 988 
2013: 1 256 2012: 2 512 
2013: 1 923 
5. Piments du genre Capsicum (0904.20.1000) (0904.20.2000) 2012: 9 548 
2013: 1 691 2012: 1 971 
2013: 440 2012: 5 067 
2013: 4 629 2012: 5 482 
2013: - 2012: 415 
2013: - 2012: 104 146 
2013: 117 816 
6. Aulx (0703.20.1000) (0703.20.9000) (0712.90.1000) 2012: 13 167 
2013: 1 064 2012: 13 167 
2013: 324 2012: 1 724 
2013: 5 100 2012: 2 275 
2013: 2 856 2012: 551 
2013: 0 2012: 339 133 
2013: 412 250 
7. Oignons (0703.10.1000) (0712.20.0000) 2012: 39 709 
2013: 42 112 2012: 0 
2013: 4 140 2012: - 
2013: 1 308 2012: - 
2013: 1 443 2012: - 
2013: 135 2012: 1 195 737 
2013: 1 294 004 
8. Gingembre (0910.10.1000) (0910.10.2000) 2012: 1 812 
2013: 1 780 2012: 500 
2013: 0 2012: 840 
2013: - 2012: 2 166 
2013: - 2012: 1 326 
2013: - 2012: 21 513 
2013: 24 549 
9. Graines de sésame (1207.40.0000) 2012: 80 758 
2013: 71 453 2012: 47 629 
2013: 35 316 2012: 2 207 
2013: 3 287 2012: 3 234 
2013: 3 687 2012: 1 027 
2013: 400 2012: 9 690 
2013: 12 392 
Notes: 1. Moyenne annuelle du taux de change: 2012: 1 126,88 W/$; 2013: 1 095,04 W/$.  2. Oignons: Les données statistiques pour 2012 ne peuvent être calculées puisque le système d'enchères des droits d'importatio n a été utilisé. 
  Les piments du genre Capsicum du contingent de 2013 restent à vendre.  3. Gingembre: Les données statistiques pour 2013 ne sont pas disponibles puisque la méthode d'administration des contingents t arifaires a été remplacée par un 
système d'enchères des droits d'importation en 2013.   
  G/STR/N/15/KOR
- 9 - TABLEAU III 
COMMERCE D'ÉTAT: SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE  DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES, ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR 
(unité: tm) 
Désignation du (des) 
produit(s) (et numéro(s) 
du SH) Achats de l'entreprise 
commerciale d'État sur 
le marché intérieur Production nationale Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur 
le marché intérieur Consommation 
nationale 
1 2 3 4 5 
1. Fèves de soja (1201.90.3000) (1201.90.9000) 2012: 0 
2013: 8 944 2012: 122 519 
2013: 154 067 2012: 301 000 
2013: 272 433 2012: 420 000 
2013: 421 000 
2. Haricots "petits rouges" (0713.32.9000) 2012: 0 
2013: 0 2012: 4 585 
2013: 7 628 2012: 23 673 
2013: 24 571 2012: 29 000 
2013: 32 000 
3. Haricots verts (0713.31.9000) 2012: 0 
2013: 0 2012: 1 885 
2013: 2 345 2012: 4 490 
2013: 3 873 2012: 6 000 
2013: 9 000 
4. Sarrasin (1008.10.0000) 2012: 118 
2013: 222 2012: 2 512 
2013: 1 923 2012: 824 
2013: 823 2012: 4 500 
2013: 4 400 
5. Piments du genre Capsicum (0904.20.1000) (0904.20.2000) 2012: 1 639 
2013: 6 099 2012: 104 146 
2013: 117 816 2012: 4 020 
2013: 0 2012: 177 000 
2013: 202 000 
6. Aulx 
(0703.20.1000) 
(0703.20.9000) (0712.90.1000) 2012: 3 486 
2013: 12 363 2012: 339 113 
2013: 412 250 2012: 22 586 
2013: 3 017 2012: 390 000 
2013: 442 000 
7. Oignons 
(0703.10.1000) (0712.20.0000) 2012: 0 
2013: 0 2012: 1 195 737 
2013: 1 294 009 2012: 0 
2013: 3 734 2012: 1 367 000 
2013: 1 375 000 
8. Gingembre 
(0910.10.1000) 
(0910.10.2000) 2012: 0 
2013: 0 2012: 21 513 
2013: 24 549 2012: 499 
2013: 0 2012: 31 144 
2013: 28 688 
9. Graines de sésame 
(1207.40.0000) 2012: 0 
2013: 0 2012: 9 690 
2013: 12 392 2012: 44 451 
2013: 36 098 2012: 88 700 
2013: 87 500 
Note: 1. Moyenne annuelle du taux de change: 2012:  1 126,88 W/$; 2013: 1 095,04 W/$. 
 
__________