G/SPS/N/NZL/533/Add.1  
30 janvier  2017 
(17-0588) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 3 0 janvier 2 017, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Nouvelle -Zélande . 
 
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Exigences relatives à l'importation de graines de Cucurbitaceae  destinées à l'ensemencement  
La consultation est close et le Ministère du secteur primaire (MPI) a publié la norme sanitaire 
d'importation définitive 155.02.05 (Graines destinées à l'ensemencement) contenant des 
exigences relatives à l'importation de graines de Cucurbitaceae  destinées  à l'ensemencement . La 
norme sanitaire d'importation du 2 6 janvier 2 017 remplace l'édition précédente datée du 
25 novembre 2 016. Les certificats phytosanitaires délivrés après le 2 6 janvier 2 017 devront tenir 
compte des nouvelles exigences concernant le vi rus de la mosaïque marbrée verte du concombre 
et le virus de la mosaïque marbrée verte du concombre japonais (Kyuri).  
Date d'adoption du texte réglementaire : 26 janvier 2 017 
http://members.wto.org/crnattachments/2017/SPS/NZL/17_0591_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueu r d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'ent rée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des  observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu dan s 
l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou ( jj/mm/aa ): Sans objet  G/SPS/N/NZL/533/Add.1  
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  Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des no tifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) . 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique : sps@mpi.govt.nz  
Site Web : http://www.biosecurity.govt.nz/sps/transparency/notifications/index.htm  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information  national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) . 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier élec tronique : sps@mpi.govt.nz  
Site Web : http://www.biosecurity.govt.nz/sps/transparency/notifications/index.htm  
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