G/TBT/N/ARE/440, G/TBT/N/BHR/547  
G/TBT/N/KWT/433, G/TBT/N/OMN/380  
G/TBT/N/QAT/545, G/TBT/N/SAU/1084  
G/TBT/N/YEM/148  
 
10 septembre  2018 
(18-5581) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Office de normalisation et de métrologie des Émirats)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 2613  
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique: esma@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : ICS 67.080.20  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : GCC Draft Technical 
Regulation for Prohibited and Restricted Plants and Fungi  (Projet de règlement technique 
du CCG relatif aux plantes et aux champignons interdits ou soumi s à restrictions), 
12 pages, en arabe  
6. Teneur : La norme notifiée réglemente les plantes et les champignons . Elle contient une 
liste de plantes et de champignons qui ne doivent pas être utilisés comme aliments ou 
offerts à la vente comme aliments . Elle contient également une liste de plantes et de 
champignons qui ne peuvent être utilisés dans l'alimentation qu'à des fins aromatisantes.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité et protection des  consommateurs  
8. Documents pertinents : -  G/TBT/N/ARE/440 • G/TBT/N/BHR/547 • G/TBT/N/KWT/433 • G/TBT/N/OMN/380 • 
G/TBT/N/QAT/545 • G/TBT/N/SAU/1084 • G/TBT/N/YEM/148  
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  9. Date projetée pour l'adoption : Sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
au Journal officiel  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/