FR    FR 
 
 
 COMMISSION  
EUROPÉENNE   
Bruxelles, le XXX   
SANCO/10946/2014 Rev. 2 ANNEX 
(POOL/E3/2014/10946/10946R2 -EN 
ANNEX.doc) D038011/03  
[…](2015) XXX  draft  
ANNEX 1  
  
ANNEXE  
au 
RÈGLEMENT (UE)…/.. DE LA COMMISSION  
 
modifiant le règlement (CE) n°  1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en 
plomb dans certaines denrées alimentaires  
 
  FR 2   FR ANNEX E 
L'annexe du règlement (CE) n°  1881 /2006  est modifiée comme suit:  
1) la rubrique 3.1 (Plomb) est remplacée par le texte suivant:  
«3.1 Plomb   
3.1.1 Lait cru(6), lait traité thermiquement et lait destiné à la 
fabrication de produits laitiers  0,020 
3.1.2 Préparations pour nourrissons et préparations de suite   
 Commercialisé es sous forme de poudre(8)(29) 0,050 
 Commercialisé es sous forme de liquide(8)(29) 0,010 
3.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés 
destinés aux nourri ssons et aux enfants en bas âge(3)(29) 
autres que ce ux visé s au point  3.1.5 0,050 
3.1.4 Aliments destinés à des fins médicales spéciales(9) destiné s 
spécifiquement aux nourrissons et aux enfants en bas âge   
 Commercialisé s sous forme de poudre(29) 0,050 
 Commercialisé s sous forme de liquide(29) 0,010 
3.1.5 Boissons destinées aux nourrissons et aux enfants en bas 
âge et étiqueté es et vendu es comme tel les, autres que celles 
visées aux points  3.1.2 et 3.1.4  
 Commercialisées en tant que liquides ou destinée s à 
être reconstituées en fonction des instructions du 
fabricant, y compris les jus de fruits(4) 0,030 
 destinées à être préparées par infusion ou décoction(29) 1,50 
3.1.6 Viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille (à 
l’exclusion des abats)(6) 0,10 
3.1.7 Abats de bovin, de mouton, de porc et de volaille(6) 0,50 
3.1.8 Chair musculaire de poisson(24)(25) 0,30  
3.1.9 Céphalopodes(52) 0,30 
3.1.10 Crustacés(26)(44) 0,50 
3.1.11 Mollusques bivalves(26) 1,50 
3.1.12 Céréales et légumineuses  0,20 
3.1.13 Légumes à l’exclusion des choux feuilles, des salsifis, des 
légumes feuilles et fines herbes, des champignons, des 
algues marines et légumes fruits(27)(53) 0,10 
3.1.14 Choux feuilles, salsifis, légumes feuilles à l'exclusion des 
fines herbes et des champignons suivants: Agaricus 
bisporus  (champignon commun), Pleurotus ostreatus  
(pleurote) et Lentinula edodes (lentin du chêne)(27) 0,30 
3.1.15 Légumes  fruits   
 Maïs doux(27) 0,10 
 Autre s que maïs doux(27) 0,05 FR 3   FR 3.1.16 Fruits, à l’exclusion des airelles, des groseilles, des baies 
de sureau et des arbouses(27) 0,10 
3.1.17 Airelles, groseilles, baies de sureau et arbouses(27) 0,20 
3.1.18 Huiles et matières grasses, y compris les matières grasses 
du lait  0,10 
3.1.19 Jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars 
de fruits fabriqués exclusivement à partir de baies et 
d'autres petits fruits   
 Exclusivement à partir de baies et d'autres petits fruits(14) 0,05 
 À partir de fruits autres que les baies et les autres petits 
fruits(14) 0,03 
3.1.20 Vins (y compris le s vins mousseux, mais à l'exclusion d es 
vins de liqueur), cidre s, poiré et vin s de fruits(11)  
 Fabriqués à partir des vendanges 2001  à 2015 0,20 
 Fabriqués à partir des vendanges 2016  et suivantes  0,15 
3.1.21 Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et 
cocktails aromatisés de produits viticoles(13)  
 Fabriqués à partir des vendanges 2001  à 2015 0,20 
 Fabriqués à partir des vendanges 2016  et suivantes  0,15 
3.1.22 Compléments alimentaires(39) 3,0 
3.1.23 Miel 0,10» 
2) La note (3) est remplacée par la note suivante:  
«(3) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans le règlement 
(UE) n°  609/2013  du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013  
concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en 
bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les 
substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids et abrogeant la 
directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999 /21/CE, 
2006 /125/CE et 2006 /141/CE de la Commission, la directive 2009 /39/CE du 
Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) n°  41/2009  et (CE) 
n° 953/2009  de la Commission (JO L  181 du 29.6.2013 , p. 35).» 
3) Les notes (8) et (9) sont supprimées. Les références aux notes (8) et (9) sont remplacées 
par des références à la note (3). 
4) La note (11) est remplacée par la note suivante:  
«(11) Vins et vins mousseux tels que définis par le règlement (UE) n° 1308 /2013  du 
Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013  portant organisation 
commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements 
(CEE) n°  922/72, (CEE) n°  234/79, (CE) n°  1037 /2001  et (CE) n ° 1234 /2007  
du Conseil  (JO L  347 du 20.12.2013 , p. 671)». 
5) La note (13) est remplacée par la note suivante:  
«(13) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans le r èglement 
(UE) n°  251/2014  du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014  
concernant la définition, la description, la présentation, l’étiquetage et la 
protection des indications géographiques des produits vinicoles aromatisés et  FR 4   FR abrogeant le règlement (CEE) n ° 1601 /91 du Conseil (JO L  84 du 20.3.2014 , 
p. 14).  
La teneur maxima le en OTA applicable à ces boissons dépend de la proportion 
de vin et/ou de moût de raisins prés ente dans le produit fini ». 
6) La note (16) est remplacée par la note suivante:  
«(16) Nourrissons et enfants en bas âge tels que définis par le règlement (UE) 
n° 609/2013  du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013  concernant 
les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les 
denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de 
la ration journal ière totale pour contrôle du poids et abrogeant la directive 
92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999 /21/CE, 2006 /125/CE et 
2006 /141/CE de la Commission, la directive 2009 /39/CE du Parlement 
européen et du Conseil et les règlements (CE) n°  41/2009  et (CE) n°  953/2009  
de la Commission (JO L  181 du 29.6.2013 , p. 35).» 
7) La note (28) est supprimée.  
8) La note (44) est remplacée par la note suivante:  
«(44) Chair musculaire des appendices et de l'abdomen. Cette définition exclut le 
céphalothorax de s crustacés. Dans le cas des crabes et crustacés de type crabe 
(Brachyura  et Anomura ): chair musculaire des appendices.»  
9) Les notes suivantes sont ajoutées:  
«(52) La teneur maximale porte sur l'animal tel qu e mis sur le marché  sans viscères . 
(53) Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s’applique aux produits 
pelés. »