. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/445 
2 août 2012 
 (12-4285) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organisation  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
des normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box:  3437 Riyadh 11471 
Téléphone:  +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
ICS 97.190 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Standard Consumer Safety 
Specification for Frame Child Carriers  (Spécification type en matière de sécurité des biens 
de consommation - Porte-bébés rigides), 8 pages, en anglais 
6. Teneur: 
1.1 La spécification type notifiée établit les ex igences de performance, les méthodes d'essai 
et les exigences de marquage visant à promouvoir une utilisation sûre des porte-bébés rigides.  
1.2 Elle a pour but de minimiser les risques de blessures pour le bébé lors d'une utilisation 
normale du produit et de toute mauvaise utilisation raisonnablement prévisible. 
1.3 Un porte-bébé rigide est un produit généralement composé de tissu et d'une structure 
tubulaire métallique ou autre, c onçu pour porter un enfant en position verticale sur le dos 
du porteur.  Il est destiné à être utilisé pour des enfants capables de se tenir assis tout seuls 
pesant entre 16 livres (7,3 kg) et 40 livres (18, 1 kg).  Les porte-bébés rigides sont destinés à 
être placés sur le dos du porteur et donc à repo ser sur ses deux épaules.  L'enfant peut être 
assis soit face au porteur, soit face au monde. G/TBT/N/SAU/445 
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  1.4 Aucun porte-bébé rigide fabriqué après la  date d'approbation de cette spécification type 
ne doit indiquer une conformité avec celle-ci,  par voie d'étiquetage ou autre, à moins de 
satisfaire à toutes les prescriptions énoncées. 
1.5 Le document notifié ne couvre pas les inci dents ou les blessures provoqués par des tiers 
ou par des objets extérieurs lors de  l'utilisation du porte-bébé rigide. 
1.6 Les valeurs indiquées en unités pouces/liv res doivent être considérées comme les 
valeurs de référence.  Les valeurs indiquées entre parenthèses sont les équivalences en 
unités SI.  Elle sont fournies à titre indicatif seulement et ne sont pas considérées comme 
valeurs de référence. 
1.7 La mise en garde ci-après concerne unique ment la section 7 (méthode d'essai) de cette 
spécification.  La norme peut faire référe nce à des matériaux, des opérations et des 
équipements dangereux.  Cette norme ne couvre pas les éventu elles questions de sécurité 
relatives à son application.  Il est de la res ponsabilité de l'utilisateur de la norme d'établir 
des pratiques appropriées en matière de sécurité et de santé et de déterminer s'il convient 
d'appliquer des limites réglementaires avant l'utilisation de cette norme. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Assurer la qualité du produit visé, ainsi que la santé et la sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa/   
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
Site Web:  http://www.saso.org.sa/