II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) No 991/2014 DE LA COMMISSION 
du 19 septembre 2014 
modif iant l'annex e III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de fosétyl présents dans ou sur certains 
produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maxi ­
males applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d'or igine végé tale et animale et modifi ant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, para ­
graphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a), 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales de résidus (LMR) de fosétyl ont été fixées dans la partie A de l'annex e III du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(2)  La définition utilisée pour la surveillance des résidus du fosétyl fait référence au compo sé parent (fosétyl), au 
produit de dégradation (acide phosphoreux) et à leurs sels. Les sels de l'acide phosphoreux sont dénommés phos ­
phonates. 
(3) Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur à la Commission, on a cons ­
taté, dans ou sur certains produits, une présence de phosphonates entraînant une concentration en résidus supér i­
eure à la LMR de 2 mg/kg fixée par le règlement (CE) no 396/2005 pour ces produits, laquelle correspond à la 
limite de déter mination. 
(4)  La Commission a collecté des données de surveillance en 2014 pour examiner la présence de phosphonates dans 
les denrées alimentaires. Ces données ont été produites par les exploitants du secte ur alimentaire et ont avéré la 
présence de phosphonates à des concentrations qui varient selon la source et le produit, mais dépassent souvent 
la LMR fixée à 2 mg/kg, au niveau de la limite de détermi nation. Des analyses plus poussées ont montré que la 
plupar t des écha ntillons non conf ormes contenaient des résidus d'acide phosphoreux et de ses sels à une concen ­
tration supér ieure à la limite de détermination, tandis que la concentration en résidus de fosétyl et de ses sels 
demeurait en deçà. 
(5)  Bien que les phosphonates n'aient pas été inscr its à l'annex e I du règlement (CE) no 2003/2003 du Parlement 
européen et du Conseil (2) en application de l'article 14 dudit règlement, ils peuvent être présents dans des engrais 
autori sés à l'éch elon national, notamment dans certains engrais utilisés sur les feuilles des végé taux (engrais 
foliaires). Com pte tenu de l'absence d'autorisations ayant trait à des produits phyt ophar maceutiques contenant du 
fosétyl, que ce soit dans l'Un ion ou dans les pays tiers considérés comme les principaux expor tateurs des denrées 
alimentaires concer nées dans l'Un ion, de la rareté des résidus détectables de fosétyl et de ses sels et de l'utilisation 
des phosphonates dans la compo sition des engrais foliaires, on peut raisonnablement supposer que les résidus 
sont dus à l'application d'engrais foliaires contenant des phosphonates. 23.9.2014 L 279/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 relatif aux engrais (JO L 304 du 21.11.2003, 
p. 1). (6)  La Commission a demandé à l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») d'émettre un 
avis sur les risques pour la santé publique liés aux résidus de phosphonat es dans ou sur certains produits. Comp te 
tenu de l'urg ence, l'Au torité a publié une déclaration, faisant référence à plusieurs incer titudes subsistantes, plutôt 
qu'un avis motivé (1). Elle a transmis cette déclaration à la Commission et aux États membres et l'a rendu 
publique. 
(7)  Dans sa déclaration, l'Au torité a conclu que les LMR provisoires proposées devraient constituer une protection 
suffisante pour les consommateurs . L'examen de l'exposition aux résidus de phosphonate s pendant tout e la durée 
de la vie, résultant de la consommation de tout es les denrées alimentaires qui peuvent en conte nir, n'a révélé 
aucun risque de dépassement de la dose jour nalière admissible. L'Aut orité n'a pas mené d'évaluation de l'exposi ­
tion aiguë des consommateurs en raison de la faible toxicité aiguë des phosphonate s. Elle a indiqué que sa déclara ­
tion était entachée d'incer titudes et a proposé de modifier la définition des résidus. 
(8)  Pour éviter de fortes perturbations du marché des produits concer nés et puisque les données scientifi ques 
actuelles n'établissent pas de risque pour les consommateurs, il convie nt de fixer des LMR temporaires pour le 
fosétyl en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur la déclaration de l'Aut orité. Ces LMR provi­
soires devraient uniquement être applicables jusqu'à l'entrée en vigueur de mesures visant à prévenir la présence 
de résidus de phosphonates dans les végétaux concer nés, durant les périodes de végét ation à venir . 
(9)  Eu égard à la déclaration de l'Au torité et aux facteurs pertinents en la matière, cette modification de LMR satisfait 
aux exigenc es de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(10)  Il y a lieu, dès lors, de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(11)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 19 sept embre 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  23.9.2014 L 279/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Stat ement on the dietar y risk assessment for proposed temporar y maximum residue levels 
(t-MRLs) for fosetyl-Al in certain crops», EFSA Journal 2014, 12(5):3695, 22 p. ANNEXE 
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit. 
Dans la partie A, la colonne correspondant au fosétyl est remp lacée par le texte suivant : 
«ANNEXE III 
PARTIE A 
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ NOIX  
0110000 i)  Agrumes 75 
0110010 Pamplemouss es (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis 
et autres hybrides)  
0110020 Orang es (Bergam otes, orang es amères, chinottes et autres hybr ides)  
0110030 Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarco dactylis))  
0110040 Limett es  
0110050 Mandar ines (Clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrides tangors 
(Citr us reticulata × sinensis))  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix  
0120010 Amandes 75 (+) 
0120020 Noix du Brésil 2(*) 
0120030 Noix de cajou 75 (+) 
0120040 Châtaignes 2(*) 
0120050 Noix de coco 2(*) 
0120060 Noisettes (Avelines) 75 (+) 
0120070 Noix de Queensland 75 (+) 
0120080 Noix de pécan 2(*) 
0120090 Pignons 2(*) 
0120100 Pistac hes 75 (+) 
0120110 Noix communes 75 (+) 
0120990 Autres 2(*) 
0130000 iii)  Fruits à pépins 75 
0130010 Pommes (Pommett es)  
0130020 Poires (Poires asiatiques (nashis))  23.9.2014 L 279/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau 75 (+) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (Cer ises douces, cerises acides/gr iotte s)  
0140030 Pêche s (Nectar ines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus))  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve 100 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises 75 
0153000 c)  Fruits de ronces 75 (+) 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de 
Boysen, mûres des ronces et autres hybr ides de Rubus)  
0153030 Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcti cus), fram ­
boises (Rubus arcticus × Rubus idaeus))  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myr tilles (Myr tilles européennes) 75 (+) 
0154020 Airelles canneberges (Myr tilles roug es/airelles roug es (V. vitis-idaea)) 2(*) 
0154030 Groseilles (à grappes roug es, blanch es ou noires) 75 (+) 
0154040 Groseilles à maquereau (Hybr ides résultant d'un croisement avec d'autres 
espèces de Ribes) 75 (+) 
0154050 Cynor rhodons 2(*) 
0154060 Mûres (Arbouses) 2(*) 
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) 2(*) 
0154080 Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, 
baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) 2(*) 
0154990 Autres 2(*) 23.9.2014 L 279/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0160000 vi)  Fruits divers  
0161000 a)  Peau comestible  
0161010 Datt es 2(*) 
0161020 Figues 75 (+) 
0161030 Olives de table 2(*) 
0161040 Kumquats (Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us auranti­
folia × Fortunella spp.)) 75 (+) 
0161050 Caramboles (Bilimbis) 2(*) 
0161060 Kakis 75 (+) 
0161070 Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, 
cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumi chama (Eugenia uniflora)) 2(*) 
0161990 Autres 2(*) 
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis 150 
0162020 Litch is (Litc his dorés, ramboutans/litchis chevelus, long anes, mangoustans, 
langsat, salak) 2(*) 
0162030 Fruits de la passion 75 (+) 
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus) 2(*) 
0162050 Caïmite s 2(*) 
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanc hes ou 
vertes, canist els/jaunes d'œuf, grandes sapotes) 2(*) 
0162990 Autres 2(*) 
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats 50 
0163020 Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba) 2(*) 
0163030 Mangues 2(*) 
0163040 Papayes 75 (+) 
0163050 Grenades 75 (+) 
0163060 Chér imoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama 
(Annona diversifo lia) et autres fruits d'anones de taille moyenne) 2(*) 
0163070 Goyaves (Pita yas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)) 2(*) 
0163080 Ananas 50 
0163090 Fruits de l'arbre à pain (Fruits du jacquier) 2(*) 
0163100 Dur ions 2(*) 
0163110 Corossols (cach iment hérissé) 2(*) 
0163990 Autres 2(*) 23.9.2014 L 279/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre 30 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropic aux 2(*) 
0212010 Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020 Patate s douces  
0212030 Ignames (Pois patat es/doliques tubéreux, jicama)  
0212040 Arrowroots  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules, à l'exception de la better ave sucrière  
0213010 Bett eraves 2(*) 
0213020 Carott es 2(*) 
0213030 Céler is-rav es 2(*) 
0213040 Raif ort (Racine s d'angélique, de livèch e, de gentiane) 2(*) 
0213050 Topinambours (Crosnes du Japon) 2(*) 
0213060 Panais 2(*) 
0213070 Persil à grosse racine 2(*) 
0213080 Radis (Rad is noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix 
tigrées (Cyper us esculentus)) 25 
0213090 Salsifis (Scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande 
bardane/g louteron) 2(*) 
0213100 Rutabagas 2(*) 
0213110 Nav ets 2(*) 
0213990 Autres 2(*) 
0220000 ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Aulx 50 (+) 
0220020 Oignons (Autr es oignons oignons argen tés) 50 
0220030 Échalotes 2(*) 
0220040 Oignons de printemps et ciboules (Aut res oignons verts et variétés similaires) 30 
0220990 Autres 2(*) 
0230000 iii)  Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomat es (Tomate s cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. 
chinense), cerises de terre) 100 23.9.2014 L 279/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0231020 Piments et poivrons (Chilis) 130 
0231030 Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)) 100 
0231040 Gombos (camboux) 2(*) 
0231990 Autres 2(*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 75 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courg ettes (Bonnets d'électe ur (pâtissons), courge s-bouteilles (Lag enar ia 
siceraria), chayottes , momordiques à feuilles de vigne/melons amers/ 
sopropos, courges serpents/tr ichosanthes serpentins, papenga yes/teroi)  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 75 
0233010 Melons (Kiwanos)  
0233020 Potirons (Courges potirons, grosses courges (var iété tardive))  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux (Maïs nain) 5 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 5 
0240000 iv)  Brassicées 10 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux 
blancs)  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (Moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, 
pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/ 
petsaï)  
0243020 Choux verts (Choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux 
cavaliers)  23.9.2014 L 279/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais  
0251000 a)  Laitues et autres salades similair es, brassicacées compr ises 75 
0251010 Mâch e (Laitues italiennes)  
0251020 Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, 
laitues romaines)  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles 
roug es, chicorées italiennes (radicc hio), chicorées frisées, chicorées pain de 
sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)  
0251040 Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquett e, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, 
feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica 
(récolté es jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et similair es (feuilles)  
0252010 Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) 
(pak -khom, tampara), feuilles de macabo/ch ou Caraïbe, jasmins sauvage s/ 
bitawiri) 75 
0252020 Pourpiers (Pourpier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potager , oseilles, 
salicor nes, soude commune (Salsola soda)) 2(*) 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) 15 
0252990 Autres 2(*) 
0253000 c)  Feuilles de vigne (Épinar ds de Malabar/basella, feuil les de bananier , acacia penné 
(Acacia pennata)) 2(*) 
0254000 d)  Cressons d'eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/liserons d'eau/ 
kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau) 2(*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons 75 
0256000 f)  Fines herbes 75 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulett e  23.9.2014 L 279/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0256030 Feuilles de céler i (Feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de 
livèch e, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/ 
coriandre chinoise/herbe puant e (Eryngium foetidum))  
0256040 Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050 Saug e (Sar riette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago offici­
nalis)  
0256060 Romar in  
0256070 Thym (Mar jolaine, origan )  
0256080 Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic 
des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de 
souci et autres), herbe du tigre/h ydrocotyle asiatique, feuilles de Piper 
sarmentosum, feuilles de mur raya)  
0256090 Feuilles de laur ier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100 Estragon (Hysope)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état frais)  
0260010 Haricots (non écossés) (Har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, hari­
cots à couper , doliques asperges , cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) 75 (+) 
0260020 Haricots (écossés) (Fèves, flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 75 (+) 
0260030 Pois (non écossés) (Pois mang e-tout) 75 (+) 
0260040 Pois (écossés) (Pois potag ers, pois frais, pois chich es) 75 (+) 
0260050 Lentilles 2(*) 
0260990 Autres 2(*) 
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais)  
0270010 Asperges 50 (+) 
0270020 Cardons (Tiges de Borago officinalis) 2(*) 
0270030 Céler is 2(*) 
0270040 Fenouil 2(*) 
0270050 Artichauts (Fleurs de bananier) 50 
0270060 Poireaux 30 
0270070 Rhubarbe 2(*) 
0270080 Pousses de bambou 2(*) 
0270090 Cœurs de palmier 2(*) 
0270990 Autres 2(*) 
0280000 viii)  Champignons 2(*) 
0280010 Champi gnons de couch e (Agarics cham pêtres, pleurotes en coquille, shii-tak é, 
mycélium (par ties végétatives des champignons ))  
0280020 Champi gnons sauvages (Chanterelles, truffes, mor illes, cèpes)  23.9.2014 L 279/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues 2(*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 2(*) 
0300010 Haricots (Fèves, grosses fèves blanc hes, flageolet s, pois-sabres, haricots de Lima, féve­
roles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (Pois chiches, pois fourrager s, gesses cultivées)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 2(*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachi des  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour nesol  
0401060 Graines de colza (Navette sauvage , navettes)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bour rach e (Vipér ine faux-plantai n (Echium plantagineum), grémil des champs 
(Bug lossoides arvensis))  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmist es)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  23.9.2014 L 279/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0500000 5.  CÉRÉALES 2(*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin (Amarant e, quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz (Riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froments (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990 Autres (Graines d'alpiste des Canar ies (Phalar is canar iensis))  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  
0610000 i)  Thé 5(*) 
0620000 ii)  Grains de café 5(*) 
0630000 iii)  Infusions (séchées) 500 
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d'hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racines de valér iane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infusions  23.9.2014 L 279/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées) 2(*) 
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean) 2(*) 
0700000 7.  HOUBLON (séché) 1 500 
0800000 8.  ÉPICES  
0810000 i)  Graines 400 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céler i (Graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d'aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies 400 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivres noir , vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces 400 
0830010 Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 400 
0840020 Gingem bre 400 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 400 
0840040 Raifor t (+) 
0840990 Autres 400 23.9.2014 L 279/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
0850000 v)  Boutons 400 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 400 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille 400 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  
0900010 Bettera ves sucr ières 2(*) 
0900020 Cannes à sucre 2(*) 
0900030 Racines de chicorée 75 
0900990 Autres 2(*) 
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 i)  Tissus 0,5 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  23.9.2014 L 279/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (Lapins, kangour ous, cervidés)  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  23.9.2014 L 279/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl, 
de l'acide phosphonique et de leurs 
sels, exprimée en fosétylÞ
1020000 ii)  Lait 0,1 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,1 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,5 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,5 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,5 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (Gibier sauvage) 0,5 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, expr imée en fosétyl) 
(+)  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2015. Après cette date, une LMR de 2 mg/kg (*) sera applicable, sous réser ve d'une modific ation 
par la voie d'un règlement. 
0120010  Amandes 
0120030  Noix de cajou 
0120060  Noisettes (avelines) 
0120070  Noix de Queensland 
0120100  Pist aches 
0120110  Noix communes 
0140000  iv)  Fruits à noyau 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (cer ises douces, cerises acides/g riottes) 
0140030  Pêches (nect arines et hybrid es similaires) 
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizy ­
phus)] 
0140990  Autres 
0153000  c)  Fruits de ronces 
0153010  Mûres  23.9.2014 L 279/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0153020  Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres 
hybrides de Rubus) 
0153030  Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] 
0153990  autres 
0154010  Myr tilles (myr tilles européennes) 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) 
0154040  Groseilles à maquereau (hybri des résult ant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) 
0161020  Figues 
0161040  Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us aurantif olia × Fortunella spp.)] 
0161060  Kakis 
0162030  Fruits de la passion 
0163040  Papay es 
0163050  Grenades 
0220010  Aulx 
0260010  Har icots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asperges, 
cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) 
0260020  Har icots (écossés) (fèv es, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-t out) 
0260040  Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) 
0270010  Asperges  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans 
la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations impu tables au 
processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»   23.9.2014 L 279/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR