RESTRICTED  
  
G/TFA/M/1  
24 mai 2017 
(17-2821) Page: 1/3 
Comité de la facilitation des échanges  Original:  anglais  
 
  COMPTE RENDU DE LA RÉUNION  
TENUE AU CENTRE WILLIAM RAPPARD LE 16 MAI 2017  
Président : S.E.  M. Kyonglim  Choi ( Corée ) pour la première  
partie de la réunion, puis  S.E. M. Daniel Blockert ( Suède ) 
1  INTRODUCTION  
1.1.  Le Président du Conseil du commerce des marchandise s (CCM ), M. l'Ambassadeu r Choi , a 
souhaité aux  délégations  la bienvenue  à la réunion  inaugural e du Comité de la facilitation des 
échan ges de l'OMC . Il a indiqué qu'étant donné qu'il s'agissait de la toute première session  du 
Comité et que le Président n'av ait pas encore été formellement désigné, il lui avait été demandé 
d'ouvrir la réunion en sa qualité de Président du CCM . Il cèderait sa place au Président désigné une 
fois la nomination de ce dernier confirmée . 
1.2.  L'ordre du jour proposé pour la réunion avait  été distribué dans l'aérogramme 
WTO/AIR/TFA/1 . Il contenait un seul point  – la confirmation de la nomination d u Président  
désigné . Le Président du CCM  a proposé que les Membres adoptent l'ordre du jour . 
1.3.  L'ordre du jour a été adopté . 
2  CONFIRMATION DE LA NOM INATION DU PRÉSIDENT DÉSIGNÉ  
2.1.  Le Président du CCM  a rappelé que , à sa réunion du  7 avril, le Conseil général avait pris note 
de la déclaration prononcée par le Président du Conseil général , informant les  délégations du  
consensus au sujet de la nomination de M. l'Ambassadeur Daniel Blockert (Suède)  aux fonctions 
de Président  du Comité de la facilitation des échanges . Au vu de cela , il a donc proposé que le 
Comité désigne formellement M. l'Ambassadeur Blockert comme son premier Président . 
2.2.  Il en a été a insi con venu. 
2.3.  Le Président du CCM  a félicité M. l' Ambassadeu r Blockert pour sa nomination  et lui a cédé la 
présidence . Il lui a adressé ses meilleurs vœux de succès  dans ses nouvelles fonctions . 
2.4.  Le Président du Comité de la facilitation des échanges  désigné a reme rcié les  Membres  de lui 
avoir confié cette responsabilité . Il avait toujours considéré la  facilitation des échanges comme une 
cause très important e et se félicitait d'avoir la possibilité , grâce à ses nouvelles fonctions, de faire 
avancer les travaux dans ce domaine . Le fait que le Comité siège ce jour  constituait un tournant 
important dans les efforts de longue date réalisés à l'OMC pour encourager la facilitation des 
échanges dans le monde entier . Les Membres  étaient enfin  parvenus au stade où leur engage ment 
collectif de ces dernières années portait ses fruits . Ainsi, ils représentaient un parfait exemple de 
ce qui pouvait être accompli, même dans des circonstances difficiles,  en travaillant  ensemble à une  
cause  commune . L'Accord sur la  facilitation  des é changes  (AFE) chargeait le Comité d'une série de 
missions importantes  et le Président souhaitait s'en occuper au plus vite . Étant donné que ce 
Comité était un tout nouvel organe de l'OMC, les Membres devaient toutefois régler certaines 
questions avant de pouvoir  aborder les sujets de fond . Il s'agissait principalement de questions de 
procédures telles que  le règlement intérieur , la participation aux réunions du Comité et 
l'organi sation des travaux . G/TFA/M/1  
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  2.5.  Conformément à la  tradition de longue date  qui voulait que les discussions relatives à la 
facilitation des échanges soient amorcées  par les Membres , le Président souhaitait  entendre leur 
avis sur ces questions afin que le Comité puisse s'appuyer sur un consensus  pour mener ses 
travaux sur des bases solides . Il prévoyait donc de consulter les délégations intéressées et invitait 
tous les Membres  le souhaitant à prendre contact avec le  Secrétariat . Une fois ces  consultations 
achevées, il convoquerait une autre session du Comité , au cours de laquelle il espérait que le s 
Membres  pourraient convenir d'un cadre procédural . S'il ne pouvait pas encore donner de date 
précise pour cette  session car elle dépendrait de la durée des consultations , il souhaitait que la 
session ait lieu au plus tard à la fin du mois de juin ou dans  la première moitié de juillet.  
2.6.  Le représentant  de l'Union  européenne  a souhaité la bienvenue à M. l'Ambassadeur Blockert 
et l'a félicité pour sa nomination au poste de Président du Comité de  la facilitation des échanges . 
L'UE lui souhaitait bonne chance d ans ses nouvelles fonctions et était très heureuse de voir que le 
nouveau Président était issu d'un Membre  qui défendait depuis longtemps la facilitation des 
échanges . L'UE attachait une grande  importance au succès de la mise en œuvre de l'AFE , et avait 
été l'un des ardents défenseurs de l'AFE depuis le tout début, pendant l'ensemble de la période de 
négociations, et jusqu'à sa conclusion à  Bali en 2013.  
2.7.  L'UE attendait avec beaucoup d'intérêt de collaborer étroitement et activement avec le 
Président et les autres Membres intéressés au cours des mois à venir  pour lancer l'AFE et le 
Comité sur la bonne voie . Elle s'est aussi félicitée de la mise en place de consulta tions et a indiqué 
qu'elle souhaitait y participer . 
2.8.  Le représentant  du Camero un a félicité le Pr ésident pour son élection . Il a demandé quelques 
précisions au sujet des  consultations  à venir . Auraient -elles lieu avec le Président, par le biais du 
Secrétariat, ou directement entre les Membres  – ou n'y aurait -il aucun  contact entre les Membres ? 
Comment  le Président envisageait -il le déroulement des échanges ? L'OMC étant une  organisation 
conduite par les Membres , il était important que ces derniers discutent de  cette question . Les 
interactions entre les Membres telles qu'elles avaient eu lieu pendant les  négociations pourraient  
être la clé pour avancer dans la bonne  direction, comme cela avait été le cas par le passé . 
2.9.  Le Président  a répondu qu'il s'en remettait aux Membres . C'était le troisième Comité de l'OMC 
qu'il présidait . En tant que Président , il avait tenu de vastes  consultations  dans ces autres organes, 
et elles avaient été menées dans différentes configurations . Il ne comptait pas décider pour les  
Membres  de la manière dont ils souhaitaient procéder . Il était ouvert à tout type de format et de 
configuration pour les consultations . Il voulait par ailleurs  souligner qu'il n'avait pas voulu donner à 
entendre que les  consultations seraient limitées à la période allant jusqu'à la réunion suivante du 
Comité . Ce qu'il imaginait à court terme était d'organ iser des consultations jusqu'à la réunion 
suivante sur des questions comme le règlement intérieur, qui devaient être réglées pour que le 
Comité puisse  aborder les questions de fond . Après cela , il resterait disposé à mener des  
consultations avec tous les Membres intéressés pendant toute la durée de son mandat . Sa porte 
resterait ouverte et  il se réjouissait vivement à la perspective de travailler avec tous les Membres . 
Avant de clore, il souhaitait donner la parole au  Secrétariat pour une annonce . 
2.10.   Une repré sentante du  Secrétariat de l'OMC  (Nora Neufeld)  a informé les  délégations  d'un 
événement prévu pour le  2 juin. Ce fruit de l'effort collectif des Membres qu 'était l'entrée en 
vigueur de l'Accord sur la facilitation des échanges méritait d'être célébré , et du temps avait donc 
été ménagé à cet effet . L'idée était d'organiser un  événement commémoratif en deux parties, la 
première visant à examiner comment les délégations avaient réussi à négocier l'Accord sur la 
facilitation des échanges , en retraçant l'histor ique des négociations et en analysant les positions et 
les approches , notamment pour ce qui était  du traitement spécial et différencié . La seconde  partie 
de l'événement  consist erait à analyser les répercussions de l'AFE et à inviter les Membres à 
discuter  des travaux qui les attend aient, particulièrement en termes de mise en œuvre . Un 
programme serait bientôt rendu public afin  de donner une idée de ce qui était prévu . L'événement 
se voulait être une célébration  pour les Membres , qui mettrait en avant ce que  ces derniers 
avaient accompli . Il fallait donc espérer que toutes les  délégations pourraient y participer . G/TFA/M/1  
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  2.11.   Le Comité a pris note  des déclarations faites . 
2.12.   La réunion a été déclarée close . 
 
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