G/TBT/N/KEN/502  
23 novembre  2016 
(16-6409) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des norme s du Kenya)  
P.O. Box 54974 -00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique:  mailto:info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Couvre -lits (SH 63041)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DKS 2668:2016 . Duvets, 
Quilts and Accessory products - Specif ication  (Duvets, couettes et produits connexes - 
Spécification), 9 pages, en anglais  
6. Teneur : Le texte notifié porte sur l'évaluation des caractéristiques de performance 
spécifiques des duvets, couettes et produits connexes tissés ou en bonneterie . Les 
dispositions de cette norme ne s'appliquent pas aux articles de literie destinés à être 
utilisés avec des produits pour enfants, tels que les landaus . Elles couvrent la valeur TOG 
et les dimensions des duvets, également appelés édredons.  
7. Objectif et j ustification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences de qualité ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
 ASTM D6663 . Standard Specification for Woven and Knitted Comforter and 
Accessory  Products for Institutional and Household Use  (Spécification type 
concernant les duvets et accessoires tissés ou en bonneterie pour usage privé ou 
collectif).  
 BS 5335 . Specification for quilts containing fillings other than feather and/or down  
(Spécificati on concernant les couettes garnies de matières autres que plumes et/ou 
duvets)  
 SANS 1394 -1. Duvets and Pillows Standard  (Norme pour les duvets et les oreillers)  G/TBT/N/KEN/502  
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : Mars 2017.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la décl aration comme texte obligatoire par le 
Secrétaire de Cabinet du Ministère de l'industrie, du commerce et des coopératives.   
10. Date limite pour la présentation des observations : 30 décembre 2 016 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obte nus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
WTO/TBT National Enquiry Poin t (Point d'information national OTC pour l'OMC)  
P.O. Box 54974 -00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique:  mailto:info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org/