G/TBT/N/KEN/417  
18 juin 2014  
(14-3518)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Équipements de cuisine - Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, 
des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (SH 7417.00); 
produits en aluminium (ICS 77.150.10), équipements de cuisine (ICS 97.040) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: KS 476-1:2014 Aluminium 
hollowware utensils Specification Part 1: Aluminium cooking pots ( suffuria ) and lids  
(KS 476-1:2014. Spécification pour les ustensiles creux en aluminium. Partie 1: marmites 
de cuisson ( suffuria ) et couvercles en aluminium), 10 pages, en anglais 
6. Teneur: Matériaux, construction et dimensions de prédilection des marmites de cuisson 
(suffuria ) en aluminium domestiques et de leurs couvercles. La quatrième révision a pour 
finalité la prise en compte des marmites de cuisson de grandes dimensions à usage 
intensif, propres à l'utilisation dans le cadre commercial, en institution ou en collectivité. La 
prescription de la composition chimique des matériaux propres à la préparation et à la 
conservation d'aliments garantira la sécurité d'utilisation pour les consommateurs. Cette norme assurera l'harmonisation de diverses dimensions de marmites de cuisson et de couvercles en aluminium actuellement présents sur le marché intérieur.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Harmonisation; exigences en matière de qualité; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes  
8. Document pertinents:  
1. 1. KS 460. 
2. Publication du texte notifié au moment de l'adoption: Kenya Gazette  
(Journal officiel du Kenya) 
9. Date projetée pour l'adoption: 30 septembre 2014. 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: six mois à compter de la date d'adoption G/TBT/N/KEN/417 
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  10. Date limite pour la présentation des observations: 30 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box: 54974-00200 
Nairobi (Kenya) 
Téléphone: + (254) 020 605490, 605506/ 6948258 
Fax:  + (254) 020 609660/ 609665