G/TBT/N/UGA/624  
30 mars 2017 
(17-1758) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la n otification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné :  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Yoghourt à base de protéines végétales ; Babeurre, lait et crème caillés, 
yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou a cidifiés, même concentrés ou 
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de 
cacao (SH 0403) ; Lait et produits laitiers transformés (ICS 67.100.10).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1684:2017 . Plant 
protein -based yoghurt - Specification  (Yoghourt à base de protéines végétales - 
Spécification), 14 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié énonce les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applic ables aux yoghourts à base de protéines végétales 
(isolats de protéines).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; Prévention des pratiques de nature 
à induire en e rreur et protection des consommateurs ; Protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. IS 8678 -1977. Specification for plant protein based yoghurt (Plant curd)  
(Spécification concernant le y oghourt à base de protéines végétales (caillé 
végétal))  
2. AOAC 972.25 . Lead in food . Atomic absorption spectrophotome (Dosage du plomb 
dans les aliments - Spectrophotométrie à absorption atomique) ; CAC/RCP 57 . Code 
d'usages en matière d'hygiène pour le lait et les produits laitiers  
3. CODEX STAN 192 . Norme générale pour les additifs alimentaires  
4. EAS 38 . Labelling of Pre -Packaged Foods (Étiquetage des aliments préemballés)  
5. EAS 38 . Labelling of Pre -Packaged Foods  (Étiquetage des aliments préemballés)  
6. US EAS 161 . Milk and milk products - Sampling - Inspection by attributes - 
Specification  (Lait et produits laitiers - Échantillonnage - Contrôle par attributs - 
Spécification)  G/TBT/N/UGA/624  
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  7. US ISO 4833 . Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
enumeration of microo rganisms - Part 1 : Colony count at 30 degrees C by the pour 
plate technique  (Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des micro -organismes - Technique de comptage des colonies à 
30 degrés C)  
8. US ISO 6785 . Milk and milk products - Detection of Salmonella  spp. (Lait et 
produits laitiers - Recherche de Salmonella  spp.) 
9. US ISO 6611 . Milk and milk products - Enumeration of colony -forming units of 
yeasts and/or moulds - Colony -count technique at 25 degrees C  (Lait et produits 
laitiers - Dénombrement des unités formant colonie de levures et/ou moisissures - 
Comptage des colonies à 25 degrés C)  
10. US ISO 8086 . Milk and milk products - Sampling - Inspection by attributes  (Lait et 
produits laitiers - Échantillonnage - Contrôle par attributs)  
11. US ISO 11822 -2. Milk and milk products - Enumeration of presumptive Escherichia 
coli - Part 2 : Colony -count technique at 44 degrees C using membranes  (Lait et 
produits laitiers - Dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Partie 2 : Technique 
par comptage de s colonies obtenues sur membranes à 44 degrés C)  
12. US ISO 16050 . Foodstuffs - Determination of aflatoxin B1, and the total content of 
aflatoxins B1, B2, G1 and G2 in cereals, nuts and derived products - High-
performance liquid chromatographic method  (Produit s alimentaires - Dosage de 
l'aflatoxine B1 et détermination de la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 
dans les céréales, les fruits à coque et les produits dérivés - Méthode par 
chromatographie liquide à haute performance)  
13. US ISO 13580 . Yogurt - Determination of total solids content (Reference method)  
(Yaourt - Détermination de la teneur totale en matières solides (Méthode de 
référence))  
9. Date projetée pour l'adoption : Juin 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme tex te obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'informatio n 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://memb ers.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_1516_00_e.pdf