G/TBT/N/BWA/89  
26 juin 2018 
(18-4000) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Ministry of Investment Trade and Industry  (Ministère de l'investissement, du commerce et 
de l'industrie)  
Private Bag 004  
Gaborone  
Téléphone : (+267) 3601200  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organism e susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
BOTSWANA  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Sécurité domestique (ICS 13.120).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS IEC 60335 -2-14:2016 . 
Household and similar electrical appliances - Safety - Part -14: Particular requirements for 
kitchen machines  (Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2 -14: 
Exigences particulières pour les machines de cuisine), 113 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme de sécurité notifiée porte sur la sécurité des appareils de cuisine pour 
usages domestiques et analogues, dont la tension assignée n'excède pas 250 V.  
Le domaine d'application de cette norme couvre, entre autres, les appareils suivants : 
mélangeurs, ouvre -boîtes, fouets à crème, batteurs, râpes, fouets à œufs, préparateurs 
culinaires, affûte -couteaux, hachoirs, éplucheuses de pommes de terre, presse -agrumes.  
Les appareils destinés normalement à un usage domestique et analogue et qui peuvent 
être également utilisés par des usagers non avertis dans des magasins, chez des artisans 
et dans des fermes sont compris dans le domaine d'application de cette norme . Les 
appareils destinés à être utilisés par des professionnels pour la préparation d'aliments à 
des fins commerciales ne sont pas considérés comme étant uniquement à usage 
domesti que et analogue.  G/TBT/N/BWA/89  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la s anté ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents : IEC 60335 -2-  
9. Date projetée pour l'adoption : 28 décembre 2 018 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 28 juin 2 019 
10. Date limite pour la présentation des  observations : 27 août 2 018 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
BOTSWANA  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw