G/SPS/N/BRA/1074  
16 novembre 2015  
(15-6036)  Page: 1/3  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: The Brazilian Health Surveillance Agency  - ANVISA (Agence 
brésilienne de surveillance sanitaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Application foliaire dans les cultures suivantes: bette (11,0 mg/kg; 
période de sécurité de 3 jours), acérola (5,0 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), laitue 
(11,0 mg/kg; période de sécurité de 3 jours) , coton (0,6 mg/kg; période de sécurité de 
20 jours), chicorée (11,0 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), ail (0,05 mg/kg; période 
de sécurité de 7 jours), mûre (5,0 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), banane 
(0,1 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), pomme de terre (0,05 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), aubergine (0,5 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), café (0,05 mg/kg; période de sécurité de 45 jours), oignon (0,05 mg/kg; période de sécurité de 
7 jours), carotte (0,1 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), chicorée sauvage 
(11,0 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), chrysanthème (usage non alimentaire), épinard (11,0 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), haricot (0,1 mg/kg; période de 
sécurité de 14 jours), framboise (5,0 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), tournesol 
(0,7 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), gilo (0,5 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), kiwi (1,0 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), mangue (1,0 mg/kg; période de 
sécurité de 7 jours), fruit de la passion (1 ,0 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), 
pastèque (0,5 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), melon (0,5 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), fraise (5,0 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), moutarde (11,0 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), concombre (0,05 mg/kg; période de sécurité 
de 7 jours), piment (0,5 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), poivron vert (0,5 mg/kg; 
période de sécurité de 3 jours), okra (0,5 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), rose (usage non alimentaire), mombin (5,0 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), soja 
(0,01 mg/kg; période de sécurité de 28 jours), tomate (0,05 mg/kg; période de sécurité 
de 1 jour), raisin (3,0 mg/kg; période de sécurité de 21 jours) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concer nés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Draft Resolution regarding the active ingredient B41 BOSCALID 
of the monograph list of active ingredients for pesticides, household cleaning products and 
wood preservers, published by Resolution - RE n° 165 of 29 August 2003, Brazilian Official 
Gazette (DOU Diário Oficial da União ) of 2 September 2003  (Projet de décision relative à 
l'ingrédient actif B41 BOSCALIDE inscrit sur la liste de monographies d'ingrédients actifs de 
pesticides, de produits de nettoyage à usage domestique et de produits de préservation du 
bois publiée dans la Décision RE n° 165 du 29 août 2003 - Journal officiel brésilien ( Diário 
Oficial da União  - DOU) du 2 septembre 2003). Langue(s): portugais. Nombre de 
pages: 3 
http://portal.anvisa.gov.br/wps/wcm/connect/739e24804a8eb0138ccabf486c3ae08b/Cons
ulta+P%C3%BAblica+n%C2%B0+99+GGT OX+atual+1.pdf?MOD=AJPERES G/SPS/N/BRA/1074 
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  6. Teneur: Application foliaire dans les cultures suivantes: bette (11,0 mg/kg; période de 
sécurité de 3 jours), acérola (5,0 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), laitue 
(11,0 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), coton (0,6 mg/kg; période de sécurité de 
20 jours), chicorée (11,0 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), ail (0,05 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), mûre (5,0 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), banane (0,1 g/kg; période de sécurité de 1 jour), pomme de terre (0,05 mg/kg; période de 
sécurité de 3 jours), aubergine (0,5 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), café 
(0,05 mg/kg; période de sécurité de 45 jours), oignon (0,05 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), carotte (0,1 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), chicorée sauvage 
(11,0 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), chrysanthème (usage non alimentaire), 
épinard (11,0 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), haricot (0,1 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), framboise (5,0 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), tournesol 
(0,7 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), gilo (0,5 mg/kg; période de sécurité de 
3 jours), kiwi (1,0 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), mangue (1,0 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), fruit de la passion (1,0 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), pastèque (0,5 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), melon (0,5 mg/kg; période de 
sécurité de 7 jours), fraise (5,0 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), moutarde 
(11,0 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), concombre (0,05 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), piment (0,5 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), poivron vert (0,5 mg/kg; 
période de sécurité de 3 jours), okra (0,5 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), rose 
(usage non alimentaire), mombin (5,0 mg/kg; période de sécurité de 1 jour), soja (0,01 mg/kg; période de sécurité de 28 jours), tomate (0,05 mg/kg; période de sécurité 
de 1 jour), raisin (3,0 mg/kg; période de sécurité de 21 jours) 
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ), 12 novembre 2015, 
216ème édition, section 1, page 58. Projet de décision ( Consulta Pública ) n° 99 du 
11 novembre 2015 de l'Agence brésilienne de surveillance sanitaire (ANVISA). À l'adoption, publication prévue au Journal officiel brésilien (disponible en portugais). 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de 
consultation. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période 
de consultation. G/SPS/N/BRA/1074 
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  11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de consultation. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 11 décembre 2015 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. 
Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari 
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information nati onal. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari  
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br