TCA/9  
5 novembre 2015  
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Comité du commerce des aéronefs civils   
 
  PROTOCOLE (2015) PORTANT MODIFICATION DE L'ANNEXE DE 
L'ACCORD RELATIF AU COMMERCE DES AÉRONEFS CIVILS 
Les signataires de l'Accord relatif au commerce de s aéronefs civils (dénommé ci-après "l'Accord"), 
 
AYANT procédé à des négociations en vue de la transposition des modifications introduites dans la version de 2007 du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises 
(dénommé ci-après "le Système harmonisé") dans l'annexe de l'Accord, 
  SONT convenus, par l'intermédiaire de leurs représentants, des dispositions suivantes:  
1. L'annexe jointe au présent Protocole remplacera, à compter de la date de l'entrée en vigueur 
de celui-ci conformément au paragraphe 3, l'anne xe de l'Accord relatif au commerce des aéronefs 
civils. 
 
2. Le présent Protocole sera ouvert à l'acceptation des signataires de l'Accord.  
3. Le présent Protocole entrera en vigueur, pour les signataires qui l'auront accepté, le 
1
er juillet 2016. Pour tout autre signataire, le présent Protocole entrera en vigueur par la suite, le 
30ème jour qui suivra celui de son acceptation. 
 
4. Le présent Protocole sera déposé auprès du Directeur général de l'Organisation mondiale du 
commerce, qui remettra dans les moindres détails à chaque signataire et à chaque Membre une 
copie certifiée conforme dudit Protocole ainsi qu'une notification de chaque acceptation de cet 
instrument conformément au paragraphe 2. 
 5. Le présent Protocole sera enregistré conformément aux dispositions de l'article 102 de la 
Charte des Nations Unies. 
 6. Le présent Protocole ne porte que sur les droits de douane et impositions visés à l'article 2 de l'Accord. Sauf en ce qui concerne l'admission en franchise de droits requise pour les produits 
visés par le présent Protocole, aucune disposit ion du présent Protocole ou de l'Accord, ainsi 
modifié, ne modifie ni n'affecte les droits et obligations, tels qu'ils existent à la veille de l'entrée en vigueur du présent Protocole, qui découlent pour un signataire de l'un quelconque des Accords de 
l'OMC mentionnés à l'article II de l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du 
commerce.  
FAIT à Genève le 5 novembre 2015, en un seul exemplaire, en langues française, anglaise et 
espagnole, les trois textes faisant également foi.   
_______________ 
  TCA/9 
- 2 - 
  ANNEXE 
PRODUITS VISÉS 
1. Les produits visés sont définis à l'article premier de l'Accord relatif au commerce des 
aéronefs civils. 
 
2. Les signataires sont convenus que les produits couverts par les désignations figurant dans les tableaux ci-après et dûment classés sous les positions et sous-positions du Système harmonisé 
dont le numéro est indiqué en regard seront admi s en franchise ou en exemption de droits s'ils 
sont destinés à être utilisés dans des aéronefs civils ou des appareils au sol d'entraînement au vol
* 
et à y être incorporés au cours de leur construction, de leur réparation, de leur entretien, de leur réfection, de leur modification  ou de leur transformation. 
 
3. Ne seront pas compris dans ces produits:  
les produits incomplets ou inachevés, à moins qu'ils ne présentent le caractère essentiel de 
parties ou pièces, composants, sous-ensembles ou articles d'équipement, complets ou finis, d'aéronefs civils ou d'appareils au sol d'entraînement au vol
* (par exemple les articles 
portant un numéro d'identification d'un constructeur d'aéronefs civils); 
 
les matériaux sous toutes formes (par exemple feuilles, plaques, profilés, bandes, barres, conduits, tuyauteries, etc.) à moins qu'ils n'aient été découpés aux dimensions ou formes 
voulues, et/ou modelés, en vue de leur inco rporation dans des aéronefs civils ou des 
appareils au sol d'entraînement au vol
* (par exemple les articles portant un numéro 
d'identification d'un constructeur d'aéronefs civils); 
 
 les matières premières et produits de consommation.  
4. Aux fins de la présente annexe, l'abréviation "Ex" signifie que la désignation des produits 
indiquée ne couvre pas la totalité des produits relevant des positions et sous-positions du Système harmonisé qui sont énumérées ci-après.  
                                               
* Aux fins de l'article 1:1 du présent accord, les "s imulateurs de vol au sol"  sont à considérer comme 
des appareils au sol d'entraînement au vol, tels qu 'ils sont visés par la position 8805.29 du Système 
harmonisé. TCA/9 
- 3 - 
   
Position 
du SH 
Ex Sous-position 
du SH 
Ex Désignation 
39.17 3917.21 Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, munis d'accessoires 
 .22 Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène, munis d'accessoires 
 .23 Tubes et tuyaux rigides en polymères de chlorure de vinyle, munis d'accessoires 
 .29 Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques, munis d'accessoires 
 .31 Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, pouvant supporter au minimum 
une pression de 27,6 MPa, munis d'accessoires 
 .33 Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d'autres matières 
ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires 
 .39 Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou 
autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires 
 .40 Accessoires de tubes ou tuyaux, en matières plastiques 
39.26 3926.90 Autres ouvrages en matières plastiques 
40.08 4008.29 Profilés de caoutchouc non alvéolaire vulcanisé non durci, coupés à dimension 
40.09 4009.12 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide 
d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides 
 4009.22 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide 
de métal ou autrement associés seulement à du métal, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides 
 4009.32 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide 
de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, munis d'accessoires, pour la cond uite de gaz ou de liquides 
 4009.42 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres 
matières ou autrement associés à d'autres  matières, munis d'accessoires, pour la 
conduite de gaz ou de liquides 
40.11 4011.30 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens 
40.12 4012.13 Pneumatiques rechapés en caoutchouc , des types utilisés pour véhicules aériens 
 .20 Pneumatiques usagés, en caoutchouc 
40.16 4016.10 Autres ouvrages en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci 
 .93 Joints en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, non durci 
 .99 Autres ouvrages en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, non durci 
40.17 4017.00 Tubes et tuyaux, en caoutchouc durci, munis d'accessoires, pour la conduite de 
gaz ou de liquides 
45.04 4504.90 Joints en liège aggloméré 
48.23 4823.90 Joints en papier ou carton 
68.12 6812.80 Ouvrages en crocidolite, autres  que vêtements, accessoires du vêtement, 
chaussures, coiffures, papiers, cartons,  feutres ou feuill es en amiante et 
élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux 
 .99 Autres ouvrages en amiante, autres  que vêtements, acce ssoires du vêtement, 
chaussures, coiffures, papiers, cartons,  feutres ou feuill es en amiante et 
élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux 
68.13 6813.20 Garnitures de friction pour freins, et autres ouvrages pour embrayages ou pour 
tous organes de frottement, non montés, à base d'amiante (asbeste)  
 .81 Garnitures de friction pour freins, non montées, à ba se de substances minérales, 
ne contenant pas d'amiante 
 .89 Autres garnitures de friction, non montées, pour embrayages ou pour tous 
organes de frottement, à base de subs tances minérales, ne contenant pas 
d'amiante 
70.07 7007.21 Pare-brise en verre de sécurité, formés de feuilles non contrecollées 
73.04 7304.31 Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, 
étirés ou laminés à froid, munis d'accesso ires, pour la conduite de gaz ou de 
liquides 
 .39 Tubes et tuyaux, sans soudure, de sect ion circulaire, en fer ou aciers non alliés, 
non étirés ni laminés à froid, munis d'acce ssoires, pour la conduite de gaz ou de 
liquides 
 .41 Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés 
ou laminés à froid, munis d'accessoires, po ur la conduite de gaz ou de liquides 
 .49 Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non 
étirés ni laminés à froid, munis d'accesso ires, pour la conduite de gaz ou de 
liquides 
 .51 Tubes et tuyaux, sans soudure, de se ction circulaire, en aciers alliés autres 
qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides TCA/9 
- 4 - 
  Position 
du SH 
Ex Sous-position 
du SH 
Ex Désignation 
 .59 Tubes et tuyaux, sans soudure, de se ction circulaire, en aciers alliés autres 
qu'inoxydables, non étirés ni laminés à froid, munis d'accessoires, pour la 
conduite de gaz ou de liquides 
 .90 Tubes et tuyaux, sans soudure, autres  que de section circulaire, en fer ou en 
acier, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides 
73.06 7306.30 Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, 
munis d'accessoires, pour la cond uite de gaz ou de liquides 
 .40 Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en acier inoxydable, munis 
d'accessoires, pour la condui te de gaz ou de liquides 
 .50 Tubes et tuyaux soudés, de section circ ulaire, en aciers alli és autres qu'en acier 
inoxydable, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides 
 .61 Tubes et tuyaux soudés, de section carr ée ou rectangulaire, en  fer ou en acier, 
munis d'accessoires, pour la cond uite de gaz ou de liquides  
 .69 Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire autre que carrée ou 
rectangulaire, en fer ou en acier, munis d' accessoires, pour la conduite de gaz ou 
de liquides 
73.12 7312.10 Torons et câbles, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité, munis 
d'accessoires 
 .90 Tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour 
l'électricité, munis d'accessoires 
73.22 7322.90 Générateurs et distributeurs d'air chaud, à chauffage non électrique, comportant 
un ventilateur ou une soufflerie à moteur, en  fer ou en acier, à l'exclusion de leurs 
parties 
73.24 7324.10 Éviers et lavabos, en acier inoxydable 
 .90 Autres articles d'hygiène ou de toilette , en fer ou en acier, autres qu'éviers et 
lavabos, en acier inoxydable, et autres  que baignoires, en fer ou en acier 
73.26 7326.20 Ouvrages en fils de fer ou d'acier 
74.13 7413.00 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour 
l'électricité, munis d'accessoires 
76.08 7608.10 Tubes et tuyaux, en aluminium non allié, munis d'accessoires, pour la conduite de 
gaz ou de liquides 
 .20 Tubes et tuyaux, en alliages d'aluminium, munis d'accessoires, pour la conduite 
de gaz ou de liquides 
81.08 8108.90 Tubes et tuyaux, en titane, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de 
liquides 
83.02 8302.10 Charnières en métaux communs 
 .20 Roulettes à montures en métaux communs 
 .42 Garnitures, ferrures et  articles similaires en métaux communs, pour meubles 
 .49 Autres garnitures, ferrures et ar ticles similaires en métaux communs 
 .60 Ferme portes automatiques en métaux communs 
83.07 8307.10 Tuyaux flexibles en fer ou en acier, munis d'accessoires 
 .90 Tuyaux flexibles en métaux communs , autres qu'en fer ou  en acier, munis 
d'accessoires 
84.07 8407.10 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à 
explosion), pour l'aviation 
84.08 8408.90 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 
84.09 8409.10 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées 
aux moteurs d'aéronefs des n° 8407.10 et 8408.90 
84.11 8411.11 Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN 
 .12 Turboréacteurs d'une  poussée excédant 25 kN 
 .21 Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW 
 .22 Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW 
 .81 Turbines à gaz, autres que turboréact eurs ou turbopropuls eurs, d'une puissance 
n'excédant pas 5 000 kW 
 .82 Turbines à gaz, autres que turboréact eurs ou turbopropuls eurs, d'une puissance 
excédant 5 000 kW 
 .91 Parties de turboréacteu rs ou de turbopropulseurs 
 .99 Parties de turbines à g az, autres que de turboréacteu rs ou de turbopropulseurs 
84.12 8412.10 Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs 
 .21 Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) 
 .29 Moteurs hydrauliques, autr es qu'à mouvement rectiligne 
 .31 Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres) 
 .39 Moteurs pneumatiques, autres qu'à mouvement rectiligne 
 .80 Moteurs et machines motrices non électriques, autres que les propulseurs à 
réaction et les moteurs hydr auliques ou pneumatiques TCA/9 
- 5 - 
  Position 
du SH 
Ex Sous-position 
du SH 
Ex Désignation 
 .90 Parties de propulseurs à réaction, de moteurs hydrauliques ou pneumatiques ou 
d'autres moteurs non électriques 
84.13 8413.19 Pompes pour liquides, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour 
comporter un tel dispositif 
 .20 Pompes pour liquides, à bras, ne co mportant pas de dispositif mesureur ni 
conçues pour comporter un tel dispositif 
 .30 Pompes à carburant, à huile ou à liq uide de refroidisseme nt pour moteurs à 
allumage par étincelles ou par compression 
 .50 Pompes volumétriques alternatives po ur liquides, autres que les pompes des 
n° 8413.19, 8413.20 ou 8413.30 
 .60 Pompes volumétriques rotatives pour  liquides, autres que les pompes des 
n° 8413.19, 8413.20 ou 8413.30 
 .70 Pompes centrifuges pour liquides, autres que les pompes des n° 8413.19, 
8413.20 ou 8413.30 
 .81 Pompes pour liquides, autres que les pompes des n° 8413.19, 8413.20, 8413.30, 
8413.50, 8413.60 ou 8413.70 
 .91 Parties de pompes pour liquides 
84.14 8414.10 Pompes à vide 
 .20 Pompes à air, à main ou à pied 
 .30 Compresseurs d'air ou d'autres gaz, des types utilisés dans les équipements 
frigorifiques 
 .51 Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à 
moteur électrique incorporé d'une  puissance n'excédant pas 125 W 
 .59 Ventilateurs, autres que ceux du n° 8414.51 
 .80 Autres pompes à air et compresseurs d'air ou de gaz 
 .90 Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de 
ventilateurs 
84.15 8415.81 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, comprenant un ventilateur 
à moteur et des dispositifs propres à mo difier la température et l'humidité, y 
compris ceux dans lesquels le degr é hygrométrique n'est pas réglable 
séparément, avec disp ositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle 
thermique (pompes à chaleur réversibles) 
 .82 Machines et appareils pour le conditio nnement de l'air, comprenant un ventilateur 
à moteur et des dispositifs propres à mo difier la température et l'humidité, y 
compris ceux dans lesquels le degr é hygrométrique n'est pas réglable 
séparément, avec disp ositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du 
cycle thermique 
 .83 Machines et appareils pour le conditio nnement de l'air, comprenant un ventilateur 
à moteur et des dispositifs propres à mo difier la température et l'humidité, y 
compris ceux dans lesquels le degr é hygrométrique n'est pas réglable 
séparément, sans dispos itif de réfrigération 
 .90 Parties et pièces de machines et appare ils pour le conditionnement de l'air, des n° 
8415.81, 8415.82 ou 8415.83 
84.18 8418.10 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes 
extérieures séparées 
 .30 Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 
800 l 
 .40 Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant 
pas 900 l 
 .61 Groupes à compression pour la produc tion du froid, dont le condensateur est 
constitué par un échangeur de chaleur 
 .69 Matériel, machines et appareils pour  la production du froid, autres que les 
réfrigérateurs de type ménager et que ceux des n° 8418.10, 8418.30, 8418.40 ou 8418.61 
84.19 8419.50 Échangeurs de chaleur 
 .81 Appareils pour la confection de boissons chaudes ou pour la cuisson ou le 
chauffage des aliments 
 .90 Parties d'échangeurs de chaleur du n° 8419.50 
84.21 8421.19 Centrifugeuses 
 .21 Machines et appareils pour la fi ltration ou la purification des eaux 
 .23 Appareils pour la filtration des huile s minérales dans les moteurs à allumage par 
étincelles ou par compression 
 .29 Machines et appareils pour la filtration ou l'épuration de liquides autres que l'eau 
ou les boissons, à l'exception de ceux du n° 8421.23 
 .31 Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression TCA/9 
- 6 - 
  Position 
du SH 
Ex Sous-position 
du SH 
Ex Désignation 
 .39 Machines et appareils pour la filtrati on ou l'épuration des gaz, autres que les 
filtres d'entrée d'air pour moteurs à allu mage par étincelles ou par compression 
84.24 8424.10 Extincteurs, même chargés 
84.25 8425.11 Palans, à l'exception des monte-charge, à moteur électrique 
 .19 Palans, à l'exception des monte-charge, à moteur autre qu'électrique 
 .31 Treuils et cabestans, à moteur électrique 
 .39 Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique 
 .42 Crics et vérins, hydrauliques 
 .49 Crics et vérins, autres qu'hydrauliques 
84.26 8426.99 Autres grues 
84.28 8428.10 Ascenseurs et monte-charge 
 .20 Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques 
 .33 Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, à bande ou 
à courroie, pour marchandises, autres qu e spécialement conçus pour mines au 
fond ou pour autres travaux souterrains  
 .39 Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour 
marchandises, autres que spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, à be nne, à bande ou à courroie  
 .90 Autres machines et appa reils de levage, de chargeme nt, de déchargement ou de 
manutention 
84.43 8443.31 Machines qui assurent au moins deux  des fonctions suivantes: impression, copie 
ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'info rmation ou à un réseau 
 .32 Imprimantes, autres que les machines  et appareils servant à l'impression au 
moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42, aptes à 
être connectées à une machine automatiqu e de traitement de l'information ou à 
un réseau  
84.71   
 8471.41 Autres machines automatiques de traitement de l'information, comportant sous 
une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie 
 .49 Autres machines automatiques de traitement de l'information, autres que celles 
du n° 8471.41, se présentant sous forme de systèmes 
 .50 Unités de traitement autres que celles des n° 8471.41 ou 8471.49, pouvant 
comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: 
unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie 
 .60 Unités d'entrée ou de sortie, pouvan t comporter, sous la même enveloppe, des 
unités de mémoire 
 .70 Unités de mémoire 
84.79 8479.89 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni 
compris ailleurs dans le chapitre 84, à savoir: démarreurs non électriques; régulateurs d'hélices non électriques; se rvomécanismes non électriques; essuie 
glaces non électriques; accumulateurs hydropneumatiques; démarreurs pneumatiques pour moteurs à réaction, tu rbopropulseurs ou autres turbines à 
gaz; blocs toilettes spécialement conçus pour les aéronefs; actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée; humidificateurs et déshumidificateurs d'air 
 .90 Parties et pièces des machines et appareils énumérés sous le n° 8479.89 
84.83 8483.10 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et 
manivelles 
 .30 Paliers autres qu'à roulement incorporés; coussinets 
 .40 Engrenages et roues de friction, autres que les simples roues et autres organes 
élémentaires de transmission; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs  de vitesse, y compris les convertisseurs de couple 
 .50 Volants et poulies, y compris les poulies à moufles 
 .60 Embrayages et organes d'accoupleme nt, y compris les joints d'articulation 
 .90 Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés 
séparément; parties et pièces détachées des articles des n° 8483.10, 8483.30, 8483.40, 8483.50 ou 8483.60 
84.84 8484.10 Joints métalloplastiques 
 .90 Jeux ou assortiments de joints de co mposition différente prés entés en pochettes, 
enveloppes ou emballages analogues 
85.01 8501.20 Moteurs électriques universels, d'une puissance excédant 735 W, mais n'excédant 
pas 150 kW TCA/9 
- 7 - 
  Position 
du SH 
Ex Sous-position 
du SH 
Ex Désignation 
 .31 Moteurs électriques à courant continu, autres que ceux du n° 8501.20, d'une 
puissance excédant 735 W, mais n'excédant pas 750 W; machines génératrices électriques à courant continu d'une puissance n'excédant pas 750 W 
 .32 Moteurs et machines génératrices électriques, à courant continu, autres que ceux 
du n° 8501.20, d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW 
 .33 Moteurs électriques à courant continu, autres que ceux du n° 8501.20, d'une 
puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 150 kW; machines génératrices électriques à courant continu, d'une pui ssance excédant 75 kW mais n'excédant 
pas 375 kW 
 .34 Machines génératrices électriques à courant continu, d'une puissance excédant 
375 kW 
 .40 Moteurs électriques à courant alternat if, monophasés, autres que ceux du n° 
8501.20, d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW 
 .51 Moteurs électriques à courant alternat if, polyphasés, autres que ceux du n° 
8501.20, d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 750 W 
 .52 Moteurs électriques à courant alternat if, polyphasés, autres que ceux du n° 
8501.20, d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW 
 .53 Moteurs électriques à courant alternat if, polyphasés, autres que ceux du n° 
8501.20, d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 150 kW 
 .61 Machines génératrices électriques à courant alternatif (a lternateurs), d'une 
puissance n'excédant pas 75 kVA 
 .62 Machines génératrices électriques à courant alternatif (a lternateurs), d'une 
puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 
 .63 Machines génératrices électriques, à courant alternatif (alternateurs), d'une 
puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA 
85.02 8502.11 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs 
diesel ou semi diesel), d'une puissance n'excédant pas 75 kVA 
 .12 Groupes électrogènes à moteur à pist on à allumage par compression (moteurs 
diesel ou semi diesel), d'une puissanc e excédant 75 kVA mais n'excédant pas 
375 kVA 
 .13 Groupes électrogènes à moteur à pist on à allumage par compression (moteurs 
diesel ou semi diesel), d'une puissance excédant 375 kVA 
 .20 Groupes électrogènes à moteur à pist on à allumage par étincelles (moteurs à 
explosion) 
 .31 Autres groupes électrogènes électriques, à énergie éolienne 
 .39 Autres groupes électrogènes électriques, autres que ceux du n° 8502.31 
 .40 Convertisseurs rotatifs électriques 
85.04 8504.10 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge 
 .31 Transformateurs électriques, autres qu e les transformateurs à diélectrique liquide, 
d'une puissance n'excédant pas 1 kVA 
 .32 Transformateurs électriques, autres qu e les transformateurs à diélectrique liquide, 
d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA 
 .33 Transformateurs électriques, autres qu e les transformateurs à diélectrique liquide, 
d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA 
 .40 Convertisseurs électriques statiques 
 .50 Bobines de réactance et selfs, autres que les ballasts pour lampes ou tubes à 
décharge 
85.07 8507.10 Accumulateurs électriques au plomb, des types utilisés pour le démarrage des 
moteurs à piston 
 .20 Autres accumulateurs électriques au plomb 
 .30 Accumulateurs électriques au nickel-cadmium 
 .40 Accumulateurs électriques au nickel-fer 
 .80 Autres accumulateurs électriques 
 .90 Parties d'accumulateurs électriques 
85.11 8511.10 Bougies d'allumage 
 .20 Magnétos; dynamos-magn étos; volants magnétiques 
 .30 Distributeurs; bobines d'allumage 
 .40 Démarreurs électriques, même fonctionnant comme génératrices 
 .50 Autres génératrices électriques, des types utilisés avec des moteurs à allumage 
par étincelles ou par compression 
 .80 Autres appareils et dispositifs élec triques d'allumage ou de démarrage, pour 
moteurs à allumage par étincelles ou par compression ou utilisés avec ces 
moteurs et conjoncteurs-disjoncteurs d'un type utilisé avec ces moteurs TCA/9 
- 8 - 
  Position 
du SH 
Ex Sous-position 
du SH 
Ex Désignation 
85.16 8516.80 Résistances électriques chauffantes montées sur un simple support en matière 
isolante et reliées à un circuit, pour pr évenir la formation de givre ou pour 
dégivrer 
85.17 8517.12 Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil 
 .61 Stations de base pour la radi otélégraphie ou la radiotéléphonie 
 .62 Appareils pour la réception ou la tran smission pour la radiotélégraphie ou la 
radiotéléphonie, autres que ceux du n° 8517.61 
 .69 Appareils pour la radiot élégraphie ou la radiotéléphonie, autres que ceux des 
n° 8517.61 et 8517.62 
 .70 Antennes et réflecteurs d'antennes destinés aux appareils de radiotéléphonie ou 
de radiotélégraphies 
85.18 8518.10 Microphones et leurs supports 
 .21 Haut-parleur unique monté dans son enceinte 
 .22 Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte 
 .29 Haut-parleurs, non montés dans leurs enceintes 
 .30 Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et 
ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs 
 .40 Amplificateurs électriques d'audiofréquence 
 .50 Appareils électriques d'amplification du son 
85.19 8519.81 Appareils d'enregistrement du son utilisant un support magnétique, optique ou à 
semi-conducteur, n'incorporant pas de dispositif de reproduction du son 
 .89 Appareils d'enregistreme nt du son n'utilisant pas un support magnétique, optique 
ou à semi-conducteur, n'incorporant pas de dispositif de reproduction du son 
85.21 8521.10 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant 
un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques 
85.22 8522.90 Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou 
pièces assemblées, pour appareils d'enre gistrement du son utilisant un support 
magnétique, optique ou à semi-conducteur,  n'incorporant pas de dispositif de 
reproduction du son, visés au n° 8519.81, et autres appareils d'enregistrement du son n'incorporant pas de dispositif de reproduction du son 
85.26 8526.10 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) 
 .91 Appareils de radionavigation 
 .92 Appareils de radiotélécommande 
85.28 8528.41 Moniteurs à tube cathodique des types utilisés exclusivement ou principalement 
dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471 
 .51 Autres moniteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un 
système automatique de traitement de l'information du n° 8471 
 .61 Projecteurs des types utilisés exclus ivement ou principalement dans un système 
automatique de traitement de l'information du n° 8471 
85.29 8529.10 Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types reconnaissables comme étant 
utilisés exclusivement ou principaleme nt avec les appareils du n° 85.26 
 .90 Assemblages et sous-assemblages pour les appareils du n° 8526, consistant en 
deux ou plus de deux pa rties ou pièces assemblée 
85.31 8531.10 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils 
similaires 
 8531.20 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à 
diodes émettrices de lumière (LED) 
 .80 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, autres que ceux des 
n° 8531.10 ou 8531.20 
85.36 8536.70 Connecteurs en plastique pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres 
optiques 
85.39 8539.10 Articles dits "phares et projecteurs scellés" 
85.43 8543.70 Enregistreurs de vol; dispositifs de synchronisation et transducteurs, électriques; 
dégivreurs et dispositifs antibuée, avec résistance électrique , pour aéronefs  
 .90 Assemblages et sous-assemblages pour les enregistreurs de vol, consistant en 
deux ou plus de deux part ies ou pièces assemblées 
85.44 8544.30 Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans 
des aéronefs 
88.01 8801.00 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens non 
conçus pour la propulsion à moteur  
88.02 8802.11 Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg 
 .12 Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg 
 .20 Avions et autres véhicules aériens conç us pour la propulsion à moteur, d'un poids 
à vide n'excédant pas 2 000 kg TCA/9 
- 9 - 
  Position 
du SH 
Ex Sous-position 
du SH 
Ex Désignation 
 .30 Avions et autres véhicules aériens conç us pour la propulsion à moteur, d'un poids 
à vide excédant 2 000 kg, mais n'excédant pas 15 000 kg 
 .40 Avions et autres véhicules aériens conç us pour la propulsion à moteur, d'un poids 
à vide excédant 15 000 kg 
88.03 8803.10 Hélices et rotors, et leurs parties 
 .20 Trains d'atterrissa ge et leurs parties 
 .30 Parties d'avions ou d'hélicoptères, autres que celles des n° 8803.10 ou 8803.20 
 .90 Autres parties des engins relevant des n° 88.01 ou 88.02 
88.05 8805.29 Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, autres que les simulateurs 
de combat aérien et leurs parties du n° 8805.21 
90.01 9001.90 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non 
montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement 
90.02 9002.90 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, autres que les objectifs et 
les filtres, en toutes matières, montés, po ur instruments ou a ppareils, autres que 
ceux en verre non travaillé optiquement 
90.14 9014.10 Boussoles, y compris les compas de navigation 
 .20 Instruments et appareils pour la navigation aérienne (autres que les boussoles) 
 .90 Parties et accessoires de boussoles, y compris les compas de navigation, et 
d'instruments et appareils pour la naviga tion aérienne (autres que les boussoles) 
90.20 9020.00 Appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection 
dépourvus de mécanisme et d'éléments filtrant amovibles et à l'exclusion de leurs parties 
90.25 9025.11 Thermomètres, et pyromètres, à liquide, à lecture directe, non combinés à 
d'autres instruments 
 .19 Autres thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments 
 .80 Autres instruments du n° 90.25 
 .90 Parties et accessoires d'instruments des n° 9025.11, 9025.19 ou 9025.80 
90.26 9026.10 Instruments et appareils pour la mesure  ou le contrôle du débit ou du niveau des 
liquides 
 .20 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides 
ou des gaz 
 .80 Instruments et appareils pour la mesu re ou le contrôle de caractéristiques 
variables des liquides ou des gaz, autres que les instruments et appareils des n° 9026.10 ou 9026.20 
 .90 Parties d'instruments et appareils des n° 9026.10, 9026.20 ou 9026.80 
90.29 9029.10 Compteurs de tours électriques ou électroniques 
 .20 Indicateurs de vitesse et tachymètres 
 .90 Parties et accessoires de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de 
tachymètres 
90.30 9030.10 Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes 
 .20 Oscilloscopes et oscillographes 
 .31 Multimètres pour la mesure  ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la 
résistance ou de la puissance,  sans dispositif enregistreur 
 .32 Multimètres pour la mesure  ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la 
résistance ou de la puissance,  avec dispositif enregistreur 
 .33 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20 ou 9030.31, 
pour la mesure ou le contrôle  de la tension, de l'intensit é, de la résistance ou de 
la puissance, sans dispositif enregistreur 
 .39 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20 ou 9030.32, 
pour la mesure ou le contrôle  de la tension, de l'intensit é, de la résistance ou de 
la puissance, avec dispositif enregistreur 
 .40 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20, 9030.32 ou 
9030.39, pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication 
 .84 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20, 9030.32, 
9030.39 ou 9030.40, pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur 
 .89 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20, 9030.31, 
9030.32, 9030.33, 9030.39, 9030.40 ou 9030.84, pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques  
 .90 Parties et accessoires d'instruments et appareils des n° 9030.10, 9030.20, 
9030.31, 9030.32, 9030.33, 9030.39, 9030.40, 9030.84 ou 9030.89  
90.31 9031.80 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le  chapitre 90 
 .90 Parties et accessoires des instruments et appareils du n° 9031.80 TCA/9 
- 10 - 
  Position 
du SH 
Ex Sous-position 
du SH 
Ex Désignation 
90.32 9032.10 Thermostats 
 .20 Manostats (pressostats) 
 .81 Instruments et appareils pour la ré gulation ou le contrôle automatiques 
hydrauliques ou pneumatiques 
 .89 Autres instruments et a ppareils pour la régulation ou  le contrôle automatiques 
 .90 Parties et accessoires d'instruments et a ppareils pour la régulation ou le contrôle 
automatiques du n° 90.32 
91.04 9104.00 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour véhicules aériens 
91.09 9109.19 Mouvements d'horlogerie ne mesurant pas plus de 50 mm de largeur ou de 
diamètre, complets et assemblés, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur 
secteur, autres que les mouvements de réveils 
 .90 Mouvements d'horlogerie ne mesurant  pas plus de 50 mm de largeur ou de 
diamètre, complets et assemblés, autres  qu'à pile ou à accumulateur ou que 
fonctionnant sur secteur, autres  que les mouvements de réveils 
94.01 9401.10 Sièges (à l'exclusion des sièges recouverts de cuir) 
94.03 9403.20 Meubles en métal autres que les sièges 
 .70 Meubles en matières plastiques autres que les sièges 
94.05 9405.10 Appareils d'éclairage électriques à susp endre ou à fixer au plafond ou au mur, en 
métaux communs ou en matières plastiques 
 .60 Plaques indicatrices lumineuses, lampes-réclames, enseignes lumineuses et 
articles similaires, en métaux communs ou en matières plastiques 
 .92 Parties des articles des n° 9405.10 ou 9405.60, en matières plastiques 
 .99 Parties des articles des n° 9405.10 ou 9405.60, en métaux communs 
 
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