G/SPS/GEN/1555  
22 juin 2017 
(17-3342) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR L'ISO  
(RAPPORT D'ACTIVITÉ)  
La communication  ci-après , reçue  le 22 juin 2017, est distribuée à la demande de  l'Organis ation 
internationale de normalisation  (ISO).  
 
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L'Organisation internationale de normalisation (ISO) a établi le présent document d'information 
dans le cadre des échanges suivis de communications et de mises à jour entre le Comité SPS et le 
Secrétariat central de l'ISO . Ce document fournit un résumé des travaux actuels entrepris par 
l'ISO qui peuven t présenter un intérêt pour les membres du Comité SPS de l'OMC et a pour objet 
de prolonger et renforcer le dialogue et la coordination entre les deux organisations.  
Les informations générales concernant l'ISO sont disponibles à l'adresse 
suivante : http://www.iso.org/ . L'ISO a établi plus de 21  470 normes internationales et elle compte 
238 comités techniques et 488 sous -comités en activité qui gèrent quelque 2  560 groupes de 
travail.  
 
1  STATUT INTERNATIONAL DE L'ISO  
1.1.  L'ISO a un statut particulier auprès de nombreuses institutions des Nations Unies, 
notamment l'OMS et la FAO . L'ISO a également le statut d'observateur auprès du Comité du 
commerce et de l'environnement (CCE), du Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) 
et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) de l'OMC ; elle a aussi ce statut 
auprès de la Commission du Codex Alimentarius et de l'Organisation mondiale de la santé animale 
(OIE) . L'ISO a par ailleurs établi des relations en liaison avec la  Convention internationale pour la 
protection des végétaux (CIPV).  
2  STRATÉGIE DE L'ISO POUR 2016 -2020  
2.1.  La stratégie de l'ISO pour  2016-2020 présente les priorités  de l'ISO pour les années à venir 
et est axée sur six orientations stratégiques interdépendantes : l'ISO élaborera des normes de 
haute qualité  en s'appuyant sur ses membres présents dans le monde entier qui veilleront à 
mobiliser les parties prenantes et les partenaires  efficacement . En s'appuyant sur le 
développement du capital humain et des organisa tions, une utilisation des technologies  optimale, 
et en mettant l'accent sur la communication , l'organisation pourra concrétiser son objectif 
ultime : l'utilisation universelle des normes ISO . 
3  ISO ACADEMY  
3.1.  En 2016, des projets d'assistance technique et de fo rmation ont été menés à bien 
conformément  au Plan d'action de l'ISO 2016 -2020 pour renforcer les capacités de normalisation 
des pays en développement membres de l'ISO dans plusieurs  domaines . Un atelier de trois jours 
sur les normes de sécurité sanitaire d es produits alimentaires a notamment été organisé à 
l'occasion de la réunion plénière ISO/TC 34  à Paris (France) , au bénéfice des pays en 
développement francophones membres de l'ISO du 4 au 6 juillet  2016. Vingt-six participants des 
16 pays suivants étaien t présents : Algérie , Burkina Faso, Burundi, Camerou n, Côte d'Ivoire , Haïti, 
Madagascar, Mali, Maroc,  Maurice , Mauritanie , Niger, République démocratique du Congo, Sénégal, 
Seychelles et Tunisie . G/SPS/GEN/1555  
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  3.2.  Des experts de pays en développement ont été parrainés pour p articiper aux travaux de 
normalisation des comités suivants s'intéressant à l'alimentation.  
4  L'ISO ET LES PAYS EN DÉVELOPPEMENT – LE DEVCO  
4.1.  Établi en 1961, le DEVCO est le comité de l'ISO chargé de la politique relative aux pays en 
développement, une plate -forme unique qui permet aux membres de l'ISO des pays développés et 
des pays en développement de débattre sur la normalisation et les questions associées, 
d'échanger des données sur l'expérience et les meilleures pratiques, et de déterminer les besoins 
et exigences des pays en développement . Le rôle du DEVCO consiste également à suivre la mise 
en application du Plan d'action de l'ISO pour les pays en développement.  
4.2.  Le DEVCO compte à présent  148 membres sur les 162 membres de l'ISO . De plus amples 
renseigneme nts sur le DEVCO sont disponibles à l'adresse 
suivante : https://www.iso.org/fr/developing -countries.html . 
5  LE POINT SUR LES TRAVAUX TECHNIQUES DE L'ISO  
5.1.  Les domaines prioritaires d'intérêt mutue l sur lesquels l'ISO souhaiterait entretenir un 
dialogue avec le Comité SPS sont les activités du Comité ISO/TC 34 ("Produits alimentaires") et les 
travaux génériques du Comité de l'ISO pour l'évaluation de la conformité (ISO/CASCO).  
6  COMITÉ DE L'ISO POUR L 'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ (CASCO)  
6.1.  Ce comité est l'organe de l'ISO dont le domaine d'activité est le plus proche de celui du 
Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des importations et des 
exportations alimentaires (CCFICS) . Le CASCO compte actuellement  135 membres . Des 
renseignements supplémentaires sur le domaine des travaux, la structure et les membres de  
l'ISO/CASCO  ainsi qu'un lien rapide vers son programme technique  peuvent être consultés sur le  
site Web de l'ISO . 
6.2.  Questions d'actualité traitées par le CASCO : 
 Le CASCO a accueilli son  1er Forum des parties prenantes  le 25 novembre  2016 à Londres  
pour étudier  le rôle et les avantages des normes et de l'évaluation de la conformité dans la 
gestion des risq ues pour le secteur des assurances ; 
 Le CASCO a publié  l'étude ISO 2015  sur les normes de système s de management , portant 
sur neuf normes  au total; 
 Le CASCO continue de publier régulièrement son bulletin d'information en ligne à rais on de 
trois à quatre publications par an . La liste de diffusion compte un peu plus de 
2 900 abonnés . Le CASCO continuera de publier le bulletin d'information en ligne en 
fonction des besoins  pour informer les responsables de  l'évaluation de la conformité . Il est 
possible de s'abonner gratuitement sur la page des ressources du CASCO ; 
 Le Groupe de stratégie conjoint IAF -ILAC-ISO s'est réuni deux fois en 2016 et continue de 
suivre la mise en œuvre  de son plan stratégique . La prochaine réunion est prévue 
pour 2017.  
6.3.  Une description complète des travaux techniques du CASCO est disponible à la  page du 
Comité . 
7  COOPÉRATION ENTRE LE COMITÉ TECHNIQUE 34 DE L'ISO ET LE CODEX, L'OIE ET 
D'AUTRES ORGANISATIONS  
7.1.  Les comités du Codex et l'ISO/TC 34 ("Produits alimentaires") collaborent de longue date . 
L'ISO/TC 34 soutient la coopération entre le Codex et l'ISO, afin de renforcer la c oordination 
mutuelle des travaux et d'éliminer les doublons et les incohérences . L'objectif est aussi de soutenir 
la communication conjointe ou collaborative sur leurs travaux respectifs.  
7.2.  Le statut d'observateur de l'ISO auprès de la Commission du Codex Al imentarius (CCA) 
permet la coordination des questions touchant à différentes normes ISO adoptées et utilisées par 
le Codex dans ses travaux . Les méthodes de l'ISO ont été entérinées dans le document intitulé G/SPS/GEN/1555  
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  "Méthodes d'analyse et d'échantillonnage recomma ndées " (CODEX STAN 234 -1999), qui est mis à 
jour chaque année lors de la réunion du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et 
d'échantillonnage (CCMAS).  
7.3.  Les activités du Codex et de l'ISO sont complémentaires . Le Codex, en tant qu'organisation 
gouverne mentale, prépare des documents pour aider les gouvernements à établir des lois et des 
règlements visant à protéger les citoyens contre les risques sanitaires liés à la consommation de 
produits alimentaires . L'ISO, en tant qu'organisation non gouvernemental e, prépare des normes, 
notamment sur les méthodes d'essai, pour aider les parties prenantes tout au long de la chaîne 
alimentaire à respecter à la fois les exigences légales et réglementaires et les exigences des 
consommateurs . L'ISO/TC 34 s'attache égalem ent à faire participer un plus grand nombre de pays 
en développement à ces activités.  
7.4.  L'ISO/TC 34 continuera d'offrir son plein appui et sa coopération à la Commission du Codex 
de façon à éviter les travaux redondants et il adoptera, pour ses propres docum ents, les 
conclusions de la Commission sur toutes les questions relatives aux exigences en matière 
d'hygiène alimentaire.  
7.5.  On trouvera à l'annexe 1 une liste des projets pouvant présenter un intérêt pour le Comité 
SPS. Il convient de noter que le projet ISO /TS 34700 Gestion du bien -être animal – Exigences 
générales et orientations  pour les organisations des filières alimentaires , élaboré avec la 
participation de l'OIE et d'autres organisations internationales et fondé sur les codes de l'OIE, a été 
publié à la fin de 2016.  
 Développement de méthodes d'analyse pour les vitamines et les nutriments des formules 
infantiles  et des produits nutritionnels pour adultes, en collaboration avec l'AOAC (projet 
SPIFAN : Panel des parties prenantes  sur les préparations pour n ourrissons  et les produits 
nutritionnels pour adultes) et l' IDF; 
 Travaux sur la définition de "nature l": projet ISO/TS 19657, Définition de critères pour 
qu'un ingrédient alimentaire soit considéré comme "naturel" ; 
 Validation de 15 mé thodes d'analyse pour la microbiologie alimentaire ; 
 Révision de la norme  ISO 22000, Systèmes de management de la sécurité des denrées 
alimentaires  – Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire ; 
 Publication du projet  ISO/TS 34700, Gestion du bien -être anima l – Exigences générales et 
orientations  pour les organisations des filières alimentaires (pour les animaux destinés à la 
production alimentaire ), en collaboration avec  l'OIE; 
 Élaboration d'une norme pour les fèves de cacao durable et traçable : ISO 34101 ( avec des 
exigences relatives aux  systèmes de management de la durabilité , de performance 
(relatives aux aspects économiques, sociaux et environnementaux) , de traçabilité , et pour 
les systèmes de certification ). Voir l'article : Grand pas en avant dans le secteur du cacao 
avec de nouvelles normes mondiales en cours de préparation . 
8  CONCLUSION  
8.1.  Il est reconnu que les membres du Comité SPS, en tant que gouvernements, ont l'autorité de 
réglementer au n iveau national et que l'ISO, en tant que producteur de normes internationales 
d'application volontaire, ne l'a pas . Dans le cadre de la bonne pratique réglementaire mise en 
avant aux niveaux international et régional, les normes internationales et les guid es internationaux 
peuvent être jugés utiles par les autorités de réglementation à titre d'outils efficaces pour mener à 
bien d'importants mandats réglementaires, gérer les risques et établir la confiance sur les 
marchés . 
8.2.  L'ISO considère qu'en utilisant ses  normes internationales les autorités de réglementation 
atteindront leurs objectifs en matière de santé et de sécurité publiques à un coût moindre pour les 
fabricants et les consommateurs . Le recours aux normes internationales aide également les pays à 
respecter leurs obligations dans le cadre des Accords OTC et SPS de l'OMC.  
8.3.  Pour toute information complémentaire sur les développements techniques au sein de l'ISO 
faisant l'objet du présent rapport, veuillez contacter Mme Marie -Noëlle Bourquin au Secrétariat  
central de l'ISO  (bourquin@iso.org ). G/SPS/GEN/1555  
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  ANNEXE 1  
APERÇU DES PROJETS ISO DONT LE STATUT A CHANGÉ AU COURS  
DES 12 DERNIERS MOIS (STATUT AU MOIS DE MAI 2017)  
Numéro de projet  Titre Statut  
ISO/TS 34700  Gestion du bien -être animal  – Exigences générales et 
orientations  pour les organisations des filières alimentaires  Publié en 2016  
ISO/TS 19657  Définition de critères pour qu'un ingrédient alimentaire soit 
considéré comme "naturel"  En cours d'élaboration  
ISO/AWI TS 26030  Développement durable et responsabilité soci étale – 
Lignes directrices pour l'utilisation de la norme 
ISO 26000:2010 pour le secteur de l'agroalimentaire  Stade initial d'élaboration  
ISO/DIS 22000  Systèmes de management de la sécurité des denrées 
alimentaire s - Exigences pour tout organisme appartenant 
à la chaîne alimentaire  En cours de  révision . 
Examen public depuis 
avril 2017 
ISO/NP  TS 22002 -5 Programmes prérequis pour la sécurité des denrées 
alimentaires  – Partie 5: transport et stockage  Stade initial d' élaboration  
ISO 6579-1 Microbiologie de la chaîne alimentaire  – Méthode 
horizontale pour la recherche , le dénombrement  et le 
sérotypage des  Salmonella  – Partie 1: Recherche  des 
Salmonella spp.  Publié en 2017  
ISO 10272 -1 
ISO 10272 -2 Microbiologie de la ch aîne alimentaire  – Méthode 
horizontale pour la recherche  et le dénombrement  de 
Campylobacter spp . Partie 1: Méthode de recherche  et 
partie 2: Technique  par comptage des colonies  En cours de publication  
ISO 10273  Microbiologie de la chaîne alimentaire  – Méthode 
horizontale  pour la recherche de  Yersinia enterocolitica  
pathogènes  Publié en  2017 
ISO 11290 -1 
ISO 11290 -2 Microbiologie de la chaîne alimentaire  – Méthode 
horizontale pour la recherche et le dénombrement de  
Listeria monocytogenes et de Listeria spp . – 
Partie 1: Méthode de recherche et p artie 2: méthode de 
dénombrement  Publié en  2017 
ISO 15216 -1 Microbiologie dans  la chaîne alimentaire  – Méthode 
horizontale pour la recherche de s virus de  l'hépatite  A et 
norovirus par la technique  RT-PCR en temps rée l – 
Partie 1: Méthode de quantification  Publié en  2017 
ISO 16140 -1 
ISO 16140 -2 Microbiologie de la chaîne alimentaire  – Validation des 
méthodes  – Partie 1: Vocabulaire  et partie  2: Protocole 
pour la validation de méthodes alternatives 
(commerciales) par r apport à une méthode de référence  Publié en  2016 
ISO 16654, 
Amend ement 1  Microbiologie des aliments  – Méthode horizontale pour la 
recherche des  Escherichia coli O157  Publié en  2017 
ISO 18465  Microbiologie de la chaîne alimentaire  – Détermination 
quantita tive de la toxine émétique (cé reulide) par 
CL-SM/SM  Publié en  2017 
ISO 18744  Microbiologie de la chaîne alimentaire  – Recherche et 
dénombrement de Cryptosporidium et Giardia dans les 
légumes verts frais à feuilles et les fruits à baies  Publié en  2016 
ISO 19020  Microbiologie de la chaîne alimentaire  – Méthode 
horizontale de détection des entérotoxines 
staphylococciques par test immuno -enzymatique dans les 
aliments  Publié en  2017 
ISO 19343  Microbiologie de la chaîne alimentaire  – Détection et 
quantificatio n de l'histamine dans le poisson et les produits 
de la pêche  – Méthode CLHP  En cours de  publication  
ISO 21528 -1 
ISO 21528 -2 Microbiologie de la chaîne alimentaire  – Méthode 
horizontale par la recherche et le dénombrement des 
Enterobacteriaceae  – Partie  1: Recherche des 
Enterobacteriaceae  et 
partie 2: Méthode  par comptage des colonies  Publié en  2017 
ISO 21872  Microbiolog ie de la chaîne alimentaire  – Méthode 
horizontale pour la recherche des espèces Vibrio 
parahaemolyticus, Vibrio cholerae et Vibrio vulnifi cus 
potentiellement entéropathogènes  En cours de  publication  G/SPS/GEN/1555  
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  Numéro de projet  Titre Statut  
ISO 22964  Microbiolog ie de la chaîne alimentaire  – Méthode 
horizontale pour la recherche de Cronobacter spp . Publié en  2017 
ISO/DIS 20635  Formules infantiles et produits nutritionnels pour adul tes – 
Détermination de la teneur en vitamine C par 
chromatographie liquide à (ultra) haute performance ave c 
détection dans l'ultraviolet (CL(U)HP -UV) En cours d'élaboration  
ISO/CD 20636  Poudres de lait fortifié, formules infantiles et produits 
nutritionne ls pour adultes  – Détermination de la vitamine 
D par chromatographie liquide et spectrométrie de masse  En cours d'élaboration  
ISO/CD 21446  Formules infantiles et produits nutritionnels pour adultes  – 
Détermination de la teneur en vitamine K1 par 
chromatog raphie liquide à haute performance en phase 
normale (CLHP)  En cours d'élaboration  
ISO/CD 21468  Formules infantiles et produits nutritionnels pour adultes  – 
Détermination de la teneur en choline totale et la teneur 
en carnitine par chromatographie en phase  liquide et 
spectrométrie de masse en tandem (CL -SM/SM)  En cours d'élaboration  
ISO/CD 21470  Formules infantiles et produits nutritionnels pour adultes  – 
Détermi nation de la teneur en vitamine  B1, B2, B3 et B6 
par chromatographie en phase liquide et spectr ométrie de 
masse en tandem (CL -SM/SM)  En cours d'élaboration  
Série ISO/DIS 34101  Fèves de cacao durable  et traç able – 
Partie 1: Exigences relatives aux systèmes de 
management de la durabilité  
Partie 2: Exigences de performance (relatives aux aspects 
écono miques, sociaux et environnementaux)  
Partie 3: Exigences de traçabilité  
Partie 4: Exigences pour les systèmes de certification  En cours d'élaboration  
ISO/AWI 19565  Pêches  – Exigences minimales pour l'étiquetage des 
produits issus de la pêche : aspects envi ronnementaux  En cours d'élaboration  
(participation de la FAO) 
 
 
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