G/TBT/GEN/166  
 
14 mai 2014  
(14-2974)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA COMMISSION 
DU CODEX ALIMENTARIUS 
Les renseignements ci-après ont été communiqués par le Codex Alimentarius à la réunion du 
Comité OTC des 19-20 mars 2014 au titre du point 5 de l'ordre du jour (Renseignements 
actualisés présentés par les observateurs).  
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  1  SESSIONS DU CODEX TENUES DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ 
(OCTOBRE 2013) 
 Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (Bad Soden 
(Allemagne), 4-8 novembre 2013); 
 Comité du Codex sur l'hygiène alimentair e (Hanoï (Viet Nam), 11-15 novembre 2013); 
 Comité du Codex sur les épices et les herbes culinaires (Kochi (Inde), 11-14 février 2014); 
 Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche (Bergen (Norvège), 
17-21 février 2014); 
 Comité du Codex sur les fruits et légume s frais (Phuket (Thaïlande), 24-28 février 2014); 
 Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage (Budapest (Hongrie), 
3-7 mars 2014); 
 Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Hong Kong, Chine, 17-21 mars 2014). 
En particulier, le Comité OTC souhaitera peut-être prendre note de ce qui suit: 
 
1.  La Commission du Codex Alimentarius a célébré son 50
ème anniversaire. Elle a adopté 
25 normes Codex nouvelles ou révisées, textes apparentés ou amendements de textes, approuvé 14 propositions de nouveaux travaux, adopté le nouveau Plan stratégique du Codex pour 
2014-2019, appuyé le maintien de la coopération et de la coordination avec les organisations 
internationales gouvernementales et non gouvernementales et réélu M. Sanjay Dave (Inde) en tant que Président et, en tant que Vice-Présidents: M. Samuel Godefroy (Canada), Mme Awilo Ochieng Pernet (Suisse) et M. Samuel Sefa-Dedeh (Ghana). 
2.  Le Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments a finalisé les 
critères de performance des méthodes d'analyse multirésidus pour les médicaments vétérinaires. 
3.  Le Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime a progressé dans 
ses travaux concernant la révision des Principes généraux du Codex régissant l'adjonction 
d'éléments nutritifs aux aliments (CAC/GL 9-1987)  et est convenu de recommander que les VNR-B 
actuelles pour les protéines soient maintenues dans les Directives Codex concernant l'étiquetage 
nutritionnel, tandis que d'autres avant-proj ets de valeurs nutritionnelles de référence 
supplémentaires ou révisées aux fins d'étiquetage dans les Directives Codex concernant l'étiquetage nutritionnel ont été renvoyés en vue d'être remaniés et examinés plus avant. Le Comité a par ailleurs proposé de nouveaux travaux sur une VNR potentielle pour le potassium en G/TBT/GEN/166 
 
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  relation avec le risque de maladies non transmissi bles (MNT). Il est en outre convenu de remanier 
la modification de la Norme pour les aliments transformés à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, de manière à in clure une nouvelle partie concernant les enfants 
en insuffisance pondérale, et d'examiner plus avan t la révision de la Norme pour les préparations 
de suite à sa prochaine session. 
4.  Le Comité du Codex sur les épices et les herbes culinaires a été établi par la 36
ème session de la 
Commission du Codex Alimentarius (en juillet 2013) et a tenu sa première session à Kochi (Inde) 
les 11-14 février 2014. Le Comité est accueilli par l'Inde et se réunira tous les 18 mois. Il est 
chargé d'élaborer des normes mondiales pour les épices et les herbes culinaires à l'état séché et déshydraté, entières, en poudre, broyées ou concassées, et consulte, selon les besoins, d'autres organisations internationales pour l'élaboration des normes, afin d'éviter les doubles emplois. Le 
Comité est convenu de proposer de nouveaux travaux sur des normes pour le poivre noir, blanc et 
vert; le cumin; l'origan; et le thym, respectivement. 
5.  Le Comité du Codex sur les poissons et les pr oduits de la pêche a achevé ses travaux consacrés 
à la norme pour les produits frais et surgelés à base de coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles 
crus, et aux critères de performance pour les mé thodes de détermination des biotoxines marines 
énoncés dans la Norme pour les mollusques bivalves vivants et crus. Il a progressé dans ses 
travaux sur le Code d'usages pour la préparation de sauce de poisson et poursuivra les travaux 
qu'il consacre aux codes d'usages pour la transformation des produits frais et surgelés à base de coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles crus et du caviar d'esturgeon, ainsi qu'à une modification de la Norme pour les bâtonnets, les portions et les filets de poisson surgelés – panés ou enrobés 
de pâte à frire – en rapport avec la déterminatio n des coefficients d'azote. À sa prochaine session, 
le Comité examinera en outre une proposition de nouveaux travaux sur une norme pour le Pirarucú. 
6.  Le Comité sur les fruits et légumes frais a achevé ses travaux sur les normes pour les fruits de 
la passion, le durian et l'okra; a demandé l'approbation de nouveaux travaux sur les normes pour les pommes de terre de conservation, les aulx, les aubergines et les kiwis; a retenu les 
caractéristiques minimales de maturité de la Norme pour les raisins de table; a modifié la section 
des normes sur le manioc doux et le manioc amer relative aux contaminants pour y introduire une référence au Code d'usages pour la réduction de l'acide cyanhydrique dans le manioc et les produits à base de manioc; a poursuivi ses discussions sur une présentation uniforme des normes 
Codex sur les fruits et légumes frais; et a su pprimé la référence à la CEE-ONU (Commission 
économique des Nations Unies pour l'Europe) de son mandat au profit d'une référence à une concertation "… au besoin, avec d'autres organismes internationaux durant le processus 
d'élaboration des normes afin d'évit er tout chevauchement d'activités". 
7.  Le Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage a approuvé plusieurs 
méthodes d'analyse et donné des avis sur des plan s d'échantillonnage. Il poursuivra en outre ses 
travaux sur les notes explicatives et les exemples pratiques d'échantillonnage à inclure dans les 
Principes régissant l'application des procédures d'échantillonnage et d'essai dans le commerce international des denrées alimentaires (CAC/GL 83-2013), l'élaboration de procédures ou de directives pour la détermination des méthodes du type I et l'élaboration d'une démarche-critères 
pour les méthodes qui utilisent une "somme de composants"; et il entreprendra un examen 
systématique de toutes les méthodes d'analyse du Codex. 
2  RÉUNIONS DU CODEX À VENIR 
 Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (La Haye (Pays-Bas), 
31 mars-4 avril 2014); 
 Comité du Codex sur les principes généraux (Paris (France), 7-11 avril 2014); 
 Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Nanjing (Chine), 5-10 mai 2014). 
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