G/TBT/N/THA/501  
19 octobre  2017 
(17-5651) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : THAÏLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais de 
normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susme ntionné:  
WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC sur les OTC et 
autorité responsable des notifications)  
Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais de normalisation industrielle), 
Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Téléphone : (662) 202 3504, 202 3523  
Fax: (662) 202 3511, 354 3041  
Courrier électronique:  thaitbt@tisi.mail.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS  peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : 77.140.01, 91.220.00  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Thai Industrial 
Standard for Hot Rolled Steel Sheet Piles  (Projet de norme industrielle thaïlandaise pour les 
palplanches  en acier laminé à chaud) - TIS 1390 - 25xx (13 page(s), en thaï)  
6. Teneur : L'Office thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de retirer la 
norme TIS 1390 -2539 (1996) pour les palplanches en acier laminé à chaud et de la 
remplacer par la  norme TIS 1390 - 25xx (Palplanches en acier laminé à chaud) en tant que 
norme obligatoire . Le projet de norme notifié s'applique aux palplanches en acier laminé à 
chaud pour coffrages, fondations ou travaux similaires . Il spécifie les types (selon le profil) 
et les grades (selon la limite d'élasticité), les dimensions et tolérances, la composition 
chimique et les exigences générales applicables (résistance à la traction, limite d'élasticité 
et limite d'étirement, par exemple).  
7. Objectif et justifica tion, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité et protection des consommateurs  G/TBT/N/THA/501  
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  8. Documents pertinents:  
 JIS A 5528:2012 . Hot Rolled Steel Sheet Piles  (Palplanches en acier laminé à 
chaud)  
 TISI 2172 Part 1 -2556 (2013) . Metallic Materials - Tensile Testing Part 1 : Method 
for Test at Room Temperature  (Matériaux métalliques - Essai de traction - Partie 1 : 
Méthode d'essai à température ambiante)  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC sur les OTC et 
autorité responsable des notifications)  
Thai Industrial Standards Institute  (Office thaïlandais de normalisation industrielle)  
Téléphone : (66 2) 202 3504, 202 3523  
Fax: (66 2) 202 3511, 354 3041  
Courrier électronique:  thaitbt@tisi.mail.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th/  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/THA/17_4695_00_x.pdf