G/TBT/N/UGA/646  
25 avril 2017 
(17-2257) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la n otification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné :  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux ( SH 27.09) . Pétrole brut 
(ICS 75.040), Produits pétroliers en général (ICS 75.0 80) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1727:2017, Standard 
Test Method Density, Relative Density, and API Gravity of Crude Petroleum and Liquid 
Petroleum Products by Thermohydrometer Method  (Méthode d'essai normalisée pour la 
détermination de la masse volumique, de la densité relative et de la densité API du pétrole 
brut et des produits pétroliers liquides par la méthode de l'aéromètre à thermomètre), 
13 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de méthode d'essai normalisée noti fié couvre la détermination à l'aide 
d'un aéromètre à thermomètre en verre, en association avec une série de calculs, de la 
masse volumique, de la densité relative ou de la densité API du pétrole brut, des produits 
pétroliers ou des mélanges de produits pé troliers et de produits non pétroliers 
normalement présentés sous forme liquide et ayant  une pression de vapeur Reid de  
101,325 kPa (14,696 psi) ou moins . Les valeurs sont déterminées à la température 
ambiante et corrigées pour être exprimées à une tempéra ture de 15°C ou 60°F au moyen 
d'une série de calculs et à l'aide de tableaux standards internationaux.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sans objet  
8. Documents pertinents : ASTM D6822 – 12b. Standard  Test Method for Density, Relative 
Density, and API Gravity of Crude Petroleum and Liquid Petroleum Products by 
Thermohydrometer Method  (Méthode d'essai normalisée pour la détermination de la masse 
volumique, de la densité relative et de la densité API du pétrole brut et des produits 
pétroliers liquides par la méthode de l'aéromètre  à thermomètre ) G/TBT/N/UGA/646  
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  9. Date projetée pour l'adoption : Juin 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Sans objet  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à  compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organism e: