RESTRICTED
WT/WGTTT/M/48
20 avril 2015
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Groupe de travail du commerce 
et du transfert de technologie 
Quarante-huitième session  
 
  NOTE SUR LA RÉUNION DU 13 MARS 2015 
PRÉSIDENT: S.E. M. LUC-JOSEPH OKIO (CONGO) 
A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR ................................................................................. 1  
B. ÉLECTION DU  PRÉSIDENT ............................................................................................ 1  
C. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE COMMERCE ET TRANSFERT DE 
TECHNOLOGIE .................................................................................................................. 1  
D. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI 
POURRAIENT ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR 
ACCROÎTRE LES APPORTS DE  TECHNOLOGIE AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT ................. 2  
E. AUTRES QUESTIONS ..................................................................................................... 2  
 
 A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 
1.  L'ordre du jour reproduit dans l'aérogramme WTO/AIR/WGTTT/1 du 3 mars 2015 a été adopté. 
B. ÉLECTION DU PRÉSIDENT 
2.  Le Groupe de travail a élu officiellement M. l'Ambassadeur Luc-Joseph Okio (Congo) comme 
Président. Tout en souhaitant la bienvenue au nouveau Président, les Membres ont exprimé leur 
reconnaissance au Président sortant pour son leadership, qui avait aidé à promouvoir les travaux 
du Groupe tout au long de l'année. 
C. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE COMMERCE ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
3.  Au titre du point de l'ordre du jour relatif à la relation entre commerce et transfert de 
technologie, certains Membres ont rappelé le mandat du Groupe de travail énoncé au paragraphe 37 de la Déclaration ministérielle de Doha et ont déclaré que le résultat des 
délibérations du Groupe pourrait apporter une contribution importante au Programme de Doha 
pour le développement. Ces Membres ont réaffirmé que la technologie et le savoir-faire technique étaient essentiels pour améliorer la productivité, favoriser la croissance des exportations et réaliser les aspirations plus larges des pays en développement et des PMA en matière de développement. 
Ils ont attiré l'attention sur les thèmes importants qui étaient ressortis de l'atelier sur le transfert 
de technologie organisé par le Secrétariat en juin 2014. Ils ont souligné l'importance du partage des données d'expérience et des enseignements tirés de l'innovation et de la création de 
technologie, en particulier par les pays qui ont connu une évolution technologique rapide. Ces 
exercices de partage d'expériences pouvaient non seulement enrichir et faire avancer les travaux 
du Groupe de travail, mais encore aider les pays ayant un déficit technologique à faire des choix 
éclairés en termes de politiques et de mesures de promotion de la technologie. Il a été question 
aussi d'une proposition présentée par l'Équateur (document IP/C/W/585) au Conseil des ADPIC, et de la façon dont le Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie pouvait bénéficier des synergies sur cette question avec d'autres organes de l'OMC. WT/WGTTT/M/48 
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  D. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI POURRAIENT 
ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR ACCROÎTRE LES APPORTS DE TECHNOLOGIE AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT 
4.  Au titre du point de l'ordre du jour relatif aux recommandations que le Groupe de travail 
pourrait faire dans l'avenir, les Membres ont poursuivi leur discussion sur une communication 
antérieure intitulée "Facilitating Access to Information on Appropriate Technology Sourcing – Steps to Increase Flows of Technology to Developing Countries" (Faciliter l'accès à l'information sur les 
sources de technologie appropriées: mesures visant à accroître les apports de technologie aux 
pays en développement). Rappelant leur demande antérieure concernant la création d'une page Web spécialement consacrée au transfert de technologie, certains Membres ont déclaré que l'atelier organisé en juin 2014 avait été utile, car il avait mis en lumière plusieurs thèmes 
pertinents et qu'ils souhaitaient connaître le point de vue des autres Membres sur ces questions. 
Certains Membres ont de nouveau demandé aux auteurs de la proposition de présenter une 
communication formelle révisée. En réponse, les auteurs ont déclaré qu'ils espéraient travailler 
avec les Membres qui avaient le même point de vue pour affiner leur proposition et établir une 
communication formelle plus concrète dans les prochains mois. 
E. AUTRES QUESTIONS 
5.  Aucune question n'a été soulevée au titre de ce point. 
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