ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  RESTRICTED 
WT/WGTDF/M/25 
20 septembre 2012 
 (12-5056) 
Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances  
 
 
 
RAPPORT DE LA RÉUNION DU 12 JUIN 2012 
 
1. Le Groupe de travail du commerce, de la de tte et des finances a tenu sa vingt-cinquième 
réunion le 12 juin 2012 sous la présidence de M.  l'Ambassadeur H. Badr (Égypte).  Le Groupe de 
travail a adopté l'ordre du jour. 
2. Dans ses remarques liminaires, le Président a rappelé qu'à la fin de la réunion organisée sous 
la forme d'un séminaire au mois de mars précédent,  la plupart des Membres s'étaient dit favorables à 
la poursuite de la discussion sur la relation entre les taux de change et le commerce.  À cette occasion, 
ils avaient d'ailleurs donné un certain nombre de pistes sur le sujet.  Le premier point de l'ordre du 
jour donnerait aux Membres la possibilité d'échanger d es vues et, dans le meilleur des cas, de parvenir 
à un consensus sur la suite à donner à la discussion.  En l'absence de consensus, le Président tiendrait 
des consultations après la réunion.  Le deuxième point  de l'ordre du jour permettrait de continuer le 
suivi de l'évolution de la disponibilité du finan cement du commerce, en particulier pour les pays 
pauvres.  Les dirigeants du G-20 réunis à Cannes av aient demandé que la communauté internationale 
contribue davantage aux programmes de facilitation du financement du commerce en faveur des pays 
à faible revenu et améliore la collecte des données dans ce domaine.  Le 15 mai 2012, en partie pour 
rendre compte de ces travaux, le Groupe d'expert s sur le financement du commerce de l'OMC avait 
tenu une réunion sous les auspices du Directeur général.  Le Président était présent et a jugé que cette 
réunion avait été très utile.  Le Secrétariat ferait un bref compte rendu oral aux Membres, sur la base 
du document WT/WGTDF/W/63.  Le Président a demandé que l'ordre du jour soit adopté. 
3. Il en a été ainsi convenu. 
POINT 1 DE L'ORDRE DU JOUR:  TAUX DE CHANGE ET COMMERCE 
5. Le représentant du Brésil a formulé des observations  concernant l'état de la situation après le 
séminaire du Groupe de travail, le rôle de l'OMC dans ce domaine et la voie à suivre pour le Groupe 
de travail.  En ce qui concerne l'état de la situ ation, il a constaté avec sa tisfaction que le séminaire 
avait permis aux Membres de s'approprier le programme de trava il proposé par sa délégation.  Il avait 
tiré un certain nombre d'enseignements du séminaire;  il lui semblait en particulier que celui-ci avait 
mis en évidence l'incidence notable, quoique de nature complexe, des taux de change sur le 
commerce.  Certains pays souffraient de distor sions des taux de change, sous la forme d'une 
sous-évaluation ou d'une  surévaluation monétaire;  d'autr es subissaient les conséquences de la 
volatilité de ces taux.  Les variations des taux de chan ge avaient des implications à court terme, mais 
apparemment moins à long terme.  Les distorsions de vaient être analysées au niveau désagrégé car les 
effets tendaient à se compenser à l'échelle mondiale.   Au niveau national, il importait d'identifier les 
gagnants et les perdants des variations des taux de change.  Si la détermination des taux de change 
d'équilibre et les causes des distorsions releva ient du mandat d'autres institutions (FMI, G-20), il 
incombait à l'OMC de s'intéresser à l'impact pr oduit sur les échanges et la politique commerciale. 
6. Pendant les mois à venir, le Brésil comptait tr availler sur les éléments d'un dialogue sur les 
liens entre les variations de taux de change et les règles de l'OMC.  Ce dialogue serait d'abord engagé 
au Brésil.  La délégation du Brés il prévoyait de rédiger une comm unication à partir des résultats 
obtenus et de la présenter au Groupe de travail à l'automne pour servir de base de discussion.  La WT/WGTDF/M/25 
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  priorité du Brésil était de définir le rôle qui revie ndrait à l'OMC, dans le cadre du mandat relatif à la 
cohérence, s'agissant de traiter l'impact des taux de  change sur le commerce.  Dans un premier temps, 
il s'agirait de savoir ce qui se passait dans le cadre  des autres institutions.  Dans un second temps, il 
faudrait considérer la propre compétence de l'OMC, étant entendu que les disciplines héritées du 
GATT avaient été établies à une époque différente.  De puis la création de l'OMC,  ce serait la première 
fois qu'il serait possible de parler de la signification de ces disciplines pour les Membres. 
7. La représentante de la Chine a rappelé que sa délégation avait toujours été disposée à 
travailler sur ce sujet délicat.  Elle doutait que le  bilan du séminaire puisse aboutir à des conclusions 
solides, étant donné la nature multidimensionnelle de  la relation entre les taux de change et le 
commerce, si ce n'est que cette relation était très co mplexe et mal définie.  Comme les travaux au titre 
du point 1 n'avaient pas permis d'y voir plus clair,  il était difficilement envisageable de passer au 
point 2.  L'intervenante a réaffirmé la position de la  Chine qui, tout en saluant les travaux sur l'impact 
des taux de change sur le commerce, estimait que cette question était très compliquée et très sensible 
et que son examen dans le cadre de  l'OMC devrait se fair e dans le respect de la nette répartition des 
tâches entre les organisations internationales.  Le  séminaire avait généré qua ntités de renseignements, 
de présentations, de faits et d'analyses intéressants de la part de différents secteurs, qui devaient 
encore être totalement "digérés" aux niveaux nationa l et multilatéral.  L'interv enante a suggéré que le 
Groupe de travail engage une ré flexion de fond sur toutes les présentations faites pendant le 
séminaire.  Elle a encouragé le Président à tenir de s consultations informelles sur la manière de faire 
avancer le programme de travail et l'a assuré de la pleine collaboration de sa délégation dans ce 
processus. 
8. La représentante de l'Inde a indiqué que le séminaire du Groupe de travail avait mieux fait 
comprendre la relation complexe entre les taux de change  et le commerce.  La situation de l'Inde avait 
été mise en lumière par le représentant de la Banque  centrale de ce pays, qui avait fait remarquer qu'il 
était difficile de tirer des conclusions solides en appliquant les trois méthodes du FMI.  Les 
exportations et importations indiennes étaient très peu sensibles aux taux de change.  L'instabilité de 
la roupie était principalement due aux entrées de capitaux.  Même si la banque centrale indienne 
pouvait intervenir ponctuellement pou r atténuer une trop grande inst abilité monétaire, le taux de 
change était dicté par le marché.  Dans l'ensemble , le séminaire du Groupe de travail s'était révélé 
fructueux.  Il fallait améliorer et approfondir la co mpréhension de cette question avant d'engager de 
nouveaux travaux.  L'Inde a proposé de réfléchir à la possibilité de mener d'autres études sur la 
relation entre les taux de change et les flux commerciaux, y compris des études de cas et des études 
par pays, et est convenue de participer à des cons ultations informelles pour décider de l'orientation 
future des travaux. 
9. Le représentant de l'Union européenne a fait de ux observations, l'une sur le séminaire, l'autre 
sur les étapes suivantes.  Sa délégation a trouvé qu e le séminaire avait été très utile.  Le débat animé 
qui avait eu lieu confirmait la volonté des Membre s de poursuivre la discussion sur le sujet.  La 
corrélation entre les variations de taux de cha nge et les flux commerciaux avait été largement 
reconnue, en dépit de sa complexité, qui avait été clai rement soulignée.  L'attention avait été appelée 
sur l'importance qu'il y avait à étendre les réformes st ructurelles, ainsi que sur la difficulté à évaluer 
les distorsions des taux de change.  Peu de r ecommandations concrètes avaient été faites quant à 
savoir si l'OMC devrait s'occuper de la questio n des taux de change et du commerce et, dans 
l'affirmative, de quelle manière.  Il importait d' alimenter cette discussion technique par des travaux 
analytiques solides.  Le Secrétariat avait déjà fourni un examen de la littérature existante sur le sujet.  
Ce document pourrait être utilement actualisé, en particulier pour tenir compte des travaux sur les 
taux de change et les chaînes de valeur mondiales.   Il serait également intéressant de signaler les 
analyses de la coopération institutionnelle existant av ec le FMI et l'OCDE.  La délégation de l'Union 
européenne serait heureuse d'examiner le docum ent que le Brésil présenterait à l'automne, en 
particulier dans le contexte de c onsultations informelles, avant de d écider de l'orientation des travaux 
futurs.  WT/WGTDF/M/25 
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  10. Le représentant des États-Unis a indiqué que  sa délégation avait jugé le séminaire bien 
organisé et très instructif.  Il avait mis en évid ence la complexité des questions considérées.  La 
délégation des États-Unis était prête à envisager de  nouvelles étapes, mais elle voulait avoir une idée 
plus claire des vues et idées du proposant pour en informer les experts dans sa capitale.  Comme le 
représentant de l'UE, le représentant des États-Unis s'est réjoui de la possibilité de discuter avec le 
Brésil des nouvelles propositions que celui-ci présen terait prochainement da ns le contexte de 
consultations informelles visant à réfléchir aux proc haines étapes possibles.  Sur la question de la 
cohérence, l'intervenant a dit accueillir favorableme nt tous renseignements éventuels de la part 
d'autres organisations concernant leurs propres trav aux sur les questions rela tives aux taux de change. 
11. Le représentant du Canada s'est joint à d'au tres Membres pour qualifier de fructueux le 
séminaire organisé en mars.  Le séminaire avait cont ribué à étudier la relation entre les taux de change 
et le commerce sous de nombreux angles, de manière plus approfondie et selon différentes 
perspectives.  Le Canada soutie ndrait la poursuite des travaux de l'OMC sur l'impact des taux de 
change sur le commerce et, en particulier, sur la ma nière de renforcer la cohérence entre l'OMC et le 
FMI.  L'intervenant attendait avec intérêt de poursu ivre la discussion sur le sujet, y compris en 
participant à des consultations informelles, et de  recevoir plus tard dans  l'année un document mis à 
jour par le Brésil. 
12. Le représentant de la Turquie a remercié la délégation du Brésil pour son rôle prépondérant 
dans l'organisation du séminaire.  Celui-ci avait été pour la Turquie une bonne occasion d'examiner la 
question sous différents angles et perspectives.  Il subsistait de très fortes incertitudes quant à 
l'orientation de l'économie mondiale et des tensio ns sur la manière de surmonter les problèmes 
politiques actuels.  Nombre de ces évolutions dépend ait dans une certaine mesure de la relation entre 
commerce, dette et finances.  Il existait des rela tions étroites entre les problèmes structurels de 
l'économie mondiale et les variations des taux de  change.  La poursuite des discussions sur ces 
questions aiderait la communauté internationale à atténuer quelques-unes des principales tensions qui 
entouraient l'élaboration des politiques écono miques mondiales et favoriserait une meilleure 
cohérence entre les organisations internationales.   L'intervenant s'est félicité de la présentation 
prochaine par le Brésil d'un document rendant comp te des discussions que celui-ci avait tenues au 
niveau national.  Même si sa délégation ne partag eait pas forcément la même approche des questions, 
elle soutenait cependant les efforts déployés par le  Brésil pour que la discussion se poursuive dans le 
cadre du Groupe de travail. 
13. Le représentant de Cuba a indiqué que le sé minaire avait soulevé des questions présentant un 
grand intérêt pour les pays en développement, à la croisée des chemins en matière de politiques 
structurelles, macro-économiques et autres.  Il  espérait que cela accélèrerait l'instauration d'un 
nouveau système monétaire et financier international qui surveillerait mieux l'or dre financier mondial.  
L'OMC devait examiner les questions actuelles sous l'angle de l'analyse, et non des négociations.  
L'intervenant s'est dit favorable à la poursuite des tr avaux en cours, mais a indiqué que le Groupe de 
travail devait également honorer son mandat initial,  selon lequel tout travail supplémentaire sur les 
taux de change devait aller de pair avec une analyse de la relation entre commerce, dette et finances. 
14. Le représentant de l'Argentine a félicité le Brésil pour avoir e ngagé le programme de travail 
sur les taux de change et le commerce, qui avait été soutenu par sa délégation.  Il pensait qu'il serait 
bon que le débat se poursuive à l'OMC.  Il était impati ent de recevoir la contribution du Brésil et était 
favorable à la poursuite des discussions sur le sujet. 
15. La représentante de l'Australie a indiqué que sa délégation avait apprécié le séminaire, qui 
avait livré des points de vue intéressants sur des que stions complexes.  Elle se réjouissait des futures 
discussions et propositions concernant les nouvelle s étapes, auxquelles sa délégation était prête à 
participer. WT/WGTDF/M/25 
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  16. La représentante des Philippines a trouvé que le sé minaire avait été très utile et très instructif 
sur toute une série de questions complexes.  Elle remerciait le Brésil pour s on rôle prépondérant dans 
l'organisation de la réunion.  Bien que le séminaire l'eût éclairée sur plusieurs sujets, elle ne parvenait 
cependant pas à voir où et comment l'OMC entrait en  jeu.  C'est pourquoi la discussion devait être 
poursuivie, afin de déterminer si l'OMC avait rée llement un rôle à jouer ou s'il fallait simplement 
renforcer la coordination avec d'autres organisatio ns.  La délégation des Philippines attendait avec 
intérêt le nouveau document qui serait prochainement présenté par le Brésil. 
17. Le représentant du Taipei chinois a fait part de  la satisfaction de sa délégation concernant la 
discussion de fond sur la relation entre les taux de ch ange et le commerce qui avait eu lieu pendant le 
séminaire.  Il ressortait des vues exprimées que les questions relatives aux taux de change étaient 
importantes, mais qu'elles n'étaient pas le seul fact eur qui affectait le commerce.  Plusieurs exemples 
montraient que les variations ou distorsions des taux de change n'étaient pas la principale cause de la 
croissance des importations et exportations.  En revanche, la reprise de la demande mondiale, 
l'ouverture du commerce et les réformes structurelles étaient des facteurs clés de la croissance économique.  L'atelier avait mis en évidence la complex ité de la relation entre les taux de change et le 
commerce.  L'intégration de l'économie mondiale, l'a ccroissement de la part des importations  dans les 
exportations, l'évolution de l'élasticité-prix de la  demande pour divers produits, les mécanismes de 
transmission des prix du marché avaient tous une in fluence considérable sur la relation entre les taux 
de change et le commerce.  En ce qui concernait l es travaux futurs, l'intervenant estimait que la tenue 
de nouvelles consultations était néc essaire.  En outre, la coopération entre l'OMC, le FMI, la Banque 
mondiale et l'OCDE devait être renforcée. 
18. Le représentant de l'Arabie saoudite a remercié le Brésil et le Secrétariat pour leur 
contribution à l'organisation du séminaire.  Sa dé légation avait écouté la discussion avec attention et 
en avait tiré des enseignements.  Elle participerait aux activités à venir. 
19. Le Président a résumé les vues échangées au titr e du point de l'ordre du jour examiné.  Les 
Membres avaient jugé que le sémina ire du Groupe de travail avait été utile et les avait aidés à mieux 
comprendre la relation fondamentalement complexe entre les taux de change et le commerce.  Si les 
Membres pouvaient sortir du séminaire avec des point s de vue différents sur la politique économique, 
ils devaient encore "digérer" la très grande quantité  de renseignements et de considérations de fond 
qui y avaient été échangés.  En principe, toutef ois, les Membres étaient prêts à poursuivre la 
discussion, principalement d'un point de vue anal ytique.  Dans ce contexte, de nouvelles études (de 
cas) par les Membres pourraient aider à approfondir le  sujet et alimenter les discussions futures.  Le 
Secrétariat pourrait aussi apporter sa contribution en  distribuant avant la prochaine réunion du Groupe 
de travail une mise à jour restreinte de l'examen de la littérature effectué moins d'un an auparavant, 
qui continuerait de cibler la relation entre les ta ux de change et les flux commerciaux.  Les Membres 
pourraient par ailleurs signaler de nouveaux ouvrag es.  Pour préparer la prochaine étape des 
discussions, le Brésil a annoncé qu'il présenterait une proposition établie sur la base de réunions et séminaires nationaux.  À l'annonce de cette nouvelle  communication, les Membres ont exprimé le 
souhait que des consultations informelles aient lieu pour réfléchir à la manière d'aller de l'avant.  Dans 
le cadre de ces consultations, la qu estion de savoir si d'autres institu tions seraient invitées à informer 
l'OMC de leurs travaux en rapport avec les taux de change serait soulevée.  Si la communication du 
Brésil était disponible, l'idéal serait que ces consulta tions se tiennent en septembre, dans le cas où le 
Groupe de travail se réunirait en octobre. 
20. Le Secrétariat a confirmé que, compte tenu de ses ressources limitées, l'option la plus 
réalisable avant la prochaine réunion était de faire une mise à jour restreinte du document 
WT/WGTDF/W/57, en se basant essen tiellement sur les nouveaux documents qui avaient été signalés 
par certains des intervenants principaux du séminaire  du mois de mars.  Il en a été ainsi convenu.  WT/WGTDF/M/25 
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  POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR:  RAPPORT SUR LE FINANCEMENT DU COMMERCE 
21. Le Président a invité le Secrétariat à rendre compte de la réunion du Groupe d'experts sur le 
financement du commerce, organisée le 15 mai 2012 , et de l'avancement  des travaux sur le 
financement du commerce destinés au G-20.  Le  Président avait assisté à la réunion du Groupe 
d'experts.  Il avait trouvé que les initiatives expo sées par le Directeur général dans le cadre du Groupe 
d'experts étaient particulièrement intéressantes,  en particulier la coopération avec les banques 
multilatérales de développement visant à rendre le  financement du commerce plus accessible aux pays 
à faible revenu. 
22. Le Secrétariat a rendu compte de la réunion du Groupe d'experts et de l'avancement des 
travaux sur le financement du commerce dans le cadre du G-20, en s'inspirant du document 
WT/WGTDF/W/63, qui a été distribué après la réunion du Groupe de travail.  Il a ensuite éclairé les Membres sur des questions techniques. 
23. Le Président a clos la réunion. 
 
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