G/VAL/W/249  
7 octobre 2014  
(14-5660)  Page: 1/6  
Comité de l'évaluation en douane   
 
  IMPORTATIONS DE PRODUITS  POUVANT ÊTRE UTILISÉS 
COMME SUPPORT POUR LE TRANSPORT DE LOGICIELS 
NOTE DU SECRÉTARIAT1 
1  INTRODUCTION 
1.1.  À sa réunion du 12 mai 2014, le Comité de l'évaluation en douane a demandé au Secrétariat 
de fournir des renseignements sur le volume du commerce des produits pouvant être utilisés 
comme support pour le transport de logiciels2, et en particulier les "mémoires flash USB ou 
dispositifs similaires".3 Il a été jugé que de tels renseignements pourraient être pertinents pour 
évaluer la proposition présentée par l'Uruguay (G/VAL/W/241/Rev.1) en vue de la mise à jour de la "Décision sur l'évaluation des supports informatiques de logiciels destinés à des équipements de 
traitement des données" ("Décision").
4 
1.2.  La présente note donne un aperçu statistique de la question. Il convient de noter tout d'abord 
que les chiffres obtenus par le Secrétariat ne correspondent pas nécessairement à la valeur réelle 
du commerce international des produits pouvant être utilisés comme support pour le transport de 
logiciels, et ce pour les raisons suivantes: i) il n'existe pas de définition exacte de ces produits suivant la nomenclature du Système harmonisé (SH); ii) on trouve différents types de supports au 
niveau de la position à six chiffres du SH, mais les supports enregistrés sont souvent regroupés 
sans qu'il soit tenu compte du type de contenu (autrement dit, on ne peut pas distinguer les supports de "logiciels" des supports d'autres contenus - par exemple CD audio, DVD pour les films, etc.); et iii) l'agrégation des données sur les importations ne tient pas compte du fait que, 
conformément à la Décision, les Membres utilis ent des approches différentes pour évaluer les 
logiciels (certains déterminent la valeur uniquement sur la base du coût ou de la valeur du support, tandis que d'autres ajoutent le coût ou la valeur des instructions ou des données qui y 
sont enregistrées).
5 
1.3.  Compte tenu de ces limitations, le Secrétariat de l'OMC a établi le présent document suivant 
la méthode et les hypothèses énoncées à la section 2. La section 3 donne un aperçu des résultats 
o b t e n u s .  I l  e n  r e s s o r t  q u e ,  m a l g r é  u n e  a u g m e n t a t i o n  m a r q u é e  d e  l ' i m p o r t a n c e  r e l a t i v e  d u  
commerce des supports à semi-conducteur entre 2007 et 2013, il n'est pas possible de déterminer dans quelle mesure les mémoires flash USB sont utilisées comme support pour le transport de logiciels aux fins du commerce international. 
2  CLASSIFICATION DU SH ET AUTRES ASPECTS MÉTHODOLOGIQUES 
2.1.  Faute de définition précise dans le SH, il a fallu formuler une hypothèse. En 2012, quand la 
question a été soulevée par l'Uruguay au Comité technique de l'évaluation en douane ("Comité 
technique"), les Membres ont demandé des renseignements complémentaires sur la classification 
tarifaire des "mémoires flash USB". Dans une note d'information établie pour la 35
ème session du 
                                               
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabili té et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits  et obligations dans le cadre de l'OMC. 
2 La Décision décrit les logiciels comme des "instructions ou données destinées à des machines 
automatiques de traitement de l'information". 
3 Voir G/VAL/M/57, paragraphes 3.14 et 3.15. 
4 Section A.4 du document G/VAL/5. La Déci sion est parfois appelée "Décision 4.1". 
5 Les Membres qui déterminent la valeur exclusivemen t sur la base du paragraphe 2 de la Décision 
(c'est-à-dire en ne tenant compte que du coût ou de la valeur du support) sont tenus de présenter une notification. Voir G/VAL/W/5/Rev.24. G/VAL/W/249 
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  Comité technique6, le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) a indiqué que la 
Décision avait été généralement appliquée par les administrations des douanes aux disques 
compacts (CD, CD-ROM et DVD, par exemple) et aux bandes magnétiques , qui relèvent de la 
position 85.23 du SH 2012 (Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base 
de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou 
pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37).
7 Le Secrétariat de l'OMD 
a en outre expliqué que les "mémoires flash USB" relevaient de la même position et, plus 
spécifiquement, de la sous-position 8523.51 (Supports à semi-conducteur: Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs). 
2.2.  La position 85.23 semble couvrir la plupart des produits pertinents, et c'est pourquoi la 
présente note d'information est limitée à ce code du SH, mais il faut noter que d'autres produits 
qui pourraient être utilisés comme support pour le transport de logiciels relèvent d'autres positions tarifaires.
8 Dans le prolongement de la note de l'OMD susmentionnée, et étant donné que les 
supports magnétiques jouent un rôle moins important de nos jours, l'accent est mis ci-après sur 
les importations de supports optiques (CD, DVD, etc.) et de "dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs". L'annexe 2 donne un aperçu des importations mondiales de 
produits relevant de la position 85.23 pour la période de 2007 à 2013, et confirme que la plupart 
(68% environ) de ces importations concernent ces deux catégories. 
2.3.  Toutefois, il faut noter que plusieurs limitations techniques compliquent l'analyse. 
Premièrement, la sous-position 8523.51 (Supports à semi-conducteur: Dispositifs de stockage 
rémanent des données à base de semi-conducteurs) ne fait pas de distinction entre les supports 
enregistrés et les supports non enregistrés. Deuxièmement, cette distinction est faite pour les supports optiques, mais elle a été introduite seulement dans le SH 2012
9, ce qui signifie que les 
statistiques sur les importations recueillies avant 2012 regroupent les supports enregistrés et les 
supports non enregistrés (sous-position 8523.40 du SH 2007). Troisièmement, comme cela est expliqué dans l'introduction au présent document, même dans les quelques cas où les supports 
enregistrés sont clairement identifiés il n'y a pas de différenciation suivant le type de contenu. 
2.4.  Le Secrétariat s'est efforcé de surmonter ces limitations en étudiant les statistiques plus 
détaillées sur les importations qui ont été notifi ées dans la base de données intégrée de l'OMC 
(BDI) par les dix principaux importateurs des produits en question.
10 En 2013, ces Membres 
assuraient environ 74% des importations mondiales de produits relevant de la position 85.23, ce 
qui veut dire que les résultats sont largement représentatifs de la situation globale. Les données de la BDI sont généralement désagrégées au-delà de la position à six chiffres du SH (par exemple, 
position à huit chiffres ou plus), ce qui a permis au  Secrétariat, dans certains cas, de distinguer les 
supports enregistrés des supports non enregistrés, au niveau de la ligne tarifaire nationale.
11 
Ensuite, les importations de supports enregistrés ont été réparties en trois sous-catégories: 
1) enregistrement de logiciel, 2) enregistre ment d'autre contenu, 3) contenu inconnu. Les 
résultats sont présentés dans la section ci-après. 
                                               
6 Document de l'OMD VT0863E1a. 
7 Voir annexe 1. 
8 Par exemple, la note explicative D) d) relati ve à la position 85.23 du  SH explique que "les 
bandes-papier ou cartes à statistique comportant des do nnées" relèvent du chapitre  48. En outre, certains 
dispositifs relevant de la po sition 84.71 pourraient être utilisés comme support pour le transport de logiciels, y 
compris: 1) les machines automatiques de traitement de l'information comportant une unité de mémoire (par 
exemple sous-positions 8471.50/60) ou 2) les unités de mémoire présentées séparément (sous-position 8471.70), y compris les disques à base de semi-conducteurs et les disques durs. 
9 Pour plus de détails, voir annexe 1. 
10 Dix principaux importateurs de pr oduits relevant de la position 85. 23 et parts de marché respectives: 
1) Chine (17%); 2) Union européenne (12%); 3) États- Unis (12%); 4) Japon (6,5%); 5) Hong Kong, Chine 
(5%); 6) Thaïlande (4,8%); 7) Canada (4,6%); 8) Taipei chinois (4,6%); 9) Singapour (3,7%); et 10) Inde (3,6%). 
11 Les Parties contractantes du SH sont libres d'introdui re des subdivisions au niveau de la ligne tarifaire 
nationale, au-delà de la position à six chiffres du SH. Il  y a souvent des différences d'un pays à l'autre. Parmi 
les formules utilisées par les Membres pour désigner les logiciels au niveau national, on peut citer, entre 
autres: "contenant un logiciel informatique", "pour utilis ation dans les machines relevant de la position 84.71" 
et "pour la reproduction des phénomèn es autres que le son ou l'image". G/VAL/W/249 
- 3 - 
  3  IMPORTATIONS MONDIALES RELEVANT  DE LA SOUS-POSITION 85.23 
3.1.  Il apparaît globalement, d'après les statistiques de la base de données COMTRADE de l'ONU, 
que les importations relevant de la position 85. 23 du SH ont augmenté jusqu'en 2011, atteignant 
leur maximum à 43 313 millions de dollars (voir l'annexe 2), avant de chuter à 35 317 millions de 
dollars en 2013 (soit une réduction d'environ -18%). Il est difficile d'expliquer une telle réduction 
de la valeur globale, car elle pourrait être due à plusieurs facteurs. D'une part, il se peut qu'un nombre moins important d'unités aient été échangées en raison d'une baisse de la demande de 
ces produits (les téléchargements sur Internet et autres formes de communication sans fil rendant 
progressivement les supports matériels moins indispensables). D'autre part, cette baisse pourrait s'expliquer par une réduction du prix moyen de ces marchandises (le secteur informatique étant caractérisé par une évolution forte des prix à la baisse, davantage d'unités pourraient être 
vendues pour une valeur globale inférieure). Le Secrétariat de l'OMC ne dispose pas de 
renseignements suffisants pour savoir quelle explication est la plus plausible. 
3.2.  Si on examine de plus près les données désagrégées, on constate que les supports à 
semi-conducteur ont enregistré une croissance plus rapide que les autres catégories, au point 
qu'en 2013 ils sont devenus la catégorie la plus importante de la position 85.23 (voir le graphique 1). Les importations qui ont le plus augmenté sont celles de "dispositifs de stockage 
rémanent des données à base de semi-conducteurs" de la sous-position 8523.51, qui 
représentaient en 2013 près de 36% des importations relevant de la position 85.23. À l'inverse, la part des supports optiques est passée de 37% en 2007 à 31% en 2013. Cela peut s'expliquer au moins partiellement par une innovation technologique qui fait que certains ordinateurs, et en 
particulier les ordinateurs portables et autres ordinateurs mobiles, sont de plus en plus souvent 
vendus sans lecteur de disque optique. De ce fait, et en raison d'autres modifications sur le marché, les utilisateurs ont de plus en plus recours à d'autres méthodes pour acheter et installer 
des logiciels sur leurs ordinateurs. 
Graphique 1 – Importations mondiales relevant  de la position 85.23 du SH, par type de 
support (2007-2013) 
 
Source:  Secrétariat de l'OMC d'après la base de  données COMTRADE de l'ONU. Voir annexe 2. 
 
3.3.  Un examen plus approfondi basé sur les données au niveau de la sous-position à huit chiffres 
notifiées dans la BDI pour les dix principaux importateurs, met en évidence des résultats intéressants. Par exemple, environ 78% de la valeur des importations de "supports optiques" en 
2013 correspondait à des supports "enregistrés" (voir le graphique 2). Parmi ces supports 
enregistrés, au moins 30% contenaient des logiciels, et plus de 54% d'autres types de contenus (par exemple des enregistrements sonores). Le Secrétariat n'a pas pu obtenir de précisions sur les 15% restants, faute de distinction au niveau de la ligne tarifaire nationale. Sans être 
nécessairement concluants, ces résultats donnent une idée de la façon dont les supports à 
semi-conducteur pourraient être utilisés pour le transport de logiciels. G/VAL/W/249 
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  Graphique 2 – Importations de "supports optiques"/1 par les dix principaux importateurs 
(2013 ou données les plus récentes disponibles) 
30,0 54,5 15,5 
0%100%
EnregistrésContenu
inconnu
Autrecontenu
Logiciel22% 78%EnregistrésNon enregistrés
 
Source:  Secrétariat de l'OMC, d'après les notifi cations dans la Base de données intégrée (BDI). 
/1  Importations relevant des sous-positions 8523.41 (Supports optiques non enregistrés) et 8523.49 
(Supports optiques enregistrés) du SH 2012. 
 
3.4.  Malgré tous les efforts du Secrétariat pour appliquer une analyse semblable aux importations 
de "dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs" de la 
sous-position 8523.51, les résultats n'ont pas été concluants. Le Secrétariat n'a pu ranger que 2,7% des importations dans la catégorie "enregistrés", et environ 35% des importations de 2013 
sont dans la catégorie "information non disponible" (voir le graphique 3). Cela est dû au fait que 
les Membres ne font pas cette distinction au niveau national. 
Graphique 3 – Importations de "dispositifs de  stockage rémanent des données à base de 
semi-conducteurs"
/1 par les dix principaux importateurs (2013 ou données les plus 
récentes disponibles) 
2.7
62%35%
Enregistrés
Non enregistrésInformation non
disponible
%2,7%
 
Source:  Secrétariat de l'OMC, d'après les notifi cations dans la Base de données intégrée (BDI). 
/1  Importations relevant de la sous-position 8523.51 du SH 2012. 
 
3.5.  Compte tenu de ces limitations, le Secrétariat de l'OMC n'a pas pu établir d'estimation 
raisonnable de la part des "dispositifs de stockage rémanent des données à base de 
semi-conducteurs" importés qui sont enregistrés. Il est donc impossible d'évaluer dans quelle mesure ils sont utilisés comme support pour le transport de logiciels. 
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  ANNEXE 1 
Structure de la position 85.23 dans les versions 2012 et 2007 du Système harmonisé 
A. Version 2012 du Système harmonisé 
SH 2012 Désignation 
85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage ré manent des données à base  de semi-conducteurs, 
"cartes intelligentes" et autres supports pour l' enregistrement du son ou  pour enregistrements 
analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37 
 - Supports magnétiques: 
8523.21 -- Cartes munies d'une piste magnétique 
8523.29 -- Autres 
 - Supports optiques: 
8523.41 -- Non enregistrés 
8523.49 -- Autres 
 - Supports à semi-conducteur: 
8523.51 -- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs 
8523.52 -- "Cartes intelligentes" 
8523.59 -- Autres 
8523.80 - Autres 
 
B. Version 2007 du Système harmonisé 
SH 2007 Désignation 
85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, 
"cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37 
 -  Supports magnétiques: 
8523.21 -- Cartes munies d'une piste magnétique 
8523.29 -- Autres 
8523.40 - Supports optiques 
 - Supports à semi-conducteur: 
8523.51 -- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs 
8523.52 -- "Cartes intelligentes" 
8523.59 -- Autres 
8523.80 - Autres 
 
C. Concordance SH 2012/SH 2007 
Version 2012 Version 2007 Observations 
8523.41 
 
8523.49 ex8523.40 
 
ex8523.40 Le n° 8523.40 a été subdivisé afin de spécialiser les supports optiques, 
non enregistrés 
Source:  Secrétariat de l'OMD, Introduction des modifications du Système harmonisé 2012, tableau I 
établissant la concordance entre la version 2012 et la version 2007 du Système harmonisé. Voir document de l'OMC G/MA/W/105. 
 
   
  G/VAL/W/249  
- 6 - ANNEXE 2 
Importations mondiales1 de produits relevant de la position 85232 du SH, 
2007-2013 
SH 2007  Désignation 2007 2008 2009 2010 2011 2012 20133 
A. Valeur (millions de $EU) 
85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à 
base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, (…) 34 588 37 656 36 402 40 363 43 313 39 260 35 317 
8523.21 Supports magnétiques: Cartes munies d'une piste magnétique 399 362 317 320 384 326 345 
8523.29 Supports magnétiques: Autres 7 124 6 940 5 166 5 542 5 621 5 009 5 098 
8523.40 Supports optiques 12 962 14 101 12 435 13 512 14 014 12 426 11 076 
8523.51 Supports à semi-conducteur: Dispositifs de stockage rémanent des 
données à base de semi-conducteurs 9 339 11 173 11 907 14 618 15 957 14 944 12 835 
8523.52 Supports à semi-conducteur: "Cartes intelligentes" 2 483 2 984 2 861 3 644 3 725 3 984 3 731 
8523.59 Supports à semi-conducteur: Autres 427 430 507 747 807 781 879 
8523.80 Autres 1 853 1 668 3 208 1 981 2 805 1 791 1 352 
B. Part des importations annuelles relevant de la position 85.23 (%) 
85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à 
base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, (…) 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 
8523.21 Supports magnétiques: Cartes munies d'une piste magnétique 1,2 1,0 0,9 0,8 0,9 0,8 1,0 
8523.29 Supports magnétiques: Autres 20,6 18,4 14,2 13,7 13,0 12,8 14,4 
8523.40 Supports optiques 37,5 37,4 34,2 33,5 32,4 31,7 31,4 
8523.51 Supports à semi-conducteur: Dispositifs de stockage rémanent des 
données à base de semi-conducteurs 27,0 29,7 32,7 36,2 36,8 38,1 36,3 
8523.52 Supports à semi-conducteur: "Cartes intelligentes" 7,2 7,9 7,9 9,0 8,6 10,1 10,6 
8523.59 Supports à semi-conducteur: Autres 1,2 1,1 1,4 1,9 1,9 2,0 2,5 
8523.80 Autres 5,4 4,4 8,8 4,9 6,5 4,6 3,8 
Source:  Secrétariat de l'OMC d'après la  base de données COMTRADE de l'ONU. 
1 Somme des données disponibles pour les déclarants, à l'exclusion des réexportations de Hong Kong , Chine et du commerce intra- UE (28). 
2 Données présentées suivant la nomenclature du SH 2007. 3 Le nombre de déclarants pour 2013 est légèrement inférieur à celui des années précédentes. 
 
__________