G/TBT/N/BHR/336  
13 mai 2014  
(14-2929)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Standards & Metrology Directorate - BSMD (Direction des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
P.O. Box 5479 (Royaume de Bahreïn) 
Téléphone: +973 17574880 Fax: +973 17530730 
Courrier électronique: bsmd@moic.gov.bh  
Site Web: http://www.moic.gov.bh/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Fruits et légumes et leurs produits - Navets ( Brassica rapa ) (ICS 67.080.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Vegetables and fruit and 
their products - Turnip brassica rapa (Fruits et légumes et leurs produits - Navets 
(Brassica rapa )), 3 pages en anglais, 6 pages, en arabe 
6. Teneur: Le projet de règlement technique du Golfe notifié désigne comme obligatoires 
les prescriptions des dispositions 5 et 8 relatives à l'emballage et à l'étiquetage. La teneur 
de ces dispositions est la suivante: 
• Les navets ( Brassica rapa ) doivent être emballés dans des contenants adéquats et 
propres constitués de matériaux sûrs qui ne contaminent ni n'endommagent le produit et 
qui n'affectent pas les propriétés ou la qualité de celui-ci. 
• Outre les prescriptions de la norme du Golfe relative à l'étiquetage des aliments 
préemballés, les dispositions ci-après s'appliquent: le nom du produit, les nom et adresse 
de l'emballeur, la marque de commerce (le cas échéant), le degré de qualité, la classe 
volumétrique et le poids net en unités internationales devront figurer sur l'étiquette. 
• Les mentions d'étiquetage et les mentions explicatives jointes doivent être libellées en 
arabe; si une autre langue est utilisée, elle doit figurer à côté de l'arabe. Tous les 
renseignements donnés dans une autre langue doivent être identiques aux renseignements donnés en arabe. G/TBT/N/BHR/336 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs et innocuité des aliments.  
8. Document pertinents: 
- Norme du Golfe GSO " Vegetables and fruit and their products  
- Turnip brassica rapa " (Fruits et légumes et leurs produits - Navets ( Brassica rapa )) 
- Norme égyptienne ES n° 1822 " Turnip brassica rapa " (Navets (Brassica rapa)) 
- SNS 2978: 2004 " Turnip brassica rapa " (Navets ( Brassica rapa )) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À déterminer 
À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point d'information national 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme: