G/SPS/N/KOR/535/Add.1  
3 août 2016 
(16-4165) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 3 août 2 016, est distribuée à la demande de la délégation de 
la République de Corée . 
 
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Import Health Requirements for Cloven -hoofed Animals for Display in a Zoo : final notice  
(Presc riptions sanitaires relatives à l'importation d'artiodactyles pour exposition dans un zoo . Avis 
final) 
Conformément à la Loi sur la prévention des maladies animales contagieuses, le Ministère de 
l'agriculture, de l'alimentation et des affaires rurales de la République de Corée a établi les 
prescriptions sanitaires relatives à l'importation d'artiodactyles pour exposition dans un zoo (Avis 
du Ministère de l'agriculture, de l'alimenta tion et des affaires rurales n°  2016-67 du 
20 juillet  2016). Ce texte a été  établi dans le but de faciliter l'importation d'artiodactyles destinés à 
être exposés dans un zoo coréen . Le texte notifié entre en vigueur le 2 0 juillet 2 016. Texte de 
l'avis en coréen/anglais:  
http://members.wto.org/crnattachments/2016/SPS/KOR/16_3113_00_x.pdf  
http://members.wto.org/crnattachments/2016/SPS/KOR/16_3113_00_e.pdf  
Le présent ad dendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'applicatio n d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d' autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de dist ribution de l'addendum à la notification 
et/ou ( jj/mm/aa ): Sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax G/SPS/N/KOR/535/Add.1  
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  et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Quarantine Policy Division  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs  
#94 Dasom2 -ro, Seiong (Corée)  
Téléphone :    +(82 44) 201 2076  
Fax:     +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique :  srs0628@korea.kr   
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
Quarant ine Policy Division  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs  
#94 Dasom2 -ro, Seiong (Corée)  
Téléphone :    +(82 44) 201 2076  
Fax:     +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique :  srs0628@korea.kr   
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