G/AG/N/THA/83  
16 février  2017 
(17-0951) Page: 1/3 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du  31 janvier 2 017, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Thaïlande . La notification concern e les importations effectuées dans le cadre de contingents 
tarifaires  (tableau MA:2) au cours de l'année civile 2015. 
 
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  G/AG/N/THA/83  
- 2 - 
 
Table au MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS : THAÏLANDE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2015  
Listes se rapportant aux engagements  en matière de contingents tarifaires et autres  
TQ ID  
(Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire)  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits*  Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
(t) Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période  
(t) Taux d'utilisation  
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section I -B (ou I -A) de  la Partie I de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 5  
THAQ001  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres matière s (y compris les laits aromatisés)  0401 10 10, 0401 10 90, 
0401 20 10, 0401 20 90, 
0401 40 10, 0401 40 20, 
0401 40 90, 0401 50 10, 
0401 50 90, 2202 90 10, 
2202 90 20, 2202 90 30, 
2202 90 90 2 400 
 1 619,19  
 67%  
THAQ002  Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou 
de leur s édulco rants, en poudre, en granulés ou sous 
d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières 
grasses n'excédant pas 1,5%  0402 10 41, 0402 10 49, 
0402 10 91, 0402 10 99 55 000 71 087,14  129%  (1) 
THAQ003  Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré  0701 10 00, 0701 90 00 302 21 090,5 3 6 984%  (2) 
THAQ004  Oignons et échalotes à l'état frais  ou réfrigéré, secs, même 
coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou 
pulvérisés, mais non autrement préparés, mélangés  0703 10 11, 0703 10 19, 
0712 20 00 365 365 100%  (3) 
THAQ005  Aulx, à l'état frais ou réfrigéré, même pulvérisés  0703 20 10, 0703 20 90, 
0712 90 10 65 0 0%  
THAQ006  Noix de coco, fraîches ou sèches, même sans leurs coqu es 
ou décortiquées, y compris déshydratées  0801 11 00, 0801 12 00, 
0801 19 00 2 427 77,36  3%  
THAQ007  Longanes, séchés  0813 40 10 8 0 0%  
THAQ008  Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de 
café; succédanés du café  0901 11 10, 0901 11 90, 
0901 12 10, 0901 12 90, 
0901 21 10, 0901 21 20, 
0901 22 10, 0901 22 20, 
0901 90 10, 0901 90 20 5,25  1,78 34%  
THAQ009  Thé 0902 10 10, 0902 10 90, 
0902 20 10, 0902 20 90, 
0902 30 10, 0902 30 90, 
0902 40 10, 0902 40 90 625 525,78  84%    
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TQ ID  
(Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire)  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits*  Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
(t) Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période  
(t) Taux d'utilisation  
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section I -B (ou I -A) de  la Partie I de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) 
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 5  
THAQ010  Poivre, séché, même broyé ou pulvérisé  0904 11 10, 0904 11 20, 
0904 11 90, 0904 12 10, 
0904 12 20, 0904 12 90 45 10,22  23%  
THAQ011  Maïs, de semence et autre  1005 90 90 54 700 0 0%  
THAQ012  Riz (y compris le riz paddy et le riz en brisures)  1006 249 757 1 670,35  1%  
THAQ013  Fèves de soja, comestibles et non comestibles, même 
concassées  1201 10 00, 1201 90 00 10 922 2 631 160,87  24 090%  (4) 
THAQ014  Coprah  1203 00 00 1 157 0 0%  
THAQ015  Graines d'oignons  1209 91 10 3,15 3,15 100%   
THAQ016  Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  1507 10 00, 1507 90 10, 
1507 90 90 2 281 0 0%  
THAQ017  Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  1511 10 00, 1511 90 11, 
1511 90 19, 1511 90 91, 
1511 90 92, 1511 90 99, 
1513 21 10, 1513 21 90, 
1513 29 11, 1513 29 12, 
1513 29 13, 1513 29 14, 
1513 29 91, 1513 29 92, 
1513 29 94, 1513 29 95, 
1513 29 96, 1513 29 97 4 860 0 0%  
THAQ018  Huile de coco et ses fractions, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  1513 11 00, 1513 19 10, 
1513 19 90 401 0,19 0%  
THAQ019  Sucres de canne ou de bette rave et saccharose 
chimiquement pur, à l'état solide  1701 12 00, 1701 13 00, 
1701 14 00, 1701 91 00, 
1701 99 11, 1701 99 19, 
1701 99 90 13 760 355,85  3%  
THAQ020  Café soluble et autres extraits, essences et concentrés de 
café et préparations à base de ces  extraits, essences ou 
concentrés ou à base de café  2101 11 10, 2101 11 90, 
2101 12 10, 2101 12 90 134 65,9 49%  
THAQ021  Tourteaux  de soja  2304 00 90 230 559 2 640 450,12  1 145%  (5) 
THAQ022  Tabacs bruts ou non fabriqués ; feuilles de tabac  2401 6 435 1 056 16% (6) 
THAQ023  Soie grège  5002 00 00 483 0 0%  
* Les numéros figurant dans la colonne 2 sont fondés sur la nomenclature tarifaire que la Thaïlande a utilisée pendant l'année civile 2015 . La Thaïlande a introduit les modifications du SH2012 
dans sa nom enclature tarifaire le 1er janvier  2012.  
(1) THAQ002 : porté à 77  172,88 tonnes.  
(2) THAQ003 : porté à 45  000 tonnes pour les pommes de terre et à un e quantité  illimité e pour les pommes de terre de semence.  
(3) THAQ004 : porté à  764 tonnes pour les oignons à l'état frais  ou réfrigéré, secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, 
mélangés . 
(4) THAQ013 : porté à une quantité illimitée . 
(5) THAQ021 : porté à une quantité illimitée . 
(6) THAQ022 : porté à une quantité illimitée . 
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