Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre  l’utilisation de la 
peroxydase  issue d’ Aspergillus niger  MOX -54 dans le petit -lait liquide destiné à la fabrication de produits de 
petit -lait séché  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires 
autorisées  afin de permettre  l’utilisation de la peroxydase  
issue d’ Aspergillus niger  MOX -54 dans le petit -lait liquide 
destiné à la fabrication de produits de petit -lait séché  
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : [NOM/ADM -0076 ] 
13 juillet  2016  
  
  
 
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre  l’utilisation de la 
peroxydase  issue d’ Aspergillus niger  MOX -54 dans le petit -lait liquide destiné à la fabrication de produits de 
petit -lait séché  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       2 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues.  Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’ utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM  et 
publiées sur le site Web de Santé Canada . Un demandeur peut solliciter l’approbation par Santé 
Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire 
déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de 
la Directi on des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus d’approbation 
préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité 
des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux condition s déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
 
Santé Canada a reçu une demande d'autorisation concernant des additifs alimentaires sollicitant 
l’autorisation de l’utilisation de la perox ydase obtenue à partir d’ Aspergillus niger  MOX -54, 
dans le petit-lait liquide traité au moyen de perox yde, là où le petit -lait liquide est destiné à la 
fabrication de produits de petit -lait sé ché, en une limite de tolérance conforme aux bonnes 
pratiques de fabrication (BPF). 
Les résultats de l’évaluation, par Santé Canada, des données scientifiques disponibles 
soutiennent l’innocuité et l’efficacité de la peroxydase  lorsqu’elle est utilisée comme demandé 
par le requérant. Puisqu’il s’agit d’un additif alimentaire  dont l’utilis ation n’a  jamais été 
autorisée au Canada, le 31 mars 2016 , Santé Canada a publié un Avis de proposition de Santé 
Canada visant à permettre l'utilisation de la peroxydase issue d'Aspergillus niger MOX -54 dans 
le petit -lait liquide destiné à la fabrication de produits de petit -lait séché - Numéro de référence : 
NOP/AVP -0014  et a sollicité des commentaires à son propos pendant une période de 75 jours.  
Aucune nouvelle donnée scienti fique n’a été transmise à Santé Canada suite à la publication. 
Puisque les conclusions de l’évaluation  sont demeurées inchangées dans la publication, Santé 
Canada a modifié la Liste des enzymes alimentaires autorisées  comme indiqué ci -dessous.  
 
Modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées   
 
Les renseignements suivants ont été ajoutés dans la Liste des enzymes alimentaires autorisées   
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de 
tolérance et autres 
conditions  
P.5.1  Peroxydase  Aspergillus 
niger  MOX -54 Petit-lait liquide traité au 
peroxyde d'hydrogène, 
conformément à l'article Bonnes pratiques 
industrielles   
  
 
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre  l’utilisation de la 
peroxydase  issue d’ Aspergillus niger  MOX -54 dans le petit -lait liquide destiné à la fabrication de produits de 
petit -lait séché  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       3 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 H.1 de la Liste des additifs 
alimentaires autorisés 
ayant d'autres utilisations 
généralement acceptées  
 
De plus, la modification suivante en caractère gras, est également requise à la Liste des additifs 
alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations généralement acceptées  à la suite de l’ajout du 
nouvel article P.5.1 dans la Liste des enzymes alimentaires autorisées  : 
 
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de 
tolérance et autres 
conditions  
H.1 Peroxyde 
d'hydrogène  (2) 
Petit-lait liquide 
destiné à la 
fabrication de 
produits de 
petit-lait séché  (2) 
Pour décolorer et 
maintenir le pH  (2) 
100 p.p.m. (voir 
aussi le paragraphe 
C.1(3) et l’article 
P.5.1  de la Liste des 
enzymes 
alimentaires 
autorisées ) 
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a évalué l’innocuité et l’e fficacité de la peroxydase 
dérivé d’Aspergillus niger MOX -54 dans l’optique  de son utilisation aux fins de la décoloration 
du petit -lait utilisé pour fabriquer des produits de petit -lait séch é. L’utilisation proposée de cette 
enzyme a été évaluée du point de vue nutritionnel, dans la perspective de la microbiologie, de la 
biologie moléculaire, de la chimie et de la toxicologie ainsi qu’en matière d’ allergénicité.  
 
 
Dans l’ensemble, les données évaluées soutiennent l’innocuité de l’organisme producteur, de 
même que l’innocuité et l’efficacité de la peroxydase lorsqu’elle est utilisée conformément aux 
conditions énoncées dans le tableau ci -dessus. De plus, le traitement du petit -lait comme  proposé 
n’a suscité aucune préoccupation sur le plan nutritionnel. Par conséquent, Santé Canada a 
autorisé l’utilisation visée de la peroxydase issue d’ A. niger  MOX -54 en modifiant la Liste des 
enzymes alimentaires autorisées  conformément à la description figurant dans le tableau ci -
dessus.  
  
  
 
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre  l’utilisation de la 
peroxydase  issue d’ Aspergillus niger  MOX -54 dans le petit -lait liquide destiné à la fabrication de produits de 
petit -lait séché  
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Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Avis – Résumé des commentaires    
 
À la suite de l’ Avis de proposition de Santé Canada visant à permettre l'utilisation de la 
peroxydase issue d'Aspergillus niger MOX -54 dans le petit -lait liquide destiné à la fabrication 
de produits de petit -lait séché - Numéro de référence : NOP/AVP -0014 , publié le 31 ma rs 2016, 
aucun commentaire n’a été reçu par Santé Canada.  
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 13 juillet  2016  soit le jour de sa publication 
dans la Liste des enzymes alimentaires autorisées . 
 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les  aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris la peroxydase  
issue d’ Aspergillus niger  MOX -54. Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique 
nouvelle au sujet de l’utilisation de cet  additif ou toute demande d’information à ce propos est 
invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par mess agerie électronique. Si vous 
souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce s ujet, veuillez inscrire 
les mots « Peroxydase  issue de l’ Aspergillus niger  MOX -54 » dans le champ d’objet de votre 
courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca