G/TBT/N/ARE/326, G/TBT/N/BHR/447  
G/TBT/N/KWT/329, G/TBT/N/OMN/267  
G/TBT/N/QAT/443, G/TBT/N/SAU/949  
G/TBT/N/YEM/49  
 
11 août 2016 
(16-4329) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concer nés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Kuwait Standards & Metrology Department  - KOWSMD 
(Département des normes et de la métrologie du Koweït)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier élect ronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
P.O. BOX: 4690, Safat  
13047 Koweït  
Téléphone : +965 253 02 630  
Fax: +965 253 02 625  
Courrier électronique:  mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros  de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pneumatiques de véhicules à usages multiples, camions, autocars et 
remorques.  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : "Multi-Purpose Vehicles, 
Trucks, Buses and Trailers - Tyres P art 1 : Nomenclature, Designation, Marking, 
Dimensions, Load Capacities and Inflation Pressures"  (Véhicules à usages multiples, 
camions, autocars et remorques - Pneumatiques . Partie 1 : nomenclature, désignation, 
marquage, dimensions, capacités de charge et pressions de gonflage), 9 pages en anglais, 
11 pages en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique de l'Organisation de normalisation du Golfe 
(GSO) notifié porte sur les méthodes d'essai des pneumatiques neufs pour véhicules à 
usages multiples, ca mions légers, poids lourds, autocars et remorques . Ce règlement n'est 
pas applicable aux types de pneumatiques identifiés pour une catégorie de vitesse 
inférieure à 80  km/h . Il ne s'applique pas aux pneumatiques de motocyclettes, de matériel 
routier et de matériel agricole.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents : - G/TBT/N/ARE/326 • G/TBT/N/BHR/447 • G/T BT/N/KWT/329 • G/TBT/N/OMN/267 • 
G/TBT/N/QAT/443 • G/TBT/N/SAU/949 • G/TBT/N/YEM/49  
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée par le Conseil de la GSO   
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Authority for Industry - PAI (Autorité publique pour l'industrie)  
P.O. BOX: 4690, Safat  
13047 Koweït  
Téléphone : +965 253 02 630  
Fax: +965 253 02 625  
Courrier électronique:  mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw/  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/KWT/16_3216_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachm ents/2016/TBT/KWT/16_3216_00_x.pdf