G/TBT/N/BLZ/10  
16 août 2017 
(17-4396) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BELIZE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Belize Bureau of Standards  (Bureau de nor malisation)  
Power Lane  
Ministry of Works Compound  
P.O. Box 430  
Belmopan, Cayo District  
Belize (Amérique centrale)  
Téléphone : +1 (501) 822 -0446; +1 (501) 822 -0447 
Fax: +1 (501) 822 -2571 
Courrier électronique:  tbtenquiry -belize@bbs.gov.bz ; bbs@btl.net  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné  pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : Idem ci -dessus  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pneumatiques neufs, en caoutchouc (SH 4011) . Pneumatiques rechapés ou  
usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps" en 
caoutchouc (SH 4012) . Pneumatiques (ICS 83.160).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Belize Standard 
Definitions of Terms Used in the Pneuma tic Tyre Industry  (Projet de norme bélizienne . 
Définitions des termes utilisés dans l'industrie du pneumatique), 11 pages, en anglais  
6. Teneur : L'industrie du pneumatique du Bélize a été fortement influencée par l'industrie du 
pneumatique nord -américain e. La norme notifiée vise à normaliser et à harmoniser la 
terminologie utilisée dans l'industrie nationale du pneumatique . Elle couvre des termes qui 
s'appliquent aussi bien aux pneumatiques pour voitures particulières qu'aux pneumatiques 
pour véhicules ut ilitaires . Les termes portent sur les pneumatiques neufs, usagés, 
rechapés et recreusés . Cette norme bélizienne est un glossaire des termes applicables aux 
pneumatiques pour voitures particulières et pour véhicules utilitaires . Elle comporte six 
articles é nonçant, respectivement, des définitions générales et des définitions concernant 
la structure, les composants principaux, les dimensions, l'entretien, la perforation et la 
réparation des pneumatiques.  G/TBT/N/BLZ/10  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention des pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; protection de 
l'environnement ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des obstacles 
au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. Journal officiel du Belize (à l'adoption)  
2. ASTM F538 . Standard Terminology Relating to the Characteristics and Performance 
of Tires  (Terminologie normalisée relativ e aux caractéristiques et à la performance 
des pneumatiques) - Document de référence  
9. Date projetée pour l'adoption : 2 janvier 2 018 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 2 avril 2 018 
10. Date limite pour la présentation des observations : 6 octobre 2 017 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Belize Bureau of Stand ards 
Power Lane  
Ministry of Works Compound  
P.O. Box 430  
Belmopan, Cayo District  
Belize (Amérique centrale)  
Téléphone : +1 (501) 822 -0446; +1 (501) 822 -0447 
Fax: +1 (501) 822 -2571 
Courrier électronique:  tbten quiry-belize@bbs.gov.bz ; bbs@btl.net  
http://www.bbs.gov.bz/  
https://members.wto.org/crna ttachments/2017/TBT/BLZ/17_3663_00_e.pdf