G/AG/GEN/133  
 
2 septembre 2016  
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Comité de l'agriculture    
 
  SÉANCE D'INFORMATION  
TRANSPARENCE ACCRUE ET PROCESSUS D'EXAMEN  DU COMITÉ DE L'AGRICULTURE  
13 SEPTEMBRE 2016  
PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
1.  Le Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce organise  une séance d'information sur 
la transparence accrue et  le processus d'examen du Comité de l'agriculture, qui aura lieu à Genève 
(Suisse) le 1 3 septembre  2016. Cette séance sera suivie d'une réunion formelle du 
Comité  de l'agriculture les 14-15 septembre . Les représentants des Membres, des observateurs et 
des organisations ayant le statut d'observateur sont tous invités à participer à la séance  
d'information  ainsi qu'aux réunions ultérieures du Comité.  
2.  La séance d'information  inclura un exposé sur les sources d'information en ligne qui sont utiles  
pour les trav aux du Comité, l'accent étant mis sur le Système de gestion des renseigneme nts 
relatifs à l'agriculture (AG -IMS). L'AG-IMS permet aux Membres d'avoir accès à la série complète 
des notifications présentées par tous les Membres  de l'OMC . Grâce au système, le s Membres 
peuvent analyser les renseignements notifiés , faire des recherches, poser des questions et obtenir 
des réponses dans le contexte du processus d'examen du Comité de l'agriculture . Les délégués se 
verront présenter un prototype du futur système de présentation des notifications en ligne pour 
l'agriculture . 
3.  En outre, la séance d'information permettra aux  participants d'échanger et de présenter leurs 
expériences s'agissant de l'établissement et de la présentation des notifications, ainsi que de 
la mise en œuvre du processus d'examen de l'Accord sur l'agriculture.  
                                                
1 Le présent d ocument a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  G/AG/GEN/133  
 
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  10 heures -10h15 
Remarques liminaires   
 
 Directeur de la Division de l'agriculture et de s produits de base , OMC  
 Président du Comité de l'agriculture  
10h15-11 heures  
Séance  1: Introduction  
Intervenant : Secrétariat de l'OMC  
Aperçu du processus d'examen et des éléments relatifs à la transparence dans l'Accord sur 
l'agriculture, ainsi que des décisions et recommandations pertinentes prises au niveau du 
Comité ou au niveau ministériel : 
 Mode de prés entation  
 Fréquence  
 Procédures du Comité  
 Ressources additionnelles  
11 heures -12 heures  
Séance  2: Sources d'information de l'OMC  
Intervenant : Secrétariat de l'OMC  
 Documents  pour la réunion du Comité de l'agriculture  
 Présentation du  Système de gestion des re nseignements relatifs à l'agriculture (AG-IMS): 
o Recherche de notifications  
o Rapports sur la conformité  
o Analyse des renseignements notifiés  
o Questions et réponses  
o Présentation en ligne de notifications (prototype)  
12 heures -13 heures  
Séance  3: Pratiques en m atière de notification  – Échange de données d'expérience 
nationales  (4 intervenant s, exposés de 10-15 minutes ) 
Cette séance devrait inclure des intervenants de pays développés et en développement Membres . 
Les participants présenteront leur expérience et le urs meilleures pratiques en matière de 
processus national de notification.  
 Afghanistan  
 Costa Rica  
 États -Unis d'Amérique  
 Fédération  de Russie  
13 heures -15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures -16 heures  
Séance  4: Processus d'examen  – Échange de données d'expéri ence nationales  
(3 intervenants, exposés de 15  minutes)  
Cette séance devrait inclure des intervenants de pays développés et en développement Membres . 
Les participants présenteront leur expérience et leurs meilleures pratiques en matière de 
participation au  processus d'examen du Comité de l'agriculture.  
 Brésil  
 Canada  
 Union européenne  
16 heures -17 heures  
Séance  5: Table ronde  – Défis et possibilités  
 Nouvelle -Zélande  
 Pakistan  
 Sénégal  
17 heures -17h30 
Séance  6: Synthèse et conclusion  
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