II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2017/170 DE LA COMMI SSION 
du 30 janvier 2017 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de bifenth rine, de 
carbét amide, de cinidon-éthyl, de fenpropimor phe et de triflusulfuron présents dans ou sur 
certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de carbétamide et de triflusulfuron ont été fixées à 
l'annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la bifenthrin e, le cinidon-éth yl et le fenpropimor phe, 
les LMR figurent à l'annex e II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. 
(2)  En ce qui concer ne la bifenthr ine, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a rendu un 
avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005 (2). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concer ne la LMR relative 
aux choux de Chine. Il convient donc d'abaisser cette LMR. L'Aut orité a proposé une modif ication de la définition 
des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux papa yes, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, 
aux graines de colza, aux grains d'orge et de maïs, aux fruits, aux racines ou rhizomes, aux muscles des porcins, 
des bovins, des ovins et des capr ins et au foie des volai lles. Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever 
ou de mainte nir les LMR existantes. En ce qui concer ne les LMR relatives aux agrumes, aux cerises, aux pêche s, 
aux prunes, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises et aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que 
certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la 
gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
à comp ter de la publication du présent règlement. En ce qui concer ne les LMR relatives aux pommes, aux poires, 
aux groseilles, aux aulx, aux concombres, aux courge ttes, aux melons, aux pastèques, aux haricots non écossés, 
aux haricots écossés, aux pois non écossés et aux pois écossés, l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était 
disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR 
relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Comp te tenu des 
obser vations formulées par des associations européennes représentant les parties prenante s et des partenaires 
commerciaux et étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, des LMR relatives aux infusions 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant. 3.2.2017 L 30/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
bifenthr in according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(4):4081. (3)  En ce qui concer ne la carbétamide, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1). Elle a proposé une modific ation de la définit ion des 
résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux graines de tournesol et de colza. En ce qui concer ne les 
LMR relatives aux pommes, aux poires, aux coings, aux fruits à noyau, aux raisins de table et de cuve, aux laitues, 
aux scaroles, aux endives, aux lentilles (sèche s), aux pois (secs), aux racines de chicorée et au lait de bovins, 
d'ovins et de capr ins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus 
approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les 
consommateur s, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 
au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. En ce qui concer ne 
les LMR relatives aux salsifi s, aux choux verts, aux ciboulettes, aux feuilles de céler i, aux persils, à l'estragon, aux 
haricots (secs), au carthame, aux infusions (à base de fleurs et de racines séchées), aux épices (fruits et baies), aux 
betteraves sucr ières, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins et de capr ins, 
l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables 
de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de 
détermination spécifi que. 
(4)  En ce qui concer ne le cinidon-éth yl, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). L'approbation du cynidon-éth yl n'a pas été 
renouvelée conf ormément au règlement d'exécuti on (UE) no 1134/2011 de la Commission (3). Étant donné que 
l'utilisation du cinidon-éth yl n'est plus autor isée dans l'Union et qu'aucune utilisation autori sée dans des pays tiers 
n'a été notifiée, il ne devrait plus y avoir de résidus de cinidon-éth yl dans aucun produit végét al ou animal. 
Néanmoins, l'Au torité estime qu'il est appropr ié de fixer les limites maximales applicables aux résidus de cinidon- 
éthyl au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(5)  En ce qui concer ne le fenpropimor phe, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le 
consommateur en ce qui concer ne les LMR relatives aux fraises, aux mûres et aux poireaux. Il convi ent donc 
d'abaisser ces LMR. L'Autor ité a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser 
les LMR relatives aux bananes, aux carott es, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, à l'orge , à 
l'avoine, au seigle et au froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de mainteni r les 
LMR existantes. En ce qui concer ne les LMR relatives aux mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux 
airelles canneberg es, aux groseilles, aux groseilles à maquereau et au houblon, elle a conclu que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par 
l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de 
la publication du présent règlement. En ce qui concer ne les LMR relatives aux bettera ves sucr ières, l'Au torité 
a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les 
responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ce produit devraient être fixées au niveau de 
la limite de déter mination spécifique. 
(6)  En ce qui concer ne le triflusulfuron, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Elle a proposé une modific ation de la définit ion des 
résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux bette raves, aux endives, aux betteraves sucr ières et aux 
racines de chicorée. 
(7)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s'appliquer , 
comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 3.2.2017 L 30/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
carbetamide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(7):4192. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
cinidon-ethyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(7):4166. 
(3)Règlement d'exéc ution (UE) no 1134/2011 de la Commission du 9 novembre 2011 relatif au non-renouvellement de l'approbation de la 
substance active cinidon-éthyl , conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise 
sur le marché des produits phytophar maceutiques, et modifian t le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 292 
du 10.11.2011, p. 1). 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
fenpropimor ph according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(3):4050. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for triflu­
sulfuron according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(7):4190. (8)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont 
conclu que les progrès techniques imposa ient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits. 
(9) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(10) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(11)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(12)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateur s ne peut être excl ue aux LMR 
actuelles, il y a lieu d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise en application du présent 
règlement, la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les choux de Chine en ce qui concer ne la bifenthr ine et la valeur de 
0,01 mg/kg fixée pour les fraises, les mûres et les poireaux en ce qui concer ne le fenpropimor phe. 
(13)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(14)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives «carbétamide», «cinidon-éthy l» et «triflusulfuron» dans et sur tous les produits, 
le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antér ieure aux modifications appor tées par le présent règlement 
continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 23 août 2017. 
En ce qui concer ne la substance active «bifenthr ine» dans et sur tous les produits à l'exce ption des choux de Chine et la 
substance active «fen propimor phe» dans et sur tous les produits à l'excep tion des fraises, des mûres et des poireaux, le 
règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antér ieure aux modifi cations appor tées par le présent règlement continue 
de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 23 août 2017. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 23 août 2017. 3.2.2017 L 30/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 30 janv ier 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  3.2.2017 L 30/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes relatives à la bifenthri ne et au fenpropimor phe sont rem placées par le texte suivant: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Bifenthrine (somme 
des isomères) (L) 
Fenpropimorphe (somme 
des isomères) (L) 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE   
0110000 Agrumes  0,05 (+) 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses   
0110020 Oranges   
0110030 Citrons   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000  Fruits à coque 0,05 0,01 (*) 
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000  Fruits à pépins 0,01 (*) 0,01 (*) 
0130010 Pommes   3.2.2017 L 30/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0130020 Poires   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres   
0140000 Fruits à noyau  0,01 (*) 0,01 (*) 
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêches   
0140040 Prunes   
0140990 Autres   
0150000 Baies et petits fruits    
0151000 a)  Raisins 0,01 (*) 0,01 (*) 
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises 1 (+) 0,01 (*) 
0153000 c)  Fruits de ronces 1 (+)  
0153010 Mûres  0,01 (*) 
0153020 Mûres des haies  1,5 (+) 
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  1,5 (+) 
0153990 Autres  0,01 (*) 
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 0,01 (*)  
0154010 Myr tilles  0,9 (+) 
0154020 Airelles canneberg es  0,9 (+) 
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  0,9 (+) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  0,9 (+) 
0154050 Cynor rhodons  0,01 (*) 
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  0,01 (*) 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  0,01 (*) 
0154080 Baies de sureau noir  0,01 (*) 
0154990 Autres  0,01 (*) 3.2.2017 L 30/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0160000 Fruits divers à    
0161000 a)  peau comestible 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres   
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille 0,01 (*) 0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites/ Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie   
0162990 Autres   
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille   
0163010 Avocats 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163020 Bananes 0,1 0,6 
0163030 Mangues 0,5 0,01 (*) 
0163040 Papayes 0,4 0,01 (*) 
0163050 Grenades 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163080 Ananas 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163100 Dur ions 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*) 0,01 (*) 
0163990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 3.2.2017 L 30/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ    
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  0,05  
0211000 a)  Pommes de terre  0,01 (*) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better a­
ves sucrières   
0213010 Bett eraves  0,01 (*) 
0213020 Carottes  0,04 
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  0,01 (*) 
0213040 Raiforts  0,04 
0213050 Topinambours  0,01 (*) 
0213060 Panais  0,04 
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  0,04 
0213080 Radis  0,01 (*) 
0213090 Salsifi s  0,04 
0213100 Rutabagas  0,01 (*) 
0213110 Nave ts  0,01 (*) 
0213990 Autres  0,01 (*) 
0220000 Légumes-bulbes  0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   
0220990 Autres   3.2.2017 L 30/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0230000 Légumes-fr uits   0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates 0,3  
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,5  
0231030 Aube rgines 0,3  
0231040 Gombos/Camboux 0,2  
0231990 Autres 0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,01 (*)  
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courge ttes   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,01 (*)  
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*)  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)  0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence) 0,4  
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés 0,4  
0242010 Choux de Bruxel les   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles 0,01 (*)  
0243010 Choux de Chine/Petsaï   3.2.2017 L 30/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0243020 Choux verts   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves 0,4  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles    
0251000 a)  Laitues et salades  0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé 0,01 (*)  
0251020 Laitues 0,01 (*)  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,01 (*)  
0251040 Cressons et autres pousses 0,01 (*)  
0251050 Cressons de terre 0,01 (*)  
0251060 Roquette/Rucola 0,01 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,01 (*)  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) 4  
0251990 Autres 0,01 (*)  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   3.2.2017 L 30/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères  0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 Légumes-tiges  0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges   
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 Champignons, mousses et lichens  0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he   
0280020 Champign ons sauvag es   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes  0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,3 0,01 (*) 
0300010 Haricots   3.2.2017 L 30/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupins/Fèves de lupins   
0300990 Autres   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX   0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin 0,02 (*)  
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,02 (*)  
0401030 Graines de pavot 0,02 (*)  
0401040 Graines de sésame 0,02 (*)  
0401050 Graines de tournesol 0,02 (*)  
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,05  
0401070 Fèves de soja 0,3  
0401080 Graines de moutarde 0,02 (*)  
0401090 Graines de coton 0,5  
0401100 Pépins de courg es 0,02 (*)  
0401110 Graines de carthame 0,02 (*)  
0401120 Graines de bour rach e 0,02 (*)  
0401130 Graines de cameline 0,02 (*)  
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,02 (*)  
0401150 Graines de ricin 0,02 (*)  
0401990 Autres 0,02 (*)  
0402000 Fruits oléagineux  0,02 (*)  
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES    
0500010 Orge 0,05 (*) 0,4 3.2.2017 L 30/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500030 Maïs 0,05 (*) 0,01 (*) 
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500050 Avoine 0,01 (*) 0,4 
0500060 Riz 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500070 Seig le 0,01 (*) 0,15 
0500080 Sorgho 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé) 0,5 0,15 
0500990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES   0,05 (*) 
0610000 Thés  30  
0620000 Grains de café  0,05 (*)  
0630000 Infusions (base:)  0,1 (+)  
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   3.2.2017 L 30/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)  
0700000 HOUBL ON  20 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES    
0810000 Épices en graines  0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits  0,03 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces  0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   
0840000 Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,05 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 0,05 (*) 3.2.2017 L 30/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 0,05 (*) 
0850000 Boutons  0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pistils de fleurs  0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles  0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES    
1010000 Tissus (base:)    
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles 0,2 0,2 
1011020 Tissus adipeux 3 0,01 (*) 
1011030 Foie 0,2 0,3 
1011040 Reins 0,2 0,05 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 0,3 
1011990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles 0,2 0,15 3.2.2017 L 30/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1012020 Tissus adipeux 3 0,2 
1012030 Foie 0,2 3 
1012040 Reins 0,2 0,5 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 3 
1012990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles 0,2 0,15 
1013020 Tissus adipeux 3 0,2 
1013030 Foie 0,2 3 
1013040 Reins 0,2 0,5 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 3 
1013990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles 0,2 0,15 
1014020 Tissus adipeux 3 0,2 
1014030 Foie 0,2 3 
1014040 Reins 0,2 0,5 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 3 
1014990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles 0,2 0,15 
1015020 Tissus adipeux 3 0,2 
1015030 Foie 0,2 3 
1015040 Reins 0,2 0,5 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 3 
1015990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles  0,01 (*) 
1016010 Muscles 0,05 (*)  
1016020 Tissus adipeux 0,05 (*)  
1016030 Foie 0,01 (*)  
1016040 Reins 0,01 (*)  3.2.2017 L 30/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)  
1016990 Autres 0,01 (*)  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles 0,2 0,15 
1017020 Tissus adipeux 3 0,2 
1017030 Foie 0,2 3 
1017040 Reins 0,2 0,5 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 3 3 
1017990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020000 Lait  0,2 0,015 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) (+) 0,01 (*) 
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(L)  =liposoluble 
Bifenthr ine (somme des isomères) (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0110000  Agrumes  3.2.2017 L 30/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0110990  Autres 
0152000  b)  Fraises 
0153000  c)  Fruits de ronces 
0153010  Mûres 
0153020  Mûres des haies 
0153030  Framboises (rouges ou jaunes) 
0153990  Autres 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu'il n'est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 
0,1 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel 
abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations si elles sont fournies au plus tard 
le 3 févr ier 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0630000  Infusions (base:) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres 
Fenpropimor phe (somme des isomères) (L) 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Fenpropimorp he — code 1000000: acide carbo xylique fenpropimor phe (BF 421-2), expr imé en fenpropimor phe. 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage et sur 
les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 févr ier 2019 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
0153020  Mûres des haies 
0153030  Framboises (rouges ou jaunes) 
0154010  Myr tilles 
0154020  Airelles canneberges 
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                    3.2.2017 L 30/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     b)  les colonnes suivantes sont ajoutées pour la carbétamide et le triflusulfuron: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Carbétamide (somme de la 
carbétamide et de son isomère S) 
Triflusulfuron 
½6-(2,2,2-trifluoroethoxy)-1,3,5-
triazine-2,4-diamine 
(IN-M7222)� (A) 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE   
0110000 Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses   
0110020 Oranges   
0110030 Citrons   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000 Fruits à coque 0,02 (*) 0,02 (*) 
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 0,01 (*) 
0130010 Pommes (+)  3.2.2017 L 30/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0130020 Poires (+)  
0130030 Coings (+)  
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres   
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) (+) 0,01 (*) 
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêches   
0140040 Prunes   
0140990 Autres   
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*) 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins (+)  
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanche s ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres   3.2.2017 L 30/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0160000 Fruits divers à 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres   
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites/ Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie   
0162990 Autres   
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres   3.2.2017 L 30/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre   
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux   
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better a­
ves sucrières   
0213010 Bett eraves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets   
0213040 Raiforts   
0213050 Topinambours   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux   
0213080 Radis   
0213090 Salsifi s   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nave ts   
0213990 Autres   
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   
0220990 Autres   
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates   3.2.2017 L 30/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux   
0231030 Aube rgines   
0231040 Gombos/Camboux   
0231990 Autres   
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courge ttes   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux   
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxel les   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Petsaï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres   3.2.2017 L 30/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0244000 d)  Choux-r aves   
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a)  Laitues et salades  0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé 0,01 (*)  
0251020 Laitues 0,6 (+)  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,6 (+)  
0251040 Cressons et autres pousses 0,01 (*)  
0251050 Cressons de terre 0,01 (*)  
0251060 Roquette/Rucola 0,01 (*)  
0251070 Moutarde brune 0,01 (*)  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) 0,01 (*)  
0251990 Autres 0,01 (*)  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,02 (*) (+) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   3.2.2017 L 30/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges   
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he   
0280020 Champign ons sauvag es   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*) 
0300010 Haricots 0,01 (*)  
0300020 Lentilles 0,02 (*) (+)  3.2.2017 L 30/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0300030 Pois 0,02 (*) (+)  
0300040 Lupins/Fèves de lupins 0,01 (*)  
0300990 Autres 0,01 (*)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 0,02 (*) 
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachides/Cacahuèt es   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tournesol   
0401060 Graines de colza (grosse navett e)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Pépins de courg es   
0401110 Graines de carthame   
0401120 Graines de bour rach e   
0401130 Graines de cameline   
0401140 Chènevis (graines de chan vre)   
0401150 Graines de ricin   
0401990 Autres   
0402000 Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Orge   
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales   
0500030 Maïs   3.2.2017 L 30/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0500040 Millet commun/P anic   
0500050 Avoine   
0500060 Riz   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froment (blé)   
0500990 Autres   
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés   
0620000 Grains de café   
0630000 Infusions (base:)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feui lles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   3.2.2017 L 30/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0640000 Fèves de cacao   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean   
0700000 HOUBL ON  0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,05 (*) 3.2.2017 L 30/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières 0,01 (*)  
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,02 (*) (+)  
0900990 Autres 0,01 (*)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Tissus adipeux   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Tissus adipeux   3.2.2017 L 30/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1012990 Autres   
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Tissus adipeux   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Tissus adipeux   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1014990 Autres   
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles   
1015020 Tissus adipeux   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1015990 Autres   
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles   
1016020 Tissus adipeux   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1016990 Autres   3.2.2017 L 30/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles   
1017020 Tissus adipeux   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1017990 Autres   
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(L)  =liposoluble 
Carbétamide (somme de la carbétamide et de son isomère S) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les 
essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 févr ier 2019 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes 
0130020  Poires 
0130030  Coings  3.2.2017 L 30/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0140000  Fruits à noyau 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (douces) 
0140030  Pêches 
0140040  Prunes 
0140990  Autres 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures, les essais 
relatifs aux résidus et la stabilit é pendant le stoc kage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0151000  a)  Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les 
essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 févr ier 2019 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
0251020  Laitues 
0251030  Scaroles/Endiv es à larges feuilles 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0255000  e)  Endiv es/Chicons 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0900030  Racines de chicorée 
Triflusulfuron [6-(2,2,2-tr ifluoroetho xy)-1,3,5-tr iazine-2,4-diamine (IN-M7222)] (A) 
(A)  =Les laborato ires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite 6-(2,2,2-tr ifluoroetho xy)-1,3,5-tr iazine- 
2,4-diamine (IN-M7222) n'était pas disponible sur le marc hé. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de 
l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 3 février 2018 ou prendra note 
de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant. 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                    
c)  la colonne relative au cinidon-éthyl est suppr imée.  
2) À l'annex e III, les colonnes relatives à la bifenthri ne, à la carbétamide, au cinidon-éth yl, au fenpropimor phe et au 
triflusulfuron sont suppr imées. 3.2.2017 L 30/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     3) À l'annexe V, la colonne suivante est ajout ée pour le cinidon-éthyl: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Cinidon-éthyl 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE 0,05* 
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  3.2.2017 L 30/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  3.2.2017 L 30/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ 0,05 (*) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  3.2.2017 L 30/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes  
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  3.2.2017 L 30/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades  
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  3.2.2017 L 30/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es  
0254000 d)  Cresson s d'eau  
0255000 e)  Endives /Chicons  
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles  
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  3.2.2017 L 30/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens  
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,05 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,05 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  3.2.2017 L 30/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,05 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,1 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  3.2.2017 L 30/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,1 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,1 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,1 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  3.2.2017 L 30/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 
0840020 Gingembre 0,1 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 
0850000 Boutons 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,1 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,1 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000  PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:) 0,1 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  3.2.2017 L 30/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  3.2.2017 L 30/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait 0,05 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,1 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,1 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,1 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,1 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Cinidon-éthy l 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations du niveau des résidus impu tables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                       3.2.2017 L 30/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR