RÈGLEMENT (UE) 2016/55 DE LA COMMI SSION 
du 19 janvier 2016 
modif iant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concer ne certaines subst ances aromatisantes 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parleme nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3, 
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une 
procédure d'autor isation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, 
paragraphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1)  L'annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 établit une liste de l'Union des arômes et matér iaux de base dont 
l'utilisation dans les denrées alimentaires est autori sée, et énonce leurs conditions d'utilisation. 
(2) Par son règlement d'exécution (UE) no 872/2012 (3), la Commission a adopt é une liste de substances aromati ­
santes et incor poré cette liste dans l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(3)  Cette liste peut être mise à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l'article 3, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 1331/2008, soit à l'initiative de la Commission, soit à la demande d'un État membre ou d'une 
partie intéressée. 
(4)  La partie A de la liste de l'Union compo rte à la fois des substances aromatisante s en cours d'évaluation, 
auxquelles sont associés des appels de note de bas de page numérotés de 1 à 4, et des substances aromatisantes 
évaluées, qui ne sont assor ties d'aucun appel de note. 
(5)  L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments (EFSA) a achevé l'évaluation de cinq substances actuellement 
recensées en tant que substances aromatisantes en cours d'évaluation. Ces substances aromatisantes ont été 
évaluées par l'EFSA dans le cadre des évaluations de groupes d'arômes suivantes: évaluation FGE.12rév5 (4) 
(substances FL 07.041 et FL 07.224), évaluation FGE.63rév2 (5) (substances FL 07.099 et FL 07.101) et 
évaluation FGE.312 (6) (substance FL 16.126). L'EFS A a conclu que ces substances aromatisantes ne présent ent 
pas de risque aux quantités auxquelles elles sont estimées être consommées. 
(6) Dans le cadre des évaluations réalisées par ses soins, l'EFSA a formulé des obser vations concer nant les spécifi ­
cations établies pour certaines substances. Ces obser vations portent sur la dénomination, la puret é ou la 
compo sition des substances suivantes: FL 07.041, FL 07.224 et FL 07.099. Il convient d'insérer ces obser vations 
dans la liste susmentionnée. 
(7)  La liste de l'Union visée par le règlement (CE) no 1334/2008 sert uniquement à réglementer l'utilisation des 
substances aromatisantes qui sont ajoutées à une denrée alimentaire pour lui conférer une odeur ou un goût, ou 
modifier ceux-ci. La substance FL 16.126 pour rait aussi être ajoutée à des denrées alimentaires à des fins autres 
que l'aromatisation, lesquelles sont cependant soumises à d'autres règles. Le présent règlement fixe uniquement les 
conditions d'utilisation liées à son emploi en tant que substance aromatisante. 20.1.2016 L 13/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34. 
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1. 
(3)Règlement d'exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes 
prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l'annexe I du règlement 
(CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la 
décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1). 
(4)EFSA Journal (2014); 11(12):3911. 
(5)EFSA Journal (2014); 11(4):3188. 
(6)EFSA Journal (2013); 11(10):3404. (8)  Les substances aromatisantes visées par ces évaluations devraient être recensées en tant que substances évaluées; 
pour ce faire, il y a lieu de suppr imer les appels de note de bas de page 1 et 2 dans les entrées idoines de la liste 
de l'Un ion. 
(9)  L'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 doit donc être modifiée en conséquence. 
(10)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 19 janv ier 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  20.1.2016 L 13/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifi ée comme suit:  
1) L'inscr iption relative à la substance FL 07.041 est rem placée par le texte suivant : 
«07.041 bêta-isométh ylionone 79-89-0  650 Mélange d'isomères E/Z 
[(50-70 % (E) et 
30-50 % (Z)]   EFSA»   
2) L'inscr iption relative à la substance FL 07.099 est rem placée par le texte suivant : 
«07.099 6-méth ylhepta-3,5-dién-2-one 1604-28-0 1134 11143 Mélange de stéréo-iso ­
mères E/Z: 60-90 % (E)   EFSA»   
3) L'inscr iption relative à la substance FL 07.101 est rem placée par le texte suivant : 
«07.101 4-méth ylpent-3-én-2-one 141-79-7 1131 11853    EFSA»   
4) L'inscr iption relative à la substance FL 07.224 est rem placée par le texte suivant : 
«07.224 trans-1-(2,6,6-tr iméthyl-1-cy ­
clohexén -1-yl)but-2-én-1-one 23726-91-2   Au moins 90 %; 
compo sants secondaires: 
2-4 % d'alpha-damas ­
cone et 2-4 % de delta- 
damascone   EFSA»   
5) L'inscr iption relative à la substance FL 16.126 est rem placée par le texte suivant : 
«16.126 3-[(4-amino-2,2-dio xido-1H- 
2,1,3-benzothiadiazin-5-yl) 
oxy]-2,2-diméthyl-N-prop yl­
propanamide 1093200-92-0 2082   Restr ictions d'utilisation en tant que substance aro­
matisant e: 
Pas plus de 3 mg/kg pour la catégo rie 1. 
Pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 3. 
Pas plus de 15 mg/kg pour la catégor ie 5. 
Pas plus de 30 mg/kg pour la catégor ie 5.3. 
Pas plus de 10 mg/kg pour la catégor ie 5.4. 
Pas plus de 15 mg/kg pour la catégor ie 6.3. 
Pas plus de 10 mg/kg pour la catégor ie 7. 
Pas plus de 10 mg/kg pour la catégor ie 12. 
Pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 14.1. 
Pas plus de 5 mg/kg pour la catégo rie 16, à l'exclu ­
sion des produits relevant des catégo ries 1, 3 et 4.  EFSA»   20.1.2016 L 13/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR