RÈGLEMENT (UE) 2015/552 DE LA COMMI SSION 
du 7 avri l 2015 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 1,3-dichloropropène, 
de biféno x, de diméthénamide-P , de prohexadione, de tolylf luanide et de trifluraline présents dans 
ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diméthénamide-P et de prohexadione ont été fixées à 
l'annex e II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le 1,3-dichloropropène et le biféno x, 
des LMR ont été fixées à l'annex e III, partie A, dudit règlement. Pour le tolylf luanide et la trifluraline, des LMR 
ont été fixées à l'annexe V dudit règlement. 
(2)  La non-inscr iption du 1,3-dichloropropène à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (2) est prévue dans 
la décision 2011/36/UE de la Commission (3). Toutes les autor isations existant es de produits phytopharm aceu ­
tiques cont enant la substance active 1,3-dich loropropène ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du 
règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, il y a donc lieu de suppr imer les LMR 
fixées pour cette substance active à l'annexe III. Cette mesure ne doit pas s'appliquer aux LMR correspondant à 
des CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que celles-ci soient acceptables du point de 
vue de la sécur ité des consommateurs . Il convient que cette mesure ne s'applique pas non plus dans les cas où 
des LMR ont été spécifi quement fixées au titre de tolérances à l'impor tation. 
(3)  En ce qui concer ne le biféno x, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») a rendu un 
avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). 
Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux grains d'org e, d'av oine, de seigle et de froment (blé). Dans 
le cas des LMR relatives aux graines de tourne sol et de colza, elle a conclu que certaines informations n'étaient 
pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné 
l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du 
règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent 
règlement. L'Aut orité a conclu qu'en ce qui concer ne les LMR relatives aux produits porcins (viande, graisse, foie 
et reins), bovins (viande, graisse, foie et reins), ovins (viande, graisse, foie et reins) et capr ins (viande, graisse, foie 
et reins) ainsi que le lait (des bovins, ovins et capr ins), aucune information n'était disponible et qu'un examen 
plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'impos ait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces denrées ou 
produits au niveau de la limite de déter mination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(4)  En ce qui concer ne le diméthénamide-P , l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (5). Elle a 
proposé une modifi cation de la définit ion des résidus et l'abaissement des LMR relatives aux arachides, aux 
graines de tourne sol et de colza, aux fèves de soja, aux graines de courg es et aux bette raves sucr ières. Pour 
d'autres produits, elle a recommandé le maintien des LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux oignons 8.4.2015 L 92/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concer nant la mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques (JO L 230 du 
19.8.1991, p. 1). 
(3)Décision 2011/36/UE de la Commission du 20 janv ier 2011 relative à la non-inscr iption du 1,3-dichloropropène à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 18 du 21.1.2011, p. 42). 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for bifen ox 
accor ding to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(4):3215. [36 pp.]. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Reaso ned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dimethenamid-P 
accor ding to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(4):3216. [53 pp.]. de printemps, aux laitues et aux fines herbes, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et 
qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour 
les consommateurs , les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. 
(5)  En ce qui concer ne le prohexadione, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (1). Elle a 
recommandé l'abaissement des LMR relatives aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux fruits de ronce, aux 
autres petits fruits et baies, à l'orge, au froment (blé), au houblon ainsi qu'aux produits porcins (viande, graisse, 
foie et reins), bovins (viande, graisse, foie et reins), ovins (viande, graisse, foie et reins) et capr ins (viande, graisse, 
foie et reins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement des LMR existantes ou leur maintien. 
(6)  La suppression de l'inscr iption relative au tolylfluanide figur ant dans l'annex e I de la directive 91/414/CEE est 
prévue dans la directive 2010/20/UE de la Commission (2). Toutes les autorisations existant es de produits 
phytopharm aceutiques cont enant la substance active tolylfluanide ont été retirées. 
(7)  En ce qui concer ne le tolylfluanide, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a proposé une modific ation de la définit ion des 
résidus et a conclu qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Com pte tenu des 
connaissances scientifi ques et techniques actuelles, il convient que des LMR soient établies au niveau de la limite 
de détermi nation spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement 
(CE) no 396/2005. 
(8)  La non-inscr iption de la trifluraline à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue dans la décision 
2010/355/UE de la Commission (4). Toutes les autor isations existantes de produits phytopharm aceutiques 
cont enant la substance active trifluraline ont été retirées. 
(9)  En ce qui concer ne la trifluraline, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Comp te tenu des connaissances scientifique s et 
techniques actuelles, il convient que des LMR relatives à ces produits soient établies au niveau de la limite de 
détermination ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(10)  Dans le cas des produits d'or igine végétale ou animale pour lesquels aucune autor isation pertinente ou tolérance 
à l'impor tation n'a été signalée à l'éch elon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentar ius ne 
prévoi t pas de CXL, l'Aut orité a conclu qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. 
Com pte tenu des connaissances scientifi ques et techniques actuelles, il convient que des LMR relatives à ces 
produits soient établies au niveau de la limite de déter mination ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(11)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limites de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(12) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(13)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(14)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, il convient 
que le présent règlement prévoi e des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans 
le respect de la législation avant la modifi cation des LMR et pour lesquels les informations disponibles confir ment 
le respect d'un niveau élevé de prot ection des consommateur s. 8.4.2015 L 92/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for prohexadione accor ding to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(4):3192. [36 pp.]. 
(2)Directive 2010/20/UE de la Commission du 9 mars 2010 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil pour suppr imer le tolylf luanide 
de la liste des substances actives et assurer le retrait des auto risations de produits phyt ophar maceutiques contenant cette substance 
(JO L 60 du 10.3.2010, p. 20). 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Reaso ned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tolylf luanid 
accor ding to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(7):3300. [37 pp.]. 
(4)Décision 2010/355/UE de la Commission du 25 juin 2010 relative à la non-inscr iption de la trifluraline à l'annex e I de la directive 
91/414/CEE du Conseil (JO L 160 du 26.6.2010, p. 30). 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments; Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for trifluralin 
accor ding to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal, 2013; 11(4):3193. [16 pp.]. (15)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(16) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(17)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modific ation par le présent règlement, continue de 
s'appliquer aux denrées ou aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 28 avril 2015. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il s'applique à partir du 28 octobre 2015. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 7 avril 2015. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  8.4.2015 L 92/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1)  l'annexe II est modifiée comme suit: 
a)  les colonnes concer nant le diméthénamide-P et le prohexadione sont remplacées par le texte suivant : 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,01 (*)  
0110000 i)  Agrumes  0,01 (*) 
0110010 Pam plemousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), 
uglis et autres hybrides]   
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et autres hybrides)   
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactylis)]   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrides tangors 
(Citr us reticulata × sinensis)]   
0110990 Autres   
0120000 ii)  Noix  0,01 (*) 
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes (avelines)   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   8.4.2015 L 92/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0130000 iii)  Fruits à pépins  0,1 
0130010 Pommes (pommett es)   
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Nèfles du Japon   
0130990 Autres   
0140000 iv)  Fruits à noyau  0,01 (*) 
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)   
0140030 Pêches (nectar ines et hybr ides similaires)   
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]   
0140990 Autres   
0150000 v)  Baies et petits fruits  0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de 
Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)   
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcti cus), 
framboises (Rubus arcti cus × Rubus idaeus)]   
0153990 Autres   8.4.2015 L 92/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0154000 d)  Autres baies et petits fruits   
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)   
0154020 Airelles canneberge s [myrtilles roug es/airelles roug es (V. vitis-idaea)]   
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanc hes ou noires)   
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec d'au ­
tres espèces de Ribes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (arbouses)   
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]   
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, 
baies d'aubépine, de sorbier sauvag e et autres baies d'arbres)   
0154990 Autres   
0160000 vi)  Fruits divers  0,01 (*) 
0161000 a)  Peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat naga mi, limequat (Citr us auran­
tifolia × Fortunella spp.)]   
0161050 Caramboles (bilimbis)   
0161060 Kak is   
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de 
rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/gr umicha ma (Eugenia uni­
flora)]   
0161990 Autres   
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille   
0162010 Kiwis   
0162020 Litchis (litchi s dorés, ramboutans/litc his chevelus, longa nes, mangous ­
tans, langsat, salak)   
0162030 Fruits de la passion   
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)   8.4.2015 L 92/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0162050 Caïmites   
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanc hes ou 
vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes )   
0162990 Autres   
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)   
0163030 Mangues   
0163040 Papa yes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, 
ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]   
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylo cereus undatus)]   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols (cac himent hérissé)   
0163990 Autres   
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ 0,01 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre   
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux   
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros chinois, tannies)   
0212020 Patat es douces   
0212030 Ignames (pois patate s/doliques tubéreux, jicama)   
0212040 Arrowroots   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'exception de la better ave su­
crière   
0213010 Bettera ves   
0213020 Carottes   8.4.2015 L 92/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0213030 Céler is-raves   
0213040 Raifort (racines d'angéli que, de livèche, de gentiane)   
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine   
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées (Cyper us esculentus)]   
0213090 Salsifi s (scorsonères, salsifi s d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bar­
dane/g lout eron)   
0213100 Rutabagas   
0213110 Navets   
0213990 Autres   
0220000 ii)  Légumes-bulbes  0,01 (*) 
0220010 Aulx   
0220020 Oignons (autres oignons, oignons arge ntés)   
0220030 Échalot es   
0220040 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similai ­
res) (+)  
0220990 Autres   
0230000 iii)  Légumes-fr uits  0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates [tomat es cerises, Phys alis spp., baies de goji (Lycium barbar um 
et L. chinense), cerises de terre]   
0231020 Piments et poivrons (chilis)   
0231030 Aube rgines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar ­
pon)]   
0231040 Gombos (camboux)   
0231990 Autres   
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   8.4.2015 L 92/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeur (pâtissons), courg es-bouteilles (Lage naria 
siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/so ­
propos, courge s serpents/tr ichosanthes serpentins, papeng ayes/teroi]   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons (kiwanos)   
0233020 Potirons [courge s potirons, grosses courg es (var iété tardive)]   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)   
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   
0240000 iv)  Brassicées  0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflores cence)   
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles   
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux 
blancs)   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de 
chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de 
Pékin/pe tsaï)   
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux 
cavaliers)   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   8.4.2015 L 92/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais   
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises  0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)   
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, 
laitues romaines] (+)  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuil ­
les roug es, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées 
pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de 
pissenlit]   
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)   
0251050 Cresson de terre   
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets compris es [mi­
zuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment 
de Brassica (récoltée s jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de 
chou-ra ve])   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles)  0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarant e) 
(pak -khom, tampara), feuilles de macabo/c hou Caraïbe, jasmins sauva ­
ges/bitawir i]   
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potager , oseilles, 
salicor nes, soude commune (Salsola soda)]   
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuill es de betterave)   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia 
penné (Acacia pennata)]  0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/lisero ns 
d'eau/k angkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]  0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chi cons  0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes (+) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil   
0256020 Ciboulette   8.4.2015 L 92/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de 
livèche, d'angé lique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/ 
coriandre chinoise/herbe puant e (Eryngium foetidum)]   
0256040 Persil (feuill es de persil à grosse racine)   
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago offi­
cinalis)   
0256060 Romar in   
0256070 Thym (mar jolaine, origan)   
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basi ­
lic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles 
(fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles 
de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]   
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)   
0256100 Estragon (hysope)   
0256990 Autres   
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état frais)  0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, ha­
ricots à couper , doliques asperg es, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)   
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)   
0260030 Pois (non écossés) (pois mange-t out)   
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais)  0,01 (*) 
0270010 Asperges   
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouil   
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbe   
0270080 Pousses de bambou   8.4.2015 L 92/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 viii)  Champignons  0,01 (*) 
0280010 Champignons de couche [agarics champê tres, pleurot es en coquille, shii- 
také, mycélium (par ties végét atives des cham pignons)]   
0280020 Champignons sauvag es (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes)   
0280990 Autres   
0290000 ix)  Algues  0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,02 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanc hes, flageolet s, pois-sabres, haricots de Lima, fé­
veroles, niébé)   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois (pois chiches, pois fourrager s, gesses cultivées)   
0300040 Lupins   
0300990 Autres   
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)  
0401000 i)  Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin  0,01 (*) 
0401020 Arachides  0,9 
0401030 Graines de pavot  0,01 (*) 
0401040 Graines de sésame  0,01 (*) 
0401050 Graines de tournesol  0,01 (*) 
0401060 Graines de colza (navette sauvage , navettes)  0,01 (*) 
0401070 Fèves de soja  0,01 (*) 
0401080 Graines de moutarde  0,01 (*) 
0401090 Graines de coton  0,01 (*) 
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées)  0,01 (*) 
0401110 Carthame  0,01 (*) 8.4.2015 L 92/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs 
(Buglossoides arvensis)]  0,01 (*) 
0401130 Cameline  0,01 (*) 
0401140 Chènevis  0,01 (*) 
0401150 Ricin  0,01 (*) 
0401990 Autres  0,01 (*) 
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,01 (*) 
0402010 Olives à huile   
0402020 Noix de palme (palmistes)   
0402030 Fruits du palmier à huile   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01 (*)  
0500010 Org e  0,1 
0500020 Sarrasin (amarante , quinoa)  0,02 (*) 
0500030 Maïs  0,02 (*) 
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  0,02 (*) 
0500050 Avoine  0,1 
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]  0,02 (*) 
0500070 Seig le  0,1 
0500080 Sorgho  0,02 (*) 
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)  0,1 
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]  0,02 (*) 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé   
0620000 ii)  Grains de café   
0630000 iii)  Infusions (séchées)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Fleurs de camomille   8.4.2015 L 92/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0631020 Fleurs d'hibiscus   
0631030 Pétales de rose   
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles   
0632010 Feuilles de fraisier   
0632020 Feuilles de rooibos (feuill es de Ginkgo)   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Racines de valér iane   
0633020 Racines de ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Autres infusions   
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)   
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)   
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,05 (*) 0,01 (*) 
0800000 8.  ÉPICES   
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis   
0810020 Carvi noir   
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)   
0810040 Graines de coriandre   
0810050 Graines de cumin   
0810060 Graines d'aneth   8.4.2015 L 92/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0810070 Graines de fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque   
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)   
0820070 Gousses de vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)   
0830990 Autres   
0840000 iv)  Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   8.4.2015 L 92/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 i)  Tissus 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Graisse   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Graisse   
1012030 Foie   
1012040 Reins   8.4.2015 L 92/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
1012050 Abats comestibles   
1012990 Autres   
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Graisse   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Graisse   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles   
1014990 Autres   
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e   
1015010 Muscles   
1015020 Graisse   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles   
1015990 Autres   
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons   
1016010 Muscles   
1016020 Graisse   
1016030 Foie   
1016040 Reins   8.4.2015 L 92/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthénamide, y compris les autres 
mélanges d'isomères constitutifs, 
dont le diméthénamide-P 
ðsomme des isomèresÞ
Prohexadione ½prohexadione 
ðacideÞ et ses sels, exprimé 
en prohexadione-calcium�
1016050 Abats comestibles   
1016990 Autres   
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kango urous, cervidés)   
1017010 Muscles   
1017020 Graisse   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles   
1017990 Autres   
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poules   
1030020 Canes   
1030030 Oies   
1030040 Cailles   
1030990 Autres   
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annex e III, partie B.  
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I.  8.4.2015 L 92/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Diméthénamide, y compr is les autres mélanges d'isomères const itutifs, dont le diméthénamide-P (somme des isomères) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des végétaux n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 8 avril 2017 ou, 
à défaut, de leur absence. 
0220040  Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) 
0251020  Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] 
0256000  f)  Fines herbes 
0256010  Cerfeuil 
0256020  Ciboulette 
0256030  Feuilles de céler i [feu illes de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et 
d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] 
0256040  Persil (feuil les de persil à grosse racine) 
0256050  Sauge (sar riette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) 
0256060  Romarin 
0256070  Thym (mar jolaine, origan) 
0256080  Basilics [feu illes de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, 
fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydro cotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles 
de mur raya] 
0256090  Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard) 
0256100  Estrag on (hysope) 
0256990  Autres  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Prohex adione [prohexa dione (acide) et ses sels, expr imé en prohexadione-calcium] 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»   
b)  la colonne suivante concer nant le biféno x est ajout ée: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,01 (*) 
0110000 i)  Agrumes  
0110010 Pam plemousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres 
hybr ides]  8.4.2015 L 92/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et autres hybrides)  
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodacty lis)]  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybr ides tangors (Citr us reticulata 
× sinensis)]  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (avelines)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes (pommett es)  
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)  
0140030 Pêches (nectar ines et hybr ides similaires)  8.4.2015 L 92/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes 
d'Inde (Ziziphus zizyphus)]  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mû­
res des ronces et autres hybrides de Rubus)  
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticu s), framboises (Rubus 
arcticu s × Rubus idaeus)]  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)  
0154020 Airelles canneberge s [myrtilles roug es/airelles roug es (V. vitis-idaea)]  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanc hes ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de 
Ribes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (arbouses)  
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]  
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubé ­
pine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)  
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers  
0161000 a)  Peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  8.4.2015 L 92/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us aurantifolia × Fortu­
nella spp.)]  
0161050 Caramboles (bilimbis)  
0161060 Kak is  
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du 
Brésil, cerises de Cayenne/gr umich ama (Euge nia uniflora)]  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (litchi s dorés, ramboutans/litchis chevelus, long anes, mangoustans, langsat, sa­
lak)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)  
0162050 Caïmites  
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canis ­
tels/jaun es d'œuf, grandes sapotes)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papa yes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona di­
versifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]  
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylo cereus undatus)]  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols (cac himent hérissé)  
0163990 Autres  8.4.2015 L 92/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux  
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020 Patat es douces  
0212030 Ignames (pois patate s/doliques tubéreux, jicama)  
0212040 Arrowroots  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules, à l'exception de la better ave sucrière  
0213010 Bettera ves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-raves  
0213040 Raifort (racines d'angéli que, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petite s raves et variétés similaires, noix tigrées (Cy­
perus esculentus)]  
0213090 Salsifi s (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/g lout e­
ron)  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons (autres oignons, oignons arge ntés)  
0220030 Échalot es  8.4.2015 L 92/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), 
cerises de terre]  
0231020 Piments et poivrons (chilis)  
0231030 Aube rgines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)]  
0231040 Gombos (camboux)  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeur (pâtissons), courg es-bouteill es (Lag enar ia siceraria), 
chayotte s, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courge s ser­
pents/tr ichosanthes serpentins, papenga yes/t eroi]  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons (kiwanos)  
0233020 Potirons [courge s potirons, grosses courg es (var iété tardive)]  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflores cence)  
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  8.4.2015 L 92/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux roug es, choux de Milan, choux blancs)  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, 
pak choï en rosette/ta i goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais  
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises 0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)  
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romai ­
nes]  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages , chicorées à feuilles rouges, chi­
corées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. 
crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]  
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets compr ises [mizuna, feuilles de 
pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récolté es jusqu'au 
stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])  
0251990 Autres  8.4.2015 L 92/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles) 0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante ) (pak -khom, 
tampara), feuilles de macabo/c hou Caraïbe, jasmins sauvag es/bitawir i]  
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potag er, oseilles, salicor nes, 
soude commune (Salsola soda)]  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuill es de betterave)  
0252990 Autres  
0253000 c) Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia penné (Acacia pen­
nata)] 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/lisero ns d'eau/k angkung 
(Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chi cons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'an ­
gélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe 
puante (Eryngium foetidum)]  
0256040 Persil (feuill es de persil à grosse racine)  
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)  
0256060 Romar in  
0256070 Thym (mar jolaine, origan)  
0256080 Basilics [feuill es de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, 
basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe 
du tigre/hydr ocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]  
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)  
0256100 Estragon (hysope)  
0256990 Autres  8.4.2015 L 92/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état frais) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , 
doliques asperg es, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (pois mange-t out)  
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 
0280010 Champignons de couc he [agarics cham pêtres, pleurot es en coquille, shii-tak é, mycélium 
(par ties végé tatives des champignons)]  
0280020 Champignons sauvag es (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes)  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  8.4.2015 L 92/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0300030 Pois (pois chiches, pois fourrager s, gesses cultivées)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol (+) 
0401060 Graines de colza (navette sauvage , navettes) (+) 
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Bugl ossoides 
arvensis)]  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  
0500010 Org e 0,02 
0500020 Sarrasin (amarante , quinoa) 0,01 (*) 8.4.2015 L 92/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0500030 Maïs 0,01 (*) 
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) 0,01 (*) 
0500050 Avoine 0,02 
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] 0,01 (*) 
0500070 Seig le 0,02 
0500080 Sorgho 0,01 (*) 
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale) 0,02 
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)] 0,01 (*) 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé  
0620000 ii)  Grains de café  
0630000 iii)  Infusions (séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d'hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (feuill es de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racines de valér iane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infusions  8.4.2015 L 92/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)  
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES  
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d'aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990 Autres  8.4.2015 L 92/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
0840000 iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 i)  Tissus 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  8.4.2015 L 92/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  8.4.2015 L 92/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Bifénox ðLÞ
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kango urous, cervidés)  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annex e III, partie B.  
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I.  8.4.2015 L 92/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (L)  =liposoluble  
Biféno x (L) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 8 avril 2017 ou, 
à défaut, de leur absence. 
0401050  Graines de tour nesol 
0401060  Graines de colza (nav ette sauvage, nav ettes)  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»   
2)  à l'annexe III, les colonnes concer nant le diméthénamide-P , le prohexadione, le 1,3-dic hloropropène et le biféno x sont 
suppr imées; 
3)  l'annexe V est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes concer nant le tolylfluanide et la trifluraline sont remplacées par le texte suivant : 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,01 (*) 0,01 (*) 
0110000 i)  Agrumes   
0110010 Pam plemousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), 
uglis et autres hybrides]   
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et autres hybrides)   
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactylis)]   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrides tangors 
(Citr us reticulata × sinensis)]   
0110990 Autres   
0120000 ii)  Noix   
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   8.4.2015 L 92/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes (avelines)   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000 iii)  Fruits à pépins   
0130010 Pommes (pommett es)   
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Nèfles du Japon   
0130990 Autres   
0140000 iv)  Fruits à noyau   
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)   
0140030 Pêches (nectar ines et hybr ides similaires)   
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]   
0140990 Autres   8.4.2015 L 92/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0150000 v)  Baies et petits fruits   
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de 
Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)   
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcti cus), 
framboises (Rubus arcti cus × Rubus idaeus)]   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres baies et petits fruits   
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)   
0154020 Airelles canneberge s [myrtilles roug es/airelles roug es (V. vitis-idaea)]   
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanc hes ou noires)   
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec d'au ­
tres espèces de Ribes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (arbouses)   
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]   
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, 
baies d'aubépine, de sorbier sauvag e et autres baies d'arbres)   
0154990 Autres   8.4.2015 L 92/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0160000 vi)  Fruits divers   
0161000 a)  Peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat naga mi, limequat (Citr us auran­
tifolia × Fortunella spp.)]   
0161050 Caramboles (bilimbis)   
0161060 Kak is   
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de 
rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/gr umicha ma (Eugenia uni­
flora)]   
0161990 Autres   
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille   
0162010 Kiwis   
0162020 Litchis (litchi s dorés, ramboutans/litc his chevelus, longa nes, mangous ­
tans, langsat, salak)   
0162030 Fruits de la passion   
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)   
0162050 Caïmites   
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanc hes ou 
vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes )   
0162990 Autres   
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)   
0163030 Mangues   
0163040 Papa yes   8.4.2015 L 92/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, 
ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]   
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylo cereus undatus)]   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols (cac himent hérissé)   
0163990 Autres   
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ   
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre   
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux   
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros chinois, tannies)   
0212020 Patat es douces   
0212030 Ignames (pois patate s/doliques tubéreux, jicama)   
0212040 Arrowroots   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules, à l'exception de la better ave su­
crière   
0213010 Bettera ves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-raves   
0213040 Raifort (racines d'angéli que, de livèche, de gentiane)   
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)   
0213060 Panais   8.4.2015 L 92/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0213070 Persil à grosse racine   
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées (Cyper us esculentus)]   
0213090 Salsifi s (scorsonères, salsifi s d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bar­
dane/g lout eron)   
0213100 Rutabagas   
0213110 Navets   
0213990 Autres   
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx   
0220020 Oignons (autres oignons, oignons arge ntés)   
0220030 Échalot es   
0220040 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similai ­
res)   
0220990 Autres   
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates [tomat es cerises, Phys alis spp., baies de goji (Lycium barbar um 
et L. chinense), cerises de terre]   
0231020 Piments et poivrons (chilis)   
0231030 Aube rgines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar ­
pon)]   
0231040 Gombos (camboux)   
0231990 Autres   
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeur (pâtissons), courg es-bouteilles (Lage naria 
siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/so ­
propos, courge s serpents/tr ichosanthes serpentins, papeng ayes/teroi]   
0232990 Autres   8.4.2015 L 92/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons (kiwanos)   
0233020 Potirons [courge s potirons, grosses courg es (var iété tardive)]   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)   
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflores cence)   
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles   
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux 
blancs)   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de 
chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de 
Pékin/pe tsaï)   
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux 
cavaliers)   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   8.4.2015 L 92/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais   
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)   
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, 
laitues romaines]   
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuil ­
les roug es, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées 
pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de 
pissenlit]   
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)   
0251050 Cresson de terre   
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets compris es [mi­
zuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment 
de Brassica (récoltée s jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de 
chou-ra ve])   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarant e) 
(pak -khom, tampara), feuilles de macabo/c hou Caraïbe, jasmins sauva ­
ges/bitawir i]   
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potager , oseilles, 
salicor nes, soude commune (Salsola soda)]   
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuill es de betterave)   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia 
penné (Acacia pennata)] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/lisero ns 
d'eau/k angkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chi cons 0,01 (*) 0,01 (*) 8.4.2015 L 92/60 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil   
0256020 Ciboulette   
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de 
livèche, d'angé lique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/ 
coriandre chinoise/herbe puant e (Eryngium foetidum)]   
0256040 Persil (feuill es de persil à grosse racine)   
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago offi­
cinalis)   
0256060 Romar in   
0256070 Thym (mar jolaine, origan)   
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basi ­
lic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles 
(fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles 
de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]   
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)   
0256100 Estragon (hysope)   
0256990 Autres   
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état frais) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, ha­
ricots à couper , doliques asperg es, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)   
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)   
0260030 Pois (non écossés) (pois mange-t out)   
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   8.4.2015 L 92/61 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges   
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouil   
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbe   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champignons de couche [agarics champê tres, pleurot es en coquille, shii- 
také, mycélium (par ties végét atives des cham pignons)]   
0280020 Champignons sauvag es (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes)   
0280990 Autres   
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,02 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanc hes, flageolet s, pois-sabres, haricots de Lima, fé­
veroles, niébé)   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois (pois chiches, pois fourrager s, gesses cultivées)   
0300040 Lupins   
0300990 Autres   8.4.2015 L 92/62 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachides   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tournesol   
0401060 Graines de colza (navette sauvage , navettes)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées)   
0401110 Carthame   
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs 
(Buglossoides arvensis)]   
0401130 Cameline   
0401140 Chènevis   
0401150 Ricin   
0401990 Autres   
0402000 ii)  Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Noix de palme (palmistes)   
0402030 Fruits du palmier à huile   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   8.4.2015 L 92/63 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0500000 5.  CÉRÉALES 0,02 (*) 0,01 (*) 
0500010 Org e   
0500020 Sarrasin (amarante , quinoa)   
0500030 Maïs   
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)   
0500050 Avoine   
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)   
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]   
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé   
0620000 ii)  Grains de café   
0630000 iii)  Infusions (séchées)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Fleurs de camomille   
0631020 Fleurs d'hibiscus   
0631030 Pétales de rose   
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles   
0632010 Feuilles de fraisier   
0632020 Feuilles de rooibos (feuill es de Ginkgo)   8.4.2015 L 92/64 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Racines de valér iane   
0633020 Racines de ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Autres infusions   
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)   
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)   
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES   
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis   
0810020 Carvi noir   
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)   
0810040 Graines de coriandre   
0810050 Graines de cumin   
0810060 Graines d'aneth   
0810070 Graines de fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque   
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)   
0820030 Carvi   8.4.2015 L 92/65 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)   
0820070 Gousses de vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)   
0830990 Autres   
0840000 iv)  Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   8.4.2015 L 92/66 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 i)  Tissus 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Graisse   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Graisse   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles   
1012990 Autres   8.4.2015 L 92/67 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Graisse   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Graisse   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles   
1014990 Autres   
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e   
1015010 Muscles   
1015020 Graisse   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles   
1015990 Autres   
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons   
1016010 Muscles   
1016020 Graisse   
1016030 Foie   8.4.2015 L 92/68 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Tolylfluanide ðsomme du tolylfluanide 
et de la diméthylaminosulfotoluidide 
exprimée en tolylfluanideÞ ðLÞ ðRÞ
Trifluraline 
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles   
1016990 Autres   
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kango urous, cervidés)   
1017010 Muscles   
1017020 Graisse   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles   
1017990 Autres   
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poules   
1030020 Canes   
1030030 Oies   
1030040 Cailles   
1030990 Autres   
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble   8.4.2015 L 92/69 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Tolylf luanide (somme du tolylf luanide et de la diméthy laminosulfot oluidide expr imée en tolylf luanide) (L) (R) 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:  
Tolylf luanide — code 1000000 except é 1040000: diméthylaminosulf otoluidide  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Trifluraline 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                                     
b)  la colonne suivante concer nant le 1,3-dichlor opropène est ajoutée: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,01 (*) 
0110000 i)  Agrumes  
0110010 Pam plemousses [shaddoc ks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres 
hybr ides]  
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et autres hybrides)  
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodacty lis)]  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybr ides tangors (Citr us reticulata 
× sinensis)]  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  8.4.2015 L 92/70 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0120060 Noisettes (avelines)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes (pommett es)  
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)  
0140030 Pêches (nectar ines et hybr ides similaires)  
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes 
d'Inde (Ziziphus zizyphus)]  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  8.4.2015 L 92/71 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mû­
res des ronces et autres hybrides de Rubus)  
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticu s), framboises (Rubus 
arcticu s × Rubus idaeus)]  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)  
0154020 Airelles canneberge s [myrtilles roug es/airelles roug es (V. vitis-idaea)]  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanc hes ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de 
Ribes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (arbouses)  
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]  
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubé ­
pine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)  
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers  
0161000 a)  Peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us aurantifolia × Fortu­
nella spp.)]  
0161050 Caramboles (bilimbis)  
0161060 Kak is  
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du 
Brésil, cerises de Cayenne/gr umich ama (Euge nia uniflora)]  
0161990 Autres  8.4.2015 L 92/72 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchis (litchi s dorés, ramboutans/litchis chevelus, long anes, mangoustans, langsat, sa­
lak)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)  
0162050 Caïmites  
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canis ­
tels/jaun es d'œuf, grandes sapotes)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papa yes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona di­
versifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]  
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylo cereus undatus)]  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols (cac himent hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux  
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros chinois, tannies)  8.4.2015 L 92/73 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0212020 Patat es douces  
0212030 Ignames (pois patate s/doliques tubéreux, jicama)  
0212040 Arrowroots  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules, à l'exception de la better ave sucrière  
0213010 Bettera ves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-raves  
0213040 Raifort (racines d'angéli que, de livèche, de gentiane)  
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petite s raves et variétés similaires, noix tigrées (Cy­
perus esculentus)]  
0213090 Salsifi s (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/g lout e­
ron)  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons (autres oignons, oignons arge ntés)  
0220030 Échalot es  
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), 
cerises de terre]  
0231020 Piments et poivrons (chilis)  8.4.2015 L 92/74 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0231030 Aube rgines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)]  
0231040 Gombos (camboux)  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeur (pâtissons), courg es-bouteill es (Lag enar ia siceraria), 
chayotte s, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courge s ser­
pents/tr ichosanthes serpentins, papenga yes/t eroi]  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons (kiwanos)  
0233020 Potirons [courge s potirons, grosses courg es (var iété tardive)]  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 iv)  Brassicées 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflores cence)  
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux roug es, choux de Milan, choux blancs)  
0242990 Autres  8.4.2015 L 92/75 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, 
pak choï en rosette/ta i goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais  
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises 0,01 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)  
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romai ­
nes]  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages , chicorées à feuilles rouges, chi­
corées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. 
crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]  
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets compr ises [mizuna, feuilles de 
pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récolté es jusqu'au 
stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles) 0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante ) (pak -khom, 
tampara), feuilles de macabo/c hou Caraïbe, jasmins sauvag es/bitawir i]  
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potag er, oseilles, salicor nes, 
soude commune (Salsola soda)]  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuill es de betterave)  
0252990 Autres  8.4.2015 L 92/76 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0253000 c) Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia penné (Acacia pen­
nata)] 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/lisero ns d'eau/k angkung 
(Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chi cons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'an ­
gélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe 
puante (Eryngium foetidum)]  
0256040 Persil (feuill es de persil à grosse racine)  
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)  
0256060 Romar in  
0256070 Thym (mar jolaine, origan)  
0256080 Basilics [feuill es de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, 
basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe 
du tigre/hydr ocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]  
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)  
0256100 Estragon (hysope)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses potagères (à l'état frais) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , 
doliques asperg es, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (pois mange-t out)  
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chiches)  8.4.2015 L 92/77 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 
0280010 Champignons de couc he [agarics cham pêtres, pleurot es en coquille, shii-tak é, mycélium 
(par ties végé tatives des champignons)]  
0280020 Champignons sauvag es (chanterelles, truffes, mor illes, cèpes)  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (pois chiches, pois fourrager s, gesses cultivées)  
0300040 Lupins  
0300990 Autres  8.4.2015 L 92/78 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (navette sauvage , navettes)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées)  
0401110 Carthame  
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Bugl ossoides 
arvensis)]  
0401130 Cameline  
0401140 Chènevis  
0401150 Ricin  
0401990 Autres  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin (amarante , quinoa)  8.4.2015 L 92/79 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0500030 Maïs  
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)  
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé  
0620000 ii)  Grains de café  
0630000 iii)  Infusions (séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d'hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (feuill es de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  8.4.2015 L 92/80 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0633000 c)  Racines  
0633010 Racines de valér iane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infusions  
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)  
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES  
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d'aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  8.4.2015 L 92/81 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  8.4.2015 L 92/82 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 i)  Tissus 0,02 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles  
1013990 Autres  8.4.2015 L 92/83 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles  
1014990 Autres  
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassièr e  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kango urous, cervidés)  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles  
1017990 Autres  8.4.2015 L 92/84 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
1,3-Dichloropropène 
1020000 ii)  Lait 0,02 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,02 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,02 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) 0,02 (*) 
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble  
1,3-Dichloropropène 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                                        8.4.2015 L 92/85 Jour nal officiel de l'Union européenne FR