G/TBT/N/SAU/908  
13 janvier 2016  
(16-0237)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization 
P.O. BOX 3437 Riyadh 11471 
Téléphone:   +966(11)2529999, ext. 9070-9061 
Fax:    +966(11)4520193 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): ICS 23.120 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: The Kingdom of 
Saudi Arabia/Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO)/Large Capacity Air-Conditioners – Performance Requirements and Methods of testing  (Royaume 
d'Arabie saoudite/Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité 
(SASO)/Climatiseurs à forte puissance – Exig ences en matière de performances et 
méthodes d'essai). Cette norme ne s'applique pas aux climatiseurs couverts par la norme SASO 2663:2014 relative à l'étiquetage énergétique des climatiseurs et aux exigences 
minimales en matière de performance énergéti que applicables à ces appareils (19 pages + 
couverture, en anglais). 
6. Teneur: Le texte notifié énonce la norme minimale de performance énergétique et les 
exigences en matière d'essai applicables aux climatiseurs à forte puissance des catégories indiquées dans sa section 4. Les diverses puissances et les normes d'essai applicables sont 
également indiquées dans cette section.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Garantir le respect des exigences minimales en matière de performance et fixer 
le taux d'efficacité énergétique (EER) minimum pour chaque catégorie de climatiseurs. 
8. Documents pertinents: http://www.saso.org.sa/   G/TBT/N/SAU/908 
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  9. Date projetée pour l'adoption: Six mois à compter de la date de publication au Journal 
officiel 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: Six mois à compter de la date de publication 
au Journal officiel   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web:   http://www.saso.gov.sa/en/eserv ices/tbt/Pages/default.aspx