G/TBT/N/KEN/372  
19 mars 2013  
(13-1485)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national): Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Peintures et vernis (SH 3208; ICS 87.060.30). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: KS 2470: 2013 Hexane for 
industrial use - specification  (Hexane à usage industriel - Spécifications), 26 pages, en 
anglais  
6. Teneur: Établissement des prescriptions et des méthodes d'essai applicables à l'hexane à 
usage industriel  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs  G/TBT/N/KEN/372 
- 2 - 
   
8. Documents pertinents:  
1. 1836-07: Standard Specification for Commercial Hexanes  (Spécification type 
concernant les hexanes commerciaux); 
2. 611-12: Standard Test Methods for Aniline Point and Mixed Aniline Point of 
Petroleum Products and Hydrocarbon Solvents  (Méthodes d'essai normalisées pour 
la détermination du point d'aniline et du point d'aniline composé de produits 
pétroliers et de solvants à base d'hydrocarbures); 
3. D2710-09: Standard Test Method for Bromine In dex of Petroleum Hydrocarbons by 
Electrometric Titration  (Méthode d'essai normalisé pour la détermination de l'indice 
de brome par titrage électrométrique); 
4. D3120-08: Standard Test Method for Trace Quan tities of Sulfur in Light Liquid 
Petroleum Hydrocarbons by Oxidative Microcoulometry  (Méthode d'essai normalisée 
pour le dosage de traces de soufre par microcoulométrie oxydante dans les distillats pétroliers légers); 
5. D4367-02 Standard Test Method for Benzene in Hydrocarbon Solvents by Gas 
Chromatography  (Méthode d'essai normalisée pour la détermination du benzène 
dans les solvants à base d'hydrocarbures, par chromatographie en phase gazeuse); 
6. IS 3470:2002 Hexane, Food Grade - Specification  (Hexane de qualité alimentaire - 
Spécifications); 
7. Publication du texte notifié au moment de l'adoption: Kenya Gazette  (Journal officiel 
du Kenya) 
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   19 avril 2013 À la déclaration comme texte obligatoire 
par le Ministre de l'industrialisation 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  d e  f a x ,  e t  a d r e s s e s  d e  c o u r r i e r  
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya) Téléphone: + (254) 020 605490, 605506/ 6948258 
Fax: + (254) 020 609660/ 609665 
Courrier électronique: info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org/  
http://members.wto.org/crnattachments/2013/tbt/KEN/13_1160_00_e.pdf