G/TBT/GEN/160  
4 février 2014  
(14-0630)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA COMMISSION 
DU CODEX ALIMENTARIUS 
Les renseignements ci-après ont été communiqués par le Codex Alimentarius à la réunion du 
Comité OTC des 30-31 octobre 2013 au titre du point 4 de l'ordre du jour (Renseignements 
actualisés présentés par les observateurs).  
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  1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ (JUIN 2013) 
 Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (Rome, Italie, 25-28 juin 2013) 
  Commission du Codex Alimentarius (Rome, Italie, 1
er-5 juillet 2013) 
 
 Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments 
(Minneapolis, États-Unis d'Amérique, 26-30 août 2013) 
En particulier, le Comité OTC souhaitera peut-être prendre note de ce qui suit: 
1.  Entre autres choses, la 36ème session de la Commission du Codex Alimentarius : 
 a adopté 25 normes Codex ou textes apparent és nouveaux ou révisés, de nombreuses 
dispositions nouvelles ou révisées concernant les additifs et les LMR pour les pesticides et les 
médicaments vétérinaires, et a approuvé un ce rtain nombre de propositions d'activités 
nouvelles; 
 
 a adopté le Plan stratégique 2014-2019  de la Commission du Codex Alimentarius; 
  a examiné les questions budgétaires et en particulier les difficultés liées au financement des 
avis scientifiques de la FAO/OMS; et 
  a examiné le Rapport annuel pour 2012, le Rapport de situation et le Rapport de suivi 2012 
du Fonds fiduciaire du Codex, ainsi que le calendrier relatif à l'évaluation finale du projet de 
mise en œuvre du Fonds fiduciaire du Codex. 
2  RÉUNIONS À VENIR DU CODEX 
 Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (Bad Soden am 
Taunus, 4-8 novembre 2013) 
  Comité du Codex sur l'hygiène alimentair e (Hanoï, Viet Nam, 11-15 novembre 2013) 
 
 Comité du Codex sur les épices et les herbes aromatiques (Kochi, Inde, 11-14 février 2014) 
  Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche (Bergen, Norvège, 
17-21 février 2014) 
  Comité du Codex sur les fruits et légumes frais (Bangkok, Thaïlande, 24-28 février 2014) G/TBT/GEN/160 
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  2.  Le Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime  examinera 
la révision des Principes généraux du Codex régissa nt l'adjonction d'éléments nutritifs essentiels 
aux aliments; la révision de la Norme du Codex pour les aliments transformés à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, dans le but d'inclure une nouvelle "Partie B" 
concernant les enfants en insuffisance pondérale; et la révision de la Norme Codex pour les 
préparations de suite; et poursuivra ses travaux sur les valeurs nutritionnelles de référence (VNR), y compris les valeurs nutritionnelles de référence pour les éléments nutritifs associés au risque de maladies non transmissibles liées au régime alimentaire (VNR ‑MNT) et l'examen des dispositions 
sur les additifs alimentaires dans plusieurs normes. 
3.  Le Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche  examinera en particulier 
le projet de critères de performance pour les méthodes de référence et de confirmation de 
biotoxines marines de la Norme pour les mollusques bivalves vivants et crus; la Norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé-séché (section 4 – Disposition 
sur les additifs alimentaires); le projet de norme pour les produits crus, frais et surgelés à base de 
coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles; l'avant-projet de code d'usages pour la transformation de la chair de coquilles Saint-Jacques et de pétoncles; l'avant-projet de code d'usages pour les 
poissons et les produits de la pêche (section su r le caviar d'esturgeon); l'avant-projet de code 
d'usages pour la préparation de sauce de poisson; l'examen des dispositions sur les additifs alimentaires dans les normes adoptées; et un document de travail sur l'histamine. 
3  COOPÉRATION TECHNIQUE 
4.  Le document faisant état des activités pertinentes de la FAO et de l'OMS, y compris les projets 
spécifiques aux niveaux national et régional, est disponible à l'adresse suivante: 
ftp://ftp.fao.org/codex/meetings/CAC/CAC36/cac36_15_add1f.pdf . 
 
Les documents sur le Fonds fiduciaire du Codex sont disponibles aux adresses suivantes: 
ftp://ftp.fao.org/codex/meet ings/CAC/CAC36/cac36_14f.pdf . 
ftp://ftp.fao.org/codex/meetings/CAC/CAC36/cac36_14_add1f.pdf . 
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