G/TBT/N/UGA/549  
2 août 2016 
(16-4134) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations con cernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, posi tion du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fruits de la passion . Fruits et produits dérivés (ICS 67.080.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte not ifié: DUS DEAS 91:2016, Passion 
fruit - Specification  (DUS DEAS 91:2016 . Fruit de la passion - Spécification), 15 pages, en 
anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applica bles aux variétés commerciales de fruits de la passion 
des espèces grenadille/grenadille de montagne ( Passiflora ligularis  Juss), fruit de la passion 
pourpre/violet ( Passiflora edulis Sims forma edulis ), fruit de la passion jaune ( Passiflora 
edulis  Sims fo rma flavicarpa ) et leurs hybrides, de la famille des Passifloraceae , pour 
livraison à l 'état frais au marché local et aux marchés d'exportation . Il ne couvre pas les 
fruits de la passion destinés à la transformation industrielle.  
7. Objectif et justificat ion, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Facilitation du commerce ; exigences en matière de qualité ; protection de la 
santé ou de la sécurité des personnes ; prévention de pratiques de nature à induire en 
erreur et protection des conso mmateurs  
8. Documents pertinents:  
1. Norme pour les fruits de la passion (CODEX STAN 316 -2014)  
2. EAS 38, Labelling of pre -packaged foods - Specification  
3. ISO 874 . Fruits et légumes en l'état - Échantillonnage  
4. ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en plomb 
- Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
5. CAC/RCP 53 -2003. Code d 'usages en matière d 'hygiène pour les fruits et légumes 
frais 
6. ISO 7558:1988 . Guide pour le préemballage des fruits et légumes  G/TBT/N/UGA/549  
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  9. Date proj etée pour l'adoption : Décembre 2016  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives   
10. Date limite pour la présentation des observations : 1er octobre 2 016 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_3026_00_e.pdf