G/SPS/GEN/1501  
21 juin 2016  
(16-3360)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS 
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION 
DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX) 
La communication ci-après, reçue le 21 juin 2016, est distribuée à la demande du secrétariat du 
Codex. 
 
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  1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ (MARS 2016) 
 48
ème session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Xi'an (Chine), 
14-18 mars 2016) 
 10ème session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (Rotterdam 
(Pays-Bas), 4-8 avril 2016) 
 30ème session du Comité du Codex sur les principes généraux (Paris (France), 
11-15 avril 2016) 
 48ème session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Chongqing (Chine), 
25-29 avril 2016) 
 43ème session du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (Ottawa 
(Canada), 9-13 mai 2016) 
 71ème session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (Rome (Italie), 
20-23 juin 2016) 
 39ème session de la Commission du Codex Alimentarius (Rome (Italie), 
27 juin-1er juillet 2016) 
En particulier, le Comité SPS pourra noter ce qui suit: 
1.1.  Le Comité du Codex sur les additifs alimentaires  a poursuivi ses travaux sur les 
dispositions relatives aux additifs alimentaires de la Norme générale pour les additifs alimentaires 
(NGAA), sur les amendements du système international de numérotation des additifs alimentaires et sur les normes d'identité et de pureté des additifs alimentaires. Il a parachevé ses travaux 
portant sur: l'alignement des dispositions relatives aux additifs alimentaires pour les normes pour 
le chocolat et les produits du chocolat; la révision de la catégorie alimentaire 01.1 "Lait et boissons 
lactées" de la NGAA et des sous-catégories pertinentes; et la révision de la Norme générale pour 
l'étiquetage des additifs alimentaires vendus en tant que tels (CODEX STAN 107-1981). Le Comité 
a mis à jour la liste prioritaire de composés à évaluer par le JEFCA (Comité mixte FAO/OMS 
d'experts des additifs alimentaires). Texte intégral du rapport: " http://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-
proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX-711-48%252FReport%252FREP16_FAf.pdf ". 
1.2.  Le Comité du Codex sur les co ntaminants dans les aliments a achevé ses travaux sur 
l'établissement de limites maximales pour l'arsenic inorganique dans le riz décortiqué; la révision 
des limites maximales pour le plomb dans des fruits et légumes (frais et transformés) sélectionnés 
dans la Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de 
consommation humaine et animale  (CODEX STAN 193-1995); et le Code d'usages en matière de 
prévention et de réduction de la contamination des céréales par les mycotoxines 
(CAC/RCP 51-2003) (dispositions générales) ainsi que les avant-projets d'annexes sur le G/SPS/GEN/1501 
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  zéaralénone, les fumonisines, l'ochratoxine A, les trichothécènes et les aflatoxines (dispositions 
spécifiques). Le Comité poursuit ses travaux sur: l'avant-projet d'annexe sur l'ergot et les alcaloïdes de l'ergot dans les grains de céréales; l'avant-projet de limites maximales pour le plomb dans des fruits et légumes (frais et transformés) sélectionnés et d'autres catégories de produits 
alimentaires sélectionnées; l'avant-projet de code d' usages pour la prévention et la réduction de la 
contamination par l'arsenic du riz; l'avant-projet de limites maximales pour le cadmium dans le chocolat et les produits dérivés du cacao; l'avant-projet de code d'usages pour la prévention et la 
réduction de la contamination des épices par les mycotoxines et ses annexes; et l'avant-projet de 
limite maximale pour les aflatoxines totales dans les arachides prêtes à consommer. Lors de la prochaine session, le Comité examinera aussi des documents de discussion relatifs: aux limites maximales de mycotoxines dans les épices; au méthylmercure dans le poisson; et aux PCB autres 
que de type dioxine dans le Code d'usages pour la  prévention et la réduction des dioxines et des 
PCB de type dioxine. Texte intégral du rapport: " http://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-
proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX-735-10%252FReport%252FREP16_CFf.pdf ". 
1.3.  Le Comité du Codex sur les résidus de pesticides a parachevé un certain nombre de 
limites maximales nouvelles et révisées de résidus de pesticides et a mis à jour la liste prioritaire 
de pesticides à évaluer par la JMPR (Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides) en 2016. Le Comité poursuit ses travaux sur la révision de la Classification des aliments destinés à l'alimentation humaine et animale, y compris les exemples de sélection de produits représentatifs; 
sur les orientations concernant les critères de performance pour les méthodes d'analyse visant à 
déterminer les résidus de pesticides; et sur le calendrier et la liste des pesticides devant être évalués en priorité par la JMPR ces prochaines années. 
Texte intégral du rapport: " http://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-
proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX-718-48%252FReport%252FREP16_PRf.pdf ". 
1.4.  S'agissant des réunions ci-après, un rapport oral sur les questions intéressant le Comité SPS 
sera présenté: 
 71ème session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (Rome (Italie), 
(20-23 juin 2016) 
 39ème session de la Commission du Codex Alimentarius (Rome (Italie), 
27 juin-1er juillet 2016) 
2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
 72ème session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (Genève 
(Suisse), 30 août-1er septembre 2016) 
 28ème session du Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (Washington D.C. 
(États-Unis d'Amérique), 12-16 septembre 2016) 
2.1.  Le prochain cycle de sessions des Comités régionaux de coordination FAO/OMS commencera 
en septembre 2016 avec le CCNASWP. 
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