G/TBT/N/KEN/454  
8 janvier 2016  
(16-0153)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Aliments des animaux (ICS 65.120) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: KS 458:2015. Common Salt 
and Mineral Supplements for Livestock - Specification  (Sel courant et suppléments 
minéraux pour le bétail - Spécif ication), 9 pages, en anglais  
6. Teneur: La norme notifiée établit les exigences liées à la composition du sel courant et des 
suppléments minéraux pour le bétail. Les minéraux sont avant tout des éléments 
structurels et fonctionnels chez les animaux. On les retrouve dans les os, les liquides 
organiques, les tissus, les vitamines, les enzymes et les acides aminés. Les minéraux jouent un rôle important dans les fonctions physiques, chimiques et biologiques. Une 
carence en minéraux entraîne une baisse de la fertilité, une émaciation générale et une 
baisse de la productivité des animaux. Les animaux devraient recevoir une alimentation contenant une proportion et une quantité adéqua te de minéraux. En effet, la proportion de 
minéraux dans les aliments pour animaux est déterminante pour savoir dans quelle 
mesure un ingrédient individuel est utile ou nocif pour l'animal. Une consommation excessive des certains minéraux, et en particulier des oligoéléments, peut être source d'intoxication pour les animaux.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection de la vie ou de la santé des animaux et préservation des végétaux; 
exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
 KS 05-229. Specification for edible salt  (Spécification concernant le sel comestible) 
 KS-2577:2014. Calcium phosphates feed grade - specification  (Phosphates de 
calcium de qualité alimentaire - Spécification) 
 IS 920:1972. Specification for common salt and cattle licks for animal consumption  
(Spécification concernant le sel courant et les blocs à lécher pour la consommation animale) 
 IS 1664:1968. Specification for mineral mixtures for supplementing cattle feeds  G/TBT/N/KEN/454 
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  (Spécification concernant les mélanges minéraux pour la supplémentation des 
aliments du bétail) 
9. Date projetée pour l'adoption: Mars 2016 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre de l'industrialisation et du développement des entreprises 
10. Date limite pour la présentation des observations: 21 janvier 2016 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point (Point d'information national OTC pour l'OMC) 
P.O. Box 54974-00200 
Nairobi (Kenya) Téléphone: + (254) 020 605490, 605506/ 6948258 
Fax: + (254) 020 609660/ 609665 
Courrier électronique: mailto:info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org/