G/SPS/GEN/1596  
25 janvier  2018 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU  COMITÉ SPS SUR L ES 
ZONES EXEMPTES DE PA RASITES  
MARDI 27 FÉVRIER 2018  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Le Comité SPS est convenu, à sa réunion de novembre  2017, de tenir une séance thématique 
concernant les zones exemptes de parasites immédiatement avant sa réunion de mars 2018, sur 
la base d'une proposition présentée par l es États -Unis.1 La séance permettra aux Membres de 
l'OMC de mieux connaître l es normes de la CIPV sur les zones exemptes, et d 'échanger  des 
données d'expérience sur l'établissement de  telles  zones dans la pratique, s'agissant  des difficultés 
rencontrées comme  des avantages . Cela devrait contribuer à renforcer la confiance entre 
partenaires commerciaux lorsque des zones exemptes sont reconnues ou lorsque leur 
reconnaissance est demandée . 
La séance portera essentiellement sur les parasites des végétaux et permettra d'examiner la mise 
en œuvre du concept de zone exempte , tant du point de vue du pays importateur que du pays 
exportateur . 
La séance thématique aura lieu à Genève (Suisse) le mardi 27 février  2018 à 10 heures , et se 
poursuivra l'après -midi à  15 heures  si nécessaire . 
Le projet de programme ci-après inclut les intervenants qui ont été proposés par les Membres . Les 
Membres sont invités à communiquer toute autre contribution d'ici au vendredi 2 février  2018. 
 
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Président : M. Marcial Espinola  
1  RÈGLES ET DIRECTIVES INTERNATIONALES  
Dispositions de l'Accord SPS sur les zones exemptes de parasites  (article  6) et directives 
pertinentes (G/SPS/48)  
Intervenant : Secrétariat de l'OMC  
Jurisprudence pertinente concernant les zones exemptes de parasites  (article 6)  
Intervenant : Secrétariat de l'OMC  
Normes de la CIPV  sur les  zones  exemptes de parasites  
Intervenant : CIPV 
Séance de questions/réponses  
                                                
1 G/SPS/GEN/1593.  G/SPS/GEN/1596  
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  2  ÉCHANGE DE DONNÉES D'EXPÉRIENCE AUX NIVEAUX RÉGIONAL, NATIONAL ET 
INTERNATIONAL  
Première  partie : Organisations régionales de la protection des végétaux (ORPV)  
Intervenants : 
 À confirmer  
Séance de questions/réponses  
Deuxième partie : Technologies et outils pertinents pour l'établissement ou le maintien 
de zones exemptes de parasites  
Intervenants:  
 M. Walther R.  Enkerlin, Entomologist e, Insect Pest Control Section , Division conjointe  
FAO/AIEA, Agence internationale de l'énergie atomique  (à confirmer ). 
La stérilisation d es insectes  
 Intervenant (à confirmer ) 
L'autolimitation des insectes  (à confirmer ) 
Séance de questions/réponses  
Troisième partie : Expériences  des Membres  
Intervenants:  
 M. Gonzalo  Ríos, Chef du Département des négociations internationales , Service de 
l'agriculture et de l'élevage (SAG),  Minist ère de l'a griculture, Chili 
Titre de la pré sentation ( à confirmer ) 
 M. Harry Arijs, D irecteur adjoint de l'unité G1 – Préservation des végétaux , Direction 
générale de la santé et de la sécurité alimentaire, Commission européenne, Union 
européenne  
La régionalisation pour la préservation des végétaux dans l'UE  
Séance de questions/réponses  
3  DISCUSSION GÉNÉRALE  
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