G/AG/N/BRB/21  
3 mars 2015  
(15-1198)  Page: 1/19  
Comité de l'agriculture  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La communication ci-après, datée du 2 mars 2015, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Barbade . La notification concerne le recours à la clause de sauvegarde spéciale 
(tableau MA:5 ) pendant les années civiles 2003 à 2009 . 
 
_______________ 
   
  G/AG/N/BRB/21  
- 2 - Tableau MA:5 
ACCÈS AUX MARCHÉS: BARBADE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2003 
Résumé annuel des mesures de sauvegarde spéciales prises 
Numéro du tarif Désignation des produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, 
fraîches, réfrigéré es ou congelées Aucune Mesure prise en septembre 2003: la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour une (1) expédition. 
 Viandes et abats comestibles de coqs et de 
poules, frais, réfrigérés ou congelés   
0207 Viandes de volailles Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2003 et invoquée pour onze 
(11) expéditions. 
0702 Tomates Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2003 et invoquée pour quatre 
(4) expéditions. 
0703.10.1 Oignons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour sept 
(7) expéditions. 
0703.10.2 Échalotes Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2003 et invoquée pour huit 
(8) expéditions. 
0704.10.1 Choux-fleurs Aucune Mesure entrée en vigueur en avril 2003 et invoquée pour neuf 
(9) expéditions. 
0704.90.1 Choux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour douze 
(12) expéditions. 
0705.11 Laitues, à l'état frais ou réfrigéré Aucune Mesure entr ée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour vingt-deux 
(22) expéditions. 
0706.10.1 Carottes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour douze 
(12) expéditions. 
0706.90.1 Betteraves Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2003 et invoquée pour six 
(6) expéditions. 
0709.30.0 Aubergines Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2003 et invoquée pour quatre 
(4) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 3 - Numéro du tarif Désignation des produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0709.60.1 Poivrons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour douze 
(12) expéditions. 
0709.90.4 Maïs doux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour onze 
(11) expéditions. 
0807.11 Melons (y compris les pastèques) Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour onze 
(11) expéditions. 
1601.00.2 Autres saucisses et saucissons de poulet Aucune Mesu re entrée en vigueur en avril 2003 et invoquée pour quatre 
(4) expéditions. 
1601.00.9 Saucisses et saucissons non présentés en boîtes 
de fer-blanc et autres qu'à  base de poulet ou de 
salami Aucune Mesure entrée en vigueur en avril 2003 et invoquée pour sept 
(7) expéditions. 
1602.10.9 Préparations et conserves homogénéisées non 
utilisées dans la production de saucisses et de saucissons de poulet ou pour l'alimentation des 
enfants Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour deux 
(2) expéditions. 
1602.31.9 Autres conserves de viande de dinde Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour cinq 
(5) expéditions. 
1602.39.0 Préparations et conserves de volailles, autres que 
de dinde ou de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour deux 
(2) expéditions. 
1602.41.0 Jambons et leurs morceaux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour trois 
(3) expéditions. 
1602.49.1 Pains de viande Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2003 et invoquée pour une 
(1) expédition. 
1602.90.9 Préparations et conserves de viandes autres que 
celles à base de volailles, de viande porcine et de 
viande bovine, y compris les préparations de 
sang de tous animaux Aucune Mesure entrée en vigueur en  janvier 2003 et invoquée pour une 
(1) expédition. 
2007.91.9 Confitures, gelées et marmelades à base 
d'agrumes Aucune Mesure entrée en vigueur en  janvier 2003 et invoquée pour six 
(6) expéditions. 
2007.99.9 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes 
de fruits, à l'exclusion des agrumes, des ananas, 
des goyaves et des noix de muscade Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2003 et invoquée pour quatre 
(4) expéditions. 
- Tous les autres produits visés par des mesures de 
sauvegarde spéciales Aucune Aucune 
Note: Dans certains cas, le nombre d'expéditions prend en compte les produits au niveau le plus détaillé.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 4 - Tableau MA:5 
ACCÈS AUX MARCHÉS: BARBADE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2004 
Résumé annuel des mesures de sauvegarde spéciales prises 
Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0207 Viandes de volailles Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour huit (8) expéditions. 
0407.003 et 0407.009 Autres œufs frais, en coquilles Aucune Mesure  entrée en vigueur en octobre 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trois (3) expéditions. 
0702 Tomates Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour sept (7) expéditions. 
0703.101 Oignons Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour huit (8) expéditions. 
0703.102 Échalotes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour dix (10) expéditions. 
0704.101 Choux-fleurs Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour qu atorze (14) expéditions. 
0704.901 Choux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour douze (12) expéditions. 
0705.11 Laitues, à l'état frais ou réfrigéré Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour ving t-deux (22) expéditions. 
0706.101 Carottes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour douze (12) expéditions. 
0706.901 Betteraves Aucune Mesure entrée en vigueur en juillet 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cinq (5) expéditions. 
0709.3 Aubergines Aucune Mesure prise en mars 2004: la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour une (1) expédition. 
0709.601 Poivrons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour onze (11) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 5 - Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0709.904 Maïs doux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour douze (12) expéditions. 
0807.11 Melons (y compris les pastèques) Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour ving t-deux (22) expéditions. 
1601.00.2 Autres saucisses et saucissons de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur le s 
prix a été invoquée pour deux (2) expéditions. 
1601.00.9 Saucisses et saucissons non présentés en boîtes 
de fer-blanc et autres qu'à  base de poulet ou de 
salami Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2004; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
1601.00.4 Autres saucisses et saucissons, présentés en 
boîtes de fer-blanc Aucune Mesure entrée en vigueur en juillet 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour deux (2) expéditions. 
1601.00.3 Saucisses et saucissons de salami Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2004; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.41.0 Jambons et leurs morceaux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cinq (5) expéditions. 
1602.49.1 Pains de viande Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre (4) expéditions. 
1602.31.9 Autres conserves de viande de dinde Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2004; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.49.9 Préparations et conserves de mélanges de viande 
porcine autres que les pains de viande Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2004; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
- Tous les autres produits visés par des mesures de 
sauvegarde spéciales Aucune Aucune 
Note: Dans certains cas, le nombre d'expéditions prend en compte les produits au niveau le plus détaillé.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 6 - Tableau MA:5 
ACCÈS AUX MARCHÉS: BARBADE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2005 
Résumé annuel des mesures de sauvegarde spéciales prises 
Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, 
fraîches, réfrigéré es ou congelées Aucune Mesure entrée en vigueur en avr il 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour six (6) expéditions. 
 Viandes et abats comestibles de coqs et de 
poules, frais, réfrigérés ou congelés   
0207 Viandes de volailles Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour dix (10) expéditions. 
0402.210 Lait sans addition de sucre Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour de ux (2) expéditions. 
0407.003 et 0407.009 Autres œufs frais, en coquilles Aucune Mesure  entrée en vigueur en juin 2005; la sauvegarde fondée sur les  prix 
a été invoquée pour de ux (2) expéditions. 
0702 Tomates Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2005: la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour di x-sept (17) expéditions. 
0703.101 Oignons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005: la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour tren te-trois (33) expéditions. 
0703.102 Échalotes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005: la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour tren te-trois (33) expéditions. 
0704.101 Choux-fleurs Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cent cinquante-huit (158) expéditions. 
0704.901 Choux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre cent vingt-trois (423) expéditions. 
0705.11 Laitues, à l'état frais ou réfrigéré Aucune Mesure entr ée en vigueur en mai 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour deux cent qu arante-quatre (244) expéditions. 
0706.101 Carottes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trois cent quatre-vingt-une (3 81) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 7 - Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0706.901 Betteraves Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quarante et une (41) expéditions. 
0709.3 Aubergines Aucune Mesure entrée en vigueur en juin 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour onze (11) expéditions. 
0709.601 Poivrons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre-v ingt-douze (92) expéditions. 
0709.904 Maïs doux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour soixante-dix-sept (77) expéditions. 
0807.11 Melons (y compris les pastèques) Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quarante-sept (47) expéditions. 
1601.00.9 Saucisses et saucissons non présentés en boîtes 
de fer-blanc et autres qu'à  base de poulet ou de 
salami Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour dix-sept (17) expéditions. 
1601.00.4 Autres saucisses et saucissons, présentés en 
boîtes de fer-blanc Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour de ux (2) expéditions. 
1601.00.3 Saucisses et saucissons de salami Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour cinq (5) expéditions. 
1601.00.2 Autres saucisses et saucissons de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2005; la sauvegarde fondée sur le s 
prix a été invoquée pour deux (2) expéditions. 
1602.50.9 Autres conserves de viande bovine, à l'exclusion 
du corned beef présenté en boîtes de fer-blanc Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.49.9 Préparations et conserves de mélanges de viande 
porcine autres que les pains de viande Aucune Mesure entrée en vigueur en octobre 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.49.1 Pains de viande Aucune Mesure entrée en vigueur en avril 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour cinq (5) expéditions. 
1602.41.0 Jambons et leurs morceaux Aucune Mesure entrée en vigueur en avril 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour quin ze (15) expéditions. 
1602.39.0 Préparations et conserves de volailles, autres que 
de dinde ou de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.31.1 Viande de dinde saumurée ou fumée Aucune Mesure entr ée en vigueur en octobre 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.20.0 De foies de tous animaux Aucune Mesure entrée en vigueur en décembre 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
2007.99.9 Confitures de noix de muscade, autres Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour vingt-sept (27) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 8 - Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
2007.99.1 Purées et pâtes de fruit Aucune Mesure entrée en  vigueur en juillet 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre (4) expéditions. 
2007.91.9 Autres confitures et gelées Aucune Mesure entrée en vigueur en juillet 2005; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trois (3) expéditions. 
2007.10.9 Préparations homogénéisées non utilisées dans 
les préparations pour l'alimentation des enfants, 
ni conditionnées pour la vente au détail Aucune Mesure entrée en vigueur en août 2005; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour de ux (2) expéditions. 
- Tous les autres produits visés par des mesures de 
sauvegarde spéciales Aucune Aucune 
Note: Dans certains cas, le nombre d'expéditions prend en compte les produits au niveau le plus détaillé.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 9 - Tableau MA:5 
ACCÈS AUX MARCHÉS: BARBADE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2006 
Résumé annuel des mesures de sauvegarde spéciales prises 
Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, 
fraîches, réfrigéré es ou congelées Aucune Mesure entrée en vigueur en fé vrier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour onze (11) expéditions. 
0207 Viandes de volailles Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour treize (13) expéditions. 
0702 Tomates Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour qu atorze (14) expéditions. 
0703.101 Oignons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quarante et une (41) expéditions. 
0703.102 Échalotes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour vingt-cinq (25) expéditions. 
0704.101 Choux-fleurs Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cent quatre-vingt-dix-neuf (199) expéditions. 
0704.901 Choux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre cent  soixante-cinq (465) expéditions. 
0705.11 Laitues, à l'état frais ou réfrigéré Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trois cent soixante-dix-huit (378) expéditions. 
0706.101 Carottes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trois cent quatre-vingt-neuf ( 389) expéditions. 
0706.901 Betteraves Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour vi ngt-six (26) expéditions. 
0709.3 Aubergines Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trois (3) expéditions. 
0709.601 Poivrons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cent vingt-cinq (125) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 10 - Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0709.904 Maïs doux Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre-vingt-quatre (84) expéditions. 
0807.11 Melons (y compris les pastèques) Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trente et une (31) expéditions. 
1601.00.9 Saucisses et saucissons non présentés en boîtes 
de fer-blanc et autres qu'à  base de poulet ou de 
salami Aucune Mesure entrée en vigueur en fé vrier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour onze (11) expéditions. 
1601.00.4 Autres saucisses et saucissons, présentés en 
boîtes de fer-blanc Aucune Mesure entrée en vigueur en avr il 2006; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour de ux (2) expéditions. 
1601.00.2 Autres saucisses et saucissons de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en avril 2006; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour de ux (2) expéditions. 
1602.49.9 Autres préparations et conserves de viande, 
d'abats ou de sang Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour six (6) expéditions. 
1602.49.1 Pains de viande Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2006; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.41 Jambons et leurs morceaux Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour di x-sept (17) expéditions. 
1602.39.0 Préparations et conserves de volailles, autres que 
de dinde ou de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en fé vrier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.31.9 Préparations et conserves de viande de dinde, 
non saumurée ni fumée Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour tren te-cinq (35) expéditions. 
1602.31.1 Viande de dinde, saumurée ou fumée Aucune Mesure entr ée en vigueur en juillet 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour deux (2) expéditions. 
2007.99.9 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes 
de fruit, à l'exclusion de s agrumes, des ananas, 
des goyaves et des noix de muscade Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour ving t-trois (23) expéditions. 
2007.99.3 Confitures et gelées de goyave Aucune Mesure entrée en vigueur en août 2006; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
2007.10.9 Préparations homogénéisées non utilisées dans 
les préparations pour l'alimentation des enfants, 
ni conditionnées pour la vente au détail Aucune Mesure entrée en vigueur en déce mbre 2006; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour deux (2) expéditions. 
- Tous les autres produits visés par des mesures de 
sauvegarde spéciales Aucune Aucune 
Note: Dans certains cas, le nombre d'expéditions prend en compte les produits au niveau le plus détaillé.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 11 - Tableau MA:5 
ACCÈS AUX MARCHÉS: BARBADE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2007 
Résumé annuel des mesures de sauvegarde spéciales prises 
Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, 
fraîches, réfrigéré es ou congelées Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour treize (13) expéditions. 
0207 Viandes de volailles Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour neuf (9) expéditions. 
0702 Tomates Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour ving t-quatre (24) expéditions. 
0703.10.1 Oignons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quarante-sept (47) expéditions. 
0703.10.2 Échalotes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour seize (16) expéditions. 
0704.10.1 Choux-fleurs Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cent quat re-vingt-trois (183) expéditions. 
0704.90.1 Choux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre cent soixante et onze (471) expéditions. 
0705.11 Laitues, à l'état frais ou réfrigéré Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour deux cent soixante-deux (262) expéditions. 
0706.10.1 Carottes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trois cent  trente-cinq (335 ) expéditions. 
0706.90.1 Betteraves Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trente et une (31) expéditions. 
0709.60.1 Poivrons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour soixante-douze (72) expéditions. 
0709.904 Maïs doux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour soixante-seize (76) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 12 - Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0807.11 Melons (y compris les pastèques) Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trente et une (31) expéditions. 
1601.00.1 Saucisses et saucissons de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2007; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour de ux (2) expéditions. 
1601.00.3 Saucisses et saucissons de salami Aucune Mesure entrée en vigueur en août 2007; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
1601.00.4 Autres saucisses et saucissons, présentés en 
boîtes de fer-blanc Aucune Mesure entrée en vigueur en avr il 2007; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour de ux (2) expéditions. 
1601.00.9 Saucisses et saucissons non présentés en boîtes 
de fer-blanc et autres qu'à  base de poulet ou de 
salami Aucune Mesure entrée en vigueur en fé vrier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour seize (16) expéditions. 
1602.31.1 Viande de dinde, saumurée ou fumée Aucune Mesure entr ée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre (4) expéditions. 
1602.31.9 Préparations et conserves de viande de dinde, 
non saumurée ni fumée Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour tren te-deux (32) expéditions. 
1602.39.0 Préparations et conserves de volailles, autres que 
de dinde ou de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2007; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.41.0 Jambons et leurs morceaux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour seize (16) expéditions. 
1602.49.9 Préparations et conserves de mélanges de viande 
porcine autres que les pains de viande, comme les conserves SPAM (mélange d'épaule de porc et 
de jambon hachés) Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2007; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour quatre (4) expéditions. 
1602.90.9 Préparations et conserves de viandes autres que 
celles à base de volailles, de viande porcine et de 
viande bovine, y compris les préparations de 
sang de tous animaux Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
2007.10.9 Préparations homogénéisées non utilisées dans 
les préparations pour l'alimentation des enfants, 
ni conditionnées pour la vente au détail Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2007; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour trois (3) expéditions. 
2007.91.9 Confitures, gelées et marmelades à base 
d'agrumes Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2007; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour six (6) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 13 - Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
2007.99.9 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes 
de fruit, à l'exclusion de s agrumes, des ananas, 
des goyaves et des noix de muscade Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2007; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour dix- neuf (19) expéditions.  
- Tous les autres produits visés par des mesures 
de sauvegarde spéciales Aucune Aucune 
Note: Dans certains cas, le nombre d'expéditions prend en compte les produits au niveau le plus détaillé.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 14 - Tableau MA:5 
ACCÈS AUX MARCHÉS: BARBADE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2008 
Résumé annuel des mesures de sauvegarde spéciales prises 
Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, 
fraîches, réfrigéré es ou congelées Aucune Mesure entrée en vigueur en fé vrier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour six (6) expéditions. 
0207 Viandes de volailles Aucune Mesure entrée en vigueur en septembre 2008; la sauvegarde fondée sur 
les prix a été invoquée pour trois (3) expéditions. 
0702 Tomates Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quar ante-deux (42) expéditions. 
0703.101 Oignons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cent onze (111) expéditions. 
0703.102 Échalotes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cinquante-quatre (54) expéditions. 
0704.101 Choux-fleurs Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cent trente-cinq (135) expéditions. 
0704.901 Choux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cinq cent  quarante-cinq (5 45) expéditions. 
0705.11 Laitues, à l'état frais ou réfrigéré Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour deux cent cinquante et une (251) expéditions. 
0706.101 Carottes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre ce nt cinquante (450) expéditions. 
0706.901 Betteraves Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cinquante-neuf (59) expéditions. 
0707.00.10 Concombres Aucune Mesure prise en novembre 2008; le prix de déclenchement a été invoqué 
pour une (1) expédition. 
0709.601 Poivrons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cent vingt-deux (122) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 15 - Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0709.904 Maïs doux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour soixan te-trois (63) expéditions. 
0807.11 Melons (y compris les pastèques) Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cent dix-sept (117) expéditions. 
1507.9 Autre huile de soja et ses fractions, même 
raffinées, mais non chimiquement modifiées Aucune Mesure entrée en vigueur en fé vrier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre (4) expéditions. 
1601.00.1 Saucisses et saucissons de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en avril 2008; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
1601.00.9 Saucisses et saucissons non présentés en boîtes 
de fer-blanc et autres qu'à  base de poulet ou de 
salami Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour soixante-quinze (75) expéditions. 
1602.10.1 Préparations homogénéisées de viandes, d'abats 
et de sang pour la produc tion de saucisses et de 
saucissons de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en octobre 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.20.0 Préparations et conserves de foies de tous 
animaux Aucune Mesure entrée en vigueur en déce mbre 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.31.9 Préparations et conserves de viande de dinde, 
non saumurée ni fumée Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour qu atorze (14) expéditions. 
1602.41.0 Jambons et leurs morceaux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour qu atorze (14) expéditions. 
1602.49.9 Préparations et conserves de mélanges de viande 
porcine autres que les pains de viande, comme les conserves SPAM (mélange d'épaule de porc et 
de jambon hachés) Aucune Mesure entrée en vigueur en juillet 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour deux (2) expéditions. 
2007.10.9 Préparations homogénéisées non utilisées dans 
les préparations pour l'alimentation des enfants, 
ni conditionnées pour la vente au détail Aucune Mesure entrée en vigueur en fé vrier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour quatre (4) expéditions. 
2007.91.9 Confitures, gelées et marmelades à base 
d'agrumes Aucune Mesure entrée en vigueur en septembre 2008; la sauvegarde fondée sur 
les prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
2007.99.2 Confitures, gelées et marmelades à base 
d'ananas Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2008; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
2007.99.9 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes 
de fruits, à l'exclusion des agrumes, des ananas, 
des goyaves et des noix de muscade Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour seize (16) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 16 - Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
2202.10.1 Boissons gazéifiées Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2008; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cinq (5) expéditions. 
- Tous les autres produits visés par des mesures de 
sauvegarde spéciales Aucune Aucune 
Note: Dans certains cas, le nombre d'expéditions prend en compte les produits au niveau le plus détaillé.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 17 - Tableau MA:5 
ACCÈS AUX MARCHÉS: BARBADE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2009 
Résumé annuel des mesures de sauvegarde spéciales prises 
Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, 
fraîches, réfrigéré es ou congelées Aucune Mesure entrée en vigueur en fé vrier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour huit (8) expéditions. 
0207 Viandes de volailles Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trois (3) expéditions. 
0702 Tomates Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour ving t-trois (23) expéditions. 
0703.101 Oignons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour soixante-douze (72) expéditions. 
0703.102 Échalotes Aucune Mesure entrée en vigueur en avril 2009; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour six (6) expéditions. 
0704.101 Choux-fleurs Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cent quarante-deux (142) expéditions. 
0704.901 Choux Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cinq cent soixante-six (566) expéditions. 
0705.11 Laitues, à l'état frais ou réfrigéré Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour deux cent soixante-quatorze (274) expéditions. 
0706.101 Carottes Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour trois cent quatre-vingt-seize (396) expéditions. 
0706.901 Betteraves Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour soixante-sept (67) expéditions. 
0709.601 Poivrons Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour cent  trois (103) expéditions. 
0807.11 Melons (y compris les pastèques) Aucune Mesure entrée en vigueur en janvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour vi ngt-six (26) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 18 - Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
1507.90.0 Autre huile de soja et ses fractions, même 
raffinées, mais non chimiquement modifiées Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2009; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour cinq (5) expéditions. 
1601.00.1 Saucisses et saucissons de poulet présentés en 
boîtes de fer-blanc Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2009; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
1601.00.2 Autres saucisses et saucissons de poulet, non 
présentés en boîtes de fer-blanc Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2009; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour de ux (2) expéditions. 
1601.00.4 Saucisses, saucissons et produits similaires, de 
viande, d'abats ou de  sang; préparations 
alimentaires à base de ces produits Aucune Mesure entrée en vigueur en novembre 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
1601.00.9 Saucisses et saucissons non présentés en boîtes 
de fer-blanc et autres qu'à  base de poulet ou de 
salami Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour soixante-seize (76) expéditions. 
1602.10.1 Préparations homogénéisées de viandes, d'abats 
et de sang pour la produc tion de saucisses et de 
saucissons de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en octobre 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.31.9 Préparations et conserves de viande de dinde, 
non saumurée ni fumée Aucune Mesure entrée en vigueur en mai 2009; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.39.0 Préparations et conserves de volailles, autres que 
de dinde ou de poulet Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2009; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour quatre (4) expéditions. 
1602.41.0 Jambons et leurs morceaux Aucune Mesure entrée en vigueur en février 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
1602.49.9 Préparations et conserves de mélanges de viande 
porcine autres que les pains de viande  Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2009; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour six (6) expéditions. 
1602.50.9 Autres conserves de viande bovine, à l'exclusion 
du corned beef présenté en boîtes de fer-blanc Aucune Mesure entrée en vigueur en novembre 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour une (1) expédition. 
2007.10.9 Préparations homogénéisées non utilisées dans 
les préparations pour l'alimentation des enfants, 
ni conditionnées pour la vente au détail Aucune Mesure entrée en vigueur en fé vrier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour sept (7) expéditions. 
2007.99.9 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes 
de fruits, à l'exclusion des agrumes, des ananas, 
des goyaves et des noix de muscade Aucune Mesure entrée en vigueur en ja nvier 2009; la sauvegarde fondée sur les 
prix a été invoquée pour qu inze (15) expéditions.   
  G/AG/N/BRB/21  
- 19 - Numéro du tarif Désignation de s produits Mesures fondées sur 
le volume prises au 
cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
2202.10.1 Boissons gazéifiées Aucune Mesure entrée en vigueur en mars 2009; la sauvegarde fondée sur les prix 
a été invoquée pour dix-neuf (19) expéditions. 
- Tous les autres produits visés par des mesures de 
sauvegarde spéciales Aucune Aucune 
Note: Dans certains cas, le nombre d'expéditions prend en compte les produits au niveau le plus détaillé. 
 
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