RESTRICTED  
  
WT/BFA/W/381  
23 février 2016  
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Comité du budget, des finances et de l'administration   
 
  PROJET DE PLAN DE TRAVAIL DU COMITÉ DU BUDGET, DES FINANCES ET DE 
L'ADMINISTRATION POUR 2016 
Réunions 
du CBFA Dates1 Sujets examinés par le CBFA 
Réunion 1 3 mars 2016  Examen des contributions non acquittées des Membres et des 
observateurs 
 Effets de l'accession du Kaza khstan sur les contributions 
 Demande d'approbation pour recevoir une donation en vue de 
restaurer un plafond d'importance hi storique en conformité avec le 
règlement financier 
 Renseignements actualisés présen tés par le Groupe de travail 
chargé de l'élaboration de la stratégie relative à l'assurance santé après cessation de service 
 Renseignements actualisés présen tés par le Groupe de travail 
concernant un comité d'audit 
 Rapport préliminaire sur le  budget et les finances – 
4
ème trimestre 2015 
 Rapport sur les fonds extrabudgétaires – 4ème trimestre 2015 
 Renseignements actualisés sur l'examen organisationnel du 
Secrétariat de l'OMC 
 Demande d'annulation des arriérés de contributions non 
recouvrables 
 Désignation du Président du CBFA  
Réunion 2 14 avril 2016  Rapport 2015 des Ressources humaines sur la diversité, la structure 
des classes et autres aspects 
 Rapport sur le budget et les finances – 1er trimestre 2016 
 Rapport sur les fonds extrabudgétaires – 1er trimestre 2016 
 Système de gestion des risques de l'OMC 
 Cybercriminalité: - Sécurité de l'information 
 Renseignements actualisés présen tés par le Groupe de travail 
chargé de l'élaboration de la stratégie relative à l'assurance santé 
après cessation de service 
 Renseignements actualisés présen tés par le Groupe de travail 
concernant un comité d'audit 
 Rapport du Bureau du contrôle interne (BCIn) 
Réunion 3 21 juin 2016  Rapport du vérificateur extéri eur des comptes sur les états 
financiers vérifiés de 2015 
 Rapport 2015 de l'OMC sur les résultats financiers 
 Règlement financier révisé de l'OMC 
   Rapport final sur le budget et les finances pour 2015 
Réunion 4 Septembre 2016  (Possibilité de réunion si nécessaire) 
Réunion 5 13 octobre 2016  Rapport sur le budget et les finances – 2ème trimestre 2016 
 Rapport sur les fonds extrabudgétaires – 2ème trimestre 2016 
 Examen intermédiaire – Exercice biennal 2016-2017 
 Effets de l'accession du Li béria sur les contributions 
 Effets de l'accession de l'Afghanistan sur les contributions 
 Renseignements actualisés présen tés par le Groupe de travail 
chargé de l'élaboration de la stratégie relative à l'assurance santé après cessation de service 
 Renseignements actualisés présen tés par le Groupe de travail 
concernant un comité d'audit 
 Charte du CBFA  
                                               
1 Veuillez noter que des réunions supplémentaires po urraient être ajoutées en  fonction des questions 
soulevées et des demandes des Membres. WT/BFA/W/381 
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  Réunions 
du CBFA Dates1 Sujets examinés par le CBFA 
Réunion 6 28 octobre 2016  Examen intermédiaire - Exercice biennal 2016-2017 
   Rapport sur le budget et les finances – 3ème trimestre 
   Rapport sur les fonds extrabudgétaires – 3ème trimestre 
 Virements effectués en 2015 
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