. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/446 
2 août 2012 
 (12-4286) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organisation  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
des normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box:  3437 Riyadh 11471 
Téléphone:  +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
ICS 97.190 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Consumer Safety Specification 
for Sling Carriers  (Spécification en matière de sécu rité des biens de consommation - 
Porte-bébés en bandoulière), 6 pages, en anglais  
6. Teneur: 
1.1 La spécification type notifiée établit les ex igences de performance, les méthodes d'essai 
et les exigences de marquage visant à prom ouvoir une utilisation sûre des porte-bébés en 
bandoulière.  
1.2 Elle a pour but de minimiser les risques de blessures pour le bébé lors d'une utilisation 
normale du produit et de toute mauvaise utilisation raisonnablement prévisible. 
1.3 Un porte-bébé en bandoulière est un produit composé de tissu ou de tissu cousu destiné 
à porter un bébé dès sa naissance (un bébé né à terme, pesant entre 8 et 35 livres (3,6 et 
15,9 kg), en position verticale ou couchée, et à s'appuyer sur le buste du porteur.  G/TBT/N/SAU/446 
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   1.4 Normalement, le porteur "s'équipe" du por te-bébé en bandoulière, qui repose sur l'une 
de ses épaules ou sur ses deux épaules.  Ces produ its se portent sur le vente, sur la hanche 
ou sur le dos du porteur, l'enfant pouvant être tourné face à lui ou face au monde;  en 
position couchée, l'enfant ne peut être tournée que face au porteur. 
1.5 Aucun porte-bébé en bandoulière fabri qué après la date d'approbation de cette 
spécification type ne doit indiquer une conform ité avec celle-ci, par voie d'étiquetage ou 
autre, à moins de satisfaire à toutes les prescriptions énoncées. 
1.6 Le document notifié ne couvre pas les inci dents ou les blessures provoqués par des tiers 
ou par des objets extérieurs lors de l'utilisation du porte-bébé en bandoulière. 
1.7 Les valeurs indiquées en unités pouces/liv res doivent être considérées comme les 
valeurs de référence.  Les valeurs indiquées entre parenthèses sont les équivalences en 
unités SI.  Elle sont fournies à titre indicatif seulement et ne sont pas considérées comme 
valeurs de référence. 
1.8 Cette norme ne couvre pas les éventue lles questions de sécurité relatives à son 
application.  Il est de la responsabilité de l' utilisateur de la norme d'établir des pratiques 
appropriées en matière de sécurité et de santé et de déterminer s'il convient d'appliquer des 
limites réglementaires avant l'utilisation de cette norme.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Assurer la qualité du produit visé, ainsi que la santé et la sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa/   
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
Site Web:  http://www.saso.org.sa/