G/SPS/N/CHL/590  
4 janvier  2019 
(19-0054) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  espagnol  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : CHILI 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Servicio Agrícola y Ganadero - SAG (Service de l'agriculture 
et de l'élevage)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Structures souterraines de  multiplication végétative de plantes 
d'espèces ornementales  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Modifica resolución N° 3.418, de 2002, que dispone requisitos 
de internación para estructura subterráneas de reproducción vegetativa de especies 
ornamentales  (Modification de la Décision n° 3.418 de 2002 établissant les exigences 
régissant l'entrée de struc tures souterraines de multiplication végétative de plantes 
d'espèces ornementales) . Langue(s) : espagnol . Nombre de pages : 3 
https://members.wto.org/crnattachments/2019/SPS/CHL/19_0059_00_s.pdf  
6. Teneur : La Décision n° 3.418 de 2002 établissant les exigences régissant l'entrée de 
structures souterraines de multiplication végétative de plantes d'espèces ornementales 
est modifié e par le remplacement de la section 9 du Décide par le libellé suivant:  
9. Les espèces ci -après ne nécessitent pas l'inclusion de déclarations additionnelles dans 
le certificat phytosanitaire pour pouvoir entrer dans le pays:  
 ESPÈCES (Nom scientifique)  
Agapanthus spp.  Gloxinia spp  
Albuca spp.  Haemanthus spp.  
Alstroemeria spp.  Hersea spp  
Amarcrinum spp.  Homeria spp.  
Amarine spp.  Hosta spp.  
Ammocharis spp.  Ixia spp  
Amorphophallus spp.  Ixilirion spp.  
Babiana spp.  Leucocoryne spp.  
Bapelrusia spp.  Liatris spp.  
Bloomeria spp.  Littonia spp.  
Brodiaea spp.  Melasphaerola spp.  
Bulbine narcissifolia  Moraea spp.  
Bulbinella spp.  Muscari spp  
Caladium spp.  Nuphar spp.  
Camassia spp.  Roscoea spp.  
Chasmante spp.  Romulea spp  
Chlidanthus fragans.  Scadoxus funiceus  G/SPS/N/CHL/590  
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  Comassia spp.  Schizostylis cocinea  
Crinum spp.  Sparaxis spp  
Crocosmia aurea.  Tecophilaea spp.  
Cyrtanthus spp.  Trillium spp.  
Dichelostemma spp.  Triteleia (=Brodiaea spp)  
Dierama spp.  Tritonia spp.  
Eucomis spp.  Tulbaghia violacea  
Ferraria spp.  Veltheimia bracteada  
Glorio sa spp.  Watsonia spp. (à l'exception de  Watsonia bulbillifera)  
 Zephyranthes robusta  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
du chapitre du Code sanitaire pour les animaux ter restres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
 NIMP 1 "Principes phytosanitaires pour la protection des végétaux et 
l'application de mesures phytosanitaires dans le cadre du commerce 
international" (FAO, 2006, CIPV)  
 NIMP 2 "Cadre de l'analyse du risque phytosanitaire" (FAO, 2006, CIPV) et 
NIMP 11 "Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de 
quarantaine", compte tenu de la réalisation d'une évaluation des risques 
phytosanitaires avant l'établissement des exigences.  
 NIMP 20 "Directives pour un système phytosanitaire de réglementation des 
importati ons" (FAO, 2004, CIPV)  
 NIMP 36 "Mesures intégrées applicables aux végétaux destinés à la plantation" 
(FAO, 2012, CIPV).  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer,  chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:   
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : Décision ( Resolución ) n° 3.418 de 2002 (disponible en espagnol)  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/SPS/CHL/19_0059_01_s.pdf  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à la publication au Journal officiel ( Diario 
Oficial ) 
Date projetée pour la publication ( jj/mm/aa ): 80 jours à compter de la date de 
distribution de la notification  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : à la publication au Journal officiel ( Diario Oficial ) 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/CHL/590  
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  12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 5 mars 2 019 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Courrier électronique : sps.chile@sag.gob.cl  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Courrier électronique : sps.chile@sag.gob.cl