II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1648 DE LA COMMISSION 
du 29 octobre 2018 
autor isant la mise sur le marché de xylo-oligosacchar ides en tant que nouv el aliment en application 
du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modif iant le règlement 
d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 12, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autori sés et inscr its sur la liste de l'Union 
peuvent être mis sur le marché dans l'Un ion. 
(2)  Le règlement d'exécuti on (UE) 2017/2470 de la Commission (2), qui établit la liste de l'Un ion des nouveaux 
aliments autorisés, a été adopt é en application de l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283. 
(3)  Conf ormément à l'article 12 du règlement (UE) 2015/2283, la Commission décide de l'aut orisation et de la mise 
sur le marc hé dans l'Union d'un nouvel aliment, ainsi que de la mise à jour de la liste de l'Union. 
(4)  Le 4 mai 2016, la sociét é Long live Europe Food Division Ltd. (ci-après le «demandeur») a introduit une demande 
auprès de l'autorité hongroise compét ente pour mettre des xylo-oligosacc harides sur le marc hé dans l'Union en 
tant que nouvel ingrédient alimentaire au sens de l'article 1er, paragraphe 2, point e), du règlement (CE) no 258/97 
du Parlement européen et du Conseil (3). La demande d'autoris ation porte sur l'utilisation des xylo-oligosac ­
charides dans un certain nombre de catégo ries de denrées alimentaires, à savoir les produits laitiers et de 
boulangerie, les pâtes à tartiner à base de fruits, les conf iseries au chocolat et les boissons à base de soja, 
destinées à la population en général. 
(5)  Conf ormément à l'article 35, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, tout e demande de mise sur le marc hé 
dans l'Un ion d'un nouvel aliment qui est soumise à un État membre conf ormément à l'article 4 du règlement (CE) 
no 258/97 et qui n'a pas fait l'objet d'une décision définitive avant le 1er janv ier 2018 est traitée comme une 
demande introduite au titre du règlement (UE) 2015/2283. 
(6)  Bien qu'elle ait été introduite auprès d'un État membre conf ormément à l'article 4 du règlement (CE) no 258/97, 
la demande de mise sur le marc hé dans l'Union des xylo-oligosacc harides en tant que nouvel aliment n'en satisfa it 
pas moins aux exige nces fixées par le règlement (UE) 2015/2283. 6.11.2018 L 275/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement d'exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). 
(3)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1). (7)  Le 18 juillet 2016, l'aut orité hongroise compét ente a établi son rappor t d'évaluation initiale, dans lequel elle 
indiquait en guise de conclusion que les xylo-oligosacc harides satisf ont aux critères relatifs aux nouveaux 
ingrédients alimentaires établis à l'article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 258/97. 
(8)  Le 12 juin 2017, la Commission a transmis le rappor t d'évaluation initiale aux autres États membres. Des 
objections motivées ont été présent ées par d'autres États membres dans le délai de 60 jours prévu à l'article 6, 
paragraphe 4, premier alinéa, du règlement (CE) no 258/97 en ce qui concer ne les spécifications, la stabilit é, 
l'appor t jour nalier prévisible et les études toxicologiques. 
(9)  Eu égard aux objections formulées par les autres États membres, la Commission a consulté l'Au torité européenne 
de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») le 6 sept embre 2017, lui demandant d'effectuer une évaluation 
compl émentaire des xylo-oligosacchari des en tant que nouvel ingrédient alimentaire conf ormément au règlement 
(CE) no 258/97. 
(10)  Le 27 juin 2018, l'Au torité a adopt é un avis scientifique sur la sécur ité des xylo-oligosacc harides en tant que 
nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 (1). Cet avis a été rendu conf ormément aux 
dispositions de l'article 11 du règlement (UE) 2015/2283. 
(11)  Cet avis énonce suffisamment de raisons qui permettent d'établir que les xylo-oligosacc harides, dans les 
utilisations et aux doses proposées lorsqu'ils sont utilisés comme ingrédient dans des produits laitiers et de 
boulangerie, des pâtes à tartiner à base de fruits, des conf iseries au chocolat et des boissons à base de soja, sont 
conf ormes à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. 
(12)  Le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (2) établit les exigences applicables au lait 
et aux produits laitiers, qui s'appliquent aux xylo-oligosacc harides lorsqu'ils sont utilisés comme ingrédient dans 
des produits laitiers. Conf ormément à l'annex e VII, partie III, point 2, dudit règlement, les xylo-oligosacc harides 
ne peuvent pas être utilisés dans les produits laitiers en vue de rem placer , en tout ou partie, l'un quelconque des 
constituants du lait. Il convi ent donc de limiter en conséquence l'utilisation des xylo-oligosacchar ides en tant que 
nouvel aliment dans les produits laitiers. 
(13)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
1. Les xylo-oligosacc harides, tels que spécifi és à l'annex e du présent règlement, sont inscr its sur la liste de l'Un ion des 
nouveaux aliments autor isés établie par le règlement d'exécution (UE) 2017/2470. 
2. L'inscr iption sur la liste de l'Un ion visée au paragraphe 1 mentionne les conditions d'utilisation et les exige nces en 
matière d'étiquetage fixées à l'annex e du présent règlement. 
3. L'autorisation prévue au présent article est sans préjudice des dispositions du règlement (UE) no 1308/2013. 
Article 2 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 6.11.2018 L 275/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)EFSA Journal, 2018, 16(7): 5361. 
(2)Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant orga nisation commune des marc hés 
des produits agricoles et abrogean t les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du 
Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671). Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 29 octobre 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  6.11.2018 L 275/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifi ée comme suit:  
1) L'entrée suivante est insérée dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés») dans l'ordre alphabétique: 
Nouvel aliment autorisé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé Exigen ces en matière d'étiquetage spécifiqu e 
supplémentaire Autres exigen ces 
«Xylo-oligosacchari des Catégor ie de denrées alimentaires spécifié e Doses maximales (**) La dénomination du nouvel aliment sur l'éti­
quetag e des denrées alimentaires qui en 
contiennent est “xylo-oligosacc harides”»  Pain blanc 14 g/kg 
Pain complet 14 g/kg 
Céréales pour petit-déjeuner 14 g/kg 
Biscuits 14 g/kg 
Boissons à base de soja 3,5 g/kg 
Yaour ts (*) 3,5 g/kg 
Pâtes à tartiner à base de fruits 30 g/kg 
Confi series au chocolat 30 g/kg 
(*) Lorsqu'ils sont utilisés dans des produits laitiers, les xylo-oligosaccharides ne peu­
vent servir à rem placer , en tout ou partie, l'un quelconque des constituants du lait  
(**) Doses maximales calculées sur la base des spécifications de la poudre 1.   
2) L'entrée suivante est insérée dans le tableau 2 («Spécifications») dans l'ordre alphabétique: 
Nouvel aliment autorisé Spécificatio ns 
«Xylo-oligosacchari des Descr iption 
Le nouvel aliment est un mélang e de xylo-oligosacc harides (XOS) qui sont obtenu s à partir de rafles de maïs (Zea mays subsp. mays) par hydrolyse au 
moyen d'une xylanase de Trichoder ma reese i suivie d'un processus de purification. 
Caractér istiques/Composition 
Paramètres Poudre 1 Poudre 2 Sirop 
Humidité (%) ≤ 5,0 ≤ 5,0 70-75 
Protéines (g/100 g) < 0,2 6.11.2018 L 275/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Nouvel aliment autorisé Spécificatio ns  
Cendres (%) ≤ 0,3 
pH 3,5-5,0 
Glucides totaux (g/100 g) ≥ 97 ≥ 95 ≥ 70 
XOS (sur sec) (g/100 g) ≥ 95 ≥ 70 ≥ 70 
Autres hydrates de carbone (g/100 g) (a) 2,5-7,5 2-16 1,5-31,5 
Total monosacch arides (g/100 g) 0-4,5 0-13 0-29 
Glucose (g/100 g) 0-2 0-5 0-4 
Arabinose (g/100 g) 0-1,5 0-3 0-10 
Xylose (g/100 g) 0-1,0 0-5 0-15 
Total disacc harides (g/100 g) 27,5-48 25-43 26,5-42,5 
Xylobiose (XOS DP2) (g/100 g) 25-45 23-40 25-40 
Cellobiose (g/100 g) 2,5-3 2-3 1,5-2,5 
Total oligosacc harides (g/100 g) 41-77 36-72 32-71 
Xylotr iose (XOS DP3) (g/100 g) 27-35 18-30 18-30 
Xylotét raose (XOS DP4) (g/100 g) 10-20 10-20 8-20 
Xylopentaose (XOS DP5) (g/100 g) 3-10 5-10 3-10 
Xylohexaose (XOS DP6) (g/100 g) 1-5 1-5 1-5 
Xylohep taose (XOS DP7) (g/100 g) 0-7 2-7 2-6 
Maltodextr ine (g/100 g) (b) 0 20-25 0 
Cuivre (mg/kg) < 5,0 
Plomb (mg/kg) < 0,5 
Arsenic (mg/kg) < 0,3 6.11.2018 L 275/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Nouvel aliment autorisé Spécificatio ns  
Salmonella [UFC (c)/25 g] Négatif 
E. coli [NPP (d)/100 g] Négatif 
Levures (UFC/g) < 10 
Moisissures (UFC/g) < 10 
DP: degré de polymér isation 
(a)  Les autres hydrates de carbone englobent les monosacchar ides (glucose, xylose et arabinose) et le cellobiose. 
(b)  La teneur en maltodextrin e est calculée en fonction de la quantité ajout ée dans le processus. 
(c)  UFC: unit és formant colonie 
(d)  NPP: nombre le plus probable»   6.11.2018 L 275/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR