II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) No 737/2014 DE LA COMMISSION 
du 24 juin 2014 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 2-phénylph énol, de 
chlor méquat, de cyflufénamid, de cyfluthr ine, de dicamba, de fluopicolide, de flutr iafol, de fosétyl, 
d'indo xacarbe, d'isoprothiolane, de mandipropamide, de métaldéhyde, de metconazole, de 
phosmet, de piclorame, de prop yzamide, de pyripro xyfène, de saflufénacil, de spinosad et de triflo­
xystrobine présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maxi ­
males applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d'or igine végétale et animale, et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, para ­
graphe 1, point a), 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limite s maximales applicables aux résidus (LMR) de 2-phénylphénol, d'indo xacarbe et de metconazole ont été 
fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de chlor méquat, de cyfluthr ine, de prop yzamide et 
de trifloxystrobine ont été établies à l'annex e II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les 
LMR de cyflufénamid, de dicamba, de fluopicolide, de flutriafol, de fosétyl, d'isoprothiolane, de mandipropamide, 
de métaldéhyde , de phosmet, de piclorame, de pyripro xyfène et de spinosad ont été fixées dans l'annexe III, 
partie A, dudit règlement. En ce qui concer ne le saflufénacil, aucune LMR spécifi que n'a été fixée, et la substance 
n'a pas été inscr ite à l'annex e IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) définie à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), s'applique. 
(2) Dans le cont exte d'une procédure enga gée en vue d'obten ir l'autorisatio n d'utiliser un produit phytopharm aceu ­
tique contenant la substance active chlor méquat sur les poires, les céréales et les produits d'or igine animale, une 
demande de modifi cation des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été 
introduit e en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
(3)  Concer nant le cyflufénamid, une demande similaire a été introduit e pour les fraises et les poivrons. La cyfluthr ine, 
quant à elle, a fait l'objet d'une demande similaire pour une utilisation sur les artichauts. S'agissant du dicamba, 
une demande similaire a été introduite pour les fines herbes et les infusions (feuill es et fleurs). Pour la substance 
fluopicolide, la demande présent ée concer nait le houblon. Concer nant le fosétyl, une demande similaire a été 
introduit e pour les kiwis, les pommes de terre et les épices. En ce qui concer ne l'indo xacarbe, une demande simi ­
laire a été introduit e pour les haricots (non écossés) et les graines de moutarde. Pour la substance mandipropa ­
mide, la demande présent ée concer nait les tomat es. Une demande similaire a été introduite pour le métaldéhyde 
en vue d'une utilisation sur les haricots (frais et secs) et les pois (frais et secs). En ce qui concer ne le metconazole, 
une demande similaire a été introduite pour l'orge et l'avoine. En ce qui concer ne le phosmet, une demande simi ­
laire a été introduite pour les agrumes et les fruits à pépins. En ce qui concer ne le piclorame, une demande simi ­
laire a été introduite pour les graines de colza et de moutarde. S'agissant du prop yzamide, une demande similaire 
a été introduite pour les infusions (feuilles, fleurs et racines). Concer nant le spinosad, une demande similaire a été 
introduit e pour les petits fruits et les baies relevant du numéro de code 0154000 et les produits d'or igine 
animale. S'agissant de la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduit e pour le raifort, le persil à grosse 
racine et le pour pier. 
(4)  Conf ormément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduit e 
pour le saflufénacil sur les orange s, les citrons, les pamplemousses, les amandes, les noix de pécan, les pommes, 10.7.2014 L 202/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. les poires, les pêch es, les prunes, les cerises, les raisins, les bananes, les mangues, les pommes de terre, les légumi ­
neuses potagères, le maïs doux, le maïs, le blé, le riz, l'orge, l'avoine, le seigle, le sorgho, le millet, la canne à sucre, 
les pois secs, les haricots secs, les fèves de soja, les graines de tour nesol, les graines de coton et les grains de café. 
Le demandeur affirme que l'utilisation de cette substance sur ces cultures, telle qu'autorisée en Amér ique latine, 
aux États-Unis et au Canada, donne lieu à des résidus en quantités supér ieures aux LMR prévues dans le règlement 
(CE) no 396/2005, et que des LMR plus élevées sont nécessaires pour éviter les barrières commerciales à l'impor ­
tation de ces cultures. 
(5)  Des demandes similaires ont aussi été introduites concer nant le fluopicolide pour les légumes-racines et légumes- 
tubercules et le flutriafol pour les fruits à pépins, les cerises, les pêches et les prunes. Dans les deux cas, le deman ­
deur fait valoir que l'utilisation de ces substances sur les cultures évoquées, telle qu'autori sée aux États-Unis, 
entraîne des teneurs en résidus supér ieures aux LMR autorisées au titre du règlement (CE) no 396/2005 et que le 
relèvement des LMR est nécessaire pour éviter tout e barrière commerciale à l'impor tation desdit es cultures. Le 
pyripro xyfène, quant à lui, a fait l'objet d'une demande similaire pour les fruits à noyau et le thé. Le demandeur 
affir me que l'utilisation de cette substance sur ces cultures, telle qu'autorisée aux États-Unis et au Japon, donne 
lieu à des résidus en quantités supér ieures aux LMR prévues dans le règlement (CE) no 396/2005, et que des LMR 
plus élevées sont nécessaires pour évite r les barrières commerciales à l'impor tation de ces cultures. 
(6)  Conf ormément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été examinées par les États 
membres concer nés, et les rappor ts d'évaluation ont été transmis à la Commission. 
(7) L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments, ci-après l'«Aut orité», a examiné les demandes et les rappor ts d'éva ­
luation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéa nt, pour les 
animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (1). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux 
États membres, et les a rendus publics. 10.7.2014 L 202/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Rappor ts scientifiq ues de l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (EFSA ) disponibles en ligne: http://www .efsa.europa.eu: 
«Reasoned opinion on the modificat ion of the existing MRLs for chlormequat in pears, cereals and commodities of animal origin», EFSA 
Journal 2014; 12(1):3544 (57 p.). doi:10.2903/j.efsa.2014.3544. 
«Reasoned opinion on the modif ication of the existing MRLs for cyflufenamid in strawberr ies and peppers», EFSA Journal 2014; 
12(1):3542 (26 p.). doi:10.2903/j.efsa.2014.3542. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for cyfluthr in in artichok es», EFSA Journal 2013; 11(10):3448 (26 p.). 
doi:10.2903/j.efsa.2013.3448. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for dicamba in herbs and herbal infusions (leaves and flowers)», EFSA 
Journal 2013; 11(11):3470 (25 p.). doi:10.2903/j.efsa.2013.3470. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for fluopicolide in hops and certain root and tuber vegetables», EFSA 
Journal 2013; 11(11):3459 (39 p.). doi:10.2903/j.efsa.2013.3459. 
«Reasoned opinion on the modificat ion of the existing MRLs for flutriafol in pome fruits, peaches, cherr ies and plums», EFSA Journal 
2013; 11(10):3446 (25 p.). doi:10.2903/j.efsa.2013.3446. 
«Reasoned opinion on the modif ication of the existing MRLs for fosetyl in potato, kiwi and certain spices», EFSA Journal 2012; 
10(12):3019 (43 p.). doi:10.2903/j.efsa.2012.3019. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for indo xacarb in beans (with pods) and mustard seed», EFSA Journal 
2013; 11(11):3458 (27 p.). doi:10.2903/j.efsa.2013.3458. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for mandipropamid in tomat o», EFSA Journal 2013; 11(11):3466 
doi:10.2903/j.efsa.2013.3466. 
«Reasoned opinion on the modificat ion of the existing MRLs for metaldehyde in certain legume vegetables and pulses», EFSA Journal 
2014; 12(1):3537 (25 p.). doi:10.2903/j.efsa.2014.3537. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for metconazole in barley and oats», EFSA Journal 2013; 11(4):3185 
(38 p.). doi:10.2903/j.efsa.2013.3185. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for phosmet in citrus fruits, pome fruits and rape seed», EFSA Journal 
2013; 11(12):3510 (33 p.). doi:10.2903/j.efsa.2013.3510. 
«Reasoned opinion on the modif ication of the existing MRLs for picloram in rape seed and mustard seed», EFSA Journal 2013; 
11(10):3439 (27 p.). doi:10.2903/j.efsa.2013.3439. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for prop yzamide in leaves, flowers and roots of herbal infusions», EFSA 
Journal 2013; 11(9):3378 (28 p.). doi:10.2903/j.efsa.2013.3378. 
«Reasoned opinion on the setting of MRLs for saflufenacil in various crops, consider ing the risk related to the metabolite trifluoroacetic 
acid (TFA)», EFSA Journal 2014; 12(2):3585 (58 p.). doi:10.2903/j.efsa.2014.3585. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for spinosad in small fruit and berries and several commodities of animal 
origin», EFSA Journal 2013; 11(11):3447 (38 p.). doi:10.2903/j.efsa.2013.3447. 
«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for trifloxystrobin in horseradish, parsle y root and purslane», EFSA Journal 
2013; 11(8):3349 (25 p.). doi:10.2903/j.efsa.2013.3349. (8)  Dans ses avis motivés, l'Au torité a conclu qu'en ce qui concer ne l'utilisation du fosétyl sur les pommes de terre, 
du prop yzamide sur les racines pour infusions, du pyripro xyfène sur les abricots et de la trifloxystrobine sur le 
pour pier, les données transmises ne sont pas suffisantes pour établir de nouvelles LMR. Les LMR actuelles 
devraient donc demeurer incha ngées. 
(9)  En ce qui concer ne l'utilisation du spinosad sur les petits fruits et les baies, l'Au torité a conclu que les données 
soumises étaient suffi santes pour établir une nouvelle LMR fondée sur l'utilisation à l'intér ieur. 
(10)  En ce qui concer ne le chlor méquat sur les poires, une LMR a été fixée jusqu'au 31 juillet 2014 pour tenir comp te 
du transfer t de résidus de chlor méquat résultant des utilisations autori sées précédemment sur les poir iers. Les 
données de surveillance indiquant la persistance de résidus à un niveau supér ieur à la limite de détermination, il 
convi ent de proroge r la validité de cette LMR jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement portant révision des LMR 
existant es pour le chlor méquat. 
(11)  Concer nant le fosétyl, l'Au torité a fondé son avis motivé sur les définit ions des résidus applicables proposées dans 
le cadre du réexamen des LMR existant es, conf ormément à l'article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Étant 
donné que d'autres substances dont les LMR sont en cours de réexamen ont un métabolite commun avec le 
fosétyl, il convi ent de conser ver la définition des résidus existante jusqu'à ce que le réexamen de ces substances ait 
été effectué. Par conséquent, la Commission a demandé à l'Aut orité de recommander des LMR conf ormément à 
l'actuelle définit ion des résidus applicable. L'Autor ité a recommandé la fixation d'une LMR de 150 mg/kg pour les 
kiwis et de 400 mg/kg pour les épices. 
(12)  Pour tout es les autres demandes, l'Au torité a conclu qu'il était satisf ait à tout es les exigenc es relatives aux données 
et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommate urs réalisée à partir de 27 groupes de consomma ­
teur s européens spécifi ques, les modifications des LMR sollicit ées par les demandeurs étaient acceptables au regard 
de la sécur ité des consommateurs. Elle a pris en comp te les informations les plus récentes sur les propr iétés toxi­
cologiques des substances concer nées. Un risque de dépassement de la dose jour nalière admissible (DJA) ou de la 
dose aiguë de référence (DAR) n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la 
consommation de tout es les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à cour t 
term e liée à une consommation élevée des cultures et produits concer nés. 
(13)  En ce qui concer ne le 2-phénylphénol dans les agrumes, des LMR ont été fixées jusqu'au 30 sept embre 2014 en 
attendant la présentation et l'évaluation de deux essais supplémentaires relatifs aux résidus sur les agrumes et 
d'études valables sur la stabilit é des résidus pendant le stoc kage. Ces essais et données ont été transmis à l'Espagne, 
État membre rappor teur pour cette substance, en mars 2012. L'Espagne a évalué les données et préparé un 
rappor t d'évaluation qui a été soumis à la Commission le 18 juillet 2012. Afin de donner le temps nécessaire à 
l'Au torité pour évaluer ce rappor t et à la Commission pour prendre sa décision, il convient de proroger la validité 
de ces LMR jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement portant révision des LMR existantes pour le 2-phénylphénol. 
(14)  En ce qui concer ne l'isoprothiolane dans le riz, le demandeur a été invit é à transmettre des études sur la nature de 
l'isoprothiolane dans des conditions de cuisson/d'ébullition à l'État membre chargé de l'évaluation, à l'Au torité et 
à la Commission européenne pour le 31 décembre 2013. Ces données ont été présentées dans le délai impar ti, et 
l'État membre charg é de l'évaluation comme l'Au torité ont conclu qu'il n'était pas nécessaire de modifier la LMR 
existant e. 
(15)  Le 7 juillet 2012, la commission du Codex alimentar ius (CAC) (1) a adopt é des limites maximales de résidus (ci- 
après dénommées «CXL») pour le saflufénacil sur les abats comestibles (de mammifères) et les graines de colza. 
Ces CXL ne présent ent aucun danger pour les consommateurs de l'Un ion et devraient dès lors être intégrées au 
règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR (2). 
(16) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteur s entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ca­
tions appropr iées des LMR satisf ont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(17)  Il y a lieu, dès lors, de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 10.7.2014 L 202/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Les rappor ts du comité du Codex sur les résidus de pesticides sont disponibles à l'adresse suivante: http://www .codexalimentar ius.org/ 
download/repor t/777/REP12_PRe.pdf Commission du Codex alimentar ius du programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, 
annex es II et III; trente-cinquième session, Rome, Italie, 2-7 juillet 2012. 
(2)«Scientific suppor t for prepar ing an EU position in the 44th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal 
(2012); 10(7):2859 (155 p.). doi:10.2903/j.efsa.2012.2859. (18)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union euro­
péenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 24 juin 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  10.7.2014 L 202/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1)À l'annex e II, les colonnes concer nant le 2-phén ylphénol, le chlor méquat, la cyfluthr ine, l'indo xacarbe, le metcona ­
zole et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels 
s'appliquent les LMR (a) 
2-phénylphénol 
Chlorméquat 
Cyfluthrine ½y compris d'autres 
mélanges d'isomères constituants 
ðsomme des isomèresÞ� ðLÞ
Indoxacarbe ðsomme de l'indoxacarbe 
et de son énantiomère RÞ ðLÞ
Metconazole ðLÞ
Trifloxystrobine ðLÞ ðRÞ
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU 
CONGELÉ; NOIX       
0110000 i)  Agrumes 5 (+) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,3 
0110010 Pam plemousses [shaddocks, pomelos, 
sweeties, tangelos (sauf mineolas), 
uglis et autres hybrides]       
0110020 Oranges (bergamot es, oranges 
amères, chinott es et autres hybrides)       
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de 
Bouddha (Citr us medica var. sarcodac ­
tylis)]       
0110040 Limettes       
0110050 Mandar ines ([clémentines, tange rines, 
mineolas et autres hybrides tangors 
(Citr us reticulata × sinensis)]       
0110990 Autres       
0120000 ii)  Noix 0,1 (*) 0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0120010 Amandes       
0120020 Noix du Brésil       
0120030 Noix de cajou       
0120040 Châtaignes       
0120050 Noix de coco       
0120060 Noisettes (avelines)       
0120070 Noix de Queensland       
0120080 Noix de pécan       
0120090 Pignons       
0120100 Pistaches       10.7.2014 L 202/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0120110 Noix communes       
0120990 Autres       
0130000 iii)  Fruits à pépins 0,05 (*)  0,2  0,02 (*) 0,5 
0130010 Pommes (pommett es)  0,05 (*)  0,5 (+)   
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]  0,1 (+)  0,5   
0130030 Coings  0,05 (*)  0,02 (*)   
0130040 Nèfles (**) (**) (**) 0,02 (*)  (**) 
0130050 Nèfles du Japon (**) (**) (**) 0,02 (*)  (**) 
0130990 Autres  0,05 (*)  0,02 (*)   
0140000 iv)  Fruits à noyau 0,05 (*) 0,05 (*)  1   
0140010 Abr icots   0,3  0,1 1 
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/ 
griottes)   0,2  0,2 1 
0140030 Pêches (nectar ines et hybrides simi ­
laires)   0,3  0,1 1 
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines- 
claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d'Inde (Ziziphus 
zizyphus)]   0,2  0,02 (*) 0,2 
0140990 Autres   0,02 (*)  0,02 (*) 0,02 (*) 
0150000 v)  Baies et petits fruits 0,05 (*) 0,05 (*)   0,02 (*)  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de 
cuv e   0,3 2  5 
0151010 Raisins de table       
0151020 Raisins de cuve       
0152000 b)  Fraises   0,02 (*) 0,6  1 
0153000 c)  Fruits de ronces   0,02 (*)   0,02 (*) 
0153010 Mûres    0,5   
0153020 Mûres des haies (ronces-fram ­
boises, framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des 
ronces et autres hybr ides de 
Rubus)    0,02 (*)   
0153030 Framboises [framboises du Japon, 
ronces arctiques (Rubus arcticus), 
framboises (Rubus arcticu s × 
Rubus idaeus)]    0,6   
0153990 Autres    0,02 (*)   10.7.2014 L 202/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0154000 d)  Autres baies et petits fruits   0,02 (*)    
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)    0,8  2 
0154020 Airelles canneberg es [myrtilles 
roug es/airelles roug es (V. vitis- 
idaea)]    1  0,02 (*) 
0154030 Groseilles (à grappes roug es, 
blanc hes ou noires)    0,8  1 
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides 
résultant d'un croisement avec 
d'autres espèces de Ribes)    0,8  1 
0154050 Cynor rhodons (**) (**) (**) 0,8  (**) 
0154060 Mûres (arbouses) (**) (**) (**) 0,8  (**) 
0154070 Azeroles (nèf les médit erra­
néennes) [kiwaïs (Actinidia 
arguta)] (**) (**) (**) 0,8  (**) 
0154080 Sureau noir (gueules noires, 
sorbes des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d'aubépine, de 
sorbier sauvag e et autres baies 
d'arbres) (**) (**) (**) 0,8  (**) 
0154990 Autres    0,8  0,02 (*) 
0160000 vi)  Fruits divers 0,05 (*)  0,02 (*)    
0161000 a)  Peau comes tible    0,02 (*) 0,02 (*)  
0161010 Datt es  0,05 (*)    0,02 (*) 
0161020 Figues  0,05 (*)    0,02 (*) 
0161030 Olives de table  0,1 (*)    0,3 
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, 
kumquat nagami, limequat (Citr us 
aurantifo lia × Fortunella spp.)]  0,05 (*)    0,02 (*) 
0161050 Caramboles (bilimbis) (**) (**) (**)   (**) 
0161060 Kak is (**) (**) (**)   (**) 
0161070 Jamelongues (prunes de Java) 
[jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du 
Brésil, cerises de Cayenne/gr umi ­
chama (Eugenia uniflora)] (**) (**) (**)   (**) 
0161990 Autres  0,05 (*)    0,02 (*) 
0162000 b)  Peau non comes tible, petite 
taille  0,05 (*)  0,02 (*) 0,02 (*)  
0162010 Kiwis      0,02 (*) 
0162020 Litchi s (litch is dorés, rambou ­
tans/litc his chevelus, long anes, 
mangoustans, langsat, salak)      0,02 (*) 10.7.2014 L 202/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0162030 Fruits de la passion      4 
0162040 Figues de Barbar ie (figues de 
cactus) (**) (**) (**)   (**) 
0162050 Caïmites (**) (**) (**)   (**) 
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de 
Virginie) (sapote s noires, blan ­
ches ou vertes, canistels/jaunes 
d'œuf, grandes sapotes) (**) (**) (**)   (**) 
0162990 Autres      0,02 (*) 
0163000 c)  Peau non comestible, grande 
taille  0,05 (*)     
0163010 Avocats    0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0163020 Bananes (bananes naines, plan ­
tains, bananes de Cuba)    0,2 0,1 0,05 
0163030 Mangues    0,02 (*) 0,02 (*) 0,5 
0163040 Papayes    0,02 (*) 0,02 (*) 1 
0163050 Grenades    0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, 
pommes-cannelles/corossols 
écailleux, ilama (Annona diversi­
folia) et autres fruits d'anones de 
taille moyenne] (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,02 (*) (**) 
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon 
(Hylocereus undatus)] (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,02 (*) (**) 
0163080 Ananas    0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du 
jacquier) (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,02 (*) (**) 
0163100 Dur ions (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,02 (*) (**) 
0163110 Corossols (cachiment hérissé) (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,02 (*) (**) 
0163990 Autres    0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU 
CONGELÉ 0,05 (*)      
0210000 i) Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules  0,05 (*)   0,02 (*)  
0211000 a)  Pommes de terre   0,04 0,02 (*)  0,02 (*) 
0212000 b)  Légumes-racines et légumes- 
tubercules tropicaux   0,02 (*) 0,02 (*)  0,02 (*) 
0212010 Manioc (dach ines, eddoe/taros 
chinois, tannies)       
0212020 Patates douces       
0212030 Ignames (pois patates/doliques 
tubéreux, jicama)       
0212040 Arrowroots (**) (**) (**)   (**) 10.7.2014 L 202/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0212990 Autres       
0213000 c)  Autres légumes-racines et 
légumes-tubercules, à l'excep ­
tion de la bettera ve sucr ière   0,02 (*)    
0213010 Bett eraves    0,02 (*)  0,02 (*) 
0213020 Carotte s    0,02 (*)  0,05 
0213030 Céler is-rav es    0,02 (*)  0,02 (*) 
0213040 Raifort (racines d'angélique, de 
livèche , de gentiane)    0,02 (*)  0,08 
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)    0,02 (*)  0,02 (*) 
0213060 Panais    0,02 (*)  0,04 
0213070 Persil à grosse racine    0,02 (*)  0,08 
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, 
petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées (Cyper us esculentus)]    0,3  0,08 
0213090 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Es ­
pagne/scolymes d'Espagne, 
grande bardane/g lout eron)    0,02 (*)  0,04 
0213100 Rutabagas    0,02 (*)  0,04 
0213110 Nav ets    0,02 (*)  0,04 
0213990 Autres    0,02 (*)  0,02 (*) 
0220000 ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0220010 Aulx      0,02 (*) 
0220020 Oignons (autres oignons oignons 
argent és)      0,02 (*) 
0220030 Échalot es      0,02 (*) 
0220040 Oignons de printem ps et ciboules 
(autres oignons verts et variétés simi ­
laires)      0,1 
0220990 Autres      0,02 (*) 
0230000 iii)  Légumes-fr uits  0,05 (*)     
0231000 a)  Solanacées     0,02 (*)  
0231010 Tomate s [tomates cerises, Physalis 
spp., baies de goji (Lycium 
barbar um et L. chinense), cerises 
de terre]   0,05 0,5  0,5 
0231020 Piments et poivrons (chilis)   0,3 0,3  0,3 10.7.2014 L 202/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0231030 Aubergines [pepinos, grosses 
aubergines amères/anthora (S. 
macr ocar pon)]   0,1 0,5  0,7 
0231040 Gombos (camboux)   0,02 (*) 0,02 (*)  0,02 (*) 
0231990 Autres   0,02 (*) 0,02 (*)  0,02 (*) 
0232000 b) Cucurbitacées à peau comes ­
tible    0,5 0,02 (*) 0,2 
0232010 Concombres   0,1    
0232020 Cornichons   0,1    
0232030 Courge ttes [Bonnets d'électe ur 
(pâtissons), courg es-bouteilles 
(Lag enar ia siceraria), chayottes , 
momordiques à feuilles de vigne/ 
melons amers/sopropos, courge s 
serpents/tr ichos anthes serpentins, 
papeng ayes/teroi]   0,1    
0232990 Autres   0,02 (*)    
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non 
comestible   0,02 (*) 0,5   
0233010 Melons (kiwanos)     0,05 (+) 0,3 
0233020 Potirons [courges potirons, 
grosses courg es (var iété tardive)]     0,02 (*) 0,2 
0233030 Pastèques     0,02 (*) 0,2 
0233990 Autres     0,02 (*) 0,02 (*) 
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)   0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0240000 iv)  Brassicées  0,05 (*)   0,02 (*)  
0241000 a) Choux (dév eloppement de l'in­
florescence)   0,05 0,3   
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di 
rapa, brocolis de Chine)    (+)  0,05 
0241020 Choux-f leurs    (+)  0,05 
0241990 Autres      0,02 (*) 
0242000 b)  Choux pommés       
0242010 Choux de Bruxelles   0,2 0,06  0,5 
0242020 Choux pommés (choux pointus, 
choux roug es, choux de Milan, 
choux blancs)   0,3 0,2  0,3 10.7.2014 L 202/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0242990 Autres   0,2 0,02 (*)  0,02 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles   0,3   3 
0243010 Choux de Chine (moutarde de 
l'Inde/moutarde de Chine à 
feuilles de chou, pak choï, pak 
choï en rosette/tai goo choi, choï 
sum, choux de Pékin/petsaï)    3   
0243020 Choux verts (choux frisés, choux 
d'hiver , choux à grosses côtes, 
choux cavaliers )    0,4   
0243990 Autres    0,4   
0244000 d)  Choux-ra ves   0,02 (*) 0,02 (*)  0,5 
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à 
l'état frais  0,05 (*)     
0251000 a) Laitues et autres salades simi ­
laires, brassicacées compr ises   1  0,02 (*)  
0251010 Mâche (laitues italiennes)    30  0,02 (*) 
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo 
rosso (laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines]    3  15 
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) 
[chicorées sauvages, chicorées à 
feuilles rouges, chicorées 
italiennes (radicchio), chicorées 
frisées, chicorées pain de sucre 
(C. endivia var. crispum/C. intybus 
var. foliosum), feuilles de pissenlit]    1  10 
0251040 Cressons (pousses de haricot 
mungo, pousses de luzer ne 
cultivée)    1  0,02 (*) 
0251050 Cresson de terre (**) (**) (**) 1  (**) 
0251060 Roquette, rucola [roquette 
sauvag e (Diplotaxis spp.)]    2 (+)  0,02 (*) 
0251070 Moutarde brune (**) (**) (**) 1  (**) 
0251080 Feuilles et pousses de Brassica 
spp., feuilles de navets compr ises 
[mizuna, feuilles de pois et de 
radis et autres jeunes pousses, 
notamment de Brassica (récoltées 
jusqu'au stade de huit vraies 
feuilles), feuilles de chou-rave])    2 (+)  15 10.7.2014 L 202/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0251990 Autres    1  0,02 (*) 
0252000 b)  Épinards et similaires (feuil les)     0,02 (*) 0,02 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la 
Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante) (pak -khom, 
tamp ara), feuilles de macabo/ 
chou Caraïbe, jasmins sauvages/ 
bitawiri]   0,02 (*) 2   
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla y­
tone de Cuba, pour pier potag er, 
oseilles, salicor nes, soude 
commune (Salsola soda)] (**) (**) (**) 1  (**) 
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles 
de betterave)   0,02 (*) 1   
0252990 Autres   0,02 (*) 1   
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinards de 
Malabar/basella, feui lles de 
bananier , acacia penné (Acacia 
pennata)] (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,02 (*) (**) 
0254000 d) Cressons d'eau [pat ates aquati ­
ques/ipomées du matin/ 
épinards d'eau/liserons d'eau/ 
kangkung (Ipomea aquatica), 
trèf les d'eau, mimosas d'eau]   0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons   0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256000 f)  Fines herbes   0,02 (*)  0,05 (*) 10 
0256010 Cerfeuil    2   
0256020 Ciboulett e    2   
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de 
fenouil, de coriandre, d'aneth, de 
carvi, de livèche, d'angélique, de 
cerfeuil musqué et d'autres apia ­
cées, culantro/cor iandre chinoise/ 
herbe puante (Eryngium foetidum)]    2   
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse 
racine)    2   
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, 
sarriette annuelle, feuilles de 
Borago officinalis) (**) (**) (**) 2  (**) 
0256060 Romar in (**) (**) (**) 2  (**) 
0256070 Thym (mar jolaine, origan ) (**) (**) (**) 2  (**) 10.7.2014 L 202/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0256080 Basilics [feuill es de mélisse, 
menthe, menthe poivrée, basilic 
sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d'Amér ique, fleurs 
comestibles (fleur de souci et 
autres), herbe du tigre/hydroco ­
tyle asiatique, feuilles de Piper 
sarmentosum, feuilles de mur raya] (**) (**) (**) 15  (**) 
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/ 
barbon nard) (**) (**) (**) 2  (**) 
0256100 Estragon (hysope) (**) (**) (**) 2  (**) 
0256990 Autres    2   
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état 
frais)  0,05 (*)   0,02 (*)  
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/ 
haricots filets, haricots d'Espagne, 
haricots à couper , doliques asperges , 
cyamopses à quatre ailes, fèves de 
soja)   0,1 0,5  1 
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flage olets, 
pois-sabres, haricots de Lima, niébé)   0,05 0,02 (*)  0,02 (*) 
0260030 Pois (non écossés) (pois mang e-tout)   0,2 0,02 (*)  0,02 (*) 
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois 
frais, pois chiches)   0,05 0,02 (*)  0,02 (*) 
0260050 Lentilles   0,05 0,02 (*)  0,02 (*) 
0260990 Autres   0,05 0,02 (*)  0,02 (*) 
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais)  0,05 (*)   0,02 (*)  
0270010 Asperges   0,02 (*) 0,02 (*)  0,05 
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)   0,02 (*) 3  0,02 (*) 
0270030 Céler is   0,02 (*) 2  1 
0270040 Fenouil   0,02 (*) 3  0,02 (*) 
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)   0,2 0,2  0,2 
0270060 Poireaux   0,02 (*) 0,02 (*)  0,2 
0270070 Rhubarbe   0,02 (*) 3  0,02 (*) 
0270080 Pousses de bambou (**) (**) (**) 0,02 (*)  (**) 
0270090 Cœurs de palmier (**) (**) (**) 0,02 (*)  (**) 
0270990 Autres   0,02 (*) 0,02 (*)  0,02 (*) 10.7.2014 L 202/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0280000 viii)  Champignons   0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0280010 Champignons de couch e [agarics 
cham pêtres, pleurot es en coquille, 
shii-také, mycélium (par ties végé ta­
tives des cham pignons)]  10     
0280020 Champignons sauvage s (chanterelles, 
truffes, mor illes, cèpes)  0,05 (*)     
0280990 Autres  0,05 (*)     
0290000 ix)  Algues (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,02 (*) (**) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*)   0,02 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanch es, 
flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
féveroles, niébé)    0,2 0,05  
0300020 Lentilles    0,01 (*) 0,02 (*)  
0300030 Pois (pois chich es, pois fourrager s, gesses 
cultivées)    0,2 0,05  
0300040 Lupins    0,01 (*) 0,05  
0300990 Autres    0,01 (*) 0,02 (*)  
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX       
0401000 i)  Graines oléagineuses 0,1 (*)     0,05 (*) 
0401010 Graines de lin  7 0,02 (*) 0,02 (*) 0,2  
0401020 Arachides  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0401030 Graines de pavot  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,15  
0401040 Graines de sésame  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0401050 Graines de tournesol  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0401060 Graines de colza (navet te sauvage , 
navett es)  7 0,05 0,05 0,2  
0401070 Fèves de soja  0,1 (*) 0,03 0,5 0,05 (*)  
0401080 Graines de moutarde  0,1 (*) 0,02 (*) 0,05 0,2  
0401090 Graines de coton  0,1 (*) 0,02 (*) 1 0,3  
0401100 Graines de courg e (autres graines de 
cucurbitacées)  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0401110 Carthame (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,05 (*) (**) 
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain 
(Echium plantagineum), grémil des 
cham ps (Bugl ossoides arvensis)] (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,05 (*) (**) 
0401130 Cameline (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,05 (*) (**) 10.7.2014 L 202/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0401140 Chènevis  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0401150 Ricin (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,05 (*) (**) 
0401990 Autres  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,1 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0402010 Olives à huile 0,05 (*)     0,3 
0402020 Noix de palme (palmistes) (**) (**) (**)   (**) 
0402030 Fruits du palmier à huile (**) (**) (**)   (**) 
0402040 Kapok s (**) (**) (**)   (**) 
0402990 Autres 0,1 (*)     0,05 (*) 
0500000 5.  CÉRÉALES 0,05 (*)   0,01 (*)   
0500010 Org e  2 0,02 (*)  0,4 0,3 
0500020 Sarrasin (amarant e, quinoa)  0,05 (*) 0,02 (*)  0,02 (*) 0,02 (*) 
0500030 Maïs  0,05 (*) 0,05 (*)  0,1 0,02 (*) 
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, 
millet à chandelle)  0,05 (*) 0,02 (*)  0,02 (*) 0,02 (*) 
0500050 Avoine  9 0,02 (*)  0,4 0,02 (*) 
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania 
aquatica)]  0,05 (*) 0,02 (*)  0,02 (*) 0,02 (*) 
0500070 Seig le  3 0,02 (*)  0,06 0,05 
0500080 Sorgho  0,05 (*) 0,02 (*)  0,02 (*) 0,02 (*) 
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)  2 0,02 (*)  0,15 0,05 
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies 
(Phalar is canar iensis)]  0,05 (*) 0,02 (*)  0,02 (*) 0,02 (*) 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé       
0620000 ii)  Grains de café (**) (**) (**)   (**) 
0630000 iii)  Infusions (séchées) (**) (**) (**)   (**) 
0631000 a)  Fleurs (**) (**) (**)   (**) 
0631010 Fleurs de camomille (**) (**) (**)   (**) 10.7.2014 L 202/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0631020 Fleurs d'hibiscus (**) (**) (**)   (**) 
0631030 Pétales de rose (**) (**) (**)   (**) 
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau 
(Sambucus nigra)] (**) (**) (**)   (**) 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) (**) (**) (**)   (**) 
0631990 Autres (**) (**) (**)   (**) 
0632000 b)  Feuilles (**) (**) (**)   (**) 
0632010 Feuilles de fraisier (**) (**) (**)   (**) 
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de 
Ginkgo) (**) (**) (**)   (**) 
0632030 Maté (**) (**) (**)   (**) 
0632990 Autres (**) (**) (**)   (**) 
0633000 c)  Racines (**) (**) (**)   (**) 
0633010 Racines de valér iane (**) (**) (**)   (**) 
0633020 Racines de ginseng (**) (**) (**)   (**) 
0633990 Autres (**) (**) (**)   (**) 
0639000 d)  Autres infusions (**) (**) (**)   (**) 
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou 
séchées) (**) (**) (**)   (**) 
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean) (**) (**) (**)   (**) 
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,1 (*) 0,1 (*) 20 0,05 (*) 0,1 (*) 30 
0800000 8.  ÉPICES (**) (**) (**)   (**) 
0810000 i)  Graines (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,1 (*) (**) 
0810010 Anis (**) (**) (**)   (**) 
0810020 Carvi noir (**) (**) (**)   (**) 
0810030 Graines de céler i (graines de livèch e) (**) (**) (**)   (**) 
0810040 Graines de coriandre (**) (**) (**)   (**) 
0810050 Graines de cumin (**) (**) (**)   (**) 
0810060 Graines d'aneth (**) (**) (**)   (**) 10.7.2014 L 202/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0810070 Graines de fenouil (**) (**) (**)   (**) 
0810080 Fenugrec (**) (**) (**)   (**) 
0810090 Noix muscade (**) (**) (**)   (**) 
0810990 Autres (**) (**) (**)   (**) 
0820000 ii)  Fruits et baies (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,1 (*) (**) 
0820010 Poivre de la Jamaïque (**) (**) (**)   (**) 
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, 
poivre du Japon, poivre fleur) (**) (**) (**)   (**) 
0820030 Carvi (**) (**) (**)   (**) 
0820040 Cardamome (**) (**) (**)   (**) 
0820050 Baies de geni èvre (**) (**) (**)   (**) 
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre 
long, poivre rose) (**) (**) (**)   (**) 
0820070 Gousses de vanille (**) (**) (**)   (**) 
0820080 Tamar in (**) (**) (**)   (**) 
0820990 Autres (**) (**) (**)   (**) 
0830000 iii)  Écorces (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,1 (*) (**) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine) (**) (**) (**)   (**) 
0830990 Autres (**) (**) (**)   (**) 
0840000 iv)  Racines ou rhizomes (**) (**) (**)   (**) 
0840010 Réglisse (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,1 (*) (**) 
0840020 Gingembre (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,1 (*) (**) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,1 (*) (**) 
0840040 Raifort (**) (**) (**) (+) (+) (**) 
0840990 Autres (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,1 (*) (**) 
0850000 v)  Boutons (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,1 (*) (**) 
0850010 Clous de girof le (**) (**) (**)   (**) 
0850020 Câpres (**) (**) (**)   (**) 
0850990 Autres (**) (**) (**)   (**) 10.7.2014 L 202/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0860000 vi)  Stigmates de fleurs (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,1 (*) (**) 
0860010 Safran (**) (**) (**)   (**) 
0860990 Autres (**) (**) (**)   (**) 
0870000 vii)  Arille (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,1 (*) (**) 
0870010 Macis (**) (**) (**)   (**) 
0870990 Autres (**) (**) (**)   (**) 
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES (**) (**) (**)   (**) 
0900010 Bett eraves sucr ières (**) (**) (**) 0,1 0,06 (**) 
0900020 Cannes à sucre (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,02 (*) (**) 
0900030 Racines de chicorée (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,02 (*) (**) 
0900990 Autres (**) (**) (**) 0,02 (*) 0,02 (*) (**) 
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — 
ANIMA UX TERRESTRES 0,05 (*)      
1010000 i)  Tissus     0,02 (*) 0,04 (*) 
1011000 a)  Porcins       
1011010 Muscles  0,05 (*) 0,05 2   
1011020 Graisse  0,05 (*) 0,2 2   
1011030 Foie  0,05 (*) 0,05 0,05   
1011040 Reins  0,12 0,05 0,05   
1011050 Abats comestibles  0,05 (*) 0,05 0,05   
1011990 Autres  0,05 (*) 0,05 0,05   
1012000 b)  Bovins       
1012010 Muscles  0,08 0,05 2   
1012020 Graisse  0,05 (*) 0,2 2   
1012030 Foie  0,12 0,05 0,05   
1012040 Reins  0,4 0,05 0,05   
1012050 Abats comestibles  0,05 (*) 0,05 0,05   
1012990 Autres  0,05 (*) 0,05 0,05   
1013000 c)  Ovins       
1013010 Muscles  0,08 0,05 2   10.7.2014 L 202/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
1013020 Graisse  0,05 (*) 0,2 2   
1013030 Foie  0,12 0,05 0,05   
1013040 Reins  0,4 0,05 0,05   
1013050 Abats comestibles  0,05 (*) 0,05 0,05   
1013990 Autres  0,05 (*) 0,05 0,05   
1014000 d)  Capr ins       
1014010 Muscles  0,08 0,05 2   
1014020 Graisse  0,05 (*) 0,2 2   
1014030 Foie  0,12 0,05 0,05   
1014040 Reins  0,4 0,05 0,05   
1014050 Abats comestibles  0,05 (*) 0,05 0,05   
1014990 Autres  0,05 (*) 0,05 0,05   
1015000 e) Animaux des espèces cheva ­
line, asine ou mulassière (**) (**) (**)   (**) 
1015010 Muscles (**) (**) (**) 2  (**) 
1015020 Graisse (**) (**) (**) 2  (**) 
1015030 Foie (**) (**) (**) 0,05  (**) 
1015040 Reins (**) (**) (**) 0,05  (**) 
1015050 Abats comestibles (**) (**) (**) 0,05  (**) 
1015990 Autres (**) (**) (**) 0,05  (**) 
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, 
canards, dindes et pintades –, 
autr uches, pigeons  0,05 (*) 0,05 0,01 (*) 
(+)   
1016010 Muscles       
1016020 Graisse       
1016030 Foie       
1016040 Reins       
1016050 Abats comestibles       
1016990 Autres       
1017000 g)  Autres animaux d'élevage 
(lapins, kango urous, cervidés) (**) (**) (**)   (**) 
1017010 Muscles (**) (**) (**) 2  (**) 
1017020 Graisse (**) (**) (**) 2  (**) 10.7.2014 L 202/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
1017030 Foie (**) (**) (**) 0,05  (**) 
1017040 Reins (**) (**) (**) 0,05  (**) 
1017050 Abats comestibles (**) (**) (**) 0,05  (**) 
1017990 Autres (**) (**) (**) 0,05  (**) 
1020000 ii)  Lait  0,06 0,02 (*) 0,1 0,02 (*) 0,02 (*) 
1020010 Bovins       
1020020 Ovins       
1020030 Capr ins       
1020040 Chevaux       
1020990 Autres       
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux  0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (+) 0,02 (*) 0,04 (*) 
1030010 Poules       
1030020 Canes (**) (**) (**)   (**) 
1030030 Oies (**) (**) (**)   (**) 
1030040 Cailles (**) (**) (**)   (**) 
1030990 Autres (**) (**) (**)   (**) 
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en 
rayons) (**) (**) (**) 0,05 (*) 0,05 (*) (**) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de 
grenouilles, crocodiles) (**) (**) (**) 0,01 (*) 0,02 (*) (**) 
1060000 vi)  Escargots (**) (**) (**) 0,01 (*) 0,02 (*) (**) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux 
terrestres (gibier sauvage) (**) (**) (**) 0,01 (*) 0,02 (*) (**) 
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annex e III, partie B. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble 
2-phénylphénol 
(+)  LMR valable jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement portant révision des LMR existant es pour le 2-phény lphénol. 
0110000  i)  Agrumes 
0110010  Pamplemousses [shaddock s, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] 
0110020  Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybride s) 
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactyl is)] 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et autres hybrides tangors (Citr us reticulata × sinensis)] 
0110990  Autres   10.7.2014 L 202/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Chlor méquat 
(+)  LMR valable jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement portant révision des LMR existant es pour le chlorméquat. 
0130020  Poires [poires asiatiques (nashis)]  
Indo xacarbe (somme de l'indo xacarbe et de son énantiomère R) (L) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur l'hydr olyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen 
de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 juillet 2015 ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date. 
0130010  Pommes (pomettes)  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date. 
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 
0241020  Choux-f leurs 
0251060  Roq uette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] 
0251080  Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de nav ets compr ises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, 
notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rav e])  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 juillet 
2015 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date. 
1016000  f)  Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autr uches, pigeons 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comes tibles 
1016990  Autres  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stockag e n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date. 
1030000  iii)  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules  
Metconazole (L) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date. 
0233010  Melons (Kiwano)  
Trifloxystrobine (L) (R) 
(R)  =la défin ition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:  
Trifloxystrobine — code 1000000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-métho xyimino-{2-[1-(3-tr ifluorométhy l-phényl)- 
éthylidèneamino-o xyméthyl]phén yl}acétique (CGA 321113)]»   10.7.2014 L 202/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     2)  L'annex e III est modifi ée comme suit: 
a)  Dans la partie A, les colonnes concer nant le cyflufénamid, le dicamba, le fluopicolide, le flutriafol, le fosétyl, l'isoprothiolane, le mandipropamide, le métaldéhyde, le 
phosmet, le piclorame, le pyripro xyfène et le spinosad sont rem placées par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels 
s'appliquent les LMR (a) 
Cyflufénamid ½somme du cyflufénamid 
ðisomère ZÞ et de son isomère E�
Dicamba 
Fluopicolide 
Flutriafol 
Fosétyl-Al ðsomme du fosétyl þ 
acide phosphoreux et de leurs 
sels,  exprimée en fosétylÞ
Isoprothiolane 
Mandipropamide 
Métaldéhyde 
Phosmet ðphosmet et oxone de 
phosmet,  exprimés en phosmetÞ ðRÞ
Piclorame 
Pyriproxyfen ðLÞ
Spinosad : somme de la spinosyne A 
et de la spinosyne D,  exprimée en spinosad ðLÞ
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; 
NOIX      0,01 (*)    0,01 (*)   
0110000 i)  Agrumes 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,2 75  0,01 (*) 0,05 (*) 0,5  0,6 0,3 
0110010 Pamplemousses [shaddoc ks, pomelos, 
sweeties, tang elos (sauf mineolas), uglis 
et autres hybrides]             
0110020 Orange s (bergamot es, orange s amères, 
chinottes et autres hybr ides)             
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de 
Bouddha (Citr us medica var. sarco dactylis)]             
0110040 Limett es             
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, 
mineolas et autres hybr ides tangors 
(Citr us reticulata × sinensis)]             
0110990 Autres             10.7.2014 L 202/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0120000 ii)  Noix 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2(*)  0,01 (*) 0,05 (*)   0,05 (*)  
0120010 Amandes         2   1 
0120020 Noix du Brésil         0,05 (*)   0,07 
0120030 Noix de cajou         0,05 (*)   0,07 
0120040 Châtaignes         2   0,07 
0120050 Noix de coco         0,05 (*)   0,07 
0120060 Noisettes (avelines)         0,1   0,07 
0120070 Noix de Queensland         0,05 (*)   0,07 
0120080 Noix de pécan         0,05 (*)   0,07 
0120090 Pignons         0,05 (*)   0,07 
0120100 Pistac hes         2   0,07 
0120110 Noix communes         2   0,07 
0120990 Autres         0,05 (*)   0,07 
0130000 iii)  Fruits à pépins 0,05  0,01 (*) 0,4 75  0,01 (*) 0,05 (*) 0,5  0,2  
0130010 Pommes (pommett es)  0,1          1 
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]  0,05 (*)          1 
0130030 Coings  0,05 (*)          0,5 
0130040 Nèfles  0,05 (*)          0,5 
0130050 Nèfles du Japon  0,05 (*)          0,5 
0130990 Autres  0,05 (*)          0,5 
0140000 iv)  Fruits à noyau 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  0,01 (*) 0,05 (*)    1 
0140010 Abr icots    0,05 (*)     0,05 (*)  0,05 (*)  
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/ 
griottes)    1,5     1  1  
0140030 Pêches (nectar ines et hybr ides similaires)    0,6     1  0,5  10.7.2014 L 202/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, 
mirabelles, prunelles, jujubes communs/ 
jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]    0,4     0,6  0,3  
0140990 Autres    0,05 (*)     0,05 (*)  0,05 (*)  
0150000 v)  Baies et petits fruits  0,05 (*)           
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuv e 0,15  2  100  2 0,05 (*) 0,05 (*)  0,05 (*) 0,5 
0151010 Raisins de table    0,8         
0151020 Raisins de cuve    1         
0152000 b)  Fraises 0,04  0,01 (*) 0,5 75  0,01 (*) 0,1 0,05 (*)  0,05 (*) 0,3 
0153000 c)  Fruits de ronces 0,02 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) 2(*)  0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,05 (*)  
0153010 Mûres            1,5 
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, 
framboises-mûres de Tay, mûres de 
Boysen, mûres des ronces et autres 
hybr ides de Rubus)            1 
0153030 Framboises [framboises du Japon, 
ronces arctiques (Rubus arcti cus), 
framboises (Rubus arcti cus × Rubus 
idaeus)]            1,5 
0153990 Autres            0,02 (*) 
0154000 d)  Autres baies et petits fruits 0,02 (*)  0,01 (*) 0,05 (*) 2(*)  0,01 (*) 0,05 (*)    1,5 
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)         10  0,05 (*)  
0154020 Airelles canneberge s [myrtilles 
rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]         10  1  
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blan ­
ches ou noires)         2  0,05 (*)  
0154040 Groseilles à maquereau (hyb rides 
résultant d'un croisement avec d'au ­
tres espèces de Ribes)         0,05 (*)  0,05 (*)  10.7.2014 L 202/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0154050 Cynor rhodons         2  0,05 (*)  
0154060 Mûres (arbouses)         2  0,05 (*)  
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) 
[kiwaïs (Actinidia arguta)]         2  0,05 (*)  
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes 
des oiseleurs, bourdaines, argouses, 
baies d'aubépine, de sorbier sauvag e 
et autres baies d'arbres)         2  0,05 (*)  
0154990 Autres         2  0,05 (*)  
0160000 vi)  Fruits divers 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)    0,01 (*) 0,05 (*)   0,05 (*)  
0161000 a)  Peau comestible    0,05 (*) 2(*)        
0161010 Dattes         0,05 (*)   0,02 (*) 
0161020 Figues         2   0,02 (*) 
0161030 Olives de table         3   0,02 (*) 
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, 
kumquat nagami, limequat (Citr us 
aurantifolia × Fortunella spp.)]         2   0,02 (*) 
0161050 Caramboles (bilimbis)         2   0,02 (*) 
0161060 Kak is         0,05 (*)   0,05 
0161070 Jamelongues (prunes de Java) 
[jamboses, pommes Malac, pommes 
de rose, cerises du Brésil, cerises de 
Cayenne/gr umichama (Eugenia 
uniflora)]         2   0,02 (*) 
0161990 Autres         2   0,02 (*) 
0162000 b)  Peau non comes tible, petite taille    0,05 (*)         
0162010 Kiwis     150    0,05 (*)   0,2 10.7.2014 L 202/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0162020 Litchis (litchi s dorés, ramboutans/ 
litchis chevelus, longanes, mangous ­
tans, langsat, salak)     2(*)    2   0,02 (*) 
0162030 Fruits de la passion     2(*)    0,05 (*)   0,7 
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)     2(*)    2   0,02 (*) 
0162050 Caïmites     2(*)    2   0,02 (*) 
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de 
Virginie) (sapotes noires, blanches 
ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, 
grandes sapote s)     2(*)    2   0,02 (*) 
0162990 Autres     2(*)    2   0,02 (*) 
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille             
0163010 Avocats    0,05 (*) 50    0,05 (*)   0,02 (*) 
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, 
bananes de Cuba)    0,3 2(*)    0,05 (*)   2 
0163030 Mangues    0,05 (*) 2(*)    0,05 (*)   0,02 (*) 
0163040 Papa yes    0,05 (*) 2(*)    2   0,5 
0163050 Grenades    0,05 (*) 2(*)    0,05 (*)   0,02 (*) 
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, 
pommes-cannelles/corossols écail ­
leux, ilama (Annona diversifolia) et 
autres fruits d'anones de taille 
moyenne]    0,05 (*) 2(*)    2   0,02 (*) 
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon 
(Hylocer eus undatus)]    0,05 (*) 2(*)    2   0,02 (*) 
0163080 Ananas    0,05 (*) 50    0,05 (*)   0,02 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du 
jacquier)    0,05 (*) 2(*)    0,05 (*)   0,02 (*) 
0163100 Dur ions    0,05 (*) 2(*)    0,05 (*)   0,02 (*) 10.7.2014 L 202/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0163110 Corossols (cac himent hérissé)    0,05 (*) 2(*)    0,05 (*)   0,02 (*) 
0163990 Autres    0,05 (*) 2(*)    0,05 (*)   0,02 (*) 
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ      0,01 (*)   0,05 (*) 0,01 (*)   
0210000 i) Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules 0,02 (*) 0,05 (*)     0,01 (*)    0,05 (*)  
0211000 a)  Pommes de terre   0,03 0,2 30   0,15    0,02 (*) 
0212000 b)  Légumes-racines et légumes- 
tubercules tropicaux   0,01 0,05 (*) 2(*)   0,05 (*)    0,02 (*) 
0212010 Manioc (dachi nes, eddoe/taros 
chinois, tannies)             
0212020 Patat es douces             
0212030 Ignames (pois patate s/doliques tubé ­
reux, jicama)             
0212040 Arrowroots             
0212990 Autres             
0213000 c)  Autres légumes-racines et 
légumes-tubercules, à l'exception 
de la bettera ve sucr ière   0,15     2     
0213010 Bettera ves    0,05 (*) 2(*)       0,02 (*) 
0213020 Carottes    0,2 2(*)       0,02 (*) 
0213030 Céler is-raves    0,05 (*) 2(*)       0,02 (*) 
0213040 Raifort (racines d'angéli que, de 
livèche, de gentiane)    0,05 (*) 2(*)       0,02 (*) 
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)    0,05 (*) 2(*)       0,02 (*) 
0213060 Panais    0,05 (*) 2(*)       0,02 (*) 
0213070 Persil à grosse racine    0,05 (*) 2(*)       0,02 (*) 10.7.2014 L 202/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, 
petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées (Cyper us esculentus)]    0,05 (*) 25       0,3 
0213090 Salsifi s (scorsonères, salsifi s d'Es ­
pagne/scolymes d'Espagne, grande 
bardane/g lout eron)    0,05 (*) 2(*)       0,02 (*) 
0213100 Rutabagas    0,05 (*) 2(*)       0,02 (*) 
0213110 Navets    0,05 (*) 2(*)       0,02 (*) 
0213990 Autres    0,05 (*) 2(*)       0,02 (*) 
0220000 ii)  Légumes-bulbes 0,02 (*) 0,05 (*)  0,05 (*)    0,05 (*)   0,05 (*)  
0220010 Aulx   0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)     0,1 
0220020 Oignons (autres oignons oignons 
argen tés)   1  50  0,1     0,2 
0220030 Échalotes   0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)     0,1 
0220040 Oignons de printemps et ciboules (autres 
oignons verts et variétés similaires)   10  30  7     4 
0220990 Autres   0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)     0,1 
0230000 iii)  Légumes-fr uits        0,05 (*)     
0231000 a)  Solanacées  0,05 (*) 1        1  
0231010 Tomates [tomate s cerises, Physalis 
spp., baies de goji (Lycium barbar um 
et L. chinense), cerises de terre] 0,02 (*)   0,3 100  3     1 
0231020 Piments et poivrons (chilis) 0,04   1 130  1     2 
0231030 Aubergines [pepinos, grosses auber ­
gines amères/anthora (S. macr o­
carpon)] 0,02 (*)   0,3 100  1     1 
0231040 Gombos (camboux) 0,02 (*)   0,05 (*) 2(*)  0,01 (*)     1 
0231990 Autres 0,02 (*)   0,05 (*) 2(*)  0,01 (*)     1 10.7.2014 L 202/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0232000 b)  Cucurbit acées à peau comestible  0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 75        
0232010 Concombres 0,04      0,2    0,1 1 
0232020 Cornichon s 0,08      0,1    0,1 0,2 
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeur (pâtis ­
sons), courge s-bouteilles (Lagenar ia 
siceraria), chayottes, momordiques à 
feuilles de vigne/melons amers/ 
sopropos, courge s serpents/tr icho ­
santhes serpentins, papenga yes/t eroi] 0,05      0,2    0,05 (*) 0,2 
0232990 Autres 0,02 (*)      0,1    0,05 (*) 0,2 
0233000 c) Cucurbit acées à peau non comes ­
tible 0,04 0,05 (*) 0,5 0,3 75      0,05 (*) 1 
0233010 Melons (kiwanos)       0,5      
0233020 Potirons [courges potirons, grosses 
courges (var iété tardive)]       0,3      
0233030 Pastèques       0,3      
0233990 Autres       0,3      
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain) 0,02 (*) 0,07 0,01 (*) 0,05 (*) 5  0,01 (*)    0,05 (*) 0,02 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 5  0,01 (*)    0,05 (*) 0,02 (*) 
0240000 iv)  Brassicées 0,02 (*) 0,05 (*)  0,05 (*) 10      0,05 (*) 2 
0241000 a) Choux (dév eloppement de l'inf lo­
rescence)   2     1     
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, 
brocolis de Chine)       2      
0241020 Choux-f leurs       0,01 (*)      
0241990 Autres       0,01 (*)      
0242000 b)  Choux pommés        1     
0242010 Choux de Bruxelles   0,2    0,01 (*)      10.7.2014 L 202/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0242020 Choux pommés (choux pointus, 
choux rouges, choux de Milan, 
choux blancs)   0,2    3      
0242990 Autres   0,01 (*)    0,01 (*)      
0243000 c)  Choux feuilles       25 1     
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/ 
moutarde de Chine à feuilles de 
chou, pak choï, pak choï en rosette/ 
tai goo choi, choï sum, choux de 
Pékin/petsaï)   0,1          
0243020 Choux verts (choux frisés, choux 
d'hiver , choux à grosses côtes, choux 
cavaliers)   2          
0243990 Autres   0,1          
0244000 d)  Choux-rav es   0,03    0,01 (*) 0,1     
0250000 v)  Légumes-feui lles et fines herbes à 
l'état frais 0,02 (*)   0,05 (*)       0,05 (*)  
0251000 a) Laitues et autres salades simi ­
laires, brassicacées compr ises  0,05 (*)   75  25 2    10 
0251010 Mâche (laitues italiennes)   9          
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso 
(laitues à couper), laitues iceberg, 
laitues romaines]   9          
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) 
[chicorées sauvage s, chicorées à 
feuilles roug es, chicorées italiennes 
(radicchio), chicorées frisées, chicorées 
pain de sucre (C. endivia var. crispum/ 
C. intybus var. foliosum), feuilles de 
pissenlit]   1,5          10.7.2014 L 202/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, 
pousses de luzer ne cultivée)   9          
0251050 Cresson de terre   9          
0251060 Roquett e, rucola [roquette sauvage 
(Diplotaxis spp.)]   9          
0251070 Moutarde brune   9          
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., 
feuilles de navets compris es 
[mizuna, feuilles de pois et de radis 
et autres jeunes pousses, notamment 
de Brassica (récoltées jusqu'au stade 
de huit vraies feuilles), feuilles de 
chou-ra ve])   9          
0251990 Autres   9          
0252000 b)  Épinards et similaires (feu illes)  0,05 (*) 4    25 2    10 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle- 
Zélande, épinards chinois (amarante) 
(pak -khom, tampara), feuilles de 
macabo/chou Caraïbe, jasmins 
sauvages/bita wiri]     75        
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone 
de Cuba, pour pier potager , oseilles, 
salicor nes, soude commune (Salsola 
soda)]     2(*)        
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de 
bettera ve)     15        
0252990 Autres     2(*)        
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinards de 
Malabar/basella, feui lles de bana ­
nier , acacia penné (Acacia 
pennata)]  0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  0,01 (*) 0,05 (*)    10 
0254000 d) Cressons d'eau [pat ates aquati ­
ques/ipomées du matin/épinards 
d'eau/liserons d'eau/kan gkung 
(Ipomea aquatica), trèf les d'eau, 
mimosas d'eau]  0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  25 0,05 (*)    10 10.7.2014 L 202/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons  0,05 (*) 0,01 (*)  75  0,01 (*) 0,05 (*)    10 
0256000 f)  Fines herbes  4 9  75  10 2     
0256010 Cerfeuil            10 
0256020 Ciboulette            10 
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, 
de coriandre, d'aneth, de carvi, de 
livèche, d'angélique, de cerfeuil 
musqué et d'autres apiacées, 
culantro/cor iandre chinoise/herbe 
puante (Eryngium foetidum)]            10 
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse 
racine)            60 
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, 
sarriette annuelle, feuilles de Borago 
officinalis)            10 
0256060 Romar in            10 
0256070 Thym (mar jolaine, origan)            10 
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, 
menthe poivrée, basilic sacré, basilic 
des jardins, basilic citron/basilic 
d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur 
de souci et autres), herbe du tigre/ 
hydrocotyle asiatique, feuilles de 
Piper sarmentosum, feuilles de 
mur raya]            10 
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/ 
barbon nard)            10 
0256100 Estragon (hysope)            10 
0256990 Autres            10 
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état frais) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)    0,05 (*)  
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/ 
haricots filets, haricots d'Espagne, hari­
cots à couper , doliques asperges, 
cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)    0,05 (*)    0,3    0,5 10.7.2014 L 202/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois- 
sabres, haricots de Lima, niébé)    0,05 (*)    0,2    0,3 
0260030 Pois (non écossés) (pois mange-t out)    0,05 (*)    0,3    0,5 
0260040 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, 
pois chiches)    0,1    0,2    0,3 
0260050 Lentilles    0,05 (*)    0,05 (*)    0,3 
0260990 Autres    0,05 (*)    0,05 (*)    0,3 
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais) 0,02 (*)   0,05 (*)    1   0,05 (*)  
0270010 Asperges  5 0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)     0,2 
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)  0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)     0,2 
0270030 Céler is  0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  20     5 
0270040 Fenouil  0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)     5 
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)  0,05 (*) 0,01 (*)  50  0,01 (*)     0,2 
0270060 Poireaux  0,05 (*) 1,5  30  0,01 (*)     0,5 
0270070 Rhubarbe  0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)     0,2 
0270080 Pousses de bambou  0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)     0,2 
0270090 Cœurs de palmier  0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)     0,2 
0270990 Autres  0,05 (*) 0,01 (*)  2(*)  0,01 (*)     0,2 
0280000 viii)  Champignons 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2(*)  0,01 (*) 0,05 (*)   0,05 (*) 0,02 (*) 
0280010 Champi gnons de couc he [agari cs cham ­
pêtres, pleurotes en coquille, shii-tak é, 
mycélium (par ties végétatives des cham ­
pignons)]             10.7.2014 L 202/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0280020 Champi gnons sauvages (chant erelles, 
truffes, mor illes, cèpes)             
0280990 Autres             
0290000 ix)  Algues 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2(*)  0,01 (*) 0,05 (*)   0,05 (*) 0,02 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2(*) 0,01 (*) 0,01 (*)  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageo­
lets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, 
niébé)        0,15     
0300020 Lentilles        0,05 (*)     
0300030 Pois (pois chic hes, pois fourragers, gesses culti ­
vées)        0,15     
0300040 Lupins        0,05 (*)     
0300990 Autres        0,05 (*)     
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)  2(*) 0,01 (*) 0,01 (*)    0,05 (*) 0,02 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses         0,05 (*)    
0401010 Graines de lin    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401020 Arachi des    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401030 Graines de pavot    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401040 Graines de sésame    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401050 Graines de tour nesol    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401060 Graines de colza (navett e sauvag e, 
navet tes)    0,2    0,6  0,03   
0401070 Fèves de soja    0,4    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401080 Graines de moutarde    0,2    0,05 (*)  0,03   
0401090 Graines de coton    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   10.7.2014 L 202/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0401100 Graines de courge (autres graines de 
cucurbitacées)    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401110 Carthame    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain 
(Echium plantagineum), grémil des champs 
(Bugl ossoides arvensis)]    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401130 Cameline    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401140 Chènevis    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401150 Ricin    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0401990 Autres    0,2    0,05 (*)  0,01 (*)   
0402000 ii)  Fruits oléagineux    0,05 (*)    0,05 (*)  0,01 (*)   
0402010 Olives à huile         3    
0402020 Noix de palme (palmist es)         0,05 (*)    
0402030 Fruits du palmier à huile         0,05 (*)    
0402040 Kapok s         0,05 (*)    
0402990 Autres         0,05 (*)    
0500000 5.  CÉRÉALES   0,01 (*) 0,5 2(*)  0,01 (*) 0,05 (*)   0,05 (*) 1 
0500010 Orge 0,1 7    0,01 (*)   0,05 (*) 0,2   
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa) 0,02 (*) 0,3    0,01 (*)   0,05 (*) 0,01 (*)   
0500030 Maïs 0,02 (*) 0,5    0,01 (*)   0,05 (*) 0,2   
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet 
à chandelle) 0,02 (*) 0,3    0,01 (*)   0,05 (*) 0,01 (*)   
0500050 Avoine 0,1 0,5    0,01 (*)   0,05 (*) 0,2   
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania 
aquatica)] 0,02 (*) 0,3    5   0,05 (*) 0,01 (*)   10.7.2014 L 202/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0500070 Seig le 0,05 0,5    0,01 (*)   0,05 (*) 0,01 (*)   
0500080 Sorgho 0,02 (*) 4    0,01 (*)   0,2 0,2   
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale) 0,05 2    0,01 (*)   0,05 (*) 0,2   
0500990 Autres [graines d'alpiste des Canar ies (Phalar is 
canar iensis)] 0,02 (*) 0,3    0,01 (*)   0,05 (*) 0,2   
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,05 (*)  0,02 (*)   0,01 (*) 0,02 (*)  0,1 (*) 0,01 (*)   
0610000 i)  Thé  0,05 (*)  0,05 (*) 5(*)   0,1   15 0,05 (*) 
0620000 ii)  Grains de café  0,05 (*)  0,15 5(*)   0,05 (*)   0,05 (*) 0,02 (*) 
0630000 iii)  Infusions (séchées)    0,05 (*) 500   0,05 (*)   0,05 (*) 0,05 (*) 
0631000 a)  Fleurs  40           
0631010 Fleurs de camomille             
0631020 Fleurs d'hibiscus             
0631030 Pétales de rose             
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau 
(Sambucus nigra)]             
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)             
0631990 Autres             
0632000 b)  Feuilles  40           
0632010 Feuilles de fraisier             
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de 
Ginkgo)             
0632030 Maté             10.7.2014 L 202/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0632990 Autres             
0633000 c)  Racines  0,05 (*)           
0633010 Racines de valér iane             
0633020 Racines de ginseng             
0633990 Autres             
0639000 d)  Autres infusions  0,05 (*)           
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)  0,05 (*)  0,05 (*) 2(*)   0,05 (*)   0,05 (*) 0,02 (*) 
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,05 (*)  0,05 (*) 2(*)   0,05 (*)   0,05 (*) 0,02 (*) 
0700000 7.  HOUBLON (séché) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,7 0,05 (*) 1500 0,01 (*) 50 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 22 
0800000 8.  ÉPICES           0,05 (*)  
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 400 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 
0810010 Anis             
0810020 Carvi noir             
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)             
0810040 Graines de coriandre             
0810050 Graines de cumin             
0810060 Graines d'aneth             
0810070 Graines de fenouil             
0810080 Fenugrec             10.7.2014 L 202/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0810090 Noix muscade             
0810990 Autres             
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 400 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque             
0820020 Poivre du Sich uan (poivre anisé, poivre 
du Japon, poivre fleur)             
0820030 Carvi             
0820040 Cardamome             
0820050 Baies de genièvre             
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, 
poivre rose)             
0820070 Gousses de vanille             
0820080 Tamar in             
0820990 Autres             
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 400 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)             
0830990 Autres             
0840000 iv)  Racines ou rhizomes             
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 400 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 400 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 400 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) (+) (+) (+) (+) (+) (+) (+)  (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 400 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 10.7.2014 L 202/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
0850000 v)  Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 400 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)   
0850010 Clous de girof le            0,02 (*) 
0850020 Câpres            0,4 
0850990 Autres            0,02 (*) 
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 400 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 
0860010 Safran             
0860990 Autres             
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 400 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 
0870010 Macis             
0870990 Autres             
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*)     0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,05 (*) 0,05 
0900010 Bettera ves sucr ières  0,05 (*) 0,15 0,1 2(*)     0,01 (*)   
0900020 Cannes à sucre  1 0,01 (*) 0,05 (*) 2(*)     0,05   
0900030 Racines de chicorée  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 75     0,01 (*)   
0900990 Autres  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 2(*)     0,01 (*)   
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — 
ANIMA UX TERRESTRES        0,05 (*)   0,05 (*)  
1010000 i)  Tissus 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 0,5 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  0,1    
1011000 a)  Porcins             
1011010 Muscles  0,05 (*)        0,2  0,1 
1011020 Graisse  0,07        0,01 (*)  2 
1011030 Foie  0,7        0,01 (*)  0,7 
1011040 Reins  0,7        5  0,5 10.7.2014 L 202/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
1011050 Abats comestibles  0,7        0,5  0,5 
1011990 Autres  0,05 (*)        0,01 (*)   
1012000 b)  Bovins             
1012010 Muscles  0,5        0,2  0,3 
1012020 Graisse  0,07        0,2  3 
1012030 Foie  0,7        0,01 (*)  2 
1012040 Reins  0,7        5  1 
1012050 Abats comestibles  0,7        0,5  0,5 
1012990 Autres  0,5        0,01 (*)   
1013000 c)  Ovins             
1013010 Muscles  0,05 (*)        0,2  0,2 
1013020 Graisse  0,07        0,2  3 
1013030 Foie  0,7        0,01 (*)  1,5 
1013040 Reins  0,7        5  0,5 
1013050 Abats comestibles  0,7        0,5  0,5 
1013990 Autres  0,05 (*)        0,01 (*)   
1014000 d)  Capr ins             
1014010 Muscles  0,05 (*)        0,2  0,2 
1014020 Graisse  0,07        0,2  3 
1014030 Foie  0,7        0,01 (*)  1,5 
1014040 Reins  0,7        5  0,5 
1014050 Abats comestibles  0,7        0,5  0,5 
1014990 Autres  0,05 (*)        0,01 (*)   10.7.2014 L 202/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, 
asine ou mulassière             
1015010 Muscles  0,05 (*)        0,2  0,05 
1015020 Graisse  0,07        0,01 (*)  2 
1015030 Foie  0,7        0,01 (*)  0,5 
1015040 Reins  0,7        5  0,5 
1015050 Abats comestibles  0,7        0,5  0,5 
1015990 Autres  0,05 (*)        0,01 (*)   
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canards, 
dindes et pintades –, autr uches, 
pigeons             
1016010 Muscles  0,02        0,2  0,2 
1016020 Graisse  0,04        0,01 (*)  1 
1016030 Foie  0,07        0,01 (*)  0,2 
1016040 Reins  0,07        0,01 (*)  0,2 
1016050 Abats comestibles  0,07        0,01 (*)  0,2 
1016990 Autres  0,05 (*)        0,01 (*)   
1017000 g)  Autres animaux d'élevage (lapins, 
kangourous, cervidés)            0,02 (*) 
1017010 Muscles  0,05 (*)        0,2   
1017020 Graisse  0,07        0,01 (*)   
1017030 Foie  0,7        0,01 (*)   
1017040 Reins  0,7        5   
1017050 Abats comestibles  0,7        0,5   
1017990 Autres  0,05 (*)        0,01 (*)   10.7.2014 L 202/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) 
1020000 ii)  Lait 0,03 (*)  0,02 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  0,05 (*) 0,05 (*)  0,5 
1020010 Bovins  0,5           
1020020 Ovins  0,2           
1020030 Capr ins  0,2           
1020040 Chevaux  0,2           
1020990 Autres  0,2           
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,03 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  0,05 (*) 0,01 (*)  0,2 
1030010 Poules             
1030020 Canes             
1030030 Oies             
1030040 Cailles             
1030990 Autres             
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en 
rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,05 (*) 0,05 (*)  0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de 
grenouilles, crocodiles) 0,03 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,5 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  0,05 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,03 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,5 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  0,05 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux 
terrestres (gibier sauvage) 0,03 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,5 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  0,05 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble  10.7.2014 L 202/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Cyf lufénamid [somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E] 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Dicamba 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Fluopicolide 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Flutr iafol 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Fosétyl-Al (somme du foséty l + acide phosphoreux et de leurs sels, expr imée en fosétyl) 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Isoprothiolane 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t   10.7.2014 L 202/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Mandipropamide 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Métaldéhyde 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Phosmet (phosmet et oxone de phosmet, expr imés en phosmet) (R) 
(R)  =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Phosmet — code 1000000 sauf 1040000: Phosmet 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Piclorame 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Spinosad: somme de la spinosyne A et de la spinosyne D, expr imée en spinosad (L) 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tuber ­
cules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.» 
0840040  Raifor t     10.7.2014 L 202/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     b)  Dans la partie A, la colonne suivante concer nant le saflufénacil est ajout ée: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Saflufénacil ðsomme du saflufénacil,  
du M800H11 et du M800H35,  
exprimée en saflufénacilÞ ðRÞ
(1) (2) (3) 
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,03 (*) 
0110000 i)  Agrumes  
0110010 Pam plemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tang elos (sauf mineolas), uglis et autres 
hybr ides]  
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et autres hybrides)  
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodacty lis)]  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines ([clémentines, tange rines, mineolas et autres hybrides tangors (Citr us reticulata 
× sinensis)]  
0110990 Autres  
0120000 ii)  Noix  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes (avelines)  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 iii)  Fruits à pépins  
0130010 Pommes (pommett es)  10.7.2014 L 202/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Nèfles du Japon  
0130990 Autres  
0140000 iv)  Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)  
0140030 Pêches (nectar ines et hybrides similaires)  
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes 
d'Inde (Ziziphus zizyphus)]  
0140990 Autres  
0150000 v)  Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuv e  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, 
mûres des ronces et autres hybr ides de Rubus)  
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcti cus), framboises (Rubus 
arcti cus × Rubus idaeus)]  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)  
0154020 Airelles canneberg es [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]  
0154030 Groseilles (à grappes roug es, blanches ou noires)  
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de 
Ribes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (arbouses)  
0154070 Azeroles (nèf les médit erranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]  10.7.2014 L 202/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubé ­
pine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)  
0154990 Autres  
0160000 vi)  Fruits divers  
0161000 a)  Peau comes tible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us aurantifolia × Fortu­
nella spp.)]  
0161050 Caramboles (bilimbis)  
0161060 Kak is  
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du 
Brésil, cerises de Cayenne/gr umic hama (Eugenia uniflora)]  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis  
0162020 Litchi s (litch is dorés, ramboutans/litchis chevelus, long anes, mangoustans, langsat, 
salak)  
0162030 Fruits de la passion  
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)  
0162050 Caïmites  
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanch es ou vertes, canis ­
tels/ jaunes d'œuf, grandes sapote s)  
0162990 Autres  
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona 
diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]  
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)]  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)  10.7.2014 L 202/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols (cachiment hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ 0,03 (*) 
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Manioc (dach ines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040 Arrowroots  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterav e 
sucr ière  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carotte s  
0213030 Céler is-rav es  
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèch e, de gentiane)  
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine  
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées 
(Cyper us esculentus)]  
0213090 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/g lout eron)  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nav ets  
0213990 Autres  
0220000 ii)  Légumes-bulbes  
0220010 Aulx  
0220020 Oignons (autres oignons oignons argen tés)  
0220030 Échalot es  
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)  10.7.2014 L 202/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0220990 Autres  
0230000 iii)  Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomate s [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), 
cerises de terre]  
0231020 Piments et poivrons (chilis)  
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)]  
0231040 Gombos (camboux)  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courge ttes [Bonnets d'électe ur (pâtissons), courg es-bouteilles (Lage naria siceraria), 
chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/ 
trichosanthes serpentins, papenga yes/t eroi]  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons (kiwanos)  
0233020 Potirons [courges potirons, grosses courges (var iété tardive)]  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 iv)  Brassicées  
0241000 a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)  
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  
0242990 Autres  10.7.2014 L 202/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, 
pak choï en rosette/ tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-ra ves  
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais  
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises  
0251010 Mâche (laitues italiennes)  
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues 
romaines]  
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvag es, chicorées à feuilles roug es, 
chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. 
crispum/C. intybus var. foliosu m), feuilles de pissenlit]  
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)  
0251050 Cresson de terre  
0251060 Roquette, rucola [roquette sauvag e (Diplotaxis spp.)]  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de 
pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltée s jusqu'au 
stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak -khom, 
tamp ara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages /bitawir i]  
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potag er, oseilles, salicor nes, 
soude commune (Salsola soda)]  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de bettera ve)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia 
penné (Acacia pennata)]  
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons 
d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèf les d'eau, mimosas d'eau]  
0255000 e)  Endiv es/Chicons  10.7.2014 L 202/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0256000 f)  Fines herbes  
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulett e  
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'an ­
gélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe 
puant e (Eryngium foetidum )]  
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0256050 Saug e (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)  
0256060 Romar in  
0256070 Thym (mar jolaine, origan )  
0256080 Basilics [feuill es de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, 
basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe 
du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]  
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)  
0256100 Estragon (hysope)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses pota gères (à l'état frais)  
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , 
doliques asperg es, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flage olets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030 Pois (non écossés) (pois mang e-tout)  
0260040 Pois (écossés) (pois potag ers, pois frais, pois chich es)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais)  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouil  
0270050 Artichauts (fleurs de bananier)  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbe  
0270080 Pousses de bambou  10.7.2014 L 202/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 viii)  Champignons  
0280010 Champignons de couch e [agarics champêtres, pleurote s en coquille, shii-tak é, mycélium 
(par ties végét atives des cham pignons)]  
0280020 Champignons sauvage s (chanterelles, truffes , mor illes, cèpes)  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues  
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉC HÉES  
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanch es, flageolet s, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, 
niébé) 0,5 
0300020 Lentilles 0,03 (*) 
0300030 Pois (pois chich es, pois fourrager s, gesses cultivées) 0,1 
0300040 Lupins 0,03 (*) 
0300990 Autres 0,03 (*) 
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 0,03 (*) 
0401020 Arachides 0,03 (*) 
0401030 Graines de pavot 0,03 (*) 
0401040 Graines de sésame 0,03 (*) 
0401050 Graines de tournesol 1 
0401060 Graines de colza (navet te sauvage , navet tes) 0,6 
0401070 Fèves de soja 0,1 
0401080 Graines de moutarde 0,03 (*) 
0401090 Graines de coton 0,3 
0401100 Graines de courg e (autres graines de cucurbitacées) 0,03 (*) 
0401110 Carthame 0,03 (*) 
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des cham ps (Bugl ossoides 
arvensis)] 0,03 (*) 
0401130 Cameline 0,03 (*) 
0401140 Chènevis 0,03 (*) 
0401150 Ricin 0,03 (*) 
0401990 Autres 0,03 (*) 10.7.2014 L 202/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0402000 ii)  Fruits oléagineux 0,03 (*) 
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES 0,03 (*) 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin (amarant e, quinoa)  
0500030 Maïs  
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050 Avoine  
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)  
0500990 Autres [graines d'alpist e des Canar ies (Phalar is canar iensis)]  
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,03 (*) 
0610000 i)  Thé  
0620000 ii)  Grains de café  
0630000 iii)  Infusions (séchées)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d'hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles  
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  10.7.2014 L 202/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Racines de valér iane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infusions  
0640000 iv)  Cacao (fèv es ferment ées ou séchées)  
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000 7.  HOUBL ON (séché) 0,03 (*) 
0800000 8.  ÉPICES  
0810000 i)  Graines 0,03 (*) 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céler i (graines de livèch e)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d'aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies 0,03 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de geni èvre  
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  10.7.2014 L 202/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0830000 iii)  Écorces 0,03 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,03 (*) 
0840020 Gingembre 0,03 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,03 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,03 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,03 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,03 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille 0,03 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,03 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 10.  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 i)  Tissus  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles 0,01 (*) 
1011020 Graisse 0,01 (*) 
1011030 Foie 0,3 10.7.2014 L 202/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1011040 Reins 0,3 
1011050 Abats comestibles 0,3 
1011990 Autres 0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,01 (*) 
1012020 Graisse 0,01 (*) 
1012030 Foie 0,6 
1012040 Reins 0,3 
1012050 Abats comestibles 0,3 
1012990 Autres 0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,01 (*) 
1013020 Graisse 0,01 (*) 
1013030 Foie 0,6 
1013040 Reins 0,3 
1013050 Abats comestibles 0,3 
1013990 Autres 0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,01 (*) 
1014020 Graisse 0,01 (*) 
1014030 Foie 0,6 
1014040 Reins 0,3 
1014050 Abats comestibles 0,3 
1014990 Autres 0,01 (*) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Muscles 0,01 (*) 
1015020 Graisse 0,01 (*) 
1015030 Foie 0,3 
1015040 Reins 0,3 
1015050 Abats comestibles 0,3 
1015990 Autres 0,01 (*) 10.7.2014 L 202/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1016000 f)  Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pinta des –, autr uches, pigeons 0,01 (*) 
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)  
1017010 Muscles 0,01 (*) 
1017020 Graisse 0,01 (*) 
1017030 Foie 0,3 
1017040 Reins 0,3 
1017050 Abats comestibles 0,3 
1017990 Autres 0,01 (*) 
1020000 ii)  Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01 (*) 10.7.2014 L 202/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
Saflufénacil (somme du saflufénacil, du M800H11 et du M800H35, expr imée en saflufénacil) (R) 
(R)  =la défin ition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Safluféna cil-code 1000000 sauf 1040000: Saflufénacil 
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la caté ­
gorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de 
transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»    
c)  Dans la partie B, les colonnes concer nant le chlor méquat et le prop yzamide sont rem placées par le texte suivant : 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples individuels de produits auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Chlorméquat 
Propyzamide ðLÞ ðRÞ
(1) (2) (3) (1) 
0130040 Nèfles 0,05 (*) 0,02 (*) 
0130050 Nèfles du Japon 0,05 (*) 0,02 (*) 
0154050 Cynor rhodons 0,05 (*) 0,02 (*) 
0154060 Mûres (arbouses) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0154070 Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] 0,05 (*) 0,02 (*) 
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, 
baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0161050 Caramboles (bilimbis) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0161060 Kak is 0,05 (*) 0,02 (*) 
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de 
rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/gr umich ama (Euge nia 
uniflora)] 0,05 (*) 0,02 (*) 
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0162050 Caïmites 0,05 (*) 0,02 (*) 10.7.2014 L 202/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (1) 
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapote s noires, blanc hes ou 
vertes, canist els/jaunes d'œuf, grandes sapotes) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, 
ilama (Annona diversif olia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] 0,05 (*) 0,02 (*) 
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocer eus undatus)] 0,05 (*) 0,02 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0163100 Dur ions 0,05 (*) 0,02 (*) 
0163110 Corossols (cach iment hérissé) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0212040 Arrowroots 0,05 (*) 0,02 (*) 
0251050 Cresson de terre 0,05 (*) 1 
0251070 Moutarde brune 0,05 (*) 0,02 (*) 
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potag er, oseilles, 
salicor nes, soude commune (Salsola soda)] 0,05 (*) 1 
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier , 
acacia penné (Acacia pennata)] 0,05 (*) 0,02 (*) 
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago 
officinalis) 0,05 (*) 1 
0256060 Romar in 0,05 (*) 1 
0256070 Thym (mar jolaine, origan ) 0,05 (*) 1 
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, 
basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles 
(fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles 
de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya] 0,05 (*) 1 
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard) 0,05 (*) 1 
0256100 Estragon (hysope) 0,05 (*) 1 
0270080 Pousses de bambou 0,05 (*) 0,02 (*) 
0270090 Cœurs de palmier 0,05 (*) 0,02 (*) 
0290000 ix)  Algues 0,05 (*)  
0401110 Carthame 0,1 (*) 0,05 (*) 
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des 
cham ps (Bugl ossoides arvensis)] 0,1 (*) 0,05 (*) 
0401130 Cameline 0,1 (*) 0,05 (*) 
0401150 Ricin 0,1 (*) 0,05 (*) 
0402020 Noix de palme (palmistes) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0402030 Fruits du palmier à huile 0,1 (*) 0,05 (*) 
0402040 Kapok s 0,1 (*) 0,05 (*) 
0620000 ii)  Grains de café 0,1 (*) 0,05 (*) 10.7.2014 L 202/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (1) 
0630000 iii)  Infusions (séchées) 0,1 (*)  
0631000 a)  Fleurs 0,1 (*) 0,4 
0631010 Fleurs de camomille 0,1 (*) 0,4 
0631020 Fleurs d'hibiscus 0,1 (*) 0,4 
0631030 Pétales de rose 0,1 (*) 0,4 
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] 0,1 (*) 0,4 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0,1 (*) 0,4 
0631990 Autres 0,1 (*) 0,4 
0632000 b)  Feuilles 0,1 (*) 0,4 
0632010 Feuilles de fraisier 0,1 (*) 0,4 
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) 0,1 (*) 0,4 
0632030 Maté 0,1 (*) 0,4 
0632990 Autres 0,1 (*) 0,4 
0633000 c)  Racines 0,1 (*) 0,05 (*) 
0633010 Racines de valér iane 0,1 (*) 0,05 (*) 
0633020 Racines de ginseng 0,1 (*) 0,05 (*) 
0633990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 
0639000 d)  Autres infusions 0,1 (*) 0,05 (*) 
0640000 iv)  Cacao (fèv es ferment ées ou séchées) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES   
0810000 i)  Graines 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810020 Carvi noir 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810030 Graines de céler i (graines de livèch e) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810040 Graines de coriandre 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810050 Graines de cumin 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810060 Graines d'aneth 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810070 Graines de fenouil 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810080 Fenugrec 0,1 (*) 0,05 (*) 10.7.2014 L 202/60 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (1) 
0810090 Noix muscade 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820000 ii)  Fruits et baies 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820030 Carvi 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820040 Cardamome 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820050 Baies de geni èvre 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820070 Gousses de vanille 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820080 Tamar in 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 
0830000 iii)  Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0830990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840000 iv)  Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850020 Câpres 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran 0,1 (*) 0,05 (*) 
0860990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 
0870000 vii)  Arille 0,1 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis 0,1 (*) 0,05 (*) 
0870990 Autres 0,1 (*) 0,05 (*) 10.7.2014 L 202/61 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (1) 
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*)  
0900010 Bett eraves sucr ières 0,05 (*) 0,3 
0900020 Cannes à sucre 0,05 (*) 0,02 (*) 
0900030 Racines de chicorée 0,05 (*) 0,02 (*) 
0900990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière   
1015010 Muscles 0,08 0,02 (*) 
1015020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 
1015030 Foie 0,12 0,05 (*) 
1015040 Reins 0,4 0,05 (*) 
1015050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,02 (*) 
1015990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 
1017000 g)  Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)   
1017010 Muscles 0,08 0,02 (*) 
1017020 Graisse 0,05 (*) 0,05 (*) 
1017030 Foie 0,12 0,05 (*) 
1017040 Reins 0,4 0,05 (*) 
1017050 Abats comestibles 0,05 (*) 0,02 (*) 
1017990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 
1030020 Canes 0,05 (*) 0,02 (*) 
1030030 Oies 0,05 (*) 0,02 (*) 
1030040 Cailles 0,05 (*) 0,02 (*) 
1030990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*) 
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,05 (*) 0,02 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,05 (*) 0,02 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrest res (gibier sauvage) 0,05 (*) 0,02 (*) 
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétal e et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble  10.7.2014 L 202/62 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Chlor méquat 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie 
des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf or­
mation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Propyzamide (L) (R) 
(R)  =la défin ition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Prop yzamide — code 1000000: somme du prop yzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 3,5-dic hlorobenzoïque, expr imée en 
prop yzamide 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catég orie 
des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf or­
mation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»       10.7.2014 L 202/63 Jour nal officiel de l'Union européenne FR