G/TBT/N/TUR/117  
26 juin  2018 
(18-4007) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Ministry of Science, Industry and Technology  (Ministère de la science, de l'industrie et de la 
technologie)  
Directorate General for Metrology and Standardization  (Direction générale de la métrologie 
et de la normalisation)  
Téléphone : 0(312) 231 72 80  
Fax: 0(312) 231 16 94 - Courrier électronique: erdalc@sanayi.gov.tr  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de sit e Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : Turkey -TBT Enquiry Point (Point d'information OTC de la 
Turquie)  
Ministry of Economy  (Ministère de l'économie)  
DG of Product Safety and Inspection  (DG de la sécurité et de l'inspection des produits)  
Söğütözü Mah. 2180 Cad. No:63 06530 Çankaya/Ankara (TURQUIE)  
Téléphone : +90 312 204 89 40  
Fax: +90 312 212 68 64  
Courrier électronique: tbt@ekonomi.gov.tr  
Site Web: http://www.teknikengel.gov.tr/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Bâtiment et matériaux de construction (Vocabulaires) (ICS 01.040.91).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Communiqué on TS 3798 
"Hook Wrenches - Metric" Standard  (Communiqué relatif à la norme TS 3798 "Clés à 
ergots - Métriques"), 2 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée porte sur les clés à ergots et couvre les points suivants : 
descriptions, classification et spécifications, échantillonnage, inspection et essai . Elle porte 
également sur les clés métriques utilisées pour serrer et d esserrer les éc rous à ergots et 
les écrous analogues.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Autre; le communiqué notifié a pour finalité de recenser les questions liées à la 
mise en œuvre de la modific ation de la norme TS 3798 ( janvier 2 018) relative aux clés à 
ergots métriques.  G/TBT/N/TUR/117  
- 2 - 
  8. Documents pertinents : TS 3798 ( janvier 2018) "Hook Wrenches - Metric" Standard  
9. Date projetée pour l'adoption : Le règlement sera adopté après sa publication.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Le règlement entrera en vigueur 6 mois après 
sa publication.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Le texte du règlement est disponible en anglais via le lien suivant.  
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/TUR/18_3293_00_e.pdf