G/TBT/N/UGA/554  
2 août 2016 
(16-4139) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations con cernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, posi tion du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Sauce chili : Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et 
assaisonnements, composés ; farine de moutarde e t moutarde préparée (SH 21.03) . 
Légumes et produits dérivés (ICS 67.080.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS DEAS 893:2016, Chili 
sauce – Specification  (DUS DEAS 893:2016 . Sauce chili – Spécification), 23 pages, en 
anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à la sauce chili destinée à la consommation 
humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, l e cas 
échéant : Facilitation du commerce ; exigences en matière de qualité ; protection de la 
santé ou de la sécurité des personnes ; prévention de pratiques de nature à induire en 
erreur et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
1. Norme agricole  thaïlandaise TAS 8401 -2009 pour la sauce chili  
2. CODEX STAN 192 -1995; Rev. 3-2001. Norme générale pour les additifs alimentaires  
3. ISO 6633:1984 . Fruits, légumes et produits dérivés – Détermination de la teneur en 
plomb – Méthode par spectrométrie d'absorptio n atomique sans flamme  
4. EAS 38, Packaging, marking and labelling of foods  
5. EAS 39, General principles of food hygiene - Code of practice  
6. EAS 42, Microbiology - General guidance for the enumeration of microorganisms  
Colony count technique at 30° C  
7. ISO 874 . Fruits et légumes en l'état - Échantillonnage  G/TBT/N/UGA/554  
- 2 - 
  8. ISO 2173 . Produits dérivés des fruits et légumes - Détermination du résidu sec 
soluble - Méthode réfractométrique  
9. ISO 750 . Produits dérivés des fruits et légumes - Détermination de l'acidité titrable  
10. ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en plomb 
- Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
11. ISO 17240:2004 . Produits dérivés des fruits et légumes - Détermination de la teneur 
en étain - Méthode par spectrométrie d 'absorption atomique avec flamme  
12. ISO 7952:1994 . Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cuivre - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec flamme  
13. ISO 6636 -2:1981 . Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de  la teneur 
en zinc - Partie 2 : Méthode par spectrométrie d'absorption atomique  
14. ISO 17239:2004 . Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
arsenic - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique à génération de hydrure  
15. CODEX STAN 192. Norme générale pour les additifs alimentaires  
16. ISO 4833 (toutes les parties) . Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode 
horizontale pour le dénombrement des micro -organismes  
17. ISO 21527 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures  
18. ISO 7251 . Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le plus probable  
19. ISO 6579 . Microbiologie des aliments - Méthode horizon tale pour la recherche des 
Salmonella  spp. 
9. Date projetée pour l'adoption : Décembre 2016  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives   
10. Date limite p our la présentation des observations : 1er octobre 2 016 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas é chéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_3031_00_e.pdf