G/SPS/GEN/1676  
20 février  2019 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU  COMITÉ SPS  
PERMETTRE L'ACCÈS AU X OUTILS ET TECHNOLO GIES : ÉTUDE DE CAS  
SUR LA CHENILLE LÉGI ONNAIRE D'AUTOMNE  
MARDI 19 MARS 2019  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS, le 
Brésil, les États -Unis d'Amérique, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay ont présenté au 
Comité une proposition conjointe sur le rôle de l'Acc ord SPS de l'OMC dans l'accès aux outils et aux 
technologies et dans la facilitation du commerce international, et formulé des recommandations en 
vue de discussions plus approfondies dans le cadre du Comité .1 Ils ont en outre suggéré que les 
Membres intére ssés constituent un groupe de travail chargé d'entreprendre les activités décrites 
dans la proposition soumise au Comité pour examen dans le cadre du cinquième examen . À sa 
réunion de novembre  2018, le Comité a décidé de tenir une séance thématique sur la chenille 
légionnaire d'automne.  
Ce projet de programme se fonde sur la structure proposée par les coauteurs de la proposition.2 
La séance thématique se tiendra à Genève (Suisse), le mardi 1 9 mars 2019, à partir de 10 heures  
dans la salle CR.  
Les Membres so nt invités à formuler des observations sur le présent projet de programme d'ici au 
28 février  2019. 
 
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Présidente : Mme Noncedo Vutula . 
1  L'ACCORD SPS  
Examen des dispositions de l'Accord SPS et des rapports de règlement des différends de l'OMC  
concernant les approches réglementaires qui permettent l'accès à des outils et des technologies 
sûrs. 
Intervenant : Secrétariat de l'OMC . 
2  LA CHENILLE LÉGIONNAIRE D'AUTOMNE : LE PROBLÈME, LES OUTILS ET LES 
TECHNOLOGIES  
Renseignements sur l'impact de la propagation des parasites invasifs  dans le monde ; impact sur la 
sécurité alimentaire et le commerce ; le problème particulier des petits exploitants ; description des 
                                                
1 G/SPS/W/305  
2 G/SPS/W/309.  G/SPS/GEN/1676  
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  outils et technologies de lutte ; efficacité, résistance et facteurs économiques à prendre e n 
considération pour les stratégies de lutte intégrée contre les parasites . 
Intervenants : 
▪ Expert universitaire sur la chenille légionnaire d'automne  (à confirmer ); 
▪ Dr MaryLucy Oronje, CABI ; 
▪ Centre international pour l'amélioration du maïs et du blé, CIMMYT  (à confirmer ); 
▪ Mme Rose Monnerat, Coordinatrice du groupe de recherche sur la lut te biologique, Société 
brésilienne de recherche agricole, EMBRAPA, Brésil  
Stratégies de lutte biologique contre la chenille légionnaire d'automne dans les cultures de 
maïs. 
3  CADRES MONDIAL, RÉGIONAL ET NATIONAL  
Aperçu des partenariats mondiaux et des efforts d'aide au développement, l'accent étant mis sur les 
efforts de mise en place de cadres réglementaires qui facilitent l'accès à des outils et technologies 
sûrs et efficaces.  
Intervenants : 
▪ Expert de la FAO (à confirmer ); 
▪ Expert de l'USAID  (à confirmer ); 
▪ Comité phytosanitaire du Cône Sud (COSAVE)  (à confirmer ); 
▪ Représentant de l'Union africaine ; 
▪ M. Benoit Gnonlonfin, CEDEAO  
Perspectives de l'Afrique de l'Ouest sur la surveillance de la chenille légionnaire d'automne 
et les mesures efficaces de lutte en la matière ; 
▪ Mme Panagiota Mylona, Union européenne  
Actions de l'UE concernant la chenille légionnaire d'automne ; 
▪ M. Ming-Yao Chiang, a ssistant chercheur, Conseil de l'agriculture, Taipei chinois  
Lutte contre  Spodoptera  sp. et recherches ; 
▪ M. Fahari Marwa, Communauté d' Afrique de l'Est ; 
▪ M. Neil Ellis, Office de réglementation de la technologie génétique, Australie . 
4  EXPÉRIENCES DES  MEMBRES : SUCCÈS ET DÉFIS LIÉS À L'AMÉLIORATION DES CADRES 
RÉGLEMENTAIRES POUR FACILITER L'ACCÈS DES AGRICULTEURS À DES OUTILS ET 
TECHNOLOGIES SÛRS ET EFFICACES  
Les Membres rendent compte de leurs expériences et recommandent au Comité SPS des moyens 
pour a ppuyer leurs efforts.  
Intervenants : 
▪ M. Jan Hendrik Venter, Directeur, s ystèmes d'alerte rapide, Direction de la préservation et 
de la qualité des végétaux, Département de l'agriculture, de la sylviculture et de la pêche, 
Afrique du Sud  
Infestation par la chenille légionnaire d'automne : l'expérience sud -africaine ; G/SPS/GEN/1676  
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  ▪ Dr Zachary Kinyua, Direct eur adjoint et c hef, recherche sur la santé des cultures, 
Organisation kényane de recherche sur l'agriculture et l'élevage , Kénya 
Problèmes et initiatives actuelles en mat ière de lutte contre la chenille légionnaire 
d'automne ; 
▪ Honduras (à confirmer ). 
 
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