G/TBT/N/TUR/98  
1er août 2017 
(17-4184) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Ministry of Science, Industry and Techno logy (Ministère de la 
science, de l'industrie et de la technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occ uper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Turkey – TBT Enquiry Point (Point d'information OTC de la Turquie)  
Ministry of Economy  
DG of Product Safety  and Inspection  
Sogutozu Mah. 2180 . Cad. No:63 06530  
Cankaya/Ankara (TURQUIE)  
Téléphone :    +90 312 2048940  
Courrier électronique:  tbt@ekonomi.gov.tr  
Fax:     +90 312 212 68 64  
Site Web:    http://www.teknikengel.gov.tr/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanie r national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : X00M – Marchandises et divers produits – Batteries d'accumulateurs au plomb  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Communiqué on TS  7374 
Lead Acid Batterie s Used For Military Purpose – Maintenance Free, Sealed Lead -Acid 
Batteries – General Requirements And Methods Of Test (Communiqué No MSG -MS-2017/)  
(Communiqué sur la norme TS  7374: Batteries d'accumulateurs au plomb utilisées à des 
fins militaires – Batter ies d'accumulateurs au plomb scellées, sans entretien – Exigences 
générales et méthodes d'essai (Communiqué MSG -MS-2017/)), 2 pages, en anglais  
6. Teneur:  
1) La norme couvre les batteries d'accumulateurs au plomb dont la tension assignée et la 
puissance nominale sont indiquées à l'Annexe  A, de la catégorie des accumulateurs pour 
usages militaires, sans entretien, du type à gel électrolytique, rechargeables.  
2) La teneur de la norme est la suivante : description, classification, spécifications, 
échantillonn age, inspection et essai et mise sur le marché des batteries d'accumulateurs 
au plomb sans entretien rechargeables.  G/TBT/N/TUR/98  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Le communiqué notifié a pour finalité de recenser les questions liées à la mise 
en œuvre de la modification de la norme TS 7374 ( mai 2016).  
8. Documents pertinents : Le communiqué 89/119 -120 sur la norme obligatoire TS  7374 
publié au Journal officiel n° 20414 et daté du 2 6 janvier  1990 a été abrogé.  
9. Date projetée pour l'adoption : 1er août 2017 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er novembre  2017 
10. Date limite pour la présentation des observations : 1er octobre  2017 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'informat ion 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministère de la science, de l'industrie et de la technologie  
Direction générale de la métrologie et de la  normalisation  
Téléphone :    +90 312 201 62 79  
Fax:     +90 312 231 16 94  
Courrier électronique:  bulent.pektas@sanayi.gov.tr  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/TUR/17_3457_00_e.pdf