G/TBT/N/BRA/343/Rev.1  
28 janvier 2014  
(14-0493)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Révision 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: National Institute of Metrology, Quality and Technology - 
INMETRO (Institut national de la métrologie, de la qualité et de la technologie) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et  de site Web, le cas éché ant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Quality and Technology - INMETRO (Institut national de la 
métrologie, de la qualité et de la technologie) Téléphone: +(55) 21 2563.2840 
Fax: +(55) 21 2563.5637 
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web: http://www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Appareils électrodomestiques et analogues 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Ordinance N° 9, 10 January 
2014: Revision of the document notified as G/TBT/N/BRA/343/Add.1 ( Portaria Nº371, 29 
de dezembro de 2009 ) in order to improve Conformity Assessment Requirements for 
Household and Similar Appliances focusing on security and energy efficiency  (Arrêté n° 9, 
10 janvier 2014: Révision du document obje t de la notification G/TBT/N/BRA/343/Add.1 
(Portaria Nº371, 29 de dezembro de 2009 ) aux fins du renforcement des exigences 
relatives à l'évaluation de la conformité des appareils électrodomestiques et analogues, s'agissant de la sécurité et de l'efficacité énergétique). 
Note: L'annexe C (Appareils ménagers - Fers à repasser électriques) de l'arrêté n° 371 du 
29 décembre 2009 ( Portaria No. 371, 29 de dezembro de 2009 ) a été modifiée au moyen 
de l'arrêté ( Ordinance ) n° 15 du 10 janvier 2014 afin de reprendre la norme ABNT NBR NM 
IEC 60335-2-3 (8 pages et 1 page, respectivement, en portugais). 
6. Teneur: Renforcement des exigences relatives à l'évaluation de la conformité des 
appareils électrodomestiques et analogues, avec certification obligatoire par un organisme 
tiers accrédité, aux fins de la prévention d'accidents et de la protection des consommateurs contre les risques électriques, mécaniques, thermiques, liés au feu et au rayonnement des appareils etc. (exigences axées sur la sécurité et l'efficacité énergétique 
notifiées en premier lieu au moyen du document G/TBT/N/BRA/343/Add.1) G/TBT/N/BRA/343/Rev.1 
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  7. Objectif et justification, y compris la  nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs; exigences en matière de qualité 
8. Documents pertinents: 1) Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ) n° 9, 
14 janvier 2014, section 1, page 54; 2) Arrêté ( Ordinance ) n° 371, 29 décembre 2009; 
Arrêté ( Ordinance ) n° 328, 8 août 2011; Arrêté ( Ordinance ) n° 163, 5 avril 2012; Arrêté 
(Ordinance ) n° 402, 1er août 2012; Décret ( Decree ) n° 97.280, 16 décembre 1988; Loi 
(Law) n° 9.933, 20 décembre 1999; 3) Journal officiel brésilien; 4) ABNT NBR NM 60335-1 
or IEC 60335-1.  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À la publication au Journal officiel, après 
prise en compte des observations reçues 
À la publication au Journal officiel, après 
prise en compte des observations reçues  
10. Date limite pour la présen tation des observations: 13 février 2014 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: point national d'information 
[ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
http://www.inmetro.gov.br/legis lacao/rtac/pdf/RTAC002062.pdf  
http://www.inmetro.gov.br/legis lacao/rtac/pdf/RTAC002067.pdf