WT/WGTTT/W/19/Rev.2  
27 juin 2013  
(13-3349)  Page: 1/2  
Groupe de travail du commerce 
et du transfert de technologie  Original: anglais  
 
  ATELIER SUR LE COMMERCE ET LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
GROUPE DE TRAVAIL DU COMMERCE ET DU TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE 
(GENÈVE, SEPTEMBRE 2013) 
 
Projet de programme 
Coauteurs: Colombie, Costa Rica, Mexique et Pérou 
 
Révision 
  
La communication ci-après, datée du 25 juin 2013, est distribuée à la demande des délégations de 
la Colombie, du Costa Rica, du Mexique et du Pérou.  
 
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1.1.  Le transfert de technologie est un élément essentiel du débat d'orientation sur les questions 
de développement économique. L'atelier qu'il est proposé d'organiser vise à aider les Membres à se faire une meilleure idée des implications du processus de transfert de technologie, de la 
manière dont il peut avoir lieu et entre quels types d'acteurs, et de la structure à donner à 
l'interface entre transfert de technologie et droits de propriété intellectuelle. 
1.2.  Les présentations porteront sur la manièr e de créer un climat favorable au transfert de 
technologie dans le cadre de la promotion du développement fondé sur la connaissance, sur la 
protection de la propriété intellectuelle, sur le financement et les pratiques en faveur d'un développement innovant. L'atelier comportera aussi des échanges de renseignements et de données d'expérience sur les façons nouvelles d'envisager les mécanismes et instruments du 
transfert de technologie, tels que les chaînes de valeur mondiales, les modes de production 
internationale sans participation au capital et l'incidence des accords commerciaux régionaux (ACR) et des traités bilatéraux d'investissement, afin de mieux saisir les conséquences sur le 
développement de ces mécanismes et instruments et les conditions auxquelles ces instruments 
peuvent être utilisés pour obtenir des avancées socioéconomiques à long terme. L'atelier portera aussi sur la diffusion des programmes de collaboration internationale pour le transfert de 
technologie et le rôle de l'OMC, de l'OMPI et des autres organisations internationales dans le 
renforcement de l'intégration technologique au niveau mondial. 
Matin 
 Allocution de bienvenue du Directeur général de l'OMC 
 
Séance 1:  Création d'un climat favorable au comme rce et au transfert de technologie  
  
 1.1 Situation des pays d'accueil et d'origine concernant le commerce et le transfert 
de technologie 
 Intervenants éventuels: CEE-ONU, Information Technology and Innovation 
Foundation ou National Academy des États-Unis, ICTSD, gouvernement de la 
Chine 
 Débat interactif et questions WT/WGTTT/W/19/Rev.2 
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   1.2 Les politiques de création de pôles et leur rôle dans le commerce et le transfert 
de technologie, Promouvoir le commerce et le transfert de technologie dans le secteur des services 
 Intervenants éventuels: Commission européenne, APEC, KPMG, CCIA, 
Université d'Oxford 
 Débat interactif et questions 
 
   
 
  
 
 Après-midi 1.3 Quelle est l'incidence des chaînes de valeur mondiales et régionales, de l'IED et 
des modes de production internationale sans participation au capital sur le commerce et le transfert de technologie? Quelques expériences nationales. 
 Intervenants éventuels: OCDE ou Banque mondiale, CNUCED, Costa Rica, Tata 
(Inde) 
 
Débat interactif et questions 
  
 1.4 Les accords internationaux et leur incidence sur le commerce et le transfert de 
technologie 
 Intervenants éventuels: OMC, Université du Colorado, Graduate Institute for 
Policy Studies–Tokyo, Proinversion/Pérou 
 
Débat interactif et questions  
Séance 2: Programmes de collaboration intern ationale pour le tran sfert de technologie 
 
 2.1 Activités de l'OMPI et des instituts de technologie et de 
recherche-développement liées au commerce et au transfert de technologie 
 Intervenants éventuels: OMPI, MIT, TEKES, gouvernement d'El Salvador 
 Débat interactif et questions 
 
 2.2 Le commerce et le transfert de technologie au service du développement 
durable et les nouvelles tendances de la coopération en matière de transfert de 
technologie 
 Intervenants éventuels: PNUE, CDB, CNUCED, ICTSD 
 
Débat interactif et questions 
 Observations finales  
 
 
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