G/TBT/N/BWA/37  
27 novembre 2013  
(13-6484)  Page: 1/3  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: BOTSWANA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Botswana WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC 
sur les OTC du Botswana) 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) 
Private Bag B0 48 Gaborone 
Botswana 
Téléphone: (+267) 3903200 Fax:(+267)3903120 Numéro sans frais: (0800 600 900) 
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Prises de courant, adaptateurs et connecteurs 13 A (ICS 29.120.30). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: 13 A plugs, socket-outlets, 
adaptors and connection units Part 3: Adaptors - Specification  (Prises de courant, 
adaptateurs et connecteurs 13 A - Partie 3: Adaptateurs - Spécifications), 70 pages, en 
anglais  
6. Teneur: La partie notifiée de la norme botswanaise énonce les exigences applicables aux 
adaptateurs munis d'une gaine isolante et d'une fiche neutre, destinés à être utilisés avec 
des prises de courant conformes à la norme BOS 41, partie 2, notamment au regard de la sécurité lors d'une utilisation normale. Les adaptateurs visés par cette partie de la norme 
sont prévus pour des usages domestiques, commerciaux et industriels légers. Les 
adaptateurs sont prévus pour le raccordement d'appareils portables, d'équipements audiovisuels, d'appareils d'éclairage, etc. uniquement dans des circuits à courant 
alternatif d'une tension n'excédant pas 250 V en valeur efficace et d'une fréquence de 
50 Hz. 
Les assemblages comportant une fiche et un ou plusieurs socles raccordés par un cordon 
ou un câble souple ne sont pas considérés comme des adaptateurs au sens de cette 
partie de la norme botswanaise. Les dispositifs incorporant des interrupteurs, 
transformateurs, minuteurs, thermostats ou autres organes de commande sont exclus du champ d'application de cette norme. G/TBT/N/BWA/37 
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  NOTE 1: Pour garantir la sécurité et l'interchangeabilité des prises de courant, ces 
produits doivent satisfaire aux prescriptions des dispositions 10, 13 et 14 de la partie 
notifiée de la norme, sauf en ce qui concerne la distance limite de 6,35 mm entre les 
broches et la face externe de la prise. 
NOTE 2: Il n'est pas établi d'exigences en matière de compatibilité électromagnétique 
pour les raisons suivantes: 
-  un adaptateur ne produit pas de perturbations électromagnétiques intolérables, les 
seules perturbations mesurables apparaissant au moment l'insertion ou du retrait de la prise. 
- un adaptateur est un dispositif purement  mécanique. Par conséquent, elle est 
insensible aux perturbations électromagnétiques. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Sécurité  
8. Documents pertinents:  
- BS 219:1977, Specification for soft solders. - BS 546, Specification, Two-pole and earthing-pin plugs, socket-outlets and socket-
outlets adaptors. 
- BS 646, Specification, Cartridge fuse-links (rated up to 5 amperes) for a.c. and d.c. 
service 
- BS 1362, Specification for general purpose fuse links for domestic and similar 
purposes (primarily for use in plugs). 
- BOS 41, 13 A plugs, socket-outlets, adaptors and connection units 
- BOS 41-1, Specification for rewireable and non-rewireable 13A fused plugs. 
- BOS 41-2, Specification for 13A switched and unswitched socket-outlets. - BS 1363-4 Specification for 13 A fused connection units: Switched and unswitched. - BS 2572, Specification for phenolic laminated sheet and epoxy cotton fabric 
laminated sheet. 
- BS 2782, Methods of testing plastics - BS 2782-3, Mechanical properties. 
- BS 2782, Method 365C: 1992, Determination of Rockwell hardness. 
- BS 2870, Specification for rolled copper and copper alloys: sheet, strip and foil - BS 3042, Test probes to verify protection by enclosures. 
- BS 4573, Specification for 2-pin reversible plugs and shaver sockets-outlets 
- BS 4662, Specification for boxes for the enclosure of electrical accessories. - BS 5216, Specification for patented cold drawn steel wire for mechanical springs. - BS 5901, Method of test for determining the comparative and the proof tracking 
indices of solid insulating materials under moist conditions. 
- BS 6004, Specification for PVC - insulated cables (non-armoured) for electric power 
and lighting. 
- BS 6217, Guide to graphical symbols for use on electrical equipment 
- BS 6458, Fire hazard testing for electrotechnical products. - BS 6458-2: Methods of test. 
- BS 6458, Section 2.1, Glow-wire test. 
- BS 6500:1994, Specification for insulated flexible cords and cables.  G/TBT/N/BWA/37 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À déterminer 
À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations: 2 mois à compter de la date de 
distribution. 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards Information Centre  (Centre d'information du Bureau des 
normes du Botswana) 
Private Bag B0 48 
Gaborone BOTSWANA 
Téléphone: (+267) 3903200 
Fax:(+267)3903120 Numéro sans frais: (0800 600 900) Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw