RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/1319 DE LA COMMI SSION 
du 9 août 2021
autor isant des modif ications des spécif ications du nouv el aliment «huile de graine de coriandre 
(Cor iandr um sativum)» et modif iant le règlement d’exécu tion (UE) 2017/2470 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 12,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscr its sur la liste de l’Un ion 
peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion.
(2) Le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la Commission (2)établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
autori sés a été adopt é en application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283.
(3) Par sa décision d’exécuti on 2014/155/UE (3), la Commission a autori sé, conf ormément au règlement (CE) no 258/97 
du Parlement européen et du Conseil (4), la mise sur le marc hé dans l’Un ion d’huile de graine de coriandre 
(Cor iandr um sativum) en tant que nouvel ingrédient alimentaire destiné à être utilisé dans des compl éments 
alimentaires.
(4) En octobre 2017, la sociét é Ovalie Inno vation (ci-après la «demandeuse») a informé la Commission de son intenti on 
de mettre sur le march é de l’huile de graine de coriandre brute (Cor iandr um sativum) en tant que nouvel ingrédient 
alimentaire conf ormément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. La demandeuse a donc soumis, en application 
de l’article 3, paragraphe 4, du règlement (CE) no 258/97, un rappor t de l’aut orité compét ente irlandaise qui, sur la 
base des données scientifi ques présent ées par la demandeuse, avait conclu que l’huile de graine de coriandre brute 
(Cor iandr um sativum) est substantiellement équivalente à l’huile de graine de coriandre autori sée par la décision 
d’exécuti on 2014/155/UE.
(5) Le règlement d’exécuti on (UE) 2019/456 de la Commission (5)et le règlement d’exécution (UE) 2019/2165 de la 
Commission (6)ont autor isé des modifi cations des spécifications du nouvel aliment «huile de graine de coriandre 
(Cor iandr um sativum)» en vue d’abaisser la valeur infér ieure de l’indice de saponif ication pour la faire passer de 
186 mg de KOH/g à 179 mg de KOH/g et d’abaisser la teneur minimale en acide oléique pour la faire passer de 
8,0 % à 7,0 %.
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72).
(3)Décision d’exécution 2014/155/UE de la Commission du 19 mars 2014 auto risant la mise sur le marché d’huile de graine de coriandre 
en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 85 du 
21.3.2014, p. 13).
(4)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1).
(5)Règlement d’exéc ution (UE) 2019/456 de la Commission du 20 mars 2019 auto risant la modification des spécificat ions du nouvel 
aliment que constitue l’huile de graine de coriandre (Cor iandr um sativum) conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement 
européen et du Conseil, et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 79 du 21.3.2019, p. 13).
(6)Règlement d’exécution (UE) 2019/2165 de la Commission du 17 décembre 2019 auto risant la modific ation des spécifications du 
nouvel aliment que constitue l’huile de graine de coriandre (Cor iandr um sativum) conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du 
Parlement européen et du Conseil, et modifian t le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 328 du 
18.12.2019, p. 81).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 286/12                                                                                                                                         10.8.2021  (6) Le 12 janv ier 2021 , la demandeuse a présenté à la Commission, conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, du 
règlement (UE) 2015/2283, une demande de modifi cation des spécifi cations du nouvel aliment «huile de graine de 
coriandre (Cor iandr um sativum)», dans laquelle elle a sollicit é le relèvement de la teneur maximale en acide de l’huile 
de graine de coriandre de 2,5 mg de KOH/g d’huile, comme indiqué sur la liste de l’Union des nouveaux aliments, à 
≤ 3,5 mg de KOH/g d’huile, et la modification de la descr iption de la couleur , actuellement «légèrement jaune», en 
«jaunâtre à brune».
(7) La demandeuse a justifié sa demande en indiquant que la modif ication était nécessaire pour rendre comp te de la 
variation naturelle des caract éristiques visuelles de l’huile de graine de coriandre et de ses teneurs en acides gras 
libres, qui sont mesurées par titrag e à l’hydro xyde de potassium (KOH) de l’huile de graine tirée de la plante 
Coriandr um sativum.
(8) La Commission juge inutile que la modifi cation proposée des spécifi cations fasse l’objet d’une évaluation de la 
sécur ité par l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283. En effet, la teneur en acide de l’huile de graine de coriandre augment ée 
de 2,5 mg à ≤ 3,5 mg de KOH/g d’huile est comparable à la teneur en acide d’autres huiles alimentaires courantes 
dont la sécur ité pour la consommation est attestée depuis longtem ps, et est inférieure au plafond de 4,0 mg de 
KOH/g pour les graisses et les huiles comestibles fixée par le Codex Alimentar ius du Programme mixte de 
l’Organis ation des Nations unies pour l’alimentation et l’agr iculture et de l’Orga nisation mondiale de la santé sur les 
normes alimentaires (ci-après le «Codex Alimentar ius de la FAO et de l’OMS») (7). Sur cette base, et par souci de 
cohérence avec la norme établie par le Codex Alimentar ius de la FAO et de l’OMS, la Commission estime que la 
limite relative à la teneur en acide de l’huile de graine de coriandre devrait également être fixée à 4,0 mg de KOH/g. 
De même, les paramètres de spécifi cation concer nant l’aspect physique de l’huile modifi és conf ormément à la 
proposition sont comparables à ceux qui découlent des variations naturelles obser vées pour la quasi-tot alité des 
huiles alimentaires, et ces modifi cations n’ont d’incidence ni sur la sécur ité ni sur la valeur nutr itionnelle de l’huile.
(9) Les modifi cations proposées ayant trait à la teneur en acide et à l’aspect physique de l’huile de graine de coriandre 
(Cor iandr um sativum) ne modifien t en rien les conclusions de l’évaluation de la sécur ité réalisée par l’Autor ité(8)à 
l’appui de son autorisation initiale. Il convie nt dès lors de modifier les spécifications du nouvel aliment «huile de 
graine de coriandre (Cor iandr um sativum)», comme proposé, en ce qui concer ne la teneur maximale en acide et 
l’aspect physique de l’huile.
(10) Les informations fournies dans la demande sont suffi samment étayées pour que l’on puisse établir que la 
modifi cation qu’il est proposé d’appor ter aux spécifi cations du nouvel aliment «huile de graine de coriandre 
(Cor iandr um sativum)» est conf orme à l’article 12 du règlement (UE) 2015/2283.
(11) Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 en conséquence.
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La liste de l’Union des nouveaux aliments autori sés établie en application de l’article 6 du règlement (UE) 2015/2283 et 
figurant en annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifi ée, en ce qui concer ne le nouvel aliment «huile de 
graine de coriandre (Cor iandr um sativum)», conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
(7)CODEX STAN 19-1981, rév. 2, 1999.
(8)EFSA Journal, 2013, 11(10):3422.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.8.2021                                                                                                                                         L 286/13  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 9 août 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 286/14                                                                                                                                         10.8.2021  ANNEXE 
À l’annex e, tableau 2 (Spécifi cations), du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’inscr iption relative à l’«huile de graine de 
coriandre (Cor iandr um sativum)» est remplacée par le texte suivant:
«Nouvel aliment autorisé Spécificatio ns
Huile de graine de coriandre 
(Cor iandr um sativum)Descr iption/Défi nition:
L’huile de graine de coriandre est une huile contenant des glycérides d’acides gras obtenu e à 
partir des graines de coriandre Coriandr um sativum L.
Couleur jaunâtre à brune, goût fade
No CAS: 8008-52-4
Com position en acides gras:
Acide palmitique (C16:0): 2-5 %
Acide stéar ique (C18:0): < 1,5 %
Acide pétrosélinique [cis-C18:1 (n-12)]: 60-75 %
Acide oléique [cis-C18:1 (n-9)]: 7-15 %
Acide linoléique (C18:2): 12-19 %
Acide α-linolénique (C18:3): < 1,0 %
Acides gras trans: ≤ 1,0 %
Puret é:
Indice de réfraction (à 20 °C): 1,466-1,474
Indice d’acidité : ≤ 4 mg de KOH/g
Indice de pero xyde: ≤ 5,0 meq/kg
Indice d’iode: 88-110 unités
Indice de saponif ication: 179-200 mg de KOH/g
Matière insaponif iable: ≤ 15 g/kg»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.8.2021                                                                                                                                         L 286/15