G/SPS/N/ARE/279 , G/SPS/N/BHR/236  
G/SPS/N/KWT/139 , G/SPS/N/OMN/132  
G/SPS/N/QAT/136 , G/SPS/N/SAU/531  
G/SPS/N/YEM/77  
 
21 mars 2024 
(24-2456) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Saudi Food and Drug Authority  (Autorité saoudienne des 
produits alimentaires et pharmaceutiques)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS  devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Café et substituts du café ( ICS 67 .140.20)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Coffee and Coffee Products - Roasted Coffee Beans  (Café et 
produits du café - Fèves de café torréfiées) . Langue(s) : arabe et anglais . Nombre de 
pages : 13 + 12  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/SAU/24_02108_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/SAU/24_02108_00_e.pdf  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié déf init les exigences applicables aux 
fèves de café torréfiées entières ou moulues obtenues par torréfaction des fèves de café 
vert du genre Coffea . Il ne couvre pas le café torréfié moulu auquel ont été ajoutés 
d'autres additifs ni le café instantané.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP):  
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale G/SPS/N/ARE/279 • G/SPS/N/BHR/236 • G/SPS/N/KWT/139 • G/SPS/N/OMN/132 • 
G/SPS/N/QAT/136 • G/SPS/N/SAU/531 • G/SPS/N/YEM/77  
- 2 - 
  pertinent e? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. Département de l'agriculture des États -Unis (USDA) : CID Coffee, Tea, Cocoa, Beverage 
Mixes, and Water  
https://www.ams.usda.gov/grades -standards/cid/beverages  
2. Centre de promotion des importations en provenance des pays en développement 
(CBI) : Entering the European market for coffees roasted at origin  
https://www.cbi.eu/mar ket-information/coffee/roasted -coffees/market -
entry#:~:text=Commission%20Regulation%20(EU)%202017%2F,coffee%20is%2040
0%20%CE%BCg%2Fkg  
3. Autorité de la sécurité sanitaire des produits alimentaires et des normes alimentaires  
de l'Inde (FSSAI) : Manual of methods of analysis of foods beverages : tea, coffee, 
chicory  
https://fssai.gov.in/upload/uploadfiles/files/Manual_Beverages_08_07_2022 .pdf 
4. EAS 105. Roasted coffee beans and roasted ground coffee - Specification  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [X] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de  la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 20 mai 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Saudi Food and Drug Authority  (Autorité saoudienne des produits alimentaires et 
pharmaceutiques)  
SFDA  
Téléphone : +(966 11) 203 8222  
Fax: +(966 11) 210 9825  
Courrier électronique: SPSEP.Food@sfda.gov.sa  
Site Web: http://www.sfda.gov.sa  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Saudi Food and Drug Authority  (Autorité saoudienne des produits alimentaires et 
pharmaceutiques)  
SFDA  
Téléphone : +(966 11) 203 8222  
Fax: +(966 11) 210 9825  
Courrier électronique: SPSEP.Food@sfda.gov.sa  
Site Web: http://www.sfda.gov.sa