G/TBT/N/BDI/440 , G/TBT/N/KEN/1545  
G/TBT/N/RWA/975 , G/TBT/N/TZA/1076  
G/TBT/N/UGA/1890  
5 janvier  2024 
(24-0138) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Ubungo, Morogoro Road/Sam Nujoma Road  
P. O. B ox 9524  
DAR ES -SALAAM (TANZANIE)  
Téléphone : +255 22 245 0298/+255 22 245 0206  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz  
Site Web : www.tbs.go.tz  
Fax: +255 22 2450959  
Courrier électronique: info@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant  la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs (SH 820110) ; 
Équipement  pour manutention manuelle ( ICS 53 .120)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS 1180 :2023, Picks, 
beater picks, mattocks - Specification  (Pics, pioches à bourrer, pioches - Spécifications), 
première édition ; 20 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié prévoit les spécifications applicables aux 
pics, pioches à bourrer et pioches . Il couvre deux types de pics, un type de pioche à 
bourrer et six types de pioches.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé des animaux et préservation des végétaux ; exigences 
en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des obstacles au commerce et facilitation 
des échanges.  
8. Documents pertinents:  G/TBT/N/BDI/440 • G/ TBT/N/KEN/1545 • G/TBT/N/RWA/975 • G/TBT/N/TZA/1076 • 
G/TBT/N/UGA/1890  
- 2 - 
  1. ISO 6508 -1, Matériaux métalliques - Essai de dureté Rockwell - Partie 1 : Méthode 
d'essai  
2. KS 73:1980 Specification for picks and mattocks  
3. RS 177:2013 Picks, beater picks and mattocks - Specification  
4. BS 1421:1995 Specification for picks, beater picks and mattocks  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer et à notifier.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Renseignements:  
Mme Bahati Samillani (NEP officer) et M. Clavery Chausi  
Téléphone : +(255) 22 2450206  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz ; bahati.samillani@tbs.go.tz  
https://memb ers.wto.org/crnattachments/2024/TBT/TZA/24_00156_00_e.pdf