II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/1262 DE LA COMMISSION 
du 25 juillet 2019 
modif iant le règlement d'exécu tion (UE) 2016/1141 pour mettre à jour la liste des espèces 
exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (UE) no 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à 
la gestion de l'introduction et de la propagati on des espèces exotiques envahissant es (1), et notamment son article 4, 
paragraphes 1 et 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement d'exécution (UE) 2016/1141 de la Commission (2) établit une liste des espèces exotiques envahis ­
santes préoccupantes pour l'Union (la «liste de l'Un ion»), qui doit être mise à jour en tant que de besoin, 
conf ormément à l'article 4, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1143/2014. 
(2)  La Commission a conclu, sur la base des éléments de preuve disponibles et des évaluations des risques réalisées 
en vertu de l'article 5, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1143/2014, que tous les critères énoncés à l'article 4, 
paragraphe 3, dudit règlement sont réunis pour les espèces exotiques envahissante s suivantes : Acacia saligna 
(Labill.) H.L.W endl. (Acacia cyanophy lla Lindl.), Acridotheres tristis Linnaeus, 1766, Ailanthus altissima (Mill.) Swing le, 
Andr opogon virginicus L., Arthurdendyus triangulatus (Dendy , 1894) Jones & Gerard (1999), Cardiosper mum 
grandif lorum Sw., Cortader ia jubata (Lemoine ex Carrière) Stapf, Ehrhar ta calycina Sm., Gymnocoronis spilanthoides (D. 
Don ex Hook. & Arn.) DC., Humulus scandens (Lour .) Mer r., Lepomis gibbosus Linnaeus, 1758, Lespedeza cuneata 
(Dum.Cours.) G.Don (Lespedeza juncea var. sericea (Thunb.) Lace & Hauec h), Lygodium japonicum (Thunb.) Sw., 
Plotosus lineatus (Thunberg, 1787), Prosopis juliflora (Sw.) DC., Salvinia molesta D.S. Mitch . (Salvinia adnata Desv .), 
Triadica sebifer a (L.) Small (Sapium sebif erum (L.) Roxb.). 
(3)  La Commission a conclu que, pour l'ensemble de ces espèces exotiques envahissant es, tous les éléments énoncés à 
l'article 4, paragraphe 6, du règlement (UE) no 1143/2014 avaient été dûment pris en considération. 
(4)  Depuis l'adop tion du règlement d'exécution (UE) 2016/1141 de la Commission, les noms scientifi ques de 
certaines espèces figurant sur la liste de l'Un ion ont été révisés. Il convie nt dès lors de modifier le règlement 
d'exécuti on (UE) 2016/1141 en conséquence. 
(5)  Depuis l'adop tion du règlement d'exécuti on (UE) 2016/1141, les codes NC définis dans le règlement (CEE) 
no 2658/87 du Conseil (3) ont été mis à jour . Il convient dès lors de modifier le règlement d'exé cution (UE) 
2016/1141 en conséquence. 
(6) Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é sur les espèces exotiques envahis ­
santes, 26.7.2019 L 199/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 317 du 4.11.2014, p. 35. 
(2)Règlement d'exécution (UE) 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016 adopt ant une liste des espèces exotiques envahissantes 
préoccupantes pour l'Union conf ormément au règlement (UE) no 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil (JO L 189 du 
14.7.2016, p. 4). 
(3)Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun 
(JO L 256 du 7.9.1987, p. 1). A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2016/1141 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 25 juillet 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  26.7.2019 L 199/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2016/1141 est modifi ée comme suit:  
1) les espèces indiquées ci-après sont ajout ées, par ordre alphabétique, au tableau de la liste des espèces exotiques 
envahissant es préoccupant es pour l'Union: 
Espèces 
(i)  Codes NC pour les 
spécimens vivants 
(ii)  Codes NC pour les 
constituants susceptibles de 
se reproduire 
(iii)  Catégor ies de 
produits 
connexes 
(iv)  
«Acacia saligna (Labill.) H.L.W endl. (Aca cia cyanophylla 
Lindl.) ex 0602 90 47 ex 1209 99 99 (semen ­
ces)  
Acridotheres tristis Linnaeus, 1766 ex 0106 39 80 ex 0407 19 90 (œufs 
fertilisés destinés à l'in­
cubation)  
Ailanthus altissima (Mill.) Swing le ex 0602 90 48 ex 1209 99 99 (semen ­
ces)  
Andr opogon virginicus L. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semen ­
ces) (13) 
Arthurdendyus triangulatus (Dendy , 1894) Jones & Ge­
rard (1999) ex 0106 90 00 — (5) 
Cardiosper mum grandif lorum Sw. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semen ­
ces)  
Cortader ia jubata (Lemoine ex Carrière) Stapf ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semen ­
ces)  
Ehrhar ta calycina Sm. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semen ­
ces) (13) 
Gymnocoronis spilanthoides (D.Don ex Hook. & Arn.) 
DC. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semen ­
ces)  
Humulus scandens (Lour .) Mer r. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semen ­
ces)  
Lepomis gibbosus Linnaeus, 1758 ex 0301 99 17 ex 0511 91 90 (œufs 
de poisson fertiles desti ­
nés à l'éclosion) (1), (2), (3), (4) 
Lespedeza cuneata (Dum.Cours.) G.Don (Lespedeza jun­
cea var. sericea (Thunb.) Lace & Hauec h) ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semen ­
ces) (13) 
Lygodium japonicum (Thunb.) Sw. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semen ­
ces) (5) 
Plotosus lineatus (Thunberg, 1787) ex 0301 19 00; 
ex 0301 99 85 ex 0511 91 90 (œufs 
de poisson fertiles desti ­
nés à l'éclosion)  
Prosopi s juliflora (Sw.) DC. ex 0602 90 47 ex 1209 99 99 (semen ­
ces)  
Salvinia molesta D.S. Mitc h. (Salvinia adnata Desv .) ex 0602 90 50 —  
Triadica sebifer a (L.) Small (Sapium sebife rum (L.) 
Roxb.) ex 0602 90 48 ex 1209 99 99 (semen ­
ces)»    
2) dans le tableau de la liste des espèces exotiques envahissant es préoccupante s pour l'Un ion, «Orco nectes limosus 
Rafine sque, 1817» est rem placé par «Orco nectes limosus Rafinesque, 1817 (Faxonius limosus Rafinesque, 1817)»;  
3) dans le tableau de la liste des espèces exotiques envahissant es préoccupantes pour l'Union, «Orconectes virilis Hagen, 
1870» est rem placé par «Orco nectes virilis Hagen, 1870 (Faxonius virilis Hage n, 1870)»; 26.7.2019 L 199/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     4) dans le tableau de la liste des espèces exotiques envahissantes préoccupant es pour l'Union, «Procambar us fallax (Hagen, 
1870) f. virginalis» est remplacé par «Procambarus fallax (Hag en, 1870) f. virginalis (Procambar us virginalis Lyko, 2017)»;  
5) dans le tableau de la liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Un ion, le code NC pour les 
constituants susceptibles de se reproduire appar tenant à l'espèce Eichhor nia crassipes (Mar tius) Solms, 
«ex 1209 30 00», est remplacé par «ex 1209 99 99»;  
6) dans les notes relatives au tableau concer nant la colonne (iv), le point (2) «0301 93 00: Carp (Cypr inus carpio, 
Carassius carassius, Ctenophar yngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylophar yngodon piceus)» est 
remplacé par «0301 93 00: Carp (Cypr inus spp., Carassius spp., Ctenophar yngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., 
Cirrhinus spp., Mylop haryngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Meg alobr ama 
spp.)»;  
7) dans les notes relatives au tableau concer nant la colonne (iv), le point (6) «1211 90 86: Autres plant es et parties de 
plante s (y compris graines et fruits) des espèces utilisées principalement en parfumer ie, en médecine ou à usag es 
insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvér isés» est remplacé par 
«ex 1211 90 86: semences fraîc hes, non coupées, ni concassées, ni pulvér isées»;  
8) dans les notes relatives au tableau, le point suivant est ajouté en ce qui concer ne la colonne (iv): 
«(13)  ex 1213: Foin».  26.7.2019 L 199/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR