G/TBT/N/UGA/1302  
20 avril 2021 
(21-3361) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du  
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : (SH: 6404); Chaussures ( ICS 61 .060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 583 :2021 ; Footwear 
materials - Determination of collapsing load of domed shapes  (Matériaux pour chaussures 
- Détermination de l'affaissement sous charge des formes convexes), deuxième édition, 
12 pages, en anglais  
6. Teneur : La partie A du projet de norme ougandaise notifié définit une méthode pour la 
préparation d'éprouvettes convexes constituées de matières thermoplastiques ou 
activées par solvant pour les contreforts, les bouts durs et les matériaux pour chaussures 
similaires . La partie B du projet de norme ougandaise notifié définit une méthode pour  
mesurer l'affaissement sous charge de ces éprouvettes convexes.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Évaluation des exigences réglementaires et des exigences en matière de 
qualité ; Autres  G/TBT/N/UGA/1302  
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  8. Documents pertinents:  
1. DUS ISO 17709. Footwear Sampling location, preparation and duration of 
conditioning of samples and test pieces  
2. US 583:2007 . Footwear materials Determination of collapsing load of domed 
shapes  
9. Date projetée pour l'adoption : Décembre 2021  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : sans objet  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Stan dards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/T BT/UGA/21_2868_00_e.pdf