G/TBT/N/UGA/1374  
30 août 2021 
(21-6475) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2  [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Boissons alcooliques prêtes à co nsommer ; Alcool éthylique d'un titre 
alcoométrique volumique < 80% vol, non -dénaturé ; eaux-de-vie et autres boissons 
spiritueuses (à l'excl. des eaux -de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du 
rhum et autres eaux -de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de 
cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka, des liqueurs ainsi que des préparations 
alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons) (SH 220890) ; 
Boissons alcoolisées ( ICS 67 .160.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1598 :2021, Alcoholic 
beverages -Ready to Drink (RTD) - Specification  (Boissons alcooliques - Boissons prêtes 
à consommer - Spécifications), deuxième édition ; Note: Ce projet de norme ou gandaise 
a aussi été notifié au Comité SPS. (12 pages, en anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux boissons alcooliques prêtes à consommer . La 
norme ne s' applique pas aux catégories de produits ci -après visés par une autre norme : 
eaux-de-vie, vins, liqueurs, bières, boissons maltées, cidre et poiré, hydromel, boissons 
spiritueuses distillées  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de G/TBT/N/UGA/1374  
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  nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. G/TBT/N/UGA/469  
2. CAC/GL 66 . Directives pour l'emploi des aromatisants  
3. CAC/MRL 2. L imites maximales de résidus (LMR) et recommandations de 
gestion des risques (RGR) des résidus des médicaments vétérinaires dans les 
aliments  
4. ISO 4832, Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des coliformes - Méthode par comptage des colonies  
5. ISO 4833 -1, Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour 
le dénombrement des micro -organismes - Partie 1 : Comptage des colonies à 30 
degrés C par la technique d'ensemencement en profondeur  
6. US 216 -1, Carbon dioxide for use in the manufacture of beverages - part 1 : 
Specifications  
7. US 217 -1/EAS 217 -1, Methods for the microbiological examination of foods - 
Part 1 : General procedures and techniques  
8. US 28, Code of practice for hygiene in the food and drink manufacturing 
industry  
9. US 45, General standard for food additives  
10. US 738, General standard for contaminants and toxins in food and feed  
11. US 1659, Materials in contact with food - Requirements for packaging materials.  
12. US EAS 104 , Alcoholic beverages - Methods of sampling and test  
13. US EAS 109 , Potable water - Specification  
14. US EAS 12 , Potable water - Specification  
15. US EAS 144 , Neutral spirit - Specificat ion 
16. US EAS 38 , Labelling of pre -packaged foods - General requirements  
9. Date projetée pour l'adoption : octobre 2 021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyoger ere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/UGA/21_5438_00_e.pdf