G/TBT/GEN/282  
21 janvier 2020 
(20-0560) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
POINT  4 DE L'ORDRE DU JOUR – ACTIVITÉS RÉCENTES DU CODEX  
INTÉRESSANT LE COMITÉ OTC  
RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LE CODEX  
Le présent document contient les renseignements communiqués par le CODEX  à la réunion du 
Comité OTC organisée les 13 -15 novembre  2019. 
 
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1  NUTRITION ET ALIMENTS DIÉTÉTIQUES OU DE RÉGIME  
1.  En ce qui concerne les questions relatives à la nutriti on et aux aliments diététiques ou de régime 
et à leur incidence sur la santé publique et le commerce, le Comité du Codex sur la nutrition et les 
aliments diététiques ou de régime (CCNFSDU) poursuit  notamment  ses travaux sur la révision de la 
Norme pour les  préparations de suite et sur la manière de traiter les acides gras trans, en étudiant 
les options possibles de gestion des risques, autres qu'une allégation concernant "l'absence" d'acides 
gras trans , et la possibilité de nouveaux travaux sur les directiv es concernant les profils nutritionnels 
qui complèteraient  les travaux du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (CCFL) 
concernant l'étiquetage nutritionnel frontal . La prochaine session du CCNFSDU aura lieu au cours de 
la dernière semaine de novembre  2019 et il y a plusieurs  documents sur lesquels  les membres du 
Codex et les organisations internationales ayant le statut d'observateur sont invités à formuler des 
observa tions pour alimenter la discussion lors de la prochaine session du CCNFSDU.  
2  ÉTIQUETAGE  
2.  S'agissant des questions d'étiquetage, les travaux sur les directives concernant l'étiquetage 
nutritionnel frontal sont en cours au sein du CCFL et seront examinés à la prochaine session d u 
Comité en octobre  2020. Des discussions sont également en cours au sujet de l'étiquetage des 
boissons alcooliques afin de décider s 'il est nécessaire de donner  des orientations supplémentaires 
en matière d'étiquetage des boissons alcoo liques par rapport à celles qui figurent dans la Norme 
générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées . Un document de travail est en 
cours d'élaboration et sera examiné  à la prochaine session du CCFL . 
3  NORMES DE QUALITÉ DES PRODUITS AGRICO LES 
3.  Le Codex poursuit ses travaux concernant plusieurs normes de qualité commerciales axées sur 
l'identité des produits et les facteurs essentiels de composition et de qualité liés au quinoa (exigences 
en matière de granulométrie) et aux fruits et légumes frais et transformés, qui visent à  garantir 
l'authenticité des produits et le  respect des prescriptions minimales en matière de qualité et de 
composition (y compris l'étiquetage ) afin de faciliter le commerce des produits visés . Des travaux 
concernant le quinoa et les fruits et légumes transformés sont actuellement menés  par 
correspondance et les pays sont invités à participer sur les plates -formes en ligne pertinentes du 
Codex qui sont prévues pour l'examen de ces normes . 
4.  La session du Comit é du Codex sur les fruits et légumes frais (CCFFV) a eu lieu au Mexique en 
octobre  2019 et a établi plusieurs normes qui feront l'objet d'un examen plus approfondi à la 
prochaine session du CCFFV ou d'une adoption définitive à la prochaine session de la Co mmission 
du Codex Alimentarius (CAC)  en juillet  2020. 
5.  Pour plus de renseignements, veuillez consulter le site Web du Codex  ou envoyer un courriel à 
l'adresse codex@fao.org . 
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