G/SPS/N/AUS/569  
11 juillet  2023 
(23-4682) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : AUSTRALIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Department of Agriculture, Fisheries and Forestry  
(Département de l'agriculture, des forêts et de la pêche)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS  devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Esturgeons vivants  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Biosecurity import risk analysis of live sturgeon for 
aquaculture (the sturgeon BIRA) - Draft report  (Analyse des risques à l'importation pour 
la biosécurité (BIRA) concernant l'importation d'esturgeons vivants destinés à 
l'aquaculture - Projet de  rapport.)  Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 393 
https://haveyoursay.agriculture.gov.au/live -sturgeon -aquaculture  
6. Teneur : Le Département de l'agriculture, des forêts et de la pêche du gouvernement 
australien a publié le projet de rapport sur l'analyse des risques à l'importation pour la 
biosécurité (BIRA) concernant l'importation d'esturgeons vivants destinés à l'aqua culture, 
pour observation.  
Cette analyse évalue les risques de biosécurité liés à l'importation d'esturgeons vivants 
(des espèces Acipenser et Huso) de toutes provenances et destinés à l'aquaculture.  
Les auteurs du projet de rapport BIRA proposent que les espèces Acipenser et Huso soient 
autorisées à l'importation en Australie, pour autant qu'elles respectent les mesures de 
biosécurité appropriées . Ces mesures comprennent l'approvisionnement à partir de stocks 
indemnes de maladies, la quarantaine avant et a près l'arrivée, le traitement des 
parasites, la désinfection des œufs et les tests de dépistage des agents pathogènes.  
Les partenaires commerciaux sont invités à présenter des observations concernant le 
projet de rapport BIRA jusqu'à 11  septembre  2023 (délai de présentation d'observations 
de 60 jours).  
Dans le cadre de l'élaboration du rapport BIRA provisoire, le département examinera 
soigneusement toutes les observations reçues.  
7. Objectif et justification : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/AUS/569  
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  8. Existe -t-il une norme int ernationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques):  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projeté e est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et pourquoi elle 
diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Fin 2025.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 11 juillet  2023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ]Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) :: Fin 2025.  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X]Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 9 septembre 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Australian Department of Agriculture, Fisheries and Forestry  
GPO Box 858  
Téléphone : +(61 2) 6272 3933  
Courrier électronique: sps.contact@agriculture.gov.au  
Site Web: http://www.agriculture.gov.au  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Australian Department of Agriculture, Fisheries and Forestry  
GPO Box 858  
Téléphone : +(61 2) 6272 3933  
Courrier électronique: sps.contact@agriculture.gov.au  
Site Web: http://www.agriculture.gov.au