G/TBT/N/JAM/10 8 
13 janvier 2022  
(22-0267) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l 'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : JAMAÏQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Bureau of Standards Jamaica  (Bureau des normes de la 
Jamaïque)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l 'organisme 
ou de l 'autorité désigné pour s 'occuper d es observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Regional and International Trade Branch  (Direction générale du commerce régional et 
international)  
6 Winchester Road  
Kingston 10  
Jamaïque (W.I.)  
Courrier électronique:  tbtenquirypoint@bsj.org.jm ; Site Web: http://www.bsj.org.jm  
Téléphone : 1 (876) 926-3140-5/ (876) 618 -1534/ (876) 632 -4275; Fax: 1 (876) 929 -
4736 
3. Notification au titre de l 'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l 'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Volailles et œufs  (ICS 67.120.20 ) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Standard Specification for 
Processed Foods, ketchup (Spécification type pour les produits alimentaires transformés , 
ketchup ), 29 pages, en anglais.  
6. Teneur : Cette norme énonce les exigences applicables  au ketchup, "catsup " ou 
"catchup ", ci-après dénommé  "ketchup ". 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Ce document énonce des prescriptions générales et détaillées non seulement 
pour le  ketchup traditionnel élaboré  à partir de tomates mais aussi pour le ketchup 
élaboré  à partir d 'autres  fruits et légumes . Cette norme est d estinée à être appliquée à 
des produits étiquetés  "ketchup" élaborés à partir de tomates ou d 'autres f ruits et/ou  
légumes et proposés à la  consommation directe . Il s'agit d 'une norme obligatoire ; 
information  des consommateurs, étiquetage . G/TBT/N/JAM/10 8 
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  8. Documents pertinents : Un avis concernant la Spécification type pour les produits 
alimentaires transformés : Ketchup  sera publié dans le supplément du Journal officiel 
de la Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles et aux règlements ( The Jamaica 
Gazet te Supplement – Proclamations, Rules and Regulations ). Ce document sera publié 
en tant que spécification type jamaïcaine à caractère obligatoire et sera disponible à la 
vente.  
9. Date projetée pour l 'adoption : 30 décembre  2022 
Date projetée pour l 'entrée en vigueur : 30 décembre  2022 
10. Date limite pour la présentation des observations : 14 mars  2021 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d 'information 
national [  ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d 'un autre organisme:  
Regional & International Trade Branch  (Direction générale du commerce régional et 
international)  
Bureau of Standards Jamaica  - BSJ (Bureau des normes de la Jamaïque)  
6 Winchester Road  
Kingston 10  
+(876) -618-1534; +(876) -632-4275 
tbtenquirypoint@bsj.org.jm  ; info@bsj.org.jm  ; http://www.bsj.org.jm