RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1709 DE LA COMMI SSION 
du 7 septembre 2023
concer nant l’aut orisation d’une préparation de Lentilactobacillus diolivo rans DSM 33625 en tant 
qu’additif pour l’aliment ation de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été introduite pour une 
préparation de Lentilactobacillus diolivo rans DSM 33625 (précédemment désigné par le nom taxinomique Lactobacillus 
diolivo rans DSM 33625). Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de 
l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’autorisati on de la préparation de Lentilactobacillus diolivo rans DSM 33625 en tant qu’additif 
pour l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la catégor ie des «additifs technologiques» et dans le 
groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage».
(4) Dans son avis du 17 janv ier 2023 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Lentilactobacillus dioliv orans DSM 33625 est sans 
dange r pour les espèces cibles, pour les consommateurs et pour l’env ironnement. Elle a également conclu que la 
préparation n’était pas un irritant oculaire ou cutané, qu’en l’absence de données, aucune conclusion ne pouvait être 
tirée quant au potentiel de sensibilisation cutanée de l’additif et que, comp te tenu de la nature protéinique de l’agen t 
actif, l’additif devait être considéré comme un sensibilisant respiratoire. L’Autorité a également conclu que Lentilacto ­
bacillus diolivo rans DSM 33625 à une concentration minimale de 1 × 108 UFC/kg de fourrage peut accroître la 
stabilité aérobie de l’ensilage préparé à partir de matières de fourrage faciles et modérément difficiles à ensiler avec 
une fourchet te de teneur en matière sèch e compris e entre 32 et 65 %. L’Autorité a aussi vérifié le rappor t sur la 
méthode d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référen ce désigné 
par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la préparation de Lentilactobacillus diolivo rans DSM 
33625 rem plit les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors d’autor iser 
l’utilisation de ladite préparation. En outre, la Commission estime qu’il convie nt de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé des utilisateurs de l’additif.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La préparation spécifiée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des 
«additifs pour l’ensilage», est autori sée en tant qu’additif pour l’alimentation des animaux dans les conditions fixées dans 
ladit e annex e.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal (2023);21(2):7820.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 221/34 8.9.2023  Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 7 sept embre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.9.2023 L 221/35  ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k21901 Lentilactobacillus 
diolivo rans DSM 
33625Composition de l’additif
Préparation de Lentilactobacillus 
diolivo rans DSM 33625 conte nant au 
moins 2 × 1011 UFC/g d’additif
État solideToutes les 
espèces 
animales– – 1.Les conditions de stoc kage doivent 
être indiquées dans le mode d’em ­
ploi de l’additif et des prémélanges.
2.Dose minimale d’additif lorsqu’il 
n’est pas combiné avec d’autres mi­
cro-org anismes utilisés en tant 
qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 108 
UFC/kg de matière fraîch e facile ou 
modérément difficil e à ensiler (2).
3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale doivent établir , 
à l’inte ntion des utilisateurs de l’ad­
ditif et des prémélange s, des procé ­
dures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de 
leur utilisation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés par ces 
procédures et mesures, l’additif et les 
prémélanges sont utilisés avec un 
équipement personnel de prote c­
tion respiratoire et cutanée.28 sept embre 2033
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Lentilactobacillus 
diolivo rans DSM 33625
Méthode d’analy se(1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale de 
Lentilactobacillus diolivo rans DSM 33625:
— Étalement sur lame au moyen d’une 
gélose MRS (EN 15787)
Identif ication de Lentilactobacillus 
diolivo rans DSM 33625:
— Électrophorèse en cham p pulsé 
(ECP) ou séquençage de l’ADN
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa- eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_fr
(2)Four rage facile à ensiler: > 3 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîche; fourrage modérément difficile à ensiler: 1,5-3,0 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîc he conf ormément au 
règlement (CE) no 429/2008 de la Commission du 25 avril 2008 relatif aux modalités d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne l’établissement et 
la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisatio n des additifs pour l’alimentation animale (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 221/36 8.9.2023