G/TBT/N/SAU/1334  
14 mai 2024 
(24-3735) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électroniq ue et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metro logy and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(1)2529095  
Fax: +966(1)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web: www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : SH 8705  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Technical Regulations for 
Special -Use Vehicle Equipment and Accessories  (Règlement technique sur les 
équipements et acces soires des véhicules à usages spéciaux), 12 pages, en arabe  
6. Teneur : Le règlement technique notifié vise à déterminer les exigences de base 
applicables aux équipements et accessoires des véhicules à usages spéciaux visés par le 
champ d'application du règlement, et à déterminer les procédures d'évaluation de la 
conformité que doivent respecter les fournisseurs et les opérateurs aux fins de la garantie 
de la conformité des produits et de la protection de la santé et de la sécurité des us agers 
de la route.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité routière ; Information du consommateur, étiquetage ; prévention des 
pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de 
la santé ou de la sécurité des personnes.  G/TBT/N/SAU/1334  
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  8. Documents pertinents:  
SASO 2971  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Six mois après publication au Journal officiel  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de cour rier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471 (Arabie saoudite) Téléphone : +966(1)2529095 Fax : 
+966(1)4520086 Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  Site Web: 
www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/SAU/24_03207_00_x.pdf