G/SPS/N/NZL/711  
31 mars 2023 
(23-2300) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Rhinocéros de zoo  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou fai sable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Australie ; Union européenne ; Singapour ; Afrique du 
Sud; Royaume -Uni, États -Unis d'Amérique  
5. Intitulé du texte notifié : Draft Import Health Standard : Zoo Rhinoceroses  (Projet de 
norme sanitaire d'importation pour les rhinocéros de zoo) Langue(s) : anglais . Nombre 
de pages : 16 
https://members.wto.org/crnattachment s/2023/SPS/NZL/23_8693_00_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministère du secteur primaire (MPI) a élaboré la Norme sanitaire d'importation 
concernant les rhinocéros de zoo . La norme notifiée permet l'importation de rhinocéros 
de zoo en provenance des pays spécifiés vers des installations de confinement de zoos 
agrées par le MPI, à condition que les rhinocéros respectent les exigences de biosécurité 
établies . Des plus amples renseignements sont disponibles dans la Proposition en matière 
de gestion des risque s. 
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X]  santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terr estres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : Code terrestre - Chapitres 
8.11, 8.14 et 8.18  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  G/SPS/N/NZL/711  
- 2 - 
  La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquell es) ils sont 
disponibles:  
− Proposition en matière de gestion des risques  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_8693_01_e.pdf  
− Guide  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_8693_02_e.pdf  
(disponibles en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 28 avril 2 023 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 28 avril 2 023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : Sans objet  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notificatio n et/ou ( jj/mm/aa ): 28 avril 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre  
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/