RÈGLEMENT (UE) 2023/466 DE LA COMMISSION 
du 3 mars 2023
modif iant les annexe s II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’iso xabène, de novaluron et de 
tétraconazole présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’iso xabène, de novaluron et de tétraconazole ont été fixées à 
l’annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2) En ce qui concer ne l’iso xabène, l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a rendu, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur la révision des LMR 
existant es(2). L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR existant es pour les fruits et fruits à coque, les légumes- 
racines et légumes-tubercules, les légumes-bulbes, les melons, les potirons, les endives, la ciboulette, les feuilles de 
céler i, les légumes-tiges, la sauge, le romar in, le thym, le basilic, les graines et fruits oléagineux, les céréales et les 
racines de chicorée, conf ormément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement 
possible et sur la base de données justif icatives suffisantes concer nant les bonnes pratiques agricoles (BPA) actuelles. 
Elle a également recommandé de mainte nir les LMR existantes pour les courg ettes et les haricots (frais, écossés), sur 
la base de données justif icatives suffi santes concer nant les BPA actuelles. Étant donné l’absence de risque de tout es 
ces LMR pour les consommateurs , il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005, aux niveaux déterminés par l’Autorité.
(3) En ce qui concer ne l’iso xabène, l’Autorité a également conclu que les LMR pour les graines de coton, les infusions (à 
base de fleurs et de racines séch ées) et le houblon devraient être fixées aux limites de détermi nation actuelles propres 
à chaque produit, conf ormément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement 
possible et sur la base des BPA actuelles. Toutef ois, étant donné que certaines informations n’étaient pas disponibles, 
un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s’imposa it. Par conséquent, bien que ces 
LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il 
convie nt de fixer les LMR pour ces produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, aux limites de 
détermination propres à chaque produit.
(4) Une demande de modification de la LMR existante pour les pois (frais, écossés) a été présent ée en application de 
l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour l’iso xabène. En ce qui concer ne cette demande, un 
État membre a demandé que l’on recoure à la procédure accélérée, prévue dans les lignes directr ices techniques 
relatives à la procédure de fixation des LMR (3), pour fixer une LMR sur la base des essais relatifs aux résidus 
effectués sur les haricots (frais, écossés). L’Autorité a récemment évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les 
haricots (frais, écossés) dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour l’iso xabène et a émis un avis motivé sur 
la LMR proposée (4). Cet avis de l’Autorité s’appuie sur les connaissances scientifiques et techniques actuelles en la 
matière. Étant donné qu’il convi ent d’extrapoler aux pois (écossés) les essais relatifs aux résidus effectués sur les 
haricots (frais, écossés), comme le conf irment les lignes directr ices de l’Union en vigueur concer nant l’extrapolation 
des LMR (5), il n’est pas nécessaire de demander à l’Autor ité d’émettre un avis motivé sur les pois (frais, écossés). Il 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for isoxaben 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2022;20(1):7062.
(3)Technical guidelines MRL setting procedure in accordance with Articles 6 to 11 of Regulation (EC) No 396/2005 and Article 8 of 
Regulation (EC) No 1107/2009 [Lignes directr ices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR conf ormément aux 
articles 6 à 11 du règlement (CE) no 396/2005 et à l’article 8 du règlement (CE) no 1107/2009 (en anglais uniquement)] 
(SANTE/2015/10595 Rev. 6.1).
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for isoxaben 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2022;20(1):7062.
(5)Technical guidelines on data requirements for setting maximum residue levels, comparability of residue trials and extrapolation of 
residue data on products from plant and animal origin [Lignes directr ices techniques relatives aux exigences en matière de données 
pour la fixation de teneurs maximales en résidus, à la comparabilit é des essais relatifs aux résidus et à l’extrapolation des données 
relatives aux résidus sur les produits d’or igine végétale et animale (en anglais uniquement)] (SANTE/2019/12752 — 23 novembre 
2020).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/55  convie nt donc de fixer, à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, la LMR pour les pois (frais, écossés) au même 
niveau que la LMR pour les haricots (frais, écossés) sur la base des essais relatifs aux résidus effectués sur les haricots 
(frais, écossés).
(5) En ce qui concer ne le novaluron , l’Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existant es, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (6). En raison de lacunes diverses dans 
les données portant sur des questions impor tantes d’un point de vue toxicologique, y compris d’incer titudes 
concer nant d’éventuelles propr iétés de perturbation endocr inienne de cette substance active, l’Autor ité n’a pas pu 
excl ure, aux LMR existant es et pour tous les produits, les effets nocifs de ladite substance sur la santé humaine. Il 
convie nt donc de fixer les LMR pour tous les produits à l’annex e V du règlement (CE) no 396/2005, aux limites de 
détermination propres à chaque produit.
(6) En ce qui concer ne le novaluron, les laborat oires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides 
ont proposé de modifi er la définition des résidus en «novaluron (somme des isomères constitutifs)» afin de préciser 
que les résidus peuvent survenir à n’im porte quel ratio d’isomères, étant donné que cette substance active est un 
compo sé chiral. La Commission estime que cette nouvelle définition des résidus est appropr iée car elle garantira un 
niveau élevé de prote ction des consommateurs et facilitera les contrôles par les autori tés chargée s de faire appliquer 
la législation. En outre, elle n’a pas d’incidence sur l’avis motivé de l’Autor ité. Par conséquent, conf ormément à 
l’article 14, paragraphe 2, point f), du règlement (CE) no 396/2005, la définition des résidus de novaluron devrait 
être «novaluron (somme des isomères constitutifs)».
(7) En ce qui concer ne le tétraconazole, l’Autorité a rendu, conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (7). Elle a recommandé de maint enir la LMR existant e pour 
les kakis/plaquemines du Japon sur la base de données justificatives suffisantes concer nant les BPA actuelles. Étant 
donné l’absence de risque pour les consommateur s, il convient de fixer les LMR pour les kakis/plaquemines du 
Japon à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déter miné par l’Autor ité.
(8) En ce qui concer ne le tétraconazole, l’Autorité a conclu que les LMR pour les bibasses, les abricots, les pêches, les raisins 
de table, les raisins de cuve, les fraises, les concombres, les cornicho ns, les courge ttes, le seigle, le froment (blé), les 
bettera ves sucr ières, les produits d’or igine animale à l’exc eption du foie de bovins et du foie d’équidés, et les laits 
devraient être abaissées conf ormément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement 
possible et sur la base des BPA actuelles. Elle a en outre conclu que les LMR pour les pommes, les poires, les coings, les 
nèfles, les endives, les artichauts, les graines de lin, les graines de colza et les œufs d’oiseaux devaient être mainte nues 
sur la base des BPA actuelles. Elle a également conclu que les LMR pour les tomat es, les aubergines, les melons, les 
potirons, les pastèques, les racines de chico rée, le foie de bovins et le foie d’équidés devraient être relevées sur la base 
des BPA actuelles. Toutef ois, étant donné que certaines informations n’étaient pas disponibles, un examen plus 
approf ondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Par conséquent, bien que ces LMR soient 
considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant 
la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommat eurs, il convient de fixer les 
LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, aux niveaux déterminés par l’Autorité.
(9) En ce qui concer ne le tétraconazole, l’Autor ité a constat é qu’aucun essai relatif aux résidus n’existait pour établir des 
LMR pour les poivrons et piments, l’orge, le sarrasin, le maïs, le millet, l’avoine, le riz et le sorgho, de sorte qu’un 
examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s’imposa it. En l’absence de tels essais, la 
Commission estime qu’il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, 
aux limite s de détermination propres à chaque produit.
(10) En ce qui concer ne le tétraconazole, les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides 
ont proposé de modifier la définition des résidus en «tétraconazole (somme des isomères constitutifs)» afin de 
préciser que les résidus peuvent survenir à n’impor te quel ratio d’isomères, étant donné que cette substance active 
est un composé chiral. La Commission estime que cette nouvelle définition des résidus est appropr iée car elle 
garant ira un niveau élevé de prot ection des consommateurs et facilitera les contrôles par les autor ités chargées de 
faire appliquer la législation. En outre, elle n’a pas d’incidence sur l’avis motivé de l’Autorité. Par conséquent, 
conf ormément à l’article 14, paragraphe 2, point f), du règlement (CE) no 396/2005, la définit ion des résidus de 
tétraconazole devrait être «tétraconazole (somme des isomères constitutifs)».
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for novaluron 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2022;20(1):7041.
(7)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for tetraconazole 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2022;20(1):7111.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/56 6.3.2023  (11) L’Autorité a évalué les limites maximales de résidus du Codex (CXL) existant es dans ses avis motivés. Pour fixer les 
LMR, la Commission a tenu comp te des CXL considérées comme sûres pour les consommateur s de l’Un ion.
(12) En ce qui concer ne les produits pour lesquels l’utilisation de produits phytophar maceutiques contenant les 
substances actives «isoxabène», «novaluron» ou «tétracon azole» n’est pas autori sée et pour lesquels il n’existe pas de 
tolérances à l’impor tation ou de CXL, il convi ent de fixer les LMR à la limite de détermination spécifi que ou 
d’appliquer la LMR par défaut conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(13) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adap ter certaines limites de détermination. Pour tout es les substances actives couver tes par le présent 
règlement, ces laborat oires ont proposé des limites de déter mination spécifiques par produit.
(14) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(15) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(16) En ce qui concer ne l’iso xabène et le tétraconazole, pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la 
consommation normales des produits, il convient que le présent règlement ne s’applique pas aux aliments produits 
ou importés dans l’Union avant que les nouvelles LMR deviennent applicables et pour lesquels un niveau élevé de 
prote ction des consommateur s est maint enu.
(17) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de s’adapt er aux exigenc es qui en découlent.
(18) Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, 
des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
En ce qui concer ne les substances actives «isoxabène» et «tétraconazole» dans et sur tous les produits, le règlement (CE) 
no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications appor tées par le présent règlement continue de s’appliquer 
aux aliments produits ou impor tés dans l’Union avant le 26 sept embre 2023 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 26 sept embre 2023 .FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/57  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 3 mars 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/58 6.3.2023  ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)À l’annexe II, les colonnes suivantes relatives à l’iso xabène et au tétraconazole sont ajout ées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résid us (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a)
Isoxabène 
Tétraconazole  
(somme des  
isomères  
constituants) (L) 
(1) (2) (3) (4)
0 100 000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0 110 000 Agrumes 0,01 * 0,01 *
0 110 010 Pam plemousses
0 110 020 Oranges
0 110 030 Citrons
0 110 040 Limettes
0 110 050 Mandar ines
0 110 990 Autres (2)
0 120 000 Fruits à coque 0,01 * 0,01 *
0 120 010 Amandes
0 120 020 Noix du Brésil
0 120 030 Noix de cajou
0 120 040 Châtaignes
0 120 050 Noix de coco
0 120 060 Noisettes
0 120 070 Noix de Queensland
0 120 080 Noix de pécan
0 120 090 Pignons de pin, sans coquille
0 120 100 PistachesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/59  (1) (2) (3) (4)
0 120 110 Noix communes
0 120 990 Autres (2)
0 130 000 Fruits à pépins 0,01 *
0 130 010 Pommes 0,3(+)
0 130 020 Poires 0,3(+)
0 130 030 Coings 0,3(+)
0 130 040 Nèfles 0,3(+)
0 130 050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,2(+)
0 130 990 Autres (2) 0,01 *
0 140 000 Fruits à noyau 0,01 *
0 140 010 Abr icots 0,03 (+)
0 140 020 Cerises (douces) 0,01 *
0 140 030 Pêches 0,03 (+)
0 140 040 Prunes 0,01 *
0 140 990 Autres (2) 0,01 *
0 150 000 Baies et petits fruits
0 151 000 a)Raisins 0,01 * 0,07
0 151 010 Raisins de table (+)
0 151 020 Raisins de cuve (+)
0 152 000 b)Fraises 0,01 0,15 (+)
0 153 000 c)Fruits de ronces 0,01 * 0,01 *
0 153 010 Mûres
0 153 020 Mûres des haies
0 153 030 Framboises (rouges ou jaunes)
0 153 990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/60 6.3.2023  (1) (2) (3) (4)
0 154 000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 * 0,01 *
0 154 010 Myr tilles
0 154 020 Airelles canneberge s
0 154 030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)
0 154 040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0 154 050 Cynor rhodons
0 154 060 Mûres (blanches ou noires)
0 154 070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0 154 080 Baies de sureau noir
0 154 990 Autres (2)
0 160 000 Fruits divers 0,01 *
0 161 000 a)à peau comestible
0 161 010 Dattes 0,01 *
0 161 020 Figues 0,01 *
0 161 030 Olives de table 0,01 *
0 161 040 Kumquats 0,01 *
0 161 050 Caramboles 0,01 *
0 161 060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,09
0 161 070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 *
0 161 990 Autres (2) 0,01 *
0 162 000 b)à peau non comes tible, et de petite taille 0,01 *
0 162 010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0 162 020 Litchis
0 162 030 Fruits de la passion/Maracudjas
0 162 040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0 162 050 Caïmites/P ommes de lait
0 162 060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0 162 990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/61  (1) (2) (3) (4)
0 163 000 c)à peau non comestible, et de grande taille 0,01 *
0 163 010 Avocats
0 163 020 Bananes
0 163 030 Mangues
0 163 040 Papa yes
0 163 050 Grenades
0 163 060 Chér imoles
0 163 070 Goyaves
0 163 080 Ananas
0 163 090 Fruits de l'arbre à pain
0 163 100 Dur ions
0 163 110 Corossols/Anones hérissées
0 163 990 Autres (2)
0 200 000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0 210 000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 * 0,01 *
0 211 000 a)Pommes de terre
0 212 000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0 212 010 Racines de manioc
0 212 020 Patat es douces
0 212 030 Ignames
0 212 040 Marantes arundinacées
0 212 990 Autres (2)
0 213 000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des bettera ves sucr ières
0 213 010 Bettera ves
0 213 020 Carottes
0 213 030 Céler is-rav es/céler is-navets
0 213 040 Raiforts
0 213 050 TopinamboursFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/62 6.3.2023  (1) (2) (3) (4)
0 213 060 Panais
0 213 070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0 213 080 Radis
0 213 090 Salsif is
0 213 100 Rutabagas
0 213 110 Navets
0 213 990 Autres (2)
0 220 000 Légumes-bulbes 0,01 * 0,01 *
0 220 010 Aulx
0 220 020 Oignons
0 220 030 Échalot es
0 220 040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0 220 990 Autres (2)
0 230 000 Légumes-fr uits
0 231 000 a)Solanacées et Malvacées 0,01 *
0 231 010 Tomates 0,15 (+)
0 231 020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 *
0 231 030 Aubergines 0,15 (+)
0 231 040 Gombos/Camboux 0,01 *
0 231 990 Autres (2) 0,01 *
0 232 000 b)Cucurbitacées à peau comes tible 0,15
0 232 010 Concombres 0,01 * (+)
0 232 020 Cornichons 0,01 * (+)
0 232 030 Courgett es 0,05 (+)
0 232 990 Autres (2) 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/63  (1) (2) (3) (4)
0 233 000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible 0,01 * 0,08
0 233 010 Melons (+)
0 233 020 Potirons (+)
0 233 030 Pastèques (+)
0 233 990 Autres (2)
0 234 000 d)Maïs doux 0,01 * 0,01 *
0 239 000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 * 0,01 *
0 240 000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 * 0,01 *
0 241 000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)
0 241 010 Brocolis
0 241 020 Choux-f leurs
0 241 990 Autres (2)
0 242 000 b)Choux pommés
0 242 010 Choux de Bruxelles
0 242 020 Choux pommés
0 242 990 Autres (2)
0 243 000 c)Choux feuilles
0 243 010 Choux de Chine/Petsaï
0 243 020 Choux verts
0 243 990 Autres (2)
0 244 000 d)Choux-rav es
0 250 000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/64 6.3.2023  (1) (2) (3) (4)
0 251 000 a)Laitues et salades 0,01 *
0 251 010 Mâches/Salades de blé
0 251 020 Laitues
0 251 030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0 251 040 Cressons et autres pousses
0 251 050 Cressons de terre
0 251 060 Roquett e/Rucola
0 251 070 Moutarde brune
0 251 080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0 251 990 Autres (2)
0 252 000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 *
0 252 010 Épinards
0 252 020 Pourpiers
0 252 030 Cardes/Feuilles de bette s
0 252 990 Autres (2)
0 253 000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 *
0 254 000 d)Cressons d'eau 0,01 *
0 255 000 e)Endiv es/Chicons 0,02 (+)
0 256 000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 *
0 256 010 Cerfeuils
0 256 020 Ciboulettes
0 256 030 Feuilles de céler i
0 256 040 Persils
0 256 050 SaugeFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/65  (1) (2) (3) (4)
0 256 060 Romar in
0 256 070 Thym
0 256 080 Basilics et fleurs comestibles
0 256 090 (Feuilles de) Laur ier
0 256 100 Estragon
0 256 990 Autres (2)
0 260 000 Légumineuses potag ères 0,01 *
0 260 010 Haricots (non écossés) 0,01 *
0 260 020 Haricots (écossés) 0,02
0 260 030 Pois (non écossés) 0,01 *
0 260 040 Pois (écossés) 0,02
0 260 050 Lentilles 0,01 *
0 260 990 Autres (2) 0,01 *
0 270 000 Légumes-tiges 0,01 *
0 270 010 Asperges 0,01 *
0 270 020 Cardons 0,01 *
0 270 030 Céler is 0,01 *
0 270 040 Fenouils 0,01 *
0 270 050 Artichauts 0,2(+)
0 270 060 Poireaux 0,01 *
0 270 070 Rhubarbes 0,01 *
0 270 080 Pousses de bambou 0,01 *
0 270 090 Cœurs de palmier 0,01 *
0 270 990 Autres (2) 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/66 6.3.2023  (1) (2) (3) (4)
0 280 000 Champignons, mousses et lichens 0,01 * 0,01 *
0 280 010 Champignons de couc he
0 280 020 Champignons sauvag es
0 280 990 Mousses et lichens
0 290 000 Algues et organismes procar yotes 0,01 * 0,01 *
0 300 000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 * 0,01 *
0 300 010 Haricots
0 300 020 Lentilles
0 300 030 Pois
0 300 040 Lupins/Fèves de lupins
0 300 990 Autres (2)
0 400 000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 *
0 401 000 Graines oléagineuses
0 401 010 Graines de lin 0,15
0 401 020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 *
0 401 030 Graines de pavot 0,01 *
0 401 040 Graines de sésame 0,01 *
0 401 050 Graines de tournesol 0,01 *
0 401 060 Graines de colza (grosse navette) 0,15 (+)
0 401 070 Fèves de soja 0,01 *
0 401 080 Graines de moutarde 0,01 *
0 401 090 Graines de coton (+) 0,01 *
0 401 100 Pépins de courg es 0,01 *
0 401 110 Graines de carthame 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/67  (1) (2) (3) (4)
0 401 120 Graines de bour rach e 0,01 *
0 401 130 Graines de cameline 0,01 *
0 401 140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 *
0 401 150 Graines de ricin 0,01 *
0 401 990 Autres (2) 0,01 *
0 402 000 Fruits oléagineux 0,01 *
0 402 010 Olives à huile
0 402 020 Amandes du palmiste
0 402 030 Fruits du palmiste
0 402 040 Kapoks
0 402 990 Autres (2)
0 500 000 CÉRÉALES 0,01 *
0 500 010 Orge 0,01 *
0 500 020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 *
0 500 030 Maïs 0,01 *
0 500 040 Millet commun/Panic 0,01 *
0 500 050 Avoine 0,01 *
0 500 060 Riz 0,01 *
0 500 070 Seig le 0,02 (+)
0 500 080 Sorgho 0,01 *
0 500 090 Froment (blé) 0,02 (+)
0 500 990 Autres (2) 0,01 *
0 600 000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 * 0,05 *
0 610 000 Thés
0 620 000 Grains de caféFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/68 6.3.2023  (1) (2) (3) (4)
0 630 000 Infusions (base:)
0 631 000 a)Fleurs (+)
0 631 010 Camomille (+)
0 631 020 Hibiscus/Oseille de Guinée (+)
0 631 030 Rose (+)
0 631 040 Jasmin (+)
0 631 050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) (+)
0 631 990 Autres (2)
0 632 000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0 632 010 Fraises
0 632 020 Rooibos
0 632 030 Maté
0 632 990 Autres (2)
0 633 000 c)Racines (+)
0 633 010 Valériane (+)
0 633 020 Ginseng (+)
0 633 990 Autres (2)
0 639 000 d)Toute autre partie de la plante
0 640 000 Fèves de cacao
0 650 000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0 700 000 HOUBLON 0,05 *(+) 0,05 *
0 800 000 ÉPICES
0 810 000 Épices en graines 0,05 * 0,05 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/69  (1) (2) (3) (4)
0 810 010 Anis/Graines d'anis
0 810 020 Carvi noir/Cumin noir
0 810 030 Céler i
0 810 040 Coriandre
0 810 050 Cumin
0 810 060 Aneth
0 810 070 Fenouil
0 810 080 Fenugrec
0 810 090 Noix muscade
0 810 990 Autres (2)
0 820 000 Fruits 0,05 * 0,05 *
0 820 010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0 820 020 Poivre du Sichua n
0 820 030 Carvi
0 820 040 Cardamome
0 820 050 Baies de genièvre
0 820 060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0 820 070 Vanille
0 820 080 Tamar in
0 820 990 Autres (2)
0 830 000 Écorces 0,05 * 0,05 *
0 830 010 Cannelle
0 830 990 Autres (2)
0 840 000 Racines ou rhizomesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/70 6.3.2023  (1) (2) (3) (4)
0 840 010 Réglisse 0,05 * 0,05 *
0 840 020 Gingembre (10)
0 840 030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 * 0,05 *
0 840 040 Raifort (11)
0 840 990 Autres (2) 0,05 * 0,05 *
0 850 000 Boutons 0,05 * 0,05 *
0 850 010 Clous de girof le
0 850 020 Câpres
0 850 990 Autres (2)
0 860 000 Pistils de fleurs 0,05 * 0,05 *
0 860 010 Safran
0 860 990 Autres (2)
0 870 000 Arilles 0,05 * 0,05 *
0 870 010 Macis
0 870 990 Autres (2)
0 900 000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 *
0 900 010 Bettera ves sucr ières 0,01 *(+)
0 900 020 Cannes à sucre 0,01 *
0 900 030 Racines de chicorée 0,06 (+)
0 900 990 Autres (2) 0,01 *
1 000 000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRESFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/71  (1) (2) (3) (4)
1 010 000 Produits (base:) 0,01 *
1 011 000 a)Porcins
1 011 010 Muscles 0,01 *(+)
1 011 020 Graisse 0,07 (+)
1 011 030 Foie 0,7(+)
1 011 040 Reins 0,04 (+)
1 011 050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7
1 011 990 Autres (2) 0,01 *
1 012 000 b)Bovins
1 012 010 Muscles 0,015 (+)
1 012 020 Graisse 0,2(+)
1 012 030 Foie 1,5(+)
1 012 040 Reins 0,06 (+)
1 012 050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1,5
1 012 990 Autres (2) 0,01 *
1 013 000 c)Ovins
1 013 010 Muscles 0,01 *(+)
1 013 020 Graisse 0,09 (+)
1 013 030 Foie 0,9(+)
1 013 040 Reins 0,05 (+)
1 013 050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,9FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/72 6.3.2023  (1) (2) (3) (4)
1 013 990 Autres (2) 0,01 *
1 014 000 d)Capr ins
1 014 010 Muscles 0,01 *(+)
1 014 020 Graisse 0,09 (+)
1 014 030 Foie 0,9(+)
1 014 040 Reins 0,05 (+)
1 014 050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,9
1 014 990 Autres (2) 0,01 *
1 015 000 e)Équidés
1 015 010 Muscles 0,015 (+)
1 015 020 Graisse 0,2(+)
1 015 030 Foie 1,5(+)
1 015 040 Reins 0,06 (+)
1 015 050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1,5
1 015 990 Autres (2) 0,01 *
1 016 000 f)Volailles
1 016 010 Muscles 0,015 (+)
1 016 020 Graisse 0,3(+)
1 016 030 Foie 0,05 (+)
1 016 040 Reins 0,01 *(+)
1 016 050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,3
1 016 990 Autres (2) 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/73  (1) (2) (3) (4)
1 017 000 g)Autres animaux terrest res d'élevage
1 017 010 Muscles 0,01 *
1 017 020 Graisse 0,09
1 017 030 Foie 0,9
1 017 040 Reins 0,05
1 017 050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,9
1 017 990 Autres (2) 0,01 *
1 020 000 Lait 0,01 *
1 020 010 Bovins 0,02 (+)
1 020 020 Ovins 0,01 *(+)
1 020 030 Capr ins 0,01 *(+)
1 020 040 Chevaux 0,02 (+)
1 020 990 Autres (2) 0,01 *
1 030 000 Œufs d'oiseaux 0,01 * 0,05
1 030 010 Poule (+)
1 030 020 Cane (+)
1 030 030 Oie (+)
1 030 040 Caille (+)
1 030 990 Autres (2)
1 040 000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 * 0,05 *
1 050 000 Amphibiens et reptiles 0,01 * 0,01 *
1 060 000 Invertébrés terrest res 0,01 * 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/74 6.3.2023  (1) (2) (3) (4)
1 070 000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 * 0,01 *
1 100 000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1 200 000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION 
D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1 300 000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)
*Indique le seuil de détect ion.
(a)Pour la liste compl ète des produits d’or igine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l’annexe I.
Isoxabène
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0401090 Graines de coton
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0633000 c) Racines
0633010 Valér iane
0633020 Ginseng
0700000 HOUBLON
Tétraconazole (somme des isomères constituants) (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux compo sés parents et aux métabolites, n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne 
sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0130010 Pommes
0130020 Poires
0140010 Abr icotsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/75  0140030 Pêches
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compr is l’analyse relative aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présent ées à 
cette date, de leur absence.
0130030 Coings
0130040 Nèf les
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage d’un métabolite n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0151010 Raisins de table
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stoc kage des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présent ées à 
cette date, de leur absence.
0151020 Raisins de cuv eFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/76 6.3.2023  L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compr is l’analyse des métabolites, la stabilité pendant le stoc kage d’un métabolite et 
les résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles 
sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présent ées à cette date, de leur absence.
0152000 b) Fraises
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compr is l’analyse relative aux métabolites et aux résidus de métabolites dans les 
cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 
6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présent ées à cette date, de leur absence.
0231010 Tomates
0231030 Aubergines
0232010 Concombres
0232030 Courgettes
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0500070 Seigle
0500090 Froment (blé)
0900010 Betterav es sucr ières
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus de métabolites dans les cultures par assolement n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, 
la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur 
absence.
0232020 Cor nichons
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compr is l’analyse relative aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présent ées à 
cette date, de leur absence.
0255000 e) Endiv es/Chicons
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compr is l’analyse relative aux compo sés parents, aux métabolites et aux résidus de 
métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises 
au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0270050 Artichauts
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux compo sés parents et aux métabolites, la stabilité 
pendant le stoc kage des métabolites et les résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0401060 Graines de colza (grosse nav ette)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compr is l’analyse relative aux compo sés parents, n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présent ées à 
cette date, de leur absence.
0900030 Racines de chicorée»
2)À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à l’iso xabène, au novaluron et au tétraconazole sont suppr imées.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/77  3)Dans l’annex e V, la colonne suivante, relative au novaluron, est ajoutée:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résid us (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a)
Novaluron (somme des  
isomères constituants) (L) 
(1) (2) (3)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 *
0110000 Agrumes
0110010 Pam plemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/78 6.3.2023  (1) (2) (3)
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberge s
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/79  (1) (2) (3)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comes tible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/80 6.3.2023  (1) (2) (3)
0163000 c)à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papa yes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 *
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des bettera ves sucr ières
0213010 Bettera vesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/81  (1) (2) (3)
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 *
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalot es
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 *
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/82 6.3.2023  (1) (2) (3)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 *
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/83  (1) (2) (3)
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 *
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 *
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 *
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 *
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 *
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 *
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 PersilsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/84 6.3.2023  (1) (2) (3)
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potag ères 0,01 *
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 *
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/85  (1) (2) (3)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 *
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 *
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 *
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 *
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuèt es
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courg es
0401110 Graines de carthameFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/86 6.3.2023  (1) (2) (3)
0401120 Graines de bour rach e
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 *
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 *
0610000 ThésFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/87  (1) (2) (3)
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLON 0,05 *
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/88 6.3.2023  (1) (2) (3)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 *
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichua n
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 *
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/89  (1) (2) (3)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 *
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 *
0850000 Boutons 0,05 *
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 *
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 *
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 *
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,02 *
1011020 Graisse 0,1 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/90 6.3.2023  (1) (2) (3)
1011030 Foie 0,05 *
1011040 Reins 0,05 *
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 *
1011990 Autres (2) 0,1 *
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,02 *
1012020 Graisse 0,1 *
1012030 Foie 0,05 *
1012040 Reins 0,05 *
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 *
1012990 Autres (2) 0,1 *
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,02 *
1013020 Graisse 0,1 *
1013030 Foie 0,05 *
1013040 Reins 0,05 *
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 *
1013990 Autres (2) 0,1 *
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,02 *
1014020 Graisse 0,1 *
1014030 Foie 0,05 *
1014040 Reins 0,05 *
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 *
1014990 Autres (2) 0,1 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/91  (1) (2) (3)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,02 *
1015020 Graisse 0,1 *
1015030 Foie 0,05 *
1015040 Reins 0,05 *
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 *
1015990 Autres (2) 0,1 *
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles 0,02 *
1016020 Graisse 0,1 *
1016030 Foie 0,05 *
1016040 Reins 0,05 *
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 *
1016990 Autres (2) 0,1 *
1017000 g)Autres animaux terrest res d'élevage
1017010 Muscles 0,02 *
1017020 Graisse 0,1 *
1017030 Foie 0,05 *
1017040 Reins 0,05 *
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 *
1017990 Autres (2) 0,1 *
1020000 Lait 0,02 *
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/92 6.3.2023  (1) (2) (3)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 *
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 *
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 *
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 *
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 *
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA 
PÊC HE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)
*Indique le seuil de détect ion.
(a)Pour la liste compl ète des produits d’or igine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l’annexe I.
Novaluron (somme des isomères cons tituants) (L)
(L) Liposoluble»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/93