G/TBT/N/RWA/782  
23 janvier  2023 
(23-0521) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Isolation thermique des bâtiments ( ICS 91 .120.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DRS 524: 2 023, Masonry 
units test methods - Determination of thermal properties  (Éléments de maçonnerie - 
Méthodes d'essai - Détermination des propriétés thermiques), 91 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié établit des procédures pour la 
détermination des  propriétés thermiques des maçonneries et des produits de maçonnerie.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreu r et protection des consommateurs ; exigences en matière de 
qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. DRS 526. Natural stone test methods  Determination of real and bulk density and 
of total and open porosity  
2. DRS 526 , Natural stone test methods - Determination of real and apparent 
density and total porosity  
3. ISO 6946. C omposants et parois de bâtiments  - Résistance thermique et 
coefficient de transmission thermique  - Méthodes de calcul  G/TBT/N/RWA/782  
- 2 - 
  4. ISO 7345. I solation thermique  - Grandeurs physiques et définitions  
5. ISO 10211. P onts thermiques dans les bâtiments  - Flux thermiques et 
températures superficielles  - Calculs détaillés  
6. ISO 10456. M atériaux et produits pour le bâtiment  - Propriétés hygrothermiques  
- Valeu rs utiles tabulées et procédures pour la détermination des valeurs 
thermiques déclarées et utiles  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Rwanda Standards Board (RSB)  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/RWA/23_0549_00_e.pdf