G/TBT/N/KOR/890  
17 avril 2020 
(20-3033) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Ministry of Land, Infrastructure and Transport  - MOLIT 
(Ministère de l'aménagement du territoire, des infrastructures et des transports)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas éc héant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Railway Traffic Safety Division at the Ministry of  Land, Infrastructure and Transport 
(MOLIT)  (Division de la sécurité des transports ferroviaires du Ministère de l'aménagement 
du territoire, des infrastructures et des transports)  
11, Doum 6 -ro, Sejong Special Self -governing City, 30103, (République de Co rée) 
Téléphone : (+82) 44 201 4604, 44 201 4608  
Fax: (+82) 44 201 5672  
Courrier électronique: sonys3559@korea.kr , kgh4602@korea.kr  
Site Web: http://www.molit.go.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier nati onal. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules ferroviaires destinés à être exploités en Corée  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Amendment of the technical 
regulations of rolling stocks  (Modifi cation des règlements techniques relatifs au matériel 
roulant) , 35 pages en coréen  
6. Teneur : Les exigences relatives à la facilité d'entretien du matériel roulant, applicables au 
matériel roulant destiné à circuler sur les voies à haute vitesse conformément aux normes 
internationales, seront étendues à tous les types de matériel roulant.  
Les exigences relatives à la fiabilité et à la disponibilité du matériel roulant, applicables au 
matériel roulant destiné à circuler sur les voies à haute vitess e conformément aux normes 
internationales, seront étendues à tous les types de matériel roulant.  
Une évaluation de la conformité pour tout le cycle de vie des dispositifs de commande du 
train (équipement de signalisation à bord), à des étapes comme la fabr ication, l'entretien, 
l'opération etc., devra être réalisée conformément aux normes internationales.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Renforcement de la sécurité ferroviaire ; protection de la santé ou de la sécurité 
des personnes  G/TBT/N/KOR/890  
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  8. Documents pertinents:  
Avis au public n°  2020-492 du Ministère de l'aménagement du territoire, des 
infrastructures et des transports (MOLIT) du 8 avril 2 020 
9. Date projetée pour l'adoption : 30 juin 2 020 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 30 juin 2 020 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adress e, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO TBT Division  (Division OMC/OTC)  
Korean Agency for Technology and Standards  - KATS (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 27737, (République 
de Corée)  
Téléphone : (+82) 43 870 5525  
Fax: (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique: tbt@korea.kr  
Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/KOR/2 0_2723_00_x.pdf