RESTRICTED  
  
G/IT/W/40/Ad d.15 
16 janvier  2017 
(17-0284) Page: 1/4 
Comité des participants sur l' expansion du commerce  
des produits des technologies de l'information  Original:  anglais  
 
  DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION:  CLASSIFICATION POSSIBLE  
DES 37  PRODUITS  RESTANTS DE L'APPENDICE  B SELON LE SH2007  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA THAÏLANDE  
Addendum  
La communication ci -après, datée du  4 janvier  2017, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Thaïlande .1 
 
_______________  
 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
possible 
selon le 
SH2007  Position  de la Thaïlande  
1 122 Appareils pour le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à 
semi-conducteurs  ex 845691  ex 848620  ex 848610  
ex 848620  
2 137 Matériel d'encapsulation pour 
l'assemblage de 
semi-conducteurs  ex 847710  ex 848640  ex 848640  
3 142 Appareils pour l'attaque par 
humidification, le 
développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à 
semi-conducteurs des systèmes 
d'affichage à écran plat  ex 847989  ex 848620  
ex 848630  ex 848610  
ex 848620  
ex 848630  
4 146 Machines à coudre, à plier et à 
dresser les fils de sortie de 
semi-conducteurs  ex 847989  ex 848620  ex 848620  
ex 848640  
5 166 Testeurs de plaques  ex 853690  ex 853690  
ex 903082  (ex 903082 Pour l a mesure 
ou le contrôle des disques ) 
(853690 : l'utilisation de cette 
position n'est pas claire ) 
6 168 Appareils pour l'attaque par 
humidification, le 
développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à 
semi-conducteurs et des 
systèmes d'affichage à écran plat  ex 854330  ex 848620  
ex 848630  ex 848610  
ex 848620  
ex 848630  
7 175 Microscopes optiques 
stéréoscopiques pourvus 
d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et le 
transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules  ex 901110  ex 848640  ex 901110  
                                                
1 Vu la Décision concernant la classification possible selon le SH2007 de 15  produits additionnels de 
l'Appendice  B, distribuée le 17  mai 2016 sous la cote  G/IT/29, la Thaïlande fait la présente communication 
concernant la classification possible, selon le SH20 07, des 22  produits restants de l'Appendice  B visés par le 
document  G/IT/W/40/Suppl.2.  G/IT/W/40/Add.15  
- 2 - 
  N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
possible 
selon le 
SH2007  Position  de la Thaïlande  
8 176 Microscopes pour la 
photomicrographie pourvus 
d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et le 
transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules  ex 901120  ex 848640  ex 901120  
9 177 Parties et accessoires de 
microscopes optiques 
stéréoscopiques pourvus 
d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et le 
transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules  ex 90119 0 ex 848690  ex 901190  
10 178 Parties et accessoires de 
microscopes pour la 
photomicrographie pourvus 
d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et le 
transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules  ex 901190  ex 848690  ex 901190  
11 179 Microscopes électroniques 
pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs 
ou de réticules  ex 901210  ex 848640  ex 901210  
12 180 Parties et accessoires de 
microscopes électroniques 
pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs 
ou de réticules  ex 901290  ex 848690  ex 901290  
13 192 Amplificateurs électriques utilisés 
comme répéteurs dans des 
systèmes de téléphonie fi laire 
relevant du présent accord, et 
leurs parties  Néant   ex 851762  
ex 851769  
ex 851770  
La position  8518 ne couvre 
pas les appareils de 
téléphonie  
14 193 Systèmes d'affichage à écran plat 
(y compris systèmes à cristaux 
liquides, à électroluminescence, à 
plasma, à fluorescence sous vide 
et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et 
leurs parties  Néant  ex 841949  
ex 852851  
ex 852990  
ex 853120  
ex 853180  
ex 853190  
ex 854370  
ex 854390  
ex 854890  
ex 901380  
ex 901390  ex 847160  
ex 847330  
ex 852851  
ex 852990  
ex 853120  
ex 853190  
ex 901380  
ex 901390  
15 194 Équipements de réseaux : 
appareils pour réseaux locaux 
(LAN) et grands réseaux (WAN), 
y compris les produits destinés à 
être utilisés exclusivement ou 
principalement pour assurer 
l'interconn exion de mach ines 
automatiques de traitement de 
l'information et de leurs unités 
dans un réseau utilisé 
principalement pour le partage 
de ressources, tel que unités de 
traitement central, unités de 
mémoire e t unités d'entrée ou de 
sortie – y compris adaptateurs, Néant  ex 851762  ex 84718 0 G/IT/W/40/Add.15  
- 3 - 
  N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
possible 
selon le 
SH2007  Position  de la Thaïlande  
instal lations nodales, répéteurs 
de lignes, convertisseurs, 
concentrateurs, passerelles et 
routeurs, et assemblage de 
circuits imprimés pouvant être 
incorporés dans des machines 
automatiques de traitement de 
l'information et leurs unités  
16 197 Récepteurs de téléappel et leurs 
parties  Néant  ex 851762  
ex 851769  
ex 851770  Pas d'observations  
 
17 198 Traceurs, qu'il s'agisse d'unités 
d'entrée ou de sortie relevant de 
la position n°  8471 du SH ou de 
machines à dessiner ou à tracer 
relevant de la position n°  9017 
du SH  Néant  ex 847160  
ex 901710  
ex 901720  ex 847160  
18 199 Assemblages de circuits 
imprimés pour les produits 
relevant du présent accord, y 
compris pour les conn exions 
extérieures telles que les cartes 
conformes à la norme PCMCIA . 
Ces assemblages de circuits 
imprimés consistent en un ou 
plusieurs circuits imprimés 
relevant de la position n°  8534 
comportant chacun un ou 
plusieurs éléments actifs, avec 
ou sans éléments passifs . Par 
éléments actifs, on entend les 
diodes, transistors et dispositifs 
semi-conducteurs analogues, 
qu'ils soient ou non 
photosensibles, relevant de la 
position n°  8541, et les circuits 
intégrés et micro -assemblages 
relevant de la position n°  8542 Néant  ex 841990 
ex 842191 
ex 842490 
ex 843139 
ex 844399 
ex 846691 
ex 846693 
ex 846694 
ex 847150 
ex 847180 
ex 847310 
ex 847321 
ex 847329 
ex 847330 
ex 847340 
ex 847350 
ex 847790 
ex 847990 
ex 848610 
ex 848620 
ex 848630 
ex 848640 
ex 848690 
ex 850490 
ex 850870 
ex 851440 
ex 851490 
ex 851590 
ex 851761 
ex 851762 
ex 851769 
ex 851770 
ex 851890 
ex 852290 
ex 852329 
ex 852340 
ex 852351 
ex 852352 
ex 852359 
ex 852380 
ex 852871 
ex 852872 
ex 852990 
ex 853190 
ex 853890 
ex 854231 
ex 854232 
ex 854233 ex 847150 
ex 847180 
ex 847310 
ex 847321 
ex 847329 
ex 847330 
ex 847340 
ex 847350 
ex 847990 
ex 848690 
(la sous -position  ex 850870  
n'est pas couverte par 
l'accord ) 
ex 851761  
ex 851762  
ex 851770  
ex 852871  
ex 852990  
ex 853190  
ex 901390  
 G/IT/W/40/Add.15  
- 4 - 
  N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
possible 
selon le 
SH2007  Position  de la Thaïlande  
ex 854239 
ex 854370 
ex 854390 
ex 854890 
ex 901090  
ex 901190  
ex 901290  
ex 901390  
ex 901790  
ex 902690  
ex 902790  
ex 903090  
ex 903190  
19 200 Téléprojecteurs à écran plat 
utilisés avec des machines 
automatiques de traitement de 
l'information qui peuvent afficher 
des informations numériques 
produites par l'unité centrale de 
traitement  Néant  852861  
ex 852869  852861  
20 201 Unités de mémoire de format 
spécifique, y compris les 
supports d'information pour 
machines de traitement 
automatique de l'information, 
avec ou sans support amovible, 
de type magnétique, optique ou 
autre, y compris les unités de 
disques à cartouches Bernoulli 
Box, Syquest ou Zipdrive  Néant  ex 847170  
ex 852329  
ex 852340  
ex 852351  
ex 852359  
ex 852380  ex 847170  
21 202 Kits de mise à niveau multimédia 
pour les machines automatiques 
de traitement de l'information et 
leurs unités, conditionnés pour la 
vente au détail , comprenant au 
moins des haut -parleurs et/ou 
des microphones ainsi qu'un 
assemblage de circuits imprimés 
permettant aux machines 
automatiques de traitement de 
l'information et à leurs unités de 
traiter des signaux audio (cartes 
son) Néant  ex 847180  
ex 847330 ex 847180  
ex 847330  
22 203 Modules séparés ayant une 
fonction de communication : 
dispositifs à microprocesseur 
comprenant un modem d'accès à 
Internet et ayant une fonction 
d'échange interactif 
d'informations  Néant  ex 852871  ex 851762  
 
__________