G/AG/N/BRB/27  
23 avril 2018 
(18-2524) Page: 1/5 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 9 avril 2 018, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Barbade . La notification concerne le recours à la clause de sauvegarde spéciale 
(tableau  MA:5 ) pendant l'année civile 2016 . 
 
_______________  
   
  G/AG/N/BRB/27  
- 2 - 
 
Tableau MA:5  
ACCÈS AUX MARCHÉS: BARBADE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE : ANNÉE CIVILE 2016 
Résumé annuel des mesures de sauvegarde spéciales prises  
Numéro du tarif  Désignation des 
produits  Sauvegarde fondée 
sur le volume 
invoquée  Mesures fondées 
sur le volume prises  
au cours de la 
période  Sauvegarde fondée 
sur les prix 
invoquée  Mesures fondées sur les prix prises au  
cours de la période  Note  
De À 
1 2 3 4  
0203 Viandes des animaux de 
l'espèce porcine, 
fraîches, réfrigérées ou 
congelées  
    Mesure entrée en vigueur en février 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour dix -neuf (19) expéditions.   
0207 Viandes de volailles  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour trente et une (31) expéditions.   
0702000  Tomates  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour vingt (20) expéditions.   
0703101  Oignons  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour trente -quatre (34) expéditions.   
0703102  Échalotes  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour soixante (60) expéditions.   
0704101  Choux -fleurs  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour cent  soixante (160) expéditions.   
0704901  Choux  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour quatre cent quatre (404) expéditions.   
0705110  Laitues, à l'état frais ou 
réfrigéré  
    Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée  sur les prix a été invoquée 
pour quatre -vingt-onze (91) expéditions.     
  G/AG/N/BRB/27  
- 3 - 
 
Numéro du tarif  Désignation des 
produits  Sauvegarde fondée 
sur le volume 
invoquée  Mesures fondées 
sur le volume prises  
au cours de la 
période  Sauvegarde fondée 
sur les prix 
invoquée  Mesures fondées sur les prix prises au  
cours de la période  Note  
De À 
1 2 3 4  
0705190  Autres laitues  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour cent  soixante -six (166) expéditions.   
0706101  Carottes  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour quatre cent trente et une (431) 
expéditions.   
0706901  Betteraves  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour cent  trente -deux (132) expéditions.   
0709601  Poivrons  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour soixante et un e (61) expéditions.   
0709904  Maïs doux  
     Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour quatorze (14) expéditions.   
0807110  Melons (y compris les 
pastèques)  
    Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour trente -huit (38) expéditions.   
0807191  Cantaloups  
     Mesure entrée en vigueur en septembre 2 016: 
la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour cinq (5) expéditions.   
0807199  Autres melons  
     Mesure entrée en vigueur en juillet 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour sept (7) expéditions.   
1601002  Autres saucisses et 
saucissons de poulet  
    Mesure entrée en vigueur en juin 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour deux (2) expéditions.   
1601004  Saucisses, saucissons et 
produits similaires, de 
viande, d'abats ou  de 
sang; préparations 
alimentaires à base de 
ces produits  
    Mesure entrée en vigueur en février 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour cinq (5) expéditions.   
1601009  Saucisses et saucissons 
non présentés en boîtes 
de fer -blanc et autres 
qu'à base de poulet ou 
de salami  
    Mesure entrée en vigueur en mars 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour trois (3) expéditions.     
  G/AG/N/BRB/27  
- 4 - 
 
Numéro du tarif  Désignation des 
produits  Sauvegarde fondée 
sur le volume 
invoquée  Mesures fondées 
sur le volume prises  
au cours de la 
période  Sauvegarde fondée 
sur les prix 
invoquée  Mesures fondées sur les prix prises au  
cours de la période  Note  
De À 
1 2 3 4  
1602109  Autres préparations et 
conserves 
homogénéisées non 
utilisées dans la 
production de saucisses 
et de saucissons de 
poulet ou pour 
l'alimentation des 
enfants  
    Mesure entrée en vigueur en février 2 016; la 
sauvegarde fondée  sur les prix a été invoquée 
pour deux (2) expéditions.   
1602311  Viande de dinde, 
saumurée ou fumée  
    Mesure entrée en vigueur en  septembre 2 016; 
la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour  trois (3) expéditions.   
1602319  Préparations et 
conserves de viande de 
dinde, non saumurée ni 
fumée  
    Mesure entrée en vigueur en février 2016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour sept (7) expéditions.   
1602390  Préparations et 
conserves de volailles, 
autres que de dinde  
    Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour trois (3) expéditions.   
1602410  Jambons et leurs 
morceaux  
    Mesure entrée en vigueur en janvier 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour trente -trois (33) expéditions.   
1602499  Préparations et 
conserves de mélanges 
de viande porcine autres 
que les pains de viande  
    Mesure entrée en vigueur en avril 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour sept (7) expéditions.   
1602909  Autres  
     Mesure entrée en vigueur en juillet 2016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour une  (1) expédition.   
2007109  Préparations 
homogénéisées non 
utilisées dans les 
préparations pour 
l'alimentation des 
enfants, ni conditionnées 
pour la vente au détail  
    Mesure entrée en vigueur en septembre 2016; 
la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour une  (1) expédition.   
2007919  Confitures, gelées et 
marmelades à base 
d'agrumes  
    Mesure entrée en vigueur en mars 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour quatre (4) expédition s.    
  G/AG/N/BRB/27  
- 5 - 
 
Numéro du tarif  Désignation des 
produits  Sauvegarde fondée 
sur le volume 
invoquée  Mesures fondées 
sur le volume prises  
au cours de la 
période  Sauvegarde fondée 
sur les prix 
invoquée  Mesures fondées sur les prix prises au  
cours de la période  Note  
De À 
1 2 3 4  
2007999  Confitures, gelées, 
marmelades, purées et 
pâtes de fruits, à 
l'exclusion des agrumes, 
des ananas, des goyaves 
et des noix de muscade  
    Mesure entrée en vigueur en février 2 016; la 
sauvegarde fondée sur les prix a été invoquée 
pour vingt -deux (22) expéditions.   
 
__________