Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de 
permettre  l’utilisation de polysorbate 80 dans les assaisonnements et les céréales à base de riz prêtes à 
consommer  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction  générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, 
gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de 
permettre  l’utilisation de polysorbate  80 dans les 
assaisonnements et les céréales à base de riz prêtes à 
consommer  
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : [NOM/ADM -0060] 
15 septembre  2015  
  
  
Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de 
permettre  l’utilisation de polysorbate 80 dans les assaisonnements et les céréales à base de riz prêtes à 
consommer  
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Direction  générale des produits de santé et des aliments  
  
Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues.  Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’ utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et 
publiées sur le site Web de Santé Canada . Un demandeur peut solliciter l’approbation par Santé 
Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire 
déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de 
la Directi on des aliments du Ministère. Santé Canada a recourt à ce processus d’approbation 
préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité 
des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditi ons déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
Santé Canada a reçu une demande d'autorisation concernant des additifs alimentaires sollicitant 
l’autorisation de l’utilisation de polysorbate 80 (mono -oélate polyoxyéthylénique (20) de 
sorbitan) dans les  assaisonnements  à des teneurs conformes aux bonnes pratiques industrielles . 
L'utilisation de cet additif a pour but de disperser les oléorésines de l'épice dans les 
assaisonnements qui sont destinés à être utilisés dans une variété de produits de viande et de 
viande de volaille.  Les résidus de polysorbate 80 ne devraient pas dépasser 0,15 % dans le 
produit fini contenant l’assaisonnement.  
De plus, le ministère a reçu une demande d'autorisation successive sollicitant l’autorisation de 
l’utilisation de poly sorbate 80 dans les céréales à base de riz prêtes à consommer. Pour cette 
utilisation, l'additif aide à solubiliser et disperser les tocophérols au travers de la pâte à base de 
céréale durant le processus de fabrication et également à réduire la fragmentat ion du produit.  Les 
limites de tolérance du polysorbate 80 est de 0,1 % dans le produit de céréales fini.  
L’utilisation du polysorbate 80 est déjà autorisée au Canada à titre d’agent émulsifiant dans 
plusieurs aliments normalisés et non normalisés, à des l imites de tolérances variant entre 10 
p.p.m. et 0,5 %. Les résultats de l’évaluation, par Santé Canada, des données scientifiques 
disponibles soutiennent l’innocuité du polysorbate 80 lorsqu’il est utilisé dans les 
assaisonnements et les céréales à base de  riz prêtes à consommer  comme demandé par le 
requérant. Par conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, 
stabilisants ou épaississants autorisés  afin d’élargir l’utilisation du polysorbate 80 en ajoutant les 
inscriptions ci -dessous à la liste .  
 
 
 
 
 
  
  
Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de 
permettre  l’utilisation de polysorbate 80 dans les assaisonnements et les céréales à base de riz prêtes à 
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 Modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants 
autorisés   
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou 
sur Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
P.2 Mono -oélate  
polyoxyéthylénique 
(20) de sorbitan 
(Polysorbate 80)  (22) 
Assaisonnements 
pour utilisation 
dans le fromage 
de porc, (nom de 
volaille) en 
conserve,  (nom 
de volaille) 
désossée, viande 
conditionnée ou 
conservée, viande 
préparée (Titre 
14), viande de 
volaille préparée, 
ou tête fromagée  (22) 
Bonnes pratiques industrielles. 
Les résidus de polysorbate 80 ne 
doivent pas dépasser 0,15 % dans 
le produit fini contenant 
l’assaiso nnement  
(23) 
Céréales à base de 
riz prêtes à 
consommer  (23) 
0,1 %  
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a terminé l’évaluation préalable à la mise en marché 
de l’innocuité du polysorbate 80 pour les utilisations demandées . L’évaluation a porté sur les 
aspects toxicologiques et techniques de cet additif, et a trouvé que les utilisations demandées 
sont acceptables du point de vue de l’innocuité des aliments. Par conséquent, le Ministère a 
permis les utilisations du  polysorb ate 80 comme décrit dans le tableau ci -dessus.  
 
Autre renseignements pertinents  
 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires comme le 
polysorbate 80 qui n’a aucune spécification établie dans le Règlement, satisfassent aux 
spécifications de qualité alimentaire telles qu’elles sont établies dans la plus récente version du 
codex des produits chimiques alimentaires ( Food Chemicals Codex, FCC). Le FCC est un recueil 
de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients al imentaires, notamment des additifs 
alimentaires, publié par l’United States Pharmacopeial Convention.   
  
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Mise en oeuvre et application  
 
La modification ci -dessus en entrée en vigueur le 15 septembre  2015, soit le jour de sa 
publication dans la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants 
autorisés . 
 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions  
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées   
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris la polysorbate 
80. Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouv elle au sujet de l’utilisation 
de cet  additif ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce 
soit par la poste ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la 
Direction des aliments par courriel à c e sujet, veuillez inscrire les mots «  polysorbate 80  » dans 
le champ d’objet de votre courriel.   
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca