G/SPS/GEN/1499  
 
21 juin 2016  
(16-3350)  Page: 1/23  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français/espagnol  
 
 66E RÉUNION DU COMITÉ SUR LES MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES 
COMMUNICATION DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ANIMALE 
La communication ci-après, reçue le 16 juin 2016, est distribuée à la demande de l'OIE. 
 
_______________ 
 
 
L'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) a le plaisir de mettre à disposition la présente mise à jour pour information des Membres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) assistant à la 66
e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (Comité SPS). 
 
1  84E SESSION GÉNÉRALE 
1.1.  L'OIE a tenu sa 84e Session générale du 22 au 27 mai 2016. Cet événement est le rendez-
vous annuel des membres de l'OIE permettant d'ex aminer et d'adopter de nouvelles normes et 
lignes directrices intergouvernementales visant à préserver et améliorer la santé et le bien-être des animaux dans le monde. Environ 850 participants représentant les 180 Pays membres de 
l'OIE, de nombreux scientifiques et des observat eurs de quelque 40 organisations internationales, 
intergouvernementales, régionales et nationales ont assisté à la réunion. Le rapport final de la 84e Session générale est disponible sur le site Internet de l'OIE via le lien suivant: http://www.oie.int/fr/a-propos/rapports-finaux-de s-sessions-generales-du -comite-international/ . 
1.1  Activités normatives de l'OIE découlant de la 84e Session générale 
1.2.  Les Délégués de l'OIE ont adopté la mise à jour de plusieurs textes rassemblés dans les 
publications à caractère normatif de l'Organisation, dont le guide de l'utilisateur, le glossaire et 
16 chapitres nouveaux ou révisés destinés au Code sanitaire pour les animaux terrestres  (Code 
terrestre ) et le glossaire et six chapitres révisés destinés au Code sanitaire pour les animaux 
aquatiques  (Code aquatique ). Les chapitres importants présentant un intérêt pour le présent 
Comité sont décrits ci-dessous. 
1.1.1  Le Code terrestre 1.3.  Le Guide de l'utilisateur a été amendé et au rang des amendements adoptés figure l'ajout 
d'un nouveau texte apportant un éclaircissement sur le fait que le zonage et la compartimentation 
doivent être considérés comme des outils permettant de contrôler les maladies et de faciliter un 
commerce dénué de risques. 
1.4.  Dans le glossaire, le terme "reptiles" a ét é ajouté dans la définition du terme "animaux". 
1.5.  En ce qui concerne le chapitre 1.3. traita nt des maladies, des infections et des infestations 
listées par l'OIE, les dispositions prévues précédemment dans un des articles du chapitre 1.2. ont été déplacées et introduites dans un chapitre indé pendant. Par ailleurs, dans un souci de clarté, 
plusieurs amendements ont été apportés aux noms de certaines maladies, infections et 
infestations. À titre d'exemple, s'agissant de l'infection par les virus de l'influenza A de haute pathogénicité chez les oiseaux autres que les volailles , oiseaux sauvages compris, le terme 
"volailles" a été composé en italique pour tenir co mpte du fait que ce terme est défini dans le 
glossaire. À ce propos, le président de la Commission du Code a précisé que par les termes 
"oiseaux sauvages" on entendait toutes les espèces d'oiseaux sauvages qui correspondent à la G/SPS/GEN/1499 
 
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  définition donnée pour le terme "faune sauvage" dans le glossaire (féraux, sauvages captifs et 
sauvages). 
1.1.2  Le Code aquatique  1.6.  Une refonte d'ampleur du chapitre 4.3. concernant la désinfection des établissements 
d'aquaculture et de leur équipement a été approuvée. Cette refonte offre un bon point de départ 
pour la réalisation de travaux de révision de l'ensemble des chapitres du titre 4 du Code aquatique  
traitant de la prévention et du contrôle des mala dies, un élément-clé du plan de travail triennal de 
la Commission des animaux aquatiques. La désinfec tion est un outil important qui permet de gérer 
les maladies en aquaculture et qui est utilisé pour empêcher l'introduction et la propagation d'agents pathogènes tant au sein des installations aquacoles qu'entre celles-ci. 
1.7.  Les versions en ligne de la 25
e édition du Code terrestre  e t  d e  l a  1 9e édition du Code 
aquatique  seront prochainement disponibles et pourront être consultées sur le site Internet de 
l'OIE via le lien suivant: http://www.oie.int/fr/normes-internationales/code-terrestre/acces-en-
ligne/  et http://www.oie.int/fr/normes-internatio nales/code-aquatique/acces-en-ligne/ . 
1.2  Reconnaissance officielle par l'OIE d'un statut sanitaire et validation par l'OIE des 
programmes de lutte des pays membres 
1.8.  Les pays membres de l'OIE peuvent en effet demander de figurer dans la liste des pays ayant 
un statut sanitaire reconnu au regard des six maladies prioritaires suivantes: encéphalopathie 
spongiforme bovine, fièvre aphteuse, péripneumonie contagieuse bovine, peste équine, peste des petits ruminants et peste porcine classique. 
1.9.  Au cours de la 84
e Session générale, un certain nombre de nouveaux pays ou nouvelles 
zones de pays ont obtenu la reconnaissance officielle de leur statut comme suit: 
 Pour la première fois, sept pays ont été reconnus "indemnes de peste porcine classique" 
en Europe et en Asie – Pacifique ainsi qu'une zone au Brésil; 
 La Lettonie a été reconnue "indemne de peste des petits ruminants"; 
 Le Kazakhstan et les Philippines ont été reconnus "indemnes de peste équine". 
 Pour la première fois, six pays d'Europe, d'Afrique et d'Amériques ont été reconnus 
comme présentant un risque négligeable d'encéphalopathie spongiforme bovine; pour la 
première fois, un pays d'Afrique, la Namibie, s'est vu attribué une reconnaissance officielle de son statut sanitair e au regard de cette maladie. 
 Pour la première fois, trois pays ont été reconnus "indemnes de péripneumonie 
contagieuse bovine" en Amériques, et en Asie – Pacifique, ainsi qu'une zone en Namibie. 
 Une nouvelle zone a été reconnue indemne de fièvre aphteuse sans usage de la 
vaccination en Russie. 
1.10.  Les pays membres peuvent également, s'ils le souhaitent, demander la validation officielle 
par l'OIE de leurs programmes nationaux de lutte contre la fièvre aphteuse, la peste des petits ruminants et la péripneumonie contagieuse bovine. L'OIE a validé les programmes nationaux de 
lutte contre la fièvre aphteuse de la Thaï lande, de la Mongolie et du Kazakhstan. 
1.11.  Au total, 25 demandes nationales en vue de la reconnaissance d'un statut sanitaire 
spécifique ou de validation d'un programme de lutte ont été présentées en vue de leur adoption par l'Assemblée mondiale des Délégués. 
1.12.  La liste complète des pays et de leur statut sanitaire ayant fait l'objet d'une reconnaissance 
officielle vis-à-vis de la peste équine, de l'encéphalopathie spongiforme bovine, de la péripneumonie contagieuse bovine, de la peste porcine classique, de la fièvre aphteuse et de la 
peste des petits ruminants, est présentée en annexe 1. G/SPS/GEN/1499 
 
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  1.3  Situation actuelle de la santé animale dans le monde 
1.13.  La Session générale sert également à offrir aux Pays membre de discuter de leurs 
préoccupations au niveau national et de partager les informations sur la situation actuelle de la santé animale dans le monde, y compris les zoonoses. Une attention particulière a été portée à 
diverses maladies au rang desquelles: 
 l'épizootie mondiale d'infection par les virus de l'influenza A de haute pathogénicité chez 
les oiseaux face à laquelle les pays doivent continuer à déployer des efforts soutenus 
pour surveiller l'influenza tant chez les oiseaux domestiques que les oiseaux sauvages; 
 la fièvre catarrhale ovine et la dermatos e nodulaire contagieuse, deux maladies 
transmises par les vecteurs dont l'impact est considérable en termes de propagation; 
 l'infection par le virus de la peste des petits ruminants ; alors que la maladie a 
graduellement et sensiblement augmenté au cours des 11 dernières années, plus de 25% 
des pays ont signalé la présence ou la suspicion de la maladie en 2015 et 2016. 
1.14.  L'introduction de la nouvelle l'application smartphone disponible sur divers systèmes 
d'exploitation diffusant les alertes WAHIS, destinés aux téléphones portables et aux tablettes, a 
été annoncée. Elle vise à faciliter l'accès aux données contenues dans le système mondial d'information zoosanitaire de l'OIE, WAHIS, et en particulier à permettre aux utilisateurs de 
recevoir des notifications immédiates et rapports de suivi à partir du système en temps réel. 
1.4  Discussion sur les effets économique s des foyers de maladie dans le monde 
1.15.  L'un des thèmes techniques abordés cette année a porté sur l'économie de la santé 
animale: coûts directs et indirects des foyers de maladies animales. À partir des réponses 
apportées par les 180 pays membres de l'OIE au questionnaire qui leur avait été adressé, une 
analyse a été réalisée pour examiner les coûts de fonctionnement des Services vétérinaires nationaux et des programmes de contrôle des maladies animales, pour apprécier les pertes de 
production au niveau national occasionnées par les maladies transfrontalières enzootiques et 
l'impact des maladies animales sur les échanges et sur l'économie au sens large, et pour évaluer la nécessité d'inclure l'enseignement des implications des maladies animales pour l'économie et les 
échanges commerciaux dans les programmes de formation en médecine vétérinaire. L'enquête a 
révélé le grand intérêt que suscitent pour les pays membres les applications de l'économie à la santé animale. Néanmoins elle a également mis en exergue le manque de données de qualité sur les pertes économiques directes et indirectes occasionnées par les maladies animales, les 
disparités des ressources existantes pour la santé animale et l'accès limité à du personnel 
spécifiquement formé à la gestion des maladies an imales dans de nombreuses régions du monde. 
1.5  Discussion sur la lutte contre la  résistance aux agents antimicrobiens 
1.16.  Le deuxième thème technique abordé cette année a porté sur le sujet suivant: Combattre la 
résistance aux agents antimicrobiens dans le cadre d'une approche "Une seule santé": les actions à mener et la stratégie de l'OIE. Il a résumé les actions développées par l'OIE en ce domaine 
d'action, notamment la mise à jour des normes sur l'antibiorésistance et la collecte de données sur 
l'utilisation des agents antimicrobiens chez les animaux. L'Assemblée mondiale a adopté une résolution entérinant les principes de base de la stratégie mondiale de l'OIE de lutte contre la résistance aux agents antimicrobiens. Cette Stratégie de lutte sera mise en œuvre 
progressivement en adoptant une approche "Une seule santé" dans le cadre du plan d'action 
mondial élargi contre la résistance aux agents antimicrobiens développés par l'OMS, en étroite collaboration avec l'OIE et la FAO en 2015. Reconnaissant la nécessité de renforcer les capacités 
afin de parvenir à une meilleure application des normes et de la législation qui régulent les 
conditions à l'importation, la fabrication, la distribution et l'utilisation des médicaments à usage vétérinaire, notamment les agents antimicrobiens, il a également été demandé à l'OIE qu'elle 
s'applique à trouver des soutiens afin d'aider les pays membres à mettre en œuvre sa stratégie et 
leurs plans nationaux d'action. 
1.6  Réseau scientifique de l'OIE 1.17.  Le réseau scientifique de l'OIE voit son cercle s'élargir grâce à la désignation de douze 
nouveaux Laboratoires de référence (11 en charge de maladies touchant les animaux terrestres et G/SPS/GEN/1499 
 
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  un chargé de maladies touchant les animaux aquatiques) et de trois nouveaux centres 
collaborateurs par l'Assemblée mondiale, portant ainsi à 311 le nombre de centres officiels d'excellence scientifique au sein du réseau mondial de l'OIE, déployés dans 55 pays et cinq régions. La liste mise à jour des Laboratoires de référence et des centres collaborateurs est 
disponible sur le site Internet de l'OIE via les liens suivants: http://www.oie.int/fr/notre-expertise-
scientifique/laboratoires-de-reference/liste-de-laboratoires/  et http://www.oie.int/fr/notre-
expertise-scientifique/centres-collaborateurs/liste-des-centres/ . 
2  ACTIVITÉS DE RENFORCEMENT DES CAPACITÉS 
2.1  Processus PVS de l'OIE 2.1.  L'OIE poursuit son initiative mondiale destinée à apporter un soutien aux pays membres 
souhaitant développer les compétences de leurs Services vétérinaires et de leurs Services chargés 
de la santé des animaux aquatiques nationaux par le biais du processus PVS de l'OIE. 
2.2.  Un résumé de l'état d'avancement des missions PVS figure en annexe 2. 2.2  Séminaires destinés aux Points focaux de l'OIE 
2.3.  Les activités de l'OIE liées au renforcement des capacités incluent l'organisation de 
séminaires d'information destinés aux Délégués de l'OIE nouvellement désignés et des séminaires régionaux s'adressant aux Points focaux nationaux de l'OIE nommés pour traiter de questions 
touchant à huit domaines d'action (notification des maladies animales à l'OIE, produits 
vétérinaires, communication, sécurité sanitaire des aliments d'origine animale en phase de 
production, bien-être animal, laboratoires vétérinaires, faune sauvage et animaux aquatiques). Ce programme a pour objet de fournir des concepts  de bonne gouvernance en vue d'améliorer la 
santé animale, le bien-être animal et la sécurité au plan sanitaire des produits d'origine animale 
aux niveaux national, régional et international, et d'expliquer et de clarifier les rôles et responsabilités des Délégués et des Points focaux nationaux nouvellement désignés au regard des 
activités de l'OIE. 
2.4.  Ces séminaires permettent aux participants d'acquérir de nouvelles connaissances sur les 
droits, obligations et responsabilités des Délégués et des Points focaux de l'OIE au regard du 
processus de normalisation et leur offrent un forum de discussion sur l'application des normes 
internationales de l'OIE et la mise en conformité avec ces normes. Ils permettent aux participants d'élargir leur champ de connaissances sur les rôles et responsabilités des Services vétérinaires et autres autorités compétentes, sur les normes internationales pertinentes de l'OIE et sur les tâches 
spécifiques attendues des points focaux da ns leur domaine respectif de compétence. 
2.5.  Une liste de séminaires régionaux destinés aux points focaux nationaux de l'OIE prévus en 
2016 figure en annexe 3. 
2.3  Bonne gouvernance et enseignement vétérinaire 
2.6.  L'OIE a organisé la quatrième conférence mondiale sur l'enseignement vétérinaire axée sur le 
thème "Apprendre aujourd'hui pour préserver notre avenir". Elle s'est déroulée du 22 au 24 juin 
2016 en Thaïlande. L'ensemble des résumés et les recommandations découlant de la conférence 
seront prochainement diffusés sur le site Internet de l'OIE. 
 
 
 G/SPS/GEN/1499 
 
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  ANNEXE 1 
RÉSOLUTION N° 16 
RECONNAISSANCE DU STATUT SANITAIRE DES PAYS MEMBRES 
EN MATIÈRE DE FIÈVRE APHTEUSE 
CONSIDÉRANT 
1. Que durant la 62e Session générale, l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE 
(l'Assemblée) a établi une procédure destinée à mettre à jour chaque année une Liste de Pays 
Membres et de zones reconnus indemnes de fièv re aphteuse, conformément aux dispositions 
du Code sanitaire pour les animaux terrestres  (Code terrestre ), 
2. Qu'au cours de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 15 qui précisait 
et actualisait la procédure s'imposant aux Pays Membres pour obtenir et conserver un statut 
sanitaire officiel vis-à-vis de certaines maladies animales, dont la fièvre aphteuse, 
3. Que lors de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 16 qui précisait et 
actualisait les obligations financières que les Pays Membres qui sollicitent une évaluation en 
vue d'obtenir un statut sanitaire officiel doivent remplir afin de couvrir une partie des coûts 
supportés par l'OIE à ce titre, 
4. Que les informations publiées par l'OIE sont issues des déclarations des Délégués des Pays 
Membres auprès de l'OIE, et que l'Organisation n'est pas responsable des inexactitudes qui 
seraient publiées sur le statut indemne d'un pays ou d'une zone par suite de la communication d'informations erronées, d'une évolution de la situation épidémiologique ou d'autres événements significatifs non rapportés rapidement au Siège de l'OIE après la 
déclaration du statut indemne de fièvre aphteuse, 
L'ASSEMBLÉE DÉCIDE 
1. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres reconnus indemnes de 
fièvre aphteuse dans lesquels n'est pas pratiquée la vaccination, conformément aux dispositions du chapitre 8.8. du Code terrestre : 
Albanie 
Allemagne Australie Autriche 
Bélarus 
Belgique Belize 
Bosnie-Herzégovine 
Brunei Bulgarie 
Canada 
Chili Chypre Costa Rica 
Croatie  
Cuba Danemark Dominicaine (Rép.) 
El Salvador Espagne Estonie 
États-Unis d'Amérique 
Finlande France 
Grèce 
Guatemala Guyana 
Haïti 
Honduras Hongrie Indonésie 
Irlande 
Islande Italie Japon  
Lesotho Lettonie Lituanie 
Luxembourg 
Macédoine (Ex-Rép.  youg. de)  
Madagascar 
Malte Maurice 
Mexique  
Monténégro Nicaragua Norvège 
Nouvelle-Calédonie  
Nouvelle-Zélande Panama Pays-Bas 
Philippines Pologne  Portugal 
Roumanie 
Royaume-Uni Saint-Marin 
Serbie
1 
Singapour Slovaquie 
Slovénie 
Suède Suisse Swaziland 
Tchèque (Rép.) 
Ukraine Vanuatu 
 
1 À l'exclusion du Kosovo qui est administré par les Nations Unies. 
 
2. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres reconnus indemnes de 
fièvre aphteuse dans lesquels est pratiquée la vaccination, conformément aux dispositions du 
chapitre 8.8. du Code terrestre : 
Uruguay. G/SPS/GEN/1499 
 
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  3. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres comportant des zones2 
indemnes de fièvre aphteuse dans lesquelles n'est pas pratiquée la vaccination, conformément aux dispositions du chapitre 8.8. du Code terrestre : 
Argentine : une zone désignée par le Délégué de l'Argentine dans un document 
adressé au Directeur général en janvier 2007; 
 la zone de pâturage d'été dans la province de San Juan, telle que 
désignée par le Délégué de l'Argentine dans un document adressé au 
Directeur général en avril 2011; 
 la Patagonie Norte A, telle que désignée par le Délégué de l'Argentine 
dans un document adressé au Directeur général en octobre 2013; 
Bolivie: une zone située dans la région de l'Altiplano désignée par le Délégué de la 
Bolivie dans des documents adressés au Directeur général en novembre 
2011; 
Botswana: quatre zones désignées par le Délégué du Botswana dans des documents 
adressés au Directeur général en août et novembre 2014, comme suit: 
 une zone constituée des Zones 3c (Dukwi), 4b, 5, 6a, 8, 9, 10, 11, 12 
et 13; 
 une zone constituée de la Zone 3c (Maitengwe); 
 une zone couvrant la Zone 4a; 
 une zone couvrant la Zone 6b; 
Brésil: l'État de Santa Catarina désigné par le Délégué du Brésil dans un 
document adressé au Directeur général en février 2007; 
Colombie: une zone désignée par le Délégué de la Colombie dans des documents 
adressés au Directeur général en novembre 1995 et en avril 1996 (zone I 
- région nord-ouest du département de Chocó); 
 une zone désignée par le Délégué de la Colombie dans des documents 
adressés au Directeur général en janvier 2008 (archipel de San Andrés et 
Providencia) 
Equateur: une zone couvrant le territoire insulaire des Galapagos, désignée par le 
Délégué de l'Equateur dans un document adressé au Directeur général en 
août 2014; 
Kazakhstan:  une zone couvrant les régions d'Akmola, d'Aktobe, d'Atyrau, du 
Kazakhstan-Occidental, de Karaganda, de Kostanay, de Mangystau, de 
Pavlodar et du Kazakhstan-Septentrional, désignée par le Délégué du 
Kazakhstan dans un document adressé au Directeur général en août 
2014; 
Malaisie: une zone couvrant les provinces de Sabah et Sarawak désignée par le 
Délégué de la Malaisie dans un document adressé au Directeur général en 
décembre 2003; 
Moldavie: une zone désignée par le Délégué de la Moldavie dans un document 
adressé au Directeur général en juillet 2008; 
Namibie: une zone désignée par le Délégué de la Namibie dans un document 
adressé au Directeur général en février 1997; 
Pérou: une zone obtenue suite à la fusion de trois zones distinctes désignées par 
le Délégué du Pérou dans les documents adressés au Directeur général en 
décembre 2004, en janvier 2007 et en août 2012; 
Russie: une zone désignée par le Délégué de la Russie dans des documents 
adressés au Directeur général en août 2015 et mars 2016 ; 
Afrique du Sud:  une zone désignée par le  Délégué de l'Afrique du Sud dans des 
documents adressés au Directeur général en mai 2005 et janvier 2014. 
                                               
2 Toute demande d'information complémentaire su r la délimitation des zones des Pays Membres 
reconnues indemnes de fi èvre aphteuse doit être  adressée à la Directrice générale de l'OIE. G/SPS/GEN/1499 
 
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  4. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres comportant des zones3 
indemnes de fièvre aphteuse dans lesquelles est pratiquée la vaccination, conformément aux dispositions du chapitre 8.8. du Code terrestre : 
Argentine: deux zones distinctes désignées par le Délégué de l'Argentine dans des 
documents adressés au Directeur général en mars 2007 et octobre 2013, 
ainsi qu'en août 2010 et février 2014; 
Bolivie: une zone composée de quatre zones fusionnées couvrant les régions de 
l'Amazonas, Chaco, Chiquitania, Valles et une partie d'Altiplano, telle que 
désignée par le Délégué de la Bolivie dans des documents adressés au Directeur général en janvier 2003 et mars 2007, en août 2010, en août 2012 ainsi qu'en octobre 2013 et février 2014; 
Brésil: quatre zones distinctes désignées par le Délégué du Brésil dans des 
documents adressés au Directeur général, comme suit: 
 une zone couvrant le territoire de l'État de Rio Grande do Sul 
(documents adressés en septembre 1997); 
 une zone comprenant l'État de Rondônia (documents adressés en 
décembre 2002), l'État d'Acre avec deux communes adjacentes de 
l'État d'Amazonas (documents adressés en mars 2004) et une 
extension de cette zone dans le territoire de l'État d'Amazonas (documents adressés en décembre 2010); 
 une zone composée de trois zones fusionnées : une zone couvrant le 
centre de la partie sud de l'État de Pará (documents adressés en 
février 2007), les États d'Espírito Santo, Minas Gerais, Rio de Janeiro, Sergipe, Distrito Federal, Goiás, Mato Grosso, Paraná, São Paulo, 
certaines parties de l'État de Bahia, certaines parties de l'État de 
Tocantins (documents adressés en mai 2008) et la zone située dans l'État de Mato Grosso do Sul (documents adressés en juillet 2008) ; 
une zone située dans les États de Bahia et Tocantins (documents 
adressés en décembre 2010) ; et une zone couvrant les États d'Alagoas, Ceará, Maranhão, Paraíb a, Pernambuco, Piauí, Rio Grande 
do Norte et la région septentrionale de l'État du Pará (documents 
adressés en octobre 2013); 
 une zone située dans l'État de Mato Grosso do Sul (documents 
adressés en août 2010); 
Colombie: une zone obtenue suite à la fusion de cinq zones distinctes désignée par 
le Délégué de la Colombie dans des documents adressés au Directeur 
général en janvier 2003, en décembre 2004 (deux zones), en janvier 
2007 et en janvier 2009; 
Equateur: une zone couvrant la partie continentale de l'Equateur désignée par le 
Délégué de l'Equateur dans un document adressé au Directeur général en 
août 2014; 
Paraguay: deux zones distinctes désignées par le Délégué du Paraguay dans des 
documents adressés au Directeur général en mars 2007 et août 2010; 
Pérou: une zone constituée de la région de Tumbes et d'une partie des régions 
de Piura et de Cajamarca désignée par le Délégué du Pérou dans un 
document adressé au Directeur général en août 2012; 
Turquie: une zone désignée par le Délégué de la Turquie dans un document 
adressé au Directeur général en novembre 2009. 
                                               
3 Toute demande d'information complémentaire su r la délimitation des zones des Pays Membres 
reconnues indemnes de fi èvre aphteuse doit être  adressée à la Directrice générale de l'OIE. G/SPS/GEN/1499 
 
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  ET 
5. Que les Délégués de ces Pays Membres devront immédiatement informer le Siège de l'OIE en 
cas d'apparition de la fièvre aphteuse dans leur  pays ou dans une ou plusieurs zones de leur 
territoire. 
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(Adoptée par l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE le 24 mai 2016 
pour une entrée en vigueur au 27 mai 2016)G/SPS/GEN/1499 
 
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  RÉSOLUTION N° 17 
VALIDATION DES PROGRAMMES OFFICIELS DE CONTRÔLE DE LA FIÈVRE APHTEUSE 
DES PAYS MEMBRES 
CONSIDÉRANT 
1. Que durant la 79e Session générale, l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE 
(l'Assemblée) a adopté la Résolution n° 19 instaurant une nouvelle étape dans la procédure de reconnaissance du statut sanitaire d'un Pays Membre au regard de la fièvre aphteuse, à 
savoir la validation par l'OIE de tout programme national officiel de contrôle de la fièvre 
aphteuse conforme aux dispositions prévues par le chapitre du Code sanitaire pour les 
animaux terrestres (Code terrestre ) sur la fièvre aphteuse, 
2. Qu'au cours de la 83
e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 15 qui précisait 
et actualisait la procédure s'imposant aux Pays Membres pour obtenir la validation de leur 
programme officiel de contrô le de la fièvre aphteuse, 
3. Que lors de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 16 qui précisait et 
actualisait les obligations financières que les Pays Membres qui sollicitent la validation de leur 
programme officiel de contrôle de la fièvre apht euse doivent remplir afin de couvrir une partie 
des coûts supportés par l'OIE à ce titre, 
4. Que les informations publiées par l'OIE sont issues des déclarations des Délégués des Pays 
Membres auprès de l'OIE, et que l'Organisation n'est pas responsable des inexactitudes qui seraient publiées sur la validation du programme o fficiel de contrôle de la fièvre aphteuse d'un 
Pays Membre par suite de la communication d'informations erronées ou de changements 
significatifs non rapportés au Siège de l'OIE introduits à la mise œuvre des mesures 
concernées dans le Pays Membre après validation dudit programme, 
L'ASSEMBLÉE 
DÉCIDE 
Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres dont le programme officiel 
de contrôle de la fièvre aphteuse a été validé, conformément aux dispositions du chapitre 8.8. du 
Code terrestre : 
Bolivie, Chine (Rép. populaire de), Équateur, Inde, Kazakhstan, Maroc, Mongolie, Namibie, 
Thaïlande et Venezuela. 
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(Adoptée par l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE le 24 mai 2016 
pour une entrée en vigueur au 27 mai 2016)G/SPS/GEN/1499 
 
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  RÉSOLUTION N° 18 
RECONNAISSANCE DU STATUT SANITAIRE DES PAYS MEMBRES 
EN MATIÈRE DE PÉRIPNEUMONIE CONTAGIEUSE BOVINE 
CONSIDÉRANT 
1. Que durant la 71e Session générale, l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE 
(l'Assemblée) a établi une procédure destinée à mettre à jour chaque année une Liste de Pays Membres et de zones reconnus indemnes de péripneumonie contagieuse bovine (PPCB), 
conformément aux dispositions du Code sanitaire pour les animaux terrestres  (Code 
terrestre ), 
2. Qu'au cours de la 83
e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 15 qui précisait 
et actualisait la procédure s'imposant aux Pays Membres pour obtenir et conserver un statut 
sanitaire officiel vis-à-vis de certaines maladies animales, 
3. Que lors de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 16 qui précisait et 
actualisait les obligations financières que les Pays Membres qui sollicitent une évaluation en 
vue d'obtenir ou de recouvrer un statut sanitair e officiel doivent remplir afin de couvrir une 
partie des coûts supportés par l'OIE à ce titre, 
4. Que les informations publiées par l'OIE sont issues des déclarations des Délégués des Pays 
Membres auprès de l'OIE, et que l'Organisation n'est pas responsable des inexactitudes qui 
seraient publiées sur le statut indemne d'un pays ou d'une zone par suite de la communication d'informations erronées, d'une évolution de la situation épidémiologique ou d'autres événements significatifs non rapportés rapidement au Siège de l'OIE après la 
déclaration du statut indemne de PPCB, 
L'ASSEMBLÉE DÉCIDE 
1. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres reconnus indemnes de 
PPCB, conformément aux dispositions du chapitre 11.7. du Code terrestre : 
Argentine 
Australie 
Botswana Canada Chine (Rép. Populaire de) États-Unis d'Amérique 
France 
Inde Mexique Nouvelle-Calédonie Portugal 
Singapour 
Suisse Swaziland 
 
2. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres comportant une zone
4 
indemne de PPCB, conformément aux dispositio ns du chapitre 11.7. du Code terrestre : 
Namibie:  une zone, située au sud du cordon sanitaire vétérinaire, désignée par le 
Délégué de la Namibie dans un document adressé au Directeur général en 
octobre 2015. 
ET 
3. Que les Délégués de ces Pays Membres devront immédiatement informer le Siège de l'OIE en 
cas d'apparition de la PPCB dans leur pays ou sur leur territoire. 
_______________ 
 
(Adoptée par l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE le 24 mai 2016 
pour une entrée en vigueur au 27 mai 2016)
                                               
4 Toute demande d'information complémentaire sur la délimitation de la zone du  Pays Membre reconnue 
indemne de péripneumonie contagieuse bovine doit êt re adressée à la Directri ce générale de l'OIE. G/SPS/GEN/1499 
 
- 11 - 
 
  RÉSOLUTION N° 19 
VALIDATION DES PROGRAMMES OFFICIELS DE CONTRÔLE 
DE LA PÉRIPNEUMONIE CONTAGIE USE BOVINE DES PAYS MEMBRES 
CONSIDÉRANT 
1. Que durant la 82e Session générale, l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE 
(l'Assemblée) a adopté la Résolution n° 31 instaurant la validation par l'OIE de tout programme national officiel de contrôle de la péripneumonie contagieuse bovine conforme aux 
dispositions prévues par le chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres  (Code 
terrestre ) sur la péripneumonie contagieuse bovine, 
2. Qu'au cours de la 83
e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 15 qui précisait 
et actualisait la procédure s'imposant aux Pays Membres pour obtenir la validation de leur 
programme officiel de contrôle de la péripneumonie contagieuse bovine,  
3. Que lors de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 16 qui précisait et 
actualisait les obligations financières que les Pays Membres qui sollicitent la validation de leur 
programme officiel de contrôle de la péripneu monie contagieuse bovine doivent remplir afin 
de couvrir une partie des coûts supportés par l'OIE à ce titre, 
4. Que les informations publiées par l'OIE sont issues des déclarations des Délégués des Pays 
Membres auprès de l'OIE, et que l'Organisation n'est pas responsable des inexactitudes qui 
seraient publiées sur la validation du programme officiel de contrôle de la péripneumonie contagieuse bovine d'un Pays Membre par suite de la communication d'informations erronées ou de changements significatifs non rapportés au Siège de l'OIE introduits à la mise œuvre 
des mesures concernées dans le Pays Membre après validation dudit programme, 
L'ASSEMBLÉE DÉCIDE 
Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres dont le programme officiel 
de contrôle de la péripneumonie contagieuse bovine a été validé, conformément aux dispositions du chapitre 11.7. du Code terrestre : 
Namibie. 
_______________ 
 
 
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
(Adoptée par l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE le 24 mai 2016 
pour une entrée en vigueur au 27 mai 2016)G/SPS/GEN/1499 
 
- 12 - 
 
  RÉSOLUTION N° 20 
RECONNAISSANCE DU STATUT DES PAYS MEMBRES 
EN MATIÈRE DE RISQUE D'ENCÉPH ALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE 
CONSIDÉRANT 
1. Que durant la 67e Session générale, l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE 
(l'Assemblée) a établi une procédure destinée à mettre à jour chaque année une Liste de Pays Membres et de zones classés en fonction de leur risque à l'égard de l'encéphalopathie 
spongiforme bovine (ESB), conformément aux dispositions du Code sanitaire pour les 
animaux terrestres  (Code terrestre ), 
2. Qu'au cours de la 83
e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 15 qui précisait 
et actualisait la procédure s'imposant aux Pays Membres pour obtenir et conserver un statut 
sanitaire officiel vis-à-vis de certaines maladies animales, dont le risque d'encéphalopathie 
spongiforme bovine, 
3. Que lors de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 16 qui précisait et 
actualisait les obligations financières que les Pays Membres qui sollicitent une évaluation en 
vue d'obtenir ou de recouvrer un statut officiel en matière de risque d'ESB doivent remplir afin 
de couvrir une partie des coûts supportés par l'OIE à ce titre, 
4. Que les informations publiées par l'OIE sont issues des déclarations des Délégués des Pays 
Membres auprès de l'OIE, et que l'Organisation n'est pas responsable des inexactitudes qui seraient publiées sur la situation en matière de risque d'un Pays Membre ou d'une zone par suite de la communication d'informations erronées, d'une évolution de la situation 
épidémiologique ou d'autres événements signif icatifs non rapportés rapidement au Siège de 
l'OIE après la déclaration du statut en matière de risque d'ESB, 
L'ASSEMBLÉE 
DÉCIDE 
1. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres reconnus comme 
présentant un risque négligeable d'ESB, conformément au chapitre 11.4. du Code terrestre : 
Allemagne 
Argentine Australie Autriche 
Belgique 
Brésil Bulgarie 
Chili  
Chypre Colombie 
Corée (Rép. de) 
Costa Rica Croatie 
Danemark  Estonie Espagne  
États-Unis  
 d'Amérique Finlande  
Hongrie 
Inde Islande 
Israël 
Italie Japon 
Lettonie Liechtenstein Lituanie 
Luxembourg 
Malte Mexique  
Namibie 
Norvège Nouvelle-Zélande 
Panama  
Paraguay Pays-Bas 
Pérou Portugal Roumanie 
Singapour 
Slovaquie Slovénie 
Suède 
Suisse Tchèque (Rép.) 
Uruguay 
 
2. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres reconnus comme 
présentant un risque maîtrisé d'ESB, conformément au chapitre 11.4. du Code terrestre : 
Canada 
France 
Grèce  Irlande 
Nicaragua 
Pologne Royaume-Uni 
Taipei chinois G/SPS/GEN/1499 
 
- 13 - 
 
  3. La Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres comportant une zone5 
reconnue comme présentant un risque négligeable d'ESB, conformément au chapitre 11.5. du 
Code terrestre : 
Chine (Rép. populaire de): une zone désignée par le Délégué de la Chine dans un document 
adressé au Directeur général en  novembre 2013, couvrant la 
République populaire de Chine à l'exclusion de Hong Kong et de Macao. 
ET 
4. Que les Délégués de ces Pays Membres devront immédiatement informer le Siège de l'OIE en 
cas d'apparition de l'ESB dans leur pays ou sur leur territoire. 
_______________ 
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
(Adoptée par l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE le 24 mai 2016 
pour une entrée en vigueur au 27 mai 2016)
                                               
5 Toute demande d'information complémentaire sur la délimitation de la zone du  Pays Membre reconnue 
comme présentant un risque négligeable d'ESB doit êt re adressée à la Directrice générale de l'OIE. G/SPS/GEN/1499 
 
- 14 - 
 
  RÉSOLUTION N° 21 
RECONNAISSANCE DU STATUT SANITAIRE DES PAYS MEMBRES EN MATIÈRE DE PESTE ÉQUINE 
CONSIDÉRANT 
1. Que durant la 80e Session générale, l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE 
(l'Assemblée) a adopté la Résolution n° 19 amendant le chapitre du Code sanitaire pour les 
animaux terrestres (Code terrestre ) sur la peste équine. Ces normes prévoient une procédure 
par laquelle les Pays Membres ou les zones peuvent être déclarés indemnes de peste équine, 
2. Qu'au cours de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 15 qui précisait 
et actualisait la procédure s'imposant aux Pays Membres pour obtenir et conserver un statut sanitaire officiel vis-à-vis de certaines maladies animales, dont la peste équine, 
3. Que lors de la 83
e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 16 qui précisait et 
actualisait les obligations financières que les Pays Membres qui sollicitent une évaluation en 
vue d'obtenir ou de recouvrer un statut sanitair e officiel doivent remplir afin de couvrir une 
partie des coûts supportés par l'OIE à ce titre, 
4. Que les informations publiées par l'OIE sont issues des déclarations des Délégués des Pays 
Membres auprès de l'OIE, et que l'Organisation n'est pas responsable des inexactitudes qui seraient publiées sur le statut indemne d'un pays ou d'une zone par suite de la 
communication d'informations erronées, d'une évolution de la situation épidémiologique ou 
d'autres événements significatifs non rapportés rapidement au Siège de l'OIE après la déclaration du statut indemne de peste équine, 
L'ASSEMBLÉE 
DÉCIDE 
1. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres reconnus indemnes de 
peste équine, conformément aux dispositions du chapitre 12.1. du Code terrestre : 
Algérie 
Allemagne Andorre 
Argentine 
Australie Autriche Azerbaïdjan 
Belgique 
Bolivie Bosnie- 
 Herzégovine 
Brésil Bulgarie 
Canada 
Chili Chine (Rép. pop.  de) 
Chypre 
Colombie  Corée (Rép. de) Croatie  
Danemark Émirats Arabes 
 Unis 
Équateur Espagne Estonie 
États-Unis 
 d'Amérique Finlande  
France 
Grèce Hongrie 
Inde 
Irlande Islande Italie 
Japon  
Kazakhstan Kirghizistan Koweït 
Lettonie Liechtenstein 
Lituanie 
Luxembourg  Macédoine (Ex-  Rép youg. de) 
Malaisie 
Malte Maroc 
Mexique 
Myanmar Norvège 
Nouvelle- 
 Calédonie  Nouvelle-Zélande Oman 
Paraguay 
Pays-Bas  Pérou  Philippines 
Pologne  Portugal 
Qatar  
Roumanie  Royaume-Uni Singapour 
Slovaquie 
Slovénie Suède 
Suisse 
Taipei chinois Tchèque (Rép.) 
Thaïlande 
Tunisie Turquie Uruguay 
 G/SPS/GEN/1499 
 
- 15 - 
 
  ET 
2. Que les Délégués de ces Pays Membres devront immédiatement informer le Siège de l'OIE en 
cas d'apparition de la peste équine dans leur pays ou sur leur territoire. 
 
_______________ 
 
 
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
(Adoptée par l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE le 24 mai 2016 
pour une entrée en vigueur au 27 mai 2016)G/SPS/GEN/1499 
 
- 16 - 
 
  RÉSOLUTION N° 22 
RECONNAISSANCE DU STATUT SANITAIRE DES PAYS MEMBRES 
EN MATIÈRE DE PESTE DES PETITS RUMINANTS 
CONSIDÉRANT 
1. Que durant la 81e Session générale, l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE 
(l'Assemblée) a adopté la Résolution n° 29 amendant le chapitre du Code sanitaire pour les 
animaux terrestres  (Code terrestre ) sur la peste des petits ruminants. Ces normes prévoient 
une procédure par laquelle les Pays Membres ou les zones peuvent être déclarés indemnes de 
peste des petits ruminants, 
2. Qu'au cours de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 15 qui précisait 
et actualisait la procédure s'imposant aux Pays Membres pour obtenir et conserver un statut 
sanitaire officiel vis-à-vis de certaines maladies animales, dont la peste des petits ruminants, 
3. Que lors de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 16 qui précisait et 
actualisait les obligations financières que les Pays Membres qui sollicitent une évaluation en 
vue d'obtenir un statut sanitaire officiel doivent remplir afin de couvrir une partie des coûts 
supportés par l'OIE à ce titre, 
4. Que les informations publiées par l'OIE sont issues des déclarations des Délégués des Pays 
Membres auprès de l'OIE, et que l'Organisation n'est pas responsable des inexactitudes qui 
seraient publiées sur le statut indemne d'un pays ou d'une zone par suite de la communication d'informations erronées, d'une évolution de la situation épidémiologique ou d'autres événements significatifs non rapportés rapidement au Siège de l'OIE après la 
déclaration du statut indemne de peste des petits ruminants, 
L'ASSEMBLÉE DÉCIDE 
1. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres reconnus indemnes de 
peste des petits ruminants, conformément aux dispositions du chapitre 14.7. du Code 
terrestre : 
Afrique du Sud 
Allemagne Argentine Australie 
Autriche 
Belgique Bolivie 
Bosnie- 
 Herzégovine Brésil 
Canada 
Chili Chypre  Colombie Corée (Rép. de) 
Danemark Équateur Espagne 
Estonie 
États-Unis  d'Amérique 
Finlande  
France Grèce 
Hongrie 
Irlande  Islande Italie Lettonie 
Liechtenstein Lituanie Luxembourg  
Malte 
Maurice Mexique 
Myanmar 
Nouvelle-  Calédonie  
Nouvelle-Zélande 
Norvège Paraguay  Pays-Bas Philippines 
Pologne  Portugal Roumanie  
Royaume-Uni 
Singapour Slovaquie 
Slovénie 
Suède Suisse 
Swaziland 
Taipei chinois Tchèque (Rép.) Thaïlande 
 G/SPS/GEN/1499 
 
- 17 - 
 
  2. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres comportant une zone6 
indemne de peste des petits ruminants, conformément aux dispositions du chapitre 14.7. du Code terrestre : 
Namibie:  une zone, située au sud du cordon sanitaire vétérinaire, désignée par le 
Délégué de la Namibie dans un document adressé au Directeur général en 
novembre 2014. 
ET 
 
3. Que les Délégués de ces Pays Membres devront immédiatement informer le Siège de l'OIE en 
cas d'apparition de la peste des petits rumina nts dans leur pays ou sur leur territoire. 
_______________ 
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
(Adoptée par l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE le 24 mai 2016 
pour une entrée en vigueur au 27 mai 2016)
                                               
6 Toute demande d'information complémentaire sur la délimitation de la zone du  Pays Membre reconnue 
indemne de peste des petits ruminants doit être  adressée à la Directrice générale de l'OIE. G/SPS/GEN/1499 
 
- 18 - 
 
  RÉSOLUTION N° 23 
RECONNAISSANCE DU STATUT SANITAIRE DES PAYS MEMBRES 
EN MATIÈRE DE PESTE PORCINE CLASSIQUE 
CONSIDÉRANT 
1. Que durant la 81e Session générale, l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE 
(l'Assemblée) a adopté la Résolution n° 29 amendant le chapitre du Code sanitaire pour les 
animaux terrestres (Code terrestre ) sur la peste porcine classique. Ces normes prévoient une 
procédure par laquelle les Pays Membres ou les zones peuvent être déclarés indemnes de 
peste porcine classique, 
2. Qu'au cours de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 15 qui précisait 
et actualisait la procédure s'imposant aux Pays Membres pour obtenir et conserver un statut 
sanitaire officiel vis-à-vis de certaines maladies animales, dont la peste porcine classique, 
3. Que lors de la 83e Session générale, l'Assemblée a adopté la Résolution n° 16 qui précisait et 
actualisait les obligations financières que les Pays Membres qui sollicitent une évaluation en 
vue d'obtenir un statut sanitaire officiel doivent remplir afin de couvrir une partie des coûts 
supportés par l'OIE à ce titre, 
4. Que les informations publiées par l'OIE sont issues des déclarations des Délégués des Pays 
Membres auprès de l'OIE, et que l'Organisation n'est pas responsable des inexactitudes qui 
seraient publiées sur le statut indemne d'un pays ou d'une zone par suite de la communication d'informations erronées, d'une évolution de la situation épidémiologique ou d'autres événements significatifs non rapportés rapidement au Siège de l'OIE après la 
déclaration du statut indemne de peste porcine classique, 
L'ASSEMBLÉE DÉCIDE 
1. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres reconnus indemnes de 
peste porcine classique, conformément au x dispositions du chapitre 15.2. du Code terrestre  : 
Allemagne 
Australie 
Autriche Belgique Canada 
Chili 
Danemark Espagne États-Unis 
 d'Amérique 
Finlande  France Hongrie 
Irlande 
Italie Japon Liechtenstein 
Luxembourg 
Mexique Norvège Nouvelle- 
 Calédonie 
Nouvelle-Zélande Pays-Bas Pologne 
Portugal 
Royaume-Uni Slovaquie Slovénie 
Suède 
Suisse Tchéque (Rép.) 
 
2. Que la Directrice générale publiera la Liste suivante des Pays Membres comportant des zones
7 
indemnes de peste porcine classique, conformément aux dispositions du chapitre 15.2. du 
Code terrestre : 
Brésil: une zone composée des États de Rio Grande do Sul et de Santa Catarina 
telle que désignée par le Délégué du Brésil dans un document adressé au 
Directeur général en septembre 2014 ; 
 une zone composée des États d'Acre, Bahia, Espírito Santo, Goias, Mato 
Grosso, Mato Grosso do Sul, Minas Gerais, Paraná, Rio de Janeiro, Rondônia, São Paulo, Sergipe et Tocantins, Distrito Federal, et des 
municipalités de Guajará, Boca do Acre, du sud de la municipalité de 
Canutama et du sud-ouest de la municipalité de Lábrea dans l'État 
                                               
7 Toute demande d'information complémentaire su r la délimitation des zones du Pays Membre 
reconnues indemnes de peste porcin e classique doit être adressée à la  Directrice géné rale de l'OIE. G/SPS/GEN/1499 
 
- 19 - 
 
  d'Amazonas telle que désignée par le Délégué du Brésil dans un 
document adressé au Directeur général en septembre 2015 ; 
ET 
 
3. Que les Délégués de ces Pays Membres devront immédiatement informer le Siège de l'OIE en 
cas d'apparition de la peste porcine classiqu e dans leur pays ou sur leur territoire. 
_______________ 
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
(Adoptée par l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE le 24 mai 2016 
pour une entrée en vigueur au 27 mai 2016)G/SPS/GEN/1499 
 
- 20 - 
 
  ANNEXE 2 
ÉTAT D'AVANCEMENT DES MISSIONS RÉALISÉES DANS LE CADRE DU PROCESSUS PVS 
Évaluation PVS: statut des missions au 10 juin 2016 
 Membres de 
l'OIE Demandes 
reçues Missions 
réalisées Rapports 
disponibles en 
vue d'une 
distribution 
(restreinte) aux 
bailleurs de 
fonds et aux 
partenaires Publication 
sur le site 
internet de 
l'OIE 
Afrique 54 53 51 34 9 
Amériques 29 26 24 10 9 
Asie, Extrême-
Orient et Océanie 32 25 24 11 3 
Europe 53 19 19 10 1 
Moyen-Orient 12 13 11 5 1 
TOTAL 180 136 129 70 23 
 
Évaluation PVS des Services chargés de la santé des animaux aquatiques*: statut des 
missions au 10 juin 2016 
 Membres de 
l'OIE Demandes 
reçues Missions 
réalisées Rapports 
disponibles en 
vue d'une 
distribution 
(restreinte) aux 
bailleurs de 
fonds et aux 
partenaires Publication 
sur le site 
internet de 
l'OIE 
Afrique 54 4 3 0 1 
Amériques 29 7 3 0 0 
Asie, Extrême-
Orient et Océanie 32 3 3 0 0 
Europe 53 1 1 0 0 
Moyen-Orient 12 1 0 0 0 
TOTAL 180 16 10 0 1 
* Excluant les missions de suivi des Services chargés de la santé des animaux aquatiques. 
Analyse des écarts PVS*: statut des missions au 10 juin 2016 
 Membres de 
l'OIE Demandes 
reçues Missions 
réalisées Rapports 
disponibles en 
vue d'une 
distribution 
(restreinte) aux 
bailleurs de 
fonds et aux 
partenaires Publication 
sur le site 
internet de 
l'OIE 
Afrique 54 51 47 19 11 
Amériques 29 18 13 5 4 
Asie, Extrême-
Orient et Océanie 32 20 15 7 2 
Europe 53 9 9 3 1 
Moyen-Orient 12 10 4 0 0 
TOTAL 180 108 88 34 18 
* Incluant les secondes missions d'analyse des écarts et les missions d'analyse des écarts applicables aux 
Services chargés de la santé des animaux aquatiques. G/SPS/GEN/1499 
 
- 21 - 
 
  Suivi PVS*: statut des missions au 10 juin 2016 
 Membres de 
l'OIE Demandes 
reçues Missions 
réalisées Rapports 
disponibles en 
vue d'une 
distribution 
(restreinte) aux 
bailleurs de 
fonds et aux 
partenaires Publication 
sur le site 
internet de 
l'OIE 
Afrique 54 17 13 1 3 
Amériques 29 9 8 0 5 
Asie, Extrême-
Orient et Océanie 32 8 6 1 2 
Europe 53 5 4 2 0 
Moyen-Orient 12 6 3 1 0 
TOTAL 180 45 34 5 10 
* Incluant les deuxièmes missions de suivi (2) et les missions d'analyse des écarts applicables aux Services 
chargés de la santé des animaux aquatiques (1). 
Législation vétérinaire*: statut des missions au 10 juin 2016 
 Membres de 
l'OIE Demandes 
reçues Missions 
réalisées Rapports 
disponibles en 
vue d'une 
distribution 
restreinte aux 
bailleurs de 
fonds et aux 
partenaires Accord 
requis Accord 
signé 
Afrique 54 41 28 26 7 3 
Amériques 29 8 6 6 2 1 
Asie, Extrême-Orient et Océanie 32 7 6 6 1 0 
Europe 53 5 4 4 1 0 
Moyen-Orient 12 5 4 4 1 0 
TOTAL 180 66 48 46 12 4 
* Dont sont exclus le Botswana (projet pilote), l' Afrique du Sud et la première mission en Zambie. 
Mozambique: le rapport de la mission d'identification de la législation vétérinaire est disponible sur le site 
Internet de l'OIE. 
 G/SPS/GEN/1499 
 
- 22 - 
 
  ANNEXE 3 
Dates Titre Lieu 
3-5 février 2016 Séminaire Régional de formation avancée sur le 
Système Mondial d'Information Sanitaire (WAHIS) 
destiné aux Points Focaux chargés de la notification à 
l'OIE des maladies animales Chiba, Japon 
2-4 mars 2016 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE pour les produits vétérinaires 
(4ème cycle) Tokyo, Japon 
15-17 mars 2016 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE chargés de la communication 
(Amériques) Panama City, 
Panama 
21-23 mars 2016 Séminaire régional pour les points focaux nationaux 
pour les produits vétérinaires (4ème cycle) Dakar, Sénégal  
30 mars-1 avril 2016 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE pour la sécurité sanitaires des aliments en phase de production  Rhodes, Grèce 
6-7 avril 2016 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE pour le bien-être animal Amman, 
Jordanie 
5-7 avril 2016 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE pour les laboratoires vétérinaires Jeju, 
République of 
Corée 
21 mai 2016 Séminaire régional d'information à l'intention des 
Délégués auprès de l'OIE récemment nommés (toutes 
les régions) Paris, France 
28-30 juin 2015 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE pour les laboratoires vétérinaires  Buenos Aires, 
Argentina 
5-7 juillet 2016 Séminaire régional pour les points focaux nationaux 
pour la faune sauvage (4ème cycle) Minsk, Belarus 
12-14 juillet 2016 Séminaire Régional de formation avancée sur le 
Système Mondial d'Information Sanitaire (WAHIS) 
destiné aux Points Focaux chargés de la notification à 
l'OIE des maladies animales (pays francophones) Tunis, Tunisie 
6-8 septembre 2016 Séminaire Régional de formation avancée sur le 
Système Mondial d'Information Sanitaire (WAHIS) 
destiné aux Points Focaux chargés de la notification à 
l'OIE des maladies animales Ville de 
Panama, 
Panama 
27-29 septembre 2016 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE pour les laboratoires vétérinaires  Kaslik, Liban 
26-30 septembre 2016 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE chargés de la communication (pays 
anglophones) Mombasa, 
Kenya 
11-13 octobre 2016 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE chargés de la communication (pays 
francophones) Bamako, Mali 
11-13 octobre 2016 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE pour les produits vétérinaires  Budapest, 
Hongrie 
18-20 octobre 2016 Séminaire Régional de formation avancée sur le 
Système Mondial d'Information Sanitaire (WAHIS) destiné aux Points Focaux chargés de la notification à l'OIE des maladies animales  Armenia 
1-3 novembre 2016 Séminaire Régional de formation avancée sur le 
Système Mondial d'Information Sanitaire (WAHIS) 
destiné aux Points Focaux chargés de la notification à 
l'OIE des maladies animales (Moyen Orient + pays 
anglophones d'Afrique) Sharm El 
Sheikh, Egypte  
22-24 novembre 2016 Séminaire régional pour les points focaux nationaux 
pour la faune sauvage (pays anglophones) Aberdare / 
Nakuru, Kenya G/SPS/GEN/1499 
 
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  Dates Titre Lieu 
28-30 novembre 2016 Séminaire régional à l'intention des points focaux 
nationaux de l'OIE pour les laboratoires vétérinaires 
(pays francophones et anglophones) Harare, 
Zimbabwe 
(à confirmer) 
5-7 décembre 2016 Séminaire régional pour les points focaux nationaux 
pour les animaux aquatiques (à confirmer) Djeddah, 
Arabie Saoudite 
(à confirmer) 
 
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