RÈGLEMENT (UE) 2018/98 DE LA COMMI SSION 
du 22 janvier 2018 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen 
et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concer ne 
le sorbate de calcium (E 203) 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs 
alimentaires (1), et notamment son article 10, paragraphe 3, et son article 14, 
considérant ce qui suit: 
(1)  L'annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l'Un ion des additifs alimentaires autori sés dans les 
denrées alimentaires et énonce les conditions de leur utilisation. 
(2)  L'annex e III du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l'Un ion des additifs alimentaires autor isés dans les 
additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutr iments et énonce les conditions 
de leur utilisation. 
(3)  Le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission (2) établit les spécifi cations des additifs alimentaires énumérés 
aux annex es II et III du règlement (CE) no 1333/2008. 
(4)  Le sorbate de calcium (E 203) est une substance autori sée en tant que conser vateur dans tout e une gamme de 
denrées alimentaires, ainsi que dans des préparations de colorants alimentaires et des arômes alimentaires, en 
vertu des annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008. 
(5)  L'article 32, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1333/2008 prév oit que tous les additifs alimentaires qui étaient 
autori sés dans l'Un ion européenne avant le 20 janv ier 2009 font l'objet d'une nouvelle évaluation des risques 
réalisée par l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité»). 
(6)  À cette fin, le règlement (UE) no 257/2010 de la Commission (3) définit un programme pour la réévaluation des 
additifs alimentaires. En vertu dudit règlement, la réévaluation des conser vateurs doit être achevée pour le 
31 décembre 2015. 
(7)  Le 30 juin 2015, l'Au torité a rendu un avis scientifique relatif à la réévaluation de l'acide sorbique (E 200), du 
sorbat e de potassium (E 202) et du sorbate de calcium (E 203) en tant qu'additifs alimentaires (4). Elle y relevait 
une insuffisance de données sur la génot oxicité du sorbat e de calcium. N'étant dès lors pas en mesure de 
confir mer la sûret é du sorbate de calcium utilisé en tant qu'additif alimentaire, elle a préconisé de le retirer du 
groupe de substances partageant une même dose jour nalière admissible, comprenan t l'acide sorbique (E 200) et le 
sorbat e de potassium (E 202). L'av is indique qu'il faudrait mener des études de génot oxicité sur le sorbate de 
calcium pour décider de son maintien dans ledit groupe. 
(8)  Le 10 juin 2016, la Commission a lancé un appel public de données scientifiques et technologiques relatives à 
l'acide sorbique (E 200), au sorbat e de potassium (E 202) et au sorbat e de calcium (E 203) (5), afin de pallier le 
manque de données relevé dans l'avis scientifi que relatif à la réévaluation de ces substances en tant qu'additifs 
alimentaires. Or, aucun exploitant du secteur ne s'est employé à fournir les données requises sur la génot oxicité 
du sorbat e de calcium (E 203). Sans ces données, l'Au torité ne peut mener à bien la réévaluation de la sûret é du 
sorbat e de calcium en tant qu'additif alimentaire et ne peut donc détermi ner si cette substance remplit touj ours 
les conditions fixées à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1333/2008 pour une inscr iption sur la liste 
de l'Un ion des additifs alimentaires autorisés. 23.1.2018 L 17/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 16. 
(2)Règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux 
annex es II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1). 
(3)Règlement (UE) no 257/2010 de la Commission du 25 mars 2010 établissant un programme pour la réévaluation des additifs 
alimentaires auto risés, conf ormément au règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires  
(JO L 80 du 26.3.2010, p. 19). 
(4)EFSA Journal, 2015, 13(6):4144. 
(5)http://ec.europa.eu/f ood/safety/f ood_impro vement_agents/additives/re-evaluation_en (9)  Il y a donc lieu de radier le sorbat e de calcium (E 203) de la liste de l'Union des additifs alimentaires autori sés. 
(10)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1333/2008, la liste de l'Union des additifs 
alimentaires autorisés est modifi ée selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement 
européen et du Conseil (1). 
(11)  Conf ormément à l'article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008, la liste des additifs alimentaires 
autori sés par l'Un ion peut être mise à jour soit à l'initiative de la Commission, soit à la suite d'une demande. 
(12)  En conséquence, il y a lieu de modifier les annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 et l'annex e du 
règlement (UE) no 231/2012 en suppr imant le sorbat e de calcium (E 203) de la liste de l'Union des additifs 
alimentaires autori sés puisque, en raison de l'absence de données de génot oxicité appropr iées, la présence de cette 
substance sur la liste n'est plus justif iable. 
(13)  Pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s'adapt er aux nouvelles exige nces ou de trouver des 
solutions de rem placement au sorbat e de calcium (E 203), le présent règlement devrait être mis en application six 
mois après son entrée en vigueur . 
(14)  Les mesures prévues dans le présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comité permanent des végét aux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 1333/2008 sont modifiées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
À l'annex e du règlement (UE) no 231/2012, l'entrée relative à l'additif alimentaire E 203 Sorbate de calcium est 
suppr imée. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 12 août 2018. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 22 janv ier 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  23.1.2018 L 17/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure d'autor isation 
unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (JO L 354 du 31.12.2008, p. 1). ANNEXE  
1. L'annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifi ée comme suit: 
a)  dans la partie B, au tableau 3 «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», la ligne relative à l'additif 
alimentaire E 203 (Sorbat e de calcium) est suppr imée; 
b)  la partie C, au point 5) «Autres additifs pouvant être réglement és ensemble», est modifi ée comme suit: 
i)  le point a) «E 200 – 203: Acide sorbique – sorbates (SA)» est remplacé par le texte suivant: 
«a)  E 200 – 202: Acide sorbique – sorbat e de potassium (SA) 
Numéro E Dénomination 
E 200 Acide sorbique 
E 202 Sorbat e de potassium»  
ii)  au point c) «E 200 – 213: Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)», la ligne relative 
à l'additif alimentaire E 203 (Sorbat e de calcium) est suppr imée; 
iii)  au point d) «E 200 – 219: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoate s; p-hydro xybenzoat es  
(SA + BA + PHB)», la ligne relative à l'additif alimentaire E 203 (Sorbat e de calcium) est suppr imée; 
iv)  le point e) «E 200 – 203; 214 – 219: Acide sorbique – sorbat es; p-hydro xybenzoat es (SA + PHB)» est rem placé 
par le texte suivant: 
«e)  E 200 – 202: 214 – 219: Acide sorbique – sorbat e de potassium; p-hydro xybenzoat es (SA + PHB) 
Numéro E Dénomination 
E 200 Acide sorbique 
E 202 Sorbat e de potassium 
E 214 p-Hydro xybenzoate d'éthyle 
E 215 Dérivé sodique de l'ester éthylique de l'acide p-hydro xybenzoïque 
E 218 p-Hydro xybenzoate de méthyle 
E 219 Dérivé sodique de l'ester méth ylique de l'acide p-hydro xybenzoïque»  
c)  la partie E est modifi ée comme suit:  
1) à la catégo rie 01.3 (Produits laitiers fermentés non aromatisés traité s ther miquement après fermentation), la 
ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement lait caillé»   
2) à la caté gorie 01.4 (Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traité s ther miquement), la ligne relative 
aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates) est rem placée 
par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 300 (1) (2) Uniquement desser ts à base de 
produits laitiers non trait és 
ther miquement»  23.1.2018 L 17/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     3) à la catégor ie 01.7.1 (Fromag es non affinés, à l'exclusion des produits relevant de la catégo rie 16), la ligne 
relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2)»    
4) à la catégo rie 01.7.2 (Fromag es affinés), les lignes relatives aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide 
sorbique – sorbates) sont remplacées par les suivante s:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement fromag e en tran ­
ches et coupé, préemballé; fro­
mag e en couches et fromag e 
avec addition de denrées ali­
mentaires  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium quantum 
satis  Uniquement traite ment en sur­
face de produits affinés»   
5) à la catégo rie 01.7.4 (Fromages de lacto sérum), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide 
sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement fromag e en tran ­
ches, préemballé; fromag e en 
couc hes et fromag e avec addi ­
tion de denrées alimentaires»   
6) à la catégo rie 01.7.5 (Fromag es fondus), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide 
sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2)»    
7) à la catégo rie 01.7.6 [Produits fromag ers (à l'exclusi on des produits relevant de la catégo rie 16)], les lignes 
relatives aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) sont rem placées par les suivantes:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement produits non affi­
nés; produits affinés en tran ­
ches, préemballés; produits affi­
nés en couch es et produits 
affinés avec addition de denrées 
alimentaires  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium quantum 
satis  Uniquement traite ment en sur­
face de produits affinés»   
8) à la catégo rie 01.8 (Succédanés de produits laitiers, y compr is blanc hisseurs de boissons), les lignes relatives 
aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) sont remplacées par les suivante s:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2) Uniquement succédanés de fro­
mag e à base de prot éines  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium quantum 
satis (1) (2) Uniquement succédanés de fro­
mag e (uniquement traite ment 
en surface)»  23.1.2018 L 17/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     9) à la catégo rie 02.2.2 [«Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses 
tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides»], les lignes relatives 
aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) sont remplacées par les suivante s:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement émulsions de ma­
tières grasses (à l'exception du 
beur re) dont la teneur en matiè ­
res grasses est d'au moins 60 %  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2) Uniquement émulsions de ma­
tières grasses dont la teneur en 
matières grasses est inférieure 
à 60 %»   
10) à la catégo rie 04.1.1 (Fruits et légumes frais entiers), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203  
(Acide sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 20  Uniquement traite ment en sur­
face d'agr umes frais non pelés»   
11) à la caté gorie 04.2.1 (Fruits et légumes séchés ), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide 
sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement fruits secs»   
12) la catégo rie 04.2.2 (Fruits et légumes conser vés dans le vinaigre, l'huile ou la saumure) est modifiée comme 
suit: 
i)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates ) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoates 2 000 (1) (2) Uniquement légumes (à l'ex­
cept ion des olives)»  
ii)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) est rem placée par la 
suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement olives et prépara ­
tions à base d'olives»  
iii)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates ) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoates 1 000 (1) (2) Uniquement olives et prépara ­
tions à base d'olives»   
13) la catégo rie 04.2.4.1 (Préparations de fruits et de légumes, à l'exclusion des compo tes) est modif iée comme 
suit: 
i)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) est remp lacée par la 
suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement préparations de 
fruits et de légumes, y 
compris les préparations à 
base d'algues mar ines, les 
sauces à base de fruits, l'as­
pic, excep té les purées, les 
mousses, les compo tes, les sa­
lades et produits similaires en 
conser ve»  23.1.2018 L 17/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ii)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoate s 1 000 (1) (2) Uniquement préparations à 
base d'olives»   
14) à la caté gorie 04.2.5.1 (Confi tures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE), la ligne relative 
aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates) est rem placée 
par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 000 (1) (2) Uniquement produits à faible 
teneur en sucre et produits si­
milaires à faible teneur en calo ­
ries ou sans sucre, mermeladas»   
15) à la caté gorie 04.2.5.2 (Confi tures, gelées, mar melades et crème de mar rons au sens de la directive 
2001/113/CE), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbates; acide 
benzoïque – benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 000 (1) (2) Uniquement produits à faible 
teneur en sucre et produits si­
milaires à faible teneur en calo ­
ries ou sans sucre, pâtes à tarti­
ner, mermeladas»   
16) à la catégor ie 04.2.5.3 (Aut res pâte s à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes), les lignes relatives 
aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – benzoates ) sont 
remplacées par les suivantes:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 000 (1) (2) Autres pâtes à tartiner à base 
de fruits, mermeladas  
E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 500 (1) (2) Uniquement marmelada»   
17) à la caté gorie 04.2.6 (Produits de pommes de terre transf ormés), la ligne relative aux additifs alimentaires 
E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2) Uniquement pâte de pommes 
de terre et tranches de pommes 
de terre préfr ites»   
18) la catégor ie 05.2 (Autres conf iseries, y compr is les microconf iseries destinées à rafraîchir l'haleine) est 
modifi ée comme suit: 
i)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 219 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates; p-hydro xybenzoates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 219 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoates; p-hydro xyben ­
zoat es 1 500 (1) (2)  
(5) À l'exception des fruits et lé­
gumes conf its, cristallisés ou 
glacés»  23.1.2018 L 17/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ii)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoate s 1 000 (1) (2) Uniquement fruits et légumes 
confits, cristallisés ou glacés»   
19) à la catégo rie 05.3 (Chewing-gum), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – 
sorbates; acide benzoïque – benzoates) est rem placée par la suivante :  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 500 (1) (2)»    
20) la catégor ie 05.4 (Décorations, enrobag es et fourrages, à l'exclusi on des fourrages à base de fruits relevant de 
la catégo rie 4.2.4) est modifiée comme suit: 
i)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) est remp lacée par la 
suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement nappages (sirops 
pour crêpes, sirops aromatisés 
pour laits frappés aromatisés 
et glaces; produits similaires)»  
ii)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 219 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates; p-hydro xybenzoates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 219 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoates; p-hydro xyben ­
zoat es 1 500 (1) (2)  
(5)»    
21) à la catégor ie 06.4.4 (Gnocc hi de pomme de terre), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203  
(Acide sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1)»    
22) à la catégor ie 06.4.5 [Farces pour pâtes (raviolis et produits similaires)], la ligne relative aux additifs 
alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2)»    
23) à la catégo rie 06.6 (Pâte à frire), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – 
sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2)»    
24) à la catégor ie 06.7 (Céréales précuites ou transf ormées), les lignes relatives aux additifs alimentaires 
E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) sont rem placées par les suivantes:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 200 (1) (2) Uniquement polenta  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2) Uniquement Semmelknödelteig»  23.1.2018 L 17/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     25) à la caté gorie 07.1 (Pain et petits pains), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide 
sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2) Uniquement pain tranché pré­
emballé et pain de seigle, pro­
duits de boulangeri e précuits et 
préemballés destinés à la vent e 
au détail et pain à valeur éner ­
gétique réduit e destiné à la 
vent e au détail»   
26) à la catégo rie 07.2 (Produits de boulangerie fine), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203  
(Acide sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2) Uniquement produits dont l'ac­
tivité de l'eau est supér ieure 
à 0,65»   
27) à la catégo rie 08.3.1 (Produits à base de viande non traités ther miquement), la ligne relative aux additifs 
alimentaires E 200 – 219 (Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates ; p-hydro xybenzoates) est 
remplacée par la suivante:  
«E 200 – 219 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates; p-hydro xybenzoa ­
tes quantum 
satis (1) (2) Uniquement traite ment en sur­
face des produits de viande sé­
chés»   
28) la catégo rie 08.3.2 (Produits à base de viande trait és ther miquement) est modifiée comme suit: 
i) la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203; 214 – 219 (Acide sorbique – sorbat es; p-hydro xy­
benzoates ) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 202: 
214 – 219 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; p-hydro xyben ­
zoates 1 000 (1) (2) Uniquement pâté »  
ii)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) est rem placée par la 
suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement aspic»  
iii)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 219 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates ; p-hydro xybenzoat es) est rem placée par la suivante :  
«E 200 – 219 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoates; p-hydro xyben ­
zoates quantum 
satis (1) (2) Uniquement trait ement en 
surface des produits de viande 
séchés»   
29) la catégo rie 08.3.3 (Boyaux, enrobag es et décorations pour viande) est modifi ée comme suit: 
i)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) est remp lacée par la 
suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium quantum 
satis  Uniquement boyaux à base de 
collagène dont l'activité de 
l'eau est supér ieure à 0,6»  23.1.2018 L 17/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ii)la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203; 214 – 219 (Acide sorbique – sorbates; p-hydro xy­
benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 202: 
214 – 219 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; p-hydro xyben ­
zoat es 1 000 (1) (2) Uniquement enrobag es de ge­
lée pour produits à base de 
viande (cuite , saumurée ou sé­
chée)»   
30) la catégo rie 09.2 (Poisson et produits de la pêche transf ormés, y compris mollusques et crustacés) est 
modifi ée comme suit: 
i)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) est remp lacée par la 
suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Aspic»  
ii)  les lignes relatives aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates) sont rem placées par les suivantes:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoate s 200 (1) (2) Uniquement poisson séch é et 
salé  
E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoate s 2 000 (1) (2) Uniquement produits de pois ­
son et de la pêche en semi- 
conser ve, y compris crustacés, 
mollusques, surimi et pâte s de 
poisson/cr ustacés; crustacés et 
mollusques cuits  
E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoate s 6 000 (1) (2) Uniquement Crangon crangon 
et Crangon vulgaris cuites »   
31) à la catégo rie 09.3 (Œufs de poisson), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique 
– sorbates; acide benzoïque – benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 2 000 (1) (2) Uniquement produits de pois ­
son en semi-conser ve, y 
compris ceux à base d'œufs de 
poisson»   
32) la catégo rie 10.2 (Œufs transf ormés et ovoproduits) est modifi ée comme suit: 
i)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) est remp lacée par la 
suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement ovopro duits 
cong elés et surgelés, déshydra ­
tés et concentrés»  
ii)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoate s 5 000 (1) (2) Uniquement œufs liquides  
(blanc, jaune ou œuf entier)»  23.1.2018 L 17/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     33) à la catégor ie 11.4.1 (Édulcorants de table sous forme liquide), la ligne relative aux additifs alimentaires 
E 200 – 219 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – benzoate s; p-hydro xybenzoat es) est remplacée par 
la suivante:  
«E 200 – 219 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates; p-hydro xybenzoa ­
tes 500 (1) (2) Uniquement si la teneur en eau 
est supér ieure à 75 %»   
34) à la catégo rie 12.2.2 (Assaisonnements et condiments), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213  
(Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 000 (1) (2)»    
35) à la caté gorie 12.4 (Moutarde), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – 
sorbates; acide benzoïque – benzoates) est rem placée par la suivante :  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 000 (1) (2)»    
36) à la catégor ie 12.5 (Soupes, potag es et bouillons), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213  
(Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 500 (1) (2) Uniquement soupes, potages et 
bouillons liquides (à l'excep tion 
des conser ves)»   
37) la catégo rie 12.6 (Sauces) est modif iée comme suit: 
i)  les lignes relatives aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) sont remplacées par 
les suivantes :  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement sauces émulsion ­
nées dont la teneur en matiè ­
res grasses est d'au moins 
60 %  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2) Uniquement sauces émulsion ­
nées dont la teneur en matiè ­
res grasses est inférieure à 
60 %»  
ii)  les lignes relatives aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates) sont rem placées par les suivantes:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoate s 1 000 (1) (2) Uniquement sauces émulsion ­
nées dont la teneur en matiè ­
res grasses est d'au moins 
60 %; sauces non émulsion ­
nées  
E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoate s 2 000 (1) (2) Uniquement sauces émulsion ­
nées dont la teneur en matiè ­
res grasses est inférieure à 
60 %»  23.1.2018 L 17/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     38) à la catégor ie 12.7 (Salades et pâtes à tartiner salées), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213  
(Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 500 (1) (2)»    
39) à la catégor ie 12.9 (Produits proté iques, à l'exclusion des produits relevant de la catégo rie 1.8), la ligne 
relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2) Uniquement succédanés de 
viande, de poisson, de crustacés 
et céphalopodes et de fromag e 
à base de prot éines»   
40) à la catégo rie 13.2 [Aliments diététique s destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 
1999/21/CE (à l'exclusion des produits relevant de la caté gorie 13.1.5)], la ligne relative aux additifs 
alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbates); acide benzoïque – benzoates) est rem placée par la 
suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 500 (1) (2)»    
41) à la catégo rie 13.3 [Aliments diététique s de régime pour contrôle du poids destinés à rem placer un repas 
ou l'appor t alimentaire d'une jour née (en tout ou en partie)], la ligne relative aux additifs alimentaires 
E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbates); acide benzoïque – benzoates) est rem placée par la suivante :  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 500 (1) (2)»    
42) la catégor ie 14.1.2 (Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes) est modifiée comme 
suit: 
i)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) est remp lacée par la 
suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 500 (1) (2) Uniquement sød … saft et 
sødet … saft»  
ii)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoate s 2 000 (1) (2) Uniquement jus de raisin, non 
fermenté, à usage de vin de 
messe»   
43) à la catégo rie 14.1.3 (Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits 
similaires), les lignes relatives aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) sont 
remplacées par les suivantes:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 250 (1) (2) Uniquement sirops de fruits de 
tradition suédoise; la quantité 
maximale s'applique si les addi ­
tifs E 210 – 213 (Acide ben­
zoïque - benzoates ) ont aussi 
été utilisés  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 300 (1) (2) Uniquement sirops de fruits de 
tradition suédoise et finlan ­
daise»  23.1.2018 L 17/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     44) à la catégo rie 14.1.4 (Boissons aromatisées), les lignes relatives aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide 
sorbique – sorbates) sont remplacées par les suivante s:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 250 (1) (2) La quantité maximale s'applique 
si les additifs E 210 – 213  
(Acide benzoïque – benzoates) 
ont aussi été utilisés  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 300 (1) (2) À l'exclusi on des boissons à 
base de produits laitiers»   
45) à la caté gorie 14.1.5.2 (Autr es), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – 
sorbates; acide benzoïque – benzoates) est rem placée par la suivante :  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 600 (1) (2) Uniquement concentrés liquides 
de thé et d'infusions de fruits et 
de plant es»   
46) à la catégor ie 14.2.1 (Bière et boissons malté es), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide 
sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 200 (1) (2) Uniquement bière en fût conte ­
nant plus de 0,5 % de sucre fer­
mentes cible ajout é et/ou de jus 
ou de concentrés de fruits ajou ­
tés»   
47) à la catégor ie 14.2.2 [Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans 
alcool], la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) est remp lacée par la 
suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 200 (1) (2) Uniquement produits sans al­
cool»   
48) à la catégo rie 14.2.3 (Cidre et poiré), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – 
sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 200 (1) (2)»    
49) à la catégo rie 14.2.4 (Vins de fruits et made wine), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203  
(Acide sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 200 (1) (2)»    
50) à la catégor ie 14.2.5 (Hydromel), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – 
sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 200 (1) (2)»    
51) à la catégo rie 14.2.7.1 (Vins aromatisés), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide 
sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 200 (1) (2)»   23.1.2018 L 17/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     52) à la catégor ie 14.2.7.2 (Boissons aromatisées à base de vin), la ligne relative aux additifs alimentaires 
E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) est remplacée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 200 (1) (2)»    
53) à la catégo rie 14.2.7.3 (Cockta ils aromatisés de produits vitivinicoles), la ligne relative aux additifs 
alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 200 (1) (2)»    
54) à la caté gorie 14.2.8 (Autr es boissons alcoolisées, y compris les mélang es de boissons alcoolisées et de 
boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométr ique inférieur à 15 % vol), la ligne relative 
aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 200 (1) (2) Uniquement boissons alcooli ­
sées ayant un titre alcoomé ­
trique infér ieur à 15 % vol., 
ainsi que nalewka na winie owo­
cowym, aromatyzow ana nalewka 
na winie owocow ym, nalewka na 
winie z soku winog ronowego, aro­
matyzowa na nalewka na winie 
z soku winog ronowe go, napój 
winny owocowy lub miodo wy, aro­
matyzowa ny napój winny owoco wy 
lub miodo wy, wino owoco we nis­
koalkoholowe et aromatyzo wane 
wino owocowe niskoalkoholowe»   
55) à la catégo rie 15.1 (Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d'amidon ou de fécule), 
la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203; 214 – 219 (Acide sorbique – sorbat es; p-hydro xyben ­
zoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 202: 
214 – 219 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; p-hydro xybenzoa ­
tes 1 000 (1) (2)  
(5)»    
56) à la caté gorie 15.2 (Fruits à coque transf ormés), la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 203; 
214 – 219 (Acide sorbique – sorbates; p-hydro xybenzoat es) est rem placée par la suivante :  
«E 200 – 202: 
214 – 219 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; p-hydro xybenzoa ­
tes 1 000 (1) (2)  
(5) Uniquement fruits à coque en­
robés»   
57) la catégo rie 16 (Desser ts, à l'exclusion des produits relevant des caté gories 1, 3 et 4) est modifi ée comme suit: 
i)  les lignes relatives aux additifs alimentaires E 200 – 203 (Acide sorbique – sorbat es) sont remplacées par 
les suivantes :  
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 1 000 (1) (2) Uniquement frugtg rød, rote 
Grütze et pasha  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium 2 000 (1) (2) Uniquement ostkak a»  23.1.2018 L 17/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ii)  la ligne relative aux additifs alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbat es; acide benzoïque – 
benzoates) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque 
– benzoate s 300 (1) (2) Uniquement desser ts à base 
de produits laitiers non trait és 
ther miquement»   
58) à la catégor ie 17.1 (Compléments alimentaires sous la forme solide, y compr is sous forme de gélules et de 
compr imés et sous d'autres formes similaires, à l'exclusi on des formes à mâche r), la ligne relative aux additifs 
alimentaires E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates) est remplacée par la 
suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 1 000 (1) (2) Uniquement produits sous 
forme déshydrat ée contenant 
des préparations de vitamine A 
et de combinaisons de vitami ­
nes A et D»   
59) à la catégor ie 17.2 (Complé ments alimentaires sous la forme liquide), la ligne relative aux additifs alimentaires 
E 200 – 213 (Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates ) est rem placée par la suivante:  
«E 200 – 213 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium; acide benzoïque – 
benzoates 2 000 (1) (2)»    
2. L'annex e III du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit: 
a)  dans la partie 2 (Additifs alimentaires autres que les suppor ts dans les additifs alimentaires), les lignes relatives aux 
additifs alimentaires E 200 – 203, E 210, E 211 et E 212 sont rem placées par les suivantes: 
«E 200 – 202 Acide sorbique – sorbat e de 
potassium (par tie 6, tableau 2) 1 500 mg/kg, seuls ou en 
mélange , dans la préparation 
15 mg/kg, expr imés en acide 
libre, dans le produit final Préparations de colorants» 
E 210 Acide benzoïque 
E 211 Benzoate de sodium 
E 212 Benzoate de potassium  
b)  dans la partie 4 (Additifs alimentaires, y compr is les suppor ts, dans les arômes alimentaires), les lignes relatives 
aux additifs alimentaires E 200 – 203, E 210, E 211, E 212 et E 213 sont remplacées par les suivantes : 
«E 200 – 202 Acide sorbique et sorbat e de 
potassium (par tie 6, tableau 2) Tous les arômes 1 500 mg/kg (seuls ou en mé­
lange, expr imés en acide libre) 
dans les arômes» 
E 210 Acide benzoïque 
E 211 Benzoate de sodium 
E 212 Benzoate de potassium 
E 213 Benzoate de calcium  23.1.2018 L 17/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     c)  dans la partie 6 (Déf inition de groupes d'additifs alimentaires aux fins des parties 1 à 5), le tableau 2 (Tableau 2: 
Acide sorbique – sorbates) est remplacé par le suivant : 
«Tableau 2 
Acide sorbique – sorbate de pota ssium 
Numéro E Dénomination 
E 200 Acide sorbique 
E 202 Sorbat e de potassium»   23.1.2018 L 17/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR