G/TBT/N/ RWA/127  
18 avril 2018 
(18-2371) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 709 9, Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: http://www.rsb.gov.rw/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cosmétiques . Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DARS 1465:2018 . Liquid 
detergents - Hand dishwashing and light duty - Specification  (Détergents liquides - 
Détergents pour vaisselle à la main et détergents légers - Spécifications), 15 pages, en 
anglais  
6. Teneur : La norme africaine notifiée établit les exigences applicables aux détergents 
liquides pour eau douce ou eau dure destinés à être utilisés pour le lavage de la vaisselle à 
la main ou pour le nettoyage de surfaces dures tell es que les surfaces peintes, les sols, les 
plafonds, les carreaux et dalles en céramique ou en plastique, et les surfaces d'appareils.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la  sécurité des personnes ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents:  
 ISO 2271 . Agents de surface - Détergents - Détermination de la teneur en matière 
active anionique selon une méthode manuelle ou mécanique par titrage direct dans 
deux phases  
 CD-ARS 1466:2017, General purpose detergent (beads, granules and powders)  
 ISO 10523 . Qualité de l'eau - Détermination du pH  
 EN 1676, Aluminium and aluminium alloys - Alloyed ingots for remelting - 
Specifications  G/TBT/N/RWA/127  
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  9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: http://www.rsb.gov.rw/  
P.O. BOX 7099, Kigali (Rwanda)  
http://www.rsb.gov.rw/fileadmin/user_upload/files/pdf/new_stds/Public_Review_March_18
/DARS_1465 -2018__Hand_dishwashing_and_light_duty_detergent__liquid_.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/RWA/18_2056_00_e.pdf