G/TBT/N/CHL/386  
20 janvier  2017 
(17-0401) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  espagnol  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHILI 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Ministerio de Obras Públicas  (Ministère des  travaux publics)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : Dirección General de Relaciones Económicas 
Internacionales, Ministerio de Relaciones Exteriores  (Direction générale des relations 
économiques internationales , Ministère des relations extérieures)  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l 'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Tuyaux en polyéthylène haute densité (PEHD) annelés pour drainage et autres 
applications d'écoulement par gravité  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : NCh 3542 Instalación 
Subterrán ea de Tubería corrugada PEAD para drenajes y otras aplicaciones de flujo por 
gravedad  (NCh 3542 . Installation souterraine de tuyaux PEHD annelés pour drainage et 
autres applications d'écoulement par gravité), 23 pages, en espagnol  
6. Teneur : La norme noti fiée énonce des recommandations concernant l'installation des 
tuyaux PEHD annelés enterrés utilisés pour l'assèchement et pour d'autres applications 
d'écoulement par gravité . Ces recommandations visent à garantir la stabilité de 
l'environnement souterrain des tuyaux annelés dans un large éventail de conditions de 
service.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prescriptions en matière de qualité  
8. Documents pertinents : NCh 3542 Instalación Subterránea de Tubería corrugada PEAD 
para drenajes y otras aplicaciones de flujo por gravedad  
9. Date projetée pour l'adoption : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : - 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notifica tion G/TBT/N/CHL/386  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministerio de Relaci ones Exteriores  
Teatinos 180, piso 11  
Téléphone :    (+56)-2-22827 5250  
Fax:     (+56)-2-22380 9494  
Courrier électronique :  tbt_chile@direcon.gob.cl  
Note: Pour pouvoir visualiser les normes indiquées, entrer s ur le site 
https://www.inncoleccion.cl/  et saisir les renseignements suivants:  
Empresa  (Société) :   DIRECON -012 
Usuario  (Utilisateur) :   direcon -adm 
Contraseña (Mot de passe) :  direcon -adm 
Courrier électronique :   tbt_chile@direcon.gob.cl