ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/AG/N/BRA/28 
2 octobre 2012 
 (12-5337) 
Comité de l'agriculture Original: anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
  Le 14 septembre 2012, le Secrétariat a reçu de la Mission permanente du Brésil la notification 
ci-jointe concernant les engagements en matiè re de subventions à l'exportation (tableaux ES:1 , ES:2  
et ES:3 ) pour les années civiles 2008 , 2009  et 2010 . 
 
_______________ 
 
 
 Le Brésil informe le Comité de l'agricu lture qu'il n'a accordé aucune subvention à 
l'exportation de produits agricoles au cours des années 2008, 2009 et 2010 (tableau ES:1). 
  On trouvera ci-après le tableau ES:2 indiquant l es exportations totales du Brésil et les produits 
concernés conformément au document G/AG/2/Add.1.  
 Une aide alimentaire a été accordée en 2008, 2009 et 2010;  les produits concernés et les 
quantités correspondantes sont indiqués dans le tableau ES:3 ci-après.  
  G/AG/N/BRA/28 
Page 2 Tableau ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Brésil 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  années civiles 2008, 2009 et 2010 
 
Subventions à l'exportation:  Notification des exportations totales 
 
Désignation des produits Quantité des exportations totales 
(tonnes) 
 2008 2009 2010 
1 2 3 4 
I. Produits figurant dans la section II, Partie IV, de la Liste III    
Céréales secondaires 
1102.20 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:  farine de maïs 61 157 65 581 61 461 
1102.90 Farines de céréales autres que de  froment (blé) ou de méteil:  autres 2 219 1 232 295 
1103.13 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:  gruaux et semoules:  de maïs 25 964 36 003 21 791 
1103.20 Agglomérés sous forme de pellets, de céréales 0 8 25 
1104.12 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par 
exemple), à l'exception du riz du n° 1006;  germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:  
grains aplatis ou en flocons:  d'avoine 14 29 19 
1106.20 Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du 
n° 0714;  farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8:  farines et semoules de sagou, des 
racines ou des tubercules du n° 0714 1 983 1 938 1 861 
1106.30 Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du 
n° 0714;  farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8:  farines, semoules et poudres des 
produits du chapitre 8 597 603 661 
1108.12 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  amidon de maïs 6 952 9 911 15 448 
1108.14 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  fécule de manioc (cassave) 9 311 9 352 5 984 
1108.19 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  autres amidons et fécules 244 158 71 
    
Huiles végétales    
1507.10 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huile brute, même 
dégommée 1 762 846 1 370 160 1 399 621 
1507.90 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  autres 552 991 223 489 164 140 
1508.10 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huile brute 19 040 30 859 23 516  
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1508.90 Huile d'arachide et ses fractions, même raffi nées, mais non chimiquement modifiées:  autres 428 197 0 
1509.90 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  autres 48 27 33 
1511.10 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huile brute 6 089 22 092 13 940 
1511.90 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  autres 2 863 2 503 2 584 
1512.11 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement 
modifiées:  huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions:  huiles brutes 5 337 473 275 
1512.19 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement 
modifiées:  huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions:  autres 384 518 583 
1512.29 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement 
modifiées:  huile de coton et ses fractions:  autres 20 488 6 683 56 
1513.21 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées:  huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions:  huiles brutes 249 235 797 
1515.11 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, 
mais non chimiquement modifiées:  huile de lin et ses fractions:  huile brute 0 0 0 
1515.21 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, 
mais non chimiquement modifiées:  huile de maïs et ses fractions:  huile brute 25 507 37 309 31 599 
1515.29 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, 
mais non chimiquement modifiées:  huile de maïs et ses fractions:  autres 384 357 600 
1515.30 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, 
mais non chimiquement modifiées:  huile de ricin et ses fractions 237 874 2 007 
1515.90 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, 
mais non chimiquement modifiées:  autres 1 891 284 4 825 
1516.20 Graisses et huiles animales ou végétales et le urs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, 
interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées:  graisses et 
huiles végétales et leurs fractions 7 194 6 236 8 314 
1518.00 Graisses et huiles animales ou végétales et le urs fractions, cuites, oxydées , déshydratées, sulfurées, 
soufflées, standolisées ou autrement modifiées chim iquement, à l'exclusion de celles du n° 1516;  
mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions 
de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs 8 545 9 190 14 402 
1520.00 Glycérol brut;  eau x et lessives glycérineuses 33 867 106 024 141 486 
1521.10 Cires végétales (autres que les triglycérides), cire s d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même 
raffinés ou colorés:  cires végétales 15 195 12 245 17 661 
     
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Tourteaux    
2305.00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de 
l'huile d'arachide 0 0 0 
2309.90 Préparations des types utilisés po ur l'alimentation des animaux:  autres 104 897 78 255 120 827 
    
Sucre    
1701.11 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide:  sucres bruts sans 
addition d'aromatisants ou de colorants:  de canne 13 624 577 17 925 542 20 938 703 
1701.99 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide:  autres:  autres 5 847 880 6 368 549 7 061 119 
1702.20 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à 
l'état solide;  sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants;  succédanés du miel, même mélangés de miel naturel;  sucres et méla sses caramélisés:  sucre et sirop d'érable 69 65 71 
1702.30 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à 
l'état solide;  sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants;  succédanés du miel, même mélangés de miel naturel;  sucres et mélasses caramélisés:  glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20% de fructose 3 868 4 585 3 373 
1702.90 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à 
l'état solide;  sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants;  succédanés du miel, même mélangés de miel naturel;  sucres et mélasses caramélis és:  autres, y compris le sucre inverti (ou interverti)48 647 16 827 8 046 
1703.10 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre:  mélasses de canne 12 232 55 912 46 894 
1704.10 Sucreries sans cacao (y  compris le chocolat blanc):  gommes à m âcher (chewing-gum), même enrobées de 
sucre 17 979 17 005 17 935 
1704.90 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):  autres 98 715 87 320 80 306 
2207.10 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol. ou plus;  alcool éthylique 
et eaux-de-vie dénaturés de tous titres:  alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol. ou plus 4 054 588 2 646 444 207 
2207.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol. ou plus;  alcool éthylique 
et eaux-de-vie dénaturés de tous titres:  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres 40 464 288 0 
    
Autres produits laitiers    
0401.10 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:  d'une teneur en poids 
de matières grasses n'excédant pas 1% 11 17 10 
0402.21 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:   en poudre, en granulés 
ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%:  sans addition 
de sucre ou d'autres édulcorants 81 872 12 492 5 069  
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0402.91 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de su cre ou d'autres édulcorants:  autres:  sans addition de 
sucre ou d'autres édulcorants 2 722 4 506 676 
0402.99 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:  autres:  autres 37 798 30 557 28 631 
0403.10 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et  autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même 
concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcora nts ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de 
cacao:  yoghourt 0 0 23 
0403.90 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et  autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même 
concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de 
cacao:  autres 1 870 2 127 1 552 
    
Viande bovine    
0202.10 Viandes des animaux de l'espèce bovine , congelées:  en carcasses ou demi-carcasses 43 0 0 
0202.30 Viandes des animaux de l'es pèce bovine, congelées:  désossées 967 108 848 513 866 976 
1602.50 Autres préparations et conserves de vian des, d'abats ou de sang:   de l'espèce bovine 200 294 163 363 124 403 
    
Viande de volaille    
0207.11 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:  poulets non découpés 
en morceaux, frais ou réfrigérés 0 551 180 
0207.12 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:  volailles non 
découpées en morceaux, congelées:  poulets 1 336 465 1 398 336 1 488 077 
0207.24 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:  dindons et dindes 
non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0 0 0 
0207.25 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:  volailles non 
découpées en morceaux, congelées:  dindons et dindes 3 687 2 869 1 428 
0207.32 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:  canards, oies et 
pintades non découpés en mo rceaux, frais ou réfrigérés 0 0 0 
0207.33 Viandes abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:  volailles non découpées 
en morceaux, congelées:  canards, oies et pintades 1 153 1 566 1 408 
1602.10 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  préparations homogénéisées 23 16 35 
1602.31 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de volailles du n° 0105:  de dinde 108 685 86 887 79 758 
1602.32 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de volailles du n° 0105:  de poulets 168 760 172 180 168 842 
1602.39 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de volailles du n° 0105 – autres 3 411 2 985 2 034  
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Boissons, liquides alcooliques et vinaigres    
2201.10 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de 
sucre ou d'autres édulcorants ni  aromatisées;  glace et neige:  eaux minérales et eaux gazéifiées 309 1 137 219 
2202.10 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux g azéifiées, additionnées de sucr e ou d'autres édulcorants 
ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009:  eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres 
édulcorants ou aromatisées 18 440 18 332 13 525 
2202.90 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux g azéifiées, additionnées de sucr e ou d'autres édulcorants 
ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009:  autres 12 440 8 261 7 918 
2203.00 Bières de malt 56 892 66 782 71 671 
    
Vins    
2204.10 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool;  moûts de raisin autres que ceux du n° 2009:  
vins mousseux 355 90 320 
2204.21 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool;  moûts de raisin autres que ceux du n° 2009:  
en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 1itres 4 181 1 283 1 281 
2205.10 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques:  en 
récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 666 568 169 
2208.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.;  eaux-de-vie, 
liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparati ons alcooliques composées des types utilisés pour la 
fabrication des boissons:  eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin 7 46 1 
2208.30 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.;  eaux-de-vie, 
liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparati ons alcooliques composées des types utilisés pour la 
fabrication des boissons:  whiskies 3 735 2 199 1 615 
2208.40 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.;  eaux-de-vie, 
liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparati ons alcooliques composées des types utilisés pour la 
fabrication des boissons:  rhum et tafia 11 299 11 143 10 609 
2208.60 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.;  eaux-de-vie, 
liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparati ons alcooliques composées des types utilisés pour la 
fabrication des boissons:  vodka 1 798 1 181 1 591 
2208.70 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.;  eaux-de-vie, 
liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparati ons alcooliques composées des types utilisés pour la 
fabrication des boissons:  liqueurs 69 25 21 
2208.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol.;  eaux-de-vie, 
liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparati ons alcooliques composées des types utilisés pour la 
fabrication des boissons:  autres 4 511 4 810 5 993  
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2209.00 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique 5 788 2 663 4 412 
    
Fruits et légumes à l'état frais    
0712.90 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non 
autrement préparés:  autres légumes;  mélanges de légumes 542 65 101 
0801.11 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou 
décortiquées:  noix de coco, sèches 424 401 247 
0801.19 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou 
décortiquées:  noix de coco, autres 230 407 408 
0801.21 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou 
décortiquées:  noix du Brésil, en coques 12 736 9 047 8 142 
0801.22 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou 
décortiquées:  noix du Brésil, sans coques 1 013 837 856 
0801.31 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou 
décortiquées:  noix de cajou, en coques 4 485 0 
0801.32 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou 
décortiquées:  noix de cajou, sans coques 35 410 47 760 42 175 
0803.00 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches 130 888 143 872 139 553 
0804.20 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:  figues 1 645 1 669 1 447 
0804.30 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:  ananas 32 566 19 818 1 890 
0804.40 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:  avocats 1 801 2 932 2 700 
0804.50 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:  goyaves, mangues et 
mangoustans 133 944 110 355 124 844 
0805.10 Agrumes, frais ou secs:  oranges 38 257 26 185 37 822 
0805.20 Agrumes, frais ou secs:  mandarines (y compris le s tangerines et satsumas);  clémentines, wilkings et 
hybrides similaires d'agrumes 6 761 4 412 1 977 
0805.50 Citrons ("Citrus limon", "Citrus limonum") et limes ("Citrus aurantifolia") 60 326 66 374 63 061 
0806.10 Raisins, frais ou secs:  frais 82 242 54 560 60 805 
    
Fruits et légumes transformés    
0806.20 Raisins, frai s ou secs:  secs 2 18 3 
0811.10 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la va peur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres 
édulcorants:  fraises 9 7 5  
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0812.10 Fruits conservés provisoirement (au moyen de g az sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée 
d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à 
l'alimentation en l'état:  cerises 0 0 0 
0812.90 Fruits conservés provisoirement (au moyen de g az sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée 
d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:  autres 1 620 1 561 1 695 
0814.00 Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau 
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances se rvant à assurer provisoirement leur conservation ou 
bien séchées 1 959 1 869 1 235 
0902.10 Thé:  thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 334 367 398 
0902.30 Thé:  thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu 
n'excédant pas 3 kg 50 54 97 
0902.40 Thé:  thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement 2 625 1 883 2 027 
0903.00 Maté 31 607 31 051 33 270 
2001.10 Légumes, fruits et autres parties comestibles de pl antes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide 
acétique:  concombres et cornichons 114 105 119 
2001.90 Légumes, fruits et autres parties comestibles de pl antes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide 
acétique:  autres  120 235 65 
2002.10 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique:  tomates, entières ou en 
morceaux 203 214 212 
2002.90 Tomates préparées ou cons ervées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique:  autres 8 512 5 257 5 474 
2003.10 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique:  
champignons 12 14 21 
2003.90 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique:  autres 0 3 0 
2004.10 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés:  pommes 
de terre 59 40 65 
2004.90 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés:  autres 
légumes et mélanges de légumes 59 53 25 
2005.51 Autres légumes préparés ou conservés autremen t qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés:  
haricots ("Vigna spp.", "Phaseolus spp."):  haricots en grains 53 54 67 
2006.00 Fruits, éco rces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) 2 135 2 459 2 578 
2007.10 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de 
sucre ou d'autres édulcorants:  préparations homogénéisées 1 350 710 207 
2008.11 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de 
sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés  ni compris ailleurs:  fruits à coques, arachides et 
autres graines, même méla ngés entre eux:  arachides 1 864 1 957 2 764  
   G/AG/N/BRA/28
 Page 91 2 3 4 
2008.19 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de 
sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés  ni compris ailleurs:  fruits à coques, arachides et 
autres graines, même mélangés entre eux:  autres, y compris les mélanges 2 860 1 486 1 209 
2008.20 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de 
sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  ananas 85 118 111 
2008.40 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de 
sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  poires 3 0 0 
2008.70 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de 
sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  pêches 1 445 2 086 930 
2008.80 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de 
sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  fraises 73 66 46 
2008.99 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de 
sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non déno mmés ni compris ailleurs:  autres, y compris les 
mélanges à l'exception de ceux de la sous-position 2008.19:  autres 18 040 15 504 10 006 
2009.11 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus d'orange:  congelés 778 781 574 788 466 869 
2009.12 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus d'orange:  non congelés, d'une valeur Brix n'excédant 
pas 20 932 086 939 442 950 541 
2009.19 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus d'orange:  autres 343 048 554 959 560 235 
2009.21 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de pamplemousse ou de pomelo, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 0 0 0 
2009.29 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de pamplemousse ou de pomelo, autres 0 589 303 
2009.31 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de tout autre agrume, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 4 899 1 455 38 
2009.39 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de tout autre agrume, autres 14 114 9 179 8 936 
2009.41 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus d'ananas, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 2 106 1 267 47 
2009.49 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus d'ananas, autres 4 432 5 353 3 440 
2009.50 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de tomate 0 0 0  
  G/AG/N/BRA/28 
Page 10 1 2 3 4 
2009.61 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une valeur 
Brix n'excédant pas 30 83 260 27 
2009.69 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de raisin (y compris les moûts de raisin), autres 6 465 5 600 3 071 
2009.71 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de pomme, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 64 6 15 
2009.79 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de pomme, autres 30 598 22 063 38 391 
2009.80 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de tout autre fruit ou légume 35 644 33 102 33 423 
2009.90 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou 
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  mélanges de jus 2 595 387 2 468 
2101.11 Extraits, essences et concentrés de café 80 137 70 179 81 740 
2101.12 Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café 178 216 366 
2102.10 Levures (viv antes ou mortes);  autres micro-organismes mo nocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins 
du n° 3002);  poudres à lever préparées:  levures vivantes 223 39 21 
2102.20 Levures (viv antes ou mortes);  autres micro-organismes mo nocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins 
du n° 3002);  poudres à lever préparées:  levures mo rtes;  autres micro-organismes monocellulaires morts 47 138 42 247 47 593 
2102.30 Levures (viv antes ou mortes);  autres micro-organismes mo nocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins 
du n° 3002);  poudres à lever prép arées:  poudres à lever préparées 176 148 163 
2103.20 Préparations pour sauces et sauces préparées;  condiments et assaisonnements, composés;  farine de 
moutarde et moutarde préparée:  "tomato-ketchup" et autres sauces tomates 2 641 2 203 1 964 
2103.90 Préparations pour sauces et sauces préparées;  condiments et assaisonnements, composés;  farine de 
moutarde et moutarde préparée:  autres 5 392 4 338 4 362 
2104.10 Préparations pour so upes, potages ou bouillons;  soupes, potag es ou bouillons préparés;  préparations 
alimentaires composites homogénéisées:  préparations po ur soupes, potages ou bouillons;  soupes, potages 
ou bouillons préparés 3 005 2 784 2 818 
2106.90 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:  autres 35 203 34 228 37 334 
2206.00 Autres boissons fermentées (c idre, poiré, hydromel, par exemple) 4 690 3 923 5 175 
3301.12 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compri s celles dites "concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières 
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la 
déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles d'agrumes:  d'orange 30 079 28 409 28 834  
   G/AG/N/BRA/28
 Page 111 2 3 4 
3301.13 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compri s celles dites "concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières 
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la 
déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles d'agrumes:  de citron 264 265 262 
3301.19 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compri s celles dites "concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières 
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles 
essentielles:  huiles essentielles d'agrumes:  autres 399 203 429 
3301.25 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compri s celles dites "concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières 
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la 
déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles 
essentielles:  huiles essentielles autres que d'agrumes:  d'autres menthes 14 23 8 
3301.26 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compri s celles dites "concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières 
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la 
déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles 
essentielles:  huiles essentielles autres que d'agrumes:  de vétiver 383 390 0 
3301.29 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compri s celles dites "concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières 
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la 
déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles 
essentielles:  huiles essentielles autres que d'agrumes:  autres 0 0 405 
3301.30 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compri s celles dites "concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières 
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la 
déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  résinoïdes 0 0 0 
3301.90 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compri s celles dites "concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières 
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles 
essentielles:  autres 41 388 39 384 40 261 
3501.90 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines;  colles de caséine:  autres 4 5 2 
     
  G/AG/N/BRA/28 
Page 12 1 2 3 4 
Tabacs    
2402.10 Cigares (y compris ceux à bout s coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac:  
cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 41 27 71 
2402.20 Cigares (y compris ceux à bout s coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac:  
cigarettes contenant du tabac 3 671 1 931 344 
2403.10 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués;  tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués";  extraits et 
sauces de tabac:  tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion 3 481 3 781 4 128 
    
Coton    
5201.00 Coton, non cardé ni peigné 532 949 504 916 512 507 
    
Cacao    
1806.10 Chocolat et autres préparati ons alimentaires contenant du cacao:  poudre de cacao, avec addition de sucre 
ou d'autres édulcorants 656 252 170 
1806.20 Chocolat et autres préparations  alimentaires contenant du cacao:  au tres préparations présentées soit en 
blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg 1 285 940 1 284 
1806.31 Chocolat et autres préparations  alimentaires contenant du cacao:  autr es, présentés en tablettes, barres ou 
bâtons:  fourrés 4 293 2 492 1 999 
1806.90 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:  autres 23 650 22 831 22 185 
    
Préparations à base de céréales, de farines ou de lait;  pâtisseries    
1901.10 Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne 
contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50% en poids, non 
dénommées ni comprises ailleurs;  préparations alimen taires de produits des n° 0401 à 0404, ne contenant 
pas de poudre de cacao ou en contenant dans une pr oportion inférieure à 10% en poids, non dénommées 
ni comprises ailleurs:  préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail 8 851 7 082 8 315 
1901.90 Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne 
contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50% en poids, non 
dénommées ni comprises ailleurs;  préparations alimen taires de produits des n° 0401 à 0404, ne contenant 
pas de poudre de cacao ou en contenant dans une pr oportion inférieure à 10% en poids, non dénommées 
ni comprises ailleurs:  autres 38 768 12 258 3 262 
1902.11 Pâtes alimentaires, même cuites ou  farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, 
telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi,  ravioli, cannelloni;  couscous, même préparé:  
pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:  contenant des œufs  1 422 1 385 516  
   G/AG/N/BRA/28
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1902.20 Pâtes alimentaires, même cuites ou  farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, 
telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi,  ravioli, cannelloni;  couscous, même préparé:  
pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) 2 861 1 389 1 246 
1903.00 Tapioca et ses succédanés prépar és à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, 
criblures ou formes similaires 1 609 1 574 1 618 
1904.10 Produits à base de céréales obtenus par so ufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple) 6 212 6 187 5 575 
1904.20 Préparations alimentaires obtenues à partir de floc ons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de 
céréales non grillés et de flocons de céréales grillées ou de céréales soufflées 361 274 272 
1905.20 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao;  hosties, 
cachets vides des types utilisés pour médicaments, pain s à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou 
de fécule en feuilles et produits similaires:  pain d'épices 3 161 2 782 2 783 
1905.31 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao;  hosties, 
cachets vides des types utilisés pour médicaments, pain s à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou 
de fécule en feuilles et produits similair es:  biscuits additionnés d'édulcorants 26 916 25 937 24 519 
1905.32 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao;  hosties, 
cachets vides des types utilisés pour médicaments, pain s à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou 
de fécule en feuilles et produits similaires:  gaufres et gaufrettes 17 836 15 519 16 398 
1905.40 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao;  hosties, 
cachets vides des types utilisés pour médicaments, pain s à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou 
de fécule en feuilles et produits similaires:  bisc ottes, pain grillé et produits similaires grillés 579 590 525 
1905.90 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao;  hosties, 
cachets vides des types utilisés pour médicaments, pain s à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou 
de fécule en feuilles et produits similaires:  autres 5 768 4 186 4 640 
    
Fleurs    
0603.11 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés:  frais:  roses 181 134 82 
0603.12 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés:  frais:  œillets 0 0 0 
0603.13 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés:  frais:  orchidées 0 0 0 
0603.14 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés:  frais:  chrysanthèmes 0 0 0 
0603.19 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés:  frais:  autres 334 222 85  
  G/AG/N/BRA/28 
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0603.90 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés:  autres 1 6 1 
0604.10 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, 
mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:  mousses et lichens 0 0 0 
    
II. Produits figurant dans le document G/AG/2 /Add.1 – Liste des "exportateurs importants"    
Oléagineux    
1201.00 Fèves de soja, même concassées 24 499 490 28 562 705 29 073 156 
1202.10 Arachides non grillées ni  autrement cuites, en coques 230 30 400 
1202.20 Arachides non grillées ni autremen t cuites, décortiquées , même concassées 44 361 52 977 50 810 
1203.00 Coprah 0 0 0 
1204.00 Graines de lin , même concassées 1 3 3 
1205.10 Graines de navette ou de colza, à faible teneur en acide érucique, même concassées 0 0 0 
1205.90 Graines de navette ou de colza, autres qu'à faible teneur en acide érucique, même concassées 0 0 14 
1206.00 Graines de tournesol, même concassées 5 41 13 
1207.20 Autres graines et fruits oléagine ux, même concassés:  graines de coton 13 913 75 001 4 125 
1207.40 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de sésame 65 19 90 
1207.50 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de moutarde 0 1 0 
1207.91 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  autres:  graines d'œillette ou de pavot 0 0 0 
1207.99 Autres graines et fruits oléagine ux, même concassés:  autres:  autres 20 49 77 
1208.10 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autr es que la farine de moutarde:  de fèves de soja 812 179 40 
1208.90 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde:  autres 11 23 13 
 
Source:  Ministério do Desenvolvimento, Indústria e Comércio  
   G/AG/N/BRA/28
 Page 15Tableau ES:3 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Brésil 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  Années civiles 2008, 2009 et 2010 
 
Subventions à l'exportation:  Notification du volume total de l'aide alimentaire 
 
Désignation des produits Quantité de l'aide alimentaire à destination de tous les pays bénéficiaires 
(tonnes) 
2008 2009 2010 
1 2 3 4 
Haricots 24,1 - 4,3 
Biscuits - 2,1 - 
Farine de manioc 8,7 - 11,1 
Farine de maïs 0,3 3,5 - 
Viande séchée - 1,9 6,0 
Maïs 3,0 - - 
Poudres de lait 906,5 1 110,9 24,0 
Riz 633,6 44 400 66,8 
Huile de soja 9,8 - 11,0 
Sucre 10,8 7,6 21,1 
Pâtes alimentaires non cuites 5,4 0,6 11,0 
 Source:  Comité national d'approvisionnement alimentaire (CONAB) 
 
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