G/TBT/N/KEN/426
10 novembre 2014
(14-6546)  Page: 1/2
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Céréales pour petit déjeuner. Céréales, légumineuses et produits dérivés 
(ICS 67.060) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: KS 523-2:2014. Breakfast 
Cereals - Specification Part 2: Flaked/Puffed Cereals (Ready-to-Eat)  (Céréales pour petit 
déjeuner. Spécification - Partie 2: Céréales en flocons/soufflées (prêtes à consommer)), 4 pages, en anglais 
6. Teneur: La norme kényane notifiée établit les exigences applicables aux céréales pour 
petit déjeuner en flocons/soufflées prêtes à consommer, y compris les barres de céréales 
et le müesli. Cette norme (KS 523-2:2014) a été révisée afin de réexaminer les limites 
microbiologiques et d'élargir le champ d'application de la norme, de façon à couvrir toutes les céréales pour petit déjeuner appartenant à la catégorie des céréales en flocons ou 
soufflés ainsi que le müesli. Les prescriptions ont été actualisées afin de tenir compte des 
nouvelles données scientifiques disponibles et des bonnes pratiques industrielles.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs; protection de la santé ou de la sécurité des personnes; exigences en 
matière de qualité.  G/TBT/N/KEN/426 
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  8. Document pertinents:  
1. Kent N. L. (1983), Technology of Cereals , 3ème édition, Pergamon Press 
2. Breakfast Cereals Technology  - Roger Daniels - (Food Technology Review No. 11) 
3. Encyclopaedia Britannica: Knowledge in Depth, Volume 3 (page 1171) 
4. KS 05-40. Labelling of Pre-Packaged Foods (Étiquetage des aliments préemballés), 
parties 1 et 2 
5. FDA - Federal Rules Register , Volume 39, n° 11 - États-Unis d'Amérique. 
6. Publication du texte notifié au moment de l'adoption: Kenya Gazette  (Journal 
officiel du Kenya) 
9. Date projetée pour l'adoption: 30 jours à compter de la date limite pour la présentation 
des observations 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: Six mois à compter de la date d'adoption   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box: 54974-00200 Nairobi 
Kenya 
Téléphone: + (254) 020 605490, 605506/ 6948258 Fax: + (254) 020 609660/ 609665