RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 718/2014 DE LA COMMI SSION 
du 27 juin 2014 
modif iant le règlement (CE) no 669/2009 por tant modalités d'ex écution du règlement (CE) 
no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiels 
renforcés à l'impor tation de certain s aliments pour animaux et certaines denrées alimentaires d'or i­
gine non animale 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janv ier 2002 établissant les principes 
généraux et les prescr iptions général es de la législation alimentaire, instituant l'Au torité européenne de sécur ité des 
aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (1), et notamment son article 53, para ­
graphe 1, 
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels 
effectués pour s'assurer de la conf ormité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et 
avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (2), et notamment son article 15, para ­
graphe 5, et son article 63, paragraphe 1, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (3) fixe des règles concer nant les contrôles officiels renf orcés 
devant être réalisés sur les impor tations d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non animale 
réper toriés à son annex e I (ci-après la «liste»), aux points d'entrée sur les territoires visés à l'annex e I du règle­
ment (CE) no 882/2004. 
(2)  L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que cette liste doit faire l'objet d'un réexamen régulier , au 
moins trimestr iel, qui tienne comp te, au minimum, des sources d'inf ormation visées dans ledit article. 
(3) La fréquence et la pertinence des incidents notifiés au moyen du système d'aler te rapide pour les denrées alimen ­
taires et les aliments pour animaux, les constatations faites par l'Offi ce alimentaire et vétéri naire à l'occasion des 
missions effectuées dans des pays tiers ainsi que les rappor ts trimestr iels sur les lots d'aliments pour animaux et 
de denrées alimentaires d'or igine non animale que les États membres présent ent à la Commission en application 
de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il est nécessaire de modifi er la liste. 
(4) En particulier , les sources pertinente s d'inf ormation indiquent l'émergen ce de nouveaux risques nécessitant l'intro ­
duction de contrôles officiels renf orcés pour les lots de raisin de table en provenance du Pérou et d'abr icots secs 
en provenance de Turquie. Il convi ent donc d'inclure sur la liste des entrées concer nant ces lots. 
(5)  En outre, il convient de suppr imer de la liste les entrées relatives aux produits pour lesquels les informations 
disponibles révèlent un degré de conf ormité globalement satisf aisant avec les exigenc es de sécur ité de la législation 
de l'Un ion et pour lesquels la réalisation de contrôles officiels renf orcés n'est donc plus justifiée. Sur cette base, 
l'entrée concer nant le curry en provenance de l'Inde devrait être suppr imée de la liste. 
(6)  Il convient également de modifi er la liste de manière à augment er la fréquence des contrôles officiels des 
marc handises pour lesquelles les sources d'inf ormation susmentionnées font état d'une aggravation de l'inobser va­
tion de la législation de l'Union justif iant le renf orcement des contrôles officiels. Il convient donc de modifi er en 
conséquence l'entrée de la liste concer nant Brassica oleracea en provenance de Chine. 
(7)  Par souci de cohérence et de clarté, il convient de rem placer l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009. 28.6.2014 L 190/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 31 du 1.2.2002, p. 1. 
(2)JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. 
(3)Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiel s renf orcés à l'impo rtation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d'or igine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). (8) L'article 19 du règlement (CE) no 669/2009 prévoit que les prescr iptions minimales applicables aux points d'en ­
trée désignés (PED) peuvent être appliquées progressivement pendant une période de transition de cinq ans à 
comp ter de la date d'entrée en vigueur dudit règlement. En conséquence, pendant la période de transition, les 
autori tés compét entes des États membres doivent être autori sées à réaliser les contrôles d'identité et les contrôles 
physiques nécessaires en des points de contrôle autres que les PED. En pareil cas, ces points de contrôle doivent 
satisf aire aux prescr iptions minimales définies dans le règlement pour les PED. Cette période de transition prend 
fin le 14 août 2014. 
(9) Certains États membres ont indiqué à la Commission que le respect des prescr iptions minimales applica ­
bles aux PED leur posait encore des problèmes d'ordre pratique. De plus, l'adoption par la Commission d'une 
proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concer nant les contrôles officiels et d'autres acti­
vités officielles (1) a conduit à réexaminer les dispositions applicables aux PED et, en général, aux contrôles aux 
frontières. Ce réexamen pour rait débouche r sur une modification des prescr iptions applicables aux PED et, plus 
globalement, aux contrôles aux frontières. Dans l'attent e des résultats du réexamen, il y a lieu de prolonger de 
cinq ans la période de transition visée à l'article 19 du règlement (CE) no 669/2009 pour facilit er l'entrée en 
vigueur de tout e nouvelle prescr iption à laquelle celui-ci aboutirait. 
(10)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence. 
(11)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Le règlement (CE) no 669/2009 est modifi é comme suit: 
1.  À l'article 19, le paragraphe 1 est rem placé par le texte suivant : 
«1. Pendant une période de 10 ans à comp ter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement, lorsqu'un point 
d'entrée désigné ne dispose pas des installations requises pour procéder aux contrôles d'identité et aux contrôles 
physiques prévus à l'article 8, paragraphe 1, point b), avant la déclaration des lots pour une mise en libre pratique, 
ces contrôles peuvent être effectués à un autre point de contrôle du même État membre autori sé à cette fin par l'auto ­
rité compét ente, pour autant que ce point de contrôle satisf asse aux prescr iptions minimales établies à l'article 4.» 
2.  L'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 est rem placée par l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. 
Il s'applique à comp ter du 1er juillet 2014. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 27 juin 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  28.6.2014 L 190/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concer nant les contrôles officiel s et les autres activit és officiel les servant à 
assurer le respect de la législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au 
bien-être des animaux, à la santé et au mat ériel de reproduction des végétau x et aux produits phytophar maceutiques, et modifian t les 
règlements (CE) no 999/2001, (CE) no 1829/2003 et (CE) no 1831/2003, le règlement (CE) no 1/2005 du Conseil, le règlement (CE) 
no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil, les règlements (CE) no 834/2007 et (CE) no 1099/2009 du Conseil, les règlements (CE) 
no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012 et (UE) no 652/2014 du Parlement européen et du Conseil, ainsi que les directives 
98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE du Conseil et la directive 2009/128/CE du Parlement européen et 
du Conseil (règlement sur les contrôles officiels) [COM(2013) 265 final]. ANNEXE 
«ANNEXE I 
Aliments pour animaux et denrées alimentaires d'or igine non animale soumis à des contrôles officiels renforc és 
au point d'entrée désigné 
Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivisi ­
on TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d'identité 
(%) 
Raisins secs (fruits de la vigne) 
(Denrées alimentair es) 0806 20  Afghanistan 
(AF) Ochrato xine A 50 
—  Arachides (cacahuète s), en 
coques —  1202 41 00  Brésil (BR) Aflatoxines 10 
—Arachides (cacahuètes), décor ­
tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuète s), autre ­
ment préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denrée s 
alimentaires)  
Fraises (cong elées) 
(Denrées alimentair es) 0811 10  Chine (CN) Noro virus et hépatit e A 5 
Brassica oleracea 
(autres produits comestibles 
du genre Brassica, “brocolis  
chinois”) (2) 
(Denrées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées) ex 0704 90 90 40 Chine (CN) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (3) 50 
Pomelos 
(Denrées alimentair es —fr aîches) ex 0805 40 00 31; 39 Chine (CN) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (4) 20 
Thé, même aromatisé 
(Denrées alimentair es) 0902  Chine (CN) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (5) 10 
—  Aube rgines —  0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 République 
dominicaine 
(DO) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (6) 10 
—  Melon amer (Momor dica 
charantia) —  0709 99 90; 
ex 0710 80 95 70 
70 
(Denrées alimentair es — légumes 
frais, réfrigérés ou surgelés)   28.6.2014 L 190/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivisi ­
on TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d'identité 
(%) 
—  Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesquipe ­
dalis) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 République 
dominicaine 
(DO) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (6) 20 
—  Piments (doux et autres) 
(Capsicum spp.) —  0709 60 10; 
ex 0709 60 99 20 
(Denrées alimentair es —légumes 
frais, réfrigérés ou surgelés) —  0710 80 51; 
ex 0710 80 59 20 
—  Orange s (fraîche s ou sèche s) —  0805 10 20; 
0805 10 80  Égypt e (EG) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (7) 10 
—  Fraises (fraîches) —  0810 10 00 
(Denrées alimentair es)  
Piments (doux et autres) 
(Capsicum spp.) 
(Denrées alimentair es — fraîches, 
réfrigérées ou surgelées) 0709 60 10; 
ex 0709 60 99; 20 Égypt e (EG) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (8) 10 
0710 80 51; 
ex 0710 80 59 20 
Feuilles de bétel (Piper betle L.) 
(Denrées alimentair es) ex 1404 90 00 10 Inde (IN) Salmonelles (9) 10 
—  Capsicum annuum, entiers —  0904 21 10  Inde (IN) Aflatoxines 10 
—  Capsicum annuum, broyés ou 
pulvér isés —  ex 0904 22 00 10 
—  Fruits séch és du genre 
Capsicum, entiers, autres que 
les piments doux (Capsicum 
annuum) —  0904 21 90  
—  Noix muscades 
(Myr istica fragrans) —  0908 11 00; 
0908 12 00 
(Denrées alimentair es — épices 
séchées)  
Enzymes; enzymes préparées 
(Aliments pour animaux et denrée s 
alimentaires) 3507  Inde (IN) Chloramphéni col 50 
—  Noix muscades 
(Myr istica fragrans) —  0908 11 00; 
0908 12 00  Indonésie (ID) Aflatoxines 20 
(Denrées alimentair es — épices 
séchées)  28.6.2014 L 190/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivisi ­
on TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d'identité 
(%) 
—  Pois non écossés —  ex 0708 10 00 40 Kenya (KE) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (10) 10 
—  Haricots non écossés —  ex 0708 20 00 40 
(Denrées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées)   
Menthe 
(Denrées alimentair es — herbe 
aromatique fraîche ou réfrigérée) ex 1211 90 86 30 Maroc (MA) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (11) 10 
Haricots secs 
(Denrées alimentair es) 0713 39 00  Nigeri a (NG) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (12) 50 
Raisin de table 
(Denrées alimentair es — fraîches) 0806 10 10  Pérou (PE) Résidus de pesticides (13) 10 
Graines de pastèque (Egusi, 
Citrullus lanatus) et produits 
dérivés ex 1207 70 00; 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99 10 
30 
50 Sierra Leone 
(SL) Aflatoxines 50 
(Denrées alimentair es)   
—  Arachides (cacahuète s), en 
coques —  1202 41 00  Soudan (SD) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuètes), décor ­
tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuète s), autre ­
ment préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denrée s 
alimentaires)   
Piments (autres que doux) 
(Capsicum spp.) 
(Denrées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées) ex 0709 60 99 20 Thaïlande 
(TH) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (14) 10 
Feuilles de bétel (Piper betle L.) 
(Denrées alimentair es) ex 1404 90 00 10 Thaïlande 
(TH) Salmonelles (9) 10 28.6.2014 L 190/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivisi ­
on TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d'identité 
(%) 
—  Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Thaïlande 
(TH) Salmonelles (9) 10 
—  Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86 20 
—  Menthe —  ex 1211 90 86 30 
(Denrées alimentair es — herbes 
aromatiques fraîches ou réfrigérées)   
—  Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Thaïlande 
(TH) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (15) 10 
—  Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86 20 
(Denrées alimentair es — herbes 
aromatiques fraîches ou réfrigérées)   
—  Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesquipe ­
dalis) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Thaïlande 
(TH) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (15) 20 
—  Aube rgines —  0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 
(Denrées alimentair es — légumes 
frais, réfrigérés ou surgelés)   
Abr icots secs 
(Denrées alimentair es) 0813 10 00  Turquie (TR) Sulfi tes(16) 10 
—  Piments doux (Capsicum 
annuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (17) 10 
(Denrées alimentair es — légumes 
frais, réfrigérés ou surgelés)  
Feuilles de vigne 
(Denrées alimentair es) ex 2008 99 99 11; 19 Turquie (TR) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (18) 10 
Raisins secs (fruits de la vigne) 
(Denrées alimentair es) 0806 20  Ouzbékistan 
(UZ) Ochrato xine A 50 
—  Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Viêt Nam 
(VN) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (19) 20 
—  Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86 20 
—  Menthe —  ex 1211 90 86 30 
—  Persil —  ex 0709 99 90 40 
(Denrées alimentair es — herbes 
aromatiques fraîches ou réfrigérées)   28.6.2014 L 190/60 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivisi ­
on TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des 
contrôles 
physiques et 
des 
contrôles 
d'identité 
(%) 
—  Comboux ou gombos —  ex 0709 99 90 20 Viêt Nam 
(VN) Résidus de pesticides analysés 
à l'aide de méthodes multiré ­
sidus fondées sur les couplag es 
CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (19) 20 
—  Piments (autres que doux) 
(Capsicum spp.) —  ex 0709 60 99 20 
(Denrées alimentair es — fraîches ou 
réfrigérées)    
(1)  Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifique n'existe sous ce code, ce 
dernier est précédé de “ex”. 
(2)  Espèce de Brassica oleracea L. convar . Botr ytis (L) Alef var. Italica Plenck, cultivar albog labra. Également appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, “Gailan”, 
“Kailan” et “Jielan”. 
(3)  Notamment résidus des substances suivantes : chlorfénap yr, fipronile [somme du fipronile et de son métabolite sulfoné (MB46136), expr imée en 
fipronile], carbendazime et bénom yl (somme du bénom yl et du carbendazime, expr imée en carbendazime), acétamipr ide, diméthomor phe et 
propiconazole. 
(4)  Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméf on et triadiménol (somme du triadiméf on et du triadiménol), parathion- 
méthyle (somme du parathion-méth yle et du parao xon-méthyle, expr imée en parathion-méth yle), phenthoate, méthidathion. 
(5)  Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidaclopr ide, fenvalérate et esfen valérate (somme des isomères RS et SR), profénof os, 
trifluraline, triazophos triadiméf on et triadiménol (somme du triadiméf on et du triadiménol), cyper méthr ine [y compr is d'autres mélanges de 
constituants isomères (somme des isomères)]. 
(6)  Notamment résidus des substances suivantes : amitraz (y compris les métabolites contena nt la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en 
amitraz), acéphate, aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en aldicarb), carbendazime et bénom yl (somme du 
bénom yl et du carbendazime, expr imée en carbendazime), chlorfén apyr, chlor pyrifos, dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y 
compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), diafenthiuron, diazinon, dichlor vos, dicof ol (somme des isomères p,p′ et 
o,p′), diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoat e, expr imée en diméthoate) , endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate 
d'endosulf an, expr imée en endosulfan), fenamidone, imidaclopr id, malathion (somme du malathion et du malao xon, expr imée en malathion), 
méthamidophos, méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe), méthom yl et thiodicarb 
(somme du méthom yl et du thiodicarb, expr imée en méthom yl), monocrotophos, oxam yl, profénophos, propiconazole, thiabendazole, thiaclo ­
prid. 
(7)  Notamment résidus des substances suivantes: carbendazime et bénom yl (somme du bénom yl et du carbendazime, expr imée en carbendazime), 
cyfluthr ine [y compr is d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], cyprodinil, diazinon, diméthoate (somme du dimé ­
thoate et de l'ométhoate, expr imée en diméthoate) , éthion, fénitrothion, fenpropathr ine, fludio xonil, hexaf lumuron, lambda-cyhalothr ine, méthio ­
carbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe), méthom yl et thiodicarb (somme du méthom yl et du 
thiodicarb, expr imée en méthom yl), oxam yl, phenthoate, thiophanate-méth yle. 
(8) Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydro xy-carbofurane, expr imée en carbofurane), chlor ­
pyrifos, cyper méthr ine [y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], cyproconazole, dicof ol (somme des 
isomères p,p′ et o,p′), difénoconazole, dinotéfurane, éthion, flusilazole, folpet, prochloraz (somme du proc hloraz et de ses métabolites conten ant 
la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), profén ophos, propiconazole, thiophanate-méth yle et triforine. 
(9)  Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rappor t à celle-ci, comme le prév oit l'article 5 du règlement (CE) no 2073/2005 
de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1). 
(10)  Notamment résidus des substances suivantes: diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoat e, expr imée en diméthoate) , chlorpyrifos, 
acéphate, méthamidophos, méthom yl et thiodicarb (somme du méthom yl et du thiodicarb, expr imée en méthom yl), diafenthiuron, indo xacarbe 
en tant que somme des isomères S et R. 
(11)  Notamment résidus des substances suivantes: chlorpyr ifos, cyper méthr ine [y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des 
isomères)], diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoate, expr imée en diméthoate), endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du 
sulfate d'endosulf an, expr imée en endosulfa n), hexaconazole, parathion-méth yle (somme du parathion-méthyle et du parao xon-méthyle, expr imée 
en parathion-méth yle), méthom yl et thiodicarb (somme du méthom yl et du thiodicarb, expr imée en méthom yl), flutriafol, carbendazime et 
bénom yl (somme du bénom yl et du carbendazime, expr imée en carbendazime), flubendiamide, myclobutanil, malathion (somme du malathion et 
du malao xon, expr imée en malathion). 
(12)  Notamment résidus de dichlor vos. 
(13)  Notamment résidus des substances suivantes: diniconazole, éthéphon et méthom yl et thiodicarb (somme du méthom yl et du thiodicarb, expr imée 
en méthom yl). 
(14)  Notamment résidus des substances suivantes : carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydro xy-carbofurane, expr imée en carbofurane), 
méthom yl et thiodicarb (somme du méthom yl et du thiodicarb, expr imée en méthom yl), diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoat e, 
expr imée en diméthoate), triazophos, malathion (somme du malathion et du malao xon, expr imée en malathion), profénophos, prothiophos, 
éthion, carbendazime et bénom yl (somme du bénom yl et du carbendazime, expr imée en carbendazime), triforine, procymidone, formétanate: 
somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate.  28.6.2014 L 190/61 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (15)  Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbar yl, carbendazime et bénom yl (somme du bénom yl et du carbendazime, expr imée en 
carbendazime), carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydr oxy-carbofurane, expr imée en carbofurane), chlorpyrifos, chlor pyrifos-méthyle, 
diméthoate (somme du diméthoate et de l'ométhoat e, expr imée en diméthoate) , éthion, malathion (somme du malathion et du malao xon, 
expr imée en malathion), métalaxyle et métalaxyle-M [métalaxyle, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyle-M 
(somme des isomères)], méthamidophos, méthom yl et thiodicarb (somme du méthom yl et du thiodicarb, expr imée en méthom yl), monocroto ­
phos, profénophos, prothiophos, quinalphos, triadiméf on et triadiménol (somme de triadiméf on et triadiménol), triazophos, dicrotophos, EPN, 
triforine. 
(16)  Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981. 
(17)  Notamment résidus des substances suivantes: méthom yl et thiodicarb (somme du méthom yl et du thiodicarb, expr imée en méthom yl), oxam yle, 
carbendazime et bénom yl (somme du bénom yl et du carbendazime, expr imée en bénom yl), clofent ézine, diafenthiuron, diméthoate (somme du 
diméthoate et de l'ométhoat e, expr imée en diméthoate), formétanate: somme du formétanate et de ses sels, expr imée en hydrochloru re de formé­
tanat e, malathion (somme de malathion et de malao xon, expr imée en malathion), procymidone, tétradif on, thiophanate- méthyl. 
(18)  Notamment résidus des substances suivantes: azoxystrobine, boscalide, chlor pyrifos, dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y 
compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), endosulfan (sommes des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulf an 
expr imés en endosulfan), kreso xim-méthyl, lambda-cyhalothr ine, métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères 
constituants, dont le métalaxyl-M (somme des isomères)], métho xyfénozide, métrafénone, myclobutanil, penconazole, pyraclostrobine, pyrimé­
thanil, triadiméf on et triadiménol (somme du triadiméf on et du triadiménol), trifloxystrobine. 
(19)  Notamment résidus des substances suivantes : carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydro xy-carbofurane, expr imée en carbofurane), 
carbendazime et bénom yl (somme du bénom yl et du carbendazime, expr imée en carbendazime), chlorpyrifos, profén ophos, perméthr ine (somme 
des isomères), hexaconazole, difénoconazole, propiconazole, fipronile [somme du fipronile et de son métabolite sulfoné (MB46136), expr imée en 
fipronile], propargite, flusilazole, phenthoate, cyper méthr ine [y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], 
méthom yl et thiodicarb (somme du méthom yl et du thiodicarb, expr imée en méthom yl), quinalphos, pency curon, méthidathion, diméthoate 
(somme du diméthoate et de l'ométhoat e, expr imée en diméthoate) , fenbuconazole.»     28.6.2014 L 190/62 Jour nal officiel de l'Union européenne FR