RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/1141 DE LA COMMISSION 
du 13 juillet 2016 
adoptan t une liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union confor mément 
au règlement (UE) no 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (UE) no 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à 
la gestion de l'introduction et de la propagati on des espèces exotiques envahissant es (1), et notamment son article 4, 
paragraphe 1, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (UE) no 1143/2014 dispose qu'une liste des espèces exotiques envahissant es préoccupantes pour 
l'Un ion (ci-après la «liste de l'Un ion») doit être adop tée sur la base des critères fixés en son article 4, paragraphe 3, 
et remp lir les conditions prévues en son article 4, paragraphe 6, qui prévoi t que les coûts de mise en œuvre, le 
coût de l'inaction, le rappor t coût/effi cacit é et les aspects socio-économiques doivent être dûment pris en comp te. 
(2)  La Commission a conclu, sur la base des éléments scientifiques disponibles et des évaluations des risques réalisées 
en vertu de l'article 5, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1143/2014, que tous les critères énoncés à l'article 4, 
paragraphe 3, dudit règlement sont réunis pour les espèces exotiques envahissante s suivantes: Bacchar is halimifolia 
L, Cabomba caroliniana Gray, Callosciur us erythraeus Pallas, 1779, Corvus splendens Viellot, 1817, Eichhor nia crassipes 
(Mar tius) Solms, Eriocheir sinensis H. Milne Edwards, 1854, Heracleum persicum Fischer , Heracleum sosno wskyi 
Mandeno va, Herpestes javanicus É. Geoffro y Saint-Hilaire, 1818, Hydr ocotyle ranunculoides L. f., Lagarosiphon major 
(Ridle y) Moss, Lithobates (Rana) catesbeianus Shaw , 1802, Ludwigia grandif lora (Michx.) Greuter & Burdet, Ludwigia 
peploides (Kunth) P.H. Raven, Lysichiton amer icanus Hultén & St. John, Muntiacus reevesi Ogilby , 1839, Myocastor 
coypu s Molina, 1782, Myr iophyl lum aquaticum (Vell.) Verdc., Nasua nasua Linnaeus, 1766, Orconectes limosus 
Rafinesque, 1817, Orconectes virilis Hagen, 1870, Oxyur a jamaicensis Gmelin, 1789, Pacifastacus leniusculus Dana, 
1852, Parthenium hysterophor us L., Percco ttus glenii Dybo wski, 1877, Persicar ia perfoliata (L.) H. Gross (Polygonum 
perfoliatum L.), Procambar us clarkii Girard, 1852, Procambar us fallax (Hag en, 1870) f. virginalis, Procyon lotor 
Linnaeus, 1758, Pseudor asbor a parva Temminck & Schleg el, 1846, Puer aria montana (Lour .) Mer r. var. lobata (Willd.) 
(Puer aria lobata (Willd.) Ohwi), Sciur us caroli nensis Gmelin, 1788, Sciur us niger Linnaeus, 1758, Tamias sibir icus 
Laxmann, 1769, Threski ornis aethiopicus Latham, 1790, Trachemys scripta Schoepff, 1792, Vespa velutina nigrithor ax 
de Buysson, 1905. 
(3)  La Commission a également conclu que ces espèces exotiques envahissante s rem plissent tout es les conditions 
énoncées à l'article 4, paragraphe 6, du règlement (UE) no 1143/2014. En particulier , certaines de ces espèces 
sont déjà établies sur le territoire de l'Union, et même déjà largement répandues dans certains États membres, et il 
peut être impossible dans certains cas de suppr imer ces espèces de manière efficace étant donné les coûts que 
cela enge ndrerait. Il y a lieu néanmoins d'inscr ire ces espèces sur la liste de l'Union car d'autres mesures d'un bon 
rappor t coût/efficacité peuvent être mises en œuvre pour éviter de nouvelles introductions ou la propagat ion sur 
le territoire de l'Un ion, pour encourag er la détection précoce et l'éradication rapide de ces espèces-là où elles ne 
sont pas encore présentes ou ne sont pas encore largement répandues, et pour assurer leur gestion, selon les 
circonstances particulières des États membres concer nés, y compr is par la pêche, la chasse et la capture, ou par 
tout autre type de récolt e en vue de la consommation ou de l'expor tation desdit es espèces, à condition que ces 
activités soient réalisées dans le cadre d'un programme de gestion national. 
(4) Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é sur les espèces exotiques envahis ­
santes, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La liste figurant à l'annexe du présent règlement constitue la liste initiale des espèces exotiques envahissant es préoccu ­
pant es pour l'Un ion conf ormément à l'article 4, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1143/2014. 14.7.2016 L 189/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 317 du 4.11.2014, p. 35. Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 13 juillet 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  14.7.2016 L 189/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
LISTE DES ESPÈCES EXOTIQUES ENV AHISSANTES PRÉOCCUP ANTES POUR L'UNION 
Espèces Codes NC pour les 
spécimens vivants Codes NC pour les constituants 
susceptibles de se reproduire Catég ories de 
produits connexes 
(i) (ii) (iii) (iv) 
Bacchar is halimifolia L. ex 0602 90 49 ex 0602 90 45 (boutures 
racinées et jeunes plants) 
ex 1209 99 99 (semences)  
Cabomba caroliniana Gray ex 6029050 ex 1209 99 99 (semences)  
Callosciur us erythraeus Pallas, 1779 ex 0106 19 00 —  
Corvus splendens Viellot, 1817 ex 0106 39 80 ex 0407 19 90 (œufs ferti­
lisés destinés à l'incubation)  
Eichhor nia crassipes (Mar tius) Solms ex 0602 90 50 ex 1209 30 00 (semences)  
Eriocheir sinensis H. Milne Edwards, 1854 ex 0306 24 80 —  
Heracleum persicum Fischer ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semences) (6) 
Heracleum sosno wskyi Mandeno va ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semences)  
Herpestes javanicus É. Geoffro y Saint-Hilaire, 1818 ex 0106 19 00 —  
Hydr ocotyle ranunculoides L. f. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semences)  
Lagarosiphon major (Ridley) Moss ex 0602 90 50 —  
Lithobates (Rana) catesbeianus Shaw, 1802 ex 0106 90 00 —  
Ludwigia grandif lora (Michx.) Greuter & Burdet ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semences)  
Ludwigia peploides (Kunth) P.H. Raven ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semences)  
Lysichiton amer icanus Hultén and St. John ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semences)  
Muntiacus reevesi Ogilby , 1839 ex 0106 19 00 —  
Myo castor coypus Molina, 1782 ex 0106 19 00 —  
Myr iophyl lum aquaticum (Vell.) Verdc. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semences)  
Nasua nasua Linnaeus, 1766 ex 0106 19 00 —  
Orconectes limosus Rafine sque, 1817 ex 0306 29 10 —  
Orconectes virilis Hagen, 1870 ex 0306 29 10 —  14.7.2016 L 189/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (i) (ii) (iii) (iv) 
Oxyur a jamaicensis Gmelin, 1789 ex 0106 39 80 ex 0407 19 90 (œufs ferti­
lisés destinés à l'incubation)  
Pacifastacus leniusculus Dana, 1852 ex 0306 29 10 —  
Parthenium hysterophor us L. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semences) (5), (7) 
Perccottus glenii Dybo wski, 1877 ex 0301 99 18 ex 0511 91 90 (œufs de 
poisson fertiles destinés à 
l'éclosion) (1), (2), (3), (4) 
Persicar ia perfoliata (L.) H. Gross 
(Polygonum perfoliatum L.) ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semences) (5), (11) 
Procambar us clarkii Girard, 1852 ex 0306 29 10 —  
Procambar us fallax (Hag en, 1870) f. virginalis ex 0306 29 10 —  
Procyon lotor Linnaeus, 1758 ex 0106 19 00 —  
Pseudor asbor a parva Temminc k & Schleg el, 1846 ex 0301 99 18 ex 0511 91 90 (œufs de 
poisson fertiles destinés à 
l'éclosion) (1), (2), (3), (4) 
Puer aria montana (Lour .) Mer r. var. lobata (Willd.) 
(Puer aria lobata (Willd.) Ohwi) ex 0602 90 50 ex 1209 99 99 (semences)  
Sciur us carolinensis Gmelin, 1788 ex 0106 19 00 —  
Sciur us niger Linnaeus, 1758 ex 0106 19 00 —  
Tamias sibir icus Laxmann, 1769 ex 0106 19 00 —  
Threski ornis aethiopicus Latham, 1790 ex 0106 39 80 ex 0407 19 90 (œufs ferti­
lisés destinés à l'incubation)  
Trachemys scripta Schoepff, 1792 ex 0106 20 00 —  
Vespa velutina nigrithor ax de Buysson, 1905 ex 0106 49 00 — (8), (9), (10)  
Notes relatives au tableau: 
Colonne (i): Espèces 
Cette colonne indique le nom scientifique de l'espèce. Les synon ymes figurent entre parenthèses. 
Colonne (ii): Codes NC pour les spécimens vivants 
Cette colonne indique les codes de la nomenclature combinée (NC) pour les spécimens vivants. Les marchandises 
classées sous les codes NC indiqués dans cette colonne sont soumises à des contrôles officiels en vertu de l'article 15 du 
règlement (UE) no 1143/2014. 14.7.2016 L 189/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     La nomenclature combinée, établie par le règlement (CEE) no 2658/87, est fondée sur le système harmonisé mondial de 
désignation et de codif ication des marc handises (ci-après le «SH») élaboré par le Conseil de coopération douanière, 
devenu l'Org anisation mondiale des douanes, et institué par la conven tion internationale conclue à Bruxel les le 14 juin 
1983, laquelle a été approuvée au nom de la Communauté économique européenne par la décision 87/369/CEE du 
Conseil (1) (ci-après la «con vention sur le SH»). La nomenclature combinée reprend les positions et sous-positions à six 
chiffres du SH, seuls les sept ième et huitième chiffres forment des subdivisions qui lui sont propres. 
Dans les cas où seuls certains produits spécifiques relevant d'un code à quatre, six ou huit chiffres doivent faire l'objet de 
contrôles et où aucune subdivision spécifi que de ce code n'existe dans la NC, la mention «ex» figure devant le code (par 
exem ple ex 0106 49 00, le code NC 0106 49 00 compre nant tous les autres insecte s et pas uniquement les espèces 
d'insecte s figur ant dans le tableau). 
Colonne (iii): Codes NC pour les constituants susceptibles de se reproduire 
Cette colonne indique, le cas échéant, les codes de la nomenclature combinée pour les constituants de l'espèce qui 
peuvent se reproduire. Voir également la note de la colonne (ii). Les marchandises classées sous les codes NC indiqués 
dans cette colonne sont soumises à des contrôles officiels en vertu de l'article 15 du règlement (UE) no 1143/2014. 
Colonne (iv): Catégor ies de produits connexes 
Cette colonne indique, le cas échéant, les codes NC des march andises auxquelles les espèces exotiques envahissantes sont 
généralement associées. Les marc handises classées sous les codes NC indiqués dans cette colonne ne sont pas soumises à 
des contrôles officiels en vertu de l'article 15 du règlement (UE) no 1143/2014. Voir également la note de la colonne (ii). 
En particulier , les chiffres mentionnés dans la colonne (iv) se rappor tent aux codes NC suivants:  
(1) 0301 11 00: Poissons d'or nement d'eau douce  
(2) 0301 93 00: Carpes (Cypr inus carpio, Carassius carassius, Ctenophar yngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus 
spp., Mylophar yngodon piceus)  
(3) 0301 99 11: Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus 
tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodur us), saumons de l'Atlant ique (Salmo 
salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)  
(4) 0301 99 18: Autres poissons d'eau douce  
(5) ex 0602: Végétaux destinés à la plantation dans un milieu de culture  
(6) 1211 90 86: Autres plante s et parties de plant es (y compris graines et fruits) des espèces utilisées principalement 
en parf umer ie, en médecine ou à usag es insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, 
concassés ou pulvér isés  
(7) ex 2530 90 00: Sol et milieu de culture  
(8) 4401: Bois de chauff age en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en 
particules; sciures, déchets et débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, boulettes ou sous 
formes similaires  
(9) 4403: Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris  
(10) ex 6914 90 00: Pots en céramique pour le jardinage  
(11) ex Chapitre 10: Semences de céréales destinées à l'ensemencement   14.7.2016 L 189/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 198 du 20.7.1987, p. 1.