G/TBT/N/UGA/516  
28 septembre 2015  
(15-4991)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OUGANDA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards  (Bureau national des 
normes de l'Ouganda) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Pneumatiques pour camions et autobus. Pneumatiques neufs, en caoutchouc 
(SH 4011). Pneumatiques pour véhicules routiers (ICS 83.160.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: DUS EAS 357:2004, 
Pneumatic tyres for trucks and buses - Specification  (DUS EAS 357:2004. Pneumatiques 
pour camions et autobus - Spécification), 36 pages, en anglais 
6. Teneur: Le projet de norme de l'Ouganda notifié spécifie les cotes des pneumatiques 
visés, des exigences concernant leur désignation et leur marquage, et leurs capacités de charge. Il énonce aussi des prescriptions concernant des essais en laboratoire (robustesse 
et endurance) pour les pneumatiques principalement destinés aux camions et autobus. 
Cette norme est applicable aux pneumatiques à structure diagonale ceinturée, diagonale 
ou radiale, neufs, montés sur jantes à base conique à 5° et sur jantes à base conique à 
15° (creuses) pour utilisation sur les camions et autobus. Elle ne s'applique pas aux 
pneumatiques qui ont été reconditionnés ni aux pneumatiques qui ont été altérés de façon à rendre impossible leur emploi, ou leur réparation pour utilisation comme équipement d'un véhicule à moteur.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Prévention de pratiques de nature à induire en erreur, protection de la sécurité 
des personnes et promotion du commerce  
8. Documents pertinents:  
1. EAS 357:2004, Pneumatic Tyres for Trucks and Buses - Specification  
(EAS 357:2004. Pneumatiques pour camions et autobus - Spécification) 
2. BS AU 50-1.1.1b:1996, Tyres and Wheels, Car Tyres, Specification for Metric 
Series Tyres  
3. IS 10914-30:1991, Automotive Vehicles, Pneumatic Tyres, Diagonal Ply - 
Specification - Passenger Car Tyres  G/TBT/N/UGA/516 
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  4. EAS 124, Rounding off Numerical Values  (EAS 124. Arrondissement des valeurs 
numériques) 
5. EAS 53, Tyre Reconditioning - Specification  (EAS 53. Reconditionnement des 
pneumatiques - Spécification) 
9. Date projetée pour l'adoption: Décembre 2015 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2015/TBT/UGA/15_3821_00_e.pdf