G/TBT/N/KWT/465  
 
31 janvier 2019  
(19-0556) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant: ÉTAT DU KOWEÏT   
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Kuwait Standards & Metrology Department  - KOWSMD 
(Département des normes et de la métrologie du Koweït)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
Public Authority for Industry  - PAI (Office de l'industrie)  
P.O. BOX: 4690, Safat  
13047 KOWEÏT  
Téléphone: +965 253 02 630  
Fax: +965 253 02 625  
Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw   
Site Web: http://www.pai.gov.kw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Tous les produits assujettis à la norme KWS IEC 60838 -1:2019; Douilles 
diverses pour  lampes – Partie 1: Exigences générales et essais ; Douilles et culots de 
lampe  (ICS:  29.140.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Miscellaneous lampholders 
- Part 1: General requirements and tests  (Douilles diverses pour lampes – Partie 1: 
Exigences générales et essais ), 162 page(s), en anglais   
6. Teneur: Le texte notifié  s'applique aux douilles de  types  divers prévues pour être 
incorporées (et destinées à être utilisées avec les sources lumineuses à usage général,  
les lampes de  projection, les lampes d'illumination et les lampes pour l'écl airage public 
dotées de culots et répertoriées  à titre d'exemple dans l'Annexe A) ainsi qu'aux méthodes 
d'essai à utiliser p our démontrer la sécurité d'utilisation des lampes dans les douille s. 
Cette cinquième édition annule et remplace la quatrième édition publiée en 2004  et ses  
amend ements 1:2008 et 2:2011. Cette édition c onstitue une révision techniqu e. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents :  
• IEC 60838 -1:2016+AMD1:2017 CSV  G/TBT/N/K WT/465  
 
- 2 - 
 
  9. Date projetée pour l'adoption:  180 jours à compter de la date de publication de la 
version approuvée par le Ministère du commerce et de l'industrie.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée par le Ministère du commerce et de l'industrie.  
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Public Authority for Industry (PAI)  
P.O. BOX: 4690, Safat  
13047 KOWEÏT  
Téléphone: +965 253 02 630  
Fax: +965 253 02 625  
Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw   
Site Web: http://www.pai.gov.kw