22 May 2017 LISTE XLVII - GABON
Liste XLVII - Gabon Page 5 WT/Let/1261 Numéro Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
 du tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8
0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres lé gumes alliacés, à l'état frais ou 
réfrigéré. 
07031000 - Oignons et échalotes 40 18 
07032000 - Aulx 40 18 
07039000 - Poireaux et autres légumes alliacés 60 18 
0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vap eur, congelés. 
07101000 - Pommes de terre 60 18 
07102 - Légumes à cosse, écossés ou non:     
07102100 -- Pois (Pisum sativum) 60 18 
07102200 -- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) 60 18 
07102900 -- Autres 60 18 
07103000 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvell e-Zélande) et arroches (épinards 
géants) 60 18 
07104000 - Maïs doux 60 18 
07108000 - Autres légumes 40 18 
07109000 - Mélanges de légumes 60 18 
0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tra nches ou bien broyés ou 
pulvérisés, mais non autrement préparés. 
07122000 - Oignons 60 18 
07123 - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et 
truffes:     
07123100 -- Champignons du genre Agaricus 40 18 
07123200 -- Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) 60 18 
07123300 -- Trémelles (Tremella spp.) 60 18 
07123900 -- Autres 60 18 
071290 - Autres légumes; mélanges de légumes 07129010 -- Maïs doux secs, coupés, broyés ou pulvér isés mais non autrement préparés 40 18 
07129090 -- Légumes secs et melanges de légumes, cou pés broyés du 0712 autres que du 
0712.20 à 0712.39 40 18 
0808 Pommes, poires et coings, frais. en oeuvre Liste XLVII  -  GABON 
PARTIE I  -  TAUX NPF 
SECTION I  - Produits agricoles 
Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise SECTION I  - A Droits Seul le texte français de la présente liste fait fo i 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section I.A - Produ its agricoles Page 6 WT/Let/1261 Numéro Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
 du tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
08081000 - Pommes 40 18 
08082000 - Poires et coings 60 18 
0811 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vape ur, congelés, même additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants. 
081110 - Fraises 08111010 -- Fraises non sucré ni édulcoré non cuits ou cuits à la vapeur, congelés 40 18 
08111090 -- Fraises sucrés ou édulcorés, cuits ou no n, congelés 40 18 
08112000 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à 
grappes ou à maquereau 60 18 
08119000 - Autres 60 18 
0902 Thé, même aromatisé. 09021000 - Thé vert (non fermenté) présenté en embal lages immédiats d'un contenu 
n'excédant pas 3 kg 40 18 
09022000 - Thé vert (non fermenté) présenté autremen t 60 18 
09023000 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages 
immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 60 18 
09024000 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement 60 18 
0904 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsi cum ou du genre Pimenta, 
séchés ou broyés ou pulvérisés. 
09041 - Poivre:     
09041100 -- Non broyé ni pulvérisé 60 18 
09041200 -- Broyé ou pulvérisé 60 18 
090420 - Piments séchés ou broyés ou pulvérisés 09042010 -- Piments doux ou poivrons séchés non broy és ni pulvérisés 40 18 
09042090 -- Piments, autres que du 0904.2010, sous t outes formes 40 18 
1006 Riz. 100610 - Riz en paille (riz paddy) 10061010 -- Riz de semence 40 18 
10061090 -- Riz autre que de semence 40 18 
10062000 - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 40 18 
100630 - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou g lacé 
10063010 -- Riz semi blanchi ou blanchi, même poli o u glacé conditionné pour la vente au 
détail 40 18 
10063090 -- Riz semi blanchi ou blanchi, poli ou gla cé non conditionné pour la vente au 
détail 40 18 
10064000 - Riz en brisures 40 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section I.A - Produ its agricoles Page 7 WT/Let/1261 Numéro Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
 du tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, mêm e décortiquées ou concassées. 
120210 - En coques 12021010 -- Arachides d'huilerie 40 18 
12021090 -- Arachides en coques non grillés autres q ue pour huilerie 40 18 
12022000 - Décortiquées, même concassées 40 18 
12060000 Graines de tournesol, même concassées. 40 18 
1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, 
congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et a mandes de fruits et autres 
produits végétaux (y compris les racines de chicoré e non torréfiées de la variété 
Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, 
non dénommés ni compris ailleurs. 
12122000 - Algues 60 18 
12129 - Autres:     
12129100 -- Betteraves à sucre 40 18 
12129900 -- Autres 40 18 
1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose c himiquement pur, à l'état solide. 
17011 - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou  de colorants :     
17011100 -- De canne 40 18 
17011200 -- De betterave 40 18 
17019 - Autres:     
17019100 -- Additionnés d'aromatisants ou de coloran ts 60 18 
17019900 -- Autres 60 18 
1806 Chocolat et autres préparations alimentaires co ntenant du cacao. 
18061000 - Poudre de cacao, avec addition de sucre o u d'autres édulcorants 60 18 
18062000 - Autres préparations présentées soit en bl ocs ou en barres d'un poids excédant 2 
kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, 
en récipients ou en emballages immédiats, d'un cont enu excédant 2 kg 60 18 
18063 - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâ tons:     
18063100 -- Fourrés 40 18 
18063200 -- Non fourrés 40 18 
18069000 - Autres 60 18 
1901 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, 
amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant 
moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une ba se entièrement dégraissée, 
non dénommées ni comprises ailleurs; préparations a limentaires de produits des 
n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou con tenant moins de 5 % en 
poids de cacao calculés sur une base entièrement dé graissée, non dénommées ni 
comprises ailleurs. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section I.A - Produ its agricoles Page 8 WT/Let/1261 Numéro Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
 du tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
19011000 - Préparations pour l'alimentation des enfa nts, conditionnées pour la vente au 
détail 60 9
190120 - Mélanges et pâtes pour la préparation des p roduits de la boulangerie, de la 
pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 
19012010 -- Mélange et pâte pr boulangerie, patisser ie ou la biscuiterie contenant du cacao 40 9
19012090 -- Mélange et pâte pr boulangerie, patisser ie ou biscuiterie ne contenant pas de 
cacao 40 9
19019000 - Autres 60 9
1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés 
de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés  pour médicaments, pains à 
cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de f écule en feuilles et produits 
similaires. 
19051000 - Pain croustillant dit « knäckebrot » 60 9
19052000 - Pain d’épices 60 9
19053 - Biscuits additionnés d’édulcorants; gaufres et gaufrettes :     
19053100 -- Biscuits additionnés d’édulcorants 60 9
19053200 -- Gaufres et gaufrettes 60 9
19054000 - Biscottes, pain grillé et produits simila ires grillés 60 9
190590 - Autres 19059010 -- Produits de la boulangerie fine, patisse rie ou biscuiterie même additionnés de 
cacao 40 9
19059090 -- Produits de la boulangerie, patisserie o u biscuiterie autres que du 1905.10 à 
1905.9010 40 9
2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au  vinaigre ou à l'acide acétique. 
20021000 - Tomates, entières ou en morceaux 40 18 
20029000 - Autres 40 18 
2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés a utrement qu'au vinaigre ou à 
l'acide acétique. 
20031000 - Champignons du genre Agaricus 40 18 
20032000 - Truffes 60 18 
20039000 - Autres 60 18 
2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide 
acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 
20051000 - Légumes homogénéisés 60 18 
20052000 - Pommes de terre 60 18 
20054000 - Pois (Pisum sativum) 40 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section I.A - Produ its agricoles Page 9 WT/Let/1261 Numéro Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
 du tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
20055 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):     
20055100 -- Haricots en grains 60 18 
20055900 -- Autres 60 18 
20056000 - Asperges 60 18 
20057000 - Olives 60 18 
20058000 - Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 60 18 
20059 - Autres légumes et mélanges de légumes:     
20059100 -- Jets de bambou 60 18 
20059900 -- Autres 40 18 
2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes , autrement préparés ou conservés, 
avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcora nts ou d'alcool, non 
dénommés ni compris ailleurs. 
20081 - Fruits à coques, arachides et autres graines , même mélangés entre eux:     
20081100 -- Arachides 60 18 
20081900 -- Autres, y compris les mélanges 60 18 
20082000 - Ananas 60 18 
20083000 - Agrumes 60 18 
20084000 - Poires 60 18 
20085000 Abricots 60 18 
20086000 - Cerises 60 18 
200870 - Pêches, y compris les brugnons et nectarine s 
20087010 -- Pêches, brugnons, nectarines préparés ou  conservés à l'eau de vie ou alcool, 
sucrés ou non 40 18 
20087090 -- Pêches, brugnons, nectarines préparés ou  conservés autre qu'à l'eau de vie ou 
alcool, sucrés or non 40 18 
20088000 - Fraises 60 18 
20089 - Autres, y compris les mélanges à l'exception  de ceux du n° 2008.19:     
20089100 -- Coeurs de palmiers 60 18 
20089200 -- Mélanges 60 18 
20089900 -- Autres 60 18 
2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) o u de légumes, non fermentés, sans 
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre o u d'autres édulcorants. 
20091 - Jus d'orange:     
20091100 -- Congelés 60 18 
20091200 -- Non congelés, d’une valeur Brix n’excéda nt pas 20 60 18 
20091900 -- Autres 60 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section I.A - Produ its agricoles Page 10 WT/Let/1261 Numéro Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
 du tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
20092 - Jus de pamplemousse ou de pomelo:     
20092100 -- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 60 18 
20092900 -- Autres 60 18 
20093 - Jus de tout autre agrume:     
20093100 -- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 60 18 
20093900 -- Autres 60 18 
20094 - Jus d'ananas:     
20094100 -- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 60 18 
20094900 -- Autres 60 18 
20095000 - Jus de tomate 60 18 
20096 - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin ):     
20096100 -- D’une valeur Brix n’excédant pas 30 60 18 
20096900 -- Autres 60 18 
20097 - Jus de pomme:     
20097100 -- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 40 18 
20097900 -- Autres 40 18 
20098000 - Jus de tout autre fruit ou légume 60 18 
20099000 - Mélanges de jus 60 18 
2102 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-orga nismes monocellulaires morts (à 
l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lev er préparées. 
21021000 - Levures vivantes 40 18 
21022000 - Levures mortes; autres micro-organismes m onocellulaires morts 60 18 
21023000 - Poudres à lever préparées 40 18 
2103 Préparations pour sauces et sauces préparées; c ondiments et assaisonnements, 
composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 
21031000 - Sauce de soja 60 18 
21032000 - «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates 60 18 
21033000 - Farine de moutarde et moutarde préparée 60 18 
21039000 - Autres 45 18 
2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre 
ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres b oissons non alcooliques, à 
l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2 0.09. 
22021000 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux ga zéifiées, additionnées de sucre 
ou d'autres édulcorants ou aromatisées 60 48 
22029000 - Autres 45 48 
220300 Bières de malt. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section I.A - Produ its agricoles Page 11 WT/Let/1261 Numéro Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
 du tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
22030010 - Bieres de malt titrant 6,5 % ou moins d'a lcool 45 28 
22030090 - Bières de malt titrant plus de 6,5 % d'al cool en volume 45 28 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section I.A - Produ its agricoles Page 12 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8
0301   Poissons vivants. 03011000 - Poissons d'ornement 30 18 
03019   - Autres poissons vivants: 03019100 -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus myki ss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus 
aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache  et Oncorhynchus 
chrysogaster) 30 18 
03019200 -- Anguilles (Anguilla spp.) 30 18 
03019300 -- Carpes 30 18 
03019400 -- Thons rouges (Thunnus thynnus) 30 18 
03019500 -- Thons rouges du sud (Thunnusmaccoyii) 30 18 
030199 -- Autres 03019910 --- Alevins. 30 18 
03019990 --- Poissons vivants autres que ceux des nu méros 0301.9100 à 0301.9300 30 18 
0302   Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception d es filets de poissons et autre chair de 
poissons du n° 03.04. 
03021   - Salmonidés, à l'exclusion des foies, oeufs  et laitances: 
03021100 -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus myki ss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus 
aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache  et Oncorhynchus 
chrysogaster) 20 18 
03021200 -- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka , Oncorhynchus gorbuscha, 
Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncor hynchus kisutch, 
Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumo ns de l'Atlantique (Salmo 
salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) 20 18 
03021900 -- Autres 20 18 
03022   
- Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglo ssidés, Soléidés, Scophthalmidés et 
Citharidés), à l'exclusion des foies, oeufs et lait ances: 
03022100 -- Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, H ippoglossus hippoglossus, Hippoglossus 
stenolepis) 20 18 
03022200 -- Plies ou carrelets (Pleuronectes platess a) 20 18 
03022300 -- Soles (Solea spp.) 20 18 
03022900 -- Autres 20 18 Liste XLVII  -  GABON 
PARTIE I  -  TAUX NPF 
en oeuvre SECTION II  -  Autres Produits 
Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise Seul le texte français de la présente liste fait fo i 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 13 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
03023   - Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ve ntre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) 
pelamis), à l'exclusion des foies, oeufs et laitanc es: 
03023100 -- Thons blancs ou germons (Thunnus alalung a) 20 18 
03023200 -- Thons à nageoires jaunes (Thunnus albaca res) 20 18 
03023300 -- Listaos ou bonites à ventre rayé 20 18 
03023400 -- Thons obèses (Thunnus obesus) 20 18 
03023500 -- Thons rouges (Thunnus thynnus) 20 18 
03023600 -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) 20 18 
03023900 -- Autres 20 18 
03024000 - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii ), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances 20 18 
03025000 - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus m acrocephalus), à l'exclusion des foies, 
oeufs et laitances 20 18 
03026   - Autres poissons, à l'exclusion des foies, oeufs et laitances: 
03026100 -- Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), s ardinelles (Sardinella spp.), sprats ou 
esprots (Sprattus sprattus) 20 18 
03026200 -- Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) 20 18 
03026300 -- Lieus noirs (Pollachius virens) 20 18 
03026400 -- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber au stralasicus, Scomber japonicus) 20 18 
03026500 -- Squales 20 18 
03026600 -- Anguilles (Anguilla spp.) 20 18 
03026700 -- Espadons (Xiphias gladius) 20 18 
03026800 -- Légines (Dissostichus spp.) 20 18 
030269 -- Autres 03026910 --- Bars (loups) 20 18 
03026990 ex --- Poissons à l'exclusion des foies œufs  et laitances autres que ceux du No. 0302.6910 20 18 
03026990 ex --- Dorades (Sparidés) (Sparidae) 20 18 
03027000 - Foies, oeufs et laitances 20 18 
0303   Poissons congelés, à l'exception des filets d e poissons et autre chair de poissons du n° 
03.04. 
03031   - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, 
Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncor hynchus kisutch, 
Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), à l'e xclusion des foies, oeufs et 
laitances: 
03031100 -- Saumons rouges (Oncorhynchus nerka) 20 18 
03031900 -- Autres 20 18 
03032   - Autres salmonidés, à l’exclusion des foies , oeufs et laitances: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 14 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
03032100 -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus myki ss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus 
aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache  et Oncorhynchus 
chrysogaster) 20 18 
03032200 -- Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et  saumons du Danube (Hucho hucho) 30 18 
03032900 -- Autres 20 18 
03033   - Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglo ssidés, Soléidés, Scophthalmidés et 
Citharidés), à l'exclusion des foies, oeufs et lait ances: 
03033100 -- Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, H ippoglossus hippoglossus, Hippoglossus 
stenolepis) 20 18 
03033200 -- Plies ou carrelets (Pleuronectes platess a) 20 18 
03033300 -- Soles (Solea spp.) 20 18 
03033900 -- Autres 20 18 
03034   - Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ve ntre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) 
pelamis), à l'exclusion des foies, oeufs et laitanc es: 
03034100 -- Thons blancs ou germons (Thunnus alalung a) 20 18 
03034200 -- Thons à nageoires jaunes (Thunnus albaca res) 20 18 
03034300 -- Listaos ou bonites à ventre rayé 20 18 
03034400 -- Thons obèses (Thunnus obesus) 20 18 
03034500 -- Thons rouges (Thunnus thynnus) 20 18 
03034600 -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) 20 18 
03034900 -- Autres 20 18 
03035   - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)  et morues (Gadus morhua, Gadus ogac, 
Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, oeuf s et laitances: 
03035100 -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasi i) 20 18 
03035200 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac,Gadus m acrocephalus) 20 18 
03036   - Espadons (Xiphias gladius) et légines (Dis sostichus spp.), à l’exclusion des foies, 
oeufs et laitances: 
03036100 -- Espadons (Xiphias gladius) 20 18 
03036200 -- Légines (Dissostichus spp.) 20 18 
03037   - Autres poissons, à l'exclusion des foies, oeufs et laitances: 
03037100 -- Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), s ardinelles (Sardinella spp.), sprats ou 
esprots (Sprattus sprattus) 20 18 
03037200 -- Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) 20 18 
03037300 -- Lieus noirs (Pollachius virens) 20 18 
03037400 -- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber au stralasicus, Scomber japonicus) 20 18 
03037500 -- Squales 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 15 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
03037600 -- Anguilles (Anguilla spp.) 20 18 
03037700 -- Bars (loups) (Dicentrarchus labrax, Dice ntrarchus punctatus) 20 18 
03037800 -- Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) 20 18 
03037900 -- Autres 20 18 
03038000 - Foies, oeufs et laitances 30 18 
0304   Filets de poissons et autre chair de poissons  (même hachée), frais, réfrigérés ou 
congelés. 
03041   - Frais ou réfrigérés: 03041100 -- Espadons (Xiphias gladius) 30 18 
03041200 -- Légines (Dissostichus spp.) 30 18 
03041900 -- Autres 30 18 
03042   - Filets congelés: 03042100 -- Espadons (Xiphias gladius) 30 18 
03042200 -- Légines (Dissostichus spp.) 30 18 
03042900 -- Autres 30 18 
03049   - Autres: 03049100 -- Espadons (Xiphias gladius) 30 18 
03049200 -- Légines (Dissostichus spp.) 30 18 
03049900 -- Autres 30 18 
0305   Poissons séchés, salés ou en saumure; poisson s fumés, même cuits avant ou pendant le 
fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme d e pellets de poisson, propres à 
l'alimentation humaine. 
03051000 - Farines, poudres et agglomérés sous forme  de pellets de poisson, propres à 
l'alimentation humaine 20 18 
03052000 - Foies, oeufs et laitances de poissons, sé chés, fumés, salés ou en saumure 20 18 
030530 - Filets de poissons, séchés, salés ou en sau mure, mais non fumés 
03053010 -- Filets de hareng séchés salés ou en saum ure mais non fumés. 20 18 
03053020 -- Filets de morue et de flétans séchés sal és ou en saumure mais non fumés. 20 18 
03053030 -- Filets de sardine séchés salés ou en sau mure mais non fumés. 20 18 
03053091 -- Filets de poissons autres du 0305.3010 à  30 séchés salés saumure en caisses ou 
boîtes 20 18 
03053099 ex -- Filets de poissons autres que 0305.301 0 à 30 séchés salés saumure présentés 
autrement que 0305.3091 20 18 
03053099 ex -- Tilapias (Oreochromis spp.) siluridés (Pangasius spp. Silurus spp. Clarias spp. 
Ictalurus spp.) carpes (Cyprinus carpio Carassius C arassius Ctenopharyngodon idellus 
Hypophthalmichthys spp. Cirrhinus spp. Mylopharyngo don piceus) anguilles (Anguil 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 16 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
03054   - Poissons fumés, y compris les filets: 03054100 -- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka , Oncorhynchus gorbuscha, 
Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncor hynchus kisutch, 
Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumo ns de l'Atlantique (Salmo 
salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) 20 18 
03054200 -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasi i) 20 18 
030549 -- Autres 03054910 --- Morues et flétans. 20 18 
03054920 --- Sardines fumées. 20 18 
03054991 --- Poissons autres que 0305.41 à 0305.4919  fumés présentés en caisses ou en boîtes 20 18 
03054999 --- Poissons fumés autres que 0305.41 à 030 5.91 présentés autre qu'en caisses ou en 
boîtes 20 18 
03055   - Poissons séchés, même salés mais non fumés : 
030551 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus ma crocephalus) 
03055110 --- Stockfish séchés même salés mais non fu més 20 18 
03055120 --- Klippfish séchés même salés mais non fu més 20 18 
03055190 --- Morues autres que stock et clipfish séc hées même salées mais non fumées 20 18 
030559 -- Autres 03055910 --- Flétans séchés même salés mais non fumé s 20 18 
03055920 --- Sardines séchées même salées mais non f umées 20 18 
03055991 --- Poissons séchés même salés mais non fum és présentés en caisses ou boîtes 20 18 
03055999 --- Poissons séchés salés maison fumés prés entés autrement qu'en boites ou en caisses 20 18 
03056   - Poissons salés mais non séchés ni fumés et  poissons en saumure : 
03056100 -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasi i) 20 18 
030562 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus ma crocephalus) 
03056210 --- Stockfish salés mais non séchés ni fumé s 20 18 
03056220 --- Klippfish salés mais non séchés ni fumé s 20 18 
03056290 --- Morues autres que stokfish et klippfish  salées ou en saumure mais non séchées ni 
fumées 20 18 
030563 -- Anchois (Engraulis spp.) 03056310 --- Anchois salés mais non séchés présentés  en caisse en boîte 20 18 
03056390 --- Anchois salés mais non séchés présentés  autrement qu'en caisse en boîte 20 18 
030569 -- Autres 03056910 --- Flétans salés mais non séchés 20 18 
03056920 --- Sardines salés mais non séchés 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 17 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
03056991 --- Poissons salés non séchés autre que 030 5.61 à 0305.6920 présentés en caisses ou 
boites 20 18 
03056999 --- Poissons salés non séchés autre que 030 5.61 à 6991 présentés autre qu'en caisse ou 
boite 20 18 
0306   Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en 
saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau o u à la vapeur, même réfrigérés, 
congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, pou dres et agglomérés sous forme de 
pellets de crustacés, propres à l'alimentation huma ine. 
03061   - Congelés: 03061100 -- Langoustes (Palinurus spp., Panulirus sp p., Jasus spp.) 30 18 
03061200 -- Homards (Homarus spp.) 30 18 
03061300 -- Crevettes 30 18 
03061400 -- Crabes 30 18 
03061900 -- Autres, y compris les farines, poudres e t agglomérés sous forme de pellets de 
crustacés, propres à l'alimentation humaine 30 18 
03062   - Non congelés: 03062100 -- Langoustes (Palinurus spp., Panulirus sp p., Jasus spp.) 30 18 
03062200 -- Homards (Homarus spp.) 30 18 
03062300 -- Crevettes 30 18 
03062400 -- Crabes 30 18 
03062900 -- Autres, y compris les farines, poudres e t agglomérés sous forme de pellets de 
crustacés, propres à l'alimentation humaine 30 18 
0307   Mollusques, même séparés de leur coquille, vi vants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, 
salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, 
vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés  ou en saumure; farines, poudres et 
agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aqua tiques autres que les crustacés, 
propres à l'alimentation humaine. 
03071000 - Huîtres 30 18 
03072   - Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles  ou vanneaux, autres coquillages des 
genres Pecten, Chlamys ou Placopecten: 
03072100 -- Vivants, frais ou réfrigérés 30 18 
03072900 -- Autres 30 18 
03073   - Moules (Mytilus spp., Perna spp.): 03073100 -- Vivantes, fraîches ou réfrigérées 30 18 
03073900 -- Autres 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 18 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
03074   - Seiches (Sepia officinalis, Rossia macroso ma) et sépioles (Sepiola spp.); calmars et 
encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototoda rus spp., Sepioteuthis spp.): 
03074100 -- Vivants, frais ou réfrigérés 30 18 
03074900 -- Autres 30 18 
03075   - Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.): 03075100 -- Vivants, frais ou réfrigérés 30 18 
03075900 -- Autres 30 18 
03076000 - Escargots autres que de mer 30 18 
03079   - Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets 
d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine: 
03079100 -- Vivants, frais ou réfrigérés 30 18 
03079900 -- Autres 30 18 
05080000 Corail et matières similaires, bruts ou sim plement préparés, mais non autrement 
travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, d e crustacés ou d'échinodermes et os 
de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres 
et leurs déchets. 60 18 
0511 Produits d'origine animale, non dénommés ni com pris ailleurs; animaux morts des 
Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humain e. 
05119 - Autres: 05119100 -- Produits de poissons ou de crustacés, mo llusques ou autres invertébrés aquatiques; 
animaux morts du Chapitre 3 60 18 
1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poiss ons ou de mammifères marins, même 
raffinées, mais non chimiquement modifiées. 
15041000 - Huiles de foies de poissons et leurs frac tions 30 18 
15042000 - Graisses et huiles de poissons et leurs f ractions, autres que les huiles de foies 10 18 
16030000 Extraits et jus de viande, de poissons ou d e crustacés, de mollusques ou d'autres 
invertébrés aquatiques. 30 18 
1604   Préparations et conserves de poissons; caviar  et ses succédanés préparés à partir 
d'oeufs de poisson. 
16041   - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclu sion des poissons hachés: 
16041100 -- Saumons 30 18 
16041200 -- Harengs 30 18 
16041300 -- Sardines, sardinelles et sprats ou espro ts 30 18 
16041400 -- Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) 30 18 
16041500 -- Maquereaux 30 18 
16041600 -- Anchois 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 19 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
16041900 -- Autres 30 18 
16042000 - Autres préparations et conserves de poiss ons 30 18 
16043000 - Caviar et ses succédanés 30 18 
1605   Crustacés, mollusques et autres invertébrés a quatiques, préparés ou conservés. 
16051000 - Crabes 30 18 
16052000 - Crevettes 30 18 
16053000 - Homards 30 18 
16054000 - Autres crustacés 30 18 
16059000 - Autres 30 18 
2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pe llets, de viandes, d'abats, de poissons 
ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertéb rés aquatiques, impropres à 
l'alimentation humaine; cretons. 
23012000 - Farines, poudres et agglomérés sous forme  de pellets, de poissons ou de crustacés, de 
mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques 10 18 
250100 Sel (y compris le sel préparé pour la table e t le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, 
même en solution aqueuse ou additionnés d'agents an tiagglomérants ou d'agents 
assurant une bonne fluidité; eau de mer. 
25010011 - Sel de table conditionné pour la vente au  détail 20 18 
25010019 - Sel de table non conditionné pour la vent e au détail 10 18 
25010090 - Chlorure de sodium pur eau de mer et autr es sels du 2501 non dénommés ni compris 
ailleurs 5 18 
25020000 Pyrites de fer non grillées. 10 18 
250300 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du sou fre sublimé, du soufre précipité et du 
soufre colloïdal. 
25030010 - Souffres bruts et souffres non raffinés 10 18 
25030090 - Souffres de ttes espèces travaillés; excl us souffre sublimé précipité et colloïdales 10 18 
2504   Graphite naturel. 25041000 - En poudre ou en paillettes 10 18 
25049000 - Autre 10 18 
2505   Sables naturels de toute espèce, même colorés , à l'exclusion des sables métallifères du 
Chapitre 26. 
25051000 - Sables siliceux et sables quartzeux 10 18 
25059000 - Autres sables 10 18 
2506   Quartz (autres que les sables naturels); quar tzites, même dégrossies ou simplement 
débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en p laques de forme carrée ou 
rectangulaire. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 20 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
25061000 - Quartz 10 18 
25062000 - Quartzites 10 18 
25070000 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. 10 18 
2508   Autres argiles (à l'exclusion des argiles exp ansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, 
sillimanite, même calcinées; mullite; terres de cha motte ou de dinas. 
25081000 - Bentonite 10 18 
25083000 - Argiles réfractaires 10 18 
25084000 - Autres argiles 10 18 
25085000 - Andalousite, cyanite et sillimanite 10 18 
25086000 - Mullite 10 18 
25087000 - Terres de chamotte ou de dinas 10 18 
25090000 Craie. 10 18 
2510   Phosphates de calcium naturels, phosphates al umino-calciques naturels et craies 
phosphatées. 
25101000 - Non moulus 10 18 
25102000 - Moulus 10 18 
2511   Sulfate de baryum naturel (barytine); carbona te de baryum naturel (withérite), même 
calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 2 8.16. 
25111000 - Sulfate de baryum naturel (barytine) 5 18 
25112000 - Carbonate de baryum naturel (withérite) 10 18 
25120000 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tr ipolite, diatomite, par exemple) et autres terres 
siliceuses analogues, d'une densité apparente n'exc édant pas 1, même calcinées. 10 18 
2513   Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat  naturel et autres abrasifs naturels, même 
traités thermiquement. 
25131000 - Pierre ponce 10 18 
25132000 - Emeri, corindon naturel, grenat naturel e t autres abrasifs naturels 10 18 
25140000 Ardoise, même dégrossie ou simplement débit ée, par sciage ou autrement, en blocs ou 
en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 10 18 
2515   Marbres, travertins, écaussines et autres pie rres calcaires de taille ou de construction 
d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou 
simplement débités, par sciage ou autrement, en blo cs ou en plaques de forme carrée ou 
rectangulaire. 
25151   - Marbres et travertins: 25151100 -- Bruts ou dégrossis 10 18 
25151200 -- Simplement débités, par sciage ou autrem ent, en blocs ou en plaques de forme carrée 
ou rectangulaire 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 21 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
25152000 - Ecaussines et autres pierres calcaires de  taille ou de construction; albâtre 10 18 
2516   Granit, porphyre, basalte, grès et autres pie rres de taille ou de construction, même 
dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autr ement, en blocs ou en plaques de 
forme carrée ou rectangulaire. 
25161   - Granit: 25161100 -- Brut ou dégrossi 10 18 
25161200 -- Simplement débité, par sciage ou autreme nt, en blocs ou en plaques de forme carrée 
ou rectangulaire 10 18 
25162000 - Grès 10 18 
25169000 - Autres pierres de taille ou de constructi on 10 18 
2517   Cailloux, graviers, pierres concassées, des t ypes généralement utilisés pour le 
bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des vo ies ferrées ou autres ballasts, galets 
et silex, même traités thermiquement; macadam de la itier, de scories ou de déchets 
industriels similaires, même comprenant des matière s reprises dans la première partie 
du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres  de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, 
même traités thermiquement. 
25171000 - Cailloux, graviers, pierres concassées, d es types généralement utilisés pour le 
bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des vo ies ferrées ou autres ballasts, galets 
et silex, même traités thermiquement 10 18 
25172000 - Macadam de laitier, de scories ou de déch ets industriels similaires, même comprenant 
des matières citées dans le n° 2517.10 10 18 
25173000 - Tarmacadam 10 18 
25174   - Granules, éclats et poudres de pierres des  n°s 25.15 ou 25.16, même traités 
thermiquement: 
25174100 -- De marbre 10 18 
25174900 -- Autres 10 18 
2518   Dolomie, même frittée ou calcinée; y compris la dolomie dégrossie ou simplement 
débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en pl aques de forme carrée ou 
rectangulaire; pisé de dolomie. 
25181000 - Dolomie non calcinée ni frittée, dite «cr ue» 10 18 
25182000 - Dolomie calcinée ou frittée 10 18 
25183000 - Pisé de dolomie 10 18 
2519   Carbonate de magnésium naturel (magnésite); m agnésie électrofondue; magnésie 
calcinée à mort (frittée), même contenant de faible s quantités d'autres oxydes ajoutés 
avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même p ur. 
25191000 - Carbonate de magnésium naturel (magnésite ) 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 22 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
25199000 - Autres 10 18 
2520   Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou ad ditionnés de faibles quantités 
d'accélérateurs ou de retardateurs. 
25201000 - Gypse; anhydrite 10 18 
252020 - Plâtres 25202010 -- Plâtre spécialement préparé pour l'art d entaire 5 18 
25202090 -- Plâtre autre que pour l'art dentaire 10 18 
25210000 Castines; pierres à chaux ou à ciment. 10 18 
2522   Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydrauliqu e, à l'exclusion de l'oxyde et de 
l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 
25221000 - Chaux vive 5 18 
25222000 - Chaux éteinte 5 18 
25223000 - Chaux hydraulique 10 18 
2523   Ciments hydrauliques (y compris les ciments n on pulvérisés dits « clinkers »), même 
colorés. 
25231000 - Ciments non pulvérisés dits «clinkers» 10 18 
25232   - Ciments Portland: 25232100 -- Ciments blancs, même colorés artificiell ement 20 18 
25232900 -- Autres 20 18 
25233000 - Ciments alumineux 20 18 
25239000 - Autres ciments hydrauliques 20 18 
2524   Amiante (asbeste). 25241000 - Crocidolite 20 18 
25249000 - Autres 20 18 
2525   Mica, y compris le mica clivé en lamelles irr égulières (« splittings »); déchets de mica. 
25251000 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelle s irrégulières 10 18 
25252000 - Mica en poudre 10 18 
25253000 - Déchets de mica 10 18 
2526   Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplem ent débitée par sciage ou autrement, en 
blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulair e; talc. 
25261000 - Non broyés ni pulvérisés 10 18 
25262000 - Broyés ou pulvérisés 15 18 
2528   Borates naturels et leurs concentrés (même ca lcinés), à l'exclusion des borates extraits 
des saumures naturelles; acide borique naturel titr ant au maximum 85 % de H3BO3 sur 
produit sec. 
25281000 - Borates de sodium naturels et leurs conce ntrés (même calcinés) 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 23 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
25289000 - Autres 10 18 
2529   Feldspath; leucite; néphéline et néphéline sy énite; spath fluor. 
25291000 - Feldspath 10 18 
25292   - Spath fluor: 25292100 -- Contenant en poids 97 % ou moins de fluo rure de calcium 10 18 
25292200 -- Contenant en poids plus de 97 % de fluor ure de calcium 10 18 
25293000 - Leucite; néphéline et néphéline syénite 10 18 
2530   Matières minérales non dénommées ni comprises  ailleurs. 
25301000 - Vermiculite, perlite et chlorites, non ex pansées 10 18 
25302000 - Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésiu m naturels) 10 18 
253090 - Autres 25309010 -- Natron 10 18 
25309090 -- Matières minérales du Chapitre 25 non re prises ailleurs 10 18 
2601   Minerais de fer et leurs concentrés, y compri s les pyrites de fer grillées (cendres de 
pyrites). 
26011   - Minerais de fer et leurs concentrés, autre s que les pyrites de fer grillées (cendres de 
pyrites): 
26011100 -- Non agglomérés 10 18 
26011200 -- Agglomérés 10 18 
26012000 - Pyrites de fer grillées (cendres de pyrit es) 10 18 
260200 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse 
ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en man ganèse de 20 % ou plus en poids, 
sur produit sec. 
26020011 - Minerais de manganèse type RSD (ROCHEUX) 10 18 
26020012 - Minerais de manganèse type HMF (FINES) 10 18 
26020013 - Minerais de manganèse type G (BIOXYDE NAT UREL) 10 18 
26020014 - Agglomérés de tous types 10 18 
26020019 - Minerais de manganèse type P (BIOXYDE NAT UREL) 10 18 
26030000 Minerais de cuivre et leurs concentrés. 10 18 
26040000 Minerais de nickel et leurs concentrés. 10 18 
26050000 Minerais de cobalt et leurs concentrés. 10 18 
26060000 Minerais d'aluminium et leurs concentrés. 10 18 
26070000 Minerais de plomb et leurs concentrés. 10 18 
26080000 Minerais de zinc et leurs concentrés. 10 18 
26090000 Minerais d'étain et leurs concentrés. 10 18 
26100000 Minerais de chrome et leurs concentrés. 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 24 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
26110000 Minerais de tungstène et leurs concentrés. 10 18 
2612   Minerais d'uranium ou de thorium et leurs con centrés. 
26121000 - Minerais d'uranium et leurs concentrés 10 18 
26122000 - Minerais de thorium et leurs concentrés 10 18 
2613   Minerais de molybdène et leurs concentrés. 26131000 - Grillés 10 18 
26139000 - Autres 10 18 
26140000 Minerais de titane et leurs concentrés. 10 18 
2615   Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 
26151000 - Minerais de zirconium et leurs concentrés 10 18 
26159000 - Autres 10 18 
2616   Minerais de métaux précieux et leurs concentr és. 
26161000 - Minerais d'argent et leurs concentrés 10 18 
26169000 - Autres 10 18 
2617   Autres minerais et leurs concentrés. 26171000 - Minerais d'antimoine et leurs concentrés 10 18 
26179000 - Autres 10 18 
26180000 Laitier granulé (sable-laitier) provenant d e la fabrication de la fonte, du fer ou de 
l'acier. 10 18 
26190000 Scories, laitiers (autres que le laitier gr anulé), battitures et autres déchets de la 
fabrication de la fontes, du fer ou de l'acier. 10 18 
2620   Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du 
fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsen ic ou leurs composés. 
26201   - Contenant principalement du zinc: 26201100 -- Mattes de galvanisation 10 18 
26201900 -- Autres 10 18 
26202   - Contenant principalement du plomb: 26202100 -- Boues d'essence au plomb et boues de com posés antidétonants contenant du plomb 10 18 
26202900 -- Autres 10 18 
26203000 - Contenant principalement du cuivre 10 18 
26204000 - Contenant principalement de l'aluminium 10 18 
26206000 - Contenant de l'arsenic, du mercure, du th allium ou leurs mélanges, des types utilisés 
pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés 
chimiques 10 18 
26209   - Autres: 26209100 -- Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges 10 18 
26209900 -- Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 25 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
2621   Autres scories et cendres, y compris les cendres de  varech; cendres et résidus provenant 
de l'incinération des déchets municipaux. 
26211000 - Cendres et résidus provenant de l'incinér ation des déchets municipaux 10 18 
26219000 - Autres 10 18 
2701   Houilles; briquettes, boulets et combustibles  solides similaires obtenus à partir de la 
houille. 
27011   - Houilles, même pulvérisées, mais non agglo mérées: 
27011100 -- Anthracite 10 18 
27011200 -- Houille bitumineuse 10 18 
27011900 -- Autres houilles 10 18 
27012000 - Briquettes, boulets et combustibles solid es similaires obtenus à partir de la houille 10 18 
2702   Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du j ais. 
27021000 - Lignites, même pulvérisés, mais non agglo mérés 10 18 
27022000 - Lignites agglomérés 10 18 
27030000 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. 10 18 
27040000 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de 
cornue. 10 18 
27050000 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simi laires, à l'exclusion des gaz de pétrole 
et autres hydrocarbures gazeux. 10 18 
27060000 Goudrons de houille, de lignite ou de tourb e et autres goudrons minéraux, même 
déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons recon stitués. 10 18 
2707   Huiles et autres produits provenant de la dis tillation des goudrons de houille de haute 
température; produits analogues dans lesquels les c onstituants aromatiques 
prédominent en poids par rapport aux constituants n on aromatiques. 
27071000 - Benzol (benzène) 10 18 
27072000 - Toluol (toluène) 10 18 
27073000 - Xylol (xylènes) 10 18 
27074000 - Naphtalène 10 18 
27075000 - Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiqu es distillant 65 % ou plus de leur volume 
(y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86 10 18 
27079   - Autres: 27079100 -- Huiles de créosote 10 18 
27079900 -- Autres 10 18 
2708   Brai et coke de brai de goudron de houille ou  d'autres goudrons minéraux. 
27081000 - Brai 10 18 
27082000 - Coke de brai 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 26 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
270900 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitum ineux. 
27090010 - Huiles brutes de pétrole 10 18 
27090090 - Huiles brutes de minéraux bitumineux autr es que les huiles de pétrole 10 18 
2710   Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations 
non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en p oids 70 % ou plus d'huiles de 
pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huile s constituent l'élément de base; 
déchets d'huiles. 
27101   - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineu x (autres que les huiles brutes) et 
préparations non dénommées ni comprises ailleurs, c ontenant en poids 70 % ou plus 
d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et do nt ces huiles constituent l'élément 
de base, autres que les déchets: 
271011 -- Huiles légères et préparations 27101111 --- Essence destinée à l'aviation 10 18 
27101112 --- Essence ordinaire 10 18 
27101113 --- Super carburant 10 18 
27101121 --- Naphta 10 18 
27101122 --- White Spirit 10 18 
27101123 --- Pétrole lampant 10 18 
27101124 --- Carburéacteurs (de type essence ou pétr ole lampant) 10 18 
27101160 --- Huiles dites agricoles ou de plantation 10 18 
27101170 --- Autres huiles légères ou moyennes 10 18 
271019 -- Autres 27101910 --- Gazoles 10 18 
27101920 --- Fiouls intermédiaires 10 18 
27101930 --- Fiouls lourds 10 18 
27101940 --- Lubrifiants destinés l'aviation 10 18 
27101950 --- Lubrifiants industriels 10 18 
27101960 --- Lubrifiants automobiles 10 18 
27101970 --- Lubrifiants solides graisses 10 18 
27101990 --- Huiles lubrifiants et préparations du 2 710.19 autres que du 2710.1910, 2710.1970 10 18 
27109   - Déchets d’huiles: 27109100 -- Contenant des diphényles polychlorés (PC B), des terphényles polychlorés (PCT) ou 
des diphényles polybromés (PBB) 10 18 
27109900 -- Autres 10 18 
2711   Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux . 
27111   - Liquéfiés: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 27 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
27111100 -- Gaz naturel 10 18 
27111200 -- Propane 10 18 
27111300 -- Butanes 10 18 
27111400 -- Ethylène, propylène, butylène et butadiè ne 10 18 
27111900 -- Autres 10 18 
27112   - A l'état gazeux: 27112100 -- Gaz naturel 10 18 
27112900 -- Autres 10 18 
2712   Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cr istalline, «slack wax», ozokérite, cire de 
lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse 
ou par d'autres procédés, même colorés. 
27121000 - Vaseline 20 18 
27122000 - Paraffine contenant en poids moins de 0,7 5 % d'huile 10 18 
27129000 - Autres 10 18 
2713   Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de 
minéraux bitumineux. 
27131   - Coke de pétrole: 27131100 -- Non calciné 10 18 
27131200 -- Calciné 10 18 
27132000 - Bitume de pétrole 10 18 
27139000 - Autres résidus des huiles de pétrole ou d e minéraux bitumineux 10 18 
2714   Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et s ables bitumineux; asphaltites et roches 
asphaltiques. 
27141000 - Schistes et sables bitumineux 10 18 
27149000 - Autres 10 18 
27150000 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de  bitume naturels, de bitume de pétrole, de 
goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mast ics bitumineux, «cut-backs», par 
exemple). 10 18 
27160000 Energie électrique. (position facultative) 10 18 
2801   Fluor, chlore, brome et iode. 28011000 - Chlore 10 18 
28012000 - Iode 10 18 
28013000 - Fluor; brome 10 18 
280200 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal . 
28020011 - Soufre sublimé à usage agricole 10 18 
28020019 - Souffre sublimé à usage autre qu'agricole 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 28 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
28020020 - Soufre précipité et soufre colloïdal 10 18 
28030000 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises 
ailleurs). 10 18 
2804   Hydrogène, gaz rares et autres éléments non m étalliques. 
28041000 - Hydrogène 10 18 
28042   - Gaz rares: 28042100 -- Argon 10 18 
28042900 -- Autres 10 18 
28043000 - Azote 10 18 
28044000 - Oxygène 10 18 
28045000 - Bore; tellure 10 18 
28046   - Silicium: 28046100 -- Contenant en poids au moins 99,99 % de s ilicium 10 18 
28046900 -- Autre 10 18 
28047000 - Phosphore 10 18 
28048000 - Arsenic 10 18 
28049000 - Sélénium 10 18 
2805   Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux d e terres rares, scandium et yttrium, même 
mélangés ou alliés entre eux; mercure. 
28051   - Métaux alcalins ou alcalino-terreux: 28051100 -- Sodium 10 18 
28051200 -- Calcium 10 18 
28051900 -- Autres 10 18 
28053000 - Métaux de terres rares, scandium et yttri um, même mélangés ou alliés entre eux 10 18 
28054000 - Mercure 10 18 
2806   Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); a cide chlorosulfurique. 
28061000 - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique ) 10 18 
28062000 - Acide chlorosulfurique 10 18 
28070000 Acide sulfurique; oléum. 10 18 
28080000 Acide nitrique; acides sulfonitriques. 10 18 
2809   Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique ; acides polyphosphoriques, de 
constitution chimique définie ou non. 
28091000 - Pentaoxyde de diphosphore 10 18 
28092000 - Acide phosphorique et acides polyphosphor iques 10 18 
28100000 Oxydes de bore; acides boriques. 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 29 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
2811   Autres acides inorganiques et autres composés  oxygénés inorganiques des éléments 
non métalliques. 
28111   - Autres acides inorganiques: 28111100 -- Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydriqu e) 10 18 
28111900 -- Autres 10 18 
28112   - Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques: 
28112100 -- Dioxyde de carbone 10 18 
28112200 -- Dioxyde de silicium 10 18 
28112900 -- Autres 10 18 
2812   Halogénures et oxyhalogénures des éléments no n métalliques. 
28121000 - Chlorures et oxychlorures 10 18 
28129000 - Autres 10 18 
2813   Sulfures des éléments non métalliques; trisul fure de phosphore du commerce. 
28131000 - Disulfure de carbone 10 18 
28139000 - Autres 10 18 
2814   Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammo niaque). 
28141000 - Ammoniac anhydre 10 18 
28142000 - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) 10 18 
2815   Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydrox yde de potassium (potasse caustique); 
peroxydes de sodium ou de potassium. 
28151   - Hydroxyde de sodium (soude caustique): 28151100 -- Solide 10 18 
28151200 -- En solution aqueuse (lessive de soude ca ustique) 10 18 
28152000 - Hydroxyde de potassium (potasse caustique ) 10 18 
28153000 - Peroxydes de sodium ou de potassium 10 18 
2816   Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, h ydroxydes et peroxydes, de strontium 
ou de baryum. 
28161000 - Hydroxyde et peroxyde de magnésium 10 18 
28164000 - Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de stron tium ou de baryum 10 18 
28170000 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. 10 18 
2818   Corindon artificiel, chimiquement défini ou n on; oxyde d'aluminium; hydroxyde 
d'aluminium. 
28181000 - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non 10 18 
28182000 - Oxyde d'aluminium autre que le corindon a rtificiel 10 18 
28183000 - Hydroxyde d'aluminium 10 18 
2819   Oxydes et hydroxydes de chrome. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 30 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
28191000 - Trioxyde de chrome 10 18 
28199000 - Autres 10 18 
2820   Oxydes de manganèse. 28201000 - Dioxyde de manganèse 10 18 
28209000 - Autres 10 18 
2821   Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorante s contenant en poids 70 % ou plus de fer 
combiné évalué en Fe2O3. 
28211000 - Oxydes et hydroxydes de fer 10 18 
28212000 - Terres colorantes 10 18 
28220000 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de c obalt du commerce. 10 18 
28230000 Oxydes de titane. 10 18 
2824   Oxydes de plomb; minium et mine orange. 28241000 - Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 10 18 
28249000 - Autres 10 18 
2825   Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inor ganiques; autres bases inorganiques; 
autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. 
28251000 - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 10 18 
28252000 - Oxyde et hydroxyde de lithium 10 18 
28253000 - Oxydes et hydroxydes de vanadium 10 18 
28254000 - Oxydes et hydroxydes de nickel 10 18 
28255000 - Oxydes et hydroxydes de cuivre 10 18 
28256000 - Oxydes de germanium et dioxyde de zirconi um 10 18 
28257000 - Oxydes et hydroxydes de molybdène 10 18 
28258000 - Oxydes d'antimoine 10 18 
28259000 - Autres 10 18 
2826   Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. 
28261   - Fluorures: 28261200 -- D'aluminium 10 18 
28261900 -- Autres 10 18 
28263000 - Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) 10 18 
28269000 - Autres 10 18 
2827   Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et 
oxyiodures. 
28271000 - Chlorure d'ammonium 10 18 
28272000 - Chlorure de calcium 10 18 
28273   - Autres chlorures: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 31 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
28273100 -- De magnésium 10 18 
28273200 -- D'aluminium 10 18 
28273500 -- De nickel 10 18 
28273900 -- Autres 10 18 
28274   - Oxychlorures et hydroxychlorures: 28274100 -- De cuivre 10 18 
28274900 -- Autres 10 18 
28275   - Bromures et oxybromures: 28275100 -- Bromures de sodium ou de potassium 10 18 
28275900 -- Autres 10 18 
28276000 - Iodures et oxyiodures 10 18 
2828   Hypochlorites; hypochlorite de calcium du com merce; chlorites; hypobromites. 
28281000 - Hypochlorite de calcium du commerce et au tres hypochlorites de calcium 10 18 
282890 - Autres 28289010 -- Hypochlorite de sodium (eau de javel) 20 18 
28289020 -- Hypochlorite de potassium (eau de labarq ue) 10 18 
28289030 -- Hypobromites 10 18 
28289040 -- Chlorites 10 18 
28289090 -- Produits chimiques du 2828 autres que du  2828.10 à 2828.9040 10 18 
2829   Chlorates et perchlorates; bromates et perbro mates; iodates et periodates. 
28291   - Chlorates: 28291100 -- De sodium 10 18 
28291900 -- Autres 10 18 
28299000 - Autres 10 18 
2830   Sulfures; polysulfures, de constitution chimi que définie ou non. 
28301000 - Sulfures de sodium 10 18 
28309000 - Autres 10 18 
2831   Dithionites et sulfoxylates. 28311000 - De sodium 10 18 
28319000 - Autres 10 18 
2832   Sulfites; thiosulfates. 28321000 - Sulfites de sodium 10 18 
28322000 - Autres sulfites 10 18 
28323000 - Thiosulfates 10 18 
2833   Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates) . 
28331   - Sulfates de sodium: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 32 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
28331100 -- Sulfate de disodium 10 18 
28331900 -- Autres 10 18 
28332   - Autres sulfates: 28332100 -- De magnésium 10 18 
28332200 -- D'aluminium 10 18 
28332400 -- De nickel 10 18 
28332500 -- De cuivre 10 18 
28332700 -- De baryum 10 18 
28332900 -- Autres 10 18 
28333000 - Aluns 10 18 
28334000 - Peroxosulfates (persulfates) 10 18 
2834   Nitrites; nitrates. 28341000 - Nitrites 10 18 
28342   - Nitrates: 283421 -- De potassium 28342110 --- Nitrates de potassium à usage d'engrais 5 18 
28342190 --- Nitrates de potassium autres que d'engr ais 10 18 
28342900 -- Autres 10 18 
2835   Phosphinates (hypophosphites), phosphonates ( phosphites) et phosphates; 
polyphosphates, de constitution chimique définie ou  non. 
28351000 - Phosphinates (hypophosphites) et phosphon ates (phosphites) 10 18 
28352   - Phosphates: 28352200 -- De mono- ou de disodium 10 18 
283524 -- De potassium 28352410 --- Phosphates de potassium à usages d'engr ais 5 18 
28352490 --- Phosphates de potassium autres qu'à usa ge d'engrais. 10 18 
28352500 -- Hydrogénoorthophosphate de calcium («pho sphate dicalcique») 10 18 
28352600 -- Autres phosphates de calcium 10 18 
28352900 -- Autres 10 18 
28353   - Polyphosphates: 28353100 -- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate  de sodium) 10 18 
28353900 -- Autres 10 18 
2836   Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates);  carbonate d'ammonium du commerce 
contenant du carbamate d'ammonium. 
28362000 - Carbonate de disodium 10 18 
28363000 - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodiu m 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 33 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
28364000 - Carbonates de potassium 10 18 
28365000 - Carbonate de calcium 10 18 
28366000 - Carbonate de baryum 10 18 
28369   - Autres: 28369100 -- Carbonates de lithium 10 18 
28369200 -- Carbonate de strontium 10 18 
28369900 -- Autres 10 18 
2837   Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. 28371   - Cyanures et oxycyanures: 28371100 -- De sodium 10 18 
28371900 -- Autres 10 18 
28372000 - Cyanures complexes 10 18 
2839   Silicates; silicates des métaux alcalins du c ommerce. 
28391   - De sodium: 28391100 -- Métasilicates 10 18 
28391900 -- Autres 10 18 
28399000 - Autres 10 18 
2840   Borates; peroxoborates (perborates). 28401   - Tétraborate de disodium (borax raffiné): 28401100 -- Anhydre 10 18 
28401900 -- Autre 10 18 
28402000 - Autres borates 10 18 
28403000 - Peroxoborates (perborates) 10 18 
2841   Sels des acides oxométalliques ou peroxométal liques. 
28413000 - Dichromate de sodium 10 18 
28415000 - Autres chromates et dichromates; peroxoch romates 10 18 
28416   - Manganites, manganates et permanganates: 28416100 -- Permanganate de potassium 10 18 
28416900 -- Autres 10 18 
28417000 - Molybdates 10 18 
28418000 - Tungstates (wolframates) 10 18 
28419000 - Autres 10 18 
2842   Autres sels des acides ou peroxoacides inorga niques (y compris les aluminosilicates de 
constitution chimique définie ou non), autres que l es azotures. 
28421000 - Silicates doubles ou complexes, y compris  les aluminosilicates de constitution 
chimique définie ou non 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 34 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
284290 - Autres 28429010 -- Arséniates de plomb pour l'agriculture e t l'horticulture présentés en fûts contenant > 
1kg 10 18 
28429090 -- Sels de acides ou peroxoacides inorganiq ues à l'exclusion des azotes; arséniates 10 18 
2843   Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux 
précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. 
28431000 - Métaux précieux à l'état colloïdal 10 18 
28432   - Composés d'argent: 28432100 -- Nitrate d'argent 10 18 
28432900 -- Autres 10 18 
28433000 - Composés d'or 10 18 
28439000 - Autres composés; amalgames 10 18 
2844   Eléments chimiques radioactifs et isotopes ra dioactifs (y compris les éléments 
chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leur s composés; mélanges et résidus 
contenant ces produits. 
28441000 - Uranium naturel et ses composés; alliages , dispersions (y compris les cermets), 
produits céramiques et mélanges renfermant de l'ura nium naturel ou des composés de 
l'uranium naturel 10 18 
28442000 - Uranium enrichi en U 235 et ses composés;  plutonium et ses composés; alliages, 
dispersions (y compris les cermets), produits céram iques et mélanges renfermant de 
l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des com posés de ces produits 10 18 
28443000 - Uranium appauvri en U 235 et ses composés ; thorium et ses composés; alliages, 
dispersions (y compris les cermets), produits céram iques et mélanges renfermant de 
l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des comp osés de ces produits 10 18 
28444000 - Eléments et isotopes et composés radioact ifs autres que ceux des n°s 2844.10, 
2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compri s les cermets), produits céramiques 
et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou co mposés; résidus radioactifs 10 18 
28445000 - Eléments combustibles (cartouches) usés ( irradiés) de réacteurs nucléaires 10 18 
2845   Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs c omposés inorganiques ou organiques, de 
constitution chimique définie ou non. 
28451000 - Eau lourde (oxyde de deutérium) 10 18 
28459000 - Autres 10 18 
2846   Composés, inorganiques ou organiques, des mét aux des terres rares, de l'yttrium ou du 
scandium ou des mélanges de ces métaux. 
28461000 - Composés de cérium 10 18 
28469000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 35 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
28470000 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même so lidifié avec de l'urée. 15 18 
28480000 Phosphures, de constitution chimique défini e ou non, à l'exclusion des 
ferrophosphores. 10 18 
2849   Carbures, de constitution chimique définie ou  non. 
28491000 - De calcium 10 18 
28492000 - De silicium 10 18 
28499000 - Autres 10 18 
28500000 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et  borures, de constitution chimique définie ou 
non, autres que les composés qui constituent égalem ent des carbures du n° 28.49. 10 18 
28520000 Composés, inorganiques ou organiques, du me rcure, à l'exclusion des amalgames. 10 18 
28530000 Autres composés inorganiques (y compris les  eaux distillées, de conductibilité ou de 
même degré de pureté); air liquide (y compris l'air  liquide dont les gaz rares ont été 
éliminés); air comprimé; amalgames autres que de mé taux précieux. 10 18 
2901   Hydrocarbures acycliques. 29011000 - Saturés 10 18 
29012   - Non saturés: 29012100 -- Ethylène 10 18 
29012200 -- Propène (propylène) 10 18 
29012300 -- Butène (butylène) et ses isomères 10 18 
29012400 -- Buta-1,3-diène et isoprène 10 18 
29012900 -- Autres 10 18 
2902   Hydrocarbures cycliques. 29021   - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniqu es: 
29021100 -- Cyclohexane 10 18 
29021900 -- Autres 10 18 
29022000 - Benzène 10 18 
29023000 - Toluène 10 18 
29024   - Xylènes: 29024100 -- o-Xylène 10 18 
29024200 -- m-Xylène 10 18 
29024300 -- p-Xylène 10 18 
29024400 -- Isomères du xylène en mélange 10 18 
29025000 - Styrène 10 18 
29026000 - Ethylbenzène 10 18 
29027000 - Cumène 10 18 
29029000 - Autres 10 18 
2903   Dérivés halogénés des hydrocarbures. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 36 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29031   - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques: 
29031100 -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et c hloroéthane (chlorure d'éthyle) 10 18 
29031200 -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène) 10 18 
29031300 -- Chloroforme (trichlorométhane) 10 18 
29031400 -- Tétrachlorure de carbone 10 18 
29031500 -- Dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichlor oéthane) 10 18 
29031900 -- Autres 10 18 
29032   - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbu res acycliques : 
29032100 -- Chlorure de vinyle (chloroéthylène) 10 18 
29032200 -- Trichloroéthylène 10 18 
29032300 -- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) 10 18 
29032900 -- Autres 10 18 
29033   - Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés  iodés d' hydrocarbures acycliques: 
29033100 -- Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoé thane) 10 18 
29033900 -- Autres 10 18 
29034   - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycli ques contenant au moins deux halogènes 
différents: 
29034100 -- Trichlorofluorométhane 10 18 
29034200 -- Dichlorodifluorométhane 10 18 
29034300 -- Trichlorotrifluoroéthanes 10 18 
29034400 -- Dichlorotétrafluoroéthanes et chloropent afluoroéthane 10 18 
29034500 -- Autres dérivés perhalogénés uniquement a vec du fluor et du chlore 10 18 
29034600 -- Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluo rométhane et dibromotétrafluoroéthanes 10 18 
29034700 -- Autres dérivés perhalogénés 10 18 
29034900 -- Autres 10 18 
29035   - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclan iques, cycléniques ou cycloterpéniques: 
29035100 -- 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH ( ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) 10 18 
29035200 -- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptac hlore (ISO) 10 18 
29035900 -- Autres 10 18 
29036   - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromat iques: 
29036100 -- Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-di chlorobenzène 10 18 
29036200 -- Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (cl ofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2- 
bis(p-chlorophényl)éthane) 10 18 
29036900 -- Autres 10 18 
2904   Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydr ocarbures, même halogénés. 
29041000 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et  leurs esters éthyliques 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 37 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29042000 - Dérivés seulement nitrés ou seulement nit rosés 10 18 
29049000 - Autres 10 18 
2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 
29051   - Monoalcools saturés: 29051100 -- Méthanol (alcool méthylique) 10 18 
29051200 -- Propane-1-ol (alcool propylique) et prop ane-2-ol (alcool isopropylique) 10 18 
29051300 -- Butane-1-ol (alcool n-butylique) 10 18 
29051400 -- Autres butanols 10 18 
29051600 -- Octanol (alcool octylique) et ses isomèr es 10 18 
29051700 -- Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadéc ane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1- 
ol (alcool stéarique) 10 18 
29051900 -- Autres 10 18 
29052   - Monoalcools non saturés: 29052200 -- Alcools terpéniques acycliques 10 18 
29052900 -- Autres 10 18 
29053   - Diols: 29053100 -- Ethylène glycol (éthanediol) 10 18 
29053200 -- Propylène glycol (propane-1,2-diol) 10 18 
29053900 -- Autres 10 18 
29054100 -- 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-dio l (triméthylolpropane) 10 18 
29054200 -- Pentaérythritol (pentaérythrite) 10 18 
29054900 -- Autres 10 18 
29055   - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nit rosés des alcools acycliques : 
29055100 -- Ethchlorvynol (DCI) 10 18 
29055900 -- Autres 10 18 
2906   Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés,  sulfonés, nitrés ou nitrosés. 
29061   - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniqu es: 
29061100 -- Menthol 10 18 
29061200 -- Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et dim éthylcyclohexanols 10 18 
29061300 -- Stérols et inositols 10 18 
29061900 -- Autres 10 18 
29062   - Aromatiques: 29062100 -- Alcool benzylique 10 18 
29062900 -- Autres 10 18 
2907   Phénols; phénols-alcools. 29071   - Monophénols: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 38 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29071100 -- Phénol (hydroxybenzène) et ses sels 10 18 
29071200 -- Crésols et leurs sels 10 18 
29071300 -- Octylphénol, nonylphénol et leurs isomèr es; sels de ces produits 10 18 
29071500 -- Naphtols et leurs sels 10 18 
29071900 -- Autres 10 18 
29072   - Polyphénols; phénols-alcools : 29072100 -- Résorcinol et ses sels 10 18 
29072200 -- Hydroquinone et ses sels 10 18 
29072300 -- 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A , diphénylolpropane) et ses sels 10 18 
29072900 -- Autres 10 18 
2908   Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitros és des phénols ou des phénols-alcools. 
29081   - Dérivés seulement halogénés et leurs sels:29081100 -- Pentachlorophénol (ISO) 10 18 
29081900 -- Autres 10 18 
29089   - Autres: 29089100 -- Dinosèbe (ISO) et ses sels 10 18 
29089900 -- Autres 10 18 
2909   Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éther s-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, 
peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de consti tution chimique définie ou non), et 
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitros és. 
29091   - Ethers acycliques et leurs dérivés halogén és, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 
29091100 -- Ether diéthylique (oxyde de diéthyle) 10 18 
29091900 -- Autres 15 18 
29092000 - Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloter péniques et leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés 10 18 
29093000 - Ethers aromatiques et leurs dérivés halog énés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 10 18 
29094   - Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés,  sulfonés, nitrés ou nitrosés: 
29094100 -- 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol) 10 18 
29094300 -- Ethers monobutyliques de l'éthylène glyc ol ou du diéthylène glycol 10 18 
29094400 -- Autres éthers monoalkyliques de l'éthylè ne glycol ou du diéthylène glycol 10 18 
29094900 -- Autres 10 18 
29095000 - Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et  leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés 10 18 
29096000 - Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, et leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 39 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
2910   Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et épo xy-éthers, avec trois atomes dans le 
cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés  ou nitrosés. 
29101000 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) 10 18 
29102000 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) 10 18 
29103000 - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrin e) 10 18 
29104000 - Dieldrine (ISO, DCI) 10 18 
29109000 - Autres 10 18 
29110000 Acétals et hémi-acétals, même contenant d'a utres fonctions oxygénées, et leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 10 18 
2912   Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des 
aldéhydes; paraformaldéhyde. 
29121   - Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'au tres fonctions oxygénées: 
29121100 -- Méthanal (formaldéhyde) 10 18 
29121200 -- Ethanal (acétaldéhyde) 10 18 
29121900 -- Autres 10 18 
29122   - Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'aut res fonctions oxygénées: 
29122100 -- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) 10 18 
29122900 -- Autres 10 18 
29123000 - Aldéhydes-alcools 10 18 
29124   - Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et ald éhydes contenant d'autres fonctions 
oxygénées: 
29124100 -- Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchiqu e) 10 18 
29124200 -- Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéc hique) 10 18 
29124900 -- Autres 10 18 
29125000 - Polymères cycliques des aldéhydes 10 18 
29126000 - Paraformaldéhyde 10 18 
29130000 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitr osés des produits du n° 29.12. 10 18 
2914   Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 
29141   - Cétones acycliques ne contenant pas d'autr es fonctions oxygénées: 
29141100 -- Acétone 10 18 
29141200 -- Butanone (méthyléthylcétone) 10 18 
29141300 -- 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcét one) 10 18 
29141900 -- Autres 10 18 
29142   - Cétones cyclaniques, cycléniques ou cyclot erpéniques ne contenant pas d'autres 
fonctions oxygénées: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 40 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29142100 -- Camphre 10 18 
29142200 -- Cyclohexanone et méthylcyclohexanones 10 18 
29142300 -- Ionones et méthylionones 10 18 
29142900 -- Autres 10 18 
29143   - Cétones aromatiques ne contenant pas d'aut res fonctions oxygénées: 
29143100 -- Phénylacétone (phénylpropane-2-one) 10 18 
29143900 -- Autres 10 18 
29144000 - Cétones-alcools et cétones-aldéhydes 10 18 
29145000 - Cétones-phénols et cétones contenant d'au tres fonctions oxygénées 10 18 
29146   - Quinones: 29146100 -- Anthraquinone 10 18 
29146900 -- Autres 10 18 
29147000 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou ni trosés 10 18 
2915   Acides monocarboxyliques acycliques saturés e t leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés,  sulfonés, nitrés ou nitrosés. 
29151   - Acide formique, ses sels et ses esters: 29151100 -- Acide formique 10 18 
29151200 -- Sels de l'acide formique 10 18 
29151300 -- Esters de l'acide formique 10 18 
29152   - Acide acétique et ses sels; anhydride acét ique: 
29152100 -- Acide acétique 10 18 
29152400 -- Anhydride acétique 10 18 
29152900 -- Autres 10 18 
29153   - Esters de l'acide acétique: 29153100 -- Acétate d'éthyle 10 18 
29153200 -- Acétate de vinyle 10 18 
29153300 -- Acétate de n-butyle 10 18 
29153600 -- Acétate de dinosèbe (ISO) 10 18 
29153900 -- Autres 10 18 
29154000 - Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters 10 18 
29155000 - Acide propionique, ses sels et ses esters 10 18 
29156000 - Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters 10 18 
29157000 - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters 10 18 
29159000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 41 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
2916   Acides monocarboxyliques acycliques non satur és et acides monocarboxyliques 
cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes  et peroxyacides; leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 
29161   - Acides monocarboxyliques acycliques non sa turés, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: 
29161100 -- Acide acrylique et ses sels 10 18 
29161200 -- Esters de l'acide acrylique 10 18 
29161300 -- Acide méthacrylique et ses sels 10 18 
29161400 -- Esters de l'acide méthacrylique 10 18 
29161500 -- Acides oléique, linoléique ou linoléniqu e, leurs sels et leurs esters 10 18 
29161900 -- Autres 10 18 
29162000 - Acides monocarboxyliques cyclaniques, cyc léniques ou cycloterpéniques, leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et  leurs dérivés 10 18 
29163   - Acides monocarboxyliques aromatiques, leur s anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés: 
29163100 -- Acide benzoïque, ses sels et ses esters 10 18 
29163200 -- Peroxyde de benzoyle et chlorure de benz oyle 10 18 
29163400 -- Acide phénylacétique et ses sels 10 18 
29163500 -- Esters de l'acide phénylacétique 10 18 
29163600 -- Sous-position à supprimer, le "Binapacry l (ISO)" doit être classifié dans la sous- 
position 2916.19 - voir OMD NC1248F1b – Annexe3 (CS H/40/oct. 2007) 10 18 
29163900 -- Autres 10 18 
2917   Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, h alogénures, peroxydes et peroxyacides; 
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitros és. 
29171   - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs  anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés: 
29171100 -- Acide oxalique, ses sels et ses esters 10 18 
29171200 -- Acide adipique, ses sels et ses esters 10 18 
29171300 -- Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters 10 18 
29171400 -- Anhydride maléique 10 18 
29171900 -- Autres 10 18 
29172000 - Acides polycarboxyliques cyclaniques, cyc léniques ou cycloterpéniques, leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et  leurs dérivés 10 18 
29173   - Acides polycarboxyliques aromatiques, leur s anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés: 
29173200 -- Orthophtalates de dioctyle 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 42 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29173300 -- Orthophtalates de dinonyle ou de didécyl e 10 18 
29173400 -- Autres esters de l'acide orthophtalique 10 18 
29173500 -- Anhydride phtalique 10 18 
29173600 -- Acide téréphtalique et ses sels 10 18 
29173700 -- Téréphtalate de diméthyle 10 18 
29173900 -- Autres 10 18 
2918   Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides;  leurs dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés. 
29181   - Acides carboxyliques à fonction alcool mai s sans autre fonction oxygénée, leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et  leurs dérivés: 
29181100 -- Acide lactique, ses sels et ses esters 10 18 
29181200 -- Acide tartrique 10 18 
29181300 -- Sels et esters de l'acide tartrique 10 18 
29181400 -- Acide citrique 10 18 
29181500 -- Sels et esters de l'acide citrique 10 18 
29181600 -- Acide gluconique, ses sels et ses esters 10 18 
29181800 -- Chlorobenzilate (ISO) 10 18 
29181900 -- Autres 10 18 
29182   - Acides carboxyliques à fonction phénol mai s sans autre fonction oxygénée, leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et  leurs dérivés: 
29182100 -- Acide salicylique et ses sels 10 18 
29182200 -- Acide O-acétylsalicylique, ses sels et s es esters 10 18 
29182300 -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels 10 18 
29182900 -- Autres 10 18 
29183000 - Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction 
oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes,  peroxyacides et leurs dérivés 10 18 
29189   - Autres: 29189100 -- 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophén oxyacétique), ses sels et ses esters 10 18 
29189900 -- Autres 10 18 
2919   Esters phosphoriques et leurs sels, y compris  les lactophosphates; leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 
29191000 - Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 10 18 
29199000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 43 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
2920   Esters des autres acides inorganiques des non -métaux (à l’exclusion des esters des 
halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dériv és halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés. 
29201   - Esters thiophosphoriques (phosphorothioate s) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés: 
29201100 -- Parathion (ISO) et parathion-méthyle (IS O) (méthyle parathion) 10 18 
29201900 -- Autres 10 18 
29209000 - Autres 10 18 
2921   Composés à fonction amine. 29211   - Monoamines acycliques et leurs dérivés; se ls de ces produits: 
29211100 -- Mono-, di- ou triméthylamine et leurs se ls 10 18 
29211900 -- Autres 10 18 
29212   - Polyamines acycliques et leurs dérivés; se ls de ces produits: 
29212100 -- Ethylènediamine et ses sels 10 18 
29212200 -- Hexaméthylènediamine et ses sels 10 18 
29212900 -- Autres 10 18 
29213000 - Monoamines et polyamines cyclaniques, cyc léniques ou cycloterpéniques, et leurs 
dérivés; sels de ces produits 10 18 
29214   - Monoamines aromatiques et leurs dérivés; s els de ces produits: 
29214100 -- Aniline et ses sels 10 18 
29214200 -- Dérivés de l'aniline et leurs sels 10 18 
29214300 -- Toluidines et leurs dérivés; sels de ces  produits 10 18 
29214400 -- Diphénylamine et ses dérivés; sels de ce s produits 10 18 
29214500 -- 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-n aphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs 
dérivés; sels de ces produits 10 18 
29214600 -- Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), de xamfétamine (DCI), étilamfétamine 
(DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamf étamine (DCI), méfénorex (DCI) 
et phentermine (DCI); sels de ces produits 10 18 
29214900 -- Autres 10 18 
29215   - Polyamines aromatiques et leurs dérivés; s els de ces produits: 
29215100 -- o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluè nes, et leurs dérivés; sels de ces produits 10 18 
29215900 -- Autres 10 18 
2922   Composés aminés à fonctions oxygénées. 29221   - Amino-alcools, autres que ceux contenant p lus d'une sorte de fonction oxygénée, 
leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 
29221100 -- Monoéthanolamine et ses sels 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 44 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29221200 -- Diéthanolamine et ses sels 10 18 
29221300 -- Triéthanolamine et ses sels 10 18 
29221400 -- Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels 10 18 
29221900 -- Autres 10 18 
29222   - Amino-naphtols et autres amino-phénols, au tres que ceux contenant plus d'une sorte 
de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters;  sels de ces produits : 
29222100 -- Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels 10 18 
29222900 -- Autres 10 18 
29223   - Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-qu inones, autres que ceux à fonctions 
oxygénées différentes; sels de ces produits : 
29223100 -- Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et no rméthadone (DCI); sels de ces produits 10 18 
29223900 -- Autres 10 18 
29224   - Amino-acides, autres que ceux contenant pl us d'une sorte de fonction oxygénée, et 
leurs esters; sels de ces produits : 
29224100 -- Lysine et ses esters; sels de ces produi ts 10 18 
29224200 -- Acide glutamique et ses sels 10 18 
29224300 -- Acide anthranilique et ses sels 10 18 
29224400 -- Tilidine (DCI) et ses sels 10 18 
29224900 -- Autres 10 18 
29225000 - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phéno ls et autres composés aminés à fonctions 
oxygénées 10 18 
2923   Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; l écithines et autres 
phosphoaminolipides, de constitution chimique défin ie ou non. 
29231000 - Choline et ses sels 10 18 
29232000 - Lécithines et autres phosphoaminolipides 10 18 
29239000 - Autres 10 18 
2924   Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. 
29241   - Amides (y compris les carbamates) acycliqu es et leurs dérivés; sels de ces produits: 
29241100 -- Méprobamate (DCI) 10 18 
29241200 -- Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (IS O) et phosphamidon (ISO) 10 18 
29241900 -- Autres 10 18 
29242   - Amides (y compris les carbamates) cyclique s et leurs dérivés; sels de ces produits: 
29242100 -- Uréines et leurs dérivés; sels de ces pr oduits 10 18 
29242300 -- Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acét ylanthranilique) et ses sels 10 18 
29242400 -- Ethinamate (DCI) 10 18 
29242900 -- Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 45 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
2925   Composés à fonction carboxyimide (y compris l a saccharine et ses sels) ou à fonction 
imine. 
29251   - Imides et leurs dérivés; sels de ces produ its: 
29251100 -- Saccharine et ses sels 10 18 
29251200 -- Glutéthimide (DCI) 10 18 
29251900 -- Autres 10 18 
29252   - Imines et leurs dérivés; sels de ces produ its: 
29252100 -- Chlordiméforme (ISO) 10 18 
29252900 -- Autres 10 18 
2926   Composés à fonction nitrile. 29261000 - Acrylonitrile 10 18 
29262000 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 10 18 
29263000 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2- 
diméthylamino-4,4-diphénylbutane) 10 18 
29269000 - Autres 10 18 
29270000 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. 10 18 
29280000 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'h ydroxylamine. 10 18 
2929   Composés à autres fonctions azotées. 29291000 - Isocyanates 10 18 
29299000 - Autres 10 18 
2930   Thiocomposés organiques. 29302000 - Thiocarbamates et dithiocarbamates 10 18 
29303000 - Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame 10 18 
29304000 - Méthionine 10 18 
29305000 - Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) 10 18 
29309000 - Autres 10 18 
29310000 Autres composés organo-inorganiques. 10 18 
2932   Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'o xygène exclusivement. 
29321   - Composés dont la structure comporte un cyc le furanne (hydrogéné ou non) non 
condensé: 
29321100 -- Tétrahydrofuranne 10 18 
29321200 -- 2-Furaldéhyde (furfural) 10 18 
29321300 -- Alcool furfurylique et alcool tétrahydro furfurylique 10 18 
29321900 -- Autres 10 18 
29322   - Lactones: 29322100 -- Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoum arines 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 46 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29322900 -- Autres lactones 10 18 
29329   - Autres: 29329100 -- Isosafrole 10 18 
29329200 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one 10 18 
29329300 -- Pipéronal 10 18 
29329400 -- Safrole 10 18 
29329500 -- Tétrahydrocannabinols (tous les isomères ) 10 18 
29329900 -- Autres 10 18 
2933   Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'a zote exclusivement. 
29331   - Composés dont la structure comporte un cyc le pyrazole (hydrogéné ou non) non 
condensé: 
29331100 -- Phénazone (antipyrine) et ses dérivés 10 18 
29331900 -- Autres 10 18 
29332   - Composés dont la structure comporte un cyc le imidazole (hydrogéné ou non) non 
condensé: 
29332100 -- Hydantoïne et ses dérivés 10 18 
29332900 -- Autres 10 18 
29333   - Composés dont la structure comporte un cyc le pyridine (hydrogéné ou non) non 
condensé: 
29333100 -- Pyridine et ses sels 10 18 
29333200 -- Pipéridine et ses sels 10 18 
29333300 -- Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), béz itramide (DCI), bromazépam (DCI), 
cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate  (DCI), dipipanone (DCI), 
fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine 
(DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), p hénopéridine (DCI), pipradrol 
(DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépé ridine (DCI); sels de ces produits 10 18 
29333900 -- Autres 10 18 
29334   - Composés comportant une structure à cycles  quinoléine ou isoquinoléine 
(hydrogénés ou non) sans autres condensations : 
29334100 -- Lévorphanol (DCI) et ses sels 10 18 
29334900 -- Autres 10 18 
29335   - Composés dont la structure comporte un cyc le pyrimidine (hydrogéné ou non) ou 
pipérazine : 
29335200 -- Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 47 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29335300 -- Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), b arbital (DCI), butalbital (DCI), 
butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbi tal (DCI), pentobarbital (DCI), 
phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobar bital (DCI) et vinylbital (DCI); 
sels des ces produits 10 18 
29335400 -- Autres dérivés de malonylurée (acide bar biturique); sels de ces produits 10 18 
29335500 -- Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), mé thaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); 
sels de ces produits 10 18 
29335900 -- Autres 10 18 
29336   - Composés dont la structure comporte un cyc le triazine (hydrogéné ou non) non 
condensé: 
29336100 -- Mélamine 10 18 
29336900 -- Autres 10 18 
29337   - Lactames: 29337100 -- 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) 10 18 
29337200 -- Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) 10 18 
29337900 -- Autres lactames 10 18 
29339   - Autres : 29339100 -- Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlor diazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), 
clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), est azolam (DCI), fludiazépam 
(DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halaz épam (DCI), loflazépate d'éthyle 
(DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindo l (DCI), médazépam (DCI), 
midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI ), nordazépam (DCI), 
oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), py rovalérone (DCI), témazépam 
(DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de  ces produits 10 18 
29339900 -- Autres 10 18 
2934   Acides nucléiques et leurs sels, de constitut ion chimique définie ou non; autres 
composés hétérocycliques. 
29341000 - Composés dont la structure comporte un cy cle thiazole (hydrogéné ou non) non 
condensé 10 18 
29342000 - Composés comportant une structure à cycle s benzothiazole (hydrogénés ou non) sans 
autres condensations 10 18 
29343000 - Composés comportant une structure à cycle s phénothiazine (hydrogénés ou non) sans 
autres condensations 10 18 
29349   - Autres : 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 48 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29349100 -- Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotia zépam (DCI), cloxazolam (DCI), 
dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), 
oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DC I), phenmétrazine (DCI) et 
sufentanil (DCI); sels de ces produits 10 18 
29349900 -- Autres 10 18 
29350000 Sulfonamides. 10 18 
2936   Provitamines et vitamines, naturelles ou repr oduites par synthèse (y compris les 
concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés util isés principalement en tant que 
vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solut ions quelconques. 
29362   - Vitamines et leurs dérivés, non mélangés: 29362100 -- Vitamines A et leurs dérivés 10 18 
29362200 -- Vitamine B1 et ses dérivés 10 18 
29362300 -- Vitamine B2 et ses dérivés 10 18 
29362400 -- Acide D- ou DL- pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés 10 18 
29362500 -- Vitamine B6 et ses dérivés 10 18 
29362600 -- Vitamine B12 et ses dérivés 10 18 
29362700 -- Vitamine C et ses dérivés 10 18 
29362800 -- Vitamine E et ses dérivés 10 18 
29362900 -- Autres vitamines et leurs dérivés 10 18 
29369000 - Autres, y compris les concentrats naturel s 10 18 
2937   Hormones, prostaglandines, thromboxanes et le ucotriènes, naturels ou reproduits par 
synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y  compris les polypeptides à chaîne 
modifiée, utilisés principalement comme hormones. 
29371   - Hormones polypeptidiques, hormones protéiq ues et hormones glycoprotéiques, leurs 
dérivés et analogues structurels: 
29371100 -- Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels 10 18 
29371200 -- Insuline et ses sels 15 18 
29371900 -- Autres 10 18 
29372   - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analo gues structurels: 
29372100 -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone (d éhydrocortisone) et prednisolone 
(déhydrohydrocortisone) 10 18 
29372200 -- Dérivés halogénés des hormones corticost éroïdes 5 18 
29372300 -- Oestrogènes et progestogènes 10 18 
29372900 -- Autres 10 18 
29373   - Hormones de la catécholamine, leurs dérivé s et analogues structurels: 
29373100 -- Epinéphrine 5 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 49 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29373900 -- Autres 5 18 
29374000 - Dérivés des amino-acides 5 18 
29375000 - Prostaglandines, thromboxanes et leucotri ènes, leurs dérivés et analogues structurels 5 18 
29379000 - Autres 5 18 
2938   Hétérosides, naturels ou reproduits par synth èse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et 
autres dérivés. 
29381000 - Rutoside (rutine) et ses dérivés 10 18 
29389000 - Autres 10 18 
2939   Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits p ar synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs 
esters et autres dérivés. 
29391   - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; se ls de ces produits: 
293911 -- Concentrés de paille de pavot; buprénorphi ne (DCI), codéine, dihydrocodéine 
(DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hyd rocodone (DCI), hydromorphone 
(DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI ), oxymorphone (DCI), 
pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels  de ces produits 
29391110 --- Concentrés de paille de pavot contenant  au moins 50 % en poids d’alcaloïdes. 60 18 
29391190 --- Autres 10 18 
29391900 -- Autres 5 18 
29392000 - Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés;  sels de ces produits 5 18 
29393000 - Caféine et ses sels 10 18 
29394   - Ephédrines et leurs sels: 29394100 -- Ephédrine et ses sels 10 18 
29394200 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels 10 18 
29394300 -- Cathine (DCI) et ses sels 10 18 
29394900 -- Autres 10 18 
29395   - Théophylline et aminophylline (théophyllin e-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels 
de ces produits: 
29395100 -- Fénétylline (DCI) et ses sels 10 18 
29395900 -- Autres 10 18 
29396   - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs d érivés; sels de ces produits: 
29396100 -- Ergométrine (DCI) et ses sels 10 18 
29396200 -- Ergotamine (DCI) et ses sels 10 18 
29396300 -- Acide lysergique et ses sels 10 18 
29396900 -- Autres 10 18 
29399   - Autres : 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 50 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
29399100 -- Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, mé tamfétamine (DCI), racémate de 
métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ce s produits 10 18 
29399900 -- Autres 10 18 
29400000 Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du 
glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres 
que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. 10 18 
2941   Antibiotiques. 29411000 - Pénicillines et leurs dérivés, à structur e d'acide pénicillanique; sels de ces produits 15 18 
29412000 - Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits 15 18 
29413000 - Tétracyclines et leurs dérivés; sels de c es produits 15 18 
29414000 - Chloramphénicol et ses dérivés; sels de c es produits 15 18 
29415000 - Erythromycine et ses dérivés; sels de ces  produits 15 18 
29419000 - Autres 15 18 
29420000 Autres composés organiques. 5 18 
3001   Glandes et autres organes à usages opothérapi ques, à l'état desséché, même pulvérisés; 
extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d' autres organes ou de leurs sécrétions; 
héparine et ses sels; autres substances humaines ou  animales préparées à des fins 
thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 
30012000 - Extraits de glandes ou d'autres organes o u de leurs sécrétions 5 18 
300190 - Autres 30019010 -- Héparines et ses sels 5 18 
30019090 -- Substances à usages thérapeutiques ou pr ophylactiques autres que 3001.10 à 
3001.9010 5 18 
3002   Sang humain; sang animal préparé en vue d'usa ges thérapeutiques, prophylactiques ou 
de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang , produits immunologiques modifiés, 
même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, to xines, cultures de micro- 
organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires. 
300210 - Antisérums, autres fractions du sang, produ its immunologiques modifiés, même 
obtenus par voie biotechnologique 
30021010 -- Antisérums autres ... par voie biotechno 5 18 
30021090 -- Sérums spécifiques pour animaux autres 5 18 
30022000 - Vaccins pour la médecine humaine 5 18 
300230 - Vaccins pour la médecine vétérinaire 30023010 -- Vaccins antiaphteux 5 18 
30023090 -- Vaccins pour la médecine vétérinaire aut res 5 18 
30029000 - Autres 5 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 51 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
3003   Médicaments (à l'exclusion des produits des n °s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par 
des produits mélangés entre eux, préparés à des fin s thérapeutiques ou prophylactiques, 
mais ni présentés sous forme de doses, ni condition nés pour la vente au détail. 
30031000 - Contenant des pénicillines ou des dérivés  de ces produits, à structure d'acide 
pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivé s de ces produits 5 18 
30032000 - Contenant d'autres antibiotiques 5 18 
30033   - Contenant des hormones ou d'autres produit s du n° 29.37, mais ne contenant pas 
d'antibiotiques: 
30033100 -- Contenant de l'insuline 5 18 
30033900 -- Autres 5 18 
30034000 - Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés , mais ne contenant ni hormones, ni autres 
produits du n° 29.37, ni antibiotiques 5 18 
30039000 - Autres 5 18 
3004   Médicaments (à l’exclusion des produits des n °s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par 
des produits mélangés ou non mélangés, préparés à d es fins thérapeutiques ou 
prophylactiques, présentés sous forme de doses (y c ompris ceux destinés à être 
administrés par voie percutanée) ou conditionnés po ur la vente au détail. 
30041000 - Contenant des pénicillines ou des dérivés  de ces produits, à structure d'acide 
pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivé s de ces produits 5 18 
30042000 - Contenant d'autres antibiotiques 5 18 
30043   - Contenant des hormones ou d'autres produit s du n° 29.37, mais ne contenant pas 
d'antibiotiques: 
30043100 -- Contenant de l'insuline 5 18 
30043200 -- Contenant des hormones corticostéroïdes,  leurs dérivés ou analogues structurels 5 18 
30043900 -- Autres 5 18 
30044000 - Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés , mais ne contenant ni hormones, ni autres 
produits du n° 29.37, ni antibiotiques 5 18 
30045000 - Autres médicaments contenant des vitamine s ou d'autres produits du n° 29.36 5 18 
30049000 - Autres 5 18 
3005   Ouates, gazes, bandes et articles analogues ( pansements, sparadraps, sinapismes, par 
exemple), imprégnés ou recouverts de substances pha rmaceutiques ou conditionnés 
pour la vente au détail à des fins médicales, chiru rgicales, dentaires ou vétérinaires. 
30051000 - Pansements adhésifs et autres articles ay ant une couche adhésive 5 18 
30059000 - Autres 5 18 
3006   Préparations et articles pharmaceutiques visé s à la Note 4 du présent Chapitre. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 52 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
30061000 - Catguts stériles, ligatures stériles simi laires pour sutures chirurgicales (y compris les 
fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'ar t dentaire) et adhésifs stériles pour tissus 
organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; 
hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgi e ou l'art dentaire; barrières anti- 
adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art denta ire, résorbables ou non 5 18 
30062000 - Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 5 18 
30063000 - Préparations opacifiantes pour examens ra diographiques; réactifs de diagnostic 
conçus pour être employés sur le patient 5 18 
300640 - Ciments et autres produits d'obturation den taire; ciments pour la réfection osseuse 
30064010 -- Ciments pour la réfection osseuse 5 18 
30064090 -- Ciments et produits d'obturation dentair e autres que du 3006.4010 5 18 
30065000 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence 5 18 
300660 - Préparations chimiques contraceptives à bas e d’hormones, d’autres produits du n° 
29.37 ou de spermicides 
30066010 -- Préparation chimiques contraceptives à b ase d'hormones ou de spermicides 5 18 
30066090 -- Préparations chimiques contraceptives à base de produits du 2937 autres que 
3006.6010 5 18 
30067000 - Préparations présentées sous forme de gel  conçues pour être utilisées en médecine 
humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certai nes parties du corps lors des 
opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou  comme agent de couplage entre 
le corps et les instruments médicaux 5 18 
30069   - Autres: 30069100 -- Appareillages identifiables de stomie 5 18 
30069200 -- Déchets pharmaceutiques 5 18 
310100 Engrais d'origine animale ou végétale, même m élangés entre eux ou traités 
chimiquement; engrais résultant du mélange ou du tr aitement chimique de produits 
d'origine animale ou végétale. 
31010010 - Fumiers et composts 5 18 
31010090 - Engrais d'origine animale ou végétale aut res que le 3101.0010 5 18 
3102   Engrais minéraux ou chimiques azotés. 31021000 - Urée, même en solution aqueuse 5 18 
31022   - Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélang es de sulfate d'ammonium et de nitrate 
d'ammonium: 
31022100 -- Sulfate d'ammonium 5 18 
31022900 -- Autres 5 18 
31023000 - Nitrate d'ammonium, même en solution aque use 5 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 53 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
31024000 - Mélanges de nitrate d'ammonium et de carb onate de calcium ou d'autres matières 
inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 5 18 
310250 - Nitrate de sodium 31025010 -- Nitrate de sodium d'une teneur en azote supérieure à 16,3 % 5 18 
31025090 -- Nitrate de sodium d'une teneur en azote n'excèdent pas 16,3 % 5 18 
31026000 - Sels doubles et mélanges de nitrate de ca lcium et de nitrate d'ammonium 5 18 
31028000 - Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales 5 18 
31029000 - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes 5 18 
3103   Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. 31031000 - Superphosphates 60 18 
31039000 - Autres 60 18 
3104   Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 31042000 - Chlorure de potassium 5 18 
310430 - Sulfate de potassium 31043010 -- Sulfate de potassium d'une teneur en k2 o supérieure à 52 % 5 18 
31043090 -- Sulfate de potassium d'une teneur en k2 o n'éxcédent pas 52% 5 18 
310490 - Autres 31049010 -- Sulfate de magnésium et de potassium d'u ne teneur en k2 o supérieure à 30 % 5 18 
31049090 -- Sulfate de magnésium et de potassium d'u ne teneur en k2 o n'excédant pas 30 % 5 18 
3105   Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : 
azote, phosphore et potassium; autres engrais; prod uits du présent Chapitre présentés 
soit en tablettes ou formes similaires, soit en emb allages d'un poids brut n'excédant pas 
10 kg. 
310510 - Produits du présent Chapitre présentés soit  en tablettes ou formes similaires, soit en 
emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 
31051010 -- Urée à usage d'engrais 5 18 
31051090 -- Engrais minéraux ou chimiques présenté e n tablettes ou dans des emballages 
PB<=10kg 5 18 
31052000 - Engrais minéraux ou chimiques contenant l es trois éléments fertilisants: azote, 
phosphore et potassium 5 18 
31053000 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (ph osphate diammonique) 5 18 
31054000 - Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (pho sphate monoammonique), même en 
mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammoniu m (phosphate diammonique) 5 18 
31055   - Autres engrais minéraux ou chimiques conte nant les deux éléments fertilisants: azote 
et phosphore: 
31055100 -- Contenant des nitrates et des phosphates 5 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 54 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
31055900 -- Autres 5 18 
31056000 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et 
potassium 5 18 
31059000 - Autres 5 18 
3201   Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 
32011000 - Extrait de quebracho 10 18 
32012000 - Extrait de mimosa 10 18 
32019000 - Autres 10 18 
3202   Produits tannants organiques synthétiques; pr oduits tannants inorganiques; 
préparations tannantes, même contenant des produits  tannants naturels; préparations 
enzymatiques pour le prétannage. 
32021000 - Produits tannants organiques synthétiques 10 18 
32029000 - Autres 10 18 
32030000 Matières colorantes d'origine végétale ou a nimale (y compris les extraits tinctoriaux 
mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), mê me de constitution chimique définie; 
préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre , à base de matières colorantes 
d'origine végétale ou animale. 10 18 
3204   Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; 
préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre , à base de matières colorantes 
organiques synthétiques; produits organiques synthé tiques des types utilisés comme 
agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores , même de constitution chimique 
définie. 
32041   - Matières colorantes organiques synthétique s et préparations visées à la Note 3 du 
présent Chapitre, à base de ces matières colorantes : 
32041100 -- Colorants dispersés et préparations à ba se de ces colorants 10 18 
32041200 -- Colorants acides, même métallisés, et pr éparations à base de ces colorants; colorants 
à mordants et préparations à base de ces colorants 10 18 
32041300 -- Colorants basiques et préparations à bas e de ces colorants 10 18 
32041400 -- Colorants directs et préparations à base  de ces colorants 10 18 
32041500 -- Colorants de cuve (y compris ceux utilis ables en l'état comme colorants 
pigmentaires) et préparations à base de ces coloran ts 10 18 
32041600 -- Colorants réactifs et préparations à bas e de ces colorants 10 18 
32041700 -- Colorants pigmentaires et préparations à  base de ces colorants 10 18 
32041900 -- Autres, y compris les mélanges de matièr es colorantes d'au moins deux des n°s 
3204.11 à 3204.19 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 55 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
32042000 - Produits organiques synthétiques des type s utilisés comme agents d'avivage 
fluorescents 10 18 
32049000 - Autres 10 18 
32050000 Laques colorantes; préparations visées à la  Note 3 du présent Chapitre, à base de 
laques colorantes. 10 18 
3206   Autres matières colorantes; préparations visé es à la Note 3 du présent Chapitre, autres 
que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés 
comme luminophores, même de constitution chimique d éfinie. 
32061   - Pigments et préparations à base de dioxyde  de titane : 
32061100 -- Contenant en poids 80 % ou plus de dioxy de de titane, calculé sur matière sèche 10 18 
32061900 -- Autres 10 18 
32062000 - Pigments et préparations à base de compos és du chrome 10 18 
32064   - Autres matières colorantes et autres prépa rations: 
32064100 -- Outremer et ses préparations 10 18 
32064200 -- Lithopone, autres pigments et préparatio ns à base de sulfure de zinc 10 18 
32064900 -- Autres 10 18 
32065000 - Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores 10 18 
3207   Pigments, opacifiants et couleurs préparés, c ompositions vitrifiables, engobes, lustres 
liquides et préparations similaires, des types util isés pour la céramique, l'émaillerie ou 
la verrerie; frittes de verre et autres verres, sou s forme de poudre, de grenailles, de 
lamelles ou de flocons. 
32071000 - Pigments, opacifiants et couleurs préparé s et préparations similaires 10 18 
32072000 - Compositions vitrifiables, engobes et pré parations similaires 10 18 
32073000 - Lustres liquides et préparations similair es 10 18 
32074000 - Frittes et autres verres, sous forme de p oudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons 10 18 
3208   Peintures et vernis à base de polymères synth étiques ou de polymères naturels 
modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non a queux; solutions définies à la Note 
4 du présent Chapitre. 
32081000 - A base de polyesters 5 18 
32082000 - A base de polymères acryliques ou vinyliq ues 30 18 
32089000 - Autres 5 18 
3209   Peintures et vernis à base de polymères synth étiques ou de polymères naturels 
modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueu x. 
32091000 - A base de polymères acryliques ou vinyliq ues 5 18 
32099000 - Autres 5 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 56 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
32100000 Autres peintures et vernis; pigments à l'ea u préparés des types utilisés pour le finissage 
des cuirs. 30 18 
32110000 Siccatifs préparés. 60 18 
3212   Pigments (y compris les poudres et flocons métalliq ues) dispersés dans des milieux non 
aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types  utilisés pour la fabrication de 
peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintu res et autres matières colorantes 
présentées dans des formes ou emballages pour la ve nte au détail. 
32121000 - Feuilles pour le marquage au fer 5 18 
32129000 - Autres 10 18 
3213   Couleurs pour la peinture artistique, l'ensei gnement, la peinture des enseignes, la 
modification des nuances, l'amusement et couleurs s imilaires, en pastilles, tubes, pots, 
flacons, godets ou conditionnements similaires. 
32131000 - Couleurs en assortiments 10 18 
32139000 - Autres 10 18 
3214   Mastic de vitrier, ciments de résine et autre s mastics; enduits utilisés en peinture; 
enduits non réfractaires des types utilisés en maço nnerie. 
32141000 - Mastic de vitrier, ciments de résine et a utres mastics; enduits utilisés en peinture 20 18 
32149000 - Autres 20 18 
3215   Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à des siner et autres encres, même concentrées 
ou sous formes solides. 
32151   - Encres d'imprimerie: 32151100 -- Noires 5 18 
32151900 -- Autres 5 18 
32159000 - Autres 10 18 
3302 
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y  compris les solutions alcooliques) 
à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des  types utilisés comme matières de 
base pour l'industrie; autres préparations à base d e substances odoriférantes, des types 
utilisés pour la fabrication de boissons. 
33021000 - Des types utilisés pour les industries al imentaires ou des boissons 15 18 
33029000 - Autres 10 18 
33030000 Parfums et eaux de toilette. 30 18 
3304   Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les 
soins de la peau, autres que les médicaments, y com pris les préparations antisolaires et 
les préparations pour bronzer; préparations pour ma nucures ou pédicures. 
33041000 - Produits de maquillage pour les lèvres 30 18 
33042000 - Produits de maquillage pour les yeux 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 57 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
33043000 - Préparations pour manucures ou pédicures 30 18 
33049   - Autres: 33049100 -- Poudres, y compris les poudres compactes 30 18 
33049900 -- Autres 30 18 
3305   Préparations capillaires. 33051000 - Shampooings 30 18 
33052000 - Préparations pour l'ondulation ou le défr isage permanents 30 18 
33053000 - Laques pour cheveux 30 18 
33059000 - Autres 30 18 
3306   Préparations pour l'hygiène buccale ou dentai re, y compris les poudres et crèmes pour 
faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés p our nettoyer les espaces interdentaires 
(fils dentaires), en emballages individuels de déta il. 
33061000 - Dentifrices 30 18 
33062000 - Fils utilisés pour nettoyer les espaces i nterdentaires (fils dentaires) 30 18 
33069000 - Autres 30 18 
3307   Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, 
préparations pour bains, dépilatoires, autres produ its de parfumerie ou de toilette 
préparés et autres préparations cosmétiques, non dé nommés ni compris ailleurs; 
désodorisants de locaux, préparés, même non parfumé s, ayant ou non des propriétés 
désinfectantes. 
33071000 - Préparations pour le prérasage, le rasage  ou l'après- rasage 30 18 
33072000 - Désodorisants corporels et antisudoraux 30 18 
33073000 - Sels parfumés et autres préparations pour  bains 30 18 
33074   - Préparations pour parfumer ou pour désodor iser les locaux, y compris les 
préparations odoriférantes pour cérémonies religieu ses: 
33074100 -- «Agarbatti» et autres préparations odori férantes agissant par combustion 30 18 
33074900 -- Autres 30 18 
33079000 - Autres 30 18 
3401   Savons; produits et préparations organiques t ensio-actifs à usage de savon, en barres, 
en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même co ntenant du savon; produits et 
préparations organiques tensio-actifs destinés au l avage de la peau, sous forme de 
liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; 
papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, en duits ou recouverts de savon ou de 
détergents. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 58 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
34011   - Savons, produits et préparations organique s tensio-actifs en barres, en pains, en 
morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, f eutres et nontissés, imprégnés, 
enduits ou recouverts de savon ou de détergents: 
34011100 -- De toilette (y compris ceux à usages méd icaux) 30 18 
340119 -- Autres 34011910 --- Savons de ménage 30 18 
34011990 --- Savons détergent préparations tensio-ac tive en barres morceaux sur papiers ou 
feutres.. 30 18 
34012000 - Savons sous autres formes 30 18 
34013000 - Produits et préparations organiques tensi o-actifs destinés au lavage de la peau, sous 
forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du 
savon 30 18 
3402   Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, 
préparations pour lessives (y compris les préparati ons auxiliaires de lavage) et 
préparations de nettoyage, même contenant du savon,  autres que celles du n° 34.01. 
34021   - Agents de surface organiques, même conditi onnés pour la vente au détail: 
34021100 -- Anioniques 20 18 
34021200 -- Cationiques 20 18 
34021300 -- Non-ioniques 20 18 
34021900 -- Autres 20 18 
34022000 - Préparations conditionnées pour la vente au détail 30 18 
34029000 - Autres 30 18 
3403   Préparations lubrifiantes (y compris les huil es de coupe, les préparations pour le 
dégrippage des écrous, les préparations antirouille  ou anticorrosion et les préparations 
pour le démoulage, à base de lubrifiants) et prépar ations des types utilisés pour 
l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le g raissage du cuir, des pelleteries ou 
d'autres matières, à l'exclusion de celles contenan t comme constituants de base 70 % ou 
davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéra ux bitumineux. 
34031   - Contenant des huiles de pétrole ou de miné raux bitumineux : 
34031100 -- Préparations pour le traitement des mati ères textiles, du cuir, des pelleteries ou 
d'autres matières 10 18 
34031900 -- Autres 10 18 
34039   - Autres: 34039100 -- Préparations pour le traitement des mati ères textiles, du cuir, des pelleteries ou 
d'autres matières 10 18 
34039900 -- Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 59 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
3404   Cires artificielles et cires préparées. 34042000 - De poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol ) 30 18 
34049000 - Autres 30 18 
3405   Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiqu es, brillants pour carrosseries, verre ou 
métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de 
papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastiq ue ou caoutchouc alvéolaires, 
imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparation s), à l'exclusion des cires du n° 
34.04. 
34051000 - Cirages, crèmes et préparations similaire s pour chaussures ou pour cuir 30 18 
34052000 - Encaustiques et préparations similaires p our l'entretien des meubles en bois, des 
parquets ou d'autres boiseries 30 18 
34053000 - Brillants et préparations similaires pour  carrosseries, autres que les brillants pour 
métaux 30 18 
34054000 - Pâtes, poudres et autres préparations à r écurer 30 18 
34059000 - Autres 30 18 
34060000 Bougies, chandelles, cierges et articles si milaires. 20 18 
340700 Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; 
compositions dites "cires pour l'art dentaire" prés entées en assortiments, dans des 
emballages de vente au détail ou en plaquettes, fer s à cheval, bâtonnets ou sous des 
formes similaires; autres compositions pour l'art d entaire, à base de plâtre. 
34070010 - Cire pour l'art dentaire autres compositi ons... 5 18 
34070020 - Pâte à modeler 30 18 
34070090 - Autres produits du No. 3407 30 18 
3506   Colles et autres adhésifs préparés, non dénom més ni compris ailleurs; produits de toute 
espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionné s pour la vente au détail comme 
colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1  kg. 
35061000 
- Produits de toute espèce à usage de colles ou d'a dhésifs, conditionnés pour la vente au 
détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'e xcédant pas 1 kg 20 18 
35069   - Autres: 350691 -- Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01  à 39.13 ou de caoutchouc 
35069110 --- Adhésifs à base de polymères des No. 39 01 ou de caoutchouc pour l'industrie de 
l'édition 5 18 
35069120 --- Adhésifs à base de polymère des No. 390 1 à 3913 usages industriels autre que 
l'édition 10 18 
35069130 --- Adhésif à base de caoutchouc ou de mati ère plastique pour autre usages 20 18 
350699 -- Autres 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 60 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
35069910 --- Colles et adhésifs autres que du 3506.1 0 et 91 destinés pour l'industrie de l'édition 5 18 
35069920 --- Colles et adhésifs autres que du 3506.1 0 et 91 pour industrie à l'exclusion de 
l'édition 10 18 
35069930 --- Colles et autres adhésifs autres que ce ux des No. 3506.9110 à 3506.9920 20 18 
3507   Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni c omprises ailleurs. 
35071000 - Présure et ses concentrats 10 18 
35079000 - Autres 10 18 
36010000 Poudres propulsives. 10 18 
36020000 Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. 10 18 
36030000 Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorc es et capsules fulminantes; allumeurs; 
détonateurs électriques. 10 18 
3604   Articles pour feux d'artifice, fusées de sign alisation ou paragrêles et similaires, pétards 
et autres articles de pyrotechnie. 
36041000 - Articles pour feux d'artifice 30 18 
36049000 - Autres 30 18 
36050000 Allumettes, autres que les articles de pyro technie du n° 36.04. 30 18 
3606   Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières 
inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre.
36061000 - Combustibles liquides et gaz combustibles  liquéfiés en récipients des types utilisés 
pour alimenter ou recharger les briquets ou les all umeurs et d'une capacité n'excédant 
pas 300 cm3 30 18 
360690 - Autres 36069010 -- Ferrocérium et autres alliages pyrophori ques 30 18 
36069090 -- Articles en matières inflammables autres  que du 3606.9010 30 18 
3701   Plaques et films plans, photographiques, sens ibilisés, non impressionnés, en autres 
matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à 
développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en 
chargeurs. 
37011000 - Pour rayons X 5 18 
37012000 - Films à développement et tirage instantan és 30 18 
37013000 - Autres plaques et films dont la dimension  d'au moins un côté excède 255 mm 5 18 
37019   - Autres: 37019100 -- Pour la photographie en couleurs (polych rome) 30 18 
37019900 -- Autres 5 18 
3702   Pellicules photographiques sensibilisées, non  impressionnées, en rouleaux, en autres 
matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à 
développement et tirage instantanés, en rouleaux, s ensibilisées, non impressionnées. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 61 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
37021000 - Pour rayons X 5 18 
37023   - Autres pellicules, non perforées, d'une la rgeur n'excédant pas 105 mm: 
37023100 -- Pour la photographie en couleurs (polych rome) 30 18 
37023200 -- Autres, comportant une émulsion aux halo génures d'argent 30 18 
37023900 -- Autres 30 18 
37024   - Autres pellicules, non perforées, d'une la rgeur excédant 105 mm: 
37024100 -- D'une largeur excédant 610 mm et d'une l ongueur excédant 200 m, pour la 
photographie en couleurs (polychrome) 30 18 
37024200 -- D'une largeur excédant 610 mm et d'une l ongueur excédant 200 m, autres que pour 
la photographie en couleurs 30 18 
37024300 -- D'une largeur excédant 610 mm et d'une l ongueur n'excédant pas 200 m 10 18 
37024400 -- D'une largeur excédant 105 mm mais n'exc édant pas 610 mm 5 18 
37025   - Autres pellicules, pour la photographie en  couleurs (polychrome): 
37025100 -- D'une largeur n'excédant pas 16 mm et d' une longueur n'excédant pas 14 m 30 18 
37025200 -- D'une largeur n'excédant pas 16 mm et d' une longueur excédant 14 m 30 18 
37025300 -- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excé dant pas 35 mm et d'une longueur 
n'excédant pas 30 m, pour diapositives 30 18 
37025400 -- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excé dant pas 35 mm et d'une longueur 
n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives 30 18 
37025500 -- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excé dant pas 35 mm et d'une longueur 
excédant 30 m 30 18 
37025600 -- D'une largeur excédant 35 mm 30 18 
37029   - Autres: 37029100 -- D'une largeur n'excédant pas 16 mm 30 18 
37029300 -- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excé dant pas 35 mm et d'une longueur 
n'excédant pas 30 m 30 18 
37029400 -- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excé dant pas 35 mm et d'une longueur 
excédant 30 m 30 18 
37029500 -- D'une largeur excédant 35 mm 10 18 
3703   Papiers, cartons et textiles, photographiques , sensibilisés, non impressionnés. 
370310 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 37031010 -- Papiers cartons et textiles photographiq ues en rouleaux d'une largeur > 610 mm pour 
l'industrie de l'édition 5 18 
37031090 -- Papiers cartons textiles photographiques  en rouleaux d'une largeur >610 mm autres 
que pour l'industrie de l'édition 10 18 
370320 - Autres, pour la photographie en couleurs (p olychrome) 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 62 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
37032010 -- Papiers et cartons pr photographie en co uleur (polychrome) pour l'industrie de 
l'édition 5 18 
37032090 -- Papiers pour la photographie en couleur autres que ceux destinés à l'indstrie de 
l'édition 30 18 
370390 - Autres 37039010 -- Papiers cartons textiles pr la photograp hieautr que 3703.10 à 3703.2010 pour 
l'industrie de l'édition 5 18 
37039090 -- Papiers cartons textiles pour photograph ie autres que du 3703.10 à 3703.9010 30 18 
37040000 Plaques, pellicules, films, papiers, carton s et textiles, photographiques, impressionnés 
mais non développés. 30 18 
3705   Plaques et pellicules, photographiques, impre ssionnées et développées, autres que les 
films cinématographiques. 
37051000 - Pour la reproduction offset 5 18 
370590 - Autres 37059010 -- Microfilms 30 18 
37059090 -- Autres 10 18 
3706   Films cinématographiques, impressionnés et dé veloppés, comportant ou non 
l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enre gistrement du son. 
37061000 - D'une largeur de 35 mm ou plus 30 18 
37069000 - Autres 30 18 
3707   Préparations chimiques pour usages photograph iques, autres que les vernis, colles, 
adhésifs et préparations similaires; produits non m élangés, soit dosés en vue d'usages 
photographiques, soit conditionnés pour la vente au  détail pour ces mêmes usages et 
prêts à l'emploi. 
37071000 - Emulsions pour la sensibilisation des sur faces 30 18 
37079000 - Autres 5 18 
3801   Graphite artificiel; graphite colloïdal ou se mi-colloïdal; préparations à base de graphite 
ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, pla quettes ou d'autres demi- produits. 
38011000 - Graphite artificiel 60 18 
38012000 - Graphite colloïdal ou semi-colloïdal 10 18 
38013000 - Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des 
fours 10 18 
38019000 - Autres 10 18 
3802   Charbons activés; matières minérales naturell es activées; noirs d'origine animale, y 
compris le noir animal épuisé. 
38021000 - Charbons activés 10 18 
38029000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 63 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
38030000 Tall oil, même raffiné. 10 18 
38040000 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, 
désucrées ou traitées chimiquement, y compris les l ignosulfonates, mais à l'exclusion 
du tall oil du n° 38.03. 10 18 
3805   Essences de térébenthine, de bois de pin ou d e papeterie au sulfate et autres essences 
terpéniques provenant de la distillation ou d'autre s traitements des bois de conifères; 
dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite e t autres paracymènes bruts; huile de 
pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant p rincipal. 
38051000 - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate 10 18 
38059000 - Autres 10 18 
3806   Colophanes et acides résiniques, et leurs dér ivés; essence de colophane et huiles de 
colophane; gommes fondues. 
38061000 - Colophanes et acides résiniques 60 18 
38062000 - Sels de colophanes, d'acides résiniques o u de dérivés de colophanes ou d'acides 
résiniques, autres que les sels des adducts de colo phanes 10 18 
38063000 - Gommes esters 10 18 
38069000 - Autres 10 18 
380700 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix 
végétales; poix de brasserie et préparations simila ires à base de colophanes, d'acides 
résiniques ou de poix végétales. 
38070010 - Méthylène 10 18 
38070090 - Goudrons de bois huiles de goudrons de bo iscréosote de bois poix végétales et 
brasserie 10 18 
3808   Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbi cides, inhibiteurs de germination et 
régulateurs de croissance pour plantes, désinfectan ts et produits similaires, présentés 
dans des formes ou emballages de vente au détail ou  à l'état de préparations ou sous 
forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies  soufrés et papier tue- mouches. 
38085000 - Marchandises mentionnées dans la Note 1 d e sous-positions du présent Chapitre 5 18 
38089   - Autres: 380891 -- Insecticides 38089110 --- Insecticides cvd ou dans emballage d'un e contenance nette <= 1 kg ou forme article 5 18 
38089190 --- Insectides présentés autre que du 3808. 9110 5 18 
380892 -- Fongicides 38089210 --- Fongicides cvd dans emballage contenanc e <= 1 kg ou sous forme d'article 5 18 
38089290 --- Fongicides présentés autrement qu'au 38 08.9210 5 18 
380893 -- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 64 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
38089310 --- Herbicides cvd emballage contenance net te <= 1 kg ou sous forme d'articles 5 18 
38089390 --- Herbicides présentés autrement qu'au 38 08.9310 5 18 
380894 -- Désinfectants 38089410 --- Désinfectants cvd contenance nette <= 1  kg ou sous forme d'articles 5 18 
38089490 --- Désinfectants présentés autrement qu'au  3808.9410 5 18 
380899 -- Autres 38089910 --- Produits du 3808 non repris cvd emballa ge contenance <= 1 kg ou sous forme 
d'articles 5 18 
38089990 --- Produits du 3808 présentés autrement qu 'au 3808.9910 5 18 
3809 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières 
colorantes et autres produits et préparations (pare ments préparés et préparations pour le 
mordançage, par exemple), des types utilisés dans l 'industrie textile, l'industrie du 
papier, l'industrie du cuir ou les industries simil aires, non dénommés ni compris 
ailleurs. 
38099   - Autres: 38099100 -- Des types utilisés dans l'industrie text ile ou dans les industries similaires 10 18 
38099200 -- Des types utilisés dans l'industrie du p apier ou dans les industries similaires 10 18 
38099300 -- Des types utilisés dans l'industrie du c uir ou dans les industries similaires 10 18 
3810   Préparations pour le décapage des métaux; flu x à souder ou à braser et autres 
préparations auxiliaires pour le soudage ou le bras age des métaux; pâtes et poudres à 
souder ou à braser composées de métal et d'autres p roduits; préparations des types 
utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électro des ou des baguettes de soudage. 
38101000 - Préparations pour le décapage des métaux;  pâtes et poudres à souder ou à braser 
composées de métal et d'autres produits 10 18 
38109000 - Autres 10 18 
3811   
Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydatio n, additifs peptisants, améliorants de 
viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additi fs préparés, pour huiles minérales (y 
compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés  aux mêmes fins que les huiles 
minérales. 
38111   - Préparations antidétonantes: 38111100 -- A base de composés du plomb 10 18 
38111900 -- Autres 10 18 
38112   - Additifs pour huiles lubrifiantes: 38112100 -- Contenant des huiles de pétrole ou de mi néraux bitumineux 10 18 
38112900 -- Autres 10 18 
38119000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 65 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
3812   Préparations dites «accélérateurs de vulcanis ation»; plastifiants composites pour 
caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations 
antioxydantes et autres stabilisateurs composites p our caoutchouc ou matières 
plastiques. 
38121000 - Préparations dites «accélérateurs de vulc anisation» 10 18 
38122000 - Plastifiants composites pour caoutchouc o u matières plastiques 10 18 
38123000 - Préparations antioxydantes et autres stab ilisateurs composites pour caoutchouc ou 
matières plastiques 10 18 
38130000 Compositions et charges pour appareils exti ncteurs; grenades et bombes extinctrices. 10 18 
38140000 Solvants et diluants organiques composites,  non dénommés ni compris ailleurs; 
préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. 5 18 
3815   Initiateurs de réaction, accélérateurs de réa ction et préparations catalytiques, non 
dénommés ni compris ailleurs. 
38151   - Catalyseurs supportés: 38151100 -- Ayant comme substance active le nickel o u un composé de nickel 10 18 
38151200 -- Ayant comme substance active un métal pr écieux ou un composé de métal précieux 10 18 
38151900 -- Autres 10 18 
38159000 - Autres 10 18 
38160000 Ciments, mortiers, bétons et compositions s imilaires réfractaires, autres que les 
produits du n° 38.01. 10 18 
38170000 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalèn es en mélanges, autres que ceux des n°s 
27.07 ou 29.02. 10 18 
38180000 Eléments chimiques dopés en vue de leur uti lisation en électronique, sous forme de 
disques, plaquettes ou formes analogues; composés c himiques dopés en vue de leur 
utilisation en électronique. 10 18 
38190000 Liquides pour freins hydrauliques et autres  liquides préparés pour transmissions 
hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en 
contenant moins de 70 % en poids. 10 18 
38200000 Préparations antigel et liquides préparés p our dégivrage. 10 18 
38210000 Milieux de culture préparés pour le dévelop pement et l'entretien des micro-organismes 
(y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou 
animales. 10 18 
38220000 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire su r tout support et réactifs de diagnostic ou de 
laboratoire préparés, même présentés sur un support , autres que ceux des n°s 30.02 ou 
30.06; matériaux de référence certifiés. 15 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 66 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations 
des industries chimiques ou des industries connexes  (y compris celles consistant en 
mélanges de produits naturels), non dénommés ni com pris ailleurs. 
38241000 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 10 18 
38243000 - Carbures métalliques non agglomérés mélan gés entre eux ou avec des liants 
métalliques 10 18 
38244000 - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 10 18 
38245000 - Mortiers et bétons, non réfractaires 10 18 
38247   - Mélanges contenant des dérivés halogénés d u méthane, de l'éthane ou du propane: 
38247100 -- Contenant des chlorofluorocarbures (CFC) , même contenant des 
hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarb ures (PFC) ou des 
hydrofluorocarbures (HFC) 10 18 
38247200 -- Contenant du bromochlorodifluorométhane,  du bromotrifluorométhane ou des 
dibromotétrafluoroéthanes 10 18 
38247300 -- Contenant des hydrobromofluorocarbures ( HBFC) 10 18 
38247400 -- Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des 
perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de 
chlorofluorocarbures (CFC) 10 18 
38247500 -- Contenant du tétrachlorure de carbone 10 18 
38247600 -- Contenant du trichloroéthane-1,1,1 (méth ylchloroforme) 10 18 
38247700 -- Contenant du bromométhane (bromure de mé thyle) ou du 10 18 
38247800 -- Contenant des perfluorocarbures (PFC) ou  des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne 
contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hy drochlorofluorocarbures (HCFC) 10 18 
38247900 -- Autres 10 18 
38248   - Mélanges et préparations contenant de l'ox iranne (oxyde d'éthylène), des 
polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles  (PCB), des 
polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris (2,3-dibromopropyle): 
38248100 -- Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylèn e) 10 18 
38248200 -- Contenant des polybromobiphényles (PBB),  des polychloroterphényles (PCT) ou 
des polychlorobiphényles (PCB) 10 18 
38248300 -- Contenant du phosphate de tris(2,3-dibro mopropyle) 10 18 
38249000 - Autres 10 18 
3825   Produits résiduaires des industries chimiques  ou des industries connexes, non 
dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; b oues d'épuration; autres déchets 
mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 
38251000 - Déchets municipaux 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 67 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
38252000 - Boues d’épuration 10 18 
38253000 - Déchets cliniques 15 18 
38254   - Déchets de solvants organiques : 38254100 -- Hallogénés 10 18 
38254900 -- Autres 10 18 
38255000 - Déchets de solutions (liqueurs) décapante s pour métaux, de liquides hydrauliques, de 
liquides pour freins et de liquides antigel 10 18 
38256   - Autres déchets des industries chimiques ou  des industries connexes: 
38256100 -- Contenant principalement des constituant s organiques 10 18 
38256900 -- Autres 10 18 
38259000 - Autres 10 18 
3901   Polymères de l'éthylène, sous formes primaire s. 
39011000 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0 ,94 10 18 
39012000 - Polyéthylène d'une densité égale ou supér ieure à 0,94 10 18 
39013000 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vi nyle 10 18 
39019000 - Autres 10 18 
3902   Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 
39021000 - Polypropylène 10 18 
39022000 - Polyisobutylène 10 18 
39023000 - Copolymères de propylène 10 18 
39029000 - Autres 10 18 
3903   Polymères du styrène, sous formes primaires. 39031   - Polystyrène: 39031100 -- Expansible 10 18 
39031900 -- Autres 10 18 
39032000 - Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN ) 10 18 
39033000 - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-sty rène (ABS) 10 18 
39039000 - Autres 10 18 
3904   Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres o léfines halogénées, sous formes 
primaires. 39041000 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d 'autres substances 10 18 
39042   - Autre poly(chlorure de vinyle): 39042100 -- Non plastifié 10 18 
39042200 -- Plastifié 10 18 
39043000 - Copolymères du chlorure de vinyle et d'ac étate de vinyle 10 18 
39044000 - Autres copolymères du chlorure de vinyle 10 18 
39045000 - Polymères du chlorure de vinylidène 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 68 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
39046   - Polymères fluorés: 39046100 -- Polytétrafluoroéthylène 10 18 
39046900 -- Autres 10 18 
39049000 - Autres 10 18 
3905   
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de  vinyle, sous formes primaires; autres 
polymères de vinyle, sous formes primaires. 
39051   - Poly(acétate de vinyle): 39051200 -- En dispersion aqueuse 10 18 
39051900 -- Autres 10 18 
39052   - Copolymères d'acétate de vinyle: 39052100 -- En dispersion aqueuse 10 18 
39052900 -- Autres 10 18 
39053000 - Poly(alcool vinylique), même contenant de s groupes acétate non hydrolysés 10 18 
39059   - Autres: 39059100 -- Copolymères 10 18 
39059900 -- Autres 10 18 
3906   Polymères acryliques sous formes primaires. 39061000 - Poly(méthacrylate de méthyle) 10 18 
39069000 - Autres 10 18 
3907   Polyacétals, autres polyéthers et résines épo xydes, sous formes primaires; 
polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliq ues et autres polyesters, sous formes 
primaires. 
39071000 - Polyacétals 10 18 
39072000 - Autres polyéthers 10 18 
39073000 - Résines époxydes 10 18 
39074000 - Polycarbonates 10 18 
39075000 - Résines alkydes 10 18 
39076000 - Poly(éthylène téréphtalate) 10 18 
39077000 - Poly(acide lactique) 10 18 
39079   - Autres polyesters: 39079100 -- Non saturés 10 18 
39079900 -- Autres 10 18 
3908   Polyamides sous formes primaires. 39081000 - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 10 18 
39089000 - Autres 10 18 
3909   Résines aminiques, résines phénoliques et pol yuréthannes, sous formes primaires. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 69 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
39091000 - Résines uréiques; résines de thiourée 10 18 
39092000 - Résines mélaminiques 10 18 
39093000 - Autres résines aminiques 10 18 
39094000 - Résines phénoliques 10 18 
39095000 - Polyuréthannes 10 18 
39100000 Silicones sous formes primaires. 10 18 
3911   Résines de pétrole, résines de coumarone-indè ne, polyterpènes, polysulfures, 
polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non 
dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires . 
39111000 - Résines de pétrole, résines de coumarone,  résines d'indène, résines de coumarone- 
indène et polyterpènes 10 18 
39119000 - Autres 10 18 
3912   Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénom més ni compris ailleurs, sous formes 
primaires. 
39121   - Acétates de cellulose: 39121100 -- Non plastifiés 10 18 
39121200 -- Plastifiés 10 18 
39122000 - Nitrates de cellulose (y compris les coll odions) 10 18 
39123   - Ethers de cellulose: 39123100 -- Carboxyméthylcellulose et ses sels 10 18 
39123900 -- Autres 10 18 
39129000 - Autres 10 18 
3913   Polymères naturels (acide alginique, par exem ple) et polymères naturels modifiés 
(protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc  naturel, par exemple), non 
dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires . 
39131000 - Acide alginique, ses sels et ses esters 10 18 
39139000 - Autres 10 18 
39140000 Echangeurs d'ions à base de polymères des n °s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. 10 18 
3915   Déchets, rognures et débris de matières plast iques. 
39151000 - De polymères de l'éthylène 10 18 
39152000 - De polymères du styrène 10 18 
39153000 - De polymères du chlorure de vinyle 10 18 
39159000 - D'autres matières plastiques 10 18 
3916   Monofilaments dont la plus grande dimension d e la coupe transversale excède 1 mm 
(monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement 
travaillés, en matières plastiques. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 70 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
39161000 - En polymères de l'éthylène 10 18 
39162000 - En polymères du chlorure de vinyle 10 18 
39169000 - En autres matières plastiques 10 18 
3917   Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coude s, raccords, par exemple), en matières 
plastiques. 
39171000 - Boyaux artificiels en protéines durcies o u en matières plastiques cellulosiques 30 18 
39172   - Tubes et tuyaux rigides: 39172100 -- En polymères de l'éthylène 30 18 
39172200 -- En polymères du propylène 30 18 
39172300 -- En polymères du chlorure de vinyle 30 18 
39172900 -- En autres matières plastiques 30 18 
39173   - Autres tubes et tuyaux: 39173100 -- Tubes et tuyaux souples pouvant supporte r au minimum une pression de 27,6 MPa 20 18 
39173200 -- Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, 
sans accessoires 30 18 
39173300 -- Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, 
avec accessoires 30 18 
39173900 -- Autres 30 18 
39174000 - Accessoires 10 18 
3918   Revêtements de sols en matières plastiques, m ême auto-adhésifs, en rouleaux ou sous 
formes de carreaux ou de dalles; revêtements de mur s ou de plafonds en matières 
plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapit re. 
39181000 - En polymères du chlorure de vinyle 30 18 
39189000 - En autres matières plastiques 30 18 
3919   Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules  et autres formes plates, auto-adhésifs, en 
matières plastiques, même en rouleaux. 
39191000 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 5 18 
39199000 - Autres 10 18 
3920   Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non 
alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni mun ies d'un support, ni pareillement 
associées à d'autres matières. 
39201000 - En polymères de l'éthylène 10 18 
39202000 - En polymères du propylène 10 18 
39203000 - En polymères du styrène 10 18 
39204   - En polymères du chlorure de vinyle: 39204300 -- Contenant en poids au moins 6 % de plast ifiants 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 71 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
39204900 -- Autres 10 18 
39205   - En polymères acryliques: 39205100 -- En poly(méthacrylate de méthyle) 10 18 
39205900 -- Autres 10 18 
39206   - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres 
polyesters: 39206100 -- En polycarbonates 10 18 
39206200 -- En poly(éthylène téréphtalate) 5 18 
39206300 -- En polyesters non saturés 10 18 
39206900 -- En autres polyesters 10 18 
39207   - En cellulose ou en ses dérivés chimiques: 39207100 -- En cellulose régénérée 10 18 
39207300 -- En acétate de cellulose 10 18 
39207900 -- En autres dérivés de la cellulose 10 18 
39209   - En autres matières plastiques: 39209100 -- En poly(butyral de vinyle) 10 18 
39209200 -- En polyamides 10 18 
39209300 -- En résines aminiques 10 18 
39209400 -- En résines phénoliques 10 18 
39209900 -- En autres matières plastiques 10 18 
3921   Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. 
39211   - Produits alvéolaires: 39211100 -- En polymères du styrène 10 18 
39211200 -- En polymères du chlorure de vinyle 10 18 
39211300 -- En polyuréthannes 20 18 
39211400 -- En cellulose régénérée 10 18 
39211900 -- En autres matières plastiques 10 18 
39219000 - Autres 10 18 
3922   Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets,  cuvettes d’aisance et leurs sièges et 
couvercles, réservoirs de chasse et articles simila ires pour usages sanitaires ou 
hygiéniques, en matières plastiques. 
39221000 - Baignoires, douches, éviers et lavabos 30 18 
39222000 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisanc e 30 18 
39229000 - Autres 30 18 
3923   Articles de transport ou d'emballage, en mati ères plastiques; bouchons, couvercles, 
capsules et autres dispositifs de fermeture, en mat ières plastiques. 
39231000 - Boîtes, caisses, casiers et articles simi laires 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 72 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
39232   - Sacs, sachets, pochettes et cornets: 39232100 -- En polymères de l'éthylène 10 18 
39232900 -- En autres matières plastiques 10 18 
392330 - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires 
39233010 -- Bonbonnes bouteilles flacons et articles  similaires en mat. plastiques à usage médical 15 18 
39233090 -- Bonbonnes bouteilles flacons et articles  similaires en mat. plastique pour autre usage 10 18 
39234000 - Bobines, fusettes, canettes et supports s imilaires 10 18 
39235000 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture 10 18 
392390 - Autres 39239010 -- Glacières 30 18 
39239090 -- Articles de transport du 3923 non dénomm és ni compris ailleurs 10 18 
3924   Vaisselle, autres articles de ménage ou d'éco nomie domestique et articles d'hygiène ou 
de toilette, en matières plastiques. 
39241000 - Vaisselle et autres articles pour le serv ice de la table ou de la cuisine 30 18 
39249000 - Autres 30 18 
3925   Articles d'équipement pour la construction, e n matières plastiques, non dénommés ni 
compris ailleurs. 
39251000 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 10 18 
39252000 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambra nles et seuils 20 18 
39253000 - Volets, stores (y compris les stores véni tiens) et articles similaires, et leurs parties 20 18 
39259000 - Autres 20 18 
3926   Autres ouvrages en matières plastiques et ouv rages en autres matières des n°s 39.01 à 
39.14. 
39261000 - Articles de bureau et articles scolaires 30 18 
39262000 - Vêtements et accessoires du vêtement (y c ompris les gants, mitaines et moufles) 30 18 
39263000 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 30 18 
39264000 - Statuettes et autres objets d'ornementati on 30 18 
392690 - Autres 39269011 -- Ouvrages en matières plastiques pour la reliure 5 18 
39269019 -- Ouvrages en matières plastiques du 3926 à usages techniques 5 18 
39269090 -- Ouvrages en matières plastiques du 3926 non dénommés ni compris ailleurs 30 18 
4001   Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, gua yule, chicle et gommes naturelles 
analogues, sous formes primaires ou en plaques, feu illes ou bandes. 
40011000 - Latex de caoutchouc naturel, même prévulc anisé 10 18 
40012   - Caoutchouc naturel sous d'autres formes: 40012100 -- Feuilles fumées 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 73 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
40012200 -- Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSN R) 10 18 
40012900 -- Autres 10 18 
40013000 - Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues 10 18 
4002   Caoutchouc synthétique et factice pour caoutc houc dérivé des huiles, sous formes 
primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélang es des produits du n° 40.01 avec 
des produits de la présente position, sous formes p rimaires ou en plaques, feuilles ou 
bandes. 
40021   - Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutc houc styrène-butadiène carboxylé 
(XSBR): 
40021100 -- Latex 10 18 
40021900 -- Autres 10 18 
40022000 - Caoutchouc butadiène (BR) 10 18 
40023   - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (II R); caoutchouc isobutène-isoprène 
halogéné (CIIR ou BIIR): 
40023100 -- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) ( IIR) 10 18 
40023900 -- Autres 10 18 
40024   - Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) ( CR): 
40024100 -- Latex 10 18 
40024900 -- Autres 10 18 
40025   - Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR): 40025100 -- Latex 10 18 
40025900 -- Autres 10 18 
40026000 - Caoutchouc isoprène (IR) 10 18 
40027000 - Caoutchouc éthylène-propylène-diène non c onjugué (EPDM) 10 18 
40028000 - Mélanges des produits du n° 40.01 avec de s produits de la présente position 10 18 
40029   - Autres: 40029100 -- Latex 10 18 
40029900 -- Autres 10 18 
40030000 Caoutchouc régénéré sous formes primaires o u en plaques, feuilles ou bandes. 10 18 
40040000 Déchets, débris et rognures de caoutchouc n on durci, même réduits en poudre ou en 
granulés. 10 18 
4005   Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous forme s primaires ou en plaques, feuilles ou 
bandes. 
40051000 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 10 18 
40052000 - Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10 10 18 
40059   - Autres: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 74 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
40059100 -- Plaques, feuilles et bandes 10 18 
40059900 -- Autres 10 18 
4006   Autres formes (baguettes, tubes, profilés, pa r exemple) et articles (disques, rondelles, 
par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 
40061000 - Profilés pour le rechapage 30 18 
40069000 - Autres 30 18 
40070000 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. 30 18 
4008   Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profi lés, en caoutchouc vulcanisé non durci. 
40081   - En caoutchouc alvéolaire: 40081100 -- Plaques, feuilles et bandes 30 18 
40081900 -- Autres 30 18 
40082   - En caoutchouc non alvéolaire: 40082100 -- Plaques, feuilles et bandes 30 18 
40082900 -- Autres 5 18 
4009   Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non d urci, même pourvus de leurs 
accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple.
40091   - Non renforcés à l'aide d'autres matières n i autrement associés à d'autres matières : 
40091100 -- Sans accessoires 30 18 
40091200 -- Avec accessoires 30 18 
40092   - Renforcés seulement à l'aide de métal ou a utrement associés seulement à du métal : 
40092100 -- Sans accessoires 30 18 
40092200 -- Avec accessoires 30 18 
40093   - Renforcés seulement à l'aide de matières t extiles ou autrement associés seulement à 
des matières textiles : 
40093100 -- Sans accessoires 30 18 
40093200 -- Avec accessoires 30 18 
40094   - Renforcés à l'aide d'autres matières ou au trement associés à d'autres matières : 
40094100 -- Sans accessoires 30 18 
40094200 -- Avec accessoires 30 18 
4010   Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. 
40101   - Courroies transporteuses: 40101100 -- Renforcées seulement de métal 30 18 
40101200 -- Renforcées seulement de matières textile s 30 18 
40101900 -- Autres 30 18 
40103   - Courroies de transmission: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 75 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
40103100 -- Courroies de transmission sans fin, de s ection trapézoïdale, striées, d'une 
circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excé dant pas 180 cm 30 18 
40103200 -- Courroies de transmission sans fin, de s ection trapézoïdale autres que striées, d'une 
circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excé dant pas 180 cm 30 18 
40103300 -- Courroies de transmission sans fin, de s ection trapézoïdale, striées, d'une 
circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'exc édant pas 240 cm 30 18 
40103400 -- Courroies de transmission sans fin, de s ection trapézoïdale, autres que striées, d'une 
circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'exc édant pas 240 cm 30 18 
40103500 -- Courroies de transmission sans fin, cran tées (synchrones), d'une circonférence 
extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 c m 30 18 
40103600 -- Courroies de transmission sans fin, cran tées (synchrones), d'une circonférence 
extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm 30 18 
40103900 -- Autres 30 18 
4011   Pneumatiques neufs, en caoutchouc. 40111000 - Des types utilisés pour les voitures de t ourisme (y compris les voitures du type 
«break» et les voitures de course) 10 18 
40112000 - Des types utilisés pour autobus ou camion s 10 18 
40113000 - Des types utilisés pour véhicules aériens 15 18 
40114000 - Des types utilisés pour motocycles 30 18 
40115000 - Des types utilisés pour bicyclettes 30 18 
40116   - Autres, à crampons, à chevrons ou similair es : 
40116100 -- Des types utilisés pour les véhicules et  engins agricoles et forestiers 10 18 
40116200 -- Des types utilisés pour les véhicules et  engins de génie civil et de manutention 
industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur o u égal à 61 cm 10 18 
40116300 -- Des types utilisés pour les véhicules et  engins de génie civil et de manutention 
industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à  61 cm 10 18 
40116900 -- Autres 10 18 
40119   - Autres : 40119200 -- Des types utilisés pour les véhicules et  engins agricoles et forestiers 10 18 
40119300 -- Des types utilisés pour les véhicules et  engins de génie civil et de manutention 
industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur o u égal à 61 cm 10 18 
40119400 -- Des types utilisés pour les véhicules et  engins de génie civil et de manutention 
industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à  61 cm 10 18 
40119900 -- Autres 10 18 
4012   Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement pour 
pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 76 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
40121   - Pneumatiques rechapés: 40121100 -- Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type 
« break » et les voitures de course) 30 18 
40121200 -- Des types utilisés pour autobus ou camio ns 30 18 
40121300 -- Des types utilisés pour véhicules aérien s 30 18 
40121900 -- Autres 30 18 
40122000 - Pneumatiques usagés 30 18 
40129000 - Autres 30 18 
4013   Chambres à air, en caoutchouc. 40131000 - Des types utilisés pour les voitures de t ourisme (y compris les voitures du type 
«break» et les voitures de course), les autobus ou les camions 10 18 
40132000 - Des types utilisés pour bicyclettes 10 18 
40139000 - Autres 10 18 
4014   Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris  les tétines), en caoutchouc vulcanisé 
non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 
40141000 - Préservatifs 15 18 
40149000 - Autres 15 18 
4015   Vêtements et accessoires du vêtement (y compr is les gants, mitaines et moufles) en 
caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. 
40151   - Gants, mitaines et moufles : 40151100 -- Pour chirurgie 15 18 
40151900 -- Autres 30 18 
40159000 - Autres 30 18 
4016   Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non d urci. 
40161000 - En caoutchouc alvéolaire 30 18 
40169   - Autres: 40169100 -- Revêtements de sol et tapis de pied 30 18 
40169200 -- Gommes à effacer 30 18 
40169300 -- Joints 30 18 
40169400 -- Pare-chocs, même gonflables, pour accost age des bateaux 10 18 
40169500 -- Autres articles gonflables 30 18 
401699 -- Autres 40169910 --- Semelles et dièdres déstinés aux chemin s de fer d'intéret public 10 18 
40169920 --- Bouchons en caoutchouc pour fûts 10 18 
40169990 --- Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non du rcis du 4016 non dénommés ni compris 
ailleurs 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 77 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
40170000 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sou s toutes formes, y compris les déchets et 
débris; ouvrages en caoutchouc durci. 30 18 
4104   Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, 
épilés, même refendus, mais non autrement préparés.
41041   - A l'état humide (y compris wet-blue): 41041100 -- Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 10 18 
41041900 -- Autres 10 18 
41044   - A l'état sec (en croûte): 41044100 -- Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 10 18 
41044900 -- Autres 10 18 
4105   Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement 
préparées. 
41051000 - A l'état humide (y compris wet-blue) 10 18 
41053000 - A l'état sec (en croûte) 10 18 
4106   Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et pea ux d’animaux dépourvus de poils, tannés 
ou en croûte, même refendus, mais non autrement pré parés. 
41062   - De caprins: 41062100 -- A l’état humide (y compris wet-blue) 10 18 
41062200 -- A l'état sec (en croûte) 10 18 
41063   - De porcins: 41063100 -- A l'état humide (y compris wet-blue) 10 18 
41063200 -- A l'état sec (en croûte) 10 18 
41064000 - De reptiles 10 18 
41069   - Autres: 41069100 -- A l'état humide (y compris wet-blue) 10 18 
41069200 -- A l'état sec (en croûte) 10 18 
4107   Cuirs préparés après tannage ou après dessèch ement et cuirs et peaux parcheminés, de 
bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés , même refendus, autres que ceux du 
n° 41.14. 
41071   - Cuirs et peaux entiers: 41071100 -- Pleine fleur, non refendue 10 18 
41071200 -- Côtés fleur 10 18 
41071900 -- Autres 10 18 
41079   - Autres, y compris les bandes: 41079100 -- Pleine fleur, non refendue 10 18 
41079200 -- Côtés fleur 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 78 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
41079900 -- Autres 10 18 
41120000 Cuirs préparés après tannage ou après dessè chement et cuirs et peaux parcheminés, 
d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 10 18 
4113   Cuirs préparés après tannage ou après dessèch ement et cuirs et peaux parcheminés, 
d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après t annage et cuirs et peaux parcheminés, 
d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres  que ceux du n° 41.14. 
41131000 - De caprins 10 18 
41132000 - De porcins 10 18 
41133000 - De reptiles 10 18 
41139000 - Autres 10 18 
4114   Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamoi s combiné); cuirs et peaux vernis ou 
plaqués; cuirs et peaux métallisés. 
41141000 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le ch amois combiné) 10 18 
41142000 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs e t peaux métallisés 10 18 
4115   Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres  de cuir, en plaques, feuilles ou bandes 
même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs  ou de peaux préparés ou de cuir 
reconstitué, non utilisables pour la fabrication d' ouvrages en cuir; sciure, poudre et 
farine de cuir. 
41151000 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fi bres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes 
même enroulées 10 18 
41152000 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de  peaux préparés ou de cuir reconstitué, non- 
utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir;  sciure, poudre et farine de cuir 10 18 
42010000 Articles de sellerie ou de bourrellerie pou r tous animaux (y compris les traits, laisses, 
genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles 
similaires), en toutes matières. 30 18 
4202   Malles, valises et mallettes, y compris les m allettes de toilette et les mallettes porte- 
documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes,  étuis pour jumelles, appareils 
photographiques, caméras, instruments de musique ou  armes et contenants similaires; 
sacs de voyage, sacs isolants pour produits aliment aires et boissons, trousses de toilette, 
sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefe uilles, porte-monnaie, porte-cartes, 
étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à out ils, sacs pour articles de sport, boîtes 
pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pou r orfèvrerie et contenants similaires, 
en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de mati ères plastiques, en matières textiles, en 
fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en to talité ou en majeure partie, de ces 
mêmes matières ou de papier. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 79 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
42021   - Malles, valises et mallettes, y compris le s mallettes de toilette et mallettes porte- 
documents, serviettes, cartables et contenants simi laires: 
42021100 -- A surface extérieure en cuir naturel, en  cuir reconstitué ou en cuir verni 30 18 
42021200 -- A surface extérieure en matières plastiq ues ou en matières textiles 30 18 
42021900 -- Autres 30 18 
42022   - Sacs à main, même à bandoulière, y compris  ceux sans poignée: 
42022100 -- A surface extérieure en cuir naturel, en  cuir reconstitué ou en cuir verni 30 18 
42022200 -- A surface extérieure en feuilles de mati ères plastiques ou en matières textiles 30 18 
42022900 -- Autres 30 18 
42023   - Articles de poche ou de sac à main: 42023100 -- A surface extérieure en cuir naturel, en  cuir reconstitué ou en cuir verni 30 18 
42023200 -- A surface extérieure en feuilles de mati ères plastiques ou en matières textiles 30 18 
42023900 -- Autres 30 18 
42029   - Autres: 42029100 -- A surface extérieure en cuir naturel, en  cuir reconstitué ou en cuir verni 30 18 
42029200 -- A surface extérieure en feuilles de mati ères plastiques ou en matières textiles 30 18 
42029900 -- Autres 30 18 
4203   Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. 
42031000 - Vêtements 30 18 
42032   - Gants, mitaines et moufles: 42032100 -- Spécialement conçus pour la pratique de sports 30 18 
420329 -- Autres 42032910 --- Gants de protection 20 18 
42032990 --- Gants mitaines et moufles autres que du  4203.21 et 4203.2910 30 18 
42033000 - Ceintures, ceinturons et baudriers 30 18 
42034000 - Autres accessoires du vêtement 30 18 
420500 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitu é. 
42050010 - Articles en cuir naturel ou reconstitué u sage technique 10 18 
42050090 - Autres 30 18 
42060000 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessi es ou en tendons. 30 18 
4302   Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris l es têtes, queues, pattes et autres morceaux, 
déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (s ans adjonction d'autres matières), 
autres que celles du n° 43.03. 
43021   - Pelleteries entières, même sans les têtes,  queues ou pattes, non assemblées: 
43021100 -- De visons 30 18 
43021900 -- Autres 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 80 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
43022000 - Têtes, queues, pattes et autres morceaux,  déchets et chutes, non assemblés 30 18 
43023000 - Pelleteries entières et leurs morceaux et  chutes, assemblés 30 18 
4303   Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 
43031000 - Vêtements et accessoires du vêtement 30 18 
43039000 - Autres 30 18 
43040000 Pelleteries factices et articles en pellete ries factices. 30 18 
4401   Bois de chauffage en rondins, bûches, ramille s, fagots ou sous formes similaires; bois 
en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et  débris de bois, même agglomérés 
sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous  formes similaires. 
44011000 - Bois de chauffage en rondins, bûches, ram illes, fagots ou sous formes similaires 30 18 
44012   - Bois en plaquettes ou en particules: 44012100 -- De conifères 30 18 
44012200 -- Autres que de conifères 30 18 
44013000 - Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, 
briquettes, boulettes ou sous formes similaires 30 18 
4402   Charbon de bois (y compris le charbon de coqu es ou de noix), même aggloméré. 
44021000 - De bambou 30 18 
44029000 - Autres 30 18 
4403   Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équa rris. 
44031000 - Traités avec une peinture, de la créosote  ou d'autres agents de conservation 30 18 
44032000 - Autres, de conifères 30 18 
44034   - Autres, de bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre: 
44034100 -- Dark Red Meranti, Light Red Meranti et M eranti Bakau 30 18 
440349 -- Autres 44034901 --- Bois bruts d'Abura non équarri (BAHIA) 30 18 
44034902 --- Bois bruts d'Acajou non équarri 30 18 
44034903 --- Bois bruts d'Afrormosia non équarri 30 18 
44034904 --- Bois bruts d'Aiélé non équarri 30 18 
44034905 --- Bois bruts d'Ako non équarri 30 18 
44034906 --- Bois bruts d'Andoung non équarri 30 18 
44034907 --- Bois bruts d'Avodiré non équarri 30 18 
44034908 --- Bois bruts de Bété non équarri 30 18 
44034909 --- Bois bruts de Bilinga non équarri 30 18 
44034910 --- Bois bruts de Bossé non équarri 30 18 
44034911 --- Bois bruts de Bubinga non équarri 30 18 
44034912 --- Bois bruts de Dabéma non équarri 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 81 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
44034913 --- Bois bruts de Douka non équarri 30 18 
44034914 --- Bois bruts de Doussié non équarri 30 18 
44034915 --- Bois bruts d'Ebène non équarri 30 18 
44034916 --- Bois bruts d'Eyong non équarri 30 18 
44034917 --- Bois bruts de Framiré non équarri 30 18 
44034918 --- Bois bruts de Fromager non équarri 30 18 
44034919 --- Bois bruts d'Igaganga non équarri 30 18 
44034920 --- Bois bruts d'Izombé non équarri 30 18 
44034921 --- Bois bruts de Kosipo non équarri 30 18 
44034922 --- Bois bruts de Kotibé non équarri 30 18 
44034923 --- Bois bruts de Kodrodua non équarri 30 18 
44034924 --- Bois bruts de Limba des qualités "Loyal  et Marchand" et "exportation" non équarri 30 18 
44034925 --- Bois bruts de Limba d'autres categories  non équarri 30 18 
44034926 --- Bois bruts de Moabi non équarri 30 18 
44034927 --- Bois bruts de Movingui non équarri 30 18 
44034928 --- Bois bruts de Mutényé non équarri 30 18 
44034929 --- Bois bruts de Niangon non équarri 30 18 
44034930 --- Bois bruts de Niové non équarri 30 18 
44034931 --- Bois bruts d'Olon non équarri 30 18 
44034932 --- Bois bruts d'Ovoga non équarri 30 18 
44034933 --- Bois bruts d'Ozigo non équarri 30 18 
44034934 --- Bois bruts de Padouk non équarri 30 18 
44034935 --- Bois bruts de Pau rosa non équarri 30 18 
44034936 --- Bois bruts de Tchitola non équarri 30 18 
44034937 --- Bois bruts de Tola non équarri 30 18 
44034938 --- Bois bruts de Zingana non équarri 30 18 
44034939 --- Bois bruts Azobé non équarri 30 18 
44034940 --- Bois bruts Dibétou non équarri 30 18 
44034941 --- Bois bruts Ilomba non équarri 30 18 
44034942 --- Bois bruts Iroko non équarri 30 18 
44034943 --- Bois bruts Makoré non équarri 30 18 
44034944 --- Bois bruts Mansonia non équarri 30 18 
44034945 --- Bois bruts Obéché non equarri 30 18 
44034946 --- Bois bruts Okoumé loyal et marchand non  équarri 30 18 
44034947 --- Bois bruts Okoumé loyal et marchand tra nchage non équarri 30 18 
44034948 --- Bois bruts Okoumé qualité seconde non é quarri 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 82 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
44034949 --- Bois bruts Okoumé choix industriel non équarri 30 18 
44034950 --- Bois bruts Okoumé choix économiques non  équarri 30 18 
44034951 --- Bois bruts Okoumé choix spécial non équ arri 30 18 
44034952 --- Bois bruts Ozigo loyal et marchand non équarri 30 18 
44034953 --- Bois bruts Ozigo loyal et marchand tran chage non équarri 30 18 
44034954 --- Bois bruts Ozigo qualié seconde non équ arri 30 18 
44034955 --- Bois bruts Ozigo choix industriel non é quarri 30 18 
44034956 --- Bois bruts Ozigo choix économique non é quarri 30 18 
44034957 --- Bois bruts Ozigo choix spécial non équa rri 30 18 
44034958 --- Bois bruts Sapelli non équarri 30 18 
44034959 --- Bois bruts Sipo non équarri 30 18 
44034960 --- Bois bruts Tiama non équarri 30 18 
44034961 --- Bois brut d'ACCUMINATA non équarri 30 18 
44034963 --- Bois brut de BELI BRUN (AWOURA) non équ arri 30 18 
44034965 --- Bois brut de BOMANGA non équarri 30 18 
44034966 --- Bois brut de EBIARA (POCOULI) non équar ri 30 18 
44034967 --- Bois brut de EMIEN non équarri 30 18 
44034969 --- Bois brurts tropicaux non équarri autre s que ceux du 4403.4901 aux 4403.4969 30 18 
44034970 --- Bois brut de PACHYLOBA non équarri 30 18 
44034971 --- Bois brut de TALI non équarri 30 18 
44034972 --- Bois brut de WENGUE non équarri 30 18 
44034973 --- Bois brut de OKOUME IR non équarri 30 18 
44034974 --- Bois brut de OKAN non équarri 30 18 
44034975 --- Bois brut de ALONE (KONDROTI) non équar ri 30 18 
44034976 --- Bois brut de ANZEM (ETIMOE) non équarri 30 18 
44034977 --- Bois brut de FARO non équarri 30 18 
44034978 --- Bois brut de GOMBE non équarri 30 18 
44034979 --- Bois brut de BELI ROUGE non équarri 30 18 
44034980 --- Bois brut de GHEOMBI non équarri 30 18 
44034981 --- Bois brut de ONZABILI non équarri 30 18 
44034982 --- Bois brut de BODOIA non équarri 30 18 
44034983 --- Bois brut d'Abeum non équarri 30 18 
44034984 --- Bois brut d'Adzagon non équarri 30 18 
44034985 --- Bois brut d'Afina non équarri 30 18 
44034986 --- Bois brut d'Afo non équarri 30 18 
44034987 --- Bois brut dAlep non équarri 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 83 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
44034988 --- Bois brut d'Angoa non équarri 30 18 
44034989 --- Bois brut de bombax non equarri. 30 18 
44034990 --- Bois brut de crawood non equarri 30 18 
44034991 --- Bois brut d'Ebana non équarri 30 18 
44034992 --- Bois brut d'Essessang 30 18 
44034993 --- Bois brut d'Eveuss non équarri 30 18 
44034994 --- Bois brut d'Evino non équarri 30 18 
44034995 --- Bois brut d'Eyoum non équarri 30 18 
44034996 --- Bois brut de Longui Mbebane 30 18 
44034997 --- Bois brut de Mukulungu non équarri 30 18 
44034998 --- Bois brut de Safoukala non équarri 30 18 
44034999 --- Autres bois tropicaux non equarris non dénommés ni compris ailleurs 30 18 
44039   - Autres: 44039100 -- De chêne (Quercus spp.) 30 18 
44039200 -- De hêtre (Fagus spp.) 30 18 
440399 -- Autres 44039910 --- Bois de trituration non équarri 30 18 
44039920 --- Bois bruts non équarris autres que ceux  du 4403.49 à 4403.9910 30 18 
44039990 --- Bois équarri du 4403 non dénommées ni c omprises ailleurs 30 18 
4404   Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piq uets en bois, appointés, non sciés 
longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arr ondis, mais non tournés ni courbés 
ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, m anches d'outils ou similaires; bois en 
éclisses, lames, rubans et similaires. 
44041000 - De conifères 30 18 
440420 - Autres que de conifères 44042010 -- Bois feuillards échalas fendus 30 18 
44042020 -- Bois du 4404 autres que ceux du 4404.10 30 18 
44042090 -- Bois du 4404 autres que ceux du 4404.10 à 4404.2020 30 18 
440500 Laine (paille) de bois; farine de bois. 44050010 - Laine (paille) de bois 30 18 
44050090 - Farine de bois 30 18 
4406   Traverses en bois pour voies ferrées ou simil aires. 
44061000 - Non imprégnées 30 18 
44069000 - Autres 30 18 
4407   Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tra nchés ou déroulés, même rabotés, poncés 
ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur e xcédant 6 mm. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 84 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
44071000 - De conifères 30 18 
44072   - De bois tropicaux visés à la Note 1 de sou s-positions du présent Chapitre: 
44072100 -- Mahogany (Swietenia spp.) 30 18 
44072200 -- Virola, Imbuia et Balsa 30 18 
44072500 -- Dark Red Meranti, Light Red Meranti et M eranti Bakau 30 18 
44072600 -- White Lauan, White Meranti, White Seraya , Yellow Meranti et Alan 30 18 
44072700 -- Sapelli 30 18 
44072800 -- Iroko 30 18 
440729 -- Autres 44072901 --- Bois d'Abura sciés d'une épaisseur > 6m m 30 18 
44072902 --- Bois d'Acajou scié d'une épaisseur > 6m m 30 18 
44072903 --- Bois d'Afrormosia scié d'une epaisseur >6mm 30 18 
44072904 --- Bois d'Aiélé scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072905 --- Bois d'Ako scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072906 --- Bois d'andoung scié d'une épaisseur > 6 mm 30 18 
44072907 --- Bois d'Avodiré scié d'une épaisseur > 6 mm 30 18 
44072908 --- Bois de Bété scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072909 --- Bois de Bilinga scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072910 --- Bois de Bossé scié d'une épaisseur > 6m m 30 18 
44072911 --- Bois Budinga scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072912 --- Bois de Dabéma scié d'une épaisseur > 6 mm 30 18 
44072913 --- Bois de douka scié d'une épaisseur > 6m m 30 18 
44072914 --- Bois de Doussié scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072915 --- Bois d'Ebène scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072916 --- Bois d'Eyong scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072917 --- Bois de framiré scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072918 --- Bois de fromager scié d'une épaisseur >  6mm 30 18 
44072919 --- Bois d'Igaganga scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072920 --- Bois d'Izombé scié d'une épaisseur > 6m m 30 18 
44072921 --- Bois de Kosipo scié d'une épaisseur > 6 mm 30 18 
44072922 --- Bois de kitibé scié d'une épaisseur > 6 mm 30 18 
44072923 --- Bois de kodrodua scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072924 --- Bois de Limba scié d'une épaisseur > 6m m 30 18 
44072925 --- Bois de Moabi scié d'une épaisseur > 6m m 30 18 
44072926 --- Bois de Movingui scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072927 --- Bois de Mutényé scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 85 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
44072928 --- Bois de Niangon scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072929 --- Bois de Niové scié d'une épaisseur > 6m m 30 18 
44072930 --- Bois d'Olon scié d' une épaisseur > 6mm 30 18 
44072931 --- Bois d'Ovoga scié d'une épaisseur > 6mm 30 18 
44072932 --- Bois d 'Ozigo scié d'une épaisseur > 6m m 30 18 
44072933 --- Bois de Padauk scié d'une épaisseur > 6 mm 30 18 
44072934 --- Bois de Pau rosa scié d'une épaisseur >  6mm 30 18 
44072935 --- Bois de Tchitola scié d'une épaisseur >  6mm 30 18 
44072936 --- Bois de Tola scié épaisseur > 6 mm 30 18 
44072937 --- Bois de Zingana scié épaisseur > 6 mm 30 18 
44072938 --- Bois tropicaux autres que du 4407.2901 à 37 scié épaisseur > 6mm 30 18 
44072939 --- Bois tropicaux du 4407 non sciés 30 18 
44072940 --- Bois tropicaux du 4407 autres que ceux du 4407.2901 à 4407.2939 30 18 
44079   - Autres: 44079100 -- De chêne (Quercus spp.) 30 18 
44079200 -- De hêtre (Fagus spp.) 30 18 
44079300 -- D'érable (Acer spp.) 30 18 
44079400 -- De cerisier '(Prunus spp.) 30 18 
44079500 -- De frêne (Fraxinus spp.) 30 18 
44079900 -- Autres 30 18 
4408   Feuilles pour placage (y compris celles obten ues par tranchage de bois stratifié), 
feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires et autres bois, sciés 
longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabot és, poncés, assemblés bord à bord 
ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 
44081000 - De conifères 30 18 
44083   - De bois tropicaux visés à la Note 1 de sou s-positions du présent Chapitre: 
44083100 -- Dark Red Meranti, Light Red Meranti et M eranti Bakau 30 18 
44083900 -- Autres 30 18 
44089000 - Autres 30 18 
4409   Bois (y compris les lames et frises à parquet , non assemblées) profilés (languetés, 
rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints e n V, moulurés, arrondis ou similaires) 
tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou 
collés par assemblage en bout. 
44091000 - De conifères 30 18 
44092   - Autres que de conifères: 44092100 -- En bambou 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 86 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
440929 -- Autres 44092910 --- Bois filés autres que de conifres 30 18 
44092990 --- Autres bois profilés que de conifres 30 18 
4410   Panneaux de particules, panneaux dits « orien ted strand board » (OSB) et panneaux 
similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou  en autres matières ligneuses, même 
agglomérées avec des résines ou d’autres liants org aniques. 
44101   - De bois: 44101100 -- Panneaux de particules 30 18 
44101200 -- Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) 30 18 
44101900 -- Autres 30 18 
44109000 - Autres 30 18 
4411   Panneaux de fibres de bois ou d'autres matièr es ligneuses, même agglomérées avec des 
résines ou d'autres liants organiques. 
44111   - Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : 
44111200 -- D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 30 18 
44111300 -- D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'exc édant pas 9 mm 30 18 
44111400 -- D'une épaisseur excédant 9 mm 30 18 
44119   - Autres: 44119200 -- D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ 30 18 
44119300 -- D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³  mais n'excédant pas 0,8 g/cm³ 30 18 
44119400 -- D'une masse volumique n'excédant pas 0,5  g/cm³ 30 18 
4412   Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois str atifiés similaires. 
44121000 - En bambou 30 18 
44123   - Autres bois contre-plaqués constitués excl usivement de feuilles de bois (autres que 
bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas  6 mm : 
44123100 -- Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la Note 1 de sous-positions 
du présent Chapitre 30 18 
44123200 -- Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères 30 18 
44123900 -- Autres 30 18 
44129   - Autres: 44129400 -- A âme panneautée, lattée ou lamellée 30 18 
44129900 -- Autres 30 18 
441300 Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. 
44130010 - Bois dits densifiés en blocs planches lam es ou profilés d'Okoumé 30 18 
44130020 - Bois dits densifiés en blocs planches lam es ou profilés de Limba 30 18 
44130090 - Bois dits densifiés autres que ceux du 44 13.0010 et 4413.0020 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 87 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
44140000 Cadres en bois pour tableaux, photographies , miroirs ou objets similaires. 30 18 
4415   Caisses, caissettes, cageots, cylindres et em ballages similaires, en bois; tambours 
(tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, p alettes-caisses et autres plateaux de 
chargement, en bois; rehausses de palettes en bois.
44151000 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres e t emballages similaires; tambours (tourets) 
pour câbles 10 18 
44152000 - Palettes simples, palettes-caisses et aut res plateaux de chargement; rehausses de 
palettes 30 18 
44160000 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrage s de tonnellerie et leurs parties, en bois, y 
compris les merrains. 20 18 
44170000 Outils, montures et manches d'outils, montu res de brosses, manches de balais ou de 
brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs p our chaussures, en bois. 30 18 
4418   Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente  pour construction, y compris les 
panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour r evêtement de sol et les bardeaux (« 
shingles » et « shakes »), en bois. 
44181000 - Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres  et chambranles 30 18 
44182000 - Portes et leurs cadres, chambranles et se uils 30 18 
44184000 - Coffrages pour le bétonnage 30 18 
44185000 - Bardeaux (« shingles » et « shakes ») 30 18 
44186000 - Poteaux et poutres 30 18 
44187   - Panneaux assemblés pour revêtement de sol:44187100 -- Pour sols mosaïques 30 18 
44187200 -- Autres, multicouches 30 18 
44187900 -- Autres 30 18 
44189000 - Autres 30 18 
44190000 Articles en bois pour la table ou la cuisin e. 30 18 
4420   Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, é crins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, 
et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autr es objets d'ornement, en bois; articles 
d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 9 4. 
44201000 - Statuettes et autres objets d'ornement, e n bois 30 18 
44209000 - Autres 30 18 
4421   Autres ouvrages en bois. 44211000 - Cintres pour vêtements 30 18 
442190 - Autres 44219010 -- Canettes busettes et articles similaires  enbois tourné 30 18 
44219020 -- Lattis armés et treillages pour clotures 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 88 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
44219030 -- Articles en bois pour l'industrie 30 18 
44219040 -- Rames pagaies et avirons 30 18 
44219050 -- Pavés en bois 30 18 
44219060 -- Bois préparés pour allumettes; chevilles  en bois pour chaussures 30 18 
44219090 -- Ouvrages en bois autres que ceux du 4421 .9010 à 4421.9060 30 18 
4501   Liège naturel brut ou simplement préparé; déc hets de liège; liège concassé, granulé ou 
pulvérisé. 
45011000 - Liège naturel brut ou simplement préparé 10 18 
45019000 - Autres 10 18 
45020000 Liège naturel, écroûté ou simplement équarr i, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes 
de forme carrée ou rectangulaire (y compris les éba uches à arêtes vives pour 
bouchons). 10 18 
4503   Ouvrages en liège naturel. 45031000 - Bouchons 10 18 
45039000 - Autres 10 18 
4504   Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvra ges en liège aggloméré. 
45041000 - Cubes, briques, plaques, feuilles et band es; carreaux de toute forme; cylindres pleins, 
y compris les disques 10 18 
45049000 - Autres 10 18 
4601   Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières 
à tresser, tresses et articles similaires en matièr es à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, 
même finis (nattes, paillassons et claies, par exem ple). 
46012   - Nattes, paillassons et claies en matières végétales: 
46012100 -- En bambou 30 18 
46012200 -- En rotin 30 18 
46012900 -- Autres 30 18 
46019   - Autres: 46019200 -- En bambou 30 18 
46019300 -- En rotin 30 18 
46019400 -- En autres matières végétales 30 18 
46019900 -- Autres 30 18 
4602   Ouvrages de vannerie obtenus directement en f orme à partir de matières à tresser ou 
confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ou vrages en luffa. 
46021   - En matières végétales: 46021100 -- En bambou 30 18 
46021200 -- En rotin 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 89 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
46021900 -- Autres 30 18 
46029000 - Autres 30 18 
47010000 Pâtes mécaniques de bois. 10 18 
47020000 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. 10 18 
4703   Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sul fate, autres que les pâtes à dissoudre. 
47031   - Ecrues: 47031100 -- De conifères 10 18 
47031900 -- Autres que de conifères 10 18 
47032   - Mi-blanchies ou blanchies: 47032100 -- De conifères 10 18 
47032900 -- Autres que de conifères 10 18 
4704   Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres  que les pâtes à dissoudre. 
47041   - Ecrues: 47041100 -- De conifères 10 18 
47041900 -- Autres que de conifères 10 18 
47042   - Mi-blanchies ou blanchies: 47042100 -- De conifères 10 18 
47042900 -- Autres que de conifères 10 18 
47050000 Pâtes de bois obtenues par la combinaison d 'un traitement mécanique et d'un traitement 
chimique. 10 18 
4706   Pâtes de fibres obtenues à partir de papier o u de carton recyclés (déchets et rebuts) ou 
d'autres matières fibreuses cellulosiques. 
47061000 - Pâtes de linters de coton 10 18 
47062000 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papi er ou de carton recyclés (déchets et rebuts) 10 18 
47063000 - Autres, de bambou 10 18 
47069   - Autres: 47069100 -- Mécaniques 10 18 
47069200 -- Chimiques 10 18 
47069300 -- Mi-chimiques 10 18 
4707   Papiers ou cartons à recycler (déchets et reb uts). 
47071000 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers  ou cartons ondulés 10 18 
47072000 - Autres papiers ou cartons obtenus princip alement à partir de pâte chimique blanchie, 
non colorés dans la masse 10 18 
47073000 - Papiers ou cartons obtenus principalement  à partir de pâte mécanique (journaux, 
périodiques et imprimés similaires, par exemple) 10 18 
47079000 - Autres, y compris les déchets et rebuts n on triés 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 90 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
48010000 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. 15 18 
4802   Papiers et cartons, non couchés ni enduits, d es types utilisés pour l'écriture, 
l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers  et cartons pour cartes ou bandes à 
perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de 
tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 o u 48.03; papiers et cartons formés 
feuille à feuille (papiers et cartons à la main). 
48021000 - Papiers et cartons formés feuille à feuil le (papiers à la main) 5 18 
48022000 - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la 
chaleur ou électrosensibles 10 18 
48024000 - Papiers supports pour papiers peints 10 18 
48025   - Autres papiers et cartons, sans fibres obt enues par un procédé mécanique ou chimico- 
mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la compo sition fibreuse totale sont 
constitués par de telles fibres: 
48025400 -- D'un poids au m² inférieur à 40 g 10 18 
48025500 -- D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n' excédant pas 150 g, en rouleaux 5 18 
48025600 -- D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n' excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté 
n’excède pas 435 mm et l’autre n’excède pas 297 mm à l’état non plié 10 18 
48025700 -- Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus  mais n'excédant pas 150 g 5 18 
48025800 -- D'un poids au m² excédant 150 g 5 18 
48026   - Autres papiers et cartons, dont plus de 10  % en poids de la composition fibreuse 
totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico- 
mécanique : 
48026100 -- En rouleaux 15 18 
48026200 -- En feuilles dont un côté n'excède pas 43 5 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état 
non plié 10 18 
480269 -- Autres 48026910 --- Autres papiers pour journaux et publica tions périodiques 15 18 
48026990 --- Autres 5 18 
48030000 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour 
essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers simil aires à usages domestiques, 
d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nap pes de fibres de cellulose, même 
crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, color iés en surface, décorés en surface ou 
imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 10 18 
4804   Papiers et cartons Kraft, non couchés ni endu its, en rouleaux ou en feuilles, autres que 
ceux des n°s 48.02 ou 48.03. 
48041   - Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner»: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 91 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
48041100 -- Ecrus 10 18 
48041900 -- Autres 10 18 
48042   - Papiers Kraft pour sacs de grande contenan ce: 
48042100 -- Ecrus 10 18 
48042900 -- Autres 10 18 
48043   - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids  au m² n'excédant pas 150 g: 
48043100 -- Ecrus 10 18 
48043900 -- Autres 5 18 
48044   - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids  au m² compris entre 150 g exclus et 225 g 
exclus: 
48044100 -- Ecrus 10 18 
48044200 -- Blanchis uniformément dans la masse et d ont plus de 95 % en poids de la 
composition fibreuse totale sont constitués par des  fibres de bois obtenues par un 
procédé chimique 10 18 
48044900 -- Autres 10 18 
48045   - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poid s au m² égal ou supérieur à 225 g: 
48045100 -- Ecrus 10 18 
48045200 -- Blanchis uniformément dans la masse et d ont plus de 95 % en poids de la 
composition fibreuse totale sont constitués par des  fibres de bois obtenues par un 
procédé chimique 10 18 
48045900 -- Autres 10 18 
4805   Autres papiers et cartons, non couchés ni end uits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant 
pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitemen ts autres que ceux stipulés dans la 
Note 3 du présent Chapitre. 
48051   - Papier pour cannelure: 48051100 -- Papier mi-chimique pour cannelure 10 18 
48051200 -- Papier paille pour cannelure 10 18 
48051900 -- Autres 10 18 
48052   - Testliner (fibres récupérées): 48052400 -- D'un poids au m² n'excédant pas 150 g 10 18 
48052500 -- D'un poids au m² excédant 150 g 10 18 
48053000 - Papier sulfite d'emballage 10 18 
48054000 - Papier et carton filtre 10 18 
48055000 - Papier et carton feutre, papier et carton  laineux 10 18 
48059   - Autres: 48059100 -- D'un poids au m² n'excédant pas 150 g 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 92 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
48059200 -- D'un poids au m² excédant 150 g, mais in férieur à 225 g 10 18 
48059300 -- D'un poids au m² égal ou supérieur à 225  g 10 18 
4806   Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingrai ssables, papiers-calques et papier dit 
«cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en 
feuilles. 
48061000 - Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) 10 18 
48062000 - Papiers ingraissables (greaseproof) 10 18 
48063000 - Papiers-calques 10 18 
48064000 - Papier dit «cristal» et autres papiers ca landrés transparents ou translucides 10 18 
48070000 Papiers et cartons assemblés à plat par col lage, non couchés ni enduits à la surface ni 
imprégnés, même renforcés intérieurement, en roulea ux ou en feuilles. 10 18 
4808   Papiers et cartons ondulés (même avec recouvr ement par collage), crêpés, plissés, 
gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en fe uilles, autres que les papiers des 
types décrits dans le libellé du n° 48.03. 
48081000 - Papiers et cartons ondulés, même perforés 5 18 
48082000 - Papiers Kraft pour sacs de grande contena nce, crêpés ou plissés, même gaufrés, 
estampés ou perforés 10 18 
48083000 - Autres papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés 10 18 
48089000 - Autres 5 18 
4809   Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou 
reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour 
plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en f euilles. 
48092000 - Papiers dits « autocopiants » 5 18 
480990 - Autres 48099010 -- Papiers carbone et papiers similaires 5 18 
48099090 -- Autres 10 18 
4810   Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'a utres substances inorganiques sur une ou 
sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclus ion de tout autre couchage ou 
enduction, même coloriés en surface, décorés en sur face ou imprimés, en rouleaux ou 
en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de to ut format. 
48101   - Papiers et cartons des types utilisés pour  l'écriture, l'impression ou d'autres fins 
graphiques, sans fibres obtenues par un procédé méc anique ou chimico-mécanique ou 
dont 10 % au plus en poids de la composition fibreu se totale sont constitués par de 
telles fibres: 
48101300 -- En rouleaux 5 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 93 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
48101400 -- En feuilles dont un des côtés n'excède p as 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 
297 mm à l'état non plié 5 18 
48101900 -- Autres 5 18 
48102   - Papiers et cartons des types utilisés pour  l'écriture, l'impression ou d'autres fins 
graphiques, dont plus de 10 % en poids de la compos ition fibreuse totale sont 
constitués par des fibres obtenues par un procédé m écanique: 
48102200 -- Papier couché léger, dit « L.W.C .» 5 18 
48102900 -- Autres 10 18 
48103   - Papiers et cartons Kraft autres que ceux d es types utilisés pour l'écriture, l'impression 
ou d'autres fins graphiques: 
48103100 -- Blanchis uniformément dans la masse et d ont plus de 95 % en poids de la 
composition fibreuse totale sont constitués par des  fibres de bois obtenues par un 
procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 1 50 g 10 18 
48103200 -- Blanchis uniformément dans la masse et d ont plus de 95 % en poids de la 
composition fibreuse totale sont constitués par des  fibres de bois obtenues par un 
procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g 10 18 
48103900 -- Autres 10 18 
48109   - Autres papiers et cartons: 48109200 -- Multicouches 5 18 
48109900 -- Autres 5 18 
4811   Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappe s de fibres de cellulose, couchés, enduits, 
imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés  en surface ou imprimés, en 
rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangu laire, de tout format, autres que les 
produits des types décrits dans les libellés des n° s 48.03, 48.09 ou 48.10. 
48111000 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou  asphaltés 10 18 
48114   - Papiers et cartons gommés ou adhésifs: 48114100 -- Auto-adhésifs 5 18 
48114900 -- Autres 5 18 
48115   
- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouver ts de matière plastique (à l'exclusion 
des adhésifs): 
48115100 -- Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g 10 18 
48115900 -- Autres 10 18 
48116000 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, 
d'huile ou de glycérol 10 18 
48119000 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulo se et nappes de fibres de cellulose 10 18 
48120000 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en p âte à papier. 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 94 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
4813   Papier à cigarettes, même découpé à format ou  en cahiers ou en tubes. 
48131000 - En cahiers ou en tubes 10 18 
48132000 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 10 18 
48139000 - Autres 20 18 
4814   Papiers peints et revêtements muraux similair es; vitrauphanies. 
48141000 - Papier dit « Ingrain » 30 18 
48142000 - Papiers peints et revêtements muraux simi laires, constitués par du papier enduit ou 
recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière p lastique grainée, gaufrée, coloriée, 
imprimée de motifs ou autrement décorée 30 18 
48149000 - Autres 30 18 
4816   Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou 
reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils com plets et plaques offset, en papier, 
même conditionnés en boîtes. 
48162000 - Papiers dits «autocopiants» 10 18 
48169000 - Autres 30 18 
4817   Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales n on illustrées et cartes pour correspondance, 
en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentat ions similaires, en papier ou carton, 
renfermant un assortiment d'articles de corresponda nce. 
48171000 - Enveloppes 30 18 
48172000 - Cartes-lettres, cartes postales non illus trées et cartes pour correspondance 30 18 
48173000 - Boîtes, pochettes et présentations simila ires, en papier ou carton, renfermant un 
assortiment d'articles de correspondance 30 18 
4818   Papiers des types utilisés pour papiers de to ilette et pour papiers similaires, ouate de 
cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des typ es utilisés à des fins domestiques ou 
sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pa s 36 cm, ou coupés à format; 
mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches 
pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, drap s de lit et articles similaires à usages 
domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitalie rs, vêtements et accessoires du 
vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellul ose ou nappes de fibres de cellulose. 
48181000 - Papier hygiénique 30 18 
48182000 - Mouchoirs, serviettes à démaquiller et es suie-mains 30 18 
48183000 - Nappes et serviettes de table 30 18 
48184000 - Serviettes et tampons hygiéniques, couche s pour bébés et articles hygiéniques 
similaires 30 18 
48185000 - Vêtements et accessoires du vêtement 30 18 
48189000 - Autres 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 95 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
4819   Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres em ballages en papier, carton, ouate de 
cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonn ages de bureau, de magasin ou 
similaires. 
48191000 - Boîtes et caisses en papier ou carton ond ulé 10 18 
48192000 - Boîtes et cartonnages, pliants, en papier  ou carton non ondulé 10 18 
48193000 - Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 10 18 
48194000 - Autres sacs; sachets, pochettes (autres q ue celles pour disques) et cornets 10 18 
48195000 - Autres emballages, y compris les pochette s pour disques 10 18 
48196000 - Cartonnages de bureau, de magasin ou simi laires 10 18 
4820   Registres, livres comptables, carnets (de not es, de commandes, de quittances), agendas, 
blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouv rages similaires, cahiers, sous- 
main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou a utres), chemises et couvertures à 
dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou  de papeterie, y compris les liasses et 
carnets manifold, même comportant des feuilles de p apier carbone, en papier ou carton; 
albums pour échantillonnages ou pour collections et  couvertures pour livres, en papier 
ou carton. 
48201000 - Registres, livres comptables, carnets (de  notes, de commandes, de quittances), blocs- 
mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires 30 18 
48202000 - Cahiers 30 18 
48203000 - Classeurs, reliures (autres que les couve rtures pour livres), chemises et couvertures à 
dossiers 30 18 
48204000 - Liasses et carnets manifold, même comport ant des feuilles de papier carbone 30 18 
48205000 - Albums pour échantillonnages ou pour coll ections 30 18 
48209000 - Autres 30 18 
4821   Etiquettes de tous genres, en papier ou carto n, imprimées ou non. 
482110 - Imprimées 48211010 -- Étiquettes de tous genres en papier ou c artimprimés sur support papier métallisé 10 18 
48211090 -- Étiquettes de tous genres en papier/cart on imprimés sur support papier non métallisé 20 18 
482190 - Autres 48219010 -- Étiquettes de tous genres en papier/cart onnon imprimées à usages industriels 10 18 
48219090 -- Étiquettes de tous genres en papier/cart onnon imprimées autres que à usage 
industriel 20 18 
4822   Tambours, bobines, fusettes, canettes et supp orts similaires, en pâte à papier, papier ou 
carton, même perforés ou durcis. 
48221000 - Des types utilisés pour l'enroulement des  fils textiles 10 18 
48229000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 96 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
4823   Autres papiers, cartons, ouate de cellulose e t nappes de fibres de cellulose découpés à 
format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, c arton, ouate de cellulose ou nappes 
de fibres de cellulose. 
48232000 - Papier et carton-filtre 20 18 
48234000 - Papiers à diagrammes pour appareils enreg istreurs, en bobines, en feuilles ou en 
disques 20 18 
48236   - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobele ts et articles similaires, en papier ou carton: 
48236100 -- En bambou 30 18 
48236900 -- Autres 30 18 
482370 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier48237010 -- Articles moulés ou pressés pour emballag e des oeufs 30 18 
48237090 -- Articles moulés ou pressés en pâte à pap ier autres que ceux du 4823.7010 30 18 
48239000 - Autres 30 18 
4901   Livres, brochures et imprimés similaires même  sur feuillets isolés. 
490110 - En feuillets isolés, même pliés 49011010 -- Livres et brochures scolaires en feuille s isolés même pliés 15 18 
49011090 -- Livres brochures et imprimés similaires en feuil isolés même pliés autre que scolaire 15 18 
49019   - Autres: 49019100 -- Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 15 18 
490199 -- Autres 49019910 --- Livres et brochures scolaires présentés  autrement qu'en feuil isolés même pliés 15 18 
49019990 --- Livres brochures et imprimés similaires  en relure autres que scolaires 15 18 
4902   Journaux et publications périodiques imprimés , même illustrés ou contenant de la 
publicité. 
49021000 - Paraissant au moins quatre fois par semai ne 15 18 
49029000 - Autres 15 18 
49030000 Albums ou livres d'images et albums à dessi ner ou à colorier, pour enfants. 15 18 
49040000 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée o u non, même reliée. 15 18 
4905   Ouvrages cartographiques de tous genres, y co mpris les cartes murales, les plans 
topographiques et les globes, imprimés. 
49051000 - Globes 15 18 
49059   - Autres: 49059100 -- Sous forme de livres ou de brochures 15 18 
49059900 -- Autres 15 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 97 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
49060000 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieur s et autres plans et dessins industriels, 
commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits 
à la main; reproductions photographiques sur papier  sensibilisé et copies obtenues au 
carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessu s. 10 18 
490700 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à 
avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou au ront, une valeur faciale reconnue; 
papier timbré; billets de banque; chèques; titres d 'actions ou d'obligations et titres 
similaires. 
49070010 - Titres d'actions ou d'obligations et titr es similaires 10 18 
49070020 - Carnets de chèques 30 18 
49070090 - Timbres-poste fiscaux et analogues imprim és autres que du 4907.0010 et 4907.0020 10 18 
4908   Décalcomanies de tous genres. 49081000 - Décalcomanies vitrifiables 60 18 
49089000 - Autres 60 18 
49090000 Cartes postales imprimées ou illustrées; ca rtes imprimées comportant des voeux ou des 
messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou 
applications. 10 18 
49100000 Calendriers de tous genres, imprimés, y com pris les blocs de calendriers à effeuiller. 30 18 
4911   Autres imprimés, y compris les images, les gr avures et les photographies. 
49111000 - Imprimés publicitaires, catalogues commer ciaux et similaires 30 18 
49119   - Autres: 49119100 -- Images, gravures et photographies 30 18 
49119900 -- Autres 30 18 
50040000 Fils de soie (autres que les fils de déchet s de soie) non conditionnés pour la vente au 
détail. 10 18 
50050000 Fils de déchets de soie, non conditionnés p our la vente au détail. 10 18 
50060000 
Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés po ur la vente au détail; poil de Messine 
(crin de Florence). 30 18 
5007   Tissus de soie ou de déchets de soie. 50071000 - Tissus de bourrette 30 18 
50072000 - Autres tissus, contenant au moins 85 % en  poids de soie ou de déchets de soie autres 
que la bourrette 30 18 
50079000 - Autres tissus 30 18 
51040000 Effilochés de laine ou de poils fins ou gro ssiers. 10 18 
5105   Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou pei gnés (y compris la « laine peignée en vrac 
»). 51051000 - Laine cardée 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 98 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
51052   - Laine peignée: 51052100 -- « Laine peignée en vrac » 10 18 
51052900 -- Autre 10 18 
51053   - Poils fins, cardés ou peignés: 51053100 -- De chèvre de Cachemire 10 18 
51053900 -- Autres 10 18 
51054000 - Poils grossiers, cardés ou peignés 10 18 
5106   Fils de laine cardée, non conditionnés pour l a vente au détail. 
51061000 - Contenant au moins 85 % en poids de laine 10 18 
51062000 - Contenant moins de 85 % en poids de laine 10 18 
5107   Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 
51071000 - Contenant au moins 85 % en poids de laine 10 18 
51072000 - Contenant moins de 85 % en poids de laine 10 18 
5108   Fils de poils fins, cardés ou peignés, non co nditionnés pour la vente au détail. 
51081000 - Cardés 10 18 
51082000 - Peignés 10 18 
5109   Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 
51091000 - Contenant au moins 85 % en poids de laine  ou de poils fins 10 18 
51099000 - Autres 10 18 
51100000 Fils de poils grossiers ou de crin (y compr is les fils de crin guipés), même conditionnés 
pour la vente au détail. 10 18 
5111   Tissus de laine cardée ou de poils fins cardé s. 
51111   - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins: 
51111100 -- D'un poids n'excédant pas 300 g/m² 30 18 
51111900 -- Autres 30 18 
51112000 - Autres, mélangés principalement ou unique ment avec des filaments synthétiques ou 
artificiels 30 18 
51113000 - Autres, mélangés principalement ou unique ment avec des fibres synthétiques ou 
artificielles discontinues 30 18 
51119000 - Autres 30 18 
5112   Tissus de laine peignée ou de poils fins peig nés. 
51121   - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins: 
51121100 -- D'un poids n'excédant pas 200 g/m² 30 18 
51121900 -- Autres 30 18 
51122000 - Autres, mélangés principalement ou unique ment avec des filaments synthétiques ou 
artificiels 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 99 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
51123000 - Autres, mélangés principalement ou unique ment avec des fibres synthétiques ou 
artificielles discontinues 30 18 
51129000 - Autres 30 18 
51130000 Tissus de poils grossiers ou de crin. 30 18 
5204   Fils à coudre de coton, même conditionnés pou r la vente au détail. 
52041   - Non conditionnés pour la vente au détail: 52041100 -- Contenant au moins 85 % en poids de coto n 5 18 
52041900 -- Autres 5 18 
52042000 - Conditionnés pour la vente au détail 30 18 
5205   Fils de coton (autres que les fils à coudre),  contenant au moins 85 % en poids de coton, 
non conditionnés pour la vente au détail. 
52051   - Fils simples, en fibres non peignées: 52051100 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excéda nt pas 14 numéros métriques) 10 18 
52051200 -- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas  moins de 232,56 décitex (excédant 14 
numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros mé triques) 20 18 
52051300 -- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas  moins de 192,31 décitex (excédant 43 
numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros mé triques) 20 18 
52051400 -- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas  moins de 125 décitex (excédant 52 
numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros mé triques) 20 18 
52051500 -- Titrant moins de 125 décitex (excédant 8 0 numéros métriques) 20 18 
52052   - Fils simples, en fibres peignées: 52052100 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excéda nt pas 14 numéros métriques) 10 18 
52052200 -- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas  moins de 232,56 décitex (excédant 14 
numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros mé triques) 10 18 
52052300 -- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas  moins de 192,31 décitex (excédant 43 
numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros mé triques) 10 18 
52052400 -- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas  moins de 125 décitex (excédant 52 
numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros mé triques) 10 18 
52052600 -- Titrant moins de 125 décitex mais pas mo ins de 106,38 décitex (excédant 80 
numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros mé triques) 10 18 
52052700 -- Titrant moins de 106,38 décitex mais pas  moins de 83,33 décitex (excédant 94 
numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros m étriques) 10 18 
52052800 -- Titrant moins de 83,33 décitex (excédant  120 numéros métriques) 10 18 
52053   - Fils retors ou câblés, en fibres non peign ées: 
52053100 -- Titrant en fils simples 714,29 décitex o u plus (n'excédant pas 14 numéros métriques 
en fils simples) 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 100 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
52053200 -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex 
(excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils 
simples) 20 18 
52053300 -- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex 
(excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils 
simples) 20 18 
52053400 -- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex 
(excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils 
simples) 20 18 
52053500 -- Titrant en fils simples moins de 125 déc itex (excédant 80 numéros métriques en fils 
simples) 20 18 
52054   - Fils retors ou câblés, en fibres peignées:52054100 -- Titrant en fils simples 714,29 décitex o u plus (n'excédant pas 14 numéros métriques 
en fils simples) 10 18 
52054200 -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex 
(excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils 
simples) 10 18 
52054300 -- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex 
(excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils 
simples) 10 18 
52054400 -- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex 
(excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils 
simples) 10 18 
52054600 -- Titrant en fils simples moins de 125 déc itex mais pas moins de 106,38 décitex 
(excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils 
simples) 10 18 
52054700 -- Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex 
(excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils 
simples) 10 18 
52054800 -- Titrant en fils simples moins de 83,33 d écitex (excédant 120 numéros métriques en 
fils simples) 10 18 
5206   Fils de coton (autres que les fils à coudre),  contenant moins de 85 % en poids de coton, 
non conditionnés pour la vente au détail. 
52061   - Fils simples, en fibres non peignées: 52061100 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excéda nt pas 14 numéros métriques) 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 101 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
52061200 -- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas  moins de 232,56 décitex (excédant 14 
numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros mé triques) 20 18 
52061300 -- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas  moins de 192,31 décitex (excédant 43 
numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros mé triques) 20 18 
52061400 -- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas  moins de 125 décitex (excédant 52 
numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros mé triques) 20 18 
52061500 -- Titrant moins de 125 décitex (excédant 8 0 numéros métriques) 20 18 
52062   - Fils simples, en fibres peignées: 52062100 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excéda nt pas 14 numéros métriques) 20 18 
52062200 -- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas  moins de 232,56 décitex (excédant 14 
numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros mé triques) 10 18 
52062300 -- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas  moins de 192,31 décitex (excédant 43 
numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros mé triques) 10 18 
52062400 -- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas  moins de 125 décitex (excédant 52 
numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros mé triques) 10 18 
52062500 -- Titrant moins de 125 décitex (excédant 8 0 numéros métriques) 10 18 
52063   - Fils retors ou câblés, en fibres non peign ées: 
52063100 -- Titrant en fils simples 714,29 décitex o u plus (n'excédant pas 14 numéros métriques 
en fils simples) 20 18 
52063200 -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex 
(excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils 
simples) 20 18 
52063300 -- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex 
(excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils 
simples) 20 18 
52063400 -- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex 
(excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils 
simples) 20 18 
52063500 -- Titrant en fils simples moins de 125 déc itex (excédant 80 numéros métriques en fils 
simples) 20 18 
52064   - Fils retors ou câblés, en fibres peignées:52064100 -- Titrant en fils simples 714,29 décitex o u plus (n'excédant pas 14 numéros métriques 
en fils simples) 10 18 
52064200 -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex 
(excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils 
simples) 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 102 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
52064300 -- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex 
(excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils 
simples) 10 18 
52064400 -- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex 
(excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils 
simples) 10 18 
52064500 -- Titrant en fils simples moins de 125 déc itex (excédant 80 numéros métriques en fils 
simples) 10 18 
5207   Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 
52071000 - Contenant au moins 85 % en poids de coton 30 18 
52079000 - Autres 30 18 
5208   Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids d e coton, d'un poids n'excédant pas 
200 g/m². 
52081   - Ecrus: 52081100 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pa s 100 g/m² 20 18 
52081200 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² 20 18 
52081300 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 20 18 
52081900 -- Autres tissus 20 18 
52082   - Blanchis: 52082100 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pa s 100 g/m² 20 18 
52082200 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² 20 18 
52082300 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 20 18 
52082900 -- Autres tissus 20 18 
52083   - Teints: 52083100 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pa s 100 g/m² 20 18 
52083200 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² 20 18 
52083300 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 20 18 
52083900 -- Autres tissus 20 18 
52084   - En fils de diverses couleurs: 52084100 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pa s 100 g/m² 20 18 
52084200 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² 30 18 
52084300 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 20 18 
52084900 -- Autres tissus 30 18 
52085   - Imprimés: 52085100 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pa s 100 g/m² 30 18 
52085200 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 103 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
52085900 -- Autres tissus 30 18 
5209   Tissus de coton, contenant au moins 85 % en p oids de coton, d'un poids excédant 200 
g/m². 
52091   - Ecrus: 52091100 -- A armure toile 20 18 
52091200 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 20 18 
52091900 -- Autres tissus 20 18 
52092   - Blanchis: 52092100 -- A armure toile 20 18 
52092200 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 20 18 
52092900 -- Autres tissus 20 18 
52093   - Teints: 52093100 -- A armure toile 20 18 
52093200 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 20 18 
52093900 -- Autres tissus 20 18 
52094   - En fils de diverses couleurs: 52094100 -- A armure toile 20 18 
52094200 -- Tissus dits « Denim » 20 18 
52094300 -- Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède 
pas 4 20 18 
52094900 -- Autres tissus 20 18 
52095   - Imprimés: 52095100 -- A armure toile 30 18 
52095200 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 30 18 
52095900 -- Autres tissus 30 18 
5210   Tissus de coton, contenant moins de 85 % en p oids de coton, mélangés principalement 
ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artif icielles, d'un poids n'excédant pas 
200 g/m². 
52101   - Ecrus: 52101100 -- A armure toile 10 18 
52101900 -- Autres tissus 10 18 
52102   - Blanchis: 52102100 -- A armure toile 20 18 
52102900 -- Autres tissus 20 18 
52103   - Teints: 52103100 -- A armure toile 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 104 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
52103200 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 20 18 
52103900 -- Autres tissus 20 18 
52104   - En fils de diverses couleurs: 52104100 -- A armure toile 20 18 
52104900 -- Autres tissus 20 18 
52105   - Imprimés: 52105100 -- A armure toile 30 18 
52105900 -- Autres tissus 30 18 
5211   Tissus de coton, contenant moins de 85 % en p oids de coton, mélangés principalement 
ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artif icielles, d'un poids excédant 
200 g/m². 
52111   - Ecrus: 52111100 -- A armure toile 10 18 
52111200 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 10 18 
52111900 -- Autres tissus 10 18 
52112000 - Blanchis 20 18 
52113   - Teints: 52113100 -- A armure toile 20 18 
52113200 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 20 18 
52113900 -- Autres tissus 20 18 
52114   - En fils de diverses couleurs: 52114100 -- A armure toile 20 18 
52114200 -- Tissus dits «Denim» 20 18 
52114300 -- Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède 
pas 4 20 18 
52114900 -- Autres tissus 20 18 
52115   - Imprimés: 52115100 -- A armure toile 30 18 
52115200 -- A armure sergé, y compris le croisé, don t le rapport d'armure n'excède pas 4 30 18 
52115900 -- Autres tissus 30 18 
5212   Autres tissus de coton. 52121   - D'un poids n'excédant pas 200 g/m²: 52121100 -- Ecrus 20 18 
52121200 -- Blanchis 20 18 
52121300 -- Teints 20 18 
52121400 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 105 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
52121500 -- Imprimés 30 18 
52122   - D'un poids excédant 200 g/m²: 52122100 -- Ecrus 20 18 
52122200 -- Blanchis 20 18 
52122300 -- Teints 20 18 
52122400 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
52122500 -- Imprimés 30 18 
5303   Jute et autres fibres textiles libériennes (à  l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), 
bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déch ets de ces fibres (y compris les 
déchets de fils et les effilochés). 
53031000 - Jute et autres fibres textiles libérienne s, bruts ou rouis 10 18 
53039000 - Autres 10 18 
53050000 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa tex tilis Nee), ramie et autres fibres textiles 
végétales non dénommées ni comprises ailleurs, brut s ou travaillés mais non filés; 
étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déc hets de fils et les effilochés). 10 18 
5306   Fils de lin. 53061000 - Simples 10 18 
53062000 - Retors ou câblés 10 18 
5307   Fils de jute ou d'autres fibres textiles libé riennes du n° 53.03. 
53071000 - Simples 10 18 
53072000 - Retors ou câblés 10 18 
5308   Fils d'autres fibres textiles végétales; fils  de papier. 
53081000 - Fils de coco 10 18 
53082000 - Fils de chanvre 10 18 
53089000 - Autres 10 18 
5309   Tissus de lin. 53091   - Contenant au moins 85 % en poids de lin: 53091100 -- Ecrus ou blanchis 20 18 
53091900 -- Autres 30 18 
53092   - Contenant moins de 85 % en poids de lin: 53092100 -- Ecrus ou blanchis 20 18 
53092900 -- Autres 30 18 
5310   Tissus de jute ou d'autres fibres textiles li bériennes du n° 53.03. 
53101000 - Ecrus 10 18 
53109000 - Autres 10 18 
53110000 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 106 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
5401   Fils à coudre de filaments synthétiques ou ar tificiels, même conditionnés pour la vente 
au détail. 
54011000 - De filaments synthétiques 10 18 
54012000 - De filaments artificiels 10 18 
5402   Fils de filaments synthétiques (autres que le s fils à coudre), non conditionnés pour la 
vente au détail, y compris les monofilaments synthé tiques de moins de 67 décitex. 
54021   - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres  polyamides: 
540211 -- D'aramides 54021110 --- Fils de pêche 10 18 
54021190 --- Autres 10 18 
540219 -- Autres 54021910 --- Autres fils de pêche 10 18 
54021990 --- Autres fils de filaments synthétiques a utres que de fils haute tenacité 10 18 
540220 - Fils à haute ténacité de polyesters 54022010 -- Fils de pêche à haute tenacité de polyes tèrs 10 18 
54022090 -- Fils à haute tenacité de polyesters autr es que de pêche 10 18 
54023   - Fils texturés: 54023100 -- De nylon ou d'autres polyamides, titrant  en fils simples 50 tex ou moins 10 18 
54023200 -- De nylon ou d'autres polyamides, titrant  en fils simples plus de 50 tex 10 18 
54023300 -- De polyesters 10 18 
54023400 -- De polypropylène 10 18 
54023900 -- Autres 10 18 
54024   - Autres fils, simples, sans torsion ou d'un e torsion n'excédant pas 50 tours par mètre: 
54024400 -- D'élastomères 10 18 
540245 -- Autres, de nylon ou d'autres polyamides 54024510 --- Fils de pêche de nylon sans ou d'une to rsion n'excédant pas 50 tours par m 10 18 
54024590 --- Fils de nylon d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre 10 18 
540246 -- Autres, de polyesters, partiellement orien tés 
54024610 --- Fils pêche de polyesters 10 18 
54024690 --- Fils de haute tenacité en polyesters au tres que du 5402.11 au 5402.46 10 18 
54024700 -- Autres, de polyesters 10 18 
54024800 -- Autres, de polypropylène 10 18 
540249 -- Autres 54024910 --- Fils de pêche autres que du 5402.10 à 5 402.43 10 18 
54024990 --- Fils à haute tenacité d'une torsion <= 50 tours par mètre autres que du 5402.10 à 
5402.4910 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 107 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
54025   - Autres fils, simples, d'une torsion excéda nt 50 tours par mètre: 
54025100 -- De nylon ou d'autres polyamides 10 18 
54025200 -- De polyesters 10 18 
54025900 -- Autres 10 18 
54026   - Autres fils, retors ou câblés: 54026100 -- De nylon ou d'autres polyamides 10 18 
54026200 -- De polyesters 10 18 
54026900 -- Autres 10 18 
5403   Fils de filaments artificiels (autres que les  fils à coudre), non conditionnés pour la 
vente au détail, y compris les monofilaments artifi ciels de moins de 67 décitex. 
54031000 - Fils à haute ténacité en rayonne viscose 10 18 
54033   - Autres fils, simples: 54033100 -- De rayonne viscose, sans torsion ou d'un e torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 10 18 
54033200 -- De rayonne viscose, d'une torsion excéda nt 120 tours par mètre 10 18 
54033300 -- D'acétate de cellulose 10 18 
54033900 -- Autres 10 18 
54034   - Autres fils, retors ou câblés: 54034100 -- De rayonne viscose 10 18 
54034200 -- D'acétate de cellulose 10 18 
54034900 -- Autres 10 18 
5404   Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou p lus et dont la plus grande dimension de 
la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et f ormes similaires (paille artificielle, 
par exemple) en matières textiles synthétiques, don t la largeur apparente n'excède pas 5 
mm. 
54041   - Monofilaments: 54041100 -- D'élastomères 10 18 
54041200 -- Autres, de polypropylène 10 18 
540419 -- Autres 54041910 --- Fils pêche 10 18 
54041990 --- Autres autres monofilaments synthétique s 10 18 
54049000 - Autres 10 18 
54050000 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la 
coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et form es similaires (paille artificielle, par 
exemple) en matières textiles artificielles, dont l a largeur apparente n'excède pas 5 mm. 10 18 
54060000 Fils de filaments synthétiques ou artificie ls (autres que les fils à coudre), conditionnés 
pour la vente au détail. 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 108 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
5407   Tissus de fils de filaments synthétiques, y c ompris les tissus obtenus à partir des 
produits du n° 54.04. 
54071000 - Tissus obtenus à partir de fils à haute t énacité de nylon ou d'autres polyamides ou de 
polyesters 20 18 
54072000 - Tissus obtenus à partir de lames ou forme s similaires 20 18 
54073000 - «Tissus» visés à la Note 9 de la Section XI 20 18 
54074   - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres 
polyamides: 
54074100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
54074200 -- Teints 20 18 
54074300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
54074400 -- Imprimés 30 18 
54075   - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés: 
54075100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
54075200 -- Teints 20 18 
54075300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
54075400 -- Imprimés 30 18 
54076   - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester: 
54076100 -- Contenant au moins 85 % en poids de fila ments de polyester non texturés 20 18 
54076900 -- Autres 20 18 
54077   - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques: 
54077100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
54077200 -- Teints 20 18 
54077300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
54077400 -- Imprimés 30 18 
54078   - Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et 
mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 
54078100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
54078200 -- Teints 20 18 
54078300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
54078400 -- Imprimés 30 18 
54079   - Autres tissus: 54079100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
54079200 -- Teints 20 18 
54079300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
54079400 -- Imprimés 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 109 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
5408   Tissus de fils de filaments artificiels, y co mpris les tissus obtenus à partir des produits 
du n° 54.05. 
54081000 - Tissus obtenus à partir de fils à haute t énacité de rayonne viscose 20 18 
54082   - Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes 
similaires, artificiels: 
54082100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
54082200 -- Teints 20 18 
54082300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
54082400 -- Imprimés 30 18 
54083   - Autres tissus: 54083100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
54083200 -- Teints 20 18 
54083300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
54083400 -- Imprimés 30 18 
5501   Câbles de filaments synthétiques. 55011000 - De nylon ou d'autres polyamides 10 18 
55012000 - De polyesters 10 18 
55013000 - Acryliques ou modacryliques 10 18 
55014000 - De polypropylène 10 18 
55019000 - Autres 10 18 
55020000 Câbles de filaments artificiels. 10 18 
5503   Fibres synthétiques discontinues, non cardées  ni peignées ni autrement transformées 
pour la filature. 
55031   - De nylon ou d'autres polyamides: 55031100 -- D'aramides 10 18 
55031900 -- Autres 10 18 
55032000 - De polyesters 10 18 
55033000 - Acryliques ou modacryliques 10 18 
55034000 - De polypropylène 10 18 
55039000 - Autres 10 18 
5504   Fibres artificielles discontinues, non cardée s ni peignées ni autrement transformées 
pour la filature. 
55041000 - De rayonne viscose 10 18 
55049000 - Autres 10 18 
5505   Déchets de fibres synthétiques ou artificiell es (y compris les blousses, les déchets de 
fils et les effilochés). 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 110 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
55051000 - De fibres synthétiques 10 18 
55052000 - De fibres artificielles 10 18 
5506   Fibres synthétiques discontinues, cardées, pe ignées ou autrement transformées pour la 
filature. 
55061000 - De nylon ou d'autres polyamides 10 18 
55062000 - De polyesters 10 18 
55063000 - Acryliques ou modacryliques 10 18 
55069000 - Autres 10 18 
55070000 Fibres artificielles discontinues, cardées,  peignées ou autrement transformées pour la 
filature. 10 18 
5508   Fils à coudre de fibres synthétiques ou artif icielles discontinues, même conditionnés 
pour la vente au détail. 
55081000 - De fibres synthétiques discontinues 10 18 
55082000 - De fibres artificielles discontinues 10 18 
5509   Fils de fibres synthétiques discontinues (aut res que les fils à coudre), non conditionnés 
pour la vente au détail. 
55091   - Contenant au moins 85 % en poids de fibres  discontinues de nylon ou d'autres 
polyamides: 
55091100 -- Simples 10 18 
55091200 -- Retors ou câblés 10 18 
55092   - Contenant au moins 85 % en poids de fibres  discontinues de polyester: 
55092100 -- Simples 10 18 
55092200 -- Retors ou câblés 10 18 
55093   - Contenant au moins 85 % en poids de fibres  discontinues acryliques ou 
modacryliques: 55093100 -- Simples 10 18 
55093200 -- Retors ou câblés 10 18 
55094   - Autres fils, contenant au moins 85 % en po ids de fibres synthétiques discontinues: 
55094100 -- Simples 10 18 
55094200 -- Retors ou câblés 10 18 
55095   - Autres fils, de fibres discontinues de pol yester: 
55095100 -- Mélangées principalement ou uniquement a vec des fibres artificielles discontinues 10 18 
55095200 -- Mélangées principalement ou uniquement a vec de la laine ou des poils fins 10 18 
55095300 -- Mélangées principalement ou uniquement a vec du coton 10 18 
55095900 -- Autres 10 18 
55096   - Autres fils, de fibres discontinues acryli ques ou modacryliques: 
55096100 -- Mélangées principalement ou uniquement a vec de la laine ou des poils fins 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 111 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
55096200 -- Mélangées principalement ou uniquement a vec du coton 10 18 
55096900 -- Autres 10 18 
55099   - Autres fils: 55099100 -- Mélangés principalement ou uniquement av ec de la laine ou des poils fins 10 18 
55099200 -- Mélangés principalement ou uniquement av ec du coton 10 18 
55099900 -- Autres 10 18 
5510   Fils de fibres artificielles discontinues (au tres que les fils à coudre), non conditionnés 
pour la vente au détail. 
55101   - Contenant au moins 85 % en poids de fibres  artificielles discontinues: 
55101100 -- Simples 10 18 
55101200 -- Retors ou câblés 10 18 
55102000 - Autres fils, mélangés principalement ou u niquement avec de la laine ou des poils fins 10 18 
55103000 - Autres fils, mélangés principalement ou u niquement avec du coton 10 18 
55109000 - Autres fils 10 18 
5511   Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), 
conditionnés pour la vente au détail. 
55111000 - De fibres synthétiques discontinues, cont enant au moins 85 % en poids de ces fibres 10 18 
55112000 - De fibres synthétiques discontinues, cont enant moins de 85 % en poids de ces fibres 10 18 
55113000 - De fibres artificielles discontinues 10 18 
5512   Tissus de fibres synthétiques discontinues co ntenant au moins 85 % en poids de fibres 
synthétiques discontinues. 
55121   - Contenant au moins 85 % en poids de fibres  discontinues de polyester: 
55121100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
55121900 -- Autres 30 18 
55122   - Contenant au moins 85 % en poids de fibres  discontinues acryliques ou 
modacryliques: 55122100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
55122900 -- Autres 30 18 
55129   - Autres: 55129100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
55129900 -- Autres 30 18 
5513   Tissus de fibres synthétiques discontinues, c ontenant moins de 85 % en poids de ces 
fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant 
pas 170 g/m². 
55131   - Ecrus ou blanchis: 55131100 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure toile 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 112 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
55131200 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure sergé, y compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 10 18 
55131300 -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester 10 18 
55131900 -- Autres tissus 10 18 
55132   - Teints: 55132100 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure toile 10 18 
55132300 -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester 20 18 
55132900 -- Autres tissus 20 18 
55133   - En fils de diverses couleurs: 55133100 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure toile 20 18 
55133900 -- Autres tissus 20 18 
55134   - Imprimés: 55134100 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure toile 30 18 
55134900 -- Autres tissus 30 18 
5514   Tissus de fibres synthétiques discontinues, c ontenant moins de 85 % en poids de ces 
fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 
170 g/m². 
55141   - Ecrus ou blanchis: 55141100 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure toile 10 18 
55141200 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure sergé, y compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 10 18 
55141900 -- Autres tissus 10 18 
55142   - Teints: 55142100 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure toile 20 18 
55142200 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure sergé, y compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 20 18 
55142300 -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester 20 18 
55142900 -- Autres tissus 20 18 
55143000 - En fils de diverses couleurs 20 18 
55144   - Imprimés: 55144100 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure toile 30 18 
55144200 -- En fibres discontinues de polyester, à a rmure sergé, y compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 30 18 
55144300 -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester 30 18 
55144900 -- Autres tissus 30 18 
5515   Autres tissus de fibres synthétiques disconti nues. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 113 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
55151   - De fibres discontinues de polyester: 55151100 -- Mélangées principalement ou uniquement a vec des fibres discontinues de rayonne 
viscose 20 18 
55151200 -- Mélangées principalement ou uniquement a vec des filaments synthétiques ou 
artificiels 20 18 
55151300 -- Mélangées principalement ou uniquement a vec de la laine ou des poils fins 20 18 
55151900 -- Autres 30 18 
55152   - De fibres discontinues acryliques ou modac ryliques: 
55152100 -- Mélangées principalement ou uniquement a vec des filaments synthétiques ou 
artificiels 20 18 
55152200 -- Mélangées principalement ou uniquement a vec de la laine ou des poils fins 20 18 
55152900 -- Autres 20 18 
55159   - Autres tissus: 55159100 -- Mélangés principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels 20 18 
55159900 -- Autres 20 18 
5516   Tissus de fibres artificielles discontinues. 55161   - Contenant au moins 85 % en poids de fibres  artificielles discontinues: 
55161100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
55161200 -- Teints 20 18 
55161300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
55161400 -- Imprimés 30 18 
55162   - Contenant moins de 85 % en poids de fibres  artificielles discontinues, mélangées 
principalement ou uniquement avec des filaments syn thétiques ou artificiels: 
55162100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
55162200 -- Teints 20 18 
55162300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
55162400 -- Imprimés 30 18 
55163   - Contenant moins de 85 % en poids de fibres  artificielles discontinues, mélangées 
principalement ou uniquement avec de la laine ou de s poils fins: 
55163100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
55163200 -- Teints 20 18 
55163300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
55163400 -- Imprimés 30 18 
55164   - Contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées 
principalement ou uniquement avec du coton: 
55164100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 114 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
55164200 -- Teints 20 18 
55164300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
55164400 -- Imprimés 30 18 
55169   - Autres: 55169100 -- Ecrus ou blanchis 10 18 
55169200 -- Teints 20 18 
55169300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
55169400 -- Imprimés 30 18 
5601   Ouates de matières textiles et articles en ce s ouates; fibres textiles d'une longueur 
n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes ( boutons) de matières textiles. 
56011000 - Serviettes et tampons hygiéniques, couche s pour bébés et articles hygiéniques 
similaires, en ouates 30 18 
56012   - Ouates; autres articles en ouates: 56012100 -- De coton 30 18 
560122 -- De fibres synthétiques ou artificielles 56012210 --- Batonnet-filtre en ouate d'acétate de c ellulose 10 18 
56012290 --- Articles en ouate de fibres synyhétique s ouartificielles autres que batonnets 30 18 
56012900 -- Autres 30 18 
56013000 - Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles 30 18 
5602   Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 
56021000 - Feutres aiguilletés et produits cousus-tr icotés 10 18 
56022   - Autres feutres, non imprégnés ni enduits n i recouverts ni stratifiés: 
56022100 -- De laine ou de poils fins 10 18 
56022900 -- D'autres matières textiles 10 18 
56029000 - Autres 10 18 
5603   Nontissés, même imprégnés, enduits, recouvert s ou stratifiés. 
56031   - De filaments synthétiques ou artificiels: 56031100 -- D'un poids n'excédant pas 25 g/m² 10 18 
56031200 -- D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'ex cédant pas 70 g/m² 10 18 
56031300 -- D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'ex cédant pas 150 g/m² 10 18 
56031400 -- D'un poids supérieur à 150 g/m² 10 18 
56039   - Autres: 56039100 -- D'un poids n'excédant pas 25 g/m² 10 18 
56039200 -- D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'ex cédant pas 70 g/m² 10 18 
56039300 -- D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'ex cédant pas 150 g/m² 10 18 
56039400 -- D'un poids supérieur à 150 g/m² 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 115 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
5604   Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de t extiles; fils textiles, lames et formes 
similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, endui ts, recouverts ou gainés de 
caoutchouc ou de matière plastique. 
56041000 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 10 18 
56049000 - Autres 10 18 
56050000 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des 
lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme 
de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de m étal. 30 18 
56060000 Fils guipés, lames et formes similaires des  n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux 
du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits "de chaînette". 30 18 
5607   Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non,  même imprégnés, enduits, recouverts ou 
gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 
56072   - De sisal ou d'autres fibres textiles du ge nre Agave: 
56072100 -- Ficelles lieuses ou botteleuses 10 18 
56072900 -- Autres 10 18 
56074   - De polyéthylène ou de polypropylène: 56074100 -- Ficelles lieuses ou botteleuses 30 18 
560749 -- Autres 56074910 --- Ficelles, cordes et cordages tressés ou  non de polyéthylène/polypropylène pr pêche 10 18 
56074990 --- Ficelles cordes et cordages de polyéthy lène ou polypropylène autres que pour la 
pêche 10 18 
560750 - D'autres fibres synthétiques 56075010 -- Ficelles, cordes et cordages pour la pêc he autres que ceux du 5607.10 à 5607.41 10 18 
56075090 -- Ficelles, cordes et cordages tressés ou non du 5607 autres que ceux du 5607.10 à 
5607.5010 10 18 
560790 - Autres 56079010 -- Ficelles, cordes et cordages du 5607 aut res que ceux du 5607.10 à 5607.50 pour la 
pêche 10 18 
56079090 ex -- Ficelles cordes et cordages tressés ou  non du 5607 autres que ceux du 5607.10 à 
5607.9010 10 18 
56079090 ex -- De jute ou d’autres fibres textiles li bériennes 30 18 
5608   Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièc es, obtenus à partir de ficelles, cordes ou 
cordages; filets confectionnés pour la pêche et aut res filets confectionnés, en matières 
textiles. 
56081   - En matières textiles synthétiques ou artif icielles: 
56081100 -- Filets confectionnés pour la pêche 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 116 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
56081900 -- Autres 30 18 
56089000 - Autres 30 18 
56090000 Articles en fils, lames ou formes similaire s des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou 
cordages, non dénommés ni compris ailleurs. 30 18 
5701   Tapis en matières textiles, à points noués ou  enroulés, même confectionnés. 
57011000 - De laine ou de poils fins 30 18 
57019000 - D'autres matières textiles 30 18 
5702   Tapis et autres revêtements de sol en matière s textiles, tissés, non touffetés ni floqués, 
même confectionnés, y compris les tapis dits « Keli m » ou « Kilim », « Schumacks » 
ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires ti ssés à la main. 
57021000 - Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schu macks » ou « Soumak », « Karamanie » et 
tapis similaires tissés à la main 30 18 
57022000 - Revêtements de sol en coco 30 18 
57023   - Autres, à velours, non confectionnés: 57023100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
57023200 -- De matières textiles synthétiques ou art ificielles 30 18 
57023900 -- D'autres matières textiles 30 18 
57024   - Autres, à velours, confectionnés: 57024100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
57024200 -- De matières textiles synthétiques ou art ificielles 30 18 
57024900 -- D'autres matières textiles 30 18 
57025000 - Autres, sans velours, non confectionnés 30 18 
57029   - Autres, sans velours, confectionnés: 57029100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
57029200 -- De matières textiles synthétiques ou art ificielles 30 18 
57029900 -- D'autres matières textiles 30 18 
5703   Tapis et autres revêtements de sol en matière s textiles, touffetés, même confectionnés. 
57031000 - De laine ou de poils fins 30 18 
57032000 - De nylon ou d'autres polyamides 30 18 
57033000 - D'autres matières textiles synthétiques o u de matières textiles artificielles 30 18 
57039000 - D'autres matières textiles 30 18 
5704   Tapis et autres revêtements de sol, en feutre , non touffetés ni floqués, même 
confectionnés. 
57041000 - Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m² 30 18 
57049000 - Autres 30 18 
57050000 Autres tapis et revêtements de sol en matiè res textiles, même confectionnés. 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 117 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
5801   Velours et peluches tissés et tissus de cheni lle, autres que les articles des n°s 58.02 ou 
58.06. 
58011000 - De laine ou de poils fins 30 18 
58012   - De coton: 58012100 -- Velours et peluches par la trame, non co upés 30 18 
58012200 -- Velours et peluches par la trame, coupés , côtelés 30 18 
58012300 -- Autres velours et peluches par la trame 30 18 
58012400 -- Velours et peluches par la chaîne, éping lés 30 18 
58012500 -- Velours et peluches par la chaîne, coupé s 30 18 
58012600 -- Tissus de chenille 30 18 
58013   - De fibres synthétiques ou artificielles: 58013100 -- Velours et peluches par la trame, non co upés 30 18 
58013200 -- Velours et peluches par la trame, coupés , côtelés 30 18 
58013300 -- Autres velours et peluches par la trame 20 18 
58013400 -- Velours et peluches par la chaîne, éping lés 30 18 
58013500 -- Velours et peluches par la chaîne, coupé s 30 18 
58013600 -- Tissus de chenille 30 18 
58019000 - D'autres matières textiles 30 18 
5802   Tissus bouclés du genre éponge, autres que le s articles du n° 58.06; surfaces textiles 
touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 
58021   - Tissus bouclés du genre éponge, en coton: 58021100 -- Ecrus 30 18 
58021900 -- Autres 30 18 
58022000 - Tissus bouclés du genre éponge, en autres  matières textiles 30 18 
58023000 - Surfaces textiles touffetées 30 18 
58030000 Tissus à point de gaze, autres que les arti cles du n° 58.06. 30 18 
5804   Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles n ouées; dentelles en pièces, en bandes ou en 
motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60. 06. 
58041000 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à maill es nouées 30 18 
58042   - Dentelles à la mécanique: 58042100 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
58042900 -- D'autres matières textiles 30 18 
58043000 - Dentelles à la main 30 18 
58050000 Tapisseries tissées à la main (genre Gobeli ns, Flandres, Aubusson, Beauvais et 
similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit p oint, au point de croix, par exemple), 
même confectionnées. 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 118 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
5806   Rubanerie autre que les articles du n° 58.07;  rubans sans trame, en fils ou fibres 
parallélisés et encollés (bolducs). 
58061000 - Rubanerie de velours, de peluches, de tis sus de chenille ou de tissus bouclés du genre 
éponge 20 18 
58062000 - Autre rubanerie, contenant en poids 5 % o u plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc 20 18 
58063   - Autre rubanerie: 58063100 -- De coton 30 18 
58063200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 20 18 
58063900 -- D'autres matières textiles 20 18 
58064000 - Rubans sans trame, en fils ou fibres para llélisés et encollés (bolducs) 30 18 
5807   Etiquettes, écussons et articles similaires e n matières textiles, en pièces, en rubans ou 
découpés, non brodés. 
58071000 - Tissés 30 18 
58079000 - Autres 30 18 
5808   Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en 
pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneteri e; glands, floches, olives, noix, 
pompons et articles similaires. 
58081000 - Tresses en pièces 30 18 
58089000 - Autres 30 18 
58090000 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 
56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ame ublement ou usages similaires, non 
dénommés ni compris ailleurs. 30 18 
5810   Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. 58101000 - Broderies chimiques ou aériennes et brode ries à fond découpé 30 18 
58109   - Autres broderies: 58109100 -- De coton 30 18 
58109200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
58109900 -- D'autres matières textiles 30 18 
58110000 Produits textiles matelassés en pièces, con stitués d'une ou plusieurs couches de 
matières textiles associées à une matière de rembou rrage par piqûre, capitonnage ou 
autre cloisonnement, autres que les broderies du n°  58.10. 30 18 
5901   Tissus enduits de colle ou de matières amylac ées, des types utilisés pour la reliure, le 
cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toile s à calquer ou transparentes pour le 
dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types 
utilisés pour la chapellerie. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 119 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
59011000 - Tissus enduits de colle ou de matières am ylacées, des types utilisés pour la reliure, le 
cartonnage, la gainerie ou usages similaires 10 18 
59019000 - Autres 20 18 
5902   Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à p artir de fils à haute ténacité de nylon 
ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne  viscose. 
59021000 - De nylon ou d'autres polyamides 30 18 
59022000 - De polyesters 30 18 
59029000 - Autres 30 18 
5903   Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de ma tière plastique ou stratifiés avec de la 
matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. 
59031000 - Avec du poly(chlorure de vinyle) 30 18 
59032000 - Avec du polyuréthanne 10 18 
59039000 - Autres 10 18 
5904   Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un 
recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. 
59041000 - Linoléums 30 18 
59049000 - Autres 30 18 
59050000 Revêtements muraux en matières textiles. 30 18 
5906   Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59 .02. 
59061000 - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm 30 18 
59069   - Autres: 59069100 -- De bonneterie 30 18 
59069900 -- Autres 30 18 
59070000 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouve rts; toiles peintes pour décors de théâtres, 
fonds d'atelier ou usages analogues. 30 18 
59080000 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en m atières textiles, pour lampes, réchauds, 
briquets, bougies ou similaires; manchons à incande scence et étoffes tubulaires 
tricotées servant à leur fabrication, même imprégné s. 30 18 
59090000 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en  matières textiles, même avec armatures 
ou accessoires en autres matières. 10 18 
59100000 Courroies transporteuses ou de transmission  en matières textiles, même imprégnées, 
enduites, recouvertes de matière plastique ou strat ifiées avec de la matière plastique ou 
renforcées de métal ou d'autres matières. 10 18 
5911   Produits et articles textiles pour usages tec hniques, visés à la Note 7 du présent 
Chapitre. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 120 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
59111000 - Tissus, feutres et tissus doublés de feut re, combinés avec une ou plusieurs couches de 
caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types  utilisés pour la fabrication de 
garnitures de cardes, et produits analogues pour d' autres usages techniques, y compris 
les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pou r le recouvrement des ensouples 10 18 
59112000 - Gazes et toiles à bluter, même confection nées 10 18 
59113   - Tissus et feutres sans fin ou munis de moy ens de jonction, des types utilisés sur les 
machines à papier ou sur des machines similaires (à  pâte, à amiante-ciment, par 
exemple): 
59113100 -- D'un poids au m² inférieur à 650 g 5 18 
59113200 -- D'un poids au m² égal ou supérieur à 650  g 5 18 
59114000 - Etreindelles et tissus épais des types ut ilisés sur des presses d'huilerie ou pour des 
usages techniques analogues, y compris ceux en chev eux 10 18 
59119000 - Autres 10 18 
6001   Velours, peluches (y compris les étoffes dite s «à longs poils») et étoffes bouclées, en 
bonneterie. 
60011000 - Etoffes dites «à longs poils» 20 18 
60012   - Etoffes à boucles: 60012100 -- De coton 20 18 
60012200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 20 18 
60012900 -- D'autres matières textiles 20 18 
60019   - Autres: 60019100 -- De coton 20 18 
60019200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 20 18 
60019900 -- D'autres matières textiles 20 18 
6002   Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédan t pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou 
plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc , autres que celles du n° 60.01. 
60024000 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d' élastomères mais ne contenant pas de fils de 
caoutchouc 20 18 
60029000 - Autres 20 18 
6003   Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédan t pas 30 cm, autres que celles des n°s 
60.01 et 60.02. 
60031000 - De laine ou de poils fins 20 18 
60032000 - De coton 20 18 
60033000 - De fibres synthétiques 20 18 
60034000 - De fibres artificielles 20 18 
60039000 - Autres 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 121 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
6004   Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm,  contenant en poids 5 % ou plus de 
fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres  que celles du n° 60.01. 
60041000 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d’ élastomères mais ne contenant pas de fils de 
caoutchouc 20 18 
60049000 - Autres 20 18 
6005   Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celle s obtenues sur métiers à galonner), autres 
que celles des n°s 60.01 à 60.04. 
60052   - De coton: 60052100 -- Ecrues ou blanchies 10 18 
60052200 -- Teintes 20 18 
60052300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
60052400 -- Imprimées 30 18 
60053   - De fibres synthétiques: 60053100 -- Ecrues ou blanchies 10 18 
60053200 -- Teintes 20 18 
60053300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
60053400 -- Imprimées 30 18 
60054   - De fibres artificielles: 60054100 -- Ecrues ou blanchies 10 18 
60054200 -- Teintes 20 18 
60054300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
60054400 -- Imprimées 30 18 
60059000 - Autres 20 18 
6006   Autres étoffes de bonneterie. 60061000 - De laine ou de poils fins 20 18 
60062   - De coton: 60062100 -- Ecrues ou blanchies 10 18 
60062200 -- Teintes 20 18 
60062300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
60062400 -- Imprimées 30 18 
60063   - De fibres synthétiques: 60063100 -- Ecrues ou blanchies 10 18 
60063200 -- Teintes 20 18 
60063300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
60063400 -- Imprimées 30 18 
60064   - De fibres artificielles: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 122 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
60064100 -- Ecrues ou blanchies 10 18 
60064200 -- Teintes 20 18 
60064300 -- En fils de diverses couleurs 20 18 
60064400 -- Imprimées 30 18 
60069000 - Autres 20 18 
6101   Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et  articles similaires, en bonneterie, pour 
hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du  n° 61.03. 
61012000 - De coton 30 18 
61013000 - De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61019000 - D'autres matières textiles 30 18 
6102   Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et  articles similaires, en bonneterie, pour 
femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 
61021000 - De laine ou de poils fins 30 18 
61022000 - De coton 30 18 
61023000 - De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61029000 - D'autres matières textiles 30 18 
6103   Costumes ou complets, ensembles, vestons, pan talons, salopettes à bretelles, culottes et 
shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, po ur hommes ou garçonnets. 
61031000 - Costumes ou complets 30 18 
61032   - Ensembles: 61032200 -- De coton 30 18 
61032300 -- De fibres synthétiques 30 18 
61032900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61033   - Vestons: 61033100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
61033200 -- De coton 30 18 
61033300 -- De fibres synthétiques 30 18 
61033900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61034   - Pantalons, salopettes à bretelles, culotte s et shorts: 
61034100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
61034200 -- De coton 30 18 
61034300 -- De fibres synthétiques 30 18 
61034900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6104   Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes,  jupes, jupes-culottes, pantalons, 
salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour 
femmes ou fillettes. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 123 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
61041   - Costumes tailleurs: 61041300 -- De fibres synthétiques 30 18 
61041900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61042   - Ensembles: 61042200 -- De coton 30 18 
61042300 -- De fibres synthétiques 30 18 
61042900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61043   - Vestes: 61043100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
61043200 -- De coton 30 18 
61043300 -- De fibres synthétiques 30 18 
61043900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61044   - Robes: 61044100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
61044200 -- De coton 30 18 
61044300 -- De fibres synthétiques 30 18 
61044400 -- De fibres artificielles 30 18 
61044900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61045   - Jupes et jupes-culottes: 61045100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
61045200 -- De coton 30 18 
61045300 -- De fibres synthétiques 30 18 
61045900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61046   - Pantalons, salopettes à bretelles, culotte s et shorts: 
61046100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
61046200 -- De coton 30 18 
61046300 -- De fibres synthétiques 30 18 
61046900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6105   Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 
61051000 - De coton 30 18 
61052000 - De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61059000 - D'autres matières textiles 30 18 
6106   Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et ch emisettes, en bonneterie, pour femmes ou 
fillettes. 
61061000 - De coton 30 18 
61062000 - De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 124 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
61069000 - D'autres matières textiles 30 18 
6107   Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, p eignoirs de bain, robes de chambre et 
articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 
61071   - Slips et caleçons: 61071100 -- De coton 30 18 
61071200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61071900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61072   - Chemises de nuit et pyjamas: 61072100 -- De coton 30 18 
61072200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61072900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61079   - Autres: 61079100 -- De coton 30 18 
61079900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6108   Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips , chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, 
peignoirs de bain, robes de chambre et articles sim ilaires, en bonneterie, pour femmes 
ou fillettes. 
61081   - Combinaisons ou fonds de robes et jupons: 61081100 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61081900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61082   - Slips et culottes: 61082100 -- De coton 30 18 
61082200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61082900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61083   - Chemises de nuit et pyjamas: 61083100 -- De coton 30 18 
61083200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61083900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61089   - Autres: 61089100 -- De coton 30 18 
61089200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61089900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6109   T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.61091000 - De coton 30 18 
61099000 - D'autres matières textiles 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 125 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
6110   Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et a rticles similaires, y compris les sous-pulls, 
en bonneterie. 
61101   - De laine ou de poils fins: 61101100 -- De laine 30 18 
61101200 -- De chèvre de Cachemire 30 18 
61101900 -- Autres 30 18 
61102000 - De coton 30 18 
61103000 - De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61109000 - D’autres matières textiles 30 18 
6111   Vêtements et accessoires du vêtement, en bonn eterie, pour bébés. 
61112000 - De coton 30 18 
61113000 - De fibres synthétiques 30 18 
61119000 - D'autres matières textiles 30 18 
6112   Survêtements de sport (trainings), combinaiso ns et ensembles de ski, maillots, culottes 
et slips de bain, en bonneterie. 
61121   - Survêtements de sport (trainings): 61121100 -- De coton 30 18 
61121200 -- De fibres synthétiques 30 18 
61121900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61122000 - Combinaisons et ensembles de ski 30 18 
61123   - Maillots, culottes et slips de bain pour h ommes ou garçonnets: 
61123100 -- De fibres synthétiques 30 18 
61123900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61124   - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes: 
61124100 -- De fibres synthétiques 30 18 
61124900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61130000 Vêtements confectionnés en étoffes de bonne terie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. 30 18 
6114   Autres vêtements, en bonneterie. 61142000 - De coton 30 18 
61143000 - De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
61149000 - D'autres matières textiles 30 18 
6115   Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chausse ttes et autres articles chaussants, y compris 
les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compre ssion dégressive (les bas à varices, 
par exemple), en bonneterie. 
61151000 -Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à c ompression dégressive (les bas à varices, par 
exemple) 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 126 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
61152   - Autres collants (bas-culottes): 61152100 -- De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 30 18 
61152200 -- De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus 30 18 
61152900 -- D'autres matières textiles 30 18 
61153000 - Autres bas et mi-bas de femmes titrant en  fils simples moins de 67 décitex 30 18 
61159   - Autres: 61159400 -- De laine ou de poils fins 30 18 
61159500 -- De coton 30 18 
61159600 -- De fibres synthétiques 30 18 
61159900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6116   Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 61161000 - Imprégnés, enduits ou recouverts de matiè res plastiques ou de caoutchouc 30 18 
61169   - Autres: 61169100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
61169200 -- De coton 30 18 
61169300 -- De fibres synthétiques 30 18 
61169900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6117   Autres accessoires confectionnés du vêtement,  en bonneterie; parties de vêtements ou 
d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 
61171000 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, ca che-col, mantilles, voiles, voilettes et articles 
similaires 30 18 
61178000 - Autres accessoires 30 18 
61179000 - Parties 30 18 
6201   Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et  articles similaires, pour hommes ou 
garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03.
62011   - Manteaux, imperméables, cabans, capes et a rticles similaires: 
62011100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62011200 -- De coton 30 18 
62011300 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62011900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62019   - Autres: 62019100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62019200 -- De coton 30 18 
62019300 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62019900 -- D'autres matières textiles 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 127 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
6202   Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et  articles similaires, pour femmes ou 
fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. 
62021   - Manteaux, imperméables, cabans, capes et a rticles similaires: 
62021100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62021200 -- De coton 30 18 
62021300 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62021900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62029   - Autres: 62029100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62029200 -- De coton 30 18 
62029300 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62029900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6203   Costumes ou complets, ensembles, vestons, pan talons, salopettes à bretelles, culottes et 
shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou ga rçonnets. 
62031   - Costumes ou complets: 62031100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62031200 -- De fibres synthétiques 30 18 
62031900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62032   - Ensembles: 62032200 -- De coton 30 18 
62032300 -- De fibres synthétiques 30 18 
62032900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62033   - Vestons: 62033100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62033200 -- De coton 30 18 
62033300 -- De fibres synthétiques 30 18 
62033900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62034   - Pantalons, salopettes à bretelles, culotte s et shorts: 
62034100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62034200 -- De coton 30 18 
62034300 -- De fibres synthétiques 30 18 
62034900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6204   Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes,  jupes, jupes-culottes, pantalons, 
salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou 
fillettes. 
62041   - Costumes tailleurs: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 128 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
62041100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62041200 -- De coton 30 18 
62041300 -- De fibres synthétiques 30 18 
62041900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62042   - Ensembles: 62042100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62042200 -- De coton 30 18 
62042300 -- De fibres synthétiques 30 18 
62042900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62043   - Vestes: 62043100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62043200 -- De coton 30 18 
62043300 -- De fibres synthétiques 30 18 
62043900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62044   - Robes: 62044100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62044200 -- De coton 30 18 
62044300 -- De fibres synthétiques 30 18 
62044400 -- De fibres artificielles 30 18 
62044900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62045   - Jupes et jupes-culottes: 62045100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62045200 -- De coton 30 18 
62045300 -- De fibres synthétiques 30 18 
62045900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62046   - Pantalons, salopettes à bretelles, culotte s et shorts: 
62046100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62046200 -- De coton 30 18 
62046300 -- De fibres synthétiques 30 18 
62046900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6205   Chemises et chemisettes, pour hommes ou garço nnets. 
62052000 - De coton 30 18 
62053000 - De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62059000 - D'autres matières textiles 30 18 
6206   Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et ch emisettes, pour femmes ou fillettes. 
62061000 - De soie ou de déchets de soie 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 129 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
62062000 - De laine ou de poils fins 30 18 
62063000 - De coton 30 18 
62064000 - De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62069000 - D'autres matières textiles 30 18 
6207   Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de  nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de 
chambre et articles similaires, pour hommes ou garç onnets. 
62071   - Slips et caleçons: 62071100 -- De coton 30 18 
62071900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62072   - Chemises de nuit et pyjamas: 62072100 -- De coton 30 18 
62072200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62072900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62079   - Autres: 62079100 -- De coton 30 18 
62079900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6208   Gilets de corps et chemises de jour, combinai sons ou fonds de robes, jupons, slips, 
chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs d e bain, robes de chambre et articles 
similaires, pour femmes ou fillettes. 
62081   - Combinaisons ou fonds de robes et jupons: 62081100 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62081900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62082   - Chemises de nuit et pyjamas: 62082100 -- De coton 30 18 
62082200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62082900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62089   - Autres: 62089100 -- De coton 30 18 
62089200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62089900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6209   Vêtements et accessoires du vêtement pour béb és. 
62092000 - De coton 30 18 
62093000 - De fibres synthétiques 30 18 
62099000 - D'autres matières textiles 30 18 
6210   Vêtements confectionnés en produits des n°s 5 6.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. 
62101000 - En produits des n°s 56.02 ou 56.03 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 130 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
62102000 - Autres vêtements, des types visés dans le s n°s 6201.11 à 6201.19 30 18 
62103000 - Autres vêtements, des types visés dans le s n°s 6202.11 à 6202.19 30 18 
62104000 - Autres vêtements pour hommes ou garçonnet s 30 18 
62105000 - Autres vêtements pour femmes ou fillettes 30 18 
6211   Survêtements de sport (trainings), combinaiso ns et ensembles de ski, maillots, culottes 
et slips de bain; autres vêtements. 
62111   - Maillots, culottes et slips de bain: 62111100 -- Pour hommes ou garçonnets 30 18 
62111200 -- Pour femmes ou fillettes 30 18 
62112000 - Combinaisons et ensembles de ski 30 18 
62113   - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnet s: 
62113200 -- De coton 30 18 
62113300 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62113900 -- D'autres matières textiles 30 18 
62114   - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : 
62114100 -- De laine ou de poils fins 30 18 
62114200 -- De coton 30 18 
62114300 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62114900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6212   Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, j arretelles, jarretières et articles similaires et 
leurs parties, même en bonneterie. 
62121000 - Soutiens-gorge et bustiers 30 18 
62122000 - Gaines et gaines-culottes 30 18 
62123000 - Combinés 30 18 
62129000 - Autres 30 18 
6213   Mouchoirs et pochettes. 62132000 - De coton 30 18 
62139000 - D'autres matières textiles 30 18 
6214   Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache- col, mantilles, voiles et voilettes, et 
articles similaires. 
62141000 - De soie ou de déchets de soie 30 18 
62142000 - De laine ou de poils fins 30 18 
62143000 - De fibres synthétiques 30 18 
62144000 - De fibres artificielles 30 18 
62149000 - D'autres matières textiles 30 18 
6215   Cravates, noeuds papillons et foulards cravat es. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 131 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
62151000 - De soie ou de déchets de soie 30 18 
62152000 - De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
62159000 - D'autres matières textiles 30 18 
62160000 Gants, mitaines et moufles. 30 18 
6217   Autres accessoires confectionnés du vêtement;  parties de vêtements ou d'accessoires du 
vêtement, autres que celles du n° 62.12. 
62171000 - Accessoires 30 18 
62179000 - Parties 30 18 
6301   Couvertures. 63011000 - Couvertures chauffantes électriques 30 18 
63012000 - Couvertures (autres que les couvertures c hauffantes électriques) de laine ou de poils 
fins 30 18 
63013000 - Couvertures (autres que les couvertures c hauffantes électriques) de coton 30 18 
63014000 - Couvertures (autres que les couvertures c hauffantes électriques) de fibres 
synthétiques 30 18 
63019000 - Autres couvertures 30 18 
6302   Linge de lit, de table, de toilette ou de cui sine. 
63021000 - Linge de lit en bonneterie 30 18 
63022   - Autre linge de lit, imprimé: 63022100 -- De coton 30 18 
63022200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
63022900 -- D'autres matières textiles 30 18 
63023   - Autre linge de lit: 63023100 -- De coton 30 18 
63023200 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
63023900 -- D'autres matières textiles 30 18 
63024000 - Linge de table en bonneterie 30 18 
63025   - Autre linge de table: 63025100 -- De coton 30 18 
63025300 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
63025900 -- D'autres matières textiles 30 18 
63026000 - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé d u genre éponge, de coton 30 18 
63029   - Autre: 63029100 -- De coton 30 18 
63029300 -- De fibres synthétiques ou artificielles 30 18 
63029900 -- D'autres matières textiles 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 132 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
6303   Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cant onnières et tours de lits. 
63031   - En bonneterie: 63031200 -- De fibres synthétiques 30 18 
63031900 -- D'autres matières textiles 30 18 
63039   - Autres: 63039100 -- De coton 30 18 
63039200 -- De fibres synthétiques 30 18 
63039900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6304   Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. 
63041   - Couvre-lits: 63041100 -- En bonneterie 30 18 
63041900 -- Autres 30 18 
63049   - Autres: 63049100 -- En bonneterie 30 18 
63049200 -- Autres qu'en bonneterie, de coton 30 18 
63049300 -- Autres qu'en bonneterie, de fibres synth étiques 30 18 
63049900 -- Autres qu'en bonneterie, d'autres matièr es textiles 30 18 
6305   Sacs et sachets d'emballage. 63051000 - De jute ou d'autres fibres textiles libér iennes du n° 53.03 10 18 
63052000 - De coton 10 18 
63053   - De matières textiles synthétiques ou artif icielles: 
63053200 -- Contenants souples pour matières en vrac 10 18 
63053300 -- Autres, obtenues à partir de lames ou fo rmes similaires de polyéthylène ou de 
polypropylène 10 18 
63053900 -- Autres 10 18 
63059000 - D'autres matières textiles 10 18 
6306   Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars 
à voile; articles de campement. 
63061   - Bâches et stores d'extérieur: 63061200 -- De fibres synthétiques 30 18 
63061900 -- D'autres matières textiles 30 18 
63062   - Tentes: 63062200 -- De fibres synthétiques 30 18 
63062900 -- D'autres matières textiles 30 18 
63063000 - Voiles 30 18 
63064000 - Matelas pneumatiques 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 133 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
63069   - Autres: 63069100 -- De coton 30 18 
63069900 -- D'autres matières textiles 30 18 
6307   Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 
63071000 - Serpillières ou wassingues, lavettes, cha moisettes et articles d'entretien similaires 30 18 
63072000 - Ceintures et gilets de sauvetage 30 18 
63079000 - Autres 30 18 
63080000 Assortiments composés de pièces de tissus e t de fils, même avec accessoires, pour la 
confection de tapis, de tapisseries, de nappes de t able ou de serviettes brodées, ou 
d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. 30 18 
63090000 Articles de friperie. 30 18 
6310   Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en ma tières textiles, sous forme de déchets ou 
d'articles hors d'usage. 
63101000 - Triés 30 18 
63109000 - Autres 30 18 
6401   Chaussures étanches à semelles extérieures et  dessus en caoutchouc ou en matière 
plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la sem elle extérieure par couture ou par des 
rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispo sitifs similaires, ni formé de différentes 
parties assemblées par ces mêmes procédés. 
64011000 - Chaussures comportant, à l'avant, une coq uille de protection en métal 30 18 
64019   - Autres chaussures: 64019200 -- Couvrant la cheville mais ne couvrant pa s le genou 30 18 
64019900 -- Autres 30 18 
6402   Autres chaussures à semelles extérieures et d essus en caoutchouc ou en matière 
plastique. 
64021   - Chaussures de sport: 64021200 -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 30 18 
64021900 -- Autres 30 18 
64022000 - Chaussures avec dessus en lanières ou bri des fixées à la semelle par des tétons 30 18 
64029   - Autres chaussures: 64029100 -- Couvrant la cheville 30 18 
64029900 -- Autres 30 18 
6403   Chaussures à semelles extérieures en caoutcho uc, matière plastique, cuir naturel ou 
reconstitué et dessus en cuir naturel. 
64031   - Chaussures de sport: 64031200 -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 134 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
64031900 -- Autres 30 18 
64032000 - Chaussures à semelles extérieures en cuir  naturel et dessus constitués par des lanières 
en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entou rant le gros orteil 30 18 
64034000 - Autres chaussures, comportant, à l'avant,  une coquille de protection en métal 30 18 
64035   - Autres chaussures à semelles extérieures e n cuir naturel: 
64035100 -- Couvrant la cheville 30 18 
64035900 -- Autres 30 18 
64039   - Autres chaussures: 64039100 -- Couvrant la cheville 30 18 
64039900 -- Autres 30 18 
6404   Chaussures à semelles extérieures en caoutcho uc, matière plastique, cuir naturel ou 
reconstitué et dessus en matières textiles. 
64041   - Chaussures à semelles extérieures en caout chouc ou en matière plastique: 
64041100 -- Chaussures de sport; chaussures dites de  tennis, de basket-ball, de gymnastique, 
d'entraînement et chaussures similaires 30 18 
64041900 -- Autres 30 18 
64042000 - Chaussures à semelles extérieures en cuir  naturel ou reconstitué 30 18 
6405   Autres chaussures. 64051000 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 30 18 
64052000 - A dessus en matières textiles 30 18 
64059000 - Autres 30 18 
6406   Parties de chaussures (y compris les dessus m ême fixés à des semelles autres que les 
semelles extérieures); semelles intérieures amovibl es, talonnettes et articles similaires 
amovibles; guêtres, jambières et articles similaire s, et leurs parties. 
64061000 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs 20 18 
64062000 - Semelles extérieures et talons, en caoutc houc ou en matière plastique 20 18 
64069   - Autres: 64069100 -- En bois 20 18 
64069900 -- En autres matières 20 18 
65010000 Cloches non dressées (mises en forme) ni to urnurées (mises en tournure), plateaux 
(disques), manchons (cylindres) même fendus dans le  sens de la hauteur, en feutre, 
pour chapeaux. 30 18 
65020000 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées o u fabriquées par l'assemblage de bandes 
en toutes matières, non dressées (mises en forme) n i tournurées (mises en tournure) ni 
garnies. 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 135 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
65040000 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fa briqués par l'assemblage de bandes en toutes 
matières, même garnis. 30 18 
6505   Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou  confectionnés à l'aide de dentelles, de 
feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (ma is non en bandes), même garnis; 
résilles et filets à cheveux en toutes matières, mê me garnis. 
65051000 - Résilles et filets à cheveux 30 18 
65059000 - Autres 30 18 
6506   Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 65061000 - Coiffures de sécurité 30 18 
65069   - Autres: 65069100 -- En caoutchouc ou en matière plastique 30 18 
65069900 -- En autres matières 30 18 
65070000 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et 
jugulaires pour la chapellerie. 30 18 
6601   Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de 
jardin et articles similaires). 
66011000 - Parasols de jardin et articles similaires 30 18 
66019   - Autres: 66019100 -- A mât ou manche télescopique 30 18 
66019900 -- Autres 30 18 
66020000 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et  articles similaires. 30 18 
6603   Parties, garnitures et accessoires pour artic les des n°s 66.01 ou 66.02. 
66032000 - Montures assemblées, même avec mâts ou ma nches, pour parapluies, ombrelles ou 
parasols 30 18 
66039000 - Autres 30 18 
67010000 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, 
parties de plumes, duvet et articles en ces matière s, autres que les produits du n° 05.05 
et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. 30 18 
6702   Fleurs, feuillages et fruits artificiels et l eurs parties; articles confectionnés en fleurs, 
feuillages ou fruits artificiels. 
67021000 - En matières plastiques 30 18 
67029000 - En autres matières 30 18 
67030000 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autreme nt préparés; laine, poils et autres matières 
textiles, préparés pour la fabrication de perruques  ou d'articles similaires. 30 18 
6704   Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou 
matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés  ni compris ailleurs. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 136 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
67041   - En matières textiles synthétiques: 67041100 -- Perruques complètes 30 18 
67041900 -- Autres 30 18 
67042000 - En cheveux 30 18 
67049000 - En autres matières 30 18 
68010000 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de p avage, en pierres naturelles (autres que 
l'ardoise). 30 18 
6802   Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces 
pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour 
mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoi se), même sur support; granulés, 
éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 
68021000 - Carreaux, cubes, dés et articles similair es, même de forme autre que carrée ou 
rectangulaire, dont la plus grande surface peut êtr e inscrite dans un carré dont le côté 
est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement 30 18 
68022   - Autres pierres de taille ou de constructio n et ouvrages en ces pierres, simplement 
taillés ou sciés et à surface plane ou unie: 
68022100 -- Marbre, travertin et albâtre 30 18 
68022300 -- Granit 30 18 
68022900 -- Autres pierres 30 18 
68029   - Autres: 68029100 -- Marbre, travertin et albâtre 30 18 
68029200 -- Autres pierres calcaires 30 18 
68029300 -- Granit 30 18 
68029900 -- Autres pierres 30 18 
68030000 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en  ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). 60 18 
6804   Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à 
polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pie rres à aiguiser ou à polir à la main, et 
leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs n aturels ou artificiels agglomérés ou en 
céramique, même avec parties en autres matières. 
68041000 - Meules à moudre ou à défibrer 10 18 
68042   - Autres meules et articles similaires: 68042100 -- En diamant naturel ou synthétique, agglo méré 10 18 
68042200 -- En autres abrasifs agglomérés ou en céra mique 10 18 
68042300 -- En pierres naturelles 10 18 
68043000 - Pierres à aiguiser ou à polir à la main 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 137 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
6805   Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou  en grains, appliqués sur produits textiles, 
papier, carton ou autres matières, même découpés, c ousus ou autrement assemblés. 
68051000 - Appliqués sur tissus en matières textiles  seulement 10 18 
68052000 - Appliqués sur papier ou carton seulement 10 18 
68053000 - Appliqués sur d'autres matières 10 18 
6806   Laines de laitier, de scories, de roche et la ines minérales similaires; vermiculite 
expansée, argiles expansées, mousse de scories et p roduits minéraux similaires 
expansés; mélanges et ouvrages en matières minérale s à usages d'isolants thermiques 
ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusi on de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou 
du Chapitre 69. 
68061000 - Laines de laitier, de scories, de roche e t laines minérales similaires, même mélangées 
entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 30 18 
68062000 - Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux 
similaires expansés, même mélangés entre eux 30 18 
68069000 - Autres 30 18 
6807   Ouvrages en asphalte ou en produits similaire s (poix de pétrole, brais, par exemple). 
68071000 - En rouleaux 30 18 
680790 - Autres 68079010 -- Materiaux de couverture (carreaux feuill es plaques même ondulés) 30 18 
68079090 -- Ouvrages en asphalte ou en produits simi l. autres que ceux du 6807.10 et 6807.9010 30 18 
68080000 Panneaux, planches, carreaux, blocs et arti cles similaires, en fibres végétales, en paille 
ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou a utres déchets de bois, agglomérés 
avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéra ux. 30 18 
6809   Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. 
68091   - Planches, plaques, panneaux, carreaux et a rticles similaires, non ornementés: 
68091100 -- Revêtus ou renforcés de papier ou de car ton uniquement 30 18 
68091900 -- Autres 30 18 
68099000 - Autres ouvrages 30 18 
6810   Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre art ificielle, même armés. 
68101   - Tuiles, carreaux, dalles, briques et artic les similaires: 
68101100 -- Blocs et briques pour la construction 30 18 
68101900 -- Autres 30 18 
68109   - Autres ouvrages: 68109100 -- Eléments préfabriqués pour le bâtiment o u le génie civil 30 18 
68109900 -- Autres 30 18 
6811   Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 138 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
68114000 - Contenant de l'amiante 30 18 
68118   - Ne contenant pas d'amiante: 68118100 -- Plaques ondulées 30 18 
68118200 -- Autres plaques, panneaux, carreaux, tuil es et articles similaires 30 18 
68118300 -- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyaute rie 30 18 
68118900 -- Autres ouvrages 30 18 
6812   Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélan ges à base d'amiante ou à base d'amiante et 
de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges  ou en amiante (fils, tissus, 
vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemp le), même armés, autres que ceux 
des n°s 68.11 ou 68.13. 
68128000 - En crocidolite 10 18 
68129   - Autres: 68129100 -- Vêtements, accessoires du vêtement, chau ssures et coiffures 10 18 
68129200 -- Papiers, cartons et feutres 10 18 
68129300 -- Feuilles en amiante et élastomères compr imés, pour joints, même présentés en 
rouleaux 10 18 
68129900 -- Autres 10 18 
6813   Garnitures de friction (plaques, rouleaux, ba ndes, segments, disques, rondelles, 
plaquettes, par exemple), non montées, pour freins,  pour embrayages ou pour tous 
organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de 
cellulose, même combinés avec des textiles ou d'aut res matières. 
68132000 - Contenant de l'amiante 30 18 
68138   - Ne contenant pas d'amiante: 68138100 -- Garnitures de freins 30 18 
68138900 -- Autres 30 18 
6814   Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris  le mica aggloméré ou reconstitué, même 
sur support en papier, en carton ou en autres matiè res. 
68141000 - Plaques, feuilles et bandes en mica agglo méré ou reconstitué, même sur support 30 18 
68149000 - Autres 10 18 
6815   
Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les 
ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommé s ni compris ailleurs. 
68151000 - Ouvrages en graphite ou en autre carbone,  pour usages autres qu'électriques 30 18 
68152000 - Ouvrages en tourbe 30 18 
68159   - Autres ouvrages: 68159100 -- Contenant de la magnésite, de la dolomie  ou de la chromite 30 18 
68159900 -- Autres 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 139 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
69010000 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles 
(kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. 30 18 
6902   Briques, dalles, carreaux et pièces céramique s analogues de construction, réfractaires, 
autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou e n terres siliceuses analogues. 
69021000 - Contenant en poids plus de 50 % des éléme nts Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou 
ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 30 18 
69022000 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine  (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un 
mélange ou combinaison de ces produits 10 18 
69029000 - Autres 10 18 
6903   Autres articles céramiques réfractaires (corn ues, creusets, moufles, busettes, tampons, 
supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguett es, par exemple), autres que ceux en 
farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses  analogues. 
69031000 - Contenant en poids plus de 50 % de graphi te ou d'autre carbone ou d'un mélange de 
ces produits 10 18 
69032000 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine  (A12O3) ou d'un mélange ou 
combinaison d'alumine et de silice (SiO2) 10 18 
69039000 - Autres 10 18 
6904   Briques de construction, hourdis, cache-poutr elles et articles similaires, en céramique. 
69041000 - Briques de construction 60 18 
69049000 - Autres 30 18 
6905   Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fum ée, ornements architectoniques, en 
céramique, et autres poteries de bâtiment. 
69051000 - Tuiles 30 18 
69059000 - Autres 30 18 
69060000 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyaut erie, en céramique. 30 18 
6907   Carreaux et dalles de pavement ou de revêteme nt, non vernissés ni émaillés, en 
céramique; cubes, dés et articles similaires pour m osaïques, non vernissés ni émaillés, 
en céramique, même sur support. 
69071000 - Carreaux, cubes, dés et articles similair es, même de forme autre que carrée ou 
rectangulaire, dont la plus grande surface peut êtr e inscrite dans un carré dont le côté 
est inférieur à 7 cm 30 18 
69079000 - Autres 30 18 
6908   Carreaux et dalles de pavement ou de revêteme nt, vernissés ou émaillés, en céramique; 
cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, v ernissés ou émaillés, en céramique, 
même sur support. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 140 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
69081000 - Carreaux, cubes, dés et articles similair es, même de forme autre que carrée ou 
rectangulaire, dont la plus grande surface peut êtr e inscrite dans un carré dont le côté 
est inférieur à 7 cm 30 18 
69089000 - Autres 30 18 
6909   Appareils et articles pour usages chimiques o u autres usages techniques, en céramique; 
auges, bacs et récipients similaires pour l'économi e rurale, en céramique; cruchons et 
récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. 
69091   - Appareils et articles pour usages chimique s ou autres usages techniques: 
69091100 -- En porcelaine 30 18 
69091200 -- Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs 30 18 
69091900 -- Autres 30 18 
69099000 - Autres 30 18 
6910   Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoi res, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs 
de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires p our usages sanitaires, en céramique. 
69101000 - En porcelaine 30 18 
69109000 - Autres 30 18 
6911   Vaisselle, autres articles de ménage ou d'éco nomie domestique et articles d'hygiène ou 
de toilette, en porcelaine. 
69111000 - Articles pour le service de la table ou d e la cuisine 30 18 
69119000 - Autres 30 18 
691200 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'éco nomie domestique et articles d'hygiène ou 
de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.
69120010 - Vaisselles et articles de ménage ou d'éco nomie domestique en terre commune 30 18 
69120020 - Vaisselles articles de ménage d'hygiène o utoillette en faience ou potérie fine 30 18 
69120090 - Vaisselles ou articles de ménage d'économ ie domestique en céramique 30 18 
6913   Statuettes et autres objets d'ornementation e n céramique. 
69131000 - En porcelaine 30 18 
69139000 - Autres 30 18 
6914   Autres ouvrages en céramique. 69141000 - En porcelaine 30 18 
69149000 - Autres 30 18 
70010000 Calcin et autres déchets et débris de verre ; verre en masse. 10 18 
7002   Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, 
non travaillé. 
70021000 - Billes 30 18 
70022000 - Barres ou baguettes 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 141 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
70023   - Tubes: 70023100 -- En quartz ou en autre silice fondus 30 18 
70023200 -- En autre verre d'un coefficient de dilat ation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par 
Kelvin entre 0 °C et 300 °C 30 18 
70023900 -- Autres 30 18 
7003   Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, 
réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autr ement travaillé. 
70031   - Plaques et feuilles, non armées: 70031200 -- Colorées dans la masse, opacifiées, plaq uées (doublées) ou à couche absorbante, 
réfléchissante ou non réfléchissante 30 18 
70031900 -- Autres 30 18 
70032000 - Plaques et feuilles, armées 30 18 
70033000 - Profilés 30 18 
7004   Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à c ouche absorbante, réfléchissante ou non 
réfléchissante, mais non autrement travaillé. 
70042000 - Verre coloré dans la masse, opacifié, pla qué (doublé) ou à couche absorbante, 
réfléchissante ou non réfléchissante 30 18 
70049000 - Autre verre 30 18 
7005   Glace (verre flotté et verre douci ou poli su r une ou deux faces) en plaques ou en 
feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non 
autrement travaillée. 
70051000 - Glace non armée, à couche absorbante, réf léchissante ou non réfléchissante 30 18 
70052   - Autre glace non armée: 70052100 -- Colorée dans la masse, opacifiée, plaqué e (doublée) ou simplement doucie 30 18 
70052900 -- Autre 30 18 
70053000 - Glace armée 30 18 
70060000 Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé , biseauté, gravé, percé, émaillé ou 
autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. 30 18 
7007   Verre de sécurité, consistant en verres tremp és ou formés de feuilles contre-collées. 
70071   - Verres trempés: 70071100 -- De dimensions et formats permettant leur  emploi dans les automobiles, véhicules 
aériens, bateaux ou autres véhicules 10 18 
70071900 -- Autres 10 18 
70072   - Verres formés de feuilles contre-collées: 70072100 -- De dimensions et formats permettant leur  emploi dans les automobiles, véhicules 
aériens, bateaux ou autres véhicules 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 142 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
70072900 -- Autres 10 18 
70080000 Vitrages isolants à parois multiples. 30 18 
7009   Miroirs en verre, même encadrés, y compris le s miroirs rétroviseurs. 
70091000 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules 30 18 
70099   - Autres: 70099100 -- Non encadrés 30 18 
70099200 -- Encadrés 30 18 
7010   
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, embal lages tubulaires, ampoules et autres 
récipients de transport ou d'emballage, en verre; b ocaux à conserves en verre; 
bouchons, couvercles et autres dispositifs de ferme ture, en verre. 
70101000 - Ampoules 10 18 
70102000 - Bouchons, couvercles et autres dispositif s de fermeture 10 18 
70109000 - Autres 10 18 
7011   Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, 
pour lampes électriques, tubes cathodiques ou simil aires. 
70111000 - Pour l'éclairage électrique 30 18 
70112000 - Pour tubes cathodiques 30 18 
70119000 - Autres 30 18 
7013   Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, 
l'ornementation des appartements ou usages similair es (autres que ceux des n°s 70.10 
ou 70.18). 
70131000 - Objets en vitrocérame 30 18 
70132   - Verres à boire à pied, autres qu'en vitroc érame: 
70132200 -- En cristal au plomb 30 18 
70132800 -- Autres 30 18 
70133   - Autres verres à boire, autres qu'en vitroc érame: 
70133300 -- En cristal au plomb 30 18 
70133700 -- Autres 30 18 
70134   - Objets pour le service de la table (autres  que les verres à boire) ou pour la cuisine, 
autres qu'en vitrocérame: 
70134100 -- En cristal au plomb 30 18 
70134200 -- En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin 
entre 0 °C et 300 °C 30 18 
70134900 -- Autres 30 18 
70139   - Autres objets: 70139100 -- En cristal au plomb 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 143 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
70139900 -- Autres 30 18 
70140000 Verrerie de signalisation et éléments d'opt ique en verre (autres que ceux du n° 70.15), 
non travaillés optiquement. 30 18 
7015   Verres d'horlogerie et verres analogues, verr es de lunetterie commune ou médicale, 
bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travail lés optiquement; sphères (boules) 
creuses et leurs segments, en verre, pour la fabric ation de ces verres. 
70151000 - Verres de lunetterie médicale 5 18 
70159000 - Autres 30 18 
7016   Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et a utres articles, en verre pressé ou moulé, 
même armé, pour le bâtiment ou la construction; cub es, dés et autre verrerie, même sur 
support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre 
dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en bloc s, panneaux, plaques, coquilles ou 
formes similaires. 
70161000 - Cubes, dés et autre verrerie, même sur su pport, pour mosaïques ou décorations 
similaires 30 18 
70169000 - Autres 30 18 
7017   Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de phar macie, même graduée ou jaugée. 
70171000 - En quartz ou en autre silice fondus 60 18 
70172000 - En autre verre d'un coefficient de dilata tion linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par 
Kelvin entre 0 °C et 300 °C 60 18 
70179000 - Autre 60 18 
7018   Perles de verre, imitations de perles fines ou de c ulture, imitations de pierres gemmes et 
articles similaires de verroterie, et leurs ouvrage s autres que la bijouterie de fantaisie; 
yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et  autres objets d'ornementation, en 
verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres q ue la bijouterie de fantaisie; 
microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 
70181000 - Perles de verre, imitations de perles fin es ou de culture, imitations de pierres gemmes 
et articles similaires de verroterie 30 18 
70182000 - Microsphères de verre d'un diamètre n'exc édant pas 1 mm 30 18 
70189000 - Autres 30 18 
7019   Fibres de verre (y compris la laine de verre)  et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par 
exemple). 
70191   - Mèches, stratifils (rovings) et fils, coup és ou non: 
70191100 -- Fils coupés (chopped strands), d'une lon gueur n'excédant pas 50 mm 10 18 
70191200 -- Stratifils (rovings) 10 18 
70191900 -- Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 144 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
70193   - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et  produits similaires non tissés: 
70193100 -- Mats 10 18 
70193200 -- Voiles 10 18 
70193900 -- Autres 10 18 
70194000 - Tissus de stratifils (rovings) 10 18 
70195   - Autres tissus: 70195100 -- D'une largeur n'excédant pas 30 cm 30 18 
70195200 -- D'une largeur excédant 30 cm, à armure t oile, d'un poids inférieur à 250 g/m², de 
filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins30 18 
70195900 -- Autres 30 18 
70199000 - Autres 10 18 
70200000 Autres ouvrages en verre. 30 18 
7101   Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées 
ni serties; perles fines ou de culture, enfilées te mporairement pour la facilité du 
transport. 71011000 - Perles fines 30 18 
71012   - Perles de culture: 71012100 -- Brutes 30 18 
71012200 -- Travaillées 30 18 
7102   Diamants, même travaillés, mais non montés ni  sertis. 
71021000 - Non triés 30 18 
71022   - Industriels: 71022100 -- Bruts ou simplement sciés, clivés ou déb rutés 30 18 
71022900 -- Autres 30 18 
71023   - Non industriels: 71023100 -- Bruts ou simplement sciés, clivés ou déb rutés 30 18 
71023900 -- Autres 30 18 
7103   Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres q ue les diamants, même travaillées ou 
assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ; pierres gemmes (précieuses ou fines) 
autres que les diamants, non assorties, enfilées te mporairement pour la facilité du 
transport. 
71031000 - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies 30 18 
71039   - Autrement travaillées: 71039100 -- Rubis, saphirs et émeraudes 30 18 
71039900 -- Autres 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 145 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
7104   Pierres synthétiques ou reconstituées, même t ravaillées ou assorties mais non enfilées 
ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reco nstituées non assorties, enfilées 
temporairement pour la facilité du transport. 
71041000 - Quartz piézo-électrique 30 18 
71042000 - Autres, brutes ou simplement sciées ou dé grossies 30 18 
71049000 - Autres 30 18 
7105   Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pi erres synthétiques. 
71051000 - De diamants 30 18 
71059000 - Autres 30 18 
7106   Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'arg ent platiné), sous formes brutes ou mi- 
ouvrées, ou en poudre. 
71061000 - Poudres 30 18 
71069   - Autres: 71069100 -- Sous formes brutes 30 18 
71069200 -- Sous formes mi-ouvrées 30 18 
71070000 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux commun s, sous formes brutes ou mi-ouvrées. 30 18 
7108   Or (y compris l'or platiné), sous formes brut es ou mi-ouvrées, ou en poudre. 
71081   - A usages non monétaires: 71081100 -- Poudres 30 18 
71081200 -- Sous autres formes brutes 30 18 
71081300 -- Sous autres formes mi-ouvrées 30 18 
71082000 - A usage monétaire 30 18 
71090000 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou  sur argent, sous formes brutes ou mi- 
ouvrées. 30 18 
7110   Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou  en poudre. 
71101   - Platine: 71101100 -- Sous formes brutes ou en poudre 30 18 
71101900 -- Autres 30 18 
71102   - Palladium: 71102100 -- Sous formes brutes ou en poudre 30 18 
71102900 -- Autres 30 18 
71103   - Rhodium: 71103100 -- Sous formes brutes ou en poudre 30 18 
71103900 -- Autres 30 18 
71104   - Iridium, osmium et ruthénium: 71104100 -- Sous formes brutes ou en poudre 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 146 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
71104900 -- Autres 30 18 
71110000 Plaqué ou doublé de platine sur métaux comm uns, sur argent ou sur or, sous formes 
brutes ou mi-ouvrées. 30 18 
7112   Déchets et débris de métaux précieux ou de pl aqué ou doublé de métaux précieux; 
autres déchets et débris contenant des métaux préci eux ou des composés de métaux 
précieux du type de ceux utilisés principalement po ur la récupération des métaux 
précieux. 
71123000 - Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à 
l’exclusion des cendres d’orfèvre 30 18 
71129   - Autres : 71129100 -- D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l 'exclusion des cendres d'orfèvre contenant 
d'autres métaux précieux 30 18 
71129200 -- De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre 
contenant d'autres métaux précieux 30 18 
71129900 -- Autres 30 18 
7113   Articles de bijouterie ou de joaillerie et le urs parties, en métaux précieux ou en plaqués 
ou doublés de métaux précieux. 
71131   - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux: 
71131100 -- En argent, même revêtu, plaqué ou doublé  d'autres métaux précieux 30 18 
71131900 -- En autres métaux précieux, même revêtus,  plaqués ou doublés de métaux précieux 30 18 
71132000 - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs 30 18 
7114   Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en mé taux précieux ou en plaqués ou doublés de 
métaux précieux. 
71141   - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux: 
71141100 -- En argent, même revêtu, plaqué ou doublé  d'autres métaux précieux 30 18 
71141900 -- En autres métaux précieux, même revêtus,  plaqués ou doublés de métaux précieux 30 18 
71142000 - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs 30 18 
7115   Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaq ués ou doublés de métaux précieux. 
71151000 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de tr eillis en platine 30 18 
71159000 - Autres 30 18 
7116   Ouvrages en perles fines ou de culture, en pi erres gemmes ou en pierres synthétiques 
ou reconstituées. 
71161000 - En perles fines ou de culture 30 18 
71162000 - En pierres gemmes ou en pierres synthétiq ues ou reconstituées 30 18 
7117   Bijouterie de fantaisie. 71171   - En métaux communs, même argentés, dorés ou  platinés: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 147 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
71171100 -- Boutons de manchettes et boutons similai res 30 18 
71171900 -- Autres 30 18 
71179000 - Autres 30 18 
7118   Monnaies. 711810 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres qu e les pièces d'or 
71181010 -- Monnaies d'argent n'ayant pas cours léga l 30 18 
71181090 -- Monnaies de métaux précieux n'ayant pas cours légal autres que l'or et l'argent 30 18 
711890 - Autres 71189010 -- Pièces d'or autre que l'or monétaire 30 18 
71189020 -- Or monétaire ayant cours légal 30 18 
71189030 -- Monnaies d'argent ayant cours légal 30 18 
71189090 -- Monnaies de métaux précieux ayant cours légal à l'exclusion de 7118.9090 à 
7118.9030 30 18 
7201   Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, s aumons ou autres formes primaires. 
72011000 -  Fontes brutes non alliées contenant en p oids 0,5 % ou moins de phosphore 10 18 
72012000 -  Fontes brutes non alliées contenant en p oids plus de 0,5 % de phosphore 10 18 
72015000 -  Fontes brutes alliées; fontes spiegel 10 18 
7202   Ferro-alliages. 72021   -  Ferromanganèse: 72021100 -- Contenant en poids plus de 2 % de carbon e 10 18 
72021900 -- Autres 10 18 
72022   -  Ferrosilicium: 72022100 -- Contenant en poids plus de 55 % de silic ium 10 18 
72022900 -- Autres 10 18 
72023000 -  Ferro-silico-manganèse 10 18 
72024   -  Ferrochrome: 72024100 -- Contenant en poids plus de 4 % de carbon e 10 18 
72024900 -- Autres 10 18 
72025000 -  Ferro-silico-chrome 10 18 
72026000 -  Ferronickel 10 18 
72027000 -  Ferromolybdène 10 18 
72028000 -  Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène 10 18 
72029   -  Autres: 72029100 -- Ferrotitane et ferro-silico-titane 10 18 
72029200 -- Ferrovanadium 10 18 
72029300 -- Ferroniobium 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 148 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
72029900 -- Autres 10 18 
7203   Produits ferreux obtenus par réduction direct e des minerais de fer et autres produits 
ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes  similaires; fer d'une pureté 
minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulette s ou formes similaires. 
72031000 -  Produits ferreux obtenus par réduction d irecte des minerais de fer 10 18 
72039000 - Autres 10 18 
7204   Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier  (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en 
acier. 
72041000 - Déchets et débris de fonte 10 18 
72042   - Déchets et débris d'aciers alliés: 72042100 -- D'aciers inoxydables 10 18 
72042900 -- Autres 10 18 
72043000 - Déchets et débris de fer ou d'acier étamé s 10 18 
72044   - Autres déchets et débris: 72044100 -- Tournures, frisons, copeaux, meulures, s ciures, limailles et chutes d'estampage ou de 
découpage, même en paquets 10 18 
72044900 -- Autres 10 18 
72045000 - Déchets lingotés 10 18 
7205   Grenailles et poudres de fonte brute, de font e spiegel, de fer ou d'acier. 
72051000 - Grenailles 10 18 
72052   - Poudres: 72052100 -- D'aciers alliés 10 18 
72052900 -- Autres 10 18 
7206   Fer et aciers non alliés en lingots ou autres  formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 
72.03. 
72061000 - Lingots 10 18 
72069000 - Autres 10 18 
7207   Demi-produits en fer ou en aciers non alliés.72071   - Contenant en poids moins de 0,25 % de carb one: 
72071100 
-- De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux 
fois l'épaisseur 10 18 
72071200 -- Autres, de section transversale rectangu laire 10 18 
72071900 -- Autres 10 18 
72072000 - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carb one 10 18 
7208   Produits laminés plats, en fer ou en aciers n on alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, 
laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 149 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
72081000 - Enroulés, simplement laminés à chaud, pré sentant des motifs en relief 10 18 
72082   - Autres, enroulés, simplement laminés à cha ud, décapés: 
72082500 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 10 18 
72082600 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inf érieure à 4,75 mm 10 18 
72082700 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm 10 18 
72083   - Autres, enroulés, simplement laminés à cha ud: 
72083600 -- D'une épaisseur excédant 10 mm 10 18 
72083700 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 10 18 
72083800 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inf érieure à 4,75 mm 10 18 
72083900 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm 10 18 
72084000 - Non enroulés, simplement laminés à chaud,  présentant des motifs en relief 20 18 
72085   - Autres, non enroulés, simplement laminés à  chaud: 
72085100 -- D'une épaisseur excédant 10 mm 20 18 
72085200 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 20 18 
72085300 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inf érieure à 4,75 mm 20 18 
72085400 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm 20 18 
72089000 - Autres 20 18 
7209   Produits laminés plats, en fer ou en aciers n on alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, 
laminés à froid, non plaqués ni revêtus. 
72091   - Enroulés, simplement laminés à froid: 72091500 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus 10 18 
72091600 -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais infér ieure à 3 mm 10 18 
72091700 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n 'excédant pas 1 mm 10 18 
72091800 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 10 18 
72092   - Non enroulés, simplement laminés à froid: 72092500 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus 20 18 
72092600 -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais infér ieure à 3 mm 20 18 
72092700 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n 'excédant pas 1 mm 20 18 
72092800 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 20 18 
72099000 - Autres 20 18 
7210   Produits laminés plats, en fer ou en aciers n on alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, 
plaqués ou revêtus. 
72101   - Etamés: 72101100 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 10 18 
72101200 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 10 18 
72102000 - Plombés, y compris le fer terne 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 150 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
72103000 - Zingués électrolytiquement 10 18 
72104   - Autrement zingués: 721041 -- Ondulés 72104110 --- Produits laminés plats en fer ou en aci er non alliés 30 18 
72104120 --- Produits laminés plats en fer ou en aci er non alliés 30 18 
721049 -- Autres 72104910 --- Produits laminés plats en fer ou en aci er autrement zingués. 30 18 
72104920 --- Produits laminés plats en fer ou en aci er autrement 30 18 
72104990 --- Produits laminés plats en fer ou en aci er autres que ceux du 7210.4910 et 
7210.4920 30 18 
721050 - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome 
72105010 -- Produits laminés plats en fer ou en acie r non alliés revetus d'oxydes de chrome. 20 18 
72105020 -- Produits laminés plats en fer ou en acie r non alliés revetus de chrome et oxyd. de 
chrom 20 18 
72106   - Revêtus d'aluminium: 72106100 -- Revêtus d'alliages d'aluminium et de zin c 30 18 
72106900 -- Autres 30 18 
721070 - Peints, vernis ou revêtus de matières plast iques 
72107010 -- Produits laminés plats en fer ou en acie r peints 30 18 
72107090 -- Produits laminés plats en fer ou en acie r vernis ou revêtus de matières plastiques 30 18 
72109000 - Autres 30 18 
7211   Produits laminés plats, en fer ou en aciers n on alliés, d'une largeur inférieure à 600 
mm, non plaqués ni revêtus. 
72111   - Simplement laminés à chaud: 72111300 -- Laminés sur les quatre faces ou en canne lures fermées, d'une largeur excédant 150 
mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés  et ne présentant pas de motifs en 
relief 20 18 
72111400 -- Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou pl us 20 18 
72111900 -- Autres 20 18 
72112   - Simplement laminés à froid: 72112300 -- Contenant en poids moins de 0,25 % de ca rbone 20 18 
72112900 -- Autres 20 18 
72119000 - Autres 20 18 
7212   Produits laminés plats, en fer ou en aciers n on alliés, d'une largeur inférieure à 600 
mm, plaqués ou revêtus. 
72121000 - Etamés 10 18 
72122000 - Zingués électrolytiquement 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 151 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
72123000 - Autrement zingués 20 18 
72124000 - Peints, vernis ou revêtus de matières pla stiques 30 18 
72125000 - Autrement revêtus 20 18 
72126000 - Plaqués 30 18 
7213   Fil machine en fer ou en aciers non alliés. 72131000 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du 
laminage 20 18 
72132000 - Autres, en aciers de décolletage 10 18 
72139   - Autres: 72139100 -- De section circulaire d'un diamètre infé rieur à 14 mm 5 18 
72139900 -- Autres 20 18 
7214   Barres en fer ou en aciers non alliés, simple ment forgées, laminées ou filées à chaud 
ainsi que celles ayant subi une torsion après lamin age. 
72141000 - Forgées 20 18 
72142000 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du 
laminage ou ayant subi une torsion après laminage 20 18 
72143000 - Autres, en aciers de décolletage 20 18 
72149   - Autres: 72149100 -- De section transversale rectangulaire 20 18 
72149900 -- Autres 20 18 
7215   Autres barres en fer ou en aciers non alliés.72151000 - En aciers de décolletage, simplement obte nues ou parachevées à froid 20 18 
72155000 - Autres, simplement obtenues ou parachevée s à froid 20 18 
72159000 - Autres 20 18 
7216   Profilés en fer ou en aciers non alliés. 72161000 - Profilés en U, en I ou en H, simplement l aminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 
moins de 80 mm 10 18 
72162   - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins 
de 80 mm: 
72162100 -- Profilés en L 10 18 
72162200 -- Profilés en T 10 18 
72163   - Profilés en U, en I ou en H, simplement la minés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 
mm ou plus: 
72163100 -- Profilés en U 10 18 
72163200 -- Profilés en I 10 18 
72163300 -- Profilés en H 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 152 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
72164000 - Profilés en L ou en T, simplement laminés  ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm 
ou plus 10 18 
72165000 - Autres profilés, simplement laminés ou fi lés à chaud 10 18 
72166   - Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid: 
72166100 -- Obtenus à partir de produits laminés pla ts 10 18 
72166900 -- Autres 10 18 
72169   - Autres: 72169100 -- Obtenus ou parachevés à froid à partir d e produits laminés plats 10 18 
72169900 -- Autres 10 18 
7217   Fils en fer ou en aciers non alliés. 72171000 - Non revêtus, même polis 10 18 
72172000 - Zingués 10 18 
72173000 - Revêtus d'autres métaux communs 10 18 
72179000 - Autres 10 18 
7218   Aciers inoxydables en lingots ou autres forme s primaires; demi-produits en aciers 
inoxydables. 
72181000 - Lingots et autres formes primaires 10 18 
72189   - Autres: 72189100 -- De section transversale rectangulaire 10 18 
72189900 -- Autres 10 18 
7219   Produits laminés plats en aciers inoxydables,  d'une largeur de 600 mm ou plus. 
72191   - Simplement laminés à chaud, enroulés: 72191100 -- D'une épaisseur excédant 10 mm 20 18 
72191200 -- D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm 20 18 
72191300 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inf érieure à 4,75 mm 20 18 
72191400 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm 20 18 
72192   - Simplement laminés à chaud, non enroulés: 72192100 -- D'une épaisseur excédant 10 mm 20 18 
72192200 -- D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm 20 18 
72192300 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inf érieure à 4,75 mm 20 18 
72192400 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm 20 18 
72193   - Simplement laminés à froid: 72193100 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 20 18 
72193200 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inf érieure à 4,75 mm 20 18 
72193300 -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais infér ieure à 3 mm 20 18 
72193400 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n 'excédant pas 1 mm 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 153 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
72193500 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 20 18 
72199000 - Autres 20 18 
7220   Produits laminés plats en aciers inoxydables,  d'une largeur inférieure à 600 mm. 
72201   - Simplement laminés à chaud: 72201100 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 20 18 
72201200 -- D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 20 18 
72202000 - Simplement laminés à froid 20 18 
72209000 - Autres 20 18 
72210000 Fil machine en aciers inoxydables. 20 18 
7222   Barres et profilés en aciers inoxydables. 72221   - Barres simplement laminées ou filées à cha ud: 
72221100 -- De section circulaire 10 18 
72221900 -- Autres 10 18 
72222000 - Barres simplement obtenues ou parachevées  à froid 10 18 
72223000 - Autres barres 10 18 
72224000 - Profilés 20 18 
72230000 Fils en aciers inoxydables. 10 18 
7224   Autres aciers alliés en lingots ou autres for mes primaires; demi-produits en autres 
aciers alliés. 
72241000 - Lingots et autres formes primaires 10 18 
72249000 - Autres 10 18 
7225   Produits laminés plats en autres aciers allié s, d'une largeur de 600 mm ou plus. 
72251   - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 
72251100 -- A grains orientés 20 18 
72251900 -- Autres 20 18 
722530 - Autres, simplement laminés à chaud, enroulé s 
72253010 -- Simplement laminés chaud enroulés 10 18 
72253020 -- Produits en acier coupe rapide 20 18 
72254000 - Autres, simplement laminés à chaud, non e nroulés 10 18 
72255000 - Autres, simplement laminés à froid 20 18 
72259   - Autres: 72259100 -- Zingués électrolytiquement 20 18 
72259200 -- Autrement zingués 20 18 
72259900 -- Autres 20 18 
7226   Produits laminés plats en autres aciers allié s, d'une largeur inférieure à 600 mm. 
72261   - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 154 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
72261100 -- A grains orientés 20 18 
72261900 -- Autres 20 18 
72262000 - En aciers à coupe rapide 20 18 
72269   - Autres: 72269100 -- Simplement laminés à chaud 20 18 
72269200 -- Simplement laminés à froid 20 18 
72269900 -- Autres 20 18 
7227   Fil machine en autres aciers alliés. 72271000 - En aciers à coupe rapide 20 18 
72272000 - En aciers silico-manganeux 20 18 
72279000 - Autres 20 18 
7228   
Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou 
non alliés. 
72281000 - Barres en aciers à coupe rapide 10 18 
72282000 - Barres en aciers silico-manganeux 10 18 
72283000 - Autres barres, simplement laminées ou fil ées à chaud 10 18 
72284000 - Autres barres, simplement forgées 10 18 
72285000 - Autres barres, simplement obtenues ou par achevées à froid 10 18 
72286000 - Autres barres 10 18 
72287000 - Profilés 10 18 
72288000 - Barres creuses pour le forage 10 18 
7229   Fils en autres aciers alliés. 72292000 - En aciers silico-manganeux 10 18 
722990 - Autres 72299010 -- Fils en acier coupe rapide 20 18 
72299090 -- Autres fils 10 18 
7301   Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés 
obtenus par soudage, en fer ou en acier. 
73011000 - Palplanches 10 18 
73012000 - Profilés 10 18 
7302   Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou a cier: rails, contre-rails et crémaillères, 
aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou 
changement de voies, traverses, éclisses, coussinet s, coins, selles d'assise, plaques de 
serrage, plaques et barres d'écartement et autres p ièces spécialement conçues pour la 
pose, le jointement ou la fixation des rails. 
73021000 - Rails 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 155 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
73023000 - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'a iguillage et autres éléments de croisement ou 
de changement de voies 10 18 
73024000 - Eclisses et selles d'assise 10 18 
73029000 - Autres 10 18 
73030000 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. 10 18 
7304   Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure , en fer ou en acier. 
73041   - Tubes et tuyaux des types utilisés pour ol éoducs ou gazoducs: 
73041100 -- En aciers inoxydables 10 18 
73041900 -- Autres 10 18 
73042   - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de producti on et tiges de forage, des types utilisés 
pour l'extraction du pétrole ou de gaz: 
73042200 -- Tiges de forage en aciers inoxydables 10 18 
73042300 -- Autres tiges de forage 10 18 
73042400 -- Autres, en aciers inoxydables 10 18 
73042900 -- Autres 10 18 
73043   - Autres, de section circulaire, en fer ou e n aciers non alliés: 
73043100 -- Etirés ou laminés à froid 20 18 
73043900 -- Autres 20 18 
73044   - Autres, de section circulaire, en aciers i noxydables: 
73044100 -- Etirés ou laminés à froid 20 18 
73044900 -- Autres 20 18 
73045   - Autres, de section circulaire, en autres a ciers alliés: 
73045100 -- Etirés ou laminés à froid 20 18 
73045900 -- Autres 20 18 
73049000 - Autres 20 18 
7305   Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un 
diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. 
73051   - Tubes et tuyaux des types utilisés pour ol éoducs ou gazoducs: 
73051100 -- Soudés longitudinalement à l'arc immergé 10 18 
73051200 -- Soudés longitudinalement, autres 10 18 
73051900 -- Autres 10 18 
73052000 - Tubes et tuyaux de cuvelage des types uti lisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz 10 18 
73053   - Autres, soudés: 73053100 -- Soudés longitudinalement 20 18 
73053900 -- Autres 20 18 
73059000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 156 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
7306   Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudé s, rivés, agrafés ou à bords simplement 
rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. 
73061   - Tubes et tuyaux des types utilisés pour ol éoducs ou gazoducs: 
73061100 -- Soudés, en aciers inoxydables 10 18 
73061900 -- Autres 10 18 
73062   - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de producti on des types utilisés pour l'extraction du 
pétrole ou de gaz: 
73062100 -- Soudés, en aciers inoxydables 10 18 
73062900 -- Autres 10 18 
73063000 - Autres, soudés, de section circulaire, en  fer ou en aciers non alliés 20 18 
73064000 - Autres, soudés, de section circulaire, en  aciers inoxydables 20 18 
73065000 - Autres, soudés, de section circulaire, en  autres aciers alliés 20 18 
73066   - Autres, soudés, de section non circulaire:73066100 -- De section carrée ou rectangulaire 20 18 
73066900 -- De section non circulaire, autre que car rée ou rectangulaire 20 18 
73069000 - Autres 20 18 
7307   Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou 
acier. 
73071   - Moulés: 73071100 -- En fonte non malléable 10 18 
73071900 -- Autres 10 18 
73072   - Autres, en aciers inoxydables: 73072100 -- Brides 10 18 
73072200 -- Coudes, courbes et manchons, filetés 10 18 
73072300 -- Accessoires à souder bout à bout 10 18 
73072900 -- Autres 10 18 
73079   - Autres: 73079100 -- Brides 10 18 
73079200 -- Coudes, courbes et manchons, filetés 10 18 
73079300 -- Accessoires à souder bout à bout 20 18 
73079900 -- Autres 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 157 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
7308   Constructions et parties de constructions (po nts et éléments de ponts, portes d'écluses, 
tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toit ures, portes et fenêtres et leurs cadres, 
chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balust rades, par exemple), en fonte, fer ou 
acier, à l'exception des constructions préfabriquée s du n° 94.06; tôles, barres, profilés, 
tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, prépar és en vue de leur utilisation dans la 
construction. 
73081000 - Ponts et éléments de ponts 10 18 
73082000 - Tours et pylônes 10 18 
73083000 - Portes, fenêtres et leurs cadres et chamb ranles et seuils 20 18 
73084000 - Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'ét ançonnement ou d'étayage 20 18 
73089000 - Autres 20 18 
730900 Réservoirs, foudres, cuves et récipients simi laires pour toutes matières (à l'exception 
des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou a cier, d'une contenance excédant 300 
l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou 
calorifuge. 
73090010 - Réservoirs foudres cuves et récipients si milaires en acier inox contenance à 300 l 10 18 
73090090 - Reservoirs foudres cuves et récipients co nt.>300 l en fonte fer ou acier excl.acier inox 20 18 
7310   Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et  récipients similaires, pour toutes matières 
(à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance 
n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques o u thermiques, même avec 
revêtement intérieur ou calorifuge. 
73101000 - D'une contenance de 50 l ou plus 10 18 
73102   - D'une contenance de moins de 50 l: 73102100 -- Boîtes à fermer par soudage ou sertissag e 10 18 
73102900 -- Autres 10 18 
731100 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, e n fonte, fer ou acier. 
73110010 - Récipients pour gaz comprimés ou liquefié s, en fonte, fer ou acier à usage industriel 10 18 
73110090 - Récipients pour gaz comprimés ou liquefié s, en fonte, fer ou acier pour usage autre 
qu'industrie 20 18 
7312   
Torons, câbles, tresses, élingues et articles simil aires, en fer ou en acier, non isolés pour 
l'électricité. 
731210 - Torons et câbles 73121010 -- Torons et cables d'une section >=50 mm² 10 18 
73121090 -- Torons et cables d'une section< 50 mm² 30 18 
731290 - Autres 73129010 -- Tresses lingues et articles similaires d 'une section >= 30 mm² 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 158 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
73129090 -- Tresses élingues et articles similairesd 'une section < 30mm² 30 18 
731300 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard 
de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôt ures. 
73130010 - Ronces artificielles en fer ou en acier p our... 20 18 
73130090 - Ronces artificielles en fer ou en acier a utres que celles du 7313.0010 20 18 
7314   Toiles métalliques (y compris les toiles cont inues ou sans fin), grillages et treillis, en 
fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. 
73141   - Toiles métalliques tissées: 73141200 -- Toiles métalliques continues ou sans fin , pour machines, en aciers inoxydables 30 18 
73141400 -- Autres toiles métalliques tissées, en ac iers inoxydables 30 18 
73141900 -- Autres 30 18 
73142000 - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande 
dimension de la coupe transversale est égale ou sup érieure à 3 mm et dont les mailles 
ont une surface d'au moins 100 cm² 30 18 
73143   - Autres grillages et treillis, soudés aux p oints de rencontre: 
73143100 -- Zingués 30 18 
73143900 -- Autres 30 18 
73144   - Autres toiles métalliques, grillages et tr eillis: 
73144100 -- Zingués 30 18 
73144200 -- Recouverts de matières plastiques 30 18 
73144900 -- Autres 30 18 
731450 - Tôles et bandes déployées 73145010 -- Bandes déployées 20 18 
73145090 -- Tôles déployées 30 18 
7315   Chaînes, chaînettes et leurs parties, en font e, fer ou acier. 
73151   - Chaînes à maillons articulés et leurs part ies: 
73151100 -- Chaînes à rouleaux 10 18 
73151200 -- Autres chaînes 10 18 
73151900 -- Parties 30 18 
73152000 - Chaînes antidérapantes 30 18 
73158   - Autres chaînes et chaînettes: 73158100 -- Chaînes à maillons à étais 30 18 
73158200 -- Autres chaînes, à maillons soudés 30 18 
73158900 -- Autres 30 18 
73159000 - Autres parties 30 18 
73160000 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte , fer ou acier. 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 159 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
731700 Pointes, clous, punaises, crampons appointés,  agrafes ondulées ou biseautées et articles 
similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux 
avec tête en cuivre. 
73170010 - Pointes et clous en fonte fer ou acier 30 18 
73170020 - Crampons et articles pour voie ferrée en fonte fer ou acier 10 18 
73170090 - Punaise agraffes articles similaires en f onte fer ou acier 30 18 
7318   Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à p as de vis, rivets, goupilles, chevilles, 
clavettes, rondelles (y compris les rondelles desti nées à faire ressort) et articles 
similaires, en fonte, fer ou acier. 
73181   - Articles filetés: 73181100 -- Tire-fond 10 18 
73181200 -- Autres vis à bois 10 18 
73181300 -- Crochets et pitons à pas de vis 10 18 
73181400 -- Vis autotaraudeuses 10 18 
73181500 -- Autres vis et boulons, même avec leurs é crous ou rondelles 10 18 
73181600 -- Ecrous 10 18 
73181900 -- Autres 10 18 
73182   - Articles non filetés: 73182100 -- Rondelles destinées à faire ressort et a utres rondelles de blocage 10 18 
73182200 -- Autres rondelles 10 18 
73182300 -- Rivets 10 18 
73182400 -- Goupilles, chevilles et clavettes 10 18 
73182900 -- Autres 10 18 
7319   Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, pas se-lacets, crochets, poinçons à broder et 
articles similaires, pour usage à la main, en fer o u en acier; épingles de sûreté et autres 
épingles en fer ou en acier, non dénommées ni compr ises ailleurs. 
73192000 - Epingles de sûreté 30 18 
73193000 - Autres épingles 30 18 
73199000 - Autres 30 18 
7320   Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en a cier. 
73201000 - Ressorts à lames et leurs lames 10 18 
73202000 - Ressorts en hélice 10 18 
73209000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 160 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
7321   Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y co mpris ceux pouvant être utilisés 
accessoirement pour le chauffage central), barbecue s, braseros, réchauds à gaz, chauffe- 
plats et appareils non électriques similaires, à us age domestique, ainsi que leurs parties, 
en fonte, fer ou acier. 
73211   - Appareils de cuisson et chauffe-plats: 73211100 -- A combustibles gazeux ou à gaz et autres  combustibles 30 18 
73211200 -- A combustibles liquides 30 18 
73211900 -- Autres, y compris les appareils à combus tibles solides 30 18 
73218   - Autres appareils: 73218100 -- A combustibles gazeux ou à gaz et autres  combustibles 30 18 
73218200 -- A combustibles liquides 30 18 
73218900 -- Autres, y compris les appareils à combus tibles solides 30 18 
73219000 - Parties 20 18 
7322   Radiateurs pour le chauffage central, à chauf fage non électrique, et leurs parties, en 
fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d 'air chaud (y compris les distributeurs 
pouvant également fonctionner comme distributeurs d 'air frais ou conditionné), à 
chauffage non électrique, comportant un ventilateur  ou une soufflerie à moteur, et leurs 
parties, en fonte, fer ou acier. 
73221   - Radiateurs et leurs parties: 73221100 -- En fonte 30 18 
73221900 -- Autres 30 18 
73229000 - Autres 30 18 
7323   Articles de ménage ou d'économie domestique e t leurs parties, en fonte, fer ou acier; 
paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, 
le polissage ou usages analogues, en fer ou en acie r. 
73231000 
- Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gant s et articles similaires pour le récurage, 
le polissage ou usages analogues 30 18 
73239   - Autres: 73239100 -- En fonte, non émaillés 30 18 
73239200 -- En fonte, émaillés 30 18 
73239300 -- En aciers inoxydables 30 18 
73239400 -- En fer ou en acier, émaillés 30 18 
73239900 -- Autres 30 18 
7324   Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs p arties, en fonte, fer ou acier. 
73241000 - Eviers et lavabos en aciers inoxydables 30 18 
73242   - Baignoires: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 161 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
73242100 -- En fonte, même émaillées 30 18 
73242900 -- Autres 30 18 
73249000 - Autres, y compris les parties 30 18 
7325   Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier . 
732510 - En fonte non malléable 73251010 -- Ouvrages moulés en fonte non malèable po ur canalisation 10 18 
73251090 -- Ouvrages moulés en fer ou acier pour aut re usage que canalisation 10 18 
73259   - Autres: 73259100 -- Boulets et articles similaires pour broy eurs 10 18 
732599 -- Autres 73259910 --- Ouvrages moulés en fonte fer ou acier p our canalisation autres que ceux du 
7325.1010 10 18 
73259990 --- Ouvrages moulés en fer fonte ou acier a utres que ceux du 7325.1010 au 7325.9910 10 18 
7326   Autres ouvrages en fer ou en acier. 73261   - Forgés ou estampés mais non autrement trav aillés: 
73261100 -- Boulets et articles similaires pour broy eurs 10 18 
732619 -- Autres 73261910 --- Esses à bois en fer ou acier 10 18 
73261990 --- Ouvrages en fer ou acier autres que 732 6.11 et 7326.1910 10 18 
73262000 - Ouvrages en fils de fer ou d'acier 10 18 
732690 - Autres 73269010 -- Matériels de drainage en fer ou en acier 10 18 
73269090 -- Ouvrages en fer ou acier autres que ceux  du 7326.11 à 7326.9010 5 18 
74010000 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipi té de cuivre). 10 18 
74020000 Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour af finage électrolytique. 10 18 
7403   Cuivre affiné et alliages de cuivre sous form e brute. 
74031   - Cuivre affiné: 74031100 -- Cathodes et sections de cathodes 10 18 
74031200 -- Barres à fil (wire-bars) 10 18 
74031300 -- Billettes 10 18 
74031900 -- Autres 10 18 
74032   - Alliages de cuivre: 74032100 -- A base de cuivre-zinc (laiton) 10 18 
74032200 -- A base de cuivre-étain (bronze) 10 18 
74032900 -- Autres alliages de cuivre (à l'exception  des alliages mères du n° 74.05) 10 18 
74040000 Déchets et débris de cuivre. 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 162 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
74050000 Alliages mères de cuivre. 10 18 
7406   Poudres et paillettes de cuivre. 74061000 - Poudres à structure non lamellaire 10 18 
74062000 - Poudres à structure lamellaire; paillette s 10 18 
7407   Barres et profilés en cuivre. 74071000 - En cuivre affiné 10 18 
74072   - En alliages de cuivre: 74072100 -- A base de cuivre-zinc (laiton) 10 18 
74072900 -- Autres 10 18 
7408   Fils de cuivre. 74081   - En cuivre affiné: 74081100 -- Dont la plus grande dimension de la sect ion transversale excède 6 mm 10 18 
74081900 -- Autres 10 18 
74082   - En alliages de cuivre: 74082100 -- A base de cuivre-zinc (laiton) 10 18 
74082200 -- A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou  de cuivre-nickel-zinc (maillechort) 10 18 
74082900 -- Autres 5 18 
7409   Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur ex cédant 0,15 mm. 
74091   - En cuivre affiné: 74091100 -- Enroulées 10 18 
74091900 -- Autres 10 18 
74092   - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : 
74092100 -- Enroulées 10 18 
74092900 -- Autres 10 18 
74093   - En alliages à base de cuivre-étain (bronze ): 
74093100 -- Enroulées 10 18 
74093900 -- Autres 10 18 
74094000 - En alliages à base de cuivre-nickel (cupr onickel) ou de cuivre-nickel-zinc 
(maillechort) 10 18 
74099000 - En autres alliages de cuivre 10 18 
7410   Feuilles et bandes minces en cuivre (même imp rimées ou fixées sur papier, carton, 
matière plastique ou supports similaires) d'une épa isseur n'excédant pas 0,15 mm 
(support non compris). 
74101   - Sans support: 74101100 -- En cuivre affiné 10 18 
74101200 -- En alliages de cuivre 10 18 
74102   - Sur support: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 163 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
74102100 -- En cuivre affiné 10 18 
74102200 -- En alliages de cuivre 10 18 
7411   Tubes et tuyaux en cuivre. 74111000 - En cuivre affiné 10 18 
74112   - En alliages de cuivre: 74112100 -- A base de cuivre-zinc (laiton) 10 18 
74112200 -- A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou  de cuivre-nickel-zinc (maillechort) 10 18 
74112900 -- Autres 10 18 
7412   Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 
74121000 - En cuivre affiné 10 18 
74122000 - En alliages de cuivre 10 18 
74130000 Torons, câbles, tresses et articles similai res, en cuivre, non isolés pour l'électricité. 10 18 
7415   Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec 
tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, bou lons, écrous, crochets à pas de vis, 
rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire 
ressort) et articles similaires, en cuivre. 
74151000 - Pointes et clous, punaises, crampons appo intés et articles similaires 30 18 
74152   - Autres articles, non filetés: 74152100 -- Rondelles (y compris les rondelles desti nées à faire ressort) 30 18 
74152900 -- Autres 30 18 
74153   - Autres articles, filetés: 74153300 -- Vis; boulons et écrous 10 18 
74153900 -- Autres 10 18 
7418   Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, 
en cuivre; éponges, torchons, gants et articles sim ilaires pour le récurage, le polissage 
ou usages analogues, en cuivre. 
74181   - Articles de ménage ou d'économie domestiqu e et leurs parties; éponges, torchons, 
gants et articles similaires pour le récurage, le p olissage ou usages analogues: 
74181100 -- Eponges, torchons, gants et articles sim ilaires pour lerécurage, le polissage ou usages 
analogues 30 18 
74181900 -- Autres 30 18 
74182000 - Articles d'hygiène ou de toilette et leur s parties 30 18 
7419   Autres ouvrages en cuivre. 74191000 - Chaînes, chaînettes et leurs parties 30 18 
74199   - Autres: 74199100 -- Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais  non autrement travaillés 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 164 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
741999 -- Autres 74199910 --- Réservoirs foudres cuves et récipients analogues en cuivre d'une contenance > 300L 10 18 
74199990 --- Réservoirs foudres cuves et récipients analogues en cuivre contenance <= 300L 30 18 
7501   Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nic kel et autres produits intermédiaires de la 
métallurgie du nickel. 
75011000 - Mattes de nickel 10 18 
75012000 - « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du 
nickel 10 18 
7502   Nickel sous forme brute. 75021000 - Nickel non allié 10 18 
75022000 - Alliages de nickel 10 18 
75030000 Déchets et débris de nickel. 10 18 
75040000 Poudres et paillettes de nickel. 10 18 
7505   Barres, profilés et fils, en nickel. 75051   - Barres et profilés: 75051100 -- En nickel non allié 10 18 
75051200 -- En alliages de nickel 10 18 
75052   - Fils: 75052100 -- En nickel non allié 10 18 
75052200 -- En alliages de nickel 10 18 
7506   Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 75061000 - En nickel non allié 10 18 
75062000 - En alliages de nickel 10 18 
7507   Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (r accords, coudes, manchons, par exemple), 
en nickel. 
75071   - Tubes et tuyaux: 75071100 -- En nickel non allié 10 18 
75071200 -- En alliages de nickel 10 18 
75072000 - Accessoires de tuyauterie 10 18 
7508   Autres ouvrages en nickel. 75081000 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 10 18 
75089000 - Autres 10 18 
7601   Aluminium sous forme brute. 76011000 - Aluminium non allié 10 18 
76012000 - Alliages d'aluminium 10 18 
76020000 Déchets et débris d'aluminium. 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 165 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
7603   Poudres et paillettes d'aluminium. 76031000 - Poudres à structure non lamellaire 10 18 
76032000 - Poudres à structure lamellaire; paillette s 10 18 
7604   Barres et profilés en aluminium. 76041000 - En aluminium non allié 10 18 
76042   - En alliages d'aluminium: 76042100 -- Profilés creux 10 18 
76042900 -- Autres 10 18 
7605   Fils en aluminium. 76051   - En aluminium non allié: 76051100 -- Dont la plus grande dimension de la sect ion transversale excède 7 mm 10 18 
76051900 -- Autres 10 18 
76052   - En alliages d'aluminium: 76052100 -- Dont la plus grande dimension de la sect ion transversale excède 7 mm 10 18 
76052900 -- Autres 10 18 
7606   Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur  excédant 0,2 mm. 
76061   - De forme carrée ou rectangulaire: 760611 -- En aluminium non allié 76061110 --- Bandes en aluminium non alliées d'une é paisseur > 0,2 mm 20 18 
76061190 --- Tôles en aluminium non alliées d'uneépa isseur > 0,2 mm 30 18 
76061200 -- En alliages d'aluminium 30 18 
76069   - Autres: 76069100 -- En aluminium non allié 30 18 
76069200 -- En alliages d'aluminium 20 18 
7607   Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, 
matières plastiques ou supports similaires) d'une é paisseur n'excédant pas 0,2 mm 
(support non compris). 
76071   - Sans support: 76071100 -- Simplement laminées 20 18 
760719 -- Autres 76071910 --- Feuilles et bandes minces en aluminium pourbrasserie ->stagnoles) 10 18 
76071990 --- Feuilles et bandes minces en aluminium pourd'autres usages 20 18 
76072000 - Sur support 10 18 
7608   Tubes et tuyaux en aluminium. 76081000 - En aluminium non allié 10 18 
76082000 - En alliages d'aluminium 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 166 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
76090000 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes , manchons, par exemple), en aluminium. 10 18 
7610   Constructions et parties de constructions (po nts et éléments de ponts, tours, pylônes, 
piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et 
seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions 
préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés,  tubes et similaires, en aluminium, 
préparés en vue de leur utilisation dans la constru ction. 
76101000 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambra nles et seuils 20 18 
761090 - Autres 76109010 -- Tôles préparées en vue de leur utilisati on dans la construction ndca 30 18 
76109090 -- Tôles préparées en vue de leur utilisati on dans la const autres que du 7610.9010 10 18 
76110000 Réservoirs, foudres, cuves et récipients si milaires pour toutes matières (à l'exception 
des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'un e contenance excédant 300 l, sans 
dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec rev êtement intérieur ou calorifuge. 20 18 
7612   Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et  récipients similaires en aluminium (y 
compris les étuis tubulaires rigides ou souples), p our toutes matières (à l'exception des 
gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'exc édant pas 300 l, sans dispositifs 
mécaniques ou thermiques, même avec revêtement inté rieur ou calorifuge. 
76121000 - Etuis tubulaires souples 10 18 
76129000 - Autres 10 18 
76130000 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. 30 18 
7614   Torons, câbles, tresses et similaires, en alu minium, non isolés pour l'électricité. 
761410 - Avec âme en acier 76141010 -- Torons cables tresses en Allum. avec âme  en acier non isol.pr élect.sect >= 50mm² 10 18 
76141090 -- Torons cables tresses en Allum. avec âme en acier non isol.pr élect sect <= 50mm² 30 18 
761490 - Autres 76149010 -- Torons cables tressés en Allum.autres qu eceux du 7614.10 sect. >= 30 mm² 10 18 
76149090 -- Torons cables tresses en Allum.autres qu e ceux du 7614.10 sect.< 30 mm² 30 18 
7615   Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, 
en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le 
polissage ou usages analogues, en aluminium. 
76151   - Articles de ménage ou d'économie domestiqu e et leurs parties; éponges, torchons, 
gants et articles similaires pour le récurage, le p olissage ou usages analogues: 
76151100 -- Eponges, torchons, gants et articles sim ilaires pour le récurage, le polissage ou 
usages analogues 30 18 
76151900 -- Autres 30 18 
76152000 - Articles d'hygiène ou de toilette et leur s parties 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 167 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
7616   Autres ouvrages en aluminium. 76161000 - Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, 
goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et artic les similaires 30 18 
76169   - Autres: 76169100 -- Toiles métalliques, grillages et treilli s, en fils d'aluminium 30 18 
761699 -- Autres 76169910 --- Disques en Alluminium 20 18 
76169990 --- Ouvrages en Alluminium du 7616 autres q ueceux du 7616.10 à 7616.9910 30 18 
7801   Plomb sous forme brute. 78011000 - Plomb affiné 10 18 
78019   - Autres: 78019100 -- Contenant de l'antimoine comme autre élé ment prédominant en poids 10 18 
78019900 -- Autres 10 18 
78020000 Déchets et débris de plomb. 10 18 
7804   Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres  et paillettes de plomb. 
78041   - Tables, feuilles et bandes: 78041100 -- Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'ex cédant pas 0,2 mm (support non compris) 10 18 
78041900 -- Autres 10 18 
78042000 - Poudres et paillettes 10 18 
780600 Autres ouvrages en plomb. 78060010 - Barres profilés et fils en plomb 10 18 
78060090 - Autres ouvrages en plomb 30 18 
7901   Zinc sous forme brute. 79011   - Zinc non allié: 79011100 -- Contenant en poids 99,99 % ou plus de zi nc 10 18 
79011200 -- Contenant en poids moins de 99,99 % de z inc 10 18 
79012000 - Alliages de zinc 10 18 
79020000 Déchets et débris de zinc. 10 18 
7903   Poussières, poudres et paillettes, de zinc. 79031000 - Poussières de zinc 10 18 
79039000 - Autres 10 18 
79040000 Barres, profilés et fils, en zinc. 10 18 
79050000 Tôles, feuilles et bandes, en zinc. 10 18 
790700 Autres ouvrages en zinc. 79070010 - Goutières faîtages lucarnes et autresouvr ages façonnés pour le bâtiment 30 18 
79070020 - Pailles de zinc 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 168 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
79070030 - Tubes tuyaux et accessoires de tuyauterie s en zinc 10 18 
79070090 - Ouvrages en zinc du 7907 autres que ceux du 7907.0010 et 7907.0020 non 
dénommés ni compris ailleurs 30 18 
8001   Etain sous forme brute. 80011000 - Etain non allié 10 18 
80012000 - Alliages d'étain 10 18 
80020000 Déchets et débris d'étain. 10 18 
80030000 Barres, profilés et fils, en étain. 10 18 
800700 Autres ouvrages en étain. 80070010 - Tles feuilles et bandes en etain 10 18 
80070020 - Feuilles et bandes même imprimées en etai n 10 18 
80070030 - Tubes tuyaux et accessoires en etain 10 18 
80070090 - Autres ouvrages en etain 30 18 
8101   Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène,  y compris les déchets et débris. 
81011000 - Poudres 10 18 
81019   - Autres: 81019400 -- Tungstène sous forme brute, y compris le s barres simplement obtenues par frittage 10 18 
81019600 -- Fils 10 18 
81019700 -- Déchets et débris 10 18 
810199 -- Autres 81019910 --- Barres autres que celles simplement obt enues par frittage 10 18 
81019990 --- Autres ouvrages en tungstene 30 18 
8102   Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris  les déchets et débris. 
81021000 - Poudres 10 18 
81029   - Autres: 81029400 -- Molybdène sous forme brute, y compris le s barres simplement obtenues par frittage 10 18 
81029500 -- Barres, autres que celles simplement obt enues par frittage, profilés, tôles, bandes et 
feuilles 10 18 
81029600 -- Fils 10 18 
81029700 -- Déchets et débris 10 18 
81029900 -- Autres 30 18 
8103   Tantale et ouvrages en tantale, y compris les  déchets et débris. 
81032000 - Tantale sous forme brute, y compris les b arres simplement obtenues par frittage; 
poudres 10 18 
81033000 - Déchets et débris 10 18 
81039000 - Autres 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 169 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8104   Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris  les déchets et débris. 
81041   - Magnésium sous forme brute: 81041100 -- Contenant au moins 99,8 % en poids de ma gnésium 10 18 
81041900 -- Autres 10 18 
81042000 - Déchets et débris 10 18 
81043000 - Copeaux, tournures et granules calibrés; poudres 10 18 
810490 - Autres 81049010 -- Barres profilés fils tôles feuilles tube set tuyaux barres creuses en magnesium 10 18 
81049090 -- Ouvrages en magnésium du 8104 autres ceu x du 8104.9010 30 18 
8105   Mattes de cobalt et autres produits intermédi aires de la métallurgie du cobalt; cobalt et 
ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris . 
81052000 - Mattes de cobalt et autres produits inter médiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt 
sous forme brute; poudres 10 18 
81053000 - Déchets et débris 10 18 
81059000 - Autres 10 18 
81060000 Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris l es déchets et débris. 10 18 
8107   Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les  déchets et débris. 
81072000 - Cadmium sous forme brute; poudres 10 18 
81073000 - Déchets et débris 10 18 
81079000 - Autres 10 18 
8108   Titane et ouvrages en titane, y compris les d échets et débris. 
81082000 - Titane sous forme brute; poudres 10 18 
81083000 - Déchets et débris 10 18 
81089000 - Autres 10 18 
8109   Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris  les déchets et débris. 
81092000 - Zirconium sous forme brute; poudres 10 18 
81093000 - Déchets et débris 10 18 
81099000 - Autres 10 18 
8110   Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris  les déchets et débris. 
81101000 - Antimoine sous forme brute; poudres 10 18 
81102000 - Déchets et débris 10 18 
81109000 - Autres 10 18 
81110000 Manganèse et ouvrages en manganèse, y compr is les déchets et débris. 10 18 
8112   Béryllium, chrome, germanium, vanadium, galli um, hafnium (celtium), indium, 
niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que  les ouvrages en ces métaux, y 
compris les déchets et débris. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 170 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
81121   - Béryllium: 81121200 -- Sous forme brute; poudres 10 18 
81121300 -- Déchets et débris 10 18 
81121900 -- Autres 10 18 
81122   - Chrome: 81122100 -- Sous forme brute; poudres 10 18 
81122200 -- Déchets et débris 10 18 
81122900 -- Autres 10 18 
81125   - Thallium: 81125100 -- Sous forme brute; poudres 10 18 
81125200 -- Déchets et débris 10 18 
81125900 -- Autres 10 18 
81129   - Autres : 81129200 -- Sous forme brute; déchets et débris; pou dres 10 18 
81129900 -- Autres 10 18 
81130000 Cermets et ouvrages en cermets, y compris l es déchets et débris. 10 18 
8201   Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binette s, fourches, râteaux et racloirs; haches, 
serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux 
à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et aut res outils agricoles, horticoles ou 
forestiers, à main. 
82011000 - Bêches et pelles 20 18 
82012000 - Fourches 20 18 
82013000 - Pioches, pics, houes, binettes, râteaux e t racloirs 20 18 
820140 - Haches, serpes et outils similaires à taill ants 
82014010 -- Lances à boucles 20 18 
82014090 -- Hâches serpes et similaires taillants 20 18 
82015000 - Sécateurs (y compris les cisailles à vola ille) maniés à une main 20 18 
82016000 - Cisailles à haies, sécateurs et outils si milaires, maniés à deux mains 60 18 
82019000 - Autres outils agricoles, horticoles ou fo restiers, à main 20 18 
8202   Scies à main; lames de scies de toutes sortes  (y compris les fraises-scies et les lames 
non dentées pour le sciage). 
82021000 - Scies à main 20 18 
82022000 - Lames de scies à ruban 20 18 
82023   - Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : 
82023100 -- Avec partie travaillante en acier 20 18 
82023900 -- Autres, y compris les parties 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 171 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
82024000 - Chaînes de scies, dites coupantes 20 18 
82029   - Autres lames de scies: 82029100 -- Lames de scies droites, pour le travail des métaux 20 18 
82029900 -- Autres 20 18 
8203   Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenail les, brucelles, cisailles à métaux, coupe- 
tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil aires, à main. 
82031000 - Limes, râpes et outils similaires 20 18 
82032000 - Pinces (même coupantes), tenailles, bruce lles et outils similaires 20 18 
82033000 - Cisailles à métaux et outils similaires 20 18 
82034000 - Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce  et outils similaires 20 18 
8204   Clés de serrage à main (y compris les clés dy namométriques); douilles de serrage 
interchangeables, même avec manches. 
82041   - Clés de serrage à main: 82041100 -- A ouverture fixe 20 18 
82041200 -- A ouverture variable 20 18 
82042000 - Douilles de serrage interchangeables, mêm e avec manches 20 18 
8205   Outils et outillage à main (y compris les dia mants de vitriers) non dénommés ni 
compris ailleurs; lampes à souder et similaires; ét aux, serre-joints et similaires, autres 
que ceux constituant des accessoires ou des parties  de machines-outils; enclumes; 
forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à p édale. 
82051000 - Outils de perçage, de filetage ou de tara udage 20 18 
82052000 - Marteaux et masses 20 18 
82053000 - Rabots, ciseaux, gouges et outils trancha nts similaires pour le travail du bois 20 18 
82054000 - Tournevis 20 18 
82055   - Autres outils et outillage à main (y compr is les diamants de vitriers): 
82055100 -- D'économie domestique 20 18 
82055900 -- Autres 20 18 
82056000 - Lampes à souder et similaires 20 18 
82057000 - Etaux, serre-joints et similaires 20 18 
82058000 - Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale 20 18 
82059000 - Assortiments d'articles d'au moins deux d es sous-positions ci-dessus 20 18 
82060000 Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.0 5, conditionnés en assortiments pour la 
vente au détail. 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 172 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8207   Outils interchangeables pour outillage à main , mécanique ou non, ou pour machines- 
outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tar auder, à fileter, à percer, à aléser, à 
brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exempl e), y compris les filières pour l'étirage 
ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. 
82071   - Outils de forage ou de sondage: 82071300 -- Avec partie travaillante en cermets 10 18 
82071900 -- Autres, y compris les parties 10 18 
82072000 - Filières pour l'étirage ou le filage (ext rusion) des métaux 10 18 
82073000 - Outils à emboutir, à estamper ou à poinço nner 10 18 
82074000 - Outils à tarauder ou à fileter 10 18 
82075000 - Outils à percer 10 18 
82076000 - Outils à aléser ou à brocher 10 18 
82077000 - Outils à fraiser 10 18 
82078000 - Outils à tourner 10 18 
82079000 - Autres outils interchangeables 10 18 
8208   Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 
82081000 - Pour le travail des métaux 10 18 
82082000 - Pour le travail du bois 10 18 
82083000 - Pour appareils de cuisine ou pour machine s pour l'industrie alimentaire 10 18 
82084000 - Pour machines agricoles, horticoles ou fo restières 10 18 
82089000 - Autres 10 18 
82090000 Plaquettes, baguettes, pointes et objets si milaires pour outils, non montés, constitués 
par des cermets. 20 18 
82100000 Appareils mécaniques actionnés à la main, d 'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour 
préparer, conditionner ou servir les aliments ou le s boissons. 30 18 
8211   Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame  tranchante ou dentelée, y compris les 
serpettes fermantes, et leurs lames. 
82111000 - Assortiments 30 18 
82119   - Autres: 82119100 -- Couteaux de table à lame fixe 30 18 
82119200 -- Autres couteaux à lame fixe 30 18 
82119300 -- Couteaux autres qu'à lame fixe, y compri s les serpettes fermantes 30 18 
82119400 -- Lames 30 18 
82119500 -- Manches en métaux communs 30 18 
8212   Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauche s en bandes). 
82121000 - Rasoirs 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 173 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
82122000 - Lames de rasoirs de sûreté, y compris les  ébauches en bandes 30 18 
82129000 - Autres parties 20 18 
82130000 Ciseaux à doubles branches et leurs lames. 30 18 
8214   Autres articles de coutellerie (tondeuses, fe ndoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou 
de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et  assortiments d'outils de manucures 
ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 
82141000 - Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, t aille-crayons et leurs lames 30 18 
82142000 - Outils et assortiments d'outils de manucu res ou de pédicures (y compris les limes à 
ongles) 30 18 
82149000 - Autres 30 18 
8215   Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pe lles à tartes, couteaux spéciaux à poisson 
ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.
82151000 - Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 30 18 
82152000 - Autres assortiments 30 18 
82159   - Autres: 82159100 -- Argentés, dorés ou platinés 30 18 
82159900 -- Autres 30 18 
8301   Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secre t ou électriques), en métaux communs; 
fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrur e, en métaux communs; clefs pour 
ces articles, en métaux communs. 
83011000 - Cadenas 30 18 
83012000 - Serrures des types utilisés pour véhicule s automobiles 30 18 
83013000 - Serrures des types utilisés pour meubles 30 18 
83014000 - Autres serrures; verrous 30 18 
83015000 - Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure 30 18 
83016000 - Parties 30 18 
83017000 - Clefs présentées isolément 30 18 
8302   Garnitures, ferrures et articles similaires e n métaux communs pour meubles, portes, 
escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, arti cles de sellerie, malles, coffres, coffrets 
ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chap eaux, supports et articles similaires, 
en métaux communs; roulettes avec monture en métaux  communs; ferme-portes 
automatiques en métaux communs. 
83021000 - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 30 18 
83022000 - Roulettes 30 18 
83023000 - Autres garnitures, ferrures et articles s imilaires pour véhicules automobiles 30 18 
83024   - Autres garnitures, ferrures et articles si milaires: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 174 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
83024100 -- Pour bâtiments 30 18 
83024200 -- Autres, pour meubles 30 18 
83024900 -- Autres 30 18 
83025000 - Patères, porte-chapeaux, supports et arti cles similaires 30 18 
83026000 - Ferme-portes automatiques 30 18 
83030000 Coffres-forts, portes blindées et compartim ents pour chambres fortes, coffres et 
cassettes de sûreté et articles similaires, en méta ux communs. 30 18 
83040000 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et 
matériel et fournitures similaires de bureau, en mé taux communs, à l'exclusion des 
meubles de bureau du n° 94.03. 30 18 
8305   Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pou r classeurs, attache-lettres, coins de 
lettres, trombones, onglets de signalisation et obj ets similaires de bureau, en métaux 
communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau , pour tapissiers, emballeurs, par 
exemple), en métaux communs. 
83051000 - Mécanismes pour reliure de feuillets mobi les ou pour classeurs 30 18 
83052000 - Agrafes présentées en barrettes 30 18 
83059000 - Autres, y compris les parties 30 18 
8306   Cloches, sonnettes, gongs et articles similai res, non électriques, en métaux communs; 
statuettes et autres objets d'ornement, en métaux c ommuns; cadres pour photographies, 
gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. 
83061000 - Cloches, sonnettes, gongs et articles sim ilaires 30 18 
83062   - Statuettes et autres objets d'ornement: 83062100 -- Argentés, dorés ou platinés 30 18 
83062900 -- Autres 30 18 
83063000 - Cadres pour photographies, gravures ou si milaires; miroirs 30 18 
8307   Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec  leurs accessoires. 
83071000 - En fer ou en acier 10 18 
83079000 - En autres métaux communs 10 18 
8308   Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles -fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et 
articles similaires, en métaux communs, pour vêteme nts, chaussures, bâches, 
maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipem ents; rivets tubulaires ou à tige 
fendue, en métaux communs; perles et paillettes déc oupées, en métaux communs. 
83081000 - Agrafes, crochets et oeillets 20 18 
83082000 - Rivets tubulaires ou à tige fendue 10 18 
83089000 - Autres, y compris les parties 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 175 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8309   Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, l es bouchons à pas de vis et les 
bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour boute illes, bondes filetées, plaques de 
bondes, scellés et autres accessoires pour l'emball age, en métaux communs. 
83091000 - Bouchons-couronnes 10 18 
83099000 - Autres 10 18 
83100000 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, pl aques-adresses et plaques similaires, 
chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du 
n° 94.05. 30 18 
8311   Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes e t articles similaires, en métaux communs ou 
en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de déca pants ou de fondants, pour brasage, 
soudage ou dépôt de métal ou de carbures métallique s; fils et baguettes en poudres de 
métaux communs agglomérées, pour la métallisation p ar projection. 
83111000 - Electrodes enrobées pour le soudage à l'a rc, en métaux communs 30 18 
83112000 - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs 30 18 
83113000 - Baguettes enrobées et fils fourrés pour l e brasage ou le soudage à la flamme, en 
métaux communs 30 18 
83119000 - Autres 30 18 
8401   Réacteurs nucléaires; éléments combustibles ( cartouches) non irradiés pour réacteurs 
nucléaires; machines et appareils pour la séparatio n isotopique. 
84011000 - Réacteurs nucléaires 10 18 
84012000 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs 10 18 
84013000 - Eléments combustibles (cartouches) non ir radiés 10 18 
84014000 - Parties de réacteurs nucléaires 10 18 
8402   Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le 
chauffage central conçues pour produire à la fois d e l'eau chaude et de la vapeur à 
basse pression; chaudières dites « à eau surchauffé e ». 
84021   - Chaudières à vapeur: 84021100 -- Chaudières aquatubulaires d'une producti on horaire de vapeur excédant 45 tonnes 10 18 
84021200 -- Chaudières aquatubulaires d'une producti on horaire de vapeur n'excédant pas 45 
tonnes 10 18 
84021900 -- Autres chaudières à vapeur, y compris le s chaudières mixtes 10 18 
84022000 - Chaudières dites « à eau surchauffée » 10 18 
84029000 - Parties 10 18 
8403   Chaudières pour le chauffage central autres q ue celles du n° 84.02. 
84031000 - Chaudières 10 18 
84039000 - Parties 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 176 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8404   Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s  84.02 ou 84.03 (économiseurs, 
surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupéra tion des gaz, par exemple); 
condenseurs pour machines à vapeur. 
84041000 - Appareils auxiliaires pour chaudières des  n°s 84.02 ou 84.03 10 18 
84042000 - Condenseurs pour machines à vapeur 10 18 
84049000 - Parties 10 18 
8405   Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau,  avec ou sans leurs épurateurs; générateurs 
d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par p rocédé à l'eau, avec ou sans leurs 
épurateurs. 
84051000 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l' eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs 
d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par p rocédé à l'eau, avec ou sans leurs 
épurateurs 10 18 
84059000 - Parties 10 18 
8406   Turbines à vapeur. 84061000 - Turbines pour la propulsion de bateaux 10 18 
84068   - Autres turbines: 84068100 -- D'une puissance excédant 40 MW 10 18 
84068200 -- D'une puissance n'excédant pas 40 MW 10 18 
84069000 - Parties 10 18 
8407   Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à all umage par étincelles (moteurs à explosion). 
84071000 - Moteurs pour l'aviation 15 18 
84072   - Moteurs pour la propulsion de bateaux: 84072100 -- Du type hors-bord 20 18 
840729 -- Autres 84072910 --- Moteurs essence d'embarcation de 10000 kg ou moins de charge 10 18 
84072920 --- Moteurs essence d'embarcation de +10000  kg de charge 10 18 
84073   - Moteurs à piston alternatif des types util isés pour la propulsion des véhicules du 
Chapitre 87: 
84073100 -- D'une cylindrée n'excédant pas 50cm3 10 18 
84073200 -- D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'e xcédant pas 250 cm3 20 18 
84073300 -- D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n' excédant pas 1.000 cm3 20 18 
84073400 -- D'une cylindrée excédant 1.000 cm3 20 18 
84079000 - Autres moteurs 20 18 
8408   Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). 
840810 - Moteurs pour la propulsion de bateaux 84081010 -- Moteurs diesel hors-bord 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 177 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84081091 -- Moteurs diesel d'embarcation de 10000 kg  ou moins de charge 10 18 
84081092 -- Moteurs diesel d'embarcation de plus de 10000 kg de charge 10 18 
840820 - Moteurs des types utilisés pour la propulsi on de véhicules du Chapitre 87 
84082010 -- Moteur diesel pour véhicule du Chapitre 87 d'une cylindrée <= 50 cm³ 20 18 
84082020 -- Moteurs diesel pour véhicules du Chapitr e 87 d'une cylindrée > 50 cm³ et <= 250 
cm³ 20 18 
84082030 -- Moteurs diesel pour véhicules du Chapitr e 87 d'une cylindrée > 250cm³ et <= 1000 
cm³ 20 18 
84082040 -- Moteurs diesel pour véhicules du Chapitr e 87 d'une cylindrée > 1000 cm³ 20 18 
84089000 - Autres moteurs 20 18 
8409   Parties reconnaissables comme étant exclusive ment ou principalement destinées aux 
moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 
84091000 - De moteurs pour l'aviation 15 18 
84099   - Autres: 84099100 -- Reconnaissables comme étant exclusivemen t ou principalement destinées aux 
moteurs à piston à allumage par étincelles 20 18 
84099900 -- Autres 20 18 
8410   Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. 
84101   - Turbines et roues hydrauliques: 84101100 -- D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 10 18 
84101200 -- D'une puissance excédant 1.000 kW mais n 'excédant pas 10.000 kW 10 18 
84101300 -- D'une puissance excédant 10.000 kW 10 18 
84109000 - Parties, y compris les régulateurs 10 18 
8411   Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres tu rbines à gaz. 
84111   - Turboréacteurs: 84111100 -- D'une poussée n'excédant pas 25 kN 10 18 
84111200 -- D'une poussée excédant 25 kN 10 18 
84112   - Turbopropulseurs: 84112100 -- D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW 10 18 
84112200 -- D'une puissance excédant 1.100 kW 10 18 
84118   - Autres turbines à gaz: 84118100 -- D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW 10 18 
84118200 -- D'une puissance excédant 5.000 kW 10 18 
84119   - Parties: 84119100 -- De turboréacteurs ou de turbopropulseurs 10 18 
84119900 -- Autres 10 18 
8412   Autres moteurs et machines motrices. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 178 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84121000 - Propulseurs à réaction autres que les tur boréacteurs 10 18 
84122   - Moteurs hydrauliques: 84122100 -- A mouvement rectiligne (cylindres) 10 18 
84122900 -- Autres 10 18 
84123   - Moteurs pneumatiques: 84123100 -- A mouvement rectiligne (cylindres) 10 18 
84123900 -- Autres 10 18 
84128000 - Autres 10 18 
84129000 - Parties 10 18 
8413   Pompes pour liquides, même comportant un disp ositif mesureur; élévateurs à liquides. 
84131   - Pompes comportant un dispositif mesureur o u conçues pour comporter un tel 
dispositif: 84131100 -- Pompes pour la distribution de carburant s ou de lubrifiants, des types utilisés dans 
les stations-service ou les garages 10 18 
84131900 -- Autres 10 18 
84132000 - Pompes actionnées à la main, autres que c elles des n°s 8413.11 ou 8413.19 10 18 
84133000 - Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage 
par étincelles ou par compression 10 18 
84134000 - Pompes à béton 10 18 
84135000 - Autres pompes volumétriques alternatives 10 18 
84136000 - Autres pompes volumétriques rotatives 10 18 
84137000 - Autres pompes centrifuges 10 18 
84138   - Autres pompes; élévateurs à liquides: 84138100 -- Pompes 10 18 
84138200 -- Elévateurs à liquides 10 18 
84139   - Parties: 84139100 -- De pompes 10 18 
84139200 -- D'élévateurs à liquides 10 18 
8414   Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou  d'autres gaz et ventilateurs; hottes 
aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilate ur incorporé, même filtrantes. 
84141000 - Pompes à vide 10 18 
84142000 - Pompes à air, à main ou à pied 20 18 
84143000 - Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques 10 18 
84144000 - Compresseurs d'air montés sur châssis à r oues et remorquables 10 18 
84145   - Ventilateurs: 84145100 -- Ventilateurs de table, de sol, muraux, p lafonniers, de toitures ou de fenêtres, à 
moteur électrique incorporé d'une puissance n'excéd ant pas 125 W 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 179 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84145900 -- Autres 20 18 
84146000 - Hottes dont le plus grand côté horizontal  n'excède pas 120 cm 20 18 
84148000 - Autres 20 18 
84149000 - Parties 10 18 
8415   Machines et appareils pour le conditionnement  de l'air comprenant un ventilateur à 
moteur et des dispositifs propres à modifier la tem pérature et l'humidité, y compris 
ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas  réglable séparément. 
84151000 - Du type mural ou pour fenêtres, formant u n seul corps ou du type « split-system » 
(systèmes à éléments séparés) 30 18 
84152000 - Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles 30 18 
84158   - Autres: 84158100 
-- Avec dispositif de réfrigération et soupape d’in version du cycle thermique (pompes à 
chaleur réversibles) 30 18 
84158200 -- Autres, avec dispositif de réfrigération 10 18 
84158300 -- Sans dispositif de réfrigération 10 18 
84159000 - Parties 20 18 
8416   Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combusti bles liquides, à combustibles solides 
pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris  leurs avant-foyers, leurs grilles 
mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'éva cuation des cendres et dispositifs 
similaires. 
84161000 - Brûleurs à combustibles liquides 10 18 
84162000 - Autres brûleurs, y compris les brûleurs m ixtes 10 18 
84163000 - Foyers automatiques, y compris leurs avan t-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs 
dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendre s et dispositifs similaires 10 18 
84169000 - Parties 10 18 
8417   Fours industriels ou de laboratoires, y compr is les incinérateurs, non électriques. 
84171000 - Fours pour le grillage, la fusion ou autr es traitements thermiques des minerais ou des 
métaux 10 18 
84172000 - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de  biscuiterie 10 18 
84178000 - Autres 10 18 
84179000 - Parties 10 18 
8418   Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et  autres matériel, machines et appareils 
pour la production du froid, à équipement électriqu e ou autre; pompes à chaleur autres 
que les machines et appareils pour le conditionneme nt de l'air du n° 84.15. 
84181000 - Combinaisons de réfrigérateurs et de cong élateurs-conservateurs munis de portes 
extérieures séparées 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 180 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84182   - Réfrigérateurs du type ménager: 84182100 -- A compression 30 18 
84182900 -- Autres 30 18 
84183000 - Meubles congélateurs-conservateurs du typ e coffre, d'une capacité n'excédant pas 
800 l 30 18 
84184000 - Meubles congélateurs-conservateurs du typ e armoire, d'une capacité n'excédant pas 
900 l 30 18 
84185000 - Autres meubles (coffres, armoires, vitrin es, comptoirs et similaires), pour la 
conservation et l'exposition de produits, incorpora nt un équipement pour la production 
du froid 30 18 
84186   - Autres matériel, machines et appareils pou r la production du froid; pompes à chaleur: 
84186100 -- Pompes à chaleur autres que les machines  et appareils pour le conditionnement de 
l'air du n° 84.15 10 18 
84186900 -- Autres 10 18 
84189   - Parties: 84189100 -- Meubles conçus pour recevoir un équipeme nt pour la production du froid 20 18 
841899 -- Autres 84189910 --- Condenseurs et évaporateurs pr machines  etappareils pr production de froid 10 18 
84189990 --- Parties et pièces des appareils et mach ines du 8418 non dénommées ni comprises 
ailleurs 20 18 
8419   
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquem ent (à l'exclusion des fours et autres 
appareils du n° 85.14), pour le traitement de matiè res par des opérations impliquant un 
changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la 
distillation, la rectification, la stérilisation, l a pasteurisation, l'étuvage, le séchage, 
l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les 
appareils domestiques; chauffe-eau non électriques,  à chauffage instantané ou à 
accumulation. 
84191   - Chauffe-eau non électriques, à chauffage i nstantané ou à accumulation: 
84191100 -- A chauffage instantané, à gaz 20 18 
84191900 -- Autres 20 18 
84192000 - Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires 5 18 
84193   - Séchoirs: 84193100 -- Pour produits agricoles 10 18 
841932 -- Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons 
84193210 --- Séchoirs électric pour le bois les pâte s àpapier papiers ou carton 10 18 
84193290 --- Séchoirs non électric pour le bois les pâtes à papier papiers ou cartons 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 181 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
841939 -- Autres 84193910 --- Appareils et dispositifs du 8419.39 à c hauffage électrique 10 18 
84193990 --- Appareils et dispositifs du 8419.39 à c hauffage non électric 10 18 
84194000 - Appareils de distillation ou de rectifica tion 10 18 
84195000 - Echangeurs de chaleur 10 18 
84196000 - Appareils et dispositifs pour la liquéfac tion de l'air ou d'autres gaz 10 18 
84198   - Autres appareils et dispositifs: 84198100 -- Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments 30 18 
841989 -- Autres 84198921 --- Appareils et dispositifs non électrique s pour l'industrie de sucre 10 18 
84198922 --- Appareils et dispositifs non électrique s pour l'industrie de la minoterie 10 18 
84198923 --- Appareils et dispositifs non électrique s pour l'industrie de malterie et brasserie 10 18 
84198924 --- Appareils et dispositifs non électrique s pour l'industrie de lait et traitement de ses 
produits 10 18 
84198925 --- Appareils et dispositifs non électrique s pour préparation des huiles et graisses 
altaires 10 18 
84198929 --- Appareils et dispositifs non électrique s pour l'industie altaire autre que du 
8419.8921 à 25 10 18 
84198930 --- Appareils et dispositifs non électrique s pour l'industrie de caoutchouc 10 18 
84198940 --- Appareils et dispositifs non électrique s pour les industries de plastique 10 18 
84198950 --- Appareils dispositifs non électriques p our l'industrie sav stea parfums, pharmac 
cleur verni enc teint pate cel 10 18 
84198990 --- Appareils et dispositifs non electrique  du 8419 autres que ceux du 8419.8921 à 50 
que ceux 10 18 
84199000 - Parties 10 18 
8420   Calandres et laminoirs, autres que pour les m étaux ou le verre, et cylindres pour ces 
machines. 
84201000 - Calandres et laminoirs 10 18 
84209   - Parties: 84209100 -- Cylindres 10 18 
84209900 -- Autres 10 18 
8421   Centrifugeuses, y compris les essoreuses cent rifuges; appareils pour la filtration ou 
l'épuration des liquides ou des gaz. 
84211   - Centrifugeuses, y compris les essoreuses c entrifuges: 
84211100 -- Ecrémeuses 10 18 
84211200 -- Essoreuses à linge 10 18 
84211900 -- Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 182 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84212   - Appareils pour la filtration ou l'épuratio n des liquides : 
84212100 -- Pour la filtration ou l'épuration des ea ux 10 18 
84212200 -- Pour la filtration ou l'épuration des bo issons autres que l'eau 10 18 
84212300 -- Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou 
par compression 10 18 
84212900 -- Autres 10 18 
84213   - Appareils pour la filtration ou l'épuratio n des gaz: 
84213100 -- Filtres d'entrée d'air pour moteurs à al lumage par étincelles ou par compression 10 18 
84213900 -- Autres 10 18 
84219   - Parties: 84219100 -- De centrifugeuses, y compris d'essoreuse s centrifuges 10 18 
84219900 -- Autres 10 18 
8422   Machines à laver la vaisselle; machines et ap pareils servant à nettoyer ou à sécher les 
bouteilles ou autres récipients; machines et appare ils à remplir, fermer, boucher ou 
étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres co ntenants; machines et appareils à 
capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et 
appareils à empaqueter ou à emballer les marchandis es (y compris les machines et 
appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les 
boissons. 
84221   - Machines à laver la vaisselle: 84221100 -- De type ménager 30 18 
84221900 -- Autres 30 18 
84222000 - Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients 10 18 
84223000 - Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, 
sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et 
contenants analogues; machines et appareils à gazéi fier les boissons 10 18 
84224000 - Autres machines et appareils à empaqueter  ou à emballer les marchandises (y compris 
les machines et appareils à emballer sous film ther morétractable) 10 18 
84229000 - Parties 10 18 
8423   Appareils et instruments de pesage, y compris  les bascules et balances à vérifier les 
pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sen sibles à un poids de 5 cg ou moins; 
poids pour toutes balances. 
84231000 - Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés;  balances de ménage 30 18 
84232000 - Bascules à pesage continu sur transporteu rs 10 18 
84233000 - Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses 10 18 
84238   - Autres appareils et instruments de pesage:84238100 -- D'une portée n'excédant pas 30 kg 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 183 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84238200 -- D'une portée excédant 30 kg mais n'excéd ant pas 5.000 kg 10 18 
84238900 -- Autres 10 18 
84239000 - Poids pour toutes balances; parties d'app areils ou instruments de pesage 30 18 
8424   Appareils mécaniques (même à main) à projeter , disperser ou pulvériser des matières 
liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; p istolets aérographes et appareils 
similaires; machines et appareils à jet de sable, à  jet de vapeur et appareils à jet 
similaires. 
84241000 - Extincteurs, même chargés 10 18 
84242000 - Pistolets aérographes et appareils simila ires 10 18 
84243000 - Machines et appareils à jet de sable, à j et de vapeur et appareils à jet similaires 10 18 
84248   - Autres appareils: 842481 -- Pour l'agriculture ou l'horticulture 84248110 --- Appareils à moteur pour l'agriculture o u l'horticulture 10 18 
84248190 --- Appareils mécaniques du 8424.81 pour ag riculture ou l'horticulture même à main 10 18 
842489 -- Autres 84248910 --- Appareils du 8424 à moteur autres que c eux du 8424.10 à 8424.81 10 18 
84248990 --- Appareils mécaniques du 8424 à l'exclus ion de ceux du 8424.10 à 8424.8910 10 18 
84249000 - Parties 10 18 
8425   Palans; treuils et cabestans; crics et vérins . 
84251   - Palans: 84251100 -- A moteur électrique 10 18 
84251900 -- Autres 10 18 
84253   - Autres treuils; cabestans: 84253100 -- A moteur électrique 10 18 
84253900 -- Autres 10 18 
84254   - Crics et vérins: 84254100 -- Elévateurs fixes de voitures pour garage s 10 18 
84254200 -- Autres crics et vérins, hydrauliques 10 18 
842549 -- Autres 84254910 --- Crics et verins pneumatiques 10 18 
84254990 --- Crics et verins du 8425 à l'exclusion d e ceux du 8425.11 à 8425.4910 30 18 
8426   Bigues; grues et blondins; ponts roulants, po rtiques de déchargement ou de 
manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et cha riots-grues. 
84261   - Ponts roulants, poutres roulantes, portiqu es, ponts-grues et chariots-cavaliers: 
84261100 -- Ponts roulants et poutres roulantes, sur  supports fixes 10 18 
842612 -- Portiques mobiles sur pneumatiques et char iots-cavaliers 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 184 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84261210 --- Chariots-cavaliers 10 18 
84261290 --- Portiques mobiles sur pneumatiques 10 18 
84261900 -- Autres 10 18 
84262000 - Grues à tour 10 18 
84263000 - Grues sur portiques 10 18 
84264   - Autres machines et appareils, autopropulsé s: 
842641 -- Sur pneumatiques 84264110 --- Chariots-grues 10 18 
84264190 --- Machines et appareils autopropulsés sur  pneumatiques de levage autres que 
8426.4110 10 18 
84264900 -- Autres 10 18 
84269   - Autres machines et appareils: 84269100 -- Conçus pour être montés sur un véhicule routier 10 18 
84269900 -- Autres 10 18 
8427   Chariots-gerbeurs; autres chariots de manuten tion munis d'un dispositif de levage. 
84271000 - Chariots autopropulsés à moteur électriqu e 10 18 
84272000 - Autres chariots autopropulsés 10 18 
84279000 - Autres chariots 10 18 
8428   Autres machines et appareils de levage, de ch argement, de déchargement ou de 
manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, tran sporteurs, téléphériques, par 
exemple). 
84281000 - Ascenseurs et monte-charge 10 18 
84282000 - Appareils élévateurs ou transporteurs, pn eumatiques 10 18 
84283   - Autres appareils élévateurs, transporteurs  ou convoyeurs, à action continue, pour 
marchandises: 
84283100 -- Spécialement conçus pour mines au fond o u pour autres travaux souterrains 10 18 
84283200 -- Autres, à benne 10 18 
84283300 -- Autres, à bande ou à courroie 10 18 
84283900 -- Autres 10 18 
84284000 - Escaliers mécaniques et trottoirs roulant s 10 18 
84286000 - Téléphériques (y compris les télésièges e t remonte-pentes); mécanismes de traction 
pour funiculaires 10 18 
84289000 - Autres machines et appareils 10 18 
8429   Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angled ozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), 
pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et charg euses-pelleteuses, compacteuses et 
rouleaux compresseurs, autopropulsés. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 185 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84291   - Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (a ngledozers): 
84291100 -- A chenilles 10 18 
84291900 -- Autres 10 18 
84292000 - Niveleuses 10 18 
84293000 - Décapeuses 10 18 
842940 - Compacteuses et rouleaux compresseurs 84294010 -- Rouleaux compresseurs 10 18 
84294090 -- Compacteuses et engins similaires ndca 10 18 
84295   - Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses  et chargeuses-pelleteuses: 
84295100 -- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à c hargement frontal 10 18 
84295200 -- Engins dont la superstructure peut effec tuer une rotation de 360° 10 18 
84295900 -- Autres 10 18 
8430   Autres machines et appareils de terrassement,  nivellement, décapage, excavation, 
compactage, extraction ou forage de la terre, des m inéraux ou des minerais; sonnettes 
de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. 
84301000 - Sonnettes de battage et machines pour l'a rrachage des pieux 10 18 
84302000 - Chasse-neige 10 18 
84303   - Haveuses, abatteuses et machines à creuser  les tunnels ou les galeries: 
84303100 -- Autopropulsées 10 18 
84303900 -- Autres 10 18 
84304   - Autres machines de sondage ou de forage: 84304100 -- Autopropulsées 10 18 
84304900 -- Autres 10 18 
84305000 - Autres machines et appareils, autopropuls és 10 18 
84306   - Autres machines et appareils, non autoprop ulsés: 
84306100 -- Machines et appareils à tasser ou à comp acter 10 18 
84306900 -- Autres 10 18 
8431   Parties reconnaissables comme étant exclusive ment ou principalement destinées aux 
machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 
84311000 - De machines ou appareils du n° 84.25 10 18 
84312000 - De machines ou appareils du n° 84.27 10 18 
84313   - De machines ou appareils du n° 84.28: 84313100 -- D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques 10 18 
84313900 -- Autres 10 18 
84314   - De machines ou appareils des n°s 84.26, 84 .29 ou 84.30: 
84314100 -- Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles , grappins et pinces 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 186 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84314200 -- Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bou teurs biais (angledozers) 10 18 
84314300 -- Parties de machines de sondage ou de for age des n°s 8430.41 ou 8430.49 10 18 
84314900 -- Autres 10 18 
8432   Machines, appareils et engins agricoles, hort icoles ou sylvicoles pour la préparation ou 
le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour  pelouses ou terrains de sport. 
84321000 - Charrues 10 18 
84322   - Herses, scarificateurs, cultivateurs, exti rpateurs, houes, sarcleuses et bineuses: 
84322100 -- Herses à disques (pulvériseurs) 10 18 
84322900 -- Autres 10 18 
84323000 - Semoirs, plantoirs et repiqueurs 10 18 
84324000 - Epandeurs de fumier et distributeurs d'en grais 10 18 
84328000 - Autres machines, appareils et engins 10 18 
84329000 - Parties 10 18 
8433   Machines, appareils et engins pour la récolte  ou le battage des produits agricoles, y 
compris les presses à paille ou à fourrage; tondeus es à gazon et faucheuses; machines 
pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou  autres produits agricoles, autres que 
les machines et appareils du n° 84.37. 
84331   - Tondeuses à gazon: 84331100 -- A moteur, dont le dispositif de coupe to urne dans un plan horizontal 30 18 
84331900 -- Autres 30 18 
84332000 - Faucheuses, y compris les barres de coupe  à monter sur tracteur 10 18 
84333000 - Autres machines et appareils de fenaison 10 18 
84334000 - Presses à paille ou à fourrage, y compris  les presses ramasseuses 10 18 
84335   - Autres machines et appareils pour la récol te; machines et appareils pour le battage: 
84335100 -- Moissonneuses-batteuses 10 18 
84335200 -- Autres machines et appareils pour le bat tage 10 18 
84335300 -- Machines pour la récolte des racines ou tubercules 10 18 
84335900 -- Autres 10 18 
84336000 - Machines pour le nettoyage ou le triage d es oeufs, fruits ou autres produits agricoles 10 18 
84339000 - Parties 10 18 
8434   Machines à traire et machines et appareils de  laiterie. 
84341000 - Machines à traire 10 18 
84342000 - Machines et appareils de laiterie 10 18 
84349000 - Parties 10 18 
8435   Presses et pressoirs, fouloirs et machines et  appareils analogues pour la fabrication du 
vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons sim ilaires. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 187 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84351000 - Machines et appareils 10 18 
84359000 - Parties 10 18 
8436   Autres machines et appareils pour l'agricultu re, l'horticulture, la sylviculture, 
l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoir s comportant des dispositifs 
mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveu ses pour l'aviculture. 
84361000 - Machines et appareils pour la préparation  des aliments ou provendes pour animaux 10 18 
84362   - Machines et appareils pour l'aviculture, y  compris les couveuses et éleveuses: 
84362100 -- Couveuses et éleveuses 10 18 
84362900 -- Autres 10 18 
84368000 - Autres machines et appareils 10 18 
84369   - Parties: 84369100 -- De machines ou appareils d'aviculture 10 18 
84369900 -- Autres 10 18 
8437   Machines pour le nettoyage, le triage ou le c riblage des grains ou des légumes secs; 
machines et appareils pour la minoterie ou le trait ement des céréales ou légumes secs, 
autres que les machines et appareils du type fermie r. 
843710 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le  criblage des grains ou des légumes secs 
84371010 -- Machines pour le nettoyage le triage ou lecriblage des grains 10 18 
84371090 -- Machines pour nettoyage triage ou cribla gedes légumes secs 10 18 
84378000 - Autres machines et appareils 10 18 
84379000 - Parties 20 18 
8438   Machines et appareils, non dénommés ni compri s ailleurs dans le présent Chapitre, 
pour la préparation ou la fabrication industrielles  d'aliments ou de boissons, autres que 
les machines et appareils pour l'extraction ou la p réparation des huiles ou graisses 
végétales fixes ou animales. 
84381000 - Machines et appareils pour la boulangerie , la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la 
fabrication des pâtes alimentaires 10 18 
84382000 - Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du 
chocolat 10 18 
84383000 - Machines et appareils pour la sucrerie 10 18 
84384000 - Machines et appareils pour la brasserie 10 18 
84385000 - Machines et appareils pour le travail des  viandes 10 18 
84386000 - Machines et appareils pour la préparation  des fruits ou des légumes 10 18 
84388000 - Autres machines et appareils 10 18 
84389000 - Parties 10 18 
8439   Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques 
ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou  du carton. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 188 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84391000 - Machines et appareils pour la fabrication  de la pâte de matières fibreuses 
cellulosiques 10 18 
84392000 - Machines et appareils pour la fabrication  du papier ou du carton 10 18 
84393000 - Machines et appareils pour le finissage d u papier ou du carton 10 18 
84399   - Parties: 84399100 -- De machines ou appareils pour la fabrica tion de la pâte de matières fibreuses 
cellulosiques 10 18 
84399900 -- Autres 10 18 
8440   Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre 
les feuillets. 
84401000 - Machines et appareils 10 18 
84409000 - Parties 10 18 
8441   Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, 
y compris les coupeuses de tous types. 
844110 - Coupeuses 84411010 -- Cisailles massicots appareils pr coupage des épreuves photogr.sur papierà usagephoto 10 18 
84411090 -- Coupeuses autres que celles du 8441.1010 10 18 
84412000 - Machines pour la fabrication de sacs, sac hets ou enveloppes 10 18 
84413000 - Machines pour la fabrication de boîtes, c aisses, tubes, tambours ou contenants 
similaires, autrement que par moulage 10 18 
84414000 - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton 10 18 
84418000 - Autres machines et appareils 10 18 
84419000 - Parties 10 18 
8442   Machines, appareils et matériel (autres que l es machines-outils des n°s 84.56 à 84.65) 
pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes 
imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres 
lithographiques, planches, plaques et cylindres pré parés pour l'impression (planés, 
grenés, polis, par exemple). 
84423000 - Machines, appareils et matériel 10 18 
84424000 - Parties de ces machines, appareils ou mat ériel 10 18 
84425000 - Clichés, planches, cylindres et autres or ganes imprimants; pierres lithographiques, 
planches, plaques et cylindres préparés pour l'impr ession (planés, grenés, polis, par 
exemple) 10 18 
8443   Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres 
organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes,  machines à copier et machines à 
télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 189 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84431   - Machines et appareils servant à l’impressi on au moyen de planches, cylindres et 
autres organes imprimants du n° 84.42 : 
84431100 -- Machines et appareils à imprimer offset,  alimentés en bobines 10 18 
84431200 -- Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles d'un format 
ne dépassant pas 10 18 
84431300 -- Autres machines et appareils à imprimer offset 10 18 
84431400 -- Machines et appareils à imprimer, typogr aphiques, alimentés en bobines, à 
l'exclusion des machines et appareils flexographiqu es 10 18 
84431500 -- Machines et appareils à imprimer, typogr aphiques, autres qu’alimentés en bobines, à 
l'exclusion des machines et appareils flexographiqu es 10 18 
84431600 -- Machines et appareils à imprimer, flexog raphiques 10 18 
84431700 -- Machines et appareils à imprimer, héliog raphiques 10 18 
84431900 -- Autres 10 18 
84433   - Autres imprimantes, machines à copier et m achines à télécopier, même combinées 
entre elles: 
84433100 -- Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou 
transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de 
traitement de l’information ou à un réseau 10 18 
84433200 -- Autres, aptes à être connectées à une ma chine automatique de traitement de 
l’information ou à un réseau 10 18 
844339 -- Autres 84433910 --- Appareils de photocopie systme optique etapp.de thermocopie 20 18 
84433990 --- Autres 10 18 
84439   - Parties et accessoires: 84439100 -- Parties et accessoires de machines et d’ appareils servant à l’impression au moyen de 
planches, cylindres et autres organes imprimants du  n° 84.42 10 18 
844399 -- Autres 84439910 --- Parties et accessoires des appareils de  photocopie systeme optique ou par contact et 
appareils de thermo 20 18 
84439990 --- Autres 10 18 
84440000 Machines pour le filage (extrusion), l'étir age, la texturation ou le tranchage des 
matières textiles synthétiques ou artificielles. 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 190 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8445   Machines pour la préparation des matières tex tiles; machines pour la filature, le 
doublage ou le retordage des matières textiles et a utres machines et appareils pour la 
fabrication des fils textiles; machines à bobiner ( y compris les canetières) ou à dévider 
les matières textiles et machines pour la préparati on des fils textiles en vue de leur 
utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47 . 
84451   - Machines pour la préparation des matières textiles: 
84451100 -- Cardes 10 18 
84451200 -- Peigneuses 10 18 
84451300 -- Bancs à broches 10 18 
844519 -- Autres 84451910 --- Egreneuses à coton 10 18 
84451990 --- Machines pour la préparation des matièr es textiles autres que du 8445.11 à 
8445.1910 10 18 
84452000 - Machines pour la filature des matières te xtiles 10 18 
84453000 - Machines pour le doublage ou le retordage  des matières textiles 10 18 
84454000 - Machines à bobiner (y compris les canetiè res) ou à dévider les matières textiles 10 18 
84459000 - Autres 10 18 
8446   Métiers à tisser. 84461000 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm 10 18 
84462   - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes: 
84462100 -- A moteur 10 18 
84462900 -- Autres 10 18 
84463000 - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm,  sans navettes 10 18 
8447   Machines et métiers à bonneterie, de couture- tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à 
broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. 
84471   - Métiers à bonneterie circulaires: 84471100 -- Avec cylindre d'un diamètre n'excédant p as 165 mm 10 18 
84471200 -- Avec cylindre d'un diamètre excédant 165  mm 10 18 
84472000 - Métiers à bonneterie rectilignes; machine s de couture-tricotage 10 18 
84479000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 191 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8448   Machines et appareils auxiliaires pour les ma chines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 
84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes  et casse-trames, mécanismes de 
changement de navettes, par exemple); parties et ac cessoires reconnaissables comme 
étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position 
ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, a ilettes, garnitures de cardes, 
peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et c adres de lisses, aiguilles, platines, 
crochets, par exemple). 
84481   - Machines et appareils auxiliaires pour les  machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 
84.47: 
84481100 -- Ratières (mécaniques d'armures) et mécan iques Jacquard; réducteurs, perforatrices et 
copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation 10 18 
84481900 -- Autres 10 18 
84482000 - Parties et accessoires des machines du n°  84.44 ou de leurs machines ou appareils 
auxiliaires 10 18 
84483   - Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils 
auxiliaires: 
84483100 -- Garnitures de cardes 10 18 
844832 -- De machines pour la préparation des matièr es textiles, autres que les garnitures de 
cardes 
84483210 --- Paries et accessoires d'égreneuses à co ton 10 18 
84483290 --- Parties et accessoires des machines du 8445 ou leurs auxiliaires exclus 8448.31 à 
8448.3210 10 18 
84483300 -- Broches et leurs ailettes, anneaux et cu rseurs 10 18 
84483900 -- Autres 10 18 
84484   - Parties et accessoires des métiers à tisse r ou de leurs machines ou appareils 
auxiliaires: 
84484200 -- Peignes, lisses et cadres de lisses 10 18 
84484900 -- Autres 10 18 
84485   - Parties et accessoires des métiers, machin es ou appareils du n° 84.47 ou de leurs 
machines ou appareils auxiliaires : 
84485100 -- Platines, aiguilles et autres articles p articipant à la formation des mailles 10 18 
84485900 -- Autres 10 18 
84490000 Machines et appareils pour la fabrication o u le finissage du feutre ou des nontissés, en 
pièce ou en forme, y compris les machines et appare ils pour la fabrication de chapeaux 
en feutre; formes de chapellerie. 10 18 
8450   Machines à laver le linge, même avec disposit if de séchage. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 192 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84501   - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 
kg: 84501100 -- Machines entièrement automatiques 30 18 
84501200 -- Autres machines, avec essoreuse centrifu ge incorporée 30 18 
84501900 -- Autres 30 18 
84502000 - Machines d'une capacité unitaire exprimée  en poids de linge sec excédant 10 kg 20 18 
84509000 - Parties 20 18 
8451   Machines et appareils (autres que les machine s du n° 84.50) pour le lavage, le 
nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le  pressage (y compris les presses à 
fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le f inissage, l'enduction ou l'imprégnation 
des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles e t machines pour le revêtement des 
tissus ou autres supports utilisés pour la fabricat ion de couvre-parquets tels que le 
linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, cou per ou denteler les tissus. 
84511000 - Machines pour le nettoyage à sec 30 18 
84512   - Machines à sécher: 84512100 -- D'une capacité unitaire exprimée en poid s de linge sec n'excédant pas 10 kg 10 18 
84512900 -- Autres 10 18 
84513000 - Machines et presses à repasser, y compris  les presses à fixer 10 18 
84514000 - Machines pour le lavage, le blanchiment o u la teinture 10 18 
84515000 - Machines à enrouler, dérouler, plier, cou per ou denteler les tissus 10 18 
84518000 - Autres machines et appareils 10 18 
84519000 - Parties 10 18 
8452   
Machines à coudre, autres que les machines à coudre  les feuillets du n° 84.40; meubles, 
embases et couvercles spécialement conçus pour mach ines à coudre; aiguilles pour 
machines à coudre. 
84521000 - Machines à coudre de type ménager 20 18 
84522   - Autres machines à coudre: 84522100 -- Unités automatiques 10 18 
84522900 -- Autres 10 18 
84523000 - Aiguilles pour machines à coudre 20 18 
84524000 - Meubles, embases et couvercles pour machi nes à coudre et leurs parties 20 18 
84529000 - Autres parties de machines à coudre 20 18 
8453   Machines et appareils pour la préparation, le  tannage ou le travail des cuirs ou peaux 
ou pour la fabrication ou la réparation des chaussu res ou autres ouvrages en cuir ou en 
peau, autres que les machines à coudre. 
84531000 - Machines et appareils pour la préparation , le tannage ou le travail des cuirs ou peaux 10 18 
84532000 - Machines et appareils pour la fabrication  ou la réparation des chaussures 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 193 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84538000 - Autres machines et appareils 10 18 
84539000 - Parties 10 18 
8454   Convertisseurs, poches de coulée, lingotières  et machines à couler (mouler) pour 
métallurgie, aciérie ou fonderie. 
84541000 - Convertisseurs 10 18 
84542000 - Lingotières et poches de coulée 10 18 
84543000 - Machines à couler (mouler) 10 18 
84549000 - Parties 10 18 
8455   Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 84551000 - Laminoirs à tubes 10 18 
84552   - Autres laminoirs: 84552100 -- Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid 10 18 
84552200 -- Laminoirs à froid 10 18 
84553000 - Cylindres de laminoirs 10 18 
84559000 - Autres parties 10 18 
8456   Machines-outils travaillant par enlèvement de  toute matière et opérant par laser ou 
autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra- sons, par électro-érosion, par 
procédés électrochimiques, par faisceaux d'électron s, par faisceaux ioniques ou par jet 
de plasma. 
84561000 - Opérant par laser ou autre faisceau de lu mière ou de photons 10 18 
84562000 - Opérant par ultra-sons 10 18 
84563000 - Opérant par électro-érosion 10 18 
84569000 - Autres 10 18 
8457   Centres d'usinage, machines à poste fixe et m achines à stations multiples, pour le 
travail des métaux. 
84571000 - Centres d'usinage 10 18 
84572000 - Machines à poste fixe 10 18 
84573000 - Machines à stations multiples 10 18 
8458   Tours (y compris les centres de tournage) tra vaillant par enlèvement de métal. 
84581   - Tours horizontaux: 84581100 -- A commande numérique 10 18 
84581900 -- Autres 10 18 
84589   - Autres tours: 84589100 -- A commande numérique 10 18 
84589900 -- Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 194 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8459   Machines (y compris les unités d'usinage à gl issières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou 
tarauder les métaux par enlèvement de matière, autr es que les tours (y compris les 
centres de tournage) du n° 84.58. 
84591000 - Unités d'usinage à glissières 10 18 
84592   - Autres machines à percer: 84592100 -- A commande numérique 10 18 
84592900 -- Autres 10 18 
84593   - Autres aléseuses-fraiseuses: 84593100 -- A commande numérique 10 18 
84593900 -- Autres 10 18 
84594000 - Autres machines à aléser 10 18 
84595   - Machines à fraiser, à console: 84595100 -- A commande numérique 10 18 
84595900 -- Autres 10 18 
84596   - Autres machines à fraiser: 84596100 -- A commande numérique 10 18 
84596900 -- Autres 10 18 
84597000 - Autres machines à fileter ou à tarauder 10 18 
8460   Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifie r, roder, polir ou à faire d'autres opérations 
de finissage, travaillant des métaux ou des cermets  à l'aide de meules, d'abrasifs ou de 
produits de polissage, autres que les machines à ta iller ou à finir les engrenages du n° 
84.61. 
84601   - Machines à rectifier les surfaces planes d ont le positionnement dans un des axes peut 
être réglé à au moins 0,01 mm près: 
84601100 -- A commande numérique 10 18 
84601900 -- Autres 10 18 
84602   - Autres machines à rectifier, dont le posit ionnement dans un des axes peut être réglé à 
au moins 0,01 mm près: 
84602100 -- A commande numérique 10 18 
84602900 -- Autres 10 18 
84603   - Machines à affûter: 84603100 -- A commande numérique 10 18 
84603900 -- Autres 10 18 
84604000 - Machines à glacer ou à roder 10 18 
84609000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 195 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8461   Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à  mortaiser, brocher, tailler les 
engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner  et autres machines-outils travaillant 
par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommée s ni comprises ailleurs. 
84612000 - Etaux-limeurs et machines à mortaiser 10 18 
84613000 - Machines à brocher 10 18 
84614000 - Machines à tailler ou à finir les engrena ges 10 18 
84615000 - Machines à scier ou à tronçonner 10 18 
84619000 - Autres 10 18 
8462   Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et 
martinets pour le travail des métaux; machines (y c ompris les presses) à rouler, cintrer, 
plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gr uger les métaux; presses pour le travail 
des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. 
84621000 - Machines (y compris les presses) à forger  ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et 
martinets 10 18 
84622   - Machines (y compris les presses) à rouler,  cintrer, plier, dresser ou planer: 
84622100 -- A commande numérique 10 18 
84622900 -- Autres 10 18 
84623   - Machines (y compris les presses) à cisaill er, autres que les machines combinées à 
poinçonner et à cisailler: 
84623100 -- A commande numérique 10 18 
84623900 -- Autres 10 18 
84624   - Machines (y compris les presses) à poinçon ner ou à gruger, y compris les machines 
combinées à poinçonner et à cisailler : 
84624100 -- A commande numérique 10 18 
84624900 -- Autres 10 18 
84629   - Autres: 84629100 -- Presses hydrauliques 10 18 
84629900 -- Autres 10 18 
8463   Autres machines-outils pour le travail des mé taux ou des cermets, travaillant sans 
enlèvement de matière. 
84631000 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilé s, fils ou similaires 10 18 
84632000 - Machines pour exécuter un filetage extéri eur ou intérieur par roulage ou laminage 10 18 
84633000 - Machines pour le travail des métaux sous forme de fil 10 18 
84639000 - Autres 10 18 
8464   Machines-outils pour le travail de la pierre,  des produits céramiques, du béton, de 
l'amiante-ciment ou de matières minérales similaire s, ou pour le travail à froid du verre. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 196 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84641000 - Machines à scier 10 18 
84642000 - Machines à meuler ou à polir 10 18 
84649000 - Autres 10 18 
8465   Machines-outils (y compris les machines à clo uer, agrafer, coller ou autrement 
assembler) pour le travail du bois, du liège, de l' os, du caoutchouc durci, des matières 
plastiques dures ou matières dures similaires. 
84651000 - Machines pouvant effectuer différents typ es d'opérations d'usinage, sans changement 
d'outils entre ces opérations 10 18 
84659   - Autres: 84659100 -- Machines à scier 10 18 
84659200 -- Machines à dégauchir ou à raboter; machi nes à fraiser ou à moulurer 10 18 
84659300 -- Machines à meuler, à poncer ou à polir 10 18 
84659400 -- Machines à cintrer ou à assembler 10 18 
84659500 -- Machines à percer ou à mortaiser 10 18 
84659600 -- Machines à fendre, à trancher ou à dérou ler 10 18 
84659900 -- Autres 10 18 
8466   Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement 
destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y comp ris les porte-pièces et porte-outils, 
les filières à déclenchement automatique, les dispo sitifs diviseurs et autres dispositifs 
spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outi ls pour outils ou outillage à main, 
de tous types. 
84661000 - Porte-outils et filières à déclenchement automatique 10 18 
84662000 - Porte-pièces 10 18 
84663000 - Dispositifs diviseurs et autres dispositi fs spéciaux se montant sur machines-outils 10 18 
84669   - Autres: 84669100 -- Pour machines du n° 84.64 10 18 
84669200 -- Pour machines du n° 84.65 10 18 
84669300 -- Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 10 18 
84669400 -- Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 10 18 
8467   Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur  (électrique ou non électrique) 
incorporé, pour emploi à la main. 
84671   - Pneumatiques: 84671100 -- Rotatifs (même à percussion) 10 18 
84671900 -- Autres 10 18 
84672   - A moteur électrique incorporé: 84672100 -- Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 197 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84672200 -- Scies et tronçonneuses 10 18 
84672900 -- Autres 10 18 
84678   - Autres outils: 84678100 -- Tronçonneuses à chaîne 10 18 
84678900 -- Autres 10 18 
84679   - Parties: 84679100 -- De tronçonneuses à chaîne 10 18 
84679200 -- D'outils pneumatiques 10 18 
84679900 -- Autres 20 18 
8468   Machines et appareils pour le brasage ou le s oudage, même pouvant couper, autres que 
ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pou r la trempe superficielle. 
84681000 - Chalumeaux guidés à la main 10 18 
84682000 - Autres machines et appareils aux gaz 10 18 
84688000 - Autres machines et appareils 10 18 
84689000 - Parties 10 18 
846900 Machines à écrire autres que les imprimantes du n° 84.43; machines pour le traitement 
de textes. 
84690010 - Machines pour le traitement de texte mach ines écrire automatiques 20 18 
84690090 - Autres machines écrire 10 18 
8470   Machines à calculer et machines de poche perm ettant d'enregistrer, de reproduire et 
d'afficher des informations, comportant une fonctio n de calcul; machines comptables, 
machines à affranchir, à établir les tickets et mac hines similaires, comportant un 
dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 
84701000 - Calculatrices électroniques pouvant fonct ionner sans source d'énergie électrique 
extérieure et machines de poche comportant une fonc tion de calcul permettant 
d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des info rmations 10 18 
84702   - Autres machines à calculer électroniques: 84702100 -- Comportant un organe imprimant 20 18 
84702900 -- Autres 20 18 
84703000 - Autres machines à calculer 20 18 
84705000 - Caisses enregistreuses 20 18 
84709000 - Autres 20 18 
8471   Machines automatiques de traitement de l'info rmation et leurs unités; lecteurs 
magnétiques ou optiques, machines de mise d'informa tions sur support sous forme 
codée et machines de traitement de ces informations , non dénommés ni compris 
ailleurs. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 198 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84713000 - Machines automatiques de traitement de l' information portatives, d'un poids 
n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité  centrale de traitement, un clavier 
et un écran 10 18 
84714   - Autres machines automatiques de traitement  de l'information: 
84714100 -- Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, 
qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entré e et une unité de sortie 10 18 
84714900 -- Autres, se présentant sous forme de syst èmes 10 18 
84715000 - Unités de traitement autres que celles de s n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant 
comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de 
mémoire, unité d'entrée et unité de sortie 10 18 
84716000 - Unités d'entrée ou de sortie, pouvant com porter, sous la même enveloppe, des unités 
de mémoire 10 18 
84717000 - Unités de mémoire 10 18 
84718000 - Autres unités de machines automatiques de  traitement de l'information 10 18 
84719000 - Autres 10 18 
8472   Autres machines et appareils de bureau (dupli cateurs hectographiques ou à stencils, 
machines à imprimer les adresses, distributeurs aut omatiques de billets de banque, 
machines à trier, à compter ou à encartoucher les p ièces de monnaie, appareils à tailler 
les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par  exemple). 
84721000 - Duplicateurs 20 18 
84723000 - Machines pour le triage, le pliage, la mi se sous enveloppe ou sous bande du courrier, 
machines à ouvrir, fermer ou sceller la corresponda nce et machines à apposer ou à 
oblitérer les timbres 20 18 
84729000 - Autres 20 18 
8473   Parties et accessoires (autres que les coffre ts, housses et similaires) reconnaissables 
comme étant exclusivement ou principalement destiné s aux machines ou appareils des 
n°s 84.69 à 84.72. 
84731000 - Parties et accessoires des machines du n°  84.69 20 18 
84732   - Parties et accessoires des machines du n° 84.70: 
84732100 -- Des machines à calculer électroniques de s n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 20 18 
84732900 -- Autres 20 18 
84733000 - Parties et accessoires des machines du n°  84.71 10 18 
84734000 - Parties et accessoires des machines du n°  84.72 20 18 
84735000 - Parties et accessoires qui peuvent être u tilisés indifféremment avec les machines ou 
appareils de plusieurs des n°s 84.69 à 84.72 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 199 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8474   Machines et appareils à trier, cribler, sépar er, laver, concasser, broyer, mélanger ou 
malaxer les terres, pierres, minerais ou autres mat ières minérales solides (y compris les 
poudres et les pâtes); machines à agglomérer, forme r ou mouler les combustibles 
minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales 
en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. 
84741000 - Machines et appareils à trier, cribler, s éparer ou laver 10 18 
84742000 - Machines et appareils à concasser, broyer  ou pulvériser 10 18 
84743   - Machines et appareils à mélanger ou à mala xer: 
84743100 -- Bétonnières et appareils à gâcher le cim ent 10 18 
84743200 -- Machines à mélanger les matières minéral es au bitume 10 18 
84743900 -- Autres 10 18 
84748000 - Autres machines et appareils 10 18 
84749000 - Parties 10 18 
8475   Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques 
ou des lampes pour la production de la lumière-écla ir, qui comportent une enveloppe 
en verre; machines pour la fabrication ou le travai l à chaud du verre ou des ouvrages en 
verre. 
84751000 - Machines pour l'assemblage des lampes, tu bes ou valves électriques ou électroniques 
ou des lampes pour la production de la lumière-écla ir, qui comportent une enveloppe 
en verre 10 18 
84752   - Machines pour la fabrication ou le travail  à chaud du verre ou des ouvrages en verre: 
84752100 -- Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches 10 18 
84752900 -- Autres 10 18 
84759000 - Parties 10 18 
8476   Machines automatiques de vente de produits (t imbres-poste, cigarettes, denrées 
alimentaires, boissons, par exemple), y compris les  machines pour changer la monnaie. 
84762   - Machines automatiques de vente de boissons : 
84762100 -- Comportant un dispositif de chauffage ou  de réfrigération 30 18 
84762900 -- Autres 30 18 
84768   - Autres machines: 84768100 -- Comportant un dispositif de chauffage ou  de réfrigération 30 18 
84768900 -- Autres 30 18 
84769000 - Parties 20 18 
8477   Machines et appareils pour le travail du caou tchouc ou des matières plastiques ou pour 
la fabrication de produits en ces matières, non dén ommés ni compris ailleurs dans le 
présent Chapitre. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 200 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84771000 - Machines à mouler par injection 10 18 
84772000 - Extrudeuses 10 18 
84773000 - Machines à mouler par soufflage 10 18 
84774000 - Machines à mouler sous vide et autres mac hines à thermoformer 10 18 
84775   - Autres machines et appareils à mouler ou à  former: 
84775100 -- A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air 10 18 
84775900 -- Autres 10 18 
84778000 - Autres machines et appareils 10 18 
84779000 - Parties 10 18 
8478   Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapit re. 
84781000 - Machines et appareils 10 18 
84789000 - Parties 10 18 
8479   Machines et appareils mécaniques ayant une fo nction propre, non dénommés ni 
compris ailleurs dans le présent Chapitre. 
84791000 - Machines et appareils pour les travaux pu blics, le bâtiment ou les travaux analogues 10 18 
84792000 - Machines et appareils pour l'extraction o u la préparation des huiles ou graisses 
végétales fixes ou animales 10 18 
84793000 - Presses pour la fabrication de panneaux d e particules ou de fibres de bois ou d'autres 
matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège 10 18 
84794000 - Machines de corderie ou de câblerie 10 18 
84795000 - Robots industriels, non dénommés ni compr is ailleurs 10 18 
84796000 - Appareils à évaporation pour le rafraîchi ssement de l'air 10 18 
84798   - Autres machines et appareils: 84798100 -- Pour le traitement des métaux, y compris  les bobineuses pour enroulements 
électriques 10 18 
84798200 -- A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner 
ou brasser 10 18 
84798900 -- Autres 10 18 
84799000 - Parties 10 18 
8480   Châssis de fonderie; plaques de fond pour mou les; modèles pour moules; moules pour 
les métaux (autres que les lingotières), les carbur es métalliques, le verre, les matières 
minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques . 
84801000 - Châssis de fonderie 10 18 
84802000 - Plaques de fond pour moules 10 18 
84803000 - Modèles pour moules 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 201 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84804   - Moules pour les métaux ou les carbures mét alliques: 
84804100 -- Pour le moulage par injection ou par com pression 10 18 
84804900 -- Autres 10 18 
84805000 - Moules pour le verre 10 18 
84806000 - Moules pour les matières minérales 10 18 
84807   - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques: 
84807100 -- Pour le moulage par injection ou par com pression 10 18 
84807900 -- Autres 10 18 
8481   Articles de robinetterie et organes similaire s pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, 
cuves ou contenants similaires, y compris les déten deurs et les vannes thermostatiques. 
84811000 - Détendeurs 20 18 
84812000 - Valves pour transmissions oléohydraulique s ou pneumatiques 20 18 
84813000 - Clapets et soupapes de retenue 10 18 
84814000 - Soupapes de trop-plein ou de sûreté 20 18 
84818000 - Autres articles de robinetterie et organe s similaires 20 18 
84819000 - Parties 20 18 
8482   Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 
84821000 - Roulements à billes 10 18 
84822000 - Roulements à rouleaux coniques, y compris  les assemblages de cônes et rouleaux 
coniques 10 18 
84823000 - Roulements à rouleaux en forme de tonneau 10 18 
84824000 - Roulements à aiguilles 10 18 
84825000 - Roulements à rouleaux cylindriques 10 18 
84828000 - Autres, y compris les roulements combinés 10 18 
84829   - Parties: 84829100 -- Billes, galets, rouleaux et aiguilles 10 18 
84829900 -- Autres 10 18 
8483   Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; 
paliers et coussinets; engrenages et roues de frict ion; broches filetées à billes ou à 
rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs  de vitesse, y compris les 
convertisseurs de couple; volants et poulies, y com pris les poulies à moufles; 
embrayages et organes d'accouplement, y compris les  joints d'articulation. 
84831000 - Arbres de transmission (y compris les arb res à cames et les vilebrequins) et 
manivelles 10 18 
84832000 - Paliers à roulements incorporés 10 18 
84833000 - Paliers, autres qu'à roulements incorporé s; coussinets 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 202 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
84834000 - Engrenages et roues de friction, autres q ue les roues dentées et autres organes 
élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à 
rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs  de vitesse, y compris les 
convertisseurs de couple 10 18 
84835000 - Volants et poulies, y compris les poulies  à moufles 10 18 
84836000 - Embrayages et organes d'accouplement, y c ompris les joints d'articulation 10 18 
84839000 - Roues dentées et autres organes élémentai res de transmission présentés séparément; 
parties 10 18 
8484   Joints métalloplastiques; jeux ou assortiment s de joints de composition différente 
présentés en pochettes, enveloppes ou emballages an alogues; joints d'étanchéité 
mécaniques. 
84841000 - Joints métalloplastiques 10 18 
84842000 - Joints d'étanchéité mécaniques 10 18 
84849000 - Autres 10 18 
8486   Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des 
lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-c onducteur, des circuits intégrés 
électroniques ou des dispositifs d'affichage à écra n plat; machines et appareils visés à 
la Note 9 C) du présent Chapitre; parties et access oires. 
84861000 - Machines et appareils pour la fabrication  de lingots ou de plaquettes 10 18 
848620 - Machines et appareils pour la fabrication d e dispositifs à semi-conducteur ou des 
circuits intégrés électroniques 
84862010 -- Photos repeteurs 20 18 
84862020 -- Appareils pr l'ecriture directe sur disq ue 10 18 
84862030 -- Appareils pr la projection ou réalisatio n de tracé de circuit 20 18 
84862090 -- Autres 10 18 
84863000 - Machines et appareils pour la fabrication  de dispositifs d'affichage à écran plat 10 18 
84864000 - Machines et appareils visés à la Note 9 C ) du présent Chapitre 10 18 
84869000 - Parties et accessoires 10 18 
8487   Parties de machines ou d'appareils, non dénom mées ni comprises ailleurs dans le 
présent Chapitre, ne comportant pas de connexions é lectriques, de parties isolées 
électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autr es caractéristiques électriques. 
84871000 - Hélices pour bateaux et leurs pales 10 18 
848790 - Autres 84879010 -- Batis et socles de machines 10 18 
84879090 -- Parties du 8485 pour machines autres que  batis et socle 10 18 
8501   Moteurs et machines génératrices, électriques , à l'exclusion des groupes électrogènes. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 203 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
85011000 - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37 ,5 W 10 18 
85012000 - Moteurs universels d'une puissance excéda nt 37,5 W 10 18 
85013   - Autres moteurs à courant continu; machines  génératrices à courant continu: 
85013100 -- D'une puissance n'excédant pas 750 W 10 18 
85013200 -- D'une puissance excédant 750 W mais n'ex cédant pas 75 kW 10 18 
85013300 -- D'une puissance excédant 75 kW mais n'ex cédant pas 375 kW 10 18 
85013400 -- D'une puissance excédant 375 kW 10 18 
85014000 - Autres moteurs à courant alternatif, mono phasés 10 18 
85015   - Autres moteurs à courant alternatif, polyp hasés: 
85015100 -- D'une puissance n'excédant pas 750 W 10 18 
85015200 -- D'une puissance excédant 750 W mais n'ex cédant pas 75 kW 10 18 
85015300 -- D'une puissance excédant 75 kW 10 18 
85016   - Machines génératrices à courant alternatif  (alternateurs) : 
85016100 -- D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 10 18 
85016200 -- D'une puissance excédant 75 kVA mais n'e xcédant pas 375 kVA 10 18 
85016300 -- D'une puissance excédant 375 kVA mais n' excédant pas 750 kVA 10 18 
85016400 -- D'une puissance excédant 750 kVA 10 18 
8502   Groupes électrogènes et convertisseurs rotati fs électriques. 
85021   - Groupes électrogènes à moteur à piston à a llumage par compression (moteurs diesel 
ou semi-diesel): 
85021100 -- D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 10 18 
85021200 -- D'une puissance excédant 75 kVA mais n'e xcédant pas 375 kVA 10 18 
85021300 -- D'une puissance excédant 375 kVA 10 18 
85022000 - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à 
explosion) 10 18 
85023   - Autres groupes électrogènes: 85023100 -- A énergie éolienne 10 18 
85023900 -- Autres 10 18 
85024000 - Convertisseurs rotatifs électriques 10 18 
85030000 Parties reconnaissables comme étant exclusi vement ou principalement destinées aux 
machines des n°s 85.01 ou 85.02. 10 18 
8504   Transformateurs électriques, convertisseurs é lectriques statiques (redresseurs, par 
exemple), bobines de réactance et selfs. 
85041000 - Ballasts pour lampes ou tubes à décharge 10 18 
85042   - Transformateurs à diélectrique liquide: 85042100 -- D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 204 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
85042200 -- D'une puissance excédant 650 kVA mais n' excédant pas 10.000 kVA 10 18 
85042300 -- D'une puissance excédant 10.000 kVA 10 18 
85043   - Autres transformateurs: 85043100 -- D'une puissance n'excédant pas 1 kVA 10 18 
85043200 -- D'une puissance excédant 1 kVA mais n'ex cédant pas 16 kVA 10 18 
85043300 -- D'une puissance excédant 16 kVA mais n'e xcédant pas 500 kVA 10 18 
85043400 -- D'une puissance excédant 500 kVA 10 18 
85044000 - Convertisseurs statiques 10 18 
85045000 - Autres bobines de réactance et autres sel fs 10 18 
85049000 - Parties 10 18 
8505   Electro-aimants; aimants permanents et articl es destinés à devenir des aimants 
permanents après aimantation; plateaux, mandrins et  dispositifs magnétiques ou 
électromagnétiques similaires de fixation; accouple ments, embrayages, variateurs de 
vitesse et freins électromagnétiques; têtes de leva ge électromagnétiques. 
85051   - Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après 
aimantation: 
85051100 -- En métal 10 18 
85051900 -- Autres 10 18 
85052000 - Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques 10 18 
85059000 - Autres, y compris les parties 10 18 
8506   Piles et batteries de piles électriques. 85061000 - Au bioxyde de manganèse 30 18 
85063000 - A l'oxyde de mercure 30 18 
85064000 - A l'oxyde d'argent 30 18 
85065000 - Au lithium 30 18 
85066000 - A l'air-zinc 30 18 
85068000 - Autres piles et batteries de piles 10 18 
85069000 - Parties 20 18 
8507   Accumulateurs électriques, y compris leurs sé parateurs, même de forme carrée ou 
rectangulaire. 
85071000 - Au plomb, des types utilisés pour le déma rrage des moteurs à piston 30 18 
85072000 - Autres accumulateurs au plomb 10 18 
85073000 - Au nickel-cadmium 20 18 
85074000 - Au nickel-fer 20 18 
85078000 - Autres accumulateurs 20 18 
85079000 - Parties 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 205 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8508   Aspirateurs. 85081   - A moteur électrique incorporé: 85081100 -- D'une puissance n'excédant pas 1.500 W e t dont le volume du réservoir n'excède pas 
20 l 30 18 
85081900 -- Autres 30 18 
85086000 - Autres aspirateurs 30 18 
85087000 - Parties 20 18 
8509   Appareils électromécaniques à moteur électriq ue incorporé, à usage domestique, autres 
que les aspirateurs du n° 85.08. 
85094000 - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; pre sse-fruits et presse-légumes 30 18 
85098000 - Autres appareils 30 18 
85099000 - Parties 20 18 
8510   Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à m oteur électrique incorporé. 
85101000 - Rasoirs 30 18 
85102000 - Tondeuses 30 18 
85103000 - Appareils à épiler 30 18 
85109000 - Parties 20 18 
8511   Appareils et dispositifs électriques d'alluma ge ou de démarrage pour moteurs à 
allumage par étincelles ou par compression (magnéto s, dynamos-magnétos, bobines 
d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, dém arreurs, par exemple); 
génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) e t conjoncteurs-disjoncteurs utilisés 
avec ces moteurs. 
85111000 - Bougies d'allumage 20 18 
85112000 - Magnétos; dynamos-magnétos; volants magné tiques 20 18 
85113000 - Distributeurs; bobines d'allumage 20 18 
85114000 - Démarreurs, même fonctionnant comme génér atrices 20 18 
85115000 - Autres génératrices 20 18 
85118000 - Autres appareils et dispositifs 20 18 
85119000 - Parties 20 18 
8512   Appareils électriques d’éclairage ou de signa lisation (à l’exclusion des articles du n° 
85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs an tibuée électriques, des types utilisés 
pour cycles ou automobiles. 
85121000 - Appareils d'éclairage ou de signalisation  visuelle des types utilisés pour les 
bicyclettes 20 18 
85122000 - Autres appareils d'éclairage ou de signal isation visuelle 20 18 
85123000 - Appareils de signalisation acoustique 20 18 
85124000 - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 206 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
85129000 - Parties 20 18 
8513   Lampes électriques portatives, destinées à fo nctionner au moyen de leur propre source 
d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnéti ques, par exemple), autres que les 
appareils d'éclairage du n° 85.12. 
85131000 - Lampes 20 18 
85139000 - Parties 20 18 
8514   Fours électriques industriels ou de laboratoi res, y compris ceux fonctionnant par 
induction ou par pertes diélectriques; autres appar eils industriels ou de laboratoires 
pour le traitement thermique des matières par induc tion ou par pertes diélectriques. 
85141000 - Fours à résistance (à chauffage indirect) 10 18 
85142000 - Fours fonctionnant par induction ou par p ertes diélectriques 10 18 
85143000 - Autres fours 10 18 
85144000 - Autres appareils pour le traitement thermique des  matières par induction ou par pertes 
diélectriques 10 18 
85149000 - Parties 10 18 
8515   Machines et appareils pour le brasage ou le s oudage (même pouvant couper), 
électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électr iquement) ou opérant par laser ou 
autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultr a-sons, par faisceaux d'électrons, par 
impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machine s et appareils électriques pour la 
projection à chaud de métaux ou de cermets. 
85151   - Machines et appareils pour le brasage fort  ou tendre: 
85151100 -- Fers et pistolets à braser 10 18 
85151900 -- Autres 10 18 
85152   - Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance: 
85152100 -- Entièrement ou partiellement automatique s 10 18 
85152900 -- Autres 10 18 
85153   - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma: 
85153100 -- Entièrement ou partiellement automatique s 10 18 
85153900 -- Autres 10 18 
85158000 - Autres machines et appareils 10 18 
85159000 - Parties 10 18 
8516   Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; apparei ls électriques pour le chauffage des 
locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils  électrothermiques pour la coiffure 
(sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les 
mains; fers à repasser électriques; autres appareil s électrothermiques pour usages 
domestiques; résistances chauffantes, autres que ce lles du n° 85.45. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 207 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
85161000 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électrique s 30 18 
85162   - Appareils électriques pour le chauffage de s locaux, du sol ou pour usages similaires: 
85162100 -- Radiateurs à accumulation 30 18 
85162900 -- Autres 30 18 
85163   - Appareils électrothermiques pour la coiffu re ou pour sécher les mains: 
85163100 -- Sèche-cheveux 30 18 
85163200 -- Autres appareils pour la coiffure 30 18 
85163300 -- Appareils pour sécher les mains 30 18 
85164000 - Fers à repasser électriques 30 18 
85165000 - Fours à micro-ondes 30 18 
85166000 - Autres fours; cuisinières, réchauds (y co mpris les tables de cuisson), grils et 
rôtissoires 30 18 
85167   - Autres appareils électrothermiques: 85167100 -- Appareils pour la préparation du café ou  du thé 30 18 
85167200 -- Grille-pain 30 18 
85167900 -- Autres 30 18 
85168000 - Résistances chauffantes 30 18 
85169000 - Parties 20 18 
8517   Postes téléphoniques d'usagers, y compris les  téléphones pour réseaux cellulaires et 
pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour  la transmission ou la réception de la 
voix, d'images ou d'autres données, y compris les a ppareils pour la communication 
dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un résea u local ou étendu), autres que ceux des 
n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. 
85171   - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et 
pour autres réseaux sans fil: 
85171100 -- Postes téléphoniques d'usagers par fil à  combinés sans fil 10 18 
85171200 -- Téléphones pour réseaux cellulaires et p our autres réseaux sans fil 10 18 
85171800 -- Autres 10 18 
85176   - Autres appareils pour la transmission ou l a réception de la voix, d'images ou d'autres 
données, y compris les appareils pour la communicat ion dans un réseau filaire ou sans 
fil (tel qu'un réseau local ou étendu): 
85176100 -- Stations de base 10 18 
85176200 -- Appareils pour la réception, la conversi on et la transmission ou la régénération de la 
voix, d'images ou d'autres données, y compris les a ppareils de commutation et de 
routage 10 18 
85176900 -- Autres 10 18 
85177000 - Parties 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 208 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8518   Microphones et leurs supports; haut-parleurs,  même montés dans leurs enceintes; 
casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec u n microphone, et ensembles ou 
assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; 
amplificateurs électriques d’audiofréquence; appare ils électriques d’amplification du 
son. 
85181000 - Microphones et leurs supports 30 18 
85182   - Haut-parleurs, même montés dans leurs ence intes: 
85182100 -- Haut-parleur unique monté dans son encei nte 30 18 
85182200 -- Haut-parleurs multiples montés dans la m ême enceinte 30 18 
85182900 -- Autres 30 18 
85183000 - Casques d'écoute et écouteurs, même combi nés avec un microphone, et ensembles ou 
assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs 30 18 
85184000 - Amplificateurs électriques d'audiofréquen ce 30 18 
85185000 - Appareils électriques d'amplification du son 30 18 
85189000 - Parties 30 18 
8519   Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils 
d'enregistrement et de reproduction du son. 
85192000 - Appareils fonctionnant par l'introduction  d'une pièce de monnaie, d'un billet de 
banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'a utres moyens de paiement 30 18 
85193000 - Platines tourne-disques 30 18 
85195000 - Répondeurs téléphoniques 30 18 
85198   - Autres appareils: 85198100 -- Utilisant un support magnétique, optique  ou à semi-conducteur 30 18 
85198900 -- Autres 30 18 
8521   Appareils d'enregistrement ou de reproduction  vidéophoniques, même incorporant un 
récepteur de signaux vidéophoniques. 
85211000 - A bandes magnétiques 30 18 
85219000 - Autres 30 18 
8522   Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement 
destinés aux appareils des n°s 85.19 à 85.21. 
85221000 - Lecteurs phonographiques 30 18 
85229000 - Autres 20 18 
8523   Disques, bandes, dispositifs de stockage réma nent des données à base de semi- 
conducteurs, « cartes intelligentes » et autres sup ports pour l'enregistrement du son ou 
pour enregistrements analogues, même enregistrés, y  compris les matrices et moules 
galvaniques pour la fabrication des disques, à l'ex clusion des produits du Chapitre 37. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 209 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
85232   - Supports magnétiques: 85232100 -- Cartes munies d'une piste magnétique 30 18 
85232900 -- Autres 30 18 
85234000 - Supports optiques 30 18 
85235   - Supports à semi-conducteur: 85235100 -- Dispositifs de stockage rémanent des don nées à base de semi-conducteurs 30 18 
85235200 -- « Cartes intelligentes » 10 18 
85235900 -- Autres 30 18 
85238000 - Autres 30 18 
8525   Appareils d'émission pour la radiodiffusion o u la télévision, même incorporant un 
appareil de réception ou un appareil d'enregistreme nt ou de reproduction du son; 
caméras de télévision, appareils photographiques nu mériques et caméscopes. 
85255000 - Appareils d'émission 10 18 
85256000 - Appareils d'émission incorporant un appar eil de réception 10 18 
85258000 - Caméras de télévision, appareils photogra phiques numériques et caméscopes 10 18 
8526   Appareils de radiodétection et de radiosondag e (radar), appareils de radionavigation et 
appareils de radiotélécommande. 
85261000 - Appareils de radiodétection et de radioso ndage (radar) 10 18 
85269   - Autres: 85269100 -- Appareils de radionavigation 10 18 
85269200 -- Appareils de radiotélécommande 10 18 
8527   Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même 
enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de rep roduction du son ou à un appareil 
d'horlogerie. 
85271   - Appareils récepteurs de radiodiffusion pou vant fonctionner sans source d'énergie 
extérieure: 
85271200 -- Radiocassettes de poche 30 18 
85271300 -- Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son 30 18 
85271900 -- Autres 30 18 
85272   - Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source 
d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhi cules automobiles: 
85272100 -- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son 30 18 
85272900 -- Autres 30 18 
85279   - Autres: 85279100 -- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 210 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
85279200 -- Non combinés à un appareil d'enregistrem ent ou de reproduction du son mais 
combinés à un appareil d'horlogerie 30 18 
85279900 -- Autres 30 18 
8528   Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d ' appareils de réception de télévision; 
appareils récepteurs de télévision, même incorporan t un appareil récepteur de 
radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou d e reproduction du son ou des 
images. 
85284   - Moniteurs à tube cathodique : 85284100 -- Des types exclusivement ou principalemen t destinés à une machine automatique de 
traitement de l'information du n° 84.71 30 18 
85284900 -- Autres 30 18 
85285   - Autres moniteurs: 85285100 -- Des types exclusivement ou principalemen t destinés à une machine automatique de 
traitement de l'information du n° 84.71 30 18 
85285900 -- Autres 30 18 
85286   - Projecteurs: 85286100 -- Des types exclusivement ou principalemen t destinés à une machine automatique de 
traitement de l'information du n° 84.71 30 18 
85286900 -- Autres 30 18 
85287   - Appareils récepteurs de télévision, même i ncorporant un appareil récepteur de 
radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou d e reproduction du son ou des 
images: 
85287100 -- Non conçus pour incorporer un dispositif  d'affichage ou un écran vidéo 30 18 
85287200 -- Autres, en couleurs 30 18 
85287300 -- Autres, en noir et blanc ou en autres mo nochromes 30 18 
8529   Parties reconnaissables comme étant exclusive ment ou principalement destinées aux 
appareils des n°s 85.25 à 85.28. 
85291000 - Antennes et réflecteurs d’antennes de tou s types; parties reconnaissables comme étant 
utilisées conjointement avec ces articles 20 18 
85299000 - Autres 20 18 
8530   
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de 
sécurité, de contrôle ou de commande pour voies fer rées ou similaires, voies routières 
ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, inst allations portuaires ou aérodromes 
(autres que ceux du n° 86.08). 
85301000 - Appareils pour voies ferrées ou similaire s 10 18 
85308000 - Autres appareils 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 211 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
853090 - Parties 85309010 -- Parties pour appareils pour voies ferrée sou similaires 10 18 
85309090 -- Parties pr appareils du 8530 autres que pour voies ferrées ou similaires 10 18 
8531   Appareils électriques de signalisation acoust ique ou visuelle (sonneries, sirènes, 
tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour  la protection contre le vol ou 
l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 8 5.12 ou 85.30. 
85311000 - Avertisseurs électriques pour la protecti on contre le vol ou l'incendie et appareils 
similaires 20 18 
85312000 - Panneaux indicateurs incorporant des disp ositifs à cristaux liquides (LCD) ou à 
diodes émettrices de lumière (LED) 20 18 
85318000 - Autres appareils 20 18 
85319000 - Parties 20 18 
8532   Condensateurs électriques, fixes, variables o u ajustables. 
85321000 - Condensateurs fixes conçus pour les résea ux électriques de 50/60 Hz et capables 
d’absorber une puissance réactive égale ou supérieu re à 0,5 kvar (condensateurs de 
puissance) 10 18 
85322   - Autres condensateurs fixes: 85322100 -- Au tantale 10 18 
85322200 -- Electrolytiques à l'aluminium 10 18 
85322300 -- A diélectrique en céramique, à une seule  couche 10 18 
85322400 -- A diélectrique en céramique, multicouche s 10 18 
85322500 -- A diélectrique en papier ou en matières plastiques 10 18 
85322900 -- Autres 10 18 
85323000 - Condensateurs variables ou ajustables 10 18 
85329000 - Parties 10 18 
8533   Résistances électriques non chauffantes (y co mpris les rhéostats et les potentiomètres). 
85331000 - Résistances fixes au carbone, agglomérées  ou à couche 20 18 
85332   - Autres résistances fixes: 85332100 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W 10 18 
85332900 -- Autres 10 18 
85333   - Résistances variables (y compris les rhéos tats et les potentiomètres) bobinées: 
85333100 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W 10 18 
85333900 -- Autres 10 18 
85334000 - Autres résistances variables (y compris l es rhéostats et les potentiomètres) 10 18 
85339000 - Parties 10 18 
85340000 Circuits imprimés. 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 212 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8535   Appareillage pour la coupure, le sectionnemen t, la protection, le branchement, le 
raccordement ou la connexion des circuits électriqu es (interrupteurs, commutateurs, 
coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, é taleurs d'ondes, prises de courant et 
autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple ), pour une tension excédant 1.000 
volts. 
85351000 - Fusibles et coupe-circuit à fusibles 10 18 
85352   - Disjoncteurs: 85352100 -- Pour une tension inférieure à 72,5 kV 10 18 
85352900 -- Autres 10 18 
85353000 - Sectionneurs et interrupteurs 10 18 
85354000 - Parafoudres, limiteurs de tension et étal eurs d'ondes 10 18 
85359000 - Autres 10 18 
8536   Appareillage pour la coupure, le sectionnemen t, la protection, le branchement, le 
raccordement ou la connexion des circuits électriqu es (interrupteurs, commutateurs, 
relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes 
et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exem ple), pour une tension n'excédant pas 
1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, fais ceaux ou câbles de fibres optiques. 
85361000 - Fusibles et coupe-circuit à fusibles 20 18 
85362000 - Disjoncteurs 20 18 
85363000 - Autres appareils pour la protection des c ircuits électriques 20 18 
85364   - Relais: 85364100 -- Pour une tension n'excédant pas 60 V 20 18 
85364900 -- Autres 20 18 
85365000 - Autres interrupteurs, sectionneurs et com mutateurs 20 18 
85366   - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant: 
85366100 -- Douilles pour lampes 20 18 
85366900 -- Autres 20 18 
85367000 - Connecteurs pour fibres optiques, faiscea ux ou câbles de fibres optiques 20 18 
85369000 - Autres appareils 20 18 
8537   Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoi res et autres supports comportant 
plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la  commande ou la distribution 
électrique, y compris ceux incorporant des instrume nts ou appareils du Chapitre 90 
ainsi que les appareils de commande numérique, autr es que les appareils de 
commutation du n° 85.17. 
85371000 - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V 10 18 
85372000 - Pour une tension excédant 1.000 V 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 213 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8538   Parties reconnaissables comme étant exclusive ment ou principalement destinées aux 
appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 
85381000 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, a rmoires et autres supports du n° 85.37, 
dépourvus de leurs appareils 10 18 
85389000 - Autres 20 18 
8539   Lampes et tubes électriques à incandescence o u à décharge, y compris les articles dits 
"phares et projecteurs scellés" et les lampes et tu bes à rayons ultraviolets ou 
infrarouges; lampes à arc. 
85391000 - Articles dits « phares et projecteurs sce llés » 20 18 
85392   - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou 
infrarouges: 
85392100 -- Halogènes, au tungstène 20 18 
85392200 -- Autres, d’une puissance n’excédant pas 2 00 W et d’une tension excédant 100 V 20 18 
85392900 -- Autres 20 18 
85393   - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à ra yons ultraviolets: 
85393100 -- Fluorescents, à cathode chaude 20 18 
85393200 -- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium;  lampes à halogénure métallique 20 18 
85393900 -- Autres 20 18 
85394   - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou i nfrarouges; lampes à arc: 
85394100 -- Lampes à arc 20 18 
85394900 -- Autres 20 18 
85399000 - Parties 20 18 
8540   Lampes, tubes et valves électroniques à catho de chaude, à cathode froide ou à 
photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vap eur ou à gaz, tubes redresseurs à 
vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valv es pour caméras de télévision, par 
exemple), autres que ceux du n° 85.39. 
85401   - Tubes cathodiques pour récepteurs de télév ision, y compris les tubes pour moniteurs 
vidéo: 
85401100 -- En couleurs 20 18 
85401200 -- En noir et blanc ou en autres monochrome s 20 18 
85402000 - Tubes pour caméras de télévision; tubes c onvertisseurs ou intensificateurs d'images; 
autres tubes à photocathode 20 18 
85404000 - Tubes de visualisation des données graphi ques, en couleurs avec un écran 
phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm 20 18 
85405000 - Tubes de visualisation des données graphi ques en noir et blanc ou en autres 
monochromes 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 214 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
85406000 - Autres tubes cathodiques 20 18 
85407   - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, kl ystrons, tubes à ondes progressives, 
carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes  commandés par grille: 
85407100 -- Magnétrons 20 18 
85407200 -- Klystrons 20 18 
85407900 -- Autres 20 18 
85408   - Autres lampes, tubes et valves: 85408100 -- Tubes de réception ou d'amplification 20 18 
85408900 -- Autres 20 18 
85409   - Parties: 85409100 -- De tubes cathodiques 20 18 
85409900 -- Autres 20 18 
8541   Diodes, transistors et dispositifs similaires  à semi-conducteur; dispositifs 
photosensibles à semi-conducteur, y compris les cel lules photovoltaïques même 
assemblées en modules ou constituées en panneaux; d iodes émettrices de lumière; 
cristaux piézo-électriques montés. 
85411000 - Diodes, autres que les photodiodes et les  diodes émettrices de lumière 10 18 
85412   - Transistors, autres que les photo-transist ors: 
85412100 -- A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 10 18 
85412900 -- Autres 10 18 
85413000 - Thyristors, diacs et triacs, autres que l es dispositifs photosensibles 10 18 
85414000 - Dispositifs photosensibles à semi-conduct eur, y compris les cellules photovoltaïques 
même assemblées en modules ou constituées en pannea ux; diodes émettrices de 
lumière 10 18 
85415000 - Autres dispositifs à semi-conducteur 10 18 
85416000 - Cristaux piézo-électriques montés 10 18 
85419000 - Parties 10 18 
8542   Circuits intégrés électroniques. 85423   - Circuits intégrés électroniques : 85423100 -- Processeurs et contrôleurs, même combiné s avec des mémoires, des convertisseurs, 
des circuits logiques, des amplificateurs, des horl oges, des circuits de synchronisation 
ou d'autres circuits 10 18 
85423200 -- Mémoires 10 18 
85423300 -- Amplificateurs 10 18 
85423900 -- Autres 10 18 
85429000 - Parties 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 215 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8543   Machines et appareils électriques ayant une fonctio n propre, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent Chapitre. 
85431000 - Accélérateurs de particules 10 18 
85432000 - Générateurs de signaux 10 18 
85433000 - Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse 10 18 
85437000 - Autres machines et appareils 10 18 
85439000 - Parties 10 18 
8544   Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour 
l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement),  munis ou non de pièces de 
connexion; câbles de fibres optiques, constitués de  fibres gainées individuellement, 
même comportant des conducteurs électriques ou muni s de pièces de connexion. 
85441   - Fils pour bobinages: 85441100 -- En cuivre 20 18 
85441900 -- Autres 20 18 
85442000 - Câbles coaxiaux et autres conducteurs éle ctriques coaxiaux 20 18 
85443000 - Jeux de fils pour bougies d'allumage et a utres jeux de fils des types utilisés dans les 
moyens de transport 20 18 
85444   - Autres conducteurs électriques, pour tensi ons n'excédant pas 1.000 V: 
85444200 -- Munis de pièces de connexion 20 18 
854449 -- Autres 85444910 --- Autres conducteurs electriques pr tensi on n'excedant pas 80 volts 20 18 
85444990 --- Autres conducteurs eletriques pr tensio n excedant 80v mais n'excedant pas 1000v 10 18 
85446000 - Autres conducteurs électriques, pour tens ions excédant 1.000 V 10 18 
85447000 - Câbles de fibres optiques 10 18 
8545   Electrodes en charbon, balais en charbon, cha rbons pour lampes ou pour piles et autres 
articles en graphite ou en autre carbone, avec ou s ans métal, pour usages électriques. 
85451   - Electrodes: 85451100 -- Des types utilisés pour fours 10 18 
85451900 -- Autres 20 18 
85452000 - Balais 20 18 
85459000 - Autres 20 18 
8546   Isolateurs en toutes matières pour l'électric ité. 
85461000 - En verre 10 18 
85462000 - En céramique 10 18 
85469000 - Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 216 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8547   Pièces isolantes, entièrement en matières iso lantes ou comportant de simples pièces 
métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, pa r exemple) noyées dans la masse, 
pour machines, appareils ou installations électriqu es, autres que les isolateurs du n° 
85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccorde ment, en métaux communs, isolés 
intérieurement. 
85471000 - Pièces isolantes en céramique 10 18 
85472000 - Pièces isolantes en matières plastiques 10 18 
85479000 - Autres 10 18 
8548   Déchets et débris de piles, de batteries de p iles et d'accumulateurs électriques; piles et 
batteries de piles électriques hors d'usage et accu mulateurs électriques hors d'usage; 
parties électriques de machines ou d'appareils, non  dénommées ni comprises ailleurs 
dans le présent Chapitre. 
85481000 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et 
batteries de piles électriques hors d'usage et accu mulateurs électriques hors d'usage 10 18 
85489000 - Autres 10 18 
8601   Locomotives et locotracteurs, à source extéri eure d'électricité ou à accumulateurs 
électriques. 
860110 - A source extérieure d'électricité 86011010 -- Locomotives et locotracteurs à source ex ter d'électricité pour voies de plus de 0 60m 
d'écartement 10 18 
86011020 -- Locomotives et locotracteurs pr voies de  0,60 m ou moins d'ecartement 10 18 
860120 - A accumulateurs électriques 86012010 -- Locomotives et locotracteurs à accumulat eur electrique de plus de 0,60m 
d'ecartement 10 18 
86012020 -- Locomotives et locotracteurs à accumulat eur électrique pour voies de 0,60m ou 
moins d'ecartement 10 18 
8602   Autres locomotives et locotracteurs; tenders.860210 - Locomotives diesel-électriques 86021010 -- Locomotives diesel-électriques pour voie s deplus de 0,60 m d'ecartement 10 18 
86021020 -- Locomotives diesel-électriques pour voie s de 0,60 m ou moins d'ecartement 10 18 
860290 - Autres 86029010 -- Locomotives et locotracteurs autres que ceux du 8601 à 8602.10 10 18 
86029020 -- Locomotives et locotracteurs autres que ceux du 8601 à 8602.10 10 18 
8603   Automotrices et autorails, autres que ceux du  n° 86.04. 
860310 - A source extérieure d'électricité 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 217 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
86031010 -- Automotrices et autorails à source exterieur d'é lectricité pour voies de plus de 0,60 m 
d'ecartement 10 18 
86031020 -- Automotrices et autorails à source exter ieur d'electricité pour voies de 0,60 m ou 
moins d'ecartement 10 18 
860390 - Autres 86039010 -- Automotrices et autorails autre source q ue celui du 8303.10 pour voies de + 0,60 m 
d'ecartement 10 18 
86039020 -- Automotrices et autorails à autre source  que electricité que du 8603.1020 pour voies 
de 0,60 m ou -d'ecartement 10 18 
860400 Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même 
autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagon s équipés de bourreuses à ballast, 
aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisin es, par exemple). 
86040010 - Véhicules pour entretien ou service des v oies ferrées ou similaires .m propuls.de + 
0,60 m d'ecartement 10 18 
86040020 - Véhicules pour entret ou service des voie s ferrées similaires, même propulsés de 0,60 
m ou moins d'ecartement 10 18 
860500 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, 
pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des  voitures du n° 86.04). 
86050010 - Voitures à voyageurs fourgons à bagages v tspostal et autrs pour véhicules ferr.pour 
véhicules de + 0,60 m d'ecartement 10 18 
86050020 - Voitures à voyageurs fourgons à bagages v .pet autrs v.special. pour véhicules de 0,60 
m ou -d'ecartement 10 18 
8606   Wagons pour le transport sur rail de marchand ises. 
860610 - Wagons-citernes et similaires 86061010 -- Wagons-citernes et similaires pour voies  deplus de 0,60 m d'ecartement 10 18 
86061020 -- Wagons-citernes et similaires pour voies  de 0,60 m ou moins d'ecartement 10 18 
860630 - Wagons à déchargement automatique, autres q ue ceux du n° 8606.10 
86063010 -- Wagons à dechargement automatiq autres q ue du 8606.10 ou 8606.20 pour 
véhicules de+0,60 m d'ecartement 10 18 
86063020 -- Wagons à dechargement automatiq autres q uedes 8606.10 ou 8606.20 pour 
véhicules de 0,60 m ou-d'ecartement 10 18 
86069   - Autres: 860691 -- Couverts et fermés 86069110 
--- Wagons autres que ceux à dechargement couverts et fermés pour véhicules de+ 0,60 
m d'ecartement 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 218 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
86069120 --- Wagons autres à dechargement auto.couve rtset fermés pour véhicules de 0,60 m ou 
moins d'ecartement 10 18 
860692 -- Ouverts, à parois non amovibles d'une haut eur excédant 60 cm (tombereaux) 
86069210 --- Wags autr que à decharg.auto.8606 ouver t à par.non amov.haut.>60cm pour 
véhicules de+ 0,60 m d'ecartement 10 18 
86069220 --- Wag.auts que à decharg.autom.ouverts à paronon amov.haut>60cm pour véhicules 
de 0,60 m d'ecartement 10 18 
860699 -- Autres 86069910 
--- Wagons du 8606 autres que ceux du 8606.1010 à 8 606.9220 pour véhicules de plus 
de 0,60 m d'ecartement 10 18 
86069920 --- Wagons du 8606 autres que ceux du 8606. 1010 à 8606.9220 pour véhicules de 
0,60 m ou moins d'ecartement 10 18 
8607   Parties de véhicules pour voies ferrées ou si milaires. 
86071   - Bogies, bissels, essieux et roues, et leur s parties: 
86071100 -- Bogies et bissels de traction 10 18 
86071200 -- Autres bogies et bissels 10 18 
86071900 -- Autres, y compris les parties 10 18 
86072   - Freins et leurs parties: 86072100 -- Freins à air comprimé et leurs parties 10 18 
86072900 -- Autres 10 18 
86073000 - Crochets et autres systèmes d'attelage, t ampons de chocs, et leurs parties 10 18 
86079   - Autres: 86079100 -- De locomotives ou de locotracteurs 10 18 
86079900 -- Autres 10 18 
86080000 Matériel fixe de voies ferrées ou similaire s; appareils mécaniques (y compris 
électromécaniques) de signalisation, de sécurité, d e contrôle ou de commande pour 
voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales , aires ou parcs de stationnement, 
installations portuaires ou aérodromes; leurs parti es. 10 18 
86090000 Cadres et conteneurs (y compris les contene urs-citernes et les conteneurs-réservoirs) 
spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs  modes de transport. 10 18 
8701   Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteu rs du n° 87.09). 
87011000 - Motoculteurs 10 18 
870120 - Tracteurs routiers pour semi-remorques 87012010 -- Tracteurs routiers pour semi-remorques d 'une cylindrée de moins de 4500 cm³ 10 18 
87012020 -- Tracteurs routiers pour semi-remorques d  'une cylindrée de 4500 cm³ ou plus 10 18 
870130 - Tracteurs à chenilles 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 219 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
87013010 -- Tracteurs à chenilles de 4000 kg ou moin s 10 18 
87013020 -- Tracteurs à chenilles de plus de 4000 kg 10 18 
870190 - Autres 87019011 -- Tracteurs agricoles à roues à moteur àex plosion ou à combustion interne 10 18 
87019012 -- Tracts à roues aut.que agricl.à mot.à ex plo d'une cylindrée de moins de 4500 cm³ 10 18 
87019013 -- Tracteurs à r. aut. que agric.à mot.à ex plo cylindrée de 4500 cm³ ou plus 10 18 
87019020 -- Tracteurs à moteurs electrique 10 18 
8702   Véhicules automobiles pour le transport de di x personnes ou plus, chauffeur inclus. 
870210 - A moteur à piston à allumage par compressio n (diesel ou semi-diesel) 
87021010 -- Véhicule pour le transoprt de dix person nes ou plus à un essieu moteur diesel 10 18 
87021090 -- Véhicule pour le transport de dix person nes ou plus à deux essieux moteur diesel . 30 18 
870290 - Autres 87029010 -- Véhicules pour le transport de dix perso nnes ou plus à un essieu moteur essence. 10 18 
87029090 -- Véhicules pour le transport de dix perso nnes ou plus à deux essieus moteur essence. 30 18 
8703   Voitures de tourisme et autres véhicules auto mobiles principalement conçus pour le 
transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02 ), y compris les voitures du type 
"break" et les voitures de course. 
87031000 - Véhicules spécialement conçus pour se dép lacer sur la neige; véhicules spéciaux pour 
le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires 30 18 
87032   - Autres véhicules, à moteur à piston altern atif à allumage par étincelles: 
870321 -- D’une cylindrée n’excédant pas 1.000 cm³ 87032110 --- Véhicules à essence cylindrée <=1000 cm ³ à un essieu moteur. 30 18 
87032190 --- Véhicules à essence cylindrée <=1000 cm ³ à deux essieux moteur 30 18 
870322 -- D’une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n’ excédant pas 1.500 cm³ 
87032210 --- Véhicules à essence cylindrée>1000 cm³ et<=1500 cm³ à un essieu moteur 30 18 
87032290 --- Véhicules à essence cylindrée>1500 cm³ et<=3000 cm³ à deux essieux moteur 30 18 
870323 -- D’une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n’ excédant pas 3.000 cm³ 
87032310 --- Véhicules automobiles explosion d'une c ylindrée >1500 cm³ mais <=3000 cm³ un 
essieu moteur 30 18 
87032311 --- Véhicules automobiles à explosion d'une  cylindrée >1500 cm³ mais <=2000 cm³ à 
un essieu moteur 30 18 
87032390 --- Vehicules à essence cylindrée >1500 cm³  et<=3000 cm³ à deux essieux moteur 30 18 
870324 -- D’une cylindrée excédant 3.000 cm³ 87032410 --- Véhicule à essence cylindrée >3000cm³ à  un essieu moteur 30 18 
87032490 --- Véhicule à essence cylindrée >3000cm³ à  deux essieux moteur 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 220 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
87033   - Autres véhicules, à moteur à piston à allu mage par compression (diesel ou semi- 
diesel) : 
870331 -- D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm3 87033110 --- Véhicule diesel ou semi-diesel cylindré e <1500 cm³ à un essieu moteur 30 18 
87033190 --- Véhicule diesel ou semi-diesel cylindré e <1500 cm³ à deux essieux moteur 30 18 
870332 -- D'une cylindrée excédant 1.500 cm3 mais n' excédant pas 2.500 cm3 
87033210 --- Véhicules diesel cylindrés>1500 cm³ mai s <=2500 cm³ un essieu moteur 30 18 
87033290 --- Véhicules diesel ou semi-diesel cylindr ée>1500 cm³ mais <=2500cm³ à deux 
essieux mot. 30 18 
870333 -- D'une cylindrée excédant 2.500 cm3 87033310 --- Véhicule diesel ou semi-diesel cylindré e>2500 cm³ à un essieu moteur 30 18 
87033390 --- Véhicule diesel ou semi-diesel cylindré e>2500 cm³ à deux essieux moteur 30 18 
870390 - Autres 87039010 -- Véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus chauffeur inclus. 30 18 
87039090 -- Véhicules automobiles pour le transport des personnes non dénommés ni compris 
ailleurs. 30 18 
8704   Véhicules automobiles pour le transport de ma rchandises. 
87041000 - Tombereaux automoteurs conçus pour être u tilisés en dehors du réseau routier 10 18 
87042   - Autres, à moteur à piston à allumage par c ompression (diesel ou semi-diesel): 
87042100 -- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 20 18 
87042200 -- D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes 20 18 
87042300 -- D'un poids en charge maximal excédant 20  tonnes 10 18 
87043   - Autres, à moteur à piston à allumage par é tincelles: 
87043100 -- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 20 18 
87043200 -- D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes 20 18 
87049000 - Autres 10 18 
8705   Véhicules automobiles à usages spéciaux, autr es que ceux principalement conçus pour 
le transport de personnes ou de marchandises (dépan neuses, camions-grues, voitures de 
lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitu res balayeuses, voitures épandeuses, 
voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exem ple). 
87051000 - Camions-grues 10 18 
87052000 - Derricks automobiles pour le sondage ou l e forage 10 18 
87053000 - Voitures de lutte contre l'incendie 10 18 
87054000 - Camions-bétonnières 10 18 
87059000 - Autres 10 18 
870600 Châssis des véhicules automobiles des n°s 87. 01 à 87.05, équipés de leur moteur. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 221 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
87060010 - Chassis des vehicules auto des 8701 à 870 5 équipés de leur moteur à un essieu 
moteur 20 18 
87060090 - Chassis des vehicules auto des 8701 à 870 5 équipés de leur moteur à deux essieux 
moteur 20 18 
8707   Carrosseries des véhicules automobiles des n° s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 
87071000 - Des véhicules du n° 87.03 20 18 
87079000 - Autres 20 18 
8708   Parties et accessoires des véhicules automobi les des n°s 87.01 à 87.05. 
87081000 - Pare-chocs et leurs parties 20 18 
87082   - Autres parties et accessoires de carrosser ies (y compris les cabines): 
87082100 -- Ceintures de sécurité 20 18 
87082900 -- Autres 20 18 
87083000 - Freins et servo-freins, et leurs parties 20 18 
87084000 - Boîtes de vitesses et leurs parties 20 18 
87085000 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'a utres organes de transmission, et essieux 
porteurs; leurs parties 20 18 
87087000 - Roues, leurs parties et accessoires 20 18 
87088000 - Systèmes de suspension et leurs parties ( y compris les amortisseurs de suspension) 20 18 
87089   - Autres parties et accessoires: 87089100 -- Radiateurs et leurs parties 20 18 
87089200 -- Silencieux et tuyaux d'échappement; leur s parties 20 18 
87089300 -- Embrayages et leurs parties 20 18 
87089400 -- Volants, colonnes et boîtiers de directi on; leurs parties 20 18 
87089500 -- Coussins gonflables de sécurité avec sys tème de gonflage (airbags); leurs parties 20 18 
87089900 -- Autres 20 18 
8709   Chariots automobiles non munis d'un dispositi f de levage, des types utilisés dans les 
usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports p our le transport des marchandises sur 
de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. 
87091   - Chariots: 87091100 -- Electriques 10 18 
87091900 -- Autres 10 18 
87099000 - Parties 10 18 
87100000 Chars et automobiles blindées de combat, ar més ou non; leurs parties. 10 18 
8711   Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cy cles équipés d'un moteur auxiliaire, avec 
ou sans side-cars; side-cars. 
87111000 - A moteur à piston alternatif, d'une cylin drée n'excédant pas 50 cm3 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 222 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
87112000 - A moteur à piston alternatif, d'une cylin drée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 
250 cm3 30 18 
87113000 - A moteur à piston alternatif, d'une cylin drée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 
500 cm3 30 18 
87114000 - A moteur à piston alternatif, d'une cylin drée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 
800 cm3 30 18 
87115000 - A moteur à piston alternatif, d'une cylin drée excédant 800 cm3 30 18 
87119000 - Autres 30 18 
87120000 Bicyclettes et autres cycles (y compris les  triporteurs), sans moteur. 30 18 
8713   Fauteuils roulants et autres véhicules pour i nvalides, même avec moteur ou autre 
mécanisme de propulsion. 
87131000 - Sans mécanisme de propulsion 5 18 
87139000 - Autres 5 18 
8714   Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 
87141   - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) : 
87141100 -- Selles 20 18 
87141900 -- Autres 20 18 
87142000 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicul es pour invalides 5 18 
87149   - Autres: 87149100 -- Cadres et fourches, et leurs parties 20 18 
87149200 -- Jantes et rayons 20 18 
87149300 -- Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres 20 18 
87149400 -- Freins, y compris les moyeux à freins, e t leurs parties 20 18 
87149500 -- Selles 20 18 
87149600 -- Pédales et pédaliers, et leurs parties 20 18 
87149900 -- Autres 20 18 
87150000 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. 30 18 
8716   Remorques et semi-remorques pour tous véhicul es; autres véhicules non automobiles; 
leurs parties. 
87161000 -  Remorques et semi-remorques pour l'habit ation ou le camping, du type caravane 30 18 
87162000 -  Remorques et semi-remorques autochargeus es ou autodéchargeuses, pour usages 
agricoles 20 18 
87163   -  Autres remorques et semi-remorques pour l e transport de marchandises: 
87163100 -- Citernes 20 18 
87163900 -- Autres 20 18 
87164000 - Autres remorques et semi-remorques 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 223 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
871680 - Autres véhicules 87168010 -- Charrettes et tombereaux à usage agricol e 20 18 
87168020 -- Brouettes 20 18 
87168090 -- Véhicules du 8716 autres que ceux du 871 6.10 à 8716.8020 20 18 
871690 - Parties 87169010 -- Parties de charrettes et tombereaux à us agesagricoles 10 18 
87169090 -- Parties des vehicules du 8716 à l'exlcus ion de celles du 8716.9010 10 18 
88010000 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes vol antes et autres véhicules aériens, non conçus 
pour la propulsion à moteur. 15 18 
8802   Autres véhicules aériens (hélicoptères, avion s, par exemple); véhicules spatiaux (y 
compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs  et véhicules sous-orbitaux. 
88021   - Hélicoptères: 88021100 -- D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 k g 15 18 
88021200 -- D'un poids à vide excédant 2.000 kg 15 18 
88022000 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 15 18 
88023000 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais 
n'excédant pas 15.000 kg 15 18 
88024000 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg 15 18 
88026000 - Véhicules spatiaux (y compris les satelli tes) et leurs véhicules lanceurs et véhicules 
sous-orbitaux 15 18 
8803   Parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02.88031000 - Hélices et rotors, et leurs parties 15 18 
88032000 - Trains d'atterrissage et leurs parties 15 18 
88033000 - Autres parties d'avions ou d'hélicoptères 15 18 
88039000 - Autres 15 18 
88040000 Parachutes (y compris les parachutes dirige ables et les parapentes) et rotochutes; leurs 
parties et accessoires. 15 18 
8805   Appareils et dispositifs pour le lancement de  véhicules aériens; appareils et dispositifs 
pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au 
sol d'entraînement au vol; leurs parties. 
88051000 - Appareils et dispositifs pour le lancemen t de véhicules aériens et leurs parties; 
appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicu les aériens et appareils et dispositifs 
similaires, et leurs parties 15 18 
88052   - Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties: 
88052100 -- Simulateurs de combat aérien et leurs pa rties 15 18 
88052900 -- Autres 15 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 224 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
8901   Paquebots, bateaux de croisières, transbordeu rs, cargos, péniches et bateaux similaires 
pour le transport de personnes ou de marchandises. 
890110 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux  similaires principalement conçus pour le 
transport de personnes; transbordeurs 
89011010 -- Transbordeurs pour le transport de perso nnes et de marchandise 10 18 
89011091 -- Paquebots bateaux de croisière pr transp pr navigation marit.jauge brute>250 
tonnaux 10 18 
89011092 -- Bateau et paqueb pr navigat.d'une jauge brutede 250 tonneaux et moins 10 18 
89011093 -- Embarcations pour navigation interieure 10 18 
890120 - Bateaux-citernes 89012010 -- Bateaux citernes pr navigation maritime jauge brute > 250 tonneaux 10 18 
89012020 -- Bateaux citernes pr navigation maritime jauge brute <= 250 tonneaux 10 18 
89012030 -- Bateaux citernes pr la navigation interi eure 10 18 
890130 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du n°  8901.20 
89013010 -- Bateaux frigorifiques pr navigation mari timjauge brute > 250 tonneaux 8901.20 
exclu 10 18 
89013020 -- Bateaux frigorifiques pr navigation mari timjauge brute <= 250 tonneaux 8901.20 
exclu 10 18 
89013030 -- Bateaux frigorifiques pr navigation inte rieure à l'exclusion du 8901.20 10 18 
890190 - Autres bateaux pour le transport de marchan dises et autres bateaux conçus à la fois 
pour le transport de personnes et de marchandises 
89019010 -- Bateaux pr le trpt des march.et pers.pr navgmarit jauge brute>250 tonneaux 10 18 
89019020 -- Bateaux pr trspt march.et pers.pr naviga tionmarit.jauge brute <= 250 tonneaux 10 18 
89019030 -- Bateaux pr trspt march.et pers.pr naviga tioninterieure 10 18 
89020000 Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en 
conserve des produits de la pêche. 10 18 
8903   Yachts et autres bateaux et embarcations de p laisance ou de sport; bateaux à rames et 
canoës. 
89031000 - Bateaux gonflables 30 18 
89039   - Autres: 89039100 -- Bateaux à voile, même avec moteur auxili aire 30 18 
89039200 -- Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hor s-bord 30 18 
89039900 -- Autres 30 18 
89040000 Remorqueurs et bateaux-pousseurs. 10 18 
8905   Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragu eurs, pontons-grues et autres bateaux 
pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par  rapport à la fonction principale; 
docks flottants; plates-formes de forage ou d'explo itation, flottantes ou submersibles. 
89051000 - Bateaux-dragueurs 10 18 
89052000 - Plates-formes de forage ou d'exploitation , flottantes ou submersibles 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 225 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
89059000 - Autres 10 18 
8906   Autres bateaux, y compris les navires de guer re et les bateaux de sauvetage autres qu'à 
rames. 
89061000 - Navires de guerre 10 18 
89069000 - Autres 10 18 
8907   Autres engins flottants (radeaux, réservoirs,  caissons, coffres d'amarrage, bouées et 
balises, par exemple). 
89071000 - Radeaux gonflables 10 18 
89079000 - Autres 10 18 
89080000 Bateaux et autres engins flottants à dépece r. 10 18 
9001   Fibres optiques et faisceaux de fibres optiqu es; câbles de fibres optiques autres que 
ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles  ou en plaques; lentilles (y compris 
les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, 
non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 
90011000 - Fibres optiques, faisceaux et câbles de f ibres optiques 10 18 
90012000 - Matières polarisantes en feuilles ou en p laques 10 18 
90013000 - Verres de contact 10 18 
90014000 - Verres de lunetterie en verre 10 18 
90015000 - Verres de lunetterie en autres matières 10 18 
90019000 - Autres 10 18 
9002   Lentilles, prismes, miroirs et autres élément s d'optique en toutes matières, montés, pour 
instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 
90021   - Objectifs: 90021100 -- Pour appareils de prise de vues, pour pr ojecteurs ou pour appareils photographiques 
ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduct ion 10 18 
90021900 -- Autres 10 18 
90022000 - Filtres 10 18 
90029000 - Autres 10 18 
9003   Montures de lunettes ou d'articles similaires , et leurs parties. 
90031   - Montures: 90031100 -- En matières plastiques 30 18 
90031900 -- En autres matières 30 18 
90039000 - Parties 30 18 
9004   Lunettes (correctrices, protectrices ou autre s) et articles similaires. 
90041000 - Lunettes solaires 30 18 
900490 - Autres 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 226 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
90049010 -- Lunettes correctives 15 18 
90049020 -- Lunettes protectrices 20 18 
90049090 -- Lunettes autres que correctives et prote ctr 30 18 
9005   Jumelles, longues-vues, lunettes astronomique s, télescopes optiques, et leurs bâtis; 
autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l 'exclusion des appareils de radio- 
astronomie. 
90051000 - Jumelles 20 18 
90058000 - Autres instruments 20 18 
90059000 - Parties et accessoires (y compris les bât is) 20 18 
9006   Appareils photographiques; appareils et dispo sitifs, y compris les lampes et tubes, pour 
la production de la lumière-éclair en photographie,  à l'exclusion des lampes et tubes à 
décharge du n° 85.39. 
90061000 - Appareils photographiques des types utili sés pour la préparation des clichés ou 
cylindres d'impression 20 18 
90063000 - Appareils photographiques spécialement co nçus pour la photographie sous-marine ou 
aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de 
médecine légale ou d'identité judiciaire 20 18 
90064000 - Appareils photographiques à développement  et tirage instantanés 20 18 
90065   - Autres appareils photographiques: 90065100 -- A visée à travers l'objectif, pour pelli cules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 
35 mm 30 18 
90065200 -- Autres, pour pellicules en rouleaux d'un e largeur inférieure à 35 mm 30 18 
90065300 -- Autres, pour pellicules en rouleaux d'un e largeur de 35 mm 30 18 
90065900 -- Autres 30 18 
90066   - Appareils et dispositifs, y compris les la mpes et tubes, pour la production de la 
lumière-éclair en photographie: 
90066100 -- Appareils à tube à décharge pour la prod uction de la lumière-éclair (dits "flashes 
électroniques") 30 18 
90066900 -- Autres 30 18 
90069   - Parties et accessoires: 90069100 -- D'appareils photographiques 20 18 
90069900 -- Autres 20 18 
9007   Caméras et projecteurs cinématographiques, mê me incorporant des appareils 
d'enregistrement ou de reproduction du son. 
90071   - Caméras: 90071100 -- Pour films d'une largeur inférieure à 16  mm ou pour films double-8mm 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 227 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
90071900 -- Autres 30 18 
90072000 - Projecteurs 30 18 
90079   - Parties et accessoires: 90079100 -- De caméras 20 18 
90079200 -- De projecteurs 20 18 
9008   Projecteurs d'images fixes; appareils photogr aphiques d'agrandissement ou de 
réduction. 90081000 - Projecteurs de diapositives 30 18 
90082000 - Lecteurs de microfilms, de microfiches ou  d'autres microformats, même permettant 
l'obtention de copies 30 18 
90083000 - Autres projecteurs d'images fixes 30 18 
90084000 - Appareils photographiques d'agrandissemen t ou de réduction 30 18 
90089000 - Parties et accessoires 20 18 
9010   Appareils et matériel pour laboratoires photo graphiques ou cinématographiques, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapit re; négatoscopes; écrans pour 
projections. 
90101000 - Appareils et matériel pour le développeme nt automatique des pellicules 
photographiques, des films cinématographiques ou du  papier photographique en 
rouleaux ou pour l'impression automatique des pelli cules développées sur des rouleaux 
de papier photographique 10 18 
90105000 - Autres appareils et matériel pour laborat oires photographiques ou 
cinématographiques; négatoscopes 20 18 
90106000 - Ecrans pour projections 20 18 
90109000 - Parties et accessoires 10 18 
9011   Microscopes optiques, y compris les microscop es pour la photomicrographie, la 
cinéphotomicrographie ou la microprojection. 
90111000 - Microscopes stéréoscopiques 15 18 
90112000 - Autres microscopes, pour la photomicrogra phie, la cinéphoto-micrographie ou la 
microprojection 10 18 
90118000 - Autres microscopes 10 18 
90119000 - Parties et accessoires 10 18 
9012   Microscopes autres qu'optiques; diffractograp hes. 
90121000 - Microscopes autres qu'optiques; diffracto graphes 10 18 
90129000 - Parties et accessoires 10 18 
9013   Dispositifs à cristaux liquides ne constituan t pas des articles repris plus spécifiquement 
ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autr es appareils et instruments d'optique, 
non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Ch apitre. 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 228 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
901310 - Lunettes de visée pour armes; périscopes; l unettes pour machines, appareils ou 
instruments du présent Chapitre ou de la Section XV I 
90131010 -- Lunettes de visée pour armes 30 18 
90131090 -- Périscopes lunettes pr machines appareil s ou instruments du p.ch. ou de la sect XVI 10 18 
90132000 - Lasers, autres que les diodes laser 10 18 
901380 - Autres dispositifs, appareils et instrument s 
90138010 -- Stéréoscopes 10 18 
90138090 -- Dispositifs appareils d'instruments d'op tiqautres que ceux du 9013.1010 à 
9013.8010 10 18 
90139000 - Parties et accessoires 10 18 
9014   Boussoles, y compris les compas de navigation ; autres instruments et appareils de 
navigation. 
90141000 - Boussoles, y compris les compas de naviga tion 10 18 
90142000 - Instruments et appareils pour la navigati on aérienne ou spatiale (autres que les 
boussoles) 10 18 
90148000 - Autres instruments et appareils 10 18 
90149000 - Parties et accessoires 10 18 
9015   Instruments et appareils de géodésie, de topo graphie, d'arpentage, de nivellement, de 
photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d 'hydrologie, de météorologie ou 
de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémè tres. 
90151000 - Télémètres 10 18 
90152000 - Théodolites et tachéomètres 10 18 
90153000 - Niveaux 10 18 
90154000 - Instruments et appareils de photogrammétr ie 10 18 
90158000 - Autres instruments et appareils 10 18 
90159000 - Parties et accessoires 10 18 
90160000 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou mo ins, avec ou sans poids. 15 18 
9017   Instruments de dessin, de traçage ou de calcu l (machines à dessiner, pantographes, 
rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cerc les à calcul, par exemple); 
instruments de mesure de longueurs, pour emploi à l a main (mètres, micromètres, pieds 
à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent 
Chapitre. 
90171000 - Tables et machines à dessiner, même autom atiques 10 18 
90172000 - Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul 10 18 
90173000 - Micromètres, pieds à coulisse, calibres e t jauges 10 18 
90178000 - Autres instruments 10 18 
90179000 - Parties et accessoires 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 229 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
9018   Instruments et appareils pour la médecine, la chiru rgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, 
y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que 
les appareils pour tests visuels. 
90181   - Appareils d'électrodiagnostic (y compris l es appareils d'exploration fonctionnelle ou 
de surveillance de paramètres physiologiques): 
90181100 -- Electrocardiographes 15 18 
90181200 -- Appareils de diagnostic par balayage ult rasonique (scanners) 15 18 
90181300 -- Appareils de diagnostic par visualisatio n à résonance magnétique 15 18 
90181400 -- Appareils de scintigraphie 15 18 
90181900 -- Autres 15 18 
90182000 - Appareils à rayons ultraviolets ou infrar ouges 15 18 
90183   - Seringues, aiguilles, cathéters, canules e t instruments similaires: 
90183100 -- Seringues, avec ou sans aiguilles 15 18 
90183200 -- Aiguilles tubulaires en métal et aiguill es à sutures 15 18 
90183900 -- Autres 15 18 
90184   - Autres instruments et appareils, pour l'ar t dentaire: 
90184100 -- Tours dentaires, même combinés sur une b ase commune avec d'autres équipements 
dentaires 15 18 
90184900 -- Autres 15 18 
90185000 - Autres instruments et appareils d'ophtalm ologie 15 18 
90189000 - Autres instruments et appareils 15 18 
9019   Appareils de mécanothérapie; appareils de mas sage; appareils de psychotechnie; 
appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aér osolthérapie, appareils respiratoires 
de réanimation et autres appareils de thérapie resp iratoire. 
90191000 - Appareils de mécanothérapie; appareils de  massage; appareils de psychotechnie 15 18 
90192000 - Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothéra pie, d'aérosolthérapie, appareils 
respiratoires de réanimation et autres appareils de  thérapie respiratoire 15 18 
90200000 Autres appareils respiratoires et masques à  gaz, à l'exclusion des masques de protection 
dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovib le. 15 18 
9021   Articles et appareils d'orthopédie, y compris  les ceintures et bandages médico- 
chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières  et autres articles et appareils pour 
fractures; articles et appareils de prothèse; appar eils pour faciliter l'audition aux sourds 
et autres appareils à tenir à la main, à porter sur  la personne ou à implanter dans 
l'organisme, afin de compenser une déficience ou un e infirmité. 
90211000 - Articles et appareils d’orthopédie ou pou r fractures 15 18 
90212   - Articles et appareils de prothèse dentaire : 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 230 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
90212100 -- Dents artificielles 15 18 
90212900 -- Autres 15 18 
90213   - Autres articles et appareils de prothèse: 90213100 -- Prothèses articulaires 15 18 
90213900 -- Autres 15 18 
90214000 - Appareils pour faciliter l'audition aux s ourds, à l'exclusion des parties et accessoires 15 18 
90215000 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion de s parties et accessoires 15 18 
90219000 - Autres 15 18 
9022   
Appareils à rayons X et appareils utilisant les rad iations alpha, bêta ou gamma, même à 
usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire , y compris les appareils de 
radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs 
générateurs de rayons X, les générateurs de tension , les pupitres de commande, les 
écrans, les tables, fauteuils et supports similaire s d'examen ou de traitement. 
90221   - Appareils à rayons X, même à usage médical , chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y 
compris les appareils de radiophotographie ou de ra diothérapie: 
90221200 -- Appareils de tomographie pilotés par une  machine automatique de traitement de 
l'information 15 18 
90221300 -- Autres, pour l'art dentaire 15 18 
90221400 -- Autres, pour usages médicaux, chirurgica ux ou vétérinaires 15 18 
90221900 -- Pour autres usages 5 18 
90222   - Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, 
chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les  appareils de radiophotographie ou de 
radiothérapie: 
90222100 -- A usage médical, chirurgical, dentaire o u vétérinaire 15 18 
90222900 -- Pour autres usages 5 18 
90223000 - Tubes à rayons X 15 18 
90229000 - Autres, y compris les parties et accessoi res 15 18 
90230000 Instruments, appareils et modèles conçus po ur la démonstration (dans l'enseignement 
ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. 5 18 
9024   Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou 
d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métau x, bois, textiles, papier, matières 
plastiques, par exemple). 
90241000 - Machines et appareils d'essais des métaux 10 18 
90248000 - Autres machines et appareils 10 18 
90249000 - Parties et accessoires 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 231 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
9025   Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et ins truments flottants similaires, 
thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres e t psychromètres, enregistreurs ou 
non, même combinés entre eux. 
90251   - Thermomètres et pyromètres, non combinés à  d'autres instruments: 
90251100 -- A liquide, à lecture directe 15 18 
90251900 -- Autres 10 18 
90258000 - Autres instruments 10 18 
90259000 - Parties et accessoires 10 18 
9026   Instruments et appareils pour la mesure ou le  contrôle du débit, du niveau, de la 
pression ou d'autres caractéristiques variables des  liquides ou des gaz (débitmètres, 
indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de cha leur, par exemple), à l'exclusion 
des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. 
90261000 - Pour la mesure ou le contrôle du débit ou  du niveau des liquides 10 18 
90262000 - Pour la mesure ou le contrôle de la press ion 10 18 
90268000 - Autres instruments et appareils 10 18 
90269000 - Parties et accessoires 10 18 
9027   Instruments et appareils pour analyses physiq ues ou chimiques (polarimètres, 
réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou  de fumées, par exemple); 
instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension 
superficielle ou similaires ou pour mesures calorim étriques, acoustiques ou 
photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 
90271000 - Analyseurs de gaz ou de fumées 10 18 
90272000 - Chromatographes et appareils d'électropho rèse 10 18 
90273000 - Spectromètres, spectrophotomètres et spec trographes utilisant les rayonnements 
optiques (UV, visibles, IR) 10 18 
90275000 - Autres instruments et appareils utilisant  les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 10 18 
90278000 - Autres instruments et appareils 10 18 
90279000 - Microtomes; parties et accessoires 10 18 
9028   Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricit é, y compris les compteurs pour leur 
étalonnage. 
90281000 - Compteurs de gaz 20 18 
90282000 - Compteurs de liquides 20 18 
90283000 - Compteurs d'électricité 10 18 
90289000 - Parties et accessoires 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 232 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
9029   Autres compteurs (compteurs de tours, compteu rs de production, taximètres, 
totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par e xemple); indicateurs de vitesse et 
tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15 ; stroboscopes. 
90291000 - Compteurs de tours ou de production, taxi mètres, totalisateurs de chemin parcouru, 
podomètres et compteurs similaires 20 18 
90292000 - Indicateurs de vitesse et tachymètres; st roboscopes 10 18 
90299000 - Parties et accessoires 10 18 
9030   Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autre s instruments et appareils pour la mesure 
ou le contrôle de grandeurs électriques; instrument s et appareils pour la mesure ou la 
détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cos miques ou autres radiations 
ionisantes. 
90301000 - Instruments et appareils pour la mesure o u la détection des radiations ionisantes 10 18 
90302000 - Oscilloscopes et oscillographes 10 18 
90303   - Autres instruments et appareils pour la me sure ou le contrôle de la tension, de 
l'intensité, de la résistance ou de la puissance: 
90303100 -- Multimètres, sans dispositif enregistreu r 10 18 
90303200 -- Multimètres, avec dispositif enregistreu r 10 18 
90303300 -- Autres, sans dispositif enregistreur 10 18 
90303900 -- Autres, avec dispositif enregistreur 10 18 
90304000 - Autres instruments et appareils, spéciale ment conçus pour les techniques de la 
télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distor siomètres, psophomètres, par 
exemple) 10 18 
90308   - Autres instruments et appareils: 90308200 -- Pour la mesure ou le contrôle des disque s ou des dispositifs à semi-conducteur 10 18 
90308400 -- Autres, avec dispositif enregistreur 10 18 
90308900 -- Autres 10 18 
90309000 - Parties et accessoires 10 18 
9031   Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni 
compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecte urs de profils. 
90311000 - Machines à équilibrer les pièces mécaniqu es 10 18 
90312000 - Bancs d'essai 10 18 
90314   - Autres instruments et appareils optiques: 90314100 -- Pour le contrôle des disques ou des disp ositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle 
des masques ou des réticules utilisés dans la fabri cation des dispositifs à semi- 
conducteur 10 18 
90314900 -- Autres 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 233 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
90318000 - Autres instruments, appareils et machines 10 18 
90319000 - Parties et accessoires 10 18 
9032   Instruments et appareils pour la régulation o u le contrôle automatiques. 
90321000 - Thermostats 10 18 
90322000 - Manostats (pressostats) 10 18 
90328   - Autres instruments et appareils: 90328100 -- Hydrauliques ou pneumatiques 10 18 
90328900 -- Autres 10 18 
90329000 - Parties et accessoires 10 18 
90330000 Parties et accessoires non dénommés ni comp ris ailleurs dans le présent Chapitre, pour 
machines, appareils, instruments ou articles du Cha pitre 90. 10 18 
9101   Montres-bracelets, montres de poche et montre s similaires (y compris les compteurs de 
temps des mêmes types), avec boîte en métaux précie ux ou en plaqués ou doublés de 
métaux précieux. 
91011   - Montres-bracelets, fonctionnant électrique ment, même incorporant un compteur de 
temps: 
91011100 -- A affichage mécanique seulement 30 18 
91011900 -- Autres 30 18 
91012   - Autres montres-bracelets, même incorporant  un compteur de temps: 
91012100 -- A remontage automatique 30 18 
91012900 -- Autres 30 18 
91019   - Autres: 91019100 -- Fonctionnant électriquement 30 18 
91019900 -- Autres 30 18 
9102   Montres-bracelets, montres de poche et montre s similaires (y compris les compteurs de 
temps des mêmes types), autres que celles du n° 91. 01. 
91021   - Montres-bracelets, fonctionnant électrique ment, même incorporant un compteur de 
temps: 
91021100 -- A affichage mécanique seulement 30 18 
91021200 -- A affichage optoélectronique seulement 30 18 
91021900 -- Autres 30 18 
91022   - Autres montres-bracelets, même incorporant  un compteur de temps: 
91022100 -- A remontage automatique 30 18 
91022900 -- Autres 30 18 
91029   - Autres: 91029100 -- Fonctionnant électriquement 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 234 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
91029900 -- Autres 30 18 
9103   Réveils et pendulettes, à mouvement de montre . 
91031000 - Fonctionnant électriquement 30 18 
91039000 - Autres 30 18 
91040000 Montres de tableaux de bord et montres simi laires, pour automobiles, véhicules 
aériens, bateaux ou autres véhicules. 30 18 
9105   Réveils, pendules, horloges et appareils d'ho rlogerie similaires, à mouvement autre que 
de montre. 
91051   - Réveils: 91051100 -- Fonctionnant électriquement 30 18 
91051900 -- Autres 30 18 
91052   - Pendules et horloges, murales: 91052100 -- Fonctionnant électriquement 30 18 
91052900 -- Autres 30 18 
91059   - Autres: 91059100 -- Fonctionnant électriquement 30 18 
91059900 -- Autres 30 18 
9106   Appareils de contrôle du temps et compteurs d e temps, à mouvement d'horlogerie ou à 
moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs , horocompteurs, par exemple). 
91061000 - Horloges de pointage; horodateurs et horo compteurs 30 18 
91069000 - Autres 30 18 
91070000 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à 
temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d 'un moteur synchrone. 30 18 
9108   Mouvements de montres, complets et assemblés.91081   - Fonctionnant électriquement: 91081100 -- A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un 
affichage mécanique 30 18 
91081200 -- A affichage optoélectronique seulement 30 18 
91081900 -- Autres 30 18 
91082000 - A remontage automatique 30 18 
91089000 - Autres 30 18 
9109   Mouvements d'horlogerie, complets et assemblé s, autres que de montres. 
91091   - Fonctionnant électriquement: 91091100 -- De réveils 30 18 
91091900 -- Autres 30 18 
91099000 - Autres 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 235 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
9110   Mouvements d'horlogerie complets, non assembl és ou partiellement assemblés 
(chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, ass emblés; ébauches de mouvements 
d'horlogerie. 
91101   - De montres: 91101100 -- Mouvements complets, non assemblés ou pa rtiellement assemblés (chablons) 30 18 
91101200 -- Mouvements incomplets, assemblés 30 18 
91101900 -- Ebauches 30 18 
91109000 - Autres 30 18 
9111   Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et l eurs parties. 
91111000 - Boîtes en métaux précieux ou en plaqués o u doublés de métaux précieux 30 18 
91112000 - Boîtes en métaux communs, même dorés ou a rgentés 30 18 
91118000 - Autres boîtes 30 18 
91119000 - Parties 30 18 
9112   Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et  leurs parties. 
91122000 - Cages et cabinets 30 18 
91129000 - Parties 30 18 
9113   Bracelets de montres et leurs parties. 91131000 - En métaux précieux ou en plaqués ou doubl és de métaux précieux 30 18 
91132000 - En métaux communs, même dorés ou argentés 30 18 
91139000 - Autres 30 18 
9114   Autres fournitures d'horlogerie. 91141000 - Ressorts, y compris les spiraux 30 18 
91142000 - Pierres 30 18 
91143000 - Cadrans 30 18 
91144000 - Platines et ponts 30 18 
91149000 - Autres 30 18 
9201   Pianos, même automatiques; clavecins et autre s instruments à cordes à clavier. 
92011000 - Pianos droits 30 18 
92012000 - Pianos à queue 30 18 
92019000 - Autres 30 18 
9202   Autres instruments de musique à cordes (guita res, violons, harpes, par exemple). 
92021000 - A cordes frottées à l'aide d'un archet 30 18 
92029000 - Autres 30 18 
9205   Autres instruments de musique à vent (clarine ttes, trompettes, cornemuses, par 
exemple). 
92051000 - Instruments dits « cuivres » 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 236 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
92059000 - Autres 30 18 
92060000 Instruments de musique à percussion (tambou rs, caisses, xylophones, cymbales, 
castagnettes, maracas, par exemple). 30 18 
9207   Instruments de musique dont le son est produi t ou doit être amplifié par des moyens 
électriques (orgues, guitares, accordéons, par exem ple). 
92071000 - Instruments à clavier, autres que les acc ordéons 30 18 
92079000 - Autres 30 18 
9208   Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Bar barie, oiseaux chanteurs, scies musicales 
et autres instruments de musique non repris dans un e autre position du présent 
Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d 'appel et autres instruments d'appel 
ou de signalisation à bouche. 
92081000 - Boîtes à musique 30 18 
92089000 - Autres 30 18 
9209   Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exempl e) et accessoires (cartes, disques et 
rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de 
musique; métronomes et diapasons de tous types. 
92093000 - Cordes harmoniques 30 18 
92099   - Autres: 92099100 -- Parties et accessoires de pianos 30 18 
92099200 -- Parties et accessoires des instruments d e musique du n° 92.02 30 18 
92099400 -- Parties et accessoires des instruments d e musique du n° 92.07 30 18 
92099900 -- Autres 30 18 
9301   Armes de guerre, autres que les revolvers, pi stolets et armes blanches. 
93011   - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et m ortiers, par exemple) : 
93011100 -- Auto-propulsées 30 18 
93011900 -- Autres 30 18 
93012000 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lanc e-grenades; lance-torpilles et lanceurs 
similaires 30 18 
93019000 - Autres 30 18 
93020000 Revolvers et pistolets, autres que ceux des  n°s 93.03 ou 93.04. 30 18 
9303   Autres armes à feu et engins similaires utili sant la déflagration de la poudre (fusils et 
carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être ch argées que par le canon, pistolets 
lance-fusées et autres engins conçus uniquement pou r lancer des fusées de 
signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à  blanc, pistolets d'abattage à cheville, 
canons lance-amarres, par exemple). 
93031000 - Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 237 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
93032000 - Autres fusils et carabines de chasse ou d e tir sportif comportant au moins un canon 
lisse 30 18 
93033000 - Autres fusils et carabines de chasse ou d e tir sportif 30 18 
93039000 - Autres 30 18 
93040000 Autres armes (fusils, carabines et pistolet s à ressort, à air comprimé ou à gaz, 
matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du  n° 93.07. 30 18 
9305   Parties et accessoires des articles des n°s 9 3.01 à 93.04. 
93051000 - De revolvers ou pistolets 30 18 
93052   - De fusils ou carabines du n° 93.03: 93052100 -- Canons lisses 30 18 
93052900 -- Autres 30 18 
93059   - Autres: 93059100 -- Des armes de guerre du n° 93.01 20 18 
93059900 -- Autres 20 18 
9306   Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles,  cartouches et autres munitions et 
projectiles, et leurs parties, y compris les chevro tines, plombs de chasse et bourres pour 
cartouches. 
93062   - Cartouches pour fusils ou carabines à cano n lisse et leurs parties; plombs pour 
carabines à air comprimé: 
93062100 -- Cartouches 30 18 
930629 -- Autres 93062910 --- Douilles 10 18 
93062990 --- Plombs pour carabines à air comprimé 30 18 
93063000 - Autres cartouches et leurs parties 30 18 
93069000 - Autres 30 18 
93070000 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autre s armes blanches, leurs parties et leurs 
fourreaux. 30 18 
9401   Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), m ême transformables en lits, et leurs 
parties. 94011000 - Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 30 18 
94012000 - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles 30 18 
94013000 - Sièges pivotants, ajustables en hauteur 30 18 
94014000 - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits 30 18 
94015   - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en  matières similaires: 
94015100 -- En bambou ou en rotin 30 18 
94015900 -- Autres 30 18 
94016   - Autres sièges, avec bâti en bois: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 238 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
94016100 -- Rembourrés 30 18 
94016900 -- Autres 30 18 
94017   - Autres sièges, avec bâti en métal: 94017100 -- Rembourrés 30 18 
94017900 -- Autres 30 18 
94018000 - Autres sièges 30 18 
94019000 - Parties 20 18 
9402   Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'ar t dentaire ou l'art vétérinaire (tables 
d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour  usages cliniques, fauteuils de 
dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de c oiffure et fauteuils similaires, avec 
dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 
940210 - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salo ns de coiffure et fauteuils similaires, et leurs 
parties 
94021010 -- Fauteuils de dentistes et leurs parties 15 18 
94021020 -- Fauteuils pr salons de coiffures et faut euils similaires et leurs parties 10 18 
94029000 - Autres 15 18 
9403   Autres meubles et leurs parties. 94031000 - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 30 18 
94032000 - Autres meubles en métal 30 18 
94033000 - Meubles en bois des types utilisés dans l es bureaux 30 18 
94034000 - Meubles en bois des types utilisés dans l es cuisines 30 18 
94035000 - Meubles en bois des types utilisés dans l es chambres à coucher 30 18 
94036000 - Autres meubles en bois 30 18 
94037000 - Meubles en matières plastiques 30 18 
94038   - Meubles en autres matières, y compris le r otin, l'osier, le bambou ou les matières 
similaires: 
94038100 -- En bambou ou en rotin 30 18 
94038900 -- Autres 30 18 
94039000 - Parties 30 18 
9404   Sommiers; articles de literie et articles sim ilaires (matelas, couvre-pieds, édredons, 
coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant  des ressorts ou bien rembourrés ou 
garnis intérieurement de toutes matières, y compris  ceux en caoutchouc alvéolaire ou 
en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou n on. 
94041000 - Sommiers 30 18 
94042   - Matelas: 94042100 -- En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 239 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
94042900 -- En autres matières 30 18 
94043000 - Sacs de couchage 30 18 
94049000 - Autres 30 18 
9405   Appareils d'éclairage (y compris les projecte urs) et leurs parties, non dénommés ni 
compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumine uses, plaques indicatrices 
lumineuses et articles similaires, possédant une so urce d'éclairage fixée à demeure, et 
leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. 
94051000 - Lustres et autres appareils d'éclairage é lectriques à suspendre ou à fixer au plafond ou 
au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés po ur l'éclairage des espaces ou voies 
publiques 30 18 
94052000 - Lampes de chevet, lampes de bureau et lam padaires d'intérieur, électriques 30 18 
94053000 - Guirlandes électriques des types utilisés  pour les arbres de Noël 30 18 
940540 - Autres appareils d'éclairage électriques 94054010 -- Projecteurs 30 18 
94054090 -- Appareils d'eclairage electrique autres que ceux du 940510 à 94054010 30 18 
940550 - Appareils d'éclairage non électriques 94055010 -- Lampes-tempètes 10 18 
94055020 -- Lampes à pression 20 18 
94055090 -- Appareils d'eclairages electrique autres  que ceux du 9405.5010 à 9405.5020 30 18 
94056000 - Lampes-réclames, enseignes lumineuses, pl aques indicatrices lumineuses et articles 
similaires 30 18 
94059   - Parties: 94059100 -- En verre 20 18 
94059200 -- En matières plastiques 20 18 
94059900 -- Autres 20 18 
94060000 Constructions préfabriquées. 10 18 
950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et j ouets à roues similaires; landaus et poussettes 
pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles rédu its et modèles similaires pour le 
divertissement, animés ou non; puzzles de tout genr e. 
95030010 - Jouets à roues conçus pour être montés pa r les enfants (tricycles trottinettes autos à 
pédales par exemple); landaus et poussettes pour po upées 30 18 
95030090 - Autres 60 18 
9504   
Articles pour jeux de société, y compris les jeux à  moteur ou à mouvement, les billards, 
les tables spéciales pour jeux de casino et les jeu x de quilles automatiques (bowlings, 
par exemple). 
95041000 - Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 240 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
95042000 - Billards de tout genre et leurs accessoir es 30 18 
95043000 - Autres jeux fonctionnant par l'introducti on d'une pièce de monnaie, d'un billet de 
banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'a utres moyens de paiement, à 
l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowli ngs). 30 18 
95044000 - Cartes à jouer 30 18 
95049000 - Autres 30 18 
9505   Articles pour fêtes, carnaval ou autres diver tissements, y compris les articles de magie 
et articles-surprises. 
95051000 - Articles pour fêtes de Noël 60 18 
95059000 - Autres 60 18 
9506   Articles et matériel pour la culture physique , la gymnastique, l'athlétisme, les autres 
sports (y compris le tennis de table) ou les jeux d e plein air, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pata ugeoires. 
95061   - Skis de neige et autre matériel pour la pr atique du ski de neige: 
95061100 -- Skis 60 18 
95061200 -- Fixations pour skis 60 18 
95061900 -- Autres 60 18 
95062   - Skis nautiques, aquaplanes, planches à voi le et autre matériel pour la pratique des 
sports nautiques: 
95062100 -- Planches à voile 60 18 
95062900 -- Autres 60 18 
95063   - Clubs de golf et autre matériel pour le go lf: 
95063100 -- Clubs complets 60 18 
95063200 -- Balles 60 18 
95063900 -- Autres 60 18 
95064000 - Articles et matériel pour le tennis de ta ble 60 18 
95065   - Raquettes de tennis, de badminton ou simil aires, même non cordées: 
95065100 -- Raquettes de tennis, même non cordées 60 18 
95065900 -- Autres 60 18 
95066   - Ballons et balles, autres que les balles d e golf ou de tennis de table: 
95066100 -- Balles de tennis 60 18 
95066200 -- Gonflables 60 18 
95066900 -- Autres 60 18 
95067000 - Patins à glace et patins à roulettes, y c ompris les chaussures auxquelles sont fixés des 
patins 60 18 
95069   - Autres: 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 241 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
95069100 -- Articles et matériel pour la culture phy sique, la gymnastique ou l'athlétisme 60 18 
95069900 -- Autres 60 18 
9507   Cannes à pêche, hameçons et autres articles p our la pêche à la ligne; épuisettes pour 
tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08  ou 97.05) et articles de chasse 
similaires. 
95071000 - Cannes à pêche 60 18 
95072000 - Hameçons, même montés sur avançons 60 18 
95073000 - Moulinets pour la pêche 60 18 
95079000 - Autres 60 18 
9508   Manèges, balançoires, stands de tir et autres  attractions foraines; cirques ambulants et 
ménageries ambulantes; théâtres ambulants. 
95081000 - Cirques ambulants et ménageries ambulante s 30 18 
95089000 - Autres 30 18 
9601   Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d' animaux, corail, nacre et autres matières 
animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages 
obtenus par moulage). 
96011000 - Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire 30 18 
96019000 - Autres 30 18 
96020000 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; 
ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, e n stéarine, en gommes ou résines 
naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni 
compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, a utre que celle du n° 35.03, et ouvrages 
en gélatine non durcie. 30 18 
9603   Balais et brosses, même constituant des parti es de machines, d'appareils ou de 
véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main,  autres qu'à moteur, pinceaux et 
plumeaux; têtes préparées pour articles de brosseri e; tampons et rouleaux à peindre; 
raclettes en caoutchouc ou en matières souples anal ogues. 
96031000 - Balais et balayettes consistant en brindi lles ou autres matières végétales en bottes 
liées, emmanchés ou non 30 18 
96032   - Brosses à dents, brosses et pinceaux à bar be, à cheveux, à cils ou à ongles et autres 
brosses pour la toilette des personnes, y compris c eux constituant des parties 
d'appareils: 96032100 -- Brosses à dents, y compris les brosses à  dentiers 30 18 
96032900 -- Autres 30 18 
96033000 - Pinceaux et brosses pour artistes, pincea ux à écrire et pinceaux similaires pour 
l'application des produits cosmétiques 20 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 242 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
96034000 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeon ner, à vernir ou similaires (autres que les 
pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à pein dre 30 18 
96035000 - Autres brosses constituant des parties de  machines, d'appareils ou de véhicules 30 18 
960390 - Autres 96039010 -- Têtes préparées pour articles de brosser ie 20 18 
96039090 -- Articles de brosserie et similaires autr es que ceux du 9603.9010 30 18 
96040000 Tamis et cribles, à main. 30 18 
96050000 Assortiments de voyage pour la toilette des  personnes, la couture ou le nettoyage des 
chaussures ou des vêtements. 30 18 
9606   Boutons et boutons-pression; formes pour bout ons et autres parties de boutons ou de 
boutons-pression; ébauches de boutons. 
96061000 - Boutons-pression et leurs parties 20 18 
96062   - Boutons: 96062100 -- En matières plastiques, non recouverts d e matières textiles 20 18 
96062200 -- En métaux communs, non recouverts de mat ières textiles 20 18 
96062900 -- Autres 20 18 
96063000 - Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons 20 18 
9607   Fermetures à glissière et leurs parties. 96071   - Fermetures à glissière: 96071100 -- Avec agrafes en métaux communs 20 18 
96071900 -- Autres 20 18 
96072000 - Parties 20 18 
9608   Stylos et crayons à bille; stylos et marqueur s à mèche feutre ou à autres pointes 
poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte- 
plume, porte-crayon et articles similaires; parties  (y compris les capuchons et les 
agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles d u n° 96.09. 
96081000 - Stylos et crayons à bille 30 18 
96082000 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à a utres pointes poreuses 30 18 
96083   - Stylos à plume et autres stylos: 96083100 -- A dessiner à encre de Chine 30 18 
96083900 -- Autres 30 18 
96084000 - Porte-mine 30 18 
96085000 - Assortiments d'articles relevant d'au moi ns deux des sous-positions précitées 30 18 
96086000 - Cartouches de rechange pour stylos ou cra yons à bille, associées à leur pointe 30 18 
96089   - Autres: 96089100 -- Plumes à écrire et becs pour plumes 30 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 243 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
960899 -- Autres 96089910 --- Billes en carbure de tungstène 10 18 
96089990 --- Articles du 9608 autres que ceux du 960 8.10 à 9608.9910 30 18 
9609   Crayons (autres que les crayons du n° 96.08),  mines, pastels, fusains, craies à écrire ou 
à dessiner et craies de tailleurs. 
96091000 - Crayons à gaine 30 18 
96092000 - Mines pour crayons ou porte-mine 30 18 
96099000 - Autres 30 18 
96100000 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. 30 18 
96110000 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et a rticles similaires (y compris les appareils 
pour l'impression d'étiquettes), à main; composteur s et imprimeries comportant des 
composteurs, à main. 30 18 
9612   Rubans encreurs pour machines à écrire et rub ans encreurs similaires, encrés ou 
autrement préparés en vue de laisser des empreintes , même montés sur bobines ou en 
cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec o u sans boîte. 
96121000 - Rubans encreurs 30 18 
96122000 - Tampons encreurs 30 18 
9613   Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allu meurs du n° 36.03), même mécaniques ou 
électriques, et leurs parties autres que les pierre s et les mèches. 
96131000 - Briquets de poche, à gaz, non rechargeabl es 30 18 
96132000 - Briquets de poche, à gaz, rechargeables 30 18 
96138000 - Autres briquets et allumeurs 30 18 
96139000 - Parties 20 18 
96140000 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume- cigare et fume-cigarette, et leurs parties. 30 18 
9615   Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barre ttes et articles similaires; épingles à 
cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et ar ticles similaires pour la coiffure, 
autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. 
96151   - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, ba rrettes et articles similaires: 
96151100 -- En caoutchouc durci ou en matières plast iques 30 18 
96151900 -- Autres 30 18 
96159000 - Autres 30 18 
9616   Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à 
poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques o u produits de toilette. 
96161000 - Vaporisateurs de toilette, leurs montures  et têtes de montures 10 18 
96162000 - Houppes et houppettes à poudre ou pour l' application d'autres cosmétiques ou 
produits de toilette. 10 18 
Liste XLVII - Gabon - Partie I, Section II - Autres  Produits Page 244 WT/Let/1261 Numéro du Désignation des produits Sauvegarde Droit de Autres droits 
tarif ex Ad valorem Autre Ad valorem Autre spéciale  négociateur e t impositions 
(%) (%) De À primitif 
1 2 3.A 3.B 4.A 4.B 5.A 5.B 6 7 8en oeuvre Taux de base du droit Taux consolidé du droit Période  de mise 
96170000 Bouteilles isolantes et autres récipients i sothermiques montés, dont l'isolation est 
assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'e xclusion des ampoules en verre). 30 18 
96180000 Mannequins et articles similaires; automate s et scènes animées pour étalages. 30 18 
9701   Tableaux, peintures et dessins, faits entière ment à la main, à l'exclusion des dessins du 
n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins 
similaires. 
97011000 - Tableaux, peintures et dessins 30 18 
97019000 - Autres 30 18 
97020000 Gravures, estampes et lithographies origina les. 30 18 
97030000 Productions originales de l'art statuaire o u de la sculpture, en toutes matières. 30 18 
97040000 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques pos tales, enveloppes premier jour, entiers 
postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblité rés, autres que les articles du 
n° 49.07. 30 18 
97050000 Collections et spécimens pour collections d e zoologie, de botanique, de minéralogie, 
d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, ar chéologique, paléontologique, 
ethnographique ou numismatique. 30 18 
97060000 Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d' âge. 30 18 
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