RESTRICTED  
 
WT/MIN(13)/INF/9  
10 octobre 2013  
(13-5514)  Page: 1/2  
Conférence ministérielle 
Neuvième session  
Bali, 3-6 décembre 2013   
 
  NOTE AUX DÉLÉGATIONS 
DISPOSITIONS RELATIVES AUX INTERVENANTS EN SÉANCE PLÉNIÈRE 
Comme lors des précédentes conférences ministérielles, la séance plénière de la neuvième 
Conférence ministérielle donnera aux Ministres l'occasion de prononcer des déclarations générales 
au titre d'un point de l'ordre du jour intitulé "Examen des activités de l'OMC", conformément aux procédures adoptées par le Conseil général le 15 novembre 1995 (WT/L/105). Ces déclarations préparées seront présentées conformément à la liste des orateurs qui sera ouverte aux inscriptions 
le 21 octobre 2013 . 
 1  INSCRIPTION 
Les inscriptions sur la liste des intervenants se feront suivant un système en ligne, similaire à celui 
qui est utilisé pour l'enregistrement des participants à la Conférence ministérielle. Les coordonnateurs de délégation sont invités à consul ter le système d'enregistrement en ligne (voir 
WT/MIN(13)/INF/6) où ils trouveront les renseignements nécessaires. Ils auront la possibilité 
d'inscrire les intervenants pour le matin ou l'après-midi. Tout sera fait pour tenir compte des préférences des délégations. Toutefois, compte tenu du nombre limité de créneaux disponibles dans la liste des intervenants, les délégations sont priées de faire preuve de flexibilité. Le 
Secrétariat établira ensuite, avec le Président de la Conférence ministérielle, la liste des 
intervenants et les coordonnateurs de délégation seront informés ultérieurement, par courrier électronique, de la date et de l'heure exactes de l'intervention de leurs Ministres. 
 
2  DISPOSITIONS PRATIQUES 
Les Ministres souhaitant faire une déclaration seront priés de se placer à un pupitre installé sur 
l'estrade de la salle Nusa Dua 5. Pour faciliter la  succession au pupitre, des sièges situés près de 
l'estrade seront réservés aux intervenants suivan ts. Des fonctionnaires du Secrétariat de l'OMC 
inviteront les intervenants à y prendre place pe ndant que ceux qui les précèdent prononceront 
leurs déclarations. 
 
La liste des intervenants établie par le Président pour chaque demi-journée de la plénière sera communiquée aux délégations intéressées par le bureau de la plénière au BNDCC. Le Président 
comptera sur la coopération et la compréhension des délégations au cas où des changements 
imprévus devraient être apportés à la liste à la dernière minute.  
3  LONGUEUR DES DÉCLARATIONS 
Les interventions en séance plénière sont limitées à trois minutes par orateur. Un système dit de 
"feux de signalisation" sera en place pour faciliter le respect du temps imparti. Des déclarations plus longues peuvent être soumises au Secrétariat de l'OMC pour distribution ultérieure comme il 
est indiqué ci-après. 
 4  DIFFUSION DES DÉCLARATIONS 
Comme pour les Conférences ministérielles précédentes, tous les documents publics émanant de la 
Conférence ministérielle seront affichés sur le site Web qui lui sera consacré à l'adresse suivante: http://www.wto.org/mc9_f . WT/MIN(13)/INF/9 
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  Les déclarations des Ministres communiquées au Secrétariat longtemps avant l'heure prévue de 
l'intervention seront affichées sur le site Web dans leurs langue et forme originales rapidement après avoir été prononcées. À cet égard, les délégations sont priées de transmettre les déclarations, en format Word uniquement, au Secrétariat par courriel à l'adresse suivante: 
MC9Statements@wto.org . 
 
Toutes les déclarations prononcées à la séance plénière seront ensuite distribuées sous forme de 
documents de séance dans les trois langues officielles de l'OMC, y compris les déclarations plus 
longues que celles qui auront été prononcées. Les déclarations des Ministres ne souhaitant pas prendre la parole à la séance plénière peuvent aussi être communiquées au Secrétariat de l'OMC 
pour distribution. 
 
 
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