RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/241 DE LA COMMISSION 
du 15 février 2018 
concer nant l'aut orisation de la pipér ine, du 3-méthy lindole, de l'indole, du 2-acétylp yrrole 
et de la pyrrolidine en tant qu'additifs destinés à l'aliment ation de toutes les espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autorisés conf ormément à la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2)  Les substances pipér ine, 3-méthyl indole, indole, 2-acétylp yrrole et pyrrolidine (ci-après les «substances 
concer nées») ont été autori sés sans limitation dans le temps, par la directive 70/524/CEE, en tant qu'additifs 
destinés à l'alimentation de tout es les espèces animales. Ces substances ont ensuite été inscr ites au registre des 
additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l'article 7 
du même règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation des substances concer nées en tant 
qu'additifs destinés à l'alimentation de tout es les espèces animales. Le demandeur a sollicit é que ces additifs soient 
classés dans la catégo rie des additifs sensor iels. Cette demande était accompag née des informations et documents 
requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, dudit règlement. 
(4)  Dans son avis du 26 janvier 2016 (3), l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») 
a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, les substances 
concer nées n'av aient pas d'effe t néfast e sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. L'Autor ité 
a conclu que dans la mesure où ces substances sont efficaces comme arômes dans les denrées alimentaires et 
étant donné que leur fonction dans les aliments pour animaux est essentiellement la même que dans les denrées 
alimentaires, il n'est pas nécessaire d'en démontrer davan tage l'efficacité. Par conséquent, cette conclusion est 
transposable aux aliments pour animaux. Bien que le demandeur ait retiré sa demande pour l'eau destinée à 
l'abreuvement, il devrait cependant être possible d'utiliser les substances concer nées dans des aliments compo sés 
pour animaux qui sont ensuit e administrés par l'intermédiaire de l'eau. 
(5)  Il convie nt de prévoir des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Étant donné 
qu'aucun motif de sécur ité n'impos e la fixation d'une teneur maximale et comp te tenu de la réévaluation effectuée 
par l'Aut orité, il convi ent d'indiquer sur l'étiquette de l'additif les teneurs recommandées. En cas de dépassement 
des teneurs en question, il convient de mentionner certaines informations sur l'étiquette des prémélanges et dans 
le cadre de l'étiquetage des aliments compo sés pour animaux et des matières premières des aliments pour 
animaux. 
(6)  L'Autor ité a fait remarquer que pour les substances concer nées les risques prov oqués par le contact cutané et 
oculaire, ainsi que par l'inhalation sont connus. La plupar t d'entre elles sont classées comme irritante s pour les 
voies respiratoires. Par conséquent, il y a lieu d'adopt er des mesures de prot ection appropr iées. L'Autor ité juge 
inutile de prévoir des exigenc es spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marc hé. Elle 
a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux soumis par le 
laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(7)  Il ressor t de l'évaluation des substances concer nées que les conditions d'autoris ation énoncées à l'article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient donc d'autor iser l'utilisation desdites substances selon les 
modalités prévues à l'annex e du présent règlement. 23.2.2018 L 53/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal, 2016, 14(2):4390. (8) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation des substances concer nées, il convient de prévoir une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigenc es qui découleront de l'aut orisation. 
(9)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe , qui appar tiennent à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autor isées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées dans ladite annexe. 
Article 2 
Mesures transitoires 
1. Les substances spécif iées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquet és 
avant le 15 septembre 2018 conf ormément aux règles applicables avant le 15 mars 2018 peuvent continuer à être mis 
sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux cont enant les 
substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 15 mars 2019 conf ormément aux règles 
applicables avant le 15 mars 2018 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux cont enant les 
substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 15 mars 2020 conf ormément aux règles 
applicables avant le 15 mars 2018 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 15 février 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  23.2.2018 L 53/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques 
2b14003 — Pipér ine Composition de l'additif 
Pipér ine 
Caractér isation de la substance activ e 
Pipér ine 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: min. 95 % 
Formule chimique: C17H19O3N 
Numéro CAS: 94-62-2 
No FLAVIS: 14.003 
Méthode d'analyse (1) 
Pour le dosage de la pipér ine dans 
l'additif pour l'alimentation ani­
male et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimentation des 
animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à un détect eur à io­
nisation de flamme (GC-FID). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges . 
3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active est de: 0,5 mg/kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
0,5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée sont indiqués sur 
l'étiquett e des prémélanges et dans le ca­
dre de l'étiquetag e des matières premières 
des aliments pour animaux et des ali­
ments compo sés pour animaux, si la te­
neur en substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 0,5 mg/kg.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           
2b14004 — 3-méth y­
lindole Composition de l'additif 
3-méthylindole 
Caractér isation de la substance activ e 
3-méthylindole 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: 97 % min. 
Formule chimique: C9H9N 
Numéro CAS: 83-34-1 
No FLAVIS: 14.004 
Méthode d'analyse (1) 
Pour le dosage du 3-méthyl indole 
dans l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélange s d'aro ­
matisation: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges . 
3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active est de: 0,5 mg/kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
0,5 mg/kg.»  15.3.2028 23.2.2018 L 53/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée sont indiqués sur 
l'étiquett e des prémélanges et dans le ca­
dre de l'étiquetag e des matières premières 
des aliments pour animaux et des ali­
ments compo sés pour animaux, si la te­
neur en substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 0,5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           
2b14007 — Indole Composition de l'additif 
Indole 
Caractér isation de la substance activ e 
Indole 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: 97 % min. 
Formule chimique: C8H7N  Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges .  15.3.2028 23.2.2018 L 53/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
Numéro CAS: 120-72-9 
No FLAVIS: 14.007 
Méthode d'analyse (1) 
Pour le dosage de l'indole dans 
l'additif pour l'alimentation ani­
male et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimentation des 
animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec temps de rétention  
(GC-MS-RTL). 3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active est de: 0,5 mg/kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
0,5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée sont indiqués sur 
l'étiquett e des prémélanges et dans le ca­
dre de l'étiquetag e des matières premières 
des aliments pour animaux et des ali­
ments compo sés pour animaux, si la te­
neur en substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 0,5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           23.2.2018 L 53/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
2b14047 — 2-acétyl ­
pyrrole Composition de l'additif 
2-acétylp yrrole 
Caractér isation de la substance activ e 
2-acétylp yrrole 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: 97 % min. 
Formule chimique: C6H7ON 
Numéro CAS: 1072-83-9 
No FLAVIS: 14.047 
Méthode d'analyse (1) 
Pour le dosage du 2-acétylp yrrole 
dans l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélanges de sub­
stances aromatiques des aliments 
pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges . 
3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active est de: 0,5 mg/kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
0,5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée sont indiqués sur 
l'étiquett e des prémélanges et dans le ca­
dre de l'étiquetag e des matières premières 
des aliments pour animaux et des ali­
ments compo sés pour animaux, si la te­
neur en substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 0,5 mg/kg.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           
2b14064 — Pyrrolidine Composition de l'additif 
Pyrrolidine 
Caractér isation de la substance activ e 
Pyrrolidine 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: 95 % min. 
Formule chimique: C4H9N 
Numéro CAS: 123-75-1 
No FLAVIS: 14.064 
Méthode d'analyse (1) 
Pour le dosage de la pyrrolidine 
dans l'additif pour l'alimentation 
animale et dans les prémélanges 
aromatisants pour l'alimentation 
des animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à la spectrométr ie 
de masse avec temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilit é 
sont à indiquer dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges . 
3.  La teneur maximale recommandée en 
substance active de l'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 % 
est de: 
—0,3 mg/kg pour les porcins et les vo­
lailles, 
—  0,5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégor ies. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—0,3 mg/kg pour les porcins et les vo­
lailles, 
—  0,5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégor ies.»  15.3.2028 23.2.2018 L 53/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité 
de 12 % 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée sont indiqués sur 
l'étiquett e des prémélanges et dans le ca­
dre de l'étiquetag e des matières premières 
des aliments pour animaux et des ali­
ments compo sés pour animaux, si la te­
neur en substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à: 
—0,3 mg/kg pour les porcins et les vo­
lailles, 
—  0,5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégor ies. 
6.Les exploitants du secte ur de l'alimenta ­
tion animale adopt ent, pour les utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer aux ris­
ques poten tiels d'inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesu ­
res, le port d'un équipement de prot ec­
tion individuelle, comprenan t une prot ec­
tion respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des prémélanges.           
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor ts   23.2.2018 L 53/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR