G/SPS/N/BRA/1093  
3 février 2016  
(16-0726)  Page: 1/3  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: The Brazilian Health Surveillance Agency  - ANVISA (Agence 
brésilienne de surveillance sanitaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Application foliaire dans les cultures suivantes: citrouille (0,05 mg/kg, 
période de sécurité de 1 jour), courgette (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
bette (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), cresson (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), coton (0,3 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), laitue 
(0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), endive (0,04 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), pomme de terre (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), aubergine (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), brocoli (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chicorée (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chayote (0,05 mg/kg, 
période de sécurité de 1 jour), chou frisé (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chou 
chinois (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chou de Bruxelles (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chou-fleur (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
épinard (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), stévia (0,04 mg/kg, période de 
sécurité de 1 jour), gilo (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), mangue (0,07 mg/kg, 
période de sécurité de 15 jours), fruit de la passion (0,07 mg/kg, période de sécurité de 
15 jours), concombre des Antilles (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), pastèque 
(0,5 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), melon (0,5 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), maïs (0,2 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), moutarde (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), concombre (0,5 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
poivron (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), poivron vert (0,05 mg/kg, période de 
sécurité de 1 jour), chou (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), roquette (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), soja (0,2 mg/kg, période de sécurité de 
14 jours), tomate (0,1 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), raisin (0,02 mg/kg, période 
de sécurité de 21 jours) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Draft Resolution regarding the active ingredient I21 
INDOXACARB of the monograph list of active ingredients for pesticides, household cleaning 
products and wood preservers, published by Resolution - RE n° 165 of 29 August 2003, 
Brazilian Official Gazette (DOU Diário Oficial da União ) of 2 September 2003  (Projet de 
décision relative à l'ingrédient actif I21 INDOXACARBE inscrit sur la liste de monographies 
d'ingrédients actifs de pesticides, de produits de nettoyage à usage domestique et de 
produits de préservation du bois publiée da ns la Décision RE n° 165 du 29 août 2003 - 
Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União  - DOU) du 2 septembre 2003). Langue(s): 
portugais. Nombre de pages: 3 
http://portal.anvisa.gov.br/wps/wcm/conne ct/d76ab5004b7cec92aa7dea2c3efbfd41/CONS
ULTA+P%C3%9ABLICA+N+115+GG TOX+2016.pdf?MOD=AJPERES G/SPS/N/BRA/1093 
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  6. Teneur: Application foliaire dans les cultures suivantes: citrouille (0,05 mg/kg, période de 
sécurité de 1 jour), courgette (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), bette 
(0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), cresson (0,04 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), coton (0,3 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), laitue (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), endive (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), pomme de terre (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), aubergine (0,05 mg/kg, période de sécurité 
de 1 jour), brocoli (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chicorée (0,04 mg/kg, 
période de sécurité de 1 jour), chayote (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chou frisé (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chou chinois (0,02 mg/kg, période de 
sécurité de 1 jour), chou de Bruxelles (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chou-
fleur (0,02 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), épinard (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), stévia (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), gilo (0,05 mg/kg, 
période de sécurité de 1 jour), mangue (0,07 mg/kg, période de sécurité de 15 jours), fruit 
de la passion (0,07 mg/kg, période de sécurité de 15 jours), concombre des Antilles (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), pastèque (0,5 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), melon (0,5 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), maïs (0,2 mg/kg; période de 
sécurité de 30 jours), moutarde (0,04 mg/kg,  période de sécurité de 1 jour), concombre 
(0,5 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), poivron (0,05 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), poivron vert (0,05 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chou (0,02 mg/kg, 
période de sécurité de 1 jour), roquette (0,04 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), soja 
(0,2 mg/kg, période de sécurité de 14 jours), tomate (0,1 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), raisin (0,02 mg/kg, période de sécurité de 21 jours) 
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ), 29 janvier 2016, 
20ème édition, section 1, page 116. Projet de décision ( Consulta Pública ) n° 115 du 
28 janvier 2016 de l'Agence brésilienne de réglementation sanitaire (ANVISA). 
À l'adoption, ce texte sera publié au Journal officiel brésilien (disponible en portugais). 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de 
consultation. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période 
de consultation. G/SPS/N/BRA/1093 
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  11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de consultation. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 29 février 2016 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. 
Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari 
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information nati onal. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari  
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br