RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N  o 495/2013 DE LA COMMISSION  
du 29 mai 2013  
modifiant le règlement d’exécution (UE) n  o 996/2012 imposant des conditions particulières à 
l’importation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux originaires ou en provenance 
du Japon à la suite de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 178/2002 du Parlement européen et du 
Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et 
les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant 
l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des 
procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (  1 ), 
et notamment son article 53, paragraphe 1, point b) ii),  
considérant ce qui suit:  
(1) L’article 53 du règlement (CE) n  o 178/2002 prévoit la 
possibilité d’adopter, à l’échelle de l’Union, des mesures 
d’urgence appropriées pour les denrées alimentaires et les 
aliments pour animaux importés d’un pays tiers, afin de 
protéger la santé humaine, la santé animale ou l’environ ­
nement lorsque le risque ne peut être maîtrisé de façon 
satisfaisante au moyen de mesures prises individuelle ­
ment par les États membres.  
(2) À la suite de l’accident survenu à la centrale nucléaire de 
Fukushima le 11 mars 2011, la Commission a été 
informée que les niveaux de radionucléides constatés 
dans certains produits alimentaires originaires du Japon 
dépassaient les seuils d’intervention en vigueur dans ce 
pays pour les denrées alimentaires. Cette contamination 
pouvant constituer un risque pour la santé humaine et 
animale dans l’Union, le règlement d’exécution (UE) 
n o 297/2011 de la Commission imposant des conditions 
particulières à l’importation de denrées alimentaires et 
d’aliments pour animaux originaires ou en provenance 
du Japon à la suite de l’accident survenu à la centrale 
nucléaire de Fukushima (  2 ) a été adopté le 25 mars 2011. 
Ce règlement a été remplacé par le règlement d’exécution 
(UE) n  o 961/2011 (  3 ) de la Commission, remplacé 
ensuite par le règlement d’exécution (UE) n  o 284/2012 (  4 ) 
de la Commission, lui-même remplacé par le règlement 
d’exécution (UE) n  o 996/2012 (  5 ) de la Commission.  
(3) L’article 17 du règlement d’exécution (UE) n  o 996/2012 
prévoit un réexamen des dispositions dès que les résultats 
de l’échantillonnage et de l’analyse de la présence de 
radioactivité dans les denrées alimentaires et les aliments 
pour animaux de la troisième période de végétation suivant l’accident seront disponibles, à savoir d’ici le 
31 mars 2014. Toutefois, conformément audit article, 
les dispositions concernant les produits pour lesquels la 
récolte est prévue principalement dans la deuxième partie 
de la deuxième période de végétation et pour lesquels 
toutes les données de la deuxième période de végétation 
ne sont donc pas encore disponibles seront réexaminées 
au plus tard le 31 mars 2013.  
(4) Les mesures ont été réexaminées en prenant en considé ­
ration les données fournies par les autorités japonaises 
concernant la période comprise entre septembre 2012 et 
janvier 2013 et qui indiquent la présence de radioactivité 
dans les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux.  
(5) En ce qui concerne les préfectures de Gunma, Ibaraki, 
Tochigi, Miyagi, Saitama, Tokyo, Iwate, Chiba et Kana ­
gawa, le règlement d’exécution (UE) n  o 996/2012 exige 
de prélever des échantillons et d’analyser, avant leur 
exportation vers l’Union, les champignons, le thé, les 
produits de la pêche, certaines plantes sauvages comes ­
tibles, certains légumes, certains fruits, le riz et les graines 
de soja ainsi que leurs produits transformés et dérivés. À 
la suite de l’analyse détaillée des données fournies, les 
poires, le taro, le yacon, les fruits à pépins, les papayes 
et les coquilles Saint-Jacques doivent être retirés de la liste 
des produits qui doivent être échantillonnés et analysés 
avant leur exportation, tandis que le sarrasin, les 
rhizomes de lotus et le kudzu doivent être inclus dans 
cette liste. Étant donné que l’importation de viandes 
bovines fraîches en provenance du Japon a été récem ­
ment autorisée par le règlement d’exécution (UE) 
n o 196/2013 de la Commission du 7 mars 2013 modi ­
fiant l’annexe II du règlement (UE) n  o 206/2010 en ce 
qui concerne l’inscription du Japon sur la liste des pays 
tiers ou parties de pays tiers en provenance desquels les 
importations dans l’Union européenne de certaines 
viandes fraîches sont autorisées (  6 ), il est nécessaire 
d’ajouter les viandes fraîches de bovins à la liste des 
produits qui doivent être échantillonnés et analysés 
avant leur exportation.  
(6) Certains cas de non-conformité ayant été constatés, il 
convient d’ajouter à cette liste de produits les champi ­
gnons provenant des préfectures de Nagano, Niigata et 
Aomori.  
(7) Dès lors, il y a lieu de modifier le règlement d’exécution 
(UE) n  o 996/2012 en conséquence.FR 30.5.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 143/3  
( 1 ) JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.  
( 2 ) JO L 80 du 26.3.2011, p. 5.  
( 3 ) JO L 252 du 28.9.2011, p. 10.  
( 4 ) JO L 92 du 30.3.2012, p. 16.  
( 5 ) JO L 299 du 27.10.2012, p. 31.  (  6 ) JO L 65 du 8.3.2013, p. 13.(8) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Le règlement d’exécution (UE) n  o 996/2012 est modifié comme 
suit:  
1) À l’article 5, le paragraphe 3 est remplacé par le texte 
suivant:  
«3. La déclaration visée au paragraphe 1 certifie en outre:  
a) que le produit a été récolté et/ou transformé avant le 
11 mars 2011; ou  
b) que le produit, autre que le thé et les champignons origi ­
naires de la préfecture de Shizuoka et autre que les cham ­
pignons originaires des préfectures de Yamanashi, 
Nagano, Niigata et Aomori, est originaire et en prove ­
nance d’une préfecture autre que Fukushima, Gunma, 
Ibaraki, Tochigi, Miyagi, Saitama, Tokyo, Chiba, Kana ­
gawa et Iwate; ou  
c) que le produit est originaire et en provenance de Gunma, 
Ibaraki, Tochigi, Miyagi, Saitama, Tokyo, Chiba, Kana ­
gawa et Iwate, mais ne figure pas à l’annexe IV du 
présent règlement (et par conséquent, aucune analyse 
avant l’exportation n’est exigée); ou  
d) que le produit est en provenance des préfectures de 
Fukushima, Gunma, Ibaraki, Tochigi, Miyagi, Saitama, 
Tokyo, Chiba, Kanagawa et Iwate, mais n’est pas origi ­
naire de l’une de ces préfectures et n’a pas été exposé à de 
la radioactivité au cours de son transit; ou  
e) que, lorsqu’il s’agit de thé ou de champignons originaires 
de la préfecture de Shizuoka ou de champignons en 
provenance des préfectures de Yamanashi, Nagano, 
Niigata ou Aomori, ou d’un produit dérivé ou composé 
de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux 
contenant plus de 50 % de ces produits, le produit est 
accompagné d’un rapport d’analyse indiquant les résultats 
de l’échantillonnage et de l’analyse; ou  
f) que, lorsque le produit, figurant sur la liste de l’annexe IV 
du présent règlement, est originaire des préfectures de 
Fukushima, Gunma, Ibaraki, Tochigi, Miyagi, Saitama, 
Tokyo, Chiba, Kanagawa et d’Iwate, ou est un produit 
composé de denrées alimentaires ou d’aliments pour 
animaux contenant plus de 50 % de ces produits, le 
produit est accompagné d’un rapport d’analyse indiquant 
les résultats de l’échantillonnage et des analyses. La liste 
des produits figurant à l’annexe IV s’applique sans préju ­
dice des dispositions du règlement (CE) n  o 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 
relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingré ­
dients alimentaires (  1 ); ou  
g) que, lorsque l’origine du produit ou des ingrédients 
présents à plus de 50 % n’est pas connue, le produit est 
accompagné d’un rapport d’analyse contenant les résultats 
de l’échantillonnage et des analyses.  
___________  
( 1 ) JO L 43 du 14.2.1997, p. 1.»  
2) L’article 16 est remplacé par le texte suivant:  
«Article 16  
Dispositions transitoires  
1. Par dérogation à l’article 3, les produits visés à l’ar ­
ticle 1  er peuvent être importés dans l’Union s’ils sont 
conformes aux dispositions du règlement d’exécution (UE) 
n o 284/2012 et à condition:  
a) qu’ils aient quitté le Japon avant l’entrée en vigueur du 
règlement d’exécution (UE) n  o 996/2012; ou  
b) qu’ils soient accompagnés d’une déclaration conformé ­
ment au règlement d’exécution (UE) n  o 284/2012, qui 
a été délivrée avant le 1  er novembre 2012, et que les 
produits aient quitté le Japon avant le 1  er décembre 2012.  
2. Par dérogation à l’article 3, les produits visés à l’ar ­
ticle 1  er peuvent être importés dans l’Union s’ils sont 
conformes aux dispositions du règlement d’exécution (UE) 
n o 996/2012 et à condition:  
a) qu’ils aient quitté le Japon avant l’entrée en vigueur du 
règlement d’exécution (UE) n  o 495/2013 de la Commis ­
sion (*); ou  
b) qu’ils soient accompagnés d’une déclaration conformé ­
ment au règlement d’exécution (UE) n  o 996/2012, qui 
a été délivrée avant le 1  er juin 2013, et que les produits 
aient quitté le Japon avant le 1  er juillet 2013.  
3. Par dérogation à l’article 3, pour le sarrasin, les 
rhizomes de lotus et le kudzu originaires et en provenance 
de Gunma, Ibaraki, Tochigi, Miyagi, Saitama, Tokyo, Chiba, 
Kanagawa et Iwate et les champignons originaires ou en 
provenance de Nagano, Niigata et Aomori, l’exigence 
d’échantillonnage et d’analyse avant l’exportation vers 
l’Union ne s’applique pas lorsque ces produits ont quitté le 
Japon avant l’entrée en vigueur du règlement d’exécution 
(UE) n  o 495/2013.  
___________  
(*) JO L 143 du 30.5.2013, p. 3.»FR L 143/4 Journal officiel de l’Union européenne 30.5.20133) L’annexe I est remplacée par le texte de l’annexe I du présent règlement.  
4) L’annexe IV est remplacée par le texte de l’annexe II du présent règlement.  
Article 2  
Entrée en vigueur  
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de 
l’Union européenne . 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 29 mai 2013.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 30.5.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 143/5ANNEXE I  
«ANNEXE I
FR L 143/6 Journal officiel de l’Union européenne 30.5.2013FR 30.5.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 143/7ANNEXE II  
«ANNEXE IV  
Denrées alimentaires et aliments pour animaux pour lesquels un prélèvement d’échantillon/échantillonnage et 
une analyse de la présence de césium-134 et césium-137 sont exigés avant leur exportation vers l’Union 
européenne  
a) Produits originaires de la préfecture de Fukushima:  
— tous les produits, en tenant compte des dérogations prévues à l’article 1  er du présent règlement.  
b) Produits originaires de la préfecture de Shizuoka:  
— thé et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0902 2101 20 et 2202 90 10,  
— champignons et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 51, 0709 59, 0710 80 61, 
0710 80 69, 0711 51 00, 0711 59, 0712 31, 0712 32, 0712 33, 0712 39, 2003 10, 2003 90 et 2005 99 80.  
c) Produits originaires des préfectures de Yamanashi, Nagano, Niigata et Aomori:  
— champignons et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 51, 0709 59, 0710 80 61, 
0710 80 69, 0711 51 00, 0711 59, 0712 31, 0712 32, 0712 33, 0712 39, 2003 10, 2003 90 et 2005 99 80.  
d) Produits originaires des préfectures de Gunma, Ibaraki, Tochigi, Miyagi, Saitama, Tokyo, Chiba, Kanagawa et Iwate:  
— thé et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0902 2101 20 et 2202 90 10,  
— champignons et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 51, 0709 59, 0710 80 61, 
0710 80 69, 0711 51 00, 0711 59, 0712 31, 0712 32, 0712 33, 0712 39, 2003 10, 2003 90 et 2005 99 80,  
— poissons et produits de la pêche relevant des codes NC 0302, 0303, 0304, 0305, 0306, 0307, 0308, 1504 10, 
1504 20, 1604 et 1605 à l’exception des coquilles Saint-Jacques relevant des codes NC 0307 21, 0307 29 et 
1605 52 00,  
— riz et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 1006, 1102 90 50, 1103 19 50, 
1103 20 50, 1104 19 91, 1104 19 99, 1104 29 17, 1104 29 30, 1104 29 59, 1104 29 89, 1104 30 90, 1901, 
1904 10 30, 1904 20 95, 1904 90 10 et 1905 90,  
— soja et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 1201 90, 1208 10, 1507,  
— haricots adzuki relevant des codes NC 0708 20, 0713 32 00 et produits transformés qui en sont dérivés, relevant 
du code NC 1106 10, par exemple,  
— myrtilles et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0810 40 30, 0810 40 50, 
0811 90 50, 0811 90 70, 0812 90 40, 0813 40 95,  
— noix de ginkgo relevant du code NC 0802 90 85 et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes 
NC tels que 0811 90 19, 0811 90 39, 0811 90 95, 0812 90 98, 0813 40 95,  
— abricots japonais relevant du code NC 0809 40 05, et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes 
NC tels que 0811 90 19, 0811 90 39, 0811 90 95, 0812 90 98, 0813 40 95,  
— agrumes relevant du code NC 0805, écorces d’agrumes relevant du code NC 0814 00 00 et produits transformés 
qui en sont dérivés, relevant des codes NC tels que 0811 90 19, 0811 90 39, 0811 90 95, 0812 90 25, 
0812 90 98, 0813 40 95,  
— kaki japonais relevant du code NC 0810 70 00 et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 
tels que 0811 90 19, 0811 90 39, 0811 90 95, 0812 90 98, 0813 40 95,  
— grenades relevant du code NC 0810 90 75 et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC tels 
que 0811 90 19, 0811 90 39, 0811 90 95, 0812 90 98, 0813 40 95,FR L 143/8 Journal officiel de l’Union européenne 30.5.2013— vigne chocolat ( Akebia quinata ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0810 90 75, 
0811 90 19, 0811 90 39, 0811 90 95, 0812 90 98 et 0813 40 95,  
— châtaignes relevant des codes NC 0802 41 00 et 0802 42 00 et produits transformés qui en sont dérivés, relevant 
des codes NC tels que 0811 90 19, 0811 90 39, 0811 90 95, 0812 90 98, 0813 40 95,  
— noix relevant des codes NC 0802 31 00 et 0802 32 00 et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des 
codes NC tels que 0811 90 19, 0811 90 39, 0811 90 95, 0812 90 98, 0813 40 95;  
— Ashitaba ( Angelica keiskei ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 99, 0710 80, 
0711 90 et 0712 90,  
— pétasites géants (fuki), pousses de pétasite japonais ( Petasites japonicus ) et produits transformés qui en sont dérivés, 
relevant des codes NC 0709 99, 0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— gingembre japonais (myoga) relevant des codes NC 0709 99, 0710 80, 0711 90, 0712 90 et produits transformés 
qui en sont dérivés, tels que ceux relevant des codes NC 2008 99 49, 2008 99 67,  
— parties comestibles d’ Aralia  sp. et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 99, 
0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— pousses de bambous ( Phyllostacys pubescens ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 
0709 99, 0710 80, 0711 90, 0712 90, 2004 90 et 2005 91,  
— grand aigle ( Pteridium aquilinum ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 99, 
0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— parties comestibles de raifort japonais ou wasabi ( Wasabia japonica ) et produits transformés qui en sont dérivés, 
relevant des codes NC 0709 99, 0710 80, 0711 90, 0712 90 et 0910 99,  
— persil japonais ( Œnanthe javanica ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 99, 
0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— poivre japonais ( Zanthoxylum piperitum ) relevant du code NC 0910 99,  
— fougère royale japonaise ( Osmunda japonica ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 
0709 99, 0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— koshiabura (pousses d’ Eleuterococcus sciadophylloides ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes 
NC 0709 99, 0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— momijigasa ( Parasenecio delphiniifolius ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 99, 
0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— fougère-à-l’autruche ( Matteuccia struthioptheris ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 
0709 99, 0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— lys plantain ( Hosta Montana ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 99, 0710 80, 
0711 90 et 0712 90,  
— uwabamisou ( Elatostoma umbellatum  var.  majus ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 
0709 99, 0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— ail de la Sainte-Victoire ( Allium victorialis  subsp.  Platyphyllum ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant 
des codes NC 0703 10, 0710 80, 0711 90, 0712 20 et 0712 90,  
— cirse du Japon ( Cirsium japonicum ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 99, 
0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— yobusumaso (honma) ( Cacalia hastata  ssp.  orientalis ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes 
NC 0709 99, 0710 80, 0711 90 et 0712 90,FR 30.5.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 143/9— Synurus pungens  (oyamabokuchi) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 99, 
0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— prêle des champs ( Equisetum arvense ) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0709 99, 
0710 80, 0711 90 et 0712 90,  
— Actinidia polygama  (vin d’argent) et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 0810 90 75, 
0811 90 19, 0811 90 39, 0811 90 95, 0812 90 98 et 0813 40 95,  
— viandes bovines fraîches relevant des codes NC 0201, 0202, 0206 10, 0206 21 00, 0206 22 00, 0206 29, 0504 
et 1502,  
— sarrasin et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC 1008 10 00, 1102 90 90, 1103 19 90, 
1103 20 90, 1104 19 99, 1104 29 17, 1104 29 30, 1104 29 59, 1104 29 89, 1104 30 90, 1901, 1904 10 90, 
1904 20 99, 1904 90 80 et 1905 90,  
— rhizomes de lotus et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC tels que 0709 99, 0711 90, 
0712 90 et 1211 90,  
— kudzu et produits transformés qui en sont dérivés, relevant des codes NC tels que 0714 90.  
e) Produits composés contenant plus de 50 % de produits visés dans les rubriques a), b), c) et d) de la présente annexe.»FR L 143/10 Journal officiel de l’Union européenne 30.5.2013