RESTRICTED  
 
WT/WGTTT/M/45  
16 juin 2014  
(14-3458)  Page: 1/2  
Groupe de travail du commerce  
et du transfert de technologie 
Quarante-cinquième session   
 
  NOTE SUR LA RÉUNION DU 11 AVRIL 2014 
Président: S.E. M. Abdolazeez S. Al-Otaibi (Royaume d'Arabie saoudite) 
A. ADOPTION DE L'OR DRE DU JOUR .............................................................................. 1  
B. ÉLECTION DU PRÉSIDENT .......................................................................................... 1  
C. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE COMMERCE ET TRANSFERT DE 
TECHNOLOGIE .................................................................................................................. 1  
D. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI 
POURRAIENT ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR 
ACCROÎTRE LES APPORTS DE  TECHNOLOGIE AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT ................. 1  
E. AUTRES QUESTIONS .................................................................................................. 2  
 
A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 
1. L'ordre du jour reproduit dans l'aérogramme WTO/AIR/4275 du 1er avril 2014 a été adopté. 
 
B. ÉLECTION DU PRÉSIDENT 
2. Le Groupe de travail a élu officiellement  M. l'Ambassadeur Abdolazeez S. Al-Otaibi 
(Royaume d'Arabie saoudite) comme Président. Tout en souhaitant la bienvenue au nouveau 
Président, les membres ont exprimé leur reconnaissance envers la Présidente sortante pour le 
leadership dont elle avait fait preuve, qui avait contribué à promouvoir les travaux du Groupe tout au long de l'année écoulée. 
 
C. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE COMMERCE ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
3. Au titre du point de l'ordre du jour relatif à la relation entre commerce et transfert de 
technologie, les membres ont dit avoir apprécié l'exposé présenté par le Secrétariat lors de la 
réunion précédente du Groupe de travail sur les résultats issus d'un atelier de novembre 2012 consacré aux défis et possibilités liés à la diffusion des technologies environnementales. Lors du débat, l'accent a été mis sur le fait que ces exercices de partage des renseignements étaient 
essentiels car ils permettaient aux Membres de  mieux comprendre le processus complexe de 
transfert de technologie et son lien avec le commerce.  
D. TOUTES RECOMMANDATIONS ÉVENTUELLES SUR LES MESURES QUI POURRAIENT 
ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR ACCROÎTRE LES APPORTS DE TECHNOLOGIE AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT 
4. Au titre du point de l'ordre du jour relatif aux recommandations que le Groupe de travail 
pourrait faire dans le futur, les Membres ont poursuivi leurs débats sur une communication présentée antérieurement et intitulée "Facil itating Access to Information on Appropriate 
Technology Sourcing – Steps to Increase Flows of Technology to Developing Countries" (Faciliter 
l'accès à l'information sur les sources de technologie appropriée: Mesures visant à accroître les WT/WGTTT/M/45 
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  apports de technologie aux pays en développement). Les auteurs ont indiqué qu'ils attendaient 
avec intérêt d'engager un débat fructueux dans le cadre du futur atelier sur le commerce et le transfert de technologie prévu en juin et espéraie nt que les discussions qui se tiendraient à cette 
occasion les aideraient à mettre au point une communication officielle plus concrète. Ils ont 
également indiqué qu'ils travaillaient avec les partie s prenantes de leur pays et qu'ils consultaient 
d'autres pays sur la façon dont les aspects liés à la création d'un environnement propice au transfert de technologie pourraient être intégrés dans la proposition. 
 
5. Les membres ont également été informés par le Secrétariat des arrangements pris en vue 
du futur atelier sur le commerce et le transfert de technologie prévu le 16 juin 2014. Cet atelier se composera de deux séances, qui seront elles- mêmes subdivisées en trois séances chacune. Les 
intervenants seront notamment des représentants des organisations intergouvernementales et des 
milieux universitaires, et des experts des gouvernements Membres et du secteur privé.  
E. AUTRES QUESTIONS 
6. Aucune question n'a été soulevée au titre de ce point. 
 
 
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