RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 1076/2014 DE LA COMMISSION 
du 13 octobre 2014 
concer nant l'aut orisation d'une préparation contenant l'extrait d'arôme de fumée «2b0001» en tant 
qu'additif dans l'alimentat ion des chiens et des chats 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à auto ­
risation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. 
(2)  Conf ormément à l'article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été introduite pour l'autorisati on 
d'un additif consistant en une préparation d'un extrait d'arôme de fumée selon les modalités prévues à l'annex e 
du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l'ar­
ticle 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  La demande concer ne l'aut orisation de la préparation spécifi ée dans l'annex e en tant qu'additif pour l'alimentation 
des chiens et des chats, à classer dans la catégor ie des «additifs sensor iels» et le groupe fonctionnel des «substances 
aromatiques». 
(4)  L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») a conclu dans son avis du 24 mai 2012 (2) 
que, dans les conditions d'utilisation proposées dans les aliments pour animaux, l'additif spécifi é dans l'annex e 
n'av ait pas d'eff et néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'env ironnement. L'Aut orité a conclu que, 
comme cet extrait d'arôme de fumée est utilisé dans des denrées alimentaires en tant qu'arôme de fumée et que sa 
fonction dans les aliments pour animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, aucune 
démonstration complémentaire de l'efficacité n'était nécessaire. 
(5)  L'Autor ité a conclu que cet additif se définit, en premier lieu, par le procédé de fabrication et la combinaison de 
bois dont il est dérivé; par conséquent, le procédé de fabrication et la combinaison de bois doivent être clairement 
précisés dans l'annex e afin de garantir que seuls les arômes de fumée produits par cette méthode de fabrication 
sont mis sur le marc hé. 
(6)  L'Autor ité a aussi conclu à l'absence de problème de sécur ité pour les utilisate urs, sous réser ve que des mesures 
de protection appropr iées soient prises. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifi ques en matière de 
surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse de l'additif 
dans les aliments pour animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) 
no 1831/2003. 
(7)  Il ressor t de l'évaluation de la préparation visée dans l'annexe que les conditions d'autoris ation fixées à l'article 5 
du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient donc d'autoriser l'utilisation des préparations conte ­
nant ledit extrait d'arôme de fumée selon les modalités prévues à l'annex e du présent règlement. 
(8)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 14.10.2014 L 296/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal 2012; 10(6):2729. A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La préparation spécifi ée dans l'annexe, qui appar tient à la catégo rie des «additifs sensor iels» et au groupe fonctionnel des 
«substances aromatiques», est autori sée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à 
ladit e annex e. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 13 octobre 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  14.10.2014 L 296/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identificat ­
ion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisatio n Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autor isation mg de substance active par 
kg d'aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 
12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques 
2b0001 — Arôme 
de fumée Composition de l'additif 
Préparation d'extrait d'arôme de 
fumée 
Spécifi cations: 
—  Eau: 0,3-0,9 (% masse), 
—  Acidité (expr imée en acide 
acétique): 0,06-0,25 meq/g, 
—  pH 1-4, 
—  Com posés carbony lés: 1,2-3,0 (% 
masse), 
—  Phénols: 8-12 (% masse). 
Caractér isation de la substance activ e 
Extrait liquide d'arôme de fumée 
contenant les compo sés suivants: 
—  Syringol 12,6-25,2 %, 
—  4-Méthy l-syr ingol 6,2-9,2 %, 
—  4-Propényl-sy ringol 0,8-3,6 %, 
—  4-Éthyl-syri ngol 2,7-3,1 %, 
—  4-Méthy l-gaïacol 2,0-2,6 %, 
—  4-Allyl-syr ingol 1,8-2,3 %, 
—  4-Éthyl-g aïacol 1,8-2,4 %, 
—  4-Prop yl-syr ingol 1-2,5 %, 
—  Gaïacol 1,1-1,6 %,  Chiens et 
chats — — 40 1.Dans le mode d'emploi de l'ad­
ditif et du prémélange, indiquer 
les conditions de stoc kage et de 
stabilité. 
2.  Pour la sécur ité de l'utilisat eur: 
port d'une protection respira ­
toire et de lunettes de sécur ité 
pendant la manipulation. 
3.  Étiquetage des prémélanges, 
matières premières pour 
aliments des animaux et aliments 
compo sés pour animaux conte ­
nant l'additif: le nom de l'additif 
doit être accompagné du 
numéro d'identification. 
4.  La préparation peut cont enir 
uniquement des additifs techno ­
logiques et/ou d'autres 
substances ou produits destinés 
à modifi er les caractér istiques 
physicochimiques de la 
substance active de la prépara ­
tion et qui sont utilisés en 
conf ormité avec les conditions 
d'autoris ation qui leur sont 
applicables. La compatibilit é 
physicochimique et biologique 
entre les compo sants de la 
préparation doit être assurée par 
rappor t aux effets souhaités.  3 novembre 
2024 14.10.2014 L 296/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identificat ­
ion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisatio n Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autor isation mg de substance active par 
kg d'aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 
12 %    
—  2,4-Diméthyl- phénol 0,9-1,4 %, 
—  Eugé nol 1-1,4 %, 
—  Isoeugénol (trans) 0,9-1,3 %, 
—  4-Propényl-sy ringol (cis) 
0,3-1,7 %, 
—  o-Crésol 0,7-1,5 %, 
—  Phénol 0,5-1,2 %, 
—  p-Crésol 0,7-1,1 %, 
—  4-Prop yl-gaïacol 0,5-1 %. 
Formule chimique: 
—  Syringol: C8H10O3, 
—  4-Méthy l-syr ingol: C9H12O3, 
—  4-Propényl-sy ringol: C11H14O3, 
—  4-Éthyl-syri ngol: C10H14O3, 
—  4-Méthy l-gaïacol: C8H10O2, 
—  4-Allyl-syr ingol: C11H14O3, 
—  4-Éthyl-g aïacol: C9H12O2, 
—  4-Prop yl-syr ingol: C11H16O3, 
—  Gaïacol: C7H8O2, 
—  2,4-Diméthyl- phénol: C8H10O, 
—  Eugé nol: C10H12O2, 
—  Isoeugénol (trans): C10H12O2, 
—  4-Propényl-sy ringol (cis): 
C11H14O3, 
—  o-Crésol: C7H8O, 
—  Phénol: C6H6O, 
—  p-Crésol: C7H8O, 
—  4-Prop yl-gaïacol: C10H14O2. 
Numéro de CAS: 
—  Syringol: 91-10-1,      5.  Les informations suivantes 
doivent être indiquées sur l'éti­
quette ou les documents 
accompagnant l'additif: 
—le nom et le numéro d'identi ­
fication de tout additif tech­
nologique cont enu dans la 
préparation, 
—la teneur de tout additif tech­
nologique cont enu dans la 
préparation lorsque des 
teneurs maximales sont 
fixées dans l'aut orisation 
correspondante, 
—  le nom de tout e substance 
ou tout produit conte nus 
dans la préparation, indiqués 
par ordre décroissant de 
masse. 
6.  Les informations suivantes 
doivent être indiquées sur l'éti­
quette ou les documents qui 
accompagnent le prémélange 
contenant l'additif: 
le nom, le numéro d'identif ica­
tion et la teneur de tout additif 
technologique pour lequel des 
teneurs maximales sont fixées 
dans l'autori sation correspon ­
dante.   14.10.2014 L 296/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identificat ­
ion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisatio n Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autor isation mg de substance active par 
kg d'aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 
12 %    
—  4-Méthy l-syr ingol: 6638-05-7, 
—  4-Propényl-sy ringol: 20675-95-0, 
—  4-Éthyl-syri ngol: 14059-92-8, 
—  4-Méthy l-gaïacol: 93-51-6, 
—  4-Allyl-syr ingol: 6627-88-9, 
—  4-Éthyl-g aïacol: 2785-89-9, 
—  4-Prop yl-syr ingol: 6766-82-1, 
—  Gaïacol: 90-05-1, 
—  2,4-Diméthyl- phénol: 105-67-9, 
—  Eugé nol: 97-53-0, 
—  Isoeugénol (trans): 97-54-1, 
—  4-Propényl-sy ringol (cis): 
26624-13-5, 
—  o-Crésol: 95-48-7, 
—  Phénol: 108-95-2, 
—  p-Crésol: 106-44-5, 
—  4-Prop yl-gaïacol: 2785-87-7. 
Arôme de fumée, sous forme liquide, 
produit par extraction à l'éther éthy ­
lique de goudron produit par pyro­
lyse d'une combinaison de bois dans 
les propor tions suivantes: 35 % de 
chêne roug e (Quercus rubra), 35 % de 
chêne blanc (Quercus alba), 10 % 
d'érable (Acer sacchar um), 10 % de 
hêtre d'Amér ique (Fagus grandif olia) et 
10 % de hick ory (noyer blanc d'Amé ­
rique, Carya ovata).        14.10.2014 L 296/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identificat ­
ion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisatio n Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autor isation mg de substance active par 
kg d'aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 
12 %    
Critères de puret é: 
—  compo sants HAP: benzo[a]p yrène 
moins de 10 ppb et benz[a] 
anthracène moins de 20 ppb, 
—  éther éthylique résiduel moins de 
2 ppm. 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de l'extrait 
d'arôme de fumée — dans l'additif 
pour l'alimentation animale: 
titrage à l'hydro xyde de sodium pour 
la détermination des acides totaux et 
réactions de coloration suivies d'une 
spectrophotométr ie pour la détermi­
nation des carbonylés totaux (à 
430 nm) et des phénols totaux (à 
610 nm) (FAO, Grand recueil des spéci ­
fications relativ es aux additifs alimen ­
taires, «Arômes de fumée», monogra ­
phies du JECF A 1, 2006); 
chromat ographie en phase gazeuse et 
spectrométr ie de masse (CG-SM) et 
chromat ographie en phase gazeuse 
couplée à une détection à ionisation 
de flamme (CG-DIF) pour la caract éri­
sation de la fraction volatile du 
produit (FAO, Grand recueil des spécif i­
cations relatives aux additifs alimentaires, 
monographies du JECF A 1, vol. 4).       
(1)  http://ir mm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed _additives/author isation/evaluation_repor ts/Pag es/index.aspx   14.10.2014 L 296/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR