RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N  o 1235/2012 DE LA COMMISSION  
du 19 décembre 2012  
modifiant l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement 
(CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels 
renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires 
d’origine non animale  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du 
Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués 
pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les 
aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les 
dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des 
animaux (  1 ), et notamment son article 15, paragraphe 5,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 669/2009 de la Commission (  2 ) fixe 
des règles concernant les contrôles officiels renforcés 
devant être réalisés sur les importations d’aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale 
répertoriés à son annexe I (ci-après la «liste»), aux points 
d’entrée sur les territoires visés à l’annexe I du règlement 
(CE) n  o 882/2004.  
(2) L’article 2 du règlement (CE) n  o 669/2009 prévoit que 
cette liste doit faire l’objet d’un réexamen régulier, au 
moins trimestriel, qui tienne compte, au moins, des 
sources d’information visées dans ledit article.  
(3) La fréquence et la pertinence des incidents notifiés au 
moyen du système d’alerte rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constata ­
tions faites par l’Office alimentaire et vétérinaire à l’occa ­
sion des contrôles effectués dans des pays tiers ainsi que 
les rapports trimestriels sur les lots d’aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d’origine non 
animale que les États membres présentent à la Commis ­
sion en application de l’article 15 du règlement (CE) 
n o 669/2009 indiquent qu’il est nécessaire de modifier 
la liste.  
(4) En ce qui concerne, notamment, les lots de raisins secs 
en provenance d’Afghanistan, de pastèques en prove ­
nance du Brésil, de fraises en provenance de Chine, de 
pois et de haricots en provenance du Kenya, de menthe 
en provenance du Maroc, de graines de pastèque et de 
produits dérivés en provenance de Sierra Leone ainsi que 
de certains légumes, herbes aromatiques et épices en 
provenance du Viêt Nam, les sources d’information perti ­
nentes relèvent l’émergence de nouveaux risques et/ou un 
degré d’inobservation des dispositions applicables en 
matière de sécurité qui justifient la mise en place de 
contrôles officiels renforcés. Il convient donc d’ajouter 
des inscriptions concernant ce type de lots sur la liste.  
(5) Il y a également lieu de modifier la liste afin de diminuer 
l’intensité des contrôles officiels des marchandises pour lesquelles les informations disponibles révèlent une 
amélioration globale du respect des dispositions applica ­
bles de la législation européenne et pour lesquelles la 
fréquence actuelle des contrôles officiels n’est donc plus 
justifiée. Il convient donc de modifier en conséquence les 
entrées de la liste concernant les aubergines et les melons 
amers en provenance de République dominicaine, les 
épices en provenance d’Inde ainsi que les doliques- 
asperges, les aubergines et les légumes du genre  Brassica  
en provenance de Thaïlande.  
(6) Il y a aussi lieu de supprimer de la liste les entrées 
relatives aux marchandises pour lesquelles les informa ­
tions disponibles révèlent un degré de conformité globa ­
lement satisfaisant au regard des exigences de sécurité 
applicables de la législation européenne et pour lesquelles 
une fréquence de contrôle accrue n’est donc plus justifiée. 
Il convient donc de supprimer les entrées de la liste 
concernant les pêches en provenance d’Égypte, les addi ­
tifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en 
provenance d’Inde ainsi que  Capsicum annuum  en prove ­
nance du Pérou.  
(7) En vue de mieux cibler certains produits énumérés sur la 
liste, il y a lieu d’ajouter des codes TARIC, le cas échéant. 
Il est également nécessaire de modifier certains codes NC 
aux fins de l’alignement sur la nomenclature combinée 
révisée applicable à compter du 1  er janvier 2013.  
(8) La cohérence et la clarté de la législation de l’Union 
commandent le remplacement de l’annexe I du règlement 
(CE) n  o 669/2009 par le texte figurant à l’annexe du 
présent règlement.  
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 669/2009 en conséquence.  
(10) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 est remplacée par le 
texte figurant à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à compter du 1  er janvier 2013.FR L 350/44 Journal officiel de l’Union européenne 20.12.2012  
( 1 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.  
( 2 ) JO L 194 du 25.7.2009, p. 11.Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 19 décembre 2012.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 20.12.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 350/45ANNEXE  
‘ANNEXE I  
Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés 
au point d’entrée désigné  
Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivi ­
sion 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles physiques 
et des contrôles 
d’identité 
(%) 
Raisins secs 
(fruits de la vigne)  0806 20  Afghanistan (AF)  Ochratoxine A  50  
(Denrées alimentaires ) 
Noisettes 
(en coques ou sans coques)  0802 21 00; 
0802 22 00  Azerbaïdjan (AZ)  Aflatoxines  10  
(Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires ) 
Pastèque  0807 11 00  Brésil (BR)  Salmonelles  10  
(Denrées alimentaires ) 
— Arachides (cacahuètes), en 
coques  — 1202 41 00  Brésil (BR)  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), décorti ­
quées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), autre ­
ment préparées ou conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires  
Fraises (congelées)  0811 10  Chine (CN)  Norovirus et hépatite A  5  
(Denrées alimentaires ) 
Brassica oleracea  
autres produits comestibles du 
genre  Brassica , ‘brocolis 
chinois’) (  13 ) ex 0704 90 90  40  Chine (CN)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  14 ) 10 
(Denrées alimentaires – fraîches ou 
réfrigérées ) 
Nouilles séchées  ex 1902 11 00;  10  Chine (CN)  Aluminium  10  
ex 1902 19 10;  10  
ex 1902 19 90;  10  
ex 1902 20 10;  10  
ex 1902 20 30;  10  
ex 1902 20 91;  10  
ex 1902 20 99;  10  
ex 1902 30 10;  10  
ex 1902 30 10  91  
(Denrées alimentaires )FR L 350/46 Journal officiel de l’Union européenne 20.12.2012Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivi ­
sion 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles physiques 
et des contrôles 
d’identité 
(%) 
Pomelos  ex 0805 40 00  31; 39  Chine (CN)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  11 ) 20 
(Denrées alimentaires –fraîches ) 
Thé, même aromatisé  0902  Chine (CN)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  10 ) 10 
(Denrées alimentaires ) 
— Aubergines  — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95  72  République domi ­
nicaine (DO)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  3 ) 10 
— Melon amer ( Mormodica 
charantia ) — ex 0709 99 90;  70  
ex 0710 80 95  70  
(Denrées alimentaires – légumes frais, 
réfrigérés ou surgelés ) 
— Doliques-asperges ( Vigna 
unguiculata  spp.  sesquipedalis)  — ex 0708 20 00;  10  République domi ­
nicaine (DO)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  3 ) 20 
ex 0710 22 00  10  
— Piments (doux et autres) ( Cap ­
sicum  spp.)  — 0709 60 10; 
ex 0709 60 99  20  
— 0710 80 51; 
ex 0710 80 59  20  
(Denrées alimentaires – légumes frais, 
réfrigérés ou surgelés ) 
— Oranges (fraîches ou sèches)  — 0805 10 20; 
0805 10 80  Égypte (EG)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  7 ) 10 
— Grenades  — ex 0810 90 75  30  
— Fraises  — 0810 10 00  
(Denrées alimentaires – fruits frais ) 
Piments (doux et autres) ( Capsicum  
spp.)  0709 60 10; 
ex 0709 60 99;  20  Égypte (EG)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (12) (  12 ) 10 
0710 80 51; 
ex 0710 80 59  20  
(Denrées alimentaires – fraîches, 
réfrigérées ou surgelées ) 
— Arachides (cacahuètes), en 
coques  — 1202 41 00  Ghana (GH)  Aflatoxines  50  
— Arachides (cacahuètes), décorti ­
quées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
(Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires )FR 20.12.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 350/47Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivi ­
sion 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles physiques 
et des contrôles 
d’identité 
(%) 
Feuilles de curry ( Bergera/Murraya 
koenigii ) ex 1211 90 86  10  Inde (IN)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  5 ) 50 
(Denrées alimentaires – herbes 
aromatiques fraîches ) 
— Capsicum annuum , entiers  — 0904 21 10  Inde (IN)  Aflatoxines  10  
— Capsicum annuum , broyés ou 
pulvérisés  — ex 0904 22 00  10  
— Fruits séchés du genre  Capsi ­
cum, entiers, autres que les 
piments doux ( Capsicum 
annuum ) — 0904 21 90  
— Curry (produits à base de 
piment)  — 0910 91 05  
— Noix muscades ( Myristica 
fragrans ) — 0908 11 00; 
0908 12 00  
— Macis ( Myristica fragrans ) — 0908 21 00; 
0908 22 00  
— Gingembre ( Zingiber officinale ) — 0910 11 00; 
0910 12 00  
— Curcuma longa  (safran des 
Indes)  — 0910 30 00  
(Denrées alimentaires – épices séchées ) 
— Arachides (cacahuètes), en 
coques  — 1202 41 00  Inde (IN)  Aflatoxines  20  
— Arachides (cacahuètes), décorti ­
quées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), autre ­
ment préparées ou conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires ) 
Comboux ou gombos  ex 0709 99 90  20  Inde (IN)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  2 ) 50 
(Denrées alimentaires –fraîches ) 
— Noix muscades ( Myristica 
fragrans ) — 0908 11 00; 
0908 12 00  Indonésie (ID)  Aflatoxines  20  
— Macis ( Myristica fragrans ) — 0908 21 00; 
0908 22 00  
(Denrées alimentaires – épices séchées ) 
— Pois non écossés  — ex 0708 10 00  40  Kenya (KE)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  16 ) 10 
— Haricots non écossés  — ex 0708 20 00  40  
(Denrées alimentaires –fraîches et 
réfrigérées )FR L 350/48 Journal officiel de l’Union européenne 20.12.2012Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivi ­
sion 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles physiques 
et des contrôles 
d’identité 
(%) 
Graines de pastèque ( Egusi, Citrullus 
lanatus ) et produits dérivés  ex 1207 70 00;  10  Nigeria (NG)  Aflatoxines  50  
ex 1106 30 90;  30  
ex 2008 99 99  50  
(Denrées alimentaires ) 
Menthe  ex 1211 90 86  30  Maroc (MA)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  17 ) 10 
(Denrées alimentaires –herbes aroma ­
tiques fraîches ) 
Graines de pastèque ( Egusi, Citrullus 
lanatus ) et produits dérivés  ex 1207 70 00;  10  Sierra Leone (SL)  Aflatoxines  50  
ex 1106 30 90;  30  
ex 2008 99 99  50  
(Denrées alimentaires ) 
Piments (autres que doux) ( Cap ­
sicum  spp.)  ex 0709 60 99  20  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  9 ) 10 
(Denrées alimentaires –fraîches ) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 99 90  72  Thaïlande (TH)  Salmonelles (  6 ) 10  
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 86  20  
— Menthe  — ex 1211 90 86  30  
(Denrées alimentaires – herbes 
aromatiques fraîches ) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 99 90  72  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  4 ) 20 
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 86  20  
(Denrées alimentaires – herbes 
aromatiques fraîches ) 
— Doliques-asperges ( Vigna 
unguiculata  spp.  sesquipedalis ) — ex 0708 20 00;  10  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  4 ) 20 
ex 0710 22 00  10  
— Aubergines  — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95  72  
— Brassicacées  — 0704; 
ex 0710 80 95  76  
(Denrées alimentaires – légumes frais, 
réfrigérés ou surgelés ) 
— Piments doux ( Capsicum 
annuum ) — 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  8 ) 10 
— Tomates  — 0702 00 00; 
0710 80 70  
(Denrées alimentaires – légumes frais, 
réfrigérés ou surgelés )FR 20.12.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 350/49Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivi ­
sion 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles physiques 
et des contrôles 
d’identité 
(%) 
Raisins secs (fruits de la vigne)  0806 20  Ouzbékistan (UZ)  Ochratoxine A  50  
(Denrées alimentaires ) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 99 90  72  Viêt Nam (VN)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  15 ) 20 
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 86  20  
— Menthe  — ex 1211 90 86  30  
— Persil  — ex 0709 99 90  40  
(Denrées alimentaires – herbes 
aromatiques fraîches ) 
— Comboux ou gombos  — ex 0709 99 90  20  Viêt Nam (VN)  Résidus de pesticides analysés à l’aide 
de méthodes multirésidus fondées sur 
les couplages CG/SM et CL/SM ou de 
méthodes monorésidus (  15 ) 20 
— Piments (autres que doux) 
(Capsicum  spp.)  — ex 0709 60 99  20  
(Denrées alimentaires –fraîches ) 
— Arachides (cacahuètes), en 
coques  — 1202 41 00  Afrique du Sud 
(ZA)  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), décorti ­
quées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), autre ­
ment préparées ou conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires ) 
( 1 ) Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’exist e sous ce code dans la nomenclature des 
marchandises, ce dernier est précédé d’un “ex”. 
( 2 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, méthamidophos, triazophos, endosulfan, monocrotophos, méthomyl, thiodic arbe, diafenthiuron, thiamethoxam, 
fipronil, oxamyl, acétamipride, indoxacarbe, mandipropamide. 
( 3 ) Notamment résidus des substances suivantes: amitraze, acéphate, aldicarbe, bénomyl, carbendazime, chlorofénapyr, chlorpyripho s, CS2 (dithiocarbamates), diafenthiuron, 
diazinon, dichlorvos, dicofol, diméthoate, endosulfan, fenami done, imidaclopride, malathion, méthamidophos, méthiocarbe, méthom yl, monocrotophos, ométhoate, 
oxamyl, profénofos, propiconazole, thiabendazole, thiaclopride. 
( 4 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime, carbofuran, chlorpyriphos, chlorpyriphos-méthyl , diméthoate, éthion, malathion, 
métalaxyl, méthamidophos, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, profénofos, prothiofos, quinalphos, triadiméfon, triazophos, dicr otophos, EPN, triforine. 
( 5 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, oxydéméton-méthyl, chlorpyriphos, acétamipride, thiaméthoxame, clothi anidine, méthamidophos, acéphate, 
propargite, monocrotophos. 
( 6 ) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rap port à celle-ci, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE ) n  o 2073/2005 de la Commission (JO 
L 338 du 22.12.2005, p. 1). 
( 7 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazim, cyfluthrine, cyprodinil, diazinon, diméthoate, éthion, fénitrothion,  fenpropathrine, fludioxonil, hexaflumuron, 
lambda-cyhalothrine, méthiocarbe, méthomyl, ométhoate, oxamyl, phenthoate, thiophanate-méthyle. 
( 8 ) Notamment résidus des substances suivantes: méthomyl, oxamyl, carbendazim, clofentézine, diafenthiuron, diméthoate, formétana te, malathion, procymidone, tétradifon, 
thiophanate-méthyle. 
( 9 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, méthomyl, ométhoate, diméthoate, triazophos, malathion, profénofos, p rothiofos, éthion, carbendazime, 
triforine, procymidone, formétanate. 
( 10 ) Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidaclopride, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS e t SR), profénofos, trifluraline, triazophos, 
triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants  isomères (somme des isomères)]. 
( 11 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), parathion-méthyle, phenthoate, 
méthidathion. 
( 12 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran (somme), chlorpyriphos, cyperméthrine (somme), cyproconazole, dicofol (somme), difenoconazole, dinotéfuran, 
éthion, flusilazole, folpet, prochloraze, profénofos, propiconazole, thiophanate-méthyle et triforine. 
( 13 ) Espèces de  Brassica oleracea  L. convar. botrytis (L.) Alef. var. italica Plenck, cultivar alboglabra. Également appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, “Gailan”, “Ka ilan” et “Chinese bare 
Jielan”. 
( 14 ) Notamment résidus des substances suivantes: chlorfénapyr, fipronil, carbendazime, acetamipride, dimethomorphe et propiconazol . 
( 15 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, carbendazime (somme), chlorpyriphos, profenophos, perméthrine, hexaco nazole, difénoconazole, propicona ­
zole, fipronil, propargite, flusilazole, phenthoate, cyperméthrine, méthomyl, quinalphos, pencycuron, méthidathion, diméthoate (somme), fenbuconazole. 
( 16 ) Notamment résidus de: diméthoate (somme), chlorpyriphos, acéphate, méthamidophos, méthomyl, diafenthiuron, indoxacarbe. 
( 17 ) Notamment résidus de: chlorpyriphos, cyperméthrine, diméthoate (somme), endosulfan (somme), hexaconazole, parathion-méthyl (s omme), méthomyl, flutriafol, 
carbendazime (somme), flubendiamide, myclobutanil, malathion (somme).»FR L 350/50 Journal officiel de l’Union européenne 20.12.2012