RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1039 DE LA COMMISSION 
du 23 juillet 2018 
concer nant l'aut orisation du diacét ate de cuivre(II) monoh ydraté, du dihyd roxycarbonate 
de cuivre(II) monohydrat é, du chlor ure de cuivre(II) dihyd raté, de l'oxyde de cuivre(II), du sulfate 
de cuivre(II) penta hydraté, du chélate de cuivre(II) et d'acides aminés hydraté, du chélate 
de cuivre(II) et d'hy drolysats de protéines, du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous 
forme solide) et du chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme liquide) en tant 
qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modif iant les règlements (CE) 
no 1334/2003, (CE) no 479/2006 et (UE) no 349/2010 ainsi que les règlements d'exécu tion (UE) 
no 269/2012, (UE) no 1230/2014 et (UE) 2016/2261 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2)  Les compo sés de cuivre «acétate cuivr ique, monohydrat é», «carbonat e basique de cuivre, monoh ydraté», «chlorur e 
cuivr ique, dihydrat é», «oxyde cuivr ique», «sulfat e cuivr ique, pentahydr até», «chélat e cuivreux d'acides aminés, 
hydraté» et «chélat e cuivreux de glycine, hydraté» ont été autori sés sans limitation dans le temps en tant qu'additifs 
pour l'alimentation de tout es les espèces animales par les règlements de la Commission (CE) no 1334/2003 (3) et 
(CE) no 479/2006 (4) conf ormément à la directive 70/524/CEE. Ces substances ont ensuite été inscr ites au registre 
des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, 
du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec son article 7, des 
demandes ont été introduite s en vue de la réévaluation de l'utilisation de l'acétate cuivr ique, monohydrat é, du 
carbonate basique de cuivre, monohydrat é, du chlor ure cuivr ique, dihy draté, de l'oxyde cuivr ique, du sulfate 
cuivr ique, pentahydrat é, du chélate cuivreux d'acides aminés, hydrat é et du chélat e cuivreux de glycine, hydrat é en 
tant qu'additifs pour l'alimentation de tout es les espèces animales. Les demandeurs souhaitaient que les additifs 
susmentionnés soient classés dans la caté gorie «additifs nutr itionnels». Ces demandes étaient accompagnées des 
informations et documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  Dans ses avis du 14 novembre 2012 (5), du 31 janv ier 2013 (6) et du 11 mars 2015 (7), l'Au torité européenne de 
sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a recommandé que, pour des considérations d'ordre scientifique et afin 
d'évite r tout malentendu, le term e «cuivre(II)» soit utilisé pour remplacer les term es «cuivr ique» et «cuivreux». Elle 
a aussi recommandé que, comp te tenu de ses caractér istiques chimiques, le chélat e de cuivre(II) et d'acides aminés 
soit subdivisé en deux groupes distincts, à savoir: le chélate de cuivre(II) et d'acides aminés hydraté et le chélate de 
cuivre(II) et d'hy drolysats de protéines. 
(5)  L'Autor ité a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées, les substances «diacétate de cuivre(II) 
monoh ydraté», «dih ydro xycarbonate de cuivre(II) monohydrat é», «chlorur e de cuivre(II) dihy draté», «oxyde de 
cuivre(II)», «sulfat e de cuivre(II) pentahydr até», «ché late de cuivre(II) et d'acides aminés hydraté» , «chélate de 
cuivre(II) et d'hy drolysats de protéin es», «chélate de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme solide)» et «chélat e 
de cuivre(II) et de glycine hydraté (sous forme liquide)» (ci-après les «substances concer nées») n'ont pas d'eff et 
néfaste sur la santé animale, la sécur ité des consommateurs ou l'environnement. Dans la mesure où les 24.7.2018 L 186/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)Règlement (CE) no 1334/2003 de la Commission du 25 juillet 2003 modifian t les conditions d'autor isation de plusieurs additifs pour 
aliments des animaux appar tenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (JO L 187 du 26.7.2003, p. 11). 
(4)Règlement (CE) no 479/2006 de la Commission du 23 mars 2006 concer nant l'autorisation de certains additifs appar tenant au groupe 
des composés d'oligoéléments (JO L 86 du 24.3.2006, p. 4). 
(5)EFSA Journal, 2012; 10(12):2969. 
(6)EFSA Journal, 2013; 11(2):3107. 
(7)EFSA Journal, 2015; 13(4):4057. substances concer nées sont suscept ibles d'être des irritants respirato ires, oculaires et cutanés, il convie nt que des 
mesures de prot ection appropr iées soient prises lors de la manipulation des additifs susmentionnés et des 
prémélanges contenant ces additifs afin de prévenir tout risque pour la sécur ité des utilisateurs. 
(6)  En ce qui concer ne la teneur en nick el des additifs, en particulier le sulfat e de cuivre(II) pentahydrat é, certains lots 
de l'additif pour raient devoir être soumis aux exigenc es fixées dans le règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement 
européen et du Conseil (1). L'exploitant du secteur de l'alimentation animale qui met ces additifs sur le marché 
devrait se conf ormer aux exige nces pertinentes. L'Aut orité a également conclu que les «substances concer nées» 
sont efficaces pour couvr ir les besoins en cuivre des animaux. Elle a jugé inutile de prévoir des exige nces 
spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié les rappor ts sur la 
méthode d'analyse des additifs pour l'alimentation animale dans des aliments pour animaux soumis par le 
laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(7)  Il ressor t de l'évaluation des «substances concer nées» qu'il est satisfait aux conditions d'autor isation énoncées à 
l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. L'Autorité doute cependant du strict respect de la quantité maximale 
de cuivre administrée à l'animal si du cuivre est ajouté à l'eau d'abreuvement. Il convient dès lors d'autoriser l'utili ­
sation des substances concer nées selon les modalités prévues en annexe du présent règlement et d'inte rdire leur 
utilisation dans l'eau d'abreuvement. 
(8)  En ce qui concer ne l'incidence éventuelle sur l'env ironnement, l'Au torité a été invit ée à rendre un avis scientifi que 
sur l'oppor tunité d'une révision de la teneur maximale en cuivre actuellement autori sée dans les aliments 
compl ets pour animaux. Dans son avis du 13 juillet 2016 (2), l'Au torité a recommandé que les teneurs maximales 
en cuivre autori sées dans les aliments complets soient modifiées pour plusieurs espèces cibles. Il y a lieu 
d'adopt er ces nouvelles teneurs maximales. Toutef ois, pour les porcelets, la diminution drastique recommandée, à 
25 mg/kg directe ment après le sevrage , ne devrait pas être appliquée en une seule étape afin de ne pas mettre en 
péril la satisfa ction des besoins physiologiques des animaux, en particulier pendant cette période sensible, et afin 
d'évite r tout e autre répercussion négative sur la santé des porcelets. En vue d'une nouvelle réduction des teneurs 
maximales lors d'une prochaine révision de celles-ci pour atteindre le maximum de 25 mg/kg pour les porcelets 
direct ement après le sevrage, les exploitants du secteur de l'alimentation animale et les établissements de 
recherche devraient être encouragés à recueillir de nouvelles données scientifique s sur les effets des teneurs 
recommandées par l'Au torité sur la santé et le bien-être des porcelets et à étudier , dans les plus brefs délais, la 
possibilit é et l'efficacité d'autres solutions que la supplémentation en cuivre comme indiqué par l'Au torité. 
(9)  À la suite de l'octroi de nouvelles autor isations pour l'acétate cuivr ique, monoh ydraté , le carbonate basique de 
cuivre, monohydrat é, le chlor ure cuivr ique, dihydrat é, l'oxyde cuivr ique, le sulfat e cuivr ique, pentahydrat é, le 
chélate cuivreux d'acides aminés, hydrat é et le chélate cuivreux de glycine, hydraté, il y a lieu de suppr imer 
entièrement les mentions relatives à ces substances dans les règlements (CE) no 1334/2003 et (CE) no 479/2006. 
L'autorisation délivrée pour le sulfate de lysine de cuivre est venue à expiration le 31 mars 2004. Pour des raisons 
de sécur ité juridique, il y a lieu de suppr imer les mentions relatives à cette substance dans le règlement (CE) 
no 1334/2003. 
(10)  L'utilisation de plusieurs compo sés du cuivre en tant qu'additifs nutr itionnels pour l'alimentation animale a été 
autori sée par le règlement (UE) no 349/2010 de la Commission (3) et les règlements d'exécut ion de la 
Commission (UE) no 269/2012 (4), (UE) no 1230/2014 (5) et (UE) 2016/2261 (6). Il convient d'aligner les teneurs 
maximales en cuivre fixées dans le règlement (UE) no 349/2010 et les règlements d'exécution (UE) no 269/2012, 
(UE) no 1230/2014 et (UE) 2016/2261 et la teneur en cuivre des aliments compo sés pour animaux prévue par le 
présent règlement pour tenir comp te des conclusions de l'Au torité dans son avis du 13 juillet 2016, qui ont aussi 
servi à fonder scientifique ment les dispositions sur la teneur totale en cuivre des aliments compo sés pour 
animaux applicable aux additifs autorisés par le présent règlement et qui font essentiellement référence à 
l'incidence sur l'env ironnement de la supplémentation en cuivre dans les aliments pour animaux. Il y a lieu de 
modifier en conséquence le règlement (UE) no 349/2010 et les règlements d'exé cution (UE) no 269/2012, (UE) 
no 1230/2014 et (UE) 2016/2261. 
(11) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation de l'acétate cuivr ique, monohydrat é, du carbonate basique de cuivre, monoh ydraté, du chlor ure cuivr ique, 
dihy draté, de l'oxyde cuivr ique, du sulfat e cuivr ique, pentahydrat é, du chélat e cuivreux d'acides aminés, hydraté et 
du chélate cuivreux de glycine, hydraté ainsi que des composés de cuivre autori sés par le règlement 24.7.2018 L 186/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concer nant l'enregistrement, l'évaluation et 
l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restr ictions applicables à ces substances (REA CH), instituant une agence européenne 
des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) 
no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 
2000/21/CE de la Commission (JO L 396 du 30.12.2006, p. 1). 
(2)EFSA Journal, 2016; 14(8):4563. 
(3)Règlement (UE) no 349/2010 de la Commission du 23 avril 2010 concer nant l'autorisation du chélat e de cuivre de l'hydro xy-analogue de 
méthionine en tant qu'additif alimentaire pour toutes les espèces animales (JO L 104 du 24.4.2010, p. 31). 
(4)Règlement d'exécution (UE) no 269/2012 de la Commission du 26 mars 2012 concer nant l'autorisation du trihydro xychlorure de 
dicuivre en tant qu'additif pour l'alimentation de tout es les espèces animales (JO L 89 du 27.3.2012, p. 3). 
(5)Règlement d'exéc ution (UE) no 1230/2014 de la Commission du 17 novembre 2014 concer nant l'autorisation du bilysinate de cuivre en 
tant qu'additif destiné à l'alimentation de tout es les espèces animales (JO L 331 du 18.11.2014, p. 18). 
(6)Règlement d'exécution (UE) 2016/2261 de la Commission du 15 décembre 2016 concer nant l'autorisatio n de l'oxyde de cuivre(I) en tant 
qu'additif destiné à l'alimentation de tout es les espèces animales (JO L 342 du 16.12.2016, p. 18). (UE) no 349/2010 et les règlements d'exécuti on (UE) no 269/2012, (UE) no 1230/2014 et (UE) 2016/2261, il 
convi ent de prév oir une période transito ire pour permettre aux parties intér essées de se préparer aux nouvelles 
exigenc es qui découleront de l'aut orisation. 
(12)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifi ées en annex e, qui appar tiennent à la caté gorie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel 
des «composé s d'oligo-éléments», sont autor isées dans l'alimentation des animaux en tant qu'additifs pour l'alimentation 
animale, dans les conditions fixées dans ladit e annexe. 
Article 2 
Conditions particulières d'emploi 
Il est interdit d'utiliser dans l'eau d'abreuvement les substances autor isées spécifi ées dans l'annexe en tant qu'additifs 
relevant de la catégor ie des «additifs nutr itionnels» et du groupe fonctionnel des «composés d'oligo-éléments». 
Article 3 
Modif ication du règlement (CE) no 1334/2003 
À l'annex e du règlement (CE) no 1334/2003, les additifs suivants sont suppr imés de l'entrée «E4» concer nant l'élément 
«Cuivre-Cu»: «acétate cuivr ique, monoh ydraté», «carbonate basique de cuivre, monohydrat é», «chlorur e cuivr ique, 
dihy draté», «oxyde cuivr ique», «sulfat e cuivr ique, pentahydrat é», «sulfat e de lysine de cuivre» et «chélate cuivreux d'acides 
aminés, hydraté» . 
Article 4 
Modif ication du règlement (CE) no 479/2006 
À l'annexe du règlement (CE) no 479/2006, les mentions concer nant l'entrée «E4» (additif «chélate cuivreux de glycine, 
hydraté») sont suppr imées. 
Article 5 
Modif ication du règlement (UE) no 349/2010 
À l'annexe du règlement (UE) no 349/2010, à la ligne 3b4.10, le texte de la huitième colonne est rem placé par le texte 
suivant: 
«Bovins 
—  Bovins avant le début de la rumination: 15 (total) 
—  Autres bovins: 30 (total). 
Ovins: 15 (total). 
Capr ins: 35 (total). 
Porcelets 
—  Non sevrés et sevrés jusqu'à 4 semaines après le sevrage: 150 (total) 
—  De la 5e semaine après le sevrage jusqu'à 8 semaines après le sevrage: 100 (total). 
Crustacés: 50 (total). 
Autres animaux: 25 (total).» 24.7.2018 L 186/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Article 6 
Modif ication du règlement d'exécution (UE) no 269/2012 
À l'annex e du règlement d'exécuti on (UE) no 269/2012, à la ligne 3b409, le texte de la huitième colonne est rem placé 
par le texte suivant : 
«Bovins 
—  Bovins avant le début de la rumination: 15 (total) 
—  Autres bovins: 30 (total). 
Ovins: 15 (total). 
Capr ins: 35 (total). 
Porcelets 
—  Non sevrés et sevrés jusqu'à 4 semaines après le sevrage: 150 (total) 
—  De la 5e semaine après le sevrage jusqu'à 8 semaines après le sevrage: 100 (total). 
Crustacés: 50 (total). 
Autres animaux: 25 (total).» 
Article 7 
Modif ication du règlement d'exécution (UE) no 1230/2014 
À l'annex e du règlement d'exécuti on (UE) no 1230/2014, à la ligne 3b411, le texte de la huitième colonne est rem placé 
par le texte suivant : 
«Bovins 
—  Bovins avant le début de la rumination: 15 (total) 
—  Autres bovins: 30 (total). 
Ovins: 15 (total). 
Capr ins: 35 (total). 
Porcelets 
—  Non sevrés et sevrés jusqu'à 4 semaines après le sevrage: 150 (total) 
—  De la 5e semaine après le sevrage jusqu'à 8 semaines après le sevrage: 100 (total). 
Crustacés: 50 (total). 
Autres animaux: 25 (total).» 
Article 8 
Modif ication du règlement d'exécu tion (UE) 2016/2261 
À l'annex e du règlement d'exé cution (UE) 2016/2261, à la ligne 3b412, le texte de la huitième colonne est rem placé par 
le texte suivant : 
«Bovins 
—  Bovins avant le début de la rumination: 15 (total) 
—  Autres bovins: 30 (total). 
Ovins: 15 (total). 
Capr ins: 35 (total). 
Porcelets 
—  Non sevrés et sevrés jusqu'à 4 semaines après le sevrage: 150 (total) 
—  De la 5e semaine après le sevrage jusqu'à 8 semaines après le sevrage: 100 (total). 
Crustacés: 50 (total). 
Autres animaux: 25 (total).» 24.7.2018 L 186/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Article 9 
Mesures transitoires 
1. Les substances «acétate cuivr ique, monoh ydraté », «carbonat e basique de cuivre, monoh ydraté», «chlorur e cuivr ique, 
dihy draté», «oxyde cuivr ique», «sulfat e cuivr ique, pentahydr até», «ché late cuivreux d'acides aminés, hydrat é» et «chélat e 
cuivreux de glycine, hydrat é» qui ont été autorisées par les règlements (CE) no 1334/2003 et (CE) no 479/2006 ainsi que 
les compo sés de cuivre qui ont été autorisés par le règlement (UE) no 349/2010 et les règlements d'exécution (UE) 
no 269/2012, (UE) no 1230/2014 et (UE) 2016/2261 et les prémélanges qui en contiennent, qui sont produits et 
étiquet és avant le 13 février 2019 conf ormément aux règles applicables avant le 13 août 2018, peuvent continuer à être 
mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux cont enant les 
substances spécif iées au paragraphe 1 qui sont produits et étiquetés avant le 13 août 2019 conf ormément aux règles 
applicables avant le 13 août 2018 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux cont enant les 
substances spécif iées au paragraphe 1 qui sont produits et étiquetés avant le 13 août 2020 conf ormément aux règles 
applicables avant le 13 août 2018 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 10 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 23 juillet 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  24.7.2018 L 186/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: composés d'oligo-éléments 
3b401 — Diacétat e de 
cuivre(II) 
monoh y­
draté Composition de l'additif 
Diacétate de cuivre(II) monoh y­
draté, sous la forme d'une poudre 
présentant une teneur minimale 
en cuivre de 31 % 
Caractér isation de la substance activ e 
Formule chimique: Cu(CH3COO)2 
· H2O 
Numéro CAS: 6046-93-1 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour l'identifi cation du diacétat e 
de cuivre(II) monoh ydraté dans 
l'additif pour l'alimentation ani­
male: 
—  monographies 2146 et 20301 
de la Phar macopée euro ­
péenne. 
Pour la caractér isation cristallogra ­
phique de l'additif pour l'alimenta ­
tion animale: 
—  diffraction des rayons X 
Pour la détermination de la teneur 
totale en cuivre dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges: 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621)  Toutes les 
espèces 
animales — — Bovins: 
—  bovins avant le début 
de la rumination: 15 
(au total) ; 
—  autres bovins: 30 (au 
total) . 
Ovins: 15 (au total) . 
Capr ins: 35 (au total) 
Porcelets 
—  non sevrés et sevrés 
jusqu'à 4 semaines 
après le sevrage: 150 
(au total) . 
—  de la 5e semaine après 
le sevrage jusqu'à 8 se­
maines après le se­
vrage : 100 (au total). 
Crustacés: 50 (au total) . 
Autres animaux: 25 (au 
total).  1. L'additif est incor poré dans 
les aliments pour animaux 
sous la forme d'un prémé ­
lange .  
2. Les exploitants du secteur 
de l'alimentation animale 
adop tent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles ap­
propr iées pour parer aux 
risques d'inhalation et de 
contact cutané ou oculaire 
pour les utilisate urs de l'ad­
ditif et des prémélanges, 
principalement dus aux mé­
taux lourds qu'ils contien ­
nent, notamment le nick el. 
L'utilisation de l'additif et 
des prémélange s requier t le 
port d'un équipement de 
prot ection individuelle ap­
propr ié lorsque ces procé ­
dures et mesures ne per­
mett ent pas de ramener les 
risques à un niveau accep ­
table.  13 août 
2028 24.7.2018 L 186/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Déter mination de la teneur totale 
en cuivre des matières premières 
pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux: 
—  spectrométr ie d'absor ption 
atomique (SAA) [règ lement 
(CE) no 152/2009 de la 
Commission (2), annex e IV-C] 
ou 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621) 3.Les mentions suivantes fi­
gurent sur l'étiquetag e: 
—  des aliments pour ovins 
dont la teneur en 
cuivre est supér ieure à 
10 mg/kg: 
«La teneur en cuivre 
de cet aliment peut cau­
ser l'empoisonnement 
de certaines espèces 
d'ovi ns.» 
—des aliments pour bo­
vins après le début de la 
rumination dont la te­
neur en cuivre est infé­
rieure à 20 mg/kg: 
«La teneur en cuivre de 
cet aliment peut causer 
des carences en cuivre 
chez les bovins pacagés 
dans des prés dont la te­
neur en molybdène ou 
en soufre est élevée.»           
3b402 — Dihy droxy­
carbonate de 
cuivre(II) 
monoh y­
draté Composition de l'additif 
Dihydro xycarbonat e de cuivre(II) 
monohydrat é, sous la forme d'une 
poudre présentant une teneur mi­
nimale en cuivre de 52 % 
Caractér isation de la substance activ e 
Formule chimique: CuC O3 · 
Cu(OH)2 · H2O 
Numéro CAS: 100742-53-8  Toutes les 
espèces 
animales — — Bovins: 
—  bovins avant le début 
de la rumination: 15 
(au total) ; 
—  autres bovins: 30 (au 
total) . 
Ovins: 15 (au total) . 
Capr ins: 35 (au total)   1. L'additif est incor poré dans 
les aliments pour animaux 
sous la forme d'un prémé ­
lange .  13 août 
2028 24.7.2018 L 186/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour l'identification du carbonate 
dans l'additif pour l'alimentation 
animale: 
—  monographie no 20301 de la 
Phar macopée européenne 
Pour la détermination de la teneur 
totale en cuivre dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges: 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621) 
Pour la détermination du cuivre 
total dans les matières premières 
pour aliments des animaux et les 
aliments composés pour animaux: 
—  spectrométr ie d'absor ption 
atomique (SAA) [règ lement 
(CE) no 152/2009, annexe 
IV-C] ou 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621)  Porcelets 
—  non sevrés et sevrés 
jusqu'à 4 semaines 
après le sevrage: 150 
(au total) . 
—  de la 5e semaine après 
le sevrage jusqu'à 8 se­
maines après le se­
vrage : 100 (au total). 
Crustacés: 50 (au total) . 
Autres animaux: 25 (au 
total).  2. Les exploitants du secteur 
de l'alimentation animale 
adop tent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles ap­
propr iées pour parer aux 
risques d'inhalation et de 
contact cutané ou oculaire 
pour les utilisate urs de l'ad­
ditif et des prémélanges, 
principalement dus aux mé­
taux lourds qu'ils contien ­
nent, notamment le nick el. 
L'utilisation de l'additif et 
des prémélange s requier t le 
port d'un équipement de 
prot ection individuelle ap­
propr ié lorsque ces procé ­
dures et mesures ne per­
mett ent pas de ramener les 
risques à un niveau accep ­
table. 
3.Les mentions suivantes fi­
gurent sur l'étiquetag e: 
—  des aliments pour ovins 
dont la teneur en 
cuivre est supér ieure à 
10 mg/kg: 
«La teneur en cuivre 
de cet aliment peut cau­
ser l'empoisonnement 
de certaines espèces 
d'ovi ns.» 24.7.2018 L 186/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
—des aliments pour bo­
vins après le début de la 
rumination dont la te­
neur en cuivre est infé­
rieure à 20 mg/kg: 
«La teneur en cuivre de 
cet aliment peut causer 
des carences en cuivre 
chez les bovins pacagés 
dans des prés dont la te­
neur en molybdène ou 
en soufre est élevée.»           
3b403 — Chlor ure de 
cuivre(II) di­
hydraté Composition de l'additif 
Chlor ure de cuivre(II) dihy draté, 
sous la forme d'une poudre pré­
sentant une teneur minimale en 
cuivre de 36 % 
Caractér isation de la substance activ e 
Formule chimique: CuCl2 · 2H2O 
Numéro CAS: 10125-13-0 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour l'identifi cation du chlor ure 
dans l'additif pour l'alimentation 
animale: 
—  monographie no 20301 de la 
Phar macopée européenne 
Pour la caractér isation cristallogra ­
phique de l'additif pour l'alimenta ­
tion animale: 
—  diffraction des rayons X  Toutes les 
espèces 
animales — — Bovins: 
—  bovins avant le début 
de la rumination: 15 
(au total) ; 
—  autres bovins: 30 (au 
total) . 
Ovins: 15 (au total) . 
Capr ins: 35 (au total) 
Porcelets 
—  non sevrés et sevrés 
jusqu'à 4 semaines 
après le sevrage: 150 
(au total) . 
—  de la 5e semaine après 
le sevrage jusqu'à 8 se­
maines après le se­
vrage : 100 (au total). 
Crustacés: 50 (au total) . 
Autres animaux: 25 (au 
total).  1. L'additif est incor poré dans 
les aliments pour animaux 
sous la forme d'un prémé ­
lange .  
2. Les exploitants du secteur 
de l'alimentation animale 
adop tent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles ap­
propr iées pour parer aux 
risques d'inhalation et de 
contact cutané ou oculaire 
pour les utilisate urs de l'ad­
ditif et des prémélanges, 
principalement dus aux mé­
taux lourds qu'ils contien ­
nent, notamment le nick el. 
L'utilisation de l'additif et 
des prémélange s requier t le 
port d'un équipement de 
prot ection individuelle ap­
propr ié lorsque ces procé ­
dures et mesures ne per­
mett ent pas de ramener les 
risques à un niveau accep ­
table.  13 août 
2028 24.7.2018 L 186/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Pour la détermination de la teneur 
totale en cuivre dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges: 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621) 
Pour la détermination du cuivre 
total dans les matières premières 
pour aliments des animaux et les 
aliments composés pour animaux: 
—  spectrométr ie d'absor ption 
atomique (SAA) [règ lement 
(CE) no 152/2009, annexe 
IV-C] ou 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621) 3.Les mentions suivantes fi­
gurent sur l'étiquetag e: 
—  des aliments pour ovins 
dont la teneur en 
cuivre est supér ieure à 
10 mg/kg: 
«La teneur en cuivre 
de cet aliment peut cau­
ser l'empoisonnement 
de certaines espèces 
d'ovi ns.» 
—des aliments pour bo­
vins après le début de la 
rumination dont la te­
neur en cuivre est infé­
rieure à 20 mg/kg: 
«La teneur en cuivre de 
cet aliment peut causer 
des carences en cuivre 
chez les bovins pacagés 
dans des prés dont la te­
neur en molybdène ou 
en soufre est élevée.»           
3b404 — Oxyde de 
cuivre(II) Composition de l'additif 
Oxyde de cuivre(II), sous la forme 
d'une poudre présentant une te­
neur minimale en cuivre de 77 % 
Caractér isation de la substance activ e 
Formule chimique: CuO 
Numéro CAS: 1317-38-0  Toutes les 
espèces 
animales — — Bovins: 
—  bovins avant le début 
de la rumination: 15 
(au total) ; 
—  autres bovins: 30 (au 
total) . 
Ovins: 15 (au total) . 
Capr ins: 35 (au total)   1. L'additif est incor poré dans 
les aliments pour animaux 
sous la forme d'un prémé ­
lange .  13 août 
2028 24.7.2018 L 186/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour la caractér isation cristallogra ­
phique de l'additif pour l'alimenta ­
tion animale: 
—  diffraction des rayons X 
Pour la détermination de la teneur 
totale en cuivre dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges: 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621) 
Pour la détermination du cuivre 
total dans les matières premières 
pour aliments des animaux et les 
aliments composés pour animaux: 
—  spectrométr ie d'absor ption 
atomique (SAA) [règ lement 
(CE) no 152/2009, annexe 
IV-C] ou 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621)  Porcelets 
—  non sevrés et sevrés 
jusqu'à 4 semaines 
après le sevrage: 150 
(au total) . 
—  de la 5e semaine après 
le sevrage jusqu'à 8 se­
maines après le se­
vrage : 100 (au total). 
Crustacés: 50 (au total) . 
Autres animaux: 25 (au 
total).  2. Les exploitants du secteur 
de l'alimentation animale 
adop tent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles ap­
propr iées pour parer aux 
risques d'inhalation et de 
contact cutané ou oculaire 
pour les utilisate urs de l'ad­
ditif et des prémélanges, 
principalement dus aux mé­
taux lourds qu'ils contien ­
nent, notamment le nick el. 
L'utilisation de l'additif et 
des prémélange s requier t le 
port d'un équipement de 
prot ection individuelle ap­
propr ié lorsque ces procé ­
dures et mesures ne per­
mett ent pas de ramener les 
risques à un niveau accep ­
table. 
3.Les mentions suivantes fi­
gurent sur l'étiquetag e: 
—  des aliments pour ovins 
dont la teneur en 
cuivre est supér ieure à 
10 mg/kg: 
«La teneur en cuivre 
de cet aliment peut cau­
ser l'empoisonnement 
de certaines espèces 
d'ovi ns.» 24.7.2018 L 186/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
—des aliments pour bo­
vins après le début de la 
rumination dont la te­
neur en cuivre est infé­
rieure à 20 mg/kg: 
«La teneur en cuivre de 
cet aliment peut causer 
des carences en cuivre 
chez les bovins pacagés 
dans des prés dont la te­
neur en molybdène ou 
en soufre est élevée.»           
3b405 — Sulfate de 
cuivre(II) 
pentahy ­
draté Composition de l'additif 
Sulfat e de cuivre(II) pentahydra té, 
sous la forme d'une poudre pré­
sentant une teneur minimale en 
cuivre de 24 % 
Caractér isation de la substance activ e 
Formule chimique: CuSO4 · 5H2O 
Numéro CAS: 7758-99-8 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour l'identification du sulfat e de 
cuivre(II) pentahydr até dans l'addi ­
tif pour l'alimentation animale: 
—  monographies no 0894 et 
no 20301 de la Phar macopée 
européenne. 
Pour la caractér isation cristallogra ­
phique de l'additif pour l'alimenta ­
tion animale: 
—  diffraction des rayons X  Toutes les 
espèces 
animales — — Bovins: 
—  bovins avant le début 
de la rumination: 15 
(au total) ; 
—  autres bovins: 30 (au 
total) . 
Ovins: 15 (au total) . 
Capr ins: 35 (au total) 
Porcelets 
—  non sevrés et sevrés 
jusqu'à 4 semaines 
après le sevrage: 150 
(au total) . 
—  de la 5e semaine après 
le sevrage jusqu'à 8 se­
maines après le se­
vrage : 100 (au total). 
Crustacés: 50 (au total) . 
Autres animaux: 25 (au 
total). 1.Le sulfat e de cuivre(II) pen­
tahydraté peut être mis sur 
le marché et utilisé en tant 
qu'additif sous la forme 
d'une préparation.  
2. L'additif est incor poré dans 
les aliments pour animaux 
sous la forme d'un prémé ­
lange .  13 août 
2028 24.7.2018 L 186/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Pour la détermination de la teneur 
totale en cuivre dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges: 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621) 
Pour la détermination du cuivre 
total dans les matières premières 
pour aliments des animaux et les 
aliments composés pour animaux: 
—  spectrométr ie d'absor ption 
atomique (SAA) [règ lement 
(CE) no 152/2009, annexe 
IV-C] ou 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) – EN 15510 
ou CEN/TS 15621)  3. Les exploitants du secteur 
de l'alimentation animale 
adop tent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles ap­
propr iées pour parer aux 
risques d'inhalation et de 
contact cutané ou oculaire 
pour les utilisate urs de l'ad­
ditif et des prémélanges, 
principalement dus aux mé­
taux lourds qu'ils contien ­
nent, notamment le nick el. 
L'utilisation de l'additif et 
des prémélange s requier t le 
port d'un équipement de 
prot ection individuelle ap­
propr ié lorsque ces procé ­
dures et mesures ne per­
mett ent pas de ramener les 
risques à un niveau accep ­
table. 
4.Les mentions suivantes fi­
gurent sur l'étiquetag e: 
—  des aliments pour ovins 
dont la teneur en 
cuivre est supér ieure à 
10 mg/kg: 
«La teneur en cuivre 
de cet aliment peut cau­
ser l'empoisonnement 
de certaines espèces 
d'ovi ns.»  24.7.2018 L 186/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
—des aliments pour bo­
vins après le début de la 
rumination dont la te­
neur en cuivre est infé­
rieure à 20 mg/kg: 
«La teneur en cuivre de 
cet aliment peut causer 
des carences en cuivre 
chez les bovins pacagés 
dans des prés dont la te­
neur en molybdène ou 
en soufre est élevée.»           
3b406 — Chélate de 
cuivre(II) et 
d'acides ami­
nés, hydrat é Composition de l'additif 
Complex e de cuivre(II) et d'acides 
aminés, dans lequel le cuivre est 
chélat é par des liaisons covalent es 
de coordination à des acides ami­
nés issus de protéines de soja, 
sous la forme d'une poudre pré­
sentant une teneur minimale en 
cuivre de 10 % 
Caractér isation de la substance activ e 
Formule chimique: Cu(x)1–3 · 
nH2O (x étant l'anion de tout 
acide aminé issu d'un hydrolysat 
de prot éines de soja) 
Au maximum 10 % des molécules 
dépassent 1 500 Da.  Toutes les 
espèces 
animales  — Bovins: 
—  bovins avant le début 
de la rumination: 15 
(au total) ; 
—  autres bovins: 30 (au 
total) . 
Ovins: 15 (au total) . 
Capr ins: 35 (au total) 
Porcelets 
—  non sevrés et sevrés 
jusqu'à 4 semaines 
après le sevrage: 150 
(au total) . 
—  de la 5e semaine après 
le sevrage jusqu'à 8 se­
maines après le se­
vrage : 100 (au total). 
Crustacés: 50 (au total) . 
Autres animaux: 25 (au 
total).  1. Le chélate de cuivre(II) et 
d'acides aminés hydrat é 
peut être mis sur le marché 
et utilisé en tant qu'additif 
sous la forme d'une prépa ­
ration.  
2. L'additif est incor poré dans 
les aliments pour animaux 
sous la forme d'un prémé ­
lange .  13 août 
2028 24.7.2018 L 186/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour la quantifi cation de la teneur 
en acides aminés dans l'additif 
pour l'alimentation animale: 
—méthode de la chromat ogra ­
phie par échange d'ions 
combinée à une dérivation 
postcolonne par réaction à la 
ninhydr ine et détection photo ­
métr ique [règ lement (CE) 
no 152/2009, annex e III F]. 
Pour la détermination de la teneur 
totale en cuivre dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges: 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621) 
Pour la détermination du cuivre 
total dans les matières premières 
pour aliments des animaux et les 
aliments composés pour animaux: 
—  spectrométr ie d'absor ption 
atomique (SAA) [règ lement 
(CE) no 152/2009, annexe 
IV-C] ou 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621)  3. Les exploitants du secteur 
de l'alimentation animale 
adop tent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles ap­
propr iées pour parer aux 
risques d'inhalation et de 
contact cutané ou oculaire 
pour les utilisate urs de l'ad­
ditif et des prémélanges, 
principalement dus aux mé­
taux lourds qu'ils contien ­
nent, notamment le nick el. 
L'utilisation de l'additif et 
des prémélange s requier t le 
port d'un équipement de 
prot ection individuelle ap­
propr ié lorsque ces procé ­
dures et mesures ne per­
mett ent pas de ramener les 
risques à un niveau accep ­
table. 
4.Les mentions suivantes fi­
gurent sur l'étiquetag e: 
—  des aliments pour ovins 
dont la teneur en 
cuivre est supér ieure à 
10 mg/kg: 
«La teneur en cuivre 
de cet aliment peut cau­
ser l'empoisonnement 
de certaines espèces 
d'ovi ns.» 24.7.2018 L 186/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
—des aliments pour bo­
vins après le début de la 
rumination dont la te­
neur en cuivre est infé­
rieure à 20 mg/kg: 
«La teneur en cuivre de 
cet aliment peut causer 
des carences en cuivre 
chez les bovins pacagés 
dans des prés dont la te­
neur en molybdène ou 
en soufre est élevée.»           
3b407 — Chélate de 
cuivre(II) et 
d'hy droly ­
sats de pro­
téine Composition de l'additif 
Chélate de cuivre(II) et d'hy droly ­
sats de prot éine, sous la forme 
d'une poudre présentant une te­
neur minimale en cuivre de 10 % 
et dans laquelle au moins 50 % du 
cuivre est chélaté 
Caractér isation de la substance activ e 
Formule chimique: Cu(x)1–3 · 
nH2O (x étant l'anion de tout 
acide aminé issu d'un hydrolysat 
de prot éines de soja) 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour la quantifi cation de la teneur 
en hydrolysats de prot éines dans 
l'additif pour l'alimentation ani­
male: 
—méthode de la chromat ogra ­
phie par échange d'ions 
combinée à une dérivation 
postcolonne par réaction à la 
ninhydr ine et détection photo ­
métr ique [règ lement (CE) 
no 152/2009, annex e III F].  Toutes les 
espèces 
animales — — Bovins: 
—  bovins avant le début 
de la rumination: 15 
(au total) ; 
—  autres bovins: 30 (au 
total) . 
Ovins: 15 (au total) . 
Capr ins: 35 (au total) 
Porcelets 
—  non sevrés et sevrés 
jusqu'à 4 semaines 
après le sevrage: 150 
(au total) . 
—  de la 5e semaine après 
le sevrage jusqu'à 8 se­
maines après le se­
vrage : 100 (au total). 
Crustacés: 50 (au total) . 
Autres animaux: 25 (au 
total).  1. L'additif est incor poré dans 
les aliments pour animaux 
sous la forme d'un prémé ­
lange .  13 août 
2028 24.7.2018 L 186/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Pour la vérification qualitative de 
la chélation du cuivre dans l'addi ­
tif pour l'alimentation animale: 
—  spectroscopie infrarouge à 
transf ormée de Four ier (SITF) 
suivie de méthodes de régres ­
sion multiple. 
Pour la détermination de la teneur 
totale en cuivre dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges: 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621) 
Pour la détermination du cuivre 
total dans les matières premières 
pour aliments des animaux et les 
aliments composés pour animaux: 
—  spectrométr ie d'absor ption 
atomique (SAA) [règ lement 
(CE) no 152/2009, annexe 
IV-C] ou 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621)  2. Les exploitants du secteur 
de l'alimentation animale 
adop tent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles ap­
propr iées pour parer aux 
risques d'inhalation et de 
contact cutané ou oculaire 
pour les utilisate urs de l'ad­
ditif et des prémélanges, 
principalement dus aux mé­
taux lourds qu'ils contien ­
nent, notamment le nick el. 
L'utilisation de l'additif et 
des prémélange s requier t le 
port d'un équipement de 
prot ection individuelle ap­
propr ié lorsque ces procé ­
dures et mesures ne per­
mett ent pas de ramener les 
risques à un niveau accep ­
table. 
3.Les mentions suivantes fi­
gurent sur l'étiquetag e: 
—  des aliments pour ovins 
dont la teneur en 
cuivre est supér ieure à 
10 mg/kg: 
«La teneur en cuivre 
de cet aliment peut cau­
ser l'empoisonnement 
de certaines espèces 
d'ovi ns.»  24.7.2018 L 186/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
—des aliments pour bo­
vins après le début de la 
rumination dont la te­
neur en cuivre est infé­
rieure à 20 mg/kg: 
«La teneur en cuivre de 
cet aliment peut causer 
des carences en cuivre 
chez les bovins pacagés 
dans des prés dont la te­
neur en molybdène ou 
en soufre est élevée.»           
3b413 — Chélate de 
cuivre(II) et 
de glycine 
hydraté 
(sous forme 
solide) Composition de l'additif 
Chélate de cuivre(II) et de glycine, 
hydrat é, sous la forme d'une pou ­
dre présentant une teneur mini ­
male en cuivre de 15 % et une te­
neur maximale en humidit é de 
13 % 
Caractér isation de la substance activ e 
Formule chimique: Cu(x)1–3 · 
nH2O (x étant l'anion de glycine) 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour la quantifi cation de la teneur 
en glycine dans l'additif pour l'ali­
mentation animale: 
—méthode de la chromat ogra ­
phie par échange d'ions 
combinée à une dérivation 
postcolonne par réaction à la 
ninhydr ine et détection photo ­
métr ique [règ lement (CE) 
no 152/2009, annex e III F].  Toutes les 
espèces 
animales — — Bovins: 
—  bovins avant le début 
de la rumination: 15 
(au total) ; 
—  autres bovins: 30 (au 
total) . 
Ovins: 15 (au total) . 
Capr ins: 35 (au total) 
Porcelets 
—  non sevrés et sevrés 
jusqu'à 4 semaines 
après le sevrage: 150 
(au total) . 
—  de la 5e semaine après 
le sevrage jusqu'à 8 se­
maines après le se­
vrage : 100 (au total). 
Crustacés: 50 (au total) . 
Autres animaux: 25 (au 
total).  1. L'additif est incor poré dans 
les aliments pour animaux 
sous la forme d'un prémé ­
lange .  13 août 
2028 24.7.2018 L 186/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Pour la détermination de la teneur 
totale en cuivre dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges: 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621) 
Pour la détermination du cuivre 
total dans les matières premières 
pour aliments des animaux et les 
aliments composés pour animaux: 
—  spectrométr ie d'absor ption 
atomique (SAA) [règ lement 
(CE) no 152/2009, annexe 
IV-C] ou 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621)  2. Les exploitants du secteur 
de l'alimentation animale 
adop tent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles ap­
propr iées pour parer aux 
risques d'inhalation et de 
contact cutané ou oculaire 
pour les utilisate urs de l'ad­
ditif et des prémélanges, 
principalement dus aux mé­
taux lourds qu'ils contien ­
nent, notamment le nick el. 
L'utilisation de l'additif et 
des prémélange s requier t le 
port d'un équipement de 
prot ection individuelle ap­
propr ié lorsque ces procé ­
dures et mesures ne per­
mett ent pas de ramener les 
risques à un niveau accep ­
table. 
3.Les mentions suivantes fi­
gurent sur l'étiquetag e: 
—  des aliments pour ovins 
dont la teneur en 
cuivre est supér ieure à 
10 mg/kg: 
«La teneur en cuivre 
de cet aliment peut cau­
ser l'empoisonnement 
de certaines espèces 
d'ovi ns.»  24.7.2018 L 186/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
—des aliments pour bo­
vins après le début de la 
rumination dont la te­
neur en cuivre est infé­
rieure à 20 mg/kg: 
«La teneur en cuivre de 
cet aliment peut causer 
des carences en cuivre 
chez les bovins pacagés 
dans des prés dont la te­
neur en molybdène ou 
en soufre est élevée.»           
3b414 — Chélate de 
cuivre(II) et 
de glycine 
hydraté 
(sous forme 
liquide) Composition de l'additif 
Chélate de fer (II) de glycine hy­
draté, sous la forme d'un liquide 
présentant une teneur minimale 
en cuivre de 6 % 
Caractér isation de la substance activ e 
Formule chimique: Cu(x)1–3 · 
nH2O (x étant l'anion de glycine) 
Méthodes d'analyse (1) 
Pour la quantifi cation de la teneur 
en glycine dans l'additif pour l'ali­
mentation animale: 
—méthode de la chromat ogra ­
phie par échange d'ions 
combinée à une dérivation 
postcolonne par réaction à la 
ninhydr ine et détection photo ­
métr ique [règ lement (CE) 
no 152/2009, annex e III F].     Bovins: 
—  bovins avant le début 
de la rumination: 15 
(au total) ; 
—  autres bovins: 30 (au 
total) . 
Ovins: 15 (au total) . 
Capr ins: 35 (au total) 
Porcelets 
—  non sevrés et sevrés 
jusqu'à 4 semaines 
après le sevrage: 150 
(au total) . 
—  de la 5e semaine après 
le sevrage jusqu'à 8 se­
maines après le se­
vrage : 100 (au total). 
Crustacés: 50 (au total) . 
Autres animaux: 25 (au 
total).  1. Le chélate de cuivre(II) et de 
glycine hydraté peut être 
mis sur le marché et utilisé 
en tant qu'additif sous la 
forme d'une préparation.  
2. L'additif est incor poré dans 
les aliments pour animaux 
sous la forme d'un prémé ­
lange .  13 août 
2028 24.7.2018 L 186/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Pour la détermination de la teneur 
totale en cuivre dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges: 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621) 
Pour la détermination du cuivre 
total dans les matières premières 
pour aliments des animaux et les 
aliments composés pour animaux: 
—  spectrométr ie d'absor ption 
atomique (SAA) [règ lement 
(CE) no 152/2009, annexe 
IV-C] ou 
—spectrométr ie d'émission ato­
mique à plasma à couplage in­
ductif (ICP -AES) — EN 15510 
ou CEN/TS 15621)  3. Les exploitants du secteur 
de l'alimentation animale 
adop tent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles ap­
propr iées pour parer aux 
risques d'inhalation et de 
contact cutané ou oculaire 
pour les utilisate urs de l'ad­
ditif et des prémélanges, 
principalement dus aux mé­
taux lourds qu'ils contien ­
nent, notamment le nick el. 
L'utilisation de l'additif et 
des prémélange s requier t le 
port d'un équipement de 
prot ection individuelle ap­
propr ié lorsque ces procé ­
dures et mesures ne per­
mett ent pas de ramener les 
risques à un niveau accep ­
table. 
4.Les mentions suivantes fi­
gurent sur l'étiquetag e: 
—  des aliments pour ovins 
dont la teneur en 
cuivre est supér ieure à 
10 mg/kg: 
«La teneur en cuivre 
de cet aliment peut cau­
ser l'empoisonnement 
de certaines espèces 
d'ovi ns.»  24.7.2018 L 186/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identific a­
tion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation Quantité de l'élément (Cu) en mg/kg  
d'aliment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
—des aliments pour bo­
vins après le début de la 
rumination dont la te­
neur en cuivre est infé­
rieure à 20 mg/kg: 
«La teneur en cuivre de 
cet aliment peut causer 
des carences en cuivre 
chez les bovins pacagés 
dans des prés dont la te­
neur en molybdène ou 
en soufre est élevée.» 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts 
(2)  Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnag e et d'analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 
26.2.2009, p. 1).   24.7.2018 L 186/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR