G/SPS/GEN/1559  
28 juin 2017 
(17-3461) Page: 1/2 
Comité des  mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS  
COMMUNICAT ION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION  
DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
La communication ci -après, reçue le 2 6 juin 2017, est distribuée à la demande du Secrétariat du 
Codex . 
 
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1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA D ERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ (MARS 2017)  
 Quarante -neuvième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Macao, Chin e, 
20–24 mars 2017) 
 Onzième session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (Rio de Janeiro 
(Brésil), 3 -7 avril 2017) 
 Quarante -neuvième session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Beijing 
(Chine), 24 -29 avril 2017) 
 Neuvième session du Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche -Orient (Rome (Italie), 
15-19 mai 2017) 
 Soixante -treizième session du Comit é exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(Genève (Suisse), 10 -13 juillet  2017) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut -être noter ce qui suit : 
1.1.  Le Comité du Codex sur les additifs alimentaires  a poursuivi les travaux sur les 
dispositions rela tives aux additifs alimentaires de la Norme générale pour les additifs alimentaires 
(NGAA), sur les amendements du système international de numérotation des additifs alimentaires, 
sur les normes d'identité et de pureté des additifs alimentaires, sur l'alig nement des dispositions 
relatives aux additifs alimentaires des normes de produits et des dispositions correspondantes 
dans la NGAA . Le Comité a mis à jour la liste prioritaire de composés à évaluer par le JEC FA 
(Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs  alimentaires ). 
Texte intégral du rapport : "http://www.fao.o rg/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -711-49%252FReport%252FREP17_FAf.pdf ". 
1.2.  Le Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments  a achevé ses travaux sur 
l'élaboratio n du C ode d'usages pour la prévention et la réduction de la contamination par l'arsenic 
du riz ; sur l'annexe sur l'ergot et les alcaloïdes de l'ergot dans les grains de céréales (à inclure 
dans le Code d'usages en matière de prévention et réduction  de la contamination des céréales par 
les mycotoxines,  CAC/RCP 51 -2003) ; et sur le C ode d'usages pour la prévention et la réduction de 
la contamination des épices par les mycotoxines . Il poursuit ses travaux sur la révision des limites 
maximales pour le pl omb dans la Norme générale pour les contaminants et les toxines présents 
dans les produits de consommation humaine et animale  (CODEX STAN 193 -1995),  sur les limites 
maximales pour les aflatoxines totales dans les arachides prêtes à consommer  et sur les lim ites 
maximales pour le cadmium dans le chocolat et les produits dérivés du cacao . Le Comité est 
convenu d'engager  de nouveaux travaux concernant : les limites maximales pour certaines 
mycotoxines dans cinq épices  (CODEX STAN 193 -1995) ; les limites maximales  pour le  
méthylmercure dans le poisson  (CODEX STAN 193 -1995) ; l'élaboration d'un Code d'usages pour la 
réduction de la présence de 3 -MCPD et des esters glycidyliques dans les huiles raffinées ainsi que G/SPS/GEN/1559  
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  les produits fabriqués avec des huiles raffiné es (utilisés en particulier  dans les préparations pour 
nourrissons) ; les directives pour l'analyse des risques en présence des substances chimiques se 
trouvant par inadvertance dans les aliments à de faibles niveaux ; et la révision du Code d'usages 
pour la prévent ion et la réduction de la contamination des aliments  de consommation humaine et 
animale par les dioxines et les PCB de type dioxine  (CAC/RCP 62 -2006).  
Texte intégral du rapport : "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meeting s%252FCX -735-11%252FREPORT%252FREP17_CFf.pdf ". 
1.3.  Le Comité du Codex sur les résidus de pesticides  a parachevé un certain nombre de 
limites maximales nouvelles et révisées  pour différentes combinaisons de pesticide/produit(s) . Il a 
également terminé les trav aux concernant  la révision de la Classification des produits destinés à 
l'alimentation humaine et animale  se rapportant aux  végétaux et aux graminées  (y compris des 
exemples de produits représentatifs  pour l'établissement de LMR de groupe pour ces groupes de 
produits ) et les directives sur les critères de performance pour les méthodes d'analyse visant à 
déterminer les résidus de pesticides dans les produits destinés à l'alimentation humaine et 
animale . Le Comité poursuit les travaux sur l'établissement de L MR de pesticides dans les produits 
destinés à l'alimentation humaine et animale , sur la ré vision de la classification des produits 
destinés à l'alimentation humaine et animale  (y compris les tableaux sur les exemples de produits 
représentatifs ) et sur les calendriers et la liste des pesticides à évaluer en priorité par la  JMPR dans 
les années à venir . 
Texte intégral du rapport : "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -718-49%252FREPORT%252FREP17_PRf.pdf ". 
2  PROCH AINES RÉUNIONS DU CODEX  
 Quarantième Commission du Codex Alimentarius (Genève (Suisse) , 17–22 juillet  2017) 
 Soixante -quatorzième session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(Rome  (Italie) , 27–29 septembre  2017) 
 Vingtième  session du Com ité du Codex sur les fruits et légumes frais (Kampala  (Ouganda) , 
2–6 octobre  2017) 
 Quarante -quatrième session du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires 
(Asunción (Paraguay) , 16–20 octobre  2017) 
 
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