G/SPS/N/BRA/948  
26 juin 2014 
(14-3674) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : The Brazilian Health Surveillance Agency  - ANVISA (Agence 
brésilienne de surveillance sanitaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer l e(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Application foliaire dans les cultures suivantes : ananas (0,1 mg/kg et 
période de sécurité de 14 jours), poti rons (0,1 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), 
peuplier (usage non alimentaire), coton (0,1 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), 
aulx (0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), arachides (0,1 mg/kg et période de 
sécurité de 30 jours), riz ( 0,1 mg/kg et période de sécurité de 35 jours), avoine 
(0,1 mg/kg et période de sécurité de 35 jours), bananes (0,05 mg/kg et période de 
sécurité de 5 jours), pommes de terre (0,1 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), 
aubergines (0,1 mg/kg et période d e sécurité de 7 jours), betteraves (0,2 mg/kg et 
période de sécurité de 7 jours), cacao (0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), café 
(0,2 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), canne à sucre (0,2 mg/kg et période de 
sécurité de 90 jours), kakis  (0,2 mg/kg et période de sécurité de 20 jours), oignons 
(0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), carottes (0,6 mg/kg et période de sécurité 
de 14 jours), orge (0,5 mg/kg et période de sécurité de 35 jours), agrumes (5,0 mg/kg et 
période de sécurité  de 20 jours), clous de girofle (usage non alimentaire), chrysanthèmes 
(usage non alimentaire), eucalyptus (usage non alimentaire), haricots (0,1 mg/kg et 
période de sécurité de 14 jours), figues (0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), 
glaïeuls (us age non alimentaire), goyaves (0,1 mg/kg et période de sécurité de 20 jours), 
pommes (0,1 mg/kg et période de sécurité de 20 jours), papayes (1,0 mg/kg et période de 
sécurité de 7 jours), mangues (0,1 mg/kg et période de sécurité de 20 jours), fruits de la  
passion (0,1 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), pastèques (0,1 mg/kg et période de 
sécurité de 14 jours), melons (0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), maïs 
(0,1 mg/kg et période de sécurité de 15 jours), fraises (0,1 mg/kg et période de s écurité 
de 5 jours), concombres (0,1 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), pêches (0,1 mg/kg 
et période de sécurité de 7 jours), poivrons (0,1 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), 
roses (usage non alimentaire), soja (0,1 mg/kg et période de sécuri té de 30 jours), sorgho 
(0,1 mg/kg et période de sécurité de 15 jours), tomates (0,3 mg/kg et période de sécurité 
de 7 jours), blé (0,1 mg/kg et période de sécurité de 35 jours), raisins (2,0 mg/kg et 
période de sécurité de 14 jours) . Application dans la r aie de semis dans les cultures de 
canne à sucre (0,2 mg/kg et période de sécurité de 90 jours) . Application sur les graines 
dans les cultures de blé (0,1 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du 
mode d'application).  
4. Régions ou pays susc eptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  G/SPS/N/BRA/948  
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  5. Intitulé du texte notifié : Draft resolution regarding the active ingredient 
TEBUCONAZOLE of the monograph list of activ e ingredients for pesticides, household 
cleaning products and wood preservers, published by Resolution - RE n° 165 of 29 August 
2003, Brazilian Official Gazette (DOU Diário Oficial da União ) of 2 September 2003  (Projet 
de décision relative à l'ingrédient a ctif TÉBUCONAZOLE inscrit sur la liste de monographies 
d'ingrédients actifs de pesticides, de produits de nettoyage à usage domestique et de 
produits de préservation du bois publiée dans la Décision RE n° 165 du 2 9 août 2 003 - 
Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União  - DOU) du 2 septembre 2 003).  
Inclusion des cultures de canne à sucre (0,2 mg/kg et période de sécurité de 90 jours), en 
application foliaire et en application dans la raie de semis . Langue(s) : portugais . Nombre 
de pages : 4 
http://por tal.anvisa.gov.br/wps/wcm/connect/548e6c00446a6432b5acffffca931b20/Consul
ta+P%C3%BAblica+n%C2%B0+34+GGTOX.pdf?MOD=AJPERES  
6. Teneur : Application foliaire dans les cultures suivantes : ananas (0,1 mg/kg et période de 
sécurité de 14 jours), potirons (0,1 mg/ kg et période de sécurité de 5 jours), peuplier 
(usage non alimentaire), coton (0,1 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), aulx 
(0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), arachides (0,1 mg/kg et période de 
sécurité de 30 jours), riz (0,1 mg/kg et période de sécurité de 35 jours), avoine 
(0,1 mg/kg et période de sécurité de 35 jours), bananes (0,05 mg/kg et période de 
sécurité de 5 jours), pommes de terre (0,1 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), 
aubergines (0,1 mg/kg et période de sécurité de  7 jours), betteraves (0,2 mg/kg et 
période de sécurité de 7 jours), cacao (0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), café 
(0,2 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), canne à sucre (0,2 mg/kg et période de 
sécurité de 90 jours), kakis (0,2 mg/kg e t période de sécurité de 20 jours), oignons 
(0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), carottes (0,6 mg/kg et période de sécurité 
de 14 jours), orge (0,5 mg/kg et période de sécurité de 35 jours), agrumes (5,0 mg/kg et 
période de sécurité de 20 jours) , clous de girofle (usage non alimentaire), chrysanthèmes 
(usage non alimentaire), eucalyptus (usage non alimentaire), haricots (0,1 mg/kg et 
période de sécurité de 14 jours), figues (0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), 
glaïeuls (usage non alime ntaire), goyaves (0,1 mg/kg et période de sécurité de 20 jours), 
pommes (0,1 mg/kg et période de sécurité de 20 jours), papayes (1,0 mg/kg et période de 
sécurité de 7 jours), mangues (0,1 mg/kg et période de sécurité de 20 jours), fruits de la 
passion (0,1  mg/kg et période de sécurité de 7 jours), pastèques (0,1 mg/kg et période de 
sécurité de 14 jours), melons (0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), maïs 
(0,1 mg/kg et période de sécurité de 15 jours), fraises (0,1 mg/kg et période de sécurité 
de 5 jours), concombres (0,1 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), pêches (0,1 mg/kg 
et période de sécurité de 7 jours), poivrons (0,1 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), 
roses (usage non alimentaire), soja (0,1 mg/kg et période de sécurité de 30 jour s), sorgho 
(0,1 mg/kg et période de sécurité de 15 jours), tomates (0,3 mg/kg et période de sécurité 
de 7 jours), blé (0,1 mg/kg et période de sécurité de 35 jours), raisins (2,0 mg/kg et 
période de sécurité de 14 jours) . Application dans la raie de semis dans les cultures de 
canne à sucre (0,2 mg/kg et période de sécurité de 90 jours) . Application sur les graines 
dans les cultures de blé (0,1 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du 
mode d'application).  
7. Objectif et raison d'être : [X] in nocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des par asites.  G/SPS/N/BRA/948  
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  8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code sanitaire 
pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents e t langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ), 12 juin 2 014, 
111ème édition, section 1, page 44 . Projet de décision ( Consulta Pública ) n° 34 du 
9 juin 2014 de l'Agence brésilienne de surve illance sanitaire (ANVISA) . À l'adoption, 
publication prévue au Journal officiel brésilien (disponible en portugais).  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de 
consultation.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période 
de consultation.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de consultation.  
[ ] Mesure de fac ilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 11 juillet 2 014 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ana Paula S. J . da Silveira e Silva  
Téléphone : +(55 61) 3462 5402/5404/5406  
Courrier électr onique : rel@anvisa.gov.br  
13. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro 
de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre orga nisme:  
Ana Paula S. J . da Silveira e Silva  
Téléphone : +(55 61) 3462 5402/5404/5406  
Courrier électronique : rel@anvisa.gov.br