II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2019/88 DE LA COMMI SSION 
du 18 janvier 2019 
modif iant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'acéta mipr ide présents dans 
certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limite s maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétamipr ide ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(2)  Dans le context e d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharm aceutique 
cont enant la substance active «acétamipr ide» sur les olives de table et les olives à huile, une demande de 
modification des LMR existant es a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(3)  Une demande similaire a également été introduite en vue de l'utilisation d'acétamipr ide sur l'orge et l'avoine. 
(4)  Conf ormément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres 
concer nés et les rappor ts d'évaluation ont été transmis à la Commission. 
(5)  L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après «l'Autor ité») a examiné les demandes et les rappor ts 
d'évaluation, en accordant une attenti on particulière aux risques pour les consommateur s et, le cas éché ant, pour 
les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (2). Elle a transmis cet avis au demandeur , à la 
Commission et aux États membres et l'a rendu public. 
(6)  Dans son avis motivé, l'Au torité a conclu qu'il était satisf ait à tout es les exige nces relatives aux données et que, 
d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommate urs 
européens spécif iques, les modifications des LMR sollicit ées par les demandeurs sont acceptab les au regard de la 
sécur ité des consommateurs. Elle a pris en comp te les informations les plus récent es sur les propr iétés toxicolo ­
giques de la substance concer née. Un risque de dépassement de la dose jour nalière admissible ou de la dose aiguë 
de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de 
tout es les denrées alimentaires pouvant conte nir cette substance, ni en cas d'exposition à cour t term e liée à une 
consommation élevée des produits concer nés. 24.1.2019 L 22/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Les rappor ts scientif iques de l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne sur le site 
http://www .efsa.europa.eu: 
«Reasoned opinion on the focussed assessment of certain existing MRLs of concer n for acetamipr id and modification of the existing 
MRLs for table olives, olives for oil production, barle y and oats», EFSA Journal, 2018;16(5):5262. (7)  Dans le context e de la procédure de renouvellement de l'approbation de la substance active «acétamipr ide» 
conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (3), l'Aut orité a présent é ses 
conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que 
pesticide (4), dans lesquelles elle a proposé de nouveaux paramètres pour les effets toxicologiques. Ces paramètres 
ont été approuvés par le comité permanent des végéta ux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments 
pour animaux le 13 décembre 2017 (5). 
(8)  Conf ormément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l'Au torité d'évaluer les 
risques auxquels les LMR d'acétamipr ide actuellement en vigueur peuvent exposer les consommateur s eu égard à 
la dose aiguë de référence (DARf) inférieure qui en découle. 
(9)  L'Autor ité a relevé dans son avis motivé (6) des sources d'inquiétude liées au risque d'ingestion de résidus par la 
consommation de pommes, de poires, de pêches , de choux pommés, de choux de Chine, de choux verts, de 
laitues, d'épinards, de scaroles, de pour piers, de cardes et de céler is. Les États membres ont été consultés et invités 
à signaler tout e bonne pratique agricole (BPA) de repli qui permettrait d'évit er un risque inacceptable pour les 
consommateur s. Les États membres ont recensé des BPA de repli pour tous les produits concer nés à l'excep tion 
des choux de Chine, des choux verts et des céler is, pour lesquels les LMR devraient être fixées au niveau de la 
limite de déter mination applicable. 
(10)  En ce qui concer ne la LMR relative aux scaroles, l'Au torité a conclu que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. En 
l'absence de risque pour les consommateurs lié à la BPA de repli, il convient d'inscr ire la LMR relative à ce 
produit à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l'Au torité. Cette LMR sera réexaminée à 
la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(11) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(12)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(13)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(14)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article 1 
L'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifi ée conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 13 août 2019. 
Toutef ois, en ce qui concer ne l'utilisation d'acétamipr ide sur les olives à huile, les olives de table, l'orge et l'avoine, il est 
applicable à partir du 13 février 2019. 24.1.2019 L 22/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(3)Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le marché des produits 
phytophar maceutiques et abrogean t les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1). 
(4)«Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance acetamipr id», EFSA Journal, 2016;14(11):4610. 
(5)«Review repor t for the active substance acetamipr id» (SANTE/10502/2017 Rev. 4). 
(6)«Reasoned opinion on the focussed assessment of certain existing MRLs of concer n for acetamipr id and modification of the existing 
MRLs for table olives, olives for oil production, barle y and oats», EFSA Journal, 2018;16(5):5262. Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 18 janv ier 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  24.1.2019 L 22/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Dans l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative à l'acétamipr ide est remp lacée par le texte suivant : 
«Résidus de pesti cides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Acétamipride (R) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,9 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres (2)  
0120000 Fruits à coque 0,07 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes 0,4 
0130020 Poires 0,4 
0130030 Coings 0,8 
0130040 Nèfles 0,8 
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,8 
0130990 Autres (2) 0,8 
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots 0,8 
0140020 Cerises (douces) 1.5 
0140030 Pêches 0,2 
0140040 Prunes 0,03 
0140990 Autres (2) 0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins 0,5 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  24.1.2019 L 22/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0152000 b)  Fraises 0,5 
0153000 c)  Fruits de ronces 2 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres (2)  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles 2 
0154020 Airelles canneberg es 2 
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges) 2 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 2 
0154050 Cynor rhodons 2 
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 2 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,01 (*) 
0154080 Baies de sureau noir 2 
0154990 Autres (2) 0,01 (*) 
0160000 Fruits divers  
0161000 a)  à peau comestible  
0161010 Datt es 0,01 (*) 
0161020 Figues 0,03 
0161030 Olives de table 3 
0161040 Kumquats 0,01 (*) 
0161050 Caramboles 0,01 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,01 (*) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 
0161990 Autres (2) 0,01 (*) 
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille 0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres (2)  
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille  
0163010 Avocats 0,01 (*) 
0163020 Bananes 0,4 
0163030 Mangues 0,01 (*) 
0163040 Papayes 0,01 (*) 
0163050 Grenades 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles 0,01 (*) 
0163070 Goyaves 0,01 (*) 
0163080 Ananas 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*) 
0163100 Dur ions 0,01 (*) 
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*) 
0163990 Autres (2) 0,01 (*) 24.1.2019 L 22/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres (2)  
0220000 Légumes-bulbes  
0220010 Aulx 0,02 
0220020 Oignons 0,02 
0220030 Échalotes 0,01 (*) 
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,01 (*) 
0220990 Autres (2) 0,01 (*) 
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomates 0,5 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,3 
0231030 Aube rgines 0,2 
0231040 Gombos/Camboux 0,2 
0231990 Autres (2) 0,2 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres 0,3 
0232020 Cornichon s 0,6 
0232030 Courge ttes 0,3 
0232990 Autres (2) 0,3 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,2 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,2 24.1.2019 L 22/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence) 0,4 
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres (2)  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les 0,05 
0242020 Choux pommés 0,4 
0242990 Autres (2) 0,01 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles 0,01 (*) 
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres (2)  
0244000 d)  Choux-r aves 0,01 (*) 
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades  
0251010 Mâches/ Salades de blé 3 
0251020 Laitues 1,5 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,4 (+) 
0251040 Cressons et autres pousses 3 
0251050 Cressons de terre 3 
0251060 Roquette/Rucola 3 
0251070 Moutarde brune 3 
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) 3 
0251990 Autres (2) 0,01 (*) 
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires 0,6 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres (2)  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 3 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères  
0260010 Haricots (non écossés) 0,6 
0260020 Haricots (écossés) 0,3 24.1.2019 L 22/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0260030 Pois (non écossés) 0,6 
0260040 Pois (écossés) 0,3 
0260050 Lentilles 0,01 (*) 
0260990 Autres (2) 0,01 (*) 
0270000 Légumes-tiges  
0270010 Asperges 0,8 
0270020 Cardons 0,01 (*) 
0270030 Céler is 0,01 (*) 
0270040 Fenouils 0,01 (*) 
0270050 Artichauts 0,7 
0270060 Poireaux 0,01 (*) 
0270070 Rhubarbes 0,01 (*) 
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*) 
0270990 Autres (2) 0,01 (*) 
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,15 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 0,01 (*) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 (*) 
0401030 Graines de pavot 0,01 (*) 
0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,4 
0401070 Fèves de soja 0,01 (*) 
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*) 
0401090 Graines de coton 0,7 
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*) 
0401110 Graines de carthame 0,01 (*) 
0401120 Graines de bour rach e 0,01 (*) 
0401130 Graines de cameline 0,01 (*) 
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,01 (*) 
0401150 Graines de ricin 0,01 (*) 
0401990 Autres (2) 0,01 (*) 
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 3 
0402020 Amandes du palmiste 0,01 (*) 
0402030 Fruits du palmiste 0,01 (*) 
0402040 Kapok s 0,01 (*) 
0402990 Autres (2) 0,01 (*) 24.1.2019 L 22/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0500000 CÉRÉALES  
0500010 Orge 0,05 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 
0500030 Maïs 0,01 (*) 
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 
0500050 Avoine 0,05 
0500060 Riz 0,01 (*) 
0500070 Seig le 0,01 (*) 
0500080 Sorgho 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé) 0,1 
0500990 Autres (2) 0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820000 Fruits  
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment 0,05 (*) 
0820020 Poivre du Sichuan 0,05 (*) 
0820030 Carvi 0,05 (*) 
0820040 Cardamome 0,1 
0820050 Baies de genièvre 0,05 (*) 
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert) 0,1 
0820070 Vanille 0,05 (*) 
0820080 Tamar in 0,05 (*) 
0820990 Autres (2) 0,05 (*) 
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre (10) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11) (+) 
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Produits (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles 0,5 
1011020 Graisse 0,3 
1011030 Foie 1 
1011040 Reins 1 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1 
1011990 Autres (2) 0,02 (*) 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,5 
1012020 Graisse 0,3 
1012030 Foie 1 
1012040 Reins 1 24.1.2019 L 22/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1 
1012990 Autres (2) 0,02 (*) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,5 
1013020 Graisse 0,3 
1013030 Foie 1 
1013040 Reins 1 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1 
1013990 Autres (2) 0,02 (*) 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,5 
1014020 Graisse 0,3 
1014030 Foie 1 
1014040 Reins 1 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1 
1014990 Autres (2) 0,02 (*) 
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles 0,5 
1015020 Graisse 0,3 
1015030 Foie 1 
1015040 Reins 1 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1 
1015990 Autres (2) 0,02 (*) 
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles 0,02 (*) 
1016020 Graisse 0,02 (*) 
1016030 Foie 0,1 (*) 
1016040 Reins 0,1 (*) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*) 
1016990 Autres (2) 0,02 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles 0,5 
1017020 Graisse 0,3 
1017030 Foie 1 
1017040 Reins 1 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1 
1017990 Autres (2) 0,02 (*) 
1020000 Lait 0,2 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres (2)  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  24.1.2019 L 22/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,02 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,02 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET 
TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUC ­
TION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)  
(*)  Limite de détect ion 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Acétamipr ide (R) 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
acétamipr ide – Code 1000000 excep té le code 1040000: somme de l'acétamipr ide et du N-desméthyla cétamipr ide (IM-2-1), 
expr imée en acétamipr ide 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 janvi er 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0251030  Scaroles/Endiv es à larges feuilles»                                                                                                                                                                      24.1.2019 L 22/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR