G/SPS/GEN/1322  
25 mars 2014  
(14-1852)  Page: 1/3  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS 
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION 
DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX) 
La communication ci-après, reçue le 24 mars 2014, est distribuée à la demande du Secrétariat du 
Codex. 
 
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  1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS 
(OCTOBRE 2013) 
 Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (Bas Soden 
(Allemagne), 4-8 novembre 2013) 
 Comité du Codex sur l'hygiène alimentair e (Hanoï (Viet Nam), 11-15 novembre 2013) 
 Comité du Codex sur les épices et les herbes culinaires (Kochi (Inde), 11-14 février 2014) 
 Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche (Bergen (Norvège), 
17-21 février 2014) 
 Comité du Codex sur les fruits et légume s frais (Phuket (Thaïlande), 24-28 février 2014) 
 Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage (Budapest (Hongrie), 
3-7 mars 2014) 
 Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Hong Kong, Chine, 17-21 mars 2014) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut-être prendre note de ce qui suit: 
1.1.  Le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire a finalisé, pour adoption par la Commission du 
Codex Alimentarius, les Directives sur le contrôle des Trichinella  spp. dans la viande des suidés et 
de Taenia saginata  dans la viande de bovins domestiques; la révision du Code d'usages en matière 
d'hygiène pour les épices et les herbes aromatiques séchées; et les modifications des définitions 
figurant dans les Principes et Directives régissant la conduite de l'évaluation des risques 
microbiologiques. Le Comité continuera à examiner une annexe sur les aspects statistiques et mathématiques des Principes et directives pour l'établissement et l'application de critères microbiologiques relatifs aux aliments, et un Code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments 
à faible humidité. Il est également convenu d'entr eprendre de nouveaux travaux sur des Directives 
pour le contrôle des Salmonella spp. non typhiques dans la viande de bœuf et de porc et des 
Directives sur l'application des principes généraux d'hygiène alimentaire à la maîtrise des parasites 
d'origine alimentaire. 
Voir l'intégralité du rapport à l'adresse suivante: ftp://ftp.fao.org/codex/REPOR TS/Reports_2014/REP14_FHf.pdf . 
1.2.  Le Comité du Codex sur les épices et les herbes culinaires a été établi par la 36ème session de 
la Commission du Codex Alimentarius (en juillet 2013) et a tenu sa première session à Kochi (Inde) les 11-14 février 2014. Le Comité est accueilli par l'Inde et se réunira tous les 18 mois. Il est chargé d'élaborer des normes mondiales pour les épices et les herbes culinaires à l'état séché 
et déshydraté, entières, en poudre, broyées ou concassées, et consulte, selon les besoins, d'autres 
organisations internationales pour l'élaboration des normes, afin d'éviter les doubles emplois. Il est convenu de proposer de nouveaux travaux sur des normes pour le poivre noir, blanc et vert; le 
cumin; l'origan; et le thym, respectivement. G/SPS/GEN/1322 
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  Voir l'intégralité du rapport à l'adresse suivante: 
ftp://ftp.fao.org/codex/REPOR TS/Reports_2014/REP14_SCHf.pdf . 
1.3.  Le Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche a achevé ses travaux 
consacrés à la norme pour les produits à base de coquille Saint-Jacques crue, fraîche et surgelée, 
et aux critères de performance pour les méthodes de détermination des biotoxines marines dans 
les mollusques bivalves. Il a progressé dans ses travaux sur le Code d'usages pour la préparation de la sauce de poisson et poursuivra les travaux qu'il consacre aux codes d'usages pour la 
transformation des produits à base de coquille Saint-Jacques crue, fraîche et surgelée et du caviar 
d'esturgeon, ainsi qu'aux dispositions sur l'histamine et les additifs alimentaires dans les normes pour les poissons et les produits de la pêche. Voir l'intégralité du rapport à l'adresse suivante: 
ftp://ftp.fao.org/codex/REPOR TS/Reports_2014/REP14_FFPe.pdf . 
1.4.  Le Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage a approuvé les critères 
de performance pour les méthodes de détermination des biotoxines marines dans les mollusques 
bivalves et d'autres méthodes de détermination de ces biotoxines. Il poursuivra ses travaux sur les 
notes explicatives et les exemples pratiques d'échantillonnage à inclure dans les Principes 
régissant l'application des procédures d'échantillonnage et d'essai dans le commerce international 
des denrées alimentaires  (CAC/GL 83-2013), l'élaboration de procédures ou de directives pour la 
détermination des méthodes du type I et l'élaboration d'une démarche critères pour les méthodes qui utilisent un ensemble de composants; et il entreprendra un examen systématique de toutes les méthodes d'analyse du Codex. 
Voir l'intégralité du rapport à l'adresse suivante: 
ftp://ftp.fao.org/codex/REPOR TS/Reports_2014/REP14_MASe.pdf . 
1.5.  Le Comité du Codex sur les additifs alimentaires a poursuivi ses travaux sur la Norme 
générale pour les additifs alimentaires  (NGAA) et a soumis à adoption plus de 550 dispositions sur 
les additifs alimentaires. Il a achevé ses travaux consacrés à la révision des Directives pour 
l'évaluation simplifiée de l'ingestion d'additifs alimentaires  (CAC/GL 3-1989), des amendements du 
Système international de numérotation des additifs alimentaires , ainsi que des Normes d'identité 
et de pureté des additifs alimentaires . Le Comité a mis à jour la liste prioritaire de composés à 
évaluer par le JEFCA (Comité mixte FAO/OMS d'expert s des additifs alimentaires) et a réalisé, par 
ailleurs, d'importants progrès concernant l'alignement des dispositions relatives aux additifs 
alimentaires des normes de produits sur les dispositions correspondantes de la NGAA, ainsi que le 
processus de réévaluation des composés par le JEFCA. Il est convenu d'examiner, à sa prochaine session, des documents de discussion sur les additifs secondaires et la terminologie incohérente 
utilisée pour les agents aromatisants. 
La version intégrale du rapport (REP14_FAe.pdf) sera disponible à l'adresse ci-après d'ici à la fin mars 2014: ftp://ftp.fao.org/codex/REPORTS/Reports_2014/. 
2  RÉUNIONS À VENIR DU CODEX 
 Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (La Haye (Pays-Bas), 
31 mars-4 avril) 
 Comité du Codex sur les principes généraux (Paris (France), 7-11 avril 2014) 
 Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Nanjing (Chine), 5-10 mai 2014) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut-être noter ce qui suit: 
2.1.  Le Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments poursuivra la révision des limites 
maximales pour le plomb dans différents produits de base prévues dans la Norme générale pour 
les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale ; 
l'élaboration de limites maximales pour l'arsenic dans le riz (riz non transformé et riz poli), 
l'élaboration de limites maximales et de plans d'échantillonnage associés pour le déoxynivalénol 
(DON) et ses dérivés acétylés dans les céréales et les produits à base de céréales; l'élaboration de limites maximales et de plans d'échantillonnage associés pour les fumonisines dans le maïs et les produits à base de maïs; la finalisation d'une annexe sur la prévention et la réduction de la 
contamination par les aflatoxines et l'ochratoxine A dans le sorgho, à inclure dans le Code 
d'usages en matière de prévention et de réduction de la contamination des céréales par les mycotoxines ; et la finalisation du Code d'usages pour le contrôle des mauvaises herbes afin de G/SPS/GEN/1322 
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  prévenir et de réduire la contamination par les alcaloïdes de pyrrolizidine dans l'alimentation de 
consommation humaine et de consommation animale. Il continuera à examiner des modifications d'ordre rédactionnel de la Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les 
produits de consommation humaine et animale  et des listes de contaminants et de substances 
toxiques naturellement présentes à évaluer en priorité par le JEFCA. 
2.2.  Le Comité examinera aussi plusieurs documents de discussion traitant de différentes 
questions concernant les contaminants industriels et environnementaux (le méthylmercure dans le 
poisson, par exemple) et les mycotoxines dans les produits alimentaires (les épices et les 
arachides prêtes à consommer). 
2.3.  Le Comité du Codex sur les principes généraux examinera, entre autres points, les Principes 
d'analyse des risques appliqués par le  Comité du Codex sur les résidus de médicaments 
vétérinaires dans les aliments  et la Politique d'évaluation des risques pour la fixation de limites 
maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments , révisés par le Comité des 
résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments à ses 20
ème et 21ème sessions. Le Comité se 
penchera aussi sur la coopération entre le Codex et l'OIE. 
2.4.  Le Comité du Codex sur les résidus de pesticides examinera des limites maximales nouvelles 
et révisées de résidus de pesticides pour différents produits de base/groupes de produits de base, 
continuera à réviser la Classification des aliments de consommation humaine et animale , achèvera 
la révision des Principes pour l'analyse des risques appliqués par le Comité du Codex sur les 
résidus de pesticides , poursuivra ses travaux sur les cultures mineures et les cultures spéciales en 
vue de l'établissement de LMR de pesticides pour ces cultures, examinera la Directive sur les 
critères de performance spécifiques pour les méthodes d'analyse servant à déterminer les résidus 
de pesticides, et poursuivra l'examen des listes de pesticides à évaluer/réévaluer en priorité par la Réunion conjointe sur les résidus de pesticides (JMPR). 
2.5.  La 69
ème session du Comité exécutif et la 37ème session de la Commission du Codex 
Alimentarius se tiendront à Genève (Suisse) les 8-11 juillet 2014 et les 14-18 juillet 2014, respectivement. Les ordres du jour provisoires peuvent être consultés sur le site Web du Codex, 
aux adresses suivantes: 
 69
ème session du Comité exécutif: 
http://www.codexalimentarius.org/d ownload/report/916/ex69_01f.pdf ; 
 37ème session de la Commission du Codex: 
http://www.codexalimentarius.org/download/report/807/cac37_01f.pdf . 
 
 
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