G/SPS/GEN/1413  
9 juin 2015  
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  SÉANCE THÉMATIQUE DU COMI TÉ SPS CONCERNANT LA  
COMMUNICATION SUR LES RISQUES 
MERCREDI 15 JUILLET 2015 
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE 
PROJET DE PROGRAMME 
Le Comité SPS est convenu, à sa réunion de mars 2015, de tenir une séance thématique 
concernant la communication sur les risques immé diatement avant sa réunion de juillet 2015, sur 
la base d'une proposition présentée par les États-Unis.1 Cette séance devrait offrir aux Membres et 
aux organisations internationales concernées la po ssibilité d'échanger des données d'expérience et 
des enseignements concernant les stratégies de communication sur les risques dans le 
domaine SPS. 
 C'est pourquoi le Secrétariat de l'OMC organise une séance thématique concernant la 
communication sur les risques, qui se tiendra mercredi 15 juillet 2015 à partir de 10 heures à 
Genève (Suisse). 
 
On trouvera ci-après le programme proposé pour cette séance thématique. Les délégations qui 
auraient des observations particulières à formuler au sujet de ce programme sont invitées à les communiquer à l'OMC (courrier électronique: Anneke.Hamilton@wto.org ) d'ici au 19 juin 2015. 
 
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1. Importance de la communication sur les risques et de sa contribution au 
fonctionnement du Comité SPS et à la mise  en œuvre de l'Accord SPS par les Membres 
Intervenant: Secrétariat de l'OMC 
2. Cadres et directives dans le doma ine de la communication sur les risques 
Un groupe d'intervenants traitera des cadres et des directives existants en ce qui concerne la 
communication sur les risques. Une attention particulière sera accordée aux normes internationales pertinentes, ainsi qu'aux questions en rapport avec les points suivants: identifier le 
destinataire du message et ses besoins en matière de communication d'information; décrire 
l'évaluation et la gestion des risques dans des communications; améliorer la communication entre les évaluateurs des risques et les gestionnaires des risques; communiquer le manque de certitude; 
et méthodes de communication sur les risques, y compris le rôle de la technologie. 
Groupe d'intervenants : Codex, CIPV, OIE, FAO, IICA et Prof esseur William Hallman, Université 
de Rutgers, Chair of the US FDA's Risk Co mmunication Advisory Co mmittee (Président du 
Comité consultatif de la communication sur les risques de l'Agence des médicaments et des 
produits alimentaires (FDA) des États-Unis) 
                                               
1 G/SPS/GEN/1401, traitant en particulier des étapes  suivantes pouvant être envisagées à la suite de 
l'atelier sur l'analyse des risques tenu en octobre 2014. G/SPS/GEN/1413 
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  3. Données d'expérience concrètes et enseignements tirés des stratégies de 
communication sur les risques mises en œuvr e pour résoudre des problèmes SPS précis 
La séance portera en particulier sur les questions suivantes: adapter les stratégies de 
communication sur les risques à des difficultés SPS spécifiques; développer et susciter la confiance 
dans l'analyse des risques étayée par des données scientifiques en tant que fondement d'une 
"communication sur les risques réussie"; et identifier les obstacles qui doivent être surmontés pour mettre en œuvre avec succès une stratégie de communication ciblée. Il sera demandé aux 
intervenants de répondre aux questions suivantes: 
- Comment avez-vous obtenu les renseignements qui ont été communiqués?  
- Comment avez-vous eu connaissance des éléments d'information dont le destinataire 
du message a besoin ou qu'il souhaite obtenir? 
- Comment a-t-il été communiqué sur le manque de certitude? 
- Quels enseignements ont été tirés?  
Intervenants: 
 M. Frans Verstraete , Chef d'Unité, Direction générale Santé et sécurité alimentaire de la 
Commission européenne 
 M. Christopher R. Braden , Directeur, Division of Foodborne, Waterborne and 
Environmental Diseases (Division des maladies d'origine alimentaire, hydrique et 
environnementale), National Center for Emerging and Zoonotic Infectious Diseases (Centre national des maladies infectieuses émergentes et zoonotiques), Centers for Disease Control and Prevention – CDC (Centres de prévention et de lutte contre les maladies) 
 À confirmer 
4. Résumé et étapes suivantes 
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