RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/2107 DE LA COMMISSION 
du 1er décembre 2016 
modif iant l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 en ce qui concer ne la liste des aliments pour 
animaux et des denrées alimentaires d'or igine non animale soumis à des contrôles officiels 
renf orcés à l'impor tation 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels 
effectués pour s'assurer de la conf ormité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et 
avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, 
paragraphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concer nant les contrôles officiels renf orcés 
devant être réalisés sur les importations des aliments pour animaux et denrées alimentaires d'or igine non animale 
dont la liste figure à son annexe I (ci-après la «liste»), aux points d'entrée sur les territoires visés à l'annex e I du 
règlement (CE) no 882/2004. 
(2)  L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que cette liste doit faire l'objet d'un réexamen régulier , au 
moins semestr iel, qui tienne comp te, au minimum, des sources d'inf ormation visées audit article. 
(3)  La fréquence et l'impor tance des incidents récents notifiés au moyen du système d'aler te rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par la direction «Audi ts et analyse dans les 
domaines de la santé et de l'alimentation» de la direction générale de la santé et la sécur ité alimentaire de la 
Commission à l'occasion des audits effectués dans des pays tiers ainsi que les rappor ts sur les lots d'aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d'or igine non animale présent és par les États membres à la Commission en 
application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convie nt de modifi er la liste. 
(4)  En particulier , pour les lots d'arachide s et de produits dérivés originaires de Bolivie, de graines de sésame et 
d'aubergines d'Oug anda, d'ananas du Bénin, de raisins de table d'Égypt e et de grenades de Turquie, les sources 
d'inf ormation pertinentes indiquent l'émergen ce de nouveaux risques nécessitant l'introduction de contrôles 
officiels renf orcés. Il convient donc d'ajout er à la liste des entrées concer nant ces lots. 
(5)  Il convient également de modifi er la liste de manière à augment er la fréquence des contrôles officiels des 
marc handises pour lesquelles l'information disponible fait état d'une aggra vation de l'inobser vation de la 
législation de l'Un ion applicable, qui justif ie le renf orcement des contrôles officiels. Il convient donc de modifier 
en conséquence l'entrée de la liste relative aux citrons de Turquie. 
(6)  En outre, la liste devrait être modifiée afin de diminuer la fréquence des contrôles officiels des march andises pour 
lesquelles les sources d'inf ormation révèlent une amélioration globale du respect des exigenc es applicables de la 
législation de l'Union, et pour lesquelles le niveau actuel de contrôle officiel n'est donc plus justifié. Il convie nt 
dès lors de modifi er en conséquence les entrées de la liste relatives aux pistac hes des États-Un is et aux pitaha yas 
(fruit du dragon) du Viêt Nam. 
(7)  Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de remplacer l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte 
de l'annex e du présent règlement. 
(8)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence. 2.12.2016 L 327/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiel s renf orcés à l'impo rtation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d'or igine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). (9)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est rem placée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le 1er janv ier 2017. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1er décembre 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  2.12.2016 L 327/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
«ANNEXE I 
Aliments pour animaux et denrées alimentaires d'or igine non animale soumis à des contrôles officiels renforc és 
au point d'entrée désigné 
Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys iques 
et des contrôles 
d'identité (en %) 
Ananas 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées) 0804 30 00  Bénin (BJ) Résidus de pesti ­
cides (2)(3) 20 
—Arachides (cacahuète s), en co­
ques —  1202 41 00  Bolivie (BO) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuète s), décor ­
tiquées —  1202 42 00  
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10  
—Arachides (cacahuètes), autre ­
ment préparées ou conser vées — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et denrées 
alimentair es)   
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesqui ­
pedalis) — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Cambodg e (KH) Résidus de pesti ­
cides (2)(4) 50 
—Aubergin es (Solanum melon ­
gena) — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentaires — légumes 
frais, réfrigérés ou surgelés)   
Céler i chinois (Apium graveole ns) 
(Denr ées alimentaires — herbes aro­
matiques fraîches ou réfrigérées) ex 0709 40 00 20 Cambodg e (KH) Résidus de pesti ­
cides (2)(5) 50 
Brassica oleracea 
(autres produits comestibles du 
genre Brassica, “brocolis chi­
nois” (6) 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées) ex 0704 90 90 40 Chine (CN) Résidus de pesti ­
cides (2) 50 
Thé, même aromatisé 
(Denr ées alimentair es) 0902  Chine (CN) Résidus de pesti ­
cides (2)(7) 10 
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesqui ­
pedalis) — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 République domi ­
nicaine (DO) Résidus de pesti ­
cides (2)(8) 20 
—  Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum) — 0709 60 10; 
0710 80 51  2.12.2016 L 327/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys iques 
et des contrôles 
d'identité (en %) 
—  Piments (autres que doux) 
(Capsicum spp.) — ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20    
(Denr ées alimentaires — fraîches, ré­
frigérées ou surgelées)   
Fraises 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées) 0810 10 00  Égypt e (EG) Résidus de pesti ­
cides (2)(9) 10 
—  Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum) — 0709 60 10; 
0710 80 51  Égypt e (EG) Résidus de pesti ­
cides (2)(10) 10 
—  Piments (autres que doux) 
(Capsicum spp.) — ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 
(Denr ées alimentaires — fraîches, ré­
frigérées ou surgelées)   
Raisins de table 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées) 0806 10 10  Égypt e (EG) Résidus de pesti ­
cides (2)(3) 20 
—Arachides (cacahuète s), en co­
ques —  1202 41 00  Gambie (GM) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuète s), décor ­
tiquées —  1202 42 00  
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10  
—Arachides (cacahuètes), autre ­
ment préparées ou conser vées — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et denrées 
alimentair es)   
—  Noisettes, en coques —  0802 21 00  Géorgie (GE) Aflatoxines 20 
—  Noisettes, décor tiquées —  0802 22 00  
(Denr ées alimentair es)   
Huile de palme 
(Denr ées alimentair es) 1511 10 90; 
1511 90 11;  Ghana (GH) Colorants Sou­
dan (11) 50 
ex 1511 90 19; 
1511 90 99 90 
Graines de sésame 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées) 1207 40 90  Inde (IN) Salmonelles (12) 20 
Enzymes; enzymes préparées 
(Aliments pour animaux et denrées 
alimentair es) 3507  Inde (IN) Chloramphé nicol 50 2.12.2016 L 327/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys iques 
et des contrôles 
d'identité (en %) 
Pois non écossés 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées) ex 0708 10 00 40 Kenya (KE) Résidus de pesti ­
cides (2)(13) 10 
—Arachides (cacahuète s), en co­
ques —  1202 41 00  Madagas car (MG) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuète s), décor ­
tiquées —  1202 42 00  
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10  
—Arachides (cacahuètes), autre ­
ment préparées ou conser vées — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et denrées 
alimentair es)   
Framboises 0811 20 31;  Serbie (RS) Noro virus 10 
(Denr ées alimentair es — surgelées) ex 0811 20 11; 
ex 0811 20 19 10 
10 
Graines de pastèque (Egusi, Citrul­
lus spp.) et produits dérivés 
(Denr ées alimentair es) ex 1207 70 00; 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99 10 
30 
50 Sierra Leone (SL) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuète s), en co­
ques —  1202 41 00  Soudan (SD) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuète s), décor ­
tiquées —  1202 42 00  
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10  
—Arachides (cacahuètes), autre ­
ment préparées ou conser vées — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et denrées 
alimentair es)   
Piments (autres que doux) (Capsi ­
cum spp.) 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées) ex 0709 60 99 20 Thaïlande (TH) Résidus de pesti ­
cides (2)(14) 10 
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesqui ­
pedalis) — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Thaïlande (TH) Résidus de pesti ­
cides (2)(15) 20 
—Aubergin es (Solanum melon ­
gena) — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentaires — légumes 
frais, réfrigérés ou surgelés)   2.12.2016 L 327/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys iques 
et des contrôles 
d'identité (en %) 
—  Abr icots séch és —  0813 10 00  Turquie (TR) Sulfites (16) 10 
—  Abr icots, autrement préparés 
ou conser vés —  2008 50 61  
(Denr ées alimentair es)   
Citrons (Citr us limon, Citrus limo ­
num) 
(Denr ées alimentaires — fraîches, ré­
frigérées ou surgelées) 0805 50 10  Turquie (TR) Résidus de pesti ­
cides (2) 20 
Piments doux (Capsicum annuum) 
(Denr ées alimentaires — fraîches, ré­
frigérées ou surgelées) 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR) Résidus de pesti ­
cides (2)(17) 10 
Feuilles de vigne 
(Denr ées alimentair es) ex 2008 99 99 11; 19 Turquie (TR) Résidus de pesti ­
cides (2)(18) 50 
Grenades 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées) ex 0810 90 75 30 Turquie (TR) Résidus de pesti ­
cides (2)(19) 20 
—Aubergin es (Solanum melon ­
gena) — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 Ouganda (UG) Résidus de pesti ­
cides (2) 20 
—Aubergin e éthiopienne (Sola ­
num aethiopicum) — ex 0709 99 90; 
ex 0710 80 95 80 
72 
(Denr ées alimentaires — légumes 
frais, réfrigérés ou surgelés)   
Graines de sésame 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées) 1207 40 90  Ouganda (UG) Salmonelles (12) 50 
—  Pistaches, en coques —  0802 51 00  États-Un is (US) Aflatoxines 10 
—  Pistaches, sans coques —  0802 52 00  
(Denr ées alimentair es)   
—  Abr icots séch és —  0813 10 00  Ouzbékistan (UZ) Sulfites (16) 50 
—  Abr icots, autrement préparés 
ou conser vés —  2008 50 61  
(Denr ées alimentair es)   
—  Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Viêt Nam (VN) Résidus de pesti ­
cides (2)(20) 50 
—  Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86 20 2.12.2016 L 327/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys iques 
et des contrôles 
d'identité (en %) 
—  Menthe —  ex 1211 90 86 30    
—  Persils —  ex 0709 99 90 40 
(Denr ées alimentaires — herbes aro­
matiques fraîches ou réfrigérées)   
—  Comboux ou gombos —  ex 0709 99 90 20 Viêt Nam (VN) Résidus de pesti ­
cides (2)(20) 50 
—  Piments (autres que doux) 
(Capsicum spp.) —  ex 0709 60 99 20 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées)   
—  Pitaha yas (fruit du dragon) 
(Denr ées alimentaires — fraîches ou 
réfrigérées) —  ex 0810 90 20 10 Viêt Nam (VN) Résidus de pesti ­
cides (2)(20) 10  
(1) Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifique n'existe sous ce code, ce 
dernier est précédé de “ex”.  
(2) Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement 
(CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides 
présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétal e et animale et modifian t la directive 91/414/CEE du 
Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1)., qui peuvent être analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM 
(pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'or igine végétale).  
(3) Résidus d'éthéphon.  
(4) Résidus de chlorbuf am.  
(5) Résidus de phenthoate. 
(6)Espèces de Brassica oleracea L. convar . Botr ytis (L) Alef var. Italica Plenck, cultivar albog labra. Égal ement appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, “Gailan”, “Kai ­
lan”, “choux vert chinois” et “Jie Lan”.  
(7) Résidus de trifluraline.  
(8) Résidus d'acéphate, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en aldicarb), d'amitraz (y compr is les métabolites 
contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en amitraz), de diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dithiocarba ­
mat es (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme 
du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe).  
(9) Résidus d'hexaf lumuron, de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe), de phenthoate et 
de thiophanat e-méthyle. 
(10)Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dinotéfurane, de folpet, de proc hloraz (somme du proc hloraz et de ses métabolites conte ­
nant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine.  
(11) Aux fins de la présente annexe, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chim iques suivantes : i) le Soudan I (numéro CAS 842-07-9); ii) le 
Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) le Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) le rouge écarlate; ou Soudan IV (numéro CAS 85-83-6).  
(12) Méthode de référence EN/ISO 6579 (la dernière version mise à jour de la méthode de détect ion) ou une méthode validée par rappor t à celle-ci 
conf ormément à la dernière version de la norme EN/ISO 16140 ou d'autres prot ocoles similaires accept és à l'échelle inter nationale.  
(13) Résidus d'acéphate et de diafenthiuron.  
(14) Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de triforine.  
(15) Résidus d'acéphate, de dicrotop hos, de prothiophos, de quinalphos et de triforine.  
(16) Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981. 
(17)Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de thiophanate-mé ­
thyle.  
(18) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de 
métrafénone.  
(19) Résidus de prochloraz.  
(20) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), de 
phenthoate et de quinalphos.»   2.12.2016 L 327/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR