RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 1083/2014 DE LA COMMISSION 
du 15 octobre 2014 
concer nant l'aut orisation d'une préparation d'Enterococcus faecium DSM 7134 (Bonvital) en tant 
qu'additif pour l'aliment ation des truies 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à auto ­
risation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. 
(2)  Conf ormément à l'article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d'autorisation a été déposée pour la 
préparation d'Enterococcus faecium DSM 7134 (Bonvi tal). Cette demande était accompag née des informations et 
documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3) Cette demande concer ne l'autori sation de la préparation d'Enterococcus faecium DSM 7134 (Bonvital) en tant qu'ad ­
ditif pour l'alimentation des truies destiné à être utilisé pendant tout le cycle reproductif, à classer dans la caté ­
gorie des «additifs zootec hniques». 
(4)  L'utilisation de la préparation d'Entero coccus faecium DSM 7134 a été autor isée provisoirement pour les porcelets et 
les porcs à l'engrais par le règlement (CE) no 666/2003 de la Commission (2), pour les truies par le règlement (CE) 
no 2154/2003 de la Commission (3) et pour les poulets à l'engrais par le règlement (CE) no 521/2005 de la 
Commission (4); elle a été autor isée pour dix ans pour les porcelets sevrés et les porcs à l'engrais par le règlement 
(CE) no 538/2007 de la Commission (5) et pour les truies du quatre-vingt-dixième jour de gestation à la fin de la 
lactation par le règlement (CE) no 1521/2007 de la Commission (6). 
(5)  Dans son avis du 18 février 2014 (7), l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (l'«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d'utilisation proposées, la préparation d'Entero coccus faecium DSM 7134 (Bonvita l) n'ava it pas 
d'eff et néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'env ironnement. Elle a également conclu que l'additif 
avait le poten tiel d'augment er la prise de poids de la portée ou de maint enir la condition physique de la truie. 
L'Autor ité juge inutile de prévoi r des exigenc es spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
marc hé. En outre, elle a vérifié le rappor t sur les méthodes d'analyse des additifs dans les aliments pour animaux 
soumis par le laborat oire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(6) Il ressor t de l'évaluation de la préparation d'Entero coccus faecium DSM 7134 (Bonvital) que les conditions d'autori ­
sation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont respectée s. Il convie nt donc d'autor iser l'utilisation 
de ladit e préparation selon les modalité s prévues à l'annex e du présent règlement. 
(7)  Du fait de l'octroi de l'aut orisation par le présent règlement d'exécution, il y a lieu d'abroger le règlement (CE) 
no 1521/2007. 16.10.2014 L 298/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Règlement (CE) no 666/2003 de la Commission du 11 avril 2003 autorisan t provisoirement l'utilisation de certains micro-organismes 
dans l'alimentation des animaux (JO L 96 du 12.4.2003, p. 11). 
(3)Règlement (CE) no 2154/2003 de la Commission du 10 décembre 2003 autorisan t provisoirement certains micro-organismes dans les 
aliments des animaux (Enterococcus faecium et Lactobacillus acidophilus) (JO L 324 du 11.12.2003, p. 11). 
(4)Règlement (CE) no 521/2005 de la Commission du 1er avril 2005 concer nant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation 
provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 84 du 2.4.2005, p. 3). 
(5)Règlement (CE) no 538/2007 de la Commission du 15 mai 2007 concer nant l'autorisatio n d'un nouvel usag e d'Enterococcus faecium 
DSM 7134 (Bon vital) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux (JO L 128 du 16.5.2007, p. 16). 
(6)Règlement (CE) no 1521/2007 de la Commission du 19 décembre 2007 concer nant l'autorisation d'un nouvel usage d'Enterococcus faecium 
DSM 7134 (Bon vital) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux (JO L 335 du 20.12.2007, p. 24). 
(7)EFSA Journal 2014; 12(2):3565 (8)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La préparation figurant en annexe, appar tenant à la catégo rie des «additifs zoote chniques» et au groupe fonctionnel des 
«stabilisateur s de la flore intestinale», est autori sée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux dans les condi ­
tions fixées à ladit e annexe . 
Article 2 
Le règlement (CE) no 1521/2007 est abrogé. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 15 octobre 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  16.10.2014 L 298/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identificati ­
on de 
l'additif Nom du titulaire 
de l'autorisation Additif Compo sition, formule chimique, descr iption, 
méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégorie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autor isation UFC/kg d'aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intes tinale. 
4b1841 Lactos an GmbH 
& Co. KG Enterococcus 
faecium DSM 
7134 Composition de l'additif 
Préparation d'Entero coccus faecium DSM 
7134 contenant au moins: 
poudre: 1 × 1010 UFC/g d'additif 
granulés (microencapsulés): 1 × 1010 
UFC/g d'additif 
Caractér isation de la substance activ e 
Cellules viables d'Enterococc us faecium 
DSM 7134 
Méthode d'analy se(1) 
Dénombrement: étalement sur lame au 
moyen d'une gélose bile-esculine-azide 
(EN 15788) 
Identification: électrophorèse sur gel en 
champ pulsé (ECP) Truies — 5 × 108 — 1.Dans le mode d'em ­
ploi de l'additif et du 
prémélange, indiquer 
les conditions de 
stoc kage et la stabi ­
lité à la granulation. 
2.  Mesure de sécur ité: 
le port d'une prote c­
tion respirato ire et 
de gants est recom ­
mandé pendant la 
manipulation. 5 novembre 
2024 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence de l'Union européenne charg é des additifs pour l'alimentation animale à l'adresse suivante: http://ir mm.jrc.ec. 
europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/P ages/ index.aspx.   16.10.2014 L 298/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR