G/SPS/GEN/1514 /Rev.1  
20 octobre  2016 
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Comité des mesures sanitaires et phytosani taires   
 
  ATELIER SUR LES LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS DE PESTICIDES  
LUNDI 24 OCTOBRE  ET MARDI 25 OCTOBRE 2016  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Révision  
LUNDI 24 OCTOBRE 2016  
10 heures -10h30  
Aperçu et objectifs de l'atelier  
Cette séance donnera un aperç u de l'atelier et en présentera les objectifs . 
Intervenante : Mme Marcela Otero , Présidente du Comité SPS  
10h30 -11 heures  
Première séance: L'Accord SPS et les limites maximales de résidus (LMR)  de pesticides  
Le Secrétariat présentera un aperçu général des dispositions pertinentes de l'Accord SPS et 
résumera la jurisprudence pertinente de l'OMC en lien avec les limites maximales de résidus.  
Intervenante : Mme Anneke Hamilton , Secrétariat de l'OMC  
11 heures -13 heures  
Deuxième séance: Approche du Codex en mati ère d'établissement de LMR de pesticides  
Première partie  
Introduction à l'approche du Codex en matière d'établissement des LMR de pesticides, y compris 
renseignements pertinents sur les travaux respectifs du Codex et d'autres organismes 
scientifiques, tels  que le Comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCPR) et la Réunion 
conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides (JMPR) . 
Seconde partie  
Session de questions réponses avec des experts qui répondront à des questions spécifiques sur 
l'approche du Co dex. 
Modérateur : M. Kazuaki  Miyagishima , Directeur, Département Sécurité sanitaire des aliments 
et zoonoses, OMS  
Intervenants : 
 M. Ian Reichstein , Directeur, Programme national d'enquête sur les résidus, Résidus et 
alimentation, Division des exportations, D épartement de l'agriculture et des ressources en 
eau, Australie et Président du Groupe de travail sur les priorités du Comité du Codex sur les 
résidus de pesticides  
Établissement des LMR du Codex – Critères pour la détermination de priorités, planification , 
évaluation et propositions  G/SPS/GE N/1514 /Rev.1  
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   M. J uerg Zarn , Expert de l'OMS pour la JMPR, Responsable du secteur Expertise 
scientifique, Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV), 
Suisse  
Le fondement scientifique des normes internation ales en matière de sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
 Mme Yong  Zhen Yang , Secrétaire de la JMPR, FAO  
Aperçu général de l'estimation des LMR de pesticides par la JMPR  
 Mme Gracia Brisco , Chargée des normes alimentaires, Secrétariat du Codex  
Procédu res du Codex pour l'établissement des LMR de pesticides  
13 heures -15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures -16h15  
Troisième séance: Travaux bilatéraux, régionaux et internationaux pertinents en matière 
de résidus de pesticides  
Durant cette séance seront présent és des travaux bilatéraux, régionaux et internationaux 
pertinents dans le domaine des limites maximales de résidus de pesticides.  
Modérateur : M. Robert Ahern , Responsable du programme de l'IICA sur la protection sanitaire 
agricole et la sécurité sanitaire des produits alimentaires  
Première partie: Initiatives régionales sur les LMR – Travaux en cours de l'OCDE, de 
l'APEC et de la CAE  
Cette séance fournira des informations mises à jour concernant les travaux régionaux sur les LMR 
menés par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), le Forum de 
coopération économique Asie -Pacifique (APEC) et la Communauté d'Afrique de l'Est (CAE). Les 
intervenants s'intéresseront en particulier aux lignes directrices sur les définitions et les tests de 
recherche des résidus et au programme de travail pour l'harmonisation de l'OCDE; aux lignes 
directrices de l'APEC concernant les LMR pour les pesticides à l'importation et aux travaux 
d'harmonisation des LMR au sein de la CAE.  
Intervenants : 
 Mme Donna Da vis, Bureau des programmes concernant les pesticides, Agence pour la 
protection de l'environnement des États -Unis (EPA)  
Point de vue de l'EPA sur l'harmonisation des LMR internationales – Projets de travail 
collaboratif entre l'OCDE et l'APEC  
 M. Trevor Web b, Directeur général , Office des normes alimentaires pour l'Australie et la 
Nouvelle -Zélande, Australie  
Lignes directrices de l'APEC concernant les LMR de pesticides à l'importation – Renforcer le 
commerce, la convergence des réglementations et la protecti on des consommateurs  
 M. Michael Odong , Commissaire adjoint, Chef de la Division de la réglementation des 
produits agrochimiques, Département de l'inspection et de la certification des cultures, 
Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de la pêche, Ougan da 
Initiative régionale d'harmonisation des LMR de pesticides visant à faciliter le commerce  
régiona l et internationa l des produits d'origine végétale: point de vue de la CAE  
16h15 -17h45  
Troisième séance: Travaux bilatéraux, régionaux et internationaux pe rtinents en matière 
de résidus de pesticides (suite)  
Modérateur : M. Melvin Spreij, Secrétaire du Fonds pour l'application des normes et le 
développement du commerce ( STDF) G/SPS/GE N/1514 /Rev.1  
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  Deuxième partie: Établissement de LMR pour les cultures mineures  
Durant cette séan ce, les intervenants examineront les questions en lien avec l'établissement de 
LMR pour les cultures mineures (cultures peu traitées au moyen de pesticides à l'échelle 
mondiale). Une attention particulière sera portée aux travaux réalisés actuellement au m oyen de 
projets (soutenus par le STDF, l'USDA, la BDI, la JMPR et/ou d'autres organismes) en Afrique, en 
Asie, en Amérique latine et en Amérique du Nord, et notamment aux expériences en matière 
d'identification des besoins dans le domaine des LMR pour les exportations des pays en 
développement.  
Intervenants : 
 M. Dan Kunkel , Directeur adjoint, Programmes alimentaires et internationaux, siège du 
Projet IR -4, Université d'État Rutgers du New Jersey  
L'expér ience du P rojet IR-4 en matière de réponse aux besoins d es cultivateurs et de 
renforcement de la coopération internationale en faveur de l'harmonisation au niveau 
international  
 M. Jason Sandahl , Directeur de programme, Division du renforcement des capacités 
commerciales et scientifiques, Bureau du renforcement des capacités et du développement, 
Département de l'agriculture des États -Unis 
Approche collaborative pour répondre aux besoins mondiaux en matière de LMR pour les 
cultures mineures  
 M. John A.  Pwamang , Directeur exécutif  adjoint chargé des opérations, Agen ce de 
protection de l'environnement, Ghana  
Renforcer les capacités en matière de génération de données sur les résidus de pesticides  
 Mme Ana Carolina Lamy , Inspectrice fédérale, Secrétariat aux relations internationales 
pour l'agro -industrie, Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement 
alimentaire, Brésil  
Renseignements actualisés sur la législation brésilienne concernant l'établissement de LMR 
pour les cultures mineures  
17h45-18 heures  
Observations finales et récapitulation de la pr emière journée  G/SPS/GE N/1514 /Rev.1  
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  MARDI  25 OCTOBRE  2016  
10 heures -10h15  Observations liminaires  
10h15 -12h15  
Quatrième séance: Approches et cadres nationaux pour l'établissement de LMR et de 
tolérances à l'importation  
Modérateur : M. Ian Reichstein , Directeur,  Programme nat ional d'enquête sur les résidus, 
Résidus et alimentation, Division des exportations, Département de l'agriculture et des 
ressources en eau, Australie,  et Président du Groupe de travail sur les priorités du Comité du 
Codex sur les résidus de pesticides  
Prem ière partie: Politiques et infrastructures réglementaires et juridiques nationales 
pour l'établissement de LMR  
Au cours de cette séance, les intervenants présenteront leurs infrastructures réglementaires et 
juridiques nationales pour l'établissement de LMR . 
Intervenants : 
 M. Volker Wachtler , Chargé des politiques, Direction générale Santé et sécurité 
alimentaire, Commission européenne  
La politique de l'UE en matière d'établissement de LMR de pesticides  
 M. Takuya Kondo , Directeur adjoint, Division des normes et de l'évaluation, Département 
de la salubrité de l'environnement et de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, 
Bureau de la sécurité sanitaire des produits pharmaceutiques et de la salubrité de 
l'environnement, Ministère de la santé, du travail et de la protection sociale, Japon  
Aperçu général des LMR de pesticides au Japon  
Seconde  partie: Cadres nationaux pour l'évaluation des risques et la gestion du risque  
À partir d'études de cas, les intervenants donneront un aperçu de leurs cadres nationaux  pour 
l'établissement de LMR et de tolérances à l'importation. En particulier, ils mettront en évidence 
leurs approches en matière d'évaluation des risques et de gestion du risque dans les cas où il 
n'existe aucune norme internationale ou lorsqu'une norme internationale existante n'est pas 
utilisée. Cette séance consistera aussi à étudier  des préoccupations relatives à des  combinaisons 
spécifiques de produits et de pesticides.  
Intervenants : 
 M. Peter Chan , Directeur général, Direction de l'évaluation sanitai re, Agence de 
réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada  
Approche réglementaire du Canada en matière d'établissement des LMR  
 M. Celestino Tavares , Secteur de la protection des végétaux, Direction générale de 
l'agriculture et du développement rural, Ministère de l'agriculture et de l'environnement, 
Cabo Verde  
12h15 -13 heures  
Cinquième séance: Expériences en matière de mise en œuvre et de respect des LMR du 
Codex  
Cette séance portera sur les expériences des Membres en matière de mise en œuvre d es LMR du 
Codex du point de vue de l'importateur. Elle offrira également un aperçu des difficultés et des 
défis rencontrés par l'exportateur en ce qui concerne le respect des LMR. Des données 
d'expérience concernant l 'application des mesures pour les compo sés qui ne peuvent pas être 
détectés dans les produits fina ls seront également communiqu ées. 
Modératrice : Mme Awilo Ochieng Pernet , Présidente, Commission du Codex Alimentarius  G/SPS/GE N/1514 /Rev.1  
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  Intervenants : 
 Mme Olga Egorova , Directrice de recherche, Centre fédéral d'hygi ène F.F. Erisman, 
Rospotrebnadzor  
Harmonisation des LMR de pesticides russes avec les normes du Codex  
 M. Raúl Peralt a Girón , Directeur, Département de la sécurité sanitaire des produits 
agroalimentaires, Ministère de l'agriculture, République dominicaine  
Les effets de la mise en œuvre des LMR du Codex sur les exportations de fruits et de 
légumes frais  
13 heures -15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures -16h15  
Sixième séance: Table ronde sur le rôle du secteur privé dans l'établissement et la mise 
en œuvre des LM R 
À partir d'exemples spécifiques, les intervenants étudieront les différents moyens d'impliquer le 
secteur privé dans l'établissement de LMR et feront part de leur expérience en matière de mise 
en œuvre des LMR. Cette séance mettra notamment en avant le r ôle du secteur privé dans le 
soutien du processus d'examen scientifique au moyen du partage de données, de consultations 
avec des experts et d'apports de ressources financières. Cette séance sera suivie d'une session 
de questions -réponses.  
Modérateur : Mme  Mélanie Bateman , Conseillère en gestion intégrée des cultures, Centre for 
Agriculture and Biosciences International (CABI)  
Intervenants : 
 M. Matt Lantz , Vice -Président, Global Access , Bryant Christie Inc., États -Unis 
 M. Michael Kaethner , Responsable des que stions de politique de réglementa tion au 
niveau mondial, Bayer CropScience, Allemagne  
 M. Gord Kurbis , Directeur de la Division de l'accès aux marchés et de la politique 
commerciale, Pulse Canada et Président du Groupe de travail de la Global Pulse 
Confeder ation sur le Codex  
 Mme Morag Webb , Conseillère en politique, Comité de liaison 
Europe -Afrique -Caraïbes -Pacifique (COLEACP)  
16h15 -17h30  
Septième séance: Incidence s des LMR sur le commerce international  
Modératrice : Mme Martha Byanyima , Experte en questions  SPS et agroalimentaires, Marché 
commun de l'Afrique orientale et australe (COMESA)  
Première partie: Incidence s sur le commerce international de la conformité avec les 
LMR par défaut  
Cette séance sera consacrée aux incidence s sur le commerce international du recours à des LMR 
par défaut, notamment à celles fixées aux seuils de détection. À partir d'études de cas, les 
intervenants expliqueront comment ils traitent le recours à des LMR par défaut par leurs 
partenaires commerciaux et les incidences  sur les exp ortations de produits agricoles. Cette 
séance sera suivie d'une session de questions -réponses.  G/SPS/GE N/1514 /Rev.1  
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  Intervenantes : 
 Mme Rebeka Tekle , Directrice adjointe par intérim, Agriculture et Agroalimentaire 
Canada  
Gérer les incidence s des différentes LMR sur le commerce  des produits agricoles: point de 
vue du Canada  
 Mme Lucy Namu , Chimiste analytique princip ale, Responsable de l'assurance -qualité et 
de l'accréditation des laboratoires, Service d'inspection phytosanitaire du Kenya  
Incidence s des LMR de résidus par défaut sur le commerce – Le cas du Kenya  
Second e partie: Incidence s de l'expiration des LMR sur le commerce des produits 
agricoles  
Une intervenante mettra en lumière  les effets potentiels de l'expiration des LMR sur le commerce 
des produits agricoles et les appro ches possibles pour traiter les éventuels problèmes posé s par 
des produits plus anciens, tout en garantissant un commerce sûr.  
Intervenante : 
 Mme Gabriela Catalani , Directrice, Coopération et négociations bilatérales, Coordinatrice 
du Bureau du Codex Alimen tarius en Argentine  
17h30 -18 heures  
Huitième séance: Conclusions  
Les intervenants présenteront quelques -unes des principales conclusions des séances. Cette 
séance comprendra également une session de questions -réponses.  
Modératrice : Mme Marcela Otero , Prés idente du Comité SPS  
Intervenants : 
 Point de vue des pays en développement – Mme  Lucy Namu , Chimiste analytique 
princip ale, Responsable de l'assurance -qualité et de l'accréditation des laboratoires, 
Service d'inspection phytosanitaire du Kenya  
 Point de vue des pays développés – M. Peter Chan , Directeur général, Direction de 
l'évaluation sanitaire, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada  
 
 
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