RÈGLEMENT (UE) No 923/2014 DE LA COMMISSION 
du 25 août 2014 
modif iant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concer ne l'utilisation de laques aluminiques de E 101 (ribof lavines) et de E 120 (cochenille, 
acide carminique, carmins) dans certain es catégor ies de denrées aliment aires, ainsi que l'annexe du 
règlement (UE) no 231/2012 en ce qui concer ne les spécif ications du E 101 (ribof lavines) 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimen ­
taires (1), et notamment son article 10, paragraphe 3, et son article 14, 
considérant ce qui suit: 
(1)  L'annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l'Un ion des additifs alimentaires autori sés dans les 
denrées alimentaires et énonce leurs conditions d'utilisation. 
(2)  Le règlement (UE) no 231/2012 (2) établit les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III 
du règlement (CE) no 1333/2008. 
(3)  La liste de l'Un ion des additifs alimentaires et les spécifi cations peuvent être mises à jour conf ormément à la 
procédure unif orme visée à l'article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et 
du Conseil (3), soit à l'initiative de la Commission, soit à la suite d'une demande. 
(4) Dans son avis du 22 mai 2008 (4), l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après «l'Aut orité») a recom ­
mandé d'abaisser la dose hebdomadaire tolérable (DHT) d'aluminium à 1 mg/kg de poids corporel par semaine. 
Elle a en outre considéré que la DHT révisée était en général dépassée chez les personnes qui absorbent des quan ­
tités élevées d'aluminium, notamment les enfants, dans une grande partie de l'Un ion. Pour éviter que la DHT ne 
soit dépassée, les conditions d'utilisation et les quantités utilisées applicables aux additifs alimentaires cont enant 
de l'aluminium, dont les laques aluminiques, ont été modifi ées par le règlement (UE) no 380/2012 de la Commis ­
sion (5). 
(5)  Le règlement (UE) no 380/2012 dispose que les laques aluminiques préparées à partir des colorants figur ant dans 
le tableau 1 de l'annex e II, partie B, du règlement (CE) no 1333/2008 sont autor isées jusqu'au 31 juillet 2014. À 
partir du 1er août 2014, seules les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant dans le tableau 3 
de l'annex e II, partie A, du règlement (CE) no 1333/2008 seront autori sées, et ce uniquement dans les catégor ies 
de denrées alimentaires pour lesquelles des dispositions relatives aux quantités maximales d'aluminium provenant 
de laques sont expressément énoncées dans la partie E de ladit e annexe. 
(6) Des demandes d'autorisation portant sur l'utilisation de laques aluminiques de E 101 (ribof lavines) et sur l'exte n­
sion de l'utilisation de laques aluminiques de E 120 (coche nille, acide carminique, carmins) ont été soumises en 
2013 et rendues accessibles aux États membres conf ormément à l'article 4 du règlement (CE) no 1331/2008. Lors 
de l'examen de ces demandes, une attention particulière a été accordée aux risques d'exposition à l'aluminium, de 
manière à ne pas contrevenir au règlement (UE) no 380/2012. 
(7)  Dans les laques aluminiques préparées à partir de matières colorant es, le colorant devient insoluble et présent e 
des propr iétés différ entes de celles du pigment équivalent (notamment une stabilité accr ue à la lumière, au pH et 
à la chaleur , d'où une meilleure rétention des couleurs et l'obtention d'une nuance de ton différent e); cette forme 
convi ent donc à des applications techniques spécif iques. 26.8.2014 L 252/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 16. 
(2)Règlement (UE) no 231/2012 de la Commission établissant les spécificatio ns des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du 
règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1). 
(3)Règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure d'autor isation 
unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (JO L 354 du 31.12.2008, p. 1). 
(4)Avis scientifique du groupe sur les additifs alimentaires, les arômes, les auxiliaires technologiques et les matériaux en contact avec les 
aliments (groupe AFC) sur la sécur ité de l'aluminium de source alimentaire [EFSA Journal (2008) 754, p. 1]. 
(5)Règlement (UE) no 380/2012 de la Commission du 3 mai 2012 modifian t les dispositions de l'annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 
du Parlement européen et du Conseil régissant les conditions d'utilisation et les quantités utilisées applicables aux additifs alimentaires 
conten ant de l'aluminium (JO L 119 du 4.5.2012, p. 14). (8) L'autorisation de laques aluminiques de ribof lavines offre une solution de rechang e aux laques aluminiques prépa ­
rées à partir d'autres colorants jaunes présent es dans les denrées alimentaires dans lesquels l'utilisation d'alumi ­
nium est autorisée. Les quantités d'utilisation demandées pour les laques aluminiques préparées à partir de coche­
nille, d'acide carminique et de carmins sont faibles et l'exte nsion de leur utilisation concer ne soit des produits de 
niche, soit des produits qui ne sont pas consommés par les enfants. Le traitement ther mique auquel sont soumis 
les œufs de poisson past eurisés rend nécessaire une quantité d'utilisation plus élevée pour cette denrée, afin de 
garantir une couleur stable tout au long de la durée de conser vation du produit. L'aut orisation de l'utilisation de 
laques aluminiques de ribof lavines et l'ext ension de l'utilisation de laques aluminiques de cochenille, d'acide carmi­
nique et de carmins ne devrait pas avoir d'effe t signif icatif sur l'exposition totale à l'aluminium. 
(9)  Conf ormément à l'article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1331/2008, la Commission est tenue de recueillir 
l'avi s de l'Aut orité pour mettre à jour la liste des additifs alimentaires de l'Union figurant à l'annexe II du règle­
ment (CE) no 1333/2008, sauf si cette mise à jour n'est pas suscep tible d'av oir un effet sur la santé humaine. Dans 
la mesure où l'autori sation de l'utilisation de laques aluminiques de ribof lavines et l'ext ension de l'utilisation de 
laques aluminiques de cochenille, d'acide carminique et de carmins constituent des mises à jour de cette liste qui 
ne sont pas suscep tibles d'av oir un effet sur la santé humaine, il n'est pas nécessaire de recueillir l'avis de l'Au to­
rité. 
(10)  L'annex e du règlement (UE) no 231/2012 dispose qu'un colorant peut être utilisé sous forme de laque aluminique 
uniquement lorsque cette utilisation est expressément autor isée. L'autori sation des laques aluminiques de ribof la­
vines (E 101) impos e donc de modifi er les spécifications de cet additif alimentaire, figurant à l'annex e du règle­
ment (UE) no 231/2012 en ce qui concer ne les laques aluminiques de colorants. 
(11) Il convient dès lors de modifier en conséquence l'annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 et l'annexe du règle­
ment (UE) no 231/2012. 
(12)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avi s du comit é permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée conf ormément à l'annex e I du présent règlement. 
Article 2 
L'annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée conf ormément à l'annex e II du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union euro­
péenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 25 août 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  26.8.2014 L 252/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE I 
L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit: 
1.  Dans le tableau 3 de la partie A, l'entrée suivante est insérée après l'entrée relative à l'additif alimentaire E 100: 
«E 101 Ribof lavines»  
2.  La partie E est modifi ée comme suit: 
a)  Dans la catégo rie 01.7.2 «Fromag es affinés»: 
i)  l'entrée relative à l'additif alimentaire E 120 est rem placée par la suivante:  
«E 120 Coche nille, acide carminique, carmins 125 (83) Uniquement fromag e persillé à pâte rouge.»  
ii)  la note suivante est ajoutée en bas de page:   
«(83):  Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 3,2 mg/kg. Aucune 
autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité 
maximale s'applique à partir du 1er février 2013.»  
b)  Dans la catégo rie 08.2 «Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004»: 
i)  l'entrée relative à l'additif alimentaire E 120 est rem placée par la suivante:  
«E 120 Coche nille, acide carminique, carmins 100 (66) Uniquement breakfast sausag es cont enant au minimum 6 % de 
céréales, burger meat conte nant au minimum 4 % de produits végé ­
taux et/ou de céréales mélangés à la viande (dans les produits 
précité s, la viande est hachée de manière à disperser compl ètem ent 
les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une 
émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect 
caract éristique), produits de type merguez, salsicha fresca, mici, buti­
farra fresca, long aniza fresca, chor izo fresco, cevapcici et pljeskavice.»  
ii)  la note suivante est ajoutée en bas de page:   
«(66):  Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (coch enille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aux fins de 
l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013.»  26.8.2014 L 252/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     c)  Dans la catégo rie 09.2 «Poisson et produits de la pêche transf ormés, y compris mollusques et crustacés»: 
i)  l'entrée relative au groupe III est rem placée par la suivante:  
«Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 500 (84) Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon.»  
ii)  la première entrée relative à l'additif E 120 est rem placée par la suivante :  
«E 120 Coc henille, acide carminique, carmins 100 (35) (85) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés.»  
iii)  Les note s suivantes sont ajout ées en bas de page:   
«(84):  Quantit é maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (coche nille, acide carminique, carmins): 4 mg/kg. Par dérogation 
à cette règle, la quantité maximale autor isée uniquement pour les substituts de saumon est de 5,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne 
peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à 
partir du 1er février 2013.   
(85):  Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (coche nille, acide carminique, carmins): 2 mg/kg, uniquement 
dans les pâte s de poisson. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement 
(CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er févr ier 2013.»  
d)  Dans la catégo rie 09.3 «Œufs de poisson»: 
i)  l'entrée relative au groupe III est remplacée par la suivante:  
«Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (86) À l'exce ption des œufs d'esturgeon (caviar).»  
ii)  la note suivante est ajoutée en bas de page:   
«(86):  Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (coc henille, acide carminique, carmins): 3 mg/kg. Par dérog ation 
à cette règle, la quantité maximale autor isée uniquement pour les produits pasteur isés est de 50 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne 
peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à 
partir du 1er février 2013.»  26.8.2014 L 252/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     e)  Dans la catégo rie 14.2.6 «Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008»: 
i)  l'entrée relative au groupe III est remplacée par la suivante:  
«Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 (87) Sauf boissons spiritueuses au sens de l'article 5, paragraphe 1, et 
dénominations de vent e énumérées à l'annex e II, points 1 à 14, du 
règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) 
obtenu es par macération et distillation, Geist (accom pagné du nom 
du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, 
marasc hino, mar rasquino ou maraskino et mistrà.»  
ii)  la note suivante est ajoutée en bas de page:   
«(87):  Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune 
autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité 
maximale s'applique à partir du 1er février 2013.»  
f)  Dans la catégo rie 14.2.7.1 «Vins aromatisés»: 
i)  l'entrée relative à l'additif E 120 est rem placée par la suivante:  
«E 120 Coche nille, acide carminique, carmins 100 (26) (27) 
(87) Uniquement amer icano, bitter vino.»  
ii)  la note suivante est ajoutée en bas de page:   
«(87):  Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune 
autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité 
maximale s'applique à partir du 1er février 2013.»  
g)  Dans la catégo rie 14.2.7.2 «Boissons aromatisées à base de vin»: 
i)  l'entrée relative à l'additif E 120 est rem placée par la suivante:  
«E 120 Coche nille, acide carminique, carmins 100 (28) (87) Uniquement bitter soda.»  
ii)  la note suivante est ajoutée en bas de page:   
«(87):  Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune 
autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité 
maximale s'applique à partir du 1er février 2013.»  26.8.2014 L 252/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     h)  Dans la catégo rie 14.2.7.3 «Cocktails aromatisés de produits vitivinicoles»: 
i)  l'entrée relative au groupe III est remplacée par la suivante:  
«Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 (87)»   
ii)  la note suivante est ajoutée en bas de page:   
«(87):  Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune 
autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité 
maximale s'applique à partir du 1er février 2013.»  
i)Dans la catégor ie 14.2.8 «Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométr ique infé­
rieur à 15 % vol»: 
i)  l'inscr iption relative au groupe III est rem placée par la suivante :  
«Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 (87) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométr ique infé­
rieur à 15 % vol., ainsi que nalewka na winie owoco wym, aromatyzow ana 
nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winog ronowego, 
aromatyzo wana nalewka na winie z soku winog ronowego, napój winny 
owocowy lub miodo wy, aromatyzow any napój winny owocow y lub miodowy , 
wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzow ane wino owoco we niskoalko ­
holowe.»  
ii)  la note suivante est ajoutée en bas de page:   
«(87):  Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune 
autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité 
maximale s'applique à partir du 1er février 2013.»  26.8.2014 L 252/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE II 
L'annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée comme suit: 
1.  La phrase suivante est ajout ée au bas de l'entrée relative à l'additif E 101 (i) RIBOFL AVINE: 
«L'utilisation de laques aluminiques de ce colorant est autori sée.» 
2.  La phrase suivante est ajout ée au bas de l'entrée relative à l'additif E 101 (ii) RIBOFL AVINE-5′-PHOSPHA TE: 
«L'utilisation de laques aluminiques de ce colorant est autori sée.»  26.8.2014 L 252/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR