G/TBT/N/OMN/143  
17 juin 2013  
(13-3119)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OMAN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures) 
P.O. Box: 550 Postal code 113 Mascate 
Téléphone: +(968) 2481 3832 
Fax: +(968) 2471 5992 Site Web: http://www.mocioman.gov.om/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Pneumatiques de véhicules à usages multiples, camions, autocars et 
remorques. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Multi-Purpose Vehicles, 
Trucks, Buses and Trailers - Tyres Part 1: Nomenclature, Designation, Marking, 
Dimensions, Load Capacities and Inflation Pressures  (Véhicules à usages multiples, 
camions, autocars et remorques - Pneumatiques. Partie 1: nomenclature, désignation, 
marquage, dimensions, capacités de charge et pressions de gonflage), 12 pages en 
arabe, 8 pages en anglais 
6. Teneur: Le projet de règlement technique omanais/CCG notifié porte sur la 
nomenclature, la désignation, le marquage, les dimensions, les capacités de charge et les pressions de gonflage des pneumatiques neufs pour véhicules à usages multiples, 
camions légers, poids lourds, autocars et remorques. Ce règlement n'est pas applicable 
aux types de pneumatiques identifiés pour une catégorie de vitesse inférieure à 80 km/h.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Sécurité des consommateurs.  
8. Documents pertinents: -  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À déterminer À déterminer G/TBT/N/OMN/143 
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre - NEPIC (Point national d'information et 
centre d'information) 
P.O. Box: 550 
Postal code 113 Mascate Sultanat d'Oman Téléphone: +(968) 2481 7252 
Fax: +(968) 2481 7040 
Courrier électronique: nepic@business.gov.om  
Site Web: http://www.mocioman.gov.om/  
http://members.wto.org/crnattachments/2013/tbt/OMN/13_2254_00_e.pdf 
http://members.wto.org/crnattachments/2013/tbt/OMN/13_2254_00_x.pdf