G/TBT/N/ARE/330  
25 août 2016 
(16-4522) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Emirates Authority for Standa rdization and Metrology  – ESMA 
(Office de normalisation et de métrologie des Émirats)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology (ESMA)  
P.O. Box 2166  
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone :    (+971) 2 403 2613  
Fax:     (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique:  esma@esma.gov.ae  
Site Web:    http://www.esma.ae/   
3. Notification au titre de l'a rticle 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules routiers e n général (ICS 43.020)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Updating the UAE Technical 
Regulation "Technical Requirements for Low Small Series Production Vehicles"  
(Actualisation du règlement technique des É.A.U. concernant les exig ences techniques 
applicables aux véhicules produits en petite série/faible volume), 16 pages en anglais, 
17 pages en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié énonce les exigences applicables aux 
véhicules produits en petite série . Il porte sur des véhicules construits aux É.A.U. et/ou 
importés, neufs ou usagés . Les motocycles, les remorques et semi -remorques, les 
caravanes et les tracteurs sont exclus.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéan t: Exigences en matière de qualité ; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes ; prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs  
8. Documents pertinents : - G/TBT/N/ARE/330  
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  9. Date projetée pour l'adoption : n.d. 
Date proje tée pour l'entrée en vigueur : n.d. 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de télépho ne et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  – ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'inform ation OTC des É.A.U.)  
Téléphone :    (+971) 2 403 2657  
Fax:     (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique:  uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web:    http://www.esma.gov.ae/  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/ARE/16_3444_00_e.pdf