ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SCM/Q2/CHN/43 
23 juillet 2012 
 (12-4038) 
Comité des subventions et des 
mesures compensatoires Original: anglais 
 
 
 
SUBVENTIONS 
 
Questions posées par les ÉTATS-UNIS c oncernant la nouvelle notification 
complète relative aux subventions de la CHINE1 
 
  La communication ci-après, datée du 20 juillet 2012, est distribuée à la demande de la délégation des États-Unis.  
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Introduction 
Les États-Unis remercient la Chine pour sa toute récente notification concernant ses 
subventions.  Comme la Chine le sait bien, la tran sparence est un principe fondamental de l'Accord 
sur les subventions et les mesures compensatoires (A ccord sur les subventions).  Nous nous félicitons 
des efforts que la Chine a récemment déployés en vue de mieux respecter ses engagements en matière de transparence.  Toutefois, nous constatons av ec préoccupation que cette de rnière notification est 
incomplète.  Comme cela a été le cas pour la premiè re notification de la Chine, nous estimons que la 
communication à l'étude comporte de nombreuses lacunes graves. 
Tout d'abord, les États-Unis voudraient fa ire observer que, même avec cette récente 
notification, la Chine n'est toujours pas à jour  de ses obligations en la matière puisque la 
communication en question ne couvre que la périod e allant de 2005 à 2008.  Comme les États-Unis 
l'ont relevé à la suite de consta tations faites dans le passé, de nombreux programmes de soutien mis en 
œuvre par la Chine ont une durée de vie relativement c ourte (par exemple, deux ans) et font souvent 
l'objet de modifications.  Par conséquent, une notif ication de subventions qui  couvrirait une période 
remontant à plusieurs années en arrière peut fournir aux Membres un tableau incomplet et inexact des 
mesures de soutien actuellement a ppliquées en Chine.  En outre, l es subventions notifiées accordées 
par le gouvernement central corr espondent apparemment pour l'essen tiel à la liste partielle de 
subventions indiquées dans la précédente, et seule autre, notification de la Chine concernant les 
subventions, soumise en 2006.  Comme cela était le  cas pour la notification précédente, il semble 
qu'un grand nombre de programmes mentionnés soient  des programmes d'action sociale, dont certains 
s'attachent, par exemple, à promouvoir l'empl oi des personnes handicapées.  Ces programmes 
présentent un intérêt certain mais, au vu des nombreux autres programmes identifiés par les États-Unis dans leur contre-notification, il semble qu'ils ne soient pas tout à fait représentatifs du 
régime de subventions de la Chine, qui comporte  beaucoup de programmes sectoriels au bénéfice des 
fabricants qui sont susceptibles d'avoir une inciden ce plus directe sur le commerce.  En outre, il est 
très préoccupant de constater que  peu de nouveaux programmes ont été notifiés compte tenu du fait 
qu'il a fallu attendre cinq ans avant que la Ch ine ne présente cette récente notification. 
                                                      
1 G/SCM/N/155/CHN-G/SCM/N/186/CHN. G/SCM/Q2/CHN/43 
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  Par ailleurs, cette récente notification est manifest ement incomplète.  Elle ne concerne, en effet, 
que quelques-unes des subventions recensées dans la  contre-notification présentée récemment par les 
États-Unis au titre de l'article 25.10  de l'Accord sur les subventions.
2  Sur les 198 programmes 
identifiés dans la communication des États-Unis, seuls sept sont mentionnés dans la dernière 
notification de la Chine.  De plus, la Chine n'a no tifié, encore une fois, auc une subvention administrée 
par les autorités provinciales ou locales.  Comme il ressort clairement des renseignements fournis par 
les États-Unis dans leur contre-notification, un  grand nombre de programmes sont mis en œuvre par 
les gouvernements sous-centraux mais n'ont pas ét é notifiés.  Comme nous l'avons dit à plusieurs 
reprises, selon notre expérience et notre analyse, il est manifeste que, bien souvent, le gouvernement 
central ne fait qu'adopter des mesures de soutien générales, qui sont ensuite mises en œuvre d'une 
manière plus concrète et plus ciblée à l'échelon sous-central.  C'est pourquoi nous continuons de 
penser qu'une notification concernant les subventions  de la Chine qui n'inclut pas les programmes des 
gouvernements sous-centraux est très incomplète. 
De même, la notification de la Chine passe sous silence de nombreux programmes que les 
États-Unis et d'autres Membres de l'OMC ont identif iés dans le cadre de diverses enquêtes en matière 
de droits compensateurs, y compris, par exemple, certains programmes concernant des dons, des prêts 
à l'appui de politiques consentis par des banques d'Ét at ou la fourniture de diverses marchandises par 
des entreprises d'État contre une  rémunération moins qu'adéquate. 
Les lacunes que comporte la notification de la Chine sont d'autant plus préoccupantes que la 
Chine semble avoir fréquemment recouru à des subventions prohibées par l'Accord sur les 
subventions.  En fait, les États-Unis ont porté avec succès trois affaires devant l'OMC afin de 
contester un grand nombre de subventions chinoises prohibées par l'Accord sur les subventions, alors 
que seul un faible pourcentage de ces subventions avai ent été notifiées par la Chine.  En outre, d'après 
les informations contenues dans la contre-notif ication des États-Unis, il semble que la Chine a 
maintenu d'autres programmes de subventions prohibés qui  n'ont toujours pas été notifiés.  Il revient à 
présent à la Chine de fournir rapidement de s données et des renseignements détaillés sur le 
fonctionnement des nombreux progra mmes de subventions évoqués dans  la contre-notification des 
États-Unis et que la Chine n'a pas encore notifiés. 
Questions 
Ayant fait les observations importantes ci-dessus, les États-Unis souhaiteraient à présent poser 
les questions suivantes au sujet des programmes qui fi gurent dans la dernière notification de la Chine. 
Programme n° 18 – Crédits budgétaires d estinés à la lutte contre la pauvreté 
Pourquoi ce programme est-il notifié s'il porte sur l' octroi de "subventions à des particuliers et à 
des organisations, à titre individuel, ou pour des pr ogrammes de construction d'infrastructure et de 
formation dans les régions touchées par la pauvreté"? 
Programme n° 50 – Aide pour l'optimisation de la structure des importations et des exportations des 
produits électriques et mécaniques et des produits de haute technologie 
1.  Veuillez indiquer tous les critères d'admi ssibilité utilisés pour sélectionner les entreprises ou 
associations industrielles qui recevront des fonds au titre du programme. 
2.  Si la législation en vertu de laquelle ce pr ogramme a été établi n'est plus en vigueur, veuillez 
en indiquer le titre et mentionner l'instrument légal qui l'a remplacée. 
                                                      
2 G/SCM/Q2/CHN/42.  G/SCM/Q2/CHN/43 
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  3.  Les "dotations financières" sont-elles des dons?  Dans la négative, veuillez décrire 
précisément la forme de la subvention (don, prêt, avan tage fiscal, etc.).  Si les dotations prennent la 
forme de prêts, les conditions offertes sont -elles plus avantageuses que celles du marché? 
4.  Quelle est la différence entre une "base d' innovation" et une "base d'exportation"?  Quelles 
sont les différences spécifiques en ce qui concerne les critères d'admissibilité? 
5.  Qu'est-ce qu'une plate-forme de service public  collective/commune et quelle est sa fonction?  
Sur quels dispositifs juridiques reposent l'organisa tion et le fonctionnement de ces entités?  Un 
"organisme intermédiaire" est-il une plate -forme de service public collective/commune? 
6.  Dans la mesure où ce programme fournit un soutien subordonné aux r ésultats à l'exportation, 
veuillez expliquer comment la Chine entend mettre ce  programme en conformité avec ses obligations 
au titre de l'article 3 de l'Accord sur les subventions. 
Programme n° 51 – Aide pour la promotion du commer ce des produits de l'agriculture, de l'industrie 
légère et de l'industrie textile 
1.  Veuillez décrire tous les critères d'admissibilité  auxquels doivent satisfaire les projets dans le 
cadre de ce programme. 
2.  Les "dotations financières" sont-elles d es dons?  Dans la négative, veuillez indiquer 
précisément la forme de la subvention.  Si les dot ations prennent la forme de prêts, les conditions 
offertes sont-elles plus avantageuses que celles du marché? 
3.  Ce programme est-il financé à partir  du Fonds pour le développement du commerce 
extérieur? 
Programme n° 52 – Aide pour la promotion du dé veloppement coordonné du commerce extérieur et 
des relations économiques entre régions 
Veuillez décrire les critères que doivent remplir  les projets pour recevoir des fonds au titre de 
ce programme.  Dans la mesure où ce programme  fournit un soutien subordonné aux résultats à 
l'exportation, veuillez expliquer comment la Ch ine entend le mettre en conformité avec ses 
obligations au titre de l'article 3 de l'Accord sur les subventions. 
Programme n° 87 – Aide pour le déve loppement du secteur de l'informatique 
1.  Veuillez indiquer quels secteurs ou types de produits relèvent du secteur informatique. 
2.  Veuillez préciser les modalités de fonctionne ment des "prêts bonifiés"?  Par exemple, une 
entreprise se voit-elle accorder un prêt par une banque puis reçoit-elle une subvention après avoir 
versé des intérêts?  Ou le gouvernement octroie-t- il une subvention à la banque qui accorde le prêt à 
l'entreprise?  Le mécanisme de "prêts bonifiés" fonc tionne-t-il de la même manière dans le cadre de 
tous les programmes de soutien? 
3.  Veuillez préciser les modalités de fonctionne ment des "investissements-risque".  Une entité 
publique achète-t-elle des parts de l'entreprise  bénéficiaire?  Quelle entité publique réalise 
l'investissement et détient les parts?  D'une  manière générale, en quoi les conditions de 
l'investissement diffèrent-elles de  celles du marché?  Existe-t-il une  autre forme d'investissement?  
Veuillez fournir des précisions à ce sujet. G/SCM/Q2/CHN/43 
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  Programme 88 – Aide à la recherche-développement dans le domaine de la technologie de pointe pour 
le secteur de l'emballage 
Veuillez préciser les modalités d'octroi des prêts bonifiés. 
Programme n° 22 – Traitement fiscal préférentiel applicable aux matériaux de construction obtenus 
grâce à une utilisation intégrée des ressources 
Programme n° 23 – Traitement fiscal préférentiel applicable aux matériaux de construction obtenus 
grâce à une utilisation intégrée des ressources 
Pourquoi ces programmes ont-ils le même  intitulé?  En quoi diffèrent-ils? 
Programme n° 28 – Mesures fiscales préférentielles en faveur des entreprises qui réalisent peu de 
bénéfices 
Programme n° 29 – Mesures fiscales préférentielles en faveur des entreprises qui réalisent peu de 
bénéfices 
Pourquoi ces programmes ont-ils le même  intitulé?  En quoi diffèrent-ils? 
Programme n° 31 – Mesures fiscales préférentiell es en faveur des entreprises qui emploient des 
personnes handicapées 
Programme n° 32 – Mesures fiscales préférentiell es en faveur des entreprises qui emploient des 
personnes handicapées 
Programme n° 33 – Mesures fiscales préférentiell es en faveur des entreprises qui emploient des 
personnes handicapées 
Programme n° 34 – Mesures fiscales préférentielles en faveur des entreprises qui emploient des 
personnes handicapées 
1.  Pourquoi ces programmes ont-ils le même intitulé?  Veuillez indiquer si ces programmes ont 
un lien quelconque, qu'il s'agisse des instruments légaux qui leur servent  de fondement ou des 
objectifs qu'ils cherchent à atteindre.  En quoi diffèrent-ils? 
2.  Ces programmes concernent-ils spécifiquement certaines entreprises de secteurs ou régions 
donnés?  Dans la négative, pourquoi ont -ils fait l'objet d'une notification? 
Programme n° 35 – Traitement fiscal préféren tiel applicable aux pr oduits importés utilisés 
exclusivement par les personnes handicapées 
Programme n° 36 – Traitement fiscal préférentie l applicable aux produits destinés aux personnes 
handicapées 
Ces programmes semblent accorder des av antages fiscaux aux personnes handicapées.  
Pourquoi ont-ils fait l'objet d'une notification? 
Programme n° 40 – Mesures fiscales préférentielles en faveur des activités de 
recherche-développement des entreprises  G/SCM/Q2/CHN/43 
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  Programme n° 41 – Mesures fiscales préférentielles en faveur des activités de 
recherche-développement des entreprises 
Programme n° 42 – Mesures fiscales préférentielles en faveur des activités de 
recherche-développement des entreprises 
Pourquoi ces programmes ont-ils le même intitu lé?  Veuillez indiquer si ces programmes ont 
un lien quelconque, qu'il s'agisse des instruments légaux qui leur servent  de fondement ou des 
objectifs qu'ils cherchent à atteindre.  En quoi diffèrent-ils?  L'un ou pl usieurs de ces programmes 
ont-ils remplacé d'autres programmes? 
Programme n° 45 – Aide à la recherche-déve loppement pour les technologies industrielles 
Quelle est la forme de la subvention (don, prêt , avantage fiscal, etc.)?  Quel est le sens de 
"dotations financières"? 
Programme n° 46 – Aide aux petites et moyennes entreprises technologiques (PME) pour encourager 
l'innovation technologique 
1.  Veuillez préciser les modalités de fonctionne ment des "prêts bonifiés"?  Par exemple, une 
entreprise se voit-elle accorder un prêt par une banque puis reçoit-elle une subvention après avoir 
versé des intérêts?  Ou le gouvernement octroie-t- il une subvention à la banque qui accorde le prêt à 
l'entreprise? 
2.  Veuillez préciser les modalités de fonctionnement  des investissements en capital.  Une entité 
publique achète-t-elle des parts de l'entreprise  bénéficiaire?  Quelle entité publique réalise 
l'investissement et détient les parts?  D'une manière générale, en quoi les conditions de ces 
investissements diffèrent-elles de celles du marché?  Existe-t-il une autre forme d'investissement?  
Veuillez fournir des précisions. 
3.  En quoi ces investissements en capital diffè rent-ils des investissements-risque (voir le 
programme n° 87)? 
Programme n° 48 – Aide spéciale pour la mise en place d'un système de services aux PME 
Sous la rubrique "À qui et comment la s ubvention est accordée", on peut lire ce qui suit: 
"L'aide est accordée sous forme de dons a ux entités qui fournissent des services aux 
PME.  Pour celles qui fournissent des services de formation, le loyer des locaux, la rémunération des intervenants et les fra is afférents aux matériels pédagogiques 
peuvent être intégralement subventionnés et les frais d'hébergemen t peuvent l'être à 
hauteur de 150 RMB par personne et par j our.  Pour les entités qui fournissent des 
services de crédit, les dépenses effectives peuvent être subventi onnées en fonction des 
besoins.  Pour les entités qui aident l es PME à démarrer, les dépenses effectives 
peuvent être subventionnées en fonction des b esoins.  Pour celles qui fournissent des 
services de conseil en gestion, les dépenses effectives peuvent être subventionnées en 
fonction des besoins." 
1.  Veuillez expliquer plus en détail les modalités d'octroi des subventions dans le cadre de ce 
programme.  Est-ce le prestataire de services ou la PME qui présente une demande? G/SCM/Q2/CHN/43 
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  2.  La subvention est-elle toujours versée dir ectement au prestataire de services?  Dans 
l'affirmative, de quelle manière les PME concernées  en profitent-elles?  Le gouvernement exige-t-il 
que les prix facturés à ces PME soient minorés? 
3.  Que signifie "les dépenses effectives peuve nt être subventionnées"?  Par exemple, le 
prestataire de services facture-t-il un prix plus bas aux PME et est-il dédommagé par la suite? 
Programme n° 75 – Prêts bonifiés en  faveur du secteur de la volaille 
Quel est le mécanisme précis par lequel les "… peuvent obtenir des prêts financiers à des taux 
bonifiés"?  Les agriculteurs touchent-ils une subvention après avoir payé des intérêts ou est-ce la banque qui bénéficie d'une subven tion lui permettant d'appliquer des taux d'intérêt plus faibles? 
Programme n° 86 – Aide pour la recherche-développe ment en faveur de l'industrie des circuits 
intégrés 
Quelle est la forme de la  subvention (don, prêt, avantage fiscal , etc.)?  Veuillez décrire en détail 
la nature et les modalités d'octroi pour chaque forme de subvention. 
Programme n° 90 – Traitement fiscal préférentiel applicable aux pièces moulées et forgées 
Nous croyons comprendre, d'après les réponses a pportées par la Chine aux questions que nous 
avions posées au sujet de sa première notification concernant ses subventions, que 284 fonderies et 
forges figurant sur une liste ont droit au rembourse ment d'un certain pourcentage de la TVA acquittée 
sur leurs intrants. 
1.  Les entreprises concernées obtiennent-elles un remboursement de la TVA sur tous les achats 
qu'elles effectuent ou seulement sur les achats d'intr ants utilisés pour fabriquer des pièces moulées et 
forgées? 
2.  Comment les conditions relatives à la valeur ajoutée sont-elles remplies dans le cadre de ce 
programme?  Par exemple, sont-elles remplies par l' achat de certaines quantités d'intrants, notamment 
d'intrants produits dans le pays? 
Programme n° 91 – Traitement fiscal préférentiel applicable aux colorants 
Nous croyons comprendre, d'après les réponses a pportées par la Chine aux questions que nous 
avions posées au sujet de sa première notification concernant ses subventions, que 160 fabricants de 
colorants ont droit au remboursement d'un certain po urcentage de la TVA acquittée sur leurs intrants. 
1.  Les entreprises concernées obtiennent-elles un remboursement de la TVA sur tous les achats 
qu'elles effectuent ou seulement sur les achats d'intrants utilisés pour fabriquer des colorants? 
2.  Comment les conditions relatives à la valeur ajoutée sont-elles remplies dans le cadre de ce 
programme?  Par exemple, sont-elles remplies par l' achat de certaines quantités d'intrants, notamment 
d'intrants produits dans le pays? 
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