2014–......  1  
Ordonnance du DFI 
sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels  particuliers (OBNP) 
du …  
 
Le Département fédéral de l’intérieur, 
vu les art. 10, al. 4, 12, al. 3, 14, al. 1, 25,  al. 2, et 35, al. 4 et 5, de l'ordonnance du 
... sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, 
arrête: 
Chapitre 1  Dispositions générales 
Art. 1 Objet  
La présente ordonnance spécifie les denrée s alimentaires destinées aux personnes 
ayant des besoins nutritionnels particuliers et fi xe les exigences applicables à leur 
composition et aux informations les concernant. 
Art. 2 Catégories des denrées alimentair es destinées aux personnes ayant 
des besoins nutritionne ls particuliers  
Les denrées alimentaires destinées aux pe rsonnes ayant des besoins nutritionnels par-
ticuliers sont cla ssées dans les catégories suivantes: 
a. les préparations pour nourrissons; 
b. les préparations de suite; 
c. les préparations à base de céréales et  les denrées alimentaires pour bébés des-
tinées aux nourrissons et enfants en bas âge; 
d. les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales; 
e. les substituts de la ration jour nalière pour le contrôle du poids; 
f. les denrées alimentaires avec adjonctio n de phytostérols, esters de phytostérol, 
phytostanols ou esters de phytostanol  pour le contrôle du cholestérol; 
g. les denrées alimentaires destinées aux sportifs. 
Art. 3 Exigences 
1 Les substances qui sont ajoutées aux de nrées alimentaires destinées aux personnes 
ayant des besoins nutritionnels particuliers doi vent satisfaire aux conditions suivantes: 
  
 RS ...  
1  RS ... O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
2 a. être biodisponibles; 
b. avoir un effet nutritionnel ou physiologique; c. convenir aux personnes auxque lles elle sont destinées.  
2 L'annexe 1 dresse la liste des nutriments  qui peuvent être aj outés aux denrées ali-
mentaires des catégories visées à l'art. 2. 
3 Pour les substances qui s ont des nanomatériaux manufac turés, le respect des exi-
gences visées à l'al. 4 est démontré sur la base de méthodes d'essai appropriées.  
4 La composition des denrées alimentaires es t telle qu'elle est adaptée pour répondre 
aux besoins nutritionnels des personnes auxquelles elles sont  destinées et qu'elle con-
vient à ces personnes, conformément à de s données scientifiques généralement ad-
mises.  
5 Les denrées alimentaires peuvent contenir des substances qui sont autorisées selon 
l'ordonnance du DFI du ... sur les nouvell es sortes de denrées alimentaires2, pour au-
tant que les conditions de la prés ente ordonnance soient remplies. 
6 Elles ne doivent contenir aucune substance dans des quantités susceptibles de mettre 
en danger la santé des personnes auxquelles elles sont destinées.  
7 Les denrées alimentaires destinées à des personnes ayant des besoins nutritionnels 
particuliers ne sont  remises au consommateur que pr éemballées, à moins qu’elles ne 
soient consommées sur place ou qu’il s’ agisse de denrées alimentaires visées à 
l’art. 28.  
Art. 4 Étiquetage 
Les indications requises à l'art. 3, al. 1, de l'ordonna nce du DFI du ... concernant 
l'information sur les denrées alimentaires (OIDAl)3 doivent être complétées par des 
indications concernant l'utilisation approprié e des denrées alimentaires destinées à des 
personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers. 
Chapitre 2  Denrées alimentaires po ur nourrissons et enfants en bas 
âge 
Section 1  Préparations pour nourrissons 
Art. 5 Définition 
1 La préparation pour nourrissons est une de nrée alimentaire destinée à être utilisée 
par des nourrissons (enfants âgés de moins de  12 mois) pendant les premiers mois de 
leur vie et qui répond elle seule aux beso ins nutritionnels de ces nourrissons jusqu'à 
l'introduction d'une alimentation complémentaire appropriée. 
  
2  RS ... 
3  RS ... O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
3 2 Une préparation qui n’est pas en soi un e préparation pour nourrissons au sens de 
l’al. 1 ne peut être mise sur le marché ou distribuée comme étant en soi une préparation 
pour nourrissons. 
Art. 6 Exigences 
1 Les préparations pour nourrissons doivent  satisfaire aux exigences suivantes: 
a. elles doivent être fabriquées: 
1. à partir des sources protéiques ré pertoriées à l’annexe 2, ch. 2, et 
2. à partir d’autres ingrédients dont il est démontré par des données scienti-
fiques reconnues qu’ils conviennent à l’alimentation pa rticulière des 
nourrissons dès leur naissance. 
b. leur composition doit être conforme aux exigences prescrites à l’annexe 2; 
c. les sources protéiques à base d’hydrol ysats de protéines de lactosérum ayant 
une teneur en protéines de moins de  0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal) doivent 
remplir les spécifications visées à l’annexe 3. 
d. elles doivent être prêtes à cons ommer après adjonction d’eau potable; 
e. seuls les nutriment s répertoriés à l’anne xe 1 sont admis dans la fabrication des 
préparations pour nourrissons. S’ils pe uvent également êtres utilisés comme 
additifs, ces nutriments doivent satisfaire aux critères de pureté visés à l’an-
nexe 4 de l’ordonnance du DFI du ... sur les additifs (OAdd) 4 et, si de tels 
critères font défaut, aux critères de pureté reconnus par les organismes inter-
nationaux. 
2 L’adéquation des préparations pour nourriss ons doit être démontrée par des études 
réalisées sur la base des recommandations généralement reconnue s, émises par des 
spécialistes en vue de la planification et de  la conduite de telles études, pour les pro-
duits suivants: 
a. les produits à base de pr otéines lactiques définis à l’ annexe 2, ch. 22, dont la 
teneur en protéines est comprise entre 0,45 g/100 kJ (1,8 g/100 kcal) et 
0,5 g/100 kJ (2 g/100 kcal); 
b. les produits à base d'hydrolysats de pr otéines définis à l’annexe 2, ch. 23, dont 
la teneur en protéines est comprise en tre 0,45 g/100 kJ (1,8 g/100 kcal) et 
0,5 g/100 kJ (2 g/100 kcal). 
Art. 7 Étiquetage 
1 La dénomination spécifique des préparati ons pour nourrissons est « préparation pour 
nourrissons ». 
2 Les préparations pour nourrissons fabriquées  exclusivement à partir de protéines de 
lait de vache ou de lait de chèvre doivent  être dénommées « aliment lacté pour nour-
rissons ». 
  
4  RS 817.022.31  O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
4 3 Les indications suivantes doivent fi gurer sur l'emballage ou l'étiquette: 
a. une mention précisant que le produit c onvient pour l’alimentation particulière 
des nourrissons dès la naissance lo rsqu’ils ne sont pas allaités; 
b. la valeur énergétique physiologique e xprimée en kJ et en  kcal ainsi que la 
teneur en protéines, en glucides et en lipides, exprimée sous forme numérique, 
par 100 ml du produit prêt à consommer;  
c. des données sur la quantité moyenne de s vitamines et des sels minéraux ré-
pertoriés à l’annexe 1 ainsi que, le cas échéant, de choline, d’inositol et de L-
carnitine, exprimée sous forme numérique , par 100 ml de la préparation prête 
à consommer; 
d. une présentation du mode de prépara tion, d'utilisation, de conservation et 
d’élimination du produit ainsi qu’une mi se en garde selon laquelle un mode 
de préparation ou de conservation ina pproprié peut être préjudiciable à la 
santé; 
e. une mention telle que « Avis important », suivie: 
1. d’une indication mentionnant que l’al laitement maternel est supérieur par 
rapport à une préparation pour nourrissons, et 
2. d’une recommandation invitant à n’utiliser le produit que sur avis d’un 
spécialiste indépendant du domaine de la médecine, de la nutrition ou de 
la puériculture. 
4 Peut également figurer sur l’emballage ou  l’étiquette la quan tité moyenne des nutri-
ments énumérés à l’annexe 1, exprimée sous forme numérique, par 100 ml du produit 
prêt à consommer, au cas où un e telle mention ne serait pas déjà prescrite par l'al. 3, 
let. c. 
5 Les allégations nutritionnelles  et de santé doivent être conformes aux exigences de 
l'annexe 4.  
Art. 8 Devoir d'annonce  
1 Quiconque fabrique, importe ou entend mettr e sur le marché des préparations pour 
nourrissons doit l’annoncer à l’Office fédéral de la sécurité alimenta ire et des affaires 
vétérinaires (OSAV) avant la première mise sur le marché. 
2 Il joint à l'annonce un exemplaire original de l'emballage et de l'étiquette ou une 
copie laser de ceux-ci. 
Section 2  Préparations de suite 
Art. 9 Définition 
1 Une préparation de suite est une denrée alimentaire qui constitue le principal élément 
liquide d'une alimentation progr essivement diversifiée pour: O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
5 a. les nourrissons à partir de six mois  lorsqu'une alimentation complémentaire 
appropriée est introduite, et 
b. les enfants en bas âge, âgés de 1 à 3 ans. 
2 Elle doit être fabriquée: 
a. à partir des sources protéiques ré pertoriées à l’annexe 5, ch. 2, et 
b. à partir d’autres ingrédients dont il est démontré par des données scientifiques 
reconnues qu’ils conviennent à l’alimen tation particulière des nourrissons de 
plus de 6 mois et à celle des enfants en bas âge. 
Art. 10 Exigences 
Les préparations de suite doivent satisfaire aux exigences suivantes: 
a. leur composition doit être conforme aux exigences prescrites à l’annexe 5; 
b. elles doivent être prêtes à cons ommer après adjonction d’eau potable; 
c. seuls les nutriment s répertoriés à l’anne xe 1 sont admis dans la fabrication des 
préparations de suite. S’ils peuvent également êtres utilisés comme additifs, 
ces nutriments doivent satisfaire aux critères de pureté visés à l’annexe 4 
(OAdd)5 et, si de tels critères font défa ut, aux critères de pureté reconnus par 
les organismes internationaux. 
Art. 11 Étiquetage 
1 La dénomination spécifique de s préparations de suite est « préparation de suite ». 
2 Les préparations de suite fabriquées exclus ivement à partir de protéines de lait de 
vache ou de lait de chèvre doivent être dénommées « la it de suite ». 
3 Les indications suivantes doivent fi gurer sur l'emballage ou l'étiquette: 
a. une mention précisant: 
1. que le produit ne convient que pour  l’alimentation particulière de nour-
rissons à partir de l’âge de 6 mois, 
2. qu’il ne peut être qu’un élément d’une alimentation diversifiée, et 
3. qu’il ne doit pas être utilisé comme substitut du lait maternel pendant les 
6 premiers mois de la vie; 
b. une mention précisant que la décisi on d’introduire des aliments complémen-
taires, notamment si cela est pré vu, exceptionnellement, avant le 6e mois, ne 
doit être prise: 
1. que sur avis d’un spéci aliste indépendant du domai ne de la médecine, de 
la nutrition ou de la puériculture, et  
2. en tenant compte des besoins spécifiques du nourrisson pour sa crois-
sance et son développement; 
  
5  RS 916.404.31  O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
6 c. la valeur énergétique physiologique, e xprimée en kJ et kcal, et la teneur en 
protéines, en glucides et en lipides,  exprimée sous form e numérique, par 100 
ml du produit prêt à consommer; 
d. des données sur la quantité moyenne de s vitamines et des sels minéraux ré-
pertoriés à l’annexe 6 ainsi que, le cas échéant, de choline, d’inositol et de L-
carnitine, par 100 ml de la préparation prête à consommer; 
e. une présentation du mode de prépara tion, d'utilisation, de conservation et 
d’élimination du produit ainsi qu’une mi se en garde selon laquelle un mode 
de préparation ou de conservation ina pproprié peut être préjudiciable à la 
santé. 
4 Peuvent également figurer sur l’emballage ou l’étiquette la quantité des nutriments 
énumérés à l’annexe 1 pour 100 ml du produi t prêt à la consommation, au cas où une 
telle mention ne serait pas déjà prescrite par l’al. 3, let. d. 
5 L’étiquetage peut co mporter, outre les indications concernant la teneur en vitamines 
et en sels minéraux, des indications expr imées en pourcentages des valeurs de réfé-
rence figurant à l’annexe 6. 
Section 3   Préparations à base de  céréales et denrées alimentaires 
pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge 
Art. 12 Définition 
1 Les « préparations à base de céréales » et les « denr ées alimentaires pour bébés » 
sont des denrées alimentaires qui répondent aux besoins nutritionnels particuliers des 
nourrissons et des enfants en bas âge en bonne santé entre 5 mois et 3 ans.  
2 Elles sont destinées  à la consommation: 
a. durant la période de sevrage des nourrissons; 
b. comme complément à l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, 
ou 
c. en vue de leur adaptation progr essive à l'alimentation normale.  
3 Le lait destiné aux enfants en bas âge n’est pas considéré comme une « denrée ali-
mentaire pour bébé ». 
Art. 13 Exigences 
1 Les préparations à base de céréales comprennent: 
a. les céréales simples qui sont ou doi vent être reconstituées avec du lait ou 
d'autres liquides nutritifs appropriés; 
b. les céréales à complément protéique qui sont ou qui doivent être reconstituées 
avec de l’eau ou tout autre liquide exempt de protéines; O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
7 c. les pâtes à faire bouillir dans de l'eau ou dans d'autres liquides appropriés 
avant leur consommation; 
d. les biscottes ou biscuits à utiliser tels quels ou écrasés, avec de l’eau, du lait 
ou d’autres liquides appropriés. 
2 Les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour bébés destinées 
à des nourrissons et des enfants en bas âge doivent être fabriquées à partir d’ingré-
dients dont il a été démontré par des donné es scientifiques généralement reconnues 
qu’ils conviennent aux besoins nutritionnels pa rticuliers des enfants visés à l'art. 12, 
al. 1. 
3 Leur composition doit satisfair e aux exigences suivantes: 
a. les préparations à base de céréales doivent être conformes aux exigences 
fixées à l’annexe 7; 
b. les denrées alimentaires pour bébés doivent être conformes aux exigences 
fixées à l’annexe 8; 
e. seuls les nutriments répertoriés à l’a nnexe 1 sont admis dans la fabrication. 
4 En cas d'adjonction de vitamines, de se ls minéraux et d’oligoéléments aux prépara-
tions à base de céréales et  aux denrées alimentaires pour  bébés destinées à des nour-
rissons et des enfants en bas âge les teneurs maximales fixées à l’annexe 9 sont appli-
cables. 
Art. 14 Étiquetage 
1 Les mentions sur l’emballage, l’étiquette, ou la notice d’emballage doivent être com-
plétées par les indications et  informations suivantes: 
a. une mention indiquant l’âge à partir duqu el le produit peut être utilisé compte 
tenu de sa composition, de sa texture ou d’autres propriétés particulières; 
b. la valeur énergétique physiologique e xprimée en kJ et en  kcal ainsi que la 
teneur en protéines, en glucides et en lipides, exprimée sous forme numérique, 
par 100 g ou 100 ml du produit tel qu'il es t vendu et, le cas échéant, par quan-
tité donnée de produit offerte à la consommation; 
c. une mention indiquant la présence de gl uten, telle que « contient du gluten », 
ou l’absence de gluten si l’âge recommandé à partir duquel le produit peut être 
utilisé est inférieur à six mois; 
d. la quantité moyenne de ch aque sel minéral et  de chaque vitamine pour lesquels 
une limite spécifique a été fixée aux annexes 7 et 8, exprimée par 100 g ou 
100 ml du produit tel qu’il est vendu et, le cas échéant, par quantité donnée de 
produit offerte à la consommation; 
e. le cas échéant, les instructions con cernant la préparation appropriée du pro-
duit, avec mention de la nécessité  de suivre ces instructions. 
2 L’étiquetage nutritionnel peut indiquer la quantité mo yenne des nutriments réperto-
riés à l’annexe 6, exprimée par 100 g ou 100 ml du produit tel qu’il est vendu et, le O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
8 cas échéant, par portion dudit produit, si ladi te indication ne relè ve pas des disposi-
tions de l’al. 1, let. d. 
3 Outre les informations numériques visées aux al. 1 et 2, l’étiquetage nutritionnel peut 
indiquer la quantité, pour les vi tamines et les sels minéraux répertoriés à l’annexe 6 et 
se rapportant aux compléments alimentaires, en  pourcentage de la valeur de référence. 
La mention en pourcentage n’est autorisée que si les quantités présentes dans 100 g 
ou 100 ml du produit tel qu'il est vendu et, le  cas échéant, dans une portion du produit, 
sont au moins égales à 15 % de la valeur de référence figurant à l’annexe 6.  
Section 4  Dispositions communes 
Art. 15 Résidus de produits phyto sanitaires et valeurs maximales 
1 Les produits agricoles servant à la fabric ation de préparations pour nourrissons, de 
préparations de suite et de préparations à ba se de céréales ne doi vent pas être traités 
avec les produits phytosanitaires figurant à la liste A de l'annexe 12.  
2 Les dispositions particulières applicables au contrôle des produits phytosanitaires 
visés à l'al. 1 figurent à la  liste B de l'annexe 12.  
3 Les préparations pour nourrissons et les prép arations de suite, de même que les pré-
parations à base de céréales et les denrée s alimentaires pour bébés destinées à des 
nourrissons et des enfants en bas âge ne doiv ent pas contenir de résidus des différents 
produits phytosanitaires dans des proportions supérieures à 0,01 mg/kg du produit à consommer tel quel ou tel que reconstitué selon les instructions du fabricant.  
4 Les teneurs maximales en résidus de produits phytosanitaires applicables aux prépa-
rations pour nourrissons et aux préparations de suite figuren t à l'annexe 12, liste C. 
Art. 16 Étiquetage, présentation et publicité  
1 L'étiquetage, la présentation et la public ité des préparations pour nourrissons et des 
préparations de suite ne doivent pas être conçus de manière à décourager l'allaitement 
au sein.  
2 L'étiquetage, la présentation et la publicité  des préparations pour nourrissons et l'éti-
quetage des préparations de suite ne peuvent  comporter ni représentations d'enfants ni 
d'autres représentations ou text es de nature à idéaliser l'utilisation de ces nourritures. 
3 Des indications et des recommandations utiles sont admises pour autant qu'elles 
soient destinées: 
a. à des personnes disposant de qualifications en méd ecine, en nutrition, ou en 
pharmacie; 
b. à des professionnels de la santé respons able en matière de so ins de la mère et 
de l'enfant.  
4 Les termes « humanisé », « maternisé », « adapté » et autres expressions similaires 
ne sont pas admis. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
9 5 Les préparations pour nourrissons et les prép arations de suite sont  étiquetées de ma-
nière à permettre aux consommateurs d'établir  une distinction claire entre ces produits. 
6 Les représentations graphiques facilitant l' identification du produit et illustrant les 
méthodes de préparation sont admises. 
Chapitre 3  Denrées alimentaires destinées à des fins médicales 
spéciales 
Art. 17 Définition 
Les « denrées alimentaires dest inées à des fins médicales sp éciales » sont des denrées 
alimentaires destinées à des patients: 
a. dont les capacités d’inges tion, de digestion, d’ass imilation, de métabolisation 
ou d’excrétion des denrées alimentaires ordinaires ou de certains de leurs in-
grédients (y compris leurs métabolites ) sont diminuées, limitées ou pertur-
bées; ou 
b. dont l’état de santé détermine d’autr es exigences nutritionnelles particulières 
qui ne peuvent être satisfaites par une modification du régime  alimentaire nor-
mal ou par un régime constitué d'autres  denrées alimentaires répondant aux 
besoins nutritionnels de catégories déterm inées de la population ou par une 
combinaison des deux.  
Art. 18 Catégories des denrées alimentaires destinées à des fins médi-
cales spéciales 
1 Les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales sont classées dans 
les catégories suivantes: 
a. les denrées alimentaires complètes du point de vue nutritionnel qui, avec une 
composition normale en éléments nutritifs , peuvent constituer la seule source 
d'alimentation des personnes aux quelles elles sont destinées; 
b. les denrées alimentaires complètes du point de vue nutritionnel qui, avec une 
composition adaptée aux besoins propres à une pathologie, un trouble ou une 
maladie, peuvent constituer la  seule source d’alimentation; 
c. les denrées alimentaires complètes du point de vue nutritionnel qui, avec une 
composition normale ou adaptée pour ré pondre aux besoins propres à une pa-
thologie, un trouble ou une  maladie, ne peuvent pas constituer la seule source 
d’alimentation.  
2 Les denrées alimentaires visées aux let. a et b peuvent aussi être utilisées pour rem-
placer une partie du régime alimentair e du patient ou servir de complément. 
3 Elles peuvent contenir les subs tances visées à l'annexe 1. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
10 Art. 19 Exigences 
1 La composition des denrées a limentaires destinées à des fi ns médicales spéciales est 
basée sur des principes médi caux et nutritionnels reconnus. 
2 Les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales doivent: 
a. être utilisées de manière sûre et e fficace, conformément aux instructions du 
fabricant; 
b.  répondre aux besoins nutritionnels part iculiers des personne s auxquelles elles 
sont destinées; et 
c. répondre aux critères figurant à l'annexe 10.  
3 L'efficacité d'une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales doit être 
établie sur la base de données scie ntifiques généralement admises. 
Art. 20 Devoirs d'annoncer et d'obtenir une autorisation 
1 Quiconque fabrique ou importe et entend mettre sur le marché des denrées alimen-
taires destinées à des fins médicales spéciales qui remplissent les exigences fixées à 
l'annexe 10 doit l’annoncer à l’Office fédéral de  la sécurité alimenta ire et des affaires 
vétérinaires (OSAV) avant la première mise sur le marché. Un exemplaire original ou 
une copie laser de l’emballage et de l’é tiquette avec la composition du produit doivent 
être remis à l'OSAV. 
2 Quiconque fabrique ou importe et entend mettre sur le marché des denrées alimen-
taires destinées à des fins médicales spécia les qui ne remplissent pas les exigences de 
l’annexe 10 doit demander une autorisation de l’OSAV.  
3 La procédure d’autorisation est régie par les ar t. 3 à 7 ODAlOUs. 
Art. 21 Étiquetage 
1 La dénomination spécifique est « Denrée(s ) alimentaire(s) destin ée(s) à des fins mé-
dicales spéciales ». 
2 Les indications requises à l'art. 3 OIDAl6 doivent être complétées par les informa-
tions suivantes: 
a. la valeur énergétique disponible exprim ée en kJ et en kcal, la teneur en pro-
téines, en glucides et en lipides ains i que la quantité moyenne des sels miné-
raux ou des vitamines répe rtoriés à l’annexe 10: 
1. par 100 g ou 100 ml du produit tel qu'il est vendu, 
2. le cas échéant, par 100 g ou 100 ml  du produit prêt à l'emploi conformé-
ment aux instructions du fabricant, et 
3. en tant que possibilité supplémentaire: par portion; 
  
6  RS ... O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
11 b. sélectivement, la teneur en composan ts de protéines, glucides et lipides ou 
d’autres nutriments et de leurs composants , qui doit être indiquée pour le bon 
usage du produit: 
1. par 100 g ou 100 ml du produit tel qu'il est vendu, 2. le cas échéant, par 100 g ou 100 ml  du produit prêt à l'emploi conformé-
ment aux instructions du fabricant, et 
3. en tant que possibilité supplémentaire: par portion; 
c. le cas échéant, des informations su r l’osmolalité ou l’osmolarité du produit; 
d. des informations sur l’origine et la nature des protéines ou des hydrolysats de 
protéines contenus dans le produit; 
e. la mention «pour les besoins nutritionne ls en cas de …», les points de suspen-
sion étant remplacés par la pathologie, le trouble ou la maladie pour lesquels 
le produit est prévu; 
f. le cas échéant, une mention concernant les précautions à observer et les 
contre-indications; 
g. une description des propriétés ou de s caractéristiques a uxquelles le produit 
doit son utilité, le cas échéant avec mention des nutriments qui ont été aug-
mentés, diminués, éliminés ou qui ont  subi d’autres modifications;  
h.
. la justification de l’utilisation du produit; 
i. le cas échéant, un avertissement indi quant que le produit ne doit pas être ad-
ministré par voie parentérale. 
3 Les emballages ou les étiquettes doivent porter les indications suivantes, précédées 
des mots « Avis important » ou d’une formule équivalente: 
a. une mention indiquant que le produit doi t être utilisé sous contrôle médical; 
b. une mention indiquant si le produit peut être utilisé comme seule source d’ali-
mentation; 
c.  une mention indiquant, le cas échéan t, que le produit est destiné à une caté-
gorie d’âge spécifique; 
d. une mention indiquant, le cas échéant, que le produit peut mettre la santé en 
danger lorsqu’il est consommé par des personnes qui ne souffrent pas d’une 
pathologie, d’un trouble ou d’une maladie pour lesquels le produit est prévu. 
Chapitre 4  Denrées alimentaires de  substitution pour le contrôle du 
poids  
Art. 22 Définition  
Les denrées alimentaires de substitution pour le contrôle du poids sont des denrées 
alimentaires de composition part iculière qui, si elles sont utilisées selon les instruc-
tions du fabricant, remplacent tout ou partie de la ration journalière. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
12 Art. 23 Catégories des denrées alimentaires de substitution pour le con-
trôle du poids 
Les denrées alimentaires de substitution pour le  contrôle du poids sont classées en 
deux catégories: 
a. les produits présentés comme remplaçant la totalité de la ration journalière; 
b. les produits présentés comme remplaçant un ou plusieurs repas. 
Art. 24 Exigences 
1 La composition doit être conforme aux exigences de l'annexe 11 et le produit ne peut 
contenir que les substances figurant à l'annexe 1. 
2 Tous les éléments constitutifs d’un produit de stiné à remplacer la totalité de la ration 
journalière doivent être conditionnés dans la même uni té d'emballage. 
Art. 25 Étiquetage 
1 La dénomination spécifique est: 
a. pour les produits destinés à remplacer la totalité de la ration journalière: 
« substitut de la ration j ournalière totale pour le contrôle du poids »; 
b. pour les produits destinés à remplace r un ou plusieurs repas: « substitut de 
repas pour le contrôle du poids ». 
2 En dérogation aux exigences de l'art. 3 OIDAl7:  
a. il faut indiquer, par quantité spécif iée, proposée à la consommation, du pro-
duit prêt à l'emploi: 
1. la valeur énergétique en kJ et kcal,  
2. la teneur en protéines, en glucides et en lipides, ainsi que la teneur en 
vitamines et sels minéraux répertorié s à l’annexe 11 sous forme chiffrée; 
b. pour les produits destinés à remplacer un ou plusieurs repas, la déclaration des 
vitamines et des sels miné raux doit comporter, en plus de l’indication de la 
teneur, la valeur en pourcentage de l’apport journalier recommandé confor-
mément à l'annexe 8 OIDAl.  
3 Les indications requises à l’art. 3, al. 1,  OIDAl doivent être complétées par les in-
formations suivantes: 
a. le cas échéant, le mode d’emploi et une mention indiquant qu’il est important 
de s’y conformer; 
b. une mention indiquant qu’il est importa nt de maintenir un apport liquidien 
quotidien suffisant;  
  
7  RS ... O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
13 c. pour un produit qui, utilisé selon les instru ctions du fabricant, apporte plus de 
20 g de polyols par jour: une mention i ndiquant qu’il comporte un risque d’ef-
fet laxatif; 
d. pour les produits destinés à remplacer la  totalité de la ration journalière: une 
mention indiquant: 
1. que le produit apporte des quantités suffisantes de tous les nutriments 
essentiels pour une journée, 
2. que le produit ne peut être consommé  pendant plus de trois semaines sans 
avis médical; 
e. pour les produits destinés à remplacer un ou plusieurs repas: une mention in-
diquant qu’ils n’ont l’effet souhaité que dans le cadre d’un régime hypocalo-
rique et qu’ils doivent être complétés par d’autres denrées alimentaires. 
Chapitre 5  Denrées alimentaires destinées à influencer le taux de 
cholestérol 
Art. 26 Exigences  
1 Des phytostérols, esters de phytostérol,  phytostanols ou esters de phytostanol peu-
vent être ajoutés aux denrées  alimentaires ci-après pour influencer le taux de choles-
térol: 
a. matières grasses tartinables;  
b. produits de type lait; 
c. mayonnaise;  
d. sauce à salade. 
2 Par « produits de type lait », on entend:  
a. les produits à base de lait demi-écr émé ou écrémé, éventu ellement avec des 
adjonctions de fru its ou de céréales;  
b. les produits de type lait fermenté tels que le yaourt, les boissons à base de soja; 
c. les produits de type fromage (teneur en matières grasses ≤ 12 g par 100 g) 
dans lesquels les matières grasses ou le s protéines du lait ont  été partiellement 
ou totalement remplacées par de l’huile ou des protéines végétales. 
Art. 27 Étiquetage 
Sur les denrées alimentaires destinées à influe ncer le taux de cholestérol, il faut four-
nir, en plus des indications  visées à l'art. 3 OIDAl8, les mentions et indications de 
quantités suivantes:  
  
8  RS ... O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
14 a. la mention «contient des stérols vé gétaux ajoutés» ou «contient des stanols 
végétaux ajoutés», dans le même champ de vision que la dénomination spéci-
fique; 
b. l’indication de la teneur en phytosté rols, esters de phytostérol, phytostanols 
ou esters de phytostanol ajoutés, exprim ée dans la liste des ingrédients en pour 
cent ou en grammes de stérols végéta ux/stanols végétaux libres par 100 g ou 
100 ml de la denrée alim entaire en question; 
c. dans le même champ de vision: la me ntion indiquant que le produit n'est pas 
destiné aux personnes qui ne doivent pas co ntrôler leur cholestérolémie, et la 
mention indiquant que la consommati on d’une quantité de stérols végé-
taux/stanols végétaux ajoutés supérieure à 3 grammes par jour doit être évitée; 
d. la mention indiquant que les patients sous hypocholestérolémiants sont invités 
à ne consommer le produit qu e sous contrôle médical; 
e. la mention, visible, indiquant que le produit peut ne pas convenir, du point de 
vue nutritionnel, aux femmes enceintes et allaitantes ai nsi qu’aux enfants âgés 
de moins de cinq ans; 
f. la mention indiquant que le produit doi t être utilisé dans le cadre d’un régime 
alimentaire équilibré et varié, comp renant une consomma tion régulière de 
fruits et légumes en vue de main tenir les niveaux de carotène; 
g. la définition, en grammes ou millilitres, d'une portion de la denrée alimentaire 
ou de l'ingrédient alimentaire concerné, avec indication de la quantité de sté-
rols végétaux ou de stanols végé taux que contient chaque portion. 
Chapitre 6  Denrées alimentaires destinées aux sportifs 
Art. 28 Définition  
Une denrée alimentaire est réputée destinée  aux sportifs lorsqu'elle satisfait aux be-
soins particuliers de ceux-ci et qu'elle couvre leurs besoins nutritionnels supplémen-
taires. 
Art. 29 Catégories des denrées alimentaires destinées aux sportifs 
Les denrées alimentaires destinées aux spor tifs sont classées en quatre catégories: 
a. les produits fournisseurs d’énergie; 
b. les produits ayant une teneur définie en  vitamines, en sels  minéraux (macroé-
léments et oligoéléments) ou en autres substances importantes , destinés à cette 
catégorie de la population; 
c. les préparations à base de protéines et d’acides aminés; 
d. les mélanges des produits  visés aux let. a à c. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
15 Art. 30 Exigences 
1 Les produits fournisseurs d’énergie doivent sa tisfaire aux exigences prescrites à l’an-
nexe 13, ch. 1. 
2 Les produits ayant une teneur définie en vitamines, en sels minéraux (macroéléments 
et oligoéléments) ou en autres substances  importantes, destinés  aux sportifs doivent 
prendre en compte la perte en nutriments qui caractérise ces pe rsonnes. Les boissons 
contenant des électrolytes doivent contenir les principaux sels minéraux présents dans 
la sueur tels que le sodium, le pot assium, le calciu m ou le magnésium. 
3 Dans les préparations à base de protéines et d’acides aminés, l’emploi de protéines 
végétales ou animales de gr ande valeur biologique est admis. Les mélanges doivent 
satisfaire aux exigences prescrites à l’annexe 13, ch. 2. 
4 Les préparations combinées résultent du mélange des produits visés aux al. 1 à 3. 
5 Les substances dont l'adjonc tion est admise et les exigences à satisfaire sont fixées 
à l'annexe 14. Seuls les complexes nutritifs répertoriés aux annexes 15 et 16 sont ad-
mis dans la fabrication des subs tances figurant à l'annexe 14.  
Art. 31 Étiquetage 
1 La dénomination spécifique est fixée à l'art. 6 OIDAl9 . 
2 Pour l'étiquetage, la mention des substan ces dont l'adjonction est admise est régie 
par l’annexe 14; les désignations des vitamine s, des sels minéraux et des autres subs-
tances sont régies par l’annexe 15. 
3 L’étiquetage doit mentionner la teneur en vitamines, sels minéraux et autres subs-
tances au moment de la remise au consommateur. 
4 Les boissons peuvent être qua lifiées d’isotoniques lorsque leur osmolarité est de 250 
à 340 mOsmol/l. 
Chapitre 7  Adaptation des annexes 
Art. 32 
L’OSAV adapte régulièrement les annexes de la présente  ordonnance à l’évolution 
des connaissances scientifique s et techniques et en fonction des législations des prin-
cipaux partenaires comme rciaux de la Suisse. 
  
9  RS … O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
16 Chapitre 8  Dispositions finales 
Art. 33 Abrogation du droit en vigueur 
L'ordonnance du DFI du 23 novembr e 2005 sur les aliments spéciaux10 est abrogée. 
Art. 34 Dispositions transitoires 
1 Les dispositions transitoires sont régies  par l'art. 90, al. 1, 3 et 4, ODAlOUs. 
2 Si des denrées alimentaires sont soumises à l'an nonce obligatoire en vertu des art. 8 
et 20 et si elles ont déjà été mises sur le  marché et annoncées c onformément au droit 
en vigueur, elles restent considérées comme annoncées sous le nouveau droit.  
Art. 35 Entrée en vigueur 
La présente ordonnance entre en vigueur le … . 
… Département fédéral de l’intérieu r:
 Alain Berset
 
  
10  RO  
2014–......  17 Annexe 1 
(art. 3, al. 2, 6, al. 1, let. e, 7, al. 3, let. c, et 4, 10,  let. c, 11, al. 4, 13, al. 3, let. c, 18, al. 3, 24, al. 1)  
Substance   Catégories de denrées alimentaires 
   
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
Vitamine A rétinol x x x x 
 acétate de rétinol x x x x 
 palmitate de réti-
nol x x x x 
 bêta-carotène  x x x 
Vitamine D ergocalciférol x x x x 
 cholécalciférol x x x x 
Vitamine E D-alpha-tocophé-
rol x x x x 
 DL-alpha-
tocophérol x x x x 
 Acétate de D-al-
pha-tocophérol x x x x 
 Acétate de DL-
alpha-tocophérol x x x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
18    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 Succinate acide de 
D-alpha-tocophé-
rol x x x x 
 Succinate de D-al-
pha-tocophéryl-po-
lyéthylèneglycol 
1000 (TPGS) x x x x 
Vitamine K Phylloquinone 
(phytoménadione) x x x x 
 Ménaquinone11   x x 
Vitamine C Acide L-ascor-
bique x x x x 
 L-ascorbate de so-
dium x x x x 
 L-ascorbate de cal-
cium x x x x 
 L-ascorbate de po-
tassium x x x x 
 L-ascorbyl 6-pal-
mitate x x x x 
  
11 La ménaquinone se présente principaleme nt sous la forme de ménaquinone-7 et, da ns une moindre mesure, de ménaquinone-6. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
19    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
Thiamine Chlorhydrate de 
thiamine x x x x 
 Nitrate de thiamine x x x x 
Riboflavine Riboflavine x x x x 
 Riboflavine-5'-
phosphate de so-
dium x x x x 
Niacine Acide nicotinique x x x x 
 Nicotinamide x x x x 
Vitamine B 6 Chlorhydrate de 
pyridoxine x x x x 
 Pyridoxine-5'-
phosphate x x x x 
 Dipalmitate de py-
ridoxine  x x x 
Folates Acide ptéroylmo-
noglutamique x x x x 
 L-méthylfolate de 
calcium   x x 
Vitamine B 12 Cyanocobalamine x x x x 
 Hydroxocobalmine x x x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
20    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
Biotine D-biotine x x x x 
Acide pantothé-
nique D-pantothénate de 
calcium x x x x 
 D-pantothénate de 
sodium x x x x 
 Dexpantothénol x x x x 
Potassium Bicarbonate de po-
tassium x x x x 
 Carbonate de po-
tassium x x x x 
 Chlorure de potas-
sium x x x x 
 Citrate de potas-
sium x x x x 
 Gluconate de po-
tassium x x x x 
 Glycérophosphate 
de potassium  x x x 
 Lactate de potas-
sium x x x x 
 Hydroxyde de po-
tassium x  x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
21    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 Sels potassiques de 
l’acide orthophos-
phorique x  x x 
 Citrate de potas-
sium-magnésium   x x 
Calcium Carbonate de cal-
cium x x x x 
 Chlorure de cal-
cium x x x x 
 Sels calciques de 
l’acide citrique x x x x 
 Gluconate de cal-
cium x x x x 
 Glycérophosphate 
de calcium x x x x 
 Lactate de calcium x x x x 
 Sels calciques de 
l’acide orthophos-
phorique x x x x 
 Hydroxyde de cal-
cium x x x x 
 Oxyde de calcium  x x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
22    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 Sulfate de calcium   x x 
 Bisglycinate de 
calcium   x x 
 Malate de citrate 
de calcium   x x 
 Malate de calcium   x x 
 L-pidolate de cal-
cium   x x 
Magnésium Acétate de magné-
sium   x x 
 Carbonate de ma-
gnésium x x x x 
 Chlorure de ma-
gnésium x x x x 
 Sels de magnésium 
de l’acide citrique x x x x 
 Gluconate de ma-
gnésium x x x x 
 Glycérophosphate 
de magnésium  x x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
23    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 Sels de magnésium 
de l’acide ortho-
phosphorique x x x x 
 Lactate de magné-
sium  x x x 
 Hydroxyde de ma-
gnésium x x x x 
 Oxyde de magné-
sium x x x x 
 Sulfate de magné-
sium x x x x 
 L-aspartate de ma-
gnésium   x  
 Bisglycinate de 
magnésium   x x 
 L-pidolate de ma-
gnésium    x x 
 Citrate de potas-
sium-magnésium   x x 
Fer Carbonate de fer  x x x 
 Citrate de fer x x x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
24    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 Citrate de fer am-
moniacal x x x x 
 Gluconate de fer x x x x 
 Fumarate de fer x x x x 
 Diphosphate so-
dique de fer  x x x 
 Lactate de fer x x x x 
 Sulfate de fer x x x x 
 Phosphate 
d'ammonium fer-
reux   x x 
 Férédétate de so-
dium   x x 
 Diphosphate de fer 
(pyrophosphate de 
fer) x x x x 
 Saccharate de fer  x x x 
 Fer élémentaire 
(somme du fer car-
bonylique, du fer 
électrolytique et du  x x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
25    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
fer réduit à l’hy-
drogène) 
 Bisglycinate fer-
reux x  x x 
 L-pidolate ferreux   x x 
Zinc Acétate de zinc x x x x 
 Chlorure de zinc x x x x 
 Citrate de zinc x x x x 
 Gluconate de zinc x x x x 
 Lactate de zinc x x x x 
 Oxyde de zinc x x x x 
 Carbonate de zinc   x x 
 Sulfate de zinc x x x x 
 Bisglycinate de 
zinc   x x 
Cuivre Carbonate de 
cuivre x x x x 
 Citrate de cuivre x x x x 
 Gluconate de 
cuivre x x x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
26    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 Sulfate de cuivre x x x x 
 Complexe de 
cuivre-lysine x x x x 
Manganèse Carbonate de man-
ganèse x x x x 
 Chlorure de man-
ganèse x x x x 
 Citrate de manga-
nèse x x x x 
 Gluconate de man-
ganèse x x x x 
 Glycérophosphate 
de manganèse  x x x 
 Sulfate de manga-
nèse x x x x 
Fluorures Fluorure de potas-
sium   x x 
 Fluorure de so-
dium   x x 
Sélénium Sélénate de so-
dium x  x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
27    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 Hydrogénosélénite 
de sodium   x x 
 Sélénite de sodium x  x x 
 Levure enrichie en 
sélénium12   x x 
Chrome Chlorure de 
chrome (III) et ses 
formes hexahydra-
tées   x x 
 Sulfate de chrome 
(III) et ses formes 
hexahydratées   x x 
 Picolinate de 
chrome   x x 
Molybdène Molybdate d’am-
moniaque   x x 
  
12  Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme s ource de sélénium et dont la ten eur en sélénium, sous la 
forme déshydratée telle que commercialisée, es t de 2,5 mg/g au plus. L’espèce prédominan te de sélénium organique présente dans la levure est la séléno-
méthionine, qui constitue entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le pr oduit. La teneur en autres composés con tenant du sélénium organique, 
notamment la sélénocystéine, ne peut dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique n’excèdent  normalement pas 1 % du 
total du sélénium extrait. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
28    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 Molybdate de so-
dium   x x 
Iode Iodure de potas-
sium x x x x 
 Iodate de potas-
sium x x x x 
 Iodure de sodium x x x x 
 Iodate de sodium  x x x 
Sodium Bicarbonate de so-
dium x  x x 
 Carbonate de so-
dium x  x x 
 Chlorure de so-
dium x  x x 
 Citrate de sodium x  x x 
 Gluconate de so-
dium x  x x 
 Lactate de sodium x  x x 
 Hydroxyde de so-
dium x  x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
29    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 Sels sodiques de 
l’acide orthophos-
phorique x  x x 
Bore Borate de sodium   x x 
 Acide borique   x x 
Acides aminés13 L-alanine  - x x 
 L-arginine x  
et ses chlorhydrates  x  
et ses chlorhydrates x x 
 L-acide aspartique   x  
 L-citrulline   x  
 L-cystéine x 
et ses chlorhydrates  x 
et ses chlorhydrates  x x 
 Cystine14 x 
et ses chlorhydrates  x 
et ses chlorhydrates  x x 
  
13  Pour les acides aminés utilisés dans le s préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de  céréales et les denrées alimen-
taires pour bébés, seul le chlorhydrate e xpressément mentionné peut être utilisé. P our les acides aminés utilisés dans les denr ées alimentaires destinées à 
des fins médicales spéciales et dans les substituts de la rati on journalière totale pour contrôle du poids, s'il y a lieu, le s odium, le calcium, le potassium et 
les sels de magnésium ainsi que leurs chlorhydrates peuvent être utilisés. 
14  Seule la forme L-cystine peut être utilisée dans les prépar ations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparatio ns à base de céréales et les denrées 
alimentaires pour bébés. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
30    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 L-histidine x et ses chlorhy-
drates  x et ses chlorhy-
drates  x x 
 L-acide gluta-
mique   x x 
 L-glutamine   x x 
 Glycine   x  
 L-isoleucine x 
et ses chlorhydrates  x 
et ses chlorhydrates  x x 
 L-leucine x 
et ses chlorhydrates  x 
et ses chlorhydrates  x x 
 L-lysine x 
et ses chlorhydrates  x 
et ses chlorhydrates  x x 
 L-lysine acétate   x x 
 L-méthionine x x x x 
 L-ornithine   x x 
 L-phénylalanine x x x x 
 L-proline   x  
 L-thréonine x x x x 
 L-tryptophane x x x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
31    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 L-tyrosine x x x x 
 L-valine x x x x 
 L-sérine   x  
 L-arginine-L-as-
partate   x  
 L-lysine-L-aspar-
tate   x  
 L-lysine-L-gluta-
mate   x  
 N-acétyl-L-cys-
teine   x  
 N-acetyl-L-
methionine   x  
dans les produits des-
tinés aux personnes de 
plus d'un an.  
Carnitine et taurine L-carnitine x x x x 
 L-chlorhydrate de 
carnitine x x x x 
 Taurine x  x x 
 L-carnitine-L-tar-
trate x  x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
32    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
Nucléotides Acide adénosine-
5'-phosphorique 
(AMP) x  x x 
 Sels de sodium de 
l'AMP x  x x 
 acide cytidine-5’- 
monophosphorique 
(CMP) x  x x 
 Sels de sodium du 
CMP x  x x 
 Acide guanosine- 
5’-phosphorique 
(GMP) x  x x 
 Sels de sodium du 
GMP x  x x 
 Acide inosine-5’- 
phosphorique 
(IMP) x  x x 
 Sels de sodium de 
l’IMP x  x x O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
33    
Préparations pour 
nourrissons et pré-
parations de suite   
Préparations à base 
de céréales et den-
rées alimentaires 
pour bébés   
Denrées alimentaires 
destinées à des fins 
médicales spéciales  
Substituts de la ra-
tion journalière 
pour contrôle du 
poids 
 Acide uridine-5’- 
phosphorique 
(UMP) x  x x 
 Sels de sodium de 
l’UMP x  x x 
Choline et inositol Choline x x x x 
 Chlorure de cho-
line x x x x 
 Bitartrate de cho-
line x x x x 
 Citrate de choline x x x x 
 Inositol x x x  
   
2014–......  34 Annexe 2  
(art. 6, al. 1, let. a, ch. 1 et b, et 2, let. a et b) 
Exigences applicables à la comp osition des préparations pour 
nourrissons 
Remarque : Les valeur s indiquées se rapportent aux produits prêts à la consomma-
tion commercialisés tels quels ou après rec onstitution selon les in structions du fa-
bricant. 
Valeur énergétique 
 Minimum Maximum
 250 kJ/100 ml 295 kJ/100 ml
 (60 kcal/100 ml) (70 kcal/100 ml)
Protéines 
21  Définitions 
  Teneur en protéines = teneur en azote  6,25. 
22  Préparations pour nourrissons à base de  protéines de lait de vache ou de lait 
de chèvre 
 Minimum Maximum
 0,45 g/100 kJ 0,7 g/100 kJ
 (1,8 g/100 kcal) (3 g/100 kcal)
  Les exigences de l'art. 6, al. 4, let. a, s'appliquent aux pr oduits dont la teneur 
en protéines se situe entre 0,45 g/100 kJ (1,8 g/100 kcal) et 0,5 g/100 kJ (2 
g/100 kcal). 
  A valeur énergétique égale, la prépar ation doit contenir une quantité dispo-
nible de chacun des acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins 
égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel selon ch. 26). Toutefois, pour le s calculs, les concentrations  de méthionine et de 
cystine peuvent être comptées ensemb le, pour autant que le rapport méthio-
nine/cystine ne soit pas supérieur à 2. De même, les concentrations de tyro-
sine et de phénylalanine peuvent être  comptées ensemble, pour autant que 
le rapport tyrosine/phénylala nine ne soit pas supérieur à 2.  Le rapport mé-
thionine/cystine peut être supérieur à 2, mais inférieur à 3, à condition que 
l’adéquation du produit aux besoins nut ritionnels particuliers des nourris-
sons ait été démontrée par des études réalisées sur la base de recommanda-
tions reconnues, émises par des spécialistes en vue de la planification et de 
la conduite de telles études. 
23  Préparations pour nourrissons à base d’hydrolysats de protéines 
 Minimum Maximum
 0,45 g/100 kJ 0,7 g/100 kJO sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
35  (1,8 g/100 kcal) (3 g/100 kcal)
  Les exigences de l’art. 6, al. 4, let.  b, s’appliquent aux produits dont la te-
neur en protéines se situe entre 0,45 g/100 kJ (1,8 g/100 kcal) et 0,50 g/ 
100 kJ (2,25 g/100 kcal).   
  A valeur énergétique égale, la prépar ation doit contenir une quantité dispo-
nible de chacun des acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins 
égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel selon 
ch. 26). Toutefois, pour le s calculs, les concentrations  de méthionine et de 
cystine peuvent être comptées ensemb le, pour autant que le rapport méthio-
nine/cystine ne soit pas supérieur à 2. De même, les concentrations de tyro-
sine et de phénylalanine peuvent être  comptées ensemble, pour autant que 
le rapport tyrosine/phényla lanine ne soit pas supérieur à 2. Le rapport mé-
thionine/cystine peut être supérieur à 2, mais inférieur à 3, à condition que 
l’adéquation du produit aux besoins nut ritionnels particuliers des nourris-
sons ait été démontrée par des études réalisées sur la base de recommanda-
tions reconnues, émises par des spécialistes en vue de la planification et de 
la conduite de telles études. 
  La concentration de L-carnitine ne peut être inférieure à 0,3 mg/100 kJ 
(1,2 mg/100 kcal). 
24  Préparations pour nourrissons à base d’ isolats de protéines de soja, seuls ou 
mélangés avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre 
 Minimum Maximum
 0,56 g/100 kJ 0,7 g/100 kJ
 (2,25 g/100 kcal) (3 g/100 kcal)
  Seuls les isolats de protéines de soja  sont admis dans la  fabrication de ces 
préparations pour nourrissons.  
  A valeur énergétique égale, la prépar ation doit contenir une quantité dispo-
nible de chacun des acides aminés essentiels et semi-essentiels au moins 
égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel selon ch. 26). Toutefois, pour le s calculs, les concentrations  de méthionine et de 
cystine peuvent être comptées ensemb le, pour autant que le rapport méthio-
nine/cystine ne soit pas supérieur à 2. De même, les concentrations de tyro-
sine et de phénylalanine peuvent être  comptées ensemble, pour autant que 
le rapport tyrosine/phényla lanine ne soit pas supérieur à 2. Le rapport mé-
thionine/cystine peut être supérieur à 2, mais inférieur à 3, à condition que 
l’adéquation du produit aux besoins nut ritionnels particuliers des nourris-
sons ait été démontrée par des études réalisées sur la base de recommanda-
tions reconnues, émises par des spécialistes en vue de la planification et de 
la conduite de telles études. 
  La concentration de L-carnitine ne pe ut être à inférieure à 0,3 mg/100 kJ 
(1,2 mg/100 kcal). O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
36 25  Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés que dans le but 
d’améliorer la valeur nutritive des protéines et uniquement dans les propor-
tions nécessaires. 
26  Les teneurs en acides aminés essentiels et semi-essentiels du lait maternel 
sont les suivantes: 
  mg/100 kJ mg/100 kcal 
   
    Cystine   9  38
 Histidine 10  40
 Isoleucine 22  90 Leucine 40 166
 Lysine 27 113
 Méthionine   5  23 Phénylalanine 20  83
 Thréonine 18  77
 Tryptophane   8  32 Tyrosine 18  76
 Valine 21  88
   
3 Taurine 
En cas d’ajout de taurine à des préparations pour nourrissons, la concentration de 
taurine ne peut être supérieure à 2,9 mg/100 kJ (12 mg/100 kcal). 
4 Choline 
 Minimum Maximum
 1,7 mg/100 k J 12 mg/100 kJ
 (7 mg/100 kcal) (50 mg/100 kcal)
5 Lipides 
 Minimum Maximum
 1,05g/100 k J 1,4 g/100 kJ
 (4,4 g/100 kcal) (6,0 g/100 kcal)
51  L’utilisation des substan ces suivantes est interdite: 
 – huile de sésame 
 – huile de coton 
     
2014–......  37 52  Acide laurique et acide myristique 
 Minimum Maximum
 – isolément ou ensemble, 20 % masse de la teneur 
totale en matières grasses
53  Acide linoléique (sous forme de glycérides = linoléates) 
 Minimum Maximum
 70 mg/100 kJ 285 mg/100 kJ
 (300 mg/100 kcal) (1200 mg/100 kcal)
54  La teneur en acide alpha-linoléique ne peut être inférieure à 12 mg/100 kJ 
(50 mg/100 kcal). 
  Le rapport acide linoléique/alpha-linoléi que ne peut être inférieur à 5 ni su-
périeur à 15. 
55  La teneur en isomères trans d’acides gras ne peut être supérieure à 3 % de 
la teneur totale en matières grasses. 
56  La teneur en acide érucique ne peut êt re supérieure à 1 % de la teneur totale 
en matières grasses. 
57  L’adjonction d’acides gras polyins aturés (AGPI) à longues chaînes (20 et 
22 atomes de carbone) est admise. Dans ce cas, leur teneur ne peut être 
supérieure: 
571 Dans ce cas, leur teneur ne peut être supérieure: à 1 % de la teneur to-
tale en matières grasses pour les AGPI n-3
572 Dans ce cas, leur teneur ne peut être supérieure: à 2 % de la teneur to-
tale en matières grasses pour les AGPI n-6(1 pour cent de la teneur 
totale en matières grasses pour l’acide arachidonique (20:4 n-6)). 
  La teneur en acide eicosapentaténoïque  (20:5 n-3) ne peut être supérieure à 
la teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n-3). 
  La teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n-3) ne peut être supérieure à 
la teneur en acides gras polyi nsaturés à longues chaînes n-6. 
6 Phospholipides 
  La teneur en phospholipides dans le s préparations pour nourrissons ne peut 
être supérieure à 2 g/l. 
7 Inositol 
 Minimum Maximum
 1 mg/100 kJ 10 mg/100 kJ
 (4 mg/100 kcal) (40 mg/100 kcal)O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
38 8 Glucides 
 Minimum Maximum
 2,2 g/100 kJ 3,4 g/100 kJ
 (9 g/100 kcal) (14 g/100 kcal)
81  Seuls les glucides ci-apr ès peuvent être utilisés: 
 – lactose 
 – maltose 
 – saccharose 
 – glucose 
 – maltodextrines 
 – sirop de glucose ou sirop de glucose déshydraté
 – amidon précuit (exempt de gluten à l’état naturel)
 – amidon gélatinisé (exempt de  gluten à l’état naturel)
82  Lactose 
 Minimum Maximum
 1,1 g/100 kJ –
 (4,5 g/100 kcal) –
  La présente disposition n’est pas appl icable aux préparations prêtes à la 
consommation dans lesquelles les isolat s de protéines de soja représentent 
plus de 50 % masse de la te neur totale en protéines. 
83  Saccharose 
  L’adjonction de saccharose n’est admise que dans les préparations à base 
d’hydrolysats de protéines. En cas d’ad jonction de saccharose, sa teneur ne 
peut être supérieure à 20 % masse de  la teneur totale en glucides. 
84  Glucose 
  L’adjonction de glucose n’est admise que dans les préparations à base d’hy-
drolysats de protéines. En cas d’ajout, la  teneur en glucose ne peut être su-
périeure à 0,5 g/100 kJ (2 g/100 kcal). 
85  Amidon précuit et/ou amidon gélatinisé 
 Minimum Maximum
 – 2 g/100 ml et 30 % masse de la teneur totale en 
glucides
9 Fructo-oligosaccharides et galacto-oligosaccharides 
  Les fructo-oligosaccharides et les galacto-oligosaccharides peuvent être 
ajoutés aux préparations pour nourrissons . Dans ce cas, leur teneur ne peut O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
39 être supérieure à 0,8 g/100 ml dans une  combinaison de 90 % d’oligogalac-
tosyl-lactose et de 10 % d’oligofruct osyl-saccharose de poids moléculaire 
élevé. 
  D’autres combinaisons et teneurs maximales de fructo-oligosaccharides et 
de galacto-oligosaccharides peuvent être employées conformément à 
l’art. 6, al. 1, let. a, ch. 2. 
10  Minéraux 
101 Préparations pour nourrissons à base de  protéines de lait de vache ou de lait 
de chèvre ou d’hydrolysats de protéines 
  par 100 kJ  par 100 kcal  
  Minimum Maximum Minimum Maximum 
   
 Sodium (mg)  5 14 20   60 
 Potassium (mg) 15 38 60 160  Chlore (mg) 12 38 50 160 
  12 33 50 140 
 Phosphore (mg)  6 22 25   90  Magnésium (mg)  1.2  3.6  5   15 
 Fer (mg)  0.07  0,3  0,3     1.3 
 Zinc (mg)  0,12  0.36  0,5     1,5  Cuivre( g)  8.4 25 35 100 
 Iode ( g)  2,5 12 10  50 
 Sélénium ( g)  0,25  2,2 1    9 
 Manganèse ( g)  0,25 25 1 100 
 Fluorure ( g) 
– 25 – 100 
   
  Le rapport calcium/phosphore ne peut être  inférieur à 1,0 ni supérieur à 2,0. 
102 Préparations pour nourrissons à base d’is olats de protéines de soja, seuls ou 
mélangés avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre 
  Toutes les exigences énoncées au ch. 101 sont applicables.  Sont exceptés le 
fer et le phosphore; dans ce cas le s exigences sont les suivantes : 
  par 100 kJ  par 100 kcal  
  Minimum Maximum Minimum Maximum 
   
 Fer (mg) 0,12  0,5  0.45    2 
 Phosphore (mg) 7,5 25 30 100 
    
2014–......  40 11  Vitamines 
  par 100 kJ  par 100 kcal  
  Minimum Maximum Minimum Maximum 
  
 Vitamine A (g-RE)15 14  43  60  180
 Vitamine D (g)16  0,25    0.65    1      2,5
 Vitamine B 1 (thiamine ) (g)14  72  60  300
 Vitamine B 2 (riboflavine ) (g)19  95  80  400
 Niacine (g)17 72 375 300 1500
 Acide pantothéni que (g) 95 475 400 2000
 Vitamine B6 (g)  9  42  35  175
 Biotine (g)  0,4    1,8    1,5      7,5
 Acide foli que (g)  2,5  12    10    50
 Vitamine B12 (g)  0.025    0,12    0,1      0,5
 Vitamine C (mg)  2,5    7,5  10    30
 Vitamine K (g)  1    6    4    25
 Vitamine E (mg--TE)18  0,5/ g    1.2    0,5/ g      5
  d’acides po-
lyinsaturés 
exprimés en acide lino-
léique corrigé 
des doubles liaisons
19, 
mais en au-
cun cas infé-rieur à 
0,1 mg/100 
kJ dispo-niblesd’acides po-
lyinsaturés 
exprimés en acide lino-
léique corrigé 
des doubles liaisons
20, 
mais en au-
cun cas infé-rieur à 
0,5 mg/100 
kcal dispo-nibles
  
12 Nucléotides 
  Les nucléotides suivants peuvent être ajoutés: 
  Maximum 21 Maximum 22 
  (mg/100 kJ) (mg/100 kcal) 
  
 Monophosphate 5’ de cytidine 0,60 2,50
  
15 ER = tous les équivalents trans rétinol 
16 Sous forme de cholécalcifé rol ou ergocalciférol, dont 10 g = 400 UI de vitamines D. 
17 Niacine préformée. 
18 -ET = d --équivalent tocophérol. 
19 0,5 mg α-ET/1 g acide linoléique (18:2 n-6); 0,75 mg α-ET/1 g acide α-linolénique  
(18:3 n-3); 1,0 mg α-ET/1 g acide arachidonique (20:4 n-6); 1,25 mg α-ET/1 g acide 
eicosapentaénoïque (20:5 n-3); 1,5 mg α-ET/1 g acide docosahexaénoïque (22:6 n-3). 
20 0,5 mg α-ET/1 g acide linoléique (18:2 n-6); 0,75 mg α-ET/1 g acide α-linolénique  
(18:3 n-3); 1,0 mg α-ET/1 g acide arachidonique (20:4 n-6); 1,25 mg α-ET/1 g acide 
eicosapentaénoïque (20:5 n-3); 1,5 mg α-ET/1 g acide docosahexaénoïque (22:6 n-3). 
21 La concentration en nucléotides ne peut  dépasser 1,2 mg/100 kJ (5 mg/100 kcal). 
22 La concentration en nucléotides ne peut  dépasser 1,2 mg/100 kJ (5 mg/100 kcal). O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
41  Monophosphate 5’ d’uridine 0.42 1.75
 Monophosphate 5’ d’adénosine 0.36 1.50 Monophosphate 5’ de guanosine 0,12 0.50
 Monophosphate 5’ d’inosine 0,24 1.00
  O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
42 Annexe 3 
(art. 6, al. 1, let. c) 
Spécifications concernant la teneur en protéines, la source  pro-
téique et la transformation des protéines utilisées dans  la fa-
brication de préparations pour nourrissons à base d’hydroly-
sats de protéines de lactosérum dérivées de protéines de lait de 
vache, ayant une teneur en protéi nes inférieure à 0,56 g/100 kJ 
(2,25 g/100 kcal) 
1 Teneur en protéines 
Teneur en protéines = teneur en azote  6,25.  
 Minimum Maximum
 0,44 g/100 kJ 0,7 g/100 kJ
 (1,86 g/100 kcal) (3 g/100 kcal)
2 Source protéique 
Protéines de lactosérum doux déminéralisé, dérivées de lait après précipitation en-
zymatique des caséines au moyen de la chymosine, composées de: 
21  63 % d’isolat de protéines de la ctosérum sans casé inoglycomacropeptide 
ayant: 
211 une teneur minimale en protéine s de 95 % de la matière sèche; 
212 une dénaturation des protéines inférieure à 70 %, et 
213 une teneur en cendres maximale de 3 %; et 
22  37 % de concentré de protéi nes de lactosérum doux ayant: 
221 une teneur minimale en protéine s de 87 % de la matière sèche; 
222 une dénaturation des protéines inférieure à 70 %, et 
223 une teneur en cendres maximale de 3,5 %. 
3 Transformation de protéines 
Procédé d’hydrolyse à deux étapes utilisant une préparation de trypsine et compre-
nant un traitement thermique (durant 3 à 10 minutes à une température de 80 à 100 
°C) entre les deux étapes d’hydrolyse. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
43 4 Qualité de protéines 
Les acides aminés indispensables ou indisp ensables sous certaines conditions du 
lait maternel, exprim és en milligrammes pour 100 kJ ou 100 kcal, sont les suivants: 
 Pour 100 kJ Pour 100 kcal 
Arginine 16  69
Cystine  6  24
Histidine 11  45
Isoleucine 17  72Leucine 37 156
Lysine 29 122
Méthionine  7  29Phénylalanine 15  62
Thréonine 19  80
Tryptophane  7  30Tyrosine 14  59
Valine 19  80
 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
44 Annexe 4 
(art. 7, al. 5) 
Allégations nutritionnelles et de santé pour les préparations 
pour nourrissons et conditions justifiant une mention publici-taire 
1. Allégations nutritionnelles 
Mention publicitaire Conditions pour les mentions publicitaires 
  
11 Lactose uniquement Le lactose est le seul glucide présent.
12 Sans lactose La teneur en lactose est inférieure ou égale 
à2,5 mg/100 kJ (10 mg/100 kcal).
13 Adjonction d’acides gras polyin-
saturés à longues chaînes ou allé-
gation nutritionnelle  équivalente 
concernant l’ajout d’acide doco-
sahexaénoïque La teneur en acide docosahexaénoïque n’est 
pas inférieure à 0,2 % de la teneur totale en 
matières grasses. 
14 Allégations nutritionnellescon-
cernant l’ajout des ingrédients fa-
cultatifs suivants :  
141 Taurine Ajout volontaire à une concentration adaptée 
à l’alimentation partic ulière des nourrissons 
et conformément aux conditions fixées à 
l’annexe 2.
142 Fructo-oligosaccharides et ga-
lacto-oligosaccharides Ajout volontaire à une concentration adaptée 
à l’alimentation partic ulière des nourrissons 
et conformément aux conditions fixées à 
l’annexe 2.
143 nucléotides Ajout volontaire à une concentration adaptée 
à l’alimentation partic ulière des nourrissons 
et conformément aux conditions fixées à l’annexe 2. 
  O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
45 2. Allégations de santé (y compris les allégations relatives à la 
réduction d’un risque de maladie) 
Mention publicitaire Conditions pour les mentions publicitaires 
21 Réduction du risque d’allergie 
aux protéines lactiques.  
Cette mention peut comporter des termes faisant référence à la ré-
duction de la teneur en allergènes 
ou en antigènes. a. Les préparations sa tisfont aux dispositions 
de l'annexe 2, ch. 22. La quantité de pro-
téines immunoréactives doit être mesurée par des méthodes reconnues et ne peut ex-
céder 1 % des substances contenant de 
l’azote dans les préparations. 
b. Une indication précis ant que le produit ne 
doit pas être consommé par des nourris-
sons allergiques aux pr otéines int actes qui 
sont à la base de la préparation doit figurer 
sur l’étiquette, à moins que des essais cli-niques reconnus démontrent que la prépa-
ration est tolérée par plus de 90 % des 
nourrissons  (intervalle de confiance 95 %) 
souffrant d’hypersensibilité aux protéines 
qui sont à la base de l’hydrolysat. 
  c. Les préparations administrées par voie 
orale ne doivent pas provoquer de réac-
tions de sensibilisation chez les animaux auxquels les protéines intactes qui sont à 
la base de la préparation ont été adminis-
trées. 
d. Des données objectives et vérifiées scien-
tifiquement doivent démontrer le bien-
fondé des propriétés revendiquées.  
  
 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
46 Annexe 5 
(art. 9, al. 2, let. a,  et art. 10, let. b) 
Exigences applicables à la composition des préparations de 
suite 
Remarque :  les valeurs indiquées se rapportent  aux produits prêts à la consomma-
tion commercialisés tels quels ou après rec onstitution selon les in structions du fa-
bricant. 
Valeur énergétique 
 Minimum Maximum
 250 kJ/100 ml 295 kJ/100 ml
 (60 kcal/100 ml) (70 kcal/100 ml)
Protéines 
 Teneur en protéines = teneur en azote 6,25.
21  Préparations de suite à base de protéine s de lait de vache ou  de lait de chèvre 
 Minimum Maximum
 0,45 g/100 kJ 0,8 g/100 kJ
 (1,8 g/100 kcal) (3,5 g/100 kcal)
  A valeur énergétique égale, la préparation de suite doit contenir une quan-
tité disponible de chacun des acides amin és essentiels et semi-essentiels au 
moins égale à celle contenue  dans la protéine de référence (lait maternel 
selon l'annexe 2 ch. 26). Toutefois, pour les calculs , les concentrations de 
méthionine et de cystine peuvent être  comptées ensemble, pour autant que 
le rapport méthionine/cystine ne soit pas supérieur à 3. De même, les con-
centrations de tyrosine et de phénylalanine peuvent être comptées en-
semble, pour autant que le rapport tyrosi ne/phénylalanine ne soit pas supé-
rieur à 2. 
22  Préparations de suite à ba se d’hydrolysats de protéines 
 Minimum Maximum
 0,45 g/100 kJ 0,8 g/100 kJ
 (1,8 g/100 kcal) (3,5 g/100 kcal)
  Concernant les produits avec un teneur en protéines se situant entre 
0,45 g/100 kJ (1,8 g/100 kcal) et 0,56  g/100 kJ (2,25 g/100 kcal), les exi-
gences formulées à l’art. 5, al. 4, let. b, s’appliquent par analogie.  
2014–......  47 23  Préparations de suite à base d’isolat s de protéines de so ja, seuls ou mélangés 
avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre 
 Minimum Maximum
 0,56 g/100 kJ 0,8 g/100 kJ
 (2,25 g/100 kcal) (3,5 g/100 kcal)
  Seuls les isolats de protéines de soja  sont admis dans la  fabrication de ces 
préparations de suite. 
  A valeur énergétique égale, la préparation de suite doit contenir une quan-
tité disponible de chacun des acides amin és essentiels et semi-essentiels au 
moins égale à celle contenue  dans la protéine de référence (lait maternel 
selon l'annexe 2 ch. 26). Toutefois, pour les calculs , les concentrations de 
méthionine et de cystine peuvent être  comptées ensemble, pour autant que 
le rapport méthionine/cystine ne soit pas supérieur à 3. De même, les con-
centrations de tyrosine et de phénylalanine peuvent être comptées en-semble, pour autant que le rapport tyrosi ne/phénylalanine ne soit pas supé-
rieur à 2. 
24  Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés que dans le but 
d’améliorer la valeur nutritive des protéines et uniquement dans les propor-
tions nécessaires. 
3 Taurine 
  En cas d’ajout de taurine à des préparations de suite, la concentration de 
taurine ne peut être supérieure à 2,9 mg/100 kJ (12 mg/100 kcal). 
4 Lipides 
 Minimum Maximum
 0,96 g/100 kJ 1,4 g/100 kJ
 (4,0 g/100 kcal) (6,0 g/100 kcal)
41  L’utilisation des substan ces suivantes est interdite: 
 – huile de sésame
 – huile de coton
42  Acide laurique et acide myristique 
 Minimum Maximum
 – isolément ou ensemble, 20 % masse de la teneur 
totale en matières grasses
43  Acide linoléique (sous forme de glycérides = linoléates) 
 Minimum Maximum
 70 mg/100 kJ 285 mg/100 kJ
 (300 mg/100 kcal): (1200 mg/100 kcal)O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
48 44  La teneur en isomères trans d’acides gras ne peut être supérieure à 3 % de 
la teneur totale en matières grasses. 
45  La teneur en acide érucique ne peut êt re supérieure à 1 % de la teneur totale 
en matières grasses. 
46  La teneur en acide alpha-linoléique ne peut être inférieure à 12 mg/100 kJ 
(50 mg/100 kcal). 
  Le rapport acide linoléique/alpha-linoléi que ne peut être inférieur à 5 ni su-
périeur à 15. 
47  L’adjonction d’acides gras polyins aturés (AGPI) à longues chaînes (20 et 
22 atomes de carbone) est admise. Dans ce  cas, leur teneur  totale en ma-
tières grasses ne peut  être supérieure:  
  471 pour les AGPI n-3: à 1 % 
  472  pour les AGPI n-6: à 2 % (pour l’acide arachidonique (20:4 n-6): 
à 1 %)  
  La teneur en acide eicosapentaténoïque  (20:5 n-3) ne peut être supérieure à 
la teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n-3). 
  La teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n-3) ne peut être supérieure à 
la teneur en acides gras polyi nsaturés à longues chaînes n-6. 
5 Phospholipides 
  La teneur en phospholipides dans les préparations de suit e ne peut être su-
périeure à 2 g/l. 
 
6 Glucides 
 Minimum Maximum
 2,2 g/100 kJ 3,4 g/100 kJ
 (9 g/100 kcal) (14 g/100 kcal)
61  L’utilisation d’ingrédients contenant du gluten est interdite. 
62  Lactose 
 Minimum Maximum
 1,1 g/100 kJ –
 (4,5 g/100 kcal) 
  La présente disposition n’est pas appl icable aux préparations de suite dans 
lesquelles les protéines de soja représen tent plus de 50 % masse de la teneur 
totale en protéines.  
2014–......  49 63  Saccharose, fructose, miel 
 Minimum Maximum
 – isolément ou ensemble: 20 % masse de la teneur 
totale en glucides
  Le miel doit faire l’objet d’un tra itement visant à tuer les spores de Clostri-
dium botulinum.  
64  Glucose 
  Le glucose ne peut être ajouté qu’a ux préparations de suite à base d’hydro-
lysats de protéines. En cas d’ajout, la  teneur en glucose ne peut être supé-
rieure à 0,5 g/100 kJ (2 g/100 kcal). 
7 Fructo-oligosaccharides et galacto-oligosaccharides 
  Les fructo-oligosaccharides et les galacto-oligosaccharides peuvent être 
ajoutés aux préparations de  suite. Dans ce cas, leur teneur ne peut être su-
périeure à 0,8 g/100 ml dans une co mbinaison de 90 % d’oligogalactosyl-
lactose et de 10 % d’oligofructosyl-saccharose de poids moléculaire élevé. 
  D’autres combinaisons et teneurs maximales de fructo-oligosaccharides et 
de galacto-oligosaccharides peuvent être employées conformément à 
l’art. 9, al. 2, let. b. 
8 Sels minéraux  
81  Préparations de suite à base de protéine s de lait de vache ou  de lait de chèvre 
ou d’hydrolysats de protéines 
  par 100 kJ  par 100 kcal  
  Minimum Maximum Minimum Maximum 
   
 Sodium (mg)  5 14 20   60 
 Potassium (mg) 15 38 60 160  Chlore (mg) 12 38 50 160  Calcium (mg) 12 33 50 140  Phosphore (mg) 6 22 25   90  Magnésium (mg) 1,2  3,6  5   15  Fer (mg) 0,14  0,5  0,6    2  Zinc (mg) 0,12  0,36  0,5    1,5  Cuivre ( μg) 8,4 25 35 100 
 Iode ( g) 2,5 12 10   50 
 Sélénium ( g) 0,25  2,2  1    9 
 Manganèse ( g) 0,25 25  1 100 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
50   par 100 kJ  par 100 kcal  
  Minimum Maximum Minimum Maximum 
  
 Fluorure ( g) – 25 – 100
  
  Le rapport calcium/phosphore dans les pr éparations de suite ne peut être 
inférieur à 1,0 ni supérieur à 2,0. 
82  Préparations de suite à base d’isolat s de protéines de so ja, seuls ou mélangés 
avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre 
  Toutes les exigences énoncées au ch. 81 sont applicables. Sont exceptés le 
fer et le phosphore; dans ce cas le s exigences sont les suivantes :  
  par 100 kJ  par 100 kcal  
  Minimum Maximum Minimum Maximum 
  
 Fer (mg) 0,22  0,65  0,9   2,5
 Phosphore (mg) 7,5 25 30 100
  
9  Vitamines 
  par 100 kJ  par 100 kcal  
  Minimum Maximum Minimum Maximum 
  
 Vitamine A (g-RE)23 14  43  60  180
 Vitamine D (g)24  0,25    0,75    1      3
 Vitamine B 1 (thiamine ) (g) 14  72  60  300
 Vitamine B 2 (riboflavine ) (g)19  95  80  400
 Niacine (g)25  72 375 300 1500
 Acide pantothéni que (g) 95 475 400 2000
 Vitamine B6 (g)  9  42  35  175
 Biotine (g)  0,4    1,8    1,5      7,5
 Acide foli que (g)  2,5  12  10    50
 Vitamine B12 (g)  0.025    0,12    0,1      0,5
 Vitamine C (mg)  2,5    7,5  10    30
 Vitamine K (g)  1    6    4    25
 Vitamine E (mg--TE)26 0,5/ g    1,2    0,5/ g      5
  d’acides po-
lyinsaturés 
exprimés en acide lino-
léique corrigé 
des doubles d’acides po-
lyinsaturés 
exprimés en acide lino-
léique corrigé 
des doubles 
  
23 ER = tous les équivalents trans rétinol 
24 Sous forme de cholécalcifé rol ou ergocalciférol, dont 10 g = 400 UI de vitamines D. 
25  Niacine préformée. 26 –ET= d––équivalent tocophérol. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
51   par 100 kJ  par 100 kcal  
  Minimum Maximum Minimum Maximum 
   
liaisons27, 
mais en au-
cun cas infé-
rieur à 0,1 mg/100 
kJ dispo-
niblesliaisons28, 
mais en au-
cun cas infé-
rieur à 0,5 mg/100 
kcal dispo-
nibles
   
10 Nucléotides 
  Les nucléotides suivants peuvent être ajoutés: 
  Maximum 29 Maximum 30 
  (mg/100 kJ) (mg/100 kcal) 
  
 Monophosphate 5’ de cytidine 0,60 2,50
 Monophosphate 5’ d’uridine 0.42 1.75 Monophosphate 5’ d’adénosine 0.36 1.50
 Monophosphate 5’ de guanosine 0,12 0.50
 Monophosphate 5’ d’inosine 0,24 1.00
  
  
27 0,5 mg α-ET/1 g acide linoléique (18:2 n-6); 0,75 mg α-ET/1 g acide α-linolénique  
(18:3 n-3); 1,0 mg α-ET/1 g acide arachidonique (20:4 n-6); 1,25 mg α-ET/1 g acide 
eicosapentaénoïque (20:5 n-3); 1,5 mg α-ET/1 g acide docosahexaénoïque (22:6 n-3). 
28 0,5 mg α-ET/1 g acide linoléique (18:2 n-6); 0,75 mg α-ET/1 g acide α-linolénique  
(18:3 n-3); 1,0 mg α-ET/1 g acide arachidonique (20:4 n-6); 1,25 mg α-ET/1 g acide 
eicosapentaénoïque (20:5 n-3); 1,5 mg α-ET/1 g acide docosahexaénoïque (22:6 n-3). 
29 La concentration en nucléotides ne peut  dépasser 1,2 mg/100 kJ (5 mg/100 kcal). 
30 La concentration en nucléotides ne peut  dépasser 1,2 mg/100 kJ (5 mg/100 kcal). O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
52 Annexe 6 
(art. 11, al. 3, let. d, al. 5, et 14, al. 2 et 3) 
Valeurs de référence pour l’éti quetage nutritionnel des denrées 
alimentaires destinées aux nourri ssons et aux enfants en bas 
âge 
Nutriment Valeur de référence 
  Préparations de suite Préparations à base de 
céréales et denrées 
alimentaires pour bé-
bés  
 
Vitamine A ( g)  400 400
Vitamine D ( g)      7  10
Vitamine E (mg ET)      5    –
Vitamine K ( g)    12    –
Vitamine C (mg)    45  25
Vitamine B 1 (thiamine) (mg)      0,5    0,5
Vitamine B 2 (riboflavine) (mg)      0,7    0,8
Niacine (mg)      7    9
Vitamine B 6 (mg)      0,7    0,7
Folate ( g)  125 100
Vitamine B 12 ( g)      0,8    0,7
Acide pantothénique (mg)      3    –
Biotine ( g)    10    –
Calcium (mg)  550 400
Phosphore (mg)  550    –
Potassium (mg) 1000    –
Sodium (mg)  400    –
Chlore (mg)  500    –
Fer (mg)      8    6
Zinc (mg)      5    4
Iode ( g)    80  70
Sélénium ( g)    20  10
Cuivre (mg)      0,5    0,4
Magnésium (mg)    80    –
Manganèse (mg)      1.2    –
 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
53 Annexe 7 
(Art. 13, al. 3, let. a, et 14, al. 1, let. d) 
Exigences applicables à la compos ition des préparations à base 
de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge 
Remarque :  Les exigences relatives aux nutrime nts se rapportent aux produits prêts 
à la consommation, commercialisés comme tels ou à reconstituer selon les instruc-
tions du fabricant. 
1 Teneur en céréales
  Les préparations à base de céréales doivent être fabriqué es principalement 
à partir d’une ou de plusieurs céréal es broyées et/ou de produits broyés à 
base de racines amylacées. La teneur en céréales et/ou en racines amylacées 
ne peut être inférieure à 25 % ma sse (en poids sec) du produit fini. 
2P r o t é i n e s  
21  S’agissant des produits visés à l’art. 13 , al. 1, let. b et d, la teneur en pro-
téines ne peut dépasser 1,3 g/100 kJ (5,5 g/100 kcal). 
22  Dans le cas des produits visés à l’art. 13,  al. 1, let. b, la quantité de protéines 
ajoutées ne peut être inférieure  à 0,48 g/100 kJ (2 g/100 kcal). 
23  S’agissant des biscuits visés à l’art. 13,  al. 1, let. d, dans lesquels est ajouté 
un aliment riche en protéines, et qui sont commercialisés comme tels, la 
quantité de protéines ajoutées ne pe ut être inférieure à 0,36 g/100 kJ 
(1,5 g/100 kcal). 
24  L’indice chimique de la  protéine ajoutée doit être  au moins égal à 80 % par 
rapport à la protéine de référence caséin e (ch. 25), ou le coefficient d’effi-
cacité protéique (CEP) de la protéine dans le mélange doit être au moins 
égal à 70 % par rapport à la protéine de  référence. Dans tous les cas, l’ad-
jonction d’acides aminés n’est admise que  dans le but d’améliorer la valeur 
nutritive des protéines et uniquement dans les proportions nécessaires à cet effet. 
 25  Teneur en acides aminés de la caséine 
 (g par 100 g de protéines) 
 
Arginine 3,7
Cystine 0,3
Histidine 2,9Isoleucine 5.4O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
54  (g par 100 g de protéines) 
 
Leucine 9,5
Lysine 8,1Méthionine 2,8
Phénylalanine 5,2
Thréonine 4,7Tryptophane 1,6
Tyrosine 5,8
Valine 6,7
 
3 Glucides 
31  Si du saccharose, du fructose, du gluc ose, des sirops de glucose ou du miel 
sont ajoutés aux produits visés à l’art. 13, al. 1, let. a et d, la quantité totale 
des glucides ajoutés ne pe ut pas dépasser 1,8 g/100 kJ (7,5 g/100 kcal) et la 
quantité totale de fructose ajouté  ne peut pas dépasser 0,9 g/100 kJ 
(3,75 g/100 kcal). 
32  Si du saccharose, du fructose, du gluc ose, des sirops de glucose ou du miel 
sont ajoutés aux produits visés à l’art. 13, al. 1, let. b, la quantité totale de 
glucides ajoutés ne peut pas dépasser 1,2 g/100 kJ (5 g/100 kcal) et la quan-
tité totale de fructose aj outé ne peut pas dépasser 0,6 g/100 kJ (2,5 g/100 
kcal). 
4 Li pides 
41  S’agissant des produits visés à l’art. 13, al. 1, let. a et d, la teneur en lipides 
ne peut pas dépasser 1,1 g/100 kJ (4,5 g/100 kcal). 
42  Dans le cas des produits visés à l’art. 13,  al. 1, let. b, la teneur en lipides ne 
peut pas dépasser 1,1 g/100 kJ (4,5 g/100  kcal). Si la teneur en lipides dé-
passe 0,8 g/100 kJ (3,3 g/100 kcal): 
a. la quantité d’aci de laurique ne peut pas dépasser 15 % de la teneur 
totale en lipides; 
b. la quantité d’acide myristique ne peut pas dépasser 15 % de la teneur 
totale en lipides; 
c. la quantité d’acide linoléique (sous la forme de glycérides = linoléates) 
ne doit se situer entre 70 mg/100 kJ (300 mg/100 kcal) et 285 mg/ 100 kJ (1200 mg/100 kcal).  
2014–......  55 5 Minéraux 
51  Sodium 
a. L’adjonction de sels de sodium aux préparations à base de céréales 
n’est admise qu’à des fins technologiques. 
b. La teneur en sodium des prépara tions à base de céréales ne peut pas 
dépasser 25 mg/100 kJ (100 mg/100 kcal). 
52  Calcium 
a. Dans le cas des produits visés à l’ar t. 13, al. 1, let. b, la quantité de 
calcium ne peut pas être  inférieure à 20 mg/100 kJ (80 mg/100 kcal). 
b. Dans le cas des produits visés à l’ar t. 13, al. 1, let. d, fabriqués avec du 
lait (biscuits au lait) et commercialis és comme tels, la quantité de cal-
cium ne peut pas être  inférieure à 12 mg/100 kJ (50 mg/100 kcal). 
6 Vitamines
61  S’agissant des préparations à base de  céréales, la quantit é de thiamine ne 
peut pas être inférieure à 12,5 μg/100 kJ (50 μg/100 kcal). 
62  S’agissant des produits visés à l’art. 13, al. 1, let. b, les teneurs suivantes 
sont applicables: 
 par 100 kJ par 100 kcal 
 min. max. min. max. 
  
Vitamine A ( μg ER)a 14 43 60 180 
Vitamine D ( μg)ba  0,25  0,75  1     3 
  
  
[1] ER = tous les é quivalents trans rétinol
[2] sous forme de cholécalciférol ou d’ergocalciférol dont 10 μg = 400 UI de vita-
mine D 
  
63  Les valeurs max imales s’appliquent également en cas d’adjonction de vita-
mine A ou de vitamine D à d’autres préparations à base de céréales. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
56 Annexe 8 
(Art. 13, al. 3, let. b, et 14, al. 1, let. d) 
Exigences applicables à la comp osition des denrées alimen-
taires pour bébés destinées à des nourrissons et des enfants en 
bas âge 
Remarque :  Les exigences relatives aux nutrime nts se rapportent aux produits prêts 
à la consommation, commercialisés comme tels ou à reconstituer selon les instruc-
tions du fabricant. 
1 Protéines 
11  Si la viande, le poulet, le poisson, les abats ou toute autre source ordinaire 
de protéines sont les seuls ingrédient s mentionnés dans la dénomination du 
produit: 
a. la part des sources de protéines citées doit atteindre au moins 40 % 
masse du produit; 
b. la part indiquée pour chacune de ces sources de  protéines doit atteindre 
au moins 25 % masse, rapporté au tota l des sources protéiques citées; 
c. la teneur en protéines des sour ces citées doit atteindre au moins 
1,7 g/100 kJ (7 g/100 kcal). 
12  Si la viande, le poulet, le poisson, les abats ou toute autre source ordinaire 
de protéines, pris séparément ou en combinaison, sont mentionnés en pre-
mier lieu dans la dénomination du pr oduit, que ce dernier soit ou non pré-
senté sous forme de repas: 
a. la part des sources de protéines citées doit atteindre au moins 10 % 
masse du produit; 
b. la part indiquée pour chacune de ces sources de  protéines doit atteindre 
au moins 25 % masse, rapporté au tota l des sources protéiques citées; 
c. la teneur en protéines des sour ces citées doit atteindre au moins 
1 g/100 kJ (4 g/100 kcal). 
13  Si la viande, le poulet, le poisson, les abats ou toute autre source ordinaire 
de protéines, pris séparément ou en combinaison, sont mentionnés, mais pas 
en premier lieu, dans la  dénomination du produit, que ce dernier soit ou non 
présenté sous forme de repas: 
a. la part des sources de protéines citées doit atteindre au moins 8 % 
masse du produit; 
b. la part indiquée pour chacune de ces sources de  protéines doit atteindre 
au moins 25 % masse, rapporté au tota l des sources protéiques citées; 
c. la teneur en protéines des sour ces citées doit atteindre au moins 
5 g/100 kJ (2 g/100 kcal); O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
57 d. la teneur totale en protéines dans le produit ne peut pas être inférieure 
à 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal). 
14  Si du fromage et d’autres ingrédient s sont mentionnés dans la dénomination 
d’un produit non sucré, que ce dernier so it ou non présenté sous forme de 
repas, la teneur en protéines d’origine laitière ne peut pas être inférieure à 
0,5 g/100 kJ (2,2 g/100 kcal) et la tene ur totale du produit en protéines de 
toutes origines ne peut pas être inférieure à 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal). 
15  Si le libellé de l’étiquette du produ it précise qu’il s’agit d’un repas, mais ne 
mentionne pas la viande, le  poulet, le poisson, les ab ats ou toute autre source 
ordinaire de protéines, la teneur en pr otéines de toutes les sources ne peut 
pas être inférieure à 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).. 
16  Les exigences énoncées aux ch. 11 à 15 compris ne s’appliquent pas aux 
sauces présentées comme accompagnement d’un repas. 
17  Dans les préparations sucrées dont  la dénomination spécifique mentionne 
un produit laitier comme principal ou seul ingrédient, la teneur en protéines 
lactiques ne peut pas être inférieu re à 2,2 g/100 kcal. Les exigences énon-
cées aux ch. 11 à 15 ne s’appliquent pas aux autres préparations sucrées. 
18  L’adjonction d’acides aminés n’est admise que dans le but d’améliorer la 
valeur nutritive des protéines et uniquement dans les proportions néces-
saires à cet effet. 
2
 Glucides 
  La teneur globale en glucides des ju s de fruits et de légumes et des nectars 
de fruits, des préparations à base de  fruits, des desserts ou des puddings ne 
peut dépasser: 
a.  s’agissant des jus de légumes et des boissons à base de légumes: 
10 g/100 ml; 
b. s’agissant des jus de fruits, des n ectars de fruits et des boissons à base 
de fruits: 15 g/100 ml; 
c. s’agissant des préparations ne co ntenant que des fruits: 20 g/100 g; 
d. s’agissant des desserts et des puddings: 25 g/100 g; 
e. s’agissant des autres boissons qui ne  sont pas fabriquées à base de lait: 
5 g/100 g. 
3L i pides 
31  Dans le cas des produits visés au ch. 11 , si la viande ou le fromage sont les 
seuls ingrédients ou s’ils sont menti onnés en premier lieu dans la dénomi-
nation du produit, la teneur totale en lipides du produit ne peut pas dépasser 
1,4 g/ 100 kJ (6 g/100 kcal). O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
58 32  S’agissant des autres produits, la tene ur totale en lipides du produit ne peut 
pas dépasser 1,1 g/100 kJ  (4,5 g/100 kcal). 
4 Sodium 
41  La teneur en sodium du produit prêt à la consommation ne peut, pas excéder 
48 mg/100 kJ (200 mg/100 kcal) ou 200 mg/ 100 g.  Toutefois, si le fromage 
est le seul ingrédient mentionné dans la dénomination du produit, la teneur 
en sodium du produit prêt à la c onsommation ne peut pas dépasser 
70 mg/100 kJ (300 mg/100 kcal). 
42  L’adjonction de sels de sodium a ux produits à base de fruits, aux desserts 
ou aux puddings n’est admise qu’à des fins technologiques. 
5 Vitamines 
51  Vitamine C  
Dans les jus de fruits, les nectars de fruits ou les jus de légumes, la teneur 
en vitamine C du produit fini ne peut  pas être inférieure à 6 mg/100 kJ 
(25 mg/100 kcal) ou inférieure à 25 mg/100 g. 
52  Vitamine A  
Dans les jus de légumes, la teneur en vitamine A du produit fini ne peut pas 
être inférieure à 25 g RE/100 kJ (100 g RE/100 kcal)31. L’adjonction de 
vitamine A aux « denrées alimentaires  pour bébés » (autres aliments com-
plémentaires que les préparations à base de céréales) n’est pas admise. 
53  Vitamine D  
L’adjonction de vitamine D aux « denr ées alimentaires pour bébés » (autres 
aliments complémentaires que les préparations à base de céréales) n’est pas admise. 
 
  
31  ER = tous les équivalents trans rétinol O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
59 Annexe 9 
(art. 13, al. 4) 
Teneurs maximales applicables au x vitamines, aux minéraux et 
aux oligoéléments ajoutés aux préparations à base de céréales et aux denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourris-
sons et aux enfants en bas âge 
Remarque :  les exigences relatives aux nutrime nts s’appliquent aux produits prêts 
à la consommation, commercialisés comme tels ou à reconstituer selon les instruc-
tions du fabricant. Sont exce ptés le potassium et le ca lcium, pour lesquels les exi-
gences concernent le produit tel qu’il est remis au consommateur. 
Nutriment Teneur maximale par 100 kcal 
 
Vitamine A( μg d’équivalent rétinol) 180[1]
Vitamine D ( μg)    3[1]
Vitamine E(mg d’équivalent α-tocophé-
rol)   3
Vitamine C (mg)  12,5/25[2]/125[3]
Vitamine B 1 (thiamine) (mg)    0,25/0,5[4]
Vitamine B 2 (riboflavine) (mg)    0,4
Niacine (mg d’équivalent niacine)    4,5
Vitamine B 6 (mg)    0,35
Acide folique ( μg)  50
Vitamine B 12 (μg)    0,35
Acide pantothénique (mg)    1,5Biotine (μg)  10
Potassium (mg) 160
Calcium (mg)  80/180
[5]/100[6]
Magnésium (mg)  40
Fer (mg)    3
Zinc (mg)    2Cuivre (μg)  40
Iode (μg)  35
Manganèse (mg)    0,6
 
 
[1] Conformément aux dis positions des annexes 7 et 8.
[2] Teneur maximale a pplicable aux produits enrichis en fer.
[3] Teneur maximale applicable aux préparations à base de fruits, aux jus de fruits,aux nec-
tars de fruits et aux jus de lé gumes.
[4] Teneur maximale a pplicable aux préparations à base de céréales.
[5] Teneur maximale applicable aux produits visés à l’art. 13, al. 1, let. a et b. 
[6] Teneur maximale applicable aux produ its visés à l’art. 13, al. 1, let. d.
    O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
60 Annexe 10 
(art. 18, al. 2, let. c, 19, al. 1 et 2, 21, al. 2, let. a) 
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales 
 
1  Explications 
 
Les spécifications portent su r les produits prêts à l’empl oi qui sont commercialisés 
tels quels ou qui doivent être reconstitués selon les instructions du fabricant. 
1. Pour les produits visés à l’art. 18, al. 1, let. a, destinés spécifiquement aux 
nourrissons, la teneur en vitamines et en minéraux doit être conforme aux 
données des tableaux 2.1 et 2.2. 
2. Pour les produits visés à l’art. 18, al . 1, let. b, destin és spécifiquement aux 
nourrissons, la teneur en vitamines et en minéraux doit être conforme aux 
données des tableaux 2.2 et 2,2; sont réservées les modifications, pour un 
ou plusieurs de ces nutriments, rendue s nécessaires par la destination du 
produit. 
3. Les valeurs maximales des teneurs en vitamines et en sels minéraux des 
produits visés à l’art. 18, al. 1, let. c, destinés spécifiquement aux nourris-
sons, ne doivent pas dépa sser les teneurs spécifiées aux tableaux 2.1 et 2.2; 
sont réservées les modifications, pour un ou plusieurs de ces nutriments, 
rendues nécessaires par la destination du produit. 
4. Lorsque cela n’est pas contraire a ux exigences imposées par la destination 
du produit, les denrées alimentaires des tinées à des fins médicales spéciales 
spécifiquement pour les nourrissons se conforment aux dispositions concer-
nant d’autres nutriments applicable s aux préparations pour nourrissons et 
aux préparations de suite. 
5. Pour les produits visés à l’art. 18, al. 1, let. a, destinés spécifiquement aux 
nourrissons, la teneur en vitamines et en sels minéraux doit être conforme 
aux données des tableaux 3.1 et 3.2. 
6. Pour les produits visés à l’art. 18, al. 1, let. b, qui ne s ont pas destinés spé-
cifiquement aux nourrissons, la teneur en vitamines et en sels minéraux doit 
être conforme aux données des tableaux 3. 1 et 3,2; sont réservées les modi-
fications, pour un ou plusieurs de ces nutriments, rendues nécessaires par la 
destination du produit. 
7. Les valeurs maximales des teneurs en vitamines et en sels minéraux des 
produits visés à l’art. 18, al. 1, let. c, destinés spécifiquement aux nourris-
sons, ne doivent pas dépa sser les teneurs spécifiées aux tableaux 3,1 et 3,2; 
sont réservées les modifications, pour un ou plusieurs de ces nutriments, 
rendues nécessaires par la destination du produit. 
 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
61 2  Valeurs pour les vitamines, les sels minéraux et les oligo-
éléments dans les aliments complets sur le plan nutritionnel destinés 
aux nourrissons 
21  Vitamines 
Tableau 2.1 
 Par 100 kJ   Par 100 kcal  
 Minimum Maximum  Minimum Maximum 
Vitamine A( μg d’équi-
valent rétinol) 14 43  60 180 
Vitamine D ( μg)  0,25  0,75  1     3 
Vitamine K ( μg)  1  5  4   20 
Vitamine C (mg)  1.9  6  8   25 Thiamine (mg)  0,01  0,075  0,04     0,3 
Riboflavine (mg)  0,014  0,1  0,06     0,45 
Vitamine B
6 (mg)  0.009  0,075  0.035     0,3 
Niacine (mg d’équivalent 
niacine)   0,2   0,75    0,8     3 
Acide folique ( μg)  1  6  4   25 
Vitamine B 12 (μg)  0,025  0,12  0,1     0,5 
Acide pantothénique 
(mg)   0,07   0,5    0,3     2 
Biotine (μg)  0,4  5  1,5   20 
Vitamine E(mg d’équi-
valent α-tocophérol)   0,5/g d’acides 
gras polyinsatu-
rés exprimés 
sous forme d’acide lino-
léique, mais en 
aucun cas infé-rieur à 0,1 mg 
par 100 kJ dispo-
nibles  0,75    0,5/g d’acides 
gras polyinsatu-
rés exprimés 
sous forme d’acide lino-
léique, mais en 
aucun cas infé-rieur à 0,5 mg 
par 100 kcal dis-
ponibles    3 
   
2014–......  62 22  Sels minéraux 
Tableau 2.2 
 Par 100 kJ   Par 100 kcal  
 Minimum Maximum  Minimum Maximum 
  
Sodium (mg)   5 14 20  60
Chlorure (mg) 12 29 50 125Potassium (mg) 15 35 60 145Calcium (mg) 12 60 50 250Phosphore (mg)
a   6 22 25  90
Magnésium (mg)   1.2  3.6  5  15Fer (mg)   0,12  0,5  0,5    2Zinc (mg)   0,12  0,6  0,5    2,4 Cuivre (μg)   4,8 29 20 120
Iode (μg)   1.2  8,4  5  35
Sélénium ( μg)   0,25  0,7  1    3
Manganèse ( μg)   0,25 25  1 100
Chrome ( μg)   
–  2,5  –  10
Molybdène ( μg)   –  2,5  –  10
Fluor (mg)   –  0,05  –    0,2 
  
  
a Le ra pport calcium/ phosphore ne peut être inférieur à 1,2 ni su périeur à 2,0.
  
      
3  Valeurs pour les vitamines, les sels minéraux et les oligo-
éléments dans les aliments comp lets sur le plan nutritionnel  autres 
que ceux destinés aux nourrissons 
 
31  Vitamines 
Tableau 3,1 
 Par 100 kJ   Par 100 kcal  
 Minimum Maximum  Minimum Maximum 
Vitamine A( μg d’équi-
valent rétinol)8,4 43  35 180 
Vitamine D ( μg) 0,12  0,65/0,75a  0,5    2,5/3a 
Vitamine K ( μg) 0,85  5  3,5  20
Vitamine C (mg) 0,54  5,25  2,25  22O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
63  Par 100 kJ   Par 100 kcal  
 Minimum Maximum  Minimum Maximum 
Thiamine (mg) 0,015  0,12  0,06     0,5 
Riboflavine (mg) 0,02  0,12  0,08     0,5 
Vitamine B 6 (mg) 0,02  0,12  0,08     0,5 
Niacine (mg d’équivalent 
niacine) 0,22   0,75    0,9     3 
Acide folique ( μg) 2,5 12,5 10   50 
Vitamine B 12 (μg) 0,017  0,17  0,07     0,7 
Acide pantothénique 
(mg) 0.035   0,35    0,15     1,5 
Biotine (μg)  0,18  1,8  0,75     7,5 
Vitamine E(mg 
d’équivalent α-
tocophérol)   0,5/g d’acides 
gras polyinsatu-
rés exprimés sous forme 
d’acide lino-
léique, mais en aucun cas infé-
rieur à 0,1 mg 
par 100 kJ dispo-nibles  0,75    0,5/g d’acides 
gras polyinsatu-
rés exprimés sous forme 
d’acide lino-
léique, mais en aucun cas infé-
rieur à 0,5 mg 
par 100 kcal dis-
ponibles    3 
  
  
a Pour les produits destinés aux enfants de 1 à 10 ans.
  
32  Sels minéraux 
Tableau 3,2 
 Par 100 kJ   Par 100 kcal  
 Minimum Maximum  Minimum Maximum 
Sodium (mg)  7,2  42 30 175 
Chlorure (mg)  7,2  42 30 175 
Potassium (mg) 19  70 80 295 
Calcium (mg)  8,4/12a  42/60a 35.50 175/250a 
Phosphore (mg)1  7,2  19 30   80 
Magnésium (mg)  1,8    6  7,5   25 
Fer (mg)  0,12    0,5  0,5     2,0 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
64  Par 100 kJ   Par 100 kcal  
 Minimum Maximum  Minimum Maximum 
Zinc (mg)   0,12    0,36  0,5    1,5 
Cuivre (μg) 15 125 60 500
Iode (μg)   1,55    8,4  6,5  35
Sélénium ( μg)   0,6    2,5  2,5  10
Manganèse (mg)   0.012    0,12  0,05    0,5 
Chrome ( μg)   0,3    3,6  1,25  15
Molybdène ( μg)   0,72    4,3  3,5  18
Fluor (mg)   –    0,05  –    0,2 
  
  
a Pour les produits destinés aux enfants de 1 à 10 ans.
 
 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
65 Annexe 11 
(art. 24, al. 1, et 25, al. 2, let. a, ch. 2) 
Exigences applicables à la comp osition des denrées alimen-
taires de substitution pour le contrôle du poids 
Remarque : les valeurs indi quées se rapportent aux produ its prêts à la consomma-
tion, commercialisés comme tels ou à reconstituer selon les instructions du fabri-
cant. 
1 Valeur éner gétique
11  L’apport énergétique des produits destin és à remplacer la totalité de la ra-
tion journalière (art. 23, let. a) devrai t se situer entre 3360 kJ (800 kcal) et 
5040 kJ (1200 kcal) par ration journalière. 
12  L’apport énergétique des produits des tinés à remplacer un ou plusieurs re-
pas (art. 23, let. b) doit se situer entre 840 kJ (200 kcal) et 1680 kJ (400 kcal) 
par repas. 
2P r o t é i n e s  
21  L’apport protéique des produits de substitution pour le contrôle du poids 
doit être d’au moins 25 % et peut alle r jusqu’à 50 % de l’apport énergétique 
total de ces produits. L’apport protéique d’un produit destiné à remplacer 
un ou plusieurs repas ne doit en aucun cas dépasser 125 g. 
22  Les dispositions du ch. 21 se rappor tent aux protéines dont l’indice chi-
mique est égal à celui de la protéi ne de référence correspondante selon 
l’OAA/ OMS (1985).. 
 Protéine de référence32 g/100 g protéine 
  
 Cystine + méthionine 1,7 Histidine 1,6
 Isoleucine 1.3
 Leucine 1.9 Lysine 1,6
 Phénylalanine + Tyrosine 1.9
 Thréonine 0,9 Tryptophane 0,5
  
32 Organisation mondiale de la Santé. Beso ins énergétiques et besoins en protéines. 
 Rapport d’une consultation conjointe d’e xperts FAO/OMS/UNU. Genève Organisa-
tion mondiale de la Santé, Genève 1985 (s érie de rapports techniques, 724).  O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
66  Valine 1,3
  
23  Si l’indice chimique d’une protéine est inférieur à 100 % de celui de la pro-
téine de référence, la quantité minimale de cette protéine doit être augmen-
tée en conséquence. Dans tous les cas,  l’indice chimique de  la protéine doit 
être au moins égal à 80 % par rapport à la protéine de référence. 
24  Par indice chimique, on entend le rappor t le plus faible entre la quantité de 
chaque acide aminé essentiel de la protéine considérée, et la quantité de 
chaque acide aminé correspondant de  la protéine de référence. 
25  Dans tous les cas, l’adjonction d’acid es aminés n’est admise que dans le but 
d’améliorer la valeur nutritive des protéines et uniquement dans les propor-
tions nécessaires à cet effet.. 
3 Li pides 
31  L’apport énergétique de la matière gr asse ne peut dépasser 30 % de l’apport 
énergétique total du produit. 
32  Dans les produits destinés à remplacer la  totalité de la ra tion journalière, la 
quantité d’acide linoléique (sous forme de glycérides) ne peut être infé-
rieure à 4,5 g. 
33  Dans les produits destinés à remplace r un ou plusieurs repas, la quantité 
d’acide linoléique (sous form e de glycérides) ne peut être inférieure à 1 g. 
4 Fibres alimentaires
  La teneur en fibres alimentaires des produits destinés à remplacer la totalité 
de la ration journalière doit se situer entre 10 g et 30 g par ration journalière. 
5 Vitamines et minéraux
51  Les produits destinés à remplacer la to talité de la ration journalière doivent 
fournir au moins 100 % des quantités de vitamines et de minéraux spécifiées 
dans le tableau ci-dessous. 
52  Les produits destinés à remplacer un ou plusieurs repas doivent fournir, par 
repas, au moins 30 % des quantités de  vitamines et de minéraux spécifiées 
dans le tableau suivant; ces produits doivent en revanche fournir au mini-
mum 500 mg de potassium par repas. 
  
 Vitamine A ( g équivalent rétinol) 700 
 Vitamine D ( g) 5 
 Vitamine E (mg équi valent tocophérol) 10 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
67  Vitamine C (mg) 45 
 Vitamine B 1 (thiamine) (mg) 1,1 
 Vitamine B 2 (riboflavine) (mg) 1,6 
 Niacine (mg équivalent nicotinamide) 18 
 Vitamine B 6 (mg) 1,5 
 Acide folique/folacine ( g) 200 
 Vitamine B 12 ( g) 1,4 
 Biotine ( g) 15 
 Acide pantothénique (mg) 3 
 Calciu m (mg) 700 
 Phosphore (mg) 550   (mg) 3100 
 Fe
r (mg) 16 
 Zinc (mg) 9,5  Cuivre (mg) 1,1 
 Iode (
g) 130 
 Séléniu m ( g) 55 
 Sodium (mg) 575 
 Magnésiu m (mg) 150 
 Manganèse (mg) 1 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
68 Annexe 12 
(art. 15, al. 1, 2 et 4) 
Réglementation relative aux pro duits phytosanitaires dans les 
préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et  les denrées alimentaires pour 
bébés destinées à des nourrissons et des enfants en bas âge 
Liste A: Produits phytosanitaires interdits 
 Disulfoton (somme du disulfoton, disulfoton sulfoxyde et disulfotonsulfone, 
exprimée en disulfoton) 
 Fensulfothion (somme de fensulfothi on, son analogue oxygéné et leurs sul-
fones, exprimée en fensulfothion) 
 Fentin, exprimé en cation de triphénylétain 
 Haloxyfop (somme de haloxyfop, ses sels  et esters, y compris leurs conjugués, 
exprimée en haloxyfop) 
 Heptachlore et trans-heptachlore époxyde, exprimés en heptachlore 
 Hexachlorobenzène 
 Nitrofène 
 Ométhoate 
 Terbufos (somme de terbufos, son sulf oxyde et son sulfone, exprimée en ter-
bufos) 
 Aldrine et dieldrine, exprimées en dieldrine 
 Endrine  
Liste B33 
1. Les produits phytosanitaires énumérés à la liste A sont réputés ne pas avoir 
été utilisés si leur teneur en résidus ne dépasse pas la valeur maximale de 
0,003 mg/kg. 34 
2. L'aldrine et la dieldrine, exprimées en dieldrine, ainsi que l'endrine sont ré-
putées ne pas avoir été utilisées si leur  teneur en résidus ne dépasse pas la 
valeur maximale de 0,003 mg/kg.  
  
33 Les teneurs visées dans les listes B et C s'a ppliquent aux produits à consommer tels quels 
ou tels que reconstitués selon le s instructions des fabricants. 
34 Par dérogation au chiffre 1, les valeurs maxi males de résidus dans les produits phytosani-
taires figurant à la liste C sont celles qui sont mentionnées dans cette liste. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
69 Liste C33: 
 
Dénomination chimique de la subs-
tance Teneur maximale (mg/kg) 
 
Cadusafos 0.006
Déméton-S-méhyl/ déméton-S-mé-
thylsulfone/oxydéméton-méthyl (sé-
parément ou  
combinés, exprimés en déméton-S-
méthyl) 0.006 
Éthoprophos 0.008
Fipronil (somme de fipronil et de fi-
pronil-désulfinyl, exprimés en fipro-
nil) 0.004 
Propinèbe/propylènethiourée (somme 
de propinèbe et de propylènethiourée)0.006 
 
  O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
70 Annexe 13 
(art. 29, let. a et c) 
Exigences applicables aux produits fournisseurs d’énergie et 
aux préparations à base de protéines et d’acides aminés 
1. Exigences applicables aux produits fournisseurs d’énergie 
11 Concentrés de glucides  
a. Glucides plusieurs sucres ou produits de dégradation de 
l’amidon, à vitesse de résorption différente 
b. Source énergétique min. 80 % fournis par les glucides
c. Energie fournie par les glucides max. 50 % fournis par le saccharose
d. Teneur énergétique  min. 300 kJ (70 kcal) par 100 ml ou 1400 kJ 
(335 kcal) par 100 g de matière sèche (rapportée 
au produit prêt à consommer)
12 Produits riches en énergie  
a. Teneur énergétique min.1400 kJ (335 kcal) par 100 g de matière 
sèche
b. Source énergétique min. 50 % fournis par les glucides, et  max.  
 30 % fournis par les matières grasses
13 Boissons énergétiques  
a. Teneur énergétique min. 190 kJ (45 kcal) par 100 mlb. Source énergétique 50 % fournis par les hydrates de carbone, e
t 
 max. 30 % fournis par les matières grasses 
2 Exigences applicables aux préparations à base de protéines et 
d’acides aminés 
a. Protéines collagènes  max. 20 % du taux protéique
b. Apport en protéines max. 2 g par kg de poids corporel et par jour, y 
compris les protéines absorbées avec la nourri-
ture ordinaireO sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
71 Annexe 14 
(art. 30, al. 5, et 31, al. 2) 
Substances admises dans les pro duits alimentaires pour spor-
tifs 
Substance Sels Déclaration Exigences 
  
Acides aminés  
  
L-isoleucine 
L-leucine 
L-lysine L-méthionine 
L-phénylalanine 
L-thréonine L-valine  en mg/ration journalière ou
en mg/100 g de protéines,
en g/ ration journalière ouen g/100 g de protéines min. 700 mg/jour*  
min. 1,1 g/jour* 
min. 700 mg/jour* min. 1,1 g/jour* 
min. 1,1 g/jour* 
min. 500 mg/jour* min. 800 mg/jour* 
*l'apport optimal est 
env. 2 fois 
plus élevé 
  
L-arginine L-cystéine 
L-glutamine 
Glycine L-ornithine 
L-t
yrosine  en mg/ration journalière ou
en mg/100 g de protéines,
en g/ ration journalière ou
en g/100 g de protéines max. 2,5 g/jou r 
max. 1 g/jour 
max. 10 g/jour 
max. 5 g/jour max. 2 g/jour 
max. 1,2 
g/jour 
  
Bêta-alanine Bêta-alanine, 
n° CAS 107-95-9, de-gré de pureté 98-
101 % ; métaux 
lourds 10 ppm ; Pb ≤ 
3 ppm ; As ≤ 1 ppm ; 
Hg ≤ 0,1 ppm ; Cd ≤ 
1 ppm en g/ration journalière ; au 
maximum la moitié de la dose journalière par prise. 
 
Ne pas consommer plus de 
8 à 10 semaines. max. 3,2 g/jou r 
Utilisation et remise :  La prise doit être 
répartie en deux 
doses par jour au moins, de préfé-
rence lors d’un re-
pas. 
 Ne pas consommer 
plus de 8 à 10 se-
maines. 
 La substance n’est 
remise que sous 
forme de compri-més, formulés 
comme comprimés 
à libération prolon-gée à l’aide de pro-
duits adéquats (ad-
ditifs). 
 
Aucune publicité n’est 
tolérée. 
L-carnitine Base, tartrate,
fumarateen mg/ration journalière max. 1000 mg/jou
r 
  
L-citrulline Malate max. 1000 m g/jour 
  O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
72 Caféine  en mg/100 ml ou 
en mg/100 g ou  
en mg/ration journalière ou en pourcentage 
(%) max. 3 mg par kg de 
poid par jour, 
 
  
Choline  max. 1000 m g/jour 
  
Créatine Monohydrate 
Pyruvate en g/ration journalière 3 g/jou r
5 g/jour
  
Cultures de bactéries 
vivantes Spécifications
conformément à l'an-
nexe 16 Avec la nomenclature 
scientifique spécifique 
conforme aux prescrip-
tions de l’ICSP (Inter-national Committee on 
Systematics of Pro-
kar
yotes)108 UFC (unités for-mant colonie) par ra-
tion journalière 
  
Glucuronolactone  en m g/100 ml max. 240 m g/100 ml 
  
Inositol  300 à 1000 m g/jour 
  
D-ribose  en m g/100 ml max. 200 m g/100 ml 
  
Taurine  en m g/ration journalière max. 1000 m g/portion 
  
 
 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
73 Annexe 15 
(art. 30, al. 5, et 31, al. 2) 
Vitamines, sels minéraux et 
autres substances dans les produits alimentaires pour sportifs: complexes nutritifs admis 
Catégorie 1: Vitamines 
Vitamine A 
rétinol 
acétate de rétinol 
palmitate de rétinol 
bêta-carotène 
Vitamine D 
Vitamine D3 (cholécalciférol) 
Vitamine D2 (ergocalciférol) 
Vitamine E 
D-alpha-tocophérol 
DL-alpha-tocophérol 
Acétate de D-alpha-tocophérol 
Acétate de DL-alpha-tocophérol 
Succinate acide de D-alpha-tocophérol Mélanges de tocophérols
35 
Tocotriénol-tocophérol36 
Vitamine K 
Phylloquinone (phytoménadione) 
Ménaquinone37 
  
35 Alpha-tocophérol < 20 %, bêta-tocophé rol < 10 %, gamma-tocophérol 50–70 % et 
delta-tocophérol 10–30 % 
36 Niveaux typiques des différents tocophérols et tocotriénols :  
- 115 mg/g d'alpha-tocophérol (101 mg/g minimum) ; 
- 5 mg/g de bêta-tocophérol (< 1 mg/g minimum) ; 
- 45 mg/g de gamma-tocophérol (25 mg/g minimum) ; - 12 mg/g de delta-tocophérol (3 mg/g minimum) ; 
- 67 mg/g d'alpha-tocotrié nol (30 mg/g minimum) ; 
- < 1 mg/g de bêta-tocotrié nol (< 1 mg/g minimum) ; 
- 82 mg/g de gamma-tocotriénol (45 mg/g minimum) ; 
- 5 mg/g de delta-tocotriénol (1 mg/g minimum). 
37 La ménaquinone se présente principalement  sous la forme de ménaquinone-7 et, dans 
une moindre mesure, de ménaquinone-6. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
74 Vitamine B 1 
Chlorhydrate de thiamine 
Nitrate de thiamine 
Chlorure de thiamine monophosphate Chlorure de thiamine pyrophosphate 
Vitamine B
2 
Riboflavine 
Riboflavine-5'-phosphate de sodium 
Niacine 
Acide nicotinique 
Nicotinamide 
Hexanicotinate d’inositol (hexaniacinate d’inositol) 
Acide pantothénique 
D-pantothénate de calcium 
D-pantothénate de sodium 
Dexpantothénol Pantéthine 
Vitamine B
6 
Chlorhydrate de pyridoxine 
Pyridoxine-5'-phosphate 
Pyridoxal 5'-phosphate 
Dipalmitate de pyridoxine 
Acide folique 
Acide ptéroylglutamique 
L-méthylfolate de calcium 
Vitamine B 12 
Cyanocobalamine 
Hydroxocobalamine 
5’-déoxyadénosylcobalamine 
Méthylcobalamine 
Biotine 
D-biotine 
Vitamine C 
Acide L-ascorbique 
L-ascorbate de sodium 
L-ascorbate de calcium (la teneur en thréonate doit être inférieure ou égale à 2 %) 
L-ascorbate de potassium O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
75 L-ascorbyl 6-palmitate 
L-ascorbate de magnésium L-ascorbate de zinc 
Catégorie 2: Minéraux 
Calcium 
Acétate de calcium 
L-ascorbate de calcium 
Bisglycinate de calcium 
Carbonate de calcium 
Chlorure de calcium Malate de citrate de calcium 
Sels calciques de l’acide citrique 
Gluconate de calcium Glycérophosphate de calcium 
Lactate de calcium 
Pyruvate de calcium Sels calciques de l’acide orthophosphorique 
Succinate de calcium 
Hydroxyde de calcium L-lysinate de calcium 
Malate de calcium 
Oxyde de calcium L-pidolate de calcium 
L-thréonate de calcium 
Sulfate de calcium 
Magnésium 
Acétate de magnésium 
L-ascorbate de magnésium 
Bisglycinate de magnésium 
Carbonate de magnésium 
Chlorure de magnésium Sels de magnésium de l’acide citrique 
Gluconate de magnésium 
Glycérophosphate de magnésium Sels de magnésium de l’acide orthophosphorique 
Lactate de magnésium 
L-lysinate de magnésium Hydroxyde de magnésium 
Malate de magnésium 
Oxyde de magnésium L-pidolate de magnésium 
Citrate de potassium-magnésium O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
76 Pyruvate de magnésium 
Succinate de magnésium Sulfate de magnésium 
Taurate de magnésium 
Acétyl-taurinate de magnésium  
Mélanges calcium-magnésium 
Poudre de dolomite 
Poudre de corail foss ile (Scleractinia) 
Fer 
Carbonate de fer 
Citrate de fer 
Citrate de fer ammoniacal 
Gluconate de fer Fumarate de fer 
Diphosphate sodique de fer 
Lactate de fer Sulfate de fer 
Diphosphate de fer (pyrophosphate de fer) 
Saccharate de fer Fer élémentaire (somme du fer carbonylique, du fer électrolytique et du fer réduit 
à l’hydrogène) 
Bisglycinate ferreux L-pidolate ferreux 
Phosphate ferreux 
Taurate de fer (II) Phosphate d'ammonium ferreux 
Sel de sodium de l'édétate de fer (III) 
Cuivre 
Carbonate de cuivre 
Citrate de cuivre 
Gluconate de cuivre Sulfate de cuivre 
L-aspartate de cuivre 
Bisglycinate de cuivre Complexe cuivre-lysine 
Oxyde de cuivre (II) 
Iode 
Iodure de potassium 
Iodate de potassium 
Iodure de sodium Iodate de sodium O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
77 Zinc 
Acétate de zinc 
L-ascorbate de zinc 
L-aspartate de zinc Bisglycinate de zinc 
Chlorure de zinc 
Citrate de zinc Gluconate de zinc 
Lactate de zinc 
L-lysinate de zinc Malate de zinc 
Sulfate de zinc mono-L-méthionine 
Oxyde de zinc Carbonate de zinc 
L-pidolate de zinc 
Picolinate de zinc Sulfate de zinc 
Manganèse 
Ascorbate de manganèse 
L-aspartate de manganèse 
Bisglycinate de manganèse 
Carbonate de manganèse Chlorure de manganèse 
Citrate de manganèse 
Gluconate de manganèse Glycérophosphate de manganèse 
Pidolate de manganèse 
Sulfate de manganèse 
Sodium 
Bicarbonate de sodium 
Carbonate de sodium 
Chlorure de sodium 
Citrate de sodium 
Gluconate de sodium Lactate de sodium 
Hydroxyde de sodium 
Sels sodiques de l’acide orthophosphorique Sulfate de sodium 
Potassium 
Bicarbonate de potassium 
Carbonate de potassium 
Chlorure de potassium 
Citrate de potassium O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
78 Gluconate de potassium 
Glycérophosphate de potassium Lactate de potassium 
Hydroxyde de potassium 
L-pidolate de potassium Malate de potassium 
Sels potassiques de l’acide orthophosphorique 
Sulfate de potassium 
Sélénium 
L-sélénométhionine 
Levure enrichie en sélénium
38 
Acide sélénieux 
Sélénate de sodium 
Hydrogénosélénite de sodium Sélénite de sodium 
Chrome 
Chlorure de chrome (III) 
Lactate de chrome (III) trihydraté 
Nitrate de chrome 
Picolinate de chrome Sulfate de chrome (III) 
Molybdène (VI) 
Molybdate d’ammoniaque 
Molybdate de potassium 
Molybdate de sodium 
Fluor 
Fluorure de calcium 
Fluorure de potassium 
Fluorure de sodium Monofluorophosphate de sodium 
  
38 Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium 
comme source de sélénium et dont la teneur  en sélénium, sous la forme déshydratée 
telle que commercialisée, est de 2,5 mg/g au  plus. L’espèce prédominante de sélénium 
organique présente dans la levure est la sélénométhionine, qui constitue entre 60 et 
85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit. La teneur en autres composés 
contenant du sélénium organi que, notamment la sélénocysté ine, ne peut dépasser 10 % 
du total du sélénium extrait. Les teneurs en  sélénium inorganique n’excèdent normale-
ment pas 1 % du total du sélénium extrait. O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
79 Bore 
Acide borique 
Borate de sodium 
Silicium 
Acide orthosilicique stabilisé par de la choline 
Dioxyde de silicium 
Acide silicique (sous  forme de gel) 
Catégorie 3: Substances particulières 
Acides aminés 
Remarque :  pour les acides aminés admis, les sels de sodium, de potassium, de 
calcium et de magnési um ainsi que leurs chlorhydrate s peuvent également être uti-
lisés. 
L-alanine 
L-arginine 
L-citrulline 
L-cystéine 
L-cystine L-histidine 
L-acide glutamique 
L-glutamine Glycine 
L-isoleucine 
L-leucine L-lysine 
L-lysine acétate 
L-méthionine L-ornithine 
L-phénylalanine 
L-proline L-sérine 
L-thréonine 
L-tryptophane L-tyrosine 
L-valine 
Substances particulières 
Oléorésine à teneur élevée en astaxanthine extraite de Haematococcus Pluvialis 
 
Cultures de bactéries (vivantes)   O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
80 Bêta-glucane d’avoine et/ou d’orge 
Chlorhydrate de betaïne 
L-carnitine 
L-chlorhydrate de carnitine 
L-carnitine-L-tartrate 
Choline 
Chlorure de choline 
Tartrates de choline 
Citrate de choline 
Sulfate de chondroïtine (Ph. Eur.) 
Coenzyme Q10 (ubiquinone, ubiquinol) 
Caféine 
DHA et ses esters d'huiles de poisson ou d'huiles d'algue  
EPA et ses esters d'huiles de  poisson ou d'huiles d'algue  
Chlorure de glucosamine 
Sulfate de glucosamine 
D-glucurono-gamma-lactone 
Inositol 
Isoflavones (extraits de soja ou de trèfle des prés) 
Catéchines, épigallocatéchine gallate (EGCG) du thé vert 
Acide linoléique conjugué (ALC) extrait d’huile de carthame 
Monohydrate de créatine 
Pyruvate de créatine 
Lactase FCC (Food Chemicals Codex) 
Acide linoléique extrait d’huiles comestibles  
Lutéine (extrait de tagète) Lycopène issu de tomates  
Oligomères proanthocyanidines (OPC ) de raisin ou d’écorce de pin 
Acides gras oméga-3 d'huile s végétales, d'huiles de poissons et d'huiles d'algues 
Taurine 
Zéaxanthine (extrait de tagète)  
 O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
81 Annexe 16 
(art. 30, al. 5) 
Exigences applicables aux cultures de bactéries vivantes en vue 
de leur utilisation dans des produits destinés à des sportifs 
1  Les cultures de bactéries vivantes utilisées dans les produits alimentaires 
destinés à des sportifs doivent être propres à la consommation humaine et 
ne présenter aucun danger pour la santé. 
2  Des cellules vivantes provenant de souches d’une ou de plusieurs espèces 
bactériennes peuvent être utilisées. 
3  Elles doivent remplir les critères suivants : 
3.1 Elles doivent être, de préférence, d' origine humaine et ne pas présenter de 
propriétés pathogènes pour l'être humain,  ni transmettre de résistances aux 
antibiotiques. 
3.2 Elles doivent figurer dans une coll ection de souches reconnue internationa-
lement. 
3.3 L’espèce et la souche doivent être  caractérisées par des méthodes de biolo-
gie moléculaire. En d’autres termes :  
a. espèce : hybridation ADN-ADN ou  analyse des séquences géniques 
16SrRNA 
b. souche : méthode de biologie mol éculaire reconnue internationalement 
telle que les techniques de l’em preinte digitale PFGE ou RAPD O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes  
ayant des besoins nutritionnels particuliers  RO 2015 
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