Avis de modification à la Liste des agents de conservation autorisés  visant à permettre l’utilisation de 
Carnobacterium maltaromaticum  CB1 comme agent de conservation antimicrobien dans certains produits de 
viande et de volaille  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  
Avis de modification à la Liste des agents de conservation 
autorisés visant à permettre l’utilisation de Carnobacterium 
maltaromaticum CB1 comme agent de conservation 
antimicrobien dans certains produits de viande et de volaille  
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : NOM/ADM -0097 
1 juin 2017  
  
  
Avis de modification à la Liste des agents de conservation autorisés  visant à permettre l’utilisation de 
Carnobacterium maltaromaticum  CB1 comme agent de conservation antimicrobien dans certains produits de 
viande et de volaille  
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 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  
(Règlement) . Les additifs alimentaires autorisés et les c onditions d’utilisation acceptées sont 
établis dans les Listes des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi 
dans les AM  et publiées sur le site Web de Santé Canada . Un demandeur peut solliciter 
l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation 
d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès d e la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce 
processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données 
scientifiques appuient l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément 
aux conditions déterminées dans les aliments vendus au Canada.  
 
Santé Canada a reçu une demande relative à un additif alimentaire sollicitant l’autorisation 
d’utiliser la souche  CB1 de la bactérie Carnobacterium maltaromaticum (C. maltaromaticum  
CB1) dans le but de limiter ou d’inhiber la croissance de Listeria monocytogenes  dans divers 
produits de viande et de volaille. Les préparations de C. maltaromaticum  CB1 serai ent 
constituées, soit d ’un mélange de cellules lyophilisées viables et de cellul es pasteurisées et 
lyophilisées non viables, soit seulement de cellules lyophilisées et pasteurisées non viables. Ces 
préparations exercent un effet antimicrobien à cause de la présence de carnobactériocines, un 
peptide bactériocine produit par C. maltarom aticum  CB1.  
 
L’utilisation de C. maltaromaticum  CB1 est déjà permise comme agent de conservation sur 
quatre produits de viande normalisés, notamment les saucisses fumée s emballées sous vide , le 
rôti de bœuf tranché emballé sous vide, le jambon et le dindon  cuits et tranchés emballés sous 
vide, et ce, en une limite de tolérance conforme aux bonnes pratiques industrielles. Les résultats 
de l’évaluation, par Santé Canada, des données scientifiques soutiennent l’autorisation d’utiliser 
C. maltaromaticum  CB1 à la même limite dans divers autres produits de viande et de volaille 
normalisés. Par conséquent, Santé Canada a modifié la Partie  2 de la Liste des agents de 
conservat ion autorisés  de manière à permettre l’utilisation de C. maltaromaticum  CB1 dans 
divers produits de viande et de volaille normalisés comme indiqué dans la Liste.  
 
Les quatre paragraphes, soit 1) à 4) de l’article  C.2 de la Partie  2, où figuraient les quatre 
produits particuliers emballés sous vide (les saucisses fumées , le rôti de bœuf tranché, ainsi que 
le jambon et le dindon cuits tranchés) deviennent redondants puisque l’utilisation de C. 
maltaromaticum  CB1 dans ces produits part iculiers est permise en vertu des catégories élargies 
d’aliments figurant dans deux nouveaux paragraphes, soit 5) et 6), lesquels ont été ajoutés à la 
Liste. Par conséquent, les paragraphes  1) à 4) de l’article C.2 ont été retirés.  
 
   
  
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La modification apportée à la Partie  2 de la Liste des agents de conservation  autorisés  figure 
dans le tableau ci -dessous.  
 
Modification à la Partie 2  de la  Liste des agents de conservation autorisés  
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et 
autres conditions  
C.2 Carnobacterium 
maltaromaticum 
CB1 (1) [Retiré, 2017 -06-01, (Voir NOM/ADM -0097)] 
(2) [Retiré, 2017 -06-01, (Voir NOM/ADM -0097)] 
(3) [Retiré, 2017 -06-01, (Voir NOM/ADM -0097)] 
(4) [Retiré, 2017 -06-01, (Voir NOM/ADM -0097)] 
(5) 
Fromage de porc; pain de viande; 
saucisse, sauf la saucisse saumurée 
non cuite et la saucisse fermentée 
non cuite; sous -produits de viande en 
pain; sous -produits de viande en pot; 
sous-produits de viande conservés, 
sauf les sous -produits de viande 
conservé s non cuits; sous -produits de 
viande préparés, sauf les sous -
produits de viande conservés non 
cuits; tête fromagée ; viande à lunch; 
viande conservée, sauf la viande 
conservée non cuite (Titre 14); 
viande en brique; viande en pot; 
viande préparée, sauf la v iande 
conservée non cuite (Titre 14)  (5) 
Bonnes pratiques industrielles  
(6) 
Sous -produits de viande de volaille 
conservés, sauf les sous -produits de 
viande de volaille conservés non 
cuits; sous -produits de viande de 
volaille préparés, sauf les sous -
produits de viande de volaille 
conservés non cuits; viande de 
volaille conservée; s auf la viande de 
volaille conservée non cuite; viande 
de volaille préparée, sauf la viande 
de volaille conservée non cuite  (6) 
Bonnes pratiques industrielles  
  
  
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 Les aliments énumérés au paragraphe  5) consistent en différents types de produits de viande à 
l’égard desquels des normes d’identification et de composition sont établies au titre  14 de la 
partie B du Règlement. Les aliments énumérés au paragraphe  6) consistent en des produits de 
volaille à l’égard desquels des normes d’identification et de composi tion sont établies au titre  22 
de la partie B du Règlement. La terminologie «  viande préparée  » et «  viande conservée  » est 
utilisée tant au titre  14 (Viande, préparations et produits de la viande ) qu’au titre  21 (Produits 
d’animaux marins et d ’animaux d ’eau douce ). Par conséquent, Titre  14 est indiqué à la suite de 
ces termes pour préciser qu’ils ne se reportent pas à des produits de poisson.  
 
Dans plusieurs cas, il est précisé que l’utilisation de C. maltaromaticum  CB1 dans ces aliments 
non cuits est exclue, puisque les données démontrant l’innocuité de cet additif dans ces derniers 
n’ont pas été présentées.  
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a terminé une évaluation de l’innocuité et de 
l’efficacité préalable à la mise en marché des utilisations de C. maltaromaticum CB1 visées par 
la demande. L’évaluation a porté sur les aspects microbiologiques et tox icologiques de 
l’innocuité des aliments et a permis de conclure que les données disponibles soutiennent les 
utilisations de cet agent de conservation telles que décrites dans le tableau ci -dessus. Par 
conséquent, Santé Canada a autorisé ces utilisations de  C. maltaromaticum  CB1 en modifiant 
l’article  C.2 de la Partie  2 de la Liste des agents de conservation  autorisés  comme indiqué dans 
le tableau ci -dessus.  
 
Autres renseignements pertinents  
 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires qui ne font pas 
l’objet de normes en matière de qualité alimentaire en vertu de la Par tie B du Règlement, tel que 
C. maltaromaticum CB1, satisfassent  aux normes en la matière établies dans la plus récente 
version de la publication intitulée Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour les 
additifs alimentaires . La publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de normes en 
matière d e pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, 
publié par la «  United States Pharmacopeial Convention  ». Le Répertoire des normes pour les 
additifs alimentaires  qui est un recueil contenant les normes préparé es par le Comité mixte 
FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA) e st publié par l’Organisation des Nations 
Unies pour l’alimentation et l’agriculture.  
 
 
 
 
 
  
  
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 Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 1 juin 2017  soit le jour de sa publication dans  
la Partie 2 de la  Liste des agents de conservation  autorisés . 
  
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à  examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris C. 
maltaromaticum CB1. Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle au 
sujet de l’utilisation de cet  additif ou toute demande d’information à ce propos est invité à le 
faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez 
communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce s ujet, veuillez inscrire le s mots 
« Carnobacterium maltaromaticum CB1  » dans le champ d’objet de votre courriel.  
 
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251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
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Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca