G/AG/GEN/138/Rev.1  
7 février  2018 
(18-0851) Page: 1/10 
Comité de l'agriculture   
 
  
EXAMEN AU TITRE DE L'ARTICLE 18:6 DANS LE CADRE  
DU COMITÉ DE L'AGRICULTURE  
Révision  
Le présent document offre une vue d'ensemble des questions soulevées par les Membres au titre 
de l'article 18:6 de l'Accord sur l'agriculture . Cet article offre aux Membres la possibilité de 
soulever toute question intéressant la mise en œuvre des engagements qui s'inscrivent dans le 
cadre du programme de réforme tels qu'ils sont énoncés dans l'Accord  sur l'agriculture . On 
trouvera ci -après une synthèse de  toutes les questions soulevées entre 1995 et 201 7, ainsi que  
des renseignements sur les Membres qui ont soulevé les questions et ceux qui y ont répondu, 
l'objet des questions et la gamme des produits  sur lesquels elles portaient . Pour établir ce rapport, 
le Secrétariat a u tilisé des données extraites du système AG -IMS, qui contient les questions et 
réponses soumises au cours du processus d'examen au sein du Comité de l'agriculture.1 
La présente note s e compose de deux sections:  
1. Vue d'ensemble ; et 
2. Questions soulevées en  2017. 
En outre, l'annexe 1 contient l'ensemble des questions soulevées au titre de l'article 18:6 de 
l'Accord sur l'agriculture en 2017 et indique combien de fois chaque question a été s oulevée au 
cours des réunions précédentes du Comité.  
1  VUE D'ENSEMBLE  
1.1.  Entre 1995 et 201 7, 903 questions au total ont été soulevées au titre de l'article 18:6 . Le 
graphique 1 indique le nombre de questions soulevées chaque année, y compris les questions qui 
avaient déjà  été posées lors de réunions antérieures et qui étaient  restées sans réponse . La 
première année d'existence du Comité, les Membres ont soulevé neuf questions . Toutefois, le 
nombre de questions soulevées a augmenté notablement les années suivant es. Le nombre de 
questions soulevées au titre de l'article 18:6 a particulièrement augmenté ces dernières années, 
les Membres ayant posé un nombre record de près de 147 questions en 2016. De plus, comme le 
montre le graphique, le nombre moyen de questions soulevées au titre de l'article 18:6 par 
réunion augmente lui aussi depuis 2011, les Membres ayant posé en moyenne 41  questions par 
réunion en 2017 (3 réunions).  
                                                
1 Base de données accessible à l'adresse suivante: http://agims.wto.org/ . G/AG/GEN/138/Rev.1  
- 2 - 
  Graphique  1 – Questions par année , 1995 -2017  
 
 
Graphique 2 – Nombre moyen de questions par ré union, 1995 -2017  
 
 
1.2.  L'accès aux marchés a fait l'objet du plus grand nombre de questions (349), suivi par le 
soutien interne (2 84 questions) et la concurrence à l'exportation ( 235). La part des questions 
portant sur les restrictions à l'exportation est relativement faible , puisque seules 14 questions ont 
été soulevées à ce sujet . Ces chiffres incluent 16 questions qui portaient sur plusieurs sujets et qui 
ont été comptabilisées dans le s domaines pertinents , selon qu'il convient . Un sujet a fait l'objet 
d'une déclaration générale  et n'a donc pas été compté comme une question.  
93043
28
142217252727
1316242231
83355
3583
71147
123
020406080100120140160
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017NOMBRE 
NOMBRE  G/AG/GEN/138/Rev.1  
- 3 - 
  Graphique  3 – Questions  par pilier , 1995 -2017 
 
 
1.3.  Entre 1995 et 201 7, ce sont les Membres développés qui ont soule vé le plus grand nombre 
de questions . Si les Membres en développement ont soumis plus d'une centaine de questions 
depuis 1995, seuls huit d'entre eux ont activement contribué à soumettre ces questions . Dix 
questions ont été posées conjointement par des Membres développés et de s Membres en 
développement  (groupe mixte) . Pour ce qui est des  réponses aux questions, la plupart des 
questions étaient  adressées à des économies en développement et environ 40 % étaient adressées 
à des pays développés . Dans 13 cas, il s'agissait soit de questions générales adressées à aucun  
Membre en particulier, soit de  déclarations destinées à informer les Membres.  
1.4.  Le graphique 4 présente la ventilation par année des questions soulevées par les Membres . 
Les Membres développés sont en grande partie à l'origine de l'augmentation du nombre de 
questions soulevées ces dernières années. En 2017, les questions posées par les Membres en 
développement représentaient 9% de l'ensemble des questions soulevées cette année -là au titre 
de l'article 1 8:6. 
Soutien interne
32%
Accès aux marchés
39%
Concurrence à 
l'exportation
27%
Restrictions à 
l'exportation
2%G/AG/GEN/138/Rev.1  
- 4 - 
  Graphique  4 – Questions posées par les Membres par année , 1995-2017  
 
 
1.5.  Il arrive que les  questions posées dans le contexte de l'article 18:6 se rapportent à des 
catégories de produits en particulier . Comme le montre le graphique 5, les questions posée s entre 
1995 et 201 7 ont surtout porté sur trois catégories de produits identifiées  par le Secrétariat : les 
produits laitiers , les céréales et les produits à base de viande ( 224, 193 et 10 5 questions, 
respectivement) . Le sucre et le coton ont fait l'objet de 66 et 32 questions, respectivement . Les 
questions posées dans le contexte de l'article 18:6 avaient souvent trait à plus d'un chapitre du 
SH, c'est pourquoi le nombre total de questions apparaissant dans le graphique 5 est plus élevé 
que le nombre total des questions posées au cours de la période considérée.2 
Graphique  5 – Questions par groupe de produits , 1995 -2017  
 
                                                
2 On trouvera une description plus détaillée de la classification du SH à l'adresse suivante: 
http://www.foreign -trade.com/reference/hscode.htm . 
92738
2414211220 20 2313 1424
11 1582849
3471 67122112
33
31
55 7 4
2 111356
112
424
11
020406080100120140160NOMBRE Développés En développement
3105224
824 28
10193
21
2 566
1728
4 432158
3
050100150200250G/AG/GEN/138/Rev.1  
- 5 - 
  1.6.  De multiples questions peuvent être posées sur un seul sujet  au titre de l'article 18: 6. S'il 
n'est pas toujours possible de savoir quels sujets abordés au sein  d'un comité ont  déjà été abordés 
ailleurs, certains sujets abordés lors de réunions du Comité ont à l'évidence été abordés 
auparavant . Soit aucune réponse n'a vait été donnée la première fois que le sujet a vait été abordé, 
soit il s'agit de sujets anciens qui font l'objet de questions nouvelles . Le graphique 6 indique , pour 
chaque année de la période 1995 -2017, le nombre de sujets abordés pour la première fois et le 
nombre de sujets abordés à nouveau lors des réunions du Comité.  
Graphi que 6 – Sujets abordés pour la première fois  et sujets abordés à nouveau , examen 
au titre de l'a rticle 18 :6, 1995 -2017  
 
 
2  QUESTIONS SOULEVÉES EN 2017  
2.1.  En 201 7, les Membres ont soulevé  un total de  123 questions, dont certaines portaient sur des 
sujets nouveaux  et d'autres sur des sujets déjà abordés auparavant (voir l'annexe 1) . Trente  
relevaient du  pilier soutien interne, 4 5 du pilier accès aux marchés  et 47 du pilier  concurrence à 
l'exportation . Deux questions , dont une concernait à la fois le soutien  interne et la concurrence à 
l'exportation  et l'autre à la fois le soutien interne et l'accès aux marchés,  ont été incluses  dans le  
graphique . La part des questions portant sur la concurrence à l'exportation en 2017  était 
supérieure à celle calculée pour l 'ensemble de la période considérée (27% pour la période 
1995-2017). Trois questions ont été rangées dans la catégorie "Autre"; ces questions concernaient 
spécifiquement le régime de perfectionnement actif de la Turquie, la taxe de péréquation sur les 
vins de l'Australie et les stocks régulateurs de légumineuses constitués par l'Inde.  
3 6 6 1 3 1 4 5 2 3 2 2 5 82210 711 14 28 1472326
20
1117
121816 19
71318
1116
51713
1223 2055
40
0102030405060708090
1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017NOMBRESujets abordés à nouveauG/AG/GEN/138/Rev.1  
- 6 - 
  Graphique  7 – Questions  par pilier , 2017  
 
 
2.2.  Ce sont les Membres développés qui ont posé le plus grand nombre de  questions en 2017  
(voir le graphique 8) . Sept Membres en développement ont soulevé 11 questions,  ce qui traduit 
une baisse du nombre de questions posées par ces Membres par rapport à l'année précédente 
(24 questions). En revanche, les Membres en développement étaient visés par 39 % des questions 
soule vées au titre de l'article 18:6. Les Membres les moins avancés n'ont soulevé aucune question 
en 2017 et étaient visés par une question.  
Graphique  8 – Participation des Membres , 2017  
 
 
 
 
Soutien interne
24%
Accès aux marchés
36%
Concurrence à 
l'exportation
38%
Autre
2%
112
74
1148
020406080100120
DéveloppésEn développement En développement PMA Développés
Question RéponseEn développementG/AG/GEN/138/Rev.1  
- 7 - 
  Graphique 9 – Questions par groupe de produits, 2017  
 
 
2.3.  Conformément à la tendance observée au cours de la période 1995 -2017, la majorité des 
questions posées en 2017 concernaient les politiques visant les produits laitiers et céréaliers. 
Toutefois, par rapport aux années précédentes, l'accent a été mis davantage sur les po litiques 
ciblant les boissons et liquides alcooliques.  
2.4.  Certaines questions soulevées en 2017 avaient été évoquées par les Membres lors de 
réunions antérieures du Comité. Comme il est indiqué à l'annexe 1, ces questions portent 
notamment sur la nouvelle classe d'ingrédients du lait du Canada (38 questions posées lors de 
7 réunions du Comité), les subventions à l'exportation de sucre de l'Inde (24 questions posées lors 
de 14 réunions du Comité), les programmes de soutien interne du Brésil (19 questions pos ées lors 
de 19 réunions du Comité) et la politique du Canada en matière de vente de vins (17 questions 
posées lors de 7 réunions du Comité).  
 
 
_______________  
 
 
1 256
2 221
612
213
0102030405060  
  G/AG/GEN/138/Rev.1  
- 8 - 
 
ANNEXE 1  
EXAMEN AU TITRE DE L'ARTICLE 18:6 EN 201 7 
Sujet  Question posée par  Nombre de 
questions  Numéros ID dans le système Ag -IMS3 
Nouvelle classe d'ingrédients du lait du Canada  Australie, États-Unis, Inde, 
Nouvelle -Zélande  38 85002, 85003, 85004, 85005, 85006, 85008, 85011, 85051, 
85052, 85053, 85054, 85055, 85056, 84012, 84018, 84020, 
84021, 84022, 84023, 84025, 84027, 84029, 84030, 84035, 
84111, 84107, 84031, 83054, 83039, 82012, 82059, 82013, 
82001, 81001, 81009, 81049, 81054, 81055, 81056, 80003, 
80005, 80006, 8002 5, 79035  
Subventions à l'exportation de sucre de l'Inde  Australie, Brésil, Colombie, 
Thaïlande, Union européenne   24 83105, 82024, 81025, 81062, 80011, 80037, 79023, 79047, 
78016, 78017, 77035, 77044, 76016, 76025, 76050, 75028, 
74007, 74055, 73036, 73055, 73067, 73068, 52005, 51001, 
50003  
Programmes de soutien interne du Brésil  États-Unis d'Amérique, Ukraine  19 85049, 84073, 83038, 81008, 80024, 79001, 78002, 77066, 
76039, 75023, 74021, 73026, 72051, 71028, 70007, 69027, 
68007, 66002, 65011  
Politique du Canada en matière de vente de vins  Australie, États-Unis d'Amérique, 
Nouvelle -Zélande,  
Union européenne  17 85012, 85057, 84017, 84106, 84033, 84112, 84105, 83007, 
83041, 83104, 83135, 82057, 82002, 81003, 81011, 81024, 
81046, 81047, 81097, 80008, 80009, 80094, 80095, 79003  
Contingent tarifaire pour le fromage et mesures de soutien 
interne appliqués par le Canada  États-Unis d'Amérique, Norvège, 
Nouvelle -Zélande, Suisse  9 85009, 84110, 84108, 83003, 83004, 83005, 81004, 81051, 
81052, 80001, 80002, 80007, 77037, 77001, 76023, 75026  
Stocks et exportations de blé de l'Inde  Australie, Canada,  
États-Unis d'Amérique  9 84072, 84041, 83042, 72061, 72008, 73039, 73003, 74048, 
74001  
Permis exigés par la Thaïlande pour l'importation de blé 
fourrager  Australie, États-Unis d'Amérique, 
Union européenne  6 85039, 84074, 84059, 83107, 83045, 83013  
Importations indiennes de pommes  Chili, États-Unis d'Amérique, 
Nouvelle -Zélande,  
Union européenne  6 83056, 82060, 81006, 80014, 79067, 78084, 78085, 78086, 
78088  
Budget des subventions à l'exportation de la Suisse  Australie, Nouvelle -Zélande  5 83057, 77006, 77030, 78023, 78025  
Dérogation pour le riz pour les Philippines  Australie, États-Unis d'Amérique, 
Thaïlande,  4 85071, 84057, 84015, 84079  
Arrêté fédéral de  commercialisation du lait (FMMO) des 
États-Unis Canada  4 84064, 84056, 84055, 83124  
Réglementation des États -Unis concernant le lait ultrafiltré  Canada  3 84061, 84062, 84063  
Stocks publics et exportations de maïs de la Zambie  Union européenne  3 83014, 82030, 81033  
                                                
1 Pour des renseignements détaillés sur la/les question(s), rendez -vous dans le système Ag -IMS ( http:// agims.wto.org/ ), sélectionnez la fonction "Rechercher les questions 
et réponses présentées depuis 1995" et entrez le numéro ID de la/des question(s) concernée(s).    
  G/AG/GEN/138/Rev.1  
- 9 - 
 
Sujet  Question posée par  Nombre de 
questions  Numéros ID dans le système Ag -IMS3 
Subventions accordées par la Turquie visant à encourager 
l'utilisation de produits laitiers d'origine nationale  Nouvelle -Zélande  3 83058, 82067, 81065  
Politiques de la Thaïlande concernant le riz  États-Unis d'Amérique  3 84103, 83046, 79005  
Politique de l'Inde concernant les légumineuses  Canada  2 85064, 84044  
Prix de soutien appliqué par l'Inde pour les cultures rabi  États-Unis d'Amérique,  
Union européenne  2 84071, 83009  
Soutien des prix du marché accordé par le Canada pour les 
produits laitiers  Nouvelle -Zélande  2 83001, 82058  
Prix de soutien minimaux de l'Inde pour les cultures de la 
saison des pluies (Kharif)  Canada,  
États-Unis d'Amérique  2 83043, 83123, 82005  
Programmes de crédit d'impôt du Brésil (programme Reintegra)  Union européenne  2 85035, 75002  
Programme Reintegros de l'Argentine  Union européenne  1 85034  
Nouveaux programmes du Canada concernant le secteur des 
produits laitiers  Nouvelle -Zélande  1 85010  
Stocks d'intervention de lait écrémé en poudre de l'Union 
européenne  Canada  1 85059  
Restrictions quantitatives appliquées par l'Inde  Australie  1 85060  
Nouvelle réglementation de l'Indonésie concernant le lait  États-Unis d'Amérique  1 85013  
Politique du Pakistan concernant le sucre  Brésil  1 85069  
Subvention de la Fédération de Russie pour les exportations de 
marchandises par voie ferrée  Union européenne  1 85036  
Politiques laitières des États -Unis Canada  1 85079  
Subventions du Canada à l'exportation de beurre  Australie  1 84016  
Importations de sucre par la Chine  Australie  1 84036  
Engagements de l'Union européenne en matière de subventions 
à l'exportation  Guatemala  1 84109  
Politique de l'Union européenne concernant le sucre  Australie  1 84037  
Régime indonésien d'importation de produits laitiers  États-Unis d'Amérique  1 84075  
Procédures de licences d'importation pour le sucre appliquées 
par la Malaisie  Australie  1 84046  
Programme du Mexique concernant le diesel agricole  Ukraine  1 84050  
Soutien découplé appliqué par la Fédération de Russie  États-Unis d'Amérique  1 84083  
Prescription de la Suisse relative aux achats sur le marché 
intérieur dans le cadre du contingent tarifaire pour la viande  États-Unis d'Amérique  1 84104  
Changement de position tarifaire pour la viande assaisonnée 
effectué par la Suisse  Union européenne  1 84058  
Modèle agricole national de la Turquie  Union européenne  1 84060  
Proposition des États -Unis concernant une taxe d'ajustement à 
la frontière  Ukraine  1 84054  
Régime de perfectionnement actif de la Turquie  Fédération de Russie  1 84113  
Taxe de préréquation sur les vins appliquée par l'Australie  Union européenne  1 83006  
Programme Agri -marketing du Canada  Indonésie  1 83067  
Nouvelle réglementation égyptienne  Indonésie  1 83068    
  G/AG/GEN/138/Rev.1  
- 10 - 
 
Sujet  Question posée par  Nombre de 
questions  Numéros ID dans le système Ag -IMS3 
Modification par le Royaume -Uni de sa Liste d'engagements 
dans le domaine de l'agriculture  Indonésie  1 83069  
Soutien accordé par l'Union européenne au secteur de l'élevage  Nouvelle -Zélande  1 83055  
Prix de soutien minimum de l'Inde pour le blé  Australie  1 83106  
Prix minimum de l'Inde pour la canne  à sucre dans l'Uttar 
Pradesh  Union européenne  1 83010  
Statistiques commerciales de l'Inde  États-Unis d'Amérique  1 83044  
Stocks régulateurs de légumineuses constitués par l'Inde  Canada  1 83122  
Projet de règlement indonésien sur la fourniture et la 
distribution de produits laitiers  Union européenne  1 83011  
Majoration de prix pour le riz importé appliquée par le Japon  Chine  1 83035  
Application par la Russie de droits supérieurs aux taux 
consolidés  Union européenne  1 83012  
Aide financière accordée par la Thaïlande aux producteurs de 
fruits États-Unis d'Amérique  1 83047  
 
 
__________