G/SPS/N/BRA/1038  
12 mai 2015  
(15-2518)  Page: 1/3  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: The Brazilian Health Surveillance Agency  – ANVISA (Agence 
brésilienne de surveillance sanitaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Application foliaire dans les cultures suivantes: ananas (0,5 mg/kg, 
intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), citrouille (0,1 mg/kg, intervalle de 
sûreté/sécurité de 14 jours), cotonnier (0,2  mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 
14 jours), ail (5,0 mg/kg, intervalle de sûreté /sécurité de 14 jours), arachide (0,1 mg/kg, 
intervalle de sûreté/sécurité de 7 jours), anthurium (usage non alimentaire), riz 
(0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 7 jours), banane (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), bégonia (usage non alimentaire), aubergine (0,05 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), café (0,03 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité 
de 28 jours), oignon (0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 7 jours), agrumes 
(5,0 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), clou de girofle (usage non alimentaire), chrysanthème (usage non alimentaire), pois (0,1 mg/kg, intervalle de 
sûreté/sécurité de 14 jours), eucalyptus (u sage non alimentaire), haricot (2,0 mg/kg, 
intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), glaïeul (usage non alimentaire), hydrangea (usage non alimentaire), pomme (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 7 jours), 
papaye (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 3 jours), mangue (2,0 mg/kg, 
intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), pastèque (0,3 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 13 jours), melon (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), maïs (2,0 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 3 jours), fraise (0,5 mg/kg, intervalle de 
sûreté/sécurité de 14 jours), orchidées (usage non alimentaire), jatropha (usage non 
alimentaire), concombre (0,2 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 7 jours), rose (usage non alimentaire), hévéa (usage non alimentaire), soja (0,5 mg/kg, intervalle de 
sûreté/sécurité de 21 jours), tomate (0,2 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 
14 jours), blé (0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), raisin (0,7 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours). Application sur les graines dans les cultures 
suivantes: coton (0,2 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du 
mode d'utilisation), arachide (0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), riz (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), pomme de terre (0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité 
non déterminé en raison du mode d'utilisation), orge (0,01 mg/kg, intervalle de 
sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), haricot (2,0 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), maïs 
(2,0 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), 
pâturage (0,01 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), sorgho (0,01 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison 
du mode d'utilisation), soja (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en 
raison du mode d'utilisation), blé (0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation). Application sur la bulbille dans la culture de l'ail (5,0 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation) G/SPS/N/BRA/1038 
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  4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Draft resolution regarding the active ingredient T14 
THIOPHANATE-METHYL of the monograph list of active ingredients for pesticides, 
household cleaning products and wood preserve rs, published by Resolution – RE no. 165 of 
29 August 2003, Brazilian Official Gazette (DOU Diário Oficial da União) of 
2 September 2003  (Projet de décision relative à l'ingrédient actif T14 
THIOPHANATE-MÉTHYL inscrit sur la liste de monographies d'ingrédients actifs de pesticides, de produits de nettoyage à usage domestique et de produits de préservation du bois publiée dans la Décision RE n° 165 du 29 août 2003 – Journal officiel brésilien 
(Diário Oficial da União  – DOU) du 2 septembre 2003). 
Inclusion of cultures of pasture (0.01mg/kg sa fety security period not determined due to 
the mode of use), in seeds application  (Inclusion des cultures de pâturage (0,01 mg/kg, 
intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation) dans le régime 
d'application sur les graines). Langue(s): portugais. Nombre de pages: 3 
http://portal.anvisa.gov.br/wps/wcm/connect/ec1da680484cae07a3d1a7bdc15bfe28/Cons
ulta+P%C3%BAblica+n%C2%B0+39+GGTOX+atual.pdf?MOD=AJPERES 
6. Teneur: Application foliaire dans les cultures suivantes: ananas (0,5 mg/kg, intervalle de 
sûreté/sécurité de 14 jours), citrouille (0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 
14 jours), cotonnier (0,2 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), ail (5,0 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), arachide (0,1 mg/kg, intervalle de 
sûreté/sécurité de 7 jours), anthurium (usage non alimentaire), riz (0,5 mg/kg, intervalle 
de sûreté/sécurité de 7 jours), banane (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), bégonia (usage non alimentaire), aubergine (0,05 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), café (0,03 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 28 jours), 
oignon (0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/s écurité de 7 jours), agrumes (5,0 mg/kg, 
intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours), clou de girofle (usage non alimentaire), chrysanthème (usage non alimentaire), pois (0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 
14 jours), eucalyptus (usage non alimentaire), haricot (2,0 mg/kg, intervalle de 
sûreté/sécurité de 14 jours), glaïeul (usage  non alimentaire), hydrangea (usage non 
alimentaire), pomme (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 7 jours), papaye 
(0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 3 jours), mangue (2,0 mg/kg, intervalle de 
sûreté/sécurité de 14 jours), pastèque (0,3 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 13 jours), melon (0,5 mg/kg, intervalle de sû reté/sécurité de 14 jours), maïs (2,0 mg/kg, 
intervalle de sûreté/sécurité de 3 jours), fraise (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 
14 jours), orchidées (usage non alimentaire), jatropha (usage non alimentaire), concombre 
(0,2 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 7 jours), rose (usage non alimentaire), hévéa (usage non alimentaire), soja (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 21 jours), 
tomate (0,2 mg/kg, intervalle de sûreté/sécur ité de 14 jours), blé (0,1 mg/kg, intervalle 
de sûreté/sécurité de 14 jours), raisin (0,7 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité de 14 jours). Application sur les graines dans les cultures suivantes: coton (0,2 mg/kg, 
intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), arachide 
(0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), riz (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), pomme de terre (0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en 
raison du mode d'utilisation), orge (0,01 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non 
déterminé en raison du mode d'utilisation), haricot (2,0 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), maïs (2,0 mg/kg, intervalle 
de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), pâturage (0,01 mg/kg, 
intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), sorgho (0,01 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation), 
soja (0,5 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode 
d'utilisation), blé (0,1 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation). Application sur la bulbille dans la culture de l'ail (5,0 mg/kg, intervalle de sûreté/sécurité non déterminé en raison du mode d'utilisation) G/SPS/N/BRA/1038 
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  7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les an imaux terrestres ou du Code sanitaire 
pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ), 8 mai 2015, 86ème édition, 
section 1, page 54. Projet de décision ( Consulta Pública ) n° 39 du 7 mai 2015 de l'Agence 
brésilienne de surveillance sanitaire (ANVISA). À l'adoption, publication prévue au Journal officiel brésilien (disponible en portugais) 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de 
consultation. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période 
de consultation. 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de consultation. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 6 juin 2015 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari Téléphone:   +(55 61) 3462 5402/5404/5406 
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information nati onal. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari  
Téléphone:   +(55 61) 3462 5402/5404/5406 
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br