G/TBT/N/UGA/622  
30 mars 2017 
(17-1756) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la n otification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné :  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Noix de cajou grillées ; Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou 
sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (SH 0801) ; Fruits et produits dérivés 
(ICS 67.080.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1705:2017 . Cashew 
kernels - Roasted - Specification  (Noix de cajou - Grillées - Spécification), 12 pages, en 
anglais  
6. Teneur : Le proje t de norme ougandaise notifié énonce les exigences applicables aux noix 
de cajou grillées.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; Prévention des pratiques de natu re 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; Protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. KS 227 -2. Roasted cashewnut kernels - Specification  (Noix de cajou grillées - 
Spécific ation)  
2. CODEX STAN 192 . Norme générale pour les additifs alimentaires  
3. US EAS 35 . Edible salt - Specification  (Sel de table - Spécification)  
4. EAS 38 . Labeling of prepackaged foods - Specification  (Étiquetage des aliments 
préemballés - Spécification)  
5. EAS 39 . Hygiene in the Food and Drink Manufacturing Industry - Code of Practice  
(L'hygiène dans l'industrie des aliments et des boissons - Code d'usages)  
6. ISO 735 . Tourteaux de graines oléagineuses - Détermination des cendres 
insolubles dans l'acide chlorhydrique  
7. US ISO 12193 . Animal and vegetable fats and oils - Determination of lead by direct 
graphite furnace atomic absorption spectroscopy  (Corps gras d'origines animale et 
végétale - Détermination de la teneur en plomb par spectrométrie d'absorption 
atomique direct e avec four en graphite)  G/TBT/N/UGA/622  
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  8. US ISO 15774 . Animal and vegetable fats and oils - Determination of cadmium 
content by direct graphite furnace atomic absorption spectrometry  (Corps gras 
d'origines animale et végétale - Détermination de la teneur en cadmium par 
spectrométrie d'absorption atomique à four graphite)  
9. US ISO 17239 . Fruits, vegetables and derived products - Determination of arsenic 
content - Method using hydride generation atomic absorption spectrometry  (Fruits, 
légumes et produits dérivés - Déterminatio n de la teneur en arsenic - Méthode par 
spectrométrie d'absorption atomique à génération de hydrure)  
10. US ISO 7251 . Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the detection and enumeration of presumptive Escherichia coli  - Most pr obable 
number technique  (Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la 
recherche et le dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre 
le plus probable)  
11. US ISO 6579 . Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal meth od 
for the detection of Salmonella  spp. (Microbiologie des aliments - Méthode 
horizontale pour la recherche des Salmonella  spp.) 
12. US ISO 7251 . Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the detection and enumeration of presumptiv e Escherichia coli  - Most probable 
number technique  (Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la 
recherche et le dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre 
le plus probable)  
13. US ISO 542 . Oilseeds - Sampling  (Graines oléagine uses - Échantillonnage)  
14. US ISO 16050 . Foodstuffs - Determination of aflatoxin B1, and the total content of 
aflatoxins B1, B2, G1 and G2 in cereals, nuts and derived products - High-
performance liquid chromatographic method  (Produits alimentaires - Dosage d e 
l'aflatoxine B1 et détermination de la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 
dans les céréales, les fruits à coque et les produits dérivés - Méthode par 
chromatographie liquide à haute performance)  
15. US ISO 27107 . Animal and vegetable fats and oils  - Determination of peroxide 
value - Potentiometric end -point determination  (Corps gras d'origines animale et 
végétale - Détermination de l'indice de peroxyde - Détermination avec point d'arrêt 
potentiométrique)  
9. Date projetée pour l'adoption : Juin 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité aup rès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_1514_00_e.pdf