G/SPS/N/VNM/73  
27 novembre 2015  
(15-6280)  Page: 1/3  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: VIET NAM 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: Department of Livestock Production, Ministry of Agriculture and 
Rural Development  (Département de l'élevage, Ministère de l'agriculture et du 
développement rural) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Produits pour l'alimentation des poulets et cailles de 1 à 28 jours, des 
poules pondeuses de reproduction, des porcs de moins de 60 kg et des bovins de moins de 6 mois 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: List and concentration of antibiotics, drugs permitted for use in 
animal feed in Vietnam  (Liste des antibiotiques et des médicaments autorisés pour 
utilisation dans les aliments pour animaux au Viet Nam, et limites de concentration applicables). Langue(s): vietnamien. Nombre de pages: 2 
6. Teneur: 
 Liste des 18 antibiotiques et médicaments autorisés pour utilisation dans les aliments 
pour animaux pour stimuler la croissance ou prévenir la coccidiose chez les animaux 
d'élevage au Viet Nam, et limites de concentration applicables à ces substances; 
 Animaux d'élevage concernés: poulets et cailles de 1 à 28 jours, poules pondeuses de 
reproduction, porcs de moins de 60 kg et bovins de moins de 6 mois; 
 Cette Circulaire remplace, pour la réglementation des antibiotiques et des 
médicaments, la Circulaire n° 81/2009/TT-BNNPTNT portant promulgation du 
règlement technique national sur les aliments pour animaux au Viet Nam. 
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  G/SPS/N/VNM/73 
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  [ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: 
 Feed additive compendium in USA  (Registre des additifs pour l'alimentation animale, 
États-Unis), 2015; 
 Norme pour les médicaments vétérinaires importés en Chine, 1999 
(disponible en anglais et en chinois) 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 30 janvier 2016 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 30 janvier 2016 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : 15 jours au moins à compter de la date de publication 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des ob servations: [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 26 janvier 2016 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. 
Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Viet Nam SPS Notification Authority and Enquiry Point  (Autorité responsable des 
notifications SPS et point d'information SPS du Viet Nam) 
2 Ngoc Ha Street, Hanoi (Viet Nam) Téléphone: +(84 4)3734 4764 
Fax: +(84 4) 3734 4764 
Courrier électronique: spsvietnam@mard.gov.vn Site Web: http://www.spsvietnam.gov.vn 
 
Feed Division, Department of Livestock production  (Division des aliments pour animaux, 
Département de l'élevage) 16 Thuy Khue Street, Tay Ho District, Ha noi (Viet Nam) 
Téléphone: +(84 4) 3733 2217 
Fax: +(84 4) 3734 5444 Courrier électronique: feeddivision@yahoo.com G/SPS/N/VNM/73 
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [X ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information nati onal. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Viet Nam SPS Notification Authority and Enquiry Point  (Autorité responsable des 
notifications SPS et point d'information SPS du Viet Nam)  
2 Ngoc Ha Street, Hanoi (Viet Nam) 
Téléphone: +(84 4) 3734 4764 
Fax: +(84 4) 3734 4764 Courrier électronique: spsvietnam@mard.gov.vn 
Site Web: http://www.spsvietnam.gov.vn 
 Lien pour téléchargement (texte en vietnamien): 
http://cucchannuoi.gov.vn/wp-content/uploads/2015/11/Du-thao-Thong-tu-Danh-muc-
khang-sinh-trinh-BT-ngay-06.11.2015.format.doc