G/SPS/GEN/1568/Rev.1  
18 septembre  2017 
(17-4936) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ATELIER SUR LA TRANSPARENCE  
LUNDI 30 OCTOBRE -MARDI 31 OCTOBRE 2017  
PROJET DE PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
Révision  
1.  Le Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce organise un atelier sur les dispositions 
relatives à la transparence de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 
(Accord SPS), qui se tiendra à Genève (Suisse) les  30 et 31 octobre  2017. Cet atelier sera suivi de 
réunions formelles et informelles du Comité SPS qui se dérouleront jusqu'au 
vendredi  3 novembre  2017. Tous les représentants des Membres, observateurs et organisations 
ayant le statut d'observateur sont invités à part iciper à l'atelier sur la transparence ainsi qu'aux 
réunions du Comité SPS qui y feront suite . 
2.  On trouvera dans l e document G/SPS/GEN/997/Rev. 7 des renseignements sur cet atelier . Avec 
l'aide financière du Fonds global d'affectation spéciale pour le Progra mme de Doha pour le 
développement (FGASPDD), l'OMC parrainera la participation d'une quarantaine de fonctionnaires 
de pays en développement Membres et observateurs  à l'atelier . Le Secrétariat a sélectionn é les 
participants à parrainer parmi les candidatures des fonctionnaires responsables de la mise en 
œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence . 
3.  L'atelier se veut hautement interactif et pratique et inclura une formation sur l'utilisa tion du 
Système de gestion des renseignements SPS (SPS IMS) amélioré et du Système de présentation 
en ligne des notifications SPS (SPS NSS ), ainsi que sur le système d'alerte pour les notifications 
SPS et OTC (ePing ). Les délégués souhaitant participer aux  séances pratiques sont invités à 
apporter leur ordinateur portable . 
4.  L'atelier offrira également un cadre de discussion et d'échange de données d'expérience 
concernant les faits nouveaux, les difficultés et les pratiques en matière de transparence dans le 
domaine SPS . En outre, il sera aussi l'occasion de poursuivre les discussions sur la transparence 
dans le cadre du quatrième examen de la mise en œuvre de l'Accord SPS . 
5.  La présente version révisée du projet de programme prend en compte les observations des  
Membres reçues après la réunion du comité de  juillet 2017.  
                                                
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  G/SPS/GEN/1568/Rev.1  
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  LUNDI 30 OCTOBRE 201 7 
10 heures -10h15 
Remarques liminaires  
Aperçu de l'atelier et de ses objectifs  
10h15-10h45 
Séance  1: introduction  
Intervenant : Secrétariat de l'OMC  
Aperçu des dispositions de  l'Accord SPS relatives à la transparence et des décisions du 
Comité/décisions ministérielles pertinentes  
10h45-11h15 
Séance  2: Sources des renseignements SPS de l'OMC  
Intervenant : Secrétariat de l'OMC  
 Documents en ligne ; système d'alerte ePing  pour les notifications SPS et OTC ; I-TIP 
 Portail SPS + présentation de la version améliorée du système SPS IM S 
11h30-13h30 
Les participants seront répartis en 3 groupes : i) anglophones ; ii) francophones ; et 
iii) hispanophones . 
Séance  3: séance pratique sur l'utilisation du système  SPS IMS  amélioré  
 Exercice  pratique sur le système SPS IMS  
Séance  4: séance pratique sur l'utilisation d'ePing  
 Exercice pratique sur le système ePing  
13h30-15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures -15h30  
Séance 5: nouvelles obligations de facilitation des échanges dans le domaine SPS  
Intervenant: Direction générale suédoise du commerce extérieur, Suède  
15h30 -16 heures  
Séance 6: mise en œuvre des dispositions relatives à la transparence  
Intervenant: Secrétariat de l'OMC  
Présentation du niveau de mise en œuvre par les Membres des dispositions et décisions relatives à 
la transparence (G/SPS/GEN/804/Rev.10)  
16 heures -16h20  
Séance 7: aperçu du système SPS NSS amélioré  
Intervenant: Secrétariat de l'OMC  
 Comment fonctionne l'app lication de présentation en ligne des notifications?  
 Présentation de la plate -forme SPS NSS améliorée: ce qui a changé.  
16h30 -18 heures  
Séance 8: séance pratique sur l'utilisation du système SPS NSS amélioré  
Les participants seront répartis en 3 groupes: i) anglophones; ii) francophones;  et 
iii) hispanophones.  
 Introduction: comment utiliser le système SPS NSS amélioré et comment remplir un 
formulaire de notification  
 Exercices pratiques sur le système SPS NSS  G/SPS/GEN/1568/Rev.1  
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  MARDI 31 OCTOBRE 2017  
10 heures -10h15 
Remarques liminaires  
10h15-13 heures  
Séance  9: échange de données d'expérience nationales et meilleures pratiques en 
matière de consultations publiques  
Partie 1 : modèles et mécanismes pour la consultation publique dans l'élaboration des 
règles SPS  
Au cours de cette séance, les travaux internationaux pertinents dans le domaine de la consultation 
publique , au niveau du  processus d'élaboration des règles , seront présentés . 
Intervenants : à confirmer  
 OCDE : à confirmer  
 Banque mondiale : à confirmer  
 APEC: à confirmer  
Partie 2 : expériences nationales en matière de consultation publique  
Au cours d'une table ronde, les intervenants de cette séance échangeront leurs données 
d'expérience en matière de gestion  des consultations publiques lorsque  des règles SPS  sont 
élaborées . 
Intervenants : à confirmer  
Partie 3 : vues du secteur privé (à confirmer)  
Au cours de cette séance , des représentants du secteur privé échangeront leurs données 
d'expérience en matière de participation à des consultations publiques et/ou des intervenants des 
pouvoirs publics échangeront les leurs en matière d'interaction avec le secteur privé.  
Intervenants : à confirmer  
13 heures -14h30 Pause -déjeuner  
14h30-16h15 (14h30-15 heures : séance plénière , 15 heures -16h15: réunions en groupes ) 
Séance  10: comment faire pour améliorer la mise en œuvre et les avantages des 
dispositions SPS relatives à la transparence ? 
Les sujets ci -dessous feront l'objet d'une brève introduction  en séance plénière . Les participants 
seront ensuite répartis en groupes pour discuter davantage d'un ou de plusieurs de ces sujets:  
Intervenant : à confirmer  
 Critères de décision : que faut -il notifier et quand  
Intervenant : à confirmer  
 Identifier et cibler les parties prenantes intér essées  
Intervenant : à confirmer  
 Comment gérer le volume des notifications appelant  des observations  
Le temps consacré à ces discussions en groupes sera d'environ une heure . 
16h30 -17h30 – Comptes rendus des discussions en plénière  
Les rapporteurs de chaque groupe feront rapport en séance plénière ( 5 minutes chacun ). Les 
participants seront ensuite invités à poser leurs questions et à formuler leurs observations.  
17h45-18 heures  
Séance  11: Conclusion  
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