G/SPS/GEN/1443  
1er octobre 2015  
(15-5087)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS 
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION DU  
CODEX ALIMENTARIUS (CODEX) 
 
La communication ci-après, reçue le 29 septembre 2015, est distribuée à la demande du Secrétariat du Codex. 
 
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1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS (JUILLET 2015) 
 2
ème session du Comité du Codex sur les épices et les herbes culinaires (Goa (Inde), 
14-18 septembre 2015) 
 19ème session du Comité du Codex sur les fruits et légumes frais (Ixtapa (Mexique), 
5-9 octobre 2015)  
2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX 
 34
ème session du Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche (Ålesund 
(Norvège), 19-24 octobre 2015) 
 47ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (Boston (États-Unis), 
9-13 octobre 2015) 
 37ème session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime 
(Bad Soden a.T. (Allemagne), 23-27 novembre 2015) 
 22ème session du Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des 
importations et des exportations alimentaires (Melbourne (Australie), 6-12 février 2016) 
 37ème session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage 
(Budapest (Hongrie), 22-26 février 2016) 
 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut-être noter ce qui suit: 
2.1.  Le Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche  réfléchira en particulier 
à une révision du Code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche (CAC/RCP 52-2003) 
prévoyant l'inclusion de sections sur la sauce de poisson, les produits à base de coquille Saint-Jacques crue, fraîche et surgelée, et le caviar d'esturgeon, ainsi que d'une annexe sur le 
conditionnement sous atmosphère modifiée. Le Comité se penchera aussi sur des questions en 
rapport avec les dispositions sur les additifs alimentaires dans les normes pour les poissons et les produits de la pêche et en rapport avec les dispositions sur l'histamine. 
Ordre du jour: http://www.codexalimentarius.org/ download/report/ 930/fp34_01e.pdf . 
2.2.  Le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire réfléchira en particulier à l'élaboration de 
directives sur le contrôle des Salmonella  spp. non typhiques dans la viande de bœuf et de porc, de 
directives pour l'application des Principes généraux d'hygiène alimentaire à la maîtrise des 
parasites d'origine alimentaire, et du code d'usages pour les aliments à faible humidité, ainsi qu'à 
une révision du Code d'usages en matière d'hygiène pour les fruits et légumes frais 
(CAC/RCP 53-2003) et des Principes généraux d'hygiène alimentaire (CAC/RCP 1-1969) et de leur 
annexe HACCP. 
Ordre du jour: http://www.codexalimentarius.org/ download/report/ 931/fh47_01e.pdf . G/SPS/GEN/1443 
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  2.3.  Le Comité du Codex sur les systèmes d' inspection et de certification des 
importations et des exportations alimentaires  réfléchira en particulier à l'élaboration de 
principes et/ou de directives sur l'échange d'informations (y compris des questionnaires) entre pays pour soutenir les importations et exportations alimentaires et d'orientations pour le suivi de 
la performance de systèmes nationaux de contrôle des aliments, ainsi qu'à une révision des 
Principes et directives pour l'échange d'informations dans les situations d'urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments  (CAC/GL 19-1995) et des Directives concernant les échanges 
d'informations entre pays sur les rejets de denrées alimentaires à l'importation  (CAC/GL 25-1997). 
Le Comité se penchera aussi sur des questions en rapport avec la comparabilité/l'équivalence de systèmes, l'utilisation de certificats électroniques par les autorités compétentes et la migration vers une certification dématérialisée, ainsi que sur les enjeux naissants et les futures orientations 
des travaux du CCFICS. 
Ordre du jour: http://www.codexalimentarius.org/ download/report/ 944/fc22_01e.pdf . 
2.4.  Le Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage réfléchira en 
particulier aux critères régissant l'approbation des méthodes biologiques permettant de détecter 
des substances chimiques préoccupantes, aux procédures pour la détermination de l'incertitude des résultats de mesures, à l'élaboration de procédures/directives pour déterminer l'équivalence 
aux méthodes de Type I, aux critères pour les méthodes qui utilisent une "somme de 
c o m p o s a n t s " ,  e t  à  l ' e x a m e n  a i n s i  q u ' à  l a  m i s e  à  j o u r  d e s  m é t h o d e s  f i g u r a n t  d a n s  l a  n o r m e  CODEX STAN 234–1999. (L'ordre du jour sera prochainement disponible sur le site Web.) 
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