G/TBT/N/VNM/124  
24 avril 2018 
(18-2564) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : VIET NAM  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Ministry of Transport  (Ministère des transports)  
80 Tran Hung Dao, Hoan Kiem, Ha Noi  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant)  de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Notification Authority & Enquiry  Point of the Ministry of Transport  (Autorité responsable des 
notifications et point d'information du Ministère des transports)  
Viet Nam Register  (Registre du Viet Nam)  
18 Pham Hung, My Dinh 2, Nam Tu Liem, Ha Noi (Viet Nam)  
Téléphone : 04.3768 4838  
Fax: 04.3768 4840  
Courrier électronique: tbtgtvt@vr.org.vn  
Site Web: http://www.tbt -bgtvt.vn/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Parties et accessoires des véhicules automobiles des n° 87.11 à 87.13 
(SH 8714) . Motocycles et cyclomoteurs (ICS 43.140).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Revision 1:2018 of 
QCVN 90:2015/BGTVT national technical regulation of motor used for electric motorcycles 
and mopeds  (Projet de révision (1:2018) du Règlement technique QCVN 90:2015/BGTVT : 
Règlement technique national relatif aux moteurs pour motocycles et cyclomoteurs 
électriques), 18 pages, en vietnamien  
6. Teneur:  
 Le projet de règlement technique notifié établit le s exigences techniques et les 
règles d'inspection applicables aux moteurs pour motocycles et cyclomoteurs 
électriques.  
 Il s'applique aux personnes qui fabriquent, assemblent et importent des moteurs 
électriques, aux personnes qui fabriquent, assemblent et importent des motocycles 
et cyclomoteurs électriques, ainsi qu'aux agences et organisations qui s'occupent 
de la gestio n, de l'essai, de l'inspection et de la certification des véhicules en ce qui 
concerne leur qualité, leur sécurité technique et leurs caractéristiques 
environnementales.  G/TBT/N/ VNM/124  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
éché ant: Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
 Règlement n° 136 de la CEE -ONU. Prescriptions uniformes relatives à 
l'homologation des véhicules de la catégorie L en ce qui concerne les dispositions 
particulières applicables à la chaîne de traction électrique  
 QCVN 90:2015/BGTVT : national technical regulation of motor used for electric 
motorcycles and mopeds.  
 QC/T 792 -2007 Motor and controller for electric motorcycles and electric mopeds  
9. Date projetée pour l'ado ption : 1er décembre 2 018 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er janvier 2 019 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Notification Authority & Enquiry Point of the Ministry of Transport  
Viet Nam Register  
18 Pham Hung, My Dinh 2, Nam Tu Liem, Ha Noi (Viet Nam)  
Téléphone : 04.3768 4838  
Fax: 04.3768 4840  
Courrier électronique: tbtgtvt@vr.org.vn  
Site Web: http://www.tbt -bgtvt. vn/ 
Le texte peut aussi être téléchargé à partir du lien suivant:  
http://tbt.gov.vn/To%20Link%20lin%20kt/QCVN%2090%202018%20motor%20used%20f
or%20electric%20motorcycles%20and%20mopeds.doc