G/TBT/N/BLZ/12  
16 août 2017 
(17-4398) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BELIZE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Belize Bureau of Standards  (Bureau de nor malisation)  
Ministry of Works Compound  
Power Lane  
P.O. Box 430  
Belmopan City, Cayo District  
Belize (Amérique centrale)  
Téléphone : +1 (501) 822 -0446; +1 (501) 822 -0447 
Fax: +1 (501) 822 -2571 
Courrier électronique:  tbtenquiry -belize@bbs.gov.bz ; bbs@btl.net  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité dé signé pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres : 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pneumatiques neufs, en caoutchouc (SH 40.11) ; Pneumatiques rechapés ou 
usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps" en 
caoutchouc (SH 40.12) . Pneumatiques (ICS 83.160).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Belize Standard 
Specification for Pneumatic Tyres for Non -Passenger Vehicles  (Projet de spécification type 
bélizienne concernant les pneumatiques pour véhicules autres que les voitures 
particulières), 14 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée a été élaborée dans le but de fournir des renseignements 
adéquats  aux négociants/fabricants et aux acheteurs/consommateurs de pneumatiques 
aux fins d'une utilisation sûre des pneumatiques montés sur des véhicules autres que les 
voitures particulières . Les négociants/fabricants de pneumatiques seront guidés par 
l'ensembl e des spécifications pour les pneumatiques énoncées dans cette norme . Les 
renseignements fournis aux acheteurs/consommateurs permettront une sélection et une 
utilisation appropriées de ces pneumatiques.  G/TBT/N/BLZ/12  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature de s problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de qualité ; 
harmonisation ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
Journal officiel du Belize (à l'adoption)  
Documents de référence:  
1. SLNS 42 : 2005. Specification for Pneumatic Tyres for  Non-Passenger Vehicles  
(Spécification concernant les pneumatiques pour véhicules autres que les voitures 
de tourisme)  
2. BZS 5 : 201X (Révision) . Definition of Terms Used in the Pneumatic Tyre Industry  
(Définition des termes utilisés dans l'industrie du pneum atique);  
3. BZ CP 1 : Part 1:201X (Revision) - Code of Practice for the Storage of Tyres, Inner 
Tubes and Flaps  (BZ CP 1 : Partie 1:201X (Révision) - Code d'usages pour le 
stockage des pneumatiques, des chambres à air et des bandes de fond de jante);  
4. ISO 2859 -1. Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs - Partie 1 : 
Procédures d'échantillonnage pour les contrôle lot par lot, indexés d'après le niveau 
de qualité acceptable (NQA)  
5. ISO 3951 . Règles d'échantillonnage pour les contrôles par mesures - Partie 1 : 
Spécification pour les plans d'échantillonnage simples indexés d'après une limite de 
qualité acceptable (LAQ) pour un contrôle lot par lot pour une caractéristique -
qualité unique et une LQA unique  
9. Date projetée pour l'adoption : 2 janvier 2 018 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 2 avril 2 018 
10. Date limite pour la présentation des observations : 6 octobre 2 017 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Belize Bureau of Standards  
Power Lane  
Ministry of Works Compound  
P.O. Box 430  
Belmopan, Cayo District  
Belize (Amérique centrale)  
Téléphone : +1 (501) 822 -0446; +1 (501) 822 -0447 
Fax: +1 (501) 822 -2571 
Courrier électronique:  tbtenquiry -belize@bbs.gov.bz ; bbs@btl.net  
http://www.bbs.gov.bz/  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/BLZ/17_3665_00_e.pdf