Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre le recours à Bacillus 
amyloliquefaciens  comme source des enzymes alimentaires qu’il est actuellement permis de produire à partir 
de Bacillus subtilis  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires 
autorisées  visant à permettre le recours à Bacillus 
amyloliquefaciens  comme source des enzymes alimentaires 
qu’il est actuellement permis de produire à partir de Bacillus 
subtilis  
 
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : [NOM/ADM -0053] 
15 juillet  2015  
  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre le recours à Bacillus 
amyloliquefaciens  comme source des enzymes alimentaires qu’il est actuellement permis de produire à partir 
de Bacillus subtilis  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       2 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et dr ogues.  Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par  renvoi dans les AM  et 
publiées sur le site Web de Santé Canada . Un demandeur peut solliciter l’approbation par Santé 
Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire 
déjà autorisé en déposant une demande d’auto risation concernant un additif alimentaire auprès de 
la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus d’approbation 
préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité 
des additifs a limentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
 
Les enzymes dont l’utilisation est autorisée en tant qu’additifs alimentaires sont énumérées dans 
la Liste des enzymes alimentaires autorisées  publiée sur le site Web de Santé Canada. Cette liste 
détermine également la ou les sources desquelles il est permis d’obtenir les enzymes autorisées, 
l’aliment ou les aliments auxquels leur ajout est accepté ainsi que la limite de tolérance établie à 
leur endroit dans les aliments en question.  
 
Santé Canada a reçu une demande d’une association de l’industrie des enzymes sollicitant une 
modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées dans le but de tenir compte d’un 
changement taxonomique visant  le genre Bacillus.  De fait, ce microorganisme, auparavant 
classifié en tant que Bacillus subtilis , a depuis été reconnu comme comportant deux 
microorganismes, maintenant désignés Bacillus amyloliquefaciens  et Bacillus subtilis . Bien que 
ces deux microorga nismes soient considérés comme étroitement apparentés, sur le plan 
taxonomique, il s’agit néanmoins de deux espèces distinctes du genre Bacillus.   
 
Bacillus subtilis  compte au nombre des sources autorisées d’un bon nombre d’enzymes 
alimentaires, et cela, d epuis au moins la fin des années  1970, soit bien avant l’établissement, à la 
fin des années  1980, de la distinction taxonomique entre B. amyloliquefaciens  et B. subtilis en 
tant qu’espèces. Il est donc possible que si les sources d’enzymes identifiées comm e B. subtilis , 
lesquelles ont été autorisées au Canada avant l’adoption générale à l’échelle de l’industrie 
alimentaire de la classification taxonomique actualisée, étaient évaluées en vertu de cette 
dernière, le genre Bacillus soit classifié en tant que B. amyloliquefaciens .  
 
Afin d’assurer l’harmonisation des Listes des additifs alimentaires autorisés avec la pratique 
taxonomique actuelle et d’éliminer toute ambiguïté à savoir si l’ancienne dénomination 
B. subtilis  englobe aussi les microorganismes qui s eraient actuellement désignés en tant que 
B. amyloliquefaciens , il a été demandé à Santé Canada d’ajouter B. amyloliquefaciens  en tant que 
source autorisée de ces enzymes (nommément l’amylase, la glucanase, l’hémicellulase, la 
pentosanase et la protéase) q u’il est aussi permis d’obtenir de B. subtilis .  
  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre le recours à Bacillus 
amyloliquefaciens  comme source des enzymes alimentaires qu’il est actuellement permis de produire à partir 
de Bacillus subtilis  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       3 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Les résultats de l’évaluation menée par Santé Canada des données disponibles en matière 
microbiologique soutiennent l’innocuité de B. amyloliquefaciens  en tant qu ’organisme source 
pour  l’amylase, le glucan ase, l’hémicellulase, le pentosanase et le protéase (de fait, 
B. amyloliquefaciens  fait déjà partie des organismes sources autorisé s pour l’amylase dont 
l’utilisation est permise dans les céréales destinées aux nourrissons). Par conséquent, Santé 
Canada a modifié la Liste des enzymes alimentaires autoris ées en y ajoutant 
B. amyloliquefaciens  comme source autorisée de ces enzymes de la façon suivante  :    
 
Modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées   
 
Le texte en caractère gras doit être ajouté ou modifié aux articles  A.1, G.1, G.2, G.4, H.1, P.4 et 
P.6 de la colonne 2 de la Liste des enzymes alimentaires autorisées de la façon suivante  :  
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance et 
autres condition s 
A.1 Amylase  Aspergillus niger  var.; 
Aspergillus 
oryzae  var.; Bacillus 
amyloliquefaciens  
var.;  Bacillus 
subtilis  var.; Rhizopus 
oryzae  var.; Malt  
d’orge  (1) 
Ale; bière; bière légère; 
liqueur de malt; porter; 
stout  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
Farine; farine de blé 
entier; pain  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(3) 
Cidre; vin   (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(4) 
Sirop au chocolat  (4) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(5) 
Moût de distillerie  (5) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(6) 
Céréales à déjeuner 
sèches à saveur de 
malt  (6) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(7) 
Jus de fruits non 
concentrés  (7) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(8) 
Céréales à déjeuner 
précuites 
(instantanées)  (8) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(9) 
Amidon utilisé dans la 
production des 
dextrines, du maltose, (9) 
Bonnes pratiques 
industrielles   
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre le recours à Bacillus 
amyloliquefaciens  comme source des enzymes alimentaires qu’il est actuellement permis de produire à partir 
de Bacillus subtilis  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       4 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 du dextrose, du 
glucose (sirop de 
glucose) ou de solides 
de glucose (sirop de 
glucose déshydraté)  
(10) 
Produits de 
boulangerie non 
normalisés  (10) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(11) 
Boissons végétales  (11) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(12) 
Produits céréaliers 
pour bébés  (12) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
Bacillus 
amyloliquefaciens 
EBA 20 (pUBH2);  
Bacillus licheniformis ; 
Bacillus licheniformis 
BML 592 
(pAmyAmp);  Bacillus 
licheniformis BML 
730 (pAmyAmp);  
Bacillus licheniformis 
LA 57 (pDN1981); 
Bacillus licheniformis 
LAT8 (pLAT3);  
Bacillus licheniformis 
LiH 1159 (pLiH1108);  
Bacillus licheniformis 
LiH 1464 (pLiH1346);  
Bacillus licheniformis 
MOL2083 (pCA164 -
LE399) ; Bacillus 
licheniformis PL 1303 
(pPL1117)  (1) 
 Moût de distillerie  (1) 
 Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
 Amidon utilisé dans la 
production des 
dextrines, du maltose, 
du dextrose, du 
glucose (sirop de 
glucose) ou de solides 
de glucose (sirop de 
glucose déshydraté)  (2) 
 Bonnes pratiques 
industrielles  
(3) 
 Moût de bière  (3) 
 Bonnes pratiques 
industrielles  
G.1 Glucoamylase 
(Amyloglucosidase; 
Maltase)  Rhizopus niveus var. (1) 
Moût de distillerie  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2)  
Moût destiné à la 
fabrication du vinaigre  (2)   
Bonnes pratiques 
industrielles  
Rhizopus delemar 
var. multiplicisporus  (1) 
 Moût de bière  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) (2)  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre le recours à Bacillus 
amyloliquefaciens  comme source des enzymes alimentaires qu’il est actuellement permis de produire à partir 
de Bacillus subtilis  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       5 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
  Moût de distillerie  Bonnes pratiques 
industrielles  
(3) 
Moût destiné à la 
fabrication du vinaigre  (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(4) 
 Amidon employé dans 
la production des 
dextrines, du maltose, 
du dextrose, du 
glucose (sirop de 
glucose) ou de solides 
de glucose (sirop de 
glucose déshydraté)  (4) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
G.2 Glucanase  Aspergillus niger  var.; 
Bacillus 
amyloliquefaciens  
var.;  Bacillus 
subtilis  var.  (1) 
Ale; bière; bière légère; 
liqueur de malt; porter; 
stout  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
Maïs pour égrenage  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(3) 
Moût de distillerie  (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(4) 
Moût destiné à la 
fabrication du vinaigre  (4) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(5) 
Produits de 
boulangerie non 
normalisés  (5) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
G.4 Glucose -isomérase  Actinoplanes 
missouriensis var.; 
Bacillus coagulans 
var.;  Microbacterium 
arborescens NRRL B -
11022;  Streptomyces 
murinus DSM 3252;  
Streptomyces 
olivaceus var.; 
Streptomyces 
olivochromogenes 
var.; Streptomyces 
rubiginosus ATCC 
No. 21,175;  
Streptomyces 
rubiginosus SYC 5406 
(pSYC5239)  (1) 
 Glucose (sirop de 
glucose) à être 
partiellement ou 
complètement 
transformé en fructose 
par isomérisation  (1) 
 Bonnes pratiques 
industrielles  
H.1 Hémicellulase  Bacillus (1) (1)  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre le recours à Bacillus 
amyloliquefaciens  comme source des enzymes alimentaires qu’il est actuellement permis de produire à partir 
de Bacillus subtilis  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       6 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 amyloliquefaciens  
var.;  Bacillus 
subtilis  var. Moût de distillerie  Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
Concentré de café 
liquide  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(3) 
Moût destiné à la 
fabrication du vinaigre  (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
P.4 Pentosanase  Aspergillus niger  var.; 
Bacillus 
amyloliquefaciens  
var.;  Bacillus 
subtilis  var. (1) 
Ale; bière; bière légère; 
liqueur de malt; porter; 
stout  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
Maïs pour égrenage  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(3) 
Moût de distillerie  (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(4) 
Moût destiné à la 
fabrication du vinaigre  (4) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(5) 
Produits de 
boulangerie non 
normalisés  (5) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(6) 
Farine; farine de blé 
entier; pain  (6) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
P.6 Protéase  Aspergillus 
niger  var.; 
Aspergillus 
oryzae  var.; Bacillus 
amyloliquefaciens  
var.;  Bacill us 
subtilis  var. (1) 
Ale; bière; bière légère; 
liqueur de malt; porter; 
stout  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
Farine; farine de blé 
entier; pain  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(3) 
Préparations 
aromatisantes à base 
de produits laitiers  (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(4) 
Moût de distillerie  (4) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(5) 
Boyaux de saucisses  (5) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(6) 
Protéines hydrolysées 
d'origine animale, 
végétale ou provenant (6) 
Bonnes pratiques 
industrielles   
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre le recours à Bacillus 
amyloliquefaciens  comme source des enzymes alimentaires qu’il est actuellement permis de produire à partir 
de Bacillus subtilis  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       7 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 du lait  
(7) 
Poudre de fromage de 
pulvérisation sèche 
industrielle  (7) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(8) 
Pièces de viande 
préparées ; Pièces de 
viande de volaille 
préparées  (8) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(9) 
Produits pour attendrir 
la viande  (9) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(10) 
Céréales à déjeuner 
précuites 
(instantanées)  (10) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(11) 
Produits de 
boulangerie non 
normalisés  (11) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(12) 
Fromage Colby  (12) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(13) 
Boissons végétales  (13) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
 
La ligne suivante devra être retirée de la Liste des enzymes alimentaires autorisées  puisqu’elle devient redondante 
suite aux changements énumérés ci -dessus  : 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance et 
autres conditions  
A.1 Amylase  Bacillus 
amyloliquefaciens   (1)  
Produits céréaliers 
pour bébés  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
 
* Les sources permises qui figurent dans la colonne  2 ont été réorganisées dans quelques 
cas afin de respecter l’ordre alphabétique.  
 
Comme mentionné auparavant, selon l’article  A.1, il est déjà permis de recourir à l’amylase issue 
de B. amyloliquefaciens dans les céréales destinées aux nourrissons. En tenant compte des 
modifications indiquées ci-dessus, comme cet élément de la liste devient redondant, il convient 
de le supprimer.  
  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre le recours à Bacillus 
amyloliquefaciens  comme source des enzymes alimentaires qu’il est actuellement permis de produire à partir 
de Bacillus subtilis  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       8 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
  
 
 
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a évalué le changement taxonomique apporté au 
genre Bacillus  qui fait en sorte que les espèces B. amyloli quefaciens  et B. subtilis sont désormais 
distinctes. B. amyloliquefaciens  est un organisme non pathogène bien connu étroitement 
apparenté à B. subtilis . B. amyloliquefaciens  a déjà fait l’objet d’une évaluation au terme de 
laquelle l’organisme est devenu u ne source autorisée pour l’amylase destinée aux céréales pour 
nourrissons. Par suite de l’évaluation microbiologique, il est considéré comme acceptable 
d’ajouter B. amyloliquefaciens  en tant que source autorisée de ces enzymes qu’il est aussi permis 
d’obte nir de l’espèce B. subtilis qui lui est étroitement apparentée.  
 
Autres renseignements pertinents  
 
La décision prise par Santé Canada, soit celle de reconnaître Bacillus amyloliquefaciens  en tant 
que source autorisée d’enzymes alimentaires distincte de l’espèce Bacillus subtilis lui étant 
étroitement apparentée, s’harmonise avec les classifications distinctes de ces deux 
microorganismes lorsqu’ils sont utilisés en tant que sources pour les  enzymes utilisées dans le 
cadre de la transformation alimentaire en Australie ainsi qu’en Nouvelle -Zélande1. Aux États -
Unis, il est permis d’obtenir la carbohydrase (qui consiste en alpha -amylase et en bêta -glucanase) 
et la protéase à partir tant de B. subtilis  que de B. amyloliquefaciens2. Tant B. subtilis  que 
B. amyloliquefaciens  figurent comme sources de diverses enzymes dans le Répertoire des 
substances utilisées en tant qu’auxiliaires technologiques , soit un outil de référence maintenu à 
jour par le C omité du Codex sur les additifs alimentaires (CCFRA). Le fait que B. subtilis 
englobait auparavant les souches connues sous le nom de B. amyloliquefaciens3 y est aussi 
souligné.  
 
Les enzymes alimentaires, y compris l’amylase, la glucanase, l’hémicellulas e, la pentosanase et 
la protéase issues de B. amyloliquefaciens utilisées dans les aliments vendus au Canada doivent 
satisfaire aux normes déterminant la qualité alimentaire telles qu’elles sont établies dans la plus 
récente version du codex des substances  chimiques alimentaires ( Food Chemicals Codex [FCC]), 
                                              
1 Australia New Zealand Food Standards Code , norme 1.3.3, Processing Aids  (agents technologiques).  
2 Code of Federal Regulations  de la FDA des É. -U., titre  21, partie  184 ( Direct Food Substances Affirmed as 
Generally Recognized as Safe  [substances alimenta ires directes généralement admises comme inoffensives]), 
sections 184.1148 et 184.1150.  
3 Répertoire des auxiliaires technologiques, liste actualisée (document d’information  FA/45 INFO3, février 2013), 
publié par la Commission du Codex Alimentarius pour la  45e session du Comité du Codex sur les additifs 
alimentaires.  
  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre le recours à Bacillus 
amyloliquefaciens  comme source des enzymes alimentaires qu’il est actuellement permis de produire à partir 
de Bacillus subtilis  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       9 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 un recueil des normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment 
des additifs alimentaires, publié par l’ United States Pharmacopeial Convention . 
 
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 15 juillet  2015  soit le jour de sa publication 
dans la Liste des enzymes alimentaires autorisées . 
  
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris l’amylase, la 
glucanase, l’hémicellulase, la pentosanase et la protéase issues de B. amyloliquefaciens . 
Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle au  sujet de l’utilisation de 
ces additif s alimentaires  ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par 
écrit, que ce soit par la poste ou par mes sagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer 
avec la Direction des aliments par courriel à ce sujet , veuillez inscrire le mot  « Enzymes – 
Bacillus amyloliquefaciens  » dans le champ d’objet de votre courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca