RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/111 DE LA COMMISSION 
du 24 janvier 2019 
concer nant l'autorisat ion de l'extrait de houblon (Humulus lupulus L. flos) en tant qu'additif 
destiné à l'aliment ation des porcelets sevrés, des porcs d'eng raissement et des espèces porcines 
mineures sevrées et destinées à l'eng raissement 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux, et notamment son article 9, paragraphe 2 (1), 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation. 
(2)  Conf ormément à l'article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été présent ée en vue d'obten ir 
l'aut orisation de l'extrait de houblon (Humulus lupulus L. flos) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de tout es 
les espèces animales. La demande était accompag née des informations et des documents requis au titre de 
l'article 7, paragraphe 3, dudit règlement. Le demandeur souhaitait que cet additif soit classé dans la caté gorie des 
additifs sensor iels. 
(3)  Dans son avis du 3 octobre 2018 (2), l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») 
a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées, l'extrait de houblon (Humulus lupulus L. flos) n'a pas 
d'eff et néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. L'autorité a conclu que l'étude de 
tolérance réalisée sur des porcelets sevrés montre que l'additif est sans danger à la dose proposée de 50 mg/kg 
d'aliments compl ets pour animaux et qu'elle est transposable aux porcs d'engraissement et aux espèces porcines 
mineures d'élevage sevrées et destinées à l'engraissement. Il convie nt dès lors d'autoriser l'extrait de houblon en 
tant qu'additif dans l'alimentation des animaux uniquement des espèces et caté gories précitées . L'Autor ité 
a également conclu que puisque le houblon récolté et ses extraits sont reconnus universellement pour leurs 
propr iétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait 
essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n'est pas nécessaire d'en démontrer plus avant 
l'efficacité. Cette conclusion est dès lors transposable aux aliments pour animaux. 
(4)  L'Autor ité a noté par ailleurs que l'additif est un sensibilisant respirato ire et cutané potentiel pour les utilisate urs 
et contient différ ents composés connus pour prov oquer des réactions allergiques chez les sujets sensibles. En 
conséquence, il convient d'adopt er des mesures de protection appropr iées. 
(5)  L'Autor ité a jugé inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur 
le marc hé. Elle a par ailleurs vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse de l'additif dans l'alimentation des 
animaux présenté par le laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003. 
(6)  Il ressor t de l'évaluation de cet additif qu'il satisfa it aux conditions d'autorisation énoncées à l'article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003. Il convi ent dès lors d'autoris er l'usage dudit additif selon les modalités prévues à 
l'annex e du présent règlement. 
(7)  Vu le niveau d'utilisation proposé par le demandeur , l'Aut orité a estimé que la dose d'utilisation maximale 
proposée est sûre. Aux fins des contrôles officiels tout au long de la chaîne alimentaire, il convi ent que la teneur 
maximale recommandée en substance active soit indiquée sur l'étiquette de l'additif pour l'alimentation animale et 
que l'incor poration aux aliments pour animaux se fasse sous forme de prémélanges. 
(8)  Le fait que l'utilisation des substances concer nées dans l'eau d'abreuvement n'est pas autori sée ne devrait pas 
excl ure leur utilisation dans un aliment composé pour animaux administré par l'intermédiaire de l'eau. 
(9)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 25.1.2019 L 23/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal, 2018;16(10):5462. A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
La substance spécifi ée en annexe, qui appar tient à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, est autor isée en tant qu'additif pour l'alimentation animale, dans les conditions fixées en annexe . 
Article 2 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 24 janv ier 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  25.1.2019 L 23/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identification 
de l'additif Nom du  
titulaire de 
l'autorisation Additif Composition, formule chimique,  
descr iption, méthode d'analyse Espèce animale ou 
catégorie d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation mg/kg d'aliment complet 
ayant une teneur en  
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques 
2b233 — Extrait de 
houblon 
(strobiles) 
riche en 
acides 
bêta Composition de l'additif 
Préparation d'extrait d'Humulus lupu ­
lus L. flos obte nu par extraction super ­
critique au dioxyde de carbone, traité 
avec de l'hydro xyde de potassium 
pour former des sels de potassium 
d'acides bêta et dissous dans du pro­
pylène glycol. 
Les spécifi cations de l'additif sont les 
suivantes: 
—  Acides bêta: 40 ± 1,5 % 
—  Acides alpha: 0,4 ± 0,3 % 
—  Huiles de houblon: 1,5 ± 0,3 % 
—  Prop ylène glycol: 20 ± 15 % 
—  Humidité: < 8 % 
—  Cendres: 10 ± 2 % 
—  Autres résines: 25 ± 8 % 
—  8-prén ylnar ingénine < 500 mg/kg 
—  Xanthohumol < 500 mg/kg 
—  2-Méthy l-2-buten-2-ol < 10 mg/kg  — Porcelets sevrés 
et porcs 
d'engraissement 
— Espèces 
porcines 
mineures 
sevrées et 
destinées à 
l'engraissement — — — 1.L'additif doit être incor ­
poré aux aliments pour 
animaux sous forme de 
prémélange . 
2.Les conditions de stoc ­
kage et la stabilité au 
traite ment ther mique 
doivent être indiquées 
dans le mode d'emploi 
de l'additif et des prémé ­
langes . 
3.  L'étiquette de l'additif et 
des prémélanges com ­
porte la mention sui­
vant e: 
«Teneur maximale re­
commandée en additif 
de l'aliment compl et 
pour animaux ayant une 
teneur en humidit é de 
12 %: 50 mg/kg»  14 février 
2029 25.1.2019 L 23/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identification 
de l'additif Nom du  
titulaire de 
l'autorisation Additif Composition, formule chimique,  
descr iption, méthode d'analyse Espèce animale ou 
catégorie d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période  
d'aut orisation mg/kg d'aliment complet 
ayant une teneur en  
humidité de 12 % 
Caractér isation de la substance activ e 
Fleurs d'humulus lupulus L. flos (strobi ­
les) granulées et soumises ensuite à 
une extraction supercr itique au dio­
xyde de carbone 
Sous forme de liquide visqueux 
Numéro CAS: 8060-28-4 
No CDE: 233 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la quantification de la teneur en 
acides bêta de houblon dans l'additif 
destiné à l'alimentation des animaux: 
—  chromatographie liquide haute 
performa nce en phase inve rse avec 
détecteur UV (CLHP -UV) — mé­
thode 7.7 validée par essai circu ­
laire de la Conv ention européenne 
de brasser ie (EBC). 4.Les exploitants du sec­
teur de l'alimentation 
animale établissent, à 
l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des 
prémélange s, des procé ­
dures opérationnelles et 
des mesures organisa ­
tionnelles afin de pa­
rer aux risques éven ­
tuels d'inhalation et de 
contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éli­
minés ou réduits au mi­
nimum par ces procédu ­
res et mesures, le port 
d'un équipement de pro­
tection individuelle, dont 
une prote ction respira ­
toire, des lunett es de sé­
curité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utili ­
sation de l'additif et des 
prémélange s. 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée à l'adresse suivante du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor ts   25.1.2019 L 23/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR