G/TBT/N/UGA/521  
30 septembre 2015  
(15-5054)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OUGANDA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards  (Bureau national des 
normes de l'Ouganda) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Produits alimentaires en général (ICS 67.040) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: DUS 1558:2015. Snacks - 
Specification  (Amuse-gueule - Spécification), 12 pages, en anglais 
6. Teneur: Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux amuse-gueule. Le texte couvre les 
amuse-gueule à base de farine, de fécule de pomme de terre, de céréales ou de fruits à 
coque, mais non les pommes de terre frites et les amuse-gueule à base de poisson. Les amuse-gueule visés par la norme sont les suivants: bigaya, daddies, céréales soufflées et 
frites, beignets. La norme exclut les chips, les pommes de terre frites et les amuse-gueule 
à base de pomme de terre.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Exigences en matière de qualité; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes; prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs  
8. Documents pertinents:  
1. GSO 2011. Snack Standard  (Norme pour les amuse-gueule) 
2. US ISO 24333. Cereals and Cereal Products - Sampling  (Céréales et produits 
céréaliers - Échantillonnage) 
3. US 7. General Standard for Labelling of Pre-Packaged Foods  (Norme générale pour 
l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées) 
4. US 28. Code of Practice for Hygiene in the Food and Drink Manufacturing Industry  
(Code d'usages en matière d'hygiène pour l'industrie de la fabrication des aliments 
et des boissons) 
5. US 98. Cereals and cereal products - Determination of Moisture Content - Routine 
Method  (Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau - 
Méthode de routine) G/TBT/N/UGA/521 
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  6. US EAS 803. Nutrition Labelling - Requirements  (Étiquetage nutritionnel - Exigences)  
7. US EAS 804. Claims - General Requirements  (Allégations - Exigences générales) 
8. US EAS 805. Use of Nutrition and Health Claims - Requirements  (Utilisation des 
allégations nutritionnelles et de santé - Exigences) 
9. US ISO 660. Animal and Vegetable Fats and Oils - Determination of Acid Value and 
Acidity  (Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice d'acide 
et de l'acidité) 
10. ISO 3960. Animal and Vegetable Fats and Oils - Determination of Peroxide Value  
(Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice de péroxyde) 
11. US ISO 4831. Microbiology of Food and Animal Feeding Stuffs - Horizontal Method 
for the Detection and Enumeration of Coliforms - Most Probable Number Technique  
(Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement des coliformes - Technique du nombre le plus probable) 
12. US ISO 6579. Microbiology of Food and Animal Feeding Stuffs - Horizontal Method 
for the Detection of Salmonella spp. (Microbiologie des aliments - Méthode 
horizontale pour la recherche des Salmonella  spp.) 
13. US ISO 7251. Microbiology of Food and Animal Feeding Stuffs - Horizontal Method 
for the Detection and Enumeration of Presumptive Escherichia Coli - Most Probable 
Number Technique  (Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la 
recherche et le dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le 
plus probable) 
14. US EAS 217-5. Methods for Microbiological Examination of Foods - Part 5: 
Enumeration of Coagulase-Positive Staphylococci  (Méthodes pour l'examen 
microbiologique des aliments - Partie 5; dénombrement des staphylocoques à coagulase positive) 
15. US ISO 21527-2. Microbiology of Food and Animal Feedstuffs - Horizontal Method for 
the Enumeration of Yeasts and Moulds - Part 2: Colony Count Technique in Products 
with Water Activity Less Than or Equal to 0.95  (Microbiologie des aliments. Méthode 
horizontale pour le dénombrement des levures et moisissures - Partie 2; Technique 
par comptage des colonies dans les produits à activités d'eau inférieure ou égale à 
0,95) 
16. US 277. General Standard for the Labelling of Food Additives  (Norme générale pour 
l'étiquetage des additifs alimentaires) 
17. US ISO 1871. Agricultural Food Products - General Directions for the Determination 
of Nitrogen by the Kjeldahl Method  (Produits alimentaires et aliments des animaux - 
Lignes directrices générales pour le dosage de l'azote selon la méthode de Kjeldahl) 
18. US ISO 6541. Agricultural Food Products - Determination of Crude Fibre Content 
Modified Scharrer Method  (Produits agricoles alimentaires - Détermination de l'indice 
d'insoluble dit "cellulosique" - Méthode de Scharrer modifiée) 
19. US 354. Milled Cereal Products - Determination of Fat Acidity  (Produits de mouture 
des céréales - Détermination de l'acidité grasse) 
20. 
US EAS 82. Milled Cereal Products - Methods of Test (General Methods)  (Produits de 
mouture des céréales - Méthodes d'essai (méthodes générales)) 
9. Date projetée pour l'adoption: Décembre 2015 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2015/TBT/UGA/15_3842_00_e.pdf