Ordonnance 
2015–......  1 Ordonnance du DFI  
sur les résidus de substances  pharmacologiquement actives 
et d'additifs pour l'alimentat ion animale dans les denrées 
alimentaires d'origine animale 
(ORésDAlan) 
 
du … 
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), 
vu l’art. 5, al. 4, de l’ordonnance du ...s ur les denrées alimentaires et les objets 
usuels (ODAlOUs)1, 
arrête : 
Art. 1  Objet et champ d’application 
1 La présente ordonnance fixe les limites ma ximales de résidus de substances phar-
macologiquement actives et d'additifs pour l'alimentation animale admises dans les 
denrées alimentaires d'origine animale. 
2 La présente ordonnance ne s’applique pas: 
a. aux principes actifs d'origine biologi que destinés à produire une immunité 
active ou passive ou à diagnostiquer un état d'immunité, utilisés dans des 
médicaments vétérina ires immunologiques; 
b. aux contaminants au sens de l'ordonnance du DFI du ... sur les contami-
nants 2; 
c. aux denrées alimentaires  provenant d’animaux qui ont reçu, lors d’essais cli-
niques, des substances pharmacol ogiquement actives non autorisées.  
Art. 2 Définitions 
Dans la présente ordonna nce, on entend par :  
a. limite maximale de résidus : la concentration des résidus d'une substance et 
de ceux de ses produits de dégradat ion qui ont une importance toxicolo-
gique, admise dans une denrée al imentaire d’origine animale;  
b. résidus de substances pharmacologiquement actives : toutes les substances 
pharmacologiquement actives, qu'il s'agisse de substances actives, d'exci-
pients ou de produits de dégradation ai nsi que leurs métabolites restant dans 
les aliments produits à partir d'animaux;  
  
 
1  RS …  
2  RS … Ordonnance 
2 c. substances interdites : les substances pharmacol ogiquement actives qui ne 
doivent pas être administrées à des an imaux de rente, car elles peuvent pré-
senter un risque pour la santé humaine ou parce que les effets des résidus de 
ces substances sur la santé humaine ne  sont pas connus de manière défini-
tive.  
d. valeur de référence : le niveau de résidu d'une substance pharmacologique-
ment active, défini à des fi ns de contrôle, dans le cas  de certaines substances 
pour lesquelles il n'a pas été fixé de limite maximale de résidus.  
Art. 3  Limites maximale s de résidus 
1 Les limites maximales de résidus de s ubstances pharmacologiqu ement actives dans 
des denrées alimentaires d'origine animale ainsi que la classification thérapeutique 
de ces substances sont fixées dans la liste 1 de l'annexe.  
2 Les limites maximales de ré sidus d'additifs pour l'alimentation animale visés à l'art. 
3, al. 2, let. h, et à l'art.  25, al. 1, let. b et e, de l'ordonnance su 26 octobre 2011 sur 
les aliments pour animaux3 dans des denrées alimentaires d'origine animale sont 
fixées dans la liste 2 de l'annexe. 
3 Les limites maximales de résidus d'additif s pour l'alimentation animale (coccidios-
tatiques, histomonostatiques) résultant du tran sfert inévitable de ces additifs dans les 
denrées alimentaires d'origine animale sont  inscrites dans la liste 3 de l'annexe. 
4 Les substances interdites sont insc rites dans la liste 4 de l'annexe.  
5 Les valeurs de référence sont inscrites dans la liste 5 de l'annexe. 
Art. 4  Mise sur le marché   
1 Des résidus de substances pharmacologique ment actives et d'additifs pour l'alimen-
tation animale ne doivent être présents dans les denrées alimentaires d'origine ani-
male qu'en quantités techniquement inévitable s et ne présentant pas de danger pour 
la santé.  
2 Il est interdit de mettre sur le marché des denrées alimentaires d'origine animale 
qui contiennent des résidus de substances qui: 
a. dépassent les limites maximales fixées dans la présente ordonnance; 
b. sont interdites, ou  
c. ne sont pas autorisées.  
3 En dérogation à l'al. 2, une denrée alimentaire ne doit pas être contestée lorsque:  
a. une valeur de référence a été fi xée pour une de ces substances, et 
b. la limite maximale de résidus est inférieure à la valeur de référence. 
  
3  RS 916.307  Ordonnance RO 2015 
3 Art. 5  Modification des listes  
L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) adapte 
régulièrement l’annexe de la  présente ordonnance pour qu'elle reflète l'état des con-
naissances scientifiques et de  la technique ainsi que l'état  des législations des princi-
paux partenaires commerc iaux de la Suisse. 
Art. 6  Directives aux autorités cantonales d’exécution  
1 Si les listes annexées à la présente ordonna nce ne reflètent plus les derniers déve-
loppements et les conna issances les plus récentes et que des mesures d’urgence pour 
la protection de la santé s’imposent, l’ OSAV peut donner des directives provisoires 
aux autorités cantonales d’exécution ju squ'à la modification des listes.  
2 Les directives sont publiées sur Internet. 
Art. 7  Dispositions transitoires 
Les dispositions transitoir es sont contenues à l’arti cle 90 alinéa 1 ODAlOUs.  
Art. 8  Entrée en vigueur  
La présente ordonnance entre en vigueur le … . 
… Département fédéral de l’intérieu r : 
 Alain Berset
 Ordonnance RO 2015 
2015–......  4 Annexe 
(Art. 3, al. 1 à 5, 4, al. 2, let. a) 
1 Liste des limites maximales admises de résidus de  substances pharmacologiquement actives dans des 
denrées alimentaires d'origine animale et classification de ces substances 
 
Substance pharmacolo-
giquement active Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale  de 
résidus Denrée cible Autres dispositions  Classification thérapeutique 
Abamectine Avermectine B1a Bovins 10 µg/kg Graisse NÉAN T Agent antiparasi-
taire/médicament agissant 
contre les endoparasites et 
les ectoparasites 
Abamectine Avermectine B1a Bovins 20 µg/kg Foie NÉANT Agent antiparasi-
taire/médicament agissant 
contre les endoparasites et les ectoparasites 
Abamectine Avermectine B1a Ov ins 20 µg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux 
produisant du lait destiné à la consommation humaine Agent antiparasi-
taire/médicament agissant contre les endoparasites et les ectoparasites 
Abamectine Avermectine B1a Ov ins 50 µg/kg Graisse Ne pas utiliser chez les animaux 
produisant du lait destiné à la consommation humaine Agent antiparasi-
taire/médicament agissant contre les endoparasites et 
les ectoparasites 
Abamectine Avermectine B1a Ov ins 25 µg/kg Foie Ne pas utiliser chez les animaux 
produisant du lait destiné à la 
consommation humaine Agent antiparasi-
taire/médicament agissant 
contre les endoparasites et 
les ectoparasites Ordonnance RO 2015 
5 Substance pharmacolo-
giquement active Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale  de 
résidus Denrée cible Autres dispositions  Classification thérapeutique 
Abamectine Avermectine B1a Ov ins 20 µg/kg Reins Ne pas utiliser chez les animaux 
produisant du lait destiné à la 
consommation humaine Agent antiparasi-
taire/médicament agissant 
contre les endoparasites et les ectoparasites 
 Ordonnance RO 2015 
2015–......  6 2. Liste des limites maximales de résidus d'additifs pour l’alimen tation animale dans les denrées 
alimentaires d’origine animale 
2.1. Explications de la liste 
Domaine d’application 
2.1.1 C = coccidiostatiques au sens de l'art. 25, al. 1, let. e, de l'ordonnan ce sur le Livre des aliments pour animaux4 en relation avec la liste 
des additifs autorisés, qui est publiée en vertu de l'art. 22, al . 7, comme annexe 2 « Catégorie  5: Coccidiostatiques et histom onostatiques » de 
ladite ordonnance. 
2.2.2  S= additifs sensoriels au sens  de l'art. 25, al. 1, let. b, de l'ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux en relation avec la liste 
des additifs autorisés, qui est publiée en vertu de l'art. 22, al . 7, comme annexe 2 « Catégorie 2: Additifs sensoriels », grou pe fonctionnel colo-
rants, de ladite ordonnance.  
2.2 Liste 
1 2 3  3 
Principe actif Champ d'ap-
plication Espèce animale Denrées alimentaires Limite maxi-
male en  
µg/kg  
 
Adonirubine     S                 Sa lmonidés                        
                                          Muscle; somme de l'ado-
nirubine et de la can-thaxanthine; transfert de 
l'aliment pour animaux à la 
viande                            10000 
 
Can-
thaxanthine  S                 Salmonidés                              "                                       10000 
  
4  RS 916.307.1  Le texte de cette annexe n'est pas publié au RO. Il peut être consulté à l'ad resse internet suivante:  
http://www.agroscope.admin.ch/futtermitte lkontrolle/05632/index.html?lang=fr Ordonnance RO 2015 
7 1 2 3  3 
Principe actif Champ d'ap-
plication Espèce animale Denrées alimentaires Limite maxi-
male en  
µg/kg  
 
Can-thaxanthine       S Jaune d'œuf                        Œufs de poule; transfert de 
 l'aliment à l'œuf                     30000 
Diclazuril C Poulets d’engraissement , 
dindes d’engraissement, 
pintadesFoie   1500 
   " "    " Reins  1000
   " "    " Muscle    500
   " "    " Peau/ graisse    500
   " " La pins Foie  2500
  " "    " Reins  1000
   " "    " Muscle    150   " "    " Graisse    300
Lasalocide C Volaille cf. liste  
selon le chiffre 3a cf. liste  
selon le chiffre 3a
Maduramicin-
AmmoniumC Poulets d’engraissement Foie     150 
   " "    " Reins   100
   " "    " Peau/
graisse    150
   " "    " Muscle      30
Monensine 
sodiqueC Poulets d’engraissement, 
dindes Peau et graisse       25 
   " "    " Foie, reins et muscle        8Ordonnance RO 2015 
8 1 2 3  3 
Principe actif Champ d'ap-
plication Espèce animale Denrées alimentaires Limite maxi-
male en  
µg/kg  
 
Narasine C Poulets d’en graissement dans tous les tissus humides      50
Nicarbazine C Poulets d’ engraissement Foie 15000 
Dinitrocar-
banilide 
(DNC )
    " "     " Reins   6000 
Dinitrocar-
banilide 
(DNC )
    " "     " Muscle   4000 
Dinitrocar-banilide 
(DNC )
Nicarbazine "     " Peau/graisse   4000 
Dinitrocar-
banilide 
(DNC )
Robenidine C La pins Foie    200
   " "    " Reins    200
   " "    " autres tissus    100   " " Poulets d’en
graissement Foie    800
   " "    " Reins    350
   " "    " Muscle    200   " "    " Peau/
graisse  1300
   " " Dindes Foie    400Ordonnance RO 2015 
9 1 2 3  3 
Principe actif Champ d'ap-
plication Espèce animale Denrées alimentaires Limite maxi-
male en  
µg/kg  
 
   " "    " Reins    200
   " "    " Muscle    200   " "    " Peau/
graisse  400 
Salinomycine 
sodiu mC Poulets d’engraissement dans tous  les tissus humides       5  
 
 Ordonnance RO 2015 
2015–......  10 3 Liste  des limites maximales de résidus d'additifs po ur l'alimentation animale (coccidiostatiques, 
histomonostatiques) dans les denrées alimentaires d' origine animale résultant du transfert inévitable de 
ces additifs dans des aliments pour animaux destinés à des espèces animales non cibles 
3.1 Explications de la liste  
3.1.1  Les denrées alimentaires dont les tene urs maximales de résidus fixées en annexe sont respectées ne doivent pas être méla ngées avec 
 des denrées alimentaires dépa ssant ces teneurs maximales. 
3.1.2 Lors de l'application des limites maxi males de résidus fixées dans l'annexe de  la présente ordonnan ce à des denrées alime ntaires qui 
ont été séchées, diluées ou transformées ou à des denrées alimentaires qui se composent de plus d'un ingrédient, il faut prendr e en 
compte les modifications de la teneur du contaminant due au séchange, à la dilution ou à la transformation ainsi que de la part  relative 
des ingrédients dans la denrée alimentaire. 
3.2 Liste 
1 3  3 
Principe actif Espèce animale Denrées alimentaires  Limite maxi-
male en  
µg/kg  
Lasalocide  
sodique autres espèces animales 
que la volaille et les bo-
vins Lait 
Foie  
Reins autres denrées alimentaires 
d’origine animale 1 
50 
20 5 Ordonnance RO 2015 
11 1 3  3 
Principe actif Espèce animale Denrées alimentaires  Limite maxi-
male en  
µg/kg  
Narasine autres espèces animales 
que les poulets d’engraissement Œufs 
Lait Foie  
autres denrées alimentaires 
d’ori
gine animale 2 
1 50 
5 
Salinomycine 
sodium autres espèces animales 
que les poulets 
d’engraissement et les        lapins d’engraissement Œufs 
Foie  
autres denrées alimentaires 
d’ori
gine animale 3 
5 
2 
Monensine  
sodique autres espèces animales 
que les poulets d’engraissement, les 
dindes et    les bovins (y 
com
pris le bétail laitier )Foie  
autres denrées alimentaires 
d’origine animale 8 
2 
Semduramicine autres espèces animales 
que les poulets 
d’engraissementDenrées alimentaires 
d’origine animale 2 
Maduramicine autres espèces animales 
que les poulets 
d’engraissement et les dindesŒufs 
autres denrées alimentaires 
d’origine animale 12 
2 Ordonnance RO 2015 
12 1 3  3 
Principe actif Espèce animale Denrées alimentaires  Limite maxi-
male en  
µg/kg  
Robenidine autres espèces animales 
que les poulets d’engraissement, les 
dindes, les lapins 
d’engraissement et les la-
pins ereproducteurs Œufs 
Foie  Reins 
Peau 
Graisse autres denrées alimentaires 
d’ori
gine animale 25 
50 50 
50 
50 5 
Décoquinat autres espèces animales 
que les poulets 
d’engraissement, les bo-
vins et ovins, à l’exception du bétail lai-
tie
rDenrées alimentaires 
d’origine animale 20 
Halofuginone autres espèces animales 
que les poulets 
d’engraissement, les 
dindes et les bovinsà l’exception du bétail lai-
tier Œufs 
Foie 
Reins 
Lait autres denrées alimentaires 
d’ori
gine animale 6 
30 
30 
1 3 Ordonnance RO 2015 
13 1 3  3 
Principe actif Espèce animale Denrées alimentaires  Limite maxi-
male en  
µg/kg  
Nicarbazine 
(résidu:  4,4' Dinitrocar-
banilide (DNC) 
 autres espèces animales 
que les poulets d’engraissement Œufs 
Lait Foie 
Reins 
autres denrées alimentaires 
d’ori
gine animale 300 
5 300 
100 
50 
Diclazuril autres espèces animales 
que les poulets d’engraissement les 
dindes d’engraissement, 
les pintades, les lapins d’engraissement et les la-
pinsreproducteurs, les 
ruminants et les porcsŒufs 
Foie Reins 
autres denrées alimentaires 
d’origine animale 2 
40 40 
5 Ordonnance RO 2015 
14 4 Liste des substances interdites 
 
Substances pharmacologiquement 
actives Limite maximale de résidus 
Arostoloichia spp . et l'ensemble de ses 
préparations Aucune limite maximale de résidus ne peut être 
fixée 
Chloramphénicol " 
Chlropromazine " 
Colchicine "  
Dapsone "  
Dimétridazole "  
Métronidazole "  
Nitrofuranes (furazolidone incluse)  
Ronidazole "  
 Ordonnance RO 2015 
15 5 Liste des valeurs de référence 
 
Substances 
pharmacologiquement actives Matrice Valeur de référence  
Chloramphénicol Viande 
Œufs  
Lait Urine 
Produits de l'aquaculture 
Miel  0,3 μg/kg 
Médroxyprogestéroneacétate 
 Graisse de rognons de porcs  1 μg/kg 
Métabolites des nitrofuranes: 
- Furazolidone 
- Furaltadone - Nitrofurantoine 
- Nitrofural Viande de volaille 
 
Produits de l'aquaculture 1 μg/kg pour tous 
Somme du vert malachite et du vert 
leucomalachite Chair des produits de l'aquaculture 2 μg/kg