G/SPS/N/NZL/504  
20 juin 2014  
(14-3577)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: NOUVELLE-ZÉLANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: Ministry for Primary Industries - MPI (Ministère des industries 
primaires) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Légumes; fruits; produits alimentaires d'origine animale et autres 
aliments 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Proposals to Amend (No. 1) the New Zealand (Maximum 
Residue Limits of Agricultural Compounds) Food Standards 2014  (Propositions de 
modification (n° 1) des normes alimentaires de la Nouvelle-Zélande de 2014 relatives aux 
limites maximales de résidus de composés agricoles). Langue(s): anglais. Nombre de 
pages: 2 
6. Teneur: Le document notifié contient des détails techniques sur des propositions de 
modification des normes alimentaires de la Nouvelle-Zélande de 2014 relatives aux limites maximales de résidus de composés agricoles. 
Le MPI propose d'ajouter dans ces normes les nouvelles LMR suivantes: 
 0,5 mg/kg dans les oignons en bulbe pour l'amétoctradine utilisée comme fongicide; 
 0,01 mg/kg dans les céréales à grains, 0,15 mg/kg dans la viande de mammifères, 
0,4 mg/kg dans les abats comestibles et 0,04 mg/kg dans le lait pour le bixafène 
utilisé comme fongicide dans les céréales; 
 1,5 mg/kg dans les agrumes et les haricots pour le boscalide utilisé comme fongicide; 
 0,1 mg/kg dans les tomates de plein champ, 0,01 mg/kg dans les pommes de terre et 
les oignons en bulbe, 0,01 mg/kg dans la viande, la graisse et les abats comestibles de mammifères pour le cyantraniliprole utilisé comme insecticide dans les oignons en bulbe, les pommes de terre, les tomates de plein champ et les Brassica  fourragères; 
 0,1 mg/kg dans les fruits à pépins pour l'étoxazole utilisé comme acaricide; 
 0,1 mg/kg dans le blé en grains, 0,3 mg/kg dans l'orge en grains, 0,01 mg/kg dans la 
viande de mammifères, 0,03 mg/kg dans les abats comestibles, 0,05 mg/kg dans la 
graisse de mammifères, 0,005 mg.kg dans le lait, 0,02 mg/kg dans les pommes pour 
le fluxapyroxad utilisé comme fongicide dans l'orge, les cultures de blé et les pommes; 
 0,2 mg/kg dans les raisins pour l'imidaclopride utilisé comme insecticide; 
 0,01 mg/kg dans les potirons et les citrouilles pour la lambda-cyhalothrine utilisée 
comme insecticide; 
 0,01 mg/kg dans les pommes de terre pour le lufénuron utilisé comme insecticide; 
 0,4 mg/kg dans les haricots, 0,7 mg/kg dans les agrumes pour la pyraclostrobine 
utilisée comme fongicide; et 
 0,7 mg/kg dans les myrtilles pour le spirotétramate utilisé comme insecticide. G/SPS/N/NZL/504 
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  7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) CAC/LMR 2 pour 
l'amétoctradine, le boscalide, l'étoxazole, le fluxapyroxad, l'imidaciopride, le lufénuron et la pyraclostrobine 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les an imaux terrestres ou du Code sanitaire 
pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant , s'agissant des produits ci-après: bixafène, cyantranliprole, lambda-
cyhalothrine, lufénuron, spirotétramate  
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale: Sans objet, s'agissant des composés 
suivants: bixafène, cyantranliprole, lambda-cyhalothrine, lufénuron, spirotétramate 
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : À confirmer 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : À confirmer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : À confirmer 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 18 juillet 2014 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national. Adresse, 
numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
13. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obte nus: [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] poin t d'information national. Adresse, numéro 
de fax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-
Zélande). Téléphone: +(64 4) 894 0431; Fax: +(64 4) 894 0733; Courrier électronique: 
sps@maf.govt.nz Site Web: http://www.maf.govt.nz/biosecurity/ sps/transparency/notifications/index.htm