G/TBT/N/ARE/445, G/TBT/N/BHR/551  
G/TBT/N/KWT/437, G/TBT/N/OMN/384  
G/TBT /N/QAT/549, G/TBT/N/SAU/1090  
G/TBT/N/YEM/152  
 
25 septembre 2018 
(18-5930) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Office de normalisation et de métrologie des Émirats)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 2613  
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique: esma@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : ICS 71.100.70  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Update of GCC draft 
regulation for Cosmetic Products - Safety Requirements of Cosmetics and Personal Care 
Products  (Actualisation du projet de règlement du CCG . Produits cos métiques - Exigences 
de sécurité applicables aux cosmétiques et aux produits de soin corporel), 15 pages en 
arabe, 16 pages en anglais  
6. Teneur : Le projet de règlement technique du Golfe notifié établit les exigences générales 
en matière de sécurité, les caractéristiques et les exigences en matière d'étiquetage et 
d'emballage auxquelles doivent satisfaire les cosmétiques et les produits de soin corporel . 
Une liste exemplative de ces produits est donnée à l'annexe 1 de ce règlement technique.  
Le règlement identifie 6 fonctions ou utilisations principales pour les cosmétiques et les 
produits de soin corporel, à savoir:  
• nettoyer  
• parfumer  G/TBT/N/ARE/445 • G/TBT/N/BHR/551 • G/TBT/N/KWT/437 • G/TBT/N/OMN/384 • 
G/TBT/N/QAT/549 • G/TBT/N/SAU/1090 • G/TBT/N/YEM/152  
- 2 - 
  • modifier l'apparence  
• protéger  
• maintenir  
• éliminer les odeurs corporelles  
Les cosmétiques s'appliquent à l'une o u à plusieurs des parties du corps suivantes:  
• épiderme  
• système capillaire  
• ongles  
• lèvres  
• dents  
• membranes muqueuses de la cavité buccale  
• organes génitaux externes  
Les produits destinés à entrer en contact direct avec les membranes muqueuses incluent 
ceux qui  sont utilisés:  
• à proximité des yeux  
• sur les lèvres  
• dans la cavité buccale  
• sur les organes génitaux externes.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents : -  
9. Date projetée pour l'adoption : sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
au Journal officiel  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Aut hority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web : http://www.esma.gov.ae