G/TBT/N/TUR/93  
3 juillet  2017 
(17-3578) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Ministry of Science, Industry and Technology  (Ministère de la 
science, de l'industrie et de la technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Turkey TBT Enquiry Point  (Point  d'information OTC de la Turquie)  
Ministry of Economy  (Ministère de l'économie)  
DG of Product Safety and Inspection  (DG de la sécurité et de l'inspection des produits)  
Sogutozu Mah. 2180 C'est-à-dire. No:63 06530  
Cankaya/Ankara (TURQUIE)  
Téléphone : +90 312  204 89 40  
Courrier électronique:  tbt@ekonomi.gov.tr  
Fax: +90 312 212 68 64  
Site Web: http://www.teknikengel.gov.tr/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : C00C - Produits chimiques . Tuyaux en caoutchouc à armature textile pour l'air 
comprimé - Spécifications  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Communiqué on TS EN ISO 
2398 Rubber Hoses, Textile -Reinforced, For Compressed Air - Specification  (Communiqué 
concernant la norme TS EN ISO 2398 - Tuyaux en caoutchouc renforcés textile pour l'air 
comprimé - Spécifications), 2 pages en anglais, 2 pages en turc  
6. Teneur : La norme notifiée spécifie les exigences applicables à trois type s, trois classes et 
deux catégories de tuyaux en caoutchouc à armature textile pour l'air comprimé, pouvant 
être utilisés jusqu'à une pression maximale de service de 25 bar et à des températures 
comprises entre -40° C et +70° C.  
7. Objectif et justificat ion, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Le communiqué notifié porte sur des questions liées à la mise en œuvre de la 
norme TS EN ISO 2398 ( avril 2 015).  
8. Documents pertinents : Norme TS EN ISO 2398 entrée en vigueur le 4 janvier 1 999  G/TBT/N/TUR/93  
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  9. Date projetée pour l'adoption : Le règlement sera adopté après sa publication.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Le règlement entrera en vigueur 3 mois après 
sa publication.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Science, Industry and Technology  (Ministère de la science, de l'industrie et de la 
technologie)  
Directorate G eneral for Metrology and Standardization  (Direction générale de la métrologie 
et de la normalisation)  
Téléphone : 0(312) 201 62 78  
Fax: 0(312) 231 16 94  
Courrier électronique:  \\cwr.wto.org \dfsroot \home \Tribes \ayseka@sanayi.gov.tr  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/TUR/17_3041_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/TUR/17_3041_00_x.pdf