G/TBT/N/THA/60/Rev.1  
15 mars 2016  
(16-1495)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Révision 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: THAÏLANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais de 
normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et  de site Web, le cas éché ant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC sur les OTC et 
autorité responsable des notifications) Thai Industrial Standards Institute  - TISI (Office thaïlandais de normalisation industrielle) 
Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie) 
Téléphone: (662) 202 3504, 202 3523 Fax: (662) 202 3511, 354 3041 Courrier électronique: thaitbt@tisi.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Pots chauffants électriques (SH 851679; ICS 91.160.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Draft Thai Industrial 
Standard for Electric Thermo Pots: Safety Requirements  (Projet de norme industrielle 
thaïlandaise pour les pots chauffants électriques) - TIS 2062-25xx (13 pages, en thaï) 
6. Teneur: L'Office thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de supprimer la 
norme TIS 2062-2543 (2000) (Pots chauffants électriques: prescriptions de sécurité) et de 
la remplacer par la norme TIS 2062-25xx (Pots chauffants électriques: prescriptions de 
sécurité) qui sera mise en application en tant que norme obligatoire. Le projet de norme notifié établit les prescriptions de sécurité applicables aux pots chauffants électriques qui 
transforment l'électricité en énergie thermiqu e pour faire bouillir de l'eau et qui ont une 
capacité assignée ne dépassant pas 10 l et une tension assignée non supérieure à 250 V. 
Les appareils destinés normalement à un usage domestique et analogue et qui peuvent 
être également utilisés par des usagers non avertis dans des magasins, chez des artisans 
et dans des fermes sont compris dans le domaine d'application de cette norme. Toutefois, si un appareil est destiné à être utilisé par des professionnels pour la préparation d'aliments à des fins commerciales, cet appareil n'est pas considéré comme étant 
uniquement à usage domestique et analogue. G/TBT/N/THA/60/Rev.1 
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  7. Objectif et justification, y compris la  nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents: CEI 60335-2-15 Édition 6.0 (2012-11) Appareils 
électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-15: Exigences particulières pour les 
appareils de chauffage des liquides. 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer 
10. Date limite pour la présen tation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC sur les OTC et 
autorité responsable des notifications)  
Thai Industrial Standards Institute  - TISI (Office thaïlandais de normalisation industrielle) 
Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie) 
Téléphone: (662) 202 3504, 202 3523 
Fax: (662) 202 3511, 354 3041 
Courrier électronique: thaitbt@tisi.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th/