RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/245 DE LA COMMISSION 
du 15 février 2018 
concer nant l'aut orisation du menthol, de la d-car vone, de l'acétate de menth yle, de la d,l-iso ­
menthone, de la 3-méthy l-2-[pent-2-(cis)ényl]c yclopent-2-én-1-one, de la 3,5,5-tr iméthy lcyclohex-2- 
én-1-one, de la d-fen chone, de l'alcool fenchylique, de l'acétate de carvyle, de l'acéta te de dihydro ­
carvyle et de l'acéta te de fenchyle en tant qu'additifs pour l'alimentat ion de toutes les espèces 
animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autori sation. L'article 10 de ce règlement 
prévoi t la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2)  Les substances «menthol», «d-car vone» , «acétate de menthyle», «d,l-isomenthone», «3-méth yl-2-[pent-2-(cis)ényl] 
cyclopent-2-én-1-one», «3,5,5-tr iméthylcy clohex-2-én-1-one», «d-fenc hone», «alcool fench ylique», «acétate de 
carvyle», «acétate de dihy drocar vyle» et «acétate de fench yle» (ci-après les «substances concer nées») ont été 
autori sées sans limitation dans le temps par la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de 
tout es les espèces animales. Ces substances ont ensuite été inscr ites au registre des additifs pour l'alimentation 
animale en tant que produits existants, conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l'article 7 
du même règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation des substances concer nées en tant 
qu'additifs destinés à l'alimentation de tout es les espèces animales. Le demandeur a proposé que ces additifs soient 
classés dans la catégo rie des additifs sensor iels. Cette demande était accompag née des informations et des 
documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  Dans son avis du 20 avril 2016 (3), l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d'utilisation proposées, les substances concer nées n'ont pas d'eff et néfast e sur la santé 
animale, la santé humaine ou l'environnement. L'Aut orité a conclu que, étant donné que les substances 
concer nées sont efficaces lorsqu'elles sont utilisées comme arômes dans les denrées alimentaires et que leur 
fonction dans les aliments pour animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n'est 
pas nécessaire d'en démontrer davantag e l'efficacité. Par conséquent, cette conclusion est transposable aux 
aliments pour animaux. Le demandeur a retiré la demande portant sur l'utilisation des substances concer nées 
dans l'eau d'abreuvement. 
(5)  L'Autor ité a fait remarquer par ailleurs que les dang ers liés à une exposition par voie cutanée, contact oculaire ou 
inhalation sont reconnus. La plupar t des substances sont classées comme irritant es pour le système respirato ire. 
Par conséquent, il convie nt d'adopt er des mesures de protection appropr iées. L'Autor ité juge inutile de prévoir des 
exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le march é. Elle a aussi vérifié le rappor t 
sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux soumis par le laborat oire de référence 
désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(6)  Il ressor t de l'évaluation des substances concer nées que les conditions d'autoris ation énoncées à l'article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient par conséquent d'autoriser l'utilisation de ces substances 
selon les modalités prévues en annexe du présent règlement. 
(7)  Le demandeur a proposé des doses d'utilisation des substances concer nées à l'Au torité. Eu égard à cette 
proposition, l'Aut orité a considéré que certaines doses d'utilisation sont sûres (ci-après les «teneurs prises en 
comp te par l'Au torité»). Aux fins des contrôles officiels tout au long de la chaîne alimentaire, il y a lieu de prévoi r 
certaines exigenc es en matière d'étiquetage. En particulier , lorsque les doses d'utilisation dépassent les teneurs 
prises en comp te par l'Au torité, il y a lieu de prescr ire que l'étiquette des prémélanges et l'étiquetag e des matières 
premières pour aliments des animaux et des aliments compo sés pour animaux contenant les substances 
concer nées doivent compo rter certaines informations, dont une référence aux teneurs prises en comp te par 
l'Au torité. 23.2.2018 L 53/87 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal, 2016, 14(6):4475. (8)  Le fait que l'utilisation des substances concer nées dans l'eau d'abreuvement n'est pas autor isée n'exclut pas leur 
utilisation dans un aliment compo sé pour animaux administré par l'inter médiaire de l'eau. 
(9) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation des substances concer nées, il convient de prévoir une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigenc es qui découleront de l'aut orisation. 
(10)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe , qui appar tiennent à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autor isées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées en annexe . 
Article 2 
Mesures transitoires 
1. Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges cont enant ces substances, qui sont produits et étiquet és 
avant le 15 sept embre 2018 conf ormément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis 
sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux cont enant les 
substances spécif iées en annexe, qui sont produits et étiquet és avant le 15 mars 2019 conf ormément aux règles 
applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux cont enant les 
substances spécif iées en annexe, qui sont produits et étiquet és avant le 15 mars 2020 conf ormément aux règles 
applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 15 février 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  23.2.2018 L 53/88 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques 
2b02015 — Menthol Composition de l'additif 
Menthol 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
Menthol 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 95 % min. 
Formule chimique: C10H20O 
Numéro CAS: 89-78-1 
No FLAVIS: 02.015 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du men ­
thol dans l'additif pour l'alimen ­
tation animale et les prémélan ­
ges d'aromatisation des aliments 
pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges. 
3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
25 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement de la teneur visée au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée. 
5.  Si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse 25 mg/kg, l'étique ­
tage des matières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés pour ani­
maux doit compor ter la mention des groupe 
fonctionnel, numéro d'identif ication et déno ­
mination de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajoutée.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/89 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           
2b07146 — d-Car vone Composition de l'additif 
d-Car vone 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
d-Car vone 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 95 % min. 
Formule chimique: C10H14O 
Numéro CAS: 2244-16-8 
No FLAVIS: 07.146 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de la 
d-car vone dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges d'aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges. 
3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement de la teneur visée au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/90 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
5.  Si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse 5 mg/kg, l'étique ­
tage des matières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés pour ani­
maux doit compor ter la mention des groupe 
fonctionnel, numéro d'identif ication et déno ­
mination de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajoutée. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           
2b09016 — Acétat e de 
menthyl e Composition de l'additif 
Acétate de menth yle 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
Acétate de menth yle 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 97 % min. 
Formule chimique: C12H22O2  Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/91 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Numéro CAS: 29066-34-0 
No FLAVIS: 09.016 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de l'acé ­
tate de menthyl e dans l'additif 
pour l'alimentation animale et 
les prémélange s d'aromatisation 
des aliments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). 3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement de la teneur visée au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée. 
5.  Si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse 5 mg/kg, l'étique ­
tage des matières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés pour ani­
maux doit compor ter la mention des groupe 
fonctionnel, numéro d'identif ication et déno ­
mination de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajoutée. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           23.2.2018 L 53/92 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
2b07078 — d,l-Isomen ­
thone Composition de l'additif 
d,l-Isomenthone 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
d,l-Isomenthone 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 98 % min. 
Formule chimique: C10H18O 
Numéro CAS: 491-07-6 
No FLAVIS: 07.078 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de la 
d,l-isomenthone dans l'additif 
pour l'alimentation animale et 
les prémélange s d'aromatisation 
des aliments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges. 
3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—  0,3 mg/kg pour les porcs et les volai lles, 
—0,5 mg/kg pour les autres espèces et caté ­
gories.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement des teneurs visées au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée. 
5.L'étiquetage des matières premières des ali­
ments pour animaux et des aliments compo ­
sés pour animaux doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif ica­
tion et dénomination de la substance active 
ainsi que la quantité de substance active ajou ­
tée si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse: 
—  0,3 mg/kg pour les porcs et les volai lles; 
—0,5 mg/kg pour les autres espèces et caté ­
gories.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/93 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           
2b07094 — 3-Méthy l-2- 
[pent-2-(cis) 
ényl]cy clo­
pent-2-én-1- 
one Composition de l'additif 
3-Méthyl-2-[pent-2-(cis)én yl]cy ­
clopent-2-én-1-one 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
3-Méthyl-2-[pent-2-(cis)én yl]cy ­
clopent-2-én-1-one 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 98 % min. 
Formule chimique: C11H16O 
Numéro CAS: 488-10-8 
No FLAVIS: 07.094  Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges. 
3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—  0,3 mg/kg pour les porcs et les volai lles; 
—0,5 mg/kg pour les autres espèces et caté ­
gories.»  15.3.2028 23.2.2018 L 53/94 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de la 
3-méthyl-2-[pent-2-(cis)én yl]cy ­
clopent-2-én-1-one dans l'additif 
pour l'alimentation animale et 
les prémélange s d'aromatisation 
des aliments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). 4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement des teneurs visées au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée. 
5.L'étiquetage des matières premières des ali­
ments pour animaux et des aliments compo ­
sés pour animaux doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif ica­
tion et dénomination de la substance active 
ainsi que la quantité de substance active ajou ­
tée si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse: 
—  0,3 mg/kg pour les porcs et les volai lles; 
—0,5 mg/kg pour les autres espèces et caté ­
gories. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           23.2.2018 L 53/95 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
2b07126 — 3,5,5- Trimé­
thyl cyclo­
hex-2-én-1- 
one Composition de l'additif 
3,5,5- Triméthyl cyclohex-2-én-1- 
one 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
3,5,5- Triméthyl cyclohex-2-én-1- 
one 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 98 % min. 
Formule chimique: C9H14O 
Numéro CAS: 78-59-1 
No FLAVIS: 07.126 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de la 
3,5,5-tr iméth ylcy clohex-2-én-1- 
one dans l'additif pour l'alimen ­
tation animale et les prémélan ­
ges d'aromatisation des aliments 
pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges. 
3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—  0,3 mg/kg pour les porcs et les volai lles; 
—0,5 mg/kg pour les autres espèces et caté ­
gories.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement des teneurs visées au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée. 
5.L'étiquetage des matières premières des ali­
ments pour animaux et des aliments compo ­
sés pour animaux doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif ica­
tion et dénomination de la substance active 
ainsi que la quantité de substance active ajou ­
tée si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse: 
—  0,3 mg/kg pour les porcs et les volai lles; 
—0,5 mg/kg pour les autres espèces et caté ­
gories.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/96 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           
2b07159 — d-Fenc hone Composition de l'additif 
d-Fenchone 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
d-Fenchone 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 97 % min. 
Formule chimique: C10H16O 
Numéro CAS: 4695-62-9 
No FLAVIS: 07.159 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de la 
d-fenc hone dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges d'aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges. 
3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—  0,3 mg/kg pour les porcs et les volai lles; 
—0,5 mg/kg pour les autres espèces et caté ­
gories.»  15.3.2028 23.2.2018 L 53/97 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement des teneurs visées au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée. 
5.L'étiquetage des matières premières des ali­
ments pour animaux et des aliments compo ­
sés pour animaux doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif ica­
tion et dénomination de la substance active 
ainsi que la quantité de substance active ajou ­
tée si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse: 
—  0,3 mg/kg pour les porcs et les volai lles; 
—0,5 mg/kg pour les autres espèces et caté ­
gories. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           23.2.2018 L 53/98 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
2b02038 — Alcool fen­
chylique Composition de l'additif 
Alcool fenchylique 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
Alcool fenchylique 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 97 % min. 
Formule chimique: C10H18O 
Numéro CAS: 1632-73-1 
No FLAVIS: 02.038 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination de l'alcool 
fenc hylique dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges d'aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges. 
3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
1 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement de la teneur visée au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée. 
5.  Si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse 1 mg/kg, l'étique ­
tage des matières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés pour ani­
maux doit compor ter la mention des groupe 
fonctionnel, numéro d'identif ication et déno ­
mination de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajoutée.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/99 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           
2b09215 — Acétat e de 
carvyle Composition de l'additif 
Acétate de carvyle 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
Acétate de carvyle 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 98 % min. 
Formule chimique: C12H18O2 
Numéro CAS: 97-42-7 
No FLAVIS: 09.215 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de l'acé ­
tate de carvyle dans l'additif 
pour l'alimentation animale et 
les prémélange s d'aromatisation 
des aliments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges. 
3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
1 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement de la teneur visée au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/100 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
5.  Si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse 1 mg/kg, l'étique ­
tage des matières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés pour ani­
maux doit compor ter la mention des groupe 
fonctionnel, numéro d'identif ication et déno ­
mination de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajoutée. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           
2b09216 — Acétat e de 
dihy drocar ­
vyle Composition de l'additif 
Acétate de dihy drocar vyle 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
Acétate de dihy drocar vyle 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 97 % min. 
Formule chimique: C12H20O2  Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/101 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Numéro CAS: 20777-49-5 
No FLAVIS: 09.216 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de l'acé ­
tate de dihydrocar vyle dans l'ad­
ditif pour l'alimentation animale 
et les prémélanges d'aromatisa ­
tion des aliments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). 3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
1 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement de la teneur visée au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée. 
5.  Si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse 1 mg/kg, l'étique ­
tage des matières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés pour ani­
maux doit compor ter la mention des groupe 
fonctionnel, numéro d'identif ication et déno ­
mination de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajoutée. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           23.2.2018 L 53/102 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
2b09269 — Acétat e de 
fench yle Composition de l'additif 
Acétate de fench yle 
Caractér isation de la substance ac­
tive 
Acétate de fench yle 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 98 % min. 
Formule chimique: C12H20O2 
Numéro CAS: 13851-11-1 
No FLAVIS: 09.269 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de l'acé ­
tate de fench yle dans l'additif 
pour l'alimentation animale et 
les prémélange s d'aromatisation 
des aliments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectro ­
métr ie de masse, avec ver­
rouillage des temps de rétention  
(GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d'un prémélange . 
2.Les conditions de stoc kage et de stabilité doi­
vent être indiquées dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges. 
3.L'étiquette de l'additif doit compo rter la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l'aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
1 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement de la teneur visée au point 3, cette 
étiquett e doit compo rter la mention des 
groupe fonctionnel, numéro d'identif ication et 
dénomination de la substance active ainsi que 
la quantité de substance active ajout ée. 
5.  Si la teneur en substance active de l'aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 % dépasse 1 mg/kg, l'étique ­
tage des matières premières des aliments pour 
animaux et des aliments compo sés pour ani­
maux doit compor ter la mention des groupe 
fonctionnel, numéro d'identif ication et déno ­
mination de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajoutée.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/103 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active 
par kg d'aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teurs de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
ganis ationnelles pour parer aux risques d'inha ­
lation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d'un équipement 
de prote ction individuelle, compre nant une 
protection respirato ire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est obligat oire lors de l'utilisation 
de l'additif et des prémélanges.           
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor ts   23.2.2018 L 53/104 Jour nal officiel de l'Union européenne FR