G/AG/N/USA/118  
29 novembre  2017 
(17-6543) Page: 1/6 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du  29 septembre 2017, est distribuée à la demande de la 
délégation des  États -Unis d' Amérique . La notification concern e les engagements en matière de 
subventions à l'exportation  (tableaux ES:1 et ES:2) pour l'année  2015. 
   
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Table au ES:1 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION : ÉTATS -UNIS D'AMÉRIQUE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE : 2015 
Subventions à l'exportation : Engagements de réduction des dépenses budgétaires et des quantités  
Désignation des produits  Année civile/campagne 
de commercialisation 
commençant1 Exportations subventionnées2 Aide alimentaire3 Niveaux d'engagement annuels  
  Dépenses  
($EU)  Quantité  
(t) Quantité  
(t) Dépenses  
($EU)  Quantité  
(t) 
1 2 3 4 5 6 7 
Blé et farine de blé   0 0 913 410  363 814 616  14 522 060  
Céréales secondaires   0 0 523 360  46 117 755  1 560 599  
Riz  0 0 105 190  2 368 925  38 544  
Huiles végétales   0 0 101 501  14 082 900  141 299  
Beurre et huile de beurre   0 0 - 30 497 220  21 097  
Lait écrémé en poudre   0 0 - 82 463 935  68 201  
Fromages   0 0 - 3 635 638  3 030  
Autres produits laitiers   0 0 - 20 974  34 
Viande bovine   0 0 - 22 822 166  17 589  
Viande porcine   0 0 - 497 055  395 
Viande de volaille   0 0 - 14 554 827  27 994  
Bovins laitiers vivants (têtes)   0 0 - 11 881 419  11 024  
Œufs (douzaines)   0 0 - 1 604 478  6 919 603  
1) Tous les engagements concernant les quantités portent sur la période allant du 1er juillet 2015 au 30 juin 2016. Les engagements concernant les dépenses budgétaires 
sont mis en œuvre pendant l'exercice qui commence le 1er octobre 2015.  
2) La procédure de règlement du différend dans le cadre de l'OMC a abouti à une détermination se lon laquelle le programme de garantie des crédits à l'exportation de la 
Commodity Credit Corporation (GSM -102) a conféré une subvention à l'exportation pour certains produits agricoles durant l'exercice budgétaire 2006 du gouvernem ent 
des États -Unis. On tr ouvera des résumés des activités de garantie de crédits à l'exportation dans le cadre du GSM -102 pour l'exercice budgétaire 2015 à l'adresse 
suivante: " http://www.fas.usda.gov/programs/export -credit -guarantee -program -gsm-102/yearly -activity -reports ". Les montants en dollars concernant les garanties 
enregistrées ne constituent pas des dépenses budgétaires aux fins des niveaux d'engagement annuels.  
3) Les données, qui concernent l'aide alimentaire pour toutes les destinations, portent sur l'exercice budgétaire commençant le 1er octobre 2015.    
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Table au explicatif  ES:1 
SUBVENTIONS DES EXPORTATIONS : ÉTATS -UNIS D'AMÉRIQUE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE : 2015 
Subvent ions à l'exportation : Engagements de réduction des dépenses et des quantités  
Désignation des 
produits  Subventions 
directes à 
l'exportation1 
 
($EU)  Vente de 
stocks  Subventions 
financées par les 
producteurs  Mesures de 
réduction des 
coûts  Subventions aux 
transports 
intérieurs  Subventions à 
l'exportation 
totales par 
produit1 
($EU)  Quantité 
d'exportations 
subventionnées2 
(t) Source des 
données  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Blé et farine de blé  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS3 
Céréales secondaires  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Riz 0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Huiles végétales  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Beurre et huile de 
beurre  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Lait écrémé en poudre  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Fromages  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Autres produits laitiers  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Viande bovine  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Viande porcine  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Viande de volaille  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Bovins laitiers vivants 
(têtes)  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
Œufs (douzaines)  0 0 0 0 0 0 0 USDA/FAS  
1) Les dépenses budgétaires portent sur l'exercice commençant le 1er octobre 2015.  
2) Les engagements concernant les quantités portent sur la période allant du 1er juillet 2015 au 1er juin 2016.  
3) USDA/FAS. Département de l'agriculture des États -Unis, Service des relations agricoles avec l'étranger.  
   
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Tableau ES:2 
SUBVENTIONS  DES EXPORTATIONS: ÉTATS -UNIS D'AMÉRIQUE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE : 2015 
Subventions à l'exportation : Notification des exportations totales  
I. Produ its de la Partie  IV (Section II) de la Liste  
Désignation des produits  Campagne de commercialisation allant du 1er juillet  2015 au 30  juin 2016 Unité  Quantité des exportations totales  
1 2  3 
Viande bovine   Tonne métrique  725 720 
Bovins laitiers vivants   Tête 13 565 
Viande porcine   Tonne métrique  783 205 
Viande de volaille   Tonne métrique  2 218 083 
Œufs   Douzaine  203 833 228 
Fromages   Tonne métrique  122 444 
Céréales secondaires   Tonne métrique  10 835 122 
Riz  Tonne métrique  1 915 992 
Lait écrémé en poudre   Tonne métrique  527 221 
Autres produits laitiers   Tonne métrique  40 775 
Blé et farine de blé   Tonne métrique  21 168 558 
Beurre et huile de beurre   Tonne métrique  22 729 
Huiles végétales   Tonne métrique  1 092 175 
 
   
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PRODUITS SUIVANT LA LISTE DES EXPORTATEURS IMPORTANTS (G/AG/W/123)  
Subventions à l'exportation : Notification des exportations totales  
II. Produ its suivant la liste des "Exportateurs importants " 
Désignation des produits  Campagne de 
commercialisation 
allant du 1er juillet 2015 
au 30 juin 2016  Unité  Quantité des exportations totales  
1 2  3 
Viande bovine   Tonne métrique  725 990 
 Viande bovine, fraîche/réfrigérée (0201)   Tonne métrique  313 573 
 Viande bovine, congelée (0202)   Tonne métrique  412 147 
Animaux vivants   Tête 78 608 145 
 Volailles vivantes (0105)   Tête 74 845 835 
Porc  Tonne métrique  1 601 643 
 Viande porcine (0203)   Tonne métrique  1 521 874 
Viande de volaille (0207)   Tonne métrique  3 062 073 
Œufs (0407)   Douzaine  203 833 228 
Fromages (0406)   Tonne métrique  281 393 
Céréales secondaires   Tonne métrique  55 267 920 
 Maïs (1005)   Tonne métrique  45 889 632 
 Sorgho en grains (1007)   Tonne métrique  9 027 031 
Riz (1006)   Tonne métrique  3 907 853 
Lait écrémé en poudre (040210)   Tonne métrique  527 221 
Blé et farine de blé   Tonne métrique  21 460 717 
 Blé (1001)   Tonne métrique  21 147 896 
Graines oléagineuses   Tonne métrique  49 092 135 
 Fèves de soja (1201)   Tonne métrique  48 147 861 
Beurre et huile de beurre (0405)   Tonne métrique  22 729 
Tourteaux d'oléagineux   Tonne métrique  8 712 295 
 Tourteaux de soja (2304)   Tonne métrique  8 522 712 
Légumes   Tonne métrique  2 106 365 
 Pomme de terre (0701)   Tonne métrique  458 341 
 Oignons, échalotes, aulx et poireaux (0703)   Tonne métrique  302 088 
 Choux et choux -fleurs (0704)   Tonne métrique  370 617 
 Laitues et chicorées (0705)   Tonne métrique  329 150 
 Autres légumes (0709)   Tonne métrique  376 435 
Vins  Kilolitre  384 288 
 Vins de raisin (2204)   Kilolitre  382 106   
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Désignation des produits  Campagne de 
commercialisation 
allant du 1er juillet 2015 
au 30 juin 2016  Unité  Quantité des exportations totales  
1 2  3 
Fruits   Tonne métrique  3 071 309 
 Agrumes (0805)   Tonne métrique  930 305 
 Raisins (0806)   Tonne métrique  440 948 
 Pommes, poires et coings (0808)   Tonne métrique  966 818 
Tabac   Tonne métrique  
Millier de pièces  184 706 
18 073 437 
 Tabacs non fabriqués (2401)   Tonne métrique  164 359 
 Cigares, cigarettes (2402)   Millier de pièces  18 073 437 
 Produits du tabac (2403)   Tonne métrique  20 347 
Coton ulpland   Tonne métrique  2 025 209 
 Coton, non cardé (5201)   Tonne métrique  1 986 052 
 
 
__________