G/TBT/N/UGA/594  
4 novembre  2016 
(16-6041) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné :  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, p osition du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Coussins à usage domestique . Coussins à usage domestique garnis de fibres 
synthétiques . Sommiers ; articles de literie  et articles similaires (matelas, couvrepieds, 
édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien 
rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc 
alvéolaire ou en matières plastiques alvé olaires, recouverts ou non (SH 94.04) . Textiles de 
maison . Linge (ICS 97.160)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1578 -1:2016 . Pillows 
for domestic use - Specification - Part 1 : Synthetic fibre filled  (Coussins à usage 
domestiq ue - Spécifications - Partie 1 : coussins garnis de fibres synthétiques), 16 pages, 
en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié énonce les exigences et les méthodes 
d'essai applicables aux coussins à usage domestique garnis de fibres synth étiques  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de qualité ; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes ; prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs  
8. Documents pertinents:  
1. KS 1267 -2:2011 . Pillows for domestic use - Specification - Part 2 : Synthetic -fibre 
filled (Coussins à usage domestique - Spécifications - Partie 2 : coussins garnis de 
fibres synthétiques)  
2. US ISO 3758 . Textiles - Care labelling code using symbols  (Textiles - Code 
d'étiquetage d'entretien au moyen de symboles)  
3. US ISO 1833 -1. Textiles - Quantitative chemical analysis  (Textiles - Analyse 
chimique quantitative)  G/TBT/N/UGA/594  
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  4. US ISO 105 -C10. Colour fastness to washing with soap or so ap and soda  (Solidité 
des teintures au lavage au savon ou au savon et à la soude)  
5. US ISO 105 -D01. Colour fastness to dry cleaning using perchloroethylene solvent  
(Solidité des coloris au nettoyage à sec au perchloréthylène)  
6. ISO 139 . Textiles - Atmosphères normales de conditionnement et d'essai  
7. US ISO 13934 -1. Determination of maximum force using the strip method  
(Détermination de la force maximale par la méthode sur bande)  
8. US ISO 4915 . Textiles - Stitch types - Classification and terminology  (Textiles - 
Types de points - Classification et terminologie)  
9. US ISO 4916 . Textiles - Seam types - Classification and terminology  (Textiles - 
Types de coutures - Classification et terminologie)  
9. Date projetée pour l'adoption : Juin 2017  
Date projetée pour l'entrée en v igueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives   
10. Date limite pour la présentation des observations : 2 janvier 2 017 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d 'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://membe rs.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_4598_00_e.pdf