G/SPS/N/OMN/44/Rev.1/Add.1  
9 janvier  2017 
(17-0114) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 9 mars 2 015, est distribuée à la demande de la délégation 
de l'Oman . 
 
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GCC Guide for Control on Imported Foods  (Guide du CCG pour le contrôle des aliments importés).  
Le guide noti fié décrit les principes et les exigences réglementaires devant être appliqués par le 
pays exportateur et les pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG) importateurs aux fins 
d'assurer l'innocuité et la conformité des expéditions d'aliments importés . Les certificats sanitaires 
pour les aliments d'origine animale et d'origine végétale importés comprenant des attestations 
spécifiques sont reproduits dans le guide.  
En 2011, Oman a notifié ce guide à l'OMC au moyen du document G/SPS/N/OMN/44.  
Le 14 avril 2 015, Oman a soumis une révision 1 en réponse aux observations reçues de nombreux 
Membres de l'OMC (G/SPS/N/OMN/44/Rev.1) . Le guide à ensuite été réexaminé par le Comité de 
la sécurité sanitaires des produits alimentaires du CCG et modifié en conséquence . La version 
jointe a été adoptée par tous les pays du CCG . Le guide sera adopté le 1er avril 2 017 et entrera en 
vigueur le 1er octobre 2 017. 
http://members.wto.org/crnattachments /2017/SPS/OMN/17_0111_00_e.pdf  
http://members.wto.org/crnattachments/2017/SPS/OMN/17_0111_00_x.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite po ur la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrai t d'une réglementation projetée  
[X] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Le présent addendum concerne le guide du CCG pour le contrôle des 
aliments importés, qui contient des exigences et  des certificats sanitaires qui ont 
été examinés et révisés par le Comité de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires et qui visent à faciliter le commerce international.  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, co mme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à  la notification 
et/ou ( jj/mm/aa ): Sans objet  G/SPS/N/OMN/44/Rev.1/Add.1  
- 2 - 
  Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lie u) d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre - NEPIC (Point d'information national et centre 
d'information)  
P.O. Box: 550 
Postal code : 113 Mascate  
Sultanat d'Oman  
Téléphone : +(968) 2481 7252  
Fax: +(968) 2481 7040  
Courrier électro nique:  nepic@moci.gov.om  
Site Web: http://www.moci.gov.om/   
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre - NEPIC (Point d'information national et centre 
d'information)  
P.O. Box: 550 
Postal code : 113 Mascate  
Sultanat d'Oman  
Téléphone : +(968) 2481 7252  
Fax: +(968) 2481 7040  
Courrier électronique:  nepic@moci.gov.om  
Site Web: http://www.moci.gov.om/   
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