RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1012 DE LA COMMISSION 
du 23 juin 2015 
modif iant l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 por tant modalités d'exécu tion du règlement 
(CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiels 
renforcés à l'impor tation de certain s aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires 
d'or igine non animale 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels 
effectués pour s'assurer de la conf ormité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et 
avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, 
paragraphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concer nant les contrôles officiels renf orcés 
devant être réalisés sur les importations des aliments pour animaux et denrées alimentaires d'or igine non animale 
dont la liste figure à son annexe I (ci-après la «liste»), aux points d'entrée sur les territoires visés à l'annex e I du 
règlement (CE) no 882/2004. 
(2)  L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que cette liste doit faire l'objet d'un réexamen régulier , au 
moins trimestr iel, qui tienne comp te, au minimum, des sources d'inf ormation visées dans ledit article. 
(3)  La fréquence et l'impor tance des incidents récents notifiés au moyen du système d'aler te rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par l'Offi ce alimentaire et vété rinaire à 
l'occasion des audits effectués dans des pays tiers ainsi que les rappor ts trimestr iels sur les lots d'aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d'or igine non animale présent és par les États membres à la Commission en 
application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convie nt de modifi er la liste. 
(4)  En particulier , il y a lieu de suppr imer de la liste les mentions relatives aux marc handises pour lesquelles les 
informations disponibles révèlent un degré de conf ormité globalement satisf aisant avec les exigenc es de sécur ité 
applicables de la législation de l'Un ion et pour lesquelles la réalisation de contrôles officiels renf orcés n'est donc 
plus justifiée. La mention relative aux haricots en provenance du Ken ya devrait donc être suppr imée. 
(5)  Il convient également de modifi er la liste de manière à augment er la fréquence des contrôles officiels des 
marc handises pour lesquelles les mêmes sources d'inf ormations font état d'une aggra vation de l'inobser vation de 
la législation pertinente de l'Union justifiant le renf orcement des contrôles officiels. Les mentions de la liste 
relatives aux feuilles de coriandre, au basilic, à la menthe, au persil, aux piments et aux comboux ou gombos en 
provenance du Viêt Nam, de même que les mentions relatives aux feuilles de vigne en provenance de la Turquie 
devraient donc être modifi ées en conséquence. 
(6)  Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de remplacer l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte 
figurant à l'annex e du présent règlement. 
(7)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence. 
(8)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 27.6.2015 L 162/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiel s renf orcés à l'impo rtation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d'or igine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est rem placée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. 
Il s'applique à comp ter du 1er juillet 2015. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 23 juin 2015. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  27.6.2015 L 162/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
«ANNEXE I 
Aliments pour animaux et denrées alimentaires d'or igine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés 
au point d'entrée désigné 
Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d'identité (%) 
Raisins secs (fruits de la vigne) 0806 20  Afghanis tan (AF) Ochrat oxine A 50 
(Denr ées alimentair es)   
—  Amandes, en coques —  0802 11  Aust ralie (AU) Aflatoxines 20 
—  Amandes, décor tiquées —  0802 12  
(Denr ées alimentair es)   
—  Arachi des (cacahuèt es), en 
coques —  1202 41 00  Brésil (BR) Aflatoxines 10 
—Arachi des (cacahuètes), dé­
cortiquées —  1202 42 00  
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10  
—Arachi des (cacahuètes ), au­
trement préparées ou 
conser vées —  2008 11 91 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denr ées alimentair es)   
—Doliques-asperge s (Vigna un­
guiculata spp. sesquipedalis) —  ex 0708 20 00 
ex 0710 22 00 10 
10 Cambodge (KH) Résidus de pes­
ticides (2)(3) 50 
—  Aubergines —  0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentair es — légu ­
mes frais, réfrigérés ou surg e­
lés)   
Céler i chinois (Apium graveolens) ex 0709 40 00 20 Cambodge (KH) Résidus de pes­
ticides (2)(4) 50 
(Denr ées alimentair es — her­
bes aromatiques fraîches ou ré­
frigérées)   
Brassica oleracea (autres pro­
duits comestibles du genre Bras ­
sica, “brocolis chinois”)] (5) ex 0704 90 90 40 Chine (CN) Résidus de pes­
ticides (2) 50 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées)   
Thé, même aromatisé 0902  Chine (CN) Résidus de pes­
ticides (2)(6) 10 
(Denr ées alimentair es)   27.6.2015 L 162/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d'identité (%) 
—  Aubergines —  0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 République do­
minicaine (DO) Résidus de pes­
ticides (2)(7) 10 
—Melon amer (Momor dica cha­
rantia) —  ex 0709 99 90 
ex 0710 80 95 70 
70 
(Denr ées alimentair es — légu ­
mes frais, réfrigérés ou surg e­
lés)   
—Doliques-asperge s (Vigna un­
guiculata spp. sesquipedalis) —  ex 0708 20 00 
ex 0710 22 00 10 
10 République do­
minicaine (DO) Résidus de pes­
ticides (2)(7) 20 
—  Piments (doux et autres) 
(Capsicum spp.) —  0709 60 10 
ex 0709 60 99 20 
(Denr ées alimentair es — légu ­
mes frais, réfrigérés ou surg e­
lés) —  0710 80 51 
ex 0710 80 59 20 
Fraises (fraîche s) 0810 10 00  Égypte (EG) Résidus de pes­
ticides (2)(8) 10 
(Denr ées alimentair es)   
Piments (doux et autres) (Capsi ­
cum spp.) 0709 60 10 
ex 0709 60 99; 20 Égypte (EG) Résidus de pes­
ticides (2)(9) 10 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches, réfrigérées ou surg elées) 0710 80 51 
ex 0710 80 59 20 
Feuilles de béte l (Piper betle L.) ex 1404 90 00 10 Inde (IN) Salmonelles (10) 50 
(Denr ées alimentair es)   
Graines de sésame 1207 40 90  Inde (IN) Salmonelles (10) 20 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées)   
—  Capsicum annuum, entiers —  0904 21 10  Inde (IN) Aflatoxines 20 
—  Capsicum annuum, broyés ou 
pulvér isés —  ex 0904 22 00 10 
—Fruits séch és du genre Capsi ­
cum, entiers, autres que les 
piments doux (Capsicum an­
nuum) —  0904 21 90  
—Noix muscades (Myr istica fra­
grans) —  0908 11 00; 
0908 12 00  
(Denr ées alimentair es — épices 
séchées)   
Enzymes; enzymes préparées 3507  Inde (IN) Chloramphéni ­
col 50 
(Aliments pour animaux et 
denr ées alimentair es)   27.6.2015 L 162/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d'identité (%) 
—Noix muscades (Myr istica fra­
grans) —  0908 11 00 
0908 12 00  Indonésie (ID) Aflatoxines 20 
(Denr ées alimentair es — épices 
séchées)   
—  Pois non écossés —  ex 0708 10 00 40 Kenya (KE) Résidus de pes­
ticides (2)(11) 10 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées)   
Menthe ex 1211 90 86 30 Maroc (MA) Résidus de pes­
ticides (2)(12) 10 
(Denr ées alimentair es — her­
bes aromatiques fraîches ou ré­
frigérées) ex 2008 99 99 70 
Raisins de table 0806 10 10  Pérou (PE) Résidus de pes­
ticides (2)(13) 10 
(Denr ées alimentair es –fraî­
ches)   
Graines de pastèque (Egusi, Ci­
trullus lanatus) et produits déri­
vés ex 1207 70 00 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99 10 
30 
50 Sier ra Leone 
(SL) Aflatoxines 50 
(Denr ées alimentair es)   
—  Arachi des (cacahuèt es), en 
coques —  1202 41 00  Soudan (SD) Aflatoxines 50 
—Arachi des (cacahuètes), dé­
cortiquées —  1202 42 00  
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10  
—Arachi des (cacahuètes ), au­
trement préparées ou 
conser vées —  2008 11 91 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denr ées alimentair es)   
Piments (autres que doux) (Cap ­
sicum spp.) ex 0709 60 99 20 Thaïlande (TH) Résidus de pes­
ticides (2)(14) 10 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées)   
Feuilles de béte l (Piper betle L.) ex 1404 90 00 10 Thaïlande (TH) Salmonelles (10) 50 
(Denr ées alimentair es)   
—Doliques-asperge s (Vigna un­
guiculata spp. sesquipedalis) —  ex 0708 20 00 
ex 0710 22 00 10 
10 Thaïlande (TH) Résidus de pes­
ticides (2)(15) 20 
—  Aubergines —  0709 30 00; 
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentair es — légu ­
mes frais, réfrigérés ou surg e­
lés)   27.6.2015 L 162/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d'identité (%) 
—  Abr icots séché s —  0813 10 00  Turquie (TR) Sulfi tes(16) 10 
—Abr icots, autrement prépa ­
rés ou conser vés —  2008 50 61  
(Denr ées alimentair es)   
—Piments doux (Capsicum an­
nuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR) Résidus de pes­
ticides (2)(17) 10 
(Denr ées alimentair es — légu ­
mes frais, réfrigérés ou surg e­
lés)   
Feuilles de vigne ex 2008 99 99 11; 19 Turquie (TR) Résidus de pes­
ticides (2)(18) 50 
(Denr ées alimentair es)   
—  Pistac hes, en coques —  0802 51 00  État s-Unis (US) Aflatoxines 20 
—  Pistac hes, sans coques —  0802 52 00  
(Denr ées alimentair es)   
—  Abr icots séché s —  0813 10 00  Ouzbékist an 
(UZ) Sulfi tes(16) 50 
—Abr icots, autrement prépa ­
rés ou conser vés —  2008 50 61  
(Denr ées alimentair es)   
Raisins secs (fruits de la vigne) 0806 20  Ouzbékist an 
(UZ) Ochrat oxine A 50 
(Denr ées alimentair es)   
—  Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Viêt Nam (VN) Résidus de pes­
ticides (2)(19) 50 
—  Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86 
ex 2008 99 99 20 
75 
—  Menthe —  ex 1211 90 86; 
ex 2008 99 99 30 
70 
—  Persil —  ex 0709 99 90 40 
(Denr ées alimentair es — her­
bes aromatiques fraîches ou ré­
frigérées)   
—  Comboux ou gombos —  ex 0709 99 90 20 Viêt Nam (VN) Résidus de pes­
ticides (2)(19) 50 27.6.2015 L 162/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence 
des contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d'identité (%) 
—  Piments (autres que doux) 
(Capsicum spp.) —  ex 0709 60 99 20    
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées)      
—  Pitaha yas (fruit du dragon) —  ex 0810 90 20 10 Viêt Nam (VN) Résidus de pes­
ticides (2)(19) 20 
(Denr ées alimentair es — fraî­
ches ou réfrigérées)   
(1)  Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifiqu e n'existe 
sous ce code, ce dernier est précédé d'“ex”. 
(2)  Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l'article 29, paragraphe 2, 
du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limit es maximales appli ­
cables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétale et 
animale et modifian t la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l'aide de métho ­
des multirésidu fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'or igine végé­
tale). 
(3)  Résidus de chlorbufam. 
(4)  Résidus de phenthoate. 
(5)  Espèces de Brassica oleracea L. convar . Botr ytis (L) Alef var. Italica Plenck, cultivar albog labra. Également appelés “Kai Lan”, “Gai 
Lan”, “Gailan”, “Kail an” et “Jielan”. 
(6)  Résidus de trifluraline. 
(7)  Résidus d'acéphat e, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en aldicarb), d'amitraz (y compris 
les métabolites conten ant la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en amitraz), de diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomè ­
res p,p′ et o,p′), de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, 
thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe). 
(8)  Résidus d'hexaf lumuron, de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe), de 
phenthoate et de thiophanate- méthyle. 
(9)  Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dinotéfurane, de folpet, de proc hloraz (somme du proc hloraz et de ses 
métabolites conten ant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en proc hloraz), de thiophanate-méth yle et de triforine. 
(10)  Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rappor t à celle-ci, comme le prévoit l'article 5 du règlement (CE) 
no 2073/2005 de la Commission du 15 novembre 2005 concer nant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimen ­
taires (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1). 
(11)  Résidus d'acéphate et de diafenthiuron. 
(12)  Résidus de flubendiamide. 
(13)  Résidus d'éthéphon. 
(14)  Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de 
triforine. 
(15)  Résidus d'acéphate, de dicrotophos, de prothiophos, de quinalphos et de triforine. 
(16)  Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981. 
(17)  Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de 
thiophanate-méth yle. 
(18)  Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame) et de métrafénone. 
(19)  Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame), de phenthoate et de quinalphos.»  27.6.2015 L 162/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR