G/TBT/N/UGA/747  
22 septembre  2017 
(17-5028) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Tissus, tissus pour blazers, blazers scolaires . Vestons (SH 61033), Vestes 
(SH 61043), Vestons (SH 62033), Vestes (SH 62043) . Produits de l'industrie textile 
(ICS 59.080).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1700 -2:2017 . School 
wear fabrics - Part 2 : Blazer fabrics  (Tissus pour vêtements scolaires - Partie 2 : Tissus 
pour blazers), 14 page(s), en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit des exigences spécifiques pour six 
types de tissus unis et un type de tissu rayé utilisés pour la confecti on de blazers scolaires.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; Prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; Protection  de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; Exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. SANS 1444 -2:2014 . School wear fabrics - Part 2 : Blazer fabrics  (Tissus pour 
vêtements scolaires - Partie 2 : Tissus pour blazers)  
2. DUS 1789 . Standard Test Methods for Quantitative Analysis of Textiles  (Méthodes 
d'essai normalisées pour l'analyse quantitative des textiles)  
3. DUS ISO 137 . Wool - Determination of fibre diameter - Projection microscope 
method  (Laine - Détermination du diamètre des fib res - Méthode du microscope à 
projection)  
4. DUS ISO 3175 -2. Textiles - Professional care, dry -cleaning and wet -cleaning of 
fabrics and garments - Part 2 : Procedure for testing performance when cleaning 
and finishing using tetrachloroethene  (Textiles - Entret ien professionnel, nettoyage 
à sec et nettoyage à l'eau des étoffes et des vêtements - Partie 2 : Mode opératoire G/TBT/N/UGA/747  
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  pour évaluer la résistance au nettoyage et à la finition lors du traitement au 
tétrachloroéthylène)  
5. DUS ISO 3998 . Textiles - Determination of r esistance to certain insect pests  
(Textiles - Détermination de la résistance à certains insectes nuisibles)  
6. DUS ISO 8498 . Woven fabrics - Description of defects - Vocabulary  (Étoffes tissées 
- Description des défauts - Vocabulaire)  
7. DUS ISO 12945 -3. Textile s - Determination of the fabric propensity to surface 
pilling, fuzzing or matting - Part 3 : Random tumble pilling method  (Textiles - 
Détermination de la propension des étoffes à l'ébouriffage en surface et au 
boulochage - Partie 3 : Méthode de boulochage pa r projections aléatoires dans une 
chambre cylindrique)  
8. US 441 -2/ISO 7211 -2. Textiles - Woven fabrics -construction -Methods of analysis 
-Part 2 : Determination of number of threads per unit length  (Textiles - Tissus - 
Construction - Méthodes d'analyse - Partie 2 : Détermination du nombre de fils par 
unité de longueur)  
9. US ISO 105 -B02. Textiles - Tests for colour fastness - Part B02 : Colour fastness to 
artificial light : Xenon arc fading lamp test  (Textiles - Essais de solidité des coloris - 
Partie B02 : Solidité des coloris à la lumière artificielle : Lampe à arc au xénon)  
10. US ISO 105 -C10. Textiles - Tests for colour fastness - Part C10 : Colour fastness to 
washing with soap or soap and soda  (Textiles - Essais de solidité des teintures - 
Partie C10 : Solidité des  teintures au lavage au savon ou au savon et à la soude)  
11. US ISO 105 -D01. Textiles - Tests for colour fastness - Part D01 : Colour fastness to 
dry cleaning using perchloroethylene solvent  (Textiles - Essais de solidité des 
coloris - Partie D01 : Solidité des coloris au nettoyage à sec au perchloréthylène)  
12. US ISO 105 -E04. Textiles - Tests for colour fastness - Part E04 : Colour fastness to 
perspiration  (Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie E04 : Solidité des 
coloris à la sueur)  
13. US ISO 10 5-X12. Textiles - Tests for colour fastness - Part X12 : Colour fastness to 
rubbing  (Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie X12 : Solidité des coloris au 
frottement)  
14. US ISO 1833 -1. Textiles - Quantitative chemical analysis - Part 1 : General 
principles of testing  (Textiles - Analyse chimique quantitative - Partie 1 : Principes 
généraux des essais)  
15. US ISO 3801 . Textiles - Woven fabrics - Determination of mass per unit length and 
mass per unit area  (Textiles - Tissus - Détermination de la masse par un ité de 
longueur et de la masse par unité de surface)  
16. US ISO 5077 . Textiles - Determination of dimensional change in washing and 
drying  (Textiles - Détermination des variations dimensionnelles au lavage et au 
séchage domestiques)  
17. US ISO 5089 . Textiles - Preparation of laboratory test samples and test specimens 
for chemical testing  (Textiles - Préparation des échantillons réduits de laboratoire 
et des éprouvettes en vue des essais chimiques)  
18. US ISO 13934 -1. Textiles - Tensile properties of fabrics - Part 1 : Determination of 
maximum force  (Textiles - Propriétés des étoffes en traction - Partie 1 : 
Détermination de la force maximale)  
19. DUS 1700 -1. School wear fabrics - Part 1 : General requirements  (Tissus pour 
vêtements scolaires - Partie 1 : Exigences générales)  
9. Date projetée pour l'adoption : Décembre 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  G/TBT/N/UGA/747  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre o rganisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_4213_00_e.pdf