G/TBT/N/UGA/533  
24 mars 2016  
(16-1711)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OUGANDA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Beurre de karité 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: DUS 1635: 2016, Shea 
butter - Specification  (DUS 1635: 2016. Beurre de karité - Spécification), 14 pages, en 
anglais  
6. Teneur: Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables au beurre de karité ( Butyrospermum parkii) obtenu 
à partir des graines du fruit de Bassia ( ou Butyrosylarmum) Parkij . 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Exigences en matière de qualité; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes; prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs  
8. Documents pertinents:  
 US 45: 2015, General standard for food additives  (Norme générale pour les additifs 
alimentaires) 
 EAS 38, Labelling of pre-packaged foods - Specification  (Étiquetage des aliments 
préemballés - Spécification) 
 EAS 39, Code of practice for hygiene for food and drink manufacturing industries  
(Code d'usages en matière d'hygiène pour les industries de la fabrication des 
aliments et des boissons) 
 EAS 767, Fortified edible oils and fats - Specification  (Huiles et graisses comestibles 
enrichies - Spécification) 
 ISO 5555. Corps gras d'origines animale et végétale - Échantillonnage 
 ISO 661. Corps gras d'origines animale et végétale - Préparation de l'échantillon 
pour essai 
 ISO 660 - Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice 
d'acide et de l'acidité G/TBT/N/UGA/533 
- 2 - 
   ISO 662. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la teneur en 
eau et en matières volatiles 
 ISO 663. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la teneur en 
impuretés insolubles 
 ISO 3657. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice de 
saponification 
 ISO 3961. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice 
d'iode 
 ISO 3596. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la teneur en 
matières insaponifiables - Méthode par extraction à l'oxyde diéthylique 
 ISO 3960. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice de 
peroxyde - Détermination avec point d'arrêt iodométrique 
 ISO 6320. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice de 
réfraction 
 ISO 6883. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la masse 
volumique conventionnelle (poids du litre dans l'air) 
 ISO 8294. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la teneur en 
cuivre, fer et nickel - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec four en graphite 
 ISO 12193. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la teneur 
en plomb par spectrométrie d'absorption atomique directe avec four en graphite 
 ISO 2590. Méthode générale de dosage de l'arsenic - Méthode photométrique au 
diéthyldithiocarbamate d'argent 
 ISO 10539. Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'alcalinité 
9. Date projetée pour l'adoption: Juin 2016 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_1201_00_e.pdf