. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/488 
19 décembre 2012 
 (12-6933) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organisation  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organisation  - SASO (Organisation saoudienne 
des normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box:  3437 Riyadh 11471 
Téléphone:  +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
SH 2004;  ICS 75.180.10, 83.140.40 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia/ 
Draft Technical Regulation:  Rubber ho ses and hose assemblies for rotary drilling and 
vibration applications - Specification  (Royaume d'Arabie saoudite/ Projet de règlement 
technique:  Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour forage rotatif et amortissement des 
vibrations - Spécifications), 20 pages, en anglais 
6. Teneur:  La norme internationale notifiée spécifi e les exigences relatives aux tuyaux et 
flexibles en élastomère à armure textile et ac ier destinés aux passage de boues à base d'eau 
et/ou de pétrole, pouvant a tteindre une température maximale de 82 °C, pompées à haute 
pression et grand volume en forage rotatif  et qui, lorsqu'ils sont soumis à essai 
conformément à l'ISO 2977, ont un point minimal d'aniline de 66 °C.  
Cette norme s'applique aux tuyaux adaptés à une  utilisation dans une plage de températures 
ambiantes comprises entre - 20 °C et + 52 °C, sauf modification faisant suite à une exigence supplémentaire émise par l'acheteur, et résistants au vieillissement et à des 
conditions climatiques tropicales.  Elle ne s'a pplique pas aux tuyaux destinés à être utilisés 
avec des gaz. G/TBT/N/SAU/488 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Maintien de la qualité du prod uit visé, protection de la santé des consommateurs et 
relations commerciales de l'Arabie saoudite  
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
enquirypoint@saso.org.sa 
http://www.saso.org.sa/