12-5807 
 JOB/RO/3 24 octobre 2012 
 Règles d'origine  
 
TRANSPOSITION DU PROJET DE TEXTE CONSOLIDÉ DES RÈGLES  
D'ORIGINE NON PRÉFÉREN TIELLES DANS LE SH2007
1 
 
 
1. À sa dernière réunion tenue le 27 octobre 2011, le  Comité des règles d'origine est convenu de 
lancer la transposition des règles d'origine non préférentielles harmonisées dans des versions plus 
récentes de la nomenclature du Système harmonisé (SH)  ("exercice de transposition"). Le Secrétariat 
de l'OMC a été chargé d'effectuer ces travaux et  de les mener à bien dans les meilleurs délais. 
2. Le présent document contient les travaux effectu és par le Secrétariat pour transposer le projet 
de texte consolidé des règles d'origine non préféren tielles (G/RO/W/111/Rev.6) dans la version 2007 
de la nomenclature du SH.2  Il regroupe les renseignements qui avaient auparavant été distribués dans 
les documents RD/MA/38 (chapitres 1 à 43 et 45 à 50 du SH) et RD/RO/1 (chapitre 44 et chapitres 51 à 97 du SH). Le présent document est distribué en vue de son examen par le Comité des règles 
d'origine à la réunion qu'il tiendra le 22 novembre 2012. 
3. Il conviendrait de prendre note des points suivan ts concernant les règles transposées qui sont 
présentées dans le présent document: 
- Le Secrétariat a procédé, comme il lui av ait été prescrit, à la transposition technique 
mécanique des règles sur la base des tabl es de concordance que lui avait fournies 
l'Organisation mondiale des douanes (OMD). 
- Plusieurs délégations ont présenté des observa tions sur les règles transposées des chapitres 1 
à 43 et 45 à 50. Les observations concernant d es erreurs, des omissions ou des modifications 
sont déjà prises en compte dans le présen t document. Les observations relatives à la 
simplification des règles transposées doivent fair e l'objet de discussions plus poussées par les 
Membres et elles n'ont donc pas été prises en compte dans le document actuel. 
- Certaines délégations ont soulevé des préocc upations légitimes au sujet de l'application 
pratique des règles transposées. D'autres ont aussi  demandé si la transformation de produits 
relevant d'autres positions spécifiques serait faisable ou réaliste sur le plan technique. Il apparaîtrait approprié que ce soit l'OMD qui eff ectue un test de faisabilité concernant ces 
opérations et règles compte tenu de son expérience. 
- À la date de publication du présent document,  aucune délégation n'avait encore présenté 
d'observations sur la transposition des chapitres 51 à 97. 
- Dans les chapitres 84 à 90 et 92, seules les rè gles de la colonne 3 ont été transposées. La 
colonne 4 peut être transposée à l'étape finale de l'exercice de transposition, c'est-à-dire au 
moment où il sera rendu compte des règles tr ansposées du SH2012 dans un texte consolidé 
nouvellement révisé (G/RO/W/111/Rev.7). 
 
 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 La transposition du projet de règles d’origine harmonisées dans la version 2002 de la nomenclature du 
SH a été distribuée dans le document JOB/RO/2 et a été examinée au cours d’un atelier technique spécial du 
Comité des règles d’origine en juin 2012. JOB/RO/3 
Page 2  
 
1. Position 01.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
01.05 Coqs, poules, canards, 
oies, dindons, dindes et 
pintades, vivants, des 
espèces domestiques.  01.05 Coqs, poules, canards, 
oies, dindons, dindes et 
pintades, vivants, des 
espèces domestiques.  Les n° 0105.92 et 
0105.93, fondés 
sur le critère de 
poids, ont été fusionnés en un 
nouveau 
n° 0105.94 couvrant tous les 
coqs et poules. 
 - D'un poids n'excédant 
pas 185 g:  - D'un poids n'excédant 
pas 185 g:  
0105.11 -- Coqs et poules 0105.11 -- Coqs et poules  
0105.12 -- Dindes et dindons 0105.12 -- Dindes et dindons  
0105.19 -- Autres 0105.19 -- Autres  
 - Autres:  - Autres:  
0105.92 -- Coqs et poules d'un 
poids n'excédant pas 
2 000 g - (supprimé)   
0105.93 -- Coqs et poules d'un 
poids excédant 2 000 g - (supprimé)   
  0105.94 -- Coqs et poules  
0105.99 -- Autres 0105.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
01.05 Coqs, poules, canards, oies, dindons, 
dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. [Le pays d'origine des animaux de cette position 
d'un poids égal ou supérieur à 185 g est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au moins 
2 mois pour passer d'un poids de moins de 185 g à 
un poids égal ou supérieur à 185 g;  ou le pays dans lequel l'animal est né.]  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
01.05 Coqs, poules, canards, oies, 
dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. [Le pays d'origine des animaux de cette position 
d'un poids égal ou supérieur à 185 g est celui dans lequel l'animal a été engraissé pendant au 
moins 2 mois pour passer d'un poids de moins de 
185 g à un poids égal ou supérieur à 185 g;  ou le 
pays dans lequel l'animal est né.] 
 
  JOB/RO/3 
 Page 3 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
01.05 Coqs, poules, canards, oies, dindons, 
dindes et pintades, vivants, des 
espèces domestiques. [Le pays d'origine des animaux de cette position 
d'un poids égal ou supérieur à 185 g est celui dans 
lequel l'animal a été engraissé pendant au moins 
2 mois pour passer d'un poids de moins de 185 g à un poids égal ou supérieur à 185 g;  ou le pays 
dans lequel l'animal est né.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
 2. Position 02.08 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
02.08 Autres viandes et abats 
comestibles, frais, réfrigérés ou congelés.  02.08 Autres viandes et abats 
comestibles, frais, réfrigérés ou congelés.  Le n° 0208.20 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
0208.10 - De lapins ou de lièvres 0208.10 - De lapins ou de lièvres  
0208.20 - Cuisses de grenouilles - (supprimé)  
0208.30 - De primates 0208.30 - De primates  
0208.40 - De baleines, dauphins 
et marsouins (mammifères de l'ordre 
des cétacés); de 
lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre 
des siréniens) 0208.40 - De baleines, dauphins et 
marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de 
lamantins et dugongs 
(mammifères de l'ordre des siréniens)  
0208.50 - De reptiles (y compris 
les serpents et les tortues 
de mer) 0208.50 - De reptiles (y compris 
les serpents et les tortues 
de mer)  
0208.90 - Autres 0208.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
02.08 Autres viandes et abats comestibles, frais, 
réfrigérés ou congelés. CC 
 
 
SH20023 Désignation Règle 
02.08 Autres viandes et abats comestibles, 
frais, réfrigérés ou congelés. CC 
 
                                                      
3 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 4  
 
SH2007 Désignation Règle 
02.08 Autres viandes et abats comestibles, frais, 
réfrigérés ou congelés. CC 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
 
3. Position 03.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de a 
modification 
03.01 Poissons vivants. 03.01 Poissons vivants. Création de 
nouveaux 
n° 0301.94 et 0301.95 afin de 
spécialiser les 
thons rouges (Thumus thynnus ) 
et les thons rouges 
du Sud ( Thunnus 
maccoyii ). 
 - Autres poissons 
vivants:  - Autres poissons vivants:  
0301.91 -- Truites ( Salmo trutta, 
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus 
aguabonita, 
Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et 
Oncorhynchus 
chrysogaster ) 0301.91 -- Truites ( Salmo trutta, 
Oncorhynchus mykiss, 
Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus 
aguabonita, 
Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache  et 
Oncorhynchus 
chrysogaster )  
0301.92 -- Anguilles ( Anguilla 
spp.) 0301.92 -- Anguilles ( Anguilla 
spp.)  
0301.93 -- Carpes 0301.93 -- Carpes  
  0301.94 -- Thons rouges 
(Thunnus thynnus )  
  0301.95 -- Thons rouges du sud 
(Thunnus  maccoyii )  
0301.99 -- Autres 0301.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
03.01 Poissons vivants. Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette 
position ont été capturés;  ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été 
élevés. 
  JOB/RO/3 
 Page 5 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
03.01 Poissons vivants. Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette 
position ont été capturés;  ou, dans le cas de poissons 
d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été 
élevés. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
03.01 Poissons vivants. Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons de cette 
position ont été capturés;  ou, dans le cas de poissons 
d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
 
4. Position 03.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, 
à l'exception des filets de 
poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. 03.02 Poissons frais ou 
réfrigérés, à l'exception 
des filets de poissons et autre chair de poissons du 
n 03.04. Création de nouveaux 
n° 0302.67 et 0302.68 
en vue de spécialiser les espadons ( Xiphias 
gladius ) et les légines 
(Dissostichus  spp.) 
pour faciliter la 
surveillance et le 
contrôle de ces 
poissons. 
 - Autres poissons, à 
l'exclusion des foies, œufs et 
laitances:  - Autres poissons, à 
l'exclusion des foies, 
œufs et laitances:  
0302.61 -- Sardines ( Sardina 
pilchardus, Sardinops spp. ), 
sardinelles ( Sardinella spp. ), 
sprats ou esprots ( Sprattus 
sprattus ) 0302.61 -- Sardines ( Sardina 
pilchardus, Sardinops 
spp.), sardinelles 
(Sardinella spp. ), sprats 
ou esprots ( Sprattus 
sprattus )  
0302.62 -- Églefins 
(Melanogrammus 
aeglefinus ) 0306.62 -- Églefins 
(Melanogrammus 
aeglefinus )  
0302.63 -- Lieus noirs ( Pollachius 
virens ) 0302.63 -- Lieus noirs ( Pollachius 
virens )  
0302.64 -- Maquereaux ( Scomber 
scombrus, Scomber 
australasicus, Scomber japonicus ) 0302.64 -- Maquereaux ( Scomber 
scombrus, Scomber 
australasicus, Scomber japonicus )  
0302.65 -- Squales 0302.65 -- Squales  JOB/RO/3 
Page 6  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
0302.66 -- Anguilles ( Anguilla spp. ) 0302.66 -- Anguilles ( Anguilla 
spp.)  
  0302.67 -- Espadons ( Xiphias 
gladius )  
  0302.68 -- Légines ( Dissostichus 
spp.)  
0302.69  -- Autres 0302.69 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à 
l'exception des filets de poissons et 
autre chair de poissons du n  03.04. Le pays d'origine est celui dans lequel les 
poissons de cette position ont été capturés;  ou, 
dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans 
lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
 
 
SH20024 Désignation Règle 
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à 
l'exception des filets de poissons et 
autre chair de poissons du n  03.04. Le pays d'origine est celui dans lequel les 
poissons de cette position ont été capturés;  ou, 
dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans 
lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à 
l'exception des filets de poissons et 
autre chair de poissons du n  03.04. Le pays d'origine est celui dans lequel les 
poissons de cette position ont été capturés;  ou, 
dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans 
lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
 5. Position 03.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification
03.03 Poissons congelés, à 
l'exception des filets de 
poissons et autre chair de poissons du 
n° 03.04.  03.03 Poissons congelés, à 
l'exception des filets de 
poissons et autre chair de poissons du 
n° 03.04. Les n° 0303.50 et 0303.60 
ont été combinés et ensuite 
subdivisés en deux nouveaux numéros, ce qui 
permet de spécialiser les 
harengs et les morues pour faciliter la surveillance et le 
contrôle de ces poissons.  
                                                      
4 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 7 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification
0303.50 - Harengs ( Clupea 
harengus, Clupea 
pallasii ), à l'exclusion 
des foies, œufs et laitances  - Harengs ( Clupea 
harengus, Clupea 
pallasii ) et morues 
(Gadus morhua, Gadus 
ogac, Gadus 
macrocephalus ), à 
l'exclusion des foies, 
œufs et laitances:  
  0303.51 -- Harengs ( Clupea 
harengus, Clupea 
pallasii )  
  0303.52 -- Morues (Gadus 
morhua, Gadus ogac, 
Gadus macrocephalus) 
0303.60 - Morues ( Gadus 
morhua, Gadus ogac, 
Gadus 
macrocephalus ), à 
l'exclusion des foies, œufs et laitances  - Espadons ( Xiphias 
gladius ) et légines 
(Dissostichus spp. ), à 
l'exclusion des foies, 
œufs et laitances:  
  0303.61 -- Espadons ( Xiphias 
gladius )  
  0303.62 -- Légines 
(Dissostichus spp. )  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
03.03 Poissons congelés, à l'exception 
des filets de poissons et autre chair 
de poissons du n  03.04. Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons 
de cette position ont été capturés;  ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou 
les alevins ont été élevés. 
 
 
 
SH20025 Désignation Règle 
03.03 Poissons congelés, à l'exception des 
filets de poissons et autre chair de 
poissons du n  03.04. Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons 
de cette position ont été capturés;  ou, dans le cas de 
poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou 
les alevins ont été élevés. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
03.03 Poissons congelés, à l'exception 
des filets de poissons et autre chair 
de poissons du n  03.04. Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons 
de cette position ont été capturés;  ou, dans le cas de 
poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, l'amendement apporté à la nomenclature (c 'est-à-dire la création des  
n 0303.61  et 0303.62) s'effectue au niveau de la sous-position et ne modifie pas la portée de 
                                                      
5 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 8  
 
la règle, qui est établie au niveau de la pos ition. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
6. Position 03.04 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
03.04 Filets de poissons et autre 
chair de poissons (même 
hachée), frais, réfrigérés ou congelés. 03.04 Filets de poissons et autre 
chair de poissons (même 
hachée), frais, réfrigérés ou congelés. Les n° 0304.10 à 0304.90 
ont été subdivisés afin de 
créer de nouveaux numéros pour les produits 
obtenus à partir des 
espadons ( Xiphias 
gladius ) et des légines 
(Dissostichus  spp.) pour 
faciliter la surveillance et 
le contrôle de ces 
poissons. 
0304.10 - Frais ou réfrigérés  - Frais ou réfrigérés:  
  0304.11 -- Espadons ( Xiphias 
gladius )  
  0304.12 -- Légines ( Dissostichus 
spp.)  
  0304.19 -- Autres  
0304.20 - Filets congelés  - Filets congelés:  
  0304.21 -- Espadons ( Xiphias 
gladius )  
  0304.22 -- Légines ( Dissostichus 
spp.)  
  0304.29 -- Autres  
0304.90 - Autres  - Autres:  
  0304.91 -- Espadons ( Xiphias 
gladius )  
  0304.92 -- Légines ( Dissostichus 
spp.)  
  0304.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
03.04 Filets de poissons et autre chair 
de poissons (même hachée), 
frais, réfrigérés ou congelés. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 03.04 a) - Surimi de poisson [CPF] 
ex 03.04 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons ont 
été capturés;  ou, dans le cas de poissons d'élevage, le pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés.]  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
03.04 Filets de poissons et autre chair 
de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 03.04 a) - Surimi de poisson [CPF]  JOB/RO/3 
 Page 9 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
ex 03.04 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons ont 
été capturés;  ou, dans le cas de poissons d'élevage, le 
pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés.] 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
03.04 Filets de poissons et autre chair 
de poissons (même hachée), 
frais, réfrigérés ou congelés. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 03.04 a) - Surimi de poisson [CPF] 
ex 03.04 b) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel les poissons ont 
été capturés;  ou, dans le cas de poissons d'élevage, le 
pays dans lequel les œufs ou les alevins ont été élevés.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
 
7. Position 05.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
05.03 Crins et déchets de 
crins, même en nappes 
avec ou sans support. - (supprimé) Le n° 05.03 (code du SH 
0503.00) a été supprimé 
pour cause de faible 
volume d'échanges et son contenu a été transféré 
dans le n° 05.11. 
La suppression des 
n° 05.03 et 05.09 
entraîne le transfert des crins et des éponges 
d'origine animale dans le 
n° 0511.99.  
  05.11 Produits d'origine animale, 
non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des 
chapitres 1 ou 3, impropres à 
l'alimentation humaine.   
  0511.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
05.03 Crins et déchets de crins, même en nappes avec 
ou sans support. CC 
05.11 Produits d'origine animale, non dénommés ni 
compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 
ou 3, impropres à l'alimentation humaine. CC JOB/RO/3 
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SH2002 Désignation Règle 
05.03 Crins et déchets de crins, même en nappes avec 
ou sans support. CC 
05.11 Produits d'origine an imale, non dénommés ni 
compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 
ou 3, impropres à l'alimentation humaine. CC 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
05.11 Produits d'origine animale, non dénommés ni 
compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 
ou 3, impropres à l'alimentation humaine.  CC 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
position et ne modifie pas la portée de la règle,  qui exige qu'il y ait un changement de chapitre 
pour conférer l'origine. Par conséquent, aucune modification n'est nécessaire et la règle peut 
être transposée directement.  
8. Position 05.09 (05.11) 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification 
05.09 Éponges 
naturelles 
d'origine 
animale. - (supprimé) Le n° 05.09 a été supprimé 
pour cause de faible volume 
d'échanges et son contenu a 
été transféré dans le n° 05.11. 
La suppression des n° 05.03 et 05.09 entraîne le transfert des 
crins et des éponges d'origine 
animale dans le n° 0511.99. 
  05.11 Produits d'origine animale, non 
dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 
ou 3, impropres à l'alimentation 
humaine.  
   - Autres:  
  0511.91 -- Produits de poissons ou de 
crustacés, mollusques ou 
autres invertébrés aquatiques; 
animaux morts du chapitre 3  
  0511.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
05.09 Éponges naturelles d'origine animale. CC 
05.11 Produits d'origine animale, non dénommés ni 
compris ailleurs; anima ux morts des chapitres 
1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. CC  JOB/RO/3 
 Page 11 
 
 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
05.09 Éponges naturelles d'origine animale. CC 
05.11 Produits d'origine animale, non dénommés 
ni compris ailleurs; animaux morts des 
chapitres 1 ou 3, impropres à 
l'alimentation humaine. CC 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
05.11 Produits d'origine animale, non dénommés 
ni compris ailleurs; animaux morts des 
chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. CC 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour passer  de la nomenclature du SH1996 à celle du SH2002. 
Dans le SH2007, l'amendement appor té à la nomenclature s'effectue au niveau de la position et ne 
modifie pas la portée de la règle, qui exige qu' il y ait un changement de chapitre pour conférer 
l'origine. Par conséquent, aucune  modification n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
9. Position 06.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
06.03 Fleurs et boutons de 
fleurs, coupés, pour 
bouquets ou pour ornements, frais, séchés, 
blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés. 06.03 Fleurs et boutons de 
fleurs, coupés, pour 
bouquets ou pour ornements, frais, séchés, 
blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés. Le n° 0603.10 a été 
subdivisé afin de 
spécialiser les roses, les œillets, les 
orchidées et les 
chrysanthèmes dans les n° 0603.11 à 0603.14 
compte tenu du 
volume important des échanges dont ces 
produits font l'objet. 
0603.10 - Frais  - Frais:  
  0603.11 - Roses  
  0603.12 -- Œillets  
  0603.13 -- Orchidées  
  0603.14 -- Chrysanthèmes  
  0603.19 -- Autres  
0603.90  - Autres 0603.90 - Autres  
 JOB/RO/3 
Page 12  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour 
ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou 
autrement préparés. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 06.03 a) - Couronnes, corbeilles, compositions florales et articles 
similaires CPF  
ex 06.03 b) - Autres Le pays d'origine est celui 
dans lequel les plantes ont 
poussé.  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour 
ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou 
autrement préparés. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 06.03 a) - Couronnes, corbeilles, compositions florales et articles 
similaires CPF 
ex 06.03 b) - Autres Le pays d'origine est celui 
dans lequel les plantes ont poussé.  
 
 
SH2007 Désignation Règle 
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour 
ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou 
autrement préparés. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 06.03 a) - Couronnes, corbeilles, compositions florales et articles 
similaires CPF 
ex 06.03 b) - Autres Le pays d'origine est celui 
dans lequel les plantes ont 
poussé.  
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position fractionnée. Par conséquent, la règl e peut être transposée directement.  
 
10. Position 07.09 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
07.09 Autres légumes, à l'état 
frais ou réfrigéré. 07.09 Autres légumes, à l'état 
frais ou réfrigéré. Les n° 0709.10 et 
0709.52 ont été 
supprimés pour cause de faible volume 
d'échanges. 
0709.10 - Artichauts - (supprimé)  
0709.20 - Asperges 0709.20 - Asperges  
0709.30 - Aubergines 0709.30 - Aubergines   JOB/RO/3 
 Page 13 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
0709.40 - Céleris autres que les 
céleris-raves 0709.40 - Céleris autres que les 
céleris-raves  
 - Champignons et truffes:  - Champignons et 
truffes:  
0709.51 -- Champignons du genre 
Agaricus  0709.51 -- Champignons du 
genre Agaricus   
0709.52 -- Truffes - (supprimé)  
0709.59 -- Autres 0709.59 -- Autres  
0709.60 - Piments du genre 
Capsicum ou du genre 
Pimenta  0709.60 - Piments du genre 
Capsicum ou du genre 
Pimenta   
0709.70 - Épinards, tétragones 
(épinards de 
Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) 0709.70 - Épinards, tétragones 
(épinards de Nouvelle-
Zélande) et arroches (épinards géants)  
0709.90 - Autres 0709.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou 
réfrigéré.  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à l'état 
naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH20026 Désignation Règle 
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou 
réfrigéré. Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à l'état 
naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou 
réfrigéré. Le pays d'origine est celui dans lequel les marchandises 
de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Dans le SH2007, la modification apportée à la  nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle peut  être transposée directement.  
 
                                                      
6 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
Page 14  
 
11. Position 07.11 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
07.11 Légumes conservés 
provisoirement (au moyen de 
gaz sulfureux ou dans de l'eau 
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à 
assurer provisoirement leur 
conservation, par exemple), mais impropres à 
l'alimentation en l'état. 07.11 Légumes conservés 
provisoirement (au moyen de 
gaz sulfureux ou dans de l'eau 
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à 
assurer provisoirement leur 
conservation, par exemple), mais impropres à 
l'alimentation en l'état. Le n° 0711.30 a 
été supprimé 
pour cause de 
faible volume d'échanges. 
0711.20 - Olives 0711.20 - Olives  
0711.30 - Câpres - (supprimé)  
0711.40 - Concombres et cornichons 0711.40 - Concombres et cornichons  
 - Champignons et truffes:  - Champignons et truffes:  
0711.51 -- Champignons du genre 
Agaricus  0711.51 -- Champignons du genre 
Agaricus   
0711.59 -- Autres 0711.59 -- Autres  
0711.90 - Autres légumes; mélanges de 
légumes 0711.90 - Autres légumes; mélanges 
de légumes  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de 
gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou 
additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), 
mais impropres à l'alimentation en l'état. Le pays d'origine est celui dans 
lequel les légumes de cette position 
ont poussé.  
 
 
SH20027 Désignation Règle 
07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de 
gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou 
additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), 
mais impropres à l'alim entation en l'état. Le pays d'origine est celui dans 
lequel les légumes de cette position 
ont poussé.  
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de 
gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou 
additionnée d'autres substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. Le pays d'origine est celui dans 
lequel les légumes de cette position 
ont poussé.  
 
                                                      
7 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.   JOB/RO/3 
 Page 15 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Dans le SH2007, la modification apportée à la  nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle peut  être transposée directement.  
 12. Position 08.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
08.02 Autres fruits à coques, 
frais ou secs, même sans leurs coques ou 
décortiqués. 08.02 Autres fruits à coques, 
frais ou secs, même sans leurs coques ou 
décortiqués. Le n° 0802.60 a été 
créé pour les noix macadamia eu égard à 
l'augmentation du 
volume d'exportation de ce produit. 
 - Noix communes:  - Noix communes:  
0802.31 -- En coques 0802.31 -- En coques  
0802.32 -- Sans coques 0802.32 -- Sans coques  
0802.40 - Châtaignes et marrons 
(Castanea spp. ) 0802.40 - Châtaignes et marrons 
(Castanea spp. )  
0802.50 - Pistaches 0812.50 - Pistaches  
  0802.60 - Noix macadamia  
0802.90 - Autres 0802.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans 
leurs coques ou décortiqués. Le pays d'origine est celui dans 
lequel les produits de cette position 
sont cultivés et récoltés. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans 
leurs coques ou décortiqués. Le pays d'origine est celui dans 
lequel les produits de cette position 
sont cultivés et récoltés. 
  
 
SH2007 Désignation Règle 
08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans 
leurs coques ou décortiqués. Le pays d'origine est celui dans 
lequel les produits de cette position sont cultivés et récoltés. 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle peut  être transposée directement.  
 JOB/RO/3 
Page 16  
 
13. Position 08.10 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
08.10 Autres fruits, frais. 08.10 Autres fruits, frais. Le n° 0810.30 été 
supprimé pour cause de 
faible volume 
d'échanges. 
0810.10 - Fraises 0810.10 - Fraises  
0810.20 - Framboises, mûres de 
ronce ou de mûrier et mûres-framboises 0810.20 - Framboises, mûres de 
ronce ou de mûrier et mûres-framboises  
0810.30 - Groseille s à grappes, y 
compris les cassis, et 
groseilles à maquereau - (supprimé)  
0810.40 - Airelles, myrtilles et 
autres fruits du genre Vaccinium 0810.40 - Airelles, myrtilles et 
autres fruits du genre Vaccinium  
0810.50 - Kiwis 0810.50 - Kiwis  
0810.60 - Durians 0810.60 - Durians  
0810.90 - Autres 0810.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
08.10 Autres fruits, frais. Le pays d'origine est celui dans lequel les 
produits de cette position sont cultivés et 
récoltés. 
 
 
 
SH20028 Désignation Règle 
08.10 Autres fruits, frais. Le pays d'origine est celui dans lequel les 
produits de cette position sont cultivés et 
récoltés. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
08.10 Autres fruits, frais. Le pays d'origine est celui dans lequel les 
produits de cette position sont cultivés et 
récoltés. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, la modification apportée à la  nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle peut  être transposée directement.  
                                                      
8 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.   JOB/RO/3 
 Page 17 
 
 
14. Position 09.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
09.06 Cannelle et fleurs de 
cannelier. 09.06 Cannelle et fleurs de 
cannelier. Le n° 0906.10 a été 
scindé afin de créer 
le n° 0906.11 pour 
la cannelle de Ceylan 
(Cinnamomum 
zeylanicum Blume ). 
0906.10 - Non broyées ni 
pulvérisées  - Non broyées ni 
pulvérisées:  
  0906.11 -- Cannelle ( Cinnamomum 
zeylanicum Blume )  
  0906.19 -- Autres  
0906.20 - Broyées ou pulvérisées 0906.20 - Broyées ou pulvérisées  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
09.06 Cannelle et fleurs de cannelier [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante 
a poussé.]  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
09.06 Cannelle et fleurs de cannelier [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante 
a poussé.]  
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
 
 Cannelle et fleurs de cannelier [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante 
a poussé.]  
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle pe ut être transposée directement. 
15. Position 09.10 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
09.10 Gingembre, safran, 
curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres 
épices. 09.10 Gingembre, safran, 
curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres 
épices. Les n° 0910.40 et 
0910.50 ont été supprimés pour cause 
de faible volume 
d'échanges. 
0910.10 - Gingembre 0910.10 - Gingembre  JOB/RO/3 
Page 18  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
0910.20 - Safran 0910.20 - Safran  
0910.30 - Curcuma 0910.30 - Curcuma  
0910.40 - Thym; feuilles de laurier - (supprimé)  
0910.50 - Curry - (supprimé)  
 - Autres épices:  - Autres épices:  
0910.91 -- Mélanges visés à la 
note 1 b) du présent chapitre 0910.91 -- Mélanges visés à la 
note 1 b) du présent chapitre  
0910.99 -- Autres 0910.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, 
feuilles de laurier, curry et autres 
épices Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex09.10 a) - Curry [CPF] 
ex 09.10 b) - Autres épices, broyées ou 
pulvérisées [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante 
a poussé.] 
ex 09.10 c) - Mélanges visés à la note 1 b) du 
chapitre 9 du SH [CPF]  
ex 09.10 d) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel la plante 
a poussé. 
 
  
SH2002 Désignation Règle 
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, 
feuilles de laurier, curry et autres épices Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 09.10 a) - Curry [CPF] 
ex 09.10 b) - Autres épices, broyées ou 
pulvérisées [Le pays d'origine est celui dans lequel la 
plante a poussé.]  
ex 09.10 c) - Mélanges visés à la note 1 b) du 
chapitre 9 du SH [CPF] 
ex 09.10 d) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel la plante 
a poussé. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, 
feuilles de laurier, curry et autres 
épices Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 09.10 a) - Curry [CPF] 
ex 09.10 b) - Autres épices, broyées ou pulvérisées [Le pays d'origine est celui dans lequel la plante 
a poussé.] 
ex 09.10 c) - Mélanges visés à la note 1 b) du 
chapitre 9 du SH [CPF] 
ex 09.10 d) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel la plante 
a poussé. 
  JOB/RO/3 
 Page 19 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position fractionnée. Par conséquent, la rè gle peut être transposée directement. 
16. Position 11.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
11.02 Farines de céréales autres 
que de froment (blé) ou de méteil 11.02 Farines de céréales autres 
que de froment (blé) ou de méteil. Le n° 1102.30 a été 
supprimé pour cause de faible volume 
d'échanges. 
1102.10 - Farine de seigle 1102.10 - Farine de seigle  
1102.20  - Farine de maïs 1102.20 - Farine de maïs  
1102.30  - Farine de riz - (supprimé)  
1102.90 - Autres 1102.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. CC 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. CC 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. CC 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle pe ut être transposée directement. 
17. Position 12.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
12.07 Autres graines et fruits 
oléagineux, même 
concassés. 12.07 Autres graines et fruits 
oléagineux, même 
concassés. Les n° 1207.10, 
1207.30 et 1207.60 
ont été supprimés 
pour cause de faible volume d'échanges. JOB/RO/3 
Page 20  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
1207.10 - Noix et amandes de 
palmiste - (supprimé)  
1207.20 - Graines de coton 1207.20 - Graines de coton  
1207.30 - Graines de ricin - (supprimé)  
1207.40 - Graines de sésame 1207.40 - Graines de sésame  
1207.50 - Graines de moutarde 1207.50 - Graines de moutarde  
1207.60 - Graines de carthame - (supprimé)  
 - Autres:  - Autres:  
1207.91 -- Graines d'œillette ou 
de pavot 1207.91 -- Graines d'œillette ou 
de pavot  
1207.99 -- Autres 1207.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même 
concassés Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
 
 
SH20029 Désignation Règle 
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même 
concassés Le pays d'origine est celui dans lequel 
les marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même 
concassés Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Dans le SH2007, la modification apportée à la  nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle peut  être transposée directement.  
 
18. Position 12.09 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
12.09 Graines, fruits et spores à 
ensemencer. 12.09 Graines, fruits et spores à 
ensemencer. Le n° 1209.26 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
                                                      
9 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.   JOB/RO/3 
 Page 21 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
1209.10 - Graines de betteraves à sucre 1 209.10 - Graines de betteraves à sucre  
 - Graines fourragères:   - Graines fourragères:  
1209.21 -- De luzerne 1209.21 -- De luzerne  
1209.22 -- De trèfle ( Trifolium spp. ) 1209.22 -- De trèfle ( Trifolium spp. )  
1209.23 -- De fétuque 1209.23 -- De fétuque  
1209.24 -- Du pâturin des prés du 
Kentucky ( Poa pratensis L. ) 1209.24 -- Du pâturin des prés du 
Kentucky ( Poa pratensis L. )  
1209.25 -- De ray grass ( Lolium 
multiflorum Lam., Lolium 
perenne L. ) 1209.25 -- De ray grass ( Lolium 
multiflorum Lam., Lolium 
perenne L. )  
1209.26 -- De fléole des prés - (supprimé)  
1209.29  Autres 1209.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.09 Graines, fruits et spores à ensemencer Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à 
l'état naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH200210 Désignation Règle 
12.09 Graines, fruits et spores à 
ensemencer Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à 
l'état naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
12.09 Graines, fruits et spores à 
ensemencer Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont obtenues à 
l'état naturel ou non transformé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, la modification apportée à la  nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle pe ut être transposée directement. 
19. Position 12.11 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
12.11 Plantes, parties de plantes, graines 
et fruits des espèces utilisées 
principalement en parfumerie, en 
médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou 
similaires, frais ou secs, même 
coupés, concassés ou pulvérisés. 12.11 Plantes, parties de plantes, 
graines et fruits des espèces 
utilisées principalement en 
parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides 
ou similaires, frais ou secs, même 
coupés, concassés ou pulvérisés. Le n° 1211.10 
a été supprimé 
pour cause de 
faible volume d'échanges. 
                                                      
10 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 22  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
1211.10 - Racines de réglisse - (supprimé)  
1211.20 - Racines de ginseng 1211.20 - Racines de ginseng  
1211.30 - Coca (feuille de) 1211.30 - Coca (feuille de)  
1211.40 - Paille de pavot 1211.40 - Paille de pavot  
1211.90 - Autres 1211.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits 
des espèces utilisées principalement en 
parfumerie, en médecine ou à usages 
insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou 
pulvérisés  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non 
transformé.  
 
 
 
SH200211 Désignation Règle 
12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits 
des espèces utilisées principalement en 
parfumerie, en médecine ou à usages 
insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou 
pulvérisés  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non 
transformé.  
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits 
des espèces utilisées principalement en 
parfumerie, en médecine ou à usages 
insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou 
pulvérisés. Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de cette position sont 
obtenues à l'état naturel ou non 
transformé.  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, la modification apportée à la  nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle peut  être transposée directement.  
                                                      
11 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 23 
 
 
20. Position 12.12 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à 
sucre et cannes à sucre, 
fraîches, réfrigérées, congelées 
ou séchées, même pulvérisées;  noyaux et amandes de fruits et 
autres produits végétaux (y 
compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété 
Cichorium intybus sativum ) 
servant principalement à l'alimentation humaine, non 
dénommés ni compris ailleurs. 12.12 Caroubes, algues, betteraves à 
sucre et cannes à sucre, fraîches, 
réfrigérées, congelées ou 
séchées, même pulvérisées;  noyaux et amandes de fruits et 
autres produits végétaux (y 
compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété 
Cichorium intybus sativum ) 
servant principalement à l'alimentation humaine, non 
dénommés ni compris ailleurs. Les n° 1212.10 
et 1212.30 ont 
été supprimés 
pour cause de faible volume 
d'échanges. 
1212.10 - Caroubes, y compris les 
graines de caroubes - (supprimé)  
1212.20 - Algues  1212.20 - Algues  
1212.30 - Noyaux et amandes 
d'abricots, de pêches (y 
compris les brugnons et nectarines) ou de prunes - (supprimé)  
 - Autres:  - Autres:  
1212.91 -- Betteraves à sucre 1212.91 -- Betteraves à sucre  
1212.99 -- Autres 1212.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à 
sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, 
même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et 
autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium 
intybus sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris 
ailleurs.  Le pays d'origine est celui dans 
lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état 
naturel ou non transformé.  
 
  
SH200212 Désignation Règle 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à 
sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, 
même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et 
autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium 
intybus sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. Le pays d'origine est celui dans 
lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état 
naturel ou non transformé. 
 
 
 
                                                      
12 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 24  
 
SH2007 Désignation Règle 
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à 
sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, 
même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et 
autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium 
intybus sativum ) servant principalement à 
l'alimentation humaine, non dénommés ni compris 
ailleurs.  Le pays d'origine est celui dans 
lequel les marchandises de cette 
position sont obtenues à l'état naturel 
ou non transformé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, la modification apportée à la  nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle peut  être transposée directement.  
21. Position 13.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
13.01 Gomme laque; gommes, 
résines, gommes-résines et 
oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.  13.01 Gomme laque; gommes, 
résines, gommes-résines et 
oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. Le n° 1301.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
1301.10 - Gomme laque - (supprimé)  
1301.20 - Gomme arabique 1 301.20 - Gomme arabique  
1301.90 - Autres 1301.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
13.01 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et 
oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé.  
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
13.01 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines 
et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé.  
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
13.01 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines 
et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.  Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé.   JOB/RO/3 
 Page 25 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle peut  être transposée directement.  
22. Position 13.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
13.02 Sucs et extraits végétaux; 
matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres 
mucilages et épaississants 
dérivés des végétaux, même modifiés. 13.02 Sucs et extraits végétaux; 
matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres 
mucilages et épaississants 
dérivés des végétaux, même modifiés. Le n° 1302.14 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges.  
 - Sucs et extraits végétaux:  - Sucs et extraits végétaux:  
1302.11 -- Opium 1302.11 -- Opium  
1302.12 -- De réglisse 1302.12 -- De réglisse  
1302.13 -- De houblon 1302.13 -- De houblon  
1302.14 -- De pyrèthre ou de racines 
de plantes à roténone - (supprimé)  
1302.19 -- Autres 1302.19 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
13.02 Sucs et extraits végétaux;  matières 
pectiques, pectinates et pectates;  agar-
agar et autres mucilages et épaississants 
dérivés des végétaux, même modifiés Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex 13.02 a) - Pectinates et pectates CPF 
ex 13.02 b) - Mucilages et épaississants dérivés des 
végétaux, modifiés CPF 
ex 13.02 c) - Autres CC 
 
 
 
SH200213 Désignation Règle 
13.02 Sucs et extraits végétaux;  matières 
pectiques, pectinates et pectates;  agar-
agar et autres mucilages et épaississants 
dérivés des végétaux, même modifiés  Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 13.02 a) - Pectinates et pectates  CPF  
ex 13.02 b) - Mucilages et épaississants dérivés des 
végétaux, modifiés CPF  
ex 13.02 c) - Autres CC; sauf à partir du n° 2939.11 a) 
 
 
 
                                                      
13 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 26  
 
SH2007 Désignation Règle 
13.02 Sucs et extraits végétaux;  matières 
pectiques, pectinates et pectates;  agar-
agar et autres mucilages et épaississants 
dérivés des végétaux, même modifiés Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 13.02 a) - Pectinates et pectates CPF 
ex 13.02 b) - Mucilages et épaississants dérivés des 
végétaux, modifiés CPF 
ex 13.02 c) - Autres CC; sauf à partir du n° 2939.11 a) 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, la modification apportée à la  nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle peut  être transposée directement.  
23. Position 14.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
14.02 Matières végétales des espèces 
principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin 
végétal, crin marin, par 
exemple), même en nappes avec ou sans support en autres 
matières. - (supprimé) Les n° 14.02 et 14.03, 
ainsi que le n° 1404.10, ont été supprimés pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
  14.04 Produits végétaux 
non dénommés ni compris ailleurs.  
  1404.20 - Linters de coton  
  1404.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
14.02 Matières végétales des espèces principalement utilisées 
pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par 
exemple), même en nappes avec ou sans support en autres 
matières Le pays d'origine est celui 
dans lequel la plante a poussé.
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs Le pays d'origine est celui 
dans lequel la plante a poussé. 
 
 
 
SH200214 Désignation Règle 
14.02 Matières végétales des espèces principalement utilisées 
pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres 
matières. Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé. 
                                                      
14 Règle d’origine pour la position 14.02, conformément à la recommandation figurant dans le 
document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 27 
 
 
SH200214 Désignation Règle 
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé. 
 
  
SH2007 Désignation Règle 
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs Le pays d'origine est celui 
dans lequel la plante a poussé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les n° 14.02 et 14.03 du SH2002 ont été supprimés et  leurs produits font ma intenant partie du 
n° 14.04 du SH2007. Aucune modification de la  règle d'origine n'est nécessaire pour le 
n° 14.04;  la règle peut être transposée directement. 
24. Position 14.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
14.03 Matières végétales des espèces 
principalement utilisées pour 
le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par 
exemple), même en nappes 
avec ou sans support en autres 
matières - (supprimé) Les n° 14.02 et 
14.03, ainsi que le 
n° 1404.10, ont été supprimés pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
  14.04 Produits végétaux non 
dénommés ni compris 
ailleurs.   
  1404.20 - Linters de coton  
  1404.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
14.03 Matières végétales des espèces principalement 
utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses 
(sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), 
même en torsades ou en faisceaux Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé. 
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé. 
 
 
 
SH200215 Désignation Règle 
14.03 Matières végétales des espèces principalement 
utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses 
(sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé. 
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé. 
                                                      
15 Règle d’origine pour la position 14.03, conformément à la recommandation figurant dans le 
document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 28  
 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs Le pays d'origine est celui 
dans lequel la plante a 
poussé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les n° 14.02 et 14.03 du SH2002 ont été supprimés et  leurs produits font ma intenant partie du 
n° 14.04 du SH2007. Aucune modification de la  règle d'origine n'est nécessaire pour le 
n° 14.04;  la règle peut être transposée directement. 
25. Position 14.04 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
14.04 Produits végétaux non 
dénommés ni compris 
ailleurs. 14.04 Produits végétaux non 
dénommés ni compris 
ailleurs. Les n° 14.02 et 
14.03, ainsi que le 
n° 1404.10, ont été supprimés pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
1404.10 - Matières premières 
végétales des espèces 
principalement utilisées pour 
la teinture ou le tannage - (supprimé)  
1404.20 - Linters de coton 1404.20 - Linters de coton  
1404.90 - Autres 1404.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs Le pays d'origine est celui dans 
lequel la plante a poussé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les n° 14.02 et 14.03 du SH2002 ont été supprimées et leurs produits font maintenant partie 
du n° 14.04 du SH2007. Aucune modification de la règle d'origine n'est nécessaire pour le 
n° 14.04;  la règle peut être transposée directement.  JOB/RO/3 
 Page 29 
 
 
26. Position 15.15 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
15.15 Autres graisses et huiles 
végétales (y compris l'huile de 
jojoba) et leurs fractions, fixes, 
même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 15.15 Autres graisses et huiles 
végétales (y compris l'huile de 
jojoba) et leurs fractions, fixes, 
même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Le n° 1515.40 a été 
supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges.
1515.40 - Huile de tung (d'abrasin) et 
ses fractions - (supprimé)  
1515.50 - Huile de sésame et ses 
fractions 1515.50 - Huile de sésame et ses 
fractions  
1515.90 - Autres 1515.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
15.15 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de 
jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 15.15 a) - Huile de maïs et ses fractions [CP] 
ex 15.15 b) - Autres [CP ou changement résultant 
d'un raffinage] 
 
  
SH200216 Désignation Règle 
15.15 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de 
jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 15.15 a) - Huile de maïs et ses fractions [CP] 
ex 15.15 b) - Autres [CP ou changement résultant 
d'un raffinage] 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
15.15 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de 
jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 15.15 a) - Huile de maïs et ses fractions [CP] 
ex 15.15 b) - Autres [CP ou changement résultant 
d'un raffinage] 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, la modification apportée à la  nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position fractionnée. Par conséquent, la règl e peut être transposée directement.  
                                                      
16 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 30  
 
27. Position 20.05 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
20.05 Autres légumes préparés ou 
conservés autrement qu'au 
vinaigre ou à l'acide 
acétique, non congelés, autres que les produits du 
n° 20.06. 20.05 Autres légumes préparés ou 
conservés autrement qu'au 
vinaigre ou à l'acide 
acétique, non congelés, autres que les produits du 
n° 20.06. Le n° 2005.90 a 
été scindé afin de 
faciliter le contrôle 
des jets de bambous. 
2005.90 - Autres légumes et 
mélanges de légumes  - Autres légumes et 
mélanges de légumes:  
  2005.91 -- Jets de bambou  
  2005.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
20.05 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au 
vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les 
produits du n  20.06. CC 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
20.05 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au 
vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les 
produits du nº 20.06. CC 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
20.05 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au 
vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les 
produits du n  20.06. CC 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle pe ut être transposée directement. 
28. Position 23.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
23.02 Sons, remoulages et autres 
résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du 
criblage, de la mouture ou 
d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.23.02 Sons, remoulages et autres 
résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du 
criblage, de la mouture ou 
d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. Le n° 2302.20 a été 
supprimé pour cause de faible 
volume d'échanges.  JOB/RO/3 
 Page 31 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
2302.10  - De maïs 2302.10 - De maïs  
2302.20  - De riz - (supprimé)  
2302.30  - De froment 2302.30 - De froment  
2302.40  - D'autres céréales 2302.40 - D'autres céréales  
2302.50  - De légumineuses 2302.50 - De légumineuses  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous 
forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres 
traitements des céréales ou des légumineuses CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous 
forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres 
traitements des céréales ou des légumineuses CP 
 
  
SH2007 Désignation Règle 
23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous 
forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres 
traitements des céréales ou des légumineuses. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle pe ut être transposée directement. 
29. Position 23.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
23.06 Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou agglomérés sous forme de 
pellets, de l'extraction de 
graisses ou huiles végétales, autres que ceux 
des n
os 23.04 ou 23.05. 23.06 Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou agglomérés sous forme de 
pellets, de l'extraction de 
graisses ou huiles végétales, autres que ceux 
des n° 23.04 ou 23.05. Le n° 2306.70 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
2306.70 - De germes de maïs - (supprimé)  
2306.90 - Autres 2306.90 - Autres  
 JOB/RO/3 
Page 32  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
23.06 Tourteaux et autres résidus solid es, même broyés ou agglomérés sous 
forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres 
que ceux des nos 23.04 ou 23.05. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
23.06 Tourteaux et autres résidus solid es, même broyés ou agglomérés sous 
forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres 
que ceux des nos 23.04 ou 23.05. CP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
23.06 Tourteaux et autres résidus solid es, même broyés ou agglomérés sous 
forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres 
que ceux des nos 23.04 ou 23.05. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle peut  être transposée directement.  
30. Position 25.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
25.06 Quartz (autres que les sables 
naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement 
débitées, par sciage ou 
autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou 
rectangulaire. 25.06 Quartz (autres que les sables 
naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement 
débitées, par sciage ou 
autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou 
rectangulaire. Les n° 2506.21 et 
2506.29 ont été regroupés sous le 
nouveau n° 2506.20 
pour cause de faible volume d'échanges. 
2506.10 - Quartz 2506.10 - Quartz  
 - Quartzites: 2506.20 - Quartzites  
2506.21 -- Brutes ou dégrossies - (supprimé)  
2506.29 -- Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
25.06 Quartz (autres que les sables naturels);  quartzites, 
même dégrossies ou simplement débitées, par 
sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de 
forme carrée ou rectangulaire. Le pays d'origine est celui dans lequel 
les quartz ou quartzites de cette 
position sont obtenus à l'état naturel ou 
non transformé. 
 
 
  JOB/RO/3 
 Page 33 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
25.06 Quartz (autres que les sa bles naturels);  quartzites, 
même dégrossies ou simplement débitées, par 
sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de 
forme carrée ou rectangulaire. Le pays d'origine est celui dans lequel 
les quartz ou quartzites de cette 
position sont obtenus à l'état naturel ou 
non transformé. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
25.06 Quartz (autres que les sa bles naturels);  quartzites, 
même dégrossies ou simplement débitées, par 
sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Le pays d'origine est celui dans lequel 
les quartz ou quartzites de cette 
position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé. 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle pe ut être transposée directement. 
31. Position 25.08 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
25.08 Autres argiles (à 
l'exclusion des argiles 
expansées du nº 68.06), andalousite, cyanite, 
sillimanite, même 
calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. 25.08 Autres argiles (à 
l'exclusion des argiles 
ex pansées du nº 68.06), andalousite, cyanite, 
sillimanite, même 
calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. Le n° 2508.20 a été 
supprimé pour cause 
de faible volume d'échanges. 
2508.10 - Bentonite 2508.10 - Bentonite  
2508.20 - Terres décolorantes et 
terres à foulon - (supprimé)  
2508.30 - Argiles réfractaires 2508.30 - Argiles réfractaires  
2508.40 - Autres argiles 2508.40 - Autres argiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
25.08 Autres argiles (à l'exclusion des argiles 
ex pansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, 
sillimanite, même calcinées;  mullite;  terres de chamotte ou de dinas Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 25.08 a)  - Calcinées  CPF 
ex 25.08 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position 
fractionnée sont obtenus à l'état naturel 
ou non transformé. 
 
 
 JOB/RO/3 
Page 34  
 
SH2002 Désignation Règle 
25.08 Autres argiles (à l'exclusion des argiles ex pansées 
du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, 
même calcinées;  mullite;  terres de chamotte ou 
de dinas Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 25.08 a)  - Calcinées  CPF 
ex 25.08 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position 
fractionnée sont obtenus à l'état naturel 
ou non transformé. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
25.08 Autres argiles (à l'exclusion des argiles ex pansées 
du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, 
même calcinées;  mullite;  terres de chamotte ou de dinas Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 25.08 a) - Calcinées  CPF 
ex 25.08 b) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position 
fractionnée sont obtenus à l'état naturel 
ou non transformé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position fractionnée. Par conséquent, la règl e peut être transposée directement.  
32. Position 25.13 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
25.13 Pierre ponce; émeri; 
corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs 
naturels, même traités 
thermiquement. 25.13 Pierre ponce; émeri; 
corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs 
naturels, même traités 
thermiquement. Les n° 2513.11 et 
2313. 19 ont été supprimés pour 
cause de faible 
volume d'échanges.  
 - Pierre ponce: 2513.10 - Pierre ponce  
2513.11  -- Brute ou en morceaux 
irréguliers, y compris 
la pierre ponce 
concassée (graviers de pierre ponce ou 
"bimskies") - (supprimé)  
2513.19 -- Autres - (supprimé)  
  JOB/RO/3 
 Page 35 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
25.13 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat 
naturel et autres abrasifs naturels, même traités 
thermiquement. Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position sont 
obtenus à l'état naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
25.13 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat 
naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
25.13 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat 
naturel et autres abrasifs naturels, même traités 
thermiquement. Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position sont 
obtenus à l'état naturel ou non 
transformé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle pe ut être transposée directement. 
33. Position 25.16 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
25.16 Granit, porphyre, basalte, 
grès et autres pierres de 
taille ou de construction, 
même dégrossis ou simplement débités, par 
sciage ou autrement, en 
blocs ou en plaques de forme carrée ou 
rectangulaire. 25.16 Granit, porphyre, basalte, 
grès et autres pierres de 
taille ou de construction, 
même dégrossis ou simplement débités, par 
sciage ou autrement, en 
blocs ou en plaques de forme carrée ou 
rectangulaire. Les n° 2516.21 et 
2516.22 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
 - Grès: 2516.20 - Grès:  
2516.21 -- Brut ou dégrossi - (supprimé)  
2516.22 -- Simplement débité, par 
sciage ou autrement, en 
blocs ou en plaques de forme carrée ou 
rectangulaire - (supprimé)  
 JOB/RO/3 
Page 36  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
25.16 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres 
de taille ou de construction, même dégrossis ou 
simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou 
rectangulaire Le pays d'origine est celui dans lequel 
les minéraux de cette position sont 
obtenus à l'état naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
25.16 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de 
taille ou de construction, même dégrossis ou 
simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs 
ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire Le pays d'origine est celui dans 
lequel les minéraux de cette 
position sont obtenus à l'état 
naturel ou non transformé. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
25.16 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de 
taille ou de construction, même dégrossis ou 
simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs 
ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire Le pays d'origine est celui dans 
lequel les minéraux de cette 
position sont obtenus à l'état 
naturel ou non transformé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle pe ut être transposée directement. 
34. Position 25.24 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification 
25.24 Amiante (asbeste) 25.24 Amiante (asbeste) Le n° 25.24 a été subdivisé afin de 
spécialiser la crocidolite.17 
  2524.10 - Crocidolite  
  2524.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
25.24 Amiante (asbeste) Le pays d'origine est celui dans lequel l'amiante de cette 
position est obtenue à l'état naturel ou non transformé. 
 
 
 
                                                      
17 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.   JOB/RO/3 
 Page 37 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
25.24 Amiante (asbeste) Le pays d'origine est celui dans lequel l'amiante de cette 
position est obtenue à l'état naturel ou non transformé. 
 
  
SH2007 Désignation Règle 
25.24 Amiante (asbeste) Le pays d'origine est celui dans lequel l'amiante de cette 
position est obtenue à l'état naturel ou non transformé. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle pe ut être transposée directement. 
35. Position 27.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
27.07 Huiles et autres produits 
provenant de la distillation des goudrons de houille de 
haute température; produits 
analogues dans lesquels les constituants aromatiques 
prédominent en poids par 
rapport aux constituants non aromatiques. 27.07 Huiles et autres produits 
provenant de la distillation des goudrons 
de houille de haute 
température; produits analogues dans lesquels 
les constituants 
aromatiques prédominent en poids par rapport aux 
constituants non 
aromatiques. Le n° 2707.60 a été 
supprimé pour cause de faible 
volume d'échanges. 
2707.60 - Phénols - (supprimé)  
 - Autres:  - Autres:  
2707.91 -- Huiles de créosote 2707.91 -- Huiles de créosote  
2707.99 -- Autres 2707.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
27.07 Huiles et autres produits prove nant de la distillation des goudrons 
de houille de haute température;  produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux 
constituants non aromatiques. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
27.07 Huiles et autres produits prove nant de la distillation des goudrons 
de houille de haute température;  produits analogues dans lesquels 
les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux 
constituants non aromatiques. CP 
 
 
 JOB/RO/3 
Page 38  
 
SH2007 Désignation Règle 
27.07 Huiles et autres produits prove nant de la distillation des goudrons 
de houille de haute température;  produits analogues dans lesquels 
les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux 
constituants non aromatiques. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, la modification apportée à la nomenclature s'effectue au niveau de 
la sous-position et ne modifie pas la portée de la règle d'origine, qui est établie au niveau de la 
position. Par conséquent, la règle pe ut être transposée directement. 
36. Position 28.11 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.11 Autres acides 
inorganiques et autres composés oxygénés 
inorganiques des 
éléments non métalliques. 28.11 Autres acides 
inorganiques et autres composés oxygénés 
inorganiques des 
éléments non métalliques. Le n° 2811.23 a été 
supprimé pour cause de faible volume 
d'échanges. 
 - Autres composés 
oxygénés 
inorganiques des éléments non 
métalliques:   - Autres composés 
oxygénés inorganiques 
des éléments non métalliques:  
2811.21 -- Dioxyde de carbone 2811.21 -- Dioxyde de carbone  
2811.22 -- Dioxyde de silicium 2811.22 -- Dioxyde de silicium  
2811.23 -- Dioxyde de soufre - (supprimé)  
2811.29 -- Autres 2811.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.11 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés 
inorganiques des éléments non métalliques. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.11 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés 
inorganiques des éléments non métalliques. CSP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.11 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés 
inorganiques des éléments non métalliques. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2811.21 -- Dioxyde de carbone CSP 
2811.22 -- Dioxyde de silicium CSP 
2811.29 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  JOB/RO/3 
 Page 39 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 2811.29 a) --- Dioxyde de soufre CSPF 
ex 2811. 29 b ) --- Autres CSPF 
 
37. Position 28.24 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.24  Oxydes de plomb; minium 
et mine orange. 28.24 Oxydes de plomb; 
minium et mine orange. Le n° 2824.20 a été 
supprimé pour 
cause de faible volume d'échanges. 
2824.10 - Monoxyde de plomb 
(litharge, massicot) 2824.10 - Monoxyde de plomb 
(litharge, massicot)  
2824.20 - Minium et mine orange - (supprimé)  
2824.90 - Autres 2824.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.24 Oxydes de plomb; minium et mine orange. CSP 
 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.24 Oxydes de plomb; minium et mine orange. CSP 
  
 
SH2007 Désignation Règle 
28.24 Oxydes de plomb; minium et mine orange. 
 Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2824.10 - Monoxyde de plomb (litharge, massicot) CSP 
2824.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions 
ex 2824.90 a) -- Minium et mine orange CSPF 
ex 2824.90 b) -- Autres CSPF 
 
38. Position 28.25 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.25 Hydrazine et hydroxylamine 
et leurs sels inorganiques; 
autres bases inorganiques; 
autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. 28.25 Hydrazine et hydroxylamine 
et leurs sels inorganiques; 
autres bases inorganiques; 
autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
2825.90 - Autres 2825.90 - Autres  
 JOB/RO/3 
Page 40  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.25 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres 
bases inorganiques; autres oxydes,  hydroxydes et peroxydes de 
métaux. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.25 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres 
bases inorganiques; autres oxydes,  hydroxydes et peroxydes de 
métaux.  CSP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.25 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres 
bases inorganiques; autres oxydes,  hydroxydes et peroxydes de 
métaux.  Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2825.10 - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques CSP 
2825.20 - Oxyde et hydroxyde de lithium CSP 
2825.30 - Oxydes et hydroxydes de vanadium CSP 
2825.40 - Oxydes et hydroxydes de nickel CSP 
2825.50 - Oxydes et hydroxydes de cuivre CSP 
2825.60 - Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium CSP 
2825.70 - Oxydes et hydroxydes de molybdène CSP 
2825.80 - Oxydes d'antimoine CSP 
2825.90 Autres CSP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 a) 
 
39. Position 28.26 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.26 Fluorures; fluorosilicates, 
fluoroaluminates et autres 
sels complexes de fluor.  28.26 Fluorures; fluorosilicates, 
fluoroaluminates et autres 
sels complexes de fluor. Le n° 2826.11 a été 
supprimé pour cause de 
faible volume d'échanges. 
 Le n° 2826.20 a été 
supprimé pour cause de 
faible volume d'échanges. 
 - Fluorures:  - Fluorures:  
2826.11 -- D'ammonium ou de 
sodium - (supprimé)  
2826.12 -- D'aluminium 2826.12 -- D'aluminium  
2826.19 -- Autres 2826.19 -- Autres  
2826.20 - Fluorosilicates de 
sodium ou de potassium - (supprimé)  
2826.30 - Hexafluoroaluminate de 
sodium (cryolithe 
synthétique) 2826.30 - Hexafluoroaluminate de 
sodium (cryolithe 
synthétique)  
2826.90 - Autres 2826.90 - Autres  
  JOB/RO/3 
 Page 41 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.26 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels 
complexes de fluor. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.26 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels 
complexes de fluor. CSP 
 
  
SH2007 Désignation Règle 
28.26 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels 
complexes de fluor. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2826.12 - Fluorures: 
-- D'aluminium  
CSP 
2826.19 --Autres: Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 2826.19 a) --- D'ammonium ou de sodium CSPF 
ex 2826.19 b) --- Autres CSPF 
2826.30 - Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) CSP 
2826.90 - Autres: Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 2826.90 a) -- Fluorosilicates de sodium ou de potassium CSPF 
ex 2826.90 b) -- Autres CSPF 
 
40. Position 28.27 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.27 Chlorures, oxychlorures 
et hydroxychlorures; 
bromures et oxybromures; iodures et 
oxyiodures. 28.27 Chlorures, oxychlorures 
et hydroxychlorures; 
bromures et oxybromures; iodures et 
oxyiodures. Les n° 2827.33, 2827.34 et 
2827.36 ont été supprimés 
pour cause de faible volume d'échanges. 
 
Dans le même temps, les composés du mercure ont 
été transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
 - Autres chlorures:  - Autres chlorures:  
2827.31 -- De magnésium 2827.31 -- De magnésium  
2827.32 -- D'aluminium 2827.32 -- D'aluminium  
2827.33 -- De fer - (supprimé)  
2827.34 -- De cobalt - (supprimé)  
2827.35 -- De nickel 2827.35 -- De nickel  
2827.36 -- De zinc - (supprimé)  
2827.39 -- Autres 2827.39 -- Autres  
 - Oxychlorures et 
hydroxychlorures:  - Oxychlorures et 
hydroxychlorures:  
2827.41 -- De cuivre 2827.41 -- De cuivre  
2827.49 -- Autres 2827.49 -- Autres  JOB/RO/3 
Page 42  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
 - Bromures et 
oxybromures:  - Bromures et 
oxybromures:  
2827.51 -- Bromures de sodium 
ou de potassium 2827.51 -- Bromures de sodium 
ou de potassium  
2827.59 -- Autres 2827.59 -- Autres  
2827.60 - Iodures et oxyiodures 2827.60 - Iodures et oxyiodures  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.27 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et 
oxybromures; iodures et oxyiodures. CSP 
 
 
 
SH200218 Désignation Règle 
28.27 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et 
oxybromures; iodures et oxyiodures. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2827.10 - Chlorure d'ammonium CSP 
2827.20 - Chlorure de calcium CSP 
 2827.31 
2827.32 2827.33 
2827.34 
2827.35 2827.36 -
 Autres chlorures: 
-- De magnésium 
-- D'aluminium -- De fer 
-- De cobalt  
-- De nickel -- De zinc  
CSP 
CSP CSP 
CSP 
CSP CSP 
2827.39 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 2827.39 a) --- Chlorure de baryum CSPF 
ex 2827.39 b) --- Autres CSPF 
 2827.41 
2827.49 - Oxychlorures et hydroxychlorures: 
-- De cuivre 
-- Autres  
CSP 
CSP 
 2827.51 2827.59 - Bromures et oxybromures: 
---- Bromures de sodium ou de potassium  -- Autres  
CSP CSP 
2827.60 - Iodures et oxyiodures CSP 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.27 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; 
bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. Comme indiqué pour la 
sous-position 
2827.10 - Chlorure d'ammonium CSP 
2827.20 - Chlorure de calcium CSP 
 - Autres chlorures:  
2827.31 -- De magnésium CSP 
2827.32 -- D'aluminium CSP 
2827.35 -- De nickel CSP 
2827.39 -- Autres Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2827.39 a) --- De baryum CSPF 
ex 2827.39 b) --- De fer CSPF 
                                                      
18 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2  JOB/RO/3 
 Page 43 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 2827.39 c) --- De cobalt CSPF 
ex 2827.39 d) --- De zinc CSPF 
ex 2827.39 e) --- Autres C SPF, sauf à partir du n° ex 28.52 b)
 - Oxychlorures et hydroxychlorures:  
2827.41 -- De cuivre CSP 
2827.49 -- Autres CSP, sauf à partir du n° ex 28.52 c) 
 - Bromures et oxybromures:  
2827.51 -- Bromures de sodium ou de potassium CSP 
2827.59 -- Autres CSP 
2827.60 - Iodures et oxyiodures CSP, sauf à partir du n° ex 28.52 d) 
 
41. Position 28.30 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification
28.30 Sulfures; polysulfures, de 
constitution chimique 
définie ou non.  28.30 Sulfures; polysulfures, de 
constitution chimique 
définie ou non. Les n° 2830.20 et 2830.30 
ont été supprimés pour 
cause de faible volume 
d'échanges.  
Dans le même temps, les 
composés du mercure ont été transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
2830.10 - Sulfures de sodium 2830.10 - Sulfures de sodium  
2830.20 - Sulfure de zinc - (supprimé)  
2830.30 - Sulfure de cadmium - (supprimé)  
2830.90 - Autres 2830.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.30 Sulfures; polysulfures. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.30 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie 
ou non. CSP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.30 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie 
ou non. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2830.10 - Sulfures de sodium CSP 
2830.90 - Autres: Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 2830.90 a) -- Sulfure de zinc CSPF 
ex 2830.90 b)  -- Sulfure de cadmium CSPF 
ex 2830.90 c)  -- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° ex 28.52 e) JOB/RO/3 
Page 44  
 
42. Position 28.33 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.33 Sulfates; aluns; 
peroxosulfates (persulfates).28.33 Sulfates; aluns; 
peroxosulfates (persulfates). Les n° 2833.23 et 
2833.26 ont été 
supprimés pour cause 
de faible volume d'échanges.  
 
Dans le même temps, les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le nouveau n° 28.52 
 - Autres sulfates:  - Autres sulfates:  
2833.21 -- De magnésium 2833.21 -- De magnésium  
2833.22 -- D'aluminium 2833.22 -- D'aluminium  
2833.23 -- De chrome - (supprimé)  
2833.24 -- De nickel 2833.24 -- De nickel  
2833.25 -- De cuivre 2833.25 -- De cuivre  
2833.26 -- De zinc - (supprimé)  
2833.27 -- De baryum 2833.27 -- De barium  
2833.29 -- Autres 2833.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.33 Sulfates;  aluns;  per oxosulfates (persulfates). CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.33 Sulfates;  aluns;  per oxosulfates (persulfates). CSP 
 
  
SH2007 Désignation Règle 
28.33 Sulfates;  aluns;  pe roxosulfates (persulfates). Comme indiqué pour les 
sous-positions 
 - Sulfates de sodium:  
2833.11 -- Sulfate de disodium CSP 
2833.19 -- Autres CSP 
 - Autres sulfates:  
2833.21 -- De magnésium CSP 
2833.22 -- D'aluminium CSP 
2833.24 -- De nickel CSP 
2833.25 -- De cuivre CSP 
2833.27 -- De baryum CSP 
2833.29 -- Autres: Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2833.29 a)  --- De chrome CSPF 
ex 2833.29 b)  --- De zinc CSPF 
ex 2833.29 c)  --- Autres C SPF, sauf à partir du 
n° ex 28.52 f)  JOB/RO/3 
 Page 45 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
2833.30 - Aluns CSP 
2833.40 - Peroxosulfates (persulfates) CSP 
 
43. Position 28.34 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.34 Nitrites; nitrates. 28.34 Nitr ites; nitrates. Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
2834.10 - Nitrites 2834.10 - Nitrites  
 - Nitrates:  - Nitrates:  
2834.21 -- De potassium 2834.21 -- De potassium  
2834.29 -- Autres 2834.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.34 Nitrites; nitrates. CSP 
 
 
 
SH200219 Désignation Règle 
28.34 Nitrites; nitrates Comme indiqué pour les sous-positions 
2834.10 - Nitrites CSP 
 
2834.21 - Nitrates: 
-- De potassium  
CSP 
2834.29 -- Autres Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée:  
ex 2834.29 a) --- Nitrates de bismuth CSPF 
ex 2834.29 b) --- Autres CSPF 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.34 Nitrites; nitrates. Comme indiqué pour la sous-position 
2834.10 - Nitrites CSP 
 - Nitrates:  
2834.21 -- De potassium CSP 
2834.29 -- Autres Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée: 
ex 2834.29 a) --- Nitrates de bismuth CSPF 
ex 2834.29 b) --- Autres CSPF, sa uf à partir du n° ex 28.52 g) 
 
                                                      
19 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2 JOB/RO/3 
Page 46  
 
44. Position 28.35 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.35 Phosphinates 
(hypophosphites), 
phosphonates (phosphites) et 
phosphates; polyphosphates, de constitution chimique 
définie ou non. 28.35 Phosphinates 
(hypophosphites), 
phosphonates (phosphites) et 
phosphates; polyphosphates, de constitution chimique 
définie ou non. Le n° 2835.23 a été 
supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges.  
Les composés du 
mercure ont été transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
2835.10 - Phosphinates 
(hypophosphites) et 
phosphonates (phosphites) 2835.10 - Phosphinates 
(hypophosphites) et 
phosphonates (phosphites)  
 - Phosphates:  - Phosphates:  
2835.22 -- De mono- ou de disodium 2835.22 -- De mono- ou de disodium  
2835.23 -- De trisodium - (supprimé)  
2835.24 -- De potassium 2835.24 -- De potassium  
2835.25 --  Hydrogénoorthophosphate 
de calcium ("phosphate 
dicalcique") 2835.25 -- Hydrogénoorthophosphate 
de calcium ("phosphate 
dicalcique")  
2835.26 -- Autres phosphates de 
calcium 2835.26 -- Autres phosphates de 
calcium  
2835.29 -- Autres 2835.29 -- Autres  
 - Polyphosphates:  - Polyphosphates:  
2835.31 -- Triphosphate de sodium 
(tripolyphosphate de sodium) 2835.31 -- Triphosphate de sodium 
(tripolyphosphate de sodium)  
2835.39 -- Autres 2835.39 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et 
phosphates;  polyphosphates. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et 
phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. CSP 
 
  
SH2007 Désignation Règle 
28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) 
et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2835.10 - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates 
(phosphites) CSP 
 - Phosphates:  
2835.22 -- De mono- ou de disodium CSP 
2835.24 -- De potassium CSP  JOB/RO/3 
 Page 47 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
2835.25 -- Hydrogénoorthophosphate de calcium ("phosphate 
dicalcique") CSP 
2835.26 -- Autres phosphates de calcium CSP 
2835.29 -- Autres: Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée 
ex 2835.29 a) --- De trisodium CSPF 
ex 2835.29 b) --- Autres CSPF 
 - Polyphosphates:  
2835.31 -- Sodium triphosphate (sodium tripolyphosphate) CSP 
2835.39 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 h) 
 
45. Position 28.36 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.36 Carbonates; peroxocarbonates 
(percarbonates); carbonate 
d'ammonium du commerce 
contenant du carbamate d'ammonium. 28.36 Carbonates; peroxocarbonates 
(percarbonates); carbonate 
d'ammonium du commerce 
contenant du carbamate d'ammonium. Les n° 2836.10 et 
2836.70 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
 
2836.10 - Carbonate d'ammonium du 
commerce et autres 
carbonates d'ammonium - (supprimé)  
2836.20 - Carbonate de disodium 2836.20 - Carbonate de disodium  
2836.30 - Hydrogénocarbonate 
(bicarbonate) de sodium 2836.30 - Hydrogénocarbonate 
(bicarbonate) de sodium  
2836.40 - Carbonates de potassium 2836.40 - Carbonates de potassium  
2836.50 - Carbonate de calcium 2836.50 - Carbonate de calcium  
2836.60 - Carbonate de baryum 2836.60 - Carbonate de baryum  
2836.70 - Carbonates de plomb - (supprimé)  
 - Autres:  - Autres:  
2836.91 -- Carbonates de lithium 2836.91 -- Carbonates de lithium  
2836.92 -- Carbonate de strontium 2836.92 -- Carbonate de strontium  
2836.99 -- Autres 2836.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.36 Carbonates;  peroxocarbonate s (percarbonates);  carbonate 
d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.36 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate 
d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. CSP 
 
  JOB/RO/3 
Page 48  
 
SH2007 Désignation Règle 
28.36 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate 
d'ammonium du commerce contenant du carbamate 
d'ammonium. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
2836.20 - Carbonate de disodium CSP 
2836.30 - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium CSP 
2836.40 - Carbonates de potassium CSP 
2836.50 - Carbonate de calcium CSP 
2836.60 - Carbonate de baryum CSP 
 - Autres:  
2836.91 -- Carbonates de lithium CSP 
2836.92 -- Carbonate de strontium CSP 
2836.99 -- Autres: Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 2836.99 a) --- Carbonate d'ammonium du commerce et autres carbonates 
d'ammonium CSPF 
ex 2836.99 b) --- Carbonates de plomb CSPF  
ex 2836.99 c) --- Autres CSPF  
 
46. Position 28.37 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.37 Cyanures, oxycyanures et 
cyanures complexes. 28.37 Cyanures, oxycyanures et 
cyanures complexes. Les composés du 
mercure ont été transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
 - Cyanures et oxycyanures:  - Cyanures et oxycyanures:  
2837.11 -- De sodium 2837.11 -- De sodium  
2837.19 -- Autres 2837.19 -- Autres  
2837.20 - Cyanures complexes 2837. 20 - Cyanures complexes  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.37 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.37 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. CSP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.37 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
 - Cyanures et oxycyanures:  
2837.11 -- De sodium CSP 
2837.19 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 i) 
2837.20 - Cyanures complexes CSP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 j) 
  JOB/RO/3 
 Page 49 
 
 
47. Position 28.38 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.38 Fulminates, cyanates et 
thiocyanates. - (supprimé) Le n° 28.38 a été 
supprimé pour cause 
de faible volume 
d'échanges. 
  28.42 Autres sels des acides ou 
peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates 
de constitution chimique 
définie ou non), autres que les azotures. En même temps, les 
composés du mercure des 
n° 2838.00 et 
2842.90 ont été transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
  2842.10 - Silicat es doubles ou 
complexes, y compris les aluminosilicates de 
constitution chimique définie 
ou non  
  2842.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.38 Fulminates, cyanates et thiocyanates. CP 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, à l'exclusion 
des azotures CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.38 Fulminates, cyanates et thiocyanates. CP 
 
 
SH200220 Désignation Règle 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques 
(y compris les aluminosilicates de constitution 
chimique définie ou non), autres que les azotures. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2842.10 - Silicates doubles ou complexes, y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique définie ou non Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2842.10 a)  -- Aluminosilicates de constitution chimique non 
définie CSPF, sauf à partir des 
n° 3006.70, 3824.90, 
3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69, 3825.90, 
des n° ex 3006.80 l), 
ex 3825.30 a), ex 3825.41 b) (autres que les déchets de 
solvants organiques 
perhalogénés) 
                                                      
20 Règle pour la position 28.42, conformément à la recommandation figurant dans le 
document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 50  
 
SH200220 Désignation Règle 
ex 2842.10 b) -- Autres CSPF 
2842.90 - Autres CSP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y 
compris les aluminosilicates de constitution chimique 
définie ou non), autres que les azotures. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2842.10 - Silicates doubles ou complexes, y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique définie ou non Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2842.10 a)  -- Aluminosilicates  de constitution chimique non dé finie CSPF, sauf à partir des 
n° 3006.70, 3824.90, 
3825.20, 3825.49, 3825.50, 
3825.61, 3825.69, 3825.90, des n° ex 3006.92 l), 
ex 3825.30 a), 
ex 3825.41 b) (autres que les déchets de solvants 
organiques perhalogénés), 
ou du n° ex 28.52 m) 
ex 2842.10 b) -- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° ex 28.52 m) 
2842.90 - Autres Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2842.90 a) -- Fulminates, cyanates et  thiocyanates. CSPF, sauf à partir du 
n° ex 28.52 k) 
ex 2842.90 b) -- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° ex 28.52 n) 
 
48. Position 28.39 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.39 Silicates; silicates des 
métaux alcalins du commerce. 28.39 Silicates; silicates des 
métaux alcalins du commerce. Le n° 2839.20 a été 
supprimé pour cause de faible volume 
d'échanges. 
 - De sodium:  - De sodium:  
2839.11 - Métasilicates 2839.11 - Métasilicates  
2839.19 - Autres 2839.19 - Autres  
2839.20 - De potassium - (supprimé)  
2839.90 - Autres 2839.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.39 Silicates;  silicates des métaux alcalins du commerce. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.39 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. CSP 
  JOB/RO/3 
 Page 51 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.39 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
 - De sodium:  
2839.11 -- Métasilicates CSP 
2839.19 -- Autres CSP 
2839.90 - Autres: Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées 
ex 2839.90 a)  -- De potassium CSPF 
ex 2839.90 b)  -- Autres CSPF 
 
49. Position 28.41 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.41 Sels des acides 
oxométalliques ou 
peroxométalliques. 28.41 Sels des acides 
oxométalliques ou 
peroxométalliques. Les n° 2841.20 et 
2841.20 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume d'échanges. 
 
En même temps, les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le nouveau n° 28.52. 
2841.10 - Aluminates - (supprimé)  
2841.20 - Chromates de zinc ou de 
plomb - (supprimé)  
2841.30 - Dichromate de sodium 2841.30 - Dichromate de sodium  
2841.50 - Autres chromates et 
dichromates; 
peroxochromates 2841.50 - Autres chromates et 
dichromates; 
peroxochromates  
 - Manganites, manganates 
et permanganates:  - Manganites, manganates 
et permanganates:  
2841.61 -- Permanganate de 
potassium 2841.61 -- Permanganate de 
potassium  
2841.69 -- Autres 2841.69 -- Autres  
2841.70 - Molybdates 2841.70 - Molybdates  
2841.80 - Tungstates (wolframates) 2841.80 - Tungstates (wolframates)  
2841.90 - Autres 2841.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.41 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. CSP 
 
 
 JOB/RO/3 
Page 52  
 
SH200221 Désignation Règle 
28.41 Sels des acides oxomét alliques ou peroxométalliques Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2841.10 - Aluminates CSP 
2841.20 - Chromates de zinc ou de plomb CSP 
2841.30 - Dichromate de sodium CSP 
2841.50  - Autres chromates et dichromates; peroxochromates Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2841.50 a) ex 2841.50 b) -- Dichromate de potassium 
-- Autres CSPF 
CSPF 
 
2841.61 
2841.69 - Manganites, manganate s et permanganates: 
-- Permanganate de potassium 
-- Autres  
CSP 
CSP 
2841.70 - Molybdates CSP 
2841.80 - Tungstates (wolframates) CSP 
2841.90 - Autres CSP 
 
  
SH2007 Désignation Règle 
28.41 Sels des acides oxomét alliques ou peroxométalliques Comme indiqué par 
sous-position 
2841.30 - Dichromate de sodium CSP 
2841.50 - Autres chromates et dichromates; peroxochromates Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2841.50 a) -- Dichromate de potassium CSPF 
ex 2841.90 b) -- Chromates de zinc ou de plomb CSPF 
ex 2841.50 c) -- Autres CSPF, sauf pour le 
n° 28.52 l) 
2841.61 -- Permanganate de potassium CSP 
2841.69 -- Autres CSP 
2841.70 - Molybdates CSP 
2841.80 - Tungstates (wolframates) CSP 
2841.90 - Autres Comme indiqué pour la 
sous-position 
ex 2841.90 a) -- Aluminates CSPF 
ex 2841.90 b) -- Autres CSPF 
 
50. Position 28.42 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.42 Autres sels des acides ou 
peroxoacides inorganiques 
(y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique 
définie ou non), autres que 
les azotures. 28.42 Autres sels des acides ou 
peroxoacides inorganiques 
(y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique 
définie ou non), autres que 
les azotures.  Le n° 28.38 a été 
supprimé pour cause 
de faible volume 
d'échanges. 
                                                      
21 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 53 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
2842.10 - Silicates  doubles ou 
complexes, y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique 
définie ou non 2842.10 - Silicates  doubles ou 
complexes, y compris 
les aluminosilicates de constitution chimique 
définie ou non En même temps, les 
composés du mercure 
des n° 2838.00 et 2842.90 ont été 
transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
2842.90 - Autres 2842.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, à 
l'exclusion des azotures CSP 
 
 
 
SH200222 Désignation Règle 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y 
compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2842.10 - Silicates doubles ou complexes, y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique définie ou non Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
2842.10 a)  -- Aluminosilicates de constitution ch imique non définie CSPF, sauf à partir des 
n° 3006.70, 3824.90, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 
3825.61, 3825.69,  3825.90, 
des n° ex 3006.80 l), ex 3825.30 a), 
ex 3825.41 b) (autres que 
les déchets de solvants organiques perhalogénés) 
2842.10 b) -- Autres CSPF 
2842.90 - Autres CSP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y 
compris les aluminosilicates de constitution chimique 
définie ou non), autres que les azotures.  
2842.10 - Silicates doubles ou complexes, y compris les 
aluminosilicates de constitution chimique définie ou nonComme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2842.10 a)  -- Aluminosilicates de constitutio n chimique non définie CSPF, sauf à partir des 
n° 3006.70, 3824.90, 3825.20, 
3825.49, 3825.50, 3825.61, 
3825.69, 3825.90, des n° ex 3006.92 l), 
ex 3825.30 a), ex 3825.41 b) 
(autres que les déchets de 
solvants organiques 
perhalogénés), et du n° ex 28.52 m) 
ex 2842.10 b) -- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° ex 28.52 m) 
                                                      
22 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 54  
 
SH2007 Désignation Règle 
2842.90 - Autres Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2842.90 a) -- Fulminates, cyanates et  thiocyanates CSPF, sauf à partir du 
n° ex 28.52 k) 
ex 2842.90 b) -- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° ex 28.52 n) 
 
51. Position 28.43 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.43 Métaux précieux à l'état 
colloïdal; composés 
inorganiques ou organiques 
de métaux précieux, de 
constitution chimique définie ou non; amalgames 
de métaux précieux. 28.43 Métaux précieux à l'état 
colloïdal; composés 
inorganiques ou organiques 
de métaux précieux, de 
constitution chimique définie ou non; amalgames 
de métaux précieux. Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
2843.90 - Autres composés; 
amalgames 2843.90 - Autres composés; 
amalgames  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.43 Métaux précieux à l'état colloïdal;  composés inorganiques ou 
organiques de métaux précieux, de constitution chimique 
définie ou non;  amalgames de métaux précieux. CSP 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.43 Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou 
organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie 
ou non; amalgames de métaux précieux. CSP 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.43 Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou 
organiques de métaux précieux, de constitution chimique 
définie ou non; amalgames de métaux précieux. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
2843.10 - Métaux précieux à l'état colloïdal CSP 
 - Composés d'argent:  
2843.21 -- Nitrate d'argent CSP 
2843.29 -- Autres CSP 
2843.30 - Composés d'or CSP 
2843.90 - Autres composés; amalgames CSP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 o) 
  JOB/RO/3 
 Page 55 
 
 
52. Position 28.48 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.48 Phosphures, de constitution 
chimique définie ou non, à 
l'exclusion des 
ferrophosphores. 28.48 Phosphures, de constitution 
chimique définie ou non, à 
l'exclusion des 
ferrophosphores. Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.48 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion 
des ferrophosphores. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.48 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion 
des ferrophosphores. CP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.48 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion 
des ferrophosphores. CP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 p) 
 
53. Position 28.49 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.49 Carbures, de constitution 
chimique définie ou non. 28.49 Carbures, de constitution 
chimique définie ou non. Les composés du mercure 
ont été transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
2849.90 - Autres 2849.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.49 Carbures, de constitution chimique définie ou non. CSP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.49 Carbures, de constitution chimique définie ou non. CSP 
  
 JOB/RO/3 
Page 56  
 
SH2007 Désignation Règle 
28.49 Carbures, de constitution chimique définie ou non. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
2849.10 - De calcium CSP 
2849.20 - De silicium CSP 
2849.90 - Autres: CSP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 q) 
 
54. Position 28.50 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.50 Hydrures, nitrures, azotures, 
siliciures et borures, de 
constitution chimique définie 
ou non, autres que les composés qui constituent 
également des carbures du 
n 28.49. 28.50 Hydrures, nitrures, azotures, 
siliciures et borures, de 
constitution chimique définie 
ou non, autres que les composés qui constituent 
également des carbures du 
n 28.49. Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le 
nouveau n° 28.52. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.50 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution 
chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent 
également des carbures du n  28.49. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.50 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution 
chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent 
également des carbures du n  28.49. CP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.50 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution 
chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent 
également des carbures du n  28.49. CP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 r) 
 
55. Position 28.51 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
28.51 Autres composés inorganiques 
(y compris les eaux distillées, de 
conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris 
l'air liquide dont les gaz rares 
ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de 
métaux précieux. 28.51 (supprimé) Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le nouveau n° 28.52 et 
le n° 28.51 a été 
renuméroté 28.53.  JOB/RO/3 
 Page 57 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
  28.53 Autres composés 
inorganiques (y 
compris les eaux distillées, de 
conductibilité ou de 
même degré de 
pureté); air liquide (y 
compris l'air liquide dont les gaz rares ont 
été éliminés); air 
comprimé; amalgames autres que 
de métaux précieux.  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
28.51 Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de 
conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air 
comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. CP 
 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
28.51 Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de 
conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y 
compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air 
comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. CP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
28.53 Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de 
conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y 
compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux.  CP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 s). 
 
56. Position 28.52 (nouvelle position) 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification 
- - 28.52 Composés, 
inorganiques ou organiques, du 
mercure, à l'exclusion 
des amalgames. Le nouveau n° 28.52 a été 
créé pour classer les composés de constitution 
chimique définie, présentés 
isolément, inorganiques ou organiques du mercure, 
autres que les amalgames.
23 
 
                                                      
23 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.  JOB/RO/3 
Page 58  
 
b) Rectification technique 
SH2007 Désignation Règle 
28.52 Composés, inorganiques ou orga niques, du mercure, à l'exclusion 
des amalgames. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 28.52 a) -  D'oxydes et hydroxydes de mercure CPF, sauf à partir du 
n° 2825.90. 
ex 28.52 b) - De chlorure de mercure CPF, sauf à partir du 
n° ex 2827.39 e) 
ex 28.52 c) -  D'oxychlorures et hydroxychlorures de mercure  CPF, sauf à partir du 
n° 2827.49 
ex 28.52 d) - D'iodures de mercure et oxyiodures de mercure CPF, sauf à partir du 
n° 2827.60 
ex 28.52 e) - De sulfures de mercure;  polysulfures de mercure CPF, sauf à partir du 
n° ex 2830.90 c) 
ex 28.52 f) - De sulfates de mercure CPF, sauf à partir du 
n° ex 2833.29 c) 
ex 28.52 g) - De nitrates de mercure CPF, sauf à partir du 
n° ex 2834.29  b). 
ex 28.52 h) - De polyphosphates mercure CPF, sauf à partir du 
n° 2835.39  
ex 28.52 i) - De cyanures et oxycyanures  de mercure CPF, sauf à partir du 
n° 2837.19 
ex 28.52 j) - De cyanures complexes de mercure CPF, sauf à partir du 
n° 2837.20 
ex 28.52 k) - De fulminates, cy anates et thiocyanates de mercure CPF, sauf à partir du 
n° ex 2842.90 a) 
ex 28.52 l) - De chromates, dichromates et peroxochromates de mercure CPF, sauf à partir du 
n° ex 2841.50 c) 
ex 28.52 m) - De silicates doubles ou complexes de mercure, y compris les 
aluminosilicates CPF, sauf à partir des 
n° ex 2842.10 a) ou 
ex 2842.10 b) 
ex 28.52 n) - Des autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques  de 
mercure CPF, sauf à partir du 
n° 2842.90 
ex 28.52 o) - De composés inorgani ques ou organiques de métaux précieux 
contenant du mercure CPF, sauf à partir du 
n° 2843.90. 
ex 28.52 p) - De phosphures de mercure CPF, sauf à partir du 
n° 28.48 
ex 28.52 q) - De carbures de mercure CPF, sauf à partir du 
n° 2849.90 
ex 28.52 r) - D'hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures de mercure CPF, sauf à partir du 
n° 28.50 
ex 28.52 s) - D'autres composés inorganiques du mercure CPF, sauf à partir du 
n° 28.53 
ex 28.52 t) - D'acide lactique de mercure, ses sels et ses esters CPF, sauf à partir du 
n° 2918.11 
ex 28.52 u) - D'autres composés organo-inorganiques du mercure CPF, sauf à partir du 
n° 29.31 
ex 28.52 v) - De composés hétérocycliques du mercure à hétéroatome(s) 
d'oxygène exclusivement. CPF, sauf à partir du 
n° 2932.99 
ex 28.52 w) - De composés hétérocycliques du mercure à hétéroatome(s) 
d'azote exclusivement CPF, sauf à partir du 
n° 2934.99 
ex 28.52 x) - D'extraits tannants d'origine végétale contenant du mercure; 
tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés.  CPF, sauf à partir du 
n° 3201.90 
ex 28.52 y) - De produits inorganiques à base de mercure des types utilisés 
comme luminophores CPF, sauf à partir du 
n° 3206.50  JOB/RO/3 
 Page 59 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 28.52 z) D'albumines du mercure (y compris les concentrats de plusieurs 
protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière 
sèche, plus de 80% de protéines de lactosérum), albuminates et 
autres dérivés des albumines. CPF, sauf à partir du 
n° 3502.90 
ex 28.52 zi) De peptones du mercure et  leurs dérivés; autres matières 
protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; 
poudre de peau, traitée ou non au chrome. CPF, sauf à partir du 
n° 3504.00 
ex 28.52 zii) De préparations chimi ques à base de mercure pour usages 
photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue 
d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au 
détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. CPF, sauf à partir du 
n° 3707.90 
ex 28.52 ziii) De r éactifs de diagnostic ou de laboratoire au mercure sur tout 
support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des n° 30.02 ou 
30.06; matériaux de référence certifiés. CPF, sauf à partir du 
n° 3822.00 
 
57. Position 29.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.03 Dérivés halogénés des 
hydrocarbures. 29.03 Dérivés halogénés des 
hydrocarbures. Création du nouveau 
n° 2903.31 en vue de 
spécialiser le dibromure d'éthylène (ISO) et par 
conséquent, création du 
nouveau n°2903.39.
24 
2903.30 - Dérivés fluorés, dérivés 
bromés et dérivés iodés 
des hydrocarbures 
acycliques  - Dérivés fluorés, dérivés 
bromés et dérivés iodés 
d'hydrocarbures 
acycliques:   
  2903.31 -- Dibromure d'éthylène 
(ISO) (1,2-
dibromoéthane)  
  2903.39 -- Autres  
 -  Dérivés halogénés des 
hydrocarbures.  - Dérivés halogénés des 
hydrocarbures 
cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques: Création du nouveau 
n° 2903.52 en vue de 
spécialiser l'aldrine (ISO), chlordane (ISO) et 
heptachlore (ISO).
25 
2903.51 --1,2,3,4,5,6-
Hexachlorocyclohexane 2903.51 -- 1,2,3,4,5,6-
Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris 
lindane (ISO, DCI)  
  2903.52 -- Aldrine (ISO), 
chlordane (ISO) et 
heptachlore (ISO)  
2903.59 --Autres 2903.59 -- Autres  
                                                      
24 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.  
25 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004. JOB/RO/3 
Page 60  
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures. CSP 
 
 
 
SH200226 Désignation Règle 
29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures. CSP 
2903.19 -- Autres CSP, ou passage à partir 
du 1,2-dichloroéthane 
(chlorure d'éthylène) et 
des dichlorobutanes de 
cette sous-position ou 
au 1,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène) et 
aux dichlorobutanes de 
cette sous-position. 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
 - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques:  
2903.11 -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane 
(chlorure d'éthyle) CSP 
2903.12 -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène) CSP 
2903.13 -- Chloroforme (trichlorométhane) CSP 
2903.14 -- Tétrachlorure de carbone CSP 
2903.15 -- Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) CSP 
2903.19 -- Autres CSP, ou passage à partir 
du 1,2-dichloroéthane 
(chlorure d'éthylène) et 
des dichlorobutanes de cette sous-position ou 
au 1,2-dichloroéthane 
(chlorure d'éthylène) et aux dichlorobutanes de 
cette sous-position. 
 - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques:  
2903.21 -- Chlorure de vinyle (chloroéthylène) CSP 
2903.22 -- Trichloroéthylène CSP 
2903.23 -- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) CSP 
2903.29 -- Autres CSP 
 - Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés 
d'hydrocarbures acycliques:   
2903.31 -- Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) CSP, sauf à partir du 
n° 2903.39 
2903.39 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2903.31 
 - Dérivés halogénés des hydr ocarbures acycliques contenant 
au moins deux halogènes différents:  
2903.41 -- Trichlorofluorométhane CSP 
                                                      
26 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 61 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
2903.42 -- Dichlorodifluorométhane CSP 
2903.43 -- Trichlorotrifluoroéthanes CSP 
2903.44 -- Dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane CSP 
2903.45 -- Autres dérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et du 
chlore CSP 
2903.46 -- Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et 
dibromotétrafluoroéthanes CSP 
2903.47 -- Autres dérivés perhalogénés CSP 
2903.49 -- Autres CSP 
 - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, 
cycléniques ou cycloterpéniques:  
2903.51 -- 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y 
compris lindane (ISO, DCI) CSP 
2903.52 -- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) CSP, sauf à partir du 
n° 2903.59 
2903.59 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2903.52 
 - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques:  
2903.61 -- Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène CSP 
2903.62 -- Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane 
(DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) CSP 
2903.69 -- Autres CSP 
 
58. Position 29.05 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.05 Alcools acycliques et leurs 
dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.05 Alcools acycliques et leurs 
dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés. Le n° 2905.15 a été 
supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
 - Monoalcools saturés:  - Monoalcools saturés:  
2905.11 -- Méthanol (alcool 
méthylique) 2905.11 -- Méthanol (alcool 
méthylique)  
2905.12 -- Propane-1-ol (alcool 
propylique) et propane-2-ol 
(alcool isopropylique) 2905.12 -- Propane-1-ol (alcool 
propylique) et propane-2-
ol (alcool isopropylique)  
2905.13 -- Butane-1-ol (alcool n-
butylique) 2905.13 -- Butane-1-ol (alcool n-
butylique)  
2905.14 -- Autres butanols 2905.14 -- Autres butanols  
2905.15 -- Pentanol (alcool 
amylique) et ses isomères - (supprimé)  
2905.16 -- Octanol (alcool 
octylique) et ses isomères 2905.16 -- Octanol (alcool 
octylique) et ses isomères  
2905.17 -- Dodécane-1-ol (alcool 
laurique), hexadécane-1-ol 
(alcool cétylique) et 
octadécane-1-ol (alcool stéarique) 2905.17 -- Dodécane-1-ol (alcool 
laurique), hexadécane-1-ol 
(alcool cétylique) et 
octadécane-1-ol (alcool stéarique)  
2905.19 -- Autres 2905.19 -- Autres  
 JOB/RO/3 
Page 62  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.05 Alcools acycliques et leurs dé rivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés. CSP 
 
 
 
SH200227 Désignation Règle 
 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools 
acycliques: Comme indiqué pour la 
sous-position 
2905.51 -- Ethchlorvynol (DCI) CSP, sauf à partir du 
n° 2905.59 
2905.59 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2905.51 
 
  
SH2007 Désignation Règle 
29.05 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés. Comme indiqué pour la 
sous-position 
2905.11 -- Méthanol (alcool méthylique) CSP 
2905.12 -- Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool 
isopropylique) CSP 
2905.13 -- Butane-1-ol (alcool n-butylique) CSP 
2905.14 -- Autres butanols CSP 
2905.16 -- Octanol (alcool octylique) et ses isomères CSP 
2905.17 -- Dodécane-1-ol (alcool la urique), hexadécane-1-ol (alcool 
cétylique) et octadécane -1-ol (alcool stéarique) CSP 
2905.19 -- Autres Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2905.19 a) --- Pentanol (alcool amylique) et ses isomères CSPF 
ex 2905.19 b) --- Autres CSPF 
 - Monoalcools non saturés:  
2905.22 -- Alcools terpéniques acycliques CSP 
2905.29 -- Autres CSP 
 - Diols:  
2905.31 -- Éthylène glycol (éthanediol) CSP 
2905.32 -- Propylène glycol (propane-1,2-diol) CSP 
2905.39 -- Autres CSP 
 - Autres polyalcools:  
2905.41 -- 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol 
(triméthylolpropane) CSP 
2905.42 -- Pentaérythritol (pentaérythrite) CSP 
2905.43 -- Mannitol CSP 
2905.44 -- D-glucitol (sorbitol) CSP  
2905.45 -- Glycérol CSP 
2905.49 -- Autres CSP 
 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools 
acycliques:  
2905.51 -- Ethchlorvynol (DCI) CSP, sauf à partir du 
n° 2905.59 
2905.59 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2905.51 
                                                      
27 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 63 
 
 
59. Position 29.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.06 Alcools cycliques et leurs 
dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés. 29.06 Alcools cycliques et leurs 
dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés. Le n° 2906.14 a été 
supprimé pour cause 
de faible volume 
d'échanges. 
 - Cyclaniques, cycléniques 
ou cycloterpéniques:  - Cyclaniques, cycléniques 
ou cycloterpéniques:  
2906.11 -- Menthol 2906.11 -- Menthol  
2906.12 -- Cyclohexanol, 
méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols 2906.12 -- Cyclohexanol, 
méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols  
2906.13 -- Stérols et inositols 2906.13 -- Stérols et inositols  
2906.14 -- Terpinéols - (supprimé)  
2906.19 --Autres 2906.19 --Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.06 Alcools cycliques et leurs déri vés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés. CSP 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.06 Alcools cycliques et leurs déri vés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés. CSP 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.06 Alcools cycliques et leurs dé rivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés. Comme indiqué pour la 
sous-position 
 - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques:  
2906.11 --Menthol CSP 
2906.12 -- Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et 
diméthylcyclohexanols CSP  
2906.13 -- Stérols et inositols CSP 
2906.19 --Autres Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2906.19 a) --- Terpinéols CSPF 
ex 2906.19 b) ---Autres CSPF 
 
60. Position 29.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation  Raison de la 
modification 
29.07 Polyphénols; phénols-alcools .29.07 Polyphénols; phénols-alcools . Le n° 2907.14 a été 
supprimé pour cause de faible volume 
d'échanges
. 
 - Monophénols:   - Monophénols :  JOB/RO/3 
Page 64  
 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation  Raison de la 
modification 
2907.11 -- Phénol (hydroxybenzène) et 
ses sels  2907.11 -- Phénol (hydroxybenzène) et 
ses sels   
2907.12 -- Crésols et leurs sels  2907.12 -- Crésols et leurs sels   
2907.13 --  Octylphénol, nonylphénol et 
leurs isomères; sels de ces produits 2907.13 -- Octylphénol, nonylphénol et 
leurs isomères; sels de ces produits  
2907.14 -- Xylénols et leurs sels  - (supprim é)  
2907.15 -- Naphtols et leurs sels  2907.15 -- Naphtols et leurs sels   
2907.19 --Autres 2907.19 --Autres  
 - Polyphénols; phénols-alcools : - Polyphénols; phénols-alcools   
2907.21 -- Résorcinol et ses sels  2907.21 -- Résorcinol et ses sels   
2907.22 -- Hydroquinone et ses sels  2907.22 -- Hydroquinone et ses sels   
2907.23 -- 4,4'-Isopropylidènediphénol 
(bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels
 2907.23 -- 4,4'-Isopropylidènediphénol 
(bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels
  
2907.29 -- Autres 2907.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.07 Phénols; phénols-alcools.  CSP 
 
SH200228 Désignation Règle 
29.07 Phénols; phénols-alcools. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
 - Monophénols:  
2907.11 -- Phénol (hydroxybenzène) et ses sels CSP 
2907.12 -- Crésols et leurs sels CSP 
2907.13 -- Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces 
produits CSP 
2907.15 -- Naphtols et leurs sels CSP 
2907.19 --Autres CSP 
 - Polyphénols; phénols-alcools:  
2907.21 -- Résorcinol et ses sels CSP 
2907.22 -- Hydroquinone et ses sels CSP 
2907.23 -- 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, 
diphénylolpropane) et ses sels CSP 
2907.29 -- Autres CSP, ou passage à partir 
des phénols-alcools de 
cette sous-position ou aux 
phénols-alcools de cette 
sous-position 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.07 Phénols; phénols-alcools. Comme indiqué pour la 
sous-position 
 - Monophénols:  
2907.11 -- Phénol (hydroxybenzène) et ses sels CSP 
2907.12 -- Crésols et leurs sels CSP 
                                                      
28 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 65 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
2907.13 -- Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces 
produits CSP 
2907.15 -- Naphtols et leurs sels CSP 
2907.19 --Autres Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée 
ex 2907.19 a) --- Xylénols et leurs sels CSPF 
ex 2907.19 b) --- Autres CSPF 
 - Polyphénols; phénols-alcools:  
2907.21 -- Résorcinol et ses sels CSP 
2907.22 -- Hydroquinone et ses sels CSP 
2907.23 -- 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, 
diphénylolpropane) et ses sels CSP 
2907.29 -- Autres CSP,  ou passage à partir 
des phénols-alcools de 
cette sous-position ou 
aux phénols-alcools de 
cette sous-position 
 
61. Position 29.08 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. 29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. Création du nouveau 
n° 2908.11 en vue de spécialiser le 
pentachlorophénol 
(ISO). 
2908.10 - Dérivés seulement 
halogénés et leurs sels 2908.10 - Dérivés seulement 
halogénés et leurs sels: Création du nouveau 
n° 2908.91 en vue de 
spécialiser le 
dinosèbe (ISO) et le n° 2908.20 a été 
supprimé pour cause 
de faible volume d'échanges.
29 
  2908.11 -- Pentachlorophénol (ISO)  
  2908.19 --Autres  
2908.20 - Dérivés seulement sulfonés, 
leurs sels et leurs esters  - (supprimé)  
2908.90 -Autres  -Autres:  
  2908.91 -- Dinosèbe (ISO) et ses sels  
  2908.99 --Autres  
                                                      
29 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.  JOB/RO/3 
Page 66  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des 
phénols-alcools. CSP 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des 
phénols-alcools. CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés,  nitrés ou nitrosés des phénols ou 
des phénols-alcools. Comme indiqué pour 
la sous-position 
 - Dérivés seulement halogénés et leurs sels:  
2908.11 -- Pentachlorophénol (ISO) CSP, sauf à partir du 
n° 2908.19 
2908.19 --Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2908.11 
 -Autres:  
2908.91 -- Dinosèbe (ISO) et ses sels CSP, sauf à partir du 
n° ex 2908.99 b) 
2908.99 --Autres Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 2908.99 a) --- Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters CSPF 
ex 2908.99 b) --- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° 2908.91 
 
62. Position 29.09 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.09 Éthers, éthers-alcools, éthers-
phénols, éthers-alcools-
phénols, peroxydes d'alcools, 
peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution 
chimique définie ou non), et 
leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.09 Éthers, éthers-alcools, éthers-
phénols, éthers-alcools-
phénols, peroxydes d'alcools, 
peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution 
chimique définie ou non), et 
leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés. Le n° 2909.42 a été 
supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges.
 - Éthers-alcools et leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés:  - Éthers acycliques et leurs 
dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés:  
2909.41 --2,2'-Oxydiéthanol 
(diéthylène glycol) 2909.41 --2,2'-Oxydiéthanol 
(diéthylène glycol)  
2909.42 --  Éthers monométhyliques de 
l'éthylène glycol ou du  
diéthylène glycol - (supprimé)  
2909.43 -- Éthers monobutyliques de 
l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol 2909.43 -- Éthers monobutyliques de 
l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol   JOB/RO/3 
 Page 67 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
2909.44 --  Autres éthers 
monoalkyliques de l'éthylène 
glycol ou du diéthylène glycol 2909.44 -- Autres éthers 
monoalkyliques de l'éthylène 
glycol ou du diéthylène glycol  
2909.49 --Autres 2909.49 --Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.09 Éthers, éthers-alcools, éthers -phénols, éthers-alcools- phénols, 
peroxydes d'alcools, peroxydes d' éthers, peroxydes de cétones (de 
constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés. CSP 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.09 Éthers, éthers-alcools, éthers -phénols, éthers-alcools- phénols, 
peroxydes d'alcools, peroxydes d' éthers, peroxydes de cétones (de 
constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés.  CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.09 Éthers, éthers-alcools, éthers -phénols, éthers-alcools- phénols, 
peroxydes d'alcools, peroxydes d' éthers, peroxydes de cétones (de 
constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Comme indiqué pour 
la sous-position 
 - Éthers acycliques et leurs déri vés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés:  
2909.11 -- Éther diéthylique (oxyde de diéthyle) CSP 
2909.19 -- Autres CSP 
2909.20 - Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés CSP 
2909.30 - Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés CSP 
 - Éthers-alcools et leurs dérivé s halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés:  
2909.41 --2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol) CSP 
2909.43 -- Éthers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène 
glycol CSP 
2909.44 -- Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du 
diéthylène glycol Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée  
ex 2909.44 a) --- Éthers monométhyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène 
glycol CSPF 
ex 2909.44 b) --- Autres CSPF 
2909.49 -- Autres CSP 
2909.50 - Éthers-phénols, éthers-alcools- phénols et leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés CSP 
2909.60 - Peroxydes d'alcools, peroxyde s d'éthers, peroxydes de cétones, et 
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés CSP 
 JOB/RO/3 
Page 68  
 
63. Position 29.10 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.10 Époxydes, époxy-alcools, 
époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.10 Époxydes, époxy-alcools, 
époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Création du nouveau 
n° 2910.40 en vue de spécialiser le dieldrine (ISO, DCI).
30 
2910.10 -  Oxiranne (oxyde d'éthylène) 2910.10 - Oxiranne (oxyde d'éthylène)  
2910.20 -  Méthyloxiranne (oxyde de 
propylène) 2910.20 - Méthyloxiranne (oxyde de 
propylène)  
2910.30 -1-Chloro-2,3-époxypropane 
(épichlorhydrine) 2910.30 - 1-Chloro-2,3-époxypropane 
(épichlorhydrine)  
  2910.40 - Dieldrine (ISO, DCI)  
2910.90 -Autres 2910.90 -Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.10 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois 
atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
 CSP 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.10 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois 
atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
 CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.10 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec 
trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés. Comme indiqué pour 
la sous-position 
2910.10 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) CSP 
2910.20 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) CSP 
2910.30 -1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) CSP 
2910.40 - Dieldrine (ISO, DCI) CSP, sauf à partir du 
n° 2910.90  
2910.90 -Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2910.40 
 
                                                      
30 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.   JOB/RO/3 
 Page 69 
 
 
64. Position 29.12 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.12 Aldéhydes, même contenant 
d'autres fonctions 
oxygénées; polymères 
cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. 29.12 Aldéhydes, même contenant 
d'autres fonctions 
oxygénées; polymères 
cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. Le n° 2912.13 a été 
supprimé pour cause 
de faible volume 
d'échanges. 
 - Aldéhydes acycliques ne 
contenant pas d'autres 
fonctions oxygénées:  - Aldéhydes acycliques ne 
contenant pas d'autres 
fonctions oxygénées:  
2912.11 -- Méthanal (formaldéhyde) 2912.11 -- Méthanal (formaldéhyde)  
2912.12 -- Éthanal (acétaldéhyde) 2 912.12 -- Éthanal (acétaldéhyde)  
2912.13 -- Butanal (butyraldéhyde, 
isomère normal) - (supprimé)  
2912.19 --Autres 2912.19 --Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.12 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; 
polymères cycliques des aldé hydes; paraformaldéhyde. CSP 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.12 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; 
polymères cycliques des aldé hydes; paraformaldéhyde. CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.12 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; 
polymères cycliques des aldé hydes; paraformaldéhyde. Comme indiqué pour 
la sous-position 
 - Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions 
oxygénées:  
2912.11 -- Méthanal (formaldéhyde) CSP 
2912.12 -- Éthanal (acétaldéhyde) CSP 
2912.19 -- Autres Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 2912.19 a) --- Butanal (butyraldéhyde, isomère normal) CSPF 
ex 2912.19 b) --- Autres CSPF 
 - Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions 
oxygénées:  
2912.21 -- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) CSP 
2912.29 -- Autres CSP 
2912.30 - Aldéhydes-alcools CSP 
 - Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant 
d'autres fonctions oxygénées:  
2912.41 -- Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) CSP 
2912.42 -- Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique) CSP JOB/RO/3 
Page 70  
 
SH2007 Désignation Règle 
2912.49 -- Autres CSP 
2912.50 - Polymères cycliques des aldéhydes CSP 
2912.60 - Paraformaldéhyde CSP 
 
65. Position 29.15 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification
29.15 Acides monocarboxyliques 
acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.15 Acides monocarboxyliques 
acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Les n° 2915.22 et 2915.23 
ont été supprimés pour cause de faible volume d'échanges.  
 -Acide acétique et ses sels; 
anhydride acétique:  -Acide acétique et ses sels; 
anhydride acétique: Création du nouveau 
n° 2915.36 en vue de spécialiser l'acétate de dinosèbe (ISO) et les n° 2915.34 et 2915.35 ont été supprimés pour cause de faible volume d'échanges.
31 
2915.21 -- Acide acétique 2915.21 --Acide acétique  
2915.22 -- Acétate de sodium - (supprimé)  
2915.23 -- Acétates de cobalt - (supprimé)  
2915.24 -- Anhydride acétique 2915.24 -- Anhydride acétique  
2915.29 -- Autres 2915.29 -- Autres  
 - Esters de l'acide acétique:  - Esters de l'acide acétique:  
2915.31 -- Acétate d'éthyle 2915.31 -- Acétate d'éthyle  
2915.32 -- Acétate de vinyle 2915.32 -- Acétate de vinyle  
2915.33 -- Acétate de n-butyle 2915.33 -- Acétate de n-butyle  
2915.34 -- Acétate d'isobutyle - (supprimé)  
2915.35 -- Acétate de 2-éthoxyéthyle - (supprimé)  
  2915.36 -- Acétate de dinosèbe 
(ISO)   
2915.39 -- Autres 2915.39 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.15 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.CSP 
 
SH2002 Désignation Règle 
29.15 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. CSP 
 
                                                      
31 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.   JOB/RO/3 
 Page 71 
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.15 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.Comme indiqué pour 
la sous-position 
2915.11 -- Acide formique CSP 
2915.12 -- Sels de l'acide formique CSP 
2915.13 -- Esters de l'acide formique CSP 
 - Acide acétique et ses sels; anhydride acétique:  
2915.21 -- Acide acétique CSP 
2915.24 -- Anhydride acétique CSP 
2915.29 -- Autres Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 2915.29 a) --- Acétate de sodium CSPF 
ex 2915.29 b) --- Acétates de cobalt CSPF 
ex 2915.29 c) --- Autres CSPF 
 - Esters de l'acide acétique:  
2915.31 -- Acétate d'éthyle CSP 
2915.32 -- Acétate de vinyle CSP 
2915.33 -- Acétate de n-butyle CSP 
2915.36 -- Acétate de dinosèbe (ISO) CSP, sauf à partir du 
n° ex 2915.39 c) 
2915.39 -- Autres Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 2915.39 a) --- Acétate d'isobutyle CSPF 
ex 2915.39 b) -- Acétate de 2-éthoxyéthyle CSPF 
ex 2915.39 c) --- Autres C SPF, sauf à partir du 
n° 2915.36 
 
66. Position 29.16 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
29.16 Acides monocarboxyliques 
acycliques non saturés et 
acides monocarboxyliques 
cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et 
peroxyacides; leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.16 Acides monocarboxyliques 
acycliques non saturés et 
acides monocarboxyliques 
cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et 
peroxyacides; leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Création du nouveau 
n° 2916.36 en vue de 
spécialiser le 
binapacryl ((ISO, DCI).
32 
 - Acides 
monocarboxyliques 
aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes, peroxyacides 
et leurs dérivés:  - Acides 
monocarboxyliques 
aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes, peroxyacides 
et leurs dérivés:  
2916.31 -- Acide benzoïque, ses sels 
et ses esters 2916.31 -- Acide benzoïque, ses sels 
et ses esters  
                                                      
32 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.  JOB/RO/3 
Page 72  
 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
2916.32 -- Peroxyde de benzoyle et 
chlorure de benzoyle 2916.32 -- Peroxyde de benzoyle et 
chlorure de benzoyle  
2916.34 -- Acide phénylacétique et 
ses sels 2916.34 -- Acide phénylacétique et 
ses sels  
2916.35 -- Esters de l'acide 
phénylacétique 2916.35 -- Esters de l'acide 
phénylacétique  
  2916.36 -- Binapacryl (ISO)  
2916.39 -- Autres 2916.39 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.16 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides 
monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dé rivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés. CSP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
29.16 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides 
monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes et peroxyacides; leurs dé rivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés. CSP 
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.16 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides 
monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes et peroxyacides; leurs dé rivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés. Comme indiqué 
pour la 
sous-position  
 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs 
anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:  
2916.11 -- Acide acrylique et ses sels CSP  
2916.12 -- Esters de l'acide acrylique CSP  
2916.13 -- Acide méthacrylique et ses sels CSP  
2916.14 -- Esters de l'acide méthacrylique CSP  
2916.15 -- Acides oléique, linoléique ou linolén ique, leurs sels et leurs esters CSP  
2916.19 -- Autres CSP  
2916.20 - Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou 
cycloterpéniques, leurs anhydr ides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés CSP 
 - Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, pero xyacides et leurs dérivés:  
2916.31 -- Acide benzoïque, ses sels et ses esters CSP 
2916.32 -- Peroxyde de benzoyle  et chlorure de benzoyle CSP 
2916.34 -- Acide phénylacétique et ses sels CSP 
2916.35 -- Esters de l'acide phénylacétique CSP 
2916.36 -- Binapacryl (ISO) CSP, sauf à 
partir du 
n° 2916.39 
2916.39 -- Autres CSP, sauf à 
partir du 
n° 2916.36 
  JOB/RO/3 
 Page 73 
 
 
67. Position 29.17 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
29.17 Acides polycarboxyliques, 
leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et 
peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés. 29.17 Acides polycarboxyliques, 
leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et 
peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés. Le n° 2917.31 a été 
supprimé pour cause 
de faible volume 
d'échanges. 
 - Acides polycarboxyliques 
aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes, peroxyacides et 
leurs dérivés:  - Acides polycarboxyliques 
acycliques, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes, peroxyacides et 
leurs dérivés:  
2917.31 -- Orthophtalates de 
dibutyle - (supprimé)  
2917.32 -- Orthophtalates de 
dioctyle 2917.32 -- Orthophtalates de 
dioctyle  
2917.33 -- Orthophtalates de 
dinonyle ou de didécyle 2917.33 -- Orthophtalates de 
dinonyle ou de didécyle  
2917.34 -- Autres esters de l'acide 
orthophtalique 291734 -- Autres esters de l'acide 
orthophtalique  
2917.35 -- Anhydride phtalique 2917.35 -- Anhydride phtalique  
2917.36 -- Acide téréphtalique et ses 
sels 2917.36 -- Acide téréphtalique et ses 
sels  
2917.37 -- Téréphtalate de diméthyle 2917.37 -- Téréphtalate de diméthyle  
2917.39 -- Autres 2917.39 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.17 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes 
et peroxyacides; leurs dérivés halogé nés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. CSP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
29.17 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes 
et peroxyacides; leurs dérivés halogé nés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.17  Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes et peroxyacides; leur s dérivés halogénés, sulfonés, 
nitrés ou nitrosés.  Comme indiqué pour 
la sous-position 
 - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, pero xyacides et leurs dérivés:  
2917.11 -- Acide oxalique, ses sels et ses esters CSP 
2917.12 -- Acide adipique, ses sels et ses esters CSP 
2917.13 -- Acide adipique, ses sels et ses esters CSP 
2917.14 -- Anhydride maléique CSP 
2917.19 -- Autres CSP JOB/RO/3 
Page 74  
 
SH2007 Désignation Règle 
2917.20 - Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou 
cycloterpéniques, leurs anhydr ides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés CSP 
 - Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, pero xyacides et leurs dérivés:  
2917.32 -- Orthophtalates de dioctyle CSP 
2917.33 -- Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle CSP 
291734 -- Autres esters de l'acide orthophtalique Comme indiqué pour 
la sous-position fractionnée 
ex 2917.34 a) --- Orthopht alates de dibutyle CSPF 
ex 2917.34 b) --- Autres CSPF 
2917.35 -- Anhydride phtalique CSP 
2917.36 -- Acide téréphtalique et ses sels CSP 
2917.37 -- Téréphtalate de diméthyle CSP 
2917.39 -- Autres CSP 
 
68. Position 29.18 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.18 Acides carboxyliques 
contenant des fonctions 
oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et 
peroxyacides; leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés. 29.18 Acides carboxyliques 
contenant des fonctions 
oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes et 
peroxyacides; leurs dérivés 
halogénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés. Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le nouveau n° 28.52. 
 - Acides carboxyliques à 
fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, 
leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: - Acides carboxyliques à 
fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, 
leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés: Création du nouveau 
n° 2918.18 en vue de spécialiser le 
chlorobenzilate 
(ISO).
33 
2918.11 -- Acide lactique, ses sels et 
ses esters 2918.11 -- Acide lactique, ses sels et 
ses esters  
2918.12 -- Acide tartrique 2918.12 -- Acide tartrique  
2918.13 -- Sels et esters de l'acide 
tartrique 2918.13 -- Sels et esters de l'acide 
tartrique  
2918.14 -- Acide citrique 2918.14 -- Acide citrique  
2918.15 -- Sels et esters de l'acide 
citrique 2918.15 -- Sels et esters de l'acide 
citrique  
2918.16 -- Acide gluconique, ses sels 
et ses esters 2918.16 -- Acide gluconique, ses sels 
et ses esters  
  2918.18 -- Chlorobenzilate (ISO)  
2918.19 -- Autres 2918.19 -- Autres  
                                                      
33 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.   JOB/RO/3 
 Page 75 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
 - Acides carboxyliques à 
fonction phénol mais sans 
autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés: - Acides carboxyliques à 
fonction phénol mais sans 
autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés:  
2918.21 -- Acide salicylique et ses 
sels 2918.21 -- Acide salicylique et ses 
sels  
2918.22 -- Acide O-acétylsalicylique, 
ses sels et ses esters 2918.22 -- Acide O-acétylsalicylique, 
ses sels et ses esters  
2918.23 -- Autres esters de l'acide 
salicylique et leurs sels 2918.23 -- Autres esters de l'acide 
salicylique et leurs sels  
2918.29 -- Autres 2918.29 -- Autres  
2918.30 - Acides carboxyliques à 
fonction aldéhyde ou cétone 
mais sans autre fonction 
oxygénée, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés2918.30 - Acides carboxyliques à 
fonction aldéhyde ou cétone 
mais sans autre fonction 
oxygénée, leurs anhydrides, 
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés  
2918.90 - Autres  - Autres:  
  2918.91 -- 2,4,5-T (ISO) 
(acide 2,4,5-
trichlorophénoxyacétique), 
ses sels et ses esters 2,4,5-T (ISO) Création du nouveau 
n° 2918.91 en vue de 
spécialiser le 2,4,5-T 
(ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxy-
acétique), ses sels et 
ses esters.
34 
  2918.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.18 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées 
supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et 
peroxyacides; leurs dérivés halogéné s, sulfonés, nitrés ou nitrosés. CSP 
 
SH200235 Désignation Règle 
29.18 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées 
supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés ha logénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés. Comme indiqué pour 
la sous-position: 
 - Acides carboxyliques à fonction al cool mais sans autre fonction 
oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés:  
2918.11 -- Acide lactique, ses sels et ses esters CSP 
2918.12 -- Acide tartrique CSP 
2918.13 -- Sels et esters de l'acide tartrique CSP 
2918.14 -- Acide citrique CSP 
2918.15 -- Sels et esters de l'acide citrique CSP 
                                                      
34 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.  
35 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 76  
 
SH200235 Désignation Règle 
2918.16 -- Acide gluconique, ses sels et ses esters CSP 
2918.19 
 -- Autres 
 Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée: 
ex 2918.19 a)  --- Acide phénylglycolique (acide mandélique), ses sels et ses 
esters 
 CSPF 
 
ex 2918.19 b) --- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° ex 2937.50 a) 
 - Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre 
fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés:  
2918.21 -- Acide salicylique et ses sels CSP 
2918.22 -- Acide O-acétylsalicylique, ses sels et ses esters CSP 
2918.23 -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels CSP 
2918.29 -- Autres CSP 
2918.30 - Acides carboxyliques à fonc tion aldéhyde ou cétone mais sans 
autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, 
peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés CSP 
2918.90 - Autres CSP, sauf à partir du 
n° ex 2937.50 b) 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.18 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées 
supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et 
peroxyacides; leurs dérivés ha logénés, sulfonés, nitrés ou 
nitrosés. Comme indiqué pour la 
sous-position 
 - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre 
fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés:  
2918.11 -- Acide lactique, ses sels et ses esters CSP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 t) 
2918.12 -- Acide tartrique CSP 
2918.13 -- Sels et esters de l'acide tartrique CSP 
2918.14 -- Acide citrique CSP 
2918.15 -- Sels et esters de l'acide citrique CSP 
2918.16 -- Acide gluconique, ses sels et ses esters CSP 
2918.18 -- Chlorobenziate (ISO) CSPF, sauf à partir du 
n° ex 2918.19 b) 
2918.19 -- Autres Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée 
ex 2918.19 a) --- Acide phénylglycolique (acide mandélique), ses sels et ses 
esters  CSPF 
 
ex 2918.19 b) -- Chlorobenzilate (ISO) CSPF, sauf à partir du 
n° 2918.19 c) 
ex 2918.19 c) --- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° ex 2918.19 b) ou du 
n° ex 2937.50 a) 
 - Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre 
fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, 
peroxyacides et leurs dérivés:  
2918.21 -- Acide salicylique et ses sels CSP 
2918.22 -- Acide O-acétylsalicylique, ses sels et ses esters CSP  JOB/RO/3 
 Page 77 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
2918.23 -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels CSP 
2918.29 -- Autres CSP 
2918.30 - Acides carboxyliques à fonc tion aldéhyde ou cétone mais sans 
autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés CSP 
 - Autres:  
2918.91 -- 2,4,5-T (ISO) (acide 2, 4,5-trichlorophénoxyacétique), ses 
sels et ses esters CSP, sauf à partir du 
n° 2918.99 
2918.99 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2918.91 
69. Position 29.19 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.19 Esters phosphoriques et leurs 
sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.19 Esters phosphoriques et leurs 
sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Création du nouveau 
n° 2919.10 en vue de spécialiser le phosphate de tris (2,3-dibromopropyle)   Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certains 
produits chimiques et 
pesticides dangereux qui font l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004. 
  2919.10 - Phosphate de tris(2,3-
dibromopropyle)  
  2919.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.19 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; 
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. CP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
29.19 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; 
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. CP 
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.19 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; 
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. CP 
 JOB/RO/3 
Page 78  
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
 
70. Position 29.20 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.20 Esters des autres acides 
inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 29.20 Esters des autres acides 
inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Création du nouveau 
n° 2920.11 en vue de spécialiser le parathion et le parathion-méthyle.  Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en 
connaissance de cause (PIC) applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004. 
2920.10 - Esters thiophosphoriques 
(phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés  - Esters thiophosphoriques 
(phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:  
  2920.11 -- Parathion (ISO) et 
parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)  
  2920.19 -- Autres  
2920.90 - Autres 2920.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.20 Esters des autres acides inorga niques (à l'exclusion des esters des 
halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, 
sulfonés, nitrés ou nitrosés. CSP 
  JOB/RO/3 
 Page 79 
 
 
SH2002 Désignation  Règle 
29.20 Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à 
l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; 
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.20 Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à 
l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; 
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Comme indiqué pour 
la sous-position:  
 - Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs 
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:  
2920.11 -- Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle 
parathion) CSP, sauf à partir du 
n° 2920.19 
2920.19 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2920.19 
2920.90 - Autres CSP 
 
71. Position 29.21 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
29.21 Composés à fonction amine. 29.21 Composés à fonction amine. Le n° 2921.12 a été 
supprimé pour cause de faible volume 
d'échanges. 
 - Monoamines acycliques et 
leurs dérivés; sels de ces 
produits:  - Monoamines acycliques et 
leurs dérivés; sels de ces 
produits:  
2921.11 -- Mono-, di- ou 
triméthylamine et leurs sels 2921.11 -- Mono-, di- ou 
triméthylamine et leurs sels  
2921.12 -- Diéthylamine et ses sels - (supprimé)  
2921.19 -- Autres 2921.19 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.21 Composés à fonction amine CSP 
 
 
SH200236 Désignation Règle 
2921.46 -- Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine 
(DCI), étilamfétamine (DCI), fe ncamfamine (DCI), léfétamine 
(DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du 
n° 2921.49 
2921.49 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2921.46 
 
                                                      
36 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 80  
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.21 Composés à fonction amine. Comme indiqué pour 
la sous-position 
 - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2921.11 -- Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels CSP 
2921.19 -- Autres Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 2921.19 a) --- Diéthylamine et ses sels CSPF 
ex 2921.19 b) --- Autres CSPF 
 - Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2921.21 -- Éthylènediamine et ses sels CSP 
2921.22 -- Hexaméthylènediamine et ses sels CSP 
2921.29 -- Autres CSP 
2921.30 - Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou 
cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits CSP 
 - Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces 
produits:  
2921.41 -- Anilin e et ses sels CSP 
2921.42 -- Dérivés de l'an iline et leurs sels CSP 
2921.43 -- Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits CSP 
2921.44 -- Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits CSP 
2921.45 -- 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêta-
naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits CSP 
2921.46 -- Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine 
(DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine 
(DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du 
n° 2921.49 
2921.49 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2921.46 
 - Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2921.51 -- o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; 
sels de ces produits CSP 
2921.59 -- Autres CSP 
 
72. Position 29.22 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.22 Composés aminés à fonctions 
oxygénées. 29.22 Composés aminés à fonctions 
oxygénées. Le n° 2922.22 a été 
supprimé pour cause de faible volume d'échanges. 
 - Amino-naphtols et autres 
amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits:  - Amino-naphtols et autres 
amino-phénols, autres que ceux 
contenant plus d'une 
sorte  de 
fonction oxygénée, leurs éthers 
et leurs esters; sels de ces produits:  
2922.21 -- Acides 
aminonaphtolsulfoniques  et 
leurs sels 2922.21 - Acides 
aminonaphtolsulfoniques et 
leurs sels  
2922.22 -- Anisidines, dianisidines, 
phénétidines, et leurs sels - (supprimé)  
2922.29 -- Autres 2922.29 --Autres   JOB/RO/3 
 Page 81 
 
 
 b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.22 Composés aminés à fonctions oxygénées. CSP 
 
SH200237 Désignation Règle 
2922.14 -- Dext ropropoxyphène  (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir du 
n° 2922.19 
2922.19 -- Autres  CSP, sauf à partir du 
n° 2922.14 
 - Amino-aldéhydes, amino-cétone s et amino-quinones, autres 
que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits:  
2922.31 -- Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone 
(DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du 
n° 2922.39 
2922.39 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2922.31 
 - Amino- acides , autres que ceux contenant plus d'une sorte de 
fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits:  
2922.41 -- Lysine et ses esters; sels de ces produits CSP 
2922.42 -- Acide glutamique  et ses sels CSP 
2922.43 -- Acide anthranilique  et ses sels CSP 
2922.44 -- Tilidine  (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir du 
n° 2922.49 
2922.49 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2922.44 
2922.50 - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres 
composés aminés à fonctions oxygénées CSP, sauf à partir du 
n° ex 2937.39 a) 
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.22 Composés aminés à fonctions oxygénées. Comme indiqué pour 
les sous-positions  
 - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de 
fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces 
produits:  
2922.11 -- Monoéthanolamine et ses sels CSP 
2922.12 -- Diéthanolamine et ses sels CSP 
2922.13 -- Triéthanolamine et ses sels CSP 
2922.14 -- Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels 
 CSP, sauf à partir du 
n° 2922.19 
2922.19 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2922.14 
 - Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux 
contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et 
leurs esters; sels de ces produits:  
2922.21 - Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels CSP 
2922.29 -- Autres Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 2922.29 a) --- Anisidines, dianisidin es, phénétidines, et leurs sels CSPF 
ex 2922.29 b) --- Autres CSPF 
                                                      
37 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 82  
 
SH2007 Désignation  Règle 
2922.31 -- Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone 
(DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du 
n° 2922.39 
2922.39 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2922.31 
2922.41 -- Lysine et ses esters; sels de ces produits CSP 
2922.42 -- Acide glutamique et ses sels CSP 
2922.43 -- Acide anthranilique et ses sels CSP 
2922.44 -- Tilidine (DCI) et ses sels 
 CSP, sauf à partir du 
n° 2922.49 
2922.49 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2922.44 
2922.50 - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres 
composés aminés à fonctions oxygénées CSP, sauf à partir du 
n° ex 2937.39 a) 
 
73. Position 29.24 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
29.24 Composés à fonction 
carboxyamide; composés à 
fonction amide de l'acide 
carbonique. 29.24 Composés à fonction 
carboxyamide; composés à 
fonction amide de l'acide 
carbonique. Création du nouveau 
n° 2924.12 en vue 
de spécialiser le 
fluoroacétamide (ISO), le 
monocrotophos 
(ISO) et le phosphamidon 
(ISO).
38 
 - Amides (y compris les 
carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces 
produits:  - Amides (y compris les 
carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces 
produits:  
2924.11 -- Méprobamate (DCI) 2924.11 -- Méprobamate (DCI)  
  2924.12 -- Fluo roacétamide (ISO), 
monocrotophos (ISO) et 
phosphamidon (ISO)  
2924.19 -- Autres 2924.19 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.24 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide 
de l'acide carbonique. CSP 
 
SH200239 Désignation Règle 
29.24 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction 
amide de l'acide carbonique. Comme indiqué pour la 
sous-position 
 - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs 
dérivés; sels de ces produits:  
                                                      
38 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à ce rtains produits chimiques et pesticides dangereux qui 
font l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004. 
39 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 83 
 
 
SH200239 Désignation  Règle 
2924.11 -- Méprobamate (DCI) CSP, sauf à partir du 
n° 2924.19 
2924.19 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2924.11 
 - Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs 
dérivés; sels de ces produits:  
2924.21 -- Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits CSP 
2924.23 -- Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthran ilique) 
et ses sels Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée: 
ex 2924.23 a) --- Sels de l'aci de 2-acétamidobenzoïque (acide N-
acétylanthranilique) CSPF, sauf à partir du 
n° 2924.24 ou du 
n° 2924.29 
ex 2924.23 b) --- Autres CSPF 
2924.24 -- Ethinamate (DCI) CSP, sauf à partir du 
n° ex 292423 a) ou du 
n° 2924.29 
2924.29 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2924.23 a) ou du 
n° 2924.24 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.24 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide 
de l'acide carbonique. Comme indiqué pour 
la sous-position: 
 - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs 
dérivés; sels de ces produits:  
2924.11 -- Méprobamate (DCI) CSP, sauf à partir du 
n° 2924.12 ou 2924.19 
2924.12 -- Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et 
phosphamidon (ISO) CSP, sauf à partir du 
n° 2924.11ou 2924.19
2924.19 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2924.11 ou 
2924.12 
 - Amides (y compris les carbamate s) cycliques et leurs dérivés; 
sels de ces produits:  
2924.21 -- Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits CSP 
2924.23 
 -- Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthran ilique) et 
ses sels Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée: 
ex 2924.23 a) --- Sels de l'aci de 2-acétamidobenzoïque (acide N-
acétylanthranilique) CSPF, sauf à partir du 
n° 2924.24 ou du 
n° 2924.29 
ex 2924.23 b) --- Autres CSPF 
2924.24 -- Ethinamate (DCI) CSP, sauf à partir du 
n° ex 2924.23 a) ou 
du n° 2924.29 
2924.29 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2924.23 a) ou du 
n° 2924.24 
 JOB/RO/3 
Page 84  
 
74. Position 29.25 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
29.25 Composés à fonction 
carboxyimide (y compris la 
saccharine et ses sels) ou à 
fonction imine. 29.25 Composés à fonction 
carboxyimide (y compris la 
saccharine et ses sels) ou à 
fonction imine. Création du nouveau 
n° 2925.21 en vue 
de spécialiser le 
chlordiméforme (ISO). 
 - Imides et leurs dérivés; 
sels de ces produits:  - Imides et leurs dérivés; sels 
de ces produits:  
2925.11 -- Saccharine et ses sels 2925.11 -- Saccharine et ses sels  
  2925.12 -- Glutéthimide (DCI)  
2925.19 -- Autres 2925.19 -- Autres  
2925.20 - Imines et leurs dérivés; 
sels de ces produits  - Imines et leurs dérivés; sels 
de ces produits: Nouvelles 
sous-positions40 
  2925.21 -- Chlordiméforme (ISO)  
  2925.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.25 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et 
ses sels) ou à fonction imine. CSP 
 
SH200241 Désignation Règle 
 - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits: Comme indiqué pour la 
sous-position 
2925.12 -- Glutéthimide (DCI) CSP, sauf à partir du 
n° 2925.19 
2921.19 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2921.12 
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.25 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine 
et ses sels) ou à fonction imine. Comme indiqué pour la 
sous-position:  
 - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2925.11 -- Saccharine et ses sels CSP, sauf à partir des 
n° 2925.12 ou 2925.19  
2925.12 -- Glutéthimide (DCI) CSP, sauf à partir des 
n° 2925.11 ou 2925.19 
2925.19 -- Autres CSP, sauf à partir des 
n° 2925.11 ou 2925.12 
                                                      
40 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à ce rtains produits chimiques et pesticides dangereux qui 
font l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004. 
41 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 85 
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
 - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits: Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée: 
2925.21 -- Chlordiméforme (ISO) CSP sauf à partir du 
n° 2925.29 
2925.29 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2925.21 
75. Position 29.30 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
29.30 Thiocomposés organiques. 29.30 Thiocomposés organiques. Création du nouveau 
n° 2930.50 en vue de spécialiser le 
captafol (ISO) et le 
méthamidophos 
(ISO).
42 
2930.10 - Dithiocarbonates 
(xanthates, xanthogénates) - (supprimé)  
2930.20 - Thiocarbamates et 
dithiocarbamates 2930.20 - Thiocarbamates et 
dithiocarbamates Le n° 2930.10 a été 
supprimé pour cause de faible volume 
d'échanges. 
2930.30 - Mono-, di- ou 
tétrasulfures de thiourame 2930.30 - Mono-, di- ou tétrasulfures de 
thiourame  
2930.40 - Méthionine 2930.40 - Méthionine  
  2930.50 - Captafol (ISO) et 
méthamidophos (ISO)  
2930.90 -Autres 2930.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.30 Thiocomposés organiques. CSP CTSH 
 
 
SH2002 Désignation  Règle 
29.30 Thiocomposés organiques. CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.30 Thiocomposés organiques. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
2930.20 - Thiocarbamates et dithiocarbamates CSP 
2930.30 - Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame CSP 
2930.40 - Méthionine CSP 
2930.50 - Captafol (ISO) et méthamidophos CSP, sauf à partir du 
n° ex 2930.90 b) 
                                                      
42 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certa ins produits chimiques et pesticides dangereux qui font 
l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.  JOB/RO/3 
Page 86  
 
SH2007 Désignation  Règle 
2930.90 - Autres Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 2930.90 a) -- Dithiocarbonates (xanthates, xanthogénates) CSPF 
ex 2930.90 b) -- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° 2930.50 
 
76. Position 29.31 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
29.31 Autres composés 
organo-inorganiques. 29.31 Autres composés 
organo-inorganiques. Les composés du 
mercure ont été transférés dans le 
n° 28.52. 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.31 Autres composés organo-inorganiques. CP 
  
SH2002 Désignation  Règle 
29.31 Autres composés organo-inorganiques. CP 
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.31 Autres composés organo-inorganiques. CP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 u) 
 
77. Position 29.32 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation  Raison de la 
modification
29.32 Composés 
hétérocycliques à 
hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. 29.32 Composés hétérocycliques à 
hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement. Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le n° 28.52 
 - Autres:  - Autres:  
2932.91 -- Isosafrole 2932.91 -- Isosafrole  
2932.92 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-
yl)propane-2-one  2932.92 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-
yl)propane-2-one  
2932.93 -- Pipéronal 2932.93 -- Pipéronal  
2932.94 -- Safrole 2932.94 -- Safrole  
2932.95 -- Tétrahydrocannabinols 
(tous les isomères) 2932.95 -- Tétrahydrocannabinols 
(tous les isomères)  
2932.99 -- Autres 2932.99 -- Autres   JOB/RO/3 
 Page 87 
 
 
 b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.32 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement. CSP 
 
SH200243 Désignation Règle 
29.32 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement. Comme indiqué pour la 
sous-position 
 - Composés dont la structure comporte un cycle furanne 
(hydrogéné ou non) non condensé:  
2932.11 -- Tétrahydrofuranne CSP 
2932.12 -- 2-Furaldéhyde (furfural) CSP 
2932.13 -- Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique CSP 
2932.19 -- Autres CSP 
 - Lactones:  
2932.21 -- Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines CSP 
2932.29 -- Autres lactones CSP 
 - Autres:  
2932.91 -- Isosafrole CSP 
2932.92 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one CSP 
2932.93 -- Pipéronal CSP 
2932.94 -- Safrole CSP 
2932.95 -- Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) CSP, sauf à partir du 
n° 2932.99 
2932.99 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2932.95 
 
SH2007 Désignation  Règle 
29.32 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène 
exclusivement. Comme indiqué pour la 
sous-position  
 - Composés dont la structure comporte un cycle furanne 
(hydrogéné ou non) non condensé:  
2932.11 -- Tétrahydrofuranne CSP 
2932.12 -- 2-Furaldehyde (furfuraldehyde) CSP 
2932.13 -- Alcool furfurylique et al cool tétrahydrofurfurylique CSP 
2932.19 -- Autres CSP 
 - Lactones:  
2932.21 -- Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines CSP 
2932.29 -- Autres lactones CSP 
 - Autres:  
2932.91 -- Isosafrole CSP 
2932.92 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one CSP 
2932.93 -- Pipéronal CSP 
2932.94 -- Safrole CSP 
2932.95 -- Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) CSP, sauf à partir du 
n° 2932.99 
2932.99 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2932.95 ou du n° ex 28.52 v) 
 
                                                      
43 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 88  
 
78. Position 29.34 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
29.34 Acides nucléiques et 
leurs sels, de constitution 
chimique définie ou non; 
autres composés hétérocycliques.
 29.34 Acides nucléiques et leurs 
sels, de constitution 
chimique définie ou non; 
autres composés hétérocycliques.
 Les composés du mercure ont été 
transférés dans le 
n° 28.52
 
 - Autres:  - Autres:  
2934.91 -- Aminorex (DCI), 
brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), 
cloxazolam (DCI), 
dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), 
kétazolam (DCI), 
mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), 
pémoline (DCI), 
phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et 
sufentanil (DCI); sels de 
ces produits
 2934.91 -- Aminorex (DCI), 
brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), 
cloxazolam (DCI), 
dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), 
kétazolam (DCI), mésocarb 
(DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), 
phendimétrazine (DCI), 
phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces 
produits
  
2934.99 -- Autres 2934.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.34 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie 
ou non; autres composés hétérocycliques. CSP 
 
SH200244 Désignation Règle 
 - Autres: Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
2934.91 -- Aminorex (DCI), brotiz olam (DCI), clotiazépam (DCI), 
cloxazolam (DCI), dextromoramide  (DCI), haloxazolam (DCI), 
kétazolam (DCI), mésocarb (DC I), oxazolam (DCI), pémoline 
(DCI), phendimétrazine (DCI), phenm étrazine (DCI) et sufentanil 
(DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir 
du n° 2934.99, des 
n° ex 2937.11 b), 
ex 2937.19 b), 
ex 2937.50 c) et du n° ex 2937.90 b)  
2934.99 -- Autres CSP, sauf à partir 
du n° 2934.91, des 
n° ex 2937.11 b), 
ex 2937.19 b), ex 2937.50 c) et du 
n° ex 2937.90 b)  
 
                                                      
44 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 89 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.34 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie 
ou non; autres composés hétérocycliques. Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
2934.10 - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole 
(hydrogéné ou non) non condensé CSP 
2934.20 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole 
(hydrogénés ou non) sans autres condensations CSP 
2934.30 - Composés comportant une structure à cycles phénothiazine 
(hydrogénés ou non) sans autres condensations CSP 
 - Autres:  
2934.91 -- Aminorex (DCI), brotiz olam (DCI), clotiazépam (DCI), 
cloxazolam (DCI), dextromoramide  (DCI), haloxazolam (DCI), 
kétazolam (DCI), mésocarb (DC I), oxazolam (DCI), pémoline 
(DCI), phendimétrazine (DCI), phenm étrazine (DCI) et sufentanil 
(DCI); sels de ces produits CSP, sauf à partir du 
n° 2934.99, des 
n° ex 2937.11 b), 
ex 2937.19 b), ex 2937.50 c) et du 
n° ex 2937.90 b) 
2934.99 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2934.91, des n° ex 2937.11 b), 
ex 2937.19 b), 
ex 2937.50 c), ex 2937.90 b), et du 
n° ex 28.52 w) 
 
79. Position 29.36 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
29.36 Provitamines et vitamines, 
naturelles ou reproduites 
par synthèse (y compris les 
concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés 
principalement en tant que 
vitamines, mélangés ou non entre eux, même en 
solutions quelconques. 29.36 Provitamines et vitamines, 
naturelles ou reproduites par 
synthèse (y compris les 
concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés 
principalement en tant que 
vitamines, mélangés ou non entre eux, même en 
solutions quelconques. Le n° 2936.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
2936.10 - Provitamines, non 
mélangées - (supprimé)  
 - Vitamines et leurs dérivés, 
non mélangés:  - Vitamines et leurs dérivés, 
non mélangés:  
2936.21 -- Vitamines A et leurs 
dérivés 2936.21 -- Vitamines A et leurs 
dérivés  
2936.22 -- Vitamine B 1 et ses 
dérivés 2936.22 -- Vitamine B 1 et ses dérivés  
2936.23 -- Vitamine B 2 et ses 
dérivés 2936.23 -- Vitamine B 2 et ses dérivés  
2936.24 -- Acide D- ou DL- 
pantothénique (vitamine B 3 
ou vitamine B 5) et ses 
dérivés 2936.24 -- Acide D- ou DL- 
pantothénique (vitamine B
3 ou 
vitamine B 5) et ses 
dérivés  
2936.25 -- Vitamine B 6 et ses 
dérivés 2936.25 -- Vitamine B 6 et ses dérivés  JOB/RO/3 
Page 90  
 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
2936.26 -- Vitamine B 12 et ses 
dérivés 2936.26 -- Vitamine B 12 et ses 
dérivés  
2936.27 -- Vitamine C et ses dérivés 2 936.27 -- Vitamine C et ses dérivés  
2936.28 -- Vitamine E et ses dérivés 2 936.28 -- Vitamine E et ses dérivés  
2936.29 -- Autres vitamines et leurs 
dérivés 2936.29 -- Autres vitamines et leurs 
dérivés  
2936.90 - Autres, y compris les 
concentrats naturels 2936.90 - Autres, y compris les 
concentrats naturels  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
29.36 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse 
(y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non 
entre eux, même en solutions quelconques. CSP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
29.36 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse 
(y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés 
utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non 
entre eux, même en solutions quelconques. CSP 
 
SH2007 Désignatio n Règle 
29.36 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse 
(y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés 
principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, 
même en solutions quelconques. Comme indiqué pour 
la sous-position  
 - Vitamines et leurs dérivés, non mélangés:  
2936.21 -- Vitamines A et leurs dérivés CSP 
2936.22 -- Vitamine B 1 et ses dérivés CSP 
2936.23 -- Vitamine B 2 et ses dérivés CSP 
2936.24 -- Acide D- ou DL- pantothénique (vitamine B 3 ou vitamine B 5) et 
ses dérivés CSP 
2936.25 -- Vitamine B 6 et ses dérivés CSP 
2936.26 -- Vitamine B 12 et ses dérivés CSP 
2936.27 -- Vitamine C et ses dérivés CSP 
2936.28 -- Vitamine E et ses dérivés CSP 
2936.29 -- Autres vitamines et leurs dérivés CSP 
2936.90 - Autres, y compris les concentrats naturels Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée: 
ex 2936.90 a) -- Provitamines, non mélangées CSPF 
ex 2936.90 b) -- Autres CSPF 
  JOB/RO/3 
 Page 91 
 
 
80. Position 29.39 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
29.39 Alcaloïdes végétaux, 
naturels ou reproduits par 
synthèse, leurs sels, leurs 
éthers, leurs esters et autres dérivés. 29.39 Alcaloïdes végétaux, 
naturels ou reproduits par 
synthèse, leurs sels, leurs 
éthers, leurs esters et autres dérivés. Les n° 2939.21 et 
2939.29 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume d'échanges. 
 - Alcaloïdes du quinquina 
et leurs dérivés; sels de 
ces produits: 2939.20 - Alcaloïdes du quinquina et 
leurs dérivés; sels de ces 
produits  
2939.21 -- Quinine et ses sels - (supprimé)  
2939.29 -- Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, 
leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. CSP 
 
SH200245 Désignation  Règle 
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels  ou reproduits par synthèse, leurs 
sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.  Comme indiqué pour 
les sous-positions  
 - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2939.11 -- Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), 
codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine 
(DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), 
morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et 
thébaïne; sels de ces produits Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 2939.11 a) --- Concentrés de paille de pavot contenant en poids pas 
moins de 50% d'alcaloïdes. CC, sauf à partir du 
chapitre 13, ou passage à partir du [ou 
au] n° ex 2939.11 b) 
ex 2939.11 b) --- Buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), 
éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone 
(DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine 
(DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine 
(DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits CSPF, sauf à partir du 
n° 2939.19 
ex 29.39.11 c) --- Autres CSPF 
2939.19 --Autres CSP, sauf à partir des 
n° ex 2939.11 b) et c) 
 - Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces 
produits:  
2939.21 -- Quinine et ses sels CSP 
2939.29 -- Autres CSP 
2939.30 - Caféine et ses sels CSP 
 - Éphédrines et leurs sels:  
2939.41 -- Éphédrine et ses sels CSP 
2939.42 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels CSP 
                                                      
45 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 92  
 
SH200245 Désignation  Règle 
2939.43 -- Cathine (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir du 
n° 2939.49 
2939.49 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2939.43 
 - Théophylline et aminophylline (théophylline-
éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2939.51 -- Fénétylline (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir du 
n° 2939.59 
2939.59 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2939.51 
 - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces 
produits:  
2939.61 -- Ergométrine (D CI) et ses sels CSP 
2939.62 -- Ergotamine (DCI) et ses sels CSP 
2939.63 -- Acide lysergique et ses sels CSP 
2939.69 -- Autres CSP 
 - Autres:  
2939.91 -- Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine 
(DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits CSP, sauf à partir du 
n° ex 2939.99 b) 
2939.99 -- Autres Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées 
ex 2939.99 a) --- Nicotine et ses sels CSPF 
ex 2939.99 b) --- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° 2939.91 
 
SH2007 Désignation Règle 
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels  ou reproduits par synthèse, leurs 
sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. Comme indiqué pour 
les sous-positions  
 - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2939.11 -- Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), 
codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine 
(DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), 
oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et 
thébaïne; sels de ces produits Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 2939.11 a) --- Concentrés de paille de pavot contenant en poids pas 
moins de 50% d'alcaloïdes. CC, sauf à partir du 
chapitre 13, ou 
passage à partir du [ou 
au] n° ex 2939.11 b) 
ex 2939.11 b) --- Buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), 
éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine 
(DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine 
(DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits CSPF, sauf à partir du 
n° 2939.19 
ex 29.39.11 c) --- Autres CSPF 
2939.19 -- Autres CSP, sauf à partir des 
n° ex 2939.11 b) et c) 
2939.20 - Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces 
produits: Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 2939.20 a) -- Quinin e et ses sels CSPF 
ex 2939.20 b) -- Autres CSP  JOB/RO/3 
 Page 93 
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
2939.30 - Caféine et ses sels CSP 
 - Éphédrines et leurs sels:  
2939.41 -- Éphédrine et ses sels CSP 
2939.42 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels CSP 
2939.43 -- Cathine (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir du 
n° 2939.49 
2939.49 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2939.43 
 - Théophylline et aminophylline (théophylline-
éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits:  
2939.51 -- Fénétylline (DCI) et ses sels CSP, sauf à partir du 
n° 2939.59 
2939.59 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 2939.51 
 - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces 
produits:  
2939.61 -- Ergométrine (D CI) et ses sels CSP 
2939.62 -- Ergotamine (DCI) et ses sels CSP 
2939.63 -- Acide lysergique et ses sels CSP 
2939.69 -- Autres CSP 
 - Autres:  
2939.91 -- Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine 
(DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres 
dérivés de ces produits CSP, sauf à partir du 
n° ex 2939.99 b) 
2939.99 
 -- Autres 
 Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées 
ex 2939.99 a) --- Nicotine et ses sels CSPF 
ex 2939.99 b) --- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° 2939.91 
 
81. Position 30.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
30.01 Glandes et autres organes 
à usages opothérapiques, 
à l'état desséché, même 
pulvérisés; extraits, à 
usages opothérapiques, de glandes ou d'autres 
organes ou de leurs 
sécrétions; héparine et ses sels; autres substances 
humaines ou animales 
préparées à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques non 
dénommées ni comprises ailleurs. 30.01 Glandes et autres organes à 
usages opothérapiques, à 
l'état desséché, même 
pulvérisés; extraits, à usages 
opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de 
leurs sécrétions; héparine et 
ses sels; autres substances humaines ou animales 
préparées à des fins 
thérapeutiques ou prophylactiques non 
dénommées ni comprises 
ailleurs. Le n° 3001.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume 
d'échanges.  
3001.10 - Glandes et autres 
organes, à l'état desséché, 
même pulvérisés - (supprimé)  JOB/RO/3 
Page 94  
 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
3001.20 - Extraits de glandes ou 
d'autres organes ou de leurs sécrétions 3001.20 - Extraits de glandes ou 
d'autres organes ou de leurs sécrétions  
3001.90 - Autres 3001.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
30.01 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état 
desséché, même pulvérisés; extr aits, à usages opothérapiques, 
de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine 
et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à 
des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
3001.10 - Glandes et autres organes, à l'état desséché, même pulvérisés CP 
3001.20 - Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions CSP 
3001.90 - Autres CSP 
 
SH200246 Désignation  Règle 
30.01 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état 
desséché, même pulvérisés; extr aits, à usages opothérapiques, 
de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine 
et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à 
des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni 
comprises ailleurs. Comme indiqué pour 
les sous-positions  
3001.10 - Glandes et autres organes, à l'état desséché, même pulvérisés CP, sauf à partir du 
n° 3006.80 a) 
3001.20 - Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions CSP, sauf à partir du 
n° 3006.80 b) 
3001.90 - Autres CSP, sauf à partir du 
n° 3006.80 c) 
 
SH2007 Désignation  Règle 
30.01 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état 
desséché, même pulvérisés; extr aits, à usages opothérapiques, 
de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine 
et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à 
des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni 
comprises ailleurs. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
3001.20 - Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions CSP, sauf à partir du 
n° 3006.92 b) 
3001.90 - Autres Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées 
ex 3001.90 a) -- Glandes et autres organes, à l'état desséché, même 
pulvérisés CSPF, sauf à partir du 
n° 3006.92 a) 
ex 3001.90 b) -- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° 3006.92 c) 
                                                      
46 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 95 
 
 
82. Position 30.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
30.06 Préparations et articles 
pharmaceutiques visés à 
la note 4 du présent 
chapitre. 30.06 Préparations et articles 
pharmaceutiques visés à la 
note 4 du présent chapitre.  
3006.10 - Catguts stériles, 
ligatures stériles 
similaires pour sutures 
chirurgicales et adhésifs stériles pour tissus 
organiques utilisés en 
chirurgie pour refermer les plaies; laminaires 
stériles; hémostatiques 
résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art 
dentaire 3006.10 - Catguts stériles, ligatures 
stériles similaires pour 
sutures chirurgicales (y 
compris fils résorbables stériles pour la chirurgie ou 
l'art dentaire) et adhésifs 
stériles pour tissus organiques utilisés en 
chirurgie pour refermer les 
plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables 
stériles pour la chirurgie ou 
l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la 
chirurgie ou l'art dentaire, 
résorbables ou non La portée du 
n° 3006.10 a été 
élargie de manière 
à couvrir également les fils 
résorbables stériles 
pour la chirurgie ou l'art dentaire 
ainsi que les 
barrières antiadhérence 
stériles pour la 
chirurgie ou l'art dentaire, 
résorbables ou 
non. 
3006.20 - Réactifs destinés à la 
détermination des 
groupes ou des facteurs 
sanguins 3006.20 - Réactifs destinés à la 
détermination des groupes ou 
des facteurs sanguins  
3006.30 - Préparations 
opacifiantes pour 
examens radiographiques; 
réactifs de diagnostic conçus pour être 
employés sur le patient 3006.30 - Préparations opacifiantes 
pour examens 
radiographiques; réactifs de 
diagnostic conçus pour être employés sur le patient  
3006.40 - Ciments et autres 
produits d'obturation 
dentaire; ciments pour la 
réfection osseuse 3006.40 - Ciments et autres produits 
d'obturation dentaire; ciments 
pour la réfection osseuse  
3006.50 - Trousses et boîtes de 
pharmacie garnies, pour 
soins de première urgence 3006.50 - Trousses et boîtes de 
pharmacie garnies, pour soins 
de première urgence  
3006.60 - Préparations chimiques 
contraceptives à base 
d'hormones, d'autres 
produits du n° 29.37 ou de spermicides 3006.60 - Préparations chimiques 
contraceptives à base 
d'hormones, d'autres produits 
du n° 29.37 ou de spermicides  JOB/RO/3 
Page 96  
 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
3006.70 - Préparations présentées 
sous forme de gel conçues pour être 
utilisées en médecine 
humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour 
certaines parties du corps 
lors des opérations chirurgicales ou des 
examens médicaux ou 
comme agent de couplage entre le corps et les 
instruments médicaux 3006.70 - Préparations présentées 
sous forme de gel conçues pour être utilisées en 
médecine humaine ou 
vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du 
corps lors des opérations 
chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent 
de couplage entre le corps et 
les instruments médicaux  
3006.80 - Déchets 
pharmaceutiques - (supprimé)  
   - Autres:  
  3006.91 -- Appareillages identifiables 
de stomie Le nouveau 
n° 3006.91 a été créé pour 
spécialiser les 
appareillages de stomie et le 
n° 3006.80 a été 
renuméroté 3006.92.  
  3006.92 -- Déchets pharmaceutiques  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du 
présent chapitre. Comme indiqué pour 
les sous-positions  
3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures 
chirurgicales et adhésifs stériles pour tissus organiques 
utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires 
stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie 
ou l'art dentaire CP 
3006.20 - Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des 
facteurs sanguins CP 
3006.30 - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; 
réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le 
patient CP 
3006.40 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments 
pour la réfection osseuse CP 
3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de 
première urgence CP, sauf si ce 
changement résulte de 
la simple présentation sous forme de trousses 
ou de boîtes 
3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones 
ou de spermicides CP  JOB/RO/3 
 Page 97 
 
 
SH1996 Désignation  Règle 
3824.90 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; 
produits chimiques et préparations des industries chimiques 
ou des industries connexes (y compris celles consistant en 
mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou 
des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs CSP 
 
SH200247 Désignation Règle 
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du 
présent chapitre. Comme indiqué pour 
les sous-positions  
3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures 
chirurgicales et adhésifs stériles pour tissus organiques 
utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie 
ou l'art dentaire CP 
3006.20 - Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des 
facteurs sanguins CP 
3006.30 - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; 
réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le 
patient CP 
3006.40 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments 
pour la réfection osseuse CP 
3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de 
première urgence CP, sauf si ce 
changement résulte de la simple présentation 
sous forme de trousses 
ou de boîtes  
3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, 
d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides CP 
3006.70 - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être 
utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme 
lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations 
chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux CSP, sauf à partir du 
n° 3824.90 
3006.80 - Déchets pharmaceutiques: Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
 -- Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état 
desséché, même pulvérisés; extr aits, à usages opothérapiques, 
de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; 
héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non 
dénommées ni comprises ailleurs.  
ex 3006.80 a) --- Glandes et autres or ganes à usages opothérapiques, à l'état 
desséché, même pulvérisés CSPF, sauf à partir du 
n° 30.01 
ex 3006.80 b) --- Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres 
organes ou de leurs sécrétions CSPF, sauf à partir du 
n° 3001.20  
ex 3006.80 c) --- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° 3001.90  
                                                      
47 Conformément à la recommandation n° 1 figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 98  
 
SH200247 Désignation Règle 
 -- Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages 
thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, 
autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, 
même obtenus par voie biotec hnologique; vaccins, toxines, 
cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et 
produits similaires.  
ex 3006.80 d) --- Antisérums, autres fractions du sang, produits 
immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique CSPF, sauf à partir du 
n° 3002.10 
ex 3006.80 e) --- Vaccins pour la médecine humaine 
 CSPF, sauf à partir du 
n° 3002.20 
ex 3006.80 f) --- Vaccins pour la médecine vétérinaire C SPF, sauf à partir du 
n° 3002.30 
ex 3006.80 g) --- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° 3002.90 
ex 3006.80 h) -- Médicaments (à l'exclusion des produits des n s 30.02, 
30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre 
eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour 
la vente au détail. CSPF, sauf à partir du 
n° 30.03 
ex 3006.80 i) -- Médicaments (à l'exclusion des produits des n° 30.02, 
30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris 
ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. CSPF, sauf à partir du 
n° 30.04 
 -- Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, 
sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou 
recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés 
pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, 
dentaires ou vétérinaires.  
ex 3006.80 j) --- Imprégnés ou recouverts de subs tances pharmaceutiques CSPF, sauf à partir du 
n° ex 30.05 a), 
ex 30.05 b) 
ex 3006.80 k) --- Non imprégnés ni recouverts de substances 
pharmaceutiques CSPF, sauf à partir du 
n° ex 30.05 a), 
ex 30.05 b) ou à partir 
des positions de la section XI 
 -- Préparations et articles ph armaceutiques visés à la note 4 
du présent chapitre  
ex 3006.80 l) --- Préparations présen tées sous forme de gel conçues pour 
être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme 
lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de 
couplage entre le corps et les instruments médicaux CSPF, sauf à partir du 
n° 3006.70 
ex 3006.80 m) --- Autres  CSPF, sauf à partir 
des n° 3006.10 à 3006.60 
  JOB/RO/3 
 Page 99 
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du 
présent chapitre. Comme indiqué pour 
les sous-positions  
3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures 
chirurgicales (y compris fils résorbables stériles pour la 
chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus 
organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; 
laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles 
pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non  
 -- Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques non alvéol aires, non renforcées, ni 
stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.  
ex 3006.10 a) --- En polymères de l'éthylène CPF fractionné, sauf à 
partir du 
n° ex 3920.10 
ex 3006.10 b) --- En polymères du propylène CPF, sauf à partir du 
n° ex 3920.20 
ex 3006.10 c) --- En polymères du styrène CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.30, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60. 
ex 3006.10 d) ---- En polymères du chlorure de vinyle, Contenant en poids 
au moins 6% de plastifiants CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.43, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 e) --- En autres polymères du chlorure de vinyle CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.49, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 f) --- En polymères acr yliques en poly(méthacrylate de 
méthyle) CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.51, ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 g) --- En autres polymè res acryliques CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.59, ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 h) --- En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters 
allyliques ou en autres polyesters en polycarbonates CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.61, ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 i) --- En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters 
allyliques ou en autres polyesters en poly(éthylène 
téréphtalate) CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.62, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 j) --- En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters 
allyliques ou en autres polyesters non saturés CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.63, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 k) --- En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters 
allyliques ou en autres polyesters CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.69, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 JOB/RO/3 
Page 100  
 
SH2007 Désignation  Règle 
ex 3006.10 l) --- En cellulose ou en  ses dérivés chimiques en cellulose 
régénérée CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.71, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 m) --- En cellulose ou en  ses dérivés chimiques en acétate de 
cellulose CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.73, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 n) --- En cellulose ou autres dérivés chimiques de la cellulose CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.79, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 o) --- En autres matières plastiques en poly(butyral de vinyle) CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.91, ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 p) --- En autres matières plas tiques en polyamides CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.92, ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 q) --- En autres matières plastiq ues en résines aminiques CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.93, ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 r) --- En autres matières plastique s en résines phénoliques CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.94, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 s) --- En autres matièr es plastiques CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3920.99, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 
 --Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques.  
ex 3006.10 t) --- Autres plaques, feui lles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques en polymères du styrène CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3921.11, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 u) --- Autres plaques, feui lles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques en polymères du chlorure de vinyle CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3921.12, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 v) --- Autres plaques, feui lles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques en polyuréthannes CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3921.13, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 w) --- Autres plaques, feui lles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques en cellulose régénérée CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3921.14, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 x) --- Autres plaques, feui lles, pellicules, bandes et lames, en 
autres matières plastiques CSPF, sauf à partir 
des n° ex 3921.19, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
 -- Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de 
fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.   JOB/RO/3 
 Page 101 
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
ex 3006.10 y) --- Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 
cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou 
de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc  CSPF, sauf à partir 
des n° ex 6002.40, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 z) ---- Autres étoffes de  bonneterie d'une largeur n'excédant 
pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils 
d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. CSPF, sauf à partir 
des n° ex 6002.90, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 
 -- Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
autres que celles des n° 60.01 et 60.02.  
ex 3006.10 ai) --- Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 
cm, autres que celles des n° 60 .01 et 60.02 de laine ou de 
poils fins. CSPF, sauf à partir 
des n° ex 6003.10, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 bi) --- Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 
cm, autres que celles des n°  60.01 et 60.02 de coton CSPF, sauf à partir 
des n° ex 6003.20, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 ci) --- Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 
cm, autres que celles des n° 60.01 et 60.02 de fibres 
synthétiques CSPF, sauf à partir 
des n° ex 6003.30, 
ex 3006.92 m) ou des n° 3006.20 à 60 
Ex 3006.10 di) --- Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 
cm, autres que celles des n° 60.01 et 60.02 de fibres 
artificielles CSPF, sauf à partir 
des n° ex 6003.40, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
ex 3006.10 ei) --- Autres étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 
30 cm, autres que celles des n° 60.01 et 60.02. CSPF, sauf à partir 
des n° ex 6003.90, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
 -- Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues 
sur métiers à galonner), autres que celles des n° 60.01 à 
60.04.  
ex 3006.10 fi) --- Autres   CSPF, sauf à partir 
des n° ex 6005.90, 
ex 3006.92 m) ou des 
n° 3006.20 à 60 
3006.20 - Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des 
facteurs sanguins CP 
3006.30 - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; 
réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le 
patient CP 
 
3006.40 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments 
pour la réfection osseuse CP 
 
3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de 
première urgence CP, sauf si ce 
changement résulte de 
la simple présentation sous forme de trousses 
ou de boîtes 
3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, 
d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides CP 
3006.70 - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être 
utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations 
chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de 
couplage entre le corps et les instruments médicaux CSP, sauf à partir du 
n° 3824.90 ou du n° ex 3006.92 l) JOB/RO/3 
Page 102  
 
SH2007 Désignation  Règle 
  - Autres:   
3006.91 - Appareillages identifiables de stomie CSP, sauf à partir du 
n° 3926.90 
3006.92 -- Déchets pharmaceutiques. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées: 
ex 3006.92 a) --- Glandes et autres or ganes à usages opothérapiques, à l'état 
desséché, même pulvérisés 
 CSPF, sauf à partir du 
n° 30.01 
ex 3006.92 b) --- Extraits de gla ndes ou d'autres organes ou de leurs 
sécrétions CSPF, sauf à partir du 
n° 3001.20  
ex 3006.92 c) --- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° 3001.90  
 -- Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages 
thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, 
autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotec hnologique; vaccins, toxines, 
cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et 
produits similaires.  
ex 3006.92 d) --- Antisérums, autres fractions du sang, produits 
immunologiques modifiés, même obtenus par voie 
biotechnologique CSPF, sauf à partir du 
n° 3002.10 
ex 3006.92 e) --- Vaccins pour la médecine humaine 
 CSPF, sauf à partir du 
n° 3002.20 
ex 3006.92 f) --- Vaccins pour la médecine vétérinaire  
 CSPF, sauf à partir du 
n° 3002.30 
ex 3006.92 g) --- Autres CSPF, sauf à partir du 
n° 3002.90 
ex 3006.92 h) -- Médicaments (à l'exclusion des produits des n s 30.02, 
30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre 
eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour 
la vente au détail. CSPF, sauf à partir du 
n° 30.03 
 
ex 3006.92 i) -- Médicaments (à l'exclusion des produits des n° 30.02, 
30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris 
ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.  CSPF, sauf à partir du 
n° 30.04  
 -- Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, 
sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou 
recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés 
pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, 
dentaires ou vétérinaires.  
ex 3006.92 j) --- Imprégnés ou recouverts de su bstances pharmaceutiques C SPF, sauf à partir du 
n° ex 30.05 a), ex 30.05 b). 
ex 3006.92 k) --- Non imprégnés ni recouverts de substances 
pharmaceutiques CSPF, sauf à partir du 
n° ex 30.05 a), 
ex 30.05 b) ou à partir 
des positions de la section XI  JOB/RO/3 
 Page 103 
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
 -- Préparations et articles ph armaceutiques visés à la note 4 
du présent chapitre  
ex 3006.92 l) --- Préparations présen tées sous forme de gel conçues pour 
être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme 
lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de 
couplage entre le corps et les instruments médicaux CSPF, sauf à partir du 
n° 3006.70 
ex 3006.92 m) --- Autres  CSPF, sauf à partir 
des n° 3006.10 à 3006.60 
 
83. Position 31.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation Raison de la 
modification
31.02 Engrais minéraux ou 
chimiques azotés. 31.02 Engrais minéraux ou 
chimiques azotés. Le n° 3102.70 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
3102.10 - Urée, même en solution 
aqueuse 3102.10 - Urée, même en solution 
aqueuse  
 - Sulfate d'ammonium; 
sels doubles et mélanges 
de sulfate d'ammonium et 
de nitrate d'ammonium:  - Sulfate d'ammonium; sels 
doubles et mélanges de 
sulfate d'ammonium et de 
nitrate d'ammonium:  
3102.21 --  Sulfate d'ammonium 3102.21 -- Sulfate d'ammonium  
3102.29 -- Autres 3102.29 -- Autres  
3102.30 - Nitrate d'ammonium, 
même en solution aqueuse  3102.30 - Nitrate d'ammonium, même 
en solution aqueuse  
3102.40 - Mélanges de nitrate 
d'ammonium et de 
carbonate de calcium ou 
d'autres matières inorganiques dépourvues 
de pouvoir fertilisant 3102.40 - Mélanges de nitrate 
d'ammonium et de carbonate 
de calcium ou d'autres 
matières inorganiques dépourvues de pouvoir 
fertilisant  
3102.50 - Nitrate de sodium 3102.50 - Nitrate de sodium  
3102.60 - Sels doubles et 
mélanges de nitrate de calcium et de nitrate 
d'ammonium 3102.60 - Sels doubles et mélanges de 
nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium  
3102.70 - Cyanamide calcique - (supprimé)  
3102.80 - Mélanges d'urée et de 
nitrate d'ammonium en 
solutions aqueuses ou ammoniacales 3102.80 - Mélanges d'urée et de 
nitrate d'ammonium en 
solutions aqueuses ou ammoniacales  
3102.90 - Autres, y compris les 
mélanges non visés dans 
les sous-positions précédentes 3102.90 - Autres, y compris les 
mélanges non visés dans les 
sous-positions précédentes  JOB/RO/3 
Page 104  
 
 b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
31.02 Engrais minéraux ou chimiques azotés. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
31.02 Engrais minéraux ou chimiques azotés. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
31.02 Engrais minéraux ou chimiques azotés. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
84. Position 31.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
31.03 Engrais minéraux ou 
chimiques phosphatés. 31.03 Engrais minéraux ou 
chimiques phosphatés. Le n° 3103.20 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
3103.10 - Superphosphates 3103.10 - Superphosphates  
3103.20 - Scories de 
déphosphoration - (supprimé)  
3103.90 - Autres 3103.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
31.03 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
31.03 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
31.03 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. CP  JOB/RO/3 
 Page 105 
 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour passer de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est néce ssaire et la règle peut être transposée 
directement. 
85. Position 31.04 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
31.04 Engrais minéraux ou 
chimiques potassiques. 31.04 Engrais minéraux ou 
chimiques potassiques. Le n° 3104.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
3104.10 - Carnallite, sylvinite et 
autres sels de potassium naturels bruts - (supprimé)  
3104.20 - Chlorure de potassium 3104.20 - Chlorure de potassium  
3104.30 - Sulfate de potassium 3104.30 - Sulfate de potassium  
3104.90 - Autres 3104.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
31.04 Engrais minéraux ou chimiques potassiques. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
31.04 Engrais minéraux ou chimiques potassiques. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
31.04 Engrais minéraux ou chimiques potassiques. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  JOB/RO/3 
Page 106  
 
86. Position 32.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
32.01 Extraits tannants d'origine 
végétale; tanins et leurs 
sels, éthers, esters et 
autres dérivés. 32.01 Extraits tannants d'origine 
végétale; tanins et leurs sels, 
éthers, esters et autres 
dérivés. Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le 
n° 28.52. 
3201.10 - Extrait de quebracho 3201.10 - Extrait de quebracho  
3201.20 - Extrait de mimosa 3201.20 - Extrait de mimosa  
3201.90 - Autres 3201.90 - Autres  
  28.52 Composés, inorganiques ou 
organiques, du mercure, à 
l'exclusion des amalgames.  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
32.01 Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, 
esters et autres dérivés. Comme indiqué 
pour la position 
fractionnée 
ex 32.01 a) - Tanins CPF 
ex 32.01 b) - Autres CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
32.01 Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, 
esters et autres dérivés. Comme indiqué 
pour la position 
fractionnée  
ex 32.01 a) - Tanins CPF 
ex 32.01 b) - Autres CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
32.01 Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, 
esters et autres dérivés. Comme indiqué 
pour la position 
fractionnée  
ex 32.01 a) - Tanins CPF 
ex 32.01 b) - Autres CP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 x) 
  JOB/RO/3 
 Page 107 
 
 
87. Position 32.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
32.06 Autres matières 
colorantes; préparations 
visées à la note 3 du 
présent chapitre, autres 
que celles des n s 32.03, 
32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types 
utilisés comme luminophores, même de 
constitution chimique 
définie. 32.06 Autres matières colorantes; 
préparations visées à la note 
3 du présent chapitre, autres 
que celles des n s 32.03, 
32.04 ou 32.05; produits 
inorganiques des types 
utilisés comme 
luminophores, même de constitution chimique 
définie. Les n° 3206.30 et 
3206.43 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume 
d'échanges.  
 Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le n° 28.52. 
 - Pigments et préparations 
à base de dioxyde de titane:  - Pigments et préparations à 
base de dioxyde de titane:  
3206.11 -- Contenant en poids 
80% ou plus de dioxyde 
de titane, calculé sur matière sèche 3206.11 -- Contenant en poids 80% 
ou plus de dioxyde de titane, 
calculé sur matière sèche  
3206.19 -- Autres 3206.19 -- Autres  
3206.20 - Pigments et préparations 
à base de composés du 
chrome 3206.20 - Pigments et préparations à 
base de composés du chrome  
3206.30 - Pigments et préparations 
à base de composés du cadmium - (supprimé)  
 - Autres matières 
colorantes et autres 
préparations:  - Autres matières colorantes 
et autres préparations:  
3206.41 -- Outremer et ses 
préparations 3206.41 -- Outremer et ses 
préparations  
3206.42 -- Lithopone, autres 
pigments et préparations 
à base de sulfure de zinc 3206.42 -- Lithopone, autres pigments 
et préparations à base de 
sulfure de zinc  
3206.43 -- Pigments et 
préparations à base 
d'hexacyanoferrates 
(ferrocyanures ou 
ferricyanures) - (supprimé)  
3206.49 -- Autres 3206.49 -- Autres  
3206.50 - Produits inorganiques 
des types utilisés comme luminophores 3206.50 - Produits inorganiques des 
types utilisés comme luminophores  
  28.52 Composés, inorganiques ou 
organiques, du mercure, à 
l'exclusion des amalgames.  
 JOB/RO/3 
Page 108  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
32.06 Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du 
présent chapitre, autres que celles des n s 32.03, 32.04 ou 
32.05; produits inorganiques des types utilisés comme 
luminophores, même de constitution chimique définie. CSP 
 
SH2002 Désignation Règle 
32.06 Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du 
présent chapitre, autres que celles des n s 32.03, 32.04 ou 
32.05; produits inorganiques des types utilisés comme 
luminophores, même de constitution chimique définie. CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
32.06 Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du 
présent chapitre, autres que celles des n s 32.03, 32.04 ou 
32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. Comme indiqué 
pour la 
sous-position  
 - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane:  
3206.11 -- Contenant en poids 80% ou plus de dioxyde de titane, calculé 
sur matière sèche CSP 
3206.19 -- Autres CSP 
3206.20 - Pigments et préparations à base de composés du chrome CSP 
 - Autres matières colorantes  et autres préparations:  
3206.41 -- Outremer et ses préparations CSP 
3206.42 -- Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure 
de zinc CSP 
3206.49 -- Autres Comme indiqué 
pour la 
sous-position 
fractionnée 
ex 3206.49 a) --- Pigments et préparations à base de composés du cadmium CSPF 
ex 3206.49 b) --- Pigments et préparations à base d'hexacyanoferrates 
(ferrocyanures ou ferricyanures) CSPF 
ex 3206.49 c) --- Autres CSPF 
3206.50 - Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores CSP, sauf à partir 
du n° ex 28.52 y) 
  JOB/RO/3 
 Page 109 
 
 
88. Position 33.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
33.01 Huiles essentielles 
(déterpénées ou non), y 
compris celles dites 
"concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; oléorésines 
d'extraction; solutions 
concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, 
les huiles fixes, les cires ou 
matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; 
sous-produits terpéniques 
résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux 
distillées aromatiques et 
solutions aqueuses d'huiles essentielles. 33.01 Huiles essentielles 
(déterpénées ou non), y 
compris celles dites 
"concrètes" ou "absolues"; résinoïdes; oléorésines 
d'extraction; solutions 
concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, 
les huiles fixes, les cires ou 
matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; 
sous-produits terpéniques 
résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux 
distillées aromatiques et 
solutions aqueuses d'huiles essentielles. Les n° 3301.11 et 
3301.14 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume d'échanges. 
 
Les n° 3301.21, 3301.22, 3301.23 et 
3301.26 ont été 
supprimés pour cause de faible 
volume d'échanges. 
 - Huiles essentielles 
d'agrumes:  - Huiles essentielles 
d'agrumes:  
3301.11 -- De bergamote - (supprimé)  
3301.12 -- D'orange 3301.12 -- D'orange  
3301.13 -- De citron 3301.13 -- De citron  
3301.14 -- De lime ou limette - (supprimé)  
3301.19 -- Autres 3301.19 - Autres  
 - Huiles essentielles autres 
que d'agrumes:  - Huiles essentielles autres que 
d'agrumes:  
3301.21 -- De géranium - (supprimé)  
3301.22 -- De jasmin - (supprimé)  
3301.23 -- De lavande ou de lavandin - (supprimé)  
3301.24 -- De menthe poivrée 
(Mentha piperita ) 3301.24 -- De menthe poivrée ( Mentha 
piperita )  
3301.25 -- D'autres menthes 3301.25 -- D'autres menthes  
3301.26 -- De vétiver - (supprimé)  
3301.29 -- Autres 3301.29 -- Autres  
3301.30 - Résinoïdes 3301.30 - Résinoïdes  
3301.90 - Autres 3301.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
33.01 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites 
"concrètes" ou "absolues"; résinoï des; oléorésines d'extraction; 
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les 
huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par 
enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées 
aromatiques et solutions aque uses d'huiles essentielles. CSP 
 JOB/RO/3 
Page 110  
 
SH2002 Désignation Règle 
33.01 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites 
"concrètes" ou "absolues"; résinoï des; oléorésines d'extraction; 
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par 
enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées 
aromatiques et solutions aque uses d'huiles essentielles. CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
33.01 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites 
"concrètes" ou "absolues"; résinoï des; oléorésines d'extraction; 
solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les 
huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires 
de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées 
aromatiques et solutions aque uses d'huiles essentielles. Comme indiqué pour 
la sous-position  
 - Huiles essentielles d'agrumes:  
3301.12 -- D'orange CSP 
3301.13 -- De citron CSP 
3301.19 - Autres Comme indiqué pour 
la sous-position fractionnée 
ex 3301.19 a) --- De bergamote CSPF 
ex 3301.19 b) --- De lime ou limette CSPF 
ex 3301.19 c) --- Autres CSPF 
 - Huiles essentielles autres que d'agrumes:  
3301.24 -- De menthe poivrée ( Mentha piperita ) CSP 
3301.25 -- D'autres menthes CSP 
3301.29 -- Autres Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée 
ex 3301.29 a) --- De géranium CSPF 
ex 3301.29 b) --- De jasmin CSPF 
ex 3301.29 c) --- De lavande ou de lavandin CSPF 
ex 3301.29 d) --- De vétiver CSPF 
ex 3301.29 e) --- Autres CSPF 
3301.30 - Résinoïdes CSP 
3301.90 - Autres CSP 
 
89. Position 34.04 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
34.04 Cires artificielles et cires 
préparées. 34.04 Cires artificielles et cires 
préparées. Le n° 3404.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume 
d'échanges. 
3404.10 - De lignite modifié 
chimiquement - (supprimé)  
3404.20 - De poly(oxyéthylène) 
(polyéthylène glycol) 3404.20 - De poly(oxyéthylène) 
(polyéthylène glycol)  
3404.90 - Autres 3404.90 - Autres   JOB/RO/3 
 Page 111 
 
 
 b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
34.04 Cires artificielles et cires préparées. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
34.04 Cires artificielles et cires préparées. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
34.04 Cires artificielles et cires préparées. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour passer de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modification n'est néce ssaire et la règle peut être transposée 
directement. 
90. Position 35.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
35.02 Albumines (y compris les 
concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, 
contenant, en poids 
calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéines 
de lactosérum), 
albuminates et autres dérivés des albumines. 35.02 Albumines (y compris les 
concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, 
contenant, en poids calculé 
sur matière sèche, plus de 80% de protéines de 
lactosérum), albuminates et 
autres dérivés des albumines. Les composés du 
mercure ont été transférés dans le 
n° 28.52. 
 - Ovalbumine:  - Ovalbumine:  
3502.11 -- Séchée 3502.11 - Séchée  
3502.19 -- Autres 3502.19 - Autres  
3502.20 - Lactalbumine, y 
compris les concentrés de deux ou plusieurs 
protéines de lactosérum 3502.20 - Lactalbumine, y compris les 
concentrés de deux ou plusieurs protéines de 
lactosérum  
3502.90 - Autres 3502.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
35.02 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines 
de lactosérum, contenant, en poi ds calculé sur matière sèche, 
plus de 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
 - Ovalbumine:  
3502.11 -- Séchée CSP JOB/RO/3 
Page 112  
 
SH1996 Désignation Règle 
3502.19 -- Autres CP, sauf à partir des 
n° 04.07 ou 04.08 
3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou 
plusieurs protéines de lactosérum CP CTH 
3502.90 - Autres CP CTH 
 
SH2002 Désignation Règle 
35.02 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines 
de lactosérum, contenant, en poi ds calculé sur matière sèche, 
plus de 80% de protéines de lactosérum), albuminates et 
autres dérivés des albumines. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
 - Ovalbumine:  
3502.11 -- Séchée CSP 
3502.19 -- Autres CP, sauf à partir des 
n° 04.07 ou 04.08 
3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou 
plusieurs protéines de lactosérum CP CTH 
3502.90 - Autres CP CTH 
 
SH2007 Désignation Règle 
35.02 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines 
de lactosérum, contenant, en poi ds calculé sur matière sèche, 
plus de 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
 - Ovalbumine:  
3502.11 -- Séchée CSP 
3502.19 -- Autres CP, sauf à partir des 
n° 04.07 ou 04.08 
3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou 
plusieurs protéines de lactosérum CP 
3502.90 - Autres CP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 z) 
 
91. Position 35.04 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
35.04 Peptones et leurs dérivés; 
autres matières protéiques 
et leurs dérivés, non 
dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, 
traitée ou non au chrome.  35.04 Peptones et leurs dérivés; 
autres matières protéiques et 
leurs dérivés, non 
dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, 
traitée ou non au chrome. Les composés du 
mercure ont été 
transférés dans le 
n° 28.52.  JOB/RO/3 
 Page 113 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
35.04 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs 
dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, 
traitée ou non au chrome. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
35.04 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs 
dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, 
traitée ou non au chrome. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
35.04 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs 
dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, 
traitée ou non au chrome.  CP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 zi) 
92. Position 37.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
37.02 Pellicules 
photographiques 
sensibilisées, non impressionnées, en 
rouleaux, en autres 
matières que le papier, le carton ou les textiles; 
pellicules 
photographiques à développement et tirage 
instantanés, en rouleaux, 
sensibilisées, non impressionnées. 37.02 Pellicules photographiques 
sensibilisées, non 
impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le 
papier, le carton ou les 
textiles; pellicules photographiques à 
développement et tirage 
instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non 
impressionnées. Le n° 3702.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
3702.10 - Pour rayons X 3702.10 - Pour rayons X  
3702.20 - Films à développement 
et tirage instantanés - (supprimé)  
 - Autres pellicules, non 
perforées, d'une largeur 
n'excédant pas 105 mm:  - Autres pellicules, non 
perforées, d'une largeur 
n'excédant pas 105 mm:  
3702.31 -- Pour la photographie 
en couleurs (polychrome) 3702.31 -- Pour la photographie en 
couleurs (polychrome)  
3702.32 -- Autres, comportant une 
émulsion aux halogénures 
d'argent 3702.32 -- Autres, comportant une 
émulsion aux halogénures 
d'argent  
3702.39 -- Autres 3702.39 -- Autres  
 - Autres pellicules, non 
perforées, d'une largeur 
excédant 105 mm:  - Autres pellicules, non 
perforées, d'une largeur 
excédant 105 mm:  JOB/RO/3 
Page 114  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
3702.41 -- D'une largeur excédant 
610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la 
photographie en couleurs 
(polychrome) 3702.41 -- D'une largeur excédant 
610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la 
photographie en couleurs 
(polychrome)  
3702.42 -- D'une largeur excédant 
610 mm et d'une longueur 
excédant 200 m, autres 
que pour la photographie en couleurs 3702.42 -- D'une largeur excédant 
610 mm et d'une longueur 
excédant 200 m, autres que 
pour la photographie en couleurs  
3702.43 -- D'une largeur excédant 
610 mm et d'une longueur 
n'excédant pas 200 m 3702.43 -- D'une largeur excédant 
610 mm et d'une longueur 
n'excédant pas 200 m  
3702.44 -- D'une largeur excédant 
105 mm mais n'excédant pas 610 mm 3702.44 -- D'une largeur excédant 
105 mm mais n'excédant pas 610 mm  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, 
en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage 
instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. CP, sauf à partir du 
n° 37.01 
 
SH200248 Désignation Règle 
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, 
en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les 
textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. CP, sauf à partir du 
n° 37.01 
 
SH2007 Désignation Règle 
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, 
en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage 
instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. CP, sauf à partir du 
n° 37.01 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
                                                      
48 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 115 
 
 
93. Position 37.05 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
37.05 Plaques et pellicules, 
photographiques, 
impressionnées et 
développées, autres que les films 
cinématographiques. 37.05 Plaques et pellicules, 
photographiques, 
impressionnées et 
développées, autres que les films cinématographiques. Le n° 3705.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
3705.10 - Pour la reproduction 
offset 3705.10 - Pour la reproduction offset  
3705.20 - Microfilms - (supprimé)  
3705.90 - Autres 3705.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
37.05 Plaques et pellicules, phot ographiques, impressionnées et 
développées, autres que les films cinématographiques. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
37.05 Plaques et pellicules, phot ographiques, impressionnées et 
développées, autres que les films cinématographiques. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
37.05 Plaques et pellicules, phot ographiques, impressionnées et 
développées, autres que les films cinématographiques. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
94. Position 37.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
37.07 Préparations chimiques pour 
usages photographiques, autres 
que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits 
non mélangés, soit dosés en vue 
d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au 
détail pour ces mêmes usages et 
prêts à l'emploi.  37.07 Préparations chimiques pour 
usages photographiques, autres 
que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits 
non mélangés, soit dosés en vue 
d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au 
détail pour ces mêmes usages et 
prêts à l'emploi. Les composés 
du mercure ont 
été transférés dans le n° 28.52.JOB/RO/3 
Page 116  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
3707.10 - Émulsions pour la 
sensibilisation des surfaces 3707.10 - Émulsions pour la 
sensibilisation des surfaces  
3707.90 - Autres 3707.90 - Autres  
  28.52 Composés, inorganiques ou 
organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames.  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
37.07 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres 
que les vernis, colles, adhésifs  et préparations similaires; 
produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages 
photographiques, soit conditionnés pour  la vente au détail pour 
ces mêmes usages et prêts à l'emploi. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
37.07 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres 
que les vernis, colles, adhésifs  et préparations similaires; 
produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages 
photographiques, soit conditionnés pour  la vente au détail pour 
ces mêmes usages et prêts à l'emploi. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
37.07 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres 
que les vernis, colles, adhésifs  et préparations similaires; 
produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages 
photographiques, soit conditionnés pour  la vente au détail pour 
ces mêmes usages et prêts à l'emploi.  CP, sauf à partir du 
n° ex 28.52 zii) 
 
95. Position 38.05 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
38.05 Essences de térébenthine, 
de bois de pin ou de 
papeterie au sulfate et 
autres essences terpéniques provenant de 
la distillation ou d'autres 
traitements des bois de conifères; dipentène brut; 
essence de papeterie au 
bisulfite et autres paracymènes bruts; huile 
de pin contenant l'alpha-
terpinéol comme 
constituant principal. 38.05 Essences de térébenthine, de 
bois de pin ou de papeterie au 
sulfate et autres essences 
terpéniques provenant de la distillation ou d'autres 
traitements des bois de 
conifères; dipentène brut; essence de papeterie au 
bisulfite et autres 
paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-
terpinéol comme constituant 
principal. Le n° 3805.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges.  JOB/RO/3 
 Page 117 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
3805.10 - Essences de 
térébenthine, de bois de 
pin ou de papeterie au sulfate 3805.10 - Essences de térébenthine, 
de bois de pin ou de papeterie 
au sulfate  
3805.20 - Huile de pin - (supprimé)  
3805.90 - Autres 3805.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
38.05 Essences de térébenthine, de  bois de pin ou de papeterie au 
sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; 
dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres 
paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol 
comme constituant principal. Comme indiqué 
pour la sous-position 
3805.10 - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au 
sulfate CP 
3805.20 - Huile de pin CSP 
3805.90 - Autres CSP 
 
SH2002 Désignation  Règle 
38.05 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate 
et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. Comme indiqué 
pour la sous-position
 
3805.10 - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au 
sulfate CP 
3805.20 - Huile de pin CSP  
3805.90 - Autres CSP  
 
SH2007 Désignation Règle 
38.05 Essences de térébenthine, de  bois de pin ou de papeterie au 
sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; 
dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres 
paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. Comme indiqué 
pour la sous-position 
3805.10 - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au 
sulfate CP 
3805.90 - Autres Comme indiqué 
pour la 
sous-position fractionnée 
3805.90 a) -- Huile de pin CSPF 
3805.90 b) -- Autres CSPF 
 JOB/RO/3 
Page 118  
 
96. Position 38.08 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
38.08 Insecticides, antirongeurs, 
fongicides, herbicides, 
inhibiteurs de 
germination et régulateurs de croissance pour 
plantes, désinfectants et 
produits similaires, présentés dans des formes 
ou emballages de vente 
au détail ou à l'état de préparations ou sous 
forme d'articles tels que 
rubans, mèches et bougies 
soufrés et papier tue- 
mouches.  Insecticides, antirongeurs, 
fongicides, herbicides, 
inhibiteurs de germination et 
régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et 
produits similaires, présentés 
dans des formes ou emballages de vente au détail 
ou à l'état de préparations ou 
sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies 
soufrés et papier tue-
mouches. Le nouveau 
n° 3808.50 a été 
créé pour classer 
les produits du n° 38.08 contenant 
des substances 
énumérées dans la nouvelle note 1 de 
sous-position du 
chapitre 38.
49 
3808.10 - Insecticides - (supprimé)  
3808.20 - Fongicides - (supprimé)  
3808.30 - Herbicides, inhibiteurs 
de germination et 
régulateurs de croissance pour plantes - (supprimé)  
3808.40 - Désinfectants - (supprimé)  
  3808.50 - Marchandises mentionnées 
dans la note 1 de 
sous-position du présent chapitre  
3808.90 - Autres  -Autres Les nouveaux 
n° 3808.91 
à 3808.99 ont été 
créés pour couvrir les produits du 
n° 38.08 autres que 
ceux du nouveau 
n° 3808.50. 
  3808.91 -- Insecticides  
  3808.92 -- Fongicides  
  3808.93 -- Herbicides, inhibiteurs de 
germination et régulateurs de 
croissance pour plantes  
  3808.94 -- Désinfectants  
  3808.99 -- Autres  
                                                      
49 Amendement apporté sur la base de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement 
préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à ce rtains produits chimiques et pesticides dangereux qui 
font l'objet du commerce international, entrée en vigueur le 24 février 2004.  JOB/RO/3 
 Page 119 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de 
germination et régulateurs de croissance pour plantes, 
désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail  ou à l'état de préparations ou 
sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés 
et papier tue-mouches. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de 
germination et régulateurs de croissance pour plantes, 
désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail  ou à l'état de préparations ou 
sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés 
et papier tue-mouches. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de 
germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes 
ou emballages de vente au détail  ou à l'état de préparations ou 
sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches.  CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
97. Position 38.21 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification
38.21 Milieux de culture préparés 
pour le développement des 
micro-organismes.  38.21 Milieux de culture 
préparés pour le 
développement et 
l'entretien des micro-
organismes (y compris 
les virus et les organismes similaires) 
ou des cellules 
végétales, humaines ou animales. La portée du n° 38.21 a 
été élargie pour couvrir 
les milieux de culture 
préparés pour le 
développement et 
l'entretien des micro-organismes et les milieux 
de culture préparés pour 
le développement et l'entretien des cellules 
végétales, humaines ou 
animales. JOB/RO/3 
Page 120  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification
38.24 Liants préparés pour moules 
ou noyaux de fonderie; 
produits chimiques et 
préparations des industries chimiques ou des industries 
connexes (y compris celles 
consistant en mélanges de 
produits naturels), non 
dénommés ni compris ailleurs.    
3824.90 - Autres    
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
38.21 Milieux de culture préparés pour le développement des micro-
organismes. CP 
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits 
chimiques et préparations des industries chimiques ou des 
industries connexes (y compri s celles consistant en mélanges 
de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. CSP 
 
SH2002 Désignation Règle 
38.21 Milieux de culture préparés pour le développement des micro-
organismes. CP 
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits 
chimiques et préparations des industries chimiques ou des 
industries connexes (y compri s celles consistant en mélanges 
de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
38.21 Milieux de culture préparés pour le développement et 
l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les 
organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou 
animales. Comme indiqué 
pour les positions  
fractionnées  
38.21 a) - Autres liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; 
produits chimiques et préparations des industries chimiques 
ou des industries connexes (y compris celles consistant en 
mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. CPF 
38.21 b) - Autres CPF 
  JOB/RO/3 
 Page 121 
 
 
98. Position 38.22 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation  Raison de la 
modification 
38.22 Réactifs de diagnostic ou 
de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux 
des n° 30.02 ou 30.06; 
matériaux de référence certifiés. 38.22 Réactifs de diagnostic ou de 
laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des n° 30.02 ou 30.06; matériaux de 
référence certifiés. Les composés du 
mercure ont été transférés dans le n° 28.52 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
38.22 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et 
réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des n° 30.02 ou 
30.06 CP 
 
SH200250 Désignation Règle 
38.22 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et 
réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même 
présentés sur un support, autres que ceux des n° 30.02 ou 
30.06; matériaux de référence certifiés. CP, ou passage à 
partir des matériaux 
de référence certifiés 
ou à ces matériaux 
 
SH2007 Désignation Règle 
38.22 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et 
réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même 
présentés sur un support, autres que ceux des n° 30.02 ou 30.06; matériaux de référence certifiés. CP, ou passage à 
partir des matériaux 
de référence certifiés ou à ces 
matériaux; sauf pour 
le n° ex 28.52 zii) 
                                                      
50 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2 JOB/RO/3 
Page 122  
 
 
99. Position 38.24 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
38.24 Liants préparés pour 
moules ou noyaux de 
fonderie; produits 
chimiques et préparations des 
industries chimiques ou 
des industries connexes (y compris celles 
consistant en mélanges 
de produits naturels), non dénommés ni compris 
ailleurs. 38.24 Liants préparés pour moules 
ou noyaux de fonderie; 
produits chimiques et 
préparations des industries chimiques ou des industries 
connexes (y compris celles 
consistant en mélanges de produits naturels), non 
dénommés ni compris 
ailleurs. Le n° 3824.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
3824.10 - Liants préparés pour 
moules ou noyaux de fonderie 3824.10 - Liants préparés pour moules 
ou noyaux de fonderie  
3824.20 - Acides naphténiques, 
leurs sels insolubles dans 
l'eau et leurs esters - (supprimé)  
3824.30 - Carbures métalliques 
non agglomérés mélangés entre eux ou avec des 
liants métalliques 3824.30 - Carbures métalliques non 
agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants 
métalliques  
3824.40 - Additifs préparés pour 
ciments, mortiers ou bétons 3824.40 - Additifs préparés pour 
ciments, mortiers ou bétons  
3824.50 - Mortiers et bétons, non 
réfractaires 3824.50 - Mortiers et bétons, non 
réfractaires  
3824.60 - Sorbitol autre que celui 
du n 2905.44 3824.60 - Sorbitol autre que celui du 
n 2905.44  
 - Mélanges contenant des 
dérivés perhalogénés 
d'hydrocarbures 
acycliques contenant au moins deux halogènes 
différents:  - Mélanges contenant des 
dérivés halogénés du 
méthane, de l'éthane ou du 
propane:   JOB/RO/3 
 Page 123 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
3824.71 -- Contenant des 
hydrocarbures acycliques 
perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore 3824.71 -- Contenant des 
chlorofluorocarbures (CFC), 
même contenant des hydrochlorofluorocarbures 
(HCFC), des 
perfluorocarbures (PFC) ou 
des hydrofluorocarbures 
(HFC) Les nouveaux 
n° 3824.73 à 
3824.78 ont été créés pour faciliter 
le contrôle des 
mélanges de 
substances 
appauvrissant la couche d'ozone, à 
savoir les 
mélanges contenant des 
dérivés halogénés 
d'hydrocarbures acycliques 
(méthane, éthane 
et propane). 
  3824.72 -- Contenant du 
bromochlorodifluorométhan
e, du bromotrifluorométhane 
ou des dibromotétrafluoroéthanes  
  3824.73 -- Contenant des 
hydrobromofluorocarbures 
(HBFC)  
  3824.74 -- Contenant des 
hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant 
des perfluorocarbures (PFC) 
ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant 
pas de chlorofluorocarbures 
(CFC)  
  3824.75 -- Contenant du tétrachlorure 
de carbone  
  3824.76 -- Contenant du 
trichloroéthane-1,1,1 
(méthylchloroforme)  
  3824.77 -- Contenant du 
bromométhane (bromure de méthyle) ou du 
bromochlorométhane  
  3824.78 -- Contenant des 
perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures 
(HFC), mais ne contenant 
pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou 
d'hydrochlorofluorocarbures 
(HCFC)  
3824.79 -- Autres 3824.79 -- Autres  JOB/RO/3 
Page 124  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
   - Mélanges et préparations 
contenant de l'oxiranne 
(oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles 
(PBB), des 
polychlorobiphényles 
(PCB), des 
polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de 
tris(2,3-dibromopropyle): Les nouveaux 
n° 3824.81, 
3824.82 et 3824.83 ont été créés pour 
faciliter le contrôle 
des produits 
contenant de 
l'oxiranne, des polybromobiphény
les, des 
polychlobiphényles, des 
polychloroterphén
yles et du phosphate de 
tris(2,3-
dibromopropyle), sur la base de la 
Convention de 
Rotterdam. 
  3824.81 -- Contenant de l'oxiranne 
(oxyde d'éthylène)  
  3824.82 -- Contenant des 
polybromobiphényles 
(PBB), des 
polychloroterphényles 
(PCT) ou des 
polychlorobiphényles (PCB)  
  3824.83 -- Contenant du phosphate 
de tris(2,3-dibromopropyle)  
3824.90 - Autres 3824.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie;  produits 
chimiques et préparations des industries chimiques ou des 
industries connexes (y compri s celles consistant en mélanges 
de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs;  
produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs. CSP 
 
SH200251 Désignation Règle 
3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits 
chimiques et préparations des industries chimiques ou des 
industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de 
produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs.CSP 
3824.71 - Contenant des hydrocarbures acycliques perhalogénés 
uniquement avec du fluor et du chlore  CSP, sauf à partir du 
n° ex 3825.41 a) 
(déchets de solvants 
organiques perhalogénés) 
                                                      
51 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 125 
 
 
SH200251 Désignation Règle 
3824.79 - Autres CSP, sauf à partir du 
n° ex 3825.41 a) 
(déchets de solvants 
organiques perhalogénés) 
3824.90 - Autres CSP, sauf à partir 
des n° 3006.70, 
3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 
3825.61, 3825.69 ou 
3825.90 ou du sauf à partir du 
n° ex 2842.10 a), 
ex 3006.80 l), 3825.30 a) ou 
ex 3825.41 b) 
(autres que les 
déchets de solvants 
organiques perhalogénés) 
 
SH2007 Désignation  Règle 
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits 
chimiques et préparations des industries chimiques ou des 
industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de 
produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. Comme indiqué pour 
la sous-position 
3824.10 - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie CSP  
3824.30 - Carbures méta lliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec 
des liants métalliques CSP  
3824.40 - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons CSP  
3824.50 - Mortiers et bétons, non réfractaires CSP  
3824.60 - Sorbitol autre que celui du n  2905.44 CSP  
 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de 
l'éthane ou du propane:  
3824.71 -- Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant 
des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures 
(PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) CSP , sauf à partir du 
n° 3824.90 b) ou ex 3825.41 a) 
(déchets de solvants 
organiques 
perhalogénés)  
3824.72 -- Contenant du bromochlorodifluorométhane, du 
bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.73, 3824.74, 
3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou 
du n° 3824.90 b) 
3824.73 -- Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.72, 3824.74, 
3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou 
du n° 3824.90 b) JOB/RO/3 
Page 126  
 
SH2007 Désignation  Règle 
3824.74 -- Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même 
contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 
3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou 
du n° 3824.90 b) 
3824.75 -- Contenant du tétrachlorure de carbone CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.76, 3824.77, 3824.78 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou 
du n° 3824.90 b) 
3824.76 -- Contenant du trichloroéthane-1,1,1 (méthylchloroforme) CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.77, 3824.78 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou 
du n° 3824.90 b) 
3824.77 -- Contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du 
bromochlorométhane CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.78 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou 
du n° 3824.90 b) 
3824.78 -- Contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des 
hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 
3824.76, 3824.77 
3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou 
du n° 3824.90 b) 
3824.79 -- Autres CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77 3824.78, 3824.81, 3824.82, 3824.83 ou 
du n° 3824.90 b) ou 
ex 3825.41 a) 
(déchets de solvants 
organiques perhalogénés
) 
 - Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde 
d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle):   JOB/RO/3 
 Page 127 
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
3824.81 -- Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77 3824.78, 3824.79, 3824.82, 3824.83 ou 
du n° ex 3824.90 b) 
3824.82 -- Contenant des polybromobiphényles (PBB), des 
polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.83 ou 
du n° ex 3824.90 b) 
3824.83 -- Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) CSP , sauf à partir 
des n° 3824.71, 
3824.72, 3824.73, 
3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.82 ou 
du n° ex 3824.90 b) 
3824.90 - Autres Comme indiqué pour 
la sous-position fractionnée 
ex 3824.90 a) -- Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs 
esters CSPF  
ex 3824.90 b) -- Autres CSPF , sauf à partir 
des n° 3006.70, 
3824.71, 3824.72, 
3824.73, 3824.74, 3824.75, 3824.76, 3824.77, 3824.78, 3824.79, 3824.81, 3824.82, 3824.83, 3825.10, 3825.20, 3825.49, 3825.50, 3825.61, 3825.69 ou 
3825.90 ou 
des 
n° ex 2842.10 a), 
ex 3006.92 l), 3825.30 a) ou 
ex 3825.41 b) (
autres 
que les déchets de solvants organiques 
perhalogénés
) JOB/RO/3 
Page 128  
 
 
100. Position 39.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
39.07 Polyacétals, autres 
polyéthers et résines 
époxydes, sous formes primaires; 
polycarbonates, résines 
alkydes, polyesters allyliques et autres 
polyesters, sous formes 
primaires. 39.07 Polyacétals, autres polyéthers 
et résines époxydes, sous 
formes primaires; polycarbonates, résines 
alkydes, polyesters allyliques 
et autres polyesters, sous formes primaires. Création d'un 
nouveau 
n° 3907.70 pour le poly(acide 
lactique) en raison 
de l'augmentation du volume des 
échanges de cette 
nouvelle catégorie de matière 
première. 
3907.10 - Polyacétals 3907.10 - Polyacétals  
3907.20 - Autres polyéthers 3907.20 - Autres polyéthers  
3907.30 - Résines époxydes 3907.30 - Résines époxydes  
3907.40 - Polycarbonates 3907.40 - Polycarbonates  
3907.50 - Résines alkydes 3907.50 - Résines alkydes  
3907.60 - Poly(éthylène 
téréphtalate) 3907.60 - Poly(éthylène téréphtalate)  
  3907.70 - Poly(acide lactique)  
 - Autres polyesters:  - Autres polyesters:  
3907.91 -- Non saturés 3907.91 -- Non saturés  
3907.99 -- Autres 3907.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
39.07 Polyacétals, autres polyéther s et résines époxydes, sous formes 
primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques 
et autres polyesters, sous formes primaires. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
39.07 Polyacétals, autres polyéther s et résines époxydes, sous formes 
primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques 
et autres polyesters, sous formes primaires. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
39.07 Polyacétals, autres polyéther s et résines époxydes, sous formes 
primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  JOB/RO/3 
 Page 129 
 
 
101. Position 39.20 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
39.20 Autres plaques, feuilles, 
pellicules, bandes et 
lames, en matières 
plastiques non alvéolaires, non 
renforcées, ni stratifiées, 
ni munies d'un support, ni pareillement associées 
à d'autres matières. 39.20 Autres plaques, feuilles, 
pellicules, bandes et lames, 
en matières plastiques non 
alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un 
support, ni pareillement 
associées à d'autres matières.  
3920.10 - En polymères de 
l'éthylène 3920.10 - En polymères de l'éthylène Une partie du 
n° 3920.10 a été transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
3920.20 - En polymères du 
propylène 3920.20 - En polymères du propylène Une partie du 
n° 3920.20 a été 
transférée dans le 
nouveau n° 3006.10. 
3920.30 - En polymères du 
styrène 3920.30 - En polymères du styrène Une partie du 
n° 3920.30 a été 
transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
 - En polymères du 
chlorure de vinyle:  - En polymères du chlorure 
de vinyle:  
3920.43 -- Contenant en poids au 
moins 6% de plastifiants 3920.43 -- Contenant en poids au 
moins 6% de plastifiants Une partie du 
n° 3920.43 a été transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
3920.49 -- Autres 3920.49 -- Autres Une partie du 
n° 3920.49 a été 
transférée dans le 
nouveau n° 3006.10. 
 - En polymères 
acryliques:  - En polymères acryliques:  
3920.51 -- En poly(méthacrylate 
de méthyle) 3920.51 -- En poly(méthacrylate de 
méthyle) Une partie du 
n° 3920.51 a été 
transférée dans le nouveau 
n° 3006.10. 
3920.59 -- Autres 3920.59 -- Autres Une partie du 
n° 3920.59 a été transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
 - En polycarbonates, en 
résines alkydes, en polyesters allyliques ou 
en autres polyesters:  - En polycarbonates, en 
résines alkydes, en polyesters allyliques ou en 
autres polyesters:  JOB/RO/3 
Page 130  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
3920.61 -- En polycarbonates 3920.61 -- En polycarbonates Une partie du 
n° 3920.61 a été transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
3920.62 -- En poly(éthylène 
téréphtalate) 3920.62 -- En poly(éthylène 
téréphtalate) Une partie du 
n° 3920.62 a été 
transférée dans le 
nouveau n° 3006.10. 
3920.63 -- En polyesters non 
saturés 3920.63 -- En polyesters non saturés Une partie du 
n° 3920.63 a été 
transférée dans le 
nouveau n° 3006.10. 
3920.69 -- En autres polyesters 3920.69 -- En autres polyesters Une partie du 
n° 3920.69 a été 
transférée dans le nouveau 
n° 3006.10. 
 - En cellulose ou en ses 
dérivés chimiques:  - En cellulose ou en ses 
dérivés chimiques:  
3920.71 -- En cellulose régénérée 3920.71 -- En cellulose régénérée Une partie du 
n° 3920.71 a été transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
3920.72 -- En fibre vulcanisée  supprimé Le n° 3920.72 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. Une 
partie du n° 3920.72 a été 
transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
3920.73 -- En acétate de cellu lose 3920.73 -- En acétate de  cellulose Une partie du 
n° 3920.73 a été transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
3920.79 -- En autres dérivés de la 
cellulose 3920.79 -- En autres dérivés de la 
cellulose Une partie du 
n° 3920.79 a été 
transférée dans le 
nouveau n° 3006.10. 
 - En autres matières 
plastiques:  - En autres matières 
plastiques:  
3920.91 -- En poly(butyral de 
vinyle) 3920.91 -- En poly(butyral de vinyle) Une partie du 
n° 3920.91 a été 
transférée dans le nouveau 
n° 3006.10.   JOB/RO/3 
 Page 131 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
3920.92 -- En polyamides 3920.92 -- En polyamides Une partie du 
n° 3920.92 a été transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
3920.93 -- En résines aminiques 3920.93 -- En résines aminiques Une partie du 
n° 3920.93 a été 
transférée dans le 
nouveau n° 3006.10. 
3920.94 -- En résines phénoliques 3920.94 -- En résines phénoliques Une partie du 
n° 3920.94 a été 
transférée dans le 
nouveau n° 3006.10. 
3920.99 -- En autres matières 
plastiques 3920.99 -- En autres matières 
plastiques Une partie du 
n° 3920.99 a été 
transférée dans le nouveau 
n° 3006.10. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques non alvéol aires, non renforcées, ni 
stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. CP ou passage au sein 
de la position résultant 
de la déposition sous vide de métal à la 
surface des matières 
plastiques. 
 
SH2002 Désignation Règle 
39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques non alvéol aires, non renforcées, ni 
stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. CP ou passage au 
sein de la position 
résultant de la déposition sous vide 
de métal à la surface 
des matières 
plastiques. 
 
SH2007 Désignation  Règle 
39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. Comme indiqué pour la 
sous-position 
3920.10 - En polymères de l'éthylène CP ou passage au sein 
de la position résultant 
de la déposition sous vide de métal à la 
surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10a)  JOB/RO/3 
Page 132  
 
SH2007 Désignation  Règle 
3920.20 - En polymères du propylène CP ou passage au sein 
de la position résultant 
de la déposition sous 
vide de métal à la surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 b) 
3920.30 - En polymères du styrène CP ou passage au sein de la position résultant 
de la déposition sous 
vide de métal à la surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 c) 
 - En polymères du chlorure de vinyle:  
3920.43 -- Contenant en poids au moins 6% de plastifiants CP ou passage au sein 
de la position résultant 
de la déposition sous vide de métal à la 
surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 d) 
3920.49 -- Autres CP ou passage au sein de la position résultant 
de la déposition sous vide de métal à la 
surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 e) 
 - En polymères acryliques:  
3920.51 -- En poly(méthacrylate de méthyle) CP ou passage au sein de la position résultant de la déposition sous 
vide de métal à la 
surface des matières plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 f) 
3920.59 -- Autres CP ou passage au sein 
de la position résultant de la déposition sous 
vide de métal à la 
surface des matières plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 g) 
 - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters 
allyliques 
ou en autres polyesters:  
3920.61 -- En polycarbonates CP ou passage au sein 
de la position résultant 
de la déposition sous 
vide de métal à la surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 h)  JOB/RO/3 
 Page 133 
 
 
SH2007 Désignation  Règle 
3920.62 -- En poly(éthylène téréphtalate) CP ou passage au sein 
de la position résultant 
de la déposition sous 
vide de métal à la surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 i) 
3920.63 -- En polyesters non saturés CP ou passage au sein de la position résultant 
de la déposition sous 
vide de métal à la surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 j) 
3920.69 -- En autres polyesters CP ou passage au sein de la position résultant 
de la déposition sous 
vide de métal à la surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 k) 
 - En cellulose ou en ses dérivés chimiques:  
3920.71 -- En cellulose régénérée CP ou passage au sein 
de la position résultant 
de la déposition sous vide de métal à la 
surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 l) 
3920.73 -- En acétate de cellulose CP ou passage au sein 
de la position résultant 
de la déposition sous vide de métal à la 
surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 m) 
3920.79 -- En autres dérivés de la cellulose CP ou passage au sein 
de la position résultant 
de la déposition sous vide de métal à la 
surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 n) 
 - En autres matières plastiques:  
3920.91 -- En poly(butyral de vinyle) CP ou passage au sein de la position résultant de la déposition sous 
vide de métal à la 
surface des matières plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 o) JOB/RO/3 
Page 134  
 
SH2007 Désignation  Règle 
3920.92 -- En polyamides CP ou passage au sein 
de la position résultant 
de la déposition sous 
vide de métal à la surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 p) 
3920.93 -- En résines aminiques CP ou passage au sein de la position résultant 
de la déposition sous 
vide de métal à la surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 q) 
3920.94 -- En résines phénoliques CP ou passage au sein de la position résultant 
de la déposition sous 
vide de métal à la surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 r) 
3920.99 -- En autres matières plastiques CP ou passage au sein de la position résultant 
de la déposition sous 
vide de métal à la surface des matières 
plastiques
, sauf à partir 
du n° ex 3006.10 s) 
102. Position 39.21 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
39.21 Autres plaques, feuilles, 
pellicules, bandes et lames, 
en matières plastiques. 39.21 Autres plaques, feuilles, 
pellicules, bandes et lames, 
en matières plastiques.  
 - Produits alvéolaires:  - Produits alvéolaires:  
3921.11 -- En polymères du styrène 3921.11 -- En polymères du styrène Une partie du 
n° 3921.11 a été transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
3921.12 -- En polymères du 
chlorure de vinyle 3921.12 -- En polymères du 
chlorure de vinyle Une partie du 
n° 3921.12 a été transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
3921.13 -- En polyuréthannes 3921.13 -- En polyuréthannes Une partie du 
n° 3921.13 a été 
transférée dans le 
nouveau n° 3006.10.  JOB/RO/3 
 Page 135 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
3921.14 -- En cellulose régénérée 3921.14 -- En cellulose régénérée Une partie du 
n° 3921.14 a été transférée dans le 
nouveau 
n° 3006.10. 
3921.19 -- En autres matières 
plastiques 3921.19 -- En autres matières 
plastiques Une partie du 
n° 3921.19 a été 
transférée dans le 
nouveau n° 3006.10. 
3921.90 - Autres 3921.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
39.21 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques. CP ou passage, au sein de 
la position, aux articles renforcés, stratifiés ou sur 
support;  ou changement au 
sein de cette position résultant de la déposition sous vide de métal à la surface des matières 
plastiques
. 
 
SH2002 Désignation Règle 
39.21 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques. CP ou passage, au sein de 
la position, aux articles renforcés, stratifiés ou sur support;  ou changement au sein de cette position résultant de 
la déposition sous vide de 
métal à la surface des matières plastiques. 
 
SH2007 Désignation Règle 
39.21 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en 
matières plastiques. Comme indiqué pour la 
sous-position 
 - Produits alvéolaires:  
3921.11 -- En polymères du styrène CP ou passage, au sein de 
la position, aux articles renforcés, stratifiés ou sur support;  ou changement au sein de cette position résultant de la déposition sous vide de métal à la surface des matières plastiques, sauf à partir du n° ex 3006.10 t) JOB/RO/3 
Page 136  
 
SH2007 Désignation Règle 
3921.12 -- En polymères du chlorure de vinyle CP ou passage, au sein de 
la position, aux articles renforcés, stratifiés ou sur support;  ou changement au sein de cette position résultant de la déposition sous vide de métal à la surface des matières plastiques, sauf 
à partir du 
n° ex 3006.10 u) 
3921.13 -- En polyuréthannes CP ou passage, au sein de 
la position, aux articles renforcés, stratifiés ou sur support;  ou changement au sein de cette position résultant de 
la déposition sous vide de 
métal à la surface des matières plastiques, sauf à partir du n° ex 3006.10 v) 
3921.14 -- En cellulose régénérée CP ou passage, au sein de 
la position, aux articles 
renforcés, stratifiés ou 
sur support;  ou changement au sein de cette position résultant de la déposition sous vide de métal à la surface des matières plastiques, sauf à partir du n° ex 3006.10 w) 
3921.19 -- En autres matières plastiques CP ou passage, au sein de 
la position, aux articles renforcés, stratifiés ou sur support;  ou changement au sein de cette position résultant de la déposition sous vide de métal à la surface des matières plastiques, sauf à partir du n° ex 3006.10 x) 
3921.90 - Autres CP ou passage, au sein de 
la position, aux articles renforcés, stratifiés ou sur support;  ou changement au sein de cette position résultant de la déposition sous vide de métal à la surface des matières plastiques. 
  JOB/RO/3 
 Page 137 
 
 
103. Position 39.26 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
39.26 Autres ouvrages en 
matières plastiques et 
ouvrages en autres 
matières des n  39.01 à 
39.14. 39.26 Autres ouvrages en 
matières plastiques et 
ouvrages en autres 
matières des n  39.01 à 
39.14. Une partie du 
n° 3926.90 a été 
transférée dans le 
nouveau n° 3006.91, afin de spécialiser 
les appareillages de 
stomie.  
Une autre partie a 
été transférée dans le nouveau 
n° 8536.70. 
3926.10 - Articles de bureau et 
articles scolaires 3926.10 - Articles de bureau et 
articles scolaires  
3926.20 - Vêtements et 
accessoires du vêtement 
(y compris les gants, 
mitaines et moufles) 3926.20 - Vêtements et accessoires 
du vêtement (y compris les 
gants, mitaines et moufles)  
3926.30 - Garnitures pour 
meubles, carrosseries ou similaires 3926.30 - Garnitures pour meubles, 
carrosseries ou similaires  
3926.40 - Statuettes et autres 
objets d'ornementation 3926.40 - Statuettes et autres objets 
d'ornementation  
3926.90 - Autres 3926.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
39.26 Autres ouvrages en mati ères plastiques et ouvrages en 
autres matières des n  39.01 à 39.14. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires [CP]  
3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les 
gants) [CP, pour autant que 
les marchandises soient assemblées 
dans un seul pays, 
conformément à la note relative aux 
chapitres 61 ou 62] 
3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires [CP] 
3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation [CP] 
3926.90 - Autres [CP] 
 
SH2002 Désignation Règle 
39.26 Autres ouvrages en mati ères plastiques et ouvrages en 
autres matières des n° 39.01 à 39.14. Comme indiqué pour 
les sous-positions  
3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires [CP] JOB/RO/3 
Page 138  
 
SH2002 Désignation Règle 
3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les 
gants, 
mitaines et moufles) [CP, pour autant que 
les marchandises 
soient assemblées 
dans un seul pays, conformément à la 
note relative aux 
chapitres 61 ou 62]  
3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires [CP] 
3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation [CP] 
3926.90 - Autres [CP] 
 
SH2007 Désignation Règle 
39.26 Autres ouvrages en mati ères plastiques et ouvrages en 
autres matières des n° 39.01 à 39.14. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires [CP] 
3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les 
gants,  mitaines et moufles) [CP, pour autant que 
les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la 
note relative aux chapitres 61 ou 62] 
3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires [CP] 
3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation [CP] 
3926.90 - Autres [CP, sauf pour le 
n° 3006.91 ou le 
n° 8536.70] 
 
104. Position 40.10 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
40.10 Courroies transporteuses 
ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. 40.10 Courroies transporteuses 
ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. Le n° 4010.13 a été 
supprimé pour cause de faible volume 
d'échanges. 
 - Courroies 
transporteuses:  - Courroies 
transporteuses:  
4010.11 -- Renforcées seulement 
de métal 4010.11 -- Renforcées seulement 
de métal  
4010.12 -- Renforcées seulement 
de matières textiles 4010.12 -- Renforcées seulement 
de matières textiles  
4010.13 -- Renforcées seulement 
de matières plastiques - (supprimé)  
4010.19 -- Autres 4010.19 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
40.10 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc 
vulcanisé. CP 
 
  JOB/RO/3 
 Page 139 
 
 
SH200252 Désignation Règle 
40.10 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc 
vulcanisé. CP 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
40.10 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc 
vulcanisé. CP 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
105. Position 41.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
41.03 Autres cuirs et peaux bruts 
(frais, ou salés, séchés, 
chaulés, picklés ou autrement conservés, mais 
non tannés ni parcheminés 
ni autrement préparés), même épilés ou refendus, 
autres que ceux exclus par 
les notes 1 b) ou 1 c) du 
présent chapitre. 41.03 Autres cuirs et peaux bruts 
(frais, ou salés, séchés, 
chaulés, picklés ou autrement conservés, mais 
non tannés ni parcheminés 
ni autrement préparés), même épilés ou refendus, 
autres que ceux exclus par 
les notes 1 b) ou 1 c) du 
présent chapitre. Le n° 4103.10 a été 
supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
La mention des 
cuirs et peaux bruts 
de chameau (y 
compris de 
dromadaire) a été ajoutée au libellé de 
la note 1 c) du 
chapitre 41. 
4103.10 - De caprins - (supprimé)  
4103.20 - De reptiles 4 103.20 - De reptiles  
4103.30 - De porcins 4103.30 - De porcins  
4103.90 - Autres 4103.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
41.03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, 
picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni 
parcheminés ni autrement prépar és), même épilés ou refendus, 
autres que ceux exclus par les notes 1 b) ou 1 c) du présent 
chapitre. CP 
 
 
 
                                                      
52 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 140  
 
SH200253 Désignation Règle 
41.03 Autres cuirs et peaux bruts ( frais, ou salés, séchés, chaulés, 
picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni 
parcheminés ni autrement prépar és), même épilés ou refendus, 
autres que ceux exclus par les notes 1 b) ou 1 c) du présent chapitre. CP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
41.03 Autres cuirs et peaux bruts ( frais, ou salés, séchés, chaulés, 
picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement prépar és), même épilés ou refendus, 
autres que ceux exclus par les notes 1 b) ou 1 c) du présent 
chapitre. Comme indiqué pour 
la position fractionnée 
ex 41.03 a) - De chameau (y compris de  dromadaire), épilés. CP, ou passage à 
partir du 
n° ex 41.03 b) 
ex 41.03 b) - De chameau (y compri s de dromadaire), non épilés. CP 
ex 41.03 c) - Autres CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les cuirs et peaux bruts de chameau non épilés ont été classés dans la sous-position 4301.80, 
et les cuirs et peaux bruts de chameau épilés ont été classés dans la sous-position 4103.90. Par 
conséquent, dans le SH2002, selon la règle "CP" , les opérations d'épilation des cuirs et peaux 
bruts de chameau conféraient l'origine. Cependant , pour tous les autres cuirs et peaux relevant 
de la position 41.03, les opérations d'ép ilation ne confèrent pas l'origine. 
Le Secrétariat recommande l'application de la  règle "CP" pour la position 41.03 dans le 
SH2007. 
106. Position 42.04 (42.05) 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
42.04 Articles en cuir naturel ou 
reconstitué, à usages techniques. - (supprimé) Le n° 4204.00 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
42.05 Autres ouvrages en cuir naturel ou 
reconstitué. 42.05 Autres 
ouvrages en 
cuir naturel ou reconstitué.  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
42.04 Articles en cuir naturel ou re constitué, à usages techniques. CP 
42.05 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. CP 
 
                                                      
53 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 141 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
42.04 Articles en cuir naturel ou re constitué, à usages techniques. CP 
42.05 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. CP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
42.05 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. Comme indiqué pour 
la position fractionnée  
ex 42.05 a) - À usages techniques. CPF 
ex 4205 b) - Autres CPF 
 
107. Position 42.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification
42.06 Ouvrages en boyaux, 
en baudruches, en 
vessies ou en tendons. 42.06 Ouvrages en boyaux, en 
baudruches, en vessies 
ou en tendons. Le n° 4206.10 a été 
supprimé pour cause de 
faible volume d'échanges. 
4206.10 - Cordes en boyaux - (supprimé)  
4206.90 - Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
42.06 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. CP 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
42.06 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. CP  
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
42.06 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
108. Position 43.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
43.01 Pelleteries brutes (y compris 
les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables 
en pelleteries), autres que les 
peaux brutes des n° 41.01, 41.02 ou 41.03. 43.01 Pelleteries brutes (y compris 
les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables 
en pelleteries), autres que les 
peaux brutes des n° 41.01, 41.02 ou 41.03. Le n° 4301.70 
a été supprimé pour cause de 
faible volume 
d'échanges.  JOB/RO/3 
Page 142  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
    La mention des 
cuirs et peaux bruts de 
chameau (y 
compris de dromadaire) a 
été ajoutée au 
libellé de la note 1 c) du 
chapitre 41. 
4301.70 - De phoques ou d'otaries, 
entières, même sans les têtes, queues ou pattes - (supprimé)  
4301.80 - Autres pelleteries, entières, 
même sans les têtes, queues 
ou pattes 4301.80 - Autres pelleteries, entières, 
même sans les têtes, queues 
ou pattes   
4301.90 - Têtes, queues, pattes et 
autres morceaux utilisables en pelleterie 4301.90 - Têtes, queues, pattes et 
autres morceaux utilisables en pelleterie  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
43.01 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres 
morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux 
brutes des n° 41.01, 41.02 ou 41.03. CP 
 
 
SH200254 Désignation Règle 
43.01 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres 
morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux 
brutes des n° 41.01, 41.02 ou 41.03. CP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
43.01 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres 
morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux 
brutes des n° 41.01, 41.02 ou 41.03. CP, sauf pour le 
n° 4103.90 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les cuirs et peaux bruts de chameau non épilés étaient classés dans la sous-position 4301.80, 
et les cuirs et peaux bruts de chameau épilés,  dans la sous-position 4103.90. Par conséquent, 
dans le SH2002, selon la règle "CP", les opérations d'épilation des cuirs et peaux bruts de 
chameau conféraient l'origine. Cependant, pour to us les autres cuirs et peaux relevant de la 
position 41.03, les opérations d'épilation ne confèrent pas l'origine. 
Le Secrétariat recommande l'application de la  règle "CP" pour la position 41.03 dans le 
SH2007. 
                                                      
54 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 143 
 
 
109. Position 43.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
43.02 Pelleteries tannées ou 
apprêtées (y compris les 
têtes, queues, pattes et 
autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou 
assemblées (sans adjonction 
d'autres matières), autres que celles du n° 43.03.  43.02 Pelleteries tannées ou 
apprêtées (y compris 
les têtes, queues, pattes 
et autres morceaux, déchets et chutes), non 
assemblées ou 
assemblées (sans adjonction d'autres 
matières), autres que 
celles du n° 43.03. Le n° 4302.13 
a été supprimé 
pour cause de 
faible volume d'échanges. 
 - Pelleteries entières, même 
sans les têtes, queues ou 
pattes, non assemblées:  - Pelleteries entières, 
même sans les têtes, 
queues ou pattes, non 
assemblées:  
4302.11 -- De visons 4302.11 -- De visons  
4302.13 - D'agneaux dits astrakan, 
breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, 
d'agneaux des Indes, de 
Chine, de Mongolie ou du Tibet - (supprimé)  
4302.19 -- Autres 4302.19 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
43.02 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, 
pattes et autres morceaux, déch ets et chutes), non assemblées ou 
assemblées (sans adjonction d'autres  matières), autres que celles 
du n 43.03. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
 - Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non 
assemblées:  
4302.11 -- De visons CP 
4302.12 -- De lapins CP 
4302.13 -- D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou 
similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du 
Tibet CP 
4302.19 -- Autres CP 
4302.20 - Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, 
non assemblés CP 
4302.30 - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés CSP 
 
 
 
SH200255 Désignation Règle 
43.02 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, 
pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées 
ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que 
celles du n° 43.03. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
                                                      
55 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
Page 144  
 
SH200255 Désignation Règle 
 - Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, 
non assemblées:  
4302.11 -- De visons CP 
4302.13 -- D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou 
similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du 
Tibet CP 
4302.19 -- Autres CP 
4302.20 - Têtes, queues, pattes et au tres morceaux, déchets et chutes, 
non assemblés CP 
4302.30 - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés CSP 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
43.02 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, 
pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées 
ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que 
celles du n° 43.03. Comme indiqué pour 
les sous-positions  
 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non 
assemblées:  
4302.11 -- De visons CP 
4302.19 -- Autres CP 
4302.20 - Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, 
non assemblés CP 
4302.30 - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés CSP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 La suppression de la sous-position 4302.13 ne modifie pas la port ée des règles énonc ées dans 
la sous-position résiduelle. La rè gle d'origine peut être trans posée du seul fait de l'élimination 
de la règle d'origine applicable à la sous-position. 
 110. Position 44.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
44.02 Charbon de bois (y 
compris le charbon de coques ou de noix), 
même aggloméré. 44.02 Charbon de bois (y compris 
le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. Le n° 44.02 a été 
scindé afin de spécialiser le 
charbon de bois de 
bambou. 
  4402.10 - De bambou  
  4402.20 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.02 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), 
même aggloméré. Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées 
ex 44.02 a) - Aggloméré CPF 
ex 44.02 b) - Non aggloméré CP  JOB/RO/3 
 Page 145 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
44.02 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), 
même aggloméré.  Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées 
ex 44.02 a) - Aggloméré CPF 
ex 44.02 b) - Non aggloméré CP 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
44.02 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), 
même aggloméré. Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées 
ex 44.02 a) - Aggloméré CPF 
ex 44.02 b) - Non aggloméré CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
 
111. Position 44.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
44.07 Bois sciés ou dédossés 
longitudinalement, tranchés 
ou déroulés, même rabotés, 
poncés ou collés par assemblage en bout, d'une 
épaisseur excédant 6 mm. 44.07 Bois sciés ou dédossés 
longitudinalement, tranchés ou 
déroulés, même rabotés, 
poncés ou collés par assemblage en bout, d'une 
épaisseur excédant 6 mm.  
4407.10 - De conifères 4407.10 - De conifères  
 - De bois tropicaux visés à 
la note 1 de sous-position 
du présent chapitre:  - De bois tropicaux visés à la 
note 1 de sous-position du 
présent chapitre:  
  4407.21 -- Mahogany ( Swietenia spp. )  
  4407.22 -- Virola, Imbuia et Balsa  
4407.24 -- Virola, Mahogany 
(Swietenia spp. ), Imbuia et 
Balsa - (supprimé) Le n° 4407.24 a été 
subdivisé afin de spécialiser le bois 
de mahogany. 
4407.25 -- Dark Red Meranti, Light 
Red Meranti et Meranti Bakau  4407.25 -- Dark Red Meranti, Light 
Red Meranti et Meranti Bakau  
4407.26 -- White Lauan, White 
Meranti, White Seraya, 
Yellow Meranti et Alan 4407.26 -- White Lauan, White 
Meranti, White Seraya, 
Yellow Meranti et Alan  JOB/RO/3 
Page 146  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  4407.27 -- Sapelli Les nouveaux 
n° 4407.27 et 4407.28 ont été 
créés afin de 
spécialiser les bois de sapelli et d'iroko.
  4407.28 -- Iroko  
4407.29 -- Autres 4407.29 -- Autres  
 - Autres:  - Autres: Les nouveaux 
n° 4407.93 à 
4407.95 ont été 
créés afin de spécialiser les bois 
d'érable, de cerisier 
et de frêne.  
4407.91 -- De chêne ( Quercus spp .) 4407.91 -- De chêne ( Quercus spp. )  
4407.92 -- De hêtre ( Fagus spp. ) 4407.92 -- De hêtre ( Fagus spp. )  
  4407.93 -- D'érable ( Acer spp. )  
  4407.94 -- De cerisier ( Prunus spp. )  
  4407.95 -- De frêne ( Fraxinus spp. )  
4407.99 -- Autres 4407.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou 
déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Comme indiqué 
pour les positions fractionnées  
ex 44.07 a) - Collés par jointure digitale CPF 
ex 44.07 b)  - Autres  CP 
 
SH200256 Désignation Règle 
44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou 
déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en 
bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées  
ex 44.07 a) - Collés par jointure digitale CPF 
ex 44.07 b)  - Autres  CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou 
déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en 
bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées  
ex 44.07 a) - Collés par jointure digitale CPF 
ex 44.07 b)  - Autres  CP 
 
                                                      
56 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 147 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
 L'amendement apporté à la nomenclature du SH200 7 s'effectue au niveau de la sous-position. 
Par conséquent, il ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Aucune modification n'est donc n écessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
 
112. Position 44.09 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
44.09 Bois (y compris les lames et 
frises à parquet, non 
assemblées) profilés (languetés, 
rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou 
similaires) tout au long d'une 
ou de plusieurs rives, faces ou 
bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en 
bout.  Bois (y compris les lames et 
frises à parquet, non 
assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints 
en V, moulurés, arrondis ou 
similaires) tout au long d'une 
ou de plusieurs rives, faces ou 
bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en 
bout. Le n° 4409.20 a 
été scindé afin de 
spécialiser les 
produits en bambou. 
4409.10 - De conifères 4409.10 - De conifères:  
4409.20 - Autres que de conifères  - Autres que de conifères  
  4409.21 -- En bambou  
  4409.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.09 Bois (y compris les lames et  frises à parquet, non assemblées) 
profilés (languetés, rainés, bouvetés,  feuillurés, chanfreinés, joints 
en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de 
plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés 
par assemblage en bout. Comme indiqué 
pour les positions fractionnées 
ex 44.09 a) - Collés par jointure digitale CPF 
ex 44.09 b) - Autres CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
44.09 Bois (y compris les lames et  frises à parquet, non assemblées) 
profilés (languetés, rainés, bouvetés,  feuillurés, chanfreinés, joints 
en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de 
plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées 
ex 44.09 a) - Collés par jointure digitale CPF 
ex 44.09 b) - Autres CP 
 JOB/RO/3 
Page 148  
 
SH2007 Désignation Règle 
44.09 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) 
profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints 
en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de 
plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.  Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées 
ex 44.09 a) - Collés par jointure digitale CPF 
ex 44.09 b) - Autres CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007 l'amendement  apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement.  
 113. Position 44.10 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
44.10 Panneaux de particules et 
panneaux similaires (panneaux dits "oriented 
strand board" et panneaux 
dits " waferboard ", par exemple), en bois ou en 
autres matières ligneuses, 
même agglomérés avec des 
résines ou d'autres liants 
organiques. 44.10 Panneaux de particules, 
panneaux dits "oriented strand board" (OSB) et panneaux 
similaires (par exemple 
"waferboard"), en bois ou en autres matières ligneuses, 
même agglomérées avec des 
résines ou d'autres liants 
organiques.  Les nouveaux 
n° 4410.11, 4410.12 et 4410.19 ont été 
créés afin de 
spécialiser les panneaux de 
particules et les 
panneaux dits 
"oriented strand 
board ". 
   - De bois:  
  4410.11 -- Panneaux de particules  
  4410.12 -- Panneaux dits "oriented 
strand board" (OSB)  
  4410.19 -- Autres  
 - Panneaux dits "oriented 
strand board" et panneaux 
dits "waferboards", en bois:    
4410.21 -- Bruts ou simplement 
poncés - (supprimé)  
4410.29 -- Autres - (supprimé)  
 - Autres, en bois:    
4410.31 -- Bruts ou simplement 
poncés - (supprimé)  
4410.32 -- Recouverts en surface de 
papier imprégné de 
mélamine - (supprimé)  
4410.33 -- Recouverts en surface de 
plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en 
matière plastique - (supprimé)  
4410.39 -- Autres - (supprimé)  
4410.90 - Autres 4410.90 - Autres   JOB/RO/3 
 Page 149 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.10 Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en 
autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou 
d'autres liants organiques. Comme indiqué pour 
les positions 
fractionnées 
ex 44.10 a) - Surface recouverte avec de s feuilles de bois, des matières 
plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière 
plastique, ou du bas métal. CPF 
ex 44.10 b) - Autres CP 
 
SH200257 Désignation Règle 
44.10 Panneaux de particules et panneaux similaires (panneaux dits 
"oriented strand board " et panneaux dits "waferboard ", par exemple), en bois ou en autr es matières ligneuses, même 
agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques. Comme indiqué pour 
les positions fractionnées  
ex 44.10 a) - Surface recouverte avec des feuilles de bois, des matières 
plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière plastique, ou du bas métal. CPF 
ex 44.10 b)  - Autres  CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
44.10 Panneaux de particules, panneaux dits "oriented strand board " 
(OSB) et panneaux similaires (p ar exemple "waferboard "), en 
bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec 
des résines ou d'autres liants organiques.  Comme indiqué pour 
les positions fractionnées  
ex 44.10 a) - Surface recouverte avec des feuilles de bois, des matières 
plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière 
plastique, ou du bas métal. CPF 
ex 44.10 b)  - Autres  CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 L'amendement apporté à la nomenclature du SH200 7 s'effectue au niveau de la sous-position. 
Par conséquent, il ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Aucune modification n'est donc n écessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
 
                                                      
57 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 150  
 
114. Position 44.11 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, 
même agglomérées avec des 
résines ou d'autres liants organiques. 44.11 Panneaux de fibres de bois ou 
d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Les n° 4411.31 et 
4411.39 ont été supprimés pour cause de faible volume d'échanges et la 
structure du n° 44.11 
a été revue en vue d'assurer une subdivision entre les "panneaux de densité moyenne" (dits "MDF") et les "autres panneaux de fibres". 
 - Panneaux de fibres d'une 
masse volumique 
excédant 0,8 g/cm3 :  - Panneaux de densité moyenne 
(dits " MDF "):  
4411.11 -- Non ouvrés mécaniquement 
ni recouverts en surface  - (supprimé)  
  4411.12 -- D'une épaisseur n'excédant 
pas 5 mm  
  4411.13 -- D'une épaisseur excédant 
5 mm mais n'excédant pas 9 mm  
  4411.14 -- D'une épaisseur 
excédant 9 mm  
4411.19 -- Autres  (supprimé)  
 - Panneaux de fibres d'une 
masse volumique excédant 0,5 g/cm
3 mais n'excédant pas 
0,8 g/cm3:    
4411.21 -- Non ouvrés mécaniquement 
ni recouverts en surface  - (supprimé)  
4411.29 -- Autres - (supprimé)  
 - Panneaux de fibres d'une 
masse volumique 
excédant 0,35 g/cm3 mais 
n'excédant pas 0,5 g/cm3:    
4411.31 -- Non ouvrés mécaniquement 
ni recouverts en surface  - (supprimé)  
4411.39 -- Autres - (supprimé)  
 - Autres:  - Autres:  
4411.91 -- Non ouvrés mécaniquement 
ni recouverts en surface  - (supprimé)  
  4411.92 -- D'une masse volumique 
excédant 0,8 g/cm³  
  4411.93 -- D'une masse volumique 
excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas 0,8 g/cm³  
  4411.94 -- D'une masse volumique 
n'excédant pas 0,5 g/cm³  
4411.99 -- Autres - (supprimé)  
  JOB/RO/3 
 Page 151 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même 
agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées 
ex 44.11 a) - Surface recouverte avec de s feuilles de bois, des matières 
plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière 
plastique, ou du bas métal. CPF 
ex 44.11 b) - Autres CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même 
agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Comme indiqué pour 
les positions fractionnées 
ex 44.11 a) - Surface recouverte avec de s feuilles de bois, des matières 
plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière 
plastique, ou du bas métal. CPF 
ex 44.11 b) - Autres CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même 
agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. Comme indiqué pour 
les positions 
fractionnées 
ex 44.11 a) - Surface recouverte avec de s feuilles de bois, des matières 
plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière plastique, ou du bas métal. CPF 
ex 44.11 b) - Autres CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement.  
 115. Position 44.12 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
44.12 Bois contre-plaqués, bois 
plaqués et bois stratifiés 
similaires.   Bois contre-plaqués, bois 
plaqués et bois stratifiés 
similaires. Création des 
nouveaux 
n° 4412.10, 
4412.31, 4412.32 et 4412.39 afin de 
distinguer les bois 
contre-plaqués en bambou des autres 
bois contre-plaqués.JOB/RO/3 
Page 152  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
 - Bois contre-plaqués 
constitués exclusivement de feuilles de bois dont 
chacune a une épaisseur 
n'excédant pas 6 mm: 4412.10 - En bambou Les n° 4412.22 à 
4412.93 ont été supprimés. 
4412.13 -- Ayant au moins un pli 
extérieur en bois tropicaux 
visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre - (supprimé)  
4412.14 -- Autres, ayant au moins 
un pli extérieur en bois 
autres que de conifères - (supprimé)  
4412.19 -- Autres - (supprimé)  
 - Autres, ayant au moins 
un pli extérieur en bois 
autres que de conifères: - (supprimé)  
4412.22 -- Ayant au moins un pli 
en bois tropicaux visés à 
la note 1 de sous-positions 
du présent chapitre - (supprimé)  
4412.23 -- Autres , contenant au 
moins un panneau de 
particules - (supprimé)  
4412.29 -- Autres - (supprimé)  
   - Autres bois contre-plaqués 
constitués exclusivement de 
feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une 
épaisseur n'excédant pas 
6 mm:  
  4412.31 -- Ayant au moins un pli 
extérieur en bois tropicaux 
visés à la note 1 de 
sous-positions du présent chapitre  
  4412.32 -- Autres, ayant au moins un 
pli extérieur en bois autres que 
de conifères  
  4412.39 -- Autres  
 - Autres:  - Autres:  
4412.92 -- Ayant au moins un pli 
en bois tropicaux visés à 
la note 1 de sous-positions du présent chapitre    
4412.93 -- Autres , contenant au 
moins un panneau de 
particules    
  4412.94 -- À âme panneautée, lattée ou 
lamellée Le nouveau 
n° 4412.94 a été 
créé afin de 
spécialiser les produits à âme 
panneautée, lattée 
ou lamellée. 
4412.99 -- Autres 4412.99 -- Autres   JOB/RO/3 
 Page 153 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.12 Bois contre-plaqués, bois plaq ués et bois stratifiés similaires. Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées 
ex 44.12 a) - Surface recouverte avec des feuilles de bois, des matières 
plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière 
plastique, ou du bas métal. CPF 
 
ex 44.12 b) - Autres CP 
 
SH200258 Désignation Règle 
44.12 Bois contre-plaqués, bois plaq ués et bois stratifiés similaires. Comme indiqué 
pour les positions 
fractionnées  
ex 44.12 a) - Surface recouverte avec des feuilles de bois, des matières 
plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière 
plastique, ou du bas métal. CPF 
ex 44.12 b)  - Autres  CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
44.12 Bois contre-plaqués, bois plaq ués et bois stratifiés similaires. Comme indiqué 
pour les positions fractionnées  
ex 44.12 a) - Surface recouverte avec des feuilles de bois, des matières 
plastiques, des papiers ou des cartons imprégnés de matière 
plastique, ou du bas métal. CPF 
ex 44.12 b)  - Autres CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 L'amendement apporté à la nomenclature du SH200 7 s'effectue au niveau de la sous-position. 
Par conséquent, il ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Aucune modification n'est donc n écessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
 
116. Position 44.18 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
44.18 Ouvrages de menuiserie 
et pièces de charpente 
pour construction, y compris les panneaux 
cellulaires, les panneaux 
pour parquets et les bardeaux ("shingles" et 
"shakes"), en bois.  Ouvrages de menuiserie et 
pièces de charpente pour 
construction, y compris les panneaux cellulaires, les 
panneaux assemblés pour 
revêtement de sol et les bardeaux ("shingles" et 
"shakes"), en bois. Le nouveau 
n° 4418.60 a été 
créé pour classer les poteaux et 
poutres. 
4418.10 - Fenêtres, 
portes-fenêtres et leurs 
cadres et chambranles  - Fenêtres, portes-fenêtres et 
leurs cadres et chambranles  
                                                      
58 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 154  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
4418.20 - Portes et leurs cadres, 
chambranles et seuils  - Portes et leurs cadres, 
chambranles et seuils  
4418.30 - Panneaux pour parquets - (supprimé) Le n° 4418.30 a 
été supprimé. 
4418.40 - Coffrages pour le 
bétonnage  - Bardeaux ("shingles" et 
"shakes")  
4418.50 - Bardeaux ("shingles" et 
"shakes")  - Bardeaux ("shingles" et 
"shakes")  
  4418.60 - Poteaux et poutres   
   - Panneaux assemblés pour 
revêtement de sol: Les nouveaux 
n° 4418.71 à 
4418.79 ont été créés afin de 
spécialiser les 
panneaux 
assemblés pour 
revêtement de sol. 
  4418.71 -- Pour sols mosaïques  
  4418.72 -- Autres, multicouches  
  4418.73 -- Autres  
4418.90 - Autres 4418.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
44.18 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour 
construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux 
pour parquets et les bardeaux ("shingles" et "shakes"), en bois. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
44.18 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour 
construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux ("shingles" et "shakes"), en bois. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
44.18 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour 
construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux 
pour parquets et les bardeaux ("shingles" et "shakes"), en bois. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
  JOB/RO/3 
 Page 155 
 
 
117. Position 46.01 
d) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
46.01 Tresses et articles similaires 
en matières à tresser, même 
assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et 
articles similaires en 
matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même 
finis (nattes, paillassons et 
claies, par exemple). 46.01 Tresses et articles similaires 
en matières à tresser, même 
assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et 
articles similaires en 
matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même 
finis (nattes, paillassons et 
claies, par exemple). Le n° 4601.20 a 
été scindé afin de 
spécialiser les nattes, paillassons 
et claies en 
bambou et en rotin. 
 
Le n° 4601.91 a été scindé afin de 
spécialiser les 
tresses et les 
matières à tresser 
en bambou et en rotin. 
4601.20 - Nattes, paillassons et 
claies en matières végétales  - Nattes, paillassons et claies 
en matières végétales:  
  4601.21 -- En bambou  
  4601.22 - En rotin  
  4601.29 - Autres  
 - Autres:  - Autres:  
4601.91 -- En matières végétales - (supprimé)  
  4601.92 - En bambou  
  4601.93 - En rotin  
  4601.94 - En autres matières 
végétales  
4601.99 -- Autres 4601.99 - Autres  
 
e) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
46.01 Tresses et articles similair es en matières à tresser, même 
assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresse r, tissés ou parallélisés, à plat, 
même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). Comme indiqué pour 
les sous-positions  
4601.10 - Tresses et articles similaires en matières à tresser, même 
assemblés en bandes CP 
4601.20 - Nattes, paillassons et cl aies en matières végétales CSP 
  - Autres:  
4601.91 - En matières végétales CSP 
4601.99 - Autres CSP 
 
  
SH200259 Désignation Règle 
46.01 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même 
assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, 
même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). Comme indiqué pour 
les sous-positions  
4601.20 - Nattes, paillassons et claies en matières végétales CSP 
                                                      
59 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 156  
 
SH200259 Désignation Règle 
  - Autres:  
4601.91 - En matières végétales Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées 
ex 4601.91 a) --- Tresses et articles si milaires en matières  à tresser, même 
assemblés en bandes CP 
ex 4601.91 b) --- Autres CSPF 
4601.99 - Autres Comme indiqué pour 
les sous-positions fractionnées  
ex 4601.99 a) --- Tresses et articles si milaires en matières  à tresser, même 
assemblés en bandes CP 
ex 4601.99 b) --- Autres CSPF 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
46.01 Tresses et articles similair es en matières à tresser, même 
assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresse r, tissés ou parallélisés, à plat, 
même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). Comme indiqué pour 
les sous-positions  
 - Nattes, paillassons et clai es en matières végétales:  
4601.21 -- En bambou CSP, sauf à partir des 
n° 4601.22 ou 4601.29 
4601.22 -- En rotin CSP, sauf à partir des 
n° 4601.21 ou 4601.29 
4601.29 -- Autres CSP, sauf à partir des 
n° 4601.21 ou 4601.22 
 - Autres:  
4601.92 -- En bambou Comme indiqué pour 
les sous-positions fractionnées  
ex 4601.92 a) -- Tresses et articles similaires en matières à tresser, même 
assemblés en bandes CP 
ex 4601.92 b) --- Autres CSPF, sauf à partir 
des n° ex 4601.93 b) ou ex 4601.94 b) 
4601.93 -- En rotin Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées  
ex 4601.93 a) -- Tresses et articles similaires en matières à tresser, même 
assemblés en bandes CP 
ex 4601.93 b) --- Autres CSPF, sauf à partir 
des n° ex 4601.92 b) 
ou ex 4601.94 b) 
4601.94 -- En autres matières végétales Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées  
ex 4601.94 a) -- Tresses et articles similaires en matières à tresser, même 
assemblés en bandes CP 
ex 4601.94 b) --- Autres CSPF, sauf à partir 
des n° ex 4601.92 b) 
ou ex 4601.93 b) 
4601.99 - Autres Comme indiqué pour 
les sous-positions fractionnées   JOB/RO/3 
 Page 157 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 4601.99 a) --- Tresses et articles si milaires en matières  à tresser, même 
assemblés en bandes CP 
ex 4601.99 b) --- Autres CSPF 
 
118. Position 46.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
46.02 Ouvrages de vannerie 
obtenus directement en 
forme à partir de matières à 
tresser ou confectionnés à l'aide des articles du 
n° 46.01; ouvrages en luffa. 46.02 Ouvrages de vannerie 
obtenus directement en 
forme à partir de matières à 
tresser ou confectionnés à l'aide des articles du 
n 46.01; ouvrages en luffa. Le n° 4602.10 a été 
scindé afin de 
spécialiser les 
ouvrages de vannerie en bambou 
et en rotin. 
4602.10 - En matières végétales  - En matières végétales:  
  4602.11 -- En bambou  
  4602.12 -- En rotin  
  4602.19 -- Autres  
4602.90 - Autres 4602.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
46.02 Ouvrages de vannerie obtenus  directement en forme à partir 
de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. CP 
 
  
SH2002 Désignation Règle 
46.02 
 Ouvrages de vannerie obtenus di rectement en forme à partir 
de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. CP 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
46.02 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir 
de matières à tresser ou confec tionnés à l'aide des articles du 
n 46.01; ouvrages en luffa.  CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Dans le SH2007, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
 JOB/RO/3 
Page 158  
 
119. Position 47.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
47.06 Pâtes de fibres obtenues à 
partir de papier ou de 
carton recyclés (déchets et 
rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques.  47.06 Pâtes de fibres obtenues à 
partir de papier ou de 
carton recyclés (déchets et 
rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. Le n° 4706.30 a été 
créé afin de 
spécialiser les pâtes 
de fibres de bambou. 
 
4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.10 - Pâtes de linters de coton  
  4706.30 - Autres, de bambou  
 - Autres:  - Autres:  
4706.91 -- M écaniques 4706.91 -- Mécaniques  
4706.92 -- Chimiques 4706.92 -- Chimiques  
4706.93 -- Mi-chimiques 4706.93 -- Mi-chimiques  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
47.06 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton 
recyclés (déchets et rebuts) ou  d'autres matières fibreuses 
cellulosiques. CP 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
47.06 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton 
recyclés (déchets et rebuts) ou  d'autres matières fibreuses 
cellulosiques. CP 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
47.06 
 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton 
recyclés (déchets et rebuts) ou  d'autres matières fibreuses 
cellulosiques. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Dans le SH2007, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
  JOB/RO/3 
 Page 159 
 
 
120. Position 48.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
48.02 Papiers et cartons, non 
couchés ni enduits, des 
types utilisés pour 
l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et 
papiers et cartons pour 
cartes ou bandes à perforer, non perforés, en 
rouleaux ou en feuilles de 
forme carrée ou rectangulaire, de tout 
format, autres que les 
papiers des n° 48.01 ou 
48.03; papiers et cartons 
formés feuille à feuille (papiers et cartons à la 
main). 48.02 Papiers et cartons, non 
couchés ni enduits, des 
types utilisés pour 
l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et 
papiers et cartons pour 
cartes ou bandes à perforer, non perforés, en 
rouleaux ou en feuilles de 
forme carrée ou rectangulaire, de tout 
format, autres que les 
papiers des n° 48.01 ou 
48.03; papiers et cartons 
formés feuille à feuille (papiers et cartons à la 
main). Le n° 4802.30 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
4802.10 - Papiers et cartons formés 
feuille à feuille (papiers à 
la main) 4802.10 - Papiers et cartons formés 
feuille à feuille (papiers à 
la main)  
4802.20 - Papiers et cartons 
supports pour papiers ou 
cartons photosensibles, 
sensibles à la chaleur ou électrosensibles 4802.20 - Papiers et cartons 
supports pour papiers ou 
cartons photosensibles, 
sensibles à la chaleur ou électrosensibles  
4802.30 - Papiers supports pour 
carbone - (supprimé)  
4802.40 - Papiers supports pour 
papiers peints 4802.40 - Papiers supports pour 
papiers peints  
 - Autres papiers et cartons, 
sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou 
chimico-mécanique ou 
dont 10% au plus en poids de la composition fibreuse 
totale sont constitués par 
de telles fibres:  - Autres papiers et cartons, 
sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou 
chimico-mécanique ou 
dont 10% au plus en poids de la composition fibreuse 
totale sont constitués par 
de telles fibres:  
4802.54 -- D'un poids au m² 
inférieur à 40 g 4802.54 -- D'un poids au m² 
inférieur à 40 g  
4802.55 -- D'un poids au m² de 
40 g ou plus mais 
n'excédant pas 150 g, en 
rouleaux 4802.55 -- D'un poids au m² de 40 g 
ou plus mais n'excédant 
pas 150 g, en rouleaux  
4802.56 -- D'un poids au m² de 
40 g ou plus mais 
n'excédant pas 150 g, en 
feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et 
l'autre n'excède pas 
297 mm à l'état non plié 4802.56 -- D'un poids au m² de 40 g 
ou plus mais n'excédant 
pas 150 g, en feuilles dont 
un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède 
pas 297 mm à l'état non 
plié  JOB/RO/3 
Page 160  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
4802.57 -- Autres, d'un poids au m² 
de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g 4802.57 -- Autres, d'un poids au m² 
de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g  
4802.58 -- D'un poids au m² 
excédant 150 g 4802.58 -- D'un poids au m² 
excédant 150 g  
 - Autres papiers et cartons, 
dont plus de 10% en poids 
de la composition fibreuse totale sont constitués par 
des fibres obtenues par un 
procédé mécanique ou chimico-mécanique:  - Autres papiers et cartons, 
dont plus de 10% en poids 
de la composition fibreuse totale sont constitués par 
des fibres obtenues par un 
procédé mécanique ou chimico-mécanique:  
4802.61 -- En rouleaux 4802.61 -- En rouleaux  
4802.62 -- En feuilles dont un côté 
n'excède pas 435 mm et 
l'autre n'excède pas 
297 mm à l'état non plié 4802.62 -- En feuilles dont un côté 
n'excède pas 435 mm et 
l'autre n'excède pas 
297 mm à l'état non plié  
4802.69 -- Autres 4802.69 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés 
pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux 
ou en feuilles, autres que les papiers des n° 48.01 ou 48.03; 
papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main). CP 
 
SH200260 Désignation  Règle 
48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés 
pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et 
papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou 
rectangulaire, de tout format , autres que les papiers des 
n° 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main).
 Comme indiqué pour 
la position fractionnée 
ex 48.02 a) - Le contenu provient du n° 48.01(SH96)  CPF  sauf à partir du 
n° 48.01  
ex 48.02 b) - Le contenu provient du n° 48.02(SH96)  CPF  
ex 48.02 c) - Le contenu provient du n° 48.05(SH96)  CPF , sauf à partir du 
n° 48.05 ou du 
n° ex 48.23 b) 
ex 48.02 d) - Autres (le contenu provient du n° 48.23(SH96)) CPF  sauf à partir des 
n° 48.23 f), 
ex 48.10 b) ou des 
n° ex 4811.10 a), 
ex 4811.41 a), 
ex 4811.49 a), ex 4811.51 a), ex 4811.59 b), ex 4811.60 a) ou ex 4811.90 a) 
 
                                                      
60 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 161 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés 
pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et 
papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou 
rectangulaire, de tout format , autres que les papiers des 
n° 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille 
(papiers et cartons à la main). Comme indiqué 
pour la position 
fractionnée 
ex 48.02 a) - Le contenu provient du n° 48.01(SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.01 
ex 48.02 b) - Le contenu provient du n° 48.02(SH96) CPF 
ex 48.02 c) - Le contenu provient du n° 48.05(SH96) CPF, sauf à partir du 
n° 48.05 ou du 
n° ex 48.23 b) 
ex 48.02 d) - Autres (le contenu provient du n° 48.23(SH96)) CPF sauf à partir des 
n° 48.23 f), ex 48.10 b) ou des 
n° ex 4811.10 a), 
ex 4811.41 a), ex 4811.49 a), 
ex 4811.51 a), 
ex 4811.59 b), ex 4811.60 a) ou 
ex 4811.90 a) 
 
c) Observations du Secrétariat 
L'amendement apporté à la nomenclature du SH2007 s'effectue au niveau de la sous-position. 
Par conséquent, il ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Aucune modification n'est donc n écessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
121. Position 48.09 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH 2007 Désignation Raison de la 
modification
48.09 Papiers carbone, papiers 
dits "autocopiants" et 
autres papiers pour 
duplication ou reports (y 
compris les papiers 
couchés, enduits ou imprégnés pour stencils 
ou pour plaques offset), 
même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 48.09 Papiers carbone, papiers dits 
"autocopiants" et autres 
papiers pour duplication ou 
reports (y compris les papiers 
couchés, enduits ou 
imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même 
imprimés, en rouleaux ou en 
feuilles. Le n° 4809.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume 
d'échanges. 
4809.10 - Papiers carbone et 
papiers similaires - (supprimé)  
4809.20 - Papiers dits 
"autocopiants" 4809.20 - Papiers dits "autocopiants"  
4809.90 - Autres 4809.90 - Autres  JOB/RO/3 
Page 162  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.09 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers 
pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, 
enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles.  CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.09 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers 
pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), 
même imprimés, en rouleaux ou en feuilles.  CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
48.09 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers 
pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, 
enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), 
même imprimés, en rouleaux ou en feuilles.  CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
122. Position 48.15 (48.11) 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
48.15 Couvre-parquets à 
supports de papier ou de carton, même découpés. - (supprimé) Le n° 4815.00 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
  48.11 Papiers, cartons, ouate de 
cellulose et nappes de fibres 
de cellulose, couchés, 
enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en 
surface, décorés en surface 
ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée 
ou rectangulaire, de tout 
format, autres que les produits des types décrits 
dans les libellés des 
n° 48.03, 48.09 ou 48.10.  
  4811.10 - Papiers et cartons 
goudronnés, bitumés ou 
asphaltés   JOB/RO/3 
 Page 163 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
   - Papiers et cartons gommés 
ou adhésifs:  
  4811.41 -- Auto-adhésifs  
  4811.49 -- Autres  
   - Papiers et cartons enduits, 
imprégnés ou recouverts de matière plastique (à 
l'exclusion des adhésifs):  
  4811.51 -- Blanchis, d'un poids au m² 
excédant 150 g  
  4811.59 -- Autres  
  4811.60 - Papiers et cartons enduits, 
imprégnés ou recouverts de 
cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de 
glycérol  
  4811.90 - Autres papiers, cartons, 
ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.11 Papiers, cartons, ouate de ce llulose et nappes de fibres de 
cellulose, couchés, enduits, impré gnés, recouverts, coloriés en 
surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en 
feuilles, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n° 48.03, 48.09 ou 48.10. Comme indiqué pour 
les sous-positions 
4811.10 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés CSP 
 - Papiers et cartons gommés ou adhésifs:  
4811.21 - Auto-adhésifs CSP 
4811.29 - Autres CSP 
 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière 
plastique (à l'exclusion des adhésifs):  
4811.31 - Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g CSP 
4811.39 - Autres Comme indiqué pour 
les sous-positions fractionnées 
ex 4811.39 a) - Papiers et cartons pou r imprimantes à jets d'encre enduits, 
imprégnés ou recouverts de matière plastique CSPF 
ex 4811.39 b) - Autres CSP 
4811.40 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de 
paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol CSP 
4811.90 - Autres papiers, cartons, ouate  de cellulose et nappes de fibres 
de cellulose CSP 
48.15 Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même 
découpés. CP 
 JOB/RO/3 
Page 164  
 
SH200261 Désignation Règle 
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres 
de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, 
coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en 
rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les 
libellés des n° 48.03, 48.09 ou 48.10. Comme indiqué pour 
la position 
fractionnée  
ex 48.11 a) - En bandes ou en roulea ux dont la largeur excède 15 cm; en 
feuilles de forme carrée ou rectangulaire, dont aucun côté n'excède 36 cm CPF 
ex 48.11 b) -  Papiers et cartons pour imprimantes à jets d'encre enduits, 
imprégnés ou recouverts de matière plastique CPF 
ex 48.11 c) -Autres CP 
48.15 Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même 
découpés.  
 
SH2007 Désignation Règle 
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de 
cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en 
surface, décorés en surface ou im primés, en rouleaux ou en 
feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des 
n° 48.03, 48.09 ou 48.10. Comme indiqué pour 
la position 
fractionnée  
ex 48.11 a) - En bandes ou en roulea ux dont la largeur excède 15 cm; en 
feuilles de forme carrée ou rectangulaire, dont aucun côté n'excède 36 cm CPF 
ex 48.11 b) -  Papiers et cartons pour imprimantes à jets d'encre enduits, 
imprégnés ou recouverts de matière plastique CPF 
ex 48.11 c) -Autres CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
L'amendement apporté à la nomenclature du SH2007 s'effectue au niveau de la sous-position. 
Par conséquent, il ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Aucune modification n'est donc n écessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
123. Position 48.14 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
48.14 Papiers peints et 
revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 48.14 Papiers peints et revêtements 
muraux similaires; vitrauphanies. Le n° 4814.30 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
4814.10 - Papier dit "Ingrain" 4814.10 - Papier dit "Ingrain"  
                                                      
61 Conformément à la recommandation 3 figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 165 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
4814.20 - Papiers peints et 
revêtements muraux similaires, constitués par 
du papier enduit ou 
recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière 
plastique grainée, 
gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou 
autrement décorée 4814.20 - Papiers peints et 
revêtements muraux similaires, constitués par du 
papier enduit ou recouvert, 
sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, 
gaufrée, coloriée, imprimée 
de motifs ou autrement décorée  
4814.30 - Papiers peints et 
revêtements muraux similaires, constitués par 
du papier recouvert, sur 
l'endroit, de matières à tresser, même tissées à 
plat ou parallélisées - (supprimé)  
4814.90 - Autres 4814.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
124. Position 48.16 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
48.16 Papiers carbone, papiers dits 
"autocopiants" et autres 
papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du 
n° 48.09), stencils complets 
et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.48.16 Papiers carbone, papiers dits 
"autocopiants" et autres 
papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du 
n° 48.09), stencils complets 
et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. Les n° 4816.10 et 
4816.30 ont été 
supprimés pour cause de faible 
volume d'échanges. JOB/RO/3 
Page 166  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
4816.10 - Papiers carbone et papiers 
similaires - (supprimé)  
4816.20 - Papiers dits "autocopiants" 4816.20 - Papiers dits "autocopiants"  
4816.30 - Stencils complets - (supprimé)  
4816.90 - Autres 4816.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.16 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour 
duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils 
complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.  CP, sauf à partir du 
n° 48.09. 
 
SH2002 Désignation Règle 
48.16 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour 
duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils 
complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.  CP, sauf à partir du 
n° 48.09. 
 
SH2007 Désignation Règle 
48.16 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour 
duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils 
complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.  CP, sauf à partir du 
n° 48.09. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
125. Position 48.23 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
48.23 Autres papiers, cartons, 
ouate de cellulose et 
nappes de fibres de cellulose découpés à 
format; autres ouvrages en 
pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose 
ou nappes de fibres de 
cellulose.  48.23 Autres papiers, cartons, 
ouate de cellulose et 
nappes de fibres de cellulose découpés à 
format; autres ouvrages en 
pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose 
ou nappes de fibres de 
cellulose. La suppression des 
n° 4823.12 et 
4823.19 entraîne le transfert de ces 
produits dans les 
n° 4811.41, 4811.49 et 4823.90..  JOB/RO/3 
 Page 167 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
    Le Sous-Comité de 
révision est convenu de ne pas faire 
mention de ces 
sous-positions dans les tables de 
concordance, parce 
que les n° 4823.12 et 4823.19 
pourraient être 
quasiment vidées de leur contenu 
 - Papier gommé ou 
adhésif, en bandes ou en 
rouleaux: - (supprimé)  
4823.12 -- Auto-adhésifs - (supprimé)  
4823.19 -- Autres - (supprimé)  
4823.20 - Papier et carton-filtre 4 823.20 - Papier et carton-filtre  
4823.40 - Papiers à diagrammes 
pour appareils 
enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques 4823.40 - Papiers à diagrammes 
pour appareils 
enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques  
4823.60 - Plateaux, plats, assiettes, 
tasses, gobelets et articles 
similaires, en papier ou carton - - Plateaux, plats, assiettes, 
tasses, gobelets et articles 
similaires, en papier ou carton: Le n° 4823.60 a été 
scindé afin de 
spécialiser les plateaux, plats, 
assiettes, tasses, 
gobelets et articles similaires, en papier 
ou carton de 
bambou. 
  4823.61 -- En bambou  
  4823.69 -- Autres  
4823.70 - Articles moulés ou 
pressés en pâte à papier 4823.70 - Articles moulés ou 
pressés en pâte à papier  
4823.90 - Autres 4823.90 - Autres Le n° 4815.00 a été 
supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de 
cellulose découpés à format; autres  ouvrages en pâte à papier, 
papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de 
cellulose. CP 
 
SH200262 Désignation Règle 
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de 
cellulose découpés à format; autres  ouvrages en pâte à papier, 
papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Comme indiqué pour 
la position fractionnée
                                                      
62 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 168  
 
SH200262 Désignation Règle 
ex 48.23 a) - Le contenu provient du n° 48.04 (SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.04  
ex 48.23 b) - Le contenu provient du n° 48.05 (SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.05 ou du 
n° ex 48.02 c) 
ex 48.23 c) - Le contenu provient du n° 48.06 (SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.06 
ex 48.23 d) - Le contenu provient du n° 48.07 (SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.07 
ex 48.23 e) - Le contenu provient du n° 48.08 (SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.08 [ou à partir 
du chapitre 48] 
ex 48.23 f) - Autres (le contenu provient du n° 48.23 (SH96)) CP sauf à partir du 
n° ex 48.02 d), ex 48.10 b) ou des 
n° ex 4811.10 a), 
ex 4811.41 a), 
ex 4811.49 a), 
ex 4811.51 a), ex 4811.59 b), 
ex 4811.60 a) ou 
ex 4811.90 a) 
 
SH2007 Désignation Règle 
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de 
cellulose découpés à format; autres  ouvrages en pâte à papier, 
papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Comme indiqué pour 
la position 
fractionnée 
ex 48.23 a) - Le contenu provient du n° 48.04 (SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.04  
ex 48.23 b) - Le contenu provient du n° 48.05 (SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.05 ou du 
n° ex 48.02 c) 
ex 48.23 c) - Le contenu provient du n° 48.06 (SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.06 
ex 48.23 d) - Le contenu provient du n° 48.07 (SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.07 
ex 48.23 e) - Le contenu provient du n° 48.08 (SH96) CPF sauf à partir du 
n° 48.08 [ou à partir 
du chapitre 48] 
ex 48.23 f) - Autres (le contenu provient du n° 48.23 (SH96)) CP sauf à partir du 
n° ex 48.02 d), 
ex 48.10 b) ou des 
n° ex 4811.10 a), ex 4811.41 a), 
ex 4811.49 a), 
ex 4811.51 a), ex 4811.59 b), 
ex 4811.60 a) ou 
ex 4811.90 a) 
 
c) Observations du Secrétariat 
L'amendement apporté à la nomenclature du SH2007 s'effectue au niveau de la sous-position. 
Par conséquent, il ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position  JOB/RO/3 
 Page 169 
 
 
fractionnée. Aucune modification n'est donc n écessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
126. Position 50.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
50.03 Déchets de soie (y 
compris les cocons non 
dévidables, les déchets de fils et les 
effilochés). 50.03 Déchets de soie (y 
compris les cocons non 
dévidables, les déchets de fils et les effilochés). Les n° 5003.10 et 
5003.90 ont été 
supprimés pour cause de faible volume 
d'échanges. 
5003.10 - Non cardés ni 
peignés - (supprimé)  
5003.90 - Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
50.03 Déchets de soie (y compris les cocons non 
dévidables, les déchets de fils et les effilochés). Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex 50.03 a) Effilochés de soie CPF 
ex 50.03 b) Autres Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets de soie de cette 
position fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
50.03 Déchets de soie (y compris les cocons non 
dévidables, les déchets de fils et les effilochés). Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex 50.03 a) Effilochés de soie CPF 
ex 50.03 b) Autres Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets de soie de cette 
position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation 
 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
50.03 Déchets de soie (y compris les cocons non 
dévidables, les déchets de fils et les effilochés). Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex 50.03 a) Effilochés de soie CPF 
ex 50.03 b) Autres Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets de soie de cette 
position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une 
consommation 
 JOB/RO/3 
Page 170  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH2007, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Aucune modification n'est donc n écessaire et la règle peut être transposée 
directement.  
 
127. Position 52.08 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
52.08 Tissus de coton, contenant 
au moins 85% en poids de 
coton, d'un poids 
n'excédant pas 200 g/m². 52.08 Tissus de coton, 
contenant au moins 85% 
en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m². Le n° 5208.53 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
 - Imprimés:  - Imprimés:  
5208.51 -- À armure toile, d'un 
poids n'excédant pas 100 
g/m² 5208.51 -- À armure toile, d'un 
poids n'excédant pas 
100 g/m²  
5208.52 -- À armure toile, d'un 
poids excédant 100 g/m² 5208.52 -- À armure toile, d'un 
poids excédant 100 g/m²  
5208.53 -- À armure sergé, y 
compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède 
pas 4 - (supprimé)  
5208.59 -- Autres tissus 5208.59 -- Autres tissus  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
52.08 Tissus de coton, contenant au moins 
85% en poids de coton, d'un poids 
n'excédant pas 200 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 52.08 a) - Tissus de coton, contenant au 
moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 52.08 b) - Autres  CP, sauf à partir du n° 52.09 
 
SH2002 Désignation Règle 
52.08 Tissus de coton, contenant au moins 
85% en poids de coton, d'un poids 
n'excédant pas 200 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 52.08 a) - Tissus de coton, contenant au 
moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 52.08 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 52.09  JOB/RO/3 
 Page 171 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
52.08 Tissus de coton, contenant au moins 
85% en poids de coton, d'un poids 
n'excédant pas 200 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 52.08 a) - Tissus de coton, contenant au 
moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m
2: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 52.08 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 52.09 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 128. Position 52.10 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
52.10 Tissus de coton, 
contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement 
ou uniquement avec des 
fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². 52.10 Tissus de coton, 
contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement 
ou uniquement avec des 
fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². Les n° 5210.12, 
5210.22, 5210.42 et 5210.52 ont été 
supprimés pour 
cause de faible 
volume 
d'échanges. 
 - Écrus:  - Écrus:  
5210.11 -- À armure toile 5210.11 -- À armure toile  
5210.12 -- À armure sergé, y 
compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède 
pas 4 - (supprimé)  
5210.19 -- Autres tissus 5210.19 -- Autres tissus  
 - Blanchis:  - Blanchis:  
5210.21 -- À armure toile 5210.21 -- À armure toile  
5210.22 -- À armure sergé, y 
compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède 
pas 4 - (supprimé)  
5210.29 -- Autres tissus 5210.29 -- Autres tissus  
 - Teints:  - Teints:  
5210.31 -- À armure toile 5210.31 -- À armure toile  
5210.32 -- À armure sergé, y 
compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 5210.32 -- À armure sergé, y 
compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4  
5210.39 -- Autres tissus 5210.39 -- Autres tissus  JOB/RO/3 
Page 172  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
 - En fils de diverses 
couleurs:  - En fils de diverses 
couleurs:  
5210.41 -- À armure toile 5210.41 -- À armure toile  
5210.42 -- À armure sergé, y 
compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède 
pas 4 - (supprimé)  
5210.49 -- Autres tissus 5210.49 -- Autres tissus  
 - Imprimés:  - Imprimés:  
5210.51 -- À armure toile 5210.51 -- À armure toile  
5210.52 -- À armure sergé, y 
compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède 
pas 4 - (supprimé)  
5210.59 -- Autres tissus 5210.59 -- Autres tissus  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
52.10 Tissus de coton, contenant moins de 
85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec 
des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 52.10 a) - Tissus de coton, contenant moins 
de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m
2: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 52.10 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 52.11 
 
SH2002 Désignation Règle 
52.10 Tissus de coton, contenant moins de 
85% en poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 52.10 a) - Tissus de coton, contenant moins 
de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m
2: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 52.10 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 52.11 
  JOB/RO/3 
 Page 173 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
52.10 Tissus de coton, contenant moins de 
85% en poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant 
pas 200 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 52.10 a) - Tissus de coton, contenant moins 
de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m
2: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 52.10 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 52.11 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
129. Position 52.11 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
52.11 Tissus de coton, 
contenant moins de 85% 
en poids de coton, mélangés 
principalement ou 
uniquement avec des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids 
excédant 200 g/m². 52.11 Tissus de coton, 
contenant moins de 85% 
en poids de coton, mélangés principalement 
ou uniquement avec des 
fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids 
excédant 200 g/m². Les n° 5211.21, 
5211.22 et 5211.29 
ont été supprimés pour cause de 
faible volume 
d'échanges. 
 - Blanchis: 5211.20 - Blanchis  
5211.21 -- À armure toile - (supprimé)  
5211.22 -- À armure sergé, y 
compris le croisé, dont le rapport d'armure 
n'excède pas 4 - (supprimé)  
5211.29 -- Autres tissus - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation  Règle 
52.11 Tissus de coton, contenant moins de 
85% en poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 
200 g/m².
 Comme indiqué pour les positions fractionnées  JOB/RO/3 
Page 174  
 
SH1996 Désignation  Règle 
ex 52.11 a) - Tissus de coton, contenant moins 
de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un 
poids excédant 200 g/m
2: imprimés, 
teints (même en blanc)  [CP;  ou passage aux produits de cette position fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage]
 
ex 52.11 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 52.10  
 
SH2002 Désignation  Règle 
52.11 Tissus de coton, contenant moins de 
85% en poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids excédant 
200 g/m².
 Comme indiqué pour les positions fractionnées  
ex 52.11 a) - Tissus de coton, contenant moins 
de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un 
poids excédant 200 g/m
2: imprimés, 
teints (même en blanc)  [CP;  ou passage aux produits de cette position fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage]
 
ex 52.11 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 52.10  
 
SH2007 Désignation Règle 
52.11 Tissus de coton, contenant moins de 
85% en poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids excédant 
200 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 52.11 a) - Tissus de coton, contenant moins 
de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un 
poids excédant 200 g/m
2: imprimés, 
teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 52.11 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 52.10 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
  JOB/RO/3 
 Page 175 
 
 
130. Position 53.04 (53.05) 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
53.04 Sisal et autres fibres 
textiles du genre Agave , 
bruts ou travaillés mais 
non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y 
compris les déchets de fils 
et les effilochés). - (supprimé) Les n° 5304.10 
et 5304.90 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
5304.10 - Sisal et autres fibres 
textiles du genre Agave , 
bruts - (supprimé)  
5304.90 - Autres - (supprimé)  
53.05 Coco, abaca (chanvre de 
Manille ou 
Musa textilis Nee ), ramie 
et autres fibres textiles 
végétales non dénommées 
ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non 
filés; étoupes et déchets de 
ces fibres (y compris les déchets de fils et les 
effilochés). 5305.00 Coco, abaca (chanvre de 
Manille ou 
Musa textilis Nee ), ramie 
et autres fibres textiles 
végétales non 
dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou 
travaillés mais non filés; 
étoupes et déchets de ces fibres (y compris les 
déchets de fils et les 
effilochés). Les n° 5305.11, 
5305.19, 5305.21, 
5305.29 et 5305.90 ont été supprimés 
pour cause de 
faible volume d'échanges. 
 - De coco (coir):    
5305.11 -- Brut - (supprimé)  
5305.19 -- Autres - (supprimé)  
 - D'abaca:    
5305.21 -- Brut - (supprimé)  
5305.29 -- Autres - (supprimé)  
5305.90 - Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
53.04 Sisal et autres fibres textiles du 
genre Agave , bruts ou travaillés 
mais non filés; étoupes et déchets 
de ces fibres (y compris les déchets 
de fils et les effilochés). Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 53.04 a) - Sisal et autres fibres textiles du 
genre agave, bruts ou travaillés 
mais non filés Le pays d'origine est celui dans lequel le sisal et 
autres fibres textiles du genre agave de cette 
position fractionnée sont obtenus à l'état naturel 
ou non transformé. 
ex 53.04 b) - Effilochés CPF 
ex 53.04 c) Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les 
étoupes et déchets de cette position fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. JOB/RO/3 
Page 176  
 
SH1996 Désignation Règle 
53.05 Coco, abaca (chanvre de Manille ou 
Musa textilis Nee ), ramie et autres 
fibres textiles végétales non 
dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; 
étoupes et déchets de ces fibres (y 
compris les déchets de fils et les 
effilochés). Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 53.05 a) - Coco, abaca (chanvre de Manille 
ou Musa textilis Nee ), ramie et 
autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, 
bruts ou travaillés mais non filés Le pays d'origine est celui dans lequel le coco, 
abaca, ramie et autres fibres textiles végétales de 
cette position fractionnée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé. 
ex 53.05 b) - Effilochés de ces fibres CPF 
ex 53.05 c) -Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les 
étoupes et déchets de cette position fractionnée 
proviennent d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
 
SH2002 Désignation Règle 
53.04 Sisal et autres fibres textiles du 
genre Agave , bruts ou travaillés 
mais non filés; étoupes et déchets 
de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 53.04 a) - Sisal et autres fibres textiles du 
genre agave, bruts ou travaillés 
mais non filés Le pays d'origine est celui dans lequel le sisal et 
autres fibres textiles du genre agave de cette 
position fractionnée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé. 
ex 53.04 b) - Effilochés CPF 
ex 53.04 c) Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les 
étoupes et déchets de cette position fractionnée 
proviennent d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
53.05 Coco, abaca (chanvre de Manille ou 
Musa textilis Nee ), ramie et autres 
fibres textiles végétales non 
dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; 
étoupes et déchets de ces fibres (y 
compris les déchets de fils et les effilochés). Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 53.05 a) - Coco, abaca (chanvre de Manille 
ou Musa textilis Nee ), ramie et 
autres fibres textiles végétales non 
dénommées ni comprises ailleurs, 
bruts ou travaillés mais non filés Le pays d'origine est celui dans lequel le coco, 
abaca, ramie et autres fibres textiles végétales de 
cette position fractionnée sont obtenus à l'état 
naturel ou non transformé. 
ex 53.05 b) - Effilochés de ces fibres CPF 
ex 53.05 c) - Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les 
étoupes et déchets de cette position fractionnée 
proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
  JOB/RO/3 
 Page 177 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
53.05 Coco, abaca (chanvre de Manille ou 
Musa textilis Nee ), ramie et autres 
fibres textiles végétales non 
dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; 
étoupes et déchets de ces fibres (y 
compris les déchets de fils et les 
effilochés). Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 53.05 a) - Coco, abaca (chanvre de Manille 
ou Musa textilis Nee ), ramie et 
autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, 
bruts ou travaillés mais non filés Le pays d'origine est celui dans lequel le coco, 
abaca, ramie et autres fibres textiles végétales de 
cette position fractionnée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé. 
ex 53.05 b) - Effilochés des fibres classées dans 
le n° ex 53.05 a) CPF 
ex 53.05 c)  - Sisal et autres fibres textiles du 
genre agave, bruts ou travaillés mais 
non filés Le pays d'origine est celui dans lequel le coco, 
abaca, ramie et autres fibres textiles végétales de 
cette position fractionnée sont obtenus à l'état 
naturel ou non transformé. 
ex 53.05 d)  Effilochés des fibres classées dans le n° ex 53.05 c) CPF 
ex 53.05 e) -Autres Le pays d'origine est celui dans lequel les 
étoupes et déchets de cette position fractionnée 
proviennent d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
 
131. Position 54.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
54.02 Fils de filaments 
synthétiques (autres que 
les fils à coudre), non conditionnés pour la vente 
au détail, y compris les 
monofilaments synthétiques de moins de 
67 décitex  54.02 Fils de filaments 
synthétiques (autres que 
les fils à coudre), non conditionnés pour la 
vente au détail, y 
compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 
67 décitex   
5402.10 - Fils à haute ténacité de 
nylon ou d'autres 
polyamides  - Fils à haute ténacité de 
nylon ou d'autres 
polyamides: Le n° 5402.10 a 
été subdivisé afin 
de spécialiser les 
fils d'aramides. 
  5402.11 -- D'aramides  
  5402.19 - Autres  
5402.20 - Fils à haute ténacité de 
polyesters 5402.20 - Fils à haute ténacité de 
polyesters  
 - Fils texturés:  - Fils texturés:  
5402.31 -- De nylon ou d'autres 
polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins 5402.31 -- De nylon ou d'autres 
polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins  
5402.32 -- De nylon ou d'autres 
polyamides, titrant en fils 
simples plus de 50 tex 5402.32 -- De nylon ou d'autres 
polyamides, titrant en fils 
simples plus de 50 tex   JOB/RO/3 
Page 178  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
5402.33 -- De polyesters 5402.33 -- De polyesters  
  5402.34 -- De polypropylène Le nouveau 
n° 5402.34 a été 
créé afin de 
spécialiser les fils 
texturés de polypropylène. 
5402.39 -- Autres 5402.39 -- Autres  
 - Autres fils, simples, sans 
torsion ou d'une torsion 
n'excédant pas 50 tours 
par mètre:  - Autres fils, simples, 
sans torsion ou d'une 
torsion n'excédant pas 50 
tours par mètre:  
5402.41 -- De nylon ou d'autres 
polyamides - (supprimé)  
5402.42 -- De polyesters, 
partiellement orientés - (supprimé)  
5402.43 -- De polyesters, autres - (supprimé)  
  5402.44 -- D'élastomères Les nouveaux 
n° 5402.44 à 
5402.48 ont été 
créés afin de spécialiser les fils 
d'élastomères et 
ceux de polypropylène. 
  5402.45 -- Autres, de nylon ou 
d'autres polyamides Les n° 5402.41 à 
5402.43 ont été 
amendés et renumérotés. 
  5402.46 -- Autres, de polyesters, 
partiellement orientés  
  5402.47 -- Autres, de polyesters  
  5402.48 -- Autres, de 
polypropylène  
5402.49 -- Autres 5402.49 -- Autres  
 - Autres fils, simples, 
d'une torsion excédant 
50 tours par mètre:  - Autres fils, simples, 
d'une torsion excédant 50 
tours par mètre:  
5402.51 -- De nylon ou d'autres 
polyamides 5402.51 -- De nylon ou d'autres 
polyamides  
5402.52 - De polyesters 5402.52 -- De polyesters  
5402.59 - Autres 5402.59 -- Autres  
 - Autres fils, retors ou 
câblés:  - Autres fils, retors ou 
câblés:  
5402.61 -- De nylon ou d'autres 
polyamides 5402.61 -- De nylon ou d'autres 
polyamides  
5402.62 -- De polyesters 5402.62 -- De polyesters  
5402.69 -- Autres 5402.69 -- Autres  
  JOB/RO/3 
 Page 179 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
54.02 Fils de filaments synthétiques (autres 
que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex  Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.02 a) - Fils de filaments synthétiques 
(autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex: travaillés [CP;  changement résultant d'une filature à 
l'âme]  
ex 54.02 b) - Fils de filaments synthétiques 
(autres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée 
conjointement à au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 54.02 c) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 ou 54.06 
 
SH2002 Désignation Règle 
54.02 Fils de filaments synthétiques (autres 
que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex  Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.02 a) - Fils de filaments synthétiques 
(autres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex: 
travaillés [CP;  changement résultant d'une filature à 
l'âme] 
ex 54.02 b) - Fils de filaments synthétiques 
(autres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée 
conjointement à au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 54.02 c) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 ou 54.06 
 
SH2007 Désignation Règle 
54.02 Fils de filaments synthétiques (autres 
que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex  Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.02 a) - Fils de filaments synthétiques 
(autres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex: 
travaillés [CP;  changement résultant d'une filature à 
l'âme] JOB/RO/3 
Page 180  
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 54.02 b) - Fils de filaments synthétiques 
(autres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée 
conjointement à au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 54.02 c) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 ou 54.06 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
132. Position 54.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
54.03 Fils de filaments 
artificiels (autres que les 
fils à coudre), non conditionnés pour la 
vente au détail, y 
compris les monofilaments 
artificiels de moins de 
67 décitex  54.03 Fils de filaments 
artificiels (autres que les 
fils à coudre), non conditionnés pour la 
vente au détail, y 
compris les monofilaments artificiels 
de moins de 67 décitex  Le n° 5403.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
5403.10 - Fils à haute ténacité en 
rayonne viscose 5403.10 - Fils à haute ténacité en 
rayonne viscose  
5403.20 - Fils texturés - (supprimé)  
 - Autres fils, simples:  - Autres fils, simples:  
5403.31 -- De rayonne viscose, 
sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 
120 tours par mètre 5403.31 -- De rayonne viscose, 
sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 
120 tours par mètre  
5403.32 -- De rayonne viscose, 
d'une torsion excédant 120 tours par mètre 5403.32 -- De rayonne viscose, 
d'une torsion excédant 120 tours par mètre  
5403.33 -- D'acétate de cellulose 5 403.33 -- D'acétate de cellulose  
5403.39 -- Autres 5403.39 -- Autres  
 - Autres fils, retors ou 
câblés:  - Autres fils, retors ou 
câblés:  
5403.41 -- De rayonne viscose 5403.41 -- De rayonne viscose  
5403.42 -- D'acétate de cellulose 5 403.42 -- D'acétate de cellulose  
5403.49 -- Autres 5403.49 -- Autres  
  JOB/RO/3 
 Page 181 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
54.03 Fils de filaments artificiels (autres 
que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex  Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.03 a) - Fils de filaments artificiels (autres 
que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex: travaillés [CP;  ou changement résultant d'une filature à 
l'âme] 
ex 54.03 b) - Fils de filaments artificiels (autres 
que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée 
conjointement à au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 54.03 c) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 ou 54.06 
 
SH2002 Désignation Règle 
54.03 Fils de filaments artificiels (autres 
que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex  Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.03 a) - Fils de filaments artificiels (autres 
que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex: 
travaillés [CP;  ou changement résultant d'une filature à 
l'âme] 
ex 54.03 b) - Fils de filaments artificiels (autres 
que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée 
conjointement à au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 54.03 c) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 ou 54.06 
 
SH2007 Désignation Règle 
54.03 Fils de filaments artificiels (autres 
que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex  Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.03 a) - Fils de filaments artificiels (autres 
que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, 
y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex: travaillés [CP;  ou changement résultant d'une filature à 
l'âme] JOB/RO/3 
Page 182  
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 54.03 b) - Fils de filaments artificiels (autres 
que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée conjointement à au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 54.03 c) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 ou 54.06 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 133. Position 54.04 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
54.04 Monofilaments 
synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus grande 
dimension de la coupe 
transversale n'excède pas 1 mm; lames et 
formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en matières textiles 
synthétiques, dont la 
largeur apparente n'excède pas 5 mm. 54.04 Monofilaments 
synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus grande 
dimension de la coupe 
transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes 
similaires (paille 
artificielle, par exemple) en matières textiles 
synthétiques, dont la 
largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les nouveaux 
n° 5404.11 et 
5404.12 ont été créés afin de 
spécialiser les 
monofilaments d'élastomères et 
ceux de 
polypropylène. 
5404.10 - Monofilaments  - Monofilaments:  
  5404.11 -- D'élastomères  
  5404.12 -- Autres, de 
polypropylène  
  5404.19 -- Autres  
5404.90 - Autres 5404.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
54.04 Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe 
transversale n'excède pas 1 mm;  lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en 
matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède 
pas 5 mm. Comme indiqué pour les positions fractionnées  JOB/RO/3 
 Page 183 
 
 
SH1996 Désignation Règle 
ex 54.04 a) 1) - Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm;  
lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en 
matières textiles synthétiques, dont 
la largeur apparente n'excède pas 5 mm: travaillés [CP;  changement résultant d'une filature à 
l'âme] 
ex 54.04 b) 1) - Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm;  
lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont 
la largeur apparente n'excède 
pas 5 mm: imprimés, teints (même en blanc) CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée conjointement à au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 54.04 c) 1) - Autres  CP, sauf à partir des n° 54.01 ou 54.06 
 - Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm;  
lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en 
matières textiles synthétiques, dont 
la largeur apparente n'excède pas 5 mm: Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.04 a) 2) -- Découpés à partir de feu illes CP, sauf à partir des n° 39.20 ou 39.21 
ex 54.04 b) 2) -- Autres CC 
 
SH2002 Désignation Règle 
54.04 Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe 
transversale n'excède pas 1 mm;  
lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont 
la largeur apparente n'excède 
pas 5 mm. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.04 a) 1) - Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe 
transversale n'excède pas 1 mm;  lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en 
matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède 
pas 5 mm: travaillés [CP;  changement résultant d'une filature à 
l'âme] JOB/RO/3 
Page 184  
 
SH2002 Désignation Règle 
ex 54.04 b) 1) - Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm;  
lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en 
matières textiles synthétiques, dont 
la largeur apparente n'excède pas 5 mm: imprimés, teints (même 
en blanc) CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée conjointement à au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 54.04 c) 1) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 ou 54.06 
 - Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe 
transversale n'excède pas 1 mm;  
lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en 
matières textiles synthétiques, dont 
la largeur apparente n'excède pas 5 mm: Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.04 a) 2) -- Découpés à partir de feu illes CP, sauf à partir des n° 39.20 ou 39.21 
ex 54.04 b) 2) -- Autres CC 
 
SH2007 Désignation Règle 
54.04 Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm;  
lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont 
la largeur apparente n'excède pas 
5 mm. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.04 a) 1) - Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe 
transversale n'excède pas 1 mm;  
lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont 
la largeur apparente n'excède pas 
5 mm: travaillés [CP;  changement résultant d'une filature à 
l'âme] 
ex 54.04 b) 1) - Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe 
transversale n'excède pas 1 mm;  lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en 
matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède 
pas 5 mm: imprimés, teints (même 
en blanc) CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée 
conjointement à au moins deux opérations préparatoires ou de finissage]  JOB/RO/3 
 Page 185 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 54.04 c) 1) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 ou 54.06 
 - Monofilaments synthétiques de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm;  
lames et formes similaires (paille 
artificielle, par exemple) en 
matières textiles synthétiques, dont 
la largeur apparente n'excède pas 5 mm: Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.04 a) 2) -- Découpés à partir de feu illes CP, sauf à partir des n° 39.20 ou 39.21 
ex 54.04 b) 2) -- Autres CC 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
134. Position 54.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
54.06 Fils de filaments 
synthétiques ou artificiels 
(autres que les fils à coudre), conditionnés 
pour la vente au détail. 5406.00 Fils de filaments 
synthétiques ou 
artificiels (autres que les fils à coudre), 
conditionnés pour la 
vente au détail. Les n° 5406.10 et 
5406.20 ont été 
supprimés pour cause de faible 
volume d'échanges. 
5406.10 - Fils de filaments 
synthétiques - (supprimé)  
5406.20 - Fils de filaments 
artificiels - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
54.06 Fils de filaments synthétiques ou 
artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.06 a) - Fils de filaments synthétiques ou 
artificiels (autres que les fils à coudre), 
conditionnés pour la vente au détail: travaillés [CP;  changement résultant d'une filature à 
l'âme] 
ex 54.06 b) - Fils de filaments synthétiques ou 
artificiels (autres que les fils à coudre), 
conditionnés pour la vente au détail: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée 
conjointement à au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 54.06 c) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 à 54.05 
 JOB/RO/3 
Page 186  
 
SH2002 Désignation Règle 
54.06 Fils de filaments synthétiques ou 
artificiels (autres que les fils à coudre), 
conditionnés pour la vente au détail. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.06 a) - Fils de filaments synthétiques ou 
artificiels (autres que les fils à coudre), 
conditionnés pour la vente au détail: 
travaillés [CP;  changement résultant d'une filature à 
l'âme] 
ex 54.06 b) - Fils de filaments synthétiques ou 
artificiels (autres que les fils à coudre), 
conditionnés pour la vente au détail: imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils 
écrus ou préblanchis qui est réalisée conjointement à au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 54.06 c) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 à 54.05 
 
SH2007 Désignation Règle 
54.06 Fils de filaments synthétiques ou 
artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente 
au détail. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 54.06 a) - Fils de filaments synthétiques ou 
artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente 
au détail: travaillés [CP;  changement résultant d'une filature à l'âme] 
ex 54.06 b) - Fils de filaments synthétiques ou 
artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente 
au détail: imprimés, teints (même 
en blanc) [CP;  ou changement résultant de la teinture ou 
de l'impression de nature permanente de fils écrus ou préblanchis qui est réalisée 
conjointement à au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 54.06 c) - Autres CP, sauf à partir des n° 54.01 à 54.05 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 135. Position 55.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
55.01 Câbles de filaments 
synthétiques. 55.01 Câbles de filaments 
synthétiques. Le nouveau 
n° 5501.40 a été 
créé afin de 
spécialiser les 
câbles de filaments 
synthétiques de polypropylène. 
5501.10 - De nylon ou d'autres 
polyamides 5501.10 - De nylon ou d'autres 
polyamides  
5501.20 - De polyesters 5501.20 - De polyesters   JOB/RO/3 
 Page 187 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
5501.30 - Acryliques ou 
modacryliques 5501.30 - Acryliques ou 
modacryliques  
  5501.40 - De polypropylène Of 
polypropylène  
5501.90 - Autres 5501.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
55.01 Câbles de filaments synthétiques. CP, sauf à partir des n° 54.01 à 54.06 
 
SH2002 Désignation Règle 
55.01 Câbles de filaments synthétiques. CP, sauf à partir des n° 54.01 à 54.06 
 
SH2007 Désignation  Règle 
55.01 Câbles de filaments synthétiques. CP, sauf à partir des n° 54.01 à 54.06 
 
d) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
 
136. Position 55.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
55.03 Fibres synthétiques 
discontinues, non cardées ni peignées ni autrement 
transformées pour la 
filature. 55.03 Fibres synthétiques 
discontinues, non cardées ni peignées ni autrement 
transformées pour la 
filature. Le n° 5503.10 a 
été subdivisé afin de spécialiser les 
fibres synthétiques 
discontinues d'aramides. 
5503.10 - De nylon ou d'autres 
polyamides  - De nylon ou d'autres 
polyamide:  
  5503.11 -- D'aramides  
  5503.19 -- Autres  
5503.20 - De polyesters 5503.20 - De polyesters  
5503.30 - Acryliques ou 
modacryliques 5503.30 - Acryliques ou 
modacryliques  
5503.40 - De polypropylène 5503.40 - De polypropylène  
5503.90 - Autres 5503.90 - Autres  
 JOB/RO/3 
Page 188  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
55.03 Fibres synthétiques discontinues, 
non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la 
filature. CP, sauf à partir des n° 54.01 à 54.06, 55.01, 
55.05. 
 
SH2002 Désignation Règle 
55.03 Fibres synthétiques discontinues, 
non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la 
filature. CP, sauf à partir des n° 54.01 à 54.06, 55.01, 
55.05. 
 
SH2007 Désignation Règle 
55.03 Fibres synthétiques discontinues, 
non cardées ni peignées ni 
autrement transformées pour la 
filature. CP, sauf à partir des n° 54.01 à 54.06, 55.01, 
55.05. 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
 
137. Position 55.13 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
55.13 Tissus de fibres 
synthétiques discontinues, contenant 
moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du 
coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². 55.13 Tissus de fibres 
synthétiques discontinues, contenant 
moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du 
coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². Les n° 5513.22, 
5513.32, 5513.33, 5513.42 et 5513.43 
ont été supprimés 
pour cause de faible volume 
d'échanges. 
 - Écrus ou blanchis:  - Écrus ou blanchis:  
5513.11 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile 5513.11 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile  
5513.12 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4 5513.12 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4  
5513.13 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester 5513.13 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester   JOB/RO/3 
 Page 189 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
5513.19 -- Autres tissus 5513.19 -- Autres tissus  
 - Teints:  - Teints:  
5513.21 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile 5513.21 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile  
5513.22 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4 - (supprimé)  
5513.23 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester 5513.23 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester  
5513.29 -- Autres tissus 5513.29 -- Autres tissus  
 - En fils de diverses 
couleurs:  - En fils de diverses 
couleurs:  
5513.31 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile 5513.31 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile  
5513.32 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4 - 
(supprimé )  
5513.33 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester - (supprimé )  
5513.39 -- Autres tissus 5513.39 -- Autres tissus  
 - Imprimés:  - Imprimés:  
5513.41 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile 5513.41 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile  
5513.42 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 - (supprimé)  
5513.43 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester - (supprimé)  
5513.49 -- Autres tissus 5513.49 -- Autres tissus  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
55.13 Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées JOB/RO/3 
Page 190  
 
SH1996 Désignation Règle 
ex 55.13 a) - Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m²/m
2: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 55.13 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 55.14 
 
SH2002 Désignation Règle 
55.13 Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 55.13 a) - Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m²: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 55.13 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 55.14 
 
SH2007 Désignation Règle 
55.13 Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 55.13 a) - Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m²: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage]  
ex 55.13 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 55.14 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
  JOB/RO/3 
 Page 191 
 
 
138. Position 55.14 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
55.14 Tissus de fibres 
synthétiques discontinues, 
contenant moins de 85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement 
ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 
170 g/m². 55.14 Tissus de fibres 
synthétiques 
discontinues, contenant moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés 
principalement ou uniquement avec du 
coton, d'un poids 
excédant 170 g/m². Les n° 5514.13, 
5514.31, 5514.32, 
5514.33 et 5514.39 ont été supprimés 
pour cause de 
faible volume d'échanges. 
 - Écrus ou blanchis:  - Écrus ou blanchis:  
5514.11 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile 5514.11 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile  
5514.12 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
sergé, y compris le croisé, 
dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.12 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4  
5514.13 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester - (supprimé)  
5514.19 -- Autres tissus 5514.19 -- Autres tissus  
 - Teints:  - Teints:  
5514.21 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure toile 5514.21 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure toile  
5514.22 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure 
n'excède pas 4 5514.22 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
sergé, y compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4  
5514.23 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester 5514.23 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester  
5514.29 -- Autres tissus 5514.29 -- Autres tissus  
 - En fils de diverses 
couleurs:  - En fils de diverses 
couleurs:  
5514.31 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure toile - (supprimé)  
5514.32 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure 
n'excède pas 4 - (supprimé)  
5514.33 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester - (supprimé)  
5514.39 -- Autres tissus - (supprimé)  
 - Imprimés:  - Imprimés:  
5514.41 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile 5514.41 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
toile  JOB/RO/3 
Page 192  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
5514.42 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
sergé, y compris le croisé, 
dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.42 -- En fibres discontinues 
de polyester, à armure 
sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4  
5514.43 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester 5514.43 -- Autres tissus de fibres 
discontinues de polyester  
5514.49 -- Autres tissus 5514.49 -- Autres tissus  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
55.14 Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m². Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 55.14 a) - Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m²/m
2: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage]  
ex 55.14 b) - Autres  CP, sauf à partir du n° 55.13 
 
SH2002 Désignation Règle 
55.14 Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m².  Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 55.14 a) - Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m²: imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage]  
ex 55.14 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 55.13 
 
SH2007 Désignation Règle 
55.14 Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m².  Comme indiqué pour les positions fractionnées  JOB/RO/3 
 Page 193 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 55.14 a) - Tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m²: imprimés, 
teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage]  
ex 55.14 b) - Autres CP, sauf à partir du n° 55.13 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
139. Position 55.15 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
55.15 Autres tissus de fibres 
synthétiques discontinues. 55.15 Autres tissus de fibres 
synthétiques discontinues. Le n° 5515.92 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
 - Autres tissus:  - Autres tissus:  
5515.91 -- Mélangés principalement 
ou uniquement avec des 
filaments synthétiques ou 
artificiels 5515.91 -- Mélangés 
principalement ou 
uniquement avec des 
filaments synthétiques ou artificiels  
5515.92 -- Mélangés principalement 
ou uniquement avec de la 
laine ou des poils fins - (supprimé)  
5515.99 -- Autres 5515.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
55.15 Autres tissus de fibres synthétiques 
discontinues. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 55.15 a) - Autres tissus de fibres 
synthétiques discontinues: imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissu s écrus ou préblanchis, 
résultant d'une teinture ou d'une impression de 
nature permanente, accompagnée d'au moins deux 
opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 55.15 b) - Autres CP 
 JOB/RO/3 
Page 194  
 
SH2002 Désignation Règle 
55.15 Autres tissus de fibres synthétiques 
discontinues. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 55.15 a) - Autres tissus de fibres 
synthétiques discontinues: imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissu s écrus ou préblanchis, 
résultant d'une teinture ou d'une impression de 
nature permanente, accompagnée d'au moins deux 
opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 55.15 b) - Autres CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
55.15 Autres tissus de fibres synthétiques 
discontinues. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 55.15 a) - Autres tissus de fibres 
synthétiques discontinues: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissu s écrus ou préblanchis, 
résultant d'une teinture ou d'une impression de 
nature permanente, accompagnée d'au moins deux 
opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 55.15 b) - Autres CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
140. Position 56.04 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
56.04 Fils et cordes de 
caoutchouc, recouverts 
de textiles; fils textiles, 
lames et formes similaires des n° 54.04 
ou 54.05, imprégnés, 
enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou 
de matière plastique. 56.04 Fils et cordes de 
caoutchouc, recouverts 
de textiles; fils textiles, 
lames et formes similaires des n° 54.04 
ou 54.05, imprégnés, 
enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou 
de matière plastique. Le n° 5604.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
5604.10 - Fils et cordes de 
caoutchouc, recouverts de textiles 5604.10 - Fils et cordes de 
caoutchouc, recouverts de textiles  
5604.20 - Fils à haute ténacité de 
polyesters, de nylon ou 
d'autres polyamides ou 
de rayonne viscose, 
imprégnés ou enduits - (supprimé)  
5604.90 - Autres 5604.90 - Autres  
  JOB/RO/3 
 Page 195 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
56.04 Fils et cordes de caoutchouc, 
recouverts de textiles;  fils textiles, lames et formes similaires des 
n° 54.04 ou 54.05, imprégnés, 
enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
56.04 Fils et cordes de caoutchouc, 
recouverts de textiles;  fils textiles, 
lames et formes similaires des n° 54.04 ou 54.05, imprégnés, 
enduits, recouverts ou gainés de 
caoutchouc ou de matière plastique. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
56.04 Fils et cordes de caoutchouc, 
recouverts de textiles;  fils textiles, 
lames et formes similaires des 
n° 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de 
caoutchouc ou de matière plastique. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
141. Position 56.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
56.07 Ficelles, cordes et 
cordages, tressés ou non, même imprégnés, 
enduits, recouverts ou 
gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 56.07 Ficelles, cordes et 
cordages, tressés ou non, même imprégnés, 
enduits, recouverts ou 
gainés de caoutchouc ou de matière plastique. Le n° 5607.10 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
5607.10 - De jute ou d'autres 
fibres textiles 
libériennes du n° 53.03 - (supprimé)  
 - De sisal ou d'autres 
fibres textiles du genre 
Agave :  - De sisal ou d'autres 
fibres textiles du genre 
Agave :  
5607.21 -- Ficelles lieuses ou 
botteleuses 5607.21 -- Ficelles lieuses ou 
botteleuses  
5607.29 -- Autres 5607.29 -- Autres  JOB/RO/3 
Page 196  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
 - De polyéthylène ou de 
polypropylène:  - De polyéthylène ou de 
polypropylène:  
5607.41 -- Ficelles lieuses ou 
botteleuses 5607.41 -- Ficelles lieuses ou 
botteleuses  
5607.49 -- Autres 5607.49 -- Autres  
5607.50 - D'autres fibres 
synthétiques 5607.50 - D'autres fibres 
synthétiques  
5607.90 - Autres 5607.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
56.07 Ficelles, cordes et cordages, tressés 
ou non, même imprégnés, enduits, 
recouverts ou gain és de caoutchouc 
ou de matière plastique. CP 
 
SH200263 Désignation Règle 
56.07 Ficelles, cordes et cordages, tressés 
ou non, même imprégnés, enduits, 
recouverts ou gain és de caoutchouc 
ou de matière plastique. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
56.07 Ficelles, cordes et cordages, tressés 
ou non, même imprégnés, enduits, 
recouverts ou gain és de caoutchouc 
ou de matière plastique. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Dans le SH2007, l'amendement apporté à la nomenclature s'effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Aucune modification n'est donc nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
                                                      
63 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 197 
 
 
142. Position 57.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
57.02 Tapis et autres 
revêtements de sol en 
matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, 
même confectionnés, y 
compris les tapis dits "Kelim" ou "Kilim", 
"Schumacks" ou 
"Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés 
à la main. 57.02 Tapis et autres 
revêtements de sol en 
matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, 
même confectionnés, y 
compris les tapis dits "Kelim" ou "Kilim", 
"Schumacks" ou 
"Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés à 
la main. Les n° 5702.51, 
5702.52 et 5702.59 
ont été supprimés pour cause de 
faible volume 
d'échanges. 
 - Autres, sans velours, 
non confectionnés: 5702.50 - Autres, sans velours, 
non confectionnés:  
5702.51 -- De laine ou de poils 
fins - (supprimé)  
5702.52 -- De matières textiles 
synthétiques ou artificielles - (supprimé)  
5702.59 -- D'autres matières 
textiles - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
57.02 Tapis et autres revêtements de sol 
en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même 
confectionnés, y compris les tapis 
dits "Kelim" ou "Kilim", "Schumacks" ou "Soumak", 
"Karamanie" et tapis similaires 
tissés à la main. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 57.02 a) - Tapis industriels: imprimés, teints 
(même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 57.02 b) - Autres CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
57.02 Tapis et autres revêtements de sol 
en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même 
confectionnés, y compris les tapis 
dits "Kelim" ou "Kilim", 
"Schumacks" ou "Soumak", 
"Karamanie" et tapis similaires tissés à la main. Comme indiqué pour les positions fractionnées JOB/RO/3 
Page 198  
 
SH2002 Désignation Règle 
ex 57.02 a) - Tapis industriels: imprimés, teints 
(même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 57.02 b) - Autres CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
57.02 Tapis et autres revêtements de sol 
en matières textiles, tissés, non 
touffetés ni floqués, même 
confectionnés, y compris les tapis dits "Kelim" ou "Kilim", 
"Schumacks" ou "Soumak", 
"Karamanie" et tapis similaires 
tissés à la main. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 57.02 a) - Tapis industriels: imprimés, teints 
(même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 57.02 b) - Autres CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
143. Position 58.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
58.03 Tissus à point de gaze, 
autres que les articles du n° 58.06. 5803.00 Tissus à point de gaze, 
autres que les articles du n° 58.06. Les n° 5803.10 et 
5803.90 ont été supprimés pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
5803.10 - De coton - (supprimé)  
5803.90 - D'autres matières 
textiles - (supprimé)  
  JOB/RO/3 
 Page 199 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
58.03 Tissus à point de  gaze, autres que 
les articles du n° 58.06. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 58.03 a) - Tissus à point de gaze, autres que 
les articles du n° 58.06: imprimés, 
teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 58.03 b) - Autres CP 
  
SH2002 Désignation Règle 
58.03 Tissus à point de  gaze, autres que 
les articles du n° 58.06. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 58.03 a) - Tissus à point de gaze, autres que 
les articles du n° 58.06: imprimés, 
teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 58.03 b) - Autres CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
58.03 Tissus à point de  gaze, autres que 
les articles du n° 58.06. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 58.03 a) - Tissus à point de gaze, autres que 
les articles du n° 58.06: imprimés, 
teints (même en blanc) [CP;  ou passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 58.03 b) - Autres CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 JOB/RO/3 
Page 200  
 
144. Positions 60.02 et 60.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
60.02 Étoffes de bonneterie 
d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% 
ou plus de fils 
d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres 
que celles du n° 60.01. 60.02 Étoffes de bonneterie 
d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% 
ou plus de fils 
d'élastomères ou de fils de caoutchouc, 
autres que celles du 
n° 60.01. Une partie des 
n° 6002.40 et 6002.90 a 
été transférée dans le n° 3006.10 afin de 
couvrir également les 
fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art 
dentaire ainsi que les 
barrières antiadhérence stériles pour la chirurgie 
ou l'art dentaire, 
résorbables ou non. 
6002.40 - Contenant en poids 
5% ou plus de fils 
d'élastomères mais ne contenant pas de fils de 
caoutchouc 6002.40 - Contenant en poids 
5% ou plus de fils 
d'élastomères mais ne contenant pas de fils 
de caoutchouc  
6002.90 - Autres 6002.90 - Autres  
60.03 Étoffes de bonneterie 
d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
autres que celles des 
n° 60.01 et 60.02. 60.03 Étoffes de bonneterie 
d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
autres que celles des 
n° 60.01 et 60.02. Une partie des 
n° 6003.10, 6003.20, 6003.30, 6003.40 et 
6003.90 a été transférée 
dans le n° 3006.10 afin de couvrir également les 
fils résorbables stériles 
pour la chirurgie ou l'art dentaire ainsi que les 
barrières antiadhérence 
stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, 
résorbables ou non. 
6003.10 - De laine ou de poils 
fins 6003.10 - De laine ou de poils 
fins  
6003.20 - De coton 6003.20 - De coton  
6003.30 - De fibres 
synthétiques 6003.30 - De fibres 
synthétiques  
6003.40 - De fibres artificielles 6 003.40 - De fibres artificielles  
6003.90 - Autres 6003.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
60.02 Autres étoffes de bonneterie. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex 60.02 a) - Autres étoffes de bonneterie: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 60.02 b) - Autres CP   JOB/RO/3 
 Page 201 
 
 
 
SH200264 Désignation Règle 
60.02 Étoffes de bonneterie d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères 
ou de fils de caoutchouc, autres que 
celles du n° 60.01. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 60.02 a) - Étoffes de bonneterie d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élastomères 
ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01: imprimés ou teints [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 60.02 b) - autres CP  
60.03 Étoffes de bonneterie d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm, autres que celles 
des n° 60.01 et 60.02. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 60.03 a) - Étoffes de bonneterie d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n° 60.01 et 60.02: imprimés ou 
teints [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, 
accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 60.03 b) - autres CP  
60.04 Étoffes de bonneterie d'une largeur 
excédant 30 cm, contenant en poids 
5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du 
n° 60.01.  Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 60.04 a) - Étoffes de bonneterie d'une largeur 
excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de 
fils de caoutchouc, autres que celles du 
n° 60.01: imprimés ou teints [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, 
accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 60.04 b) - autres CP  
60.05 Étoffes de bonneterie-chaîne (y 
compris celles obtenues sur métiers à 
galonner), autres que celles des 
n° 60.01 à 60.04. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 60.05 a) - Étoffes de bonneterie-chaîne (y 
compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des 
n° 60.01 à 60.04: imprimés ou teints [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, 
accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage]  
ex 60.05 b) - autres CP  
60.06 Autres étoffes de bonneterie Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
                                                      
64 La recommandation figurant dans le document JOB/RO/2 a été révisée et modifiée. JOB/RO/3 
Page 202  
 
SH200264 Désignation Règle 
ex 60.06 a) - Autres étoffes de bonneterie: 
imprimés ou teints [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une impression de nature permanente, 
accompagnée d'au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 60.06 b) - autres CP  
 
SH2007 Désignation Règle 
60.02 Étoffes de bonneterie d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élastomères 
ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 60.02 a) - Étoffes de bonneterie d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élastomères 
ou de fils de caoutchouc, autres que 
celles du n° 60.01: imprimés ou teints [CP;  sauf à partir des n° ex 30.06 y) et 
ex 30.06 z) ou passage aux produits de cette 
position fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 60.02 b) - autres CP 
60.03 Étoffes de bonneterie d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n° 60.01 et 60.02. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 60.03 a) - Étoffes de bonneterie d'une largeur 
n'excédant pas 30 cm, autres que celles 
des n° 60.01 et 60.02: imprimés ou teints [CP;  sauf à partir des n° ex 30.06 ai) à 
ex 30.06 ei) ou passage aux produits de cette 
position fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, 
accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 60.03 b) - autres CP  
60.04 Étoffes de bonneterie d'une largeur 
excédant 30 cm, contenant en poids 
5% ou plus de fils d'élastomères ou de 
fils de caoutchouc, autres que celles du 
n° 60.01. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 60.04 a) - Étoffes de bonneterie d'une largeur 
excédant 30 cm, contenant en poids 
5% ou plus de fils d'élastomères ou de 
fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01: imprimés ou teints [CP;  ou passage aux produits de cette 
position fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage]  
ex 60.04 b) - autres CP  
60.05 Étoffes de bonneterie-chaîne (y 
compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des 
n° 60.01 à 60.04. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 60.05 a) - Étoffes de bonneterie-chaîne (y 
compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des 
n° 60.01 à 60.04: imprimés ou teints [CP;  ou passage aux produits de cette 
position fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, 
accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 60.05 b) - autres CP   JOB/RO/3 
 Page 203 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
60.06 Autres étoffes de bonneterie Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 60.06 a) - Autres étoffes de bonneterie: 
imprimés ou teints [CP;  ou passage aux produits de cette 
position fractionnée à partir de tissus écrus ou préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, 
accompagnée d'au moins deux opérations 
préparatoires ou de finissage] 
ex 60.06 b) - autres CP  
 
145. Position 60.05 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
60.05 Étoffes de bonneterie-
chaîne (y compris celles 
obtenues sur métiers à galonner), autres que 
celles des n° 60.01 à 
60.04. 60.05 Étoffes de bonneterie-
chaîne (y compris celles 
obtenues sur métiers à galonner), autres que 
celles des n° 60.01 à 
60.04. Le n° 6005.10 a été 
supprimé pour cause 
de faible volume d'échanges. 
 
Une partie du n° 6005.90 a été 
transférée dans le 
n° 3006.10 afin de couvrir également les 
fils résorbables 
stériles pour la 
chirurgie ou l'art 
dentaire ainsi que les barrières 
antiadhérence stériles 
pour la chirurgie ou l'art dentaire, 
résorbables ou non. 
6005.10 - De laine ou de poils 
fins - (supprimé)  
 - De coton:  - De coton:  
6005.21 -- Écrues ou blanchies 6005.21 -- Écrues ou blanchies  
6005.22 -- Teintes 6005.22 -- Teintes  
6005.23 -- En fils de diverses 
couleurs 6005.23 -- En fils de diverses 
couleurs  
6005.24 -- Imprimées 6005.24 -- Imprimées  
 - De fibres 
synthétiques:  - De fibres synthétiques:  
6005.31 -- Écrues ou blanchies 6005.31 -- Écrues ou blanchies  
6005.32 -- Teintes 6005.32 -- Teintes  
6005.33 -- En fils de diverses 
couleurs 6005.33 -- En fils de diverses 
couleurs  
6005.34 -- Imprimées 6005.34 -- Imprimées  
 - De fibres artificielles:  - De fibres artificielles:  
6005.41 -- Écrues ou blanchies 6005.41 -- Écrues ou blanchies  
6005.42 -- Teintes 6005.42 -- Teintes  
6005.43 -- En fils de diverses 
couleurs 6005.43 -- En fils de diverses 
couleurs  
6005.44 -- Imprimées 6005.44 -- Imprimées  
6005.49 - Autres 6005.49 - Autres  JOB/RO/3 
Page 204  
 
 b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
60.02 Autres étoffes de bonneterie. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 60.02 a)   - Autres étoffes de bonneterie: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée d'au moins deux opérations préparatoires ou de 
finissage] 
ex 60.02 b) - Autres CP  
 
SH200265 Désignation Règle 
60.02 Autres étoffes de bonneterie. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 60.02 a) à 
ex 60.06 a) - Autres étoffes de bonneterie: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage] 
ex 60.02 b) à   
ex 60.06 b) - Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règle 
60.02 Autres étoffes de bonneterie. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 60.02 a) à 
ex 60.06 a) - Autres étoffes de bonneterie: 
imprimés, teints (même en blanc) [CP;  passage aux produits de cette position 
fractionnée à partir de tissus écrus ou 
préblanchis, résultant d'une teinture ou d'une 
impression de nature permanente, accompagnée 
d'au moins deux opérations préparatoires ou de finissage,  
ex 60.02 b)  
à  
ex 60.06 b) - Autres CTH  
 
146. Position 61.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
61.01 Manteaux, cabans, 
capes, anoraks, blousons et articles similaires, en 
bonneterie, pour 
hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles 
du n° 61.03. 61.01 Manteaux, cabans, capes, 
anoraks, blousons et articles similaires, en 
bonneterie, pour hommes 
ou garçonnets, à l'exclusion des articles 
du n° 61.03. Le n° 6101.10 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
6101.10 - De laine ou de poils 
fins - (supprimé)  
                                                      
65 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 205 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
6101.20 - De coton 6001.20 - De coton  
6101.30 - De fibres synthétiques 
ou artificielles 6001.30 - De fibres synthétiques 
ou artificielles  
6101.90 - D'autres matières 
textiles 6001.90 - D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) 
 - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en 
bonneterie obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) (ex 61.01 à 
ex 61.15)   - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17)  - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.  
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme  [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à 
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 61 
 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) 
 - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15)  
  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à 
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] JOB/RO/3 
Page 206  
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
147. Position 61.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
61.03 Costumes ou complets, 
ensembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et 
shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou 
garçonnets. 61.03 Costumes ou complets, 
ensembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et 
shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou 
garçonnets. Les n° 6103.11, 
6103.12 et 6103.19 ont été supprimés 
pour cause de 
faible volume d'échanges. 
 - Costumes ou complets: 6103.10 - Costumes ou complets  
6103.11 -- De laine ou de poils 
fins - (supprimé)  
6103.12 -- De fibres synthétiques - (supprimé)  
6103.19 -- D'autres matières 
textiles - (supprimé)  
 - Ensembles:  - Ensembles:  
6103.21 -- De laine ou de poils 
fins - (supprimé)  
6103.22 -- De coton 6103.22 -- De coton  
6103.23 -- De fibres synthétiques 6103.23 -- De fibres synthétiques  
6103.29 -- D'autres matières 
textiles 6103.29 -- D'autres matières 
textiles  
 - Vestons:  - Vestons:  
6103.31 -- De laine ou de poils 
fins 6103.31 -- De laine ou de poils 
fins  
6103.32 -- De coton 6103.32 -- De coton  
6103.33 -- De fibres synthétiques 6103.33 -- De fibres synthétiques  
6103.39 -- D'autres matières 
textiles 6103.39 -- D'autres matières 
textiles  
 - Pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et 
shorts:  - Pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et 
shorts:  
6103.41 -- De laine ou de poils 
fins 6103.41 -- De laine ou de poils 
fins  
6103.42 -- De coton 6103.42 -- De coton  
6103.43 -- De fibres synthétiques 6103.43 -- De fibres synthétiques  
6103.49 -- D'autres matières 
textiles 6103.49 -- D'autres matières 
textiles  
  JOB/RO/3 
 Page 207 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) 
 - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les parties 
des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à ex 61.15) 
 - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie  Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) 
 - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les parties 
des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.]  
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en 
bonneterie obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) (ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.]  
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 JOB/RO/3 
Page 208  
 
148. Position 61.04 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
61.04 Costumes tailleurs, 
ensembles, vestes, robes, 
jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts 
(autres que pour le bain), en bonneterie, pour 
femmes ou fillettes. 61.04 Costumes tailleurs, 
ensembles, vestes, robes, 
jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et 
shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, 
pour femmes ou fillettes. Les n° 6104.11, 
6104.12 et 6104.21 
ont été supprimés pour cause de 
faible volume 
d'échanges. 
 - Costumes tailleurs:  - Costumes tailleurs:  
6104.11 -- De laine ou de poils 
fins - (supprimé)  
6104.12 -- De coton - (supprimé)  
6104.13 -- De fibres synthétiques 6104.13 -- De fibres synthétiques  
6104.19 -- D'autres matières 
textiles 6104.19 -- D'autres matières 
textiles  
 - Ensembles:  - Ensembles:  
6104.21 -- De laine ou de poils 
fins - (supprimé)  
6104.22 -- De coton 6104.22 -- De coton  
6104.23 -- De fibres synthétiques 6104.23 -- De fibres synthétiques  
6104.29 -- D'autres matières 
textiles 6104.29 -- D'autres matières 
textiles  
 - Vestes:  - Vestes:  
6104.31 -- De laine ou de poils 
fins 6104.31 -- De laine ou de poils 
fins  
6104.32 -- De coton 6104.32 -- De coton  
6104.33 -- De fibres synthétiques 6104.33 -- De fibres synthétiques  
6104.39 -- D'autres matières 
textiles 6104.39 -- D'autres matières 
textiles  
 - Robes:  - Robes:  
6104.41 -- De laine ou de poils 
fins 6104.41 -- De laine ou de poils 
fins  
6104.42 -- De coton 6104.42 -- De coton  
6104.43 -- De fibres synthétiques 6104.43 -- De fibres synthétiques  
6104.44 -- De fibres artificielles 6 104.44 -- De fibres artificielles  
6104.49 -- D'autres matières 
textiles 6104.49 -- D'autres matières 
textiles  
 - Jupes et jupes-culottes:  - Jupes et jupes-culottes:  
6104.51 -- De laine ou de poils 
fins 6104.51 -- De laine ou de poils 
fins  
6104.52 -- De coton 6104.52 -- De coton  
6104.53 -- De fibres synthétiques 6104.53 -- De fibres synthétiques  
6104.59 -- D'autres matières 
textiles 6104.59 -- D'autres matières 
textiles  
 - Pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts:  - Pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts:  
6104.61 -- De laine ou de poils 
fins 6104.61 -- De laine ou de poils 
fins   JOB/RO/3 
 Page 209 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
6104.62 -- De coton 6104.62 -- De coton  
6104.63 -- De fibres synthétiques 6104.63 -- De fibres synthétiques  
6104.69 -- D'autres matières 
textiles 6104.69 -- D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17)  - Articles, y compris les parties et 
les accessoires, en  bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les parties 
des marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17)  - Articles, y compris les parties et 
les accessoires, en  bonneterie 
obtenus en forme  Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les parties 
des marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) 
 - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) (ex 61.01 à ex 61.15) 
 - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les parties 
des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à ex 61.15) 
 - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties découpées en forme  [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la JOB/RO/3 
Page 210  
 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
149. Position 61.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
61.07 Slips, caleçons, chemises 
de nuit, pyjamas, 
peignoirs de bain, robes 
de chambre et articles similaires, en bonneterie, 
pour hommes ou 
garçonnets. 61.07 Slips, caleçons, chemises 
de nuit, pyjamas, 
peignoirs de bain, robes 
de chambre et articles similaires, en bonneterie, 
pour hommes ou 
garçonnets. Le n° 6107.92 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
 - Autres:  - Autres:  
6107.91 -- De coton 6107.91 -- De coton  
6107.92 -- De fibres synthétiques 
ou artificielles - (supprimé)  
6107.99 -- D'autres matières 
textiles 6107.99 -- D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) - Articles, y compris les parties et 
les accessoires, en  bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) (ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et 
les accessoires, en  bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
  JOB/RO/3 
 Page 211 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et 
les accessoires, en  bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) (ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
150. Position 61.11 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
61.11 Vêtements et 
accessoires du vêtement, 
en bonneterie, pour 
bébés.  Vêtements et accessoires 
du vêtement, en 
bonneterie, pour bébés. Le n° 6111.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
6111.10 - De laine ou de poils 
fins - (supprimé)  
6111.20 - De coton 6111.20 - De coton  
6111.30 - De fibres synthétiques 6111.30 - De fibres synthétiques  
6111.90 - D'autres matières 
textiles 6111.90 - D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à 
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
 JOB/RO/3 
Page 212  
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17)- Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) (ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les parties 
des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) (ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
151. Position 61.14 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
61.14 Autres vêtements, en 
bonneterie. 61.14 Autres vêtements, en 
bonneterie. Le n° 6114.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
6114.10 - De laine ou de 
poils fins - (supprimé)  
6114.20 - De coton 6114.20 - De coton  
6114.30 - De fibres 
synthétiques ou 
artificielles 6114.30 - De fibres synthétiques 
ou artificielles  
6114.90 - D'autres matières 
textiles 6114.90 - D'autres matières 
textiles  
  JOB/RO/3 
 Page 213 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.]  
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 JOB/RO/3 
Page 214  
 
152. Position 61.15 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
61.15 Collants (bas-culottes), 
bas, mi-bas, chaussettes et 
autres articles chaussants, y compris les bas à 
varices, en bonneterie. 61.15 Collants (bas-culottes), 
bas, mi-bas, chaussettes 
et autres articles chaussants, y compris 
les collants 
(bas-culottes), bas et mi-bas à compression 
dégressive (les bas à 
varices, par exemple), en bonneterie. Création du nouveau 
n° 6115.10 pour 
classer les collants (bas culottes), les bas 
et mi-bas à 
compression dégressive et les 
n° 6115.11 à 6115.20 
ont été remaniés suite à cette création. Les 
n° 6115.91, 6115.92 et 
6115.93 ont été 
respectivement 
renumérotés 6115.94, 6115.95 et 6115.96. 
 - Collants (bas-culottes): 6115.10 - Collants 
(bas-culottes), bas et 
mi-bas à compression dégressive (les bas à 
varices, par exemple)  
6115.11 -- De fibres synthétiques, 
titrant en fils simples moins de 67 décitex  - supprimé  
6115.12 -- De fibres synthétiques, 
titrant en fils simples 
67 décitex ou plus - (supprimé)  
6115.19 -- D'autres matières 
textiles - (supprimé)  
6115.20 - Bas et mi-bas de femmes 
titrant en fils simples 
moins de 67 décitex  - (supprimé)  
   - Autres collants 
(bas-culottes):  
  6115.21 -- De fibres 
synthétiques, titrant en fils simples moins de 
67 décitex   
  6115.22 -- De fibres 
synthétiques, titrant en fils simples 
67 décitex ou plus  
  6115.29 -- D'autres matières 
textiles  
  6115.30 - Autres bas et mi-bas 
de femmes titrant en fils 
simples moins de 
67 décitex   
 - Autres:  - Autres:  
6115.91 -- De laine ou de poils fins - (supprimé)  
6115.92 -- De coton - (supprimé)  
6115.93 -- De fibres synthétiques - (supprimé)   JOB/RO/3 
 Page 215 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  6115.94 -- De laine ou de poils 
fins  
  6115.95 -- De coton  
  6115.96 -- De fibres 
synthétiques  
6115.99 -- D'autres matières 
textiles 6115.99 -- D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) - Articles, y compris les parties 
et les accessoires, en bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 
61 b) (ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et 
les accessoires, en  bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en 
bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les parties 
des marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) (ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
 JOB/RO/3 
Page 216  
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
153. Position 61.17 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
61.17 Autres accessoires 
confectionnés du vêtement, en bonneterie; 
parties de vêtements ou 
d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 61.17 Autres accessoires 
confectionnés du vêtement, en bonneterie; 
parties de vêtements ou 
d'accessoires du vêtement, en bonneterie. Le n° 6117.20 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
6117.10 - Châles, écharpes, 
foulards, cache-nez, 
cache-col, mantilles, voiles, voilettes et 
articles similaires 6117.10 - Châles, écharpes, 
foulards, cache-nez, 
cache-col, mantilles, voiles, voilettes et 
articles similaires  
6117.20 - Cravates, nœuds 
papillons et foulards cravates - (supprimé)  
6117.80 - Autres accessoires 6 117.80 - Autres accessoires  
6117.90 - Parties 6117.90 - Parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) - Articles, y compris les parties et 
les accessoires, en  bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15)  - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
ex chapitre 61 d) (ex 6117.10, 
ex 6117.80) - Articles de broderie plats 
(mouchoirs et pochettes, châles, 
écharpes, foulards, cache-nez, 
cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné si la valeur des matières non 
originaires utilisées ne dépasse pas 50% du prix 
sortie usine du produit.] 
ex chapitre 61 e) (ex 6117.10, ex 6117.80) - Autres articles plats (autres 
mouchoirs et pochettes, châles, écharpes, foulards, cache-nez, 
cache-col, mantilles, voiles, 
voilettes et articles similaires) [Passage à ce chapitre fr actionné, pour autant 
que les matières initiales soient des tissus préblanchis ou écrus.]  JOB/RO/3 
 Page 217 
 
 
SH1996 Désignation Règle 
ex chapitre 61 f) 
(ex 61.16, 
ex 6117.20, ex 6117.80) - Accessoires assemblés à partir de 
parties en bonneterie obtenues en 
forme (cravates, nœuds papillons, foulards cravates, gants, mitaines, 
moufles, bandeaux (serre-tête) et 
articles similaires) [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 g) 
(ex 61.16, 
ex 6117.20, ex 6117.80) - Accessoires assemblés à partir de 
parties découpées en forme 
(cravates, nœuds papillons, foulards cravates, gants, mitaines, 
moufles, bandeaux (serre-tête) et 
articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
ex chapitre 61 h) (ex 6117.90) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
fabriquées à partir de tissus.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 
61.17) - Articles, y compris les parties et 
les accessoires, en  bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) 
(ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
ex chapitre 61 d) (ex 6117.10, 
ex 6117.80) 
 - Articles de broderie plats 
(mouchoirs et pochettes, châles, 
écharpes, foulards, cache-nez, 
cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné si la valeur des matières non 
originaires utilisées ne dépasse pas 50% du prix 
sortie usine du produit.] 
ex chapitre 61 e) 
(ex 6117.10, 
ex 6117.80) - Autres articles plats (autres 
mouchoirs et pochettes, châles, 
écharpes, foulards, cache-nez, 
cache-col, mantilles, voiles, 
voilettes et articles similaires). [Passage à ce chapitre fr actionné, pour autant 
que les matières initiales soient des tissus 
préblanchis ou écrus.] 
ex chapitre 61 f) (ex 61.16, 
ex 6117.20, 
ex 6117.80) - Accessoires assemblés à partir 
de parties en bonneterie obtenues 
en forme (cravates, nœuds 
papillons, foulards cravates, gants, mitaines, moufles, bandeaux 
(serre-tête) et articles similaires) [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre 
fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 g) 
(ex 61.16, ex 6117.20, 
ex 6117.80) - Accessoires assemblés à partir 
de parties découpées en forme (cravates, nœuds papillons, 
foulards cravates, gants, mitaines, 
moufles, bandeaux (serre-tête) et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays.] 
ex chapitre 61 h) 
(ex 6117.90) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
fabriquées à partir de tissus.] 
 JOB/RO/3 
Page 218  
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 61 Vêtements et accessoires du 
vêtement, en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 61 a) 
(ex 61.01 à 61.17) - Articles, y compris les parties et 
les accessoires, en  bonneterie 
obtenus en forme Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme. 
ex chapitre 61 b) (ex 61.01 à ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties en bonneterie obtenues en forme [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 c) 
(ex 61.01 à 
ex 61.15) - Articles des n° 61.01 à 61.15 
assemblés à partir de parties 
découpées en forme [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays.] 
ex chapitre 61 d) (ex 6117.10, 
ex 6117.80) - Articles de broderie plats 
(mouchoirs et pochettes, châles, 
écharpes, foulards, cache-nez, 
cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné si la valeur des matières non 
originaires utilisées ne dépasse pas 50% du prix 
sortie usine du produit.] 
ex chapitre 61 e) 
(ex 6117.10, 
ex 6117.80) - Autres articles plats (autres 
mouchoirs et pochettes, châles, 
écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, 
voilettes et articles similaires). [Passage à ce chapitre fr actionné, pour autant 
que les matières initiales soient des tissus 
préblanchis ou écrus.] 
ex chapitre 61 f) (ex 61.16, ex 6117.20, 
ex 6117.80) - Accessoires assemblés à partir 
de parties en bonneterie obtenues en forme (cravates, nœuds 
papillons, foulards cravates, gants, 
mitaines, moufles, bandeaux 
(serre-tête) et articles similaires) [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
parties des marchandises de ce chapitre fractionné sont obtenues en forme.] 
ex chapitre 61 g) (ex 61.16, ex 6117.20, 
ex 6117.80) - Accessoires assemblés à partir 
de parties découpées en forme (cravates, nœuds papillons, 
foulards cravates, gants, mitaines, 
moufles, bandeaux (serre-tête) et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays.] 
ex chapitre 61 h) 
(ex 6117.90) - Autres [Le pays d'origine est celui dans lequel les 
marchandises de ce chapitre fractionné sont 
fabriquées à partir de tissus.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
  JOB/RO/3 
 Page 219 
 
 
154. Position 62.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
62.03 Costumes ou complets, 
ensembles, vestons, 
pantalons, salopettes à bretelles, culottes et 
shorts (autres que pour 
le bain), pour hommes ou garçonnets. 62.03 Costumes ou complets, 
ensembles, vestons, 
pantalons, salopettes à bretelles, culottes et 
shorts (autres que pour le 
bain), pour hommes ou garçonnets. Le n° 6203.21 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
 - Ensembles:  - Ensembles:  
6203.21 -- De laine ou de poils 
fins - (supprimé)  
6203.22 -- De coton 6203.22 -- De coton  
6203.23 -- De fibres 
synthétiques 6203.23 -- De fibres synthétiques  
6203.29 -- D'autres matières 
textiles 6203.29 -- D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 62 
 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, conformément à la note relative au chapitre.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 62 
 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
 JOB/RO/3 
Page 220  
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
155. Position 62.05 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
62.05 Chemises et 
chemisettes, pour 
hommes ou garçonnets. 62.05 Chemises et chemisettes, 
pour hommes ou 
garçonnets. Le n° 6205.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
6205.10 - De laine ou de poils 
fins - supprimé  
6205.20 - De coton 6205.20 - De coton  
6205.30 - De fibres synthétiques 
ou artificielles 6205.30 - De fibres synthétiques 
ou artificielles  
6205.90 - D'autres matières 
textiles 6205.90 - D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, conformément à la note relative au chapitre.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 62  Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
  JOB/RO/3 
 Page 221 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
156. Position 62.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
62.07 Gilets de corps, slips, 
caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs 
de bain, robes de 
chambre et articles similaires, pour hommes 
ou garçonnets. 62.07 Gilets de corps, slips, 
caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs 
de bain, robes de 
chambre et articles similaires, pour hommes 
ou garçonnets. Le n° 6207.92 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
 - Autres:  - Autres:  
6207.91 -- De coton 6207.91 -- De coton  
6207.92 -- De fibres synthétiques 
ou artificielles - (supprimé)  
6207.99 -- D'autres matières 
textiles 6207.99 -- D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, conformément à la note relative au chapitre.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
 JOB/RO/3 
Page 222  
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
157. Position 62.09 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
62.09 Vêtements et accessoires 
du vêtement pour bébés. 62.09 Vêtements et accessoires 
du vêtement pour bébés. Le n° 6209.10 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
6209.10 - De laine ou de poils fins - (supprimé)  
6209.20 - De coton 6209.20 - De coton  
6209.30 - De fibres synthétiques 6209.30 - De fibres synthétiques  
6209.90 - D'autres matières 
textiles 6209.90 - D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterieComme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
ex chapitre 62 b) (ex 62.09) - Couches et langes du n° 62.09 CC, sauf si ce changement résulte d'une simple 
découpe et/ou d'un simple ourlage. 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterieComme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
ex chapitre 62 b) 
(ex 62.09) - Couches et langes du n° 62.09 CC, sauf si ce changement résulte d'une simple 
découpe et/ou d'un simple ourlage. 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterieComme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, conformément à la note relative au chapitre.]  JOB/RO/3 
 Page 223 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
ex chapitre 62 b) 
(ex 62.09) - Couches et langes du n° 62.09 CC, sauf si ce changement résulte d'une simple 
découpe et/ou d'un simple ourlage. 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
158. Position 62.11 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
62.11 Survêtements de sport 
(trainings), combinaisons 
et ensembles de ski, 
maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. 62.11 Survêtements de sport 
(trainings), combinaisons 
et ensembles de ski, 
maillots, culottes et slips de bain; autres 
vêtements. Le n° 6211.31 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
 - Autres vêtements, pour 
hommes ou garçonnets:  - Autres vêtements, pour 
hommes ou garçonnets:  
6211.31 -- De laine ou de poils 
fins - (supprimé)  
6211.32 -- De coton 6211.32 -- De coton  
6211.33 -- De fibres synthétiques 
ou artificielles 6211.33 -- De fibres synthétiques 
ou artificielles  
6211.39 -- D'autres matières 
textiles 6211.39 -- D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
 JOB/RO/3 
Page 224  
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
159. Position 62.13 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
62.13 Mouchoirs et pochettes. 62.13 Mouchoirs et pochettes. Le n° 6213.10 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
6213.10 - De soie ou de déchets 
de soie - (supprimé)  
6213.20 - De coton 6213.20 - De coton  
6213.90 - D'autres matières 
textiles 6213.90 - D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, conformément à la note relative au chapitre.] 
ex chapitre 62 c) 
(ex 62.13, 
ex 62.14, ex 6217.10) - Articles de broderie plats 
(mouchoirs et pochettes, châles, 
écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, 
voilettes et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné si la valeur des matières non 
originaires utilisées ne dépasse pas 50% du prix sortie usine du produit.] 
ex chapitre 62 d) (ex 62.13, ex 62.14, 
ex 6217.10) - Autres articles plats (autres 
mouchoirs et pochettes, châles, écharpes, foulards, cache-nez, 
cache-col, mantilles, voiles, 
voilettes et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les matières initiales soient des tissus préblanchis ou écrus.] 
  JOB/RO/3 
 Page 225 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
ex chapitre 62 c) 
(ex 62.13, 
ex 62.14, 
ex 6217.10) - Articles de broderie plats 
(mouchoirs et pochettes, châles, 
écharpes, foulards, cache-nez, 
cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné si la valeur des matières non 
originaires utilisées ne dépasse pas 50% du prix 
sortie usine du produit.] 
ex chapitre 62 d) 
(ex 62.13, 
ex 62.14, ex 6217.10) - Autres articles plats (autres 
mouchoirs et pochettes, châles, 
écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, 
voilettes et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les matières initiales 
soient des tissus préblanchis ou écrus.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
Chapitre 62 Vêtements et accessoires du 
vêtement, autres qu'en bonneterie Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex chapitre 62 a) 
(ex 62.01 à 
ex 62.12) - Articles des n° 62.01 à 62.12 
assemblés à partir de parties, à 
l'exclusion des couches et des 
langes du n° 62.09 [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les marchandises 
soient assemblées dans un seul pays, 
conformément à la note relative au chapitre.] 
ex chapitre 62 c) (ex 62.13, 
ex 62.14, 
ex 6217.10) - Articles de broderie plats 
(mouchoirs et pochettes, châles, 
écharpes, foulards, cache-nez, 
cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné si la valeur des matières non 
originaires utilisées ne dépasse pas 50% du prix 
sortie usine du produit.] 
ex chapitre 62 d) 
(ex 62.13, 
ex 62.14, ex 6217.10) - Autres articles plats (autres 
mouchoirs et pochettes, châles, 
écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, 
voilettes et articles similaires) [Passage aux marchandises de ce chapitre 
fractionné, pour autant que les matières initiales 
soient des tissus préblanchis ou écrus.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 
160. Position 63.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
63.02 Linge de lit, de table, de 
toilette ou de cuisine. 63.02 Linge de lit, de table, de 
toilette ou de cuisine. Les n° 6302.52 et 
6302.92 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume 
d'échanges. JOB/RO/3 
Page 226  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
 - Autre linge de table:  - Autre linge de table:  
6302.51 -- De coton 6302.51 -- De coton  
6302.52 -- De lin - (supprimé)  
6302.53 -- De fibres synthétiques 
ou artificielles 6302.53 -- De fibres synthétiques 
ou artificielles  
6302.59 -- D'autres matières 
textiles 6302.59 -- D'autres matières 
textiles  
6302.60 - Linge de toilette ou de 
cuisine, bouclé du genre éponge, de coton 6302.60 - Linge de toilette ou de 
cuisine, bouclé du genre éponge, de coton  
 - Autre:  - Autre:  
6302.91 -- De coton 6302.91 -- De coton  
6302.92 -- De lin - (supprimé)  
6302.93 -- De fibres synthétiques 
ou artificielles 6302.93 -- De fibres synthétiques 
ou artificielles  
6302.99 -- D'autres matières 
textiles 6302.99 -- D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
63.02 Linge de lit, de table, de toilette ou 
de cuisine. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 63.02 a) - Articles textiles matelassés [CP,  sauf à partir des n° 58.11 ou 6307.90.] 
ex 63.02 b) - Autres [CP, pour autant que les matières initiales soient 
des tissus préblanchis ou écrus.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
63.02 Linge de lit, de table, de toilette ou 
de cuisine. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 63.02 a) - Articles textiles matelassés [CP, sauf à partir des n° 58.11 ou 6307.90.]  
ex 63.02 b) - Autres [CP, pour autant que les matières initiales soient 
des tissus préblanchis ou écrus.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
63.02 Linge de lit, de table, de toilette ou 
de cuisine. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 63.02 a) - Articles textiles matelassés [CP, sauf à partir des n° 58.11 ou 6307.90.]  
ex 63.02 b) - Autres [CP, pour autant que les matières initiales soient 
des tissus préblanchis ou écrus.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
  JOB/RO/3 
 Page 227 
 
 
161. Position 63.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
63.03 Vitrages, rideaux et 
stores d'intérieur; 
cantonnières et tours de lits. 63.03 Vitrages, rideaux et 
stores d'intérieur; 
cantonnières et tours de lits. Le n° 6303.11 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
 - En bonneterie:  - En bonneterie:  
6303.11 -- De coton - (supprimé)  
6303.12 -- De fibres synthétiques 6303.12 -- De fibres synthétiques  
6303.19 -- D'autres matières 
textiles 6303.19 -- D'autres matières 
textiles  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
63.03 Vitrages, rideaux et stores 
d'intérieur; cantonnières et tours de 
lits. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 63.03 a) - Articles textiles matelassés [CP,  sauf à partir des n° 58.11 ou 6307.90.] 
ex 63.03 b) - Autres [CP, pour autant que les matières initiales soient 
des tissus préblanchis ou écrus.] 
 
SH2002 Désignation Règle 
63.03 Vitrages, rideaux et stores 
d'intérieur; cantonnières et tours de 
lits. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 63.03 a) - Articles textiles matelassés [CP,  sauf à partir des n° 58.11 ou 6307.90.] 
ex 63.03 b) - Autres [CP, pour autant que les matières initiales soient 
des tissus préblanchis ou écrus.] 
 
SH2007 Désignation Règle 
63.03 Vitrages, rideaux et stores 
d'intérieur; cantonnières et tours de 
lits. Comme indiqué pour les positions fractionnées 
ex 63.03 a) - Articles textiles matelassés [CP,  sauf à partir des n° 58.11 ou 6307.90.] 
ex 63.03 b) - Autres [CP, pour autant que les matières initiales soient 
des tissus préblanchis ou écrus.] 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 JOB/RO/3 
Page 228  
 
162. Position 63.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
63.06 Bâches et stores 
d'extérieur; tentes; 
voiles pour embarcations, 
planches à voile ou 
chars à voile; articles de campement. 63.06 Bâches et stores 
d'extérieur; tentes; voiles 
pour embarcations, planches à voile ou chars 
à voile; articles de 
campement. Les n° 6306.11, 
6306.21, 6306.31, 
6306.39, 6306.41 et 6306.49 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
 - Bâches et stores 
d'extérieur:  - Bâches et stores 
d'extérieur:  
6306.11 -- De coton - (supprimé)  
6306.12 -- De fibres synthétiques 6306.12 -- De fibres synthétiques  
6306.19 -- D'autres matières 
textiles 6306.19 -- D'autres matières 
textiles  
 - Tentes:  - Tentes:  
6306.21 -- De coton - (supprimé)  
6306.22 -- De fibres synthétiques 6306.22 -- De fibres synthétiques  
6306.29 -- D'autres matières 
textiles 6306.29 -- D'autres matières 
textiles  
 - Voiles: 6306.30 - Voiles  
6306.31 -- De fibres synthétiques - (supprimé)  
6306.39 -- D'autres matières 
textiles - (supprimé)  
 - Matelas pneumatiques: 6306.40 - Matelas pneumatiques  
6306.41 -- De coton - (supprimé)  
6306.49 -- D'autres matières 
textiles - (supprimé)  
 - Autres:  - Autres:  
6306.91 -- De coton 6306.91 -- De coton  
6306.99 -- D'autres matières 
textiles 6306.99 -- D'autres matières 
textiles  
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
63.06 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles 
pour embarcations, planches à voile ou 
chars à voile; articles de campement. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
63.06 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles 
pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
63.06 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles 
pour embarcations, planches à voile ou 
chars à voile; articles de campement. CP 
  JOB/RO/3 
 Page 229 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
 
163. Position 64.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
64.01 Chaussures étanches à 
semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en 
matière plastique, dont le 
dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par 
couture ou par des rivets, 
des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, 
ni formé de différentes 
parties assemblées par ces mêmes procédés. 64.01 Chaussures étanches à 
semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en 
matière plastique, dont le 
dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par 
couture ou par des rivets, 
des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, 
ni formé de différentes 
parties assemblées par ces mêmes procédés. Le n° 6401.91 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
6401.10 - Chaussures comportant, à 
l'avant, une coquille de 
protection en métal 6401.10 - Chaussures comportant, à 
l'avant, une coquille de 
protection en métal  
 - Autres chaussures:  - Autres chaussures:  
6401.91 -- Couvrant le genou - (supprimé)  
6401.92 -- Couvrant la cheville mais 
ne couvrant pas le genou 6401.92 -- Couvrant la  cheville mais 
ne couvrant pas le genou  
6401.99 -- Autres 6401.99 --  Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
64.01 Chaussures étanches à semelles 
extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le 
dessus n'a été ni réuni à la semelle 
extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons 
ou des dispositifs similaires, ni 
formé de différentes parties assemblées par ces mêmes 
procédés. [CP, sauf à partir du n° ex 64.06 a)] 
 JOB/RO/3 
Page 230  
 
SH2002 Désignation Règle 
64.01 Chaussures étanches à semelles 
extérieures et dessus en caoutchouc 
ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle 
extérieure par couture ou par des 
rivets, des clous, des vis, des tétons 
ou des dispositifs similaires, ni 
formé de différentes parties assemblées par ces mêmes 
procédés. [CP, sauf à partir du n° ex 64.06 a)] 
 
SH2007 Désignation Règle 
64.01 Chaussures étanches à semelles 
extérieures et dessus en caoutchouc 
ou en matière plastique, dont le 
dessus n'a été ni réuni à la semelle 
extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons 
ou des dispositifs similaires, ni 
formé de différentes parties assemblées par ces mêmes 
procédés. [CP, sauf à partir du n° ex 64.06 a)]  
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
164. Position 64.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
64.02 Autres chaussures à 
semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou 
en matière plastique. 64.02 Autres chaussures à 
semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou 
en matière plastique. Le n° 6402.30 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
6402.30 - Autres chaussures, 
comportant, à l'avant, une 
coquille de protection en 
métal - (supprimé)  
 - Autres chaussures:  - Autres chaussures:  
6402.91 -- Couvrant la cheville 6402.91 -- Couvrant la cheville  
6402.99 -- Autres 6402.99 -- Autres   JOB/RO/3 
 Page 231 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
64.02 Autres chaussures à semelles 
extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. [CP, sauf à partir du n° ex 64.06 a)] 
 
SH2002 Désignation Règle 
64.02 Autres chaussures à semelles 
extérieures et dessus en caoutchouc 
ou en matière plastique. [CP, sauf à partir du n° ex 64.06 a)] 
 
SH2007 Désignation Règle 
64.02 Autres chaussures à semelles 
extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. [CP, sauf à partir du n° ex 64.06 a)]  
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
165. Position 64.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
64.03 Chaussures à semelles 
extérieures en caoutchouc, matière 
plastique, cuir naturel ou 
reconstitué et dessus en cuir naturel. 64.03 Chaussures à semelles 
extérieures en caoutchouc, matière 
plastique, cuir naturel ou 
reconstitué et dessus en cuir naturel. Le n° 6403.30 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
6403.30 - Chaussures à semelles 
principales en bois 
dépourvues de semelles intérieures et d'une 
coquille de protection de 
métal à l'avant - (supprimé)  
 - Autres chaussures:  - Autres chaussures:  
6403.91 -- Couvrant la cheville 6403.91 -- Couvrant la cheville  
6403.99 -- Autres 6403.99 -- Autres  
 JOB/RO/3 
Page 232  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
64.03 Chaussures à semelles extérieures 
en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus 
en cuir naturel. [CP, sauf à partir du n° ex 64.06 a)] 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
64.03 Chaussures à semelles extérieures 
en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus 
en cuir naturel. [CP, sauf à partir du n° ex 64.06 a)] 
 
SH2007 Désignation Règle 
64.03 Chaussures à semelles extérieures 
en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus 
en cuir naturel. [CP, sauf à partir du n° ex 64.06 a)] 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
166. Positions 65.03 et 65.05 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
65.03 Chapeaux et autres 
coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des 
cloches ou des plateaux du 
n° 65.01, même garnis. - (supprimé) Le n° 6503.00 a été 
supprimé pour cause de faible 
volume d'échanges. 
65.05 Chapeaux et autres 
coiffures en bonneterie ou 
confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou 
d'autres produits textiles, 
en pièces (mais non en bandes), même garnis; 
résilles et filets à cheveux 
en toutes matières, même garnis. 65.05 Chapeaux et autres 
coiffures en bonneterie ou 
confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou 
d'autres produits textiles, 
en pièces (mais non en bandes), même garnis; 
résilles et filets à cheveux 
en toutes matières, même garnis.  
6505.10 - Résilles et filets à 
cheveux 6505.10 - Résilles et filets à 
cheveux  
6505.90 - Autres 6505.90 - Autres  
  JOB/RO/3 
 Page 233 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
65.03 Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à 
l'aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01, même garnis. CP 
65.05 Chapeaux et autres co iffures en bonneterie ou 
confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres 
produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes 
matières, même garnis. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
65.03 Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à 
l'aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01, même garnis. CP 
65.05 Chapeaux et autres co iffures en bonneterie ou 
confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres 
produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes 
matières, même garnis. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
65.05 Chapeaux et autres co iffures en bonneterie ou 
confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), 
même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes 
matières, même garnis. Comme indiqué pour la 
position fractionnée 
ex 65.05 a) - Chapeaux et autres  coiffures en feutre, fabriqués à 
l'aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01, même 
garnis. CPF 
ex 65.05 b) - Autres CPF 
 
c) Observations du Secrétariat 
Selon la règle d'origine du SH1996, un passag e à la position 65.03 à partir de toute autre 
position et un passage à la position 65.05 à partir  de la position 65.03 conférait l'origine. Par 
conséquent, pour conserver le mê me résultat dans le SH2007, il pe ut être nécessaire d'établir 
une règle d'origine au niveau de la positi on fractionnée. Cependant, la règle CP entend à 
l'origine conférer l'origine aux chapeaux fabr iqués à partir des parties d'un chapeau;  le 
Secrétariat estime donc que la règle "CPF" est appropriée. 
 167. Position 65.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
65.06 Autres chapeaux et 
coiffures, même garnis. 65.06 Autres chapeaux et 
coiffures, même garnis. Le n° 6506.92 a été 
supprimé pour cause 
de faible volume d'échanges. 
 - Autres:  - Autres:  
6506.91 -- En caoutchouc ou en 
matière plastique 6506.91 -- En caoutchouc ou en 
matière plastique  JOB/RO/3 
Page 234  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
6506.92 -- En pelleteries 
naturelles - (supprimé)  
6506.99 -- En autres matières 6506.99 -- En autres matières  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
65.06 Autres chapeaux et coiffures, même garnis. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
65.06 Autres chapeaux et coiffures, même garnis. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
65.06 Autres chapeaux et coiffures, même garnis. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
168. Position 66.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
66.03 Parties, garnitures et 
accessoires pour articles des n° 66.01 ou 66.02.  66.03 Parties, garnitures et 
accessoires pour articles des n° 66.01 ou 66.02. Le n° 6603.10 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
6603.10 - Poignées et pommeaux - (supprimé)  
6603.20 - Montures assemblées, 
même avec mâts ou 
manches, pour 
parapluies, ombrelles ou 
parasols 6603.20 - Montures assemblées, 
même avec mâts ou 
manches, pour 
parapluies, ombrelles ou 
parasols  
6603.90 - Autres 6603.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
66.03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des 
n° 66.01 ou 66.02. CP 
  JOB/RO/3 
 Page 235 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
66.03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des 
n° 66.01 ou 66.02. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
66.03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des 
n° 66.01 ou 66.02. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 169. Position 68.02 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
68.02 Pierres de taille ou de 
construction (autres que 
l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, 
à l'exclusion de ceux du 
n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour 
mosaïques, en pierres 
naturelles (y compris 
l'ardoise), même sur 
support; granulés, éclats et poudres de pierres 
naturelles (y compris 
l'ardoise), colorés artificiellement. 68.02 Pierres de taille ou de 
construction (autres que 
l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à 
l'exclusion de ceux du 
n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour 
mosaïques, en pierres 
naturelles (y compris 
l'ardoise), même sur 
support; granulés, éclats et poudres de pierres 
naturelles (y compris 
l'ardoise), colorés artificiellement. Le n° 6802.22 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
 - Autres pierres de taille 
ou de construction et 
ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou 
sciés et à surface plane 
ou unie:  - Autres pierres de taille 
ou de construction et 
ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou 
sciés et à surface plane 
ou unie:  
6802.21 - Marbre, travertin et 
albâtre 6802.21 - Marbre, travertin et 
albâtre  
6802.22 -- Autres pierres 
calcaires - 
(supprimé)  
6802.23 - Granit 6802.23 - Granit  
6802.29 -- Autres pierres 6802.29 -- Autres pierres  
 JOB/RO/3 
Page 236  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
68.02 Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) 
travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01;  cubes, dé s et articles similaires pour 
mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), 
même sur support;  granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés 
artificiellement Comme indiqué pour les 
sous-positions  
6802.10 - Carreaux, cubes, dés et  articles similaires, même de 
forme autre que carrée ou r ectangulaire, dont la plus 
grande surface peut être inscrite dans un carré dont le 
côté est inférieur à 7 cm;  granulés, éclats et poudres, 
colorés artificiellement Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 6802.10 a) - Granulés, éclats et  poudres, colorés artificiellement, 
de pierres naturelles (y compris l'ardoise) CP, sauf à partir des granulés, 
éclats et poudres d'ardoise des 
n° 25.14, 2517.41 ou 2517.49  
ex 6802.10 b) -- Autres CSP 
 - Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages 
en ces pierres, simplement ta illés ou sciés et à surface 
plane ou unie:  
6802.21 - Marbre, travertin et albâtre CP 
6802.22 - Autres pierres calcaires CP 
6802.23 - Granit CP 
6802.29 - Autres pierres CP 
 - Autres:  
6802.91 - Marbre, travertin et albâtre CSP 
6802.92 - Autres pierres calcaires CSP 
6802.93 - Granit CSP 
6802.99 - Autres pierres CSP 
 
SH2002 Désignation Règle 
68.02 Pierres de taille ou de construction (autres que 
l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à 
l'exclusion de ceux du n° 68.01;  cubes, dés et articles 
similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y 
compris l'ardoise), même su r support;  granulés, éclats 
et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), 
colorés artificiellement Comme indiqué pour les 
sous-positions  
6802.10 - Carreaux, cubes, dés et  articles similaires, même de 
forme autre que carrée ou r ectangulaire, dont la plus 
grande surface peut être inscrite dans un carré dont le 
côté est inférieur à 7 cm;  granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 6802.10 a) - Granulés, éclats et  poudres, colorés artificiellement, 
de pierres naturelles (y compris l'ardoise) CP, sauf à partir des granulés, 
éclats et poudres d'ardoise des 
n° 25.14, 2517.41 ou 2517.49  
ex 6802.10 b) -- Autres CSP 
 - Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages 
en ces pierres, simplement ta illés ou sciés et à surface 
plane ou unie:  
 
6802.21 - Marbre, travertin et albâtre CP 
6802.22 - Autres pierres calcaires CP 
6802.23 - Granit CP 
6802.29 - Autres pierres CP 
 - Autres:   JOB/RO/3 
 Page 237 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
6802.91 - Marbre, travertin et albâtre CSP 
6802.92 - Autres pierres calcaires CSP 
6802.93 - Granit CSP 
6802.99 - Autres pierres CSP 
  
SH2007 Désignation Règle 
68.02 Pierres de taille ou de construction (autres que 
l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01;  cubes, dés et articles 
similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y 
compris l'ardoise), même su r support;  granulés, éclats 
et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), 
colorés artificiellement Comme indiqué pour les 
sous-positions  
6802.10 - Carreaux, cubes, dés et  articles similaires, même de 
forme autre que carrée ou r ectangulaire, dont la plus 
grande surface peut être inscrite dans un carré dont le 
côté est inférieur à 7 cm;  granulés, éclats et poudres, 
colorés artificiellement Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 6802.10 a) - Granulés, éclats et  poudres, colorés artificiellement, 
de pierres naturelles (y compris l'ardoise) CP, sauf à partir des granulés, 
éclats et poudres d'ardoise des 
n° 25.14, 2517.41 ou 2517.49  
ex 6802.10 b) -- Autres CSP 
 - Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages 
en ces pierres, simplement ta illés ou sciés et à surface 
plane ou unie:  
6802.21 - Marbre, travertin et albâtre CP 
6802.23 - Granit CP 
6802.29 - Autres pierres CP 
 - Autres:  
6802.91 - Marbre, travertin et albâtre CSP 
6802.92 - Autres pierres calcaires CSP 
6802.93 - Granit CSP 
6802.99 - Autres pierres CSP 
 
c) Observations du Secrétariat 
La suppression du n° 6802.22 du SH2002 (produits ma intenant classés dans le n° ex 6802.29 
du SH2007) ne modifie pas la portée des règl es par produit établies dans le reste des 
sous-positions du n° 68.02. Par conséquent, la règle d'orig ine peut être transposée du seul fait 
de l'élimination de la rè gle d'origine du n° 6802.22. 
 JOB/RO/3 
Page 238  
 
170. Position 68.11 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la modification
68.11 Ouvrages en 
amiante-ciment, cellulose-ciment ou 
similaires. 68.11 Ouvrages en amiante-
ciment, cellulose-ciment ou similaires. Le n° 6811.30 a été supprimé 
pour cause de faible volume d'échanges. 
 
Le nouveau n° 6811.40 a été 
créé pour couvrir tous les 
ouvrages contenant de l'amiante et la nomenclature de 
la position a été restructurée 
pour les ouvrages ne contenant pas d'amiante aux termes de la 
Convention de Bâle sur le 
contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets 
dangereux et de leur 
élimination. 
6811.10 - Plaques ondulées - (supprimé)  
6811.20 - Autres plaques, 
panneaux, carreaux, 
tuiles et articles 
similaires - (supprimé)  
6811.30 - Tuyaux, gaines et 
accessoires de 
tuyauterie - (supprimé)  
  6811.40 - Contenant de 
l'amiante  
   - Ne contenant pas 
d'amiante:  
  6811.81 -- Plaques ondulées  
  6811.82 -- Autres plaques, 
panneaux, carreaux, tuiles et articles 
similaires  
  6811.83 -- Tuyaux, gaines et 
accessoires de tuyauterie  
  6811.89 -- Autres ouvrages  
6811.90 - Autres ouvrages - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
68.11 Ouvrages en amiante- ciment, cellulose-ciment ou 
similaires. CSP 
 
SH2002 Désignation Règle 
68.11 Ouvrages en amiante- ciment, cellulose-ciment ou 
similaires. CSP 
  JOB/RO/3 
 Page 239 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
68.11 Ouvrages en amiante- ciment, cellulose-ciment ou 
similaires. Comme indiqué pour la 
position fractionnée 
ex 68.11 a) - Plaques ondulées CSP 
ex 68.11 b)  - Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles 
similaires CSP 
ex 68.11 c)  - Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie CSP  
ex 68.11 d)  - Autres CSP  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, les ouvrages du n°  68.11 qui contiennent de l'amiante sont 
classés dans le nouveau n° 6811.40 (n° ex 6811.10, ex 6811.20, ex 6811.30 et ex 6811.90 du SH2002). Par conséquent, afin de conserver le même résultat qu'avec la règle d'origine du 
SH1996,  il peut être nécessaire d'établir dans le SH2007 une règle d'origine au niveau de la 
position fractionnée. Les opérations conférant l' origine qui sont reconnues par cette structure 
sont les suivantes: passages à partir des pl aques ondulées ou aux plaques ondulées, à d'autres 
plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires;  ou aux tuyaux, gaines et accessoires 
de tuyauterie; ou d'autres ouvrages. 
171. Position 68.12 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
68.12 Amiante (asbeste) 
travaillé, en fibres; mélanges à base 
d'amiante ou à base 
d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages 
en ces mélanges ou en 
amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, 
chaussures, joints, par 
exemple), même armés, autres que ceux des 
n° 68.11 ou 68.13. 68.12 Amiante (asbeste) 
travaillé, en fibres; mélanges à base 
d'amiante ou à base 
d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages 
en ces mélanges ou en 
amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, 
chaussures, joints, par 
exemple), même armés, autres que ceux des 
n° 68.11 ou 68.13. Le nouveau 
n° 6812.80 a été créé pour les 
ouvrages du 
n° 68.12 en crocidolite, sur la 
base de la 
Convention de Rotterdam. 
 
Les nouveaux n° 6812.91 à 
6812.99 ont été 
créés pour les 
ouvrages du 
n° 68.12 autres que ceux en 
crocidolite. 
6812.50 - Vêtement s, accessoires 
du vêtement, chaussures et coiffures - (supprimé)  
6812.60 - Papiers, cartons et 
feutres - (supprimé)  
6812.70 - Feuilles en amiante et 
élastomères comprimés, pour joints, même 
présentées en rouleaux - (supprimé)  
  6812.80 - En crocidolite  
6812.90 - Autres  - Autres:  JOB/RO/3 
Page 240  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  6812.91 -- Vêtements, accessoires 
du vêtement, chaussures 
et coiffures  
  6812.92 -- Papiers, cartons et 
feutres  
  6812.93 -- Feuilles en amiante et 
élastomères comprimés, 
pour joints, même 
présentés en rouleaux  
  6812.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
68.12 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base 
d'amiante ou à base d'amia nte et de carbonate de 
magnésium;  ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par 
exemple), même armés, autres que ceux des n° 68.11 ou 
68.13.  Comme indiqué pour les 
sous-positions  
6812.10 - Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante 
ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium CP 
6812.20 - Fils CSP 
6812.30 - Cordes et cordons, tressés ou non [CSP, sauf à partir du 
n° 6812.20]  
6812.40 - Tissus et étoffes de bonneterie CSP 
6812.50 - Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et 
coiffures CSP 
6812.60 - Papiers, cartons et feutres CSP 
6812.70 - Feuilles en amiante et  élastomères comprimés, pour 
joints, même présentées en rouleaux CSP 
6812.90 - Autres CSP 
 
SH200266 Désignation Règle 
68.12 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base 
d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante 
(fils, tissus, vêtements, coi ffures, chaussures, joints, 
par exemple), même armés, autres que ceux des n° 68.11 ou 68.13. Comme indiqué pour la 
sous-position  
6812.50 - Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et 
coiffures CSP 
 
6812.60 - Papiers, cartons et feutres CSP  
6812.70 - Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour 
joints, même présentées en rouleaux CSP 
6812.90 Autres Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
                                                      
66 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 241 
 
 
SH200266 Désignation Règle 
ex 6812.90 a) -- Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base 
d'amiante ou à base d'amia nte et de carbonate de 
magnésium CP 
ex 6812.90 b) -- Fils CSPF 
ex 6812.90 c) -- Cordes et cordons, tressés ou non [CSPF, sauf à partir du 
n° 6812.90 b)] 
ex 6812.90 d) -- Tissus et étoffes de bonneterie CSPF 
ex 6812.90 e) --Autres CSPF 
 
SH2007 Désignation Règle 
68.12 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante 
(fils, tissus, vêtements, coi ffures, chaussures, joints, 
par exemple), même armés, autres que ceux des 
n° 68.11 ou 68.13. Comme indiqué pour la 
position fractionnée 
ex 68.12 a) - Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et 
coiffures CPF 
ex 6812 b) - Papiers, cartons et feutres CPF  
ex 6812 c) - Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour 
joints, même présentés en rouleaux CPF 
ex 68.12 d) - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à 
base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de 
magnésium CP 
ex 68.12 e) - Fils CPF 
ex 68.12 f) - Cordes et cordons, tressés ou non [CPF, sauf à partir du 
n° ex 68.12 e)] 
ex 68.12 g) - Tissus et étoffes de bonneterie CPF 
ex 68.12 h) - Autres CPF 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, les articles de  la position 68.12 qui contiennent de la 
crocidolite  sont classés dans le nouveau  n° 6812.80. Par conséquent, af in de conserver le même 
résultat qu'avec la règle d'origine du SH1996, il pe ut être nécessaire d'établir dans le SH2007 
une règle d'origine au niveau de la position fractionnée. Cette structure fractionnée reconnaît 
comme opérations conférant l'origine le passage aux fils à partir des fibres, aux tissus à partir 
des fils et aux articles en amiante à partir des tissus peu importe leur teneur en crocidolite . Pour 
les fibres relevant du n° ex 6812.90 a) du SH2002, il faudrait conser ver dans le SH2007 une 
règle CP interdisant les passages à l'intérieur du n° 68.12. JOB/RO/3 
Page 242  
 
172. Position 68.13 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
68.13 Garnitures de friction 
(plaques, rouleaux, bandes, 
segments, disques, rondelles, plaquettes, par 
exemple), non montées, 
pour freins, pour embrayages ou pour tous 
organes de frottement, à 
base d'amiante (asbeste), d'autres substances 
minérales ou de cellulose, 
même combinés avec des 
textiles ou d'autres 
matières. 68.13 Garnitures de friction 
(plaques, rouleaux, 
bandes, segments, disques, rondelles, 
plaquettes, par 
exemple), non montées, pour freins, pour 
embrayages ou pour 
tous organes de frottement, à base 
d'amiante (asbeste), 
d'autres substances 
minérales ou de 
cellulose, même combinés avec des 
textiles ou d'autres 
matières. Le nouveau 
n° 6813.20 a été créé 
pour couvrir tous les ouvrages contenant 
de l'amiante et la 
nomenclature structurée de la 
position a été 
remaniée pour les ouvrages ne 
contenant pas 
d'amiante, aux 
termes de la 
Convention de Bâle sur le contrôle des 
mouvements 
transfrontaliers de déchets dangereux et 
de leur élimination. 
6813.10 - Garnitures de freins    
  6813.20 - Contenant de l'amiante  
   - Ne contenant pas 
d'amiante:  
  6813.81 -- Garnitures de freins  
  6813.89 -- Autres  
6813.90 - Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
68.13 Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, 
disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, 
pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances 
minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles 
ou d'autres matières. CTH 
  JOB/RO/3 
 Page 243 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
68.13 Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, 
disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, 
pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances 
minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles 
ou d'autres matières. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
68.13 Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, 
disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, 
pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de 
frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles 
ou d'autres matières. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
173. Position 69.09 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
69.09 Appareils et articles pour 
usages chimiques ou 
autres usages techniques, 
en céramique; auges, bacs et récipients similaires 
pour l'économie rurale, en 
céramique; cruchons et récipients similaires de 
transport ou d'emballage, 
en céramique. 69.09 Appareils et articles pour 
usages chimiques ou autres 
usages techniques, en 
céramique; auges, bacs et récipients similaires pour 
l'économie rurale, en 
céramique; cruchons et récipients similaires de 
transport ou d'emballage, en 
céramique. Création du nouveau 
n° 8536.70 pour les 
connecteurs pour 
fibres optiques, les faisceaux ou câbles 
de fibres optiques 
qui, antérieurement, étaient classés en 
fonction de la 
matière constitutive. 
 - Appareils et articles pour 
usages chimiques ou 
autres usages techniques:  - Appareils et articles pour 
usages chimiques ou autres 
usages techniques:  
6909.11 -- En porcelaine 6909.11 -- En porcelaine  
6909.12 -- Articles ayant une dureté 
équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de 
Mohs 6909.12 -- Articles ayant une dureté 
équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs  
6909.19 -- Autres 6909.19 -- Autres  JOB/RO/3 
Page 244  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  85.36 Appareillage pour la 
coupure, le sectionnement, 
la protection, le 
branchement, le raccordement ou la 
connexion des circuits 
électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, 
coupe-circuit, étaleurs 
d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour 
lampes et autres 
connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour 
une tension n'excédant pas 
1 000 volts; connecteurs 
pour fibres optiques, 
faisceaux ou câbles de fibres optiques.  
  8536.70 - Connecteurs pour fibres 
optiques, faisceaux ou 
câbles de fibres optiques  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
69.09 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres 
usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients 
similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et 
récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. CP 
85.36 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la 
protection, le branchement, le raccordement ou la 
connexion des circuits élec triques (interrupteurs, 
commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches 
et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de 
jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 
1 000 volts. CP CP, sauf à 
partir du 
n° 85.38;  ou règle de 
valeur 
ajoutée de 
35%. 
 
SH2002 Désignation Règle 
69.09 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres 
usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients 
similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients 
similaires de transport ou d'emballage, en céramique. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
69.09 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages 
techniques, en céramique; auges, bacs et récipients 
similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et 
récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. CP, sauf à partir des 
connecteurs en céramique 
pour fibres optiques, 
faisceaux ou câbles de fibres optiques, classés dans le 
n° 8536.70 
  JOB/RO/3 
 Page 245 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les connecteurs en céramique pour fibres opti ques, faisceaux ou câbles de fibres optiques qui 
étaient auparavant classés dans le n° ex 69.09 font maintenant partie du n° 8536.70. Par 
conséquent, il peut être nécessaire de faire excep tion à la règle CP dans la règle par produit du 
n° 69.09. 
 174. Positions 70.12 et 70.20 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
70.12 Ampoules en verre pour 
bouteilles isolantes ou 
pour autres récipients isothermiques, dont 
l'isolation est assurée 
par le vide.
 - (supprimé) Le n° 70.12 a été 
supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
70.20 Autres ouvrages en 
verre. 70.20 Autres ouvrages en 
verre.  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
70.12 Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour 
autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide.  CP 
70.20 Autres ouvrages en verre. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
70.12 Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour 
autres récipients isothermiques, dont l'isolation est 
assurée par le vide.  CP 
70.20 Autres ouvrages en verre. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
70.20 Autres ouvrages en verre. Comme indiqué pour la 
position fractionnée 
ex 70.20 a) - Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour 
autres récipients isothermiques, dont l'isolation est 
assurée par le vide. CPF 
ex 70.20 b) - Autres CPF 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le SH1996 et le SH2002, le passage aux ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou 
pour autres récipients isothermiques, dont l'isol ation est assurée par le vide, ou à partir de 
telles ampoules en verre (n° 70.12) et le passage à d'autres ouvrages en verre ou à partir 
d'autres ouvrages en verre cla ssés dans le n° 70.20 conféraient l'origine. Pour que ces 
passages continuent de conférer l'origine, il pe ut être nécessaire d'établir une règle d'origine 
au niveau de la position fractionnée. JOB/RO/3 
Page 246  
 
175. Position 70.13 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
70.13 Objets en verre pour le 
service de la table, pour 
la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation 
des appartements ou 
usages similaires, autres que ceux des n° 70.10 
ou 70.18. 70.13 Objets en verre pour le 
service de la table, pour la 
cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation 
des appartements ou 
usages similaires (autres que ceux des n° 70.10 ou 
70.18). Les n° 7013.21 et 
7013.29 ont été 
subdivisés afin de spécialiser les 
verres à boire à 
pied et les sous-positions 
7013.31 à 39 ont 
été renumérotées en conséquence. 
7013.10  - Objets en vitrocérame 7013.10  - Objets en vitrocérame  
 - Verres à boire, autres 
qu'en vitrocérame:    
   - Verres à boire à pied, 
autres qu'en vitrocérame:  
7013.21 -- En cristal au plomb - (supprimé)  
  7013.22 -- En cristal au plomb  
  7013.28 -- Autres  
7013.29 -- Autres - (supprimé)  
 - Objets pour le service 
de la table (autres que 
les verres à boire) ou pour la cuisine, autres 
qu'en vitrocérame: - (supprimé)  
   - Autres verres à boire, 
autres qu'en vitrocérame:  
7013.31 -- En cristal au plomb - (supprimé)  
7013.32 -- En verre d'un 
coefficient de dilatation 
linéaire n'excédant pas 
5 x 10-6 par kelvin entre 
0 °C et 300 °C - (supprimé)  
  7013.33 -- En cristal au plomb  
  7013.37 -- Autres  
7013.39 -- Autres - (supprimé)  
   - Objets pour le service de 
la table (autres que les verres à boire) ou pour la 
cuisine, autres qu'en 
vitrocérame:  
  7013.41 -- En cristal au plomb  
  7013.42 -- En verre d'un 
coefficient de dilatation 
linéaire n'excédant pas 
5 x 10-6 par kelvin entre 
0 °C et 300 °C  
  7013.49 -- Autres  
  JOB/RO/3 
 Page 247 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
70.13 Objets en verre pour le service de la table, pour la 
cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux 
des n° 70.10 ou 70.18.  Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 70.13 a) - Découpés [CP ou changement résultant de 
la gravure chimique, du ponçage 
par jet de sable ou du 
dégrossissage avec polissage ultérieur à l'acide d'ouvrages en 
verre non travaillés (non gravés 
ni poncés ni dégrossis ni sculptés ni gravés ou autrement décorés).] 
ex 70.13 b) - Autres CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
70.13 Objets en verre pour le service de la table, pour la 
cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux 
des n° 70.10 ou 70.18.  Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 70.13 a) - Découpés [CP ou changement résultant de 
la gravure chimique, du ponçage par jet de sable ou du 
dégrossissage avec polissage 
ultérieur à l'acide d'ouvrages en verre non travaillés (non gravés 
ni poncés ni dégrossis ni sculptés 
ni gravés ou autrement décorés).]  
ex 70.13 b) - Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règle 
70.13 Objets en verre pour le service de la table, pour la 
cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des 
appartements ou usages similaires (autres que ceux 
des n° 70.10 ou 70.18). Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 70.13 a) - Découpés [CP ou changement résultant de 
la gravure chimique, du ponçage 
par jet de sable ou du 
dégrossissage avec polissage ultérieur à l'acide d'ouvrages en 
verre non travaillés (non gravés 
ni poncés ni dégrossis ni sculptés ni gravés ou autrement décorés).]  
ex 70.13 b) - Autres CP  
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée des règles par produit, qui sont établies 
au niveau de la position fractionnée. Par consé quent, aucune modification n'est nécessaire et 
la règle peut être transposée directement. 
 JOB/RO/3 
Page 248  
 
176. Position 72.25 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
72.25 Produits laminés plats 
en autres aciers alliés, 
d'une largeur de 600 mm ou plus. 72.25 Produits laminés plats 
en autres aciers alliés, 
d'une largeur de 600 mm ou plus. Le n° 7225.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
7225.20 - En aciers à coupe 
rapide - (supprimé)  
7225.30 - Autres, simplement 
laminés à chaud, 
enroulés 7225.30 - Autres, simplement 
laminés à chaud, 
enroulés  
7225.40 - Autres, simplement 
laminés à chaud, non 
enroulés 7225.40 - Autres, simplement 
laminés à chaud, non 
enroulés  
7225.50 - Autres, simplement 
laminés à froid 7225.50 - Autres, simplement 
laminés à froid  
 - Autres:  - Autres:  
7225.91 -- Zingués 
électrolytiquement 7225.91 -- Zingués 
électrolytiquement  
7225.92 -- Autrement zingués 7225.92 -- Autrement zingués  
7225.99 -- Autres 7225.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
72.25 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une 
largeur de 600 mm ou plus. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 72.25 a) - Simplement laminés à chaud CP 
ex 72.25 b) - Simplement laminés à froid CPF 
ex 72.25 c) - Plaqués  CPF 
ex 72.25 d) - Autres [CPF] 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
72.25 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une 
largeur de 600 mm ou plus. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 72.25 a) - Simplement laminés à chaud CP 
ex 72.25 b) - Simplement laminés à froid CPF 
ex 72.25 c) - Plaqués CPF 
ex 72.25 d) - Autres [CPF] 
 
SH2007 Désignation Règle 
72.25 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une 
largeur de 600 mm ou plus. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 72.25 a) - Simplement laminés à chaud CP 
ex 72.25 b) - Simplement laminés à froid CPF 
ex 72.25 c) - Plaqués CPF 
ex 72.25 d) - Autres [CPF] 
  JOB/RO/3 
 Page 249 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée des règles par produit, qui sont établies 
au niveau de la position fractionnée. Par consé quent, aucune modification n'est nécessaire et 
la règle peut être transposée directement. 
 
177. Position 72.26 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
72.26 Produits laminés plats 
en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure 
à 600 mm. 72.26 Produits laminés plats 
en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure 
à 600 mm. Les n° 7226.93 et 
7226.94 ont été supprimés pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
 - Autres:  - Autres:  
7226.91 -- Simplement laminés à 
chaud 7226.91 -- Simplement laminés 
à chaud  
7226.92 -- Simplement laminés à 
froid 7226.92 -- Simplement laminés 
à froid  
7226.93 -- Zingués 
électrolytiquement - (supprimé)  
7226.94 -- Autrement zingués - (supprimé)  
7226.99 -- Autres 7226.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
72.26 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une 
largeur inférieure à 600 mm. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 72.26 a) - Simplement laminés à chaud CP, sauf à partir du n° 72.25 
ex 72.26 b) - Simplement laminés à froid CPF, sauf à partir des produits 
laminés à froid du n° 72.25 
ex 72.26 c) - Plaqués CPF 
ex 72.26 d) - Autres CPF 
 
SH2002 Désignation Règle 
72.26 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une 
largeur inférieure à 600 mm. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 72.26 a) - Simplement laminés à chaud CP, sauf à partir du n° 72.25 
ex 72.26 b) - Simplement laminés à froid CPF, sauf à partir des produits 
laminés à froid du n° 72.25 
ex 72.26 c) - Plaqués CPF 
ex 72.26 d) - Autres CPF 
 JOB/RO/3 
Page 250  
 
SH2007 Désignation Règle 
72.26 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une 
largeur inférieure à 600 mm. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 72.26 a) - Simplement laminés à chaud CP, sauf à partir du n° 72.25 
ex 72.26 b) - Simplement laminés à froid CPF, sauf à partir des produits 
laminés à froid du n° 72.25 
ex 72.26 c) - Plaqués CPF 
ex 72.26 d) - Autres CPF 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée des règles par produit, qui sont établies 
au niveau de la position fractionnée. Par consé quent, aucune modification n'est nécessaire et 
la règle peut être transposée directement. 
 
178. Position 72.29 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
72.29 Fils en autres aciers 
alliés. 72.29 Fils en autres aciers 
alliés. Le n° 7229.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
7229.10 - En aciers à coupe 
rapide - (supprimé)  
7229.20 - En aciers silico-
manganeux  7229.20 - En aciers silico-
manganeux  
7229.90 - Autres 7229.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
72.29 Fils en autres aciers alliés.  CP, sauf à partir des n° 72.27 
à 72.28;  ou passage à partir 
des n° 72.27 à 72.28, pour 
autant que le matériau ait été 
obtenu à froid, conformément à la note de chapitre. 
 
SH2002 Désignation Règle 
72.29 Fils en autres aciers alliés.  CP, sauf à partir des n° 72.27 
à 72.28;  ou passage à partir 
des n° 72.27 à 72.28, pour 
autant que le matériau ait été obtenu à froid, conformément 
à la note de chapitre. 
  JOB/RO/3 
 Page 251 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
72.29 Fils en autres aciers alliés.  CP, sauf à partir des n° 72.27 
à 72.28;  ou passage à partir 
des n° 72.27 à 72.28, pour autant que le matériau ait été 
obtenu à froid, conformément 
à la note de chapitre. 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la portée des règles par produit, qui exigent un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 179. Position 73.04 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
73.04 Tubes, tuyaux et profilés 
creux, sans soudure, en 
fer ou en acier. 73.04 Tubes, tuyaux et profilés 
creux, sans soudure, en 
fer ou en acier. Les n° 7304.10 et 
7304.21 ont été 
subdivisés afin de créer de nouveaux 
n° pour les tubes et 
tuyaux en aciers inoxydables pour 
oléoducs et 
gazoducs et pour les tubes et tuyaux 
de cuvelage ou de 
production et les tiges de forage en 
aciers inoxydables. 
7304.10 - Tubes et tuyaux des 
types utilisés pour oléoducs ou gazoducs  - Tubes et tuyaux des 
types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:  
  7304.11 -- En aciers inoxydables  
  7304.19 -- Autres  
 - Tubes et tuyaux de 
cuvelage ou de production et tiges de 
forage, des types utilisés 
pour l'extraction du pétrole ou du gaz:  - Tubes et tuyaux de 
cuvelage ou de production et tiges de 
forage, des types utilisés 
pour l'extraction du pétrole ou de gaz:  
7304.21 -- Tiges de forage - (supprimé)  
  7304.22 -- Tiges de forage en 
aciers inoxydables  
  7304.23 -- Autres tiges de forage  
  7304.24 -- Autres, en aciers 
inoxydables  
7304.29 -- Autres 7304.29 -- Autres  
 JOB/RO/3 
Page 252  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
73.04 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou 
en acier. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
7304.10 - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou 
gazoducs CP 
 - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges 
de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz   
7304.21 - Tiges de forage  CP 
7304.29 - Autres  CP  
 - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non 
alliés:   
7304.31 - Étirés ou laminés à froid  CP;  ou passage à partir des 
profilés creux du n° 7304.39 
7304.39 -- Autres CP  
 - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables:  
7304.41 -- Étirés ou laminés à froid CP, ou passage à partir des 
profilés creux du n° 7304.49 
7304.49 - Autres CP  
 - Autres, de section circulaire , en autres aciers alliés:   
7304.51 - Étirés ou laminés à froid CP, ou passage à partir des 
profilés creux du n° 7304.59 
7304.59 - Autres CP  
7304.90 - Autres CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
73.04 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou 
en acier. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
7304.10 - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou 
gazoducs CP 
 - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges 
de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole 
ou du gaz   
7304.21 - Tiges de forage  CP 
7304.29 - Autres  CP 
 - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non 
alliés:   
7304.31 - Étirés ou laminés à froid  CP;  ou passage à partir des 
profilés creux du n° 7304.39 
7304.39 -- Autres CP 
 - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables:  
7304.41 -- Étirés ou laminés à froid CP, ou passage à partir des 
profilés creux du n° 7304.49 
7304.49 - Autres CP 
 - Autres, de section circulai re, en autres aciers alliés:  
7304.51 - Étirés ou laminés à froid CP, ou passage à partir des 
profilés creux du n° 7304.59 
7304.59 - Autres CP 
7304.90 - Autres CP 
  JOB/RO/3 
 Page 253 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
73.04 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou 
en acier. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
 - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou 
gazoducs  
7304.11 -- En aciers inoxydables CP 
7304.19 -- Autres CP 
 - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges 
de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz:   
7304.22 - Tiges de forage en aciers inoxydables  CP 
7304.23 -- Autres tiges de forage CP 
7304.24 -- Autres, en aciers inoxydables CP 
7304.29 - Autres  CP 
 - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non 
alliés:   
7304.31 - Étirés ou laminés à froid  CP;  ou passage à partir des 
profilés creux du n° 7304.39 
7304.39 -- Autres CP 
 - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables:  
7304.41 -- Étirés ou laminés à froid CP, ou passage à partir des 
profilés creux du n° 7304.49 
7304.49 - Autres CP 
 - Autres, de section circulai re, en autres aciers alliés:  
7304.51 - Étirés ou laminés à froid CP, ou passage à partir des 
profilés creux du n° 7304.59 
7304.59 - Autres CP 
7304.90 - Autres CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les n° 7304.10 et 7304.21 ont été subdivisés pour cr éer d'autres numéros. Cependant, la 
portée de la position reste inchangée. La règle d'origine peut être transposée du seul fait que la 
règle "CP" par produit a été appliquée aux nouveaux n° 7304.11, 7304.19; et 7304.22 à 
7304.24.  
180. Position 73.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
73.06 Autres tubes, tuyaux et 
profilés creux (soudés, 
rivés, agrafés ou à bords 
simplement rapprochés, par exemple), en fer ou 
en acier. 73.06 Autres tubes, tuyaux et 
profilés creux (soudés, 
rivés, agrafés ou à bords 
simplement rapprochés, par exemple), en fer ou 
en acier. Les n° 7306.10 et 
7306.20 ont été 
subdivisés afin de 
créer de nouveaux numéros pour les tubes 
et tuyaux soudés et les 
tubes et tuyaux de cuvelage en aciers 
inoxydables et autres 
tubes et tuyaux soudés de cuvelage ou de 
production utilisés 
pour l'extraction du pétrole ou de gaz. JOB/RO/3 
Page 254  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
7306.10 - Tubes et tuyaux des 
types utilisés pour 
oléoducs ou gazoducs  - Tubes et tuyaux des 
types utilisés pour 
oléoducs ou gazoducs:  
  7306.11 -- Soudés, en aciers 
inoxydables   
  7306.19 -- Autres  
7306.20 - Tubes et tuyaux de 
cuvelage ou de 
production des types 
utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz  - Tubes et tuyaux de 
cuvelage ou de 
production des types 
utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz:  
  7306.21 -- Soudés, en aciers 
inoxydables  
   
7306.60 - Autres, soudés, de 
section autre que 
circulaire - Autres, soudés, de 
section non circulaire: Le n° 7306.60 a été 
subdivisé afin de créer 
le nouveau n° 7306.61 
pour les tubes et tuyaux de section 
carrée ou 
rectangulaire. 
  7306.61 -- De section carrée ou 
rectangulaire  
  7306.69 -- De section non 
circulaire, autre que 
carrée ou rectangulaire  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
73.06 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, 
agrafés ou à bords simplement rapprochés, par 
exemple), en fer ou en acier. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
73.06 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, 
agrafés ou à bords simplement rapprochés, par 
exemple), en fer ou en acier. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
73.06 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, 
agrafés ou à bords simplement rapprochés, par 
exemple), en fer ou en acier. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la portée des règles par produit, qui exigent un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
  JOB/RO/3 
 Page 255 
 
 
181. Position 73.14 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
73.14 Toiles métalliques (y 
compris les toiles continues 
ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou 
d'acier; tôles et bandes 
déployées, en fer ou en acier. 73.14 Toiles métalliques (y 
compris les toiles continues 
ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou 
d'acier; tôles et bandes 
déployées, en fer ou en acier. Le n° 7314.13 a 
été supprimé 
pour cause de faible volume 
d'échanges. 
 - Toiles métalliques tissées:  - Toiles métalliques tissées:  
7314.12 -- Toiles métalliques 
continues ou sans fin, pour 
machines, en aciers 
inoxydables 7314.12 -- Toiles métalliques 
continues ou sans fin, pour 
machines, en aciers 
inoxydables  
7314.13 -- Autres toiles métalliques 
continues ou sans fin, pour 
machines - (supprimé)  
7314.14 -- Autres toiles métalliques 
tissées, en aciers inoxydables 7314.14 -- Autres toiles métalliques 
tissées, en aciers inoxydables  
7314.19 -- Autres 7314.19 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
73.14 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou 
sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; 
tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
73.14 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou 
sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; 
tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
73.14 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou 
sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; 
tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la portée des règles par produit, qui exigent un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 JOB/RO/3 
Page 256  
 
182. Position 73.19 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles 
à tricoter, passe-lacets, 
crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour 
usage à la main, en fer ou en 
acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en 
acier, non dénommées ni 
comprises ailleurs. 73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles 
à tricoter, passe-lacets, 
crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour 
usage à la main, en fer ou en 
acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en 
acier, non dénommées ni 
comprises ailleurs. Le n° 7319.10 a 
été supprimé 
pour cause de faible volume 
d'échanges. 
7319.10 - Aiguilles à coudre, à 
ravauder ou à broder - (supprimé)  
7319.20 - Épingles de sûreté 7319.20 - Épingles de sûreté  
7319.30 - Autres épingles 7319.30 - Autres épingles  
7319.90 - Autres 7319.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, 
poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en 
acier, non dénommées ni comprises ailleurs. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, 
poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en 
acier, non dénommées ni comprises ailleurs. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, 
poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en 
fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en 
acier, non dénommées ni comprises ailleurs. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la portée des règles par produit, qui exigent un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
  JOB/RO/3 
 Page 257 
 
 
183. Position 73.21 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
73.21 Poêles, chaudières à 
foyer, cuisinières (y 
compris ceux pouvant être utilisés 
accessoirement pour le 
chauffage central), barbecues, braseros, 
réchauds à gaz, 
chauffe-plats et appareils non électriques 
similaires, à usage 
domestique, ainsi que 
leurs parties, en fonte, 
fer ou acier. 73.21 Poêles, chaudières à 
foyer, cuisinières (y 
compris ceux pouvant être utilisés 
accessoirement pour le 
chauffage central), barbecues, braseros, 
réchauds à gaz, 
chauffe-plats et appareils non 
électriques similaires, à 
usage domestique, ainsi 
que leurs parties, en 
fonte, fer ou acier. La portée des 
nouveaux 
n° 7321.19 et 7321.89 a été élargie 
afin de couvrir les 
autres appareils de cuisson et 
chauffe-plats du 
n° 73.21.  
En conséquence les 
n° 7321.13 et 
7321.83 ont été 
supprimés. 
 - Appareils de cuisson et 
chauffe-plats:  - Appareils de cuisson 
et chauffe-plats:  
7321.11 -- À combustibles 
gazeux ou à gaz et 
autres combustibles 7321.11 -- À combustibles 
gazeux ou à gaz et 
autres combustibles  
7321.12 -- À combustibles 
liquides 7321.12 -- À combustibles 
liquides  
7321.13 -- À combustibles 
solides - (supprimé)  
  7321.19 -- Autres, y compris les 
appareils à combustibles solides  
 - Autres appareils:  - Autres appareils:  
7321.81 -- À combustibles 
gazeux ou à gaz et 
autres combustibles 7321.81 -- À combustibles 
gazeux ou à gaz et 
autres combustibles  
7321.82 -- À combustibles 
liquides 7321.82 -- À combustibles 
liquides  
7321.83 -- À combustibles 
solides - (supprimé)  
  7321.89 -- Autres, y compris les 
appareils à 
combustibles solides  
7321.90 - Parties 7321.90 - Parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
73.21 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux 
pouvant être utilisés accessoir ement pour le chauffage 
central), barbecues, bras eros, réchauds à gaz, 
chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à 
usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. CP 
 JOB/RO/3 
Page 258  
 
SH2002 Désignation Règle 
73.21 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux 
pouvant être utilisés accessoir ement pour le chauffage 
central), barbecues, bras eros, réchauds à gaz, 
chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à 
usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer 
ou acier. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
73.21 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux 
pouvant être utilisés accessoir ement pour le chauffage 
central), barbecues, bras eros, réchauds à gaz, 
chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer 
ou acier. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la portée des règles par produit, qui exigent un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
184. Position 74.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
74.01 Mattes de cuivre; cuivre 
de cément (précipité de 
cuivre). 74.01 Mattes de cuivre; cuivre 
de cément (précipité de 
cuivre). Les n° 7401.10 et 
7401.20 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
7401.10 - Mattes de cuivre - (supprimé)  
7401.20 - Cuivre de cément 
(précipité de cuivre) - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
74.01 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de 
cuivre). CP 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
74.01 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de 
cuivre). CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
74.01 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de 
cuivre). CP  JOB/RO/3 
 Page 259 
 
 
 c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la portée des règles par produit, qui exigent un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
185. Position 74.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
74.03 Cuivre affiné et alliages 
de cuivre sous forme brute. 74.03 Cuivre affiné et alliages 
de cuivre sous forme brute. Le n° 7403.23 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
 - Alliages de cuivre:  - Alliages de cuivre:  
7403.21 -- À base de cuivre-zinc 
(laiton) 7403.21 -- À base de cuivre-zinc 
(laiton)  
7403.22 -- À base de cuivre-étain 
(bronze) 7403.22 -- À base de cuivre-étain 
(bronze)  
7403.23 -- À base de 
cuivre-nickel 
(cupronickel) ou de 
cuivre-nickel-zinc (Maillechort) - (supprimé)  
7403.29 -- Autres alliages de 
cuivre (à l'exception des 
alliages mères du n° 74.05) 7403.29 -- Autres alliages de 
cuivre (à l'exception des 
alliages mères du n° 74.05)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
74.03 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
  - Cuivre affiné:  
7403.11 - Cathodes et sections de cathodes CP  
7403.12 - Barres à fil (wire-bars) CP 
7403.13 - Billettes CP 
7403.19 - Autres CP 
 - Alliages de cuivre:  
7403.21 - À base de cuivre-zinc (laiton) CSP 
7403.22 - À base de cuivre-étain (bronze) CSP 
7403.23 - À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-
nickel-zinc (Maillechort) CSP 
7403.29 - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages 
mères du n° 74.05) CSP 
 JOB/RO/3 
Page 260  
 
SH2002 Désignation Règle 
74.03 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
  - Cuivre affiné:  
7403.11 - Cathodes et sections de cathodes CP  
7403.12 - Barres à fil (wire-bars) CP 
7403.13 - Billettes CP 
7403.19 - Autres CP 
 - Alliages de cuivre:  
7403.21 - À base de cuivre-zinc (laiton) CSP 
7403.22 - À base de cuivre-étain (bronze) CSP 
7403.23 - À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-
nickel-zinc (Maillechort) CSP 
7403.29 - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages 
mères du n° 74.05) CSP 
 
SH2007 Désignation Règle 
74.03 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
  - Cuivre affiné:  
7403.11 - Cathodes et sections de cathodes CP 
7403.12 - Barres à fil (wire-bars) CP 
7403.13 - Billettes CP 
7403.19 - Autres CP 
 - Alliages de cuivre:  
7403.21 - À base de cuivre-zinc (laiton) CSP 
7403.22 - À base de cuivre-étain (bronze) CSP 
7403.29 - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages 
mères du n° 74.05) Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée 
ex 7403.29 a) --- À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-
nickel-zinc (Maillechort) CSPF 
ex 7403.29 b) --- Autres CSPF 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les produits classés dans le n° 7403.23 du SH2002  font maintenant partie du n° 7403.29 du 
SH2007. Il peut être nécessaire d'établir une rè gle au niveau de la sous-position fractionnée 
pour le n° 7403.29, afin de reconnaître qu'un p assage aux alliages à base de cuivre-nickel ou 
de cuivre-nickel-zinc ou à partir  de tels alliages ou à d'autres alliages de cuivre ou à partir de 
tels autres alliages confère l'origine. 
186. Position 74.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
74.07 Barres et profilés en 
cuivre. 74.07  Le n° 7407.22 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
7407.10 - En cuivre affiné 7407.10 - En cuivre affiné  
 - En alliages de cuivre:  - En alliages de cuivre:   JOB/RO/3 
 Page 261 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
7407.21 -- À base de cuivre-zinc 
(laiton) 7407.21 -- À base de cuivre-zinc 
(laiton)  
7407.22 -- À base de 
cuivre-nickel 
(cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc 
(maillechort) - (supprimé)  
7407.29 -- Autres 7407.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
74.07 Barres et profilés en cuivre. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
74.07 Barres et profilés en cuivre. CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
74.07 Barres et profilés en cuivre. CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la portée des règles par produit, qui exigent un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 187. Positions 74.14, 74.16, 74.17 et 74.19 (à rév iser lorsque la position 85.36 sera terminée) 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
74.14 Toiles métalliques (y 
compris les toiles 
continues ou sans fin), 
grillages et treillis, en 
fils de cuivre; tôles et 
bandes déployées en cuivre. - (supprimé) Les n° 74.14, 74.16 et 
74.17 ont été supprimés 
pour cause de faible 
volume d'échanges. 
 
Création du nouveau n° 8536.70 pour les 
connecteurs pour fibres 
optiques, les faisceaux ou câbles de fibres 
optiques qui, 
antérieurement, étaient classés en fonction de la 
matière constitutive. 
7414.20 - Toiles métalliques - (supprimé)  
7414.90 - Autres - (supprimé)  
74.16 Ressorts en cuivre. - (supprimé)  JOB/RO/3 
Page 262  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
74.17 Appareils non 
électriques de cuisson ou 
de chauffage, des types 
servant à des usages domestiques, et leurs 
parties, en cuivre. - (supprimé) 
 
74.19 Autres ouvrages en 
cuivre. 74.19 Autres ouvrages en 
cuivre.  
7419.10 - Chaînes, chaînettes et 
leurs parties 7419.10 - Chaînes, chaînettes et 
leurs parties  
 - Autres:  - Autres:  
7419.91 -- Coulés, moulés, 
estampés ou forgés, mais 
non autrement travaillés 7419.91 -- Coulés, moulés, 
estampés ou forgés, mais 
non autrement travaillés  
7419.99 -- Autres 7419.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
74.14 Toiles métalliques (y compris les toiles 
continues ou sans fin), grillages et treillis, en 
fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre. CP 
74.16 Ressorts en cuivre. CP 
74.17 Appareils non électriques de cuisson ou de 
chauffage, des types servant à des usages 
domestiques, et leurs parties, en cuivre. CP 
74.19 Autres ouvrages en cuivre. Comme indiqué pour les sous-positions  
7419.10 - Chaînes, chaîne ttes et leurs parties CP 
 - Autres:  
7419.91 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais 
non autrement travaillés CP 
7419.99 - Autres CSP 
 
SH2002 Désignation Règle 
74.14 Toiles métalliques (y compris les toiles 
continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en 
cuivre. CP 
74.16 Ressorts en cuivre. CP 
74.17 Appareils non électriques de cuisson ou de 
chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre. CP 
74.19 Autres ouvrages en cuivre. Comme indiqué pour les sous-positions  
7419.10 - Chaînes, chaîne ttes et leurs parties CP 
 - Autres:  
7419.91 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais 
non autrement travaillés CP 
7419.99 - Autres CSP 
  JOB/RO/3 
 Page 263 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
74.19 Autres ouvrages en cuivre. Comme indiqué pour les sous-positions  
7419.10 - Chaînes, chaîne ttes et leurs parties CP 
 - Autres:  
7419.91 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais 
non autrement travaillés CP, sauf à partir des connecteurs en 
cuivre pour fibres optiques, faisceaux ou 
câbles de fibres optiques classés dans le 
n° 8536.70 
7419.99 - Autres Comme indiqué pour la sous-position 
fractionnée: 
ex 7419.99 a) --- Toiles métalliques, en cuivre CPF 
ex 7419.99 b) --- Ressorts en cuivre. CPF 
ex 7419.99 c) --- Appareils non électriques de cuisson ou de 
chauffage, des types servant à des usages 
domestiques, et leurs parties, en cuivre. CPF, sauf à partir du n° ex 74.18 a) 
ex 7419.99 d) --- Autres CPF, sauf à partir des connecteurs en 
cuivre pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques classés dans le 
n° 8536.70 
c) Observations du Secrétariat 
Le contenu des n° 74.14, 74.16 et ex 74.17 du SH1996 et du SH2002 a été transféré dans le 
n° ex 7419.99 du SH2007. Par ailleurs, les connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou 
câbles de fibres optiques, qui étaient auparavant  classés dans les n° ex 7418.91 et ex 7418.91, 
font maintenant partie du nouveau n° 8536.7 0 du SH2007. En conséquence, il peut être 
nécessaire de créer de nouvelles positions fracti onnées pour conserver le critère de l'origine 
pour ces produits. 
188. Positions 74.17 et 74.18 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation  Raison de la 
modification 
74.17 Appareils non électriques de 
cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages 
domestiques, et leurs parties, 
en cuivre. - (supprimé) Le n° 7417 a été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges.
 
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, 
d'hygiène ou de toilette, et 
leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et 
articles similaires pour le 
récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, 
d'hygiène ou de toilette, 
et leurs parties, en cuivre; éponges, 
torchons, gants et articles 
similaires pour le récurage, le polissage ou 
usages analogues, en 
cuivre.
  
 - Articles de ménage ou 
d'économie domestique et 
leurs parties; éponges, 
torchons, gants et articles 
similaires pour le récurage, 
le polissage ou usages analogues
:  - Articles de ménage ou 
d'économie domestique 
et leurs parties; éponges, 
torchons, gants et articles 
similaires pour le 
récurage, le polissage ou usages analogues
:  JOB/RO/3 
Page 264  
 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation  Raison de la 
modification 
7418.11 -- Éponges, torchons, gants 
et articles similaires pour le 
récurage, le polissage ou 
usages analogues 7418.11 -- Éponges, torchons, 
gants et articles 
similaires pour le 
récurage, le polissage ou usages analogues
  
7418.19 -- Autres 7418.19 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
74.17 Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types 
servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre. CP 
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de 
toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et 
articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
74.17 Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des 
types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en 
cuivre. CP 
 
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou 
de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants 
et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages 
analogues, en cuivre. CP 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou 
de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants 
et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages 
analogues, en cuivre. Comme indiqué pour la 
position fractionnée 
ex 74.18 a) - Appareils non électriques  de cuisson ou de chauffage, des 
types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en 
cuivre. CPF, sauf à partir du 
n° ex 7419.99 c) 
ex 74.18 b) - Autres CPF 
 
c) Observations du Secrétariat 
Par suite de l'ajout dans le n° 74.18 du SH2007 des produits classés dans le n° 74.17 du 
SH2002, il peut être nécessaire de créer de  nouvelles positions fractionnées pour conserver la 
règle d'origine de ces produits. Cependant, le  Secrétariat estime que le passage au 
n° ex 74.18 b) à partir du n° ex 74.17 a) n'est  pas faisable. Par conséquent, la règle pour le 
n° 74.18 pourrait simplement être la règle "CP". 
  JOB/RO/3 
 Page 265 
 
 
189. Positions 78.03, 78.05 et 78.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
78.03 Barres, profilés et fils, 
en plomb. - (supprimé) Les n° 78.03 et 
78.05 ont été 
supprimés pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
78.05 Tubes, tuyaux et 
accessoires de tuyauterie 
(raccords, coudes, 
manchons, par exemple), en plomb. - (supprimé) 
 
78.06 Autres ouvrages en 
plomb. 78.06 Autres ouvrages en 
plomb.  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
78.03 Barres, profilés et fils, en plomb. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 78.03 a) -  Barres et profilés CP 
ex 78.03 b) - Fils [CPF, pour autant que la 
section transversale de la 
matière initiale soit réduite d'au moins 25%] 
78.05 Tubes, tuyaux et accessoir es de tuyauterie (raccords, 
coudes, manchons, par exemple), en plomb. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 78.05 a) - Tubes et tuyaux CPF 
ex 78.05 b) - Autres CPF 
78.06 Autres ouvrages en plomb. CP 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
78.03 Barres, profilés et fils, en plomb. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 78.03 a) -  Barres et profilés CP 
ex 78.03 b) - Fils [CPF, pour autant que la 
section transversale de la matière initiale soit réduite 
d'au moins 25%] 
78.05 Tubes, tuyaux et accessoir es de tuyauterie (raccords, 
coudes, manchons, par exemple), en plomb. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 78.05 a) - Tubes et tuyaux CPF 
ex 78.05 b) - Autres CPF 
78.06 Autres ouvrages en plomb. CPF 
 
SH2007 Désignation Règle 
78.06 Autres ouvrages en plomb. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 78.06 a) - Barres et profilés CPF, sauf à partir du 
n° ex 78.06 b) JOB/RO/3 
Page 266  
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 78.06 b) - Fils [CPF, pour autant que la 
section transversale de la 
matière initiale soit réduite d'au moins 25%] 
ex 78.06 c) - Tubes et tuyaux CPF 
ex 78.06 d) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex 78.06 e) - Autres CPF 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les produits auparavant classés dans les n°  78.03 et 78.05 du SH1996 et du SH2002 font 
maintenant partie du n° 78.06 du SH2007. Pour conserver le même résultat qu'avec les règles 
par produit du SH1996, il peut être nécessaire  de créer d'autres positions fractionnées 
auxquelles s'appliquerait la règle d'origine du n°  78.06 et qui correspondraient à la portée des 
n° 78.03 et 78.05 du SH2002. 
190. Positions 79.06 et 79.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
79.06 Tubes, tuyaux et 
accessoires de tuyauterie 
(raccords, coudes, manchons, par 
exemple), en zinc. - (supprimé) Le n° 79.06 a été 
supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
79.07 Autres ouvrages en zinc. 79. 07 Autres ouvrages en zinc.  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
79.06 
 Tubes, tuyaux et accessoires  de tuyauterie (raccords, 
coudes, manchons, par exemple), en zinc. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 79.06 a) - Tubes et tuyaux CPF 
ex 79.06 b) - Autres CPF 
79.07 Autres ouvrages en zinc. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 79.07 a) - Anodes pour galvanoplastie [CP, sauf si ce changement 
résulte d'un branchement ou d'un perçage ou de l'addition 
de crochets] 
ex 79.07 b) - Autres CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
79.06 
 Tubes, tuyaux et accessoires  de tuyauterie (raccords, 
coudes, manchons, par exemple), en zinc. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 79.06 a) - Tubes et tuyaux CPF 
ex 79.06 b) - Autres CPF 
79.07 Autres ouvrages en zinc. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées   JOB/RO/3 
 Page 267 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
ex 79.07 a) - Anodes pour galvanoplastie [CP, sauf si ce changement 
résulte d'un branchement ou 
d'un perçage ou de l'addition de crochets] 
ex 79.07 b) - Autres CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
79.07 Autres ouvrages en zinc. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 79.07 a) - Tubes et tuyaux CPF 
ex 79.07 b) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex 79.07 c) - Anodes pour galvanoplastie [CP, sauf si ce changement 
résulte d'un branchement ou d'un perçage ou de l'addition 
de crochets du 
n° ex 79.07 d)], ou sauf à 
partir du n° 78.07 d) 
ex 79.07 d) - Autres CPF, sauf à partir du 
n° ex 79.07 c) 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les produits auparavant classés dans le n° 79.06 du SH1996 et du SH200 2 font maintenant 
partie du n° 79.07 du SH2007. Pour conserver le  même résultat qu'avec les règles par produit 
du SH1996, il peut être nécessaire de cr éer d'autres positions fractionnées auxquelles 
s'appliquerait la règle d'origine du n° 79.07 et  qui correspondraient à la portée du n° 79.06 du 
SH2002. 
191. Positions 80.04, 80.05, 80.06 et 80.07 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
80.04 Tôles, feuilles et bandes 
en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. - (supprimé) Les n° 80.04, 
80.05 et 80.06 ont été supprimés pour 
cause de faible 
volume 
d'échanges. 
80.05 Feuilles et bandes 
minces en étain (même imprimées ou fixées sur 
papier, carton, matières 
plastiques ou supports similaires), d'une 
épaisseur n'excédant pas 
0,2 mm (support non compris); poudres et 
paillettes d'étain. - (supprimé) 
 JOB/RO/3 
Page 268  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
80.06 Tubes, tuyaux et 
accessoires de tuyauterie 
(raccords, coudes, 
manchons, par exemple), en étain. - (supprimé) 
 
80.07 Autres ouvrages en 
étain. 80.07 Autres ouvrages en étain.  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
80.04 Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur 
excédant 0,2 mm CP 
80.05 Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées 
ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou 
supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 
0,2 mm (support non compris);  poudres et paillettes 
d'étain. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 80.05 a) Feuilles et bandes minces CPF  
ex 80.05 b) Poudres et paillettes CPF 
80.06 Tubes, tuyaux et accessoir es de tuyauterie (raccords, 
coudes, manchons, par exemple), en étain Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 80.06 a) - Tubes et tuyaux CPF 
ex 80.06 b) - Autres CPF 
80.07 Autres ouvrages en étain Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 80.07 a) -  Anodes pour galvanoplastie CP, sauf si ce changement 
résulte d'un branchement ou 
d'un perçage ou de l'addition de crochets 
ex 80.07 b) -  Autres CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
80.04 Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur 
excédant 0,2 mm CP 
80.05 Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées 
ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 
0,2 mm (support non compris);  poudres et paillettes 
d'étain. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 80.05 a) Feuilles et bandes minces CPF  
ex 80.05 b) Poudres et paillettes CPF 
80.06 Tubes, tuyaux et accessoir es de tuyauterie (raccords, 
coudes, manchons, par exemple), en étain Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 80.06 a) - Tubes et tuyaux CPF 
ex 80.06 b) - Autres CPF 
80.07 Autres ouvrages en étain Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 80.07 a) -  Anodes pour galvanoplastie CP, sauf si ce changement 
résulte d'un branchement ou 
d'un perçage ou de l'addition 
de crochets 
ex 80.07 b) -  Autres CP  
  JOB/RO/3 
 Page 269 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
80.07 Autres ouvrages en étain Comme indiqué pour les 
positions fractionnées  
ex 80.07 a) - Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur excédant 
0,2 mm CPF 
ex 80.07 b) - Feuilles et bandes mi nces (même imprimées ou fixées 
sur papier, carton, matières plastiques ou supports 
similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) CPF 
ex 80.07 c) - Poudres et paillettes CPF 
ex 80.07 d) - Tubes et tuyaux CPF 
ex 80.07 e) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex 80.07 f) - Anodes pour galvanoplastie CPF, sauf si ce changement 
résulte d'un branchement ou 
d'un perçage ou de l'addition de crochets, et à partir du 
n° ex 80.07 g) 
ex 80.07 g) - Autres CPF, sauf à partir du 
n° ex 80.07 f) 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les produits auparavant classés dans les n°  80.04 à 80.06 du SH1996 et du SH2002 font 
maintenant partie du n° 80.07 du SH2007. Pour conserver le même résultat qu'avec les règles 
par produit du SH1996, il peut être nécessaire  de créer d'autres positions fractionnées 
auxquelles s'appliquerait la règle d'origine du n°  80.07 et qui correspondraient à la portée des 
n° 80.04 à 80.06 du SH2002. 
192. Position 81.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
81.01 Tungstène (wolfram) et 
ouvrages en tungstène, y 
compris les déchets et 
débris.   Le n° 8101.95 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
 - Autres:  - Autres:  
8101.94 -- Tungstène sous forme 
brute, y compris les 
barres simplement obtenues par frittage 8101.94 -- Tungstène sous forme 
brute, y compris les 
barres simplement obtenues par frittage  
8101.95 -- Barres, autres que 
celles simplement 
obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et 
feuilles - (supprimé) 
 
8101.96 -- Fils 8101.96 -- Fils  
8101.97 -- Déchets et débris 8101.97 -- Déchets et débris  
8101.99 -- Autres 8101.99 -- Autres  
 JOB/RO/3 
Page 270  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
81.01 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y 
compris les déchets et débris Comme indiqué pour les 
positions fractionnée  
ex 81.01 a) - Alliages CPF 
ex 81.01 b) - Tungstène affiné CPF 
 
ex 81.01 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui 
dans lequel les déchets et 
débris de cette position fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
ex 81.01 d) - Barres autres que simplement obtenues par frittage, 
profilés CPF 
ex 81.01 e) - Tables, feuilles et bandes CPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même position 
fractionnée 
ex 81.01 f) - Fils CTHS 
ex 81.01 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même position fractionnée 
ex 81.01 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex 81.01 h) - Poudres CPF 
ex 81.01 ij) - Paillettes CPF 
ex 81.01 k) - Câbles CPF 
ex 81.01 l) - Autres CPF 
 
SH200267 Désignation Règle 
81.01 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y 
compris les déchets et débris Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 81.01 a) - Alliages CPF 
ex 81.01 b) - Tungstène affiné CPF 
ex 81.01 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui 
dans lequel les déchets et débris de cette position 
fractionnée proviennent 
d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation.  
ex 81.01 d) - Barres autres que simplement obtenues par frittage, 
profilés CPF 
ex 81.01 e) - Tables, feuilles et bandes CPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même position 
fractionnée 
ex 81.01 f) - Fils CPF 
ex 81.01 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même position 
fractionnée 
ex 81.01 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex 81.01 h) - Poudres CPF 
ex 81.01 ij) - Paillettes CPF 
                                                      
67 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 271 
 
 
SH200267 Désignation Règle 
ex 81.01 k) - Câbles CPF 
ex 81.01 l) - Autres CPF 
 
SH2007 Désignation Règle 
81.01 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y 
compris les déchets et débris Comme indiqué pour les 
positions fractionnées 
ex 81.01 a) - Alliages CPF 
ex 81.01 b) - Tungstène affiné CPF 
 
ex 81.01 c) - Déchets et débris Le pays d'origine est celui 
dans lequel les déchets et 
débris de cette position 
fractionnée proviennent d'opérations de fabrication ou 
d'ouvraison, ou résultent 
d'une consommation. 
ex 81.01 d) - Barres autres que simplement obtenues par frittage, 
profilés CPF 
ex 81.01 e) - Tables, feuilles et bandes CPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même position fractionnée  
ex 81.01 f) - Fils CPF 
ex 81.01 g) - Tubes et tuyaux CPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même position 
fractionnée  
ex 81.01 gi) - Accessoires de tuyauterie CPF 
ex 81.01 h) - Poudres CPF 
ex 81.01 ij) - Paillettes CPF 
ex 81.01 k) - Câbles CPF 
ex 81.01 l) - Autres CPF 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. Les change ments apportés au niveau de la sous-position 
ne modifient pas les règles d'origine par produ it, qui sont établies au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 Position 81.12 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
81.12 Béryllium, chrome, 
germanium, vanadium, 
gallium, hafnium 
(celtium), indium, 
niobium (columbium), 
rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces 
métaux, y compris les 
déchets et débris. 81.12 Béryllium, chrome, 
germanium, vanadium, 
gallium, hafnium 
(celtium), indium, 
niobium (columbium), 
rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en 
ces métaux, y compris 
les déchets et débris. Les n° 8112.30 et 
8112.40 ont été 
supprimés pour 
cause de faible 
volume 
d'échanges. JOB/RO/3 
Page 272  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8112.30 - Germanium - (supprimé)  
8112.40 - Vanadium - (supprimé)  
 - Autres:  - Autres:  
8112.92 -- Sous forme brute; 
déchets et débris; poudres 8112.92 -- Sous forme brute; 
déchets et débris; 
poudres  
8112.99 -- Autres 8112.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
81.12 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, 
gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les 
ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et 
débris. Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
 - Béryllium:  
8112.11 - Sous forme brute;  déchets et débris;  poudres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 8112.11 a) --- Alliages CSPF 
ex 8112.11 b) --- Béryllium affiné CSPF 
ex 8112.11 c) --- Déchet s et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
ex 8112.11 d) --- Poudres CSPF  
8112.19 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 8112.19 a) --- Ba rres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.19 b) --- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.19 c) --- Fils CSPF 
ex 8112.19 d) --- Tubes et tuya ux CSPF;  ou la minage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.19 di) --- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.19 e) --- Paillettes CSPF 
ex 8112.19 f) --- Câbles CSPF 
ex 8112.19 g) --- Autres CSPF 
8112.20 - Chrome Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.20 a) -- Alliages CSPF 
ex 8112.20 b) -- Chrome affiné CSPF 
ex 8112.20 c) -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de 
cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou 
résultent d'une consommation. 
ex 8112.20 d) -- Barres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF  JOB/RO/3 
 Page 273 
 
 
SH1996 Désignation Règle 
ex 8112.20 e) -- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.20 f) -- Fils CSPF 
ex 8112.20 g) -- Tubes et tuyaux  CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.20 gi) -- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.20 h) -- Poudres CSPF 
ex 8112.20 ij) -- Paillettes CSPF 
ex 8112.20 k) -- Câbles CSPF 
ex 8112.20 l) -- Autres  CSPF 
8112.30 -Germanium Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.30 a) -- Alliages CSPF 
ex 8112.30 b) -- Germanium affiné CSPF 
ex 8112.30 c) -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de 
cette sous-position fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou 
résultent d'une consommation. 
ex 8112.30 d) -- Barres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.30 e) -- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.30 f) -- Fils CSPF 
ex 8112.30 g) -- Tubes et tuyaux  CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.30 gi) -- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.30 h) -- Poudres CSPF 
ex 8112.30 ij) -- Paillettes CSPF 
ex 8112.30 k) -- Câbles CSPF 
ex 8112.30 l) -- Autres CSPF 
8112.40 - Vanadium Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 8112.40 a) -- Alliages CSPF 
ex 8112.40 b) -- Vanadium affiné CSPF 
ex 8112.40 c) -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de 
cette sous-position fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou 
résultent d'une consommation. 
ex 8112.40 d) -- Barres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.40 e) -- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même sous-position fractionnée 
ex 8112.40 f) -- Fils CSPF 
ex 8112.40 g) -- Tubes et tuyaux  CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée. 
ex 8112.40 gi) -- Accessoir es de tuyauterie CSPF JOB/RO/3 
Page 274  
 
SH1996 Désignation Règle 
ex 8112.40 h) -- Poudres CSPF 
ex 8112.40 ij) -- Paillettes CSPF 
ex 8112.40 k) -- Câbles CSPF 
ex 8112.40 l) -- Autres  CSPF 
8112.91 - Autres: 
- Sous forme brute;  déchets et débris;  poudres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 8112.91 a) --- Alliages CSPF 
ex 8112.91 b) --- Métaux affinés CSPF 
ex 8112.91 c) --- Déchet s et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de 
cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou 
résultent d'une consommation. 
ex 8112.91 d) --- Poudres CSPF 
8112.99 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 8112.99 a) --- Ba rres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.99 b) --- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.99 c) --- Fils CSPF 
ex 8112.99 d) --- Tubes et tuya ux CSPF;  ou la minage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée. 
ex 8112.99 di) --- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.99 e) --- Paillettes CSPF 
ex 8112.99 f) --- Câbles CSPF 
ex 8112.99 g) --- Autres CSPF 
 
SH200268 Désignation Règle 
81.12 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, 
gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les 
ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et 
débris. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
 - Béryllium:  
8112.12 - Sous forme brute;  poudres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.12 a) --- Alliages CSPF 
ex 8112.12 b) --- Béryllium affiné CSPF 
ex 8112.12 c) --- Poudres CSPF 
8112.13 -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
8112.19  -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.19 a) --- Ba rres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
                                                      
68 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2.  JOB/RO/3 
 Page 275 
 
 
SH200268 Désignation Règle 
ex 8112.19 b) --- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.19 c) --- Fils CSPF 
ex 8112.19 d) --- Tubes et tuya ux CSPF;  ou la minage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.19 di) --- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.19 e) --- Paillettes CSPF 
ex 8112.19 f) --- Câbles CSPF 
ex 8112.19 g) --- Autres CSPF 
 - Chrome: Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
8112.21 - Sous forme brute;  poudres  
ex 8112.21 a) --- Alliages CSPF 
ex 8112.21 b) --- Chrome affiné CSPF 
ex 8112.21 c) --- Poudres CSPF 
8112.22 -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de 
cette sous-position fractionnée proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou 
résultent d'une consommation. 
8112.29 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.29 a) --- Ba rres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.29 b) --- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.29 c) --- Fils CSPF 
ex 8112.29 d) --- Tubes et tuya ux CSPF;  ou la minage à froid 
d'articles de la même sous-position fractionnée 
ex 8112.29 di) --- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.29 e) --- Paillettes CSPF 
ex 8112.29 f) --- Câbles CSPF 
ex 8112.29 g) --- Autres CSPF 
8112.30 - Germanium Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 8112.30 a) -- Alliages CSPF 
ex 8112.30 b) -- Germanium affiné CSPF 
ex 8112.30 c) -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou 
résultent d'une consommation. 
ex 8112.30 d) -- Barres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.30 e) -- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.30 f) -- Fils CSPF 
ex 8112.30 g) -- Tubes et tuyaux  CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même sous-position fractionnée JOB/RO/3 
Page 276  
 
SH200268 Désignation Règle 
ex 8112.30 gi) -- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.30 h) -- Poudres CSPF 
ex 8112.30 ij) -- Paillettes CSPF 
ex 8112.30 k) -- Câbles CSPF 
ex 8112.30 l) -- Autres CSPF 
8112.40 - Vanadium Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.40 a) -- Alliages CSPF 
ex 8112.40 b) -- Vanadium affiné CSPF 
ex 8112.40 c) -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de 
cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou 
résultent d'une consommation. 
ex 8112.40 d) -- Barres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.40 e) -- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.40 f) -- Fils CSPF 
ex 8112.40 g) -- Tubes et tuyaux  CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même sous-position fractionnée. 
ex 8112.40 gi) -- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.40 h) -- Poudres CSPF 
ex 8112.40 ij) -- Paillettes CSPF 
ex 8112.40 k) -- Câbles CSPF 
ex 8112.40 l) -- Autres  CSPF 
 - Thallium:  
8112.51 - Sous forme brute;  poudres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.51 a) --- Alliages CSPF 
ex 8112.51 b) --- Thallium affiné CSPF 
ex 8112.51 c) --- Poudres CSPF 
8112.52 -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de 
cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou 
résultent d'une consommation. 
8112.59 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.59 a) --- Ba rres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.59 b) --- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.59 c) --- Fils CSPF 
ex 8112.59 d) --- Tubes et tuya ux CSPF;  ou la minage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.59 di) --- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.59 e) --- Paillettes CSPF 
ex 8112.59 f) --- Câbles CSPF  JOB/RO/3 
 Page 277 
 
 
SH200268 Désignation Règle 
8112.92 - Autres: 
- Sous forme brute;  déchets et débris;  poudres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.92 a) --- Alliages CSPF 
ex 8112.92 b) --- Métaux affinés CSPF 
ex 8112.92 c) --- Déchet s et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de 
cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou 
résultent d'une consommation. 
ex 8112.92 d) --- Poudres CSPF 
8112.99 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.99 a) --- Ba rres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.99 b) --- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.99 c) --- Fils CSPF 
ex 8112.99 d) --- Tubes et tuya ux CSPF;  ou la minage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée. 
ex 8112.99 di) --- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.99 e) --- Paillettes CSPF 
ex 8112.99 f) --- Câbles CSPF 
ex 8112.99 g) --- Autres CSPF 
 
SH2007 Désignation Règle 
81.12 Béryllium, chrome, germanium, vanadium, 
gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les 
ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et 
débris. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
 - Béryllium:  
8112.12 - Sous forme brute;  poudres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.12 a) --- Alliages CSPF 
ex 8112.12 b) --- Béryllium affiné CSPF 
ex 8112.12 c) --- Poudres CSPF 
8112.13 -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
8112.19  -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.19 a) --- Ba rres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.19 b) --- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.19 c) --- Fils CSPF JOB/RO/3 
Page 278  
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 8112.19 d) --- Tubes et tuya ux CSPF;  ou la minage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.19 di) --- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.19 e) --- Paillettes CSPF 
ex 8112.19 f) --- Câbles CSPF 
ex 8112.19 g) --- Autres CSPF 
 - Chrome: Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
8112.21 - Sous forme brute;  poudres  
ex 8112.21 a) --- Alliages CSPF 
ex 8112.21 b) --- Chrome affiné CSPF 
ex 8112.21 c) --- Poudres CSPF 
8112.22 -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
8112.29 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.29 a) --- Ba rres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.29 b) --- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.29 c) --- Fils CSPF 
ex 8112.29 d) --- Tubes et tuya ux CSPF;  ou la minage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.29 di) --- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.29 e) --- Paillettes CSPF 
ex 8112.29 f) --- Câbles CSPF 
ex 8112.29 g) --- Autres CSPF 
 - Thallium:  
8112.51 - Sous forme brute;  poudres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.51 a) --- Alliages CSPF 
ex 8112.51 b) --- Thallium affiné CSPF 
ex 8112.51 c) --- Poudres CSPF 
8112.52 -- Déchets et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de 
cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de fabrication ou d'ouvraison, ou 
résultent d'une consommation. 
8112.59 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.59 a) --- Ba rres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.59 b) --- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même sous-position fractionnée 
ex 8112.59 c) --- Fils CSPF  JOB/RO/3 
 Page 279 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 8112.59 d) --- Tubes et tuya ux CSPF;  ou la minage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.59 di) --- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.59 e) --- Paillettes CSPF 
ex 8112.59 f) --- Câbles CSPF 
8112.92 - Autres: 
- Sous forme brute;  déchets et débris;  poudres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.92 a) --- Alliages CSPF 
ex 8112.92 b) --- Métaux affinés CSPF 
ex 8112.92 c) --- Déchet s et débris Le pays d'origine est celui dans 
lequel les déchets et débris de cette sous-position fractionnée 
proviennent d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou résultent d'une consommation. 
ex 8112.92 d) --- Poudres CSPF 
8112.99 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées 
ex 8112.99 a) --- Ba rres, autres que celles simplement obtenues 
par frittage et profilés CSPF 
ex 8112.99 b) --- Tables, feuilles et bandes CSPF;  ou laminage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée 
ex 8112.99 c) --- Fils CSPF 
ex 8112.99 d) --- Tubes et tuya ux CSPF;  ou la minage à froid 
d'articles de la même 
sous-position fractionnée. 
ex 8112.99 di) --- Accessoir es de tuyauterie CSPF 
ex 8112.99 e) --- Paillettes CSPF 
ex 8112.99 f) --- Câbles CSPF 
ex 8112.99 g) --- Autres CSPF 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. Le transf ert des produits en germanium et vanadium 
(n° 8112.30 et 8112.40 du SH2002) dans les n° ex 8112.91 et ex 8112.99 du SH2007 n'exige 
pas d'autre modification des règles par produit po ur ces sous-positions puisque les règles par 
produit établies au niveau des positions fractionnées sont les mêmes pour le vanadium, le germanium et les autres métaux rares classés da ns les n° 8112.91 et 8112 .92. La règle peut 
être transposée directement du seul fait de l'él imination des règles pour les n°  8112.30 et 
8112.40. 
 JOB/RO/3 
Page 280  
 
193. Position 84.18 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.18 Réfrigérateurs, 
congélateurs-conservateurs 
et autres matériel, machines et appareils pour la 
production du froid, à 
équipement électrique ou autre; pompes à chaleur 
autres que les machines et 
appareils pour le conditionnement de l'air du 
n° 84.15. 84.18 Réfrigérateurs, 
congélateurs-conservateurs 
et autres matériel, machines et appareils pour la 
production du froid, à 
équipement électrique ou autre; pompes à chaleur 
autres que les machines et 
appareils pour le conditionnement de l'air du 
n° 84.15.  Le n° 8418.22 a 
été supprimé en 
raison de l'évolution 
technologique. 
 - Réfrigérateurs de type 
ménager:  - Réfrigérateurs de type 
ménager:  
8418.21 -- À compression 8418.21 -- À compression  
8418.22 -- À absorption, électriques - (supprimé)  
8418.29 -- Autres 8418.29 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-
conservateurs et autres 
matériel, machines et appareils pour la production du froid, à 
équipement électrique ou autre;  
pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le 
conditionnement de l'air du 
n° 84.15 Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8418.10 - Combinaisons de 
réfrigérateurs et de 
congélateurs-conservateurs 
munis de portes extérieures séparées CSP  
 - Réfrigérateurs de type 
ménager:   
8418.21 - À compression CSP  
8418.22 - À absorption, électriques CSP  
8418.29 - Autres CSP  
8418.30 - Meubles congélateurs-
conservateurs du type coffre, 
d'une capacité n'excédant pas 
800 l CSP  
8418.40 - Meubles congélateurs-
conservateurs du type armoire, 
d'une capacité n'excédant pas 
900 l CSP   JOB/RO/3 
 Page 281 
 
 
SH1996 Désignation Règles principales 
8418.50 - Autres coffres, armoires, 
vitrines, comptoirs et meubles 
similaires, pour la production du froid CSP  
 - Autres matériel, machines et 
appareils pour la production du 
froid;  pompes à chaleur: CSP  
8418.61 - Groupes à compression dont 
le condenseur est constitué par 
un échangeur de chaleur CSP  
8418.69 - Autres CSP  
 - Parties:   
8418.91 -- Meubles conçus pour 
recevoir un équipement pour la 
production du froid CP  
8418.99 - Autres CP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-
conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la 
production du froid, à 
équipement électrique ou autre;  pompes à chaleur autres que les 
machines et appareils pour le 
conditionnement de l'air du n° 84.15. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8418.10 - Combinaisons de 
réfrigérateurs et de 
congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures 
séparées CSP  
 - Réfrigérateurs de type 
ménager:   
8418.21 - À compression CSP  
8418.22 - À absorption, électriques CSP  
8418.29 - Autres CSP  
8418.30 - Meubles congélateurs-
conservateurs du type coffre, 
d'une capacité n'excédant pas 800 l CSP  
8418.40 - Meubles congélateurs-
conservateurs du type armoire, 
d'une capacité n'excédant pas 900 l CSP  
8418.50 - Autres coffres, armoires, 
vitrines, comptoirs et meubles 
similaires, pour la production du froid CSP  
 - Autres matériel, machines et 
appareils pour la production du 
froid;  pompes à chaleur: CSP  
8418.61 - Groupes à compression dont 
le condenseur est constitué par 
un échangeur de chaleur CSP  
8418.69 - Autres CSP  JOB/RO/3 
Page 282  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
 - Parties:   
8418.91 -- Meubles conçus pour 
recevoir un équipement pour la 
production du froid CP  
8418.99 - Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-
conservateurs et autres matériel, 
machines et appareils pour la 
production du froid, à équipement électrique ou autre;  
pompes à chaleur autres que les 
machines et appareils pour le conditionnement de l'air du 
n° 84.15. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8418.10 - Combinaisons de réfrigérateurs 
et de congélateurs-conservateurs 
munis de portes extérieures 
séparées CSP  
 - Réfrigérateurs de type 
ménager:   
8418.21 - À compression CSP  
8418.29 - Autres Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée  
ex 8418.29 a) --- À abso rption, électriques CSPF  
ex 8418.29 b) --- Autres CSPF  
8418.30 - Meubles congélateurs-
conservateurs du type coffre, 
d'une capacité n'excédant pas 
800 l CSP  
8418.40 - Meubles congélateurs-
conservateurs du type armoire, 
d'une capacité n'excédant pas 
900 l CSP  
8418.50 - Autres coffres, armoires, 
vitrines, comptoirs et meubles 
similaires, pour la production du froid CSP  
 - Autres matériel, machines et 
appareils pour la production du 
froid;  pompes à chaleur: CSP  
8418.61 - Groupes à compression dont le 
condenseur est constitué par un 
échangeur de chaleur CSP  
8418.69 - Autres CSP  
 - Parties:   
8418.91 -- Meubles c onçus pour recevoir 
un équipement pour la production du froid CP  
8418.99 - Autres CP  
  JOB/RO/3 
 Page 283 
 
 
c) Rectification technique 
La règle peut être transposée dir ectement du seul fait de l'élimination du n° 8418.22. 
 
194. Position 84.19 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.19 Appareils et dispositifs, 
même chauffés 
électriquement (à l'exclusion 
des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le 
traitement de matières par 
des opérations impliquant un changement de 
température telles que le 
chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, 
la rectification, la 
stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le 
séchage, l'évaporation, la 
vaporisation, la condensation ou le 
refroidissement, autres que 
les appareils domestiques; 
chauffe-eau non électriques, 
à chauffage instantané ou à accumulation. 84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la 
fabrication des lingots, des plaquettes ou des 
dispositifs à 
semi-conducteur, des circuits intégrés 
électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à écran plat; machines et 
appareils visés à la note 9 
c) du présent chapitre; parties et accessoires. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le 
matériel de fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur et de systèmes 
d'affichage à écran 
plat. 
 - Chauffe-eau non 
électriques, à chauffage 
instantané ou à accumulation: 8486.10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
lingots ou de plaquettes  
8419.11 -- À chauffage instantané, à 
gaz 8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur ou des 
circuits intégrés 
électroniques  
8419.19 -- Autres 8486.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs d'affichage à 
écran plat  
8419.20 - Stérilisateurs médico-
chirurgicaux ou de 
laboratoires 8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du 
présent chapitre  
 - Séchoirs:    
8419.31 -- Pour produits agricoles 8486.90 - Parties et accessoires  
8419.32 -- Pour le bois, les pâtes à 
papier, papiers ou cartons    
8419.39 -- Autres    
8419.40 - Appareils de distillation ou 
de rectification    
8419.50 - Échangeurs de chaleur    JOB/RO/3 
Page 284  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8419.60 - Appareils et dispositifs 
pour la liquéfaction de l'air 
ou d'autres gaz    
 - Autres appareils et 
dispositifs:    
8419.81 -- Pour la préparation de 
boissons chaudes ou la 
cuisson ou le chauffage des 
aliments    
8419.89 -- Autres    
8419.90 - Parties    
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.19 Appareils et dispositifs, même 
chauffés électriquement, pour le 
traitement de matières par des opérations impliquant un 
changement de température 
telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la 
distillation, la rectification, la 
stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, 
l'évaporation, la vaporisation, la 
condensation ou le refroidissement, autres que les 
appareils domestiques;  
chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à 
accumulation Comme indiqué pour les 
sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35%  
 - Chauffe-eau non électriques, à 
chauffage instantané ou à accumulation:   
8419.11 - À chauffage instantané, à gaz CSP  
8419.19 - Autres CSP  
8419.20 - Stérilisateurs médico-
chirurgicaux ou de laboratoires CSP  
 - Séchoirs:   
8419.31 - Pour produits agricoles CSP  
8419.32 - Pour le bois, les pâtes à papier, 
papiers ou cartons CSP  
8419.39 - Autres CSP  
8419.40 - Appareils de distillation ou de 
rectification CSP  
8419.50 - Échangeurs de chaleur CSP  
8419.60 - Appareils et dispositifs pour la 
liquéfaction de l'air ou d'autres gaz CSP  
 - Autres appareils et dispositifs:   
8419.81 - Pour la préparation de boissons 
chaudes ou la cuisson ou le 
chauffage des aliments CSP  
8419.89 - Autres CSP  
8419.90 - Parties CP   JOB/RO/3 
 Page 285 
 
 
 
SH200269 Désignation Règle 
84.19 Appareils et dispositifs, même 
chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des 
opérations impliquant un 
changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la 
torréfaction, la distillation, la 
rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le 
séchage, l'évaporation, la 
vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les 
appareils domestiques;  
chauffe-eau non électriques, à 
chauffage instantané ou à 
accumulation. Comme indiqué pour 
les sous-positions CP sauf à partir du 
n° 85.01;  ou passage à partir du 
n° ex 8419.39 a) ou 
ex 8419.89 a);  ou règle de valeur ajoutée de 35% 
 - Chauffe-eau non électriques, à 
chauffage instantané ou à 
accumulation:   
8419.11 - À chauffage instantané, à gaz CSP  
8419.19 - Autres CSP  
8419.20 - Stérilisateurs médico-
chirurgicaux ou de laboratoires CSP  
 - Séchoirs:   
8419.31 - Pour produits agricoles CSP  
8419.32 - Pour le bois, les pâtes à papier, 
papiers ou cartons CSP  
8419.39 - Autres Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée   
8419.39 a) Outils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, pour 
emploi à la main. CSPF, sauf à partir du 
n° 8467.29, des 
n° ex 8414.80 a), 
ex 8419.89 a), ex 8422.30 a), 
ex 8422.40 a), ou 
ex 8424.30 a)  
8419.39 ) Autres CSPF  
8419.40 - Appareils de distillation ou de 
rectification CSP  
8419.50 - Échangeurs de chaleur CSP  
8419.60 - Appareils et dispositifs pour la 
liquéfaction de l'air ou d'autres gaz CSP  
 - Autres appareils et dispositifs:   
8419.81 - Pour la préparation de boissons 
chaudes ou la cuisson ou le 
chauffage des aliments CSP  
8419.89 - Autres Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée   
                                                      
69 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 286  
 
SH200269 Désignation Règle 
8419.89 a) Outils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, pour 
emploi à la main. CSPF, sauf à partir du 
n° 8467.29, des 
n° ex 8414.80 a), ex 8419.39 a), 
ex 8422.30 a), 
ex 8422.40 a), ou 
ex 8424.30 a)  
8419.89 b) Autres CSPF 
8419.90 - Parties Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée  
8419.90 a) D'outils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, pour 
emploi à la main. CP, sauf à partir des 
n° ex 8414.90 a), 
ex 8422.90 a) ex 8424.90 a), 
ex 8467.91 a) ou 
8467.99 a) 
8419.90 b) Autres CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
8419.39 a) D'outils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, pour 
emploi à la main. CSPF, sauf à partir du 
n° 8467.29, des 
n° ex 8414.80 a), 
ex 8419.89 a), ex 8422.30 a), 
ex 8422.40 a) ou 
ex 8424.30 a)  
8419.39 b) Autres CSPF  
8419.40 - Appareils de distillation ou de 
rectification CSP  
8419.50 - Échangeurs de chaleur CSP  
8419.60 - Appareils et dispositifs pour la 
liquéfaction de l'air ou d'autres gaz CSP  
 - Autres appareils et dispositifs:   
8419.81 - Pour la préparation de boissons 
chaudes ou la cuisson ou le 
chauffage des aliments CSP  
8419.89 - Autres Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée  
8419.89 a) D'outils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, pour 
emploi à la main. CSPF, sauf à partir du 
n° 8467.29, des 
n° ex 8414.80 a), ex 8419.39 a), 
ex 8422.30 a), 
ex 8422.40 a), ex 8424.30 a), 
ex 8486.10 a) ou 
ex 8486.20 a)  
8419.89 b) Autres CSPF, sauf à partir des 
n° ex 8486.10 a) ou 
ex 8486.20 a)  
8419.90 - Parties Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée   JOB/RO/3 
 Page 287 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
8419.90 a) D'outils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, pour 
emploi à la main. CP, sauf à partir des 
n° ex 8414.90 a), 
ex 8422.90 a), ex 8424.90 a), 
ex 8467.91 a), 
ex 8467.99 a) ou 
ex 8486.90 a)  
8419.90 b) Autres CP  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie du n° 8419.89 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. Conformément à la table de correspondance, le n° ex 8419.89 du SH2002 a été en 
partie transféré dans le n° 8419.89 et les n° ex 8486.10 et ex 8486.20  du SH2007. 
 
La règle de base pour le n° 8419.89 (SH2002) est  CSPF. Cependant, 
si la règle CSPF est appliquée au n° 8419.89 (SH2007), il serait 
considéré que le passage à partir du n° 84.86 conférerait l'origine. 
Par conséquent, aux fins d'une transposition purement mécanique, 
les passages à partir des n° 8486.10 ou 8486.20 devraient être exclus, comme le montre le 
tableau ci-dessus. 
 Cependant, le Secrétariat estime que la règle CSP est suffisante pour le 
n° 8419.89 et il serait 
d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées.   
195. Position 84.21 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.21 Centrifugeuses, y 
compris les essoreuses 
centrifuges; appareils 
pour la filtration ou l'épuration des liquides 
ou des gaz. 84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la 
fabrication des lingots, des plaquettes ou des 
dispositifs à 
semi-conducteur, des 
circuits intégrés 
électroniques ou des dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et 
appareils visés à la note 9 c) du présent chapitre; 
parties et accessoires.  Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le 
matériel de fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur et 
de systèmes 
d'affichage à écran plat. 
 - Centrifugeuses, y 
compris les essoreuses centrifuges: 8486.10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de lingots ou de plaquettes  
8421.11 -- Écrémeuses 8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur ou des 
circuits intégrés 
électroniques  SH2002 SH2007 
ex 8419.89 8419.89 
ex 8486.10 
ex 8486.20 JOB/RO/3 
Page 288  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8421.12 -- Essoreuses à linge 8486.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs d'affichage à 
écran plat  
8421.19 -- Autres 8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du 
présent chapitre  
 - Appareils pour la 
filtration ou l'épuration des liquides: 8486.90 - Parties et accessoires  
8421.21 -- Pour la filtration ou 
l'épuration des eaux    
8421.22 -- Pour la filtration ou 
l'épuration des boissons autres que l'eau    
8421.23 -- Pour la filtration des 
huiles minérales dans les moteurs à allumage 
par étincelles ou par 
compression    
8421.29 -- Autres    
 - Appareils pour la 
filtration ou l'épuration 
des gaz:    
8421.31 -- Filtres d'entrée d'air 
pour moteurs à allumage par étincelles ou par 
compression    
8421.39 -- Autres    
 - Parties:    
8421.91 -- De centrifugeuses, y 
compris d'essoreuses centrifuges    
8421.99 -- Autres    
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.21 Centrifugeuses, y compris les 
essoreuses centrifuges;  appareils pour la filtration ou l'épuration 
des liquides ou des gaz. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Centrifugeuses, y compris les 
essoreuses centrifuges:   
8421.11 - Écrémeuses CSP  
8421.12 - Essoreuses à linge CSP  
8421.19 - Autres CSP  
 - Appareils pour la filtration ou 
l'épuration des liquides:   
8421.21 - Pour la filtr ation ou l'épuration 
des eaux CSP  
8421.22 - Pour la filtr ation ou l'épuration 
des boissons autres que l'eau CSP   JOB/RO/3 
 Page 289 
 
 
SH1996 Désignation Règles principales 
8421.23 - Pour la filtration des huiles 
minérales dans les moteurs à 
allumage par étincelles ou par compression CSP  
8421.29 - Autres CSP  
 - Appareils pour la filtration ou 
l'épuration des gaz:   
8421.31 - Filtres d'entrée d'air pour 
moteurs à allumage par 
étincelles ou par compression CSP  
8421.39 - Autres CSP  
 - Parties:   
8421.91 - De centrifugeuses, y compris 
d'essoreuses centrifuges CP  
8421.99 - Autres CP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.21 Centrifugeuses, y compris les 
essoreuses centrifuges;  appareils 
pour la filtration ou l'épuration 
des liquides ou des gaz. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Centrifugeuses, y compris les 
essoreuses centrifuges:   
8421.11 - Écrémeuses CSP  
8421.12 - Essoreuses à linge CSP  
8421.19 - Autres CSP  
 - Appareils pour la filtration ou 
l'épuration des liquides:   
8421.21 - Pour la filtr ation ou l'épuration 
des eaux CSP  
8421.22 - Pour la filtr ation ou l'épuration 
des boissons autres que l'eau CSP  
8421.23 - Pour la filtration des huiles 
minérales dans les moteurs à 
allumage par étincelles ou par compression CSP  
8421.29 - Autres CSP  
 - Appareils pour la filtration ou 
l'épuration des gaz:   
8421.31 - Filtres d'entrée d'air pour 
moteurs à allumage par 
étincelles ou par compression CSP  
8421.39 - Autres CSP  
 - Parties:   
8421.91 - De centrifugeuses, y compris 
d'essoreuses centrifuges CP  
8421.99 - Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.21 Centrifugeuses, y compris les 
essoreuses centrifuges;  appareils 
pour la filtration ou l'épuration 
des liquides ou des gaz. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% JOB/RO/3 
Page 290  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
 - Centrifugeuses, y compris les 
essoreuses centrifuges:   
8421.11 - Écrémeuses CSP  
8421.12 - Essoreuses à linge CSP  
8421.19 - Autres CSP, sauf à partir des 
n° ex 8486.10 b), 
ex 8486.20 b) ou 
ex 8486.30 a)  
 - Appareils pour la filtration ou 
l'épuration des liquides:   
8421.21 - Pour la filtr ation ou l'épuration 
des eaux CSP  
8421.22 - Pour la filtr ation ou l'épuration 
des boissons autres que l'eau CSP  
8421.23 - Pour la filtration des huiles 
minérales dans les moteurs à 
allumage par étincelles ou par 
compression CSP  
8421.29 - Autres CSP  
 - Appareils pour la filtration ou 
l'épuration des gaz:   
8421.31 - Filtres d'entrée d'air pour 
moteurs à allumage par 
étincelles ou par compression CSP  
8421.39 - Autres CSP  
 - Parties:   
8421.91 - De centrifugeuses, y compris 
d'essoreuses centrifuges CP, sauf à partir du 
n° ex 8486.90 b)   
8421.99 - Autres CP  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie du n° 8421 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 8421.91 et il serait d'avis d'éliminer  les exceptions nouvellement créées. 
 
196. Position 84.24 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
84.24 Appareils mécaniques 
(même à main) à 
projeter, disperser ou pulvériser des matières 
liquides ou en poudre; 
extincteurs, même chargés; pistolets 
aérographes et appareils 
similaires; machines et appareils à jet de sable, 
à jet de vapeur et 
appareils à jet similaires. 84.86 Machines et appareils utilisés 
exclusivement ou 
principalement pour la fabrication des lingots, des 
plaquettes ou des dispositifs 
à semi-conducteur, des circuits intégrés 
électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à écran plat; machines et 
appareils visés à la note 9 c) 
du présent chapitre; parties et accessoires. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le matériel de 
fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur et 
de systèmes 
d'affichage à écran plat.  JOB/RO/3 
 Page 291 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
8424.10 - Extincteurs, même 
chargés 8486.10 - Machines et appareils pour 
la fabrication de lingots ou de plaquettes  
8424.20 - Pistolets aérographes 
et appareils similaires 8486.20 - Machines et appareils pour 
la fabrication de dispositifs à 
semi-conducteur ou des 
circuits intégrés 
électroniques  
8424.30 - Machines et appareils 
à jet de sable, à jet de 
vapeur et appareils à jet 
similaires 8486.30 - Machines et appareils pour 
la fabrication de dispositifs 
d'affichage à écran plat  
 - Autres appareils: 8486.40 - Machines et appareils visés 
à la note 9 c) du présent 
chapitre  
842481 -- Pour l'agriculture ou 
l'horticulture 8486.90 - Parties et accessoires  
8424.89 -- Autres    
8424.90 - Parties    
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.24 Appareils mécaniques (même à main) à 
projeter, disperser ou pulvériser des 
matières liquides ou en poudre;  
extincteurs, même chargés;  pistolets 
aérographes et appareils similaires;  
machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet 
similaires. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8424.10 - Extincteurs, même chargés CSP  
8424.20 - Pistolets aérographes et appareils 
similaires CSP  
8424.30 - Machines et appareils à jet de sable, à 
jet de vapeur et appareils à jet 
similaires CSP  
 - Autres appareils:   
8424.81 - Pour l'agriculture ou l'horticulture CSP  
8424.89 - Autres CSP  
8424.90 - Parties CP  
 
SH200270 Désignation Règles principales 
84.24 Appareils mécaniques (même à main) à 
projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre;  
extincteurs, même chargés;  pistolets 
aérographes et appareils similaires;  machines et appareils à jet de sable, à 
jet de vapeur et appareils à jet 
similaires. Comme indiqué pour 
les sous-positions CP sauf à partir du 
n° 85.01; ou passage à partir du 
n° 8424.30 a); ou 
règle de valeur ajoutée de 35% 
8424.10 - Extincteurs, même chargés CSP  
                                                      
70 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2. JOB/RO/3 
Page 292  
 
SH200270 Désignation Règles principales 
8424.20 - Pistolets aérographes et appareils 
similaires CSP  
8424.30 - Machines et appareils à jet de sable, à 
jet de vapeur et appareils à jet similaires Comme indiqué pour 
la sous-position fractionnée  
8424.30 a) Outils élect romécaniques à moteur 
électrique incorporé, pour emploi à la 
main. CSPF, sauf à partir du 
n° 8467.29, des n° ex 8414.80 a), 
ex 8419.39 a), 
ex 8419.89 a), ex 8422.30 a) ou 
ex 8422.40 a)  
8424.30 b) Autres CSPF  
 - Autres appareils:   
8424.81 - Pour l'agriculture ou l'horticulture CSP  
8424.89 - Autres CSP  
8424.90 - Parties Comme indiqué pour 
la sous-position fractionnée  
8424.90 a) D'outils élect romécaniques à moteur 
électrique incorporé, pour emploi à la 
main. CP, sauf à partir des 
n° ex 8414.90 a), 
ex 8419.90 a), ex 8422.90 a), 
ex 8467.91 a) ou 
ex 8467.99 a)   
8424.90 b) Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.24 Appareils mécaniques (même à 
main) à projeter, disperser ou 
pulvériser des matières liquides 
ou en poudre;  extincteurs, même chargés;  pistolets 
aérographes et appareils 
similaires;  machines et appareils à jet de sable, à jet de 
vapeur et appareils à jet 
similaires. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP sauf à partir du 
n° 85.01; ou passage à 
partir du n° 8424.30 a); 
ou règle de valeur ajoutée de 35% 
8424.10 - Extincteurs, même chargés CSP  
8424.20 - Pistolets aérographes et 
appareils similaires CSP  
8424.30 - Machines et appareils à jet de 
sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée  
8424.30 a) Outils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, 
pour emploi à la main. CSPF, sauf à partir du 
n° 8467.29, des 
n° ex 8414.80 a), ex 8419.39 a), 
ex 8419.89 a), 
ex 8422.30 a) ou ex 8422.40 a)  
8424.30 b) Autres CSPF  
 - Autres appareils:   
8424.81 - Pour l'agriculture ou 
l'horticulture CSP   JOB/RO/3 
 Page 293 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
8424.89 - Autres CSP, sauf à partir des 
n° ex 8486.20 c) ou 
ex 8486.30 b)  
8424.90 - Parties Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée  
8424.90 a) D'outils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, pour emploi à la main. CP, sauf à partir des 
n° ex 8414.90 a), ex 8419.90 a), 
ex 8422.90 a), 
ex 8467.91 a),  ex 8467.99 a) ou 
ex 8486.90 c)  
8424.90 b) Autres CP  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie  du n° 8424 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine.  
 
Cependant, le Secrétariat estime que la règle CP est suffisante pour le n° 8424.90 et il serait 
d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 
197. Position 84.25 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.25 Palans; treuils et 
cabestans; crics et 
vérins. 84.25 Palans; treuils et 
cabestans; crics et vérins. Le n° 8425.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
 - Palans:  - Palans:  
8425.11 -- À moteur électrique 8425.11 -- À moteur électrique  
8425.19 -- Autres 8425.19 -- Autres  
8425.20 - Treuils assurant la 
remontée et la descente 
des cages ou skips dans les puits de mines; 
treuils spécialement 
conçus pour mines au fond - (supprimé)  
 - Autres treuils; 
cabestans:  - Autres treuils; 
cabestans:  
8425.31 -- À moteur électrique 8425.31 -- À moteur électrique  
8425.39 -- Autres 8425.39 -- Autres  
 - Crics et vérins:  - Crics et vérins:  
8425.41 -- Élévateurs fixes de 
voitures pour garages 8425.41 -- Élévateurs fixes de 
voitures pour garages  
8425.42 -- Autres crics et vérins, 
hydrauliques 8425.42 -- Autres crics et vérins, 
hydrauliques  
8425.49 -- Autres 8425.49 -- Autres  
 JOB/RO/3 
Page 294  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.25 Palans;  treuils et cabestans;  
crics et vérins. CP CP, sauf à partir du 
n° 84,31;  ou règle de valeur ajoutée de 35%. 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.25 Palans;  treuils et cabestans;  
crics et vérins. CP CP, sauf à partir du 
n° 84,31;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35%.  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.25 Palans;  treuils et cabestans;  
crics et vérins. CP CP, sauf à partir du 
n° 84,31;  ou règle de valeur ajoutée de 35%. 
 
c) Observations du Secrétariat 
 Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la rè gle, qui est établie au niveau de la position. 
Par conséquent, aucune modifica tion n'est nécessaire et la règle peut être transposée 
directement. 
 
198. Position 84.28 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.28 Autres machines et 
appareils de levage, de chargement, de 
déchargement ou de 
manutention (ascenseurs, escaliers 
mécaniques, 
transporteurs, téléphériques, par 
exemple). 84.28 Autres machines et 
appareils de levage, de chargement, de 
déchargement ou de 
manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, 
transporteurs, 
téléphériques, par exemple). Le n° 8425.20 a 
été supprimé pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
8428.10 - Ascenseurs et 
monte-charge 8428.10 - Ascenseurs et monte-
charge  
8428.20 - Appareils élévateurs 
ou transporteurs, 
pneumatiques 8428.20 - Appareils élévateurs ou 
transporteurs, 
pneumatiques  
 - Autres appareils 
élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action 
continue, pour 
marchandises:  - Autres appareils 
élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action 
continue, pour 
marchandises:   JOB/RO/3 
 Page 295 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8428.31 -- Spécialement conçus 
pour mines au fond ou 
pour autres travaux 
souterrains 8428.31 -- Spécialement conçus 
pour mines au fond ou 
pour autres travaux 
souterrains  
8428.32 -- Autres, à benne 8428.32 -- Autres, à benne  
8428.33 -- Autres, à bande ou à 
courroie 8428.33 -- Autres, à bande ou à 
courroie  
8428.39 -- Autres 8428.39 -- Autres  
8428.40 - Escaliers mécaniques 
et trottoirs roulants 8428.40 - Escaliers mécaniques et 
trottoirs roulants  
8428.50 - Encageurs de berlines, 
chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs 
de wagons, berlines, etc. 
et installations similaires 
de manutention de 
matériel roulant sur rail - (supprimé)  
8428.60 - Téléphériques (y 
compris les télésièges et 
remonte-pentes); 
mécanismes de traction pour funiculaires 8428.60 - Téléphériques (y 
compris les télésièges et 
remonte-pentes); 
mécanismes de traction pour funiculaires  
8428.90 - Autres  machines et 
appareils 8428.90 - Autres machines et 
appareils  
  84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou principalement pour la 
fabrication des lingots, 
des plaquettes ou des dispositifs à 
semi-conducteur, des 
circuits intégrés électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et 
appareils visés à la note 9 
c) du présent chapitre; parties et accessoires. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé pour couvrir le 
matériel de 
fabrication de dispositifs à 
semi-conducteur et 
de systèmes d'affichage à écran 
plat. 
  8486.10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
lingots ou de plaquettes  
  8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur ou des circuits intégrés 
électroniques  
  8486.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de dispositifs d'affichage à 
écran plat  
  8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du présent chapitre  
  8486.90 - Parties et accessoires  
 JOB/RO/3 
Page 296  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.28 Autres machines et appareils de 
levage, de chargement, de déchargement ou de manutention 
(ascenseurs, escaliers 
mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). CP CP, sauf à partir du 
n° 84.31;  ou règle de valeur ajoutée de 35% 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.28 Autres machines et appareils de 
levage, de chargement, de 
déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers 
mécaniques, transporteurs, 
téléphériques, par exemple). CP CP, sauf à partir du 
n° 84.31;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.28 Autres machines et appareils de 
levage, de chargement, de 
déchargement ou de manutention 
(ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, 
téléphériques, par exemple). CP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 a) ou 
ex 8486.40 b) CP, sauf à partir du 
n° 84.31;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie du n° 8428 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 8428 et il serait d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 
199. Position 84.31 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.31 Parties reconnaissables 
comme étant 
exclusivement ou 
principalement destinées 
aux machines ou appareils des n° 84.25 à 
84.30. 84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la 
fabrication des lingots, 
des plaquettes ou des dispositifs à 
semi-conducteur, des 
circuits intégrés électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et appareils visés à la note 9 
c) du présent chapitre; 
parties et accessoires. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le 
matériel de 
fabrication de dispositifs à 
semi-conducteur et 
de systèmes d'affichage à écran 
plat.  JOB/RO/3 
 Page 297 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8431.10 - De machines ou 
appareils du n° 84.25 8486.10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
lingots ou de plaquettes  
8431.20 - De machines ou 
appareils du n° 84.27 8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de dispositifs à 
semi-conducteur ou des 
circuits intégrés électroniques  
 - De machines ou 
appareils du n° 84.28: 8486.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs d'affichage à écran plat  
8431.31 -- D'ascenseurs, 
monte-charge ou 
escaliers mécaniques 8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du 
présent chapitre  
8431.39 -- Autres 8486.90 - Parties et accessoires  
 - De machines ou 
appareils des n° 84.26, 
84.29 ou 84.30:    
8431.41 -- Godets, bennes, 
bennes-preneuses, 
pelles, grappins et 
pinces    
8431.42 -- Lames de bouteurs 
(bulldozers) ou de 
bouteurs biais 
(angledozers)    
8431.43 -- Parties de machines 
de sondage ou de forage 
des n° 8430.41 ou 
8430.49    
8431.49 -- Autres    
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.31 Parties reconnaissables comme 
étant exclusivement ou 
principalement destinées aux machines ou appareils des 
n° 84.25 à 84.30. CP CP 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.31 Parties reconnaissables comme 
étant exclusivement ou 
principalement destinées aux 
machines ou appareils des 
n° 84.25 à 84.30. CP CP 
 JOB/RO/3 
Page 298  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.31 Parties reconnaissables comme 
étant exclusivement ou 
principalement destinées aux machines ou appareils des 
n° 84.25 à 84.30. CP, sauf à partir du 
n° ex 8486.90 d) CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie du n° 84.31 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 84.31 et il serait d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
  
200. Position 84.42 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.42 Machines, appareils et 
matériel (autres que les machines-outils des 
n° 84.56 à 84.65) à 
fondre ou à composer les caractères ou pour la 
préparation ou la 
fabrication des clichés, planches, cylindres ou 
autres organes 
imprimants; caractères 
d'imprimerie, clichés, 
planches, cylindres et autres organes 
imprimants; pierres 
lithographiques, planches, plaques et 
cylindres préparés pour 
l'impression (planés, grenés, polis, par 
exemple). 84.42 Machines, appareils et 
matériel (autres que les machines-outils des 
n° 84.56 à 84.65) pour la 
préparation ou la fabrication des clichés, 
planches, cylindres ou 
autres organes imprimants; clichés, 
planches, cylindres et 
autres organes 
imprimants; pierres 
lithographiques, planches, plaques et 
cylindres préparés pour 
l'impression (planés, grenés, polis, par 
exemple). Les n° 8442.10 et 
8442.20 ont été supprimés pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
8442.10 - Machines à composer 
par procédé photographique - (supprimé)  
8442.20 - Machines, appareils et 
matériel à composer les 
caractères par autres procédés, même avec 
dispositif à fondre - (supprimé)  
8442.30 - Autres machines, 
appareils et matériel 8442.30 - Machines, appareils et 
matériel  
8442.40 - Parties de ces 
machines, appareils ou 
matériel 8442.40 - Parties de ces machines, 
appareils ou matériel   JOB/RO/3 
 Page 299 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8442.50 - Caractères 
d'imprimerie, clichés, 
planches, cylindres et 
autres organes imprimants; pierres 
lithographiques, 
planches, plaques et cylindres préparés pour 
l'impression (planés, 
grenés, polis, par exemple) 8442.50 - Clichés, planches, 
cylindres et autres 
organes imprimants; 
pierres lithographiques, planches, plaques et 
cylindres préparés pour 
l'impression (planés, grenés, polis, par 
exemple)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.42 Machines, appareils et matériel 
(autres que les machines-outils des n° 84.56 à 84.65) à fondre ou 
à composer les caractères ou 
pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, 
cylindres ou autres organes 
imprimants;  caractères d'imprimerie, clichés, planches, 
cylindres et autres organes 
imprimants;  pierres lithographiques, planches, 
plaques et cylindres préparés 
pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). Comme indiqué pour la 
sous-position CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8442.10 - Machines à composer par 
procédé photographique CSP  
8442.20 - Machines, appareils et matériel 
à composer les caractères par autres procédés, même avec 
dispositif à fondre CSP  
8442.30 - Autres mach ines, appareils et 
matériel CSP  
8442.40 - Parties de ces machines, 
appareils ou matériel CP  
8442.50 - Caractères d'imprimerie, 
clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants;  
pierres lithographiques, 
planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression 
(planés, grenés, polis, par 
exemple) CP  
 JOB/RO/3 
Page 300  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.42 Machines, appareils et matériel 
(autres que les machines-outils 
des n° 84.56 à 84.65) à fondre ou à composer les caractères ou 
pour la préparation ou la 
fabrication des clichés, planches, 
cylindres ou autres organes 
imprimants;  caractères d'imprimerie, clichés, planches, 
cylindres et autres organes 
imprimants;  pierres lithographiques, planches, 
plaques et cylindres préparés 
pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). Comme indiqué pour la 
sous-position CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8442.10 - Machines à composer par 
procédé photographique CSP  
8442.20 - Machines, appareils et matériel 
à composer les caractères par autres procédés, même avec 
dispositif à fondre CSP  
8442.30 - Autres mach ines, appareils et 
matériel CSP  
8442.40 - Parties de ces machines, 
appareils ou matériel CP  
8442.50 - Caractères d'imprimerie, 
clichés, planches, cylindres et 
autres organes imprimants;  
pierres lithographiques, 
planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression 
(planés, grenés, polis, par 
exemple) CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.42 Machines, appareils et matériel 
(autres que les machines-outils 
des n° 84.56 à 84.65) à fondre ou 
à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication 
des clichés, planches, cylindres ou 
autres organes imprimants;  caractères d'imprimerie, clichés, 
planches, cylindres et autres 
organes imprimants;  pierres lithographiques, planches, plaques 
et cylindres préparés pour 
l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). Comme indiqué pour la 
sous-position CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8442.30 - Machines, appareils et matériel Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8442.30 a) -- Machines à composer par 
procédé photographique CSPF   JOB/RO/3 
 Page 301 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
ex 8442.30 b) -- Machines, appareils et matériel 
à composer les caractères par 
autres procédés, même avec dispositif à fondre CSPF  
ex 8442.30 c) --Autres CSPF  
8442.40 - Parties de ces machines, 
appareils ou matériel CP  
8442.50 - Caractères d'imprimerie, clichés, 
planches, cylindres et autres 
organes imprimants;  pierres 
lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour 
l'impression (planés, grenés, polis, 
par exemple) CP  
 
201. Position 84.43 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.43 Machines et appareils 
servant à l'impression au moyen de caractères 
d'imprimerie, clichés, 
planches, cylindres et autres organes 
imprimants du n° 84.42; 
machines à imprimer à 
jet d'encre, autres que 
celles du n° 84.71; machines auxiliaires 
pour l'impression. 84.43 Machines et appareils 
servant à l'impression au moyen de planches, 
cylindres et autres 
organes imprimants du 
n 84.42; autres 
imprimantes, machines à copier et machines à 
télécopier, même combinées entre elles; 
parties et accessoires. Amendements 
apportés suite à l'évolution des 
produits de la 
haute technologie, notamment en ce 
qui concerne le 
classement des 
appareils de 
reproduction numérique à 
fonctions 
multiples. 
 - Machines et appareils 
à imprimer, offset:  - Machines et appareils 
servant à l'impression au 
moyen de planches, 
cylindres et autres organes imprimants du 
n° 84.42:  
8443.11 -- Alimentés en bobines 8443.11 -- Machines et appareils 
à imprimer offset, alimentés en bobines  
8443.12 -- Alimentés en feuilles 
d'un format de 22 x 36 
cm ou moins (offset de bureau) 8443.12 -- Machines et appareils 
à imprimer offset de 
bureau, alimentés en feuilles d'un format ne 
dépassant pas 22 x 36 cm 
ou moins, à l'état non 
plié  
  8443.13 -- Autr es machines et 
appareils à imprimer offset  JOB/RO/3 
Page 302  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  8443.14 -- Machines et appareils 
à imprimer, 
typographiques, 
alimentés en bobines, à l'exclusion des machines 
et appareils 
flex ographiques  
  8443.15 -- Machines et appareils 
à imprimer, 
typographiques, autres 
qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des 
machines et appareils 
flex ographiques  
  8443.16 -- Machines et appareils 
à imprimer, 
flex ographiques  
  8443.17 -- Machines et appareils 
à imprimer, 
héliographiques  
8443.19 -- Autres 8443.19 -- Autres  
 - Machines et appareils 
à imprimer, typographiques, à 
l'exclusion des machines 
et appareils flex ographiques: - (supprimé)  
8443.21 -- Alimentés en bobines - (supprimé)  
8443.29 -- Autres - (supprimé)  
8443.30 - Machines et appareils 
à imprimer, 
flex ographiques  - Autres imprimantes, 
machines à copier et 
machines à télécopier, même combinées entre 
elles:  
  8443.31 -- Machines qui assurent 
au moins deux des 
fonctions suivantes: 
impression, copie ou transmission de 
télécopie, aptes à être 
connectées à une machine automatique de 
traitement de 
l'information ou à un réseau  
  8443.32 -- Autr es, aptes à être 
connectées à une 
machine automatique de traitement de 
l'information ou à un 
réseau  
  8443.39 -- Autres  
8443.40 - Machines et appareils 
à imprimer, 
héliographiques - (supprimé)   JOB/RO/3 
 Page 303 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
 - Autres machines à 
imprimer:  (supprimé)  
8443.51 -- Machines à imprimer 
à jet d'encre - (supprimé)  
8443.59 -- Autres - (supprimé)  
8443.60 - Machines auxiliaires - (supprimé)  
8443.90 - Parties  - Parties et accessoires:  
  8443.91 -- Parties et accessoires 
de machines et d'appareils servant à 
l'impression au moyen de 
planches, cylindres et autres organes 
imprimants du n° 84.42  
  8443.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.43 Machines et appareils servant à 
l'impression au moyen de 
caractères d'imprimerie, clichés, 
planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; 
machines à imprimer à jet 
d'encre, autres que celles du n° 84.71; machines auxiliaires 
pour l'impression. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Machines et appareils à 
imprimer, offset:   
8443.11 -- Alimentés en bobines CSP  
8443.12 -- Alimentés en feuilles d'un 
format de 22 x 36 cm ou moins 
(offset de bureau) CSP  
8443.19 -- Autres CSP  
 - Machines et appareils à 
imprimer, typographiques, à 
l'exclusion des machines et 
appareils flex ographiques:   
8443.21 -- Alimentés en bobines CSP  
8443.29 -- Autres CSP  
8443.30 - Machines et appareils à 
imprimer, flex ographiques CSP  
8443.40 - Machines et appareils à 
imprimer, héliographiques CSP  
 - Autres machines à imprimer:   
8443.51 -- Machines à imprimer à jet 
d'encre CSP  
8443.59 -- Autres CSP  
8443.60 - Machines auxiliaires CSP  
8443.90 - Parties CP  
 JOB/RO/3 
Page 304  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.43 Machines et appareils servant à 
l'impression au moyen de 
caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres 
organes imprimants du n° 84.42; 
machines à imprimer à jet 
d'encre, autres que celles du 
n° 84.71; machines auxiliaires pour l'impression. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Machines et appareils à 
imprimer, offset:   
8443.11 -- Alimentés en bobines CSP  
8443.12 -- Alimentés en feuilles d'un 
format de 22 x 36 cm ou moins (offset de bureau) CSP  
8443.19 -- Autres CSP  
 - Machines et appareils à 
imprimer, typographiques, à 
l'exclusion des machines et appareils flex ographiques:   
8443.21 -- Alimentés en bobines CSP  
8443.29 -- Autres CSP  
8443.30 - Machines et appareils à 
imprimer, flex ographiques CSP  
8443.40 - Machines et appareils à 
imprimer, héliographiques CSP  
 - Autres machines à imprimer:   
8443.51 -- Machines à imprimer à jet 
d'encre CSP  
8443.59 -- Autres CSP  
8443.60 - Machines auxiliaires CSP  
8443.90 - Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.43 Machines et appareils servant à 
l'impression au moyen de 
caractères d'imprimerie, clichés, 
planches, cylindres et autres 
organes imprimants du n° 84.42; machines à imprimer à jet 
d'encre, autres que celles du 
n° 84.71; machines auxiliaires pour l'impression. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Machines et appareils servant à 
l'impression au moyen de 
planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42:   
8443.11 -- Alimentés en bobines CSP  
8443.12 -- Alimentés en feuilles d'un 
format de 22 x 36 cm ou moins 
(offset de bureau) CSP  
8443.13 -- Autres machines et appareils à 
imprimer offset CSP   JOB/RO/3 
 Page 305 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
8443.14 -- Machines et appareils à 
imprimer, typographiques, 
alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et 
appareils flexographiques CSP  
8443.15 -- Machines et appareils à 
imprimer, typographiques, autres 
qu'alimentés en bobines, à 
l'exclusion des machines et appareils flexographiques CSP  
8443.16 -- Machines et appareils à 
imprimer, flexographiques CSP  
8443.17 -- Machines et appareils à 
imprimer, héliographiques   
8443.19 -- Autres CSP  
 - Autres imprimantes, machines 
à copier et machines à télécopier, 
même combinées entre elles:   
8443.31 -- Machines qui assurent au 
moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou 
transmission de télécopie, aptes 
à être connectées à une machine automatique de traitement de 
l'information ou à un réseau CSP, sauf à partir du 
n° 8471.60  
8443.32 -- Autres, apte s à être connectées 
à une machine automatique de 
traitement de l'information ou à 
un réseau CSP, sauf à partir du 
n° 8441.60  
8443.39 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° ex 84.72 a)  
 - Parties et accessoires: Comme indiqué pour les 
sous-positions  
8443.91 -- Parties et accessoires de 
machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de 
planches, cylindres et autres 
organes imprimants du n° 84.42 CSP, sauf à partir des 
n° 8443.11 à 8443.19  
8443.99 -- Autres CP, sauf à partir des 
n° ex 8473 a), 84.73 b), 
84.73 c) ou du 
n° 8517.70  
 
c) Observations du Secrétariat 
Suite à la réorganisation du n° 8443 dans la nomenclature du SH 2007, il peut être nécessaire 
de créer de nouvelles exceptions pour éviter d'élargir la portée de la règle d'origine. 
Cependant, le Secrétariat estime que la règle CP est suffisante pour le n° 8443.99 et il serait 
d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 JOB/RO/3 
Page 306  
 
202. Position 84.48 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.48 Machines et appareils 
auxiliaires pour les machines 
des n° 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques 
Jacquard, casse-chaînes et 
casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par 
exemple); parties et accessoires 
reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinés aux 
machines de la présente 
position ou des n° 84.44, 84.45, 
84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, 
peignes, barrettes, filières, 
navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, 
crochets, par exemple) 84.48 Machines et appareils 
auxiliaires pour les machines 
des n° 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques 
Jacquard, casse-chaînes et 
casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par 
exemple); parties et accessoires 
reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinés aux 
machines de la présente 
position ou des n° 84.44, 84.45, 
84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, 
peignes, barrettes, filières, 
navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, 
crochets, par exemple). Le n° 8448.41 a 
été supprimé 
pour cause de faible volume 
d'échanges. 
 - Parties et accessoires des 
métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils 
auxiliaires:  - Parties et accessoires des 
métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils 
auxiliaires:  
8448.41 -- Navettes - (supprimé)  
8448.42 -- Peignes, lisses et cadres de 
lisses 8448.42 -- Peignes, lisses et cadres de 
lisses  
8448.49 -- Autres 8448.49 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.48 Machines et appareils auxiliaires 
pour les machines des n° 84.44, 
84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, 
mécaniques Jacquard, 
casse-chaînes et casse-trames, 
mécanismes de changement de navettes, par exemple);  parties et 
accessoires reconnaissables 
comme étant exclusivement ou principalement destinés aux 
machines de la présente position 
ou des n° 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures 
de cardes, peignes, barrettes, 
filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, 
crochets, par exemple). Comme indiqué pour 
les sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Parties et accessoires des métiers 
à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires:    JOB/RO/3 
 Page 307 
 
 
SH1996 Désignation Règles principales 
8448.41 -- Navettes CP  
8448.42 -- Peignes, lisses et cadres de lisses CP  
8448.49 -- Autres CP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.48 Machines et appareils auxiliaires 
pour les machines des n° 84.44, 
84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, 
casse-chaînes et casse-trames, 
mécanismes de changement de navettes, par exemple);  parties et 
accessoires reconnaissables 
comme étant exclusivement ou principalement destinés aux 
machines de la présente position 
ou des n° 84.44, 84.45, 84.46 ou 
84.47 (broches, ailettes, 
garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses 
et cadres de lisses, aiguilles, 
platines, crochets, par exemple). Comme indiqué pour 
les sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Parties et accessoires des 
métiers à tisser ou de leurs 
machines ou appareils auxiliaires:   
8448.41 -- Navettes CP  
8448.42 -- Peignes, lisses et cadres de 
lisses CP  
8448.49 -- Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.48 Machines et appareils auxiliaires 
pour les machines des n° 84.44, 
84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, 
mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de 
changement de navettes, par 
exemple);  parties et accessoires reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement 
destinés aux machines de la présente position ou des n° 84.44, 
84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, 
ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, 
lisses et cadres de lisses, aiguilles, 
platines, crochets, par exemple). Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Parties et accessoires des métiers à 
tisser ou de leurs machines ou 
appareils auxiliaires:   
8448.41  CP  
8448.42 -- Peignes, lisses et cadres de lisses CP  
8448.49 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées   JOB/RO/3 
Page 308  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
ex 8448.49 a) --- Navettes CSP  
ex 8448.49 b) --- Autres CSP  
 
203. Position 84.56 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.56 Machines-outils travaillant 
par enlèvement de toute 
matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière 
ou de photons, par 
ultrasons, par électro-érosion, par 
procédés électrochimiques, 
par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou 
par jet de plasma. 84.56 Machines-outils travaillant 
par enlèvement de toute 
matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière 
ou de photons, par 
ultrasons, par électro-érosion, par 
procédés électrochimiques, 
par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou 
par jet de plasma. Cet amendement a été 
apporté en vue d'élargir 
la portée du n° 84.56 aux autres méthodes 
d'enlèvement de la 
matière, notamment le découpage par jet d'eau 
et le contenu des 
n° 8456.91 et 8456.99 a été transféré dans les 
n° 8486.20 et 8456.90, 
respectivement. 
8456.10 - Opérant par laser ou autre 
faisceau de lumière ou de 
photons 8456.10 - Opérant par laser ou autre 
faisceau de lumière ou de 
photons  
8456.20 - Opérant par ultrasons 8456.20 - Opérant par ultrasons  
8456.30 - Opérant par 
électro-érosion 8456.30 - Opérant par 
électro-érosion  
 - Autres: 8456.90 - Autres  
8456.91 -- Pour la gravure à sec du 
tracé sur les matières 
semi-conductrices - (supprimé)  
8456.99 -- Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.56 Machines-outils travaillant par enlèvement 
de toute matière et opérant par laser ou 
autre faisceau de lumière ou de photons, 
par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux 
d'électrons, par faisceaux ioniques ou par 
jet de plasma. CP CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.56 Machines-outils travaillant par enlèvement 
de toute matière et opérant par laser ou 
autre faisceau de lumière ou de photons, 
par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux 
d'électrons, par faisceaux ioniques ou par 
jet de plasma. CP CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
  JOB/RO/3 
 Page 309 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.56 Machines-outils travaillant par 
enlèvement de toute matière et 
opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par 
ultrasons, par électro-érosion, par 
procédés électrochimiques, par 
faisceaux d'électrons, par faisceaux 
ioniques ou par jet de plasma. CP, sauf à partir des 
n° ex 8486.10 d), 
ex 8486.10 e), ex 8486.20 c), 
ex 8486.20 d), 
ex 8486.30 c), 
ex 8486.30 d),  
ex 8486.30 e) ou ex 8486.30 f) CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie  du n° 8456 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 84.56 et il serait d'avis  d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 204. Position 84.62 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.62 Machines (y compris les 
presses) à forger ou à 
estamper, moutons, 
marteaux-pilons et martinets pour le travail 
des métaux; machines (y 
compris les presses) à 
rouler, cintrer, plier, 
dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les 
métaux; presses pour le 
travail des métaux ou des carbures métalliques, 
autres que celles visées 
ci-dessus. 84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la 
fabrication des lingots, des plaquettes ou des 
dispositifs à 
semi-conducteur, des 
circuits intégrés 
électroniques ou des dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et 
appareils visés à la note 9 c) du présent chapitre; 
parties et accessoires. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le 
matériel de fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur et 
de systèmes 
d'affichage à écran plat. 
 - Machines (y compris les 
presses) à rouler, cintrer, 
plier, dresser ou planer: 8486.10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
lingots ou de plaquettes  
8462.21 -- À commande numérique 8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de dispositifs à 
semi-conducteur ou des 
circuits intégrés électroniques  
8462.29 -- Autres 8486.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs d'affichage à 
écran plat  
  8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du présent chapitre  
  8486.90 - Parties et accessoires  JOB/RO/3 
Page 310  
 
 b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.62 Machines (y compris les presses) à 
forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour 
le travail des métaux;  machines (y 
compris les presses) à rouler, 
cintrer, plier, dresser, planer, 
cisailler, poinçonner ou gruger les métaux;  presses pour le travail des 
métaux ou des carbures 
métalliques, autres que celles visées ci-dessus. Comme indiqué pour la 
sous-position CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de valeur ajoutée de 35%. 
8462.10 - Machines (y compris les presses) 
à forger ou à estamper, moutons, 
marteaux-pilons et martinets CP  
 - Machines (y compris les presses) 
à rouler, cintrer, plier, dresser ou 
planer:   
8462.21 -- À commande numérique CSP  
8462.29 -- Autres CP  
 - Machines (y compris les presses) 
à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à 
cisailler:   
8462.31 -- À commande numérique CSP  
8462.39 -- Autres CP  
 - Machines (y compris les presses) 
à poinçonner ou à gruger, y 
compris les machines combinées à 
poinçonner et à cisailler:   
8462.41 -- À commande numérique CSP  
8462.49 -- Autres CP  
 - Autres:   
8462.91 -- Presses hydrauliques CP  
8462.99 -- Autres CP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.62 Machines (y compris les presses) à 
forger ou à estamper, moutons, 
marteaux-pilons et martinets pour 
le travail des métaux;  machines (y compris les presses) à rouler, 
cintrer, plier, dresser, planer, 
cisailler, poinçonner ou gruger les métaux;  presses pour le travail des 
métaux ou des carbures 
métalliques, autres que celles visées ci-dessus. Comme indiqué pour la 
sous-position CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35%. 
8462.10 - Machines (y compris les presses) 
à forger ou à estamper, moutons, 
marteaux-pilons et martinets CP  
 - Machines (y compris les presses) 
à rouler, cintrer, plier, dresser ou 
planer:    JOB/RO/3 
 Page 311 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
8462.21 -- À commande numérique CSP  
8462.29 -- Autres CP  
 - Machines (y compris les presses) 
à cisailler, autres que les machines 
combinées à poinçonner et à 
cisailler:   
8462.31 -- À commande numérique CSP  
8462.39 -- Autres CP  
 - Machines (y compris les presses) 
à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à 
poinçonner et à cisailler:   
8462.41 -- À commande numérique CSP  
8462.49 -- Autres CP  
 - Autres:   
8462.91 -- Presses hydrauliques CP  
8462.99 -- Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.62 Machines (y compris les presses) à 
forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour 
le travail des métaux;  machines (y 
compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, 
cisailler, poinçonner ou gruger les 
métaux;  presses pour le travail des métaux ou des carbures 
métalliques, autres que celles 
visées ci-dessus. Comme indiqué pour la 
sous-position CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de valeur ajoutée de 35%. 
8462.10 - Machines (y compris les presses) 
à forger ou à estamper, moutons, 
marteaux-pilons et martinets CP  
 - Machines (y compris les presses) 
à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer:   
8462.21 -- À commande numérique CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.20 f)   
8462.29 -- Autres CP, sauf à partir du 
n° ex 8486.20 g)  
 - Machines (y compris les presses) 
à cisailler, autres que les machines 
combinées à poinçonner et à cisailler:   
8462.31 -- À commande numérique CSP  
8462.39 -- Autres CP  
 - Machines (y compris les presses) 
à poinçonner ou à gruger, y 
compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler:   
8462.41 -- À commande numérique CSP  
8462.49 -- Autres CP  
 - Autres:   
8462.91 -- Presses hydrauliques CP  
8462.99 -- Autres CP  JOB/RO/3 
Page 312  
 
 c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie  du n° 8456 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour les n° 8462.21 et 8462.29 et il serait d'avis d'éliminer les exceptions 
nouvellement créées. 
 
205. Position 84.64 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.64 Machines-outils pour le 
travail de la pierre, des produits céramiques, du 
béton, de l'amiante-ciment 
ou de matières minérales 
similaires, ou pour le travail 
à froid du verre. 84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou principalement pour la 
fabrication des lingots, 
des plaquettes ou des 
dispositifs à 
semi-conducteur, des circuits intégrés 
électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à écran plat; machines et 
appareils visés à la 
note 9 c) du présent chapitre; parties et 
accessoires. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé pour couvrir le 
matériel de 
fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur et de systèmes 
d'affichage à écran 
plat. 
8464.10 - Machines à scier 8486 .10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de lingots ou de plaquettes  
8464.20 - Machines à meuler ou à 
polir 8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur ou des 
circuits intégrés 
électroniques  
8464.90 - Autres 8486.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs d'affichage à écran plat  
  8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du 
présent chapitre  
  8486.90 - Parties et accessoires  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.64 Machines-outils pour le travail de la 
pierre, des produits céramiques, du 
béton, de l'amiante-ciment ou de 
matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. CP CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  JOB/RO/3 
 Page 313 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.64 Machines-outils pour le travail de la 
pierre, des produits céramiques, du 
béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou 
pour le travail à froid du verre. CP CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.64 Machines-outils pour le travail de la 
pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de 
matières minérales similaires, ou 
pour le travail à froid du verre. CP, sauf à partir des 
n° ex 8486.10 e), ex 8486.10 f), 
ex 8486.10 g), 
ex 8486.20 h), ex 8486.20 i), 
ex 8486.30 g), 
ex 8486.30 h) ou 
ex 8486.30 i) CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de valeur ajoutée de 35% 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie  du n° 8464 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 84.64 et il serait d'avis  d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 
206. Position 84.65 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.65 Machines-outils (y compris 
les machines à clouer, 
agrafer, coller ou autrement assembler) pour 
le travail du bois, du liège, 
de l'os, du caoutchouc durci, des matières 
plastiques dures ou 
matières dures similaires. 84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la fabrication des lingots, 
des plaquettes ou des 
dispositifs à semi-conducteur, des 
circuits intégrés 
électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et appareils visés à la 
note 9 c) du présent 
chapitre; parties et accessoires. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le matériel de 
fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur et 
de systèmes 
d'affichage à écran 
plat. 
8465.10 - Machines pouvant 
effectuer différents types 
d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre 
ces opérations 8486.10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
lingots ou de plaquettes  JOB/RO/3 
Page 314  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
 - Autres: 8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur ou des circuits intégrés 
électroniques  
8465.91 -- Machines à scier 8486 .30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de dispositifs d'affichage à 
écran plat  
8465.92 -- Machines à dégauchir ou 
à raboter; machines à fraiser ou à moulurer 8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du présent chapitre  
8465.93 -- Machines à meuler, à 
poncer ou à polir 8486.90 - Parties et accessoires  
8465.94 -- Machines à cintrer ou à 
assembler    
8465.95 -- Machines à percer ou à 
mortaiser    
8465.96 -- Machines à fendre, à 
trancher ou à dérouler    
8465.99 -- Autres    
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.65 Machines-outils (y compris les 
machines à clouer, agrafer, coller 
ou autrement assembler) pour le 
travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières 
plastiques dures ou matières dures 
similaires. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8465.10 - Machines pouvant effectuer 
différents types d'opérations 
d'usinage, sans changement d'outils 
entre ces opérations CSP  
 - Autres:   
8465.91 -- Machines à scier CP  
8465.92 -- Machines à dégauchir ou à 
raboter;  machines à fraiser ou à 
moulurer CP  
8465.93 -- Machines à meuler, à poncer ou 
à polir CP  
8465.94 -- Machines à cintrer ou à 
assembler CP  
8465.95 -- Machines à percer ou à mortaiser CP  
8465.96 -- Machines à fe ndre, à trancher ou 
à dérouler CP  
8465.99 -- Autres CP  
  JOB/RO/3 
 Page 315 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.65 Machines-outils (y compris les 
machines à clouer, agrafer, coller 
ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du 
caoutchouc durci, des matières 
plastiques dures ou matières dures 
similaires. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8465.10 - Machines pouvant effectuer 
différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils 
entre ces opérations CSP  
 - Autres:   
8465.91 -- Machines à scier CP  
8465.92 -- Machines à dégauchir ou à 
raboter;  machines à fraiser ou à moulurer CP  
8465.93 -- Machines à meuler, à poncer ou à 
polir CP  
8465.94 -- Machines à cintrer ou à 
assembler CP  
8465.95 -- Machines à percer ou à mortaiser CP  
8465.96 -- Machines à fe ndre, à trancher ou 
à dérouler CP  
8465.99 -- Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.65 Machines-outils (y compris les 
machines à clouer, agrafer, coller 
ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du 
caoutchouc durci, des matières 
plastiques dures ou matières dures similaires. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP, sauf à partir du 
n° 84.66;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8465.10 - Machines pouvant effectuer 
différents types d'opérations 
d'usinage, sans changement d'outils 
entre ces opérations CSP  
 - Autres:   
8465.91 -- Machines à scier CP  
8465.92 -- Machines à dégauchir ou à 
raboter;  machines à fraiser ou à moulurer CP  
8465.93 -- Machines à meuler, à poncer ou à 
polir CP  
8465.94 -- Machines à cintrer ou à 
assembler CP  
8465.95 -- Machines à percer ou à mortaiser CP  
8465.96 -- Machines à fe ndre, à trancher ou 
à dérouler CP  
8465.99 -- Autres CP, sauf à partir du 
n° ex 8486.20 j) ou 
ex 8486.40 d)  
 JOB/RO/3 
Page 316  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie  du n° 8465 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 8465.99 et il serait d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 
207. Position 84.66 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.66 Parties et accessoires 
reconnaissables comme 
étant exclusivement ou principalement destinés 
aux machines des n° 84.56 
à 84.65, y compris les 
porte-pièces et 
porte-outils, les filières à déclenchement 
automatique, les dispositifs 
diviseurs et autres dispositifs spéciaux se 
montant sur 
machines-outils; porte-outils pour outils ou 
outillage à main, de tous 
types. 84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la fabrication des lingots, 
des plaquettes ou des 
dispositifs à 
semi-conducteur, des 
circuits intégrés électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et appareils visés à la 
note 9 c) du présent 
chapitre; parties et accessoires. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le matériel de 
fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur et 
de systèmes d'affichage à écran 
plat. 
8466.10 - Porte-outils et filières à 
déclenchement 
automatique 8486.10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
lingots ou de plaquettes  
8466.20 - Porte-pièces  8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de dispositifs à 
semi-conducteur ou des 
circuits intégrés électroniques  
8466.30 - Dispositifs diviseurs et 
autres dispositifs spéciaux se montant sur 
machines-outils 8486.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de dispositifs d'affichage à 
écran plat  
 - Autres: 8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du présent chapitre  
8466.91 -- Pour machines du 
n° 84.64 8486.90 - Parties et accessoires  
8466.92 -- Pour machines du 
n° 84.65    
8466.93 -- Pour machines des 
n° 84.56 à 84.61    
8466.94 -- Pour machines des 
n° 84.62 ou 84.63    
  JOB/RO/3 
 Page 317 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.66 Parties et accessoires 
reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement 
destinés aux machines des n° 84.56 
à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à 
déclenchement automatique, les 
dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur 
machines-outils;  porte-outils pour 
outils ou outillage à main, de tous types. CP CP 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.66 Parties et accessoires 
reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 84.56 
à 84.65, y compris les porte-pièces 
et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les 
dispositifs diviseurs et autres 
dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils;  porte-outils pour 
outils ou outillage à main, de tous 
types. CP CP 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.66 Parties et accessoires 
reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement 
destinés aux machines des n° 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces 
et porte-outils, les filières à 
déclenchement automatique, les 
dispositifs diviseurs et autres 
dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils;  porte-outils pour 
outils ou outillage à main, de tous 
types. CP, sauf à partir des 
n° ex 8486.90 e) à k) CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie  du n° 8466 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 84.66 et il serait d'avis  d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 JOB/RO/3 
Page 318  
 
208. Position 84.69 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation  Raison de la 
modification 
84.69 Machines à écrire autres 
que les imprimantes du 
n° 84.71; machines pour le traitement des textes. 84.69 Machines à écrire autres 
que les imprimantes du 
n 84.43; machines pour 
le traitement de textes.  Amendements apportés suite au 
transfert des imprimantes vers 
le n° 84.43
 
 - Machines à écrire 
automatiques et machines pour le traitement des 
textes
:    
8469.11 -- Machines pour le 
traitement des textes  - (supprimé)  
8469.12 -- Machines à écrire 
automatiques  - (supprimé)  
8469.20 - Autres machines à écrire, 
électriques  - (supprimé)  
8469.30 - Autres machines à écrire, 
non électriques  - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.69 Machines à écrire autres que les 
imprimantes du n° 84.71;  
machines pour le traitement des textes. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées règle de valeur ajoutée 
de 45% 
ex 84.69 a) Machines pour le traitement des 
textes équipées d'un système de 
chiffrement de haute sécurité CPF  
ex 84.69 b) Autres CP  
 
SH2002 Désignation  Règles principales  
84.69 Machines à écrire autres que les 
imprimantes du n° 84.71;  
machines pour le traitement des 
textes . Comme indiqué pour les sous-positions 
fractionnées
 règle de valeur ajoutée 
de 45%  
ex 84.69 a) Machines pour le traitement des textes équipées d'un système de 
chiffrement de haute sécurité
 CPF   
ex 84.69 b) Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.69 Machines à écrire autres que les 
imprimantes du n  84.43; 
machines pour le traitement de 
textes. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées règle de valeur ajoutée 
de 45% 
ex 84.69 a) Machines pour le traitement des 
textes équipées d'un système de chiffrement de haute sécurité CPF  
ex 84.69 b) Autres CP   JOB/RO/3 
 Page 319 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, la portée de la position n'a pas été modifiée;  seule la 
désignation l'a été. Les modifications n'ont donc pas affecté la règle d'origine, qui est établie au niveau de la position fractionnée. 
 209. Position 84.70 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.70 Machines à calculer et 
machines de poche 
permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des 
informations, comportant 
une fonction de calcul; machines comptables, 
machines à affranchir, à 
établir les tickets et machines similaires, 
comportant un dispositif 
de calcul; caisses enregistreuses. 84.70 Machines à calculer et 
machines de poche 
permettant d'enregistrer, de reproduire et 
d'afficher des 
informations, comportant une fonction de calcul; 
machines comptables, 
machines à affranchir, à établir les tickets et 
machines similaires, 
comportant un dispositif de calcul; caisses 
enregistreuses. Le n° 8470.40 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
8470.10 - Calculatrices 
électroniques pouvant fonctionner sans source 
d'énergie électrique 
extérieure et machines de 
poche comportant une 
fonction de calcul permettant d'enregistrer, de 
reproduire et d'afficher des 
informations 8470.10 - Calculatrices 
électroniques pouvant fonctionner sans source 
d'énergie électrique 
extérieure et machines de 
poche comportant une 
fonction de calcul permettant d'enregistrer, 
de reproduire et 
d'afficher des informations  
 - Autres machines à 
calculer électroniques:  - Autres machines à 
calculer électroniques:  
8470.21 -- Comportant un organe 
imprimant 8470.21 -- Comportant un organe 
imprimant  
8470.29 -- Autres 8470.29 -- Autres  
8470.30 - Autres machines à 
calculer 8470.30 - Autres machines à 
calculer  
8470.40 - Machines comptables - (supprimé)  
8470.50 - Caisses enregistreuses 8470.50 - Caisses enregistreuses   
8470.90 - Autres 8470.90 - Autres  
 JOB/RO/3 
Page 320  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.70 Machines à calculer et machines 
de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et 
d'afficher des informations, 
comportant une fonction de calcul; machines comptables, 
machines à affran chir, à établir 
les tickets et machines similaires, comportant un 
dispositif de calcul; caisses 
enregistreuses. CSP règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.70 Machines à calculer et machines 
de poche permettant 
d'enregistrer, de reproduire et 
d'afficher des informations, comportant une fonction de 
calcul; machines comptables, 
machines à affran chir, à établir 
les tickets et machines 
similaires, comportant un 
dispositif de calcul; caisses enregistreuses. CSP règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.70 Machines à calculer et machines 
de poche permettant 
d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, 
comportant une fonction de 
calcul; machines comptables, machines à affran chir, à établir 
les tickets et machines 
similaires, comportant un 
dispositif de calcul; caisses 
enregistreuses. Comme indiqué pour les 
sous-positions règle de valeur ajoutée 
de 45% 
8470.10 - Calculatrices électroniques 
pouvant fonctionner sans source 
d'énergie électrique extérieure et 
machines de po che comportant 
une fonction de calcul 
permettant d'enregistrer, de 
reproduire et d'afficher des informations CSP  
 - Autres machines à calculer 
électroniques:   
8470.21 -- Comportant un organe 
imprimant CSP  
8470.29 -- Autres CSP  
8470.30 - Autres mach ines à calculer CSP   JOB/RO/3 
 Page 321 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
8470.50 - Caisses enregistreuses CSP  
8470.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8470.90 a) -- Machines comptables CSPF  
ex 8470.90 b)  CSPF  
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amende ment apporté à la nomencla ture exige la création de 
nouvelles positions fractionnées pour conserver la structure de la règle d'origine. 
 
210. Position 84.71 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.71 Machines automatiques 
de traitement de 
l'information et leurs 
unités; lecteurs magnétiques ou 
optiques, machines de 
mise d'informations sur support sous forme 
codée et machines de 
traitement de ces informations, non 
dénommés ni compris 
ailleurs. 84.71 Machines automatiques 
de traitement de 
l'information et leurs 
unités; lecteurs magnétiques ou optiques, 
machines de mise 
d'informations sur support sous forme codée et 
machines de traitement de 
ces informations, non dénommés ni compris 
ailleurs. Le terme 
"numérique" a été 
supprimé suite à 
l'évolution des produits de la haute 
technologie et la 
suppression du n° 8471.10 entraîne 
le transfert de ces 
produits dans les n° 8471.30, 
8471.41, 8471.49 et 
8471.50. 
8471.10 - Machines automatiques 
de traitement de 
l'information, 
analogiques ou hybrides - (supprimé)  
8471.30 - Machines automatiques 
de traitement de 
l'information 
numériques, portatives, 
d'un poids n'excédant 
pas 10 kg, comportant au moins une unité 
centrale de traitement, 
un clavier et un écran 8471.30 - Machines automatiques 
de traitement de 
l'information portatives, 
d'un poids n'excédant pas 
10 kg, comportant au 
moins une unité centrale de traitement, un clavier 
et un écran  
 - Autres machines 
automatiques de 
traitement de 
l'information numériques:   - Autres machines 
automatiques de 
traitement de 
l'information:  JOB/RO/3 
Page 322  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8471.41 -- Comportant, sous une 
même enveloppe, au 
moins une unité centrale 
de traitement et, qu'elles soient ou non 
combinées, une unité 
d'entrée et une unité de sortie 8471.41 -- Comportant, sous une 
même enveloppe, au 
moins une unité centrale 
de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, 
une unité d'entrée et une 
unité de sortie  
8471.49 -- Autres, se présentant 
sous forme de systèmes 8471.49 -- Autres, se présentant 
sous forme de systèmes  
8471.50 - Unités de traitement 
numériques autres que celles des n° 8471.41 ou 
8471.49, pouvant 
comporter, sous une 
même enveloppe, un ou 
deux des types d'unités suivants : unité de 
mémoire, unité d'entrée 
et unité de sortie 8471.50 - Unités de traitement 
autres que celles des n° 8471.41 ou 8471.49, 
pouvant comporter, sous 
une même enveloppe, un 
ou deux des types d'unités 
suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et 
unité de sortie  
8471.60 - Unités d'entrée ou de 
sortie, pouvant 
comporter, sous la même 
enveloppe, des unités de mémoire 8471.60 - Unités d'entrée ou de 
sortie, pouvant comporter, 
sous la même enveloppe, 
des unités de mémoire Voir les 
observations 
concernant les 
n° 8528.41, 8528.51 et 8528.61 
8471.70 - Unités de mémoire 8471.70 - Unités de mémoire  
8471.80 - Autres unités de 
machines automatiques 
de traitement de l'information 8471.80 - Autres unités de 
machines automatiques de 
traitement de l'information  
8471.90 - Autres 8471.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.71 Machines automatiques de 
traitement de l'information et 
leurs unités;  lecteurs magnétiques 
ou optiques, machines de mise 
d'informations sur support sous forme codée et machines de 
traitement de ces informations, 
non dénommés ni compris ailleurs. Comme indiqué pour les 
sous-positions règle de valeur ajoutée de 
45% 
8471.10 - Machines automatiques de 
traitement de l'information, 
analogiques ou hybrides CSP  
8471.30 - Machines automatiques de 
traitement de l'information 
numériques, portatives, d'un poids 
n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de 
traitement, un clavier et un écran CSP  
 - Autres machines automatiques 
de traitement de l'information numériques:    JOB/RO/3 
 Page 323 
 
 
SH1996 Désignation Règles principales 
8471.41 -- Comportant, sous une même 
enveloppe, au moins une unité 
centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une 
unité d'entrée et une unité de 
sortie CSP  
8471.49 -- Autres, se présentant sous 
forme de systèmes CP 
Règle résiduelle: origine 
de la marchandise relevant du n° 8471.50)  
8471.50 - Unités de traitement numériques 
autres que celles des n° 8471.41 
et 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou 
deux des types d'unités suivants: 
unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie CP 
(voir la règle principale 
de ce chapitre)  
8471.60 - Unités d'entrée ou de sortie, 
pouvant comporter, sous la même 
enveloppe, des unités de mémoireCP 
(voir la règle principale 
de ce chapitre)  
8471.70 - Unités de mémoire CP 
(voir la règle principale 
de ce chapitre)  
8471.80 - Autres unités de machines 
automatiques de traitement de l'information Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 8471.80 a) Modules de sécurité pour 
ordinateur individuel intégrant du matériel de chiffrement de haute 
sécurité CSPF  
ex 8471.80 b) Autres CP 
(voir la règle principale de ce chapitre)  
8471.90 - Autres CSP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.71 Machines automatiques de 
traitement de l'information et 
leurs unités;  lecteurs magnétiques ou optiques, 
machines de mise 
d'informations sur support sous forme codée et machines de 
traitement de ces informations, 
non dénommés ni compris ailleurs. Comme indiqué pour les 
sous-positions règle de valeur ajoutée 
de 45% 
8471.10 - Machines automatiques de 
traitement de l'information, 
analogiques ou hybrides CSP  
8471.30 - Machines automatiques de 
traitement de l'information 
numériques, portatives, d'un 
poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité 
centrale de traitement, un 
clavier et un écran CSP  JOB/RO/3 
Page 324  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
 - Autres machines automatiques 
de traitement de l'information 
numériques:   
8471.41 -- Comportant, sous une même 
enveloppe, au moins une unité 
centrale de traitement et, 
qu'elles soient ou non 
combinées, une unité d'entrée et 
une unité de sortie CSP  
8471.49 -- Autres, se présentant sous 
forme de systèmes CP 
Règle résiduelle: origine 
de la marchandise 
relevant du n° 8471.50)  
8471.50 - Unités de traitement 
numériques autres que celles 
des n° 8471.41 et 8471.49, 
pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux 
des types d'unités suivants: 
unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie CP 
(voir la règle principale 
de ce chapitre)  
8471.60 - Unités d'entrée ou de sortie, 
pouvant comporter, sous la 
même enveloppe, des unités de mémoire CP 
(voir la règle principale 
de ce chapitre)  
8471.70 - Unités de mémoire CP 
(voir la règle principale 
de ce chapitre)  
8471.80 - Autres unités de machines 
automatiques de traitement de 
l'information Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8471.80 a) Modules de sécurité pour 
ordinateur individuel intégrant 
du matériel de chiffrement de 
haute sécurité CSPF  
ex 8471.80 b) Autres CP 
(voir la règle principale 
de ce chapitre)  
8471.90 - Autres CSP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.71 Machines automatiques de 
traitement de l'information et leurs unités;  lecteurs 
magnétiques ou optiques, 
machines de mise d'informations sur support sous 
forme codée et machines de 
traitement de ces informations, non dénommés ni compris 
ailleurs. Comme indiqué pour les 
sous-positions règle de valeur ajoutée 
de 45%  JOB/RO/3 
 Page 325 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
8471.30 - Machines automatiques de 
traitement de l'information 
numériques, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, 
comportant au moins une unité 
centrale de traitement, un 
clavier et un écran CSP  
 - Autres machines automatiques 
de traitement de l'information numériques:   
8471.41 -- Comportant, sous une même 
enveloppe, au moins une unité 
centrale de traitement et, qu'elles soient ou non 
combinées, une unité d'entrée et 
une unité de sortie CSP  
8471.49 -- Autres, se présentant sous 
forme de systèmes CP 
Règle résiduelle: origine 
de la marchandise 
relevant du n° 8471.50)  
8471.50 - Unités de traitement 
numériques autres que celles 
des n° 8471.41 et 8471.49, 
pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux 
des types d'unités suivants: 
unité de mémoire, unité d'entrée 
et unité de sortie CP 
(voir la règle principale 
de ce chapitre)  
8471.60 - Unités d'entrée ou de sortie, 
pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de 
mémoire CP, sauf à partir du 
n° 8443.31 ou 8443.32 (voir la règle principale 
de ce chapitre)  
8471.70 - Unités de mémoire CP 
(voir la règle principale de ce chapitre)  
8471.80 - Autres unités de machines 
automatiques de traitement de 
l'information Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8471.80 a) Modules de sécurité pour 
ordinateur individuel intégrant 
du matériel de chiffrement de 
haute sécurité CSPF  
ex 8471.80 b) Autres CP 
(voir la règle principale 
de ce chapitre)  
8471.90 - Autres CSP  
 JOB/RO/3 
Page 326  
 
211. Position 84.72 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.72 Autres machines et appareils 
de bureau (duplicateurs 
hectographiques ou à stencils, machines à 
imprimer les adresses, 
distributeurs automatiques de billets de banque, machines à 
trier, à compter ou à 
encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler 
les crayons, appareils à 
perforer ou à agrafer, par 
exemple). 84.72 Autres machines et appareils 
de bureau (duplicateurs 
hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les 
adresses, distributeurs 
automatiques de billets de banque, machines à trier, à 
compter ou à encartoucher les 
pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils 
à perforer ou à agrafer, par 
exemple). Le n° 8472.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
8472.10 - Duplicateurs 8 472.10 - Duplicateurs  
8472.20 - Machines à imprimer les 
adresses ou à estamper les plaques d'adresses - (supprimé)  
8472.30 - Machines pour le triage, le 
pliage, la mise sous 
enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, 
fermer ou sceller la 
correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les 
timbres 8472.30 - Machines pour le triage, le 
pliage, la mise sous 
enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, 
fermer ou sceller la 
correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les 
timbres  
8472.90 - Autres 8472.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.72 Autres machines et appareils de 
bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, 
machines à imprimer les adresses, 
distributeurs automatiques de 
billets de banque, machines à 
trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à 
tailler les crayons, appareils à 
perforer ou à agrafer, par exemple). Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées règle de valeur ajoutée 
de 45% 
ex 84.72 a) Autres machines et appareils de 
bureau équipés de matériel de 
chiffrement de haute sécurité du n° 8472.90 CPF  
ex 84.72 b) Autres CP  
  JOB/RO/3 
 Page 327 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.72 Autres machines et appareils de 
bureau (duplicateurs 
hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, 
distributeurs automatiques de 
billets de banque, machines à 
trier, à compter ou à encartoucher 
les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à 
perforer ou à agrafer, par 
exemple). Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées règle de valeur ajoutée 
de 45% 
ex 84.72 a) Autres machines et appareils de 
bureau équipés de matériel de 
chiffrement de haute sécurité du 
n° 8472.90 CPF  
ex 84.72 b) Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.72 Autres machines et appareils de 
bureau (duplicateurs 
hectographiques ou à stencils, 
machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de 
billets de banque, machines à trier, 
à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à 
tailler les crayons, appareils à 
perforer ou à agrafer, par exemple). Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées règle de valeur ajoutée 
de 45% 
ex 84.72 a) Autres machines et appareils de 
bureau équipés de matériel de 
chiffrement de haute sécurité du n° 8472.90 CPF, sauf à partir du 
n° 8443.39  
ex 84.72 b) Autres CP  
 
c) Observations du Secrétariat 
Aucune modification n'a été effectuée pour p asser de la nomenclature du SH1996 à celle du 
SH2002. Dans le SH2007, l'amendeme nt apporté à la nomenclature s' effectue au niveau de la 
sous-position et ne modifie pas la portée de la règle, qui est établie au niveau de la position 
fractionnée. Par conséquent, aucune modificati on n'est nécessaire et la règle peut être 
transposée directement. 
 JOB/RO/3 
Page 328  
 
212. Position 84.73 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
84.73 Parties et accessoires 
(autres que les coffrets, 
housses et similaires) 
reconnaissables comme 
étant exclusivement ou 
principalement destinés aux machines ou appareils 
des n° 84.69 à 84.72. 84.73 Parties et accessoires 
(autres que les coffrets, 
housses et similaires) 
reconnaissables comme 
étant exclusivement ou 
principalement destinés aux machines ou 
appareils des n° 84.69 à 
84.72. Les articles du 
n° 8471.60 ont été 
transférés vers les 
n° 8528.51 et 
8528.61. En 
conséquence, leurs parties 
antérieurement 
classées dans le n° 8473.30 ont été 
aussi transférées 
vers le n° 8529.90. 
8473.10 - Parties et accessoires des 
machines du n° 84.69 8473.10 - Parties et accessoires 
des machines du n  84.69  
 - Parties et accessoires des 
machines du n° 84.70:  - Parties et accessoires 
des machines du 
n° 84.70:  
8473.21 -- Des machines à calculer 
électroniques des n° 8470.10, 8470.21 ou 
8470.29 8473.21 -- Des machines à 
calculer électroniques des n° 8470.10, 8470.21 
ou 8470.29  
8473.29 -- Autres 8473.29 -- Autres  
8473.30 - Parties et accessoires des 
machines du n° 84.71 8473.30 - Parties et accessoires 
des machines du n° 84.71  
8473.40 - Parties et accessoires des 
machines du n° 84.72 8473.40 - Parties et accessoires 
des machines du n° 84.72  
8473.90 - Parties et  accessoires qui 
peuvent être utilisés 
indifféremment avec les machines ou appareils de 
plusieurs des n° 84.69 à 
84.72 8473.90 - Parties et accessoires 
qui peuvent être utilisés 
indifféremment avec les machines ou appareils de 
plusieurs des n° 84.69 à 
84.72  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.73 Parties et accessoires (autres que 
les coffrets, housses et similaires) 
reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement 
destinés aux machines ou 
appareils des n° 84.69 à 84.72. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées règle de valeur ajoutée 
de 45% 
ex 84.73 a) Panneaux d'affichage à plasma, 
cartouches pour imprimantes laser, 
cartouches pour imprimantes à jet 
d'encre, têtes d'impression ou système d'alimentation en feuilles 
du n° 8473.30 CPF   JOB/RO/3 
 Page 329 
 
 
SH1996 Désignation Règles principales 
ex 8473. b) Modules à mémoire (par exemple 
des types SIMM, DIMM et des 
cartes à mémoire) du n° 8473.30 [CP, sauf à partir du 
n° 85.42] 
[Règle secondaire: 
Le pays d'origine est le pays d'origine des 
circuits imprimés.]  
ex 84.73 c) -- Autres CP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.73 Parties et accessoires (autres que 
les coffrets, housses et similaires) 
reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement 
destinés aux machines ou appareils 
des n° 84.69 à 84.72. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées règle de valeur ajoutée 
de 45% 
ex 84.73 a) Panneaux d'affichage à plasma, 
cartouches pour imprimantes laser, 
cartouches pour imprimantes à jet d'encre, têtes d'impression ou 
système d'alimentation en feuilles 
du n° 8473.30 CPF  
ex 8473. b) Modules à mémoire (par exemple 
des types SIMM, DIMM et des 
cartes à mémoire) du n° 8473.30 CP, sauf à partir du 
n° 85.42] [Règle secondaire: 
Le pays d'origine est le 
pays d'origine des circuits imprimés.]  
ex 84.73 c) -- Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.73 Parties et accessoires (autres que 
les coffrets, housses et similaires) 
reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils 
des n° 84.69 à 84.72. Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées règle de valeur ajoutée 
de 45% 
ex 84.73 a) Panneaux d'affichage à plasma, 
cartouches pour imprimantes laser, cartouches pour imprimantes à jet 
d'encre, têtes d'impression ou 
système d'alimentation en feuilles du n° 8473.30 CPF, sauf à partir du 
n° 8443.99  
ex 8473. b) Modules à mémoire (par exemple 
des types SIMM, DIMM et des 
cartes à mémoire) du n° 8473.30 [CP, sauf à partir du 
n° 85.42 ou du 
n° 8443.99] 
[Règle secondaire: 
Le pays d'origine est le 
pays d'origine des circuits imprimés.]  
ex 84.73 c) -- Autres CP  
 JOB/RO/3 
Page 330  
 
213. Position 84.77 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.77 Machines et appareils 
pour le travail du 
caoutchouc ou des matières plastiques ou 
pour la fabrication de 
produits en ces matières, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent 
chapitre. 84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la fabrication des lingots, 
des plaquettes ou des 
dispositifs à semi-conducteur, des 
circuits intégrés 
électroniques ou des dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et 
appareils visés à la 
note 9 c) du présent 
chapitre; parties et accessoires. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le matériel de 
fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur et 
de systèmes 
d'affichage à écran plat. 
8477.10 - Machines à mouler par 
injection 8486.10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
lingots ou de plaquettes  
8477.20 - Extrudeuses 8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur ou des circuits intégrés 
électroniques  
8477.30 - Machines à mouler par 
soufflage 8486.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de dispositifs d'affichage à 
écran plat  
8477.40 - Machines à mouler sous 
vide et autres machines à thermoformer 8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du présent chapitre  
 - Autres machines et 
appareils à mouler ou à 
former: 8486.90 - Parties et accessoires  
8477.51 -- À mouler ou à rechaper 
les pneumatiques ou à 
mouler ou à former les chambres à air    
8477.59 -- Autres    
8477.80 - Autres  machines et 
appareils    
8477.90 - Parties    
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.77 Machines et appareils pour le 
travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la 
fabrication de produits en ces 
matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35%.  JOB/RO/3 
 Page 331 
 
 
SH1996 Désignation Règles principales 
chapitre. 
8477.10 - Machines à mouler par injection CSP  
8477.20 - Extrudeuses CSP  
8477.30 - Machines à mouler par 
soufflage CSP  
8477.40 - Machines à mouler sous vide et 
autres machines à thermoformer CSP  
 - Autres machines et appareils à 
mouler ou à former:   
8477.51 -- À mouler ou à rechaper les 
pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air CSP  
8477.59 -- Autres CSP  
8477.80 - Autres machin es et appareils CSP  
8477.90 - Parties CP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.77 Machines et appareils pour le 
travail du caoutchouc ou des 
matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces 
matières, non dénommés ni 
compris ailleurs dans le présent chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8477.10 - Machines à mouler par injection CSP  
8477.20 - Extrudeuses CSP  
8477.30 - Machines à mouler par soufflage CSP  
8477.40 - Machines à mouler sous vide et 
autres machines à thermoformer CSP  
 - Autres machines et appareils à 
mouler ou à former:   
8477.51 -- À mouler ou à rechaper les 
pneumatiques ou à mouler ou à 
former les chambres à air CSP  
8477.59 -- Autres CSP  
8477.80 - Autres machin es et appareils CSP  
8477.90 - Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.77 Machines et appareils pour le 
travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la 
fabrication de produits en ces 
matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent 
chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8477.10 - Machines à mouler par in jection CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 e)  
8477.20 - Extrudeuses CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.20 k)  
8477.30 - Machines à mouler par so ufflage CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.20 l)  
8477.40 - Machines à mouler sous vide et 
autres machines à thermoformer CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 f)  JOB/RO/3 
Page 332  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
 - Autres machines et appareils à 
mouler ou à former:   
8477.51 -- À mouler ou à rechaper les 
pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air CSP  
8477.59 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 g)  
8477.80 - Autres machin es et appareils CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.20 m)  
8477.90 - Parties CP, sauf à partir du 
n° ex 8486.90 l)  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007,  une partie du n° 84.77 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 8477.90 et il serait d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 
214. Position 84.79 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.79 Machines et appareils 
mécaniques ayant une 
fonction propre, non 
dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre. 84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la 
fabrication des lingots, 
des plaquettes ou des dispositifs à 
semi-conducteur, des 
circuits intégrés électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et appareils visés à la 
note 9 c) du présent 
chapitre; parties et accessoires. La création du 
nouveau n° 85.08 
pour classer les 
aspirateurs de tous 
types entraîne le transfert de 
certains produits 
des n° 8479.89 et 8479.90 vers le 
n° 85.08. 
8479.10 - Machines et appareils 
pour les travaux publics, le 
bâtiment ou les travaux analogues 8479.10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
lingots ou de plaquettes  
8479.20 - Machines et appareils 
pour l'extraction ou la 
préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou 
animales 8479.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur ou des 
circuits intégrés 
électroniques   JOB/RO/3 
 Page 333 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8479.30 - Presses pour la 
fabrication de panneaux de 
particules ou de fibres de 
bois ou d'autres matières ligneuses et autres 
machines et appareils pour 
le traitement du bois ou du liège 8479.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs d'affichage à 
écran plat  
8479.40 - Machines de corderie ou 
de câblerie 8479.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du 
présent chapitre  
8479.50 - Robots industriels, non 
dénommés ni compris 
ailleurs 8479.90 - Parties et accessoires Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le 
matériel de 
fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur et 
de systèmes 
d'affichage à écran plat. 
8479.60 - Appareils à évaporation 
pour le rafraîchissement de 
l'air    
 - Autres machines et 
appareils:    
8479.81 -- Pour le traitement des 
métaux, y compris les 
bobineuses pour enroulements électriques    
8479.82 -- À mélanger, malaxer, 
concasser, broyer, cribler, 
tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser    
8479.89 -- Autres    
8479.90 - Parties    
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.79 Machines et appareils mécaniques 
ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans 
le présent chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8479.10 - Machines et appareils pour les 
travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour 
l'extraction ou la préparation des 
huiles ou graisses végétales fixes ou animales CSP  JOB/RO/3 
Page 334  
 
SH1996 Désignation Règles principales 
8479.30 - Presses pour la fabrication de 
panneaux de particules ou de fibres 
de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et 
appareils pour le traitement du bois 
ou du liège CSP  
8479.40 - Machines de  corderie ou de 
câblerie CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés 
ni compris ailleurs CSP  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le 
rafraîchissement de l'air CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y 
compris les bobineuses pour 
enroulements électriques CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, 
broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou 
brasser CSP  
8479.89 -- Autres CSP  
8479.90 - Parties CP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.79 Machines et appareils mécaniques 
ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans 
le présent chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8479.10 - Machines et appareils pour les 
travaux publics, le bâtiment ou les 
travaux analogues CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour 
l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes 
ou animales CSP  
8479.30 - Presses pour la fabrication de 
panneaux de particules ou de fibres 
de bois ou d'autres matières 
ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois 
ou du liège CSP  
8479.40 - Machines de  corderie ou de 
câblerie CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés 
ni compris ailleurs CSP  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le 
rafraîchissement de l'air CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y 
compris les bobineuses pour enroulements électriques CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, 
broyer, cribler, tamiser, 
homogénéiser, émulsionner ou brasser CSP   JOB/RO/3 
 Page 335 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
8479.89 -- Autres CSP  
8479.90 - Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.79 Machines et appareils mécaniques 
ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8479.10 - Machines et appareils pour les 
travaux publics, le bâtiment ou les 
travaux analogues CSP  
8479.20 - Machines et appareils pour 
l'extraction ou la préparation des 
huiles ou graisses végétales fixes 
ou animales CSP  
8479.30 - Presses pour la fabrication de 
panneaux de particules ou de fibres 
de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et 
appareils pour le traitement du bois 
ou du liège CSP  
8479.40 - Machines de  corderie ou de 
câblerie CSP  
8479.50 - Robots industriels, non dénommés 
ni compris ailleurs CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.30 j)  
8479.60 - Appareils à évaporation pour le 
rafraîchissement de l'air CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8479.81 -- Pour le traitement des métaux, y 
compris les bobineuses pour 
enroulements électriques CSP  
8479.82 -- À mélanger, malaxer, concasser, 
broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou 
brasser CSP  
8479.89 -- Autres CSP, sauf à partir des 
n° ex 8486.10 h), 
ex 8486.20 n), 
ex 8486.30 k), ex 8486.40 h)  
8479.90 - Parties CP, sauf à partir du 
n° ex 8486.90 m)  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007,  une partie du n° 84.79 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 8479.90 et il serait d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 JOB/RO/3 
Page 336  
 
215. Position 84.80 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.80 Châssis de fonderie; 
plaques de fond pour 
moules; modèles pour moules; moules pour les 
métaux (autres que les 
lingotières), les carbures métalliques, le verre, les 
matières minérales, le 
caoutchouc ou les matières plastiques. 84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la fabrication des lingots, 
des plaquettes ou des 
dispositifs à semi-conducteur, des 
circuits intégrés 
électroniques ou des dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et 
appareils visés à la 
note 9 c) du présent 
chapitre; parties et accessoires. La création du 
nouveau n° 85.08 
pour classer les aspirateurs de tous 
types entraîne le 
transfert de certains produits 
des n° 8479.89 et 
8479.90 vers le n° 85.86.  
8480.10 - Châssis de fonderie 8486.10 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
lingots ou de plaquettes  
8480.20 - Plaques de fond pour 
moules 8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur ou des circuits intégrés 
électroniques  
8480.30 - Modèles pour moules 8486.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de dispositifs d'affichage à 
écran plat  
 - Moules pour les métaux 
ou les carbures métalliques: 8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du présent chapitre  
8480.41 -- Pour le moulage par 
injection ou par 
compression 8486.90 - Parties et accessoires  
8480.49 -- Autres    
8480.50 - Moules pour le verre    
8480.60 - Moules pour les matières 
minérales    
 - Moules pour le 
caoutchouc ou les matières plastiques:    
8480.71 -- Pour le moulage par 
injection ou par 
compression    
8480.79 -- Autres    
  JOB/RO/3 
 Page 337 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.80 Châssis de fonderie;  plaques de 
fond pour moules;  modèles pour moules;  moules pour les métaux 
(autres que les lingotières), les 
carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc 
ou les matières plastiques. CP CP 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.80 Châssis de fonderie;  plaques de 
fond pour moules;  modèles pour moules;  moules pour les métaux 
(autres que les lingotières), les 
carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc 
ou les matières plastiques. CP CP 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.80 Châssis de fonderie;  plaques de 
fond pour moules;  modèles pour moules;  moules pour les métaux 
(autres que les lingotières), les 
carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc 
ou les matières plastiques. CP, sauf à partir du 
n° 8486.40 i) CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007,  une partie du n° 84.80 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 84.80 et il serait d'avis  d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
216. Position 84.86 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la fabrication des lingots, des 
plaquettes ou des dispositifs 
à semi-conducteur, des circuits intégrés 
électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et 
appareils visés à la note 9 c) du présent chapitre; parties 
et accessoires. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le matériel de 
fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur et 
de systèmes 
d'affichage à écran 
plat. JOB/RO/3 
Page 338  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  8486.10 - Machines et appareils pour 
la fabrication de lingots ou 
de plaquettes  
  8486.20 - Machines et appareils pour 
la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des 
circuits intégrés 
électroniques  
  8486.30 - Machines et appareils pour 
la fabrication de dispositifs 
d'affichage à écran plat  
  8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du présent chapitre  
  8486.90 - Parties et accessoires  
 
b) Rectification technique 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.86 Machines et appareils utilisés 
exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des 
plaquettes ou des dispositifs à 
semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à écran plat; 
machines et appareils visés à la note 9 c) du présent chapitre; 
parties et accessoires.   
8486.10 - Machines et appareils pour la 
fabrication de lingots ou de plaquettes  Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées   
ex 8486.10 a) -- "Appareils et dispositifs, autres 
que chauffe-eau non électriques, à 
chauffage instantané ou à accumulation, stérilisateurs 
médico-chirurgicaux ou de 
laboratoires, séchoirs ou appareils 
de rectification, échangeurs de 
chaleur, autres appareils et dispositifs pour la préparation de 
boissons chaudes ou la cuisson ou 
le chauffage des aliments"CSPF, sauf à partir du 
n° 8419.89 a)  
ex 8486.10 b) -- produits classés dans le 
n° 8421.19 du SH2002 CSPF, sauf à partir du 
n° 8421.19  
ex 8486.10 c) -- produits classés dans le 
n° 8456.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.10 d) -- produits classés dans le 
n° 8456.99 du SH2002 CSPF  
ex 8486.10 e) -- produits classés dans le 
n° 8464.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.10 f) -- produits classés dans le 
n° 8464.20 du SH2002 CSPF  
ex 8486.10 g) -- produits classés dans le 
n° 8464.90 du SH2002 CSPF   JOB/RO/3 
 Page 339 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
ex 8486.1 h) -- produits classés dans le 
n° 8479.89 du SH2002 CSPF  
ex 8486.10 i) -- produits classés dans le 
n° 8514.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.10 j) -- produits classés dans le 
n°  8514.20 du SH2002 CSPF  
ex 8486.10 k) -- produits classés dans le 
n° 8514.30 du SH2002 CSPF  
ex 8486.10 l) -- produits classés dans le 
n° 8543.89 du SH2002 CSPF  
8486.20 - Machines et appareils pour la 
fabrication de dispositifs à 
semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées   
ex 8486.20 a) -- produits classés dans le 
n° 8419.89 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 b) -- produits classés dans le 
n° 8421.19 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 c) -- produits classés dans le 
n° 8424.89 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 d) -- produits classés dans le 
n° 8456.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 e) -- produits classés dans le 
n° 8456.91 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 f) -- produits classés dans le 
n° 8462.21 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 g) -- produits classés dans le 
n° 8462.29 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 h) -- produits classés dans le 
n° 8464.20 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 i) -- produits classés dans le 
n° 8464.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 j) -- produits classés dans le 
n° 8465.99 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 k) -- produits classés dans le 
n° 8477.20 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 l) -- produits classés dans le 
n° 8477.30 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 m) -- produits classés dans le 
n° 8477.80 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 n) -- produits classés dans le 
n° 8479.89 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 o) -- produits classés dans le 
n° 8514.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 p) -- produits classés dans le 
n° 8514.20 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 q) -- produits classés dans le 
n° 8514.30 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 r) -- produits classés dans le 
n° 8515.80 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 s) -- produits classés dans le 
n° 8543.11 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 t) -- produits classés dans le 
n° 8543.89 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 u) -- produits classés dans le 
n° 9010.41 du SH2002 CSPF  JOB/RO/3 
Page 340  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
ex 8486.20 v) -- produits classés dans le 
n° 9010.42 du SH2002 CSPF  
ex 8486.20 w) -- produits classés dans le 
n° 9010.49 du SH2002 CSPF  
8486.30 - Machines et appareils pour la 
fabrication de dispositifs 
d'affichage à écran plat Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées   
ex 8486.30 a) -- produits classés dans le 
n° 8421.19 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 b) -- produits classés dans le 
n° 8424.89 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 c) -- produits classés dans le 
n° 8456.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 d) -- produits classés dans le 
n° 8456.20 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 e) -- produits classés dans le 
n° 8456.30 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 f) -- produits classés dans le 
n° 8456.99 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 g) -- produits classés dans le 
n° 8464.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 h) -- produits classés dans le 
n° 8464.20 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 i) -- produits classés dans le 
n° 8464.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 j) -- produits classés dans le 
n° 8479.50 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 k) -- produits classés dans le 
n° 8479.89 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 l) -- produits classés dans le 
n° 8543.89 du SH2002 CSPF  
ex 8486.30 m) -- produits classés dans le 
n° 9010.50 du SH2002 CSPF  
8486.40 - Machines et appareils visés à la 
note 9 c) du présent chapitre Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées   
ex 8486.40 a) -- produits classés dans le 
n° 8428.39 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 b) -- produits classés dans le 
n° 8428.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 c) -- produits classés dans le 
n° 8456.99 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 d) -- produits classés dans le 
n° 8465.99 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 e) -- produits classés dans le 
n° 8477.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 f) -- produits classés dans le 
n° 8477.40 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 g) -- produits classés dans le 
n° 8477.59 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 h) -- produits classés dans le 
n° 8479.89 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 i) -- produits classés dans le 
n° 8480.71 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 j) -- produits classés dans le 
n° 8515.19 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 k) -- produits classés dans le 
n° 8515.21du SH2002 CSPF   JOB/RO/3 
 Page 341 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
ex 8486.40 l) -- produits classés dans le 
n° 8515.29 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 m) -- produits classés dans le 
n° 8515.80 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 n) -- produits classés dans le 
n° 8543.89 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 o) -- produits classés dans le 
n° 9011.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 p) -- produits classés dans le 
n° 9011.20 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 q) -- produits classés dans le 
n° 9012.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.40 r) -- produits classés dans le 
n° 9017.20 du SH2002 CSPF  
8486.90 - Parties et accessoires Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées   
ex 8486.90 a) -- produits classés dans le 
n° 8419.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 b) -- produits classés dans le 
n° 8421.91 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 c) -- produits classés dans le 
n° 8424.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 d) -- produits classés dans le 
n° 8431.39 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 e) -- produits classés dans le 
n° 8466.10 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 f) -- produits classés dans le 
n° 8466.20 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 g) -- produits classés dans le 
n° 8466.30 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 h) -- produits classés dans le 
n° 8466.91 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 i) -- produits classés dans le 
n° 8466.92 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 j) -- produits classés dans le 
n° 8466.93 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 k) -- produits classés dans le 
n° 8466.94 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 l) -- produits classés dans le 
n° 8477.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 m) -- produits classés dans le 
n° 8479.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 n) -- produits classés dans le 
n° 8514.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 o) -- produits classés dans le 
n° 8515.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 p) -- produits classés dans le 
n° 8543.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 q) -- produits classés dans le 
n° 9010.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 r) -- produits classés dans le 
n° 9011.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 s) -- produits classés dans le 
n° 9012.90 du SH2002 CSPF  
ex 8486.90 t) -- produits classés dans le 
n° 9017.90 du SH2002 CSPF  
 JOB/RO/3 
Page 342  
 
c) Observations du Secrétariat 
L'exercice mené pour le 
n° ex 8486.10 a) devrait être effectué pour toutes les autres nouvelles 
positions fractionnées qui ont été introduites da ns la nomenclature du SH2007. Cependant, le 
Secrétariat estime que le résultat de l'exercice aurait été difficilement applicable, comme le montre le tableau ci-dessus pour le 
n° 8486.10 a). Par conséquent, il serait d'avis de supprimer 
ces sous-positions fractionnées. Dans ce cas, la règle pour le n° 84.86 serait "CSP ". 
217. Position 84.87 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.85 Parties de machines ou 
d'appareils, non 
dénommées ni comprises ailleurs dans 
le présent chapitre, ne 
comportant pas de 
connexions électriques, 
de parties isolées électriquement, de 
bobinages, de contacts 
ni d'autres caractéristiques 
électriques. 84.87 Parties de machines ou 
d'appareils, non 
dénommées ni comprises ailleurs dans le présent 
chapitre, ne comportant 
pas de connexions 
électriques, de parties 
isolées électriquement, de bobinages, de contacts 
ni d'autres 
caractéristiques électriques. Renumérotation du 
n° 84.85 et des 
n° 8485.10 et 8485.90. 
8485.10 - Hélices pour bateaux 
et leurs pales 8487.10 - Hélices pour bateaux et 
leurs pales  
8485.90  8487.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
84.85 Parties de machines ou 
d'appareils, non dénommées ni 
comprises ailleurs dans le 
présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, 
de parties isolées électriquement, 
de bobinages, de contacts ni 
d'autres caractéristiques 
électriques. CP CP 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
84.85 Parties de machines ou 
d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le 
présent chapitre, ne comportant 
pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, 
de bobinages, de contacts ni 
d'autres caractéristiques 
électriques. CP CP 
  JOB/RO/3 
 Page 343 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
84.87 Parties de machines ou 
d'appareils, non dénommées ni 
comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant 
pas de connexions électriques, 
de parties isolées électriquement, 
de bobinages, de contacts ni 
d'autres caractéristiques électriques. CP CP 
 
218. Position 85.05 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.05 Électro-aimants; 
aimants permanents et 
articles destinés à 
devenir des aimants permanents après 
aimantation; plateaux, 
mandrins et dispositifs magnétiques ou 
électromagnétiques 
similaires de fixation; accouplements, 
embrayages, variateurs 
de vitesse et freins 
électromagnétiques; 
têtes de levage électromagnétiques. 85.05 Électro-aimants; aimants 
permanents et articles 
destinés à devenir des 
aimants permanents après aimantation; 
plateaux, mandrins et 
dispositifs magnétiques ou électromagnétiques 
similaires de fixation; 
accouplements, embrayages, variateurs 
de vitesse et freins 
électromagnétiques; têtes 
de levage 
électromagnétiques. Le n° 8505.30 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
 - Aimants permanents et 
articles destinés à 
devenir des aimants permanents après 
aimantation:  - Aimants permanents et 
articles destinés à 
devenir des aimants permanents après 
aimantation:  
8505.11 -- En métal 8505.11 -- En métal  
8505.19 -- Autres 8505.19 -- Autres  
8505.20 - Accouplements, 
embrayages, variateurs de vitesse et freins 
électromagnétiques 8505.20 - Accouplements, 
embrayages, variateurs de vitesse et freins 
électromagnétiques  
8505.30 - Têtes de levage 
électromagnétiques - (supprimé)  
8505.90 - Autres, y compris les 
parties 8505.90 - Autres, y compris les 
parties  
 JOB/RO/3 
Page 344  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.05 Électro-aimants;  aimants 
permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents 
après aimantation;  plateaux, 
mandrins et dispositifs magnétiques ou 
électromagnétiques similaires de 
fixation;  accouplements, embrayages, variateurs de 
vitesse et freins 
électromagnétiques;  têtes de levage électromagnétiques. Comme indiqué pour les 
sous-positions et les sous-positions 
fractionnées CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Aimants permanents et articles 
destinés à devenir des aimants 
permanents après aimantation:   
8505.11 -- En métal CSP  
8505.19 -- Autres CSP  
8505.20 - Accoupleme nts, embrayages, 
variateurs de vitesse et freins 
électromagnétiques CSP  
8505.30 - Têtes de levage 
électromagnétiques CSP  
8505.90 - Autres, y compris les parties Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8505.90 a) - Parties CP  
ex 8505.90 b) - Autres, autres que leurs parties CSPF  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.05 Électro-aimants;  aimants 
permanents et articles destinés à 
devenir des aimants permanents 
après aimantation;  plateaux, mandrins et dispositifs 
magnétiques ou 
électromagnétiques similaires de fixation;  accouplements, 
embrayages, variateurs de 
vitesse et freins électromagnétiques;  têtes de 
levage électromagnétiques. Comme indiqué pour les 
sous-positions et les 
sous-positions 
fractionnées CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Aimants permanents et articles 
destinés à devenir des aimants permanents après aimantation:   
8505.11 -- En métal CSP  
8505.19 -- Autres CSP  
8505.20 - Accoupleme nts, embrayages, 
variateurs de vitesse et freins électromagnétiques CSP  
8505.30 - Têtes de levage 
électromagnétiques CSP   JOB/RO/3 
 Page 345 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
8505.90 - Autres, y compris les parties Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8505.90 a) - Parties CP  
ex 8505.90 b) - Autres, autres que leurs parties CSPF  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.05 Électro-aimants;  aimants 
permanents et articles destinés à 
devenir des aimants permanents 
après aimantation;  plateaux, mandrins et dispositifs 
magnétiques ou 
électromagnétiques similaires de fixation;  accouplements, 
embrayages, variateurs de 
vitesse et freins 
électromagnétiques;  têtes de 
levage électromagnétiques. Comme indiqué pour les 
sous-positions et les 
sous-positions 
fractionnées CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Aimants permanents et articles 
destinés à devenir des aimants 
permanents après aimantation:   
8505.11 -- En métal CSP  
8505.19 -- Autres CSP  
8505.20 - Accoupleme nts, embrayages, 
variateurs de vitesse et freins électromagnétiques CSP  
8505.90 - Autres, y compris les parties Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8505.90 a) - Têtes de levage 
électromagnétiques CSPF  
ex 8505.90 b) - Autres parties CP  
ex 8505.90 c) - Autres, autres que leurs parties CSPF  
 
219. Position 85.08 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
84.79 Machines et appareils 
mécaniques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent 
chapitre. 85.08 Aspirateurs.  
 - Autres machines et 
appareils:  - À moteur électrique 
incorporé:  JOB/RO/3 
Page 346  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8479.89 -- Autres 8508.11 -- D'une puissance 
n'excédant pas 1.500 W 
et dont le volume du 
réservoir n'excède pas 20 l La création du 
nouveau n° 85.08 
pour les 
aspirateurs, même avec moteur 
électrique 
incorporé et la suppression du 
n° 8509.10 
nécessitent le transfert de 
certains aspirateurs 
dans le nouveau n° 8508.11. 
8479.90 - Parties 8508.19 -- Autres La création du 
nouveau n° 85.08 
pour les 
aspirateurs, même 
avec moteur électrique 
incorporé et la 
suppression du n° 8509.10 
nécessitent le 
transfert de certains aspirateurs 
dans le nouveau 
n° 8508.19. 
85.09 Appareils 
électromécaniques à 
moteur électrique 
incorporé, à usage domestique. 8508.60 - Autres aspirateurs La création du 
nouveau n° 85.08 
pour les 
aspirateurs, même avec moteur 
électrique 
incorporé et la 
suppression du 
n° 8509.10 nécessitent le 
transfert de 
certains aspirateurs dans le nouveau 
n° 8508.60. 
8509.10 - Aspirateurs de 
poussières, y compris les aspirateurs de 
matières sèches et de 
matières liquides 8508.70 - Parties La création du 
nouveau n° 85.08 pour les 
aspirateurs, même 
avec moteur électrique 
incorporé et la 
suppression du n° 8509.10 
nécessitent le 
transfert des parties dans le 
nouveau 
n° 8508.70. 
8509.20 - Cireuses à parquets     JOB/RO/3 
 Page 347 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8509.30 - Broyeurs pour déchets 
de cuisine    
8509.40 - Broyeurs et 
mélangeurs pour 
aliments; presse-fruits et presse-légumes    
8509.80 - Autres appareils    
8509.90 - Parties    
 
b) Rectification technique 
SH2002 Désignation Règles principales 
 Appareils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, à 
usage domestique. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP, sauf à partir du 
n° 85.01;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8509.10 - Aspirateurs de poussières, y 
compris les aspirateurs de 
matières sèches et de matières liquides CSP  
8509.20 - Cireuses à parquets CSP  
8509.30 - Broyeurs pour déchets de 
cuisine CSP  
8509.40 - Broyeurs et mélangeurs pour 
aliments; presse-fruits et presse-légumes CSP  
8509.80 - Autres appareils CSP  
8509.90 - Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.08 Aspirateurs. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP, sauf à partir du 
n° 85.01;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 - À moteur électrique incorporé:    
8508.11 -- D'une puissance n'excédant pas 
1.500 W et dont le volume du 
réservoir n'excède pas 20 l CSP, sauf à partir du 
n° 8508.19  
8508.19 -- Autres CSP, sauf à partir des 
n° 8479.89,  8508.11, des n° ex 8486.10 a), 
ex 8486.20 a), 
ex 8486.40 h) ou ex 8486.60 m)  
8508.60 - Autres aspirateurs CSP, sauf à partir du 
n° 8479.89, des 
n° ex 8486.10 a), ex 8486.20 a), 
ex 8486.30 k), ou 
ex 8486.40 h)  
8508.70 - Parties CP, sauf à partir des 
n° 8479.90, 8509.90 ou 
du n° ex 8486.90 m)  
 JOB/RO/3 
Page 348  
 
220. Position 85.09 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.09 Appareils 
électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, à usage 
domestique. 85.09 Appareils 
électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, à usage 
domestique, autres que 
les aspirateurs du n° 85.08. Les n° 8509.20 et 
8509.30 ont été 
supprimés pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
8509.10 - Aspirateurs de 
poussières, y compris 
les aspirateurs de matières sèches et de 
matières liquides - (supprimé) La création du 
nouveau n° 85.08 
pour les aspirateurs, même 
avec moteur 
électrique 
incorporé et la 
suppression du n° 8509.10 
nécessitent le 
transfert des parties dans le 
nouveau 
n° 8508.70 
8509.20 - Cireuses à parquets - (supprimé)  
8509.30 - Broyeurs pour déchets 
de cuisine - (supprimé)  
8509.40 - Broyeurs et 
mélangeurs pour 
aliments; presse-fruits et presse-légumes 8509.40 - Broyeurs et mélangeurs 
pour aliments; 
presse-fruits et presse-légumes  
8509.80 - Autres appareils 8509.80 - Autres appareils  
8509.90 - Parties 8509.90 - Parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
 Appareils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, à usage domestique. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP, sauf à partir du 
n° 85.01;  ou règle de valeur ajoutée de 35% 
8509.10 - Aspirateurs de poussières, y 
compris les aspirateurs de 
matières sèches et de matières liquides CSP  
8509.20 - Cireuses à parquets CSP  
8509.30 - Broyeurs pour déchets de 
cuisine CSP  
8509.40 - Broyeurs et mélangeurs pour 
aliments; presse-fruits et presse-légumes CSP  
8509.80 - Autres appareils CSP  
8509.90 - Parties CP   JOB/RO/3 
 Page 349 
 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
 Appareils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, à usage domestique. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP, sauf à partir du 
n° 85.01;  ou règle de valeur ajoutée de 35% 
8509.10 - Aspirateurs de poussières, y 
compris les aspirateurs de 
matières sèches et de matières liquides CSP  
8509.20 - Cireuses à parquets CSP  
8509.30 - Broyeurs pour déchets de 
cuisine CSP  
8509.40 - Broyeurs et mélangeurs pour 
aliments; presse-fruits et presse-légumes CSP  
8509.80 - Autres appareils CSP  
8509.90 - Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
 Appareils électromécaniques à 
moteur électrique incorporé, à 
usage domestique. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP, sauf à partir du 
n° 85.01;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8509.40 - Broyeurs et mélangeurs pour 
aliments; presse-fruits et 
presse-légumes CSP  
8509.80 - Autres appareils Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8509.80 a) - Cireuses à parquets CSPF  
ex 8509.80 b) - Broyeurs pour déchets de 
cuisine CSPF  
ex 8509.80 c) - Autres CSPF  
8509.90 - Parties CP, sauf à partir du 
n° 8508.70  
 
221. Position 85.14 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.14 Fours électriques 
industriels ou de 
laboratoires, y compris 
ceux fonctionnant par induction ou par pertes 
diélectriques; autres 
appareils industriels ou de laboratoires pour le 
traitement thermique des 
matières par induction 
ou par pertes 
diélectriques. 85.14 Fours électriques 
industriels ou de 
laboratoires, y compris 
ceux fonctionnant par induction ou par pertes 
diélectriques; autres 
appareils industriels ou de laboratoires pour le 
traitement thermique des 
matières par induction ou 
par pertes diélectriques. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le 
matériel de fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur et de systèmes 
d'affichage à écran 
plat.  
8514.10 - Fours à résistance (à 
chauffage indirect) 8514.10 - Fours à résistance (à 
chauffage indirect)  JOB/RO/3 
Page 350  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8514.20 - Fours fonctionnant par 
induction ou par pertes 
diélectriques 8514.20 - Fours fonctionnant par 
induction ou par pertes 
diélectriques  
8514.30 - Autres fours 8514.30 - Autres fours  
8514.40 - Autres appareils pour 
le traitement thermique des matières par 
induction ou par pertes 
diélectriques 8514.40 - Autres appareils pour le 
traitement thermique des matières par induction ou 
par pertes diélectriques  
8514.90 - Parties 8514.90 - Parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.14 Fours électriques industriels ou 
de laboratoires, y compris ceux 
fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres 
appareils industriels ou de 
laboratoires pour le traitement thermique des matières par 
induction ou par pertes 
diélectriques. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8514.10 - Fours à résistance (à chauffage 
indirect) CSP  
8514.20 - Fours fonctionnant par 
induction ou par pertes 
diélectriques CSP  
8514.30 - Autres fours CSP  
8514.40 - Autres appareils pour le 
traitement thermique des matières 
par induction ou par pertes 
diélectriques CSP  
8514.90 - Parties CP  
 
SH2002 Désignation  Règles principales  
85.14 Fours électriques industriels ou 
de laboratoires, y compris ceux 
fonctionnant par induction ou par 
pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de 
laboratoires pour le traitement 
thermique des matières par induction ou par pertes 
diélectriques.
 Comme indiqué pour les 
sous-positions  CP;  ou règle de valeur ajoutée de 35%
 
8514.10 - Fours à résistance (à chauffage 
indirect)  CSP    JOB/RO/3 
 Page 351 
 
 
SH2002 Désignation  Règles principales  
8514.20 - Fours fonctionnant par 
induction ou par pertes 
diélectriques  CSP   
8514.30 - Autres fours  CSP   
8514.40 - Autres appareils pour le 
traitement thermique des matières 
par induction ou par pertes diélectriques
 CSP   
8514.90 - Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.14 Fours électriques industriels ou 
de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par 
pertes diélectriques; autres 
appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement 
thermique des matières par 
induction ou par pertes diélectriques. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8514.10 - Fours à résistance (à chauffage 
indirect) CSP, sauf à partir des 
n° ex 8486.10 i) ou 
ex 8486.20 o)  
8514.20 - Fours fonctionnant par 
induction ou par pertes 
diélectriques CSP, sauf à partir des 
n° ex 8486.10 j) ou 
ex 8486.20 p)  
8514.30 - Autres fours CSP, sauf à partir des 
n° ex 8486.10 k) ou 
ex 8486.20 q)  
8514.40 - Autres appareils pour le 
traitement thermique des matières par induction ou par pertes 
diélectriques CSHP  
8514.90 - Parties CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.90 n)  
 
d) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007,  une partie du n° 85.14 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 8514.90 et il serait d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 JOB/RO/3 
Page 352  
 
222. Position 85.15 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.15 Machines et appareils 
pour le brasage ou le 
soudage (même pouvant couper), électriques (y 
compris ceux aux gaz 
chauffés électriquement) ou opérant par laser ou 
autres faisceaux de 
lumière ou de photons, par ultrasons, par 
faisceaux d'électrons, 
par impulsions 
magnétiques ou au jet de 
plasma; machines et appareils électriques 
pour la projection à 
chaud de métaux ou de cermets. 85.15 Machines et appareils 
pour le brasage ou le 
soudage (même pouvant couper), électriques (y 
compris ceux aux gaz 
chauffés électriquement) ou opérant par laser ou 
autres faisceaux de 
lumière ou de photons, par ultrasons, par 
faisceaux d'électrons, par 
impulsions magnétiques 
ou au jet de plasma; 
machines et appareils électriques pour la 
projection à chaud de 
métaux ou de cermets. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le matériel de 
fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur et 
de systèmes 
d'affichage à écran plat.  
 - Machines et appareils 
pour le brasage fort ou 
tendre:  - Machines et appareils 
pour le brasage fort ou 
tendre:  
8515.11 -- Fers et pistolets à 
braser 8515.11 -- Fers et pistolets à 
braser  
8515.19 -- Autres 8515.19 -- Autres  
 - Machines et appareils 
pour le soudage des 
métaux par résistance:  - Machines et appareils 
pour le soudage des 
métaux par résistance:  
8515.21 -- Entièrement ou 
partiellement 
automatiques 8515.21 -- Entièrement ou 
partiellement 
automatiques  
8515.29 -- Autres 8515.29 -- Autres  
 - Machines et appareils 
pour le soudage des 
métaux à l'arc ou au jet 
de plasma:  - Machines et appareils 
pour le soudage des 
métaux à l'arc ou au jet 
de plasma:  
8515.31 -- Entièrement ou 
partiellement 
automatiques 8515.31 -- Entièrement ou 
partiellement 
automatiques  
8515.39 -- Autres 8515.39 -- Autres  
8515.80 - Autres  machines et 
appareils 8515.80 - Autres  machines et 
appareils  
8515.90 - Parties 8515.90 - Parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
 - Machines et appareils pour le 
brasage fort ou tendre: Comme indiqué pour la 
sous-position CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8515.11 -- Fers et pistolets à braser CSP  
8515.19 -- Autres CSP   JOB/RO/3 
 Page 353 
 
 
SH1996 Désignation Règles principales 
 - Machines et appareils pour le 
soudage des métaux par 
résistance:   
8515.21 -- Entièrement ou partiellement 
automatiques CSP  
8515.29 -- Autres CSP  
 - Machines et appareils pour le 
soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma:   
8515.31 -- Entièrement ou partiellement 
automatiques CSP  
8515.39 -- Autres CSP  
8515.80 - Autres machin es et appareils CSP  
8515.90 - Parties CP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
 - Machines et appareils pour le 
brasage fort ou tendre: Comme indiqué pour la 
sous-position CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8515.11 -- Fers et pistolets à braser CSP  
8515.19 -- Autres CSP  
 - Machines et appareils pour le 
soudage des métaux par 
résistance:   
8515.21 -- Entièrement ou partiellement 
automatiques CSP  
8515.29 -- Autres CSP  
 - Machines et appareils pour le 
soudage des métaux à l'arc ou au 
jet de plasma:   
8515.31 -- Entièrement ou partiellement 
automatiques CSP  
8515.39 -- Autres CSP  
8515.80 - Autres machin es et appareils CSP  
8515.90 - Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
 - Machines et appareils pour le 
brasage fort ou tendre: Comme indiqué pour la 
sous-position CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8515.11 -- Fers et pistolets à braser CSP  
8515.19 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 j)  
 - Machines et appareils pour le 
soudage des métaux par résistance:   
8515.21 -- Entièrement ou partiellement 
automatiques CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 k)  
8515.29 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 l)  
 - Machines et appareils pour le 
soudage des métaux à l'arc ou au 
jet de plasma:   
8515.31 -- Entièrement ou partiellement 
automatiques CSP  
8515.39 -- Autres CSP  JOB/RO/3 
Page 354  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
8515.80 - Autres machin es et appareils CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.20 r) ou 
ex 8486.40 m)  
8515.90 - Parties CP, sauf à partir du 
n° ex 8486.90 o)  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007,  une partie du n° 85.15 a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 8515.90 et il serait d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 
223. Position 85.17 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.17 Appareils électriques 
pour la téléphonie ou la 
télégraphie par fil, y compris les postes 
téléphoniques d'usagers 
par fil à combinés sans fil et les appareils pour 
la télécommunication 
par courant porteur ou 
pour la 
télécommunication numérique; visiophones. 85.17 Postes téléphoniques 
d'usagers, y compris les 
téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres 
réseaux sans fil; autres 
appareils pour la transmission ou la 
réception de la voix, 
d'images ou d'autres 
données, y compris les 
appareils pour la communication dans un 
réseau filaire ou sans fil 
(tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux 
des n° 84.43, 85.25, 
85.27 ou 85.28. La structure du 
n° 85.17 a été 
revue suite à l'évolution des 
produits de la 
haute technologie.  
Dans le même 
temps, 
l'élargissement de 
la portée du n° 85.17 et le 
remaniement du 
n° 85.25 entraînent le transfert de 
certains produits 
dans le n° 85.17. 
 - Postes téléphoniques 
d'usagers; visiophones:  - Postes téléphoniques 
d'usagers, y compris les 
téléphones pour réseaux 
cellulaires et pour autres réseaux sans fil:  
8517.11 -- Postes téléphoniques 
d'usagers par fil à 
combinés sans fil 8517.11 -- Postes téléphoniques 
d'usagers par fil à 
combinés sans fil  
  8517.12 -- Téléphones pour 
réseaux cellulaires et 
pour autres réseaux sans 
fil  
  8517.18 -- Autres  
8517.19 -- Autres - (supprimé)  
 - Télécopieurs et 
téléscripteurs:    
8517.21 -- Télécopieurs - (supprimé)  
8517.22 -- Téléscripteurs - (supprimé)   JOB/RO/3 
 Page 355 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8517.30 - Appareils de 
commutation pour la 
téléphonie ou la 
télégraphie - (supprimé)  
8517.50 - Autres appareils, pour 
la télécommunication 
par courant porteur ou 
pour la télécommunication 
numérique - (supprimé)  
   - Autres appareils pour la 
transmission ou la réception de la voix, 
d'images ou d'autres 
données, y compris les 
appareils pour la 
communication dans un réseau filaire ou sans fil 
(tel qu'un réseau local ou 
étendu):  
  8517.61 -- Stations de base  
  8517.62 -- Appareils pour la 
réception, la conversion 
et la transmission ou la 
régénération de la voix, d'images ou d'autres 
données, y compris les 
appareils de commutation et de 
routage  
  8517.69 -- Autres  
  8517.70 - Parties  
8517.80 - Autres appareils - (supprimé)  
8517.90 - Parties - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.17 Appareils électriques pour la 
téléphonie ou la télégraphie par 
fil, y compris les postes 
téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils 
pour la télécommunication par 
courant porteur ou pour la télécommunication numérique;  
visiophones. Comme indiqué pour les 
sous-positions et les 
sous-positions 
fractionnées  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Postes téléphoniques d'usagers;  
visiophones:   
8517.11 -- Postes téléphoniques d'usagers 
par fil à combinés sans fil CSP  
8517.19 -- Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8517.19 a) -- Visiophones, équipés d'un 
système de cryptage CSPF  JOB/RO/3 
Page 356  
 
SH1996 Désignation Règles principales 
ex 8517.19 b) -- Autres CSP  
 - Télécopieurs et téléscripteurs:   
8517.21 -- Télécopieurs CSP  
8517.22 -- Téléscripteurs CSP  
8517.30 - Appareils de commutation pour 
la téléphonie ou la télégraphie CSP  
8517.50 - Autres appareils, pour la 
télécommunication par courant 
porteur ou pour la 
télécommunication numérique CSP  
8517.80 - Autres appareils Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée   
ex 8517.80 a) -- Autres appareils, équipés d'un 
système de cryptage CSPF  
ex 8517.80 b) -- Autres CSP  
8517.90 - Parties Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée   
ex 8517.90 a) -- Parties,  équipées d'un système 
de cryptage CSPF  
ex 8517.90 b) -- Autres CSP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.17 Appareils électriques pour la 
téléphonie ou la télégraphie par 
fil, y compris les postes 
téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils 
pour la télécommunication par 
courant porteur ou pour la télécommunication numérique;  
visiophones. Comme indiqué pour les 
sous-positions et les 
sous-positions 
fractionnées  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Postes téléphoniques d'usagers;  
visiophones:   
8517.11 -- Postes téléphoniques d'usagers 
par fil à combinés sans fil CSP  
8517.19 -- Autres Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée  
ex 8517.19 a) -- Visiophones, équipés d'un 
système de cryptage CSPF  
ex 8517.19 b) -- Autres CTSH  
 - Télécopieurs et téléscripteurs: Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée   
8517.21 -- Télécopieurs CSP  
8517.22 -- Téléscripteurs CSP  
8517.30 - Appareils de commutation pour 
la téléphonie ou la télégraphie CSP  
8517.50 - Autres appareils, pour la 
télécommunication par courant porteur ou pour la 
télécommunication numérique CSP   JOB/RO/3 
 Page 357 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
8517.80 - Autres appareils Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée   
ex 8517.80 a) -- Autres appareils, équipés d'un 
système de cryptage CSPF  
ex 8517.80 b) -- Autres CSP  
8517.90 - Parties Comme indiqué pour la 
sous-position fractionnée   
ex 8517.90 a) -- Parties,  équipées d'un système 
de cryptage CSPF  
ex 8517.90 b) -- Autres CSP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.17 Postes téléphoniques d'usagers, y 
compris les téléphones pour 
réseaux cellulaires et pour autres 
réseaux sans fil; autres appareils 
pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou 
d'autres données, y compris les 
appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil 
(tel qu'un réseau local ou 
étendu), autres que ceux des n° 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. Comme indiqué pour les 
sous-positions et les 
sous-positions 
fractionnées  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Postes téléphoniques d'usagers, 
y compris les téléphones pour 
réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:   
8517.11 -- Postes téléphoniques d'usagers 
par fil à combinés sans fil CSP  
8517.12 -- Téléphones pour réseaux 
cellulaires et pour autres réseaux sans fil CSP, sauf à partir des 
n° 8517.61, 8517.62 ou du n° 8526.60  
8517.18 -- Autres Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée  
ex 8517.18 a) -- Visiophones, équipés d'un 
système de cryptage CSPF, sauf à partir du 
n° 8517.69  
ex 8517.18 b) -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 8517.69  
 - Autres appareils pour la 
transmission ou la réception de 
la voix, d'images ou d'autres 
données, y compris les appareils pour la communication dans un 
réseau filaire ou sans fil (tel 
qu'un réseau local ou étendu):   
8517.61 -- Stations de base CSP, sauf à partir des 
n° 8517.62  JOB/RO/3 
Page 358  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
8517.62 -- Appareils pour la réception, la 
conversion et la transmission ou 
la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y 
compris les appareils de 
commutation et de routage CSP, sauf à partir des 
n° 8471.80, 8443.32, 
8517.61 ou du n° 8525.60 a)  
8517.69 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 8527.99  
8517.70 - Parties Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées   
ex 8517.70 a) - Parties, équipées d'un système 
de cryptage CSPF, sauf à partir du 
n° 8443.99 ou du 
n° ex 84.73 b)  
ex 8517.70 b) - autres parties reconnaissables 
comme étant exclusivement ou 
principalement destinées aux 
appareils des n° 85.25 à 85.28, équipées d'un système de 
cryptage CSPF, sauf à partir du 
n° ex 8529.90 b)  
ex 8517.70 c) Autres CSP  
 
224. Position 85.19 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.19 Tourne-disques, 
électrophones, lecteurs de cassettes et autres 
appareils de 
reproduction du son, n'incorporant pas de 
dispositif 
d'enregistrement du son. 85.19 Appareils 
d'enregistrement du son; appareils de reproduction 
du son; appareils 
d'enregistrement et de reproduction du son. La fusion des 
n° 85.19 et 85.20 pour former un 
n° 85.19 remanié 
entraîne le transfert des 
produits du 
n° 8519.10 dans le nouveau 
n° 8519.20. Ces 
deux numéros ont été combinés afin 
d'adapter la 
terminologie utilisée à celle des 
échanges 
internationaux ainsi qu'à 
l'évolution de la 
technologie. 
8519.10 - Électrophones 
commandés par 
l'introduction d'une pièce de monnaie ou 
d'un jeton - (supprimé)   JOB/RO/3 
 Page 359 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
 - Autres électrophones: 8519.20 - Appareils fonctionnant 
par l'introduction d'une 
pièce de monnaie, d'un 
billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton 
ou par d'autres moyens 
de paiement  
8519.21 -- Sans haut-parleur - (supprimé)  
8519.29 -- Autres - (supprimé)  
 - Tourne-disques: 8519.30 - Platines tourne-disques La fusion des 
n° 85.19 et 85.20 
pour former un 
n° 85.19 remanié entraîne le 
transfert des 
produits des 
n° 8519.31 
8519.39 dans le nouveau 
n° 8519.30. 
8519.31 -- À changeur 
automatique de disques - (supprimé)  
8519.39 -- Autres - (supprimé)  
8519.40 - Machines à dicter - (supprimé)  
  8519.50 - Répondeurs 
téléphoniques La fusion des 
n° 85.19 et 85.20 
pour former un 
n° 85.19 remanié entraîne le 
transfert des 
produits du n° 8520.20 dans le 
nouveau 
n° 8519.50. 
   - Autres appareils:  
  8519.81 -- Utilisant un support 
magnétique, optique ou à 
semi-conducteur La fusion des 
n° 85.19 et 85.20 
pour former un n° 85.19 remanié 
entraîne le 
transfert de certains produits 
des n° 8519.40, 
8519.92 à 8519.99, 8520.10, 8520.32 à 
8520.39 et 8520.90 
dans le nouveau n° 8519.81. JOB/RO/3 
Page 360  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  8519.89 -- Autres La fusion des 
n° 85.19 et 85.20 
pour former le 
n° 85.19 remanié entraîne le 
transfert de 
certains produits des n° 8519.21, 
8519.29, 8519.40, 
8519.99 et 8520.90 dans le nouveau 
n° 8519.89. 
 - Autres appareils de 
reproduction du son:    
8519.92 -- Lecteurs de cassettes 
de poche - (supprimé)  
8519.93 -- Autres lecteurs de 
cassettes - (supprimé)  
8519.99 -- Autres - (supprimé)  
85.20 Magnétophones et 
autres appareils 
d'enregistrement du son, 
même incorporant un dispositif de 
reproduction du son. [85.20]   
8520.10 - Machines à dicter ne 
pouvant fonctionner sans une source 
d'énergie extérieure    
8520.20 - Répondeurs 
téléphoniques    
 - Autres appareils 
d'enregistrement et de 
reproduction du son, sur 
bandes magnétiques:    
8520.32 -- Numériques    
8520.33 -- Autres, à cassettes    
8520.39 -- Autres    
8520.90 - Autres    
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.19 Tourne-disques, électrophones, 
lecteurs de cassettes et autres 
appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif 
d'enregistrement du son. CSP Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.20 Magnétophones et autres 
appareils d'enregistrement du son, même incorporant un 
dispositif de reproduction du 
son. CP Règle de valeur ajoutée 
de 45%  JOB/RO/3 
 Page 361 
 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.19 Tourne-disques, électrophones, 
lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, 
n'incorporant pas de dispositif 
d'enregistrement du son. CSP Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.20 Magnétophones et autres 
appareils d'enregistrement du 
son, même incorporant un 
dispositif de reproduction du son. CP Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.19 Appareils d'enregistrement du 
son; appareils de reproduction du 
son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son. Comme indiqué pour les 
positions fractionnées Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
ex 85.19 a) - Magnétophones et autres 
appareils d'enregistrement du 
son, même incorporant un dispositif de reproduction du 
son. CSP  
ex 85.19 b) - Autres CSPF  
 
225. Position 85.23 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.23 Supports préparés pour 
l'enregistrement du son 
ou pour enregistrements analogues, mais non 
enregistrés, autres que 
les produits du 
chapitre 37. 85.23 Disques, bandes, 
dispositifs de stockage 
rémanent des données à base de 
semi-conducteurs, 
"cartes intelligentes" et 
autres supports pour 
l'enregistrement du son ou pour enregistrements 
analogues, même 
enregistrés, y compris les matrices et moules 
galvaniques pour la 
fabrication des disques, à l'exclusion des produits 
du chapitre 37. La fusion des 
n° 85.23 et 85.24 
entraîne le transfert de 
produits des 
n° 8523.30 et 
8524.60 dans le 
nouveau n° 8523.21. 
 - Bandes magnétiques:    
8523.11 -- D'une largeur 
n'excédant pas 4 mm - (supprimé)  JOB/RO/3 
Page 362  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8523.12 -- D'une largeur 
excédant 4 mm mais 
n'excédant pas 6,5 mm - (supprimé)  
8523.13 -- D'une largeur 
excédant 6,5 mm - (supprimé)  
8523.20 - Disques magnétiques  - Supports magnétiques:  
  8523.21 -- Cartes munies d'une 
piste magnétique  
  8523.29 -- Autres  
8523.30 - Cartes munies d'une 
piste magnétique - (supprimé)  
  8523.40 - Supports optiques  
   - Supports à 
semi-conducteur:  
  8523.51 -- Dispositifs de stockage 
rémanent des données à 
base de semi-conducteurs  
  8523.52 -- "Cartes intelligentes"  
  8523.59 -- Autres  
  8523.80 - Autres  
8523.90 - Autres - (supprimé)  
85.24 Disques, bandes et 
autres supports pour 
l'enregistrement du son ou pour enregistrements 
analogues, enregistrés, y 
compris les matrices et moules galvaniques 
pour la fabrication des 
disques, mais à l'exclusion des produits 
du chapitre 37.  [85.24]   
8524.10 - Disques pour 
électrophones    
 - Disques pour systèmes 
de lecture par faisceau 
laser:    
8524.31 -- Pour la reproduction 
des phénomènes autres 
que le son ou l'image    
8524.32 -- Pour la reproduction 
du son uniquement    
8524.39 -- Autres    
8524.40 - Bandes magnétiques 
pour la reproduction des 
phénomènes autres que 
le son ou l'image    
 - Autres bandes 
magnétiques:    
8524.51 -- D'une largeur 
n'excédant pas 4 mm    
8524.52 -- D'une largeur 
excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm     JOB/RO/3 
 Page 363 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8524.53 -- D'une largeur 
excédant 6,5 mm    
8524.60 - Cartes munies d'une 
piste magnétique    
 - Autres:    
8524.91 -- Pour la reproduction 
des phénomènes autres que le son ou l'image    
8524.99 -- Autres    
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.23 Supports préparés pour 
l'enregistrement du son ou pour 
enregistrements analogues, mais 
non enregistrés, autres que les 
produits du chapitre 37. CP Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
85.24 Disques, bandes et autres 
supports pour l'enregistrement du 
son ou pour enregistrements 
analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules 
galvaniques pour la fabrication 
des disques, mais à l'exclusion des produits du chapitre 37. CP Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.23 Supports préparés pour 
l'enregistrement du son ou pour 
enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les 
produits du chapitre 37. CP Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
85.24 Disques, bandes et autres 
supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements 
analogues, enregistrés, y compris 
les matrices et moules galvaniques pour la fabrication 
des disques, mais à l'exclusion 
des produits du chapitre 37. CP Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.23 Disques, bandes, dispositifs de 
stockage rémanent des données à 
base e semi-conducteurs, "cartes 
intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou 
pour enregistrements analogues, 
même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques 
pour la fabrication des disques, à 
l'exclusion des produits du chapitre 37. Comme indiqué pour les 
sous-positions Règle de valeur ajoutée 
de 45% JOB/RO/3 
Page 364  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
 - Supports magnétiques:   
8523.21 -- Cartes munies d'une piste 
magnétique CP  
8523.29 -- Autres CP  
8523.40 - Supports optiques CP  
 - Supports à semi-conducteur:   
8523.51 -- Dispositifs de stockage 
rémanent des données à base de 
semi-conducteurs CP  
8523.52 -- "Cartes intelligentes" CP, sauf à partir des 
n° 8542.90, 8543.70 ou  8543.90  
8523.59 -- Autres CP  
8523.80 - Autres CP  
 
226. Position 85.25 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.25 Appareils d'émission 
pour la radiotéléphonie, 
la radiotélégraphie, la 
radiodiffusion ou la télévision, même 
incorporant un appareil 
de réception ou un 
appareil 
d'enregistrement ou de reproduction du son; 
caméras de télévision; 
appareils de prise de vues fixes vidéo et 
autres caméscopes; 
appareils photographiques 
numériques. 85.25 Appareils d'émission 
pour la radiodiffusion ou 
la télévision, même 
incorporant un appareil de réception ou un 
appareil d'enregistrement 
ou de reproduction du 
son; caméras de 
télévision; appareils photographiques 
numériques et 
caméscopes. La nomenclature 
du n° 85.25 a été 
restructurée suite à 
l'évolution des produits de la 
haute technologie. 
 
Suppression des 
n° 8525.30 et 8525.40 et 
combinaison de 
leurs produits avec ceux du nouveau 
n° 8525.80. 
8525.10 - Appareils d'émission - (supprimé)  
8525.20 - Appareils d'émission 
incorporant un appareil de réception - (supprimé)  
8525.30 - Caméras de télévision - (supprimé)  
8525.40 - Appareils de prise de 
vues fixes vidéo et 
autres caméscopes; appareils 
photographiques 
numériques - (supprimé)  
  8525.50 - Appareils d'émission   JOB/RO/3 
 Page 365 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  8525.60 - Appareils d'émission 
incorporant un appareil 
de réception  
  8525.80 - Caméras de télévision, 
appareils photographiques 
numériques et 
caméscopes  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.25 Appareils d'émission pour la 
radiotéléphonie, la 
radiotélégraphie, la radiodiffusion 
ou la télévision, même 
incorporant un appareil de 
réception ou un appareil d'enregistrement ou de 
reproduction du son;  caméras de 
télévision;  appareils de prise de vues fixes vidéo et autres 
caméscopes; appareils 
photographiques numériques Comme indiqué pour les 
sous-positions et les 
sous-positions 
fractionnées Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
8525.10 - Appareils d'émission CP  
8525.20 - Appareils d'émission 
incorporant un appareil de 
réception Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8525.20 a) -- Appareils d'émission 
incorporant un appareil de réception, équipé s d'un système 
de cryptage CSPF  
ex 8525.20 b) -- Autres CP  
8525.30 - Caméras de télévision CP  
8525.40 - Appareils de prise de vues fixes 
vidéo et autres caméscopes; 
appareils photographiques 
numériques CP  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.25 Appareils d'émission pour la 
radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion 
ou la télévision, même 
incorporant un appareil de réception ou un appareil 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son;  caméras de 
télévision;  appareils de prise de 
vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils 
photographiques numériques. Comme indiqué pour les 
sous-positions et les sous-positions 
fractionnées Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
8525.10 - Appareils d'émission CP  JOB/RO/3 
Page 366  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
8525.20 - Appareils d'émission 
incorporant un appareil de 
réception Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8525.20 a) -- Appareils d'émission 
incorporant un appareil de 
réception, équipé s d'un système 
de cryptage CSPF  
ex 8525.20 b) -- Autres CP  
8525.30 - Caméras de télévision CP  
8525.40 - Appareils de prise de vues fixes 
vidéo et autres caméscopes; 
appareils photographiques numériques CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.25 Appareils d'émission pour la 
radiotéléphonie, la 
radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même 
incorporant un appareil de 
réception ou un appareil d'enregistrement ou de 
reproduction du son;  caméras de 
télévision;  appareils de prise de vues fixes vidéo et autres 
caméscopes; appareils 
photographiques numériques  Comme indiqué pour les 
sous-positions et les 
sous-positions fractionnées Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
8525.50 - Appareils d'émission CP, sauf à partir des 
n° 8517.61 ou 8517.62  
8525.60 - Appareils d'émission 
incorporant un appareil de 
réception Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8525.60 a) -- Appareils d'émission 
incorporant un appareil de 
réception, équipé s d'un système 
de cryptage CSPF, sauf à partir du 
n° 8517.12, 8517.61 ou 
8517.62  
ex 8525.60 b) -- Autres CP  
8525.80 - Appareils de prise de vues fixes 
vidéo et autres caméscopes; 
appareils photographiques numériques CP  
 
227. Position 85.27 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.27 Appareils récepteurs pour la 
radiotéléphonie, la 
radiotélégraphie ou la 
radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un 
appareil d'enregistrement ou de 
reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. 85.27 Appareils récepteurs pour 
la radiodiffusion, même 
combinés, sous une 
même enveloppe, à un appareil d'enregistrement 
ou de reproduction du 
son ou à un appareil d'horlogerie. La nomenclature 
du n° 85.27 a été 
restructurée suite 
à l'évolution des produits de la 
haute 
technologie.  JOB/RO/3 
 Page 367 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
 - Appareils récepteurs de 
radiodiffusion pouvant 
fonctionner sans source 
d'énergie extérieure, y compris les appareils pouvant recevoir 
également la radiotéléphonie ou 
la radiotélégraphie:  - Appareils récepteurs de 
radiodiffusion pouvant 
fonctionner sans source 
d'énergie extérieure:  
8527.12 -- Radiocassettes de poche 8527.12 -- Radiocassettes de 
poche  
8527.13 -- Autres ap pareils combinés à 
un appareil d'enregistrement ou 
de reproduction du son 8527.13 -- Autres appareils 
combinés à un appareil 
d'enregistrement ou de reproduction du son  
8527.19 -- Autres 8527.19 -- Autres  
 - Appareils récepteurs de 
radiodiffusion ne pouvant 
fonctionner qu'avec une source 
d'énergie extérieure, du type 
utilisé dans les véhicules automobiles, y compris les 
appareils pouvant recevoir 
également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie:  - Appareils récepteurs de 
radiodiffusion ne pouvant 
fonctionner qu'avec une 
source d'énergie 
extérieure, du type utilisé dans les véhicules 
automobiles:  
8527.21 -- Combinés à un appareil 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son 8527.21 -- Combinés à un appareil 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son  
8527.29 -- Autres 8527.29 -- Autres  
 - Autres appareils récepteurs de 
radiodiffusion, y compris les 
appareils pouvant recevoir 
également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie:    
8527.31 -- Combinés à un appareil 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son - (supprimé)  
8527.32 -- Non combinés à un appareil 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son mais combinés à un appareil 
d'horlogerie - (supprimé)  
8527.39 -- Autres - (supprimé)  
8527.90 - Autres appareils  - Autres:  
  8527.91 -- Combinés à un appareil 
d'enregistrement ou de reproduction du son  
  8527.92 -- Non combinés à un 
appareil d'enregistrement 
ou de reproduction du son mais combinés à un 
appareil d'horlogerie  
  8527.99 -- Autres  
 JOB/RO/3 
Page 368  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.27 Appareils récepteurs pour la 
radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la 
radiodiffusion, même combinés, 
sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de 
reproduction du son ou à un 
appareil d'horlogerie. CP Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.27 Appareils récepteurs pour la 
radiotéléphonie, la 
radiotélégraphie ou la 
radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un 
appareil d'enregistrement ou de 
reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. CP Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.27 Appareils récepteurs pour la 
radiodiffusion, même combinés, 
sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de 
reproduction du son ou à un 
appareil d'horlogerie. Comme indiqué pour les 
sous-positions Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 - Appareils récepteurs de 
radiodiffusion pouvant 
fonctionner sans source d'énergie 
extérieure:   
8527.12 -- Radiocassettes de poche CP  
8527.13 -- Autres ap pareils combinés à 
un appareil d'enregistrement ou 
de reproduction du son CP  
8527.19 -- Autres CP  
 - Appareils récepteurs de 
radiodiffusion ne pouvant 
fonctionner qu'avec une source 
d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules 
automobiles:   
8527.21 -- Combinés à un appareil 
d'enregistrement ou de reproduction du son CP  
8527.29 -- Autres CP  
 - Autres:   
8527.91 -- Combinés à un appareil 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son CP   JOB/RO/3 
 Page 369 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
8527.92 -- Non combinés à un appareil 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son mais combinés à un appareil 
d'horlogerie CP  
8527.99 -- Autres CP, sauf à partir du 
n° 8517.69  
 
228. Position 85.28 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.28 Appareils récepteurs de 
télévision, même 
incorporant un appareil 
récepteur de radiodiffusion ou un 
appareil 
d'enregistrement ou de reproduction du son ou 
des images; moniteurs 
vidéo et projecteurs vidéo. 85.28 Moniteurs et projecteurs, 
n'incorporant pas 
d'appareils de réception 
de télévision; appareils récepteurs de télévision, 
même incorporant un 
appareil récepteur de radiodiffusion ou un 
appareil d'enregistrement 
ou de reproduction du son ou des images. La nomenclature 
du n° 85.27 a été 
restructurée suite à 
l'évolution des produits de la 
haute technologie. 
 - Appareils récepteurs 
de télévision, même 
incorporant un appareil 
récepteur de 
radiodiffusion ou un appareil 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son ou des images:    
8528.12 -- En couleurs - (supprimé)  
8528.13 -- En noir et blanc ou en 
autres monochromes - (supprimé)  
 - Moniteurs vidéo:  (supprimé)  
8528.21 -- En couleurs - (supprimé)  
8528.22 -- En noir et blanc ou en 
autres monochromes - (supprimé)  
8528.30 - Projecteurs vidéo - (supprimé)  
   - Moniteurs à tube 
cathodique:  
  8528.41 -- Des types 
exclusivement ou 
principalement destinés à une machine 
automatique de 
traitement de 
l'information du n° 84.71  
  8528.49 -- Autres  
   - Autres moniteurs:  JOB/RO/3 
Page 370  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  8528.51 -- Des types 
exclusivement ou 
principalement destinés à 
une machine automatique de 
traitement de 
l'information du n° 84.71  
  8528.59 -- Autres  
   - Projecteurs:  
  8528.61 -- Des types 
exclusivement ou 
principalement destinés à 
une machine automatique de 
traitement de 
l'information du n° 84.71  
  8528.69 -- Autres  
   - Appareils récepteurs de 
télévision, même 
incorporant un appareil récepteur de 
radiodiffusion ou un 
appareil d'enregistrement ou de reproduction du 
son ou des images:  
  8528.71 -- Non conçus pour 
incorporer un dispositif d'affichage ou un écran 
vidéo  
  8528.72 -- Autres, en couleurs  
  8528.73 -- Autres, en noir et 
blanc ou en autres monochromes  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.28 Appareils récepteurs de 
télévision, même incorporant un appareil récepteur de 
radiodiffusion ou un appareil 
d'enregistrement ou de reproduction du son ou des 
images; moniteurs vidéo et 
projecteurs vidéo. CP Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.28 Appareils récepteurs de 
télévision, même incorporant un 
appareil récepteur de 
radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de 
reproduction du son ou des 
images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo. CP Règle de valeur ajoutée 
de 45%  JOB/RO/3 
 Page 371 
 
 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.28 Moniteurs et projecteurs, 
n'incorporant pas d' appareils de réception de télévision; appareils 
récepteurs de télévision, même 
incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son ou des images. Comme indiqué pour les 
sous-positions Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
 - Moniteurs à tube cathodique:   
8528.41 -- Des types exclusivement ou 
principalement destinés à une 
machine automatique de traitement de l'information du 
n° 84.71 CP, sauf à partir du 
n° 8471.60  
8528.49 -- Autres CP  
 - Autres moniteurs:   
8528.51 -- Des types exclusivement ou 
principalement destinés à une 
machine automatique de 
traitement de l'information du n° 84.71 CP, sauf à partir du 
n° 8471.60  
8528.59 -- Autres CP  
 - Projecteurs:   
8528.61 -- Des types exclusivement ou 
principalement destinés à une 
machine automatique de traitement de l'information du 
n° 84.71 CP, sauf à partir du 
n° 8471.60  
8528.69 -- Autres CP  
 - Appareils récepteurs de 
télévision, même incorporant un appareil récepteur de 
radiodiffusion ou un appareil 
d'enregistrement ou de 
reproduction du son ou des 
images:   
8528.71 -- Non conçus pour incorporer un 
dispositif d'affichage ou un écran 
vidéo CP  
8528.72 -- Autres, en couleurs CP  
8528.73 -- Autres, en no ir et blanc ou en 
autres monochromes CP  
 JOB/RO/3 
Page 372  
 
229. Position 85.29 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.29 Parties reconnaissables 
comme étant 
exclusivement ou principalement destinées 
aux appareils des 
n° 85.25 à 85.28. 85.29 Parties reconnaissables 
comme étant 
exclusivement ou principalement destinées 
aux appareils des 
n° 85.25 à 85.28. Les articles du 
n° 8471.60 ont été 
transférés vers les n° 8528.51 et 
8528.61. En 
conséquence, leurs parties 
antérieurement 
classées dans le n° 8473.30 ont été 
aussi transférées 
vers le n° 8529.90. 
8529.10 - Antennes et réflecteurs 
d'antennes de tous types; 
parties reconnaissables comme étant utilisées 
conjointement avec ces 
articles 8529.10 - Antennes et réflecteurs 
d'antennes de tous types; 
parties reconnaissables comme étant utilisées 
conjointement avec ces 
articles  
8529.90 - Autres 8529.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.29 Parties reconnaissables comme 
étant exclusivement ou 
principalement destinées aux 
appareils des n° 85.25 à 85.28. Comme indiqué pour les 
sous-positions et les 
sous-positions 
fractionnées Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
8529.10 - Antennes et réflecteurs 
d'antennes de tous types;  parties 
reconnaissables comme étant 
utilisées conjointement avec ces articles CP  
8529.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8529.90 a) - Di spositifs mécaniques 
d'azimutage CSPF  
ex 8529.90 b) - Autres parties reconnaissables 
comme étant exclusivement ou principalement destinées aux 
appareils des n° 85.25 à 85.28, 
équipées d'un système de cryptage CSPF  
ex 8529.90 c) - Autres CP  
  JOB/RO/3 
 Page 373 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.29 Parties reconnaissables comme 
étant exclusivement ou 
principalement destinées aux appareils des n° 85.25 à 85.28. Comme indiqué pour les 
sous-positions et les 
sous-positions fractionnées Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
8529.10 - Antennes et réflecteurs 
d'antennes de tous types;  parties 
reconnaissables comme étant 
utilisées conjointement avec ces 
articles CP  
8529.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8529.90 a) - Di spositifs mécaniques 
d'azimutage CSPF  
ex 8529.90 b) - Autres parties reconnaissables 
comme étant exclusivement ou 
principalement destinées aux 
appareils des n° 85.25 à 85.28, équipées d'un système de 
cryptage CSPF  
ex 8529.90 c) - Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.29 Parties reconnaissables comme 
étant exclusivement ou principalement destinées aux 
appareils des n° 85.25 à 85.28. Comme indiqué pour les 
sous-positions et les sous-positions 
fractionnées Règle de valeur ajoutée 
de 45% 
8529.10 - Antennes et réflecteurs 
d'antennes de tous types;  parties reconnaissables comme étant 
utilisées conjointement avec ces 
articles CP  
8529.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées  
ex 8529.90 a) - Di spositifs mécaniques 
d'azimutage CSPF  
ex 8529.90 b) - Autres parties reconnaissables 
comme étant exclusivement ou 
principalement destinées aux appareils des n° 85.25 à 85.28, 
équipées d'un système de 
cryptage CSPF, sauf à partir du 
n° ex 84.73 b) ou du 
n° ex 8517.70 b)  
ex 8529.90 c) - Autres CP  
 JOB/RO/3 
Page 374  
 
230. Position 85.36 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.36 Appareillage pour la 
coupure, le 
sectionnement, la protection, le 
branchement, le 
raccordement ou la connexion des circuits 
électriques 
(interrupteurs, commutateurs, relais, 
coupe-circuit, étaleurs 
d'ondes, fiches et prises 
de courant, douilles pour 
lampes, boîtes de jonction, par exemple), 
pour une tension 
n'excédant pas 1 000 volts. 85.36 Appareillage pour la 
coupure, le 
sectionnement, la protection, le 
branchement, le 
raccordement ou la connexion des circuits 
électriques 
(interrupteurs, commutateurs, relais, 
coupe-circuit, étaleurs 
d'ondes, fiches et prises 
de courant, douilles pour 
lampes et autres connecteurs, boîtes de 
jonction, par exemple), 
pour une tension n'excédant pas 
1 000 volts; connecteurs 
pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de 
fibres optiques. Création du 
nouveau 
n° 8536.70 pour les connecteurs 
pour fibres 
optiques, les faisceaux ou 
câbles de fibres 
optiques qui, antérieurement, 
étaient classés en 
fonction de la 
matière 
constitutive. 
8536.10 - Fusibles et 
coupe-circuit à fusibles 8536.10 - Fusibles et 
coupe-circuit à fusibles  
8536.20 - Disjoncteurs 8536.20 - Disjoncteurs  
8536.30 - Autres appareils pour 
la protection des circuits 
électriques 8536.30 - Autres appareils pour la 
protection des circuits 
électriques  
 - Relais:  - Relais:  
8536.41 -- Pour une tension 
n'excédant pas 60 V 8536.41 -- Pour une tension 
n'excédant pas 60 V  
8536.49 -- Autres 8536.49 -- Autres  
8536.50 - Autres interrupteurs, 
sectionneurs et 
commutateurs 8536.50 - Autres interrupteurs, 
sectionneurs et 
commutateurs  
 - Douilles pour lampes, 
fiches et prises de 
courant:  - Douilles pour lampes, 
fiches et prises de 
courant:  
8536.61 -- Douilles pour lampes 8536.61 -- Douilles pour lampes  
8536.69 -- Autres 8536.69 -- Autres  
  8536.70 - Connecteurs pour fibres 
optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques  
8536.90 - Autres appareils 8536.90 - Autres appareils  
  JOB/RO/3 
 Page 375 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.36 Appareillage pour la coupure, le 
sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou 
la connexion des circuits 
électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, 
coupe-circuit, étaleurs d'ondes, 
fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de 
jonction, par exemple), pour une 
tension n'excédant pas 1 000 volts. CP CP, sauf à partir du 
n° 85.38;  ou règle de valeur ajoutée de 35% 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.36 Appareillage pour la coupure, le 
sectionnement, la protection, le 
branchement, le raccordement ou la connexion des circuits 
électriques (interrupteurs, 
commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, 
fiches et prises de courant, 
douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une 
tension n'excédant pas 
1 000 volts. CP CP, sauf à partir du 
n° 85.38;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.36 Appareillage pour la coupure, le 
sectionnement, la protection, le 
branchement, le raccordement ou 
la connexion des circuits électriques (interrupteurs, 
commutateurs, relais, 
coupe-circuit, étaleurs d'ondes, 
fiches et prises de courant, 
douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une 
tension n'excédant pas 
1 000 volts. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP, sauf à partir du 
n° 85.38;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
8536.10 - Fusibles et coupe-circuit à 
fusibles CP  
8536.20 - Disjoncteurs CP  
8536.30 - Autres appareils pour la 
protection des circuits électriques CP  
 - Relais:   
8536.41 -- Pour une tension n'excédant 
pas 60 V CP  
8536.49 -- Autres CP  
8536.50 - Autres interrupteurs, 
sectionneurs et commutateurs CP  
 - Douilles pour lampes, fiches et 
prises de courant:   JOB/RO/3 
Page 376  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
8536.61 -- Douilles pour lampes CP  
8536.69 -- Autres CP  
8536.70 - Connecteurs pour fibres 
optiques, faisceaux ou câbles de 
fibres optiques CP, sauf à partir du 
n° 69.09, des 
n° 3926.90, 7419.91 ou 
du n° ex 7419.99 d)  
8536.90 - Autres appareils CP  
 
231. Position 85.42 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.42 Circuits intégrés et 
microassemblages 
électroniques. 85.42 Circuits intégrés 
électroniques. La nomenclature 
du n° 85.42 a été 
remaniée suite à l'évolution de la 
technologie. 
8542.10 - Cartes munies d'un 
circuit intégré électronique ("cartes 
intelligentes")
 - (supprimé)  
 - Circuits intégrés 
monolithiques:  (supprimé)  
8542.21 -- Numériques - (supprimé)  
8542.29 -- Autres - (supprimé)  
   - Circuits intégrés 
électroniques:  
  8542.31 -- Processeurs et 
contrôleurs, même combinés avec des 
mémoires, des 
convertisseurs, des circuits logiques, des 
amplificateurs, des 
horloges, des circuits de synchronisation ou 
d'autres circuits  
  8542.32 -- Mémoires  
  8542.33 -- Amplificateurs  
  8542.39 -- Autres  
8542.60 - Circuits intégrés 
hybrides - (supprimé)  
8542.70 - Microassemblages 
électroniques - (supprimé)  
8542.90 - Parties 8542.90 - Parties  
  JOB/RO/3 
 Page 377 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.42 Circuits intégrés et 
microassemblages électroniques. Le pays d'origine d'une 
marchandise de cette position est le pays 
[d'assemblage] [de 
diffusion]. Pour les circuits 
électroniques intégrés: L'opération de 
diffusion (au cours de 
laquelle les circuits intégrés sont formés 
sur un support 
semi-conducteur, grâce à l'introduction 
sélective d'un dopant 
adéquat)   
Pour les autres: CP;  ou 
règle de valeur ajoutée 
de 35% 
 
 
SH200271 Désignation Règle 
85.42 Circuits intégrés et 
microassemblages électroniques. Le pays d'origine d'une 
marchandise de cette position est le pays 
[d'assemblage] [de 
diffusion]. Pour les circuits 
électroniques intégrés: 
L'opération de 
diffusion (au cours de laquelle les circuits 
intégrés sont formés 
sur un support semi-conducteur, 
grâce à l'introduction 
sélective d'un dopant adéquat)  
 
Pour les autres: CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 
SH2007 Désignation Règle  
85.42 Circuits intégrés et 
microassemblages électroniques. Comme indiqué pour 
les sous-positions Pour les circuits 
électroniques intégrés: L'opération de 
diffusion (au cours de 
laquelle les circuits intégrés sont formés 
sur un support 
semi-conducteur, grâce à l'introduction 
sélective d'un dopant 
adéquat)  
 
Pour les autres: CP;  ou règle de valeur ajoutée 
de 35% 
 - Circuits intégrés électroniques:   
                                                      
71 Conformément à la recommandation figurant dans le document JOB/RO/2 JOB/RO/3 
Page 378  
 
SH2007 Désignation Règle  
8542.31 -- Processeurs et contrôleurs, 
même combinés avec des 
mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des 
amplificateurs, des horloges, des 
circuits de synchronisation ou 
d'autres circuits Le pays d'origine d'une 
marchandise de cette 
position est le pays [d'assemblage] [de 
diffusion], sauf à partir 
du n° ex 8548.90 b).  
8542.32 -- Mémoires Le pays d'origine d'une 
marchandise de cette position est le pays 
[d'assemblage] [de 
diffusion], sauf à partir du n° ex 8548.90 b).  
8542.33 -- Amplificateurs Le pays d'origine d'une 
marchandise de cette 
position est le pays [d'assemblage] [de 
diffusion], sauf à partir 
du n° 8548.90 b).  
8542.39 -- Autres Le pays d'origine d'une 
marchandise de cette 
position est le pays 
[d'assemblage] [de diffusion], sauf à partir 
du n° ex 8548.90 b).  
8542.90 - Parties Le pays d'origine d'une 
marchandise de cette 
position est le pays 
[d'assemblage] [de diffusion], sauf à partir 
du n° 8523.52.  
 
232. Position 85.43 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.43 Machines et appareils 
électriques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent 
chapitre. 85.43 Machines et appareils 
électriques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent 
chapitre.  
 - Accélérateurs de 
particules: 8543.10 - Accélérateurs de 
particules Les n° 8543.11 et 
8543.19 ont été 
fusionnées pour 
former le nouveau 
n° 8543.10 
couvrant tous les accélérateurs de 
particules autres 
que ceux du n° 8486.20.  JOB/RO/3 
 Page 379 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8543.11 -- Appareils 
d'implantation ionique 
pour doper les matières 
semi-conductrices - (supprimé)  
8543.19 -- Autres - (supprimé)  
8543.20 - Générateurs de 
signaux 8543.20 - Générateurs de signaux  
8543.30 - Machines et appareils 
de galvanotechnique, 
électrolyse ou électrophorèse 8543.30 - Machines et appareils 
de galvanoplastie, 
électrolyse ou électrophorèse  
8543.40 - Électrificateurs de 
clôtures - (supprimé)  
  8543.70 - Autr es machines et 
appareils La suppression des 
n° 8543.40, 
8543.81 et 8543.89 
entraîne le transfert de ces 
produits dans le 
n° 8543.70. 
 - Autres machines et 
appareils:    
8543.81 -- Cartes et étiquettes à 
déclenchement par effet 
de proximité - (supprimé)  
8543.89 -- Autres - (supprimé)  
8543.90 - Parties 8543.90 - Parties Voir les 
observations 
concernant le 
n° 8486.90. Les microassemblages 
électroniques ne 
sont plus classés dans le n° 85.42. 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.43 Machines et appareils électriques 
ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Accélérateurs de particules:   
8543.11 -- Appareils d'implantation 
ionique pour doper les matières semi-conductrices CSP  
8543.19 -- Autres CTSH  
8543.20 - Générateurs de signaux CTSH  
8543.30 - Machines et appareils de 
galvanotechnique, électrolyse ou 
électrophorèse CTSH  JOB/RO/3 
Page 380  
 
SH1996 Désignation Règles principales 
8543.40 - Électrificateurs de clôtures CTSH  
    
 - Autres machines et appareils:   
8543.81 -- Cartes et étiquettes à 
déclenchement par effet de 
proximité CTSH  
8543.89 -- Autres CTSH  
8543.90 - Parties CTH  
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.43 Machines et appareils électriques 
ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Accélérateurs de particules:   
8543.11 -- Appareils d'implantation 
ionique pour doper les matières 
semi-conductrices CSP  
8543.19 -- Autres CSP  
8543.20 - Générateurs de signaux CSP  
8543.30 - Machines et appareils de 
galvanotechnique, électrolyse ou 
électrophorèse CSP  
8543.40 - Électrificateurs de clôtures CSP  
 - Autres machines et appareils:   
8543.81 -- Cartes et étiquettes à 
déclenchement par effet de proximité CSP  
8543.89 -- Autres CSP  
8543.90 - Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.43 Machines et appareils électriques 
ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
8543.10 - Accélérateurs de partic ules CSP, sauf à partir du 
n° 8486.20 s)  
8543.20 - Générateurs de signaux CSP  
8543.30 - Machines et appareils de 
galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse CSP  
8543.70 - Autres machin es et appareils CSP, sauf à partir des 
n° ex 8486.10 l) , 
ex 8486.20 t), ex 8486.30 l), 
ex 8486.40 n) ou du 
n° 8523.52  
8543.90 - Parties CP, sauf à partir du 
n° 8523.52, des 
n° ex 8486.90 p), ou ex 8548.90 a)  
  JOB/RO/3 
 Page 381 
 
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans la nomenclature du SH2007, une partie du n° 8443  a été transférée dans un nouveau 
n° 84.86. En conséquence, il peut être nécessai re de créer de nouvelles exceptions pour éviter 
d'élargir la portée de la règle d'origine. Cepe ndant, le Secrétariat estime que la règle CP est 
suffisante pour le n° 8543.90 et il serait d'avis d'éliminer les exceptions nouvellement créées. 
 
233. Position 85.44 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
85.44 Fils, câbles (y compris 
les câbles coaxiaux) et 
autres conducteurs isolés pour l'électricité 
(même laqués ou oxydés 
anodiquement), munis ou non de pièces de 
connexion; câbles de 
fibres optiques, constitués de fibres 
gainées 
individuellement, même comportant des 
conducteurs électriques 
ou munis de pièces de connexion. 85.44 Fils, câbles (y compris 
les câbles coaxiaux) et 
autres conducteurs isolés pour l'électricité (même 
laqués ou oxydés 
anodiquement), munis ou non de pièces de 
connexion; câbles de 
fibres optiques, constitués de fibres 
gainées 
individuellement, même comportant des 
conducteurs électriques 
ou munis de pièces de connexion. Les n° 8544.41 et 
8544.51 ont été 
restructurés pour couvrir tous les 
autres conducteurs 
électriques, pour tensions 
n'excédant pas 
1 000 V, munis de pièces de 
connexion. 
 Les n° 8544.49 et 
8544.59 ont été 
combinés dans le n° 8544.49. 
 - Fils pour bobinages:  - Fils pour bobinages:  
8544.11 -- En cuivre 8544.11 -- En cuivre  
8544.19 -- Autres 8544.19 -- Autres  
8544.20 - Câbles coaxiaux et 
autres conducteurs électriques coaxiaux 8544.20 - Câbles coaxiaux et 
autres conducteurs électriques coaxiaux  
8544.30 - Jeux de fils pour 
bougies d'allumage et 
autres jeux de fils des types utilisés dans les 
moyens de transport 8544.30 - Jeux de fils pour 
bougies d'allumage et 
autres jeux de fils des types utilisés dans les 
moyens de transport  
 - Autres conducteurs 
électriques, pour tensions n'excédant 
pas 80 V:  - Autres conducteurs 
électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V:  
8544.41 -- Munis de pièces de 
connexion - (supprimé)  
  8544.42 -- Munis de pièces de 
connexion  
8544.49 -- Autres 8544.49 -- Autres  
 - Autres conducteurs 
électriques, pour 
tensions excédant 80 V 
mais n'excédant 
pas 1 000 V:    
8544.51 -- Munis de pièces de 
connexion - (supprimé)  
8544.59 -- Autres - (supprimé)  JOB/RO/3 
Page 382  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
8544.60 - Autres conducteurs 
électriques, pour tensions 
excédant 1 000 V 8544.60 - Autres conducteurs 
électriques, pour tensions excédant 1 000 V  
8544.70 - Câbles de fibres 
optiques 8544.70 - Câbles de fibres 
optiques  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.44 Fils, câbles (y compris les câbles 
coaxiaux) et autres conducteurs 
isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), 
munis ou non de pièces de 
connexion;  câbles de fibres optiques, constitués de fibres 
gainées individuellement, même 
comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de 
connexion. Comme indiqué pour la 
sous-position CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Fils pour bobinages:   
8544.11 -- En cuivre CSP  
8544.19 -- Autres CSP  
8544.20 - Câbles coaxiaux et autres 
conducteurs électriques coaxiaux CSP  
8544.30 - Jeux de fils pour bougies 
d'allumage et autres jeux de fils 
des types utilisés dans les moyens de transport CSP  
 - Autres conducteurs électriques, 
pour tensions n'excédant 
pas 80 V:   
8544.41 -- Munis de pièces de connexion CSP, sauf à partir du 
n° 8544.49  
8544.49 -- Autres CSP  
 - Autres conducteurs électriques, 
pour tensions excédant 80 V 
mais n'excédant pas 1 000 V:   
8544.51 -- Munis de pièces de connexion CTSH, sauf à partir du 
n° 8544.59  
8544.59 -- Autres CSP  
8544.60 - Autres conducteurs électriques, 
pour tensions excédant 1 000 V CSP  
8544.70 - Câbles de fibres optiques CSP  
  JOB/RO/3 
 Page 383 
 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.44 Fils, câbles (y compris les câbles 
coaxiaux) et autres conducteurs 
isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), 
munis ou non de pièces de 
connexion;  câbles de fibres 
optiques, constitués de fibres 
gainées individuellement, même comportant des conducteurs 
électriques ou munis de pièces de 
connexion. Comme indiqué pour la 
sous-position CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 - Fils pour bobinages:   
8544.11 -- En cuivre CSP  
8544.19 -- Autres CSP  
8544.20 - Câbles coaxiaux et autres 
conducteurs électriques coaxiaux CSP  
8544.30 - Jeux de fils pour bougies 
d'allumage et autres jeux de fils 
des types utilisés dans les moyens de transport CSP  
 - Autres conducteurs électriques, 
pour tensions n'excédant 
pas 80 V:   
8544.41 -- Munis de pièces de connexion CSP, sauf à partir du 
n° 8544.49  
8544.49 -- Autres CSP  
 - Autres conducteurs électriques, 
pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1 000 V:   
8544.51 -- Munis de pièces de connexion CSP, sauf à partir du 
n° 8544.59  
8544.59 -- Autres CSP  
8544.60 - Autres conducteurs électriques, 
pour tensions excédant 1 000 V CSP  
8544.70 - Câbles de fibres optiques CSP  
 
SH2007 Désignation  Règles principales  
85.44 Fils, câbles (y compris les câbles 
coaxiaux) et autres conducteurs 
isolés pour l'électricité (même 
laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de 
connexion;  câbles de fibres 
optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même 
comportant des conducteurs 
électriques ou munis de pièces de connexion.
 Comme indiqué pour la sous-position
 CP;  ou règle de valeur ajoutée de 35%
 
 - Fils pour bobinages:    
8544.11 -- En cuivre  CSP   
8544.19 -- Autres CSP   
8544.20 - Câbles coaxiaux et autres 
conducteurs électriques coaxiaux  CSP   JOB/RO/3 
Page 384  
 
SH2007 Désignation  Règles principales  
8544.30 - Jeux de fils pour bougies 
d'allumage et autres jeux de fils 
des types utilisés dans les moyens de transport
 CSP   
 - Autres conducteurs électriques, 
pour tensions n'excédant pas 
1 000 V:    
8544.42 -- Munis de pièces de connexion  CSP , sauf à partir du 
n° 8544.49  
8544.49 -- Autres CSP   
8544.60 - Autres conducteurs électriques, 
pour tensions excédant 1 000 V  CSP   
8544.70 - Câbles de fibres optiques  CSP   
 
234. Position 85.48 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
85.48 Déchets et débris de 
piles, de batteries de piles et d'accumulateurs 
électriques; piles et 
batteries de piles électriques hors d'usage 
et accumulateurs 
électriques hors d'usage; 
parties électriques de 
machines ou d'appareils, non dénommées ni 
comprises ailleurs dans 
le présent chapitre. 85.48 Déchets et débris de 
piles, de batteries de piles et d'accumulateurs 
électriques; piles et 
batteries de piles électriques hors d'usage 
et accumulateurs 
électriques hors d'usage; 
parties électriques de 
machines ou d'appareils, non dénommées ni 
comprises ailleurs dans 
le présent chapitre. Voir les 
observations concernant le 
n° 85.42 et les 
microassemblages électroniques ne 
sont plus classés 
dans le n° 85.42. 
8548.10 - Déchets et débris de 
piles, de batteries de 
piles et d'accumulateurs 
électriques; piles et batteries de piles 
électriques hors d'usage 
et accumulateurs électriques hors d'usage 8548.10 - Déchets et débris de 
piles, de batteries de 
piles et d'accumulateurs 
électriques; piles et batteries de piles 
électriques hors d'usage 
et accumulateurs électriques hors d'usage   
8548.90 - Autres 8548.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règles principales 
85.48 Déchets et débris de piles, de 
batteries de piles et 
d'accumulateurs électriques;  
piles et batteries de piles 
électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors 
d'usage;  parties électriques de 
machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs 
dans le présent chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions   JOB/RO/3 
 Page 385 
 
 
SH1996 Désignation Règles principales 
8548.10 - Déchets et débris de piles, de 
batteries de piles et 
d'accumulateurs électriques;  piles et batteries de piles 
électriques hors d'usage et 
accumulateurs électriques hors 
d'usage Le pays d'origine est 
celui dans lequel les 
marchandises de cette sous-position sont 
obtenues ou collectées à 
la suite d'opérations de 
fabrication ou 
d'ouvraison, ou d'une consommation. Le pays d'origine est 
celui dans lequel les 
marchandises de cette sous-position sont 
obtenues ou collectées 
à la suite d'opérations 
de fabrication ou 
d'ouvraison, ou d'une consommation 
8548.90 - Autres CSP CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 
SH2002 Désignation Règles principales 
85.48 Déchets et débris de piles, de 
batteries de piles et 
d'accumulateurs électriques;  
piles et batteries de piles 
électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors 
d'usage;  parties électriques de 
machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs 
dans le présent chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
8548.10 - Déchets et débris de piles, de 
batteries de piles et d'accumulateurs électriques;  
piles et batteries de piles 
électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors 
d'usage Le pays d'origine est 
celui dans lequel les marchandises de cette 
sous-position sont 
obtenues ou collectées à la suite d'opérations de 
fabrication ou 
d'ouvraison, ou d'une consommation. Le pays d'origine est 
celui dans lequel les marchandises de cette 
sous-position sont 
obtenues ou collectées à la suite d'opérations 
de fabrication ou 
d'ouvraison, ou d'une consommation 
8548.90 - Autres CSP CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
 
SH2007 Désignation Règles principales 
85.48 Déchets et débris de piles, de 
batteries de piles et d'accumulateurs électriques;  
piles et batteries de piles 
électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors 
d'usage;  parties électriques de 
machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs 
dans le présent chapitre. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
8548.10 - Déchets et débris de piles, de 
batteries de piles et 
d'accumulateurs électriques;  
piles et batteries de piles électriques hors d'usage et 
accumulateurs électriques hors 
d'usage Le pays d'origine est 
celui dans lequel les 
marchandises de cette 
sous-position sont obtenues ou collectées à 
la suite d'opérations de 
fabrication ou d'ouvraison, ou d'une 
consommation. Le pays d'origine est 
celui dans lequel les 
marchandises de cette 
sous-position sont obtenues ou collectées 
à la suite d'opérations 
de fabrication ou d'ouvraison, ou d'une 
consommation JOB/RO/3 
Page 386  
 
SH2007 Désignation Règles principales 
8548.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions 
fractionnées CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
ex 8548.90 a) -- Microassemblages 
électroniques CSPF, sauf à partir du 
n° 8543.90  
ex 8548.90 b) -- Autres CSPF, sauf à partir des 
n° 8542.31, 8542.32, 8542.33 or 8542.39  
 
235. Position 86.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
86.06 Wagons pour le 
transport sur rail de 
marchandises. 86.06 Wagons pour le transport 
sur rail de marchandises. Le n° 8606.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
8606.10 - Wagons-citernes et 
similaires 8606.10 - Wagons-citernes et 
similaires  
8606.20 - Wagons isothermes, 
réfrigérants ou frigorifiques, autres que 
ceux du n° 8606.10 - (supprimé)  
8606.30 - Wagons à 
déchargement 
automatique, autres que 
ceux des n° 8606.10 ou 8606.20 8606.30 - Wagons à 
déchargement 
automatique, autres que 
ceux du n  8606.10  
 - Autres:  - Autres:  
8606.91 -- Couverts et fermés 8606.91 -- Couverts et fermés  
8606.92 -- Ouverts, à parois non 
amovibles d'une hauteur 
excédant 60 cm (tombereaux) 8606.92 -- Ouverts, à parois non 
amovibles d'une hauteur 
excédant 60 cm (tombereaux)  
8606.99 -- Autres 8606.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
86.06 Wagons pour le transport sur rail de 
marchandises. CP CP, sauf à partir du 
n° 86.07;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 
SH2002 Désignation Règle 
86.06 Wagons pour le transport sur rail de 
marchandises. CP CP, sauf à partir du 
n° 86.07;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
  JOB/RO/3 
 Page 387 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
86.06 Wagons pour le transport sur rail de 
marchandises. CP CP, sauf à partir du 
n° 86.07;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 236. Position 87.08 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
87.08 Parties et accessoires 
des véhicules 
automobiles des n° 87.01 à 87.05. 87.08 Parties et accessoires des 
véhicules automobiles des 
n° 87.01 à 87.05. Certains n° du 
n° 87.08 ont été 
amendés en vue de combiner dans le 
même numéro 
certaines parties et accessoires de 
véhicules 
automobiles avec leurs propres 
parties et 
accessoires. Parallèlement, le 
nouveau 
n° 8708.95 couvrant les 
coussins 
gonflables de sécurité avec 
système de 
gonflage (airbags) 
et leurs parties a 
été créé. 
8708.10 - Pare-chocs et leurs 
parties 8708.10 - Pare-chocs et leurs 
parties  
 - Autres parties et 
accessoires de 
carrosseries (y compris les cabines):  - Autres parties et 
accessoires de 
carrosseries (y compris les cabines):  
8708.21 -- Ceintures de sécurité 8708.21 -- Ceintures de sécurité  
8708.29 -- Autres 8708.29 -- Autres  
 - Freins et servo-freins, 
et leurs parties: 8708.30 - Freins et servo-freins, et 
leurs parties  
8708.31 -- Garnitures de freins 
montées - (supprimé)  
8708.39 -- Autres - (supprimé)  
8708.40 - Boîtes de vitesses 8708.40 - Boîtes de vitesses et 
leurs parties  JOB/RO/3 
Page 388  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
8708.50 - Ponts avec différentiel, 
même pourvus d'autres 
organes de transmission 8708.50 - Ponts avec différentiel, 
même pourvus d'autres 
organes de transmission, 
et essieux porteurs; leurs parties  
8708.60 - Essieux porteurs et 
leurs parties - (supprimé)  
8708.70 - Roues, leurs parties et 
accessoires 8708.70 - Roues, leurs parties et 
accessoires  
8708.80 - Amortisseurs de 
suspension 8708.80 - Systèmes de suspension 
et leurs parties (y compris 
les amortisseurs de 
suspension)  
 - Autres parties et 
accessoires:  - Autres parties et 
accessoires:  
8708.91 -- Radiateurs 8708.91 -- Radiateurs et leurs 
parties  
8708.92 -- Silencieux et tuyaux 
d'échappement 8708.92 -- Silencieux et tuyaux 
d'échappement; leurs 
parties  
8708.93 -- Embrayages et leurs 
parties 8708.93 -- Embrayages et leurs 
parties  
8708.94 -- Volants, colonnes et 
boîtiers de direction 8708.94 -- Volants, colonnes et 
boîtiers de direction; leurs 
parties  
  8708.95 -- Coussins gonflables de 
sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs 
parties  
8708.99 -- Autres 8708.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
87.08 Parties et accessoires des véhicules 
automobiles des n° 87.01 à 87.05. Comme indiqué pour 
les positions 
fractionnées  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
ex 87.08 a) Pare-chocs CPF  
ex 87.08 b)  Systèmes de coussins gonflables (y 
compris dispositifs de gonflage et modules) CPF  
ex 87.08 c) Assemblages d'éléments de 
carrosseries CPF  
ex 87.08 d)  Freins et servofreins  CPF  
ex 87.08 e)  Boîtes de vitesses et assemblages 
de dispositifs analogues CPF  
ex 87.08 f) Essieux, même pourvus d'autres 
organes de transmission CPF  
ex 87.08 g) Roues CPF  
ex 87.08 h) Amortisseurs de suspension CPF  
ex 87.08 ij) Assemblages d'éléments de 
suspension CPF  
ex 87.08 k) Radiateurs CPF  
ex 87.08 l) Silencieux et tuyaux d'échappement CPF  
ex 87.08 m)  Embrayages CPF   JOB/RO/3 
 Page 389 
 
 
SH1996 Désignation Règle 
ex 87.08 n) Volants, colonnes et boîtiers de 
direction CPF  
ex 87.08 o) Assemblages d'éléments de guidons CPF  
ex 87.08 p) Assemblages d'éléments de châssis CPF  
ex 87.08 q)  Ceintures de sécurité CPF  
ex 87.08 r) Réservoirs à carburant CPF  
ex 87.08 s) Marchandises en métaux communs 
préparées en vue de leur finissage 
par élimination de métal ou par 
courbage, martelage, pressage, estampage ou toute autre opération 
similaire de façonnage CP  
ex 87.08 t) Autres CP, ou passage à partir 
du n° ex 87.08 s)  
 
SH2002 Désignation Règle 
87.08 Parties et accessoires des véhicules 
automobiles des n° 87.01 à 87.05. Comme indiqué pour 
les positions 
fractionnées CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
ex 87.08 a) Pare-chocs CPF  
ex 87.08 b)  Systèmes de coussins gonflables (y 
compris dispositifs de gonflage et modules) CPF  
ex 87.08 c) Assemblages d'éléments de 
carrosseries CPF  
ex 87.08 d)  Freins et servofreins CPF  
ex 87.08 e)  Boîtes de vitesses et assemblages 
de dispositifs analogues CPF  
ex 87.08 f) Essieux, même pourvus d'autres 
organes de transmission CPF  
ex 87.08 g) Roues CPF  
ex 87.08 h) Amortisseurs de suspension CPF  
ex 87.08 ij) Assemblages d'éléments de 
suspension CPF  
ex 87.08 k) Radiateurs CPF  
ex 87.08 l) Silencieux et tuyaux d'échappement CPF  
ex 87.08 m)  Embrayages CPF  
ex 87.08 n) Volants, colonnes et boîtiers de 
direction CPF  
ex 87.08 o) Assemblages d'éléments de guidons CPF  
ex 87.08 p) Assemblages d'éléments de châssis CPF  
ex 87.08 q)  Ceintures de sécurité CPF  
ex 87.08 r) Réservoirs à carburant CPF  
ex 87.08 s) Marchandises en métaux communs 
préparées en vue de leur finissage 
par élimination de métal ou par courbage, martelage, pressage, 
estampage ou toute autre opération 
similaire de façonnage CP  
ex 87.08 t) Autres CP, ou passage à partir 
du n° ex 87.08 s)   
 JOB/RO/3 
Page 390  
 
SH2007 Désignation Règle 
87.08 Parties et accessoires des véhicules 
automobiles des n° 87.01 à 87.05. Comme indiqué pour 
les positions 
fractionnées CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
ex 87.08 a) Pare-chocs CPF  
ex 87.08 b)  Systèmes de coussins gonflables (y 
compris dispositifs de gonflage et 
modules) CPF  
ex 87.08 c) Assemblages d'éléments de 
carrosseries CPF  
ex 87.08 d)  Freins et servofreins CPF  
ex 87.08 e)  Boîtes de vitesses et assemblages 
de dispositifs analogues CPF  
ex 87.08 f) Essieux, même pourvus d'autres 
organes de transmission CPF  
ex 87.08 g) Roues CPF  
ex 87.08 h) Amortisseurs de suspension CPF  
ex 87.08 ij) Assemblages d'éléments de 
suspension CPF  
ex 87.08 k) Radiateurs CPF  
ex 87.08 l) Silencieux et tuyaux d'échappement CPF  
ex 87.08 m)  Embrayages CPF  
ex 87.08 n) Volants, colonnes et boîtiers de 
direction CPF  
ex 87.08 o) Assemblages d'éléments de guidons CPF  
ex 87.08 p) Assemblages d'éléments de châssis CPF  
ex 87.08 q)  Ceintures de sécurité CPF  
ex 87.08 r) Réservoirs à carburant CPF  
ex 87.08 s) Marchandises en métaux communs 
préparées en vue de leur finissage 
par élimination de métal ou par 
courbage, martelage, pressage, estampage ou toute autre opération 
similaire de façonnage CP  
ex 87.08 t) Autres CP, ou passage à partir 
du n° ex 87.08 s)   
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la por tée de la règle par produit, qui est établie au 
niveau de la position fractionnée. Par conséquent , aucune modification n'est nécessaire et la 
règle peut être transposée directement. 
  JOB/RO/3 
 Page 391 
 
 
237. Position 88.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
88.01 Ballons et dirigeables; 
planeurs, ailes volantes 
et autres véhicules aériens, non conçus pour 
la propulsion à moteur. 88.01 Ballons et dirigeables; 
planeurs, ailes volantes 
et autres véhicules aériens, non conçus pour 
la propulsion à moteur. Les n° 8801.10 et 
8801.90 ont été 
supprimés pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
8801.10 - Planeurs et ailes 
volantes - (supprimé)  
8801.90 - Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
88.01 Ballons et dirigeables;  planeurs, 
ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la 
propulsion à moteur. CP 
 CP, sauf à partir du 
n° 88.03;  ou règle de valeur ajoutée de 35%  
 
SH2002 Désignation Règle 
88.01 Ballons et dirigeables;  planeurs, 
ailes volantes et autres véhicules 
aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. CP CP, sauf à partir du 
n° 88.03;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
 
SH2007 Désignation Règle 
88.01 Ballons et dirigeables;  planeurs, 
ailes volantes et autres véhicules 
aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. CP CP, sauf à partir du 
n° 88.03;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35%  
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 JOB/RO/3 
Page 392  
 
238. Position 90.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
90.06 Appareils 
photographiques; 
appareils et dispositifs, y compris les lampes et 
tubes, pour la 
production de la lumière-éclair en 
photographie, à 
l'exclusion des lampes et tubes à décharge du 
n° 85.39. 90.06 Appareils 
photographiques; 
appareils et dispositifs, y compris les lampes et 
tubes, pour la production 
de la lumière-éclair en photographie, à 
l'exclusion des lampes et 
tubes à décharge du n° 85.39. Les n° 9006.20 et 
9006.62 ont été 
supprimés pour cause de faible 
volume 
d'échanges. 
9006.20 - Appareils 
photographiques des 
types utilisés pour 
l'enregistrement de documents sur 
microfilms, microfiches 
ou autres microformats - (supprimé)  
9006.30 - Appareils 
photographiques 
spécialement conçus 
pour la photographie sous-marine ou 
aérienne, pour  l'examen 
médical d'organes internes ou pour les 
laboratoires de 
médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.30 - Appareils 
photographiques 
spécialement conçus pour 
la photographie sous-marine ou aérienne, 
pour l'examen médical 
d'organes internes ou pour les laboratoires de 
médecine légale ou 
d'identité judiciaire  
9006.40 - Appareils 
photographiques à 
développement et tirage instantanés 9006.40 - Appareils 
photographiques à 
développement et tirage instantanés  
 - Autres appareils 
photographiques:  - Autres appareils 
photographiques:  
9006.51 -- À visée à travers 
l'objectif, pour pellicules 
en rouleaux d'une 
largeur n'excédant pas 35 mm 9006.51 -- À visée à travers 
l'objectif, pour pellicules 
en rouleaux d'une largeur 
n'excédant pas 35 mm  
9006.52 -- Autres, pour 
pellicules en rouleaux 
d'une largeur inférieure à 35 mm 9006.52 -- Autres, pour pellicules 
en rouleaux d'une largeur 
inférieure à 35 mm  
9006.53 -- Autres, pour 
pellicules en rouleaux 
d'une largeur de 35 mm 9006.53 -- Autres, pour pellicules 
en rouleaux d'une largeur 
de 35 mm  
9006.59 -- Autres 9006.59 -- Autres   JOB/RO/3 
 Page 393 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
 - Appareils et 
dispositifs, y compris les 
lampes et tubes, pour la 
production de la lumière-éclair en 
photographie:  - Appareils et dispositifs, 
y compris les lampes et 
tubes, pour la production 
de la lumière-éclair en photographie:  
9006.61 -- Appareils à tube à 
décharge pour la production de la 
lumière-éclair (dits 
"flashes électroniques") 9006.61 -- Appareils à tube à 
décharge pour la production de la 
lumière-éclair (dits 
"flashes électroniques")  
9006.62 -- Lampes-éclair, 
cubes-éclair et similaires - (supprimé)  
9006.69 -- Autres 9006.69 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
90.06 Appareils photographiques;  appareils et 
dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en 
photographie, à l'exclusion des lampes et tubes 
à décharge du n° 85.39. Comme indiqué 
pour les sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
9006.10 - Appareils photographiques des types utilisés 
pour la préparation des clichés ou cylindres 
d'impression CSP  
9006.20 - Appareils photographiques des types utilisés 
pour l'enregistrement de documents sur microfilms, microf iches ou autres 
microformats CSP  
9006.30 - Appareils photo graphiques spécialement 
conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes 
internes ou pour les laboratoires de médecine 
légale ou d'identité judiciaire CSP  
9006.40 - Appareils photographiques à développement 
et tirage instantanés 
- Autres appareils photographiques: CSP  
9006.51 - À visée à travers l' objectif, pour pellicules en 
rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm CSP  
9006.52 - Autres, pour pellicules en rouleaux d'une 
largeur inférieure à 35 mm CSP  
9006.53 - Autres, pour pellicules en rouleaux d'une 
largeur de 35 mm CSP  
9006.59 - Autres CSP  
 - Appareils et dispositifs, y compris les lampes 
et tubes, pour la production de la lumière-
éclair en photographie:   
9006.61 - Appareils à tube à décharge pour la 
production de la lumière-éclair (dits "flashes électroniques") CSP  
9006.62 - Lampes-éclair, cube s-éclair et similaires CSP  
9006.69 - Autres CSP  
 - Parties et accessoires:   
9006.91 - D'appareils photographiques CP  
9006.99 - Autres CP  JOB/RO/3 
Page 394  
 
SH2002 Désignation Règle 
90.06 Appareils photographiques;  
appareils et dispositifs, y compris 
les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en 
photographie, à l'exclusion des 
lampes et tubes à décharge du 
n° 85.39. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9006.10 - Appareils photographiques des 
types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres 
d'impression CSP  
9006.20 - Appareils photographiques des 
types utilisés pour l'enregistrement de documents sur microfilms, 
microfiches ou autres microformats CSP  
9006.30 - Appareils photographiques 
spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou 
aérienne, pour l' examen médical 
d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou 
d'identité judiciaire CSP  
9006.40 - Appareils photographiques à 
développement et tirage instantanés - Autres appareils photographiques: CSP  
9006.51 - À visée à travers l'objectif, pour 
pellicules en rouleaux d'une largeur 
n'excédant pas 35 mm CSP  
9006.52 - Autres, pour pellicules en 
rouleaux d'une largeur inférieure à 
35 mm CSP  
9006.53 - Autres, pour pellicules en 
rouleaux d'une largeur de 35 mm CSP  
9006.59 - Autres CSP  
 - Appareils et dispositifs, y compris 
les lampes et tubes, pour la 
production de la lumière-éclair en photographie:   
9006.61 - Appareils à tube à décharge pour 
la production de la lumière-éclair 
(dits "flashes électroniques") CSP  
9006.62 - Lampes-éclair, cubes-éclair et 
similaires CSP  
9006.69 - Autres CSP  
 - Parties et accessoires:   
9006.91 - D'appareils photographiques CP  
9006.99 - Autres CP  
 
SH2007 Désignation Règle 
90.06 Appareils photographiques;  
appareils et dispositifs, y compris 
les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en 
photographie, à l'exclusion des 
lampes et tubes à décharge du n° 85.39. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35%  JOB/RO/3 
 Page 395 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
9006.10 - Appareils photographiques des 
types utilisés pour la préparation 
des clichés ou cylindres d'impression CSP  
9006.30 - Appareils photographiques 
spécialement conçus pour la 
photographie sous-marine ou 
aérienne, pour l' examen médical 
d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou 
d'identité judiciaire CSP  
9006.40 - Appareils photographiques à 
développement et tirage instantanés CSP  
 - Autres appareils photographiques:   
9006.51 -- À visée à travers l'objectif, pour 
pellicules en rouleaux d'une largeur 
n'excédant pas 35 mm CSP  
9006.52 - Autres, pour pellicules en 
rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm Comme indiqué pour 
la sous-position fractionnée  
ex 9006.52 a) --- Appareils photographiques des 
types utilisés pour l'enregistrement 
de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats CSPF, sauf à partir des 
n° ex 9006.53 a) et 
ex 9006.59 a)  
ex 9006.52 b) --- Autres CSPF  
9006.53 -- Autres, pou r pellicules en 
rouleaux d'une largeur de 35 mm Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée   
ex 9006.53 a) --- Appareils photographiques des 
types utilisés pour l'enregistrement 
de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats CSPF, sauf à partir des 
n° ex 9006.52 a) et 
ex 9006.59 a)  
ex 9006.53 b) --- Autres CSPF  
9006.59 - Autres Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée   
ex 9006.59 a) --- Appareils photographiques des 
types utilisés pour l'enregistrement 
de documents sur microfilms, 
microfiches ou autres microformats CSPF, sauf à partir des 
n° ex 9006.52 a) et 
ex 9006.53 a)  
ex 9006.59 b) --- Autres CSPF  
 - Appareils et dispositifs, y compris 
les lampes et tubes, pour la 
production de la lumière-éclair en 
photographie: CSP  
9006.61 -- Appareils à tube à décharge pour 
la production de la lumière-éclair 
(dits "flashes électroniques") CSP  
9006.69 -- Autres Comme indiqué pour 
la sous-position 
fractionnée   
ex 9006.69 a) --- Lampes-éclair, cubes-éclair et 
similaires CSPF  
ex 9006.69 b) --- Autres CSPF  
 - Parties et accessoires:   
9006.91 -- D'appareils photographiques CP  
9006.99 -- Autres CP  JOB/RO/3 
Page 396  
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. Le n° 900 6.20 du SH2002 a été supprimé et les produits 
qui en relevaient sont maintenant classés dans les n° ex 9006.52, ex 9006.53 et ex 9006.59 du 
SH2007. Par conséquent, il peut être nécessai re d'appliquer à ces sous-positions du SH2007 
une règle établie au niveau de la sous-position fractionnée. La même approche peut s'avérer 
nécessaire dans le cas du n° 9006.69 du SH200 7, qui couvre maintenant les lampes-éclair, 
cubes-éclair et similaires, qui étaient aupa ravant classés dans le n° 9006.62 du SH2002. 
239. Position 90.09 (supprimée) 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation  Raison de la 
modification 
90.09 Appareils de photocopie 
à système optique ou par contact et appareils de 
thermocopie. - (supprimé) Amendements 
apportés suite à l'évolution des 
produits de la 
haute technologie, 
notamment en ce 
qui concerne le classement des 
appareils de 
reproduction numérique à 
fonctions 
multiples
. 
84.43 Machines et appareils servant à l'impression au 
moyen de caractères 
d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et 
autres organes 
imprimants du n° 84.42; machines à imprimer à 
jet d'encre, autres que 
celles du n° 84.71; machines auxiliaires 
pour l'impression. 84.43 Machines et appareils 
servant à l'impression au 
moyen de planches, 
cylindres et autres organes imprimants du 
n 84.42; autres 
imprimantes, machines à 
copier et machines à télécopier, même 
combinées entre elles; 
parties et accessoires
.  
 
b) Rectification technique 
Voir la règle transposée pour le n° 84.43  
 
c) Observations du Secrétariat 
Le n° 90.09 du SH2002 a été supprimé et son contenu fait maintena nt partie du nouveau 
n° 84.43 du SH2007. Voir la règle transposée pour le n° 84.43.  
  JOB/RO/3 
 Page 397 
 
 
240. Position 90.10  
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
90.10 Appareils et matériel pour 
laboratoires 
photographiques ou cinématographiques (y 
compris les appareils pour 
la projection ou la réalisation des tracés de 
circuits sur les surfaces 
sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non 
dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent 
chapitre; négatoscopes; 
écrans pour projections. 90.10 Appareils et matériel pour 
laboratoires 
photographiques ou cinématographiques, non 
dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; 
écrans pour projections. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le matériel de 
fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur et 
de systèmes 
d'affichage à écran plat. 
 - Appareils pour la 
projection ou la réalisation 
des tracés de circuits sur 
les matières semi-conductrices 
sensibilisées: - (supprimé)  
9010.41 -- Appareils pour l'écriture 
directe sur disque - (supprimé)  
9010.42 -- Photorépéteurs - (supprimé)  
9010.49 -- Autres - (supprimé)  
9010.50 - Autres appareils et 
matériel pour laboratoires 
photographiques ou 
cinématographiques; négatoscopes 9010.50 - Autres appareils et 
matériel pour laboratoires 
photographiques ou 
cinématographiques; négatoscopes  
9010.60 - Écrans pour projections 9010.60 - Écrans pour projections  
9010.90 - Parties et accessoires 9010.90 - Parties et accessoires  
  84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la 
fabrication des lingots, 
des plaquettes ou des dispositifs à 
semi-conducteur, des 
circuits intégrés électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et appareils visés à la 
note 9 c) du présent 
chapitre; parties et accessoires.  
  8486.20 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur ou des 
circuits intégrés 
électroniques  JOB/RO/3 
Page 398  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  8486.30 - Machines et appareils 
pour la fabrication de 
dispositifs d'affichage à 
écran plat  
  8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du 
présent chapitre  
  8486.90 - Parties et accessoires  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
90.10 Appareils et matériel pour laboratoires 
photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la 
projection ou la réa lisation des tracés de 
circuits sur les surfaces sensibilisées des 
matériaux semi-conducteurs), non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre;  négatoscopes;  écrans 
pour projections. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
9010.10 - Appareils et matériel pour le 
développement automatique des pellicules photographiques, des films 
cinématographiques ou du papier 
photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules 
développées sur des rouleaux de papier 
photographique CSP  
 - Appareils pour la projection ou la 
réalisation des tracés de circuits sur les 
matières semi-conductrices sensibilisées:   
9010.41 - Appareils pour l'écriture directe sur 
disque CSP  
9010.42 - Photorépéteurs CSP  
9010.49 - Autres CSP  
9010.50 - Autres appareils et matériel pour 
laboratoires photographiques ou 
cinématographiques;  négatoscopes   
9010.60 - Écrans pour projections CSP  
9010.90 - Parties et accessoires CP  
 
 
SH2002 Désignation Règle 
90.10 Appareils et matériel pour 
laboratoires photographiques ou 
cinématographiques (y compris les 
appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur 
les surfaces sensibilisées des 
matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre; négatoscopes; 
écrans pour projections. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35%  JOB/RO/3 
 Page 399 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
9010.10 - Appareils et matériel pour le 
développement automatique des 
pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier 
photographique en rouleaux ou pour 
l'impression automatique des 
pellicules développées sur des 
rouleaux de papier photographique CSP  
 - Appareils pour la projection ou la 
réalisation des tracés de circuits sur 
les matières semi-conductrices 
sensibilisées:   
9010.41 - Appareils pour l'écriture directe sur 
disque CSP  
9010.42 - Photorépéteurs CSP  
9010.49 - Autres CSP  
9010.50 - Autres appareils et matériel pour 
laboratoires photographiques ou 
cinématographiques;  négatoscopes   
9010.60 - Écrans pour projections CSP  
9010.90 - Parties et accessoires CP  
 
SH2007 Désignation Règle 
90.10 Appareils et matériel pour laboratoires 
photographiques ou 
cinématographiques, non dénommés 
ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour 
projections. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9010.10 - Appareils et matériel pour le 
développement automatique des pellicules photographiques, des films 
cinématographiques ou du papier 
photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des 
pellicules développées sur des 
rouleaux de papier photographique CSP  
9010.50 - Autres appareils et matériel pour 
laboratoires photographiques ou 
cinématographiques;  négatoscopes CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.30 m)  
9010.60 - Écrans pour projections CSP  
9010.90 - Parties et accessoires CP, sauf à partir des 
n° ex 8486.20 u) à w),  
ex 8486.30 m), et 
ex 8486.90 q).  
 
c) Observations du Secrétariat 
 Les appareils pour la projection ou la réalis ation des tracés de circuits sur les surfaces 
sensibilisées des matériaux semi-conducteurs,  qui étaient auparavant classés dans les 
n° 9010.41 à 9010.49 du SH2002 font maintenant  partie du nouveau n° 84.86 du SH2007. Par 
conséquent, dans la règle tran sposée pour le n° 91.10, les règles par produit applicables aux 
sous-positions supprimées ont été éliminées. Par ailleurs, les appareils, le matériel, les parties et les accessoires de fabrication de dispositifs à semi-conducteur et de systèmes d'affichage à JOB/RO/3 
Page 400  
 
écran plat ont été transférés vers le nouveau n°  84.86. Par conséquent, il peut être nécessaire 
de prévoir de nouvelles exceptions aux règles pa r produit pour les n° 9010.50 et 9010.90. 
 
241. Position 90.11  
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
90.11 Microscopes optiques, y 
compris les microscopes 
pour la photomicrographie, 
la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 90.11 Microscopes optiques, y 
compris les microscopes 
pour la 
photomicrographie, la cinéphotomicrographie 
ou la microprojection. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le 
matériel de fabrication de 
dispositifs à 
semi-conducteur et de systèmes 
d'affichage à écran 
plat. 
9011.10 - Microscopes 
stéréoscopiques 9011.10 - Microscopes 
stéréoscopiques  
9011.20 - Autres microscopes, pour 
la photomicrographie, la 
cinéphotomicrographie ou la microprojection 9011.20 - Autres microscopes, 
pour la 
photomicrographie, la cinéphoto-micrographie 
ou la microprojection  
9011.80 - Autres microscopes 9011.80 - Autres microscopes  
9011.90 - Parties et accessoires 9011.90 - Parties et accessoires  
  84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la 
fabrication des lingots, des plaquettes ou des 
dispositifs à 
semi-conducteur, des circuits intégrés 
électroniques ou des 
dispositifs d'affichage à écran plat; machines et 
appareils visés à la 
note 9 c) du présent chapitre; parties et 
accessoires.  
  8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du présent chapitre  
  8486.90 - Parties et accessoires  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
90.11 Microscopes optiques, y compris les 
microscopes pour la photomicrographie, la 
cinéphotomicrographie ou la 
microprojection. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9011.10 - Microscopes stéréoscopiques CSP   JOB/RO/3 
 Page 401 
 
 
SH1996 Désignation Règle 
9011.20 - Autres microscopes, pour la 
photomicrographie, la 
cinéphotomicrographie ou la microprojection CSP  
9011.80 - Autres microscopes CSP  
9011.90 - Parties et accessoires CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
90.11 Microscopes optiques, y compris les 
microscopes pour la 
photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la 
microprojection. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9011.10 - Microscopes stéréoscopiques CSP  
9011.20 - Autres microscopes, pour la 
photomicrographie, la 
cinéphotomicrographie ou la 
microprojection CSP  
9011.80 - Autres microscopes CSP  
9011.90 - Parties et accessoires CP  
 
SH2007 Désignation Règle 
90.11 Microscopes optiques, y compris les 
microscopes pour la photomicrographie, la 
cinéphotomicrographie ou la 
microprojection. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de 
valeur ajoutée de 35% 
9011.10 - Microscopes stéréoscopiques CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 o)  
9011.20 - Autres microscopes, pour la 
photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la 
microprojection CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 p)  
9011.80 - Autres microscopes CSP  
9011.90 - Parties et accessoires CP, sauf à partir des 
n° ex 8486.40 o), ex 8486.40 p) et 
ex 8486.90 r)  
 
c) Observations du Secrétariat 
Les microscopes stéréoscopiques, les autres mi croscopes, pour la photomicrographie, la 
cinéphotomicrographie ou la microprojection et leurs parties et accessoires utilisés pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur et de  systèmes d'affichage à écran plat ont été 
transférés dans le nouveau n° 86.43 et, par c onséquent, il peut être nécessaire de prévoir de 
nouvelles exceptions à la règle par produit pour les n° 9011.10, 9011.20 et 9010.90. JOB/RO/3 
Page 402  
 
242. Position 90.12 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
90.12 Microscopes autres 
qu'optiques; 
diffractographes. 90.12 Microscopes autres 
qu'optiques; 
diffractographes. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé 
pour couvrir le matériel de 
fabrication de 
dispositifs à semi-conducteur et 
de systèmes 
d'affichage à écran plat. 
9012.10 - Microscopes autres 
qu'optiques; 
diffractographes 9012.10 - Microscopes autres 
qu'optiques; 
diffractographes  
9012.90 - Parties et accessoires 9012.90 - Parties et accessoires  
  84.86 Machines et appareils 
utilisés exclusivement ou 
principalement pour la fabrication des lingots, 
des plaquettes ou des 
dispositifs à semi-conducteur, des 
circuits intégrés 
électroniques ou des dispositifs d'affichage à 
écran plat; machines et 
appareils visés à la note 9 c) du présent 
chapitre; parties et 
accessoires.  
  8486.40 - Machines et appareils 
visés à la note 9 c) du 
présent chapitre  
  8486.90 - Parties et accessoires  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
90.12 Microscopes autres qu'optiques;  
diffractographes. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9012.10 - Microscopes au tres qu'optiques et 
diffractographes CSP  
9012.90 - Parties et accessoires CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
90.12 Microscopes autres qu'optiques;  
diffractographes. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9012.10 - Microscopes au tres qu'optiques et 
diffractographes CTSH  
9012.90 - Parties et accessoires CTH  
  JOB/RO/3 
 Page 403 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
90.12 Microscopes autres qu'optiques;  
diffractographes. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9012.10 - Microscopes autres qu'optiques et 
diffractographes CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 q).   
9012.90 - Parties et accessoires CP, sauf à partir des 
n° ex 8486.40 q) et 
ex 8486.90 s)  
 
c) Observations du Secrétariat 
Les microscopes autres qu'optiques, les diffractogr aphes et leurs parties et accessoires utilisés 
pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur et de systèmes d'affichage à écran plat ont 
été transférés dans le nouveau n° 86.43. Par con séquent, il peut être nécessaire de prévoir de 
nouvelles exceptions à la règle par produit pour les n° 9012.10 et 9012.90. 
243. Position 90.17  
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
90.17 Instruments de dessin, de 
traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, 
rapporteurs, étuis de 
mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); 
instruments de mesure de 
longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, 
pieds à coulisse et calibres, par 
exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre. 90.17 Instruments de dessin, de 
traçage ou de calcul (machines à dessiner, 
pantographes, rapporteurs, 
étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par 
exemple); instruments de 
mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, 
micromètres, pieds à coulisse 
et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre. Le nouveau 
n° 84.86 a été créé pour couvrir le 
matériel de 
fabrication de dispositifs à 
semi-conducteur et 
de systèmes d'affichage à écran 
plat. 
9017.10 - Tables et machines à 
dessiner, même automatiques 9017.10 - ables et machines à dessiner, 
même automatiques  
9017.20 - Autres instruments de dessin, 
de traçage ou de calcul 9017.20 - Autres instruments de 
dessin, de traçage ou de calcul  
9017.30 - Micromètres, pieds à 
coulisse, calibres et jauges 9017.30 - Micromètres, pieds à 
coulisse, calibres et jauges  
9017.80 - Autres instruments 9017.80 - Autres instruments  
9017.90 - Parties et accessoires 9017.90 - Parties et accessoires  
  84.86 Machines et appareils utilisés 
exclusivement ou 
principalement pour la 
fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à 
semi-conducteur, des circuits 
intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran 
plat; machines et appareils 
visés à la note 9 c) du présent chapitre; parties et 
accessoires.  JOB/RO/3 
Page 404  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
  8486.40 - Machines et appareils visés 
à la note 9 c) du présent 
chapitre  
  8486.90 - Parties et accessoires  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
90.17 Instruments de dessin, de traçage ou de 
calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de 
mathématiques, règles et cercles à 
calcul, par exemple);  instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la 
main (mètres, micromètres, pieds à 
coulisse et calibres, par exemple), non 
dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9017.10 - Tables et machines à dessiner, même 
automatiques CSP  
9017.20 - Autres instruments de dessin, de 
traçage ou de calcul CSP  
9017.30 - Micromètres, pieds à coulisse, 
calibres et jauges CSP  
9017.80 - Autres instruments CSP  
9017.90 - Parties et accessoires CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
90.17 Instruments de dessin, de traçage ou de 
calcul (machines à dessiner, 
pantographes, rapporteurs, étuis de 
mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple);  instruments de 
mesure de longueurs, pour emploi à la 
main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non 
dénommés ni compris ailleurs dans le 
présent chapitre. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9017.10 - Tables et machines à dessiner, même 
automatiques CSP  
9017.20 - Autres instruments de dessin, de 
traçage ou de calcul CSP  
9017.30 - Micromètres, pieds à coulisse, 
calibres et jauges CSP  
9017.80 - Autres instruments CSP  
9017.90 - Parties et accessoires CP  
  JOB/RO/3 
 Page 405 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
90.17 Instruments de dessin, de traçage ou 
de calcul (machines à dessiner, 
pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à 
calcul, par exemple);  instruments de 
mesure de longueurs, pour emploi à 
la main (mètres, micromètres, pieds à 
coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs 
dans le présent chapitre. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9017.10 - Tables et machines à dessiner, 
même automatiques CSP  
9017.20 - Autres instruments de dessin, de 
traçage ou de calcul CSP, sauf à partir du 
n° ex 8486.40 r)  
9017.30 - Micromètres, pieds à coulisse, 
calibres et jauges CSP  
9017.80 - Autres instruments CSP  
9017.90 - Parties et accessoir es CP, sauf à partir des 
n° ex 8486.40 r) et ex 8486.90 t)  
 
c) Observations du Secrétariat 
Les autres instruments de dessin, de traçage ou de  calcul, leurs parties et accessoires, utilisés 
pour la fabrication de dispositifs à semi-conducte ur et de systèmes d'affichage à écran plat, 
ont été transférés dans le nouveau n° 86.43. Pa r conséquent, il peut être nécessaire de prévoir 
de nouvelles exceptions aux règles par produit pour les n° 9017.20 et 9017.90. 
 
244. Position 90.27 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
90.27 Instruments et appareils 
pour analyses physiques 
ou chimiques (polarimètres, 
réfractomètres, 
spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par 
exemple); instruments et 
appareils pour essais de viscosité, de porosité, de 
dilatation, de tension 
superficielle ou similaires ou pour mesures 
calorimétriques, 
acoustiques ou 
photométriques (y 
compris les indicateurs de temps de pose); 
microtomes. 90.27 Instruments et appareils 
pour analyses physiques 
ou chimiques (polarimètres, 
réfractomètres, 
spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par 
exemple); instruments et 
appareils pour essais de viscosité, de porosité, de 
dilatation, de tension 
superficielle ou similaires ou pour mesures 
calorimétriques, 
acoustiques ou 
photométriques (y 
compris les indicateurs de temps de pose); 
microtomes. Le n° 9027.40 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
9027.40 - Posemètres - (supprimé)  JOB/RO/3 
Page 406  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
9027.50 - Autres instruments et 
appareils utilisant les 
rayonnements optiques 
(UV, visibles, IR) 9027.50 - Autres instruments et 
appareils utilisant les 
rayonnements optiques 
(UV, visibles, IR)  
9027.80 - Autres instruments et 
appareils 9027.80 - Autres instruments et 
appareils  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
90.27  Instruments et appareils pour analyses 
physiques ou chimiques 
(polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analys eurs de gaz ou 
de fumées, par exemple);  instruments 
et appareils pour essais de viscosité, 
de porosité, de dilatation, de tension 
superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques 
ou photométriques (y compris les 
indicateurs de temps de pose);  microtomes. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9027.10 - Analyseurs de gaz ou de fumées CSP  
9027.20 - Chromatographes et appareils 
d'électrophorèse CSP  
9027.30 - Spectromètres, spectrophotomètres 
et spectrographes utilisant les 
rayonnements optiques (UV, visibles, IR) CSP 
  
9027.40 - Posemètres CSP  
9027.50 - Autres instruments et appareils 
utilisant les rayonnements optiques 
(UV, visibles, IR) CSP  
9027.80 - Autres instruments et appareils CSP  
9027.90 - Microtomes;  parties et accessoires Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées  
ex 9027.90 a) - Microtom es et accessoires CSPF  
ex 9027.90 b) Parties CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
90.27 Instruments et appareils pour 
analyses physiques ou chimiques 
(polarimètres, réfractomètres, 
spectromètres, analys eurs de gaz ou 
de fumées, par exemple);  
instruments et appareils pour essais 
de viscosité, de porosité, de 
dilatation, de tension superficielle ou 
similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou 
photométriques (y compris les 
indicateurs de temps de pose);  microtomes. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35%  JOB/RO/3 
 Page 407 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
9027.10 - Analyseurs de gaz ou de fumées CSP  
9027.20 - Chromatographes et appareils 
d'électrophorèse CSP  
9027.30 - Spectromètres, spectrophotomètres 
et spectrographes utilisant les 
rayonnements optiques (UV, visibles, 
IR) CSP  
9027.40 - Posemètres CSP  
9027.50 - Autres instruments et appareils 
utilisant les rayonnements optiques 
(UV, visibles, IR) CSP  
9027.80 - Autres instruments et appareils CSP  
9027.90 - Microtomes;  parties et accessoires Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées  
ex 9027.90 a) - Microtom es et accessoires CSPF  
ex 9027.90 b) Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règle 
90.27 Instruments et appareils pour 
analyses physiques ou chimiques 
(polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analys eurs de gaz ou 
de fumées, par exemple);  
instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de 
dilatation, de tension superficielle 
ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou 
photométriques (y compris les 
indicateurs de temps de pose);  microtomes. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9027.10 - Analyseurs de gaz ou de fumées CSP  
9027.20 - Chromatographes et appareils 
d'électrophorèse CSP  
9027.30 - Spectromètres, spectrophotomètres 
et spectrographes utilisant les 
rayonnements optiques (UV, 
visibles, IR) CSP 
  
9027.50 - Autres instruments et appareils 
utilisant les rayonnements optiques 
(UV, visibles, IR) CSP  
9027.80 - Autres instruments et appareils Comme indiqué pour 
les sous-positions fractionnées  
ex 9027.80 a) - Posemètres CSPF  
ex 9027.80 b) - Autres CSPF  
9027.90 - Microtomes;  parties et accessoires Comme indiqué pour 
les sous-positions 
fractionnées  
ex 9027.90 a) - Microtom es et accessoires CSPF  
ex 9027.90 b) - Parties CP  
 JOB/RO/3 
Page 408  
 
c) Observations du Secrétariat 
Les posemètres, qui étaient auparavant classés da ns le n° 9027.40, sont  maintenant couverts 
par le n° 9027.80 (autres instruments et appa reils). Dans le SH1996, la règle par produit 
applicable aux posemètres est CSP. Par conséquent, pour que le passage à partir des posemètres ou aux posemètres ou à partir des autres instruments et appareils ou à ces autres 
instruments et appareils continue  de conférer l'origine, il peut  être nécessaire d'établir une 
règle CSPF au niveau de la sous- position fractionnée pour le n° 9027.80. 
 
245. Position 90.30 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
90.30 Oscilloscopes, 
analyseurs de spectre et autres instruments et 
appareils pour la mesure 
ou le contrôle de 
grandeurs électriques; 
instruments et appareils pour la mesure ou la 
détection des radiations 
alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres 
radiations ionisantes. 90.30 Oscilloscopes, analyseurs 
de spectre et autres instruments et appareils 
pour la mesure ou le 
contrôle de grandeurs 
électriques; instruments et 
appareils pour la mesure ou la détection des 
radiations alpha, bêta, 
gamma, X, cosmiques ou autres radiations 
ionisantes. La portée du 
n° 9030.20 a été élargie pour 
couvrir tous les 
oscilloscopes et les 
oscillographes. 
 La portée des 
instruments et 
appareils couverts par les n° 9030.31 
et 9030.39 n'est 
plus limitée aux seuls instruments 
et appareils qui ne 
comportent pas de dispositif 
enregistreur. Les 
nouveaux n° 9030.31 
à 9030.39 ont été 
reformulés afin de spécialiser les 
multimètres et 
autres instruments 
avec ou sans 
dispositif enregistreur. 
9030.10 - Instruments et 
appareils pour la mesure 
ou la détection des radiations ionisantes 9030.10 - Instruments et appareils 
pour la mesure ou la 
détection des radiations ionisantes  
9030.20 - Oscilloscopes et 
oscillographes 
cathodiques 9030.20 - Oscilloscopes et 
oscillographes  
 - Autres instruments et 
appareils pour la mesure 
ou le contrôle de la 
tension, de l'intensité, de la résistance ou de la 
puissance, sans 
dispositif enregistreur:  - Autres instruments et 
appareils pour la mesure 
ou le contrôle de la 
tension, de l'intensité, de la résistance ou de la 
puissance:   JOB/RO/3 
 Page 409 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
9030.31 - Multimètres 9030.31 - Multimètres, sans 
dispositif enregistreur  
  9030.32 - Multimètres, avec 
dispositif enregistreur  
  9030.33 - Autres, sans dispositif 
enregistreur  
9030.39 - Autres 9030.39 - Autres, avec dispositif 
enregistreur  
9030.40 - Autres instruments et 
appareils, spécialement 
conçus pour les techniques de la 
télécommunication 
(hypsomètres, kerdomètres, 
distorsiomètres, 
psophomètres, par 
exemple) 9030.40 - Autres instruments et 
appareils, spécialement 
conçus pour les techniques de la 
télécommunication 
(hypsomètres, kerdomètres, 
distorsiomètres, 
psophomètres, par 
exemple)  
 - Autres instruments et 
appareils:  - Autres instruments et 
appareils:  
9030.82 -- Pour la mesure ou le 
contrôle des disques ou 
des dispositifs à 
semi-conducteur 9030.82 -- Pour la mesure ou le 
contrôle des disques ou 
des dispositifs à 
semi-conducteur  
9030.83 - Autres, avec dispositif 
enregistreur - (supprimé)  
  9030.84 -- Autres, avec dispositif 
enregistreur  
9030.89 -- Autres 9030.89 -- Autres  
9030.90 - Parties et accessoires 9030.90 - Parties et accessoires  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
90.30 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et 
autres instruments et appareils pour la 
mesure ou le contrôle de grandeurs 
électriques, à l'exclusion des compteurs relevant de la position 90.28;  instruments 
et appareils pour la mesure ou la détection 
des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9030.10 - Instruments et appareils pour la mesure 
ou la détection des radiations ionisantes CSP  
9030.20 - Oscilloscopes et oscillographes 
cathodiques CSP  
 - Autres instruments et appareils pour la 
mesure ou le contrôle de la tension, de 
l'intensité, de la résistance ou de la 
puissance, sans dis positif enregistreur:   
9030.31 - Multimètres CSP  
9030.39 - Autres CSP  JOB/RO/3 
Page 410  
 
SH1996 Désignation Règle 
9030.40 - Autres instruments et appareils, 
spécialement conçus pour les techniques 
de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, 
psophomètres, par exemple) CSP  
 - Autres instruments et appareils:   
9030.82 - Pour la mesure ou le contrôle des 
disques ou des dispositifs à 
semi-conducteur CSP  
9030.83 - Autres, avec dispositif enregistreur CSP  
9030.89 - Autres CSP  
9030.90 - Parties et accessoires CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
90.30 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et 
autres instruments et appareils pour la 
mesure ou le contrôle de grandeurs 
électriques, à l'exclusion des compteurs 
relevant de la position 90.28;  instruments et appareils pour la mesure ou la détection 
des radiations alpha, bêta, gamma, X, 
cosmiques ou autres radiations ionisantes. Comme indiqué 
pour les 
sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9030.10 - Instruments et appareils pour la mesure 
ou la détection des radiations ionisantes CSP  
9030.20 - Oscilloscopes et oscillographes 
cathodiques   CSP  
 - Autres instruments et appareils pour la 
mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la 
puissance, sans dis positif enregistreur:   
9030.31 - Multimètres CSP  
9030.39 - Autres CSP  
9030.40 - Autres instruments et appareils, 
spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, 
kerdomètres, distorsiomètres, 
psophomètres, par exemple) CSP  
 - Autres instruments et appareils:   
9030.82 - Pour la mesure ou le contrôle des 
disques ou des dispositifs à 
semi-conducteur CSP  
9030.83 - Autres, avec dispositif enregistreur CSP  
9030.89 - Autres CSP  
9030.90 - Parties et accessoires CP  
  JOB/RO/3 
 Page 411 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
90.30 Oscilloscopes, analyseurs de spectre 
et autres instruments et appareils pour 
la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, à l'exclusion des 
compteurs relevant de la position 
90.28;  instruments et appareils pour 
la mesure ou la détection des 
radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations 
ionisantes. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9030.10 - Instruments et appareils pour la 
mesure ou la détection des radiations ionisantes CSP  
9030.20 - Oscilloscopes et oscillographes Comme indiqué pour la 
sous-position 
fractionnée  
ex 9030.20  a) - Pour rayons cathodiques CSPF  
ex 9030.20 b) - Autres, avec dispositif en registreur CSPF, sauf à partir des 
n° 9030.32, 9030.39, et 
9030.84.  
ex 9030.20 c) - Autres C SPF, sauf à partir du 
n° 9030.89  
 - Autres instruments et appareils pour 
la mesure ou le contrôle de la tension, 
de l'intensité, de la résistance ou de la 
puissance:   
9030.31 -- Multimètres sans dispositif 
enregistreur CSP  
9030.32 - Multimètres  avec dispositif 
enregistreur CSP, sauf à partir du 
n° 9030.20 b), des 
n° 9030.39 et 9030.84.  
9030.33 - Autres, sans dispositif enregistreur CSP  
9030.39 -- Autres, avec dispositif enre gistreur CSP, sauf à partir du 
n° 9030.20 b), des 
n° 9030.32 et 9030.84  
9030.40 - Autres instruments et appareils, 
spécialement conçus pour les 
techniques de la télécommunication 
(hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par 
exemple) CSP  
 - Autres instruments et appareils:   
9030.82 -- Pour la mesure ou le contrôle des 
disques ou des dispositifs à semi-conducteur CSP  
9030.84 -- Autres, avec dispositif enre gistreur CSP, sauf à partir du 
n° 9030.20 b), des 
n° 9030.32 et 9030.39.  
9030.89 -- Autres CSP, sauf à partir du 
n° 9030.20 c)  
9030.90 - Parties et accessoires CP  
 JOB/RO/3 
Page 412  
 
246. Position 90.31 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
90.31 Instruments, appareils et 
machines de mesure ou 
de contrôle, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent 
chapitre; projecteurs de profils. 90.31 Instruments, appareils et 
machines de mesure ou 
de contrôle, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent 
chapitre; projecteurs de profils. Le n° 9031.30 a 
été supprimé pour 
cause de faible volume 
d'échanges. 
9031.30 - Projecteurs de profils - (supprimé)  
 - Autres instruments et 
appareils optiques:  - Autres instruments et 
appareils optiques:  
9031.41 -- Pour le contrôle des 
disques ou des 
dispositifs à 
semi-conducteur ou pour le contrôle des 
masques ou des réticules 
utilisés dans la fabrication des 
dispositifs à 
semi-conducteur 9031.41 -- Pour le contrôle des 
disques ou des dispositifs 
à semi-conducteur ou 
pour le contrôle des masques ou des réticules 
utilisés dans la fabrication 
des dispositifs à semi-conducteur  
9031.49 -- Autres 9031.49 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
90.31 Instruments, appareils et machines 
de mesure ou de contrôle, non 
dénommés ni compris ailleurs dans 
le présent chapitre;  projecteurs de profils. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9031.10 - Machines à équilibrer les pièces 
mécaniques CSP  
9031.20 - Bancs d'essai CSP  
9031.30 - Projecteurs de profils CSP  
 - Autres instruments et appareils 
optiques: CSP  
9031.41 - Pour le contrôle des disques ou 
des dispositifs à semi-conducteur 
ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la 
fabrication des dispositifs à 
semi-conducteur CSP  
9031.49 - Autres CSP  
9031.80 - Autres instruments, appareils et 
machines CSP  
9031.90 - Parties et accessoires CP  
  JOB/RO/3 
 Page 413 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
90.31 Instruments, appareils et machines 
de mesure ou de contrôle, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre;  projecteurs de 
profils. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9031.10 - Machines à équilibrer les pièces 
mécaniques CSP  
9031.20 - Bancs d'essai CSP  
9031.30 - Projecteurs de profils CSP  
 - Autres instruments et appareils 
optiques: CSP  
9031.41 - Pour le contrôle des disques ou 
des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou 
des réticules utilisés dans la 
fabrication des dispositifs à semi-conducteur CSP  
9031.49 - Autres CSP  
9031.80 - Autres instruments, appareils et 
machines CSP  
9031.90 - Parties et accessoires CP  
 
SH2007 Désignation Règle 
90.31 Instruments, appareils et machines 
de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans 
le présent chapitre;  projecteurs de 
profils. Comme indiqué pour 
les sous-positions  CP;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35% 
9031.10 - Machines à équilibrer les pièces 
mécaniques CSP  
9031.20 - Bancs d'essai CSP  
 - Autres instruments et appareils 
optiques:   
9031.41 - Pour le contrôle des disques ou 
des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou 
des réticules utilisés dans la 
fabrication des dispositifs à 
semi-conducteur CSP  
9031.49 -- Autres Comme indiqué pour 
la sous-position fractionnée  
ex 9031.39 a) --- Projecteurs de profils CSPF  
ex 9031.39 b) -- Autres CSPF  
9031.80 - Autres instruments, appareils et 
machines CSP  
9031.90 - Parties et accessoires CP  
 
c) Observations du Secrétariat 
Les projecteurs de profils, qui étaient auparava nt classés dans le n° 9031.30, sont maintenant 
couverts par le n° ex 9031.49.  Dans le SH1996, la règle par produit pour les projecteurs de 
profils est CSP. Par conséquent, pour que le p assage à partir des projecteurs de profils ou aux 
projecteurs de profils ou à partir d'autres produits du n° 9031.49 ou à ces autres produits JOB/RO/3 
Page 414  
 
continue de conférer l'origine, il peut être n écessaire d'établir une règle CSPF au niveau de la 
sous-position fractionnée pour le n° 9031.49. 
 
247. Position 91.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
91.01 Montres-bracelets, 
montres de poche et 
montres similaires (y 
compris les compteurs de temps des mêmes types), 
avec boîte en métaux 
précieux ou en plaqués ou doublés de métaux 
précieux. 91.01 Montres-bracelets, 
montres de poche et 
montres similaires (y 
compris les compteurs de temps des mêmes types), 
avec boîte en métaux 
précieux ou en plaqués ou doublés de métaux 
précieux. Le n° 9101.12 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
 - Montres-bracelets, 
fonctionnant électriquement, même 
incorporant un compteur 
de temps:  - Montres-bracelets, 
fonctionnant électriquement, même 
incorporant un compteur 
de temps:  
9101.11 -- À affich age mécanique 
seulement 9101.11 -- À affichage mécanique 
seulement  
9101.12 -- À affichage 
optoélectronique 
seulement - (supprimé)  
9101.19 -- Autres 9101.19 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
91.01 Montres-bracelets, montres de poche et montres 
similaires (y compris les compteurs de temps des 
mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. [CP] 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
91.01 Montres-bracelets, montres de poche et montres 
similaires (y compris les compteurs de temps des 
mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. [CP] 
 
SH2007 Désignation Règle 
91.01 Montres-bracelets, montres de poche et montres 
similaires (y compris les compteurs de temps des 
mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou 
en plaqués ou doublés de métaux précieux. [CP] 
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corres ponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un  JOB/RO/3 
 Page 415 
 
 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 
248. Position 91.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
91.06 Appareils de contrôle du 
temps et compteurs de 
temps, à mouvement 
d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de 
pointage, horodateurs, 
horocompteurs, par exemple). 91.06 Appareils de contrôle du 
temps et compteurs de 
temps, à mouvement 
d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de 
pointage, horodateurs, 
horocompteurs, par exemple). Le n° 9106.20 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges. 
9106.10 - Horloges de pointage; 
horodateurs et 
horocompteurs 9106.10 - Horloges de pointage; 
horodateurs et 
horocompteurs  
9106.20 - Parcmètres - (supprimé)  
9106.90 - Autres 9106.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
91.06 Appareils de contrôle du temps et compteurs de 
temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur 
synchrone (horloges de pointage, horodateurs, 
horocompteurs, par exemple). [CP] 
 
 
SH2002 Désignation Règle 
91.06 Appareils de contrôle du temps et compteurs de 
temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur 
synchrone (horloges de pointage, horodateurs, 
horocompteurs, par exemple). [CP] 
 
SH2007 Désignation Règle 
91.06 Appareils de contrôle du temps et compteurs de 
temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur 
synchrone (horloges de pointage, horodateurs, 
horocompteurs, par exemple). [CP] 
 
d) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 JOB/RO/3 
Page 416  
 
249. Positions 92.03, 92.04 et 92.05 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification 
92.03 Orgues à tuyaux et à 
clavier; harmoniums et 
instruments similaires à 
clavier et à anches libres 
métalliques. - (supprimé) Les n° 92.03 et 
92.04 ont été 
supprimés pour 
cause de faible 
volume 
d'échanges. 
92.04 Accordéons et 
instruments similaires; 
harmonicas à bouche. - (supprimé)  
9204.10 - Accordéons et 
instruments similaires - (supprimé)  
9204.20 - Harmonicas à bouche - (supprimé)  
92.05 Autres instruments de 
musique à vent 
(clarinettes, trompettes, 
cornemuses, par exemple). 92.05 Autres instruments de 
musique à vent 
(clarinettes, trompettes, 
cornemuses, par exemple).  
9205.10 - Instruments dits 
"cuivres" 9205.10 - Instruments dits 
"cuivres"  
9205.90 - Autres 9205.90 - Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
92.03 
 Orgues à tuyaux et à clavier;  harmoniums et 
instruments similaires à cl avier et à anches libres 
métalliques. [CP] [CP, sauf à partir 
du n° 92.09;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35%]  
92.04 Accordéons et instruments similaires;  
harmonicas à bouche. [CP]  [CP, sauf à partir 
du n° 92.09;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35%]  
92.05 Autres instruments de musique à vent 
(clarinettes, trompett es, cornemuses, par 
exemple). [CP]  [CP, sauf à partir 
du n° 92.09;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35%]  
 
 
SH2002 Désignation Règle 
92.03 Orgues à tuyaux et à clavier;  harmoniums et 
instruments similaires à cl avier et à anches libres 
métalliques. [CP]  [CP, sauf à partir 
du n° 92.09;  ou 
règle de valeur 
ajoutée de 35%]  
92.04 Accordéons et instruments similaires;  
harmonicas à bouche. [CP]  [CP, sauf à partir 
du n° 92.09;  ou 
règle de valeur ajoutée de 35%]  
92.05 Autres instruments de musique à vent 
(clarinettes, trompett es, cornemuses, par 
exemple). [CP]  [CP, sauf à partir 
du n° 92.09;  ou 
règle de valeur ajoutée de 35%]   JOB/RO/3 
 Page 417 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
92.05 Autres instruments de musique à vent 
(clarinettes, trompett es, cornemuses, par 
exemple). Comme indiqué 
pour la position 
fractionnée   [CP, sauf à partir 
du n° 92.09;  ou 
règle de valeur ajoutée de 35%]  
ex 92.05 a) - Orgues à tuyaux et à clavier;  harmoniums et 
instruments similaires à clavier et à anches 
libres métalliques. [CPF] 
   
ex 92.05 b) - Accordéons et instruments similaires;  
harmonicas à bouche. [CPF] 
  
ex 92.05 c) Autres [CPF]  
 
c) Observations du Secrétariat 
Dans le cadre du SH1996 et du SH2002, un passage aux orgues à tuyaux et à clavier, 
harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques (n° 92.03) ou à partir de ces instruments ou un passage aux accordéons et instruments similaires, et harmonicas à bouche (n° 92.04) ou à partir de ces instruments ou un passage aux autres instruments de musique à vent (n° 92.05) ou à partir de ces instruments conféraient l'origine. Pour conserver 
le même résultat dans le SH2007, il peut être  nécessaire d'établir une règle par produit au 
niveau de la position fractionnée. Cependant, comme il apparaît que ces passages ne sont pas 
faisables, le Secrétariat estime qu'une simple  règle CP devrait être conservée pour la 
position 92.05 
 
250. Position 92.09 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
92.09 Parties (mécanismes de 
boîtes à musique, par 
exemple) et accessoires 
(cartes, disques et rouleaux pour appareils à 
jouer mécaniquement, par 
exemple) d'instruments de musique; métronomes 
et diapasons de tous 
types. 92.09 Parties (mécanismes de 
boîtes à musique, par 
exemple) et accessoires 
(cartes, disques et rouleaux pour appareils à 
jouer mécaniquement, par 
exemple) d'instruments de musique; métronomes 
et diapasons de tous 
types. Les n° 9209.10, 
9209.20 et 9209.93 
ont été supprimés 
pour cause de faible volume 
d'échanges. 
9209.10 - Métronomes et 
diapasons - (supprimé)  
9209.20 - Mécanisme s de boîtes à 
musique - (supprimé)  
9209.30 - Cordes harmoniques 9209.30 - Cordes harmoniques  
 - Autres:  - Autres:  
9209.91 -- Parties et accessoires 
de pianos 9209.91 -- Parties et accessoires 
de pianos  
9209.92 -- Parties et accessoires 
des instruments de 
musique du n° 92.02 9209.92 -- Parties et accessoires 
des instruments de 
musique du n° 92.02  
9209.93 -- Parties et accessoires 
des instruments de 
musique du n° 92.03 - (supprimé)  JOB/RO/3 
Page 418  
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
9209.94 -- Parties et accessoires 
des instruments de 
musique du n° 92.07 9209.94 -- Parties et accessoires 
des instruments de 
musique du n° 92.07  
9209.99 -- Autres 9209.99 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
92.09 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par 
exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, 
par exemple) d'instruments de musique; 
métronomes et diapasons de tous types. [CP] [CP, sauf à partir 
du n° 92.09;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35%]  
 
SH2002 Désignation Règle 
(1) (2) (3) (4) 
92.09 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par 
exemple) et accessoires (cartes, disques et 
rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; 
métronomes et diapasons de tous types. [CP] [CP, sauf à partir 
du n° 92.09;  ou 
règle de valeur ajoutée de 35%]  
 
SH2007 Désignation Règle 
92.09 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par 
exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, 
par exemple) d'instruments de musique; 
métronomes et diapasons de tous types. [CP] [CP, sauf à partir 
du n° 92.09;  ou règle de valeur 
ajoutée de 35%]  
 
c) Observations du Secrétariat 
Bien que la structure de la position dans le  SH2007 ne corresponde pas à celle du SH2002, sa 
portée générale demeure inchangée. L'amendeme nt apporté à la nomenclature s'effectue au 
niveau de la sous-position et ne modifie pas la  portée de la règle par produit, qui exige un 
changement de position pour conférer l'origin e. Par conséquent, aucune modification n'est 
nécessaire et la règle peut être transposée directement. 
 251. Position 93.06 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
93.06 Bombes, grenades, 
torpilles, mines, missiles, 
cartouches et autres 
munitions et projectiles, et leurs parties, y compris 
les chevrotines, plombs 
de chasse et bourres pour 
cartouches. 93.06 Bombes, grenades, 
torpilles, mines, missiles, 
cartouches et autres 
munitions et projectiles, et leurs parties, y compris 
les chevrotines, plombs 
de chasse et bourres pour 
cartouches. Le n° 9306.10 a 
été supprimé pour 
cause de faible 
volume d'échanges.  JOB/RO/3 
 Page 419 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
9306.10 - Cartouches pour 
pistolets de scellement ou 
pour pistolets d'abattage 
et leurs parties - (supprimé)  
 - Cartouches pour fusils 
ou carabines à canon lisse 
et leurs parties; plombs 
pour carabines à air comprimé:  - Cartouches pour fusils 
ou carabines à canon lisse 
et leurs parties; plombs 
pour carabines à air comprimé:  
9306.21 -- Cartouches 9306.21 -- Cartouches  
9306.29 -- Autres 9306.29 -- Autres  
9306.30 - Autres cartouches et 
leurs parties 9306.30 - Autres cartouches et 
leurs parties  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
93.06 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, 
cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs 
parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et 
bourres pour cartouches. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9306.10 - Cartouches pour pistolets de scellement ou pour 
pistolets d'abattage et leurs parties CP ou chargement des 
munitions 
 - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et 
leurs parties;  plombs pour carabines à air comprimé  
9306.21 -- Cartouches CP;  ou chargement des 
munitions 
9306.29 -- Autres CP;  ou chargement des 
munitions 
9306.30 - Autres cartouches et leurs parties CP;  ou chargement des 
munitions 
9306.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 9306.90 a) Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, 
cartouches et autres munitions et projectiles CSPF  
ex 9306.90 b) Parties CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
93.06 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, 
cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs 
parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et 
bourres pour cartouches. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9306.10 - Cartouches pour pistolets de scellement ou pour 
pistolets d'abattage et leurs parties CP ou chargement des 
munitions 
 - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et 
leurs parties;  plombs pour carabines à air comprimé:  
9306.21 -- Cartouches CP ou chargement des 
munitions 
9306.29 -- Autres CP ou chargement des 
munitions 
9306.30 - Autres cartouches et leurs parties CP ou chargement des 
munitions 
9306.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  JOB/RO/3 
Page 420  
 
SH2002 Désignation Règle 
ex 9306.90 a) Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, 
cartouches et autres munitions et projectiles CSPF  
ex 9306.90 b) Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règle 
93.06 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, 
cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs 
parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et 
bourres pour cartouches. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
 - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et 
leurs parties;  plombs pour carabines à air comprimé:  
9306.21 -- Cartouches CP ou chargement des 
munitions 
9306.29 -- Autres CP ou chargement des 
munitions 
9306.30 - Autres cartouches et leurs parties CP ou chargement des 
munitions 
9306.90 - Autres Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 9306.90 a) Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, 
cartouches et autres munitions et projectiles CSPF  
ex 9306.90 b) Parties CP  
 
c) Observations du Secrétariat 
Les cartouches pour pistolets de scellement ou pour pistolets d'ab attage et leurs parties, qui 
étaient auparavant classées dans le n° 9306.10 du SH2002, font maintenant partie du n° 9306.30 du SH2007. La règle par produit ap plicable aux deux sous-positions exige un 
changement de position pour conférer l'origine. La règle pour le n° 93.06  peut être transposée 
directement du seul fait de l'élimination du n° 9306.10. 
 
252. Position 94.01 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
94.01 Sièges (à l'exclusion de 
ceux du n° 94.02), même transformables en 
lits, et leurs parties. 94.01 Sièges (à l'exclusion de 
ceux du n  94.02), même 
transformables en lits, et 
leurs parties. Le n° 9401.50 a 
été scindé afin de faciliter le contrôle 
des produits en 
bambous ou en rotin (INBAR). 
9401.50 - Sièges en rotin, en 
osier, en bambou ou en 
matières similaires  - Sièges en rotin, en osier, 
en bambou ou en matières 
similaires:   
  9401.51 -- En bambou ou en rotin  
  9401.59 -- Autres  
  JOB/RO/3 
 Page 421 
 
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
94.01 Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même 
transformables en lits, et leurs parties Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9401.10 
 - Sièges des types utilisés pour véhicule s aériens [CP ou changement à partir du 
n° 9401.90, pour autant qu'une partie 
essentielle du meuble soit déjà 
originaire]  
9401.20 
 
9401.30 9401.40 - Sièges des types utilisés pour véhicules 
automobiles 
- Sièges pivotants, ajustables en hauteur - Sièges autres que le matériel de camping ou de 
jardin, transformables en lits Comme indiqué pour le n° 9401.10 
 
Comme indiqué pour le n° 9401.10 Comme indiqué pour le n° 9401.10 
9401.50  - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en 
matières similaires Comme indiqué pour le n° 9401.10 
 
9401.61 
9401.69 
 - Autres sièges, avec bâti en bois: 
- Rembourrés 
- Autres 
- Autres sièges, avec bâti en métal: Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10  
9401.71 - Rembourrés Comme indiqué pour le n° 9401.10  
9401.79 
9401.80 - Autres 
- Autres sièges Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10  
9401.90 - Parties CP  
 
SH2002 Désignation Règle 
94.01 Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même 
transformables en lits, et leurs parties. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9401.10 
 - Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 
 [CP ou changement à partir du 
n° 9401.90, pour autant qu'une partie 
essentielle du meuble soit déjà originaire]  
9401.20 
 9401.30 
9401.40 
 - Sièges des types utilisés pour véhicules 
automobiles - Sièges pivotants, ajustables en hauteur 
- Sièges autres que le matériel de camping ou de 
jardin, transformables en lits Comme indiqué pour le n° 9401.10 
 Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10 
 
9401.50 
 - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en 
matières similaires Comme indiqué pour le n° 9401.10 
 
9401.61 
9401.69 
 - Autres sièges, avec bâti en bois: 
- Rembourrés 
- Autres 
- Autres sièges, avec bâti en métal: Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10  
9401.71 - Rembourrés Comme indiqué pour le n° 9401.10  
9401.79 
9401.80 - Autres  
- Autres sièges Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10  
9401.90 - Parties CP  
 
SH2007 Désignation Règle 
94.01 Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même 
transformables en lits, et leurs parties. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9401.10 
 - Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 
 [CP ou changement à partir du 
n° 9401.90, pour autant qu'une partie 
essentielle du meuble soit déjà originaire]  JOB/RO/3 
Page 422  
 
SH2007 Désignation Règle 
9401.20 
 
9401.30 9401.40 
 - Sièges des types utilisés pour véhicules 
automobiles 
- Sièges pivotants, ajustables en hauteur - Sièges autres que le matériel de camping ou de 
jardin, transformables en lits Comme indiqué pour le n° 9401.10 
 
Comme indiqué pour le n° 9401.10 Comme indiqué pour le n° 9401.10 
 
 - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en 
matières similaires:  
9401.51 -- En bambou ou en rotin Comme indiqué pour le n° 9401.10
9401.59 -- Autres Comme indiqué pour le n° 9401.10
9401.61 
9401.69 
 - Autres sièges, avec bâti en bois: 
- Rembourrés 
- Autres 
- Autres sièges, avec bâti en métal: Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10  
9401.71 - Rembourrés Comme indiqué pour le n° 9401.10  
9401.79 
9401.80 - Autres  
- Autres sièges Comme indiqué pour le n° 9401.10 
Comme indiqué pour le n° 9401.10  
9401.90 - Parties CP  
 
c) Observations du Secrétariat 
 Le n° 9401.50 du SH2002 a été scindé en de ux nouvelles sous-positions (les n° 9401.51 et 
9401.59). La seule modification de la règle tran sposée applicable au n° 94.01 a consisté à 
reprendre la règle par produit du n° 9401. 50 du SH2002 dans les n ouvelles sous-positions. 
 253. Position 94.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
94.03 Autres meubles et leurs 
parties. 94.03 Autres meubles et leurs 
parties. Le n° 9403.80 a 
été scindé afin de 
faciliter le contrôle des produits en 
bambous ou en 
rotin (INBAR). 
9403.80 - Meubles en autres 
matières, y compris le 
rotin, l'osier, le bambou 
ou les matières similaires  - Meubles en autres 
matières, y compris le 
rotin, l'osier, le bambou 
ou les matières similaires:  
  9403.81 -- En bambou ou en rotin  
  9403.89 -- Autres  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
94.03 Autres meubles et leurs parties. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9403.10 - Meubles en métal des types utilisés dans les 
bureaux [CP ou changement à partir du 
n° 9403.90, pour autant qu'une partie 
essentielle du meuble soit déjà 
originaire] 
9403.20 - Autres meubles en métal Comme indiqué pour le n° 9403.10  JOB/RO/3 
 Page 423 
 
 
SH1996 Désignation Règle 
9403.30 - Meubles en bois des types utilisés dans les 
bureaux Comme indiqué pour le n° 9403.10  
9403.40 
 9403.50 
 
9403.60 - Meubles en bois des types utilisés dans les 
cuisines - Meubles en bois des types utilisés dans les 
chambres à coucher  
- Autres meubles en bois Comme indiqué pour le n° 9403.10  
 Comme indiqué pour le n° 9403.10 
 
Comme indiqué pour le n° 9403.10  
9403.70 - Meubles en matières plastiques  
9403.80 - Meubles en autres matières, y compris le rotin, 
l'osier, le bambou ou les matières similaires Comme indiqué pour le n° 9403.10  
9403.90 - Parties CP 
 
SH2002 Désignation Règle 
94.03 Autres meubles et leurs parties. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9403.10 - Meubles en métal des types utilisés dans les 
bureaux [CP ou changement à partir du 
n° 9403.90, pour autant qu'une partie 
essentielle du meuble soit déjà 
originaire] 
9403.20 - Autres meubles en métal Comme indiqué pour le n° 9403.10 
9403.30 - Meubles en bois des types utilisés dans les 
bureaux Comme indiqué pour le n° 9403.10  
9403.40 
 
9403.50  
9403.60 - Meubles en bois des types utilisés dans les 
cuisines 
- Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher  
- Autres meubles en bois Comme indiqué pour le n° 9403.10 
 
Comme indiqué pour le n° 9403.10  
Comme indiqué pour le n° 9403.10  
9403.70 - Meubles en matières plastiques  
9403.80 - Meubles en autres matières, y compris le rotin, 
l'osier, le bambou ou les matières similaires Comme indiqué pour le n° 9403.10  
9403.90 - Parties CP 
 
SH2007 Désignation Règle 
94.03 Autres meubles et leurs parties. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9403.10 - Meubles en métal des types utilisés dans les 
bureaux [CP ou changement à partir du 
n° 9403.90, pour autant qu'une partie 
essentielle du meuble soit déjà originaire] 
9403.20 - Autres meubles en métal Comme indiqué pour le n° 9403.10 
9403.30 - Meubles en bois des types utilisés dans les 
bureaux Comme indiqué pour le n° 9403.10  
9403.40 
 9403.50 
 
9403.60 - Meubles en bois des types utilisés dans les 
cuisines - Meubles en bois des types utilisés dans les 
chambres à coucher 
- Autres meubles en bois Comme indiqué pour le n° 9403.10 
 Comme indiqué pour le n° 9403.10 
 
Comme indiqué pour le n° 9403.10  
9403.70 - Meubles en matières plastiques  
 - Meubles en autres matières, y compris le rotin, 
l'osier, le bambou ou les matières similaires:  
9403.81 -- En bambou ou en rotin Comme indiqué pour le n° 9403.10 
9403.89 -- Autres Comme indiqué pour le n° 9403.10 
9403.90 - Parties CP 
 JOB/RO/3 
Page 424  
 
c) Observations du Secrétariat 
 Le n° 9403.80 du SH2002 a été scindé en de ux nouvelles sous-positions (les n° 9403.81 et 
9403.89). La seule modification de la règle tran sposée applicable au n° 94.03 a consisté à 
reprendre la règle par produit du n° 9403. 80 du SH2002 dans les n ouvelles sous-positions. 
 254. Positions 95.01, 95.02 et 95.03 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
95.01 Jouets à roues conçus 
pour être montés par les 
enfants (tricycles, trottinettes, autos à 
pédales, par exemple); 
landaus et poussettes pour poupées. - (supprimé) Le nouveau 
n° 9503.00 a été 
créé afin de couvrir les jouets 
de tous types. 
95.02 Poupées représentant 
uniquement l'être 
humain. - (supprimé)  
9502.10 - Poupées, même 
habillées - (supprimé)  
 - Parties et accessoires: - (supprimé)  
9502.91 -- Vêtements et leurs 
accessoires, chaussures 
et chapeaux - (supprimé)  
9502.99 -- Autres - (supprimé)  
95.03 Autres jouets; modèles 
réduits et modèles 
similaires pour le divertissement, animés 
ou non; puzzles de tout 
genre. 95.03 Tricycles, trottinettes, 
autos à pédales et jouets 
à roues similaires; landaus et poussettes 
pour poupées; poupées; 
autres jouets; modèles réduits et modèles 
similaires pour le 
divertissement, animés ou non; puzzles de tout 
genre.  
9503.10 - Trains électriques, y 
compris les rails, les signaux et autres 
accessoires - (supprimé)  
9503.20 - Modèles réduits, 
animés ou non, à assembler, autres que 
ceux du n° 9503.10 - (supprimé)  
9503.30 - Autres assortiments et 
jouets de construction - (supprimé)  
 - Jouets représentant des 
animaux ou des 
créatures non humaines: - (supprimé)  
9503.41 -- Rem bourrés - (supprimé)  
9503.49 -- Autres - (supprimé)   JOB/RO/3 
 Page 425 
 
 
SH2002 Désignation SH2007 Désignation Raison de la 
modification
9503.50 - Instruments et 
appareils de musique-
jouets - (supprimé)  
9503.60 - Puzzles - (supprimé)  
9503.70 - Autres jouets, 
présentés en assortiments ou en 
panoplies - (supprimé)  
9503.80 - Autres jouets et 
modèles, à moteur - (supprimé)  
9503.90 - Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
95.01 Jouets à roues conçus pour être montés par les 
enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, 
par exemple);  landaus et poussettes pour poupées. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex 95.01 a) Carrosserie ou cadre CP 
ex 95.01 b) Autres parties et accessoires CP 
ex 95.01 c) Autres CPF, sauf à partir du n° ex 95.01 a) 
95.02 Poupées représentant uniquement l'être humain. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9502.10 - Poupées, même habillées CP 
 - Parties et accessoires:  
9502.91 - Vêtements et leur s accessoires, chaussures et 
chapeaux [Passage aux marchandises de cette 
sous-position pour autant que les marchandises soient assemblées 
dans un seul pays, conformément 
aux notes relatives aux chapitres 61 ou 62] 
9502.99 - Autres [CSP] 
95.03 Autres jouets;  modèles réduits et modèles 
similaires pour le divertissement, animés ou 
non;  puzzles de tout genre. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 95.03 a) Assortiments d'articles de cette position  CP 
ex 95.03 b) Jouets représentant des animaux ou des 
créatures non humaines CP 
ex 95.03 c) Instruments et appareils de musique-jouets CPF 
ex 95.03 d) Autres articles de cette position CPF 
ex 95.03 e) Parties et accessoires CPF 
 
SH2002 Désignation Règle 
95.01 Jouets à roues conçus pour être montés par les 
enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, 
par exemple);  landaus et poussettes pour 
poupées. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées 
ex 95.01 a) Carrosserie ou cadre CP 
ex 95.01 b) Autres parties et accessoires CP 
ex 95.01 c) Autres CPF, sauf à partir du n° ex 95.01 a) 
95.02 Poupées représentant uniquement l'être humain. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9502.10 - Poupées, même habillées CP JOB/RO/3 
Page 426  
 
SH2002 Désignation Règle 
 - Parties et accessoires:  
9502.91 - Vêtements et leur s accessoires, chaussures et 
chapeaux [Passage aux marchandises de cette 
sous-position pour autant que les 
marchandises soient assemblées dans un seul pays, conformément 
aux notes relatives aux chapitres 61 
ou 62] 
9502.99 - Autres [CPF] 
95.03 Autres jouets;  modèles réduits et modèles 
similaires pour le divertissement, animés ou 
non;  puzzles de tout genre. Comme indiqué pour les positions 
fractionnées  
ex 95.03 a) Assortiments d'articles de cette position  CP 
ex 95.03 b) Jouets représentant des animaux ou des 
créatures non humaines CP 
ex 95.03 c) Instruments et appareils de musique-jouets CPF 
ex 95.03 d) Autres articles de cette position CPF 
ex 95.03 e) Parties et accessoires CPF 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets 
à roues similaires; landaus et poussettes pour 
poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le 
divertissement, animés ou non; puzzles de tout 
genre. Comme indiqué pour la position 
fractionnée 
 - Jouets à roues conçus pour être montés par les 
enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, 
par exemple);  landaus et poussettes pour poupées:  
ex 95.03 a) -- Carrosserie ou cadre CPF, sauf à partir des 
n° ex 95.03 b) et ex 95.03 c) 
ex 95.03 b) -- Autres parties et accessoires CPF, sauf à partir des n° ex 95.03 a) 
et ex 95.03 c) 
ex 95.03 c) -- Autres CPF, sauf à partir du n° ex 95.03 a) 
 - Poupées représentant uniquement l'être 
humain:  
ex 95.03 d) -- Poupées, même habillées CPF, sauf à partir des n° ex 95.03 e) 
et ex 95.03 f) 
ex 95.03 e) - Vêtements et leurs accessoires, chaussures et 
chapeaux [Passage aux marchandises de cette 
sous-position pour autant que les marchandises soient assemblées 
dans un seul pays, conformément 
aux notes relatives aux chapitres 61 ou 62]  
ex 95.03 f) -- Autres parties et accessoires [CPF] 
 - Autres jouets;  modèles réduits et modèles 
similaires pour le divertissement, animés ou non;  puzzles de tout genre:  
   
ex 95.03 g) -- Autres jouets, présentés en assortiments ou 
en panoplies CPF, sauf à partir des 
n° ex 95.03 h) à ex 95.03 k)  JOB/RO/3 
 Page 427 
 
 
SH2007 Désignation Règle 
ex 95.03 h) -- Jouets représentant des animaux ou des 
créatures non humaines CP, sauf à partir des n° ex 95.03 g), 
et ex 95.03 i) à ex 95.03 k) 
ex 95.03 i) -- Instruments et appareils de musique-jouets CPF 
ex 95.03 j) -- Autres articles CPF 
ex 95.03 k) -- Parties et accessoires CPF 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les n°  95.01, 95.02 et 95.03 ont été regroupés pour couvrir tous les types de jouets à 
l'intérieur d'une position unique (n° 95.03 du SH 2007). Pour que la règle transposée pour la 
position 95.03 conserve la même portée, il peut être nécessaire de reprendre les règles par 
produit établies au niveau de la position fractionn ée tout en conservant les mêmes définitions 
des positions fractionnées établies dans le text e consolidé pour les positions 95.01 à 95.03 du 
SH1996. 
 
255. Position 96.14 
a) Modification du SH 
SH2002 Désignation  SH2007 Désignation  Raison de la 
modification 
96.14 Pipes (y compris les 
têtes de pipes), fume-
cigare et fume-cigarette, 
et leurs parties. 96.14 Pipes (y compris les têtes de pipes), 
fume-cigare et 
fume-cigarette, et leurs parties.
 Les n° 9614.20 et 9614.90 ont été 
supprimés pour 
cause de faible volume d'échanges.
 
9614.20 - Pipes et têtes de pipes  - (supprimé)  
9614.90 - Autres - (supprimé)  
 
b) Rectification technique 
SH1996 Désignation Règle 
96.14  Pipes (y compris les têtes de pipes), 
fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9614.20 - Pipes et têtes de pipes  Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 9614.20 a) Blocs de bois  ou racine, destinés à la 
fabrication de pipes CP 
ex 9614.20 b) Pipes et têtes de pipes CSPF CTSHS  
9614.90 - Autres CTH 
 
SH2002 Désignation Règle 
96.14  Pipes (y compris les têtes de pipes), 
fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. Comme indiqué pour les 
sous-positions  
9614.20 - Pipes et têtes de pipes Comme indiqué pour les 
sous-positions fractionnées  
ex 9614.20 a) Blocs de bois ou racine, destinés à la fabrication 
de pipes CP 
ex 9614.20 b) Pipes et têtes de pipes CSPF 
9614.90 - Autres CP 
 JOB/RO/3 
Page 428  
 
SH2007 Désignation Règle 
96.14 Pipes (y compris les têtes de pipes), 
fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. Comme indiqué pour la position 
fractionnée 
ex 96.14 a) - Blocs de bois ou racine, destinés à la 
fabrication de pipes. CP 
ex 96.14 b) - Pipes et têtes de pipes CPF 
ex 96.14 c) - Autres CP 
 
c) Observations du Secrétariat 
Les n° 9614.20 et 9614.90 ont été supprimés, ma is la portée générale de la position 96.14 
reste la même. Dans le SH1996, les règles par produit étaient établies aux niveaux de la 
sous-position et de la sous-position fractionnée.  Par conséquent, la règle transposée pour la 
position 96.14 peut être reprise au niveau de la position fractionnée, permettant ainsi de 
conserver les définitions de la sous-position et  de la sous-position fractionnée établies dans le 
texte consolidé. 
 
__________