1 Ordonnance du DFI  
sur la radioprotection s’appliquant aux a ccélérateurs  
de particules utilisés à des fins médic ales 
(Ordonnance sur les accélérateurs, OrAc)   
du ...  Projet pour l’audition  
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),  
vu les art. 24, al. 3, 43, al. 5, 47, al. 2, 98, al. 4, 101, 103, al. 2 et 112, al. 2 de 
l’ordonnance du... sur la radioprote ction (ORaP)1, 
arrête:   
Section 1  Dispositions générales  
Art. 1 But, objet et champ d’application  
1 La présente ordonnance vise à protéger les patients, les utilisateurs, les tiers et 
l’environnement contre les rayonnements ionisants émis lors de la mise en service et 
de l’utilisation d’accélérateurs d’électrons (accélérateurs), ou d’autres particules, 
utilisés à des fins médicales dans des buts thérapeutiques en méd ecine humaine et 
vétér inaire.  
2 Elle règlemente : 
a.  le montage et l’exploitation des accélérateurs et des dispositifs d’imagerie 
aux photons dans le domaine des mégavolts (imagerie MV), en particulier 
la radiopr otection liée à la construction, l’organisation et le contrôle par le 
titulaire de l’autorisat ion, le devoir de diligence et le programme 
d’assurance de qualité (art. 2 à 27);  
b. la procédure permettant de fixer l’état de la science et de la technique a p-
plicable au montage et à l’exploitation des autres accélérateurs de parti-
cules utilisés à des fins médicales (art. 28).  
3 Pour la mise sur le marché des accélérateurs, les prescriptions de l’o rdonnance du 
17 octobre 2001 sur les dispositifs médicaux (ODim)2 sont applic ables. 
4 Le montage et l’exploitation, comprenant également le contrôle de la qualité,  des 
systèmes d’imagerie dans le domaine des kilovolts, en vue du contrôle du positio n-
nement, de la planification et de la simulation à l’aide de rayonnement X, doivent 
être conformes aux exigences de l’ordonnance du … sur les installations radiol o-
giques à  usage méd ical3. 
  
RS 814.501.513  
1 RS 814.501  
2 RS 812.213  
3 RS 814.542.1  RO 2015  Radioprotection  
2 Art. 2 Définitions  
Sont applicables les définitions figurant à l’art. 2 et à l’annexe 1 ORaP ainsi qu’à 
l’annexe 1.  
Art. 3 Dérogations  
L’ Office fédéral de la santé publique (OFSP) peut, au cas par cas et sur demande, 
autoriser une dérogat ion aux prescri ptions de la présente ordonnance si:  
a. l’expérience et l’état de la science et de la technique l’exigent pour une 
nouveauté technique ou une application particulière; et  
b. des mesures adéquates garantissent que le risque radiologique reste i n-
changé.   
Section 2  Radioprotection liée à la construction  
Art. 4 Emplacement des accélérateurs  
1 Les accélérateurs doivent être exploités dans un local d’irradiation. Le dispositif de 
commande doit être placé hors du local d’irr adiation.  
Art. 5 Local d’irrad iation  
1 Le local d’irradiation doit être aménagé comme un secteur surveillé co nformément 
à l'art. 97 ORaP.  
2 Le local d’irradiation doit être protégé conformément à l’art. 7.  
3 Il doit être possible de quitter à tout instant le local d’irradiation. Des in structions 
signalant clairement les issues de secours sont affichées bien en évidence par le 
titulaire de l’autorisation dans le local d’irr adiation.  
4 Sous réserve de l’al. 5, le local doit disposer d’une porte d’accès suffisamment 
blindée, munie d’un dis positif qui n’autorise l’enclenchement de l’irradiation et le 
fonctio nnement en mode d’irradiation que lorsqu’elle est fermée. Si la porte d’accès 
est motorisée, des dispositifs de commande doivent être placés aussi bien à 
l’extérieur qu’à l’intérieur du l ocal d’irradiation. En cas de panne de la co mmande, il 
faut pouvoir ouvrir la porte depuis les deux côtés.  
5 Il n’est pas nécessaire de prévoir une porte d’accès si l’on peut garantir, par la 
disposition de l’entrée du local, qu’en conditions d’exploitati on normales les valeurs 
directrices hebdomadaires du débit de dose ambiante ne sont dépassées dans aucun 
endroit acce ssible.  
6 Il faut garantir par des dispositifs appropriés que le patient peut être observé en 
continu durant l’irradiation à partir du pupi tre de commande et qu’il est en comm u-
nication verbale avec le personnel.  
7 Dans le cas où la production de substances radioactives par effet photonucléaire est 
possible, l’installation du système de ventilation et de climatisation doit être dime n-Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
3 sionnée d e sorte que le local d’irradiation soit en faible d épression par rapport à 
l’entrée. Son fonctionnement doit être contrôlé périodiquement, notamment lors de 
modifications de nature architecturale ou technique.  
Art. 6 Accélérateur  
1 L’enclenchement de l’irr adiation ne doit être possible qu’à partir du pupitr e de 
commande placé hors du local d’irradiation.  
2 Le pupitre de commande doit être équipé d’un dispositif d’interruption instant anée 
de l’irradiation et du mouvement de l’accélérateur et doit être sécuri sé contre toute 
manipulation par des personnes non autorisées.  
3 Un système approprié doit garantir que l’irradiation en cours s’arrête instantané -
ment si quelqu’un pénètre dans le local d’irr adiation.  
4 Des dispositifs d’arrêt d’urgence de l’accélérateur doivent être placés dans le local 
d’irradiation, à raison d’un dispositif de chaque côté de la tête d’irradiation, dans le 
labyrinthe et dans le local de commande.  
5 Des signaux lumineux indiquant l’état de fonctionnement de l’accélérateur do ivent 
être app osés de manière bien visible à l’entrée et à l’intérieur du local d’irradiation. 
L’état de fonctionnement «irradiation en cours» doit être ind iqué en rouge.  
Art. 7 Protections  
1 Les parois qui délimitent le local d’irradiation doivent être dimensionnées de  sorte 
que les doses ambiantes indiquées à l’art.  8 ne soient pas dépassées dans les condi-
tions d’exploitation prévues. On tiendra compte de la possibilité d’irradiation du 
même endroit par pl usieurs sources.  
2 Les bases de calcul des protections requises sont précisées à l’annexe 2.  
Art. 8 Valeurs directrices de la dose ambiante  
1 Dans les secteurs contigus au local d’irradiation, les doses ambiantes suivantes ne 
doivent être dépassées à aucun endroit:  
 a. 0,02 mSv pendant une  
sema ine aux endroits situés hors du secteur surveillé;  
 b. 0,1  mSv pendant  une  
sema ine aux endroits situés à l’intérieur du secteur 
survei llé. 
2 Aux endroits situés hors du secteur surveillé dans le squels un séjour durable n’est 
pas envisagé et où aucun poste de travail n’est in stallé, une dose a mbiante jusqu’à 
cinq fois supérieure à celle indiquée à l’al. 1, let. a, est admise; cela co ncerne en 
particulier les salles d’attente, les cabines de déshabillage, les locaux d’archives, les 
entrepôts, les caves, les toilettes, les corri dors, les escaliers, les cages d’ascenseur, 
les tro ttoirs, les rues, les espaces verts et les jardins.  RO 2015  Radioprotection  
4 3 La dose ambiante n’est soumise à aucune limitation aux endroits où personne ne 
peut séjourner durant le fonctionnement de l’accélér ateur. Ces endroits  doivent être 
désignés comme tels dans la documentation servant de base au calcul.  
Art. 9 Documentation concernant la radioprotection liée à la construction  
1 La documentation concernant la radioprotection liée à la construction des locaux 
dans lesquels se ront utilisés des accélérateurs doit être adressée, en vue de 
l’autorisation, à l’OFSP avant l’exécution des travaux ou l’installation de 
l’accélérateur.  
2 Elle doit être contrôlée quant à sa conformité par l’expert en radioprotection au 
sens de l’art. 16  de la loi du 22 mars 1991 sur la radioprotection4. 
3 Elle comprend les plans de radioprotection et les b ases de calcul selon les annexes 
2 et 3.  
4 Dans le cas d’applications spéciales, les bases de calcul indiquées à l’annexe 2  
doivent être appliquées da ns la mesure où elles sont appropriées ou être adaptées en 
vue d’atteindre le même objectif.  
Art. 10 Contrôle de l’exécution de la construction  
L’expert en radioprotection contrôle que l’exécution de la constru ction s’effectue 
conformément aux plans de rad ioprotection qui ont été autorisés.   
Section 3  Mise en service  
Art. 11 Test de réception  
1 Avant de remettre l’accélérateur au titulaire de l’autorisation, le fourni sseur pro-
cède à un test de réception conformément aux données du fabricant et aux normes 
internationales harmon isées et applicables selon l’ODim5. 
2 Lors du test de réception, doivent au moins être contrôlés en collaboration avec le 
physicien médical les comp osants qui ont une incidence sur la sécurité et sur la 
dosimétrie.  
3 L’accélérateur n ’est mis à disposition du titulaire de l’autorisation par le fournis -
seur qu’après exécution sans heurt du test de réception approuvé par le phys icien 
médical. 
4 Le physicien médical veille à l’établissement des valeurs de réf érence pour les 
contrôles de s tabilité conformément à l’art. 21, al. 3, et donne son accord afin que 
l’accélérateur soit mis à disposition pour les traitements méd icaux.  
  
4 RS 814.50  
5 RS 812.213  Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
5 Art. 12 Remise de la documentation de l’installation et formation  
1 Le fournisseur remet, pour chaque accélérateur, l’information sur le produit co n-
formément à l’art. 7 ODim6,  
2 Le titulaire de l’autorisation et le fournisseur établissent conjointement un dossier 
technique.  
3 Le titulaire de l’autorisation veille à ce que les indications nécessaires, au -delà de 
l’infor mation sur le produit, figurent dans le dossier technique, dans le mode 
d’emploi ou dans la description tec hnique.  
4 Le dossier technique, le mode d’emploi et la description technique sont à fournir 
dans la langue usuelle de l’entreprise. Ces documents doi vent co mprendre au moins 
les indications figurant à l’annexe 4.  
5 Lors de la remise de l’accélérateur au titulaire de l’autorisation, le fou rnisseur 
assure une instruction adéquate du personnel d’exploitation.   
Section 4  Devoir de diligence  
Art. 13 Protect ion des personnes  
1 Durant l’irradiation, personne, à l’exception du patient, ne doit se trouver dans le 
local d’irradiation. Le personnel d’exploitation s’en assur e avant de quitter le local et 
d’enclencher l’irradiation.  
2 Les personnes qui séjournent da ns le local d’irradiation durant les arrêts de 
l’irradiation ne doivent pas recevoir, dans les conditions normales d’exploitation, 
une dose e ffective supérieure à 0,02  mSv par semaine. Dans le cas où cette valeur ne 
peut pas être respectée malgré des mesur es techniques ou architecturales, le titulaire 
de l’autorisation veille à des l imitations d’accès appropriées.  
Art. 14 Instruction du personnel  
1 Avant même de commencer à travailler, les personnes nouvellement engagées sont 
instruites par l’expert en radi oprotection sur les règles de radioprotection appl i-
cables.  
2 Le personnel chargé du nettoyage n’a l’autorisation de travailler dans le secteur 
surveillé que s’il a reçu les instructions d’une personne formée en radi oprotection.  
3 Les instructions visées au x al. 1 et 2 doivent être actualisées à des intervalles 
appropriés.  
Art. 15 Consignation des irradiations  
1 Pour chaque patient, une prescription médicale de traitement doit être établie par le 
médecin traitant avant le traitement par irradiation. Les modi fications ultérieures 
sont à consigner par écrit et à justifier.  
  
6 RS 812.213  RO 2015  Radioprotection  
6 2 Pour chaque patient, une planification individuelle de l’irradiation doit être établie 
avant l’irradiation sous la responsabilité du physicien méd ical. 
3 Sur la base de la planification ind ividuelle de l’irradiation, les personnes respons a-
bles aux termes des al. 1 et 2 établissent, dans une directive d’irradiation spécif ique 
du patient, les indications nécessaires à l’exécution de l’irradiation; celles -ci co m-
prennent en particulier les élé ments concernant le réglage de l’accélérateur et le 
positionnement du patient. En cas de modific ation du plan de traitement, la directive 
d’irradiation est actual isée. 
4 Chaque séance d’irradiation effectuée sur le patient est enregistrée par le perso nnel 
d’exploitation dans une attestation d’irradiation. Celle -ci doit être disp onible au 
poste de commande de l’accélérateur où l’irradiation du patient est effe ctuée.  
5 Les documents indiqués aux al. 1 à 4 comprennent au moins les indications préc i-
sées à l’an nexe 5.  
6 Les documents indiqués aux al. 1 à 4 peuvent être établis, enregistrés, tra ités et 
gérés à l’aide de systèmes informatiques, dans la mesure où l’on peut gara ntir que le 
personnel chargé des irradiations a accès en tout temps à ces données, qu’il peut les 
imprimer et que leur effacement involo ntaire est exclu.  
7 Les documents indiqués aux al. 1 à 4 doivent être conservés conformément aux 
dispositions applicables au dossier médical du patient, mais au moins d urant 20  ans 
après le dernier traitement.  Lors de développements du système d’information 
clinique de radio -oncologie ou lors d’un changement de celui -ci, la possibilité de lire 
ces doc uments doit demeurer garantie.   
Section 5  Organisation interne et contrôle  
Art. 16 Consignes en matière de radio protection internes à l’entreprise  
Le titulaire de l’autorisation veille à l’établissement de consignes écrites en matière 
de radioprotection, en particulier concernant les mesures d’urgence et les règles de 
comportement en cas d’accident. Ces cons ignes do ivent être adaptées en per -
manence aux données actuelles et remises, ou rendues facilement access ibles, à tou -
tes les personnes qui utilisent l’accélérateur.  
Art. 17 Documentation de l’installation  
Le titulaire de l’autorisation veille à ce que la document ation co mplète de l’instal -
lation selon l’art. 12, al. 1 à 4, soit en tout temps disponible.  
Art. 18 Engagement de physiciens médicaux  
1 Pour la prise en charge de l’assurance de la qualité, pour la surveillance de 
l’exploitation de l’accélérateur et pour la planification des traitements, le titulaire de 
l’autorisation doit mettre à disposition de l’entreprise au moins les capacités d’au 
moinssuivantes en phys iciens médicaux à plein temps, visés à l’art. 19 OraP : 
nombre d’accélérateurs en exploitation plus  un. Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
7 2 L’autorité de surveillance peut ordonner au cas par cas l’engagement de davantage 
de physiciens médicaux que celui exigé à l’al. 1 si l’expérience ou l’état de la 
science et de la technique de même que les autres principes de la radioprote ction le 
commandent.  
3 Elle peut au cas par cas admettre l’engagement de moins de physiciens médicaux 
que celui exigé à l’al. 1 si des mesures appropriées garantissent que le risque radioli-
gique reste le même.  
4 Le titulaire de l’autorisation doit fixer par écrit le s tâches et les comp étences du 
physicien médical. La suppléance doit être g arantie et fixée par écrit.  
Art. 19 Surveillance par l’expert en radioprotection  
L’expert en radioprotection surveille et contrôle périodiquement le respect des pres -
criptions en ma tière de radioprotection dans l’entreprise, notamment l’emploi d’une 
technique de travail appropriée.   
Section 6  Assurance de la qualité  
Art. 20 Programme d’assurance de la qualité  
Le titulaire de l’autorisation veille à l’application d’un programme d’assu rance de la 
qualité comprenant aussi bien les aspects méd icaux du traitement par irradia tion que 
ceux liés à l’installation et à la physique méd icale. 
2 L’expérience et l’état de la science et de la technique doivent être pris en compte. 
A cet effet, les éléments suivants sont à observer:  
a. les recommandations des organisations professionnelles internationales et 
nationales, notamment celles de la Société suisse de radiobiologie et de 
physique médicale (SSRPM) ;  
b. les normes nationales et internationales corre spondantes;  
c. les directives de l’OFSP.  
Art. 21 Exécution  
1 Le titulaire de l’autorisation veille à ce que les accélérateurs fa ssent l’objet au 
moins annuellement d’un contrôle d’état. L’état et le fonctionnement des install a-
tions doivent être contrôlés par  un personnel technique disposant des qualifi cations 
adéquates et conformé ment aux spécifications du fabricant et aux normes internatio-
nales ou nationales. A l’issue de ce co ntrôle, les valeurs de référence des contrôles 
de stabilité mentionnés à l’al.  3 sont contrôlées et, le cas échéant, ada ptées. 
2 Un contrôle d’état est toujours requis après une réparation ou une interve ntion sur 
l’installation; les composants ou les éléments concernés sont contrôlés sous la re s-
ponsabilité du physicien médical.  
3 Le titulaire de l’autorisation veille à ce que les accélérateurs soient soumis péri o-
diquement à des contrôles de stabilité. Les exigences de ces contrôles sont déterm i-RO 2015  Radioprotection  
8 nées à l’annexe  6. L’exécution correcte de ces contrôles relève de la responsabilité 
du ph ysicien médical.  
Art. 22 Dossier technique  
1 Le physicien médical veille à ce que les résultats de l’assurance de qualité, tels que 
test de réception, révision et contrôle d’état, co ntrôle des éléments qui conditionnent 
la dose, contrôles périodiques et de  stabilité, pannes et réparations, et incidents, 
soient consignés par écrit dans le dossier technique. Le contenu minimal du dossier 
technique est indiqué à l’a nnexe 4.  
2 La tenue électronique du dossier est possible à condition que son intégr ité soit 
garantie. 
Art. 23 Systèmes de mesure de référence  
Le titulaire de l’autorisation veille à ce que les systèmes de mesure de référence 
utilisés comme standards locaux pour les dosimètres et les moniteurs satisfassent 
aux exigences de l’ordonnance du DFJP du 7 dé cembre 2012 sur les instruments de 
mesure des rayonnements ionisants (OIMRI)7. 
Art. 24 Imagerie MV et logiciels de planification  
1 L’assurance de qualité de l’imagerie MV se base sur la recommandation n° 16 
(septembre 2010)8 de la SSRPM.  
2 L’assurance de q ualité des logiciels de planification se base sur la recommand ation 
n° 7 (février 1999) 9 de la SSRPM.  
3 Le titulaire de l’autorisation doit adapter l’assurance de qualité lorsque 
l’expérience ou l’état de la science et de la technique, notamment en ce qui  concerne 
les applic ations spéciales ou les innovations technologiques, l'exigent.   
Section 7  Dispositions spéciales  
Art. 25 Devoir de diligence concernant les accessoires pour la planific ation 
des irradiations et la simulation  
1 Dans le cas où des accesso ires concernant la planification et la simulation des trai -
tements sont exploités dans un réseau informatique intégré comprenant aussi les 
  
7 RS 941.210.5  
8 Recommandation n°16 de la Société suisse de radiobiologie et de physique méd icale, 
« Quality assurance of gantry -mounted image -guided radiotherapy system  », ISBN: 3 908 
125 48 0. La recommandation est disponible en librairie ou peut être consultée à l’adresse 
Internet suivante  : www.sgsmp.ch  
9 Recommandation n° 7 de la Société suisse de radiobiologie et physique médicale « Qual i-
ty control of treatment planning systems for teletherapy  », ISBN: 3 908125 23 5. La r e-
commandation est disponible en librairie ou peut être consultée à l’adresse Internet su i-
vante  : www.sgsmp.ch  Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
9 accélérateurs et leurs systèmes de vérification, il y a lieu de prévoir des mesures de 
sécurité particulières concern ant le transfert des données. Le physicien méd ical 
veille à ce que l’intégrité des données soit garantie et leur falsification emp êchée.  
2 Le physicien médical veille à ce que les dispositifs accessoires util isés pour la pla -
nification des traitements soie nt soumis à une assurance de la qualité ad équate.  
3 Le fournisseur d’un système de planification des traitements par irradiation doit 
donner, dans le descriptif technique, des indications précises concernant les alg o-
rithmes utilisés pour le calcul des rép artitions de dose. Les conditions d’irra diation 
auxquelles se limite le domaine d’application du programme doivent en particulier 
ressortir.  
Art. 26 Comportement en cas d’incidents radiologiques médicaux et de 
défaillances  
1 L’expert en radioprotection ve ille à ce que tous les incidents radiologiques méd i-
caux et toutes les défaillances en rapport avec l’exploitation de l’accélérateur et les 
irradiations soient enregistrés.  
2 Il veille à ce que les incidents radiologiques médicaux visés à l’art. 62, al. 3, ORaP 
et les défaillances visées à l’art. 140 ORaP soient annoncés.  
3 Les exigences fixées à l’art. 15 ODim10 sont en outre à prendre en compte.  
Art. 27 Procédure lors du démantèlement ou du remplacement partiel d’un 
accél érateur  
S’il existe une possibilité  que des pièces de l’accélérateur aient été activées, elles 
doivent être contrôlées du point de vue de la contamination avant le démontage ou le 
démantèlement de l’installation. Les art. 117 et 118 ORaP sont applicables à la 
libération des pièces activées.       
Section 8  Autres accélérateurs de particules utilisés à des fins 
médicales  
  
10 RS 812.213  RO 2015  Radioprotection  
10 Art. 28  
1 Pour les autres accélérateurs de particules utilisés à des fins médicales, le requérant 
doit remettre à l’autorité de surveillance, outre la demande d’autorisation, un rapport 
de sécurité visé à l’art. 137 ORaP.  
2 Il précise dans ce rapport sur quels points l’installation s’écarte des pre scriptions de 
la présente ordonnance et dans quelle mesure l’expérience et l’état de la science et 
de la technique sont pris en comp te.  
Section 9  Dispositions finales  
Art. 29 Abrogation d’un autre acte  
L’ordonnance du 15 décembre 2004 sur la radioprotection s’appliquant aux accél é-
rateurs d’électrons utilisés à des fins médicales11 est abrogée.  
Art. 30  Autorisations existantes  
Les titul aires d’autorisations pour l’utilisation d’accélérateurs de particules utilisés à 
des fins médicales, délivrées avant l’entrée en vigueur de la présente ordonnance, 
sont tenus de respecter les prescri ptions de celle -ci.  
Art. 31 Entrée en vigueur  
La présen te ordonnance entre en vigueur le ….  
… Département fédéral de l’intérieur  : 
 Alain Berset  
 
  
11 [AS 2005 285] Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
11 Annexe 1  
(art. 2)  
Définitions  
Les définitions sont présentées par ordre alphabétique.   
Accélérateur d’électrons utilisé à des fins médicales  
Installation génératrice  de rayonnements ionisants  remplissant les conditions sui-
vantes: énergie nominale de la radi ation située entre 1 MeV et 50 MeV; débit de 
dose maximum situé e ntre 0,001  Gy·s-1 et 1 Gy·s-1 à 1 m de distance de la source de 
rayonnement; distance normale d’ir radiation située entre 0,5  m et 2 m.  
L’accélérateur d’électrons comprend en règle générale une section d’accélération 
des électrons, un dispositif mécanique et électrique pour l’exploitation et la co m-
mande, une table de traitement et des dispositifs acces soires pour l’application mé -
dicale des irradiations.  
Contrôle d’état  
Contrôle de l’état d’un produit pendant son utilisation pour s’assurer qu’il sati sfait 
aux exigences requises. Il est réalisé à l’issue d’une révision ou à la suite 
d’interventions ou de  réparations.  
Contrôle de stabilité  
Contrôle, à intervalles réguliers, de certains paramètres dans le but de mettre en évi -
dence des écarts par rapport à des valeurs de réf érence.  
Personnel d’exploitation  
Personnes techniquement qualifiées qui sont autoris ées aux termes de l’ordonnance 
du 15  septembre 1998 sur les formations et les activités autorisées en matière de 
radioprotection (ordonnance sur la formation en radioprotection)12. Il s’agit en 
particu lier des techniciens en radi ologie médicale (TRM) sous la responsabilité d’un 
méde cin spécialiste ou d’un physicien m édical.  
Programme d’assurance de la qualité  
Totalité des mesures de planification, d’exécution, de surveillance et de conduite, de 
contrôle et de correction d’une activité ou d’un processus dan s le but de sati sfaire, 
d’assurer ou d’améliorer des exigences concernant la qualité. Font notamment partie 
de l’assurance de la qualité l’engagement de personnes d’exploitation en nombre 
suffisant disposant d’une formation et d’une formation continue app ropriées et dont 
le domaine d’activité et de compétence est cla irement défini . 
  
12 RS 814.501.261  RO 2015  Radioprotection  
12 Révision/maintenance  
Démarche visant à assurer le fonctionnement et la sécurité d’une install ation par des 
mesures préventives conformément aux indications du fabricant, aux nor mes reco n-
nues et à l’ODim.  
Skyshine  
Rayonnement diffusé produit par diffusion dans l’air d’un rayonnement primaire 
composé de photons, de rayons  ou de neutrons.  
Test de réception  
Contrôle d’un produit, prêt à être livré ou livré, pour déterminer si les s pécific ations 
techniques et les exigences de sécurité en vue de son utilisation sont re mplies.  Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
13 Annexe 2  
(art. 7, al. 2, art. 9, al. 3 et 4)  
Bases de calcul   
1 Données concernant l’exploitation  
1.1 Energies du rayonnement et débits de dose déterm inants   
Pour le calcul des blindages de protection contre le rayonnement photonique, on 
utilisera, parmi les énergies limites prévues par le fabricant, les énergies pour le s-
quelles la couche d’atténuation au dixième est la plus élevée (voir ch. 4.1) pour le 
matériau de protection envisagé. Pour les blindages assurant la protection contre le 
rayonnement électronique, on utilisera la valeur la plus élevée de l’énergie des 
électrons.  
Indépendamment des énergies du rayonnement prises en considération, on utilis era 
les v aleurs maximales, données par le fabricant à la distance de référence a 0 (= 1 m) 
du point de divergence du faisceau primaire, des débits de dose dans l’eau dans le 
faisceau primaire de rayonnement photonique (
rD ), dans le faisceau primaire 
d’électrons (
eD ), de même que le débit de rayonnement transmis hors du fai sceau 
primaire (
dD ).  
1.2 Dose de base W (charge d’exploitation)   
La dose de base W est égale au produit du nombre de séances hebdomadaires 
d’irradiation et des valeurs moyennes correspondantes de la d ose absorbée dans 
l’eau à la distance de référence a 0 (= 1 m) du point de divergence du faisceau pr i-
maire.  
La valeur minimale de la dose de base pour le calcul des protections vaut: 
W = 106 mGy par semaine, sans la prise en compte du travail par équipes.  
Dans le cas où l’exploitation de l’accélérateur est plus intense ou lorsque l’on utilise 
des techniques spéciales, telles que l’IMRT ou la VMAT, on augmentera en cons é-
quence la dose de base.   
1.3 Facteur d’occupation T   
Le facteur d’occupation T est une me sure du temps de séjour maximal attendu à 
l’endroit à protéger durant l’irradiation. Les valeurs suivantes sont applic ables:  
T = 0,2  pour les endroits situés hors du secteur surveillé qui ne sont pas occupés 
en permanence et où aucun poste de travail n’est  installé; il s’agit par 
exemple des salles d’attente, des cab ines de déshabillage, des locaux 
d’archives, des entrepôts, des caves, des toilettes, des corridors, des 
escaliers, des cages d’ascenseur, des trottoirs, des rues, des espaces verts RO 2015  Radioprotection  
14 et des jardi ns; la valeur directrice applicable au débit de dose ambiante 
est toujours de 0, 02 mSv par semaine;  
  
T = 1  pour tous les autres endroits où peuvent séjourner des personnes;  
T = 0  pour tous les endroits où personne ne peut séjourner.   
1.4 Facteur de d irection U   
Le facteur de direction U tient compte de la fréquence relative maximale, à l aquelle 
le rayonnement est dirigé vers l’endroit à protéger pour l’exploitation prévue. Sont 
déterminantes les conditions individuelles pour le local d’irradiation en question 
selon l’exploitation et les techniques d’irradiation. Les valeurs suivantes sont appl i-
cables:  
U = 1  pour le calcul de la protection contre le rayonnement transmis, le rayo n-
nement photonique secondaire et tertiaire, ainsi que le rayonnement 
neutronique, indépendamment de la direction du faisceau primaire;  
U  0,5 – pour le calcul de la protection contre le rayonnement primaire dirigé 
contre le sol;  
– pour le calcul de la protection contre le rayonnement primaire dirigé 
contre les parois;  
U  0,25 pour le calcul de la protection contre le rayonnement primaire dirigé 
contre le plafond;  
U = 0  pour le calcul de la protection contre le rayonnement primaire lorsque le 
faisceau primaire maximal, y compris un bord correspondant à un angle 
de 5° par rap port au point de divergence, ne peut pas être dirigé vers 
l’endroit à protéger.   
1.5 Combinaison des facteurs U et T   
Le produit U · T (voir ch. 3, formule 1) ne doit pas être inférieur à 0,1. Afin de limi -
ter le risque d’irradiations, l’augmentation du d ébit de dose ambiant, prov enant de la 
combina ison de directions rares du faisceau et du séjour aux endroits à l’extérieur du 
secteur surveillé pour lesquels on n’envisage pas une présence durable, ne doit pas 
être supérieure à un fa cteur 10.   
2 Composantes  du rayonnement  
2.1 Contributions déterminantes du rayonnement   
Aucun blindage particulier n’est requis contre le rayonnement électronique pr imaire. 
Dans le cas où l’énergie limite du rayonnement X et celle de tous les fai sceaux 
d’électrons est inférieure à 10 MeV, il n’est pas n écessaire de tenir compte, dans le Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
15 calcul des blindages, du rayonnement neutronique direct et diffusé, ni du rayon -
nement secondaire produit lors de réactions photon ucléaires.  
On tiendra compte des contributions du rayonnement citée s ci-dessous, dans la 
mesure où elles sont déterminantes pour la protection à l’intérieur et à l’extérieur du 
secteur d’exploitation:  
a. faisceau primaire lors de l’exploitation en rayonnement photonique;  
b. faisceau primaire lors de l’exploitation en élec trons, rayonnement de fre i-
nage;  
c. rayonnement transmis;  
d. rayonnement photonique secondaire (rayonnement diffusé, y compris 
skyshine);  
e. rayonnement tertiaire (rayonnement photonique diffusé deux fois et rayo n-
nement trans mis diffusé);  
f. rayonnement n eutronique direct (rayonnement neutronique émis par 
l’accélérateur);  
g. rayonnement neutronique diffusé (aux endroits exposés au rayonnement 
neutronique direct);  
h. rayonnement neutronique dû aux réactions photonucléaires   
(rayonnement neutronique produit  par le rayonnement photonique dans les 
blindages par le biais de réactions photonucléaires. Cette composante n’est à 
prendre en considération que si l’on utilise des matériaux de blindage co m-
posés totalement ou en partie d’éléments ayant des numéros atomi ques él e-
vés, en pa rticulier de plomb);  
i. rayonnement émis par les substances radioactives produites lors des réa c-
tions photonucléaires;  
j. rayonnement  produit par capture neutronique.   
2.2 Faisceau primaire avec bord   
La protection contre le rayonnemen t primaire doit comprendre un bord correspo n-
dant à un angle d’au moins 5° tout autour du faisceau primaire de section max imale.   
2.3 Rayonnement avec une incidence oblique   
Dans le cas où le rayonnement primaire ou le rayonnement transmis n’ont pas une 
incidence normale sur le blindage, on peut tenir compte pour le calcul de celui -ci de 
l’allongement du parcours dans la direction du faisceau, dans la mesure où le rayo n-
nement secondaire produit dans le blindage (en particulier le rayonnement diffusé) 
est suffisamment atténué. Ce parcours, plus long que celui obtenu en incidence nor -
male, peut être utilisé comme épaisseur s pour le calcul du blindage selon le ch. 3.  
 RO 2015  Radioprotection  
16 2.4 Rayonnement incident sur la porte du local d’irradi ation  
Pour les locaux d’irradiation dont la disposition est habituelle et qui comprennen t 
une chicane d’entrée, le rayonnement neutronique incident sur la porte peut être cal -
culé selon l’algorithme indiqué sous ch. 3. La protection de la porte doit en outre 
être dimensionnée de sorte à assu rer une protection adéquate contre les contrib utions 
diffusées selon le ch. 2.1, let. a à j, en particulier aussi contre le rayonnement  pro-
duit par capture neutron ique dans la porte elle -même.   
2.5 Skyshine   
Dans le cas où le local d’irradiation constit ue un secteur indépendant (c’est -à-dire 
sans aucun étage placé au -dessus du local), il faut vérifier, en plus du rayo nnement 
direct ou transmis provenant de l’accélérateur et dirigé vers le pl afond, quelle est 
aussi la dose ambiante produite à l’endroit à protéger par diffusion du rayonnement 
photonique et neutronique dans l’air situé au -dessus du local d’irradiation (= sky -
shine). Il faudra, le cas échéant, tenir compte de ce rayonnement dans le calcul des 
blindages. Pour le calcul de la composante photoni que et neutronique du sky shine, 
les formules utilisées dans le rapport no 144 du NCRP13 peuvent être appliquées.   
3 Méthodes de calcul   
Le calcul de l’épaisseur de protection contre chacune des composantes du rayonn e-
ment indiquées au ch. 2.1, let. a à g, a gissant à l’endroit à protéger, s’effectue selon 
les indications et les formules données ci -dessous.  
Lorsque plusieurs composantes du rayonnement interviennent simultanément au 
même endroit (en tenant compte aussi de celles qui proviennent d’autres sources ), la 
somme des débits de dose ambiante de toutes les composantes ne doit pas dépasser 
la valeur directrice admissible. Le cas échéant, il faut augmenter en conséquence 
l’épaisseur des protections.  
Schéma général de calcul:   
1) (formule log où ,10 


 i i
wi i i i qRHTUWn nzs
   
avec:  
i indice identifiant  la composante du rayonnement  
s épaisseur du blindage en cm permettant de réduire la dose de rayonn ement à 
  
13 Rapport no 144 (2003) du National Council on Radiation Protection and Measurements: 
Radiation Protection for Particle Accelerator Facilities. Le rapport est di sponible en li-
brairie (ISBN 0 -929600 -77-0) ou peut être consulté à l’adresse Internet 
www.ncrp.com/pubs.html.  Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
17 la valeur directrice de la dose ambiante selon l’art. 8  
z couche d’atténuation au dixième en cm  
n nombre de couches requises d’atténuation au dixi ème  
W dose de base (charge d’exploitation) en mGy/semaine selon le ch. 1.2  
U facteur de direction selon le ch. 1.4  
T facteur d’occupation selon le ch. 1.3  
Hw valeur directrice de la dose ambiante selon l’art. 8 en mSv par s emaine  
R facteur de réducti on pour le débit de dose selon le tableau 1  
q coefficient pour le calcul de la dose équivalente due au rayonn ement; q = 10 
mSv/mGy pour les neutrons et q = 1 mSv/mGy pour les rayonn ements pho -
toniques et électroniques.  
L’expression dans la parenthèse de la formule 1 correspond au facteur de rédu ction 
du rayonnement.   
Tableau 1  
Paramètres spécifiques à introduire dans la formule 1 pour le calcul  
des épai sseurs de blindage selon les différentes composantes du rayonnement    
Composante  
du rayonn ement  Epaisse ur 
du blindage  
s Couche 
d’atténuation  
au dixième z  Mode 
d’exploita - 
tion Facteur de réduction R  
     
Faisceau primaire  sr zr  photons  Rr = a02/an2 
  (selon 4.1)    
     
     
(Contribution du 
rayonnement de 
freinage)  sb zr électrons  Rb = (
reD /
eD + ke) · a 02/an2 
 (selon 4.1)    
     
     
Rayonnement 
transmis sd zr  photons  Rd = 
dD /
rD  · a02/an2 
 (selon 4.1)  électrons  Rd = 
dD /
eD · a02/an2 
     
     
Rayonnement  
photonique seco n-
daire (rayonne ment 
diffusé) ss zs  photons  Rs = 0,01 · F n/F0 · a02/as2 
 (selon 4.3)  électrons  Rs = 0,01 · k e · Fz/F0 · a02/as2 
     
     
Rayonnement ter -
tiaire (rayonnement 
photonique di ffusé 
deux fois et rayo n-
nement transmis 
diffusé)  st zs  
photons  Rt = (0,01·
dD /
rD +10-6) · F t/F0 · 
a02/at2 
 (selon 4.3)  électrons  Rt = (0,01·
dD /
eD +10-6) · F t /F0 · 
a02/at2 
     
     
Rayonnement  
neutron ique direct  sn zn  
photons  Rn = 
nD /
rD · a0/an 
 (selon 4.4)  électrons  Rn = 
nD /
eD · a0/an 
     
     
Rayonnement  
neutron ique diffusé  sns zns  
photons  Rns = 0,1 ·
nD /
rD · a0/ans · b/l 
 (selon 4.4)  électro ns Rns = 0,1 ·
nD /
eD · a0/ans · b/l 
     RO 2015  Radioprotection  
18 Dans les formules de calcul du facteur de réduction, la signification des symboles est la su i-
vante:  
a0 1 m (distance entre le point de référence et le point de divergence du faisceau);  
an distance en m entre l’endro it à protéger et le point de divergence du faisceau pour le 
rayonnement primaire; pour le rayonnement de freinage, le rayonnement transmis 
et le rayonnement neutronique direct, le point de référence est l’isocentre, en tant 
que moyenne pour les différentes  positions de la tête d’irradiation;   
as distance en m entre l’endroit à protéger et le point d’impact du faisceau (source du 
rayonnement secondaire); l’isocentre est à considérer comme point de référence;  
at distance en m entre l’endroit à protéger et le point d’impact de rayonnement  
parasite (rayonnement X diffusé une fois et/ou rayonnement transmis); le centre de 
gravité de la surface qui apporte la plus grande contribution est à considérer comme 
point de réf érence;  
ans distance maximale en m que doi t franchir le faisceau de neutrons sans bli ndage 
depuis l’isocentre pour parvenir de la source de neutrons à l’endroit à protéger;  
b/l rapport largeur/longueur de la chicane formée par chevauchement de blindages 
contre le rayonnement neutronique; au cas s ’il n’y a pas de chicane, on posera  
b/l = 1;  
ke facteur pour le calcul des blindages contre le rayonnement de freinage produit hors 
de l’accélérateur en mode d’exploitation en électrons, selon ch. 4.2;  
reD
/
eD  valeur maximale du rapport entre le débit de do se de la contribution parasite du 
rayonnement photonique dans le faisceau électronique primaire et le débit de dose 
du rayo nnement électronique au point de référence;  
dD
/
rD 
dD
/
eD  valeur maximale du rapport entre le débit de dose du rayonnement transmis (sans la 
contribution neutronique) et le débit de dose du rayonnement X, respectiv ement du 
rayonnement électronique, au point de référence;  
nD
/
rD 
nD
/
eD  valeur maximale du rapport entre le débit de dose absorbée dans l’eau due au 
rayonnement neutronique et le débit de dose du rayonnement photonique, respect i-
vement du rayo nnement électronique, chacun indiqué au point de référence;  
Fn section transversale maximale du faisceau primaire en m2 à 1 m de distance du 
point de dive rgence;  
Ft section transversale effective d e la source de rayonnement tertiaire en m2 (section 
transversale d’impact du rayonnement transmis ou du rayonnement photonique 
diffusé, dans la mesure où cette section n’est pas cachée par d’autres bli ndages dans 
la direction de l’endroit à protéger).  
F0 surface de normalisation F 0 = 1m2. 
   Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
19 4 Couches d’atténuation au dixième  
4.1 Couche d’atténuation au dixième zr  
Les valeurs ci -dessous se rapportent aux contributions du rayonnement selon le 
ch. 2.1, let. a, b et c, et au tableau 1. Elles s’appliquent à des faisceaux larges et à des 
épaisseurs correspondant à plusieurs couches d’att énuation au dixième.    
Tableau 2  
Couches d’atténuation au dixième z r en cm    
Energie limite  Matériau de blindage (masse volumique en g/cm 3) 
en MeV  Terre (1,8)  Béton (2,2)  Béton baryté (3,2)  Fer (7,8)  Plomb (11,3)  
      
  2 23,8 19,5 13,8   7,3 3,7 
  4 34,2 28,0 19,2   9,0 5,0 
  6 41,3 33,8 22,7   9,8 5,3 
  8 46,1 37,7 25,0 10,3 5,5 
10 49,5 40,5 26,7 10,5 5,6 
12 51,9 42,5 27,3 10,6 5,6 
14 54,4 44,5 27,9 10,6 5,6 
16 56,0 45,8 28,5 10,7 5,6 
18 56,8 46,5 29,1 10,7 5,6 
20 57,6 47,1 29,7 10,8 5,5 
22 58,3 47,7 29,8 10,8 5,4 
24 59,0 48,3 29,9 10,8 5,4 
26 59,8 48,9 30,1 10,7 5,4 
28 60,5 49,5 30,2 10,7 5,4 
      
 RO 2015  Radioprotection  
20 4.2 Facteur k e pour le calcul du blindage contre le  
 rayonnement de freinage produit hors de l’accélér ateur 
 pour le mode d’exploit ation en électrons    
Tableau 3  
Facteur k e   
Energie des électrons  Matériau de blindage  
en MeV  Eau Terre/aluminium  
Béton/béton baryté  Fer Plomb  
     
 2 0,0000  0,0005  0,0006  0,001 0 
 4 0,0005  0,0009  0,0016  0,0026  
 6 0,0012  0,0018  0,0030  0,0053  
 8 0,0020  0,0029  0,0051  0,0090  
10 0,0030  0,0047  0,0077  0,0140  
12 0,0040  0,0066  0,0115  0,0195  
14 0,0055  0,0090  0,0160  0,0270  
16 0,0070  0,0115  0,0200  0,0340  
18 0,0090  0,0145  0,0250  0,042 5 
20 0,0105  0,0175  0,0300  0,0520  
22 0,0130  0,0200  0,0360  0,0630  
24 0,0155  0,0235  0,0415  0,0730  
26 0,0170  0,0265  0,0470  0,0845  
28 0,0190  0,0300  0,0535  0,0940  
      
4.3 Couches d’atténuation au dixième z s pour le  
 rayonnement photonique secondaire et  tertiaire    
Tableau 4    
Matériau de blindage  Terre  Béton  Béton baryté  Fer Verre au plomb  Plomb  
       
zs en cm  20 17 9 5 23/ 
 variable 1,5 
        
Pour le verre au plomb, on utilisera la masse volumique du matériau  en g/cm3 
donnée par le fabr icant.  Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
21 4.4 Couches d’atténuation au dixième z n et z ns  
 pour le rayonnement neutronique    
Tableau 5    
 Matériau de blindage  Eau, 
paraffine  Béton,  
béton baryté  Fer, 
plomb  
     
zn pour le rayonnement  
neutronique direct  1re couche  
d’atténu ation au  
dixième en cm  15 25 42* 
     
     
 2e couche 
d’atténuation au 
dixième  
et suivantes en cm  10 16 42* 
     
     
zns pour le rayonnement  
neutronique diffusé   8 13 37* 
     
     
 Dans le cas de matériaux de protection avec un numéro atomique supérieur à 10, on ajo utera 
pour la protection contre les neutrons une épaisseur supplémentaire correspondant  
à 0,3 couche d’atténuation au dixième de matériau hydrogéné du côté du blindage opposé  
à la source des neutrons.  
     
 RO 2015  Radioprotection  
22 Annexe 3  
(art.94, al. 3)  
Documentation concernan t la radioprotection liée  
à la construction   
1 Plans de radioprotection   
Toutes les caractéristiques de l’accélérateur et l’emplacement prévu doivent resso rtir 
des plans de radioprotection utilisés pour l’évaluation de la radioprotection. Les 
documents so nt à fournir à l’échelle 1:50 ou 1:100, en format A3 ou A4, à l’autorité 
délivrant les autorisations. Les indications suivantes doivent en pa rticulier y figurer:  
a. plan horizontal et en coupe du local d’irradiation avec les locaux et les esp a-
ces avoisina nts ainsi que leur utilisation; les zones non accessibles sont à d é-
clarer comme telles;  
b. désignation, épaisseur, densité et, le cas échant, composition ch imique des 
matériaux de construction du sol, du plafond et de toutes les parois inter -
médiaires, p ortes et fenêtres incluses;  
c. construction de la porte d’accès au local d’irradiation, dans la m esure où il y 
en a une;  
d. disposition et dimensions de l’accélérateur et d’autres parties de l’installa -
tion en tenant compte de toutes leurs positions possib les dans le l ocal; 
e. position du point de divergence pour le rayonnement photonique et pour le 
rayonne ment électronique; distance entre le point de divergence et 
l’isocentre; p osition de la trajectoire d’accélération des électrons;  
f. points de référenc e pour la détermination des distances entre la source de 
rayonnement et l’endroit à protéger;  
g. directions possibles et dimensions maximales du faisceau à 1  m du point de 
divergence pour le rayonnement photonique et pour le rayonnement électr o-
nique;  
h. mesures de blindage contre les rayonnements ionisants émis par les disposi -
tifs accessoires (par exemple klystron, magnétron, thyr atron);  
i. proposition de délimitation du secteur surveillé;  
j. position des interrupteurs d’urgence, du dispositif de commande  de la porte 
d’entrée du local d’irradiation, des installations de signalisation de l’état de 
fonctionnement de l’accélérateur et des caméras de survei llance.     Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
23  
2 Documentation servant aux calculs   
2.1 
La documentation servant aux calculs doit comporter au moins les indications su i-
vantes, compte tenu des bases de calcul selon l’annexe 2:  
a. toutes les énergies limites du rayonnement photonique, le domaine d’énergie 
des élec trons et leurs débits de dose maximums en Gy/min dans le faisceau 
primaire à 1 m du point de divergence;  
b. valeur maximale du rapport entre la dose absorbée dans l’eau pour les types 
de rayonnement indiqués ci -dessous et le débit de dose dans le faisceau pri -
maire (pour le rayonnement photonique [
rD ], et pour le rayonnement éle c-
troniqu e [
eD ]) à 1 m du point de divergence:  
– rayonnement photonique parasite en mode d’exploitation en électrons à 
une dis tance de 1 m du point de dive rgence [
reD /
eD] 
– rayonnement transmis à tous les endroits à protéger: [
dD /
rD] et 
[
dD /
eD] 
– rayonnement neutronique d ans le faisceau primaire à 1  m du point de 
divergence [
nD /
rD] et [
nD /
eD]; 
c. dose de base W, dans le cas où elle est différente de 106 mGy/semaine; fa c-
teur de direction U; facteur d’occupation T à tous les endroits exposés selon 
la let. d, dans la mesure où il est différent de 1 (annexe 2, ch. 1.3).  
2.2 
Sur demande de l’autorité qui délivre les autorisations ou de l’autorité de survei l-
lance, le fournisseur doit lui mettre à disposition les indications importantes pour la 
radioprotection, notamment:  
a. indicat ions concernant les substances radioactives produites par les réa ctions 
photonucléaires et leurs activités dans les pièces de l’accélérateur ainsi que 
dans les accessoires fournis par le fabr icant;  
b. nombre requis de changements d’air dans le local d’irra diation (en rapport 
avec l’activation de l’air, respectivement l’ozone).  
 RO 2015  Radioprotection  
24 Annexe 4  
(art. 12, al. 4, art. 22, al. 1)  
Indications minimales dans la documentation de l’install ation  
1 Mode d’emploi   
Le mode d’emploi contient au moins les éléments suivants:  
a. indications servant à identifier l’installation;  
b. déclaration de conformité du fabricant selon l’art. 9, al. 1, ODim14; 
c. description de tous les processus de commande et d’enclenchement pour 
l’exploitation des faisceaux;  
d. données sur les conditions d ’exploitation avec indication sur les combina i-
sons admissibles de paramètres d’irradiation, tels que type de rayonn ement, 
énergie du rayonnement, filtre, grandeur de champ, mode d’irradiation;  
e. description et explication du fonctionnement de tous les ve rrouillages et des 
autres dispositifs de sécurité;  
f. description de tous les processus d’exploitation et les comportements spéc i-
fiques qui sont nécessaires à la protection des patients, du personnel et de 
tiers contre une exposition inadmissible, en fonc tionnement normal et en cas 
de dérangement;  
g. indications concernant le raccordement d’équipements de l’exploitant, tels 
que verrouillages externes et dispositifs de signalisation lumineuse et acou s-
tique;  
h. recommandations pour l’exécution des contrôles  techniques périodiques et 
des révisions (plan de contrôle et de révision) exigés dans la présente ordo n-
nance;  
i. recommandations concernant les contrôles et les révisions allant au -delà de 
ceux visés à la let. h ou concernant des fréquences de contrôle p lus él evées;  
j. indications sur les parties de l’installation qui sont sujettes à l’usure (par 
exem ple, sous l’effet de l’irradiation) avec recommandations concernant les 
intervalles d’inspection et d’échange;  
k. méthodes de stérilisation et de désinfecti on des parties de l’installation qui 
peuvent entrer en contact avec le patient;  
l. indications générales sur les moyens que doit engager l’exploitant conce r-
nant le refroidissement de l’installation et des locaux, l’éclairage, la climat i-
sation (en particu lier le nombre de renouvellements d’air dans le local 
d’irradiation);  
m. autres indications requises par l’ORaP et la présente ordonnance.  
  
14 RS 812.213  Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
25 2 Description technique   
La description technique de l’accélérateur doit apporter au personnel technique de 
l’exploit ant, outre des informations sur le mode de fonctionnement, des instru ctions 
qui lui permettront d’effectuer de manière indépe ndante des ajustements, l’échange 
de pièces usées et de petits travaux d’entretien.  
En outre, elle comprend au moins les informatio ns suivantes, spécif iques à l’instal -
lation et touchant à la radioprotection:  
a. plan de l’accélérateur, indiquant en particulier le mode de construction de la 
gaine de protection et d’autres parties qui sont importantes pour la radiopr o-
tection et l’explo itation en radiothérapie;  
b. contributions typiques de rayonnements parasites dans le faisceau primaire, 
telles que contributions du rayonnement photonique en mode d’irradiation 
par élec trons, cela pour toutes les énergies et les grandeurs de champ repr é-
sentatives, contributions du rayonnement neutronique en mode d’irradiation 
par rayonnement photonique et électrons pour des énergies d’au moins 
10 MeV;  
c. indications sur le débit de dose et le domaine de débit de dose dans des co n-
ditions de référence pou r tous les types de rayonnement et toutes les énergies 
disponibles;  
d. indications sur le rayonnement transmis (y compris la contribution neutron i-
que) à travers les diaphragmes, le collimateur primaire et la gaine de prote c-
tion pour le rayonnement photon ique et les électrons;  
e. instructions sur le comportement en cas de défaillance technique ou radiol o-
gique et lors d’incidents radiologiques médicaux.   
3 Dossier technique   
Le dossier technique comprend au moins les éléments suivants:  
a. demande d’autorisa tion et plans de radioprotection approuvés;  
b. autorisation de l’OFSP pour le montage et l’exploitation de l’installation;  
c. protocoles et indications sur tous les tests et les contrôles effectués, tels que 
tests de réception, contrôles d’état, contrôles de stabilité, rapports de rév i-
sion;  
d. description technique et indications spécifiques de l’installation;  
e. instructions concernant le programme d’assurance de la qualité;  
f. enregistrements concernant les pannes et leur réparation; indications sur 
l’endroit, et son mode d’accès, où sont conservées les informations sur les 
incidents radiologiques médicaux et sur les défaillances, ainsi que sur leur 
réparation;  RO 2015  Radioprotection  
26 g. indications sur l’organisation de la clinique de radiooncologie et sa stru cture 
de radioprot ection, et ce, dans la mesure où elles influencent l’exploitation 
pratique de l’installation.  Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
27 Annexe 5  
(art. 15, al. 5)  
Indications minimales dans la documentation de l’irr adiation   
1 Prescription médicale de traitement   
La prescription médicale de traitem ent comprend au moins les éléments suivants:  
a. identification du patient;  
b. données concernant l’anamnèse (en particulier grossesse) et brève descri p-
tion de l’affection;  
c. visée du traitement et conception globale du traitement;  
d. volumes de traitemen t définis anatomiquement et organes à risque, le cas 
échéant avec justification à l’aide d’informations acquises par des procédés 
d’imagerie;  
e. dose par fraction et dose totale par rapport aux volumes -cibles et aux o r-
ganes à risque;  
f. modalités de fracti onnement;  
g. dispositions visant à surveiller le traitement (programme d’assurance de la 
qualité);  
h. date et identification du médecin responsable de la prescription du trait e-
ment.   
2 Directive de traitement spécifique du patient   
La directive de traitem ent spécifique du patient comprend au moins les éléments 
suivants:  
a. identification du patient;  
b. méthode thérapeutique à appliquer et documents de planification;  
c. position du volume -cible et des organes à risque, le cas échéant points de 
référence ana tomiques;  
d. déroulement du traitement (en particulier nombre de champs, nombre de 
fractions par jour et au total, intervalles entre les fractions);  
e. paramètres géométriques de réglage de la tête d’irradiation et de la table de 
traitement (en particulie r grandeur de champ, angle d’irradiation, param ètres 
de positionnement, distance foyer -peau), et indications sur les modalités de 
positionnement et de contention du patient;  
f. paramètres physiques d’irradiation (en particulier mode d’irradiation, type 
de rayonnement, énergie du rayonnement, doses par fraction et doses totales 
par rapport aux volumes -cibles et aux organes à risque, unités du moniteur);  RO 2015  Radioprotection  
28 g. accessoires spécifiques du champ (filtres en coin, blocs de protection, co m-
pensateurs, collimateur à l ames multiples, etc.);  
h. mesures de contrôle (imagerie portale, dosimétrie in vivo, examens de lab o-
ratoire, etc.);  
i. date et identification des personnes responsables de la planification du tra ite-
ment (médecin, physicien médical).   
3 Attestation d’irra diation   
L’attestation d’irradiation contient au moins les éléments suivants:  
a. identification du patient;  
b. date, heure et numéro de la séance;  
c. installation d’irradiation, dans le cas où les irradiations sont effectuées sur 
plusieurs installations;  
d. mode d’irradiation, type de rayonnement, énergie du rayonnement;  
e. désignation des champs d’irradiation ou de la séquence d’irradiation;  
f. dose appliquée par champ ou par séquence d’irradiation (en unités du mon i-
teur);  
g. dose au volume -cible (par fra ction et accumulée par toutes les i rradiations) 
et doses accumulées dans les organes à risque;  
h. dose accumulée lors des processus d’imagerie;  
i.   paramètres géométriques et physiques d’irradiation s’écartant de la prescri p-
tion de traitement spécifique du patient;  
j. identification de la personne responsable de l’exécution de l’irradiation.    Ordonnance sur les accélérateurs  RO 2015  
29 Annexe 6  
(art. 21, al. 3)  
Etendue et exécution des contrôles de stabilité   
1 Généralités   
Le but premier des contrôles de stabilité périodiques d’une installation e st de déco u-
vrir à temps des modifications significatives de ses performances, en particulier cel -
les qui touchent aux indications de qualité de l’appareillage, durant toute la durée 
d’exploitation de l’installation. Lorsque les tolérances fixées sont dépa ssées ou que 
des anomalies sont constatées, il faut effectuer les ré -étalonnages et/ou les répar a-
tions utiles.  
Pour déterminer les valeurs de référence des contrôles de stabilité, il faut effe ctuer, 
juste après le test de réception et les révisions ou d’a utres contrôles d’état, un test 
selon la procédure envisagée pour les contrôles de stabilité.  
On peut renoncer au contrôle périodique des dispositifs et des indicateurs de qu alité 
de l’appareillage pour lesquels des mesures de construction g arantissent qu’ ils sont 
testés, au moins chaque jour avant le début des traitements, par un dispositif auto -
matique redo ndant, garantissant le respect des tolérances fixées et indiquant le cas 
échéant les écarts.  
L’étendue des contrôles de stabilité doit être adaptée de manière ad équate lors de 
l’introduction de nouvelles méthodes d’irradiation et de nouveaux dispositifs techn i-
ques.   
2 Contrôles de stabilité   
L’étendue, la périodicité et les méthodes des contrôles de stabilité se basent sur les 
recommandations n° 11 (nov embre 2003)15 et n° 15 (septembre 2007)16 de la 
SSRPM.  
Le titulaire de l’autorisation doit adapter la périodicité et les méthodes du contrôle 
de stabilité lorsque l’expérience ou l’état de la science et de la technique, notamment 
en ce qui concerne les appli cations spéciales ou les innovations techn ologiques, 
l'exigent.  
  
15 Recommandation n° 11 de la Société suisse de radiobiologie et de physique médic ale 
« Contrôles de qualité des accélérateurs linéaires de radiothérapie  », ISBN: 3 908 125 57 
X. La recommandation es t disponible en librairie ou peut être consultée à l’adresse Inter-
net www.sgsmp.ch.  
16 Recommandation n° 15 de la Société suisse de radiobiologie et de physique méd icale 
« Quality control for Intensity -modulated radiation therapy  », ISBN: 3 908 125 41 3. La 
recommandation est disponible en librairie ou peut être consultée à l’adresse Internet 
www.sgsmp.ch.  RO 2015  Radioprotection  
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