RÈGLEMENT (UE) No 497/2014 DE LA COMMISSION 
du 14 mai 2014 
modif iant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'an ­
nexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concer ne l'utilisation de l'advan ­
tame comme édulcorant 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimen ­
taires (1), et notamment son article 10, paragraphe 3, et son article 14, 
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procé ­
dure d'autoris ation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, para ­
graphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1)  L'annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l'Un ion des additifs alimentaires autori sés dans les 
denrées alimentaires et énonce leurs conditions d'utilisation. 
(2)  Le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission (3) établit les spécifi cations des additifs alimentaires énumérés 
aux annex es II et III du règlement (CE) no 1333/2008. 
(3)  Ces liste s peuvent être mises à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l'article 3, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 1331/2008, soit à l'initiative de la Commission, soit à la suite d'une demande. 
(4)  Une demande d'autor isation concer nant l'utilisation de l'advantame comme édulcorant dans plusieurs catégor ies 
de denrées alimentaires a été présent ée en mai 2010. La demande a été rendue accessible aux États membres 
conf ormément à l'article 4 du règlement (CE) no 1331/2008. 
(5)  L'utilisation de l'advantame comme édulcorant intense dans diverses denrées alimentaires et produits de table en 
vue de remp lacer les sucres calor iques (sacc harose, glucose, fructose, etc.) et de réduire ainsi l'appor t calor ique de 
ces denrées alimentaires répond à un besoin technologique. L'ajout de l'advantame comme édulcorant aux caté go­
ries de denrées alimentaires dans lesquelles les édulcorants intenses sont autori sés conf ormément à l'annex e II du 
règlement (CE) no 1333/2008 donnera aux fabr icants davantag e de marge de manœuvre pour formuler des 
aliments à valeur énergét ique réduit e présentant les mêmes caracté ristiques gustatives que leur équivalent à valeur 
calor ique normale. Les propr iétés gustatives et édulcorant es ainsi que la bonne stabilité de l'advantame permett ent 
de le substituer aux édulcorants intenses déjà autorisés, d'élargir ainsi l'éventail d'édulcorants proposé aux 
consommateur s et à l'industr ie alimentaire et de réduire par là même la consommation individuelle de chaque 
édulcorant. 
(6)  L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a évalué la sûret é de l'advantame lorsque 
celui-ci est utilisé comme additif alimentaire; elle a rendu son avis le 31 juillet 2013 (4). Elle a fixé la dose jour na­
lière accept able (DJA) d'advantame à 5 mg/kg de poids corporel/jour . Les estimations prudentes concer nant l'ex­
position à l'advantame des adulte s et des enfants présentant un niveau de consommation élevé ont abouti à des 
résultats infér ieurs à la DJA pour les niveaux d'utilisation proposés. Après avoir analysé tout es les données concer ­
nant la stabilité, les produits de dégradation, la toxicologie et l'exposition, l'Aut orité a conclu que les utilisations 
et les dosages envi sagés de l'advantame comme édulcorant ne posaient pas de problème de sécur ité. 15.5.2014 L 143/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 16. 
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1. 
(3)Règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux 
annex es II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1). 
(4)EFSA Journal 2013; 11(7):3301. (7)  Par conséquent, il y a lieu d'autor iser l'utilisation de l'advantame comme édulcorant dans les catégo ries de denrées 
alimentaires visées à l'annex e I du présent règlement et d'attr ibuer à cet additif alimentaire le numéro E 969. 
(8)  Il convie nt d'introduire les spécifications de l'advantame dans le règlement (UE) no 231/2012 lors de la première 
inscr iption de ce produit sur la liste de l'Union des additifs alimentaires énoncée à l'annex e II du règlement (CE) 
no 1333/2008. 
(9)  Il y a lieu de modifi er les règlements (CE) no 1333/2008 et (UE) no 231/2012 en conséquence. 
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimen ­
taire et de la santé animale, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée conf ormément à l'annex e I du présent règlement. 
Article 2 
L'annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée conf ormément à l'annex e II du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union euro­
péenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 14 mai 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  15.5.2014 L 143/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE I 
L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit: 
1)  Dans la partie B, la nouvelle inscr iption ci-après est insérée dans le tableau 2, intitulé «Édulcorants», après l'inscr iption relative à l'additif E 968, Érythr itol: 
«E 969 Advantame»  
2)  Dans la partie E, les inscr iptions ci-après relatives à l'additif E 969 sont insérées par ordre numér ique dans les catégor ies de denrées alimentaires visées: 
PARTIE E: ADDITIFS ALIMENT AIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENT AIRES ET CONDITIONS D'UTILISA TION 
Numéro de 
catégor ie Numéro E Dénomination Quantité 
maximale (en 
mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes Restr ictions/excep tions 
01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compr is traités ther miquement  
«E 969 Advantame 10  Uniquement produits à valeur énergét ique réduite ou sans sucres ajoutés» 
03 Glaces de consommation  
«E 969 Advantame 10  Uniquement produits à valeur énergét ique réduite ou sans sucres ajoutés» 
04.2.2 Fruits et légumes conser vés dans le vinaig re, l'huile ou la saumure  
«E 969 Advantame 3  Uniquement conser ves aigres-douces de fruits et de légumes» 
04.2.3 Fruits et légumes en conser ve  
«E 969 Advantame 10  Uniquement fruits à valeur énergéti que réduite ou sans sucres ajoutés» 
04.2.4.1 Préparations de fruits et de légumes, à l'exclusion des compotes  
«E 969 Advantame 10  Uniquement préparations à valeur énergé tique réduit e» 
04.2.5.1 Conf itures extra et gelées extra au sens de la directiv e 2001/113/CE  
«E 969 Advantame 10  Uniquement conf itures, gelées et mar melades à valeur énergé tique réduit e» 
04.2.5.2 Conf itures, gelées, mar melades et crème de mar rons au sens de la directiv e 2001/113/CE  
«E 969 Advantame 10  Uniquement conf itures, gelées et mar melades à valeur énergé tique réduit e» 15.5.2014 L 143/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
catégor ie Numéro E Dénomination Quantité 
maximale (en 
mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes Restr ictions/excep tions 
04.2.5.3 Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes  
«E 969 Advantame 10  Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajout ésv» 
05.1 Produits de cacao et de chocolat visés dans la directiv e 2000/36/CE  
«E 969 Advantame 20  Uniquement produits à valeur énergét ique réduite ou sans sucres ajoutés» 
05.2 Autres conf iser ies, y compr is les microconf iser ies destinées à rafraîchir l'haleine  
«E 969 Advantame 20  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergéti que réduite ou sans sucres 
ajoutés  
E 969 Advantame 10  Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergéti que 
réduit e ou sans sucres ajout és  
E 969 Advantame 20  Uniquement conf iseries à base d'amidon à valeur énergéti que réduite ou sans sucres ajout és  
E 969 Advantame 10  Uniquement conf iseries sans sucres ajout és  
E 969 Advantame 60  Uniquement microconf iseries pour rafraîchi r l'haleine, sans sucres ajout és  
E 969 Advantame 20  Uniquement pastilles rafraîch issantes pour la gorg e fortement aromatisées sans sucres ajout és» 
05.3 Chewing-gum  
«E 969 Advantame 200  Uniquement produits avec sucres ajout és ou poly ols, comme exhaust eur de goût  
E 969 Advantame 400  Uniquement produits sans sucres ajoutés» 
05.4 Décorations, enrobages et fourr ages, à l'exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégor ie 4.2.4  
«E 969 Advantame 20  Uniquement conf iseries à base d'amidon à valeur énergéti que réduite ou sans sucres ajout és  
E 969 Advantame 10  Uniquement conf iseries sans sucres ajout és  
E 969 Advantame 20  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergéti que réduite ou sans sucres 
ajoutés  
E 969 Advantame 4  Uniquement sauces» 15.5.2014 L 143/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
catégor ie Numéro E Dénomination Quantité 
maximale (en 
mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes Restr ictions/excep tions 
06.3 Céréales pour petit-déjeuner  
«E 969 Advantame 10  Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 
20 % de son, à valeur énergétique réduit e ou sans sucres ajout és» 
07.2 Produits de boulanger ie fine  
«E 969 Advantame 10  Uniquement Eßoblaten — enrobag e de papier comestible  
E 969 Advantame 17  Uniquement produits de boulangeri e fine destinés à une alimentation particulière» 
09.2 Poisso n et produits de la pêche transfor més, y compr is mollusques et crustacés  
«E 969 Advantame 3  Uniquement conser ves et semi-conser ves aigres-douces de poissons et mar inades de poissons, crustacés 
et mollusques» 
11.4.1 Édulcorants de table sous forme liquide  
«E 969 Advantame quantum satis»   
11.4.2 Édulcorants de table sous forme de poudre  
«E 969 Advantame quantum satis»   
11.4.3 Édulcorants de table sous forme de compr imés  
«E 969 Advantame quantum sati s»   
12.4 Mouta rde  
«E 969 Advantame 4»   
12.5 Soupes, potag es et bouillons  
«E 969 Advantame 2  Uniquement soupes et potag es à valeur énergéti que réduite » 
12.6 Sauces  
«E 969 Advantame 4»   15.5.2014 L 143/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
catégor ie Numéro E Dénomination Quantité 
maximale (en 
mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes Restr ictions/excep tions 
12.7 Salades et pâtes à tartiner salées  
«E 969 Advantame 4  Uniquement Feinkostsalat» 
13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directiv e 1999/21/CE (à l'exclusion des produits relevant de la catégor ie 13.1.5)  
«E 960 Advantame 10»   
13.3 Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l'appor t alimentaire d'une jour née (en tout ou en partie)  
«E 960 Advantame 8»   
14.1.3 Nect ars de fruits au sens de la directiv e 2001/112/CE, necta rs de légumes et produits similaires  
«E 969 Advantame 6  Uniquement produits à valeur énergét ique réduite ou sans sucres ajoutés» 
14.1.4 Boissons aromatisées  
«E 969 Advantame 6  Uniquement produits à valeur énergét ique réduite ou sans sucres ajoutés» 
14.2.1 Bière et boissons maltées  
«E 969 Advantame 6  Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/ 
Tafelbier/T able Beer (conte nant moins de 6 % de moût primitif) sauf Oberg äriges Einfachbier; bières ayant 
une acidit é minimale de 30 milli-équivalents expr imée en NaOH; bières brunes du type oud bruin  
E 969 Advantame 0,5  Uniquement bière à valeur énergét ique réduite » 
14.2.3 Cidre et poiré  
«E 969 Advantame 6»   
14.2.8 Autres boissons alcoolisées, y compr is les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spir itueux ayant un titre alcoométr ique infé­
rieur à 15 % vol  
«E 969 Advantame 6»   
15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d'amidon ou de fécule  
«E 969 Advantame 5»   15.5.2014 L 143/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
catégor ie Numéro E Dénomination Quantité 
maximale (en 
mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes Restr ictions/excep tions 
15.2 Fruits à coque transfo rmés  
«E 969 Advantame 5»   
16 Desser ts, à l'exclusion des produits relevant des catégor ies 1, 3 et 4  
«E 969 Advantame 10  Uniquement produits à valeur énergét ique réduite ou sans sucres ajoutés» 
17.1 Compléments alimentaires sous la forme solide, y compr is sous forme de gélules et de compr imés et sous d'autres formes similaires, à l'exclusion des formes 
à mâcher  
«E 969 Advantame 20»   
17.2 Compléments alimentaires sous la forme liquide  
«E 969 Advantame 6»   
17.3 Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher  
«E 969 Advantame 55»      15.5.2014 L 143/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE II 
À l'annex e du règlement (UE) no 231/2012, la nouvelle inscr iption ci-après est insérée après l'inscr iption relative à l'ad­
ditif alimentaire E 968: 
«E 969 ADVANT AME 
Synon ymes  
Déf inition L'advantame (ANS9801) est obtenu par un processus de synthèse chimique en 
trois étapes: production de l'intermédiaire principal de fabrication, le 
3-hydro xy- 4-métho xycinnamaldéh yde (HMC A), suivie d'une hydrogénati on 
pour former du 3-(3-hy droxy-4-métho xyphén yl) propionaldéhy de (HMP A); 
dans l'étape finale, la solution de méthanol HMP A (filtrat) est combinée à de 
l'aspar tame pour produire l'imine qui, à la suite d'une hydrogénati on sélective, 
forme l'advantame. La solution est cristallisée et les cristaux bruts sont lavés. Le 
produit est recr istallisé et les cristaux sont séparés, lavés et séchés . 
No CAS 714229-20-6 
Nom chimique N-[N-[3-(3-hydro xy-4-métho xyphényl) prop yl]-α-aspar tyl]-L-phé nylalanine 
1-ester méth ylique, monoh ydrate (IUP AC); 
L-pheny lalanine, N-[3-(3-hydro xy-4-métho xyphényl) prop yl]-L- alpha-aspar tyl-, 
2-ester méth ylique, monoh ydrate (CA) 
Formule moléculaire C24H30N2O7·H2O 
Poids moléculaire 476,52 g/mol (monohydr ate) 
Com position Pas moins de 97,0 % et pas plus de 102,0 % sur la base anhydre 
Descr iption Poudre blanc he à jaune 
Identif ication  
Point de fusion 101,5 °C 
Pureté  
N-[N-[3-(3-h ydro xy-4-métho xy­
phény l)prop yl-α-aspar tyl]-L-phé ny­
lalanine (ANS9801-acide) Pas plus de 1,0 % 
Total des autres substances liées Pas plus de 1,5 % 
Solvants résiduels Acétate d'isoprop yle: pas plus de 2 000 mg/kg 
Acétate de méthyle: pas plus de 500 mg/kg 
Méthanol: pas plus de 500 mg/kg 
Propanol-2: pas plus de 500 mg/kg 
Teneur en eau Pas plus de 5,0 % (méthode de Karl Fisch er) 
Résidu de calcination Pas plus de 0,2 % 
Arsenic Pas plus de 2 mg/kg 
Plomb Pas plus de 1 mg/kg 
Palladium Pas plus de 5,3 mg/kg 
Platine Pas plus de 1,7 mg/kg»   15.5.2014 L 143/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR