G/AG/N/KOR/58  
6 janvier  2017 
(17-0060) Page: 1/6 
Comité de l'agricul ture Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 2 janvier 2 017, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . La notification concerne les engagements en matière de subventions 
à l'exportation pour les années civiles 2009  à 2013  (tableaux ES:1 et ES:3 ). 
 
_______________  
 
 
Conformément à l'article  18:2 de l'Accord sur l'agriculture ainsi qu'aux prescriptions en matière de 
notification et aux modes de présentation des notifications (document G/AG/2), la République de 
Corée notifie c i-après les subventions à l'exportation exemptées de l'engagement de réduction au 
titre de l'article  9:4 de l'Accord sur l'agriculture (tableau  explicatif ES:2) au cours des années 
civiles 2009 à 2013 . La République de Corée a également l'honneur d'informe r qu'elle n'a pas 
accordé de subventions à l'exportation faisant l'objet d'engagements de réduction (tableau  ES:1), 
ni fourni d'aide alimentaire devant être notifiée sous la forme du tableau  ES:3 au cours des années 
civiles 2009 à 2013 . 
   
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Tableau explicati f ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2009 
Subventions à l'exportation:  Engagements de réduction des dépenses et des quantités:  Pays en développement Membres ayant recours à des subventions à 
l'exportation  visées à l'article 9 :1 d) et/ou e)  
Désignation des produits  Mesures de réduction 
des coûts  Subventions aux 
transports 
intérieurs  Subventions à 
l'exportation totales 
par produit  Quantité 
d'exportations 
subventionnées  Source des données  
 (milliards de W) (milliards de  W) (milliards de W) (milliers de t)  
1 2 3 4 5 6 
Fruits  10,66  10,66  39 Documents budgétaires  
Fleurs  6,40  6,40 10 " 
Légumes  16,07   16,07  61 " 
Kimchi  3,15  3,15 22 " 
Ginseng  0,64  0,64 0,5 " 
Produits de l'élevage  2,19  2,19 24 " 
Préparations alimentaires  0,27  0,27 3 " 
Alcools traditionnels  0,36  0,36 5 " 
   
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Tableau explicatif  ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2010 
Subventions à l'exportation:  Engagements de réduction des dépenses  et des quantités:  Pays en développement Membres ayant recours à des subventions à 
l'exportation visées à l'article 9 :1 d) et/ou e)  
Désignation des produits  Mesures de réduction 
des coûts   Subventions aux 
transports intérieurs  Subventions à 
l'exportation t otales 
par produit  Quantité 
d'exportations 
subventionnées  Source des données  
 (milliards de  W) (milliards de W) (milliards de W) (milliers de t)  
1 2 3 4 5 6 
Fruits  10,37  10,37 39 Documents budgétaires  
Fleurs  7,81  7,81 13 " 
Légumes  13,60   13,60  50 " 
Kimchi  3,73  3,73 23 " 
Ginseng  0,83  0,83 0,7 " 
Produits de l'élevage  1,89  1,89 22 " 
Préparations alimentaires  0,38  0,38 4 " 
Alcools traditionnels  0,78  0,78 9 " 
   
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Tableau explicatif  ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2011 
Subventions à l'exportation:  Engagements de réduction des dépenses et des quantités:  Pays en développement Membres ayant recours à des subventions à 
l'exportation visées à l'article 9 :1 d) et/ou e)  
Désignation des produits  Mesures de réduction 
des coûts  Subventions aux 
transports 
intérieurs  Subventions à 
l'exportation totales 
par produit  Quantité 
d'exportations 
subventionnées  Source des données  
 (milliards de W) (milliards de W) (milliards de W) (milliers de t)  
1 2 3 4 5 6 
Fruits  9,58  9,58 56 Documents budgétaires  
Fleurs  6,66  6,66 15 " 
Légumes  12,56   12,56  56 " 
Kimchi  2,67  2,67 30 " 
Ginseng  0,78  0,78 0,9 " 
Produits de l'élevage  1,41  1,41 23 " 
Préparations alimentaires  0,02  0,02 0,1 " 
Alcools traditionnels  1,79  1,79 33 " 
   
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Tableau explicatif  ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2012 
Subventions à l'exportation:  Engagements de réduction des dépenses et des quantités:  Pays en développement Membres ayant recours à des subventions à 
l'exportation visées à l'article 9 :1 d) et/ou e)  
Désignation des produits  Mesures de réduction 
des coûts  Subventions aux 
transports 
intérieurs  Subventions à 
l'exportation totales 
par produit  Quantité d'exportations 
subventionnées  Sourc e des données  
 (milliards de W) (milliards de W) (milliards de W) (milliers de t)  
1 2 3 4 5 6 
Fruits  9,33  9,33 64 Documents budgétaires  
Fleurs  5,03  5,03 12 " 
Légumes  14,29   14,29  79 " 
Kimchi  3,24  3,24 28 " 
Ginseng  0,83  0,83 1 " 
Produits de l 'élevage  1,94  1,94 43 " 
Préparations alimentaires  0,02  0,02 0,1 " 
Alcools traditionnels  2,28  2,28 21 " 
   
  G/AG/N/KOR/58  
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Tableau explicatif  ES:2 
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION: RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2013 
Subventions à l'exportation:  Engag ements de réduction des dépenses et des quantités:  Pays en développement Membres ayant recours à des subventions à 
l'exportation visées à l'article 9 :1 d) et/ou e)  
Désignation des produits  Mesures de réduction 
des coûts  Subventions aux 
transports 
intérieu rs Subventions à 
l'exportation totales 
par produit  Quantité 
d'exportations 
subventionnées  Source des données  
 (milliards de W) (milliards de W) (milliards de W) (milliers de t)  
1 2 3 4 5 6 
Fruits  7,87  7,87 44 Documents budgétaires  
Fleurs  3,24  3,24 9 " 
Légumes  13,28   13,28  61 " 
Kimchi  2,64  2,64 22 " 
Ginseng  0,79  0,79 0,8 " 
Produits de l'élevage  2,67  2,67 49 " 
Préparations alimentaires  0,09  0,09 0,2 " 
Alcools traditionnels  0,47  0,47 5 " 
 
 
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