G/TBT/N/ARE/266, G/TBT/N/BHR/398  
G/TBT/N/SAU/857, G/TBT/N/OMN/209  
G/TBT/N/QAT/395, G/TBT/N/KWT/279  
G/TBT/N/YEM/1  
17 août 2015  
(15-4191)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE  BAHREÏN, ROYAUME D'ARABIE 
SAOUDITE, OMAN, QATAR, ÉTAT DU KOWEÏT, YÉMEN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Autorité de la normalisation et de la métrologie des Émirats) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology (ESMA) 
P O Box: 2166 Abou Dhabi Émirats arabes unis 
Téléphone:   (+971) 2 403 2613 
Fax:    (+971) 2 671 0999 Courrier électronique: esma@esma.ae 
Site Web:   http://www.esma.gov.ae/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Boissons en général (ICS 67.160.01) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Revision article #5.2.2 of 
GCC Draft of Technical Regulation for Unbottled drinking water  (Révision de l'article 5.2.2 
du projet de règlement technique du CCG concernant l'eau de boisson non embouteillée) 
6. Teneur: Modification de l'article 5.2.2 du projet  de règlement technique concernant l'eau 
de boisson non embouteillée: la plage de pH de l'eau de boisson non embouteillée devrait 
être 6,5 - 8,5 (au lieu de 6,5 - 8,0), sur la base de données probantes concernant la 
qualité de l'eau - quatrième édition, Organisation mondiale de la santé (texte indiqué dans le manuel) qui montrent que la plage idéale de pH est 6,5 - 8,5. 
7. Objectif et justification, y compris la  nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection de la santé ou de la sécurité des personnes; exigences en matière de 
qualité   
8. Documents pertinents: G/TBT/N/BHR/340, G/TBT/N/SAU/739, G/TBT/N/OMN/163, 
G/TBT/N/QAT/109, G/TBT/N/KWT/221 G/TBT/N/ARE/266 • G/TBT/N/BHR/398 • G/TBT/N/SAU/857 • G/TBT/N/OMN/209 • 
G/TBT/N/QAT/395 • G/TBT/N/KWT/279 • G/TBT/N/YEM/1 
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption: - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 180 jours à compter du jour de la publication 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Autorité de la normalisation 
et de la métrologie des Émirats) 
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.) 
Téléphone:   (+971) 2 403 2657 
Fax:    (+971) 2 671 5999 
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae 
Site Web:   http://www.esma.gov.ae/