G/MA/W/118  
8 mars 2016  
(16-1338)  Page: 1/8  
Comité de l'accès aux marchés  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE X:1 DU GATT DE 1994 
AMENDEMENTS COMPLÉTANT LA RÉGLEMENTATION SUR LE  
FONCTIONNEMENT DES POINTS DE PASSAGE  
À LA FRONTIÈRE 
RÉPUBLIQUE KIRGHIZE  
 
 
La communication ci-après, datée du mercredi 17 février 2016, est distribuée à la demande de la délégation de la République kirghize.  
 
_______________ 
 
 
Conformément à l'article X:1 de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT), le Ministère de l'économie de la République kirghize informe le Comité de l'accès aux marchés de 
l'introduction d'amendements et de suppléments à la réglementation sur le fonctionnement des 
points de passage à la frontière de la République kirghize.  Ces amendements sont entrés en vigueur en raison de l'accession de la République kirghize à 
l'Union économique eurasienne (UEE). 
   
  G/MA/W/118  
- 2 -  Annexe 1 
de la Résolution du gouvernement de la République kirghize au 19 novembre 2007 n° 556
 
LISTE 
des points de passage à la frontière kazakhe  
(Dernier amendement adopté par la Résolution du gouvernement de la République kirghize au 9 octobre 2015 n° 702) 
N° Nom du point de 
passage à la 
frontière Lieu du point de 
passage à la frontière 
(province, district, 
zone habitée) Statut du point 
de passage à la 
frontière, 
horaire  Type de contrôle 
Immigration  Transport  Médical, 
sanitaire et 
quarantaine Vétérinaire  Phytosanitaire  Prévention 
des 
stupéfiants  Environnemental 
1 "Ak-Zhol", auto Obla st de Chui, district 
d'Alamudun (18 km sur la route Bishkek-Almaty) International, 
24 heures + + + + + + + 
2 "Jayil", auto  Obla st de Chui, district 
de Jayil, extrémité nord du village de Stepnoe Bilatéral 
(kirghiz-kazakh), 24 heures + + - + + + + 
3 "Chaldybar", auto Oblast de Chui, district 
de Panfilov (98 km sur la route Bishkek-Taraz) International, 
24 heures + + + + + + + 
4 "Kamyshanovka", 
auto Oblast de Chui, district 
de Sokuluk, extrémité ouest du village de Kamyshanovka Bilatéral 
(kirghiz-kazakh), journée + + - + + + + 
5 "Ak-Tilek", auto Obla st de Chui, district 
d'Yssyk-Ata, rive sud du Tchou (à côté du pont, à l'est du village de Khoun-Chi) International, 
24 heures + + - + + + + 
6 "Ken-Bulun", auto Oblast de Chui, district 
d'Yssyk-Ata (à côté du pont, au tournant vers le village de trudovik de la République du Kazakhstan)  Bilatéral 
(kirghiz-kazakh) 24 heures + - - + + + + 
7 "Tokmok", auto Oblast de Chui, district 
de Chui (63 km sur la route Bishkek-Kemin, à côté du "Pont Dunlarov" sur le Tchou) Bilatéral 
(kirghiz-kazakh) 24 heures  + + - + + + +   
  G/MA/W/118  
- 3 - N° Nom du point de 
passage à la 
frontière Lieu du point de 
passage à la frontière 
(province, district, 
zone habitée) Statut du point 
de passage à la 
frontière, 
horaire  Type de contrôle 
Immigration  Transport  Médical, 
sanitaire et 
quarantaine Vétérinaire  Phytosanitaire  Prévention 
des 
stupéfiants  Environnemental 
8 "Karkyra", auto Oblast d'Yssyk-Kul, 
district de Tyup, zone de Karkyra (MTF No.3) International, 
journée + + - + + + + 
9 "Chon-Kapka", 
auto Oblast de talas, district 
de Manas International, 
24 heures  + + - + + + + 
10 "Kichi-Kapka", 
auto Oblast de talas, district 
de Manas  Bilatéral 
(kirghiz-kazakh) 24 heures  + + - + + + + 
11 "Kurkuroo", auto Oblast de Talas, district 
de Kara-Buura, extrémité du village d'Amanbaevo Bilatéral 
(kirghiz-kazakh) 24 heures + - - + + + + 
12 "Kaindy", auto Oblast de Chui, district 
de panfilov, village de Kaindy International, 
24 heures  + - + + + + - 
 
   
  G/MA/W/118  
- 4 -  Annexe 2 
de la Résolution du gouvernement de la République kirghize au 19 novembre 2007 n° 556
 
LISTE 
des points de passage à la frontière chinoise  
(Dernier amendement adopté par la Résolution du gouvernement de la République kirghize au 24 janvier 2013 n° 28) 
N° Nom du point 
de passage à la 
frontière Lieu du point de 
passage à la frontière 
(province, district, 
zone habitée) Statut du point 
de passage à la 
frontière, 
horaire  Type de contrôle  
Immigration  Douanes Transport Médical, 
sanitaire et 
quarantaine Vétérinaire Phytosanitaire  Prévention 
des 
stupéfiants 
1 "Torugart", auto Oblast de Naryn, district 
d'At-Bashi (531 km sur la route Bishkek-Kashgar, Chine) International, 
24 heures  + + + + + + + 
2 "Irkeshtam", 
auto Oblast d'Osh, district 
d'Alai (4 km à l'est du village de Nour) International, 
24 heures  + + + + + + + 
 
   
  G/MA/W/118  
- 5 -  Annexe 3 
de la Résolution du gouvernement de la République kirghize au 19 novembre 2007 n° 556
 
LISTE 
des points de passage à la frontière tadjike  
(Dernier amendement adopté par les Résolutions du gouverneme nt de la République kirghize au 7 octobre 2014 n° 581,  
au 7 mai 2015 n° 278) 
N° Nom du point 
de passage à 
la frontière Lieu du point de 
passage à la frontière 
(province, district, 
zone habitée) Statut du point 
de passage à la 
frontière, 
horaire Type de contrôle 
Immigration  Douanes  Transport Vétérinaire Phytosanitaire Prévention 
des 
stupéfiants Médical, 
sanitaire et 
quarantaine 
1 "Kairagach", 
auto  Oblast de Batken, district 
de Lailak (0,5 km à l'ouest du village après Razzakov) Bilatéral 
(kirghiz-tadjik), 24 heures + + - + - + + 
2 "Kyzyl-Bel", 
auto Oblast de Batken, district 
de Batken, extrémité sud du village de Kyzyl-Bel International, 
24 heures + + + + + + + 
3 "Kulundu", auto Oblast de Batken, district 
de Lailak, extrémité nord du village de Kulundu International, 
24 heures  + + + + + + - 
4 "Karamyk", 
auto Oblast d'Osh, district de 
Chon-Alai, extrémité sud-ouest du village de Karamyk Bilatéral 
(kirghiz-tadjik), journée  + + + + - + + 
5 "Bor-Dobo", 
auto Oblast d'Osh, district de 
Chon-Alai, zone de Bor-Dobo International, 
24 heures  + + - + - + - 
   
  G/MA/W/118  
- 6 -  Annexe 4 
de la Résolution du gouvernement de la République kirghize au 19 novembre 2007 n° 556
 
LISTE 
des points de passage à la frontière ouzbek  
(Dernier amendement adopté par les Résolutions du gouverneme nt de la République kirghize au 7 octobre 2014 n° 581,  
au 27 octobre 2015 n° 734) 
N° Nom du point 
de passage à 
la frontière Lieu du point de 
passage à la frontière 
(province, district, 
zone habitée) Statut du point 
de passage à la 
frontière, horaire  Type de contrôle 
Immigration Douanes  Transport Vétérinaire Phytosanitaire Prévention 
des 
stupéfiants Médical, 
sanitaire et 
quarantaine 
1 "Kyzyl-Kia", 
auto Oblast de Batken, district 
de Kadamjai (3 km sur la route Kyzyl-Kya-Ferghana) Bilatéral 
(kirghiz-ouzbek), 24 heures + + - + + + + 
2 "Kara-Bagysh", 
auto Oblast d'Osh, district 
d'Aravan (37 km sur la route Osh-Markhamat de la République d'Ouzbékistan) Bilatéral 
(kirghiz-ouzbek), journée + + - + + + - 
3 "Dostuk", auto Oblast d'Osh, district de 
Kara-Suu (5 km sur la route Osh-Andizhan de la République d'Ouzbékistan) International, 
24 heures + + + + + + + 
4 "Yntymak", 
auto Oblast d'Osh, district de 
Kara-Suu (route Osh-Andizhan de la République d'Ouzbékistan) Bilatéral 
(kirghiz-ouzbek), journée  + + + + + + - 
55 "Baimak", auto Oblast de Jalal-Abad, 
district d'Ala-Buka, extrémité du village de Baimak Bilatéral 
(kirghiz-ouzbek), journée + + - + + + - 
66 "Seidikum", 
auto Oblast de Jalal-Abad, 
district de Bazar-Korgon, extrémité du village de Seidikum Passage simplifié, 
journée + + + + + + - 
77 "Madaniat", 
auto Oblast de Jalal-Abad, 
district de Nooken (498 km sur la route Bishkek-Osh) International, 
24 heures + + + + + + -   
  G/MA/W/118  
- 7 - N° Nom du point 
de passage à 
la frontière Lieu du point de 
passage à la frontière 
(province, district, 
zone habitée) Statut du point 
de passage à la 
frontière, horaire  Type de contrôle 
Immigration Douanes  Transport Vétérinaire Phytosanitaire Prévention 
des 
stupéfiants Médical, 
sanitaire et 
quarantaine 
88 "Bek-Abad", 
auto Oblast de Jalal-Abad, 
district de Suzak, extrémité ouest du village de Bek-Abad International, 
24 heures  + + + + + + - 
99 "Kara-Suu", 
auto  Oblast d'Osh, district de 
Kara-Suu, extrémité nord du village de Kara-Suu Bilatéral 
(kirghiz-ouzbek), journée  + + + + + + - 
110 "Sumsar", auto Oblast de Jalal-Abad, 
district d'Ala-Buka Passage simplifié, 
journée  + + - + + + - 
111 "Kensai" auto Oblast de Jalal-Abad, 
district de Nooken International, 
24 heures  + + - + + + - 
112 "Kyzyl-Kia", 
chemin de fer Oblast de Batken, ville de 
Kyzyl-Kia International, 
24 heures  + + - + + + - 
113 "Jalal-Abad", 
chemin de fer  Oblast de Jalal-Abad, ville 
de Jalal-Abad International, 
24 heures  + + - + + + - 
114 "Kara-Suu", 
chemin de fer Oblast d'Osh, village de 
Kara-Suu International, 
24 heures + + - + + + + 
115 "Shamaldy-Sai", 
chemin de fer Oblast de Jalal-Abad, 
district de Nooken, gare ferroviaire "Shamaldy-Sai" International, 
24 heures + + - + + + - 
 
   
  G/MA/W/118  
- 8 -  Annexe 5 
de la Résolution du gouvernement de la République kirghize au 19 novembre 2007 n° 556
 
LISTE 
des points de passage à la frontière dans les aéroports de la République kirghize pour les vols internationaux  
(Dernier amendement adopté par la Résolution du gouvernement de la République kirghize au 24 janvier 2013 n° 28,  
au 26 février 2013 n° 99, au 1er septembre 2014 n° 516, au 27 octobre 2015 n° 734) 
N° Nom du point 
de passage à 
la frontière Lieu du point de 
passage à la frontière 
(province, district, zone 
habitée) Statut du point 
de passage à la 
frontière, horaire  Type de contrôle 
Immigration Douanes Médical, 
sanitaire et 
quarantaine Vétérinaire Phytosanitaire Prévention des 
stupéfiants 
1 Aéroport de 
"Manas" Oblast de Chui, district de 
Sokuluk, aéroport international de "Manas" International, 
24 heures  + + + + + + 
2 Aéroport 
d'"Osh" Oblast d'Osh, ville d'Osh, 
aéroport d'Osh International, 
24 heures  + + + + + + 
3 Aéroport 
d'"Issyk-Kul" Oblast d'Issyk-Kul, village 
de Tamchi, aéroport d'"Issyk-Kul" International, 
journée + + + + + + 
4 Aéroport de 
"Karakol"  Oblast d'Issyk-Kul, ville de 
Karakol, aéroport international de "Karakol" International, 
24 heures  + + - + +  
5 Aéroport de 
"Batken" Oblast de Batken, 
aéroport international de "Batken" International, 
24 heures  + + - + + + 
 
 
__________