G/SPS/GEN/1540  
10 mars 2017 
(17-1414) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION  
DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
La communication ci -après, reçue le 9  mars 2017, est distribuée à la demande du Secrétariat du 
Codex . 
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1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERN IÈRE RÉUNION DU COMITÉ  (OCTOBRE  2016)  
 Quarante -huitième  session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (Los Angeles 
(États -Unis d'Amérique), 7 -11 novembre  2016)  
 Vingtième  session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Amérique latine et les 
Caraïbe s (Viña del Mar (Chili), 21 -25 novembre  2016)  
 Trente -huitième  session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques 
ou de régime (Hambourg (Allemagne), 5 -9 décembre  2016)  
 Vingt-deuxième  session du Comité FAO/OMS de coordination pour l'Afr ique (Nairobi 
(Kenya), 16 -20 janvier  2017)  
 Troisième  session du Comité du Codex sur les épices et les herbes culinaires (Chennai 
(Inde), 6 -10 février  2017)  
 Vingt-cinquième  session du Comité du Codex sur les graisses et les huiles (Kuala Lumpur 
(Malaisie), 27 février -3 mars 2017)  
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut -être noter ce qui suit : 
1.1.  Le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire  a achevé ses travaux sur la révision  du 
Code d'usages en matière d'hygiène pour les fruits et légumes frais  (CAC/RCP 53-2003) . Il est 
convenu de poursuivre ses travaux sur la révision des Principes généraux d'hygiène alimentaire  et 
leur annexe HACCP (CAC/RCP 1 -1969) , ainsi que  l'élaboration de directives pour la maîtrise de 
l'histamine . 
Rapport  complet: " http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&ur l=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -712-48%252FReport%252FFinal%252FREP17_FHe.pdf  " 
2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX  
 Quarante -neuvième  session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires  (Région 
administrative spéciale de Macao , Chine , 20-24 mars 2017)  
 Onzième  session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (Rio de 
Janeiro (Brésil), 3 -7 avril 2017)  
 Quarante -neuvième  session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Beijing  
(Chine) , 24-29 avril 2017)  
 Vingt-troisième  session du Comité du codex sur les systèmes d'inspection et de 
certification des importations et des exportations alimentaires (la ville sera annoncée 
ultérieurement , 1er-5 mai 2017)  
 Trente -huitième  session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et 
d'échantillonnage (Budapest (Hongrie), 8 -12 mai 2017)  G/SPS/GEN/1540  
- 2 - 
   Neuvième  session du Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche -Orient (Rome 
(Italie), 15 -19 mai 2017)  
 Soixante -treizième  session du Comité exécutif de la Commission du C odex Alimentarius 
(Genève (Suisse), 10 -13 juillet  2017)  
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut -être noter ce qui suit:  
2.1.  Le Comité du Codex sur les additifs alimentaires  poursuivra ses travaux sur les 
dispositions relatives aux additifs alimentaires d e la Norme générale pour les additifs alimentaires  
(NGAA) . Il examinera d'autres questions en rapport avec la NGAA , et notammen t: les résultats de 
la quatre -vingt-deuxième réunion du Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires 
(JECFA), ainsi q ue les spécifications concernant  l'identité et la pureté des additifs alimentaires en 
vue de leur adoption en tant que normes Codex ; les niveaux d'utilisation d' acide adipique 
(INS 355) dans différentes  catégories de produits alimentaires ; l'utilisation d' additifs alimentaires 
dans la production de vin ; et l'utilisation de nitrates (INS 251, 252) et de nitrites (INS 249, 250) . 
Le Comité examinera aussi la liste prioritaire des additifs alimentaires proposés pour évaluation 
par le JECFA ; et la confirmation d es propositions de dispositions relatives aux additifs alimentaires 
dans les normes Codex.  
L'ordre du jour est disponible à l'adresse suivante : http://www.fao.org/fao -who-
codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -711-49%252Ffa49_01e.pdf "" 
2.2.  Le Comité  du Codex sur les contaminants dans les aliments  poursuivra ses travaux sur 
l'établissement de limites maximales pour le plomb dans des fruits et légumes (frais et 
transformés) sélectionnés et d'autres catégories de produits alimentaires sélectionnées dans  la 
Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation 
humaine et animale  (CODEX STAN 193 -1995), de limites maximales pour le cadmium dans le 
chocolat e t les produits dérivés du cacao,  et d'une limite maximale po ur les aflatoxines totales 
dans les arachides prêtes à consommer ; sur l'élaboration du code d'usages pour la prévention et la 
réduction de la contamination par l'arsenic du riz ; sur l'annexe sur l'ergot/les alcaloïdes de l'ergot 
du Code d'usages en matière  de prévention et réduction de la contamination des céréales par les 
mycotoxines  (CAC/RCP 51 -2003) ; et sur le code d'usages pour la prévention et la réduction de la 
contamination des épices par les mycotoxines . Lors de la prochaine session, le Comité exami nera 
aussi des documents de travail sur : les limites maximales de mycotoxines dans les épices ; les 
limites maximales de méthylmercure dans le poisson ; et les PCB autres que de type dioxine dans 
le Code d'usages pour la prévention et la réduction des dioxin es et des PCB de type dioxine . 
L'ordre du jour est disponible à l'adresse suivante : "http://www.fao.org/fao -who-
codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -735-11%252FINV -PA%252Fcf11_01e.pdf " 
2.3.  Le Comité du Codex sur les résidus de pesticide s examinera des limites maximales de 
résidus de pesticides nouvelles et révisées pour divers produits/groupes de produits ; il poursuivra 
la révision de la Classification des produits destinés à l'a limentation humaine et animale ; et il 
continuera à examiner  des exemples de sélection de produits représentatifs (légumes et autres 
groupes de produits) (pour inclusion dans les Principes et directives relatifs à la sélection de 
produits représentatifs en vue de l'extrapolation de limites maximales de résidus de p esticides 
pour certains groupes de produits ); des directives concernant  les critères de performance 
spécifiques pour les méthodes d'analyse visant à déterminer les résidus de pesticides ; et des listes 
Codex de pesticides à évaluer/réévaluer en priorité par  les réunions conjointes FAO/OMS sur les 
résidus de pesticides (JMPR) . Lors de la prochaine session, le Comité examinera aussi des 
documents de travail sur : l'éventuelle révision des équations IESTI ; les informations sur 
l'enregistrement  national des pesti cides; et l'établissement d 'une base de données du Codex sur 
l'enregistrement  national des pesticides.   
L'ordre du jour est disponible à l'adresse suivante : "http://www.fao.org/fao -who-
codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -718-49%252F INV-PA%252Fpr49_01e.pdf " 
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