G/SPS/N/BRA/1096  
3 février 2016  
(16-0730)  Page: 1/3  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: The Brazilian Health Regulatory Agency  - ANVISA (Agence 
brésilienne de réglementation sanitaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Application foliaire dans les cultures suivantes: citrouille (0,05 mg/kg, 
période de sécurité de 3 jours), courgette (0,05 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), 
acérola (0,3 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), ail (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), prune (0,1 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), mûre (0,3 mg/kg, période 
de sécurité de 3 jours), olive (0,3 mg/kg, pé riode de sécurité de 3 jours), pomme de terre 
(0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), patate douce (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), poire de terre (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), aubergine (0,5 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), betterave (0,01 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), grande igname (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), oignon (0,01 mg/kg, 
période de sécurité de 1 jour), échalote (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), chayote (0,05 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), agrumes (0,2 mg/kg, période de 
sécurité de 1 jour), chrysanthème (usage no n alimentaire), framboise (0,3 mg/kg, période 
de sécurité de 3 jours), gingembre (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), igname (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), gilo (0,5 mg/kg, période de sécurité de 
3 jours), pomme (0,02 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), manioc (0,01 mg/kg, 
période de sécurité de 1 jour), arracacha (0 ,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
coing (0,1 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), concombre des Antilles (0,05 mg/kg, 
période de sécurité de 3 jours), pastèque (0,02 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), 
melon (0,02 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), maïs (0,01 mg/kg, période de sécurité 
de 7 jours), myrtille (0,3 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), fraise (0,3 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), navet (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
nectarine (0,1 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), sapotille (0,1 mg/kg, période de 
sécurité de 3 jours), concombre (0,05 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), poire (0,1 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), pêche (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
3 jours), poivre (0,5 mg/kg, période de sécu rité de 3 jours), poivre vert (0,5 mg/kg, 
période de sécurité de 3 jours), cerise de Cayenne (0,3 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), okra (0,5 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), radis (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), mombin rouge (0,3 mg/k g, période de sécurité de 3 jours), soja 
(0,02 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), tomate (0,01 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques:  G/SPS/N/BRA/1096 
- 2 - 
  5. Intitulé du texte notifié: Draft Resolution regarding the active ingredient E32 
SPINETORAM of the monograph list of active in gredients for pesticides, household cleaning 
products and wood preservers, published by Resolution - RE n° 165 of 29 August 2003, 
Brazilian Official Gazette (DOU Diário Oficial da União ) of 2 September 2003  (Projet de 
décision relative à l'ingrédient actif E32 SPINÉTORAME inscrit sur la liste de monographies d'ingrédients actifs de pesticides, de produits de nettoyage à usage domestique et de 
produits de préservation du bois publiée da ns la Décision RE n° 165 du 29 août 2003 - 
Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União  - DOU) du 2 septembre 2003). Langue(s): 
portugais. Nombre de pages: 4 
http://portal.anvisa.gov.br/wps/wcm/conne ct/42e7bb004b862fe9ad0ead64078c5dd0/CON
SULTA+PUBLICA+N+120+GGTOX+2016.pdf?MOD=AJPERES 
6. Teneur: Application foliaire dans les cultures suivantes: citrouille (0,05 mg/kg, période de 
sécurité de 3 jours), courgette (0,05 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), acérola (0,3 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), ail (0,01 mg/kg, période de sécurité de 
1 jour), prune (0,1 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), mûre (0,3 mg/kg, période de 
sécurité de 3 jours), olive (0,3 mg/kg, péri ode de sécurité de 3 jours), pomme de terre 
(0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), patate douce (0,01 mg/kg, période de 
sécurité de 1 jour), poire de terre (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), aubergine 
(0,5 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), betterave (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), grande igname (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), oignon (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), échalote (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
chayote (0,05 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), agrumes (0,2 mg/kg, période de 
sécurité de 1 jour), chrysanthème (usage no n alimentaire), framboise (0,3 mg/kg, période 
de sécurité de 3 jours), gingembre (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), igname 
(0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), gilo (0,5 mg/kg, période de sécurité de 
3 jours), pomme (0,02 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), manioc (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), arracacha (0 ,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
coing (0,1 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), concombre des Antilles (0,05 mg/kg, 
période de sécurité de 3 jours), pastèque (0,02 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), melon (0,02 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), maïs (0,01 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), myrtille (0,3 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), fraise (0,3 mg/kg, 
période de sécurité de 3 jours), navet (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour), 
nectarine (0,1 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), sapotille (0,1 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), concombre (0,05 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), poire 
(0,1 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), pêche (0,1 mg/kg, période de sécurité de 
3 jours), poivre (0,5 mg/kg, période de sécu rité de 3 jours), poivre vert (0,5 mg/kg, 
période de sécurité de 3 jours), cerise de Cayenne (0,3 mg/kg, période de sécurité de 
3 jours), okra (0,5 mg/kg, période de sécurité de 3 jours), radis (0,01 mg/kg, période de 
sécurité de 1 jour), mombin rouge (0,3 mg/k g, période de sécurité de 3 jours), soja 
(0,02 mg/kg, période de sécurité de 7 jours), tomate (0,01 mg/kg, période de sécurité de 1 jour). 
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant G/SPS/N/BRA/1096 
- 3 - 
  La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ), 29 janvier 2016, 
20ème édition, section 1, page 117. Projet de décision ( Consulta Pública ) n° 120 du 
28 janvier 2016 de l'Agence brésilienne de réglementation sanitaire (ANVISA). À l'adoption, ce texte sera publié au Journal officiel brésilien (disponible en portugais). 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de 
consultation. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période 
de consultation. 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de consultation. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 29 février 2016 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari 
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information nati onal. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Patrícia Oliveira Pereira Tagliari  
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br