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2018–......  1 (OOIT)   
du 26.05.2016  
 
L'Office fédéral de la communication,  
arrête:  
I 
L’annexe 2  ainsi que 5  de l’ordonnance de l’OFCOM du 26 mai 2016 sur les instal-
lations de télécommunication sont modifiées conformément aux textes ci -joint.  
 
II 
La présente ordonnance entre en vigueur le 2ieme avril 2019.  
 
 
 
xx.xx.2018  Office fédéral de la communicat ion: 
 Philippe Metzger  
  
 RS ..........  Ordonnance de l'OFCOM sur les installations de télécommunication  RO 2018 
2 Annexe 21 
(art. 2, al. 1)  
Prescriptions techniques applicables aux interfaces, 
conformément à l’art.  3, al. 1, OIT2 
No Titre du document  Edition  
RIR0000  Prescription technique d’interface: document de base  9 
RIR0101  Communication a éronautique  8 
RIR0102  Navigation aéronautique  7 
…   
…   
RIR0105  Télémétrie/télécommandes aéronautiques  2 
RIR0201  Emetteurs de radiodiffusion terrestre  13 
RIR0203  Installations auxiliaires à la radiodiffusion (SAP/SAB et ENG/OB)  19 
RIR0301  Faisceaux hertziens point à multipoint  9 
RIR0302  Faisceaux hertziens point à point  23 
RIR0501  Téléphonie digitale cellulaire  16 
RIR0503  Téléphones sans fil  8 
RIR0504  Equipements radio pour services d’urgence  10 
RIR0506  Installations de recherche de personnes (p ager)  8 
…   
…   
RIR0702  Sondes météorologiques  6 
RIR0703  Radars météorologiques  7 
RIR0705  Wind -Profiler  5 
RIR0806  Stations terriennes fixes de communication par satellite (FSS)  12 
RIR0808  Stations terriennes mobiles de communication par satellite (M SS) 14 
RIR0809  Systèmes de radionavigation par satellite (RNSS)  3 
…   
…   
RIR1003  Recherche, suivi et acquisition de données  14 
RIR1004  Radiorepérage  14 
RIR1005  Applications inductives  12 
RIR1006  Applications sans fil dans le domaine de la santé  16 
RIR1007  Télécommandes de modèles réduits  8 
RIR1008  Applications à courte portée non spécifiques  17 
  
1 Nouvelle teneur selon le ch. I al. 1 de l’O de l’OFCOM du 3 juil. 2018, en vigueur depuis 
le 1er août 2018 (RO 2018  2685).  
2 Les prescriptions applicables aux interfaces peuvent être obtenues auprès de l’Office 
fédéral de la communication, 44, rue de l’Avenir, case postale, 2501 Bienne, ou 
consultée s sur son site à l’adresse su ivante: www.ofcom.ch > L’OFCOM > Bases légales 
> Pratique en matière d’exécution  > Appareils et installations > Prescriptions techniques 
d’interface (RIR).  Ordonnance de l'OFCOM sur les ins tallations de télécommunication  RO 2018 
3 No Titre du document  Edition  
RIR1009  Microphones sans fil  23 
RIR1010  Systèmes de transmission de données à large bande  14 
…   
RIR1012  Télématique des transports et du trafic (TTT)  12 
RIR1013  Applications audio sans fil  15 
RIR1021  Télécommande, transmission de données et télémétrie à puissance élevée  11 
…   
RIR1023  Applications à bande ultra large (UWB)  9 
RIR1101  Equipements radioamateurs  12 
RIR1102  Equipements radio CB  8 
…    Ordonnance de l'OFCOM sur les installations de télécommunication  RO 2018 
4 Annexe 53 
(art. 4, al. 2, et 6)  
Prescriptions techniques et administratives diverses 
No Titre du document 4 Edition  
PTA 5.1  
(art. 6)  Prescriptions techniques et administratives concernant les installa -
tions de télécommunication filaires utilisant la tech nologie des 
courants porteurs en ligne (CPL).  4 
PTA 5.2  
(art. 4, al. 2)  Prescriptions techniques et administratives applicables aux installa-
tions de radiocommunication destinées à être exploitées pour assurer 
la sécurité publique par des autorités: instal lations perturbatrices dans 
les établissements d’exécution des peines.  2 
PTA 5.3  
(art. 4, al. 2)  Prescriptions techniques et administratives applicables aux installa-
tions de radiocommunication destinées à être exploitées pour assurer 
la sécurité publique par des autorités: installations perturbatrices 
mobiles pour les autorités de police et d’exécution des peines.  2 
PTA 5.4  
(art. 4, al. 2)  Prescriptions techniques et administratives applicables aux installa-
tions de radiocommunication destinées à être expl oitées pour assurer 
la sécurité publique par des autorités: installations de localisation, de 
surveillance et de communication exploitées par les autorités de 
police et de poursuite pénale.  1 
 
  
3 Mise à jour selon le ch. I al. 2 de l’O de l’OFCOM du 3 juil. 2018, e n vigueur depuis le  
1er août 2018 (RO 2018  2685).  
4 Ces prescriptions techniques et administratives peuvent être obtenues auprès de l’Office 
fédéral de la communication, rue de l’Avenir 44, case postale, 2501 Bienne ou consultées 
sur son site à l’adresse suivante: www.ofcom.ch > L’OFCOM > Bases légales > Pratique  
en matière d’exécution > Appareils et installations > Autres prescriptions.