G/TBT/N/UGA/686  
14 juin 2017 
(17-3169) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la n otification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fourneaux à biomasse . Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux 
pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffag e central), barbecues, braseros, 
réchauds à gaz, chauffe -plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, 
ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier (SH 73.21) . Cuisinières, réchauds, fours et 
appareils analogues (ICS 97.040.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 761:2017, Biomass 
stoves – Requirements  (DUS 761:2017 . Fourneaux à biomasse – Exigences), 36 pages, en 
anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié porte sur la classification, les exigences 
techniques, les exigences en matière de performances, les exigences en matière de 
sécurité, les méthodes d'essai et la procédure d'inspection applicables aux fourneaux de 
cuisine à biomasse . Ce projet de norme s'applique aux fourneaux de cuisine utilisant de la 
biomasse solide sous forme naturelle ou densifiée.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection d e la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. DKS 1814 -1:2017, Biomass stoves – Part 1 : Performance requirements  
(Fourneaux à biomasse – Partie 1 : Exigences en matière de performances)  
2. GB/T 34021 -2016 Clean biomass cookstove  (Fourneaux de cuisine à biomasse 
propre)  
3. IS.13152, Solid Bio -mass CHULHA -Specification, Part 1, Portable  (Spécification 
pour les fourneaux de cuisne (Chulha) à biomasse solide – Partie 1 : Portatifs))  
4. Risk Analysis and Safety Evalua tion of Household Stoves in Developing Nations  
(Analyse de risque et évaluation de la sécurité des fourneaux à usage 
domestique dans les pays en développement), Nathan G. J ohnson  G/TBT/N/UGA/686  
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  5. ISO 18125 . Biocombustibles solides – Détermination du pouvoir calorifique  
6. ISO 4224. Air ambiant – Dosage du monoxyde de carbone – Méthode par 
spectrométrie dans l'infrarouge selon un procédé de type non dispersif  
7. ISO 25597 . Émissions de sources fixes – Méthode d'essai pour la détermination 
de la concentration en masse de PM  2,5 e t PM 10 dans les gaz émis à la 
cheminée en utilisant des échantillonneurs cyclone et une dilution d'échantillon  
8. ISO 9096 . Émissions de sources fixes – Détermination manuelle de la 
concentration en masse de poussières  
9. ISO 12039 . Émissions de sources fixes – Détermination de la concentration de 
monoxyde de carbone, de dioxyde de carbone et d'oxygène – Caractéristiques 
de fonctionnement et étalonnage de systèmes automatiques de mesure  
9. Date projetée pour l'adoption : Décembre 2017  
Date projetée pour l'entrée e n vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuv ent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_2731_00_e.pdf