RÈGLEMENT (UE) N  o 289/2014 DE LA COMMISSION  
du 21 mars 2014  
modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de foramsulfuron, 
d’azimsulfuron, d’iodosulfuron, d’oxasulfuron, de mésosulfuron, de flazasulfuron, d’imazosulfuron, 
de propamocarbe, de bifénazate, de chlorprophame et de thiobencarb présents dans ou sur certains 
produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point 
a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, 
paragraphe 2,  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
foramsulfuron, d’azimsulfuron, d’iodosulfuron, d’oxasul ­
furon, de mésosulfuron, de flazasulfuron et d’imazosul ­
furon sont inscrites à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, 
du règlement (CE) n  o 396/2005. Les LMR pour le propa ­
mocarbe sont inscrites à l’annexe III, partie A, dudit 
règlement.  
(2) En ce qui concerne le foramsulfuron, l’Autorité euro ­
péenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a 
émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du 
règlement (CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le para ­
graphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR exis ­
tantes pour cette substance (  2 ). Pour certains produits, 
l’Autorité a recommandé d’augmenter ou de maintenir 
les LMR existantes ou de les établir au niveau fixé par 
elle. Dans le cas de la LMR pour les grains de maïs, elle a 
conclu que certaines informations n’étaient pas disponi ­
bles et qu’un examen plus approfondi par des gestion ­
naires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour 
les consommateurs, il convient d’inscrire à son présent 
niveau ou au niveau fixé par l’Autorité la LMR relative à 
ce produit à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005. 
Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans suivant la publication du 
présent règlement.  (3) En ce qui concerne l’azimsulfuron, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 
dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  3 ). Elle a recommandé d’abaisser 
la LMR pour le riz.  
(4) En ce qui concerne l’iodosulfuron, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 
dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  4 ). Elle a proposé de modifier la 
définition des résidus et recommandé d’abaisser les 
LMR pour les grains d’orge, de maïs, de seigle et de 
froment (blé). Pour les graines de lin, elle a recommandé 
de maintenir la LMR existante. Dans le cas des LMR pour 
les graines de lin et le maïs fourrage, elle a conclu que 
certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un 
examen plus approfondi par des gestionnaires de risque 
s’imposait. En l’absence de risque pour les consomma ­
teurs, il convient d’inscrire à leur présent niveau ou au 
niveau fixé par l’Autorité les LMR relatives à ces produits 
à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans suivant la publication du 
présent règlement.  
(5) En ce qui concerne l’oxasulfuron, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 
dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  5 ). Elle a recommandé d’abaisser 
la LMR pour les fèves de soja.FR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/49  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for foramsulfuron according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005»,  EFSA Journal  (2012) 
10(1):2962. [28 pp.].  ( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for azimsulfuron according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005».  EFSA Journal  (2012) 
10(10):2941. [24 pp.].  
( 4 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for iodosulfuron according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005».  EFSA Journal  (2012) 
10(11):2974. [28 pp.].  
( 5 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for oxasulfuron according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005».  EFSA Journal  (2012) 
10(10):2942. [28 pp.].(6) En ce qui concerne le mésosulfuron, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 
dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  1 ). Elle a proposé de modifier la 
définition des résidus. Pour certains produits, elle a 
recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR exis ­
tantes ou de les établir au niveau fixé par elle.  
(7) En ce qui concerne le flazasulfuron, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 
dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  2 ). Elle a recommandé d’abaisser 
les LMR pour les agrumes, le raisin de table et le raisin 
de cuve. Dans le cas des LMR pour les olives de table et 
les olives à huile, elle a conclu que certaines informations 
n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus appro ­
fondi par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’ab ­
sence de risque pour les consommateurs, il convient 
d’inscrire à leur présent niveau ou au niveau fixé par 
l’Autorité les LMR relatives à ces produits à l’annexe II 
du règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR seront réexa ­
minées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans suivant la publication du présent règlement.  
(8) En ce qui concerne l’imazosulfuron, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 
dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  3 ). Dans le cas des LMR pour les 
grains d’orge, de riz, de seigle et de froment (blé), elle a 
conclu que certaines informations n’étaient pas disponi ­
bles et qu’un examen plus approfondi par des gestion ­
naires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour 
les consommateurs, il convient d’inscrire à leur présent 
niveau ou au niveau fixé par l’Autorité les LMR relatives à 
ces produits à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005. 
Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informa ­
tions disponibles dans les deux ans suivant la publication 
du présent règlement.  
(9) En ce qui concerne le propamocarbe, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 
dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  4 ). Elle a proposé de modifier la 
définition des résidus. Pour la roquette (rucola) et les 
poireaux, après avoir rendu l’avis visé à la première 
phrase, l’Autorité a émis un avis supplémentaire concer ­
nant les LMR (  5 ). Il y a lieu de tenir compte de cet avis.  
(10) L’Autorité a estimé que l’utilisation de propamocarbe sur 
les poireaux soumise à évaluation et la LMR existante 
pour les laitues pouvaient susciter des craintes quant à 
la protection des consommateurs. Elle a donc recom ­
mandé d’abaisser la LMR existante pour la laitue. La 
LMR pour les poireaux devrait être établie au niveau de 
la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée 
à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
n o 396/2005.  
(11) L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR existantes 
pour les pommes de terre, les radis, les oignons, les 
tomates, les poivrons, les aubergines, les concombres, 
les cornichons, les courgettes, les potirons, les brocolis, 
les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux de 
Chine, les choux-raves et les laitues. Pour certains 
produits, elle a recommandé d’augmenter ou de main ­
tenir les LMR existantes ou de les établir au niveau fixé 
par elle. Dans le cas des LMR pour les choux-fleurs, la 
mâche, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la 
roquette (rucola), la moutarde brune, les feuilles et 
pousses de  Brassica  spp., les fines herbes, les porcins 
(muscles, graisse, reins), les bovins (muscles, graisse, 
reins), les ovins (muscles, graisse, reins), les caprins (mus ­
cles, graisse, reins), le lait (bovins, ovins, caprins), les 
volailles (muscles, graisse, reins) et les œufs d’oiseaux, 
elle a conclu que certaines informations n’étaient pas 
disponibles et qu’un examen plus approfondi par des 
gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de 
risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire à 
leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité les 
LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement 
(CE) n  o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans 
suivant la publication du présent règlement. Pour d’autres 
produits, l’Autorité a recommandé d’augmenter ou de 
maintenir les LMR existantes.  
(12) Dans le cas des produits d’origine végétale ou animale 
pour lesquels aucune autorisation ni tolérance à l’impor ­
tation n’ont été signalées au niveau de l’Union et pour 
lesquels le Codex n’a pas fixé de LMR, l’Autorité a conclu 
qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de 
risque s’imposait. Compte tenu des connaissances scien ­
tifiques et techniques actuelles, les LMR relatives à cesFR L 87/50 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014  
( 1 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for mesosulfuron according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005».  EFSA Journal  (2012) 
10(11):2976. [27 pp.].  
( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for flazasulfuron according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005».  EFSA Journal  (2012) 
10(11):2958. [25 pp.].  
( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for imazosulfuron according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005».  EFSA Journal  (2012) 
10(12):3010. [26 pp.].  ( 4 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for propamocarb according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005».  EFSA Journal  (2013) 
11(4):2903. [72 pp.].  
( 5 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Modification of the 
existing MRLs for propamocarb in rocket and leek».  EFSA Journal  
(2013) 11(6):3255. [32 pp.].produits devraient être établies au niveau de la limite de 
détermination ou à la valeur par défaut visée à l’article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(13) En ce qui concerne le thiobencarb, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement 
(CE) n  o 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  1 ). En ce qui concerne le bifénazate 
et le chlorprophame, l’Autorité a émis, conformément à 
l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005 
et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis 
motivé sur les LMR existantes pour ces substances (  2 ) ( 3 ). 
Elle a proposé de modifier la définition des résidus. Les 
laboratoires de référence de l’Union européenne ont 
constaté qu’il n’existait pas dans le commerce d’étalons 
de référence pour les définitions de résidus proposées par 
l’Autorité. Il convient d’inscrire les définitions des résidus 
de bifénazate et de chlorprophame à l’annexe II du règle ­
ment (CE) n  o 396/2005 et celle des résidus de thioben ­
carb à l’annexe V dudit règlement. Ces définitions de 
résidus seront réexaminées à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans suivant la publication du 
présent règlement.  
(14) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs 
pertinents en la matière, les modifications de LMR 
demandées satisfont aux exigences de l’article 14, para ­
graphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(15) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés 
sur les nouvelles LMR par l’intermédiaire de l’Organisa ­
tion mondiale du commerce et leurs observations ont été 
prises en compte.  
(16) Dès lors, il y a lieu de modifier le règlement (CE) 
n o 396/2005 en conséquence.  
(17) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise 
en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du 
secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences 
qui en découleront.  
(18) Pour permettre la commercialisation, la transformation et 
la consommation normales des produits, le présent règle ­
ment devrait prévoir des dispositions transitoires s’appli ­
quant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour 
lesquels les informations disponibles confirment le main ­
tien d’un degré élevé de protection des consommateurs.  
(19) Les mesures prévues dans le présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
La version du règlement (CE) n  o 396/2005 antérieure aux modi ­
fications apportées par le présent règlement continue de s’ap ­
pliquer aux aliments produits dans le respect de la législation 
avant le 11 avril 2014:  
1. en ce qui concerne les substances actives foramsulfuron, 
azimsulfuron, iodosulfuron, oxasulfuron, mésosulfuron, 
flazasulfuron, imazosulfuron, bifénazate, chlorprophame et 
thiobencarb dans et sur tous les produits,  
2. en ce qui concerne la substance active propamocarbe dans et 
sur tous les produits, à l’exception des laitues.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique toutefois à compter du 11 octobre 2014.FR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/51  
( 1 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for thiobencarb according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005».  EFSA Journal  (2011) 
9(8):2341. [17 pp.].  
( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for bifenazate according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005».  EFSA Journal  (2011) 
9(10):2484. [35 pp.].  
( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing 
maximum residue levels (MRLs) for chlorpropham according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005».  EFSA Journal  (2012) 
10(2):2584. [53 pp.].Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 21 mars 2014.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 87/52 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014ANNEXE  
Les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) L’annexe II est modifiée comme suit:  
a) les colonnes correspondant au foramsulfuron, à l’azimsulfuron, à l’iodosulfuron, à l’oxasulfuron, au mésosulfuron, 
au flazasulfuron et à l’imazosulfuron sont remplacées par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (  a ) 
Azimsulfuron  
Flazasulfuron  
Foramsulfuron  
Imazosulfuron  
Iodosulfuron-méthyl (somme de io- 
dosulfuron-méthyl et de ses sels, 
exprimée en iodosulfuron-méthyl)  
Mésosulfuron-méthyl  
Oxasulfuron 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0110000  i)  Agrumes  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  
0110010  Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, 
tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et 
autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus 
medica  var.  sarcodactylis )) 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et 
autres hybrides tangors ( Citrus reticulata  x sinensis )) 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02 (*)  0,02  (*) 
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Avelines)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  PignonsFR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/53(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  
0130010  Pommes (Pommettes)  
0130020  Poires (Poires asiatiques (nashis))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mira ­
belles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde 
(Ziziphus zizyphus )) 
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronces-framboises, fram ­
boises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres 
des ronces et autres hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises (Framboises du Japon, ronces 
arctiques ( Rubus arcticus ), framboises ( Rubus 
arcticus  x Rubus idaeus )) 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruitsFR L 87/54 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0154010  Myrtilles (Myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles 
rouges ( V. vitis-idaea )) 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou 
noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un 
croisement avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres ( Arbouses ) 
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs 
(Actinidia arguta )) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oise ­
leurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, 
de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  (+)  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat 
nagami, limequat ( Citrus aurantifolia  x Fortunella  
spp.))  
0161050  Caramboles (Bilimbis)  
0161060  Kakis  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, 
pommes Malac, pommes de rose, cerises du 
Brésil, cerises de Cayenne/grumichama ( Eugenia 
uniflora )) 
0161990  Autres  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis cheve ­
lus, longanes, mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  CaïmitesFR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/55(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) 
(Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/ 
jaunes d’œuf, grandes sapotes)  
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de 
Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes- 
cannelles/corossols écailleux, ilama ( Annona 
diversifolia ) et autres fruits d’anones de taille 
moyenne)  
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus 
undatus )) 
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  
0163100  Durions  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, 
tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, 
jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à 
l’exception de la betterave sucrièreFR L 87/56 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de 
gentiane)  
0213050  Topinambours (Crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves 
et variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus 
esculentus )) 
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/sco ­
lymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (Autres oignons, oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons 
verts et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises,  Physalis  spp., baies 
de goji ( Lycium barbarum  et L. chinense ), cerises 
de terre)  
0231020  Piments et poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepinos, grosses aubergines 
amères/anthora ( S. macrocarpon )) 
0231040  Gombos (camboux)  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestibleFR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/57(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), 
courges-bouteilles ( Lagenaria siceraria ), 
chayottes, momordiques à feuilles de vigne/ 
melons amers/sopropos, courges serpents/tri ­
chosanthes serpentins, papengayes/teroi)  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons (Kiwanos)  
0233020  Potirons (Courges potirons, grosses courges 
(variété tardive))  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (Maïs nain)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis 
de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Choux pointus, choux 
rouges, choux de Milan, choux blancs)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde 
de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak 
choï en rosette/tai goo choi, choï sum, 
choux de Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, 
choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990  AutresFR L 87/58 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées 
comprises  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0251010  Mâche (Laitues italiennes)  
0251020  Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues 
à couper), laitues iceberg, laitues romaines)  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées 
sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées 
italiennes (radicchio), chicorées frisées, chico ­
rées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum /C. 
intybus  var.  foliosum ), feuilles de pissenlit)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses 
de luzerne cultivée)  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage ( Diplotaxis  
spp.))  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de 
navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et 
de radis et autres jeunes pousses, notamment 
de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit 
vraies feuilles), feuilles de chou-rave )  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, 
épinards chinois (amarante) (pak-khom, 
tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, 
jasmins sauvages/bitawiri)  
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, 
pourpier potager, oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda )) 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de bette ­
rave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, 
feuilles de bananier, acacia penné (Acacia 
pennata))  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0254000  d)  Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du 
matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung 
(Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0255000  e)  Endives/Chicons  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0256000  f)  Fines herbes  0,02 (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02 (*)  0,02  (*) 0,02  (*)FR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/59(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de 
coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’an ­
gélique, de cerfeuil musqué et d’autres  apiacées , 
culantro/coriandre chinoise/herbe puante 
(Eryngium foetidum )) 
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette 
annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe 
poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles 
(fleur de souci et autres), herbe du tigre/hy ­
drocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmen ­
tosum, feuilles de murraya)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots 
filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, 
doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, 
fèves de soja)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois 
chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0270010  Asperges  
0270020  Cardons ( Tiges de Borago officinalis ) 
0270030  Céleris  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (Fleurs de bananier)FR L 87/60 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  viii)  Champignons  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0280010  Champignons de couche (Agarics champêtres, 
pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties 
végétatives des champignons))  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, 
morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois- 
sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02 (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  (+) 
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de  cucurbitacées )FR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/61(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagi ­
neum ), grémil des champs ( Buglossoides arvensis )) 
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  (+)  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0500010  Orge  (+) 
0500020  Sarrasin ( Amarante , quinoa)  
0500030  Maïs  (+)  (+)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chan ­
delle)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) (+)  
0500070  Seigle  (+) 
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (Épeautre, triticale)  (+)  
0500990  Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canarien ­
sis)) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  FleursFR L 87/62 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus 
nigra )) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  
0810000  i)  Graines  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscadeFR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/63(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, 
poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre 
rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  iii)  Écorces  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0840020  Gingembre  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0840040  Raifort  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  
0840990  Autres  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0850000  v)  Boutons  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05 (*)  0,05  (*) 0,05  (*)FR L 87/64 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01  (*) 0,01 (*)  0,01  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX 
TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestiblesFR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/65(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1013990  Autres  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades 
–, autruches, pigeons  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, 
cervidés)  
1017010  Muscles  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  AutresFR L 87/66 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1020000  ii)  Lait  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, 
crocodiles)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1060000  vi)  Escargots  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres 
(Gibier sauvage)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
Azimsulfuron  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort  
Flazasulfuron  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n 'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 ma rs 2016, ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.  
0161030  Olives de table  
0402010  Olives à huile  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort  
Foramsulfuron  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient p as disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016,  ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.  
0500030  Maïs  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  RaifortFR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/67Imazosulfuron  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n 'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 ma rs 2016, ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.  
0500010  Orge  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 
0500070  Seigle  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort  
Iodosulfuron-méthyl (somme de iodosulfuron-méthyl et de ses sels, exprimée en iodosulfuron-méthyl)  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, la stabili té pendant le stockage, le métabolisme dans les 
cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte  des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.  
0401010  Graines de lin  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n' étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016,  ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.  
0500030  Maïs  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort  
Mésosulfuron-méthyl  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort  
Oxasulfuron  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort » 
b) la colonne suivante est ajoutée pour le propamocarbe:  
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Propamocarbe (somme 
du propamocarbe et de 
ses sels, exprimée en 
propamocarbe) (R) 
(1) (2)  (3)  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ, NOIX  0,01  (*) 
0110000  i)  Agrumes  
0110010  Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodactylis )) 
0110040  LimettesFR L 87/68 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  
0110050  Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors ( Citrus reticulata  x sinensis )) 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Avelines)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  
0130010  Pommes (Pommettes)  
0130020  Poires (Poires asiatiques (nashis))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde ( Ziziphus zizy ­
phus )) 
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de roncesFR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/69(1) (2)  (3)  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres 
hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcticus ), framboises ( Rubus arcticus  x Rubus idaeus )) 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis-idaea )) 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de  Ribes ) 
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres ( Arbouses ) 
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs ( Actinidia arguta )) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage 
et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus aurantifolia  x Fortunella  spp.))  
0161050  Caramboles (Bilimbis)  
0161060  Kakis  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de 
Cayenne/grumichama ( Eugenia uniflora )) 
0161990  Autres  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  Caïmites  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, 
grandes sapotes)  
0162990  AutresFR L 87/70 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama ( Annona diversifolia ) et autres fruits 
d’anones de taille moyenne)  
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )) 
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  
0163100  Durions  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000  a)  Pommes de terre  0,3 
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,01  (*) 
0212010  Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betteraves  0,01  (*) 
0213020  Carottes  0,01  (*) 
0213030  Céleris-raves  0,01  (*) 
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  0,01  (*) 
0213050  Topinambours (Crosnes du Japon)  0,01  (*) 
0213060  Panais  0,01  (*) 
0213070  Persil à grosse racine  0,01  (*) 
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus esculentus )) 3  
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)  0,01  (*) 
0213100  Rutabagas  0,01  (*)FR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/71(1) (2)  (3)  
0213110  Navets  0,01  (*) 
0213990  Autres  0,01  (*) 
0220000  ii)  Légumes-bulbes  
0220010  Aulx  0,01  (*) 
0220020  Oignons (Autres oignons, oignons argentés)  2  
0220030  Échalotes  0,01  (*) 
0220040  Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)  0,01  (*) 
0220990  Autres  0,01  (*) 
0230000  iii)  Légumes-fruits  
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium barbarum  et L. chinense ), cerises de terre)  4  
0231020  Piments et poivrons (Chilis)  3 
0231030  Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon )) 4  
0231040  Gombos (camboux)  0,01  (*) 
0231990  Autres  0,01  (*) 
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  5 
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lagenaria siceraria ), chayottes, momordiques à 
feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  5 
0233010  Melons (Kiwanos)  
0233020  Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (Maïs nain)  0,01  (*) 
0239000  e)  Autres légumes-fruits  0,01  (*) 
0240000  iv)  Brassicées  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  3  
0241020  Choux-fleurs  10 (+)  
0241990  Autres  0,01  (*)FR L 87/72 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  2 
0242020  Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  0,7  
0242990  Autres  0,01  (*) 
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai 
goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  0,01  (*) 
0243020  Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)  20  
0243990  Autres  0,01  (*) 
0244000  d)  Choux-raves  0,3 
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  
0251010  Mâche (Laitues italiennes)  20 (+)  
0251020  Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)  40  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes 
(radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum /C. intybus  var.  foliosum ), feuilles 
de pissenlit)  20 (+)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  20 (+)  
0251050  Cresson de terre  20 (+)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.))  30  
0251070  Moutarde brune  20 (+)  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et 
autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de 
chou-rave )  20 (+)  
0251990  Autres  0,01  (*) 
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de 
macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)  40 
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune ( Salsola 
soda )) 0,01  (*) 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  0,01  (*) 
0252990  Autres  0,01  (*) 
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))  0,01  (*) 
0254000  d)  Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles 
d’eau, mimosas d’eau)  0,01  (*) 
0255000  e)  Endives/Chicons  15 
0256000  f)  Fines herbes  30 (+)FR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/73(1) (2)  (3)  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil 
musqué et d’autres  apiacées , culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )) 
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic 
d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de 
Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, 
cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  0,1 
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  0,01  (*) 
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  0,01  (*) 
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,01  (*) 
0260050  Lentilles  0,01  (*) 
0260990  Autres  0,01  (*) 
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,01  (*) 
0270010  Asperges  
0270020  Cardons (Tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  Céleris  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (Fleurs de bananier)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  viii)  Champignons  0,01  (*)FR L 87/74 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  
0280010  Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des 
champignons))  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  0,01  (*) 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01  (*) 
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01  (*) 
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de  cucurbitacées ) 
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs ( Buglossoides arvensis )) 
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huileFR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/75(1) (2)  (3)  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01  (*) 
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin ( Amarante , quinoa)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05  (*) 
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  AutresFR L 87/76 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  0,05  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  
0810000  i)  Graines  0,05  (*) 
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  0,05  (*) 
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  iii)  Écorces  0,05  (*) 
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,05  (*) 
0840020  Gingembre  0,05  (*)FR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/77(1) (2)  (3)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,05  (*) 
0840040  Raifort  (+) 
0840990  Autres  0,05  (*) 
0850000  v)  Boutons  0,05  (*) 
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  0,05  (*) 
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  0,05  (*) 
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  0,01 (+)  
1011020  Graisse  0,01 (+)  
1011030  Foie  0,1 (+)  
1011040  Reins  0,02 (+)  
1011050  Abats comestibles  0,1 
1011990  Autres  0,01  (*) 
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  0,01 (+)  
1012020  Graisse  0,01 (+)  
1012030  Foie  0,2 (+)  
1012040  Reins  0,05 (+)  
1012050  Abats comestibles  0,2 
1012990  Autres  0,01  (*)FR L 87/78 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014(1) (2)  (3)  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  0,01 (+)  
1013020  Graisse  0,01 (+)  
1013030  Foie  0,2 (+)  
1013040  Reins  0,05 (+)  
1013050  Abats comestibles  0,2 
1013990  Autres  0,01  (*) 
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  0,01 (+)  
1014020  Graisse  0,01 (+)  
1014030  Foie  0,2 (+)  
1014040  Reins  0,05 (+)  
1014050  Abats comestibles  0,2 
1014990  Autres  0,01  (*) 
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  0,01  
1015020  Graisse  0,01  
1015030  Foie  0,2 
1015040  Reins  0,05  
1015050  Abats comestibles  0,2 
1015990  Autres  0,01  (*) 
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Muscles  0,02 (+)  
1016020  Graisse  0,01 (+)  
1016030  Foie  0,05 (+)  
1016040  Reins  0,01  (*) 
1016050  Abats comestibles  0,05  
1016990  Autres  0,01  (*) 
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)  
1017010  Muscles  0,01  
1017020  Graisse  0,01  
1017030  Foie  0,2FR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/79(1) (2)  (3)  
1017040  Reins  0,05  
1017050  Abats comestibles  0,2 
1017990  Autres  0,01  (*) 
1020000  ii)  Lait  0,01 (+)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,05 (+)  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  0,05  (*) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,01  (*) 
1060000  vi)  Escargots  0,01  (*) 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)  0,01  (*) 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)  
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: N-oxyde propamocarbe; codes 1016000 et 1030000: N-desméthyl propamocarbe 
(+) The European Food Safety Authority identified some information on residue trials as unavailable. When re-viewing the MRL, t he Commission will take into account the 
information referred to in the first sentence, if it is submitted by 22 March 2016 or, if that information is not submitted by that date, the lack of it.  
0241020  Choux-fleurs  
0251010  Mâche (Laitues italiennes)  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chico rées frisées, chicorées 
pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum /C. intybus  var.  foliosum ), feuilles de pissenlit)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  
0251050  Cresson de terre  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de 
Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave)  
0256000  (f) Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  CibouletteFR L 87/80 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.20140256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’aut res apiacées , culantro/ 
coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )) 
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur 
de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient p as disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016,  ou prendra note de leur absence 
lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.  
1011010  Muscles  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étud e sur l'alimentation animale n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auron t été soumises au plus tard le 22 mars 
2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auron t été soumises au plus tard le 22 mars 
2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  FoieFR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/81(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étud e sur l'alimentation animale n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auron t été soumises au plus tard le 22 mars 
2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.  
1020000  ii) Lait  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auron t été soumises au plus tard le 22 mars 
2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.  
1030000  iii) Œufs d’oiseaux  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres » 
c) l’intitulé de la colonne correspondant au bifénazate dans le tableau est remplacé par le texte suivant:  
«Bifénazate (somme de bifénazate et de bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate) (F) (A)»;  
d) L’entrée de la note relative au bifénazate figurant à la suite du tableau est modifiée comme suit:  
— La lettre (A) est ajoutée à la suite du nom de la substance et de la lettre (F) de façon à obtenir la mention 
«Bifénazate (somme de bifénazate et de bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate) (F) (A)» en tant qu’intitulé 
des notes relatives au bifénazate.  
— Le texte suivant est ajouté à la suite du texte de la note (F):  
«A) Les laboratoires de référence de l’Union européenne ont constaté qu’il n’existait pas dans le commerce 
d’étalon de référence pour le bifénazate-diazène. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
compte de la disponibilité dans le commerce de l’étalon de référence visé à la première phrase, au plus tard 
le 22 mars 2015 ou, s’il n’est pas dans le commerce d’ici là, de son indisponibilité.»;  
e) l’intitulé de la colonne correspondant au chlorprophame dans le tableau est remplacé par le texte suivant:  
«Chlorprophame (F)(R)(A)»;  
f) l’entrée de la note sur le chlorprophame figurant à la suite du tableau est modifiée comme suit:  
— La lettre (A) est ajoutée à la suite du nom de la substance et des lettres (F) et (R) de façon à obtenir la mention 
«Chlorprophame (F) (R) (A)» en tant qu’intitulé des notes relatives au chlorprophame.  
— Le texte suivant est ajouté à la suite du texte des notes (F) et (R) actuelles:  
«A) Les laboratoires de référence de l’Union européenne ont constaté que l’étalon de référence pour le 4’- 
hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA) n’était pas disponible dans le commerce. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité dans le commerce de l’étalon 
de référence visé à la première phrase, au plus tard le 22 mars 2015 ou, s’il n’est pas dans le commerce 
d’ici là, de son indisponibilité.»  
2) L’annexe III est modifiée comme suit:  
a) dans la partie B, les colonnes correspondant au foramsulfuron, à l’azimsulfuron, à l’iodosulfuron, à l’oxasulfuron, au 
mésosulfuron, au flazasulfuron et à l’imazosulfuron sont supprimées;  
b) dans la partie A, la colonne correspondant au propamocarbe est supprimée.  
3) L’annexe V est modifiée comme suit:  
a) l’intitulé de la colonne correspondant au thiobencarb dans le tableau est remplacé par le texte suivant:  
«Thiobencarb (4-chlorobenzyl méthyl sulfone) (A)»;FR L 87/82 Journal officiel de l’Union européenne 22.3.2014b) l’entrée de la note sur le thiobencarb figurant à la suite du tableau est modifiée comme suit:  
La lettre (A) est ajoutée à la suite du nom de la substance de façon à obtenir la mention «Thiobencarb (4- 
chlorobenzyl méthyl sulfone) (A)» en tant qu’intitulé des notes relatives au thiobencarb;  
c) le texte suivant est ajouté:  
«A) Les laboratoires de référence de l’Union européenne ont constaté que l’étalon de référence pour le 4-chloro ­
benzyl méthyl sulfone n’était pas disponible dans le commerce. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra compte de la disponibilité dans le commerce de l’étalon de référence visé à la première phrase, au plus 
tard le 22 mars 2015 ou, s’il n’est pas dans le commerce d’ici là, de son indisponibilité.»FR 22.3.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 87/83