G/TBT/N/OMN/179  
22 juillet 2014  
(14-4238)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OMAN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures) 
P.O. Box: 550 Postal Code: 113 
Téléphone: + (968) 2481 3832 
Fax: + (968) 2471 5992 Courrier électronique: nepic@moci.gov.om  
Site Web: http://www.mocioman.gov.om/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Poisson fumé, poisson aromatisé à la fumée et poisson fumé-séché 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Smoked Fish, Smoke-
Flavoured Fish and Smoke-Dried Fish  (Poisson fumé, poisson aromatisé à la fumée et 
poisson fumé-séché), 10 pages en anglais, 12 pages en arabe 
6. Teneur: Le projet de règlement technique omanai s/du Golfe notifié porte sur le poisson 
fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé-séché et couvre les points suivants: définitions applicables au produit, exigences en matière de qualité, 
échantillonnage, méthodes d'essai, transport, stockage et étiquetage. Les points en 
rapport avec les exigences et avec l'étiquetage (points 4 et 5) sont obligatoires. Les autres dispositions sont d'application volontaire.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection de la santé et de la sécurité des personnes  
8. Document pertinents: Commission du Codex Alimentarius - Norme pour le poisson fumé, 
le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé-séché (CODEX STAN 311-2013) 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer   G/TBT/N/OMN/179 
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures) 
P.O. Box: 550 Postal Code: 113 Téléphone: + (968) 2481 3832 
Fax: + (968) 2471 5992 
Courrier électronique: nepic@moci.gov.om  
Site Web: http://www.mocioman.gov.om/  
 
http://members.wto.org/crnattachments/2014/tbt/OMN/14_3201_00_e.pdf 
http://members.wto.org/crnattachments/2014/tbt/OMN/14_3201_00_x.pdf