G/SPS/GEN/1675  
20 février  2019 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR L'ÉQUIVALENCE (PARTIE 2)  
LUNDI, 18 MARS 2019  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS, le 
Canada a soumis à l'examen du Comité une proposition visant à organiser un atelier ou une séance 
thématique sur l'équivalence .1 L'Australi e et le Brésil ont aussi soumis des propositions à ce sujet, 
notamment en examina nt les directives existantes sur la reconnaissance de l'équivalence 
(G/SPS/19/Rev.2) .2 À la réunion du Comité de juillet  2018, nombre de Membres étaient favorables 
à la tenue d'une séance thématique ou d'un atelier sur l'équivalence.  
La première des deux parties de cette séance thématique sur l'équivalence a eu lieu le 
30 octobre  2018. Elle a été l'occasion de présenter la notion d'équivalence et de mieux faire 
connaître aux Membres de l'OMC les dispositions pertinentes de l'Accord SPS , les directives du 
Comité , la jurisprudence connexe et l'é quivalence du point de vue des OTC . En outre, des 
représentants du Codex, de la CIPV et de l'OIE ont  défini les normes internationales pertinentes  et 
expliqué comment l'équivalence s'appliqu ait dans leurs domaines de compétence.  
La deuxième partie de cette séance thématique sera axée sur les expériences des Membres 
concernant la mise en œuvre de ce principe . Elle se tiendra à Genève (Suisse) le lundi 18 mars 2019 
à 10 heures , dans la salle CR. 
Les Membres sont invités à formuler des observations sur le présent projet de programme , et à 
proposer des intervenants supplémentaires autofinancés pour des sessions spécifiques, au plus tard 
le 28 février  2019. 
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Présidente : Mme Noncedo Vutul a 
1  EXPÉRIENCES DES MEMBRES  
1.1  Équivalence  des mesures  SPS 
Cette séance sera axée sur les e xpériences et approches des Membr es en ce qui concerne la 
reconnaissance et l'application de l'équivalence de s mesures ou groupes de mesures SPS spécifiqu es. 
Intervenants : 
▪ Mme Shannon McMurtr ey (FSIS) et Mme Mara Burr ( FDA), États -Unis 
▪ M. Kong Xiaobang, Direct eur général, Administration  douanière , Chine 
                                                
1 G/SPS/W/302/Rev.1.  
2 G/SPS/W/299, G/SPS/W/301.  G/SPS/GEN/1675  
- 2 - 
  ▪ Mme Heather Holland, gestionnai re nationale , Relations avec les pays étrangers et gestion 
des enjeux , Agence canadienne d'inspection des aliments  
▪ M. Ernesto Guevara, Direction des prescriptions techniques concernant le commerce 
extérieur , Vice -Ministre du commerce extérieur , Pérou 
 Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un débat . 
1.2  Équivalence  systémique  
Cette séance sera axée sur les expériences et approches des Membres en ce qui concerne la 
reconnaissance et l'application d'équivalences systémiques.  
Intervenants : 
▪ Dr Bill Jolly, responsable en chef de la stratégie  d'assurance , Minist ère du secteur 
primaire de Nouvelle -Zélande  
▪ Mme Heather Holland, gestionnaire nationale, Relations avec les pays étrangers et gestion 
des enjeux, Agence canadienne d'inspection des aliments  
▪ M. Simon Smalley, Ministre conseiller , Australi e 
 Ces interventions  seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un débat . 
2  AUTRES EXPÉRIENCES ET APPROCHES  
La séance  sera l'occasion d'examiner les autres  expériences  et approches  de l'application de 
l'équivalence . 
Intervenants : 
▪ Mme Martha Byanyima, COMESA  
▪ Mme Megan Quinlan, Centre for Environmental Policy, Imperial College London  
 Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un débat . 
3  POINTS À RETENIR, OBSERVATIONS FINALES  
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