G/TBT/N/RWA/178  
24 juillet  2018 
(18-4643) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 709 9, Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: http://www.rsb.gov.rw/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Thé (ICS 67.140.10).  
5. Intitulé, nombre de pag es et langue(s) du texte notifié : DRS 390 : 2018. Herbal 
infusions - Specification  (Infusions aux plantes - Spécifications), 13 pages en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'e ssai applicables aux infusions de plantes destinées à la 
consommation humaine.  
Cette norme s'applique aux infusions faites à partir de céréales, de fruits, de feuilles, de 
fleurs, de racines ou d'autres parties de plantes . Elle ne couvre pas le thé de Came llia 
sinensis  ou les infusions supposés avoir des vertus médicinales ou d'autres bienfaits pour 
la santé.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents:  
• RS ISO 1839, Tea - Sampling  
• RS ISO 6888 -3, Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the enumeration of coagulase -positive staphylococci (Staphylococcus aureus 
and other species) - Part 3 : Detection and MPN technique for low numbers  
• ISO 16649 -2, Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method G/TBT/N/RWA/178  
- 2 - 
  for the enumeration of beta -glucuronidase -positive Escherichia coli -Part 2 : 
Colony -count technique at 44 degrees C using 5 -bromo -4-chloro -3-indolyl beta -D-
glucuronide  
• RS ISO 6579 -1, Microbiology of food and animal feeding stuffs -Horizontal method 
for the detection of Salmonella spp.  
• RS ISO 21527 -2, Microbiology of food and animal feeding stuffs -- Horizontal 
method f or the enumeration of yeasts and moulds - Part 2 : Colony count technique 
in products with water activity less than or equal to 0,95  
• RS CAC/RCP 1, General principles for food hygiene  
• AOAC 999.10, Lead, Cadmium, Copper, Iron, and Zinc in foods , Atomic Absorption 
Spectrophotometry after microwave digestion  
• RS ISO 4833 -1, Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
enumeration of microorganisms - Part 1 : Colony count at 30 degrees C by the pour 
plate technique  
• RS ISO 16050, Foodstuf fs-Determination of aflatoxins  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: http://www.rsb.gov.rw/  
P.O. BOX 7099, Kigali (Rwanda)  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/RWA/18_3947_00_e.pdf