RESTRICTED  
  
G/IT/W/40/Suppl.1  
8 octobre 2015  
(15-5246)  Page: 1/15  
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information   
 
  DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION: CLASSIFICATION POSSIBLE 
DES 37 PRODUITS RESTANTS DE L'APPENDICE B SELON LE SH2007 
NOTE COMPLÉMENTAIRE DU SECRÉTARIAT1 
1.1.  Le présent document est une compilation des observations communiquées par les 
participants au sujet de la classification possible selon le SH2007 des 37 produits restants de 
l'Appendice B qui n'étaient pas couverts par la Décision du 20 juillet 2013 (G/IT/27) et qui figurent dans le tableau annexé au document G/IT/W/40. 
1.2.  Au 7 octobre 2015, le Secrétariat avait reçu des observations de la Norvège 
(G/IT/W/40/Add.1); du Taipei chinois (G/IT/W/40 /Add.2); de la Suisse (G/IT/W/40/Add.3); de 
l'Union européenne (G/IT/W/40/Add.4); de Hong Kong, Chine (G/IT/W/40/Add.5); de la Chine (G/IT/W/40/Add.6); du Japon (G/IT/W/40/Add .7); du Canada (G/IT/W/40/Add.8) et des 
États-Unis d'Amérique (G/IT/W/40/Add.9). 
1.3.  Il ressort des communications susmentionnées que: 
a. les participants n'ont soulevé aucune objection concernant la classification SH2007 
proposée pour 15 produits visés par l'ATI portant les numéros suivants: 129, 130, 133, 
135, 138, 139, 143, 144, 150, 153, 154, 155, 157, 169 et 191. Il convient de noter que 
la plupart de ces produits relèvent de la position 84.86 du SH2007 (Machines et appareils pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à 
semi-conducteur) et qu'un produit relève de sous-positions au sein de la position 84.71 
du SH2007 (Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités); 
b. les participants n'ont soulevé aucune objection concernant les sous-positions du SH2007 
attribuées à cinq produits visés par l'ATI portant les numéros suivants: 122, 137, 142, 
168 et 194. Toutefois, les participants ont des divergences de vues concernant le lien 
avec d'autres codes du SH proposés dans la colonne des "observations du Secrétariat". 
1.4.  Des divergences de vue persistent entre les participants en ce qui concerne 17 produits visés 
par l'ATI, y compris les produits suivants: 
a. quatre produits (n° 175, 176, 177 et 178) pour  lesquels des participants ont exprimé 
une préférence pour une classification dans  la position 90.11 du SH2007 au lieu de la 
position 84.86, comme proposé dans la colonne "SH2007". De la même manière, des 
participants sont favorables à une classification des produits n° 179 et 180 dans la 
position 90.12 du SH2007 au lieu de la position 84.86. Pour le produit n° 166 des 
participants ont aussi exprimé leur préférence pour une classification dans la sous-position ex 9030.82 du SH2007 au lieu de la sous-position ex 8539.60. 
b. neuf produits (n° 146, 192, 193, 197, 198, 199, 200, 201 et 202) pour lesquels les 
participants n'ont pas pu se mettre d'accord sur la classification SH2007 proposée. 
1.5.  L'Inde a informé le Secrétariat qu'elle aurait besoin de plus de temps pour formuler des 
observations. 
                                               
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabili té et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits  ou obligations dans le cadre de l'OMC.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 2 - ANNEXE 
CLASSIFICATION POSSIBLE DES 37 PRODUITS DE L'APPENDICE B SELON LE SH2007 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
1 122 ex 8456.91 ex 8456.91 
ex 8456.99 ex 8479.89 ex 8456.91 b) 
ex 8456.99 c) ex 8479.89 c) ex 8486.20 Dans le cas de la 
sous-position 8456.99 du SH2002, le Secrétariat s'est écarté de la table de concordance de l'OMD dans lequel ce code a été mis en concordance avec les sous-positions 8486.10, 8486.30 et 8486.40 du SH2007. Pas d'observations: 
Taipei chinois; Suisse; Union européenne; Hong Kong, Chine; 
Chine; Japon; États-Unis.  Observations: 
Norvège: convient de clas ser les produits dans la 
sous-position ex 8486.20. Le produit désigné combiné à la 
désignation de la sous-position, et aussi les notes explicatives de la position 84.60 du SH, étayent cette conclusion. Canada: la sous-position ex 8486.10 devrait aussi être ajoutée. 
2 129 ex 8466.91 ex 8466.10 
ex 8466.20 ex8466.30 ex 8466.91 ex 8466.10 c) 
ex 8466.20 c) ex 8466.30 c) ex 8466.91 b) ex 8486.90  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
3 130 ex 8466.91 ex 8466.10 
ex 8466.20 ex 8466.30 ex 8466.91 ex 8466.10 c) 
ex 8466.20 c) ex 8466.30 c) ex 8466.91 b) ex 8486.90  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
4 133 ex 8466.93 ex 8466.10 
ex 8466.20 ex 8466.30 ex 8466.93 ex 8466.10 c) 
ex 8466.20 c) ex 8466.30 c) ex 8466.93 b) ex 8486.90  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
5 135 ex 8466.93 ex 8466.20 
ex 8466.30 ex 8466.93 ex 8479.90 ex 8466.20 c) 
ex 8466.30 c) ex 8466.93 b) ex 8479.90 b) ex 8486.90  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
                                               
1 G/IT/W/6/Rev.3 du 20 décembre 2004. 
2 Renseignements fondés sur le ta bleau 3 du document JOB(07)/96. 
3 Un certain nombre de concorda nces possibles ont été écartées car elles n'ont pas été jugées pertinentes. Renseignements fondés  sur les tableaux 8 et 9 du 
document JOB(07)/96.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 3 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
6 137 ex 8477.10 ex 8477.10 
ex 8477.40 ex 8477.59 
ex 8479.89 ex 8477.10 c) 
ex 8477.40 b) ex 8477.59 c) 
ex 8479.89 c) ex 8486.40 En lien avec le produit 
n° 144. La sous-position 8486.20 du 
SH2007 pourrait 
également viser ce produit. Pas d'observations: 
Taipei chinois; Suisse; Union européenne; Chine; Japon; 
États-Unis. 
 
Observations: 
Norvège: les produits désignés figurent dans les notes 
explicatives de la position 84.86 du SH selon lesquelles le matériel devrait être classé dans la sous-position 8486.40. Par conséquent, la référence à la  sous-position 8486.20 est 
redondante. Hong Kong, Chine: émet une réserve concernant la 
sous-position 8486.20 (colonne 9). Canada: la sous-position 8486.20 n'est pas pertinente. 
7 138 ex 847790 ex 8477.90 
ex 8479.90 ex 8477.90 b) 
ex 8479.90 b) ex 8486.90 En lien avec le produit 
n° 155. Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
8 139 ex 847950 ex 8428.39 
ex 8428.90 ex 8479.50 ex 8479.89 ex 8428.39 c) 
ex 8428.90 b) ex 8479.50 c) ex 8479.89 c) ex 8486.40 Dans le cas de la 
sous-position 8479.50 du SH2002, le Secrétariat s'est écarté de la table de concordance de l'OMD dans laquelle ce code a été mis en concordance avec la sous-position 8486.30 du SH2007. Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
9 142 ex 847989 ex 8424.89 
ex 8464.90 
ex 8479.89 ex 8424.89 c) 
ex 8464.90 c) 
ex 8479.89 c) ex 8486.20 
ex 8486.304 En lien avec le produit 
n° 168. La 
sous-position 8486.10 du SH2007 pourrait également viser ce produit. Pas d'observations: 
Taipei chinois; Union européenne; Chine; Japon; États-Unis. 
 Observations: 
Norvège: convient d'ajouter une référence à la 
sous-position 8486.10. Suisse: classe le produit dans la sous-position ex 8486.10 aussi. 
Hong Kong, Chine: classe le produit dans les 
sous-positions ex 8486.20 et ex 8486.30. Émet une réserve concernant la sous-position 8486.10. Canada: une référence à la sous-position ex 8486.10 devrait être 
ajoutée. 
                                               
4 La sous-position a été corrigée conforméme nt à l'observation formulée par la Suisse.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 4 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
10 143 ex 8479.89 ex 8479.89 
ex 8515.80 ex 8479.89 c) 
ex 8515.80 c)  ex 8486.40  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
11 144 ex 8479.89 ex 8477.10 
ex 8477.40 ex 8477.59 ex 8479.89 ex 8477.10 c) 
ex 8477.40 b) ex 8477.59 c) ex 8479.89 c) ex 8486.40 En lien avec le produit 
n° 137. Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
12 146 ex 8479.89 ex 8462.21 
ex 8462.29 ex 8462.21 b) 
ex 8462.29 b)  ex 8486.20  Pas d'observations: 
Norvège; Suisse; Union européenne; Hong Kong, Chine; Chine; 
Canada.  
Observations: 
Taipei chinois: suggère d'ajouter la sous-position ex 8486.40 
(Note 9 c) du chapitre 84). 
Japon: propose d'ajouter les sous-positions 8462.21 et 8462.29. 
En tant que machines pour la fabrication de parties de semi-conducteurs, ces produits ne sont pas couverts par la position 84.86 et il se peut qu'il existe des instruments classés dans les sous-positions 8462.21 et 8462.29. États-Unis: préfèrent la sous-position ex 8486.40. 
13 150 ex 8479.90 ex 8479.90 
ex 8515.90 ex 8479.90 b) 
ex 8515.90 b) ex 8486.90  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
14 153 ex 8479.90 ex 8424.90 
ex 8466.20 ex 8466.30 ex 8466.91 ex 8479.90 ex 8424.90 b) 
ex 8466.20 c) ex 8466.30 c) ex 8466.91 b) ex 8479.90 b) ex 8486.90 En lien avec le produit 
n° 169. Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
15 154 ex 8479.90 ex 8431.39 
ex 8479.90 ex 8431.39 b) 
ex 8479.90 b) ex 8486.90  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
16 155 ex 8479.90 ex 8477.90 
ex 8479.90 ex 8477.90 b) 
ex 8479.90 b) ex 8486.90 En lien avec le produit 
n° 138. Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
17 157 ex 8479.90 ex 8466.10 
ex 8466.20 ex 8466.30 ex 8466.94 ex 8466.10 c) 
ex 8466.20 c) ex 8466.30 c) ex 8466.94 b) ex 8486.90  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 5 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
18 166 ex 8536.90 ex 8536.90 
ex 9030.82 ex 8536.90 
ex 9030.82 ex 8536.90 
ex 9030.82  Pas d'observations: 
Taipei chinois; Hong Kong, Chine; Canada. 
 
Observations: 
Norvège: conteste l'utilisation de la sous-position 8536.90. Les 
testeurs de plaques sont des appareils complexes d'un type 
pouvant être classé dans la position 90.30 du SH (sous-position 9030.82). Suisse: classe les testeurs de plaques dans la 
sous-position ex 9030.82 uniquement. Union européenne: la référence à la sous-position ex 8536.90 est 
contestable. 
Chine: classe le produit dans la sous-position ex 9030.82. 
Japon: Étant donné que les testeurs de plaques sont des appareils 
de contrôle électriques utilisés pour placer une aiguille sur l'électrode d'un circuit intégré, ils ne sont pas considérés comme relevant de la sous-position 8536.90 (Autres appareils pour la coupure, le sectionnement ou la connexion des circuits électriques). États-Unis: classent le produit dans les sous-positions ex 8536.90 
et ex 9030.82. 
19 168 ex 8543.30 ex 8424.89 
ex 8464.90 ex 8479.89 ex 8424.89 c) 
ex 8464.90 c) ex 8479.89 c) ex 8486.20 
ex 8486.30 En lien avec le produit 
n° 142. La sous-position 8486.10 du SH2007 pourrait également viser ce produit. Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Union européenne; Chine; Japon; 
États-Unis.  Observations: 
Suisse: classe le produit dans la sous-position ex 8486.10 aussi. 
Hong Kong, Chine: classe le produit dans les sous-positions 
ex 8486.20 et ex 8486.30. Émet une réserve concernant la sous-position 8486.10. Canada: une référence à la sous-position ex 8486.10 devrait être 
ajoutée. 
20 169 ex 8543.90 ex 8424.90 
ex 8466.20 
ex 8466.30 ex 8466.91 ex 8479.90 ex 8424.90 b) 
ex 8466.20 c) 
ex 8466.30 c) ex 8466.91 b) ex 8479.90 b) ex 8486.90 En lien avec le produit 
n° 153. Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 6 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
21 175 ex 9011.10 Néant ex 9011.10 c) ex 8486.40 La sous-position 9011.10 
du SH2007 pourrait également viser ce 
produit. Pas d'observations: 
Japon. 
 
Observations: 
Norvège: la référence à la sous-position 9011.10 est pertinente 
dans les cas où le microscope est la partie du produit qui lui 
confère son caractère essentiel (voir les Règles générales d'interprétation du SH), c'est-à- dire probablement lorsqu'il est 
présenté sans les appareillages pour la manipulation et le 
transport mentionnés à la colonne 4. Taipei chinois: suggère d'ajouter le code ex 9031.41 si le produit 
est utilisé pour l'inspection. Suisse: classe le produit dans la sous-position ex 9011.10. 
Union européenne: préfère qu' il soit fait référence à la 
sous-position 9011.10. 
Hong Kong, Chine: classe le produit dans la 
sous-position 9011.10 et non dans  la sous-position ex 8486.40. 
Chine: classe le produit dans la sous-position ex 9011.10. 
Canada: suggère de supprimer la  référence à la sous-position 
ex 8488.40 et d'ajouter une référence à la sous-position 9011.10. 
États-Unis: préfèrent la sous-position ex 9031.41. 
22 176 ex 9011.20 Néant ex 9011.20 c) ex 8486.40 La sous-position 9011.20 
du SH2007 pourrait également viser ce produit. Pas d'observations: 
Japon. 
 Observations: 
Norvège: la référence à la sous-position 9011.20 est pertinente 
dans les cas où le microscope est la partie du produit qui lui confère son caractère essentiel (voir les Règles générales d'interprétation du SH), c'est-à- dire probablement lorsqu'il est 
présenté sans les appareillages pour la manipulation et le 
transport mentionnés à la colonne 4. Taipei chinois: suggère d'ajouter la sous-position ex 9031.41 si le 
produit est utilisé pour l'inspection. Suisse: classe le produit dans la sous-position ex 9011.20. 
Union européenne: préfère qu' il soit fait référence à la 
sous-position 9011.20. 
Hong Kong, Chine: classe le produit dans la 
sous-position 9011.20 et non dans  la sous-position ex 8486.40. 
Chine: classe le produit dans la sous-position ex 9011.20.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 7 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
       Canada: suggère de  supprimer la référence à la 
sous-position ex 8486.40 et d' ajouter une référence à la 
sous-position 9011.20. 
États-Unis: préfèrent la sous-position ex 9031.41. 
23 177 ex 9011.90 Néant ex 9011.90 b) ex 8486.90 En lien avec le produit 
n° 175. La sous-position 9011.90 du SH2007 pourrait également viser ce produit. Pas d'observations: 
Japon. 
 Observations: 
Norvège: la référence à la sous-position 9011.90 est pertinente 
dans les cas où le microscope est la partie du produit qui lui confère son caractère essentiel (voir les Règles générales d'interprétation du SH), c'est-à- dire probablement lorsqu'il est 
présenté sans les appareillages pour la manipulation et le 
transport mentionnés à la colonne 4. Taipei chinois: suggère d'ajouter la sous-position ex 9031.90 si le 
produit est utilisé pour l'inspection. Suisse: classe le produit dans la sous-position ex 9011.90. 
Union européenne: préfère qu' il soit fait référence à la 
sous-position 9011.90. 
Hong Kong, Chine: la référence à la sous-position 9011.90 est 
plus pertinente que la référenc e à la sous-position ex 8486.90 
pour les parties de microscopes optiques. Chine: classe le produit dans la sous-position ex 9011.90. 
Canada: suggère de suppri mer la référence à la 
sous-position ex 8486.90 et d' ajouter une référence à la 
sous-position ex 9011.90. États-Unis: préfèrent la sous-position ex 9031.90. 
24 178 ex 9011.90 Néant ex 9011.90 b) ex 8486.90 En lien avec le produit 
n° 176. La sous-position 9011.90 du SH2007 pourrait également viser ce produit. Pas d'observations: 
Japon. 
 Observations: 
Norvège: la référence à la sous-position 9011.90 est pertinente 
dans les cas où le microscope est la partie du produit qui lui 
confère son caractère essentiel (voir les Règles générales 
d'interprétation du SH), c'est-à- dire probablement lorsqu'il est 
présenté sans les appareillages pour la manipulation et le 
transport mentionnés à la colonne 4. Taipei chinois: suggère d'ajouter la sous-position ex 9031.90 si le 
produit est utilisé pour l'inspection. Suisse: classe le produit dans la sous-position ex 9011.90.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 8 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
       Union européenne: préfèr e qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.90. 
Hong Kong, Chine: la référence à la sous-position 9011.90 est 
plus pertinente que la référenc e à la sous-position ex 8486.90 
pour les parties de microscopes optiques. Chine: classe le produit dans la sous-position ex 9011.90. 
Canada: suggère de supprimer la  référence à la sous-position 
ex 8486.90 et d'ajouter une référence à la sous-position 
ex 9011.90. États-Unis: préfèrent la sous-position ex 9031.90. 
25 179 ex 9012.10 Néant ex 901210 c) ex 8486.40 En lien avec le produit 
n° 180. La sous-position 9012.10 du SH2007 pourrait également viser ce produit. Pas d'observations: 
Japon. 
 Observations: 
Norvège: la référence à la sous-position 9012.10 est pertinente 
dans les cas où le microscope est la partie du produit qui lui confère son caractère essentiel (voir les Règles générales d'interprétation du SH), c'est-à- dire probablement lorsqu'il est 
présenté sans les appareillages pour la manipulation et le 
transport mentionnés à la colonne 4. Taipei chinois: suggère d'ajouter la sous-position ex 9031.80 si le 
produit est utilisé pour l'inspection. Suisse: classe le produit dans la sous-position ex 9012.10. 
Union européenne: préfère qu' il soit fait référence à la 
sous-position 9012.10. 
Hong Kong, Chine: classe le produit dans la 
sous-position 9012.10 et non dans  la sous-position ex 8486.40. 
Chine: classe le produit dans la sous-position ex 9012.10. 
Canada: suggère de suppri mer la référence à la 
sous-position ex 8486.40 et d' ajouter une référence à la 
sous-position ex 9012.10. États-Unis: préfèrent la sous-position ex 9031.80.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 9 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
26 180 ex 9012.90 Néant ex 9012.90 b) ex 8486.90 En lien avec le produit 
n° 179. La sous-position 9012.90 du 
SH2007 pourrait 
également viser ce produit. Pas d'observations: 
Japon. 
 
Observations: 
Norvège: la référence à la sous-position 9012.90 est pertinente 
dans les cas où le microscope est la partie du produit qui lui 
confère son caractère essentiel (voir les Règles générales d'interprétation du SH), c'est-à- dire probablement lorsqu'il est 
présenté sans les appareillages pour la manipulation et le 
transport mentionnés à la colonne 4. Taipei chinois: suggère d'ajouter la sous-position ex 9031.90 si le 
produit est utilisé pour l'inspection. Suisse: classe le produit dans la sous-position ex 9012.90. 
Union européenne: préfère qu' il soit fait référence à la 
sous-position 9012.90. 
Hong Kong, Chine: la référence à la sous-position 9012.90 est 
plus pertinente que la référenc e à la sous-position ex 8486.90 
pour les parties de microscopes autres que les microscopes optiques. Chine: classe le produit dans la sous-position ex 9012.90. 
Canada: suggère de supprimer la  référence à la sous-position 
ex 8486.90 et d'ajouter une référence à la sous-position 
ex 9012.90. États-Unis: préfèrent la sous-position ex 9031.90. 
27 191 Néant ex 8471.10 
ex 8471.30 ex 8471.41 ex 8471.49 8471.10 b) 
8471.30 b) 8471.41 b) 8471.49 b) 8471.30 
8471.41 8471.49 ex 8471.50  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse ; Union européenne; Hong Kong, 
Chine; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
28 192 Néant ex 8517.50 
ex 8517.80 ex 8517.90 ex 8518.40 ex 8518.90 ex 8517.50 b) 
ex 8517.80 b) ex 8517.90 b) ex 851840 ex 851890 ex 8517.62 
ex 8517.69 ex 8517.70 ex 8518.40 ex 8518.90  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Union européenne; Canada. 
 Observations: 
Suisse: classe le produit uniquement dans les sous-positions 
ex 8517.62 et ex 8517.70. Hong Kong, Chine: classe le produit dans les sous-positions 
ex 8518.40 et ex 8518.90. Émet une réserve concernant les sous-positions ex 8517.62, ex 8517.69 et ex 8517.70. Chine: classe le produit dans le s sous-positions ex 8518.40 et 
ex 8518.90.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 10 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
       Japon: classe le produit dans les sous-positions ex 8517.69 et 
ex 8517.70. Étant donné que la sous-position 8517.62 englobe 
les équipements de communic ation de données comme les 
réseaux optiques passifs (PON), les appareils de transmission 
numérique et les modems, ces équipements ne sont pas considérés comme incluant ceux qui sont utilisés comme répéteurs "dans des systèmes de téléphonie filaire". Étant donné 
que la sous-position 8518.40 englobe les "amplificateurs électriques d'audiofréquence", ceux-ci ne sont pas considérés comme incluant ceux qui sont utilisés comme répéteurs "dans des systèmes de téléphonie filaire". La sous-position 8518.90 correspond à des parties du produit relevant de la position 85.18, 
mais le produit relevant de la po sition 85.18 n'entre pas dans le 
champ de la description. États-Unis: classent le produit dans les sous-positions ex 8518.40 
et ex 8518.90. 
29 193 Néant ex 847149 
ex 847160 
ex 847330 
ex 853120 ex 853180 ex 853190 ex 854389 ex 854390 ex 854890 ex 901380 ex 901390 ex 8471.49 b) 
ex 8471.60 b) 
ex 8473.30 b) 
ex 8531.20 ex 8531.80 ex 8531.90 ex 8543.89 b) ex 8543.90 b) ex 8548.90 b) ex 9013.80 ex 9013.90 ex 8471.49 
ex 8528.51 
ex 8529.90 
ex 8531.20 ex 8531.80 ex 8531.90 ex 8543.70 ex 8543.90 ex 8548.90 ex 9013.80 ex 9013.90 Les sous-positions du 
SH2007 ci-après 
pourraient également 
viser ce produit: 8443.99, 8471.60, 8473.30, 8517.70 et 8528.69. Pas d'observations: 
Hong Kong, Chine; Canada. 
 
Observations: 
Norvège: les dispositifs d'affich age à écran plat ne peuvent pas 
être classés dans la position 84.71. Propose de supprimer les 
sous-positions 8471.49 (colonne 8) et 8471.60 (colonne 9). Se 
demande quel type de matériel vi sé par la désignation de produit 
peut être classé dans les sous-positions 8543.70 et 8543.90. N'est pas favorable à l'inclusion de la sous-position 8528.69 en tant que classification possible pour ces produits. Convient d'ajouter la référence aux sous-positions 8443.99, 8473.30 et 8517.70 à la colonne 8 en tant que classifications possibles. Taipei chinois: suggère de supprimer la sous-position ex 8471.49 
et d'ajouter les sous-positions ex 8528.59, ex 8512.10, ex 8512.20, ex 8512.90, ex 8530.10, ex 8530.80 et ex 8530.90. Suisse: n'approuve pas le classement des dispositifs d'affichage à 
écran plat dans la sous-position ex 8471.49. Classe le produit dans la sous-position ex 8528.59 et est favorable aux autres possibilités de classement indiquées dans la colonne 8. Union européenne: suggère de supprimer les sous-positions 
ex 8471.49 (colonne 8) et 8471.60 (colonne 9). Chine: classe le produit dans le s sous-positions ex 8531.20 et 
ex 8531.90.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 11 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
Japon: suggère de supprimer la sous-position 8471.49 car elle 
englobe les systèmes TAI (système ordinateur personnel), 
y compris les systèmes d'affichage à écran plat, mais n'englobe 
pas les systèmes d'affichage à écran plat seuls. 
États-Unis: classent le produit dans les sous-positions suivantes: 
ex 8471.49, ex 8471.60, ex 8473.30, ex 8486.90, ex 8517.70, ex 8528.51, ex 8528.59, ex 8529.90, ex 8531.20, ex 8531.90, ex 8543.70, ex 8543.90, ex 9013.80, ex 9013.90. 
30 194 Néant ex 8471.80 
8517.50 ex 8471.80 b) 
8517.50 b) ex 8517.62 La sous-position 8471.80 
du SH2007 pourrait également viser ce produit. Pas d'observations: 
Taipei chinois; Suisse; Chine; Japon. 
 Observations: 
Norvège: n'est pas favorable à l'inclusion de la 
sous-position 8471.80 en tant que classification possible. Union européenne: la référence à la sous-position 8471.80 
(colonne 9) n'est pas pertinente. Hong Kong, Chine: classe le produit dans la 
sous-position ex 8517.62. Émet une réserve concernant la 
sous-position 8471.80 (colonne 9). 
Canada: la sous-position 8471.80 n'est pas pertinente. 
États-Unis: classent le produit dans les 
sous-positions ex 8471.80, ex 8517.61, ex 8517.62 et ex 8517.69. 
31 197 Néant ex 8525.20 
ex 8527.90 ex 8529.10 ex 8529.90 ex 8525.20 b) 
ex 8527.90 b) ex 8529.10 ex 8529.90 b) ex 8517.62 
ex 8517.69 ex 8517.70 La sous-position 8529.10 
du SH2007 pourrait également viser ce produit. Pas d'observations: 
Taipei chinois; Suisse; Japon; États-Unis. 
 Observations: 
Norvège: est d'accord avec la cla ssification des pr oduits désignés 
dans la sous-position 8517.62, et avec la classification des parties 
de ces produits dans la sous -position 8517.70. Propose de 
supprimer la sous-position 8517.69 (colonne 8) car la sous-position 8517.62 comprend to us les produits en question. 
N'est pas favorable à l'inclusion de la sous-position 8529.10, la 
position 85.17 n'étant pas mentionnée dans le libellé de la 
position 85.29 du SH. Union européenne: la sous-position 8529.10 n'est pas pertinente. 
Hong Kong, Chine: classe le produit dans les sous-positions 
ex 8517.69 et ex 8517.70. Émet une réserve concernant les sous-positions ex 8517.62 (colonne 8) et 8529.10 (colonne 9). Chine: classe le produit dans le s sous-positions ex 8517.69 et   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 12 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
ex 8517.70. 
Canada: suggère de supp rimer la référence aux 
sous-positions 8517.62 et 8517.70 (le Comité du Système 
harmonisé a classé ce produit dans la sous-position 8517.69). La 
sous-position 8529.10 n'est pas pertinente. 
32 198 Néant ex 8471.60 
ex 9017.10 ex 9017.20 ex 8471.60 b) 
ex 9017.10 ex 9017.20 b) ex 8471.60 
ex 9017.10 ex 9017.20  Pas d'observations: 
Norvège; Union européenne; Canada. 
 Observations: 
Taipei chinois: suggère de supprimer la sous-position ex 8471.60 
(Note 1 m) de la section XVI) Suisse: la sous-position ex 9017.20 n'est pas pertinente. 
Hong Kong, Chine: ce produit peut être classé dans les 
sous-positions 8443.31 et 8443. 32, en plus des sous-positions 
ex 847160, ex 9017.10 et ex 9017.20 (colonne 8). Chine: classe le produit dans le s sous-positions ex 8471.60 et 
ex 9017.20. 
Japon: suggère d'ajouter les sous-positions 9017.10 et 9017.90 
car l'objet de la concession englobe les "Instruments de dessin ou machines à dessiner relevant  de la position 90.17". 
États-Unis: classent le produit dans les 
sous-positions ex 8443.31, ex 8443.32, ex 8443.39, ex 8486.40, ex 9017.10 et ex 9017.20. 
33 199 Néant ex 8419.90 
ex 8421.91 ex 8424.90 ex 8431.39 ex 8466.91 ex 8466.93 ex 8466.94 ex 8471.50 ex 8471.80 ex 8473.10 
ex 8473.21 
ex 8473.29 ex 8473.30 ex 8473.40 ex 8473.50 ex 8477.90 ex 8479.90 ex 8419.90 b) 
ex 8421.91 b) ex 8424.90 b) ex 8431.39 b) ex 8466.91 b) ex 8466.93 b) ex 8466.94 b) ex 8471.50 b) ex 8471.80 b) ex 8473.10 
ex 8473.21 
ex 8473.29 ex 8473.30 b) ex 8473.40 c) ex 8473.50 c) ex 8477.90 b) ex 8479.90 b) ex 8419.90 
ex 8421.91 ex 8424.90 ex 8431.39 ex 8443.99 ex 8466.91 ex 8466.93 ex 8466.94 ex 8471.50 ex 8471.80 
ex 8473.10 
ex 8473.21 ex 8473.29 ex 8473.30 ex 8473.40 ex 8473.50 ex 8477.90  Pas d'observations: 
Norvège; Hong Kong, Chine: Canada. 
 Observations: 
Taipei chinois/Union européenne: le  produit pourrait être classé 
dans diverses sous-positions, pas seulement celles qui sont 
énumérées dans la colonne 8. Suisse: les assemblages de circ uits imprimés devraient être 
classés dans les sous-positions suivantes: ex 8443.99, 
ex 8471.50, ex 8471.80, ex 8473.10, ex 8473.21, ex 8473.29, 
ex 8473.30, ex 8473.40, ex 8473.50, ex 8486.90, ex 8504.90, 
ex 8517.61, ex 8517.62, ex 8517.69, ex 8517.70, ex 8518.90, ex 8522.90, ex 8523.29, ex 8523.51, ex 8523.52, ex 8523.59, ex 8528.71, ex 8529.90, ex 8531.90, ex 8542.31, ex 8542.32, ex 8542.33, ex 8542.39, ex 8543.70, ex 8543.90, ex 8548.90, ex 9011.90, ex 9012.90, ex 9013.90, ex 9017.90, ex 9026.90, ex 9027.90, ex 9030.90, ex 9031.90.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 13 - N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
ex 8504.90 
ex 8514.40 ex 8514.90 
ex 8515.90 
ex 8517.50 ex 8517.80 ex 8517.90 ex 8518.90 ex 8522.90 ex 8523.90 ex 8524.91 ex 8528.12 ex 8529.90 ex 8531.90 ex 8538.90 ex 8543.89 ex 8543.90 ex 8548.90 ex 9009.90 a) ex 9010.90 ex 9011.90 ex 9012.90 ex 9013.90 ex 9017.90 ex 9026.90 ex 9027.90 
ex 9030.90 
ex 9031.90 ex 8504.90 
ex 8514.40 ex 8514.90 b) 
ex 8515.90 b) 
ex 8517.50 b) ex 8517.80 b) ex 8517.90 b) ex 8518.90 ex 8522.90 ex 8523.90 b) ex 8524.91 b) ex 8528.12 b) ex 8529.90 b) ex 8531.90 ex 8538.90 ex 8543.89 b) ex 8543.90 b) ex 8548.90 b) ex 9009.91 b) ex 9009.92 b) ex 9009.93 b) ex 9009.99 b) ex 9010.90 b) ex 9011.90 b) ex 9012.90 b) ex 9013.90 
ex 9017.90 b) 
ex 9026.90 ex 9027.90 ex 9030.90 ex 9031.90 ex 8479.90 
ex 8486.10 ex 8486.20 
ex 8486.30 
ex 8486.40 ex 8486.90 ex 8504.90 ex 8508.70 ex 8514.40 ex 8514.90 ex 8515.90 ex 8517.61 ex 8517.62 ex 8517.69 ex 8517.70 ex 8518.90 ex 8522.90 ex 8523.29 ex 8523.40 ex 8523.51 ex 8523.52 ex 8523.59 ex 8523.80 ex 8528.71 ex 8528.72 ex 8529.90 
ex 8531.90 
ex 8538.90 ex 8542.31 ex 8542.32 ex 8542.33 ex 8542.39 ex 8543.70 ex 8543.90 ex 8548.90 ex 9010.90 ex 9011.90 ex 9012.90 ex 9013.90 ex 9017.90 ex 9026.90 Ce produit pourrait être classé  dans d'autres sous-positions. 
Chine: classe le produit dans les sous-positions suivantes: 
ex 8443.99, ex 8473.21, ex 8473.29, ex 8473.30, ex 8473.50, 
ex 8517.70, ex 9030.90, ex 9031.90, ex 8504.40, ex 8517.62 et 
ex 8531.90. Japon: suggère de supprimer la sous-position 8508.70 car les 
aspirateurs relevant de la po sition 85.08 ne sont pas des 
"produits relevant du présent accord". États-Unis: classe le produit dans les sous-positions suivantes: 
ex 8443.99, ex 8471.50, ex 8473.10, ex 8473.21, ex 8473.29, ex 8473.30, ex 8473.40, ex 8473.50, ex 8486.90, ex 8504.90, ex 8517.62, ex 8517.70, ex 8518.90, ex 8522.90, ex 8528.71, ex 8529.90, ex 8531.90, ex 8538.90, ex 8543.90, ex 9013.90, ex 9017.90, ex 9026.90, ex 9027.90, ex 9030.90, ex 9031.90.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 14 - N° N° de 
produit 
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l'ATI Code 
dans l'ATI  
(SH96) Classification possible Observations du 
Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
ex 9027.90 
ex 9030.90 ex 9031.90
 
34 200 Néant 8471.60 
8528.30 ex 8471.60 b) 
ex 8528.30 b) 8528.61 
ex 8528.69  Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Union européenne; Japon; Canada; 
États-Unis.  Observations: 
Suisse: classe le produit uniquement dans la 
sous-position 8528.61. Hong Kong, Chine: s'il est question des moniteurs et projecteurs, 
les produits devraient être classés dans les sous-positions 8528.51 et 8528.61, et non dans la 
sous-position ex 8528.69, car il ne s'agit pas de projecteurs utilisés avec des machines automatiques de traitement de l'information. Chine: classe le produit dans le s sous-positions ex 8528.41 et 
ex 8528.51. 
35 201 Néant 8471.70 
8523.11 8523.12 8523.13 8523.20 8523.90 8524.31 8524.39 8524.40 8524.91 8524.99 ex 8471.70 
ex 8523.11 b) ex 8523.12 b) ex 8523.13 b) ex 8523.20 b) ex 8523.90 b) ex 8524.31 b) ex 8524.39 b) ex 8524.40 b) ex 8524.91 b) ex 8524.99 b) ex 8471.70 
ex 8523.29 ex 8523.40 ex 8523.51 ex 8523.59 ex 8523.80  Pas d'observations: 
Norvège; Chine; Japon; Canada; États-Unis. 
 Observations: 
Taipei chinois/Union européenne: ce  point devrait inclure tous les 
supports d'information relevant de  la position 85.23. Suggère de 
supprimer les sous-positions ex 8523.29, ex 8523.40, ex 8523.51, ex 8523.59 et ex 8523.80 et d'ajouter la sous-position ex 85.23 pour couvrir tous les supports d'information relevant de la position 85.23. Suisse: approuve le classement proposé, sauf en ce qui concerne 
la sous-position ex 8523.80. Hong Kong, Chine: classe le produit dans la sous-position 
ex 8471.70. Émet une réserve concernant les sous-positions ex 8523.29, ex 8523.40, ex 8523.51, ex 8523.59 et ex 8523.80.   
  G/IT/W/40/Suppl.1  
- 15 - N° N° de 
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Secrétariat Observations reçues des Membres 
Comité1 
(SH96) SH20022 SH20073 
0 1 5 6 7 8 9 10 
36 202 Néant 8471.80 
8473.30 ex 8471.80 b) 
ex 8473.30 b) ex 8471.80 
ex 8473.30 Certains haut-parleurs et 
microphones relevant de la position 85.18 du 
SH2007 pourraient 
également viser ce produit.  Pas d'observations: 
Norvège; Chine; États-Unis. 
 
Observations: 
Taipei chinois/Union européenne: les haut-parleurs et 
microphones devraient être classés sous la position 85.18 au lieu 
de la position 84.73 (princip e 3 b) des Règles générales 
d'interprétation du SH). Suggère de supprimer la 
sous-position ex 8473.30 et d'ajouter les sous-positions ex 8518.21, ex 8518.22, ex 8518.29 et ex 8518.30. Suisse: classe le produit uniquement dans la 
sous-position ex 8471.80. Hong Kong, Chine: classe le produit dans la 
sous-position ex 8471.80. Émet une réserve concernant la sous-position ex 8473.30 (colonne 8) et la position 85.18 (colonne 9). Japon: propose d'ajouter les sous-positions suivantes: 
ex 8518.10, ex 8518.21, ex 8518.22, ex 8518.29, ex 8518.30 et ex 8518.90. Canada: une référence à la positi on 85.18 devrait être ajoutée. 
37 203 Néant 8528.12 
(voir la colonne 9) ex 8528.12 b) ex 8528.71 À sa 38
ème session, le 
Comité du Système harmonisé (CSH) de l'OMD a décidé de classer ces appareils en tant qu'appareils récepteurs de télévision, dans la position 85.28 (sous-position 8528.71)
5 
en application des Règles générales interprétatives 1 et 6. Voir le document G/IT/26/Add.1. Pas d'observations: 
Norvège; Taipei chinois; Suisse; Union européenne; 
Hong Kong, Chine; Japon; Canada.  Observations: 
Chine: classe le produit dans le s sous-positions ex 8471.50 et 
ex 8517.62. 
États-Unis: outre la sous-position ex 8528.71, préfèrent ajouter 
aussi la sous-position ex 8525.50. 
 
__________ 
                                               
5 Cette sous-position remplace la sous-position 8528.12, par suite d'une correction apportée à la demande de l'Union européenne et conformément au document 
G/IT/26/Add.1.