RÈGLEMENT (UE) 2018/1515 DE LA COMMISSION 
du 10 octobre 2018 
modif iant les annexes III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de diphénylamine et d'oxadixyl 
présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diphén ylamine et d'oxadixyl ont été fixées à l'annexe III, 
partie A, du règlement (CE) no 396/2005. 
(2) Le règlement d'exécution (UE) no 578/2012 de la Commission (2) n'a pas approuvé la substance active diphén y­
lamine. Le règlement (CE) no 2076/2002 de la Commission (3) n'a pas inscr it la substance active oxadixyl à 
l'annex e I de la directive 91/414/CEE. Toutes les autori sations existant es de produits phytopharm aceutiques 
cont enant ces substances actives ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en 
liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR existant es pour ces 
substances à l'annex e III. 
(3)  En ce qui concer ne le diphén ylamine, le règlement (UE) no 772/2013 (4) a fixé des LMR provisoires pour les 
pommes et les poires jusqu'au 2 septembre 2015, afin de tenir comp te d'une contamination croisée inévitable qui 
concer nait les pommes et poires non traitée s et était due à la présence de résidus de diphén ylamine dans les 
installations de stoc kage. Le règlement (UE) 2016/67 de la Commission (5) a prorogé la validité de ces LMR 
jusqu'au 22 janv ier 2018 afin de laisser suffi samment de temps aux exploitants pour faire disparaître 
compl ètem ent les résidus de diphénylamine dans les installations de stoc kage. L'Aut orité européenne de sécur ité 
des aliments (ci-après «l'Aut orité») et les exploitants du secte ur alimentaire ont produit des données de 
surveillance récent es conf irmant qu'on n'obser ve plus de résidus de diphén ylamine dépassant la limite de détermi ­
nation (LD) applicable. 
(4)  En ce qui concer ne l'oxadixyl, le règlement (UE) no 592/2012 (6) a fixé des LMR provisoires pour le persil, les 
céler is et le groupe de laitues et salades jusqu'au 31 décembre 2014, afin de tenir comp te d'une contamination 
croisée inévitable qui concer nait les cultures non traitées et était due à la présence de résidus d'oxadixyl dans le 
sol. Le règlement (UE) 2016/46 de la Commission (7) a prorogé la validité de ces LMR jusqu'au 19 janv ier 2018 
du fait de la persistance de cette substance active dans le sol. L'Aut orité et les exploitants du secteur alimentaire 
ont produit des données de surveillance récentes conf irmant qu'on n'obser ve plus de résidus d'oxadixyl dépassant 
la LD applicable. 12.10.2018 L 256/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement d'exécution (UE) no 578/2012 de la Commission du 29 juin 2012 concer nant la non-approbation de la substance active 
diphén ylamine, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le marché 
des produits phyt ophar maceutiques (JO L 171 du 30.6.2012, p. 2). 
(3)Règlement (CE) no 2076/2002 de la Commission du 20 novembre 2002 prolong eant la période visée à l'article 8, paragraphe 2, de la 
directive 91/414/CEE du Conseil et concer nant la non-inclusion de certaines substances actives à l'annexe I de cette directive, ainsi que le 
retrait des autorisations relatives à des produits phyt ophar maceutiques contenant ces substances (JO L 319 du 23.11.2002, p. 3). 
(4)Règlement (UE) no 772/2013 de la Commission du 8 août 2013 modifian t les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de diphénylamine présents dans ou 
sur certains produits (JO L 217 du 13.8.2013, p. 1). 
(5)Règlement (UE) 2016/67 de la Commission du 19 janv ier 2016 modifian t les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'amétoctradine, de chlorothalonil, de 
diphén ylamine, de flonicamide, de fluazinam, de fluoxastrobine, de halauxifène-méthyl, de propamocarbe, de prothioconazole, de 
thiaclopr ide et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (JO L 15 du 22.1.2016, p. 2). 
(6)Règlement (UE) no 592/2012 de la Commission du 4 juillet 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de captane, de 
cyprodinil, de fluopicolide, d'hexythiazo x, d'isoprothiolane, de métaldéhyd e, d'oxadixyl et de phosmet présents dans ou sur certains 
produits (JO L 176 du 6.7.2012, p. 1). 
(7)Règlement (UE) 2016/46 de la Commission du 18 janvi er 2016 modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement 
européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'oxadixyl et de spinet oram présents dans ou sur 
certains produits (JO L 12 du 19.1.2016, p. 28). (5)  Au vu de la non-approbation de la substance active diphén ylamine et de la non-inscr iption de la substance active 
oxadixyl à l'annex e I de la directive 91/414/CEE, il convi ent d'établir les LMR desdit es substances au niveau de la 
LD conf ormément à l'article 18 du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concer ne les substances actives pour 
lesquelles tout es les LMR devraient être ramenées à la LD applicable, il convie nt d'établir la liste des valeurs par 
défaut à l'annex e V, conf ormément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(7)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(8)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenu s avant la modifi cation des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(9)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(10)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer , dans son libellé antér ieur aux modifi cations appor tées par le 
présent règlement, aux aliments produits dans l'Un ion ou importés dans l'Union avant le 1er mai 2019. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 1er mai 2019. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 10 octobre 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  12.10.2018 L 256/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) Dans la partie A de l'annex e III, les colonnes de la diphénylamine et de l'oxadixyl sont suppr imées.  
2) À l'annexe V, les colonnes suivantes relatives à la diphén ylamine et à l'oxadixyl sont ajoutées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Diphénylamine 
Oxadixyl 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE 0,05 (*) 0,01 (*) 
0110000 Agrumes   
0110010 Pamplemousses   
0110020 Oranges   
0110030 Citrons   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000 Fruits à coque   
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000 Fruits à pépins   
0130010 Pommes   
0130020 Poires   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres   
0140000 Fruits à noyau   
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêches   
0140040 Prunes   
0140990 Autres   12.10.2018 L 256/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0150000 Baies et petits fruits   
0151000 a)  Raisins   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanche s ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres   
0160000 Fruits divers à   
0161000 a)  peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres   
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites/ Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie   
0162990 Autres   
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   12.10.2018 L 256/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ 0,05 (*) 0,01 (*) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules   
0211000 a)  Pommes de terre   
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux   
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better a­
ves sucrières   
0213010 Bett eraves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets   
0213040 Raiforts   
0213050 Topinambours   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux   
0213080 Radis   
0213090 Salsifi s   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nave ts   
0213990 Autres   
0220000 Légumes-bulbes   
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   
0220990 Autres   
0230000 Légumes-fr uits   
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates   
0231020 Poivrons doux/Piments doux   
0231030 Aube rgines   
0231040 Gombos/Camboux   
0231990 Autres   12.10.2018 L 256/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courge ttes   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux   
0239000 e)  Autres légumes-fr uits   
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)   
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxel les   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Petsaï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a)  Laitues et salades   
0251010 Mâches/ Salades de blé   
0251020 Laitues   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquette/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires   
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   12.10.2018 L 256/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es   
0254000 d)  Cresson s d'eau   
0255000 e)  Endives /Chicons   
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles   
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères   
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 Légumes-tiges   
0270010 Asperges   
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 Champignons, mousses et lichens   
0280010 Champign ons de couc he   
0280020 Champign ons sauvag es   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes   
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,05 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   12.10.2018 L 256/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0300030 Pois   
0300040 Lupins/Fèves de lupins   
0300990 Autres   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,05 (*) 0,02 (*) 
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachides/Cacahuèt es   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tournesol   
0401060 Graines de colza (grosse navett e)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Pépins de courg es   
0401110 Graines de carthame   
0401120 Graines de bour rach e   
0401130 Graines de cameline   
0401140 Chènevis (graines de chan vre)   
0401150 Graines de ricin   
0401990 Autres   
0402000 Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES 0,05 (*) 0,01 (*) 
0500010 Orge   
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales   
0500030 Maïs   
0500040 Millet commun/P anic   
0500050 Avoine   
0500060 Riz   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froment (blé)   
0500990 Autres   
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,02 (*) 
0610000 Thés   
0620000 Grains de café   
0630000 Infusions (base:)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   12.10.2018 L 256/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean   
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,02 (*) 
0800000 ÉPICES 0,05 (*)  
0810000 Épices en graines  0,02 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits  0,02 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces  0,02 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   12.10.2018 L 256/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse  0,02 (*) 
0840020 Gingembre  0,02 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes  0,02 (*) 
0840040 Raifort   
0840990 Autres  0,02 (*) 
0850000 Boutons  0,02 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pistils de fleurs  0,02 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles  0,02 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES 0,05 (*) 0,01 (*) 
1010000 Tissus (base:)   
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Tissus adipeux   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Tissus adipeux   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1012990 Autres   
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Tissus adipeux   
1013030 Foie   12.10.2018 L 256/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Tissus adipeux   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1014990 Autres   
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles   
1015020 Tissus adipeux   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1015990 Autres   
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles   
1016020 Tissus adipeux   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1016990 Autres   
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles   
1017020 Tissus adipeux   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1017990 Autres   
1020000 Lait   
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux   
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   12.10.2018 L 256/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture   
1050000 Amphibiens et reptiles   
1060000 Invertébrés terrest res   
1070000 Vertébrés terrestres sauvages   
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)   
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUS IVEMENT UTILISÉS POUR 
LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)   
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)   
(*)  Limite de détect ion 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I.»                                                                                                                                                                      12.10.2018 L 256/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR