G/TBT/N/LCA/53  
 
28 novembre 2017  
(17-6494) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant: SAINTE -LUCIE   
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Saint Lucia Bureau of Standards  (Bureau des normes de 
Sainte -Lucie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): ICS 67.200.10  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: SLNS 25: 2017 Coconut Oil 
— Specification  (Spécification concernant l’huile de coco)   
6. Teneur: La norme notifié e établit les exigences et les méthodes d'échantillonnage et 
d’essai applicables à l’huile de coco destinée à l'u sage domestique et commercial.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Cette norme nationale est une modification de la norme CRS 23: 2017, 
Spécification concernant l’huile de coco. Elle constitue une révision de la norme nationale 
SLNS 25:  1992, Spécification concernant l’eau conditionnée. Cette seconde édition a été 
adoptée par le Conseil national de normalisation en date du...  
Cette nouvelle édition contient des méthodes d’essai reconnues au niveau international 
pour les caractéristiques de l’huile de coco. De nouvelles exigences concernant la teneur en 
acides gras et les antioxydants ont été incluses. Cette nouvelle édition énonce des 
exigences correspondant aux progrès techniques et pratiques de fa brication actuels.  
Elle a pour objet d’établir des exigences pour l’huile de coco brute et raffinée qui sont 
compatibles avec un système d'assurance de la qualité. Elle établit en outre un niveau 
uniforme d'acceptation de la qualité pour diverses qualités d'huile de coco fabriquées et 
commercialisées à Sainte -Lucie.  
La norme notifiée a été élaborée principalement à l'aide d'éléments tirés des textes ci -
après:  
a) American Oil Chemists' Society - Official and Tentative Methods  (Méthodes officielles 
et expérim entales)  
b) Association des chimistes analytiques officiels (AOAC): Official Methods of Analysis – 
Food Composition, Additives, Natural Contaminants  (Méthodes officielles d'analyse - G/TBT/N/LCA/53  
 
- 2 - 
 
  Composition, additifs et contaminants naturels des aliments), 15ème édition , 1990, 
volume 2;  
c) Organisation internationale de normalisation: ISO 5555: 2002. Corps gras d'origines 
animale et végétale - Échantillonnage  
d) Commission du Codex Alimentarius: Norme pour les huiles végétales portant un nom 
spécifique, (CODEX  STAN 210-199), révisée en 2009, amendée en 2015); Norme 
générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits destinés à 
la consommation humaine et animale (CODEX STAN 193 -1995), adoptée en 1995, 
révisée en 2009, 2006, 2015 et 2009 et amend ée en 2009.  
e) Standards and Industrial Research Institute of Malaysia  (Institut malaisien de 
normalisation et de recherche industrielle): MS 239: 1987 Specification for Coconut 
Oil (Spécification pour l’huile de coco);  
f) Asian and Pacific Coconut Communi ty (Communauté de la noix de coco pour l'Asie et 
le Pacifique (CNCAP)) : APCC Quality Standard for Virgin Coconut Oil, 2009  (Norme 
de qualité de la CNCAP pour l’huile de coco vierge).  
Des modifications ont été apportées à la norme régionale du CARICOM pour inclure des 
références aux normes nationales de Sainte -Lucie lorsqu’elles existent. Toute référence à 
la région du CARICOM englobe  Sainte -Lucie.  
8. Documents pertinents:   
 Standards Act  (Loi sur les normes), chapitre  13.25  
 SKNS 25 -1992.  Specification for Coconut Oil  (Spécification pour l’huile de coco)  
9. Date projetée pour l'adoption: Sera fixée par le ministre chargé des questions en 
rapport avec les normes à Sainte -Lucie  
Date projetée pour l'entrée en vigueur: Sera fixée par le ministre chargé des que stions 
en rapport avec les normes à Sainte -Lucie  
10. Date limite pour la présentation des observations: 20 janvier 2017  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: Point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Saint Lucia Bureau of Standards  (Bureau des normes de Sainte -Lucie)  
Bisee Industrial Estate, Castries  
1-758-456-0102/ 453 -0049 
Courrier électronique: info@slbs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/LCA/17_5195_00_e.pdf