Avis de modification à la Liste des agents de conservation autorisés visant à permettre l’utilisation de la bactérie 
Leuconostoc carnosum 4010 à titre d’agent de conservation antimicrobien dans certains produits de viande et de 
volaille de courte conservation emballés sous vide  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des agents de conservation 
autorisés visant à permettre l’utilisation de la bactérie 
Leuconostoc carnosum 4010 à titre d’agent de  conservation 
antimicrobien dans certains produits de viande et de volaille 
de courte conservation emballés sous vide  
Avis de modification –  Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : [NOM/ADM-00 84] 
14 décemb re 2016  
  
  
Avis de modification à la Liste des agents de conservation autorisés visant à permettre l’utilisation de la bactérie 
Leuconostoc carnosum 4010 à titre d’agent de conservation antimicrobien dans certains produits de viande et de 
volaille de courte conservation emballés sous vide  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       2 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et dr ogues. Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par  renvoi dans les AM  et 
publiées sur le site Web de Santé Canada. Un demandeur peut solliciter l’approbation par Santé 
Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité des additifs a limentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
 Santé Canada a reçu une demande concernant l’utilisation d’une culture vivante de la bactérie Leuconostoc carnosum  4010 en tant qu’additif alimentaire. L’objectif poursuivi par l’adjonction 
de la préparation consiste à limiter ou à inhiber la croissance de l’agent pathogène d’origine alimentaire Listeria monocytogenes  dans certains aliments de courte durée de conservation qui, 
emballés sous vide, doivent être réfrigérés.  
 Les résultats de l’évaluation, par Santé Canada, des données scientifiques disponibles soutiennent l’innocuité et l’efficacité de la bactérie L. car nosum 4010 lorsqu’elle est utilisée 
conformément aux indications figurant dans le tableau ci -dessous. Puisqu’il s’agit d’un additif 
alimentaire dont l’utilisation n’a jamais été autorisée au Canada, Santé Canada a publié un avis au sujet de la proposition du Ministère de permettre l’utilisation de cet agent de conservation antimicrobien, lequel est intitulé 
Avis de proposition de Santé Canada visant à permettre 
l’utilisation de la bactérie  Leuconostoc carnosum  4010 à titre d’agent de conservation antimicrobien 
dans certains produits de viande et de volaille de courte conservation emballés sous vide  ‒ Numéro 
de référence : NOP/AVP -0016 .  
 La proposition a été publiée le 12 avril 2016, et les commentaires du public à son sujet ont été acceptés pendant les 75 j ours suivants. Santé Canada a reçu une demande de renseignements en 
réponse à la proposition (voir ci -dessous), mais aucun nouveau renseignement scientifique n’a 
été transmis au sujet de cet additif alimentaire. Puisque les conclusions de l’évaluation décr ites 
dans la proposition ne nécessitent aucune modification, Santé Canada a modifié la Partie  2 de la 
Liste des agents de conservation autorisés  comme indiqué ci -dessous .   
 
Modification à la partie  2 de la Liste des agents de conservation autorisés  
 
Article  Colonne  1 
Additifs  Colonne  2 
Permis dans ou sur  Colonne  3 
Limites de tolérance et autres 
conditions   
  
Avis de modification à la Liste des agents de conservation autorisés visant à permettre l’utilisation de la bactérie 
Leuconostoc carnosum 4010 à titre d’agent de conservation antimicrobien dans certains produits de viande et de 
volaille de courte conservation emballés sous vide  
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 L.1 Leuconostoc 
carnosum  4010  Cervelas emballé sous 
vide; mortadelle 
emballée sous vide; saucisse de Francfort emballée sous vide; saucisse fumée emballée sous vide; saucisson de Bologne emballé sous 
vide Bonnes pratiques industrielles  
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a évalué l’innocuit é et l’efficacité de la bactérie 
L. carnosum  4010 utilisée en tant qu’agent de conservation antimicrobien dans le but de limiter 
ou d’inhiber la croissance de l’agent pathogène d’origine alimentaire Listeria monocytogenes  
dans les aliments de courte durée de conservation et emballés sous vide indiqués dans le tableau ci-dessus.  Plus de précisions au sujet de l’évaluation figuraient dans l’avis de proposition publié 
le 12 avril 2016. En se fondant sur les résultats de l’éva luation, Santé Canada a autorisé 
l’utilisation de la bactérie L . carnosum  4010 dans ces aliments en modifiant la 
Liste des agents de 
conservation autorisés  comme indiqué  dans le tableau ci -dessus.  
   
Avis – Résumé des commentaires  
 Au cours de la période de consultation de 75 jours, en réponse à la proposition, Santé Canada a reçu une demande de renseignements. La demande a été transmise par un groupe de défense de l’intérêt public souhaitant savoir si L . carnosum  4010 est le premier  agent de conservation 
bactérien de souche pure destiné aux aliments. Le groupe en question a aussi demandé à Santé Canada de lui communiquer l’information scientifique au sujet des incidences qu’a L. carnosum  4010 sur le microbiome intestinal. 
 
 En répons e à la première question, Santé Canada a indiqué que Carnobacterium maltaromaticum 
CB1 a été le premier agent de conservation bactérien de souche pure à figurer à la Liste des agents de conservation autorisés. En ce qui concerne la demande d’information sc ientifique, le 
Ministère a fourni la liste des références aux sources qui ont été prises en compte au cours de l’évaluation microbiologique de la bactérie. Il a aussi transmis des références aux sources procurant des renseignements sur les antécédents d’ex position aux bactéries d’acide lactique 
telles que L . carnosum  4010. Santé Canada a également souligné que les bactéries d’acide 
lactique sont utilisées de longue date dans les aliments et que les souches de L . carnosum  
d’origine naturelle, en particulier,  ont été isolées à partir de certains types de produits de viande, 
par exemple de bœuf, de porc, de bacon, de jambon cuit et de viandes froides emballées sous vide. L’équipe de recherche a aussi signalé que L . carnosum  constitue la bactérie d’acide lactiqu e 
dominante dans le tractus intestinal humain.
  
  
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Leuconostoc carnosum 4010 à titre d’agent de conservation antimicrobien dans certains produits de viande et de 
volaille de courte conservation emballés sous vide  
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Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 14 décemb re 2016 soit le jour de sa 
publication dans la Liste des agents de conservation autorisés . 
  
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris Leuconostoc carnosum  4010. Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle au sujet de 
l’utilisation de cet additif ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce s ujet, veuillez inscrire le s mots « Leuconostoc 
carnosum  4010 » dans le champ d’objet de votre courriel.  
 Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments
 
251, promenade Sir Frederick Banting Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique : bcs -bipc@hc -sc.gc.ca