G/AG/N/MYS/34  
 
27 mars 2015  
(15-1710)  Page: 1/13  
Comité de l'agriculture  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La communication ci-après, datée du 23 mars 2015, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Malaisie .  La notification concerne les importations faisant l'objet de contingents tarifaires 
(tableau MA:2 ) au cours des années civiles 1998 à 2013 . 
 
_______________ 
 
 Pour les années 1998  à 2007 , il n'a pas été ouvert de contingents tarifaires inscrits dans la Liste 
et un régime uniquement tarifaire (c'est-à-dire un droit généralement applicable n'excédant pas le 
taux de tarif contingentaire correspondant dans la Liste) a été appliqué pour les produits soumis à 
contingent tarifaire concernés.  
Pour les années 2008  à 2013 , la notification selon le tableau MA:2 reproduite dans le présent 
document indique uniquement les contingents tarifaires inscrits dans la Liste qui ont été ouverts au cours des années considérées. Pour le reste des produits soumis à contingent tarifaire, un régime 
uniquement tarifaire était applicable. 
   
  
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 2 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  MALAISIE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  ANNÉE CIVILE 2008 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Volailles vivantes    
Oisillons d'un jour de coqs  et poules, d'un poids 
n'excédant pas 185 g 010511900 2 331 750 têtes 15 864 têtes 
Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2 000 g 010594190 1 943 125 têtes 
(1 943 128 têtes) néant 
Viandes des animaux de l'espèce porcine    
En carcasses ou demi-carcasses, congelées 020311000 1 727 tonnes néant 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou 
réfrigérées – en carcas ses ou demi-carcasses 020321000   
Viandes et abats comestibles de volailles    
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
frais ou réfrigérés 020711000 4 663,5 tonnes 842 tonnes 
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
congelés 020712000 
De coqs et de poules – mo rceaux et abats, frais ou 
réfrigérés 020713000 1 889 tonnes 29 413 tonnes 
De coqs et de poules – morceaux et abats, congelés 020714000  
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 3 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait liquide    
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, sous forme liquide 040110110  
  
1 000 000 litres 
(6 620 000 litres)  
  
6 153 517 litres 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de 
matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6%, sous forme liquide 040120110 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de 
matières grasses excédant 6%, sous forme liquide 040130110 
Œufs à couver et autres œufs    
Œufs de poule, en coquilles,  frais, conservés ou cuits – 
autres 040700910 78 500 000 unités 11 204 180 unités 
Œufs de cane, en coquilles, frais, conservés ou cuits – 
autres 040700920 78 500 000 unités 67 849 unités 
Choux (pommés) 0704.90.110 25 812 tonnes 
(41 688 tonnes) 36 266 tonnes  
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 4 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  MALAISIE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  ANNÉE CIVILE 2009 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Volailles vivantes    
Oisillons d'un jour de coqs  et poules, d'un poids 
n'excédant pas 185 g 010511900 2 331 750 têtes 
(2 621 757 têtes) 2 955 096 têtes 
Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2 000 g 010594190 1 943 125 têtes 
(2 069 298 têtes) Néant 
Viandes des animaux de l'espèce porcine    
En carcasses ou demi-carcasses, congelées 020311000 1 727 tonnes 
(3 688 tonnes) 133,43 tonnes 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou 
réfrigérées – en carcas ses ou demi-carcasses 020321000 
Viandes et abats comestibles de volailles    
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
frais ou réfrigérés 020711000 4 663,5 tonnes 
(20 098 tonnes) 120,54 tonnes 
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
congelés 020712000 
De coqs et de poules – mo rceaux et abats, frais ou 
réfrigérés 020713000 1 889 tonnes 27 170,42 tonnes 
De coqs et de poules – morceaux et abats, congelés 020714000  
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 5 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait liquide    
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, sous forme liquide 040110110  
   
1 000 000 litres 
(8 457 232 litres)  
   
8 110 007 litres 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6%, sous forme liquide 040120110 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%, sous forme liquide 040130110 
Œufs à couver et autres œufs    
Œufs de poule, en coquille s, frais, conservés ou cuits 
– autres 040700910 78 500 000 unités 
(79 772 071 unités) 900 unités 
Œufs de cane, en coquilles, frais, conservés ou cuits  
– autres 040700920 78 500 000 unités 
(80 267 071 unités) 47 224 unités 
Choux (pommés) 0704.90.110 25 812 tonnes 
(47 675 tonnes) 43 366 tonnes 
  
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 6 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  MALAISIE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  ANNÉE CIVILE 2010 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Volailles vivantes    
Oisillons d'un jour de coqs  et poules, d'un poids 
n'excédant pas 185 g 010511900 2 331 750 têtes 
(2 648 240 têtes) 2 492 606 têtes 
Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2 000 g 010594190 1 943 125 têtes 
(2 090 200 têtes) 30 322 têtes 
Viandes des animaux de l'espèce porcine    
En carcasses ou demi-carcasses, congelées 020311000 1 727 tonnes 256,953 tonnes 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou 
réfrigérées – en carcas ses ou demi-carcasses 020321000 (3 726 tonnes) 
Viandes et abats comestibles de volailles    
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
frais ou réfrigérés 020711000 4 663,5 tonnes 
(20 302 tonnes) 398,67 tonnes 
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
congelés 020712000  
De coqs et de poules – mo rceaux et abats, frais ou 
réfrigérés 020713000 1 889 tonnes 
(19 368 tonnes) 32 982,83 tonnes 
De coqs et de poules – morceaux et abats, congelés 020714000   
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 7 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait liquide    
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, sous forme liquide 040110110   
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6%, sous forme liquide 040120110 1 000 000 litres 
(8 542 660 litres) 7 503 797 litres 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%, sous forme liquide 040130110   
Œufs à couver et autres œufs    
Œufs de poule, en coquilles,  frais, conservés ou cuits – 
autres 040700910 78 500 000 unités 
(80 577 850 unités) Néant 
Œufs de cane, en coquilles, frais, conservés ou cuits – 
autres 040700112 78 500 000 unités 5 344 unités 
 040700920 (81 077 850 unités) 
Choux (pommés) 070490110 25 812 tonnes 
(41 688 tonnes) 35 212 tonnes 
  
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 8 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  MALAISIE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  ANNÉE CIVILE 2011 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Volailles vivantes    
Oisillons d'un jour de coqs  et poules, d'un poids 
n'excédant pas 185 g 010511900 2 331 750 têtes 
(2 674 722 têtes) 3 410 122 têtes 
Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2 000 g 010594190 1 943 125 têtes 
(2 111 102 têtes) 4 446 têtes 
Viandes des animaux de l'espèce porcine    
En carcasses ou demi-carcasses, congelées 020311000 1 727 tonnes 
(3 772 tonnes) 594,53 tonnes  
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches 
ou réfrigérées – en carc asses ou demi-carcasses 020321000 
Viandes et abats comestibles de volailles    
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
frais ou réfrigérés 020711000 4 663,5 tonnes 
(20 503 tonnes) 406,16 tonnes 
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
congelés 020712000 
De coqs et de poules – mo rceaux et abats, frais ou 
réfrigérés 020713000 1 889 tonnes 34 730 tonnes 
De coqs et de poules – morceaux et abats, congelés 020714000  
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 9 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait liquide    
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés 
de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, sous 
forme liquide 040110110  
  
 
1 000 000 litres 
(8 542 660 litres)  
  
 
2 606 050 litres 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6%, sous forme liquide 040120110 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés 
de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%, sous forme liquide 040130110 
Œufs de poule, en coquil les, conservés ou cuits – 
autres 040700910 78 500 000 pièces 
(80 577 850 pièces) 2 710 pièces 
Œufs de cane, en coquilles, conservés ou cuits – 
autres 040700920 78 500 000 pièces 
(81 077 850 pièces) 240 pièces 
Choux (pommés) 070490110 25 812 tonnes 
(47 828 tonnes) 29 582,87 tonnes 
Café non torréfié 
 090111000 
090112000 9 873 tonnes 9 644,16 tonnes  
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 10 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  MALAISIE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  ANNÉE CIVILE 2012 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Volailles vivantes    
Oisillons d'un jour de coqs  et poules, d'un poids 
n'excédant pas 185 g 010511900 2 331 750 têtes 
(2 695 199 têtes) 1 634 382 têtes 
 
Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2 000 g 010594190 1 943 125 têtes 
(2 130 500 têtes) Néant 
Viandes des animaux de l'espèce porcine    
En carcasses ou demi-carcasses, congelées 020311000 1 727 tonnes 4 tonnes 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou 
réfrigérées – en carcas ses ou demi-carcasses 020321000 (3 458 tonnes) 
Viandes et abats comestibles de volailles 020711000   
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
frais ou réfrigérés 020712000 4 663,5 tonnes 
(18 540 tonnes) 54 tonnes 
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
congelés 020713000 1 889 tonnes 
(21 564 tonnes) 29 597 tonnes 
De coqs et de poules – mo rceaux et abats, frais ou 
réfrigérés 020714000 
De coqs et de poules – morceaux et abats, congelés     
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 11 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait liquide    
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, sous forme 
liquide 040110110  
  
 
1 000 000 litres 
(8 659 200 litres)  
  
 
6 949 438 litres 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6%, sous forme liquide 040120110 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%, sous forme liquide 040130110 
Œufs à couver et autres œufs    
Œufs de poule, en coquille s, frais, conservés ou cuits 
– autres 040700910 78 500 000 unités 
(81 375 647 unités) 131 200 unités 
Œufs de cane, en coquilles, frais, conservés ou cuits – 
autres 040700920 78 500 000 unités 
(91 235 146 unités) 252 800 unités 
Choux (pommés) 0704.90.110 25 812 tonnes 
(58 086 tonnes) 37 498 tonnes 
  
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 12 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  MALAISIE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  ANNÉE CIVILE 2013 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Volailles vivantes    
Oisillons d'un jour de coqs  et poules, d'un poids 
n'excédant pas 185 g 010511900 2 331 750 têtes 
(2 722 423 têtes) Néant 
Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2 000 g 010594190 1 943 125 têtes 
(2 152 020 têtes) 30 442 têtes 
Viandes des animaux de l'espèce porcine    
En carcasses ou demi-carcasses, congelées 020311000 1 727 tonnes 56 tonnes 
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou 
réfrigérées – en carcas ses ou demi-carcasses 020321000 (3 842 tonnes)  
Viandes et abats comestibles de volailles    
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
frais ou réfrigérés 020711000 4 663,5 tonnes 
(20 610 tonnes) 235,93 tonnes 
De coqs et de poules – non découpés en morceaux, 
congelés 020712000 
De coqs et de poules – mo rceaux et abats, frais ou 
réfrigérés 020713000 1 889 tonnes 
(23 965 tonnes) 31 027,88 tonnes 
De coqs et de poules – morceaux et abats, congelés 020714000  
  G/AG/N/MYS/34  
 
- 13 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits 
(SH2007) Montant du contingent tarifaire 
pour la période en question Importations dans les limites du 
contingent au cours de la période 
(d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait liquide    
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, sous forme 
liquide 040110110  
  
 
1 000 000 litres 
(8 746 666 litres)  
  
 
1 178 880,5 litres 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6%, sous forme liquide 040120110 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%, sous forme liquide 040130110 
Œufs à couver et autres œufs    
Œufs de poule, en coquille s, frais, conservés ou cuits 
– autres 040700910 78 500 000 unités 
(81 698 123 unités) 7 295 unités 
Œufs de cane, en coquilles, frais, conservés ou cuits – 
autres 040700920 78 500 000 unités 
(92 156 713 unités) 9 520 unités 
Choux (pommés) 0704.90.110 25 812 tonnes 
(53 732 tonnes) 35 828,63 tonnes 
 
Notes (pour toutes les années considérées):  1. Les lignes tarifaires indiquées dans la colonne 2 sont uniquement celles qui étaient effectivement visées par le contingent tarifaire ouvert au cours de l'année considérée. 
Les lignes tarifaires restantes, également couvertes par le contin gent tarifaire dans la Liste, étaient soumises à un régime un iquement tarifaire. Les importations dans les 
limites du contingent de la colonne 4 correspondent uniquement aux positions tarifaires de la colonne 2. 
2. Dans certains cas, il a été ouvert un contingent tarifaire d'un volume supérieu r à celui indiqué dans la  Liste. Le volume ré el ouvert dans ces cas est indiqué dans la 
colonne 3 entre parenthèses. Dans certains cas, des importations excédant le volume du continge nt tarifaire ouvert ont été perm ises en raison de l'augmentation de la 
demande. 
 
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