G/SPS/N/AUS/347/Add.3  
18 décembre 2015  
(15-6756)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 18 décembre 2015, est distribuée à la demande de la 
délégation de l'Australie. 
 
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 Élargissement du champ d'application des mesures d'urgence prises pour lutter contre le virus de 
la mosaïque verte marbrée du concombre, aux fins de l'inclusion de nouvelles cucurbitacées hôtes 
Comme annoncé dans la notification G/SPS/N/AUS/347 du 23 octobre 2014 et dans les addenda qui ont suivi (G/SPS/N/AUS/347/Add.1, G/SPS/N/AUS/347/Add.2), les mesures d'urgence prises par l'Australie pour lutter contre le virus de la mosaïque marbrée verte du concombre disposent 
que les graines destinées à l'ensemencement d'espèces hôtes porteuses du virus doivent être 
soumises à essais. Depuis l'introduction des mesures d'urgence, le virus de la mosaïque marbrée verte du concombre a été détecté dans des graines de deux espèces de potiron additionnelles 
(Cucurbita maxima  et Cucurbita moschata ) et dans une variété hybride ( Cucurbita maxima  x 
Cucurbita moschata ). Les graines de ces espèces vont être soumises aux mêmes mesures 
d'urgence que celles applicables aux graines d'autres hôtes porteuses du virus. Les graines de toute variété hybride obtenue à partir d'une ou plusieurs espèces mères hôtes du virus vont 
également être soumises aux mesures d'urgence prises pour lutter contre le virus de la mosaïque 
marbrée verte du concombre. Les mesures d'urgence applicables aux graines de ces espèces hôtes additionnelles vont entrer en vigueur le 17 décembre 2015. 
Mesures d'urgence modifiées applicables aux graines destinées à l'ensemencement: 
Les mesures d'urgence disposent que les graines destinées à l'ensemencement de Citrullus 
lanatus , Cucumis sativus , Cucumis melo , Cucurbita maxima , Cucurbita moschata , Cucurbita pepo , 
Lagenaria siceraria , Trichosanthes cucumerina  ou de toute variété hybride de l'une ou plusieurs de 
ces espèces doivent être soumises à un essai ELISA avec un échantillon de 9 400 graines, en application du protocole de l'Association internationale d'essais de semences (ISTA) 7-026 (Détection du virus de la mosaïque du potiron, du virus de la mosaïque marbrée verte du 
concombre et du virus des taches nécrosées du melon sur les cucurbitacées). Les essais des 
graines peuvent être effectués à l'étranger ou localement. 
Exigences en matière de certification phytosanitaire applicables aux graines destinées à 
l'ensemencement faisant l'objet d'essais à l'étranger: 
Chaque expédition de Citrullus lanatus , Cucumis sativus , Cucumis melo , Cucurbita maxima , 
Cucurbita moschata , Cucurbita pepo , Lagenaria siceraria , Trichosanthes cucumerina  ou de toute 
variété hybride de ces espèces doit être accompagnée d'un certificat phytosanitaire officiel portant 
la déclaration additionnelle suivante: 
La présente expédition de [nom botanique (genre espèce)] a été soumise à essai en application de 
la méthode d'ELISA ISTA 7-026 avec un échantillon de 9 400 graines et a été trouvée indemne du 
virus de la mosaïque marbrée verte du concombre. G/SPS/N/AUS/347/Add.3 
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  Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'une réglementation 
déjà notifiée 
[ ] Le retrait d'une réglementation 
[ ] Une modification de la période d'application d'une mesure [ ] Autres:  
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations: [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Australian SPS Contact Point  (Point de contact SPS de l'Australie) 
GPO Box 858 
Canberra ACT 2601 Australie 
Fax: +(61 2) 6272 3678 
Courrier électronique: sps.contact@agriculture.gov.au  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [X] autori té nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national. Adresse, numér o de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme: 
Australian SPS Contact Point  (Point de contact SPS de l'Australie) 
GPO Box 858 
Canberra ACT 2601 
Australie Fax: +(61 2) 6272 3678 
Courrier électronique: sps.contact@agriculture.gov.au  
 
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