G/TBT/N/UGA/757  
3 octobre  2017 
(17-5284) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Vessie natatoire séchée . Poissons et produits d e la pêche (ICS 67.120.30).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1801:2017 . Dried Fish 
Maws - Specification  (Vessies natatoires séchées - Spécifications), 17 page(s), en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié  spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux vessies natatoires séchées de poissons.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; Prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; Protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; Exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. US EAS 12 . Potable water - Specification  (Eau potable - Spécification)  
2. US CAC 52 . Code of Practice for Fish and Fishery Products  (Code d'usages pour le 
poisson et les produits de la pêche)  
3. US ISO 6496 . Animal feeding stuffs - Determination of moisture and other volatile 
matter content  (Aliments des animaux - Détermination de la teneur en eau et en 
d'autres matières volatiles)  
4. US ISO 5985 . Animal feeding stuffs - Determination of ash insoluble in hydrochloric 
acid (Aliments des animaux - Dosage des cendres insolubles dans l'acide 
chlorhydrique)  
5. US ISO 5984 . Animal feeding stuffs - Determination of crude ash  (Aliments des 
animaux - Détermination des cendres brutes)  
6. US ISO 6579 . Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the detection of Salmonella spp (Microbiologie de la  chaîne alimentaire - G/TBT/N/UGA/757  
- 2 - 
  Méthode horizontale pour la recherche des Salmonella  spp) 
7. US ISO 7251 . Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the detection and enumeration of presumptive Escherichia coli  - Most probable 
number techniq ue (Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la 
recherche et le dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre 
le plus probable)  
8. US ISO 6888 -1. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the enumerat ion of coagulase -positive staphylococci ( Staphylococcus aureus 
and other species) - Part 1 : Technique using Baird -Parker agar medium  
(Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des 
staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococ cus aureus  et autres espèces) - 
Partie 1 : Technique utilisant le milieu gélosé de Baird -Parker)  
9. US ISO 4833 -1. Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
enumeration of microorganisms - Part 1 : Colony  count at 30 C by the pour plate 
technique  (Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des micro -organismes - Partie 1 : Comptage des colonies à 
30 degrés C par la technique d'ensemencement en profondeur)  
10. US ISO 7937 . Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the enumeration of Clostridium perfringens - Colony -count technique  
(Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement de 
Clostridium perfringens  - Technique par com ptage des colonies)  
11. US ISO 6888 -1. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the enumeration of coagulase -positive staphylococci ( Staphylococcus aureus 
and other species) - Part 1 : Technique using Baird -Parker agar medium  
(Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des 
staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces) - 
Partie 1 : Technique utilisant le milieu gélosé de Baird -Parker)  
12. ISO 11290 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche 
et le dénombrement de Listeria monocytogenes  - Partie 2 : Méthode de 
dénombrement  
13. US ISO 21527 -1. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the enumeration of yeasts and moulds - Part 1 : Colony count technique 
in products with water activity greater than 0,95  (Microbiologie des aliments - 
Méthode horizontale pour le dénombrement des levures et moisissures - Partie 1 : 
Technique par comptage des colonies dans les produits à activité d'eau sup érieure 
à 0,95)  
14. DUS ISO 27085 . Animal feeding stuffs - Determination of calcium, sodium, 
phosphorus, magnesium, potassium, iron, zinc, copper, manganese, cobalt, 
molybdenum, arsenic, lead and cadmium by ICP -AES (Aliments des animaux - 
Détermination des ten eurs en calcium, sodium, phosphore, magnésium, 
potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, molybdène, arsenic, plomb et 
cadmium par ICP -AES) 
15. AOAC 990.04 . Mercury in fish by Flame Atomic Absorption Spectroscopy (FAA)  
(Dosage du mercure dans le poisson par spectroscopie d'absorption atomique avec 
flamme)  
16. US ISO 16050 . Foodstuffs - Determination of aflatoxin B1, and the total content of 
aflatoxins B1, B2, G1 and G2 in Cereals, nuts and derived products - High 
performance liquid chromatographic method  (Produits alimentaires - Dosage de 
l'aflatoxine B1 et détermination de la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 
dans les céréales, les fruits à coque et les produits dérivés - Méthode par 
chromatographie liquide à haute performance)  
17. US 45 . General stan dard for food additives  (Norme générale pour les additifs 
alimentaires)  
18. US 1659 . Materials in contact with food - Requirements for packaging materials  
(Matériaux entrant en contact avec les aliments - Exigences applicables aux G/TBT/N/UGA/757  
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  matériaux d'emballage)  
19. US EAS  803. Nutrition labelling - Requirements  (Étiquetage nutritionnel - 
Exigences)  
20. US EAS 804 . Claims on foods - Requirements  (Allégations concernant les aliments 
- Exigences)  
21. US CAC/GL 50 . General guidelines on sampling  (Directives générales sur 
l'échantillonnage)  
22. US CAC/RCP 52 . Code of practice for fish and fishery products  (Code d'usages pour 
le poisson et les produits de la pêche)  
9. Date projetée pour l'adoption : Décembre 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être  obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_4478_00_e.pdf