G/SPS/GEN/1567  
3 juillet  2017 
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Comité des mesures san itaires et phytosanitaires   
 
  SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LA RÉGIONALISATION  
MARDI 11 JUILLET 2017  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Le Comité SPS est convenu, à sa réunion de mars 2017, de tenir une séance thématique 
concernant la régionalisation immédiatement avan t sa réunion de juillet  2017, sur la base d'une 
proposition présentée par l'Union européenne .1 Ce programme a été élaboré à partir des 
contributions reçues des Membres . La séance permettra aux Membres de l'OMC de mieux 
connaître les principes de la régiona lisation et d'apprendre les uns des autres en communiquant 
des données d'expérience sur la mise en œuvre de la régionalisation dans la pratique, tant du 
point de vue des difficultés rencontrées que des avantages . Cela devrait contribuer à renforcer la 
confiance entre partenaires commerciaux lorsque des mesures de régionalisation sont reconnues 
ou lorsque la reconnaissance de telles mesures est demandée . 
La séance portera essentiellement sur les maladies animales et permettra d'examiner la mise en 
œuvre du c oncept de régionalisation, tant du point de vue du pays importateur que du pays 
exportateur . 
La séance thématique aura lieu à Genève (Suisse) le mardi 11 juillet  2017, à 10 heures  dans la 
salle S1, et se poursuivra l'après -midi à  15 heures , si nécessaire . 
 
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Président : M. Marcial Espinola  
1  RÈGLES ET DIRECTIVES INTERNATIONALES  
Dispositions de l'Accord SPS sur la régionalisation (article  6) et directives pertinentes 
(G/SPS/48)  
Intervenante : Mme Anneke Hamilton, Secrétariat de l'OMC  
Jurisprudenc e pertinente concernant la régionalisation  (article 6)  
Intervenante : Mme Marisa Goldstein, Secrétariat de l'OMC  
Normes de l'OIE en matière de régionalisation  
Intervenant : M. Matthew Stone, D irecteur général adjoint de l'OIE  
Séance de questions/réponses.  
                                                
1 G/SPS/W/293.  G/SPS/GEN/1567  
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  2  ÉCHANGE DE DONNÉES D'EXPÉRIENCE NATIONALES  
Première  partie : Point de vue des Membres exportateurs  
Intervenants : 
 M. Andrea Gavinelli, Chef de l'unité  G3 – Contrôles officiels et éradication des maladies 
animales , Direction générale de la santé et de la sécuri té alimentaire , Commission 
européenne , Union  européenne  
 M. Wolf Maier, Expert  principal , Unit é D3 – Agriculture, Accès au marché sanitaire et 
phytosanitaire, Biotechnologie , Direct ion générale du commerce , Commission  
européenne , Union  européenne  
L'applicat ion du principe de régionalisation dans l'UE : expérience récente concernant 
l'IAHP  
 Mme Olga Shevchenko, Chef de la Direction de l'organisation de la coopération 
internationale , Service national de la sécurité sanitaire des produits alimentaires et de la 
protection des consommateurs , Ukraine  
L'expérience de l'Ukraine concernant  la reconnaissance de la régionalisation  liée à l'IAHP  
et le risque d'ESB par les partenaires commerciaux  
 M. Humberto Ismael Maldonado Caceres, Expert  des questions SPS , Direct ion de 
l'administration du commerce extérieur , Minist ère de l'économie , Guatemala  
La peste porcine classique au  Guatemala : expérience  relative à  la surveillance, au 
contrôle et au processus d'éradication , 2013 -2017 
 M. Nikolai Vlasov, D irecteur adjoint  du Service f édéral de la surveillance vétérinaire et 
phytosanitaire,  Fédération de Russie  
L'expérience de la Fédération de Russie dans l'application du principe de régionalisation  
 Mme Mpho Maja,  Direct rice de la santé animale , Département de l'agriculture, des forêts 
et de la pêche,  Afrique du Sud  
État des lieux de la régionalisation  
Séance de questions/réponses.  
Deuxième partie : Point de vue des Membres importateurs  
Intervenants : 
 M. Takahiro Kitano  (Département de médecine vétérinaire) , Sous-Directeur de la 
Division d e la santé animale, Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche (MAFF), 
Japon 
L'expérience du Japon en matière de régionalisation  
 Mme Joyce  Bowling, Directrice nationale des services d'évaluation de la régionalisation , 
services vétérinaires de l' USDA/APHIS , États -Unis 
Les services d'évaluation de la régionalisation : reconnaissance d u statut zoosanitaire d es 
régions étrangères  
Séance de questions/réponses.  
3  DISCUSSION GÉNÉRALE  
 
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