II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/2016 DE LA COMMISSION 
du 18 décembre 2018 
autor isant la mise sur le marché des grains décor tiqués de Digitar ia exilis en tant qu'aliment 
traditionnel en provenance d'un pay s tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement 
européen et du Conseil et modif iant le règlement d'ex écution (UE) 2017/2470 de la Commission 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 15, paragraphe 4, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autori sés et inscr its sur la liste de l'Union 
peuvent être mis sur le marché dans l'Union. Les aliments traditionnels en proven ance d'un pays tiers sont de 
nouveaux aliments au sens de l'article 3 du règlement (UE) 2015/2283. 
(2)  En application de l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a adopt é le règlement d'exécution 
(UE) 2017/2470 (2) établissant la liste de l'Un ion des nouveaux aliments autor isés. 
(3)  Conf ormément à l'article 15, paragraphe 4, du règlement (UE) 2015/2283, il incombe à la Commission de 
décider de l'autorisation et de la mise sur le marc hé dans l'Un ion d'un aliment traditionnel en proven ance d'un 
pays tiers. 
(4)  Le 23 janv ier 2018, la société Obà Food Srl (ci-après le «demandeur») a notifié à la Commission son intenti on de 
mettre sur le marché dans l'Union des grains décor tiqués de Digitar ia exilis (Kippist) Stapf (ou «fonio») en tant 
qu'aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers au sens de l'article 14 du règlement (UE) 2015/2283. Le 
demandeur sollicit e que les grains décor tiqués de Digitar ia exilis (Kippist) Stapf soient consommés tels quels ou en 
tant qu'ingrédient alimentaire par la population en général. 
(5)  Les données documentées produite s par le demandeur attest ent que les grains décor tiqués de Digitar ia exilis 
(Kippist) Stapf présent ent un histo rique d'utilisation sûre en tant que denrée alimentaire dans les pays d'Afr ique 
de l'Ouest, en particulier en Guinée, au Nigeria et au Mali. 
(6)  Conf ormément à l'article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a, le 28 février 2018, 
transmis la notificati on valable aux États membres et à l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l'«Aut orité»). 
(7)  Ni les États membres ni l'Aut orité n'ont adressé à la Commission, dans le délai de quatre mois prévu à 
l'article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/2283, d'objections de sécur ité dûment motivées à la mise sur 
le marché dans l'Un ion des grains décor tiqués de Digitar ia exilis (Kippist) Stapf. 19.12.2018 L 323/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement d'exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). (8)  La Commission devrait dès lors autoriser la mise sur le marc hé dans l'Union des grains décor tiqués de Digitar ia 
exilis (Kippist) Stapf et mettre à jour la liste de l'Union des nouveaux aliments. 
(9)  Il convient dès lors de modifi er le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 en conséquence, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
1. Les grains décor tiqués de Digitar ia exilis (Kippist) Stapf, tels que spécifiés à l'annex e du présent règlement, sont 
inscr its sur la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés établie par le règlement d'exécuti on (UE) 2017/2470. 
2. L'inscr iption sur la liste de l'Un ion visée au paragraphe 1 comprend les conditions d'utilisation et les exigenc es en 
matière d'étiquetage énoncées à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 18 décembre 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  19.12.2018 L 323/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifi ée comme suit:  
1) L'entrée suivante est insérée dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés») dans l'ordre alphabétique: 
Nouvel aliment autorisé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être 
utilisé Exigences en matière d'étiquetage spécifique 
supplémentaire Autres exigences 
«Grains décor tiqués de Digitar ia exilis (Kippist) 
Stapf 
(Aliment traditionnel en proven ance d'un pays 
tiers) Non spécifi ées La dénomination du nouvel aliment sur l'étique ­
tage des denrées alimentaires qui en contien ­
nent est “grains décor tiqués de fonio (Digitar ia 
exilis)”.»    
2) L'entrée suivante est insérée dans le tableau 2 («Spécifications») dans l'ordre alphabétique: 
Nouvel aliment autorisé Spécifications 
«Grains décor tiqués de Digitar ia exilis (Kippist) 
Stapf (fonio) 
(Aliment traditionnel en proven ance d'un pays 
tiers) Descr iption/Déf inition 
L'aliment traditionnel est le grain décor tiqué (dépouillé du son) de Digitar ia exilis (Kippist) Stapf. 
Digitar ia exilis (Kippist) Stapf est une plant e herbacée annuelle de la famille des Poaceae. 
Composition nutr itionnelle habituelle des grains décor tiqués de fonio 
Glucides: 76,1 g/100 g de fonio 
Eau: 12,4 g/100 g de fonio 
Proté ines: 6,9 g/100 g de fonio 
Matières grasses: 1,2 g/100 g de fonio 
Fibres: 2,2 g/100 g de fonio 
Cendres: 1,2 g/100 g de fonio 
Phytates : ≤ 2,1 mg/g»   19.12.2018 L 323/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR