II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 68/2013 DE LA COMMISSION  
du 16 janvier 2013  
relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 767/2009 du Parlement européen et du 
Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et 
l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement 
(CE) n  o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et 
abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 
80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 
83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, 
ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (  1 ), et 
notamment son article 26, paragraphes 2 et 3,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (UE) n  o 575/2011 de la Commission du 
16 juin 2011 relatif au catalogue des matières premières 
pour aliments des animaux (  2 ) (ci-après le «catalogue») a 
remplacé la première version du catalogue arrêtée dans le 
règlement (UE) n  o 242/2010 de la Commission du 
19 mars 2010 portant création du catalogue des matières 
premières pour aliments des animaux (  3 ). 
(2) Après consultation des autres parties concernées, les 
représentants appropriés des secteurs européens de l’ali ­
mentation animale ont élaboré des modifications du 
règlement (UE) n  o 575/2011 en concertation avec les 
autorités nationales compétentes et compte tenu de l’ex ­
périence pertinente tirée des avis rendus par l’Autorité 
européenne de sécurité des aliments ainsi que de l’évolu ­
tion scientifique ou technologique.  
(3) Ces modifications ont trait à l’inscription de nouveaux 
procédés de traitement et de nouvelles matières premières 
pour aliments des animaux et à l’amélioration de 
mentions existantes, en particulier en ce qui concerne 
les dérivés d’huile et de matières grasses.  
(4) De plus, les modifications portent sur les teneurs maxi ­
males des matières premières pour aliments des animaux 
en impuretés chimiques résultant de leur processus de transformation ou d’auxiliaires technologiques, qui 
doivent être fixées conformément à l’annexe I, point 1, 
du règlement (CE) n  o 767/2009. Il convient que des 
règles spécifiques s’appliquent aux anciennes denrées 
alimentaires, telles que des surplus de production, des 
produits abîmés ou difformes ou des denrées dont la 
date limite de consommation a expiré qui avaient été 
produits dans le respect de la législation de l’Union appli ­
cable aux denrées alimentaires.  
(5) Les conditions énoncées à l’article 26 du règlement (CE) 
n o 767/2009 de la Commission sont remplies.  
(6) Étant donné le nombre très élevé de modifications à 
apporter au règlement (UE) n  o 575/2011, la cohérence, 
la clarté et la simplification commandent que ledit règle ­
ment soit abrogé et remplacé.  
(7) Il y a lieu de réduire les charges administratives qui 
pèsent sur les exploitants en prévoyant un délai qui 
permettra l’adaptation progressive de l’étiquetage, pour 
éviter toute perturbation inutile des pratiques commer ­
ciales.  
(8) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Le catalogue des matières premières pour aliments des animaux 
visé à l’article 24 du règlement (CE) n  o 767/2009 est créé, tel 
qu’établi en annexe.  
Article 2  
Le règlement (UE) n  o 575/2011 est abrogé.  
Les références au règlement abrogé s’entendent comme faites au 
présent règlement.FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/1  
( 1 ) JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.  
( 2 ) JO L 159 du 17.6.2011, p. 25.  
( 3 ) JO L 77 du 24.3.2010, p. 17.Article 3  
La mise sur le marché des matières premières pour aliments des animaux qui ont été étiquetées confor ­
mément au règlement (UE) n  o 575/2011 avant le 19 août 2013 reste autorisée, et ces matières peuvent être 
utilisées jusqu’à l’épuisement des stocks.  
Article 4  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de 
l’Union européenne . 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 16 janvier 2013.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 29/2 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013ANNEXE  
CATALOGUE DES MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX  
PARTIE A  
Dispositions générales  
1. L’utilisation du présent catalogue par les exploitants du secteur de l’alimentation animale est facultative. Toutefois, la 
dénomination d’une matière première pour aliments des animaux répertoriée dans la partie C ne peut être utilisée que 
pour une matière conforme aux exigences de l’entrée concernée.  
2. Toute entrée inscrite sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C respecte les 
restrictions d’utilisation des matières premières pour aliments des animaux conformément à la législation applicable 
de l’Union. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale faisant usage d’une matière première pour aliments 
des animaux inscrite dans le catalogue veillent à la conformité de ladite matière à l’article 4 du règlement (CE) 
n o 767/2009.  
3. On entend, par «anciennes denrées alimentaires», les denrées alimentaires autres que les déchets de cuisine et de table 
fabriquées à des fins de consommation humaine dans le plein respect de la législation de l’Union applicable aux 
denrées alimentaires mais qui ne sont plus destinées à la consommation humaine pour des raisons pratiques ou 
logistiques ou en raison de défauts de fabrication, d’emballage ou autres et dont l’utilisation en tant qu’aliments pour 
animaux n’entraîne aucun risque sanitaire. La fixation de teneurs maximales visée à l’annexe I, point 1, du règlement 
(CE) n  o 767/2009 n’est pas applicable aux anciennes denrées alimentaires ni aux déchets de cuisine et de table. Elle 
est toutefois applicable lorsque ces denrées ou déchets sont ensuite transformés en aliments pour animaux.  
4. Conformément aux bonnes pratiques visées à l’article 4 du règlement (CE) n  o 183/2005 du Parlement européen et du 
Conseil (  1 ), les matières premières pour aliments des animaux sont exemptes d’impuretés chimiques résultant de leur 
processus de transformation et d’auxiliaires technologiques, à moins qu’il ne soit fixé une teneur maximale particu ­
lière dans le catalogue. Les substances dont l’utilisation dans des aliments pour animaux est interdite ne peuvent être 
présentes dans ces matières, et aucune teneur maximale ne peut être fixée pour de telles substances. La transparence 
commande que les matières premières pour aliments des animaux contenant des résidus tolérés soient accompagnées, 
dans le contexte de transactions commerciales habituelles, d’informations pertinentes fournies par les exploitants du 
secteur de l’alimentation animale.  
5. Conformément aux bonnes pratiques visées à l’article 4 du règlement (CE) n  o 183/2005, en application du principe 
ALARA (  2 ) et sans préjudice de l’application du règlement (CE) n  o 183/2005, de la directive 2002/32/CE du 
Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux (  3 ), 
du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (  4 ) et du règlement (CE) 
n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimen ­
tation des animaux (  5 ), il est approprié de préciser, dans le catalogue, les teneurs maximales des matières premières 
pour aliments des animaux en impuretés chimiques découlant du procédé de fabrication ou d’auxiliaires technolo ­
giques présentes à raison de 0,1 % ou plus. Des teneurs maximales peuvent également être fixées dans le catalogue 
pour les impuretés chimiques et auxiliaires technologiques présentes à raison de moins de 0,1 % si cela est jugé 
opportun pour les bonnes pratiques de commerce. Sauf spécification contraire dans la partie B ou C de la présente 
annexe, les teneurs maximales sont exprimées sur une base pondérale.  
6. Les teneurs maximales spécifiques pour les impuretés chimiques et auxiliaires technologiques sont fixées dans la 
description du procédé figurant dans la partie B, dans la description de la matière première pour aliments des 
animaux figurant dans la partie C ou à la fin d’une catégorie figurant dans la partie C. Sauf lorsqu’une teneur 
maximale spécifique est fixée dans la partie C, toute teneur maximale fixée dans la partie B pour un procédé 
particulier est applicable à toute matière première des aliments pour animaux énumérée dans la partie C, dans la 
mesure où, dans la description de ladite matière, il est fait référence audit procédé et où le procédé en question 
répond à la description qui en est donnée dans la partie B.  
7. La pureté botanique des matières premières pour aliments des animaux doit atteindre au moins 95 %. Les impuretés 
botaniques telles que les résidus d’autres graines ou fruits oléagineux provenant d’un processus de fabrication 
antérieur ne peuvent toutefois excéder 0,5 % pour chaque type de graine ou fruit oléagineux. Toute teneur particulière 
dérogeant à ces règles générales est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/3  
( 1 ) JO L 35 du 8.2.2005, p. 1.  
( 2 ) As Low As Reasonably Achievable , teneur la plus faible qu’il soit raisonnablement possible d’atteindre.  
( 3 ) JO L 140 du 30.5.2002, p. 10.  
( 4 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 5 ) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.8. La dénomination commune ou le qualificatif commun d’un ou de plusieurs des procédés énumérés dans la dernière 
colonne du glossaire des procédés figurant dans la partie B doivent (  1 ) être ajoutés à la dénomination de la matière 
première pour aliments des animaux afin de préciser que ladite matière a subi le ou les procédés indiqués. Les 
matières premières pour aliments des animaux dont la dénomination est formée par la combinaison d’une dénomi ­
nation figurant dans la partie C et d’une dénomination commune ou d’un qualificatif commun d’un ou de plusieurs 
procédés énumérés dans la partie B sont réputées inscrites dans le catalogue, l’étiquetage devant comporter les 
déclarations obligatoires applicables à la matière première des aliments pour animaux concernée, telles qu’elles 
figurent dans les dernières colonnes des parties B et C, le cas échéant. Lorsqu’une méthode spécifique utilisée 
pour le procédé en question est définie dans la dernière colonne de la partie B, cette méthode est précisée dans 
la dénomination de la matière première pour aliments des animaux.  
9. Si le procédé de fabrication d’une matière première pour aliments des animaux diffère de la description du procédé 
concerné figurant dans le glossaire des procédés de la partie B, le procédé de fabrication est détaillé dans la 
description de ladite matière.  
10. Pour une série de matières premières pour aliments des animaux, des synonymes peuvent être utilisés. Ces synonymes 
figurent entre crochets dans la colonne «dénomination» de l’inscription relative à la matière première pour aliments 
des animaux concernée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.  
11. Dans la description des matières premières pour aliments des animaux figurant sur la liste desdites matières de la 
partie C, le terme «produit» est utilisé au lieu du terme «sous-produit» afin de refléter la situation du marché et la 
formulation habituellement utilisée en pratique par les exploitants du secteur de l’alimentation animale pour mettre 
en avant la valeur commerciale desdites matières.  
12. La désignation botanique d’un végétal figure uniquement dans la description de la première inscription de la liste des 
matières premières pour aliments des animaux de la partie C relative audit végétal.  
13. L’obligation de mentionner sur l’étiquette les constituants analytiques d’une matière première particulière pour 
aliments des animaux mentionnée dans le catalogue découle de la nécessité de signaler soit la présence d’un 
constituant spécifique en teneurs élevées dans un produit donné, soit la modification des caractéristiques nutrition ­
nelles du produit entraînée par le procédé de fabrication.  
14. L’article 15, point g), du règlement (CE) n  o 767/2009 en liaison avec l’annexe I, point 6, dudit règlement, fixe les 
exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne la teneur en eau. L’article 16, paragraphe 1, point b), du même 
règlement, en liaison avec l’annexe V du règlement, fixe les exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne les 
autres constituants analytiques. En outre, l’annexe I, point 5, du règlement (CE) n  o 767/2009 exige la déclaration de 
la teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique lorsque celle-ci dépasse 2,2 % de manière générale, ou, pour 
certaines matières premières des aliments pour animaux, lorsque celle-ci dépasse la teneur fixée dans la section 
correspondante de l’annexe V dudit règlement. Certaines entrées inscrites sur la liste des matières premières des 
aliments pour animaux de la partie C dérogent toutefois à ces règles selon les modalités suivantes:  
a) les déclarations obligatoires relatives aux constituants analytiques mentionnés sur la liste des matières premières 
pour aliments des animaux de la partie C remplacent les déclarations obligatoires prévues dans la section 
correspondante de l’annexe V du règlement (CE) n  o 767/2009;  
b) si la colonne relative aux déclarations obligatoires figurant sur la liste des matières premières pour aliments des 
animaux de la partie C ne mentionne aucun des constituants analytiques dont la déclaration est exigée confor ­
mément à la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) n  o 767/2009, la mention desdits consti ­
tuants sur l’étiquette n’est pas obligatoire. Toutefois, en ce qui concerne les cendres insolubles dans l’acide 
chlorhydrique, si aucune teneur n’est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la 
partie C, ladite teneur est déclarée lorsqu’elle excède 2,2 %.  
c) Lorsqu’une ou des teneurs en eau particulières sont fixées dans la colonne «déclarations obligatoires» de la liste des 
matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ces teneurs s’appliquent au lieu de celles figurant à 
l’annexe I, point 6, du règlement (CE) n  o 767/2009. La déclaration de la teneur en eau n’est toutefois pas 
obligatoire si elle est inférieure à 14 %. Lorsque aucune teneur en eau particulière n’est fixée dans ladite colonne, 
l’annexe I, point 6, du règlement (CE) n  o 767/2009 s’applique.  
15. L’exploitant du secteur de l’alimentation animale qui allègue qu’une matière première pour aliments des animaux 
présente davantage de propriétés que celles précisées dans la colonne «description» de la liste des matières premières 
pour aliments des animaux de la partie C ou qui fait référence à un procédé énuméré dans la partie B pouvant être 
assimilé à une allégation (la protection contre la dégradation ruminale, par exemple) doit se conformer à l’article 13 
du règlement (CE) n  o 767/2009. De plus, les matières premières pour aliments des animaux peuvent viser un objectif 
nutritionnel particulier conformément aux articles 9 et 10 du règlement (CE) n  o 767/2009.FR L 29/4 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013  
( 1 ) Par dérogation à la présente obligation, la mention de ces éléments est seulement facultative lorsque le procédé utilisé est le «séchage».PARTIE B  
Glossaire des procédés  
Procédé  Définition  Dénomination/qualificatif 
commun(e)  
1 Turboséparation  Séparation de particules au moyen d’un flux d’air.  Turboséparé  
2 Aspiration  Procédé permettant d’éliminer les poussières, les 
particules fines et d’autres éléments contenant des 
fines de céréales en suspension d’un volume de 
céréales en cours de transfert, au moyen d’un flux 
d’air.  Aspiré  
3 Blanchiment  Procédé consistant en un traitement thermique 
d’une substance organique, à l’eau bouillante ou 
en autoclave, afin de dénaturer les enzymes 
naturels, d’assouplir les tissus et d’éliminer les 
arômes bruts, suivi d’une immersion dans l’eau 
froide pour arrêter le processus de cuisson.  Blanchi  
4 Décoloration  Élimination de la couleur naturelle.  Décoloré  
5 Réfrigération  Abaissement de la température sous la 
température ambiante mais au-dessus du point de 
congélation afin de favoriser la conservation.  Réfrigéré  
6 Hachage  Réduction de la taille des particules au moyen 
d’une ou de plusieurs lames.  Haché  
7 Nettoyage  Élimination d’objets (corps étrangers, des pierres, 
par exemple) ou de parties végétatives du végétal, 
comme des particules de paille non attachées, des 
téguments ou des mauvaises herbes.  Nettoyé/Trié  
8 Concentration  ( 1 ) Accroissement de certaines teneurs par 
élimination de l’eau et/ou d’autres composants.  Concentré  
9 Condensation  Passage d’une substance de l’état gazeux à l’état 
liquide.  Condensé  
10 Cuisson  Application de chaleur destinée à modifier les 
propriétés physico-chimiques de matières 
premières pour aliments des animaux.  Cuit  
11 Concassage/Trituration  Réduction de la taille de particules à l’aide d’un 
concasseur  Concassé, trituré  
12 Cristallisation  Purification par formation de cristaux solides à 
partir d’une solution liquide. Les impuretés du 
liquide ne sont généralement pas incorporées 
dans la structure cristalline.  CristalliséFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/5Procédé  Définition  Dénomination/qualificatif 
commun(e)  
13 Décorticage  ( 2 ) Élimination partielle ou totale des couches 
extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc.  Décortiqué, partiellement 
décortiqué  
14 Dépelliculage/Écossage  Élimination des enveloppes de fèves, de grains et 
de graines, généralement par des procédés 
physiques.  Dépelliculé ou écossé (  3 ) 
15 Dépectinisation  Extraction des pectines d’une matière première 
pour aliments des animaux.  Dépectinisé  
16 Dessiccation  Procédé d’extraction de l’humidité.  Desséché  
17 Débourbage  Procédé permettant d’éliminer les souillures à la 
surface d’un produit.  Débourbé  
18 Dessucrage  Extraction totale ou partielle des monosaccharides 
ou disaccharides de la mélasse et d’autres 
substances contenant du sucre par des procédés 
chimiques ou physiques.  Dessucré, partiellement dessucré  
19 Détoxification  Procédé visant à détruire des contaminants 
toxiques ou à en réduire la teneur dans un 
produit.  Détoxifié  
20 Distillation  Séparation de liquides portés à ébullition, la 
vapeur condensée étant recueillie dans un 
récipient distinct.  Distillé  
21 Séchage  Déshydratation artificielle ou naturelle.  Séché (au soleil ou 
artificiellement)  
22 Ensilage  Entreposage de matières premières pour aliments 
des animaux dans un silo, avec adjonction 
éventuelle de conservateurs ou sous conditions 
anaérobies avec adjonction éventuelle d’additifs 
d’ensilage.  Ensilé  
23 Évaporation  Réduction de la teneur en eau.  Évaporé  
24 Expansion  Procédé thermique au cours duquel la 
vaporisation brutale de l’eau contenue dans le 
produit provoque l’éclatement de celui-ci.  Expansé ou soufflé  
25 Dégraissage/Déshuilage 
par pressage  Élimination d’huile/de matières grasses par 
pressage  Tourteau de pression et 
huile/matières grasses  
26 Extraction  Élimination de matières grasses ou d’huile de 
certaines matières au moyen d’un solvant 
organique, ou de sucre ou d’autres composants 
hydrosolubles au moyen d’un solvant aqueux.  Extrait/Tourteau et 
huile/matières grasses, 
mélasse/pulpe et sucre ou autres 
composants hydrosolubles  
27 Extrusion  Procédé thermique au cours duquel la 
vaporisation brutale de l’eau contenue dans le 
produit entraîne l’éclatement de celui-ci, suivi 
d’une mise en forme spéciale par passage à travers 
une filière.  ExtrudéFR L 29/6 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Procédé  Définition  Dénomination/qualificatif 
commun(e)  
28 Fermentation  Procédé par lequel des micro-organismes 
(bactéries, champignons, levures, etc.) sont 
produits ou utilisés afin d’agir sur des matières 
premières en vue de faciliter une modification de 
la composition ou des propriétés chimiques de 
ces matières.  Fermenté  
29 Filtration  Séparation d’un mélange de matières premières 
liquides et solides par passage du liquide à travers 
une membrane ou un milieu poreux.  Filtré  
30 Floconnage  Laminage d’un produit traité par la chaleur 
humide.  Flocons  
31 Mouture sèche  Traitement physique du grain en vue de réduire la 
taille des particules et de faciliter la séparation des 
composants du grain (notamment la farine, le son 
et le remoulage).  Farine, son, farine basse (  4 ), 
remoulage  
32 Fractionnement  Séparation de fragments de matières premières 
pour aliments des animaux par tamisage et/ou 
traitement par un flux d’air écartant les morceaux 
d’enveloppe légers.  Fractionné  
33 Fragmentation  Procédé permettant de séparer une matière 
première pour aliments des animaux en 
fragments.  Fragmenté  
34 Friture  Procédé de cuisson de matières premières pour 
aliments des animaux dans de l’huile ou des 
matières grasses.  Frit 
35 Gélification  Procédé permettant la formation d’un gel, une 
matière première solide analogue à de la gelée, 
dont la souplesse/faiblesse ou la rigidité/solidité 
peut être modifiée par adjonction d’agents de 
gélification.  Gélifié  
36 Granulation  Traitement de matières premières pour aliments 
des animaux permettant d’obtenir une taille de 
particules et une consistance précises.  Granulé  
37 Broyage/Mouture  Réduction de la taille des particules de matières 
premières solides pour aliments des animaux, par 
voie sèche ou humide.  Broyé ou moulu  
38 Chauffage  Procédés thermiques réalisés dans des conditions 
particulières.  Chauffé  
39 Hydrogénation  Procédé catalytique ayant pour objet la saturation 
des doubles liaisons d’huiles, de matières grasses 
ou d’acides gras, pratiqué à température élevée 
sous pression d’hydrogène et destiné à obtenir des 
triglycérides ou acides gras partiellement ou 
totalement saturés, ou à obtenir des polyols par la 
réduction des groupes carbonyles des hydrates de 
carbone en groupes hydroxyles.  Hydrogéné, partiellement 
hydrogéné  
40 Hydrolyse  Réduction de la taille moléculaire par traitement 
approprié avec de l’eau sous l’action de la chaleur 
ou de la pression, d’enzymes ou d’un acide/d’une 
base.  HydrolyséFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/7Procédé  Définition  Dénomination/qualificatif 
commun(e)  
41 Liquéfaction  Passage d’une substance de l’état solide ou gazeux 
à l’état liquide.  Liquéfié  
42 Macération  Réduction de la taille de matières premières des 
aliments pour animaux par des procédés 
mécaniques, souvent en présence d’eau ou 
d’autres liquides.  Macéré  
43 Maltage  Déclenchement de la germination d’une céréale 
afin d’activer des enzymes naturels capables de 
décomposer l’amidon en hydrates de carbone 
fermentescibles et les protéines en acides aminés 
et en peptides.  Malté  
44 Fusion  Passage d’une substance de l’état solide à l’état 
liquide par application de chaleur.  Fondu  
45 Micronisation  Procédé permettant de réduire à l’échelle 
micrométrique le diamètre moyen des particules 
constituant un matériau solide.  Micronisé  
46 Étuvage  Procédé comprenant un trempage dans de l’eau et 
un traitement thermique permettant la 
gélatinisation complète de l’amidon, suivis par un 
séchage.  Étuvé  
47 Pasteurisation  Chauffage à une température critique pendant une 
durée spécifiée afin d’éliminer les micro- 
organismes nocifs, suivi par un refroidissement 
rapide.  Pasteurisé  
48 Épluchage  Élimination de la pelure/peau des fruits et 
légumes.  Pelé/épluché  
49 Agglomération  Mise en forme par compression à travers une 
filière.  Aggloméré  
50 Usinage (du riz)  Élimination partielle ou presque totale du son et 
des embryons du riz décortiqué.  Usiné  
51 Prégélatinisation  Modification de l’amidon en vue d’accroître 
significativement sa capacité de gonflement dans 
l’eau froide.  Prégélatinisé (  5 ) 
52 Pressage  ( 6 ) Élimination physique de liquides (matières grasses, 
huile, eau, jus, etc.) contenus dans des produits 
solides.  Tourteau de pression (pour les 
matières contenant de l’huile) 
Pulpe, marc (dans le cas des 
fruits, etc.) 
Cossettes de betteraves pressées 
(dans le cas des betteraves 
sucrières)  
53 Raffinage  Élimination complète ou partielle des impuretés 
ou des composants indésirables par des 
traitements chimiques ou physiques.  Raffiné, partiellement raffinéFR L 29/8 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Procédé  Définition  Dénomination/qualificatif 
commun(e)  
54 Torréfaction  Chauffage de matières premières pour aliments 
des animaux à l’état sec afin d’en améliorer la 
digestibilité, d’en intensifier la couleur et/ou de 
réduire les facteurs antinutritionnels naturels.  Torréfié  
55 Aplatissage, laminage  Réduction de la taille de particules par passage de 
la matière première pour aliments des animaux 
(des grains, par exemple) entre deux rouleaux.  Aplati, laminé  
56 Protection contre la 
dégradation ruminale  Procédé destiné, par traitement physique (chaleur, 
pression, vapeur ou combinaison de ces facteurs) 
et/ou par l’action d’aldéhydes, de lignosulfonates, 
d’hydroxyde de sodium ou d’acides organiques 
(tels que l’acide propionique ou l’acide tannique), 
par exemple, à protéger les nutriments de la 
dégradation dans le rumen. 
La teneur en aldéhydes libres des matières 
premières pour aliments des animaux protégées 
contre la dégradation ruminale par des aldéhydes 
doit être inférieure ou égale à 0,12 %.  Protégé contre la dégradation 
ruminale par l’action de [ insérer 
la mention applicable ] 
57 Tamisage/Criblage  Séparation de particules de différentes tailles par 
remuage ou versage de matières premières pour 
aliments des animaux à travers un ou plusieurs 
cribles.  Tamisé, criblé  
58 Écumage/Écrémage  Séparation de la couche flottant à la surface d’un 
liquide (matière grasse du lait, par exemple) par 
procédés mécaniques.  Écumé/Écrémé  
59 Tranchage  Découpe de matières premières pour aliments des 
animaux en morceaux plats.  Tranché  
60 Trempage/Mouillage  Humidification et ramollissage de matières 
premières pour aliments des animaux, 
généralement des graines, afin de réduire le temps 
de cuisson, de faciliter l’élimination du tégument 
ou l’absorption d’eau destinée à activer le 
processus de germination, ou de réduire la teneur 
en facteurs antinutritionnels naturels.  Trempé, humidifié  
61 Séchage par atomisation  Réduction de la teneur en eau d’un liquide par 
pulvérisation ou nébulisation de la matière 
première pour aliments des animaux afin d’en 
accroître le rapport surface/masse, et passage à 
travers un courant d’air chaud.  Atomisé/Séché par atomisation  
62 Autoclavage  Procédé de chauffage et cuisson à la vapeur sous 
pression, permettant d’accroître la digestibilité.  Autoclavé  
63 Toastage  Chauffage à la chaleur sèche, généralement 
appliqué aux graines oléagineuses, notamment 
pour réduire ou éliminer les facteurs 
antinutritionnels naturels.  ToastéFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/9Procédé  Définition  Dénomination/qualificatif 
commun(e)  
64 Ultrafiltration  Filtration de liquides à travers une membrane 
perméable seulement aux molécules de faible 
taille.  Filtré par ultrafiltration  
65 Dégermage  Procédé consistant en l’élimination complète ou 
partielle du germe d’une graine de céréale 
concassée.  Dégermé  
66 Infranisation  Procédé thermique utilisant la chaleur par 
rayonnement infrarouge pour cuire et torréfier 
des céréales, des racines, des graines ou des 
tubercules ou leurs sous-produits, généralement 
suivi par un floconnage.  Infranisé  
67 Cassage (d’huiles et de 
matières grasses, 
hydrogénées ou non)  Procédé chimique d’hydrolyse de matières grasses 
ou d’huiles. La réaction de matières grasses ou 
d’huiles et de l’eau, pratiquée à des températures 
et pressions élevées, permet d’obtenir des acides 
gras bruts dans la phase hydrophobe et des eaux 
douces (glycérol brut) dans la phase hydrophile.  Obtenu par cassage  
( 1 ) Dans la version allemande,  Konzentrieren  peut selon le cas, être remplacé par  Eindicken . Dans ce cas, le qualificatif commun  eingedickt  
devrait être utilisé. 
( 2 ) «Décorticage» peut, selon le cas, être remplacé par «dépelliculage» ou «écossage». Il convient alors d’utiliser le qualificat if commun 
«dépelliculé» ou «écossé». 
( 3 ) Dans le cas du riz, le terme utilisé pour décrire ce procédé est «décorticage», et le qualificateur commun est «décortiqué». 
( 4 ) Dans la version française, le nom «issues» peut être utilisé. 
( 5 ) Dans la version allemande, le qualificatif  aufgeschlossen  et le nom  Quellwasser  (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés. Dans la 
version danoise, le nom  Kvældning  et le qualificatif  Kvældet  (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés. 
( 6 ) Dans la version française, «pressage» peut, selon le cas, être remplacé par «extraction mécanique».  
PARTIE C  
Liste de matières premières pour aliments des animaux  
1. Grains de céréales et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.1.1  Orge  Grains de  Hordeum vulgare  L. Ils peuvent être 
protégés contre la dégradation ruminale.  
1.1.2  Orge, soufflée  Produit obtenu à partir d’orge moulue ou brisée 
par traitement en milieu humide et chaud et 
sous pression.  Amidon  
1.1.3  Orge, torréfiée  Produit de la torréfaction incomplète de l’orge, 
peu coloré.  Amidon, si > 10 % 
Protéine brute, si > 15 %  
1.1.4  Flocons d’orge  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation 
et aplatissage d’orge mondé. Il peut contenir 
une faible proportion d’enveloppes de grains 
d’orge et être protégé contre la dégradation 
ruminale.  Amidon  
1.1.5  Fibres d’orge  Produit de l’amidonnerie de l’orge, constitué de 
particules d’endosperme et principalement de 
fibres.  Cellulose brute 
Protéine brute, si > 10 %  
1.1.6  Enveloppes de grains 
d’orge  Produit d’éthanolerie de l’orge, résultant de la 
mouture sèche, du criblage et du mondage de 
grains d’orge.  Cellulose brute 
Protéine brute, si > 10 %FR L 29/10 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.1.7  Remoulage d’orge  Produit obtenu lors de la transformation d’orge 
préalablement criblé et mondé en orge perlé, en 
semoule ou en farine, constitué principalement 
de particules d’endosperme et de fins fragments 
de balles et de quelques résidus de criblage.  Cellulose brute 
Amidon  
1.1.8  Protéine d’orge  Produit d’orge obtenu après séparation de 
l’amidon et du son, constitué principalement de 
protéines.  Protéine brute  
1.1.9  Aliment de protéine 
d’orge  Produit d’orge obtenu après séparation de 
l’amidon, constitué principalement de protéines 
et de particules d’endosperme,  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 60 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
— protéine brute 
— amidon  
1.1.10  Solubles d’orge  Produit d’orge obtenu après extraction des 
protéines et de l’amidon par voie humide.  Protéine brute  
1.1.11  Son d’orge  Produit de meunerie obtenu à partir de grains 
d’orge mondé criblés. Il est constitué 
principalement de fragments de balles et de 
particules de grains dont la plus grande partie 
de l’endosperme a été éliminée.  Cellulose brute  
1.1.12  Amidon d’orge liquide  Fraction amylacée secondaire de l’amidonnerie 
de l’orge.  Si la teneur en eau est < 50 %: 
— amidon  
1.1.13  Résidus de criblage 
d’orge de malterie  Produit de criblage mécanique (fractionnement 
granulométrique) constitué de grains d’orge de 
taille insuffisante et de fractions de grains 
séparés avant le maltage.  Cellulose brute 
Cendres brutes, si > 2,2 %.  
1.1.14  Fines d’orge de malterie 
et de malt  Produit constitué de fractions de grains d’orge 
et de malt séparées lors de la production du 
malt.  Cellulose brute  
1.1.15  Balle d’orge de malterie  Produit du nettoyage de l’orge de malterie, 
constitué de fractions de balle et de fines.  Cellulose brute  
1.1.16  Drèches d’orge de 
distillerie, humides  Produit de l’éthanolerie de l’orge, contenant la 
fraction solide du sous-produit provenant de la 
distillation.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
— protéine brute  
1.1.17  Solubles d’orge de 
distillerie, humides  Produit de l’éthanolerie de l’orge, contenant la 
fraction soluble du sous-produit provenant de la 
distillation.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 70 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
— protéine brute  
1.1.18  Malt  ( 1 ) Produit de la germination, du séchage, de la 
mouture et/ou de l’extraction de céréales.  
1.1.19  Radicelles de malt  ( 1 ) Produit de la germination de céréales de 
malterie et de nettoyage du malt constitué de 
radicelles, de fines de céréales, de balle et de 
brisures de petits grains de céréales maltées. Il 
peut être moulu.  
1.2.1  Maïs  ( 2 ) Grains de  Zea mays  L. ssp.  mays . Le produit peut 
être protégé contre la dégradation ruminale.FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/11Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.2.2  Flocons de maïs  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation 
et laminage de maïs décortiqué. Il peut contenir 
une faible proportion de spathes de maïs.  Amidon  
1.2.3  Remoulage de maïs  Produit de semoulerie de maïs constitué 
principalement de fragments d’enveloppes et de 
particules de grains dont on a éliminé moins 
d’endosperme que dans le son de maïs. Le 
produit peut contenir quelques fragments de 
germes de maïs.  Cellulose brute 
Amidon  
1.2.4  Son de maïs  Produit de semoulerie de maïs constitué 
principalement d’enveloppes et de quelques 
fragments de germes et particules d’endosperme 
de maïs.  Cellulose brute  
1.2.5  Épis de maïs avec les 
spathes  Épis de maïs entier, constitué des grains, des 
rafles et des spathes.  Cellulose brute 
Amidon  
1.2.6  Résidus de criblage de 
maïs  Fraction de grains de maïs séparés par criblage à 
l’entrée du produit.  
1.2.7  Fibres de maïs  Produit de l’amidonnerie de maïs constitué 
principalement de fibres.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 50 % ou > 70 % 
Si la teneur en eau est < 50 %: 
— cellulose brute  
1.2.8  Gluten de maïs  Produit de l’amidonnerie de maïs constitué 
principalement de gluten obtenu lors de la 
séparation de l’amidon.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 70 % ou > 90 % 
Si la teneur en eau est < 70 %: 
— protéine brute  
1.2.9  Gluten feed de maïs  Produit de l’amidonnerie de maïs composé de 
son et de solubles de maïs. Le produit peut 
également comprendre des brisures de maïs et 
des résidus de l’extraction à l’huile de germes de 
maïs. D’autres produits d’amidonnerie et de 
raffinage ou de fermentation de produits 
amylacés peuvent être ajoutés.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 40 % ou > 65 % 
Si la teneur en eau est < 40 %: 
— protéine brute 
— cellulose brute 
— amidon  
1.2.10  Germe de maïs  Produit de semoulerie ou d’amidonnerie de 
maïs, constitué essentiellement de germes, 
d’enveloppes et de parties d’endosperme de 
maïs.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 40 % ou > 60 % 
Si la teneur en eau est < 40 %: 
— protéine brute 
— matières grasses brutes  
1.2.11  Tourteau de pression 
de germes de maïs  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
germes de maïs transformés auxquels des 
parties de l’endosperme et du testa peuvent 
encore adhérer.  Protéine brute 
Matières grasses brutes  
1.2.12  Tourteau d’extraction 
de germes de maïs  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
germes de maïs transformés.  Protéine brute  
1.2.13  Huile brute de germes 
de maïs  Produit obtenu à partir de germes de maïs.  Matières grasses brutesFR L 29/12 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.2.14  Maïs soufflé  Produit obtenu à partir de maïs moulu ou brisé 
par traitement en milieu humide et chaud et 
sous pression.  Amidon  
1.2.15  Eau de trempe de maïs  Fraction liquide concentrée provenant du 
trempage du maïs.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 65 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
— protéine brute  
1.2.16  Ensilage de maïs doux  Sous-produit de l’industrie du traitement du 
maïs, composé de rafles, de spathes et de bases 
de coiffes hachées et égouttées ou pressées, 
obtenu par hachage de rafles, de spathes, de 
feuilles, de coiffes et de quelques amandes de 
maïs doux.  Cellulose brute  
1.2.17  Maïs dégermé concassé  Produit obtenu par dégermination de maïs 
concassé, constitué principalement de fragments 
d’endosperme. Le produit peut contenir 
quelques germes et particules d’enveloppe de 
maïs.  Cellulose brute 
Amidon  
1.3.1  Millet  Grains de  Panicum miliaceum  L. 
1.4.1  Avoine  Grains d’ Avena sativa  L. et d’autres espèces 
cultivées d’avoine.  
1.4.2  Avoine écalée  Grains d’avoine écalés. Ils peuvent être traités à 
la vapeur.  
1.4.3  Flocons d’avoine  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation 
et laminage d’avoine décortiquée. Il peut 
contenir une faible proportion d’enveloppes 
d’avoine.  Amidon  
1.4.4  Issues d’avoine 
décortiquée  Produit obtenu lors de la transformation 
d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et 
farines. Il est constitué principalement de son 
d’avoine et d’endosperme.  Cellulose brute 
Amidon  
1.4.5  Son d’avoine  Produit de meunerie obtenu à partir de grains 
d’avoine décortiquée criblés. Il est constitué 
principalement de fragments de balles et de 
particules de grains dont la plus grande partie 
de l’endosperme a été éliminée.  Cellulose brute  
1.4.6  Écales d’avoine  Produit de l’écalage de grains d’avoine.  Cellulose brute  
1.4.7  Avoine soufflée  Produit obtenu à partir d’avoine moulue ou 
brisée par traitement en milieu humide et chaud 
et sous pression.  Amidon  
1.4.8  Gruaux d’avoine  Avoine nettoyée et écalée.  Cellulose brute 
Amidon  
1.4.9  Farine d’avoine  Produit de la mouture de grains d’avoine.  Cellulose brute 
Amidon  
1.4.10  Farine d’avoine 
fourragère  Produit d’avoine à teneur élevée en amidon, 
après décorticage.  Cellulose bruteFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/13Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.4.11  Remoulage d’avoine  Produit obtenu lors de la transformation 
d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et 
farines. Il est constitué principalement de son 
d’avoine et d’endosperme.  Cellulose brute  
1.5.1  Tourteau d’extraction 
(de graine) de quinoa  Graine entière de quinoa ( Chenopodium quinoa  
Willd.) nettoyée dont la saponine contenue 
dans l’enveloppe a été éliminée.  
1.6.1  Riz en brisures  Partie du grain de riz ( Oryza sativa  L.) d’une 
longueur inférieure à trois quarts de celle d’un 
grain entier. Le riz peut avoir été étuvé.  Amidon  
1.6.2  Riz usiné  Riz décortiqué dont le son et l’embryon ont été 
presque totalement éliminés pendant l’usinage. 
Le riz peut avoir été étuvé.  Amidon  
1.6.3  Riz prégélatinisé  Produit obtenu par prégélatinisation de riz usiné 
ou en brisures.  Amidon  
1.6.4  Riz extrudé  Produit de l’extrusion de la farine de riz.  Amidon  
1.6.5  Flocons de riz  Produit obtenu par floconnage de grains de riz 
ou de brisures de grains prégélatinisés.  Amidon  
1.6.6  Riz décortiqué  Riz paddy ( Oryza sativa  L.) dont seule la balle a 
été éliminée. Il peut être étuvé. Une certaine 
perte de son peut découler du décorticage et des 
manipulations.  Amidon 
Cellulose brute  
1.6.7  Riz fourrager moulu  Produit obtenu par la mouture de riz fourrager, 
constitué soit de grains verts, non mûrs ou 
crayeux, écartés par tamisage lors de l’usinage 
du riz décortiqué, soit de grains de riz de 
structure normale décortiqués, tachetés ou 
jaunes.  Amidon  
1.6.8  Farine de riz  Produit obtenu par la mouture de riz usiné. Le 
riz peut avoir été étuvé.  Amidon  
1.6.9  Farine de riz décortiqué  Produit obtenu par la mouture de riz 
décortiqué. Le riz peut avoir été étuvé.  Amidon 
Cellulose brute  
1.6.10  Son de riz  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, 
principalement constitué des couches externes 
du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) 
ainsi que d’une partie du germe. Le riz peut 
avoir été étuvé ou extrudé.  Cellulose brute  
1.6.11  Son de riz contenant 
du carbonate de 
calcium  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, 
principalement constitué des couches externes 
du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) 
ainsi que d’une partie du germe. Le produit peut 
contenir jusqu’à 23 % de carbonate de calcium 
utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz 
peut avoir été étuvé.  Cellulose brute 
Carbonate de calciumFR L 29/14 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.6.12  Son de riz déshuilé  Son de riz obtenu après extraction de l’huile. Le 
produit peut être protégé contre la dégradation 
ruminale.  Cellulose brute  
1.6.13  Huile de son de riz  Huile extraite de son de riz stabilisé.  Matières grasses brutes  
1.6.14  Farines basses de riz  Produit de meunerie et d’amidonnerie du riz, 
obtenu par mouture sèche ou humide suivie 
d’un tamisage, et constitué principalement 
d’amidon, de protéines, de matières grasses et 
de fibres. Le riz peut avoir été étuvé. Le produit 
peut contenir jusqu’à 0,25 % de sodium et 
jusqu’à 0,25 % de sulfate.  Amidon, si > 20 % 
Protéine brute, si > 10 % 
Matières grasses brutes, 
si > 5 % 
Cellulose brute  
1.6.15  Farines basses de riz 
contenant du carbonate 
de calcium  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, 
constitué principalement de particules de la 
couche d’aleurone et d’endosperme. Il peut 
contenir jusqu’à 23 % de carbonate de calcium 
utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz 
peut avoir été étuvé.  Amidon 
Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute 
Carbonate de calcium  
1.6.17  Germe de riz  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, 
constitué principalement de l’embryon.  Matières grasses brutes 
Protéine brute  
1.6.18  Tourteau de pression 
de germes de riz  Produit d’huilerie obtenu après pressage de 
germes de riz.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
1.6.20  Protéine de riz  Produit d’amidonnerie du riz obtenu par 
mouture humide puis tamisage, séparation, 
concentration et séchage.  Protéine brute  
1.6.21  Aliment liquide de riz  Produit liquide concentré découlant de la 
mouture humide et du tamisage du riz.  Amidon  
1.6.22  Riz soufflé  Produit obtenu par expansion de grains ou de 
brisures de riz.  Amidon  
1.6.23  Riz fermenté  Produit de la fermentation de riz.  Amidon  
1.6.24  Riz difforme usiné/Riz 
crayeux usiné  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, 
constitué principalement de grains difformes 
et/ou crayeux et/ou endommagés, entiers ou en 
brisures. Le riz peut être étuvé.  Amidon  
1.6.25  Riz immature usiné  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, 
constitué principalement de grains immatures 
et/ou crayeux.  Amidon  
1.7.1  Seigle  Grains de  Secale cereale  L. 
1.7.2  Farine basse de seigle  Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué 
principalement de particules d’endosperme, de 
fins fragments de balles et de quelques débris de 
grains.  Amidon 
Cellulose bruteFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/15Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.7.3  Remoulage de seigle  Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué 
principalement de fragments de balles et de 
particules de grains dont l’endosperme a été 
éliminé dans une moindre mesure que dans le 
son de seigle.  Amidon 
Cellulose brute  
1.7.4  Son de seigle  Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué 
principalement de fragments de balles et de 
particules de grains dont la plus grande partie 
de l’endosperme a été éliminée.  Amidon 
Cellulose brute  
1.8.1  Sorgho; [milo]  Grains/graines de  Sorghum bicolor  (L.) Moench.  
1.8.2  Sorgho blanc  Grains de sorgho blanc.  
1.8.3  Gluten feed de sorgho  Produit séché obtenu au cours de la séparation 
de l’amidon du sorgho, constitué 
principalement de son et d’une faible quantité 
de gluten. Il peut également contenir des résidus 
séchés d’eau de macération, et des germes 
pourraient être ajoutés.  Protéine brute  
1.9.1  Épeautre  Grains d’épeautre  Triticum spelta  L., Triticum 
dicoccum  Schrank ou  Triticum monococcum . 
1.9.2  Son d’épeautre  Produit de la meunerie de l’épeautre constitué 
principalement de balles et de quelques 
fragments de germes et particules d’endosperme 
d’épeautre.  Cellulose brute  
1.9.3  Balles d’épeautre  Produit de décorticage de grains d’épeautre.  Cellulose brute  
1.9.4  Farine basse d’épeautre  Produit de la meunerie d’épeautre décortiqué et 
criblé, constitué principalement de particules 
d’endosperme et de fins fragments de balles et 
de quelques résidus de criblage.  Cellulose brute 
Amidon  
1.10.1  Triticale  Grains de l’hybride  Triticum  × Secale cereale  L. 
1.11.1  Blé  Grains de  Triticum aestivum  L., de  Triticum durum  
Desf. et d’autres espèces cultivées de blé. Le 
produit peut être protégé contre la dégradation 
ruminale.  
1.11.2  Radicelles de blé  Produit de la germination de blé de malterie et 
de nettoyage du malt constitué de radicelles, de 
fines de céréales, de balles et de petits grains de 
blé maltés brisés.  
1.11.3  Blé prégélatinisé  Produit obtenu à partir de blé moulu ou brisé 
par traitement en milieu humide et chaud et 
sous pression.  Amidon  
1.11.4  Farine basse de blé  Produit de la meunerie de grains de blé ou 
d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, 
constitué principalement de particules 
d’endosperme et de fins fragments de balles et 
de quelques résidus de criblage.  Cellulose brute 
AmidonFR L 29/16 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.11.5  Flocons de blé  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation 
et laminage de blé décortiqué. Il peut contenir 
une faible proportion de balles de blé et être 
protégé contre la dégradation ruminale.  Cellulose brute 
Amidon  
1.11.6  Remoulage de blé  Produit de meunerie ou de malterie obtenu à 
partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, 
préalablement criblés, constitué principalement 
de fragments de balles et de particules de grains 
dont on a éliminé moins d’endosperme que 
dans le son de blé  Cellulose brute  
1.11.7  Son de blé  ( 3 ) Produit de meunerie ou de malterie obtenu à 
partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, 
préalablement criblés, constitué principalement 
de fragments de balles et de particules de grains 
dont la plus grande partie de l’endosperme a été 
éliminée.  Cellulose brute  
1.11.8  Particules de blé 
fermenté malté  Produit obtenu par un procédé combinant 
maltage et fermentation de blé et de son de blé, 
suivi d’un séchage et d’une mouture.  Amidon 
Cellulose brute  
1.11.10  Fibres de blé  Produit constitué principalement de fibres 
extraites lors de la transformation de blé.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 60 % ou > 80 % 
Si la teneur en eau est < 60 %: 
— cellulose brute  
1.11.11  Germe de blé  Produit de meunerie constitué essentiellement 
de germes de blé, aplatis ou non, auxquels 
peuvent encore adhérer des fragments 
d’endosperme et de balles.  Protéine brute 
Matières grasses brutes  
1.11.12  Germe de blé fermenté  Produit de la fermentation de germes de blé, 
contenant des micro-organismes inactivés.  Protéine brute 
Matières grasses brutes  
1.11.13  Tourteau de pression 
de germes de blé  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
germes de blé [ Triticum aestivum  L., Triticum 
durum  Desf. et autres espèces cultivées de blé, et 
épeautre décortiqué ( Triticum spelta  L., Triticum 
dicoccum  Schrank,  Triticum monococcum  L.)], 
auxquels peuvent encore adhérer des parties de 
l’endosperme et du testa.  Protéine brute  
1.11.15  Protéine de blé  Protéine de blé extraite lors de la fabrication 
d’amidon ou d’éthanol. Le produit peut être 
partiellement hydrolysé.  Protéine brute  
1.11.16  Gluten feed de blé  Produit obtenu lors de la fabrication d’amidon 
et de gluten de blé. Il est constitué de son 
duquel les germes peuvent avoir été 
partiellement éliminés. Des solubles et brisures 
de blé et d’autres dérivés amylacés et produits 
de raffinage ou de fermentation de produits 
amylacés peuvent être ajoutés.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 60 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
— protéine brute 
— amidon  
1.11.18  Gluten de froment 
élastique  Protéine de blé caractérisée, dans sa forme 
hydratée, par une visco-élasticité élevée et dont 
la teneur en protéines (N × 6,25) est de 80 % au 
moins, et en cendres de 2 % au plus, sur la 
matière sèche.  Protéine bruteFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/17Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.11.19  Amidon de blé liquide  Produit issu de la production d’amidon ou de 
glucose et de gluten à partir de blé.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 85 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
— amidon  
1.11.20  Amidon de blé non 
déprotéiné 
partiellement dessucré  Produit de l’amidonnerie du blé constitué 
principalement d’amidon partiellement sucré, 
des protéines solubles et d’autres parties 
solubles de l’endosperme.  Protéine brute 
Amidon 
Sucres totaux exprimés en 
saccharose  
1.11.21  Solubles de blé  Produit de blé obtenu après extraction des 
protéines et de l’amidon par voie humide. Il 
peut être hydrolysé.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 55 % ou > 85 % 
Si la teneur en eau est < 55 %: 
— protéine brute  
1.11.22  Concentré de levures 
de blé  Produit humide libéré après la fermentation 
d’amidon de blé en vue de la production 
d’alcool.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 60 % ou > 80 % 
Si la teneur en eau est < 60 %: 
— protéine brute  
1.11.23  Résidus de criblage de 
blé de malterie  Produit de criblage mécanique (fractionnement 
granulométrique) constitué de grains de blé de 
taille insuffisante et de fractions de grains 
séparés avant le maltage.  Cellulose brute  
1.11.24  Fines de blé de malterie 
et de malt  Produit constitué de fractions de grains de blé 
et de malt séparées lors de la production du 
malt.  Cellulose brute  
1.11.25  Balle de blé de malterie  Produit du nettoyage de blé de malterie, 
constitué de fractions de balle et de fines.  Cellulose brute  
1.12.2  Farine de grains  ( 4 ) Farine de grains de céréales moulus.  Amidon 
Cellulose brute  
1.12.3  Concentré de protéine 
de grains  ( 4 ) Concentré et produit séché obtenu à partir de 
grains après élimination de l’amidon par 
fermentation à la levure.  Protéine brute  
1.12.4  Résidus de criblage de 
grains de céréales  ( 4 ) Produit de criblage mécanique (fractionnement 
granulométrique) constitué de petits grains et de 
fractions de grains pouvant avoir germé, séparés 
avant transformation ultérieure du grain. La 
teneur du produit en cellulose brute est 
supérieure à celle des céréales non fractionnées 
(en raison de la présence de balles, par 
exemple).  Cellulose brute  
1.12.5  Germe de grain de 
céréales  ( 4 ) Produit de meunerie et d’amidonnerie constitué 
essentiellement de germes de grains de céréales, 
aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer 
des fragments d’endosperme et d’enveloppes.  Protéine brute 
Matières grasses brutesFR L 29/18 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.12.6  Sirop d’eaux de trempe 
de céréales  ( 4 ) Produit céréalier obtenu par évaporation du 
concentré des eaux de trempe résultant de la 
fermentation et de la distillation de céréales 
utilisées pour la production d’alcools de 
céréales.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 70 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
— protéine brute  
1.12.7  Drèches humides de 
distillerie  ( 4 ) Produit humide correspondant à la fraction 
solide obtenue par centrifugation et/ou filtration 
d’eaux de trempe de céréales fermentées et 
distillées utilisées pour la production d’alcools 
de céréales.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
— protéine brute  
1.12.8  Solubles de distillerie 
concentrés  ( 4 ) Produit humide résultant de la production 
d’alcool, obtenu par fermentation et distillation 
d’un moût de blé et de sirop de sucre après 
séparation préalable du son et du gluten. Il peut 
contenir des cellules mortes et/ou des 
composants des micro-organismes de 
fermentation.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
— protéine brute, si > 10 %  
1.12.9  Drèches et solubles de 
distillerie  ( 4 ) Produit obtenu lors de la production d’alcool 
par fermentation et distillation d’un moût de 
céréales et/ou d’autres produits amylacés ou 
sucrés. Il peut contenir des cellules mortes et/ou 
des composants des micro-organismes de 
fermentation. Le produit peut contenir 2 % de 
sulfate et être protégé contre la dégradation 
ruminale.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 60 % ou > 80 % 
Si la teneur en eau est < 60 %: 
— protéine brute  
1.12.10  Drèches de distillerie 
séchées  Produit de la distillation de l’alcool obtenu par 
séchage de résidus solides de grains fermentés. Il 
peut être protégé contre la dégradation 
ruminale.  Protéine brute  
1.12.11  Drèches foncées de 
distillerie  ( 4 ); [Drèches 
séchées et solubles de 
distillerie]  ( 4 ) Produit de la distillation de l’alcool obtenu par 
séchage de résidus solides de grains fermentés 
auxquels une partie du sirop ou des résidus 
évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés. Il 
peut être protégé contre la dégradation 
ruminale.  Protéine brute  
1.12.12  Drêches de brasserie  ( 4 ) Produit de brasserie constitué de résidus de 
céréales, maltées ou non, et d’autres produits 
amylacés, pouvant contenir des matières 
houblonnées, et généralement mis sur le 
marché sous forme humide, mais pouvant 
également être vendu sous forme séchée. Il peut 
contenir jusqu’à 0,3 % de polydiméthylsiloxane, 
jusqu’à 1,5 % d’enzymes et jusqu’à 1,8 % de 
bentonite.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
— protéine brute  
1.12.13  Drèche  ( 4 ) Produit solide obtenu lors de la production de 
whisky de céréales, constitué de résidus de 
l’extraction de céréales maltées à l’eau chaude et 
généralement mis sur le marché sous forme 
humide après élimination de l’extrait par 
gravité.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
— protéine bruteFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/19Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
1.12.14  Résidus de filtration du 
moût  Produit solide obtenu lors de la production de 
bière ou d’extrait de malt et de la deuxième 
distillation (spirit) du whisky, constitué de 
résidus d’extraction à l’eau chaude de malt 
moulu, auquel sont éventuellement ajoutés 
d’autres produits riches en sucre ou en amidon 
et généralement mis sur le marché sous forme 
humide après élimination de l’extrait par 
pressage.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 88 % 
Si la teneur en eau est < 65 %: 
— protéine brute  
1.12.15  Pot ale  (résidus de 
première distillation)  Produit restant dans l’alambic après la première 
distillation d’un malt (wash, bière de malt).  Protéine brute, si > 10 %  
1.12.16  Sirop de  pot ale  (résidus 
de première distillation)  Produit de la première distillation d’un malt 
(wash, bière de malt), obtenu par évaporation 
du pot ale  resté dans l’alambic.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 45 % ou > 70 % 
Si la teneur en eau est < 45 %: 
protéine brute  
( 1 ) L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination. 
( 2 ) Il est à noter que, dans les dénominations anglaises, les termes  maize  et corn  peuvent être utilisés pour tous les produits de maïs. 
( 3 ) Si ce produit a été broyé plus finement, l’adjectif «fin» peut être ajouté à la dénomination ou celle-ci peut être remplacée par une 
dénomination correspondante. 
( 4 ) L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.  
2. Graines ou fruits oléagineux et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
2.1.1  Tourteau de pression 
de babassu  Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix 
du palmier babassu (variétés de l’espèce  
Orbignya ). Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.2.1  Graine de cameline  Graines de  Camelina sativa  L. Crantz.  
2.2.2  Tourteau de pression 
de cameline  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de cameline.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.2.3  Tourteau d’extraction 
de cameline  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression de cameline auquel est 
ensuite appliqué un traitement thermique 
approprié.  Protéine brute  
2.3.1  Coques de cacao  Téguments des fèves du cacaoyer  Theobroma 
cacao  L. séchées et torréfiées.  Cellulose brute  
2.3.2  Cabosses de cacao  Produit du traitement des fèves de cacao.  Cellulose brute 
Protéine brute  
2.3.3  Tourteau d’extraction 
de cacao (fèves 
partiellement 
décortiquées)  Produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves 
séchées et torréfiées du cacaoyer  Theobroma 
cacao  L. dont les coques ont été partiellement 
éliminées.  Protéine brute 
Cellulose bruteFR L 29/20 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
2.4.1  Tourteau de pression 
de coprah  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe 
(tégument) de la graine (noix) du cocotier  Cocos 
nucifera  L. Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.4.2  Tourteau de pression 
hydrolysé de coprah  Produit d’huilerie obtenu par pressage et 
hydrolyse enzymatique de l’amande séchée 
(endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la 
graine (noix) du cocotier  Cocos nucifera  L. Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.4.3  Tourteau d’extraction 
de coprah  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe 
(tégument) de la graine (noix) du cocotier.  Protéine brute  
2.5.1  Graine de coton  Graines du cotonnier  Gossypium  spp. dont les 
fibres ont été éliminées. Le produit peut être 
protégé contre la dégradation ruminale.  
2.5.2  Tourteau d’extraction 
de coton (graines 
partiellement 
décortiquées)  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
graines de coton dont les fibres et une partie 
des coques ont été éliminées (teneur maximale 
en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche). 
Le produit peut être protégé contre la 
dégradation ruminale.  Protéine brute 
Cellulose brute  
2.5.3  Tourteau de pression 
(de graines) de coton  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de coton dont les fibres ont été 
éliminées.  Protéine brute 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes  
2.6.1  Tourteau de pression 
d’arachides 
partiellement 
décortiquées  Produit d’huilerie obtenu par pressage 
d’arachides partiellement décortiquées de 
l’espèce  Arachis hypogaea  L. et d’autres espèces 
du genre  Arachis  
(teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la 
matière sèche).  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.6.2  Tourteau d’extraction 
d’arachides 
partiellement 
décortiquées  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression d’arachides partiellement 
décortiquées (teneur maximale en cellulose 
brute: 16 % de la matière sèche).  Protéine brute 
Cellulose brute  
2.6.3  Tourteau de pression 
d’arachides 
décortiquées  Produit d’huilerie obtenu par pressage 
d’arachides décortiquées.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.6.4  Tourteau d’extraction 
d’arachides 
décortiquées  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression d’arachides décortiquées.  Protéine brute 
Cellulose brute  
2.7.1  Tourteau de pression 
de kapok  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de kapok ( Ceiba pentadra  L. Gaertn.).  Protéine brute 
Cellulose bruteFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/21Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
2.8.1  Graine de lin  Graines de lin  Linum usitatissimum  L. (pureté 
botanique minimale: 93 %), entières, aplaties ou 
moulues. Le produit peut être protégé contre la 
dégradation ruminale.  
2.8.2  Tourteau de pression 
(de graines) de lin  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de lin (pureté botanique minimale: 
93 %).  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.8.3  Tourteau d’extraction 
(de graines) de lin  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression de graines de lin auxquels 
est ensuite appliqué un traitement thermique 
approprié. Le produit peut être protégé contre 
la dégradation ruminale.  Protéine brute  
2.8.4  Aliment de tourteau de 
pression (de graines) de 
lin/Tourteau feed de 
pression de (graines de) 
lin Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de lin (pureté botanique minimale: 
93 %). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de 
terre décolorante usée, d’auxiliaires de filtration 
(terre de diatomées, silicates et silice amorphes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou 
ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes 
provenant d’installations intégrées de trituration 
et de raffinage.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.8.5  Aliment de tourteau 
d’extraction (de 
graines) de lin/Tourteau 
feed d’extraction (de 
graines) de lin  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression de graines de lin auxquels 
est ensuite appliqué un traitement thermique 
approprié. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % 
de terre décolorante usée, d’auxiliaires de 
filtration (terre de diatomées, silicates et silice 
amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques 
ou ligneuses, par exemple) et de lécithines 
brutes provenant d’installations intégrées de 
trituration et de raffinage. Le produit peut être 
protégé contre la dégradation ruminale.  Protéine brute  
2.9.1  Son de moutarde  Produit de la fabrication de moutarde ( Brassica 
juncea  L.) constitué de fragments des téguments 
et particules des grains.  Cellulose brute  
2.9.2  Tourteau d’extraction 
(de graines) de 
moutarde  Produit obtenu par extraction d’huile volatile de 
moutarde à partir de graines de moutarde.  Protéine brute  
2.10.1  Graine de niger  Graines du niger  Guizotia abyssinica  (L. F.) Cass.  
2.10.2  Tourteau de pression 
(de graines) de niger  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines du niger (cendres insolubles dans HCl: 
maximum 3,4 %).  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.11.1  Tourteau de pression 
d’olives (grignons 
partiellement 
dénoyautés)  Produit d’huilerie obtenu par pressage d’olives  
Olea europaea  L., débarrassées autant que 
possible des débris de noyaux.  Protéine brute 
Cellulose brute 
Matières grasses brutesFR L 29/22 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
2.11.2  Aliment de tourteau 
d’extraction d’olives 
déshuilé/Tourteau feed 
d’extraction d’olives 
déshuilé  Produit d’huilerie de l’olive obtenu par 
extraction et traitement thermique approprié du 
tourteau de pression d’olives séparé autant que 
possible des débris de noyaux. Le produit peut 
contenir jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, 
d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, 
silicates et silice amorphes, phyllosilicates et 
fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et 
de lécithines brutes provenant d’installations 
intégrées de trituration et de raffinage.  Protéine brute 
Cellulose brute  
2.11.3  Tourteau d’extraction 
d’olives déshuilé  Produit d’huilerie de l’olive obtenu par 
extraction et traitement thermique approprié du 
tourteau de pression d’olives séparé autant que 
possible des débris de noyaux.  Protéine brute 
Cellulose brute  
2.12.1  Tourteau de pression 
de palmiste  Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix 
de palme [palmiers à huile  Elaeis guineensis  Jacq. 
ou Corozo oleifera  (HBK) L. H. Bailey ( Elaeis 
melanococca  auct.)] débarrassées autant que 
possible de leurs enveloppes ligneuses.  Crude protein 
Crude fibre 
Crude fat  
2.12.2  Tourteau d’extraction 
de palmiste  Produit d’huilerie obtenu par extraction de noix 
de palme débarrassées autant que possible de 
leurs enveloppes ligneuses.  Protéine brute 
Cellulose brute  
2.13.1  Graine de citrouille et 
de courge  Graines de  Cucurbita pepo  L. et de végétaux du 
genre  Cucurbita . 
2.13.2  Tourteau de pression 
(de graines) de 
citrouille et de courge  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de  Cucurbita pepo  et de végétaux du 
genre  Cucurbita . Protéine brute 
Matières grasses brutes  
2.14.1  Graine de colza  ( 1 ) Graines de colza  Brassica napus  L. ssp.  oleifera  
(Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson)  Brassica 
napus  L. var.  glauca  (Roxb.) O.E. Schulz et de 
navette  Brassica rapa  L. ssp.  oleifera  (Metzg.) 
Sinsk. (pureté botanique minimale: 94 %). Le 
produit peut être protégé contre la dégradation 
ruminale.  
2.14.2  Tourteau de pression 
(de graines) de colza  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de colza. Il peut être protégé contre la 
dégradation ruminale.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.14.3  Tourteau d’extraction 
(de graines) de colza  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression de graines de colza 
auxquels est ensuite appliqué un traitement 
thermique approprié. Il peut être protégé contre 
la dégradation ruminale.  Protéine brute  
2.14.4  Graine de colza 
extrudée  Produit obtenu à partir de colza entier par 
traitement en milieu humide et chaud et sous 
pression, afin d’augmenter la gélatinisation de 
l’amidon. Il peut être protégé contre la 
dégradation ruminale.  Protéine brute 
Matières grasses brutesFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/23Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
2.14.5  Concentré de protéine 
de graine de colza  Produit d’huilerie obtenu par séparation de la 
fraction protéique de tourteaux de pression de 
(graines de) colza ou de graines de colza.  Protéine brute  
2.14.6  Aliment de tourteau de 
pression (de graines) de 
colza/Tourteau feed de 
pression (de graines) de 
colza  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de colza. Le produit peut contenir 
jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, 
d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, 
silicates et silice amorphes, phyllosilicates et 
fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et 
de lécithines brutes provenant d’installations 
intégrées de trituration et de raffinage. Il peut 
être protégé contre la dégradation ruminale.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.14.7  Aliment de tourteau 
d’extraction de (graines 
de) colza/Tourteau feed 
d’extraction de (graines 
de) colza  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression de graines de colza 
auxquels est ensuite appliqué un traitement 
thermique approprié. Le produit peut contenir 
jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, 
d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, 
silicates et silice amorphes, phyllosilicates et 
fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et 
de lécithines brutes provenant d’installations 
intégrées de trituration et de raffinage. Il peut 
être protégé contre la dégradation ruminale.  Protéine brute  
2.15.1  Graine de carthame  Graine du carthame  Carthamus tinctorius  L. 
2.15.2  Tourteau d’extraction 
de carthame (graines 
partiellement 
décortiquées)  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression de graines de carthame 
partiellement décortiquées.  Protéine brute 
Cellulose brute  
2.15.3  Coques de graines de 
carthame  Produit de décorticage de graines de carthame.  Cellulose brute  
2.16.1  Graine de sésame  Graines de  Sesamum indicum  L. 
2.17.1  Graine de sésame 
partiellement 
décortiquée  Produit d’huilerie obtenu par décorticage partiel 
de graines de sésame.  Protéine brute 
Cellulose brute  
2.17.2  Pellicules de graines de 
sésame  Produit de dépelliculage de graines de sésame.  Cellulose brute  
2.17.3  Tourteau de pression 
(de graines) de sésame  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de sésame (cendres insolubles dans HCl: 
maximum 5 %).  Protéine brute 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes  
2.18.1  (Graine de) Soja 
toasté(e)  Graines de soja ( Glycine max . L. Merr.) soumises 
à un traitement thermique approprié (activité 
uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). Le produit 
peut être protégé contre la dégradation 
ruminale.  
2.18.2  Tourteau de pression 
(de graines) de soja  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de soja.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose bruteFR L 29/24 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
2.18.3  Tourteau d’extraction 
(de graines) de soja  Produit d’huilerie obtenu après extraction et 
traitement thermique approprié de graines de 
soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). 
Le produit peut être protégé contre la 
dégradation ruminale.  Protéine brute 
Cellulose brute 
si > 8 % en matière sèche  
2.18.4  Tourteau d’extraction 
de (graines de) soja 
dépelliculé(es)  Produit d’huilerie obtenu après extraction et 
traitement thermique approprié de graines de 
soja dépelliculées (activité uréasique max. 
0,5 mg N/g × min.). Le produit peut être 
protégé contre la dégradation ruminale.  Protéine brute  
2.18.5  Coques ou pellicules 
(de graines) de soja  Produit de décorticage ou de dépelliculage de 
graines de soja.  Cellulose brute  
2.18.6  Graine de soja extrudée  Produit obtenu à partir de graines de soja par 
traitement en milieu humide et chaud et sous 
pression, afin d’augmenter la gélatinisation de 
l’amidon. Il peut être protégé contre la 
dégradation ruminale.  Protéine brute 
Matières grasses brutes  
2.18.7  Concentré protéique 
(de graines) de soja  Produit obtenu à partir de graines de soja 
décortiquées puis déshuilées ayant subi une 
première extraction et soumises à une 
fermentation ou à une nouvelle extraction pour 
réduire leur teneur en extrait non azoté.  Protéine brute  
2.18.8  Pulpe de graines de 
soja; [pâte (de graines) 
de soja]  Produit obtenu au cours de l’extraction de 
graines de soja en vue de la préparation de 
denrées alimentaires.  Protéine brute  
2.18.9  Mélasse (de graines) de 
soja  Produit obtenu lors de la transformation de 
graines de soja.  Protéine brute 
Matières grasses brutes  
2.18.10  Produit de préparation 
de soja  Produits obtenus lors de la transformation de 
graines de soja en vue d’obtenir des 
préparations alimentaires à base de soja.  Protéine brute  
2.18.11  (Graines de) Soja  Graines de soja ( Glycine max.  L. Merr.)  Activité uréasique si > 0,4 mg 
N/g × min.).  
2.18.12  Flocons de (graines de) 
soja  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation 
et laminage de soja décortiqué (activité 
uréasique max. 0,4 mg N/g × min.).  Protéine brute  
2.18.13  Aliment de tourteau 
d’extraction (de 
graines) de 
soja/Tourteau feed 
d’extraction (de 
graines) de soja  Produit d’huilerie obtenu après extraction et 
traitement thermique approprié de graines de 
soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). 
Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre 
décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amorphes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou 
ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes 
provenant d’installations intégrées de trituration 
et de raffinage. Il peut être protégé contre la 
dégradation ruminale.  Protéine brute 
Cellulose brute 
si > 8 % en matière sècheFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/25Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
2.18.14  Aliment de tourteau 
d’extraction de soja 
(graines 
dépelliculées)/Tourteau 
feed d’extraction de 
soja (graines 
dépelliculées)  Produit d’huilerie obtenu après extraction et 
traitement thermique approprié de graines de 
soja dépelliculées (activité uréasique max. 
0,5 mg N/g × min.). Le produit peut contenir 
jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, 
d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, 
silicates et silice amorphes, phyllosilicates et 
fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et 
de lécithines brutes provenant d’installations 
intégrées de trituration et de raffinage. Il peut 
être protégé contre la dégradation ruminale.  Protéine brute  
2.19.1  Graine de tournesol  Graines du tournesol  Helianthus annuus  L. Elles 
peuvent être protégées contre la dégradation 
ruminale.  
2.19.2  Tourteau de pression 
(de graines) de 
tournesol  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de tournesol.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.19.3  Tourteau d’extraction 
(de graines) de 
tournesol  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression de graines de tournesol 
auxquels est ensuite appliqué un traitement 
thermique approprié. Il peut être protégé contre 
la dégradation ruminale.  Protéine brute  
2.19.4  Tourteau d’extraction 
de tournesol (graines 
décortiquées)  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de graines de tournesol partiellement 
ou entièrement écalées auxquels est ensuite 
appliqué un traitement thermique approprié 
(teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de 
la matière sèche).  Protéine brute 
Cellulose brute  
2.19.5  Coques de (graines de) 
tournesol  Produit de décorticage de graines de tournesol.  Cellulose brute  
2.19.6  Aliment de tourteau 
d’extraction (de 
graines) de 
tournesol/Tourteau feed 
d’extraction de (graines 
de) tournesol  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression de graines de tournesol 
auquel est ensuite appliqué un traitement 
thermique approprié. Le produit peut contenir 
jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, 
d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, 
silicates et silice amorphes, phyllosilicates et 
fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et 
de lécithines brutes provenant d’installations 
intégrées de trituration et de raffinage. Il peut 
être protégé contre la dégradation ruminale.  Protéine brute  
2.19.7  Aliment de tourteau 
d’extraction de (graines 
de) tournesol 
décortiqué(es)/Tourteau 
feed d’extraction de 
(graines de) tournesol 
décortiqué(es)  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de graines de tournesol partiellement 
ou entièrement décortiquées auquel est ensuite 
appliqué un traitement thermique approprié. Le 
produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre 
décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre 
de diatomées, silicates et silice amorphes, 
phyllosilicates et fibres cellulosiques ou 
ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes 
provenant d’installations intégrées de trituration 
et de raffinage (teneur maximale en cellulose 
brute: 27,5 % de la matière sèche).  Protéine brute 
Cellulose bruteFR L 29/26 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
2.20.1  Huiles et matières 
grasses végétales  ( 2 ) Huiles et matières grasses obtenues à partir de 
végétaux (à l’exclusion de l’huile de ricin); elles 
peuvent subir une démucilagination, un 
raffinage et/ou une hydrogénation.  Teneur en eau, si > 1 %  
2.21.1  Lécithines brutes  Produit obtenu pendant la démucilagination 
dans l’eau d’huile brute de graines et fruits 
oléagineux. De l’acide citrique, de l’acide 
phosphorique ou de l’hydroxyde de sodium 
peuvent être ajoutés pendant la 
démucilagination de l’huile brute.  
2.22.1  Chènevis  Graine du chanvre industriel  Cannabis sativa  L. 
dont la teneur maximale en THC est fixée dans 
la législation de l’Union européenne.  
2.22.2  Tourteau de pression 
de chanvre/de chènevis  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
chènevis.  Protéine brute 
Cellulose brute  
2.22.3  Huile de chanvre  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
chènevis et de chanvre.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
2.23.1  Graine de pavot  Graines de  Papaver somniferum  L. 
2.23.2  Tourteau d’extraction 
(de graines) de pavot  Produit d’huilerie obtenu par extraction de 
tourteaux de pression (de graines) de pavot.  Protéine brute  
( 1 ) La mention «à faible teneur en glucosinolates», telle que définie dans la législation de l’Union européenne, peut être ajouté e à la 
dénomination, s’il y a lieu. Cette possibilité vaut pour tous les produits de graine de colza. 
( 2 ) L’espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.  
3. Graines de légumineuses et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
3.1.1  Haricots toastés  Graines de  Phaseolus  spp. ou de  Vigna  spp. 
soumises à un traitement thermique approprié. 
Le produit peut être protégé contre la 
dégradation ruminale.  
3.1.2  Concentré protéique de 
haricots  Produit d’amidonnerie obtenu par séparation 
humide à partir de haricots.  Protéine brute  
3.2.1  Caroube séchée  Fruits séchés du caroubier  Ceratonia siliqua  L. Cellulose brute  
3.2.3  Gousses de caroube 
séchées  Produit obtenu par concassage des fruits 
(gousses) séchés du caroubier, dont les graines 
(caroubes) ont été éliminées.  Cellulose brute  
3.2.4  Farine de gousses de 
caroube séchées, 
micronisée  Produit obtenu par micronisation des fruits 
(gousses) séchés du caroubier, dont les graines 
(caroubes) ont été éliminées.  Cellulose brute 
Sucres totaux calculés en 
saccharose  
3.2.5  Germe de caroube  Germe de caroube (graine du caroubier).  Protéine bruteFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/27Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
3.2.6  Tourteau de pression 
de germes de caroube  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
germes de caroube.  Protéine brute  
3.2.7  Graine de caroube  Graine du caroubier.  Cellulose brute  
3.3.1  Pois chiches  Graines de  Cicer arietinum  L. 
3.4.1  Ers  Graines de  Ervum ervilia  L. 
3.5.1  Graine de fenugrec  Graine de fenugrec ( Trigonella foenum-graecum ). 
3.6.1  Farine de guarée  Produit obtenu par extraction du mucilage des 
graines de la guarée  Cyamopsis tetragonoloba  L. 
Taub.  Protéine brute  
3.6.2  Tourteau d’extraction 
de germes de guarée  Produit de l’extraction du mucilage de germes 
de graines de guarée.  Protéine brute  
3.7.1  Féveroles  Graines de féverole ( Vicia faba  L. ssp.  faba ) à 
grains moyens (var.  equina  Pers.) et à petits 
grains [var.  minuta  (Alef.) Mansf.]  
3.7.2  Flocons de féveroles  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation 
et laminage de féveroles écossées.  Amidon 
Protéine brute  
3.7.3  Pellicules de féveroles; 
[Coques de féveroles]  Produit de dépelliculage de graines de féveroles, 
constitué principalement d’enveloppes externes.  Cellulose brute 
Protéine brute  
3.7.4  Féveroles dépelliculées  Produit de dépelliculage de graines de féveroles, 
constitué principalement d’amandes.  Protéine brute 
Cellulose brute  
3.7.5  Protéine de féveroles  Produit obtenu par mouture et turboséparation 
de féveroles.  Protéine brute  
3.8.1  Lentilles  Graines de  Lens culinaris  a.o. Medik.  
3.8.2  Gousses de lentilles  Produit de décorticage de graines de lentilles.  Cellulose brute  
3.9.1  Lupin doux  Graines de  Lupinus  spp. à faible teneur en grains 
amers.  
3.9.2  Lupin doux décortiqué  Graines de lupin décortiqués.  Protéine brute  
3.9.3  Pellicules de lupins; 
[coques de lupin]  Produit de décorticage de graines de lupin, 
constitué principalement d’enveloppes externes.  Protéine brute 
Cellulose brute  
3.9.4  Pulpe de lupin  Produit obtenu après extraction de matières 
constitutives du lupin.  Cellulose brute  
3.9.5  Issues de lupin  Produit de minoterie du lupin constitué 
principalement de particules de cotylédon et, 
dans une moindre mesure, de pellicules.  Protéine brute 
Cellulose brute  
3.9.6  Protéine de lupin  Produit d’amidonnerie obtenu par séparation 
humide du fruit du lupin, ou après mouture et 
turboséparation.  Protéine brute  
3.9.7  Farine protéique de 
lupin  Produit de la transformation du lupin en farine 
à teneur en protéines élevée.  Protéine bruteFR L 29/28 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
3.10.1  Haricot mungo  Grains de  Vigna radiata  L. 
3.11.1  Pois  Graines de  Pisum  spp. Le produit peut être 
protégé contre la dégradation ruminale.  
3.11.2  Son de pois  Produit de la minoterie du pois constitué 
essentiellement de pellicules provenant du 
dépelliculage et du nettoyage des pois.  Cellulose brute  
3.11.3  Flocons de pois  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation 
et laminage de graines de pois dépelliculées.  Amidon  
3.11.4  Farine de pois  Produit de la mouture de pois.  Protéine brute  
3.11.5  Pellicules de pois  Produit de la minoterie du pois constitué 
essentiellement de pellicules provenant du 
dépelliculage et du nettoyage des pois ainsi que, 
dans une moindre mesure, d’endosperme.  Cellulose brute  
3.11.6  Pois dépelliculé  Graines de pois dépelliculées  Protéine brute 
Cellulose brute  
3.11.7  Issues de pois  Produit de la minoterie du pois constitué 
principalement de particules de cotylédon et, 
dans une moindre mesure, de pellicules.  Protéine brute 
Cellulose brute  
3.11.8  Résidus de criblage de 
pois  Produit de criblage mécanique constitué de 
fractions de grains de pois séparées avant 
transformation ultérieure.  Cellulose brute  
3.11.9  Protéine de pois  Produit d’amidonnerie obtenu par séparation 
humide du fruit du pois, ou après mouture et 
turboséparation, pouvant être partiellement 
hydrolysé.  Protéine brute  
3.11.10  Pulpe de pois  Produit de pois obtenu après extraction des 
protéines et de l’amidon par voie humide et 
constitué principalement de fibres internes et 
d’amidon.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 70 % ou > 85 % 
Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
3.11.11  Solubles de pois  Produit de pois obtenu après extraction des 
protéines et de l’amidon par voie humide et 
constitué principalement de protéines solubles 
et d’oligosaccharides.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 60 % ou > 85 % 
Sucres totaux 
Protéine brute  
3.11.12  Fibres de pois  Produit obtenu par extraction après mouture et 
tamisage du pois dépelliculé.  Cellulose brute  
3.12.1  Vesce  Graines de  Vicia sativa  L. var.  sativa  et d’autres 
variétés.  
3.13.1  Gesse cultivée  Graines de  Lathyrus sativus  L. soumises à un 
traitement thermique approprié.  Méthode de traitement 
thermique  
3.14.1  Jarosse d’Auvergne  Graines de  Vicia monanthos  Desf.FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/294. Tubercules, racines et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
4.1.1  Betterave sucrière  Racine de  Beta vulgaris  L. ssp.  vulgaris  var.  
altissima  Doell.  
4.1.2  Collets et queues de 
betteraves sucrières  Produit frais issu de la fabrication du sucre, 
constitué principalement de morceaux de 
betteraves sucrières nettoyés, avec ou sans 
morceaux de feuilles.  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si < 50 %  
4.1.3  Sucre (de betterave); 
[saccharose]  Sucre de betteraves sucrières extrait à l’eau.  Saccharose  
4.1.4  Mélasse de betterave 
(sucrière)  Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication 
ou du raffinage du sucre de betteraves sucrières. 
Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants, 
jusqu’à 0,5 % d’agents antitartre, jusqu’à 2 % de 
sulfate et jusqu’à 0,25 % de sulfite.  Sucres totaux calculés en 
saccharose 
Teneur en eau, si > 28 %  
4.1.5  Mélasse de betterave 
(sucrière), dont le sucre 
et/ou la bétaïne ont été 
partiellement extraits  Produit obtenu après extraction aqueuse 
complémentaire du saccharose et/ou de la 
bétaïne à partir de mélasse de betteraves 
sucrières. Il peut contenir jusqu’à 2 % de sulfate 
et jusqu’à 0,25 % de sulfite.  Sucres totaux calculés en 
saccharose 
Teneur en eau, si > 28 %  
4.1.6  Mélasse d’isomaltulose  Fraction non cristallisée issue de la fabrication 
d’isomaltulose par conversion enzymatique de 
saccharose provenant de betteraves sucrières.  Teneur en eau, si > 40 %  
4.1.7  Pulpe de betterave 
(sucrière) humide  Produit de la fabrication de sucre constitué de 
cossettes de betteraves sucrières ayant subi une 
extraction aqueuse. Teneur en eau minimale: 
82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers 
zéro en raison de la fermentation (acide 
lactique).  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 82 % ou > 92 %  
4.1.8  Pulpe de betterave 
(sucrière) pressée  Produit de la fabrication de sucre constitué de 
cossettes de betteraves sucrières ayant subi une 
extraction aqueuse et un pressage mécanique. 
Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en 
sucre est faible et tend vers zéro en raison de la 
fermentation (acide lactique). Le produit peut 
contenir jusqu’à 1 % de sulfate  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 82 %  
4.1.9  Pulpe de betterave 
(sucrière) pressée, 
mélassée  Produit de la fabrication de sucre constitué de 
cossettes de betteraves sucrières ayant subi une 
extraction aqueuse et un pressage mécanique 
auxquelles de la mélasse est ajoutée. Teneur en 
eau maximale: 82 %. La teneur en sucre 
diminue en raison de la fermentation (acide 
lactique). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % 
de sulfate  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 82 %FR L 29/30 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
4.1.10  Pulpe de betterave 
(sucrière) séchée  Produit de la fabrication de sucre constitué de 
cossettes de betteraves sucrières ayant subi une 
extraction aqueuse, un pressage mécanique puis 
un séchage. Le produit peut contenir jusqu’à 
2 % de sulfate  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche 
Sucres totaux calculés en 
saccharose, si > 10,5 %  
4.1.11  Pulpe de betterave 
(sucrière) séchée, 
mélassée  Produit de la fabrication de sucre constitué de 
cossettes de betteraves sucrières ayant subi une 
extraction aqueuse, un pressage mécanique puis 
un séchage, auxquelles de la mélasse est ajoutée. 
Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants 
et jusqu’à 2 % de sulfate.  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche 
Sucres totaux calculés en 
saccharose  
4.1.12  Sirop de sucre  Produit obtenu par la transformation de sucre 
et/ou de mélasse. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % 
de sulfate et jusqu’à 0,25 % de sulfite.  Sucres totaux calculés en 
saccharose 
Teneur en eau, si > 35 %  
4.1.13  Morceaux de betterave 
(sucrière) bouillis  Produit de la fabrication de sirop comestible à 
partir de betteraves sucrières qui peut être 
pressé ou séché.  Produit séché: 
cendres insolubles dans HCl, si 
> 3,5 % de la matière sèche 
Produit pressé: 
cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si < 50 %  
4.1.14  Fructo-oligosaccharides  Produit obtenu par procédé enzymatique à 
partir de sucre de betteraves sucrières.  Teneur en eau, si > 28 %  
4.2.1  Jus de betteraves 
rouges  Jus obtenu par pressage de betteraves rouges 
(Beta vulgaris  convar.  crassa  var.  conditiva ) suivi 
d’une concentration et d’une pasteurisation 
préservant le goût et l’arôme typiques de 
légume.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 50 % ou > 60 % 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
4.3.1  Carottes  Racine de la carotte  Daucus carota  L. 
4.3.2  Épluchures de carotte 
cuites à la vapeur  Produit humide issu de la transformation de la 
carotte constitué d’épluchures de carotte 
enlevées par traitement à la vapeur auxquelles 
des flux auxiliaires d’amidon de carotte 
gélatineux peuvent être ajoutés. Teneur en eau 
maximale: 97 %.  Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 87 % ou > 97 %  
4.3.3  Chutes de carottes  Produit humide issu de la séparation mécanique 
dans la transformation des carottes et constitué 
principalement de carottes séchées et de restes 
de carottes. Le produit peut avoir été traité 
thermiquement. Teneur en eau maximale: 97 %.  Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 87 % ou > 97 %  
4.3.4  Flocons de carottes  Produit obtenu par floconnage de carottes qui 
sont ensuite séchées.  
4.3.5  Carottes séchées  Carottes, quelle que soit leur présentation, ayant 
été séchées.  Cellulose brute  
4.3.6  Aliment à base de 
carottes séchées  Produit constitué de pulpe et de peaux de 
carotte séchées.  Cellulose brute  
4.4.1  Racines de chicorée  Racines de  Cichorium intybus  L.FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/31Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
4.4.2  Collets et queues de 
chicorée  Produit frais issu de la transformation de la 
chicorée constitué principalement de morceaux 
de chicorée nettoyés et de morceaux de feuilles.  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si > 50 %  
4.4.3  Graine de chicorée  Graines de  Cichorium intybus  L. 
4.4.4  Pulpe de chicorée 
pressée  Produit de la fabrication de l’inuline à partir de 
racines de  Cichorium intybus  L., constitué de 
lamelles de chicorée ayant subi une extraction 
et un pressage mécanique. Les hydrates de 
carbone (solubles) de chicorée et l’eau ont été 
extraits partiellement. Le produit peut contenir 
jusqu’à 1 % de sulfate et jusqu’à 0,2 % de sulfite.  Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 65 % ou > 82 %  
4.4.5  Pulpe de chicorée 
séchée  Produit de la fabrication de l’inuline à partir de 
racines de  Cichorium intybus  L. constitué de 
lamelles de chicorée ayant subi une extraction 
et un pressage mécanique suivis d’un séchage. 
Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée 
ont été extraits partiellement. Le produit peut 
contenir jusqu’à 2 % de sulfate et jusqu’à 0,5 % 
de sulfite.  Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
4.4.6  Poudre de racines de 
chicorée  Produit obtenu par hachage, séchage et mouture 
de racines de chicorée Il peut contenir jusqu’à 
1 % d’anti-agglomérants.  Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
4.4.7  Mélasse de chicorée  Produit de la transformation de la chicorée 
obtenu lors de la fabrication d’inuline et 
d’oligofructose et constitué de matières 
végétales et de minéraux. Il peut contenir 
jusqu’à 0,5 % d’antimoussants.  Protéine brute 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 20 % ou > 30 %  
4.4.8  Vinasse de chicorée  Sous-produit de la transformation de la chicorée 
obtenu après séparation de l’inuline et des 
oligofructoses et élution sur échangeur d’ions, 
constitué de matières végétales et de minéraux. 
Il peut contenir jusqu’à 1 % d’antimoussants.  Protéine brute 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si celle-ci est 
< 30 % ou > 40 %  
4.4.9  Inuline de chicorée  Fructane extrait de racines de  Cichorium intybus  
L. Brut, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de 
sulfate et jusqu’à 0,5 % de sulfite.  
4.4.10  Sirop d’oligofructose  Produit obtenu par hydrolyse partielle de 
l’inuline provenant de  Cichorium intybus  L. Brut, 
le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfate 
et jusqu’à 0,5 % de sulfite.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 20 % ou > 30 %  
4.4.11  Oligofructose séché  Produit obtenu par hydrolyse partielle de 
l’inuline provenant de  Cichorium intybus  L., puis 
par séchage.  
4.5.1  Ail séché  Poudre blanche à jaune d’ail ( Allium sativum  L.) 
pur moulu.  
4.6.1  Manioc; [tapioca]; 
[cassave]  Racines de  Manihot esculenta  Crantz, quelle que 
soit leur présentation.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 60 % ou > 70 %FR L 29/32 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
4.6.2  Manioc séché  Racines de manioc, quelle que soit leur 
présentation, ayant été séchées.  Amidon 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
4.7.1  Pulpe d’oignon  Produit humide issu de la transformation 
d’oignons (genre  Allium ) et constitué de peaux 
comme d’oignons entiers. Si le produit provient 
du procédé de fabrication d’huile d’oignon, il 
consiste principalement en restes d’oignons 
cuits.  Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
4.7.2  Oignons frits  Morceaux d’oignons pelés et émiettés, puis frits.  Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche 
Matières grasses brutes  
4.7.3  Solubles d’oignons  Produit sec libéré pendant la transformation des 
oignons frais, obtenu par extraction alcoolique 
et/ou aqueuse, la fraction aqueuse ou alcoolique 
étant séparée et séchée par atomisation. Le 
produit est constitué principalement d’hydrates 
de carbone.  Cellulose brute  
4.8.1  Pommes de terre  Tubercules de  Solanum tuberosum  L. Teneur en eau, si celle-ci est 
< 72 % ou > 88 %  
4.8.2  Pommes de terre 
épluchées  Pommes de terre dont la peau est enlevée par 
traitement à la vapeur.  Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
4.8.3  Épluchures de pommes 
de terre traitées à la 
vapeur  Produit humide issu de la transformation de 
pommes de terre constitué des épluchures 
enlevées par traitement à la vapeur auxquelles 
des flux auxiliaires d’amidon de pomme de terre 
gélatineux peuvent être ajoutés. Le produit peut 
être écrasé.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 82 % ou > 93 % 
Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
4.8.4  Rognures de pommes 
de terre brutes  Produit retiré des pommes de terre lors de la 
préparation de produits destinés à la 
consommation humaine à base de pommes de 
terre épluchées ou non.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 72 % ou > 88 % 
Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
4.8.5  Chutes de pommes de 
terre  Produit issu de la séparation mécanique dans la 
transformation des pommes de terre et 
constitué principalement de pommes de terre 
séchées et de restes de pommes de terre. Le 
produit peut avoir été traité thermiquement.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 82 % ou > 93 % 
Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
4.8.6  Purée de pommes de 
terre  Produit à base de pommes de terre blanchies ou 
bouillies, puis écrasées  Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sècheFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/33Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
4.8.7  Flocons de pomme de 
terre  Produit obtenu par séchage sur cylindres de 
pommes de terre lavées, épluchées ou non et 
traitées à la vapeur.  Amidon 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
4.8.8  Pulpe de pommes de 
terre  Produit de féculerie constitué par le tourteau 
d’extraction de pommes de terre moulues.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 77 % ou > 88 %  
4.8.9  Pulpe de pommes de 
terre séchée  Produit séché de féculerie constitué par le 
tourteau d’extraction de pommes de terre 
moulues.  
4.8.10  Protéine de pomme de 
terre  Produit séché de féculerie constitué 
essentiellement de substances protéiques 
résultant de la séparation de la fécule.  Protéine brute  
4.8.11  Protéine de pommes de 
terre hydrolysée  Protéine obtenue par hydrolyse enzymatique 
contrôlée de protéines de pommes de terre.  Protéine brute  
4.8.12  Protéine de pommes de 
terre fermentée  Produit obtenu par fermentation de protéine de 
pommes de terre, suivie d’un séchage par 
atomisation.  Protéine brute  
4.8.13  Protéine de pommes de 
terre fermentée liquide  Produit liquide obtenu par fermentation de 
protéine de pommes de terre.  Protéine brute  
4.8.14  Jus de pommes de terre 
concentré  Produit concentré de féculerie constitué du 
résidu de l’extraction partielle des fibres, des 
protéines et de la fécule de la pulpe de pommes 
de terre entière et de l’évaporation partielle de 
l’eau.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 50 % ou > 60 % 
Si la teneur en eau est < 50 %: 
— protéine brute 
— cendres brutes  
4.8.15  Granulés de pommes 
de terre  Pommes de terre séchées (après lavage, 
épluchage, réduction de la taille – découpe, 
floconnage, etc. – et extraction de l’eau).  
4.9.1  Patate douce  Tubercules d’ Ipomoea batatas  L., quelle que soit 
leur présentation.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 57 % ou > 78 %  
4.10.1  Topinambour  Tubercules d’ Helianthus tuberosus  L., quelle que 
soit leur présentation.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 75 % ou > 80 %  
5. Autres graines et fruits et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
5.1.1  Gland  Fruits entiers du chêne pédonculé  Quercus robur  
L., du chêne sessile  Quercus petraea  (Matt.) Liebl., 
du chêne-liège  Quercus suber  L. ou d’autres 
espèces de chênes  
5.1.2  Gland décortiqué  Produit du décorticage des glands.  Protéine brute 
Cellulose brute  
5.2.1  Amande  Fruit entier ou brisures de  Prunus dulcis , avec ou 
sans coque.  
5.2.2  Coques d’amandes  Coques d’amandes obtenues à partir de graines 
décortiquées détachées des amandes (noyau) par 
séparation physique puis moulues.  Cellulose bruteFR L 29/34 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
5.2.3  Tourteau de pression 
d’amandes  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
noyaux d’amande.  Protéine brute 
Cellulose brute  
5.3.1  Graine d’anis  Graines de  Pimpinella anisum . 
5.4.1  Pulpe de pommes 
séchée; [Marc de 
pommes séché]  Produit issu de la production de jus de  Malus 
domestica  ou de cidre, principalement constitué 
de la pulpe et des peaux séchées. Il peut être 
dépectinisé.  Cellulose brute  
5.4.2  Pulpe de pommes 
pressée; [Marc de 
pommes pressé]  Produit humide issu de la production de jus de 
pommes ou de cidre, principalement constitué 
de la pulpe et des peaux pressées. Il peut être 
dépectinisé.  Cellulose brute  
5.4.3  Mélasse de pommes  Produit obtenu après extraction de la pectine de 
la pulpe de pommes. Il peut être dépectinisé.  Protéine brute 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes, si 
> 10 %  
5.5.1  Graine de betterave 
sucrière  Graines de betterave sucrière.  
5.6.1  Sarrasin  Graines de  Fagopyrum esculentum . 
5.6.2  Issues de sarrasin  Produit de la mouture de graines de sarrasin, 
après extraction de la farine.  Cellulose brute  
5.6.3  Farine basse de sarrasin  Produit de la meunerie de sarrasin criblé, 
constitué principalement de particules 
d’endosperme et de fins fragments d’enveloppes 
et de quelques débris de grains. Il ne doit pas 
contenir plus de 10 % de cellulose brute.  Cellulose brute 
Amidon  
5.7.1  Graine de chou rouge  Graines de  Brassica oleracea  var.  capitata  f. rubra . 
5.8.1  Graine d’alpiste des 
Canaries  Graines de  Phalaris canariensis . 
5.9.1  Graine de carvi  Graines de  Carum carvi  L. 
5.12.1  Brisures de châtaignes  Produit de la meunerie de châtaignes, constitué 
principalement de particules d’endosperme, de 
fins fragments d’enveloppes et de quelques 
débris de châtaignes ( Castanea  spp.).  Protéine brute 
Cellulose brute  
5.13.1  Pulpe d’agrumes  Produit obtenu par pressage d’agrumes  Citrus  
(L.) spp. ou lors de la fabrication de jus 
d’agrumes. Il peut être dépectinisé.  Cellulose brute  
5.13.2  Pulpe d’agrumes séchée  Produit obtenu par pressage d’agrumes ou lors 
de la fabrication de jus d’agrumes, qui est 
ensuite séché. Il peut être dépectinisé.  Cellulose brute  
5.14.1  Graine de trèfle violet  Graines de  Trifolium pratense  L. 
5.14.2  Graine de trèfle blanc  Graines de  Trifolium repens  L. 
5.15.1  Parches de café  Produit obtenu à partir de grains de caféier 
décortiqués.  Cellulose bruteFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/35Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
5.16.1  Graine de centaurée 
bleuet  Graines de  Centaurea cyanus  L. 
5.17.1  Graine de concombre  Graines de  Cucumis sativus  L. 
5.18.1  Graine de cyprès  Graines de  Cupressus  L. 
5.19.1  Datte  Fruits de  Phoenix dactylifera  L. Le produit peut 
être séché.  
5.19.2  Graine de dattier  Graines entières de dattier.  Cellulose brute  
5.20.1  Graine de fenouil  Graines de  Foeniculum vulgare  Mill.  
5.21.1  Figue  Fruits de  Ficus carica  L. Le produit peut être 
séché.  
5.22.1  Amandes de fruits  ( 1 ) Produit constitué de graines intérieures 
comestibles d’une noix ou d’un noyau.  
5.22.2  Pulpe de fruits  ( 1 ) Produit obtenu lors de la fabrication de jus et 
de purée de fruits. Il peut être dépectinisé.  Cellulose brute  
5.22.3  Pulpe de fruits 
séchée  ( 1 ) Produit obtenu lors de la fabrication de jus et 
de purée de fruits et ensuite séché. Il peut être 
dépectinisé.  Cellulose brute  
5.23.1  Cresson alénois  Graines de  Lepidium sativum  L. Cellulose brute  
5.24.1  Graines de graminacées  Graines de graminoïdes des familles  Poaceae , 
Cyperaceae  et Juncaceae . 
5.25.1  Pépins de raisin  Pépins de grains de  Vitis  L. séparés du marc de 
raisin, non déshuilés.  Matières grasses brutes 
Cellulose brute  
5.25.2  Farine de pépins de 
raisin  Produit obtenu lors de l’extraction de l’huile des 
pépins de raisin.  Cellulose brute  
5.25.3  Pulpe de raisin [marc 
de raisin]  Marc de raisin, séché rapidement après 
extraction de l’alcool et débarrassé autant que 
possible des rafles et pépins de raisin.  Cellulose brute  
5.25.4  Soluble de pépins de 
raisin  Produit obtenu à partir de pépins de raisin, issu 
de la production de jus de raisin, constitué 
principalement d’hydrates de carbone et 
pouvant être concentré.  Cellulose brute  
5.26.1  Noisette  Fruit entier ou brisures de  Corylus  (L.) spp., avec 
ou sans coque.  
5.26.2  Tourteau de pression 
de noisettes  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
d’amandes de noisette.  Protéine brute 
Cellulose bruteFR L 29/36 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
5.27.1  Pectine  La pectine est obtenue par extraction aqueuse 
de (souches naturelles des) végétaux appropriés, 
généralement des agrumes ou des pommes. Les 
seuls précipitants organiques autorisés sont le 
méthanol, l’éthanol et le propan-2-ol. Le 
produit peut contenir jusqu’à 1 % de méthanol, 
d’éthanol ou de propan-2-ol, séparément ou en 
association, sur la base anhydre. La pectine est 
composée essentiellement des esters 
méthyliques partiels de l’acide 
polygalacturonique ainsi que de leurs sels 
d’ammonium, de sodium, de potassium et de 
calcium.  
5.28.1  Graines de périlla  Graines de  Perilla frutescens  L. et leurs produits 
de mouture.  
5.29.1  Pignons  Graines de  Pinus  (L.) spp.  
5.30.1  Pistache  Fruit de  Pistacia vera  L. 
5.31.1  Graine de plantain  Graines de  Plantago  (L.) spp.  
5.32.1  Graine de radis  Graines de  Raphanus sativus  L. 
5.33.1  Graine d’épinard  Graines de  Spinacia oleracea  L. 
5.34.1  Graine de chardon  Graines de  Carduus marianus  L. 
5.35.1  Pulpe de tomate [marc 
de tomate]  Produit obtenu par pressage de tomates  
Solanum lycopersicum  L. lors de la fabrication de 
jus de tomate. Il est constitué essentiellement de 
la peau et des graines des tomates.  Cellulose brute  
5.36.1  Graine d’achillée 
millefeuille  Graines d’ Achillea millefolium  L. 
5.37.1  Tourteau de pression 
d’abricot  Produit d’huilerie obtenu par pressage 
d’amandes d’abricot ( Prunus armeniaca  L.). Il peut 
contenir de l’acide hydrocyanique.  Protéine brute 
Cellulose brute  
5.38.1  Tourteau de pression 
de cumin noir  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de cumin noir ( Bunium persicum  L.).  Protéine brute 
Cellulose brute  
5.39.1  Tourteau de pression 
(de graines) de 
bourrache  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de bourrache ( Borago officinalis  L.).  Protéine brute 
Cellulose brute  
5.40.1  Tourteau de pression 
d’onagre  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines d’onagre ( Oenothera  L.).  Protéine brute 
Cellulose brute  
5.41.1  Tourteau de pression 
de grenade  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
graines de grenade ( Punica granatum  L.).  Protéine brute 
Cellulose brute  
5.42.1  Tourteau de pression 
de noix  Produit d’huilerie obtenu par pressage de 
cerneaux de noix ( Juglans regia  L.).  Protéine brute 
Cellulose brute  
( 1 ) L'espèce de la plante doit être ajoutée à la dénomination.FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/376. Fourrages, fourrages grossiers et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
6.1.1  Feuilles de bettes et 
betteraves  Feuilles de plantes du genre  Beta  spp.  
6.2.1  Céréales  ( 1 ) Plantes ou parties de plantes céréalières. Le 
produit peut être séché, frais ou ensilé.  
6.3.1  Paille de céréales  ( 1 ) Paille de céréales.  
6.3.2  Paille de céréales 
traitée  ( 1 ) ( 2 ) Produit obtenu par un traitement approprié de 
la paille de céréales.  Sodium, en cas de traitement 
au NaOH  
6.4.1  Farine de trèfle  Produit obtenu par séchage et mouture de trèfle  
Trifolium  spp., pouvant toutefois contenir 
jusqu’à 20 % de luzerne ( Medicago sativa  L. et  
Medicago  var. Martyn) ou d’autres plantes 
fourragères ayant subi un séchage et une 
mouture en même temps que le trèfle.  Protéine brute 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
6.5.1  Farine de plantes 
fourragères  ( 3 ); [Farine 
d’herbe]  ( 3 ) Produit obtenu par séchage et mouture, et 
parfois compactage, de plantes fourragères.  Protéine brute 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
6.6.1  Herbe séchée au champ 
[Foin]  Toute espèce d’herbe séchée au champ.  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
6.6.2  Herbe séchée à haute 
température  Produit obtenu à partir d’herbe (de toute 
variété) déshydratée artificiellement (sous 
n’importe quelle forme).  Protéine brute 
Cellulose 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
6.6.3  Herbe, plantes 
herbacées, 
légumineuses, [fourrage 
vert]  Produit frais, ensilé ou séché de cultures arables 
constitué d’herbe, de légumineuses ou de 
plantes herbacées et communément appelé 
ensilage, foin ou fourrage vert, ou qualifié de 
«préfané».  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
6.7.1  Farine de chanvre  Farine obtenue par mouture de feuilles séchées 
de Cannabis sativa  L. Protéine brute  
6.7.2  Fibre de chanvre  Produit de la transformation du chanvre, de 
couleur verte, séché, fibreux.  
6.8.1  Paille de féveroles  Paille de féveroles  
6.9.1  Paille de lin  Paille de lin ( Linum usitatissimum  L.).  
6.10.1  Luzerne  Plantes ou parties de plantes de  Medicago sativa  
L. et de  Medicago  var. Martyn.  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
6.10.2  Luzerne séchée au 
champ  Luzerne séchée au champ  Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sècheFR L 29/38 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
6.10.3  Luzerne séchée à haute 
température; [luzerne 
déshydratée]  Luzerne déshydratée artificiellement, sous 
n’importe quelle forme.  Protéine brute 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
6.10.4  Luzerne, extrudée  Agglomérés de luzerne extrudés.  
6.10.5  Farine de luzerne  ( 4 ) Produit obtenu par séchage et mouture de 
luzerne, pouvant contenir jusqu’à 20 % de trèfle 
ou d’autres plantes fourragères séchées et 
moulues en même temps que la luzerne.  Protéine brute 
Cellulose brute 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 % de la matière sèche  
6.10.6  Marc de luzerne  Produit séché obtenu après séparation de jus de 
luzerne par extraction mécanique.  Protéine brute 
Cellulose brute  
6.10.7  Concentré protéique de 
luzerne  Produit obtenu par séchage artificiel de fractions 
de jus de presse de luzerne séparées par 
centrifugation et traitées thermiquement pour 
en précipiter les protéines.  Protéine brute 
Carotène  
6.10.8  Solubles de luzerne  Produit obtenu par extraction des protéines du 
jus de luzerne et qui peut être séché.  Protéine brute  
6.11.1  Maïs ensilé  Plants ou parties de plants de  Zea mays  L. ssp.  
mays  ensilés.  
6.12.1  Paille de pois  Paille de  Pisum  spp.  
( 1 ) L'espèce de la plante doit être ajoutée à la dénomination. 
( 2 ) La dénomination doit être complétée par la nature du traitement effectué. 
( 3 ) L’espèce des plantes fourragères peut être indiquée dans la dénomination. 
( 4 ) Le terme «farine» peut être remplacé par le terme «agglomérés». La désignation de la méthode de séchage peut être ajoutée à l a 
dénomination.  
7. Autres plantes, algues et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
7.1.1  Algues  ( 1 ) Algues, vivantes ou transformées, quelle que 
soit leur présentation, y compris algues fraîches, 
réfrigérées ou congelées. Le produit peut 
contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes  
7.1.2  Algues séchées  ( 1 ) Produit obtenu par séchage d’algues. Ce produit 
peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la 
teneur en iode. Il peut contenir jusqu’à 0,1 % 
d’antimoussants.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes  
7.1.3  Farine d’algues  ( 1 ) Produit de la fabrication d’huile d’algues obtenu 
par extraction et pouvant contenir jusqu’à 0,1 % 
d’antimoussants.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes  
7.1.4  Huile d’algues  ( 1 ) Produit d’huilerie obtenu par extraction 
d’algues. Il peut contenir jusqu’à 0,1 % 
d’antimoussants.  Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 %FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/39Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
7.1.5  Extrait d’algues  ( 1 ); 
[Composé d’algues]  ( 1 ) Extrait aqueux ou alcoolique d’algues contenant 
principalement des hydrates de carbone. Le 
produit peut contenir jusqu’à 0,1 % 
d’antimoussants.  
7.2.6  Farine d’algues marines  Produit obtenu par séchage et broyage de 
macro-algues et en particulier d’algues marines 
brunes. Ce produit peut avoir subi un lavage 
destiné à en réduire la teneur en iode. Il peut 
contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.  Cendres brutes  
7.3.1  Écorces  ( 2 ) Écorces d’arbres ou d’arbustes nettoyées et 
séchées.  Cellulose brute  
7.4.1  Fleurs  ( 2 ) séchées  Toutes les parties de fleurs séchées de plantes 
consommables et leurs composants.  Cellulose brute  
7.5.1  Brocoli séché  Produit obtenu par séchage de  Brassica oleracea  
L. après lavage, réduction de la taille (découpe, 
floconnage, etc.) et extraction de l’eau.  
7.6.1  Mélasse de canne à 
sucre  Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication 
ou du raffinage du sucre de  Saccharum  L. Il peut 
contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants, jusqu’à 
0,5 % d’agents antitartre, jusqu’à 3,5 % de 
sulfate et jusqu’à 0,25 % de sulfite.  Sucres totaux calculés en 
saccharose 
Teneur en eau, si > 30 %  
7.6.2  Mélasse de canne à 
sucre partiellement 
dessucrée  Produit obtenu après extraction complémentaire 
à l’eau du saccharose à partir de mélasse de 
canne à sucre.  Sucres totaux calculés en 
saccharose 
Teneur en eau, si > 28 %  
7.6.3  Sucre (de canne) 
[saccharose]  Sucre de canne à sucre extrait à l’eau.  Saccharose  
7.6.4  Bagasses de canne à 
sucre  Produit obtenu lors de l’extraction à l’eau du 
sucre de canne et constitué principalement de 
fibres.  Cellulose brute  
7.7.1  Feuilles  ( 2 ) séchées  Feuilles séchées de plantes consommables et 
leurs composants.  Cellulose brute  
7.8.1  Lignocellulose  ( 2 ) Produit obtenu par transformation mécanique 
de bois naturel brut séché et constitué 
principalement de lignocellulose.  Cellulose brute  
7.9.1  Racine de réglisse  Racine de  Glycyrrhiza  L. 
7.10.1  Menthe  Produit obtenu par séchage des parties 
aériennes des plantes  Mentha apicata , Mentha 
piperita  ou Mentha viridis  (L.), quelle que soit leur 
présentation.  
7.11.1  Épinards séchés  Produit obtenu par séchage d’épinards  Spinacia 
oleracea  L., quelle que soit leur présentation.FR L 29/40 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
7.12.1  Yucca des Mohave  Yucca schidigera  Roezl. pulvérisé.  Cellulose brute  
7.13.1  Charbon végétal; 
[charbon de bois]  Produit obtenu par carbonisation de matière 
végétale.  Cellulose brute  
7.14.1  Bois  ( 2 ) Bois mûr ou fibres de bois mûr non traité 
chimiquement.  Cellulose brute  
( 1 ) L’espèce doit être ajoutée à la dénomination. 
( 2 ) L'espèce de la plante doit être ajoutée à la dénomination.  
8. Produits laitiers et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
8.1.1  Beurre et produits du 
beurre  Beurre et produits obtenus lors de la production 
ou de la transformation de beurre (par ex. 
lactosérum), sauf si mentionnés séparément.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Lactose 
Teneur en eau, si > 6 %  
8.2.1  Babeurre/Babeurre en 
poudre  ( 1 ) Produit obtenu par barattage du beurre et 
séparation de la crème ou procédés similaires. 
Le produit peut être concentré et/ou séché. 
Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins 
d’alimentation animale, le produit peut contenir: 
— jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme 
de polyphosphates (hexamétaphosphate de 
sodium, par exemple) ou de diphosphates 
(pyrophosphate tétrasodique, par exemple) 
notamment, utilisés afin de diminuer la 
viscosité et de stabiliser les protéines 
pendant la transformation; 
— jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides 
organiques (acide citrique, acide formique, 
acide propionique) ou inorganiques (acide 
sulfurique, acide chlorhydrique, acide 
phosphorique) notamment, utilisés afin 
d’ajuster le pH à de nombreux stades des 
procédés de production; 
— jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de 
production; 
— jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne 
fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate 
pentasodique, phosphate tricalcique, par 
exemple) utilisés afin d’améliorer les 
propriétés rhéologiques des poudres; 
— jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Lactose 
Teneur en eau, si > 6 %FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/41Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
8.3.1  Caséine  Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du 
babeurre par séchage de la caséine précipitée au 
moyen d’acides ou de présure.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 10 %  
8.4.1  Caséinate  Produit extrait du caillé ou de la caséine au 
moyen de substances neutralisantes et par 
séchage.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 10 %  
8.5.1  Fromages et produits 
fromagers  Fromage et produits à base de fromage et de 
produits à base de lait.  Protéine brute 
Matières grasses brutes  
8.6.1  Colostrum/Poudre de 
colostrum  Fluide sécrété par les glandes mammaires des 
animaux producteurs de lait jusqu’à cinq jours 
après la parturition. Le produit peut être 
concentré et/ou séché.  Protéine brute  
8.7.1  Sous-produits laitiers  Produits issus de la fabrication de produits 
laitiers (comprenant notamment: anciens 
produits laitiers, boues de centrifugeuses ou de 
séparateurs, eaux blanches, substances minérales 
du lait). 
Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins 
d’alimentation animale, le produit peut contenir: 
— jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme 
de polyphosphates (hexamétaphosphate de 
sodium, par exemple) ou de diphosphates 
(pyrophosphate tétrasodique, par exemple) 
notamment, utilisés afin de diminuer la 
viscosité et de stabiliser les protéines 
pendant la transformation; 
— jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides 
organiques (acide citrique, acide formique, 
acide propionique) ou inorganiques (acide 
sulfurique, acide chlorhydrique, acide 
phosphorique) notamment, utilisés afin 
d’ajuster le pH à de nombreux stades des 
procédés de production; 
— jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de 
production; 
— jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne 
fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate 
pentasodique, phosphate tricalcique, par 
exemple) utilisés afin d’améliorer les 
propriétés rhéologiques des poudres; 
— jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).  Teneur en eau 
Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Sucres totaux  
8.8.1  Produits laitiers 
fermentés  Produits obtenus par fermentation du lait 
(yaourt, etc.).  Protéine brute 
Matières grasses brutes  
8.9.1  Lactose  Sucre séparé du lait ou du lactosérum par 
purification et séchage.  Lactose 
Teneur en eau, si > 5 %  
8.10.1  Lait/Lait en poudre  ( 1 ) Sécrétion normale des glandes mammaires 
obtenue lors d’une ou de plusieurs traites. Le 
produit peut être concentré et/ou séché.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 5 %FR L 29/42 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
8.11.1  Lait écrémé/Lait écrémé 
en poudre  ( 1 ) Lait dont la teneur en matières grasses a été 
réduite par séparation. 
Le produit peut être concentré et/ou séché.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 5 %  
8.12.1  Matières grasses 
laitières  Produit obtenu par écrémage du lait.  Matières grasses brutes  
8.13.1  Protéine de lait en 
poudre  Produit obtenu par séchage des composés 
protéiques extraits du lait par traitement 
chimique ou physique.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 %  
8.14.1  Lait concentré et 
évaporé et produits 
dérivés  Lait concentré et évaporé et produits obtenus 
lors de sa fabrication ou de sa transformation.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 5 %  
8.15.1  Perméat de lait/Perméat 
de lait en poudre  ( 1 ) Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration 
ou microfiltration du lait (traversant la 
membrane) et dont le lactose peut avoir été 
partiellement extrait. 
Le produit peut avoir été soumis à une osmose 
inverse et être concentré et/ou séché.  Cendres brutes 
Protéine brute 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 %  
8.16.1  Rétentat de 
lait/Rétentat de lait en 
poudre  ( 1 ) Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration 
ou microfiltration du lait (retenu par la 
membrane). 
Le produit peut être concentré et/ou séché.  Protéine brute 
Cendres brutes 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 %  
8.17.1  Lactosérum/Lactosérum 
en poudre  ( 1 ) Produit de la fabrication du fromage, du 
fromage blanc ou de la caséine, ou de procédés 
similaires. 
Le produit peut être concentré et/ou séché. 
Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins 
d’alimentation animale, le produit peut contenir: 
— jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme 
de polyphosphates (hexamétaphosphate de 
sodium, par exemple) ou de diphosphates 
(pyrophosphate tétrasodique, par exemple) 
notamment, utilisés afin de diminuer la 
viscosité et de stabiliser les protéines 
pendant la transformation; 
— jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides 
organiques (acide citrique, acide formique, 
acide propionique) ou inorganiques (acide 
sulfurique, acide chlorhydrique, acide 
phosphorique) notamment, utilisés afin 
d’ajuster le pH à de nombreux stades des 
procédés de production; 
— jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de 
production; 
— jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne 
fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate 
pentasodique, phosphate tricalcique, par 
exemple) utilisés afin d’améliorer les 
propriétés rhéologiques des poudres; 
— jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).  Protéine brute 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 % 
Cendres brutesFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/43Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
8.18.1  Lactosérum 
délactosé/Lactosérum 
délactosé en poudre  ( 1 ) Lactosérum dont une partie du lactose a été 
extraite. 
Le produit peut être concentré et/ou séché. 
Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins 
d’alimentation animale, le produit peut contenir: 
— jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme 
de polyphosphates (hexamétaphosphate de 
sodium, par exemple) ou de diphosphates 
(pyrophosphate tétrasodique, par exemple) 
notamment, utilisés afin de diminuer la 
viscosité et de stabiliser les protéines 
pendant la transformation; 
— jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides 
organiques (acide citrique, acide formique, 
acide propionique) ou inorganiques (acide 
sulfurique, acide chlorhydrique, acide 
phosphorique) notamment, utilisés afin 
d’ajuster le pH à de nombreux stades des 
procédés de production; 
— jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de 
production; 
— jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne 
fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate 
pentasodique, phosphate tricalcique, par 
exemple) utilisés afin d’améliorer les 
propriétés rhéologiques des poudres; 
— jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).  Protéine brute 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 % 
Cendres brutes  
8.19.1  Protéine de 
lactosérum/Protéine de 
lactosérum en 
poudre  ( 1 ) Produit obtenu par séchage des composés 
protéiques extraits du lactosérum par traitement 
chimique ou physique. Le produit peut être 
concentré et/ou séché. 
Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins 
d’alimentation animale, le produit peut contenir: 
— jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme 
de polyphosphates (hexamétaphosphate de 
sodium, par exemple) ou de diphosphates 
(pyrophosphate tétrasodique, par exemple) 
notamment, utilisés afin de diminuer la 
viscosité et de stabiliser les protéines 
pendant la transformation; 
— jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides 
organiques (acide citrique, acide formique, 
acide propionique) ou inorganiques (acide 
sulfurique, acide chlorhydrique, acide 
phosphorique) notamment, utilisés afin 
d’ajuster le pH à de nombreux stades des 
procédés de production; 
— jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de 
production; 
— jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne 
fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate 
pentasodique, phosphate tricalcique, par 
exemple) utilisés afin d’améliorer les 
propriétés rhéologiques des poudres; 
— jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 %FR L 29/44 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
8.20.1  Lactosérum délactosé 
déminéralisé/ 
Lactosérum délactosé 
déminéralisé en 
poudre  ( 1 ) Lactosérum dont une partie du lactose et des 
minéraux a été extraite. 
Le produit peut être concentré et/ou séché. 
Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins 
d’alimentation animale, le produit peut contenir: 
— jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme 
de polyphosphates (hexamétaphosphate de 
sodium, par exemple) ou de diphosphates 
(pyrophosphate tétrasodique, par exemple) 
notamment, utilisés afin de diminuer la 
viscosité et de stabiliser les protéines 
pendant la transformation; 
— jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides 
organiques (acide citrique, acide formique, 
acide propionique) ou inorganiques (acide 
sulfurique, acide chlorhydrique, acide 
phosphorique) notamment, utilisés afin 
d’ajuster le pH à de nombreux stades des 
procédés de production; 
— jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de 
production; 
— jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne 
fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate 
pentasodique, phosphate tricalcique, par 
exemple) utilisés afin d’améliorer les 
propriétés rhéologiques des poudres; 
— jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).  Protéine brute 
Lactose 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si > 8 %  
8.21.1  Perméat de 
lactosérum/Perméat de 
lactosérum en 
poudre  ( 1 ) Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration 
ou microfiltration du lactosérum (traversant la 
membrane) et dont le lactose peut avoir été 
partiellement extrait. Le produit peut avoir été 
soumis à une osmose inverse et être concentré 
et/ou séché. 
Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins 
d’alimentation animale, le produit peut contenir: 
— jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme 
de polyphosphates (hexamétaphosphate de 
sodium, par exemple) ou de diphosphates 
(pyrophosphate tétrasodique, par exemple) 
notamment, utilisés afin de diminuer la 
viscosité et de stabiliser les protéines 
pendant la transformation; 
— jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides 
organiques (acide citrique, acide formique, 
acide propionique) ou inorganiques (acide 
sulfurique, acide chlorhydrique, acide 
phosphorique) notamment, utilisés afin 
d’ajuster le pH à de nombreux stades des 
procédés de production; 
— jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de 
production; 
— jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne 
fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate 
pentasodique, phosphate tricalcique, par 
exemple) utilisés afin d’améliorer les 
propriétés rhéologiques des poudres; 
— jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).  Cendres brutes 
Protéine brute 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 %FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/45Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
8.22.1  Rétentat de 
lactosérum/Rétentat de 
lactosérum en 
poudre  ( 1 ) Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration 
ou microfiltration du lactosérum (retenu par la 
membrane). 
Le produit peut être concentré et/ou séché. 
Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins 
d’alimentation animale, le produit peut contenir: 
— jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme 
de polyphosphates (hexamétaphosphate de 
sodium, par exemple) ou de diphosphates 
(pyrophosphate tétrasodique, par exemple) 
notamment, utilisés afin de diminuer la 
viscosité et de stabiliser les protéines 
pendant la transformation; 
— jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides 
organiques (acide citrique, acide formique, 
acide propionique) ou inorganiques (acide 
sulfurique, acide chlorhydrique, acide 
phosphorique) notamment, utilisés afin 
d’ajuster le pH à de nombreux stades des 
procédés de production; 
— jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, 
calcium, hydroxydes de magnésium, par 
exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de 
nombreux stades des procédés de 
production; 
— jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne 
fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate 
pentasodique, phosphate tricalcique, par 
exemple) utilisés afin d’améliorer les 
propriétés rhéologiques des poudres; 
— jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).  Protéine brute 
Cendres brutes 
Lactose 
Teneur en eau, si > 8 %  
( 1 ) Ces expressions ne sont pas synonymes et varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l’expression approp riée selon 
le cas.  
9. Produits d’animaux terrestres et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
9.1.1  Sous-produits 
animaux  ( 1 ) Animaux ou parties d’animaux terrestres à sang 
chaud, frais, congelés, cuits, traités en milieu 
acide ou séchés.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.2.1  Graisse animale  ( 2 ) Produit constitué de graisses d’animaux 
terrestres à sang chaud. 
S’il est extrait aux solvants, le produit peut 
contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane.  Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 %  
9.3.1  Sous-produits apicoles  Miel, cire d’abeilles, gelée royale, propolis, 
pollen, transformés ou non.  Sucres totaux exprimés en 
saccharose  
9.4.1  Protéines animales 
transformées  ( 2 ) Produit obtenu par chauffage, séchage et 
mouture, d’animaux ou de parties d’animaux 
terrestres à sang chaud, le cas échéant 
partiellement dégraissés par extraction ou 
séparation physique. 
S’il est extrait aux solvants, le produit peut 
contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si > 8 %FR L 29/46 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
9.5.1  Protéines dérivées de la 
fabrication de 
gélatine  ( 2 ) Protéines animales séchées de qualité 
alimentaire dérivées de la fabrication de 
gélatine.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.6.1  Protéines animales 
hydrolysées  ( 2 ) Protéines ayant subi une hydrolyse chimique, 
microbiologique ou enzymatique de protéines 
animales sous l’action de la chaleur et/ou de la 
pression.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.7.1  Farine de sang  ( 2 ) Produit obtenu après traitement thermique du 
sang d’animaux de boucherie à sang chaud.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.8.1  Produits sanguins  ( 1 ) Produits dérivés du sang ou de composants du 
sang d’animaux de boucherie à sang chaud. Il 
s’agit notamment du plasma 
séché/congelé/liquide, du sang entier séché, de 
globules rouges sous forme 
séchée/congelée/liquide ou de composants ou 
mélanges de ces produits.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.9.1  Déchets de cuisine et 
de table  Tous les déchets de denrées alimentaires 
contenant des matières d’origine animale, y 
compris les huiles de cuisson usagées, 
provenant de la restauration et des cuisines, y 
compris les cuisines centrales et les cuisines des 
ménages.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.10.1  Collagène  ( 2 ) Produit à base de protéines dérivé des os, cuirs, 
peaux et tendons des animaux.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.11.1  Farine de plumes  Produit obtenu par séchage et mouture de 
plumes d’animaux de boucherie. Le produit 
peut être hydrolysé.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.12.1  Gélatine  ( 2 ) Protéine naturelle et soluble, gélifiante ou non, 
obtenue par hydrolyse partielle du collagène 
produit à partir des os, cuirs et peaux, tendons 
et nerfs des animaux.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.13.1  Cretons  ( 2 ) Produit résiduaire de la fabrication de suif, 
saindoux, ou d’autres graisses d’origine animale 
extraites ou séparées physiquement, à l’état frais, 
congelé ou séché. 
S’il est extrait aux solvants, le produit peut 
contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.14.1  Produits d’origine 
animale  ( 1 ) Anciennes denrées alimentaires contenant des 
produits d’origine animale, traitées ou non, par 
exemple à l’état frais, congelé, séché.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 8 %  
9.15.1  Œufs  Œufs entiers de  Gallus gallus  L. avec ou sans 
coquilles.FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/47Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
9.15.2  Albumine  Produit obtenu après séparation des coquilles et 
des jaunes d’œufs, pasteurisé et éventuellement 
dénaturé.  Protéine brute 
Méthode de dénaturation, le 
cas échéant.  
9.15.3  Ovoproduits séchés  Produits constitués d’œufs séchés pasteurisés, 
sans coquilles, ou d’un mélange d’albumine 
séchée et de jaune d’œuf séché en proportion 
variable.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 5 %  
9.15.4  Poudre d’œufs sucrée  Œufs sucrés entiers ou en morceaux, séchés.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 5 %  
9.15.5  Coquilles d’œufs 
séchées  Produit issu d’œufs de volaille après extraction 
du contenu (jaune et albumine). Les coquilles 
sont séchées.  Cendres brutes  
9.16.1  Invertébrés 
terrestres  ( 1 ) Invertébrés terrestres entiers ou non, à tous les 
stades de leur vie, autres que les espèces 
pathogènes pour l’être humain ou les animaux; 
traitées ou non, par exemple à l’état frais, 
congelé, séché.  
9.17.1  Sulfate de chondroïtine  Produit obtenu par extraction à partir des 
tendons, des os et d’autres tissus animaux 
contenant du cartilage et des tissus conjonctifs 
mous.  Sodium  
( 1 ) Sans préjudice des prescriptions en matière de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous-produi ts 
animaux et produits dérivés imposées dans le règlement (UE) n  o 142/2011 de la Commission (annexe VIII, chapitre III) (JO L 54 
du 26.2.2011, p. 1), si le catalogue est utilisé à des fins d’étiquetage, la dénomination doit être remplacée, selon le cas, pa r: 
— l’espèce animale et 
— la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s’il s’agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou 
— la dénomination de l’espèce animale non utilisée eu égard à l’interdiction de réutilisation au sein de l’espèce (par ex. sans  volaille) ou 
complétée, selon le cas, par: 
— l’espèce animale et/ou 
— la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s’il s’agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou 
— la dénomination de l’espèce animale non utilisée eu égard à l’interdiction de réutilisation au sein de l’espèce (par ex. sans  volaille). 
( 2 ) Sans préjudice des exigences impératives en matière de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sou s-produits 
animaux et produits dérivés fixées dans le règlement (UE) n  o 142/2011 (annexe VIII, chapitre III), si le catalogue est utilisé à des fins 
d’étiquetage, la dénomination doit être complétée, selon le cas, par: 
— l’espèce animale transformée (par ex. porcins, ruminants, espèce aviaire) et/ou 
— le matériel transformé (os, par exemple) et/ou 
— le procédé utilisé (par ex. dégraissé, raffiné) et/ou 
— la dénomination de l’espèce animale non utilisée eu égard à l’interdiction de réutilisation au sein de l’espèce (par ex. sans  volaille).  
10. Poissons, autres animaux aquatiques et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
10.1.1  Invertébrés 
aquatiques  ( 1 ) Invertébrés marins ou d’eau douce entiers ou 
non, à tous les stades de leur vie, autres que les 
espèces pathogènes pour l’être humain ou les 
animaux; traités ou non, par exemple à l’état 
frais, congelé, séché.  
10.2.1  Sous-produits 
d’animaux 
aquatiques  ( 1 ) Produits provenant d’établissements ou d’usines 
préparant ou fabriquant des produits destinés à 
la consommation humaine, traitées ou non, par 
exemple à l’état frais, congelé, séché.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes  
10.3.1  Farine de crustacés  Produit obtenu par chauffage, pressage et 
séchage de crustacés ou de parties de crustacés, 
y compris de crevettes sauvages et d’élevage.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes, si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 %FR L 29/48 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
10.4.1  Poissons  ( 2 ) Poissons entiers ou parties de poissons: frais, 
congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés.  Protéine brute 
Teneur en eau, si > 8 %  
10.4.2  Farine de poissons  ( 2 ) Produit obtenu par chauffage, pressage et 
séchage de poissons ou de parties de poissons, 
auquel des solubles de poissons ont pu être 
réincorporés avant le séchage.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes, si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 %  
10.4.3  Solubles de poissons  Produit condensé obtenu lors de la fabrication 
de farine de poissons et qui a été séparé et 
stabilisé par acidification ou par séchage.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 5 %  
10.4.4  Protéine de poissons 
hydrolysée  Produit obtenu par hydrolyse acide de poissons 
ou de parties de poissons, souvent concentré 
par séchage.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes, si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 %  
10.4.5  Farine d’arêtes de 
poissons  Produit obtenu par chauffage, pressage et 
séchage de parties de poissons, constitué 
principalement d’arêtes.  Cendres brutes  
10.4.6  Huile de poisson  Huile obtenue à partir de poissons ou de parties 
de poissons, centrifugée pour en extraire l’eau 
(peut comporter des détails spécifiques à 
l’espèce, par ex. huile de foie de morue).  Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 %  
10.4.7  Huile de poissons 
hydrogénée  Huile obtenue par hydrogénation d’huile de 
poissons.  Teneur en eau, si > 1 %  
10.5.1  Huile de krill  Huile obtenue par cuisson et pressage de 
plancton marin/krill, centrifugée pour en 
extraire l’eau.  Teneur en eau, si > 1 %  
10.5.2  Concentré protéique de 
krill hydrolysé  Produit obtenu par hydrolyse enzymatique de 
krill ou de parties de krill, souvent concentré 
par séchage.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes, si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 %  
10.6.1  Farine d’annélides 
marins  Produit obtenu par chauffage et séchage 
d’annélides marins ou de parties d’annélides 
marins, y compris  Nereis virens  (M. Sars).  Matières grasses 
Cendres, si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 %  
10.7.1  Farine de zooplancton 
marin  Produit obtenu par chauffage, pressage et 
séchage de zooplancton marin, par ex. de krill.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes, si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 %FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/49Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
10.7.2  Huile de zooplancton 
marin  Huile obtenue par cuisson et pressage de 
zooplancton marin, centrifugée pour en extraire 
l’eau.  Teneur en eau, si > 1 %  
10.8.1  Farine de mollusques  Produit obtenu par traitement thermique et 
séchage de mollusques ou de parties de 
mollusques, y compris calmars et mollusques 
bivalves.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes, si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 %  
10.9.1  Farine de calmars  Produit obtenu par chauffage, pressage et 
séchage de calmars ou de parties de calmars.  Protéine brute 
Matières grasses brutes 
Cendres brutes, si > 20 % 
Teneur en eau, si > 8 %  
( 1 ) L’espèce doit être ajoutée à la dénomination. 
( 2 ) L’espèce doit être ajoutée à la dénomination lorsque le produit est obtenu à partir de poissons d’élevage.  
11. Minéraux et produits dérivés  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
11.1.1  Carbonate de 
calcium  ( 1 ); [Calcaire]  Produit obtenu par mouture de sources de 
carbonate de calcium (CaCO  3 ), telles que la 
roche calcaire, ou par précipitation à partir 
d’une solution acide. 
Il peut contenir jusqu’à 0,25 % de 
propylèneglycol et jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de 
broyage.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.2  Coquilles marines 
calcaires  Produit d’origine naturelle obtenu à partir de 
coquilles marines, telles que coquilles d’huîtres 
ou coquillages, broyées ou granulées.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.3  Carbonate de calcium 
et de magnésium  Mélange naturel de carbonate de calcium 
(CaCO  3 ) et de carbonate de magnésium 
(MgCO  3 ). Le produit peut contenir jusqu’à 
0,1 % d’auxiliaires de broyage.  Calcium, magnésium, cendres 
insolubles dans HCl, si > 5 %  
11.1.4  Maërl  Produit d’origine naturelle obtenu à partir 
d’algues marines calcaires broyées ou granulées.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.5  Lithothamne  Produit d’origine naturelle obtenu à partir 
d’algues marines calcaires [ Phymatolithon 
calcareum  (Pall.)] broyées ou granulées.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.6  Chlorure de calcium  Chlorure de calcium (CaCl  2 ). Le produit peut 
contenir jusqu’à 0,2 % de sulfate de baryum.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.7  Hydroxyde de calcium  Hydroxyde de calcium [Ca(OH)  2 ]. 
Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % 
d’auxiliaires de broyage.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.8  Sulfate de calcium 
anhydre  Sulfate de calcium anhydre (CaSO  4 ) obtenu par 
broyage de sulfate de calcium anhydre ou 
déshydratation de sulfate de calcium dihydraté.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %FR L 29/50 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
11.1.9  Sulfate de calcium 
semihydraté  Sulfate de calcium semihydraté (CaSO  4 × ½ 
H 2 O) obtenu par déshydratation partielle de 
sulfate de calcium dihydraté.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.10  Sulfate de calcium 
dihydraté  Sulfate de calcium dihydraté (CaSO  4 × 2H  2 O) 
obtenu par broyage de sulfate de calcium 
dihydraté ou hydratation de sulfate de calcium 
semihydraté.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.11  Sels de calcium d’acides 
organiques  ( 2 ) Sels de calcium d’acides organiques comestibles 
comportant au moins quatre atomes de 
carbone.  Calcium, acide organique  
11.1.12  Oxyde de calcium  Oxyde de calcium (CaO) obtenu par calcination 
de calcaire naturel. 
Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % 
d’auxiliaires de broyage.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.13  Gluconate de calcium  Sel de calcium de l’acide gluconique 
généralement exprimé en Ca(C  6 H 11 O 7 ) 2 et ses 
formes hydratées.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.15  Sulfate de 
calcium/Carbonate de 
calcium  Produit obtenu lors de la fabrication de 
carbonate de sodium.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.16  Pidolate de calcium  L-pidolate de calcium (C  5 H 6 CaNO  3 ). Le produit 
peut contenir jusqu’à 1,5 % d’acide glutamique 
et substances connexes.  Calcium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 5 %  
11.1.17  Carbonate de calcium- 
oxyde de magnésium  Produit de chauffage de substances contenant 
du calcium et du magnésium à l’état naturel, 
telles que la dolomite. Il peut contenir jusqu’à 
0,1 % d’auxiliaires de broyage.  Calcium, magnésium  
11.2.1  Oxyde de magnésium  Oxyde de magnésium (MgO) calciné (teneur 
minimale en MgO: 70 %).  Magnésium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 15 %  
11.2.2  Sulfate de magnésium 
heptahydraté  Sulfate de magnésium (MgSO  4 × 7 H  2 O). Magnésium, soufre, cendres 
insolubles dans HCl, si > 15 %  
11.2.3  Sulfate de magnésium 
monohydraté  Sulfate de magnésium (MgSO  4 × H  2 O). Magnésium, soufre, cendres 
insolubles dans HCl, si > 15 %  
11.2.4  Sulfate de magnésium 
anhydre  Sulfate de magnésium anhydre (MgSO  4 ). Magnésium, soufre, cendres 
insolubles dans HCl, si > 10 %  
11.2.5  Propionate de 
magnésium  Propionate de magnésium (C  6 H 10 MgO  4 ). Magnésium  
11.2.6  Chlorure de magnésium  Chlorure de magnésium (MgCl  2 ) ou solution 
obtenue par concentration naturelle d’eau de 
mer après dépôt du chlorure de sodium.  Magnésium, chlore, cendres 
insolubles dans HCl, si > 10 %  
11.2.7  Carbonate de 
magnésium  Carbonate de magnésium naturel (MgCO  3 ). Magnésium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/51Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
11.2.8  Hydroxyde de 
magnésium  Hydroxyde de calcium [Mg(OH)  2 ]. Magnésium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %  
11.2.9  Sulfate de magnésium 
et de potassium  Sulfate de magnésium et de potassium.  Magnésium, potassium, 
cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 %  
11.2.10  Sels de magnésium 
d’acides organiques  ( 2 ) Sels de magnésium d’acides organiques 
comestibles comportant au moins quatre 
atomes de carbone.  Magnésium, acide organique  
11.3.1  Phosphate bicalcique  ( 3 ); 
[Hydrogéno- 
orthophosphate de 
calcium]  Monohydrogénophosphate de calcium obtenu à 
partir d’os ou de matières inorganiques 
(CaHPO  4 × H  2 O). 
Ca/P > 1,2 
Le produit peut contenir jusqu’à 3 % de 
chlorure exprimé en NaCl.  Calcium, phosphore total, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique, si > 10 %, cendres 
insolubles dans HCl, si > 5 %  
11.3.2  Phosphate 
monobicalcique  Produit obtenu chimiquement et composé de 
phosphate bicalcique et de phosphate 
monocalcique [CaHPO  4 . Ca(H  2 PO  4 ) 2 × H  2 O]. 
0,8 < Ca/P < 1,3  Phosphore total, calcium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.3  Phosphate 
monocalcique; 
[Tétrahydro- 
diorthophosphate de 
calcium]  Bis-(dihydrogénophosphate) de calcium 
[Ca(H  2 PO  4 ) 2 × H  2 O]. 
Ca/P < 0,9  Phosphore total, calcium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.4  Phosphate tricalcique; 
[Orthophosphate 
tricalcique]  Phosphate tricalcique obtenu à partir d’os ou de 
matières inorganiques [Ca  3 (PO  4 ) 2 × H  2 O] 
Ca/P > 1,3  Calcium, phosphore total, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.5  Phosphate de calcium 
et de magnésium  Phosphate de calcium et de magnésium.  Calcium, magnésium, 
phosphore total, P insoluble 
dans 2 % d’acide citrique si 
> 10 %  
11.3.6  Phosphate défluoré  Phosphate naturel calciné et ayant subi un 
traitement thermique complémentaire visant à 
éliminer les impuretés.  Phosphore total, calcium, 
sodium, P insoluble dans 2 % 
d’acide citrique si > 10 %, 
cendres insolubles dans HCl, si 
> 5 %  
11.3.7  Pyrophosphate 
dicalcique; 
[Diphosphate 
dicalcique]  Pyrophosphate dicalcique.  Phosphore total, calcium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.8  Phosphate de 
magnésium; [Phosphate 
magnésien]  Produit constitué de phosphate de magnésium 
monobasique et/ou dibasique et/ou tribasique.  Phosphore total, magnésium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %, cendres 
insolubles dans HCl, si > 10 %  
11.3.9  Phosphate de sodium, 
de calcium et de 
magnésium  Produit constitué de phosphate de sodium, de 
calcium et de magnésium.  Phosphore total, magnésium, 
calcium, sodium, P insoluble 
dans 2 % d’acide citrique si 
> 10 %FR L 29/52 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
11.3.10  Phosphate 
monosodique; 
[Dihydrogéno- 
orthophosphate de 
sodium]  Phosphate monosodique 
(NaH  2 PO  4 × H  2 O) Phosphore total, sodium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.11  Phosphate disodique; 
[Hydrogéno- 
orthophosphate 
disodique]  Phosphate disodique (Na  2 HPO  4 × H  2 O). Phosphore total, sodium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.12  Phosphate trisodique; 
[Orthophosphate 
trisodique]  Phosphate trisodique (Na  3 PO  4 ). Phosphore total, sodium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.13  Pyrophosphate de 
sodium; [Diphosphate 
tétrasodique]  Pyrophosphate de sodium (Na  4 P 2 O 7 ). Phosphore total, sodium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.14  Phosphate 
monopotassique; 
[Dihydrogéno- 
orthophosphate de 
potassium]  Phosphate monopotassique (KH  2 PO  4 × H  2 O). Phosphore total, potassium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.15  Phosphate dipotassique; 
[Hydrogéno- 
orthophosphate 
dipotassique]  Phosphate dipotassique (K  2 HPO  4 × H  2 O). Phosphore total, potassium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.16  Phosphate de calcium 
et de sodium  Phosphate de calcium et de sodium (CaNaPO  4 ). Phosphore total, calcium, 
sodium, P insoluble dans 2 % 
d’acide citrique si > 10 %  
11.3.17  Phosphate 
monoammonique; 
[Dihydrogéno- 
orthophosphate 
d’ammonium]  Phosphate monoammonique (NH  4 H 2 PO  4). Azote total, phosphore total, 
calcium, P insoluble dans 2 % 
d’acide citrique si > 10 %  
11.3.18  Phosphate 
diammonique; 
[Hydrogéno- 
orthophosphate 
diammonique]  Phosphate diammonique [(NH  4 ) 2 HPO  4 ]. Azote total Phosphore total P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.19  Tripolyphosphate de 
sodium; [Triphosphate 
pentasodique]  Tripolyphosphate de sodium (Na  5 P 3 O 9 ). Phosphore total, sodium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.20  Phosphate de sodium et 
de magnésium  Phosphate de sodium et de magnésium 
(MgNaPO  4 ). Phosphore total, magnésium, 
sodium, P insoluble dans 2 % 
d’acide citrique si > 10 %  
11.3.21  Hypophosphite de 
magnésium  Hypophosphite de magnésium [Mg(H  2 PO  2 ) 2 × 
6 H  2 O]. Magnésium 
Phosphore total 
P insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/53Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
11.3.22  Farine d’os dégélatinisés  Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus.  Phosphore total, calcium, 
cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 %  
11.3.23  Cendres d’os  Résidus minéraux de l’incinération, de la 
combustion ou de la gazéification de sous- 
produits animaux.  Phosphore total, calcium, 
cendres insolubles dans HCl, si 
> 10 %  
11.3.24  Polyphosphate calcique  Mélanges hétérogènes de sels de calcium 
d’acides polyphosphoriques condensés de 
formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n > 2).  Phosphore total, calcium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.25  Dihydrogéno- 
diphosphate de calcium  Dihydrogéno-pyrophosphate monocalcique 
(CaH  2 P 2 O 7 ). Phosphore total, calcium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.26  Pyrophosphate de 
magnésium acide  Pyrophosphate de magnésium acide 
(MgH  2 P 2 O 7 ) produit à partir d’acide 
phosphorique purifié et d’hydroxyde ou d’oxyde 
de magnésium purifiés, par évaporation de l’eau 
et condensation de l’orthophosphate en 
diphosphate.  Phosphore total, magnésium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.27  Dihydrogéno- 
diphosphate disodique  Dihydrogéno-diphosphate disodique 
(Na  2 H 2 P 7 O 7 ). Phosphore total, calcium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.28  Diphosphate trisodique  Monohydrogéno-diphosphate trisodique 
(anhydre: Na  3 HP  2 O 7 ; monohydraté: 
Na 3 HP  2 O 7 × H  2 O) Phosphore total, sodium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.29  Polyphosphate sodique; 
Hexamétaphosphate de 
sodium  Mélanges hétérogènes de sels de sodium 
d’acides polyphosphoriques condensés linéaires 
de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) 
(n > 2).  Phosphore total, sodium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.30  Phosphate tripotassique  Monophosphate tripotassique [anhydre: K  3 PO  4 ; 
hydraté: K  3 PO  4 × n H  2 O (n = 1 ou 3)].  Phosphore total, potassium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.31  Diphosphate 
tétrapotassique  Pyrophosphate tétrapotassique (K  4 P 2 O 7 ). Phosphore total, potassium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.32  Triphosphate 
pentapotassique  Tripolyphosphate pentapotassique (K  5 P 3 O 10 ). Phosphore total, potassium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.33  Polyphosphate 
potassique  Mélanges hétérogènes de sels de potassium 
d’acides polyphosphoriques condensés linéaires 
de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) 
(n > 2).  Phosphore total, potassium, P 
insoluble dans 2 % d’acide 
citrique si > 10 %  
11.3.34  Polyphosphate calco- 
sodique  Polyphosphate calco-sodique.  Phosphore total, sodium, 
calcium, P insoluble dans 2 % 
d’acide citrique si > 10 %  
11.4.1  Chlorure de sodium  ( 1 ) Chlorure de sodium (NaCl) ou produit obtenu 
par cristallisation par évaporation de saumure 
(sel igné) ou d’eau de mer (sel marin) ou par 
broyage de sel gemme.  Sodium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %FR L 29/54 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
11.4.2  Bicarbonate de sodium 
[Hydrogénocarbonate 
de sodium]  Bicarbonate de sodium (NaHCO  3 ). Sodium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %  
11.4.3  (Bi)carbonate de 
sodium/ammonium 
[(Hydrogéno)carbonate 
de sodium/ammonium]  Produit obtenu lors de la fabrication de 
carbonate de sodium et de bicarbonate de 
sodium, contenant des traces de bicarbonate 
d’ammonium (bicarbonate d’ammonium: max. 
5 %)  Sodium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %  
11.4.4  Carbonate de sodium  Carbonate de sodium (Na  2 CO  3 ). Sodium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %  
11.4.5  Sesquicarbonate de 
sodium [Hydrogéno- 
dicarbonate trisodique]  Sesquicarbonate de sodium [Na  3 H(CO  3 ) 2 ]. Sodium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %  
11.4.6  Sulfate de sodium  Sulfate de sodium (Na  2 SO  4 ). 
Le produit peut contenir jusqu’à 0,3 % de 
méthionine.  Sodium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %  
11.4.7  Sels de sodium d’acides 
organiques  ( 2 ) Sels de sodium d’acides organiques comestibles 
comportant au moins quatre atomes de 
carbone.  Sodium, acide organique  
11.5.1  Chlorure de potassium  Chlorure de potassium (KCl) ou produit obtenu 
par broyage de sources naturelles de chlorure de 
potassium.  Potassium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %  
11.5.2  Sulfate de potassium  Sulfate de potassium (K  2 SO  4 ) Potassium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %  
11.5.3  Carbonate de 
potassium  Carbonate de potassium (K  2 CO  3 ). Potassium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %  
11.5.4  Bicarbonate de 
potassium 
[Hydrogénocarbonate 
de potassium]  Bicarbonate de potassium (KHCO  3 ). Potassium, cendres insolubles 
dans HCl, si > 10 %  
11.5.5  Sels de potassium 
d’acides organiques  ( 2 ) Sels de potassium d’acides organiques 
comestibles comportant au moins quatre 
atomes de carbone.  Potassium, acide organique  
11.6.1  Fleur de soufre  Poudre obtenue à partir de dépôts naturels du 
minéral. Également produit obtenu par 
extraction du soufre lors du raffinage du 
pétrole.  Soufre  
11.7.1  Attapulgite  Minéral naturel composé de magnésium, 
aluminium et silicium.  Magnésium  
11.7.2  Quartz  Minéral naturel obtenu par broyage de sources 
de quartz. 
Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % 
d’auxiliaires de broyage.  
11.7.3  Cristobalite  Dioxyde de silicium (SiO  2 ) obtenu par 
recristallisation de quartz. 
Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % 
d’auxiliaires de broyage.FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/55Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
11.8.1  Sulfate d’ammonium  Sulfate d’ammonium [(NH  4 ) 2 SO  4 ] obtenu par 
synthèse chimique.  Azote exprimé en protéine 
brute, soufre  
11.8.2  Solution de sulfate 
d’ammonium  Sulfate d’ammonium en solution aqueuse 
contenant au moins 35 % de sulfate 
d’ammonium.  Azote exprimé en protéine 
brute  
11.8.3  Sels d’ammonium 
d’acides organiques  ( 2 ) Sels d’ammonium d’acides organiques 
comestibles comportant au moins quatre 
atomes de carbone.  Azote exprimé en protéine 
brute, acide organique  
11.8.4  Lactate d’ammonium  Lactate d’ammonium (CH  3 CHOHCOONH  4 ). 
Inclut le lactate d’ammonium produit par 
fermentation avec  Lactobacillus delbrueckii  ssp.  
bulgaricus , Lactococcus lactis  ssp.,  Leuconostoc 
mesenteroides, Streptococcus thermophilus, 
Lactobacillus  spp., ou  Bifidobacterium  spp., 
contenant au moins 44 % d’azote exprimé en 
protéine brute. 
Le produit peut contenir jusqu’à 0,8 % de 
phosphore, 0,9 % de potassium, 0,7 % de 
magnésium, 0,3 % de sodium, 0,3 % de sulfates, 
0,1 % de chlorures, 5 % de sucres et 0,1 % 
d’antimoussant à base de silicone.  Azote exprimé en protéine 
brute, cendres brutes  
11.8.5  Acétate d’ammonium  Acétate d’ammonium (CH  3 COONH  4 ) en 
solution aqueuse contenant au moins 55 % 
d’acétate d’ammonium.  Azote exprimé en protéine 
brute  
( 1 ) La nature du produit d’origine peut remplacer la dénomination ou s’ajouter à celle-ci. 
( 2 ) La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier l’acide organique. 
( 3 ) Le procédé de fabrication peut être inclus dans la dénomination.  
12. (Sous-)produits de fermentation de micro-organismes  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
12.1  Produits obtenus à 
partir de la biomasse de 
micro-organismes 
spécifiques cultivés sur 
des substrats 
déterminés  Ils peuvent contenir jusqu’à 0,3 % 
d’antimoussants, jusqu’à 1,5 % d’agents de 
filtration/clarification et jusqu’à 2,9 % d’acide 
propionique.  Acide propionique si > 0,5 %  
12.1.1  Protéine de  
Methylophilus 
methylotrophus  Produit protéique de fermentation obtenu par 
culture de  Methylophilus methylotrophus  (souche 
NCIMB 10515) (  1 ) sur méthanol, contenant au 
moins 68 % de protéine brute et présentant un 
indice de réflectance d’au moins 50.  Protéine brute 
Cendres brutes 
Matières grasses brutes  
12.1.2  Protéine de  
Methylococcus 
capsulatus  (Bath), d’ Alca 
ligenes acidovorans , de  
Bacillus brevis  et de  
Bacillus firmus  Produit protéique de fermentation obtenu par 
culture de  Methylococcus capsulatus  (Bath) (souche 
NICMB 11132), d’ Alcaligenes acidovorans  (souche 
NCIMB 12387), de  Bacillus brevis  (souche 
NCIMB 13288) et de  Bacillus firmus  (souche 
NCIMB 13280) (  1 ) sur du gaz naturel (env. 
91 % de méthane, 5 % d’éthane, 2 % de 
propane, 0,5 % d’isobutane, 0,5 % de  n-butane), 
de l’ammoniaque et des sels minéraux, 
contenant au moins 65 % de protéine brute.  Protéine brute 
Cendres brutes 
Matières grasses brutesFR L 29/56 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
12.1.3  Protéine bactérienne 
d’Escherichia coli  Produit protéique, sous-produit de la fabrication 
d’acides aminés par culture d’ Escherichia coli  
K12 (  1 ) sur substrats d’origine végétale ou 
chimique, ammoniaque ou sels minéraux. Le 
produit peut être hydrolysé.  Protéine brute  
12.1.4  Protéine bactérienne de  
Corynebacterium 
glutamicum  Produit protéique, sous-produit de la fabrication 
d’acides aminés par culture de  Corynebacterium 
glutamicum  ( 1 ) sur substrats d’origine végétale ou 
chimique, ammoniaque ou sels minéraux. Le 
produit peut être hydrolysé.  Protéine brute  
12.1.5  Levures et composants 
de levures [Levure de 
bière] [Produits dérivés 
de levures]  Toutes les levures et les composants de levure 
obtenus par culture de  Saccharomyces cerevisiae , 
de Saccharomyces carlsbergensis , de  Kluyveromyces 
lactis, de Kluyveromyces fragilis , de  Torulaspora 
delbrueckii , de  Candida utilis/Pichia jadinii , de  
Saccharomyces uvarum , de  Saccharomyces ludwigii  
ou de  Brettanomyces  ssp. (  1 ) ( 2 ) sur substrats 
principalement d’origine végétale tels que 
mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de 
distillerie, céréales et produits amylacés, jus de 
fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, 
hydrolysats de fibres végétales et nutriments de 
fermentation tels qu’ammoniaque et sels 
minéraux.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 75 % ou > 97 % 
Si la teneur en eau est < 75 %: 
protéine brute  
12.1.6  Ensilage de mycélium 
issu de la fabrication de 
la pénicilline  Mycélium (composés azotés), sous-produit 
humide de la fabrication de la pénicilline par 
culture de  Penicillium chrysogenum  (ATCC 
48271) (  1 ) sur diverses sources d’hydrates de 
carbone et leurs hydrolysats, traité 
thermiquement et ensilé au moyen de  
Lactobacillus brevis, plantarum, sake, collinoides  et 
de Streptococcus lactis  pour inactiver la 
pénicilline, contenant au moins 7 % d’azote 
exprimé en protéine brute.  Azote exprimé en protéine 
brute 
Cendres brutes  
12.1.7  Levures de production 
de biodiesel  Toutes les levures et les composants de levures 
issus d’une culture de  Yarrowia lipolytica  ( 1 ) ( 2 ) 
sur des huiles végétales et des fractions de 
démucilagination et de glycérol formées lors de 
la production de biocarburant.  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 75 % ou > 97 % 
Si la teneur en eau est < 75 %: 
protéine brute  
12.2  Autres sous-produits de 
fermentation  Ils peuvent contenir jusqu’à 0,6 % 
d’antimoussants, jusqu’à 0,5 % d’agents 
antitartre, et jusqu’à 0,2 % de sulfites.  
12.2.1  Vinasse [CMS (solubles 
de mélasse condensés)]  Produits dérivés de la transformation 
industrielle de moûts issus de procédés de 
fermentation, comme la fabrication d’alcool, 
d’acides organiques et de levure. Ils se 
composent de la fraction liquide/pâteuse 
obtenue après la séparation des moûts de 
fermentation. Ils peuvent aussi contenir des 
cellules mortes et/ou des parties de cellules 
mortes provenant des micro-organismes de 
fermentation utilisés. Les substrats sont 
principalement d’origine végétale tels que 
mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de 
distillerie, céréales et produits amylacés, jus de 
fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, 
hydrolysats de fibres végétales et nutriments de 
fermentation tels qu’ammoniaque et sels 
minéraux.  Protéine brute 
Substrat et indication du 
procédé de fabrication, selon le 
cas.FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/57Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
12.2.2  Sous-produits de la 
fabrication d’acide 
L-glutamique  Sous-produits de la fabrication d’acide 
L-glutamique par fermentation avec  
Corynebacterium melassecola  ( 1 ) sur substrat 
composé de saccharose, de mélasse, de produits 
amylacés et leurs hydrolysats, de sels 
d’ammonium et d’autres composés azotés.  Protéine brute  
12.2.3  Sous-produits de la 
fabrication du 
monochlorhydrate de 
L-lysine avec  
Brevibacterium 
lactofermentum  Sous-produits de la fabrication du 
monochlorhydrate de L-lysine par fermentation 
avec  Brevibacterium lactofermentum  ( 1 ) sur substrat 
composé de saccharose, de mélasse, de produits 
amylacés et leurs hydrolysats, de sels 
d’ammonium et d’autres composés azotés.  Protéine brute  
12.2.4  Sous-produits de la 
fabrication d’acides 
aminés avec  
Corynebacterium 
glutamicum  Sous-produits de la fabrication d’acides aminés 
par fermentation avec  Corynebacterium 
glutamicum  ( 1 ) sur substrat d’origine végétale ou 
chimique, ammoniaque ou sels minéraux.  Protéine brute 
Cendres brutes  
12.2.5  Sous-produits de la 
fabrication d’acides 
aminés avec  Escherichia 
coli K12  Sous-produits de la fabrication d’acides aminés 
par fermentation par  Escherichia coli  K12 (  1 ) sur 
substrat d’origine végétale ou chimique, 
ammoniaque ou sels minéraux.  Protéine brute 
Cendres brutes  
12.2.6  Sous-produit de la 
fabrication d’enzymes 
avec  Aspergillus niger  Sous-produit de la fermentation d’ Aspergillus 
niger  ( 1 ) sur du blé et du malt pour la 
fabrication d’enzymes.  Protéine brute  
( 1 ) Les cellules des micro-organismes ont été inactivées ou tuées. 
( 2 ) Le nom usuel des souches de levure peut s’écarter de la taxonomie scientifique de sorte que des synonymes peuvent aussi être employés 
pour les souches énumérées.  
13. Divers  
Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
13.1.1  Produits de boulangerie 
et de la fabrication de 
pâtes  Produits obtenus pendant et à partir de la 
fabrication de pain, biscuits, gaufres et pâtes. Ils 
peuvent être séchés.  Amidon 
Sucres totaux calculés en 
saccharose 
Matières grasses brutes, si 
> 5 %  
13.1.2  Produits de (la 
fabrication de) 
pâtisserie  Produits obtenus pendant et à partir de la 
fabrication de la pâtisserie et de gâteaux. Ils 
peuvent être séchés.  Amidon 
Sucres totaux calculés en 
saccharose 
Matières grasses brutes, si 
> 5 %  
13.1.3  Produits de la 
fabrication de céréales 
pour petit déjeuner  Substances ou produits destinés à la 
consommation humaine ou dont il est 
raisonnablement prévisible qu’ils puissent être 
consommés par des humains sous leurs formes 
transformées, partiellement transformées ou 
non transformées. Ils peuvent être séchés.  Protéine brute, si > 10 % 
Cellulose brute 
Huiles/Matières grasses brutes, 
si > 10 % 
Amidon, si > 30 % 
Sucres totaux calculés en 
saccharose, si > 10 %FR L 29/58 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
13.1.4  Produits de confiserie  Produits obtenus pendant et à partir de la 
fabrication de sucreries, y compris de chocolat. 
Ils peuvent être séchés.  Amidon 
Matières grasses brutes, si 
> 5 % 
Sucres totaux calculés en 
saccharose  
13.1.5  Produits de glacerie  Produits obtenus lors de la fabrication de 
crèmes glacées. Ils peuvent être séchés.  Amidon 
Sucres totaux calculés en 
saccharose 
Matières grasses brutes  
13.1.6  Produits et sous- 
produits de la 
transformation de fruits 
et légumes frais  ( 1 ) Produits obtenus lors de la transformation de 
fruits et légumes frais (y compris peaux, 
morceaux entiers de fruits/légumes, et 
mélanges). Ils peuvent être à l’état séché ou 
congelé.  Amidon 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes, si 
> 5 % 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 %  
13.1.7  Produits de la 
transformation de 
végétaux  ( 1 ) Produits obtenus lors de la congélation ou du 
séchage de végétaux entiers ou de parties de 
végétaux.  Cellulose brute  
13.1.8  Produits de la 
transformation d’épices 
et d’aromates  ( 1 ) Produits obtenus lors de la congélation ou du 
séchage d’épices et d’aromates ou de parties 
d’épices et d’aromates.  Protéine brute, si > 10 % 
Cellulose brute 
Huiles/Matières grasses brutes, 
si > 10 % 
Amidon, si > 30 % 
Sucres totaux calculés en 
saccharose, si > 10 %  
13.1.9  Produits de la 
transformation de 
plantes  ( 1 ) Produits obtenus lors du concassage, de la 
mouture, de la congélation ou du séchage de 
plantes entières ou de parties de plantes.  Cellulose brute  
13.1.10  Produits de la 
transformation de 
pommes de terre  Produits obtenus lors de la transformation de 
pommes de terre. Ils peuvent être à l’état séché 
ou congelé.  Amidon 
Cellulose brute 
Matières grasses brutes, 
si > 5 % 
Cendres insolubles dans HCl, 
si > 3,5 %  
13.1.11  Produits et sous- 
produits de la 
fabrication de sauces  Substances issues de la fabrication de sauces 
destinées à la consommation humaine ou dont 
il est raisonnablement prévisible qu’elles 
puissent être consommées par des humains 
sous leurs formes transformées, partiellement 
transformées ou non transformées. Les produits 
peuvent être séchés.  Matières grasses brutes  
13.1.12  Produits et sous- 
produits de la 
fabrication d’amuse- 
gueule salés  Produits et sous-produits de la fabrication 
d’amuse-gueule – chips de pommes de terre, 
produits de grignotage à base de pommes de 
terre et/ou de céréales (extrudés directement, à 
base de pâte et agglomérés) et de fruits à coque 
salés.  Matières grasses brutes  
13.1.13  Produits de la 
fabrication de denrées 
alimentaires prêtes à 
être consommées  Produits obtenus lors de la fabrication de 
denrées alimentaires prêtes à être consommées. 
Ils peuvent être séchés.  Matières grasses brutes, 
si > 5 %FR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/59Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
13.1.14  Sous-produits végétaux 
de la fabrication de 
boissons spiritueuses  Produits solides issus de végétaux (y compris 
baies et graines comme l’anis) obtenus après 
macération desdits végétaux dans une solution 
alcoolique ou après évaporation/distillation 
alcoolique, ou les deux, dans la production 
d’arômes pour la fabrication de boissons 
spiritueuses. Les produits doivent être distillés 
pour éliminer les résidus alcooliques.  Protéine brute, si > 10 % 
Cellulose brute 
Huiles/Matières grasses brutes, 
si > 10 %  
13.1.15  Produit de brasserie (de 
qualité alimentation 
animale)  Produit de brasserie invendable comme boisson 
destinée à la consommation humaine.  Teneur en alcool  
13.2.1  Sucre caramélisé  Produit obtenu par chauffage contrôlé de tout 
type de sucre.  Sucres totaux calculés en 
saccharose  
13.2.2  Dextrose  Le dextrose est obtenu après hydrolyse 
d’amidon et est constitué de glucose cristallisé 
purifié, avec ou sans eau de cristallisation.  Sucres totaux calculés en 
saccharose  
13.2.3  Fructose  Fructose sous forme de poudre cristalline 
purifiée. Il est obtenu à partir du glucose 
présent dans le sirop de glucose, au moyen de 
glucose-isomérase et à partir de l’inversion du 
saccharose.  Sucres totaux calculés en 
saccharose  
13.2.4  Sirop de glucose  Le sirop de glucose est une solution aqueuse 
purifiée et concentrée de glucides nutritifs 
obtenue par hydrolyse à partir de l’amidon.  Sucres totaux 
Teneur en eau, si > 30 %  
13.2.5  Mélasse de glucose  Produit obtenu lors du raffinage des sirops de 
glucose.  Sucres totaux  
13.2.6  Xylose  Sucre extrait du bois.  
13.2.7  Lactulose  Disaccharide semi-synthétique (4-O-D- 
galactopyranosyl-D-fructose) obtenu à partir de 
lactose par isomérisation du glucose en 
fructose. Présent dans le lait et les produits 
laitiers traités thermiquement.  Lactulose  
13.2.8  Glucosamine 
(Chitosamine)  Sucre aminé (monosaccharide) faisant partie de 
la structure du chitosane et de la chitine 
(polysaccharides). Produit par hydrolyse 
d’exosquelettes de crustacés et autres 
arthropodes ou par fermentation d’une céréale 
telle que le maïs ou le blé.  Sodium ou potassium, selon le 
cas 
Ajouter la mention «produite à 
partir d’animaux aquatiques» 
ou «produite par 
fermentation», selon le cas  
13.3.1  Amidon  ( 2 ) Amidon.  Amidon  
13.3.2  Amidon  ( 2 ) prégélatinisé  Produit constitué d’amidon expansé par 
traitement thermique.  Amidon  
13.3.3  Mélange d’amidon  ( 2 ) Produit constitué d’amidon alimentaire natif 
et/ou modifié provenant de sources botaniques 
différentes.  AmidonFR L 29/60 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
13.3.4  Tourteau d’hydrolysats 
d’amidon  ( 2 ) Produit de filtration de la liqueur d’hydrolyse de 
l’amidon, constitué de protéine, d’amidon, de 
polysaccharides, de matières grasses et 
d’auxiliaires de filtration (par ex. terre de 
diatomées, fibre ligneuse).  Teneur en eau, si celle-ci est 
< 25 % ou > 45 % 
Si la teneur en eau est < 25 %: 
— matières grasses brutes 
— protéine brute  
13.3.5  Dextrine  La dextrine est de l’amidon partiellement 
hydrolysé à l’acide.  
13.3.6  Maltodextrine  La maltodextrine est de l’amidon partiellement 
hydrolysé.  
13.4.1  Polydextrose  Polymère de glucose à liaisons aléatoires produit 
par polymérisation thermique en masse de 
D-glucose.  
13.5.1  Polyols  Produit obtenu par hydrogénation ou 
fermentation et constitué de monosaccharides, 
disaccharides, oligosaccharides ou 
polysaccharides réduits.  
13.5.2  Isomalt  Sucre alcool obtenu à partir de saccharose après 
conversion enzymatique et hydrogénation.  
13.5.3  Mannitol  Produit obtenu par hydrogénation ou 
fermentation et constitué de glucose et/ou de 
fructose réduit(s).  
13.5.4  Xylitol  Produit obtenu par hydrogénation et 
fermentation de xylose.  
13.5.5  Sorbitol  Produit obtenu par hydrogénation de glucose.  
13.6.1  Huiles acides issues 
d’un raffinage 
chimique  ( 3 ) Produit obtenu pendant la désacidification 
d’huiles et de matières grasses d’origine végétale 
ou animale au moyen d’un alcalin, suivie d’un 
traitement à l’acide puis d’une séparation de la 
phase aqueuse, et contenant des acides gras 
libres, des huiles ou matières grasses et des 
composants naturels de graines, de fruits ou de 
tissus animaux tels que des monoglycérides, des 
diglycérides, de la lécithine et de la cellulose.  Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 %  
13.6.2  Acides gras estérifiés au 
glycérol  ( 4 ) Glycérides obtenus par estérification de glycérol 
avec des acides gras. Le produit peut contenir 
jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.  Teneur en eau, si > 1 % 
Matières grasses brutes 
Nickel si > 20 ppm  
13.6.3  Mono-, di- et 
triglycérides d’acides 
gras  ( 4 ) Produit constitué de mélanges de mono-, di- et 
triesters de glycérol et d’acides gras. 
Il peut contenir de faibles quantités d’acides gras 
et de glycérol libres. 
Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de 
nickel après hydrogénation.  Matières grasses brutes 
Nickel si > 20 ppmFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/61Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
13.6.4  Sels d’acides gras  ( 4 ) Produit obtenu par réaction d’acides gras 
comportant au moins quatre atomes de carbone 
avec des hydroxydes, oxydes ou sels de calcium, 
de magnésium, de sodium ou de potassium. 
Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de 
nickel après hydrogénation.  Matières grasses brutes (après 
hydrolyse) 
Teneur en eau 
Ca, Na, K ou Mg (selon le cas) 
Nickel si > 20 ppm  
13.6.5  Distillats d’acides gras 
issus d’un raffinage 
physique  ( 3 ) Produit obtenu pendant la désacidification 
d’huiles et de matières grasses d’origine végétale 
ou animale au moyen d’une distillation et 
contenant des acides gras, huiles ou matières 
grasses libres et des composants naturels de 
graines, de fruits ou de tissus animaux tels que 
des monoglycérides, des diglycérides, des stérols 
et des tocophérols.  Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 %  
13.6.6  Acides gras bruts 
obtenus par cassage  ( 3 ) Produit du cassage d’huiles/de matières grasses. 
Par définition, il est constitué d’acides gras bruts 
en C  6 –C 24 , aliphatiques, linéaires, 
monocarboxyliques, saturés et insaturés. Le 
produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel 
après hydrogénation.  Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 % 
Nickel si > 20 ppm  
13.6.7  Acides gras distillés 
purs obtenus par 
cassage  ( 3 ) Produit de distillation d’acides gras bruts issus 
du cassage d’huiles/de matières grasses, 
éventuellement suivie d’une hydrogénation. Par 
définition, il est constitué d’acides gras bruts en 
C 6 –C 24 , aliphatiques, linéaires, 
monocarboxyliques, saturés et insaturés. 
Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de 
nickel après hydrogénation.  Matières grasses brutes 
Teneur en eau, si > 1 % 
Nickel si > 20 ppm  
13.6.8  Pâte de neutralisation 
(soap-stock)  ( 3 ) Produit obtenu pendant la désacidification 
d’huiles et de matières grasses végétales au 
moyen d’une solution aqueuse d’hydroxyde de 
calcium, de magnésium, de sodium ou de 
potassium et contenant des sels d’acides gras, 
huiles ou matières grasses et des composants 
naturels de graines, de fruits ou de tissus 
animaux tels que des monoglycérides, des 
diglycérides, de la lécithine et de la cellulose.  Teneur en eau, si < 40 % et 
> 50 % 
Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)  
13.6.9  Monoglycérides et 
diglycérides d’acides 
gras estérifiés par des 
acides organiques  ( 4 ) ( 5 ) Monoglycérides et diglycérides d’acides gras 
comprenant au moins quatre atomes de 
carbone, estérifiés par des acides organiques.  Matières grasses brutes  
13.6.10  Sucroesters d’acides 
gras  ( 4 ) Esters de saccharose et d’acides gras.  Sucres totaux calculés en 
saccharose 
Matières grasses brutes  
13.6.11  Sucroglycérides 
d’acides gras  ( 4 ) Mélange d’esters de saccharose et de 
monoglycérides et diglycérides d’acides gras.  Sucres totaux calculés en 
saccharose 
Matières grasses brutesFR L 29/62 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
13.8.1  Glycérine brute  Sous-produit dérivé: 
— du procédé oléochimique de cassage 
d’huiles/de matières grasses, produisant des 
acides gras et de l’eau sucrée suivie de la 
concentration de l’eau sucrée produisant du 
glycérol brut, ou d’une transestérification (le 
produit pouvant contenir jusqu’à 0,5 % de 
méthanol) d’huiles/matières grasses 
naturelles, produisant des esters méthyliques 
d’acides gras et de l’eau douce, suivie de la 
concentration de l’eau douce produisant du 
glycérol brut; 
— de la fabrication de biodiesel (esters 
méthyliques ou éthyliques d’acides gras) 
par transestérification d’huiles et de matières 
grasses d’origine végétale et animale non 
spécifiée. La glycérine peut encore contenir 
jusqu’à 7,5 % de sels minéraux et 
organiques. 
Le produit peut contenir jusqu’à 0,5 % de 
méthanol et jusqu’à 4 % de matières organiques 
«non glycérol» (MONG) composée d’esters 
méthyliques et éthyliques d’acides gras, d’acides 
gras libres ainsi que de glycérides; 
— de saponifications d’huiles/matières grasses 
d’origine végétale ou animale, en principe 
par réaction avec des alcalins/terres alcalines, 
en vue d’obtenir des savons. 
Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de 
nickel après hydrogénation.  Glycérol 
Potassium, si > 1,5 % 
Sodium, si > 1,5 % 
Nickel si > 20 ppm  
13.8.2  Glycérine  Produit dérivé: 
— du procédé oléochimique a) de cassage 
d’huiles/de matières grasses suivie de la 
concentration des eaux douces et d’un 
raffinage par distillation (voir partie B, 
«Glossaire des procédés», entrée n  o 20) ou 
par un procédé à échange d’ions; ou b) 
d’une transestérification d’huiles/matières 
grasses naturelles produisant des esters 
méthyliques d’acides gras et de l’eau douce 
brute suivie de la concentration de l’eau 
douce produisant du glycérol brut et d’un 
raffinage par distillation ou par un procédé 
à échange d’ions; 
— de la fabrication de biodiesel (esters 
méthyliques ou éthyliques d’acides gras) 
par transestérification d’huiles et de matières 
grasses d’origine végétale et animale non 
spécifiée, suivie du raffinage de la glycérine 
(teneur minimale en glycérol: 99 % de la 
matière sèche); 
— de saponifications d’huiles/matières grasses 
d’origine végétale ou animale, en principe 
par réaction avec des alcalins/terres alcalines, 
en vue d’obtenir des savons, suivies du 
raffinage du glycérol brut et d’une 
distillation. 
Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de 
nickel après hydrogénation.  Glycérol, si < 99 % sur la 
matière sèche 
Sodium, si > 0,1 % 
Potassium, si > 0,1 % 
Nickel si > 20 ppm  
13.9.1  Méthylsulfonylméthane  Thiocomposé organique [(CH  3 ) 2 SO  2 ] obtenu 
par synthèse et identique à la source présente 
naturellement dans les végétaux.  SoufreFR 30.1.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 29/63Numéro  Dénomination  Description  Déclarations obligatoires  
13.10.1  Tourbe  Produit de la décomposition naturelle de 
végétaux (principalement la sphaigne) en milieu 
anaérobie et oligotrophe.  Cellulose brute  
13.10.2  Léonardite  Le produit est un complexe minéral naturel 
d’hydrocarbures phénoliques, également désigné 
«humate», provenant de la décomposition de 
matière organique au fil de millions d’années.  Cellulose brute  
13.11.1  Propylèneglycol; [1,2- 
propanediol; [propane- 
1,2-diol]  Composé organique (diol ou alcool double) de 
formule C  3 H 8 O 2 se présentant sous la forme 
d’un liquide visqueux à la saveur légèrement 
sucrée, hygroscopique et miscible à l’eau, à 
l’acétone et au chloroforme. Le produit peut 
contenir jusqu’à 0,3 % de dipropylèneglycol.  Propylèneglycol  
13.11.2  Monoesters de 
propylèneglycol et 
d’acides gras  ( 4 ) Monoesters de propylèneglycol et d’acides gras, 
séparément ou mélangés à des diesters.  Propylèneglycol 
Matières grasses brutes  
( 1 ) L’espèce de fruits, de légumes, de plante, d’épices et de fines herbes doit être ajoutée à la dénomination selon le cas. 
( 2 ) La dénomination doit être complétée par l’indication de l’origine botanique. 
( 3 ) La dénomination doit être complétée par l’indication de l’origine botanique ou animale. 
( 4 ) La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier les acides gras utilisés. 
( 5 ) La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier l’acide organique.FR L 29/64 Journal officiel de l’Union européenne 30.1.2013