RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1142 DE LA COMMISSION 
du 27 juin 2017 
modif iant l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 en ce qui concer ne la liste des aliments pour 
animaux et des denrées alimentaires d'or igine non animale soumis à des contrôles officiels 
renf orcés à l'impor tation 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels 
effectués pour s'assurer de la conf ormité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et 
avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, 
paragraphe 5, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concer nant les contrôles officiels renf orcés 
devant être réalisés sur les impor tations d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non 
animale dont la liste figur e à son annexe I (ci-après la «liste» ) aux points d'entrée sur les territoires visés à 
l'annex e I du règlement (CE) no 882/2004. 
(2)  L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que cette liste doit faire l'objet d'un réexamen régulier , au 
moins semestr iel, qui tienne comp te, au minimum, des sources d'inf ormation visées audit article. 
(3)  La fréquence et l'impor tance des incidents récents notifiés au moyen du système d'aler te rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par la direction «Audi ts et analyse dans les 
domaines de la santé et de l'alimentation» de la direction générale de la santé et de la sécur ité alimentaire de la 
Commission à l'occasion des audits effectués dans des pays tiers, ainsi que les rappor ts semestr iels sur les lots 
d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non animale présent és par les États membres à la 
Commission en application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convient de modifi er la 
liste. 
(4)  En particulier , pour ce qui concer ne les lots de raisins secs en provenance de Turquie et d'Iran, de piments  
(Capsicum spp.) en provenance du Sri Lanka, d'arac hides (cacahuètes) et de produits dérivés en provenance du 
Sénég al, et de graines de sésame en provenance du Nigeria et du Soudan, les sources d'inf ormation pertinentes 
indiquent l'émerge nce de nouveaux risques nécessitant l'introduction de contrôles officiels renf orcés. Il convient 
donc d'ajouter à la liste des entrées concer nant ces lots. 
(5)  Il convient également de modifi er la liste de manière à augment er la fréquence des contrôles officiels des 
marc handises pour lesquelles l'information disponible fait état d'une aggra vation de l'inobser vation de la 
législation de l'Un ion applicable, qui justifie le renf orcement des contrôles officiels. Il y a donc lieu de modifi er en 
conséquence l'entrée de la liste relative aux abricots séchés en provenance de Turquie. 
(6)  En outre, la liste devrait être modifiée afin de diminuer la fréquence des contrôles officiels des march andises pour 
lesquelles les sources d'inf ormation pertinentes révèlent une amélioration globale du respect des exigenc es 
applicables de la législation de l'Un ion et pour lesquelles le niveau actuel de contrôle officiel n'est donc plus 
appropr ié. Il convient donc de modifier en conséquence les entrées de la liste relatives aux pois non écossés en 
provenance du Ken ya et à Brassica oleracea («brocolis chinois») en provenance de Chine. 
(7)  Il y a aussi lieu de suppr imer de la liste les entrées relatives aux march andises pour lesquelles les informations 
disponibles révèlent un degré de conf ormité globalement satisfaisant au rega rd des exigenc es de sécur ité 
applicables de la législation de l'Un ion et pour lesquelles la réalisation de contrôles officiels renf orcés n'est donc 
plus justifiée. Il convie nt par conséquent de suppr imer les entrées de la liste relatives aux aubergines en 
provenance du Cambodg e et aux enzymes en provenance de l'Inde. 
(8)  Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de remplacer l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte 
de l'annex e du présent règlement. 28.6.2017 L 165/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiel s renf orcés à l'impo rtation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d'or igine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). (9)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence. 
(10)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est rem placée par le texte figurant en annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 27 juin 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  28.6.2017 L 165/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
«ANNEXE I 
Aliments pour animaux et denrées aliment aires d'or igine non animale soumis à des contrôles 
officiels renforcés au point d'entrée désigné 
Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys i­
ques et des 
contrôles 
d'identité (en %) 
Ananas 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) 0804 30 00  Bénin (BJ) Résidus de 
pesticides (2)(3) 20 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Bolivie (BO) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuèt es), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuètes), autrement prépa ­
rées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)  
Doliques-asperge s 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis, Vigna un­
guiculata spp. unguiculata) 
(Denr ées alimentaires — légumes frais, réfrigérés 
ou surgelés) ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Cambodg e  
(KH) Résidus de 
pesticides (2)(4) 50 
Céler i chinois (Apium graveole ns) 
(Denr ées alimentaires — herbes aromatiques fraî­
ches ou réfrigérées) ex 0709 40 00 20 Cambodg e  
(KH) Résidus de 
pesticides (2)(5) 50 
Brassica oleracea 
(autres produits comestibles du genre Brassica, 
«brocolis chinois») (6) 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) ex 0704 90 90 40 Chine (CN) Résidus de 
pesticides (2) 20 
Thé, même aromatisé 
(Denr ées alimentair es) 0902  Chine (CN) Résidus de 
pesticides (2)(7) 10 
—Piments doux ou poivrons (Capsicum an­
nuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  République 
dominicaine  
(DO) Résidus de 
pesticides (2)(8) 20 
—  Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) —  ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 
—  Doliques-asperges (Vigna unguiculata spp. 
sesquipedalis, Vigna unguiculata spp. ungui ­
culata) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées ou 
surgelées)   28.6.2017 L 165/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys i­
ques et des 
contrôles 
d'identité (en %) 
Fraises 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) 0810 10 00  Égypt e (EG) Résidus de 
pesticides (2)(9) 10 
—Piments doux ou poivrons (Capsicum an­
nuum) —  0709 60 10; 
0710 80 51  Égypt e (EG) Résidus de 
pesticides (2)(10) 10 
—  Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) —  ex 0709 60 99; 
ex 0710 80 59 20 
20 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées ou 
surgelées)   
Raisins de table 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) 0806 10 10  Égypt e (EG) Résidus de 
pesticides (2)(3) 20 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Gambie (GM) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuèt es), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuètes), autrement prépa ­
rées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)  
—  Noisettes, en coques —  0802 21 00  Géorgie (GE) Aflatoxines 20 
—  Noisettes, décor tiquées —  0802 22 00 
(Denr ées alimentair es)  
Huile de palme 
(Denr ées alimentair es) 1511 10 90; 
1511 90 11;  Ghana (GH) Colorants 
Soudan (11) 50 
ex 1511 90 19; 
1511 90 99 90 
Raisins secs 
(Denr ées alimentair es) 0806 20  Iran (IR) Ochrato xine A 5 
Pois non écossés 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) ex 0708 10 00 40 Ken ya (KE) Résidus de 
pesticides (2)(13) 5 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Madagascar  
(MG) Aflatoxines 50 28.6.2017 L 165/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys i­
ques et des 
contrôles 
d'identité (en %) 
—  Arachides (cacahuèt es), décor tiquées —  1202 42 00     
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuètes), autrement prépa ­
rées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)  
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) 1207 40 90  Nigeria (NG) Salmonelles (12) 50 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Sénég al (SN) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuèt es), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuètes), autrement prépa ­
rées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)  
Framboises 
(Denr ées alimentair es — surgelées) 0811 20 31;  Serbie (RS) Noro virus 10 
ex 0811 20 11; 
ex 0811 20 19 10 
10 
Graines de pastèque (Egusi, Citrullus spp.) et 
produits dérivés 
(Denr ées alimentair es) ex 1207 70 00; 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99 10 
30 
50 Sierra Leone  
(SL) Aflatoxines 50 
Piments (doux et autres) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentaires — séchées, grillées, broyées 
ou pulvér isées) ex 2008 99 99; 
0904 21 10; 79 Sri Lanka (LK) Aflatoxines 20 
ex 0904 21 90; 
ex 0904 22 00 20 
11; 19 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Soudan (SD) Aflatoxines 50 
—  Arachides (cacahuèt es), décor tiquées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—Arachides (cacahuètes), autrement prépa ­
rées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)  
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) 1207 40 90  Soudan (SD) Salmonelles (12) 50 
Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) ex 0709 60 99 20 Thaïlande  
(TH) Résidus de 
pesticides (2)(14) 10 
—  Doliques-asperges (Vigna unguiculata spp. 
sesquipedalis, Vigna unguiculata spp. ungui ­
culata) —  ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00 10 
10 Thaïlande  
(TH) Résidus de 
pesticides (2)(15) 20 28.6.2017 L 165/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys i­
ques et des 
contrôles 
d'identité (en %) 
—  Aubergin es (Solanum melong ena) —  0709 30 00;     
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentaires — légumes frais, réfrigérés 
ou surgelés)   
Raisins secs 
(Denr ées alimentair es) 0806 20  Turquie (TR) Ochrato xine A 5 
—  Abr icots séch és —  0813 10 00  Turquie (TR) Sulfi tes(16) 20 
—Abr icots, autrement préparés ou conser ­
vés —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  
Citrons (Citr us limon, Citrus limonum) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées ou 
surgelées) 0805 50 10  Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2) 20 
Piments doux (Capsicum annuum) 
(Denr ées alimentair es — fraîches, réfrigérées ou 
surgelées) 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2)(17) 10 
Feuilles de vigne 
(Denr ées alimentair es) ex 2008 99 99 11; 19 Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2)(18) 50 
Grenades 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) ex 0810 90 75 30 Turquie (TR) Résidus de 
pesticides (2)(19) 20 
—  Aubergin es (Solanum melong ena) —  0709 30 00;  Oug anda (UG) Résidus de 
pesticides (2) 20 
ex 0710 80 95 72 
—Aubergin e éthiopienne (Solanum aethiopi ­
cum) —  ex 0709 99 90; 
ex 0710 80 95 80 
72 
(Denr ées alimentaires — légumes frais, réfrigérés 
ou surgelés)   
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) 1207 40 90  Oug anda (UG) Salmonelles (12) 50 
—  Pistaches, en coques —  0802 51 00  États-Un is  
(US) Aflatoxines 10 
—  Pistaches, sans coques —  0802 52 00 
(Denr ées alimentair es)  
—  Abr icots séch és —  0813 10 00  Ouzbékistan  
(UZ) Sulfi tes(16) 50 
—Abr icots, autrement préparés ou conser ­
vés —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  
—  Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Viêt Nam  
(VN) Résidus de 
pesticides (2)(20) 50 
—  Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86 20 28.6.2017 L 165/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys i­
ques et des 
contrôles 
d'identité (en %) 
—  Menthe —  ex 1211 90 86 30    
—  Persils —  ex 0709 99 90 40 
(Denr ées alimentaires — herbes aromatiques fraî­
ches ou réfrigérées)   
—  Comboux ou gombos —  ex 0709 99 90 20 Viêt Nam  
(VN) Résidus de 
pesticides (2)(20) 50 
—  Piments (autres que doux) (Capsicum spp.) —  ex 0709 60 99 20 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées)   
—  Pitaha yas (fruit du dragon) 
(Denr ées alimentair es — fraîches ou réfrigérées) —  ex 0810 90 20 10 Viêt Nam  
(VN) Résidus de 
pesticides (2)(20) 10  
(1) Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifique n'existe sous ce code, ce 
dernier est précédé de «ex».  
(2) Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement  
(CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides 
présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétal e et animale et modifian t la directive 91/414/CEE du 
Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pes ­
ticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'or igine végétale).  
(3) Résidus d'éthéphon.  
(4) Résidus de chlorbuf am.  
(5) Résidus de phenthoate. 
(6)Espèces de Brassica oleracea L. convar . Botr ytis (L) Alef var. Italica Plenck, cultivar albog labra. Égal ement appelés «Kai Lan», «Gai Lan», «Gailan», «Kai­
lan», «choux vert chinois» et «Jie Lan».  
(7) Résidus de trifluraline.  
(8) Résidus d'acéphate, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en aldicarb), d'amitraz (y compr is les métabolites 
contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en amitraz), de diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dithiocarba ­
mat es (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme 
du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe).  
(9) Résidus d'hexaf lumuron, de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe), de phenthoate et 
de thiophanat e-méthyle. 
(10)Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dinotéfurane, de folpet, de proc hloraz (somme du proc hloraz et de ses métabolites conte ­
nant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine. 
(11)Aux fins de la présente annexe, les «colorants Soudan» renv oient aux substances chimiques suivantes : i) Soudan I (numéro CAS 842-07-9); ii) Sou­
dan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) rouge écarlate ou Soudan IV (numéro CAS 85-83-6).  
(12) Méthode de référence EN/ISO 6579-1 ou une méthode validée par rappor t à celle-ci conf ormément à la dernière version de la norme EN/ISO 
16140 ou d'autres protocoles similaires accept és à l'échelle internationale.  
(13) Résidus d'acéphate et de diafenthiuron.  
(14) Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de triforine.  
(15) Résidus d'acéphate, de dicrotop hos, de prothiophos, de quinalphos et de triforine.  
(16) Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981. 
(17)Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de thiophanate-mé ­
thyle.  
(18) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de 
métrafénone.  
(19) Résidus de prochloraz.  
(20) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), de 
phenthoate et de quinalphos.»    28.6.2017 L 165/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR