G/TBT/N/RWA/220  
12 mars 2019 
(19-1500) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2 ):  
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du 
Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P. O. B OX 7099, Kigali, Rwanda  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: http://www.rsb.gov.rw/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Chaussures (ICS 61.060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Footwear - Specification 
for ladies shoes - Part 1 : Closed shoes  (Chaussures - Spécifications concernant les 
chaussures pour femmes - Partie 1 : Chaussures fermées), 24 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié spécifie les exi gences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux chaussures fermées pour femmes.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de l'environnement ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
• ISO 2585: Cuir - Essais physiques - Mesurage de l'épaisseur  
• ISO 3376 . Cuir - Détermination de la résistance à la traction et du pourcentage 
d'allongement  
• ISO 3377 . Cuir - Détermination de la résistance au déchirement  
• ISO 11640 . Cuit - Solidité des coloris au frottement  
• ISO 11644 . Cuir - Détermination de l'adhérence du finissage  
• BS 2782, Method of testing plastics  G/TBT/N/RWA/220  
- 2 - 
  • ISO 105 B02 . Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B02 : Solidité des 
coloris à la lumière artificielle : Lampe à arc au xénon  
• ISO 12947 -2. Textiles - Détermination de la résistance à l'abrasion des étoffes 
par la méthode Martindale - Partie 2 : Détermination de la détérioration de 
l'éprouvette  
• ISO 4045 . Cuir - Détermination du pH  
• ISO 11644 . Cuir - Détermination de l 'adhérence du finissage  
• ISO 3380 . Cuir - Détermination de la température de rétraction  
• ISO 2588 . Cuir - Échantillonnage - Nombre d'unités élémentaires de l'échantillon 
global  
• ISO 4044 . Cuir - Essais chimiques - Préparation des échantillons pour essais 
chimiques  
• ISO 17072 -1. Cuir - Détermination chimique de la teneur en métal - Partie 1 : 
Métaux extractibles  
• ISO 17075 -1. Cuir - Détermination chimique de la teneur en chrome (VI) du cuir 
- Partie 1 : Méthode colorimétrique  
• ISO 17075 -2. Cuir - Détermination chimique de la teneur en chrome (VI) du cuir 
- Partie 2 : méthode chromatographique  
• ISO 17233 . Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de la 
température de fissuration à froid des revêtements de surface  
• ISO 20344 . Équipement de protection individuelle - Méthodes d'essai pour les 
chaussures  
• ISO 15702 . Cuir - Essais de solidité des teintures - Solidité des teintures au lavage 
en machine  
• ISO 16177 . Chaussures - Résistance à la fissuration et à sa croissance - Méthode 
de flexion de l a ceinture  
• ISO 15703 . Cuir - Essais de solidité des teintures - Solidité des teintures au lavage 
doux 
• ISO 4048 . Cuir - Essais chimiques - Dosage des matières solubles dans le 
dichlorométhane et des acides gras libres  
• ISO 4047 . Cuir - Dosage des cendres sul fatées totales et des cendres sulfatées 
insolubles dans l'eau  
• ISO 17130 . Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination des variations 
dimensionnelles  
• ISO 2420 . Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de la masse 
volumique apparente et  de la masse surfacique  
• ISO 48 -4. Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique - Détermination de la dureté 
- Partie 4 : Dureté par pénétration par la méthode au duromètre (dureté Shore)  
• ISO 48 -3. Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique - Détermination de la dureté 
- Partie3 : Dureté sous charge constante au moyen de l'échelle de très faible 
dureté (VLRH)  
• ISO 48 -2. Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique - Détermination de la dureté 
- Partie 2 : Dureté comprise entre 10 DIDC et 100 DIDC  
• ISO 868. Plastiques et ébonite - Détermination de la dureté par pénétration au 
moyen d'un duromètre (dureté Shore)  
• ISO 4684 . Cuir - Essais chimiques - Détermination des matières volatiles  
• ISO 17489 . Cuir - Essais chimiques - Détermination de la teneur en tanin  dans 
les agents de tannage synthétiques  G/TBT/N/RWA/220  
- 3 - 
  • ISO 3378. Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de la résistance 
à la gerçure de la fleur et indice de gerçure  
• ISO 3379 . Cuir - Détermination de l'extension et de la résistance à la traction de 
la surface (méthode de la bille)  
• ISO 17694 . Chaussures - Méthodes d'essai pour les tiges et les doublures - 
Résistance à la flexion  
• ISO 17708 . Chaussures - Méthodes d'essai applicables à la chaussure entière - 
Liaison tige/semelle  
• ISO/TR 20572 . Chaussures - Exigences de performance pour les composants des 
chaussures - Accessoires  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: http://www.rsb.gov.rw/  
P. O. B OX 7099, Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/RWA/19_1149_00_e.pdf