G/SPS /N/USA/2890/Add.1  
14 septembre  2017 
(17-4857) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 3 septembre 2 017, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis d'Amérique . 
 
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Final Rule : Importation of Fresh Persimmon With Calyxes From Japan Into the United States  
(Règle finale : Importation aux États -Unis de kakis frais, avec calice, en provenance du Japon) - 
Dossier ( Docket ) APHIS -2015-0098-0009 
Le Service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS) modifie la réglementation relative 
à l'importation des fruits et légumes de façon à autoriser l'importation aux États -Unis de kakis 
frais, avec calice, en provenance du Japon . Comme condition d'entrée, les kakis devront avoir été 
produits dans le cadre d'une approche systémique couvrant les aspects suivants : certification des 
vergers, lutte contre les organismes nuisibles dans les vergers, mesures de protection après 
récolte, élimination sélective, traçabilité et échantillonnage . Les kakis devront aussi être 
accompagnés d'un certificat phytosanitaire contenant une déclaration additionnelle indiquant qu'ils 
ont été produits dans le cadre d'une approche systémique, qu'ils répondent à toutes les exigences 
de ce système et qu'ils ont été i nspectés et constatés indemnes d'organismes de quarantaine . 
Cette action aura pour effet de permettre l'importation aux États -Unis de kakis frais. avec calice, 
en provenance du Japon, tout en continuant de protéger les États -Unis contre l'introduction 
d'organismes nuisibles pour les végétaux.  
https://www.regulations.gov/document?D=APHIS -2015-0098-0009 
Federal Register, Vol. 82, n° 175, mardi 1 2 septembre 2 017, pages 42727 à 42729.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du conten u et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au m oins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  G/SPS/N/USA/2890/Add.1  
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  [ ] Soixante j ours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou ( jj/mm/aa ): Sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mr David Lamb, Senior Regulatory Policy Coordinator, Regulatory Policy and Coordination, PPQ, 
APHIS, 4700 River Road, Unit 133, Riverdale, MD 20737 -1231; +(301) 851 2103  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, [ ] 
point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
https://www.regulations.gov/document?D=APHIS -2015-0098-0009  
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