RESTRICTED  
  
G/IT/W/40/Add.16  
28 novembre  2017 
(17-6538) Page: 1/2 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  Original:  espagnol  
 
  
DIVERGENCES RELATIVE S À LA CLASSIFICATIO N: CLASSIFICATION  
POSSIBLE  DES 37 PRODUITS REST ANTS DE  
L'APPENDICE B SELON LE SH2007  
COMMUNICATION PRÉSEN TÉE PAR LE GUATEMALA  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 0 octobre  2017, est distribuée à la demande de la 
délégation du Guatemala.1 
 
_______________  
 
 
Le Guatemala  souhaite formuler les observations ci -après concernant le document  
G/IT/W/40/Suppl.2 . La numérotation ci -après correspond à la numérotation des lignes de produits 
de l'annexe du document.  
 
N° PRODUIT  Observations formulées par le Guatemala  
1 122 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.20  
2 137 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.40  
3 142 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.30  
4 146 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.20  
5 166 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 9030.82  
6 168 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.30  
7 175 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.40 tant qu'ils sont conçus 
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  
8 176 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.40 tant qu'ils sont conçus 
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  
9 177 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.90 tant qu'ils sont  conçus 
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  
10 178 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.90 tant qu'ils sont conçus 
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  
11 179 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.40 tant qu'ils sont conçus 
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  
12 180 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8486.90 tant qu'ils sont conçus 
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  
13 192 Convient de classer les produits dans les sous -positions ex 85 17.69 et ex  8517.70  
14 193 Convient de classer les produits dans les sous -positions ex 8528.51, ex 8529.90, 
ex 8531.20 et  ex 8531.90  
15 194 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8517.62  
16 197 Convient de classer les produits dans les sous -positions ex 85 17.69 et ex  8517.70  
17 198 Convient de classer les produits dans les sous -positions ex 9017.10 et ex  9017.20  
18 199 Examen en cours . Pas d'accord en ce qui concerne la classification proposée.  
19 200 Convient de classer les produits dans les sous -positions ex 8528.61 et ex  8528.69  
                                                
1 Vu la Décision concernant la classification selon le SH2007 de 15 produits additionnels de 
l'Appendice  B, distribuée le 17  mai 2016 sous la cote G/IT/29, le Guatemala fait la présente communication 
concernant la classification possible, selon le SH2007, d es 22 produits restants de l'Appendice B visés par le 
document  G/IT/W/40/Suppl.2.  G/IT/W/40/Add.16  
- 2 - 
  N° PRODUIT  Observations formulées par le Guatemala  
20 201 Convient de classer les produits dans les sous -positions ex 8523.29, ex 8523.40, 
ex 8523.51 et ex 8523.59  
21 202 Convient de classer les produits dans les sous -positions ex 8471.80 et ex  8473.30  
22 203 Convient de classer les produits dans la sous -position ex 8528.71  
 
__________