G/TBT/N/BRA/373/Rev.1  
16 juin 2014  
(14-3465)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Révision 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: National Institute of Metrology, Quality and Technology - 
INMETRO (Institut national de la métrologie, de la qualité et de la technologie) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et  de site Web, le cas éché ant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Quality and Technology - INMETRO (Institut national de la 
métrologie, de la qualité et de la technologie) Téléphone: +(55) 21 2563.2840 
Fax: +(55) 21 2563.5637 
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web: http://www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Matelas et tapis - Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, 
couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts 
ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (SH 9404) 
 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Ordinance Nº. 258, 
5 June 2014. Revision of the document notified as G/TBT/N/BRA/373/Add.1 (Portaria 
Inmetro Nº 79, de 3 de fevereiro de 2011) and G/TBT/N/BRA/373/Add.2 (Portaria Inmetro 
Nº 386, de 2 de agosto de 2013) regarding the need to clarify some issues concerning the interpretation necessary to the compliance of the rules  (Arrêté n° 258, 5 juin 2014. 
Révision des documents notifiés sous les cotes G/TBT/N/BRA/373/Add.1 (Portaria Inmetro 
Nº 79, de 3 de fevereiro de 2011) et G/TBT/N/BRA/373/Add.2 (Portaria Inmetro Nº 386, de 2 de agosto de 2013) - Nécessité de clarifier certains problèmes d'interprétation pour assurer la conformité aux règles), 7 pages, en portugais 
6. Teneur: Renforcement des exigences liées à l'évaluation de la conformité des matelas et 
tapis - Amélioration de l'information des consommateurs en ce qui concerne la protection 
de la santé des personnes: clarification de certaines dispositions de la règle et reformulation de certains points aux fins de la fourniture des renseignements nécessaires pour assurer la conformité aux exigences. G/TBT/N/BRA/373/Rev.1 
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  7. Objectif et justification, y compris la  nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Information des consommateurs; exigences de qualité  
8. Document pertinents: 1) Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ) n° 107, 
6 juin 2014, section 1, page 74; 2) Arrêté Inmetro n° 79/2011 ( Portaria Inmetro Nº 79, de 
3 de fevereiro de 2011 ); Arrêté Inmetro n° 386/2013 ( Portaria n. 386, de 2 de agosto de 
2013); ABNT NBR 13.579-1:2011; ABNT NBR 13.579-2:2011; 3) Journal officiel brésilien; 
4) Sans objet. 
9. Date projetée pour l'adoption: 
 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À la publication au Journal officiel, après 
prise en compte des observations reçues 
À la publication au Journal officiel, après 
prise en compte des observations reçues 
10. Date limite pour la présen tation des observations: 7 juillet 2014 
11. Entité auprès de laquelle  les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphon e et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
http://www.inmetro.gov.br/legis lacao/rtac/pdf/RTAC002113.pdf