G/SPS/N/SGP/57  
16 décembre 2015  
(15-6621)  Page: 1/3  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: SINGAPOUR 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore - AVA 
(Autorité de Singapour chargée du secteur agroalimentaire et des affaires vétérinaires) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Chevaux vivants (retour): SH 0101.29.00 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Veterinary Conditions for Return of Singapore Horses from 
International Races and Competitions  (Conditions vétérinaires régissant le retour à 
Singapour de chevaux ayant participé à des courses ou à des compétitions internationales). Langue(s): anglais. Nombre de pages:  
http://www.ava.gov.sg/newsroom 
http://www.ava.gov.sg/legislation  (Loi sur les animaux et les oiseaux) 
6. Teneur: Les conditions vétérinaires régissant le retour à Singapour de chevaux ayant 
participé à des courses ou à des compétitions internationales ont été modifiées comme suit: 
1. Les chevaux voyageant hors de Singapour pendant plus de 14 jours devront subir des 
épreuves de dépistage de l'anémie infectieuse des équidés (AIE), de l'artérite virale équine (AVE) et de la piroplasmose équine dans le pays d'exportation dans les 30 jours 
qui précèdent leur chargement. Cette prescription est compatible avec les conditions 
régissant l'importation permanente de chevaux à Singapour. 
2. Les chevaux voyageant hors de Singapour pendant moins de 14 jours devront subir 
des épreuves de dépistage sept jours après leur arrivée et leur maintien en isolement 
ne sera levé que si les résultats des épreuves sont négatifs. 
3. Modification des conditions vétérinaires régissant le retour à Singapour de chevaux 
ayant participé à des courses ou à des compétitions internationales: 
a. Les dispositions relatives aux épreuves de dépistage de l'anémie infectieuse des 
équidés (AIE), de l'artérite virale équine (AVE) et de la piroplasmose équine sont modifiées comme suit: 
"Le cheval a subi, avec un résultat négati f, une épreuve d'immunodiffusion (test de 
Coggin) pour la recherche d' anémie infectieuse équine (AIE) , une épreuve de 
séroneutralisation pour la recherche d' artérite virale équine (AVE)  et une 
épreuve d'immunofluorescence indirecte ou un essai d'immuno-absorption 
enzymatique compétitif (C-ELISA) pour la recherche de piroplasmose équine  (ces 
épreuves ne sont pas exigées pour les chevaux ayant fait l'objet d'épreuves au 
cours des 14 derniers jours)" 
est remplacé par 
 G/SPS/N/SGP/57 
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  "Le cheval a subi, avec un résultat négati f, une épreuve d'immunodiffusion (test de 
Coggin) pour la recherche d' anémie infectieuse équine (AIE) , une épreuve de 
séroneutralisation pour la recherche d' artérite virale équine (AVE)  et une 
épreuve d'immunofluorescence indirecte ou un essai d'immuno-absorption 
enzymatique compétitif (C-ELISA) pour la recherche de piroplasmose équine  au 
cours des 30 jours ayant précédé leur chargement OU 
le cheval a résidé dans le pays d'exportation pendant une période d'au moins 14 
jours (dans ce cas les épreuves de dépistage d'AIE, d'AVE et de piroplasmose équine avant exportation ne sont pas requises)." 
b. La prescription suivante est incluse dans la section relative à l'isolement: 
"Les chevaux retournant à Singapour moins de 14 jours après leur exportation depuis ce pays, devront subir une épreuve d'immunodiffusion (test de Coggin) pour 
la recherche d' anémie infectieuse équine (AIE) , une épreuve de 
séroneutralisation pour la recherche d' artérite virale équine (AVE)  et une 
épreuve d'immunofluorescence indirecte ou un essai d'immuno-absorption 
enzymatique compétitif (C-ELISA) pour la recherche de piroplasmose équine 
après un délai de sept jours au moins après leur arrivée. Les chevaux devront être 
maintenus en isolement pendant au moins 14 jours ou jusqu'à la date d'obtention des résultats des épreuves si cette date est postérieure. Les résultats des épreuves 
en laboratoire devront être soumis à l'AVA pour approbation pour que le maintien 
en isolement des chevaux puisse être levé." 
7. Objectif et raison d'être: [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  Chapitre 12.10 du Code sanitaire pour 
les animaux terrestres  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[ ] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: http://www.ava.gov.sg/newsroom  (disponible en anglais) 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 11 février 2016 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 11 février 2016 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : 12 février 2016 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/SGP/57 
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  12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 10 février 2016 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore 
Attn: Regulatory Administration Group 52 Jurong Gateway Road, #14-01 
Singapour 608550 
République de Singapour Courrier électronique: WTO_CONTACT@ava.gov.sg 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information nati onal. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore  
Attn: Regulatory Administration Group 
52 Jurong Gateway Road, #14-01 
Singapour 608550 République de Singapour Courrier électronique: WTO_CONTACT@ava.gov.sg