G/TBT/N/ARE/351, G/TBT/N/BHR/465,  
G/TBT/N/KWT/347, G/TBT/N/OMN/287,  
G/TBT/N/Q AT/461, G/TBT/N/SAU/967,  
G/TBT/N/YEM/67  
 
13 janvier  2017 
(17-0241) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concer nés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Directorate General for Specifications & Metrology  
(Direction  générale des spécifications et de la métrologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrie r électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Ministry o f Commerce & Industry  
Directorate General for Specifications & Metrology  
P.O. Box 550  
Postal Code : 113 
Téléphone :    +(968) 2481 3832 ; +(968) 2471 5992  
Courrier électronique :  nepic@moci.gov.om  
Site Web :    http://www.mocioman.gov.om/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Produits à base de ginseng proposés pour la consommation directe 
(domaine  67 de l'ICS)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Ginseng Products  (Produits 
à base de ginseng), 20 pages en anglais, 25 pages en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique omanais/du Golfe notifié porte sur les produits 
à base de ginseng proposés pour la consommation directe, y compris la restauration, ou le 
reconditionnement si besoin est . Ce texte ne s'applique pas à ce produit quand il est 
expressément destiné à subir une transformation ultérieure . La présente norme s 'applique 
aux produits à base de ginseng utilisés comme aliments ou ingrédients alimentaires et ne 
vise pas l es produits utilisés à des fins médicinales . Tous les points sont obligatoires . Les 
points 3,  4, 5, 6 et 7 (Définitions, Facteurs essentiels de composition et de qualité, 
Contaminants, Hygiène et Étiquetage) sont obligatoires . Les autres dispositions sont 
d'application volontaire.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Santé des consommateurs  G/TBT/N/ARE/351 • G/TBT/N/BHR/465 • G/TBT/ N/KWT/347 • G/TBT/N/OMN/287 • 
G/TBT/N/QAT/461 • G/TBT/N/SAU/967 • G/TBT/N/YEM/67  
- 2 - 
  8. Documents pertinents : CODEX STAN 321 -2015: Norme pour les produits à base de 
ginseng  
9. Date projetée pour l'ad option : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée   
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle le s textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Commerce & Industry  
Directorate General for Sp ecifications & Metrology  
P.O. Box 550  
Postal Code : 113 
Téléphone :    +(968) 2481 3832 ; +(968) 2471 5992  
Courrier électronique :  nepic@moci.gov.om  
Site Web :    http://www.mo cioman.gov.om/  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/ARE/17_0238_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/ARE/17_0238_00_x.pdf