RÈGLEMENT (UE) 2017/1135 DE LA COMMISSION 
du 23 juin 2017 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de diméthoate et d'ométhoate 
présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diméthoate (somme du diméthoat e et de l'ométhoate , 
expr imée en diméthoate) ont été fixées à l'annex e II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. 
(2)  Le 22 avril 2016, la France a notifié à la Commission une mesure d'urgence nationale prise en vertu de 
l'article 54 du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (2) portant suspension d'impor ­
tation et de mise sur le marc hé en France de cerises en provenance d'États membres ou de pays tiers où l'utili ­
sation de produits phytopharm aceutiques conte nant la substance active diméthoat e est autorisée en traitement 
des cerisiers. Conf ormément à l'article 54, paragraphe 2, dudit règlement, lors de sa réunion du 28 avril 2016, le 
comit é permanent des végé taux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux a décidé 
qu'il conven ait de procéder à un réexamen des LMR par ordre de priorité en vue d'en établir de nouvelles, sur la 
base d'une évaluation scientifique menée par l'Au torité européenne de sécur ité des aliments, ci-après l'«Aut orité». 
Conf ormément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l'Au torité de procéder 
à un réexamen par ordre de priorité des LMR actuellement applicables aux résidus de diméthoate et d'ométhoat e. 
L'Autor ité a rendu son avis motivé le 28 novembre 2016 (3). 
(3)  L'Autor ité a proposé une modification de la définit ion des résidus, de l'actuelle «somme du diméthoat e et de 
l'ométhoate , expr imée en diméthoat e» en deux définitions distinct es de résidus, une pour le diméthoat e et une 
pour l'ométhoate , et a conclu que les LMR pour les melons et les bette raves sucr ières pouvaient suscit er des 
inquiétudes quant à la protection des consommateur s. Elle a dès lors recommandé l'abaissement des LMR en 
vigueur pour ces produits. Dans le cas des LMR pour les endives, elle a conclu qu'aucune information n'était 
disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR 
relatives à ce produit devraient donc être fixées au niveau de la limite de détermination spécif ique. Concer nant les 
LMR relatives aux choux de Chine, l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible concer nant les 
bonnes pratiques agricoles ne présentant pas de risques pour les consommateurs et qu'un examen supplémentaire 
par les responsables de la gestion des risques s'im posait. Les LMR relatives à ce produit devraient donc être fixées 
au niveau de la limite de détermination spécifique. Elle a conclu que, en ce qui concer ne les LMR relatives aux 
pample mousses, aux orange s, aux citrons, aux limettes, aux mandar ines, aux cerises, aux olives de table, aux 
betteraves sucr ières, aux carott es, aux céler is-raves, aux raiforts, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, 
aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux aulx, aux oignons, aux échalot es, aux oignons de printem ps, aux 
tomat es, aux aubergines, aux potirons, aux pastèques, aux brocolis, aux choux-f leurs, aux choux de Bruxelles, aux 
choux pommés, aux laitues, aux asperg es, aux pois, aux olives à huile, aux grains d'orge, aux grains d'av oine, aux 
grains de seigle, aux grains de froment (blé), aux bette raves sucr ières et aux racines de chicorée, certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 à la valeur existant e ou à la valeur déter minée 
par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à 
comp ter de la publication du présent règlement. 27.6.2017 L 164/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janv ier 2002 établissant les principes généraux et les 
prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments et fixant des procédures 
relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1). 
(3)«Reasoned opinion on the the prioritised review of the existing maximum residue levels for dimethoate and omethoate according to 
Article 43 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2016, 14(11):4647, 50 p. (4)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adapt er certaines limites de détermination. Ces laborat oires ont conclu que les progrès techniques 
imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits. 
(5)  Eu égard à l'avis motivé de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi cations 
de LMR demandées satisf ont aux exigenc es de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(6) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(7)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(8)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateur s ne peut être excl ue aux LMR 
actuelles, il y a lieu, pour le diméthoat e et l'ométhoat e, d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise 
en application du présent règlement, la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les melons. 
(9)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(10)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
En ce qui concer ne la substance active diméthoate dans et sur tous les produits à l'exception des melons, le règlement  
(CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérie ure aux modifications appor tées par le présent règlement continue de 
s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 17 janv ier 2018. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 17 janv ier 2018. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 23 juin 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  27.6.2017 L 164/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) dans l'annex e II, la colonne relative au diméthoat e est rem placée par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Diméthoate 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses (+) 
0110020 Oranges (+) 
0110030 Citrons (+) 
0110040 Limettes (+) 
0110050 Mandar ines (+) 
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots 0,01 (*) 
0140020 Cerises (douces) 0,02 (+) 27.6.2017 L 164/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140030 Pêches 0,01 (*) 
0140040 Prunes 0,01 (*) 
0140990 Autres 0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es 0,01 (*) 
0161020 Figues 0,01 (*) 
0161030 Olives de table 3 (+) 
0161040 Kumquats 0,01 (*) 
0161050 Caramboles 0,01 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,01 (*) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 
0161990 Autres 0,01 (*) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille 0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  27.6.2017 L 164/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille 0,01 (*) 
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre 0,01 (*) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves 0,01 (*) (+) 
0213020 Carottes 0,03 (+) 
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets 0,03 (+) 
0213040 Raiforts 0,03 (+) 
0213050 Topinambours 0,01 (*) 
0213060 Panais 0,03 (+) 
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,03 (+) 
0213080 Radis 0,03 (+) 
0213090 Salsifi s 0,03 (+) 
0213100 Rutabagas 0,03 (+) 
0213110 Nave ts 0,03 (+) 
0213990 Autres 0,01 (*) 
0220000 Légumes-bulbes  
0220010 Aulx 0,01 (*) (+) 
0220020 Oignons 0,01 (*) (+) 
0220030 Échalotes 0,01 (*) (+) 
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 2 (+) 
0220990 Autres 0,01 (*) 
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates (+) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux  27.6.2017 L 164/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0231030 Aube rgines (+) 
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons (+) 
0233030 Pastèques (+) 
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence) 0,02 
0241010 Brocolis (+) 
0241020 Choux-f leurs (+) 
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les 0,1 (+) 
0242020 Choux pommés 0,01 (*) (+) 
0242990 Autres 0,01 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles 0,01 (*) 
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves 0,01 (*) 
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues (+) 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  27.6.2017 L 164/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges (+) 
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  27.6.2017 L 164/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois (+) 
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 Graines oléagineuses 0,01 (*) 
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 3 (+) 
0402020 Amandes du palmiste 0,01 (*) 
0402030 Fruits du palmiste 0,01 (*) 
0402040 Kapok s 0,01 (*) 
0402990 Autres 0,01 (*) 
0500000 CÉRÉALES  
0500010 Orge 0,02 (*) (+) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 
0500030 Maïs 0,01 (*) 
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 
0500050 Avoine 0,02 (*) (+) 
0500060 Riz 0,01 (*) 
0500070 Seig le 0,02 (+) 
0500080 Sorgho 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé) 0,05 (+) 
0500990 Autres 0,01 (*) 27.6.2017 L 164/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  
0610000 Thés 0,05 (*) 
0620000 Grains de café 0,05 (*) 
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille 0,05 (*) 
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée 0,05 (*) 
0631030 Rose 0,1 (+) 
0631040 Jasmin 0,05 (*) 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0,05 (*) 
0631990 Autres 0,05 (*) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes 0,05 (*) 
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines 0,05 (*) 
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante 0,05 (*) 
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*) 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*) 
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 5 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,5 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  27.6.2017 L 164/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,1 
0840020 Gingembre 0,1 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,1 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES  
0900010 Bettera ves sucr ières 0,01 (*) (+) 
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*) 
0900030 Racines de chicorée 0,03 (+) 
0900990 Autres 0,01 (*) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  27.6.2017 L 164/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  27.6.2017 L 164/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux  
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture  
1050000 Amphibiens et reptiles  
1060000 Invertébrés terrest res  
1070000 Vertébrés terrestres sauvages  
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Diméthoate 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0140020  Cer ises (douces) 
0161030  Oliv es de table 
0213010  Betterav es 
0213020  Carottes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0213030  Céler is-rav es/céler is-nav ets 
0213040  Raifor ts 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine/Persil tubéreux 
0213080  Radis 
0213090  Salsif is 
0213100  Rutabagas 
0213110  Nav ets 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0220010  Aulx  27.6.2017 L 164/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0220020  Oignons 
0220030  Échalotes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0220040  Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0231010  Tomates 
0231030  Aubergines 
0233020  Potirons 
0233030  Pastèques 
0241010  Brocolis 
0241020  Choux-f leurs 
0242010  Choux de Bruxelle s 
0242020  Choux pommés 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0251020  Laitues 
0270010  Asperges 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0300030  Pois 
0402010  Oliv es à huile 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500010  Orge 
0500050  Avoine 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0500070  Seigle 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500090  Froment (blé) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0631030  Rose 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t  27.6.2017 L 164/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0900010  Betterav es sucr ières 
0900030  Racines de chicorée»                                                                                                                                                                     
2) dans l'annex e II, la colonne suivante relative à l'ométhoate est ajout ée: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Ométhoate 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses (+) 
0110020 Oranges (+) 
0110030 Citrons (+) 
0110040 Limettes (+) 
0110050 Mandar ines (+) 
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots 0,01 (*) 
0140020 Cerises (douces) 0,2 (+) 27.6.2017 L 164/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140030 Pêches 0,01 (*) 
0140040 Prunes 0,01 (*) 
0140990 Autres 0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es 0,01 (*) 
0161020 Figues 0,01 (*) 
0161030 Olives de table 1,5 (+) 
0161040 Kumquats 0,01 (*) 
0161050 Caramboles 0,01 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,01 (*) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 
0161990 Autres 0,01 (*) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille 0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille 0,01 (*) 
0163010 Avocats  27.6.2017 L 164/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre 0,01 (*) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves 0,01 (*) (+) 
0213020 Carottes 0,02 (+) 
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets 0,02 (+) 
0213040 Raiforts 0,02 (+) 
0213050 Topinambours 0,01 (*) 
0213060 Panais 0,02 (+) 
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,02 (+) 
0213080 Radis 0,02 (+) 
0213090 Salsifi s 0,02 (+) 
0213100 Rutabagas 0,02 (+) 
0213110 Nave ts 0,02 (+) 
0213990 Autres 0,01 (*) 
0220000 Légumes-bulbes  
0220010 Aulx 0,01 (*) (+) 
0220020 Oignons 0,01 (*) (+) 
0220030 Échalotes 0,01 (*) (+) 
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,2 (+) 
0220990 Autres 0,01 (*) 
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates (+) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines (+) 27.6.2017 L 164/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons (+) 
0233030 Pastèques (+) 
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis (+) 
0241020 Choux-f leurs (+) 
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les (+) 
0242020 Choux pommés (+) 
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues (+) 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  27.6.2017 L 164/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges (+) 
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  27.6.2017 L 164/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0300030 Pois (+) 
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 Graines oléagineuses 0,01 (*) 
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 1,5 (+) 
0402020 Amandes du palmiste 0,01 (*) 
0402030 Fruits du palmiste 0,01 (*) 
0402040 Kapok s 0,01 (*) 
0402990 Autres 0,01 (*) 
0500000 CÉRÉALES  
0500010 Orge 0,02 (*) (+) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 
0500030 Maïs 0,01 (*) 
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 
0500050 Avoine 0,02 (*) (+) 
0500060 Riz 0,01 (*) 
0500070 Seig le 0,01 (*) (+) 
0500080 Sorgho 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé) 0,01 (*) (+) 
0500990 Autres 0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  27.6.2017 L 164/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  27.6.2017 L 164/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES  
0900010 Bettera ves sucr ières 0,01 (*) (+) 
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*) 
0900030 Racines de chicorée 0,02 (+) 
0900990 Autres 0,01 (*) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  27.6.2017 L 164/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux  
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  27.6.2017 L 164/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture  
1050000 Amphibiens et reptiles  
1060000 Invertébrés terrest res  
1070000 Vertébrés terrestres sauvages  
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Ométhoate 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0140020  Cer ises (douces) 
0161030  Oliv es de table 
0213010  Betterav es 
0213020  Carottes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0213030  Céler is-rav es/céler is-nav ets 
0213040  Raifor ts 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine/Persil tubéreux 
0213080  Radis 
0213090  Salsif is 
0213100  Rutabagas 
0213110  Nav ets 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0220010  Aulx 
0220020  Oignons 
0220030  Échalotes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0220040  Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules  27.6.2017 L 164/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0231010  Tomates 
0231020  Poivrons doux/Piments doux 
0233020  Potirons 
0233030  Pastèques 
0241010  Brocolis 
0241020  Choux-f leurs 
0242010  Choux de Bruxelle s 
0242020  Choux pommés 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0251020  Laitues 
0270010  Asperges 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0300030  Pois 
0402010  Oliv es à huile 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra 
note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500010  Orge 
0500050  Avoine 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0500070  Seigle 
0500090  Froment (blé) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des 
métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0900010  Betterav es sucr ières 
0900030  Racines de chicorée»                                                                                                                                                                     
3) à l'annex e III, partie B, la colonne correspondant au diméthoate est suppr imée.  27.6.2017 L 164/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR