G/TBT/N/UGA/621  
30 mars 2017 
(17-1755) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la n otification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné :  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Noix de cajou ; Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, 
même sans leurs coques ou décortiquées (SH 0801) ; Fruits et produits dérivés 
(ICS 67.080.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1704:2017 . Cashew 
kernels - Specification  (Noix de cajou - Spécification), 20 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié énonce les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables au fruit de l'anacardier ( Anacardium occidentale 
Linnaeus ). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateur s, étiquetage ; Prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; Protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. KS 227 -1. Cashew kernels - Specificatio n (Noix de cajou - Spécification)  
2. EAS 38 . Labeling of prepackaged foods - Specification  (Étiquetage des aliments 
préemballés - Spécification)  
3. EAS 39 . Hygiene in the Food and Drink Manufacturing Industry - Code of Practice  
(L'hygiène dans l'industrie des al iments et des boissons - Code d'usages)  
4. US ISO 542 . Oilseeds - Sampling  (Graines oléagineuses - Échantillonnage)  
5. US ISO 605 . Pulses - Determination of impurities, size, foreign odours, insects, and 
species and variety - Test methods  (Légumineuses - Détermi nation des impuretés, 
des dimensions, des odeurs étrangères, des insectes et des espèces et variétés - 
Méthodes d'examen)  
6. US ISO 659 . Oilseeds - Determination of oil content (Reference method)  (Graines 
oléagineuses - Détermination de la teneur en huile (Mé thode de référence))  
7. US ISO 665 . Oilseeds - Determination of moisture and volatile matter content  
(Graines oléagineuses - Détermination de la teneur en eau et des matières G/TBT/N/UGA/621  
- 2 - 
  volatiles)  
8. US ISO 729 . Oilseeds - Determination of acidity of oils  (Graines oléagine uses - 
Détermination de l'acidité de l'huile)  
9. US ISO 12193 . Animal and vegetable fats and oils - Determination of lead by direct 
graphite furnace atomic absorption spectroscopy  (Corps gras d'origines animale et 
végétale - Détermination de la teneur en plom b par spectrométrie d'absorption 
atomique directe avec four en graphite)  
10. US ISO 16050 . Foodstuffs - Determination of aflatoxin B1, and the total content of 
aflatoxins B1, B2, G1 and G2 in Cereals, nuts and derived products - High 
performance liquid chromat ographic method  (Produits alimentaires - Dosage de 
l'aflatoxine B1 et détermination de la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 
dans les céréales, les fruits à coque et les produits dérivés - Méthode par 
chromatographie liquide à haute performance)  
11. US ISO 17239 . Fruits, vegetables and derived products - Determination of arsenic 
content - Method using hydride generation atomic absorption spectrometry  (Fruits, 
légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en arsenic - Méthode par 
spectromét rie d'absorption atomique à génération de hydrure)  
12. US ISO 15774 . Animal and vegetable fats and oils - Determination of cadmium 
content by direct graphite furnace atomic absorption spectrometry  (Corps gras 
d'origines animale et végétale - Détermination de l a teneur en cadmium par 
spectrométrie d'absorption atomique à four graphite)  
9. Date projetée pour l'adoption : Juin 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des co opératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresse s de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_1513_00_e.pdf