G/TBT/N/ARE/352, G/TBT/N/BHR/466,  
G/TBT/N/KWT/348, G/TBT/N/OMN/288,  
G/TBT/N/QAT/462, G/TBT/N/SA U/968,  
G/TBT/N/YEM/68  
 
13 janvier  2017 
(17-0242) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concer nés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Directorate General for Specifications & Metrology 
(Direction  générale des spécifications et de la métrologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrie r électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Ministry o f Commerce & Industry  
Directorate General for Specifications & Metrology  
P.O. Box 550  
Postal Code : 113 
Téléphone :    +(968) 2481 3832 ; +(968) 2471 5992  
Courrier électronique :  nepic@moci.gov.om  
Site Web :    http://www.mocioman.gov.om/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Préparations de viandes : corned beef et viande de mouton en conserve 
(ICS 67.120.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Prepared Meats : Canned 
Corned Bee f and Mutton Meat (Préparations de viandes : corned beef et viande de mouton 
en conserve), 8 pages, en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique omanais/du Golfe notifié porte sur les conserves 
à base de viande de bœuf désignées sous le nom de "Co rned Beef" et vendues dans des 
récipients hermétiquement fermés soumis après fermeture à un traitement thermique de 
nature à garantir la stabilité du produit à la température ambiante . Les points en rapport 
avec les définitions, les exigences, l'emballage et l'étiquetage (points 3, 4, 5 et 7) sont 
obligatoires . Les autres dispositions sont d'application volontaire.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Santé des consommateurs  
8. Documents pertinents : CODEX STAN 88 -1981. Révision 2015  G/TBT/ N/ARE/352 • G/TBT/N/BHR/466 • G/TBT/N/KWT/348 • G/TBT/N/OMN/288 • 
G/TBT/N/QAT/462 • G/TB T/N/SAU/968 • G/TBT/N/YEM/68  
 
- 2 - 
 
  9. Date projetée pour l'adoption : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée   
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Commerce & Industry  
Directorate General for Specifications & Metrology  
P.O. Box 550  
Postal Code : 113 
Téléphone :    +(968) 2481 3832 ; +(968) 2471 5992  
Courrier électronique :  nepic@moci.gov.om  
Site Web :    http://www.mocioman.gov.om/  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/ARE/17_0245_00_x.pdf