GPA/123/Add.7  
3 juillet  2017 
(17-3569) Page: 1/5 
Comité des marchés publics  Original:  anglais  
 
  
STATISTIQUES POUR 2013 COMMUNIQUÉES AU TITRE  
DE L'ARTICLE XIX:5 DE L'ACCORD (1994)  
RAPPORT PRÉSENTÉ PAR  L'UNION EUROPÉENNE1 
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 8 juin 2017, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Union européenne . 
_______________  
 
 
L'UE a l'honneur de présenter au Comité des marchés publics ses rapports statistiques pour 
l'année  2013.  
L'UE considère que les rapports statistiques sont un élément esse ntiel de la politique en matière de 
notification au titre de l'AMP et du suivi de l'Accord . Elle tient à souligner qu'elle prend très au 
sérieux ses obligations en matière de statistiques et que ses États membres ont fait un effort 
important pour communiqu er des données sur les marchés adjugés au -dessus des valeurs de seuil 
pour tous les niveaux administratifs , ainsi que pour les entités relevant de l'A nnexe 3 
(services publics ). 
L'UE invite toutes les Parties à faire de même et à ne pas se limiter à communiquer des données 
sur les marchés dans leur ensemble au niveau central, mais à s'efforcer de communiquer des 
données détaillées sur la situation des marchés adjugés au -dessus de la valeur de seuil  pour 
tous les niveaux administratifs visés par l'AMP , en particulier aux niveaux local et régional, 
où est passée une  grande  partie des marchés.  
1  GRANDES LIGNES DES RAPPORTS  
Marchés de l'UE : chiffres clés en milliards d'€  2011  2012  2013  
Valeur des marchés couverts par l'AMP  237,17 286,35 303,87 
Valeur des marchés adjugés au -dessus des valeurs de seuil  335,37 365,58 398,00 
Valeur des marchés adjugés au titre de l'article XV de l'AMP  7,26 12,28 12,57 
Dépenses totales de marchandises et de services  2 405,88 2 422,52 2 444,46 
 
1.1  Marchés couverts par l'AMP  
Le rapport pour 2013 présente la valeur des marchés attribués dans l'UE -28. La Croatie figure pour 
la première fois  dans le rapport, puisqu'elle a adhéré à l'UE en juillet  2013. Cette même  année, la 
valeur totale des marchés passés par les 28 États membres de l'UE et couverts par l'AMP s'est 
élevée à 302 milliards d'euros . En outre, les institutions de l'UE (Conseil européen et Commission 
européenne) ont passé des marchés couverts par l'AMP  de 1,9 milliard d'euros . Au total, la valeur 
des marchés couverts par l'AMP en 2013 s'est élevée à 303,9 milliards d'euros (303,7 milliards 
d'euros si l'on exclut la Croatie ). 
Ce dernier montant représente  une hausse de 6 % par rapport au total de  286,35 milliards d'euros 
atteint par l'UE -27 en  2012 ( États membres et institutions de l'UE  pris ensemble ). 
                                                
1 En anglais seulement.  GPA/123/Add.7  
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  En 2013, les valeur s des marchés de fournitures, de travaux et de services passés par l'UE et 
couverts par l'AMP ont été à peu près égale s: 96,4, 105 ,4 et 102 milliards d'euros . 
Les marchés de l'UE couverts par l'AMP dont la valeur a été la plus élevée en 2013 ont été passés 
par des entités couvertes par l'Annexe 2, qui consistent en  des organismes régis par le droit 
public, des autorités locales et  des autorités régionales : 184,4 milliards d'euros . En 2013, les 
entités d es gouvernements centraux  (entités de l'Union européenne et autorités d es 
gouvernements centraux  des États membres de l'UE)  ont passé des marchés couverts par l'AMP de  
77,1 milliards d'euros  et les entités offrant  des services publics  dans les secteurs  visés, des 
marchés de 42,4  milliards d'euros . 
Les trois plus grandes catégories de dépenses couvertes par l'AMP qui ont été effectuées par l'UE 
en 2013 étaient les suivantes : 
 services de c onstruction (89 ,2 milliards d'euros  – Valeur des marchés de services de 
construction portant  le code CPV 45 de l'UE ); 
 équipements médicaux, produits pharmaceutiques et produits de soin personnel 
(22 milliards d'euros, principalement des produits pharmaceutiques  achetés par les 
hôpitaux ); 
 combustibles (20,3 milliards d'euros, à l'exclusion des combustibles et du gaz achetés 
par les services publics d'électricité et de gaz qui ne sont pas couverts par l'AMP ). 
1.2  Marchés adjugés au titre de l'article XV (appel d'offre s limité ) 
La valeur des marchés adjugés à la suite d'un appel d'offres limité couverts par l'AMP 
(circonstances visées à l'article XV de l'AMP de 1994) s'est élevée à 12,6 milliards d'euros en 2013, 
soit 4 % de la valeur totale des marchés couverts par l'AMP (303,9 milliards d'euros ). 
1.3  Marchés adjugés au -dessus des valeurs de seuil  
La valeur totale des marchés adjugés au -dessus des valeurs de seuil dans l'UE s'est élevée à 
398 milliards d'euros en  2013. C'est plus que la valeur des marchés couverts par l'AMP . Cela 
s'explique par le fait que toutes les entités ne sont pas couvertes par l'AMP . En particulier, les 
services publics des domaines du gaz, des services ferroviaires, du charbon, de la prospection 
pétrol ière et gazière, et des services postaux ne sont pas couverts par l'AMP . Les entités 
énumérées aux Annexes 1 et 2 dans les domaines de l'eau, de l'énergie, du transport et des 
services postaux ne sont pas couvertes par l'AMP non plus, sauf si elles sont vi sées par l'Annexe 3 
de l'UE . Enfin, s'agissant des institutions de l'UE, seules quelques -unes sont couvertes par l'AMP . 
Au total, la valeur des marchés passés par des entités non couvertes par l'AMP s'est élevée à 
40,2 milliards d'euros en 2013.  
Cela s'exp lique aussi par le fait que tous les types de marchés ne sont pas couverts par l'AMP 
(53,9 milliards d'euros ). En particulier, les types de marchés suivants ne sont pas couverts par ce 
rapport : 
 marchés de services mentionnés à  l'annexe II.B de la Directive  de l'UE sur les marchés 
publics  (comme les services d'accueil et d'hébergement, par exemple ); 
 défense et sécurité (matériel destiné à la défense, formation dans le domaine de la 
défense, TIC, R&D, services d'enquête et de sécurité) – Marchés passés par de s 
autorités couvertes par l'Annexe 1 dans le domaine de la défense et de la sécurité ; 
 achats de combustibles par des compagnies d'électricité et achats d'eau par des 
entreprises de distribution d'eau . 
1.4  Valeur totale estimée des marchés publics  
Le rapport st atistique évalue la valeur totale des marchés publics en calculant les dépenses totales 
de marchandises et de services . Y compris les marchés adjugés au -dessous des valeurs de seuil, le GPA/123/Add.7  
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  secteur des marchés publics a été estimé à 2  444 milliards d'euros2 en 2013, soit une hausse de 
0,9% par rapport aux 2  423 milliards d'euros de 2012 . Ces chiffres reposent sur les données 
d'Eurostat sur les dépenses concernant certaines catégories d'achats , qui ne sont pas exactement 
comparables aux marchés . Par exemple, ces dépenses incluent les achats directs au -dessous des 
valeurs de seuil (c'est -à-dire sans procédure officielle de passation du marché ). 
2  QUESTIONS MÉTHODOLOGIQUES  
Le rapport statistique pour 2013 introduit plusieurs changements méthodologiques : 
 l'ajout de  la Croatie pour laquelle les marchés ont été inclus à compter du 
1er juillet  2013;  
 les marchés ayant plusieurs CPV, dès lors  qu'ils incluent le CPV 45, sont 
systématiquement classés en tant que marchés de travaux ; 
 afin de fournir une meilleure évaluation  des marchés comportant des valeurs 
manquantes dans le TED, le rapport utilise systématiquement la même méthode 
d'imputation pour la grande majorité des modes de fourniture . La valeur de ces 
imputations est fondée sur la valeur médiane ; 
 Les données  d'Eurost at sur le compte national  pour 2013 ne sont plus disponibles dans 
les classifications du SEC 95 et du SEC 2010 . Seules les données suivant la classification 
du SEC 2010 peuvent être utilisées . Cela peut provoquer une rupture dans les données 
d'une année su r l'autre pour certains pays dans le tableau sur la valeur totale estimée 
des marchés publics . 
Le rapport statistique de l'UE contient des tableaux récapitulatifs qui font la synthèse des rapports 
statistiques de chacun des 28 États membres . Outre ces rapports, l'UE a également fait un effort 
important pour communiquer des données détaill ées sur les marchés passés par s es institutions . 
Les marchés des institutions de l'UE sont indiqués dans un rapport spécifique.  
Le rapport statistique de l'UE pour 201 3 est structuré de la manière suivante : 
a. Valeur estimée  des marchés adjugés au -dessus et au -dessous de la valeur de seuil  
Comme dans les précédents rapports, l'UE estime les dépenses en question sur la base des 
comptes nationaux de ses États membres, qui son t harmonisés dans le cadre du système 
SEC 2010 transposant le système de comptabilité nationale (SCN) adopté par la Commission de 
statistique des Nations Unies et au moyen des tableaux d'entrées -sorties relatifs aux services 
publics (Annexe 3) . Le premier élément est la somme de la formation brute de capital fixe, de la 
consommation intermédiaire et d'une partie des transferts sociaux . Les données sont ventilées par 
niveau de gouvernement (gouvernement central, gouvernement d'un État, administration locale et 
fonds de sécurité sociale) . Les achats des services publics sont déterminés à partir des tableaux 
d'entrées -sorties et on les a recoupés en estimant les marchés par le biais des comptes financiers 
(en additionnant les flux de liquidités relatifs à un in vestissement fixe et les coûts des achats de 
services et de produits dans le compte des profits et pertes).  
L'UE est d'avis que c'est la méthode la plus fiable pour estimer le volume des marchés publics 
adjugés au -dessous des valeurs de seuil puisque chaqu e État membre a mis en œuvre des types 
de législation différents pour ses marchés d'une valeur inférieure au seuil (les obligations 
nationales en matière de publication s'appliquent à différents seuils dans chaque État membre) . 
C'est la méthode qui est éga lement utilisée au sein de l'UE pour estimer les dépenses publiques ne 
relevant pas des directives de l'UE . 
                                                
2 En raison des difficultés à obtenir une mise à jour fiable en ce qui concerne les données de 2013 sur 
les marchés des services publics, le rapport utilise les données de 2011 à ce sujet. C'est la raison pour laquelle 
la valeur totale des marchés figurant dans les indicateurs relatifs aux marchés publics de 2013 communiqués 
par la Commission sur son site Web ne comprend pas les services publics et diffère considérablement des 
estimations qui figurent dans le présent rapport.  GPA/123/Add.7  
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  b. Valeur estimée  des marchés enregistrés dans le TED  
Sur la base du nombre d'appels d'offres publiés au Journal officiel et de leur valeur, l'UE estim e la 
valeur des marchés publics publiés dans le TED, qui peut être considérée comme un indicateur 
supplétif des marchés adjugés au -dessus des valeurs de seuil . 
c. Ventilation détaillée  par Annexe  
L'UE a déployé des efforts considérables afin de communiquer des données détaillées pour tous les 
niveaux administratifs et pour les marchés adjugés au -dessus des valeurs de seuil.  
Les ventilations sont fondées sur deux sources : les données fournies par les États membres de 
l'UE et/ou par le Journal officiel . 
 Ventil ation détaillée pour l'Annexe 1  
 S'agissant des autorités du gouvernement central des États membres couvertes 
par l'AMP  – valeur totale des marchés pour chaque autorité contractante 
mentionnée à l'Annexe 1, ventilée par type de marché (services, travaux, 
fournitures), type d'achat (selon le CPV – voir infra) et circonstance visée à 
l'article XV (uniquement pour les entités couvertes par l'AMP ). 
 S'agissant des institutions de l'UE – valeur totale des marchés , ventilée par  type 
de marché  (services, travaux, fo urnitures ) et type d'achat (selon le CPV – voir 
infra). 
 Ventilation détaillée pour l'Annexe 2  – valeur totale des marchés pour les 
autorités régionales et locales et les organismes régis par le droit public, ventilée par 
type de marché (services, travaux, fournitures), type d'achat (selon le CPV – voir 
infra) et circonstance visée à l'article XV . 
 Ventilation détaillée pour l'Annexe 3 – valeur totale des marchés de services 
publics couverts par l'AMP (aéroports, ports, transports urbains, électricité et eau) , 
ventilée par type de marché (services, travaux, fournitures), type d'achat (selon le 
CPV – voir infra), les mêmes statistiques pour les services publics non couverts par 
l'AMP (chemins de fer, gaz et autres entités) et circonstance visée à l'article XV ( à 
l'exception des chemins de fer, du gaz et d'autres entités) . 
Valeurs 
Tous les prix sont indiqués en euros, hors TVA . Toute comparaison entre le secteur des marchés 
publics de l'UE et celui de toute autre Partie doit être faite sur des bases statistiques similaires . 
Liste des marchés selon le CPV  
L'UE a décidé de présenter ses rapports statistiques en utilisant le CPV, le vocabulaire commun 
pour les marchés publics . Celui-ci permet d'identifier les marchés couverts (ou non) par l'AMP de 
manière beaucoup plus affinée, sans devoir passer par des correspondances complexes entre 
classifications.  
Ces rapports statistiques utilisent le CPV 2008, qui a été établi par le Règlement n° 2195/2002 
modifié par le Règlement n° 213/2008 . Ce règlement contient dans ses annexes des tables de 
correspondance détaillées avec la classification centrale de produits provisoire (CPC), la NACE et la 
Nomenclature combinée . 
Nationalité des fournisseurs et des fournisseurs de services  
L'UE n'a pas encore trouvé de méthode cohérente pour suivre les marchés adjugés à des 
entreprises d'autres Parties à l'AMP, étant donné que les données existantes visent uniquement les 
marchés publics transfrontières directs et qu'un grand nombre de marchés ont été adjugés à des GPA/123/Add.7  
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  fournisseurs qui sont de s filiales d'entreprises étrangères ou des agents de fournisseurs étrangers . 
Par conséquent, l'idée que ces statistiques pourraient donner ne reflétera pas la réalité.  
De plus, l'UE pense qu'il est extrêmement difficile de déterminer quel est le bénéficiai re réel de 
telle ou telle transaction.  
L'UE reste disposée à engager des discussions approfondies pour déterminer la façon d'améliorer 
la mesure de la pénétration du marché pour les entreprises de pays qui sont Parties à l'Accord . 
Article XIX d)  
L'UE n'a p as encore trouvé de méthode cohérente pour mesurer les éléments relevant de cet 
intitulé . Elle est prête à examiner avec les autres Parties la façon de mesurer les éléments relevant 
de cet intitulé . 
 
_______________  
 
 
Les statistiques de l'Union européenne  pour 2013 peuvent être consultées aux adresses suivantes : 
 
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_00_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_01_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17 _2972_02_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_03_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_04_e.xlsx  
https://members. wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_05_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_06_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_07_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_ 08_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_09_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_10_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_11_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_12_e.xlsx  
https://members. wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_13_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_14_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_15_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_ 16_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_17_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_18_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_19_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_20_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_21_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_22_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_23_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/ GPA/EEC/17_2972_24_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_25_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_26_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_27_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_28_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattac hments/2017/GPA/EEC/17_2972_29_e.xlsx  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/GPA/EEC/17_2972_30_e.xlsx . 
 
 
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