G/TBT/N/ARE/269, G/TBT/N/BHR/400  
G/TBT/N/KWT/283, G/TBT/N/OMN/211  
G/TBT/N/QAT/397, G/TBT/N/SAU/861  
G/TBT/N/YEM/3  
2 octobre 2015  
(15-5105)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE  BAHREÏN, ROYAUME D'ARABIE 
SAOUDITE, OMAN, QATAR, ÉTAT DU KOWEÏT, YÉMEN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Autorité de la normalisation et de la métrologie des Émirats) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Autorité de la normalisation 
et de la métrologie des Émirats) P.O. Box: 2166 Abou Dhabi 
Émirats arabes unis 
Téléphone: (+971) 2 403 2613 Fax: (+971) 2 671 0999 
Courrier électronique: esma@esma.ae   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Cosmetic Products Safety 
Requirements of Cosmetics and Personal Care Products  (Produits cosmétiques - Exigences 
de sécurité applicables aux cosmétiques et aux produits de soin corporel), 230 pages, en 
anglais 
6. Teneur: Projet de règlement technique des Émirats arabes unis/du CCG relatif aux 
paramètres de sécurité et aux exigences générales applicables à tous les cosmétiques et 
produits de soin corporel (définitions applicables au produit et exigences de sécurité, étiquetage, allégations concernant le produit, emballage et règles d'acceptation et de rejet)
 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs.  
8. Documents pertinents: Norme du Golfe GSO 1943:2010 
9. Date projetée pour l'adoption: - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 180 jours après publication au Journal officiel  G/TBT/N/ARE/269 • G/TBT/N/BHR/400 • G/TBT/N/KWT/283 • G/TBT/N/OMN/211 • 
G/TBT/N/QAT/397 • G/TBT/N/SAU/861 • G/TBT/N/YEM/3 
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Autorité de la normalisation 
et de la métrologie des Émirats) UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.) 
Téléphone: (+971) 2 403 2657 
Fax: (+971) 2 671 5999 Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae/