G/TBT/N/OMN/148  
14 février 2014  
(14-0922)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OMAN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie) 
Directorate General for Specifications & Measurements (Direction générale des 
spécifications et des mesures) 
P.O. Box: 550, Postal Code: 113 
Téléphone: + (968) 2481 3832 
Fax:  + (968) 2471 5992 
Courrier électronique: nepic@business.gov.om  
Site Web: http://www.mocioman.gov.om/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Œufs de poule 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Chicken Eggs  (Œufs de 
poule), 15 pages en arabe, 14 pages en anglais  
6. Teneur: Le projet de règlement technique omanais/du Golfe notifié porte sur les 
exigences et les spécifications en rapport avec les œufs de poule comestibles sous 
différentes formes: entiers, liquides, congelés, déshydratés et congelés-déshydratés. Les points en rapport avec les exigences, l'emballage, le transport et l'entreposage ainsi que l'étiquetage (points 4, 5 et 6) sont obligatoires. Les autres dispositions sont d'application 
volontaire.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Santé des consommateurs 
8. Documents pertinents:  
- CAC/RCP 15: Code d'usages en matière d'hygiène pour les œufs et les produits à 
base d'œufs; 
- Monira, K. N.; Salahuddin and, M.; Miah, G. (2003), " Effect of Breed and Holding 
Period on Egg Quality - Characteristics of Chicken ", International journal of Poultry 
Science 2 (4): 261 - C263; G/TBT/N/OMN/148 
- 2 - 
  - Normes égyptiennes: 4337/2008 3  Health Practices for Eggs and Eggs Products.  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre – NEPIC 
(Point national d'information et centre d'information) P.O. Box: 550 
Postal code: 113 Mascate 
Sultanat d'Oman 
Téléphone: + (968) 2481 7252 
Fax:  + (968) 2481 7040 
Courrier électronique: nepic@business.gov.om  
Téléchargement possible à: 
http://members.wto.org/crnattachments/2014/tbt/OMN/14_0689_00_e.pdf 
http://members.wto.org/crnattachments/2014/tbt/OMN/14_0689_00_x.pdf