G/TBT/N/UGA/372/Rev.1  
5 septembre  2018 
(18-5559) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Huile pour moteurs ; Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, 
les préparations pour le dégrippage  des écrous, les préparations antirouille ou 
anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations 
des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, 
des pelleteries ou d'autre s matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants 
de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 
(SH 3403) . Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (ICS 75.100).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : CDUS 249 -1:2018 . Engine 
Oil - Performance Classifications - Part 1 : General  (Huile pour moteurs - Classifications de 
performance - Partie 1 : Généralités), deuxième édition (20 pages, en anglais)  
6. Teneur:  
Le projet de norme  ougandaise notifié porte sur la classification des huiles pour carter de 
moteurs à combustion interne ou à allumage commandé de véhicules automobiles, et des 
huiles pour moteurs de motocycles à deux ou à quatre temps utilisant un système de 
récupération.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/UGA/372/Rev.1  
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  8. Documents pertinents:  
1. DUS 249 -2:2018, Engine Oil - Performance Classification - Part 2 : API Specification 
for Spark Ignition (petrol) Engines  
2. DUS 249 -3:2018, Engine Oil - Performance Classification - Part 3 : API Specification 
for light and heavy duty internal combustion Compression Ignition (diesel) Engines  
3. DUS 249 -4:2018, Engine Oil - Performance Classification - Part 4: Specification for 
Internal Combustion engine oils used in four -stroke cycle motorcycle gasoline 
engines and associated drive trains  
4. DUS 249 -5:2018, Engine Oils - Performance Classification -Part 5 : Specification for 
Internal Combustion engine oils used i n two -stroke cycle motorcycle gasoline 
engines and associated drive trains  
5. ACEA European Oil Sequences, 2012  
6. ASTM D4485 Standard Specification for Performance of Engine Oils  
7. JASO T 903:2011 Motorcycles―four -Stroke Cycle Gasoline Engine Oils.  
8. SAE 3J00_2015010 . Engine Oil Viscosity Classification  
9. US 249:2000/ EAS 159, Specification for engine oil  
10. US ISO 6743 -15, Lubricants, industrial oils and related products (class L) - 
Classification - Part 15 : Family E (Internal combustion engine oils)  
11. US ISO 13 738, Lubricants, industrial Oils and related products (Class L) - 
Classification - Part 15 : Family E (Internal Combustion engine Oils) - Specification 
for two - stroke cycle gasoline engine oils (Categories EGB, EGC & EGC)  
9. Date projetée pour l'adoption : décembre 2 018 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/UGA/18_4762_00_e.pdf