II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 491/2014 DE LA COMMISSION  
du 5 mai 2014  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’amétoctradine, d’azoxystrobine, 
de cycloxydime, de cyfluthrine, de dinotéfurane, de fenbuconazole, de fenvalérate, de fludioxonil, de 
fluopyram, de flutriafol, de fluxapyroxad, de glufosinate-ammonium, d’imidaclopride, d’indoxacarbe, 
de MCPA, de méthoxyfénozide, de penthiopyrade, de spinetoram et de trifloxystrobine présents 
dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 
1, point a),  
considérant ce qui suit:  
(1) Le 5 juillet 2013, la commission du Codex alimentarius (CAC) (  2 ) a, sur proposition du comité du Codex sur les 
résidus de pesticides (CCRP), adopté les limites maximales de résidus du Codex (CXL) applicables aux substances 
suivantes: amétoctradine, azoxystrobine, buprofézine, carbofurane, chlorothalonil, cycloxydime, cyfluthrine, cyro ­
mazine, dichlorvos, dicofol, diflubenzuron, dinotéfurane, esfenvalérate, étofenprox, fenbuconazole, fenvalérate, 
fludioxonil, fluopyram, flutriafol, fluxapyroxad, glufosinate-ammonium, hexythiazox, imidaclopride, indoxacarbe, 
MCPA, méthoxyfénozide, penthiopyrade, phorate, pyraclostrobine, saflufénacil, sédaxane, spinetoram, spirotétra ­
mat, sulfoxaflor et trifloxystrobine.  
(2) Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) sont établies pour les substances précitées dans le règlement 
(CE) n  o 396/2005, sauf pour le dinotéfurane, la sédaxane et le sulfoxaflor. Ces trois substances n’étant pas inscrites 
à l’annexe IV du règlement (CE) n  o 396/2005, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 
1, point b), s’applique.  
(3) Conformément à l’accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur l’application des mesures sanitaires 
et phytosanitaires (accord SPS), les LMR doivent être adaptées aux normes internationales, sauf s’il existe une 
justification scientifique au maintien d’un niveau de protection plus élevé que celui prévu par une norme inter ­
nationale.(  
(4) En conséquence, l’Union a fait part au CCRP de ses réserves sur les LMR proposées pour les combinaisons de 
pesticides et de produits suivants: amétoctradine (brassicées, légumes-feuilles, oignons de printemps); buprofézine 
(thé); chlorothalonil (tous produits); cyxloxydime (brassicées, œufs); cyromazine (tous produits); dichlorvos [œufs, 
volaille (abats comestibles, graisse, viande), riz, froments (blé)]; dicofol (thé); diflubenzuron (tous produits); dino ­
téfurane (brassicées, légumes-fruits, légumes-feuilles à l’exception des cressons d’eau); fenvalérate (brocolis de 
Chine); fluxapyroxad (fruits à noyau); glufosinate-ammonium (assortiments de fruits tropicaux et subtropicaux, 
groseilles, pommes de terre, fruits à noyau); hexythiazox (tous produits); imidaclopride (céleris); méthoxyfénozide 
(cucurbitacées); penthiopyrade [choux (développement de l’inflorescence), fruits à noyau, légumes-feuilles); phorate 
(tous produits); saflufénacil (tous produits); spinetoram (céleris, épinards et brassicées) et sulfoxaflor (tous produits).FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/1  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) Les rapports du comité du Codex sur les résidus de pesticides sont disponibles à l’adresse suivante: 
http://www.codexalimentarius.org/download/report/799/REP 13_PRe.pdf 
Commission du Codex alimentarius du programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, appendices II et III, trente-sixième 
session, Rome, Italie, 1-5 juillet 2013.(5) Il y a dès lors lieu d’inscrire dans le règlement (CE) n  o 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour 
l’amétoctradine, l’azoxystrobine, le cycloxydime, la cyfluthrine, le dinotéfurane, le fenbuconazole, le fenvalérate, 
le fludioxonil, le fluopyram, le flutriafol, le fluxapyroxad, le glufosinate-ammonium, l’imidaclopride, l’indoxacarbe, 
le MCPA, le méthoxyfénozide, le penthiopyrade, le spinetoram, et la trifloxystrobine, sauf lorsque les CXL ont trait 
à des produits qui ne figurent pas à l’annexe I du règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux 
LMR actuelles. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l’Union (  1 ). 
(6) En ce qui concerne le fenvalérate et le fludioxonil, des LMR ont été établies pour plusieurs denrées par le règlement 
(UE) n  o 79/2014 de la Commission (  2 ). Ce règlement s’appliquant à partir du 19 août 2014, il convient que des 
LMR soient établies pour ces substances par le présent règlement et s’appliquent à partir de la même date.  
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) n  o 396/2005 en conséquence.  
(8) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et 
de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union 
européenne . 
Il s’applique toutefois à partir du 19 août 2014 en ce qui concerne les LMR de fenvalérate et de fludioxonil présents dans 
les mangues (numéro de code 0163030).  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 5 mai 2014.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 146/2 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014  
( 1 ) «Scientific support for preparing an EU position in the 45th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)» [Ap pui 
scientifique à l’élaboration d’une position à adopter par l’UE lors de la 45  e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides 
(CCRP)],  EFSA Journal , 2013, 11(7):3312 [210 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3312.  
( 2 ) Règlement (UE) n  o 79/2014 de la Commission du 29 janvier 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 
du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de chlor ­
prophame, d’esfenvalérate, de fludioxonil et de thiobencarbe présents dans ou sur certains produits (JO L 27 du 30.1.2014, p. 9 ).ANNEXE  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) À l’annexe II, les colonnes concernant la cyfluthrine, le fenvalérate, le fludioxonil, l’indoxacarbe, le MCPA, le méthoxy ­
fénozide et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/3FR L 146/4 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro de code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Cyfluthrine [y compris d'autres 
mélanges d'isomères constituants 
(somme des isomères)] (L)  
Fenvalérate [quel que soit le rapport 
entre les isomères constituants ( RR, 
SS, RS etSR), y compris l'esfenva- 
lérate] (L) (R)  
Fludioxonil (L) (R)  
Indoxacarbe (somme de l'indoxa- 
carbe et de son énantiomère R) (L)  
MCPA et MCPB (y compris leurs 
sels, esters et conjugués, exprimés 
en MCPA) (L) (R)  
Méthoxyfénozide (L)  
Trifloxystrobine (L) (R) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0100000  1.  FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  0,05 (*)  
0110000  i)  Agrumes  0,02 (*)  0,02 (*)  10  0,02 (*)  2  0,3  
0110010  Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf 
mineolas), uglis et autres hybrides]  
0110020  Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres 
hybrides)  
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  
sarcodactylis )] 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres 
hybrides tangors ( Citrus reticulata × sinensis )] 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0120010  Amandes  (+)  0,01 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/5
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0120020  Noix du Brésil  0,01 (*)  
0120030  Noix de cajou  0,01 (*)  
0120040  Châtaignes  0,01 (*)  
0120050  Noix de coco  0,01 (*)  
0120060  Noisettes (avelines)  0,01 (*)  
0120070  Noix de Queensland  0,01 (*)  
0120080  Noix de pécan  0,01 (*)  
0120090  Pignons  0,01 (*)  
0120100  Pistaches  0,2 
0120110  Noix communes  0,01 (*)  
0120990  Autres  0,01 (*)  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,2  5  2  0,5  
0130010  Pommes (pommettes)  0,1 (+)  0,5 (+)  
0130020  Poires [poires asiatiques (nashis)]  0,1 (+)  0,5  
0130030  Coings  0,02 (*)  0,02 (*)  
0130040  Nèfles  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0130050  Nèfles du Japon  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)FR L 146/6 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0130990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  
0140000  iv)  Fruits à noyau  1 
0140010  Abricots  0,3  0,2  5  0,3  1  
0140020  Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)  0,2  0,02 (*) (+)  5  0,02 (*)  1  
0140030  Pêches (nectarines et hybrides similaires)  0,3  0,2  10  0,3  1  
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, 
jujubes communs/jujubes d’Inde ( Ziziphus zizyphus )] 0,2 0,02 (*) (+)  5  0,1  0,2  
0140990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0150000  v)  Baies et petits fruits  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,3  0,3  2  1  5  
0151010  Raisins de table  5  
0151020  Raisins de cuve  4  
0152000  b)  Fraises  0,02 (*)  0,02 (*) (+)  4 (+)  0,6  2  1  
0153000  c)  Fruits de ronces  0,02 (*)  0,02 (*)  5  0,02 (*)  0,02 (*)  
0153010  Mûres  0,5 
0153020  Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de 
Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres 
hybrides de  Rubus ) 0,02 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/7
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0153030  Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus 
arcticus ), framboises ( Rubus arcticus × Rubus idaeus )] (+) 0,6  
0153990  Autres  0,02 (*)  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  0,02 (*)  0,02 (*)  
0154010  Myrtilles (myrtilles européennes)  2  0,8  4  2  
0154020  Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges ( V. 
vitis-idaea )] 2 1  0,7  0,02 (*)  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  2  0,8  0,02 (*)  1  
0154040  Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement 
avec d’autres espèces de  Ribes ) 2 0,8  0,02 (*)  1  
0154050  Cynorrhodons  (**)  (**)  (**)  0,8  (**)  (**)  (**)  
0154060  Mûres (arbouses)  (**)  (**)  (**)  0,8  (**)  (**)  (**)  
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs ( Actinidia arguta )] (**)  (**)  (**)  0,8  (**)  (**)  (**)  
0154080  Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bour ­
daines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et 
autres baies d’arbres)  (**) (**)  (**)  0,8  (**)  (**)  (**)  
0154990  Autres  0,01 (*)  0,8  0,02 (*)  0,02 (*)  
0160000  vi)  Fruits divers  0,02 (*)  
0161000  a)  Peau comestible  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0161010  Dattes  0,02 (*)FR L 146/8 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0161020  Figues  0,02 (*)  
0161030  Olives de table  0,3 
0161040  Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat 
(Citrus aurantifolia × Fortunella  spp.)]  0,02 (*)  
0161050  Caramboles (bilimbis)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161060  Kakis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/ 
grumichama ( Eugenia uniflora )] (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0161990  Autres  0,02 (*)  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162010  Kiwis  15 1  0,02 (*)  
0162020  Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, 
mangoustans, langsat, salak)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162030  Fruits de la passion  0,01 (*)  0,02 (*)  4  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162050  Caïmites  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, 
blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/9
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0162990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,7  0,02 (*)  
0163020  Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,2  0,02 (*)  0,05  
0163030  Mangues  1,5  2  0,02 (*)  0,02 (*)  0,5  
0163040  Papayes  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  1  1  
0163050  Grenades  0,02 (*)  3  0,02 (*)  0,6  0,02 (*)  
0163060  Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols 
écailleux, ilama ( Annona diversifolia ) et autres fruits 
d’anones de taille moyenne]  (**) (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0163070  Goyaves [pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )] (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0163080  Ananas  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier)  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0163100  Durions  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0163990  Autres  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,02 (*)  0,05 (*)FR L 146/10 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0211000  a)  Pommes de terre  0,04  0,06  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0212010  Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  0,01 (*)  
0212020  Patates douces  10  
0212030  Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)  10  
0212040  Arrowroots  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0212990  Autres  0,01 (*)  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la 
betterave sucrière  0,02 (*)  
0213010  Betteraves  1 0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213020  Carottes  (+)  1  0,02 (*)  0,5  0,05  
0213030  Céleris-raves  0,2  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213040  Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  (+)  1  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213050  Topinambours (crosnes du 
Japon)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0213060  Panais  1 0,02 (*)  0,02 (*)  0,04  
0213070  Persil à grosse racine  (+)  1  0,02 (*)  0,02 (*)  0,04  
0213080  Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés 
similaires, noix tigrées ( Cyperus esculentus )] (+) 0,1  0,3  0,4  0,08FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/11
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0213090  Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, 
grande bardane/glouteron)  1 0,02 (*)  0,02 (*)  0,04  
0213100  Rutabagas  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,04  
0213110  Navets  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,04  
0213990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0220010  Aulx  (+)  0,02  0,02 (*)  
0220020  Oignons (autres oignons oignons argentés)  (+)  0,5  0,02 (*)  
0220030  Échalotes  0,02  0,02 (*)  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et 
variétés similaires)  5 0,1  
0220990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,05 (*)  
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates [tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji 
(Lycium barbarum  et L. chinense ), cerises de terre]  0,05  0,1  0,9  0,5  2  0,5  
0231020  Piments et poivrons (chilis)  0,3  0,02 (*) (+)  1  0,3  1  0,3  
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora 
(S. macrocarpon )] 0,1 0,06  0,4  0,5  0,5  0,7FR L 146/12 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0231040  Gombos (camboux)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0231990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,02 (*) (+)  0,4  0,5  0,02 (*)  0,2  
0232010  Concombres  0,1  
0232020  Cornichons  0,1  
0232030  Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges- 
bouteilles ( Lagenaria siceraria ), chayottes, momordiques à 
feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges 
serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]  0,1 
0232990  Autres  0,02 (*)  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  0,02 (*)  0,02 (*)  0,3  0,5  0,02 (*)  
0233010  Melons (kiwanos)  (+)  0,3  
0233020  Potirons [courges potirons, grosses courges (variété 
tardive)]  0,2 
0233030  Pastèques  0,2 
0233990  Autres  0,02 (*)  
0234000  d)  Maïs doux (maïs nain)  0,02 (*)  0,02 (*) (+)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0240000  iv)  Brassicées  0,05 (*)  0,02 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/13
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  0,05  0,02 (*) (+)  0,3  
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  0,7  (+)  0,05  
0241020  Choux-fleurs  0,01 (*)  (+)  0,05  
0241990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  0,2  0,05 (+)  0,01 (*)  0,06  0,5  
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de 
Milan, choux blancs)  0,3 0,08  2  0,2  0,3  
0242990  Autres  0,2  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0243000  c)  Choux feuilles  0,3  0,02 (*)  3  
0243010  Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à 
feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo 
choi, choï sum, choux de 
Pékin/petsaï)  10 3  
0243020  Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses 
côtes, choux cavaliers)  0,01 (*)  0,4  
0243990  Autres  0,01 (*)  0,4  
0244000  d)  Choux-raves  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,5  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  0,05 (*)FR L 146/14 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  1  0,02 (*)  15  
0251010  Mâche (laitues italiennes)  30  4  0,02 (*)  
0251020  Laitues [laitues pommées,  lollo rosso  (laitues à couper), 
laitues iceberg, laitues romaines]  (+) 3  4  15  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, 
chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes ( radicchio ), 
chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  
crispum/C. intybus  var.  foliosum ), feuilles de pissenlit]  1 0,02 (*)  10  
0251040  Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne 
cultivée)  1 4  0,02 (*)  
0251050  Cresson de terre  (**)  (**)  (**)  1  (**)  (**)  (**)  
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.)]  2 (+)  4  0,02 (*)  
0251070  Moutarde brune  (**)  (**)  (**)  1  (**)  (**)  (**)  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets 
comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres 
jeunes pousses, notamment de  Brassica  (récoltées jusqu’au 
stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])  2 (+)  4  15  
0251990  Autres  1 4  0,02 (*)  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,02 (*)  15  4  0,02 (*)  
0252010  Épinards [épinards de la 
Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, 
tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins 
sauvages/bitawiri]  0,02 (*)  (+)  2FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/15
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0252020  Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier 
potager, oseilles, salicornes, soude commune ( Salsola 
soda )] (**) (**)  (**)  1  (**)  (**)  (**)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) 
(feuilles de betterave)  0,02 (*)  1  
0252990  Autres  0,02 (*)  1  
0253000  c)  Feuilles de vigne [épinards de 
Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia 
pennata)]  (**) (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0254000  d)  Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards 
d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, 
mimosas d’eau]  0,02 (*)  0,02 (*)  10  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0255000  e)  Endives/Chicons  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0256000  f)  Fines herbes  0,02 (*)  0,05 (*)  15  4  10  
0256010  Cerfeuil  2 
0256020  Ciboulette  2 
0256030  Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, 
de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et 
d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe 
puante ( Eryngium foetidum )] 2 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine)  (+)  2  
0256050  Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles 
de Borago officinalis ) (**) (**)  (**)  2  (**)  (**)  (**)  
0256060  Romarin  (**)  (**)  (**)  2  (**)  (**)  (**)FR L 146/16 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0256070  Thym (marjolaine, origan)  (**)  (**)  (**)  2  (**)  (**)  (**)  
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, 
menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, 
basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur 
de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, 
feuilles de  Piper sarmentosum , feuilles de murraya]  (**) (**)  (**)  15  (**)  (**)  (**)  
0256090  Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)  (**)  (**)  (**)  2  (**)  (**)  (**)  
0256100  Estragon (hysope)  (**)  (**)  (**)  2  (**)  (**)  (**)  
0256990  Autres  2 
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  
0260010  Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots 
d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à 
quatre ailes, fèves de soja)  0,1 0,1  1  0,3  0,05 (*)  2  1  
0260020  Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, niébé)  0,05  0,02 (*)  0,05  0,02 (*)  0,1  0,3  0,02 (*)  
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-tout)  0,2  0,1  1  0,02 (*)  0,1  2  0,02 (*)  
0260040  Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,05  0,02 (*)  0,05  0,02 (*)  0,1  0,3  0,02 (*)  
0260050  Lentilles  0,05  0,02 (*)  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0260990  Autres  0,05  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0270010  Asperges  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05  
0270020  Cardons (tiges de  Borago officinalis ) 0,01 (*)  3  0,02 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/17
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0270030  Céleris  1,5 2  1  
0270040  Fenouil  0,05  3  0,02 (*)  
0270050  Artichauts (fleurs de bananier)  0,01 (*)  0,2  0,2  
0270060  Poireaux  (+)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,2  
0270070  Rhubarbe  0,01 (*)  3  0,02 (*)  
0270080  Pousses de bambou  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0270090  Cœurs de palmier  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0270990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0280000  viii)  Champignons  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0280010  Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en 
coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des cham ­
pignons)]  
0280020  Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,02 (*)  0,02 (*)  0,4  0,02 (*)  
0300010  Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, hari ­
cots de Lima, féveroles, niébé)  0,2 0,1  5  
0300020  Lentilles  (+)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0300030  Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  0,2  0,1  5FR L 146/18 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0300040  Lupins  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0300990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401000  i)  Graines oléagineuses  0,1 (*)  0,05 (*)  
0401010  Graines de lin  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0401020  Arachides  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0401060  Graines de colza (navette sauvage, navettes)  0,05  0,04  0,05 (*)  
0401070  Fèves de soja  0,03  0,5  2  
0401080  Graines de moutarde  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0401090  Graines de coton  0,02 (*)  1  2  
0401100  Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0401110  Carthame  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0401120  Bourrache [vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil 
des champs ( Buglossoides arvensis )] (**) (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/19
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0401130  Cameline  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0401140  Chènevis  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0401150  Ricin  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0401990  Autres  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  0,02 (*)  0,02 (*)  
0402010  Olives à huile  0,05 (*)  0,02 (*)  0,3  
0402020  Noix de palme (palmistes)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402030  Fruits du palmier à huile  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402040  Kapoks  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0402990  Autres  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0500010  Orge  0,02 (*)  0,3 (+)  0,2  0,3  
0500020  Sarrasin (amarante, quinoa)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0500030  Maïs  0,05 (*)  0,02 (*) (+)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0500040  Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0500050  Avoine  0,02 (*)  0,3 (+)  0,2  0,02 (*)  
0500060  Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques 
(Zizania aquatica )] 0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)FR L 146/20 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0500070  Seigle  0,02 (*)  0,2 (+)  0,2  0,05  
0500080  Sorgho  0,02 (*)  0,02 (*) (+)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale)  0,02 (*)  0,2 (+)  0,2  0,05  
0500990  Autres [graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )] 0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0610000  i)  Thé  0,05 (*)  
0620000  ii)  Grains de café  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631000  a)  Fleurs  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631010  Fleurs de camomille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631020  Fleurs d’hibiscus  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631030  Pétales de rose  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631040  Fleurs de jasmin [fleurs de sureau ( Sambucus nigra )] (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0631990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/21
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0632000  b)  Feuilles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632010  Feuilles de fraisier  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632030  Maté  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0632990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633000  c)  Racines  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633010  Racines de valériane  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633020  Racines de ginseng  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0633990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0639000  d)  Autres infusions  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  20  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  30  
0800000  8.  ÉPICES  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810000  i)  Graines  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
0810010  Anis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810020  Carvi noir  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 146/22 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0810030  Graines de céleri (graines de livèche)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810040  Graines de coriandre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810050  Graines de cumin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810060  Graines d’aneth  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810070  Graines de fenouil  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810080  Fenugrec  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810090  Noix muscade  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0810990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820000  ii)  Fruits et baies  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre 
fleur)  (**) (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820030  Carvi  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820040  Cardamome  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820050  Baies de genièvre  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820070  Gousses de vanille  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0820080  Tamarin  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/23
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0820990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830000  iii)  Écorces  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
0830010  Cannelle (cannelle de Chine)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0830990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0840010  Réglisse  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
0840020  Gingembre  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
0840040  Raifort  (**)  (**)  (**)  (+)  (**)  (**)  (**)  
0840990  Autres  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
0850000  v)  Boutons  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
0850010  Clous de girofle  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850020  Câpres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0850990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
0860010  Safran  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0860990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)FR L 146/24 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
0870000  vii)  Arille  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
0870010  Macis  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0870990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
0900010  Betteraves sucrières  (**)  (**)  (**)  0,1  (**)  (**)  (**)  
0900020  Cannes à sucre  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0900030  Racines de chicorée  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
0900990  Autres  (**)  (**)  (**)  0,02 (*)  (**)  (**)  (**)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  0,04 (*)  
1011000  a)  Porcins  (+)  
1011010  Muscles  0,05  0,02 (*)  0,01 (*)  2  0,1  0,2  
1011020  Graisse  0,2  0,03  0,05 (*)  2  0,2  0,3  
1011030  Foie  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  3  0,2  
1011040  Reins  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  3  0,2  
1011050  Abats comestibles  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  3  0,2  
1011990  Autres  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,01 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/25
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1012000  b)  Bovins  (+)  (+)  
1012010  Muscles  0,05  0,025  0,04  2  0,1  0,2  
1012020  Graisse  0,2  0,25  0,2  2  0,2  0,3  
1012030  Foie  0,05  0,07  0,2  0,05  3  0,2  
1012040  Reins  0,05  0,05  0,2  0,05  3  0,2  
1012050  Abats comestibles  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  3  0,2  
1012990  Autres  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,01 (*)  
1013000  c)  Ovins  (+)  (+)  
1013010  Muscles  0,05  0,02 (*)  0,04  2  0,1  0,2  
1013020  Graisse  0,2  0,2  0,2  2  0,2  0,3  
1013030  Foie  0,05  0,07  0,2  0,05  3  0,2  
1013040  Reins  0,05  0,05  0,2  0,05  3  0,2  
1013050  Abats comestibles  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  3  0,2  
1013990  Autres  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,01 (*)  
1014000  d)  Caprins  (+)  (+)  
1014010  Muscles  0,05  0,02 (*)  0,04  2  0,1  0,2  
1014020  Graisse  0,2  0,2  0,2  2  0,2  0,3FR L 146/26 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1014030  Foie  0,05  0,07  0,2  0,05  3  0,2  
1014040  Reins  0,05  0,05  0,2  0,05  3  0,2  
1014050  Abats comestibles  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  3  0,2  
1014990  Autres  0,05  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,01 (*)  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1015010  Muscles  (**)  (**)  (**)  2  (**)  (**)  (**)  
1015020  Graisse  (**)  (**)  (**)  2  (**)  (**)  (**)  
1015030  Foie  (**)  (**)  (**)  0,05  (**)  (**)  (**)  
1015040  Reins  (**)  (**)  (**)  0,05  (**)  (**)  (**)  
1015050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  0,05  (**)  (**)  (**)  
1015990  Autres  (**)  (**)  (**)  0,05  (**)  (**)  (**)  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons  0,05  0,02 (*) (+)  0,01 (*) 
(+) 0,01 (*)  
1016010  Muscles  0,01 (*)  0,1 (*)  
1016020  Graisse  0,05 (*)  0,1 (*)  
1016030  Foie  0,05 (*)  0,1 (*)  
1016040  Reins  0,05 (*)  0,1 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/27
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1016050  Abats comestibles  0,05 (*)  0,5 (*)  
1016990  Autres  0,05 (*)  0,1 (*)  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1017010  Muscles  (**)  (**)  (**)  2  (**)  (**)  (**)  
1017020  Graisse  (**)  (**)  (**)  2  (**)  (**)  (**)  
1017030  Foie  (**)  (**)  (**)  0,05  (**)  (**)  (**)  
1017040  Reins  (**)  (**)  (**)  0,05  (**)  (**)  (**)  
1017050  Abats comestibles  (**)  (**)  (**)  0,05  (**)  (**)  (**)  
1017990  Autres  (**)  (**)  (**)  0,05  (**)  (**)  (**)  
1020000  ii)  Lait  0,02 (*)  (+)  0,01 (*)  0,1  0,05 (*)  0,05  0,02 (*)  
1020010  Bovins  0,04  
1020020  Ovins  0,02 (*)  
1020030  Caprins  0,02 (*)  
1020040  Chevaux  0,02 (*)  
1020990  Autres  0,02 (*)  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,02 (*)  0,02 (*) (+)  0,05 (*)  0,02 (+)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,04 (*)  
1030010  PoulesFR L 146/28 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  
1030020  Canes  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030030  Oies  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030040  Cailles  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1030990  Autres  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  (**)  
1040000  iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)  (**)  (**)  (**)  0,05 (*)  (**)  (**)  (**)  
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, croco ­
diles)  (**) (**)  (**)  0,01 (*)  (**)  (**)  (**)  
1060000  vi)  Escargots  (**)  (**)  (**)  0,01 (*)  (**)  (**)  (**)  
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier 
sauvage)  (**) (**)  (**)  0,01 (*)  (**)  (**)  (**)  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l 'annexe I.  
(*) Indique le seuil de détection.  
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR définie à l'annexe III, partie B. 
(L) = liposoluble»  
Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constituants ( RR, SS, RS  et SR ), y compris l'esfenvalérate] (L) (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Fenvalérate – Codes 1011030, 1011040, 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1016030, 1016040,  1017030 et 1017040: somme du fenvalérate (quel 
que soit le rapport entre les isomères constituants, y compris l'esfenvalérate) et du CPIA [acide (chlorophényl)isovalérique], exprimée en fenvalérate 
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n' étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte 
des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0120010  Amandes  
0130010  Pommes (pommettes)  
0130020  Poires [Poires asiatiques (nashis)]  
0140020  Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde ( Ziziphus zizyphus)]FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/29
 0152000  b)  Fraises  
0153030  Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcticus ), framboises ( Rubus arcticus × Rubus idaeus )] 
0213020  Carottes  
0213040  Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus esculentus )] 
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (autres oignons; oignons argentés)  
0231020  Piments et poivrons (chilis)  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes [bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de 
vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]  
0232990  Autres  
0233010  Melons (kiwanos)  
0234000  d) Maïs doux (maïs nain)  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocoli (calabrais,  broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleursFR L 146/30 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 0241990  Autres  
0242010  Choux de Bruxelles  
0251020  Laitues ([laitues pommées,  lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]  
0252010  Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou 
Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]  
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0270060  Poireaux  
0300020  Lentilles  
0500010  Orge  
0500030  Maïs  
0500050  Avoine  
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale)  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient p as disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur abse nce si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  ReinsFR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/31
 1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étud e sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus  tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étud e sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus  tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étud e sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus  tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
1014000  d)  CaprinsFR L 146/32 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient p as disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur abse nce si elles ne sont pas fournies à temps. 
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étud e sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus  tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
1020000  ii)  Lait  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  ChevauxFR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/33
 1020990  Autres  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient p as disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur abse nce si elles ne sont pas fournies à temps. 
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  
1030010  Poules  
Fludioxonil (L) (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Fludioxonil – Code 1000000 sauf 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés au métabolite acide 2,2-difluoro-ben zo[1,3]dioxole-4 carboxylique. 
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n' étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur abse nce si elles ne sont pas fournies à temps. 
0152000  b)  Fraises  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur une étude sur l'alimentation du bé tail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note d e leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  FoieFR L 146/34 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur une étude sur l'alimentation du bé tail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note d e leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
Indoxacarbe (somme de l'indoxacarbe et de son énantiomère  R) (L)  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'hydrolyse n'étaient pas disponib les. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées 
dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence si elles ne sont  pas fournies pour cette date. 
0130010  Pommes (pommettes)  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n' étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur abse nce si elles ne sont pas fournies pour cette date. 
0241010  Brocoli (calabrais,  broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage ( Diplotaxis spp.)]  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica spp. feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, 
notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/35
 (+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n'étaient pas dispo nibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date. 
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n 'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur abse nce si elles ne sont pas fournies pour cette date. 
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  
1030010  Poules  
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et conjugués, exprimés en MCPA) (L) (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
MCPA et MCPB – code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA  
Trif loxystrobine (L) (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Trifloxystrobine – Code 1000000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide ( E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 
321113)]2) L’annexe III est modifiée comme suit:  
a) dans la partie A, les colonnes concernant l’amétoctradine, le cycloxydime, le fenbuconazole, le fluopyram, le 
flutriafol, le fluxapyroxad, le glufosinate-ammonium, l’imidaclopride, le penthiopyrade et le spinetoram sont 
remplacées par le texte suivant:FR L 146/36 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/37
 «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels 
auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Amétoctradine (R)  
Cycloxydime, y compris les produits de 
dégradation et de réaction qui peuvent être 
déterminés comme étant du S-dioxyde acide 
3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO  2 ) et/ 
ou S-)dioxyde acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)- 
glutarique (BH 517-5-OH-TGSO  2 ) ou leurs 
esters méthyliques, calculés au total en 
cycloxydime  
Fenbuconazole  
Fluopyram (R)  
Flutriafol  
Fluxapyroxad  
Glufosinate-ammonium (somme du glufosi- 
nate, de ses sels, du MPP et du NAG, 
exprimée en équivalents du glufosinate)  
Imidaclopride  
Penthiopyrade  
Spinetoram (XDE-175) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0100000  1.  FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; 
NOIX  
0110000  i)  Agrumes  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,2  0,01 (*)  1  0,01 (*)  0,2  
0110010  Pamplemousses [shaddocks, pome ­
los, sweeties, tangelos (sauf mineo ­
las), uglis et autres hybrides]  1 0,1 (*)  
0110020  Oranges (bergamotes, oranges 
amères, chinottes et autres hybrides)  1 0,1 (*)  
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de 
Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodac ­
tylis)] 0,05 (*)  0,5  
0110040  Limettes  0,05 (*)  0,5  
0110050  Mandarines ([clémentines, tange ­
rines, mineolas et autres hybrides 
tangors ( Citrus reticulata × sinensis )] 0,05 (*)  0,1 (*)  
0110990  Autres  0,05 (*)  0,5FR L 146/38 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0120000  ii)  Noix  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05  0,05 (*)  
0120010  Amandes  0,05  0,1 (*)  
0120020  Noix du Brésil  0,05  0,1 (*)  
0120030  Noix de cajou  0,05  0,1 (*)  
0120040  Châtaignes  0,05  0,1 (*)  
0120050  Noix de coco  0,04  0,1 (*)  
0120060  Noisettes (avelines)  0,05  0,5  
0120070  Noix de Queensland  0,05  0,1 (*)  
0120080  Noix de pécan  0,05  0,1 (*)  
0120090  Pignons  0,05  0,1 (*)  
0120100  Pistaches  0,05  0,1 (*)  
0120110  Noix communes  0,05  0,5  
0120990  Autres  0,05  0,1 (*)  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,01 (*)  0,5  0,3  0,9  0,5  0,5  0,2  
0130010  Pommes (pommettes)  0,1  0,6  0,1 (*)  
0130020  Poires [poires asiatiques (nashis)]  0,1  0,5  0,1 (*)  
0130030  Coings  0,09  0,5  0,5  
0130040  Nèfles  0,09  0,5  0,5FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/39
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0130050  Nèfles du Japon  0,09  0,5  0,5  
0130990  Autres  0,09  0,5  0,5  
0140000  iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  0,05 (*)  
0140010  Abricots  0,2  1  0,7  1  0,5  0,5  0,01 (*)  0,2  
0140020  Cerises (cerises douces, cerises 
acides/griottes)  0,09  1  1,5  0,01 (*)  0,5  0,5  4  0,2 (+)  
0140030  Pêches (nectarines et hybrides simi ­
laires)  0,2 0,5  0,7  1  0,1 (*)  0,5  2  0,3  
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines- 
claudes, mirabelles, prunelles, 
jujubes communs/jujubes d’Inde 
(Ziziphus zizyphus )] 0,09  0,5  0,01 (*)  1,5  0,5  0,3  1,5  0,05 (*)  
0140990  Autres  0,09  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0150000  v)  Baies et petits fruits  0,01 (*)  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  6  0,5  1  1,5  1  0,01 (*)  0,5  
0151010  Raisins de table  0,8  0,15  
0151020  Raisins de cuve  1  0,5  
0152000  b)  Fraises  0,01 (*)  3  0,05 (*)  2  0,5  0,5  0,5  3  0,2  
0153000  c)  Fruits de ronces  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  5  0,01 (*)  
0153010  Mûres  0,5 0,05 (*)  
0153020  Mûres des haies (ronces-fram ­
boises, framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des 
ronces et autres hybrides de  
Rubus ) 0,5 0,05 (*)FR L 146/40 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0153030  Framboises [framboises du Japon, 
ronces arctiques ( Rubus arcticus ), 
framboises ( Rubus arcticus × 
Rubus idaeus )] 0,7 0,8  
0153990  Autres  0,5 0,05 (*)  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,5  0,01 (*)  
0154010  Myrtilles (myrtilles européennes)  1  5  0,2  
0154020  Airelles canneberges [myrtilles 
rouges/airelles rouges ( V. vitis- 
idaea )] 1 0,05 (*)  0,05 (*)  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, 
blanches ou noires)  0,05 (*)  5  0,05 (*)  
0154040  Groseilles à maquereau (hybrides 
résultant d’un croisement avec 
d’autres espèces de  Ribes ) 0,05 (*)  5  0,05 (*)  
0154050  Cynorrhodons  0,05 (*)  5  0,05 (*)  
0154060  Mûres (arbouses)  0,05 (*)  5  0,05 (*)  
0154070  Azeroles (nèfles méditerra ­
néennes) [kiwaïs ( Actinidia 
arguta )] 0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0154080  Sureau noir (gueules noires, 
sorbes des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d’aubépine, de 
sorbier sauvage et autres baies 
d’arbres)  0,05 (*)  5  0,05 (*)  
0154990  Autres  0,05 (*)  5  0,05 (*)  
0160000  vi)  Fruits divers  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0161000  a)  Peau comestible  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/41
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0161010  Dattes  0,1 (*)  0,05 (*)  
0161020  Figues  0,1 (*)  0,05 (*)  
0161030  Olives de table  0,5 0,5  
0161040  Kumquats [Kumquat marumi, 
kumquat nagami, limequat 
(Citrus aurantifolia × Fortunella  
spp.)]  0,1 (*)  0,05 (*)  
0161050  Caramboles (bilimbis)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0161060  Kakis  0,1 (*)  0,05 (*)  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) 
[jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du 
Brésil, cerises de Cayenne/grumi ­
chama ( Eugenia uniflora )] 0,1 (*)  0,05 (*)  
0161990  Autres  0,1 (*)  0,05 (*)  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0162010  Kiwis  0,5 
0162020  Litchis (litchis dorés, ramboutans/ 
litchis chevelus, longanes, 
mangoustans, langsat, salak)  0,1 (*)  
0162030  Fruits de la passion  0,1 (*)  
0162040  Figues de Barbarie (figues de 
cactus)  0,1 (*)  
0162050  Caïmites  0,1 (*)FR L 146/42 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de 
Virginie) (sapotes noires, 
blanches ou vertes, canistels/ 
jaunes d’œuf, grandes sapotes)  0,1 (*)  
0162990  Autres  0,1 (*)  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  1  
0163020  Bananes (bananes naines, plan ­
tains, bananes de Cuba)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,8  0,3  0,2  0,05 (*)  
0163030  Mangues  0,2  0,5  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,2  
0163040  Papayes  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0163050  Grenades  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  1  
0163060  Chérimoles [cœurs-de-bœuf, 
pommes-cannelles/corossols 
écailleux, ilama ( Annona diversifo ­
lia) et autres fruits d’anones de 
taille moyenne]  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0163070  Goyaves [pitayas/fruits du dragon 
(Hylocereus undatus )] 0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0163080  Ananas  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (fruits du 
jacquier)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0163100  Durions  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/43
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0163990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU 
CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et 
légumes-tubercules  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  
0211000  a)  Pommes de terre  0,05  3  0,1  0,2  0,03  0,3  0,05  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules tropicaux  0,05  0,2  0,1  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,04  
0212010  Manioc (dachines, eddoe/taros 
chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (pois patates/doliques 
tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes- 
tubercules, à l’exception de la 
betterave sucrière  0,01 (*)  0,1  0,1 (*)  
0213010  Betteraves  0,2  0,1  0,05 (*)  0,6  
0213020  Carottes  5  0,4  0,2  0,6  
0213030  Céleris-raves  1  0,1  0,05 (*)  0,6  
0213040  Raifort (racines d’angélique, de 
livèche, de gentiane)  0,2 0,1  0,05 (*)  0,6  
0213050  Topinambours 
(crosnes du Japon)  0,2 0,1  0,05 (*)  0,6FR L 146/44 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0213060  Panais  0,2  0,1  0,05 (*)  0,6  
0213070  Persil à grosse racine  0,2  0,1  0,05 (*)  0,6  
0213080  Radis [radis noir, radis du 
Japon, petites raves et variétés 
similaires, noix tigrées ( Cyperus 
esculentus )] 0,2 0,1  0,05 (*)  3  
0213090  Salsifis (scorsonères, salsifis d’Es ­
pagne/scolymes d’Espagne, 
grande bardane/glouteron)  0,2 0,1  0,05 (*)  0,6  
0213100  Rutabagas  0,2  0,1  0,05 (*)  0,6  
0213110  Navets  1  0,1  0,05 (*)  0,6  
0213990  Autres  0,2  0,1  0,05 (*)  0,6  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,1 (*)  
0220010  Aulx  1,5  1  0,1 (+)  0,05 (*)  0,8  0,05 (*)  
0220020  Oignons (autres oignons oignons 
argentés)  1,5 3  0,1 (+)  0,1  0,8  0,05 (*)  
0220030  Échalotes  1,5  1  0,1 (+)  0,05 (*)  0,8  0,05 (*)  
0220040  Oignons de printemps et ciboules 
(autres oignons verts et variétés 
similaires)  0,01 (*)  1  2  0,2  4  0,8  
0220990  Autres  0,01 (*)  1  0,1 (+)  0,05 (*)  0,8  0,05 (*)  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,1 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/45
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0231000  a)  Solanacées  0,6 2  0,5  
0231010  Tomates [tomates cerises,  
Physalis  spp., baies de goji 
(Lycium barbarum  et L. chinense ), 
cerises de terre]  2 1,5  0,5  0,9  0,3  0,5  
0231020  Piments et poivrons (chilis)  2  9  0,6  0,8  1  1  
0231030  Aubergines [pepinos, grosses 
aubergines amères/anthora ( S. 
macrocarpon )] 1,5 1  0,05 (*)  0,1 (+)  0,3  0,5  
0231040  Gombos (camboux)  1,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,5  
0231990  Autres  1,5  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,05 (*)  0,5  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,05 (*)  0,5  0,05 (*)  0,01 (*)  0,7  0,2  
0232010  Concombres  2  0,2  1  
0232020  Cornichons  3  0,05 (*)  0,5  
0232030  Courgettes [Bonnets d’électeur 
(pâtissons), courges-bouteilles 
(Lagenaria siceraria ), chayottes, 
momordiques à feuilles de 
vigne/melons amers/sopropos, 
courges serpents/trichosanthes 
serpentins, papengayes/teroi]  3 0,2  1  
0232990  Autres  3  0,05 (*)  0,5  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comesti ­
ble 3 0,05 (*)  0,2  0,4  0,3  0,01 (*)  0,6  0,05 (*)  
0233010  Melons (kiwanos)  0,5 
0233020  Potirons [courges potirons, 
grosses courges (variété tardive)]  1FR L 146/46 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0233030  Pastèques  0,2 
0233990  Autres  0,1 
0234000  d)  Maïs doux (maïs nain)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,05 (*)  0,15  0,1  0,02  0,05 (*)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1  0,01 (*)  0,05 (*)  
0240000  iv)  Brassicées  0,05 (*)  0,05 (*)  0,07  0,05 (*)  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflores ­
cence)  0,2 0,1 (*)  4  
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di 
rapa, brocolis de Chine)  6 2  0,5  
0241020  Choux-fleurs  0,01 (*)  5  0,5  
0241990  Autres  0,01 (*)  2  0,3  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  0,01 (*)  3  0,2  0,5  0,5  0,01 (*)  
0242020  Choux pommés (choux pointus, 
choux rouges, choux de Milan, 
choux blancs)  15 3  0,3  0,1 (*)  0,5  4  
0242990  Autres  0,01 (*)  2  0,1 (+)  0,5  0,3  0,01 (*)  
0243000  c)  Choux feuilles  0,01 (*)  
0243010  Choux de Chine (moutarde de 
l’Inde/moutarde de Chine à 
feuilles de chou, pak choï, pak 
choï en rosette/tai goo choi, 
choï sum, choux de 
Pékin/petsaï)  60 2  0,7  0,5  0,5FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/47
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0243020  Choux verts (choux frisés, 
choux d’hiver, choux à grosses 
côtes, choux cavaliers)  0,01 (*)  3  0,1 (+)  0,1 (*)  0,3  
0243990  Autres  0,01 (*)  2  0,1 (+)  0,5  0,3  
0244000  d)  Choux-raves  0,01 (*)  2  0,1 (+)  0,1 (*)  0,3  0,01 (*)  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes 
à l’état frais  0,05 (*)  0,05 (*)  0,03  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, 
brassicacées comprises  
0251010  Mâche (laitues italiennes)  50  0,5  15  0,5  2  15  0,05 (*)  
0251020  Laitues [laitues pommées,  lollo 
rosso  (laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines]  40 1,5  15  0,5  2  15  10  
0251030  Scaroles (endives à larges 
feuilles) [chicorées sauvages, 
chicorées à feuilles rouges, 
chicorées italiennes ( radicchio ), 
chicorées frisées, chicorées pain 
de sucre ( C. endivia  var.  cris ­
pum/C. intybus  var.  foliosum ), 
feuilles de pissenlit]  40 0,5  0,1 (+)  0,1 (*)  1  0,01 (*)  0,05 (*)  
0251040  Cressons (pousses de haricot 
mungo, pousses de luzerne 
cultivée)  40 0,5  15  0,1 (*)  2  15  0,05 (*)  
0251050  Cresson de terre  40  0,5  15  0,1 (*)  2  15  0,05 (*)  
0251060  Roquette, rucola [roquette 
sauvage ( Diplotaxis  spp.)]  40 0,5  15  0,1 (*)  2  15  0,05 (*)  
0251070  Moutarde brune  40  0,2  15  0,1 (*)  2  15  0,05 (*)FR L 146/48 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  
spp., feuilles de navets 
comprises [mizuna, feuilles de 
pois et de radis et autres jeunes 
pousses, notamment de  Brassica  
(récoltées jusqu’au stade de huit 
vraies feuilles), feuilles de chou- 
rave])  40 0,2  15  0,1 (*)  2  50  0,05 (*)  
0251990  Autres  0,01 (*)  0,5  15  0,1 (*)  2  15  0,05 (*)  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  60  0,1 (+)  0,05 (*)  30  0,05 (*)  
0252010  Épinards [épinards de la 
Nouvelle-Zélande, épinards 
chinois (amarante) (pak-khom, 
tampara), feuilles de macabo/ 
chou Caraïbe, jasmins 
sauvages/bitawiri]  2 0,5  
0252020  Pourpiers [pourpier d’hiver/clay ­
tone de Cuba, pourpier potager, 
oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda )] 0,5 0,1 (*)  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) 
(feuilles de betterave)  0,2 0,1 (*)  
0252990  Autres  0,2  0,1 (*)  
0253000  c)  Feuilles de vigne [épinards de 
Malabar/basella, feuilles de bana ­
nier, acacia penné (Acacia 
pennata)]  0,01 (*)  0,2  0,01 (*)  0,1 (*)  2  0,01 (*)  0,05 (*)  
0254000  d)  Cressons d’eau [patates aquatiques/ 
ipomées du matin/épinards d’eau/ 
liserons d’eau/kangkung (Ipomea 
aquatica), trèfles d’eau, mimosas 
d’eau]  0,01 (*)  0,2  0,1 (+)  0,1 (*)  2  0,01 (*)  0,05 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/49
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0255000  e)  Endives/Chicons  0,01 (*)  0,2  0,1 (+)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0256000  f)  Fines herbes  0,01 (*)  0,1 (+)  0,1 (*)  2  0,05 (*)  
0256010  Cerfeuil  0,2  20 
0256020  Ciboulette  0,2  0,01 (*)  
0256030  Feuilles de céleri [feuilles de 
fenouil, de coriandre, d’aneth, 
de carvi, de livèche, d’angélique, 
de cerfeuil musqué et d’autres 
apiacées, culantro/coriandre 
chinoise/herbe puante ( Eryngium 
foetidum )] 1 0,01 (*)  
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse 
racine)  0,2 20 
0256050  Sauge (sarriette des montagnes, 
sarriette annuelle, feuilles de  
Borago officinalis ) 0,2 0,01 (*)  
0256060  Romarin  0,2  0,01 (*)  
0256070  Thym (marjolaine, origan)  0,2  0,01 (*)  
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, 
menthe, menthe poivrée, basilic 
sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs 
comestibles (fleur de souci et 
autres), herbe du tigre/hydroco ­
tyle asiatique, feuilles de  Piper 
sarmentosum , feuilles de 
murraya]  0,2 0,01 (*)  
0256090  Feuilles de laurier (herbe citron/ 
barbon nard)  0,2 0,01 (*)  
0256100  Estragon (hysope)  0,2  0,01 (*)FR L 146/50 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0256990  Autres  0,2  0,01 (*)  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état 
frais)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (haricots 
verts/haricots filets, haricots d’Es ­
pagne, haricots à couper, doliques 
asperges, cyamopses à quatre ailes, 
fèves de soja)  15 0,9  0,05 (*)  2  0,5  2  3  0,1  
0260020  Haricots (écossés) (fèves, flageolets, 
pois-sabres, haricots de Lima, 
niébé)  2 0,1 (+)  0,05 (*)  0,09  2  2  0,4  0,05 (*)  
0260030  Pois (non écossés) (pois mange- 
tout)  5 0,1 (+)  0,05 (*)  2  0,1 (*)  5  4  0,1  
0260040  Pois (écossés) (pois potagers, pois 
frais, pois chiches)  15 0,15  0,1  0,09  0,1 (*)  2  0,3  0,05 (*)  
0260050  Lentilles  1  0,1 (+)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0260990  Autres  1  0,1 (+)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0270010  Asperges  0,01 (*)  0,2  0,01 (*)  0,4  0,05 (*)  0,01 (*)  
0270020  Cardons (tiges de  Borago officinalis ) 0,01 (*)  0,2  0,1 (+)  0,1 (*)  0,5  15  
0270030  Céleris  20  1  0,1 (+)  0,1 (*)  2  15  
0270040  Fenouil  20  0,2  0,1 (+)  0,1 (*)  0,05 (*)  15  
0270050  Artichauts (fleurs de bananier)  0,01 (*)  2  0,5  0,1 (*)  0,5  0,01 (*)  
0270060  Poireaux  5  4  0,7  0,1 (*)  0,05 (*)  3FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/51
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0270070  Rhubarbe  0,01 (*)  0,2  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  15  
0270080  Pousses de bambou  0,01 (*)  0,2  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,01 (*)  0,2  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0270990  Autres  0,01 (*)  0,2  0,1 (+)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0280000  viii)  Champignons  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0280010  Champignons de couche [agarics 
champêtres, pleurotes en coquille, 
shii-také, mycélium (parties végéta ­
tives des champignons)]  
0280020  Champignons sauvages (chante ­
relles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*)  0,05 (*)  0,4  0,05 (*)  2  0,3  0,05 (*)  
0300010  Haricots (fèves, grosses fèves blanches, 
flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
féveroles, niébé)  30 0,3  0,1 (*)  
0300020  Lentilles  5  0,4  3  
0300030  Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses 
cultivées)  30 0,4  3  
0300040  Lupins  5  0,3  3  
0300990  Autres  5  0,3  3FR L 146/52 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01 (*)  0,05 (*)  
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  7  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  1  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401020  Arachides  0,2  0,1  0,03  0,2  0,01 (*)  0,1 (*)  1  0,04  
0401030  Graines de pavot  0,2  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  1  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,2  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401050  Graines de tournesol  6  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,8  5  0,1  1,5  
0401060  Graines de colza (navette sauvage, 
navettes)  7 0,05 (*)  0,6  0,2  0,9  5  0,1  0,5  
0401070  Fèves de soja  80  0,05 (*)  0,2  0,4  0,15  2  0,05 (*)  0,3  
0401080  Graines de moutarde  5  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401090  Graines de coton  0,5  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,01 (*)  5  1  0,5  
0401100  Graines de courge (autres graines de 
cucurbitacées)  0,2 0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401110  Carthame  0,2  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401120  Bourrache [vipérine faux-plantain 
(Echium plantagineum ), grémil des 
champs ( Buglossoides arvensis )] 0,2 0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/53
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0401130  Cameline  0,2  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401140  Chènevis  0,2  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401150  Ricin  0,2  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401990  Autres  0,2  0,05 (*)  0,1 (+)  0,2  0,9  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0402010  Olives à huile  0,01 (*)  0,5  1  
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,8 0,1 (*)  0,05 (*)  
0402040  Kapoks  0,8 0,1 (*)  0,05 (*)  
0402990  Autres  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  0,5  0,05 (*)  
0500010  Orge  0,05 (*)  0,2  0,1 (+)  2  0,1 (*)  0,1  0,2  
0500020  Sarrasin (amarante, quinoa)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,1  0,01 (*)  
0500030  Maïs  0,2  0,05 (*)  0,02  0,01 (*)  0,5  0,1  0,01 (*)  
0500040  Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, 
millet à chandelle)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,8  
0500050  Avoine  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  2  0,1 (*)  0,1  0,2  
0500060  Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques 
(Zizania aquatica )] 0,09  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,9  1,5  0,01 (*)FR L 146/54 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0500070  Seigle  0,05 (*)  0,1  0,8  0,4  0,1 (*)  0,1  0,1  
0500080  Sorgho  0,05 (*)  0,05 (*)  1,5  0,7  0,1 (*)  0,05 (*)  0,8  
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale)  0,05 (*)  0,1  0,8  0,4  0,1 (*)  0,1  0,1  
0500990  Autres [graines d’alpiste des Canaries 
(Phalaris canariensis )] 0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0610000  i)  Thé  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0620000  ii)  Grains de café  0,01 (*)  0,15  1  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  0,1 (+)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin [fleurs de sureau 
(Sambucus nigra )] 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de 
Ginkgo)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/55
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou 
séchées)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  30  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  10  0,02 (*)  0,1 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  
0810000  i)  Graines  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cuminFR L 146/56 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  0,01 (*)  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, 
poivre du Japon, poivre fleur)  0,01 (*)  
0820030  Carvi  0,1 (+)  
0820040  Cardamome  0,01 (*)  
0820050  Baies de genièvre  0,01 (*)  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (poivre 
long, poivre rose)  0,01 (*)  
0820070  Gousses de vanille  0,01 (*)  
0820080  Tamarin  0,01 (*)  
0820990  Autres  0,01 (*)  
0830000  iii)  Écorces  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0830010  Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990  AutresFR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/57
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0840020  Gingembre  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0840040  Raifort  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  
0840990  Autres  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0850000  v)  Boutons  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  0,01 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*)  0,05 (*)  
0900010  Betteraves sucrières  0,5  0,2  0,1 (+)  0,1  0,15  1,5  0,5  0,5  
0900020  Cannes à sucre  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)FR L 146/58 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
0900030  Racines de chicorée  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,5  0,01 (*)  
0900990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – 
ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  0,03 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1011000  a)  Porcins  0,1 (*)  
1011010  Muscles  0,06  0,05 (*)  0,5  0,02  0,1  0,2  
1011020  Graisse  0,1  0,05 (*)  0,5  0,2  0,05 (*)  0,01 (*)  
1011030  Foie  0,5  0,1  3  0,1  0,3  0,01 (*)  
1011040  Reins  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1011050  Abats comestibles  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1011990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  0,06  0,05 (*)  0,5  0,02  0,1 (*)  0,1  0,2  
1012020  Graisse  0,1  0,05 (*)  0,5  0,2  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1012030  Foie  0,5  0,1  3  0,1  0,2  0,3  0,01 (*)  
1012040  Reins  0,5  0,1  0,7  0,1  0,1 (*)  0,3  0,01 (*)  
1012050  Abats comestibles  0,5  0,1  0,7  0,1  0,1 (*)  0,3  0,01 (*)  
1012990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1013000  c)  Ovins  0,1 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/59
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
1013010  Muscles  0,06  0,05 (*)  0,5  0,02  0,1  0,2  
1013020  Graisse  0,1  0,05 (*)  0,5  0,2  0,05 (*)  0,01 (*)  
1013030  Foie  0,5  0,1  3  0,1  0,3  0,01 (*)  
1013040  Reins  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1013050  Abats comestibles  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1013990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1014000  d)  Caprins  0,1 (*)  
1014010  Muscles  0,06  0,05 (*)  0,5  0,02  0,1  0,2  
1014020  Graisse  0,1  0,05 (*)  0,5  0,2  0,05 (*)  0,01 (*)  
1014030  Foie  0,5  0,1  3  0,1  0,3  0,01 (*)  
1014040  Reins  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1014050  Abats comestibles  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1014990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, 
asine ou mulassière  0,1 (*)  
1015010  Muscles  0,06  0,05 (*)  0,5  0,02  0,1  0,2  
1015020  Graisse  0,1  0,05 (*)  0,5  0,2  0,05 (*)  0,01 (*)  
1015030  Foie  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1015040  Reins  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1015050  Abats comestibles  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)FR L 146/60 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
1015990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, 
dindes et pintades –, autruches, 
pigeons  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1016010  Muscles  0,2  0,02  0,1 (*)  0,01  
1016020  Graisse  0,2  0,05  0,1 (*)  0,01 (*)  
1016030  Foie  0,7  0,02  0,2  0,01 (*)  
1016040  Reins  0,7  0,02  1  0,01 (*)  
1016050  Abats comestibles  0,7  0,02  0,1 (*)  0,01 (*)  
1016990  Autres  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,01 (*)  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (lapins, 
kangourous, cervidés)  0,1 (*)  
1017010  Muscles  0,06  0,05 (*)  0,5  0,02  0,1  0,2  
1017020  Graisse  0,1  0,05 (*)  0,5  0,2  0,05 (*)  0,01 (*)  
1017030  Foie  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1017040  Reins  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1017050  Abats comestibles  0,5  0,1  0,7  0,1  0,3  0,01 (*)  
1017990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1020000  ii)  Lait  0,03 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,3  0,01 (*)  0,02  0,1 (*)  0,1  0,01 (*)  0,01 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  OvinsFR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/61
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  (9)  (10)  (11)  (12)  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,03 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,3  0,01 (*)  0,02  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel 
en rayons)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (cuisses 
de grenouilles, crocodiles)  0,03 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1060000  vi)  Escargots  0,03 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’ani ­
maux terrestres (gibier sauvage)  0,03 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection.  
Amétoctradine (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Amétoctradine – Code 1000000 sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5- a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5- 
éthyl[1,2,4]triazolo[1,5- a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine 
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  RaifortFR L 146/62 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés comme étant du S-dioxyde acide 3- (3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO  2) et/ou du S-dioxyde acide 3- 
hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO  2) ou leurs esters méthyliques, calculés au total en cycloxydime  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifort  
Fenbuconazole  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifort  
Fluopyram (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Fluopyram – Code 1000000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram 
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n' étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur abse nce si elles ne sont pas fournies pour cette date. 
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (autres oignons; oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220990  Autres  
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon )] 
0231990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (maïs nain)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0242990  Autres  
0243020  Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes ( radicchio ), 
chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum /C. intybus  var.  foliosum ), feuilles de pissenlit]FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/63
 0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010  Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou 
Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]  
0252020  Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune ( Salsola soda )] 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0254000  d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, 
mimosas d’eau]  
0255000  e)  Endives/Chicons  
0256000  f)  Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et 
d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )] 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (marjolaine, origan)  
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, 
fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de  Piper sarmentosum , feuilles de 
murraya]  
0256090  Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)  
0256100  Estragon (hysope)  
0256990  Autres  
0260020  Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-tout)FR L 146/64 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270020  Cardons (tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  Céleris  
0270040  Fenouil  
0270990  Autres  
0401010  Graines de lin  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache [vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs ( Buglossoides arvensis )] 
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (amarante, quinoa)  
0500040  Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/65
 0500050  Avoine  
0500990  Autres [graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )] 
0630000  iii)  Infusions ( séchées ) 
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d'hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin [fleurs de sureau ( Sambucus nigra )] 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0810000  i)  Graines  
0810010  AnisFR L 146/66 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014
 0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d'aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820030  Carvi  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifort  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n' étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur abse nce si elles ne sont pas fournies pour cette date. 
0900010  Betteraves sucrières  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
Flutriafol  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  RaifortFR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/67
 Fluxapyroxad  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifort  
Glufosinate-ammonium (somme du glufosinate, de ses sels, du MPP et du NAG, exprimée en équivalents glufosinate)  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifort  
Imidaclopride  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifort  
Penthiopyrade  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifort  
Spinetoram (XDE-175)  
(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2014. Après cette date, la LMR applicable sera de 0,05 (*) mg/kg, sauf modification par  voie de règlement. Informations détaillées sur les essais supervisés de terrain à 
communiquer à l'Autorité et à la Commission européenne le 30 juin 2013 au plus tard. Un réexamen des données peut conduire à un e modification de la LMR. 
0140020  Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifort»b) dans la partie A, la colonne suivante concernant le dinotéfurane est ajoutée:  
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro de code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Dinotéfurane 
(1) (2)  (3)  
0100000  1.  FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  
0110000  i)  Agrumes  
0110010  Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf 
mineolas), uglis et autres hybrides]  
0110020  Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  
sarcodactylis )] 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides 
tangors ( Citrus reticulata × sinensis )] 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (avelines)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  PignonsFR L 146/68 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  
0130010  Pommes (pommettes)  
0130020  Poires [poires asiatiques (nashis)]  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (nectarines et hybrides similaires)  0,8  
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, 
jujubes communs/jujubes d’Inde ( Ziziphus zizyphus )] 
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,9  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de  Rubus )FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/69(1) (2)  (3)  
0153030  Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcti ­
cus), framboises ( Rubus arcticus × Rubus idaeus )] 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis- 
idaea )] 0,15  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec 
d’autres espèces de  Ribes ) 
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres (arbouses)  
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs ( Actinidia arguta )] 
0154080  Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies 
d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus 
aurantifolia × Fortunella  spp.)]  
0161050  Caramboles (bilimbis)  
0161060  Kakis  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumi ­
chama ( Eugenia uniflora )] 
0161990  AutresFR L 146/70 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, 
mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  Caïmites  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, 
blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)  
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écail ­
leux, ilama ( Annona diversifolia ) et autres fruits d’anones de 
taille moyenne]  
0163070  Goyaves [pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )] 
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier)  
0163100  Durions  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  
0163990  AutresFR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/71(1) (2)  (3)  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la 
betterave sucrière  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours (crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés simi ­
laires, noix tigrées ( Cyperus esculentus )] 
0213090  Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, 
grande bardane/glouteron)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  
0220010  AulxFR L 146/72 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  
0220020  Oignons (autres oignons oignons argentés)  0,1  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés 
similaires)  4 
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates [tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium 
barbarum  et L. chinense ), cerises de terre]  
0231020  Piments et poivrons (chilis)  
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. 
macrocarpon )] 
0231040  Gombos (camboux)  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles 
(Lagenaria siceraria ), chayottes, momordiques à feuilles de 
vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes 
serpentins, papengayes/teroi]  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons (kiwanos)  
0233020  Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (maïs nain)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/73(1) (2)  (3)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de 
Milan, choux blancs)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à 
feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, 
choï sum, choux de 
Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses 
côtes, choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  
0251010  Mâche (laitues italiennes)  
0251020  Laitues [laitues pommées,  lollo rosso  (laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines]  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chico ­
rées à feuilles rouges, chicorées italiennes ( radicchio ), chicorées 
frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. intybus  
var. foliosum ), feuilles de pissenlit]  
0251040  Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne culti ­
vée)  
0251050  Cresson de terreFR L 146/74 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.)]  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises 
[mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, 
notamment de  Brassica  (récoltées jusqu’au stade de huit vraies 
feuilles), feuilles de chou-rave])  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010  Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois 
(amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou 
Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]  
0252020  Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, 
oseilles, salicornes, soude commune ( Salsola soda )] 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, 
acacia penné (Acacia pennata)]  
0254000  d)  Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/ 
liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas 
d’eau]  7 
0255000  e)  Endives/Chicons  
0256000  f)  Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de 
carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres 
apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium 
foetidum )] 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  
Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (marjolaine, origan)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/75(1) (2)  (3)  
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic 
sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, 
fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/ 
hydrocotyle asiatique, feuilles de  Piper sarmentosum , feuilles de 
murraya]  
0256090  Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)  
0256100  Estragon (hysope)  
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  
0260010  Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Es ­
pagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre 
ailes, fèves de soja)  
0260020  Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  
Lentilles  
0260990  
Autres  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  
0270010  Asperges  
0270020  Cardons (tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  Céleris  0,6  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (fleurs de bananier)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  AutresFR L 146/76 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  
0280000  viii)  Champignons  
0280010  Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en 
coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champi ­
gnons)]  
0280020  Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  
0300010  Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots 
de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  0,2  
0401100  Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/77(1) (2)  (3)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache [vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des 
champs ( Buglossoides arvensis )] 
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (amarante, quinoa)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )] 8  
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale)  
0500990  Autres [graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )]FR L 146/78 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin [fleurs de sureau ( Sambucus nigra )] 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)  
0632030  
Maté  
0632990  
Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/79(1) (2)  (3)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  
0800000  8.  ÉPICES  
0810000  i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  AutresFR L 146/80 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  
0830000  iii)  Écorces  
0830010  Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  AutresFR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/81(1) (2)  (3)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  0,1  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  0,1  
1011040  Reins  0,1  
1011050  Abats comestibles  0,1  
1011990  Autres  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  0,1  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  0,1  
1012040  Reins  0,1  
1012050  Abats comestibles  0,1  
1012990  Autres  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  0,1  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  0,1  
1013040  Reins  0,1  
1013050  Abats comestibles  0,1  
1013990  AutresFR L 146/82 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  0,1  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  0,1  
1014040  Reins  0,1  
1014050  Abats comestibles  0,1  
1014990  Autres  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  0,1  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  0,1  
1015040  Reins  0,1  
1015050  Abats comestibles  0,1  
1015990  Autres  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, 
pigeons  
1016010  Muscles  0,02  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  0,02  
1016040  Reins  0,02  
1016050  Abats comestibles  0,02  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)  
1017010  Muscles  0,1  
1017020  GraisseFR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/83(1) (2)  (3)  
1017030  Foie  0,1  
1017040  Reins  0,1  
1017050  Abats comestibles  0,1  
1017990  Autres  
1020000  ii)  Lait  0,1  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,02  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)  
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000  vi)  Escargots  
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection.»FR L 146/84 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014c) dans la partie B, les colonnes concernant l’azoxystrobine, la cyfluthrine, le MCPA, le méthoxyfénozide et la 
trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:  
‘Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples individuels de produits 
auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Azoxystrobine  
Cyfluthrine [y compris d'autres 
mélanges d'isomères constitu- 
ants (somme des isomères)] (L)  
MCPA et MCPB (y compris leurs 
sels, esters et conjugués, ex- 
primés en MCPA) (L) (R)  
Méthoxyfénozide (L)  
Trifloxystrobine (L) (R) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  
0130040  Nèfles  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  2  0,5  
0130050  Nèfles du Japon  0,05 (*)  0,2  0,05 (*)  2  0,5  
0154050  Cynorrhodons  5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0154060  Mûres (arbouses)  5  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) 
[kiwaïs ( Actinidia arguta )] 0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0154080  Sureau noir (gueules noires, sorbes 
des oiseleurs, bourdaines, argouses, 
baies d’aubépine, de sorbier 
sauvage et autres baies d’arbres)  5 0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  2  
0161050  Caramboles (bilimbis)  0,1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0161060  Kakis  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) [jam ­
boses, pommes Malac, pommes de 
rose, cerises du Brésil, cerises de 
Cayenne/grumichama ( Eugenia 
uniflora )] 0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162040  Figues de Barbarie (figues de 
cactus)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162050  Caïmites  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de 
Virginie) (sapotes noires, blanches 
ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, 
grandes sapotes)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/85(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  
0163060  Chérimoles [cœurs-de-bœuf, 
pommes-cannelles/corossols écail ­
leux, ilama ( Annona diversifolia ) et 
autres fruits d’anones de taille 
moyenne]  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0163070  Goyaves [pitayas/fruits du dragon 
(Hylocereus undatus )] 0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (fruits du 
jacquier)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0163100  Durions  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0212040  Arrowroots  1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0251050  Cresson de terre  15  1  0,05 (*)  4  0,02 (*)  
0251070  Moutarde brune  15  1  0,05 (*)  4  0,02 (*)  
0252020  Pourpiers [pourpier d’hiver/clay ­
tone de Cuba, pourpier potager, 
oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda )] 15 0,5  0,05 (*)  4  0,02 (*)  
0253000  c)  Feuilles de vigne [épinards de Mala ­
bar/basella, feuilles de bananier, acacia 
penné (Acacia pennata)]  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0256050  Sauge (sarriette des montagnes, 
sarriette annuelle, feuilles de  
Borago officinalis ) 70 0,02 (*)  0,05 (*)  4  10  
0256060  Romarin  70  0,02 (*)  0,05 (*)  4  10  
0256070  Thym (marjolaine, origan)  70  0,02 (*)  0,05 (*)  4  10  
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, 
menthe, menthe poivrée, basilic 
sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs 
comestibles (fleur de souci et 
autres), herbe du tigre/hydrocotyle 
asiatique, feuilles de  Piper sarmen ­
tosum , feuilles de murraya]  70 0,02 (*)  0,05 (*)  4  10  
0256090  Feuilles de laurier (herbe citron/ 
barbon nard)  70 0,02 (*)  0,05 (*)  4  10  
0256100  Estragon (hysope)  70  0,02 (*)  0,05 (*)  4  10  
0270080  Pousses de bambou  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)FR L 146/86 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  
0290000  ix)  Algues  0,05 (*)  0,02  0,02 (*)  0,02 (*)  
0401110  Carthame  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401120  Bourrache [vipérine faux-plantain 
(Echium plantagineum ), grémil des 
champs ( Buglossoides arvensis )] 0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401130  Cameline  0,4  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0401150  Ricin  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0402040  Kapoks  0,05 (*)  0,02 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0620000  ii)  Grains de café  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0631000  a)  Fleurs  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0631010  Fleurs de camomille  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0631020  Fleurs d’hibiscus  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0631030  Pétales de rose  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0631040  Fleurs de jasmin [fleurs de sureau 
(Sambucus nigra )] 50 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0631990  Autres  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0632000  b)  Feuilles  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0632010  Feuilles de fraisier  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de 
Ginkgo)  50 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0632030  Maté  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0632990  Autres  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/87(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  
0633000  c)  Racines  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0633010  Racines de valériane  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0633020  Racines de ginseng  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0633990  Autres  50  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0639000  d)  Autres infusions  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou 
séchées)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  
0810000  i)  Graines  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810010  Anis  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810020  Carvi noir  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810030  Graines de céleri (graines de livèche)  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810040  Graines de coriandre  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810050  Graines de cumin  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810060  Graines d’aneth  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810070  Graines de fenouil  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810080  Fenugrec  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810090  Noix muscade  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810990  Autres  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820000  ii)  Fruits et baies  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, 
poivre du Japon, poivre fleur)  0,3 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820030  Carvi  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820040  Cardamome  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR L 146/88 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  
0820050  Baies de genièvre  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (poivre 
long, poivre rose)  0,3 0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820070  Gousses de vanille  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820080  Tamarin  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820990  Autres  0,3  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0830000  iii)  Écorces  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0830010  Cannelle (cannelle de Chine)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0830990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840020  Gingembre  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840040  Raifort  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  
0840990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0850000  v)  Boutons  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0850010  Clous de girofle  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0850020  Câpres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0850990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0860010  Safran  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0860990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0870000  vii)  Arille  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0870010  Macis  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0870990  Autres  0,1 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/89(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05 (*)  
0900010  Betteraves sucrières  1  0,5  0,05 (*)  0,3  0,05  
0900020  Cannes à sucre  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0900030  Racines de chicorée  1  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0900990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, 
asine ou mulassière  0,04 (*)  
1015010  Muscles  0,05 (*)  0,05  0,1  0,2  0,04 (*)  
1015020  Graisse  0,05 (*)  0,2  0,2  0,3  0,04 (*)  
1015030  Foie  0,07  0,05  3  0,2  0,04 (*)  
1015040  Reins  0,07  0,05  3  0,2  0,04 (*)  
1015050  Abats comestibles  0,07  0,05  3  0,2  0,04 (*)  
1015990  Autres  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,01 (*)  0,04 (*)  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (lapins, 
kangourous, cervidés)  0,04 (*)  
1017010  Muscles  0,05 (*)  0,05  0,1  0,2  0,04 (*)  
1017020  Graisse  0,05 (*)  0,2  0,2  0,3  0,04 (*)  
1017030  Foie  0,07  0,05  3  0,2  0,04 (*)  
1017040  Reins  0,07  0,05  3  0,2  0,04 (*)  
1017050  Abats comestibles  0,07  0,05  3  0,2  0,04 (*)  
1017990  Autres  0,05 (*)  0,05  0,1 (*)  0,01 (*)  0,04 (*)  
1030020  Canes  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,04 (*)  
1030030  Oies  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,04 (*)  
1030040  Cailles  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,04 (*)  
1030990  Autres  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  0,04 (*)FR L 146/90 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  
1040000  iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel 
en rayons)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (cuisses 
de grenouilles, crocodiles)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,04 (*)  
1060000  vi)  Escargots  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,04 (*)  
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’ani ­
maux terrestres (gibier sauvage)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,04 (*)  
(*) Indique le seuil de détection.  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l 'annexe I. 
(L) = liposoluble  
Azoxystrobine  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie 
des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processu s de trans ­
formation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005. 
0840040  Raifort  
Cyf luthrine [y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L)  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des 
légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de  transformation 
(séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005. 
0840040  Raifort  
MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et conjugués, exprimés en MCPA) (L) (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:  
MCPA et MCPB – Code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle, exprimés en MCPA  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce  produit dans la catégorie des 
légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de  transformation 
(séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005. 
0840040  Raifort  
Méthoxyfénozide (L)  
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce  produit dans la catégorie des 
légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de  transformation 
(séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005. 
0840040  Raifort  
Trif loxystrobine (L) (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:  
Trif loxystrobine - Code 1000000: la somme de la trif loxystrobine et de son métabolite, l'acide ( E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trif luorométhyl- 
phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)]  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des 
légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de  transformation 
(séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005. 
0840040  Raifort»FR 16.5.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 146/91