II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/1024 DE LA COMMISSION 
du 24 juin 2016 
modif iant le règlement (CE) no 669/2009 por tant modalités d'ex écution du règlement (CE) 
no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiels 
renforcés à l'impor tation de certain s aliments pour animaux et certaines denrées aliment aires 
d'or igine non animale 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels 
effectués pour s'assurer de la conf ormité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et 
avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, 
paragraphe 5, et son article 63, paragraphe 1, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concer nant les contrôles officiels renf orcés 
devant être réalisés sur les importations des aliments pour animaux et des denrées alimentaires d'or igine non 
animale dont la liste figure à son annexe I (ci-après la «liste »), aux points d'entrée sur les territoire s visés à 
l'annex e I du règlement (CE) no 882/2004. 
(2)  L'article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoi t que cette liste doit faire l'objet d'un réexamen régulier , au 
moins trimestr iel, qui tienne comp te, au minimum, des sources d'inf ormation visées audit article. 
(3)  L'expér ience acquise au cours des six dernières années montre qu'il convient de ramener à une base semestr ielle 
la fréquence par défaut des réexamens de l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009, tout en conser vant la 
possibilit é pour la Commission de revoir la liste plus souvent en cas de besoin. Cette simplification devrait 
améliorer l'efficacité , tout en maint enant les dispositions et objectifs principaux, dudit règlement. Il y a lieu que la 
réduction de la fréquence par défaut des réexamens de ladit e annexe I à une base semestr ielle soit accompag née 
d'une modifi cation correspondante de la fréquence des rappor ts que les États membres doivent présenter à la 
Commission. Il convi ent dès lors que les États membres présent ent leurs rappor ts sur une base semestr ielle. 
(4)  La fréquence et l'impor tance des incidents récents notifiés au moyen du système d'aler te rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par la direction «Audi ts et analyse» dans les 
domaines de la santé et de l'alimentation de la direction général e de la santé et la sécur ité alimentaire de la 
Commission à l'occasion des audits effectués dans des pays tiers ainsi que les rappor ts trimestr iels sur les lots 
d'aliments pour animaux et de denrées alimentaires d'or igine non animale présent és par les États membres à la 
Commission en application de l'article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu'il convient de modifi er la 
liste. 
(5)  En ce qui concer ne, notamment, les lots de noisett es en provenance de Géorgie, les sources d'inf ormation 
pertinentes relèvent l'émerge nce de nouveaux risques qui nécessitent la mise en place de contrôles officiels 
renf orcés. Il convient donc d'ajout er une inscr iption concer nant ce type de lot sur la liste. 25.6.2016 L 168/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 165 du 30.4.2004, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les contrôles officiel s renf orcés à l'impo rtation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d'or igine non animale et modifiant la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11). (6)  Il y a aussi lieu de suppr imer de la liste les entrées relatives aux march andises pour lesquelles les informations 
disponibles révèlent un degré de conf ormité globalement satisfaisant au rega rd des exigenc es de sécur ité 
applicables de la législation européenne et pour lesquelles la réalisation de contrôles officiels renf orcés n'est donc 
plus justif iée. Il convi ent par conséquent de suppr imer les mentions de la liste relatives aux raisins secs d'Afgha ­
nistan et aux amandes d'Australie. 
(7)  Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de remplacer l'annex e I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte 
de l'annex e du présent règlement. 
(8)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence. 
(9)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Le règlement (CE) no 669/2009 est modifi é comme suit:  
1) À l'article 2, le deuxième alinéa est rem placé par le texte suivant : 
«La liste figurant à l'annexe I fait l'objet d'un réexamen régulier , au moins semestr iel.»  
2) À l'article 15, paragraphe 1, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant: 
«Ils transmettent ce rappor t semestr iel à la fin du mois suivant chaque semestre.»  
3) L'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est remplacée par le texte figurant à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il s'applique à partir du 1er juillet 2016. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 24 juin 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  25.6.2016 L 168/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
«ANNEXE I 
Aliments pour animaux et denrées aliment aires d'or igine non animale soumis à des contrôles 
officiels renforcés au point d'entrée désigné 
Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys i­
ques et des 
contrôles d'identité 
(%) 
—  Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis) —  ex 0708 20 00; 10 Cambodge 
(KH) Résidus de pes­
ticides (2)(3) 50 
ex 0710 22 00 10 
—  Aubergin es —  0709 30 00;  
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentair es — Légumes 
frais, réfrigérés ou surg elés)   
Céler i chinois (Apium graveole ns) 
(Denr ées alimentair es — Herbes aro­
matiques fraîches ou réfrigérées) ex 0709 40 00 20 Cambodge 
(KH) Résidus de pes­
ticides (2)(4) 50 
Brassica oleracea 
(autres produits comestibles du genre 
Brassica, “brocolis chinois”) (5) 
(Denr ées alimentair es — Fraîches ou 
réfrigérées) ex 0704 90 90 40 Chine (CN) Résidus de pes­
ticides (2) 50 
Thé, même aromatisé 
(Denr ées alimentair es) 0902  Chine (CN) Résidus de pes­
ticides (2)(6) 10 
—  Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis) —  ex 0708 20 00; 10 République 
dominicaine 
(DO) Résidus de pes­
ticides (2)(7) 20 
ex 0710 22 00 10 
—  Piments (doux et autres) (Capsicum 
spp.) —  0709 60 10;  
0710 80 51 
(Denr ées alimentair es — Légumes 
frais, réfrigérés ou surg elés) —  ex 0709 60 99; 20 
ex 0710 80 59 20 
Fraises 
(Denr ées alimentair es — Fraîches ou 
réfrigérées) 0810 10 00  Égypte (EG) Résidus de pes­
ticides (2)(8) 10 
Piments (doux et autres) (Capsicum 
spp.) —  0709 60 10;  Égypte (EG) Résidus de pes­
ticides (2)(9) 10 
0710 80 51 
(Denr ées alimentair es — Fraîches, ré­
frigérées ou surg elées) —  ex 0709 60 99; 20 
ex 0710 80 59 20 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Gambie 
(GM) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuètes), décor ti­
quées —  1202 42 00 25.6.2016 L 168/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys i­
ques et des 
contrôles d'identité 
(%) 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10     
—  Arachides (cacahuètes), autrement 
préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  
—  Noisettes, en coques —  0802 21 00  Géorgie (GE) Aflatoxines 20 
—  Noisettes, décor tiquées —  0802 22 00 
(Denr ées alimentair es)  
Huile de palme 
(Denr ées alimentair es) 1511 10 90;  Ghana (GH) Colorants Sou­
dan (10) 50 
1511 90 11;  
ex 1511 90 19; 90 
1511 90 99  
Graines de sésame 
(Denr ées alimentair es — Fraîches ou 
réfrigérées) 1207 40 90  Inde (IN) Salmonelles (11) 20 
Enzymes; enzymes préparées 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es) 3507  Inde (IN) Chloramphéni ­
col 50 
Pois non écossés 
(Denr ées alimentair es — Fraîches ou 
réfrigérées) ex 0708 10 00 40 Kenya (KE) Résidus de pes­
ticides (2)(12) 10 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Madagascar 
(MG) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuètes), décor ti­
quées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—  Arachides (cacahuètes), autrement 
préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  
Framboises 
(Denr ées alimentair es — Surg elées) 0811 20 31;  Serbie (RS) Noro virus 10 
ex 0811 20 11; 10 
ex 0811 20 19 10 
Graines de pastèque (Egusi, Citrullus 
spp.) et produits dérivés ex 1207 70 00; 10 Sier ra Leone 
(SL) Aflatoxines 50 
ex 1106 30 90; 30 
ex 2008 99 99 50 
(Denr ées alimentair es)   25.6.2016 L 168/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys i­
ques et des 
contrôles d'identité 
(%) 
—  Arachides (cacahuèt es), en coques —  1202 41 00  Soudan (SD) Aflatoxines 50 
—Arachides (cacahuètes), décor ti­
quées —  1202 42 00 
—  Beur re d'arachide —  2008 11 10 
—  Arachides (cacahuètes), autrement 
préparées ou conser vées —  2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98 
(Aliments pour animaux et denr ées 
alimentair es)  
Piments (autres que doux) (Capsicum 
spp.) 
(Denr ées alimentair es — Fraîches ou 
réfrigérées) ex 0709 60 99 20 Thaïlande 
(TH) Résidus de pes­
ticides (2)(13) 10 
—  Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata spp. sesquipedalis) —  ex 0708 20 00; 10 Thaïlande 
(TH) Résidus de pes­
ticides (2)(14) 20 
ex 0710 22 00 10 
—  Aubergin es —  0709 30 00;  
ex 0710 80 95 72 
(Denr ées alimentair es — Légumes 
frais, réfrigérés ou surg elés)   
—  Abr icots séch és —  0813 10 00  Turquie (TR) Sulfi tes(15) 10 
—  Abr icots, autrement préparés ou 
conser vés —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  
Citrons (Citr us limon, Citrus limonum) 
(Denr ées alimentair es — Fraîches, ré­
frigérées ou surg elées) 0805 50 10  Turquie (TR) Résidus de pes­
ticides (2) 10 
Piments doux (Capsicum annuum) 0709 60 10;  Turquie (TR) Résidus de pes­
ticides (2)(16) 10 
0710 80 51 
(Denr ées alimentair es — Légumes 
frais, réfrigérés ou surg elés)  
Feuilles de vigne 
(Denr ées alimentair es) ex 2008 99 99 11; 19 Turquie (TR) Résidus de pes­
ticides (2)(17) 50 
—  Pistaches, en coques —  0802 51 00  États -Unis 
(US) Aflatoxines 20 
—  Pistaches, sans coques —  0802 52 00 
(Denr ées alimentair es)  25.6.2016 L 168/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Aliments pour animaux et denrées 
alimentaires 
(utilisation envisag ée) Code NC (1) Subdivision 
TARIC Pays d'or igine Risque Fréquence des 
contrôles phys i­
ques et des 
contrôles d'identité 
(%) 
—  Abr icots séch és —  0813 10 00  Ouzbékist an 
(UZ) Sulfi tes(15) 50 
—  Abr icots, autrement préparés ou 
conser vés —  2008 50 61 
(Denr ées alimentair es)  
—  Feuilles de coriandre —  ex 0709 99 90 72 Viêt Nam 
(VN) Résidus de pes­
ticides (2)(18) 50 
—  Basilic (sacré, vert) —  ex 1211 90 86; 20 
ex 2008 99 99 75 
—  Menthe —  ex 1211 90 86; 30 
ex 2008 99 99 70 
—  Persils —  ex 0709 99 90 40 
(Denr ées alimentair es — Herbes aro­
matiques fraîches ou réfrigérées)   
—  Comboux ou gombos —  ex 0709 99 90 20 Viêt Nam 
(VN) Résidus de pes­
ticides (2)(18) 50 
—Piments (autres que doux) (Capsi ­
cum spp.) —  ex 0709 60 99 20 
(Denr ées alimentair es — Fraîches ou 
réfrigérées)   
—  Pitaha yas (fruit du dragon) 
(Denr ées alimentair es — Fraîches ou 
réfrigérées) —  ex 0810 90 20 10 Viêt Nam 
(VN) Résidus de pes­
ticides (2)(18) 20  
(1) Lorsque seuls certains produits relevant d'un code NC donné doivent être examinés et qu'aucune subdivision spécifique n'existe sous ce code, ce 
dernier est précédé de “ex”.  
(2) Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l'article 29, paragraphe 2, du règlement 
(CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides 
présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'or igine végétal e et animale et modifian t la directive 91/414/CEE du 
Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1)., qui peuvent être analysés à l'aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM 
(pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d'or igine végétale).  
(3) Résidus de chlorbuf am.  
(4) Résidus de phenthoate. 
(5)Espèces de Brassica oleracea L. convar . Botr ytis (L) Alef var. Italica Plenck, cultivar albog labra. Égal ement appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, “Gailan”, “Kai ­
lan”, “choux vert chinois” et “Jie Lan”.  
(6) Résidus de trifluraline.  
(7) Résidus d'acéphate, d'aldicarb (somme de l'aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en aldicarb), d'amitraz (y compr is les métabolites 
contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, expr imés en amitraz), de diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dithiocarba ­
mat es (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de méthiocarbe (somme 
du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe).  
(8) Résidus d'hexaf lumuron, de méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, expr imée en méthiocarbe), de phenthoate et 
de thiophanat e-méthyle. 
(9)Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p′ et o,p′), de dinotéfurane, de folpet, de proc hloraz (somme du proc hloraz et de ses métabolites conte ­
nant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine.  
(10) Aux fins de la présente annexe, les «colorants Soudan» renv oient aux substances chimiques suivantes: i) le Soudan I (numéro CAS 842-07-9); ii) le 
Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) le Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) le rouge écarlate ou Soudan IV (numéro CAS 85-83-6).  
(11) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rappor t à celle-ci, comme le prév oit l'article 5 du règlement (CE) no 2073/2005 
de la Commission du 15 novembre 2005 concer nant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires (JO L 338 du 
22.12.2005, p. 1).  
(12) Résidus d'acéphate et de diafenthiuron.  
(13) Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de triforine.  
(14) Résidus d'acéphate, de dicrotop hos, de prothiophos, de quinalphos et de triforine.  
(15) Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981. 
(16)Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de thiophanate-mé ­
thyle.  
(17) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame) et de 
métrafénone.  
(18) Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), de 
phenthoate et de quinalphos.»   25.6.2016 L 168/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR