RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/57 DE LA COMMISSION 
du 14 décembre 2016 
concer nant l'aut orisation du 1,8-cinéole, de la 3,4-dih ydrocoumar ine et du 2-(2-méthylprop- 
1-ényl)-4-méth yltétrahydrop yrane en tant qu'additifs destinés à l'alimentat ion de toutes les espèces 
animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autorisés conf ormément à la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2)  Le 1,8-cinéole, la 3,4-dihydroc oumar ine et le 2-(2-méth ylprop-1-ényl)-4-méth yltétrah ydrop yrane ont été autorisés 
sans limitation dans le temps, conf ormément à la directive 70/524/CEE, en tant qu'additifs destinés à l'alimen ­
tation de tout es les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscr its au registre des additifs pour l'alimen ­
tation animale en tant que produits existants, conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l'article 7 
du même règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation des substances concer nées en tant 
qu'additifs destinés à l'alimentation de tout es les espèces animales. Le demandeur a demandé que ces additifs 
soient classés dans la catégor ie des additifs sensor iels. Cette demande était accompagnée des informations et des 
documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  Dans ses avis du 6 mars 2012 et du 13 novembre 2012 (3), l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (ci- 
après l'«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, les 
substances concer nées n'ont pas d'effet néfa ste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. 
L'Autor ité a également conclu que la fonction du 1,8-cinéole, de la 3,4-dihydroc oumar ine et du 2-(2-méthylprop- 
1-ényl )-4-méthylt étrahy drop yrane dans les aliments pour animaux est analogue à celle obser vée dans les denrées 
alimentaires. Elle a déjà conclu que ces substances sont efficaces pour les denrées alimentaires, étant donné 
qu'elles en augmentent l'odeur ou la palatabilité. Par conséquent, cette conclusion vaut par extrapolation pour les 
aliments pour animaux. Étant donné que l'utilisation du 1,8-cinéole, de la 3,4-dih ydrocoumar ine et du 
2-(2-méth ylprop-1-ényl)-4-méth yltétrahydrop yrane dans l'eau d'abreuvement est difficile à contrôler lorsqu'ils 
sont utilisés simultanément dans des aliments pour animaux, il y a lieu d'excl ure cette utilisation. Cependant, ces 
substances peuvent être utilisées dans des aliments compo sés pour animaux qui sont ensuite administrés par 
l'intermédiaire de l'eau. 
(5)  Il convie nt de prévoi r des limitations et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Étant donné 
qu'aucun motif de sécur ité n'impos e la fixation d'une teneur maximale et comp te tenu de la réévaluation effectuée 
par l'Au torité, les teneurs recommandées devraient être indiquées sur l'étiquette de l'additif. En cas de 
dépassement des teneurs en question, il convient de mentionner certaines informations sur l'étiquett e des 
prémélanges , des aliments compo sés pour animaux et des matières premières pour aliments des animaux. 
(6) L'Autor ité a conclu que le 1,8-cinéole, la 3,4-dihydrocoumar ine et le 2-(2-méth ylprop-1-ényl)-4-méth yltétrahydro ­
pyrane sont irritants pour les yeux, les voies respiratoires et la peau. En outre, elle a conclu que la 3,4-dih ydro ­
coumar ine était également un sensibilisant cutané et qu'elle était nocive en cas d'ing estion. Par conséquent, il y 
a lieu d'adopt er des mesures de prote ction appropr iées. L'Aut orité juge inutile de prévoi r des exigences spécifi ques 
en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marc hé. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode 
d'analyse des additifs pour l'alimentation animale soumis par le laboratoire de référen ce désigné par le règlement 
(CE) no 1831/2003. 17.1.2017 L 13/153 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal, 2012:10(3):2622 et EFSA Journal, 2012:10(11):2967. (7) Il ressor t de l'évaluation du 1,8-cinéole, de la 3,4-dih ydrocoumar ine et du 2-(2-méth ylprop-1-ény l)-4-méthylt étra­
hydrop yrane que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. 
Il convie nt, dès lors, d'autoris er l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues à l'annex e du présent 
règlement. 
(8) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation du 1,8-cinéole, de la 3,4-dih ydrocoumar ine et du 2-(2-méthylprop-1-én yl)-4-méthylt étrahydrop yrane, il y 
a lieu de prév oir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles 
exigenc es qui découleront de l'aut orisation. 
(9)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe , qui appar tiennent à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autor isées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées en annexe . 
Article 2 
Mesures transitoires 
1. Les substances spécif iées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquet és 
avant le 6 août 2017 conf ormément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le 
marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 févr ier 2018 conf ormément aux règles 
applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 févr ier 2019 conf ormément aux règles 
applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  17.1.2017 L 13/154 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifica ­
tion de l'ad­
ditif Nom du titu­
laire de l'auto ­
risation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période d'au ­
torisation en mg de substance active 
par kg d'aliment complet 
ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques. 
2b03001 — 1,8-Cinéole Composition de l'additif 
1,8-Cinéole 
Caractér isation de la substance 
activ e 
1,8-Cinéole 
Obtenu par distillation à par­
tir d'Eucalyptus glob ulus 
Pureté : minimum 98 % 
Formule chimique: C10H18O 
No CAS: 470-82-6 
No FLAVIS: 03.001 
Méthode d'analy s(1) 
Pour le dosage du 1,8-cinéole 
dans l'additif pour l'alimenta ­
tion animale et les prémélan ­
ges de substances aromati ­
ques pour aliments des ani­
maux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec temps 
de rétention imposé (CG-SM- 
TRI). Toutes les 
espèces ani­
males — —   1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg/kg d'ali ­
ment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active de l'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg».  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figuren t 
sur l'étiquette des prémélange s, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux, si la teneur en sub­
stance active de l'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 % dépasse: 5 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/155 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale adopt ent, pour les uti­
lisateurs de l'additif et des prémélan ­
ges, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles pour 
parer aux risques pouvant découler 
de l'inhalation, du contact cutané ou 
du contact oculaire. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éliminés ou 
réduits au minimum par ces procédu ­
res et mesures, le port d'un équipe ­
ment de prot ection individuelle, 
comprenant une protection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité et des 
gants, est oblig atoire lors de l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges. 
2b13009 — 3,4-Dihy ­
drocouma ­
rine Composition de l'additif 
3,4-Dih ydrocoumar ine 
Caractér isation de la substance 
activ e 
3,4-Dih ydrocoumar ine 
Obtenue par synthèse chi­
mique 
Pureté : minimum 99 % 
Formule chimique: C9H8O2 
No CAS: 119-84-6 
No FLAVIS: 13.009 
Méthode d'analy se(1) 
Pour le dosage de la 3,4-di ­
hydrocoumar ine dans l'addi ­
tif pour l'alimentation ani­
male et les prémélange s de 
substances aromatiques pour 
aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec temps 
de rétention imposé (CG-SM- 
TRI). Toutes les 
espèces ani­
males — —   1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg/kg d'ali ­
ment complet ayant une teneur en 
humidité de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active de l'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg».  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figuren t 
sur l'étiquette des prémélange s, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux, si la teneur en sub­
stance active de l'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 % dépasse: 5 mg/kg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/156 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale adopt ent, pour les uti­
lisateurs de l'additif et des prémélan ­
ges, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles pour 
parer aux risques pouvant découler 
de l'inhalation, du contact cutané ou 
du contact oculaire. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éliminés ou 
réduits au minimum par ces procédu ­
res et mesures, le port d'un équipe ­
ment de prot ection individuelle, 
comprenant une protection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité et des 
gants, est oblig atoire lors de l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges. 
2b13037 — 2-(2-Méthyl ­
prop-1- 
ényl)-4-mé ­
thylt étrahy ­
drop yrane Composition de l'additif 
2-(2-Méthylprop-1- ényl)-4- 
méth yltétrah ydrop yrane 
Caractér isation de la substance 
activ e 
2-(2-Méthylprop-1- ényl)-4- 
méth yltétrah ydrop yrane 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté : minimum 99 % 
Formule chimique: C10H18O 
No CAS: 16409-43-1 
No FLAVIS: 13.037 
Méthode d'analy se(1) 
Pour la détermination du 2- 
(2-méthy lprop-1-ényl)-4-mé ­
thyl tétrah ydrop yrane dans 
l'additif pour l'alimentation 
animale et les prémélanges 
de substances aromatiques 
pour aliments des animaux: 
méthode d'analyse Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  
2. Le mode d'emploi de l'additif et des 
prémélanges précise les conditions de 
stoc kage et de stabilité.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est: 
de 0,5 mg/kg pour les porcs et les vo­
lailles et de 0,3 mg/kg pour les autres 
espèces et caté gories dans l'aliment 
complet ayant une teneur en humidit é 
de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active de l'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 
—  0,5 mg/kg pour les porcs et les 
volai lles, 
—  0,3 mg/kg pour les autres espèces 
et caté gories.»  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/157 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figuren t 
sur l'étiquette des prémélange s, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments compo sés 
pour animaux, si les teneurs en sub­
stance active de l'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 
12 % dépassent: 
—  0,5 mg/kg pour les porcs et les 
volai lles, 
—  0,3 mg/kg pour les autres espèces 
et caté gories. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale adopt ent, pour les uti­
lisateurs de l'additif et des prémélan ­
ges, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles pour 
parer aux risques pouvant découler 
de l'inhalation, du contact cutané ou 
du contact oculaire. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éliminés ou 
réduits au minimum par ces procédu ­
res et mesures, le port d'un équipe ­
ment de prot ection individuelle, 
comprenant une protection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité et des 
gants, est oblig atoire lors de l'utilisa ­
tion de l'additif et des prémélanges. 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée à l'adresse suivante du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor ts   17.1.2017 L 13/158 Jour nal officiel de l'Union européenne FR