G/TBT/N/BHR/378
13 janvier 2015
(15-0213)  Page: 1/2
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Bahrain Standards & Metrology Directorate - BSMD  
(Direction des normes et de la métrologie de Bahreïn) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce 
(Ministère de l'industrie et du commerce) 
Royaume de Bahreïn P.O. Box: 5479 
Téléphone:   +973 17574871 
Fax:    +973 17530730 Courrier électronique: bsmd@moic.gov.bh  
Site Web:   http://www.moic.gov.bh/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Motocycles, cyclomoteurs, tricycles à moteur et véhicules tout-terrain, ainsi que 
leurs pneumatiques (SH 7800 et 4011.40) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Documents ci-après en 
anglais: 
• GSO Conformity Certificate for Motor Cycles and their Tyres  (Certificat de conformité 
GSO pour les motocycles et leurs pneumatiques), 3 pages; 
• GSO Procedure for the Implementation of Conformity Certification Scheme for Motor 
Cycles and their Tyres  (Procédure GSO de mise en œuvre du programme de 
certification de la conformité des motocycles et de leurs pneumatiques) 
6. Teneur: Tous les fabricants de motocycles, de cyclomoteurs, de tricycles à moteur et de 
véhicules tout-terrain ainsi que de leurs pneumatiques devront présenter à l'Organisation 
de normalisation du CCG (GSO) une demande de certificat de conformité GSO pour leurs modèles de l'année, délivré sur la base du respect des règlements techniques et des 
normes GSO applicables ou de la réglementation du pays d'origine en l'absence de 
règlement technique GSO pertinent.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Sécurité  G/TBT/N/BHR/378 
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  8. Document pertinents: Règlements techniques et normes GSO pour les motocycles, les 
cyclomoteurs, les tricycles à moteur et les véhicules tout-terrain, ainsi que pour leurs 
pneumatiques 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de télé phone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
GCC Standardization Organization 
P.O. Box 85245, Riyadh 
Arabie saoudite (11691) 
Téléphone:   +966 1 2746655 
Courrier électronique: csc@gso.org.sa  
Site Web:   http://www.gso.org.sa/