G/TBT/N/BHR/395  
1er mai 2015  
(15-2346)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Bahrain Standards & Metrology Directorate –  BSMD (Direction 
des normes et de la métrologie de Bahreïn) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
Royaume de Bahreïn 
P.O. Box 5479 Téléphone: +973 17574871 
Fax: +973 17530730 
Courrier électronique: bsmd@moic.gov.bh  . 
Site Web: http://www.moic.gov.bh/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Beurre d'arachide (ICS 67.080.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Peanut butter  (Beurre 
d'arachide), 7 pages, en arabe  
6. Teneur: Le projet de règlement technique notifié précise les prescriptions obligatoires en 
matière d'étiquetage énoncées dans la disposition 8 de la norme du Golfe GSO 787 relative 
au beurre d'arachide. Les mentions d'étiquetage et les mentions explicatives jointes doivent être libellées en arabe; si une autre langue est utilisée, elle doit figurer à côté de l'arabe. Tous les renseignements donnés dans une autre langue doivent être identiques 
aux renseignements donnés en arabe.  
Outre les exigences de la norme du Golfe relative à l'étiquetage des aliments préemballés, 
des dispositions prévoyant l'affichage des élém ents ci-après sur les étiquettes s'appliquent: 
a) nom du produit et marque de commerce, le cas échéant; b) nom du produit "Beurre 
d'arachide" – Si le produit contient des arachides non pelées la mention "arachides non pelées" ou "contient de la pellicule d'arachide" doit être indiquée clairement à proximité du 
nom du produit; c) masse nette; d) ingrédients; e) pays de production et nom et adresse 
de l'importateur; f) teneur en matière grasse, le cas échéant; dates de production et de péremption; et g) conditions de stockage et de conservation et mode d'utilisation.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs et innocuité des aliments G/TBT/N/BHR/395 
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  8. Documents pertinents: Norme égyptienne pour le beurre d'arachide (n° 3258/2005) 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme: