G/SPS/GEN/1605  
9 février  2018 
(18-0903) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
   
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION  
DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
La communication ci -après, reçue le 9 février  2018, est distribuée  à la demande du Secrétariat 
du Codex . 
 
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1  SESSIONS DU CODEX DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ (NOVEMBRE 2017)  
 Quarante -neuvième session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (Chicago, 
États-Unis d'Amérique , 13-17 novembre  2017) 
 Cinquième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance 
aux antimicrobiens (Jeju, République  de Corée , 27 novembre  – 1er décembre  2017) 
 Trente -neuvième session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques 
ou de régime (Berlin, Allemagne , 4-8 décembre  2017) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut -être noter ce qui suit : 
1.1.  Le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire  a achevé  ses travaux sur les directives 
générales pour la maîtrise de l'histamine dans le Code d'usages pour les poissons et les produits 
de la pêche  (CXC 52 -2003) ; il procédera à de nouvelles modifications du CXC 52 -2003 liées à la 
maîtrise de l'histamine et cont inuera de concevoir  des plans d'échantillonnage pour la maîtrise de 
l'histamine . Le Comité est convenu de poursuivre ses travaux sur la révision des Principes 
généraux d'hygiène alimentaire  et leur annexe HACCP (CXC 1 -1969) . Sous réserve de 
l'approbation de la CAC 41, il est convenu d'engager de nouveaux travaux relatifs à  la gestion des 
allergènes alimentaires et à des direct ives sur la gestion des épidémies/crises microbi ologiques 
d'origine alimentaire ; il poursuivra les discussions relatives aux futurs t ravaux sur l es Escherichia 
coli producteur s de shigatoxines (STEC).   
Rapport complet : "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -712-49%252FReport%252FREP18_FHf.pdf ". 
1.2.  Le Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux 
antimicrobiens  est convenu des principes de travail pour la poursuite de ses travaux sur la 
révision du Code d'usages visant à réduire au minimum et à maîtriser la résistance aux 
antimicrobiens  (CXC 61 -2005) et sur l'élaboration  des Directives sur la surveillance intégrée de la 
résistance aux antimicrobiens . Le Groupe a confirmé la pertinence de la demande d'avis 
scientifique s de la FAO et de l'OMS , en collaboration avec l'OIE , et est convenu que , dans 
l'immédiat,  les priorités en termes  d'avis scientifiques  nécessaires  pour orienter les travaux sont 
dans les domaines des cultures, de l'environnement et des biocides.  
Rapport  . complet : "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex% 252F
Meetings%252FCX -804-05%252FREPORT%252FFINAL%252FREP18_AMRf.pdf ". G/SPS/GEN/1605  
- 2 - 
  2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX  
 Douzième session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (Utrecht, 
Pays-Bas, 12–16 mars 2018) 
 Cinquantième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Xiamen, 
province de Fujian, Chine, 26 -30 mars 2018) 
 Cinquantième session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Haikou, Chine, 
9-14 avril 2018) 
 Vingt-quatrième session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments 
vétérinaires dans les aliments (Chicago, États -Unis d'Amérique, 23 -27 avril 2018) 
 Trente -neuvième session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et 
d'échantillonnage (Budapest, Hongrie, 7 -11 mai 2018) 
  Soixante -quinzième session du Comité exécutif d e la Commission du Codex Alimentarius 
(Rome, Italie, 26 -29 juin 2018) 
 Quarante et unième session de la Commission du Cod ex Alimentarius (Rome, Italie, 
2-6 juillet  2018) 
 Soixante -seizième session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(Rome, Italie, 7 juillet  2018) 
En particulier, le Comité SPS souhaitera peut -être noter ce qui suit : 
2.1.  Le Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments  poursuivra ses travaux sur : 
la révision des limites maximales pour le plomb dans certains produits d e base prévues dans la 
Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation 
humaine et animale  (NGCTA) (CXS 193 -1995) ; l'établissement de limites maximales pour le 
cadmium dans le chocolat et les produits dérivés d u cacao ; l'établissement de limites maximales 
pour le méthylmercure dans le poisson ; l'établissement de limites maximales pour les aflatoxines 
totales dans les arachides prêtes à consommer et pour l'ochratoxine A dans certaines épices  (noix 
de muscade, paprika , piment, gingembre, poivre et curcuma) ; la révision du Code d'usages pour la 
prévention et la réduction de la contamination des aliments par les dioxines et les PCB de type 
dioxine  (CXC 62 -2006) pour inclure les PCB autres que ce ux de type dioxine ; l'élaboration d'un 
Code d 'usages pour la réduction des 3 -monochloropropane -1,2-diol esters (3 -MCPDE) et des 
éthers glycidyliques (GE) dans les huiles raffinées ainsi que les produits fabriqués avec des huiles 
raffinées, en particulier l es préparations pour nourrissons ; et l'élaboration de directives pour 
l'analyse des risques en présence des substances chimiques se trouvant par inadvertance dans les 
aliments à de faibles niveaux . Le Comité examinera aussi des documents de travail sur de 
possibles futurs travaux sur : l'établissement d e la (des) limite (s) maximale (s) pour l'acide 
cyanhydrique dans le manioc et les produits à base de manioc ; l'établissement de limites 
maximales pour le plomb à inclure  dans le NGCTA ; l'établissement de limite s maximales pour la 
contamination des céréales par les aflatoxines et la stérigmatocystine (y compris la révision du 
Code d'usages pour la  prévention et la réduction de la contamination des céréales par les 
mycotoxines ; et l'élaboration d'un Code d'usage s pour la prévention et la réduction de la 
contamination par le cadmium du cacao.  
L'ordre du jour figure à l'adresse suivante : "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -735-12%252FINV -PA%252Fcf12_01f.pdf ". 
2.2.  Le Comité du Codex sur les additifs alimentaires  poursuivra ses travaux concernant les 
dispositions relatives aux additifs alimentaires de la Norme générale pour les additifs alimentaires  
(NGAA) . Il examinera d'autres questions en rapport avec la NGAA, et notam ment: les résultats de 
la quatre -vingt-quatrième réunion du Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires 
(JECFA), ainsi que les spécifications concernant l'identité et la pureté des additifs alimentaires ; 
l'emploi  des nitrates (INS 251, 252) et  des nitrites (INS 249, 250) ; et l'utilisation  des termes "non 
transformés" et "nature" dans la NGAA . Le Comité envisagera l'alignement des dispositions 
relatives aux additifs alimentaires des normes de produits et la confirmation des propositions de 
dispo sitions relatives aux additifs alimentaires dans les normes du Codex ; la révision du Système 
international de numérotation (SIN) des additifs alimentaires  (CXG 36 -1989) ; et la confirmation 
des propositions de dispositions relatives aux additifs alimentaires dans les normes du Codex . Le 
Comité examinera aussi la liste prioritaire des additifs alimentaires proposés pour évaluation par 
le JECFA.  G/SPS/GEN/1605  
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  L'ordre du jour figure à l'adress e suivante : "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/ ?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -711-50%252Ffa50_01f.pdf ". 
2.3.  Le Comité du Codex sur les résidus de pesticides  examinera les limites maximales de 
résidus de pesticides dans les aliments et la révision de  la Classification des produits destinés à 
l'alimentation humaine et animale  (CXM 4/1989) pour les groupes de produits suivants : fruits à 
coque, graines et sèves ; herbes condimentaires  et épices ; et produits primaires destinés à 
l'alimentation animale . Le Comité examinera également les tableaux sur les exemples de produits 
représentatifs pour ces groupes de produits pour inclusion dans les Principes et directives pour la 
sélection de produits représentatifs en vue de l'extrapolation de limites maximales de résidus aux 
groupes de produits  (CXG 84 -2012)  pour faciliter l'établissement de LMR de groupe pour ces 
groupes de produits . En outre, le Comité étudiera  la possibilité de réviser  la méthodologie de 
l'apport à court terme estimatif international (ACTEI ) et examinera les informations sur 
l'enregistrement national des pesticides par rapport aux propositions de c alendrier  et de listes des 
pesticides devant être évalués en priorité par la Réunion mixte FAO/OMS sur les résidus de 
pesticides (JMPR).  
L'ordre du jou r figure à l'adresse suivante : "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -718-50%252FINV -PA%252Fpr50_01f.pdf ". 
2.4.  Le Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments  
examinera les recom mandations de gestion de risque pour le violet de gentiane et les limites 
maximales de résidus (LMR) pour le chlorhydrate de zilpatérol, l'amoxicilline, l'ampicilline, la 
fluméthrine, le lufénuron  et le m onepantel sur la base des recommandations et des rés ultats des 
évaluations du Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires (JECFA) ; il définira la 
liste de médicaments vétérinaires à évaluer ou réévaluer en priorité par le JECFA . Le Comité 
examinera aussi des documents de travail sur : les LMR po ur des groupes d'espèces de poissons ; 
les tissus d'abats comestibles (possible définition de tissus d'abats comestibles présentant un 
intérêt aux fins du commerce international) ; la révision des critères régissant l'utilisation des 
méthodes d'analyse multi résidus pour la détection et l'identification de médicaments vétérinaires 
dans les aliments prévus dans le  document  CXG 71 -2009; et l'évaluation des raisons de la 
diminution du nombre de nouveaux composés à inclure dans la liste des médicaments à  évaluer en 
priorité par le JECFA.  
L'ordre du jour figure à l'adresse suivante : "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -730-24%252Frv24_01_rev1f.pdf " 
 
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