G/TBT/N/THA/483  
16 septembre  2016 
(16-4908) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : THAÏLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Thai Industrial Standards Institute  - TISI (Office thaïlandais de 
normalisation industrielle)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des obse rvations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC sur les OTC et 
autorité responsable des notifi cations)  
Thai Industrial Standards Institute  - TISI (Office thaïlandais de normalisation industrielle)  
Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Téléphone : (662) 202 3504, 202 3523  
Fax: (662) 202 3511, 354 3041  
Courrier électronique: thaitbt@tisi.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pneumatiques pour véhicules routiers (SH 4011 ; ICS 83.160.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Thai Industrial Standard for 
Pneumatic Tyres for Motor Cycles and Mopeds  (Norme industrielle thaïlandaise relative aux 
pneumatiques pour motocycles et cyclomoteurs) - TIS 2720 -2558(2015), 53 pages en 
anglais, 1 page en thaï  
6. Teneur : L'Office thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de donner effet à 
la norme TIS 2720 -2558 (2015) relative aux pneumatiques pour motocycles et 
cyclomoteurs en tant que norme obligatoire . Cette norme couvre uniquement les 
pneumatiques neufs pour véhicules de catégo rie L1. Cependant, elle ne s'applique pas aux 
types de pneumatiques conçus pour une utilisation tout terrain, portant l'inscription "NHS" 
(Not for Highway Service  = Ne pas utiliser sur route), ou aux types de pneumatiques 
conçus pour la compétition.  
Remarq ue 1: Les véhicules de catégorie L sont définis dans la norme TIS 2390.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Performance et sécurité  
8. Documents pertinents : Règlement n° 75 de la CEE -ONU, révision 2  G/TBT/N/THA/483  
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Point d'information OMC sur les OTC et autorité responsable des notifications de la 
Thaïlande  
Thai Industrial Standards Institute  
Téléphone : (66 2) 202 3504, 202 3523  
Fax: (66 2) 202 3511, 354 3041  
Courrier électronique: thaitbt@tisi.go.th  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/THA/16_3799_00_e.pdf