G/SPS/GEN/1529  
25 octobre  2016 
(16-5837) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et  phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  RENSEIGNEMENTS ACTUALISÉS COMMUNIQUÉS PAR LE SECR ÉTARIAT  
DE LA CONVENTION  INTERNATIONALE  POUR LA  
PROTECTION DES VÉGÉTAUX (CIPV)  
(AU 15 OCTOBRE  2016)  
La communication ci -après, reçue le 24  octobre  2016, est distribuée à la demande du Secrétariat 
de la Conve ntion internationale pour la protection des végétaux  (CIPV).  
 
_______________  
 
1  INTRODUCTION  
1.1.  Le présent rapport couvre la période allant de juillet à octobre  2016.  
1.2.  Le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) a 
comme ncé à mettre activement en œuvre les résultats de l'Évaluation en vue du renforcement du 
Secrétariat de la CIPV . Il a achevé un plan d'action comprenant sa restructuration, le renforcement 
de la communication interne et des procédures de travail, la ration alisation des structures 
hiérarchiques et l'adoption d'une attitude plus ouverte vis -à-vis de la FAO et des autres 
partenaires ; le Secrétariat attend simplement l'approbation finale du Directeur général de la FAO.  
1.3.  Au début de septembre, le Secrétaire de la CIPV a participé de nouveau à une réunion du 
Groupe de liaison des conventions relatives à la biodiversité . De nombreux sujets étaient à l'ordre 
du jour et la CIPV a fait rapport sur les faits nouveaux concernant la proposition de proclamer une 
Année inte rnationale de la santé des végétaux (https://www.ippc.int/en/iyph/ ), ainsi que sur les 
activités menées dans le cadre du projet  ePhyto (visant à renforcer  la coopération entre la CITES 
et la CIPV sur des système s semblables).  
1.4.  Le projet ePhyto a été lancé avec des fonds des États -Unis et une contribution en nature du 
Canada . L'apport de ressources du STDF au budget ePhyto de la CIPV  attend la signature finale de 
l'administration de la FAO.  
2  PROGRAMME DE TRAVAIL REL ATIF À L'ÉTABLISSEMENT DE NORMES  
2.1.  Consultation des membres . Le Comité des normes a approuvé les projets de NIMP suivants 
pour consultation des membres1 (1er  juillet-30 septembre  2016) . Les projets de NIMP suivants ont 
été présentés pour consultation par le Comité des normes ou le Groupe de travail du Comité des 
normes (SC -7): 
a. Première consultation : projet d'amendements de 2016 de  la NIMP 5 (Glossaire des 
termes phytosanitaires) (1994 -001), projet de révision de la NIMP 6 , Systèmes nationaux 
de surveillance (2009 -004), projet de NIMP sur les Exigences liées à l'utilisation de 
traitements thermiques comme mesure phytosanitaire (2014 -005),  projet de protocole de 
diagnostic  pour le Phytophthora ramorum (2004 -013), projet de protocole de diagnostic  
pour le Fusari um circinatum (2006 -021), projet de protocole de diagnostic pour le 
Candidatus Liberibacter solanacearum  (2013 -001). 
                                                
1 Page du PPI consacrée à la consultation des membres: "https://www.ippc.int/fr/core -
activities/standards -setting/member -consultation -draft-ispms/ ". G/SPS/GEN/1529  
- 2 - 
  b. Deuxième  consultation : projet de NIMP sur les déplacements internationaux de 
semences (2009 -003), projet de NIMP sur les déplacements inter nationaux de véhicules, 
machines et matériel (2006 -004), projet de NIMP sur les Arrangements permettant au 
pays importateur de vérifier dans le pays exportateur la conformité des envois 
(2005 -003). 
c. Troisième  consultation : projet de NIMP sur les déplacement s internationaux de bois 
(2006 -029), projet de NIMP sur le transport des milieux de culture accompagnant les 
végétaux destinés à la plantation qui font l'objet d'un commerce international 
(2005 -004).  
2.2.  Événements à venir . Les événements à venir sont présenté s sur le PPI.2 
3  OBLIGATIONS NATIONALES EN MATIÈRE DE NOTIFICATION  
3.1.  Les points de contact de la CIPV continuent à mettre  à jour  les renseignements qu'ils donnent 
sur le Portail phytosanitaire international (PPI) . Les parties contractantes qui communiquent ave c 
d'autres points de contact de la CIPV devraient donc consulter fréquemment le PPI pour s'assurer 
qu'elles disposent des coordonnées les plus récentes . Le Secrétariat continue à travailler avec les 
pays pour mettre à jour ces renseignements à titre de priorité.  
3.2.  Le Portail phytosanitaire international (PPI) https://www.ippc.int/  a été actualisé avec de 
nouveaux éléments et une nouvelle interface . Les parties sont invitées à consulter régulièrement 
ce site Web pour prendr e connaissance des dernières mises à jour, en particulier pour ce qui est 
des points de contact de la CIPV dans la mesure où ces derniers changent fréquemment.  
3.3.  L'utilisation de l a page Web consacrée aux obligations nationales en matière de notification 
continue d'augmenter . Les pays qui communiquent à l'OMC les renseignements obligatoires dans 
le cadre de la CIPV sont encouragés à le faire (une modification minime est nécessaire) par 
l'intermédiaire du PPI afin d'être sûrs de s'acquitter de leurs obligation s en matière de notification 
à la CIPV.  
3.4.  La CIPV rappelle une fois encore aux membres du Comité SPS qu'elle constate toujours qu'il y 
a un manque de coordination et/ou de communication entre les autorités SPS et les points de 
contact de la CIPV à l'échelle des pays, et que certains gouvernements ne comprennent pas qu'en 
s'acquitt ant de leurs obligations de notification à l'OMC, ils ne s'acquittent pas automatiquement 
de leurs obligations de notification à la CIPV . Il s'agit en effet de deux instruments multi latéraux 
qui ont le même statut mais qui sont totalement indépendants sur le plan juridique . Cela reste très 
préoccupant.  
3.5.  Avec le PPI, la somme des données disponibles pour la mise en œuvre des normes et de la 
CIPV, le renforcement des capacités et le Système d'examen et de soutien de la mise en œuvre 
(IRSS) a considérablement augmenté . Ces données, toujours plus nombreuses, peuvent être 
consultées aux adresses suivantes : 1) Ressources phytosanitaire s à l'appui de la mise en œuvre de 
la CIPV:  http://www.phytosanitary.info/ ; 2) IRSS: https://www.ippc.int/fr/irss/activities/ ; 3) Base 
de données projets de l'IRSS: http://www.phytosanitary.info/projects ; 4) Apprentissage en ligne: 
http://elearning.phytosanitary.info/ ; et 5)  Récapitulatif des publications de la CIPV: 
https://www.ippc.int/fr/media -kit/. 
3.6.  Signalement d'organismes nuisibles . Le Secrétariat s'efforce d'améliorer le signalement des 
organismes nuisibles pour permettre aux utilisateurs d'accéder aux renseignements fournis de 
manière plus constructive et  analytique . Cela reste un défi majeur dans le cadre des activités de la 
CIPV. 
3.7.  Communications . La CIPV est présent e sur les réseaux sociaux suivants:  
1) Facebook:  "http://www.facebook.com/pages/International -Plant-Protection -Convention -
IPPC/113230338690380 "; 2 ) Twitter: https://twitter.com/ippcnews ; 3 ) LinkedIn: 
http://www.linkedin.com/groups?gid=3175642&trk=hb_side_g ; 4) Flickr: 
                                                
2 https://www.ippc.int/fr/year/calendar/ . G/SPS/GEN/1529  
- 3 - 
  http://www.flickr.com/groups/international_plant_protection_convention/ ; e t 5)  YouTube: 
http://www.youtube.com/IPPCnews . 
4  RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS  
4.1.  Depuis un certain nombre d'années, le Secrétariat de la CIPV met tout en œuvre pour éviter 
les différends, et cela reste la priorité des parties contractantes.  
4.2.  La CIPV est par ailleurs engagée avec deux parties contractantes dans le règlement d'un 
différend . La constitution d'un groupe d'experts pour examiner la question a été assez difficile car 
il y a assez peu d' experts qui n'ont pas déj à été sollicités dans cette affaire . Au moment de la 
rédaction du présent document, le Secrétariat n' était toujours pas en mesure de constituer un 
groupe d'experts.  
5  COMITÉ DE LA CIPV POUR LE RENFORCEMENT DES CAPACITÉS  
5.1.  Suite à l'Évaluation de 2014 en vue du  renforcement du Secrétariat de la CIPV , un groupe de 
réflexion sur l'établissement d'u n nouvel organe subsidiaire chargé de la  mise en œuvre de la CIPV 
s'est réuni les 18 -22 juillet  2016 au siège de l'OEPP à Paris (France) . Le groupe de réflexion a été 
établi suite à la décision de la C MP-11 (2016) , afin d 'examiner attentivement le but , le champ 
d'action et les fonctions du nouvel organe subsidiaire et de proposer une gouvernance, une 
composition et des règles de procédure . Le groupe de réflexion était com posé d'un membre de 
chaque région, nommé par leur Bureau membre, ainsi que d'un représentant du Bureau  de la C MP, 
du Comité pour le renforcement des capacités (CDC), du Comité des normes, d es organisations 
régionales de la protection des végétaux (ORPV), e t du Secrétariat de la CIPV . Après avoir discuté 
des résultats du groupe de réflexion à la réunion du Bureau d'octobre  2016 et à la réunion de 
planification stratégique, le Bureau a décidé, sur la base de ces discussions, de recommander  à la 
CMP-12 (2017) le mandat et les règles de procédure finalisés du nouvel organe subsidiaire.  
5.2.  Le nouveau comité assumera, entre autres, les fonctions du Comité pour le renforcement des 
capacités (CDC), qui poursuivra ses activités jusqu'à ce que le nouveau comité soit étab li. La 
prochaine réunion du CDC se tiendra du 30  novembre au 4  décembre  2016. 
6  RESSOURCES TECHNIQUES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT 
L'ASSISTANCE TECHNIQUE  
6.1.  La page Web consacrée aux ressources techniques dans le domaine phytosanitaire 
(http://www.phytosanitary.info/ ) doit servir de plate-forme d'information permettant d'accéder 
aux ressources techniques à l'appui de la mise en œuvre de la CIPV et de ses normes . La page 
comprend plusieurs catégories de ressour ces et d'outils (sensibilisation, protocoles de diagnostic, 
guides, manuels, renseignements sur les parasites, photos, procédures normalisées, vidéos, etc.) . 
Les membres sont invités à consulter cette page et à proposer des contributions supplémentaires . 
6.2.  La page Web contient en outre de nouveaux matériels, notamment des manuels élaborés 
sous l'égide du Secrétariat de la CIPV et sous la direction du CDC . D'autres matériels en cours 
d'élaboration seront prochainement mis à disposition . 
7  ATELIERS RÉGIONAUX DE L A CIPV  
7.1.  La CIPV continue à apporter un soutien et à participer autant que possible, en fonction des 
ressources disponibles , aux ateliers régionaux destinés à examiner les projets de normes 
internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) . Des atelier s ont déjà eu lieu dans les îles 
du Pacifique, en Europe orientale , en Asie centrale, dans les Caraïbes et au Proche -Orient . 
7.2.  Les ateliers abordent maintenant un plus large éventail de questions relatives à la CIPV, en 
plus de l'examen et de la préparation des observations sur les projets de NIMP . Ils sont planifiés 
en coopération avec divers partenaires régionaux et certains sont financés par l'UE . La CIPV a 
l'intention de recourir encore plus à ces ateliers dans l 'avenir pour faciliter la communication ave c 
les parties contractantes . G/SPS/GEN/1529  
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  8  SYSTÈME D'EXAMEN ET DE SOUTIEN DE LA MISE EN ŒUVRE (IRSS)  
8.1.  Le deuxième cycle triennal de l'IRSS , qui a débuté en avril  2014, met l'accent sur le 
renforcement du soutien , en faisant fond dans une large mesure sur les résultats du  premier cycle, 
en particulier les données recueillies au moyen des nombreuses enquêtes . 
8.2.  L'IRSS a eu un impact considérable, ce qui a amené la CMP à examiner la nécessité de mieux 
cibler les activités de mise en œuvre . À cet égard, la CMP a décidé de créer  un groupe de travail 
ouvert sur la mise en œuvre, qui s'est réuni à Rome en août  2014 pour examiner des éléments 
d'un tel programme, notamment une activité pilote en matière de surveillance des organismes 
nuisibles , s'appuyant sur les activités actuelle s de la CIPV et de ses partenaires  et sur les résultats 
des activités de l'IRSS . 
8.3.  À la suite de cette réunion  et des discussions tenues dans le cadre du Groupe sur la 
planification stratégique de la CIPV et du Bureau, la CMP -10 (2014) est convenue de poursuiv re, si 
des ressources deviennent disponibles , un programme de mise en œuvre axé sur la NIMP  6 
portant sur la surveillance . Des ressources ayant été trouvées, ces travaux ont commencé . 
9  MOBILISATION DE RESSOURCES  
9.1.  Le Secrétariat tient à remercier toutes les p arties contractantes et tous les autres donateurs 
qui ont contribué au budget et aux activités de la CIPV en 2015. La CIPV les encourage une fois 
encore à envisager de futures contributions dans la durée . Le Bureau concentrera ses efforts sur 
les contribut ions durables lors de la prochaine CMP, qui se tiendra pour la première fois en dehors 
de Rome, à Incheon (République de Corée) . Ces dons aideront à assurer l'exécution du 
programme de travail de base . La liste complète des contributions est communiquée à la CMP 
chaque année et peut être consultée à l'adresse suivante:  "https://www.ippc.int/resource -
mobilisation ". 
9.2.  La pérennité du Secrétariat de la CIPV, et donc celle du programme de travail de la CIP V, est 
examinée de façon continue en tant que question hautement prioritaire . La dotation actuelle en 
ressources (financières et humaines) au regard des tâches prévues n'est pas viable, et en 
l'absence de contributions volontaires additionnelles pour 2016  elle sera réduite . De fait, compte 
tenu des ressources limitées, des dispositions ont été prises pour réduire les activités de 
normalisation en 2017. Le Secrétariat poursuit ses discussions avec l'organe directeur  et avec l es 
partenaires traditionnels et n on traditionnels pour améliorer la situation . Le Secrétariat a en outre 
mis en place un groupe de travail chargé de la mobilisation de ressources qui s'emploie activement 
à cette tâche . 
9.3.  On ne saurait trop insister sur le fait qu'il est essentiel que la CIP V reçoive des contributions 
régulières et prévisibles pour assurer la pérennité du programme de travail . La FAO reste 
confrontée à de grave s difficultés financièr es et elle cherche à réduire les coûts dans la plupart des 
domaines ; cela affecte les ressourc es disponibles pour les activités de la CIPV, en particulier dans 
le domaine des technologies de l'information et du soutien au système d'observations en ligne . 
9.4.  Le Secrétariat reste ouvert à toute discussion avec les membres ou les organisations 
partenaire s qui pourrait permettre de trouver des solutions aux problèmes actuels, en particulier à 
moyen et long termes . 
10  ANNÉE INTERNATIONALE DE LA SANTÉ DES VÉGÉTAUX  
10.1.   Le Co mité de l'agriculture de la FAO a discuté formellement de l'Année internationale de la 
santé des végétaux pendant sa session plénière du 29  septembre  2016, tenue à Rome (Italie) . 
M. Veli-Pekka  Talvela, Directeur général du Ministère finlandais de l'agriculture et des forêts , a 
présenté la proposition au nom du gouvernement finlandais , exposant le contexte et  la raison 
d'être d'une Année internationale de la santé des végétaux en 2020. Il a indiqué que la santé des 
végétaux était essentielle pour l'agriculture, la sécurité alimentaire et les écosystèmes et il a 
souligné qu'il était urgent de sensibi liser à cette question au niveau mondial . Cette proposition a 
recueilli le soutien des pays et des représentants régionaux , 17 pays exprimant leur ferme soutien . 
Le Comité de l'agriculture (COAG)  a approuvé la proposition du gouvernement finlandais de 
proclamer l'Année internationale de la santé des végétaux en 2020 dans le cadre du système des G/SPS/GEN/1529  
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  Nations Unies et a approuvé le projet de Résolution de la Conférence qui lui avait été présenté . 
Cette proposition sera maintenant soumise pour examen à la cent cinquante -cinquième  session du 
Conseil de la FAO qui se tiendra en décembre  2016 et pour approbation à la quarantième  session 
de la Conférence de la FAO qui se tiendra en juin  2017.  
11  COOPÉRATION AVEC LES ORGANISMES À ACTIVITÉ NORMATIVE COLLABORANT AVEC 
L'OMC  
11.1.   Le Secrétariat de la CIPV souhaite de nouveau appeler l'attention sur les activités suivantes, 
qui sont actuellement menées avec le Codex et l'OIE : 1) le Codex et la CIPV continuent d'étudier 
les moyens de satisfaire plus durablement leurs besoins en matière  de technologies de 
l'information et de partager des outils et des compétences, le cas échéant ; 2) le Codex et la CIPV 
collaborent pleinement afin d'améliorer le système en ligne pour la soumission des observations 
(SSO) et d'en assurer la maintenance opér ationnelle ; 3) le Codex, l'OIE et la CIPV restent engagés 
dans des consultations sur les activités du Fonds pour l'application des normes et le 
développement du commerce (STDF), afin de comprendre leurs positions respectives et de 
coordonner leurs activité s et réponses ; 4) les trois "organisations sœurs" coopèrent dans le cadre 
de projets de renforcement des capacités dans le domaine SPS, selon que de besoin ; 5) le 
Secrétariat continue de participer à des réunions de coordination entre les trois  "organisati ons 
sœurs" visant à améliorer la coordination et la collaboration dans les réunions du Comité SPS ; 
6) des consultations ad hoc  sont engagées dès que se posent des questions présentant un intérêt 
mutuel ; et 7) le Secrétariat est déterminé à maintenir la rel ation plus étroite entre les trois  
"organisations sœurs" pour examiner les questions qui se poseront au Secrétariat du Comité SPS 
et ailleurs . 
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