G/TBT/N/UGA/780  
9 novembre  2017 
(17-6088) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Huiles pour le corps . Huiles essentielles et ré sinoïdes ; produits de parfumerie 
ou de toilette préparés et préparations cosmétiques (chapitre 33 du SH) . Cosmétiques . 
Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1921:2017 . Body oils - 
Specification  (Huiles pour le corps - Spécification), 14 page(s), en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux huiles pour le corps à base d'huiles végétal es 
raffinées ou de mélanges d'huiles végétales, d'huiles minérales ou de mélanges d'huiles 
végétales et d'huiles minérales, destinées à être appliquées sur la peau . Il ne couvre pas 
les crèmes et lotions pour la peau, les huiles capillaires, les huiles ess entielles pures ou les 
huiles pour le corps faisant l'objet d'allégations thérapeutiques.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de natur e 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. Directive 76/768/CEE de la Communauté économique européenne relative aux 
produits cosmétiques  
2. ISO 9001:2015 . Systèmes de management de la qualité - Exigences  
3. KS 1766:2006 . Specification for body oils  (Spécification concernant les huiles pour 
le corps)  
4. US EAS 339:2013 . Hair creams, lotions and gels - Specification  (Crèmes, lotions et 
gels capillaires - Spécification)  G/TBT/N/UGA/780  
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  5. FDEAS 846 . Glossary of terms relating to the cosmetic industry  (Glossaire des 
termes relatifs à l'industrie des cosmétiques)  
6. FDEAS 847 -2. Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 2 : Determination 
of Moisture  Content  (Huiles pour l'industrie des cosmétiques - Méthodes d'essai - 
Partie 2 : Détermination de la teneur en eau)  
7. FDEAS 847 -13. Cosmetics - Analytical methods - Part 13 : Determination of 
rancidity  (Cosmétiques - Méthodes d'analyse - Partie 13 : Déterminat ion de la 
rancidité)  
8. FDEAS 847 -16. Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 16 : 
Determination of Heavy metal Content  (Huiles pour l'industrie des cosmétiques - 
Méthodes d'essai - Partie 16 : Détermination de la teneur en métaux lourds)  
9. FDEAS 847 -17. Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 17 : Physio-
chemical tests  (Huiles pour l'industrie des cosmétiques - Méthodes d'essai - Partie 
17: Essais physico -chimiques)  
10. FDEAS 847 -18. Cosmetics - Analytical methods - Part 18 : Determination  of thermal 
stability  (Cosmétiques - Méthodes d'analyse - Partie 18 : Détermination de la 
stabilité à la chaleur)  
11. FDUS ISO 18416 . Cosmetics - Microbiology - Detection of candida albicans 
(Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Candida albicans ) 
12. FDUS ISO  21148 . Cosmetics - Microbiology - General instructions for 
microbiological examination  (Cosmétiques - Microbiologie - Instructions générales 
pour les examens microbiologiques)  
13. FDUS ISO 22717 . Cosmetics - Microbiology - Detection of  Pseudomonas aeruginosa 
(Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Pseudomonas aeruginosa ) 
14. FDUS ISO 22718 . Cosmetics - Microbiology - Detection of  Staphylococcus aureus 
(Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Staphylococcus aureus ) 
15. FDUS ISO 24153 . Random sampling  and randomisation procedures  (Modes 
opératoires d'échantillonnage et de répartition aléatoires)  
16. US EAS 346 . Labelling of cosmetics - General requirements  (Étiquetage des 
cosmétiques - Exigences générales)  
17. US EAS 377 (toutes les parties) . Cosmetics and cos metic products  (Cosmétiques et 
produits cosmétiques)  
9. Date projetée pour l'adoption : Mars 2018  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électron ique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_5026_00_e.pdf