G/SPS/GEN/521/Rev.8  
4 mars 2013  
(13-1178)  Page: 1/16  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  ACTIVITÉS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE FORMATION DANS LE DOMAINE SPS 
(1ER SEPTEMBRE 1994-31 DÉCEMBRE 2012) 
NOTE DU SECRÉTARIAT1 
Révision 
1.   Le présent document contient des renseignements actualisés sur toutes les activités 
d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS menées par le Secrétariat 
du 1er septembre 1994 au 31 décembre 2012. Des renseignements détaillés sont fournis dans le 
tableau en annexe, au sujet des activités d'assi stance technique menées par le Secrétariat au 
cours des trois dernières années (2010-2012).2 
2.   Les activités d'assistance technique et de formation consacrées par le Secrétariat aux 
mesures SPS visent principalement à faire mieux connaître aux participants les droits et 
obligations des Membres découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) et les conséquences que celui-ci implique pour l'élaboration des 
politiques nationales. Les activités d'assistance technique dans le domaine SPS offrent également 
l'occasion de renseigner les participants sur les discussions qui ont eu lieu et les derniers documents qui ont été examinés au Comité SPS. En outre, les participants sont informés des 
futurs ateliers ou initiatives d'assistance technique dans le domaine SPS qui seront proposés dans 
leur pays. 
3.   Le programme et les exposés sont adaptés afin de tenir compte des besoins spécifiques 
identifiés par les pays, de la connaissance que les participants ont de l'Accord SPS, du niveau de 
développement des pays et de toute préoccupation spécifique relative à la mise en œuvre de 
l'Accord SPS, en vue de répondre convenablement aux demandes individuelles. Les activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS comprennent habituellement des 
exposés sur les dispositions fondamentales de l'Accord SPS, les dispositions qui ont trait à la 
transparence, les problèmes commerciaux spécifiq ues abordés au Comité SPS, le mécanisme de 
règlement des différends de l'OMC et les affaires liées aux mesures SPS, ainsi que sur des 
questions spécifiques telles que l'analyse des risques, la régionalisation et l'équivalence. 
4.   Au total, 268 activités de formation dans le do maine SPS ont été menées par le Secrétariat de 
l'OMC pendant la période du 1
er septembre 1994 au 31 décembre 2012. En 2012, ces activités ont 
été au nombre de 26: 4 ateliers régionaux ou sous -régionaux, 14 séminaires nationaux, 7 activités 
de la catégorie "autres" (y compris un atelier SPS spécial ayant coïncidé avec la réunion d'octobre 
du Comité SPS) et 1 cours SPS avancé.3 
5.   Le tableau ci-joint indique, pour la période 2010-20 12, le type d'activité, la région, le lieu et la 
date, les pays participants, ainsi que la langue utilisée, et précise si des représentants de la 
Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex), de l'Organisation mondiale de la santé 
                                               
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabili té et est sans préjudice 
des positions des Membres ou de leurs droits  ou obligations dans le cadre de l'OMC. 
2 Des renseignements détaillés sur les activités d'assistance technique menées les années antérieures 
peuvent être obtenus, sur demande, auprès du Secrétariat. En outre, le document G/SPS/GEN/521/Rev.7 
donne des précisions sur les activités d'assistance technique menées depuis 1994. 
3 Le cours SPS avancé comprend une activité de suiv i qui coïncide avec la réunion de juin/juillet du 
Comité SPS de l'année suivante. G/SPS/GEN/521/Rev.8 
- 2 - 
  animale (OIE) et du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 
(CIPV) y ont participé. 
6.   On entend par "atelier régional" une activité organisée par l'OMC à laquelle une région ou une 
sous-région a été invitée à participer. Le "sémin aire national" est une activité menée uniquement 
au niveau national. Quant à la catégorie "autres", elle recouvre toutes les autres activités 
d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS qui ne relèvent d'aucune des deux premières catégories. Il s'agit notamment d'autr es types d'activités axées sur le domaine SPS 
organisées par le Secrétariat de l'OMC, ainsi que des activités organisées par des Membres ou 
d'autres organismes, auxquelles le Secrétariat de l'OMC a participé. D'autres cours de formation générale organisés par l'OMC, tels que les cours de politique commerciale, les cours régionaux de politique commerciale, les Semaines de Genève et les cours d'introduction pour les pays les moins 
avancés, comprennent des séances consacrées à l' Accord SPS; on ne les trouvera cependant pas 
dans la liste des activités d'assistance technique considérée dans ce document. 
7.   Les renseignements contenus dans l'annexe ci-dessous sont présentés par année et dans 
l'ordre alphabétique suivant la région où l'acti vité a été menée, en commençant par les activités 
les plus récentes. 
8.   Les activités d'assistance technique dans le domaine SPS sont organisées en étroite 
collaboration avec les Membres, les trois organisations internationales à activité normative 
mentionnées dans l'Accord SPS (Codex, CIPV et OIE) et, le cas échéant, des organisations régionales. Depuis 1994, le Codex a participé à 97 activités, le Secrétariat de la CIPV à 82 activités et l'OIE à 95 activités. 
9.   Pour répondre aux demandes d'activités d'assistance technique et de formation plus poussées 
dans le domaine SPS, un cours avancé sur l'Accord SPS d'une durée de trois semaines est proposé chaque année depuis 2005.
4 Il offre une formation approfondie et "pratique" sur les questions SPS 
à l'issue de laquelle les participants doivent établir un "plan d'action" pour répondre aux besoins 
identifiés dans leur pays dans le domaine SPS. La mise en œuvre de ces plans d'action fait l'objet d'un suivi après le cours et les participants sont invités à revenir à Genève environ huit mois après 
la fin de la formation pour présenter les résultats qu'ils auront obtenus. Le prochain cours SPS 
avancé est prévu en octobre 2013 et sera dispensé en anglais. 
10.   En plus des activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS 
susmentionnées, l'OMC propose chaque année un cours de formation en ligne sur l'Accord SPS 
dans les trois langues officielles de l'Organisation, à savoir anglais, espagnol et français. 
11.   Depuis 2010, les Membres sont informés au début de chaque année de toutes les activités 
d'assistance technique prévues dans le domaine SPS et les fonctionnaires intéressés sont invités à 
présenter leurs candidatures pour des activités spécifiques. En 2012, le document 
G/SPS/GEN/997/Rev.2 a été utilisé à cet effet. Durant leurs réunions respectives, les secrétariats du Codex, de la CIPV et de l'OIE ont également attiré l'attention sur ces renseignements 
concernant les activités de formation dans le domaine SPS. Plus de 500 candidatures ont été 
reçues pour les 6 activités proposées par le Secrétariat de l'OMC dans le domaine SPS en 2012, en dehors des séminaires nationaux et de la formation en ligne; 197 candidats ont été retenus au total. Pour participer au cours SPS avancé, les candidats devaient préalablement avoir achevé le 
cours de formation en ligne de l'OMC sur l'Accord SPS. En ce qui concerne les ateliers régionaux, la 
préférence était donnée aux candidats qui avaient su ivi avec succès le cours de formation en ligne 
de l'OMC sur l'Accord SPS au moment où ils présentaient leur candidature. Les candidats devaient 
également fournir des renseignements indiquant quel était le rapport entre leurs responsabilités 
professionnelles et l'Accord SPS. Enfin, pour la sélection finale, l'approbation de la représentation permanente des Membres auprès de l'OMC était nécessaire. Dans la sélection des participants, le 
Secrétariat veillait à garantir un équilibre entre des fonctionnaires ayant des responsabilités dans 
les domaines de l'innocuité des produits alimentaires, de la santé animale ou de la préservation des végétaux au sein de leurs administrations nationales ainsi que des points d'information SPS et des autorités nationales responsables des notifications, et d'autres fonctionnaires chargés, au sein 
de leurs gouvernements respectifs, de la coordination des questions commerciales et des 
questions SPS intéressant l'OMC. 
                                               
4 Voir le graphique 7 pour la répartition par région des participants au cours SPS avancé. G/SPS/GEN/521/Rev.8 
- 3 - 
  12.   Selon le Secrétariat, cette approche davantage déterminée par la demande, basée sur les 
candidatures des fonctionnaires intéressés et sur la condition préalable d'avoir achevé le cours SPS en ligne, s'est traduite par un niveau de connaissances générales plus élevé et plus homogène chez les participants et a permis de mener des activités de formation de niveau plus élevé et plus 
efficaces depuis 2010. En 2013, le Secrétariat organisera ses activités de formation de la même 
manière, comme il est indiqué dans le document G/SPS/GEN/997/Rev.3. 
13.   Le graphique 1 présente la répartition par type  d'activité menées en 2012 et le graphique 2 
indique le nombre d'activités par an. 
Graphique 1 – Activités d'assistance technique 
dans le domaine SPS en 2012 
14 
4 7 
1 
 - 2 4 6 8 10 12 14 16
Séminaires nationaux Ateliers (sous-)régionaux Autres Cours SPS avancéNombre d'activités
 
Graphique 2 – Activités d'assistance  technique dans le domaine SPS, 
par an, 1994-2012 
1111111124
16
34423243367
13
53
123
31110
7
7
3425
344
4
136
487
7
49
71213
111014
051015202530
1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'activités
Année
Cours SPS avancé Autres Atelier (sous-)régional
 Séminaire national
 G/SPS/GEN/521/Rev.8 
- 4 - 
  14.   Le graphique 3 présente la répartition par type d'activité menées depuis 1994: 
120 séminaires nationaux, 81 ateliers régionaux ou sous-régionaux, 59 activités relevant de la catégorie "autres" et 8 cours avancés sur l'Accord SPS. 
Graphique 3 – Types d'activi tés d'assistance technique 
dans le domaine SPS, 1994-2012 
Séminaire national
45%
Atelier (sous-)régional
30%Autres
22%Cours SPS avancé
3%
 
15.   Le graphique 4 fait apparaître le nombre et le type des activités d'assistance technique par 
région, tandis que le graphique 5 indique le nombre total des participants aux activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS, par région et par type d'activités. Au 
total, 10 522 personnes ont bénéficié d'une formation sur l'Accord SPS dispensée par le Secrétariat 
de l'OMC depuis 1994. 
Graphique 4 – Activités d'assistance technique 
dans le domaine SPS, par région, 1994-2012 
40
1428
9
12827
715
7
32211
416
3
77
1108
0102030405060708090
Afrique Pays arabes
et du
Moyen-OrientAsie et
PacifiqueEurope centrale
et orientale et
Asie centraleEurope Amérique latine
et CaraïbesAmérique du
NordMondeActivités
Région
Cours SPS avancé Autres Atelier (sous-)régional Séminaire national G/SPS/GEN/521/Rev.8 
- 5 - 
  Graphique 5 – Participants par région, 1994-2012 
1 039 
349 611 
328 
155 882 378 
72 380 
202 
88 251 
50 371 1 160 
657 1 416 
504 1 439 
190 
 - 500 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000
Afrique Pays arabes et du
Moyen-OrientAsie et Pacifique Europe centrale et
orientale et Asie
centraleEurope Amérique latine
et CaraïbesAmérique du Nord MondeParticipants
Région                    
Cours avancé de politique commerciale sur les mesures SPS Séminaire national Autres Atelier (sous-)régional 
16.   Comme le graphique 6 permet de le constater, 31% des bénéficiaires de toutes les activités 
d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS menées par le Secrétariat sont 
originaires de pays moins avancés (PMA), 65% de pays en développement et 4% de pays développés. 
Graphique 6 – Répartition des pays participants 1994-2012 
PMA
31%
Pays développés
4%Pays en développement
65%
 
 G/SPS/GEN/521/Rev.8 
- 6 - 
  17.   Le graphique 7 indique la répartition par région des participants ayant suivi le cours SPS 
avancé. Au cours de la période 2005-2012, 192 fonctionnaires ont participé au cours selon la répartition suivante: 41% venaient d'Afrique; 28% d'Amérique latine et des Caraïbes; 18% d'Asie et du Pacifique; 10% d'Europe centrale et orientale, d'Asie centrale et du Caucase; et 3% des pays 
arabes et du Moyen-Orient. 
Graphique 7 – Répartition des participants au cours SPS avancé, 
par région, 2005-2012 
Europe centrale et 
orientale,  Asie centrale 
et Caucase
10%Amérique  latine et 
Caraïbes
28%Afrique
41%
Pays arabes et du 
Moyen‐Orient
3%Asie et Pacifique
18% 
18.   Le graphique 8 présente la répartition par langue de toutes les activités d'assistance 
technique et de formation qui ont été menées dans le domaine SPS. Globalement, 63% l'ont été 
en anglais, 18% en espagnol et 12% en français. Les 7% restants correspondent à d'"autres" 
langues, à savoir l'arabe, le portugais, le turc et le russe.5 
Graphique 8 – Répartition par langue des activités d'assistance technique 
dans le domaine SPS, 1994-2012 
 
 
                                               
5 Pour toutes les activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS assurées dans 
d'autres langues, au moins une des langues officielles de  l'OMC a également été utilisée (sauf pour les activités 
assurées en portugais).   G/SPS/GEN/521/Rev.8  
- 7 - 
 
ANNEXE 
ACTIVITÉS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE FORMATION DANS LE DOMAINE SPS 
(DU 1ER JANVIER 2010 AU 31 DÉCEMBRE 2012) 
Année Région Activités 
d'assistance 
technique dans le 
domaine SPS Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative Langue 
PMA Pays en  
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV  
2012 Afrique Séminaire national Botswana Gaborone  23/10/2012  25/10/2012   Botswana   24 Non Non Non anglais 
2012 Afrique Séminaire national 
(suite) Botswana Gaborone  27/11/2012  27/11/2012   Botswana   18 Non Non Non anglais 
2012 Afrique Séminaire national Burkina 
Faso Ouagadougou  12/11/2012  14/11/2012  Burkina Faso    42 Non Non Non français 
2012 Afrique Séminaire national Éthiopie Addis-Abeba  08/05/2012  11/05/2012  Éthiopie    40 Non Non Non anglais 
2012 Afrique Séminaire national Maroc Rabat  18/09/2012  19/09/2012   Maroc   61 Non Non Non français 
2012 Afrique Séminaire national Rwanda Kigali  06/06/2012  08/06/2012  Rwanda    30 Non Non Non anglais 
2012 Afrique Séminaire national Ouganda Kampala  31/05/2012  01/06/2012  Ouganda    46 Non Non Non anglais 
2012 Afrique Séminaire national Zambie Lusaka  21/11/2012  23/11/2012  Zambie    34 Non Non Non anglais 
2012 Afrique Autres  Sénégal Daka r 27/11/2012  30/11/2012  Bénin, Burkina 
Faso, Burundi, 
Madagascar, 
Mali, Niger, Rép. 
démocratique du 
Congo, Rwanda, 
Sénégal Cameroun, 
Côte d'Ivoire  40 Oui Oui Oui français 
2012 Afrique Atelier (sous-)régional Éthiopie Addis-Abeba  24/09/2012  27/09/2012  Éthiopie, Libéria, 
Malawi, 
Ouganda, 
Soudan, 
Tanzanie, 
Zambie Afrique du Sud, 
Botswana, 
Égypte, Ghana, 
Kenya, Nigéria, 
Seychelles, 
Swaziland, 
Zimbabwe  46 Oui Oui Oui anglais 
2012 Pays arabes 
et du 
Moyen-Orient Autres  Jordanie Amman  07/05/2012  08/05/2012   Égypte, Jordanie, 
Maroc, Tunisie  20 Oui Oui Oui anglais 
2012 Asie et 
Pacifique Séminaire national Inde New Delhi  28/08/2012  30/08/2012   Inde  24 Non  Non Non anglais 
2012 Asie et 
Pacifique Séminaire national Maldives Malé  19/06/2012  21/06/2012   Maldives   25 Non Non Non anglais 
2012 Asie et 
Pacifique Séminaire national Philippines  Quezon City  18/07/2012  20/07/2012   Philippines   50 Non Non Non anglais   G/SPS/GEN/521/Rev.8  
- 8 - 
 
Année Région Activités 
d'assistance 
technique dans le 
domaine SPS Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative Langue 
PMA Pays en  
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV  
2012 Asie et 
Pacifique Autres  Thaïlande Bangko k 17/09/2012  20/09/2012  Cambodge,  
Myanmar, Rép. 
démocratique 
populaire lao Brunéi, Indonésie, 
Malaisie, 
Philippines, 
Thaïlande, 
Viet Nam Australie, 
Japon 33 Oui Non Non anglais 
2012 Asie et 
Pacifique Autres  Vanuatu Port Vila  12/03/2012  15/03/2012  Vanuatu    74 Non Non Non anglais 
2012 Asie et 
Pacifique Atelier (sous-)régional Taipei 
chinois Taipei 06/11/2012  09/11/2012  Bangladesh, 
Bhoutan, Népal Chine; Fidji; Hong 
Kong, Chine; 
Inde; Indonésie; 
Macao, Chine; 
Papouasie- 
Nouvelle-Guinée; 
Philippines; 
Singapour; 
Sri Lanka; 
Taipei chinois; 
Thaïlande; 
Viet Nam  46 Oui Oui Oui anglais 
2012 Europe 
centrale et 
orientale, 
Asie centrale 
et Caucase  Autres  Fédération  
de Russie Moscou  30/10/2012  31/10/2012   Fédération de 
Russie  150 Oui Non Non anglais 
2012 Europe 
centrale et 
orientale, 
Asie centrale 
et Caucase  Atelier (sous-)régional Autriche Vienne  20/11/2012  23/11/2012  Afghanistan  Arménie, Bélarus, 
Croatie, Iran, 
Kazakhstan, 
République 
kirghize, Russie, 
Turquie, Ukraine  26 Oui Oui Oui anglais 
2012 Monde Cours SPS avancé Suisse Genève  08/10/2012  26/10/2012  Bénin, Burkina 
Faso, Burundi, 
Comores, 
Éthiopie, Guinée, 
Mali, Rwanda, 
Sénégal, Togo Cameroun, 
Côte d'Ivoire, 
Gabon, Liban, 
Maroc, République 
centrafricaine, 
Tunisie, Ukraine  24 Oui Oui Oui français   G/SPS/GEN/521/Rev.8  
- 9 - 
 
Année Région Activités 
d'assistance 
technique dans le 
domaine SPS Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative Langue 
PMA Pays en  
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV  
2012 Monde Autres  Suisse Genève  15/10/2012  16/10/2012  Afghanistan, 
Burkina Faso, 
Burundi, 
Éthiopie, 
Lesotho, Malawi, 
Mali, Népal, 
Ouganda, Rép. 
démocratique 
populaire lao, 
Rwanda, 
Sénégal, Sierra 
Leone, Soudan, 
Sri Lanka, 
Tanzanie, Togo, 
Zambie Arménie, Bélarus, 
Belize, Botswana, 
Chine, Colombie, 
Costa Rica, 
Côte d'Ivoire, 
Cuba, Égypte, 
El Salvador, Fidji, 
Gabon, Ghana, 
Honduras, 
Indonésie, 
Jordanie, Kenya, 
Mexique, Maroc, 
Nigéria, 
Paraguay, 
Philippines, 
République 
dominicaine, 
République 
kirghize, 
Seychelles, 
Swaziland, 
Thaïlande, 
Trinité-et-Tobago, 
Turquie, Ukraine, 
Viet Nam, Yémen, 
Zimbabwe  52 Oui Oui Oui anglais, 
espagnol, 
français 
2012 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national Argentine Buenos Aires  03/09/2012  03/09/2012   Argentine   27 Non Non Non espagnol 
2012 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national Chili Santiago  04/09/2012  07/09/2012   Chili  99 Non Non Non espagnol 
2012 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national Mexique Mexico  10/09/2012  11/09/2012   Mexique   94 Non Non Non espagnol 
2012 Amérique 
latine et 
Caraïbes Autres  Argentine Buenos Aires  28/06/2012  28/06/2012   Argentine   20 Non Non Non espagnol   G/SPS/GEN/521/Rev.8  
- 10 - 
 
Année Région Activités 
d'assistance 
technique dans le 
domaine SPS Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative Langue 
PMA Pays en  
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV  
2012 Amérique 
latine et 
Caraïbes Atelier (sous-)régional Chili Santiago  25/06/2012  30/06/2012   Argentine, Bolivie, 
Brésil, Chili, 
Colombie, Costa 
Rica, Cuba, 
Équateur, 
El Salvador, 
Guatemala, 
Honduras, 
Mexique, 
Nicaragua, 
Panama, Pérou, 
République 
dominicaine, 
Uruguay  42 Oui Oui Oui espagnol 
2011 Afrique Séminaire national Burundi Bujumbura  25/01/2011  28/01/2011  Burundi    40 Non Non Non français 
2011 Afrique Séminaire national Sénégal Dakar 03/10/2011  05/10/2011  Sénégal    30 Non Non Non français 
2011 Afrique Séminaire national Namibie Windhoe k 18/10/2011  19/10/2011   Namibie   23 Non Non Non anglais 
2011 Afrique Séminaire national Gabon Libreville  05/12/2011  07/12/2011   Gabon   49 Non Non Non français 
2011 Afrique Atelier (sous-)régional Mali Bamako  15/11/2011  18/11/2011  Angola, Bénin, 
Burkina Faso, 
Burundi, 
Comores, 
Madagascar, 
Mali, République 
centrafricaine, 
Rép. 
démocratique 
du Congo, 
Sao Tomé- 
et-Principe, 
Sénégal, Togo Gabon, Maroc   52 Oui Oui Oui français 
2011 Afrique Atelier (sous-)régional Kenya Nairobi  22/11/2011  25/11/2011  Éthiopie, 
Lesotho, Malawi, 
Ouganda, 
Tanzanie, 
Zambie Botswana, 
Égypte, Ghana, 
Kenya, Nigéria, 
Seychelles, 
Swaziland, 
Zimbabwe  51 Oui Oui Oui anglais 
2011 Pays arabes 
et du 
Moyen-Orient Atelier (sous-)régional Qata r Doha  27/11/2011  30/11/2011  Soudan, Yémen Égypte, Jordanie, 
Maroc, Oman, 
Qatar, Tunisie  43 Oui Oui Oui anglais, 
arabe 
2011 Asie et 
Pacifique Séminaire national Taipei 
chinois Taipei 27/09/2011  29/09/2011   Taipei chinois   58 Non Non Non anglais 
2011 Asie et 
Pacifique Séminaire national Samoa Apia  01/11/2011  03/11/2011  Samoa    38 Non Non Non anglais   G/SPS/GEN/521/Rev.8  
- 11 - 
 
Année Région Activités 
d'assistance 
technique dans le 
domaine SPS Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative Langue 
PMA Pays en  
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV  
2011 Europe 
centrale et 
orientale et 
Asie centrale Séminaire national Iran, 
République 
islamique d'  Téhéran  13/06/2011  15/06/2011   Iran, République 
islamique d'  88 Non Non Non anglais 
2011 Europe 
centrale et 
orientale et 
Asie centrale Autres  Suède Stockholm  02/02/2011  04/02/2011   Iraq  28 Non Non Non anglais 
2011 Europe 
centrale et 
orientale et 
Asie centrale Autres  Suède Stockholm  09/03/2011  11/03/2011   Bosnie-  
Herzégovine, 
Géorgie, 
ex-République 
yougoslave de 
Macédoine, 
Moldova  24 Non Non Non anglais 
2011 Monde Cours SPS avancé Suisse Genève  10/10/2011  28/10/2011  Malawi, 
Mozambique, 
Népal, 
République 
centrafricaine, 
Tanzanie, Togo Barbade, Belize, 
Botswana, 
Égypte, 
Guatemala, 
Honduras, 
Jamaïque, 
Jordanie, 
Kazakhstan, 
Maurice, Mexique, 
Panama, 
République arabe 
syrienne, 
République 
kirghize, 
Seychelles, 
Swaziland, 
Ukraine, 
Zimbabwe  24 Oui Oui Oui anglais   G/SPS/GEN/521/Rev.8  
- 12 - 
 
Année Région Activités 
d'assistance 
technique dans le 
domaine SPS Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative Langue 
PMA Pays en  
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV  
2011 Monde Atelier SPS spécial Suisse Genève  17/10/2011  21/10/2011  Angola, Bénin, 
Bhoutan, 
Burkina Faso, 
Burundi, 
Comores, 
Lesotho, 
Madagascar, 
Malawi, Mali, 
Ouganda, Népal, 
République 
centrafricaine, 
Rép. 
démocratique du 
Congo, Rép. 
démocratique 
populaire lao, 
Sao Tome- 
et-Principe, 
Sénégal, 
Soudan, Togo, 
Zambie Argentine, Belize, 
Botswana, Brésil, 
Chili, Chine, 
Colombie, Égypte, 
Gabon, Ghana, 
Guatemala, 
Honduras, 
Kazakhstan, 
Maroc, Pakistan, 
Panama, 
Paraguay, Pérou, 
Philippines, 
République arabe 
syrienne, Serbie, 
Seychelles, Taipei 
chinois, Tanzanie, 
Thaïlande, 
Trinité-et-Tobago, 
Tunisie, Turquie, 
Ukraine  54 Oui Oui Oui anglais, 
français, 
espagnol 
2011 Monde Autres  Malaisie Kuala Lumpu r 15/03/2011  17/03/2011  Bangladesh  Azerbaïdjan, 
Brunéi, Iran, 
Malaisie, 
Maldives, 
Ouzbékistan, 
République 
kirghize, 
Suriname, 
Turquie  35 Non Non Non anglais 
2011 Monde Autres  Suède Stockholm  30/03/2011  31/03/2011  Yémen  Algérie,  Autorité 
palestinienne, 
Égypte, Jordanie, 
Maroc, République 
arabe syrienne, 
Tunisie  29 Non Non Non anglais 
2011 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national Colombie Bogota  08/04/2011  08/04/2011   Colombie   28 Non Non Non espagnol 
2011 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national Nicaragua Managua  28/09/2011  30/09/2011   Nicaragua   35 Non Non Non espagnol 
2011 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national Panama Panama City  05/10/2011  07/10/2011   Panama   30 Non Oui Non espagnol   G/SPS/GEN/521/Rev.8  
- 13 - 
 
Année Région Activités 
d'assistance 
technique dans le 
domaine SPS Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative Langue 
PMA Pays en  
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV  
2011 Amérique 
latine et 
Caraïbes Autres  Argentine Buenos Aires  30/05/2011  31/05/2011   Argentine, Brésil, 
Mexique, Uruguay   41 Non Non Non espagnol 
2011 Amérique 
latine et 
Caraïbes Atelier (sous-)régional Barbade Bridgetown  26/07/2011  29/07/2011  Haïti Antigua-et-  
Barbuda, 
Bahamas, 
Barbade, Belize, 
Dominique, 
Grenade, 
Jamaïque, 
Saint-Vincent-et- 
les Grenadines, 
Suriname, 
Trinité-et-Tobago   32 Oui Oui Oui anglais 
2010 Afrique Séminaire national Nigéria  Abuja  26/07/2010  29/07/2010   Nigéria   50 Non Non Non anglais 
2010 Afrique Séminaire national Madagasca r Antananarivo  30/03/2010  31/03/2010  Madagasca r   61 Non Non Non français 
2010 Afrique Séminaire national Seychelles  Mahé  25/03/2010  26/03/2010  Seychelles    19 Non Non Non anglais 
2010 Pays arabes 
et du 
Moyen-Orient Autres  Suède  Stockholm  13/10/2010  15/10/2010   Iraq  24 Non Non Non anglais 
2010 Asie et 
Pacifique Séminaire national Samoa  Apia  28/09/2010  29/09/2010  Samoa    19 Non Non Non anglais 
2010 Asie et 
Pacifique Séminaire national Chine Yantal  15/09/2010  16/09/2010   Chine   20 Non Non Non anglais 
2010 Pays arabes 
et du 
Moyen-Orient Autres  Suède  Stockholm  01/09/2010  03/09/2010   Iraq  28 Non Non Non anglais 
2010 Asie et 
Pacifique et 
pays 
d'Europe 
centrale et 
orientale et 
d'Asie 
centrale Atelier régional Sri Lanka  Colombo  23/11/2010  26/11/2010   Afghanistan, 
Arménie, 
Azerbaïdjan, 
Bélarus, Chine, 
Îles Cook, Corée, 
Croatie, Inde, 
Indonésie, Israël, 
Philippines, 
République 
kirghize, Taipei 
chinois, Turquie, 
Viet Nam  45 Oui Oui Oui anglais   G/SPS/GEN/521/Rev.8  
- 14 - 
 
Année Région Activités 
d'assistance 
technique dans le 
domaine SPS Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative Langue 
PMA Pays en  
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV  
2010 Pays d'Asie, 
d'Amérique 
latine, du 
Pacifique, et 
d'Europe 
centrale et 
orientale et 
des Caraïbes Cours SPS avancé Suisse Genève  11/10/2010  29/10/2010  Bangladesh, 
Bhoutan, Rép. 
démocratique 
populaire lao, 
Soudan, Zambie Bélarus, Chine, 
Ghana, Inde, 
Indonésie, Iran, 
Kenya, Mali, 
Namibie, Pérou, 
Philippines, Sri 
Lanka, Suriname, 
Swaziland, Taipei 
chinois, 
Trinité-et-Tobago, 
Turquie, Ukraine, 
Viet Nam  26 Oui Oui Oui anglais 
2010 Europe 
centrale et 
orientale et 
Asie centrale Séminaire national Serbie Belgrade  26/05/2010  27/05/2010   Serbie   32 Non Non Non anglais 
2010 Pays 
d'Europe 
centrale et 
orientale et 
d'Asie 
centrale Atelier (sous-)régional Ouzbékista
n  Tachkent  16/02/2010  19/02/2010   Arménie, 
Azerbaïdjan, 
Fédération de 
Russie, Géorgie, 
Iran, Kazakhstan, 
République 
kirghize, 
Tadjikistan  38 Oui Oui Oui anglais   G/SPS/GEN/521/Rev.8  
- 15 - 
 
Année Région Activités 
d'assistance 
technique dans le 
domaine SPS Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative Langue 
PMA Pays en  
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV  
2010 Monde Atelier SPS spécial Suisse  Genève  18/10/2010  22/10/2010  Bangladesh, 
Burkina Faso, 
Burundi, 
Comores, 
Guinée, 
Madagascar, 
Mali, Niger, 
Ouganda, 
Samoa, Sénégal, 
Togo, Zambie Argentine, 
Barbade, Bélarus, 
Belize, Costa 
Rica, Égypte, 
El Salvador, 
Ghana, 
Guatemala, 
Honduras, Inde, 
Indonésie, 
Jamaïque, 
Jordanie, Kenya, 
Maroc, Maurice, 
Mozambique, 
Népal, Nicaragua, 
Paraguay, Pérou, 
Philippines, Rép. 
démocratique 
populaire lao, 
République 
dominicaine, 
Sri Lanka, Taipei 
chinois, 
Trinité-et-Tobago, 
Ukraine, Yémen  150 Oui Oui Oui anglais, 
français, 
espagnol 
2010 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national Honduras  Tegucigalpa  08/12/2010  10/12/2010   Honduras   26 Non Non Non espagnol 
2010 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national El Salvador  San Salvado r 25/11/2010  26/11/2010   El Salvado r  36 Non Non Non espagnol 
2010 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national Équateu r  Quito  09/11/2010  10/11/2010   Équateu r  35 Non Non Non espagnol   G/SPS/GEN/521/Rev.8  
- 16 - 
 
Année Région Activités 
d'assistance 
technique dans le 
domaine SPS Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative Langue 
PMA Pays en  
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV  
2010 Amérique 
latine et 
Caraïbes Atelier (sous-)régional Pérou  Lima  02/11/2010  05/11/2010   Argentine, Brésil, 
Chili, Colombie, 
Communauté 
andine, 
Costa Rica, 
Équateur, 
Guatemala, 
Honduras, 
Mexique, 
Nicaragua, 
Panama, 
Paraguay, 
République 
dominicaine, 
Uruguay  49 Oui Oui Oui espagnol 
2010 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national Argentine Buenos Aires  30/08/2010  01/09/2010   Argentine   46 Non Non Non espagnol 
2010 Amérique 
latine et 
Caraïbes Séminaire national République 
dominicaine  Saint-  
Domingue 07/06/2010  10/06/2010   République 
dominicaine  82 Non Non Non espagnol 
 
 
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