G/TBT/N/BWA/44  
13 décembre  2016 
(16-6801) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Botswana WTO -TBT Enquiry Point  (Point d' information OMC du 
Botswana sur les OTC)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations conce rnant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : +267 3903200  
Fax: +267 3903120  
Numéro sans frais : 0800 600 900  
Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw ; info_centre@bobstandards.bw   
3. Notification au titre de l'article  2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Aspirateurs et appareils d e nettoyage à aspiration d'eau . Sécurité domestique 
(ICS 13.120) . Appareils de nettoyage des sols (ICS 97.080)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS IEC 60335 -2-2 
Household and similar electrical appliances - Safety - Part 2 -2: Particular requirements for 
vacuum cleaners and water -suction cleaning appliances  (BOS IEC 60335 -2-2. Appareils 
électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2 -2: Exigences particulières pour les 
aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d'eau), 28 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme internationale notifiée traite de la sécurité des aspirateurs et des 
appareils de nettoyage à aspiration d'eau électriques pour usages domestiques et 
analogues, y compris les aspirateurs pour les soins des  animaux, dont la tension assignée 
n'est pas supérieure à 250 V . Elle s'applique également aux aspirateurs à unité centrale 
d'aspiration et aux aspirateurs automatiques alimentés par batteries.  
La norme s'applique aussi aux têtes de nettoyage motorisées et  aux flexibles conducteurs 
associés à un aspirateur donné.  
Les appareils qui ne sont pas destinés à un usage domestique normal mais qui peuvent 
néanmoins constituer une source de danger pour le public, tels que les aspirateurs destinés 
à être utilisés par des usagers non avertis pour l'entretien ménager courant normal dans 
des magasins et autres locaux, sont compris dans le domaine d'application de la norme.  
NOTE 101 - Comme exemples de tels appareils, on peut citer les appareils destinés à être 
utilisés po ur l'entretien ménager courant dans les hôtels, bureaux, écoles, hôpitaux et G/TBT/N/BWA/44  
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  locaux analogues.  
Dans la mesure du possible, cette norme traite des risques ordinaires présentés par les 
appareils, encourus par tous les individus à l'intérieur et autour de l'h abitation . Cependant, 
elle ne tient pas compte en général  
 des personnes (y compris des enfants) dont  
 les capacités physiques, sensorielles ou mentales ; ou 
 le manque d'expérience et de connaissance  
les empêchent d'utiliser l'appareil en toute sécurité sans surveillance ou instruction;  
 de l'utilisation de l'appareil comme jouet par des enfants . 
NOTE 102 - L'attention est attirée sur le fait que  
 pour les appareils destinés à être utilisés dans des véhicules ou à bord de navires 
ou d'avions, des exigences suppl émentaires peuvent être nécessaires;  
 dans de nombreux pays, des exigences supplémentaires sont spécifiées par les 
organismes nationaux de la santé, par les organismes nationaux responsables de 
la protection des travailleurs, par les organismes nationaux re sponsables de 
l'alimentation en eau et par des organismes similaires.  
NOTE 103 - La norme ne s'applique pas  
 aux appareils prévus exclusivement pour des usages industriels;  
 aux appareils destinés à être utilisés dans des locaux présentant des conditions 
particulières, telles que la présence d'une atmosphère corrosive ou explosive 
(poussière, vapeur ou gaz);  
 aux aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec, y compris les brosses 
motorisées, à usage commercial (CEI 60335 -2-69). 
7. Objectif et justifica tion, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs  
8. Documents pertinents:  
 CEI 60312 -1. Aspirateurs de poussière à usage domestique - Partie 1 : Aspirateur s à 
sec - Méthodes de mesure de l'apititude à la fonction  
 ISO 6344 -2. Abrasifs appliqués - Granulométrie - Partie 2 : Détermination de la 
distribution granulométrique des macrograins P12 à P220  
 CEI 60584 -1. Couples thermoélectriques - Partie 1 : Spécificatio ns et tolérances en 
matière de FEM  
 ISO 216 . Papiers à écrire et certaines catégories d'imprimés - formats finis - Séries A 
et B, et indication du sens machine  
 ISO 7010:2011 . Symboles graphiques - Couleurs de sécurité et signaux de sécurité - 
Signaux de séc urité enregistrés  
 ISO 14688 -1. Reconnaissance et essais géotechniques - Dénomination, description 
et classification des sols - Partie 1 : Dénomination et description  
9. Date projetée pour l'adoption : 9 février 2 017 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 12 décembre 2 017  
10. Date limite pour la présentation des observations : Date limite pour la présentation 
des observations : 60 jours à compter de la notification  G/TBT/N/BWA/44  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : +267 3903200  
Fax: +267 3903120  
Numéro sans frais : 0800 600 900  
Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw ; info_centre@bobstandards.bw