G/TBT/N/AFG/2  
9 août 2016 
(16-4250) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : AFGHANISTAN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Afghanistan National Standards Author ity - ANSA (Agence nationale de normalisation)  
Courrier électronique:  admin.ansa@gmail.com  
Site Web: http://www.ansa.gov.af/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télé phone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différe nt de 
l'organisme susmentionné:  
TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC)  
Ms Shahperay Nasseri  
Afghanistan agency or National Standards Authority (ANSA)  
Industrial Park Area, Kabul -Jalalabad Road  
Kaboul (Afghanistan)  
P.O. Box No : 51 72 
Courrier électroni que: shahperayn@yahoo.com ; tbt_ep@ansa.gov.af   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéan t, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Essence pour véhicules (2710.1220) ; Gazole (diesel) (2710.1910) ; Kérosène 
(2710.1930)  
5. Intitulé, nombre de pag es et langue(s) du texte notifié:  
 Mandatory Standard for Gasoline  (Norme obligatoire pour l'essence) - 
POL/TEMP/001 -1388 (3 pages, en dari)  
 Mandatory Standard for Diesel  (Norme obligatoire pour le diesel) - POL/TEMP/002 -
1388 (3 pages, en dari)  
 Mandatory St andard for Kerosene  (Norme obligatoire pour le kérosène) - 
POL/TEMP/003 -1388 (3 pages, en dari)  
6. Teneur : La détermination des caractéristiques des produits se fera sur la base des normes 
ci-après de l'American Society for Testing and Materials (ASTM) ou  de l'Institute of 
Standards & Industrial Research of Iran (ISIRI):  
1. ASTM D 4814 (Spécification concernant l'essence)/ISIRI 4904 (Produits pétroliers - 
Carburant - Spécification concernant l'essence)  
2. ASTM D 975 ( Spécification  concernant le diesel)/ISIRI 490 3 (Spécification 
concernant le carburant essence)  
3. ASTM D 3699 ( Spécification  concernant le kérosène)/ISIRI 6212 (Kérosène - 
Spécification)  G/TBT/N/AFG/2  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité des consommateurs,  protection de l'environnement, protection de la 
santé des personnes et prévention des pratiques de nature à induire en erreur  
8. Documents pertinents:  
 Mandatory Standard for Gasoline  (Norme obligatoire pour l'essence) - 
POL/TEMP/001 -1388 
 Mandatory Standa rd for Diesel  (Norme obligatoire pour le diesel) - POL/TEMP/002 -
1388 
 Mandatory Standard for Kerosene  (Norme obligatoire pour le kérosène) - 
POL/TEMP/003 -1388 
9. Date projetée pour l'adoption : 2009/2010  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 2009/2010   
10. Date limite pour la présentation des observations : - 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: