RESTRICTED  
  
WT/WGTTT/M/53  
 
15 novembre 2016  
(16-6306) Page: 1/2 
Groupe de tra vail du commerce  
et du transfert de technologie  
Cinquante -troisième session    
 
NOTE SUR LA RÉUNION DU  7 NOVEMBR E 2016  
Président : S.E. M.  Luis Enrique Chávez Basagoitia (P érou) 
A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR  ................................ ................................ ............  1 
B. ANALYSE DE LA RELATIO N ENTRE COMMERCE ET TRANSFERT DE 
TECHNOLOGIE  ................................ ................................ ................................ .........  1 
C. TOUTES RECOMMANDATIO NS ÉVENTUELLES SUR L ES MESURES QUI 
POURRAIENT ÊTRE PRIS ES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L'OMC POUR  
ACCROÎ TRE LES APPORTS DE T ECHNOLOGIE AUX PAYS EN 
DÉVELOPPEMENT  ................................ ................................ ................................ .... 1 
D. AUTRES QUESTIONS  ................................ ................................ ................................  2 
 
 
A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR   
1. L'ordre du jour reproduit dans l'aérogramme WTO/AIR/WGTTT/6  du 24 octobre 2016 a été 
adopté .  
B. ANALYSE DE LA RELATI ON ENTRE COMMERCE ET  TRANSFERT DE TECHNOL OGIE  
2. Au titre du point de l'ordre du jour concernant la relation entre commerce et transfert de 
technolog ie, le Taipei chinois a informé le Groupe de travail qu'il organisait chaque année 
20 séminaires ou cours de formation sur l'innovation ainsi que sur  la création et le transfert de 
technolog ie, qui attiraient  500 participants de  PMA et de pays en développement Membres . Le 
Taipei chinois a indiqué qu'il  était disposé à organi ser des programmes ou séminaires de formation 
à l'intention de ces pays en collaboration avec d'autres gouvernements et des organisations 
intergouvernementales . Le Président a invité la délé gation du Taipei  chinois à donner plus de 
précisions sur les progr ammes de formation susmentionnés à la session suivante du Groupe de 
travail . Aucune autre délé gation n'a demandé la parole . 
C. TOUTES RECOMMANDATIO NS ÉVENTUELLES SUR L ES MESURES QUI POURR AIENT 
ÊTRE PRISES DANS LE CADRE DU MANDAT DE L 'OMC POUR ACCROÎTRE LES AP PORTS DE 
TECHNOLOGIE AUX PAYS  EN DÉVELOPPEMENT  
3. Au titre du point de l'ordre du jour consacré aux recommandations que le Groupe de travail 
pourrait faire à l'avenir  et poursuiv ant les débats sur une communication présentée 
antérieurement intitulée "Faci litating Access to Information on A ppropriate Technology Sourcing – 
A Step to Increase Flows of Technology to Developing Countries" (Faciliter l'accès à l'information 
sur les sources de technologie appropriée: mesure visant à accroître les apports de techn ologie 
vers les pays en développement) , les proposants ont invité les Membr es à réexaminer l a 
proposition concernant la création d'une page Web qu'ils avaient f ormulée aux réunions du Groupe 
de travail tenues en o ctobre 2015 (WT/WGTTT/M/50)  et en mars 2016 (WT/WGTTT/M/51). Les 
proposants ont indiqué qu'ils étaient disposés à entendre les observations et suggestions des 
autres Memb res au sujet de cette page Web , afin de les intégrer  dans une future proposition 
officielle . Ils ont également signalé  qu'ils con tinuai ent de travailler avec d'autres  délégations  
partageant la même optique pour établir la version finale d'une proposition officielle sur cette page WT/WGTTT/M/53  
 
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  Web, consacrée au commerce et au transfert de technolog ie, et qu'ils espéraient présenter celle-ci 
dans un proche avenir.   
D. AUTRES QUESTIONS  
4. Aucun point n'a été soulevé au titre des "Autres questions".  
5. Le Président  a informé les Membres que le Groupe de travail était chargé de présenter un 
rapport au Conseil général chaque année . Ainsi, il était en trai n d'élaborer, sous sa propre 
responsabilité, un rapport factu el sur les travaux entrepris par le Groupe de travail durant l'année 
en cours . Ce rapport suivait  le format des rapports précédents . Conformément à la pratique 
établie , le Président prévoyait de faire adopter l e rapport en le faisant circuler . Il a indiqué qu'un 
projet de rapport serait distribué aux Membres d'ici au 15 novemb re 2016. Les Membres 
disposeraient alors d'une semaine pour faire part de leurs observations. S i des observations ou des 
suggestions de fond  étaient formulées  à l'intérieur de ce délai, le Président tenterait de les intégrer 
dans une version finale qu 'il ferait ensuite  adopter en la faisant circuler avant de la présenter au 
Conseil général . 
6. La réunion  a été déclarée close . 
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