G/VAL/71  
4 octobre 2013  
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Comité de l'évaluation en douane   
 
  DIX-NEUVIÈME EXAMEN ANNUEL DE LA MISE EN ŒUVRE ET 
DU FONCTIONNEMENT DE L'ACCORD SUR LA MISE 
EN ŒUVRE DE L'ARTICLE VII DE L'ACCORD 
GÉNÉRAL SUR LES TARIFS DOUANIERS 
ET LE COMMERCE DE 1994 
NOTE DU SECRÉTARIAT1 
 L'article 23 de l'Accord prévoit que "le Comité procédera chaque année à un examen de la 
mise en œuvre et du fonctionnement du présent accord, en tenant compte de ses objectifs". Les grands objectifs de l'Accord sont énumérés dans l'introduction générale. L'examen annuel effectué 
p a r  l e  C o m i t é  d e v r a i t  p o r t e r  s u r  l a  m i s e  e n  œ u v r e  e t  l e  f o n c t i o n n e m e n t  d e  l ' A c c o r d  a u  v u  d e s  
objectifs et des obligations précises qui y sont énoncés. 
 À sa réunion du 27 septembre 2013, le Comité de l'évaluation en douane a effectué et a 
adopté le dix-neuvième examen annuel de la mise  en œuvre et du fonctionnement de l'Accord. 
 
                                               
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. G/VAL/71 
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   Le présent document traite des questions suivantes: 
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I. MEMBRES, APPLICATION DIFFÉRÉE, RÉSE RVES ET STATUT D'OBSERVATEUR ............ 3  
a) Application différée et réserves ..................................................................................... 3  
i) Article 20:1 (application différée des dispositions de l'Accord)  ............................................ 3  
ii) Article 20:2 (application différée de la méthode de la valeur calculée)  ................................ 3  
iii) Annexe III, paragraphe 1 (prolo ngation du délai de cinq ans)  ........................................... 3  
iv) Annexe III, paragraphe 2 (réserve concernant les valeurs minimales)  ............................... 3  
v) Annexe III, paragraphe 3 (réserve concernant  l'inversion de l'ordre d'application des 
articles 5 et 6) (53)  ........................................................................................................... 3  
vi) Annexe III, paragraphe 4 (réserve pour appliquer l'article 5:2, que l'importateur le 
demande ou non) (51)  ...................................................................................................... 4  
b) Gouvernements ayant le stat ut d'observateur (25) .......................................................... 4  
c) Organisations internationales ayant le statut d'observateur (6) .......................................... 4  
II. BUREAU DU COMITÉ DE L'ÉVALUA TION EN DOUANE DE L'OMC .................................. 4  
III. RÉUNIONS DU COMITÉ ............................................................................................. 4  
IV. LÉGISLATIONS NATIONALES PRÉSENTÉES .............................................................. 5  
a) Textes des législations nationales .................................................................................. 5  
b) Liste de questions ....................................................................................................... 5  
b) Examen des législations nationales ................................................................................ 5  
c) Renseignements sur l'applicatio n des décisions du Comité ................................................ 5  
V. DÉCISIONS PRISES PAR LE COMITÉ ......................................................................... 6  
VI. ASSISTANCE TECHNIQUE .......................................................................................... 6  
VII. QUESTIONS RELATIVES À LA MISE  EN ŒUVRE DE L'ACCORD ................................. 6  
VIII. INSPECTION AVANT EXPÉDITION ......................................................................... 6  
IX. RAPPORTS DU COMITÉ TECHNIQUE DE  L'ÉVALUATION EN DOUANE ........................ 6  
X. CONSULTATIONS ET RÈGLEM ENT DES DIFFÉRENDS .................................................. 6  
XI. RAPPORT ANNUEL AU CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES ...................... 7  
 G/VAL/71 
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  I. MEMBRES, APPLICATION DIFFÉRÉE, RÉSERVES ET STATUT D'OBSERVATEUR  
a) Application différée et réserves 
Cette section reflète la situation en ce qui concerne les dispositions en matière de traitement 
spécial et différencié auxquelles peuvent recourir les pays en développement Membres, au 
27 septembre 2013. Ces dispositions ont été invoquées comme suit: 
i) Article 20:1 (application différée des dispositions de l'Accord) 
Aucun Membre n'applique cette disposition en matière de traitement spécial et différencié. 
ii) Article 20:2 (application différée de la méthode de la valeur calculée) 
Aucun Membre n'applique cette disposition en matière de traitement spécial et différencié. 
iii) Annexe III, paragraphe 1 (prolong ation du délai de cinq ans) 
Aucun Membre n'applique cette disposition en matière de traitement spécial et différencié. 
iv) Annexe III, paragraphe 2 (réserve concernant les valeurs minimales) 
Aucun Membre n'applique cette disposition en matière de traitement spécial et différencié. 
v) Annexe III, paragraphe 3 (réserve concernant l'inversion de l'ordre d'application des 
articles 5 et 6) (53) 
Argentine2 Guatemala Niger 
Bahreïn Guyana Ouganda 
Bangladesh Haïti Pakistan 
Bénin Honduras Panama Brésil
2 Inde2 Pérou2 
Brunéi Darussalam Indonésie Philippines 
Burkina Faso Israël République dominicaine 
Cameroun Jamaïque Sénégal Chili Kenya Sri Lanka 
Colombie Madagascar Thaïlande 
Costa Rica Malaisie Togo Côte d'Ivoire Maldives Tunisie 
Djibouti Mali Turquie
2 
Égypte Malawi2 Uruguay 
El Salvador Maroc2 Venezuela, Rép. bolivarienne du 
Émirats arabes unis Mexique2 Zambie 
Équateur Myanmar Zimbabwe2 
Gabon Nicaragua   
                                               
2 Membres qui continuent de bénéficier dans le cadre de l'OMC des dispositions en matière de traitement 
spécial et différencié invoquées au titre de l'Accord du Tokyo Round conformément à la Décision WT/L/38. G/VAL/71 
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  vi) Annexe III, paragraphe 4 (réserve pour appliquer l'article 5:2, que l'importateur le demande 
ou non) (51) 
Argentine3 Guatemala Nicaragua 
Bahreïn Guyana Niger 
Bangladesh Haïti Nigéria 
Bénin Honduras Pakistan Brésil
3 Inde3 Pérou3 
Brunéi Darussalam Indonésie Philippines 
Burkina Faso Israël République dominicaine Cameroun Jamaïque Sénégal Chili Kenya Sri Lanka 
Colombie Madagascar Thaïlande 
Costa Rica Malaisie Togo Côte d'Ivoire Malawi Tunisie 
Djibouti Maldives Turquie
3 
Égypte Mali Uruguay El Salvador Mexique
3 Venezuela, Rép. bolivarienne du  
Équateur Maroc3 Zambie 
Gabon Myanmar Zimbabwe3 
 b) Gouvernements ayant le statut d'observateur (25) 
Afghanistan Kazakhstan 
Algérie Libéria, République du Andorre Libye 
Azerbaïdjan Ouzbékistan 
Bahamas République arabe syrienne Bélarus République libanaise 
Bhoutan Saint-Siège 
Bosnie-Herzégovine Sao Tomé-et-Principe Comores Serbie Éthiopie Seychelles 
Guinée équatoriale Soudan 
Iran Yémen Iraq  
 
c) Organisations internationales ayant le statut d'observateur (6)
4 
Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) 
Banque interaméricaine de développement (BID) 
Fonds monétaire international (FMI) Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) Banque mondiale 
Organisation mondiale des douanes (OMD) 
 II. BUREAU DU COMITÉ DE L'ÉVALUATION EN DOUANE DE L'OMC 
Présidente (élue en mai 2012) Mme Irena Banaszynska (Pologne) 
Président (élu en mai 2013) M. Pierre-Emmanuel Brusselmans (Belgique)  
III. RÉUNIONS DU COMITÉ 
Pendant la période considérée, le Comité a tenu deux réunions formelles. La première de ces 
réunions a eu lieu le 15 mai 2013 (G/VAL/M/55), sous la présidence de Mme Irena Banaszynska (Pologne); la seconde s'est tenue le 27 septembre 2013 (G/VAL/M/56) sous la présidence de 
M. Pierre-Emmanuel Brusselmans (Belgique). 
                                               
3 Membres qui continuent de bénéficier dans le cadre de l'OMC des dispositions en matière de traitement 
spécial et différencié invoquées au titre de l'Accord du Tokyo Round conformément à la Décision WT/L/38. 
4 Ces organisations ont désormais le statut d'observat eur officiel, à la suite de  l'accord intervenu au 
Comité (G/VAL/M/5) et des accords entre la Banque mondiale et le FMI et l'OMC (WT/L/195). G/VAL/71 
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  IV. LÉGISLATIONS NATIONALES PRÉSENTÉES 
a) Textes des législations nationales 
L'article 22 de l'Accord prévoit que chaque Membre informera le Comité de toute modification 
apportée à ses lois et règlements en rapport avec les dispositions de l'Accord, ainsi qu'à 
l'administration de ces lois et règlements. À sa première réunion, le 12 mai 1995, le Comité a 
défini des procédures pour la notification des lé gislations nationales (G/VAL/M/1, paragraphes 29 à 
35, 71 et 72). Le paragraphe i) de la Décision concernant la notification et la communication des 
législations nationales conformément à l'article 22 de l'Accord5 exige des Membres qu'ils 
présentent le texte intégral de leurs législations nationales (lois, règlements, etc.) sur la valeur en douane dans l'une des trois langues officielles de l'OMC. 
Pendant la période considérée, des communications ont été présentées par: l'Équateur 
(G/VAL/N/1/ECU/3); le Japon (G/VAL/N/1/JPN/2);  Macao, Chine (G/VAL/N/1/MAC/2); le Mali 
(G/VAL/N/1/MLI/1) et la RDP lao (G/VAL/N/1/LAO /1; G/VAL/N/1/LAO/1/Add.1). La situation de ces 
notifications est indiquée dans le document G/VAL/W/232. 
b) Liste de questions 
À sa première réunion, le 12 mai 1995, le Comité a arrêté des procédures concernant les réponses 
à la liste de questions (G/VAL/M/1, paragraphes 36 à 39). Cette liste figure dans le document 
G/VAL/5. 
Pendant la période considérée, des communications ont été présentées par le Japon 
(G/VAL/N/2/JPN/2) et Macao, Chine (G/VAL/N/2/MAC/2). La situation de ces notifications est également indiquée dans le document G/VAL/W/232. 
b) Examen des législations nationales 
À sa réunion du 15 mai 2013, le Comité a poursuivi l'examen de différentes législations nationales. 
À ce sujet, il est convenu de revenir à la réunion suivante sur les législations des pays suivants: 
Belize; Cambodge; Cap-Vert; Chine; Costa Rica; Éq uateur; Fédération de Russie; Macao, Chine; 
Mali; Nicaragua; Nigéria; Royaume de Bahreïn; Rw anda; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Tunisie; 
Ukraine et Uruguay. De plus, le Comité a achevé l'examen de la législation nationale de la 
Thaïlande. 
À sa réunion du 27 septembre 2013, le Comité a poursuivi l'examen de différentes législations 
nationales. À ce sujet, il est convenu de revenir à la réunion suivante sur les législations des pays suivants: Belize; Cap-Vert; Chine; Costa Rica; Équateur; Fédération de Russie; Japon; 
Macao, Chine; Mali; Nicaragua; Nigéria; RDP lao; Royaume de Bahreïn; Rwanda; 
Saint-Vincent-et-les Grenadines; Tunisie; Ukraine et Uruguay. De plus, le Comité a achevé l'examen de la législation nationale du Cambodge. 
c) Renseignements sur l'application des décisions du Comité 
Les notifications concernant l'application de la Décision relative au traitement des montants des 
intérêts lors de la détermination de la valeur en douane des marchandises importées et du 
paragraphe 2 de la Décision sur l'évaluation des supports informatiques de logiciels destinés à des 
équipements de traitement des données (G/VAL/5) ont été résumées par le Secrétariat dans le document G/VAL/W/5/Rev.23. Pendant la période considérée, des communications ont été présentées par l'Équateur (G/VAL/N/3/ECU/1 ) et par Macao, Chine (G/VAL/N/3/MAC/) 1). 
L'Uruguay a proposé de mettre à jour la Décision sur l'évaluation des supports informatiques de 
logiciels destinés à des équipements de traitement des données, et de corriger les versions anglaise et espagnole de l'article 8: 1) b) iv) de l'Accord. Le Comité est convenu d'examiner les 
deux propositions en 2014. 
                                               
5 Partie B.2 du do cument G/VAL/5. G/VAL/71 
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  V. DÉCISIONS PRISES PAR LE COMITÉ 
À sa première réunion, le 12 mai 1995, le Comité a adopté les décisions qui avaient été 
précédemment adoptées par le Comité du Tokyo Round. Ces décisions sont reproduites dans le document G/VAL/5. Le Comité a aussi adopté des décisions qui avaient été renvoyées au Comité 
par les Ministres à Marrakech. Ces décisions sont reproduites dans le document G/VAL/1. Au cours 
de la période considérée, aucune nouvelle décision n'a été adoptée par le Comité. 
VI. ASSISTANCE TECHNIQUE 
Le Comité a pris note du fait que l'assistance technique dans le domaine de l'évaluation en douane 
était désormais intégrée au programme général d'assistance technique de l'OMC et que le Plan biennal d'assistance technique 2012-2013 était en co urs de mise en œuvre. Ce plan prévoyait des 
activités régionales sur des questions concernant l'accès aux marchés, notamment une formation à 
l'évaluation en douane. Trois activités de ce type ont eu lieu en 2013: 1) une activité destinée aux 
pays africains anglophones, qui a été organisée début mars à Pretoria (Afrique du Sud); 2) une activité destinée à l'Europe centrale et orientale, ainsi qu'aux pays d'Asie centrale, qui a eu lieu en 
février en Autriche; et 3) une activité destinée aux pays arabes et du Moyen-Orient, qui s'est 
tenue fin mai au Koweït. Une quatrième activité destinée aux pays des Caraïbes devait avoir lieu en octobre. 
En outre, un Membre peut présenter à tout moment une demande d'assistance technique sur 
l'évaluation en douane, qui donnera lieu à une activité nationale conçue pour répondre aux besoins du bénéficiaire. Six activités nationales ont eu lieu en 2013, à l'intention des pays suivants: 1) Costa Rica, en janvier; 2) Ukraine, en février; 3) Iran, en mai; 4) Brunéi Darussalam, en juin; 
5) Tadjikistan, en août; et 6) Togo, en août ég alement. La plupart de ces missions d'assistance 
technique ont été réalisées conjointement par les secrétariats de l'OMC et de l'OMD. 
VII. QUESTIONS RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE L'ACCORD 
Aux réunions du 15 mai et du 27 septembre, le Comité a pris note des déclarations sur les travaux 
en rapport avec le mandat donné au Comité au paragraphe 8.3 de la Décision ministérielle sur les questions et préoccupations liées à la mise en œuvre. 
VIII. INSPECTION AVANT EXPÉDITION 
Le Secrétariat a établi trois addenda au résumé des notifications figurant dans le document 
G/PSI/N/1/Rev.1, qui ont été distribués sous les cotes G/PSI/N/1/Rev.1/Add.1, G/PSI/N/1/Rev.1/Add.2 et G/PSI/N/1/Rev.1/Add.3. De nouvelles notifications ont été reçues des 
pays suivants: Lesotho; Mali; RDP lao; et Samoa. 
IX. RAPPORTS DU COMITÉ TECHNIQU E DE L'ÉVALUATION EN DOUANE 
À la réunion du 15 mai, le représentant de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) a présenté 
un rapport sur la 36
ème session du Comité technique de l'évaluation en douane, qui s'était tenue du 
15 au 19 avril 2013. Il a aussi indiqué, entre autres choses, qu'un avis consultatif sur les redevances et les droits de licence au titre de l'article 8:1 c) de l'Accord (avis consultatif 4.15) 
avait été approuvé et que le Comité technique communiquerait à l'OMC ses observations 
concernant l'évaluation des mémoires flash USB dans le cadre de la Décision sur "l'évaluation des supports informatiques de logiciels destinés à des équipements de traitement des données", ainsi que des renseignements sur une possible incohérence de la version espagnole de 
l'article 8:1 b) iv) de l'Accord. 
À la réunion du 27 octobre, le représentant de l'Organisation mondiale des douanes a indiqué que 
comme la réunion du Comité avait exceptionnellement eu lieu avant la session du Comité 
technique, il n'y avait pas eu de chan gement depuis la réunion précédente. 
X. CONSULTATIONS ET RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS Pendant la période considérée, le Guatemala a demandé l'ouverture de consultations avec le 
Pérou, conformément, entre autres, aux articles 1
er, 2, 3, 5, 6 et 7 de l'Accord sur la mise en G/VAL/71 
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  œuvre de l'article VII de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (Accord 
sur l'évaluation en douane) au sujet de l'impositi on par le Pérou d'un "droit additionnel" visant 
l'importation de certains produits agricoles (G/VAL/D/12). 
XI. RAPPORT ANNUEL AU CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES 
Le Comité a adopté son rapport annuel au Conseil du commerce des marchandises conformément 
aux dispositions de l'article 23 de l'Accord (G/L/1043). 
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