II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2015/1200 DE LA COMMISSION 
du 22 juillet 2015 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamid e, 
de kréso xim-méthy l, de thiaclopr ide et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales de résidus (LMR) d'amidosulfuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) 
no 396/2005. Pour le fenhexamide, le kréso xim-méth yl, le thiaclopr ide et la trifloxystrobine, les LMR ont été 
fixées à l'annexe II et à l'annex e III, partie B, dudit règlement. 
(2)  Pour l'amidosulfuron, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existant es (2) dans 
lequel elle a recommandé l'abaissement de la LMR relative aux graines de lin. Pour d'autres produits, elle a 
recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existant es. Dans le cas des LMR relatives respectivement aux 
grains d'org e, d'av oine, de seigle et de froment (blé), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de 
risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. 
(3)  Pour le fenhexamide, l'Au torité a, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en 
liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3). Elle a recommandé 
d'abaisser la LMR pour les amandes et les mûres. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le 
relèvement des LMR existantes. En ce qui concer ne la LMR relative aux kiwis, elle a conclu que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques 
s'imp osait. Étant donné l'absence de risque pour les consommate urs, la LMR relative à ce produit devrait être 
fixée à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l'Au torité. Cette 23.7.2015 L 195/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for amidosulfuron according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(3):3614, 40 p. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fenhexamid according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(1):3536, 42 p. LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du 
présent règlement. En ce qui concer ne la LMR relative au fenouil, l'Au torité a conclu qu'aucune information 
n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposa it. La LMR relative à 
ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifi que. Après avoir présenté l'avis évoqué 
à la première phrase, l'Au torité a, conf ormément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre 
avis sur les LMR relatives aux myrtilles, aux airelles canneberge s, aux groseilles à maquereau et aux azeroles (1). Il 
y a lieu de tenir comp te de cet avis. 
(4)  Pour le kréso xim-méthy l, l'Au torité a, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 
en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle a proposé de 
modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les noix de pécan, les groseilles (à 
grappes roug es, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les piments et poivrons, les graines de tournesol 
ainsi que les grains de seigle et de froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le 
relèvement des LMR existant es. En ce qui concer ne les LMR pour les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les 
muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins 
de capr ins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de capr ins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de 
risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas 
des LMR relatives aux abricots, aux pêch es et aux feuilles de bette s (cardes), l'Au torité a conclu qu'aucune 
information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'im posait. Les 
LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. 
(5)  Pour le thiaclopr ide, l'Au torité a, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en 
liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existant es (3). Elle a décelé l'existence 
d'un risque pour le consommate ur en ce qui concer ne les LMR relatives aux mûres, aux choux verts, aux laitues 
et aux scaroles. Il convie nt donc d'abaisser ces LMR. L'Autor ité a recommandé d'abaisser les LMR pour les céler is- 
raves , les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les choux-ra ves, les asperg es, les grains d'org e, 
d'av oine et de riz, la graisse de porcins, de bovins, d'ovins et de capr ins ainsi que les muscles, graisse et foie de 
volailles. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existant es. Dans le cas 
des LMR pour les courg ettes, les choux (développement de l'inf lorescence), les scaroles, le cresson de terre, la 
roquette , les feuilles et les pousses de Brassica, les épinards, les feuilles de bettes (cardes), les haricots (frais, non 
écossés), les haricots (séchés ), les pois (séché s), les graines de colza et de moutarde, les grains de maïs, le thé, les 
infusions (séchée s, feuilles), les infusions (séch ées, racines) et les épices (graines), elle a conclu que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques 
s'imp osait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces produits devraient 
être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l'Au torité. 
Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication 
du présent règlement. Dans le cas des LMR pour les raisins de table ou de cuve, le maïs doux, les endives/c hicons, 
les haricots (frais, non écossés) et les graines de tourne sol, l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était 
disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifique. 
(6)  Pour la trifloxystrobine, l'Aut orité a, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 
en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (4). Elle a recommandé 
d'abaisser les LMR pour les raisins de table et de cuve, les papa yes, les aulx, les oignons, les arachide s et les 
betteraves sucr ières. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou 
relevées. Dans le cas des LMR relatives aux groseilles (à grappes roug es, blanc hes ou noires), aux groseilles à 
maquereaux, aux fruits de la passion, aux piments et poivrons, aux concombres, aux cornichon s, aux choux 
(développement des feuilles), aux scaroles (endives à larges feuilles), aux fines herbes, aux haricots (frais, non 
écossés), aux grains d'av oine, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, foie et reins de 
bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d'ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de capr ins, aux muscles, 
graisse et foie de volailles et au lait de bovins, d'ovins et de capr ins ainsi qu'aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que 
certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques 
s'imp osait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces produits devraient 
être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l'Au torité. 
Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication 
du présent règlement. Dans le cas des LMR applicables aux mûres, aux framboises, aux endives/chicons, aux pois 
(frais, non écossés), aux olives à huile et aux racines de chicorée, l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était 
disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que. Après avoir présent é l'avis 23.7.2015 L 195/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)«Reasoned opinion on modification of the MRLs for fenhexamid in various berries.», EFSA Journal, 2014, 12(7): 3785, 18 p. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for kreso xim-methyl according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(1):3549, 70 p. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for thiaclopr id according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(3):3617, 111 p. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for trifloxystrobin according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(2):3592, 81 p. évoqué à la première phrase, l'Aut orité a, conf ormément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un 
autre avis sur les LMR relatives aux fruits de ronces (1). Il y a lieu de tenir comp te de cet avis. Com pte tenu 
d'inf ormations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par la Belgique et étant donné 
l'absence de risque pour les consommateur s, il convient d'inscr ire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR 
relatives aux oignons de printem ps à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005. Com pte tenu d'inf ormations 
supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l'Autr iche et étant donné l'absence de risque pour 
les consommateurs, il convie nt d'inscr ire, en les fixant aux limite s actuelles, les LMR relatives aux baies de sureau 
noir à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005. 
(7)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n'est pas 
autori sée et pour lesquels il n'existe pas de CXL ou de tolérances d'impor tation, les LMR devraient être fixées au 
niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer , comme prévu à 
l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(8)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limites de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(9) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(10) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(11)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(12)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateur s ne peut être excl ue aux LMR 
actuelles, il y a lieu, pour le thiaclopr ide, d'appliquer des valeurs de 1 mg/kg pour les mûres, de 0,4 mg/kg pour 
les choux verts, de 1 mg/kg pour les laitues et de 0,15 mg/kg pour les scaroles, pour tous ces produits à partir de 
la date de mise en application du présent règlement. 
(13)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(14)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives amidosulfuron, fenhexamide, kréso xim-méth yl et trifloxystrobine dans et sur 
tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modific ations appor tées par le présent 
règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 11 février 2016. 
En ce qui concer ne la substance active thiaclopr ide dans et sur tous les produits excep té les mûres, les choux verts, les 
laitues et les scaroles, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications appor tées par le 
présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 11 février 2016. 23.7.2015 L 195/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for trifloxystrobin in cane fruit», EFSA Journal, 2014, 12(7):3751, 17 p. Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 12 février 2016. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2015. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  23.7.2015 L 195/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1)  L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  Les colonnes relatives au fenhexamide, au kréso xim-méthy l, au thiaclopr ide et à la trifloxystrobine sont 
rem placées par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les 
LMR (a) 
Fenhexamide (L) 
Krésoxim-méthyl (R) 
Thiaclopride 
Trifloxystrobine (A) (L) (R) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À 
COQUE     
0110000 Agrumes 0,01 (*)  0,01 (*) 0,5 
0110010 Pam plemousses  0,5   
0110020 Oranges  0,5   
0110030 Citrons  0,01 (*)   
0110040 Limettes  0,01 (*)   
0110050 Mandar ines  0,01 (*)   
0110990 Autres  0,01 (*)   
0120000 Fruits à coque 0,02 (*)  0,02 (*) 0,02 
0120010 Amandes  0,01 (*)   
0120020 Noix du Brésil  0,01 (*)   
0120030 Noix de cajou  0,01 (*)   
0120040 Châtaignes  0,01 (*)   
0120050 Noix de coco  0,01 (*)   
0120060 Noisettes  0,01 (*)   
0120070 Noix de Queensland  0,01 (*)   
0120080 Noix de pécan  0,05 (*)   
0120090 Pignons de pin, sans coquille  0,01 (*)   
0120100 Pistaches  0,01 (*)   
0120110 Noix communes  0,01 (*)   
0120990 Autres  0,01 (*)   23.7.2015 L 195/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 0,2  0,7 
0130010 Pommes   0,3  
0130020 Poires   0,3  
0130030 Coings   0,7  
0130040 Nèfles   0,7  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   0,7  
0130990 Autres   0,01 (*)  
0140000 Fruits à noyau  0,01 (*) 0,5 3 
0140010 Abr icots 10    
0140020 Cerises (douces) 7    
0140030 Pêches 10    
0140040 Prunes 1,5    
0140990 Autres 0,01 (*)    
0150000 Baies et petits fruits     
0151000 a)  Raisins 15 1 0,01 (*) 3 
0151010 Raisins de table     
0151020 Raisins de cuve     
0152000 b)  Fraises 10 1,5 1 1 
0153000 c)  Fruits de ronces 15 0,01 (*)  3 
0153010 Mûres   1  
0153020 Mûres des haies   1  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)   6  
0153990 Autres   0,01 (*)  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   1  
0154010 Myr tilles 15 0,9  2 
0154020 Airelles canneberge s 15 0,9  0,01 (*) 
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rou­
ges) 15 0,9  1,5 (+) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou ver­
tes) 15 0,9  1,5 (+) 
0154050 Cynor rhodons 5 0,01 (*)  0,01 (*) 
0154060 Mûres (blanches ou noires) 5 0,01 (*)  0,01 (*) 
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes 15 0,9  0,01 (*) 
0154080 Baies de sureau noir 5 0,01 (*)  2 
0154990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 23.7.2015 L 195/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0160000 Fruits divers à     
0161000 a)  peau comestible 0,01 (*)    
0161010 Datt es  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161020 Figues  0,01 (*) 0,5 0,01 (*) 
0161030 Olives de table  0,2 4 0,3 
0161040 Kumquats  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161050 Caramboles  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  0,01 (*)   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 15 (+)  0,2 0,01 (*) 
0162020 Litchis 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 0,01 (*)  0,01 (*) 4 (+) 
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0162050 Caïmites/P ommes de lait 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0162990 Autres 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille 0,01 (*) 0,01 (*)   
0163010 Avocats   0,01 (*) 0,01 (*) 
0163020 Bananes   0,01 (*) 0,05 
0163030 Mangues   0,01 (*) 0,01 (*) 
0163040 Papa yes   0,5 0,6 
0163050 Grenades   0,01 (*) 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles   0,01 (*) 0,01 (*) 
0163070 Goyaves   0,01 (*) 0,01 (*) 
0163080 Ananas   0,01 (*) 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain   0,01 (*) 0,01 (*) 
0163100 Dur ions   0,01 (*) 0,01 (*) 
0163110 Corossols/Anones hérissées   0,01 (*) 0,01 (*) 
0163990 Autres   0,01 (*) 0,01 (*) 23.7.2015 L 195/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ     
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)    
0211000 a)  Pommes de terre  0,01 (*) 0,02 0,02 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc     
0212020 Patat es douces     
0212030 Ignames     
0212040 Marantes arundinacées     
0212990 Autres     
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'ex­
ception des better aves sucrières     
0213010 Bettera ves  0,05 (*) 0,05 0,02 
0213020 Carottes  0,01 (*) 0,05 0,1 
0213030 Céler is-raves/céleri s-na vets  0,01 (*) 0,05 0,02 
0213040 Raiforts  0,01 (*) 0,05 0,08 
0213050 Topinambours  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0213060 Panais  0,01 (*) 0,05 0,04 
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  0,01 (*) 0,05 0,08 
0213080 Radis  0,01 (*) 0,05 0,08 
0213090 Salsifi s  0,01 (*) 0,05 0,04 
0213100 Rutabagas  0,01 (*) 0,01 (*) 0,04 
0213110 Navets  0,05 (*) 0,01 (*) 0,04 
0213990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220000 Légumes-bulbes     
0220010 Aulx 0,01 (*) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220020 Oignons 0,8 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220030 Échalot es 0,01 (*) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,15 0,1 
0220990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0230000 Légumes-fr uits     
0231000 a)  Solanacées     
0231010 Tomates 2 0,6 0,5 0,7 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 3 0,8 1 0,4 (+) 23.7.2015 L 195/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0231030 Aube rgines 2 0,6 0,7 0,7 
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0231990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 1 0,05 (*) 0,5 0,3 
0232010 Concombres    (+) 
0232020 Cornichon s    (+) 
0232030 Courgett es   (+)  
0232990 Autres     
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,01 (*) 0,3  0,3 
0233010 Melons   0,2  
0233020 Potirons   0,01 (*)  
0233030 Pastèques   0,2  
0233990 Autres   0,01 (*)  
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses 
de Brassica) 0,01 (*) 0,01 (*)   
0241000 a)  Choux (développement de l'inflores cence)   0,3 (+) 0,5 
0241010 Brocolis     
0241020 Choux-f leurs     
0241990 Autres     
0242000 b)  Choux pommés   0,3  
0242010 Choux de Bruxelles    0,6 
0242020 Choux pommés    0,5 
0242990 Autres    0,01 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles    3 (+) 
0243010 Choux de Chine/Petsaï   1  
0243020 Choux verts   0,4  
0243990 Autres   0,01 (*)  
0244000 d)  Choux-r aves   0,04 0,01 (*) 23.7.2015 L 195/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comestibles     
0251000 a)  Laitues et salades 50 0,01 (*)   
0251010 Mâches/Salades de blé   8 0,01 (*) 
0251020 Laitues   1 15 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   0,15 (+) 15 (+) 
0251040 Cressons et autres pousses   0,01 (*) 0,01 (*) 
0251050 Cressons de terre   0,7 (+) 0,01 (*) 
0251060 Roquett e/Rucola   2 (+) 0,01 (*) 
0251070 Moutarde brune   0,01 (*) 0,01 (*) 
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de 
Brassica)   2 (+) 15 
0251990 Autres   0,01 (*) 0,01 (*) 
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
0252010 Épinards   0,15 (+)  
0252020 Pourpiers   0,01 (*)  
0252030 Cardes/Feuilles de bette s   0,15 (+)  
0252990 Autres   0,01 (*)  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaire s 0,01 (*) 15 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives/Chi cons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 50 0,02 (*) 5 15 (+) 
0256010 Cerfeuils     
0256020 Ciboulettes     
0256030 Feuilles de céler i     
0256040 Persils     
0256050 Sauge     
0256060 Romar in     
0256070 Thym     
0256080 Basilics et fleurs comestibles     
0256090 (Feuilles de) Laur ier     
0256100 Estragon     
0256990 Autres     23.7.2015 L 195/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0260000 Légumineuses potagères  0,01 (*)   
0260010 Haricots (non écossés) 5  0,4 (+) 1 (+) 
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0260030 Pois (non écossés) 0,01 (*)  0,2 0,01 (*) 
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)  0,2 0,01 (*) 
0260050 Lentilles 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0260990 Autres 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)    
0270010 Asperges  0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 
0270020 Cardons  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270030 Céler is  0,01 (*) 0,7 1 
0270040 Fenouils  0,01 (*) 0,7 0,01 (*) 
0270050 Artichauts  0,01 (*) 0,01 (*) 0,3 
0270060 Poireaux  6 0,1 0,7 
0270070 Rhubarbes  0,01 (*) 0,02 0,01 (*) 
0270080 Pousses de bambou  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270090 Cœurs de palmier  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champignons de couc he     
0280020 Champignons sauvag es     
0280990 Mousses et lichens     
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
0300010 Haricots   0,08 (+)  
0300020 Lentilles   0,01 (*)  
0300030 Pois   0,08 (+)  
0300040 Lupins /Fèves de lupins   0,01 (*)  
0300990 Autres   0,01 (*)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*)    
0401000 Graines oléagineuses     
0401010 Graines de lin  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es  0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 23.7.2015 L 195/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0401030 Graines de pavot  0,01 (*) 0,3 0,01 (*) 
0401040 Graines de sésame  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401050 Graines de tournesol  0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  0,01 (*) 0,6 (+) 0,01 (*) 
0401070 Fèves de soja  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401080 Graines de moutarde  0,01 (*) 0,6 (+) 0,01 (*) 
0401090 Graines de coton  0,01 (*) 0,15 0,01 (*) 
0401100 Pépins de courg es  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401110 Graines de carthame  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401120 Graines de bour rach e  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401130 Graines de cameline  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401150 Graines de ricin  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0401990 Autres  0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0402000 Fruits oléagineux    0,01 (*) 
0402010 Olives à huile  0,2 4  
0402020 Amandes du palmiste  0,01 (*) 0,02 (*)  
0402030 Fruits du palmiste  0,01 (*) 0,02 (*)  
0402040 Kapok s  0,01 (*) 0,02 (*)  
0402990 Autres  0,01 (*) 0,02 (*)  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)    
0500010 Org e  0,1 0,9 0,5 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500030 Maïs  0,01 (*) 0,01 (*) 
(+) 0,02 
0500040 Millet commun/P anic  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500050 Avoine  0,1 0,9 0,4 (+) 
0500060 Riz  0,01 (*) 0,02 5 
0500070 Seig le  0,08 0,06 0,3 
0500080 Sorgho  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé)  0,08 0,1 0,3 
0500990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*)  0,05 (*) 
0610000 Thés   10 (+)  23.7.2015 L 195/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0620000 Grains de café   0,05 (*)  
0630000 Infusions (base:)     
0631000 a)  Fleurs   0,05 (*)  
0631010 Camomille     
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée     
0631030 Rose     
0631040 Jasmin     
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)     
0631990 Autres     
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   50 (+)  
0632010 Fraises     
0632020 Rooibos     
0632030 Maté     
0632990 Autres     
0633000 c)  Racines   0,02 (+)  
0633010 Valériane     
0633020 Ginseng     
0633990 Autres     
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   0,05 (*)  
0640000 Fèves de cacao   0,05 (*)  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean   0,05 (*)  
0700000 HOUBLON 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 40 
0800000 ÉPICES     
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,08 (+) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis     
0810020 Carvi noir/Cumin noir     
0810030 Céler i     
0810040 Coriandre     
0810050 Cumin     
0810060 Aneth     
0810070 Fenouil     23.7.2015 L 195/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0810080 Fenugrec     
0810090 Noix muscade     
0810990 Autres     
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment     
0820020 Poivre du Sichuan     
0820030 Carvi     
0820040 Cardamome     
0820050 Baies de genièvre     
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)     
0820070 Vanille     
0820080 Tamar in     
0820990 Autres     
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle     
0830990 Autres     
0840000 Racines ou rhizomes     
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le     
0850020 Câpres     
0850990 Autres     
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran     
0860990 Autres     
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis     
0870990 Autres     23.7.2015 L 195/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)    
0900010 Bettera ves sucr ières  0,05 (*) 0,02 0,02 
0900020 Cannes à sucre  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900030 Racines de chicorée  0,01 (*) 0,05 0,01 (*) 
0900990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRES ­
TRES     
1010000 Tissus (base:) 0,05 (*) 0,05 (*)   
1011000 a)  Porcins    0,04 
1011010 Muscles  (+) 0,1 (+) 
1011020 Tissus adipeux  (+) 0,01 (*) (+) 
1011030 Foie  (+) 0,5 (+) 
1011040 Reins  (+) 0,5 (+) 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)   0,5  
1011990 Autres   0,01 (*)  
1012000 b)  Bovins     
1012010 Muscles  (+) 0,1 0,04 (+) 
1012020 Tissus adipeux  (+) 0,04 0,06 (+) 
1012030 Foie  (+) 0,5 0,07 (+) 
1012040 Reins  (+) 0,5 0,04 (+) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)   0,5 0,07 
1012990 Autres   0,01 (*) 0,02 (*) 
1013000 c)  Ovins     
1013010 Muscles  (+) 0,1 0,04 (+) 
1013020 Tissus adipeux  (+) 0,04 0,06 (+) 
1013030 Foie  (+) 0,5 0,07 (+) 
1013040 Reins  (+) 0,5 0,04 (+) 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)   0,5 0,07 
1013990 Autres   0,01 (*) 0,02 (*) 23.7.2015 L 195/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1014000 d)  Capr ins     
1014010 Muscles  (+) 0,1 0,04 (+) 
1014020 Tissus adipeux  (+) 0,04 0,06 (+) 
1014030 Foie  (+) 0,5 0,07 (+) 
1014040 Reins  (+) 0,5 0,04 (+) 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)   0,5 0,07 
1014990 Autres   0,01 (*) 0,02 (*) 
1015000 e)  Équidés     
1015010 Muscles   0,1 0,04 
1015020 Tissus adipeux   0,04 0,06 
1015030 Foie   0,5 0,07 
1015040 Reins   0,5 0,04 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)   0,5 0,07 
1015990 Autres   0,01 (*) 0,02 (*) 
1016000 f)  Volailles    0,04 
1016010 Muscles   0,02 (+) 
1016020 Tissus adipeux   0,01 (*) (+) 
1016030 Foie   0,02 (+) 
1016040 Reins   0,01 (*)  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)   0,02  
1016990 Autres   0,01 (*)  
1017000 g)  Autres animaux terrestr es d'éle vage     
1017010 Muscles   0,1 0,04 
1017020 Tissus adipeux   0,04 0,06 
1017030 Foie   0,5 0,07 
1017040 Reins   0,5 0,04 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)   0,5 0,07 
1017990 Autres   0,01 (*) 0,02 (*) 23.7.2015 L 195/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,02 (*) 
1020010 Bovins  (+)  (+) 
1020020 Ovins  (+)  (+) 
1020030 Capr ins  (+)  (+) 
1020040 Chevaux     
1020990 Autres     
1030000 Œufs d'oiseaux 0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,04 (+) 
1030010 Poule     
1030020 Cane     
1030030 Oie     
1030040 Caille     
1030990 Autres     
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annex e III, partie B.  
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L)=Liposoluble  
Fenhex amide (L) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des 
bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0162010  Kiwis (jaunes, rouges ou verts)  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t   23.7.2015 L 195/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Kréso xim-méthyl (R) 
(R) =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Kréso xim-méthy l — Code 1000000 excep té le code 1040000: kréso xim-méthy l (BF 490-9, expr imé en composé parent) 
Le métabolite BF 490-9 est l'acide 2-[2-(4-hydro xy-2-méthylphéno xyméthyl)phén yl]-2-métho xy-iminoacétique.  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilit é pendant le stoc kage n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies 
au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins  
Thiaclopr ide 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard 
le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0232030  Courgettes 
0241000  a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)  23.7.2015 L 195/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0241010  Brocolis 
0241020  Choux-f leurs 
0241990  Autres 
0251030  Scaroles/Endiv es à larges feuilles 
0251050  Cressons de terre 
0251060  Roquette/Rucola 
0251080  Jeunes pousses (nota mment des espèces de Br assica) 
0252010  Épinards 
0252030  Cardes/Feuilles de bettes 
0260010  Har icots (non écossés) 
0300010  Har icots 
0300030  Pois 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
0401080  Graines de moutarde  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement 
des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500030  Maïs  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0610000  Thés 
0632000  b)  Feuilles et autres parties aériennes 
0632010  Fraises 
0632020  Rooibos 
0632030  Maté 
0632990  Autres 
0633000  c)  Racines 
0633010  Valér iane 
0633020  Ginseng 
0633990  Autres 
0810000  Épices en graines 
0810010  Anis/Graines d'anis 
0810020  Car vi noir/Cumin noir  23.7.2015 L 195/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0810030  Céler i 
0810040  Cor iandre 
0810050  Cumin 
0810060  Aneth 
0810070  Fenouil 
0810080  Fenug rec 
0810090  Noix muscade 
0810990  Autres  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Trifloxystrobine (A) (L) (R) 
(A)  Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au 
plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéa nt.  
(R) =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Trifloxystrobine — Code 1000000 excep té le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-métho xyimino- 
{2-[1-(3-tr ifluorométhy l-phényl)-éth ylidèneamino-o xyméth yl]phényl}acétique (CGA 321113)  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard 
le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0162030  Fruits de la passion/Maracudjas 
0231020  Poivrons doux/Piments doux 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
0243000  c)  Choux feuilles 
0243010  Choux de Chine/Petsaï 
0243020  Choux verts 
0243990  Autres 
0251030  Scaroles/Endiv es à larges feuilles 
0256000  f)  Fines herbes et fleurs comestibles 
0256010  Cerfeuils  23.7.2015 L 195/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0256020  Ciboulettes 
0256030  Feuilles de céler i 
0256040  Persils 
0256050  Sauge 
0256060  Romarin 
0256070  Thym 
0256080  Basilics et fleurs comestibles 
0256090  (Feuilles de) Laur ier 
0256100  Estrag on 
0256990  Autres 
0260010  Har icots (non écossés) 
0500050  Avoine  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie  23.7.2015 L 195/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1014040  Reins 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres»   
b)  La colonne suivante est ajoutée pour l'amidosulfuron: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Amidosulfuron (A) (R) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQ UE 0,01 (*) 
0110000 Agrumes  
0110010 Pam plemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  23.7.2015 L 195/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  23.7.2015 L 195/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberge s  
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanches ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchis  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/P ommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  23.7.2015 L 195/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0163040 Papa yes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patat es douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bettera ves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-raves/céleri s-na vets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Navets  
0213990 Autres  23.7.2015 L 195/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalot es  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courgett es  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflores cence)  
0241010 Brocolis  23.7.2015 L 195/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comestibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquett e/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bette s  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaire s 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau 0,01 (*) 23.7.2015 L 195/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0255000 e)  Endives/Chi cons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulettes  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Sauge  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses potagères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  23.7.2015 L 195/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champignons de couc he  
0280020 Champignons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins /Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  23.7.2015 L 195/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Org e (+) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine (+) 
0500060 Riz  
0500070 Seig le (+) 
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé) (+) 
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  23.7.2015 L 195/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBLON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  23.7.2015 L 195/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  23.7.2015 L 195/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles 0,02 (*) 
1011020 Tissus adipeux 0,02 (*) 
1011030 Foie 0,02 (*) 
1011040 Reins 0,05 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 
1011990 Autres 0,02 (*) 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,03 
1012020 Tissus adipeux 0,03 
1012030 Foie 0,04 
1012040 Reins 0,2 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2 
1012990 Autres 0,02 (*) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,03 
1013020 Tissus adipeux 0,03 
1013030 Foie 0,04 
1013040 Reins 0,2 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2 
1013990 Autres 0,02 (*) 23.7.2015 L 195/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,03 
1014020 Tissus adipeux 0,03 
1014030 Foie 0,04 
1014040 Reins 0,2 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2 
1014990 Autres 0,02 (*) 
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles 0,03 
1015020 Tissus adipeux 0,03 
1015030 Foie 0,04 
1015040 Reins 0,2 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2 
1015990 Autres 0,02 (*) 
1016000 f)  Volailles 0,02 (*) 
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestr es d'éle vage  
1017010 Muscles 0,03 
1017020 Tissus adipeux 0,03 
1017030 Foie 0,04 
1017040 Reins 0,2 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2 
1017990 Autres 0,02 (*) 23.7.2015 L 195/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1020000 Lait 0,07 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,02 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,02 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annex e III, partie B.  
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L)=Liposoluble  
Amidosulfuron (A) (R) 
(A)  Les laborato ires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du desméthylamidosulfuron n'était pas disponible sur le marché. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au 
plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéa nt.  
(R) =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Amidosulfuron — code 1000000 excep té le code 1040000: amidosulfuron (somme de l'amidosulfuron et du desméthylamidosulfuron , 
expr imée en amidosulfuron)   23.7.2015 L 195/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500010  Orge 
0500050  Avoine 
0500070  Seigle 
0500090  Froment (blé)  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»   
2)  L'annexe III est modifiée comme suit: 
a)  Dans la partie A, la colonne relative à l'amidosulfuron est suppr imée. 
b)  Dans la partie B, les colonnes relatives au fenhexamide, au kréso xim-méthy l, au thiaclopr ide et à la trifloxystrobine sont 
suppr imées.  23.7.2015 L 195/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR