Avis de modification de la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de 
permettre l’utilisation de l’essence de quillaja (Type 2) à titre d’agent émulsifiant dans les composés colorants à 
base d’huile et les ingrédients à base d’huile non normalisés lors qu’ils sont utilisés dans certains aliments  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification de la Liste des agents émulsifiants, 
gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de 
permettre l’utilisation de l’essence de quillaja (Type 2) à titre 
d’agent émulsifiant dans les composés colorants à base 
d’huile et les ingrédients à base d’huile non normalisés 
lorsqu’ils sont utilisés dans certains aliments  
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : [NOM/ADM -0069] 
4 mars  2016  
  
  
Avis de modification de la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de 
permettre l’utilisation de l’essence de quillaja (Type 2) à titre d’agent émulsifiant dans les composés colorants à 
base d’huile et les ingrédients à base d’huile non normalisés lors qu’ils sont utilisés dans certains aliments  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       2 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues.  Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM  et 
publiées sur le site Web de Santé Canada . Un demandeur peut solliciter l’approbation par Santé 
Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire 
déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de 
la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus d’approbation 
préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité 
des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
 
Santé Canada a reçu une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire sollicitant 
l’autorisation de l’utilisation de l’essence de quillaja (Type 2) à titre d’agent émulsifiant en 
diverses limites de tolérance calculées en tant que saponine1 dans les composés colorants à base 
d’huile ou dans les ingrédients à base d’huile non normalisés au cours de la production des 
aliments suivants  : les boissons gazéifiées non normalisées, les produits de thé glacé et soluble, 
les marinades pour la viande ou la  volaille, les mélanges secs pour sauce et soupes, les jus et les 
mélanges de légumes et les grignotines salées (25 ppm2); les boissons aux fruits en poudre, les 
boissons énergisantes caféinées, les boissons pour sportifs, les «  boissons électrolytes  » 
(25 ppm), les boissons alcoolisées aromatisées non normalisées, la gomme à mâcher et les 
boissons aux fruits (50  ppm)  et les «  boissons vitaminées à base d’eau  » (130 ppm). De plus, 
l’essence de quillaja (Type 2) serait utilisée dans les préparations aromatis antes à base d’huile en 
une limite de tolérance de 7,67  % dans les aliments non normalisés et normalisés dans le cas où 
une norme comporte une disposition prévoyant l’adjonction de préparations aromatisantes non 
normalisées.  
 
L’utilisation de l’essence de  quillaja (sans précision quant au type) est déjà autorisée au Canada. 
La Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations généralement acceptées  
comprend une disposition visant son utilisation à titre d’agent moussant dans les bases d e 
boissons, les mélanges pour boissons et les boissons gazeuses en une teneur conforme aux 
bonnes pratiques industrielles (BPI). Il y existe aussi une disposition distincte au sujet de 
l’utilisation de la saponine dans les mêmes aliments, et ce, dans le mê me but et en une même 
limite de tolérance.  
 
Les résultats de l’évaluation réalisée par Santé Canada des données scientifiques disponibles 
soutiennent l’innocuité de l’essence de quillaja (Ttype 2) lorsqu’elle est utilisée comme demandé 
par le requérant. Pa r conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des agents émulsifiants, 
                                              
1 La teneur en saponine de l’essence de quillaja  (de type 2) est élevée; la saponine est son constituant qui agit en 
tant qu’émulsifiant.  
2 Parties par million.   
  
Avis de modification de la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de 
permettre l’utilisation de l’essence de quillaja (Type 2) à titre d’agent émulsifiant dans les composés colorants à 
base d’huile et les ingrédients à base d’huile non normalisés lors qu’ils sont utilisés dans certains aliments  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       3 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  de façon à élargir l’utilisation de l’extrait de 
quillaja (Type 2) en y ajoutant les articles comme indiqué dans la liste ci -dessous  :  
 
Modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants 
autorisés  
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et 
autres conditions  
Q.1 Essence de 
quillaja (Type 2)  (1) 
Composés colorants à base 
d’huile ou ingrédients à base 
d’huile non -normalisés pour 
utilisation dans les boissons 
aromatisées sucrées à base d’eau 
gazéifiée, boissons alcooliques 
aromatisées non -normalisées ou 
gomme à mâcher  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles. La quantité 
totale d’essence de quillaja 
(Type 2) dans l’aliment 
fini, ne doit pas dépasser 
50 p.p.m., calculé en 
saponine.  
(2) 
Composés colorants à base 
d’hui le ou ingrédients à base 
d’huile non -normalisés pour 
utilisation dans les grignotines 
salées, marinades pour la viande 
(Titre 14) et la volaille, 
mélanges secs pour sauces, 
mélanges secs pour soupes, thé 
prêt à boire, mélanges pour 
boissons non normalisés ou jus 
de légumes non normalisé  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles. La quantité 
totale d’essence de quillaja 
(Type 2) dans l’aliment 
fini, ne doit pas dépasser 
25 p.p.m., calculé en 
saponine.  
(3) 
Composés colorants à base 
d’huile ou ingrédients à base 
d’huile non -normalisés pour 
utilisation dans les boissons (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles. La quantité 
totale d’essence de quillaja 
(Type 2) dans l’aliment  
  
Avis de modification de la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de 
permettre l’utilisation de l’essence de quillaja (Type 2) à titre d’agent émulsifiant dans les composés colorants à 
base d’huile et les ingrédients à base d’huile non normalisés lors qu’ils sont utilisés dans certains aliments  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       4 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 énergisantes contenant de la 
caféine, boissons pour sportifs 
ou boissons avec vitamines et 
minéraux nutritifs ajoutés, à 
l’exception des boiss ons avec 
vitamines ajoutées 
conformément à la Partie D du 
Règlement sur les aliments et 
drogues  fini, ne doit pas dépasser 
130 p.p.m., calculé en 
saponine.  
(4) 
Préparations aromatisantes à 
base d’huile non normalisées  (4) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
 
Modification corrective de la Liste des agents émulsifiants, gélatinisants, stabilisants ou 
épaississants autorisés  
Une modification corrective mineure e st aussi apportée au paragraphe T.3(8) où le terme 
« déchiquetés  » est remplacé par «  hachés  ». Pour Santé Canada et l’Agence canadienne 
d’inspection des aliments, les termes «  déchiqueté  » et «  haché  » ont la même signification. 
Puisque le terme «  déchiqu eté » a été retiré du Règlement sur l’inspection du poisson , Santé 
Canada propose d’utiliser de préférence le terme «  haché  ». De la même manière, le terme 
« minced  » remplace le terme «  comminuted  » dans le document intitulé List of Permitted 
Emulsifying , Gelling, Sta bilizing, or Thickening Agents.  
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a terminé une évaluation de l’innocuité préalable à la 
mise en marché des utilisations de l’essence de quillaja  (Type 2) qui ont fait l’objet de la 
demande. L’évaluation a porté sur les aspects microbiologiques, toxicologiques, nutritionnels, 
chimiques et techniques de cet additif et les résultats ainsi obtenus indiquent que les utilisations 
en question sont accept ables dans la perspective de l’innocuité des aliments. Par conséquent, le 
Ministère a autorisé les utilisations de l’essence de quillaja (Type 2) visées par la demande en 
modifiant la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  de la 
façon décrite dans le tableau ci -dessus.  
 
Autre renseignements pertinents  
 
Le requérant a fourni des normes déterminant la qualité alimentaire visant l’extrait de quillaja 
(Type 2) lesquelles sont équivalentes à celles établies par le Comité mixte FAO/OMS d’experts 
des additifs alimentaires (JECFA, 2014), ces dernières étant publ iées dans le Répertoire des  
  
Avis de modification de la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin de 
permettre l’utilisation de l’essence de quillaja (Type 2) à titre d’agent émulsifiant dans les composés colorants à 
base d’huile et les ingrédients à base d’huile non normalisés lors qu’ils sont utilisés dans certains aliments  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,       5 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 normes pour les additifs alimentaires.  Du point de vue de l’innocuité des aliments, ces normes 
sont considérées comme acceptables.  
 
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 4 mars  2016  soit le jour de sa publication dans 
la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés . 
  
L’Agence canadienne d’inspection des aliments es t responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris l’essence de 
quillaja (Type 2) . Quiconque souhaite soumettre de l’information scie ntifique nouvelle au sujet 
de l’utilisation de cet  additif ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par 
écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer 
avec la Direction des aliments par  courriel à ce s ujet, veuillez inscrire le s mots « essence de 
quillaja (Type 2)  » dans le champ d’objet de votre courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca