G/TBT/N/RWA/80  
8 janvier  2018 
(18-0142) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  – RSB (Office des normes du 
Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099, Kigali (Rwanda)  
Téléphone :    +250 252 586 103/582945  
Courrier électronique:  info@rsb.gov.rw  
Site Web:    http://www.rsb.gov.rw/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : DRS 375:  2017. Étoffes (ICS  59.080.30)  
5. Intitulé, nombre  de pages et langue(s) du texte notifié : Gents' briefs – Specification  
(Caleçons pour hommes – Spécification), 15 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme notifié définit les exigences, les méthodes d'échantillonnage 
et d'essai et les critères d'acceptation applicables aux caleçons pour hommes . Il s'applique 
à tous les types de caleçons en bonneterie pour hommes ou garçonnets.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents : ISO 3071 . Textiles – Détermination du pH de l'extrait aqueux  
BIS IS 1383. Methods for Determination of Scouring Loss In Grey And Finished Cotton 
Textile Materials  
ISO 105 -B01. Textiles – Essais de solidité des coloris – Partie B01 : Solidité des coloris à la 
lumière : Lumière du jour  
ISO 11641 . Cuir – Essais de solidité des coloris – Solidité des coloris à la sueur  
ISO 105 -C10. Textiles – Essais de solidité des teintures – Partie C10 : Solidité des teintures 
au lavage au savon ou au savon et à la soude  G/TBT/N/RWA/80  
- 2 - 
  ISO 105 -X12. Textiles – Essais de solidité des coloris – Partie X12 : Solidité des coloris au 
frottement  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais :  3250 
Téléphone :    +250 252 586 103/582945  
Courrier électronique:  info@r sb.gov.rw  
Site Web:    http://www.rsb.gov.rw/  
P.O. BOX 7099, Kigali (Rwanda)  
http://portal.rsb.gov.rw/  
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/RWA/18_0136_00_e.pdf