RESTRICTED  
  
G/IT/W/40/Add.21  
27 juin 2018 
(18-4081) Page: 1/3 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  Original:  anglais  
 
  
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION: CLASSIFICATION  
POSSIBLE DES 37 PRODUITS RESTANTS DE L'APPENDICE B  
SELON LE SH2007  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA NOUVELLE -ZÉLANDE  
Addendum  
La communication ci -après, datée du  25 juin 2018, est distribuée à la demande de la délégation  de 
la Nouvelle -Zélande .1 
 
_______________  
 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Observations formulées par la  Nouvelle -Zélande 
1 122 La sous -position  8456.91 du SH1996 est libellée comme suit : "pour la gravure à sec du 
tracé sur les matières semi -conductrices ". La Nouvelle -Zélande  n'est pas sûre que cette 
désignation couvre les "appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à 
semi-conducteurs ". Toutefois , elle approuve  la sous -position 8486.20 du  SH2007 et 
accepte que, puisque les plaquettes relèvent de la sous-position  8486.10, ces appareils 
devraient également être inclus . 
  Les sous-position s 8486.30  et 8486.40 du SH2007 sont libellée s comme suit , 
respectivement : "machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran 
plat" et "machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre ". La note 
juridique  9 C) couvre les machines, etc. utilisées pour ii) l'assemblage des dispositifs à 
semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques  et iii) le levage, la manutention, le 
chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs 
semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage à écran 
plat. La Nouvelle -Zélande  ne pense pas que l 'expression " appareils pour le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs " corresponde aux désignations des 
sous-position s 8486.30 et 8486.40.  
2 137 La sous-position  8477.10  du SH1996 couvre les  "machines à mouler par injection ". Cette 
désignation ne semble pas couvrir les produits désignés en tant que "matériel 
d'encapsulation pour l'assemblage de semi -conducteurs ". 
  La sous-position  8486.40 du SH2007 est libellée comme suit : "machines et appareils visés 
à la note 9 C) du présent chapitre ". La note juridique 9 C) couvre les machines, etc. 
utilisées pour ii) l'assemblage des dispositifs à semi -conducteur ou des circuits intégrés 
électroniques et iii)  le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des  
lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi -conducteurs, des circuits électroniques 
intégrés et des dispositifs d'affichage à écran plat . La sous-position  8486.40 du SH2007 
semble couvrir les produits en question, conformément à la note 9 C) ii). 
  Il est permis de penser que les  sous-position s 8486.20 " … fabrication de dispositifs à 
semi-conducteur, etc."  et 8486.40 du SH2007 s 'appliqueraient . 
3 142 La Nouvelle -Zélande  serait d 'accord pour  que la  sous-position  8486.10 du SH2007 soit 
ajoutée à la liste des classifications possibles , étant donnée qu 'elle couvrirait les 
"plaquettes ". 
                                                
1 Vu la Décision concernant la classification selon le SH2007 de 15 produits additionnels de 
l'appendice  B, distribuée le 17  mai 2016 sous la cote G/IT/29, la Nouvelle -Zélande fait la présente 
communication concernant la classification possible, selo n le SH2007, des 22 produits restants de l' appendice B 
visés par le document G/IT/W/40/Suppl.2.  G/IT/W/40/Add.21  
- 2 - 
  N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Observations formulées par la  Nouvelle -Zélande 
4 146 La Nouvelle -Zélande est d'accord avec l'inclusion de la sous -position 8486.20 du SH2007, 
puisqu'elle englobe la "fabrication de dispositifs à semi -conducteur", ce  qui inclurait les 
"machines à coudre, à plier et à dresser les fils de sortie de semi -conducteurs".  
Cependant, en raison du libell é de la note juridique 9 C) du c hapitre 84, la 
sous-position  8486.40 du SH2007 devrait aussi être incluse.  
5 166 Les testeurs de plaques  sont des instruments d 'essai. En conséquence , la Nouvelle -Zélande  
est d'accord avec l 'inclusion de la sous -position 9030.82 du  SH2007.  
  Toutefois, la note juridique  1 m) de la section XVI exclut que les produits du chapitre 90 
soient classés dans cette section. C'est pourquoi l a Nouvelle -Zélande  ne serait pas d 'accord 
avec l 'inclusion de la sous -position 8536.90 du SH2007.  
  La note juridique  9 D) du chapitre 84 pourrait permettre l 'inclusion des 
sous-position s 8486.40 et 8486.90  du SH2007 , sous réserve que la classification du  
chapitre 90 soit écartée . 
6 168 La Nouvelle -Zélande  inclurait la sous -position 8486.10 du  SH2007, étant donné qu 'elle 
concerne les  "plaquettes ". Cependant , elle ne soutiendrait pas l'inclusion de la 
sous-position 8486.20  du SH2007 car elle couvre les dispositifs à semi -conducteur , alors 
que la désignation est "plaquettes à semi -conducteurs", qui apparaît  correspondre à la 
sous-position 8486.10 du  SH2007. La Nouvelle -Zélande  inclurait l a sous -position 8486.30 
du SH2007,  étant donné que cette  sous-position  concerne les "dispositifs d'affichage à 
écran plat " et que cette inclusion serait conforme à l 'approche choisie pour les 
"plaquettes ". 
7 175 La désignation indique que le microscope  est la partie essentielle et que l es dispositifs de 
manipulation aide nt à son utilisation . Ainsi – voir la note juridique 3 de la section XVI et la 
note juridique 3 du chapitre  90 – le caractère essentiel de  l'appareillage serait  conféré par  
le microsco pe. C'est pourquoi le n°  9011.10 semblerait être le classement correct . 
  La note juridique 9 D) du chapitre  84 apparaît prévaloir sur les dispositions de ces notes 
juridique s. Cependant , elle est soumise à la note juridique 1 m) de la section XVI , qui 
exclurait la sous -position 8486.40 du  SH2007.  
8 176 La désignation indique que le microscope est la partie essentielle et que les dispositifs de 
manipulation aident à son utilisation . Ainsi – voir la note juridique 3 de la section XVI et la 
note juridique 3 du chapitre 90 – le caractère essentiel de l 'appareillage serait conféré par 
le microscope . C'est pourquoi le n° 9011.10 semblerait être le classement correct.  
  La note juridique 9 D) du chapitre 84 apparaît prévaloir sur les dispositions de ces notes 
juridiques . Cependant, elle est soumise à la note juridique 1 m) de la section XVI, qui 
exclurait la sous -position 8486.40 du SH2007.  
9 177 Étant donné que les machines principales relèvent de la sous -position 8486.4 0 du SH2007, 
leurs parties et accessoir es relèver aient de la sous -position 8486.90 du  SH2007 – voir la 
note juridique 9 D) du chapitre 84. Toutefois, cette note juridique est soumise à la note 
juridique 1 m) de la  section  XVI, qui exclut les produits du chapitr e 90. Par conséquent , La 
Nouvelle -Zélande  préférerait  la sous -position 9011.90 du SH2007.  
10 178 Étant donné que les machines principales relèvent de la sous -position 8486.40 du SH2007, 
leurs parties et accessoires relèver aient de la sous -position 8486.90 du SH2007 – voir la 
note juridique 9 D) du chapitre  84. Toutefois, cette note juridique est soumise à la note 
juridique 1 m) de la section  XVI, qui exclut les produits du chapitre 90 . Par conséquent, La 
Nouvelle -Zélande préférerait  la sous -position 9011.90 du SH2007.  
11 179 Les microscopes électroniques s ont les appareils assur ant la fonction principale . Les notes 
juridiques 3 de la section XVI et 3 du chapitre 90 s'appliquent . La note 9 D) du chapitre 84 
est soumise aux dispositions de la  note 1 m) de la section XVI . Ces appareils relèvent donc 
de la sous -position 9012.10 du  SH2007.  
12 180 Étant donné que les machines/appareils principaux sont considérés relever de la 
sous-position 9012.10 du  SH2007, leurs parties et accessoires  relèvent de la 
sous-position  9012.90 du SH2007. 
13 192 Les sous-position s 8518.40 et 8518.90 du SH2007 correspondent aux amplificateurs 
d'audiofréquence pour la téléphonie sans fil . C'est pourquoi l a Nouvelle -Zélande  ne pense 
pas qu 'elles devraient être incluses . 
14 193 Le n° 8528.69 du SH2007 couvre les projecteurs, qui pourraient ne pas correspondre à la 
désignation de systèmes d'affichage à écran plat . La Nouvelle -Zélande  n'est pas d 'accord 
avec la Norvège, qui considère que la sous -position 8471.49 du SH2007 doit être exclue, 
étant donné que cette  sous-position  englobe les ordinateurs portables, qui sont équipés 
d'un tel écran . 
15 194 La Nouvelle -Zélande  convient qu 'il est probable que la sous -position 8471.80 du  SH2007 
vise ces produit s, sous réserve que les  unités fassent partie de machines automatiques de 
traitement de l'information – voir la note juridique  5 C) du chapitre 84. 
16 197 Si les appareils visés nécessite nt une antenne, l a Nouvelle -Zélande  suggère que la  
sous-position 8529.10 du  SH2007 soit incluse . G/IT/W/40/Add.21  
- 3 - 
  N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Observations formulées par la  Nouvelle -Zélande 
17 198 Les traceurs sont un type d 'imprimante . En conséquence, l a Nouvelle -Zélande  est d'accord 
avec Hong Kong , Chine sur le fait que les sous -positions 8443.31 et 8443.32  du SH2007 
devraient être incluses . 
18 199 Les assemblages de circuits imprimés sont des parties, généralement destiné es à des 
machines spécifiques . C'est pourquoi ils devraient être classés en tant que parties des 
machines principales correspondantes . La Nouvelle -Zélande  convient avec le Japon 
qu'étant donné que les aspirateurs ne sont pas couverts par l 'ATI, le n° 8508.70 ne devrait 
pas figurer dans la liste . 
19 200 La Nouvelle -Zélande  ne trouve pas  que les sous -positions 8528.61 et 8528.69 du  SH2007 
posent problème. 
  La Chine  mention ne la sous -position 8528.41 du  SH2007, qui couvre les moniteurs à tube 
cathodique . La Nouvelle -Zélande  est d'avis que cette sous-position  ne semble pas couvrir 
la technologie d 'affichage à écran plat . La Nouvelle -Zélande  est d'accord avec l 'inclusion de 
la sous -position 8528.51 du SH2007. 
  L'Inde mention ne la sous-position 8471.60 du SH2007. Cependant, les produits visés sont 
probablement exclu s de la position 84.71 en application de la note juridique  5 D) v) du 
chapitre 84. 
20 201 La Nouvelle -Zélande  ne voit aucun problème avec la classification proposée . 
21 202 La classification dépend de ce qu 'il y a dans les kits . La Nouvelle -Zélande  approuverait l es 
sous-positions 8471.80 ou 8473.30 du SH2007. Toutefois , les kits comprenant des 
haut-parleurs et des microphones pourraient relever de la position  85.18 du SH2007. C'est 
pourquoi l a Nouvelle -Zélande  convient que cette classification devrait être incluse . 
22 203 La Nouvelle -Zélande  approuve  la sous -position 8528.71 du  SH2007, les modules séparés 
fonctionnant essentiellement com me des récepteurs de télévision . 
 
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