G/SPS/N/SAU/215  
24 octobre  2016 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglai s 
 
  NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:   
2. Organisme responsable : Animal and Plant Quarantine Department, Ministry of 
Environment, Water and Agriculture  (Départem ent de la quarantaine zoosanitaire et 
phytosanitaire du Ministère de l'environnement, de l'eau et de l'agriculture)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS de vraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Poissons -chats vivants  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Zimbabwe  
5. Intitulé du texte notifié : Notice of Ministry of Environment, Water and Agriculture 
Decision No. 497840 dated 21 September 2016, "Temporary ban of importation of live 
catfish" originating from the Republic of Zimbabwe  (Avis relatif à la décision n° 497840 du 
Ministère de l' environnement, de l'eau et de l'agriculture du 2 1 septembre 2 016 portant 
interdiction temporaire de l'importation de poissons -chats vivants originaires de la 
République du Zimbabwe) . Langue(s) : . Nombre de pages:  
6. Teneur : Sur la base de la communicatio n de l'OIE reçue le 1 9 août 2 016, qui annonçait 
l'apparition d'un foyer de syndrome ulcératif épizootique au Zimbabwe, il a été jugé 
nécessaire que le Royaume d'Arabie saoudite prévienne l'entrée de ce syndrome sur son 
territoire . Par conséquent, l'importa tion dans le Royaume d'Arabie saoudite de 
poissons -chats vivants en provenance du Zimbabwe est temporairement suspendue.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] prote ction des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgence est  prise : Un foyer de syndrome ulcératif épizootique, qui infecte les 
poissons -chats, est apparu au Zimbabwe . Afin de prévenir l'entrée du syndrome ulcératif 
épizootique dans le pays, l'autorité compétente du Royaume d'Arabie saoudite a 
temporairement suspen du l'importation de poissons -chats vivants en provenance du 
Zimbabwe.  
9. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de G/SPS/N/SAU/215  
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  chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : Chapitre  10.2 du Code sanitaire pour 
les ani maux aquatiques  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:   
11. Date d'entrée en vigueur (jj/mm/aa) /période d'application (le ca s échéant) : 
À partir de la date de publication de la mesure du Ministère de l'environnement, de l'eau et 
de l'agriculture du Royaume d'Arabie saoudite, soit le 2 1 septembre 2 016 (20 -12-1437 de 
l'hégire)  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organism e ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ministry of Agriculture  
Animal  and Plant Quarantine Department  
King Abdul Aziz Road  
Téléphone :    +(966 11) 4044292  
    +(966 11) 4016666, int. 3074  
Fax:     +(966 11) 4011323  
Courrier électronique :  ossamaalsaleh2@gmail.com  
Site Web :    http://www.moa.gov.sa/public/portal  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électro nique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture  
Animal and Plant Quarantine Department  
King Abdul Aziz Road  
Téléphone :    +(966 11) 4044292  
    +(966 11) 4016666, int. 3074  
Fax:     +(966 11) 4011323  
Courrier électronique :  ossamaalsaleh2@gmail.com  
Site Web :    http://www.moa.gov.sa/public/portal