G/TBT/N/ARE/148  
 
20 mars 2013  
(13-1536)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ÉMIRATS ARABES UNIS  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):     
2. Organisme responsable:  Emirates Authority for Standardization and Metrology  
(Autorité de la normalisation et de la métrologie des Émirats) 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de 
l'organisme ou de l'autorité désign é pour s'occuper des observations 
concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette 
autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
P.O. Box:  2166 
Abou Dhabi 
Émirats arabes unis 
Téléphone: (+971) 2 403 2613 
Fax:   (+971) 2 671 0999 
Courrier électronique:   esma@esma.ae  
Site Web:    http://www.esma.ae  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant):  ICS 83.160.  Pneumatiques de véhicules à usages multiples, de camions, 
d'autocars et de remorques 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Multi-Purpose Vehicles, 
Trucks, Buses and Trailers - Tyres Part 1:  Nomenclature, Designation, Marking, Dimensions, Load Capacities and Inflation Pressures  (Véhicules à usages multiples, 
camions, autocars et remorques - Pneumatiques.  Partie 1:  nomenclature, désignation, 
marquage, dimensions, capacités de charge et pressions de gonflage).  12 pages en arabe, 8 pages en anglais 
6. Teneur:  Le projet de règlement technique des Émirats arabes unis et du CCG notifié 
porte sur la nomenclature, la désignation, le marquage, les dimensions, les capacités de 
charge et les pressions de gonflage des pneumatiques neufs pour véhicules à usages 
multiples, camions légers, poids lourds, autocars et remorques.  Ce règlement n'est pas applicable aux types de pneumatiques identifiés pour une catégorie de vitesse inférieure à 80 km/h.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant:  Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:   - G/TBT/N/ARE/148 
 
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  9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
Emirates Authority for Standardization and Metrology  – ESMA 
(Autorité de la normalisation et de la métrologie des Émirats) 
UAE TBT Enquiry Point  
(Point d'information OTC des Émirats arabes unis) 
Téléphone: (+971) 2 403 2657 
Fax: (+971) 2 671 5999 Courrier électronique: uaetbt@esma.ae  
Site Web:    http://www.esma.ae