G/AG/N/MYS/42  
17 janvier  2018 
(18-0468) Page: 1/3 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 15 janvier  2018, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Malaisie . La notification concerne les importations faisant l'objet de contingents tarifaires 
(tableau MA:2 ) au cours de l'année civile  2016 . 
 
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Pour l 'année  2016, la notification selon le tableau MA:2 reproduite dans le présent document 
indique tous les contingents tarifaires inscrits dans la Liste . Les contingents tarifaires pour lesquels 
un régime uniquement tarifaire  a été appliqué sont indiqués à la fin  du tableau ci–joint. 
   
  G/AG/N/MYS/42  
- 2 - 
 
Table au MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS : MALAISIE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2016 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres  
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits (SH 201 2) Unité  Montant du contingent 
tarifaire pour la 
période en question  Importations 
dans les limites 
du contingent au 
cours de la 
période  Taux d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la s ection I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste ) (d'après la section  I-B 
(ou I-A) de la Partie  1 
de la Liste)  
1 2 3 4 5 
MYSQ002  Viandes des animaux de l'espèce 
porcine, fraîches, réfrigérées ou 
congelées  020311000,020321000  t 1 871 24,19 1,3%  
MYSQ005  Coqs, poules, canards, oies, 
dindons, dindes et pintades, 
vivants, des espèces domestiques  010511900  Tête 2 524 952 0 0%  
MYSQ006  Coqs, poules, canards, oies, 
dindons, dindes et pintades, 
vivants, des espèces domestiques  010594190  Tête 2 104 126 0 0%  
MYSQ007  Viandes et abats comestibles, 
frais, réfrigérés ou congelés, des 
volailles du n° 01.05  020711000,020712000  t 5 050 28 0,6%  
MYSQ008  Viandes et abats comestibles, 
frais, réfrigérés ou congelés, des 
volailles du n° 01.05  020713000,020714000  t 2 045 2 045 100%   
MYSQ009  
MYSQ010  
MYSQ011  Lait et crème de lait, non 
concentrés ni additionnés de sucre 
ou d'autres édulcorants  040110100,040120100,  
040140110  L 1 082 856 526 600,86 48,6%  
MYSQ013  Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, 
conservés ou cuits . Œufs de poule  040711000,040721000,  
040790100  Pièce 85 004 251 5 302 0,01%  
MYSQ014  Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, 
conservés ou cuits (œufs de cane)  040719100,040729100,  
040790200  Pièce 85 004 251 0 0%  
MYSQ015  Choux pommés  070490110  t 27 951 3 660,72 13,1%    
  G/AG/N/MYS/42  
- 3 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits (SH 201 2) Unité  Montant du contingent 
tarifaire pour la 
période en question  Importations 
dans les limites 
du contingent au 
cours de la 
période  Taux d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la s ection I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste ) (d'après la section  I-B 
(ou I-A) de la Partie  1 
de la Liste)  
1 2 3 4 5 
Les contingents tarifaires ci -après n'étaient pas ouverts pendant la période considérée:   
MYSQ001  Animaux vivants de l 'espèce 
porcine  010391000,010392000  Tête     
MYSQ003  Viandes et abats comestibles, 
salés, séchés ou fumés  021011100,021011900  tm     
MYSQ004  Viandes et  abats comestibles, 
salés, séchés ou fumés  021012000,021019100,  
021019200,021019900  tm     
MYSQ012  Lait et crème de lait, non 
concentrés ni additionnés de sucre 
ou d'autres édulcorants  040130292  kg     
MYSQ016  Grains de café non torréfiés  090111000  tm     
MYSQ017  Farines de froment (blé) ou de 
méteil  110100000  tm     
MYSQ018  Sucres de canne ou de betterave , 
à l'état solide  170191910,170191920,  
170191930,170191940,  
170191950,170199100,  
170199200,170199300,  
170199400,170199500  tm     
MYSQ019  Tabacs bruts  ou non fabriqués ; 
déchets de tabac  240110100,240110900,  
240120100,240120900,  
240130000  kg    2 
Notes: 
1 Les lignes tarifaires indiquées dans la colonne 2 sont uniquement celles qui étaient effectivement visées par le contingent t arifaire ouvert au cours de l'année considérée . 
Les lignes tarifaires restantes, également couvertes par le contingent tarifaire dans la Liste, étaient soumises à un régime u niquement tarifaire . Les importations dans les 
limites du contingent de la colonne 4 correspondent uniqueme nt aux positions tarifaires de la colonne 2.  
2 Les importations total es de tabacs bruts ou non fabriqués  et de déchets de tabac  se sont élevées à 29 036 041 ,21 kg en 2016. 
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