. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TBT/N/SAU/405 
27 juillet 2012 
 (12-4163) 
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais 
 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
des normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box:  3437 Riyadh 11471 
Téléphone:  +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax:  +966(1)4520193 
Courrier électronique:  enquirypoint@saso.org.sa   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ],  5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du tarif 
douanier national .  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
ICS 17.20 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  The Kingdom of Saudi Arabia/ 
Saudi Standards, Metrology and Quality Or ganization (SASO)/ Alanine EPR dosimetry 
systems for ionizing radiation processing of materials and products  (Royaume d'Arabie 
saoudite/ Organisation saoudienne des normes, de  la métrologie et de la qualité (SASO)/ 
Systèmes dosimétriques RPE à l'alanine pour le  traitement par rayonnements ionisants des 
matériaux et produits), 19 pages, en anglais  
6. Teneur:  Le règlement notifié est applicable aux systèmes dosimétriques RPE à l'alanine 
utilisés pour contrôler et superviser toute application d'irradiation par rayonnements 
ionisants pour le traitement industriel des maté riaux et produits.  Il ne couvre ni n'exclut 
l'utilisation de tout autre procédé équivalent  de mesurage ou de détermination de dose 
absorbée pour ce type d'applications.  G/TBT/N/SAU/405 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Les applications spécifiques de traitement  par rayonnements ionisants incluent la 
stérilisation des appareils et produits médicaux, la stérilisation des déchets médicaux, et le 
traitement des denrées et épices  pour la sortie de quarantain e, le contrôle pathogène, ou 
l'extension de la durée de conservation.  
8. Documents pertinents:   http://www.saso.org.sa/   
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de fax, et adresses de courrier électronique et de 
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
enquirypoint@saso.org.sa  
http://www.saso.org.sa/