G/SPS/N/NZL/474/Add.1  
4 mars 2013  
(13-1141)  Page: 1/2  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 1er mars 2013, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Nouvelle-Zélande. 
 
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Norme sanitaire d'importation pour le sperme de verrats 
 La norme sanitaire d'importation notifiée établit les mesures d'atténuation du risque 
appliquées par la Nouvelle-Zélande pour plusieurs maladies associées au sperme de verrats. Il 
s'agit de mesures génériques et des certificats vétérinaires bilatéraux vont être négociés avec les pays en provenance desquels la Nouvelle-Zélande approuve les importations de sperme de 
verrats. Actuellement, les pays agréés sont l'Australie, le Canada, les États-Unis d'Amérique, la 
Norvège et l'Union européenne. Des modifications ont été apportées aux mesures de gestion des risques pour certaines maladies (peste porcine africaine, maladie de l'œil bleu, gastro-entérite 
transmissible). 
 http://members.wto.org/crnattachments/2013/sps/NZL/13_0983_00_e.pdf 
 http://members.wto.org/crnattachments/2013/sps/NZL/13_0983_01_e.pdf 
 http://members.wto.org/crnattachments/2013/sps/NZL/13_0983_02_e.pdf 
 http://members.wto.org/crnattachments/2013/sps/NZL/13_0983_03_e.pdf 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée [ ] Une modification de la date proposée po ur l'adoption, la publication ou l'entrée 
en vigueur 
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présen tation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour  la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins,  devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la da te limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour  la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la 
notification et/ou (jj/mm/aa) : 30 mars 2013 G/SPS/N/NZL/474/Add.1 
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  Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations: [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande). Téléphone: +(64 4) 894 0431; Fax: +(64 4) 894 0733; Courrier 
électronique: sps@maf.govt.nz.  
Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu: [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national. Adresse, numér o de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande). Téléphone: +(64 4) 894 0431; Fax: +(64 4) 894 0733; Courrier 
électronique: sps@maf.govt.nz.  
 
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