G/TBT/N/RWA/72  
31 août  2017 
(17-4656) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099, Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 252 586 103/582945  
Courrier électronique:  info@rsb.gov.rw  
Site Web: http://www.rsb.gov.rw/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, posi tion du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Appareils de nettoyage (ICS 97.080).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DRS 360:2017 . Herbal 
soaps - Specification  (Savons à base de plantes - Spécification), 13 pages, en anglais  
6. Teneur:  
Le projet de norme rwandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes d'essai 
applicables aux savons à base de plantes.  
La norme couvre les différents types de produits ci -après et tient compte du fait que leurs 
propriétés varient en fonction de l'utilisation:  
a) savon de toilette à base de plantes;  
b) lessive à base de plantes ; et 
c) savon liquide à base de plantes.  
Ce document ne s'applique pas aux pro duits utilisés à des fins médicales.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière de 
qualité  G/TBT/N/RWA/72  
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  8. Documents pertinents:  
  DFRS 333 . Herbal cosmetic products - General requirements  (Produits cosmétiques 
à base de plantes - Exigences générales)  
  RS EAS 377 (toutes les parties) . Cosmetics and cosmetic products  (Cosmétiques et 
produits cosmétiques)  
  RS EAS 346 . Labelling of cosmetics - General  requirements  (Étiquetage des 
cosmétiques - Exigences générales)  
  RS 278 . Cosmetics - Methods of sampling  (Cosmétiques - Méthodes 
d'échantillonnage)  
  RS ISO 457 . Analysis of soap - Determination of Chloride content - Titrimetric 
method  (Analyse des savons - Dosage des chlorures - Méthode titrimétrique)  
  RS ISO 456 . Surface active agents - Analysis of soaps - Determination of free 
caustic alkali  (Agents de surface - Analyse des savons - Détermination de la teneur 
en alcali libre caustique)  
  RS ISO 684 . Analysis of soap - Determination of Total free alkali  (Analyse des 
savons - Détermination de la teneur en alcali libre total)  
  RS ISO 685 . Analysis of soap - Determination of alkali content and total fatty 
matter content  (Analyse des savons - Détermination des teneurs en alcali total et 
en matière grasse totale)  
  RS ISO 673 . Analysis of soap - Determination of ethanol insoluble matter  (Analyse 
des savons - Détermination de la teneur en matières insolubles dans l'éthanol)  
  RS ISO 862 . Surface active agents - Vocabulary  (Agents de surface - Vocabulaire)  
  RS ISO 1067 . Analysis of soap - Determination of unsaponifiable, unsaponified and 
unsaponified saponfiable matter  (Analyse des savons - Détermination de la teneur 
en matières insaponifiables, en matières insaponifi ées et en matières saponifiables 
insaponifiées)  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 252 586 103/582945  
Courrier électronique:  info@rsb.gov.rw  
Site Web: http://www.rsb.gov.rw/  
P.O. BOX 7099, Kigali (Rwanda)  
http://www.rsb.gov.rw/fileadmin/user_upload/files/pdf/new_stds/Public_review_25_July/D
RS_360_2017_Herbal_soap --Spec--.pdf 
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/RWA/17_3868_00_e.pdf