II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (UE) 2021/1408 DE LA COMMISSION 
du 27 août 2021
modif iant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les teneurs maximales de certain es 
denrées alimentaires en alcaloïdes tropaniques 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2)fixe des teneurs maximales pour certains contaminants, dont 
les alcaloïdes tropaniques, dans les denrées alimentaires.
(2) L’atropine est le mélange racémique de (-)-hy oscyamine et de (+)-hy oscyamine dont seul l’énantiomère 
(-)-hy oscyamine présent e une activité anticholinergique. Pour des raisons d’analyse, il n’est pas touj ours possible de 
distinguer les énantiomères de l’hyoscyamine. Toutef ois, étant donné que la synthèse des alcaloïdes tropaniques 
dans les végétaux génère de la (-)-hy oscyamine et de la (-)-scopolamine, et non de la (+)-hy oscyamine et de la 
(+)-scopolamine, les résultats d’analyse concer nant l’atropine et la scopolamine dans les denrées alimentaires 
d’or igine végétale reflètent la présence de (-)-h yoscyamine et de (-)-scopolamine.
(3) En 2013, l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité» ou l’«EFSA ») a adopt é un avis sur les 
alcaloïdes tropaniques dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (3). Elle a fixé une dose aiguë de 
référen ce (DARf) de groupe de 0,016 μg/kg de masse corporelle, expr imée comme la somme de la (-)-h yoscyamine 
et de la (-)-scopolamine, dans l’hypothè se d’une activité équivalent e. Sur la base des informations limité es 
disponibles, l’Autor ité a conclu que l’exposition alimentaire des jeunes enfants pour rait largement dépasser la DARf 
de groupe. Elle a donc souligné la nécessité d’une meilleure caractér isation des alcaloïdes tropaniques dans les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux, présents soit naturellement, soit en tant que contaminants, et a 
recommandé de compi ler les données analytiques sur la présence d’alcaloïdes tropaniques dans les céréales et les 
graines oléagineuses.
(4) Eu égard aux conclusions présent ées dans l’avis, la Commission a fixé, par la voie de son règlement 
(UE) 2016/239 (4), des teneurs maximales pour l’atropine et la scopolamine dans les préparations à base de céréales 
et les aliments pour nour rissons et enfants en bas âge conte nant du millet, du sorgho, du sarrasin ou des produits 
qui en sont dérivés.
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5).
(3)Avis intitulé «Scientific Opinion on tropane alkaloids in food and feed», EFSA Journal, 2013, 11(10):3386, 113 p., doi:10.2903/j. 
efsa.2013,3386.
(4)Règlement (UE) 2016/239 de la Commission du 19 février 2016 modifian t le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les 
teneurs maximales en alcaloïdes tropaniques dans certains aliments à base de céréales pour nour rissons et enfants en bas âge (JO L 45 
du 20.2.2016, p. 3).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.8.2021                                                                                                                                           L 304/1  (5) Conf ormément à la recommandation formulée dans son avis de 2013, l’Autor ité a publié un appel à propositions 
visant à examiner les concentrations d’alcaloïdes tropaniques dans un large éventail de produits alimentaires 
d’or igine végét ale dans différ entes régions de l’Un ion. Les conclusions de cette investigat ion ont été publiées le 
8 décembre 2016 (5).
(6) Le 5 février 2018 , l’Autorité a publié un rappor t scientifique sur l’évaluation de l’exposition alimentaire aiguë de la 
population de l’Union aux alcaloïdes tropaniques, en tenant comp te des nouvelles données d’occur rence (6). Dans le 
cas de plusieurs estimations de l’exposition aiguë, la DARf était dépassée pour plusieurs groupes de population. De ce 
fait, la présence d’alcaloïdes tropaniques, en particulier l’atropine et la scopolamine, soulève des préoccupations 
d’ordre sanitaire.
(7) Il y a donc lieu de fixer des teneurs maximales pour ces alcaloïdes tropaniques dans les denrées alimentaires qui se 
sont révélées en contenir une forte concentration et qui contr ibuent de manière signif icative à l’exposition de la 
population, à savoir certaines céréales, les produits qui en sont dérivés et les infusions. En ce qui concer ne 
notamment les céréales et les produits céréaliers, les bonnes pratiques agricoles et de récolte réduisent au minimum 
la contamination des cultures par des semences d’espèces cont enant des alcaloïdes tropaniques, telles que Datur a 
stramonium. En cas de contamination, ces semences peuvent être retirées de certaines céréales par triage et 
netto yage . Elles ne peuvent cependant être aisément retirées du sorgho, du millet, du maïs et du sarrasin. Étant 
donné que les teneurs maximales dans ces denrées alimentaires sont supér ieures aux teneurs fixées pour les denrées 
alimentaires destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge, une teneur maximale portant sur la somme de 
l’atropine et de la scopolamine peut être fixée pour chacune de ces denrées alimentaires.
(8) En outre, les données de surveillance récente s indiquent que les préparations à base de céréales et les aliments pour 
nour rissons et enfants en bas âge contenant du maïs ou des produits dérivés du maïs peuvent également être 
contaminés par des alcaloïdes tropaniques. Il convient par conséquent d’éte ndre à ces aliments les teneurs 
maximales existant es applicables aux préparations à base de céréales et aux aliments pour nour rissons et enfants en 
bas âge.
(9) Il y a dès lors lieu de modifier le règlement (CE) no 1881/2006 en conséquence.
(10) Étant donné que les bonnes pratiques agricoles et de récolte n’ont été introduites ou mises en œuvre que récemment 
et afin de permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapt er aux nouvelles exigences énoncées dans le 
présent règlement tout en assurant la protection des populations vulnérables, il convie nt de prévoir , en ce qui 
concer ne les denrées alimentaires autres que celles destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge contenant du 
maïs, un délai raisonnable avant que les teneurs maximales ne commencent à s’applique r, ainsi qu’une période 
transito ire pour tout es les denrées alimentaires qui ont été légalement mises sur le marché avant la date 
d’application du présent règlement.
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Les préparations à base de céréales et les aliments pour nour rissons et enfants en bas âge contenant du maïs ou des produits 
dérivés du maïs qui ont été légalement mis sur le marc hé avant l’entrée en vigueur du présent règlement peuvent rester sur le 
march é jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation.
(5)Mulder , P.P.J., De Nijs, M., Castellar i, M., Hor tos, M., MacDonald, S., Crews, C., Hajsl ova, J., et Stranska, M., 2016, «Occur rence of 
tropane alkaloids in food», publication connex e de l’EFSA, 2016:EN-1140, 200 p., doi:10.2903/sp.efsa.2016.EN-1140.
(6)Arcella, D., Altier i, A., et Hor váth, Zs., 2018, «Scientific repor t on human acute exposure assessment to tropane alkaloids», EFSA 
Journal, 2018;16(2):5160, 29 p., doi:10.2903/j.efsa.2018,5160.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 304/2                                                                                                                                           30.8.2021  Les denrées alimentaires énumérées aux points 8.2.2 à 8.2.9 de l’annex e du présent règlement qui ont été légalement mises 
sur le marché avant le 1er sept embre 2022 peuvent rester sur le marc hé jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date 
limite de consommation.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 27 août 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.8.2021                                                                                                                                           L 304/3  ANNEXE 
À l’annex e du règlement (CE) no 1881/2006, section 8, le point 8.2 est rem placé par le texte suivant:
«Denrées alimentaires (1) Teneur maximale (μg/kg)
8.2. Alcaloïdes tropaniques (*)
Atropine Scopolamine
8.2.1. Préparations à base de céréales et aliments pour nour rissons et enfants 
en bas âge conte nant du millet, du sorgho, du sarrasin, du maïs ou des 
produits qui en sont dérivés (3) (29)1,0 1,0
Somme de l’atropine et de la 
scopolamine
8.2.2. Millet et sorgho bruts (18) 5,0 à partir du 1er sept embre 
2022
8.2.3. Maïs brut (18), à l’exce ption
— du maïs brut destiné à être transf ormé par mouture humide (37) et
— du maïs brut destiné au souff lage15 à partir du 1er sept embre 2022
8.2.4. Sarrasin brut (18) 10 à partir du 1er sept embre 2022
8.2.5. Maïs destiné au souff lage
Millet, sorgho et maïs mis sur le marché à destination du 
consommateur final
Produits de mouture du millet, du sorgho et du maïs5,0 à partir du 1er sept embre 
2022
8.2.6. Sarrasin mis sur le march é à destination du consommateur final
Produits de mouture du sarrasin10 à partir du 1er sept embre 2022
8.2.7. Infusions (produit séché ), à l’excep tion des infusions visées au 
point 8.2.825 à partir du 1er sept embre 2022
8.2.8. Infusions (produit séché ) de graines d’anis 50 à partir du 1er sept embre 2022
8.2.9. Infusions (liquides) 0,20 à partir du 1er sept embre 
2022
(*)Les alcaloïdes tropaniques visés sont l’atropine et la scopolamine.».FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 304/4                                                                                                                                           30.8.2021