G/TBT/N/BWA/110  
10 mai 2019 
(19-3211) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Botswana WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC du Botswana sur les OTC)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper  des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag Bo 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Ventilateurs et climatiseurs (ICS 23.120)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s)  du texte notifié : Household and similar 
electrical appliances - Safety - Part 2 -80: Particular requirements for fans  (Appareils 
électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2 -80: Règles particulières pour les 
ventilateurs), 50 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme internationale notifiée traite de la sécurité des ventilateurs électriques 
pour usages domestiques et analogues dont la tension assignée n'est pas supérieure à 
250 V pour les appareils monophasés et 480 V pour les autres appareils.  
NOTE 101 Comme exemples de ventilateurs compris dans le domaine d'application de 
cette norme, on peut citer:  
– les ventilateurs de plafond;  
– les ventilateurs de conduit;  
– les ventilateurs de cloison;  
– les ventilateurs à colonne;  
– les ventilateurs de table.  
La no rme s'applique également aux dispositifs de commande fournis avec les ventilateurs.  
Les appareils qui ne sont pas destinés à un usage domestique normal mais qui peuvent 
néanmoins constituer une source de danger pour le public, tels que les appareils destin és G/TBT/N/BWA/110  
- 2 - 
  à être utilisés dans des magasins, chez des artisans et dans des fermes, sont compris 
dans le domaine d'application de la norme.  
7. Objectif et raison d'être, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurit é des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation  
8. Documents pertinents:  
• IEC 60245 -3, Conducteurs et câbles isolés au ca outchouc - Tension assignée au 
plus égale à 450/750 V - Partie 3 : Conducteurs isolés au silicone, résistant à la 
chaleu r 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 2 juillet 2 019 
11. Texte(s) disponible(s) auprès de : point d'information national [X] ou adresse, 
numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier électronique et de site 
Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  
Private Bag Bo 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw