INF/TE/SSD/CN/12  
21 décembre 2023  
(23-8770) Page: 1/2 
 Original:  anglais  
 
  
DISCUSSIONS STRUCTURÉES SUR LE COMMERCE ET  
LA DURABILITÉ ENVIRONNEMENTALE  
AVIS DE CONVOCATION  
L'avis de convocation ci -après, daté du 21 décembre 2023, est distribué à la demande des 
coorganisateurs des Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale.  
 
_______________  
 
 
1.1.  La prochaine réunion ordinaire dans le cadre des Discussions structurées sur le commerce et 
la durabilité environnementale aura lieu le jeudi 25 janvier 2024  de 10  heures à 13  heures et elle 
se poursuivra à partir de 15  heures si nécessaire.  
1.2.  Conformément à la nature ouverte, transparente et inclusive des Discussions structurées, tous 
les Membres de l'OMC sont invités à assister à la réunion et encouragés à y participer.  
1.3.  La réunion se déroulera sous une forme hybride, avec une participation en présentiel dans la 
salle W ou virtuelle via la plate -forme Zoom . Les délégués qui souhaitent participer virtuellement via 
la plate -forme Zoom , y compris les fonctionnaires en poste dans les capitales, doive nt s'inscrire à 
l'adresse suivante:  
https://worldtradeorganization.zoom.us/meeting/register/tZItf -
mgqD4vGNNrOlu4aGWHGrUoqRSLzv3b   
 
Une fois inscrit, vous recevrez un courrier de confirmation contenant les informations utiles pour 
rejoindre la réunion.  
 
1.4.  Afin d'orienter les discussions au cours de la réunion, les coorganisateurs proposent l'ordre du 
jour suivant:  
1  Observations liminaires des coorganisateurs  
2  Rapport récapitulatif pour 2023 et rapports sur les Groupes de travail informels  
2.1.  Les Facilitateurs des quatre Groupes de travail informels présenteront un résumé des 
discussions qui ont eu lieu lors des réunions des 19 -20 septembre et des 21 -22 novembre 2023.1  
a. Mesures climatiques liées au commerce  
b. Biens et services environnementaux  
c. Économie circulaire - circularité  
d. Subventions  
 
1 Les résumés des réunions tenues par les Groupes de travail en septembre et novembre figurent dans 
les documents INF/TE/SSD/R/19  et INF/TE/SSD/R/20 , respectivement.  INF/TE/SSD/CN/12  
- 2 - 
  2.2.  Les coorganisateurs présenteront le rapport récapitulatif concernant les Disc ussions structurées 
sur le commerce et la durabilité environnementale pour 2023 ( INF/TE/SSD/R/212). 
2.3.  Échange de vues entre les Membres, suivi des interventions des parties prenantes.  
3  Résultats de la CM13 et voie à suivre  
3.1.  Les coorganisateurs présente ront les résultats attendus de la treizième Conférence ministérielle 
(CM13) de l 'OMC et la voie à suivre:  
a. Communication présentée par les coorganisateurs des Discussions structurées sur le 
commerce et la durabilité environnementale ( INF/TE/SSD/W/323) 
b. Actualisation du Plan de travail dans le cadre des Discussions structurées 
(INF/TE/SSD/W/314)  
3.2.  Échange de vues entre les Membres.  
3.3.  Les Facilitateurs des quatre Groupes de travail informels présenteront les documents finals de 
la CM135:  
a. Résumé analytique ( INF/TE/SSD/W/24/Rev.4 ), dans le Groupe de travail sur les biens et 
services environnementaux.  
b. Meilleures pratiques des Membres en matière d'élaboration de mesures climatiques liées 
au co mmerce ( INF/TE/SSD/W /25/Rev.3 ), dans le Groupe de travail sur les mesures 
climatiques liées au commerce.  
c. Exercice d’inventaire: les aspects commerciaux tout au long du cycle de vie des produits 
(INF/TE/SSD/W/27/Rev.2 ), dans le Grou pe de travail sur l'économie circulaire - la 
circularité.  
d. Compilation de données d'expérience et considérations relatives à la conception des 
subventions (INF/TE/SSD/W/29/Rev.2 ), dans le Groupe de travail sur les subventions.  
3.4.  Échange de vues entre les Membres.  
3.5.  Points de vue des parties prenantes.  
4  Renseignements actualisés concernant les plans pour la CM13  
4.1.  Les coorganisateurs fourniront des renseignements actualisés concernant les préparatifs et la 
réunion prévus pour la CM13.  
5  Autres quest ions 
6  Observations finales des coorganisateurs  
__________  
 
2 À paraître.  
3 À paraître.  
4 À paraître. Depuis le lancement de la Déclaration ministérielle de 2021, les travaux menés dans le 
cadre des Discussions structurées ont été guidés par le Plan de travail correspondant pour 2022 
(INF/TE/SSD/W/17/Rev.1 ) et la Communicati on présentée par les coorganisateurs des Discussions structurées 
(INF/TE/SSD/W/21 ) à l’occasion de la réunion de bilan de haut niveau du 2 décembre 2022.  
5 Les révisions mentionnées en ce qui concerne les quatre documents finals seront publiées en te mps 
utile.