G/SPS/GEN/1911/ Rev.1 
25 juin 2021 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ATELIER DU COMITÉ SPS SUR L'ANALYSE DES RISQUES:  
L'ÉVALUATION DES RISQUES, LA GESTION DES  
RISQUES ET LA COMMUNICATION  
SUR LES RISQUES  
LUNDI 12 ET MARDI 1 3 JUILLET  2021 
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENEVE  
PARTICIPATION VIA ZOOM  
Note du Secrétariat1 
PROGRAMME  
Révision  
Le Comité SPS était convenu d'organiser un atelier sur l'évaluation des risques, la gestion des risques 
et la communication sur les risques en marge de sa réunion de juillet  2021, sur la base d'une 
proposition présentée par  le Canada dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de 
la mise en œuvre de l'Accord SPS.  
L'atelier portera sur l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les 
risques et s'inspirera de l'atelier SPS sur l'analyse des risques qui avait eu lieu les  13 et 
14 octobre  2014 et sur la séance thématique du Comité SPS consacrée à la communication sur les 
risques, tenue le 1 5 juillet  2015. 
Cet atelier se tiendra via Zoom  les 12 et 1 3 juillet  2021 à 10 heures  (HAEC ). L'interp rétation sera 
disponible dans les trois langues officielles de l'OMC . Après l'atelier, les enregistrements  vidéo ser ont 
mis en ligne sur le site Web de l'OMC.  
Une page spécifique , contenant des informations pertinentes sur l'atelier et des ressources utiles sur 
l'analyse de s risques,  est accessible  sur le portail SPS du site Web de l' OMC. Les participants sont 
invités à se familiariser avec les outils et ressources mis à  leur disposition . En particulier, les 
participants qui ne connaîtraient pas bien  l'évaluation des risques sont encouragés à achever  le 
module d'apprentissage  en ligne de l'OMC sur l'évaluation des risques et/ou à étudier  d'autres 
documents disponibles sur l'évaluation des risques avant l'atelier.  
Le Secrétariat distribue la présente version révisée du programme2 après avoir pris en considération 
les observations reçues des Membres et observateurs . 
 
_______________   
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 Le Canada a distribué un premier projet du programme sous la cote G/SPS/GEN/1769 , ainsi qu'une 
révision ultérieure ( G/SPS/GEN/1769/Rev.1 ). Les Membres étaient invités à présenter des observations sur le 
projet de programme révisé et à proposer des intervenants avant le 23 avril 2021, date après laquelle une 
version révis ée du programme a été distribuée par le Secrétariat sous la cote G/SPS/GEN/1911. Les Membres 
étaient invités à nouveau à présenter des observations additionnelles et à proposer des intervenants d'ici au 
lundi 7  juin 2021.  G/SPS/GEN/1911/ Rev.1 
- 2 - 
  Modérateur : M. Gregory M acDonald, Président du Comité SPS  
LUNDI  12 JUILLET  2021 
1  SÉANCE D'OUVERTURE  (10 HEURES -10H30) 
1.1  Remarques liminaires  
Remarques liminaires et aperçu de l'atelier et de ses objectifs . Cette séance portera également sur 
les concepts fondamentaux de l'évaluation des risques et de l'évolution au fil des ans.  
Intervenant : M. Gregory M acDonald , Président du Comité SPS  
Vidéo : L'analyse des risques dans le contexte de l'Accord SPS, quelques remarques liminaires de 
Robert Griffin et Gretchen Stanton  
• M. Robert Griffin , Consultant,  ancien coordonnateur national pour la quarantaine et 
l'inspection des produits agricoles et an cien Directeur du Laboratoire d'épidémiologie et 
d'analyse des risques phytosanitaires du Département de l'agriculture des États -Unis 
(USDA), ancien coordonnateur de la CIPV  
• Mme  Gretchen Stanton , Consultant e, ancienne secrétaire du Comité SPS et ancienne 
Présidente du Groupe de travail sur les mesures sanitaires et phytosanitaires pendant l es 
négociations du Cycle d'Uruguay  
1.2  Ce que dit l'Accord SPS à propos de l'évaluation des risques, de la gestion des risques 
et de la communication sur les risques  
Aperçu  des dispositions de l'Accord SPS, des orientations du Comité et des rapports de règlement 
des différends relatifs à l'évaluation des risques, à la gestion des risques et à la communication sur 
les risques.  
Intervenant : Mme Camille Fléchet , Secrétariat de l'OMC , juriste chargée du règlement des 
différends  
2  ÉVALUATION DES RISQUES  (10H30-13 HEURES ) 
Étude de la notion de risque, et de la manière de procéder à l'évaluation des risques dans la 
perspective des politiques commerciales . Échange  de données d'expérien ce sur le renforcement des 
capacités techniques en matière d'évaluation des risques, y compris les outils informatiques 
actuellement disponibles, qui peuvent aider les participants à comprendre et à gérer certaines 
difficultés associées à l'évaluation des risques, telles que les difficultés liées à l'obtention et à 
l'analyse des renseignements requis pour effectuer cette évaluation.  
2.1  Table ronde  – Normes internationales pertinentes et autres outils internationaux  
Aperçu des normes, directives ou recommandations internationales pertinentes ainsi que d'autres 
outils internationaux d'évaluation des risques  et échange de renseignements sur les  outils de 
renforcement des capacités.  
Modérateur : Mme Marlynne Hopper , Chef adjointe, Fonds pour l'applicatio n des normes et le 
développement du commerce (STDF)  
Intervenants : 
• Codex Alimentarius  
• M. Francisco D 'Alessio , Chef adjoint , Département des normes , Secrétariat de l'OIE  G/SPS/GEN/1911/ Rev.1 
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  • Mme Sophie von Dobschuetz , Épidémiologiste vétérinaire, Service de la santé animale, 
FAO (FAO -OIE-OMS, Outil opérationnel pour l'évaluation conjointe des risques)  
• Mme Magda Sachana , Analyste des politiques, OCDE , Programme sur les pesticides et 
l'évaluation des risques  
Séance de questions/réponses et discussion . 
2.2  Table ronde  – Points de vue des Membres  
Étude des points de vue et des expériences des Membres en matière d'évaluation des risques, y 
compris  les éléments comme l'identification du danger, la caractérisation du danger, l'évaluation de 
l'exposition, l'évaluation des conséque nces et la caractérisation du risque, ainsi que des questions 
relatives à la mise en œuvre des dispositions pertinentes de l'Accord SPS . Partage  des expériences 
dans le renforcement des capacités et les outils actuellement disponibles pour aider les pays à  
renforcer leurs capacités techniques en matière d'évaluation des risques, et discussions.  
Modérateur : M me Lucy Namu , Chimiste analytique principale, Responsable de 
l'assurance -qualité et de l'accréditation des laboratoires du Service d'inspection phytosanitaire 
du Kenya  
Intervenants : 
• Mme Anastasia Alvizou , Chef adjointe de l'Unité D1, Direction générale de la santé et de 
la sécurité alimentaire, Commission européenne  
• M. Knut G.  Berdal , Conseiller principal en science et technologie, Mi nistère de l'agriculture 
et de l'alimentation, Norvège  
• Mme Alison Neeley , Département de l'agriculture des États -Unis (USDA), Service de 
l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS), Programme de protection et de 
quarantaine des végétaux (PPQ), Laboratoire d'épidémiologie et d'analyse des risques 
phytosanitaires  
• M. Lei Zhang , Chef, Division de l'évaluation des risques  II, Centre national chinois de 
l'évaluation des risques concernant l'innocuité des produits alimentaires  
• Mme  Karima Zouine , Chef, Service de l'évaluation des risques, Direction de l'évaluation 
des risques et des affaires juridiques, Maroc  
Séance de questions/réponses et discussion . 
Discussion informelle  (13 heures -14 heures ): Les participants auront l'occasion d'interagir de 
manière informelle et de poser des questions complémentaires aux intervenants  sur le thème de 
l'évaluation des risques dans deux salles réservées aux séances . Une de ces salles sera disponible 
pour échanger avec les organisations internationales concernées et une  autre  pour échanger avec 
les Membres ayant participé aux tables rondes . Ces salles permettront de mener des conversations 
informelles  sans modérateur et ne  seront  pas e nregistrées . L'interprétation ne sera pas assurée.  
3  GESTION DES RISQUES  (15 HEURES -18 HEURES ) 
Étude du concept de la gestion des risques, y compris l'évaluation des options, la mise en œuvre, le 
suivi et l'examen, ainsi que des questions connexes relatives à la mise en œuvre des dispositions 
pertinentes de l'Accord SPS . Les difficultés liées à la gestion des risques pourront aussi être 
examinées, comme  la détermination des types de risques SPS à prendre en compte dans la gestion 
des risques ainsi que l'ident ification et l'évaluation des options en matière de gestion des risques.  G/SPS/GEN/1911/ Rev.1 
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  3.1  Table ronde  – Gestion des risques et normes internationales  
Étude de l'application des normes, directives ou recommandations internationales pertinentes dans 
la gestion des risques . Cette séance permettr a également de mettre en lumière la différence entre 
les activités menées par les organismes internationaux de normalisation et la compétence et les 
activités des autorités  nationales . 
Modérateur : Mme Delia Grace , Professeur en systèmes d'innocuité des produits alimentaires, 
Université de Greenwich, Royaume -Uni et co-responsable scientifique, Institut international de 
recherche en matière d'élevage, Kenya  
Intervenants : 
• Codex Alimentarius  
• M. Masahiro Sai , Chercheur principal  (Chef de Section), Division de l a recherche , Station 
phytosanitaire de Yokohama,  Ministère de l'agriculture, des forêts et des pêches  (MAFF) , 
Japon,  et Membre responsable au sein du  Comité des normes de la CIPV  
• Mme Joanne Wilson , Conseillère principale, Direction de la santé animale et de la 
préservation des végétaux, Biosécurité, Nouvelle -Zélande et  Membre responsable au sein du 
Comité des normes de la CIPV  
• M. Francisco D 'Alessio , Chef adjoint, Département des normes, Secrétariat de l'OIE  
Séance de questions/réponses et discussion . 
3.2  Table ronde  – Points de vue des Membres  
Partage des  réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui concerne la 
gestion des risques . Cette séance portera principalement sur l es points de vue des Membres . De 
courte s vidéos montrant le point de vue de différents acteurs du secteur privé seront également 
diffusé es. 
Modérateur : M. Steve Hathaway , Responsable scientifique de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, Nouvelle -Zélande, Ministère du secteur primaire  
Vidéoclips : Points de vue du secteur privé  
• Mme Ludovica Verzegnassi , Responsable mondiale des  Affaires scientifiques et 
réglementaires , Nestlé S.A.  
• À confirmer  
Intervenants : 
• M. Kuan-Yu Lin , Spécialiste technique , Division de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, Agence des médicaments et des produits alimentaires, Ministère de la santé et 
des affaires sociales, Taipei chinois  
• M. Taluí Espíndola Zanatta , Brésil  
• M. Johnny Marchan Peñ a, Directeur exécutif , Service national de l'hygiène des produits de 
la pêche (SANIPES) , Pérou  
Séance de questions/réponses et discussion . G/SPS/GEN/1911/ Rev.1 
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  MARDI  13 JUILLET  2021 
4  COMMUNICATION SUR LES RISQUES (10 HEURES -13 HEURES  ET 15  HEURES -15H45 ) 
Étude du concept de la communication sur les  risques, y compris les objectifs à inclure dans un plan 
de communication sur les risques,  l'élaboration d'un plan de communication sur les risques,  la 
manière de garantir au moyen de communications internes et e xternes que les résultats de 
l'évaluation des risques, les options de gestion des risques et les hypothèses et incertitudes de 
l'évaluation des risques soient correctement communiqués aux publics/parties prenantes internes et 
externes . Étude de l'importanc e d'établir la confiance, de travailler dans la transparence et de 
susciter la confiance à l'égard des décisions réglementaires ; examen des stratégies visant à 
surmonter les  difficultés liées aux principales contraintes institutionnelles, techniques et en matière 
de capacités ; et questions connexes relatives à la mise en œuvre des dispositions pertinentes de 
l'Accord SPS . 
4.1  Normes internationales pertinentes  et directives d'autres organisations 
internationales  
Étude des normes, lignes directrices ou recommand ations internationales pertinentes relatives à la 
communication des risques et du rôle des organismes internationaux de normalisation dans la 
communication sur les risques . Étude des directives existantes sur la communication des risques 
d'autres organisat ions internationales.  
Intervenants : 
• Codex Alimentarius  
• Mme Sarah Brunel , Responsable adjointe de la facilitation de la mise en œuvre, Secrétariat 
de la CIPV  
• M. Francisco D 'Alessio , Chef adjoint, Département des normes, Secrétariat de l'OIE  
• FAO 
• OMS 
Séance de questions/réponses et discussion . 
4.2  Partage des réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui 
concerne la communication sur les  risques  
Étude de  divers  points de vue et expériences sur la communication des risques  et discussions.  
4.2.1   Communication interne sur les r isques  
Étude de la manière d'assurer une communication efficace entre les personnes chargées d'évaluer 
les risques et les gestionnaires des risques, de même qu'au sein de ces deux catégories de 
personnes , et discussions . 
Intervenants : 
• M. Wei-Chih Cheng , Directeur adjoint , Division de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, Agence des médicaments et des produits alimentaires, Taipei chinois . 
Communication des risques sur la base de scénarios hypothétiques  
• Mme Madeline Beal , Conseillère principale en matière de communication sur les risques , 
Agence de la protection de l'environnement des États -Unis (EPA)  
Séance de questions/réponses et discussion . G/SPS/GEN/1911/ Rev.1 
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  4.2.2   Description de l'évaluation et de la gestion des risques dans des communications  
Cette séance portera s ur les expériences en matière de description de l'évaluation et de la gestion 
des risques dans des communications, y compris en ce qui concerne la communication du manque 
de certitude et le moyen de tirer parti des nouveaux outils de communication . Elle sera également 
consacrée aux moyens efficaces de cibler la communication ainsi qu' aux question s de savoir quel 
est le destinataire du message , quels sont les responsabilités et le rôle de l'État dans la 
communication sur les risques et quand le message doit être communiqué . 
Intervenants : 
• Mme Andrée -Anne Girard , Conseill ère principal e en communication,  Agence canadienne 
d'inspection des aliments  
• Mme Yuqiong Deng , Chef de la Section  de la recherche sur les règles commerciales 
internationales , Bureau de contrôle national du dédouanement (Huangpu), Administration 
générale des douanes  de la Chine. La communication sur les risques contribue à rétablir le 
commerce de la gélatine entre la Chine et l'UE  
• Mme Anastasia  Alvizou , Chef adjointe de l'Unité D1, Commission européenne, Direction 
générale de la santé et de la sécurité alimentaire  
• Mme Laura Whitlock , Chef de la communication , Service de la prévention des épidémies 
et de la riposte en cas d'épidémie , Division des maladies d'origine alimentaire, hydrique et 
environnementale, Centre de prévention et de lutte contre les maladies  des États -Unis 
Séance de questions/réponses et disc ussion . 
Discussion informelle  (13 heures -14 heures ): Les participants auront l'occasion d'interagir de 
manière informelle et de poser des questions complémentaires aux intervenants  sur le thème de la 
communication sur les  risques dans les  deux salles réservées aux séances . Une de ces  salles sera 
disponible pour échanger avec les organisations internationales concernées et une autre  pour 
échanger avec les Membres ayant présenté des exposés . Ces salles permettront de mener des 
conversations infor melles  sans modérateur et ne  seront  pas enregistrées . L'interprétation ne sera 
pas assurée.  
5  ÉTUDES DE CAS  (15H45-18 HEURES ) 
Examen des études de cas fondées sur des exemples pratiques d'expériences impliquant  l'évaluation 
des risques , la gestion des risque s et la communication sur les  risques concernant des questions 
SPS afin de déterminer comment ces trois composants de l'analyse des risques sont liés et où des 
difficultés communes peuvent être rencontrées dans l'application de ces concepts . 
Intervenants : 
• M. Alan MacLeod , Analyste des risques phytosanitaires , Équipe de l'évaluation des risques 
et de l'analyse prospective , Direction de protection des plantes et de la santé animale , 
Département de l'environnement, de l'alimentation et des affaires rurales , Royaume -Uni 
• Mme Amy Philpott , Responsable de la communication sur les risques, Watson Green LLC, 
États-Unis 
• Mme Yi-Tzu Weng , Directrice adjointe et M. Fu-Kuan Juan , Chef de section, Bureau  
d'inspection et de mise en quarantaine zoosanitaires et ph ytosanitaires, Conseil de 
l'agriculture, Taipei chinois  
• Mme Lilian de Luna , Chef de section, Section de la gestion des demandes et de  la gestion 
scientifique, Direction de l'enregistrement, Canada  
• Mme Barbara  Gallani , Chef du Département de la communication et des relations 
extérieures, Autorité européenne de sécurité des aliments  G/SPS/GEN/1911/ Rev.1 
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  Séance de questions/réponses et discussion . 
6  OBSERVATIONS  FINALES  
M. Gregory MacDonald , Président du Comité SPS  
 
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