G/TBT/N/CHN/1559  
1er mars 2021 
(21-1751) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : State Administration for Market Regulation (Standardization 
Administration of the P.R.C.)  (Administration nationale de la réglementation du marché 
(Office de normalisation de la République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télépho ne et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pompes centrifuges ; (SH: 8413); (ICS: 27.010)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standards of the 
P.R.C., Minimum Allowable Values of the Energy Efficiency and Energy Efficien cy Grades 
for Centrifugal Pumps  (Norme nationale de la République populaire de Chine . Valeurs 
minimales admissibles d'efficacité énergétique et degrés d'efficacité énergétique pour les 
pompes centrifuges), 14  pages, en chinois  
6. Teneur : La norme notifiée  spécifie les degrés d'efficacité énergétique, les valeurs 
minimales admissibles d'efficacité énergétique, les méthodes d'essai et les méthodes de 
calcul pour les pompes centrifuges pour eau douche et les pompes centrifuges pour 
produits pétrochimiques.  
Cette norme s'applique aux pompes centrifuges monocellulaires à simple ouïe pour eau 
douce, aux pompes centrifuges monocellulaires à deux ouïes pour eau douce, aux pompes 
centrifuges multicellulaires pour eau douce, ainsi qu'aux pompes centrifuges 
monocellul aires à simple ouïe pour produits pétrochimiques et aux pompes centrifuges 
monocellulaires à deux ouïes pour produits pétrochimiques à roue fermée (la plus grande) 
pour le transport de liquides propres.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de l'environnement  
8. Documents pertinents:  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 12 mois après adoption  G/TBT/N/CHN/1559  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 57954633 / 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/CHN/2 1_1603_00_x.pdf