G/SPS/GEN/1882  
4 mars 2021 
(21-1827) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RAPPORT DE LA CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION  
DES VÉGÉTAUX (CIPV) À LA RÉUNION DU COMITÉ SPS  
DES 25 ET 26  MARS  2021  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LE SECRÉTARIAT DE LA CIPV  
La communication ci -après, reçue le 2  mars 2021, est distribuée à la demande du secrétariat de la 
Convention internationale pour la protection des végétaux  (CIPV).  
 
_______________  
 
 
1  LA COMMISSION DES MESURES PHYTOSANITAIRES (CPM -15, 2021)  
1.1.  La pandémie de COVID -19 a eu des effets importants sur l'or ganisation de la réunion de la 
Commission des mesures phytosanitaires (CMP) prévue en 2020 et cette activité  a donc été reportée 
à 2021 . La quinzième réunion de la CMP (CPM-15) se tiendra en ligne les 16 et 18  mars et le 
1er avril 2021. Les documents de la CP M-15 (2021) sont publiés sur le Portail phytosanitaire 
international (PPI).1 
1.2.  Malgré les difficultés que la pandémie a engendrées en 2020, le secrétariat de la CIPV a 
collaboré avec les parties contractantes et a recueilli leur appui afin  que le Bureau de la CMP prenne 
certaines décisions au nom de la Commission . Le Bureau de la CMP a tenu 10 réunions en ligne en 
2020. En outre, deux séances du Groupe sur la planification stratégique et deux réunions du Comité 
financier de la CIPV ont eu l ieu en ligne.  
1.3.  Le Bureau de la CMP a utilisé la version du Cadre stratégique de la CIPV (2020 -2030) approuvée 
par la CPM -14 (2019) et a intégré la mise en œuvre du Cadre et des éléments du programme de 
développement connexe  sur le  plan de travail et au budg et du secrétariat de la CIPV pour 2021, qui 
seront présentés à la CMP . Outre les travaux ordinaires de la CMP, le Bureau étudiera la révision du 
mandat du Groupe sur la planification stratégique et examinera la création de trois groupe s de 
réflexion releva nt de la CMP chargés des questions suivantes : 1) mise en œuvre des éléments du 
programme de développement s'inscrivant dans le Cadre stratégique de la CIPV (2020 -2030) ; 
2) communication ; et 3) incidence du changement climatique sur la préservation des végé taux. Par 
ailleurs, le Bureau a recommandé à la CMP une proposition visant à l'autoriser à agir au nom de la 
CMP pendant la pandémie actuelle, au moins jusqu'à la fin de 2021 (Rôle du Bureau de la CMP et du 
Secrétariat de la CIPV dans les situations d 'urgence ou en période de crise).  
1.4.  Un organe subsidiaire de la CMP de la CIPV, à savoir le Comité des normes, a recommandé 
quatre projets de NIMP ( Détermination de la situation d'un organisme nuisible dans une zone, 
Exigences pour l'utilisation de traitements pa r atmosphère modifiée comme mesure phytosanitaire, 
Exigences pour les ONPV pour autoriser les entités à mener des actions phytosanitaires  et les 
amendements de 2018 à la NIMP n°  5 (Glossaire des termes phytosanitaires )) et sept traitements 
phytosanitaires pour adoption à la CP M-15 (2021).  
1.5.  Deux projets de recommandation de la CMP ( Sécurité de l 'aide alimentaire et d 'autres aides 
humanitaires en vue de prévenir l 'introduction d 'organismes nuisibles des végétaux dans les 
situations d 'urgence  et Faciliter le commerce sans risque en réduisant l 'incidence des organismes 
nuisibles contaminants associés aux marchandises faisant l 'objet d 'un commerce international ) sont 
 
1 Site Web de la CPM -15 (2021): https://www.ippc.int/en/cpm -sessions/cpm -15/. G/SPS/GEN/1882  
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  présentés à la CPM-15 (2021), le premier pour adoption et le second pour approbation avant 
consultation.  
1.6.  Un organe subsidiaire de la CMP de la CIPV, le Comité chargé de la mise en œuvre et du 
renforcement des capacités, présentera ses réalisations de 2020 et proposera de procéder à des 
ajustements de la Liste de thèmes relatifs  au renforcement des capacités et à la mise en œuvre en 
ce qui concerne les ressources techniques . Le mandat révisé de ce Comité sera aussi présenté pour 
adoption . En outre, un rapport spécifique sur les activités et les plans pour 2021 d'un sous -groupe 
du Comité, l'Équipe spéciale sur les conteneurs maritimes, sera présenté ; quelques renseignements 
supplémentaires figurent ci -après.  
2  COMITÉ DES NORMES  
2.1.  La trente -septième  réunion du Comité des normes s'est tenue en ligne du 16 au 
19 novembre  2020 et visait à faire progresser les travaux de la communauté de la CIPV relatifs à 
l'élaboration de normes internationales pour les mesures phytosanitaires.  
2.2.  Le Comité a examiné et approuvé trois spécifications 
(https://www.ippc.int/en/news/ippc -standards -committee -approved -three-new-specifications/ ) sur 
différents sujet s, y compris les approches systémiques pour la certification phytosanitaire des 
semences et les critè res relatifs à la détermination du statut d 'hôte à l 'égard des mouches des fruits . 
Ces deux spécifications jettent les bases de l'élaboration en 2021 de deux nouvelles annexes : l'une 
à la NIMP n°  37 (Détermination du statut d'hôte des fruits à l'égard des mouches des fruits ), et 
l'autre à la NIMP n°  38 (Déplacements internationaux de semences ). Enfin, la troisième spécification 
définit le champ d 'activité et les tâches du nouveau Groupe technique sur les normes relatives à des 
marchandises.  
2.3.  Entre autres poi nts importants à l'ordre du jour, le Comité des normes a eu une discussion 
fructueuse sur la façon de réorganiser les normes relatives à l'analyse du risque phytosanitaire, et 
a décidé de remettre à plus tard la finalisation du projet de spécification inti tulé "Réorganisation des 
normes relatives à l'analyse du risque phytosanitaire (2020 -001)". Le Comité a également discuté 
de sa participation aux activités du Cadre stratégique de la CIPV pour 2020 -2030. Le rapport de la 
réunion du Comité tenue en ligne en  novembre  2020 est disponible sur le PPI à l'adresse suivante:  
https://www.ippc.int/en/core -activities/standards -setting/standards -committee/ . 
2.4.  La prochaine réunion du Comité des normes est prévue en mai 2021. Néanmoins, une réunion 
ciblée pourrait avoir lieu en avril 2021. 
3  COMITÉ CHARGÉ DE LA MISE EN ŒUVRE ET DU RENFORCEMENT DES CAPACITÉS  
3.1.  En 2020, le Comité chargé de la mise en œuvre et du renfor cement des capacités a mené la 
plupart de ses travaux en ligne . Depuis novembre  2020, il a tenu trois réunions en ligne, résumées 
ci-après:  
a. Réunion en ligne 08 (novembre ): Le Comité a élu un nouveau président (Dominique 
PELLETIER, Canada) et un nouveau vic e-président (Christopher DALE, Australie) . Il a 
examiné la liste des thèmes relatifs à la mise en œuvre et au renforcement des capacités 
en mettant l'accent sur l'établissement de priorités.  
b. Réunion en ligne 09 (décembre ): À cette réunion, le Comité a disc uté des activités d'un 
de se s sous-groupes, l'Équipe spéciale sur les conteneurs maritimes, et du programme de 
travail connexe sur les conteneurs maritimes . Le Comité a examiné et approuvé un projet 
de mandat de son  sous-groupe sur les obligations national es en matière de communication 
d'informations pour qu'il fasse l'objet d'une consultation, a envisagé de prendre part à 
l'élaboration de documents explicatifs sur les NIMP et s'est interrogé sur son rôle futur . En 
outre, le secrétariat de la CIPV a présent é le plan de travail 2021 de l'Unité de la facilitation 
et de la mise en œuvre.  
c. Réunion en ligne 10 (janvier ): Le Comité a examiné un résumé des décisions électroniques 
qu'il a prises en 2020 et les résultats d'une étude de réflexion conceptuelle qui visai t à 
déterminer comment tirer parti des outils numériques pour réaliser efficacement ses G/SPS/GEN/1882  
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  activités de mise en œuvre et de renforcement des capacités aux niveaux mondial, 
régional et national . Cette étude visait à recueillir l'avis qu'avait, en tant qu'utili sateur, le 
personnel des organisations nationales de la protection des végétaux des pays en 
développement sur la façon  de compenser l'absence d'ateliers en présentiel pendant l a 
pandémi e de COVID -19 et de renforcer au mieux les capacités phytosanitaires.  
3.2.  Pour obtenir tous les détails, veuillez consulter les rapports de ces réunions du Comité sur le 
PPI.2 
4  NOUVEAUX ORGANISMES NUISIBLES  
4.1.  Pendant que le nouveau programme sur les systèmes d'alerte et d'intervention en cas 
d'apparition de foyers d'organismes nuis ibles est dirigé par le groupe de réflexion spécialisé de la 
CMP, des activités pilotes pratiques sur Spodoptera frugiperda  (chenille légionnaire d'automne) sont 
mises au point . Les Directives relatives à la prévention, à la préparation et à l'intervention  contre 
Spodoptera frugiperda  dans les pays où l'organisme nuisible est absent ou sa répartition limitée ont 
été élaborées et les membres sont invités à formuler des observations  jusqu'au 15  mars 2021 via le 
Système de mise en ligne des observations.  
5  PROMOTION DE LA FACILITATION DES ÉCHANGES  
5.1.  Commerce électronique : Le secrétariat de la CIPV continue de s'employer à renforcer la 
collaboration avec les organisations nationales de pro tection des végétaux et les organisations 
internationales clé s, telles que l'Organisation mondiale des douanes (OMD), l'Union postale 
universelle et l'Organisation mondiale du commerce, pour répondre aux risques phytosanitaires 
associés au commerce électro nique et continue d'appuyer un réseau informel d'experts en commerce 
électronique . Un groupe de travail d'experts en commerce électronique a été mis sur pied et chargé 
d'élaborer un guide de la CIPV sur le commerce électronique des végétaux, des produits v égétaux 
et d'autres articles réglementés (2017 -039).  
5.2.  ePhyto : La solution ePhyto de la CIPV poursuit son essor et ne cesse de s'améliorer. 92 pays 
sont à présent connectés à la plate -forme ePhyto de la CIPV et de nouveaux pays ont envoyé des 
demandes d'insc ription ou sont en cours d'inscription . Il existe à présent un cadre d'analyse du 
processus opérationnel destiné à aider les pays non seulement à mettre en œuvre la solution ePhyto, 
mais aussi à se préparer à cette mise en œuvre . Au cours de l'année à veni r, la CIPV entend continuer 
d'améliorer le système en incorporant de nouvelles fonctionnalités au GeNS telles que la messagerie 
SPS ( mandat  du CEFACT – situation concernant la certification, rapports d'inspection, etc.), la prise 
de rendez -vous pour les in spections à l'exportation et à l'importation (en utilisant une "fonction 
fréquence", qui incorpore les codes du système harmonisé (SH) au système) et  en tenant plusieurs 
ateliers sur le système ePhyto en collaboration avec le Groupe consultatif sectoriel e t l'Alliance 
mondiale pour la facilitation du commerce . En outre, le secrétariat poursuit sa collaboration avec la 
Banque mondiale pour ce qui est de mettre en œuvre la solution Ephyto en Zambie et de trouver 
des possibilités ailleurs . Enfin, le  système  TRACES, de l'UE, qui reçoit des certificats ePhytos depuis 
l'année dernière, commencera sous peu à délivrer des certificats ePhytos pour l'exportation par 
l'intermédiaire de la plate -forme ePhyto . Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le 
site Web ePhyto .3 
5.3.  Conteneurs maritimes : L'Équipe spéciale sur les conteneurs maritimes s'est réunie en ligne en 
décembre  2020 et en janvier  2021 et son plan de travail pour 2021 a été approuvé par le Comité 
chargé de la mise en œuvre et du renforcement des capacités . Les deux principaux objectifs de 
l'Équipe spéciale sont les suivants : 1) Mesurer l 'efficacité  du Code de bonne pratique pour le 
chargement des cargaisons dans des engins de transport (code CTU) ; et 2) Mieux faire connaître les 
risques de contamination par des organismes nuisibles des conteneurs maritimes.  
5.4.  Citons parmi les points saillants d u plan de travail susmentionné  l'examen de l'emploi des 
opérateurs économiques agréés de l'OMD et des modèles de données de l'OM D à des fins de propreté 
des conteneurs maritimes, la participation à la révision du code CTU, l'amélioration des enquêtes 
sectorielles et la contribution aux programmes d'inspection de l'Organisation maritime internationale 
 
2 Rapports des réunions du Comité chargé de la mise en œuvre et du renforcement des capacités: 
https://www.ippc.int/fr/core -activities/capacity -development/capacity -development -committee/ . 
3 Site Web ePhyto: http://www.ephytoexchange.org . G/SPS/GEN/1882  
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  (OMI) afin d'y inclure des dispo sitions permettant  de garantir que les engins de transport soient 
propres et exempts d'organismes nuisibles.  
6  ÉVALUATIONS DES CAPACITÉS PHYTOSANITAIRES  
6.1.  Les évaluations des capacités phytosanitaires ont lieu en ligne dans les Caraïbes (Bahamas, 
Dominique, Sa inte-Lucie et Trinité -et-Tobago) et à Sri Lanka . Une de ces évaluations est sur le point 
de débuter  au Népal, avec l'appui financier de la Banque mondiale.  
7  RENFORCEMENT DE LA COMMUNICATION ET DE LA PROMOTION  
7.1.  Le logiciel et l'infrastructure du site Web de l a CIPV  – également dénommé  PPI – ont fait l'objet 
d'une importante révision le mois dernier . Le secrétariat de la CIPV, en collaboration avec la division 
informatique de la FAO, a procédé à la migration du site Web de la CIPV vers un nouveau serveur 
dans l e nuage . Ce serveur  est surveillé constamment  et appuie et renforce l'infrastructure du site 
Web. L' infrastructure est mis e à jour  en permanence  pour limiter  autant que possible les failles de 
sécurité . Les processus et procédures de déploiement de mises à jour du système ont été 
uniformisées pour réduire au minimum  les erreurs humaines.  
7.2.  Le secrétariat de la CIPV profite de cette migration pour revoir l'architecture du site Web de la 
Convention et mettre à jour le système en utilisant la dernière version d u logiciel et de ses 
applications.  
7.3.  En parallèle, une entreprise externe évalue le PPI pour trouver de meilleures solutions 
d'organisation de s contenu s et, ainsi, rendre plus facile et efficace la recherche de données, avec 
l'objectif global de mieux faire connaître le mandat de la CIPV et d'améliorer l'expérience de l'usager.  
7.4.  L'année dernière, une page d'accueil consacrée au système phytosanitaire4 a été mise en ligne 
en collaboration avec les membres  du Comité chargé de la mise en œuvre et du renforcement des 
capacités . Elle est composée de plusieurs sous -pages qui rassemblent les NIMP, les 
recommandations de la CMP, les guides et le matériel de formation et les ressources mises à 
disposition sur un sujet donné . Quelques nouvelles sous -pages on t été ajoutées . Les membres du 
Comité SPS sont invités à visiter ces pages Web et à faire part de leurs observations afin de 
contribuer à l'amélioration constante de ces outils ( ippc@fao.org ). 
7.5.  Le Secrétariat de la CIPV e t le Programme conjoint FAO/AIEA sur les techniques nucléaires 
dans l'alimentation et l'agriculture ont collaboré pour créer une infographie animée , intitulée "Les 
normes phytosanitaires sur les mouches des fruits peuvent faciliter l 'accès au marché "5, cette courte 
vidéo est disponible en six langues (anglais, arabe, chinois, espagnol français et russe).  
7.6.  L'ensemble des annonces6, nouvelles7 et appels8 sont mis en ligne sur le PPI . Les Membres de 
l'OMC sont encouragés à s'abonner à chacune de ces catégor ies pour recevoir en temps voulu les 
notifications se rapportant à nos activités.  
8  ANNÉE INTERNATIONALE DE LA SANTÉ DES VÉGÉTAUX  
8.1.  Étant donné que la première Conférence internationale sur la santé des végétaux est reportée 
en raison des restrictions de voyag e rendues nécessaires par la pandémie de COVID -19, le Comité 
directeur international de l'Année internationale de la santé des végétaux (AISV) a recommandé à 
sa quatorzième  réunion que cette première Conférence ait lieu durant la semaine du 12  mai 2022, 
date qui pourrait également marquer la première édition de la Journée internationale de la santé 
des végétaux.  
 
4 Page d'acc ueil consacrée au système phytosanitaire: https://www.ippc.int/en/core -activities/capacity -
development/phytosanitary -system/ . 
5 Les normes phytosanitaires su r les mouches des fruits peuvent faciliter l’accès au marché:  
http://www -naweb.iaea.org/nafa/resources -nafa/multimedia.html . 
6 Page du PPI consacrée aux annonces: https://www.ippc.int/fr/news/category/announcements/ . 
7 Page du PPI consacrée aux nouvelles: https://www.ippc.int/en/news/category/ippcnew s/. 
8 Page du PPI consacrée aux appels: https://www.ippc.int/en/calls/ . G/SPS/GEN/1882  
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  8.2.  Le Comité directeur international de l'AISV a décidé d'organiser une série d'activités avant la 
cérémonie de clôture de l'AISV, le 1er juillet  2021, et d'ouvrir une voie vers la tenue, l'année 
prochaine, de la première Conférence internationale sur la santé des végétaux . La série s'ouvrira 
sur la publication en ligne, le 1er juin 2021, du rapport concernant l'étude sur l'incidence du 
changement clima tique sur la santé des végétaux . Cette publication sera suivie d'un séminaire Web 
de deux jours qui se tiendra les 29 et 30  juin 2021 et sera axé sur les systèmes alimentaires et le 
changement climatique et sur leur lien avec la santé des végétaux . Deux au tres séminaires Web 
sont prévus pour octobre et décembre, et le dernier des deux mett ra l'accent sur les synergies entre 
la santé des végétaux et les fruits et légumes, à l'occasion de 2021, l'Année internationale des fruits 
et des légumes.  
8.3.  Le secrétariat de la CIPV prévoit d'organiser une activité parallèle pendant la semaine de la 
réunion du Comité SPS (23  mars 2021, 13h30 -14h30) . Veuillez consulter le site pour obtenir des 
renseignements actualisés.  
9  ASPECTS MARQUANTS DES ACTIVITÉS POUR LES QU ATRE PROCHAINS MOIS (JUSQU'AU 
MOIS DE JUILLET)  
9.1.  Il est prévu que la principale réunion du secrétariat de la CIPV d'ici fin 2021 se tienne en ligne, 
tout comme celles de la CPM -15, du Comité des normes, du Comité chargé de la mise en œuvre et 
du renforcement  des capacités et d'autres groupes de travail . Toutes les activités organisées par le 
secrétariat de la CIPV sont publiées sur le calendrier accessible sur le PPI.9 
9.2.  Le secrétariat de la CIPV a suivi certains des travaux informels de l'OMC sur le commerce 
électronique et a prié l'OMC d'envisager de tenir une séance à l'heure du déjeuner sur les questions 
phytosanitaires liées au commerce électronique.  
9.3.  Le secrétariat de la CIPV prévoit de publier un bulletin d'information de la CIPV bimensuel , 
restez à l'écoute.  
9.4.  Pour sa dernière année d'activité, l'Équipe spéciale sur les conteneurs maritimes a prévu un 
certain nombre de sessions virtuelles et de travaux entre les sessio ns pour mener à bien les tâches 
décrites.  
__________  
 
9 Calendrier du secrétariat de la CIPV: 
https://www.ippc.int/en/year/calendar/?year=2021&month=1&day=1&hour=0&minute=0&second=0 .