II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2020/703 DE LA COMMISSION 
du 26 mai 2020 
modif iant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne les limites maximales applicables aux résidus de diméthoate et d’ométhoate présents dans 
ou sur les cerises 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), 
considérant ce qui suit: 
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diméthoat e et d’ométhoate figurent à l’annexe II du 
règlement (CE) no 396/2005. 
(2) En vertu du règlement d’exécution (UE) 2019/1090 de la Commission (2), l’approbation de la substance active 
«diméthoate» n’a pas été renouvelée. 
(3) Toutes les autori sations existantes de produits phytopharm aceutiques cont enant du diméthoat e ont été retirées en ce 
qui concer ne les utilisations sur les cerises. Conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison 
avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer , pour les cerises, les LMR fixées pour le 
diméthoat e et l’ométhoate à l’annex e II dudit règlement. 
(4) Dans le context e du non-renouvellement de l’approbation du diméthoate, l’Autor ité européenne de sécur ité des 
aliments (ci-après l’«Aut orité») a rendu ses conclusions sur l’examen collégial de l’évaluation des risques liés à cette 
substance active utilisée en tant que pesticide (3). Dans ce context e, l’Autor ité n’a pas pu excl ure un risque pour les 
consommateur s dû à l’exposition à des résidus de diméthoat e, dont le potentiel génoto xique n’a pas pu être écar té, 
ainsi qu’à son principal métabolite ométhoat e, qui a été classé comme agent mutagène in vivo. 
(5) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(6) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement d’exécution (UE) 2019/1090 de la Commission du 26 juin 2019 portant sur le non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active «diméthoate» , conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 173 du 27.6.2019, p. 39). 
(3)EFSA (Aut orité européenne de sécur ité des aliments), «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active 
substance dimethoate», EFSA Journal, 2018; 16(10):5454. https://www .efsa.europa.eu/en/efsajournal/pub/5454 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.5.2020                                                                                                                                           L 164/1   (7) Il convie nt de prévoi r un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e II du règlement (CE) no °396/2005 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Il est applicable à partir du 16 décembre 2020. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 26 mai 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 164/2                                                                                                                                           27.5.2020   ANNEXE 
À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes concer nant le diméthoate et l’ométhoate sont rem placées par le 
texte suivant : 
«Résidus de pest icides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s’app liquent les LMR (a) 
Diméthoate  
Ométhoat e  
1 2 3 4 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE   
0110000 Agrumes 0,01* 0,01* 
0110010 Pamplemousses (+) (+) 
0110020 Orange s (+) (+) 
0110030 Citrons (+) (+) 
0110040 Limett es (+) (+) 
0110050 Mandar ines (+) (+) 
0110990 Autres (2)   
0120000 Fruits à coque 0,01* 0,01* 
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistac hes   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres (2)   
0130000 Fruits à pépins 0,01* 0,01* 
0130010 Pommes   
0130020 Poires   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.5.2020                                                                                                                                           L 164/3   1 2 3 4 
0140000 Fruits à noyau 0,01* 0,01* 
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêches   
0140040 Prunes   
0140990 Autres (2)   
0150000 Baies et petits fruits 0,01* 0,01* 
0151000 a) Raisins   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b) Fraises   
0153000 c) Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)   
0153990 Autres (2)   
0154000 d) Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanche s ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres (2)   
0160000 Fruits divers   
0161000 a) à peau comes tible   
0161010 Datt es 0,01* 0,01* 
0161020 Figues 0,01* 0,01* 
0161030 Olives de table 3 (+) 1,5 (+) 
0161040 Kumquats 0,01* 0,01* 
0161050 Caramboles 0,01* 0,01* 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,01* 0,01* 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01* 0,01* 
0161990 Autres (2) 0,01* 0,01* FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 164/4                                                                                                                                           27.5.2020   1 2 3 4 
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille 0,01* 0,01* 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites/ Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie   
0162990 Autres (2)   
0163000 c) à peau non comes tible, et de grande taille 0,01* 0,01* 
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres (2)   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules   
0211000 a) Pommes de terre 0,01* 0,01* 
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,01* 0,01* 
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres (2)   
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l'exception des bettera ves sucr ières   
0213010 Bettera ves 0,01* (+) 0,01* (+) FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.5.2020                                                                                                                                           L 164/5   1 2 3 4 
0213020 Carottes 0,03 (+) 0,02 (+) 
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets 0,03 (+) 0,02 (+) 
0213040 Raiforts 0,03 (+) 0,02 (+) 
0213050 Topinambours 0,01* 0,01* 
0213060 Panais 0,03 (+) 0,02 (+) 
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux 0,03 (+) 0,02 (+) 
0213080 Radis 0,03 (+) 0,02 (+) 
0213090 Salsifi s 0,03 (+) 0,02 (+) 
0213100 Rutabagas 0,03 (+) 0,02 (+) 
0213110 Nave ts 0,03 (+) 0,02 (+) 
0213990 Autres (2) 0,01* 0,01* 
0220000 Légumes-bulbes   
0220010 Aulx 0,01* (+) 0,01* (+) 
0220020 Oignons 0,01* (+) 0,01* (+) 
0220030 Échalotes 0,01* (+) 0,01* (+) 
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 2 (+) 0,2 (+) 
0220990 Autres (2) 0,01* 0,01* 
0230000 Légumes-fr uits 0,01* 0,01* 
0231000 a) Solanacées et Malvacées   
0231010 Tomates (+) (+) 
0231020 Poivrons doux/Piments doux   
0231030 Aube rgines (+) (+) 
0231040 Gombos/Camboux   
0231990 Autres (2)   
0232000 b) Cucurbit acées à peau comestible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courget tes   
0232990 Autres (2)   
0233000 c) Cucurbit acées à peau non comestible   
0233010 Melons   
0233020 Potirons (+) (+) FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 164/6                                                                                                                                           27.5.2020   1 2 3 4 
0233030 Pastèques (+) (+) 
0233990 Autres (2)   
0234000 d) Maïs doux   
0239000 e) Autres légumes-fr uits   
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de 
Brassica)  0,01* 
0241000 a) Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 0,02  
0241010 Brocolis (+) (+) 
0241020 Choux-f leurs (+) (+) 
0241990 Autres (2)   
0242000 b) Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles 0,1* (+) (+) 
0242020 Choux pommés 0,01* (+) (+) 
0242990 Autres (2) 0,01*  
0243000 c) Choux feui lles 0,01*  
0243010 Choux de Chine/Pet saï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres (2)   
0244000 d) Choux-ra ves 0,01*  
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a) Laitues et salades 0,01* 0,01* 
0251010 Mâches/ Salades de blé   
0251020 Laitues (+) (+) 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquett e/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)   
0251990 Autres (2)   
0252000 b) Épinards et feuilles similaires 0,01* 0,01* 
0252010 Épinards   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.5.2020                                                                                                                                           L 164/7   1 2 3 4 
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres (2)   
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01* 0,01* 
0254000 d) Cressons d'eau 0,01* 0,01* 
0255000 e) Endiv es/Chicons 0,01* 0,01* 
0256000 f) Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02* 0,02* 
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres (2)   
0260000 Légumineuses pota gères 0,01* 0,01* 
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres (2)   
0270000 Légumes-tiges 0,01* 0,01* 
0270010 Asperges (+) (+) 
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 164/8                                                                                                                                           27.5.2020   1 2 3 4 
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres (2)   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01* 0,01* 
0280010 Champi gnons de couche   
0280020 Champi gnons sauvages   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01* 0,01* 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01* 0,01* 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois (+) (+) 
0300040 Lupins /Fèves de lupins   
0300990 Autres (2)   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX   
0401000 Graines oléagineuses 0,01* 0,01* 
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachides/ Cacahuètes   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tour nesol   
0401060 Graines de colza (grosse navett e)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Pépins de courges   
0401110 Graines de carthame   
0401120 Graines de bour rache   
0401130 Graines de cameline   
0401140 Chènevis (graines de chanvre)   
0401150 Graines de ricin   
0401990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.5.2020                                                                                                                                           L 164/9   1 2 3 4 
0402000 Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile 3 (+) 1,5 (+) 
0402020 Amandes du palmiste 0,01* 0,01* 
0402030 Fruits du palmiste 0,01* 0,01* 
0402040 Kapok s 0,01* 0,01* 
0402990 Autres (2) 0,01* 0,01* 
0500000 CÉRÉALES   
0500010 Org e 0,02* (+) 0,02* (+) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01* 0,01* 
0500030 Maïs 0,01* 0,01* 
0500040 Millet commun/P anic 0,01* 0,01* 
0500050 Avoine 0,02* (+) 0,02* (+) 
0500060 Riz 0,01* 0,01* 
0500070 Seig le 0,02 (+) 0,01* (+) 
0500080 Sorgho 0,01* 0,01* 
0500090 Froment (blé) 0,05 (+) 0,01* (+) 
0500990 Autres (2) 0,01* 0,01* 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  0,05* 
0610000 Thés 0,05*  
0620000 Grains de café 0,05*  
0630000 Infusions (base:)   
0631000 a) Fleurs   
0631010 Camomille 0,05*  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée 0,05*  
0631030 Rose 0,1 (+)  
0631040 Jasmin 0,05*  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 0,05*  
0631990 Autres (2) 0,05*  
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes 0,05*  
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 164/10                                                                                                                                         27.5.2020   1 2 3 4 
0633000 c) Racines 0,05*  
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres (2)   
0639000 d) Toute autre partie de la plante 0,05*  
0640000 Fèves de cacao 0,05*  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05*  
0700000 HOUBLO N 0,05* 0,05* 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 5 0,05* 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres (2)   
0820000 Fruits 0,5 0,05* 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres (2)   
0830000 Écorces 0,05* 0,05* 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.5.2020                                                                                                                                         L 164/11   1 2 3 4 
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,1 0,05* 
0840020 Gingembre (10) 0,1 0,05* 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 0,05* 
0840040 Raifort (11)   
0840990 Autres (2) 0,1 0,05* 
0850000 Bout ons 0,05* 0,05* 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres (2)   
0860000 Pist ils de fleurs 0,05* 0,05* 
0860010 Safran   
0860990 Autres (2)   
0870000 Arilles 0,05* 0,05* 
0870010 Macis   
0870990 Autres (2)   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES   
0900010 Bettera ves sucr ières 0,01* (+) 0,01* (+) 
0900020 Cannes à sucre 0,01* 0,01* 
0900030 Racines de chicorée 0,03 (+) 0,02 (+) 
0900990 Autres (2) 0,01* 0,01* 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Produits (base:)   
1011000 a) Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Graisse   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1011990 Autres (2)   
1012000 b) Bovins   
1012010 Muscles   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 164/12                                                                                                                                         27.5.2020   1 2 3 4 
1012020 Graisse   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1012990 Autres (2)   
1013000 c) Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Graisse   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1013990 Autres (2)   
1014000 d) Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Graisse   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1014990 Autres (2)   
1015000 e) Équidés   
1015010 Muscles   
1015020 Graisse   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1015990 Autres (2)   
1016000 f) Volailles   
1016010 Muscles   
1016020 Graisse   
1016030 Foie   
1016040 Reins   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.5.2020                                                                                                                                         L 164/13   1 2 3 4 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1016990 Autres (2)   
1017000 g) Autres animaux terrestres d'élevage   
1017010 Muscles   
1017020 Graisse   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1017990 Autres (2)   
1020000 Lait   
1020010 Bovin s   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres (2)   
1030000 Œufs d'oiseaux   
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres (2)   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7)   
1050000 Amphibiens et reptiles   
1060000 Invertébrés terrestres   
1070000 Vertébrés terrest res sauvages   
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À 
BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)   
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)   
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)   
(*) Limit e de détec tion FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 164/14                                                                                                                                         27.5.2020   (a) Pour la liste compl ète des produits d’or igine végé tale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convi ent de se 
référer à l’annex e I. 
Diméthoate 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0110010 Pamplemousses 
0110020 Oranges 
0110030 Citrons 
0110040 Limettes 
0110050 Mandar ines 
0161030 Oliv es de table 
0213010 Betterav es 
0213020 Carottes 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolites végéta ux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0213030 Céler is-ra ves/céler is-nav ets 
0213040 Raifor ts 
0213060 Panais 
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 
0213080 Radis 
0213090 Salsif is 
0213100 Rutabagas 
0213110 Nav ets 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0220010 Aulx 
0220020 Oignons 
0220030 Échalotes 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolites végéta ux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0231010 Tomates FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.5.2020                                                                                                                                         L 164/15   0231030 Aubergines 
0233020 Potirons 
0233030 Pastèques 
0241010 Brocolis 
0241020 Choux-f leurs 
0242010 Choux de Bruxelles 
0242020 Choux pommés 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolites végéta ux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0251020 Laitues 
0270010 Asperges 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0300030 Pois 
0402010 Oliv es à huile 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolites végéta ux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0500010 Orge 
0500050 Avoine 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0500070 Seigle 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolites végéta ux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0500090 Froment (blé) 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les données relatives à la 
surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence 
lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0631030 Rose 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0900010 Betterav es sucr ières 
0900030 Racines de chicorée FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 164/16                                                                                                                                         27.5.2020   Ométhoate 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0110010 Pamplemousses 
0110020 Oranges 
0110030 Citrons 
0110040 Limettes 
0110050 Mandar ines 
0161030 Oliv es de table 
0213010 Betterav es 
0213020 Carottes 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolites végéta ux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0213030 Céler is-ra ves/céler is-nav ets 
0213040 Raifor ts 
0213060 Panais 
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 
0213080 Radis 
0213090 Salsif is 
0213100 Rutabagas 
0213110 Nav ets 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0220010 Aulx 
0220020 Oignons 
0220030 Échalotes 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolites végéta ux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0231010 Tomates 
0231030 Aubergines 
0233020 Potirons FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.5.2020                                                                                                                                         L 164/17   0233030 Pastèques 
0241010 Brocolis 
0241020 Choux-f leurs 
0242010 Choux de Bruxelles 
0242020 Choux pommés 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolites végéta ux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0251020 Laitues 
0270010 Asperges 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0300030 Pois 
0402010 Oliv es à huile 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolites végéta ux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0500010 Orge 
0500050 Avoine 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les données toxicologiques 
des métabolite s végé taux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps. 
0500070 Seigle 
0500090 Froment (blé) 
0900010 Betterav es sucr ières 
0900030 Racines de chicorée»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 164/18                                                                                                                                         27.5.2020