G/TBT/N/UGA/1237  
22 octobre  2020 
(20-7323) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du  
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Chutney de fruits, chutney de légumes ; Préparations pour sauces et sauces 
préparées ; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de  la sauce de soja, du 
tomato ketchup et autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde 
préparée) (SH  210390) ; Fruits et légumes et produits dérivés en général 
(ICS 67.080.01).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2253:2020 . Fruit and 
vegetable chutney - Specification, Second Edition  (Chutney s de fruits  et de légumes - 
Spécifications, deuxième édition), 14 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes  
d'échantillonnage et d'essai applicables aux chutneys de fruits et/ou de légumes destinés 
à la consommation directe, y compris la restauration . Ce texte ne s'applique pas à ce 
produit quand il est expressément destiné à subir une transformation ultérieure . 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité . G/TBT/N/UGA/1237  
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  8. Documents pertinents:  
1. The food products order : 1995. Food safety and standards,  
2. Fruits and Vegetable Chutney , 21 mars 2013. 
3. IS 3500:1966 . Specification for mango chutney.  
4. CXS 160-1987:2019 (amendement) . Norme pour le chutney de mangue.  
5. US 49:2000 . Mango chutney - Specification . 
6. CXS 160-1987. Projet de révision de la Norme pour le chutney de mangue (à 
l'étape 5/8).  
7. Méthode officielle A OAC 999.11. Lead, Cadmium, Copper, Iron, and Zinc in Foods 
Atomic Absorption.  
8. ISO 3310 (toutes les parties) . Tamis de contrôle - Exigences techniques et 
vérifications.  
9. US ISO 4833-1. Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
enumeration of micro -organisms -Part 1 : Colony -count at 30°C - Pour plate 
technique . 
10. US 45. General standard for food additives.  
11. US 1659. Materials in contact with food - Requirements for packaging materials.  
12. US EAS 39. Code of practice for hygiene in the food and drink manufacturing 
industry . 
13. US EAS 35. Fortified food grade salt - Specification.  
14. US ISO 763. Fruit and Vegetable Products - Determination of ash insoluble in 
hydrochloric acid . 
15. US ISO 874. Fresh fruits and vegetables - Sampling US  ISO 1842, Fruit and 
vegetable products - Determination of pH . 
16. US ISO 2173. Fruit and vegetable products - Determination of soluble solids - 
Refractometric method . 
17. US ISO 6579-1. Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
detection, enumeration and serotyping of  Salmonella - Part 1 : Detection of  
Salmonella spp. 
18. US ISO 7251. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method 
for the detection and enumeration of presumptive Escherichia coli  - Most probable 
number technique.  
19. US ISO 21527 -2. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the enumeration of yeasts and moulds - Part 2 : Colony count 
technique in products with water activity less than or equal to 0.95.  
9. Date projetée pour l'adoption : janvier  2021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notificat ion G/TBT/N/UGA/1237  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.g o.ug 
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/UGA/20_6321_00_e.pdf