RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1492 DE LA COMMI SSION 
du 8 septembre 2022
concer nant l’aut orisation de la L-valine produite par Escherichia coli CCTCC M2020321 en tant 
qu’additif pour l’aliment ation de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été présent ée en vue de l’autori sation de 
la L-valine produite par Escher ichia coli CCTCC M2020321 en tant qu’additif destiné à être utilisé dans l’alimentation 
de tout es les espèces animales. La demande était accompagnée des informations et des documents requis à l’article 7, 
paragraphe 3, dudit règlement.
(3) La demande concer ne l’aut orisation de la L-valine produite par Escher ichia coli CCTCC M2020321 en tant qu’additif 
pour l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la catégo rie des «additifs nutr itionnels», groupe 
fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues».
(4) Dans son avis du 27 janv ier 2022 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, la L-valine produite par Escher ichia coli CCTCC M2020321, 
lorsqu’elle est ajoutée à l’alimentation dans des quantités appropr iées, n’a pas d’eff et néfaste sur la santé animale, la 
sécur ité des consommate urs ou l’environnement. En ce qui concer ne la sécur ité de l’additif pour l’utilisateur , 
l’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion sur le pote ntiel de l’additif à être toxique par inhalation, irritant pour la peau 
ou les yeux, ou sur son poten tiel de sensibilisant cutané ou respirato ire, et a noté que l’activité endoto xine de l’additif 
ne représente pas un dange r pour les utilisate urs manipulant l’additif. En outre, l’Autorité a conclu que cet additif est 
considéré comme une source efficace de L-valine (un acide aminé essentiel) dans l’alimentation des animaux et qu’il 
convie nt de le prot éger contre une dégradation dans le rumen pour qu’il soit efficace chez les ruminants. L’Autorité 
a jugé inutile de prév oir des exigences spécifiques de surveillance consécutive à la mise sur le marc hé. Elle a aussi 
vérifié les rappor ts sur la méthode d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation des animaux soumis par le 
laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Com pte tenu de l’avis de l’Autorité, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection 
appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment sur les utilisat eurs de l’additif.
(6) Il ressor t de l’évaluation de la L-valine produite par Escher ichia coli CCTCC M2020321 que les conditions 
d’autoris ation prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies.
(7) Il convi ent dès lors d’autoriser l’utilisation de cette substance selon les modalités prévues à l’annexe du présent 
règlement.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal, 2022, 20(2):7163.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 234/14 9.9.2022  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La substance spécifiée à l’annex e, qui appar tient à la catégor ie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel des 
«acides aminés, leurs sels et produits analogues», est autori sée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans 
les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 sept embre 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.9.2022 L 234/15  ANNEXE 
Numéro 
d’identificat ion 
de l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisationAdditifCompo sition, formule chim ique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autorisati onmg/kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctio nnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues
3c371ii - L-valine Composition de l’additif
L-valine ayant une teneur minimale de 
98 % (sur la base de la matière sèche) et 
une teneur maximale en eau de 1,5 %
Sous forme de poudreToutes les 
espèces- 1.L’additif peut être utilisé dans l’eau 
d’abreuvement.
2.Le mode d’emploi de l’additif et du 
prémélange indique les conditions 
de stoc kage, la stabilité au traite ­
ment ther mique et la stabilité dans 
l’eau d’abreuvement.
3.L’étiquette de l’additif et des prémé ­
langes doit compo rter la mention 
suivante: «Dans le cas de la supplé ­
mentation en l-valine, notamment 
par l’intermédiaire de l’eau d’abreu ­
vement, il convie nt de tenir comp te 
de tous les acides aminés essentiels 
et conditionnellement essentiels 
afin d’éviter les déséquilibres.»
4.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale adopt ent, à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélange s, des procédures 
opérationnelles et des mesures or­
gani sationnelles appropr iées pour 
parer aux éventuels risques. L’utili ­
sation de l’additif et des prémélanges 
requier t le port d’un équipement de 
prote ction individuelle appropr ié, 
dont une protection respirato ire et 
une prote ction de la peau et des 
yeux, lorsque ces procédures et me­
sures ne permettent pas de ramener 
les risques à un niveau accept able.29 sept embre 
2032
Caractér isation de la substance activ e
L-valine [(2S)-acide 2-amino- 
3-méthyl butanoïque] produite par 
Escher ichia coli CCTCC M2020321
Formule chimique: C5H11NO 2
Numéro CAS: 72-18-4
Méthodes d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de la L-val ine dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
—Codex des produits chimiques ali­
mentaires, «Monographie de la 
L-valine».
Pour la quantification de la valine dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
— chromatographie par écha nge d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne 
et à une détection optique (IEC- VIS).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 234/16 9.9.2022  Pour la quantif ication de la valine dans les 
prémélanges, les matières premières pour 
aliments des animaux et les aliments 
compo sés pour animaux:
— chromatographie par écha nge d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne 
et à une détec tion photométr ique 
(IEC- VIS), règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, point F).
Pour la quantification de la valine dans 
l’eau:
— chromatographie par écha nge d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne 
et à une détec tion optique (IEC- VIS ou 
IEC- VIS/FLD).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-f eed-additives/eurl-fa-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.9.2022 L 234/17