G/TBT/N/ARE/489  
G/TBT/N/BHR/586  
G/TBT/N/KWT/558  
G/TBT/N/OMN/423  
G/TBT/N/QAT/579  
G/TBT/N/SAU/1164  
G/TBT/N/YEM/185  
1 décembre  2020 
(20-8634) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Office de normalisation et de métrologie des Émirats)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper de s observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology (ESMA)  
P O BOX 2166  
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cosmétiques . Produits d'hygiène corporelle ( ICS 71 .100.70)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft of the UAE GCC 
Technical Regulation "Toilet Soap"  (Projet de règlement technique des Émirats arabes 
unis/du CCG concernant le savon de toilette), 10 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de règlement technique du CCG notifié concerne les exigences et les 
méthodes d'échantillonnage et d'essai applicable s au savon de toilette . Il ne s'applique 
pas au savon au phénol ou aux savons pour usages spéciaux tels que le savon médicinal, 
le savon transparent, le savon flottant, le savon liquide et le savon à l'eau de mer.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des person nes; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/ARE/489 • G/TBT/N/BHR/586 • G/TBT/N/KWT/558 • G/TBT/N/OMN/423 • 
G/TBT/N/QAT/579 • G/TBT/N/SAU/1164 • G/TBT/N/YEM/185  
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  8. Documents pertinents : - 
9. Date projetée pour l'adoption : sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : sans objet 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adres ses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae