G/SPS/N/SAU/457  
20 décembre  2021 
(21-9533) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Livestock Risk Assessment Department, Ministry of 
Environment, Water and Agriculture  (Département de l'évaluation du risque lié aux 
animaux d'élevage du Ministère de l'environnement, de l'eau et de l'agriculture)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Bovins, ovins et caprins vivants  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : République kirghize  
5. Intitulé du texte notifié : Notice of the Ministry of Environment, Water and Agriculture, 
Decision No. 159895/1018/1443 dated 12 December 2021 (8/5/1443 H) entitled "Lifting 
the Temporary Ban Imposed on Importation of Li ve Cattle, Sheep and Goats Originated 
from Kyrgyz Republic"  (Avis relatif à la Décision du Ministère de l'environnement, de l'eau 
et de l'agriculture n°  159895/1018/1443 du 12  décembre  2021 (8/5/1443 H) levant 
l'interdiction temporaire de l'importation de bovins, ovins et caprins vivants en 
provenance de la République kirghize) . Langue(s) : arabe. Nombre de pages : 1 
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS /SAU/21_7907_00_x.pdf  
6. Teneur : Une équipe technique du Royaume d'Arabie saoudite s'est rendue en République 
kirghize et a recommandé d'autoriser l'importation au Royaue d'Arabie saoudite de 
bovins, d'ovins et de caprins vivants en provenance de la Répub lique kirghize.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgence est prise : Dans un rapport soumis par l'équipe technique saoudienne qui s'est 
rendue en République kirghize, il est recommandé d'autoriser l'importation au Royaume 
d'Arabie saoudite de bovins, d'ovins et de caprins en provenance de la République 
kirghize.  
9. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiq uer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
du Code sanitaire pour les animaux terrestres  ou du Code sanitaire pour G/SPS/N/SAU/457  
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  les animaux aquatiques) : Chapitre  8.1 du Code sanitaire pour les animaux 
terrestres  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle con forme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm/aa )/période d'application (le cas échéant) : 
12 décembre 2 021 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ministry of Environment, Water and Agriculture  
Livestock Risk Assessment Department  
Eastern Ring Road, Exit 12, Riyadh 11195  
Royaume d'Arabie saoudite  
Téléphone : +(966 11) 4044 292  
  +(966 11) 4016 666  
Courrier électronique : anml.rsk@mewa.gov.sa  
Site Web: http://www.moa.gov.sa  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Environment, Water and Agriculture  
Livestock Risk Assessment Department  
Eastern Ring Road, Exit 12, Riyadh 11195  
Royaume d'Arabie saoudite  
Téléphone : +(966 11) 4044 292  
  +(966 11) 4016 666  
Courrier électronique : anml.rsk@mewa.gov.sa  
Site Web: http://www.moa.gov.sa