G/TBT/N/BRA/1476  
2 mars 2023 
(23-1421) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Agriculture, Livestock and Food Supply  - MAPA (Ministère de l'agriculture, de 
l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Qua lity and Technology  - INMETRO (Institut national de 
métrologie, de qualité et de technologie)  
Téléphone : +(55) 21 2145.3817  
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web : www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais, séchés, 
cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés 
de sucre ou d 'autres édulcorants (SH 0408) ; Viande, produits à base de viande ou 
d'origine animale ( ICS 67 .120)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : 
Arrêté ( Ordinance ) MAPA n° 747 du 6 février 2 023 (2 pages, en portugais)  
6. Teneur : L'arrêté no tifié porte approbation de la normalisation de la nomenclature des 
œufs à l'état naturel et des ovoproduits non soumis à un traitement thermique.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des cons ommateurs, étiquetage ; exigences en matière de qualité ; 
réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges.  
8. Documents pertinents:  
1) Journal officiel brésilien n° 28 du 8 février 2 022, section 1, page 2  
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -sda-n-747-de-6-de-fevereiro -de-2023-
462821629  G/TBT/N/BRA/1476  
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  9. Date projetée pour l'adoption : sans objet  
Date projetée pour l'e ntrée en vigueur : 1er mars 2 023 
10. Date limite pour la présentation des observations : sans objet  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Livestock and Food Supply  - MAPA (Ministère de l'agriculture, de 
l'élevage et de l'approvisionne ment alimentaire)  
Esplanada dos Ministérios - Edificio Sede - Bloco D  
Brasília - DF (Brésil)  
CEP: 71.632 -100 
Téléphone : +(55) 61 3218 -2828 
Site Web : www.gov.br/agricultura/pt -br 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -sda-n-747-de-6-de-fevereiro -de-2023-
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