G/AG/N/GBR/17  
2 mars 2023 
(23-1435) Page: 1/17 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 2 1 février  2023, est distribuée à la demande de la délégation 
du Royaume -Uni. La notification concerne les importations faisant l'objet de contingents tarifaires 
(tableau MA:2 ) pendant l' année civile  2022  et la campagne de commercialisation 2021/22 . 
 
_______________  
 
 
La présente notification concerne les importations du Royaume -Uni faisant l'objet de contingents 
tarifaires (tableau MA:2) pendant l'année civile 2022 et pendant la  campagne de commercialisation 
2021/22 . Elle révise donc les renseignements concernant les importations faisant l'objet de 
contingents tarifaires pour la campagne de commercialisation 2021/22 précédemment notifiés dans 
le document G/AG/N/GBR/13 . Les contingents tarifaires du Royaume -Uni s'appliquent erga omnes , 
ou à certains Membres de l'OMC autres que les États membres de l'Union européenne.  
 
   
  G/AG/N/GBR/17  
- 2 - 
 
Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS : ROYAUME -UNI 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE ALLANT DU 1ER JANVIER 2022 AU 31 DÉCEMBRE 2022 ET  
CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION  ALLANT DU 1ER JUILLET 2021 AU 30 JUIN 2022  
Listes relatives aux engagements en matière de contingen ts tarifaires et autres  
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ001  Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées  
Abats comestibles des animaux de l'espèce bovine, 
frais, réfrigérés ou congelés  
- En carcasses ou demi -carcasses  
-- Quartiers dits "compensés"  
-- Quartiers avant attenants ou séparés  
-- Quartiers arrière attenants ou séparés  
-- autres  
- désossés  
- En carcasses ou demi -carcasses  
-- Quartiers dits "compensés"  
-- Quartiers avant attenants ou séparés  
-- Quartiers arrière attenants ou séparés  
-- autres  
-- Quartiers avant, entiers ou découpés en 
5 morceaux au maximum, chaque quartier avant étant 
présenté en 1 seul bloc, ou quartiers compensés 
présentés en 2 blocs contenant, l'un, le quartier avant 
entier o u découpé en 5 morceaux au maximum et, 
l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en 1 
seul morceau  
-- Découpes de quartiers avant et de poitrines dites 
"australiennes"  
-- autres  
--- Onglets et hampes  
---- Onglets et hampes  ex 0201 10 00,  
ex 020 1 20 20,  
ex 0201 20 30,  
ex 0201 20 50,  
ex 0201 20 90,  
ex 0201 30 00,  
ex 0202 20 10,  
ex 0202 20 30,  
ex 0202 20 50,  
ex 0202 20 90,  
ex 0202 30 10,  
ex 0202 30 50,  
ex 0202 30 90,  
ex 0206 10 95,  
ex 0206 29 91   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 6 011 1 245,1  20,7%  (1), (2)    
  G/AG/N/GBR/17  
- 3 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ002  Viandes "de haute qualité" des animaux de l'espèce 
bovine, fraîches, réfrigérées ou congelées  
-- autres  
- désossés  
-- autres  
-- Quartiers avant, entiers ou découpés en 
5 morceaux au maximum, chaque quartier avant étant 
présenté en 1 seul bloc, ou quartiers compensés 
présentés en 2 blocs contenant, l'un, le quartier avant 
entier ou découpé en 5 morceaux au maximum et, 
l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en  1 
seul morceau  
-- Découpes de quartiers avant et de poitrines dites 
"australiennes"  
-- autres  
--- Onglets et hampes  
---- Onglets et hampes  ex 0201 20 90,  
ex 0201 30 00,  
ex 0202 20 90,  
ex 0202 30 10,  
ex 0202 30 50,  
ex 0202 30 90,  
ex 0206 10 95,  
ex 0206 29 91   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 454 77,4 17,0%  (1) 
GBRQ003  Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou 
réfrigérées; Abats comestibles des animaux de 
l'espèce bovine, frais ou réfrigérés  
- désossés  
--- Onglets et hampes  ex 0201 30 00,  
ex 0206 10 95   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 47 47 100,0%  (1), (3)  
GBRQ004  Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées; Abats comestibles des 
animaux de l'espèce bovine, frais, réfrigérés ou 
congelés  
- désossés  
-- autres  
--- Onglets et hampes  
---- Onglets et hampes  ex 0201 30 00,  
ex 0202 30 90,  
ex 0206 10 95,  
ex 0206 29 91   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 1 049 328,1  31,3%  (1) 
GBRQ005  Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées; Abats comestibles des 
animaux de l'espèce bovine, frais, réfrigérés ou 
congelés  
- désossés  
-- autres  
--- Onglets et hampes  
---- Onglets et hampes  ex 0201 30 00,  
ex 0202 30 90,  
ex 0206 10 95, 
ex 0206 29 91   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 492 487,7  99,1%  (1), (4)    
  G/AG/N/GBR/17  
- 4 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ006  Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées; 
Abats comestibles des animaux de l'espèce bovine, 
congelés  
- En carcasses ou demi-carcasses  
-- Quartiers dits "compensés"  
-- Quartiers avant attenants ou séparés  
-- Quartiers arrière attenants ou séparés  
-- autres  
-- Quartiers avant, entiers ou découpés en 
5 morceaux au maximum, chaque quartier avant étant 
présenté en 1 seul bloc, ou quartiers compensés 
présentés en 2 blocs contenant, l'un, le quartier avant 
entier ou découpé en 5 morceaux au maximum et, 
l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en  1 
seul morceau  
-- Découpes de quartiers avant et de poitrines dites 
"australiennes"  
-- autres  
---- Onglets et hampes  0202 10 00,  
0202 20 10,  
0202 20 30,  
0202 20 50,  
0202 20 90,  
0202 30 10,  
0202 30 50,  
0202 30 90,  
0206 29 91   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 11 143 5 162,6  46,3%  (1) 
GBRQ007  Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées; 
Abats comestibles des animaux de l'espèce bovine, 
congelés  
-- Quartiers avant attenants ou séparés  
-- Quartiers avant, entiers ou découpés en 
5 morceaux au maximum, chaque quartier avant étant 
présenté en 1 seul bloc, ou quartiers compensés 
présentés en 2 blocs contenant, l'un, le quartier avant 
entier ou découpé en 5 morceaux au maximum et, 
l'autre, le  quartier arrière, à l'exclusion du filet, en 1 
seul morceau  
-- Découpes de quartiers avant et de poitrines dites 
"australiennes"  
-- autres  
---- Onglets et hampes  ex 0202 20 30,  
ex 0202 30 10,  
ex 0202 30 50,  
ex 0202 30 90,  
ex 0206 29 91   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 44 027 0 0%  
GBRQ008  Viande de buffle désossée, congelée  
-- autres  ex 0202 30 90   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 845 0 0% (1)   
  G/AG/N/GBR/17  
- 5 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ009  Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées:  
- Morceaux des animaux de l'espèce porcine 
domestique, frais, réfrigérés ou congelés, désossés ou 
non désossés, à l'exclusion du filet présenté 
séparément  
- Morceaux des animaux de l'espèce porcine 
domestique, frais, réfrigérés ou  congelés, désossés ou 
non désossés, à l'exclusion du filet présenté 
séparément  
---- Jambons et leurs morceaux  
---- Épaules et leurs morceaux  
---- Parties avant et leurs morceaux  
---- Longes et leurs morceaux, non désossés  
---- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux  
----- Désossées  
----- Autres  
---- Jambons et leurs morceaux  
---- Épaules et leurs morceaux  0203 12 11,  
0203 12 19,  
0203 19 11,  
0203 19 13,  
0203 19 15,  
ex 0203 19 55,  
0203 19 59,  
0203 22 11,  
0203 22 19,  
0203 29 11,  
0203 29 1 3, 
0203 29 15,  
ex 0203 29 55,  
0203 29 55   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 1 350 18,1 1,3%  (5) 
GBRQ010  Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées:  
- Longes et jambons désossés des animaux de 
l'espèce porcine domestique, frais, réfrigérés ou 
congelés  
----- Désossées  
----- Désossées  ex 0203 19 55,  
ex 0203 29 55   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 29 545 890 3,0%  (1) 
GBRQ011  Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées:  
- Longes et jambons désossés des animaux de 
l'espèce porcine domestique, frais, réfrigérés ou 
congelés  
----- Désossées  
----- Désossées  ex 0203 19 55,  
ex 0203 29 55   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 4 922 0 0% (1) 
GBRQ012  Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées:  
- Filets des animaux de l'espèce porcine domestique, 
frais, réfrigérés ou congelés  
----- Désossées  
----- Désossées  ex 0203 29 55,  
ex 0203 19 55  Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 1 220 0 0%  
GBRQ013  Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, 
fraîches, réfrigérées ou congelées  0204  Année civile  01-01-22 31-12-22 t 136 617 65 014,6  47,6%  (6)   
  G/AG/N/GBR/17  
- 6 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ014  Carcasses de poulets, fraîches, réfrigérées ou 
congelées  
--- présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les 
pattes, dénommés "poulets 83% " 
--- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, 
mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, 
dénommés "poulets 70 %" 
--- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes 
et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés 
"poulets 65%", ou autrement présentés  
--- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, 
mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, 
dénommés "poulets 70%"  
--- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes 
et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés 
"poulets 65%", ou autrement présentés  0207 11 10,  
0207 11 30,  
0207 11 90,  
0207 12 10,  
0207 12 90   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 2 195 1 180,6  53,8%  (1) 
GBRQ015  Morceaux de poulets, frais, réfrigérés ou congelés  
---- Désossés  
----- Demis ou quarts  
----- Ailes entières, même sans la pointe  
----- Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes 
d'ailes  
----- Poitrines et leurs morceaux  
----- Cuisses et leurs morceaux  
----- Autres  
----- Demis ou quarts  
----- Ailes entières, même sans la pointe  
----- Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes 
d'ailes  
----- Cuisses et leurs morceaux  0207 13 10,  
0207 13 20,  
0207 13 30,  
0207 13 40,  
0207 13 50,  
0207 13 60,  
0207 13 70,  
0207 14 20,  
0207 14 30,  
0207 14 40,  
0207 14 60   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 317 0 0% (1) 
GBRQ016  Morceaux désossés de volailles de l'espèce Gallus 
domesticus , congelés  
---- Désossés  0207 14 10   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 278 278 100,0%  (1) 
GBRQ017  Morceaux de volailles de l'espèce Gallus domesticus , 
congelés  
---- Désossés  
----- Poitrines et leurs morceaux  
----- Autres  0207 14 10,  
0207 14 50,  
0207 14 70   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 3 319 3 319 100,0%  (1), (7)  
GBRQ018  Morceaux de dindons et de dindes, congelés  
---- Désossés  
----- Demis ou quarts  
----- Autres  0207 27 10,  
0207 27 20,  
0207 27 80   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 1 150 803 69,8%  (1), (8)    
  G/AG/N/GBR/17  
- 7 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ019  Viandes de volailles, salées  ex 0210 99 39   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 51 523 46 108,1  89,5%  (1), (9)  
GBRQ020  Lait écrémé en poudre  
--- Autres  0402 10 19   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 5 620 0 0%  
GBRQ021  Beurre, d'au moins 6 semaines, d'une teneur en poids 
de matière grasse égale ou supérieure à 80% mais 
inférieure à 85%, obtenu directement à partir de lait 
ou de crème, sans recours à des matériels stockés, 
selon un processus unique, autonome et ininterrompu 
qui est susceptib le d'impliquer que la crème passe par 
un stade de concentration de la matière grasse 
butyrique et/ou de fractionnement de cette matière 
grasse (les procédés dénommés "Ammix" et 
"Tartinable").  
---- En emballages immédiats d'un contenu net 
n'excédant pas 1 k g 
----- Autres  
--- Beurre recombiné  ex 0405 10 11,  
ex 0405 10 19,  
ex 0405 10 30   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 27 516 0 0% (1) 
GBRQ022  Fromages et caillebotte:  
- Fromages destinés à la transformation  
-- destinés à la transformation  0406 90 01   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 8 266 0 0%  
GBRQ023  Fromages destinés à la transformation  
-- destinés à la transformation  0406 90 01   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 2 330 0 0% (1) 
GBRQ024  Fromages et caillebotte:  
- Cheddar  
--- Cheddar  0406 90 21   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 64 0 0% (1) 
GBRQ025  Cheddar  
--- Cheddar  ex 0406 90 21   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 2 639 0 0% (1) 
GBRQ026  Cheddar  
--- Cheddar  ex 0406 90 21   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 4 000 0 0% (1) 
GBRQ027  Œufs de volailles destinés à la consommation, en 
coquilles  
-- De volailles de l'espèce Gallus  domesticus  
-- De volailles autres que de l'espèce Gallus  
domesticus  
-- De volailles  0407 21 00,  
0407 29 10,  
0407 90 10   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 20 331 0 0%  
GBRQ030  Aulx 0703 20 00   Campagne de 
commercialisation  01-06-21 31-05-22 t 9 981 8 269 82,8%  (1), 
(10) 
GBRQ032  Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 
1er novembre au 15 mai  ex 0707 00 05  Saisonnier  01-11-21 15-05-22 t 487 487 100,0%     
  G/AG/N/GBR/17  
- 8 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ033  Oignons déshydratés  
- Oignons  0712 20 00   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 2 230 2 130,5  95,5%   
GBRQ034  Manioc (cassave)  
- Manioc (cassave)  0714 10 00   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 2 653 973 772,5  0%  
GBRQ035  Manioc (autre que sous forme de pellets obtenus à 
partir de farines et semoules), arrow -root, salep et 
racines et tubercules similaires à haute teneur en 
fécule  
- Manioc (cassave)  
- Ignames ( Dioscorea  spp.) 
- Colocases ( Colocasia  spp.) 
- Yautias ( Xanthosoma  spp.) 
-- Arrow -root, salep et racines et tubercules similaires 
à haute teneur en fécule  0714 10 00,  
0714 30 00,  
0714 40 00,  
0714 50 00,  
0714 90 20   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 920 542 824,8  0,1%  (11) 
GBRQ036  Patates douces, autres que celles destinées à la 
consommation humaine  
-- autres  0714 20 90   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 347 359 19 584,4  5,6%   
GBRQ037  Patates douces, autres que celles destinées à la 
consommation humaine  
-- autres  0714 20 90  Année civile  01-01-22 31-12-22 t 15 0 0%  
GBRQ038  Amandes, autres qu'amères  
--- Autres  
--- Autres  0802 11 90,  
0802 12 90   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 3 777 69,6 1,8%   
GBRQ039  Autres hybrides d'agrumes  ex 0805 29 00   Saisonnier  01-02-22 30-04-22 t 69 0 0%  
GBRQ040  Citrons, du 15 janvier au 14 juin  ex 0805 50 10   Saisonnier  15-01-22 14-06-22 t 1 844 0 0%  
GBRQ041  Raisins de table, frais, du 21 juillet au 31 octobre  ex 0806 10 10   Saisonnier  21-07-22 31-10-22 t 615 0 0%  
GBRQ042  Pommes, fraîches, du 1er avril au 31 juillet  ex 0808 10 80   Contingent  01-04-22 31-07-22 t 30 0 0%  
GBRQ043  Poires, à l'état frais, autres que les poires à poiré 
présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre  ex 0808 30 90   Saisonnier  01-08-22 31-12-22 t 190 190 100,0%   
GBRQ044  Abricots, frais, du 1er août au 31 mai  ex 0809 10 00   Saisonnier  01-08-21 31-05-22 t 426 0 0%  
GBRQ045  Abricots, frais, du 1er juin au 31 juillet  ex 0809 10 00   Saisonnier  01-06-22 31-07-22 t 1 113 1,6 0,1%   
GBRQ046  Cerises, à l'état frais, autres que les cerises acides, du 
21 mai au 15 juillet  ex 0809 29 00   Saisonnier  21-05-22 15-07-22 t 649 0 0%  
GBRQ047  Froment (blé) tendre (de moyenne et basse qualité) --
- Autres  ex 1001 99 00   Année civile 01-01-22 31-12-22 t 123 325 26 665,1  21,6%  (1), 
(12) 
GBRQ049  Orge de brasserie  
- Autre  1003 00 90   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 30 101 0 0%  
GBRQ050  Maïs 
-- autre  
- autre  1005 10 90;  
1005 90 00   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 1 548 0 0% (1) 
GBRQ052  Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)  1006 20   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 218 0 0% (1)   
  G/AG/N/GBR/17  
- 9 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ053  Riz semi -blanchi ou blanchi  1006 30   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 17 728 7 022,7  39,6%  (1) 
GBRQ054  Riz semi -blanchi ou blanchi  1006 30   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 2 058 2 056,9  99,9%  (1), 
(13) 
GBRQ055  Riz semi -blanchi ou blanchi  1006 30   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 3 255 3 255 100,0%  (1), 
(14), 
(15) 
GBRQ056  Riz en brisures  
- Riz en brisures  1006 40 00   Année civile 01-01-22 31-12-22 t 3 428 3 428 100,0%  (1) 
GBRQ057  Riz en brisures  
- Riz en brisures  1006 40 00   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 6 291 2 414,9  38,4%  (1) 
GBRQ058  Millet  1008 21 00;  
1008 29 00   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 412 412 100,0%   
GBRQ059  Grains d'avoine travaillés, autres que concassés  
--- Autres  1104 22 95   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 9 769 21,5 0,2%   
GBRQ060  Fécule de manioc  
-- Fécule de manioc (cassave)  ex 1108 14 00   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 1 368 35,2 2,6%   
GBRQ061  Fécule de manioc  
-- Fécule de manioc (cassave)  ex 1108 14 00   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 342 8,8 2,6%  (16) 
GBRQ062  Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits; 
Autres saucisses et saucissons  
-- Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non 
cuits 
-- autres  1601 00 91;  
1601 00 99   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 2 838 412,3  14,5%   
GBRQ063  Préparations de viande de dinde  
---- Contenant exclusivement de la viande de dinde 
non cuite  
----- Autres  
--- contenant en poids 25% ou plus mais moins de 
57% de viande ou d'abats de volailles  
--- Autres  1602 31 11;  
1602 31 19;  
1602 31 30;  
1602 31 90   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 2 645 11 0,4%  (1), 
(17) 
GBRQ064  Viande de poulet transformée, non cuite, contenant en 
poids 57% ou plus de viande ou d'abats de volailles  
---- non cuite  1602 32 11   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 4 935 2 870,2  58,2%  (1), 
(18) 
GBRQ065  Viandes de volailles de l'espèce Gallus domesticus , 
cuites  
----- Autres  1602 32 19   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 135 951 135 951 100,0%  (1), 
(19)   
  G/AG/N/GBR/17  
- 10 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ066  Viande de poulet transformée, contenant en poids 
25% ou plus mais moins de 57% de viande ou d'abats 
de volailles  
--- contenant en poids 25% ou plus mais moins de 
57% de viande ou d'abats de volailles  1602 32 30   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 15 902 11 870,2  74,6%  (1), 
(20)  
GBRQ067  Viande de poulet transformée, contenant en poids 
moins de 25% de viande ou d'abats de volailles  
--- Autres  1602 32 90   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 502 31 6,2%  (1), 
(21) 
GBRQ069  Viande de canard, d'oie ou de pintade transformée, 
cuite, contenant en poids 57% ou plus de viande ou 
d'abats de volailles  
----- Autres  1602 39 29   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 4 989 1 145,9  23,0%  (1), 
(22) 
GBRQ070  Viande de canard, d'oie ou de pintade transformée, 
cuite, contenant en poids 25% ou plus mais moins de 
57% de viande ou d'abats de volailles  
--- contenant en poids 25% ou plus mais moins de 
57% de viande ou d'abats de volailles  ex 1602 39 85   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 448 0 0% (1), 
(23) 
GBRQ071  Viande de canard, d'oie ou de pintade transformée, 
cuite, contenant en poids moins de 25% de viande ou 
d'abats de volailles  
--- Autres  ex 1602 39 85   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 389 0 0% (1), 
(24) 
GBRQ072  Sucre de canne, brut, destiné à être raffiné  
--- destiné à être raffiné  
--- destiné à être raffiné  1701 13 10;  
1701 14 10   Année civile  01-10-21 30-09-22 t 61 086 0 0% (1), 
(25) 
GBRQ073  Sucres de canne ou de betterave  1701  Année civile  01-10-21 30-09-22 t 4 159 0 0% (1) 
GBRQ074  Sucreries  1704  Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 44 0 0%  
GBRQ075  Chocolat  1806  Année civile  01-01-22 31-12-22 t 26 3,5 13,5%   
GBRQ076  Pâtes alimentaires  
-- Contenant des œufs  
--- ne contenant pas de farine ni de semoule de 
froment (blé) tendre  
--- autres  
--- cuites  
--- autres  
-- séchées  
-- autres  
-- non préparé  
-- autre  1902 11 00;  
1902 19 10;  
1902 19 90;  
1902 20 91;  
1902 20 99;  
1902 30 10;  
1902 30 90;  
1902 40 10;  
1902 40 90   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 35 35 100,0%     
  G/AG/N/GBR/17  
- 11 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ077  Ananas, agrumes, poires, abricots, cerises, pêches et 
fraises, en conserve  
---- d'une teneur en sucres excédant 17% en poids  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 19% en poids  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 19% en poids  
---- ayant un titre alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
---- ayant un titre alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
----- Autres  
----- ayant un titre alcoo métrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
----- ayant un titre alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 15% en poids  
----- Autres  
----- ayant un titre alcoométrique mass ique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
----- ayant un titre alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 15% en poids  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 15% en poids  
---- ayant un titre alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
---- ayant un titre alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
---- n'excédant pas 1 kg  
----- ayant un titre alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  2008 20 11;  
2008 20 19;  
2008 20 31;  
2008 20 39;  
2008 20 71;  
2008 20 71;  
2008 20 71;  
2008 20 71;  
2008 30 11;  
2008 30 19;  
2008 30 31;  
2008 30 39;  
2008 30 79;  
2008 40 11;  
2008 40 19;  
2008 40 21;  
2008 40 29;  
2008 4 0 31;  
2008 40 39;  
2008 50 11;  
2008 50 19;  
2008 50 31;  
2008 50 39;  
2008 50 51;  
2008 50 59;  
2008 50 71;  
2008 60 11;  
2008 60 19;  
2008 60 31;  
2008 60 39;  
2008 60 60;  
2008 70 11;  
2008 70 19;  
2008 70 31;  
2008 70 39;  
2008 70 51;  
2008 70 59;  
2008 80 11;  
2008 80 19; 
2008 80 31;  
2008 80 39;  
2008 80 70   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 18 11,2 62,2%     
  G/AG/N/GBR/17  
- 12 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
 ----- ayant un titre alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 15% en poids  
----- Autres  
---- ayant un titre alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
---- ayant un titre alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
--- avec addition de sucre, en emballages immédiats 
d'un contenu net n'excédant pas 1 kg            
GBRQ078  Jus de fruits  
---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR /100 kg poids 
net 
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR /100 kg poids 
net 
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR /100 kg poids 
net 
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR /100 kg poids 
net 
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR /100 kg poids 
net 
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 22 EUR /100 kg poids 
net 
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 22 EUR /100 kg poids 
net 
----- Autres  
----- Jus de fruits tropicaux  
----- Autres  
----- Jus de fruits tropicaux  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 22 EUR /100 kg poids 
net 
----- Autres  2009 11 11;  
2009 11 19;  
2009 19 11;  
2009 19 19;  
2009 29 11;  
2009 29 19;  
2009 39 11;  
2009 39 19;  
2009 49 11;  
2009 49 19;  
2009 79 11;  
2009 79 19;  
2009 80 11;  
2009 80 19;  
2009 80 34;  
2009 80 35;  
2009 80 36;  
2009 80 38;  
2009 90 11;  
2009 90 19;  
2009 90 21;  
2009 90 29   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 608 4 0,7%     
  G/AG/N/GBR/17  
- 13 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg 
poids net  
----- Autres  
GBRQ079  Jus de raisin (y compris les moûts de raisin):  
-- d'une valeur Brix n'excédant pas 30  
--- d'une valeur n'excédant pas 18 EUR /100 kg poids 
net 
-- autres  
--- d'une valeur Brix excédant 67  
---- d'une valeur n'excédant pas 22 EUR /100 kg poids 
net 
----- Autres  
--- d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant 
pas 67 
----- Concentrés  
---- d'une teneur en sucres d'addition excédant 30% 
en poids  
----- Autres  20 09 61;  
ex 2009 61 90;  
20 09 69;  
ex 2009 69 11;  
ex 2009 69 19;  
ex 2009 69 51;  
ex 2009 69 90   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 11 504 0 0  
GBRQ080  Préparations alimentaires  
--- Autres  2106 90 98   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 138 20,4 14,8%   
GBRQ081  Préparations alimentaires  
--- Autres  2106 90 98   Campagne de 
commercialisation  01-07-21 30-06-22 t 264 261,5  99,1%   
GBRQ082  Vins de raisins frais (autres que les vins mousseux et 
les vins de qualité produits dans des régions 
déterminées) en récipients d'une contenance 
n'excédant pas 2 l et d'un titre alcoométrique 
volumique n'excédant pas 13% vol  2204 21 12   Année civile  01-01-22 31-12-22 hl 35 311 33 519,5  94,9%   
GBRQ083  Vins de raisins frais (autres que les vins mousseux et 
les vins de qualité produits dans des régions 
déterminées) en récipients d'une contenance excédant 
2 l et d'un titre alcoométrique volumique n'excédant 
pas 13% vol  
-- En récipients d'une contenance excédant 2 l mais 
n'excédant pas 10 l  
-- autres  2204 22 11;  
2204 29 11   Année  civile 01-01-22 31-12-22 hl 4 353 4 353 100,0%   
GBRQ084  Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à 
l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en 
récipients d'une contenance excédant 2 l et d'un titre 
alcoométrique volumique n'excédant pas 18% vol  
-- ayant un titre alcoométrique volumique acquis 
n'excédant pas 18% vol  2205 90 10   Année civile  01-01-22 31-12-22 hl 2 0 0%    
  G/AG/N/GBR/17  
- 14 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ085  Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à 
l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en 
récipients d'une contenance excédant 2 l et d'un titre 
alcoométrique volumique n'excédant pas 18% vol  
-- ayant un titre alcoométrique volumique n'excédant 
pas 18% - Sons remoulages et autres résidus, même 
agglomérés sous forme de pellets, d u criblage, de la 
mouture ou d'autres traitements de céréales  
-- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 
28% en poids et dont la proportion de produit passant 
à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm 
n'excède pas 10% en poids ou, da ns le cas contraire, 
dont le produit passé à travers le tamis a une teneur 
en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou 
supérieure à 1,5% en poids  
-- autres  
--- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 
28% en poids et dont la proportion de  produit passant 
à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm 
n'excède pas 10% en poids ou, dans le cas contraire, 
dont le produit passé à travers le tamis a une teneur 
en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou 
supérieure à 1,5% en poids  
--- Autres  2302 30 10;  
2302 30 90;  
2302 40 10;  
2302 40 90;   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 16 932 36 0,2%   
GBRQ088  Aliments pour chiens et chats  
----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale 
ou supérieure à 10% et inférieure à 50%  
----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale 
ou supérieure à 50% et inférieure à 75%  
 ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale 
ou supérieure à 75%  
----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale 
ou supérieure à 10% et inférieure à 50% 
----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale 
ou supérieure à 50%  
----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale 
ou supérieure à 10% et inférieure à 50%  
----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale 
ou supérieure à 10% et inférieure à 50%  
----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale 
ou supérieure à 50%  2309 10 13;  
2309 10 15;  
2309 10 19;  
2309 10 33;  
2309 10 39;  
2309 10 51;  
2309 10 53;  
2309 10 59;  
2309 10 70   Année civile  01-01-22 31-12-22 t 326 326 100,0%     
  G/AG/N/GBR/17  
- 15 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) 
du tarif 
compris dans 
la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B (ou 
I-A) de la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
--- ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou 
sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de 
maltodextrine et contenant des produits laitiers  
(1) Le taux d'utilisation indiqué dans la colonne 4 est fondé sur les licences attribuées.  
(2) GBRQ001 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4002 (États -Unis/Canada), 1  000 t (quantité), 98  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4450 (Argentine), 64  t (quantité ), 64 t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4451 (Australie), 4  669 t (quantité), 845,1  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4452 (Uruguay), 278  t (quantité), 275,6 t(importations dans le cadre du contingent).  
(3) GBRQ003 : Le volume du contingent tarifaire est administr é conjointement avec GBRQ001 sous le numéro d'ordre 05.4450.  
(4) GBRQ005 : Le volume du contingent tarifaire est administré conjointement avec GBRQ001 sous le numéro d'ordre 05.4452.  
(5) GBRQ009 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ord re suivants:  
05.9282 (Canada), 1 t (quantité), 1 t (importations dans le cadre du contingent);  
05.0123 ( Erga Omnes ), 1349 t (quantité), 1349 t (importations dans le cadre du contingent).  
(6) GBRQ013 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.0693. 05.2125 et 05.2126 (Groenland), 52  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.0833 (Islande), 251  t (quantité), 251  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.1922, 05.2115 et 05.2116 (Chili ), 372  t (quantité), 372  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.2011, 05.2101 et 05.2102 (Argentine), 5  994 t (quantité), 1  107 t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.2012. 05.2105 et 05.2106 (Australie), 13  335 t (quantité), 13  335 t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.2013, 05.2109 et 05.2110 (Nouvelle -Zélande), 114  205 t (quantité), 49  908 t (importations dans le cadre du contingent).  
 05.2014, 05.2111 et 05.2112 (Uruguay), 1041  t (quantité), 19,7t (importations dans le cadre du contingent)  
 05.2016, 05.2178 et 05.2179 ( Erga Omnes ), 22 t (quantité), 21,9  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.2017, 05.2018 et 05.2020 (Bosnie -Herzégovine), 440  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.202 1, 05.2022 et 05.2023 (Macédoine du Nord), 905  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent).  
(7) GBRQ017 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4410 (Brésil), 1  290 t (quantité), 1  290 t (importations dans le cadre du contingent);  
 Autres pays, 2  029 t (quantité), 2  029 t (importations dans le cadre du contingent).  
(8) GBRQ018 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4420 (Brésil), 418  t (quantité), 41 8 t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4422 ( Erga Omnes ), 732  t (quantité), 385 t (importations dans le cadre du contingent).  
(9) GBRQ019 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4211 (Brésil), 40  877 t (quantité), 40  876 t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4212 (Thaïlande), 10  642 t (quantité), 5  231.1  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4213 (autres pays), 4  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent).    
  G/AG/N/GBR/17  
- 16 - 
 
(10) GBRQ030 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4105 (Chine), 7  669 t (quantité), 7  669 t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4106 (autres pays), 2  312 t (quantité), 600  t (importations dans le cadre du contingent).  
(11) GBRQ035 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.0126 (Indonésie), 825  000 t (quantité), 544  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.0127 (Chine), 74  195 t (qu antité), 72  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.0128 (autres pays), 21  038 t (quantité), 698  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.0130 (pays non Membres de l'OMC), 309  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent).  
(12) GBRQ047 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4124 (Canada), 37  390 t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4125 (autres pays), 85  935 t (quantité), 26  665 t (importations dans le cadre du contingent).  
(13) GBRQ054 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4112 (Thaïlande), 650  t (quantité), 649,9 t (importations dans le cadre du contingent);  
 Autres pays, 1  408 t (quantité) , 1 407 t (importations dans le cadre du contingent).  
(14) GBRQ055 : Le volume du contingent tarifaire est administré conjointement avec GBRQ054 sous le numéro d'ordre 05.4112.  
(15) GBRQ055 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre su ivants:  
05.4112 (Thaïlande), 181 t (quantité), 181 t (importations dans le cadre du contingent);  
Erga Omnes , 3074 t (quantité), 3074 t (importations dans le cadre du contingent).  
(16) GBRQ061 : Le volume du contingent tarifaire est administré conjointement avec GBRQ060 sous le numéro d'ordre 05.0132.  
(17) GBRQ063 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4217 (Brésil), 2  350 t (quantité), 11  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4218 (autres pays), 295 t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent).  
(18) GBRQ064 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4251 (Brésil), 4  831 t (quantité), 2  870.2  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.0156 (autre s pays), 104  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent).  
(19) GBRQ065 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4214 (Brésil), 26  812 t (quantité), 26  812 t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4215 (Thaïlande), 106  167 t (quantité), 106  167 t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4216 (autres pays), 2  972 t (quantité), 2  972 t (importations dans le cadre du contingent).  
20) GBRQ066 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4252 (Brésil), 3  206 t (quantité), 3  206 t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4254 (Thaïlande), 11  565 t (quantité), 7  539.2  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4260 (autres pays), 1  131 t (quantité), 1  125 t (importations dans le cadre du contingent).  
21) GBRQ067 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4253 (Brésil), 132  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4255 (Thaï lande), 160  t (quantité), 31  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.0157 (autres pays), 210  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent).  
22) GBRQ069 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4256 (Thaïlande), 4  928 t (quantité), 1  084.9  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4263 (autres pays), 61  t (quantité), 61  t (importations dans le cadre du contingent).  
23) GBRQ070 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ord re suivants:  
 05.4258 (Thaïlande), 300  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4264 (autres pays), 148  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent).    
  G/AG/N/GBR/17  
- 17 - 
 
24) GBRQ071 : Le volume est divisé en contingents portant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4259 (Thaïlande), 322  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent);  
 05.4265 (autres pays), 67  t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent).  
25) GBRQ072 : Le volume est divisé en contingents port ant les numéros d'ordre suivants:  
 05.4318 (Brésil), 29  670 t (quantité), 0 t (importations dans le cadre du contingent);  
 Erga omnes  31 416 t (quantité), 0  t (importations dans le cadre du contingent).  
__________