G/SPS/N/BRA/2037/Add.1  
20 septembre  2022 
(22-6999) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 6 septembre 2 022, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil . 
 
_______________  
 
 
Draft Resolution number 1091, 20 April 2022  (Projet de décision n°  1091 du 2 0 avril 2 022) 
L'objet du présent addendum est d'annoncer l'adoption, en tant qu'Instruction normative n°  176 
du 12 août 2 022, du projet de décision n°  1091 du 20  avril 2022 qui avait été notifié sous la cote 
G/SPS/N/BRA/2037 et qui contenait des dispositions relatives à l'actualisation des monographies 
ci-après de pesticides, de produits de nettoyage à usage domestique et de produits de 
préservation du bois publiés dans l'Instruction normative n°  103 du 1 9 octobre 2 021 (Journal 
officiel brésilien) : A14 - Amétrine, A14 - Atrazine, A26 - Azoxystrobine, B26 - Bifenthrine, B42 - 
Isopropyl bentiavalicarb, C74 - Chlorantraniliprole, E04 - Éthoprophos, F43 - Fipronil, F72 - 
Fluopyram, I29 - Isofétamide, M02 - Mancozeb, M31 - Métalaxyl -m, M45 - Mandipropamide, T12 
- Thiabendazole, T29 - Thiobencarb, T71 - Thiencarbazone, Z04 - Zoxamide.  
Le texte final, disponible en portugais uniquement, peut être téléchargé à l'adresse suivante:  
http://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/6427720/IN_176_2022_.pdf/f87c8dfb -80b0-
4e8c-9f6b-da96828c5e4f  
Le présent addendum concern e: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'au tres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  G/SPS/N/BRA/2037/Add.1  
- 2 - 
  [X] Soixante jours à compter de la date de distri bution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 19 novembre 2 022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adress e électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Assessoria de Assuntos Internacionais  - AINTE  
(Bureau des affaires internationales)  
Agência Nacional de Vigilância Sanitária  - Anvisa  
(Agence brésilienne de réglementation sanitaire)  
Téléphone : +(55 61)  3462 5402/5404/5406  
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Assessoria de Assuntos Internacionais  - AINTE  
(Bureau des affaires internationales)  
Agência Nacional de Vigilância Sanitária  - Anvisa  
(Agence brésilienne de réglementation sanitaire)  
Téléphone : +(55 61) 3462 5402/5404/5406  
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br  
 
__________