II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (UE) 2022/1321 DE LA COMMISSION 
du 25 juillet 2022
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’ion fluor ure, d’oxyfluorfène, de 
pyro xsulam, de quinmérac et de fluor ure de sulfur yle présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’ion fluor ure, d’oxyfluor fène, de pyroxsulam, de quinmérac et 
de fluor ure de sulfur yle ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2) En ce qui concer ne l’oxyfluor fène, l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a rendu un 
avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). 
Elle y recommandait d’abaisser les LMR pour les agrumes, les fruits à coque, les fruits à pépins, les fruits à noyau, les 
raisins, les olives de table, les kakis/plaquemines du Japon, les grenades, les oignons, les choux pommés et les graines 
de tour nesol. Pour les autres produits, l’Autor ité recommandait de maintenir les LMR existant es. Étant donné 
l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR devraient être fixées à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(3) En ce qui concer ne le pyroxsulam, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle y recommandait de maintenir les LMR existantes à 
la limite de détermination (LD) spécifique ou à la LMR par défaut. Pour certains produits, les limites de déter mination 
spécifi ques nécessiten t des adap tations à des valeurs plus élevées à la lumière de la faisabilit é analytique. Il convie nt 
de fixer ces limite s de détermination, à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l’Autorité.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for oxyfluor fen 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Jour nal 2020;18(10):6269.
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for pyroxsulam 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Jour nal 2020;18(10):6260.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/1  (4) En ce qui concer ne le quinmérac, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle y proposait de modifi er la définition des résidus 
pour les produits végé taux et le miel en somme du quinmérac et de ses métabolites BH 518-2 et BH 518-4 
expr imés en quinmérac. Elle recommandait également d’abaisser les LMR pour les betteraves sucr ières, les muscles 
(de porcins, de bovins, d’ovins, de capr ins, d’équidés et de volai lles), les graisses (de porcins, de bovins, d’ovins, de 
capr ins, d’équidés et de volai lles), le foie (de porcins et de volailles), les reins de porcins, le lait (de bovins , d’ovins, de 
capr ins et d’équidés) et les œufs d’oiseaux. Pour d’autres produits, elle recommandait de relever ou de mainteni r les 
LMR existantes. Étant donné l’absence de risque pour les consommate urs, lesdites LMR devraient être fixées à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Dans le cas des 
LMR applicables au foie et aux reins des ruminants et des équidés, l’Autorité a conclu que certaines informations 
n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s’imposait. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du 
présent règlement.
(5) En ce qui concer ne le fluor ure de sulfur yle, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Elle y proposait de maint enir à titre provisoire les deux 
définit ions de résidus (fluor ure de sulfur yle et ion fluor ure) étant donné que des données supplémentaires sont 
nécessaires pour les conf irmer . Elle y concluait également, dans le cas des LMR relatives au fluor ure de sulfur yle et à 
l’ion fluor ure, pour tous les produits énumérés à l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005, que certaines 
informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s’imposait. 
Com pte tenu des données de surveillance supplémentaires fournies par les exploitants du secteur alimentaire, et 
étant donné qu’il n’existe aucun risque pour les consommateurs , les LMR relatives à l’ion fluor ure pour les 
infusions, les cynor rhodons, les baies de sureau noir et les «basilics et fleurs comestibles» devraient être fixées à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement.
(6) En ce qui concer ne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n’est pas 
autori sée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s’appliquer , 
comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(7) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines limites de détermi nation. Dans le cas de plusieurs substances, ces laborat oires ont 
conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits.
(8) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifications 
de LMR concer nées satisf ont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(9) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération.
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des modalités transito ires pour les produits obtenu s avant la modification des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s.
(12) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for quinmerac 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Jour nal 2020;18(10):6257.
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for sulfur yl fluor ide 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Jour nal 2021;19(1):6390.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/2 29.7.2022  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement, continue 
de s’appliquer aux aliments produits dans l’Un ion ou importés dans l’Un ion avant le 21 février 2023 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 21 février 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 25 juillet 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/3  ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:
1)à l’annexe II, les colonnes suivantes relatives à l’ion fluor ure, à l’oxyfluor fène, au pyroxsulam, au quinmérac et au 
fluor ure de sulfur yle sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limite s maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exem ples de produits 
individuels auxquels s’appliqu ent les 
LMR (a)
Ion fluor ure 
Oxyf luor fène (L) 
Pyro xsulam 
Quinmérac (somme du  
quinmérac et de ses métabolites  
BH 518-2 et BH 518-4  
expr imés en quinmérac) (R) 
Fluor ure de sulfur yle 
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU 
CONGELÉ; FRUITS À COQUE0,01 (*) 0,01 (*)
0110000 Agrumes 0,2(+) 0,1 (*) 0,01 (*)
0110010 Pam plemousses (+)
0110020 Oranges (+)
0110030 Citrons (+)
0110040 Limettes (+)
0110050 Mandar ines (+)
0110990 Autres (2) (+)
0120000 Fruits à coque 0,15 (*)
0120010 Amandes 30(+) 10(+)
0120020 Noix du Brésil 30(+) 10(+)
0120030 Noix de cajou 30(+) 10(+)
0120040 Châtaignes 30(+) 10(+)
0120050 Noix de coco 15(+) 3(+)
0120060 Noisettes 30(+) 10(+)
0120070 Noix de Queensland 30(+) 10(+)
0120080 Noix de pécan 30(+) 10(+)
0120090 Pignons de pin, sans 
coquille30(+) 10(+)
0120100 Pistaches 30(+) 10(+)
0120110 Noix communes 30(+) 10(+)
0120990 Autres (2) 30(+) 0,01 (*)(+)
0130000 Fruits à pépins 0,2(+) 0,1 (*) 0,01 (*)
0130010 Pommes (+)
0130020 Poires (+)
0130030 Coings (+)
0130040 Nèfles (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/4 29.7.2022  0130050 Bibasses/Nèf les du Japon (+)
0130990 Autres (2) (+)
0140000 Fruits à noyau 0,2(+) 0,1 (*) 0,01 (*)
0140010 Abr icots (+)
0140020 Cerises (douces) (+)
0140030 Pêches (+)
0140040 Prunes (+)
0140990 Autres (2) (+)
0150000 Baies et petits fruits (+) 0,1 (*) 0,01 (*)
0151000 a)Raisins 0,2(+) (+)
0151010 Raisins de table (+) (+)
0151020 Raisins de cuve (+) (+)
0152000 b)Fraises 0,2(+)
0153000 c)Fruits de ronces 0,2(+)
0153010 Mûres (+)
0153020 Mûres des haies (+)
0153030 Framboises (rouges ou 
jaunes)(+)
0153990 Autres (2) (+)
0154000 d)Autres petits fruits et 
baies
0154010 Myr tilles 0,2(+)
0154020 Airelles canneberge s 0,2(+)
0154030 Groseilles à grappes 
(blanches, noires ou 
rouges)0,2(+)
0154040 Groseilles à maquereau 
(jaunes, rouges ou vertes)0,2(+)
0154050 Cynor rhodons 2(+)
0154060 Mûres (blanches ou 
noires)0,2(+)
0154070 Azeroles/Nèf les 
méditer ranéennes0,2(+)
0154080 Baies de sureau noir 2(+)
0154990 Autres (2) 0,2(+)
0160000 Fruits divers 0,2(+) 0,01 (*)
0161000 a)à peau comestible (+)
0161010 Dattes (+) 0,1 (*)
0161020 Figues (+) 0,1 (*)
0161030 Olives de table (+) 0,15 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/5  0161040 Kumquats (+) 0,1 (*)
0161050 Caramboles (+) 0,1 (*)
0161060 Kakis/Plaquemines du 
Japon(+) 0,1 (*)
0161070 Jamelongues/Pr unes de 
Java(+) 0,1 (*)
0161990 Autres (2) (+) 0,1 (*)
0162000 b)à peau non comes tible, 
et de petite taille(+) 0,1 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou 
verts)(+)
0162020 Litchis (+)
0162030 Fruits de la passion/ 
Maracudjas(+)
0162040 Figues de Barbar ie/Figues 
de cactus(+)
0162050 Caïmites/P ommes de lait (+)
0162060 Plaquemines de  
Virginie/K akis de Virginie(+)
0162990 Autres (2) (+)
0163000 c)à peau non comes tible, et 
de grande taille(+)
0163010 Avocats (+) 0,15 (*)
0163020 Bananes (+) 0,1 (*)
0163030 Mangues (+) 0,1 (*)
0163040 Papa yes (+) 0,1 (*)
0163050 Grenades (+) 0,1 (*)
0163060 Chér imoles (+) 0,1 (*)
0163070 Goyaves (+) 0,1 (*)
0163080 Ananas (+) 0,1 (*)
0163090 Fruits de l'arbre à pain (+) 0,1 (*)
0163100 Dur ions (+) 0,1 (*)
0163110 Corossols/Anones 
hérissées(+) 0,1 (*)
0163990 Autres (2) (+) 0,1 (*)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU 
CONGELÉ(+)
0210000 Légumes-racines et légumes- 
tubercules0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre (+) 0,1 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/6 29.7.2022  0212000 b)Légumes-racines et légu ­
mes-tubercules tropi ­
caux(+) 0,1 (*)
0212010 Racines de manioc (+)
0212020 Patat es douces (+)
0212030 Ignames (+)
0212040 Marantes arundinacées (+)
0212990 Autres (2) (+)
0213000 c)Autres légumes-racines 
et légumes-tubercules à 
l’exception des bettera ­
ves sucr ières(+)
0213010 Bettera ves (+) 0,15 (*)
0213020 Carottes (+) 0,1 (*)
0213030 Céler is-rav es/céler is- 
navets(+) 0,1 (*)
0213040 Raiforts (+) 0,1 (*)
0213050 Topinambours (+) 0,1 (*)
0213060 Panais (+) 0,1 (*)
0213070 Persil à grosse racine/P ersil 
tubéreux(+) 0,1 (*)
0213080 Radis (+) 0,1 (*)
0213090 Salsif is (+) 0,1 (*)
0213100 Rutabagas (+) 0,1 (*)
0213110 Navets (+) 0,1 (*)
0213990 Autres (2) (+) 0,1 (*)
0220000 Légumes-bulbes 0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx (+)
0220020 Oignons (+)
0220030 Échalot es (+)
0220040 Oignons de printem ps/ 
Oignons verts et ciboules(+)
0220990 Autres (2) (+)
0230000 Légumes-fr uits 0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées (+)
0231010 Tomates (+)
0231020 Poivrons doux/piments 
doux(+)
0231030 Aubergines (+)
0231040 Gombos/Camboux (+)
0231990 Autres (2) (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/7  0232000 b)Cucurbitacées à peau co­
mestible(+)
0232010 Concombres (+)
0232020 Cornichons (+)
0232030 Courgett es (+)
0232990 Autres (2) (+)
0233000 c)Cucurbitacées à peau 
non comestible(+)
0233010 Melons (+)
0233020 Potirons (+)
0233030 Pastèques (+)
0233990 Autres (2) (+)
0234000 d)Maïs doux (+)
0239000 e)Autres légumes-fr uits (+)
0240000 Brassicées (à l’exception des 
racines et jeunes pousses de 
Brassica)0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement 
de l'inf lorescence)(+)
0241010 Brocolis (+)
0241020 Choux-f leurs (+)
0241990 Autres (2) (+)
0242000 b)Choux pommés (+)
0242010 Choux de Bruxelles (+)
0242020 Choux pommés (+)
0242990 Autres (2) (+)
0243000 c)Choux feuilles (+)
0243010 Choux de Chine/Petsaï (+)
0243020 Choux verts (+)
0243990 Autres (2) (+)
0244000 d)Choux-rav es (+)
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes 
et fleurs comes tibles(+) 0,1 (*)
0251000 a)Laitues et salades 0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé (+)
0251020 Laitues (+)
0251030 Scaroles/Endives à larges 
feuilles(+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/8 29.7.2022  0251040 Cressons et autres pousses (+)
0251050 Cressons de terre (+)
0251060 Roquett e/Rucola (+)
0251070 Moutarde brune (+)
0251080 Jeunes pousses (y compr is 
des espèces de Brassica)(+)
0251990 Autres (2) (+)
0252000 b)Épinards et feuilles simi ­
laires0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards (+)
0252020 Pourpiers (+)
0252030 Cardes/Feuilles de bette s (+)
0252990 Autres (2) (+)
0253000 c)Feuilles de vigne et espè ­
ces similaires0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs co­
mestibles0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils 0,2(+)
0256020 Ciboulettes 0,2(+)
0256030 Feuilles de céler i 0,2(+)
0256040 Persils 0,2(+)
0256050 Sauge 0,2(+)
0256060 Romar in 0,2(+)
0256070 Thym 0,2(+)
0256080 Basilics et fleurs 
comestibles2(+)
0256090 (Feuilles de) Laur ier 0,2(+)
0256100 Estragon 0,2(+)
0256990 Autres (2) 0,2(+)
0260000 Légumineuses potag ères 0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés) (+)
0260020 Haricots (écossés) (+)
0260030 Pois (non écossés) (+)
0260040 Pois (écossés) (+)
0260050 Lentilles (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/9  0260990 Autres (2) (+)
0270000 Légumes-tiges 0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges (+)
0270020 Cardons (+)
0270030 Céler is (+)
0270040 Fenouils (+)
0270050 Artichauts (+)
0270060 Poireaux (+)
0270070 Rhubarbes (+)
0270080 Pousses de bambou (+)
0270090 Cœurs de palmier (+)
0270990 Autres (2) (+)
0280000 Champignons, mousses et 
lichens0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de couc he (+)
0280020 Champignons sauvag es (+)
0280990 Mousses et lichens (+)
0290000 Algues et organismes 
procar yotes0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES 
SÉC HÉES2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots (+)
0300020 Lentilles (+)
0300030 Pois (+)
0300040 Lupins/Fèves de lupins (+)
0300990 Autres (2) (+)
0400000 GRAINES ET FRUITS 
OLÉA GINEUX2(+) 0,01 (*) 0,15 (*) 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses (+) 0,01 (*)
0401010 Graines de lin (+)
0401020 Arachides/Cacahuèt es (+)
0401030 Graines de pavot (+)
0401040 Graines de sésame (+)
0401050 Graines de tournesol (+)
0401060 Graines de colza (grosse 
navett e)(+)
0401070 Fèves de soja (+)
0401080 Graines de moutarde (+)
0401090 Graines de coton (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/10 29.7.2022  0401100 Pépins de courg es (+)
0401110 Graines de carthame (+)
0401120 Graines de bour rach e (+)
0401130 Graines de cameline (+)
0401140 Chènevis (graines de 
chan vre)(+)
0401150 Graines de ricin (+)
0401990 Autres (2) (+)
0402000 Fruits oléagineux (+)
0402010 Olives à huile (+) 1
0402020 Amandes du palmiste (+) 0,01 (*)
0402030 Fruits du palmiste (+) 0,01 (*)
0402040 Kapoks (+) 0,01 (*)
0402990 Autres (2) (+) 0,01 (*)
0500000 CÉRÉALES 2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 0,01 (*)
0500010 Orge (+)
0500020 Sarrasin et autres pseudo- 
céréales(+)
0500030 Maïs (+)
0500040 Millet commun/Panic (+)
0500050 Avoine (+)
0500060 Riz (+)
0500070 Seig le (+)
0500080 Sorgho (+)
0500090 Froment (blé) (+)
0500990 Autres (2) (+)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, 
CACAO ET CAROUBES0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0610000 Thés 400 (+) 0,05 (*)
0620000 Grains de café 5(+) 0,05 (*)
0630000 Infusions (base:) 10(+) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs (+)
0631010 Camomille (+)
0631020 Hibiscus/Oseille de 
Guinée(+)
0631030 Pétales de rose (+)
0631040 Jasmin (+)
0631050 Tilleul à grandes feuilles 
(tilleul)(+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/11  0631990 Autres (2) (+)
0632000 b)Feuilles et autres parties 
aériennes(+)
0632010 Fraises (+)
0632020 Feuilles de rooibos (+)
0632030 Maté (+)
0632990 Autres (2) (+)
0633000 c)Racines (+)
0633010 Valériane (+)
0633020 Racines de ginseng (+)
0633990 Autres (2) (+)
0639000 d)Toute autre partie de la 
plante(+)
0640000 Fèves de cacao 5(+) 0,03 (+)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 10(+) 0,05 (*)
0700000 HOUBLON 10(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICES 5(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810000 Épices en graines (+)
0810010 Anis/Graines d'anis (+)
0810020 Carvi noir/Cumin noir (+)
0810030 Céler i (+)
0810040 Coriandre (+)
0810050 Graines de cumin (+)
0810060 Aneth (+)
0810070 Fenouil (+)
0810080 Fenugrec (+)
0810090 Noix muscade (+)
0810990 Autres (2) (+)
0820000 Fruits (+)
0820010 Piment de la  
Jamaïque/Myr te piment(+)
0820020 Poivre du Sichuan (+)
0820030 Carvi (+)
0820040 Cardamome (+)
0820050 Baies de genièvre (+)
0820060 Grains de poivres (blanc, 
noir ou vert)(+)
0820070 Vanille (+)
0820080 Tamar in (+)
0820990 Autres (2) (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/12 29.7.2022  0830000 Écorces (+)
0830010 Cannelle (+)
0830990 Autres (2) (+)
0840000 Racines ou rhizomes (+)
0840010 Réglisse (+)
0840020 Gingembre (10) (+)
0840030 Curcuma/Safran des Indes (+)
0840040 Raifort (11) (+)
0840990 Autres (2) (+)
0850000 Boutons (+)
0850010 Clous de girof le (+)
0850020 Câpres (+)
0850990 Autres (2) (+)
0860000 Pistils de fleurs (+)
0860010 Safran (+)
0860990 Autres (2) (+)
0870000 Arilles (+)
0870010 Macis (+)
0870990 Autres (2) (+)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières (+) 0,15 (*)
0900020 Cannes à sucre (+) 0,1 (*)
0900030 Racines de chicorée (+) 0,1 (*)
0900990 Autres (2) (+) 0,1 (*)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE 
ANIMALE — ANIMA UX 
TERRESTRES
1010000 Tissus (base:) 0,3(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins (+) 0,02 (*)
1011010 Muscles (+)
1011020 Graisses (+)
1011030 Foie (+)
1011040 Reins (+)
1011050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)(+)
1011990 Autres (2) (+)
1012000 b)Bovins (+)
1012010 Muscles (+) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/13  1012020 Graisses (+) 0,02 (*)
1012030 Foie (+) 0,07 (+)
1012040 Reins (+) 0,05 (+)
1012050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)(+) 0,07 (+)
1012990 Autres (2) (+) 0,02 (*)
1013000 c)Ovins (+)
1013010 Muscles (+) 0,02 (*)
1013020 Graisses (+) 0,02 (*)
1013030 Foie (+) 0,05 (+)
1013040 Reins (+) 0,05 (+)
1013050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)(+) 0,05 (+)
1013990 Autres (2) (+) 0,02 (*)
1014000 d)Capr ins (+)
1014010 Muscles (+) 0,02 (*)
1014020 Graisses (+) 0,02 (*)
1014030 Foie (+) 0,05 (+)
1014040 Reins (+) 0,05 (+)
1014050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)(+) 0,05 (+)
1014990 Autres (2) (+) 0,02 (*)
1015000 e)Équidés (+)
1015010 Muscles (+) 0,02 (*)
1015020 Graisses (+) 0,02 (*)
1015030 Foie (+) 0,07 (+)
1015040 Reins (+) 0,05 (+)
1015050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)(+) 0,07 (+)
1015990 Autres (2) (+) 0,02 (*)
1016000 f)Volailles (+) 0,02 (*)
1016010 Muscles (+)
1016020 Graisses (+)
1016030 Foie (+)
1016040 Reins (+)
1016050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)(+)
1016990 Autres (2) (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/14 29.7.2022  1017000 g)Autres animaux terrest res 
d'élevage(+) 0,02 (*)
1017010 Muscles (+)
1017020 Graisses (+)
1017030 Foie (+)
1017040 Reins (+)
1017050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)(+)
1017990 Autres (2) (+)
1020000 Lait 0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins (+)
1020020 Ovins (+)
1020030 Capr ins (+)
1020040 Équidés (+)
1020990 Autres (2) (+)
1030000 Œufs d’oiseaux 0,2(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule (+)
1030020 Cane (+)
1030030 Oie (+)
1030040 Caille (+)
1030990 Autres (2) (+)
1040000 Miels et autres produits de 
l'apiculture (7)0,5 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,3(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,3(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,3(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE 
ANIMALE – POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCHE EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE 
PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D'ALIMENTS 
POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES 
TRANSF ORMÉS (9)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/15  (*)Indique le seuil de détect ion.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Ion fluor ure
A) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient 
pas disponibles. Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une 
LMR inférieure à 0,2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en 
vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. B) Une limite maximale de résidus de 3 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion 
fluor ure pour la fumigation de raisins secs. L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines 
informations concer nant les études sur la nature des résidus dans les matr ices alimentaires après fumigation et la toxicité 
générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps.
0151000 (a) Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuv e
A) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les essais sur le terrain, la 
nature des résidus dans les matr ices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il 
ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR infér ieure à 
2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel 
abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une 
limite maximale de résidus de 0,5 mg/kg, de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation auto risée d’ion 
fluor ure pour la fumigation, respectivement, du riz poli, de la farine de céréales et du son de céréales. L’Autorité européenne 
de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les études sur la nature des résidus dans les 
matr ices alimentaires après fumigatio n et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500060 Riz
A) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les essais sur le terrain, la 
nature des résidus dans les matr ices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il 
ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR infér ieure à 
2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel 
abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une 
limite maximale de résidus de 1 mg/kg, de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluor ure 
pour la fumigatio n, respectivement, de l’amidon de maïs, de la farine de céréales et du son de céréales. Une limite maximale de 
résidus de 0,5 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluor ure pour la fumigation des gritz (semoule) de 
maïs, de l’huile de maïs et de la farine de maïs. L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines 
informations concer nant les études sur la nature des résidus dans les matr ices alimentaires après fumigation et la toxicité 
générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps.
0500030 Maïs
A) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les essais sur le terrain, la 
nature des résidus dans les matr ices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il 
ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR infér ieure à 
2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel 
abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une 
limite maximale de résidus de 1 mg/kg, de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluor ure 
pour la fumigatio n, respectivement, des germes de blé, de la farine de céréales et du son de céréales. Une limite maximale de 
résidus de 0,5 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluor ure pour la fumigation de la semoule et de la 
farine basse de blé. L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les 
études sur la nature des résidus dans les matr ices alimentaires après fumigation et la toxicité général e n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500090 Froment (blé)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/16 29.7.2022  A) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les essais sur le terrain, la 
nature des résidus dans les matr ices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il 
ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR infér ieure à 
2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel 
abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une 
limite maximale de résidus de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation auto risée d’ion fluor ure pour la 
fumigatio n, respectivement, de la farine de céréales et du son de céréales. L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a 
constaté que certaines informations concer nant les études sur la nature des résidus dans les matr ices alimentaires après 
fumigatio n et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500990 Autres (2)
Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieu re à 
0,2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son 
éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps.
0161030 Oliv es de table
0163010 Avocats
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieu re à 
0,3 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son 
éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps.
1010000 Produits (base:)
1011000 (a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 (b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 (c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/17  1013990 Autres (2)
1014000 d) Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 (e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 (f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 (g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestres
1070000 Vertébrés terrest res sauvages
Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieu re à 
10 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son 
éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps.
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLON
Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieu re à 
2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limit e au cours du temps en vue de son éventuel 
abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES
0300010 Har icots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèv es de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tour nesol
0401060 Graines de colza (grosse nav ette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de mouta rde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/18 29.7.2022  0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Oliv es à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmist e
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieu re à 
2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limit e au cours du temps en vue de son éventuel 
abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Betterav es sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieu re à 
400 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son 
éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps.
0610000 Thés
Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieu re à 
5 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limit e au cours du temps en vue de son éventuel 
abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0620000 Grains de café
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Car vi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Cor iandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenug rec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Car vi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840040 Raifor t (11)
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girof le
0850020 CâpresFR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/19  0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et le prof il 
général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence 
naturelle d’ion fluor ure dans la culture concer née et permette de déter miner son mécanisme de formation. Lors du réexamen 
de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus 
tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0150000 Baies et petits fruits
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas 
disponibles. Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR 
infér ieure à 0,2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limit e au cours du temps en vue 
de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps.
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèf les
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyaux
0140010 Abr icots
0140020 Cer ises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0152000 (b) Fraises
0153000 (c) Fruits de ronce
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 (d) Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grapphes (blanches, noires ou rouges)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 (a) Peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 (b) Peau non comes tible, et de petite taille
0162010 Kiwi (jaunes, rougesou verts)
0162020 LitchisFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/20 29.7.2022  0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/F igues de cactus
0162050 Caïmites/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 (c) peau non comestible, et de grande taille
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papay es
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000 (a) Pommes de terre
0212000 (b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Pata tes douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 (c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betterav es sucr ières
0213010 Betterav es
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets
0213040 Raifor ts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Nav ets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 (a) Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 (b) Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres
0232020 Cor nichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres (2)
0233000 (c) Cucurbitacée s à peau non comes tible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 (d) Maïs doux
0239000 (e) Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 (a) Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/21  0242000 (b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelle s
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 (c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 (d) Choux-rav es
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 (a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/endiv es à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Mouta rde brune
0251080 Jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica
0251990 Autres (2)
0252000 (b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 (c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 (d) Cressons d’eau
0255000 (e) Endiv es/Chicons
0256000 (f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potagères
0260010 Har icots (non écossés)
0260020 Har icots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons mousses et lichens
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas 
disponibles. Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR 
infér ieure à 10 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de 
son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations si elles sont 
fournies au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/22 29.7.2022  0630000 Infusions (base:)
0631000 (a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 (b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 (c) Racines
0633010 Valér iane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 (d) Toute autre partie de la plante
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas 
disponibles. Il ressor t des données sur la présence de la substance concer née qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR 
infér ieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de 
son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps.
0154050 Cynor rhodons
0154080 Baies de sureau noir
0256080 Basilics et fleurs comestibles
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les essais relatifs aux résidus, 
la nature des résidus dans les matr ices alimentaires après fumigation, les méthodes d’analyse et le profil général de toxicité 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps.
0640000 Fèves de cacao
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant la nature des résidus dans les 
matr ices alimentaires après fumigatio n et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 
2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châta ignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pist aches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
Oxyf luorfène (L)
(L) Liposoluble
Quinmérac (somme du quinmérac et de ses mét abolites BH 518-2 et BH 518-4 expr imés en quinmérac) (R)
(R) La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: code 1000000, except é le code 1040000: 
quinmérac.
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les essais relatifs aux résidus 
présents dans les betteraves sucr ières et les fanes de betteraves fourragères n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012030 FoieFR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/23  1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
Fluor ure de sulfur yle
Une limite maximale de résidus de 0,06 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation auto risée de fluor ure de sulfur yle pour la 
fumigation de raisins secs. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps.
0151000 (a)R aisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuv e
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus présents dans les 
matr ices alimentaires lors de la fumigatio n et sur la toxicité de l’ion fluor ure n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
29 juillet 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châta ignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pist aches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0640000 Fèves de cacao»
2)à l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à l’ion fluor ure, à l’oxyfluor fène, au pyroxsulam, au quinmérac et au 
fluor ure de sulfur yle sont suppr imées.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/24 29.7.2022