RÈGLEMENT (UE) 2023/1069 DE LA COMMISSION 
du 1er juin 2023
modif iant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne les limites maximales applicables aux résidus de bixafen, de cyprodinil, de fenhex amide, de 
fenpico xamide, de fenpyro ximate, de flutianil, d’iso xaflutole, de mandipropamide, de 
métho xyfénozide et de spinet oram présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a),
considérant ce qui suit:
(1) Le 13 décembre 2022 , la commission du Codex Alimentar ius a adopt é de nouvelles limites maximales de résidus du 
Codex (CXL) pour l’acétamipr ide, le bixafen, le chlorothalonil, la clofent ézine, la clothianidine, le cyprodinil, le 
difénoconazole, l’éthiprole, le fenhexamide, le fenpico xamide, le fenpyroximate, le fluensulf one, le fluop yram, le 
flutianil, l’imazalil, l’isoprothiolane, l’iso xaflutole, le mandipropamide, le metconazole, le méthoprène, le 
métho xyfé nozide, le prothioconazole, le pydif lumétofène, le pyrasulf otole, le pyrazif lumid, le quino xyfène, le 
spinet oram, le spiropidion, le tébuconazole, le thiametho xam, la trifloxystrobine et le trinéxapac-éth yle(2).
(2) Des limite s maximales applicables aux résidus (LMR) de ces substances ont été fixées aux annexe s II, III et V du 
règlement (CE) no 396/2005, sauf pour l’éthiprole, le fluensulf one et le pydif lumétofèn e, des substances pour 
lesquelles aucune LMR spécif ique n’a été fixée et qui n’ont pas non plus été inscr ites à l’annexe IV du règlement (CE) 
no 396/2005, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit 
règlement s’applique.
(3) Conf ormément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), 
lorsque des normes intern ationales existent ou sont sur le point d’être adopt ées, elles sont prises en considération 
dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments 
concer nés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou appropr ié d’atte indre les objectifs légitimes de 
la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justif ication scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un 
niveau de prote ction différ ent de celui jugé appropr ié dans l’Un ion. En outre, conf ormément à l’article 13, point e), 
de ce même règlement, l’Union doit promouvo ir la cohérence entre les normes techniques intern ationales et la 
législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de prote ction adopt é dans l’Union ne soit pas 
abaissé.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)https://www .fao.org/f ao-who-codexalimentar ius/sh-pro xy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsit es% 
252Fcodex%252FMeetings%252FCX- 701-45%252FFinal%252520Repor t%252520CA C45%252FCom piled%2BREP22_C AC.pdf
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentar ius. Appendice III. Quarante- cinquième 
session. Session en ligne, 21-25 novembre, 12-13 et 19 décembre 2022 et 6 février 2023.
(3)Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les 
prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécur ité des aliments et fixant des procédures 
relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/40 2.6.2023  (4) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a évalué les risques pour les consommateurs et a 
produit un rappor t scientifique (4). Dans les cas où l’Autorité a identifié un risque poten tiel pour la santé des 
consommateur s, l’Un ion a émis des réser ves (5)(6)au comité du Codex sur les résidus de pesticides sur les CXL 
proposées. Cela a été le cas pour les combinaisons pesticides/produits suivantes : acétamipr ide (tous les produits), 
chlorothalonil (tous les produits), clofent ézine (tous les produits), clothianidine (tous les produits), difénoconazole 
(tous les produits), éthiprole (tous les produits), fenpyroximat e (citrons et limette s, pomelos et pamp lemousses), 
fluensulf one (tous les produits), imazalil (tous les produits), isoprothiolane (tous les produits), metconazole (tous les 
produits), méthoprène (tous les produits), prothioconazole (tous les produits), pydif lumétofèn e (tous les produits), 
pyrasulf otole (tous les produits), pyrazif lumid (tous les produits), quino xyfène (tous les produits), spinet oram (thé, 
vert et noir), spiropidion (tous les produits), tébucon azole (tous les produits), thiametho xam (tous les produits), 
trifloxystrobine (tous les produits) et trinéxapac-éth yle (tous les produits).
(5) Les CXL pour lesquelles l’Un ion n’a pas soumis de réser ve au comit é du Codex sur les résidus de pesticides étant 
donné que l’Autor ité n’a pas identifié de risques pour les consommateurs dans l’Un ion peuvent donc être 
considérées comme sûres. C’est le cas de certaines CXL pour le bixafen, le cyprodinil, le fenhexamide, le 
fenpico xamide, le fenpyroximat e, le flutianil, l’iso xaflutole, le mandipropamide, le métho xyfénozide et le 
spinet oram. Il convie nt donc d’inclure ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, sauf 
lorsqu’elles concer nent des produits qui ne sont pas visés à l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un 
niveau inférieur aux LMR en vigueur . Il n’y a donc pas lieu de modifi er les LMR pour le fluop yram.
(6) Eu égard au rappor t scientifi que de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de comp te, les modifi cations de LMR demandées satisf ont aux 
exigenc es fixées dans ledit article.
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
(4)Scientific suppor t for prepar ing an EU position for the 53rd Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR). EFSA 
Jour nal 2022;20(9):7521.
(5)Obser vations de l’Union européenne sur le Codex CX/PR 22/53/5: https://www .fao.org/f ao-who-codexalimentar ius/sh-pro xy/en/? 
lnk=1&url=https%253A%252F%252Fwo rkspace.fao.org%2 52Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX -718-53%252FCRDs% 
252Fpr53_crd13revx.pdf
(6)Rappor t de la cinquante-t roisième session du comité du CODEX sur les résidus de pesticides, REP22/PR53: https://www .fao.or g/fao- 
who-codexalimentar ius/sh-pro xy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsit es%252Fcodex% 
252FMeetings%252FCX -718-53%252FREPORT%252FFINAL%2BREPOR T%252FREP22_PR53e.pdfFR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/41  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 1er juin 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/42 2.6.2023  ANNEXE 
À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au bixafène, au cyprodinil, au fenhexamide, au fenpico xamide, au fenpyroximate, au flutianil, à l’iso xaflutole, au 
mandipropamide, au métho xyfénozide et au spinetoram sont rem placées par le texte suivant :
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro 
de codeGroupes et exemples de produits individuels auxquels 
s’applique nt les LMR (a)
Bixafen (R) (L) 
Cyprodinil (R) (L) 
Fenhexamide (L) 
Fenpico xamide (R) (L) 
Fenpyro ximate (R) (L) (D) 
Flutianil 
Isoxaflutole (somme de l’iso xaflutole  
et de son métabolite dicétonitril e,  
expr imée en isoxaflutole) 
Mandipropamide (quel que soit  
le rappor t entre les isomères  
constitutifs) 
Métho xyfénozide (L) 
Spinetora m (somme du spinetoram-J  
et du spinetoram-L) (L) (D) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS 
À COQUE0,01 (*) 0,02 (*)
0110000 Agrumes 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,5(+) 0,01 (*) 2
0110010 Pamplemousses (+) 0,2 0,02 (*)
0110020 Orange s (+) 0,4 0,07
0110030 Citrons (+) 0,5 0,02 (*)
0110040 Limett es (+) 0,5 0,02 (*)
0110050 Mandar ines (+) 0,5 0,15
0110990 Autres (2) (+) 0,5 0,02 (*)
0120000 Fruits à coque 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 0,02 (*)
0120010 Amandes 0,02 (*)(+) (+)
0120020 Noix du Brésil 0,04 (+)
0120030 Noix de cajou 0,04 (+)
0120040 Châtaignes 0,04 (+)
0120050 Noix de coco 0,04 (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/43  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0120060 Noisettes 0,04 (+)
0120070 Noix de Queensland 0,04 (+)
0120080 Noix de pécan 0,04 (+)
0120090 Pignons de pin, sans coquille 0,04 (+)
0120100 Pistac hes 0,02 (*) (+)
0120110 Noix communes 0,04 (+)
0120990 Autres (2) 0,04
0130000 Fruits à pépins 2 0,01 (*) 0,01 (*) 0,15
0130010 Pommes 0,01 (*) 0,3(+) 0,15 0,01 (*) (+)
0130020 Poires 6 0,3(+) 0,01 (*) 0,01 (*) (+)
0130030 Coings 0,01 (*) 0,2(+) 0,01 (*) 2 (+)
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,2(+) 0,01 (*) 2 (+)
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*) 0,2(+) 0,01 (*) 2 (+)
0130990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0140000 Fruits à noyau 2 0,01 (*) 0,01 (*)
0140010 Abr icots 10 0,3(+) 0,01 (*) 2 0,2(+)
0140020 Cerises (douces) 7 2(+) 0,4 2 2
0140030 Pêches 10 0,3(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,3
0140040 Prunes 2 0,1(+) 0,01 (*) 2 0,02 (*)
0140990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*)
0151000 a)Raisins 3 15 0,3 0,7 2 1 0,4
0151010 Raisins de table (+) (+)
0151020 Raisins de cuve (+) (+)
0152000 b)Fraises 5 10 0,3 0,3 0,01 (*) 2 0,2
0153000 c)Fruits de ronces 15 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 1
0153010 Mûres 3 0,7(+) (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/44 2.6.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0153020 Mûres des haies 0,02 (*) 0,5(+) (+)
0153030 Framboises (roug es ou jaunes) 3 1,5(+)
0153990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 (*) 0,01 (*)
0154010 Myr tilles 8 20 0,4(+) 4 0,4
0154020 Airelles canneberg es 8 20 0,5(+) 0,7 0,4(+)
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou 
roug es)8 20 0,4(+) 0,01 (*) 0,5
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou 
vertes)8 20 0,4(+) 0,01 (*) 0,4(+)
0154050 Cynor rhodons 3 5 0,4(+) 0,01 (*) 0,4(+)
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 3 5 0,4(+) 0,01 (*) 0,4(+)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 3 15 0,4(+) 0,01 (*) 0,4(+)
0154080 Baies de sureau noir 3 5 0,4(+) 0,01 (*) 0,4(+)
0154990 Autres (2) 3 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,4
0160000 Fruits divers 0,01 (*)
0161000 a)à peau comes tible 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0161010 Datt es 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0161020 Figues 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0161030 Olives de table 0,02 (*) 0,01 (*) 0,07 (+)
0161040 Kumquats 0,02 (*) 0,5 0,02 (*)
0161050 Caramboles 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 2 0,01 (*) 0,02 (*)
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0161990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 15 0,02 (*)
0162020 Litchi s 0,01 (*) 0,015FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/45  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 0,01 (*) 0,4
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,01 (*) 0,5
0162050 Caïmites/ Pommes de lait 0,01 (*) 0,02 (*)
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie 0,01 (*) 0,02 (*)
0162990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande 
taille0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0163010 Avocats 1 0,01 (*) 0,2 0,7
0163020 Bananes 0,02 (*) 0,15 0,01 (*) 0,01 (*)
0163030 Mangues 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0163040 Papayes 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 1
0163050 Grenades 5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,6
0163060 Chér imoles 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0163070 Goyaves 1,5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0163090 Fruits de l’arbre à pain 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0163100 Dur ions 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0163990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0211000 a)Pommes de terre 0,06 0,02 (*) 0,05 0,1 0,01 (*)
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules 
tropicaux0,06 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0212010 Racines de manioc 0,01 (*)
0212020 Patates douces 0,02
0212030 Ignames 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/46 2.6.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0212040 Marantes arundinacées 0,01 (*)
0212990 Autres (2) 0,01 (*)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tu ­
bercules à l’exc eption des betterav es su­
crières0,09 0,01 (*)
0213010 Bettera ves (+) 1,5 0,1 0,01 (*)
0213020 Carottes (+) 1,5 0,01 (*) 0,5
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets (+) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*)
0213040 Raiforts (+) 1,5 0,01 (*) 0,01 (*)
0213050 Topinambours (+) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0213060 Panais (+) 1,5 0,01 (*) 0,01 (*)
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux (+) 1,5 0,01 (*) 0,01 (*)
0213080 Radis (+) 0,3 0,3 0,4
0213090 Salsifi s (+) 1,5 0,01 (*) 0,01 (*)
0213100 Rutabagas (+) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0213110 Nave ts (+) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0213990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx 0,07 3 0,01 (*) 0,02 (*)
0220020 Oignons 0,3 3 0,1(+) 0,02 (*)
0220030 Échalotes 0,07 3 0,01 (*) 0,02 (*)
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et 
ciboules0,8 0,01 (*) 7(+) 0,8
0220990 Autres (2) 0,02 (*) 3 0,01 (*) 0,02 (*)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées 0,01 (*)
0231010 Tomates 1,5 2 0,3 3(+) 0,6 0,06
0231020 Poivrons doux/Piments doux 1,5 3 0,3(+) 1 2 0,4
0231030 Aube rgines 1,5 2 0,3 3 0,6(+) 0,05FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/47  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0231040 Gombos/Camboux 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0231990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible 0,5 1 0,08 0,3 0,06
0232010 Concombres (+) 0,03 0,2
0232020 Cornichon s (+) 0,01 (*) 0,01 (*)
0232030 Courget tes (+) 0,03 0,2(+)
0232990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible 0,6 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03
0233010 Melons 0,5 0,3
0233020 Potirons 0,3 0,3
0233030 Pastèques 0,3 0,01 (*)
0233990 Autres (2) 0,3 0,01 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes 
pousses de Brassica)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lores ­
cence)2
0241010 Brocolis 2
0241020 Choux-f leurs 0,3
0241990 Autres (2) 0,01 (*)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 0,02 (*) 0,2
0242020 Choux pommés 0,7 3
0242990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
0243000 c)Choux feui lles 0,02 (*) 25
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux vertsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/48 2.6.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves 0,02 (*) 0,1
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs 
comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*) 15 50 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 25
0251010 Mâches/ Salades de blé 4 4
0251020 Laitues 4 1,5
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,01 (*) 0,02 (*)
0251040 Cressons et autres pousses 4 4
0251050 Cressons de terre 4 4
0251060 Roquett e/Rucola 4 4
0251070 Moutarde brune 4 4
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de 
Brassica)4 4
0251990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 15 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 25 4
0252010 Épinards 0,9
0252020 Pourpiers 4
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 1,5
0252990 Autres (2) 0,02 (*)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 25 0,01 (*) 0,02 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 25 0,01 (*) 0,02 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,06 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,15 0,01 (*) 0,02 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*) 40 50 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 30 4
0256010 Cerfeuils 4
0256020 Ciboulette s 4FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/49  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0256030 Feuilles de céler i 4
0256040 Persils 4
0256050 Saug e 4
0256060 Romar in 4
0256070 Thym 4
0256080 Basilics et fleurs comestibles 80
0256090 (Feuilles de) Laur ier 4
0256100 Estragon 4
0256990 Autres (2) 4
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 2 15 0,7(+) 1 2 0,05
0260020 Haricots (écossés) 0,08 0,01 (*) 0,05 0,01 (*) 0,3 0,02 (*)
0260030 Pois (non écossés) 2 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 2 0,02 (*)
0260040 Pois (écossés) 0,08 0,01 (*) 0,01 (*) 0,3 0,3 0,02 (*)
0260050 Lentilles 2 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0260990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges 0,02 (*) 0,02 0,01 (*) 0,02 (*)
0270020 Cardons 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0270030 Céler is 30 0,01 (*) 20 0,02 (*)
0270040 Fenouils 4 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0270050 Artichauts 4 0,01 (*) 0,3 0,02 (*)
0270060 Poireaux 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05
0270070 Rhubarbes 2 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0270090 Cœurs de palmier 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0270990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/50 2.6.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,04 0,2 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0300010 Haricots 0,5
0300020 Lentilles 0,01 (*)
0300030 Pois 5
0300040 Lupins /Fèves de lupins 0,01 (*)
0300990 Autres (2) 0,01 (*)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses 0,02 (*)
0401010 Graines de lin 0,05 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401020 Arachi des/Cacahuètes 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,03
0401030 Graines de pavot 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401050 Graines de tour nesol 3 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,08 0,02 0,02 (*) 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,08 0,3 0,04 0,01 (*) (+)
0401080 Graines de moutarde 0,05 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,3 0,02 (*) 0,02 (*) 7 (+)
0401100 Pépins de courges 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rache 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/51  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0402010 Olives à huile 0,06 (+)
0402020 Amandes du palmiste 0,02 (*)
0402030 Fruits du palmiste 0,02 (*)
0402040 Kapok s 0,02 (*)
0402990 Autres (2) 0,02 (*)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0500010 Org e 1,5 4 0,01 (*) 0,01 (*)
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) (+)
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,4 4 0,01 (*) 0,01 (*)
0500060 Riz 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) (+)
0500070 Seig le 0,05 0,5 0,6 0,01 (*)
0500080 Sorgho 2 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,3 0,5 0,6 0,01 (*)
0500990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET 
CAROUBES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0610000 Thés 0,05 (*) 0,1 (*) 8 0,05 (*) 80
0620000 Grains de café 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs 0,05 (*) 0,1 (*)
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de GuinéeFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/52 2.6.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes 0,05 (*) 0,1 (*)
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines 0,9
0633010 Valériane (+) 1,5(+)
0633020 Ginseng (+) 3(+)
0633990 Autres (2) 1,5(+)
0639000 d)Toute autre partie de la plante 0,05 (*) 0,1 (*)
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,06 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0700000 HOUBLO N 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 15(+) 0,05 (*) 0,1 (*) 90 0,05 (*) 0,1 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 FenouilFR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/53  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 1,5(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 1,5(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 1,5(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/54 2.6.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières 0,09 (+) 0,3
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*) 0,015
0900030 Racines de chicorée 0,09 (+) 0,01 (*)
0900990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX 
TERRESTRES
1010000 Produits (base:) (+) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1011000 a)Porcins 0,02 (*)(+)
1011010 Muscles 0,8 (+) 0,015 0,02 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)(+)
1011020 Graisse 2 (+) 0,015 0,2 0,02 (*) 0,02 0,3(+)
1011030 Foie 4 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+)
1011040 Reins 4 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+)
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)4 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+)
1011990 Autres (2) 0,02 (*) (+) 0,02 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)(+)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,8 0,02 (*)(+) 0,015 0,02 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)(+)
1012020 Graisse 2 0,02 (*)(+) 0,015 0,2 0,02 (*) 0,02 0,3(+) (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/55  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
1012030 Foie 4 0,05 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+) (+)
1012040 Reins 4 0,05 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+) (+)
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)4 0,02 (*)(+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+)
1012990 Autres (2) 0,02 (*) 0,02 (*)(+) 0,02 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)(+)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,8 0,02 (*)(+) 0,015 0,02 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)(+)
1013020 Graisse 2 0,02 (*)(+) 0,015 0,2 0,02 (*) 0,02 0,3(+)
1013030 Foie 4 0,05 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+)
1013040 Reins 4 0,05 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+)
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)4 0,02 (*)(+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+)
1013990 Autres (2) 0,02 (*) 0,02 (*)(+) 0,02 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)(+)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,8 0,02 (*)(+) 0,015 0,02 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)(+)
1014020 Graisse 2 0,02 (*)(+) 0,015 0,2 0,02 (*) 0,02 0,3(+)
1014030 Foie 4 0,05 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+)
1014040 Reins 4 0,05 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+)
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)4 0,02 (*)(+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2(+)
1014990 Autres (2) 0,02 (*) 0,02 (*)(+) 0,02 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)(+)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,8 0,02 (*)(+) 0,015 0,02 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1015020 Graisse 2 0,02 (*)(+) 0,015 0,2 0,02 (*) 0,02 0,3 (+)
1015030 Foie 4 0,05 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2 (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/56 2.6.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
1015040 Reins 4 0,05 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2 (+)
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)4 0,02 (*)(+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2
1015990 Autres (2) 0,02 (*) 0,02 (*)(+) 0,02 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1016000 f)Volailles 0,02 (*)(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1016010 Muscles 0,02 (*) (+) 0,02 (*) (+)
1016020 Graisse 0,05 (+) 0,02 (*) (+) (+)
1016030 Foie 0,05 (+) 0,2 (+) (+)
1016040 Reins 0,02 (*) 0,2
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)0,05 (+) 0,2
1016990 Autres (2) 0,02 (*) (+) 0,02 (*)
1017000 g)Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles 0,8 0,02 (*)(+) 0,015 0,02 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1017020 Graisse 2 0,02 (*)(+) 0,015 0,2 0,02 (*) 0,02 0,3
1017030 Foie 4 0,05 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2
1017040 Reins 4 0,05 (+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)4 0,02 (*)(+) 0,02 0,8 0,1 0,01 (*) 0,2
1017990 Autres (2) 0,02 (*) 0,02 (*)(+) 0,02 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1020000 Lait 0,2 0,02 (*)(+) 0,01 (*) 0,015 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (+) 0,02 (*)
1020010 Bovin s (+) (+)
1020020 Ovins (+) (+)
1020030 Capr ins (+) (+)
1020040 Chevaux (+)
1020990 Autres (2) (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/57  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12)
1030000 Œufs d’oiseaux 0,05 0,02 (*)(+) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,02 (*)
1030010 Poule (+) (+) (+)
1030020 Cane (+) (+) (+)
1030030 Oie (+) (+) (+)
1030040 Caille (+) (+) (+)
1030990 Autres (2) (+) (+)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1100000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — 
POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET 
TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER 
OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS 
EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D’ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Indique le seuil de détecti on.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Bixafen (R) (L)
(R) La définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes : Bixafen — code 1000000 sauf le code 1040000: somme du bixafen et du desméthyl-bixaf en, expr imée en bixafen
(L) Liposoluble
LMR dérivée des cultures par assolement.
0213010 Betterav es
0213020 Carottes
0213030 Céler is-ra ves/céler is-nav ets
0213040 Raifor ts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreuxFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/58 2.6.2023  0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Nav ets
0633010 Valér iane
0633020 Ginseng
0900010 Betterav es sucr ières
0900030 Racines de chicorée
Cyprodinil (R) (L)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyprodinil – code 1000000, excep té les codes 1020000 et 1040000: Cyprodinil [somme du cyprodinil et du 
métabolite CGA 304075 (libre), expr imée en cyprodinil]\n\rCyprodinil-1020000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), expr imée en cyprodinil]
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et de confir mation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou, à défaut, de leur absence.
0120010 Amandes
0633000 c)Racines
0633010 Valér iane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bo vins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/59  1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrest res d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poules
1030020 Canes
1030030 Oies
1030040 Cailles
1030990 Autres (2)
Fenhexami de (L)
(L) Liposoluble
Fenpico xamide (R) (L)
(R) La définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes : Fenpico xamide — code 1000000 except é le code 1040000: X12326349 expr imée en fenpico xamide
(L) LiposolubleFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/60 2.6.2023  Fenpy roximate (R) (L) (D)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fenp yroximate – codes 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1017030 
et 1017040: fenpyroximate [métabolite M-3, expr imé en fenpyroximate (L)]
(L) Liposoluble
(D) (D) Les laborato ires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du métabolite M-3 n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de 
l’étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 7 avril 2018 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas 
échéant.
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus se trouvant dans les produits transf ormés n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur 
absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0140010 Abr icots
0140020 Cer ises (douces)
0140040 Prunes
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transf ormés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été 
fournies à temps.
0130030 Coings
0130040 Nèf les
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0140030 Pêches
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuv e
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transf ormés 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note 
de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0153010 Mûres
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0154010 Myr tilles
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0260010 Har icots (non écossés)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant 
dans les produits transf ormés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard 
le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/61  0153020 Mûres des haies
0154020 Airelles canneberges
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0232010 Concombres
0232020 Cor nichons
0232030 Courgettes
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme, les méthodes d’analyse, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se 
trouvant dans les produits transf ormés n’étaient pas disponibles Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au 
plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0700000 HOUBL ON
Isoxaflutole (somme de l’iso xaflutole et de son métabol ite dicét onitr ile, expr imée en isoxaflutole)
(O) RPA 202248 est égal à 2-cyano-3-cy cloprop yl-1-(2-méthyls ulfonyl-4-tri fluorométhy lphényl) propane-1,3-dione. RPA 203328 est égal à acide 2-méthanesulf onyl-4-tr ifluorométh ylbenzoïque.
Mandipropamide (quel que soit le rappor t entre les isomères cons titutifs)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220020 Oignons
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231010 Tomates
0232030 Courgettes
Métho xyfénozide (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231030 Aubergines
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/62 2.6.2023  1011990 Autres (2)
1012000 b)Bo vins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poules
1030020 Canes
1030030 Oies
1030040 Cailles
1030990 Autres (2)
Spinetoram (somme du spinetoram-J et du spinetoram-L) (L) (D)
(L) Liposoluble
(D) Les laboratoi res de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour le spinet oram-J et le spinetoram-L n’était pas disponible sur le marc hé. Lors du réexamen des LMR, la Commission 
tiendra comp te de la disponibilité sur le marc hé de l’étalon de référence visé dans la première phrase au plus tard le 7 juillet 2022 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas 
échéant.
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 juin 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.6.2023 L 143/63  0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pist aches
0120110 Noix communes
0161030 Oliv es de table
0401070 Fèves de soja
0401090 Graines de coton
0402010 Oliv es à huile
0500030 Maïs
0500060 Riz
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1016020 Graisse
1016030 Foie
1030010 Poules
1030020 Canes
1030030 Oies
1030040 Cailles
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 juin 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèf les
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0140010 Abr icots
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuv e
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0154020 Airelles canneberges
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 143/64 2.6.2023