G/TBT/N/CHN/1080  
1er juin 2015  
(15-2814)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Standardization Administration of China  – SAC (Administration 
de la normalisation de la Chine) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Véhicules aériens de lutte contre l'incendie (ICS 13.220.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Fire Fighting Vehicles – 
Part 12: Aerial Fire Vehicles  (Véhicules de lutte contre l'incendie – Partie 12: véhicules 
aériens de lutte contre l'incendie), 33 pages, en chinois  
6. Teneur: La norme "Véhicules de lutte contre l'incendie – Partie 12: véhicules aériens de 
lutte contre l'incendie" s'applique à tous les types de véhicules aériens de lutte contre 
l'incendie. Cette part ie de la norme n'est pas équi valente à la Norme NFPA 1901-2009 
relative aux véhicules de lutte contre l'incendie. Elle couvre les points suivants: termes et 
définitions, désignation de modèle, prescriptions, méthodes d'essai, règles d'inspection, 
logo, emballage, transport et stockage des véhicules aériens de lutte contre l'incendie. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Cette partie de la norme établit la base technique pour la conception, l'essai et la 
fourniture de véhicules aériens de lutte contre l'incendie. Elle vise à promouvoir le 
développement et l'amélioration de ces véhicules, à améliorer l'efficacité des opérations de 
lutte contre l'incendie et à assurer la sécurité des pompiers.  
Justification: Les normes nationales existantes applicables aux véhicules aériens de lutte 
contre l'incendie ne tiennent pas compte des caractéristiques des véhicules modernes et ne 
contiennent aucune exigence spécifique concernant l'opérabilité ou la sécurité de ces véhicules. La qualité de ces produits est une garantie de la protection de la vie des pompiers lors des opérations menées à haute altitude. La norme a été élaborée pour 
toutes ces raisons. 
8. Documents pertinents: - 
9. Date projetée pour l'adoption: 90 jours après distribution par le Secrétariat de l'OMC 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: Six mois après adoption   G/TBT/N/CHN/1080 
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  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Ce nter of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine) 
Téléphone: +86 10 84603950/84603782 Fax: +86 10 84603811 Courrier électronique: tbt@aqsiq.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2015/TBT/CHN/15_2127_00_x.pdf