II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 617/2014 DE LA COMMISSION  
du 3 juin 2014  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’éthoxysulfuron, de 
metsulfuron-méthyl, de nicosulfuron, de prosulfuron, de rimsulfuron, de sulfosulfuron et de 
thifensulfuron méthyle présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 
1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’éthoxysulfuron, de metsulfuron-méthyl, de prosulfuron, de 
rimsulfuron, de sulfosulfuron et de thifensulfuron méthyle sont inscrites à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du 
règlement (CE) n  o 396/2005. Pour le nicosulfuron, les LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement.  
(2) En ce qui concerne l’éthoxysulfuron, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit 
article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (  2 ). Dans le cas de la LMR applicable au riz, elle 
a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestion ­
naires de risques s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire au niveau de la 
limite de détermination spécifique les LMR relatives à ce produit à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005. 
Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du 
présent règlement.  
(3) En ce qui concerne le metsulfuron-méthyl, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du 
règlement (CE) n  o 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  3 ). Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables aux grains d’orge, d’avoine, de riz, de 
seigle et de froment (blé). Pour certains produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR 
existantes ou de les établir au niveau fixé par elle. Dans le cas des LMR applicables aux graines de lin, elle a 
conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires 
de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire à leur présent niveau ou 
au niveau fixé par l’Autorité les LMR relatives à ce produit à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005. Cette LMR 
sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent 
règlement.FR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/1  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for ethoxysulfuron accord ing to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’éthoxysulfuron 
conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal  (2012); 10(8):2871 [25 pp.].  
( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metsulfuron-methyl 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
metsulfuron-méthyl conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal  (2013); 11(1):3078 [32 pp.].(4) En ce qui concerne le nicosulfuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
n o 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (  1 ). Dans le cas des LMR applicables aux 
grains de maïs et au maïs doux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen 
plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il 
convient d’inscrire à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité les LMR relatives à ces produits à l’annexe 
II du règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans suivant la publication du présent règlement.  
(5) En ce qui concerne le prosulfuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  2 ). Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables au maïs doux, au maïs, au millet et au sorgho. 
Dans le cas des LMR applicables à l’orge et au froment (blé) (épeautre, triticale), elle a conclu que certaines 
informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. 
En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire à leur présent niveau ou au niveau fixé par 
l’Autorité les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR seront réexa ­
minées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.  
(6) En ce qui concerne le rimsulfuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  3 ). Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pommes de terre, aux tomates, au maïs doux, 
aux grains de maïs et aux racines de chicorée.  
(7) En ce qui concerne le sulfosulfuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  4 ). Dans le cas de la LMR applicable aux pommes de terre, elle a conclu qu’aucune information n’était 
disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. La LMR relative à ce produit 
devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) n  o 396/2005. Dans le cas des LMR applicables aux grains de seigle et de 
froment (blé), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus 
approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient 
d’inscrire au niveau de la limite de détermination spécifique les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du 
règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux 
ans suivant la publication du présent règlement.  
(8) En ce qui concerne le thifensulfuron méthyle, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du 
règlement (CE) n  o 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  5 ). Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables aux fèves de soja et aux grains d’orge, de 
maïs, de millet, d’avoine, de seigle, de sorgho et de froment (blé). Pour certains produits, elle a recommandé 
d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes ou de les établir au niveau fixé par elle. Dans le cas de la LMR 
applicable aux graines de lin, l’Autorité a conclu qu’aucune information n’était disponible et qu’un examen plus 
approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de 
la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du 
règlement (CE) n  o 396/2005.  
(9) Dans le cas des produits d’origine végétale ou animale pour lesquels aucune autorisation pertinente ni tolérance à 
l’importation n’a été signalée à l’échelon de l’Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentarius ne prévoit 
pas de LMR, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Compte 
tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il y a lieu de fixer des LMR pour ces produits au niveau 
de la limite de détermination spécifique ou de la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du 
règlement (CE) n  o 396/2005.FR L 171/2 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014  
( 1 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for nicosulfuron accordin g to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de nicosulfuron 
conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal  (2012); 10(12):3048 [27 pp.].  
( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for prosulfuron according  to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de prosulfuron 
conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal  (2012); 10(12):3013 [31 pp.].  
( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for rimsulfuron according  to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de rimsulfuron 
conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal  (2012); 10(10):2911 [26 pp.].  
( 4 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for sulfosulfuron accordi ng to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de sulfosulfuron 
conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal  (2012); 10(12):3064 [27 pp.].  
( 5 ) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for thifensulfuron-methyl  
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
thifensulfuron méthyle conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal  (2012); 10(8):2863 [38 pp.].(10) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides à 
propos de la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont 
conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines 
denrées.  
(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications à apporter aux 
LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(12) Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de 
l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.  
(13) Dès lors, il y a lieu de modifier le règlement (CE) n  o 396/2005 en conséquence.  
(14) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui 
découleront de ces modifications.  
(15) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que 
le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le 
respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le 
respect d’un niveau élevé de protection des consommateurs.  
(16) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire 
et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
La version du règlement (CE) n  o 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de 
s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 2 janvier 2015.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union 
européenne . 
Il s’applique à partir du 2 janvier 2015.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 3 juin 2014.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/3ANNEXE  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) l’annexe II est modifiée comme suit:  
a) les colonnes relatives à l’éthoxysulfuron, au metsulfuron-méthyl, au prosulfuron, au rimsulfuron, au sulfosulfuron et 
au thifensulfuron méthyle sont remplacées par le texte suivant:FR L 171/4 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014FR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/5
 ‘Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro de code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a ) 
Éthoxysulfuron  
Metsulfuron-méthyl  
Prosulfuron  
Rimsulfuron  
Sulfosulfuron  
Thifensulfuron méthyle 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0100000  1.  FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  0,01  (*) 0,01  (*) 
0110000  i)  Agrumes  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0110010  Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), 
uglis et autres hybrides]  
0110020  Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodacty ­
lis)] 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors 
(Citrus reticulata  x sinensis )] 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  0,02  (*) 0,02 (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (avelines)  
0120070  Noix de QueenslandFR L 171/6 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0130010  Pommes (pommettes)  
0130020  Poires [poires asiatiques (nashis)]  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d’Inde ( Ziziphus zizyphus )] 
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de tableFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/7
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres 
de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcticus ), 
framboises ( Rubus arcticus  x Rubus idaeus )] 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis-idaea )] 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec d’au ­
tres espèces de  Ribes ) 
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres (arbouses)  
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs ( Actinidia arguta )] 
0154080  Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, 
baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  DattesFR L 171/8 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus auran ­
tifolia  x Fortunella  spp.)]  
0161050  Caramboles (bilimbis)  
0161060  Kakis  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de 
rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama ( Eugenia 
uniflora )] 
0161990  Autres  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangous ­
tans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  Caïmites  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches 
ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)  
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030  ManguesFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/9
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, 
ilama ( Annona diversifolia ) et autres fruits  d’anones  de taille  moyenne ] 
0163070  Goyaves [pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )] 
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier)  
0163100  Durions  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave 
sucrière  
0213010  Betteraves  
0213020  CarottesFR L 171/10 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours (crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, 
noix tigrées ( Cyperus esculentus )] 
0213090  Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande 
bardane/glouteron)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (autres oignons oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés 
similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates [tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium barbarum  
et L. chinense ), cerises de terre]FR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/11
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0231020  Piments et poivrons (chilis)  
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocar ­
pon)] 
0231040  Gombos (camboux)  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lage ­
naria siceraria ), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons 
amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papen ­
gayes/teroi]  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons (kiwanos)  
0233020  Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (maïs nain)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)FR L 171/12 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, 
choux blancs)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de 
chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de 
Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, 
choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires,  brassicacées comprises  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0251010  Mâche (laitues italiennes)  
0251020  Laitues [laitues pommées,  lollo rosso  (laitues à couper), laitues iceberg, 
laitues romaines]  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à 
feuilles rouges, chicorées italiennes ( radicchio ), chicorées frisées, 
chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. intybus  var.  foliosum ), 
feuilles de pissenlit]  
0251040  Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  
0251050  Cresson de terreFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/13
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.)]  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises 
[mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, 
notamment de  Brassica  (récoltées jusqu’au stade de huit vraies 
feuilles), feuilles de chou-rave])  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0252010  Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (ama ­
rante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, 
jasmins sauvages/bitawiri]  
0252020  Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, 
oseilles, salicornes, soude commune ( Salsola soda )] 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia 
penné  (Acacia pennata)]  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0254000  d)  Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons 
d’eau/kangkung (Ipomea aquatica) , trèfles d’eau, mimosas d’eau]  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0255000  e)  Endives/Chicons  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0256000  f)  Fines herbes  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02 (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de 
livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres  apiacées , culantro/ 
coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )]FR L 171/14 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago 
officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (marjolaine, origan)  
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, 
basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comesti ­
bles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, 
feuilles de  Piper sarmentosum , feuilles de murraya]  
0256090  Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)  
0256100  Estragon (hysope)  
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0260010  Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, 
haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de 
soja)  
0260020  Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0270010  Asperges  
0270020  Cardons (tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  CélerisFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/15
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (fleurs de bananier)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  viii)  Champignons  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0280010  Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii- 
také,  mycélium  (parties végétatives des champignons)]  
0280020  Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
0300010  Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de 
Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  0,02  (+)FR L 171/16 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0401020  Arachides  0,01  (*) 
0401030  Graines de pavot  0,01  (*) 
0401040  Graines de sésame  0,01  (*) 
0401050  Graines de tournesol  0,01  (*) 
0401060  Graines de colza (navette sauvage, navettes)  0,01  (*) 
0401070  Fèves de soja  0,01  (*) 
0401080  Graines de moutarde  0,01  (*) 
0401090  Graines de coton  0,01  (*) 
0401100  Graines de courge (autres graines de  cucurbitacées ) 0,01  (*) 
0401110  Carthame  0,01  (*) 
0401120  Bourrache [vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des 
champs ( Buglossoides arvensis )] 0,01  (*) 
0401130  Cameline  0,01  (*) 
0401140  Chènevis  0,01  (*) 
0401150  Ricin  0,01  (*) 
0401990  Autres  0,01  (*) 
0402000  ii)  Fruits oléagineux  0,01  (*) 
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapoks  
0402990  AutresFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/17
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
0500010  Orge  (+) 
0500020  Sarrasin (amarante, quinoa)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )] (+)  
0500070  Seigle  (+) 
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale)  (+)  (+)  
0500990  Autres [graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )] 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin [fleurs de sureau ( Sambucus nigra )] 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  AutresFR L 171/18 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON  (séché)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0800000  8.  ÉPICES  
0810000  i)  Graines  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouilFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/19
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  iii)  Écorces  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0830010  Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0840020  Gingembre  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0840040  Raifort  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  (+)  
0840990  Autres  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*)FR L 171/20 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0850000  v)  Boutons  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*)FR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/21
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1011020  Graisse  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1011030  Foie  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1011040  Reins  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1011050  Abats comestibles  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1011990  Autres  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1012020  Graisse  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1012030  Foie  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1012040  Reins  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1012050  Abats comestibles  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1012990  Autres  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1013020  Graisse  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1013030  Foie  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1013040  Reins  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1013050  Abats comestibles  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1013990  Autres  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1014020  Graisse  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*)FR L 171/22 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1014030  Foie  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1014040  Reins  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1014050  Abats comestibles  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1014990  Autres  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1015020  Graisse  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1015030  Foie  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1015040  Reins  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1015050  Abats comestibles  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1015990  Autres  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Muscles  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1016020  Graisse  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1016030  Foie  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1016040  Reins  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1016050  Abats comestibles  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1016990  Autres  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)  
1017010  Muscles  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*)FR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/23
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1017020  Graisse  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1017030  Foie  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1017040  Reins  0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 
1017050  Abats comestibles  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1017990  Autres  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)  
1020000  ii)  Lait  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*)FR L 171/24 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014
 (1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1060000  vi)  Escargots  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 
(a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l 'annexe I.  
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
Éthoxysulfuron  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient p as disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence  si elles ne sont pas fournies pour cette date.  
0500060  Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )] 
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes- 
tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'art icle 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.  
0840040  Raifort  
Metsulfuron-méthyl  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage e t sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 o u prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.  
0401010  Graines de lin  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes- 
tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'art icle 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.  
0840040  Raifort  
Prosulfuron  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n' étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence  si elles ne sont pas fournies pour cette date.  
0500010  Orge  
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale)  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes- 
tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'art icle 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.  
0840040  RaifortFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/25
 Rimsulfuron  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.  
0840040  Raifort  
Sulfosulfuron  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et sur les résidus dans les rotations culturales n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 jui n 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette 
date.  
0500010  Orge  
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale)  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes- 
tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'art icle 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.  
0840040  Raifort  
Thifensulfuron méthyle  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules 
(code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, pa ragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.  
0840040  Raifort ’b) la colonne suivante est ajoutée pour le nicosulfuron:  
‘Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Numéro de code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Nicosulfuron 
(1) (2)  (3)  
0100000  1.  FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  
0110000  i)  Agrumes  0,01  (*) 
0110010  Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf 
mineolas), uglis et autres hybrides]  
0110020  Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarco ­
dactylis )] 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides 
tangors ( Citrus reticulata  x sinensis )] 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  0,02  (*) 
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (avelines)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,01  (*) 
0130010  Pommes (pommettes)  
0130020  Poires [poires asiatiques (nashis)]FR L 171/26 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014(1) (2)  (3)  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  0,01  (*) 
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, 
jujubes communs/jujubes d’Inde ( Ziziphus zizyphus )] 
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  0,01  (*) 
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, 
mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcti ­
cus), framboises ( Rubus arcticus  x Rubus idaeus )] 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis- 
idaea )] 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec 
d’autres espèces de  Ribes ) 
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres (arbouses)  
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs ( Actinidia arguta )]FR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/27(1) (2)  (3)  
0154080  Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, 
argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies 
d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  0,01  (*) 
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus 
aurantifolia  x Fortunella  spp.)]  
0161050  Caramboles (bilimbis)  
0161060  Kakis  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, 
pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumi ­
chama ( Eugenia uniflora )] 
0161990  Autres  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, 
mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  Caïmites  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, 
blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)  
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  GrenadesFR L 171/28 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014(1) (2)  (3)  
0163060  Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écail ­
leux, ilama ( Annona diversifolia ) et autres fruits  d’anones  de taille 
moyenne]  
0163070  Goyaves [pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )] 
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier)  
0163100  Durions  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01  (*) 
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la bette ­
rave sucrière  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours (crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés simi ­
laires, noix tigrées ( Cyperus esculentus )] 
0213090  Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, 
grande bardane/glouteron)FR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/29(1) (2)  (3)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,01  (*) 
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (autres oignons oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés 
similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,01  (*) 
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates [tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium 
barbarum  et L. chinense ), cerises de terre]  
0231020  Piments et poivrons (chilis)  
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. 
macrocarpon )] 
0231040  Gombos (camboux)  
0231990  Autres  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles 
(Lagenaria siceraria ), chayottes, momordiques à feuilles de 
vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes 
serpentins, papengayes/teroi]  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons (kiwanos)  
0233020  Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]  
0233030  Pastèques  
0233990  AutresFR L 171/30 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014(1) (2)  (3)  
0234000  d)  Maïs doux (maïs nain)  (+)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  
0240000  iv)  Brassicées  0,01  (*) 
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de 
Milan, choux blancs)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à 
feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, 
choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses 
côtes, choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires , brassicacées  comprises  0,01  (*) 
0251010  Mâche (laitues italiennes)  
0251020  Laitues [laitues pommées,  lollo rosso  (laitues à couper), laitues 
iceberg, laitues romaines]  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chico ­
rées à feuilles rouges, chicorées italiennes ( radicchio ), chicorées 
frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. intybus  
var. foliosum ), feuilles de pissenlit]  
0251040  Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne culti ­
vée)  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.)]  
0251070  Moutarde bruneFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/31(1) (2)  (3)  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises 
[mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, 
notamment de  Brassica  (récoltées jusqu’au stade de huit vraies 
feuilles), feuilles de chou-rave])  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,01  (*) 
0252010  Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois 
(amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou 
Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]  
0252020  Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, 
oseilles, salicornes, soude commune ( Salsola soda )] 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, 
acacia penné  (Acacia pennata)]  0,01  (*) 
0254000  d)  Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/ 
liserons d’eau/kangkung  (Ipomea aquatica),  trèfles d’eau, mimosas 
d’eau]  0,01  (*) 
0255000  e)  Endives/Chicons  0,01  (*) 
0256000  f)  Fines herbes  0,02  (*) 
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de 
carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres  
apiacées , culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium 
foetidum )] 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  
Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (marjolaine, origan)  
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic 
sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, 
fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/ 
hydrocotyle asiatique, feuilles de  Piper sarmentosum , feuilles de 
murraya]  
0256090  Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)  
0256100  Estragon (hysope)  
0256990  AutresFR L 171/32 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014(1) (2)  (3)  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,01  (*) 
0260010  Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Es ­
pagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre 
ailes, fèves de soja)  
0260020  Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,01  (*) 
0270010  Asperges  
0270020  Cardons (tiges de  Borago officinalis ) 
0270030  Céleris  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts (fleurs de bananier)  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  viii)  Champignons  0,01  (*) 
0280010  Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en 
coquille, shii-také,  mycélium  (parties végétatives des champignons)]  
0280020  Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  Autres  
0290000  ix)  Algues  0,01  (*) 
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01  (*) 
0300010  Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots 
de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)FR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/33(1) (2)  (3)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,02  (*) 
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (autres graines de  cucurbitacées ) 
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache [vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des 
champs ( Buglossoides arvensis )] 
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01  (*) 
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (amarante, quinoa)FR L 171/34 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014(1) (2)  (3)  
0500030  Maïs  (+)  
0500040  Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )] 
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale)  
0500990  Autres [graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )] 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05 (*)  
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin [fleurs de sureau ( Sambucus nigra )] 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  AutresFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/35(1) (2)  (3)  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON  (séché)  0,05 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  
0810000  i)  Graines  0,05 (*)  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  0,05 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  iii)  Écorces  0,05 (*)  
0830010  Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990  AutresFR L 171/36 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014(1) (2)  (3)  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,05 (*)  
0840020  Gingembre  0,05 (*)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,05 (*)  
0840040  Raifort  (+)  
0840990  Autres  0,05 (*)  
0850000  v)  Boutons  0,05 (*)  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  0,05 (*)  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  0,05 (*)  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01  (*) 
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  0,02  (*) 
1011020  Graisse  0,02  (*) 
1011030  Foie  0,05 (*)  
1011040  Reins  0,02  (*)FR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/37(1) (2)  (3)  
1011050  Abats comestibles  0,05 (*)  
1011990  Autres  0,05 (*)  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  0,02  (*) 
1012020  Graisse  0,02  (*) 
1012030  Foie  0,05 (*)  
1012040  Reins  0,02  (*) 
1012050  Abats comestibles  0,05 (*)  
1012990  Autres  0,05 (*)  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  0,02  (*) 
1013020  Graisse  0,02  (*) 
1013030  Foie  0,05 (*)  
1013040  Reins  0,02  (*) 
1013050  Abats comestibles  0,05 (*)  
1013990  Autres  0,05 (*)  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  0,02  (*) 
1014020  Graisse  0,02  (*) 
1014030  Foie  0,05 (*)  
1014040  Reins  0,02  (*) 
1014050  Abats comestibles  0,05 (*)  
1014990  Autres  0,05 (*)  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  0,02  (*) 
1015020  Graisse  0,02  (*) 
1015030  Foie  0,05 (*)  
1015040  Reins  0,02  (*)FR L 171/38 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014(1) (2)  (3)  
1015050  Abats comestibles  0,05 (*)  
1015990  Autres  0,05 (*)  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, 
pigeons  
1016010  Muscles  0,02  (*) 
1016020  Graisse  0,02  (*) 
1016030  Foie  0,05 (*)  
1016040  Reins  0,02  (*) 
1016050  Abats comestibles  0,05 (*)  
1016990  Autres  0,05 (*)  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)  
1017010  Muscles  0,02  (*) 
1017020  Graisse  0,02  (*) 
1017030  Foie  0,05 (*)  
1017040  Reins  0,02  (*) 
1017050  Abats comestibles  0,05 (*)  
1017990  Autres  0,05 (*)  
1020000  ii)  Lait  0,02  (*) 
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,02  (*) 
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  AutresFR 11.6.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 171/39(1) (2)  (3)  
1040000  iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)  0,05  (*) 
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,02  (*) 
1060000  vi)  Escargots  0,02  (*) 
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)  0,02  (*) 
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
Nicosulfuron  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient p as 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.  
0234000  d)  Maïs doux (maïs nain)  
0500030  Maïs  
(+) La LMR relative au raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des 
variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement 
(CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort ’ 
2) l’annexe III est modifiée comme suit:  
les colonnes relatives à l’éthoxysulfuron, au metsulfuron-méthyl, au nicosulfuron, au prosulfuron, au rimsulfuron, au 
sulfosulfuron et au thifensulfuron méthyle sont supprimées.FR L 171/40 Journal officiel de l’Union européenne 11.6.2014