RÈGLEMENT (UE) 2015/400 DE LA COMMI SSION 
du 25 février 2015 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'huile d'os, de mono xyde 
de carbone, de cyprodinil, de dodémor phe, d'iprodione, de métaldéhyde, de métazachlore, d'huile 
de paraf fine (CAS 64742-54-7), d'huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et de propargite présents 
dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'iprodione ont été fixées à l'annexe II et à l'annex e III, partie 
B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concer nant le cyprodinil, le métaldéhyde, le métazac hlore et le 
propargite figurent à l'annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'huile d'os, le mono xyde de 
carbone, le dodémor phe, l'huile de paraff ine (CAS 64742-54-7) et les huiles de pétrole (CAS 92062-35-6), 
aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et ces substances n'ont pas été inscr ites à 
l'annex e IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) visée à l'article 18, paragraphe 1, 
point b), s'applique. 
(2)  En ce qui concer ne l'huile d'os, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a rendu un 
avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005 (2). La non-inscr iption de l'huile d'os à l'annex e I de la directive 91/414/CEE du Conseil (3) est 
prévue à la décision 2008/943/CE de la Commission (4). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus 
autori sée dans l'Un ion et qu'aucune utilisation autor isée dans des pays tiers n'a été notifi ée, il convie nt d'établir 
les LMR au niveau de la limite de déter mination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(3)  En ce qui concer ne le mono xyde de carbone, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, 
conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). La non-inscr iption du mono xyde 
de carbone à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/967/CE de la Commission (6). 
Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autor isée dans l'Un ion et qu'aucune utilisation autorisée dans des 
pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de déter mination spécifique ou à la 
valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(4)  En ce qui concer ne le cyprodinil, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 (7), en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a 14.3.2015 L 71/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for bone 
oil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(6):2766 [6 p.]. 
(3)Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concer nant la mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques (JO L 230 du 
19.8.1991, p. 1). 
(4)Décision 2008/943/CE de la Commission du 12 décembre 2008 concer nant la non-inscr iption de l'huile d'os à l'annexe I de la directive 
91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phyt ophar maceutiques contenant cette substance (JO L 335 du 
13.12.2008, p. 97). 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
carbon mono xide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(6):2762 [6 p.]. 
(6)Décision 2008/967/CE de la Commission du 12 décembre 2008 concer nant la non-inscr iption du mono xyde de carbone à l'annexe I de 
la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des auto risations de produits phyt ophar maceutiques contenant cette substance (JO L 344 
du 20.12.2008, p. 121). 
(7)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
cyprodinil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(10):3406 [81 p.]. proposé de modifi er la définition des résidus concer nant les produits d'or igine animale. Elle a recommandé 
d'abaisser les LMR relatives aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux raisins de table et de cuve, aux mûres, aux 
framboises, aux autres baies et petits fruits, aux carott es, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux 
salsifis, aux aulx, aux échalot es, aux oignons de printem ps, aux haricots (écossés), aux pois (écossés), aux 
asperg es, aux pois (séchés ) et aux lupins (séchés ). Pour certains produits, elle a recommandé de maint enir ou de 
relever les LMR existant es. Dans le cas des LMR relatives aux amandes, aux infusions issues de racines, aux épices 
issues de racines ou rhizomes et à tous les produits d'or igine animale, elle a conclu que certaines informations 
n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant 
donné que les consommateur s ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à 
l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent 
règlement. 
(5)  En ce qui concer ne le dodémor phe, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1). L'inclusion du dodémor phe à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/125/CE de la Commission (2). Conf ormément au règlement 
d'exécuti on (UE) no 540/2011 de la Commission (3), l'utilisation du dodémor phe est limitée aux plant es 
ornementales cultivées en serre. Puisque l'utilisation de cette substance n'est autori sée dans l'Union que pour les 
cultures non comestibles et qu'aucune utilisation autor isée dans des pays tiers pour des cultures comestibles n'a 
été notifi ée, il convie nt d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par 
défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6)  En ce qui concer ne l'iprodione, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 (4), en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a 
proposé de modifier la définition des résidus concer nant les produits d'or igine animale. Dans le cas des LMR 
relatives aux citrons, aux amandes, aux noisett es, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du 
Japon, aux abricots, aux cerises, aux pêch es, aux prunes, aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux mûres, 
aux mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux airelles canneberg es, aux groseilles, aux groseilles à 
maquereau, aux azeroles, aux kiwis, aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, au raifort, aux panais, au 
persil à grosse racine, aux radis, aux aulx, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printem ps, aux toma tes, 
aux piments et poivrons, aux aubergines, aux concombres, aux cornichon s, aux courgett es, aux cucurbitacées (à 
peau non comestible), aux brocolis, aux choux-f leurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux choux de 
Chine, à la mâche, aux scaroles, au cresson, à la roquette , aux laitues, aux feuilles et aux pousses de Brassica spp, 
aux endives/c hicons, aux fines herbes, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais (écossés et non 
écossés), à la rhubarbe, aux haricots (séchés), aux lentilles (séchée s), aux pois (séchés), aux graines de lin et de 
tournesol, au froment, à l'orge, au riz, aux infusions issues de fleurs, aux infusions issues de racines, aux 
betteraves sucr ières et à tous les produits d'or igine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les 
consommateur s ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent 
règlement. Dans le cas des LMR relatives aux céler is-rav es, aux rutabagas, aux navets, aux choux verts, au chou- 
rave, au cresson de terre, aux épinards, aux feuilles de bettes (cardes), aux pois frais (écossés), aux asperges, aux 
céler is, au fenouil, aux poireaux, aux graines de colza, aux infusions issues de feuilles, aux épices et aux betteraves 
sucr ières, l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des 
gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limit e de 
détermination spécif ique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(7)  En ce qui concer ne le métaldéhyde , l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les 
fraises, les rutabagas, les asperge s, les céler is et le fenouil. Pour certains produits, elle a recommandé de mainte nir 
ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux pommes de terre, aux bettera ves, aux carotte s, 14.3.2015 L 71/57 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
dodemor ph according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014;12(5):3683 [11 p.]. 
(2)Directive 2008/125/CE de la Commission du 19 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE en vue de l'inclusion du phosphure 
d'aluminium, du phosphure de calcium, du phosphure de magnésium, du cymo xanil, du dodémor phe, de l'ester méthylique de l'acide 
2,5-dic hlorobenzoïque, de la métamitrone, de la sulcotr ione, du tébuconazole et du triadiménol en tant que substances actives (JO L 344 
du 20.12.2008, p. 78). 
(3)Règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) no 1107/2009 du 
Parlement européen et du Conseil, en ce qui concer ne la liste des substances actives approuvées (JO L 153 du 11.6.2011, p. 1). 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
iprodione according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(10):3438 [94 p.]. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
metaldehyd e according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014;12(5):3682 [64 p.]. aux céler is raves, au raifort, aux topinambours, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifi s, aux 
navets, aux tomat es, aux aubergines, aux choux (feuilles, développement de l'inf lorescence et pommés), aux 
choux-rav es, aux laitues et autres salades similaires, aux épinards et similaires, aux poireaux et aux artichauts, elle 
a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestion ­
naires de risques s'imposa it. Étant donné que les consommate urs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives à tous les produits d'or igine animale, 
l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestion ­
naires de risques s'imposait. Il convie nt de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermi­
nation spécifi que ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(8)  En ce qui concer ne le métazac hlore, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1). À des fins d'évaluation des risques et de contrôle de 
l'application de la réglementation, elle a proposé de modifi er la définition des résidus pour les produits d'or igine 
végé tale, ainsi que pour les produits d'or igine animale. Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les aulx, les 
choux de Bruxelles, les artichauts, les poireaux, les graines de lin, de tourne sol, de colza et de moutarde, la 
bour rache , la cameline et le lait. Pour certains produits, elle a recommandé de maint enir ou de relever les LMR 
existant es. Dans le cas des LMR relatives au raifort, aux radis, aux rutabagas, aux navets, aux choux (feuilles, 
développement de l'inf lorescence et pommés) et aux choux-rav es, l'Au torité a conclu que certaines informations 
n'étaient pas disponibles et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné 
que les consommate urs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à 
l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent 
règlement. Dans le cas des LMR relatives aux oranges, aux citrons, aux noix, aux fruits à pépins, aux fruits à 
noyau, aux baies et petits fruits, aux pommes de terre, à la roquette et aux asperge s, l'Aut orité a conclu qu'aucune 
information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imp osait. Il 
convi ent de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifi que ou à la valeur 
par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(9)  En ce qui concer ne l'huile de paraff ine (CAS 64742-54-7), l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR 
existant es, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). La non-inscr iption de 
l'huile de paraff ine (CA S 64742-54-7) à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 
2009/617/CE de la Commission (3). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autori sée dans l'Un ion et 
qu'aucune utilisation autori sée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convie nt d'établir les LMR au niveau de la 
limite de détermination spécifi que ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du 
règlement (CE) no 396/2005. 
(10)  En ce qui concer ne les huiles de pétrole (CAS 92062-35-6), l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR 
existant es, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). La non-inscr iption des 
huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) à l'annex e I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2009/616/CE 
de la Commission (5). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Un ion et qu'aucune 
utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de 
détermination spécif ique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
no 396/2005. 14.3.2015 L 71/58 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
metazachl or according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014;12(4):3634 [51 p.]. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
paraffin oil (CAS 64742-54-7) according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(7):2841 [7 p.]. 
(3)Décision 2009/617/CE de la Commission du 17 août 2009 concer nant la non-inscr iption de l'huile de paraffine (CAS 64742‑54‑7) à 
l'annex e I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phytophar maceutiques contenant cette 
substance (JO L 213 du 18.8.2009, p. 28). 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
petroleum oils (CAS 92062-35-6) according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(7):2840 [7 p.]. 
(5)Décision 2009/616/CE de la Commission du 17 août 2009 concer nant la non-inscr iption des huiles de pétrole (CAS 92062‑35‑6) à 
l'annex e I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phytophar maceutiques contenant cette 
substance (JO L 213 du 18.8.2009, p. 26). (11)  En ce qui concer ne le propargite, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1). La non-inscr iption du propargite à l'annexe I de la 
directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/934/CE de la Commission (2) et conf irmée par le règlement 
d'exécuti on (UE) no 943/2011 de la Commission (3). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autori sée 
dans l'Union et qu'aucune utilisation autor isée dans des pays tiers n'a été notifi ée, il convient d'établir les LMR au 
niveau de la limite de déter mination spécifi que ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, 
point b), du règlement (CE) no 396/2005. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison 
avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées pour cette substance 
active à l'annex e III du règlement. 
(12)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limite s de détermi nation spécifiques pour certaines denrées. 
(13) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(14)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(15)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, il convient 
que le présent règlement prévoi e des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans 
le respect de la législation avant la modifi cation des LMR et pour lesquels les informations disponibles confir ment 
le respect d'un niveau élevé de prot ection des consommateur s. 
(16)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(17) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(18)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modific ation par le présent règlement, continue de 
s'appliquer aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 3 octobre 2015. 14.3.2015 L 71/59 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
propargite according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(8):3350. [26 p.]. 
(2)Décision 2008/934/CE de la Commission du 5 décembre 2008 concer nant la non-inscr iption de certaines substances actives à l'annexe I 
de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phyt ophar maceutiques conten ant ces substances 
(JO L 333 du 11.12.2008, p. 11). 
(3)Règlement d'exécution (UE) no 943/2011 de la Commission du 22 sept embre 2011 concer nant la non-approbation de la substance 
active propargite, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le 
marc hé des produits phytophar maceutiques, et modifian t la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 246 du 23.9.2011, p. 16). Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il s'applique à partir du 3 octobre 2015. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 25 février 2015. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  14.3.2015 L 71/60 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1)  L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  la colonne relative à l'iprodione est rem placée par le texte suivant : 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  
0110000 i)  Agrumes  
0110010 Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] 0,01 (*) 
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et autres hybrides) 0,01 (*) 
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactylis)] 6 (+) 
0110040 Limettes 0,01 (*) 
0110050 Mandar ines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citr us reticulata × sinensis)] 0,01 (*) 
0110990 Autres 0,01 (*) 
0120000 ii)  Noix  
0120010 Amandes 0,2 (+) 
0120020 Noix du Brésil 0,01 (*) 
0120030 Noix de cajou 0,01 (*) 
0120040 Châtaignes 0,01 (*) 
0120050 Noix de coco 0,01 (*) 
0120060 Noisettes (avelin es) 0,01 (*) 
0120070 Noix de Queensland 0,01 (*) 
0120080 Noix de pécan 0,01 (*) 
0120090 Pignons 0,01 (*) 
0120100 Pistaches 0,01 (*) 
0120110 Noix communes 0,01 (*) 
0120990 Autres 0,01 (*) 
0130000 iii)  Fruits à pépins (+) 
0130010 Pommes (pommettes) 6 
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)] 6 
0130030 Coings 5 
0130040 Nèfles 5 
0130050 Nèfles du Japon 5 
0130990 Autres 0,01 (*) 14.3.2015 L 71/61 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
0140000 iv)  Fruits à noyau (+) 
0140010 Abr icots 6 
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes) 10 
0140030 Pêches (nectar ines et hybrides similaires) 10 
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus 
zizyphus)] 3 
0140990 Autres 0,01 (*) 
0150000 v)  Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve 20 (+) 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises 20 (+) 
0153000 c)  Fruits de ronces (+) 
0153010 Mûres 30 
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et 
autres hybrides de Rubus) 15 
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubu s arcticus × Rubus 
idaeus)] 30 
0153990 Autres 0,01 (*) 
0154000 d)  Autres baies et petits fruits  
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes) 20 (+) 
0154020 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] 20 (+) 
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) 20 (+) 
0154040 Groseilles à maquereau (hybr ides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) 20 (+) 
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*) 
0154060 Mûres (arbouses) 0,01 (*) 
0154070 Azeroles (nèf les méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] 20 (+) 
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier 
sauvage et autres baies d'arbres) 0,01 (*) 
0154990 Autres 0,01 (*) 
0160000 vi)  Fruits divers  
0161000 a)  Peau comestible 0,01 (*) 
0161010 Dattes  
0161020 Figues  14.3.2015 L 71/62 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us aurantifolia × Fortunella spp.)]  
0161050 Caramboles (bilimbis)  
0161060 Kak is  
0161070 Jamelongues (prunes de Java ) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de 
Cayenne/grumichama (Euge nia uniflora)]  
0161990 Autres  
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010 Kiwis 5 (+) 
0162020 Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longa nes, mangoustans, langsat, salak) 0,01 (*) 
0162030 Fruits de la passion 0,01 (*) 
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus) 0,01 (*) 
0162050 Caïmites 0,01 (*) 
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, 
grandes sapotes) 0,01 (*) 
0162990 Autres 0,01 (*) 
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille 0,01 (*) 
0163010 Avocats  
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0163030 Mangues  
0163040 Papa yes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres 
fruits d'anones de taille moyenne]  
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocereus undatus)]  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols (cachimen t hérissé)  
0163990 Autres  
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre 0,05 (+) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*) 
0212010 Manioc (dachin es, eddoe/taros chinois, tannies)  14.3.2015 L 71/63 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
0212020 Patat es douces  
0212030 Ignames (pois patates/d oliques tubéreux, jicama)  
0212040 Arrowroots  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercu les, à l'exception de la better ave sucrière  
0213010 Bettera ves 0,1 (+) 
0213020 Carottes 10 (+) 
0213030 Céler is-raves 0,01 (*) 
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) 0,06 (+) 
0213050 Topinambours (crosnes du Japon) 0,01 (*) 
0213060 Panais 0,5 (+) 
0213070 Persil à grosse racine 0,5 (+) 
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)] 0,6 (+) 
0213090 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/g louteron ) 0,01 (*) 
0213100 Rutabagas 0,01 (*) 
0213110 Navets 0,01 (*) 
0213990 Autres 0,01 (*) 
0220000 ii)  Légumes-bulbes (+) 
0220010 Aulx 0,4 
0220020 Oignons (autres oignons, oignons argent és) 0,2 
0220030 Échalotes 0,2 
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) 4 
0220990 Autres 0,01 (*) 
0230000 iii)  Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates [tomat es cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), cerises de terre] 5 (+) 
0231020 Piments et poivrons (chilis) 7 (+) 
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocar pon)] 6 (+) 
0231040 Gombos (camboux) 0,01 (*) 
0231990 Autres 0,01 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 4 (+) 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bout eilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordi ­
ques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courg es serpents/tr ichosanthes serpentins, papen ­
gayes/t eroi]  
0232990 Autres  14.3.2015 L 71/64 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 1,5 (+) 
0233010 Melons (kiwanos)  
0233020 Potirons [courges potirons, grosses courg es (var iété tardive)]  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain) 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 
0240000 iv)  Brassicées  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence) (+) 
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 25 
0241020 Choux-f leurs 0,5 
0241990 Autres 0,01 (*) 
0242000 b)  Choux pommés (+) 
0242010 Choux de Bruxelles 0,7 
0242020 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) 15 
0242990 Autres 0,01 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en ro­
sette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) 0,7 (+) 
0243020 Choux verts (cho ux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux cavaliers) 0,01 (*) 
0243990 Autres 0,01 (*) 
0244000 d)  Choux-r aves 0,01 (*) 
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais  
0251000 a)  Laitues et autres salades similaire s, brassicacées compr ises  
0251010 Mâche (laitues italiennes) 20 (+) 
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] 25 (+) 
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chico rées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes 
(radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. folio sum), feuil­
les de pissenlit] 20 (+) 
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée) 7 (+) 
0251050 Cresson de terre 0,01 (*) 
0251060 Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] 20 (+) 14.3.2015 L 71/65 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et 
autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles 
de chou-rave]) 20 (+) 
0251990 Autres 0,01 (*) 
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles) 0,02 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak -khom, tampara), feuilles 
de macabo/c hou Caraïbe, jasmins sauvages/bita wiri]  
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potager , oseilles, salicor nes, soude commune 
(Salsola soda)]  
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de bettera ve)  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia penné (Acacia pennata)] 0,01 (*) 
0254000 d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/liserons d'eau/k angkung (Ipomea aqua ­
tica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 3 (+) 
0256000 f)  Fines herbes 20 (+) 
0256010 Cerfeuil  
0256020 Ciboulette  
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenou il, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil 
musqué et d'autres apiacées, culantro/cor iandre chinoise/herbe puant e (Eryngium foetidum)]  
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)  
0256060 Romar in  
0256070 Thym (mar jolaine, origan )  
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basi ­
lic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuil ­
les de Piper sarmentosum, feuilles de mur raya]  
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)  
0256100 Estragon (hysope)  
0256990 Autres  
0260000 vi)  Légumineuses potagè res (à l'état frais)  
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asper ­
ges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) 2 (+) 
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 0,08 (+) 14.3.2015 L 71/66 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
0260030 Pois (non écossés) (pois mang e-tout) 2 (+) 
0260040 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chic hes) 0,3 (+) 
0260050 Lentilles 0,01 (*) 
0260990 Autres 0,01 (*) 
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais)  
0270010 Asperg es 0,01 (*) 
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis) 0,01 (*) 
0270030 Céler is 0,01 (*) 
0270040 Fenouil 0,01 (*) 
0270050 Artichaut s (fleurs de bananier) 0,01 (*) 
0270060 Poireaux 0,01 (*) 
0270070 Rhubarbe 0,15 (+) 
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*) 
0270990 Autres 0,01 (*) 
0280000 viii)  Champignons 0,01 (*) 
0280010 Cham pignons de couche [agarics cham pêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (par ties végétatives 
des cham pignons)]  
0280020 Cham pignons sauvages (chant erelles, truffes, mor illes, cèpes)  
0280990 Autres  
0290000 ix)  Algues 0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) 0,4 (+) 
0300020 Lentilles 0,4 (+) 
0300030 Pois (pois chic hes, pois fourrager s, gesses cultivées) 0,2 (+) 
0300040 Lupins 0,02 (*) 
0300990 Autres 0,02 (*) 
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 i)  Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 0,06 (+) 
0401020 Arachides 0,01 (*) 
0401030 Graines de pavot 0,01 (*) 
0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 
0401050 Graines de tournesol 0,5 (+) 
0401060 Graines de colza (navett e sauvage, navett es) 0,5 (+) 
0401070 Fèves de soja 0,01 (*) 
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*) 
0401090 Graines de coton 0,01 (*) 14.3.2015 L 71/67 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
0401100 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) 0,01 (*) 
0401110 Carthame 0,01 (*) 
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] 0,01 (*) 
0401130 Cameline 0,01 (*) 
0401140 Chènevis 0,01 (*) 
0401150 Ricin 0,01 (*) 
0401990 Autres 0,01 (*) 
0402000 ii)  Fruits oléagineux 0,01 (*) 
0402010 Olives à huile  
0402020 Noix de palme (palmistes)  
0402030 Fruits du palmier à huile  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 5.  CÉRÉALES  
0500010 Orge 2 (+) 
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa) 0,02 (*) 
0500030 Maïs 0,02 (*) 
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) 0,02 (*) 
0500050 Avoine 0,02 (*) 
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] 10 (+) 
0500070 Seig le 0,02 (*) 
0500080 Sorgho 0,02 (*) 
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale) 0,02 (*) (+) 
0500990 Autres [graines d'alpiste des Canar ies (Phalar is canar iensis)] 0,02 (*) 
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  
0610000 i)  Thé 0,05 (*) 
0620000 ii)  Grains de café 0,05 (*) 
0630000 iii)  Infusions (séchées)  
0631000 a)  Fleurs 0,05 (*) 
0631010 Fleurs de camomille  
0631020 Fleurs d'hibiscus  
0631030 Pétales de rose  
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  14.3.2015 L 71/68 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
0632000 b)  Feuilles 0,05 (*) 
0632010 Feuilles de fraisier  
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines 2 (+) 
0633010 Racines de valér iane  
0633020 Racines de ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Autres infusions 0,05 (*) 
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées) 0,05 (*) 
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean) 0,05 (*) 
0700000 7.  HOUBLON (séché) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES  
0810000 i)  Graines 0,05 (*) 
0810010 Anis  
0810020 Carvi noir  
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)  
0810040 Graines de coriandre  
0810050 Graines de cumin  
0810060 Graines d'aneth  
0810070 Graines de fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 ii)  Fruits et baies 0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque  
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)  
0820070 Gousses de vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  14.3.2015 L 71/69 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
0830000 iii)  Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)  
0830990 Autres  
0840000 iv)  Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingem bre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,05 (*) 
0840040 Raifo rt (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 vii)  Arille 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES  
0900010 Bettera ves sucr ières 0,1 (+) 
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*) 
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 
0900990 Autres 0,01 (*) 
1000000 10.  PRO DUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES (+) 
1010000 i)  Tissus  
1011000 a)  Porcin s 0,1 
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,1 
1012020 Graisse 0,1 
1012030 Foie 0,2 14.3.2015 L 71/70 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
1012040 Reins 0,3 
1012050 Abats comestibles 0,3 
1012990 Autres 0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,1 
1013020 Graisse 0,1 
1013030 Foie 0,2 
1013040 Reins 0,3 
1013050 Abats comestibles 0,3 
1013990 Autres 0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,1 
1014020 Graisse 0,1 
1014030 Foie 0,2 
1014040 Reins 0,3 
1014050 Abats comestibles 0,3 
1014990 Autres 0,01 (*) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010 Muscles 0,1 
1015020 Graisse 0,1 
1015030 Foie 0,2 
1015040 Reins 0,3 
1015050 Abats comestibles 0,3 
1015990 Autres 0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles – poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeon s  
1016010 Muscles 0,1 
1016020 Graisse 0,2 
1016030 Foie 1 
1016040 Reins 0,01 (*) 
1016050 Abats comestibles 1 
1016990 Autres 0,01 (*) 
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangourous, cervidés)  
1017010 Muscles 0,1 
1017020 Graisse 0,1 
1017030 Foie 0,2 
1017040 Reins 0,3 
1017050 Abats comestibles 0,3 
1017990 Autres 0,01 (*) 14.3.2015 L 71/71 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Iprodione ðRÞ
1020000 ii)  Lait  
1020010 Bovins 0,1 
1020020 Ovins 0,1 
1020030 Capr ins 0,1 
1020040 Chevaux 0,05 (*) 
1020990 Autres 0,05 (*) 
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,1 
1030010 Poules  
1030020 Canes  
1030030 Oies  
1030040 Cailles  
1030990 Autres  
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,01 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble  
Iprodione (R) 
(R)  =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Iprodione — code 1000000: somme de l'iprodione et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, expr imée en iprodione  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conser vation, les méthodes d'analyse, le métabolisme 
des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0110030  Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactylis)] 
0120010  Amandes 
0130000  iii) Fruits à pépins 
0130010  Pommes (pommettes) 
0130020  Poires [poires asiatiques (nashis)] 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Nèf les du Japon  14.3.2015 L 71/72 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0140000  iv) Fruits à noyau 
0140010  Abr icots 
0140020  Cer ises (cer ises douces, cerises acides/g riottes) 
0140030  Pêches (nect arines et hybrides similaires) 
0140040  Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] 
0151000  a)Raisins de table et raisins de cuv e 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0152000  b)Fraises 
0153000  c)Fruits de ronces 
0153010  Mûres 
0153020  Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybri des de Rubus) 
0153030  Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] 
0154010  Myr tilles (myr tilles européennes) 
0154020  Airelles canneberges [my rtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) 
0154040  Groseilles à maquereau (hybri des résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) 
0154070  Azeroles (nèf les méditer ranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] 
0162010  Kiwis 
0211000  a)Pommes de terre 
0213010  Betterav es 
0213020  Carottes 
0213040  Raifor t (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine 
0213080  Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)] 
0220000  ii)Légumes-bulbes 
0220010  Aulx 
0220020  Oignons (autres oignons; oignons argentés) 
0220030  Échalotes 
0220040  Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) 
0231010  Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinens e), cerises de terre] 
0231020  Piments et poivrons (chilis) 
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] 
0232000  b)Cucurbitacées à peau comest ible 
0232010  Concombres  14.3.2015 L 71/73 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lag enar ia sicer aria), chay ottes, momordiques à feuilles de vigne/melons 
amers/sopropos, courges serpents/tr ichosanthes serpentins, papengay es/teroi] 
0232990  Autres 
0233000  c)Cucurbitacées à peau non comestible 
0233010  Melons (kiwanos) 
0233020  Potirons [courges potirons, grosses courges (var iété tardive)] 
0233030  Pastèques 
0233990  Autres 
0241000  a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 
0241020  Choux-f leurs 
0242000  b)Choux pommés 
0242010  Choux de Bruxelles 
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) 
0243010  Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux 
de Pékin/petsaï) 
0251010  Mâche (laitues italiennes) 
0251020  Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] 
0251030  Scaroles (endiv es à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuil les rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, 
chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuil les de pissenlit] 
0251040  Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultiv ée) 
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] 
0251080  Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de nav ets compr ises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment 
de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuil les de chou-rav e]) 
0255000  e)Endiv es/Chicons 
0256000  f)Fines herbes 
0256010  Cerfeuil 
0256020  Ciboulette 
0256030  Feuilles de céler i [feuil les de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, 
culantro/cor iandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine) 
0256050  Sauge (sar riette des mont agnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) 
0256060  Romarin 
0256070  Thym (mar jolaine, origan) 
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles 
(fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarm entosum, feuil les de mur raya] 
0256090  Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard) 
0256100  Estragon (hysope) 
0256990  Autres 
0260010  Har icots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, 
fèves de soja) 
0260020  Har icots (écossés) (fèv es, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-to ut)   14.3.2015 L 71/74 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  Notes : L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conser vation, les méthodes d'analyse, le 
métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0260040  Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conser vation, les méthodes d'analyse, le métabolisme 
des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0270070  Rhubarbe 
0300010  Har icots (fèv es, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) 
0300020  Lentilles 
0300030  Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultiv ées) 
0401010  Graines de lin 
0401050  Graines de tournesol 
0401060  Graines de colza (nav ette sauvage, nav ettes) 
0500010  Orge 
0500060  Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] 
0500090  Froments (blé) (épeautre, triticale) 
0633000  c)Racines 
0633010  Racines de valér iane 
0633020  Racines de ginseng 
0633990  Autres  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément 
à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conser vation, les méthodes d'analyse, le métabolisme 
des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0900010  Betterav es sucr ières  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confir mation et une étude sur l'alimentation 
des animaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont 
fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1000000  10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  i)Tissus 
1011000  a)Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles 
1011990  Autres 
1012000  b)Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse  14.3.2015 L 71/75 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles 
1012990  Autres 
1013000  c)Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles 
1013990  Autres 
1014000  d)Capri ns 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles 
1014990  Autres 
1015000  e)Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles 
1015990  Autres 
1016000  f)Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autr uches, pigeons 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016050  Abats comestibles 
1016990  Autres 
1017000  g)Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) 
1017010  Muscles 
1017020  Graisse 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles 
1017990  Autres 
1020000  ii)Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins  14.3.2015 L 71/76 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1030000  iii) Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres»    
b)  les colonnes suivantes concer nant le cyprodinil, le métaldéhyde et le métazac hlore sont ajoutées: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX  0,05 (*) 0,02 (*) 
0110000 i)  Agrumes 0,02 (*)   
0110010 Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), 
uglis et autres hybrides]    
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et autres hybrides)    
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us medica var. sarcodactylis)]    
0110040 Limettes    
0110050 Mandar ines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrid es tangors 
(Citr us reticulata × sinensis)]    
0110990 Autres    
0120000 ii)  Noix 0,02 (*)   
0120010 Amandes (+)   
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisettes (avelin es)    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    14.3.2015 L 71/77 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0120090 Pignons    
0120100 Pistaches    
0120110 Noix communes    
0120990 Autres    
0130000 iii)  Fruits à pépins    
0130010 Pommes (pommettes) 1,5   
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)] 1,5   
0130030 Coings 1,5   
0130040 Nèfles 0,9   
0130050 Nèfles du Japon 0,9   
0130990 Autres 0,02 (*)   
0140000 iv)  Fruits à noyau 2   
0140010 Abr icots    
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)    
0140030 Pêches (nectar ines et hybrides similaires)    
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]    
0140990 Autres    
0150000 v)  Baies et petits fruits    
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve 3   
0151010 Raisins de table    
0151020 Raisins de cuve    
0152000 b)  Fraises 5   
0153000 c)  Fruits de ronces    
0153010 Mûres 3   
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de 
Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) 0,02 (*)   
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), fram ­
boises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] 3   
0153990 Autres 0,02 (*)   14.3.2015 L 71/78 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0154000 d)  Autres baies et petits fruits 3   
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)    
0154020 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]    
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)    
0154040 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres 
espèces de Ribes)    
0154050 Cynor rhodons    
0154060 Mûres (arbouses)    
0154070 Azeroles (nèf les méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]    
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, 
baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)    
0154990 Autres    
0160000 vi)  Fruits divers 0,02 (*)   
0161000 a)  Peau comestible    
0161010 Dattes    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, limequat (Citr us auranti­
folia × Fortunella spp.)]    
0161050 Caramboles (bilimbis)    
0161060 Kak is    
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de 
rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Euge nia uniflora)]    
0161990 Autres    
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille    
0162010 Kiwis    
0162020 Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangous ­
tans, langsat, salak)    
0162030 Fruits de la passion    
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)    
0162050 Caïmites    14.3.2015 L 71/79 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapot es noires, blanches ou 
vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)    
0162990 Autres    
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille    
0163010 Avocats    
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)    
0163030 Mangues    
0163040 Papa yes    
0163050 Grenades    
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, 
ilama (Annona divers ifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]    
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocereus undatus)]    
0163080 Ananas    
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)    
0163100 Dur ions    
0163110 Corossols (cachimen t hérissé)    
0163990 Autres    
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ    
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules    
0211000 a)  Pommes de terre 0,02 (*) 0,15 (+) 0,02 (*) 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0212010 Manioc (dachin es, eddoe/taros chinois, tannies)    
0212020 Patat es douces    
0212030 Ignames (pois patates/d oliques tubéreux, jicama)    
0212040 Arrowroots    
0212990 Autres    
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules, à l'exception de la better ave 
sucrière  (+)  
0213010 Bettera ves 1,5 0,3 0,02 (*) 
0213020 Carottes 1,5 0,3 0,02 (*) 
0213030 Céler is-raves 0,3 0,3 0,02 (*) 
0213040 Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) 1,5 0,3 0,15 (+) 
0213050 Topinambours (crosnes du Japon) 0,02 (*) 0,3 0,02 (*) 14.3.2015 L 71/80 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0213060 Panais 1,5 0,3 0,02 (*) 
0213070 Persil à grosse racine 1,5 0,3 0,02 (*) 
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix 
tigrées (Cyper us esculentus)] 0,08 0,3 0,4 (+) 
0213090 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bar­
dane/g louteron ) 1,5 0,3 0,02 (*) 
0213100 Rutabagas 0,02 (*) 0,05 (*) 0,15 (+) 
0213110 Navets 0,02 (*) 0,3 0,15 (+) 
0213990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0220000 ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  
0220010 Aulx 0,07  0,06 (*) 
0220020 Oignons (autres oignons, oignons argent és) 0,3  0,02 (*) 
0220030 Échalotes 0,07  0,02 (*) 
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) 0,8  0,02 (*) 
0220990 Autres 0,02 (*)  0,02 (*) 
0230000 iii)  Légumes-fr uits   0,02 (*) 
0231000 a)  Solanacées    
0231010 Tomates [tomat es cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um 
et L. chinense), cerises de terre] 1,5 0,15 (+)  
0231020 Piments et poivrons (chilis) 1,5 0,05 (*)  
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macroca r­
pon)] 1,5 0,15 (+)  
0231040 Gombos (camboux) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0231990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,5 0,05 (*)  
0232010 Concombres    
0232020 Cornichons    
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeur (pâtissons), courg es-bouteilles (Lag enar ia 
siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/so ­
propos, courges serpents/tr ichosanthes serpentins, papenga yes/t eroi]    
0232990 Autres    14.3.2015 L 71/81 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,6 0,05 (*)  
0233010 Melons (kiwanos)    
0233020 Potirons [courges potirons, grosses courg es (var iété tardive)]    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres    
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain) 0,02 (*) 0,05 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,02 (*) 0,05 (*)  
0240000 iv)  Brassicées 0,02 (*) (+)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  0,4 0,4 (+) 
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres    
0242000 b)  Choux pommés  0,4  
0242010 Choux de Bruxelles   0,06 (*) 
0242020 Choux pommés (cho ux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux 
blancs)   0,4 (+) 
0242990 Autres   0,02 (*) 
0243000 c)  Choux feuilles  0,4 0,2 (+) 
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de 
chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de 
Pékin/petsaï)    
0243020 Choux verts (cho ux frisés, choux d'hiver , choux à grosses côtes, choux 
cavaliers)    
0243990 Autres    
0244000 d)  Choux-r aves  0,15 0,3 (+) 
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais    
0251000 a)  Laitues et autres salades similaire s, brassicacées compr ises 15 2 (+) 0,02 (*) 
0251010 Mâche (laitues italiennes)    
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, lai­
tues romaines]    14.3.2015 L 71/82 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuil­
les rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées 
pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de 
pissenlit]    
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultivée)    
0251050 Cresson de terre    
0251060 Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]    
0251070 Moutarde brune    
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, 
feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Bras­
sica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou- 
rave])    
0251990 Autres    
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles) 15 2 (+) 0,02 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) 
(pak -khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauva ­
ges/bita wiri]    
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, pour pier potager , oseilles, 
salicor nes, soude commune (Salsola soda)]    
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de bettera ve)    
0252990 Autres    
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles de bananier , acacia 
penné (Acacia pennata)] 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinar ds d'eau/lisero ns 
d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,06 0,05 (*) 0,02 (*) 
0256000 f)  Fines herbes 15 2 0,1 (*) 
0256010 Cerfeuil    
0256020 Ciboulette    
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de li­
vèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/co ­
riandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]    
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)    14.3.2015 L 71/83 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago 
officinalis)    
0256060 Romar in    
0256070 Thym (mar jolaine, origan )    
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic 
des jardins, basilic citron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur de 
souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sar­
mentosum, feuilles de mur raya]    
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)    
0256100 Estragon (hysope)    
0256990 Autres    
0260000 vi)  Légumineuses potagè res (à l'état frais)   0,02 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, haricots d'Espagne, hari­
cots à couper , doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) 2 0,4  
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) 0,08 0,3  
0260030 Pois (non écossés) (pois mang e-tout) 2 0,4  
0260040 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chic hes) 0,08 0,3  
0260050 Lentilles 0,2 0,05 (*)  
0260990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*)  
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais)    
0270010 Asperg es 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0270030 Céler is 5 0,05 (*) 0,02 (*) 
0270040 Fenouil 0,3 0,05 (*) 0,02 (*) 
0270050 Artichaut s (fleurs de bananier) 0,02 (*) 0,07 (+) 0,06 (*) 
0270060 Poireaux 0,02 (*) 0,5 (+) 0,06 (*) 
0270070 Rhubarbe 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0270080 Pousses de bambou 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0270090 Cœurs de palmier 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0270990 Autres 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 14.3.2015 L 71/84 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0280000 viii)  Champignons 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0280010 Cham pignons de couc he [agarics champêtres, pleurot es en coquille, shii- 
také, mycélium (par ties végétatives des cham pignons)]    
0280020 Cham pignons sauvages (chant erelles, truffes, mor illes, cèpes)    
0280990 Autres    
0290000 ix)  Algues 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,2 0,02 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
féveroles, niébé) 0,2   
0300020 Lentilles 0,02 (*)   
0300030 Pois (pois chic hes, pois fourrager s, gesses cultivées) 0,1   
0300040 Lupins 0,1   
0300990 Autres 0,02 (*)   
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*)   
0401000 i)  Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin  0,6 0,06 (*) 
0401020 Arachides  0,05 (*) 0,02 (*) 
0401030 Graines de pavot  0,6 0,02 (*) 
0401040 Graines de sésame  0,6 0,02 (*) 
0401050 Graines de tournesol  0,6 0,06 (*) 
0401060 Graines de colza (navett e sauvage, navett es)  0,6 0,06 (*) 
0401070 Fèves de soja  0,6 0,02 (*) 
0401080 Graines de moutarde  0,6 0,06 (*) 
0401090 Graines de coton  0,6 0,02 (*) 
0401100 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)  0,6 0,02 (*) 
0401110 Carthame  0,6 0,02 (*) 
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs 
(Buglo ssoides arvensis)]  0,6 0,06 (*) 
0401130 Cameline  0,6 0,06 (*) 14.3.2015 L 71/85 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0401140 Chènevis  0,6 0,02 (*) 
0401150 Ricin  0,05 (*) 0,02 (*) 
0401990 Autres  0,05 (*) 0,02 (*) 
0402000 ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*) 0,02 (*) 
0402010 Olives à huile    
0402020 Noix de palme (palmistes)    
0402030 Fruits du palmier à huile    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres    
0500000 5.  CÉRÉALES  0,05 (*) 0,02 (*) 
0500010 Orge 4   
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa) 0,02 (*)   
0500030 Maïs 0,02 (*)   
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) 0,02 (*)   
0500050 Avoine 4   
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] 0,02 (*)   
0500070 Seig le 0,5   
0500080 Sorgho 0,02 (*)   
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale) 0,5   
0500990 Autres [graines d'alpiste des Canar ies (Phalar is canar iensis)] 0,02 (*)   
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,1 (*) 0,1 (*) 
0610000 i)  Thé 0,1 (*)   
0620000 ii)  Grains de café 0,1 (*)   
0630000 iii)  Infusions (séchées)    
0631000 a)  Fleurs 0,1 (*)   
0631010 Fleurs de camomille    
0631020 Fleurs d'hibiscus    
0631030 Pétales de rose    
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]    14.3.2015 L 71/86 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres    
0632000 b)  Feuilles 0,1 (*)   
0632010 Feuilles de fraisier    
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)    
0632030 Maté    
0632990 Autres    
0633000 c)  Racines 1,5 (+)   
0633010 Racines de valér iane    
0633020 Racines de ginseng    
0633990 Autres    
0639000 d)  Autres infusions 0,1 (*)   
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées) 0,1 (*)   
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean) 0,1 (*)   
0700000 7.  HOUBLON (séché) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0800000 8.  ÉPICES    
0810000 i)  Graines 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0810010 Anis    
0810020 Carvi noir    
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)    
0810040 Graines de coriandre    
0810050 Graines de cumin    
0810060 Graines d'aneth    
0810070 Graines de fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres    14.3.2015 L 71/87 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0820000 ii)  Fruits et baies 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque    
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)    
0820070 Gousses de vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres    
0830000 iii)  Écorces 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)    
0830990 Autres    
0840000 iv)  Racines ou rhizomes (+)   
0840010 Réglisse 1,5 0,1 (*) 0,1 (*) 
0840020 Gingem bre 1,5 0,1 (*) 0,1 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 1,5 0,1 (*) 0,1 (*) 
0840040 Raifo rt  (+) (+) 
0840990 Autres 1,5 0,1 (*) 0,1 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le    
0850020 Câpres    
0850990 Autres    
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres    
0870000 vii)  Arille 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres    14.3.2015 L 71/88 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres    
1000000 10.  PRO DUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES (+) (+)  
1010000 i)  Tissus  0,01 (*)  
1011000 a)  Porcin s 0,02 (*)   
1011010 Muscles   0,05 (*) 
1011020 Graisse   0,05 (*) 
1011030 Foie   0,2 
1011040 Reins   0,05 (*) 
1011050 Abats comestibles   0,05 (*) 
1011990 Autres   0,05 (*) 
1012000 b)  Bovins    
1012010 Muscles 0,02 (*)  0,05 (*) 
1012020 Graisse 0,02 (*)  0,05 (*) 
1012030 Foie 0,05  0,3 
1012040 Reins 0,05  0,05 (*) 
1012050 Abats comestibles 0,02 (*)  0,05 (*) 
1012990 Autres 0,02 (*)  0,05 (*) 
1013000 c)  Ovins    
1013010 Muscles 0,02 (*)  0,05 (*) 
1013020 Graisse 0,02 (*)  0,05 (*) 
1013030 Foie 0,05  0,3 
1013040 Reins 0,05  0,05 (*) 
1013050 Abats comestibles 0,02 (*)  0,05 (*) 
1013990 Autres 0,02 (*)  0,05 (*) 
1014000 d)  Capr ins    
1014010 Muscles 0,02 (*)  0,05 (*) 
1014020 Graisse 0,02 (*)  0,05 (*) 
1014030 Foie 0,05  0,3 14.3.2015 L 71/89 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
1014040 Reins 0,05  0,05 (*) 
1014050 Abats comestibles 0,02 (*)  0,05 (*) 
1014990 Autres 0,02 (*)  0,05 (*) 
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière    
1015010 Muscles 0,02 (*)  0,05 (*) 
1015020 Graisse 0,02 (*)  0,05 (*) 
1015030 Foie 0,05  0,3 
1015040 Reins 0,05  0,05 (*) 
1015050 Abats comestibles 0,02 (*)  0,05 (*) 
1015990 Autres 0,02 (*)  0,05 (*) 
1016000 f)  Volailles – poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, autruches, pigeon s 0,02 (*)  0,05 (*) 
1016010 Muscles    
1016020 Graisse    
1016030 Foie    
1016040 Reins    
1016050 Abats comestibles    
1016990 Autres    
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kangourous, cervidés)    
1017010 Muscles 0,02 (*)  0,05 (*) 
1017020 Graisse 0,02 (*)  0,05 (*) 
1017030 Foie 0,05  0,3 
1017040 Reins 0,05  0,05 (*) 
1017050 Abats comestibles 0,02 (*)  0,05 (*) 
1017990 Autres 0,02 (*)  0,05 (*) 
1020000 ii)  Lait 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins    
1020020 Ovins    
1020030 Capr ins    
1020040 Chevaux    
1020990 Autres    14.3.2015 L 71/90 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Cyprodinil ðLÞ ðRÞ
Métaldéhyde 
Somme des métabolites 479M04, 
479M08, 479M16, exprimée 
en métazachlore ðRÞ
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
1030010 Poules    
1030020 Canes    
1030030 Oies    
1030040 Cailles    
1030990 Autres    
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
1060000 vi)  Escargots 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
1070000 vii)  Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble  
Cyprodinil (L) (R) 
(R)  =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Cyprodinil — code 1000000, sauf 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre), expr imée en cyprodinil 
Cyprodinil — code 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre et conjugué), expr imée en cyprodinil  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confir mation n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0120010  Amandes 
0633000  c)Racines 
0633010  Racines de valér iane 
0633020  Racines de ginseng 
0633990  Autres 
0840000  iv) Racines ou rhizomes 
0840010  Réglisse 
0840020  Gingembre 
0840030  Curcuma (safran des Indes)   14.3.2015 L 71/91 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément 
à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confir mation n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0840990  Autres 
1000000  10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  i)Tissus 
1011000  a)Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles 
1011990  Autres 
1012000  b)Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles 
1012990  Autres 
1013000  c)Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles 
1013990  Autres 
1014000  d)Capri ns 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles 
1014990  Autres  14.3.2015 L 71/92 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1015000  e)Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles 
1015990  Autres 
1016000  f)Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autr uches, pigeons 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016050  Abats comestibles 
1016990  Autres 
1017000  g)Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) 
1017010  Muscles 
1017020  Graisse 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles 
1017990  Autres 
1020000  ii)Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1030000  iii) Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres  
Métald éhyde 
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas 
disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0211000  a)Pommes de terre  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydro lyse portant sur les effets 
de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0213000  c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterav e sucr ière 
0213010  Betterav es  14.3.2015 L 71/93 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0213020  Carottes 
0213030  Céler is-rav es 
0213040  Raifor t (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) 
0213050  Topinambours (crosnes du Japon) 
0213060  Panais 
0213070  Persil à grosse racine 
0213080  Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)] 
0213090  Salsif is (scorsonères, salsif is d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) 
0213110  Nav ets 
0231010  Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbar um et L. chinense), cerises de terre] 
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas 
disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0240000  iv) Brassicées 
0241000  a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 
0241020  Choux-f leurs 
0241990  Autres 
0242000  b)Choux pommés 
0242010  Choux de Bruxelles 
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) 
0242990  Autres 
0243000  c)Choux feuilles 
0243010  Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux 
de Pékin/petsaï)  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydro lyse portant sur les effets 
de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0243020  Choux verts (choux frisés, choux d'hiv er, choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas 
disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0243990  Autres 
0244000  d)Choux-rav es 
0251000  a)Laitues et autres salades similaires, brassicacées compr ises 
0251010  Mâche (laitues italiennes) 
0251020  Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] 
0251030  Scaroles (endiv es à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuil les rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, 
chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuil les de pissenlit]  14.3.2015 L 71/94 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0251040  Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzer ne cultiv ée) 
0251050  Cresson de terre 
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] 
0251070  Moutarde brune 
0251080  Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de nav ets compr ises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment 
de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuil les de chou-rav e]) 
0251990  Autres 
0252000  b)Épinards et similaires (feuilles) 
0252010  Épinards [épinards de la Nouv elle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak -khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins 
sauvages/bitawir i] 
0252020  Pourp iers [pour pier d'hiv er/cla ytone de Cuba, pour pier potager , oseilles, salicor nes, soude commune (Salsola soda)] 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterav e) 
0252990  Autres 
0270050  Artichauts (fleurs de bananier) 
0270060  Poireaux  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément 
à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1000000  10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  i)Tissus 
1011000  a)Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles 
1011990  Autres 
1012000  b)Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles 
1012990  Autres  14.3.2015 L 71/95 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1013000  c)Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles 
1013990  Autres 
1014000  d)Capri ns 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles 
1014990  Autres 
1015000  e)Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles 
1015990  Autres 
1016000  f)Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autr uches, pigeons 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles 
1016990  Autres 
1017000  g)Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) 
1017010  Muscles 
1017020  Graisse 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles 
1017990  Autres 
1020000  ii)Lait 
1020010  Bovins  14.3.2015 L 71/96 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  iii) Œufs d'oiseaux 
1030010  Poules 
1030020  Canes 
1030030  Oies 
1030040  Cailles 
1030990  Autres 
1050000  v)Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) 
1060000  vi) Escargots 
1070000  vii) Autres produits déri vés d'animaux terrest res (gibier sauvage)  
Somme des mét abolites 479M04, 479M08, 479M16, expr imée en métazachlore (R) 
(R)  =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Métazac hlore — code 1000000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméth ylaniline, expr imée en métazachlore  
(+)  L'Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de 
la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur 
absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0213040  Raifor t (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) 
0213080  Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)] 
0213100  Rut abagas 
0213110  Nav ets 
0241000  a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 
0241010  Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) 
0241020  Choux-f leurs 
0241990  Autres 
0242020  Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) 
0243000  c)Choux feuilles 
0243010  Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux 
de Pékin/petsaï) 
0243020  Choux verts (choux frisés, choux d'hiv er, choux à grosses côtes, choux cavaliers) 
0243990  Autres 
0244000  d)Choux-rav es  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément 
à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»     
2)  À l'annex e III, les colonnes relatives au cyprodinil, à l'iprodione, au métaldéhyde, au métazac hlore et au propargite 
sont suppr imées. 14.3.2015 L 71/97 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     3)  À l'annex e V, les colonnes suivantes relatives à l'huile d'os, au mono xyde de carbone, au dodémor phe, à l'huile de 
paraff ine (CAS 64742-54-7), aux huiles de pétrole (CA S 92062-35-6) et au propargite sont ajout ées: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0100000 1.  FRUITS À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0110000 i)  Agrumes      0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tange ­
los (sauf mineolas), uglis et autres hybrid es]       
0110020 Oranges (bergamot es, oranges amères, chinott es et 
autres hybrides)       
0110030 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citr us 
medica var. sarcodacty lis)]       
0110040 Limettes       
0110050 Mandar ines ([clémentines, tanger ines, mineolas et 
autres hybrides tangors (Citr us reticulata × sinensis)]       
0110990 Autres       
0120000 ii)  Noix      0,02 (*) 
0120010 Amandes       
0120020 Noix du Brésil       
0120030 Noix de cajou       
0120040 Châtaignes       
0120050 Noix de coco       
0120060 Noisettes (avelin es)       
0120070 Noix de Queensland       
0120080 Noix de pécan       
0120090 Pignons       
0120100 Pistaches       
0120110 Noix communes       
0120990 Autres       
0130000 iii)  Fruits à pépins      0,01 (*) 
0130010 Pommes (pommettes)       
0130020 Poires [poires asiatiques (nashis)]       
0130030 Coings       
0130040 Nèfles       14.3.2015 L 71/98 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0130050 Nèfles du Japon       
0130990 Autres       
0140000 iv)  Fruits à noyau      0,01 (*) 
0140010 Abr icots       
0140020 Cerises (cerises douces, cerises acides/gr iottes)       
0140030 Pêches (nectar ines et hybrides similaires)       
0140040 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, 
prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus 
zizyphus)]       
0140990 Autres       
0150000 v)  Baies et petits fruits      0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins de table et raisins de cuve       
0151010 Raisins de table       
0151020 Raisins de cuve       
0152000 b)  Fraises       
0153000 c)  Fruits de ronces       
0153010 Mûres       
0153020 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises- 
mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces 
et autres hybrides de Rubus)       
0153030 Framboises [framboises du Japon, ronces arcti ­
ques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arctic us 
× Rubus idaeus)]       
0153990 Autres       
0154000 d)  Autres baies et petits fruits       
0154010 Myr tilles (myrtilles européennes)       
0154020 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rou­
ges (V. vitis-idaea)]       
0154030 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)       
0154040 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un 
croisement avec d'autres espèces de Ribes)       
0154050 Cynor rhodons       
0154060 Mûres (arbouses)       14.3.2015 L 71/99 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0154070 Azeroles (nèf les méditerr anéennes) [kiwaïs (Acti­
nidia arguta)]       
0154080 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, 
bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier 
sauvage et autres baies d'arbres)       
0154990 Autres       
0160000 vi)  Fruits divers      0,01 (*) 
0161000 a)  Peau comestible       
0161010 Dattes       
0161020 Figues       
0161030 Olives de table       
0161040 Kumquats [Kumquat mar umi, kumquat nagami, 
limequat (Citr us aurantifolia × Fortunella spp.)]       
0161050 Caramboles (bilimbis)       
0161060 Kak is       
0161070 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes 
Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises 
de Cayenne/gr umichama (Eugenia uniflora)]       
0161990 Autres       
0162000 b)  Peau non comestible, petite taille       
0162010 Kiwis       
0162020 Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, 
longanes, mangoustans, langsat, salak)       
0162030 Fruits de la passion       
0162040 Figues de Barbar ie (figues de cactus)       
0162050 Caïmites       
0162060 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapo ­
tes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes 
d'œuf, grandes sapotes)       
0162990 Autres       
0163000 c)  Peau non comestible, grande taille       
0163010 Avocats       
0163020 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de 
Cuba)       
0163030 Mangues       14.3.2015 L 71/100 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0163040 Papa yes       
0163050 Grenades       
0163060 Chér imoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/ 
corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et 
autres fruits d'anones de taille moyenne]       
0163070 Goyaves [pita yas/fr uits du dragon (Hylocer eus un­
datus)]       
0163080 Ananas       
0163090 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)       
0163100 Dur ions       
0163110 Corossols (cachimen t hérissé)       
0163990 Autres       
0200000 2.  LÉGUMES À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0210000 i)  Légumes-racines et légumes-tubercules      0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre       
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux       
0212010 Manioc (dachin es, eddoe/taros chinois, tannies)       
0212020 Patat es douces       
0212030 Ignames (pois patates/d oliques tubéreux, jicama)       
0212040 Arrowroots       
0212990 Autres       
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tubercules, à l'excep ­
tion de la better ave sucrière       
0213010 Bettera ves       
0213020 Carottes       
0213030 Céler is-raves       
0213040 Raifort (racines d'angéli que, de livèche, de gen­
tiane)       
0213050 Topinambours (crosnes du Japon)       14.3.2015 L 71/101 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0213060 Panais       
0213070 Persil à grosse racine       
0213080 Radis [radis noir , radis du Japon, petites raves et 
variétés similaires, noix tigrées (Cyper us esculentus)]       
0213090 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes 
d'Espagne, grande bardane/g louteron)       
0213100 Rutabagas       
0213110 Navets       
0213990 Autres       
0220000 ii)  Légumes-bulbes      0,01 (*) 
0220010 Aulx       
0220020 Oignons (autres oignons, oignons argent és)       
0220030 Échalotes       
0220040 Oignons de printem ps et ciboules (autres oignons 
verts et variétés similaires)       
0220990 Autres       
0230000 iii)  Légumes-fr uits      0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées       
0231010 Tomates [tomates cerises, Phys alis spp., baies de 
goji (Lycium barbar um et L. chinense), cerises de 
terre]       
0231020 Piments et poivrons (chilis)       
0231030 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/ 
anthora (S. macr ocar pon)]       
0231040 Gombos (camboux)       
0231990 Autres       
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible       
0232010 Concombres       
0232020 Cornichons       
0232030 Courgett es [Bonnets d'électeu r (pâtissons), cour ­
ges-bout eilles (Lagenaria siceraria), chayottes, mo­
mordiques à feuilles de vigne/melons amers/so ­
propos, courg es serpents/tr ichosanthes serpentins, 
papenga yes/ teroi]       
0232990 Autres       14.3.2015 L 71/102 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible       
0233010 Melons (kiwanos)       
0233020 Potirons [courges potirons, grosses courges 
(var iété tardive)]       
0233030 Pastèques       
0233990 Autres       
0234000 d)  Maïs doux (maïs nain)       
0239000 e)  Autres légumes-fr uits       
0240000 iv)  Brassicées      0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)       
0241010 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de 
Chine)       
0241020 Choux-f leurs       
0241990 Autres       
0242000 b)  Choux pommés       
0242010 Choux de Bruxelles       
0242020 Choux pommés (cho ux pointus, choux rouges, 
choux de Milan, choux blancs)       
0242990 Autres       
0243000 c)  Choux feuilles       
0243010 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de 
Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en 
rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/ 
petsaï)       
0243020 Choux verts (cho ux frisés, chou x d'hiver , choux à 
grosses côtes, choux cavaliers)       
0243990 Autres       
0244000 d)  Choux-r aves       
0250000 v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais       
0251000 a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées 
compr ises      0,01 (*) 14.3.2015 L 71/103 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0251010 Mâche (laitues italiennes)       
0251020 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à cou­
per), laitues iceberg, laitues romaines]       
0251030 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sau­
vages, chicorées à feuilles rouges, chicorées ita­
liennes (radicchio), chicorées frisées, chicor ées pain 
de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. fo­
liosum), feuilles de pissenlit]       
0251040 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de 
luzer ne cultivée)       
0251050 Cresson de terre       
0251060 Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis 
spp.)]       
0251070 Moutarde brune       
0251080 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de na­
vets comprises [mizuna, feuilles de pois et de ra­
dis et autres jeunes pousses, notamment de Bras­
sica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuil­
les), feuilles de chou-ra ve])       
0251990 Autres       
0252000 b)  Épinar ds et similaires (feuilles)      0,01 (*) 
0252010 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épi­
nards chinois (amarante) (pak -khom, tam para), 
feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauva ­
ges/bita wiri]       
0252020 Pourpiers [pour pier d'hiver/cla ytone de Cuba, 
pour pier potager , oseilles, salicor nes, soude 
commune (Salsola soda)]       
0252030 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de bettera ve)       
0252990 Autres       
0253000 c)  Feuilles de vigne [épinar ds de Malabar/basella, feuilles 
de bananier , acacia penné (Acacia pennata)]      0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/ 
épinar ds d'eau/liserons d'eau/k angkung (Ipomea 
aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]      0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons      0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes      0,02 (*) 
0256010 Cerfeuil       14.3.2015 L 71/104 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0256020 Ciboulette       
0256030 Feuilles de céler i [feuilles de fenou il, de coriandre, 
d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cer­
feuil musqué et d'autres apiacées, culantro/cor ian­
dre chinoise/herbe puant e (Eryngium foetidum)]       
0256040 Persil (feuilles de persil à grosse racine)       
0256050 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, 
feuilles de Borago officinalis)       
0256060 Romar in       
0256070 Thym (mar jolaine, origan )       
0256080 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poi­
vrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic ci­
tron/basilic d'Amér ique, fleurs comestibles (fleur 
de souci et autres), herbe du tigre/h ydrocotyle 
asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de 
mur raya]       
0256090 Feuilles de laur ier (herbe citron/barbon nard)       
0256100 Estragon (hysope)       
0256990 Autres       
0260000 vi)  Légumineuses potagè res (à l'état frais)      0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) (har icots verts/har icots filets, 
haricots d'Espagne, haricots à couper , doliques asper ­
ges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)       
0260020 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, hari­
cots de Lima, niébé)       
0260030 Pois (non écossés) (pois mang e-tout)       
0260040 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)       
0260050 Lentilles       
0260990 Autres       
0270000 vii)  Légumes-tiges (à l'état frais)      0,01 (*) 
0270010 Asperg es       
0270020 Cardons (tiges de Borago officinalis)       
0270030 Céler is       14.3.2015 L 71/105 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0270040 Fenouil       
0270050 Artichaut s (fleurs de bananier)       
0270060 Poireaux       
0270070 Rhubarbe       
0270080 Pousses de bambou       
0270090 Cœurs de palmier       
0270990 Autres       
0280000 viii)  Champignons      0,01 (*) 
0280010 Cham pignons de couche [agarics cham pêtres, pleuro ­
tes en coquille, shii-také, mycélium (par ties végétatives 
des cham pignons)]       
0280020 Cham pignons sauvages (chant erelles, truffes, mor illes, 
cèpes)       
0280990 Autres       
0290000 ix)  Algues      0,01 (*) 
0300000 3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sa ­
bres, haricots de Lima, févero les, niébé)       
0300020 Lentilles       
0300030 Pois (pois chic hes, pois fourrager s, gesses cultivées)       
0300040 Lupins       
0300990 Autres       
0400000 4.  GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0401000 i)  Graines oléagineuses       
0401010 Graines de lin       
0401020 Arachides       
0401030 Graines de pavot       
0401040 Graines de sésame       
0401050 Graines de tournesol       
0401060 Graines de colza (navett e sauvage, navett es)       
0401070 Fèves de soja       
0401080 Graines de moutarde       
0401090 Graines de coton       14.3.2015 L 71/106 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0401100 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)       
0401110 Carthame       
0401120 Bour rache [vipér ine faux-plantain (Echium plantagi ­
neum), grémil des cham ps (Buglossoides arvensis)]       
0401130 Cameline       
0401140 Chènevis       
0401150 Ricin       
0401990 Autres       
0402000 ii)  Fruits oléagineux       
0402010 Olives à huile       
0402020 Noix de palme (palmistes)       
0402030 Fruits du palmier à huile       
0402040 Kapok s       
0402990 Autres       
0500000 5.  CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Orge       
0500020 Sarrasin (amarante, quinoa)       
0500030 Maïs       
0500040 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)       
0500050 Avoine       
0500060 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]       
0500070 Seig le       
0500080 Sorgho       
0500090 Froments (blé) (épeautre, triticale)       
0500990 Autres [graines d'alpiste des Canar ies (Phalar is canar iensis)]       
0600000 6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0610000 i)  Thé       
0620000 ii)  Grains de café       14.3.2015 L 71/107 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0630000 iii)  Infusions (séchées)       
0631000 a)  Fleurs       
0631010 Fleurs de camomille       
0631020 Fleurs d'hibiscus       
0631030 Pétales de rose       
0631040 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus 
nigra)]       
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)       
0631990 Autres       
0632000 b)  Feuilles       
0632010 Feuilles de fraisier       
0632020 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)       
0632030 Maté       
0632990 Autres       
0633000 c)  Racines       
0633010 Racines de valér iane       
0633020 Racines de ginseng       
0633990 Autres       
0639000 d)  Autres infusions       
0640000 iv)  Cacao (fèv es fermentées ou séchées)       
0650000 v)  Caroube (pain de Saint-Jean)       
0700000 7.  HOUBLON (séché) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0800000 8.  ÉPICES    0,01 (*) 0,01 (*)  
0810000 i)  Graines 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0810010 Anis       
0810020 Carvi noir       
0810030 Graines de céler i (graines de livèche)       
0810040 Graines de coriandre       
0810050 Graines de cumin       14.3.2015 L 71/108 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0810060 Graines d'aneth       
0810070 Graines de fenouil       
0810080 Fenugrec       
0810090 Noix muscade       
0810990 Autres       
0820000 ii)  Fruits et baies 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0820010 Poivre de la Jamaïque       
0820020 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poi­
vre fleur)       
0820030 Carvi       
0820040 Cardamome       
0820050 Baies de genièvre       
0820060 Poivres noir , vert et blanc (poivre long, poivre rose)       
0820070 Gousses de vanille       
0820080 Tamar in       
0820990 Autres       
0830000 iii)  Écorces 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0830010 Cannelle (cannelle de Chine)       
0830990 Autres       
0840000 iv)  Racines ou rhizomes       
0840010 Réglisse 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0840020 Gingem bre 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0840030 Curcuma (safran des Indes) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0840040 Raifo rt (+) (+) (+) (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0850000 v)  Boutons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le       
0850020 Câpres       
0850990 Autres       
0860000 vi)  Stigmates de fleurs 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0860010 Safran       
0860990 Autres       14.3.2015 L 71/109 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
0870000 vii)  Arille 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)   0,05 (*) 
0870010 Macis       
0870990 Autres       
0900000 9.  PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières       
0900020 Cannes à sucre       
0900030 Racines de chicorée       
0900990 Autres       
1000000 10. PRO DUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRES ­
TRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1010000 i)  Tissus      0,01 (*) 
1011000 a)  Porcin s       
1011010 Muscles       
1011020 Graisse       
1011030 Foie       
1011040 Reins       
1011050 Abats comestibles       
1011990 Autres       
1012000 b)  Bovins       
1012010 Muscles       
1012020 Graisse       
1012030 Foie       
1012040 Reins       
1012050 Abats comestibles       
1012990 Autres       
1013000 c)  Ovins       
1013010 Muscles       
1013020 Graisse       
1013030 Foie       
1013040 Reins       
1013050 Abats comestibles       
1013990 Autres       14.3.2015 L 71/110 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
1014000 d)  Capr ins       
1014010 Muscles       
1014020 Graisse       
1014030 Foie       
1014040 Reins       
1014050 Abats comestibles       
1014990 Autres       
1015000 e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière       
1015010 Muscles       
1015020 Graisse       
1015030 Foie       
1015040 Reins       
1015050 Abats comestibles       
1015990 Autres       
1016000 f)  Volailles – poulets, oies, canar ds, dindes et pintades –, 
autruches, pigeons       
1016010 Muscles       
1016020 Graisse       
1016030 Foie       
1016040 Reins       
1016050 Abats comestibles       
1016990 Autres       
1017000 g)  Autres animaux d'éle vage (lapins, kang ouro us, 
cervidés)       
1017010 Muscles       
1017020 Graisse       
1017030 Foie       
1017040 Reins       
1017050 Abats comestibles       
1017990 Autres       
1020000 ii)  Lait      0,01 (*) 
1020010 Bovins       
1020020 Ovins       
1020030 Capr ins       
1020040 Chevaux       
1020990 Autres       14.3.2015 L 71/111 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (a) 
Huile d'os 
Monoxyde de carbone 
Dodémorphe 
Huile de paraffine 
ðCAS 64742-54-7Þ
Huiles de pétrole 
ðCAS 92062-35-6Þ
Propargite ðLÞ
1030000 iii)  Œufs d'oiseaux      0,01 (*) 
1030010 Poules       
1030020 Canes       
1030030 Oies       
1030040 Cailles       
1030990 Autres       
1040000 iv)  Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)      0,05 (*) 
1050000 v)  Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, 
crocodiles)      0,01 (*) 
1060000 vi)  Escargots      0,01 (*) 
1070000 vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gi­
bier sauvage)      0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble  
Huile d'os 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément 
à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Mono xyde de carbone 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément 
à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Dodémor phe 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément 
à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Huile de paraff ine (CAS 64742-54-7) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément 
à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t   14.3.2015 L 71/112 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément 
à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
Propargite (L) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément 
à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»      14.3.2015 L 71/113 Jour nal officiel de l'Union européenne FR