G/SPS/N/NZL/541  
12 septembre  2016 
(16-4787) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif  figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Oignons, à l'état frais  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenair es commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard Fresh Onion for Consumption  (Norme 
sanitaire d'importation pour les oignons à l'état frais destinés à la consommation) . 
Langue(s) : anglais . Nombre de pag es: 11 
6. Teneur : La norme sanitaire d'importation relative aux oignons à l'état frais destinés à la 
consommation autorise l'importation en Nouvelle -Zélande d'oignons frais en provenance 
des pays agréés.  
7. Objectif et raison d'être : [ ]  innocuité des pr oduits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale  (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n° 2  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  G/SPS/N/NZL/541  
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  9. Autres documents pertinents et  langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : Risk Management Proposal : Fresh Onion for Consumption  (Proposition en 
matière de gestion des risques : oignons à l'état frais destinés à la consommation), 
disponible en anglais  
10. Date projetée p our l'adoption (jj/mm/aa) : 15 novembre 2 016 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 15 novembre 2 016 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : 15 novembre 2 016 
[X] Mesure de facil itation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 11 novembre 2 016 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] auto rité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . Adresse, 
numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande ). Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique : 
sps@mpi.govt.nz  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique : 
sps@mpi.govt.nz