G/TBT/N/BWA/51  
19 décembre  2016 
(16-6906) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Ministry of Investment, Trade & Industr y (Ministère de 
l'investissement, du commerce et de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occupe r des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Botswana Bureau of Standards (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag Bo 48  
Gaborone  
Botswana  
Télépho ne:    +267 3903200  
Fax:     +267 3903120  
Numéro sans frais :  0800 600 900  
Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw ; info_centre@bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Câbles (ICS 29.060.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS 589 -1:2014, Electric 
cables with extruded solid dielectric insulation for fixed installations (300/500 V to 
1 900/3 300 V) – Part 1 : Packaging and marking – Requirements  (BOS 589 -1:2014 . 
Câbles électriques à isolation extrudée par diélectriques massifs pour installations fixes 
(300/ 500 V à 1 900/3 300 V) – Partie 1 : Emballage et marquage – Exigences), 5 pages, en 
anglais  
6. Teneur : La partie notifiée de la norme  BOS 589 définit les exigences relatives à 
l'emballage et au marquage des câbles unipolaires et multipolaires à isolation extrudée par 
diélectriques massifs, de tensions de fonctionnement assignées ( U0/U) comprises entre 
300/500 V et 1 900/3 300 V, pour in stallations fixes, couverts par les normes BOS 589 -2 
et SANS 1507 -3 à SANS 1507 -6. 
Des exigences spécifiques sont définies pour plusieurs types de câbles d'usage courant , 
comme suit : 
a. câbles unipolaires et multipolaires, armés ou non armés;  
b. câbles multipola ires plats avec ou sans conducteur de mise à la terre;  
c. câbles multipolaires de section circulaire avec gaine en aluminium/PVC et conducteur 
de mise à la terre;  
d. câbles à conducteurs concentriques;  G/TBT/N/BWA/51  
- 2 - 
  e. câbles à neutre et à conducteur de terre concentriques fendu s; 
f. câbles de tableau/d'armoire, à l'exclusion des câbles et cordons souples ; et 
g. conducteurs de terre isolés.  
Cette spécification couvre aussi les câbles qui réduisent le risque général associé aux 
incendies.  
7. Objectif et justification, y compris la natu re des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences de qualité ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
BOS 550 -1, Materials of insulated electric cables and flexible cords – Part 1 : Conductors  
(Matériaux des câbles  et des cordons souples électriques isolés – Partie 1 : Conducteurs).  
BOS 550 -2, Materials of insulated electric cables and flexible cords – Part 2 : Polyvinyl 
chloride (PVC)  (Matériaux des câbles et des cordons souples électriques isolés – Partie 2 : 
Poly(ch lorure) de vinyle (PVC)).  
SANS 1411 -3, Materials of insulated electric cables and flexible cords – Part 3 : Elastomers  
(Matériaux des câbles et des cordons souples électriques isolés – Partie 3 : Élastomères).  
SANS 1411 -4, Materials of insulated electric cab les and flexible cords – Part 4 : 
Cross-linked polyethylene (XLPE)  (Matériaux des câbles et des cordons souples électriques 
isolés – Partie 4 : Polyéthylène réticulé (XLPE)).  
SANS 1411 -5, Materials of insulated electric cables and flexible cords – Part 5 : 
Halogen -free, flame -retardant materials  (Matériaux des câbles et des cordons souples 
électriques isolés – Partie 5 : Matériaux sans halogène et avec propagation retardée de la 
flamme).  
SANS 1411 -6, Materials of insulated electric cables and flexible cords – Part 6: Armour  
(Matériaux des câbles et des cordons souples électriques isolés – Partie 6 : Armure).  
SANS 1411 -7, Materials of insulated electric cables and flexible cords – Part 7 : 
Polyethylene (PE)  (Matériaux des câbles et des cordons souples électriques i solés – 
Partie  7: Polyéthylène (PE)).  
SANS 10005, The preservative treatment of timber  (Traitement de préservation du bois 
d'œuvre) .  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer   
10. Date limite pou r la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de  site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  
Private Bag Bo 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone :    +267 3903200  
Fax:     +267 3903120  
Numéro sans frais : 0800 600 900  
Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw ; info_centre@bobstandards.bw