II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2016/1002 DE LA COMMISSION 
du 17 juin 2016 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'AMTT , de diquat, de 
dodine, de glufosinate et de tritosulfuron présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diquat ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, 
partie B, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concer ne la dodine, le glufosinate et le tritosulfuron, les LMR 
ont été fixées à l'annexe III, partie A, du même règlement. 
(2)  Pour le diquat, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a rendu un avis motivé sur les 
LMR existant es, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le 
paragraphe 1 dudit article (2). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommate ur en ce qui concer ne les 
LMR relatives à l'orge, au maïs et au froment (blé). Il convie nt donc d'abaisser ces LMR. Dans le cas des LMR 
relatives à tous les autres produits, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un 
examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque 
pour les consommateur s, les LMR concer nant ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement. 
(3)  En ce qui concer ne la dodine, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a conclu que, en ce qui concer ne 
les LMR relatives aux produits d'or igine animale, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen 
plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposa it. Étant donné l'absence de risque pour les 
consommateur s, les LMR concer nant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement. Dans le cas des LMR relatives aux myrtilles, aux airelles canneberg es, aux groseilles, aux groseilles à 
maquereau et aux céler is, l'Aut orité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus 
approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient 
être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que. 24.6.2016 L 167/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for diquat according to Article 12 
of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(1):3972. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dodine according to Article 12 
of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(1):3946. (4)  Pour le glufosinate , l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à l'article 12, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (1). Dans le cas des 
LMR concer nant les myrtilles, les groseilles à maquereau, le cresson, le cresson de terre, la roquette, la moutarde 
brune et les jeunes pousses, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen 
plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposa it. Étant donné l'absence de risque pour les 
consommateur s, les LMR concer nant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement. L'Autor ité a conclu, concer nant les LMR relatives au maïs doux, aux choux de Bruxelles, aux choux 
pommés, aux choux de Chine, aux choux verts, aux choux-rav es, aux cardons, aux céler is, au fenouil, aux 
poireaux et à la rhubarbe, qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des 
gestionnaires de risques s'im posait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de 
détermination spécifique. Com pte tenu d'inf ormations supplémentaires sur le facteur de variabilit é adéquat 
fournies par la Hongr ie après la publication de l'avis motivé et étant donné l'absence de risque pour les consom ­
mate urs, il convient d'inscr ire, en la fixant à la valeur actuelle, la LMR concer nant les pommes de terre à 
l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005. 
(5)  En ce qui concer ne le tritosulfuron, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2), dans lequel elle a proposé la fixation de deux 
définitions des résidus distinctes, l'une pour le tritosulfuron et l'autre pour l'un de ses métabolite s, l'AMTT , 
comp te tenu des propr iétés toxicologiques différent es de ces substances. Pour le tritosulfuron, elle a recommandé 
le maintien des LMR existant es. En ce qui concer ne le métabolite AMTT , l'Au torité a recommandé la fixation de 
tout es les LMR à la limite de détermination (LD) applicable. Des méthodes d'analyse permettant d'obten ir la LD la 
plus faible possible doivent être mises au point pour l'AMTT . Lorsque ces méthodes seront disponibles, les limites 
fixées par le présent règlement pour ront être réexaminées à tout moment. 
(6)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'impor tation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex 
(CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que ou la LMR par défaut 
devrait s'appliquer , comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(7)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limites de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(8) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(9) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(10)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(11)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateur s ne peut être excl ue aux LMR 
actuelles, il y a lieu, pour le diquat, d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise en application du 
présent règlement, la valeur de 0,02 mg/kg fixée pour l'orge , le maïs et le froment (blé). 
(12)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(13)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 24.6.2016 L 167/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for glufosinate according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(1):3950. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tritosulfuron according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(1):3964. A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives dodine, glufosinat e et tritosulfuron ainsi que le métabolite AMTT dans et sur 
tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modific ations appor tées par le présent 
règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 14 janv ier 2017. 
En ce qui concer ne la substance active diquat dans et sur tous les produits à l'excep tion de l'orge , du maïs et du 
froment (blé), le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antér ieure aux modifications appor tées par le présent 
règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 14 janv ier 2017. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 14 janv ier 2017. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 17 juin 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  24.6.2016 L 167/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  la colonne relative au diquat est rem placée par le texte ci-après: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
Code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Diquat (somme du 
diquat et de ses sels, 
exprimée en diquat) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,02 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque 0,02 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  24.6.2016 L 167/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0130000 Fruits à pépins 0,02 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau 0,02 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins 0,01 (*) (+) 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises 0,05 
0153000 c)  Fruits de ronces 0,01 (*) 
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles 0,01 (*) 
0154020 Airelles canneberg es 0,01 (*) 
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges) 0,01 (*) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 0,01 (*) 
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*) 
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 0,01 (*) 24.6.2016 L 167/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,02 
0154080 Baies de sureau noir 0,01 (*) 
0154990 Autres 0,01 (*) 
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es 0,01 (*) 
0161020 Figues 0,01 (*) 
0161030 Olives de table 0,01 (*) 
0161040 Kumquats 0,02 
0161050 Caramboles 0,01 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,02 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 
0161990 Autres 0,01 (*) 
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille 0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats 0,01 (*) 
0163020 Bananes 0,02 
0163030 Mangues 0,01 (*) 
0163040 Papayes 0,01 (*) 
0163050 Grenades 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles 0,01 (*) 
0163070 Goyaves 0,01 (*) 
0163080 Ananas 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*) 
0163100 Dur ions 0,01 (*) 24.6.2016 L 167/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*) 
0163990 Autres 0,01 (*) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre 0,1 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières 0,01 (*) 
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  24.6.2016 L 167/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  24.6.2016 L 167/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  24.6.2016 L 167/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges (+) 
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  
0300010 Haricots 0,2 
0300020 Lentilles 0,2 
0300030 Pois 0,3 
0300040 Lupins/Fèves de lupins 0,2 (+) 
0300990 Autres 0,2 24.6.2016 L 167/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin 5 (+) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 (*) 
0401030 Graines de pavot 0,1 (+) 
0401040 Graines de sésame 0,1 (+) 
0401050 Graines de tournesol 0,9 
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 1,5 
0401070 Fèves de soja 0,3 
0401080 Graines de moutarde 0,5 (+) 
0401090 Graines de coton 0,01 (*) 
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*) 
0401110 Graines de carthame 0,01 (*) 
0401120 Graines de bour rach e 0,1 (+) 
0401130 Graines de cameline 0,01 (*) 
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,5 (+) 
0401150 Graines de ricin 0,01 (*) 
0401990 Autres 0,01 (*) 
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*) 
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES  
0500010 Orge 0,02 (*) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,02 (*) 
0500030 Maïs 0,02 (*) 
0500040 Millet commun/P anic 0,02 (*) 
0500050 Avoine 2 
0500060 Riz 0,02 (*) 
0500070 Seig le 0,02 (*) 
0500080 Sorgho 0,02 (*) 24.6.2016 L 167/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0500090 Froment (blé) 0,02 (*) 
0500990 Autres 0,02 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  
0610000 Thés 0,05 (*) 
0620000 Grains de café 0,02 (*) 
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*) 
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*) 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*) 
0700000 HOUBL ON 0,01 (*) (+) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  24.6.2016 L 167/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  24.6.2016 L 167/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES (+) 
1010000 Tissus (base:) 0,05 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  24.6.2016 L 167/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  24.6.2016 L 167/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,05 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,05 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,05 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,05 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Diquat (somme du diquat et de ses sels, expr imée en diquat) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme 
et les études de transf ormation, abordant la nature des résidus de diquat et de TOPPS dans les produits transf ormés, n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0151000  a)  Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0270010  Asperges 
0300040  Lupins/Fèv es de lupins 
0401010  Graines de lin 
0401030  Graines de pavot 
0401040  Graines de sésame 
0401080  Graines de mouta rde 
0401120  Graines de bour rache 
0401140  Chènevis (graines de chanvre) 
0700000  HOUBLON  24.6.2016 L 167/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1000000  PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES 
1010000  Tissus (base:) 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1015000  e)  Équidés 
1015010  Muscles  24.6.2016 L 167/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1015020  Tissus adipeux 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres 
1016000  f)  Volailles 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990  Autres 
1017000  g)  Autres animaux terrest res d'élevage 
1017010  Muscles 
1017020  Tissus adipeux 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres 
1040000  Miels et autres produits de l'apiculture 
1050000  Amphibiens et reptiles 
1060000  Invertébrés terrestres 
1070000  Vertébrés terrest res sauvages»                                                                                                                                                                    24.6.2016 L 167/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     b)  les colonnes suivantes concer nant la dodine et le glufosinate sont ajoutées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
Code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les  
LMR (a) 
Dodine 
Glufosinate ½somme des isomères du glufosinate, 
de ses sels et de ses métabolites, l'acide 
3-½hydroxy(méthyl)phosphinoyl�propionique 
(MPP) et le N-acétyl-glufosinate (NAG), 
exprimée en glufosinate�
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE   
0110000 Agrumes 0,01 (*) 0,05 
0110010 Pamplemousses   
0110020 Oranges   
0110030 Citrons   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 0,1 
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   24.6.2016 L 167/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0130000 Fruits à pépins  0,1 
0130010 Pommes 0,9  
0130020 Poires 0,9  
0130030 Coings 5  
0130040 Nèfles 5  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 5  
0130990 Autres 0,9  
0140000 Fruits à noyau  0,15 
0140010 Abr icots 0,1  
0140020 Cerises (douces) 3  
0140030 Pêches 0,1  
0140040 Prunes 0,01 (*)  
0140990 Autres 0,01 (*)  
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*)  
0151000 a)  Raisins  0,15 
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises  0,3 
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres  0,03 (*) 
0153020 Mûres des haies  0,03 (*) 
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  0,1 
0153990 Autres  0,03 (*) 
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles  0,9 (+) 
0154020 Airelles canneberg es  0,03 (*) 
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  1 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  0,9 (+) 
0154050 Cynor rhodons  0,03 (*) 
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  0,03 (*) 24.6.2016 L 167/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  0,03 (*) 
0154080 Baies de sureau noir  0,03 (*) 
0154990 Autres  0,03 (*) 
0160000 Fruits divers à   
0161000 a)  peau comestible  0,1 
0161010 Datt es 0,01 (*)  
0161020 Figues 0,01 (*)  
0161030 Olives de table 20  
0161040 Kumquats 0,01 (*)  
0161050 Caramboles 0,01 (*)  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,01 (*)  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*)  
0161990 Autres 0,01 (*)  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille 0,01 (*)  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  0,6 
0162020 Litchi s  0,1 
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  0,1 
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  0,1 
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  0,1 
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  0,1 
0162990 Autres  0,1 
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille   
0163010 Avocats 0,01 (*) 0,1 
0163020 Bananes 0,5 0,2 
0163030 Mangues 0,01 (*) 0,1 
0163040 Papayes 0,01 (*) 0,1 
0163050 Grenades 0,01 (*) 0,1 
0163060 Chér imoles 0,01 (*) 0,1 
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,1 
0163080 Ananas 0,01 (*) 0,1 
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*) 0,1 24.6.2016 L 167/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0163100 Dur ions 0,01 (*) 0,1 
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*) 0,1 
0163990 Autres 0,01 (*) 0,1 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)  
0211000 a)  Pommes de terre  0,3 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  0,03 (*) 
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des 
better aves sucrières  0,1 
0213010 Bett eraves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets   
0213040 Raiforts   
0213050 Topinambours   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux   
0213080 Radis   
0213090 Salsifi s   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nave ts   
0213990 Autres   
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)  
0220010 Aulx  0,03 (*) 
0220020 Oignons  0,05 
0220030 Échalotes  0,03 (*) 
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  0,03 (*) 
0220990 Autres  0,03 (*) 24.6.2016 L 167/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*)  
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomates  0,1 
0231020 Poivrons doux/Piments doux  0,03 (*) 
0231030 Aube rgines  0,1 
0231040 Gombos/Camboux  0,03 (*) 
0231990 Autres  0,03 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,1 
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courge ttes   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  0,03 (*) 
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux  0,03 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  0,03 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de 
Br assica) 0,01 (*) 0,03 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxel les   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   24.6.2016 L 167/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Petsaï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*)  
0251010 Mâches/ Salades de blé  0,07 
0251020 Laitues  0,4 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  0,06 
0251040 Cressons et autres pousses  0,06 (+) 
0251050 Cressons de terre  0,06 (+) 
0251060 Roquette/Rucola  0,06 (+) 
0251070 Moutarde brune  0,06 (+) 
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  0,06 (+) 
0251990 Autres  0,06 (+) 
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*)  
0252010 Épinards  0,06 
0252020 Pourpiers  0,03 (*) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  0,04 
0252990 Autres  0,03 (*) 
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,03 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 0,03 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 0,03 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*)  
0256010 Cerfeuils  0,04 
0256020 Ciboulette s  0,04 
0256030 Feuilles de céler i  0,04 24.6.2016 L 167/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0256040 Persils  0,06 
0256050 Saug e  0,04 
0256060 Romar in  0,04 
0256070 Thym  0,04 
0256080 Basilics et fleurs comestibles  0,04 
0256090 (Feuilles de) Laur ier  0,04 
0256100 Estragon  0,04 
0256990 Autres  0,04 
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,1 
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)  
0270010 Asperges  0,4 
0270020 Cardons  0,03 (*) 
0270030 Céler is  0,03 (*) 
0270040 Fenouils  0,03 (*) 
0270050 Artichauts  0,03 (*) 
0270060 Poireaux  0,03 (*) 
0270070 Rhubarbes  0,03 (*) 
0270080 Pousses de bambou  0,03 (*) 
0270090 Cœurs de palmier  0,03 (*) 
0270990 Autres  0,03 (*) 
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,03 (*) 
0280010 Champign ons de couc he   
0280020 Champign ons sauvag es   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,03 (*) 24.6.2016 L 167/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*)  
0300010 Haricots  0,05 
0300020 Lentilles  0,03 (*) 
0300030 Pois  0,03 (*) 
0300040 Lupins/Fèves de lupins  0,03 (*) 
0300990 Autres  0,03 (*) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX   
0401000 Graines oléagineuses 0,01 (*)  
0401010 Graines de lin  0,03 (*) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es  0,03 (*) 
0401030 Graines de pavot  0,03 (*) 
0401040 Graines de sésame  0,03 (*) 
0401050 Graines de tournesol  0,03 (*) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  1,5 
0401070 Fèves de soja  2 
0401080 Graines de moutarde  0,03 (*) 
0401090 Graines de coton  5 
0401100 Pépins de courg es  0,03 (*) 
0401110 Graines de carthame  0,03 (*) 
0401120 Graines de bour rach e  0,03 (*) 
0401130 Graines de cameline  0,03 (*) 
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  0,03 (*) 
0401150 Graines de ricin  0,03 (*) 
0401990 Autres  0,03 (*) 
0402000 Fruits oléagineux  0,03 (*) 
0402010 Olives à huile 20  
0402020 Amandes du palmiste 0,01 (*)  
0402030 Fruits du palmiste 0,01 (*)  
0402040 Kapok s 0,01 (*)  
0402990 Autres 0,01 (*)  24.6.2016 L 167/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)  
0500010 Orge  0,03 (*) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  0,03 (*) 
0500030 Maïs  0,1 
0500040 Millet commun/P anic  0,03 (*) 
0500050 Avoine  0,03 (*) 
0500060 Riz  0,9 
0500070 Seig le  0,03 (*) 
0500080 Sorgho  0,03 (*) 
0500090 Froment (blé)  0,03 (*) 
0500990 Autres  0,03 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*)  
0610000 Thés  0,1 (*) 
0620000 Grains de café  0,1 
0630000 Infusions (base:)  0,1 (*) 
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   24.6.2016 L 167/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0633020 Ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao  0,1 (*) 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  0,1 (*) 
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,1 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,1 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,1 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   24.6.2016 L 167/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,1 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,1 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)  
0900010 Bettera ves sucr ières  1,5 
0900020 Cannes à sucre  0,03 (*) 
0900030 Racines de chicorée  0,03 (*) 
0900990 Autres  0,03 (*) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*)  
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles  0,05 
1011020 Tissus adipeux  0,1 
1011030 Foie  3 
1011040 Reins  3 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  3 
1011990 Autres  0,03 (*) 24.6.2016 L 167/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles (+) 0,05 
1012020 Tissus adipeux (+) 0,1 
1012030 Foie (+) 3 
1012040 Reins (+) 3 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  3 
1012990 Autres  0,03 (*) 
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles (+) 0,05 
1013020 Tissus adipeux (+) 0,1 
1013030 Foie (+) 3 
1013040 Reins (+) 3 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  3 
1013990 Autres  0,03 (*) 
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles (+) 0,05 
1014020 Tissus adipeux (+) 0,1 
1014030 Foie (+) 3 
1014040 Reins (+) 3 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  3 
1014990 Autres  0,03 (*) 
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles  0,05 
1015020 Tissus adipeux  0,1 
1015030 Foie  3 
1015040 Reins  3 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  3 
1015990 Autres  0,03 (*) 
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles  0,05 
1016020 Tissus adipeux  0,05 24.6.2016 L 167/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1016030 Foie  0,1 
1016040 Reins  0,1 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,1 
1016990 Autres  0,03 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles  0,05 
1017020 Tissus adipeux  0,1 
1017030 Foie  3 
1017040 Reins  3 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  3 
1017990 Autres  0,03 (*) 
1020000 Lait 0,01 (*) 0,03 (*) 
1020010 Bovins (+)  
1020020 Ovins (+)  
1020030 Capr ins (+)  
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,05 
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,05 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,05 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,05 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.  24.6.2016 L 167/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Dodine 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
Glufosina te [somme des isomères du glufosinate , de ses sels et de ses métabolites, l'acide 3-[hydro xy(méth yl)phosphino yl] 
propionique (MPP) et le N-acétyl-glufosinate (NA G), expr imée en glufosinate ] 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0154010  Myr tilles 
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0251040  Cressons et autres pousses 
0251050  Cressons de terre 
0251060  Roquette/Rucola 
0251070  Mouta rde brune 
0251080  Jeunes pousses (nota mment des espèces de Br assica) 
0251990  Autres 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                    24.6.2016 L 167/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     2) L'annexe III est modifiée comme suit: 
a)  dans la partie A, les colonnes concer nant la dodine et le glufosinat e sont suppr imées; 
b)  dans la partie B, la colonne relative au diquat est suppr imée.  
3) À l'annexe V, les colonnes suivantes concer nant l'AMTT et le tritosulfuron sont ajoutées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
2-Amino-4-méthoxy-6-
(trifluorméthyl)-1,3,5-triazine 
(AMTT), découlant de l'utilisation
 du tritosulfuron (L) 
Tritosulfuron 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,01 (*) 
0110000 Agrumes   
0110010 Pamplemousses   
0110020 Oranges   
0110030 Citrons   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000 Fruits à coque   
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   24.6.2016 L 167/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0130000 Fruits à pépins   
0130010 Pommes   
0130020 Poires   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres   
0140000 Fruits à noyau   
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêches   
0140040 Prunes   
0140990 Autres   
0150000 Baies et petits fruits   
0151000 a)  Raisins   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises   
0153000 c)  Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanche s ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   24.6.2016 L 167/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres   
0160000 Fruits divers à   
0161000 a)  peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres   
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites/ Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie   
0162990 Autres   
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres   24.6.2016 L 167/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  0,01 (*) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)  
0211000 a)  Pommes de terre   
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux   
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better a­
ves sucrières   
0213010 Bett eraves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets   
0213040 Raiforts   
0213050 Topinambours   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux   
0213080 Radis   
0213090 Salsifi s   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nave ts   
0213990 Autres   
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)  
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   
0220990 Autres   
0230000 Légumes-fr uits   
0231000 a)  Solanacées 0,01 (*)  
0231010 Tomates   
0231020 Poivrons doux/Piments doux   24.6.2016 L 167/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0231030 Aube rgines   
0231040 Gombos/Camboux   
0231990 Autres   
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,01 (*)  
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courge ttes   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,01 (*)  
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   
0234000 d)  Maïs doux 0,001 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*)  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxel les   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Petsaï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-r aves   24.6.2016 L 167/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles 0,01 (*)  
0251000 a)  Laitues et salades   
0251010 Mâches/ Salades de blé   
0251020 Laitues   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquette/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es   
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es   
0254000 d)  Cresson s d'eau   
0255000 e)  Endives /Chicons   
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles   
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   24.6.2016 L 167/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*)  
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)  
0270010 Asperges   
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)  
0280010 Champign ons de couc he   
0280020 Champign ons sauvag es   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupins/Fèves de lupins   
0300990 Autres   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   24.6.2016 L 167/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0401020 Arachides/Cacahuèt es   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tournesol   
0401060 Graines de colza (grosse navett e)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Pépins de courg es   
0401110 Graines de carthame   
0401120 Graines de bour rach e   
0401130 Graines de cameline   
0401140 Chènevis (graines de chan vre)   
0401150 Graines de ricin   
0401990 Autres   
0402000 Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES 0,001 (*) 0,01 (*) 
0500010 Orge   
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales   
0500030 Maïs   
0500040 Millet commun/P anic   
0500050 Avoine   
0500060 Riz   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froment (blé)   
0500990 Autres   
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,01 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés   24.6.2016 L 167/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0620000 Grains de café   
0630000 Infusions (base:)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean   
0700000 HOUBL ON 0,01 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,01 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   24.6.2016 L 167/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits 0,01 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,01 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,01 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,01 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,01 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,01 (*) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,01 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pistils de fleurs 0,01 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,01 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   24.6.2016 L 167/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Tissus adipeux   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Tissus adipeux   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1012990 Autres   
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Tissus adipeux   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Tissus adipeux   
1014030 Foie   24.6.2016 L 167/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1014990 Autres   
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles   
1015020 Tissus adipeux   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1015990 Autres   
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles   
1016020 Tissus adipeux   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1016990 Autres   
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles   
1017020 Tissus adipeux   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1017990 Autres   
1020000 Lait 0,001 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule   24.6.2016 L 167/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,01 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =liposoluble 
2-Amino-4-métho xy-6-(tr ifluor méthyl)-1,3,5-tr iazine (AMTT), découlant de l'utilisation du tritosulfuron (L) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Tritosulfuron 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                      24.6.2016 L 167/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR