G/TBT/N/BWA/94  
20 septembre  2018 
(18-5842) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Ministry of Investment Trade and Industry  (Ministère de l'investissement, du commerce et 
de l'industrie)  
Private Bag 004  
Gaborone  
Téléphone : (+267) 3601200  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
BOTSWANA  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Prises de courant, prolongateurs, connecteurs (ICS 29.120.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : 1. BOS 495 -0:2012, 16 A 
Plug and socket -outlet systems for household and similar purposes for use in Botswana - 
Part 0 : General and safety requirements  (Systèmes de prises de courant 16 A pour usages 
domestiques et analogues utilisés au Botswana - Partie 0 : Exigences générales et de 
sécurité). 3 pages,  en anglais  
6. Teneur : La partie notifiée du règlement BOS 495 concerne les exigences spécifiques 
applicables aux prises de courant et aux adaptateurs de prises de courant fixes ou 
portables, avec ou sans contact de terre, ayant un courant assigné inféri eur ou égal à 16 A 
et un voltage assigné inférieur ou égal à 250 V et destinés à des usages domestiques et 
analogues, soit à l'intérieur, soit à l'extérieur, au Botswana.  
NOTE : Cette partie du règlement BOS 295 ne couvre pas les systèmes de prises de coura nt 
13 A, 250 V en courant alternatif qui sont visés par la série de règlements BOS 41.  G/TBT/N/BWA/94  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
• BOS 495 -1, Plug and socket -outlet systems for household and similar purposes for 
use in Bo tswana - Part 1 : Conventional system, 16 A 250 V a.c.  
• BOS 495 -2, Plug and socket -outlet systems for household and similar purposes for 
use in Botswana - Part 2 : IEC system, 16 A 250 V a.c.  
• BOS 495 -4, Plug and socket -outlet systems for household and similar purposes for 
use in Botswana - Part 4 : Dedicated system, 16 A 250 V a.c.  
• CEI 60884 -1: Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 1 : 
Règles générales . Exigences générales  
• CEI 60884 -2-2: Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 
2-2: Règles particulières pour les socles pour appareils d'utilisation  
• CEI 60884 -2-3: Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 
2-3: Règles particulières pour les socles d e prises de courant avec interrupteurs 
sans verrouillage pour installations fixes  
• CEI 60884 -2-4: Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 
2-4: Règles particulières pour prises de courant pour TBTS  
• CEI 60884 -2-5: Prises de courant pou r usages domestiques et analogues - Partie 
2-5: Règles particulières pour les adaptateurs  
• CEI 60884 -2-6: Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 
2-6: Règles particulières pour les socles de prises de courant avec interrupteurs 
sans verrouillage pour installations fixes  
• CEI 60906 -3, Système CEI de prises de courant pour usages domestiques et 
analogues - Partie 3 : Prises de courant pour TBTS, 16 A 6 V, 12 V, 24 V, 48 V 
courant alternatif et courant continu  
• SANS 164 -3, Plug and socket -outlet systems for household and similar purposes 
for use in South Africa - Part 3 : Conventional system, 6 A 250 V a.c . 
BOS 495-0:2012  
• SANS 164 -5, Plug and socket -outlet systems for household and similar purposes 
for use in South Africa - Part 5 : Two-pole, non-rewirable plugs, 2.5 A 250 V a.c., 
with cord, for connection of Class II equipment.  
• SANS 164 -6, Plug and socket -outlet systems for household and similar purposes 
for use in South Africa - Part 6 : Two-pole system, 10 A 250 V a.c. and 16 A 250 V 
a.c., f or connection of Class II equipment.  
• SANS 1085 , Wall outlet boxes for the enclosure of electrical accessories.  
• SANS 61643 -1, Low-voltage surge protective devices - Part 1 : Surge protective 
devices connected to low -voltage power distribution systems - Requi rements and 
tests.  
9. Date projetée pour l'adoption : 19 décembre 2 018 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 19 juin 2 019 
10. Date limite pour la présentation des observations : 19 octobre 2 018 G/TBT/N/BWA/94  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag B O 48 
Gaborone  
BOTSWANA  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw