G/TBT/N/ARE/308  
1er juin 2016  
(16-2945)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ÉMIRATS ARABES UNIS 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: 
Emirates Authority for Standardization and Metrology – ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats) P.O. Box 2166 Abou Dhabi 
Émirats arabes unis 
Téléphone:    (+971) 2 403 2613 
Fax:     (+971) 2 671 0999 
Courrier électronique:  esma@esma.ae  
Site Web:    http://www.esma.ae/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Produits énergétiques 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: UAE Control Scheme for 
Energy Products  (Programme de contrôle des É.A.U. pour les produits énergétiques), 
13 pages en arabe 
6. Teneur: Le projet de Programme de contrôle des É.A.U. notifié s'applique aux: 
 produits alimentaires énergétiques: aliments toniques sous diverses formes tels 
que gomme à mâcher, bonbons et produits similaires; 
 boissons énergétiques non alcooliques, à l'exclusion des boissons pour sportifs et 
des produits à base essentiellement de thé ou de café; 
 produits à base de ginseng destinés à la consommation directe, y compris en 
restauration et pour ce qui touche à l'emballage si nécessaire, utilisés comme 
aliments ou comme additifs alimentaires, sauf dans les cas où un complément d'ouvraison est requis aux fins d'une utilisation médicinale. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Exigences en matière de qualité; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes; prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs  G/TBT/N/ARE/308 
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  8. Documents pertinents:  
 UAE S. 1926. Boissons énergétiques 
 UAE S. GSO 2226. Exigences générales applicables aux produits énergétiques 
 UAE S. GSO 2210. Produits à base de ginseng 
9. Date projetée pour l'adoption: Sans objet 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: Sans objet   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
Emirates Authority for Standardization and Metrology  – ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats) 
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.) 
Téléphone:    (+971) 2 403 2657 
Fax:     (+971) 2 671 5999 
Courrier électronique:  uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web:    http://www.esma.gov.ae/