RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/65 DE LA COMMISSION 
du 14 décembre 2016 
concer nant l'aut orisation du 1-isopropyl-4-méth ylbenzène, du pin-2(10)-ène, du pin-2(3)-ène, du 
bêta-car yophy llène, du camphène, du 1-isopropény l-4-méthylbenzène, du delta-3-carè ne et du 
d-limonène en tant qu'additifs destinés à l'aliment ation de toutes les espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autorisés conf ormément à la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2)  Le 1-isoprop yl-4-méth ylbenzène, le pin-2(10)-ène, le pin-2(3)-ène, le bêta-car yophy llène, le camphène, le 
1-isopropényl -4-méthy lbenzène, le delta-3-carène et le d-limonène ont été autorisés, sans limitation dans le 
temps, conf ormément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de tout es les espèces 
animales. Ces produits ont ensuit e été inscr its au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que 
produits existants, conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, lu en liaison avec l'article 7 du 
même règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation du 1-isoprop yl-4-méth ylbenzène, du 
pin-2(10)-ène, du pin-2(3)-ène, du bêta-car yophyllène, du camph ène, du 1-isopropényl -4-méthy lbenzène, du 
delta-3-carène et du d-limonène en tant qu'additifs pour l'alimentation de tout es les espèces animales et de leur 
classement dans la catégor ie des additifs sensor iels. Cette demande était accompag née des informations et des 
documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  Dans ses avis du 10 mars et du 1er décembre 2015 (3), l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l'«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, le 
1-isoprop yl-4-méth ylbenzène, le pin-2(10)-ène, le pin-2(3)-ène, le bêta-car yophy llène, le camphè ne, le 
1-isopropényl -4-méthy lbenzène, le delta-3-carène et le d-limonène n'ont pas d'effet néfast e sur la santé animale, la 
santé humaine ou l'env ironnement. L'Autor ité a également conclu que la fonction du 1-isoprop yl-4-méth yl­
benzène, du pin-2(10)-ène, du pin-2(3)-ène, du bêta-car yophyllène, du camph ène, du 1-isopropényl -4-méthyl ­
benzène, du delta-3-carène et du d-limonène dans l'alimentation animale est analogue à celle exer cée dans 
l'alimentation humaine. L'Aut orité a déjà conclu que le 1-isoprop yl-4-méthylbenzène, le pin-2(10)-ène, le pin-2 
(3)-ène, le bêta-car yophy llène, le camphène, le 1-isopropényl -4-méthy lbenzène, le delta-3-carène et le d-limonène 
sont efficaces pour l'alimentation humaine étant donné qu'ils augment ent l'odeur ou la palatabilité. L'Autor ité n'a 
pas pu tirer de conclusions quant à la sécur ité du pin-2(3)-ène, du pin-2(10)-ène, du delta-3-carène, du bêta- 
caryophy llène et du camphè ne utilisés dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux. L'Aut orité a estimé, en ce 
qui concer ne le d-limonène, le 1-isoprop yl-4-méthylbenzène et le 1-isopropényl -4-méthy lbenzène, que l'absence 
de marge de sécur ité ne permettrait pas leur administration simultanée dans les aliments pour animaux et dans 
l'eau. Cependant, ces substances peuvent être utilisées dans des aliments compo sés pour animaux qui sont ensuite 
administrés par l'inter médiaire de l'eau. 
(5)  Il convient de prévoir des limitations et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Pour des raisons 
pratiques et comp te tenu de la réévaluation effectuée par l'Au torité, il y a lieu de fixer des teneurs maximales 
recommandées. En cas de dépassement de la teneur en additif recommandée dans l'aliment compl et, il convie nt 
de mentionner le numéro d'identification de l'additif, son nom et la quantité ajout ée sur l'étiquette des 
prémélanges , des aliments compo sés pour animaux et des matières premières pour aliments des animaux. 17.1.2017 L 13/246 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal, 2015; 13(3):4053 et EFSA Journal, 2016; 14(1):4339. (6) L'Autor ité a conclu qu'en l'absence de données quant à la sécur ité pour les utilisate urs, le 1-isoprop yl-4-méth yl­
benzène, le pin-2(10)-ène, le pin-2(3)-ène, le bêta-car yophy llène, le camphè ne, le 1-isopropén yl-4-méthylbenzène, 
le delta-3-carène et le d-limonène devraient être considérés comme irritants pour la peau, les yeux et les voies 
respirato ires et comme sensibilisants cutanés. Par conséquent, il y a lieu d'adopt er des mesures de prot ection 
appropr iées. L'Autor ité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à 
la mise sur le marc hé. Elle a en outre vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse des additifs pour l'alimentation 
animale soumis par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(7)  Il ressor t de l'évaluation des substances concer nées que les conditions d'autoris ation énoncées à l'article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient, dès lors, d'autoriser l'utilisation de ces substances selon 
les modalités prévues en annexe du présent règlement. 
(8) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation pour le 1-isoprop yl-4-méth ylbenzène, le pin-2(10)-ène, le pin-2(3)-ène, le bêta-car yophy llène, le 
camph ène, le 1-isopropényl -4-méthy lbenzène, le delta-3-carène et le d-limonène, il convi ent de prév oir une 
période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigenc es qui découleront 
de l'autorisation. 
(9)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe , qui appar tiennent à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autor isées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées en annexe . 
Article 2 
Mesures transitoires 
1. Les substances spécif iées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquet és 
avant le 6 août 2017 conf ormément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le 
marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 févr ier 2018 conf ormément aux règles 
applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 févr ier 2019 conf ormément aux règles 
applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 17.1.2017 L 13/247 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  17.1.2017 L 13/248 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifica ­
tion de l'ad­
ditif Nom du titu­
laire de l'au­
torisation Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge maximal Teneur mini ­
male Teneur maxi ­
male 
Autres dispositions Fin de la 
période d'au ­
torisation mg de substance active par 
kg d'aliment compl et ayant 
une teneur en humidité de 
12 % 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: composés aromatiques 
2b01002 — 1-Isoprop yl- 
4-méthyl ­
benzène Composition de l'additif 
1-Isopropyl-4-méthy lbenzène 
Caractér isation de la substance 
active 
1-Isoprop yl-4-méthylben ­
zène 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 97 % 
C10H14 
No CAS: 99-87-6 
No FLAVIS: 01.002 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination du 1- 
isoprop yl-4-méth ylbenzène 
dans l'additif pour l'alimen ­
tation animale et dans les 
prémélanges aromatisants 
pour l'alimentation animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten ­
tion GC-MS-RT L Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange. 
2.Les conditions de stoc kage et de stabi ­
lité figurent dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % est 
de 14 mg pour les chats et de 25 mg 
pour les autres espèces et catégo ries.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 %: 
—  14 mg pour les chats; 
—  25 mg pour les autres espèces et 
catégo ries.»  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/249 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figurent 
sur l'étiquette des prémélanges, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments composés 
pour animaux, si la teneur en sub­
stance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % est supér ieure à: 
—  14 mg pour les chats; 
—  25 mg pour les autres espèces et 
catégo ries. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
poten tiels d'inhalation, de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procédures 
et mesures, le port d'un équipement 
de prot ection individuelle, compr e­
nant une prote ction respiratoire, des 
lunett es de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'ad­
ditif et des prémélanges.  
2b01003 — Pin-2(10)- 
ène Composition de l'additif 
Pin-2(10)-ène 
Caractér isation de la substance 
active 
Pin-2(10)-ène 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 97 % 
Formule chimique: C10H16  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange. 
2.Les conditions de stoc kage et de stabi ­
lité figurent dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg par kg 
d'aliment compl et ayant une teneur 
en humidit é de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/250 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
No CAS: 127-91-3 
No FLAVIS: 01.003 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du 
pin-2(10)-ène dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimenta ­
tion des animaux: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten ­
tion GC-MS-RT L   4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 %: 5 mg.»  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figurent 
sur l'étiquette des prémélanges, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments composés 
pour animaux, si la teneur en sub­
stance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % est supér ieure à: 5 mg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
poten tiels d'inhalation, de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procédures 
et mesures, le port d'un équipement 
de prot ection individuelle, compr e­
nant une prote ction respiratoire, des 
lunett es de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'ad­
ditif et des prémélanges.  
2b01004 — Pin-2(3)-ène Composition de l'additif 
Pin-2(3)-ène 
Caractér isation de la substance 
active 
Pin-2(3)-ène  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange. 
2.Les conditions de stoc kage et de stabi ­
lité figurent dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/251 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 97 % 
Formule chimique: C10H16 
No CAS: 80-56-8 
No FLAVIS: 01.004 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du 
pin-2(3)-ène dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimenta ­
tion des animaux: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten ­
tion GC-MS-RT L   3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg par kg 
d'aliment compl et ayant une teneur 
en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 %: 5 mg.»  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figurent 
sur l'étiquette des prémélanges, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments composés 
pour animaux, si la teneur en sub­
stance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % est supér ieure à 5 mg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
poten tiels d'inhalation, de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procédures 
et mesures, le port d'un équipement 
de prot ection individuelle, compr e­
nant une prote ction respiratoire, des 
lunett es de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'ad­
ditif et des prémélanges.  
2b01007 — Bêta-car yo­
phyllène Composition de l'additif 
Bêta-car yophy llène  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/252 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Caractér isation de la substance 
active 
Bêta-car yophy llène 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 80 % 
Formule chimique: C15H24 
No CAS: 87-44-5 
No FLAVIS: 01.007 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du 
bêta-car yophy llène dans l'ad­
ditif pour l'alimentation ani­
male et dans les prémélange s 
aromatisants pour l'alimen ­
tation des animaux: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten ­
tion GC-MS-RT L  2.Les conditions de stoc kage et de stabi ­
lité figurent dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg par kg 
d'aliment compl et ayant une teneur 
en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 %: 5 mg.»  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figurent 
sur l'étiquette des prémélanges, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments composés 
pour animaux, si la teneur en sub­
stance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % est supér ieure à 5 mg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
poten tiels d'inhalation, de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procédures 
et mesures, le port d'un équipement 
de prot ection individuelle, compr e­
nant une prote ction respiratoire, des 
lunett es de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'ad­
ditif et des prémélanges. 
2b01009 — Cam phène Composition de l'additif 
Camphène  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/253 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Caractér isation de la substance 
active 
Camphène 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 80 % 
Formule chimique: C10H16 
No CAS: 79-92-5 
No FLAVIS: 01.009 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du 
camphène dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimenta ­
tion des animaux: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten ­
tion GC-MS-RT L  2.Les conditions de stoc kage et de stabi ­
lité figurent dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg par kg 
d'aliment compl et ayant une teneur 
en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 %: 5 mg.»  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figurent 
sur l'étiquette des prémélanges, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments composés 
pour animaux, si la teneur en sub­
stance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % est supér ieure à 5 mg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
poten tiels d'inhalation, de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procédures 
et mesures, le port d'un équipement 
de prot ection individuelle, compr e­
nant une prote ction respiratoire, des 
lunett es de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'ad­
ditif et des prémélanges.            17.1.2017 L 13/254 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
2b01010 — 1-Isopropé ­
nyl-4- mé­
thyl benzène Composition de l'additif 
1-Isopropényl-4-méth ylben ­
zène 
Caractér isation de la substance 
active 
1-Isopropényl-4-méth ylben ­
zène 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 97 % 
Formule chimique: C10H12 
No CAS: 1195-32-0 
No FLAVIS: 01.010 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination du 1- 
isopropényl-4-méth ylben ­
zène dans l'additif pour l'ali­
mentation animale et dans 
les prémélanges aromati ­
sants pour l'alimentation 
animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten ­
tion GC-MS-RT L  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange. 
2.Les conditions de stoc kage et de stabi ­
lité figurent dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % est 
de 1 mg pour les porcins et les volail ­
les et de 1,5 mg pour les autres espè ­
ces et catégo ries.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 %: 
—1 mg pour les porcins et les vo­
lailles; 
—  1,5 mg pour les autres espèces et 
catégo ries.»  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figurent 
sur l'étiquette des prémélanges, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments composés 
pour animaux, si la teneur en sub­
stance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % est supér ieure à: 
—1 mg pour les porcins et les vo­
lailles; 
—  1,5 mg pour les autres espèces et 
catégo ries.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/255 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
poten tiels d'inhalation, de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procédures 
et mesures, le port d'un équipement 
de prot ection individuelle, compr e­
nant une prote ction respiratoire, des 
lunett es de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'ad­
ditif et des prémélanges. 
2b01029 — Delta-3-ca ­
rène Composition de l'additif 
Delta-3-carène 
Caractér isation de la substance 
active 
Delta-3-carène 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 92 % 
Formule chimique: C10H16 
No CAS: 13466-78-9 
No FLAVIS: 01.029 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du 
delta-3-carène dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimenta ­
tion des animaux: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten ­
tion GC-MS-RT L Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange. 
2.Les conditions de stoc kage et de stabi ­
lité figurent dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg par kg 
d'aliment compl et ayant une teneur 
en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % 5 mg.»  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figurent 
sur l'étiquette des prémélanges, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments composés 
pour animaux, si la teneur en sub­
stance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % est supér ieure à: 5 mg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/256 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
poten tiels d'inhalation, de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procédures 
et mesures, le port d'un équipement 
de prot ection individuelle, compr e­
nant une prote ction respiratoire, des 
lunett es de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'ad­
ditif et des prémélanges. 
2b01045 — d-limonène Composition de l'additif 
d-Limonène 
Caractér isation de la substance 
active 
d-Limonène 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 96 % 
Formule chimique: C10H16 
No CAS: 5989-27-5 
No FLAVIS: 01.045 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du d- 
limonène dans l'additif pour 
l'alimentation animale et 
dans les prémélanges aroma ­
tisants pour l'alimentation 
des animaux: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten ­
tion GC-MS-RT L Toutes les 
espèces ani­
males à 
l'excep tion 
des rats 
mâles — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange. 
2.Les conditions de stoc kage et de stabi ­
lité figurent dans le mode d'emploi de 
l'additif et des prémélanges.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 25 mg par kg 
d'aliment compl et ayant une teneur 
en humidit é de 12 %.  
4. L'étiquette de l'additif compo rte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 %: 25 mg.»  
5. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d'identif ication, le nom et la quantité 
de substance active ajoutée figurent 
sur l'étiquette des prémélanges, des 
matières premières pour aliments des 
animaux et des aliments composés 
pour animaux, si la teneur en sub­
stance active par kg d'aliment 
complet ayant une teneur en humidité 
de 12 % est supér ieure à: 25 mg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/257 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimen ­
tation animale établissent, pour les 
utilisateurs de l'additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures d'org anisation afin de 
prendre en considération les risques 
poten tiels d'inhalation, de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procédures 
et mesures, le port d'un équipement 
de prot ection individuelle, compr e­
nant une prote ction respiratoire, des 
lunett es de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'ad­
ditif et des prémélanges. 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée à l'adresse suivante du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor ts.   17.1.2017 L 13/258 Jour nal officiel de l'Union européenne FR