G/TBT/N/UGA/596  
9 janvier  2017 
(17-0091) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Origin al: anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné :  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, p osition du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Maïs en grains . Maïs (SH 1005) . Céréales, légumineuses et produits dérivés 
(ICS 67.060)  
5. Intitulé, nombre de pages  et langue(s) du texte notifié : DUS DEAS 2:2016 . Maize 
grains - Specification  (Maïs en grains - Spécification), 13 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai appli cables au maïs en grains des variétés de maïs ordinaire  
Zea Mays indentata L. et/ou Zea mays indurata L., ou leurs hybrides, et destiné à la 
consommation humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Promotion du commerce ; exigences en matière de qualité ; protection de la santé 
ou de la sécurité des personnes ; prévention de pratiques de nature à induire en erreur et 
protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
1. G/TBT/N/UGA/393  
2. EAS 2:2011 . Maize g rains - Specification  (Maïs en grains - Spécification)  
3. AOAC 2001.04 . Determination of Fumonisins B1 and B2 in corn and corn flakes -
Liquid chromatography with immunoaffinity column cleanup  (Dosage des 
fumonisines B1 et B2 dans le maïs et les flocons de maï s - Chromatographie en 
phase liquide avec nettoyage de colonne par immunoaffinité)  
4. EAS 38 . Labelling of Pre -Packaged Foods - Requirements  (Étiquetage des aliments 
préemballés - Exigences)  
5. EAS 39 . Hygiene in the Food and Drink Manufacturing Industry - Code of Practice  
(L'hygiène dans l'industrie des aliments et des boissons - Code d'usages)  
6. ISO 605 . Légumineuses - Détermination des impuretés, des dimensions, des 
odeurs étrangères, des insectes et des espèces et variétés - Méthodes d'examen  
7. ISO 5223 . Tamis de  contrôle pour céréales  G/TBT /N/UGA/596  
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   8. ISO 6579. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Salmonella  spp. 
9. ISO 6888 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphyloco ccus aureus  et 
autres espèces) - Partie 1: Technique utilisant le milieu gélosé de Baird -Parker  
10. ISO 7251. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le plus 
probab le 
11. ISO 16050. Produits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination de la 
teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à coque 
et les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
12. ISO 21527. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 2: Technique par comptage des 
colonies dans les produits à activité d'eau inférieure ou égale à 0,95  
13. ISO 24333. Céréales et produits céréalier s - Échantillonnage  
9. Date projetée pour l'adoption : Juin 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.   
10. Date limite pour la présentation des ob servations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéan t, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_0057_00_e.pdf