RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/247 DE LA COMMISSION 
du 15 février 2018 
concer nant l'autorisat ion du 2,4,5-tr iméthy lthiazole, du 2-isobutylthiazole, du 5-(2-hyd roxyéthyl)- 
4-méthylthiazole, du 2-acétylthiazole, du 2-éthy l-4-méthylthiazole, de la 5,6-dih ydro-2,4,6,tr is(2- 
méthylpr opyl)4H-1,3,5-dithiazine et du chlorhyd rate de thiamine en tant qu'additifs pour 
l'alimentation de toutes les espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autori sation. L'article 10 de ce règlement 
prévoi t la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2) Les substances «2,4,5-tr iméthyl thiazole», «2-isobutylthiazole», «5-(2-hydro xyéthyl)-4-méth ylthiazole», «2-acétyl ­
thiazole», «2-éth yl-4-méthylthiazole», «5,6-dihy dro-2,4,6,tr is(2-méth ylprop yl)4H-1,3,5-dithiazine» et «chlor hydrat e 
de thiamine» (ci-après les «substances concer nées») ont été autor isées sans limitation dans le temps par la directive 
70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de tout es les espèces animales. Ces produits ont ensuite été 
inscr its au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conf ormément à 
l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l'article 7 
du même règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation des substances concer nées en tant 
qu'additifs destinés à l'alimentation de tout es les espèces animales. Le demandeur a proposé que ces additifs soient 
classés dans la catégo rie des additifs sensor iels. Cette demande était accompag née des informations et des 
documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(4)  Dans son avis du 13 avril 2016 (3), l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d'utilisation proposées, les substances concer nées n'ont pas d'eff et néfast e sur la santé 
animale, la santé humaine ou l'environnement. L'Aut orité a conclu que, étant donné que les substances 
concer nées sont utilisées comme arômes dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour 
animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n'est pas nécessaire d'en démontrer 
davan tage l'efficacité. Par conséquent, cette conclusion est transposable aux aliments pour animaux. Le 
demandeur a retiré la demande portant sur l'utilisation des substances concer nées dans l'eau d'abreuvement. 
(5)  L'Autor ité a fait remarquer par ailleurs que, pour les substances concer nées, les dange rs liés à une exposition par 
voie cutanée, contact oculaire ou inhalation sont reconnus. La plupar t des substances sont classées comme 
irritant es pour le système respirato ire. Par conséquent, il convient d'adopt er des mesures de prot ection 
appropr iées. L'Autor ité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à 
la mise sur le marc hé. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation 
des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(6)  Il ressor t de l'évaluation des substances concer nées que les conditions d'autoris ation énoncées à l'article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient par conséquent d'autoriser l'utilisation de ces substances 
selon les modalités prévues en annexe du présent règlement. 
(7)  Le demandeur a proposé des doses d'utilisation des substances concer nées à l'Au torité. Eu égard à cette 
proposition, l'Aut orité a considéré que certaines doses d'utilisation sont sûres (ci-après les «teneurs prises en 
comp te par l'Au torité»). Aux fins des contrôles officiels tout au long de la chaîne alimentaire, il y a lieu de prévoi r 
certaines exigenc es en matière d'étiquetage. En particulier , lorsque les doses d'utilisation dépassent les teneurs 
prises en comp te par l'Au torité, il y a lieu de prescr ire que l'étiquette des prémélanges et l'étiquetag e des matières 
premières pour aliments des animaux et des aliments compo sés pour animaux contenant les substances 
concer nées doivent compo rter certaines informations, dont une référence aux teneurs prises en comp te par 
l'Au torité. 23.2.2018 L 53/109 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal, 2016, 14(4):4441. (8)  Le fait que l'utilisation de la substance concer née dans l'eau d'abreuvement n'est pas autorisée n'exclut pas son 
utilisation dans un aliment compo sé pour animaux administré par l'inter médiaire de l'eau. 
(9) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation des substances concer nées, il convient de prévoir une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigenc es qui découleront de l'aut orisation. 
(10)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe , qui appar tiennent à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autor isées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées en annexe . 
Article 2 
Mesures transitoires 
1. Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges conte nant ces substances appar tenant à la catégor ie des 
additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, qui sont produits et étiquet és avant le 
15 sept embre 2018 conf ormément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le 
marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments compo sés pour animaux qui contiennent les 
substances appar tenant à la catégo rie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques qui 
sont spécifiées en annexe , qui sont produits et étiquet és avant le 15 mars 2019 conf ormément aux règles applicables 
avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants, 
s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteu rs de denrées alimentaires. 
3. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments compo sés pour animaux qui contiennent les 
substances appar tenant à la catégo rie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques qui 
sont spécifiées en annexe , qui sont produits et étiquet és avant le 15 mars 2020 conf ormément aux règles applicables 
avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants, 
s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteu rs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 15 février 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  23.2.2018 L 53/110 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques 
2b15019 — 2,4,5- Tri­
méth yl­
thiazole Composition de l'additif 
2,4,5- Triméthyl thiazole 
Caractér isation de la substance activ e 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 97 % min. 
Formule chimique: C6H9NS 
Numéro CAS: 13623-11-5 
No FLAVIS: 15.019 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du 2,4,5-tr i­
méthylthiazole dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges d'aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectrométr ie 
de masse, avec verrouillage des 
temps de rétention (GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous la forme d'un prémé ­
lange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d'em ­
ploi de l'additif et des prémélange s. 
3.  L'étiquette de l'additif doit compor ter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active de l'aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 0,05 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un 
dépassement de la teneur visée au point 3, 
cette étiquette doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif i­
cation et dénomination de la substance ac­
tive ainsi que la quantité de substance ac­
tive ajoutée. 
5.Si la teneur en substance active de l'ali­
ment compl et pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 % dépasse 
0,05 mg/kg, l'étiquetag e des matières pre­
mières des aliments pour animaux et des 
aliments composés pour animaux doit 
compo rter la mention des groupe fonc­
tionnel, numéro d'identif ication et dénomi ­
nation de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajout ée.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/111 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 % 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d'inhalation et de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum par 
de telles procédures et mesures, le port 
d'un équipement de protection indivi ­
duelle, comprenan t une prot ection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité et des gants, 
est obligat oire lors de l'utilisation de l'addi ­
tif et des prémélange s.           
2b15013 — 2-Isobutyl ­
thiazole Composition de l'additif 
2-Isobutylthiazole 
Caractér isation de la substance activ e 
2-Isobutylthiazole 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 96 % min. 
Formule chimique: C7H11NS 
Numéro CAS: 18640-74-9 
No FLAVIS: 15.013  Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous la forme d'un prémé ­
lange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d'em ­
ploi de l'additif et des prémélange s. 
3.  L'étiquette de l'additif doit compor ter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active de l'aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 0,05 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un 
dépassement de la teneur visée au point 3, 
cette étiquette doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif i­
cation et dénomination de la substance ac­
tive ainsi que la quantité de substance ac­
tive ajoutée.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/112 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 % 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du 2-isobu ­
tylthiazole dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges d'aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectrométr ie 
de masse, avec verrouillage des 
temps de rétention (GC-MS-RTL). 5.Si la teneur en substance active de l'ali­
ment compl et pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 % dépasse 
0,05 mg/kg, l'étiquetag e des matières pre­
mières des aliments pour animaux et des 
aliments composés pour animaux doit 
compo rter la mention des groupe fonc­
tionnel, numéro d'identif ication et dénomi ­
nation de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajout ée. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d'inhalation et de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum par 
de telles procédures et mesures, le port 
d'un équipement de protection indivi ­
duelle, comprenan t une prot ection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité et des gants, 
est obligat oire lors de l'utilisation de l'addi ­
tif et des prémélange s.           
2b15014 — 5-(2-Hy ­
droxyé­
thyl )-4-mé ­
thyl thia­
zole Composition de l'additif 
5-(2-Hydro xyét hyl)-4-méth ylthia ­
zole 
Caractér isation de la substance activ e 
5-(2-Hydro xyét hyl)-4-méth ylthia ­
zole 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 96 % min. 
Formule chimique: C6H9ONS 
Numéro CAS: 137-00-8 
No FLAVIS: 15.014  Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous la forme d'un prémé ­
lange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d'em ­
ploi de l'additif et des prémélange s. 
3.  L'étiquette de l'additif doit compor ter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active de l'aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 0,05 mg/kg.»  15.3.2028 23.2.2018 L 53/113 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 % 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination du 5-(2-hy ­
droxyéth yl)-4-méth ylthiazole dans 
l'additif pour l'alimentation ani­
male et les prémélanges d'aromati ­
sation des aliments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectrométr ie 
de masse, avec verrouillage des 
temps de rétention (GC-MS-RTL). 4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un 
dépassement de la teneur visée au point 3, 
cette étiquette doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif i­
cation et dénomination de la substance ac­
tive ainsi que la quantité de substance ac­
tive ajoutée. 
5.Si la teneur en substance active de l'ali­
ment compl et pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 % dépasse 
0,05 mg/kg, l'étiquetag e des matières pre­
mières des aliments pour animaux et des 
aliments composés pour animaux doit 
compo rter la mention des groupe fonc­
tionnel, numéro d'identif ication et dénomi ­
nation de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajout ée. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d'inhalation et de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum par 
de telles procédures et mesures, le port 
d'un équipement de protection indivi ­
duelle, comprenan t une prot ection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité et des gants, 
est obligat oire lors de l'utilisation de l'addi ­
tif et des prémélange s.           
2b15020 — 2-Acétyl ­
thiazole Composition de l'additif 
2-Acétylthiazole  Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous la forme d'un prémé ­
lange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d'em ­
ploi de l'additif et des prémélange s.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/114 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 % 
Caractér isation de la substance activ e 
2-Acétylthiazole 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 97 % min. 
Formule chimique: C5H5ONS 
Numéro CAS: 24295-03-2 
No FLAVIS: 15.020 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du 2-acétyl ­
thiazole dans l'additif pour 
l'alimentation animale et les pré­
mélanges d'aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectrométr ie 
de masse, avec verrouillage des 
temps de rétention (GC-MS-RTL). 3.  L'étiquette de l'additif doit compor ter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active de l'aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 0,05 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un 
dépassement de la teneur visée au point 3, 
cette étiquette doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif i­
cation et dénomination de la substance ac­
tive ainsi que la quantité de substance ac­
tive ajoutée. 
5.Si la teneur en substance active de l'ali­
ment compl et pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 % dépasse 
0,05 mg/kg, l'étiquetag e des matières pre­
mières des aliments pour animaux et des 
aliments composés pour animaux doit 
compo rter la mention des groupe fonc­
tionnel, numéro d'identif ication et dénomi ­
nation de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajout ée. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d'inhalation et de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum par 
de telles procédures et mesures, le port 
d'un équipement de protection indivi ­
duelle, comprenan t une prot ection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité et des gants, 
est obligat oire lors de l'utilisation de l'addi ­
tif et des prémélange s.           23.2.2018 L 53/115 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 % 
2b15033 — 2-Éthy l-4- 
méth yl­
thiazole Composition de l'additif 
2-Éthyl-4-méth ylthiazole 
Caractér isation de la substance activ e 
2-Éthyl-4-méth ylthiazole 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 97 % min. 
Formule chimique: C6H9NS 
Numéro CAS: 15679-12-6 
No FLAVIS: 15.033 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du 2-éthyl- 
4-méthylthiazole dans l'additif 
pour l'alimentation animale et les 
prémélanges d'aromatisation des 
aliments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectrométr ie 
de masse, avec verrouillage des 
temps de rétention (GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous la forme d'un prémé ­
lange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d'em ­
ploi de l'additif et des prémélange s. 
3.  L'étiquette de l'additif doit compor ter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active de l'aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 0,05 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un 
dépassement de la teneur visée au point 3, 
cette étiquette doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif i­
cation et dénomination de la substance ac­
tive ainsi que la quantité de substance ac­
tive ajoutée. 
5.Si la teneur en substance active de l'ali­
ment compl et pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 % dépasse 
0,05 mg/kg, l'étiquetag e des matières pre­
mières des aliments pour animaux et des 
aliments composés pour animaux doit 
compo rter la mention des groupe fonc­
tionnel, numéro d'identif ication et dénomi ­
nation de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajout ée.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/116 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 % 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d'inhalation et de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum par 
de telles procédures et mesures, le port 
d'un équipement de protection indivi ­
duelle, comprenan t une prot ection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité et des gants, 
est obligat oire lors de l'utilisation de l'addi ­
tif et des prémélange s.           
2b15113 — 5,6-Dih y­
dro-2,4,6- 
tris(2-mé ­
thyl prop yl) 
4H-1,3,5- 
dithiazine Composition de l'additif 
5,6-Dihydro-2,4,6-tr is(2-méth yl­
prop yl)4H-1,3,5-dithiazine 
Caractér isation de la substance activ e 
5,6-Dihydro-2,4,6-tr is(2-méth yl­
prop yl)4H-1,3,5-dithiazine 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 87 % min. 
Formule chimique: C15H31NS2 
Numéro CAS: 74595-94-1 
No FLAVIS: 15.113 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination de la 5,6-di ­
hydro-2,4,6-tr is(2-méth ylprop yl) 
4H-1,3,5-dithiazine dans l'additif 
pour l'alimentation animale et les 
prémélanges d'aromatisation des 
aliments pour animaux: 
chromat ographie en phase ga­
zeuse couplée à une spectrométr ie 
de masse, avec verrouillage des 
temps de rétention (GC-MS-RTL). Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous la forme d'un prémé ­
lange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d'em ­
ploi de l'additif et des prémélange s. 
3.  L'étiquette de l'additif doit compor ter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active de l'aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 0,05 mg/kg.» 
4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un 
dépassement de la teneur visée au point 3, 
cette étiquette doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif i­
cation et dénomination de la substance ac­
tive ainsi que la quantité de substance ac­
tive ajoutée.  15.3.2028 23.2.2018 L 53/117 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 % 
5.Si la teneur en substance active de l'ali­
ment compl et pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 % dépasse 
0,05 mg/kg, l'étiquetag e des matières pre­
mières des aliments pour animaux et des 
aliments composés pour animaux doit 
compo rter la mention des groupe fonc­
tionnel, numéro d'identif ication et dénomi ­
nation de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajout ée. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d'inhalation et de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum par 
de telles procédures et mesures, le port 
d'un équipement de protection indivi ­
duelle, comprenan t une prot ection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité et des gants, 
est obligat oire lors de l'utilisation de l'addi ­
tif et des prémélange s.           
2b16027 — Chlorhy ­
drate de 
thiamine Composition de l'additif 
Chlorhydrat e de thiamine 
Caractér isation de la substance activ e 
Chlorhydrat e de thiamine 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: dosage à 98 % min. 
Formule chimique: C12H17ClN4OS 
· HCl 
Numéro CAS: 67-03-8 
No FLAVIS: 16.027  Toutes les 
espèces 
animales — — — 1.  L'additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous la forme d'un prémé ­
lange. 
2.  Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d'em ­
ploi de l'additif et des prémélange s. 
3.  L'étiquette de l'additif doit compor ter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active de l'aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 0,05 mg/kg.»  15.3.2028 23.2.2018 L 53/118 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identifica ­
tion de  
l'additif Nom du 
titulaire 
de l'auto ­
risation Additif Compo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autorisa ­
tion mg de substance active par 
kg d'aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 % 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination du chlorh y­
drate de thiamine dans l'additif 
pour l'alimentation animale et les 
prémélanges d'aromatisation des 
aliments pour animaux: 
chromat ographie liquide à haute 
performance (CLHP), Phar maco ­
pée européenne (Ph. Eur. 6.0, mé­
thode 01/2008:0303). 4.Si l'utilisation de la dose proposée sur l'éti­
quette du prémélange devait aboutir à un 
dépassement de la teneur visée au point 3, 
cette étiquette doit compo rter la mention 
des groupe fonctionnel, numéro d'identif i­
cation et dénomination de la substance ac­
tive ainsi que la quantité de substance ac­
tive ajoutée. 
5.Si la teneur en substance active de l'ali­
ment compl et pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 % dépasse 
0,05 mg/kg, l'étiquetag e des matières pre­
mières des aliments pour animaux et des 
aliments composés pour animaux doit 
compo rter la mention des groupe fonc­
tionnel, numéro d'identif ication et dénomi ­
nation de la substance active ainsi que la 
quantité de substance active ajout ée. 
6.  Les exploitants du secteur de l'alimentation 
animale établissent, à l'intention des utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d'inhalation et de contact cutané ou ocu­
laire. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum par 
de telles procédures et mesures, le port 
d'un équipement de protection indivi ­
duelle, comprenan t une prot ection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité et des gants, 
est obligat oire lors de l'utilisation de l'addi ­
tif et des prémélange s.           
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor ts   23.2.2018 L 53/119 Jour nal officiel de l'Union européenne FR