G/TBT/GEN/233  
20 septembre 2017  
(17-4975) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
ACTIVITÉS DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
LIÉES AUX TRAVAUX DU COMITÉ OTC DE L'OMC  
RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LE CODEX  
Le présent document contient les renseignements communiqués par le Codex  à la réunion du 
Comité OTC des 14 -15 juin 2017 au titre du point 5 de l'ordre du jour (Renseignements actualisés 
présentés par les observateurs).  
 
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1  SESSIONS DU CODEX TENUES DEPUIS LA DERNIÈRE COMMUNICATION (MARS 2017)  
 Onzième session du Comité du Codex sur les contaminants dans les  aliments (Rio de Janeiro 
(Brésil), 3 -7 avril 2017) 
 Quarante -neuvième session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Beijing 
(Chine), 24 -29 avril 2017) 
 Vingt-troisième session du Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification 
des importations et des exportations alimentaires (Mexico (Mexique) , 1-5 mai 2017) 
 Trente -huitième session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et 
d'échantillonnage (Budapest (Hongrie), 8 -12 mai 2017) 
 Neuvième session du Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche -Orient (Rome (Italie), 
15-19 mai 2017) 
2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX (JUSQU'EN NOVEMBRE 2017)  
 Soixante -treizième session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(Genève (Suisse), 10 -13 juillet  2017) 
 Quarantième session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève (Suisse), 
17-22 juillet  2017) 
 Soixante -quatorzième session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(Rome (Italie), 27 -29 septembre  2017) 
 Vingtième session du Comité du Codex sur les f ruits et légumes frais (Kampala (Ouganda), 
2-6 octobre  2017) 
 Quarante -quatrième session du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires 
(Asunción (Paraguay), 16 -20 octobre  2017) 
En particulier, le Comité OTC souhaitera peut -être prendre note d e ce qui suit:  
1.  Le Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des importations 
et des exportations alimentaires  a finalisé le projet de principes et directives concernant  le G/TBT/GEN/233  
- 2 - 
  suivi des performances des systèmes nationaux de contrôle des aliments . Le Comité est convenu 
d'engager de nouveaux travaux sur trois thèmes, à savoir : i) des orientations  sur l'utilisation des 
systèmes d'équivalence, ii) des orientations  sur l'utilisation dématérialisée de certificats 
électroniques , iii) des orientations  sur les approches réglementaires par rapport aux dispositifs 
d'assurance par des tiers  en matière de sécurité sanitaire  des aliments et de pratiques loyales 
dans le commerce alimentaire . Le Comité est également convenu de continuer à suivre les 
questions émergentes au niveau mondial  à propos des systèmes d'inspection et de certification des 
importations et des exportations alimentaires.  Rapport complet . 
2.  Le Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage a approuvé un grand 
nombre de méthodes d'analyse et d'échantillonnage pour les dispos itions de plusieurs normes , et il 
a finalisé un amendement concernant les  instructions de travail pour l'application de la 
démarche -critères, le document d'information sur des exemples concrets de plans 
d'échantillonnage, et le document d'information sur la démarche -critères pour les méthodes qui 
utilisent un e "somme  de composants ", disponibles sur le site Web du Codex . Le Comité est 
convenu de poursuivre ses travaux sur les méthodes biologiques permettant de détecter des 
substances chimique s préoccupantes, et sur l'examen et la mise à jour des méthodes d'analyse et 
d'échantillonnage figurant dans le document CODEX STAN 234 -1999. Rapport complet . 
3.  Le Comité FAO/OMS de coordination pour le Proche -Orient a finalisé ses travaux relatifs à la 
norme régionale pour le doogh, et il poursuivra ses travaux sur la norme régionale pour le zaâtar 
(mélange d'épices).  
 
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