RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N  o 1355/2013 DE LA COMMISSION  
du 17 décembre 2013  
modifiant l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement 
(CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels 
renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires 
d’origine non animale  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du 
Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués 
pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les 
aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les 
dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des 
animaux (  1 ), et notamment son article 15, paragraphe 5,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 669/2009 de la Commission (  2 ) fixe 
des règles concernant les contrôles officiels renforcés 
devant être réalisés sur les importations d’aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale 
répertoriés à son annexe I (ci-après la «liste»), aux points 
d’entrée sur les territoires visés à l’annexe I du règlement 
(CE) n  o 882/2004.  
(2) L’article 2 du règlement (CE) n  o 669/2009 prévoit que 
cette liste doit faire l’objet d’un réexamen régulier, au 
moins trimestriel, qui tienne compte, au moins, des 
sources d’information visées dans ledit article.  
(3) La fréquence et la pertinence des incidents notifiés au 
moyen du système d’alerte rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux, les constata ­
tions faites par l’Office alimentaire et vétérinaire à 
l’occasion des missions effectuées dans des pays tiers, 
ainsi que les rapports trimestriels sur les lots d’aliments 
pour animaux et de denrées alimentaires d’origine 
non animale que les États membres présentent à la Commission en application de l’article 15 du règlement 
(CE) n  o 669/2009 indiquent qu’il est nécessaire de modi ­
fier la liste.  
(4) En particulier, il y a lieu de supprimer de la liste les 
entrées relatives aux marchandises pour lesquelles les 
informations disponibles révèlent un degré de conformité 
globalement satisfaisant avec les exigences de sécurité 
applicables de la législation de l’Union et pour lesquelles 
la réalisation de contrôles officiels renforcés n’est donc 
plus justifiée. Il convient donc de supprimer les entrées 
de la liste concernant les noisettes en provenance d’Azer ­
baïdjan, le macis, le gingembre et le curcuma en prove ­
nance d’Inde, le macis en provenance d’Indonésie et les 
brassicées en provenance de Thaïlande.  
(5) Par souci de cohérence et de clarté, il y a lieu de 
remplacer l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 
par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.  
(6) Dès lors, il y a lieu de modifier en conséquence le règle ­
ment (CE) n  o 669/2009.  
(7) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 est remplacée par le 
texte figurant à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne.  
Il s’applique à partir du 1  er janvier 2014.FR 18.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 341/35  
( 1 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.  
( 2 ) Règlement (CE) n  o 669/2009 de la Commission du 24 juillet 2009 
portant modalités d’exécution du règlement (CE) n  o 882/2004 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles 
officiels renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux 
et certaines denrées alimentaires d’origine non animale et modifiant 
la décision 2006/504/CE (JO L 194 du 25.7.2009, p. 11).Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 17 décembre 2013.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 341/36 Journal officiel de l’Union européenne 18.12.2013ANNEXE  
«ANNEXE I  
Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés 
au point d’entrée désigné  
Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d’identité (%)  
Raisins secs (fruits de la 
vigne)  0806 20  Afghanistan (AF)  Ochratoxine A  50  
(Denrées alimentaires ) 
— Arachides 
(cacahuètes), en 
coques  — 1202 41 00  Brésil (BR)  Aflatoxines  10  
— Arachides 
(cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides 
(cacahuètes), 
autrement préparées 
ou conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires ) 
Fraises (congelées)  0811 10  Chine (CN)  Norovirus et 
hépatite A  5 
(Denrées alimentaires ) 
Brassica oleracea  
(autres produits 
comestibles du genre 
Brassica, “brocolis 
chinois”) (  2 ) ex 0704 90 90  40  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  3 ) 20 
(Denrées alimentaires – 
fraîches ou réfrigérées ) 
Nouilles séchées  ex 1902 11 00; 
ex 1902 19 10; 
ex 1902 19 90; 
ex 1902 20 10; 
ex 1902 20 30; 
ex 1902 20 91; 
ex 1902 20 99; 
ex 1902 30 10; 
ex 1902 30 10  10 
10 
10 
10 
10 
10 
10 
10 
91 Chine (CN)  Aluminium  10  
(Denrées alimentaires ) 
Pomelos  ex 0805 40 00  31; 39  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  4 ) 20 
(Denrées 
alimentaires –fraîches )FR 18.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 341/37Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d’identité (%)  
Thé, même aromatisé  0902  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  5 ) 10 
(Denrées alimentaires ) 
— Aubergines  — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95  72 République 
dominicaine 
(DO)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  6 ) 10 
— Melon amer 
(Momordica charantia ) — ex 0709 99 90; 
ex 0710 80 95  70 
70 
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés ) 
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata  spp.  
sesquipedalis)  — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00  10 
10 République 
dominicaine 
(DO)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  6 ) 20 
— Piments 
(doux et autres) 
(Capsicum  spp.)  — 0709 60 10; 
ex 0709 60 99  20  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés ) — 0710 80 51; 
ex 0710 80 59  20  
— Oranges (fraîches ou 
sèches)  — 0805 10 20; 
0805 10 80  Égypte (EG)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  7 ) 10 
— Fraises  — 0810 10 00  
(Denrées alimentaires – 
fruits frais ) 
Piments (doux et autres) 
(Capsicum  spp.)  0709 60 10; 
ex 0709 60 99;  20  Égypte (EG)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  8 ) 10 
(Denrées alimentaires – 
fraîches, réfrigérées ou 
surgelées ) 0710 80 51 
ex 0710 80 59  20FR L 341/38 Journal officiel de l’Union européenne 18.12.2013Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d’identité (%)  
— Capsicum 
annuum , entiers  — 0904 21 10  Inde (IN)  Aflatoxines  10  
— Capsicum annuum , 
broyés ou pulvérisés  — ex 0904 22 00  10  
— Fruits séchés du genre  
Capsicum , entiers, 
autres que les piments 
doux ( Capsicum 
annuum ) — 0904 21 90  
— Curry (produits à base 
de piment)  — 0910 91 05  
— Noix 
muscades (Myristica 
fragrans)  — 0908 11 00; 
0908 12 00  
(Denrées alimentaires – 
épices séchées ) 
— Noix 
muscades  (Myristica 
fragrans)  — 0908 11 00; 
0908 12 00  Indonésie (ID)  Aflatoxines  20  
(Denrées alimentaires – 
épices séchées ) 
— Pois non écossés  — ex 0708 10 00  40  Kenya (KE)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  9 ) 10 
— Haricots non écossés  — ex 0708 20 00  40  
(Denrées 
alimentaires –fraîches et 
réfrigérées ) 
Menthe  ex 1211 90 86  30  Maroc (MA)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  10 ) 10 
(Denrées alimentaires – 
herbes aromatiques fraîches ) 
Haricots secs  0713 39 00  Nigeria (NG)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  11 ) 50 
(Denrées alimentaires )FR 18.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 341/39Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d’identité (%)  
Graines de pastèque 
(Egusi, Citrullus lanatus ) et 
produits dérivés  ex 1207 70 00; 
ex 1106 30 90; 
ex 2008 99 99  10 
30 
50 Sierra Leone (SL)  Aflatoxines  50  
(Denrées alimentaires ) 
Piments 
(autres que doux) 
(Capsicum  spp.)  ex 0709 60 99  20  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  12 ) 10 
(Denrées alimentaires 
–fraîches ) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 99 90  72  Thaïlande (TH)  Salmonelles (  13 ) 10  
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 86  20  
— Menthe  — ex 1211 90 86  30  
(Denrées alimentaires - 
herbes aromatiques fraîches ) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 99 90  72  Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  14 ) 10 
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 86  20  
(Denrées alimentaires - 
herbes aromatiques fraîches ) 
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata  spp.  
sesquipedalis ) — ex 0708 20 00; 
ex 0710 22 00  10 
10 Thaïlande (TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  14 ) 20 
— Aubergines  — 0709 30 00; 
ex 0710 80 95  72 
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés ) 
— Piments doux 
(Capsicum annuum ) — 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  15 ) 10 
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés )FR L 341/40 Journal officiel de l’Union européenne 18.12.2013Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Subdivision 
TARIC  Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d’identité (%)  
Raisins secs (fruits de la 
vigne)  0806 20  Ouzbékistan 
(UZ)  Ochratoxine A  50  
(Denrées alimentaires ) 
— Feuilles de coriandre  — ex 0709 99 90  72  Viêt Nam (VN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  16 ) 20 
— Basilic (sacré, vert)  — ex 1211 90 86  20  
— Menthe  — ex 1211 90 86  30  
— Persil  — ex 0709 99 90  40  
(Denrées alimentaires – 
herbes aromatiques fraîches ) 
— Comboux ou gombos  — ex 0709 99 90  20  Viêt Nam (VN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de 
méthodes multirésidus 
fondées sur les 
couplages CG/SM et 
CL/SM ou de 
méthodes monorési ­
dus (  16 ) 20 
— Piments (autres que 
doux) ( Capsicum  spp.)  — ex 0709 60 99  20  
(Denrées 
alimentaires – fraîches ) 
( 1 ) Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’exist e sous 
ce code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un “ex”. 
( 2 ) Espèces de  Brassica oleracea  L. convar.  botrytis  (L.) Alef. var.  italica  Plenck, cultivar  alboglabra . Également appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, 
“Gailan”, “Kailan” et “Jielan”. 
( 3 ) Notamment résidus des substances suivantes: chlorfénapyr, fipronile [somme du fipronile et de son métabolite sulfoné (MB46136 ), 
exprimée en fipronile], carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), acétamipride, 
diméthomorphe et propiconazole. 
( 4 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), 
parathion-méthyle (somme du parathion-méthyle et du par aoxon-méthyle, exprimée en parathion-méthyle), phenthoate, méthida ­
thion. 
( 5 ) Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidacloprid, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et  SR), 
profénophos, trifluraline, triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), cyperméthrine [y co mpris 
d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)]. 
( 6 ) Notamment résidus des substances suivantes: amitraz (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline, 
exprimés en amitraz), acéphate, aldicarb (somme de l’aldicarb, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en aldicarb), carben dazime 
et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), chlorfénapyr, chlorpyrifos, dithiocarbamates 
(dithiocarbamates exprimés en CS  2 , y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame), diafenthiuron, diazinon, 
dichlorvos, dicofol (somme des isomères  p,p’ et o,p’), diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), 
endosulfan (somme des isomères  alpha  et bêta  et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan), fenamidone, imidacloprid, 
malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), méthamidophos, méthiocarbe (somme du méthiocarbe, 
de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthiocarbe), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, 
exprimée en méthomyl), monocrotophos, oxamyl, profénophos, propiconazole, thiabendazole, thiacloprid. 
( 7 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en 
carbendazime), cyfluthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], cyprodinil, diazinon, 
diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), éthion, fénitrothion, fenpropathrine, fludioxonil, 
hexaflumuron,  lambda -cyhalothrine, méthiocarbe (somme du méthiocarbe, de son sulfoxyde et de sa sulfone, exprimée en méthio ­
carbe), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), oxamyl, phenthoate, thiophanate- 
méthyle. 
( 8 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbo ­
furane), chlorpyrifos, cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)], cyproconazole , 
dicofol (somme des isomères  p,p’ et o,p’), difénoconazole, dinotéfurane, éthion, flusilazole, folpet, prochloraz (somme du prochloraz et 
de ses métabolites contenant la fraction de 2,4,6-trichlorophénol, exprimée en prochloraz), profénophos, propiconazole, thiopha nate- 
méthyle et triforine. 
( 9 ) Notamment résidus des substances suivantes: diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), 
chlorpyrifos, acéphate, méthamidophos, méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), 
diafenthiuron, indoxacarbe en tant que somme des isomères S et R. 
( 10 ) Notamment résidus des substances suivantes: chlorpyrifos, cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères  
(somme des isomères)], diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), endosulfan (somme des 
isomères  alpha  et bêta  et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endosulfan), hexaconazole, parathion-méthyle (somme du parathion- 
méthyle et du paraoxon-méthyle, exprimée en parathion-méthyle), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, 
exprimée en méthomyl), flutriafol, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), 
flubendiamide, myclobutanil, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion). 
( 11 ) Notamment résidus de dichlorvos.FR 18.12.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 341/41( 12 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbo ­
furane), méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), diméthoate (somme du diméthoate 
et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), triazophos, malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), 
profénophos, prothiophos, éthion, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), 
triforine, procymidone, formétanate [somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate]. 
( 13 ) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à celle-ci, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE ) 
n o 2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1). 
( 14 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime,  
exprimée en carbendazime), carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane), chlorpy ­
rifos, chlorpyrifos-méthyle, diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), éthion, malathion (som me 
du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), métalaxyle et métalaxyle-M [métalaxyle, y compris d’autres mélanges de 
constituants isomères incluant le métalaxyle-M (somme des isomères)], méthamidophos, méthomyl et thiodicarb (somme du 
méthomyl et du thiodicarb, exprimée en méthomyl), monocrotophos, profénophos, prothiophos, quinalphos, triadiméfon et triadi ­
ménol (somme de triadiméfon et triadiménol), triazophos, dicrotophos, EPN, triforine. 
( 15 ) Notamment résidus des substances suivantes: méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en métho ­
myl), oxamyl, carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), clofentézine, diafen ­
thiuron, diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), formétanate [somme du formétanate et de 
ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate], malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion), 
procymidone, tétradifon, thiophanate-méthyle. 
( 16 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofurane (somme du carbofurane et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbo ­
furane), carbendazime et bénomyl (somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime), chlorpyrifos, profénophos, 
perméthrine (somme des isomères), hexaconazole, difénoconazole, propiconazole, fipronile [somme du fipronile et de son métaboli te 
sulfoné (MB46136), exprimée en fipronile], propargite, flusilazole, phenthoate, cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de 
constituants isomères (somme des isomères)], méthomyl et thiodicarb (somme du méthomyl et du thiodicarb, exprimée en métho ­
myl), quinalphos, pencycuron, méthidathion, diméthoate (somme du diméthoate et de l’ométhoate, exprimée en diméthoate), fenbu ­
conazole.»FR L 341/42 Journal officiel de l’Union européenne 18.12.2013