RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 1108/2014 DE LA COMMISSION 
du 20 octobre 2014 
concer nant l'aut orisation d'une préparation de Clostr idium butyr icum (FERM BP-2789) en tant 
qu'additif dans l'alimentati on des dindons d'eng raissement et des dindons élev és pour la reproduc ­
tion (titulaire de l'aut orisation: Miyar isan Phar maceutical Co. Ltd, représenté par Miyar isan 
Phar maceutical Europe S.L.U.) 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à auto ­
risation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. 
(2)  Conf ormément à l'article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été introduite pour l'autorisati on 
d'une nouvelle utilisation d'une préparation de Clostr idium butyr icum (FERM BP-2789). Cette demande était 
accompag née des informations et des documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) 
no 1831/2003 et étayée par des données pertinente s. 
(3)  La demande concer ne l'aut orisation de la préparation de Clostr idium butyr icum (FERM BP-2789) en tant qu'additif 
dans l'alimentation des dindons d'engraissement et des dindons élevés pour la reproduction, à classer dans la caté ­
gorie des «additifs zootec hniques». 
(4) L'utilisation de Clostr idium butyr icum (FERM BP-2789), préparation classée dans la catégor ie des «additifs zootec hni­
ques», a été autori sée pour une période de dix ans par le règlement (CE) no 903/2009 de la Commission (2) pour 
les poulets d'engraissement et par le règlement d'exécuti on (UE) no 373/2011 de la Commission (3) pour les 
espèces aviaires mineures (à l'exception des oiseaux pondeurs), les porcelets sevrés et les espèces porcines 
mineures (sevrées). 
(5)  L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments (l'«Aut orité») a conclu, dans son avis du 4 mars 2014 (4), que, dans 
les conditions d'utilisation proposées, la préparation de Clostr idium butyr icum (FERM BP-2789) n'av ait pas d'eff et 
néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Elle a également conclu que l'additif pouvait 
permettre d'améliorer les performa nces des dindons d'engraissement et que cette conclusion pouvait être étendue 
aux dindons élevés pour la reproduction. L'Autorité juge inutile de prévoi r des exigenc es spécifiques en matière 
de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse de l'ad­
ditif pour l'alimentation animale soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) 
no 1831/2003. 21.10.2014 L 301/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Règlement (CE) no 903/2009 de la Commission du 28 sept embre 2009 concer nant l'autorisation de la préparation de Clostr idium buty ­
ricum FERM-BP 2789 en tant qu'additif alimentaire pour les poulets d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Miyar isan Phar maceutical 
Co. Ltd, représenté par Miyar isan Phar maceutical Europe S.L.U) (JO L 256 du 29.9.2009, p. 26). 
(3)Règlement d'exécution (UE) no 373/2011 de la Commission du 15 avril 2011 concer nant l'autorisation de la préparation de Clostr idium 
butyr icum FERM-BP 2789 en tant qu'additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l'excep tion des oiseaux pondeurs, les porce ­
lets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) no 903/2009 (titulaire de l'autorisation: Miyar isan 
Phar maceutical Co. Ltd, représenté par Miyar isan Phar maceutical Europe S.L.U.) (JO L 102 du 16.4.2011, p. 10). 
(4)EFSA Journal 2013; 11(1):3040. (6) Il ressor t de l'évaluation de la préparation de Clostr idium butyr icum (FERM BP-2789) que les conditions d'autoris a­
tion fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient donc d'autoris er l'utilisation de 
ladit e préparation selon les modalités prévues à l'annex e du présent règlement. 
(7)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La préparation mentionnée dans l'annexe, qui appar tient à la caté gorie des «additifs zootec hniques» et au groupe fonc­
tionnel des «stabilisate urs de la flore intestinale», est autori sée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, 
dans les conditions fixées dans ladit e annexe. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 20 octobre 2014. 
Par la Commission 
Le président 
José Manuel BARR OSO  21.10.2014 L 301/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifi ­
cation de 
l'additif Nom du titulaire 
de l'autorisation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'autor isation UFC/kg d'aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intes tinale 
4b1830 Miyar isan Phar ­
maceutical Co. 
Ltd représent é 
par Miyar isan 
Phar maceutical 
Europe S.L.U. Clostr idium buty ­
ricum 
FERM BP-2789  Composition de l'additif 
Préparation de Clostr idium butyr icum 
(FERM BP-2789) conte nant au moins 
5 × 108 UFC/g d'additif à l'état solide. 
Caractér isation de la substance activ e 
Spores viables de Clostr idium buty ­
ricum FERM BP-2789. 
Méthode d'analyse (1) 
Dénombrement: méthode du milieu 
coulé selon la norme ISO 15213. 
Identification: méthode de l'électro ­
phorèse en champ pulsé (PFGE).  Dindons 
d'engrais ­
sement 
Dindons 
élevés 
pour la 
reproduc ­
tion  — 1,25 × 108 — 1.  Dans le mode d'emploi 
de l'additif et du prémé ­
lange, indiquer les 
conditions de stoc kage 
et la stabilit é à la granu ­
lation. 
2.  L'utilisation est autorisée 
(dans la catégor ie d'ani ­
maux) dans les aliments 
pour animaux cont enant 
les coccidiostatiques 
autor isés suivants: 
monensin-sodium, robe ­
nidine, maduramicine- 
ammonium, lasalocide- 
sodium ou diclazur il. 
3.  Mesure de sécur ité: port 
d'une protection respira ­
toire et de lunett es de 
sécur ité pendant la 
manipulation. 10 novembre 
2024 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence de l'Union européenne charg é des additifs pour l'alimentation animale à l'adresse suivante (http://ir mm.jrc.ec. 
europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/P ages/ index.aspx).   21.10.2014 L 301/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR