G/SPS/N/NZL/569  
 
5 février  2018 
(18-0775) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant: NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés :  
2. Organisme responsable: Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Lézards de zoo et œufs à couver de l ézards  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable : 
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Australie, Union européenne  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard for Zoo Lizards and Zoo Lizard 
Hatching Eggs  (Norme sanitaire d'importation  pour les lézards de zoo et les œufs à couver 
de lézards . Langue(s): anglais.  Nombre de pages : 23 
6. Teneur : Exigences relatives à l’importation de l ézards de zoo et d’œufs à couver de 
lézards. Y compris les lézards originaires de Nouvelle -Zélande qui y sont réimportés . 
7. Objectif et raison d'être: [°]  innocuité des produits alimentaires, [X]  santé des 
animaux, [°]  préservation des végétaux, [°]  protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [°]  protection du territoire 
contre d'autre s dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente?  Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté ) 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exempl e, 
numéro de la NIMP)   
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui   [  ] Non  
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale :  G/SPS/N/NZL/569  
 
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  9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:   
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 1er avril 2018  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 1er avril 2018  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [°]  Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : 1er avril 2018  
[°] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations: [X]  Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 6 avril 2018  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [X]  autorité 
nationale responsable des  notifications, [X]  point d'information national.  
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS  New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande). Téléphone:  +(64 4) 894 0431; Fax: +(64 4) 894 0733; Courrier 
électronique: sps@mpi.govt.nz  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X]  point d'information national.  Adresse, numéro 
de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS  New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande). Téléphone:  +(64 4) 894 0431; Fax: +(64 4) 894 0733; Courrier 
électronique: sps@mpi.govt.nz