Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre l’utilisation de 
la mannanase d’ Aspergillus niger  AE-HCM dans le concentré de café liquide  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,      1 
Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires 
autorisées visant à permettre l’utilisation de la mannanase 
d’Aspergillus niger  AE-HCM dans le concentré de café 
liquide  
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : NOM/ADM -0103 
14 septembre  2017 
  
  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  visant à permettre l’utilisation de 
la mannanase d’ Aspergillus niger  AE-HCM dans le concentré de café liquide  
Bureau d’innocuité des produits chimiques , Direction des aliments,      2 
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Sommaire  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  
(Règlement) . Les additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont 
établis dans lesListes des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi 
dans les AM et publiées sur le  site Web de Canada.ca . Un demandeur  peut solliciter 
l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation 
d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentair e auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce 
processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données 
scientifiques appuient l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conf ormément 
aux conditions déterminées dans les aliments vendus au Canada.  
 
Santé Canada a reçu une demande sollicitant l ’autorisation d’utiliser la mannanase issue 
d’Aspergillus niger AE-HCM pour la fabrication de concentré de café liquide . L’utilisation de 
l’enzyme mannanase a pour but d ’augmenter l’efficacité et la stabilité de la transformation de ces 
concentrés en dégradant les mannanes naturellement présentes dans le café, mais pouvant former 
un gel pendant la transformation et l’entreposage.  
 
La mannan ase correspond à un type  d’enzyme hémicellulase.  L’utilisation des hémicellulases 
issues de Bacillus amyloliquefaciens  et de Bacillus subtilis  est déjà permise pour la fabrication de 
concentré de café liquide .  
  
Les résultats de l’évaluation réalisée par Santé Canada des données scientifiques disponibles 
soutiennent l’innocuité et l’efficacité de la mannanase issue d’ A. niger AE-HCM pour la 
fabrication de concentré de café liquide , et ce, à une limite de tolérance conforme aux bonnes 
pratiques industrielle s (BIP) . Par conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des enzymes 
alimentaires autorisées  de façon à permettre l’utilisation de la mannanase, une hémicellulase 
issue d’ A. niger  AE-HCM, en y ajoutant l’article figurant ci -dessous.  
  
Modification à la Liste des enzymes alimentaires  autorisées  
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance 
et autres conditions  
M.01  Mannanase  Aspergillus niger  
AE-HCM  Concentré de café liquide  Bonnes pratiques 
industrielles  
 
 
 
  
  
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Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation préalable à la mise en marché 
de l’innocuité de l’utilisation visée de la mannanase issue d’ A. niger  AE-HCM.  En ce qui a trait 
à l’utilisation visée par la demande d’ A. niger  AE-HCM, cette éva luation n’a soulevé aucune 
préoccupation en matière d’innocuité, que ce soit sur le plan chimique, microbiologique, 
biologique moléculaire, nutritionnel ou toxicologique.  Par conséquent, Santé Canada a autorisé 
l’utilisation visée par la demande de cette e nzyme de la source en question en modifiant la Liste 
des enzymes alimentaires autorisées  comme indiqué dans le tableau ci -dessus.  
 
Autres renseignements pertinents  
 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires , tel que la 
mannanase issue d’ A. niger  AE-HCM , qui ne font pas l’objet de normes de qualité alimentai re en 
vertu de la Partie B du Règlement satisfassent aux normes en la matière établies dans la plus 
récente version de la publication intitulée Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes 
pour les additifs alimentaires . La publication intitulée Food C hemicals Codex  est un recueil de 
normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs 
alimentaires, publié  seulement en anglais  par la « United States Pharmacopeial Convention  ». Le 
Répertoire des normes pour les additifs alimentaires , lequel est un recueil contenant les normes 
préparées par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA) et qui 
inclut les Normes générales pour les enzymes , est publié par l’Organisation des Nations Unies 
pour l’ alimentation et l’agriculture.  
 
Mise en œuvre et application  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 14 septembre,  2017 , soit le jour de sa 
publication dans la Liste des enzymes alimentaires autorisées . 
 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsab le de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité du recours à tout additif alimentaire, y compris la mannanase d’ A. 
niger  AE-HCM.  Quiconque souhaite transmettre de l’information scientifi que nouvelle au sujet 
de ces additifs ou soumettre toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par 
écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer 
avec la Direction des aliments par courriel à  ce sujet, veuillez inscrire «  mannanase  » dans le 
champ d’objet de votre courriel.  
  
  
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