G/IT/1/Rev.58  
10 octobre  2018 
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Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information   
 
  
ÉTAT DE LA MISE EN ŒUVRE  
NOTE DU SECRÉTARIAT1 
Révision  
1. Au 10 octobre  2018, l'ATI comptait 53 participants (englobant 82 Membres et États ou 
territoires douaniers distincts ayant engagé le processus d'accession à l'OMC) qui contribuaient pour 
environ 96 % au commerce mondial des produits des technologies de l'information.  
PARTICIPANTS À L'ATI  
Afghanistan  Macao, Chine  
Albanie  Malaisie  
Arabie saoudite, Royaume d'  Maroc  
Australie  Maurice  
Bahreïn, Royaume de  Moldova, République de  
Canada  Monténégro  
Chine  Nicaragua  
Colombie  Norvège  
Corée, République de  Nouvelle -Zélande  
Costa Rica  Oman  
Égypte  Panama  
El Salvador  Pérou  
Émirats arabes unis  Philippines  
États-Unis d'Amérique  Qatar  
Fédération de Russie  République dominicaine  
Géorgie  République kirghize  
Guatemala  Seychelles, République des  
Honduras  Singapour  
Hong Kong, Chine  Suisse2 
Inde Taipei chinois  
Indonésie  Tadjikistan  
Islande  Thaïlande  
Israël  Turquie  
Japon  Ukraine  
Jordanie  Union européenne3 
Kazakhstan, République du  Viet Nam  
Koweït, État du   
 
2. Si un participant était Membre de l'OMC au moment de sa participation à l'ATI, il lui a été 
demandé de suivre les procédures de rectification et de modification formelles des listes (Décision 
du 26 mars 1980 sur les Procédures de modification et de rectification des listes de concessions 
tarifaires (IBDD, S27/26)) conformément au paragraphe 2 de l'Annexe de la Déclaration 
ministérielle . Les 38 participants ci -après ont donc  fait parvenir des documents au Secrétariat, qui 
les a distribués conformément aux procédures:  
                                                
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 Au nom de l'union douanière de la Suisse et du Liechtenstein.  
3 L'Union européenne compte pour 28  États membres.  G/IT/1/Rev.58  
- 2 - 
  Australie  Koweït, État du  
Bahreïn, Royaume de  Macao, Chine  
Canada  Malaisie  
Colombie  Maurice  
Corée, République de  Monténégro  
Costa Rica  Nicaragua  
Égypte  Norvège  
El Salvador  Nouvelle -Zélande  
Émirats arabes unis  Panama  
États-Unis d'Amérique  Pérou  
Fédération de Russie  Philippines  
Guatemala  Qatar  
Honduras  République dominicaine  
Hong Kong, Chine  Singapour  
Inde Suisse  
Indonésie  Taipei chinois  
Islande  Thaïlande  
Israël  Turquie  
Japon  Union européenne  
 
3. À ce jour l e Maroc n'a pas encore communiqué s a documentation officielle.  
4. L'Afghanistan, l'Albanie, la Chine, la Géorgie, la Jordanie, le Kazakhstan , Oman, la République 
de Moldova, la République kirghize, le Royaume d' Arabie saoudite, l es Seychelles, le Tadjikistan, 
l'Ukraine et le Viet Nam ont incorporé leurs engagements dans les listes annexées à leurs protocoles 
d'accession, et il n'a donc pas été nécessaire de suivre les procédures de modifica tion et de 
rectification des listes.  
5. Les lettres d'acceptation, conformément au paragraphe 10 de l'Annexe de la Déclaration, ont 
été reçues de tous les participants sauf cinq.  
6. Le Directeur général a formellement certifié la documentation communiquée par le s 
participants suivants, parmi ceux qui sont mentionnés au paragraphe 2:  
Australie  Koweït, État du  
Bahreïn, Royaume de  Macao, Chine  
Canada  Malaisie  
Colombie  Maurice  
Corée, République de  Monténégro  
Costa Rica  Nicaragua  
Égypte  Norvège  
El Salvador  Nouvelle -Zélande  
Émirats arabes unis  Panama  
États-Unis d'Amérique  Pérou  
Fédération de Russie  Philippines  
Guatemala  Qatar  
Honduras  République dominicaine  
Hong Kong, Chine  Singapour  
Inde Suisse  
Indonésie  Taipei chinois  
Israël  Thaïlande  
Islande  Turquie  
Japon  Union européenne  
 
 
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