II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 777/2013 DE LA COMMISSION  
du 12 août 2013  
modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concerne les limites maximales de résidus de clodinafop, de clomazone, de diuron, 
d’éthalfluraline, d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique, de mépanipyrim, de metconazole, 
de prosulfocarbe et de tépraloxydim dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point 
a), et son article 49, paragraphe 2,  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) 
d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique et de 
mépanipyrim sont inscrites à l’annexe II et à l’annexe 
III, partie B, du règlement (CE) n  o 396/2005. Les LMR 
pour les substances clodinafop, clomazone, diuron, éthal ­
fluraline, metconazole, prosulfocarbe et tépraloxydim 
sont inscrites à l’annexe III, partie A, de ce règlement.  
(2) En ce qui concerne le clodinafop, l’Autorité européenne 
de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 
dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  2 ). Elle a proposé de modifier la 
définition des résidus et recommandé d’abaisser la LMR 
applicable aux grains de seigle et de froment (blé). Pour 
les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de 
maintenir les LMR existantes.  
(3) En ce qui concerne le clomazone, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 
dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance (  3 ). Elle a recommandé d’abaisser 
la LMR applicable aux fines herbes, aux graines de colza et aux graines de courge. Pour les autres produits, 
elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR 
existantes. Dans le cas des LMR applicables aux concom ­
bres, aux melons (kiwanos) et aux choux-raves, l’Autorité 
a conclu que certaines informations n’étaient pas dispo ­
nibles et qu’un examen supplémentaire par des gestion ­
naires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour 
les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent 
niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives 
à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) 
n o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement.  
(4) En ce qui concerne le diuron, l’Autorité a émis, confor ­
mément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit 
article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  4 ). Elle a proposé de modifier la définition des 
résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux 
fruits à pépins et aux raisins de cuve. Pour les autres 
produits, elle a recommandé d’augmenter ou de main ­
tenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables 
aux fruits à pépins et aux raisins de cuve, l’Autorité a 
conclu que certaines informations n’étaient pas disponi ­
bles et qu’un examen supplémentaire par des gestion ­
naires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour 
les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent 
niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives 
à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) 
n o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement.  
(5) En ce qui concerne l’éthalfluraline, étant donné que l’uti ­
lisation de cette substance n’est plus autorisée dans 
l’Union et qu’aucune utilisation autorisée dans des pays 
tiers n’a été notifiée, l’Autorité a recommandé de ramener 
à la limite de détermination analytique correspondante 
les LMR applicables à tous les produits. En conséquence, 
il convient de supprimer les LMR pour l’éthalfluraline 
inscrites aux annexes II et III.FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/1(6) En ce qui concerne l’ioxynil, l’Autorité a émis, conformé ­
ment à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit 
article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  5 ). Elle a recommandé d’augmenter ou de main ­
tenir les LMR existantes pour tous les produits.  
(7) En ce qui concerne l’iprovalicarbe, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit 
article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  6 ). Elle a recommandé d’abaisser la LMR appli ­
cable aux pommes de terre, aux tomates, à la laitue, à la 
scarole et à la roquette. Pour les autres produits, elle a 
recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR exis ­
tantes. Dans le cas des LMR applicables à la laitue, à la 
scarole et à la roquette, l’Autorité a conclu que certaines 
informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen 
supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. 
En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient 
d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par 
l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II 
du règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR seront réexami ­
nées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans suivant la publication du présent règlement.  
(8) En ce qui concerne l’hydrazide maléique, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit 
article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  7 ). Elle a proposé de modifier la définition des 
résidus pour le lait et recommandé d’abaisser les LMR 
applicables au lait des espèces bovine, ovine et caprine. 
Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter 
ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR 
applicables aux pommes de terre, aux carottes, aux panais, 
à l’ail, aux oignons et aux échalotes, l’Autorité a conclu que 
certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un 
examen supplémentaire par des gestionnaires de risque 
s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, 
il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau 
fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’an ­
nexe II du règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans 
les deux ans suivant la publication du présent règlement.  
(9) En ce qui concerne le mépanipyrim, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit 
article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  8 ). Elle a proposé de modifier la définition des 
résidus et recommandé de baisser les LMR applicables aux 
raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux 
tomates et aux aubergines. Pour les autres produits, elle a 
recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR exis ­
tantes.  
(10) En ce qui concerne le metconazole, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit 
article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  9 ). Elle a proposé de modifier la définition des 
résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux 
pois (frais et écossés), aux arachides, aux grains de seigle et 
au foie de bovin. Pour les autres produits, elle a recom ­
mandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Concernant la LMR applicable aux melons (kiwanos), l’Au ­
torité a conclu que certaines informations n’étaient pas 
disponibles et qu’un examen supplémentaire par des 
gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque 
pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur 
présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR 
relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) 
n o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement.  
(11) En ce qui concerne le prosulfocarbe, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit 
article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  10 ). Elle a recommandé d’abaisser les LMR appli ­
cables aux pommes de terre, aux céleris-raves, au raifort, 
aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux 
oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux 
haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais 
(écossés et non écossés), aux asperges, au céleri, aux arti ­
chauts, aux poireaux, aux haricots (séchés), aux pois 
(séchés), aux graines de pavot et de tournesol, ainsi 
qu’aux grains d’orge, d’avoine, de seigle et de froment 
(blé). Pour les autres produits, elle a recommandé d’aug ­
menter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des 
LMR applicables aux fraises, aux carottes, aux céleris-raves, 
au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, 
aux fines herbes, au céleri et aux épices (issues de graines 
ou de fruits et de baies), l’Autorité a conclu que certaines 
informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen 
supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. 
En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient 
d’inscrire les LMR relatives à ces produits, à leur présent 
niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, à l’annexe II du 
règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées 
à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
suivant la publication du présent règlement.  
(12) En ce qui concerne le tépraloxydim, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit 
article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance (  11 ). Elle a proposé de modifier la définition des 
résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux 
pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, aux céleris- 
raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux 
salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux haricots (séchés), 
aux lentilles (séchées), aux pois (séchés), aux graines de 
lin et de colza (navette sauvage, navette), à la viande de 
volaille, à la graisse de volaille, au foie de volaille et aux 
œufs d’oiseaux. Pour les autres produits, elle a recom ­
mandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. 
Dans le cas des LMR applicables aux fraises, aux autres 
baies et petits fruits, aux cucurbitacées à peau comestible, 
aux brassicacées, aux feuilles de céleri, aux poireaux, aux 
haricots (séchés), aux lentilles et aux pois (séchés), l’Auto ­
rité a conclu que certaines informations n’étaient pas 
disponibles et qu’un examen supplémentaire par des 
gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque 
pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur 
présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR 
relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) 
n o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement.FR L 221/2 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(13) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux éléments 
pertinents en la matière, les modifications de LMR 
demandées satisfont aux exigences de l’article 14, para ­
graphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(14) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés 
sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisa ­
tion mondiale du commerce, et leurs observations ont été 
prises en compte.  
(15) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée 
en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres et aux parties concernées de se préparer 
aux nouvelles exigences qui en découleront.  
(16) Il y a donc lieu de modifier en conséquence l’annexe II, 
l’annexe III, parties A et B, et l’annexe V du règlement 
(CE) n  o 396/2005.  
(17) Pour permettre la commercialisation, la transformation et 
la consommation normales des produits, le présent règle ­
ment devrait prévoir des dispositions transitoires s’appli ­
quant aux aliments produits avant la modification des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles confir ­
ment le maintien d’un degré élevé de protection des 
consommateurs.  (18) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’op ­
position ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
La version du règlement (CE) n  o 396/2005 antérieure aux modi ­
fications apportées par le présent règlement continue de s’ap ­
pliquer aux aliments produits avant le 6 mars 2014.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à partir du 6 mars 2014.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 12 août 2013.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSO  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) Autorité européenne de sécurité des aliments,  Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for clodinafop according to Article 12 of Regulation (EC) 
No 396/2005. EFSA Journal  (2011); 9(10):2404.  
( 3 ) Autorité européenne de sécurité des aliments,  Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for clomazone according to Article 12 of Regulation 
(EC) No 396/2005. EFSA Journal  (2011); 9(8):2345.  
( 4 ) Autorité européenne de sécurité des aliments,  Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for diuron according to Article 12 of Regulation (EC) 
No 396/2005. EFSA Journal  (2011); 9(7):2344 [28 pp.].  
( 5 ) Autorité européenne de sécurité des aliments,  Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for ioxynil according to Article 12 of Regulation (EC) 
No 396/2005. EFSA Journal  (2010); 8(10):1831 [32 pp.].  
( 6 ) Autorité européenne de sécurité des aliments,  Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for iprovalicarb according to Article 12 of Regulation 
(EC) No 396/2005. EFSA Journal  (2011); 9(8):2338 [30 pp.].  
( 7 ) Autorité européenne de sécurité des aliments,  Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for maleic hydrazide according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal  (2011); 9(10):2421 [41 pp.].  
( 8 ) Autorité européenne de sécurité des aliments,  Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for mepanipyrim according to Article 12 of Regulation 
(EC) No 396/2005. EFSA Journal  (2011); 9(8):2342 [31 pp.].  
( 9 ) Autorité européenne de sécurité des aliments,  Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metconazole according to Article 12 of Regulation 
(EC) No 396/2005. EFSA Journal  (2011); 9(10):2422 [47 pp.].  
( 10 ) Autorité européenne de sécurité des aliments,  Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for prosulfocarb according to Article 12 of Regulation 
(EC) No 396/2005. EFSA Journal  (2011); 9(8):2346 [39 pp.].  
( 11 ) Autorité européenne de sécurité des aliments,  Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tepraloxydim according to Article 12 of Regulation 
(EC) No 396/2005. EFSA Journal  (2011); 9(10):2423 [56 pp.].FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/3ANNEXE  
Les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) L’annexe II est modifiée comme suit:  
a) les colonnes relatives à l’ioxynil, à l’iprovalicarbe, à l’hydrazide maléique et au mépanipyrim sont remplacées par le 
texte suivant:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Ioxynil (somme d'ioxynil, de ses sels 
et de ses esters, exprimés en ioxynil) 
(F) 
Iprovalicarbe  
Hydrazide maléique  
Mépanipyrim 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,2 (*) (+)  
0110000  (i)  Agrumes  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et 
autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communesFR L 221/4 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990  Autres  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  0,01 (*)  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  2  2  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  (b)  Fraises  0,01 (*)  1,5  
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,01 (*)  0,01 (*)  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), fram ­
boise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990  Autres  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  0,01 (*)  0,01 (*)  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres 
espèces de Ribes)  
0154050  CynorhodonsFR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/5(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0154060  Mûres (Arbouse)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubé ­
pine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus auranti ­
folia x Fortunella spp.))  
0161050  Carambole (Bilimbi)  
0161060  Kaki  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, 
cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  
0161990  Autres  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050  Caïnite  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, 
sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama 
(Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)FR L 221/6 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  
0163080  Ananas  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100  Durion  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0211000  (a)  Pommes de terre  50 (+)  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,2 (+)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière  (+)  
0213010  Betterave  0,2 (*)  
0213020  Carottes  30 
0213030  Céleris-raves  0,2 (*)  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  0,2 (*)  
0213050  Topinam-bours  0,2 (*)  
0213060  Panais  30 
0213070  Persil à grosse racine  0,2 (*)  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix 
tigrées (Cyperus esculentus))  0,2 (*)  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  0,2 (*)  
0213100  Rutabagas  0,2 (*)  
0213110  Navets  0,2 (*)  
0213990  Autres  0,2 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  (+) 0,01 (*)  
0220010  Ail  0,2 0,01 (*)  15  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  0,2  0,1  15  
0220030  Échalotes  0,2  0,01 (*)  15  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  3  0,01 (*)  0,2 (*)FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/7(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0220990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2 (*)  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  0,01 (*)  0,2 (*)  
0231000  (a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium 
barbarum et L. chinense))  0,7 0,8  
0231020  Poivrons (Chilis)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0231030  Aubergines (Pepino)  0,01 (*)  0,8  
0231040  Okras, camboux  0,01 (*)  0,01 (*)  
0231990  Autres  0,01 (*)  0,01 (*)  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,1  
0232010  Concombres  0,01 (*)  
0232020  Cornichons  0,01 (*)  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  0,6 
0232990  Autres  0,01 (*)  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  0,01 (*)  
0233010  Melons (Kiwano)  0,2  
0233020  Potirons (Courge potiron)  0,01 (*)  
0233030  Pastèques  0,2 
0233990  Autres  0,01 (*)  
0234000  (d)  Maïs doux  0,01 (*)  0,01 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,01 (*)  0,01 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2 (*)  0,01 (*)  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  
0242990  Autres  
0243000  (c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), 
pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin 
(petsaï))FR L 221/8 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  0,2 (*)  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  0,01 (*)  0,01 (*)  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  0,01 (*)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue 
romaine)  0,8 (+)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, 
chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  0,8 (+)  
0251040  Cresson  0,01 (*)  
0251050  Cresson de terre  0,01 (*)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  0,8 (+)  
0251070  Moutarde brune  0,01 (*)  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, 
autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  0,01 (*)  
0251990  Autres  0,01 (*)  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, sali ­
corne, soude commune (Salsola soda))  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  0,02 (*)  0,02 (*)  
0256010  Cerfeuil  0,02 (*)  
0256020  Ciboulette  3  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, 
feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apia ­
cées)  0,02  (*) 
0256040  Persil  0,02  (*) 
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  0,02  (*) 
0256060  Romarin  0,02  (*)FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/9(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  0,02 (*)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  0,02 (*)  
0256090  Feuilles de laurier  0,02 (*)  
0256100  Estragon (Hysope)  0,02 (*)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  0,02 (*)  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2 (*)  0,01 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, hari ­
cots à couper, doliques asperges)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,01 (*)  0,2 (*)  0,01 (*)  
0270010  Asperges  0,01 (*)  
0270020  Cardons  0,01 (*)  
0270030  Céleri  0,01 (*)  
0270040  Fenouil  0,01 (*)  
0270050  Artichauts  0,01 (*)  
0270060  Poireaux  3  
0270070  Rhubarbe  0,01 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,01 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,01 (*)  
0270990  Autres  0,01 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2 (*)  0,01 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2 (*)  0,01 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2 (*)  0,01 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
féveroles, niébé)  
0300020  LentillesFR L 221/10 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,02 (*)  0,02 (*)  0,5 (*)  0,02 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache  
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapok  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  0,2 (*)  0,01 (*)  
0500010  Orge  0,05  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,01 (*)  
0500030  Maïs  0,01 (*)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,01 (*)FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/11(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0500050  Avoine  0,05  
0500060  Riz  0,01 (*)  
0500070  Seigle  0,05  
0500080  Sorgho  0,01 (*)  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,05  
0500990  Autres  0,01 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5 (*)  0,05 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  
0620000  (ii)  Grains de café  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  
0631000  (a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non 
concentrée  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5 (*)  0,05 (*)FR L 221/12 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0800000  8.  ÉPICES  0,05 (*)  0,05 (*)  0,5 (*)  0,05 (*)  
0810000  (i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  Écorces  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  CâpresFR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/13(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0850990  Autres  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*)  0,01 (*)  0,2 (*)  0,01 (*)  
0900010  Betterave sucrière  
0900020  Canne à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, 
réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou trans ­
formés en farines autres produits transformés confectionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires  0,05  (*) 0,01  (*) 
1011000  (a)  Porcins  0,05  (*) 
1011010  Viande  0,05  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  0,1  
1011030  Foie  0,1 
1011040  Reins  1,5 
1011050  Abats comestibles  0,02 (*)  
1011990  Autres  0,02 (*)  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  1  0,1  
1012020  Graisse  1  0,1  
1012030  Foie  1  0,1  
1012040  Reins  3  2  
1012050  Abats comestibles  1  0,02 (*)  
1012990  Autres  1  0,02 (*)  
1013000  (c)  Ovins  
1013010  Viande  1  0,1  
1013020  Graisse  1  0,1FR L 221/14 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
1013030  Foie  1  0,1  
1013040  Reins  3  2  
1013050  Abats comestibles  1  0,02 (*)  
1013990  Autres  1  0,02 (*)  
1014000  (d)  Caprins  
1014010  Viande  1  0,1  
1014020  Graisse  1  0,1  
1014030  Foie  1  0,1  
1014040  Reins  3  2  
1014050  Abats comestibles  1  0,02 (*)  
1014990  Autres  1  0,02 (*)  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Viande  1  0,1  
1015020  Graisse  1  0,1  
1015030  Foie  1  0,1  
1015040  Reins  3  2  
1015050  Abats comestibles  1  0,02 (*)  
1015990  Autres  1  0,02 (*)  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  0,05 (*)  
1016010  Viande  0,05  
1016020  Graisse  0,1 
1016030  Foie  0,02  
1016040  Reins  0,02 (*)  
1016050  Abats comestibles  0,02 (*)  
1016990  Autres  0,02 (*)  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010  Viande  1  0,1  
1017020  Graisse  1  0,1  
1017030  Foie  1  0,1  
1017040  Reins  3  2  
1017050  Abats comestibles  1  0,02 (*)  
1017990  Autres  1  0,02 (*)FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/15(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et 
autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05  0,01 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes 
d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou 
autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres 
édulcorants  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1  0,01 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,01 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(F) = liposoluble  
Iprovalicarbe  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n ’étaient pas disponibles. Lors du réexamen 
des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dan s le cas contraire, de leur absence.  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue 
iceberg, laitue romaine)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à 
feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, 
chicorée pain de sucre)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
Hydrazide maléique  
(R) = la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Hydrazide maléique - code 1020000: Hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en hydrazide maléique 
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’ét aient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0100000  1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  
0110000  (i) Agrumes  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf 
mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  
0110990  AutresFR L 221/16 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.20130120000  (ii) Noix (écalées ou non)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  (iii) Fruits à pépins  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130990  Autres  
0140000  (iv) Fruits à noyau  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990  Autres  
0150000  (v) Baies et petits fruits  
0151000  (a) Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  (b) Fraises  
0153000  (c) Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des 
ronces)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), 
framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990  Autres  
0154000  (d) Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec 
d’autres espèces de Ribes)  
0154990  Autres  
0160000  (vi) Fruits divers  
0161000  (a) Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus 
aurantifolia x Fortunella spp.) )  
0161990  Autres  
0162000  (b) Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162990  AutresFR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/170163000  (c) Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163080  Ananas  
0163990  Autres  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à  l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 201 5 ou, dans le cas contraire, de leur 
absence.  
0211000  (a) Pommes de terre  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à  l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 201 5 ou, dans le cas contraire, de leur 
absence.  
0212000  (b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212990  Autres  
0213010  Betterave  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )  
0213050  Topinam-bours  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés simi ­
laires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à  l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 201 5 ou, dans le cas contraire, de leur 
absence.  
0220010  Ail  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’ét aient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  
0220990  Autres »FR L 221/18 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013b) Les colonnes ci-après, relatives au clodinafop, au clomazone, au diuron, au metconazole, au prosulfocarbe et au 
tépraloxydim, sont ajoutées:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les 
LMR (  a ) 
Clodinafop et ses isomères S et leurs sels, exprimés en clodinafop (F)  
Clomazone  
Diuron  
Metconazole (somme d'isomères) (F)  
Prosulfocarbe  
Tépraloxydim [somme de tépraloxydim et de ses métabolites hydro- 
lysables en acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl) glutarique ou en acide 3- 
hydroxy-(tetrahydro-pyran- 4-yl) glutarique, exprimés en tépraloxydim] 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,1 (*)  
0110000  (i)  Agrumes  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo 
(sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et 
autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres 
hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communesFR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/19(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  (+) 0,02 (*)  0,01 (*)  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0140010  Abricots  0,1 
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  0,2  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  0,1  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, 
prunelle)  0,02 (*)  
0140990  Autres  0,02 (*)  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,01 (*)  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  (+)  
0152000  (b)  Fraises  0,05 (+)  (+)  
0153000  (c)  Fruits de ronces  0,01 (*)  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de 
Boysen et mûre des ronces)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique 
(Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x 
idaeus)  
0153990  Autres  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  0,01 (*)  (+)  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle 
rouge))  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides 
croisés avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  CynorhodonsFR L 221/20 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0154060  Mûres (Arbouse)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Acti ­
nidia arguta))  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, 
bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et 
autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  (vi)  Fruits divers  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0161000  (a)  Peau comestible  0,02 (*)  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, 
limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050  Carambole (Bilimbi)  
0161060  Kaki  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme 
Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise 
de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))  
0161990  Autres  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  0,02 (*)  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), 
mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050  Caïnite  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) 
(Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, 
canistel (jaune d’œuf), sapote)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,02 (*)  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de 
Cuba)  0,1 
0163030  Mangues  0,02 (*)  
0163040  Papayes  0,02 (*)  
0163050  Grenades  0,02 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle 
(corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) 
et autres anonacées de taille moyenne)  0,02 (*)FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/21(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus 
undatus))  0,02 (*)  
0163080  Ananas  0,02 (*)  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  0,02 (*)  
0163100  Durion  0,02 (*)  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  0,02 (*)  
0163990  Autres  0,02 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0211000  (a)  Pommes de terre  0,01 (*)  0,4  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,01 (*)  0,1 (*)  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep ­
tion de la betterave sucrière  
0213010  Betterave  0,01 (*)  0,2  
0213020  Carottes  1 (+)  0,4  
0213030  Céleris-raves  0,08 (+)  0,3  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de 
gentiane)  0,08 (+)  0,4  
0213050  Topinam-bours  0,01 (*)  0,1 (*)  
0213060  Panais  0,08 (+)  0,4  
0213070  Persil à grosse racine  0,08 (+)  0,4  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et 
variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculen ­
tus))  0,01 (*)  0,1 (*)  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme 
d’Espagne))  0,08 (+)  0,4  
0213100  Rutabagas  0,01 (*)  0,3  
0213110  Navets  0,01 (*)  0,3  
0213990  Autres  0,01 (*)  0,1 (*)  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,3  
0220010  Ail  0,01 (*)  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  0,03  
0220030  Échalotes  0,03  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)  0,02FR L 221/22 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0220990  Autres  0,01 (*)  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0231000  (a)  Solanacées  0,02 (*)  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, 
baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020  Poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepino)  
0231040  Okras, camboux  
0231990  Autres  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,02 (*)  (+)  
0232010  Concombres  (+)  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010  Melons (Kiwano)  (+)  0,05 (+)  
0233020  Potirons (Courge potiron)  0,02 (*)  
0233030  Pastèques  0,02 (*)  
0233990  Autres  0,02 (*)  
0234000  (d)  Maïs doux  0,02 (*)  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  0,02 (*)  
0240000  (iv)  Brassicées  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  (+)  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  0,5 
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di 
rapa)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  0,6 
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou 
de Milan, chou blanc)  0,8 
0242990  Autres  0,1 (*)  
0243000  (c)  Choux feuilles  1 
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de 
Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en 
rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin 
(petsaï))FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/23(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à 
grosses côtes, chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  (+)  0,5  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les bras ­
sicacées  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à 
couper), laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, 
chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radic ­
chio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040  Cresson  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles 
de pois et de radis, autres jeunes pousses de bras ­
sica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
0251990  Autres  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, 
épinards chinois (amarante))  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), 
pourpier potager, oseille, salicorne, soude 
commune (Salsola soda))  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0254000  (d)  Cresson d’eau  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0255000  (e)  Endives, witloof  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0256000  (f)  Fines herbes  0,05 (*)  0,15  0,02 (*)  0,05 (*)  0,05 (+)  
0256010  Cerfeuil  0,1 (*)  
0256020  Ciboulette  0,3 
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de 
coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, 
angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apia ­
cées)  0,1 (*) (+)  
0256040  Persil  0,1 (*)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  0,1 (*)  
0256060  Romarin  0,1 (*)FR L 221/24 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  0,1 (*)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe 
poivrée)  0,1 (*)  
0256090  Feuilles de laurier  0,1 (*)  
0256100  Estragon (Hysope)  0,1 (*)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  0,1 (*)  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), 
haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques 
asperges)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, hari ­
cots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0270010  Asperges  0,01 (*)  0,1 (*)  
0270020  Cardons  0,01 (*)  0,1 (*)  
0270030  Céleri  1,5 (+)  0,1 (*)  
0270040  Fenouil  0,01 (*)  0,1 (*)  
0270050  Artichauts  0,01 (*)  0,1 (*)  
0270060  Poireaux  0,01 (*)  0,3 (+)  
0270070  Rhubarbe  0,01 (*)  0,1 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,01 (*)  0,1 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,01 (*)  0,1 (*)  
0270990  Autres  0,01 (*)  0,1 (*)  
0280000  (viii)  Champignons  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote 
en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, 
cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois- 
sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  0,05  0,6 (+)  
0300020  Lentilles  0,02  0,6 (+)FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/25(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  0,05  0,6 (+)  
0300040  Lupins  0,05  0,1 (*)  
0300990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,05 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  0,2 0,8  
0401020  Arachides  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,15  0,1 (*)  
0401040  Graines de sésame  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  0,2  0,8  
0401070  Fèves de soja  0,05 (*)  5  
0401080  Graines de moutarde  0,2  1  
0401090  Graines de coton  0,3  1  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401110  Carthame  0,05 (*)  0,1 (*)  
0401120  Bourrache  0,05 (*)  0,8  
0401130  Cameline  0,05 (*)  0,1  
0401140  Chènevis  0,05 (*)  0,1  
0401150  Ricin  0,05 (*)  0,1  
0401990  Autres  0,05 (*)  0,1  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  0,05 (*)  0,1  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapok  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0500010  Orge  0,1 
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,02 (*)  
0500030  Maïs  0,1 
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)  0,02 (*)FR L 221/26 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0500050  Avoine  0,1 
0500060  Riz  0,02 (*)  
0500070  Seigle  0,06  
0500080  Sorgho  0,02 (*)  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  0,15  
0500990  Autres  0,02 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, 
de camellia sinensis)  0,05 (*)  
0620000  (ii)  Grains de café  0,05 (*)  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  
0631000  (a)  Fleurs  2 
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus 
nigra).)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  2 
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  0,05 (*)  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  0,05 (*)  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  0,05 (*)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,05 (*)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de 
houblon et la poudre non concentrée  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/27(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0800000  8.  ÉPICES  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,1 (*)  0,1 (*)  
0810000  (i)  Graines  0,3 (+)  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  0,3 (+)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  Écorces  0,05 (*)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  0,05 (*)  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  0,05 (*)  
0850010  Clous de girofle  
0850020  CâpresFR L 221/28 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0850990  Autres  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  0,05 (*)  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  0,05 (*)  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
0900010  Betterave sucrière  0,06  
0900020  Canne à sucre  0,02 (*)  
0900030  Racines de chicorée  0,02 (*)  
0900990  Autres  0,02 (*)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX 
TERRESTRES  0,05 (*)  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, 
graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, 
salés, en saumure, séchés ou fumés ou trans ­
formés en farines autres produits transformés 
confectionnés à partir de ces produits, comme 
des saucisses et des préparations alimentaires  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
1011000  (a)  Porcins  0,1 (*)  
1011010  Viande  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  (b)  Bovins  0,1 (*)  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  (c)  Ovins  0,1 (*)  
1013010  Viande  
1013020  GraisseFR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/29(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  (d)  Caprins  0,1 (*)  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  0,1 (*)  
1015010  Viande  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades 
–, autruches, pigeons  
1016010  Viande  0,1 (*)  
1016020  Graisse  0,1 (*)  
1016030  Foie  0,2 
1016040  Reins  0,1 (*)  
1016050  Abats comestibles  0,1 (*)  
1016990  Autres  0,1 (*)  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  0,1 (*)  
1017010  Viande  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  AutresFR L 221/30 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté 
ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées 
du lait, fromage et caillebotte  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés 
oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, 
cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés 
ou autrement conservés, même additionnés ou 
non de sucre ou d’autres édulcorants  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, 
crocodiles)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
1060000  (vi)  Escargots  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(F) = liposoluble  
Clomazone  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des 
LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le  cas contraire, de leur absence.  
0232010  Concombres  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0233010  Melons (Kiwano )  
0244000  (d) Choux-raves  
Diuron  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0130000  (iii) Fruits à pépins  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0151020  Raisins de cuveFR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/31Metconazole (somme d'isomères) (F)  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0233010  Melons (Kiwano )  
Prosulfocarbe  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0152000  (b) Fraises  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0256000  (f) Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles 
d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et 
autres feuilles d’apiacées)  
0256040  Persil  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )  
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090  Feuilles de laurier  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles )  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0270030  Céleri  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0810000  (i) Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii) Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)FR L 221/32 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.20130820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
Tépraloxydim [somme de tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl) glutarique ou en aci de 3-hydroxy-(tetrahydro- 
pyran- 4-yl) glutarique, exprimés en tépraloxydim]  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0152000  (b) Fraises  
0154000  (d) Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne )  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec 
d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorhodons  
0154060  Mûres (Arbouse)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, 
argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0232000  (b) Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0241000  (a) Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou 
blanc)  
0242990  Autres  
0243000  (c) Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à 
feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), 
choï sum, chou de Pékin (petsaï) )  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou 
cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d) Choux-raves  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles 
d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et 
autres feuilles d’apiacées)  
0270060  Poireaux  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) »FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/33(2) À l’annexe III, les colonnes relatives au clodinafop, au clomazone, au diuron, à l’éthalfluraline, à l’ioxynil, à l’ipro ­
valicarbe, à l’hydrazide maléique, au mépanipyrim, au metconazole, au prosulfocarbe et au tépraloxydim sont suppri ­
mées.  
(3) À l’annexe V, la colonne suivante relative à l’éthalfluraline est ajoutée:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Éthalfluraline 
(1) (2)  (3)  
0100000  1.  FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX  0,01 (*)  
0110000  (i)  Agrumes  
0110010  Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)  
0110030  Citrons (Cédrat, citron)  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)  
0110990  Autres  
0120000  (ii)  Noix (écalées ou non)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Aveline)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de Pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communesFR L 221/34 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  
0120990  Autres  
0130000  (iii)  Fruits à pépins  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  (iv)  Fruits à noyau  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)  
0140990  Autres  
0150000  (v)  Baies et petits fruits  
0151000  (a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  (b)  Fraises  
0153000  (c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)  
0153030  Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)  
0153990  Autres  
0154000  (d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  CynorhodonsFR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/35(1) (2)  (3)  
0154060  Mûres (Arbouse)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies 
d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  (vi)  Fruits divers  
0161000  (a)  Peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))  
0161050  Carambole (Bilimbi)  
0161060  Kaki  
0161070  Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne 
(grumicha-ma Eugenia uniflora))  
0161990  Autres  
0162000  (b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figue de Barbarie (figue de cactus)  
0162050  Caïnite  
0162060  Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), 
sapote)  
0162990  Autres  
0163000  (c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anona ­
cées de taille moyenne)FR L 221/36 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  
0163070  Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))  
0163080  Ananas  
0163090  Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)  
0163100  Durion  
0163110  Corossol (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS  0,01 (*)  
0210000  (i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000  (a)  Pommes de terre  
0212000  (b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)  
0212040  Arrow-root  
0212990  Autres  
0213000  (c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betterave  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinam-bours  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  (ii)  Légumes-bulbes  
0220010  Ail  
0220020  Oignons (Oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/37(1) (2)  (3)  
0220990  Autres  
0230000  (iii)  Légumes-fruits  
0231000  (a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))  
0231020  Poivrons (Chilis)  
0231030  Aubergines (Pepino)  
0231040  Okras, camboux  
0231990  Autres  
0232000  (b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0233000  (c)  Cucurbitacées à écorce non comestible  
0233010  Melons (Kiwano)  
0233020  Potirons (Courge potiron)  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  (d)  Maïs doux  
0239000  (e)  Autres légumes-fruits  
0240000  (iv)  Brassicées  
0241000  (a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  (b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)  
0242990  Autres  
0243000  (c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo 
choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))FR L 221/38 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d)  Choux-raves  
0250000  (v)  Légumes-feuilles et fines herbes  
0251000  (a)  Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées  
0251010  Mâche (Laitue italienne)  
0251020  Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)  
0251030  Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée 
frisée, chicorée pain de sucre)  
0251040  Cresson  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage)  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées 
jusqu’au stade 8 vraies feuilles))  
0251990  Autres  
0252000  (b)  Épinards et similaires (feuilles)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))  
0252020  Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))  
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  (c)  Feuilles de vigne  
0254000  (d)  Cresson d’eau  
0255000  (e)  Endives, witloof  
0256000  (f)  Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, 
cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)  
0256040  Persil  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060  RomarinFR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/39(1) (2)  (3)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090  Feuilles de laurier  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  
0260000  (vi)  Légumineuses potagères (fraîches)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres  
0270000  (vii)  Légumes-tiges (frais)  
0270010  Asperges  
0270020  Cardons  
0270030  Céleri  
0270040  Fenouil  
0270050  Artichauts  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbe  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres  
0280000  (viii)  Champignons  
0280010  Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)  
0280990  Autres  
0290000  (ix)  Algues  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  LentillesFR L 221/40 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01 (*)  
0401000  (i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navette)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache  
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  (ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapok  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)  
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff)FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/41(1) (2)  (3)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz  
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froment (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,01 (*)  
0610000  (i)  Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)  
0620000  (ii)  Grains de café  
0630000  (iii)  Infusions (séchées)  
0631000  (a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hybiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  (b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  (c)  Racines  
0633010  Racine de valériane  
0633020  Racine de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  (d)  Autres infusions  
0640000  (iv)  Cacao (fèves fermentées)  
0650000  (v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée  0,01 (*)FR L 221/42 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  
0800000  8.  ÉPICES  0,01 (*)  
0810000  (i)  Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii)  Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  (iii)  Écorces  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  (iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  
0840020  Gingembre  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  
0840040  Raifort  
0840990  Autres  
0850000  (v)  Boutons  
0850010  Clous de girofle  
0850020  CâpresFR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/43(1) (2)  (3)  
0850990  Autres  
0860000  (vi)  Stigmates de fleurs  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  (vii)  Arille  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*)  
0900010  Betterave sucrière  
0900020  Canne à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,01 (*)  
1010000  (i)  Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en 
saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir 
de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires  
1011000  (a)  Porcins  
1011010  Viande  
1011020  Viande dégraissée ou maigre  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  (b)  Bovins  
1012010  Viande  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  (c)  Ovins  
1013010  Viande  
1013020  GraisseFR L 221/44 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013(1) (2)  (3)  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  (d)  Caprins  
1014010  Viande  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  (e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Viande  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  (f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  
1016010  Viande  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  (g)  Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)  
1017010  Viande  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  AutresFR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/45(1) (2)  (3)  
1020000  (ii)  Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, 
fromage et caillebotte  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  (iii)  Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à 
la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres 
édulcorants  
1030010  Poulet  
1030020  Canard  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres  
1040000  (iv)  Miel (Gelée royale, pollen)  
1050000  (v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  
1060000  (vi)  Escargots  
1070000  (vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection. 
(F) = liposoluble  
Clomazone  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des 
LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le  cas contraire, de leur absence.  
0232010  Concombres  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la 
Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas con traire, de leur absence.  
0233010  Melons (Kiwano)  
0244000  (d) Choux-raves  
Diuron  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la 
Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas con traire, de leur absence.  
0130000  (iii) Fruits à pépins  
0130010  Pommes (Pommette)  
0130020  Poires (Poire asiatique (nashi))  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0151020  Raisins de cuveFR L 221/46 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013Metconazole (somme d'isomères) (F)  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué qu e certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la 
Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas con traire, de leur absence.  
0233010  Melons (Kiwano)  
Prosulfocarbe  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué qu e certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la 
Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas con traire, de leur absence.  
0152000  (b) Fraises  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n ’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des 
LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le  cas contraire, de leur absence.  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213090  Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué qu e certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’ étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la 
Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas con traire, de leur absence.  
0256000  (f) Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles 
d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et 
autres feuilles d’apiacées)  
0256040  Persil  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)  
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)  
0256090  Feuilles de laurier  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres (Fleurs comestibles)  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n ’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des 
LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le  cas contraire, de leur absence.  
0270030  Céleri  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’ét aient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0810000  (i) Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  (ii) Fruits et baies  
0820010  Poivre de la Jamaïque  
0820020  Poivre anisé (poivre du Sichuan)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)FR 17.8.2013 Journal officiel de l’Union européenne L 221/470820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
Tépraloxydim [somme de tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl) glutarique ou en aci de 3-hydroxy-(tetrahydro-pyran- 
4-yl) glutarique, exprimés en tépraloxydim]  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n ’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des 
LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le  cas contraire, de leur absence.  
0152000  (b) Fraises  
0154000  (d) Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtille européenne)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))  
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec 
d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorhodons  
0154060  Mûres (Arbouse)  
0154070  Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))  
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, 
argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0232000  (b) Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))  
0232990  Autres  
0241000  (a) Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou 
blanc)  
0242990  Autres  
0243000  (c) Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à 
feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), 
choï sum, chou de Pékin (petsaï))  
0243020  Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou 
cavalier)  
0243990  Autres  
0244000  (d) Choux-raves  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles 
d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et 
autres feuilles d’apiacées)  
0270060  Poireaux  
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’ét aient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, 
la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, 
haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)»FR L 221/48 Journal officiel de l’Union européenne 17.8.2013