G/TBT/N/KWT/171  
22 mars 2013  
(13-1590)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ÉTAT DU KOWEÏT 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Standards and Metrology Department  – KOWSMD 
(Département des normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Public Authority for Industry (Autorité publique pour l'industrie) 
P.O. Box 4690, Safat 
13047 Koweït Téléphone: (+965) 25302630 
Fax: (+965) 25302625 
Courrier électronique: mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: https://www.pai.gov.kw/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent au ssi être indiqués, le cas 
échéant): Pneumatiques de véhicules à usages multiples, camions, autocars et 
remorques. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Multi-Purpose Vehicles, 
Trucks, Buses and Trailer - Tyres Part 1: Nomenclature, Designation, Marking, Dimensions, 
Load Capacities and Inflation Pressures  (Véhicules à usages multiples, camions, autocars 
et remorques – Pneumatiques. Partie I: Nomenclature, désignation, marquage, 
dimensions, capacités de charge et pressions de gonflage), 12 pages en arabe, 8 pages en 
anglais  
6. Teneur: Le projet de règlement technique koweïtien/CCG notifié porte sur la 
nomenclature, la désignation, le marquage, les dimensions, les capacités de charge et les pressions de gonflage des pneumatiques neufs pour véhicules à usages multiples, camions 
légers, poids lourds, autocars et remorques. Ce règlement n'est pas applicable aux types 
de pneumatiques identifiés pour une catégorie de vitesse inférieure à 80 km/h.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents:  -  
9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }À déterminer G/TBT/N/KWT/171 
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  d e  f a x ,  e t  a d r e s s e s  d e  c o u r r i e r  
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Authority for Industry (Autorité publique pour l'industrie) 
P.O. Box 4690, Safat 
13047 Koweït 
Téléphone: (+965) 25302630 Fax: (+965) 25302625 Courrier électronique: mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: https://www.pai.gov.kw/  
http://members.wto.org/crnattachments/2013/TBT/KWT/13_1214_00_e.pdf 
http://members.wto.org/crnattachments/2013/tbt/KWT/13_1214_00_e.pdf