G/SPS/N/USA/2755/Add.1
10 août 2015
(15-4105)  Page: 1/2
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais
 
  NOTIFICATION 
Addendum 
La communication ci-après, reçue le 10 août 2015, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique. 
 
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 Notice of Affirmation of Revision of a Treatment Schedule for Hot Water Treatment of Mangoes 
(Docket No. APHIS-2015-0006)  (Avis relatif à la confirmation de la révision d'un programme de 
traitement consistant dans le traitement de mangues à l'eau chaude (Dossier APHIS-2015-0006)) 
Le Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS) confirme sa détermination 
antérieure indiquant qu'il était nécessaire de modifier immédiatement le programme de traitement 
à l'eau chaude T102-a figurant dans le Manuel de traitements pour la préservation des végétaux et 
la quarantaine ( Plant Protection and Quarantine Treatment Manual ) afin d'élargir son application à 
d'autres produits de la mangue. Dans un avis antérieur, l'APHIS avait mis à disposition du public, 
pour examen et formulation d'observations, un do cument d'évaluation de traitement (TED) dans 
lequel il décrivait le programme de traitement révisé et expliquait pourquoi il avait déterminé que celui-ci était efficace pour neutraliser certains organismes nuisibles cibles. 
Cet avis est disponible en anglais: http://www.regulations.gov/#! documentDetail;D=APHIS-2015-
0006-0011 . 
Federal Register/Vol. 80, n° 149/mardi 4 août 2015, p. 46236-46237. 
L'APHIS a publié un avis dans le Federal Register le 23 avril 2015 (80 FR 22702-22703, Docket  
(dossier) APHIS-2015-0006) annonçant sa détermination aux termes de laquelle un programme de 
traitement à l'eau chaude T102-a révisé représente un traitement phytosanitaire efficace contre les œufs et les larves des mouches des fruits Ceratitis capitata  et Anastrepha  spp. dans les 
mangues pesant de 651 à 900 grammes et aux termes de laquelle ce traitement agit efficacement 
sur ces mangues dépassant le calibre standard indépendamment de leur pays d'origine. Cette détermination était fondée sur des preuves exposées dans un document d'évaluation de traitement (TED) mis à disposition par l'APHIS avec l'avis. Le traitement avait été inclus dans le Manuel de 
traitements pour la préservation des végétaux et la quarantaine mais était susceptible de 
modifications sur la base d'observations du public. L'APHIS avait demandé que lui soient 
communiquées des observations sur son avis dans un délai de 60 jours se terminant le 
22 juin 2015. Six observations lui étaient parvenues à cette date. 
Pour consulter cet avis, un correctif ultérieur de ce t avis, le TED et les observations reçues, voir: 
http://www.regulations.gov/#!docketDetail;D=APHIS-2015-0006 . 
Le présent addendum concerne: 
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations 
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation 
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié G/SPS/N/USA/2755/Add.1 
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  [ ] Le retrait d'une réglementation projetée 
[ ] Une modification de la date proposée po ur l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur 
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour  la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moin s, devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la da te limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation  des observations prévu dans 
l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de di stribution de l'addendum à la notification 
et/ou ( jj/mm/aa ): 4 août 2015 
Organisme ou autorité désigné pour traite r les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d' information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Dr Inder P.S. Gadh, Senior Risk Manager Treatments, PPQ, APHIS, 4700 River Road Unit 133, 
Riverdale, MD 20737. Téléphone: +(1 301) 851 2018  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [X] autori té nationale responsable des notifications, 
[ ] point d'information national. Adresse, numér o de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme: 
United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250. Téléphone: +(1 202) 720 1301. Fax: +(1 202) 720 0433. Courrier électronique: us.spsenquirypoint@fas.usda.gov  
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