G/TBT/GEN/244  
25 avril 2018 
(18-2594) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
ACTIVITÉS DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
LIÉES AUX TRAVAUX DU COMITÉ OTC DE L'OMC  
RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LE CODEX  
Le présent document contient les renseignements communiqués par le Codex  à la réunion du 
Comité OTC des 21 et 22 mars 2018 au titre d u point 5 de l'ordre du jou r (Observ ateurs). 
 
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1  SESSIONS DU CODEX TENUES DEPUIS LA DERNIÈRE COMMUNICATION  
(NOVEMBRE  2017)  
 Quarante -neuvième session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (Chicago 
(États-Unis d'Amérique), 13 -17 novembre  2017) 
 Cinquième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux 
antimicrobiens (Jeju (Répub lique de Corée), 2 7 novembre -2 décembre  2017) 
 Trente -neuvième session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou 
de régime (Berlin (Allemagne), 4 -8 décembre  2017) 
 Douzième session du Comité du Codex sur les contaminants dans les ali ments (Utrecht 
(Pays -Bas), 12-16 mars 2018)  
1.  En particulier, le Comité OTC souhaitera peut -être prendre note de ce qui suit:  
2.  Le Comité sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime : 
3.  Examen de la Norme pour les préparations de suite (CXS 156 -1987): le CCNFSDU a présenté  
les prescriptions  concernant  la composition essentielle pour les  nourrissons du deuxième âge et les 
enfants en bas âge  en vue de son adoption préliminaire  à la quarante et unième  session de la 
Commission du Codex Alimentarius  et est convenu de poursuivre ses travaux sur le champ 
d'application , la définition du produit  et l'étiquetage de la Norme. 
4.  Le CCNFSDU  poursuivra ses travaux  sur une définition de la biofortification , sur une VNR-MNT 
pour l'EPA et le DHA  et sur des lignes directrice s pour les aliments thérapeutiques prêts à l'emploi . 
5.  Texte intégral du rapport : "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -proxy/fr/?lnk= 
1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252F
CX-720-39%252FREPORT%252FREP18_NFSDUf.pdf " 
2  PROCHAINES  RÉUNIONS DU CODEX (JUSQU'EN JUIN 2018)  
 Cinquantième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Xiamen, province de 
Fujian (Chine), 26-30 mars 2018) 
 Cinquantième session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides ( Haikou (Chine ), 
9-14 avril 2018) G/TBT/GEN/244  
- 2 - 
   Vingt-quatrième session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérina ires 
dans les aliments (Chicago  (États -Unis d'Amérique) , 23-27 avril 2018) 
 Trente -neuvième session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et 
d'échantillo nnage (Budapest (Hongrie) , 7-11 mai 2018) 
 Soixante -quinzième session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(Rome (Italie) , 26-29 juin 2018) 
 Quarante et unième session de la Commission du Codex Alimentarius (Rome (Italie), 
2-6 juillet  2018) 
 Soixante -seizième session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(Rome (Italie) , 7 juillet  2018) 
6.  S'agissant des prochaines réunions, le Comité OTC souhaitera peut -être prendre note de ce qui 
suit: 
7.  Le Comité sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage  examiner a un grand nombre  
de dispositions relatives aux méthodes d 'analyse et de plans d'échantillonnage figurant dans les 
normes Codex , discu tera de la révision d es méthodes recommandées dans la norme  CXS 234, 
examinera et mettra à jour cette norme , étudiera  les critères de validation  des méthodes 
biologiques utilisées pour détecter des produits  chimiques posant problèmes , et examinera  des 
propositions d'amendement des Directives sur l 'incertitude de mesure  et des Directives générales 
sur l'échantillonnage . 
8.  L'ordre du jour figure à l'adresse suivante : "http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/sh -
proxy/zh/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252F
Meetings%252FCX -715-38%252Fma38_01f.pdf " 
3  RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES  
9.  Les renseignements sup plémentaires suivants sont portés à l'attention du  Comité OTC : 
 La quarante -quatrième session  du CCFL (CCFL44) est convenue de commencer de nouveaux 
travaux relatifs aux  indications  concernant  l'étiquetage nutritionnel sur le devant des 
emballages . Ces travaux ont été envoyés à la quarante et unième session  de la Commission 
du Codex Alimentarius  pour approbation . Ils sont dirigés par le  Costa Rica et la  
Nouvelle -Zélande dans le cadre d'un groupe de travail électronique et porte nt, entre autres , 
sur les principes généraux de  l'étiquetage nutritionnel sur le devant des emballages  et sur 
d'autres aspects à prendre en compte dans l'élaboration des systèmes d'étiquetage 
nutritionnel sur le devant des emballages . 
 La quarante -quatrième session  du CCFL  est également convenue  d'établir un document de 
travail  sur l'étiquetage des boissons alcoolisées . Il sera présenté par la Fédération de Russie , 
avec l'aide de l' UE, du Ghana, du Sénégal  et de l' Inde. Pour appuyer ce travail , une lettre 
circulaire  sera diffusée  en avril pour demander des renseignements sur les  pratiques 
actuelles et sur tout autre rôle que le CCFL pourrait jouer . 
 Le Secrétariat du Codex  organise par ailleurs plusieurs sessions  de formation sur l'utilisation 
des outils en ligne du Codex  (par exemple sur l'utilisation du système de mise en ligne  des 
observations , du site Web du  Codex et de la plate-forme des groupe s de travail 
électronique s). L'objectif est de  favoriser le renforcement des compétences et des 
connaissances pour accro ître la capacité pratique et l 'aptitude  des membr es à particip er au 
Codex . La prochaine  session  de formation aura lieu au  Paraguay les 24 et 25 mai 2018. 
 
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