RÈGLEMENT (UE) 2019/91 DE LA COMMI SSION 
du 18 janvier 2019 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen 
et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de buprofézine, 
de diflubenzuron, d'étho xysulfuron, d'io xynil, de molinate, de pico xystrobine et de tépralo xydim 
présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de buprofézine et de diflubenzuron ont été fixées à 
l'annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'étho xysulfuron, les LMR figurent à l'annexe II et à 
l'annex e III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) 
d'ioxynil, de molinate , de pico xystrobine et de tépr aloxydim ont été fixées à l'annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(2)  L'approbation des substances actives «buprofézine» et «diflubenzuron» a été restreint e aux utilisations sur des 
cultures non comestibles respectivement par le règlement d'exécuti on (UE) 2017/360 de la Commission (2) et par 
le règlement d'exécuti on (UE) 2017/855 de la Commission (3). Toutes les autor isations existant es de produits 
phytopharm aceutiques contenant ces substances actives et destinés à être utilisés sur des cultures comestibles ont 
été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, 
paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR existant es pour ces substances figurant à l'annex e III 
du règlement. 
(3)  L'approbation de la substance active «étho xysulfuron» a expiré le 31 mars 2014. L'approbation de la substance 
active «ioxynil» a expiré le 28 février 2015. L'approbation de la substance active «molinate» a expiré le 31 juillet 
2014. En vertu du règlement d'exécuti on (UE) 2017/1455 de la Commission (4), l'approbation de la substance 
active «pico xystrobine» n'a pas été renouvelée. L'approbation de la substance active «tépralo xydim» a expiré le 
31 mai 2015. Toutes les autor isations existantes de produits phyt ophar maceutiques contenant ces substances 
actives ont été retirées. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son 
article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR existant es pour ces substances figurant 
dans les annexe s II et III du règlement. 
(4)  Com pte tenu de la restr iction de l'approbation des substances actives «buprof ézine» et «diflubenzuron», de 
l'expiration de l'approbation des substances actives «étho xysulfuron», «ioxynil», «molinate » et «tépralo xydim» et du 
non-renouvellement de l'approbation de la substance active «pico xystrobine», les LMR établies pour ces 
substances devraient être fixées au niveau de la limite de détermi nation (LD) applicable conf ormément à 
l'article 18 du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'ioxynil, il convie nt également de modifi er la définition des 
résidus, une définition moins compl exe des résidus facilitant le contrôle de l'application de la législation par les 
laborat oires officiels de contrôle. 
(5)  La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur la nécessité d'adap ter certaines 
limites de détermi nation. Ces laboratoire s ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques 
permett ent d'abaisser les limites de détermi nation. En ce qui concer ne les substances actives pour lesquelles tout es 
les LMR devraient être ramenées à la LD applicable, il convi ent d'établir la liste des valeurs par défaut à 
l'annex e V, conf ormément à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 24.1.2019 L 22/74 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement d'exécution (UE) 2017/360 de la Commission du 28 févr ier 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce 
qui concer ne les conditions d'approbation de la substance active «buprofézine» (JO L 54 du 1.3.2017, p. 11). 
(3)Règlement d'exécution (UE) 2017/855 de la Commission du 18 mai 2017 modifian t le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce 
qui concer ne les conditions d'approbation de la substance active «diflubenzuron» (JO L 128 du 19.5.2017, p. 10). 
(4)Règlement d'exécution (UE) 2017/1455 de la Commission du 10 août 2017 concer nant le non-renouvellement de l'approbation de la 
substance active «pico xystrobine», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifian t l'annexe du règlement d'exéc ution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 208 du 11.8.2017, p. 28). (7)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(8)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenu s avant la modifi cation des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(9)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(10)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
En ce qui concer ne les substances actives «étho xysulfuron», «ioxynil», «molinat e» et «tépralo xydim» dans et sur tous les 
produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérie ure aux modifi cations appor tées par le présent 
règlement continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Un ion européenne ou impor tés dans l'Un ion avant le 
13 août 2019. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 13 août 2019. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 18 janv ier 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  24.1.2019 L 22/75 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1. dans l'annexe II, les colonnes relatives à l'étho xysulfuron, à l'ioxynil, au molinate , à la pico xystrobine et au 
tépra loxydim sont suppr imées; 
2. dans l'annex e III, les colonnes relatives à la buprofé zine, au diflubenzuron et à l'étho xysulfuron sont suppr imées; 
3. dans l'annexe V, les colonnes suivantes, relatives à la buprofé zine, au diflubenzuron, à l'étho xysulfuron, à l'ioxynil, 
au molinate, à la pico xystrobine et au tépr aloxydim, sont ajoutées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro 
de code Groupes et exemples de produits individuels 
auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Buprofézine (L) 
Diflubenzuron (L) (R) 
Éthoxysulfuron 
Ioxynil (somme de l'ioxynil et 
de ses sels, exprimée en ioxynil) 
Molinate 
Picoxystrobine (L) 
Tépraloxydim ½somme du tépraloxydim et de ses 
métabolites pouvant être hydrolysés soit en groupement 
acide 3-(tétrahydro-pyran-4-yl)-glutarique, soit en 
groupement acide 3-hydroxy-(tétrahydro-pyran-4-yl)-
glutarique, exprimée en tépraloxydim�
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; 
FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*) 0,1 (*) 
0110000 Agrumes   0,01 (*)  0,01 (*)   
0110010 Pamplem ousses        
0110020 Orang es        
0110030 Citrons        
0110040 Limett es        
0110050 Mandar ines        
0110990 Autres (2)        
0120000 Fruits à coque   0,02 (*)  0,02 (*)   
0120010 Amandes        
0120020 Noix du Brésil        
0120030 Noix de cajou        
0120040 Châtaignes        
0120050 Noix de coco        
0120060 Noisette s        
0120070 Noix de Queensland        
0120080 Noix de pécan        
0120090 Pignons de pin, sans coquille        
0120100 Pistac hes        
0120110 Noix communes        
0120990 Autres (2)        24.1.2019 L 22/76 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
0130000 Fruits à pépins   0,01 (*)  0,01 (*)   
0130010 Pommes        
0130020 Poires        
0130030 Coings        
0130040 Nèfles        
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon        
0130990 Autres (2)        
0140000 Fruits à noyau   0,01 (*)  0,01 (*)   
0140010 Abr icots        
0140020 Cerises (douces)        
0140030 Pêch es        
0140040 Prunes        
0140990 Autres (2)        
0150000 Baies et petits fruits   0,01 (*)  0,01 (*)   
0151000 a)  Raisins        
0151010 Raisins de table        
0151020 Raisins de cuve        
0152000 b)  Fraises        
0153000 c)  Fruits de ronces        
0153010 Mûres        
0153020 Mûres des haies        
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)        
0153990 Autres (2)        
0154000 d)  Autres petits fruits et baies        
0154010 Myr tilles        
0154020 Airelles canneberge s        
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires 
ou rouges)        
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rou­
ges ou vertes)        
0154050 Cynor rhodons        
0154060 Mûres (blanches ou noires)        
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes        
0154080 Baies de sureau noir        
0154990 Autres (2)        
0160000 Fruits divers   0,01 (*)  0,01 (*)   
0161000 a)  à peau comestible        
0161010 Dattes        
0161020 Figues        
0161030 Olives de table        
0161040 Kumquats        
0161050 Caramboles        
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon        
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java        
0161990 Autres (2)        
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille        
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)        
0162020 Litchis        
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas        24.1.2019 L 22/77 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus        
0162050 Caïmites/P ommes de lait        
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Vir­
ginie        
0162990 Autres (2)        
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille        
0163010 Avocats        
0163020 Bananes        
0163030 Mangues        
0163040 Papa yes        
0163050 Grenades        
0163060 Chér imoles        
0163070 Goyaves        
0163080 Ananas        
0163090 Fruits de l'arbre à pain        
0163100 Dur ions        
0163110 Corossols/Anones hérissées        
0163990 Autres (2)        
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ       0,1 (*) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0211000 a)  Pommes de terre        
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules 
tropicaux        
0212010 Racines de manioc        
0212020 Patat es douces        
0212030 Ignames        
0212040 Marantes arundinacées        
0212990 Autres (2)        
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber ­
cules à l'exception des better aves sucrières        
0213010 Bettera ves        
0213020 Carottes        
0213030 Céler is-raves/céleri s-na vets        
0213040 Raiforts        
0213050 Topinambours        
0213060 Panais        
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux        
0213080 Radis        
0213090 Salsifi s        
0213100 Rutabagas        
0213110 Navets        
0213990 Autres (2)        
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0220010 Aulx        
0220020 Oignons        
0220030 Échalotes        
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et 
ciboules        
0220990 Autres (2)        24.1.2019 L 22/78 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0231000 a)  Solanacées et Malvacées        
0231010 Tomates        
0231020 Poivrons doux/Piments doux        
0231030 Aubergines        
0231040 Gombos/Camboux        
0231990 Autres (2)        
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible        
0232010 Concombres        
0232020 Cornichon s        
0232030 Courgett es        
0232990 Autres (2)        
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible        
0233010 Melons        
0233020 Potirons        
0233030 Pastèques        
0233990 Autres (2)        
0234000 d)  Maïs doux        
0239000 e)  Autres légumes-fr uits        
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et 
jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)        
0241010 Brocolis        
0241020 Choux-f leurs        
0241990 Autres (2)        
0242000 b)  Choux pommés        
0242010 Choux de Bruxelles        
0242020 Choux pommés        
0242990 Autres (2)        
0243000 c)  Choux feuilles        
0243010 Choux de Chine/P etsaï        
0243020 Choux verts        
0243990 Autres (2)        
0244000 d)  Choux-r aves        
0250000 Légumes-f euilles, fines herbes et fleurs 
comestibles        
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0251010 Mâches/Salades de blé        
0251020 Laitues        
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles        
0251040 Cressons et autres pousses        
0251050 Cressons de terre        
0251060 Roquett e/Rucola        
0251070 Moutarde brune        
0251080 Jeunes pousses (y compris des espè ­
ces de Brassica)        
0251990 Autres (2)        24.1.2019 L 22/79 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0252010 Épinards        
0252020 Pourpiers        
0252030 Cardes/Feuilles de bette s        
0252990 Autres (2)        
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0254000 d)  Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0255000 e)  Endives/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)  
0256010 Cerfeuils        
0256020 Ciboulettes        
0256030 Feuilles de céler i        
0256040 Persils        
0256050 Sauge        
0256060 Romar in        
0256070 Thym        
0256080 Basilics et fleurs comestibles        
0256090 (Feuilles de) Laur ier        
0256100 Estragon        
0256990 Autres (2)        
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0260010 Haricots (non écossés)        
0260020 Haricots (écossés)        
0260030 Pois (non écossés)        
0260040 Pois (écossés)        
0260050 Lentilles        
0260990 Autres (2)        
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0270010 Asperge s        
0270020 Cardons        
0270030 Céler is        
0270040 Fenouils        
0270050 Artichauts        
0270060 Poireaux        
0270070 Rhubarbes        
0270080 Pousses de bambou        
0270090 Cœurs de palmier        
0270990 Autres (2)        
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0280010 Champ ignons de couch e        
0280020 Champ ignons sauvage s        
0280990 Mousses et liche ns        
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 
0300010 Haricots        
0300020 Lentilles        24.1.2019 L 22/80 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
0300030 Pois        
0300040 Lupins/Fèves de lupins        
0300990 Autres (2)        
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 
0401000 Graines oléagineuses        
0401010 Graines de lin        
0401020 Arachi des/Cacahuètes        
0401030 Graines de pavot        
0401040 Graines de sésame        
0401050 Graines de tourne sol        
0401060 Graines de colza (grosse navett e)        
0401070 Fèves de soja        
0401080 Graines de moutarde        
0401090 Graines de coton        
0401100 Pépins de courge s        
0401110 Graines de carthame        
0401120 Graines de bour rache        
0401130 Graines de cameline        
0401140 Chènevis (graines de chanvre)        
0401150 Graines de ricin        
0401990 Autres (2)        
0402000 Fruits oléagineux        
0402010 Olives à huile        
0402020 Amandes du palmiste        
0402030 Fruits du palmiste        
0402040 Kapok s        
0402990 Autres (2)        
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 
0500010 Org e        
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales        
0500030 Maïs        
0500040 Millet commun/P anic        
0500050 Avoine        
0500060 Riz        
0500070 Seig le        
0500080 Sorgho        
0500090 Froment (blé)        
0500990 Autres (2)        
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROU ­
BES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0610000 Thés        
0620000 Grains de café        
0630000 Infusions (base:)        
0631000 a)  Fleurs        
0631010 Camomille        
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée        
0631030 Rose        
0631040 Jasmin        
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)        
0631990 Autres (2)        24.1.2019 L 22/81 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes        
0632010 Fraises        
0632020 Rooibos        
0632030 Maté        
0632990 Autres (2)        
0633000 c)  Racines        
0633010 Valériane        
0633020 Ginseng        
0633990 Autres (2)        
0639000 d)  Toute autre partie de la plante        
0640000 Fèves de cacao        
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean        
0700000 HOUBLON 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES        
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis        
0810020 Carvi noir/Cumin noir        
0810030 Céler i        
0810040 Coriandre        
0810050 Cumin        
0810060 Aneth        
0810070 Fenouil        
0810080 Fenugrec        
0810090 Noix muscade        
0810990 Autres (2)        
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment        
0820020 Poivre du Sichuan        
0820030 Carvi        
0820040 Cardamome        
0820050 Baies de genièvre        
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)        
0820070 Vanille        
0820080 Tamar in        
0820990 Autres (2)        
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0830010 Cannelle        
0830990 Autres (2)        
0840000 Racines ou rhizomes        
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840020 Ginge mbre (10) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840040 Raif ort (11)        
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 24.1.2019 L 22/82 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le        
0850020 Câpres        
0850990 Autres (2)        
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0860010 Safran        
0860990 Autres (2)        
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0870010 Macis        
0870990 Autres (2)        
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières        
0900020 Cannes à sucre        
0900030 Racines de chicorée        
0900990 Autres (2)        
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX 
TERRESTRES        
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 
1011000 a)  Porcins        
1011010 Muscles        
1011020 Graisse        
1011030 Foie        
1011040 Reins        
1011050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)        
1011990 Autres (2)        
1012000 b)  Bovins        
1012010 Muscles        
1012020 Graisse        
1012030 Foie        
1012040 Reins        
1012050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)        
1012990 Autres (2)        
1013000 c)  Ovins        
1013010 Muscles        
1013020 Graisse        
1013030 Foie        
1013040 Reins        
1013050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)        
1013990 Autres (2)        
1014000 d)  Capr ins        
1014010 Muscles        
1014020 Graisse        
1014030 Foie        
1014040 Reins        24.1.2019 L 22/83 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)        
1014990 Autres (2)        
1015000 e)  Équidés        
1015010 Muscles        
1015020 Graisse        
1015030 Foie        
1015040 Reins        
1015050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)        
1015990 Autres (2)        
1016000 f)  Volailles        
1016010 Muscles        
1016020 Graisse        
1016030 Foie        
1016040 Reins        
1016050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)        
1016990 Autres (2)        
1017000 g)  Autres animaux terrestr es d'éle vage        
1017010 Muscles        
1017020 Graisse        
1017030 Foie        
1017040 Reins        
1017050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)        
1017990 Autres (2)        
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 0,02 (*) 
1020010 Bovins        
1020020 Ovins        
1020030 Capr ins        
1020040 Chevaux        
1020990 Autres (2)        
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 
1030010 Poule        
1030020 Cane        
1030030 Oie        
1030040 Caille        
1030990 Autres (2)        
1040000 Miels et autres produits de l'apicul ­
ture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,1 (*) 24.1.2019 L 22/84 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT 
AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU 
EN EAU DOUCE (8)        
1200000 PRODUITS OU PART IES DE PRODUITS EX­
CLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUC ­
TION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)        
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)        
(*)  Limite de détection 
(a)  Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble 
Diflubenzuron (L) (R) 
(R)  =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes : 
Diflubenzuron – Code 1000000: somme du diflubenzuron et de la 4–ch lorophénylurée, expr imée en diflubenzuron»                                                                                                                                                                                       24.1.2019 L 22/85 Jour nal officiel de l'Union européenne FR