G/TBT/N/BHR/390  
1er mai 2015  
(15-2361)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME DE BAHREÏN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Bahrain Standards & Metrology Directorate –  BSMD (Direction 
des normes et de la métrologie de Bahreïn) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry and Commerce  (Ministère de l'industrie et du commerce) 
Royaume de Bahreïn 
P.O. Box 5479 Téléphone: +973 17574871 
Fax: +973 17530730 
Courrier électronique: bsmd@moic.gov.bh  
Site Web: http://www.moic.gov.bh/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Viandes de bœuf, de buffle, de mouton, de chèvre et de chameau, fraîches 
(ICS 67.120) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Fresh Beef, Buffalo, Mutton, 
Goat and Camel Meat  (Viandes de bœuf, de buffle, de mouton, de chèvre et de chameau, 
fraîches), 6 pages en anglais, 9 pages en arabe  
6. Teneur: Le projet de règlement technique notifié précise les prescriptions obligatoires en 
matière d'étiquetage énoncées dans la disposition 9 de la norme du Golfe GSO 996 relative aux viandes de bœuf, de buffle, de mouton , de chèvre et de chameau fraîches. Les 
mentions d'étiquetage et les mentions explicatives jointes doivent être libellées en arabe; 
si une autre langue est utilisée, elle doit figurer à côté de l'arabe. Tous les renseignements donnés dans une autre langue doivent être identiques aux renseignements donnés en 
arabe. Il est disposé ce qui suit:  
 La viande doit être marquée par un vétérinaire officiel pour attester que le produit 
est exempt de maladies contagieuses et propre à la consommation humaine. 
 La viande doit être marquée à l'aide d'une estampille sur la face externe de la 
cuisse, les lombes, le dos, la poitrine et l'épaule. 
 Les morceaux de viande doivent être marqués de l'estampille de l'atelier de découpe 
officiel, sauf s'ils sont emballés. 
 Si la viande est emballée, les renseignements suivants doivent être indiqués: 
 type de viande 
 partie de l'animal G/TBT/N/BHR/390 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs et innocuité des aliments  
8. Documents pertinents: Norme égyptienne ES 4334/200 " Fresh Meat " (Viande fraîche) 
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme: