RESTRICTED  
  
G/IT/W/40/Add.5  
1er juillet 2015  
(15-3397)  Page: 1/2  
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  Original: anglais  
 
  DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION: CLASSIFICATION POSSIBLE 
DES 37 PRODUITS RESTANTS DE L'APPENDICE B SELON LE SH2007 
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR HONG KONG, CHINE 
Addendum 
La communication ci-après, datée du 30 juin 2015, est distribuée à la demande de la délégation de 
Hong Kong, Chine. 
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Hong Kong, Chine souhaite formuler les observations ci-après concernant le document G/IT/W/40. La numérotation ci-dessous correspond à la numérotation des lignes de produits de l'annexe du 
document. Pour ce qui est des lignes sans observatio n, Hong Kong, Chine soutient la classification 
indiquée dans la colonne 8 de l'annexe.  
N° Observations formulées par Hong Kong, Chine 
6 Hong Kong, Chine émet des réserves quant à la classification de ce produit dans la 
sous-position 8486.20 (colonne 9). 
9 Hong Kong, Chine classe ce produit dans les sous-positions 8486.20 et 8486.30, mais émet des 
réserves quant à sa classification dans  la sous-position 8486.10 (colonne 9). 
19 Hong Kong, Chine classe ce produit dans les sous-positions 8486.20 et 8486.30, mais émet des 
réserves quant à sa classification dans  la sous-position 8486.10 (colonne 9). 
21 Hong Kong, Chine classe ce produit dans la so us-position 9011.10 (colonne 9), et non dans la 
sous-position 8486.40 (colonne 8). 
22 Hong Kong, Chine classe ce produit dans la so us-position 9011.20 (colonne 9), et non dans la 
sous-position 8486.40 (colonne 8). 
23 Hong Kong, Chine considère que pour les partie s de microscopes optiques, la référence à la 
sous-position 9011.90 (colonne 9) est plus pertinente que la référence à la sous-position 8486.90 (colonne 8). 
24 Hong Kong, Chine considère que pour les partie s de microscopes optiques, la référence à la 
sous-position 9011.90 (colonne 9) est plus pertinente que la référence à la sous-position 8486.90 (colonne 8). 
25 Hong Kong, Chine classe ce produit dans la so us-position 9012.10 (colonne 9), et non dans la 
sous-position 8486.40 (colonne 8). 
26 Hong Kong, Chine considère que pour les part ies de microscopes autres que les microscopes 
optiques, la référence à la sous-position 9012.90 (col onne 9) est plus pertin ente que la référence à 
la sous-position 8486.90 (colonne 8). 
28 Hong Kong, Chine classe ce produit dans les sous-positions 8518.40 et 8518.90, mais émet des 
réserves quant à sa classification dans les sous-positions 8517.62, 8517.69 et 8517.70. 
30 Hong Kong, Chine classe ce produit dans la sous -position 8517.62, mais émet des réserves quant à 
sa classification dans la sous-position 8471.80 (colonne 9). 
31 Hong Kong, Chine classe ce produit dans les sous-positions 8517.69 et 8517.70, mais émet des 
réserves quant à sa classification dans les sous-positions 8517.62 (colonne 8) et 8529.10 (colonne 9). 
32 Hong Kong, Chine pense que ce produit peut être classé dans les sous-positions 8443.31 et 
8443.32, en plus des sous-positions 8471.60, 9017.10 et 9017.20 indiquées dans la colonne 8.  
34 S'il est question des moniteurs et projecteurs,  Hong Kong, Chine considère que ces produits 
devraient être classés dans les sous-positions 8528.51 et 8528.61, et non dans la sous-position 8528.69, car il ne s'agit pas de projecteurs utilisés avec des machines automatiques de traitement de l'information. G/IT/W/40/Add.5 
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  N° Observations formulées par Hong Kong, Chine 
35 Hong Kong, Chine classe ce produit dans la sous -position 8471.70, mais émet des réserves quant à 
sa classification dans les sous-positions 8523.29, 8523.40, 8523.51, 8523.59 et 8523.80. 
36 Hong Kong, Chine classe ce produit dans la sous -position 8471.80, mais émet des réserves quant à 
sa classification dans la sous-position 8473.30 (colonne 8) et dans la position 85.18 (colonne 9). 
 
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