RÈGLEMENT (UE) N  o 5/2014 DE LA COMMISSION  
du 6 janvier 2014  
modifiant la directive 2008/38/CE établissant une liste des destinations des aliments pour animaux 
visant des objectifs nutritionnels particuliers  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 767/2009 du Parlement européen et du 
Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et 
l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement 
(CE) n  o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et 
abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la direc ­
tive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 
83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, 
ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (  1 ), et 
notamment son article 10, paragraphe 5,  
considérant ce qui suit:  
(1) En vertu de l’article 32, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 767/2009, plusieurs demandes de mise à jour de la 
liste des destinations visée à l’article 10 de ce règlement 
ont été soumises à la Commission avant le 1  er septembre 
2010.  
(2) Certaines de ces demandes concernent la modification 
des conditions afférentes aux objectifs nutritionnels parti ­
culiers «récupération nutritionnelle, convalescence», pour 
ce qui concerne les chiens, et «stabilisation de la digestion 
physiologique», pour ce qui concerne les aliments pour 
animaux susceptibles de contenir des additifs à des 
concentrations supérieures à cent fois la teneur maximale 
fixée pour les aliments complets pour animaux, visée à 
l’article 8, paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 767/2009. 
Les autres demandes concernent de nouveaux objectifs 
nutritionnels particuliers en rapport avec l’exigence 
prévue à l’article 8, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 767/2009.  
(3) En outre, en vertu de l’article 10 du règlement (CE) 
n o 767/2009, la Commission a été saisie d’une 
demande visant à ajouter à la liste des objectifs nutrition ­
nels particuliers la «réduction des teneurs en iode des 
aliments pour animaux en cas d’hyperthyroïdie» pour 
ce qui concerne les chats.  (4) L’administration d’un bolus est une forme spécifique d’ali ­
mentation des animaux. Il y a lieu de fixer les exigences 
générales applicables aux conditions afférentes à certaines 
destinations pour garantir l’utilisation appropriée et sûre 
d’un bolus servant d’aliment pour animaux visant des 
objectifs nutritionnels particuliers.  
(5) La Commission a mis toutes les demandes, y compris les 
dossiers, à la disposition des États membres.  
(6) Les dossiers joints aux demandes démontrent que la 
composition spécifique des différents aliments pour 
animaux répond aux objectifs nutritionnels particuliers 
suivants: «récupération nutritionnelle, convalescence» 
pour ce qui concerne les chiens, «stabilisation de la diges ­
tion physiologique», «réduction des teneurs en iode des 
aliments pour animaux en cas d’hyperthyroïdie» pour ce 
qui concerne les chats, «soutien de la préparation à un 
effort sportif et de la récupération à celui-ci» pour ce qui 
concerne les équidés, «compensation de la carence en fer 
postnatale» pour ce qui concerne les porcelets et les 
veaux non sevrés, «soutien de la régénération des 
sabots, des onglons, et de la peau» pour ce qui concerne 
les chevaux, les ruminants et les porcs, «soutien de la 
préparation à l’œstrus et à la reproduction» pour ce qui 
concerne les mammifères et les oiseaux et «apport 
prolongé en oligo-éléments et/ou vitamines chez les 
animaux à l’herbage» pour ce qui concerne les ruminants 
ayant un rumen fonctionnel.  
(7) En outre, l’évaluation a montré que les aliments pour 
animaux concernés n’ont pas d’effets néfastes sur la 
santé animale, la santé humaine, l’environnement ou le 
bien-être des animaux. L’évaluation des dossiers a égale ­
ment permis de vérifier si la caractérisation «teneur élevée 
en un certain additif pour l’alimentation animale» corres ­
pond à une concentration importante de l’additif consi ­
déré, proche de la teneur maximale fixée pour les 
aliments complets pour animaux, mais ne dépassant 
pas celle-ci.  
(8) Les demandes étant donc valables, il convient d’ajouter 
les objectifs nutritionnels particuliers à la liste des 
destinations et de modifier les conditions afférentes aux 
objectifs nutritionnels particuliers «récupération nutrition ­
nelle, convalescence» et «stabilisation de la digestion 
physiologique».  
(9) Il convient donc de modifier la directive 2008/38/CE en 
conséquence.FR 7.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 2/3  
( 1 ) JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.(10) Aucun motif de sécurité n’imposant la mise en applica ­
tion immédiate des modifications concernant les aliments 
pour animaux déjà légalement mis sur le marché, il 
convient de prévoir une période transitoire pour 
permettre aux parties intéressées de se préparer aux 
nouvelles exigences.  
(11) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’op ­
position ni du Parlement européen ni du Conseil,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I de la directive 2008/38/CE est modifiée conformé ­
ment à l’annexe du présent règlement.  Article 2  
Les aliments pour animaux inscrits à l’annexe du présent règle ­
ment et visés à l’article 8, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 767/2009 qui ont déjà été légalement mis sur le marché 
avant le 1  er septembre 2010 et qui sont produits et étiquetés 
avant le 27 juillet 2014 peuvent continuer à être mis sur le 
marché et à être utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants. 
Si ces aliments sont destinés à des animaux familiers, la date 
mentionnée dans la dernière phrase est remplacée par la date du 
27 janvier 2016.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 6 janvier 2014.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 2/4 Journal officiel de l’Union européenne 7.1.2014ANNEXE  
L'annexe I de la directive 2008/38/CE est modifiée comme suit:  
1) dans la partie A, le point suivant est ajouté:  
«10. Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers est mis sur le marché sous forme de bolus, consistant en une matière première pour aliments des animaux ou en un aliment 
complémentaire pour animaux, destiné à une administration orale forcée individuelle, l’étiquette de cet aliment doit, le cas éc héant, mentionner le délai maximal de libération continue du bolus et le taux 
de libération journalier pour chaque additif pour lequel une teneur maximale est fixée pour l’aliment complet. À la demande de l’autorité compétente, l’exploitant du secteur de l’alimentation animale qui 
met un bolus sur le marché apporte la preuve que le niveau d’additif disponible journellement dans l’appareil digestif ne dépas sera pas, le cas échéant, la teneur maximale de l’additif établie par 
kilogramme d’aliment complet pour animaux tout au long de la période d’alimentation (bolus à libération lente). Il est recomman dé que les aliments pour animaux se présentant sous forme de bolus 
soient administrés par un vétérinaire ou une autre personne compétente.»  
2) la partie B est modifiée comme suit:  
Objectif nutritionnel particulier  Caractéristiques nutritionnelles essentielles  Espèce ou catégorie 
d’animaux  Déclarations d’étiquetage  Durée d’utilisation recommandée  Autres indications  
a) La mention suivante est insérée entre les mentions concernant les objectifs nutritionnels particuliers «Régulation du métabo lisme des lipides en cas d’hyperlipidémie» et «Réduction de l’accumulation 
hépatique du cuivre»: 
«Réduction des teneurs en iode 
des aliments pour animaux en 
cas d’hyperthyroïdie  Teneur réduite en iode: au maximum 
0,26 mg/kg d’aliments complets 
pour animaux familiers ayant une 
teneur en eau de 12 %  Chats  Iode total  Au départ, jusqu’à trois mois  Indiquer sur l’étiquetage: “Avant utilisa ­
tion et avant prolongation de la durée 
d’utilisation, il est recommandé de 
consulter un vétérinaire.” »  
b) La mention relative à l’objectif nutritionnel particulier «Récupération nutritionnelle, convalescence» prévu pour les chiens  et chats est remplacée par le texte suivant: 
«Récupération nutritionnelle, 
convalescence (*)  Densité énergétique élevée; concen ­
trations élevées de nutriments 
essentiels et ingrédients très digesti ­
bles  Chiens et chats  — Ingrédients très digestibles et, 
le cas échéant, leur traitement 
— Valeur énergétique 
— Teneur en acides gras n-3 et 
n-6 (si ajoutés)  Jusqu’à récupération 
complète  Dans le cas d’aliments spécialement 
présentés pour être administrés par 
intubation, indiquer sur l’étiquetage: 
“Administration sous surveillance vété ­
rinaire.”  
Enterococcus faecium  DSM 
10663/NCIMB 10415 (E1707) 
Les aliments complémentaires pour 
animaux peuvent contenir des addi ­
tifs du groupe fonctionnel des “sta ­
bilisateurs de la flore intestinale” 
dans une concentration supérieure à 
100 fois la teneur maximale fixée 
pour les aliments complets pour 
animaux.  Chiens  Nom et quantité ajoutée du 
stabilisateur de la flore intestinale  Dix à quinze jours  — Le mode d’emploi des aliments pour 
animaux doit permettre d’assurer le 
respect de la teneur maximale légale 
en stabilisateur de la flore intestinale 
fixée pour les aliments complets 
pour animaux. 
— Indiquer sur l’étiquetage: “Avant 
utilisation et avant prolongation de 
la durée d’utilisation, il est recom ­
mandé de consulter un vétérinaire.”  
(*) Le fabricant peut compléter l’objectif nutritionnel particulier par la mention «Lipidose hépatique féline».»FR 7.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 2/5c) La mention relative à l’objectif nutritionnel particulier «Stabilisation de la digestion physiologique» est remplacée par le  texte suivant: 
«Stabilisation de la digestion 
physiologique  Faible capacité tampon et ingrédients 
très digestibles  Porcelets  — Ingrédients très digestibles et, 
le cas échéant, leur traitement 
— Capacité tampon 
— Source(s) des substances 
astringentes (si ajoutées) 
— Source(s) des substances 
mucilagineuses (si ajoutées)  Deux à quatre semaines.  Indiquer sur l’étiquetage: 
“En cas de risque de troubles digestifs, 
pendant et après ceux-ci.”  
Ingrédients très digestibles  Porcs  — Ingrédients très digestibles et, 
le cas échéant, leur traitement 
— Source(s) des substances 
astringentes (si ajoutées) 
— Source(s) des substances 
mucilagineuses (si ajoutées)  
Additifs pour l’alimentation animale 
du groupe fonctionnel des “stabili ­
sateurs de la flore intestinale” 
appartenant à la catégorie des 
“additifs zootechniques”, tel que visé 
à l’annexe I du règlement (CE) 
no 1831/2003. 
Les aliments complémentaires pour 
animaux peuvent contenir des addi ­
tifs du groupe fonctionnel des “sta ­
bilisateurs de la flore intestinale” 
dans une concentration supérieure à 
100 fois la teneur maximale fixée 
pour les aliments complets pour 
animaux.  Espèces animales pour 
lesquelles le stabilisa ­
teur de la flore intes ­
tinale est autorisé  Nom et quantité ajoutée du 
stabilisateur de la flore intestinale  Jusqu’à quatre semaines  Indiquer sur l’étiquetage des aliments 
pour animaux: 
1) “En cas de risque de troubles diges ­
tifs, pendant et après ceux-ci.” 
2) Le cas échéant, “L’aliment pour 
animaux contient un stabilisateur 
de la flore intestinale dans une 
concentration supérieure à 100 fois 
la teneur maximale autorisée dans 
les aliments complets.” 
Le mode d’emploi des aliments pour 
animaux doit permettre d’assurer le 
respect de la teneur maximale légale en 
stabilisateur de la flore intestinale fixée 
pour les aliments complets pour 
animaux.»  
d) Les mentions suivantes sont insérées entre les mentions concernant les objectifs nutritionnels particuliers «Régulation du r isque d’acidose» et «Stabilisation du bilan des électrolytes et de l’eau»: 
«Apport prolongé en oligo- 
éléments et/ou vitamines chez 
les animaux à l’herbage  Teneur élevée en: 
— oligo-éléments, 
et/ou  Ruminants ayant 
un rumen fonc ­
tionnel  — Nom et quantité totale 
de chaque oligo-élément, 
vitamine, provitamine et 
substance à effets 
analogues chimiquement 
bien définie ajoutés.  Jusqu’à douze mois  — L’administration sous forme de 
bolus est autorisée. Un bolus 
peut contenir jusqu’à 20 % de fer 
sous forme non biodisponible 
inerte, afin d’accroître sa densité.FR L 2/6 Journal officiel de l’Union européenne 7.1.2014— vitamines, provitamines et substances à effets 
analogues chimiquement bien définies. 
Les aliments complémentaires pour animaux 
peuvent contenir des additifs dans une concentra ­
tion supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée 
pour les aliments complets pour animaux.  — Taux de libération 
journalier pour chaque 
oligo-élément et/ou 
vitamine si un bolus est 
utilisé. 
— Durée maximale de 
libération continue de 
l’oligo-élément ou de la 
vitamine si un bolus est 
utilisé.  — Indiquer sur l’étiquetage des 
aliments pour animaux: 
“— La supplémentation simul ­
tanée en additifs présentant 
une teneur maximale à 
partir de sources autres que 
celles incorporées dans un 
bolus doit être évitée. 
— Avant utilisation, il est 
recommandé de consulter 
un vétérinaire ou un nutri ­
tionniste au sujet: 
1) du dosage des oligo- 
éléments dans la ration 
journalière; 
2) du statut en oligo- 
éléments du troupeau. 
— Le bolus contient x % de fer 
inerte afin d’accroître sa 
densité, le cas échéant.”  
Compensation de la carence en 
fer postnatale  Teneur élevée en composés du fer autorisés classés 
dans le groupe fonctionnel des “composés d’oligo- 
éléments” appartenant à la catégorie des “additifs 
nutritionnels”, tel que visé à l’annexe I du règle ­
ment (CE) no 1831/2003. 
Les aliments complémentaires pour animaux 
peuvent contenir du fer dans une concentration 
supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée 
pour les aliments complets pour animaux.  Porcelets et veaux 
non sevrés  Teneur en fer total  Jusqu’à trois semaines 
après la naissance  Le mode d’emploi des aliments pour 
animaux doit permettre d’assurer le 
respect des teneurs maximales 
légales en fer fixées pour les aliments 
complets pour animaux.  
Soutien de la régénération des 
sabots, des onglons et de la 
peau  Teneur élevée en zinc. 
Les aliments complémentaires pour animaux 
peuvent contenir du zinc dans une concentration 
supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée 
pour les aliments complets pour animaux.  Chevaux, rumi ­
nants et porcs  Quantité totale de 
— zinc 
— méthionine  Jusqu’à huit semaines  Le mode d’emploi des aliments pour 
animaux doit permettre d’assurer le 
respect des teneurs maximales 
légales en zinc fixées pour les 
aliments complets pour animaux.FR 7.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 2/7Soutien de la préparation à 
l’œstrus et à la reproduction  — Teneur élevée en sélénium et 
teneur minimale en vitamine E par kg d’aliment 
complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 
53 mg pour les porcs, 35 mg pour les lapins et 
88 mg pour les chiens, les chats et les visons; 
teneur minimale en vitamine E par animal et 
par jour: 100 mg pour les ovins, 300 mg pour 
les bovins et 1 100 mg pour les chevaux 
ou 
— teneur(s) élevée(s) en vitamine A 
et/ou vitamine D et/ou 
teneur minimale en bêta-carotène de 300 mg 
par animal et par jour. 
Les aliments complémentaires pour animaux 
peuvent contenir du sélénium, de la vitamine A et 
de la vitamine D dans une concentration supé ­
rieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les 
aliments complets pour animaux.  Mammifères  Nom et quantité totale de 
chaque oligo-élément et 
vitamine ajoutés.  — Vaches: deux 
semaines avant la fin 
de la gestation jusqu’à 
la confirmation de la 
gestation suivante. 
— Truies: sept jours 
avant jusqu’à trois 
jours après la parturi ­
tion et sept jours 
avant jusqu’à 3 jours 
après l’accouplement. 
— Autres mammifères 
femelles: de la 
dernière partie de la 
gestation jusqu’à la 
confirmation de la 
gestation suivante. 
— Mâles: pendant les 
périodes d’activité 
reproductrice.  — Le mode d’emploi des aliments 
pour animaux doit permettre 
d’assurer le respect des teneurs 
maximales légales respectives 
fixées pour les aliments complets 
pour animaux. 
— Indiquer sur l’étiquetage des 
aliments pour animaux: 
“Indications sur les situations 
dans lesquelles l’utilisation de 
l’aliment est appropriée.” »  
— Teneur(s) élevée(s) en vitamine A et/ou vita ­
mine D 
ou 
— teneur(s) élevée(s) en sélénium et/ou zinc et/ou 
teneur minimale en vitamine E de 44 mg/kg 
d’aliment complet ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %. 
Les aliments complémentaires pour animaux 
peuvent contenir du sélénium, du zinc, de la vita ­
mine A et de la vitamine D dans une concentration 
supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée 
pour les aliments complets pour animaux.  Oiseaux  Nom et quantité totale de 
chaque oligo-élément et 
vitamine ajoutés.  — Pour les femelles: 
pendant l’œstrus 
— Pour les mâles: 
pendant les périodes 
d’activité reproduc ­
triceFR L 2/8 Journal officiel de l’Union européenne 7.1.2014e) La mention suivante est insérée entre les mentions relatives aux objectifs nutritionnels particuliers «Compensation de la pe rte d’électrolytes en cas de forte sudation» et «Récupération nutritionnelle, 
convalescence» prévus pour les équidés: 
«Soutien de la préparation à un 
effort sportif et de la récupéra ­
tion à celui-ci  Teneur élevée en sélénium et teneur 
minimale en vitamine E de 50 mg 
par kg d’aliment complet ayant une 
teneur en humidité de 12 %. 
Les aliments complémentaires pour 
animaux peuvent contenir des 
composés de sélénium dans une 
concentration supérieure à 100 fois 
la teneur maximale fixée pour les 
aliments complets pour animaux.  Équidés  Quantité totale de 
— vitamine E 
— sélénium  Jusqu’à huit semaines avant 
l’effort sportif – Jusqu’à 
quatre semaines après l’effort 
sportif  Le mode d’emploi des aliments pour 
animaux doit permettre d’assurer le 
respect des teneurs maximales légales 
en sélénium fixées pour les aliments 
complets pour animaux.»FR 7.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 2/9