JOB/GC/91  
18 mars 2016  
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Conseil général   
 
  POINT 1 DE L'ORDRE DU JOUR – RAPPORT DU PRÉSIDENT 
DU COMITÉ DES NÉGOCI ATIONS COMMERCIALES 
MERCREDI 24 FÉVRIER 2016 
1.1.  Les Ministres nous ont donné à Nairobi des orientations claires pour nos futurs travaux. Le 
paragraphe 33 de la Déclaration ministérielle in dique que les représentants devraient s'employer à 
trouver des moyens de faire progresser les négociations. Et les Ministres m'ont demandé, en tant 
que Directeur général, de rendre compte régu lièrement de ces efforts au Conseil général. 
1.2.  J'ai eu de nombreux échanges constructifs avec les Membres ces dernières semaines. J'ai 
visité la Barbade et la Jamaïque en janvier. Et la semaine dernière, je me suis rendu au Nigéria, en Côte d'Ivoire et au Sénégal. Dans chaque pays, j'ai tenu une série de réunions avec les 
représentants du gouvernement et, chaque fois que cela a été possible, j'ai aussi eu des entretiens 
avec le secteur privé et la société civile. J'ai également participé à la réunion ministérielle organisée par les autorités suisses à Davos le 23 janvier. Et j'ai assisté à une réunion des Ministres 
du commerce de l'Union européenne à Amsterdam le 2 février. 
1.3.  Dans tous ces échanges, j'ai été frappé par le sentiment d'optimisme exprimé au sujet de 
l'OMC. On sent nettement un désir de tirer parti de nos récents succès. Au cours de ces réunions, 
de nombreuses idées ont été avancées sur le processus et sur le fond. Cependant, je laisserai aux 
Membres le soin de les formuler lorsqu'ils seront prêts à le faire. 
1.4.  Ces dernières semaines, j'ai également été en contact avec le secteur privé ‒ et plus 
généralement avec la société civile. Là encore, ces échanges ont été positifs. Plusieurs parties ont 
exprimé leur intérêt pour un dialogue approfondi et plus interactif sur le travail de l'OMC avec les 
autres parties prenantes. Certaines, en particulier l'ICC et le B-20, m'ont abordé en vue de faciliter le dialogue entre elles et les autres ici à Genève. 
1.5.  L'intérêt de la part de ces acteurs est très important, mais je les ai encouragés à être aussi 
inclusifs que possible. Je pense que ce dialogue devrait réunir les grands et les petits acteurs du monde entier, à la fois des économies en développement et des économies développées. Nous 
sommes en train d'examiner si une première discussion de ce type pourrait avoir lieu ici à la fin du 
mois de mai, peut-être le 30. J'espère que d'autres discussions auront lieu et feront entendre la diversité des voix de la société civile, représentant différents points de vue, notamment dans le cadre du Forum public en septembre. 
1.6.  S'agissant des réunions tenues ici à Genève au cours des dernières semaines, j'ai rencontré 
les présidents des groupes de négociation le 4 février pour entendre leurs vues sur nos travaux après Nairobi. Et, le 10 février, j'ai convoqué une réunion informelle des Chefs de délégation. Cette 
réunion a été l'occasion de réfléchir ensemble sur les résultats de la dixième Conférence 
ministérielle et de discuter de la voie à suivre. Je vais répéter brièvement quelques-uns des points essentiels de la présentation que j'ai faite à la réunion. 
1.7.  Je pense que Nairobi a montré que nous devons améliorer notre manière de travailler à 
Genève. Même si nous avons réussi à obtenir des résultats importants à la dixième Conférence ministérielle, il ne fait aucun doute qu'il y a des leçons à en tirer. Il restait trop de choses à négocier pendant la Conférence elle-même. À l' avenir, lorsque nous passerons du processus de 
Genève à la Conférence ministérielle, nous devrons chercher à être beaucoup plus avancés. JOB/GC/91 
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  1.8.  Pour y parvenir, j'ai proposé deux éléments qui, à mon sens, sont importants: 
 premièrement, nous devons avoir des contacts plus étroits avec les capitales pour obtenir 
plus régulièrement des instructions politiques récentes et plus substantielles; 
 deuxièmement, nous devons faire en sorte que les Ministres s'engagent davantage tout 
au long du processus, et non pas juste à la fin. 
1.9.  Ce sont les suggestions que j'ai faites. Nous devrions examiner précisément comment les 
mettre en œuvre, si vous pensez que nous devons le faire. 
1.10.  À présent, au sujet des résultats de fond de la Conférence ministérielle, je pense qu'il est 
important de garder à l'esprit que certaines des décisions prises dans le cadre du PDD prévoient 
un certain nombre d'actions de suivi, notamment: 
 "poursuivre les négociations" sur un MSS; 
 négocier, "suivant un calendrier accéléré", une solution permanente sur la détention de 
stocks publics; et 
 continuer à organiser des discussions spécifiques sur le coton. 
1.11.  Toutes ces actions de suivi exigent maintenant notre attention. 
1.12.  La partie 3 de la Déclaration, centrée sur nos futurs travaux, indiquait aussi un certain 
nombre d'actions de suivi. 
1.13.  Je tiens à souligner encore une fois que chaque mot de la Déclaration est important. Je ne 
donne pas plus d'importance à une chose qu'à une autre. Mais il y a deux domaines sur lesquels 
nous devrons nous pencher et qui sont particulièrement importants précisément parce qu'il n'y a pas de position commune à leur sujet. Il s'agit, d'une part, des questions restantes relevant du 
PDD et, d'autre part, des questions ne relevant pas du PDD. 
1.14.  Il n'y a pas de consensus sur la manière d'aborder le PDD. Néanmoins, à Nairobi, tous les 
Membres se sont "fermement engagés" à faire avancer les négociations sur les questions de Doha restantes. Il est important de souligner ce point, bien que les Membres ne soient pas du même 
avis sur la manière d'y parvenir. J'ai demandé aux présidents des groupes de négociation 
d'entamer des discussions avec leur groupe. 
1.15.  Pour ce qui est des questions ne relevant pas du PDD, là encore les Membres ne sont pas du 
même avis. Mais il est clair que certains veulent discuter des questions en dehors du PDD. On ne 
sait pas encore très bien comment cette discussion aurait lieu, mais il est clairement entendu que, s'il y a un désir de lancer des négociations multilatérales, cela devrait se faire avec l'accord de tous 
les Membres. Les progrès dans ces domaines doiv ent venir des Membres. J'invite instamment les 
Membres à se parler les uns aux autres. C'est la seule façon pour nous de commencer à avancer. 
1.16.  Voilà les principaux points que j'ai abordés durant la réunion. Plusieurs délégations ont 
ensuite pris la parole. 
1.17.  Beaucoup ont partagé mes préoccupations concernant le processus à Nairobi. Ils sont 
convenus que le processus lors des Conférences ministérielles doit être plus prévisible et transparent. La responsabilité en incombe à chaque Membre. Les Membres sont également 
convenus que le processus préparatoire à Genève devait aboutir à des résultats convenus ou 
presque finalisés pouvant être soumis aux Ministres pour décision, avec très peu de questions en suspens, voire aucune. 
1.18.  Des points de vue différents ont été exprimés sur la voie à suivre. Certains nous ont appelés 
à maintenir l'élan de Nairobi et à reprendre dès que possible les travaux dans les groupes de négociation. D'autres ont appelé à avoir une discussion franche sur les éléments clés de la JOB/GC/91 
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  déclaration pour clarifier les choses, ou même à laisser un temps de réflexion pour trouver une 
position commune sur la voie à suivre. 
1.19.  Certaines délégations ont aussi rappelé leurs positions bien connues sur le mandat du PDD 
et sur les questions ne relevant pas du PDD. 
1.20.  Il a été fait référence à plusieurs reprises au caractère central de la dimension 
développement et au fait que le traitement spécial et différencié devait continuer à faire partie intégrante des négociations futures. Plusieurs groupes ont aussi réaffirmé la nécessité de 
préserver les flexibilités envisagées pour eux. 
1.21.  À la fin de la réunion, il était clair qu'il y avait toujours un manque de clarté parmi les 
Membres quant à la façon dont le processus devrait évoluer. Je pense donc que les Membres devront approfondir leur dialogue entre eux su r la manière de faire avancer leurs travaux. 
1.22.  Bien sûr, les présidents sont disponibles pour faciliter les discussions, tout comme moi, mais 
les idées sur la manière d'avancer devraient venir des Membres eux-mêmes. 
1.23.  Il est important d'avoir une conversation riche au cours des prochains mois ‒ et d'entendre 
les opinions de tout le monde. Je vous encourage à parler les uns aux autres et à échanger vos 
vues sur les prochaines étapes à la lumière des résultats de Nairobi. 
1.24.  Je pense que nous ne pouvons pas laisser la coopération multilatérale souffrir, en particulier 
à un moment où le monde a besoin de notre contribution pour aider à améliorer les conditions de 
vie et les perspectives des populations dans le monde entier ‒ en particulier des plus pauvres. 
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