G/RO/W/162  
25 août 2016 
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Comité des règles d'origine   
 
  RÉSUMÉ DE LA SÉANCE D'INFORMATION SUR LES RÈGLES  
D'ORIGINE NON PRÉFÉRENTIELLES  – 21 AVRIL  2016  
1. Introduction  
1.1. En l'absence de négociations sur le P rogramme de travail pour l'harmonisation , le Comité 
des règles d'origine (CRO) est convenu de lancer un  "exercice instructif" visant à permettre 
l'échan ge de données d'expérience et à en savoir davantage sur les règles d'origine non 
préférentielles appliquées actuellement par certains Membres de l'OMC . Le Comité estimait, en 
fait, qu'une meilleure compréhensio n de la conception et de la portée des  règles d'origine non 
préférentielles existantes ainsi que  de leurs effets sur le commerce  serait utile pour  décider 
comment  faire avancer les travaux du Comité en ce qui concerne les  règles d'origine non 
préférentiell es (G/RO/M/63) . En conséquence,  les Membres ont  entendu des  exposés de 
l'Organisation mondiale des douanes  (OMD)  (RD/RO/20), du Secrétariat  de l'OMC (RD/RO/34), de 
la Chambre de commerce internationale  (RD/RO/30),  de la CNUCED  (RD/RO/31)  et du Centre du 
commerce international  (RD/RO/32) . Les Membres sont ensuite convenus d'entendre d'autres 
points de vue  et une nouvelle  "séance d'information " a été organisée le  21 avril 2016. Comme 
convenu par les Membres à la réunion du  CRO (G/RO/M/66), on trouvera ci -après un bref résumé 
des principales observations faites par les intervenants qui ont pris part à cette  séance 
d'information . 
2. M. Martin Van der Weide, Conseiller en politiques concernant l'origine  à la Chambre 
de commerce des Pays -Bas et  Vice-Président du Cons eil international des 
certificats d'origine  à la Chambre de commerce internationale  (RO/RO/36)  
2.1. M. Van der Weide a présenté les travaux de la  Chambre de commerce internationale  dans 
les domaines relatifs à l'origine ainsi que les travaux de la Chambre de commerce des Pays -Bas. Il 
a expliqué que plus de  50 million s de certificats d'origine étaient délivrés chaque année dans le 
monde et qu 'environ 450 000 certificat s étaient délivrés dans les seuls Pays -Bas à quelque 
10 000 exportateurs individuels  qui ex pédiaient des marchandises vers  230 destinations . De ce 
fait, les chambres de  commerce avaient acquis  une certaine expérience s'agissant  d'aider les 
entreprises à satisfaire aux prescriptions  étrangères en matière d' origine . Sur la base de cette 
expérience , M. Van der Weide a expliqué ce qui suit : 
– les producteurs et les exportateurs  avaient des difficultés à comprendre pleinement les 
règles d'origine ainsi que les règles applicables à chaque cas . Ce problème pouvait attester  
la complexité et la variété de s règles d'origine et  pouvait aussi indiquer que la plupart des 
entreprises  ne tenaient pas compte des questions relatives à l'origine dans les phases 
initiales  de leurs activités de planification . Les préoccupations concernant  la conformité aux 
règles d' origine n'éta ient soulevées qu'au moment de l 'exportation;  
– les règles d'origine non préférentielles  ajoutaient à complexité  déjà considérable  des règles 
d'origine préférentielles . Du point de vue de l'exportateur, il n'existait pas de  distinction 
nette en tre règles préférentielles et non préférentielles : les règles non préférentielles 
représentaient simplement "un autre " ensemble de prescriptions et de coûts auxquels les 
exportateurs étaient confrontés ; 
– si le respect  des règles d'origine préférentielles  apportait un avantage  tangible (à savoir des  
conditions  préférentielles en matière d'accès aux marchés ), les exportateurs ne parvenaient 
à distinguer aucun avantage clair pouvant  compenser  les coûts liés au respect des 
prescriptions non préférentielles rel atives à l'origine ; G/RO/W/162  
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  – l'harmonisation international e des règles d'origine non préférentielles  faciliterait leur respect 
en réduisant la complexité et la disparité des règles  national es. De fait, il existait un grand 
nombre de règles  possible s pour un seul produit . Par exemple , les produits du chapitre  17 
du SH présentaient des différences considérables : ils pouvaient faire l'objet de prescriptions 
fondées soit sur un poids minimal, soit sur une valeur minimale . Ces différences expliquaient 
la confusion parmi les producteurs ; 
– les certificats d'origine avaient évolué avec le temps , mais pas partout ni de la même 
manière . Afin d'obtenir des certificats et de les faire accepter, il fallait encore passer , pour 
nombre de destinations d'exportation, par un  proces sus laborieux  supposant des retards et 
des coûts  opérationnels croissants ; 
– outre l'harmonisation des règles , l'intégration et la  simplification des formalités et des 
procédures relatives à l'origine  faciliteraient également le commerce  international . Ainsi, il 
serait utile de réduire le nombre des  documents exigibles  en ce qui concerne l'origine 
(différents formulaires , factures, déclarations ). En outre , les pouvoirs publics pourraient 
envisager de simplifier les  prescriptions concernant  l'obtention des  certificat s (par exemple  
en centralisant toutes les demandes auprès d'une  administration  nationale unique ) ainsi que 
d'éliminer les procédures  faisant double emploi  (par exemple la certification par des 
ambassades ou des consulats ). Selon une  autre proposit ion, il convenait d'accroître le 
nombre de  pays acceptant des  certificat s électroniques . 
3. M. Sjur Klætte, Conseiller principal , Innovation Norway, Direction des douanes et 
de l'accise , Nor vège  (RD/RO/37)  
3.1. M. Klætte a expliqué qu e les activités d 'Innovat ion Norway étaient axées sur la  promotion 
des exportations norvégiennes . À cet effet , Innovation Norway devait étudier  les réglementations 
étrangères, y compris les règles d'origine . Les principales observations faites par M. Klætte, selon 
la perspective des exportateurs norvégiens , étaient  donc les suivantes : 
– dans l'intérêt des entreprises , les États devaient  s'efforcer  de faire en sorte que leurs règles 
d'origine  restent aussi précises et  simple s que possible . En Norvège , la transformation  
substantielle  était naguère définie  comme la  "dernière transformation ou ouvraison 
substantielle, économiquement justifiée ". Cette définition  suscitait des incertitudes , raison 
pour laquelle  les pouvoirs publics  avaient  décidé de la modifier . Depuis mars 2016, la 
transformation substantielle est définie comme un changement de sous -position tarifaire  ou 
une valeur ajoutée de  50% au minimum . Une innovati on apportée par  les nouvelles règles  a 
été la prise en compte de  la valeur des logiciels  (en plus de celle du matériel ) dans le calcul 
de la valeur . Ces règles étaient complétées par des dispositions définissant les opérations 
minimes et  une valeur de tolérance . Ces réformes avaient considérablement clarifié les 
règles  et accru la certitude  pour les entreprises ; 
– du point de vue des exportateurs , les règles d'origine non préférentielles  augmentaient , 
conjointement avec les règles préférentielles , la complexité des  réglementations 
commerciales internationales . Elles créaient un  "chaos de l'origine "; 
– les règles d'origine no n préférentielles  accroissaient les coûts subis par  les entreprises en 
obligeant celles -ci à effectuer le suivi de  leurs produits  dans leur système  de planification 
des ressources d'entreprise  (ERP) et d'investir dans des systèmes de gestion des  stocks ; 
– les règles d'origine n'avaient pas la même incidence sur les entreprises selon leur modèle 
d'activité et leur modèle de  production . M. Klætte a évoqué le cas d 'une entreprise  
fabriquant des peintures  à partir de nombreux composants  en Norvège et  exportant vers 
différentes  destinations . Pour cette entreprise , la difficulté consistait à retracer  l'origine  des 
différents éléments et à  déterminer  l'origine  du produit final , conformément aux différentes 
règles propres à chaque  destination  d'exportation . L'interv enant a cité aussi le cas d'une 
entreprise  important des parties et composants de différentes origines  afin d 'assemble r 40 à 
50 000 éléments  en Norvège  puis d 'export er des systèmes complets de contrôle des navires . 
Dans ce cas, une difficulté particulière naissait du  fait que le  produit final  était expédié en 
plusieurs envois différents . Les deux situations  entraînaient une grande complexité dans la 
détermination  de l'origine , compte tenu en particulier du nombre de tolérances possibles, de G/RO/W/162  
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  règles de minimi s, d'opérations minimes , etc. L es divergences entre législations nationales 
pouvaient vraiment  accroître la complexité et le coût du commerce ; 
– pour ces différentes raisons , les règles devraient être  simplifiées ou harmonisées au niveau  
international . Selon une autre approche , les pouvoirs publics  devraient envisager de réviser 
leurs règles pour les rendre aussi  simple s, transparent es et libérales que  possible.  
4. M. Jeff Whalen, Conseiller principal, Douanes et commerce international, 
Département des affaire s juridiques  (NIKE ) et Président du Comité du commerce 
de la Fédération mondiale de l'industrie des articles de sport (WFSGI) (RD/RO/38)  
4.1 M. Whalen a expliqué que  NIKE était le  plus grand fabricant mondial de chaussures et 
vêtements de sport et d'athlét isme,  de même  qu'un pionnier du développement des chaînes de 
valeur mondiales, avec des activités de fabrication  réparties dans  42 pays. Étant donné la  nature, 
l'échelle et la complexité de ses activités , NIKE devait être en mesure de  déplacer rapidement e t 
sans heurts des matières premières et des  produit s finals entre différents pays . C'est pourquoi les 
règles d'origine avaient une incidence directe sur les activités de  NIKE et sur l'ensemble de 
l'industrie des articles de sport . Voici un résumé des  principaux points soulignés par  M. Whalen:  
– les règles d'origine, préférentielles et non préférentielles , pouvaient  affecter  l'industrie des 
articles de sport  de plusieurs façons différentes ; 
– d'une part, les  règles d'origine préférentielles  pouvaient influer  sur le comportement 
économique et , dans certains cas, inciter ou  forcer les producteurs à  délocaliser leur 
production  ou à changer de fournisseurs pour  satisfaire aux règles d'origine préférentielles . 
D'autre part, les  règles d'origine non préférentielles  avaient  une incidence sur les  obligations 
et prescriptions en matière de documents relatives  au marquage du pays d'origine  
(étiquettes ), aux mesures correctives commerciales (les mesures anti dumping  par exemple ) 
et aux  prohibitions à l'importation (contin gents ou embargo s); 
– s'agissant des  règles d'origine non préférentielles , certains des obstacles rencontrés par les 
entreprises concernaient  leur nombre et leur diversité considérables . Le pays d'origine 
pouvait être soit celui dans lequel une marchandise  était entièrement obtenue, soit celui 
dans lequel la dernière  transformation substantielle avait lieu . Le problème était que de 
nombreux pays  appliquaient des règles différentes à des fins différentes  (non préférentielles 
ou préférentielles ), voire même d es règles différentes dans le cadre d'arrangements 
préférentiels différents . En outre, les règles nationales pouvaient aussi comporter certaines  
exceptions . Pour une entreprise comme  NIKE, qui commercialise et expédie  des produits 
dans plus de  190 pays, le nombre de règles différent es et d 'exceptions possibles constituait 
un véritable problème en matière  de réglementation et de conformité . Ce problème était 
amplifié par le nombre des  destinations entrant  dans le cadre des  activités de l'entreprise ; 
– en outre, les entreprises pouvaient être affectées par l'incertitude et par les  sanctions 
sévères qui étaient imposées , même lorsqu e aucune perte de revenu  n'était en jeu  
(autrement dit, il pouvait y avoir des sanctions sévères même lorsque seule  l'origine non 
préférentielle était alléguée ); 
– M. Whalen a noté en outre que le chevauchement de s différentes règles , préférentielles et 
non préférentielles, pouvait  donner des résultats contradictoires ou paradoxaux en matière 
d'origine . Il a cité l'exemple des chaussu res, dont l'origine  (non préférentielle ) était le pays 
où il était procédé à la fermeture de la tige (c'est-à-dire lorsqu'une pièce de tissu était 
cousue ou attaché e à la tige ou lorsque  la tige était collée à  la semelle ). Ces règles 
signifiaient qu'une ch aussure pouvait être entièrement fabriquée à l'étranger et importée 
aux États -Unis, où elle  acquérait l'origine de ces derniers  si la tige y était collée à  la semelle . 
Par contre , une tige produite au Mexique avec des  composants en provenance de pays tiers  
ne satisferait pas aux  règles d'origine préférentielles  au moment de son importation aux 
États-Unis si , par exemple, les règles de l'ALENA étaient appliquées ; 
– cet exemple montrait  à quel point  le système des origines  était devenu compliqué  à l'échelle 
mondiale . Il soulevait en outre la  question de la raison d'être des règles d'origine et des 
objectifs de politique générale  visés. Si l'objectif  était d'assurer la traçabilité et l 'information  G/RO/W/162  
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  des consommateurs , on pouvait légitimement dire qu'il n'était pa s atteint . Par exemple, une 
tige était fabriquée à partir de  20 à 100 pièces différentes ; ainsi, il pouvait à avoir une seule 
origine , telle qu'indiquée sur l'étiquette d'une chaussure, même si  80% de la valeur avait 
été générée ailleurs . Selon M.  Whalen , les consommateurs seraient probablement plus 
intéressés à connaître l'origine  prédominante du prix de détail  qu'à être informés du lieu de 
la "transformation  substantielle "; 
– M. Whalen a poursuivi en affirmant qu'il serait utile de simplifier et d'harmoni ser les règles 
d'origine sur le plan international . Les pays pourraient réfléchir aux objectifs de politique 
générale qui étaient visés par l 'application de prescriptions complexes en matière d'origine . 
Les États pourraient également envisager de faire en sorte que les règles soient moins 
centrées sur les produits finals pour mieux tenir compte des étapes les plus importantes de 
la production  et non de la dernière étape seulement . En outre, les règles devraient mieux 
refléter les processus intermédiaires et  les matières utilisées , par exemple la conception, le 
développement et d'autres coûts  liés à la propriété intellectuelle . Bien sûr, la définition de 
nouvelles règles était une tâche difficile mais  ces changements étaient nécessaires pour 
adapter les règle s d'origine aux modes de production modernes . 
5. Mme Dianne Tipping, Présidente , Conseil de l'exportation d'Australie  et Directrice 
générale , Excon International Pty . Ltd. (RD/RO/39)  
5.1 Mme Tipping a expliqué que le  Conseil de l'exportation d'Australie  était une organisation  à 
but non lucratif  qui soutenait les exportateurs australiens . Ses activités ne se limitaient pas aux 
exportations mais, de fait, s'étendaient aussi aux importations car nombre d'entreprises 
australiennes avaient également besoin d'import er des matières premières, des composants et des 
intrants pour pouvoir transformer leurs produits et les exporter . Voici un résumé des principaux 
points soulignés par Mme Tipping : 
– la variété et la diversité des prescriptions  national es concernant l'origi ne constituaient un 
défi pour les  entreprises qui devaient consacrer du personnel pour les étudier et pour 
assurer leur respect . L'Australie avait signé plusieurs arrangements  commerciaux 
préférentiels , dont chacun avait ses spécificités et comportait ses propres prescriptions . 
Certains prévoyaient des modèles et des prescriptions spécifiques pour les  certificat s 
d'origine  et d'autres acceptaient l'autocertification . Le respect de ces prescriptions n'était 
pas nécessairement difficile mais il pouvait être c oûteux ; 
– en ce qui concerne les  certificats d'origine non préférentielle , Mme Tipping estimait  que leur 
raison d'être  ou leur justification n'était pas claire . Dans la grande majorité des cas , il était 
nécessaire que l'origine non préférentielle  soit cont rôlée au moyen d'un  certificat . Les 
banques  pouvaient exiger un  certificat  pour délivrer des  lettres de crédit  et, parfois, 
l'acheteur lui -même demandait un  certificat  comme garantie de l'origine . Si ces 
préoccupations étaient compréhensibles , Mme Tipping soutenait  qu'il pouvait y avoir 
d'autres moyens, moins coûteux, de  donner une telle garantie . Les certificats d'origine  
étaient astreignants et coûteux , en particuli er si l'on considérait qu'ils ne constituaient 
qu'une pièce parmi une série d'autres docume nts exigés pour l 'exportation ou l'importation;  
– certains pays, par exemple , imposaient une certification par l'ambassade ou une  inspection 
des exportations . D'autres – tel était du moins le cas de l'Australie – avaient déjà mis en 
place un processus appr ofondi  pour l'enregistrement , l'inspection et la délivrance de s 
licences d'exportation  (par exemple par le  Département de l'agriculture et des ressources en 
eau). Il était donc légitime de s'interroger sur les objectifs  qui étaient  visés par les 
prescripti ons en matière d'origine et de  certification et sur le point de savoir si un  certificat  
d'origine constituait effectivement une valeur ajoutée ou une certitude en tant qu 'instrument 
le plus approprié pour atteindre ces objectifs ; 
– en conclusion, Mme Tipping a formulé quelques recommandations pour la simplification des 
prescriptions en matière d'origine . Premièrement, il conviendrait que les États évoluent vers 
l'auto certification de l'origine . Deuxièmement , ils devraient encourager l'utilisation de la  
certification  électronique . Troisièmement , l'intervenante  recommandait elle aussi la 
simplification et l'harmonisation des règles d'origine sur le plan international . 
Quatrièmement , elle était d'avis que,  si des  certificat s continuaient d'être exigés , il serai t G/RO/W/162  
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  utile d'accroître le nombre des  organis mes autorisés à délivrer des  certificat s d'origine non 
préférentiel le. Cela pourrait renforcer  la concurrence sur le marché  en faisant baisser les 
coûts et en améliorant  l'accessibilité pour les exportateurs . Cinquièmement enfin,  
Mme Tipping  estimait  qu'il serait nécessaire  de dispenser un enseignement et une formation 
aux acheteurs ainsi qu'aux fonctionnaires  des services des douanes et des frontières  afin de 
simplifier les prescriptions en matière d'origine . 
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