RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/55 DE LA COMMISSION 
du 14 décembre 2016 
concer nant l'autorisat ion de l'octan-2-ol, de l'isopropanol, du pentan-2-ol, de l'octan -3-ol, de 
l'hept an-2-one, de la pentan-2-one, de la 6-méthylhepta-3,5-dién-2-one, de la nonan-3-one, de la 
décan-2-one et du tétradécanoate d'isopropyle en tant qu'additifs pour l'aliment ation de toutes les 
espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autorisés conf ormément à la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2)  L'octan-2-ol, l'isopropanol, le pentan-2-ol, l'octan-3-ol, l'hep tan-2-one, la pentan-2-one, la 6-méthyl hepta- 
3,5-dién-2-one, la nonan-3-one, la décan-2-one et le tétradécanoat e d'isoprop yle ont été autori sés, sans limitation 
dans le temps, conf ormément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de tout es les 
espèces animales. Ces produits ont ensuit e été inscr its au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant 
que produits existants, conf ormément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3)  Conf ormément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, lu en liaison avec l'article 7 du 
même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation de l'octan-2-ol, de l'isopropanol, du 
pentan-2-ol, de l'octan-3-ol, de l'hep tan-2-one, de la pentan-2-one, de la 6-méthyl hepta-3,5-dién-2-on e, de la 
nonan-3-one, de la décan-2-one et du tétradécanoate d'isoprop yle en tant qu'additifs pour l'alimentation de tout es 
les espèces animales et de leur classement dans la catégo rie des additifs sensor iels. Cette demande était 
accompag née des informations et des documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) 
no 1831/2003. 
(4)  Dans son avis du 20 octobre 2015 (3), l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») 
a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, l'octan-2-ol, 
l'isopropanol, le pentan-2-ol, l'octan-3-ol, l'hep tan-2-one, la pentan-2-one, la 6-méthylhep ta-3,5-dién-2-one, la 
nonan-3-one, la décan-2-one et le tétradécanoate d'isoprop yle n'ont pas d'effe t néfast e sur la santé animale, la 
santé humaine ou l'env ironnement. L'Aut orité a également conclu que la fonction de l'octan-2-ol, de 
l'isopropanol, du pentan-2-ol, de l'octan-3-ol, de l'heptan-2-one, de la pentan-2-one, de la 6-méthyl hepta- 
3,5-dién-2-one, de la nonan-3-one, de la décan-2-one et du tétradécanoat e d'isoprop yle dans l'alimentation 
animale est analogue à celle exercée dans l'alimentation humaine. L'Aut orité a déjà conclu que ces substances 
sont efficaces pour l'alimentation humaine étant donné qu'elles augment ent l'odeur ou la palatabilité . L'Autorité 
n'a pas pu tirer de conclusions quant à la sécur ité de l'octan-2-ol, de l'isopropanol, du pentan-2-ol, de l'octan-3- 
ol, de l'hep tan-2-one, de la pentan-2-one, de la 6-méthyl hepta-3,5-dién- 2-one, de la nonan-3-one, de la décan-2- 
one et du tétradécanoate d'isoprop yle utilisés dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux. Cependant, ces 
substances peuvent être utilisées dans des aliments compo sés pour animaux qui sont ensuite administrés par 
l'intermédiaire de l'eau. 
(5)  Il convient de prévoir des limitations et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Pour des raisons 
pratiques et comp te tenu de la réévaluation effectuée par l'Au torité, il y a lieu de fixer des teneurs maximales 
recommandées. En cas de dépassement de la teneur en additif recommandée dans l'aliment compl et, il convie nt 
de mentionner le numéro d'identification de l'additif, son nom et la quantité ajout ée sur l'étiquette des 
prémélanges , des aliments compo sés pour animaux et des matières premières pour aliments des animaux. 17.1.2017 L 13/112 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal, 2015, 13(11):4268. (6)  L'Autor ité a conclu qu'en l'absence de données sur la sécur ité pour les utilisat eurs, l'octan-2-ol, l'isopropanol, le 
pentan-2-ol, l'octan-3-ol, l'hep tan-2-one, la pentan-2-one, la 6-méthyl hepta-3,5-dién-2-one, la nonan-3-one, la 
décan-2–one et le tétradécanoat e d'isoprop yle devraient être considérés comme irritants pour la peau, les yeux et 
les voies respiratoires et comme sensibilisants cutanés. Par conséquent, il y a lieu d'adopt er des mesures de 
prot ection appropr iées. L'Autor ité juge inutile de prévoi r des exigenc es spécif iques en matière de surveillance 
consécutive à la mise sur le marc hé. Elle a en outre vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse des additifs pour 
l'alimentation animale soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(7)  Il ressor t de l'évaluation de l'octan-2-ol, de l'isopropanol, du pentan-2-ol, de l'octan-3-ol, de l'hep tan-2-one, de la 
pentan-2-one, de la 6-méthylhep ta-3,5-dién-2-one, de la nonan-3-one, de la décan-2-one et du tétradécanoate 
d'isoprop yle que les conditions d'autoris ation énoncées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont 
rem plies. Il convient, dès lors, d'autoris er l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues en annexe du 
présent règlement. 
(8) Étant donné qu'aucun motif de sécur ité n'im pose l'application immédiate des modifications des conditions d'auto ­
risation pour l'octan-2-ol, l'isopropanol, le pentan-2-ol, l'octan-3-ol, l'hep tan-2-one, la pentan-2-one, la 
6-méthyl hepta -3,5-dién-2-one, la nonan-3-one, la décan-2–one et le tétradécanoate d'isoprop yle, il convie nt de 
prévoi r une période transito ire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exige nces qui 
découleront de l'autori sation. 
(9)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe , qui appar tiennent à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autor isées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées en annexe . 
Article 2 
Mesures transitoires 
1. Les substances spécif iées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquet és 
avant le 6 août 2017 conf ormément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le 
marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 févr ier 2018 conf ormément aux règles 
applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés aux aliments pour animaux product eurs de denrées alimentaires. 
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les 
substances spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 févr ier 2019 conf ormément aux règles 
applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu'à épuisement des stoc ks 
existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 17.1.2017 L 13/113 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  17.1.2017 L 13/114 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identifica ­
tion de l'ad­
ditif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa ­
tion Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période d'au ­
torisation mg de substance active par 
kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 
12 % 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: composés aromatiques 
2b02022 — Octan-2-ol Composition de l'additif 
Octan-2-ol 
Caractér isation de la substance 
active 
Octan-2-ol 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 97 % 
C8H18O 
No CAS: 123-96-6 
No FLAVIS: 02.022 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination de l'oc­
tan-2-ol dans l'additif pour 
l'alimentation animale et 
dans les prémélanges aroma ­
tisants pour l'alimentation 
animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion GC-MS-RT L Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange.  
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
figuren t dans le mode d'emploi de l'addi ­
tif et des prémélange s.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 % est de 1 mg pour les porcins et les 
volailles et de 1,5 mg pour les autres es­
pèces et catégor ies. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—  1 mg pour les porcins et les volailles; 
—1,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories.»  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/115 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, des matières pre­
mières pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux, si la 
teneur en substance active par kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à: 
—  1 mg pour les porcins et les volailles; 
—1,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimenta ­
tion animale établissent, pour les utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res d'org anisation afin de prendre en 
considération les risques poten tiels d'in­
halation, de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port d'un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
compre nant une prote ction respirato ire, 
des lunettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges. 
2b02079 — Isopropa ­
nol Composition de l'additif 
Isopropanol 
Caractér isation de la substance 
active 
Isopropanol 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 99,7 %  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange.  
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
figuren t dans le mode d'emploi de l'addi ­
tif et des prémélange s.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 25 mg/kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 %.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/116 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Formule chimique: C3H8O 
No CAS: 67-63-0 
No FLAVIS: 02.079 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination de 
l'isopropanol dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimentation 
animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion GC-MS-RT L 4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
25 mg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, des matières pre­
mières pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux, si la 
teneur en substance active par kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 25 mg. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimenta ­
tion animale établissent, pour les utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res d'org anisation afin de prendre en 
considération les risques poten tiels d'in­
halation, de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port d'un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
compre nant une prote ction respirato ire, 
des lunettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges. 
2b02088 — Pentan- 
2-ol Composition de l'additif 
Pentan-2-ol 
Caractér isation de la substance 
active 
Pentan-2-ol 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 97,9 % 
Formule chimique: C5H12O  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange.  
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
figuren t dans le mode d'emploi de l'addi ­
tif et des prémélange s.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 % est de 1 mg pour les porcins et les 
volailles et de 1,5 mg pour les autres es­
pèces et catégor ies.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/117 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
No CAS: 6032-29-7 
No FLAVIS: 02.088 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermi nation du 
pentan-2-ol dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimentation 
animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion GC-MS-RT L 4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—  1 mg pour les porcins et les volailles; 
—1,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, des matières pre­
mières pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux, si la 
teneur en substance active par kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à: 
—  1 mg pour les porcins et les volailles; 
—1,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimenta ­
tion animale établissent, pour les utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res d'org anisation afin de prendre en 
considération les risques poten tiels d'in­
halation, de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port d'un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
compre nant une prote ction respirato ire, 
des lunettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges. 
2b02098 — Octan-3-ol Composition de l'additif 
Octan-3-ol  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/118 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Caractér isation de la substance 
active 
Octan-3-ol 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 97 % 
Formule chimique: C8H18O 
No CAS: 589-98-0 
No FLAVIS: 02.098 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination de l'oc­
tan-3-ol dans l'additif pour 
l'alimentation animale et 
dans les prémélanges aroma ­
tisants pour l'alimentation 
animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion GC-MS-RT L  2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
figuren t dans le mode d'emploi de l'addi ­
tif et des prémélange s.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 % est de 1 mg pour les porcins et les 
volailles et de 1,5 mg pour les autres es­
pèces et catégor ies. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—  1 mg pour les porcins et les volailles; 
—1,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, des matières pre­
mières pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux, si la 
teneur en substance active par kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à: 
—  1 mg pour les porcins et les volailles; 
—1,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories.  17.1.2017 L 13/119 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimenta ­
tion animale établissent, pour les utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res d'org anisation afin de prendre en 
considération les risques poten tiels d'in­
halation, de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port d'un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
compre nant une prote ction respirato ire, 
des lunettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges. 
2b07002 — Hep tan- 
2-one Composition de l'additif 
Heptan-2-one 
Caractér isation de la substance 
active 
Heptan-2-one 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 95 % 
Formule chimique: C7H14O 
No CAS: 110-43-0 
No FLAVIS: 07.002 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la détermination de 
l'heptan-2-one dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimentation 
animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion GC-MS-RT L Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange.  
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
figuren t dans le mode d'emploi de l'addi ­
tif et des prémélange s.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 % est de 4 mg pour les porcelets, de 
3 mg pour les poulets d'engraissement et 
les poules pondeuses, de 2 mg pour les 
chats et de 5 mg pour les autres espèces 
et catégor ies. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—  4 mg pour les porcelets; 
—3 mg pour les poulets d'engraisse ­
ment et les poules pondeuses; 
—  2 mg pour les chats; 
—5 mg pour les autres espèces et caté ­
gories.»  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/120 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, des matières pre­
mières pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux, si la 
teneur en substance active par kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à: 
—  4 mg pour les porcelets; 
—3 mg pour les poulets d'engraisse ­
ment et les poules pondeuses; 
—  2 mg pour les chats; 
—5 mg pour les autres espèces et caté ­
gories. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimenta ­
tion animale établissent, pour les utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res d'org anisation afin de prendre en 
considération les risques poten tiels d'in­
halation, de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port d'un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
compre nant une prote ction respirato ire, 
des lunettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges. 
2b07054 — Pentan- 
2-one Composition de l'additif 
Pentan-2-one 
Caractér isation de la substance 
active 
Pentan-2-one  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange.  
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
figuren t dans le mode d'emploi de l'addi ­
tif et des prémélange s.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/121 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 95 % 
Formule chimique: C5H10O 
No CAS: 107-87-9 
No FLAVIS: 07.054 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de la 
pentan-2-one dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimentation 
animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion GC-MS-RT L  3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 % est de 4 mg pour les porcelets, de 
3 mg pour les poulets d'engraissement et 
les poules pondeuses, de 2 mg pour les 
chats et de 5 mg pour les autres espèces 
et catégor ies. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—  4 mg pour les porcelets; 
—3 mg pour les poulets d'engraisse ­
ment et les poules pondeuses; 
—  2 mg pour les chats; 
—5 mg pour les autres espèces et caté ­
gories.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, des matières pre­
mières pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux, si la 
teneur en substance active par kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à: 
—  4 mg pour les porcelets; 
—3 mg pour les poulets d'engraisse ­
ment et les poules pondeuses; 
—  2 mg pour les chats; 
—5 mg pour les autres espèces et caté ­
gories.  17.1.2017 L 13/122 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimenta ­
tion animale établissent, pour les utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res d'org anisation afin de prendre en 
considération les risques poten tiels d'in­
halation, de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port d'un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
compre nant une prote ction respirato ire, 
des lunettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges. 
2b07099 — 6-Méthy l­
hepta-3,5- 
dién-2-one Composition de l'additif 
6-Méthylhep ta-3,5-dién-2- 
one 
Caractér isation de la substance 
active 
6-Méthylhep ta-3,5-dién-2- 
one 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 96 % 
Formule chimique: C8H12O 
No CAS: 1604-28-0 
No FLAVIS: 07.099 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de la 
6-méthylhep ta-3,5-dién-2- 
one dans l'additif pour l'ali­
mentation animale et dans 
les prémélange s aromatisants 
pour l'alimentation animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion GC-MS-RT L Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange.  
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
figuren t dans le mode d'emploi de l'addi ­
tif et des prémélange s.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 % est de 0,3 mg pour les porcins et 
les volailles et de 0,5 mg pour les autres 
espèces et catégo ries. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—0,3 mg pour les porcins et les volail ­
les; 
—0,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories.»  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/123 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, des matières pre­
mières pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux, si la 
teneur en substance active par kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à: 
—0,3 mg pour les porcins et les volail ­
les; 
—0,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimenta ­
tion animale établissent, pour les utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res d'org anisation afin de prendre en 
considération les risques poten tiels d'in­
halation, de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port d'un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
compre nant une prote ction respirato ire, 
des lunettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges. 
2b07113 — Nonan- 
3-one Composition de l'additif 
Nonan-3-one 
Caractér isation de la substance 
active 
Nonan-3-one 
Obtenu par synthèse chi­
mique  Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange.  
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
figuren t dans le mode d'emploi de l'addi ­
tif et des prémélange s.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 % est de 0,3 mg pour les porcins et 
volailles, de 0,05 mg pour les poissons et 
de 0,5 mg pour les autres espèces et caté ­
gories.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/124 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
Pureté: minimum 95,9 % 
Formule chimique: C9H18O 
No CAS: 925-78-0 
No FLAVIS: 07.113 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de la 
nonan-3-one dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimentation 
animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion GC-MS-RT L 4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—0,3 mg pour les porcins et les volail ­
les; 
—  0,05 mg pour les poissons; 
—0,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, des matières pre­
mières pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux, si la 
teneur en substance active par kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à: 
—0,3 mg pour les porcins et les volail ­
les; 
—  0,05 mg pour les poissons; 
—0,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories. 
6.Les exploitants du secteur de l'alimenta ­
tion animale établissent, pour les utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res d'org anisation afin de prendre en 
considération les risques poten tiels d'in­
halation, de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port d'un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
compre nant une prote ction respirato ire, 
des lunettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges.           17.1.2017 L 13/125 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
2b07150 — Décan-2- 
one Composition de l'additif 
Décan-2-one 
Caractér isation de la substance 
active 
Décan-2-one 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 98 % 
Formule chimique: C10H20O 
No CAS: 693-54-9 
No FLAVIS: 07.150 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination de la 
décan-2-one dans l'additif 
pour l'alimentation animale 
et dans les prémélanges aro­
matisants pour l'alimentation 
animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion GC-MS-RT L Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange.  
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
figuren t dans le mode d'emploi de l'addi ­
tif et des prémélange s.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active par kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 % est de 0,3 mg pour les porcins et 
les volailles et de 0,5 mg pour les autres 
espèces et catégo ries. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
—0,3 mg pour les porcins et les volail ­
les; 
—0,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, des matières pre­
mières pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux, si la 
teneur en substance active par kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à: 
—0,3 mg pour les porcins et les volail ­
les; 
—0,5 mg pour les autres espèces et ca­
tégories.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/126 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimenta ­
tion animale établissent, pour les utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res d'org anisation afin de prendre en 
considération les risques poten tiels d'in­
halation, de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port d'un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
compre nant une prote ction respirato ire, 
des lunettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges. 
2b09105 — Tétradéca ­
noat e 
d'isopro ­
pyle Composition de l'additif 
Tétradécanoate d'isoprop yle 
Caractér isation de la substance 
active 
Tétradécanoate d'isoprop yle 
Obtenu par synthèse chi­
mique 
Pureté: minimum 99 % 
Formule chimique: C17H34O2 
No CAS: 110-27-0 
No FLAVIS: 09.105 
Méthode d'analyse (1) 
Pour la déter mination du té­
tradécanoate d'isoprop yle 
dans l'additif pour l'alimenta ­
tion animale et dans les pré­
mélanges aromatisants pour 
l'alimentation animale: 
chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse avec ver­
rouillage des temps de réten­
tion GC-MS-RT L Toutes les 
espèces ani­
males — — —  1. L'additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange.  
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
figuren t dans le mode d'emploi de l'addi ­
tif et des prémélange s.  
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de 5 mg/kg d'aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4.L'étiquette de l'additif compo rte la men ­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en sub­
stance active par kg d'aliment compl et 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d'iden ­
tification, le nom et la quantité de sub­
stance active ajout ée figurent sur l'éti­
quette des prémélanges, des matières pre­
mières pour aliments des animaux et des 
aliments composés pour animaux, si la 
teneur en substance active par kg d'ali ­
ment compl et ayant une teneur en humi ­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg.  6 février 
2027 17.1.2017 L 13/127 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) 
6.Les exploitants du secteur de l'alimenta ­
tion animale établissent, pour les utilisa ­
teur s de l'additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesu ­
res d'org anisation afin de prendre en 
considération les risques poten tiels d'in­
halation, de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port d'un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
compre nant une prote ction respirato ire, 
des lunettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l'utilisation de l'additif 
et des prémélanges. 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée à l'adresse suivante du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor ts   17.1.2017 L 13/128 Jour nal officiel de l'Union européenne FR