G/TBT/N/UGA/605  
10 janvier  2017 
(17-0144) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations con cernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, posi tion du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Chaussures pour enfants . Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de 
ces objets (chapitre 64 du SH) . Chaussure s (ICS 61.060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1656 -1:2016, Footwear 
- Children's shoes - Specifications : Part 1 : 2 years and below  (DUS 1656 -1:2016 . 
Chaussures - Chaussures pour enfants - Spécifications : Partie 1 : 2 ans et  moins), 
27 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'essai applicables aux chaussures pour enfants de 2 ans et moins . Il couvre tous les types 
de matières, de constructions et de conception s. Ce projet de norme vise à définir des 
spécifications pour les chaussures pour enfants (2 ans et moins) . Ce texte aidera les 
fabricants et les marchands de chaussures à valoriser leurs produits . De plus, il donnera 
aux consommateurs des bases pour choisi r ces produits en connaissance de cause . 
L'objectif principal de ce projet de norme est donc d'offrir une base pour l'évaluation de la 
qualité des chaussures pour enfants (2 ans et moins).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes ur gents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur ; protection de la santé ou 
de la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. MS 887: 1982 Specification for spike proof combat boots  (Spécifi cation pour les 
bottes de combat anti -perforation)  
2. IS 2060 : 1984 Specification for gents shoes  (Spécification pour les chaussures pour 
hommes)  
3. SABS  421: 1976 Specification for the production of men's shoes (good year welted 
with stitched or stuck -on outer soles) (Spécification pour la fabrication de 
chaussures pour hommes (à cousu Goodyear, avec semelles extérieures piquées ou 
collées))  G/TBT/N/UGA/605  
- 2 - 
  4. SABS  1363:  1999 Specification for young people' s shoes (stuck -on and stitch -down 
constructions)  (Spécification pour les c haussures pour jeunes gens (à construction 
collée ou piquée))  
5. KS 01-679: 1989 Specification for sole leather  (Spécification pour le cuir pour 
semelles)  
6. BATA Shoe Company specifications  (Spécifications du fabricant de chaussures BATA)  
7. KS 08-893: Part 2:  1993 Specification for upholstery fabrics - Part 2: Coated fabrics  
(Spécification pour les tissus de rembourrage - Partie 2 : Tissus enduits)  
8. ISO 19952 : Chaussures - Vocabulaire  
9. US ISO 9407: Shoes sizes - Mondo point system of sizing and marking  (Pointure des 
chaussures - Système Mondopoint de mesure et de marquage)  
10. ISO 2589: Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de l'épaisseur  
11. ISO 17706 : Chaussures - Méthodes d'essai des tiges - Résistance à la rupture et 
allongement  
12. US ISO 3376: Leather - Physical and mechanical tests - Determination of tensile 
strength and percentage elongation  (Cuir - Essais physiques et mécaniques - 
Détermination de la résistance à la traction et du pourcentage d'allongement)  
13. ISO 17696 : Chaussures - Méthodes d'essai des tige s, des doublures et des 
premières de propreté - Résistance à la déchirure  
14. US ISO 11644 : Leather - Test for adhesion of finish  (Cuir - Essai d'adhérence du 
finissage)  
15. ISO 17700 : Chaussures - Méthodes d'essai des tiges, des doublures et des 
garnitures intéri eures - Stabilité de la couleur au frottement  
16. ISO 17699 : Chaussures - Méthodes d'essai des tiges et des doublures - Perméabilité 
à la vapeur d'eau et absorption de la vapeur d'eau  
17. ISO 5398-1: Cuir - Dosage chimique de l'oxyde de chrome - Partie 1 : Quantifi cation 
par titrage  
18. US ISO 20344 : Personal protective equipment - Test methods for footwear 
(Équipement de protection individuelle - Méthodes d'essai pour les chaussures)  
19. US ISO 4045: Leather -Chemical tests - Determination of Ph  (Cuir - Essais chimiques 
- Détermination du pH)  
20. US ISO 4048: Leather -Chemical tests - Determination of matter soluble in 
dichloromethane and free fatty acid content  (Cuir - Essais chimiques - Dosage des 
matières solubles dans le dichlorométhane et des acides gras libres)  
21. ISO 4047: Cuir - Dosage des cendres sulfatées totales et des cendres sulfatées 
insolubles dans l'eau  
22. ISO 4098: Cuir - Essais chimiques - Détermination des matières solubles dans l'eau, 
des matières inorganiques solubles dans l'eau et des matières organiques solubles 
dans l'eau  
23. US ISO 3380: Leather - Physical and mechanical tests - Determination of shrinkage 
temperature up to 100o C (Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de 
la température de rétrécissement jusqu'à 100  °C) 
24. US ISO 105-B02: Textiles - Tests  for colour fastness to artificial light  (Textiles - 
Essais de solidité des coloris à la lumière artificielle)  
25. ISO 11642 : Cuir - Essais de solidité des coloris - Solidité des coloris à l'eau  
26. ISO 20869 : Chaussures - Méthode d'essai applicable aux premières de montage, aux 
doublures, aux premières de propreté et aux semelles d'usure - Détermination des 
substances solubles dans l'eau  
27. ISO 7619-2: Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique - Détermination de la dureté 
par pénétration  
28. ISO 22654 : Chaussures - Méthode s d'essai applicables aux semelles d'usure - 
Résistance à la traction et à l'allongement  G/TBT/N/UGA/605  
- 3 - 
  29. ISO 17707 : Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure - 
Résistance à la flexion  
30. ISO 20865 : Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux semelles - Mesure de 
l'énergie de compression  
31. ISO 20875 : Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure - 
Détermination de la force de déchirure sur refente et résistance au délaminage  
32. ISO 20874 : Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux semelles  d'usure - 
Résistance du point de couture  
33. US ISO 13287 : Personal protective equipment - Footwear test method for slip 
resistance  (Équipement de protection individuelle - Chaussures - Méthode d'essai 
pour la résistance au glissement)  
34. US ISO 4684: Leather - Chemical tests - Determination of volatile matter  (Cuir - 
Essais chimiques - Détermination des matières volatiles)  
35. ISO 17072 -2: Cuir - Détermination chimique de la teneur en métal  
36. ISO 6942: Protection contre la chaleur et le feu - Évaluation des matériaux et 
assemblages de matériaux exposés à une source de chaleur radiante  
37. ISO 3378: Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de la résistance à 
la gerçure de la fleur et indice de gerçure  
38. ISO 20876 : Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux pre mières de montage - 
Résistance au déchirement des points de couture  
39. ISO 22649 : Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage et 
aux premières de propreté - Absorption et désorption d'eau  
40. ISO 9073-2: Textiles - Méthodes d'essai pour non tissés - Partie 2 : Détermination de 
l'épaisseur  
41. US ISO 17708 : Footwear - Test methods for whole shoe - Upper sole adhesion  
(Chaussures - Méthodes d'essai applicables à la chaussure entière - Liaison tige 
semelle)  
42. ISO 17697 : Chaussures - Méthodes d'essai re latives aux tiges, doublures et 
premières de propreté - Résistance des piqûres  
43. ISO 17702 : Chaussures - Méthodes d'essai des tiges - Résistance à l'eau  
44. ISO 20871 : Chaussures - Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure - 
Résistance à l'abrasion  
45. ISO 22650: Chaussures - Méthodes d'essai applicables à la chaussure entière - 
Fixation du talon  
46. ASTM  D6182 : Flexibility and Adhesion of finish on Leather (Flexibilité et adhérence 
du finissage sur le cuir)  
47. ASTM  D6020 : Calculation of (Non mineral) Combined Tanni ng Agents and Degree of 
tannage  (Calcul des agents tannants combinés (non minéraux) et du degré de 
tannage)  
9. Date projetée pour l'adoption : Juin 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du com merce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
http://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/UGA/17_0066_00_ e.pdf