G/TBT/N/KEN/385  
8 août 2013  
(13-4235)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de si te Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Détergents acides (SH 340220; ICS 71.100.40) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: KS 2117 2013 Acidic 
detergents for "Cleaning-in-place" in food  and beverage industry - Specification  (KS 2117 
2013 Détergents acides pour systèmes de nettoyage en circuit fermé utilisés dans 
l'industrie des aliments et des boissons - Spécifications), 11 pages, en anglais  
6. Teneur: Spécification des exigences applicables aux détergents acides pour systèmes de 
nettoyage en circuit fermé utilisés dans l'industrie des aliments et des boissons  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
1. KS ISO 4316: Surface active agents - Determination of pH of aqueous solution - 
Potentiometric method  (Agents de surface - Détermination du pH des solutions 
aqueuses - Méthode potentiométrique); 
2. KS ISO 4314: Surface active agents - Determination of free alkalinity or free 
acidity Titrimetric method  (Agents de surface - Détermination de l'alcalinité libre ou 
de l'acidité libre - Méthode titrimétrique); 
3. KS 92 part 3: Synthetic detergent powders - Specification, Part 3: Determination of 
biodegradability of surfactants - Test method  (Détergents synthétiques en poudre - 
Spécifications - Partie 3: Détermination de la biodégradabilité des agents de 
surface - Méthode d'essai). 
Publication du texte notifié au moment de l'adoption: Journal officiel du Kenya ( Kenya 
Gazette )  G/TBT/N/KEN/385 
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Septembre 2013 À la déclaration comme texte 
obligatoire par le Ministre de 
l'industrialisation 
10. Date limite pour la prés entation des observations: 60 jours après distribution par le 
Secrétariat de l'OMC. 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya) 
Téléphone: + (254) 020 605490, 605506/ 6948258 
Fax: + (254) 020 609660/ 609665 Courrier électronique: info@kebs.org ; Site Web: http://www.kebs.org/