2014–….  1 Ordonnance du DFI 
sur les teneurs maximales en contaminants 
(Ordonnance sur les co ntaminants, OCont) 
 
du … 
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), 
vu l’art. 10, al. 4, let. e, de l’ordonnanc e du ... sur les denrées alimentaires et les 
objets usuels (ODAlOUs)1, 
arrête : 
 
Art. 1  Objet et champ d’application 
1 La présente ordonnance fixe les teneur s maximales en contaminants dans les 
denrées alimentaires. 
2 Sauf disposition contraire, elle est applic able à la partie comestible des denrées 
alimentaires citées dans les annexes 1 à 9. 
3 Elle ne s’applique pas aux contaminants  faisant l’objet d’ordonnances spécifiques. 
Art. 2  Définition de teneurs maximales  
1 L’Office fédéral de la sécurité alimentair e et des affaires vété rinaires (OSAV) fixe 
les teneurs maximales en contaminants de sorte que celles-ci puissent être respectées 
par l’application de bonnes pratiques de fa brication et de transformation à tous les 
niveaux, comme la production, la fabrication,  la transformation, la préparation, le 
traitement, la présentation, l’emballage, le transport ou l’entreposage. 
2 Il tient compte non seulement de la docum entation scientifique usuelle, mais aussi 
en particulier : 
a. de la toxicologie de la substance ; 
b. de la concentration tec hniquement inévitable de la  substance dans la denrée 
alimentaire ; 
c. de l’absorption de la substance, déterminée en foncti on de la quantité 
moyenne de denrée alimentaire ingérée ; 
  
  RS … 
1  RS  ... Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
2 d. des interactions connues cumulées et synergiques entre les substances 
actives, qui agissent sur les mêmes sy stèmes biologiques dans l’organisme 
humain ; 
e. des teneurs maximales fixées par les principaux partenaires commerciaux de 
la Suisse.  
3 Il fixe les teneurs maximales pour les contaminants suivants :  
a. les nitrates à l’annexe 1 ; 
b. les mycotoxines à l’annexe 2 ; c. les métaux et les mé talloïdes à l’annexe 3 ; 
d. le 3-monochloro-propane-1,2-d iol (3-MCPD) à l’annexe 4 ; 
e. les dioxines et les PCB à l’annexe 5 ; f. les hydrocarbures aromatique s polycycliques à l’annexe 6 ; 
g. la mélamine et ses analogue s structuraux à l’annexe 7 ; 
h. les toxines endogènes de s plantes à l’annexe 8 ; 
i. les autres contaminants à l’annexe 9. 
Art. 3  Denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées 
1 Pour les denrées alimentaires séchées, di luées, transformées ou composées de plus 
d’un ingrédient, les teneurs maximales doivent être fix ées en tenant compte des 
critères suivants : 
a. les changements apportés à la co ncentration du contaminant par les 
processus de séchage ou de dilution ; 
b. les changements apportés à la c oncentration du contaminant par la 
transformation ; 
c. les proportions relatives des ingrédients dans le produit ; 
d. le seuil de quantification de l’analyse. 
2  Dans le cadre du contrôle officiel, il convi ent de fournir et de justifier à l’autorité 
d’exécution compétente les facteurs spécifiques de concentration ou de dilution pour 
les processus de séchage, de dilution, de transformation et/ou de mélange ou pour les 
denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées concernées.  
3 Si le facteur de concentration ou de di lution en question n’est pas fourni, ou si 
l’autorité d’exécution compétente l’estime inapproprié eu égard à la justification 
fournie, l’autorité d’exécution définit elle-même ce facteur sur la base des 
informations disponibles et dans un souci de protection de la santé. 
4 Les al. 1 à 3 s’appliquent pour autant qu’ aucune teneur maximale spécifique ne 
soit fixée dans les annexes 1 à 9 pour de s denrées alimentair es séchées, diluées, 
transformées ou composées. Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
3 Art. 4  Interdiction d’utilisation, de mélange et de décontamination 
1 Les denrées alimentaires ne doivent ni être mises sur le marché ni être utilisées 
comme ingrédient alimentaire si elle s contiennent un contaminant dont la 
concentration dépasse la teneur ma ximale fixée aux annexes 1 à 9. 
2 Les denrées alimentaires qui respectent les teneurs maximales fixées aux annexe 1 
à 9 ne doivent pas être mélangées avec des denrées alimentaires dépassant ces 
teneurs maximales. 
3 Les denrées alimentaires contenant des cont aminants mentionnés à l’annexe 2 ne 
doivent pas être décontaminées  par traitement chimique.  
Art. 5  Risque lié à une augmenta tion de la radioactivité 
En cas de risque dû à une augmentation de la radioactivité, l’OSAV peut fixer des 
teneurs maximales en lien avec l’événement afin de protéger la santé du 
consommateur. 
Art. 6  Modification des annexes 
L’OSAV adapte régulièrement les anne xes de la présente ordonnance selon 
l’évolution des connaissances scientifiques et techniques  et les législations des 
principaux partenaires co mmerciaux de la Suisse. 
Art. 7  Directives aux autorités cantonales d’exécution  
1 Si les annexes 1 à 9 de la présente ordonna nce ne sont plus adaptées aux derniers 
développements et connaissances et que des mesures immédiates  s’imposent pour la 
protection de la santé, l’ OSAV peut donner des directives  provisoires aux autorités 
cantonales d’exécution jusqu’à la  modification des annexes.  
2 Les directives sont publiées sur Internet. 
Art. 8  Dispositions transitoires 
Les dispositions transito ires sont régies par l’ art. 90, al. 1, ODAlOUs. 
Art. 9  Entrée en vigueur 
La présente ordonnance entre en vigueur le … . 
… Département fédéral de l’intérieu r : 
 Alain Berset
  
2014–….  4 Annexe 1 
(art. 1, al. 2, et art. 2, al. 3, let. a) 
Teneurs maximales en nitrates dans les denrées alimentaires 
 
 Concentration 
maximale 
(mg NO 3/kg)
    
1.1 Épinards frais ( Spinacia oleracea )
Ne concerne pas les épinards frais destinés à être transformés et 
qui sont directement transportés en vrac depuis les champs 
jusqu’à l’établissement où s’effectue la transformation.3500
1.2 Épinards conservés, sur gelés ou con gelés 2000
1.3 Laitues fraîches ( Lactuca sativa L.) (laitues cultiv ées sous abri 
et laitues cultivées en plein ch amp) à l’exception des laitues 
figurant au chiffre 1.4 
 Récolte du 1er octobre au 31 mars :
 laitues cultivées sous abri 5000
 laitues cultivées en plein ai r 4000
 Récolte du 1er avril au 30 se ptembre :
 laitues cultivées sous abri 4000
 laitues cultivées en plein ai r 3000
1.4 Laitues de t ype « Iceber g » 
 laitues cultivées sous abri 2500
 laitues cultivées en plein ai r 2000
1.5 Roquette ( Eruca sativa , Diplotaxis sp , Brassica tenuifolia , 
Sisymbrium tenui folium ) 
 Récolte du 1er octobre au 31 mars : 7000
 Récolte du 1er avril au 30 se ptembre : 6000
1.6 Préparations à base de cér éales et autres aliments pou r
nourrissons et enfants en bas âge 
Produits prêts à la consommation, commercialisés comme tels 
ou sous la forme indi quée par le fabricant.  200
1.7 Mâche commune (Vallerianella locusta ) 4500
1.8 Betterave rouge ( Beta vulgaris subsp. vulgaris var.
conditiva )3000
1.9 Chou chinois (Brassica pekinensis ) 2500
1.10 Fenouil (Foeniculum vul gare) 2500
1.11 Jus de betterave rou ge 2500
1.12 Brassicacées 15001.13 Eau minérale naturelle    502
  
2 Teneur maximale en nitrites dans l’eau minérale naturelle : 0,1 mg/l Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
5 Annexe 2 
(art. 1, al. 2, et art. 2, al. 3, let. b, et 4, al. 3)  
Teneurs maximales en mycotoxines dans les denrées 
alimentaires  
1 Dispositions particulières  
1,1 Les arachides, les autres graines oléagineuse s, les fruits à coque, les fruits séchés, le
riz et le maïs chez lesquels les teneurs maximales en aflatoxines fixées aux chiffres
3.1.5, 3.1.6, 3.1.7, 3.1.8, 3.1.10 et 3.1. 11 de l’annexe ne sont pas respectées, peuven t
être mis sur le marché pour autant qu’ils : 
a. ne soient pas destinés à la consom mation humaine directe ou à une utilisation
comme ingrédients alimentaires ; 
b. soient conformes aux teneurs maximales fixées aux chiffres 3.1.1, 3.1.2, 3.1.3,
3.1.4, 3.1.9 et 3.1.12 de l’annexe ; 
c. soient soumis à un tri ou à un autre traitement physique, et qu’après ce traitement,
les teneurs maximales fixées aux chiffres 3.1.5, 3.1.6, 3.1.7, 3.1.8, 3.1.10 et 3.1.11de l’annexe ne soient pas dépassées et que ce traitement ne produise pas d’autres
résidus nocifs ; 
d. portent un étiquetage mettant clai rement en évidence leur usage prévu e
t
comportant la mention suivante : « Produit destiné à être obligatoirement soumis à
un tri ou à un autre traitement physique visant  à réduire le niveau de contamination
par les aflatoxines avant toute conso mmation humaine ou toute utilisation comme
ingrédient alimentaire ». Cette mention do it figurer sur l’étiquette de chaque sac,
boîte, etc., ainsi que sur le document d’accompagnement d’origine. Le code
d’expédition/du lot de fabrication doit êt re apposé de façon indélébile sur chaque
sac, boîte, etc. de l’envoi et sur le document d’accom pagnement d’ori gine. 
1,2 L’étiquette de chaque sac, boîte, etc. et le document d’accompagnement d’origine
doivent indiquer clairement l’usage prévu.  Le document d’accompagnement doit faire
clairement référence à l’envoi en men tionnant le code d’ expédition figurant su r
chaque sac, boîte, etc. de l’envoi. En outre, l’activité commerciale du destinataire de
l’envoi figurant sur le document d’accompagne ment doit être compatible avec l’usage
prévu indiqué. 
En l’absence d’une indication claire précisant  que les denrées alimentaires ne sont pas
destinées à la consommation humaine, les te neurs maximales fixées aux chiffres 3.1.5
et 3.1.11 de l’annexe s’appli quent à toutes les arachides et autres graines oléagineuses,
aux produits qui en sont dérivés et t outes les céréales mis sur le marché. 
En ce qui concerne l’exception s’appliquant  aux arachides et aux autres graines
oléagineuses destinées à être broyées et l’ application des teneurs maximales fixées a u
chiffre 3.1.1 de l’annexe, sont exempts uniquement les envois por tant un étiquetage
mettant clairement en évidence leur usage pr évu et comportant la mention suivante :
« Produit destiné à être broyé pour la fabri cation d’huile végétale raffinée ». Cette
mention doit figurer sur l’étiquette de ch aque sac, boîte, etc. et sur le ou les
document(s) d’accompagnement. La destinati on définitive doit être une installation de
broyage. 
2 Explications du tableau  
2.1 Les teneurs maximales en aflatoxines se ré fèrent à la partie comestible des arachides
et des fruits à coque. Si les arachides et les fruits à coque sont analysés « dans leu r
coque », le calcul de la teneur en aflat oxines part du principe que l’ensemble de la
contamination concerne la partie comestib le ; cette supposition ne s’applique pas aux
noix du Brésil. 
2.2 Si les produits dérivés ou transformés sont uniquement ou presque uniquement issus
des fruits à coque respectifs, les teneurs maximales en aflatoxines fixées pour les
fruits à coque s’appliquent également aux produits dérivés ou transformés. Dans tous
les autres cas, l’art. 4, al. 1 e t2 s’a pplique aux produits dérivés ou transformés. Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
6 2.3 Pour les préparations à base de céréales  et les autres aliments pour nourrissons e t
enfants en bas âge, les teneurs maxima les se réfèrent au produit prêt à la
consommation (commercialisé comme tel ou après reconstitution conformément aux
instructions du fabricant ). 
2.4 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris les aliments
lactés pour nourrissons et le lait de suite, les teneurs maximales se rapportent à la
matière sèche. 
2.5 Pour les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquemen t
pour les nourrissons, les teneurs maximale s se réfèrent aux produits prêts à la
consommation dans le cas du lait et des produits laitiers (commercialisés comme tels
ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant) et à la matière
sèche dans le cas d’autres produits que le lait et les produits laitiers.    
3 Tableau  
 Teneur maximale (μg/kg)
   
3.1 Aflatoxines  B1 Somme de 
B1, B 2, G 1 et 
G2M1
3.1.1 Arachides et autres graines 
oléagineuses qui doivent être soumises 
à un tri ou à un autre traitement 
physique avant leur consommation ou 
leur utilisation comme ingrédient 
alimentaire ; à l’exception des 
- arachides et autres graines 
oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale 
raffinée 81 5 -
3.1.2 Amandes, pistaches et noyaux 
d’abricots qui doivent être soumis à un 
tri ou à un autre traitement physique 
avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient 
alimentaire 12 15 -
3.1.3 
Noisettes et noix du Brésil qui doivent 
être soumises à un tri ou à un autre 
traitement physique avant leur 
consommation ou leur utilisation comme in
grédient alimentai re81 5
3.1.4 Autres fruits à coque que ceux 
énumérés aux chiffres 3.1.2 et 3.1.3, qui doivent être soumis à un tri ou à un 
autre traitement physique avant leur 
consommation ou leur utilisation comme in
grédient alimentaire51 0 -
3.1.5 Arachides e t autres graines 
oléagineuses, ainsi que les produits dérivés de leur tran sformation, qui sont 
destinés à la consommation directe ou à 
une utilisation comme ingrédients alimentaires ; 
à l’exception des 
- huiles végétales brutes destinées à 
être raffinées 
- huiles vé
gétales raffinées 24-Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
7  Teneur maximale (μg/kg)
   
3.1.6 Amandes, pistaches et noyaux 
d’abricots, qui sont destinés à la 
consommation directe ou à une utilisation comme ingrédients 
alimentaires 81 0 -  
3.1.7 Noisettes et noix du Brésil, qui sont 
destinées à la consommation directe ou 
à une utilisation comme ingrédients 
alimentaires   5http://eu r-
lex.europa.e
u/LexUriSer
v/LexUriSer
v.do?uri=C
ONSLEG:2
006R1881:2
0090701:FR
:PDF - 
E005310http://eu r-
lex.europa.e
u/LexUriSer
v/LexUriSer
v.do?uri=C
ONSLEG:2
006R1881:2
0090701:FR
:PDF - 
E0053
3.1.8 Autres fruits à coque que ceux 
énumérés aux chiffres 3.1.6 et 3.1.7 et 
les produits dérivés de leur transformation, qui sont destinés à la 
consommation directe ou à une 
utilisation comme ingrédients alimentaires 2
http://eu r-
lex.europa.e
u/LexUriSer
v/LexUriSer
v.do?uri=C
ONSLEG:2
006R1881:2
0090701:FR
:PDF - 
E00534http://eu r-
lex.europa.e
u/LexUriSer
v/LexUriSer
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ONSLEG:2
006R1881:2
0090701:FR
:PDF - 
E0053- 
3.1.9 Fruits séchés, à l’exclusion des figues 
séchées, qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant 
leur consommation ou leur utilisation 
comme in
grédients alimentaires51 0 -  
3.1.10 Fruits séchés, à l’exclusion des figues 
séchées, ainsi que les produits dérivés 
de leur transformation, qui sont destinés à la consommation directe ou à une 
utilisation comme ingrédients 
alimentaires 24-  
3.1.11 Céréales et produits céréaliers, y 
compris les produits de céréales 
transformés, à l’exception des produits figurant aux chiffres 3.1.12, 3.1.15 
e
t 3.1.17 24-  
3.1.12 Maïs et riz qui doivent être soumis à un 
tri ou à un autre traitement physique 
avant leur consommation ou leur 
utilisation comme ingrédients alimentaires 51 0 -  
3.1.13 Lait cru, lait traité thermiquement et lait 
destiné à la fabrication de produits laitiers --0 , 0 5 0  Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
8  Teneur maximale (μg/kg)
   
3.1.14 Catégories suivantes d’épices :
- Capsicum  spp. (fruits séchés dérivés, 
entiers ou en poudre, y compris les piments, la poudre de piment, le 
poivre de Cayenne et le paprika) 
- Piper  spp. (fruits dérivés, y compris 
le poivre blanc et noir) 
- Myristica fragrans  (noix de 
muscade) 
- Zingiber officinale  (gingembre) 
- Curcuma longa  (safran des Indes) 
- mélanges d’épices contenant une ou 
plusieurs des catégories d’épices 
mentionnées ci-dessus 51 0 -
3.1.15 Préparations à base de céréales et autres 
aliments pour nourrissons et enfants en 
bas âge 0,10 - -
3.1.16 Préparations pour nourrissons et 
préparations de suite, y compris 
aliments lactés pour nourrissons et lait 
de suite --0 , 0 2 5
3.1.17 Aliments diététiques destinés à des fins 
médicales spéciales spécifiquement 
pour les nourrissons 0,10 - 0,025
3.1.18 Fi gues séchées 6 10 -
  
3.2 Ochratoxine A   
3.2.1 Céréales brutes  5 
3.2.2 Produits dérivés de céréales brutes, y 
compris les produits de céréales transformés et les céréales destinées à la 
consommation humaine directe, à 
l’exception des produits figurant aux chiffres 3.2.9, 3.2.10 et 3.2.13  3 
3.2.3 Raisins secs (raisins de Corinthe, 
sultanines et autres raisins secs)  10 
3.2.4 Grains de café torréfié et café torréfié 
moulu, à l’exception du café soluble  5 
3.2.5 Café soluble (café instantané)  10 
3.2.6 Vins (y compris les vins mousseux, à 
l’exclusion des vins de liqueur et des 
vins affichant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 % vol) et 
vins de fruits  2 
3.2.7 Vins aromatisés, boissons aromatisées à 
base de vin et cocktails aromatisés de 
produits viti-vinicoles  2 
3.2.8 Jus de raisin, jus de raisin concentré 
reconstitué, nectar de raisin, moût de 
raisins et moût de raisins concentré 
reconstitué, destinés à la consommation humaine directe  2 Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
9  Teneur maximale (μg/kg)
   
3.2.9 Préparations à base de céréales et autres 
aliments pour nourrissons et enfants en 
bas âge  0,50 
3.2.10 Aliments diététiques destinés à des fins 
médicales spéciales spécifiquement 
pour les nourrissons  0,50 
3.2.11 Épices, y compris épices séchées 
Piper spp.  (fruits dérivés, y compris le 
poivre blanc et noir) 
Myristica fragrans  (noix de muscade)
Zingiber officinale  (gingembre) 
Kurkuma  (safran des Indes) 
Capsicum spp.  (fruits séchés dérivés, 
entiers ou en poudre, y compris les 
piments, la poudre de piment, le poivre 
de Cayenne et le paprika) 
Mélanges d’épices contenant l’une des 
catégories d’épices mentionnées ci-dessus  15 
3.2.12 Réglisse ( Glycyrrhiza glabra, 
Glycyrrhiza inflata  et autres types)   
 Bois de réglisse, ingrédient pour 
infusions  20 
 Extrait de réglisse, pour utilisation dans 
des denrées alimentaires, dans certaines 
boissons et confiseries, rapporté à 
l’extrait non dilué, produit selon un 
procédé permettant d’obtenir 1 kg 
d’extrait à partir de 3 à 4 kg de bois de 
réglisse  80 
3.2.13 Gluten de blé non vendu directement au 
consommateur  8 
3.2.14 Fruits secs, autres  20 
    3.3 Patuline   
3.3.1 Jus de fruits, jus de fruits concentrés 
reconstitués et nectars de fruits  50 
3.3.2 Boissons spiritueu ses, cidre et autres 
boissons fermentées produites à partir 
de pommes ou contenant du jus de 
pomme  50 
3.3.3 Produits à base de morceaux de 
pomme, tels que la compote de pommes 
et la purée de pommes, destinés à la 
consommation directe à l’exception des 
produits figurant aux chiffres 3.3.4 et 
3.3.5  25 Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
10  Teneur maximale (μg/kg)
   
3.3.4 Jus de pomme et produits à base de 
morceaux de pomme, tels que la 
compote de pommes et la purée de 
pommes, destinés aux nourrissons et 
enfants en bas âge et étiquetés et 
vendus comme tels  10 
3.3.5 Aliments autres que les préparations à 
base de céréales, destinés aux 
nourrissons et enfants en bas âge  10 
3.3.6 Vins de fruits, autres  50 
3.3.7 Vins de fruits sans alcool  50 
    3.4 Déoxynivalénol   
3.4.1 Céréales brutes, à l’exception du blé 
dur, de l’avoine et du maïs  1250 
3.4.2 Blé dur et avoine bruts  1750 
3.4.3 Maïs brut, à l’exception du maïs brut 
destiné à être transformé par mouture humide  1750 
3.4.4 Céréales destinées à la consommation 
humaine directe, farine de céréales, son et germes en tant que produit final mis 
sur le marché pour la consommation 
humaine directe, à l’exception des denrées alimentaires figurant aux 
chiffres 3.4.7, 3.4.8 et 3.4.9  750 
3.4.5 Pâtes (sèches, teneur en eau env. 12 %)  750 
3.4.6 Pain (y compris les petits produits de 
boulangerie), pâtisseries, biscuits, 
collations aux céréales et céréales pour 
petit déjeune r  500 
3.4.7 Préparations à base de céréales et autres 
aliments pour nourrissons et enfants en 
bas âge  200 
3.4.8 Produits de mouture de maïs, en 
gruaux, semoule ou granules, qui ne 
sont pas destinés à la consommation humaine directe  750 
3.4.9 Farine et produits de mouture de maïs 
obtenus par soufflage ou grillage qui nesont pas destinés à la consommation 
humaine directe  1250 
    
3.5 Zéaralénone   
3.5.1 Céréales brutes, à l’exception du maïs  100 
3.5.2 Maïs brut, à l’exception du maïs brut 
destiné à être transformé par mouture 
humide  350 Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
11  Teneur maximale (μg/kg)
   
3.5.3 Céréales destinées à la consommation 
humaine directe, farine de céréales, son 
et germes en tant que produit fini mis sur le marché pour la consommation 
humaine directe, à l’exception des 
denrées alimentaires figurant aux chiffres 3.5.6, 3.5.7, 3.5.8, 3.5.9 
et 3.5.10  75 
3.5.4 Huile de maïs raffinée  400 
3.5.5 Pain (y compris les petits produits de 
boulangerie), pâtisseries, biscuits, 
collations aux céréales et céréales pour 
petit déjeuner, à l’exception des 
collations au maïs et des céréales pour 
petit déjeuner à base de maïs  50 
3.5.6 Maïs destiné à la consommation 
humaine directe, collations et céréales 
pour petit déjeuner à base de maïs  100 
3.5.7 Préparations à base de céréales (à 
l’exception des préparations à base de 
maïs) et aliments pour nourrissons et enfants en bas âge  20 
3.5.8 Denrées alimentaires transformées à 
base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge  20 
3.5.9 Produits de mouture de maïs, en 
gruaux, semoule ou granules, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe  200 
3.5.10 Farine et produits de mouture de maïs 
obtenus par soufflage ou grillage qui ne sont pas destinés à la consommation 
humaine directe  300 
    
3.6 Fumonisines  Somme de B
1 et B 2 
3.6.1 Maïs brut, à l’exception du maïs brut 
destiné à être transformé par mouture humide  4000 
3.6.2 Maïs destiné à la consommation 
humaine directe, denrées alimentaires à base de maïs destinées à la 
consommation humaine directe, à 
l’exception des denrées alimentaires figurant aux chiffres 3.6.3 et 3.6.4  1000 
3.6.3 Céréales pour petit déjeuner et 
collations à base de maïs  800 
3.6.4 Préparations à base de céréales et autres 
aliments à base de maïs pour 
nourrissons et enfants en bas âge  200 Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
12  Teneur maximale (μg/kg)
   
3.6.5 Produits de mouture de maïs, en 
gruaux, semoule ou granules, qui ne 
sont pas destinés à la consommation humaine directe  1400 
    
3.7 Citrinine   
3.7.1 Compléments alimentaires à base de riz 
fermenté par la moisissure Monascus 
purpureus   2000 
    
 
 Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
13 Annexe 3 
(art. 1, al. 2, et art. 2, al. 3, let. c) 
Teneurs maximales en métaux et métalloïdes 
1 Explications du tableau  
1.1 Pour les préparations pour nourrissons et le s préparations de suite, ainsi que pour les
aliments lactés pour nourrissons et le lait de  suite, les teneurs maximales se réfèrent a u
produit prêt à la consommation (commercialisé comme tel ou après reconstitutio n
conformément aux instructions du fabricant ).
1.2 Les teneurs maximales s’appliquent une fois  le fruit ou le légume lavé et la partie
comestible sé parée.  
1.3 Les teneurs maximales s’appliquent aux produits pelés dans le cas des pommes de
terre. 
1.4 Les teneurs maximales s’appliquent à la marchandise égouttée dans le cas de
conserves. 
1.5 Lorsque le poisson doit être consommé en tier, les teneurs maxi males s’appliquent a u
poisson entier.  
2 Tableau 
 Teneur maximale
(mg/kg)
    
2.1 Aluminium  
2.1.1 Produits de boulan gerie à la saumure 15
2.1.2 Bière 2
2.1.3 Bière sans alcool 2  
2.2 Antimoine  
2.2.1 Eau minérale naturelle 0,005  
2.3 Arsenic 
2.3.1 Al
gue brune Sar gassum fusiforme (Hizikia fusiformis ) 35
2.3.2 Gélatine 1
2.3.3 Colla gène 1
2.3.4 Sel comestible 1
2.3.5 Jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et 
sirops de fruits 0,2
2.3.6 Vin de fruits sans alcool 0,2
2.3.7 Vin 0,2
2.3.8 Vermouth et bitter sans alcool 0,2
2.3.9 Boissons sans alcool 0,1
2.3.10 Mar garines 0,1
2.3.11 Minarines 0,1
2.3.12 Graisses et huiles comestibles 0,1
2.3.13 Eau minérale naturelle 0,01
  
2.4 Plomb 
2.4.1 Lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à la 
fabrication de produits laitiers0,020
2.4.2 Pré parations pour nourrissons et préparations de suite 0,020
2.4.3 Viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille (à 
l’exclusion des abats )0,10
2.4.4 Abats de bovin, de mouton, de porc et de volaille 0,50
2.4.5 Chair musculaire de poisson 0,30
2.4.6 Crustacés : chair musculaire des appendices et de 
l’abdomen  0,50
2.4.7 Crabes et crustacés de t ype crabe (Brach yura et 0,50Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
14  Teneur maximale
(mg/kg)
    
Anomura ) : chair musculaire des a ppendices
2.4.8 certains co quillages 1,5
2.4.9 Cé phalopodes (sans viscères ) 1,0
2.4.10 Céréales 0,20
2.4.11 Lé gumineuses 0,20
2.4.12 Légumes, à l’exclusi on des brassicacées, des légumes-
feuilles, des fines herbes, des champignons et des algues 
marines0,10
2.4.13 Brassicacées 0,30
2.4.14 Légumes-feu illes, ne concerne pas les herbes 
aromati ques 0,30
2.4.15 Champignons : 
Agaricus bisporus  (champignon de Paris) 
Pleurotus ostreatus  (pleurote en forme d’huître) 
Lentinula edodes  (shiitake ) 0,30
2.4.16 Fruits, à l’exclusion des baies et des petits fruits 0,10
2.4.17 Baies et petits fruits 0,20
2.4.18 Huiles et matières grasses,  y compris matières grasses du 
lait 0,10
2.4.19 Jus de fruits, jus de fr uits concentrés reconstitués et 
nectars de fruits 0,050
2.4.20 Vins (y compris les vins mousseux, mais à l’exclusion 
des vins de li queur), cidres, poiré et vins de fruits0,20
2.4.21 Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et 
cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles0,20
2.4.22 Com pléments alimentaires 3,0
2.4.23 Gélatine, colla gène 5,0
2.4.24 Oreilles de Judas ( Auricularia auricula-judae ), rapporté 
à la matière sèche ; culture en plein ai r10,0
2.4.25 Sel comestible 2,0
  
2.4.26 Vinai gre de fermentation  0,20
2.4.27 Eau minérale naturelle 0,01
2.4.28 Vin de fruits sans alcool 0,20
2.4.29 Vermouth et b itter sans alcool 0,20
2.4.30 Boissons sans alcool, autres 0,20  
2.5 Bore
2.5.1 Eau minérale naturelle  1
  
2.6 Cadmium 
2.6.1 Viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille (à 
l’exclusion des abats ) 0,050
2.6.2 Viande de cheval, à l’exclusion des abats 0,20
2.6.3 Foies de bovin, de mouton, de  porc, de volaille et de 
cheval0,50
2.6.4 Rognons de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de 
cheval1,0
2.6.5 Chair musculaire de poisson, à l’exclusion des espèces 
énumérées aux chiffres 2.6.6, 2.6.7 e t2.6.80,050
2.6.6 Chair musculaire des poissons suivants :
bichique ( Sicyopterus lagocephalus ) 
maquereau ( Scomber species ) 
thon ( Thunnus species Euthynnus species , Katsuwonus 
pelamis ) 0,10
2.6.7 Chair musculaire du poisson suivan t:
auxide (Auxis s pecies ) 0,20Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
15  Teneur maximale
(mg/kg)
    
2.6.8 Chair musculaire des poissons suivants :
anchois (espèce Engraulis ) 
espadon ( Xiphias gladius ) 
sardine (Sardina pilchardus )0,25
2.6.9 Crustacés : chair musculaire des appendices et de 
l’abdomen  0,50
2.6.10 Crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et 
Anomura ) : chair musculaire des a ppendices0,50
2.6.11 certains co quillages 1,0
2.6.12 Céphalopodes (sans viscères ) 1,0
2.6.13 Graines céréalières, à l’exclusion du blé et du riz 0,10
2.6.14 Graines de blé, graines de riz,  son de blé, germes de blé 
destinés à la consommation directe0,20
2.6.15 Fèves de so ja 0,20
2.6.16 Légumes et fruits, à l’exclusion des légumes-feuilles, des 
fines herbes fraîches, de s choux, des champignons, des 
légumes-tiges, des légumes-racines, des légumes-
tubercules et des macroal gues comestibles0,050
2.6.17 Légumes-tiges, légumes-racines et légumes-tubercules, à 
l’exclusion du céleri en branches, du céleri-rave, du 
panais, de la scorsonère et du raifort. 
Les teneurs maximales s’app liquent aux produits pelés 
dans le cas des pommes de terre0,10
2.6.18 Légumes-feuilles, fines herb es fraîches, choux, céleri-
rave, panais, scorsonère, raifort et les champignons 
suivants :  
Agaricus bisporus  (champignon de Paris) 
Pleurotus ostreatus  (pleurote en forme d’huître) 
Lentinula edodes (shiitake )0,20
2.6.19 Champignons, à l’exclusion de ceux mentionnés au 
chiffre 2.6.18 1,0
2.6.20 Compléments alimentaires, à l’exclusion de ceux 
mentionnés au chiffre 2.6.211,0
2.6.21 Compléments alimentaires composés exclusivement ou 
principalement d’algues marines séchées, de produits 
issus d’al gues marines, ou de mollus ques bivalves séchés3,0
2.6.22 Préparations pour nourrissons et préparations de suite en 
poudre, produites à partir de protéines de lait de vache ou 
d’hydrolysats de protéines0,01
2.6.23 Préparations pour nourrissons et préparations de suite 
liquides, produites à partir de protéines de lait de vache ou d’h
ydrolysats de protéines0,005
2.6.24 Préparations pour nourrissons et préparations de suite en 
poudre, produites à partir d’isolats de protéines de soja 
seules ou mélan gées à des protéines de lait de vache0,02
2.6.25 Préparations pour nourrissons et préparations de suite 
liquides, produites à partir d’is olats de protéines de soja 
seules ou mélan gées à des protéines de lait de vache0,01
2.6.26 Préparations à base de céréales et autres aliments pour 
nourrissons et enfants en bas â ge0,04
2.6.27 Al gues comestibles 3,0
2.6.28 Arachides 0,5
2.6.29 Graines oléagineuses, à l’exclusion des graines 
oléagineuses destinées à produire des huiles comestibles1,5
2.6.30 Gélatine et colla gène 0,5
2.6.31 Micro-algues, à l’exclusion de celles destinées à des 
compléments alimentaires, ra pporté à la matière sèche0,5Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
16  Teneur maximale
(mg/kg)
    
2.6.32 Sel comestible 0,5
2.6.33 Eau minérale naturelle 0,003
2.6.34 Jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et 
sirops de fruits 0,03
2.6.35 Vin de fruits sans alcool 0,03
2.6.36 Vermouth et b itter sans alcool 0,03
2.6.37 Boissons sans alcool, autres 0,01
2.6.38 Vin 0,012.6.39 Vinai
gre de fermentation et acide acéti que comestibles 0,02
  
2.7 Chrome  
2.7.1 Gélatine 10
2.7.2 Colla gène 10
2.7.3 Eau minérale naturelle 0,05  
2.8 Cobalt
2.8.1 Bière 0,22.8.2 Bière sans alcool 0,2
  
2.9 Cuivre
2.9.1 Eau minérale naturelle 1
  
2.10 Man
ganèse  
2.10.1 Eau minérale naturelle 0,5
  
2.11 Nickel
2.11.1 Eau minérale naturelle 0,02
2.11.2 Mar garines 0,2
2.11.3 Minarines 0,22.11.4 Graisses comestibles 0,2
  
2.12 Mercure 
2.12.1 Produits de la pêche et chair musculaire de poisson, à 
l’exclusion des es
pèces énumérées au chiffre 2.12.40,50
2.12.2 Crustacés : la teneur maximale s’applique à la chair 
musculaire des a ppendices et de l’abdomen0,50
2.12.3 Crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et 
Anomura)  : la teneur maximale s’applique à la chair 
musculaire des a ppendices 0,50
2.12.4 Chair musculaire des poissons suivants :
baudroies ou lottes ( Lophius species ) 
loup de l’Atlantique ( Anarhichas lupus ) 
bonite ( Sarda sarda ) 
anguille ( Anguilla species ) 
empereur, hoplostète or ange ou hoplostète de 
Méditerranée ( Hoplostethus species ) 
grenadier ( Coryphaenoides rupestris ) 
flétan de l’Atlantique ( Hippoglossus hippoglossus ) 
abadèche du cap ( Genypterus capensis ) 
marlin ( Makaira species ) 
cardine ( Lepidorhombus species ) 
mulet ( Mullus species ) 
abadèche rose ( Genypterus blacodes ) 
brochet ( Esox lucius ) 
palomète ( Orcynopsis unicolor ) 
capelan de Méditerranée ( Tricopterus minutes ) 
pailona commun (Centrosc ymnus coelole pis)1,0Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
17  Teneur maximale
(mg/kg)
    
raies ( Raja species )
grande sébaste ( Sebastes marinus, S. mentella, S. 
Viviparus ) 
voilier de l’Indo-Pacifique ( Istiophorus platypterus ) 
sabre argent et sabre noir ( Lepidopus caudatus, 
Aphanopus carbo ) 
dorade, pageot ( Pagellus species ) 
requins (toutes espèces) escolier noir ou stromaté, rouvet, escolier serpent 
(Lepidocybium flavobrunneum, Ruvettus pretiosus, 
Gempylus serpens ) 
esturgeon ( Acipenser species ) 
espadon ( Xiphias gladius ) 
thon ( Thunnus species, Euthynnus species, Katsuwonus 
pelamis ) 
2.12.5 Com pléments alimentaires 0,10
2.12.6 Gélatine et colla gène 0,15
2.12.7 Sel comestible 0,1
2.12.8 Cham pignons de couche 0,1
2.12.9 Cham pignons sauva ges 0,4
2.12.10 Eau minérale naturelle 0,001
2.12.11 Jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et 
sirops de fruits 0,01
2.12.12 Vin de fruits sans alcool 0,01
2.12.13 Vermouth et b itter sans alcool 0,01
2.12.14 Boissons sans alcool, autres 0,005  
2.13 Sélénium  
2.13.1 Eau minérale naturelle 0,01  
2.14 Uranium  
2.14.1 Eau minérale naturelle 0,03  
2.15
Étain (inorganique)
2.15.1 Aliments en conserve autres que les boissons 200
2.15.2 Boissons en boîte, y comp ris les jus de fruits et de 
légumes 100
2.15.3 Préparations à base de cér éales et autres aliments en 
conserves destinés aux nourrissons et enfants en bas â ge50
2.15.4 Préparations pour nourrissons et préparations de suite en 
conserves, y compris les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite50
2.15.5 Aliments diététiques en conserves destinés à des fins 
médicales s
péciales s pécifiquement pour les nourrissons50
 Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
18 Annexe 4 
(art. 1, al. 2, et art. 2, al. 3, let. d) 
Teneurs maximales en 3-mo nochloro-propane-1,2-diol 
(3-MCPD) dans les denrées alimentaires 
1 Explications du tableau  
1.1 La teneur maximale se réfère au produ it liquide contenant 40 % de matière sèche, ce
qui correspond à une teneur maximale de 50 μg/kg de la matière sèche. Cette teneu r
doit être ada ptée proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche. 
2 Tableau 
 Teneur maximale
(μg/kg)
    
2.1 Protéine vé gétale h ydrolysée 20
2.2 Sauce au so ja 20Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
19 Annexe 5 
(art. 1, al. 2, et art. 2, al. 3, let. e) 
Teneurs maximales en dioxines et PCB dans les denrées 
alimentaires  
1 Dispositions particulières  
1.1 Dioxines [somme des polychlorodibe nzo-para-dioxines (PCDD) et des 
polychlorodibenzofuranes (PCDF), e xprimée en équivale nts toxiques de 
l’Organisation mondiale de la santé (OMS),  après application des TEF-OMS (facteurs 
d’équivalence toxique)] et somme des dioxine s et PCB de type dioxine [somme des 
PCDD, PCDF et des polychlorobiphényles (P CB), exprimée en équivalents toxiques 
de l’OMS, après application des TEF-OMS )]. Les TEF-OMS pour une évaluation des 
risques courus par l’homme fondée sur les conclusions de la ré union des experts de 
l’Organisation mondiale de la santé (OMS) – Programme international sur la sécurité 
des substances chimiques (PISSC) qui s’es t tenue à Genève en juin 2005 [Martin van 
den Berg et al., The 2005 World Health Organization Re-evaluation of Human and 
Mammalian Toxic Equivalency Factors for Dioxins and Dioxin-like Compounds, 
Toxicological Sciences 93(2), 223–241 (2006))  
 Congénère Valeur 
TEFCongénère Valeur 
TEF 
Dibenzo-p-dioxines (« PCDD ») 
2,3,7,8-TCDD 
1,2,3,7,8-PeCDD 1,2,3,4,7,8-HxCDD 
1,2,3,6,7,8-HxCDD 
1,2,3,7,8,9-HxCDD 1,2,3,4,6,7,8-HpCDD 
OCDD 
 1 
1 
0,1 0,1 
0,1 
0,01 0,0003 PCB « de type dioxine » PCB 
non ortho + PCB mono ortho 
PCB non ortho 
PCB 77 PCB 81 
PCB 126 
PCB 169  
PCB mono ortho 
PCB 105 PCB 114 
PCB 118 
PCB 123 PCB 156 
PCB 157 
PCB 167 PCB 189  
 
 
 0,0001 
0,0003 
0,1 0,03 
 
 0,00003 
0,00003 
0,00003 0,00003 
0,00003 
0,00003 0,00003 
0,00003 Dibenzofuranes (« PCDF »)
2,3,7,8-TCDF 1,2,3,7,8-PeCDF 
2,3,4,7,8-PeCDF 
1,2,3,4,7,8-HxCDF 1,2,3,6,7,8-HxCDF 
1,2,3,7,8,9-HxCDF 
2,3,4,6,7,8-HxCDF 1,2,3,4,6,7,8-HpCDF 
1,2,3,4,7,8,9-HpCDF 
OCDF 0,1 
0,03 
0,3 
0,1 0,1 
0,1 
0,1 0,01 
0,01 
0,0003
  
Abréviations : « T » = tétra ; « Pe » = penta ; « Hx » = hexa ; « Hp » = hepta ; « O » =
octa ; « CDD » = chlorodibenzodioxine ; « CDF » = chlorodibenzofurane ; « CB » =
chlorobiphényle.  
1.2 Les teneurs maximales en matières grasses ne concernent pas le s denrées alimentaires
qui contiennent moins de 2 % de matières grasses. Pour les denrées alimentaires
contenant moins de 2 % de matières gra sses, la teneur maximale correspond à l a
teneur maximale rapportée à l’ensemble  du produit d’une denrée alimentaire
contenant 2 % de matière grasse, qui a été déterminée sur la base de sa teneur en
matières grasses, sachant que le calcul est effectué selon la formule suivante : 
Teneur maximale exprimée par rapport à l’ensemble du produit pour les denrées 
alimentaires contenant moins de 2 % de  matières grasses = teneur maximale 
exprimée par ra pport à la part de matières grasses pour la denrée alimentaire en Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
20 question × 0,02.      
2 Explications du tableau  
2.1 Les colonnes relatives aux teneurs maximales re présentent les valeurs suivantes :
 1 Somme des dioxines (OMS-PCDD/F-TE Q)
 2 Somme des dioxines et PCB de t ype dioxine (OMS-PCDD/F-PCB-TE Q)
 3 Somme de PCB28, PCB52, PCB 101, PCB138, PCB153 et PCB180 (ICES-6 )
2.2 Lorsque le poisson doit être consommé en tier, les teneurs maximales s’appliquent a u
poisson entier. 
2.3 Pour les denrées alimentaires pour nourri ssons et enfants en bas âge, les teneurs 
maximales se réfèrent au produit prêt à la consommation (commercialisé comme tel
ou u a près reconstitution conformément aux instructions du fabricant ).
2.4 Pour le foie de poisson en  conserve, la teneur maximale s’applique à la totalité du
contenu de la conserve destiné à être consommé.
2.5 L’abréviation « PF » dans les colonnes de teneurs maximales 1 à 3 signifie « poids à 
l’état frais »  
3 Tableau 
 Teneurs maximales
  12 3
      
3.1 Viandes et produits à base de viande (à 
l’exception des abats comestibles) 
provenant des animaux suivants :
 
- bovins et ovins 2,5 pg/g de 
graisses4,0 pg/g de 
graisses40 ng/g de 
graisses
 
- volailles 1,75 pg/g de 
graisses3,0 pg/g de 
graisses40 ng/g de 
graisses
 
- porcs1,0 pg/g de 
graisses1,25 pg/g de 
graisses40 ng/g de 
graisses
3.2 Foies des animaux terrestres 
mentionnés au chiffre 3.1 (à l’exclusion 
des ovins) et produits dérivés de leur transformation 0,30 pg/g PF 0,50 pg/g PF 3,0 ng/g PF 
 Foies d’ovins et 
produits dérivés 1,25 pg/g PF 2,00 pg/g PF 3,0 n g/g PF 
3.3 Chair musculaire de poisson, produits 
de la pêche et produits dérivés3,5 pg/g PF 6,5 pg/g PF 75 ng/g PF 
 Crustacés : la teneur maximale 
s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen. Crabes et 
crustacés de type crabe (Brachyura  et 
Anomura)  : la teneur maximale 
s’applique à la chair musculaire des 
appendices. 
3.4 Chair musculaire de poisson d’eau 
douce sauvage capturé, à l’exception 
des espèces de poissons diadromes 
capturées en eau d ouce, et produits 
dérivés 3,5 pg/g PF 6,5 pg/g PF 125 ng/g PF 
3.5 Chair musculaire d’anguille sauvage 
capturée ( Anguilla anguilla ) et produits 
dérivés 3,5 pg/g PF 10,0 pg/g PF 300 ng/g PF 
3.6 Foie de poisson et produits dérivés de 
sa transformation, à l’exclusion des huiles marines mentionnées au 
chiffre 3.7- 20,0 pg/g PF 200 ng/g PF  Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
21  Teneurs maximales
  12 3  
      
3.7 Huiles marines (huile de corps de 
poisson, huile de foie de poisson et 
huiles d’autres organismes marins 
destinés à la consommation humaine1,75 pg/g de 
graisses 6,0 pg /g de 
graisses 200 ng/g de 
graisses 
3.8 Lait cru et produits laitiers, y compris 
matière grasse but yrique2,5 pg/g de 
graisses5,5 pg/g de 
graisses40 ng/g de 
graisses  
3.9
Œufs de poule et ovo produits2,5 pg/g de 
graisses5,0 pg/g de 
graisses40 ng/g de 
graisses  
3.10 Graisses des animaux suivants :  
 
- bovins et ovins 2,5 pg/g de 
graisses4,0 pg/g de 
graisses40 ng/g de 
graisses 
 
- volailles 1,75 pg/g de 
graisses3,0 pg/g de 
graisses40 ng/g de 
graisses 
 
- porcs 1,0 pg/g de 
graisses1,25 pg/g de 
graisses40 ng/g de 
graisses 
3.11
Graisses animales mélan gées1,5 pg/g de 
graisses2,5 pg/g de 
graisses40 ng/g de 
graisses 
3.12
Huiles et graisses vé gétales0,75 pg/g de 
graisses1,25 pg/g de 
graisses40 ng/g de 
graisses 
3.13 Denrées alimen taires pour nourrissons 
et enfants en bas â ge0,1 pg/g PF 0,2 pg/g PF 1,0 ng/g PF 
 
  
2014–….  22 Annexe 6 
(art. 1, al. 2, et art. 2, al. 3, let. f) 
Teneurs maximales en hydrocarbures aromatiques polycycliques 
dans les denrées alimentaires 
1 Explications du tableau  
1. Les colonnes relatives aux teneurs maximales re présentent les valeurs suivantes :
 1Benzo (a)pyrène 
 2Somme du benzo (a)pyrène, benz (a)anthracène, benzo (b)fluoranthène et chr ysène
1.2 Lorsque le poisson doit être consommé en tier, les teneurs maximales s’appliquent a u 
poisson entier. 
1.3 Pour les produits en conserves, l’anal yse porte sur l’ensemble du contenu de la boîte.
1.4 On entend par viandes traitées thermiqueme nt et produits à base de viande traités 
thermiquement des viandes et produits à ba se de viande ayant subi un traitement 
thermique susceptible d’entraîner la form ation de HAP (cuisson par grillade ou au 
barbecue exclusivement ). 
1.5 Pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, les aliments lactés
pour nourrissons et le lait de suite, les prép arations à base de céréales et les autres
aliments pour nourrissons et enfants en ba s âge ainsi que les aliments diététiques
destinés à des fins médicales spéciales sp écifiquement pour les nourrissons, les teneurs
maximales se réfèrent au produit dis ponible dans le commerce. 
2 Tableau 
 Teneur maximale ( μg/kg) 
     
2.1 Benzo(a)pyrène, benz(a)anthracène, 
benzo(b)fluoranthène et chr ysène12
2.1.1 Huiles et graisses (à l’exclusion du beurre de 
cacao et de l’huile de coco) destinées à la consommation humaine directe ou à une 
utilisation comme ingrédients de denrées 
alimentaires2,0 10,0
2.1.2 Fèves de cacao et produits dérivés 5,0 μg/kg de graisse30,0 μg/kg de 
graisse
2.1.3 Huile de coco destinée à la consommation 
humaine directe ou à une utilisation comme 
ingrédient de denrées alimentaires2,0 20,0
2.1.4 Viandes fumées et produits de viande fumés 2,0 12,0
2.1.5 Chair musculaire de poissons fumés et 
produits de la pêche fumés, à l’exclusion des 
produits de la pêche énumérés aux 
chiffres 2.1.6 à 2.1.9  2,0 12,0
2.1.6 Sprat et sprat en conserve ( Sprattus sprattus ) 
fumés 5,0 30,0
2.1.7 Mollusques bivalves (frais, réfrigérés ou 
congelés) 5,0 30,0
2.1.8 Viandes traitées thermiquement et produits à 
base de viande traité s thermiquement vendus 
au consommateur final 5,0 30,0
2.1.9 Mollus ques bivalves (fumés )  6,0 35,0
2.1.10 Crustacés fumés : la teneur maximale 
s’applique à la chair musculaire des 
appendices et de l’abdomen 2,0 12,0
2.1.11 Crabes et crustacés de type crabe (Brachyura 
et Anomura)  fumés : la teneur maximale 
s’applique à la chair musculaire des 2,0 12,0Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
23 appendices 
2.1.12 Préparations à base de céréales et autres 
aliments pour nourrissons et enfants en bas â
ge 1,0 1,0
2.1.13 Préparations pour nourrissons et préparations 
de suite, y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite1,0 1,0
2.1.14 Aliments diététiques destinés à des fins 
médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons 1,0 1,0Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
24 Annexe 7 
(art. 1, al. 2, et art. 2, al. 3, let. g) 
Teneurs maximales en mélamine et ses analogues structuraux 
dans les denrées alimentaires 
1 Explications du tableau  
1.1 Les teneurs maximales ne s’appliquent pa s aux denrées alimentaires pour lesquelles il 
peut être prouvé qu’une teneur en mélami ne supérieure à 2,5 mg/kg résulte de 
l’utilisation autorisée de cyromazine en tant qu’insecticide. La teneur en mélamine ne 
doit pas être supérieure à celle en cyromazine. 
 
2 Tableau  
 Teneur maximale
(mg/kg)
     
2.1 Mélamine 
2.1.1Toutes les denrées alimentair es, à l’exception des préparations 
pour nourrissons et préparations de suite2,5
2.1.2Pré parations pour nourrissons et préparations de suite en poudre 1
 Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
25 Annexe 8 
(art. 1, al. 2, et art. 2, al. 3, let. h) 
Teneurs maximales en toxines endogènes des plantes 
1 Explications du tableau  
1.1 Les teneurs maximales se réfèrent à la tene ur en acide érucique des denrées alimentaires,
calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse.
2 Tableau  
 Teneur maximale 
(g/kg) 
    
2.1 Acide éruci que
2.1.1 Huiles et graisses vé gétales 50
2.1.2 Denrées alimentaires add itionnées d’huiles et de graisses 
végétales, à l’exception des denrées alimentaires énumérées au 
chiffre 2.1.3 50
2.1.3 Pré parations pour nourrissons et préparations de suite 10Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
26 Annexe 9 
(art. 1, al. 2, et art. 2, al. 3, let. i) 
Teneurs maximales d’autres contaminants dans les denrées 
alimentaires 
1 Explications du tableau  
1.1 Lorsque le poisson doit être consommé en tier, les teneurs maximales s’appliquent a u
poisson entier. 
1.2 nd = non décelable 
2 Tableau  
 Teneur 
maximale 
(μg/kg ou 
μg/l)Remarques
     
2.1 Autres toxines microbiennes 
2.1.1 Phycotoxines amnésiantes (ASP, 
amnesic shellfish poison ) 
 T ypes de mollus ques bivalves Voir acide domoï que
  
2.1.2 Azas piracides 
 T ypes de mollus ques bivalves 160 En é quivalent d’azas piracide 
  
2.1.3 Toxines botulini ques 
 Toutes denrées alimentaires n d Méthode la plus sensible
  
2.1.4 Dino physistoxines 
 T ypes de mollus ques bivalves Voir acide okadaï que
  
2.1.5 Acide domoï que 
 T ypes de mollus ques bivalves 20000
  
2.1.6 Phycotoxines paralysantes  (PSP, 
paralytic shellfish poison ) 
 T ypes de mollus ques bivalves 800 Somme
  
2.1.7 Ergot 
 Céréales, en cas de transformation en 
farine 500000 Prélèvement d’un échantillon 
d’1 k g
 Céréales, en grains ; destinées aux 
consommateurs 200000 Prélèvement d’un échantillon 
d’1 k g
  2.1.8 Acide okadaï
que 
 Types de mollusques bivalves 160 Acide okadaïque, 
dinophysistoxines et 
pectenotoxines pris ensemble, 
en équivalent d’acide 
okadaï que
  2.1.9 Pectenotoxines 
 T
ypes de mollus ques bivalves Voir acide okadaï que
  2.1.10 Saxitoxine
 Types de mollusques bivalves Voir Phycotoxines 
paralysantesOrdonnance sur les contaminants RO 2015 
27  Teneur 
maximale (μg/kg ou 
μg/l)Remarques
     
  
2.1.12 Yessotoxines 
 T ypes de mollus ques bivalves 3500 En é quivalent de yessotoxine 
  
2.2 ABVT (azote basi que volatil totale )
2.2.1 Produits de la pêche de Sebastes spp., 
Helicolenus dactylopt erus, Sebastichthys 
capensis  250000 Les produits de la pêche non 
transformés appartenant aux 
catégories d’espèces indiquées 
sont considérés impropres à la consommation humaine 
lorsque l’évaluation 
organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que 
le contrôle chimique montre 
que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par 
k
g de chair. 
  2.2.2 Produits de la pêche des espèces de la 
famille des Pleuronectidae , à l’exception 
du flétan ( Hippoglossus spp.)  300000 Les produits de la pêche non 
transformés appartenant aux 
catégories d’espèces indiquées sont considérés impropres à la 
consommation humaine 
lorsque l’évaluation organoleptique révèle un 
doute sur leur fraîcheur et que 
le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est 
dépassée. Calculé en azote par 
k
g de chair. 
2.2.3 Produits de la pêche de Salmo sala r, des 
espèces de la famille des Merlucciidae  et 
de la famille des Gadidae 350000 Les produits de la pêche non 
transformés appartenant aux 
catégories d’espèces indiquées sont considérés impropres à la 
consommation humaine 
lorsque l’évaluation organoleptique révèle un 
doute sur leur fraîcheur et que 
le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est 
dépassée. Calculé en azote par 
k
g de chair. 
  
2.3 Histamine Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
28  Teneur 
maximale (μg/kg ou 
μg/l)Remarques
     
2.3.1 Produits de la pêche qui ont subi un 
traitement de maturation enzymatique 
dans la saumure et qui sont issus d’espèces de poissons présentant un taux 
élevé d’histidine. Notamment les espèces 
des familles : Scombridae, Clupeidae, 
Engraulidae, Coryfenidae, Pomatomidae 
et Scombraesosidae . 200000 Poissons mis sur le marché 
pendant la durée de 
conservation. Plan d’échantillonnage : 
l’échantillon comprend 
9 unités. Exigences : la teneur moyenne mesurée est 
≤ 200 mg/kg, aucune teneur 
mesurée ne dépasse 400 mg/kg et au maximum 2 
des 9 teneurs se situent entre 
200 et 400 m
g/kg. 
2.3.2 Produits de la pêche appartenant aux 
espèces de poissons présentant une teneur 
élevée en histidin e. Notamment les 
espèces des familles : Scombridae, 
Clupeidae, Engraulidae, Coryfenidae, 
Pomatomidae et Scombraesosidae . 100000 Poissons mis sur le marché 
pendant la durée de 
conservation. Plan d’échantillonnage : 
l’échantillon comprend 
9 unités. Exigences : la teneur moyenne mesurée est ≤ 100 
mg/kg, aucune teneur mesurée 
ne dépasse 200 mg/kg et au maximum 2 des 9 teneurs se 
situent entre 100 et 200 
mg/kg. Les différents échantillons 
peuvent être prélevés au 
niveau du commerce de détail. Dans ce cas, la disposition 
prévue par l’art. 5 de 
l’ordonnance du DFI sur l’exécution de la législation 
sur les denrées alimentaires 
(RS 817.025.21), selon laquelle la totalité du lot doit 
être considérée comme 
dan
gereuse, ne s’a pplique pas. 
2.3.3 Sauce de poisson 400000 fe rmentée ; produits mis sur le 
marché pendant la durée de 
conservation
  
2.4 Fluor 
 Eau minérale naturelle 1500  
2.5 C
yanure d’h ydrogène 
 Eau minérale naturelle 70 Cyanure total sous toutes ses 
formes, calculé en c yanure
  
2.6 Contaminants dans la production de 
boissons alcooli ques 
2.6.1 Carbamate d’éth yle 
 Boissons spiritueuses 1000 N’est pas applicable aux 
spiritueux produits avant 2003 
(date de distillation )
  Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
29  Teneur 
maximale (μg/kg ou 
μg/l)Remarques
     
2.6.2
 Cyanure d’hydrogène
2.6.2.1Eaux-de-vie de marc de fru its à noyau 70000 Exprimé sur l’alcool pu r ; 
total en HCN 
2.6.2.2Eaux-de-vie de fruits à noyau 70000 Exprimé sur l’alcool pu r ; 
total en HCN
  
2.6.3 Méthanol 
 Boissons s piritueuses 20000000 Ex primé sur l’alcool pur ;  
  
2.6.4 Nitrosamines volatiles
 Bière 0,5 Somme  
2.7 Substances soumises à la loi sur les
stu
péfiants3 
2.7.1 Mor phine 
 Graines de pavot 30000 Calculé comme base 
  
2.7.2 Tétrah ydrocannabinol, Delta 9-
2.7.2.1Huile de graines de chanvre 20000
2.7.2.2Graines de chanvre 10000 Ex primé sur la matière sèche 
2.7.2.3Boissons spiritueuses 5000 Produits avec ingrédients de 
chanvre ; exprimé sur l’alcool 
pur 
2.7.2.4Articles de petite boulangerie, articles de 
biscuiterie et de biscotterie 2000 Produits avec ingrédients de 
chanvre ; exprimé sur la 
matière sèche
2.7.2.5Pâtes 2000 Produits avec ingrédients de 
chanvre ; exprimé sur la 
matière sèche
2.7.2.6Denrées alimentaires végétales 1000 Autres ; produits avec 
ingrédients de chanvre ; 
exprimé sur la matière sèche 
2.7.2.7Boissons sans alcool 200 Produits avec ingrédients de 
chanvre ; exprimé sur la 
préparation telle que 
consommée
2.7.2.8Boissons alcooliques 200 Produits avec ingrédients de 
chanvre ; sauf boissons s
piritueuses
2.7.2.9Plantes et fruits à infusion 200 Produits avec ingrédients de 
chanvre ; exprimé sur la 
préparation telle que 
consommée, 15 g de plantes 
par kg d’eau, verser de l’eau 
bouillante et maintenir 
pendant 30 minutes à plus de 
85 °C
2.8 Résidus du traitement de l’eau 
minérale naturelle à l’air enrichi en 
ozone 
 Ozone dissous 50
  
3  RS 812.121  Ordonnance sur les contaminants RO 2015 
30  Teneur 
maximale (μg/kg ou 
μg/l)Remarques
     
 Bromates 3
 Bromoformes 1