RÈGLEMENT (UE) 2016/1016 DE LA COMMISSION 
du 17 juin 2016 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'éthofumesate, d'éto xazole, de 
fénamidone, de fluoxastrobine et de flurtamone présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'éthofumesate, d'éto xazole, de fénamidone et de flurtamone 
ont été fixées à l'annex e II et à l'annex e III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la fluoxastrobine, des 
LMR ont été établies à l'annexe III, partie A, du même règlement. 
(2)  En ce qui concer ne l'éthofumesat e, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») a rendu 
un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005 (2), dans lequel elle a proposé une modifi cation de la définit ion des résidus et a conclu, concer nant 
les LMR pour la betterave, les épinards, les endives/c hicons, le persil, la sauge, le romar in, le thym, le basilic, les 
haricots non écossés, les pois non écossés, les pois (secs), les infusions à base de fleurs ou de feuilles, les épices 
(racines), la bette rave sucr ière, les racines de chicorée, les viande, graisse, foie et reins de porcins, de bovins, 
d'ovins et de capr ins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de capr ins, que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'im posait. Étant 
donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR concer nant ces produits devraient être fixées au 
niveau de la limite de détermination spécifi que ou de la valeur déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement. 
(3)  Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la 
publication du présent règlement. 
(4)  En ce qui concer ne l'étoxazole, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a recommandé le relèvement ou le 
maintien des LMR existant es pour certains produits et l'abaissement des LMR relatives aux noix, aux prunes, aux 
tomat es et aux aubergines. Dans le cas des LMR pour les graines de coton, elle a conclu que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR relative à ce produit devrait 
être fixée à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déter minée 
par l'Au torité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter 
de la publication du présent règlement. 
(5)  En ce qui concer ne le fénamidone, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4), dans lequel elle a recommandé le relèvement ou le 
maintien des LMR existant es pour plusieurs produits et l'abaissement des LMR relatives aux pommes de terre et 
aux endives/c hicons. Dans le cas des LMR concer nant les fraises, les melons, la mâch e, la laitue, la scarole et la 29.6.2016 L 172/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
ethofumesat e according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2012, 10(11):2959. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
etoxazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2012, 10(10):2931. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
fena midone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2012, 10(11):2960. rucola, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les 
responsables de la gestion des risques s'im posait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les 
LMR concer nant ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la 
valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(6)  En ce qui concer ne la fluoxastrobine, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1), dans lequel elle a proposé une modifi cation de la 
définition des résidus et recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existant es pour plusieurs produits et 
l'abaissement des LMR relatives aux oignons, au seigle et au froment (blé). Dans le cas des LMR concer nant l'orge, 
l'avoine ainsi que les reins et la graisse de bovins, d'ovins et de capr ins, elle a conclu que certaines informations 
n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques 
s'imp osait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR concer nant ces produits devraient 
être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déter minée 
par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à 
comp ter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR concer nant les autres produits d'or igine 
animale, à l'excep tion des reins et de la graisse de bovins, d'ovins et de capr ins, l'Au torité a conclu qu'aucune 
information n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques 
s'imp osait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination 
spécifique. 
(7)  En ce qui concer ne le flurtamone, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2), dans lequel elle a recommandé l'abaissement des 
LMR relatives aux pois, aux graines de tourne sol, à l'orge, à l'avoine, au seigle et au froment (blé). 
(8)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s'appliquer , 
comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(9)  La Commission a consulté les laboratoires de référen ce de l'Union européenne pour les résidus de pesticides à 
propos des méthodes d'analyse. Ces laboratoires ont conclu que, pour certaines combinaisons substance/produit, 
l'évoluti on des techniques imposait la fixation de limites de détermination spécifiques et que les définit ions des 
résidus devraient être actualisées pour refléter les progrès et la faisabilit é techniques. 
(10) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(11) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(12)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(13)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(14)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(15)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 29.6.2016 L 172/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
fluoxastrobine according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2012, 10(12):3012. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
flurtamone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2012, 10(12):3009. A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications appor tées par le présent règlement 
continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 19 janv ier 2017. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 19 janv ier 2017. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 17 juin 2016. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  29.6.2016 L 172/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  Les colonnes relatives à l'éthofumesate , à l'éto xazole, au fénamidone et au flurtamone sont rem placées par le texte 
suivant : 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appli ­
quent les LMR (a) 
Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, 
de l'éthofumesate 2-céto, de l'éthofumesate 
2-céto à cycle ouvert et de son conjugué, 
exprimée en éthofumesate)(°) 
Étoxazole (L) 
Fénamidone 
Flurtamone (L) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À 
COQUE 0,03 (*)   0,01 (*) 
0110000 Agrumes  0,1 0,01 (*)  
0110010 Pamplemousses     
0110020 Oranges     
0110030 Citrons     
0110040 Limettes     
0110050 Mandar ines     
0110990 Autres     
0120000 Fruits à coque  0,01 (*) 0,01 (*)  
0120010 Amandes     
0120020 Noix du Brésil     
0120030 Noix de cajou     
0120040 Châtaignes     
0120050 Noix de coco     
0120060 Noisettes     
0120070 Noix de Queensland     
0120080 Noix de pécan     
0120090 Pignons de pin, sans coquille     
0120100 Pistaches     29.6.2016 L 172/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0120110 Noix communes     
0120990 Autres     
0130000 Fruits à pépins  0,07 0,01 (*)  
0130010 Pommes     
0130020 Poires     
0130030 Coings     
0130040 Nèfles     
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon     
0130990 Autres     
0140000 Fruits à noyau   0,01 (*)  
0140010 Abr icots  0,1   
0140020 Cerises (douces)  0,3   
0140030 Pêches  0,1   
0140040 Prunes  0,04   
0140990 Autres  0,01 (*)   
0150000 Baies et petits fruits     
0151000 a)  Raisins  0,5 0,6  
0151010 Raisins de table     
0151020 Raisins de cuve     
0152000 b)  Fraises  0,2 0,04 (+)  
0153000 c)  Fruits de ronces  0,01 (*) 0,01 (*)  
0153010 Mûres     
0153020 Mûres des haies     
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)     
0153990 Autres     
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  0,01 (*) 0,01 (*)  
0154010 Myr tilles     
0154020 Airelles canneberg es     
0154030 Groseilles à grappes (blanches , noires ou 
roug es)     29.6.2016 L 172/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou 
vertes)     
0154050 Cynor rhodons     
0154060 Mûres (blanche s ou noires)     
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes     
0154080 Baies de sureau noir     
0154990 Autres     
0160000 Fruits divers à   0,01 (*)  
0161000 a)  peau comestible  0,01 (*)   
0161010 Datt es     
0161020 Figues     
0161030 Olives de table     
0161040 Kumquats     
0161050 Caramboles     
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon     
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java     
0161990 Autres     
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  0,01 (*)   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)     
0162020 Litchi s     
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas     
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus     
0162050 Caïmites/ Pommes de lait     
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie     
0162990 Autres     
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille     
0163010 Avocats  0,01 (*)   
0163020 Bananes  0,2   
0163030 Mangues  0,01 (*)   
0163040 Papayes  0,01 (*)   
0163050 Grenades  0,01 (*)   
0163060 Chér imoles  0,01 (*)   
0163070 Goyaves  0,01 (*)   29.6.2016 L 172/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0163080 Ananas  0,01 (*)   
0163090 Fruits de l'arbre à pain  0,01 (*)   
0163100 Dur ions  0,01 (*)   
0163110 Corossols/Anones hérissées  0,01 (*)   
0163990 Autres  0,01 (*)   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ     
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*)  0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre 0,03 (*)  0,01 (*)  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux 0,03 (*)  0,01 (*)  
0212010 Racines de manioc     
0212020 Patates douces     
0212030 Ignames     
0212040 Marantes arundinacées     
0212990 Autres     
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à 
l'exception des better aves sucrières     
0213010 Bett eraves 0,1 (*) (+)  0,15  
0213020 Carottes 0,03 (*)  0,2  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets 0,03 (*)  0,15  
0213040 Raiforts 0,03 (*)  0,15  
0213050 Topinambours 0,03 (*)  0,15  
0213060 Panais 0,03 (*)  0,15  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,03 (*)  0,15  
0213080 Radis 0,03 (*)  0,15  
0213090 Salsifi s 0,03 (*)  0,15  
0213100 Rutabagas 0,03 (*)  0,15  
0213110 Nave ts 0,03 (*)  0,15  
0213990 Autres 0,03 (*)  0,15  
0220000 Légumes-bulbes 0,03 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
0220010 Aulx   0,2  
0220020 Oignons   0,2  29.6.2016 L 172/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0220030 Échalotes   0,2  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et cibou ­
les   3  
0220990 Autres   0,01 (*)  
0230000 Légumes-fr uits 0,03 (*)   0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées     
0231010 Tomates  0,07 1  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  0,01 (*) 1  
0231030 Aube rgines  0,07 1  
0231040 Gombos/Camboux  0,01 (*) 0,01 (*)  
0231990 Autres  0,01 (*) 0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   0,01 (*)  
0232010 Concombres  0,02   
0232020 Cornichon s  0,01 (*)   
0232030 Courge ttes  0,01 (*)   
0232990 Autres  0,01 (*)   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  0,05   
0233010 Melons   0,2 (+)  
0233020 Potirons   0,01 (*)  
0233030 Pastèques   0,01 (*)  
0233990 Autres   0,01 (*)  
0234000 d)  Maïs doux  0,01 (*) 0,01 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  0,01 (*) 0,01 (*)  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes 
pousses de Br assica) 0,03 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)     
0241010 Brocolis   5  
0241020 Choux-f leurs   0,01 (*)  
0241990 Autres   0,01 (*)  
0242000 b)  Choux pommés     
0242010 Choux de Bruxel les   0,01 (*)  29.6.2016 L 172/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0242020 Choux pommés   0,9  
0242990 Autres   0,01 (*)  
0243000 c)  Choux feuilles     
0243010 Choux de Chine/Petsaï   55  
0243020 Choux verts   0,01 (*)  
0243990 Autres   0,01 (*)  
0244000 d)  Choux-r aves   0,01 (*)  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes ­
tibles     
0251000 a)  Laitues et salades 0,03 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé   40  
0251020 Laitues   30  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   40  
0251040 Cressons et autres pousses   40  
0251050 Cressons de terre   40  
0251060 Roquette/Rucola   40  
0251070 Moutarde brune   40  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de 
Brassica)   40  
0251990 Autres   0,01 (*)  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es  0,01 (*) 60 0,01 (*) 
0252010 Épinards 0,1 (*) (+)    
0252020 Pourpiers 0,03 (*)    
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 0,03 (*)    
0252990 Autres 0,03 (*)    
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,03 (*) (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles   60 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils 0,05 (*) 0,02 (*)   
0256020 Ciboulette s 0,05 (*) 0,02 (*)   
0256030 Feuilles de céler i 0,05 (*) 0,02 (*)   29.6.2016 L 172/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0256040 Persils 1,5 (+) 0,02 (*)   
0256050 Saug e 1,5 (+) 0,02 (*)   
0256060 Romar in 1,5 (+) 0,02 (*)   
0256070 Thym 1,5 (+) 0,02 (*)   
0256080 Basilics et fleurs comestibles 1 (+) 15   
0256090 (Feuilles de) Laur ier 0,05 (*) 0,02 (*)   
0256100 Estragon 0,05 (*) 0,02 (*)   
0256990 Autres 0,05 (*) 0,02 (*)   
0260000 Légumineuses pota gères  0,01 (*)  0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés) 0,1 (*) (+)  0,8  
0260020 Haricots (écossés) 0,03 (*)  0,15  
0260030 Pois (non écossés) 0,1 (*) (+)  0,01 (*)  
0260040 Pois (écossés) 0,03 (*)  0,01 (*)  
0260050 Lentilles 0,03 (*)  0,01 (*)  
0260990 Autres 0,03 (*)  0,01 (*)  
0270000 Légumes-tiges 0,03 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
0270010 Asperges   0,01 (*)  
0270020 Cardons   40  
0270030 Céler is   40  
0270040 Fenouils   4  
0270050 Artichauts   0,01 (*)  
0270060 Poireaux   0,3  
0270070 Rhubarbes   4  
0270080 Pousses de bambou   0,01 (*)  
0270090 Cœurs de palmier   0,01 (*)  
0270990 Autres   0,01 (*)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he     
0280020 Champign ons sauvag es     
0280990 Mousses et lichens     
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 29.6.2016 L 172/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots 0,03 (*)    
0300020 Lentilles 0,03 (*)    
0300030 Pois 0,1 (*) (+)    
0300040 Lupins/Fèves de lupins 0,03 (*)    
0300990 Autres 0,03 (*)    
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses     
0401010 Graines de lin     
0401020 Arachides/Cacahuèt es     
0401030 Graines de pavot     
0401040 Graines de sésame     
0401050 Graines de tournesol     
0401060 Graines de colza (grosse navett e)     
0401070 Fèves de soja     
0401080 Graines de moutarde     
0401090 Graines de coton  (+)   
0401100 Pépins de courg es     
0401110 Graines de carthame     
0401120 Graines de bour rach e     
0401130 Graines de cameline     
0401140 Chènevis (graines de chan vre)     
0401150 Graines de ricin     
0401990 Autres     
0402000 Fruits oléagineux     
0402010 Olives à huile     
0402020 Amandes du palmiste     
0402030 Fruits du palmiste     
0402040 Kapok s     
0402990 Autres     29.6.2016 L 172/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0500000 CÉRÉALES 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Orge     
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales     
0500030 Maïs     
0500040 Millet commun/P anic     
0500050 Avoine     
0500060 Riz     
0500070 Seig le     
0500080 Sorgho     
0500090 Froment (blé)     
0500990 Autres     
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES   0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés 0,1 (*) 15   
0620000 Grains de café 0,1 (*) 0,05 (*)   
0630000 Infusions (base:)  0,05 (*)   
0631000 a)  Fleurs 15 (+)    
0631010 Camomille     
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée     
0631030 Rose     
0631040 Jasmin     
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)     
0631990 Autres     
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes 15 (+)    
0632010 Fraises     
0632020 Rooibos     
0632030 Maté     
0632990 Autres     
0633000 c)  Racines 0,1 (*)    
0633010 Valériane     29.6.2016 L 172/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0633020 Ginseng     
0633990 Autres     
0639000 d)  Toute autre partie de la plante 0,1 (*)    
0640000 Fèves de cacao 0,1 (*) 0,05 (*)   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,1 (*) 0,05 (*)   
0700000 HOUBL ON 0,1 (*) 15 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES     
0810000 Épices en graines 0,6 (+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis     
0810020 Carvi noir/Cumin noir     
0810030 Céler i     
0810040 Coriandre     
0810050 Cumin     
0810060 Aneth     
0810070 Fenouil     
0810080 Fenugrec     
0810090 Noix muscade     
0810990 Autres     
0820000 Fruits 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment     
0820020 Poivre du Sichuan     
0820030 Carvi     
0820040 Cardamome     
0820050 Baies de genièvre     
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)     
0820070 Vanille     
0820080 Tamar in     
0820990 Autres     
0830000 Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle     
0830990 Autres     29.6.2016 L 172/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0840000 Racines ou rhizomes 0,1 (*)    
0840010 Réglisse  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) (+) 
0840990 Autres  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le     
0850020 Câpres     
0850990 Autres     
0860000 Pistils de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran     
0860990 Autres     
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis     
0870990 Autres     
0900000 PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières 0,1 (*) (+)    
0900020 Cannes à sucre 0,03 (*)    
0900030 Racines de chicorée 0,1 (*) (+)    
0900990 Autres 0,03 (*)    
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TER ­
RESTRES     
1010000 Tissus (base:) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins     
1011010 Muscles (+)    
1011020 Tissus adipeux (+)    
1011030 Foie (+)    
1011040 Reins (+)    
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1011990 Autres     29.6.2016 L 172/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
1012000 b)  Bovins     
1012010 Muscles (+)    
1012020 Tissus adipeux (+)    
1012030 Foie (+)    
1012040 Reins (+)    
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1012990 Autres     
1013000 c)  Ovins     
1013010 Muscles (+)    
1013020 Tissus adipeux (+)    
1013030 Foie (+)    
1013040 Reins (+)    
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1013990 Autres     
1014000 d)  Capr ins     
1014010 Muscles (+)    
1014020 Tissus adipeux (+)    
1014030 Foie (+)    
1014040 Reins (+)    
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1014990 Autres     
1015000 e)  Équidés     
1015010 Muscles     
1015020 Tissus adipeux     
1015030 Foie     
1015040 Reins     
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1015990 Autres     
1016000 f)  Volailles     
1016010 Muscles     
1016020 Tissus adipeux     
1016030 Foie     
1016040 Reins     29.6.2016 L 172/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1016990 Autres     
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage     
1017010 Muscles     
1017020 Tissus adipeux     
1017030 Foie     
1017040 Reins     
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1017990 Autres     
1020000 Lait 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins (+)    
1020020 Ovins (+)    
1020030 Capr ins (+)    
1020040 Chevaux     
1020990 Autres     
1030000 Œufs d'oiseaux 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule     
1030020 Cane     
1030030 Oie     
1030040 Caille     
1030990 Autres     
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, de l'éthofumesate 2-céto, de l'éthofumesate 2-cét o à cycle ouv ert et de son 
conjugué, expr imée en éthofumesate) (°) 
(°)  Les méta bolites pertinents sont l'éthofumesate 2-céto, l'éthofumesate 2-cét o à cycle ouv ert et son conjugué, expr imés 
en éthofumesate  29.6.2016 L 172/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, 
les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockag e n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 
ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0213010  Betterav es 
0252010  Épinards 
0255000  e)  Endiv es/Chicons 
0256040  Persils 
0256050  Sauge 
0256060  Romarin 
0256070  Thym 
0256080  Basilics et fleurs comestibles 
0260010  Har icots (non écossés) 
0260030  Pois (non écossés) 
0300030  Pois 
0631000  a)  Fleurs 
0631010  Camomille 
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030  Rose 
0631040  Jasmin 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990  Autres 
0632000  b)  Feuilles et autres parties aériennes 
0632010  Fraises 
0632020  Rooibos 
0632030  Maté 
0632990  Autres 
0810000  Épices en graines 
0810010  Anis/Graines d'anis 
0810020  Car vi noir/Cumin noir 
0810030  Céler i 
0810040  Cor iandre 
0810050  Cumin 
0810060  Aneth 
0810070  Fenouil 
0810080  Fenug rec 
0810090  Noix muscade 
0810990  Autres 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  29.6.2016 L 172/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, 
les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockag e n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 
ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0900010  Betterav es sucr ières 
0900030  Racines de chicorée 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme 
et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence 
si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
Étoxazole (L) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0401090  Graines de coton 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Fénamidone 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0152000  b)  Fraises 
0233010  Melons  29.6.2016 L 172/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t 
Flur tam one (L) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations des teneurs imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                     
b)  La colonne suivante concer nant la fluoxastrobine est ajout ée: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Fluoxastrobine 
(somme de la fluoxastrobine 
et de son isomère Z) (R) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  29.6.2016 L 172/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  29.6.2016 L 172/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  29.6.2016 L 172/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre 0,1 
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières 0,01 (*) 
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes  
0220010 Aulx 0,01 (*) 
0220020 Oignons 0,04 
0220030 Échalotes 0,04 29.6.2016 L 172/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,01 (*) 
0220990 Autres 0,01 (*) 
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  29.6.2016 L 172/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuilles similair es 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  29.6.2016 L 172/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  29.6.2016 L 172/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES  
0500010 Orge 0,5 (+) 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 
0500030 Maïs 0,01 (*) 
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 29.6.2016 L 172/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0500050 Avoine 0,5 (+) 
0500060 Riz 0,01 (*) 
0500070 Seig le 0,03 
0500080 Sorgho 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé) 0,03 
0500990 Autres 0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  29.6.2016 L 172/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 29.6.2016 L 172/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles 0,02 (*) 
1011020 Tissus adipeux 0,02 (*) 
1011030 Foie 0,05 (*) 
1011040 Reins 0,05 (*) 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1011990 Autres 0,05 (*) 
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,02 (*) 
1012020 Tissus adipeux 0,05 
1012030 Foie 0,05 (*) 
1012040 Reins 0,1 29.6.2016 L 172/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1012990 Autres 0,05 (*) 
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles 0,02 (*) 
1013020 Tissus adipeux 0,05 
1013030 Foie 0,05 (*) 
1013040 Reins 0,1 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1013990 Autres 0,05 (*) 
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles 0,02 (*) 
1014020 Tissus adipeux 0,05 
1014030 Foie 0,05 (*) 
1014040 Reins 0,1 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1014990 Autres 0,05 (*) 
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles 0,02 (*) 
1015020 Tissus adipeux 0,05 
1015030 Foie 0,05 (*) 
1015040 Reins 0,1 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1015990 Autres 0,05 (*) 
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles 0,02 (*) 
1016020 Tissus adipeux 0,02 (*) 
1016030 Foie 0,05 (*) 
1016040 Reins 0,05 (*) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1016990 Autres 0,05 (*) 29.6.2016 L 172/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles 0,02 (*) 
1017020 Tissus adipeux 0,05 
1017030 Foie 0,05 (*) 
1017040 Reins 0,1 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 (*) 
1017990 Autres 0,05 (*) 
1020000 Lait 0,02 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,05 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,02 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,02 (*) 
(*)  Indique le seuil de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Fluo xastrobine (somme de la fluoxastrobine et de son isomère Z) (R) 
(R)  =la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Fluo xastrobine — code 1000000 sauf 1040000: «Fluo xastrobine [somme de la fluoxastrobine, de son isomère Z et de son 
métabolite 6-(2-chlorophéno xy)-5-f luoro-4-p yrimidinol, expr imée en fluoxastrobine] (L)»  29.6.2016 L 172/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0500010  Orge 
0500050  Avoine 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                      
2) À l'annexe III, les colonnes relatives à l'éthofumesat e, à l'étoxazole, au fénamidone, à la fluoxastrobine et au 
flurtamone sont suppr imées.  29.6.2016 L 172/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR