G/TBT/N/KEN/455  
8 janvier 2016  
(16-0154)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour 
l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de 
connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même 
comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion (SH 8544). Fils et câbles électriques (ICS 29.060) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: DKS 1022:2015. 
Specification for 600/1000 V PVC insulated single-phase concentric cables with copper or 
aluminium conductors for electricity supply  (Spécification concernant les câbles 
d'alimentation coaxiaux monophasés isolés au PVC à conducteurs de cuivre ou d'aluminium pour des tensions comprises entre 600 et 1000 V), 10 pages, en anglais 
6. Teneur: Le document notifié spécifie les exigences et les dimensions applicables aux 
câbles coaxiaux monophasés isolés au PVC utilisés pour l'alimentation de réseaux dont le 
neutre est relié à la terre et dont la tension nominale n'excède pas 1000 V entre phases et 
600 V à la terre. Les câbles sont constitués d'un conducteur de phase central isolé par une gaine de PVC rouge et d'une couche concentrique de fils nus (conducteur neutre). Les conducteurs de phase et neutre de ces câbles sont composés du même matériau (cuivre 
ou aluminium).  
Les câbles sont prévus pour des applications souterraines ou générales, pour une 
utilisation dans des conditions dans lesquelles la combinaison de la température ambiante 
et de l'élévation de la température due au courant de charge ne font pas monter la 
température du conducteur au-dessus de 70° C. 
Le document notifié inclut une annexe établissant des prescriptions pour chaque catégorie 
d'essai (essai de routine, essai d'échantillonnage simple ou essai de type). Deux autres 
annexes ont été ajoutées: une annexe A contenant des recommandations pour la sélection et l'utilisation des câbles, et une annexe B contenant des recommandations pour l'installation des câbles. G/TBT/N/KEN/455 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Exigences de qualité; protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents: BS 4553:1998 
9. Date projetée pour l'adoption: Mars 2016 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre de l'industrialisation et du développement des entreprises   
10. Date limite pour la présentation des observations: 1er février 2016 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de télé phone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya), Point d'information national 
OTC pour l'OMC 
P.O. Box 54974-00200 
Nairobi (Kenya) Téléphone: + (254) 020 605490, 605506/ 6948258 Fax: + (254) 020 609660/ 609665 
Courrier électronique: mailto:info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org/