G/TBT/N/UGA/532  
24 mars 2016  
(16-1674)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OUGANDA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Fruits à coque. Graines oléagineuses (ICS 67.200.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: DUS 1636:2016, Shea nut – 
Specification (DUS 1636:2016. Noix de karité – Spécification), 14 pages, en anglais  
6. Teneur: La teneur de la norme notifiée est la suivante: exigences en matière de qualité, 
méthodes d'échantillonnage et d'essai des noix de karité/graines issues des fruits de 
l'arbre Vitellaria paradoxa C.F.Gaertn. (famille des sapotacées) que l'on transforme en 
matière grasse/huile et en autres produits pour l'usage humain.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Exigences en matière de qualité; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes; prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs  
8. Documents pertinents:  
 EAS 38, Labelling of pre-packaged foods – Specification  (Étiquetage des aliments 
préemballés – Spécification) 
 EAS 39, Code of practice for hygiene for food and drink manufacturing industries  
(Code d'usages en matière d'hygiène pour les industries de la fabrication des 
aliments et des boissons) 
 US ISO 542, Oil seeds – Sampling  (Graines oléagineuses – Échantillonnage) 
 US ISO 660, Animal and vegetable fats and oils – Determination of acid value and 
acidity  (Corps gras d'origines animale et végétale – Détermination de l'indice d'acide 
et de l'acidité) 
 US ISO 662, Animal and vegetable fats and oils – Determination of moisture and 
volatile matter content  (Corps gras d'origines animale et végétale – Détermination 
de la teneur en eau et en matières volatiles) 
 US ISO 663, Animal and vegetable fats and oils – Determination of insoluble 
impurities content  (Corps gras d'origines animale et végétale – Détermination de la 
teneur en impuretés insolubles) G/TBT/N/UGA/532 
- 2 - 
   ISO 2590. Méthode générale de dosage de l'arsenic – Méthode photométrique au 
diéthyldithiocarbamate d'argent 
 US ISO 3960, Animal and vegetable fats and oils – Determination of peroxide value  
(Corps gras d'origines animale et végétale – Détermination de l'indice de peroxyde) 
 US ISO 8294, Animal and vegetable fats and oils – Determination of copper, iron,and 
nickel content  (Corps gras d'origines animale et végétale – Détermination de la 
teneur en cuivre, fer et nickel) 
 US ISO 12193, Animal and vegetable fats and oils – Determination of lead by direct 
graphite furnace atomic absorption spectroscopy  (Corps gras d'origines animale et 
végétale – Détermination de la teneur en plomb par spectrométrie d'absorption 
atomique directe avec four en graphite) 
9. Date projetée pour l'adoption: Juin 2016 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives   
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_1200_00_e.pdf