RESTRICTED  
  
G/IT/W/40/Suppl.2  
29 juillet 2016  
(16-4050) Page: 1/18 
Comité des participants sur l'expansion du commerce  
des produits des technologies de l'information   
 
  DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION:  
CLASSIFICATION POSSIBLE DES 22  PRODUITS  
RESTANTS  DE L'APPENDICE  B 
SELON LE SH2007  
DEUXIÈME NOTE COMPLÉMENTAIRE DU SECRÉTARIAT1 
1.1.  À sa réunion du 18  avril 2016, le Comité  a adopté la "Décision concernant la classific ation 
selon le SH2007 de 15  produits additionnels de l'Appendice  B".2 Il reste 22 produits de 
l'Appendice  B à classer selon le SH2007 . Ces produits  sont indiqués dans le tableau qui figure en 
annexe . 
1.2.  Le 28 juillet  2016, le Secrétariat avait reçu  des Membre s ci-après  des observations au sujet 
de la classification possible des produits selon le SH2007 : Norvège (G/IT/W/40/Add.1) ; 
Taipei chinois (G/IT/W/40/Add.2) ; S uisse (G/IT/W/40/Add.3) ; 
Union  européenne  (G/IT/W/40/Add.4) ; H ong Kong, Chin e (G/IT/W/40/Add.5) ; 
Chine (G/IT/W/40/Add.6) ; J apon (G/IT/W/40/Add.7) ; C anada (G/IT/W/40/Add.8) ; 
États-Unis d'Amérique  (G/IT/W/40/Add.9) ; I nde (G/IT/W/40/Add.10) ; 
Macao,  Chine  (G/IT/W/40/Add.11) ; E l Salvador (G/IT/W/40/Add.12) ; e t 
République  de Corée  (G/IT/W/40/Add.13) . Les ob servations formulées par ces Membres  sont 
reprises dans le tableau qui figure en annexe . 
                                                
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat s ous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 Document  G/IT/29, daté du 17  mai 2016.    
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 2 - 
 
ANNEXE  
CLASSIFICATION POSSIBLE DES 22  PRODUITS DE L'APPENDICE  B SELON LE SH2007  
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
1 122 Appareils pour le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à 
semi-conducteurs  ex 8456.91 ex 8486.20 Dans le cas de la 
sous-position 8456.99 du 
SH2002, l e Secrétariat s'est 
écarté de la table de 
concordance de l'OMD dans 
lequel ce code a été mis en 
concordance avec les 
sous-positions 8486.10, 
8486.30 et 8486.40 du 
SH2007.  Pas d'observations : 
Taipei  chinois ; Suisse; Union européenne ; Hong Kong, 
Chine; Chine; Japon; États-Unis; Macao, Chin e. 
Observations : 
Norvège: convient de classer les produits dans la 
sous-position ex 8486.20 . Le produit désigné combiné à 
la désignation de la sous -position, et aussi les notes 
explicatives de la position 84.60 du SH, étayen t cette 
conclusion . 
Canada : la sous -position  ex 848610 devrait aussi être 
ajoutée . 
El Salvador : examen en cours . Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée . 
Corée : suggère de supprimer la référence aux 
sous-positions 8486 10, 8486  30, 8486  40 dans la 
colonne  9. 
2 137 Matériel d'encapsulation pour 
l'assemblage de semi -conducteurs  ex 8477.10 ex 8486.40 En lien avec le produit 
n° 144. La sous -position 
8486.20 du SH2007 pourrait 
également viser ce produit.  Pas d'observations : 
Taipei chinois ; Suisse; Union européenne ; Chine; 
Japon; États-Unis; Macao, Chin e. 
Observations : 
Norvège: les produits désignés figurent dans les notes 
explicatives de la position 84.86 du SH selon lesquelles 
le matériel devrait être classé dans la sous-position  
8486.40 . Par conséquent, la référence à la sous-
position  8486.20 est redondante . 
Hong Kong, Chin e: émet une réserve concernant la 
sous-position  8486.20 (colonne 9) . 
Canada : la sous-position  8486.20 n'est pas pertinente . 
Inde: classe le produit dans la sous -position 
ex 8486.40. 
Corée : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position  8486.20 dans la colonne  9. 
                                                
1 Un certain nombre de concordances possibles ont été écartées car elles n'ont p as été jugées pertinentes. Renseignements fondés sur les tableaux  8 et 9 du 
document  JOB(07)/96.    
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 3 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
3 142 Appareils pour l'attaque par 
humidification, le développement, le 
décapage ou le nettoyage des 
plaquettes à semi -conducteurs des 
systèmes d'affichage à écran plat  ex 8479.89 ex 8486.20 
ex 8486.302 En lien avec le produit 
n° 168. La 
sous-position  8486.10 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit . Pas d'observations : 
Taipei  chinois ; Union européenne ; Chine; Japon; 
États-Unis; Macao, Chin e. 
Observations : 
Norvège: convient d'ajouter une référence à la 
sous-position 8486.10 . 
Suisse: classe le produit dans la sous-position  
ex 8486.10 aussi . 
Hong Kong, Chin e: classe le produit dans les 
sous-positions ex 8486.20 et ex 8486.30 . Émet une 
réserve concernant la so us-position 8486.10 . 
Canada : une référence à la sous -position ex  8486.10 
devrait être ajoutée . 
Inde: classe le produit dans les sous -positions  
ex 8486.20 et ex 8486.30. 
El Salvador : examen en cours . Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposé e. 
Corée : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position  8486.10 dans la colonne  9. 
4 146 Machines à coudre , à plier et à 
dresser les fils de sortie de 
semi-conducteurs  ex 8479.89 ex 8486.20  Pas d'observations : 
Norvège ; Suisse; Union européenne ; 
Hong Kong,  Chine ; Chine; Canada ; Macao, Chin e. 
Observations : 
Taipei  chinois : suggère d'ajouter la sous -position 
ex 8486.40 ( note 9 c) du chapitre 84).  
Japon: propose d'ajouter les sous -positions 8462.21 et 
8462.29 . En tant que machines pour la fabrication de  
parties de semi -conducteurs, ces produits ne sont pas 
couverts par la position 84.86 et il se peut qu'il existe 
des instruments classés dans les 
sous-positions  8462.21 et 8462.29 . 
États-Unis: préfèrent la sous -position ex  8486.40. 
El Salvador : examen en c ours. Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée . 
Corée : la référence à la sous -position  8486.20 dans la 
colonne  8 devrait être remplacée par une référence à la 
sous-position  8486.40. 
                                                
2 La sous -position a été corrigée conformément à l'observation formulée par la Suisse.    
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 4 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
5 166 Testeurs de plaques  ex 8536.90 ex 8536.90 
ex 9030.82  Pas d'observations : 
Taipei  chinois ; Hong Kong, Chin e; Canada ; 
Macao,  Chine. 
Observations : 
Norvège: conteste l' utilisation de la 
sous-position  8536.90 . Les testeurs de plaques sont 
des appareils complexes d'un type pouvant être classé 
dans la position 90.30 du SH (sous -position 9030.82).  
Suisse: classe les testeurs de plaques dans la 
sous-position ex 9030.82 uniquement . 
Union  européenne : la référence à la 
sous-position  ex 8536.90 est contestable . 
Chine: classe le produit dans la sous -position 
ex 9030.82. 
Japon: Étant donné que les testeurs de plaques sont 
des appareils de contrôle électriques utilisés pour placer 
une aiguille sur l'électrode d'un circuit intégré, ils ne 
sont pas considérés comme relevant de la 
sous-position  8536.90 (Autres appareils pour  la 
coupure, le sectionnement ou la connexion des circuits 
électriques).  
États-Unis: classent le produit dans les sous -positions  
ex 8536.90  et ex 9030.82 . 
Inde: classe le produit dans la sous -position  
ex 9030.82. 
Corée : la référence à la sous -position  8536.90 dans la 
colonne  8 devrait être remplacée par une référence à la 
sous-position  8486.40. 
6 168 Appareils pour l'attaque par 
humidification, le développement, le 
décapage ou le nettoyage des 
plaquettes à semi -conducteurs et des 
systèmes d'affichage à écr an plat  ex 8543.30 ex 8486.20 
ex 8486.30 En lien avec le produit 
n° 142. La 
sous-position  8486.10 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit . Pas d'observations : 
Norvège ; Taipei chinois ; Union européenne ; Chine; 
Japon; États-Unis; Macao, Chin e. 
Observat ions: 
Suisse: classe le produit dans la sous -position 
ex 8486.10 aussi . 
Hong Kong, Chin e: classe le produit dans les 
sous-positions ex 8486.20 et ex  8486.30 . Émet une 
réserve concernant la sous -position 8486.10 .   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 5 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      Canada : une référence à la sous -position ex  8486.10 
devrait être ajoutée.  
Inde: classe le produit dans les sous -positions 
ex 8486.20 et ex  8486.30.  
El Salvador : examen en cours. Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Corée : la référence à la sous -position  8486.10 dans la 
colonne  9 n'est pas pertinente.  
7 175 Microscopes optiques stéréoscopiques 
pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs ou de 
réticules  ex 9011.10 ex 8486.40 La sous -position 9011.10 d u 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9011.10 est 
pertinente dans les cas où le microscope est la partie 
du produit qui lui confère son caractère essent iel (voir 
les Règles générales d'interprétation du SH), 
c'est-à-dire probablement lorsqu'il est présenté sans les 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la colonne 4.  
Taipei chinois : suggère d'ajouter le code ex  9031.41 si 
le produ it est utilisé pour l'inspection.  
Suisse : classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.10.  
Union européenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.10.  
Hong Kong, Chine : classe le produit dans la 
sous-position 9011.10 et non dans la s ous-position 
ex 8486.40.  
Chine : classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.10.  
Canada : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position ex  8488.40 et d'ajouter une référence à 
la sous -position 9011.10.  
États-Unis: préfèrent la sous -position ex  9031.41. 
Inde: classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.10. 
Corée : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position  9011.10 dans la colonne  9 et suggère de 
supprimer la référence à la sous -position  8486.40 dans 
la colonne  8.   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 6 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
8 176 Microscopes pour  la 
photomicrographie pourvus 
d'appareillages spécifiquement conçus 
pour la manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs ou de 
réticules  ex 9011.20 ex 8486.40 La sous -position 9011.20 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'ob servations : 
Japon; Macao, Chin e. 
Observations : 
Norvège: la référence à la sous -position 9011.20 est 
pertinente dans les cas où le microscope est la partie 
du produit qui lui confère son caractère essentiel (voir 
les Règles générales d'interprétation du SH) , 
c'est-à-dire probablement lorsqu'il est présenté sans les 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la colonne 4.  
Taipei  chinois : suggère d'ajouter la sous -position 
ex 9031.41 si le produit est utilisé pour l'inspection . 
Suisse: classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.20 . 
Union  européenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.20 . 
Hong Kong, Chin e: classe le produit dans la 
sous-position 9011.20 et non dans la sous -position 
ex 8486.40 . 
Chine: classe le pro duit dans la sous -position 
ex 9011.20. 
Canada : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position ex 8486.40 et d'ajouter une référence à 
la sous -position 9011.20 . 
États-Unis: préfèrent la sous -position ex 9031.41 . 
Inde: classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.20. 
Corée : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position  9011.20 dans la colonne  9 et suggère de 
supprimer la référence à la sous -position  8486.40 dans 
la colonne  8.   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 7 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
9 177 Parties et accessoires de microscopes 
optiques stéréoscopique s pourvus 
d'appareillages spécifiquement conçus 
pour la manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs ou de 
réticules  ex 9011.90 ex 8486.90 En lien avec le produit 
n° 175. La 
sous-position  9011.90 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produ it. Pas d'observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9011.90 est 
pertinente dans les cas où le microscope est la partie 
du produit qui lui confère son caractère essentiel (voir 
les Règles générales d'interprét ation du SH), 
c'est-à-dire probablement lorsqu'il est présenté sans les 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la colonne 4.  
Taipei chinois : suggère d'ajouter la sous-position  
ex 9031.90 si le produit est utilisé pour l'inspection.  
Suisse : classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.90.  
Union européenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 9011.90.  
Hong Kong, Chine : la référence à la 
sous-position  9011.90 est plus pertinente que la 
référence à la sous -position e x 8486.90 pour les parties 
de microscopes optiques.  
Chine : classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.90.  
Canada : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position ex 8486.90 et d'ajouter une référence à 
la sous -position ex 9011.90.  
États-Unis: préfèrent la sous -position ex 9031.90.  
Inde: classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.90.  
Corée : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position  9011.90 dans la colonne  9 et suggère de 
supprimer la référence à la sous -position  8486.90 dans 
la colo nne 8.   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 8 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
10 178 Parties et accessoires de microscopes 
pour la photomicrographie pourvus 
d'appareillages spécifiquement conçus 
pour la manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs ou de 
réticules  ex 9011.90  ex 8486.90  En lien avec le produit  
n° 176. La 
sous-position  9011.90 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9011.90 est 
pertinente dans les cas où le microscope est la partie 
du produit q ui lui confère son caractère essentiel (voir 
les Règles générales d'interprétation du SH), 
c'est-à-dire probablement lorsqu'il est présenté sans les 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la colonne 4.  
Taipei chinois : suggère d'ajo uter la sous -position 
ex 9031.90 si le produit est utilisé pour l'inspection.  
Suisse : classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.90.  
Union européenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position  9011.90.  
Hong Kong, Chine : la référence à la 
sous-position  9011.90 est plus pertinente que la 
référence à la sous -position ex  8486.90 pour les parties 
de microscopes optiques.  
China : classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.90.  
Canada : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position ex 8486 .90 et d'ajouter une référence à 
la sous -position ex 9011.90.  
États-Unis: préfèrent la sous -position ex 9031.90.  
Inde: classe le produit dans la sous -position 
ex 9011.90.  
Corée : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position  9011.90 dans la colonne  9 et suggère de 
supprimer la référence à la sous -position  8486.90 dans 
la colonne  8.   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 9 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
11 179 Microscopes électroniques pourvus 
d'appareillages spécifiquement conçus 
pour la manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs ou de 
réticules  ex 9012.10 ex 8486.40  En lien avec le produit 
n° 180. La 
sous-position  9012.10 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9012.10 est 
pertinente dans les cas où l e microscope est la partie 
du produit qui lui confère son caractère essentiel (voir 
les Règles générales d'interprétation du SH), 
c'est-à-dire probablement lorsqu'il est présenté sans les 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à la c olonne 4.  
Taipei chinois : suggère d'ajouter la sous -position 
ex 9031.80 si le produit est utilisé pour l'inspection.  
Suisse : classe le produit dans la sous -position 
ex 9012.10.  
Union européenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position  9012.10.  
Hong Kong, Chine : classe le produit dans la 
sous-position 9012.10 et non dans la sous -position 
ex 8486.40.  
Chine : classe le produit dans la sous -position 
ex 9012.10.  
Canada : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position ex 8486.40 et d'ajouter une référence à 
la sous -position ex 9012.10.  
États-Unis: préfèrent la sous -position ex 9031.80.  
Inde: classe le produit dans la sous -position 
ex 9012.10.  
Corée : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position  9012.10 dans la colonne  9 et suggère de 
suppri mer la référence à la sous -position  8486.40 dans 
la colonne  8.   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 10 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
12 180 Parties et accessoires de microscopes 
électroniques pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs ou de 
réticules  ex 9012.90  ex 8486.90  En lien avec le produit 
n° 179. La 
sous-position  9012.90 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Japon ; Macao, Chine.  
Observations : 
Norvège : la référence à la sous -position 9012.90 est 
pertinente dans les cas  où le microscope est la partie 
du produit qui lui confère son caractère essentiel (voir 
les Règles générales d'interprétation du SH), 
c'est-à-dire probablement lorsqu'il est présenté sans les 
appareillages pour la manipulation et le transport 
mentionnés à  la colonne 4.  
Taipei chinois : suggère d'ajouter la sous -position 
ex 9031.90 si le produit est utilisé pour l'inspection.  
Suisse: classe le produit dans la sous -position 
ex 9012.90 . 
Union  européenne : préfère qu'il soit fait référence à la 
sous-position 901 2.90. 
Hong Kong, Chin e: la référence à la 
sous-position  9012.90 est plus pertinente que la 
référence à la sous -position ex 8486.90 pour les parties 
de microscopes autres que les microscopes optiques . 
Chine: classe le produit dans la sous -position 
ex 9012.9 0. 
Canada : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position ex 8486.90 et d'ajouter une référence à 
la sous -position ex 9012.90 . 
États-Unis: préfèrent la sous -position ex 9031.90 . 
Inde: classe le produit dans la sous -position 
ex 9012.90 . 
Corée : préfère  qu'il soit fait référence à la 
sous-position  9012.90 dans la colonne  9 et suggère de 
supprimer la référence à la sous -position  8486.90 dans 
la colonne  8   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 11 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
13 192 Amplificateurs électriques utilisés 
comme répéteurs dans des systèmes 
de téléphonie filaire re levant du 
présent accord, et leurs parties  Néant ex 8517.62 
ex 8517.69 
ex 8517.70 
ex 8518.40 
ex 8518.90  Pas d'observations : 
Norvège ; Taipei chinois ; Union européenne ; Canada ; 
Macao, Chin e. 
Observations : 
Suisse: classe le produit uniquement dans les 
sous-positions ex 8517.62 et ex 8517.70 . 
Hong Kong, Chin e: classe le produit dans les 
sous-positions ex 8518.40 et ex 8518.90 . Émet une 
réserve concernant les sous-position s ex 8517.62, 
ex 8517.69 et ex 8517.70 . 
Chine: classe le produit dans les sous -positions 
ex 8518.40 et ex 8518.90 . 
Japon: classe le produit dans les sous -positions 
ex 8517.69 et ex 8517.70 . Étant donné que la 
sous-position 8517.62 englobe les équipements de 
communication de données comme les réseaux 
optiques passifs (PON), les appareils de tran smission 
numérique et les modems, ces équipements ne sont 
pas considérés comme incluant ceux qui sont utilisés 
comme répéteurs "dans des systèmes de téléphonie 
filaire" . Étant donné que la sous -position 8518.40 
englobe les "amplificateurs électriques 
d'aud iofréquence", ceux -ci ne sont pas considérés 
comme incluant ceux qui sont utilisés comme répéteurs 
"dans des systèmes de téléphonie filaire" . La 
sous-position 8518.90 correspond à des parties du 
produit relevant de la position 85.18, mais le produit 
releva nt de la position 85.18 n'entre pas dans le champ 
de la description . 
États-Unis: classent le produit dans les sous -positions 
ex 8518.40 et ex 8518.90 . 
Inde: classe le produit dans les sous -positions 
ex 8518.40 et ex 8518.90.   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 12 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
14 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y 
compris systèmes à cristaux liquides, 
à électroluminescence, à plasma, à 
fluorescence sous vide et autres) pour 
les produits relevant du présent 
accord, et leurs parties  Néant  ex 8471.49  
ex 8528.51  
ex 8529.90  
ex 8531.20  
ex 8531.80  
ex 8531.90  
ex 8543.70  
ex 8543.90  
ex 8548.90  
ex 9013.80  
ex 9013.90  Les sous -positions du 
SH2007 ci -après pourraient 
également viser ce produit : 
8443.99, 8471.60, 8473.30, 
8517.70 et 8528.69.  Pas d'observations : 
Hong Kong, Chine ; Canada ; Macao, Chine.  
Observations : 
Norvège: les dispositifs d'affichage à écran plat ne 
peuvent pas être classés dans la position 84.71 . 
Propose de supprimer les sous -positions 8471.49 
(colonne 8) et 8471.60 (colonne 9) . Se demande quel 
type de matériel visé par la désignation de produit peut 
être classé dans les sous -positions 8543.70 et 8543.90 . 
N'est pas favorable à l'inclusion de la 
sous-position  8528.69 en tant que classification 
possible pour ces produits . Convient d'ajouter la 
référence aux sous -positions 8443.99, 8473.30 et 
8517.70 à la  colonne 8 en tant que classifications 
possibles.  
      Taipei  chinois : suggère de supprimer la sous -position 
ex 8471.49 et d'ajouter les sous -positions ex 8528.59, 
ex 8512.10, ex 8512.20, ex 8512.90, ex 8530.10, 
ex 8530.80 et ex 8530.90 . 
Suisse: n'approu ve pas le classement des dispositifs 
d'affichage à écran plat dans la sous -position 
ex 8471.49 . Classe le produit dans la sous -position 
ex 8528.59 et est favorable aux autres possibilités de 
classement indiquées dans la colonne 8 . 
Union  européenne : suggère  de supprimer les 
sous-positions ex 8471.49 (colonne 8) et 8471.60 
(colonne 9) . 
Chine: classe le produit dans les sous -positions 
ex 8531.20 et ex 8531.90. 
Japon: suggère de supprimer la sous -position 8471.49 
car elle englobe les systèmes TAI (système ordin ateur 
personnel), y compris les systèmes d'affichage à écran 
plat, mais n'englobe pas les systèmes d'affichage à 
écran plat seuls .   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 13 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
      États-Unis: classent le produit dans les sous -positions 
ex 8471.49, ex  8471.60, ex  8473.30, ex  8486.90, 
ex 8517.70, ex  8528.51, ex  8528.59, ex  8529.90, 
ex 8531.20, ex  8531.90, ex  8543.70, ex  8543.90, 
ex 9013.80 et ex  9013.90.  
El Salvador : examen en cours. Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Corée : suggère de supprimer la référence à la 
sous-positio n 8471.49 dans la colonne  8 et la référence 
à la sous -position 8471.60 dans la colonne  9. 
15 194 Équipements de réseaux : appareils 
pour réseaux locaux (LAN) et grands 
réseaux (WAN), y compris les produits 
destinés à être utilisés exclusivement 
ou principa lement pour assurer 
l'interconnexion de machines 
automatiques de traitement de 
l'information et de leurs unités dans 
un réseau utilisé principalement pour 
le partage de ressources, tel que 
unités de traitement central, unités de 
mémoire et unités d'entrée ou de 
sortie - y compris adaptateurs, 
installations nodales, répéteurs de 
lignes, convertisseurs, concentrateurs, 
passerelles et routeurs, et assemblage 
de circuits imprimés pouvant être 
incorporés dans des machines 
automatiques de traitement de 
l'informat ion et leurs unités  Néant  ex 8517.62  La sous -position 8471.80 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Taipei chinois ; Suisse; Chine; Japon; Macao, Chine.  
Observations : 
Norvège: n'est pas favorable à l'inclusion de la 
sous-positio n 8471.80 en tant que classification 
possible . 
Union  européenne : la référence à la 
sous-position  8471.80 (colonne 9) n'est pas pertinente . 
Hong Kong, Chin e: classe le produit dans la 
sous-position ex 8517.62 . Émet une réserve concernant 
la sous-position  8471.80 (colonne 9) . 
Canada : la sous -position 8471.80 n'est pas pertinente . 
États-Unis: classent le produit dans les sous -positions 
ex 8471.80, ex 8517.61, ex 8517.62 et ex 8517.69 . 
Corée : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position  8471.80 dans la colonne  9.   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 14 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
16 197 Récepteurs de téléappel et leurs 
parties  Néant  ex 8517.62  
ex 8517.69  
ex 8517.70  La sous -position 8529.10 du 
SH2007 pourrait également 
viser ce produit.  Pas d'observations : 
Taipei chinois ; Suisse; Japon; États-Unis; 
Macao,  Chine.  
Observat ions: 
Norvège : est d'accord avec la classification des produits 
désignés dans la sous-position  8517.62, et avec la 
classification des parties de ces produits dans la 
sous-position  8517.70 . Propose de supprimer la sous-
position  8517.69 (colonne 8) car la sous-
position  8517.62 comprend tous les produits en 
question . N'est pas favorable à l'inclusion de la 
sous-position  8529.10, la position 85.17 n'étant pas 
mentionnée dans le libellé de la position 85.29 du SH.  
Union européenne : la sous -position 8529.10 n'est  pas 
pertinente.  
Hong Kong, Chine : classe le produit dans les 
sous-positions ex 8517.69 et ex 8517.70 . Émet une 
réserve concernant les sous-position s ex 8517.62 
(colonne 8) et 8529.10 (colonne 9).  
Chine : classe le produit dans les sous -positions 
ex 8517.69  et ex 8517.70.  
Canada : suggère de supprimer la référence aux 
sous-positions 8517.62 et 8517.70 (le Comité du 
Système harmonisé a classé ce produit dans la 
sous-position  8517.69) . La sous-position  8529.10 n'est 
pas pertinente.  
Corée : suggère de supprimer l a référence à la 
sous-position  8529.10 dans la colonne  9 
17 198 Traceurs, qu'il s'agisse d'unités 
d'entrée ou de sortie relevant de la 
position n°  8471 du SH ou de 
machines à dessiner ou à tracer 
relevant de la position n°  9017 du SH  Néant  ex 8471.60  
ex 9017.10  
ex 9017.20   Pas d'observations : 
Norvège; Union européenne; Canada; Macao, Chine.  
Observations : 
Taipei chinois : suggère de supprimer la sous -position 
ex 8471.60 (Note 1 m) de la section XVI)  
Suisse : la sous -position ex 9017.20 n'est pas 
pertinente.  
Hong Kong, Chine : ce produit peut être classé dans les 
sous-positions 8443.31 et 8443.32, en plus des 
sous-positions ex 847160, ex 9017.10 et ex 9017.20 
(colonne 8).      
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 15 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
Chine : classe le produit dans les sous -positions 
ex 8471.60 et ex  9017.20.  
Japon : suggère d 'ajouter les sous -positions 9017.10 et 
9017.90 car l'objet de la concession englobe les 
"Instruments de dessin ou machines à dessiner 
relevant de la position 90.17".  
États-Unis: classent le produit dans les sous -positions 
ex 8443.31, ex 8443.32, ex 8443.39 , ex 8486.40, 
ex 9017.10 et ex 9017.20.  
Inde: classe le produit dans les sous -positions 
ex 8471.60 et ex  9017.10.  
El Salvador : examen en cours. Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
18 199 Assemblages de circuits imprimés 
pour les produits relevant du présent 
accord, y compris pour les connexions 
extérieures telles que les cartes 
conformes à la norme PCMCIA . Ces 
assemblages de circuits imprimés 
consistent en un ou plusieurs circuits 
imprimés relevant de la position 
n° 8534 com portant chacun un ou 
plusieurs éléments actifs, avec ou 
sans éléments passifs . Par éléments 
actifs, on entend les diodes, 
transistors et dispositifs 
semi-conducteurs analogues, qu'ils 
soient ou non photosensibles, relevant 
de la position n°  8541, et les ci rcuits 
intégrés et micro -assemblages 
relevant de la position n°  8542. Néant ex 8419.90 
ex 8421.91 
ex 8424.90 
ex 8431.39 
ex 8443.99 
ex 8466.91 
ex 8466.93 
ex 8466.94 
ex 8471.50 
ex 8471.80 
ex 8473.10 
ex 8473.21 
ex 8473.29 
ex 8473.30 
ex 8473.40 
ex 8473.50 
ex 8477.90 
ex 8479.90 
ex 8486.10 
ex 8486.20  
ex 8486.20  
ex 8486.30  
ex 8486.40  
ex 8486.90  
ex 8504.90   Pas d'observations : 
Norvège; Hong Kong, Chin e: Canada ; Macao, Chin e. 
Observations : 
Taipei  chinois /Union  européenne : le produit pourrait 
être classé dans diverse s sous -positions, pas seulement 
celles qui sont énumérées dans la colonne  8. 
Suisse: les assemblages de circuits imprimés devraient 
être classés dans les sous -positions suivantes : 
ex 8443.99, ex 8471.50, ex 8471.80, ex 8473.10, 
ex 8473.21, ex 8473.29, ex 8 473.30, ex 8473.40, 
ex 8473.50, ex 8486.90, ex 8504.90, ex 8517.61, 
ex 8517.62, ex 8517.69, ex 8517.70, ex 8518.90, 
ex 8522.90, ex 8523.29, ex 8523.51, ex 8523.52, 
ex 8523.59, ex 8528.71, ex 8529.90, ex 8531.90, 
ex 8542.31, ex 8542.32, ex 8542.33, ex 8542. 39, 
ex 8543.70, ex 8543.90, ex 8548.90, ex 9011.90, 
ex 9012.90, ex 9013.90, ex 9017.90, ex 9026.90, 
ex 9027.90, ex 9030.90, ex 9031.90 . Ce produit 
pourrait être classé dans d'autres sous -positions.    
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 16 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
    ex 8508.70  
ex 8514.40  
ex 8514.90  
ex 8515.90  
ex 8517.6 1 
ex 8517.62  
ex 8517.69  
ex 8517.70  
ex 8518.90  
ex 8522.90  
ex 8523.29  
ex 8523.40  
ex 8523.51  
ex 8523.52  
ex 8523.59  
ex 8523.80  
ex 8528.71  
ex 8528.72  
ex 8529.90  
ex 8531.90  
ex 8538.90  
ex 8542.31  
ex 8542.32  
ex 8542.33  
ex 8542.39  
ex 8543.70  
ex 8543.90  
ex 8548.90  
ex 9010.90  
ex 9011.90  
ex 9012.90  
ex 9013.90  
ex 9017.90  
ex 9026.90  
ex 9027.90  
ex 9030.90  
ex 9031.90   Chine : classe le produit dans les sous -positions 
suivantes: ex 8443.99, ex 8473.21, ex 8473.29, 
ex 8473.30, ex 8473.50, ex 8517.70, ex 9030.90, 
ex 9031.90, e x 8504.40, ex 8517.62 et ex 8531.90 . 
Japon : suggère de supprimer la sous -position 8508.70 
car les aspirateurs relevant de la position 85.08 ne sont 
pas des "produits relevant du présent accord".  
États-Unis: classent le produit dans les sous -positions 
suivantes: ex 8443.99, ex 8471.50, ex 8473.10, 
ex 8473.21, ex 8473.29, ex 8473.30, ex 8473.40, 
ex 8473.50, ex 8486.90, ex 8504.90, ex 8517.62, 
ex 8517.70, ex 8518.90, ex 8522.90, ex 8528.71, 
ex 8529.90, ex 8531.90, ex 8538.90, ex 8543.90, 
ex 9013.90, ex 9017.90 , ex 9026.90, ex 9027.90, 
ex 9030.90, ex 9031.90.  
El Salvador : examen en cours. Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée.  
Corée : suggère de supprimer la référence aux 
sous-positions .8514.40, 8517 .61, 8517 .62, 8517 .69, 
8528.71, 8528 .72 et 8543 .70 dans la colonne  8.   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 17 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
19 200 Téléprojecteurs à écran plat utilisés 
avec des machines automatiques de 
traitement de l'information qui 
peuvent afficher des informations 
numériques produites par l'unité 
centrale de traitement.  Néant  8528.61  
ex 8528.69   Pas d'observations : 
Norvège; Taipei chinois; Union européenne; Japon; 
Canada; États -Unis; Macao, Chine.  
Observations : 
Suisse : classe le produit uniquement dans la 
sous-position 8528.61.  
Hong Kong, Chine : s'il est question des moniteurs et 
projecteur s, les produits devraient être classés dans les 
sous-positions 8528.51 et 8528.61, et non dans la 
sous-position ex 8528.69, car il ne s'agit pas de 
projecteurs utilisés avec des machines automatiques de 
traitement de l'information.  
Chine : classe le produit dans les sous -positions 
ex 8528.41 et ex 8528.51.  
Inde: classe le produit dans la sous -position 
ex 8471.60.  
Corée : suggère de supprimer la référence à la 
sous-position  8528.69 dans la colonne  8. 
20 201 Unités de mémoire de format 
spécifique, y com pris les supports 
d'information pour machines de 
traitement automatique de 
l'information, avec ou sans support 
amovible, de type magnétique, 
optique ou autre, y compris les unités 
de disques à cartouches Bernoulli Box, 
Syquest ou Zipdrive  Néant ex 8471.70 
ex 8523.29  
ex 8523.40 
ex 8523.51 
ex 8523.59 
ex 8523.80  Pas d'observations : 
Norvège ; Chine; Japon; Canada ; États-Unis; 
Macao,  Chine. 
Observations : 
Taipei  chinois /Union  européenne : ce point devrait 
inclure tous les supports d'information relevant de la 
position 85.23 . Suggère de supprimer les 
sous-positions ex 8523.29, ex 8523.40, ex 8523.51, 
ex 8523.59 et ex 8523.80 et d'ajouter la sous -position 
ex 85.23 pour couvrir tous les supports d'information 
relevant de la position 85.23 . 
Suisse: approuve le classeme nt proposé, sauf en ce qui 
concerne la sous -position ex 8523.80 . 
Hong Kong, Chin e: classe le produit dans la 
sous-position ex 8471.70 . Émet une réserve concernant 
les sous-position s ex 8523.29, ex 8523.40, ex  8523.51, 
ex 8523.59 et ex 8523.80 . 
Inde: classe le produit dans la sous -position  
ex 8471.70. 
El Salvador : examen en cours . Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée .   
  G/IT/W/40/Suppl.2  
- 18 - 
 
N° N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Code dans 
l'ATI  
(SH96) Classification 
poss ible selon 
le SH20071 Observations du 
Secrétariat  Observations reçues des Membres  
0 1 4 5 8 9 10 
21 202 Kits de mise à niveau multimédia pour 
les machines automatiques de 
traitement de l'information et leurs 
unités, conditionnés pour la vente au 
détail, comprenant au moins des 
haut-parleurs et/ou des microphones 
ainsi qu'un assemblage de circuits 
imprimés permettant aux machines 
automatiques de traitement de 
l'information et à leurs unités de 
traiter des signaux audio  (cartes son)  Néant  ex 8471.80  
ex 8473.30  Certains haut-parleurs et 
microphones  relevant de la 
position 85.18 du SH2007 
pourraient également viser ce 
produit.  Pas d'observations : 
Norvège ; Chine; États-Unis; Macao, Chine.  
Observations : 
Taipei chinois/Union  européenne : les haut -parleurs et 
microphones devraient être classés sous la position 
85.18 au lieu de la position 84.73 (principe 3 b) des 
Règles générales d'interprétation du SH) . Suggère de 
supprimer la sous -position ex 8473.30 et d'ajouter les 
sous-positions ex 8518.21, ex 8518.22, ex 8518.29 et 
ex 8518.30.  
Suisse : classe le produit uniquement dans la 
sous-position ex 8471.80.  
Hong Kong, Chine : classe le produit dans la 
sous-position ex 8471.80 . Émet une réserve concernant 
la sous-position  ex 8473.30 (c olonne 8) et la position 
85.18 (colonne 9).  
Japon : propose d'ajouter les sous -positions suivantes : 
ex 8518.10, ex 8518.21, ex 8518.22, ex 8518.29, 
ex 8518.30 et ex 8518.90.  
Canada : une référence à la position 85.18 devrait être 
ajoutée.  
Corée : suggère de s upprimer la référence à la 
sous-position  8473.30 dans la colonne  8. 
22 203 Modules séparés ayant une fonction 
de communication : dispositifs à 
microprocesseur comprenant un 
modem d'accès à Internet et ayant 
une fonction d'échange interactif 
d'informations  Néant  ex 8528.71  À sa 38ème session, le Comité 
du Système harmonisé (CSH) 
de l'OMD a décidé de classer 
ces appareils en tant 
qu'appareils récepteurs de 
télévision, dans la position 
85.28 (sous -position 
8528.71)3 en application des 
Règles générales 
interpré tatives  1 et 6. Voir le 
document  G/IT/26/Add.1.  Pas d'observations : 
Norvège ; Taipei chinois ; Suisse; Union européenne ; 
Hong Kong, Chine ; Japon; Canada ; Macao, Chine.  
Observations : 
Chine : classe le produit dans les sous -positions 
ex 8471.50 et ex 8517.62.  
États-Unis: outre la sous -position ex 8528.71, préfèrent 
ajouter aussi la sous-position  ex 8525.50.  
El Salvador : examen en cours . Pas d'accord en ce qui 
concerne la classification proposée  
 
__________  
                                                
3 Cette sous -position remplace la sous -position 8528.12, par suite d'une  correction apportée à la demande de l'Union européenne et conformément au document 
G/IT/26/Add.1.