RÈGLEMENT (UE) 2018/73 DE LA COMMI SSION 
du 16 janvier 2018 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus des composés du mercure 
présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a), 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des composés du mercure ont été fixées à l'annex e II et à 
l'annex e III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. 
(2) La directive 79/117/CEE du Conseil interdit la mise sur le marc hé et l'utilisation des produits phytopharm aceu ­
tiques cont enant des composés du mercure. Toutes les autor isations de produits phyt ophar maceutiques conte nant 
des composés du mercure ont été retirées et par conséquent tout es les LMR ont été établies à la limite de détermi­
nation applicable. 
(3)  Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur alimentaire à la 
Commission, on a constat é dans certains produits la présence de composés du mercure entraînant une concen ­
tration en résidus supér ieure à la limite de détermination fixée par le règlement (CE) no 396/2005. 
(4)  Des données de surveillance récentes conf irment la présence de résidus des compo sés du mercure dans plusieurs 
produits à des concentrations supér ieures à la limite de détermination. Elles signalent, sur la base du 95e centile 
de tous les résultats des prélèvements, les occur rences suivantes: 0,02 mg/kg pour les fruits à coque; 0,03 mg/kg 
pour les fines herbes; 0,05 mg/kg pour les champignons de couch e; 0,50 mg/kg pour les champignons sauvage s, 
sauf pour les cèpes (0,90 mg/kg); 0,02 mg/kg pour les graines oléagineuses; 0,02 mg/kg pour les thés, les grains 
de café, les infusions et les fèves de cacao; 0,02 mg/kg pour les épices, sauf pour le gingembre, la noix muscade, 
le macis et le curcuma (0,05 mg/kg); 0,01 mg/kg pour les viandes, sauf pour la viande de gibier (0,015 mg/kg) et 
la viande de canard (d'élevage et sauvage) (0,04 mg/kg); 0,01 mg/kg pour les graisses animales; 0,02 mg/kg pour 
les abats comestibles, sauf pour les abats de gibier (0,025 mg/kg) et de sang lier (0,10 mg/kg); 0,01 mg/kg pour le 
lait; 0,01 mg/kg pour le miel. 
(5)  Comme l'utilisation de pesticides cont enant du mercure a été abandonnée depuis plus de trente ans dans l'Un ion, 
la présence de mercure dans les denrées alimentaires peut être imputée à la contamination de l'env ironnement. 
Dès lors, il convient de rem placer les valeurs par défaut par celles énumérées au considérant 4, de sorte que le 
règlement (CE) no 396/2005 tienne comp te de la marque environnementale du mercure. Les autor ités nationales 
compét entes pour ront ainsi prendre les mesures d'exé cution appropr iées à partie de LMR réaliste s. 
(6)  Le groupe scientifi que sur les contaminants de la chaîne alimentaire (groupe CONT AM) de l'Aut orité européenne 
de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») a adopt é un avis sur le mercure et le méthylmercure dans les 
denrées alimentaires (2). 
(7)  La contr ibution globale des compo sés du mercure à l'exposition alimentaire est considérée comme faible, au vu 
des taux relevés dans les produits énumérés au considérant 4 et des données disponibles sur la consommation 
dans l'Un ion, et n'entraîne pas de risques pour la santé des consommate urs. Les LMR relatives à ces produits 
devraient être fixées à l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 à titre temporaire. Elles seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les dix ans à comp ter de la publication du présent règlement. 18.1.2018 L 13/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Groupe scientif ique sur les contaminants de la chaî ne alimentaire (CONT AM), «Scientific Opinion on the risk for public health relate d to 
the presence of mercur y and meth ylmercur y in food», EFSA Journal 2012, 10(12):2985, 241 p. (8)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter les limites de détermination. Ces laborat oires ont conclu que les limite s actuelles devraient être 
maint enues. 
(9)  Eu égard à l'avi s de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modific ations de 
LMR demandées satisf ont aux exigenc es de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(10) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(11)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(12)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 16 janv ier 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  18.1.2018 L 13/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) À l'annexe II, la colonne relative aux compo sés du mercure est suppr imée.  
2) L'annexe III est modifiée comme suit: 
a)  dans la partie A, la colonne suivante, relative aux compo sés du mercure, est ajoutée: 
«Résidus de pesti cides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Composés du mercure 
(somme des composés du 
mercure exprimée en mercure) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque 0,02 (+) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  18.1.2018 L 13/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*) 
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à 0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  18.1.2018 L 13/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres  
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  18.1.2018 L 13/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  18.1.2018 L 13/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,03 (+) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  18.1.2018 L 13/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0280000 Champignons, mousses et lichens  
0280010 Champign ons de couc he 0,05 (+) 
0280020 Champign ons sauvag es 0,5 (+) 
0280990 Mousses et lichens 0,01 (*) 
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 Graines oléagineuses 0,02 (+) 
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile 0,01 (*) 
0402020 Amandes du palmiste 0,02 (*) 
0402030 Fruits du palmiste 0,02 (*) 
0402040 Kapok s 0,02 (*) 
0402990 Autres 0,02 (*) 
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  18.1.2018 L 13/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  
0610000 Thés 0,02 (+) 
0620000 Grains de café 0,02 (+) 
0630000 Infusions (base:) 0,02 (+) 
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao 0,02 (+) 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,02 (*) 
0700000 HOUBL ON 0,02 (*) 
0800000 ÉPICES (+) 
0810000 Épices en graines  
0810010 Anis/Graines d'anis 0,02 
0810020 Carvi noir/Cumin noir 0,02 
0810030 Céler i 0,02 
0810040 Coriandre 0,02 
0810050 Cumin 0,02 
0810060 Aneth 0,02 
0810070 Fenouil 0,02 
0810080 Fenugrec 0,02 
0810090 Noix muscade 0,05 
0810990 Autres 0,02 18.1.2018 L 13/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0820000 Fruits 0,02 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,02 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,02 
0840020 Gingembre 0,05 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 
0840040 Raifort  
0840990 Autres 0,02 
0850000 Boutons 0,02 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pistils de fleurs 0,02 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles  
0870010 Macis 0,05 
0870990 Autres 0,02 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:)  
1011000 a)  Porcins (+) 
1011010 Muscles 0,01 
1011020 Tissus adipeux 0,01 
1011030 Foie 0,02 18.1.2018 L 13/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1011040 Reins 0,02 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 
1011990 Autres 0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins (+) 
1012010 Muscles 0,01 
1012020 Tissus adipeux 0,01 
1012030 Foie 0,02 
1012040 Reins 0,02 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 
1012990 Autres 0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins (+) 
1013010 Muscles 0,01 
1013020 Tissus adipeux 0,01 
1013030 Foie 0,02 
1013040 Reins 0,02 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 
1013990 Autres 0,01 (*) 
1014000 d)  Capr ins (+) 
1014010 Muscles 0,01 
1014020 Tissus adipeux 0,01 
1014030 Foie 0,02 
1014040 Reins 0,02 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 
1014990 Autres 0,01 (*) 
1015000 e)  Équidés (+) 
1015010 Muscles 0,01 
1015020 Tissus adipeux 0,01 
1015030 Foie 0,02 
1015040 Reins 0,02 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 
1015990 Autres 0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles 0,01 (+) 
1016020 Tissus adipeux 0,01 (+) 
1016030 Foie 0,02 (+) 
1016040 Reins 0,02 (+) 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (+) 
1016990 Autres 0,01 (*) 
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage (+) 
1017010 Muscles 0,01 
1017020 Tissus adipeux 0,01 
1017030 Foie 0,02 18.1.2018 L 13/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1017040 Reins 0,02 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 
1017990 Autres 0,01 (*) 
1020000 Lait 0,01 (+) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,01 (+) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,04 (+) 
(*)  Limite de détect ion 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble 
Composés du mercure (somme des composés du mercure expr imée en mercure) 
(+)  Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'env ironnement. Lors du réexamen 
de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations disponibles dans les dix ans à comp ter de la date de publication. 
0120000  Fruits à coque 
0256000  f)  Fines herbes et fleurs comes tibles 
0280010  Champignons de couche 
(+)  La LMR suivante s'applique aux cèpes: 0,9 mg/kg. Les données de surveillance révèlent la présence de résidus impu tables à la 
contamination de l'env ironnement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations disponibles 
dans les dix ans à com pter de la date de publication. 
0280020  Champignons sauvages 
(+)  Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'env ironnement. Lors du réexamen 
de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations disponibles dans les dix ans à comp ter de la date de publication. 
0401000  Graines oléagineuses 
0610000  Thés 
0620000  Grains de café 
0630000  Infusions (base:) 
0640000  Fèves de cacao 
0800000  ÉPICES 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce 
produit dans la catégor ie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des 
variations imputables au processus de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
0840040  Raifor t  18.1.2018 L 13/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'env ironnement. Lors du réexamen 
de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations disponibles dans les dix ans à comp ter de la date de publication. 
1011000  a)  Tissus de porcins 
1012000  b)  Tissus de bovins 
1013000  c)  Tissus d'ovins 
1014000  d)  Tissus de capr ins 
1015000  e)  Tissus d'équidés 
(+)  La LMR suivante s'applique à la viande de canard: 0,04 mg/kg. Les données de surveillance révèlent la présence de résidus 
imputables à la contamination de l'env ironnement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations disponibles dans les dix ans à comp ter de la date de publication. 
1016010  Muscles (volailles) 
(+)  Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'env ironnement. Lors du réexamen 
de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations disponibles dans les dix ans à comp ter de la date de publication. 
1016020  Tissus adipeux (volailles) 
1016030  Foie (volailles) 
1016040  Reins (volailles) 
1016050  Abats comestibles (volailles) 
1017000  g)  Tissus des autres animaux terrestres d'élevage 
1020000  Lait 
1040000  Miels et autres produits de l'apiculture 
(+)  La LMR suivante s'applique aux abats de sang lier: 0,1 mg/kg. Les données de surveillance révèlent la présence de résidus 
imputables à la contamination de l'env ironnement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations disponibles dans les dix ans à comp ter de la date de publication. 
1070000  Vertébrés terrest res sauvages»                                                                                                                                                                    
b)  dans la partie B, la colonne relative aux compo sés du mercure est suppr imée.  18.1.2018 L 13/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR