RESTRICTED  
  
G/IT/W/40/Add.18  
29 novembre  2017 
(17-6534) Page: 1/4 
Comité des participants sur l' expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  Original:  anglais  
 
  
DIVERGENCES RELATIVE S À LA CLASSIFICATIO N: CLASSIFICATION  
POSSIBLE DES 37  PRODUITS RESTANTS DE  L'APPENDICE B  
SELON LE SH2007  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LE MONTÉNÉGRO  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 3 octobre  2017, est distribuée à la demande de la 
délégation du Monténégro.1 
 
_______________  
 
 
S'agissant des divergences relatives à la classification de cinq produits visés par  l'Appendice B de  
l'ATI ( n° 122, 137, 142, 168 et 194) , le Monténégro n'a aucune objection concernant la 
classification selon le SH2007  proposée . 
 
S'agissant des produits restants indiqués dans le  document G/IT/W/40/Suppl.2, le Monténégro 
souhaite formuler les observations ci -après:  
 
N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Classification 
possible selon 
le SH2007  Observations formulées 
par le Monténé gro 
122 Appareils pour le décapage ou le nettoyage des 
plaquettes à semi -conducteurs  ex 8486.20 Pas d'observations  
137 Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de 
semi-conducteurs  ex 8486.40 Pas d'observations  
142 Appareils pour l'attaque par humidification, le 
développement, le décapage ou le nettoyage des 
plaquettes à semi -conducteurs des systèmes 
d'affichage à écran plat  ex 8486 .20 
ex 8486.30 Pas d'observations  
146 Machines à coudre, à plier et à dresser les fils de 
sortie de semi -conducteurs  ex 8486.20 Pas d'observations  
166 Testeurs de plaques  ex 8536 .90 
ex 9030.82 La référence à la 
sous-position ex 8536.90 
est contestable . 
168 Appareils pour  l'attaque par humidification, le 
développement, le décapage ou le nettoyage des 
plaquettes à semi -conducteurs et des systèmes 
d'affichage à écran plat  ex 8486 .20 
ex 8486.30 Pas d'observations  
175 Microscopes optiques stéréoscopiques pourvus 
d'appareillages spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules  ex 8486.40 Préfère qu'il soit fait 
référence à la sous -position 
9011.10  
                                                
1 Vu la Décision concernant la classification selon le SH2007 de 15 produ its additionnels de 
l'Appendice  B, distribuée le 17  mai 2016 sous la cote G/IT/29, le Monténégro fait la présente communication 
concernant la classification possible, selon le SH2007, des 22 produits restants de l'Appendice B visés par le 
document G/IT/W/40/Suppl.2.  G/IT/W/40/Add.18  
- 2 - 
  N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Classification 
possible selon 
le SH2007  Observations formulées 
par le Monténé gro 
176 Microscopes pour la photomicrographie pourvus 
d'apparei llages spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules  ex 8486.40 Préfère qu'il soit fait 
référence à la sous -position 
9011.20  
177 Parties et accessoires de microscopes optiques 
stéréoscopiques pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et le 
transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de 
réticules  ex 8486.90 Préfère qu'il soit fait 
référence à la sous -position 
9011.90  
178 Parties et accessoires de microscopes pour la 
photomicrographie pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et le 
transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de 
réticules  ex 8486.90 Préfère qu'il soit fait 
référence à la sous -position 
9011.90  
179 Microscopes électroniques pou rvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et le 
transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de 
réticules  ex 8486.40 Préfère qu'il soit fait 
référence à la sous -position 
9012.10  
180 Parties et accessoires de microscopes électroniques 
pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour 
la manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules  ex 8486.90 Préfère qu'il soit fait 
référence à la sous -position 
9012.90  
192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs 
dans des systèmes de téléphonie filaire relevant du 
présent accord, et leurs parties  ex 8517 .62 
ex 8517 .69 
ex 8517 .70 
ex 8518 .40 
ex 8518.90 Pas d'observations  
193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris 
systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous 
vide et autres) pour les produits relevant du 
présent accord, et leurs parties  ex 8471 .49 
ex 8528 .51 
ex 8529 .90 
ex 8531 .20 
ex 8531 .80 
ex 8531 .90 
ex 8543 .70 
ex 8543 .90 
ex 8548 .90 
ex 9013 .80 
ex 9013.90 Suggère de supprimer les 
sous-positions ex 8471.49 
(colonne 8) et 8471.60 
(colonne 9)  
194 Équipements de réseaux : appareils pour réseaux 
locaux (LAN) et grands réseaux (WAN), y compris 
les produits destinés à être utilisés exclusivement 
ou princip alement pour assurer l'interconn exion de 
machines automatiques de traitement de 
l'information et de leurs unités dans un réseau 
utilisé principalement pour le partage de 
ressources, tel que unités de traitement central, 
unités de mémoire et unités d'entrée ou de sortie – 
y compris adaptate urs, installations nodales, 
répéteurs de lignes, convertisseurs, concentrateurs, 
passerelles et routeurs, et assemblage de circuits 
imprimés pouvant être incorporés dans des 
machines automatiques de traitement de 
l'information et leurs unités  ex 8517.62 Pas d'observations  
197 Récepteurs de téléappel et leurs parties  ex 8517 .62 
ex 8517 .69 
ex 8517.70 La sous -position 8529.10 
n'est pas pertinente . 
198 Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de 
sortie relevant de la position n° 8471 du SH ou de 
machines  à dessiner ou à tracer relevant de la 
position n° 9017 du SH  ex 8471 .60 
ex 9017 .10 
ex 9017.20 Pas d'observations  G/IT/W/40/Add.18  
- 3 - 
  N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Classification 
possible selon 
le SH2007  Observations formulées 
par le Monténé gro 
199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits 
relevant du présent accord, y compris pour les 
connexions extérieures telles que les cartes 
conformes à la norme PCMCIA . Ces assemblages de 
circuits imprimés consistent en un ou plusieurs 
circuits imprimés relevant de la position n° 8534 
comportant chacun un ou plusieurs éléments actifs, 
avec ou sans éléments passifs . Par éléments actifs, 
on entend les diodes, transistors et dispositifs 
semi-conducteurs analogues, qu'ils soient ou non 
photosensibles, relevant de la position n° 8541, et 
les circuits intégrés et micro -assemblages relevant 
de la position n° 8542  ex 8419 .90 
ex 8421 .91 
ex 8424 .90 
ex 8431 .39 
ex 8443 .99 
ex 8466 .91 
ex 8466 .93 
ex 8466 .94 
ex 8471 .50 
ex 8471 .80 
ex 8473 .10 
ex 8473 .21 
ex 8473 .29 
ex 8473 .30 
ex 8473 .40 
ex 8473.50 
ex 8477.90 
ex 8479.90 
ex 8486.10 
ex 8486.20 
ex 8486.30 
ex 8486.40 
ex 8486.90 
ex 8504.90 
ex 8508.70 
ex 8514.40 
ex 8514.90 
ex 8515 .90 
ex 8517 .61 
ex 8517 .62 
ex 8517 .69 
ex 8517 .70 
ex 8518 .90 
ex 8522 .90 
ex 8523 .29 
ex 8523 .40 
ex 8523 .51 
ex 8523 .52 
ex 8523 .59 
ex 8523 .80 
ex 8528 .71 
ex 8528 .72 
ex 8529 .90 
ex 8531 .90 
ex 8538 .90 
ex 8542 .31 
ex 8542 .32 
ex 8542 .33 
ex 8542 .39 
ex 8543.70 
ex 8543 .90 
ex 8548 .90 
ex 9010 .90 
ex 9011 .90 
ex 9012 .90 
ex 9013 .90 
ex 9017 .90 
ex 9026 .90 
ex 9027 .90 
ex 9030 .90 
ex 9031.90 Le produit pourrait être 
classé dans diverses 
sous-positions, pas 
seulement celles qui sont 
énumérées dans la 
colonne  8 
200 Téléprojecteurs à écran plat utilisés avec des 
machines automatiques de traitement de 
l'information qui peuvent afficher des informations 
numériques produites par l'unité centrale de 
traitement  ex 8528.61 
ex 8528.69 Pas d'observations  G/IT/W/40/Add.18  
- 4 - 
  N° de 
produit 
visé par 
l'ATI  Désignation  Classification 
possible selon 
le SH2007  Observations formulées 
par le Monténé gro 
201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris 
les supports d'information pour machines de 
traitement automatique de l'information, avec ou 
sans support amovible, de type magnétique, 
optique ou autre, y compris les unités de disques à 
cartouches Bernoul li Box, Syquest ou Zipdrive  ex 8471 .70 
ex 8523 .29 
ex 8523 .40 
ex 8523 .51 
ex 8523 .59 
ex 8523.80 Ce point devrait inclure tous 
les supports d'information 
relevant de la position 
85.23 . Suggère de 
supprimer les sous -positions 
ex 8523.29, ex 8523.40, 
ex 8523.51, ex 8523.59 et 
ex 8523.80 et d'ajouter la 
sous-position ex 85.23 pour 
couvrir tous les supports 
d'information relevant de la 
position 85.23  
202 Kits de mise à niveau multimédia pour les machines 
automatiques de traitement de l'information et 
leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, 
comprenant au moins des haut -parleurs et/ou des 
microphones ainsi qu'un assemblage de circuits 
imprimés permettant aux machines automatiques 
de traitement de l'information et à leurs unités de 
traiter des sign aux audio (cartes son)  ex 8471 .80 
ex 8473.30 Les haut -parleurs et 
microphones devraient être 
classés sous la position 
85.18 au lieu de la position 
84.73 (principe 3 b) des 
Règles générales 
d'interprétation du SH) . 
Suggère de supprimer la 
sous-position ex 8473.30 et 
d'ajouter les sous -positions 
ex 8518.21, ex 8518.22, 
ex 8518.29 et ex 8518.30  
203 Modules séparés ayant une fonction de 
communication : dispositifs à microprocesseur 
comprenant un modem d'accès à Internet et ayant 
une fonction d'échange interact if d'informations  ex 8528.71 Pas d'observations  
 
__________