G/TBT/N/UGA/920  
5 septembre  2018 
(18-5563) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2 ):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Huile pour moteurs ; Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, 
les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou 
anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations 
des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, 
des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant co mme constituants 
de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 
(SH 3403) . Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (ICS 75.100).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 249 -5:2018 . Engine 
Oils - Performance Classification - Part 5 : Specification for internal combustion engine oils 
used in two -stroke -cycle motorcycle gasoline engines and associated drive trains  (Huiles 
pour moteurs - Classifications de performance - Partie 5 : Spécifica tion concernant les 
huiles pour moteurs à combustion interne deux temps à essence et transmissions 
associées, pour motocycles), 18 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'essai applicable s aux huiles pour moteurs essence deux temps à allumage commandé 
pour motocycles avec système de récupération utilisés pour le transport et pour les loisirs . 
La norme porte sur la classification de performance des huiles pour moteurs à essence 
deux temps, sur la base de la classification API et des classifications JASO et ISO.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de nature 
à induire en er reur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/UGA/920  
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  8. Documents pertinents:  
1. US ISO 2719, Determination of flash point – Pensky -Martens closed cup method  
2. DUS ISO 3104, Petroleum products – Transparent and opaque liquids – 
Determination of kinematic viscosity and calculation of dynamic viscosity  
3. DUS ISO 3987, Petroleum products – Lubricating oils and additives – 
Determination of sulfated ash  
4. DUS ISO 13738 -2011 Lubricants, industrial oils and related products (class L) – 
Family E (Internal combustion engine oils) – Specifications for two -stroke -cycle 
gasoline engine oils (categories E GB, EGC and EGD)  
5. DUS 2053, Standard test method for the determination of homogeneity and 
miscibility in automotive engine oils  
6. US 249 -1, Engine Oil - Performance Classification  – Part 1  – General  
7. JASO M340, Two -stroke -cycle gasoline engine – engine oils – lubricity test  
8. JASO M341 Two -stroke -cycle gasoline engine – Engine oils – Detergency test  
9. JASO M342, Two -stroke cycle gasoline engine – Engine oils – Smoke test  
10. JASO M343, Two -stroke -cycle gasoline engine – engine oils – Exhaust blocking 
system test  
11. JIS K 2283, Crude Petroleum and Petroleum Products – Determination of Kinematic 
Viscosity and Calculation of Viscosity Index from Kinematic Viscosity  
9. Date projetée pour l'adoption : décembre 2 018 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration com me texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/UGA/18_4766_00_e.pdf