G/AG/N/TPKM/135  
29 mars 2016  
(16-1739)  Page: 1/5  
Comité de l'agriculture  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La communication ci-après, datée du 17 mars 2016, est distribuée à la demande de la délégation 
du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu . La notification 
concerne les importations soumises à contingents tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant l'année 
civile 2015 . 
 
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 Les contingents tarifaires consolidés qui ne figurent pas dans le tableau ci-joint sont ceux qui n'ont pas été activés pendant la période considérée. 
 
    
  G/AG/N/TPKM/135  
- 2 - Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS: TERRITOIRE DOUANIER DISTINCT DE TAIWAN, PENGHU, KINMEN ET MATSU 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2015 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question 
(tm) Importations dans 
les limites du 
contingent au 
cours de la période  
(tm) Taux 
d'utilisation 
(%) 
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-
A) de la Partie I de la Liste)   
1 2 3 4 5 
Velours de cerf     
Velours de cerf, frais, réfrigéré ou congelé 05079020 5 4,97 99,40 
Bananes     
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou séchées 08030000 13 338 0 0,00 
Poires fraîches (sauf poires d'Europe)     
Autres poires fraîches 08082019 9 800 6 188,34 63,15 
Lait liquide     
Lait (à l'exclusion du lait de chèv re et de brebis), non concentré ni 
additionné de sucre     
     
-- Lait frais 04011010    
 04012010    
 04014010    
 4015010    
-- Lait longue conservation 04011020    
 04012020    
 04014020    
 4015020    
Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de brebis), addi tionné de sucre ou 
d'autres édulcorants 04029910    
 04029920    
 04029992    
 04039059    
Babeurre (à l'exclusion du babeurre frais, séché, concentré) 04039029      
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- 3 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question 
(tm) Importations dans 
les limites du 
contingent au 
cours de la période  
(tm) Taux 
d'utilisation 
(%) 
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-
A) de la Partie I de la Liste)   
1 2 3 4 5 
Lait aromatisé, modifié ou fermenté (à l'exclusion du lait sur)     
Crème (à l'exclusion de la crème sure) 04039090    
Lait caillé 04039040    
Préparations obtenues à partir de lait , concentré, additionné du sucre ou 
d'autres édulcorants 18069053    
 19019025    
Lait aromatisé 18069055    
 19019027    
 Total  21 298 18 308,36 85,96 
Arachides     
Arachides     
-- en coques 12023010    
 20081111    
 20081191    
 12024100    
-- décortiquées 12023020    
 12024200    
 20081112    
 20081192    
 20081942    
-- mélanges (contenant plus de 20% d'arachides)     
     
Farines et semoules d'arachides     
-- comestibles 12089011    
-- non comestibles 12089021    
     
Huile d'arachides     
-- brute 15081000    
-- raffinée 15089000    
 Total 5 235 5 231,31 99,93 
Haricots rouges     
Haricots rouges     
-- congelés 07102910    
-- séchés 07133200    
Farines et semoules de haricots rouges 11061010      
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- 4 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question 
(tm) Importations dans 
les limites du 
contingent au 
cours de la période  
(tm) Taux 
d'utilisation 
(%) 
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-
A) de la Partie I de la Liste)   
1 2 3 4 5 
Préparations et conserves de haricots rouges     
-- congelées 20049010    
 20060011    
-- non congelées     
---- en grains 20055110    
 20060025    
---- non écossés 20055910    
 20060025    
 Total 2 500 2 461,04 98,44 
Bulbes d'ail     
Bulbes d'ail, destinés à la plantation 07032010    
Autres aulx, frais ou réfrigérés 07032090    
Têtes d'ail séchées, entières, coupées, en tranches en morceaux ou en 
poudre 07129040    
 Total 3 520 189,12 5,37 
Shiitake (champignons des bois) séchés     
Shiitake (champignons des bois), séchés 07123920 288 70,32 24,42 
Hémérocalles séchées     
Hémérocalles séchées 07129050 101 0 0,00 
Noix de coco, vertes     
Autres noix de coco, fraîches ou séchées 08011900 10 000 6 433,4 64,33 
 08011200    
Noix de bétel     
Noix d'arec (bétel) fraîches ou séchées 08028000 8 824 11,59 0,13 
Ananas     
Ananas, frais ou séchés 08043000 23 870 3 110,63 13,03 
Mangues     
Mangues, fraîches ou séchées 08045020 12 755 0 0,00 
Pamplemousses     
Pamplemousses, frais ou séchés 08054020 4 300 0 0,00 
Longanes secs et pulpes de longanes     
Longanes secs et pulpes de longanes 08134010 330 329,99 99,99   
  G/AG/N/TPKM/135  
- 5 - Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris 
dans la désignation des 
produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question 
(tm) Importations dans 
les limites du 
contingent au 
cours de la période  
(tm) Taux 
d'utilisation 
(%) 
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) 
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-
A) de la Partie I de la Liste)   
1 2 3 4 5 
Riz     
-- en paille 10061000    
-- décortiqué 10062000    
-- semi-blanchi ou blanchi 10063000    
-- en brisures 10064000    
     
Farine de riz     
-- farine de riz gluant 11029011    
-- autre farine de riz 11029019    
Gruaux et semoules de riz agglomérés sous forme de pellets de riz 11031930    
 11032010    
Riz aplati ou en flocons 11041910    
Riz autrement travaillé 11042920    
Amidon de riz 11081910    
Produits à base de riz obtenus pa r soufflage ou grillage     
-- vermicelles de riz, soufflés ou grillés 18069071    
 19023020    
 19041020    
 19042011    
 19042021    
-- autres 19021110    
 19021910    
 19022010    
Produits à base de riz 18069061    
-- en grains, précuits ou autrement préparés 19049010    
-- autres, d'une teneur en riz égale ou supérieure à 30% 18069092    
 19019091    
 21069098    
 Total 144 720 144 612,9 99,93 
Notes: 
1. Les numéros du tarif se fondent sur la version 2012 du SH. 2. tm: tonne métrique. 
 
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