G/TBT/N/CHN/1315  
13 mars 2019 
(19-1536) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au  commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Standardization Administration of China  - SAC (Administration 
chinoise de normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Engins mobiles non routiers et leurs moteurs diesel, machines montées sur 
les châssis de véhicules destinés au transport, sur route, de passagers ou de 
marchandi ses; Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou 
semi-diesel) (SH 8408) ; Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et 
ventilateurs ; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même 
filtrantes (SH 8414) ; Chariots -gerbeurs ; autres chariots de manutention munis d'un 
dispositif de levage (SH 8427) ; Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), 
niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et 
chargeuses -pellete uses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés 
(SH 8429) ; Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, 
excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais ; 
sonnettes de battage et machi nes pour l'arrachage des pieux ; chasse -neige (SH 8430) ; 
Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le 
travail du sol ou pour la culture ; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (SH 8432) ; 
Machines, appareil s et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, 
y compris les presses à paille ou à fourrage ; tondeuses à gazon et faucheuses ; machines 
pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que 
les machines et appareils du n° 84.37 (SH 8433) ; Groupes électrogènes et convertisseurs 
rotatifs électriques (SH 8502) ; Émissions de gaz d'échappement (ICS 13.040.50)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standards of the 
P.R.C., the NO. 1 Amendment of "Limits and Measurement Methods for Exhaust Pollutants 
from Diesel Engines of Non -Road Mobile Machinery (CHINA III, IV)"  (Norme nationale de 
la République populaire de Chine . Modification n° 1 des limites et méthodes de mesure 
pour les émiss ions de polluants des moteurs diesel d'engins mobiles non routiers 
(CHINE  III, IV)) - GB20891 -2014 (1 page, en chinois)  G/TBT/N/CHN/1315  
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  6. Teneur : La modification notifiée consiste en un supplément au volet 4 de la norme 
GB 20891 -2014 "Limites et méthodes de mesure pour les émissions de polluants des 
moteurs diesel d'engins mobiles non routiers (CHINE III, IV)" . Elle énonce les 
prescriptions relatives à l'approbation de type, au contrôle de la conformité de la 
production, au contrôle de la conformité en matière d'émission s et au contrôle de la 
conformité, en service, des engins mobiles non routiers et de leurs moteurs diesel.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; protection de 
l'environnement  
8. Documents pertinents:  
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9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er décembre 2 020 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT  National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information OMC sur les OTC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 57954630/57954627  
Courrier électronique: tbt@aqsiq.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/CHN/19_1480_00_x.pdf