G/LIC/N/2/IDN/39  
15 août 2018 
(18-5176) Page: 1/12 
Comité des licences d'importation  Original:  anglais  
 
 - 
ACCORD SUR LES PROCÉDURES DE LICENCES D'IMPORTATION  
NOTIFICATION AU TITRE DES ARTICLES 5:1 À 5:4 DE L'ACCORD  
INDONESIE  
La notification ci -après, datée du 1 3 août 2 018, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Indonésie . 
 
 Catégorie  Détails de la notification  
1 Membre notifiant  Indonésie  
2 Titre de la nouvelle 
législation/procédure  Règlement n°  65/2018 du 31 mai 2 018 du Ministère du commerce 
concernant la troisième modification du Règlement  
n° 59/M-DAG/PER/8/2016 du Ministère du commerce sur les 
dispositions relatives à l 'exportation et à l 'importation d 'animaux et 
de produits d 'origine animale  
3 Date de publicat ion 31 mai 2018 
4 Date d'entrée en vigueur  31 mai 2018 
5 Adresse du site Web/  
publication officielle de la 
nouvelle 
réglementation/procédure  Troisième modification  
"http://jdih.kemendag.go.id/backendx/image/regulasi/21020715_Per
mendag_No._65_Th._2018.PDF " 
Règlement principal  
"http://jdih.kemendag.go.id/backendx/image/old/2016/08/15/ketent
uan-ekspor -dan-impor -hewan -dan-produk -hewan -id-
1472052 131.pdf " 
Première modification  
"http://jdih.kemendag.go.id/backendx/image/old/2017/02/28/13m -
dagper22017 -id-1491462949.pdf " 
Deuxième modification  
"http://jdih.kemendag.go.id/backendx/image/regulasi/30170146_PE
RMENDAG_NOMOR_20_TAHUN_2018.PDF " 
6 Avez -vous joint une copie 
(pdf) de la réglementati on 
pour le Secrétariat)?  [X] Oui. ( Veuillez joindre une copie de la réglementation à la 
présente notification. ) 
[ ] Non. 
7 Type de notification  [X] a) Nouvelle réglementation/procédure concernant les licences ; 
(veuillez répondre aux questions n° 8 à 14 ) 
[ ] b) Modification d'une réglementation/procédure précédemment 
notifiée dans le document : ___________ ; (veuillez répondre aux 
questions n° 15 et 16 ) G/LIC/N/2/IDN/39  
- 2 - 
   Catégorie  Détails de la notification  
8 Liste des produits soumis à 
licences  Veuillez indiquer les codes SH et la désignation détaillée des produits . 
Si la liste des produits est longue, veuillez la joindre en annexe au 
format MS Word.  
Voir la liste ci -jointe1 
(Les annexes II et III ont été modifiées plusieurs fois et sont 
devenues des parties intégrales du  Règlement 
n° 59/M-DAG/PER/8/2016  du Ministère du commerce sur les 
dispositions relatives à l 'exportation et à l 'importation d 'animaux et 
de produits d 'origine animale ) 
9 Nature du régime de licences  Automatique:  [X] 
Non automatique:  [ ] 
10 Objectif administratif/mesure 
appliquée  a)  Protection de la moralité publique;  
b)  Protection de la vie et de la santé des personnes et des 
animaux et préservation des végétaux;  
c)  Collecte de statistiques commerciales ou surveillance du 
marché;  
d)  Protection des brevets, des marques de fabrique ou de 
commerce et du droit d'auteur, et prévention des 
pratiques frauduleuses;  
e)  Respect des obligations découlant de la Charte des 
Nations Unies et d'autres traités internationaux ( CITES, 
Convention de Bâle, Convention de Rotterdam, 
Résolutions du Conseil de sécurité de l'ONU , etc.) 
f)  Administration des contingents (y compris tarifaires);  
g)  Réglementation des importations d'armes, de munitions 
ou de matières fissiles et protection de la sécurité 
nationale;  
h)  Autre : ______________ (veuillez préciser ) 
11 Organe(s) administratif(s) 
auquel (auxquels) présenter 
les demandes  
 Ministère/autorité et département : Directeur général du commerce 
extérieur, Ministère du commerce  
Adresse : Jl. M.I. Ridwan Rais No. 5, Jakarta Pusat, DKI Jakarta 
(Indonésie)  
Téléphone : +62 21 235 28560/+62 21 385 8171 poste 35900  
Site Web : http://www.kemendag.go.id/  
Téléphone : +62 21 235 28560/+62 21 385 8171 poste 35900  
Fax: +62 21 235 280570  
Courrier électronique : oke.nurwan@kemendag.go.id  
12 Point de contact chargé de 
communiquer des 
renseignements sur les 
conditions de recevabilité  Ministère/autorité et département : Directeur chargé des 
importations, Direction générale du comm erce extérieur, Ministère du 
commerce  
Adresse : Jl. M.I. Ridwan Rais No. 5, Jakarta Pusat, DKI Jakarta 
(Indonésie)  
Site Web : http://www.kemendag.go.id/  
Téléphone : + 6221 385 8194 ; +6221 3858171, poste 35904  
Fax: +6221 3858194  
Courrier électronique : subdit2.impor@kemendag.go.id  et 
animulyati@kemendag.go.id  
13 Durée d'application prévue de 
la procédure de licences  En cours  
 
14 Résumé de la notification 
dans l'une des langues 
officielles de l'OMC  Objet de l 'importation  
• L'importation peut être réalisée afin d 'améliorer la qualité et la 
diversité génétiques ; de développer la science et l a technologie ; 
de remédier au manque de bétail de race, reproducteur et/ou 
d'engraissement ; et/ou de répondre aux besoins en matière de 
recherche  et de développement . 
                                                
1 En anglais seulement.  G/LIC/N/2/IDN/39  
- 3 - 
   Catégorie  Détails de la notification  
  Conditions d 'admissibilité des requérants  
• L'importation d 'animaux et de produits d 'origine animale 
(figurant dans les annexes II et III) peut seulement être 
réalisée par les détenteurs d 'un numéro d 'identité  d'importateur  
(API), les entreprises d 'État et les entreprises contrôlées par 
des autorités régionales . 
Conditions d 'obtention d 'une autorisation d 'importation (PI)  
• Les détenteurs d 'un API, les entreprises d 'État et les e ntreprises 
contrôlées par des autorités régionales  doivent déposer une 
demande de PI par voie électronique auprès du Directeur 
chargé des importations  en lui joignant l'acte de  constitution en 
société et ses modificatio ns, l'API, les titres de propriété  d'une 
installation d 'élevage et d 'un abattoir ou le contrat passé avec 
un abattoir, en conformité avec les normes applicables, l es 
titres de propriété  d'un entrepôt et d 'un moyen de transport 
frigorifiques, une recommandation du Ministère de l 'agriculture  
et une recommandation du chef de  l'Agence nationale de 
contrôle des médicaments et des produits alimentaires . 
• Les demandes peuvent être déposées n 'importe quel jour 
ouvrable . La PI sera délivrée ou refusée  2 (deux) jours 
ouvrables après le dépôt de tous les documents requis dûment 
remplis . La validité de cette autorisation est subordonnée à 
celle de la RIPH . 
  Modification de l 'autorisation d 'importation  
• Les entreprises doivent faire une déclaration et déposer une 
demande pour toute  modification d 'une PI liée à une 
modification  des documents requis pour l 'obtention de la PI . 
• Si une modification est apportée à la classification tarifaire, au 
volume, à l 'origine des marchandises et au port de chargement 
et/ou de destination, l 'entreprise concernée doit déposer une 
demande de modification de PI auprès du Directeur chargé des 
importations en lui joignant les documents modifiés, la PI, une 
déclaration dûment cachetée concernant les motifs des 
changements , la recommandation du Ministère de l 'agriculture 
ou la recommandation du chef de l 'Agence nationale de contrôle 
des médicaments et des produits alimentaires . 
• L'autorisation modifiée sera délivrée 2 (deux) jour s ouvrables 
après le dépôt de tous les documents requis dûment remplis . 
  Dépôt des demandes d 'autorisation d 'importation et de 
modification d 'autorisation d 'importation  
• Les demandes de PI et de modification de PI ne peuvent être 
déposées que par l 'intermédiaire du site Web 
http://inatrade.kemendag.go.id/ , sauf en cas de force majeure, 
où elles peuvent être déposées en mains propres . 
  Conditionnement et étiquetage  
• Les produits animaux importés doivent  comporter un étiquetage 
intérieur et/ou sur leur emballage aux fins de leur commerce 
sur le territoire indonésien. L'étiquette doit être libellée en 
indonésien et indiquer le nom du produit, la liste des 
ingrédients, le poids ou le contenu net, le nom et l'adresse du 
producteur ou de l'importateur, la certification halal, la date et 
le code de production, la date d'expiration, le numéro du permis 
de distribution de produits transformés et l'origine de certaines 
substances alimentaires.  
• L'importation de pro duits d'origine animale doit être conforme 
aux prescriptions en matière de conditionnement; cette 
conformité  sera prouvée par un Certificat de résultats des tests 
délivré par un laboratoire habilité et reconnu par les 
administrations locales et par une déc laration de l'importateur 
que le conditionnement est conforme à la législation.    G/LIC/N/2/IDN/39  
- 4 - 
   Catégorie  Détails de la notification  
  Rapport d 'importation  
• Les détenteurs d 'API, les entreprises d 'État et les entreprises 
contrôlées par des autorités régionales ayant obtenu une PI 
doivent communiquer par  voie électronique le rapport 
d'importation . 
• Ces rapports  doivent être transmis mensuellement au Directeur 
général du commerce extérieur, pas plus tard que le 15 du mois 
suivant, par l 'intermédiaire du site Web  
http://inatrade.kemendag.go.id/ . 
  Inspection  
• La Direction générale Protection des consommateurs et 
Conformité du commerce effectue, périodiquement et/ou à tout 
moment, des inspections et une surveillance  après le passage à 
la frontière . 
• Les inspections relatives à la conformité des PI sont menées 
après le passage à la frontière . Les importateurs devront 
remplir une autodéclaration de conformité pour pouvoir utiliser, 
vendre et/ou transférer les marchandis es importées . Cette 
déclaration devra être présentée par voie électronique via le 
lien http://inatrade.kemendag.go.id/  en indiquant le numéro de 
la déclaration d'importation . 
Sanctions  
• Les importations d 'animaux et de produits d 'origine animale qui 
ne sont pas conformes au règlement notifié doivent être retirés 
de la circulation et détruits . 
15 Si la case 7 b) a été cochée, 
veuillez indiquer la nature de 
la (des) modification(s)  a)  Abrogation  
b)  Suspension  
c)  Modification d'aspects particuliers des 
procédures existantes:  
 Produits visés;  
 Objectif administratif;  
 Caractère automatique ou non automatique;  
 Durée d'application de la procédure de licences;  
 Modification de la nature de la restriction quantitative/en 
valeur;  
 Conditions de recevabilité des demandeurs;  
 Point de contact chargé de communiquer des 
renseignements sur les conditions de recevabilité;  
 Organe(s) administratif(s) auquel (auxquels) présenter les 
demandes;  
 Documents requis (y compris le formulaire de demande);  
 Délai de présentation de la demande;  
 Organe(s) administratif(s) délivrant les licences;  
 Délai de délivrance d'une licence;  
 Droit de licence/redevance administrative;  
 Versement d'un dépôt ou paiement préalable, et conditions 
applicables;  
 Droits/procédures de recours;  
 Durée de validité de la licence;  
 Autres conditions de la licence (prolongation, cessibilité, 
sanctions en cas de non utilisation, etc.);  
 Prescriptions en matière de change;  
 Autre : __________ (veuillez préciser).  
 
16  Veuillez expliquer les 
modifications en détail (dans 
l'une des langues officielles 
de l'OMC)   
 
 
 G/LIC/N/2/IDN/39  
- 5 - 
  ANNEXE II – LISTE DE PRODUITS  
BOVINS ET PRODUITS D'ORIGINE BOVINE  
No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  TYPES OF CUTTING 
ITEMS 
(INTERNATIONAL ) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
I. Bovine Animals  
 01.02  Live bovine animals  
  - Cattle :  
1 0102.21.00  -- Pure-bred breeding animals  
  --- Male cattle (include bovine)  
2 ex. 0102.29.19  ---- Others  Male Feeder Cattle with Maximum Weight 450kg  
   Male Productive Cattle  
3 ex. 0102.29.90  --- Others  Female Feeder Cattle with Maximum Weight 450kg  
   Productive Cattle  
II. Bovine Animal Products  
 02.01  Meat of bovine animals, fresh or chilled  
1 0201.10.00  - Carcasses and half -carcasses  
2 ex. 
0201.20.00  - Other cuts with bone in  Prime Cuts  Short loin  
Rump & Loin  
T-Bone Steak  
Short Ribs  
OP Ribs/Ribs Prepared  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the back and chest  
Secondary  
Cuts Brisket plate/Ribs  
Spare Ribs  
Back Ribs  
Konro Ribs  
Neck Meat Bone in  
Shink/ Shank  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the fore leg/thigh 
and hind leg/thigh  
3 ex. 
0201.30.00  - Boneless  Prime Cuts  Tenderloin Side Strap Off  
Tenderloin/ Side Strap 
Off 
Butt  tenderloin  
Striploin/ sirloin  
Trip-trip /Bottom sirloin 
triangle  
Fillet of loin 
Chuck loin  
Short plate  
Sirloin Butt/ Rostbiff  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the back and chest  
Secondary  
Cuts Knuckle  
Topside/inside  
Outside  
Chuck  
Blade/Cold  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the fore leg/thigh 
and hind leg/thigh  
Manufacturing Meat  Trimmings 65sampai 
dengan 95 -CL 
Hindquarter  G/LIC/N/2/IDN/39  
- 6 - 
  No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  TYPES OF CUTTING 
ITEMS 
(INTERNATIONAL ) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
Forquarter  
and other names or types 
of manufacturing meat  
 0202  Meat of bovine animals, frozen  
4 0202.10.00  - Carcasses and half -carcasses  
5 ex. 
0202.20.00  - Other cuts with bone in  Prime Cuts  Short loin 
Rump &Loin  
T-BoneSteak  
Short Ribs 
OP Ribs/ Ribs 
Prepared  
Brisket/ Short plate  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the back and chest  
Secondary  
Cuts Brisket plate/Ribs  
Spare Ribs  
Back Ribs  
Konro Ribs  
Neck Meat Bone in  
Shink/Shank  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the fore leg/thigh 
and hind leg/thigh  
6 ex. 
0202.30.00  Boneless  Prime Cuts  Tenderloin Side Strap Off 
Tenderloin  
Butt Tenderloin  
Striploin/sirloin  
Tri-Tip/Bottom  Sirloin  
Triangle  
Cuberoll/ Rib 
Eye 
Tenderloin steak  
Striploin steak  
Cuberoll/ Rib 
Eyesteak  
Topsirloin  
Sirloin Butt/ Rostbiff  
Rump cap 
Fillet  of loin 
Chuck loin 
Short Ribs 
Short plate  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the back and chest  
Secondary Cut  Knuckle  
Topside/ inside  
Silverside  
Outside  
Chuck  
Blade/Clod  
and other names or types 
of meat cuts originated 
from the fore leg/thigh 
and hind leg/thigh  
Manufacturing Meat  Trimmings 65 sampai 
dengan  
95-CL 
Disnewed  G/LIC/N/2/IDN/39  
- 7 - 
  No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  TYPES OF CUTTING 
ITEMS 
(INTERNATIONAL ) 
(1) (2) (3) (4) (5) 
minced beef 
/Finely  
Textured  
Meat 
Diced/ block  
Beef 
Topside/Inside  
Brisket  
Forquarter  
Hindquarter  
and other names or types 
of manufacturing meat  
 02.06  Edible offal of bovine animals, swine, sheep, goats, horses, asses, mules or hinnies, fresh, 
chilled or frozen  
7 ex. 
0206.10.00  - Of bovine animals, fresh or 
chilled  Bonless Fancy and 
variety meat  
 Tounge -long cut 
Tounge  
Tounge -short cut  
Tounge -short cut special 
trim 
Tounge Swiss cut special 
trim 
Heart  
Lung 
Bone in Fancy and variety 
meat Tail (6070/ V 
6561)  
Tailpieces  
Feet 
  - Of bovine animals, frozen :  
8 ex. 
0206.21.00  -- Tongues  Boneless Fancy and 
variety meat  Tounge  
Tounge -longcut  
Tounge -short 
cut 
Toung e-short cut special 
trim 
Tounge  Swiss cut special 
trim 
Tongue 
Root/ Throat 
Trim 
9 0206.22.00  -- Livers   --Livers  
10 ex. 
0206.29.00  -- Others  Boneless  Fancy and 
variety meat Cheek Meat 
Head Meat 
Lips 
Tendon 
Heart  
Lung 
Bone in Fancy and 
variety meat  
 Tail 
Tail pieces  
Feet 
 
  G/LIC/N/2/IDN/39  
- 8 - 
  ANNEXE III – LISTE DE PRODUITS  
ANIMAUX ET PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, AUTRE QUE BOVINE  
No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  
(1) (2) (3) (4) 
I. Animals and Fresh Animal Products  
 01.01  Live horses, asses, mules and  hinnies   
  
- Horses :   
1 0101.21.00  -- Pure-bred breeding animals   
 01.02  Live bovine animals   
  
- Buffalo :   
2 0102.31.00  -- Pure-bred breeding animals   
3 ex. 0102.39.00  
-- Others  Buffalo weight average 
maximum 400 kg  
Productive Buffalo  
Male Productive Buffalo  
 01.03  Live swine   
4 0103.10.00  - Pure-bred breeding animals   
 01.04  Live sheep and goats   
 0104.10  - Sheep :   
5 0104.10.10  -- Pure-bred breeding animals   
 0104.20  - Goats :   
6 0104.20.10  -- Pure-bred breeding animals   
 01.05  Live poultry, that is to say, fowls of the species Gallus domesticus, ducks, geese, 
turkeys and guinea fowls  
 0105.11  -- Fowls of the species Gallus domesticus :   
7 0105.11.10  --- Breeding fowls   
 0105.13  -- Ducks :   
8 0105.13.10  -- Breeding ducklings   
  - Others :   
 0105.94  -- Fowls of the species Gallus domesticus :   
9 0105.94.10  --- Breeding fowls, other than fighting cocks   
 01.06  Other live animals   
  
- Mammals :   
10 ex. 0106.14.00  -- Rabbits and hares  Rabbit Breed  
  - Birds:   
11 ex. 0106.39.00  -- Others  Quail Breed and Pigeon Breed  
 02.03  Meat of swine, fresh, chilled or frozen   
  
- Meat of swine :   
12 0203.11.00  -- Carcasses and half -carcasses   
13 0203.12.00  -- Hams, shoulders and cuts thereof, with bone 
in  
14 0203.19.00  -- Others   
  
- Frozen :   
15 0203.21.00  -- Carcasses and half -carcasses   
16 0203.22.00  -- Hams, shoulders and cuts thereof, with bone 
in  
17 0203.29.00  -- Others   
 02.04  Meat of sheep or goats, fresh, chilled or frozen.   
18 0204.10.00  - Carcasses and half -carcasses of lamb, fresh or 
chilled   
  - Other meat of sheep, fresh or chilled :   
19 0204.21.00  -- Carcasses and half -carcasses   
20 0204.22.00  - - Other cuts with bone in   
21 0204.23.00  -- Boneless   
22 0204.30.00  - Carcasses and half -carcasses of lamb, frozen :   
  
- Other meat of sheep, frozen :   
23 0204.41.00  -- Carcasses and half -carcasses   
24 0204.42.00  - - Other cuts with bone in   
25 0204.43.00  -- Boneless   
26 ex. 0204.50.00  - Meat of goats  Carcasses of Goat G/LIC/N/2/IDN/39  
- 9 - 
  No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  
(1) (2) (3) (4) 
 02.07  Meat and edible offal, of the poultry of heading 
01.05, fresh, chilled or frozen   
  - Of fowls of the species Gallus domesticus :   
27 ex. 0207.11.00  -- Not cut in pieces, fresh or chilled  Fresh Chilled Whole Carcasses of 
Fowl 
28 ex. 0207.12.00  -- Not cut in pieces, frozen  Frozen  Whole Carcasses of Fowl  
29 02.07.13.00  -- Cuts and offal, fresh or chilled   
 0207.14  -- Cuts and offal, frozen :   
30 0207.14.10  --- Wings   
31 0207.14.20  --- Thighs   
32 0207.14.30  -- Livers   
  --- Others   
33 0207.14.91  ---- Mechanically deboned or separated meat   
  
- Of turkeys :   
34 ex. 0207.24.00  -- Not cut in pieces, fresh or chilled  Fresh Chilled Whole Carcasses of 
Turkeys  
35 ex. 0207.25.00  -- Not cut in pieces, frozen  Frozen Whole Carcasses of 
Turkeys  
36 0207.26.00  -- Cuts and offal, fresh or chilled   
 0207.27  -- Cuts and offal, frozen :   
37 0207.27.10  --- Livers   
  --- Others   
38 0207.27.91  ---- Mechanically deboned or separated meat   
  
- Of ducks :   
39 ex. 0207.41.00  -- Not cut in pieces, fresh or chilled  Fresh Chilled Whole Carcasses of 
Duck 
40 ex. 0207.42.00  -- Not cut in pieces, frozen  Frozen Whole Carcasses of Duck  
41 0207.43.00  -- Fatty livers, fresh or chilled   
42 0207.45.00  -- Others, frozenn   
 02.08  Other meat and edible meat offal, fresh, chilled 
or frozen   
  - Of rabbits or hares   
  - Of primates   
43 ex. 0208.90.90  
-- Others  Kangaroo Carcasses  
Half-Carcasses of Kangaroo  
Kangaroo Meat  
Carcassess of Deer  
Half-Carcasses of Deer  
Deer Meat  
 04.07  Birds eggs, in shell, fresh, preserved or cooked.   
  
- Fertilised eggs for incubation :   
  -- Of fowls of the species Gallus domesticus :   
44 0407.11.10  --- For Breeding   
45 0407.11.90  --- Others   
 0407.19  -- Others :   
  --- Of ducks :   
46 0407.19.11  --- For Breeding   
47 0407.19.19  ---- Others   
  --- Others   
48 0407.19.91  ---- For Breeding   
49 0407.19.99  ---- Others   
  
- Other fresh eggs :   
50 0407.21.00  -- Of fowls of the species Gallus Domesticus :   
 0407.29  -- Others   
51 0407.29.10  --- Of ducks :   
52 0407.29.90  --- Others   
 0407.90  - Others   
53 0407.90.10  -- Of fowls of the species Gallus Domesticus :   
54 0407.90.20  -- Of ducks :   
55 0407.90.90  -- Others   G/LIC/N/2/IDN/39  
- 10 - 
  No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  
(1) (2) (3) (4) 
 04.08  Birds eggs, not in shell, and egg yolks, fresh, dried, cooked by steaming or by 
boiling in water, moulded, frozen or otherwise preserved, whether or not 
containing added sugar or other sweetening matter.  
 
  
- Egg yolks :   
56 0408.11.00  -- Dried   
57 0408.19.00  -- Others   
  
- Others:   
58 0408.91.00  -- Dried   
59 0408.99.00  -- Others   
 05.11  Animal products not elsewhere specified or included ; dead animals of Chapter 1 or 
3, unfit for human consumption.  
60 ex. 0511.10.00  - Bovine semen  Cattle and Buffalo  
  - Others:   
  -- Products of fish or crustaceans, molluscs or 
other aquatic invertebrates ; dead animals of 
Chapter 3 :   
 0511.99  -- Others   
61 ex. 0511.99.10  --- Domestic animal semen  Semen of Swine, Goat, or Sheep  
II. PROCESSED ANIMAL PRODUCTS  
 04.02  Milk and cream,  concentrated or containing added sugar or other sweetening matter  
 0402.10  - In powder, granules or other solid forms, of a fat content, by weight, not 
exceeding 1.5% :  
  
-- Not containing added sugar or other sweetening matter :  
1 0402.10.41  --- In containers of a net weight of 20 kg or 
more  
2 0402.10.42  --- In containers of a net weight of 2 kg or less   
3 0402.10.49  --- Others   
  
-- Others :   
4 0402.10.91  --- In containers of a net weight of 20 kg or 
more  
5 0402.10.92  --- In containers of a net weight of 2 kg or less   
6 0402.10.99  --- Others   
  
- In powder, granules or other solid forms, of a fat content, by weight, exceeding 
1.5% :  
 0402.21  -- Not containing added sugar or other sweetening matter :  
7 0402.21.20  --- In containers of a net weight of 20 kg or more   
8 0402.21.30  --- In containers of a net weight of 2 kg or less   
9 0402.21.90  --- Others   
 0402.29  -- Others :   
10 0402.29.20  - - - In containers of a net weight of 20 kg or 
more  
11 0402.29.30  --- In containers of a net weight of 2 kg or less   
12 0402.29.90  --- Others   
  
- Others :   
13 0402.91.00  -- Not containing added sugar or other 
sweetening matter :   
14 0402.99.00  -- Others   
 04.03  Buttermilk, curdled milk and cream, yogurt, kephir and other fermented or acidified 
milk and cream, whether or not concentrated or containing added sugar or other 
sweetening matter or flavoured or containing added fruit, nuts or cocoa  
 0403.10  - Yogurt :  
 
  -- In liquid form  
 
15 0403.10.21  --- flavoured or containing added fruits 
(including pulp and jams), nuts or cocoa   
  -- Others :   
  --- Flavoured or containing added fruits 
(including pulp and jams), nuts or cocoa   
16 0403.10.29  --- Others   G/LIC/N/2/IDN/39  
- 11 - 
  No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  
(1) (2) (3) (4) 
17 0403.10.91  --- Flavoured or containing added fruits 
(including pulp and jams), nuts or cocoa   
18 0403.10.99  --- Others   
 0403.90  - Others :   
19 0403.90.10  -- Buttermilk   
20 0403.90.90  -- Others   
 04.04  Whey, whether or not concentrated or containing added sugar or other sweetening 
matter ; products consisting of natural milk constituents, whether or not containing 
added sugar or other sweetening matter, not elsewhere specified or included  
 0404.10  - Whey and modified whey, whether or not concentrated or containing added sugar 
or other sweetening matter :  
21 0404.10.10  -- In powder form  
 
22 0404.10.90  -- Others   
23 0404.90.00  - Others   
 04.05  Butter and other fats and oils derived from milk ; dairy spreads  
24 0405.10.00  - Butter   
25 0405.20.00  - Dairy spreads   
 0405.90  - Others :   
26 0405.90.10  -- Anhydrous butterfat  
 
27 0405.90.20  -- Butterfat   
28 0405.90.30  - - Ghee 
 
29 0405.90.90  -- Others   
 04.06  Cheese and curd  
 0406.10  - Fresh (unripened or uncured) cheese, including 
whey cheese, and curd :   
30 0406.10.10  -- Fresh (unripened or uncured) cheese, 
including whey cheese   
31 0406.10.20  - Curd  
 0406.20  - Grated or powdered cheese, of all kinds :   
32 0406.20.10  -- In packages of a gross weight exceeding 20 
kg  
33 0406.20.90  -- Others   
34 0406.30.00  - Processed cheese, not grated or powdered   
35 0406.40.00  - Blue-veined cheese and other cheese 
containing veins produced by Penicillium 
roqueforti   
36 0406.90.00  - Other cheese   
37 0409.00.00  Natural honey  
 
 16.01  Sausages and similar products, of meat, meat offal or blood ; food preparations 
based on these products  
38 ex. 1601.00.10  - In airtight containers  Sausages and similar products, 
derived from meat, processed 
food from this product  
39 ex. 1601.00.90  
- Others  Sausages and similar products, 
derived from meat, processed 
food from this product  
 16.02  Other prepared or preserved meat, meat offal or 
blood   
 1602.10  - Homogenised preparations :  
 
40 ex. 1602.10.10  -- Containing pork, in airtight containers for 
retail sale  From Meat of Swine  
41 ex. 1602.10.90  -- Others  From big/small ruminant meat 
only G/LIC/N/2/IDN/39  
- 12 - 
  No HS CODE  DESCRIPTION  INFORMATION  
MEAT CATEGORY  
(1) (2) (3) (4) 
42 ex. 1602.20.00  - Of liver of any animal  From duck livers only  
 
  
- Of swine :  
 
 1602.41  -- Hams and cuts thereof :  
 
43 1602.41.10  --- In airtight containers   
44 1602.41.90  --- Others   
 1602.42  -- Shoulders and cuts thereof :   
45 1602.42.10  --- In airtight containers   
46 1602.42.90  --- Others   
 1602.49  -- Other, including mixtures :  
 
  
--- Luncheon meat :  
 
47 1602.49.11  ---- In airtight containers   
48 1602.49.19  ---- Others   
  
--- Others :   
49 1602.49.91  ---- In airtight containers   
50 1602.49.99  ---- Others   
51 1602.50.00  - Of bovine animals   
 1602.90  - Other, including preparations of blood of any 
animal :   
52 1602.90.10  -- Mutton curry, in airtight containers for retail 
sale  
53 ex. 1602.90.90  -- Others  Except processed meat and 
blood offal  
 
 
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