G/SPS/N/BRA/933  
11 avril 2014  
(14-2261)  Page: 1/3  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: The Brazilian Health Surveillance Agency  - ANVISA (Agence 
brésilienne de surveillance sanitaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Application foliaire dans les cultures suivantes: avocats (0,3 mg/kg; 
période de sécurité de 14 jours), courgettes (0,06 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), 
peupliers (usage non alimentaire), laitues (0,5 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), coton (0,3 mg/kg; période de sécurité de 21 jours), aulx (0,02 mg/kg; période de sécurité 
de 14 jours), arachides (0,1 mg/kg; période de sécurité de 22 jours), riz (1,0 mg/kg; 
période de sécurité de 45 jours), bananes (0 ,5 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), 
pommes de terre (0,1 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), aubergines (0,05 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), betteraves (0,1 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), 
c a f é  ( 0 , 5  m g / k g ;  p é r i o d e  d e  s é c u r i t é  d e  3 0  jours), café (semis) (LMR et période de 
sécurité non déterminées en raison du mode d'utilisation), oignons (0,1 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), carottes (0,2 mg/kg; période de sécurité de 15 jours), agrumes 
(0,5 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), no ix de coco (0,1 mg/kg; période de sécurité 
de 14 jours), choux-fleurs (1,0 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), pois (0,5 mg/kg; 
période de sécurité de 14 jours), haricots (0,5 mg/kg; période de sécurité de 25 jours), 
tournesols (0,04 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), goyaves (0,2 mg/kg; période de 
sécurité de 2 jours), pommes (0,5 mg/kg; période de sécurité de 5 jours), papayes 
(0,3 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), mangues (0,2 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), fruits de la passion (0,05 mg/kg; période de sécurité de 14 jours); pastèques 
(0,05 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), melons (0,05 mg/kg; période de sécurité de 
3 jours), maïs (0,01 mg/kg; période de sécuri té de 30 jours), fraises (0,5 mg/kg; période 
de sécurité d'un jour), concombres (0,02 mg/kg; période de sécurité d'un jour), pêches 
(2,0 mg/kg; période de sécurité de 10 jours), piments (0,5 mg/kg; période de sécurité de 
3 jours), roses (usage non alimentaire), soja (0,05 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), tomates (0,1 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), raisins (0,2 mg/kg; 
période de sécurité de 21 jours). Application sur les graines dans les cultures suivantes: 
coton (0,3 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), arachides (0,1 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), orge (0,05 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode 
d'utilisation), haricots (0,5 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode 
d'utilisation), soja (0,05 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), blé (0,05 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode 
d'utilisation). 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux 
[ ] Régions ou pays spécifiques:  G/SPS/N/BRA/933 
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  5. Intitulé du texte notifié: Draft resolution regarding the active ingredient 
DIFENOCONAZOLE of the monograph list of active ingredients for pesticides, household 
cleaning products and wood preservers, published by Resolution - RE n° 165 of 29 August 
2003, Brazilian Official Gazette (DOU Diário Oficial da União) of 2 September 2003. Inclusion of the culture of corn (MRL 0.01mg/kg and période de sécurité de 30 days) to the active ingredient DIFENOCONAZOLE of the monograph list of active ingredients for 
pesticides, household cleaning products and wood preservers  (Projet de décision relative à 
l'ingrédient actif DIFÉNOCONAZOLE inscrit sur la liste des monographies d'ingrédients actifs de pesticides, de produits de nettoyage à usage domestique et de produits de 
préservation du bois publiée dans la Décision  RE n° 165 du 29 août 2003, Journal officiel 
brésilien du 2 septembre 2003. Ajout de la culture du maïs (LMR de 0,01 mg/kg et période de sécurité de 30 jours) aux applications de l'ingrédient actif DIFÉNOCONAZOLE qui est 
inscrit sur la liste de monographies d'ingrédients actifs de pesticides, de produits de 
nettoyage à usage domestique et de produits de préservation du bois). Langue(s): 
portugais. Nombre de pages: 4 
http://portal.anvisa.gov.br/wps/wcm/connect/08ece70043913b938bdccf2c210703fc/Consu
lta+P%C3%BAblica+n%C2%B0+22+GGTOX.pdf?MOD=AJPERES 
6. Teneur: Projet de décision relative à l'ingrédient actif DIFÉNOCONAZOLE inscrit sur la liste 
de monographies d'ingrédients actifs de pesticides, de produits de nettoyage à usage domestique et de produits de préservation du bois, y compris pour les utilisations ci-après: application foliaire dans les cultures suivantes: avocats (0,3 mg/kg; période de sécurité de 
14 jours), courgettes (0,06mg/kg; période de sé curité de 3 jours), peupliers (usage non 
alimentaire), laitues (0,5 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), coton (0,3 mg/kg; 
p é r i o d e  d e  s é c u r i t é  d e  2 1  j o u r s ) ,  a u l x  ( 0 , 0 2  m g / k g ;  p é r i o d e  d e  s é c u r i t é  d e  1 4  j o u r s ) ,  
arachides (0,1 mg/kg; période de sécurité de 22 jours), riz (1,0 mg/kg; période de 
sécurité de 45 jours), bananes (0,5 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), pommes de terre (0,1 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), aubergines (0,05 mg/kg; période de 
sécurité de 3 jours), betteraves (0,1 mg/kg;  période de sécurité de 3 jours), café 
(0,5 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), café (semis) (LMR et période de sécurité non déterminées en raison du mode d'utilisation), oignons (0,1 mg/kg; période de sécurité de 7 jours), carottes (0,2 mg/kg; période de sé curité de 15 jours), agrumes (0,5 mg/kg; 
période de sécurité de 7 jours), noix de coco (0,1 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), 
choux-fleurs (1,0 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), pois (0,5 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), haricots (0,5 mg/kg; période de sécurité de 25 jours), tournesols 
(0,04 mg/kg; période de sécurité de 14 jours), goyaves (0,2 mg/kg; période de sécurité 
de 2 jours), pommes (0,5 mg/kg; période de sécurité de 5 jours), papayes (0,3 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), mangues (0,2  m g / k g ;  p é r i o d e  d e  s é c u r i t é  d e  7  j o u r s ) ,  
fruits de la passion (0,05 mg/kg; période de sécurité de 14 jours); pastèques 
(0,05 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), melons (0,05 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), maïs (0,01 mg/kg; période de sécuri té de 30 jours), fraises (0,5 mg/kg; période 
de sécurité d'un jour), concombres (0,02 mg/kg; période de sécurité d'un jour), pêches 
(2,0 mg/kg; période de sécurité de 10 jours), piments (0,5 mg/kg; période de sécurité de 
3 jours), roses (usage non alimentaire), soja (0,05 mg/kg; période de sécurité de 30 jours), tomates (0,1 mg/kg; période de sécurité de 3 jours), raisins (0,2 mg/kg; 
période de sécurité de 21 jours). Application sur les graines dans les cultures suivantes: 
coton (0,3 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), arachides (0,1 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode 
d'utilisation), orge (0,05 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode 
d'utilisation), haricots (0,5 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), soja (0,05 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode d'utilisation), blé (0,05 mg/kg; période de sécurité non déterminée en raison du mode 
d'utilisation). 
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/BRA/933 
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  8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les an imaux terrestres ou du Code sanitaire 
pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ), 8 avril 2014, 67ème édition, 
section 1, page 34. Projet de décision ( Consulta Pública ) n° 22 du 7 avril 2014 de l'Agence 
brésilienne de surveillance sanitaire (ANVISA). À l'adoption, publication prévue au Journal officiel brésilien (disponible en portugais). 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de 
consultation. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période 
de consultation. 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de consultation. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 8 mai 2014 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Ana Paula S. J. da Silveira e Silva 
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br  
13. Entité auprès de laquelle le texte pe ut être obtenu: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] poin t d'information national. Adresse, numéro 
de fax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ana Paula S. J. da Silveira e Silva  
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br