G/SPS/N/NZL/558  
19 juillet  2017 
(17-3948) Page:  1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:   
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le( s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Sperme et embryons de chevaux  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisa ble: 
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Australie  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard for Semen and embryos from Horses 
(Equidae ) (Norme sanitaire d'importation pour le sperme et les embryons de chevaux 
(Equidae )). Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 14 
6. Teneur : Correction des exigences à l'importation concernant le dépistage de l'anémie 
infectieuse des équidés applicables au sperme et aux embryons  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des prod uits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgence est prise : Un libellé in exact en rapport avec le dépistage du virus de l'anémie 
infectieuse des équidés a été relevé comme présentant un risque immédiat pour la 
biosécurité.  
9. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé anima le (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux  (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglemen tation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  G/SPS/N/NZL/558  
- 2 - 
  [ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale : Les mesures appliquées sont 
similaires aux recommandations du chapitre du Code terrestre de l'OIE concernant le  virus 
de l'anémie infectieuse des équidés pour les chevaux vivants, mais le protocole d'essai est 
fondé sur l'analyse de risque à l'importation du MPI relative a u matériel génétique équin  en 
provenance d'Australie, du Canada, de l'Union européenne et des États -Unis d'Amérique 
(Import Risk Analysis : Equine germplasm from Australia, Canada, the European Union and 
the United States of America ). 
10. Autres documents pertinents et langue(s) da ns laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:   
11. Date d'entrée en vigueur (jj/mm/aa) /période d'application (le cas échéant) : 
18 juillet 2 017 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] a utorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande). Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier 
électronique : sps@mpi.govt.nz  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information nat ional . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier 
électroni que: sps@mpi.govt.nz