G/SPS/N/BRA/953  
2 juillet 2014  
(14-3808)  Page: 1/4  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
1. Membre notifiant: BRÉSIL 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: The Brazilian Health Surveillance Agency  - ANVISA (Agence 
brésilienne de surveillance sanitaire) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) num éro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Application foliaire dans les cultures suivantes: laitue (1,0 mg/kg et 
période de sécurité d'un jour), cotton (0,02 mg/kg et période de sécurité de 21 jours), 
cresson (1,0 mg/kg et période de sécurité d'un jour), ail (0,05 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), poireau (1,0 mg/kg et  période de sécurité d'un jour), arachide 
(0,02 mg/kg et période de sécurité de 42 jours), riz (1,0 mg/kg et période de sécurité de 
21 jours), avoine (0,07 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), pomme de terre (0,02 mg/kg et période de sécurité de 10 jours), canne à sucre (0,01 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), oignon (0,02 mg/kg et période de sécurité de 3 jours), ciboulette 
(1,0 mg/kg et période de sécurité d'un jour), orge (0,3 mg/kg et période de sécurité de 
7 jours), agrumes (1,0 mg/kg et période de sécurité de 10 jours), coriandre (1,0 mg/kg et période de sécurité d'un jour), chrysanthème (usage non alimentaire), pois (0,2 mg/kg et 
période de sécurité de 3 jours), haricot (0,02 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), 
figue (0,1 mg/kg et période de sécurité d'un jour), tabac (usage non alimentaire), tournesol (0,05 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), papaye (0,1 mg/kg et période de 
sécurité de 7 jours), manioc (0,02 mg/kg et  période de sécurité de 10 jours), mangue 
(0,05 mg/kg et période de sécurité de 5 jours), pastèque (0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), melon (0,02 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), maïs (0,02 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), fraise (0,1 mg/kg et période de sécurité 
d'un jour), figue de barbarie (alimentation animale) (0,05 mg/kg et période de sécurité de 
7 jours), plantes de pâturage (0,7 mg/kg et période de sécurité de 3 jours), concombre (0,02 mg/kg et période de sécurité d'un jour), poivron (0,2 mg/kg et période de sécurité 
d'un jour), chou (0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jour), rose (usage non 
alimentaire), soja (0,02 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), sorgho (0,1 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), tomate (1,0 mg/kg et période de sécurité de 3 jours), blé 
(0,02 mg/kg et période de sécurité de 42 jours), raisin (0,5 mg/kg et période de sécurité 
de 7 jours). Application sur le sol dans les cultures suivantes: ananas (0,02 mg/kg et période de sécurité de 60 jours), courgette (0,02 mg/kg et période de sécurité de 45 jours), laitue (1,0 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode 
d'application), riz (1,0 mg/kg et période de sécurité de 78 jours), pomme de terre 
(0,02 mg/kg et période de sécurité de 89 jours), aubergine (0,02 mg/kg et période de sécurité de 40 jours), café (0,1 mg/kg et pé riode de sécurité de 90 jours), canne à sucre 
(0,01 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), 
agrumes (1,0 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), haricot en gousse (0,02 mg/kg et période de sécurité de 60 jours), tabac (usage non alimentaire), pomme (0,02 mg/kg et 
période de sécurité de 60 jours), papaye (0,1 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), 
pastèque (0,1 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), melon (0,02 mg/kg et période de sécurité de 43 jours), fraise (0,1 mg/kg et  période de sécurité d'un jour), concombre 
(0,02 mg/kg et période de sécurité de 45 jours), pêche (0,02 mg/kg et période de sécurité 
de 45 jours), poivron (0,2 mg/kg et période de sécurité de 46 jours), chou (0,03 mg/kg et 
période de sécurité de 70 jours), tomate (1,0 mg/kg et période de sécurité de 10 jours), G/SPS/N/BRA/953 
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  raisin (0,5 mg/kg et période de sécurité de 45 jours). Application sur les graines dans les 
cultures suivantes: coton (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du 
mode d'application), arachide (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en 
raison du mode d'application), riz (1,0 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), pommes de terre (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), orge (0,3 mg/kg et période de sécurité non 
déterminée en raison du mode d'application), haricot (0,02 mg/kg et période de sécurité 
non déterminée en raison du mode d'application), tournesol (0,05 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), maïs (0,02 mg/kg et période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'application), plantes de pâturage (0,7 mg/kg 
et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), soja (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), sorgho 
(0,1 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), blé 
(0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application). Application dans la raie de semis dans les cultures de la canne à sucre (0,01 mg/kg et période de sécurité non déterminée en rais on du mode d'application) et du maïs 
(0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application). 
Application par trempage (pédoncule) dans les cultures d'ananas (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application). Application par immersion 
(semis) dans les cultures d'eucalyptus (usage non alimentaire). Application sur le tronc 
dans les cultures d'agrumes (1,0 mg/kg et période de sécurité de 180 jours). Application, avant plantation, sur les propagules végétatives (plantules) à usage industriel dans les 
cultures de canne à sucre (0,01 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du 
mode d'application).  
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable: 
[X] Tous les partenaires commerciaux [ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: Draft resolution regarding the active ingredient 
THIAMETHOXAM of the monograph list of active ingredients for pesticides, household 
cleaning products and wood preservers, published by Resolution - RE n° 165 of 29 August 
2003, Brazilian Official Gazette (DOU Diário Oficial da União) of 2 September 2003  (Projet 
de décision relative à l'ingrédient actif THIAMÉTHOXAME inscrit sur la liste de 
monographies d'ingrédients actifs de pesticides, de produits de nettoyage à usage 
domestique et de produits de préservation du bois publiée dans la Décision RE n° 165 du 29 août 2003 - Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União  - DOU) du 2 septembre 
2003). 
Inclusion de l'application dans la raie de semis dans la culture du maïs (0,02 mg/kg et 
période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application). Langue(s): 
portugais. Nombre de pages: 5 
http://portal.anvisa.gov.br/wps/wcm/connect/58bd4b804480944fb918f95a0a147896/Cons
ulta+P%C3%BAblica+n%C2%B0+43+GGTOX+2014.pdf?MOD=AJPERES 
6. Teneur: Application foliaire dans les cultures suivantes: laitue (1,0 mg/kg et période de 
sécurité d'un jour), cotton (0,02 mg/kg et période de sécurité de 21 jours), cresson (1,0 mg/kg et période de sécurité d'un jour),  ail (0,05 mg/kg et période de sécurité de 
7 jours), poireau (1,0 mg/kg et période de sé curité d'un jour), arachide (0,02 mg/kg et 
période de sécurité de 42 jours), riz (1,0 mg/kg et période de sécurité de 21 jours), avoine 
(0,07 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), pomme de terre (0,02 mg/kg et période de 
sécurité de 10 jours), canne à sucre (0,01 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), 
oignon (0,02 mg/kg et période de sécurité de 3 jours), ciboulette (1,0 mg/kg et période de sécurité d'un jour), orge (0,3 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), agrumes 
(1,0 mg/kg et période de sécurité de 10 jours), coriandre (1,0 mg/kg et période de 
sécurité d'un jour), chrysanthème (usage non alimentaire), pois (0,2 mg/kg et période de 
sécurité de 3 jours), haricot (0,02 mg/kg et période de sécurité de 14 jours), figue (0,1 mg/kg et période de sécurité d'un jour ), tabac (usage non alimentaire), tournesol 
(0,05 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), papaye (0,1 mg/kg et période de sécurité 
de 7 jours), manioc (0,02 mg/kg et période de sécurité de 10 jours), mangue (0,05 mg/kg G/SPS/N/BRA/953 
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  et période de sécurité de 5 jours), pastèque (0,1 mg/kg et période de sécurité de 
14 jours), melon (0,02 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), maïs (0,02 mg/kg et 
période de sécurité de 30 jours), fraise (0,1 mg/kg et période de sécurité d'un jour), figue 
de barbarie (alimentation animale) (0,05 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), plantes de pâturage (0,7 mg/kg et période de sécurité de 3 jours), concombre (0,02 mg/kg et période de sécurité d'un jour), poivron (0,2 mg/kg et période de sécurité d'un jour), chou 
(0,03 mg/kg et période de sécurité d'un jo ur), rose (usage non alimentaire), soja 
(0,02 mg/kg et période de sécurité de 30 jours), sorgho (0,1 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), tomate (1,0 mg/kg et période de sécurité de 3 jours), blé (0,02 mg/kg et 
période de sécurité de 42 jours), raisin (0,5 mg/kg et période de sécurité de 7 jours). 
Application sur le sol dans les cultures suivantes: ananas (0,02 mg/kg et période de sécurité de 60 jours), courgette (0,02 mg/kg et  période de sécurité de 45 jours), laitue 
(1,0 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), riz 
(1,0 mg/kg et période de sécurité de 78 jours), pomme de terre (0,02 mg/kg et période de sécurité de 89 jours), aubergine (0,02 mg/kg et période de sécurité de 40 jours), café (0,1 mg/kg et période de sécurité de 90 jo urs), canne à sucre (0,01 mg/kg et période de 
sécurité non déterminée en raison du mode d'application), agrumes (1,0 mg/kg et période 
de sécurité de 14 jours), haricot en gousse (0,02 mg/kg et période de sécurité de 60 jours), tabac (usage non alimentaire), pomme (0,02 mg/kg et période de sécurité de 
60 jours), papaye (0,1 mg/kg et période de sécurité de 7 jours), pastèque (0,1 mg/kg et 
période de sécurité de 14 jours), melon (0,02 mg/kg et période de sécurité de 43 jours), fraise (0,1 mg/kg et période de sécurité d'un jour), concombre (0,02 mg/kg et période de 
sécurité de 45 jours), pêche (0,02 mg/kg et période de sécurité de 45 jours), poivron 
(0,2 mg/kg et période de sécurité de 46 jours), chou (0,03 mg/kg et période de sécurité de 70 jours), tomate (1,0 mg/kg et période de sécurité de 10 jours), raisin (0,5 mg/kg et période de sécurité de 45 jours). Application sur les graines dans les cultures suivantes: 
coton (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode 
d'application), arachide (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), riz (1,0 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du 
mode d'application), pommes de terre (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée 
en raison du mode d'application), orge (0,3  mg/kg et période de sécurité non déterminée 
en raison du mode d'application), harico t (0,02 mg/kg et période de sécurité non 
déterminée en raison du mode d'application), tournesol (0,05 mg/kg et période de sécurité 
non déterminée en raison du mode d'application), maïs (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), plantes de pâturage (0,7 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), soja (0,02 mg/kg et 
période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), sorgho (0,1 mg/kg 
et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application), blé (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application). Application dans 
la raie de semis dans les cultures de la canne à sucre (0,01 mg/kg et période de sécurité 
non déterminée en raison du mode d'application) et du maïs (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application). Application par trempage 
(pédoncule) dans les cultures d'ananas (0,02 mg/kg et période de sécurité non déterminée 
en raison du mode d'application). Application par immersion (semis) dans les cultures d'eucalyptus (usage non alimentaire). Application sur le tronc dans les cultures d'agrumes (1,0 mg/kg et période de sécurité de 180 jo urs). Application, avant plantation, sur les 
propagules végétatives (plantules) à usage industriel dans les cultures de canne à sucre 
(0,01 mg/kg et période de sécurité non déterminée en raison du mode d'application). 
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/de s plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/BRA/953 
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  8. Existe-t-il une norme internationale pe rtinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro de 
chapitre du Code sanitaire pour les an imaux terrestres ou du Code sanitaire 
pour les animaux aquatiques)  
[ ] Convention internationale po ur la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP)  
[X] Néant 
La réglementation projetée est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente? 
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois  que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s ) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles: Journal officiel brésilien ( Diário Oficial da União ), 23 juin 2014, 
117ème édition, section 1, page 31. Projet de décision ( Consulta Pública ) n° 43 du 
18 juin 2014 de l'Agence  brésilienne de surveillance sanitaire (ANVISA). À l'adoption, 
publication prévue au Journal officiel brésilien (disponible en portugais). 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de 
consultation. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période 
de consultation. 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : Sera déterminée à l'issue de la période de consultation. 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations: [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 23 juillet 2014 
Organisme ou autorité désigné pour tr aiter les observations: [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme: 
Ana Paula S. J. da Silveira e Silva 
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br 
13. Entité auprès de laquelle les textes pe uvent être obtenus: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] poin t d'information national. Adresse, numéro 
de fax et adresse électronique (s 'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ana Paula S. J. da Silveira e Silva  
Téléphone: +(55 61) 3462 5402/5404/5406 
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br