RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N  o 889/2012 DE LA COMMISSION  
du 27 septembre 2012  
modifiant l’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement 
(CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels 
renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires 
d’origine non animale  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 882/2004 du Parlement européen et du 
Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués 
pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les 
aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les 
dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des 
animaux (  1 ), et notamment son article 15, paragraphe 5,  
considérant ce qui suit:  
(1) Le règlement (CE) n  o 669/2009 de la Commission (  2 ) fixe 
des règles concernant les contrôles officiels renforcés 
devant être réalisés à l’importation d’aliments pour 
animaux et de denrées alimentaires d’origine non 
animale répertoriés dans son annexe I (ci-après la «liste»), 
aux points d’entrée sur les territoires visés à l’annexe I du 
règlement (CE) n  o 882/2004.  
(2) L’article 2 du règlement (CE) n  o 669/2009 prévoit que 
cette liste doit faire l’objet d’un réexamen régulier, au 
moins trimestriel, qui tienne compte, au moins, des 
sources d’information visées dans ledit article.  
(3) La fréquence et la pertinence des incidents notifiés au 
moyen du système d’alerte rapide pour les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux (RASFF), les 
constatations faites par l’Office alimentaire et vétérinaire 
à l’occasion des missions effectuées dans des pays tiers 
ainsi que les rapports trimestriels sur les lots d’aliments 
pour animaux et de denrées alimentaires d’origine non 
animale que les États membres présentent à la Commis ­sion en application de l’article 15 du règlement (CE) 
n o 669/2009 indiquent qu’il est nécessaire de modifier 
la liste.  
(4) En ce qui concerne, notamment, des lots de  Brassica 
oleracea  («brocolis chinois») en provenance de Chine, les 
sources d’information font état d’une relative inobserva ­
tion des dispositions applicables en matière de sécurité, 
qui justifie la mise en place de contrôles officiels renfor ­
cés. Il convient donc d’ajouter une inscription concernant 
ce type de lots sur la liste.  
(5) La cohérence et la clarté de la législation de l’Union 
commandent le remplacement de l’annexe I du règlement 
(CE) n  o 669/2009 par le texte figurant à l’annexe du 
présent règlement.  
(6) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 669/2009 en conséquence.  
(7) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
L’annexe I du règlement (CE) n  o 669/2009 est remplacée par le 
texte figurant à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant 
celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union européenne . 
Il s’applique à partir du 1  er octobre 2012.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 27 septembre 2012.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR L 263/26 Journal officiel de l’Union européenne 28.9.2012  
( 1 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.  
( 2 ) JO L 194 du 25.7.2009, p. 11.ANNEXE  
«ANNEXE I  
Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés 
au point d’entrée désigné  
Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d’identité 
(%) 
Noisettes 
(en coques ou sans coques)  0802 21 00; 
0802 22 00  Azerbaïdjan 
(AZ)  Aflatoxines  10  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Brésil (BR)  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Brassica oleracea  
(autres produits comestibles 
du genre  Brassica , “brocolis 
chinois”) (  13 ) Ex 0704 90 90  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  14 ) 10 
(Denrées alimentaires – fraîches 
ou réfrigérées)  
Nouilles séchées  Ex 1902  Chine (CN)  Aluminium  10  
(Denrées alimentaires)  
Pomelos  Ex 0805 40 00  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  11 ) 20 
(Denrées alimentaires –fraîches)  
Thé, même aromatisé  0902  Chine (CN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  10 ) 10 
(Denrées alimentaires)  
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata  spp.  
sesquipedalis ) — Ex 0708 20 00; 
Ex 0710 22 00  République 
dominicaine 
(DO)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  3 ) 20 
— Melon amer 
(Momordica charantia ) — Ex 0709 99 90; 
Ex 0710 80 95FR 28.9.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 263/27Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d’identité 
(%) 
— Piments (doux et autres) 
(Capsicum  spp.)  — 0709 60 10; 
Ex 0709 60 99; 
0710 80 51; 
Ex 0710 80 59  
— Aubergines  — 0709 30 00; 
Ex 0710 80 95  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)  
— Oranges (fraîches ou 
sèches)  — 0805 10 20; 
0805 10 80  Égypte (EG)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  7 ) 10 
— Pêches (à l’exclusion des 
nectarines)  — 0809 30 90  
— Grenades  — Ex 0810 90 75  
— Fraises  — 0810 10 00  
(Denrées alimentaires – fruits 
et légumes frais)  
Piments (doux et autres) 
(Capsicum  spp.)  0709 60 10; 
Ex 0709 60 99; 
0710 80 51; 
Ex 0710 80 59  Égypte (EG)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  12 ) 10 
(Denrées alimentaires – 
fraîches, réfrigérées ou surgelées)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Ghana (GH)  Aflatoxines  50  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Feuilles de curry 
(Bergera/Murraya koenigii ) Ex 1211 90 85  Inde (IN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  5 ) 50 
(Denrées alimentaires – herbes 
aromatiques fraîches)  
— Capsicum annuum , entiers  — 0904 21 10  Inde (IN)  Aflatoxines  20  
— Capsicum annuum , 
broyés ou pulvérisés  — ex 0904 22 00FR L 263/28 Journal officiel de l’Union européenne 28.9.2012Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d’identité 
(%) 
— Fruits séchés du genre  
Capsicum  ou du genre  
Pimenta , entiers, autres 
que piments doux 
(Capsicum annuum ) — 0904 21 90  
— Curry (produits à base de 
piment)  — 0910 91 05  
— Noix muscades 
(Myristica fragrans ) — 0908 11 00, 
0908 12 00  
— Macis 
(Myristica fragrans ) — 0908 21 00, 
0908 22 00  
— Gingembre 
(Zingiber officinale ) — 0910 11 00, 
0910 12 00  
— Curcuma longa  (safran des 
Indes)  — 0910 30 00  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Inde (IN)  Aflatoxines  20  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
Additifs pour l’alimentation 
animale et prémélanges  Ex 2309; 2917 19 90; 
Ex 2817 00 00; 
Ex 2820 90 10; 
Ex 2820 90 90; 
Ex 2821 10 00; 
Ex 2825 50 00; 
Ex 2833 21 00; 
Ex 2833 25 00; 
Ex 2833 29 20; 
Ex 2833 29 80; Ex 2835; 
Ex 2836; Ex 2839; 2936  Inde (IN)  Cadmium et plomb  10  
(Aliments pour animaux)  
Comboux ou gombos  Ex 0709 99 90  Inde (IN)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  2 ) 50 
(Denrées alimentaires –fraîches)  
Noix muscades 
(Myristica fragrans ) — 0908 11 00, 
0908 12 00  Indonésie (ID)  Aflatoxines  20FR 28.9.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 263/29Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d’identité 
(%) 
Macis 
(Myristica fragrans ) — 0908 21 00, 
0908 22 00  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
Graines de pastèque ( egusi , 
Citrullus lanatus ) et produits 
dérivés  Ex 1207 70 00; 
Ex 1106 30 90; 
Ex 2008 99 99  Nigeria (NG)  Aflatoxines  50  
(Denrées alimentaires)  
— Capsicum annuum , entiers  — 0904 21 10  Pérou (PE)  Aflatoxines et ochratoxine A  10  
— Capsicum annuum , 
broyés ou pulvérisés  — ex 0904 22 00  
— Fruits séchés du genre  
Capsicum  ou du genre  
Pimenta , entiers, autres 
que piments doux 
(Capsicum annuum ) — 0904 21 90  
(Denrées alimentaires – épices 
séchées)  
Piments (autres que doux) 
(Capsicum  spp.)  Ex 0709 60 99  Thaïlande 
(TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  9 ) 10 
(Denrées alimentaires –fraîches)  
— Feuilles de coriandre  — Ex 0709 99 90  Thaïlande 
(TH)  Salmonelles (  6 ) 10  
— Basilic (sacré, vert)  — Ex 1211 90 85  
— Menthe  — Ex 1211 90 85  
(Denrées alimentaires – herbes 
aromatiques fraîches)  
— Feuilles de coriandre  — Ex 0709 99 90  Thaïlande 
(TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  4 ) 20 
— Basilic (sacré, vert)  — Ex 1211 90 85  
(Denrées alimentaires – herbes 
aromatiques fraîches)  
— Doliques-asperges 
(Vigna unguiculata  spp.  
sesquipedalis ) — Ex 0708 20 00; 
Ex 0710 22 00  Thaïlande 
(TH)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  4 ) 50 
— Aubergines  — 0709 30 00; 
Ex 0710 80 95  
— Brassicées  — 0704; Ex 0710 80 95  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)FR L 263/30 Journal officiel de l’Union européenne 28.9.2012Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires 
(utilisation envisagée)  Code NC (  1 ) Pays d’origine  Risque  Fréquence des 
contrôles 
physiques et 
des contrôles 
d’identité 
(%) 
— Piments doux ( Capsicum 
annuum ) — 0709 60 10; 
0710 80 51  Turquie (TR)  Résidus de pesticides 
analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les 
couplages CG/SM et CL/SM 
ou de méthodes 
monorésidus (  8 ) 10 
— Tomates  — 0702 00 00; 
0710 80 70  
(Denrées alimentaires – 
légumes frais, réfrigérés ou 
surgelés)  
Raisins secs (fruits de la 
vigne)  0806 20  Ouzbékistan 
(UZ)  Ochratoxine A  50  
(Denrées alimentaires)  
— Arachides (cacahuètes), 
en coques  — 1202 41 00  Afrique du 
Sud (ZA)  Aflatoxines  10  
— Arachides (cacahuètes), 
décortiquées  — 1202 42 00  
— Beurre d’arachide  — 2008 11 10  
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conservées  — 2008 11 91; 
2008 11 96; 
2008 11 98  
(Aliments pour animaux et 
denrées alimentaires)  
( 1 ) Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’exist e sous ce 
code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un “Ex” (par exemple Ex 1006 30: seul le riz Basmati desti né à la 
consommation humaine directe est inclus). 
( 2 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, methamidophos, triazophos, endosulfan, monocrotophos, methomyl, 
thiodicarbe, diafenthiuron, thiamethoxam, fipronil, oxamyl, acetamipride, indoxacarbe, mandipropamide. 
( 3 ) Notamment résidus des substances suivantes: amitraze, acéphate, aldicarbe, bénomyl, carbendazime, chlorfénapyr, chlorpyriphos , CS  2 
(dithiocarbamates), diafenthiuron, diazinon, dichlorvos, dicofol, dimethoate, endosulfan, fenamidone, imidaclopride, malathion,  
methamidophos, methiocarb, methomyl, monocrotophos, omethoate, oxamyl, profenophos, propiconazol, thiabendazole, thiacloprid. 
( 4 ) Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime, carbofuran, chlorpyriphos, chlorpyriphos-methyl , 
dimethoate, ethion, malathion, metalaxyl, methamidophos, methomyl, monocrotophos, omethoate, profenophos, prothiofos, 
quinalphos, triadimefon, triazophos, dicrotophos, EPN, triforine. 
( 5 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, oxydemeton-methyle, chlorpyriphos, acetamipride, thiamethoxam, 
clothianidine, methamidophos, acéphate, propargite, monocrotophos. 
( 6 ) Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à celle-ci, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE ) 
n o 2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1). 
( 7 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbendazime, cyfluthrine, cyprodinil, diazinon, dimethoate, ethion, fenitrothion , 
fenpropathrine, fludioxonyl, hexaflumuron, lambda-cyhalothrine, methiocarb, methomyl, omethoate, oxamyl, phenthoate, 
thiophanate-methyle. 
( 8 ) Notamment résidus des substances suivantes: methomyl, oxamyl, carbendazime, clofentezine, diafenthiuron, dimethoate, formetan ate, 
malathion, procymidone, tetradifon, thiophanate-methyle. 
( 9 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, methomyl, omethoate, dimethoate, triazophos, malathion, profenophos, 
prothiofos, ethion, carbendazime, triforine, procymidone, formetanate. 
( 10 ) Notamment résidus des substances suivantes: buprofezine, imidaclopride, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS e t SR), 
profenophos, trifluraline, triazophos, triadimefon et triadimenol (somme du triadimefon et du triadimenol), cypermethrine [y co mpris 
d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)]. 
( 11 ) Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadimefon et triadimenol (somme du triadimefon et du triadimenol), 
parathion-methyl, phenthoate, methidathion. 
( 12 ) Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran (somme), chlorpyriphos, cypermethrine (somme), cyproconazole, dicofol 
(somme), difenoconazole, dinotefuran, ethion, flusilazole, folpet, prochloraz, profenophos, propiconazol, thiophanate-methyle e t 
triforine. 
( 13 ) Espèces de  Brassica oleracea  L. convar.  botrytis  (L.) Alef. var.  italica  Plenck, cultivar  alboglabra . Également appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, 
“Gailan”, “Kailan” et “Chinese bare Jielan”. 
( 14 ) Notamment résidus des substances suivantes: chlorfénapyr, fipronil, carbendazime, acetamipride, dimethomorphe et propiconazol .»FR 28.9.2012 Journal officiel de l’Union européenne L 263/31