RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2017/1250 DE LA COMMISSION 
du 11 juillet 2017 
modif iant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concer ne le retrait de la subst ance aromatisante 4,5-épo xydéc-2(trans)-énal de la liste de 
l'Union 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parleme nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3, 
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une 
procédure d'autor isation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, 
paragraphe 6, 
considérant ce qui suit: 
(1) L'annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 établit la liste de l'Un ion des arômes et mat ériaux de base dont l'utili ­
sation dans et sur les denrées alimentaires est autori sée et énonce les conditions de leur utilisation. 
(2) Par son règlement d'exécution (UE) no 872/2012 (3), la Commission a adopt é une liste de substances aromati ­
santes et introduit cette liste dans l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(3)  L'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 peut être mise à jour conf ormément à la procédure 
unif orme visée à l'article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008, soit à l'initiative de la Commission, 
soit à la demande d'un État membre ou d'une partie intéressée. 
(4)  La substance aromatisante 4,5-épo xydéc-2(trans)-énal (no Fl: 16.071) figure à l'annex e I du règlement (CE) 
no 1334/2008, en tant que substance aromatisante en cours d'évaluation et pour laquelle des données scienti ­
fiques complémentaires ont été demandées par l'Au torité européenne de sécur ité des aliments. Ces données ont 
été communiquées par le demandeur . 
(5)  L'Autor ité européenne de sécur ité des aliments a évalué les données qui lui ont été soumises et a conclu, dans son 
avis scientifi que du 4 mai 2017 (4), que la substance 4,5-épo xydéc-2(trans)-énal (no Fl: 16.071) pose un problème 
de sécur ité concer nant la génoto xicité, un effet génoto xique ayant pu être obser vé dans le foie des rats dans l'essai 
in vivo présent é. 
(6)  Il en résult e que l'utilisation de la substance 4,5-épo xydéc-2(trans)-énal (no Fl: 16.071) ne respecte pas les 
conditions générales d'utilisation des arômes visées à l'article 4, point a), du règlement (CE) no 1334/2008. Par 
conséquent, il y a lieu, pour protég er la santé humaine, de retirer cette substance de la liste sans tarder . 12.7.2017 L 179/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34. 
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1. 
(3)Règlement d'exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes 
prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l'annexe I du règlement  
(CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la 
décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1). 
(4)Groupe CEF de l'EFSA (groupe scientif ique de l'EFSA sur les matériaux en contact avec les aliments, les enzymes et les arômes). Avis 
scientifique sur l'évaluation du groupe d'arômes 226, révision 1 (FGE.226Rev1): «Consideration of genot oxicity data on one alpha, beta- 
unsaturat ed aldehyde from chemical subgroup 1.1.1(b) of FGE.19», EFSA Journal 2017;15(5):4847, 24 p., https://doi.org/10.2903/j.efsa. 
2017.4847 (7)  Il convient dès lors que la Commission recoure à la procédure d'urg ence afin de retirer de la liste de l'Union une 
substance qui pose un problème de sécur ité. 
(8)  Il y a donc lieu de modifi er l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence. 
(9)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 11 juillet 2017. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  12.7.2017 L 179/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
À l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, l'inscr iption suivante est suppr imée: 
«16.071 4,5-épo xydéc-2(trans)-énal 188590-62-7 1570  Au moins 87 %; compo sant secon ­
daire: 8-9 % de 4,5-épo xydéc-2(cis)- 
énal  1 EFSA »   12.7.2017 L 179/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR