G/TBT/N/UGA/534  
12 avril 2016  
(16-2019)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: OUGANDA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Clous en acier. Goupilles, clous (ICS 21.060.50) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Nails - Part 1: Steel nails - 
Specification  (Clous - Partie 1: Clous en acier - Spécification), 30 pages, en anglais 
6. Teneur: Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences, y compris en 
matière de dimensions et de finition, applicables aux clous en acier.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection de la santé et de la sécurité des personnes et prévention de pratiques 
de nature à induire en erreur  
8. Documents pertinents:  
1. ISO 1461. Revêtements par galvanisation à chaud sur produits finis en fonte et en 
acier - Spécifications et méthodes d'essai 
2. ISO 16120-1. Fil machine en acier non allié destiné au tréfilage et/ou au laminage à 
froid - Partie 1: Exigences générales 
3. ISO 16120-2. Fil machine en acier non allié destiné au tréfilage et/ou au laminage à 
froid - Partie 2: Exigences spécifiques au fil machine d'usage général 
4. US ISO 16120-3. Fil machine en acier non allié destiné au tréfilage et/ou au 
laminage à froid - Partie 3: Exigences spécifiques au fil machine en acier effervescent ou pseudo-effervescent à bas carbone 
5. US ISO 16120. Fil machine en acier non allié destiné au tréfilage et/ou au laminage 
à froid - Partie 4: Fil machine destiné au tréfilage et/ou au laminage à froid 
6. US ISO 22034-2. Fils et produits tréfilés en acier - Partie 2: Tolérances concernant 
les dimensions des fils 
7. US ISO 7989. Fils et produits tréfilés en acier - Revêtements métalliques non ferreux 
sur fils d'acier - Partie 1: Principes généraux 
8. US ISO 7989-2:2007. Fils et produits tréfilés en acier - Revêtements métalliques non 
ferreux sur fils d'acier - Partie 2: Revê tements de zinc ou d'alliages de zinc 
9. US ISO 2081. Dépôts électrolytiques de zinc sur acier G/TBT/N/UGA/534 
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  9. Date projetée pour l'adoption: Juin 2016 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à partir de la notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_1458_00_e.pdf