Avis de modification à la Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations généralement acceptées  afin de 
permettre l’utilisation du tripolyphosphate de sodium ou de l’hexamétaphosphate de sodium utilisés seuls; ou d’une 
combinaison d’hexamétaphosphate de sodium et de carbonate de sodium; ainsi que d’une combinaison de tripolyphosphate  
de sodium, de pyrophosphate acide de sodium et de pyrophosphate tétra sodique dans le calmar congelé   
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Direction générale des produits de santé et des aliments  
 
  Avis de modification à la Liste des additifs alimentaires autorisés 
ayant d’autres utilisations généralement acceptées afin de  
permettre l’utilisation du tripolyphosphate  de sodium ou de 
l’hexamétaphosphate de sodium utilisés seuls; ou d’une 
combinaison d’hexamétaphosphate de sodium et de carbonate de 
sodium; ainsi que d’une combinaison de tripolyphosphate de 
sodium, de pyrophosphate acide de sodium et de pyrophosphate 
tétrasodique dans le calmar congelé  
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : [NOM/ADM -0013 ] 
 
 
 
 11 juillet 2013  
 Avis de modification à la Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations généralement acceptées  afin de 
permettre l’utilisation du tripolyphosphate de sodium ou de l’hexamétaphosphate de sodium utilisés seuls; ou d’une 
combinaison d’hexamétaphosphate de sodium et de carbonate de sodium; ainsi que d’une combinaison de tripolyphosphate  
de sodium, de pyrophosphate acide de sodium et de pyrophosphate tétra sodique dans le calmar congelé   
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 Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues.  Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes 
des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvo i dans les AM. Un 
demandeur peut solliciter l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle 
condition d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande 
d’autorisation concernant un additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. 
Santé Canada recourt à ce processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de 
déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils 
sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans les aliments vendus au Canada.  
 
Santé Canada a reçu une demande d’autorisation concernant un additif alimentaire sollicitant 
l’utilisation du tripolyphosphate de sodium ou de l’hexamétaphosphate de sodium utilisés seuls; 
ou une combinaison d’hexamétaphosphate de sodium et de carbonate de sodium; ainsi qu’une 
combinaison de tripolyphosphate de sodium, de pyrophosphate acide de sodium et de 
pyrophosphate tétrasodique afin de réduire la formation d’ex sudat lors de la décongélati on du 
calmar congelé. Le demandeur propose d’utiliser ces additifs phosphatés  en quantité totale de 
phosphate ajouté  qui n’excédent pas 0,5 %, calculé en phosphate dibasique de sodium dans le 
calmar congelé. Le carbonate de sodium pourrait être utilisé jusqu’à une concentration maximale   
de 15 % du mélange de carbonate de sodium et d’hexamétaphosphate de sodium dans le cas où 
la quantité totale de phosphate  ajouté, calculé en phosphate dibasique de sodium, ne dépasse pas 
0,5 % dans le calmar congelé.  
 
L’utilisation de ces additifs est déjà autorisée à cette fin et à la  même concentration maximale  
que dans d’autres fruits de mer congelés vendus au Canada , notamment dans le homard  congelé , 
le crabe  congelé , les clams  congelés  et les crevettes  congelées . Bien que le calmar congelé et ces 
autres  fruits de mer font l’objet de la même norme de composition énoncée  à l’article  B.21.004 
du Règlement sur les aliments  et drogues  (partie B), il n’y a aucune disposition dans cette norme, 
ni dans les Listes des additifs alimentaires autorisés  qui prévoit l’utilisation de l’un ou de l’autre 
de ces additifs phosphatés ou une combinaison de carbonate de sodium et d’hexamétap hosphate 
de sodium dans le calmar congelé.   
 
Les résultats de l’évaluation, par Santé Canada, des données scientifiques disponibles 
soutiennent l’innocuité de ces additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés dans le calmar congelé 
conformément au tableau  ci-dessous . Le Santé Canada a considéré que l’utilisation de trois des 
additifs en question , notamment  le pyrophosphate acide de sodium, le tripolyphosphate de 
sodium et le pyrophosphate tétrasodique sont également permis dans le but de réduire les pertes  
dues au traitement dans le homard congelé, le crabe congelé, les clams congelés et les crevettes 
congelées , et que  ces additifs devraient également être autorisés à cette fin dans le calmar 
congelé.   Par conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des additifs alimentaires autorisés 
ayant  d’autres utilisations  généralement acceptées  en y ajoutant les inscriptions suivant es à la 
liste. Avis de modification à la Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations généralement acceptées  afin de 
permettre l’utilisation du tripolyphosphate de sodium ou de l’hexamétaphosphate de sodium utilisés seuls; ou d’une 
combinaison d’hexamétaphosphate de sodium et de carbonate de sodium; ainsi que d’une combinaison de tripolyphosphate  
de sodium, de pyrophosphate acide de sodium et de pyrophosphate tétra sodique dans le calmar congelé   
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 Modification à la Liste des additifs alimentaires autorisés ayant  d’autres utilisations  
généralement acceptées  
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou 
sur Colonne 3  
But de l’emploi  Colonne 4  
Limites de tolérance et 
autre s conditions  
S.1.1  Pyrophosphate acide 
de sodium  (2) 
Calmar congelé  (2) 
Réduire les pertes 
dues au traitement 
et la formation 
d’exsudat lors de 
la décongélation  (2) 
Si employé en association 
avec le tripolyphosphate de 
sodium et le pyrophosphate 
tétrasodique, la quantité 
totale de phosphate ajout é, 
calculé en phosphate 
dibasique de sodium, ne doit 
pas dépasser 0,5 %  
S.3A  Carbonate de 
sodium  (2)  
Mélangé avec 
l’hexamétaphosph
ate de sodium pour 
être utilisé sur le 
calmar congelé  (2)  
Pour empêcher de 
suinter en dégelant   (2)  
15 % du mélange de 
carbonate de sodium et 
d’hexamétaphosphate de 
sodium  
S.6 Hexamétaphosphate 
de sodium  (4)  
Calmar congelé  (4)  
Empêcher de 
suinter en dégelant  (4)  
0,5 % de phosphate ajouté 
total, calculé en phosphate 
dibasique de sodium  
S.7.1  Pyrophosphate 
tétrasodique  (2) Calmar congelé  (2)  
Réduire les pertes 
dues au traitement 
et la formation 
d’exsudat lors de 
la décongélation  (2)  
Si employé en association 
avec le tripolyphosphate  de 
sodium et le pyrophosphate 
acide de sodium, la quantité 
totale de phosphate ajouté, 
calculé en phosphate 
dibasique de sodium, ne doit 
pas dépasser 0,5 %  
S.11 Tripolyphosphate de 
sodium  (3)  
Calmar congelé  (3) 
Réduire les pertes 
dues au traitement 
et la formation 
d’exsudat lors de 
la décongélation  (3)  
Si employé seul ou en 
association avec le 
pyrophosphate acide de 
sodium et le pyrophosphate 
tétrasodique, la quantité 
totale de phosphate ajouté, 
calculé en phosphate 
dibasique de sodium, ne doit 
pas dép asser 0,5 %  
 Avis de modification à la Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations généralement acceptées  afin de 
permettre l’utilisation du tripolyphosphate de sodium ou de l’hexamétaphosphate de sodium utilisés seuls; ou d’une 
combinaison d’hexamétaphosphate de sodium et de carbonate de sodium; ainsi que d’une combinaison de tripolyphosphate  
de sodium, de pyrophosphate acide de sodium et de pyrophosphate tétra sodique dans le calmar congelé   
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 De plus, une modification  corrective  a été apportée à la colonne  4 de l’article  S.1.1 de la version 
anglaise de la liste pour remplacer le libellé «  … la quantité totale de pyrophosphate ajouté ne 
doit pas dépasser  » par «  … la quantité total e de phosphate ajouté ne doit pas dépasser  ». De 
cette façon, le libellé de la liste de la version anglaise sera harmonisé avec celui de la liste de la 
version française et traduira l’intention originale de la disposition. Par conséquent, le texte de la 
colonne  4 de l’article  S.1.1 a été remplacé par ce qui suit  : 
Item 
No. Column 1  
Additive  Column 2  
Permitted in or 
Upon  Column 3  
Purpose of Use  Column 4  
Maximum Level of 
Use and Other 
Conditions  
S.1.1  Sodium Acid 
Pyrophosphate  (1) 
Frozen fish fillets; 
Frozen  minced 
fish; Frozen 
lobster; Frozen 
crab; Frozen 
clams; Frozen 
shrimp  (1) 
To reduce 
processing losses 
and to reduce thaw 
drip (1) 
Used in combination 
with sodium 
tripolyphosphate and 
sodium 
pyrophosphate 
tetrabasic, total added 
phosphate not to 
exceed 0.5 % 
calculated as sodium 
phosphate, dibasic  
 
Une modification corrective est également apportée à la Colonne  2 de l’article  S.3A de la version 
française de la liste en y insérant l’expression «  pour être utilisé sur  ». De cette façon, la version 
française de la liste et le libellé utilisé en anglais seront harmonisés, et le texte plus clair. Par 
conséquent , le texte de la Colonne  2 de l’article  S.3A de la version française a été remplacé par  : 
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
But de l’emploi  Colonne 4  
Limites de tolérance 
et autre conditions  
S.3A  Carbonate de 
sodium  (1)  
Mélangé avec 
l'hexamétaphosphate 
de sodium pour être 
utilisé sur les filets 
de poisson congelés, 
le homard congelé, 
le crabe congelé, les  
clams congelés et 
les crevettes 
congelées  (1)  
Pour empêcher de 
suinter en 
dégelant  (1)  
15 % du mélange de 
carbonate de sodium 
et 
d’hexamétaphosphate 
de sodium  Avis de modification à la Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations généralement acceptées  afin de 
permettre l’utilisation du tripolyphosphate de sodium ou de l’hexamétaphosphate de sodium utilisés seuls; ou d’une 
combinaison d’hexamétaphosphate de sodium et de carbonate de sodium; ainsi que d’une combinaison de tripolyphosphate  
de sodium, de pyrophosphate acide de sodium et de pyrophosphate tétra sodique dans le calmar congelé   
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 Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a terminé l’évaluation préalable à la mise en marché 
de l’utilisation du tripolyphosphate de sodium ou de l’hexamétaphosphate  de sodium utilisés 
seuls; ou d’une combinaison d’hexamétaphosphate de sodium et de carbonate de sodium; ainsi 
que d’une combinaison de tripolyphosphate de sodium, de pyrophosphate acide de sodium et de 
pyrophosphate tétra sodique dans le calmar congelé. L’ évaluation a porté sur les aspects 
toxicologiques, chimiques et nutritionnels de ces additifs alimentaires conformément à  
l’utilisation selon la demande d’autorisation concernant un  additif alimentaire.  
 
Le tripolyphosphate de sodium, l’hexamétaphosphate de sodium, le pyrophosphate acide de 
sodium, le pyrophosphate tétra sodique et le carbonate de sodium utilisés dans les aliments 
vendus au Canada doivent satisfaire les normes de qualité alimentaire pour ces additifs telles 
qu’elles sont établies dans la pl us récente version du codex des substances chimiques 
alimentaires ( Food Chemicals Codex ), un recueil des normes en matière de pureté et d’identité 
des ingrédients alimentaires, y compris les additifs alimentaires, publié par l e United States 
Pharmacopeial Convention.   
 
Puisque le calmar congelé fait l’objet d’une norme de composition énoncée à l’article  B.21.004 
du Règlement sur les aliments et drogues  (partie B), Santé Canada a consulté l’Agence 
canadienne d’inspection des aliments (ACIA) et l’association de l’industrie alimentaire 
concernée à propos de l’utilisation de ces additifs dans le calmar congelé. Les deux organismes y 
étaient favorables.  
 
La Norme générale Codex pour les additifs alimentaires (NGAA) comporte une disposition 
régissant l ’utilisation  des additifs phosphat és, notamment le tripolyphosphate de sodium, 
l’hexamétaphosphate de sodium, le pyrophosphate acide de sodium et le pyrophosphate 
tétrasodique dans le poisson, les filets de poisson et les produits de poisson congelés y compris 
les mollusques, les crustacés et les échinodermes à une limite de tolérance de 2  200 mg/kg 
(0,22  %) calculés en phosphore (équivalant à 1,01  % en phosphate dibasique de s odium). La 
NGAA autorise également l’utilisation du carbonate de sodium dans le poisson et les produits de 
poisson en conserve et dans ceux en semi -conserve, y compris les mollusques, les crustacés et les 
échinodermes à une limite de tolérance conforme aux  bonnes pratiques industrielle s (BPI).  
 
Selon les résultats de l’évaluation de l’innocuité, la Direction des aliments de Santé Canada 
considère  que les données montrent que selon les conditions d’utilisation demandées dans le 
calmar congelé, ces additifs p hosphatés et le carbonate de sodium constituent des additifs 
alimentaires sans danger. Par conséquent, le Ministère permet  une nouvelle condition 
d’utilisation  de ces additifs alimentaires tel que décrit dans le tableau ci -dessus.  
  
  Avis de modification à la Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d’autres utilisations généralement acceptées  afin de 
permettre l’utilisation du tripolyphosphate de sodium ou de l’hexamétaphosphate de sodium utilisés seuls; ou d’une 
combinaison d’hexamétaphosphate de sodium et de carbonate de sodium; ainsi que d’une combinaison de tripolyphosphate  
de sodium, de pyrophosphate acide de sodium et de pyrophosphate tétra sodique dans le calmar congelé   
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 Mise en œuvre et entrée en vigueur  
 
Les modification s ci-dessus sont  entrée s en vigueur le 11 juillet 2013 , soit le jour de sa 
publication dans la Liste des additifs alimentaires autorisés ayant  d’autres utilisation s 
généralement acceptées . 
 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris les additifs 
alimentaires décrit dans ce document . Quiconque souhaite soumettre d e l’information 
scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation de ces  additif s ou soumettre toute demande 
d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie 
électronique. Si vous souhaitez communiquer ave c la Direction des aliments par courriel à ce 
sujet, veuillez inscrire les mots «  phosphat es et carbonate de sodium  dans le calmar congelé  » 
dans le champ d’objet de votre courriel.  
 
   Bureau d’innocuité des produits chimiques  
   251, promenade Sir Frederick Banting  
   Pré Tunney, IA  : 2202C  
   Ottawa (Ontario) K1A 0 K9 
   Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca