G/TBT/N/SAU/523  
31 janvier 2013  
(13-0555)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de 
l'organisme ou de l'autorité désign é pour s'occuper des observations 
concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
des normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box: 3437 Riyadh 11471 
Téléphone: +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax: +966(1)4520193 Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le 
cas échéant): ICS 17.060. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: The Kingdom of Saudi 
Arabia / Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO) "Dynamic 
measuring systems for liquids other than water - Part 1: Metrological and technical 
requirements"  (Royaume d'Arabie saoudite/ Organisation saoudienne des normes, de la 
métrologie et de la qualité (SASO). Ensembles de mesurage dynamique de liquides 
autres que l'eau - Partie 1: Exigences métrologiques et techniques), 128 pages, en 
anglais  
6. Teneur: Exigences générales, exigences relati ves aux compteurs et aux dispositifs 
complémentaires d'un ensemble de mesura ge, ensembles de mesurage équipés de 
dispositifs électroniques, exigences spécifiques à certains types d'ensembles de 
mesurage, contrôle métrologique et essais de performance d'approbation de type.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: La recommandation notifiée fixe les exigences métrologiques et techniques 
applicables aux ensembles de mesurage dynamique de quantités (volume ou masse) de liquides autres que l'eau soumis à un contrôle de métrologie légale. Elle fixe également 
les exigences permettant l'approbation de parties d'ensembles de mesurage (compteurs, 
etc.).  
8. Documents pertinents:  http://www.saso.org.sa/   G/TBT/N/SAU/523 
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  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date 
de notification  
11. Entité auprès de laquelle  le texte peut être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  d e  f a x ,  e t  a d r e s s e s  d e  c o u r r i e r  
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
Site Web: http://www.saso.org.sa/