G/TBT/N/ARE/321, G/TBT/N/BHR/445  
G/TBT/N/KWT/327, G/TBT/N/OMN/265  
G/TBT/N/QAT/441, G/TBT/N/SAU/941  
G/TBT/N/YEM/47  
 
29 juin 2016  
(16-3502)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Standards and Metrology Department  (Département des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Qatar General Organization for Standardization  (Organisation générale de normalisation du 
Qatar) - Ministry of Environment  (Ministère de l'environnement) 
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie) 
P.O. Box 23277 
Doha (État du Qatar) Courrier électronique: standard@qatar.net.qa   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Sucre en morceaux (ICS 67.080)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: The Cooperation Council for 
the Arab States of the Gulf Draft Technical Regulation for "Lump Sugar"  (Projet de 
règlement technique du Conseil de coopération des États arabes du Golfe concernant le sucre en morceaux), 7 pages en anglais, 8 pages en arabe 
6. Teneur: Le projet de règlement technique notifié établit les exigences de base applicables 
au sucre en morceaux et couvre les points suivants: définitions, exigences, 
échantillonnage, méthode d'essai, conditionne ment, transport, stockage et étiquetage.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Innocuité des produits alimentaires  
8. Documents pertinents: Norme égyptienne n° 6725/2008 - Sucre en morceaux 
9. Date projetée pour l'adoption: 180 jours à compter de la date de publication de la 
version approuvée par le Conseil de la GSO 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée par le Conseil de la GSO   G/TBT/N/ARE/321 • G/TBT/N/BHR/445 • G/TBT/N/KWT/327 • G/TBT/N/OMN/265 • 
G/TBT/N/QAT/441 • G/TBT/N/SAU/941 • G/TBT/N/YEM/47 
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  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Qatar General Organization for Standardization  (Organisation générale de normalisation du 
Qatar) - Ministry of Environment  (Ministère de l'environnement) 
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie) 
P.O. Box 23277 Doha (État du Qatar) Courrier électronique: standard@qatar.net.qa  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/QAT/16_2568_00_e.pdf 
https://members.wto.org/crnattachme nts/2016/TBT/QAT/16_2568_00_x.pdf