G/TBT/N/UGA/769  
4 octobre  2017 
(17-5316) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Tourisme d'aventure . Loisirs. Tourisme (ICS 03. 200).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1824:2017 . Standard 
Practice for Aerial Adventure Courses  (Pratique normalisée concernant les parcours 
d'aventure aériens), 17 page(s), en anglais  
6. Teneur : Le projet de pratique notifié établit les critères régissant la conception, la 
fabrication, l'installation, l'exploitation, la maintenance, la vérification et la modification 
importante de parcours d'aventure aériens.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des probl èmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents:  
1. ASTM F747 . Terminology Relating to Amusement Rides and Devices  
2. ASTM F770 . Practice for Ownership, Operation, Maintenance, and Inspection of 
Amusement Rides and Devices  
3. ASTM F846 . Guide for Testing Performance of Amusement Rides and Devices 
(retirée en 2013)  
4. ASTM F1193 . Practice for Quality, Manufacture, and Construction of Amusement 
Rides and Devices  
5. ASTM F1487 . Consumer Safety Performance Specification for Playground 
Equipment for Public Use  
6. ASTM F1772 . Specification for Harnesses for Rescue, Safety, and Sport Activities  
7. ASTM F1957 . Test Method for Composite Foam Hardness -Durometer Hardness  G/TBT/N/UGA/769  
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  8. ASTM F2137 . Practice for Measuring the Dynamic Characteristics of Amusement 
Rides and Devices  
9. ASTM F2291 . Practice for Design of Amusement Rides and Devices  
10. ASTM F2375 . Practice for Design, Manufacture, Installation and Testing of Climbing 
Nets and Netting/Mesh used in Amusement Rides, Devices, Play Areas and 
Attractions  
11. ASTM F2974 . Guide for Auditing Amusement Rides and Devices  
12. ANSI B77 . Passenger Ropeways - Aerial Tramways, Aerial Lifts, Surface Lifts, Tows 
and Conveyors - Safety Requirements  
13. ANSI Z359 . Fall Protection  Code 
14. EN 12277 - Mountaineering equipment - Harnesses - Safety requirements and test 
methods  (Équipement d'alpinisme et d'escalade - Harnais - Exigences de sécurité 
et méthodes d'essai)  
15. NFPA 1983 . Standard on Life Safety Rope and Equipment for Emergency Se rvices  
16. UIAA 105 . Mountaineering and Climbing Equipment : Harnesses  
9. Date projetée pour l'adoption : Décembre 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: