2015–….  1 Ordonnance du DFI  
sur les limites maximales applicables aux résidus de pesti-cides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale 
(OPOVA) 
du … 
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), 
vu l’art. 10, al. 4, let.  e de l’ordonnance du ...1 sur les denrées alimentaires et les ob-
jets usuels (ODAlOUs), 
arrête : 
Section 1 Objet, champ d’application et définitions 
Art. 1  Objet et champ d’application 
1 La présente ordonnance fixe les limites ma ximales applicables au x résidus de pesti-
cides présents dans ou sur les produ its d’origine végétale ou animale. 
2 Elle s’applique aux produits inscrits à l’a nnexe 1 ainsi qu’à des parties d’entre eux, 
qu’ils soient non transformés, transformés ou utilisés dans une denrée alimentaire 
composée. 
3 Elle ne s’applique pas aux produits  qui sont manifestement destinés à : 
a. la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires ; 
b. l’ensemencement ou la plantation ; ou à c. des activités de recherche et développement autorisées. 
Art. 2  Définitions  
1 Dans la présente ordonnance, on entend par : 
a. Pesticides :  
1. les substances actives utilisées actuellement ou auparavant dans des pro-
duits phytosanitaires au sens de la loi du 15 décembre 2000 sur les pro-
duits chimiques2 (LChim) ainsi que leurs produits métaboliques, de dé-
gradation ou de réaction, ou 
  
 RS …  
1  RS ... 
2  RS 813.1  Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
2 2. les substances actives et leurs pr oduits métaboliques, de dégradation ou 
de réaction issus de produits biocides au sens de l’ordonnance du 
18 mai 2005 sur les produits biocides 3 (OPBio) et qui n’ont pas déjà été 
réglementés par d’autres actes législatifs ; 
b. Limite maximale de résidus (LMR) : la concentration maximale autorisée d’un 
résidu de pesticide présent dans ou sur des produits ; 
c. CXL : une limite maximale de résidus définie par la Commission du Codex 
Alimentarius (limites maximales pour le s résidus de pesticides du Codex) ; 
d. Tolérance d’importation :  la limite maximale de ré sidus pour les produits im-
portés, fixée si : 
1. l’utilisation d’une subs tance active dans un pr oduit phytosanitaire ou pro-
duit biocide n’est pas autorisée pour un produit donné, pour des motifs 
autres que la protecti on de la santé, ou 
2. la limite maximale de résidus en vigueur pour le produit et l’usage en 
question a été fixée pour des motifs autr es que la protection de la santé ; 
e. Limite de détermination : la concentration de résidus la plus faible pouvant 
être quantifiée et enregistrée dans le cadre du contrôle de routine selon des 
méthodes validées dans le respect des bonnes pratiques de laboratoire. 
2 Pour autant que la législation sur les denrées alimentaires n’énonce aucune défini-
tion, les notions utilisées dans la présente  ordonnance sont celles  définies dans la 
LChim, l’ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits chimiques4, l’OPBio et l’or-
donnance du 12 mai 2010 sur les produits phytosanitaires5 (OPPh). 
Section 2 Détermination de la limite maximale de résidus  
Art. 3  Détermination de la limite maximale de résidus  
1 L’Office fédéral de la sécu rité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) fixe 
les limites maximales applicables aux résidus  de pesticides. Il implique les offices 
fédéraux concernés. 
2 Il tient compte du potentiel de danger de s résidus de pesticides pour l’être humain 
en s’appuyant sur la documentation scientifique usuelle, ainsi que : 
a. pour les produits phytosanitaires : de s principes uniformes pour l’évaluation 
et l’autorisation des produits phytosan itaires inscrits à l’annexe 9 OPPh6 ; 
b. pour les produits biocides : de l’article 17 de l’OPBio7 ; 
c. de l’état des connaissances scientifi ques et techniques pour l’évaluation de la 
toxicologie et de l’exposition aux résidus ; 
  
3  RS 813.12  
4  RS 813.11  
5  RS 916.161  
6  RS 916.161  
7  RS 813.12  Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
3 d. de la concentration tec hniquement inévitable d’un pesticide dans la denrée 
alimentaire selon les bonnes pratiques agri coles et les bonnes pratiques de fa-
brication ; 
e. de l’ingestion du pesticide, déterminée  sur la base des quantités de denrée ali-
mentaire ingérée ; 
f. de la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant  de sources autres 
qu’un usage sous forme de produit phytosanitaire ou biocide ;  
g. des interactions connues cumulées ou synergiques entre les substances ac-
tives, qui agissent sur les mêmes syst èmes biologiques dans l’organisme hu-
main ;  
h. si une CXL a été définie ;  
i. si une limite maximale de  résidus a déjà été définie dans le règlement (CE) 
n° 396/20058 ;  
j. s’il existe dans un autre pays des bonnes pratiques phytosanitaires ou d’emploi 
des biocides, qui régissent l’utilisatio n conforme d’une substance active dans 
ce pays (tolérance d’importation) ;  
k. des données de surveillance ;  
l. d’autres facteurs pertinents pour les faits à contrôler. 
3 Les limites maximales pour le s résidus de pesticides s ont fixées à l’annexe 2. 
Art. 4  Substances actives pour lesquelles  il n’est pas nécessaire de définir 
une limite maximale de résidus  
Les substances actives de pr oduits phytosanitaires évaluées dans le cadre de l’OPPh9 
ou de l’OPBio10 ainsi que sur la base de l’articl e 3 et pour lesquelles il n’est pas né-
cessaire de définir une limite maximale de résidus sont mentionnées à l’annexe 3. 
Art. 5  Limites maximales de résidus pour les produits transformés ou mé-
langés  
Si aucune limite maximale de résidus n’es t fixée à l’annexe 2 pour des produits trans-
formés ou mélangés, les limites maximales de  résidus applicables sont celles du pro-
duit brut, sachant qu’il faut alors tenir comp te des modifications des teneurs en résidus 
de pesticides engendrées par la transformation ou le mélange.  
  
8  Règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 
concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou 
sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil ; JO L 70 du 16.03.2005, p. 1, modifié en 
dernier lieu par le règlemen t (UE) n° 1146/2014, JO L 308 du 29.10.2014, p. 3.  
9  RS 916.161  
10  RS 813.12  Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
4 Art. 6  Réévaluation de limite s maximales de résidus  
Si les conditions-cadres évoluent par rapport à la situation au moment où les limites 
maximales de résidus avaient été définies, l’OSAV procède à un réexamen des limites 
maximales de résidus existantes.  
Art. 7  Limite de détermination co mme limite maximale de résidus  
1 Pour les substances actives ne laissant  aucun résidu mesurable dans les produits, 
l’OSAV peut définir la limite de détermination comme limite maximale de résidus. 
2 La limite de détermination est déterminée en tenant co mpte des méthodes d’analyse 
de routine disponibles. 
Art. 8  Rapport de l’OSAV  
1 L’OSAV rédige un rapport si l’évaluation selo n les articles 3 et 5, ainsi que 6 et 7, 
conduit à une limite maximale de résidus différ ente de celle fixée par la législation de 
l’UE. Le rapport porte sur les éléments suivants : 
a. une évaluation des risques pour la sa nté des consommateurs en relation avec 
la détermination, la m odification ou la suppression d’une limite maximale de 
résidus ; 
b. une évaluation de l’adéquation de la  méthode d’analyse proposée pour le con-
trôle de routine ; 
c. la limite de détermination prévue pour la comb inaison pesticide – produit ; et 
d. d’autres informations pertin entes pour l’évaluation du risque. 
2 L’OSAV met le rapport à la disposition du grand public.  
Art. 9  Limites maximales de résidus de produits phytosanitaires ou bio-
cides inutilisés en Suisse 
1 Sur demande, l’OSAV peut fixer des limite s maximales de résidus spécifiques pour 
des emplois de produits phytosanitaires ou biocides non prévus en Suisse.  
2 La demande doit contenir :  
a. une vue d’ensemble de la demande soumise, comprenant : 
1. un résumé de la demande, 2. une motivation de la demande, 3. une liste des documents joints, et 4. une copie des conditions d’utilisatio n pertinentes pour dé finir les limites 
maximales de résidus da ns le cadre des bonnes pratiques phytosanitaires 
pour les usages spécifiques de la s ubstance active ou une copie des con-
ditions d’utilisation en tant que produit biocide ; 
b. une bibliographie listant la littérature  scientifique publiée dans les dix ans pré-
cédant la date de la présentation de la demande et portant su r les effets de la Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
5 substance active sur la santé ainsi que sur les résidus de pesticides correspon-
dants ; et 
c. les informations visées aux annexes 5 et 6 OPPh11 dans le cadre des prescrip-
tions en matière de données pour l’étab lissement des limit es maximales de 
résidus pour les pesticides ou selon l’article 14 OPBio12, y compris des don-
nées toxicologiques, des données relativ es aux méthodes analytiques de rou-
tine utilisées dans des laboratoires de contrôle et des données concernant le 
métabolisme des végétaux  et des animaux.  
Section 3 Dépassement des limites maximales de résidus 
Art. 10  Dépassement des limites maximales de résidus 
1 A partir de leur mise en circulation en tant que denrées alimentaires, les produits 
énoncés à  l’annexe 1 ne doi vent contenir aucun résidu de  pesticide dépassant les va-
leurs suivantes : 
a. les limites maximales de résidus fixées à l’annexe 2, compte tenu de l’ar-
ticle 5 ; 
b. 0,01 mg/kg pour les produits portant un code UE dans l’annexe 1 et ne satis-
faisant pas au critère de la lettre a, da ns la mesure où les substances actives 
concernées ne sont pas mentionnées à l’annexe 3. 
2 Les autorités d’exécution ne peuvent pas interdire ou empêcher la mise en circulation 
de produits visés à l’annexe 1 et présentant des résidus de pesticides si les dispositions 
de la présente ordonnance sont respectées. 
3 Par dérogation à l’alinéa 1,  des dépassements des limites maximales de résidus sont 
autorisés en cas de traitement par fumigation après la récolte, si la combinaison subs-
tance active – produit est répertoriée à l’annexe 4 et si : 
a. les produits concernés ne sont pas destinés à une consommation immédiate ; 
et 
b. il est garanti que ces mêmes produits ne dépassent plus les limites maximales 
de résidus définies à l’annexe 2 au moment de leur re mise aux consomma-
teurs. 
Art. 11  Interdiction de transformation et de mélange 
Les produits ne respectant pas les concentrati ons en résidus de pesticides selon l’ar-
ticle 10, alinéa 1 ne peuvent être ni transf ormés, ni mélangés à des fins de dilution 
avec le même produit ou avec d’autres produits.  
  
11  RS 916.161  
12  RS 813.12  Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
6 Section 4 Modification des annexe s et directives aux autorités 
cantonales d’exécution  
Art. 12  Modification des annexes 
L’OSAV adapte régulièrement les annexes de la présente  ordonnance à l’évolution 
des connaissances scientifique s et techniques et des législ ations des principaux parte-
naires commerciaux de la Suisse. 
Art. 13  Directives aux autorités cantonales d’exécution 
1 Si les annexes de la prés ente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers déve-
loppements et connaissances et que des mesures immédiat es s’imposent pour la pro-
tection de la santé, l’OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités can-
tonales d’exécution jusqu’à la modification des annexes.  
2 Les directives sont publiées sur Internet. 
Section 5 Dispositions finales  
Art. 14  Dispositions transitoires 
Les dispositions transito ires sont régies par l’ art. 90, al. 1, ODAlOUs.  
Art. 15  Abrogation du droit en vigueur 
L’ordonnance du DFI du 26 juin 199513 sur les substances étrangères et les compo-
sants dans les denrées alim entaires est abrogée.  
Art. 16  Entrée en vigueur  
La présente ordonnance entr e en vigueur le ....  
… Département fédéral de l’intérieu r:
 Alain Berset
  
13  RO ... Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
7 Annexe 1 
(art. 1, al. 2 et 10, al. 1 et 2) 
Produits d’origine végétale ou animale pour lesquels des limites 
maximales de résidus s’appliquent 
 
1 Commentaire 
La liste des produits d’origine végétale ou an imale selon l’annexe I partie A et partie B 
du règlement (CE) n° 396/200514 s’applique. Les produits non répertoriés dans cette 
liste sont mentionnés dans le tableau 1 de la présente a nnexe. Le tableau 2 présente 
des exemples de produits ap parentés auxquels s’applique nt les mêmes limites maxi-
males de résidus que dans le tableau 1. 
 
2 Commentaire concernant l’annexe  I du règlement (CE) no 396/200515 
Le fait qu’un produit soit mentionné dans l’annexe I du règlement (CE) n° 396/200516 
ne signifie pas qu’il s’agit d’une denrée alimentaire. 
 
3 Tableaux 
Tableau 1 
1 2 3 4 5 
Code Catégorie, groupe ou 
sous-groupe Principal produit du 
groupe ou du sous-groupeDénomination scientifique Portion du produit pour 
laquelle la LMR s’ap-
plique 
  
poissons   produit entier 
 foie de poisson   
 œufs de poisson   
crustacés   produit entier 
échinodermes   produit entier 
mollusques   produit entier 
denrées alimen-
taires transfor-mées   produit entier 
 huile de graines de 
courge    
 farine de céréales   
 produits céréaliers    
 légumes secs   
 fruits secs   
 vin   
  
14   Cf. note de bas de page relative à l’art. 4, al. 2, let. i. 
15   Cf. note de bas de page relative à l’art. 4, al. 2, let. i. 
16   Cf. note de bas de page relative à l’art. 4, al. 2, let. i. Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
8  
 
Tableau 2 
1 2 3 4 5 
Code Catégorie, groupe, 
sous-groupe ou 
principal produit Code étendu Dénominations usuelles / syno-
nymes Dénomination scientifique 
   
     
   
   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
9 Annexe 2 
(art. 3, al. 2, 6 et 10, al. 1, let. a et 3, let. b) 
Limites maximales autorisées po ur les résidus de pesticides 
 
1 Commentaires 
1.1 Les limites maximales de ré sidus concernent les produits inscrits à l’annexe 1 sous 
leur forme brute ou congelée mais non tr ansformée, sauf mention contraire. 
1.2 Si aucune limite maximale de résidus n’ est mentionnée à la colonne 5, celle fixée 
par le règlement (CE) n° 396/200517 pour cette combinaison substance ac-
tive – denrée alimentaire s’applique. En guise d’aide, la colonne 6 mentionne, 
pour la combinaison substance active – denrée alimentaire correspondante, les rè-glements modificatifs pertinents du règlement (CE) n° 396/2005 utilisés pour dé-
terminer les limites maximales applicable s pour cette substanc e active. Dans ces 
cas, les définitions des résidus figurant da ns les règlements respectifs s’appliquent 
également. Lorsqu’un acte modificateur a fait l’objet d’un rectificatif entraînant 
des changements d’ordre matériel, cette information figure aussi dans la co-
lonne 6. Lorsque les annexes II, IIIA, IIIB ou V du règlement (CE) n° 396/2005 
sont modifiées dans différe nts actes modificateurs, l’annexe concernée ou le chan-
gement spécifique dont il s’agit s ont précisés entre parenthèses.   
1.3 La lettre F dans la colonne 2 du tabl eau désigne les substa nces actives liposo-
lubles. 
1.4 Une * à côté de la limite maximale de  résidus dans la co lonne 5 signifie qu’il 
s’agit d’une limite de détermination. 
2 Tableau 
1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
1,1-Dichloro-2,2-
bis(4-éthylphényl) 
éthane (éthylane, 
perthane) F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
8-Hydroxy-
quinoline   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1004/2013 
Abamectine F 100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 508/2011 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
  
17  Cf. note de bas de page relative à l’art. 4, al. 2, let. i.  Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
10 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 230000 légumes-fruits   '' 
'' F 240000 brassicacées   '' 
'' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céleri en branches; 
somme de l´avermectine 
B1a, de l´avermectine 
B1b et du delta-8,9 isomère de 
l´avermectine B1a 
'' F 270030 céleri en branches 0.05  somme de l´avermectine 
B1a, de l´avermectine 
B1b et du delta-8,9 
isomère de l´avermectine B1a 
'' F 280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 508/2011 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 
plantes sucrières   '' 
Acephate   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Acéquinocyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
Acetamiprid  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  211000 pommes de terre 0.05   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
11 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières   '' 
''  220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres 
''  220010 ail 0.02   ''  220020 oignons 0.05   
''  230000 légumes-fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées 5   
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' ''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres 
''  270030 céleri en branches 1.5   ''  270050 artichauts 0.6   
''  270060 
poireaux 0.1   
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
12 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Acétochlore   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Acibenzolar-S-
methyl  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' ''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées   '' 
''  252000 épinards et similaires 0. 01 (*) sauf épinards; acide libre 
inclus 
''  252010 épinards 0.5  acide libre inclus 
''  253000 feuilles de vigne   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' ''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
13 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Acide 
gibbérellique   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Acide 
naphthyl-acétique, 
1-   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Acide 
phosphonique      cf. aussi fosétyl-Al 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 50   
''   vin 100   
Aclonifen   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Acrinathrine F 700000 houblon 0.05   
'' F 800000 épices 0.05   
Alachlore   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Aldicarbe  900010 betteraves sucriè res 0.02  sulfoxyde et sulfone 
inclus 
Amétoctradin   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
14 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Amidosulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 270/2012 
Aminopyralide   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 36/2014 
Amisulbrom   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 897/2012 
Amitraze   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Amitrole   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Anilazine   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Aramite F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Asulam   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Atrazine F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 
149/2008 (modification de l'annexe IIIB) 
Azadirachtine   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
15 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Azimsulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 
Azinphos-éthyl F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Azinphos-méthyl F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 839/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
Azocyclotin   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Azoxystrobine   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
Barbane F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Beflubutamid   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1317/2013 
Bénalaxyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 520/2011 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
Benfluraline F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Benfuracarbe   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
16 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Bénomyl      cf. carbendazime 
Bentazone   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 270/2012 
Benthiavalicarb  100000 fru its   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  211000 pommes de terre   '' 
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   '' 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à l'exception des 
betteraves sucrières 0.01 (*) sauf carottes; 
benthiavalicarb-
isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son 
énantiomère (KIF-230 
S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 
R-L et KIF-230 S-D) 
''  213020 carottes 0.02  benthiavalicarb-
isopropyl (KIF-230 R-L) 
ainsi que son 
énantiomère (KIF-230 S-D) et ses 
diastéréomères (KIF-230 
R-L et KIF-230 S-D) 
''  220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres; benthiavalicarb-
isopropyl (KIF-230 R-L) 
ainsi que son 
énantiomère (KIF-230 S-D) et ses 
diastéréomères (KIF-230 
R-L et KIF-230 S-D) 
''  220020 oignons 0.02  benthiavalicarb-
isopropyl (KIF-230 R-L) 
ainsi que son énantiomère (KIF-230 
S-D) et ses 
diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) 
''  220030 échalotes 0.02  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
17 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  230000 légumes-fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées 0.2  benthiavalicarb-
isopropyl (KIF-230 R-L) 
ainsi que son 
énantiomère (KIF-230 S-D) et ses 
diastéréomères (KIF-230 
R-L et KIF-230 S-D) 
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof  0.2  benthiavalicarb-
isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son 
énantiomère (KIF-230 
S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 
R-L et KIF-230 S-D) 
''  256000 fines herbes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
Benthiavalicarb-
isopropyl      cfr. benthiavalicarb Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
18 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Benzyladénine, 6-  130010 pommes 0.01 (*)  
Bifénazate   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
Bifenox F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Bifenthrine F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' '' F 140000 fruits à noyau   '' 
'' F 151010 raisins de table 0.2   
'' F 151020 raisins de cuve 0.2   '' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 0.1  sauf pommes de terre 
'' F 211000 
pommes de terre 0.05   
'' F 220000 légumes-bulbes 0.1   
'' F 231000 solanacées 0.2  autres '' F 231010 tomates 0.3   
'' F 231020 
poivrons 0.4   
'' F 231030 aubergines 0.3   '' F 232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible 0.1   
'' F 234000 maïs doux 0.1   
'' F 239000 autres légumes-fruits 0.1   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
19 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 241000 choux à 
développement 
d'inflorescence   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
'' F 242000 choux pommés 1   
'' F 243000 choux à feuilles 0.1   
'' F 244000 choux-raves 0.1   
'' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées 2   
'' F 252000 épinards et similaires 0.1   
'' F 253000 feuilles de vigne 0.1   
'' F 254000 cresson d'eau 0.1   '' F 255000 chicorée Witloof 2   
'' F 256000 fines herbes 0.1   
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches) 0.1  sauf haricots frais, non 
écossés 
'' F 260010 haricots frais, non 
écossés 0.5   
'' F 270000 légumes à tiges 0.1   
'' F 280000 champignons 
comestibles 0.1   
'' F 300000 légumineuses 
séchées   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Binapacryl F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
20 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Biphényle  154050 cynorhodons 0.02   
''  256000 fines herbes 0.1   
''  632030 maté 0.5   ''  810090 noix muscade 1   
''  870010 macis 1   
Bitertanol F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1138/2013 
Bixafène   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
Boscalid F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
Bromophos-éthyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Bromopropylate   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 310/2011 
Bromoxynil   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Bromuconazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Bromure ionique  100000 fruits 10  autres, frais 
''  110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  152000 fraises 20   ''   fruits secs 50   
''  200000 légumes   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
21 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''   légumes secs 100  sauf bolets séchés 
''  300000 légumineuses 
séchées   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
Bupirimate  110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 0.05  autres; ethyrimol inclus, 
calculé en bupirimate 
''  130010 pommes 1  ethyrimol inclus, calculé 
en bupirimate 
''  130020 poires 0.2  '' 
''  140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  150000 baies et petits fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Buprofézine F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 520/2011 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
22 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 140000 fruits à noyau   '' 
'' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve   '' 
'' F  vin 0.05   
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 520/2011 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 0.05  autres 
'' F 153010 mûres 0.1   
'' F 153030 framboises 0.1   '' F 154000 autres baies et petits 
fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 520/2011 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 200000 légumes   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 
plantes sucrières   '' 
Butraline   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
Butylate  700000 houblon 0.05   
''  800000 épices 0.05   
Camphéchlore F 500000 céréales 0.1  camphène chloré 
contenant 67 à 69 % de 
chlore 
'' F 700000 houblon 0.1   
'' F 800000 épices 0.1   
'' F 1010000 viandes, préparations 
de viande, abats, sang, graisses 
animales 0.05  sauf viande de volaille; 
exprimé sur la matière grasse; somme des 
composés des trois Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
23 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
indicateurs Parlar nos 
26, 50 et 62 
'' F 1020000 lait, crème, beurre et 
fromage 0.01 (*) exprimé sur la matière 
grasse; somme des composés des trois 
indicateurs Parlar nos 
26, 50 et 62 
Captafol F 700000 houblon 0.1   
'' F 800000 épices 0.1   
Captane  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' ''  140010 abricots 4   
''  140020 cerises 5   
''  140030 
pêches 4   
''  140040 prunes 7   
''  140990 autres <fruits à 
noyau> 1   
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 3  seul ou avec folpet 
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées 0.02  autres 
''  231010 tomates 2  seul ou avec folpet 
''  231020 poivrons 0.1   
''  231030 aubergines 2  seul ou avec folpet 
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
24 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' ''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Carbaryl F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Carbendazime  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 
149/2008 (modification de l'annexe IIIB) 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 0.2  autres; somme de 
bénomyl et carbendazime, exprimée 
en carbendazime Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
25 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  130010 pommes 0.2  somme de bénomyl et 
carbendazime, exprimée 
en carbendazime 
''  130020 poires 0.2  '' 
''  130050 nèfles du japon 2  '' 
''  140010 abricots 0.2  '' 
''  140020 cerises 0.5  '' ''  140030 
pêches 0.2  '' 
''  140040 prunes 0.5  '' 
''  140990 autres <fruits à 
noyau> 0.1  '' 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 0.5  '' 
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 
149/2008 (modification de l'annexe IIIB) 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  161000 fruits divers avec 
peau comestible   '' 
''  162000 fruits divers avec 
peau non comestible, 
petite taille   '' 
''  163000 fruits divers avec 
peau non comestible, 
grande taille 0.1  sauf mangues, papayes; 
somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carbendazime 
''  163030 mangues 0.5  somme de bénomyl et 
carbendazime, exprimée en carbendazime 
''  163040 
papayes 0.2  '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
26 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées 0.1  autres; somme de 
bénomyl et 
carbendazime, exprimée 
en carbendazime 
''  231010 tomates 0.5  somme de bénomyl et 
carbendazime, exprimée 
en carbendazime 
''  231030 aubergines 0.5  '' 
''  231040 okras, camboux 2  '' 
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées 1  autres; somme de 
bénomyl et 
car-ben-da-zi-me, 
exprimée en car-ben-da-zi-me 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 1  somme de bénomyl et 
car-ben-da-zi-me, exprimée en car-ben-da-zi-me 
''  251030 chicorée 1  '' 
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  253000 feuilles de vigne   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
27 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof 1  somme de bénomyl et 
car-ben-da-zi-me, exprimée en car-ben-da-zi-me 
''  256000 fines herbes   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales 0.01 (*) autres; somme de 
bénomyl et 
car-ben-da-zi-me, 
exprimée en car-ben-da-zi-me 
''  500010 orge 1.5  somme de bénomyl et 
car-ben-da-zi-me, exprimée en car-ben-da-zi-me 
''  500050 avoine 1.5  '' 
''  500070 seigle 0.1  '' ''  500090 blé 0.1  '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
28 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Carbetamide   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Carboxine   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Carfentrazone-
éthyle   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Cartap   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Carvone, d-  211000 
pommes de terre 5   
Carvone, l-  211000 pommes de terre 3   
Chlorantraniliprole F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 36/2014 
Chlorbenside F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Chlorbufam F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Chlordane F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Chlordécone F 700000 houblon 0.02   
'' F 800000 épices 0.02   
Chlorfenson F  toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
29 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Chlorfenvinphos F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1138/2013 
Chloridazon   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Chlormequat  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 0.05  sauf poires 
''  130020 
poires 0.2   
''  140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  150000 baies et petits fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' ''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles 0.05  sauf champignons de 
culture 
''  280010 champignons de 
culture 10   
''  290000 algues   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
30 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  500000 céréales 0.05  sauf avoine, blé, orge, 
seigle 
''  500010 orge 2   
''  500050 avoine 5   ''  500070 seigle 3   
''  500090 blé 2   
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Chlorobenzilate F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Chloropicrine  700000 houblon 0.02   
''  800000 épices 0.02   
Chlorothalonil  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
''  211000 
pommes de terre 0.05   
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules tropicaux   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-tubercules à 
l'exception des 
betteraves sucrières   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' ''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céleri en branches, 
poireaux Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
31 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  270030 céleri en branches 10   
''  270060 poireaux 10   
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Chlorotoluron  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales 0.1   
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Chloroxuron F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Chlorphénapyr   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
32 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Chlorprophame F 100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
'' F 211000 pommes de terre 30   
'' F 212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
'' F 213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 230000 légumes-fruits   '' '' F 240000 brassicacées   '' 
'' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Chlorpyrifos F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
33 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 140000 fruits à noyau 0.2  sauf cerises 
'' F 140020 cerises 0.3   
'' F 150000 baies et petits fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes 0.05  autres 
'' F 220020 oignons 0.2   
'' F 220030 échalotes 0.2   '' F 230000 légumes-fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
'' F 241000 choux à 
développement 
d'inflorescence   '' 
'' F 242000 choux pommés 1   
'' F 243000 choux à feuilles   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
'' F 244000 choux-raves   '' 
'' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
34 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Chlorpyrifos-
méthyl F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
839/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
Chlorsulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Chlorthal-dimethyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Chlorthiamide  700000 houblon 0.05   
''  800000 épices 0.05   
Chlozolinate F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Cinidon-éthyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Clétodime  100000 fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  401000 graines oléagineuses 0.1  autres; somme de 
sethoxydim et cléthodim, y compris les 
produits de dégradation 
calculés en sethoxydim 
''  401010 graines de lin 0.2   
''  401020 arachides 5  somme de sethoxydim et 
cléthodim, y compris les 
produits de dégradation 
calculés en sethoxydim 
''  401050 graines de tournesol 0.5  '' 
''  401060 graines de colza 1  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
35 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  401070 fèves de soja 10  '' 
''  401090 graines de coton 0.5  '' 
''  402000 fruits oléagineux   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Clodinafop F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
Clofentezine  110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau 0.2   
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  152000 fraises   '' 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits 0.3  autres 
''  154030 groseilles (rouges, 
blanches ou noires-cassis) 0.5   
''  160000 fruits divers   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
36 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 
149/2008 (modification de l'annexe IIIB) 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées   '' 
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible 0.02  sauf concombres 
''  232010 concombres 0.3   
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' ''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
37 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Clomazone   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
Clopyralid   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 322/2012 
Clothianidin  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 500/2013 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  241000 choux à 
développement d'inflorescence   '' 
''  242000 choux pommés   '' 
''  243010 choux de Chine 1.5   ''  243020 choux verts 1.3   
''  244000 choux-raves   annexe du règlement 
(UE) n° 500/2013 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
38 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Composés du 
cuivre (cuivre)  110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 15  dosé comme cuivre ''  140000 fruits à noyau 15  '' 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  152000 fraises 15  dosé comme cuivre 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 15  '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits 15  '' 
''  160000 fruits divers   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 15  dosé comme cuivre 
''  220000 légumes-bulbes 15  '' 
''  230000 légumes-fruits 15  '' 
''  240000 brassicacées   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 20  sauf asperges; dosé 
comme cuivre 
''  270010 asperges 15  dosé comme cuivre 
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
39 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900010 betteraves sucrières 15  dosé comme cuivre Composés du 
mercure F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Cyanamide 
(H2NCN)   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Cyanure 
d'hydrogène   farine de céréales 6   
''  500000 céréales 15   
Cyazofamid  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 897/2012 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées 0.01 (*) autres 
''  231010 tomates 0.6   
''  231030 aubergines 0.6   ''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 897/2012 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' ''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
40 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Cyclanilide F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1317/2013 
Cyclopropène, 1-
Méthyl-   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Cycloxydime   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
Cyflufénamid   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
Cyfluthrine F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 491/2014 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' 
'' F 140010 abricots 0.3  cyfluthrine, y compris 
d´autres mélanges de constituants isomères 
(somme des isomères) 
'' F 140020 cerises 0.2  '' 
'' F 140030 
pêches 0.3  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
41 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 140040 prunes 0.2  '' 
'' F 140990 autres <fruits à 
noyau> 0.02  '' 
'' F 151010 raisins de table 0.2  '' 
'' F 151020 raisins de cuve 0.3  '' 
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 491/2014 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 231000 solanacées 0.02  autres; cyfluthrine, y 
compris d´autres mélanges de constituants 
isomères (somme des 
isomères) 
'' F 231010 tomates 0.05  cyfluthrine, y compris 
d´autres mélanges de 
constituants isomères (somme des isomères) 
'' F 231020 
poivrons 0.3  '' 
'' F 231030 aubergines 0.1  '' '' F 232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
(modification de l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 
491/2014 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
'' F 234000 maïs doux   '' 
'' F 239000 autres légumes-fruits   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
42 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 241000 choux à 
développement 
d'inflorescence   '' 
'' F 242000 choux pommés 0.2  sauf chou pomme; 
cyfluthrine, y compris 
d´autres mélanges de 
constituants isomères (somme des isomères) 
'' F 242020 chou pomme 0.3  cyfluthrine, y compris 
d´autres mélanges de constituants isomères 
(somme des isomères) 
'' F 243000 choux à feuilles 0.3  autres; cyfluthrine, y 
compris d´autres 
mélanges de constituants 
isomères (somme des isomères) 
'' F 243010 choux de Chine 0.3  cyfluthrine, y compris 
d´autres mélanges de constituants isomères 
(somme des isomères) 
'' F 243020 choux verts 0.3  '' 
'' F 244000 choux-raves   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
491/2014 (modification de l'annexe IIIB) 
'' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées 1  autres; cyfluthrine, y 
compris d´autres 
mélanges de constituants isomères (somme des 
isomères) 
'' F 251020 salade, Lactuca 
sativa L. 0.5  cyfluthrine, y compris 
d´autres mélanges de 
constituants isomères 
(somme des isomères) 
'' F 251030 chicorée 0.5  '' 
'' F 252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
43 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
491/2014 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 253000 feuilles de vigne   '' 
'' F 254000 cresson d'eau   '' '' F 255000 chicorée Witloof   '' 
'' F 256000 fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Cyhalofop-butyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Cyhexatin      cf. azocyclotin 
Cymoxanil   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 978/2011 
Cyperméthrine F 100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 520/2011 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 230000 légumes-fruits   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
44 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 240000 brassicacées   '' 
'' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les brassicacées   '' 
'' F 252000 épinards et similaires   '' 
'' F 253000 feuilles de vigne   '' '' F 254000 cresson d'eau   '' 
'' F 255000 chicorée Witloof 2   
'' F 256000 fines herbes   annexe du règlement 
(UE) n° 520/2011 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Cyproconazole F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 1004/2013 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' '' F 140000 fruits à noyau   '' 
'' F 151010 raisins de table 0.2   
'' F 151020 raisins de cuve 0.2   '' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 1004/2013 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
45 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 230000 légumes-fruits   '' 
'' F 240000 brassicacées   '' '' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées 0.05  sauf mâche 
'' F 251010 mâche 2.5   
'' F 252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 1004/2013 
'' F 253000 feuilles de vigne   '' 
'' F 254000 cresson d'eau   '' '' F 255000 chicorée Witloof   '' 
'' F 256000 fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.05  autres 
'' F 270010 asperges 0.1   '' F 270030 céleri en branches 0.2   
'' F 270050 artichauts 0.1   
'' F 270060 
poireaux 0.5   
'' F 280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 1004/2013 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
46 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Cyprodinil F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1004/2013 
Cyprosulfamide  500030 maïs 0.01 (*)  
Cyromazine  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées 0.05  autres 
''  231010 tomates 0.6   
''  231020 poivrons 1.5   
''  231030 aubergines 0.6   
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible 2  sauf concombres, 
courgettes 
''  232010 concombres 1.5   
''  232030 courgettes 1.7   
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' ''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées 0.05  autres 
''  251010 mâche 12   
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 2.4   
''  251060 roquette 3   
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
47 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' ''  256000 fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 0.05  sauf céléri en branches 
''  270030 céleri en branches 1.5   
''  280000 champignons 
comestibles 0.05  sauf champignons de 
culture 
''  280010 champignons de 
culture 10   
''  290000 algues   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
D, 2,4-   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1317/2013 
Dalapon  700000 houblon 0.1   
''  800000 épices 0.1   
Daminozide   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
Dazomet   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
48 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
DB, 2,4-   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 668/2013 
DDT F  
poissons 4  exprimé sur la partie 
comestible; somme de 
tous les isomères et du 
DDE + TDE 
'' F  foie de poisson 4  somme de tous les 
isomères et du DDE + 
TDE 
'' F  oeufs de poisson 4  '' 
'' F  crustacés 4  exprimé sur la partie 
comestible; somme de tous les isomères et du 
DDE + TDE 
'' F  échinodermes 4  '' 
'' F  mollusques 4  '' 
'' F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Deltaméthrine F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 441/2012 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins 0.1  sauf pommes 
'' F 130010 
pommes 0.2   
'' F 140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 
441/2012 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 152000 fraises   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
49 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 230000 légumes-fruits 0.2  autres 
'' F 231010 tomates 0.3   '' F 231020 
poivrons 0.2   
'' F 231030 aubergines 0.3   
'' F 231040 okras, camboux 0.3   '' F 232010 concombres 0.2   
'' F 232030 courgettes 0.2   
'' F 241000 choux à 
développement 
d'inflorescence   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 
441/2012 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 242000 choux pommés   '' 
'' F 243000 choux à feuilles 0.5  autres 
'' F 243010 choux de Chine 0.5   '' F 243020 choux verts 0.5   
'' F 244000 choux-raves   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 441/2012 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées 0.5  autres 
'' F 251020 salade, Lactuca 
sativa L. 0.5   
'' F 251030 chicorée 0.5   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
50 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 252000 épinards et simila ires 0.05  sauf épinards 
'' F 252010 épinards 0.5   
'' F 254000 cresson d'eau   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 441/2012 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 255000 chicorée Witloof 0.5   
'' F 256000 fines herbes   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
441/2012 (modification de l'annexe IIIB) 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.05  autres 
'' F 270050 artichauts 0.1   
'' F 270060 poireaux 0.2   
'' F 280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
441/2012 (modification de l'annexe IIIB) 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales 2   
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
441/2012 (modification de l'annexe IIIB) Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
51 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Desmédiphame   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Diallate F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Diazinon F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
899/2012 (modification de l'annexe IIIB) 
Dibrométhane, 1,2- F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Dicamba   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
Dichlobenil  110000 agrume s   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' ''  140000 fruits à noyau   '' 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 1.5  dichlorobenzamide 
inclus 
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits 0.01 (*) sauf groseilles (rouges, 
blanches ou noires-cassis); Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
52 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
dichlorobenzamide 
inclus 
''  154030 groseilles (rouges, 
blanches ou noires-cassis) 0.5  dichlorobenzamide 
inclus 
''  160000 fruits divers   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Dichloroéthane, 
1,2- F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Dichloropropène, 
1,3-   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Dichlorprop   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 978/2011 
Dichlorvos   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 839/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
Diclofop  700000 houblon 0.05   
''  800000 épices 0.05   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
53 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Dicloran   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Dicofol F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Dieldrine (somme 
aldrine/dieldrine, calculée en 
dieldrine) F 100000 fruits 0.01 (*)  
'' F 200000 légumes 0.01 (*) sauf cucurbitacées, 
panais 
'' F 213060 panais 0.02   
'' F 232010 concombres 0.02   '' F 232030 courgettes 0.02   
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible 0.03   
'' F 300000 légumineuses 
séchées 0.01 (*)  
'' F 401000 graines oléagineuses 0.0 2  sauf graines de courges 
'' F 401100 graines de courge 0.15   
'' F  huile de graines de 
courges 0.25   
'' F 500000 céréales 0.01 (*)  
'' F 610000 thé 0.02   
'' F 640000 cacao (fèves 
fermentées ou 
séchées) 0.05   
'' F 700000 houblon 0.02   
'' F 800000 épices 0.1   
'' F 1010000 viandes, préparations 
de viande, abats, sang, graisses animales 0.2  exprimé sur la matière 
grasse 
'' F 1020000 lait, crème, beurre et 
fromage 0.15  '' 
'' F 1030000 oeufs d'oiseaux 0.02   
'' F  
poissons 0.05  exprimé sur la partie 
comestible Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
54 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F  foie de poisson 0.2   
'' F  oeufs de poisson 0.2   
'' F  crustacés 0.05  exprimé sur la partie 
comestible 
'' F  échinodermes 0.05  '' 
'' F  mollusques 0.05  '' 
Diétofencarb  100000 fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes 0.05  autres 
''  220020 oignons 0.1   
''  220030 échalotes 0.2   ''  230000 légumes-fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées   '' 
''  252000 épinards et similaires   '' 
''  253000 feuilles de vigne   '' ''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof 0.1   
''  256000 fines herbes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
55 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Difénoconazole  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées 0.05  autres 
''  231010 tomates 2   ''  231020 
poivrons 0.7   
''  231030 aubergines 0.6   
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées 0.5  sauf brocolis, choux à 
feuilles 
''  241010 brocolis 1   
''  243000 choux à feuilles 2   ''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées 1  autres 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 3   
''  251060 roquette 2   
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof 1   ''  256000 fines herbes   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
56 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  270010 asperges 0.05   
''  270020 cardons 4   
''  270030 céleri en branches 2.5   ''  270040 fenouil 2.5   
''  270050 artichauts 0.15   
''  270060 
poireaux 0.5   
''  270070 rhubarbe 0.3   
''  270080 pousses de bambou 0.05   
''  270090 coeurs de palmier 0.05   ''  270990 autres <légumes à 
tiges> 0.05   
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Diflubenzuron F 110000 agrume s   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' '' F 140000 fruits à noyau 1  4-chlorphénylurée et 
acide 2,6-
difluoro-benzoïque inclus 
'' F 150000 baies et petits fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
'' F 160000 fruits divers   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
57 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 200000 légumes   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Diflufenican   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 897/2012 
Diméthachlore   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Diméthénamide-P   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Dimethipin   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Dimethoate  110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 1097/2009 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 839/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau 0.02  autres; somme de 
dimethoate et Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
58 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
omethoate, exprimée en 
dimethoate 
''  140020 cerises 0.2  somme de dimethoate et 
omethoate, exprimée en dimethoate 
''  150000 baies et petits fruits 0.5  sauf raisins de table et 
raisins de cuve; somme de dimethoate et 
omethoate, exprimée en 
dimethoate 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve   annexe du règlement 
(CE) n° 1097/2009 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 
839/2008 (modification de l'annexe IIIB) 
''  160000 fruits divers 0.02  sauf olives de table; 
somme de dimethoate et omethoate, exprimée en 
dimethoate 
''  161030 olives de table 2  somme de dimethoate et 
omethoate, exprimée en 
dimethoate 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   annexe du règlement 
(CE) n° 1097/2009 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 839/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  220000 légumes-bulbes 0.02  sauf oignions de 
printemps; somme de 
dimethoate et 
omethoate, exprimée en dimethoate 
''  220040 oignons de printemps 2  somme de dimethoate et 
omethoate, exprimée en dimethoate 
''  230000 légumes-fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 1097/2009 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
59 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
839/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  401000 graines oléagineuses   '' 
''  402000 fruits oléagineux 0.05  autres; somme de 
dimethoate et omethoate, exprimée en 
dimethoate 
''  402010 olives à huile 2  somme de dimethoate et 
omethoate, exprimée en 
dimethoate 
''  500000 céréales   annexe du règlement 
(CE) n° 1097/2009 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
839/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
Diméthomorphe  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau   '' ''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
60 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  152000 fraises   '' 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 0.01 (*) sauf framboises, mûres 
''  153010 mûres 0.2   
''  153030 framboises 0.05   
''  154000 autres baies et petits 
fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
''  160000 fruits divers   '' 
''  211000 pommes de terre   '' 
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   '' 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières 0.01 (*) autres 
''  213040 raifort 0.2   
''  213080 radis 1.5   ''  213100 rutabagas 0.2   
''  213110 navets 0.2   
''  220000 légumes-bulbes 0.6  sauf oignons de 
printemps, autres 
<légumes-bulbes> 
''  220040 oignons de printemps 0.3   
''  220990 autres <légumes-
bulbes> 0.15   
''  230000 légumes-fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées 10  autres 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 15   
''  251030 chicorée 6   
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
''  253000 feuilles de vigne   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
61 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' ''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres 
''  270030 céleri en branches 9   ''  270050 artichauts 2   
''  270060 
poireaux 1.5   
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Dimoxystrobine   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 897/2012 
Diniconazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1317/2013 
Dinocap F 100000 fruits 0.05   
'' F 151020 raisins de cuve   v. aussi meptyldinocap 
'' F 232010 concombres 0.05   
'' F 700000 houblon 0.1   '' F 800000 épices 0.1   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
62 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Dinosèbe   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Dinotéfurane   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
Dinoterb   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Dioxathion F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Diphenylamine   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 772/2013 
Diquat  100000 fruits 0.05  exprimé en cation diquat 
''  200000 légumes 0.05  '' ''  300000 légumineuses 
séchées 0.2  '' 
''  401000 graines oléagineuses 0.1  autres; exprimé en 
cation diquat 
''  401010 graines de lin 5  exprimé en cation diquat 
''  401050 graines de tournesol 1  '' ''  401060 graines de colza 2  '' 
''  401070 fèves de soja 0.2  '' 
''  401080 graines de moutarde 0.5  '' ''  401140 graines de chanvre 0.5  '' 
''  700000 houblon 0.1  '' 
''  800000 épices 0.1  '' Disulfoton F 100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
'' F 200000 légumes   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
63 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales 0.02  autres; O-analogue, 
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en 
disulfoton 
'' F 500010 orge 0.2  O-analogue, sulf-oxyde 
et sulfone inclus, calculé 
en disulfoton 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Dithianon  120000 fruits à c oque   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  130000 fruits à pépins 3   
''  140010 abricots 0.5   
''  140020 cerises 2   ''  140030 
pêches 0.5   
''  140040 prunes 1.5   
''  140990 autres <fruits à 
noyau> 2   
''  151010 raisins de table 1.5   
''  151020 raisins de cuve 3   ''  152000 fraises   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
64 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
Dithiocarbamates 
(Diméthyle-, Ethylène-bis-, 
Propylène-bis-)  100000 fruits 0.05  autres; dosé comme CS2 
''  110000 agrumes 5  dosé comme CS2 
''  120110 noix communes 0.1  '' 
''  130000 fruits à pépins 5  '' 
''  140000 fruits à noyau 2  '' ''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 5  '' 
''  152000 fraises 10  '' 
''  154030 groseilles (rouges, 
blanches ou noires-
cassis) 5  '' 
''  154040 groseilles à 
maquereau 5  '' 
''   olives 5  '' 
''  163020 bananes 2  '' 
''  163030 mangues 2  '' 
''  163040 
papayes 7  '' 
''  200000 légumes 0.05  autres; dosé comme CS2 
''  211000 pommes de terre 0.3  dosé comme CS2 
''  213010 betteraves rouges 0.5  '' ''  213020 carottes 0.2  '' 
''  213030 céleris-raves 0.3  '' 
''  213040 raifort 0.2  '' ''  213060 
panais 0.2  '' 
''  213070 persil à grosse racine 0.2  '' 
''  213080 radis 2  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
65 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  213090 scorsonères (salsifis 
noirs) 0.2  '' 
''  220010 ail 0.5  '' 
''  220020 oignons 1  '' ''  220030 échalotes 1  '' 
''  231010 tomates 3  '' 
''  231020 
poivrons 5  '' 
''  231030 aubergines 3  '' 
''  231040 okras, camboux 0.5  '' 
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible 2  '' 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible 1  '' 
''  240000 brassicacées 1  autres; dosé comme CS2 
''  241010 brocolis 1  dosé comme CS2 
''  241020 choux-fleurs 1  '' ''  242010 choux de Bruxelles 2  '' 
''  242020 chou pomme 3  '' 
''  243000 choux à feuilles 0. 5  sauf chou vert; dosé 
comme CS2 
''  243020 choux verts 2  dosé comme CS2 
''  244000 choux-raves 1  '' ''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées 5  '' 
''  252010 épinards 2  '' 
''  254000 cresson d'eau 0.3  '' ''  255000 chicorée Witloof 0.5  '' 
''  256000 fines herbes 5  '' 
''  260010 haricots frais, non 
écossés 1  '' 
''  260020 haricots frais, 
écossés 0.1  '' 
''  260030 
pois frais, non 
écossés 1  '' 
''  260040 pois frais, écossés 0.1  '' 
''  270010 asperges 0.5  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
66 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  270030 céleri en branches 0.5  '' 
''  270060 poireaux 3  '' 
''  270070 rhubarbe 0.5  '' ''  300000 légumineuses 
séchées 0.05  autres; dosé comme CS2 
''  300010 haricots séchés 0.1  dosé comme CS2 
''  300030 
pois séchés 0.1  '' 
''  401000 graines oléagineuses 0.1  sauf graines de colza; 
dosé comme CS2 
''  401060 graines de colza 0.5  dosé comme CS2 
''  500000 céréales 0.05  autres; dosé comme CS2 
''  500010 orge 2  dosé comme CS2 
''  500050 avoine 2  '' ''  500070 seigle 1  '' 
''  500090 blé 1  '' 
''  610000 thé 0.1  '' ''  700000 houblon 25  '' 
''  800000 épices 25  '' 
Diuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
DNOC   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Dodécadiènol, 
(E,E)-8,10-  130010 
pommes 0.05   
Dodécadiènylacétat
e, E-7,Z-9-  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 0.01 (*)  
Dodécénylacétate, 
Z-9-  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 0.01 (*)  
Dodine  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 1138/2013 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 0.9   
''  140010 abricots 0.09   ''  140020 cerises 3   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
67 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  140030 pêches 0.09   
''  140040 prunes 2.5   
''  140990 autres <fruits à 
noyau> 5   
''  150000 baies et petits fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 1138/2013 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées   '' 
''  252000 épinards et simila ires 0.05  sauf épinards 
''  252010 épinards 8   
''  253000 feuilles de vigne   annexe du règlement 
(UE) n° 1138/2013 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' ''  256000 fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
68 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Emamectine 
benzoate  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 293/2013 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' ''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées 1  sauf chicorée, salade, 
Lactuca sativa L.; emamectine benzoate 
B1a, exprimée en 
emamectine 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 0.25  emamectine benzoate 
B1a, exprimée en 
emamectine 
''  251030 chicorée 0.2  '' 
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 293/2013 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' ''  256000 fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
69 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Endosulfan F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 310/2011 
Endrine F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Epoxiconazole F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 978/2011 
EPTC (Eptam)   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 310/2011 
Éthalfluraline   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
Ethephon  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 0.05  sauf pommes 
''  130010 
pommes 0.6   
''  140000 fruits à noyau 0.05  sauf cerises 
''  140020 cerises 3   
''  151010 raisins de table 0.5   ''  151020 raisins de cuve 1   
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits 0.05  sauf myrtilles 
(Vaccinium vaccinium) Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
70 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  154010 myrtilles (Vaccinium 
vaccinium) 5   
''  160000 fruits divers   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées 0.05  sauf tomates 
''  231010 tomates 0.7   
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' ''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Ethion   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(UE) n° 310/2011 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
71 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Éthofumesate  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées   '' 
''  252010 épinards 0.1  somme de 
l'éthofumesate et 2,3-
dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzofuran-5-yl 
méthane sulphonate 
exprimée en éthofumesate 
''  252020 
pourpie r 1  '' 
''  252030 feuilles de bettes 0.1  '' ''  253000 feuilles de vigne   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
72 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Éthoprophos   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Éthoxyquine F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
Éthoxysulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 617/2014 
Ethyrimol      cf. bupirimate 
Etofenprox F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 293/2013 
Étoxazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 293/2013 (modification 
de l'annexe IIIB) 
Etridiazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Famoxadone  110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
1050/2009, rectificatif 
du 19.12.2009 (modification de 
l'annexe IIIB) 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
73 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  151010 raisins de table 2   
''  151020 raisins de cuve 2   
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 1050/2009, rectificatif 
du 19.12.2009 
(modification de l'annexe IIIB) 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 0.05  autres 
''  270060 poireaux 2   
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
1050/2009, rectificatif 
du 19.12.2009 (modification de l'annexe IIIB) 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
74 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  500000 céréales 0.02  sauf blé, orge, seigle 
''  500010 orge 0.2   
''  500070 seigle 0.1   ''  500090 blé 0.1   
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 (modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 
1050/2009, rectificatif du 19.12.2009 
(modification de 
l'annexe IIIB) 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 
plantes sucrières   '' 
Fenamidone  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 
149/2008 (modification de l'annexe IIIB) 
''   vin 0.5  5-methyl-5-phényl-3-
phényl-amino-imidazoli
din-2,4-dione inclus 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  220000 légumes-bulbes 0.1  sauf oignons de 
printemps 
''  220040 oignons de printemps 0.5   
''  231010 tomates 0.5   
''  231020 poivrons 0.02   
''  231030 aubergines 0.5   
''  231040 okras, camboux 0.02   
''  231990 autres <solanacées> 0.02   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
75 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  241010 brocolis 0.2   
''  241020 choux-fleurs 0.2   ''  241990 autres <choux à 
développement 
d'inflorescence> 0.02   
''  242010 choux de Bruxelles 0.02   
''  242020 chou pomme 0.1   
''  242990 autres <choux 
pommés> 0.02   
''  243000 choux à feuilles   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  244000 choux-raves   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 0.02  sauf poireaux 
''  270060 poireaux 0.2   
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
76 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Fenarimol  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 318/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau 0.02  autres 
''  140010 abricots 0.5   ''  140020 cerises 1   
''  140030 
pêches 0.3   
''  151010 raisins de table 0.2   ''  151020 raisins de cuve 0.3   
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 318/2014 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  200000 légumes   '' ''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
77 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Fenazaquine  110000 agrume s   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 0.2   ''  140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve   '' 
''  152000 fraises   '' 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 0.2   
''  154000 autres baies et petits 
fruits 0.2   
''  160000 fruits divers   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 
''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
Fenbuconazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
Fenbutatin oxyde F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 1050/2009, rectificatif du 
19.12.2009 
Fenchlorphos   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
78 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Fenhexamide   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 
508/2011 (modification 
de l'annexe IIIB) 
Fenitrothion   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Fenoxaprop-ethyl  200000 légumes 0.01 (*) sauf pommes de terre 
''  211000 
pommes de terre 0.05   
''  401060 graines de colza 0.02   
''  500000 céréales 0.02   
''  900010 betteraves sucrières 0.01 (*)  Fenoxaprop-P   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fenoxycarb   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fenpropathrine  120000 fruits à coque   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau   '' ''  150000 baies et petits fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées   '' ''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   '' 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible 0.01 (*) sauf melons 
''  234000 maïs doux   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
79 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
Fenpropidine  110000 agrume s   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau   '' ''  151010 raisins de table 0.05   
''  151020 raisins de cuve 2  seulement pour la 
production de vin 
''   vin 0.5   
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  200000 légumes   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
80 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales 0.01 (*) autres 
''  500010 orge 0.6   
''  500050 avoine 0.3   ''  500070 seigle 0.2   
''  500090 blé 0.2   
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Fenpropimorphe  110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau   '' ''  150000 baies et petits fruits   '' 
''  161000 fruits divers avec 
peau comestible   '' 
''  162000 fruits divers avec 
peau non comestible, 
petite taille   '' 
''  163000 fruits divers avec 
peau non comestible, 
grande taille 0.05  sauf bananes 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
81 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 0.05  sauf poireaux 
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Fenpyrazamine  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 500/2013 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' ''  140000 fruits à noyau   '' 
''  151010 raisins de table 3   
''  151020 raisins de cuve 3   ''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 500/2013 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées 0.01 (*) autres 
''  231010 tomates 3   ''  231020 
poivrons 3   
''  231030 aubergines 3   
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 500/2013 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
82 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' ''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Fenpyroximate F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins 0.5  autres 
'' F 130010 
pommes 0.2   
'' F 130020 poires 0.2   
'' F 140010 abricots 0.3   
'' F 140020 cerises 0.5   '' F 140030 
pêches 0.3   
'' F 140040 prunes 0.3   
'' F 140990 autres <fruits à 
noyau> 0.1   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
83 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 151010 raisins de table 0.2   
'' F 151020 raisins de cuve 0.2   
'' F 152000 fraises 1   '' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 231000 solanacées 0.2  sauf poivrons 
'' F 231020 
poivrons 0.3   
'' F 232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
'' F 234000 maïs doux   '' 
'' F 239000 autres légumes-fruits   '' '' F 240000 brassicacées   '' 
'' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
84 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Fenthion F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 310/2011 
Fentine acétate F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fentine hydroxyde F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fenvalérate F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
Fipronil F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
Flazasulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 
Flonicamid  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées   '' 
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' ''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
85 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Florasulam   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 1317/2013 
Fluazifop  120000 fruits à c oque   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  130000 fruits à pépins 0.02  fluazifop acide (libre et 
combiné) 
''  140000 fruits à noyau 0.02  '' 
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  211000 
pommes de terre 0.1  fluazifop acide (libre et 
combiné) 
''  213010 betteraves rouges 0.2  '' 
''  213020 carottes 0.3  '' 
''  213030 céleris-raves 0.3  '' 
''  213040 raifort 0.5  '' ''  213090 scorsonères (salsifis 
noirs) 0.3  '' 
''  220020 oignons 0.1  '' 
''  220030 échalotes 0.1  '' ''  231010 tomates 0.1  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
86 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  241010 brocolis 0.2  '' 
''  241020 choux-fleurs 0.2  '' 
''  242020 chou pomme 0.3  '' ''  244000 choux-raves 0.2  '' 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 0.2  '' 
''  251030 chicorée 0.2  '' 
''  252010 épinards 1  '' 
''  252030 feuilles de bettes 1  sauf bettes à cardes 
(côtes de bettes); fluazifop acide (libre et 
combiné) 
''  256000 fines herbes   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270020 cardons 0.2  fluazifop acide (libre et 
combiné) 
''  270040 fenouil 0.1  '' 
''  270060 poireaux 0.1  '' 
''  401050 graines de tournesol 0.2  '' 
''  401060 graines de colza 1  '' ''  401070 fèves de soja 5  '' 
''  500000 céréales   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900010 betteraves sucrières 0.2  fluazifop acide (libre et 
combiné) 
''  1000000 
produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Fluazifop-butyl      v. fluazifop 
Fluaziname F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins 0.2  sauf pommes Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
87 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 130010 pommes 0.3   
'' F 140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
'' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve 0.5   
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 200000 légumes   '' '' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Flubendiamide F 110000 agrume s   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' 
'' F 140000 fruits à noyau   '' '' F 151010 raisins de table 1   
'' F 151020 raisins de cuve 2   
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
88 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 230000 légumes-fruits   '' 
'' F 241000 choux à 
développement d'inflorescence   '' 
'' F 242000 choux pommés 0.01 (*) sauf chou pomme 
'' F 242020 chou pomme 1.5   '' F 243000 choux à feuilles   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 244000 choux-raves   '' 
'' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées 0.01 (*) sauf salade, Lactuca 
sativa L. 
'' F 251020 salade, Lactuca 
sativa L. 2.5   
'' F 252000 épinards et simila ires 0.01 (*) sauf épinards 
'' F 252010 épinards 7.5   
'' F 253000 feuilles de vigne   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 254000 cresson d'eau   '' 
'' F 255000 chicorée Witloof   '' '' F 256000 fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf céléri en branches 
'' F 270030 céleri en branches 1.5   
'' F 280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
89 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Flucycloxuron F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Flucythrinate F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fludioxonil F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' 
'' F 140000 fruits à noyau   '' 
'' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve   '' 
'' F 152000 fraises   '' 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154010 myrtilles (Vaccinium 
vaccinium) 2   
'' F 154020 Airelles canneberges 
(Vaccinium 
oxycoccus) 2   
'' F 154030 groseilles (rouges, 
blanches ou noires-
cassis) 3   
'' F 154040 groseilles à 
maquereau 2   
'' F 154050 cynorhodons 0.01 (*)  
'' F 154060 mûres (Morus spp.) 0.01 (*)  '' F 154070 azerole (nèfle 
méditerranéenne) 0.01 (*)  Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
90 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 154080 sureau noir 0.8   
'' F 154990 autres <autres baies 
et petits fruits> 0.01 (*)  
'' F 160000 fruits divers   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
'' F 211000 pommes de terre 1   
'' F 212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
'' F 213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 231000 solanacées 0.01 (*) autres '' F 231010 tomates 1   
'' F 231020 
poivrons 1   
'' F 231030 aubergines 1   '' F 232000 cucurbitacées à peau 
comestible 0.4  sauf concombres 
'' F 232010 concombres 1   
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
'' F 234000 maïs doux   '' 
'' F 239000 autres légumes-fruits   '' 
'' F 240000 brassicacées   '' 
'' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées   '' 
'' F 252000 épinards et similaires   '' 
'' F 253000 feuilles de vigne   '' 
'' F 254000 cresson d'eau   '' '' F 255000 chicorée Witloof 3   
'' F 256000 fines herbes   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
'' F 260010 haricots frais, non 
écossés 1   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
91 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 260020 haricots frais, 
écossés 0.2   
'' F 260030 pois frais, non 
écossés 1   
'' F 260040 pois frais, écossés 0.05   
'' F 260050 lentilles (fraîches) 0.05   
'' F 260990 autres 
<légumineuses 
potagères (fraîches)>0.01 (*)  
'' F 270000 légumes à tiges   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales 0.01 (*) sauf blé, maïs 
'' F 500030 maïs 0.1   
'' F 500090 blé 0.2   
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Flufenacet   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Flufenoxuron F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 1050/2009 
Flufenzine  700000 houblon 0.05   
''  800000 épices 0.05   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
92 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Flumioxazine   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fluometuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Fluopicolide  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau   '' ''  151010 raisins de table 1   
''  151020 raisins de cuve 2   
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  241000 choux à 
développement d'inflorescence 2   
''  242000 choux pommés   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  243000 choux à feuilles 0.1  sauf choux verts 
''  243020 choux verts 2   
''  244000 choux-raves   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les brassicacées 9  autres Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
93 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 4   
''  251030 chicorée 1.5   
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' ''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Fluopyram  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140010 abricots 0.7   
''  140020 cerises 1.5   ''  140030 
pêches 0.7   
''  140040 prunes 0.4   
''  140990 autres <fruits à 
noyau> 0.01 (*)  Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
94 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  150000 baies et petits fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231010 tomates 0.9   ''  231020 
poivrons 0.8   
''  231030 aubergines 0.9   
''  231040 okras, camboux 0.01 (*)  ''  231990 autres <solanacées> 0.1   
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées 15  autres 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 11   
''  251030 chicorée 1.5   
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' ''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches) 0.1  autres 
''  260010 haricots frais, non 
écossés 0.9   
''  260030 pois frais, non 
écossés 0.9   
''  260040 pois frais, écossés 0.15   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
95 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  270000 légumes à tiges 0.1  autres 
''  270010 asperges 0.01 (*)  
''  270050 artichauts 0.5   ''  270060 
poireaux 0.7   
''  270080 pousses de bambou 0.01 (*)  
''  270090 coeurs de palmier 0.01 (*)  ''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales 0.1  autres 
''  500060 riz 0.01 (*)  
''  500070 seigle 0.8   ''  500080 sorgho 1.5   
''  500090 blé 0.8   
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Fluoroglicofène  500000 céréales 0.005 (*)  
''  700000 houblon 0.02   ''  800000 épices 0.02   
Fluorure   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Fluorure de 
sulfuryle   fruits secs 0.05   
''   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
96 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Fluoxastrobine   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Flupyrsulfuron-
méthyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fluquinconazole F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins 0.2   
'' F 140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 150000 baies et petits fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' '' F 200000 légumes   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales 0.05  sauf blé, orge, seigle 
'' F 500010 orge 0.1   
'' F 500070 seigle 0.1   
'' F 500090 blé 0.1   '' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
Flurochloridone   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fluroxypyr   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 822/2009, 
rectificatif du 
10.03.2010 
Flurprimidole   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
97 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Flurtamone   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Flusilazole F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins 0.1   '' F 140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
'' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve 0.1   
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 200000 légumes   '' '' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 401000 graines oléagineuses 0.01 (*) sauf graines de colza 
'' F 401060 graines de colza 0.1   
'' F 402000 fruits oléagineux   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
'' F 500000 céréales 0.01 (*) autres 
'' F 500010 orge 0.2   
'' F 500070 seigle 0.1   '' F 500090 blé 0.1   
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 
plantes sucrières 0.01 (*) sauf betteraves sucrières 
'' F 900010 betteraves sucrières 0.05   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
98 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Flutolanil   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Flutriafol  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau   '' 
''  151010 raisins de table 0.5   ''  151020 raisins de cuve 1   
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées 0.05  autres ''  231010 tomates 0.3   
''  231020 
poivrons 0.7   
''  231030 aubergines 0.3   ''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' ''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
99 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Fluvalinate      les valeurs de tau-
fluvalinate sont valables 
Fluvalinate, tau- F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fluxapyroxad  110000 agrume s   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau   '' ''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 0.5   
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  211000 
pommes de terre 0.07   
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules tropicaux   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
100 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
tubercules à 
l'exception des 
betteraves sucrières 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Folpet  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 3  seul ou avec captane 
''  140000 fruits à noyau 1  sauf cerises ''  140020 cerises 2   
''  151010 raisins de table 3  seul ou avec captane 
''  151020 raisins de cuve 5  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
101 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  211000 pommes de terre   '' 
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   '' 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à l'exception des 
betteraves sucrières 0.02  sauf céleris-raves 
''  213030 céleris-raves 0.1   
''  220000 légumes-bulbes   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 
149/2008 (modification de l'annexe IIIB) 
''  231000 solanacées 0.02  autres 
''  231010 tomates 2  seul ou avec captane 
''  231030 aubergines 2  '' ''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 
149/2008 (modification de l'annexe IIIB) 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
102 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 0.02  sauf céleri en branches 
''  270030 céleri en branches 1   
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 
plantes sucrières   '' 
Foramsulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 
Forchlorfénuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Formétanate  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau   '' ''  151010 raisins de table 0.05  somme de formétanate 
et de ses sels exprimée Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
103 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
en (hydrochloride de) 
formétanate 
''  151020 raisins de cuve 0.1  '' 
''  152000 fraises 0.3  '' ''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées 0.01 (*) autres; somme de 
formétanate et de ses 
sels exprimée en 
(hydrochloride de) formétanate 
''  231010 tomates 0.07  somme de formétanate 
et de ses sels exprimée en (hydrochloride de) 
formétanate 
''  231030 aubergines 0.07  '' 
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible 0.01 (*) sauf cornichons; somme 
de formétanate et de ses 
sels exprimée en (hydrochloride de) 
formétanate 
''  232020 cornichons 0.2  somme de formétanate 
et de ses sels exprimée 
en (hydrochloride de) 
formétanate 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible 0.3  '' 
''  234000 maïs doux   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
104 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Formothion   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fosétyl-Al   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
Fosthiazate   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Fuberidazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Furathiocarb   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Glufosinate-
ammonium  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
105 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  140000 fruits à noyau 0.5  autres; somme du 
glufosinate, de ses sels, 
MPP et NAG, exprimée 
en équivalents du glufosinate 
''  140010 abricots 0.5  somme du glufosinate, 
de ses sels, MPP et 
NAG, exprimée en 
équivalents du 
glufosinate 
''  140030 pêches 0.1  '' 
''  140040 prunes 0.5  '' 
''  150000 baies et petits fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  161000 fruits divers avec 
peau comestible   '' 
''  162000 fruits divers avec 
peau non comestible, 
petite taille 0.1  sauf kiwis; somme du 
glufosinate, de ses sels, 
MPP et NAG, exprimée en équivalents du 
glufosinate 
''  162010 kiwis 0.5  somme du glufosinate, 
de ses sels, MPP et 
NAG, exprimée en 
équivalents du glufosinate 
''  163000 fruits divers avec 
peau non comestible, 
grande taille   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  211000 pommes de terre 0.1  somme du glufosinate, 
de ses sels, MPP et 
NAG, exprimée en 
équivalents du 
glufosinate 
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
106 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  241000 choux à 
développement d'inflorescence   '' 
''  242000 choux pommés   '' 
''  243010 choux de Chine 0.3  somme du glufosinate, 
de ses sels, MPP et 
NAG, exprimée en 
équivalents du 
glufosinate 
''  243020 choux verts 0.1  '' 
''  243990 autres <choux à 
feuilles> 0.5  '' 
''  244000 choux-raves   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées 0.1  autres; somme du 
glufosinate, de ses sels, 
MPP et NAG, exprimée 
en équivalents du glufosinate 
''  251010 mâche 0.5  somme du glufosinate, 
de ses sels, MPP et 
NAG, exprimée en 
équivalents du 
glufosinate 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 0.5  '' 
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' ''  256000 fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches) 0.1  autres; somme du 
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée 
en équivalents du 
glufosinate 
''  260010 haricots frais, non 
écossés 0.5  somme du glufosinate, 
de ses sels, MPP et 
NAG, exprimée en Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
107 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
équivalents du 
glufosinate 
''  260020 haricots frais, 
écossés 1.5  '' 
''  270000 légumes à tiges   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées 3  sauf haricots séchés; 
somme du glufosinate, 
de ses sels, MPP et 
NAG, exprimée en 
équivalents du 
glufosinate 
''  300010 haricots séchés 0.1  somme du glufosinate, 
de ses sels, MPP et 
NAG, exprimée en 
équivalents du glufosinate 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Glyphosate   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 293/2013 
Guazatine  500000 céréales 0.05   
''  700000 houblon 0.1   
''  800000 épices 0.1   Haloxyfop F 100000 fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 211000 
pommes de terre   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
108 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   '' 
'' F 213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières 0.1  somme de haloxyfop, 
haloxyfop-R, ester 
méthylique de 
haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-
R, exprimés en 
haloxyfop-R 
'' F 220000 légumes-bulbes 0.1  autres; somme de 
haloxyfop, haloxyfop-R, 
ester méthylique de haloxyfop-R et éléments 
combinés de haloxyfop-
R, exprimés en haloxyfop-R 
'' F 220020 oignons 0.2  somme de haloxyfop, 
haloxyfop-R, ester méthylique de 
haloxyfop-R et éléments 
combinés de haloxyfop-R, exprimés en 
haloxyfop-R 
'' F 220040 oignons de printemps 0.2  '' 
'' F 231000 solanacées 0.05  sauf tomates; somme de 
haloxyfop, haloxyfop-R, 
ester méthylique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-
R, exprimés en 
haloxyfop-R 
'' F 231010 tomates 0.1  somme de haloxyfop, 
haloxyfop-R, ester 
méthylique de haloxyfop-R et éléments 
combinés de haloxyfop-
R, exprimés en haloxyfop-R 
'' F 232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
'' F 234000 maïs doux   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
109 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 239000 autres légumes-fruits   '' 
'' F 240000 brassicacées 0.1  somme de haloxyfop, 
haloxyfop-R, ester méthylique de haloxyfop-R et éléments 
combinés de haloxyfop-
R, exprimés en haloxyfop-R 
'' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.1  somme de haloxyfop, 
haloxyfop-R, ester 
méthylique de 
haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-
R, exprimés en 
haloxyfop-R 
'' F 280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 
plantes sucrières   '' 
HCH (isomère 
gamma-HCH, 
Lindane) F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
HCH (somme de 
tous les isomères sans gamma-HCH)   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
HCH (somme de 
tous les isomères) F  
poissons 0.1  exprimé sur la partie 
comestible Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
110 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F  foie de poisson 0.5   
'' F  oeufs de poisson 0.5   
'' F  crustacés 0.1  exprimé sur la partie 
comestible 
'' F  échinodermes 0.1  '' 
'' F  mollusques 0.1  '' 
HCH, alpha- F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
HCH, beta- F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Heptachlore/Hepta-
chlore époxyde F 100000 fruits 0.01 (*) calculé en heptachlore 
'' F 200000 légumes 0.01 (*) '' 
'' F 500000 céréales 0.01 (*) '' 
'' F  
produits céréaliers 0.002 (*) '' 
'' F 610000 thé 0.02  '' 
'' F 640000 cacao (fèves 
fermentées ou séchées) 0.02  '' 
'' F 700000 houblon 0.02  '' 
'' F 800000 épices 0.1  '' '' F 1010000 viandes, préparations 
de viande, abats, 
sang, graisses animales 0.2  exprimé sur la matière 
grasse; calculé en 
heptachlore 
'' F 1020000 lait, crème, beurre et 
fromage 0.1  '' 
'' F 1030000 oeufs d'oiseaux 0.02  calculé en heptachlore 
'' F  
poissons 0.05  exprimé sur la partie 
comestible; calculé en heptachlore 
'' F  foie de poisson 0.2  calculé en heptachlore 
'' F  oeufs de poisson 0.2  '' '' F  crustacés 0.05  exprimé sur la partie 
comestible; calculé en 
heptachlore Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
111 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F  échinodermes 0.05  '' 
'' F  mollusques 0.05  '' 
Hexachlorobenzèn
e   poissons 0.1  exprimé sur la partie 
comestible 
''   foie de poisson 0.5   
''   oeufs de poisson 0.5   
''   crustacés 0.1  exprimé sur la partie 
comestible 
''   échinodermes 0.1  '' 
''   mollusques 0.1  '' ''   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Hexaconazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Hexythiazox   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 592/2012 
Hydrazide 
maléique   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
Hymexazol   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Imazalil  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130010 
pommes 0.7   
''  130020 poires 0.7   
''  130030 coings 2   
''  130040 nèfles 2   
''  130050 nèfles du japon 5   ''  130990 autres <fruits à 
pépins> 2   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
112 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
''  150000 baies et petits fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' ''  211000 
pommes de terre 5   
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules tropicaux   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-tubercules à 
l'exception des 
betteraves sucrières   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' ''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Imazamox   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
113 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Imazaquine   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Imazosulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 
Imidaclopride  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  140000 fruits à noyau   '' 
''  151010 raisins de table 0.8   ''  151020 raisins de cuve 1   
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' ''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées 2  autres 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 2   
''  251030 chicorée 1   
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
114 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 0.05  autres 
''  270020 cardons 0.5   
''  270030 céleri en branches 1.2   ''  270050 artichauts 0.5   
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Indoxacarb F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins 0.3  sauf poires, pommes; 
somme des isomères S et 
R 
'' F 130010 pommes 0.5  somme des isomères S et 
R 
'' F 130020 poires 0.5  '' 
'' F 140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
'' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve 2  somme des isomères S et 
R 
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
115 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 230000 légumes-fruits   '' 
'' F 241000 choux à 
développement 
d'inflorescence   '' 
'' F 242010 choux de Bruxelles 0.1  somme des isomères S et 
R 
'' F 242020 chou pomme 3  '' 
'' F 242990 autres <choux 
pommés> 0.02  '' 
'' F 243000 choux à feuilles 0.4  sauf choux de Chine; 
somme des isomères S et R 
'' F 243010 choux de Chine 2  somme des isomères S et 
R 
'' F 244000 choux-raves   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
'' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées 1  autres; somme des 
isomères S et R 
'' F 251010 mâche 15  somme des isomères S et 
R 
'' F 251020 salade, Lactuca 
sativa L. 3  '' 
'' F 251060 roquette 2  '' 
'' F 251080 feuilles et pousses de 
Brassica spp., y compris les feuilles 
de navets 2  '' 
'' F 252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
'' F 253000 feuilles de vigne   '' 
'' F 254000 cresson d'eau   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
116 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 255000 chicorée Witloof   '' 
'' F 256000 fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.02  autres; somme des 
isomères S et R 
'' F 270020 cardons 3  somme des isomères S et 
R 
'' F 270030 céleri en branches 2  '' 
'' F 270040 fenouil 2  '' '' F 270050 artichauts 0.2  '' 
'' F 270070 rhubarbe 3  '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Iodosulfuron-
méthyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 
Ioxynil F 100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220010 ail 0.2  somme de ioxynil, de 
ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
117 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 220020 oignons 0.2  '' 
'' F 220030 échalotes 0.2  '' 
'' F 220040 oignons de printemps 3  '' '' F 220990 autres <légumes-
bulbes> 0.01 (*) '' 
'' F 230000 légumes-fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
'' F 240000 brassicacées   '' 
'' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.01 (*) sauf poireaux; somme de 
ioxynil, de ses sels et de 
ses esters, exprimés en 
ioxynil 
'' F 270060 poireaux 0.5  somme de ioxynil, de 
ses sels et de ses esters, 
exprimés en ioxynil 
'' F 280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Iprodione  100000 fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  211000 
pommes de terre   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
118 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   '' 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières 0.02  autres 
''  213020 carottes 0.5   
''  213030 céleris-raves 0.3   ''  213040 raifort 0.5   
''  213060 
panais 0.5   
''  213070 persil à grosse racine 0.5   
''  213080 radis 0.3   
''  220000 légumes-bulbes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  241010 brocolis 0.1   
''  241020 choux-fleurs 0.1   ''  242000 choux pommés 5  sauf choux de Bruxelles 
''  242010 choux de Bruxelles 0.5   
''  243010 choux de Chine 5   ''  244000 choux-raves 0.1   
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
119 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Iprovalicarbe   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
Isoprothiolane   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
Isoproturon  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales 0.05   
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Isopyrazam   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
Isoxabène   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Isoxaflutole   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
Kresoxim-methyl F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
120 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
364/2014 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' '' F 140000 fruits à noyau   '' 
'' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve   '' 
'' F 152000 fraises   '' 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits 1   
'' F 160000 fruits divers   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 
364/2014 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 231000 solanacées   '' 
'' F 232000 cucurbitacées à peau 
comestible 0.5   
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
364/2014 (modification de l'annexe IIIB) 
'' F 234000 maïs doux   '' 
'' F 239000 autres légumes-fruits   '' 
'' F 240000 brassicacées   '' '' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
121 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Lactofen  700000 houblon 0.02   
''  800000 épices 0.02   
Lambda-
Cyhalothrine F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' '' F 140010 abricots 0.2   
'' F 140020 cerises 0.3   
'' F 140030 
pêches 0.2   
'' F 140040 prunes 0.2   
'' F 140990 autres <fruits à 
noyau> 0.1   
'' F 151010 raisins de table 0.2   
'' F 151020 raisins de cuve 0.2   
'' F 152000 fraises 0.5   '' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 161000 fruits divers avec 
peau comestible   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
122 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 162000 fruits divers avec 
peau non comestible, 
petite taille   '' 
'' F 163000 fruits divers avec 
peau non comestible, 
grande taille 0.02  sauf banane, mangues 
'' F 163020 bananes 0.1   
'' F 163030 mangues 0.1   
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
'' F 220000 légumes-bulbes 0.2  sauf oignons 
'' F 220020 oignons 0.2   
'' F 231010 tomates 0.1   '' F 231020 
poivrons 0.1   
'' F 231030 aubergines 0.5   
'' F 231040 okras, camboux 0.3   '' F 231990 autres <solanacées> 0.3   
'' F 232000 cucurbitacées à peau 
comestible 0.1  sauf concombres, 
courgettes 
'' F 232010 concombres 0.1   
'' F 232030 courgettes 0.1   
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
'' F 234000 maïs doux   '' 
'' F 239000 autres légumes-fruits   '' '' F 241010 brocolis 0.1   
'' F 241020 choux-fleurs 0.1   
'' F 241990 autres <choux à 
développement 
d'inflorescence> 0.5   
'' F 242000 choux pommés 0.1  sauf chou pomme 
'' F 242020 chou pomme 0.2   
'' F 243000 choux à feuilles 1   
'' F 244000 choux-raves 0.1   '' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées 1  sauf Lactuca sativa L. Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
123 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 251020 salade, Lactuca 
sativa L. 0.5   
'' F 252000 épinards et similaires 0.5  sauf feuilles de bettes 
'' F 252030 feuilles de bettes 0.5   '' F 253000 feuilles de vigne   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
'' F 254000 cresson d'eau   '' 
'' F 255000 chicorée Witloof 0.1   
'' F 256000 fines herbes   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.1  sauf céleri en branches, 
fenouil, poireaux 
'' F 270030 céleri en branches 0.3   
'' F 270040 fenouil 0.3   '' F 270060 
poireaux 0.3   
'' F 280000 champignons 
comestibles 0.02  sauf champignons 
sauvages 
'' F 280020 champignons 
sauvages 0.5   
'' F 290000 algues   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Lénacile   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
124 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Linuron  100000 fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  211000 pommes de terre   '' 
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules tropicaux   '' 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-tubercules à 
l'exception des 
betteraves sucrières 0.05  autres 
''  213020 carottes 0.2   
''  213030 céleris-raves 0.5   
''  213060 
panais 0.2   
''  213070 persil à grosse racine 0.2   
''  220000 légumes-bulbes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches) 0.05  autres 
''  260010 haricots frais, non 
écossés 0.1   
''  260020 haricots frais, 
écossés 0.1   
''  260030 pois frais, non 
écossés 0.1   
''  260040 pois frais, écossés 0.1   
''  270000 légumes à tiges   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
125 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Lufénurone F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Malathion   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 270/2012 
Mancozèbe      cf. dithiocarbamates 
Mandipropamid  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres 
''  220020 oignons 0.2   
''  220030 échalotes 0.2   ''  220040 oignons de printemps 7   
''  230000 légumes-fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
126 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Manèbe      cf. dithiocarbamates 
MCPA F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
MCPB F     cf. MCPA 
Mecarbame   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Mécoprop   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Mépanipyrim  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 0.5  somme de mépanipyrim 
et son métabolite (2-
anilino-4-(2-hydroxy-
propyl)-6-méthyl-
pyrimidine), exprimée 
en mépanipyrim 
''  140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
''  151010 raisins de table 3  somme de mépanipyrim 
et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-
propyl)-6-méthyl-
pyrimidine), exprimée 
en mépanipyrim 
''  151020 raisins de cuve 3  '' 
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
127 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 0.01 (*) autres; somme de 
mépanipyrim et son 
métabolite (2-anilino-4-
(2-hydroxy-propyl)-6-méthyl-pyrimidine), 
exprimée en 
mépanipyrim 
''  153010 mûres 0.5  somme de mépanipyrim 
et son métabolite (2-
anilino-4-(2-hydroxy-
propyl)-6-méthyl-
pyrimidine), exprimée 
en mépanipyrim 
''  153030 framboises 0.5  '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
''  160000 fruits divers   '' 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres; somme de 
mépanipyrim et son 
métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-
méthyl-pyrimidine), 
exprimée en mépanipyrim 
''  220010 ail 0.1  somme de mépanipyrim 
et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-
propyl)-6-méthyl-
pyrimidine), exprimée 
en mépanipyrim 
''  220020 oignons 0.1  '' 
''  220030 échalotes 0.1  '' 
''  230000 légumes-fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches) 0.01 (*) sauf haricots frais, non 
écossés; somme de mépanipyrim et son 
métabolite (2-anilino-4-Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
128 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
(2-hydroxy-propyl)-6-
méthyl-pyrimidine), 
exprimée en 
mépanipyrim 
''  260010 haricots frais, non 
écossés 0.2  somme de mépanipyrim 
et son métabolite (2-
anilino-4-(2-hydroxy-
propyl)-6-méthyl-
pyrimidine), exprimée 
en mépanipyrim 
''  270000 légumes à tiges   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Mépiquat   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 36/2014 
Mepronil   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Meptyldinocap   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
Mésosulfuron-
méthyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
129 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Mésotrione   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Metalaxyl  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 36/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' ''  140000 fruits à noyau   '' 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve   '' 
''  152000 fraises   '' 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 0.5  somme de tous les 
isomères 
''  154000 autres baies et petits 
fruits 0.5  '' 
''  160000 fruits divers   annexe du règlement 
(UE) n° 36/2014 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  231000 solanacées 0.05  autres; somme de tous 
les isomères 
''  231010 tomates 0.2  somme de tous les 
isomères 
''  231020 
poivrons 0.5  '' 
''  231030 aubergines 0.2  '' 
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 36/2014 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' ''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
130 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  252000 épinards et similaires 0.05  autres; somme de tous 
les isomères 
''  252010 épinards 0.3  somme de tous les 
isomères 
''  252020 pourpie r 1  '' 
''  253000 feuilles de vigne   annexe du règlement 
(UE) n° 36/2014 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' ''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Métaldéhyde   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
Métamitrone   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Métazachlore   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
131 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Metconazole F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
Methabenzthiazuro
n   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 310/2011 
Méthacrifos   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Methamidophos   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Methidathion   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 310/2011 
Methiocarbe  700000 houblon 0.1  sulf-oxyde et sulfone 
inclus, calculé en methiocarbe 
''  800000 épices 0.1  '' 
''   denrées alimentaires 
végétales 0.05  sauf épices, houblon; 
sulf-oxyde et sulfone 
inclus, calculé en 
methiocarbe 
Méthomyl  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' ''  140000 fruits à noyau   '' 
''  151010 raisins de table 0.02  somme de méthomyl et 
thiodicarbe, calculée en méthomyl 
''  151020 raisins de cuve 0.5  '' 
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
132 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  211000 pommes de terre   '' 
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   '' 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à l'exception des 
betteraves sucrières 0.05  autres; somme de 
méthomyl et thiodicarbe, 
calculée en méthomyl 
''  213020 carottes 0.02  somme de méthomyl et 
thiodicarbe, calculée en 
méthomyl 
''  213030 céleris-raves 0.02  '' 
''  213080 radis 0.02  '' 
''  213100 rutabagas 0.02  '' 
''  220000 légumes-bulbes 0.2  '' ''  231000 solanacées   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible 0.2  autres; somme de 
méthomyl et thiodicarbe, 
calculée en méthomyl 
''  232010 concombres 0.02  somme de méthomyl et 
thiodicarbe, calculée en 
méthomyl 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible 0.02  '' 
''  234000 maïs doux   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées 0.02  sauf choux de Bruxelles; 
somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées 0.2  autres; somme de 
méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
133 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 0.1  somme de méthomyl et 
thiodicarbe, calculée en 
méthomyl 
''  251030 chicorée 0.02  '' 
''  252000 épinards et similaires 0.2  '' 
''  253000 feuilles de vigne   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof 0.2  somme de méthomyl et 
thiodicarbe, calculée en méthomyl 
''  256000 fines herbes   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches) 0.2  somme de méthomyl et 
thiodicarbe, calculée en 
méthomyl 
''  270000 légumes à tiges 0.2  sauf poireaux; somme de 
méthomyl et thiodicarbe, 
calculée en méthomyl 
''  270060 poireaux 0.02  somme de méthomyl et 
thiodicarbe, calculée en 
méthomyl 
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées 0.05  somme de méthomyl et 
thiodicarbe, calculée en 
méthomyl 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
Méthoprène   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
134 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Méthoxychlore F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Methoxyfenozide F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
Métirame zinc      cf. dithiocarbamates 
Métolachlore   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1317/2013 
Metosulam   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Metrafenone   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 500/2013 
Métribuzine   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Metsulfuron-
méthyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 617/2014 
Mévinphos   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Milbémectine   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1317/2013 
Molinate   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
Monocrotophos   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
135 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Monolinuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Monuron  700000 houblon 0.1   
''  800000 épices 0.05   
Myclobutanil   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Naphthylacétamide
, 1-   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Napropamide  100000 fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées 0.1   
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
136 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Nicosulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 617/2014 
Nicotine  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 1004/2013 
''  200000 légumes   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  810000 graines <épices>   '' 
''  820000 fruits et baies 
<épices>   '' 
''  830000 écorces <épices>   '' 
''  840000 racines ou rhizomes 
<épices>   '' 
''  860000 stigmates de fleurs 
<épices>   '' 
''  870000 arille <épices>   '' 
Nitrofène F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Novaluron F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins 0.3  autres 
'' F 130010 pommes 2   
'' F 130020 poires 3   
'' F 140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
'' F 150000 baies et petits fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 230000 légumes-fruits   '' 
'' F 241010 brocolis 0.5   '' F 241020 choux-fleurs 0.5   
'' F 242000 choux pommés 0.5   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
137 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 243000 choux à feuilles   annexe du règlement 
(UE) n° 441/2012 
'' F 244000 choux-raves   '' 
'' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
Omethoate      cf. dimethoate o-Phénylphénol   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
304/2010 (modification de l'annexe IIIB) 
Oryzalin   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Oxadiargyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Oxadiazon   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
138 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Oxadixyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 592/2012 
Oxamyl  110000 agrumes 0.01 (*) sauf oranges, 
pampelmousses 
''  110010 pamplemousses 0.01 (*)  
''  110020 oranges 0.01 (*)  
''  120000 fruits à coque   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  130000 fruits à pépins 0.01 (*) sauf poires, pommes 
''  130010 pommes 0.01 (*)  
''  130020 poires 0.01 (*)  
''  140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  151010 raisins de table 0.01 (*)  
''  151020 raisins de cuve 0.01 (*)  
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  211000 pommes de terre 0.01 (*)  
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux 0.01 (*) autres 
''  212020 patates douces 0.01 (*)  
''  212030 ignames 0.01 (*)  
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières 0.01 (*) autres 
''  213020 carottes 0.01 (*)  
''  213060 
panais 0.01 (*)  
''  220000 légumes-bulbes   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
139 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  231000 solanacées 0.01 (*)  
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 61/2014 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' ''  240000 brassicacées   '' 
''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Oxasulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 
Oxycarboxine   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Oxyde d'éthylène F 100000 fruits 0.1  somme d'oxyde 
d'éthylène et de 2-Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
140 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
chloro-éthanol exprimée 
en oxyde d'éthylène 
'' F 200000 légumes 0.1  '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées 0.1  '' 
'' F 401000 graines oléagineuses 0.2  '' 
'' F 500000 céréales 0.02  '' '' F 610000 thé 0.2  '' 
'' F 700000 houblon 0.2  '' 
'' F 800000 épices 0.2  '' Oxydéméton-
méthyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Oxyfluorfène   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Paclobutrazol   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Paraquat   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 520/2011 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 
149/2008 (modification de l'annexe IIIB) 
Parathion F 100000 fruits 0.05  
paraoxon inclus 
'' F 200000 légumes 0.05  '' '' F 300000 légumineuses 
séchées 0.05  '' 
'' F 401000 graines oléagineuses 0.05  '' 
'' F 500000 céréales 0.05  '' 
'' F 610000 thé 0.1  '' 
'' F 700000 houblon 0.1  '' '' F 810000 graines <épices> 0.1  '' 
'' F 820000 fruits et baies 
<épices> 0.1  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
141 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 830000 écorces <épices> 0.1  '' 
'' F 840000 racines ou rhizomes 
<épices> 0.2  '' 
'' F 850000 boutons <épices> 0.1  '' 
'' F 860000 stigmates de fleurs 
<épices> 0.1  '' 
'' F 870000 arille <épices> 0.1  '' 
Parathion-méthyle   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Penconazole F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' 
'' F 140000 fruits à noyau 0.1   '' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 152000 fraises   '' 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits 0.1  sauf groseilles (rouges, 
blanches ou noires-
cassis) 
'' F 154030 groseilles (rouges, 
blanches ou noires-
cassis) 0.5   
'' F 160000 fruits divers   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 200000 légumes   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
142 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
Pencycuron F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Pendiméthaline F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 1004/2013 
Penoxsulame   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Penthiopyrade  100000 fruits    annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' ''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées 15  autres 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 15   
''  251030 chicorée 0.01 (*)  
''  251080 feuilles et pousses de 
Brassica spp., y 
compris les feuilles 
de navets 50   
''  252000 épinards et similaires 30  sauf feuilles de bettes 
''  252030 feuilles de bettes 27   
''  253000 feuilles de vigne   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' ''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
143 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  270000 légumes à tiges 0.01 (*) autres 
''  270030 céleri en branches 11   
''  270040 fenouil 11   ''  270060 
poireaux 3   
''  270070 rhubarbe 15   
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Perméthrine   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Pethoxamide   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Phenmédiphame   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Phénothrine F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Phenthoate   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
144 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Phorate   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Phosalone  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins   '' 
''  150000 baies et petits fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' ''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Phosmet  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 0.5  sauf poires, pommes; 
phosmet et oxone de 
phosmet, exprimés en 
phosmet 
''  130010 pommes 0.5  phosmet et oxone de 
phosmet, exprimés en 
phosmet 
''  130020 poires 0.5  '' 
''  140000 fruits à noyau 0.05  autres; phosmet et oxone 
de phosmet, exprimés en 
phosmet Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
145 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  140020 cerises 1  phosmet et oxone de 
phosmet, exprimés en 
phosmet 
''  140030 pêches 0.5  '' 
''  140040 prunes 0.6  '' 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  152000 fraises   '' 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits 2  autres; phosmet et oxone 
de phosmet, exprimés en 
phosmet 
''  154010 myrtilles (Vaccinium 
vaccinium) 4  phosmet et oxone de 
phosmet, exprimés en 
phosmet 
''  154020 Airelles canneberges 
(Vaccinium 
oxycoccus) 4  '' 
''  154040 groseilles à 
maquereau 0.05  '' 
''  161000 fruits divers avec 
peau comestible 2  autres; phosmet et oxone 
de phosmet, exprimés en 
phosmet 
''  161010 dattes 0.05  phosmet et oxone de 
phosmet, exprimés en 
phosmet 
''  161020 figues 1.4  '' 
''  161030 olives de table 3  '' 
''  161060 kaki 0.05  '' 
''  162000 fruits divers avec 
peau non comestible, 
petite taille   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
''  163000 fruits divers avec 
peau non comestible, 
grande taille   '' 
''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
146 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Phosphamidon   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Phosphine et 
phosphures  100000 fruits 0.05  somme de phosphure 
d'aluminium, phosphure 
de calcium, phosphure de magnésium et 
phosphure de zinc, 
exprimée en phosphine 
''   fruits secs 0.01 (*) '' 
''  200000 légumes 0.05  sauf pommes de terre; 
somme de phosphure d'aluminium, phosphure 
de calcium, phosphure 
de magnésium et 
phosphure de zinc, 
exprimée en phosphine 
''   légumes secs 0.01 (*) somme de phosphure 
d'aluminium, phosphure 
de calcium, phosphure 
de magnésium et 
phosphure de zinc, 
exprimée en phosphine 
''  211000 pommes de terre 0.01 (*) '' 
''  300000 légumineuses 
séchées 0.05  sauf pois séchés; somme 
de phosphure 
d'aluminium, phosphure 
de calcium, phosphure de magnésium et 
phosphure de zinc, 
exprimée en phosphine 
''  300030 pois séchés 0.1  somme de phosphure 
d'aluminium, phosphure Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
147 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
de calcium, phosphure 
de magnésium et 
phosphure de zinc, 
exprimée en phosphine 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux 0.05  sauf graines de colza, 
graines de tournesol; 
somme de phosphure d'aluminium, phosphure 
de calcium, phosphure 
de magnésium et 
phosphure de zinc, 
exprimée en phosphine 
''  401050 graines de tournesol 0.1  somme de phosphure 
d'aluminium, phosphure 
de calcium, phosphure 
de magnésium et 
phosphure de zinc, 
exprimée en phosphine 
''  401060 graines de colza 0.1  '' 
''  500000 céréales 0.1  '' 
''   produits céréaliers 0.01 (*) '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao 0.05  '' 
''  700000 houblon 0.02  '' 
''  800000 épices 0.05  '' ''  900000 
plantes sucrières 0.01 (*) '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres 0.01 (*) '' 
Phosphite      cf. acide phosphonique 
Phoxim F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Picloram   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
Picolinafène   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
148 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Picoxystrobine F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
Pinoxaden   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Pipéronyl butoxyde  120000 fruits à coque 8   
''  130000 fruits à pépins 0.5   ''  140000 fruits à noyau 0.5   
''  150000 baies et petits fruits 0.5   
''   fruits secs 8   ''  200000 légumes 0.5   
''   légumes secs 8   
''  401000 graines oléagineuses 8   ''  500000 céréales 20   
''  610000 thé 3   
''  630000 
plantes à infusion 3   
''  1020010 lait 0.02   
Pirimicarbe  110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
''  120000 fruits à coque   '' 
''  130000 fruits à pépins 2  sauf poires, pommes; 
somme du pirimicarbe et desméthyl pirimicarbe, 
exprimée en pirimicarbe 
''  130010 
pommes 1.2  somme du pirimicarbe et 
desméthyl pirimicarbe, 
exprimée en pirimicarbe 
''  130020 poires 1.2  '' 
''  140000 fruits à noyau 1  autres; somme du 
pirimicarbe et desméthyl 
pirimicarbe, exprimée en 
pirimicarbe 
''  140010 abricots 2  somme du pirimicarbe et 
desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe 
''  140020 cerises 5  '' 
''  140030 
pêches 1.3  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
149 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 1  '' 
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  211000 pommes de terre 1  somme du pirimicarbe et 
desméthyl pirimicarbe, 
exprimée en pirimicarbe 
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières 1  somme du pirimicarbe et 
desméthyl pirimicarbe, 
exprimée en pirimicarbe 
''  220000 légumes-bulbes 1  '' 
''  230000 légumes-fruits 1  '' ''  240000 brassicacées 1  '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées 5  sauf chicorée, salade, 
Lactuca sativa L.; somme du pirimicarbe et 
desméthyl pirimicarbe, 
exprimée en pirimicarbe 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 1  somme du pirimicarbe et 
desméthyl pirimicarbe, 
exprimée en pirimicarbe 
''  251030 chicorée 1  '' 
''  252000 épinards et similaires 2  '' 
''  254000 cresson d'eau   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
''  255000 chicorée Witloof 2  somme du pirimicarbe et 
desméthyl pirimicarbe, 
exprimée en pirimicarbe 
''  256000 fines herbes   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
150 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges 1  somme du pirimicarbe et 
desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe 
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 
plantes sucrières   '' 
Prochloraz  100000 fruits 0.05  autres ''  110000 agrumes 10   
''  120000 fruits à coque 0.1   
''  130000 fruits à pépins 0.2   ''  140000 fruits à noyau 0.2   
''  163010 avocats 5   
''  163030 mangues 5   ''  163040 
papayes 5   
''  163080 ananas 5   
''  200000 légumes 0.05  autres ''  220010 ail 0.5   
''  220030 échalotes 5   
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées 5   
''  255000 chicorée Witloof 5   
''  256000 fines herbes 5   
''  280010 champignons de 
culture 2   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
151 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  401010 graines de lin 0.5   
''  401050 graines de tournesol 0.5   
''  401060 graines de colza 0.5   ''  500000 céréales 0.05  autres 
''  500010 orge 1   
''  500050 avoine 1   ''  500060 riz 1   
''  500070 seigle 0.5   
''  500090 blé 0.5   ''  700000 houblon 0.1   
''  800000 épices 0.2   
Procymidone   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Profenofos F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 
899/2012 (modification 
de l'annexe IIIB) 
Profoxydim   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Prohexadione  100000 fruits    annexe du règlement 
(UE) n° 241/2013 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 750/2010 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales 0.05  autres; prohexadione et 
ses sels exprimés en 
prohexadione Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
152 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  500010 orge 0.2  prohexadione et ses sels 
exprimés en 
prohexadione 
''  500050 avoine 0.2  '' 
''  500070 seigle 0.2  '' 
''  500090 blé 0.2  '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   annexe du règlement 
(UE) n° 241/2013 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 
750/2010 (modification 
de l'annexe IIIB) 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 
plantes sucrières   '' 
Propachlore  200000 légumes 0.05   
''  700000 houblon 0.05   
''  800000 épices 0.05   Propamocarbe  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 
''  211000 
pommes de terre   '' 
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   '' 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à l'exception des 
betteraves sucrières 0.01 (*) sauf radis; somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe 
''  213080 radis 10  somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe 
''  220000 légumes-bulbes   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 
''  231000 solanacées 0.01 (*) autres; somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
153 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  231010 tomates 10  somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe 
''  231020 poivrons 10  '' 
''  231030 aubergines 10  '' 
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible 5  sauf concombres, 
courgettes; somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe 
''  232010 concombres 10  somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe 
''  232030 courgettes 10  '' 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible 5  sauf courges; somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe 
''  233020 courges 10  somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe 
''  234000 maïs doux   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 
''  239000 autres légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées 10  sauf choux verts; somme 
du propamocarbe et de 
ses sels, exprimée en 
propamocarbe 
''  243020 choux verts 13  somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées 20  autres; somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 25  somme du 
propamocarbe et de ses 
sels, exprimée en 
propamocarbe Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
154 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  251060 roquette 30  '' 
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 289/2014 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' ''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Propanil  700000 houblon 0.1   
''  800000 épices 0.1   Propaquizafop   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Propargite F 130000 fruits à pépins 1.5   
'' F 140000 fruits à noyau 1.5   '' F 150000 baies et petits fruits 1.5  sauf raisins de table et 
raisins de cuve 
'' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve 3   
'' F 200000 légumes 0.5   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
155 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 610000 thé 5   
'' F 700000 houblon 100   
'' F 800000 épices 0.02   Prophame   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Propiconazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 500/2013 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
524/2011 (modification de l'annexe IIIB) 
Propinèbe      cf. aussi 
dithiocarbamates 
''  100000 fruits 0.05  autres; exprimé en 
propylènediamine 
''  130000 fruits à pépins 0.3  exprimé en 
propylènediamine 
''  140020 cerises 0.3  '' 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 1  '' 
''   olives 0.3  '' 
''  200000 légumes 0.05  autres; exprimé en 
propylènediamine 
''  211000 pommes de terre 0.2  exprimé en 
propylènediamine 
''  213030 céleris-raves 0.3  '' 
''  231010 tomates 2  '' 
''  231020 poivrons 1  '' 
''  232010 concombres 2  '' 
''  233010 melons 1  '' 
''  233030 pastèques 1  '' 
''  300000 légumineuses 
séchées 0.05  '' 
''  401000 graines oléagineuses 0.1  '' 
''  500000 céréales 0.05  '' 
''  610000 thé 0.1  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
156 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  700000 houblon 25  '' 
''  810000 graines <épices> 0.1  '' 
''  820000 fruits et baies 
<épices> 0.1  '' 
''  830000 écorces <épices> 0.1  '' 
''  840000 racines ou rhizomes 
<épices> 0.1  '' 
''  850010 clous de girofle 0.1  '' 
''  850020 câpres 25  '' 
''  850990 autres 
<épices/boutons> 0.1  '' 
''  860000 stigmates de fleurs 
<épices> 0.1  '' 
''  870000 arille <épices> 0.1  '' 
Propisochlore   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Propoxur  100000 fruits 0.05  sauf citrons, groseilles, 
groseilles à maquereau, 
limettes, mandarines 
''  110030 citrons 0.3   
''  110040 limettes 0.3   
''  110050 mandarines 0.3   
''  154030 groseilles (rouges, 
blanches ou noires-
cassis) 0.2   
''  154040 groseilles à 
maquereau 0.2   
''  200000 légumes 0.05  sauf brocolis, choux 
pommés, choux-fleurs, 
poireaux 
''  241010 brocolis 0.5   
''  241020 choux-fleurs 0.5   ''  242000 choux pommés 0.5   
''  270060 
poireaux 1   
''  610000 thé 0.1   ''  700000 houblon 0.1   
''  800000 épices 0.1   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
157 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  1020010 lait 0.005 (*)  
Propoxycarbazone   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
Propyzamide F 100000 fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 737/2014 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 230000 légumes-fruits   '' '' F 240000 brassicacées   '' 
'' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées   '' 
'' F 252000 épinards et similaires   '' 
'' F 253000 feuilles de vigne   '' 
'' F 254000 cresson d'eau   '' 
'' F 255000 chicorée Witloof 1   '' F 256000 fines herbes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
(modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
737/2014 (modification de l'annexe IIIB) 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
158 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Proquinazid   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
Prosulfocarb   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
Prosulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 617/2014 
Prothioconazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 834/2013 
Pymetrozine   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 524/2011 
Pyraclostrobine F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins 0.5  sauf poires, pommes 
'' F 130010 
pommes 0.4   
'' F 130020 poires 0.4   
'' F 140010 abricots 0.8   
'' F 140020 cerises 1.5   
'' F 140030 pêches 0.3   
'' F 140040 prunes 0.7   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
159 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 140990 autres <fruits à 
noyau> 0.02   
'' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve 2   
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 2  autres 
'' F 153010 mûres 3   
'' F 153030 framboises 3   '' F 154000 autres baies et petits 
fruits 3   
'' F 160000 fruits divers   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
'' F 211000 
pommes de terre   '' 
'' F 212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   '' 
'' F 213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières 0.02  autres 
'' F 213010 betteraves rouges 0.1   
'' F 213020 carottes 0.5   '' F 213030 céleris-raves 0.3   
'' F 213040 raifort 0.3   
'' F 213050 topinambours 0.06   '' F 213060 
panais 0.3   
'' F 213070 persil à grosse racine 0.1   
'' F 213080 radis 0.5   '' F 213090 scorsonères (salsifis 
noirs) 0.1   
'' F 220010 ail 0.3   
'' F 220020 oignons 0.6   
'' F 220030 échalotes 0.3   
'' F 220040 oignons de printemps 1.5   '' F 220990 autres <légumes-
bulbes> 0.02   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
160 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 231000 solanacées 0.02  autres 
'' F 231010 tomates 0.3   
'' F 231020 poivrons 0.5   
'' F 231030 aubergines 0.3   
'' F 232000 cucurbitacées à peau 
comestible 0.5  autres 
'' F 232010 concombres 0.4   
'' F 232030 courgettes 0.5   
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
'' F 234000 maïs doux   '' 
'' F 239000 autres légumes-fruits   '' 
'' F 241000 choux à 
développement 
d'inflorescence   '' 
'' F 242000 choux pommés   '' 
'' F 243000 choux à feuilles 0.4   
'' F 244000 choux-raves   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
'' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées 2   
'' F 252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
'' F 253000 feuilles de vigne   '' 
'' F 254000 cresson d'eau   '' 
'' F 255000 chicorée Witloof   '' '' F 256000 fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.02  autres 
'' F 270050 artichauts 0.6   
'' F 270060 poireaux 0.5   
'' F 280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 51/2014 
'' F 290000 algues   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
161 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Pyraflufen-éthyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
Pyrasulfutole  700000 houblon 0.02   
''  800000 épices 0.02   Pyrèthres  100000 fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  200000 légumes   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  610000 thé   '' ''  620000 grains de café   '' 
''  630000 
plantes à infusion 3   
''  640000 cacao (fèves 
fermentées ou 
séchées)   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  650000 caroube   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
162 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Pyridabene F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' '' F 140000 fruits à noyau 0.5  sauf cerises 
'' F 140020 cerises 2.5   
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 200000 légumes   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Pyridate  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  241000 choux à 
développement d'inflorescence   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
163 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  242000 choux pommés   '' 
''  243000 choux à feuilles   '' 
''  244000 choux-raves 0.1   ''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Pyriméthanil  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes 0.01 (*) autres 
''  220020 oignons 0.2   
''  220030 échalotes 0.1   
''  220040 oignons de printemps 3   ''  231000 solanacées 0.01 (*) autres 
''  231010 tomates 2   
''  231020 
poivrons 2   
''  231030 aubergines 2   
''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible 0.7  sauf concombres 
''  232010 concombres 2   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
164 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  234000 maïs doux   '' 
''  239000 autres légumes-fruits   '' ''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées 10  autres 
''  251010 mâche 0.01 (*)  
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 20   
''  251030 chicorée 20   
''  251040 cresson 0.01 (*)  
''  251080 feuilles et pousses de 
Brassica spp., y compris les feuilles 
de navets 20   
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' ''  255000 chicorée Witloof   '' 
''  256000 fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
165 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  900000 plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Pyrimiphos-méthyl F 100000 fruits 0.05  autres 
'' F 110000 agrumes 1  sauf mandarines 
'' F 110050 mandarines 2   '' F 151020 raisins de cuve 2   
'' F 162010 kiwis 2   
'' F 200000 légumes 0.05  autres '' F 213020 carottes 1   
'' F 231010 tomates 1   
'' F 231020 
poivrons 1   
'' F 232010 concombres 0.1   
'' F 233010 melons 1   
'' F 241010 brocolis 1   '' F 241020 choux-fleurs 1   
'' F 242010 choux de Bruxelles 2   
'' F 280010 champignons de 
culture 2   
'' F 300000 légumineuses 
séchées 0.05   
'' F 401000 graines oléagineuses 0.05   
'' F  huile de germe de blé 4   
'' F 500000 céréales 5   '' F  
produits céréaliers 0.5   
'' F 610000 thé 0.05   
'' F 700000 houblon 0.05   '' F 800000 épices 5   
'' F 1010000 viandes, préparations 
de viande, abats, sang, graisses 
animales 0.05  exprimé sur la matière 
grasse 
'' F 1020000 lait, crème, beurre et 
fromage 0.05  '' 
Pyriofenone   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(UE) n° 36/2014 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
166 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Pyriproxyphène F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
Pyroxsulam   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Quassine  130000 fruits à pépins 0.02   
''  140040 
prunes 0.02   
''  200000 légumes 0.05   Quinalphos F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Quinclorac  700000 houblon 0.1   
''  800000 épices 0.1   Quinmerac   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Quinoclamine   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
Quinoxyfen F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 36/2014 
Quintozène F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Quizalofop   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 500/2013 
Résmethrine F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
167 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Rimsulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 617/2014 
Saflufénacil   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
Silthiofam   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Simazine   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 310/2011 
Soufre   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008, 
rectificatif du 8.7.2008 
Spinetoram  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y compris les 
brassicacées 0.05  sauf salade, Lactuca 
sativa L. 
''  251020 salade, Lactuca 
sativa L. 2   
''  252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 491/2014 
''  253000 feuilles de vigne   '' 
''  254000 cresson d'eau   '' 
''  255000 chicorée Witloof   '' ''  256000 fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
168 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Spinosad F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
Spirodiclofen F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 34/2013 
Spiromesifen   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 500/2013 
Spirotetramat  110000 agrumes 0.5  somme de spirotetramat 
et BYI08330-enol, exprimée en spirotetramat 
''  120000 fruits à coque 0.5  '' 
''  130000 fruits à pépins 0.7  '' ''  140000 fruits à noyau 3  '' 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 2  '' 
''  152000 fraises 0.5  '' 
''  162010 kiwis 0.02  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
169 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  162020 litchis 15  '' 
''  163030 mangues 0.3  '' 
''  163040 papayes 0.4  '' 
''  211000 pommes de terre 0.8  '' 
''  220000 légumes-bulbes 0.2  sauf oignons; somme de 
spirotetramat et BYI08330-enol, exprimée en 
spirotetramat 
''  220020 oignons 0.4  somme de spirotetramat 
et BYI08330-enol, 
exprimée en 
spirotetramat 
''  231010 tomates 1  '' 
''  231020 
poivrons 1  '' 
''  231030 aubergines 1  '' ''  232000 cucurbitacées à peau 
comestible 0.2  '' 
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible 0.2  '' 
''  241000 choux à 
développement d'inflorescence 1  '' 
''  242010 choux de Bruxelles 0.3  '' 
''  242020 chou pomme 2  '' ''  243000 choux à feuilles 7  '' 
''  244000 choux-raves 0.5  '' 
''  251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les 
brassicacées 7  '' 
''  252000 épinards et similaires 7  '' 
''  254000 cresson d'eau 7  '' 
''  255000 chicorée Witloof 0.05  '' ''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches) 1.5  '' 
''  270030 céleri en branches 4  '' 
''  300000 légumineuses 
séchées 2  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
170 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  401070 fèves de soja 4  '' 
''  401090 graines de coton 0.4  '' 
''  700000 houblon 15  '' ''  800000 épices 0.1  '' 
''  1011010 viande musculaire 
porcine 0.05  '' 
''  1011030 foie porcin 1  '' 
''  1011040 rognons porcins 1  '' 
''  1011050 abats comestibles 
porcins 1  '' 
''  1012010 viande musculaire de 
bovins 0.05  '' 
''  1012030 foie de bovins 1  '' 
''  1012040 rognons de bovins 1  '' 
''  1012050 abats comestibles de 
bovins 1  '' 
''  1013010 viande musculaire 
d'ovins 0.05  '' 
''  1013030 foie d'ovins 1  '' 
''  1013040 rognons d'ovins 1  '' 
''  1013050 abats comestibles 
d'ovins 1  '' 
''  1014010 viande musculaire de 
caprins 0.05  '' 
''  1014030 foie de caprins 1  '' 
''  1014040 rognons de caprins 1  '' 
''  1014050 abats comestibles de 
caprins 1  '' 
''  1015010 viande musculaire 
des animaux des 
espèces chevaline, asine ou mulassière 0.05  '' 
''  1015030 foie des animaux des 
espèces chevaline, asine ou mulassière 1  '' 
''  1015040 rognons des animaux 
des espèces chevaline, asine ou mulassière 1  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
171 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  1015050 abats comestibles des 
animaux des espèces 
chevaline, asine ou 
mulassière 1  '' 
''  1016000 viandes de volaille 0.01 (*) '' 
''  1017010 viande musculaire 
d'autres animaux d'élevage 0.05  '' 
''  1017030 foie d'autres animaux 
d'élevage 1  '' 
''  1017040 reins d'autres 
animaux d'élevage 1  '' 
''  1017050 abats comestibles 
d'autres animaux 
d'élevage 1  '' 
''  1020000 lait, crème, beurre et 
fromage 0.005 (*) '' 
''  1030000 oeufs d'oiseaux 0.01 (*) '' 
Spiroxamine  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 1   
''  500000 céréales 0.05  sauf avoine, orge 
''  500010 orge 0.3   ''  500050 avoine 0.3   
''  700000 houblon 0.1   
''  800000 épices 0.1   Streptomycine  130010 
pommes 0.01 (*)  
''  130020 poires 0.01 (*)  
''  1040000 miel 0.01 (*)  Sulcotrione   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Sulfanilamide  1040000 miel 0.05  résultant de l'utilisation 
d'asulam 
Sulfosate 
(Glyphosate-
trimesium)      cf. triméthyl-sulfonium-
cation et glyphosate 
Sulfosulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 617/2014 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
172 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
T, 2,4,5- F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Tébuconazole  130000 fruits à pépins 0.5  autres 
''  130010 pommes 0.3   
''  130020 poires 0.3   
''  140010 abricots 0.3   
''  140020 cerises 0.5   
''  140030 pêches 0.3   
''  140040 prunes 0.6   
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 1   
''   jus de raisins 0.3   
''   vin 0.3   
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 0.5   
''  213020 carottes 0.5   
''  220010 ail 0.1   ''  220020 oignons 0.05   
''  220030 échalotes 0.05   
''  231010 tomates 0.4   ''  231020 
poivrons 0.5   
''  231030 aubergines 0.4   
''  232010 concombres 0.2   ''  232030 courgettes 0.2   
''  233000 cucurbitacées à peau 
non comestible 0.05  autres 
''  233010 melons 0.2   
''  233020 courges 0.2   
''  233030 
pastèques 0.2   
''  240000 brassicacées 0.5  sauf choux à feuilles, 
choux-raves 
''  243000 choux à feuilles 0.02   
''  244000 choux-raves 0.02   
''  255000 chicorée Witloof 0.05   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
173 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  260010 haricots frais, non 
écossés 2   
''  260020 haricots frais, 
écossés 2   
''  260030 pois frais, non 
écossés 0.1   
''  260040 pois frais, écossés 0.1   
''  270010 asperges 0.05   
''  270060 poireaux 0.3   
''  401010 graines de lin 0.05   ''  401060 graines de colza 0.5   
''  500000 céréales 0.05  sauf blé, orge, seigle 
''  500010 orge 2   ''  500070 seigle 0.1   
''  500090 blé 0.1   
''  700000 houblon 30   ''  810010 anis vert 2   
''  810020 carvi noir 2   
''  810030 graines de céleri 1   ''  810040 graines de coriandre 2   
''  810050 graines de cumin 1   
''  810060 graines d'aneth 1   ''  810070 graines de fenouil 2   
''  810080 fenugrec 1   
''  810090 noix muscade 1   ''  810990 autres 
<épices/graines> 1   
''  820000 fruits et baies 
<épices> 1   
''  830000 écorces <épices> 1   
''  840000 racines ou rhizomes 
<épices> 1   
''  850000 boutons <épices> 1   
''  860000 stigmates de fleurs 
<épices> 1   
''  870000 arille <épices> 1   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
174 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
Tebufenozide F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 
Tébufenpyrad F 120000 fruits à coque   annexe du règlement 
(UE) n° 34/2013 
'' F 130000 fruits à pépins   '' 
'' F 140000 fruits à noyau 0.5  sauf pêches 
'' F 140030 pêches 0.3   
'' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve 0.2   
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 34/2013 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 0.1   
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 34/2013 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 240000 brassicacées   '' '' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
175 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Tecnazène F  toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Teflubenzuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 318/2014 
Tefluthrine F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' '' F 140000 fruits à noyau   '' 
'' F 152000 fraises   '' 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 230000 légumes-fruits   '' '' F 240000 brassicacées   '' 
'' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
176 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
Tembotrione   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 251/2013 
TEPP   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Tepraloxydim  100000 fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
''  211000 
pommes de terre 0.5   
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à l'exception des 
betteraves sucrières 0.5   
''  220000 légumes-bulbes   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
''  230000 légumes-fruits   '' 
''  240000 brassicacées   '' ''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches) 0.1  autres 
''  260010 haricots frais, non 
écossés 0.5   
''  260020 haricots frais, 
écossés 0.5   
''  260030 pois frais, non 
écossés 0.5   
''  260040 pois frais, écossés 0.1   
''  270000 légumes à tiges 0.1  autres 
''  270030 céleri en branches 0.2   Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
177 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  270060 poireaux 0.3   
''  280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 777/2013 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' ''  900000 
plantes sucrières   '' 
''  1000000 produits d'origine 
animale - animaux terrestres   '' 
Terbufos   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Terbuthylazine  120000 fruits à coque   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  130000 fruits à pépins 0.1   
''  140000 fruits à noyau   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  151000 raisins de table et 
raisins de cuve 0.1   
''  152000 fraises   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
''  153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
''  154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
''  160000 fruits divers   '' 
''  211000 
pommes de terre 0.1   
''  212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules tropicaux   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
178 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  213000 autres légumes-
racines et légumes-
tubercules à 
l'exception des betteraves sucrières   '' 
''  220000 légumes-bulbes   '' 
''  240000 brassicacées   '' ''  250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
''  260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
''  270000 légumes à tiges   '' 
''  280000 champignons 
comestibles   '' 
''  290000 algues   '' 
''  300000 légumineuses 
séchées   '' 
''  400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
''  500000 céréales   '' 
''  600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
''  700000 houblon   '' 
''  800000 épices   '' 
''  900000 plantes sucrières   '' 
Tetraconazole F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 34/2013 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' 
'' F 140000 fruits à noyau   '' 
'' F 151010 raisins de table 0.5   '' F 151020 raisins de cuve 0.5   
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 34/2013 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
179 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 200000 légumes   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
Tétradifon   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 310/2011 
Thiabendazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Thiacloprid F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' 
'' F 140000 fruits à noyau 0.3  sauf prunes 
'' F 140040 
prunes 0.1   
'' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 152000 fraises   '' 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 1  autres 
'' F 153010 mûres 3   
'' F 153030 framboises 3   
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 231000 solanacées 0.02  autres Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
180 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 231010 tomates 0.5   
'' F 231020 poivrons 1   
'' F 231030 aubergines 0.5   '' F 232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
'' F 234000 maïs doux   '' 
'' F 239000 autres légumes-fruits   '' 
'' F 241000 choux à 
développement 
d'inflorescence   '' 
'' F 242000 choux pommés   '' 
'' F 243000 choux à feuilles 0.5   
'' F 244000 choux-raves   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées 2   
'' F 252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 253000 feuilles de vigne   '' 
'' F 254000 cresson d'eau   '' 
'' F 255000 chicorée Witloof   '' '' F 256000 fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.02  autres 
'' F 270030 céleri en branches 0.5   
'' F 270040 fenouil 0.5   '' F 270060 
poireaux 0.1   
'' F 280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 364/2014 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
181 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Thiaméthoxam   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 500/2013 
Thiencarbazone-
méthyle  500030 maïs 0.01 (*)  
Thifensulfuron 
méthyle   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 617/2014 
Thiobencarb   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 79/2014 
Thiophanate-
methyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 893/2010 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (CE) n° 149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
Thirame      cf. aussi 
dithiocarbamates 
''   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 822/2009, 
rectificatif du 10.03.2010 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
Tolclofos-méthyl   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
182 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Tolylfluanide   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Topramezone  500030 maïs 0.01 (*)  
''  700000 houblon 0.02   
''  800000 épices 0.02   
Tralkoxydim   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Triadiméfone F     cf. triadimenol 
Triadimenol F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' 
'' F 140000 fruits à noyau   '' '' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve 2  somme du triadiméfone 
et triadimenol 
'' F  vin 0.5  '' 
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 210000 légumes-racines et 
légumes-tubercules   '' 
'' F 220000 légumes-bulbes   '' 
'' F 231000 solanacées 1  autres; somme du 
triadiméfone et triadimenol 
'' F 231010 tomates 0.3  somme du triadiméfone 
et triadimenol 
'' F 231020 
poivrons 0.5  '' 
'' F 231030 aubergines 0.1  '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
183 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 232000 cucurbitacées à peau 
comestible   annexe du règlement 
(UE) n° 459/2010 
'' F 233000 cucurbitacées à peau 
non comestible   '' 
'' F 234000 maïs doux   '' 
'' F 239000 autres légumes-fruits   '' 
'' F 240000 brassicacées   '' '' F 250000 légumes-feuilles et 
fines herbes   '' 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges   '' 
'' F 280000 champignons 
comestibles   '' 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 plantes sucrières   '' 
Triallate   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Triasulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
Triazoxide  500000 céréales 0.02  sauf maïs 
Tribénuron-
méthyle   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Trichlorfon   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
184 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Triclopyr   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
Tricyclazole  700000 houblon 0.05   
''  800000 épices 0.05   
Tridémorphe F  toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 899/2012 
Trifloxystrobine F 110000 agru mes   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 
491/2014 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' 
'' F 140000 fruits à noyau   '' '' F 151000 raisins de table et 
raisins de cuve   '' 
'' F 152000 fraises   '' 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus) 2   
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits 2   
'' F 160000 fruits divers   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
491/2014 (modification de l'annexe IIIB) 
'' F 211000 
pommes de terre   '' 
'' F 212000 légumes-racines et 
légumes-tubercules 
tropicaux   '' 
'' F 213000 autres légumes-
racines et légumes-0.02  autres Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
185 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
tubercules à 
l'exception des 
betteraves sucrières 
'' F 213020 carottes 0.1   
'' F 213030 céleris-raves 0.1   
'' F 213060 panais 0.04   
'' F 213070 persil à grosse racine 0.08   
'' F 213080 radis 0.08   
'' F 213090 scorsonères (salsifis 
noirs) 0.04   
'' F 213100 rutabagas 0.04   
'' F 213110 navets 0.04   
'' F 220000 légumes-bulbes   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 
491/2014 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 230000 légumes-fruits   '' 
'' F 240000 brassicacées 0.5  sauf choux à feuilles 
'' F 243000 choux à feuilles 3   '' F 251000 laitues et autres 
salades similaires, y 
compris les brassicacées 10  autres 
'' F 251020 salade, Lactuca 
sativa L. 15   
'' F 251080 feuilles et pousses de 
Brassica spp., y 
compris les feuilles de navets 15   
'' F 252000 épinards et similaires   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 (modification de 
l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 491/2014 (modification de l'annexe IIIB) 
'' F 253000 feuilles de vigne   '' 
'' F 254000 cresson d'eau   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
186 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 255000 chicorée Witloof 0.1   
'' F 256000 fines herbes   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 (modification de l'annexe II) et annexe du 
règlement (UE) n° 
491/2014 (modification de l'annexe IIIB) 
'' F 260000 légumineuses 
potagères (fraîches)   '' 
'' F 270000 légumes à tiges 0.02  autres 
'' F 270010 asperges 0.05   
'' F 270030 céleri en branches 1   '' F 270050 artichauts 0.2   
'' F 270060 
poireaux 0.5   
'' F 280000 champignons 
comestibles   annexe du règlement 
(UE) n° 737/2014 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (UE) n° 
491/2014 (modification 
de l'annexe IIIB) 
'' F 290000 algues   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 
plantes sucrières   '' 
'' F 1000000 produits d'origine 
animale - animaux 
terrestres   '' 
Triflumizole F 110000 agrumes   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
'' F 120000 fruits à coque   '' 
'' F 130000 fruits à pépins   '' Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
187 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
'' F 140000 fruits à noyau   '' 
'' F 151010 raisins de table 0.1  triflumizole et 
métabolite FM-6-1(N-(4-chloro-2-trifluorométhyl-phényl)-
n-propoxy-acétamidine), 
exprimés en triflumizole 
'' F 151020 raisins de cuve 3  '' 
'' F 152000 fraises   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
'' F 153000 fruits de ronces 
(espèces de Rubus)   '' 
'' F 154000 autres baies et petits 
fruits   '' 
'' F 160000 fruits divers   '' 
'' F 200000 légumes   '' '' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' '' F 900000 
plantes sucrières   '' 
Triflumuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Trifluraline   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
Triflusulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Triforine   toutes les denrées 
alimentaires selon le   annexe du règlement 
(UE) n° 310/2011 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
188 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
décret de la colonne 
6 
Triméthylsulfonium, cation F 100000 fruits   annexe du règlement 
(CE) n° 149/2008 
'' F 200000 légumes   '' 
'' F 300000 légumineuses 
séchées   '' 
'' F 400000 graines et fruits 
oléagineux   '' 
'' F 500000 céréales   '' 
'' F 600000 thé, café, infusions et 
cacao   '' 
'' F 700000 houblon   '' 
'' F 800000 épices   '' 
'' F 900000 
plantes sucrières   '' 
Trinexapac   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 87/2014 
Trinexapac-éthyl      cf. trinéxapac 
Triticonazole   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 559/2011 
Tritosulfuron   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(CE) n° 839/2008 
Valifénalate   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 750/2010 
Vinclozoline   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 6   annexe du règlement 
(UE) n° 1138/2013 
Warfarine   toutes les denrées 
alimentaires selon le décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 703/2014 
Zirame      cf. aussi 
dithiocarbamates Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
189 1 2 3 4 5  6 
Substance active liposo-
luble Code de 
l'UE Denrée alimentaire LMR 
mg/kg  Remarques 
''  100000 fruits 0.1  autres 
''  130020 poires 1   
''  140020 cerises 5   ''  140040 
prunes 2   
''  200000 légumes 0.1  autres 
''  300000 légumineuses 
séchées 0.1   
''  401000 graines oléagineuses 0.1   
''  500000 céréales 0.1   
''  610000 thé 0.2   ''  700000 houblon 0.2   
''  800000 épices 0.2   
Zoxamide   toutes les denrées 
alimentaires selon le 
décret de la colonne 
6   annexe du règlement 
(UE) n° 520/2011 
(modification de 
l'annexe II) et annexe du règlement (CE) n° 
149/2008 (modification 
de l'annexe IIIB) 
 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
190 Annexe 3 
(art. 4 et 10, al. 1, let. b) 
Pesticides pour lesquels aucune limite maximale de résidus ne s’ap-
plique 
 
1 Commentaires 
Aucune limite maximale de ré sidus ne s’applique aux subs tances actives dans ce ta-
bleau pour un emploi dans des produ its phytosanitaires ou biocides. 
2 Tableau 
1 2 
Substance active Remarques 
 
1-Décanol 
Acétate d’ammoniu m 
Acide acéti que 
Acide benzoï que
Acide foli que 
Acides gras : acide lauri que 
Acides gras : C7-C20 
Acides gras : acide ca prique 
Acides gras : ester méth ylique d’acides gras
Acides gras : acide he ptanoï que 
Acides gras : acide octanoï que 
Acides gras : acide oléi que, y com pris oléate d’éth yle
Acides gras : acide pélargonique 
Adoxo phyes orana granulovirus, souche BV-0001
Silicate d’aluminium (kaolin ) 
Alcools gras / alcools ali phatiques 
Ampelom yces quisqualis, souche A Q10
Aureobasidium pullulans (souches DSM 14940 et DSM 14941 )
Bacillus sub tilis, souche QST 713 
Calcaire Carbonate de calciu
m 
Carbonate acide de potassiu m 
Chlorh ydrate de triméth ylamine 
Conioth yrium minitans, souche CON/M/91-08 (DSM 9660 )
Diox yde de carbone 
Éthylène 
Extrait d’ail 
Extrait d’al gues marines Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
191 1 2 
Substance active Remarques 
 
Extrait de l’arbre à thé 
Gibbérelline 
Glicladium catenulatum, souche J1446
Heptamalox yloglucan 
Huiles vé gétales : citronnellol
Huiles vé gétales : eu génol /essence de clou de girofle
Huiles vé gétales : essence d’oran ge
Huiles vé gétales : huile de colza
Iodure de potassium 
Kiesel gur (terre de diatomées )
Laminarine 
Maltodextrine 
Méth ylnonylcétone 
Paecilom yces fumosoroseus, souche A popka 97
Paecilom yces lilacinus, souche 251
Phos phate de fer (III) 
Poivre 
Pseudomonas chlorora phis, souche MA342
Répulsifs : farine de san g
Répulsifs : huile de poisson
Répulsifs : graisse de mouton
Répulsifs : tall-oil 
Sable quartzeux 
Silicate alumino-sodi que
Sulfate de fer (II) 
Sulfate de fer (III) 
Thioc yanate de potassiu m
Triiodure de potassiu m 
  Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
192 Annexe 4 
(art. 10, al. 3) 
Combinaisons substance active – pro duit selon l’article 11, alinéa 4 (fu-
migants) 
 
1 Commentaires 
Ce tableau présente les comb inaisons substance active – pr oduit pour lesquelles les 
limites maximales de résidus inscrites à l’ annexe 2 s’appliquent uniquement au mo-
ment de leur remise aux consommateurs. 
2 Tableau 
1 2 3 
Substance active Produit inscrit à l’annexe 1 Code UE 
  
Fluorure de sulfuryle fruits 0100000 
 céréales 0500000 
Hydrogène phosphoré fruits 0100000 
 légumes 0200000 
 légumineuses séchées 0300000 
 graines oléagineuses et fruits oléagi-
neux 0400000 
 céréales 0500000 
 thé, café, infusions et cacao 0600000 
 épices 0800000 
Phosphure d’alumi-
nium fruits 0100000 
 légumes 0200000 
 légumineuses séchées 0300000 
 graines oléagineuses et fruits oléagi-
neux 0400000 
 céréales 0500000 
 thé, café, infusions et cacao 0600000 
 épices 0800000 
Phosphure de calcium fruits 0100000 
 légumes 0200000 
 légumineuses séchées 0300000 
 graines oléagineuses et fruits oléagi-
neux 0400000 
 céréales 0500000 
 thé, café, infusions et cacao 0600000 
 épices 0800000 
Phosphure de magné-
sium fruits 0100000 
 légumes 0200000 Ordonnance sur les limites maximales de pesticides RO 2015 
193 1 2 3 
Substance active Produit inscrit à l’annexe 1 Code UE 
  
 légumineuses séchées 0300000 
 graines oléagineuses et fruits oléagi-
neux 0400000 
 céréales 0500000 
 thé, café, infusions et cacao 0600000 
 épices 0800000 
Phosphure de zinc fruits 0100000 
 légumes 0200000 
 légumineuses séchées 0300000 
 graines oléagineuses et fruits oléagi-
neux 0400000 
 céréales 0500000 
 thé, café, infusions et cacao 0600000 
 épices 0800000