G/TBT/N/BWA/60  
27 janvier  2017 
(17-0543) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au comme rce Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Ministry of Investment, Trade & Industr y (Ministère de 
l'investissement, du commerce et de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occupe r des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Télépho ne: +267 3903200  
Fax: +267 3903120  
Numéro sans frais : 0800 600 900  
Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw ; info_centre@bobstandards.bw  
3. Notifi catio n au titre de l'article  2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres :  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Matériel horticole (ICS 65.060.70)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : 13. BOS IEC 60335 -2-91. 
Household and similar electrical appliances - Safety - Part 2 -91: Particular requirements for  
walk-behind and hand -held lawn trimmers and lawn edge trimmers  (Appareils 
électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2 -91: Règles particulières pour les 
coupe -gazon et les coupe -bordures portatifs et à conducteur à pied), 89 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme internationale notifiée tr aite de la sécurité des coupe -gazon et des 
coupe -bordures portatifs et à conducteur à pied électriques comportant un ou plusieurs 
élément(s) de coupe constitués d'un filament non métallique ou d'une ou plusieurs lames 
non métalliques à pivotement libre, ch acun étant caractérisé par une énergie cinétique 
inférieure ou égale à 10 J, utilisés par un opérateur debout pour couper de l'herbe, leur 
tension assignée ne dépassant pas 250 V en courant alternatif ou 50 v en courant continu.  
Dans cette norme, les coupe -gazon et les coupe -bordures portatifs et à conducteur à pied 
sont collectivement désignés sous le nom d'appareil(s) de coupe.  
Dans la mesure du possible, cette norme traite des risques ordinaires présentés par les  
appareils de coupe, encourus par tous les  individus dans le cadre d'une utilisation normale 
et d'une utilisation impropre raisonnablement prévisible de ces appareils de coupe.  
NOTE 101 - L'attention est attirée sur le fait que dans de nombreux pays, des exigences 
supplémentaires sont spécifiées p ar les organismes nationaux de la santé, par les G/TBT/N/BWA/60  
- 2 - 
  organismes nationaux responsables de la protection des travailleurs, par les organismes 
nationaux responsables de l'alimentation en eau et par des organismes similaires.  
La norme ne s'applique pas  
- au type ci seaux ou aux coupe -gazon et coupe -bordures comportant des organes de 
coupe autres que ceux décrits ci -dessus;  
- aux coupe -gazon et coupe -bordures autotractés;  
- aux coupe -gazon et coupe -bordures qui ne comportent pas une distance d'au moins 
600 mm entre le dis positif de commande de l'organe de coupe et la tête de coupe;  
- aux appareils de coupe alimentés par batterie équipés de batteries qui doivent être 
retirées pour la charge.  
NOTE 102 - Les exigences relatives aux outils comportant ce type de batterie figurent  dans 
les Annexes K et L de la norme CEI 60745 -1. 
La CEM et les aspects environnementaux, à l'exception du bruit, n'ont pas été pris en  
considération dans la norme notifiée.  
NOTE 103 - La méthode de calcul de l'énergie cinétique dans le cadre de cette norm e et 
fournie au point 22.103.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; exigences en matière de qualité  
8. Documents per tinents : L'article de la Partie 1 est applicable avec les exceptions 
suivantes:  
Addition:  
CEI 60068 -2-75. Essais d'environnement - Partie 2 -75: Essais - Essai Eh : Essais aux 
marteaux  
CEI 60320 (toutes les parties) . Connecteurs pour usages domestiques et us ages généraux 
analogues  
CEI 60320 -2-3. Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues - 
Partie 2 -3: Connecteurs avec degré de protection supérieur à IPX0  
ISO 354:2003 . Acoustique - Mesurage de l'absorption acoustique en salle réverbérante  
ISO 3744:1994 . Acoustique - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par 
les sources de bruit à partir de la pression acoustique - Méthode d'expertise dans des 
conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant  
ISO 3767 -1:199 8. Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour 
jardins et pelouses - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications - 
Partie 1 : Symboles communs  
ISO 3767 -3:1995 . Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matér iel à moteur pour 
jardins et pelouses - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications - 
Partie 3 : Symboles pour matériel à moteur pour jardins et pelouses  
ISO 8662 -1:1988 . Machines à moteur portatives - Mesurage des vibrations au niveau des 
poignées - Partie 1 : Généralités  
ISO 11201:1995 . Acoustique - Bruit émis par les machines et équipements - Mesurage des 
niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions 
spécifiées - Méthode d'expertise dans des con ditions approchant celles du champ libre sur 
plan réfléchissant  
ISO 12100 -1:2003 . Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes généraux de 
conception - Partie 1 : Terminologie de base, méthodologie  
ISO 11688 -1:1995 . Acoustique - Pratique recomma ndée pour la conception de machines et 
d'équipements à bruit réduit - Partie 1 : Planification  G/TBT/N/BWA/60  
- 3 - 
  ISO 11684:1995 . Tracteurs et matériels agricoles et forestiers, matériels à moteur pour 
jardins et pelouses - Signaux de sécurité et de danger - Principes générau x  
9. Date projetée pour l'adoption : Six mois après notification  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer   
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: