G/TBT/N/TUR/128  
18 octobre  2018 
(18-6487) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2 ):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
Directorate General for Metrology and Standardization  (Direction générale de la 
métrologie et de la normalisation)  
Téléphone : 0(312) 231 72 80 
Fax: 0(312) 231 16 94 - courrier électronique: erdalc@sanayi.gov.tr  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Point d'information OTC de la Turquie - Ministry of Trade (Ministère du commerce)  
DG of Product Safety and Inspection  (DG de la sécurité et de l'inspection des produits)  
Sogutozu Mah. 2176 Cad. No:63 06530 Cankaya/Ankara (Turquie)  
Courrier électronique: tbt@ekonomi.gov.tr  
Site Web: http://www.teknikengel.gov.tr/   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Transport urbain et routier  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Communiqué on TS ISO 
5290 Belt Drive - Grooved Pulleys for Narrow V -Belts - Groove Profile 9N/J, 15N/J and 
25N/J (Effective System) for the Assemblies Standard  (Communiqué concernant la norme 
TS ISO 5290 . Transmissions par courroies - Poulies à gorges pour courroies trapézoïdales 
étroites - Sections de  gorge 9N/J, 15N/J et 25N/J (système effectif)), 2 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée spécifie les principales caractéristiques des poulies à gorges 
(de sections de gorge 9N/J, 15N/J et 25N/J) destinées à recevoir des courroies 
trapézoïdales étroites simples et jumelées pour transmissions industrielles.  
Des informations d'ordre général concernant la série des diamètres effectifs sont données 
dans l 'annexe A . La largeur effective de gorge est prise comme base de normalisation 
dans le système ef fectif des gorges de la poulie et des courroies trapézoïdales étroites 
correspondantes considérées comme un ensemble.  G/TBT/N/TUR/128  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Le communiqué notifié a pour objet de recenser l es questions liées à la mise 
en œuvre de la norme TS ISO 5290 ( août 2 015) "Transmissions par courroies - Poulies à 
gorges pour courroies trapézoïdales étroites - Sections de gorge 9N/J, 15N/J et 25N/J 
(système effectif)".  
8. Documents pertinents:  
• ISO 5290 . Transmissions par courroies - Poulies à gorges pour courroies 
trapézoïdales étroites - Sections de gorge 9N/J, 15N/J et 25N/J (système effectif)  
9. Date projetée pour l'adoption : Le règlement sera adopté après sa publication.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Le règlement entrera en vigueur 6 mois après 
sa publication.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Le texte du règlement est disponible en anglais via le lien suivant.  
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/TUR/18_5454_00_e.pdf