G/AG/N/KOR/48  
28 février 2013  
(13-1059)  Page: 1/19  
Comité de l'agriculture  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
 La communication ci-après, datée du 24 février 2013, est distribuée à la demande de la 
délégation de la République de Corée . La notification concerne les importations soumises à 
contingents tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant les années civiles 2010  à 2011 . 
   G/AG/N /KOR/48  
- 2 - 
 
Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS: RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2010 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste) (d'après la Section I-B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste)  
1 2 3 4 
Vaches laitières (reprodu ctrices de race pure) 
Bovins de boucherie (reproduction de race pure) 
Autres animaux vivants de l'espèce bo vine (reproducteurs de race pure) 0102.10.1000 
0102.10.2000 0102.10.9000 1 067 têtes 3 
Animaux vivants de l'es pèce porcine (reproducteurs de race pure) 0103.10.0000 1 850 têtes 1 379 
Coqs et poules (d'un poids inférieur à 185 g, reproducteurs de race pure) 
Coqs et poules (reprodu cteurs de race pure) 0105.11.1000 
0105.94.1000 461 000 volailles 461 000 
Lait écrémé en poudre (con centré/sans addition de sucre/d'une teneur en poids de 
matières grasses n'excédant pas 1,5%) Lait en poudre (à l'exclusion du lait éc rémé en poudre/concent ré/sans addition de 
sucre/d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%) Autres laits en poudre (concentrés/sans addition de sucre/d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%) Babeurre 0402.10.1010 
 
0402.10.1090 
 
0402.10.9000 
 
0403.90.1000 1 034 tonnes métriques 852 
Lait entier en poudre (concentré/sans addi tion de sucre/d'une teneur en poids de 
matières grasses excédant 1,5%) Lait en poudre (à l'exclusion du lait en tier en poudre/concent ré/sans addition de 
sucre/d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%) Lait en poudre (concentré/additionné de sucre/d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%) 0402.21.1000 
 
0402.21.9000 
 
0402.29.0000 573 tonnes métriques 40   G/AG/N /KOR/48  
- 3 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste) (d'après la Section I-B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste)  
1 2 3 4 
Autres laits et crèmes de lait (lait concentré/sans addition de sucre) 
Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du lait concentré/sans addition de sucre) Autres laits et crèmes de lait (lait concen tré/additionné d'édulcorants ou de sucre) 
Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du lait concentré/additionné d'édulcorants ou de sucre) 0402.91.1000 
0402.91.9000 0402.99.1000 0402.99.9000 130 tonnes métriques 0 
Lactosérum en poudre (pour l'alimentation des animaux) 
Lactosérum en poudre (autres) Lactosérum (autres/pour l'alimentation des animaux) Lactosérum (autres) 
Lactosérum modifié (sans lactose/pour l'alimentation des animaux) 
Lactosérum modifié (sans lactose/autres) Lactosérum modifié (déminéralisé/pour l'alimentation des animaux) Lactosérum modifié (déminéralisé/autres) Lactosérum modifié (concentrés de protéines de lactosérum/pour l'alimentation des animaux) Lactosérum modifié (concentrés de protéines de lact osérum/autres) 
Lactosérum modifié (autres/pour l'alimentation des animaux) Lactosérum modifié (autres) Lactosérum modifié (autres/pour l'alimentation des animaux) Lactosérum modifié (autres) 0404.10.1011 
0404.10.1019 0404.10.1091 0404.10.1099 
0404.10.2111 
0404.10.2119 0404.10.2121 0404.10.2129 0404.10.2131 
 
0404.10.2139 0404.10.2191 0404.10.2199 0404.10.2910 0404.10.2990 54 233 tonnes métriques 35 703 
Beurre 
Autres matières grasses provenant du lait 0405.10.0000 
0405.90.0000 420 tonnes métriques 420 
Œufs d'oiseaux (dépourvus de leurs coquilles/autres que séchés) 0408.99.1000 19 515,8 tonnes métriques 0 
Miel naturel 0409.00.0000 420 tonnes métriques 420 
Poudres d'os 0506.90.2000 467,6 tonnes métriques 0 
Œufs de vers à soie 0511.99.9010 9 500 boîtes 0 
Pommiers 
Poiriers Pêchers Citrus 0602.20.1000 
0602.20.2000 0602.20.3000 0602.20.6000 145 200 arbres 0   G/AG/N /KOR/48  
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Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste) (d'après la Section I-B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste)  
1 2 3 4 
Mûriers 0602.90.9030 1 402 700 arbres 0 
Pommes de terre de semence 0701.10.0000 1 898 tonnes métriques 0 
Pommes de terre (à l'exclusion des pommes de terre de semence) 0701.90.0000 18 810 tonnes métriques 18 810 
Oignons (à l'état frais ou réfrigéré) 
Oignons (séchés) 0703.10.1000 
0712.20.0000 20 645 tonnes métriques 16 360 
Aulx (pilés, à l'état frais ou réfrigéré) 
Aulx (à l'exclusion des aulx p ilés/à l'état frais  ou réfrigéré) 
Aulx (conservés provisoirement) Aulx (séchés) 0703.20.1000 
0703.20.9000 0711.90.1000 0712.90.1000 14 467 tonnes métriques 14 467 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  (piments doux/poivrons/à l'état 
frais ou réfrigéré) 
Autres piments du genre Capsicum  ou du genre Pimenta  (à l'état frais ou réfrigéré) 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  (conservés provisoirement) 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  (non broyés ni pulvérisés/séchés) 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  (broyés ou pulvérisés/séchés) 0709.60.1000 
 
0709.60.9000 0711.90.5091 0904.20.1000 0904.20.2000 7 185 tonnes métriques 6 956 
Haricots de semence 
Autres haricots Haricots "petits rouges" de semence Autres haricots "petits rouges" 0713.31.1000 
0713.31.9000 0713.32.1000 0713.32.9000 14 694 tonnes métriques 14 694 
Racines de manioc (fraîches) 
Chips de manioc (séchées) Racines de manioc (à l'exclusion des chips et des pellets/séchées) Racines de manioc (réfrigérées) 0714.10.1000 
0714.10.2010 0714.10.2090 0714.10.3000 50 000 tonnes métriques 40 273 
Pellets de manioc (séchés) 0714.10.2020 1 000 000 tonnes 
métriques 252 774 
Patates douces (fraîches) 
Patates douces (séchées) Patates douces (réfrigérées) Autres patates douces  0714.20.1000 
0714.20.2000 0714.20.3000 0714.20.9000 18 535 tonnes métriques 177   G/AG/N /KOR/48  
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Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste) (d'après la Section I-B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste)  
1 2 3 4 
Racines et tubercules (à l'exclusion des racines de manioc, des patates douces et 
des racines d'arrow-root) 0714.90.9090 326,7 tonnes métriques 206,7 
Châtaignes et marrons (e n coques/frais ou secs) 
Châtaignes et marrons (san s coques/frais ou secs) 0802.40.1000 
0802.40.2000 2 170 tonnes métriques 1 307 
Graines de pignons doux (en coques/fraîches ou sèches) 
Graines de pignons doux (sans coques/fraîches ou sèches) 0802.90.1010 
0802.90.1020 52,9 tonnes métriques 0 
Oranges (fraîches ou sèches) 0805.10.0000 57 017 tonnes métriques 57 017 
Agrumes coréens (frais ou secs) 
Mandarines (y compris les tangerines et satsumas/à l'exclusion des agrumes 
coréens/fraîche s ou sèches) 
Limes ( Citrus latifolia /fraîches ou sèches) 
Agrumes (à l'exclusion des oranges, mandarines, citrons, et pamplemousses et pomelos/frais ou secs) 0805.20.1000 
0805.20.9000 
 
0805.50.2020 0805.90.0000 2 097 tonnes métriques 0 
Jujubes (frais) 
Jujubes (secs) 0810.90.3000 
0813.40.2000 259,5 tonnes métriques 10,0 
Thé vert (non fermenté/présenté en emballages immédiats/d'un contenu n'excédant 
pas 3 kg) Thé vert présenté autrement (non fermenté) 0902.10.0000 
 
0902.20.0000 7,8 tonnes métriques 6,8 
Gingembre (à l'état frais ou réfrigéré) 
Gingembre (séché) Gingembre (autres) 0910.10.1000 
0910.10.2000 0910.10.9000 1 860 tonnes métriques 1 860 
Seigle (de semence) 1002.00.1000 1 327,3 tonnes métriques 1 327,3 
Orge de brasserie 1003.00.1000 30 000 tonnes métriques 12 750   G/AG/N /KOR/48  
- 6 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste) (d'après la Section I-B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste)  
1 2 3 4 
Orge non mondé 
Orge à grains nus Orge (à l'exclusion des orges de bras serie, non mondé et à grains nus) 
Farine d'orge Orge (gruaux et semoules) Orge (pellets) Orge (grains aplatis ou en flocons) Autres grains d'orge (à l'exclusion des grains aplatis ou en flocons/travaillés) 1003.00.9010 
1003.00.9020 1003.00.9090 1102.90.1000 1103.19.1000 1103.20.3000 1104.19.2000 1104.29.2000 23 582 tonnes métriques 23 582 
Avoine (de semence) 1004.00.1000 597,3 tonnes métriques 597,0 
Maïs (de semence) 
Maïs doux (de semence/séché) 1005.10.0000 
0712.90.2091 247 tonnes métriques 247 
Maïs (fourrager) 
Maïs (pour pop-corn) Maïs (à l'exclusion du maïs de semenc e, du maïs fourrager et du pop-corn) 
Maïs (gruaux et semoules) Autres grains de maïs (à l'exclusion des grains aplatis ou en  flocons/travaillés) 
Maïs (amidon/pour l'alimentation) 
Maïs (amidon/autres) Maïs doux (à l'exclusion du maïs de semence/séché) 1005.90.1000 
1005.90.2000 1005.90.9000 1103.13.0000 1104.23.0000 
1108.12.1000 
1108.12.9000 0712.90.2092 6 102 100 tonnes 
métriques 6 102 100 
Riz en paille (riz paddy) 
Riz (décortiqué/non gluant) 
Riz (décortiqué/gluant) Riz (blanchi ou semi-blanchi/non gluant) Riz (blanchi ou semi-blanchi/gluant) Riz (en brisures) Farine de riz Riz (gruaux et semoules) Riz (pellets) 
Riz (grains aplatis ou en flocons) 1006.10.0000 
1006.20.1000 1006.20.2000 1006.30.1000 1006.30.2000 1006.40.0000 1102.90.2000 1103.19.3000 1103.20.2000 1104.19.1000 327 311 tonnes métriques 327 311   G/AG/N /KOR/48  
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Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste) (d'après la Section I-B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste)  
1 2 3 4 
Mélanges et pâtes pour la préparation de s produits de la boulangerie, de la 
pâtisserie ou de la biscuiterie (autres) 
Autres préparations alimentaires (autres) Mélanges et pâtes pour la préparation de prod uits de la boulangerie, de la pâtisserie 
ou de la biscuiterie (à base de farine de riz) 
Mélanges et pâtes pour la préparation de s produits de la boulangerie, de la 
pâtisserie ou de la biscuiterie (autres) 
Autres préparations alimentaires (à base de farine de riz) Autres préparations alimentaires (autres) 1806.90.2290 
 
1806.90.2999 1901.20.1000 
 
1901.20.9000 
 
1901.90.9091 1901.90.9099   
Sorgho à grains (de semence) 1007.00.1000 13,7 tonnes métriques 12,9 
Sarrasin 
Autres céréales 1008.10.0000 
1008.90.0000 1 328 tonnes métriques 1 327 
Millet de Hongrie (de semence) 1008.20.1010 0,4 tonne métrique 0 
Autres farines de céréales (à l'exclusion de s farines de riz, de seigle, de maïs, de 
blé, de méteil  et d'orge) 
Blé (gruaux et semoules) Avoine (gruaux et semoules) Autres céréales (g ruaux et semoules) 
Blé (pellets) Autres céréales (pellets) Avoine (grains aplatis ou en flocons) Autres céréales (grains aplatis ou en flocons) Autres grains d'avoine (à l'exclusion des grains aplatis ou en flocons/travaillés) 
Autres grains de coïs (à l'exclusion de grains aplatis ou en flocons/travaillés) 
Autres grains d'autres céréales (à l'exclus ion de l'orge, de l'avoine, du maïs et des 
grains de coïs/à l'exclusion des grains aplatis ou en flocons/travaillés) 1102.90.9000 
 
1103.11.0000 1103.19.2000 1103.19.9000 1103.20.1000 1103.20.9000 1104.12.0000 1104.19.9000 1104.22.0000 1104.29.1000 1104.29.9000 14,7 tonnes métriques 14,7 
Pommes de terre (farine, semoule et poudre) 
Pommes de terre (flocons, granulés et pellets) 1105.10.0000 
1105.20.0000 10 tonnes métriques 10 
Malt (non torréfié) 
Malt (torréfié/fumé) 1107.10.0000 
1107.20.1000 40 000 tonnes métriques 40 000   G/AG/N /KOR/48  
- 8 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste) (d'après la Section I-B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste)  
1 2 3 4 
Amidon de froment (blé) 
Autres amidons et fécules (à l'exclusion du  blé, du maïs, de la pomme de terre, du 
manioc et de la patate douce) Inuline 1108.11.0000 
1108.19.9000 1108.20.0000 227,4 tonnes métriques 227,4 
Fécule de pomme de terre 
Amidons et fécules torréfiés ou grillés Amidons et fécules prégélatinisés ou gonflants (pour l'alimentation) Amidons et fécules prégélatinisés ou gonflants (autres) Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés (pour l'alimentation) 
Amidons et fécules éthérifiés  ou estérifiés (autres) 
Autres amidons et fécules mo difiés (pour l'alimentation) 
Autres amidons et fécu les modifiés (autres) 
Colles à base d'amidon ou de fécule Colles à base de dextrine Autres colles 1108.13.0000 
3505.10.3000 3505.10.4010 3505.10.4090 3505.10.5010 
3505.10.5090 
3505.10.9010 3505.10.9090 3505.20.1000 3505.20.2000 3505.20.9000 45 692 tonnes métriques 45 692 
Fécule de manioc (cassave) (pour l'alimentation) 
Fécule de manioc (cassave) (autres) 1108.14.1000 
1108.14.9000 2 400 tonnes métriques 2 400 
Fécule de patates douces 1108.19.1000 4 376 tonnes métriques 4 376 
Fèves de soja (pour huile de soja et tourteaux) 
Fèves de soja (pour l'alimentation des animaux) Fèves de soja (pour germes de soja) Fèves de soja (autres) 1201.00.1010 
1201.00.1020 1201.00.9010 1201.00.9090 1 032 152 tonnes 
métriques 846 365 
Arachides (en coques) 
Arachides (décortiquées) 
Arachides (préparées/à l'exclus ion du beurre de cacahuètes) 1202.10.0000 
1202.20.0000 
2008.11.9000 4 907,3 tonnes métriques 4 214,2 
Graines de sésame 1207.40.0000 6 731 tonnes métriques 6 731   G/AG/N /KOR/48  
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Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste) (d'après la Section I-B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste)  
1 2 3 4 
Ginseng brut 
Ginseng blanc (racine principale) Ginseng blanc (autres) Ginseng rouge (racine principale) Ginseng rouge (autres) Poudre de ginseng (ginseng rouge) Comprimés et capsules de ginseng (ginseng rouge) Poudre de ginseng (à l'exclusion des comprimés et capsules/ginseng rouge) 
Ginseng (feuilles et tiges) Ginseng (semences) Ginseng (à l'exclusion des racines, de la poudre, des feuillets, des tiges et des semences) 1211.20.1100 
1211.20.1210 1211.20.1290 1211.20.1310 1211.20.1390 1211.20.2210 1211.20.2220 1211.20.2290 1211.20.9100 1211.20.9200 1211.20.9900 56,8 tonnes métriques 21,0 
Extrait de ginseng (ginseng rouge) 
Extrait de ginseng en poudre (ginseng rouge) Autres extraits de ginseng (à l'exclusion de l'extrait en poudre/ginseng rouge) Thé au ginseng rouge 
Autres produits déri vés du ginseng rouge 
Extrait d'oléorésine de ginseng rouge 1302.19.1210 
1302.19.1220 1302.19.1290 2106.90.3021 
2106.90.3029 
3301.90.4520   
Produits fourragers (r acines fourragères) 
Autres produits fourragers (à l' exclusion des bottes de luzerne) 
Autres matières végétales, déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux 1214.90.1000 
1214.90.9090 2308.00.9000 32 133,3 tonnes métriques 32 133,3 
Huile de sésame et ses fractions 1515.50.0000 668 tonnes métriques 495 
Lactose 
Autre lactose 1702.11.1000 
1702.19.1000 9 400 tonnes métriques 9 400 
Miel artificiel 1702.90.1000 6 tonnes métriques 0 
Alcool éthylique non dénaturé (à l'exception de  l'alcool de distillation simple pour la 
fabrication de boissons/d' un titre alcoométrique volumi que de 80% vol. ou plus) 2207.10.9010 10 333,8 kilolitres 8 349,0 
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de  viandes ou d'abats (non 
comestibles) 2301.10.1000 3 210 tonnes métriques 107 
Tourteaux et autres résidus solides de graines de sésame 2306.90.1000 212 tonnes métriques 0   G/AG/N /KOR/48  
- 10 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période  
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste) (d'après la Section I-B  
(ou I-A) de la Partie I  
de la Liste)  
1 2 3 4 
Autres aliments composés pour animaux (substituts du lait contenant en poids 30% 
de produits laitiers ou plus) 2309.90.1091 627 tonnes métriques 251 
Aliments de complément pour animaux (essentiellement à base de substances 
inorganiques ou de minéraux) Aliments de complément pour animaux (essentiellement à ba se d'aromatisants) 
Autres aliments de complément pour animaux Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux 2309.90.2010 
 
2309.90.2020 2309.90.2099 2309.90.9000 4 171,4 tonnes métriques 4 171,4 
Cocons de vers à soie propres au dévidage 5001.00.0000 1 143 tonnes métriques 0 
Soie blanche (plus de 20 décitex mais pas plus de 25,56 décitex) 
Soie blanche (plus de 25,56 décitex mais pas plus de 28,89 décitex) 
Soie blanche (plus de 28,89 décitex mais pas plus de 36,67 décitex) 
Soie blanche (plus de 36,67 décitex) 5002.00.1020 
5002.00.1030 5002.00.1040 5002.00.1050 2 254 tonnes métriques 530 
   G/AG/N /KOR/48  
- 11 - 
 
Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS: RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2011 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B 
(ou I-A) de 
la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B 
(ou I-A) de la Partie I de 
la Liste)  
1 2 3 4 
Vaches laitières (reprodu ctrices de race pure) 
Bovins de boucherie (reproduction de race pure) 
Autres animaux vivants de l'espèce bo vine (reproducteurs de race pure) 0102.10.1000 
0102.10.2000 0102.10.9000  1 067 têtes 4 
Animaux vivants de l'es pèce porcine (reproducteurs de race pure) 0103.10.0000 1 850 têtes 1 850 
Coqs et poules (d'un poids inférieur à 185 g, reproducteurs de race pure) 
Coqs et poules (reprodu cteurs de race pure) 0105.11.1000 
0105.94.1000 461 000 volailles 461 000 
Lait écrémé en poudre (con centré/sans addition de sucre/d'une teneur en poids de 
matières grasses n'excédant pas 1,5%) Lait en poudre (à l'exclusion du lait éc rémé en poudre/concent ré/sans addition de 
sucre/d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%) Autres laits en poudre (concentrés/sans addition de sucre/d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%) 
Babeurre 0402.10.1010 
 
0402.10.1090 
 
0402.10.9000 
 
0403.90.1000 1 034 tonnes métriques 1 034 
Lait entier en poudre (concentré/sans addi tion de sucre/d'une teneur en poids de 
matières grasses excédant 1,5%) Lait en poudre (à l'exclusion du lait en tier en poudre/concent ré/sans addition de 
sucre/d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%) Lait en poudre (concentré/additionné de sucre/d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%) 0402.21.1000 
 
0402.21.9000 
 
0402.29.0000 573 tonnes métriques 573   G/AG/N /KOR/48  
- 12 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B 
(ou I-A) de 
la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B 
(ou I-A) de la Partie I de 
la Liste)  
1 2 3 4 
Autres laits et crèmes de lait (lait concentré/sans addition de sucre) 
Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du lait concentré/sans addition de sucre) Autres laits et crèmes de lait (lait concen tré/additionné d'édulcorants ou de sucre) 
Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du lait concentré/additionné d'édulcorants ou de sucre) 0402.91.1000 
0402.91.9000 0402.99.1000 0402.99.9000 130 tonnes métriques 130 
Lactosérum en poudre (pour l'alimentation des animaux) 
Lactosérum en poudre (autres) Lactosérum (autres/pour l'alimentation des animaux) Lactosérum (autres) 
Lactosérum modifié (sans lactose/pour l'alimentation des animaux) 
Lactosérum modifié (sans lactose/autres) Lactosérum modifié (déminéralisé/pour l'alimentation des animaux) Lactosérum modifié (déminéralisé/autres) Lactosérum modifié (concentrés de protéines de lactosérum/pour l'alimentation des animaux) Lactosérum modifié (concentrés de protéines de lact osérum/autres) 
Lactosérum modifié (autres/pour l'alimentation des animaux) Lactosérum modifié (autres) Lactosérum modifié (autres/pour l'alimentation des animaux) Lactosérum modifié (autres) 0404.10.1011 
0404.10.1019 0404.10.1091 0404.10.1099 
0404.10.2111 
0404.10.2119 0404.10.2121 0404.10.2129 0404.10.2131 
 
0404.10.2139 0404.10.2191 0404.10.2199 0404.10.2910 0404.10.2990 54 233 tonnes métriques 26 289 
Beurre 
Autres matières grasses provenant du lait 0405.10.0000 
0405.90.0000 420 tonnes métriques 420 
Œufs d'oiseaux (dépourvus de leurs coquilles/autres que séchés) 0408.99.1000 19 515,8 tonnes métriques 0 
Miel naturel 0409.00.0000 420 tonnes métriques 403 
Poudres d'os 0506.90.2000 467,6 tonnes métriques 0 
Œufs de vers à soie 0511.99.9010 9 500 boîtes 0 
Pommiers 
Poiriers Pêchers Citrus 0602.20.1000 
0602.20.2000 0602.20.3000 0602.20.6000 145 200 arbres  0   G/AG/N /KOR/48  
- 13 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B 
(ou I-A) de 
la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B 
(ou I-A) de la Partie I de 
la Liste)  
1 2 3 4 
Mûriers 0602.90.9030 1 402 700 arbres  0 
Pommes de terre de semence 0701.10.0000 1 898 tonnes métriques  0 
Pommes de terre (à l'exclusion des pommes de terre de semence) 0701.90.0000 18 810 tonnes métriques  18 810 
Oignons (à l'état frais ou réfrigéré) 
Oignons (séchés) 0703.10.1000 
0712.20.0000 20 645 tonnes métriques 20 645 
Aulx (pilés, à l'état frais ou réfrigéré) 
Aulx (à l'exclusion des aulx p ilés/à l'état frais  ou réfrigéré) 
Aulx (conservés provisoirement) Aulx (séchés) 0703.20.1000 
0703.20.9000 0711.90.1000 0712.90.1000 14 467 tonnes métriques  14 467 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  (piments doux/poivrons, à l'état 
frais ou réfrigéré) 
Autres piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  (à l'état frais ou réfrigéré) 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  (conservés provisoirement) 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  (non broyés ni pulvérisés/séchés) 
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta  (broyés ou pulvérisés/séchés) 0709.60.1000 
 
0709.60.9000 0711.90.5091 0904.20.1000 0904.20.2000 7 185 tonnes métriques  7 185 
Haricots de semence 
Autres haricots Haricots "petits rouges" de semence Autres haricots "petits rouges" 0713.31.1000 
0713.31.9000 0713.32.1000 0713.32.9000 14 694 tonnes métriques  14 594 
Racines de manioc (fraîches) 
Chips de manioc (séchées) Racines de manioc (à l'exclusion des chips et des pellets/séchées) Racines de manioc (réfrigérées) 0714.10.1000 
0714.10.2010 0714.10.2090 0714.10.3000 50 000 tonnes métriques  50 000 
Pellets de manioc (séchés) 0714.10.2020 1 000 000 tonnes 
métriques  254 535 
Patates douces (fraîches) 
Patates douces (séchées) Patates douces (réfrigérées) Autres patates douces  0714.20.1000 
0714.20.2000 0714.20.3000 0714.20.9000 18 535 tonnes métriques 109   G/AG/N /KOR/48  
- 14 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B 
(ou I-A) de 
la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B 
(ou I-A) de la Partie I de 
la Liste)  
1 2 3 4 
Racines et tubercules (à l'exclusion des racines de manioc, des patates douces et 
des racines d'arrow-root) 0714.90.9090 326,7 tonnes métriques  262,0 
Châtaignes et marrons (e n coques/frais ou secs) 
Châtaignes et marrons (san s coques/frais ou secs) 0802.40.1000 
0802.40.2000 2 170 tonnes métriques  1 843 
Graines de pignons doux (en coques/fraîches ou sèches) 
Graines de pignons doux (sans coques/fraîches ou sèches) 0802.90.1010 
0802.90.1020 52,9 tonnes métriques  0 
 
Oranges (fraîches ou sèches) 0805.10.0000 57 017 tonnes métriques  0 
Agrumes coréens (frais ou secs) 
Mandarines (y compris les tangerines et satsumas/à l'exclusion des agrumes 
coréens/fraîche s ou sèches) 
Limes ( Citrus latifolia /fraîches ou sèches) 
Agrumes (à l'exclusion des oranges, mandarines, citrons, et pamplemousses et pomelos/frais ou secs) 0805.20.1000 
0805.20.9000 
 
0805.50.2020 0805.90.0000 2 097 tonnes métriques  0 
Jujubes (frais) 
Jujubes (secs) 0810.90.3000 
0813.40.2000 259,5 tonnes métriques  69,0 
Thé vert (non fermenté/présenté en emballages immédiats/d'un contenu n'excédant 
pas 3 kg) 
Thé vert présenté autrement (non fermenté) 0902.10.0000 
 
0902.20.0000 7,8 tonnes métriques  4,0 
Gingembre (à l'état frais ou réfrigéré) 
Gingembre (séché) Gingembre (autres) 0910.10.1000 
0910.10.2000 0910.10.9000 1 860 tonnes métriques 1 145 
Seigle (de semence) 1002.00.1000 1 327,3 tonnes métriques 1 327,3 
Orge de brasserie 1003.00.1000 30 000 tonnes métriques  30 000   G/AG/N /KOR/48  
- 15 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B 
(ou I-A) de 
la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B 
(ou I-A) de la Partie I de 
la Liste)  
1 2 3 4 
Orge non mondé 
Orge à grains nus Orge (à l'exclusion des orges de bras serie, non mondé et à grains nus) 
Farine d'orge Orge (gruaux et semoules) Orge (pellets) Orge (grains aplatis ou en flocons) Autres grains d'orge (à l'exclusion des grains aplatis ou en flocons/travaillés) 1003.00.9010 
1003.00.9020 1003.00.9090 1102.90.1000 1103.19.1000 1103.20.3000 1104.19.2000 1104.29.2000 23 582 tonnes métriques  23 090 
Avoine (de semence) 1004.00.1000 597,3 tonnes métriques 478,0 
Maïs (de semence) 
Maïs doux (de semence/séché) 1005.10.0000 
0712.90.2091 247 tonnes métriques 247 
Maïs (fourrager) 
Maïs (pour pop-corn) Maïs (à l'exclusion du maïs de semenc e, du maïs fourrager et du pop-corn) 
Maïs (gruaux et semoules) Autres grains de maïs (à l'exclusion des grains aplatis ou en  flocons/travaillés) 
Maïs (amidon/pour l'alimentation) 
Mais (amidon/autres) Maïs doux (à l'exclusion du maïs de semence/séché) 1005.90.1000 
1005.90.2000 1005.90.9000 1103.13.0000 1104.23.0000 
1108.12.1000 
1108.12.9000 0712.90.2092 6 102 100 tonnes 
métriques  6 102 100 
 
Riz en paille (riz paddy) 
Riz (décortiqué/non gluant) 
Riz (décortiqué/gluant) Riz (blanchi ou semi-blanchi/non gluant) Riz (blanchi ou semi-blanchi/gluant) Riz (en brisures) Farine de riz Riz (gruaux et semoules) Riz (pellets) 
Riz (grains aplatis ou en flocons) 1006.10.0000 
1006.20.1000 1006.20.2000 1006.30.1000 1006.30.2000 1006.40.0000 1102.90.2000 1103.19.3000 1103.20.2000 1104.19.1000 347 658 tonnes métriques 
 347 658   G/AG/N /KOR/48  
- 16 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B 
(ou I-A) de 
la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B 
(ou I-A) de la Partie I de 
la Liste)  
1 2 3 4 
Mélanges et pâtes pour la préparation de s produits de la boulangerie, de la 
pâtisserie ou de la biscuiterie (autres) 
Autres préparations alimentaires (autres) Mélanges et pâtes pour la préparation de prod uits de la boulangerie, de la pâtisserie 
ou de la biscuiterie (à base de farine de riz) 
Mélanges et pâtes pour la préparation de s produits de la boulangerie, de la 
pâtisserie ou de la biscuiterie (autres) 
Autres préparations alimentaires (à base de farine de riz) 
Autres préparations alimentaires (autres) 1806.90.2290 
 
1806.90.2999 1901.20.1000 
 
1901.20.9000 
 
1901.90.9091 1901.90.9099   
Sorgho à grains (de semence) 1007.00.1000 13,7 tonnes métriques  13,7 
Sarrasin 
Autres céréales 1008.10.0000 
1008.90.0000 1 328 tonnes métriques  1 168 
Millet de Hongrie (de semence) 1008.20.1010 0,4 tonne métrique  0 
Autres farines de céréales (à l'exclusion de s farines de riz, de seigle, de maïs, de 
blé, de méteil  et d'orge) 
Blé (gruaux et semoules) 
Avoine (gruaux et semoules) 
Autres céréales (g ruaux et semoules) 
Blé (pellets) Autres céréales (pellets) Avoine (grains aplatis ou en flocons) Autres céréales (grains aplatis ou en flocons) Autres grains d'avoine (à l'exclusion des grains aplatis ou en flocons/travaillés) 
Autres grains de coïs (à l'exclusion de grains aplatis ou en flocons/travaillés) 
Autres grains d'autres céréales (à l'exclus ion de l'orge, de l'avoine, du maïs et des 
grains de coïs/à l'exclusion des grains aplatis ou en flocons/travaillés) 1102.90.9000 
 
1103.11.0000 
1103.19.2000 
1103.19.9000 1103.20.1000 1103.20.9000 1104.12.0000 1104.19.9000 1104.22.0000 1104.29.1000 1104.29.9000 14,7 tonnes métriques  13,0 
Pommes de terre (farine, semoule et poudre) 
Pommes de terre (flocons, granulés et pellets) 1105.10.0000 
1105.20.0000 10 tonnes métriques  10 
Malt (non torréfié) 
Malt (torréfié/fumé) 1107.10.0000 
1107.20.1000 40 000 tonnes métriques  40 000   G/AG/N /KOR/48  
- 17 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B 
(ou I-A) de 
la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B 
(ou I-A) de la Partie I de 
la Liste)  
1 2 3 4 
Amidon de froment (blé) 
Autres amidons et fécules Inuline 1108.11.0000 
1108.19.9000 1108.20.0000 227,4 tonnes métriques  227,4 
Fécule de pomme de terre 
Amidons et fécules torréfiés ou grillés Amidons et fécules prégélatinisés ou gonflants (pour l'alimentation) Amidons et fécules prégélatinisés ou gonflants (autres) Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés (pour l'alimentation) 
Amidons et fécules éthérifiés  ou estérifiés (autres) 
Autres amidons et fécules mo difiés (pour l'alimentation) 
Autres amidons et fécu les modifiés (autres) 
Colles à base d'amidon ou de fécule Colles à base de dextrine Autres colles 1108.13.0000 
3505.10.3000 3505.10.4010 3505.10.4090 3505.10.5010 3505.10.5090 
3505.10.9010 
3505.10.9090 3505.20.1000 3505.20.2000 3505.20.9000 45 692 tonnes métriques 
 45 692 
Fécule de manioc (cassave) (pour l'alimentation) 
Fécule de manioc (cassave) (autres) 1108.14.1000 
1108.14.9000 2 400 tonnes métriques  2 400 
Fécule de patates douces 1108.19.1000 4 376 tonnes métriques  4 376 
Fèves de soja (pour huile de soja et tourteaux) 
Fèves de soja (pour l'alimentation des animaux) Fèves de soja (pour germes de soja) Fèves de soja (autres) 1201.00.1010 
1201.00.1020 1201.00.9010 1201.00.9090 1 032 152 tonnes 
métriques  821 184 
Arachides (en coques) 
Arachides (décortiquées) Arachides (préparées/à l'exclus ion du beurre de cacahuètes) 1202.10.0000 
1202.20.0000 2008.11.9000 4 907,3 tonnes métriques  4 907,3 
Graines de sésame 1207.40.0000 6 731 tonnes métriques  6 731   G/AG/N /KOR/48  
- 18 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B 
(ou I-A) de 
la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B 
(ou I-A) de la Partie I de 
la Liste)  
1 2 3 4 
Ginseng brut 
Ginseng blanc (racine principale) Ginseng blanc (autres) Ginseng rouge (racine principale) Ginseng rouge (autres) Poudre de ginseng (ginseng rouge) Comprimés et capsules de ginseng (ginseng rouge) Poudre de ginseng (à l'exclusion des comprimés et capsules/ginseng rouge) 
Ginseng (feuilles et tiges) Ginseng (semences) Ginseng (à l'exclusion des racines, de la poudre, des feuillets, des tiges et des semences) 1211.20.1100 
1211.20.1210 1211.20.1290 1211.20.1310 1211.20.1390 1211.20.2210 1211.20.2220 1211.20.2290 1211.20.9100 1211.20.9200 1211.20.9900 56,8 tonnes métriques  0 
Extrait de ginseng (ginseng rouge) 
Extrait de ginseng en poudre (ginseng rouge) Autres extraits de ginseng (à l'exclusion de l'extrait en poudre/ginseng rouge) Thé au ginseng rouge 
Autres produits déri vés du ginseng rouge 
Extrait d'oléorésine de ginseng rouge 1302.19.1210 
1302.19.1220 1302.19.1290 2106.90.3021 
2106.90.3029 
3301.90.4520   
Produits fourragers (r acines fourragères) 
Autres produits fourragers (à l' exclusion des bottes de luzerne) 
Autres matières végétales, déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux 1214.90.1000 
1214.90.9090 2308.00.9000 32 133,3 tonnes métriques 32 133,3 
Huile de sésame et ses fractions 1515.50.0000 668 tonnes métriques  668 
Lactose 
Autre lactose 1702.11.1000 
1702.19.1000 9 400 tonnes métriques 9 400 
Miel artificiel 1702.90.1000 6 tonnes métriques  5 
Alcool éthylique non dénaturé (à l'exception de  l'alcool de distillation simple pour la 
fabrication de boissons/d' un titre alcoométrique volumi que de 80% vol. ou plus) 2207.10.9010 10 333,8 kilolitres  10 253 
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de  viandes ou d'abats (non 
comestibles) 2301.10.1000 3 210 tonnes métriques  0 
Tourteaux et autres résidus solides de graines de sésame 2306.90.1000 212 tonnes métriques  0   G/AG/N /KOR/48  
- 19 - 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent 
tarifaire pour la période 
en question Importations dans les 
limites du contingent 
au cours de la période 
(d'après la Section I.B (ou I-A)  
de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I.B 
(ou I-A) de 
la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B 
(ou I-A) de la Partie I de 
la Liste)  
1 2 3 4 
Autres aliments composés pour animaux (substituts du lait contenant en poids 30% 
de produits laitiers ou plus) 2309.90.1091 627 tonnes métriques  197 
Aliments de complément pour animaux (essentiellement à base de substances 
inorganiques ou de minéraux) Aliments de complément pour animaux (essentiellement à ba se d'aromatisants) 
Autres aliments de complément pour animaux Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux 2309.90.2010 
 
2309.90.2020 2309.90.2099 2309.90.9000 4 171,4 tonnes métriques  4 171,4 
Cocons de vers à soie propres au dévidage 5001.00.0000 1 143 tonnes métriques  2 
Soie blanche (plus de 20 décitex mais pas plus de 25,56 décitex) 
Soie blanche (plus de 25,56 décitex mais pas plus de 28,89 décitex) 
Soie blanche (plus de 28,89 décitex mais pas plus de 36,67 décitex) Soie blanche (plus de 36,67 décitex) 5002.00.1020 
5002.00.1030 5002.00.1040 5002.00.1050 2 254 tonnes métriques  450 
 
 
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