G/SPS/GEN/1606  
12 février  2018 
(18-0924) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
   
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS LIÉES AUX MESURES SPS  
DU CENTRE DU COMMERCE INTERNATIONAL (ITC)  
(NOVEMBRE 2017 -FÉVRIER 2018)  
La communication ci -après , reçue le 9 février  2018, est distribuée à la demande de l' ITC. 
 
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Le Centre du commerce international (ITC) poursuit ses efforts pour aider les entreprises à 
respecter les prescriptions techniques . Des renseignements actualisés sur certains projets liés aux 
mesures SPS  qui présentent un intérêt particulier pour les Membres de l'OMC sont communiqués 
ci-après . 
1  PROJETS  
1.1  Afghanistan : Assistance liée au commerce (août 2016-juillet  2019/Donateur : Union 
européenne ) 
1.1.  Ce projet vise à renforcer les capacités humaines et institutionnelles pour la formulation et la 
mise en œuvre de politiques et de stratégies commerciales , notamment en ce qui concerne  la 
gestion de la qualité et les mesures SPS.  
1.2.  Le Ministère du commerce et de l'industrie est le principal interlocuteur de ce  projet, et le 
Ministère de l'agriculture, le Ministère de la santé, l'organisme national de normalisation et les 
associations sectorielles concernées comptent parmi les bénéficiaires.  
1.3.   Un docum ent relatif à la  stratégie d'expo rtation nationale (SEN) a été  élaboré , les secteurs 
public et privé ayant convenu de plans d'action pour des stratégies nationales et sectorielles 
d'appui au commerce, y compris pour la gestion de la qualité/l es mesures SPS et les secteurs 
prioritaires (fruits séchés et noix, fruits e t légumes frais, safran et produits non alimentaires) . La 
SEN sera officiellement lancée une fois approuvée par le  Conseil supérieur de l'économie de 
l'Afghanistan.  
1.4.  Des activités de sensibilisation et de renforcement des capacités ont été menées pendant les 
divers ateliers suivants:  
− Élaboration de règlements techniques, y compris de mesures SPS (Kaboul, 8 juillet  et 
5 novembre ), qui a amélioré  la compréhension des Accords OTC  et SPS de l'OMC et des 
principes devant régir l'élaboration de règlements techniques et la surveillance efficace 
des marchés . Un projet afghan de procédure pour l'élaboration des règlements 
techniques a été examiné ; il est en  cours d'adoption;  
− Code de pra tique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes  (Kaboul, 4  et 
5 juillet ), qui a amélioré  la compréhension des pratiques internationales en la matière et 
donné lieu à l'examen par 45 parties prenantes du  projet de guide de procédures 
connexes . L'Agence nationale de normalisation de l'Afghanistan (ANSA) a fait bon accueil 
à la procédure qui avait été proposée pour simplifier les activités de normalisation et 
adopter des normes internationales en fonction d es besoins du pays;  
− La cinquième Conférence nationale sur le safran  (7 novembre  2017), à l'occasion de 
laquelle un acheteur européen a fait part de ses prescriptions SPS/en matière de qualité, 
y compris d'informations sur le marché, sensibilisant l'ANSA au x normes pertinentes ; et G/SPS/GEN/1606  
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  − Normalisation  (Kaboul, 9 juillet ), qui a sensibilisé 78 parties prenantes des secteurs privé 
et public sur le rôle et l'importance des normes . Le personnel de l'ANSA a renforcé ses 
capacités de reproduire les formations reçues.  
1.2  Myanmar : Amélioration de la sécurité sanitaire des aliments et de la conformité aux 
mesures SPS afin d'accroître les revenus d'exportation de la chaîne de valeur des 
graines oléagineuses  (août 2015-août 2018/ STDF 486)  
1.5.  Dans le cadre de ce projet mis en œuvre e n étroite collaboration avec le Ministère du 
commerce:  
− une entreprise a reçu la certification ISO 22000 d'une tierce partie au titre de la mise en 
œuvre  en cours  du système d'innocuité des produits alimentaires dans onze PME 
formées et accompagnées par onz e formateurs locaux;  
− des agriculteurs dans deux chaînes de valeur du sésame nouvellement créées  ont établi  
des liens  avec deux exportateurs et ont enregistré une hausse de prix de 4 % par rapport 
à l'année précédente , du fait de  l'application de bonnes pratiques agricoles ; et 
− une formation destinée aux principaux acteurs le long de la chaîne de valeur des graines 
oléagineuses est actuellement dispensée à 300 agriculteurs , pour qu'ils  appliquent les 
bonnes pratiques agricoles, à 20 agents de vulgarisation et grands exploitants agricoles , 
pour qu 'ils assistent  les agriculteurs , et à 5 collecteurs , pour  qu'ils appliquent de bonnes 
pratiques d'hygiène  et de traçabilité et emploient  convenablement  les fumigants . 
1.6.  La page du projet sur l es réseaux sociaux (http://www.facebook.com/itcoilseedsmyanmar ) 
compte 1  000 abonnés . 
1.3  Promotion du commerce intrarégional en Afrique orientale  – Kenya, Tanzanie,  
Zambi e (janvier  2014-décembre  2016/ Donateur : Finland e) 
1.7.  Ce projet pour une croissance inclusive et durable tirée par les exportations au Kenya, en 
Tanzanie et en Zambie a contribué à améliorer la compétitivité des producteurs, des PME et des 
institutions d'appui au commerce de ces pays . Le projet a abouti aux résultats suivants:  
− les institutions d'appui au commerce ont mis en place de  nouvelle s formations et de  
nouveaux  services de conseil en ce qui concerne l 'innocuité  et la qualité des produits 
alimentaires par l'intermédiaire de conseiller s locaux afin qu'ils puissent aider les 
entreprises dans la mise en œuvre du système HACCP , grâce à  quoi onze Tanzaniens et 
cinq Zambiens ont reçu une certification HACCP . Des audits d'entreprise sont toujours en 
cours au Kenya ; et 
− 23 entreprises (miel, pi ment et mangue) et 20 conseillers en Tanzanie et en Zambie ont 
renforcé leur capacité d'appliquer des systèmes de sécurité sanitaire des produits 
alimentaires  – le système HACCP relevant du Codex.  
1.4  Kenya : Accroître la compétitivité du secteur de l'avocat au  Kenya  (Fonds 
d'affectation spéciale des Pays -Bas III ) (2014 -2017 Don ateur : Pays-Bas-Centre de 
promotion des importations en provenance des pays en développement , CBI)  
1.8.  Le projet vise à aider les PME et les groupements d'agriculteurs à accroître leur capacité 
d'exportation ; à renforcer les liens commerciaux et les partenariats techniques pour décrocher des 
contrats avec de nouveaux clients ; et à soutenir les institutions d'appui au commerce pour 
renforcer leur capacité de fournir des services aux PME : 
− dix groupements d'agriculteurs (d'une cinquantaine d'agriculteurs chacun) ont été créés, 
mis en lien avec dix exportateurs et formés à la mise en œuvre de la norme 
GLOBALG.A.P . Neuf groupes ont obtenu une certification GLOBALG.A.P. par un 
organisme tiers;  
− les liens établis avec le programme Fit for Market ont permis de mettre en place  des 
activités de formation et de renforcement des capacités , dont bénéficient les groupes 
d'agriculteurs une fois le projet NTF III achevé.  G/SPS/GEN/1606  
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  1.5  Sri Lanka : Étude de faisabilité pou r la création de valeur ajoutée dans le secteur des 
fruits et légumes  (1er octobre  2017-30 octobre  2018/ STDF PPG 576)  
1.9.  Un don pour l'élaboration de projets (DEP) intitulé "Élaboration d'une étude de faisabilité pour 
la création de valeur ajoutée dans le sec teur des fruits et légumes à Sri Lanka" est mis en œuvre 
par l'ITC en étroite collaboration avec l'Association sri -lankaise de producteurs, de transformateurs 
et d'exportateurs de fruits et légumes ( LFVPPEA ), et avec l'appui d'acteurs des secteurs public e t 
privé.  
1.10.   L'objectif du DEP est:  
i. de réaliser une étude de faisabilité pour évaluer la faisabilité technique, économique et 
opérationnelle de la création de valeur ajoutée pour cinq cultures d'exportation 
(ananas, papaye, banane, mangue et fruit de la passion) ; et 
ii. d'élaborer un plan stratégique quinquennal et un plan d'action à court terme pour la 
LFVPPEA.  
1.11.   L'étude a commencé en décembre  2017, avec la mission effectuée par un expert 
international de l'ITC et un expert en fruits déshydratés d'une entreprise de pointe . La mission 
comprenait des réunions, une table -ronde réunissant les acteurs concernés et des visites aux 
producteurs et aux entreprises de transformation.  
1.6  Zimbabwe : Renforcement du cadre institutionnel national dans le domaine sanitair e 
et phytosanitaire (décembre  2015-janvier  2018/ Donateur : Union européenne ) 
1.12.   Ce projet avait pour objectif de renforcer l'infrastructure SPS du Zimbabwe afin de faciliter 
les exportations vers l'Union européenne et les pays voisins . Le projet a pris fin le 4 janvier  2018 
et a abouti aux résultats suivants:  
− cinq institutions  SPS (laboratoi res et organismes d'inspection) ont renforcé leur capacité 
de fournir de nouveaux services d'essai et d'inspection au secteur privé, conformément 
aux prescriptions applicabl es à l'exportation de produits alimentaires à destination de 
l'Union européenne, grâce à la fourniture de plus de 100 équipements ainsi que  des 
formations nécessaires;  
− une nouvelle norme, intitulée  "Bonnes pratiques agricoles (BPA) du Zimbabwe en 
matière d 'horticulture" (norme n ° ZWS 1019), a été élaborée et adoptée ; elle permet 
aux institutions SPS de fournir une référence et un cadre commun s à tous les 
agriculteurs aux fins de l'application des BPA, renforçant ainsi leur capacité de respecter 
les prescriptions SPS;  
− 37 formateurs (27 agents du service de vulgarisation du Ministère de l'agriculture et 
10 représentants d'associations d'agriculteurs) sont en mesure de former les agriculteurs 
de différentes régions du Zimbabwe à l'application des bonnes  pratiques agricoles;  
− les employés  du Ministère des PME et du développement des coopératives, d u Ministère 
de l'industrie et du commerce et de ZimTrade, l'organisation nationale de promotion du 
commerce, ont acquis une compréhension approfondie des prescri ptions de l'UE à 
l'importation et des directi ves CE connexes pour les produits agricoles;  
− les institutions SPS  ont amélioré leur capacité : 
i. de prévoir et d'assurer la surveillance des résidus, un plan national de surveillance 
des résidus étant en cours d'él aboration pour se conf ormer aux prescriptions de 
l'UE; 
ii. de p réparer leurs laboratoires en vue d'une accréditation internationale 
conformément à la norme ISO 17025 , afin que leurs certificats d'essai soient mieux 
acceptés sur les marchés internationaux, et d 'élaborer pour les laboratoires des 
plans d'activité pour un fonctionnement durable ; et 
iii. de réaliser des contrôles officiels fondés sur les risques pour améliorer l'efficacité et 
l'utilisation des ressources;  
− 98 PME ont amélioré  leur compréhension  des règle s d'origine de l'APE, des questions 
OTC et SPS et des prescriptions appliquées par l'UE à l'importation.  G/SPS/GEN/1606  
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  1.7  Soutien au commerce et à l'investissement de l'Inde pour l'Afrique (SITA) 
(mars  2015-mars  2020/Don ateur : Département du développement international ( DFID) 
du Royaume -Uni) 
1.13.   Ce projet vise à accroître la valeur des transactions commerciales entre l'Inde et certains 
pays d'Afrique, l'objectif final étant de créer des emplois et des sources de revenu.  
1.14.   À la suite de formations au système HACCP et aux BPA dis pensées en Éthiopie, au Kenya, 
en Ouganda,  au Rwanda et en Tanzanie , 14 entreprises (des secteurs des épices, des 
légumineuses et de l'huile de tournesol) dans ces pays mettent actuellement en œuvre le système 
HACCP, un soutien pratique étant fourni par l' intermédiaire de conseillers qualifiés qui appuient  les 
études de diagnostic et l'application de plans d'amélioration.  
1.8  Gambie : Projet d'autonomisation des jeunes ( janvier  2017-décembre  2020/ 
Donateur : Union européenne)  
1.15.   Ce projet vise à contribuer au dévelo ppement économique de la Gambie, en améliorant 
l'employabilité des migrants potentiels et des migrants de retour . Le projet met l'accent sur la 
formation professionnelle, la création de micro et petites entreprises, ainsi que la création de 
nouveaux emploi s et l'amélioration des possibilités d'emploi dans certains secteurs, à travers 
l'ajout de valeur et l'internationalisation.  
1.16.   Dans ce contexte, l'ITC soutient l'amélioration du respect des normes internationales et des 
prescriptions sur le marché par les pr oduits gambiens, y compris dans les secteurs de 
l'alimentation et de l'agriculture . Une formation concernant les pratiques en matière de sécurité 
sanitaire des produits alimentaires et les bonnes pratiques d'hygiène a été organisée à l'intention 
de 20 form ateurs de jeunesse en octobre  2017, avec l'Autorité de sécurité sanitaire et de qualité 
des produits alimentaires (FSQA) . Depuis cette formation, la FSQA anime désormais ces ateliers de 
formation dans deux provinces . Pour favoriser l'amélioration des prati ques en matière d'innocuité 
des produits alimentaires, un nouveau guide intitulé " Pratiques en matière de sécurité sanitaire 
des produits alimentaires et b onnes pratiques d'hygiène : Guide pour les jeunes entrepreneurs 
gambiens" a été élaboré et diffusé.  
1.17.   Des stages destinés aux formateurs qui ont été formés sont en train d'être organisés dans 
des PME gambiennes, stages qui seront suivis d'une formation approfondie sur la mise en œuvre 
du système HACCP dans le but d'améliorer le  recrutement  de ces formateur s dans le secteur des 
produits alimentaires et des boissons.  
1.18.   La FSQA et le Partenariat pour lutter contre l'aflatoxine en Afrique (PACA) organisent des 
campagnes de sensibilisation et d'information sur l'aflatoxine au moyen  de feuilletons 
radiophoniques et  télévisés , d'affiches et de brochures dans les langues locales.  
1.9  Surmonter les obst acles au commerce  liés aux mesures non tarifaires dans les pays 
arabes ( janvier  2017-décembre  2021/ Donateur : USAID)  
1.19.   Ce projet a pour objectif de faciliter la coordination en  vue d'une approche régionale visant à  
améliorer la transparence des mesures non tarifaires (MNT) dans la région du Moyen -Orient et d e 
l'Afrique du Nord et à surmonter les obstacles  au commerce connexes.  
1.20.   Sur la base d'étude s sur les MNT  et de l'analyse du potentiel commercial régional réalisées 
par l'ITC, un atelier sur l'harmonisation des mesures SPS a été organisé en Tunisie entre le 18 et 
le 21 décembre  2017. Cet atelier s'adressait aux agences nationales de la région chargées de la 
réglementation en matière d 'innocuité  des produits alimentaires et de santé animale . Il a donné 
lieu à la formulation de recommandations spécifiques par les dix pays participants . 
2  AUTRES ACTIVITÉS, PUBLICATIONS OU INTERVENTIONS PRÉSENTANT UN INTÉRÊT 
PARTICULIER  
2.1.  HelpMeTrade.org : À l'occasion de la onzième Conférence ministérielle de l'OMC à 
Buenos  Aires, l'ITC, la CNUCED et l'OMC ont lancé un nouvel outil pour aider en particulier les 
petites entreprises à tirer parti du commerce . Cette nouvelle plate -forme en ligne G/SPS/GEN/1606  
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  (HelpMeTrade.org) fournit des renseignements et des précisions sur les droits et les tarifs 
applicables ; sur les normes pertinentes en matière de santé et de sécurité et sur les procédures de 
mise en conformité ; sur les procédures d'exportat ion et d'importation comme les formalités avant 
expédition ; et sur la structure actuelle des échanges et les Accords commerciaux . Des données 
viendront alimenter le Service d'assistance sur une période de trois ans et seront complétées par 
des renseignemen ts à caractère commercial, par exemple les coordonnées des acheteurs et des 
vendeurs ou les dates et les lieux d'organisation des foires commerciales.  
2.2.  Enquêtes sur les MNT: Un rapport sur les MNT concernant le Bangladesh, intitulé 
"Bangladesh : Perspectives  des entreprises – Série de l'ITC sur les mesures non tarifaires ", a été 
publié en novembre  2017. Il recense les principales causes des difficultés dont il a été fait état à 
l'exportation ou à l'importation, notamment les problèmes liés aux mesures SPS.  
2.3.  ePing: Le système d'alerte conjoint ONU, OMC et ITC pour les notifications SPS et OTC 
compte plus de 3  000 utilisateurs enregistrés . (http://www.epingalert.org ). 
Autres informations : 
Les publications relatives aux MNT, y compris les comptes rendus des enquêtes par pays, peuvent 
être consultées gratuitement à l'adresse suivante:  http://www.intracen.org/publications/ntm . Les 
résultats des enquêtes sont disponibl es sous une forme plus interactive à l'adresse suivante:  
http://www.ntmsurvey.org . Pour des renseignements complémentaires sur le programme de l'ITC 
relatif aux mesures non tarifaires, veuillez adresser un courriel  à l'adresse suivante:  
ntm@intracen.org . 
Pour de plus amples renseignements:  
Ludovica Ghizzoni, Conseillère en gestion de la qualité à l'exportation, ITC  
Tél: +41 22 730 06 38 – Fax: +41 22 730 05 76 – Courriel : ghizzoni@intracen.org  
Khemraj Ramful, Conseiller principal en gestion de la qualité à l'exportation, ITC  
Tél: +41 22 730 04 87 – Fax: +41 22 730 05 76 – Courriel : ramful@intracen.org  
Gestion de la qualité à l'exportation  
Site Web : http://www.intracen.org/eqm  
Twitter: http://www.twitter.com/ITCstandards  
 
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