II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) N  o 61/2014 DE LA COMMISSION  
du 24 janvier 2014  
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyromazine, de fenpropidine, de 
formétanate, d'oxamyl et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales 
applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine 
végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du 
Conseil (  1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point 
a), et son article 49, paragraphe 2,  
considérant ce qui suit:  
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 
cyromazine et d’oxamyl ont été fixées à l’annexe II et à 
l’annexe III, partie B, du règlement (CE) n  o 396/2005. 
Pour le fenpropidine, ces limites ont été fixées à l’annexe 
III, partie A, dudit règlement.  
(2) En ce qui concerne la cyromazine, l’Autorité européenne 
de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 (  2 ), un avis motivé sur les LMR exis ­
tantes pour cette substance. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR en ce qui concerne les tomates et les 
aubergines. Pour d’autres produits, elle a recommandé de 
les relever.  
(3) L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne les LMR appli ­
cables à la cyromazine présente dans la mâche, la laitue, 
la roquette, la rucola, les haricots (frais non écossés), les 
pois (frais non écossés) et le céleri, certaines informations 
n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus appro ­
fondi par des gestionnaires des risques s’imposait. 
Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été 
constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites 
actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR 
relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) 
n o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement.  
(4) Dans le cas des LMR applicables à la cyromazine présente 
dans les fines herbes, l’Autorité a conclu qu’aucune infor ­
mation n’était disponible et qu’un examen plus appro ­
fondi par des gestionnaires des risques s’imposait. 
Compte tenu d’informations supplémentaires sur les 
bonnes pratiques agricoles fournies par les Pays-Bas et 
aucun risque pour les consommateurs n’ayant été 
constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites 
actuelles, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du 
règlement (CE) n  o 396/2005. Ces LMR seront réexami ­
nées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans suivant la publication du présent règlement.  
(5) L’Autorité a indiqué que l’utilisation de la cyromazine 
dans la scarole, qui a fait l’objet d’une évaluation, 
pouvait susciter des inquiétudes quant à la protection 
des consommateurs. La LMR relative à ce produit 
devrait être fixée au niveau de la limite de détermination 
spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) n  o 396/2005.FR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/1  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for cyroma ­
zine according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» 
[Réexamen des limites maximales de résidus (LMR) existantes appli ­
cables à la cyromazine conformément à l’article 12 du règlement 
(CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal , 9(7):2326, 2011, [52 p.].(6) La cyromazine est une substance pharmacologiquement 
active en médecine vétérinaire. Il convient de fixer des 
LMR relatives aux produits ovins au même niveau que 
celui prévu par le règlement (UE) n  o 37/2010 (  1 ), car 
l’exposition résultant de leur utilisation dans des médica ­
ments vétérinaires devrait être plus élevée que celle résul ­
tant de l’utilisation dans des produits phytopharmaceu ­
tiques.  
(7) S’agissant de la fenpropidine, l’Autorité a émis, confor ­
mément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
n o 396/2005 (  2 ), un avis motivé sur les LMR existantes 
pour cette substance. Elle a proposé de modifier la défi ­
nition des résidus et a recommandé l’abaissement des 
LMR pour la banane, l’avoine, le seigle, le froment (blé) 
et la betterave sucrière. Pour d’autres produits, elle a 
recommandé de maintenir les LMR existantes ou de les 
revoir à la hausse.  
(8) En ce qui concerne le formétanate, l’Autorité a émis, 
conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement 
(CE) n  o 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit 
article (  3 ), un avis motivé sur les LMR existantes applica ­
bles à cette substance. Elle a recommandé de maintenir la 
LMR existante pour les tomates.  
(9) Dans le cas des LMR applicables au formétanate présent 
dans les melons et les pastèques, l’Autorité a conclu que 
certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un 
examen plus approfondi par des gestionnaires des risques 
s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant 
été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux 
limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, 
les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règle ­
ment (CE) n  o 396/2005.  
(10) L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne les LMR appli ­
cables au formétanate présent dans les raisins de table et 
de cuve, les fraises, les poivrons, les concombres, les 
haricots non écossés, les poireaux et les courgettes, 
aucune information n’était disponible et qu’un examen 
plus approfondi par des gestionnaires des risques s’impo ­
sait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées 
au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la 
valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, 
point b), du règlement (CE) n  o 396/2005.  (11) L’Autorité a indiqué que la LMR existante applicable au 
formétanate présent dans les courgettes pouvait susciter 
des inquiétudes quant à la protection des consomma ­
teurs.  
(12) Dans le contexte d’une procédure engagée en vue d’ob ­
tenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceu ­
tique contenant la substance active formétanate sur les 
abricots, les pêches/nectarines, les raisins de table et de 
cuve, les fraises, les poivrons, les concombres, les melons, 
les potirons, les pastèques, la laitue et la scarole, une 
demande de modification des LMR existantes a été intro ­
duite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement 
(CE) n  o 396/2005.  
(13) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) 
n o 396/2005, cette demande a été évaluée par l’État 
membre concerné et le rapport d’évaluation a été 
transmis à la Commission.  
(14) L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évalua ­
tion, en accordant une attention particulière aux risques 
pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les 
animaux, et elle a émis un avis motivé sur les LMR 
proposées (  4 ). Elle a transmis cet avis à la Commission 
et aux États membres et l’a rendu public.  
(15) L’Autorité a conclu, dans son avis motivé, que les 
données soumises n’étaient pas suffisantes pour 
permettre la fixation d’une nouvelle LMR applicable au 
formétanate utilisé sur les abricots. Elle a précisé que les 
LMR proposées pour les fraises, les poivrons, les concom ­
bres et les courgettes pouvaient susciter des inquiétudes 
quant à la protection des consommateurs. Il convient 
d’inscrire les LMR relatives à ces produits au niveau de 
la limite de détermination spécifique ou à la valeur par 
défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du 
règlement (CE) n  o 396/2005.  
(16) Pour toutes les autres utilisations, l’Autorité a conclu qu’il 
était satisfait à toutes les prescriptions en matière de 
données et que, d’après une évaluation de l’exposition 
des consommateurs réalisée pour vingt-sept groupes de 
consommateurs européens spécifiques, les modifications 
des LMR sollicitées par les demandeurs étaient accepta ­
bles au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a 
pris en compte les informations les plus récentes sur les 
propriétés toxicologiques du formétanate. Un risque de 
dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou 
de la dose aiguë de référence (DAR) n’a été démontré ni 
en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la 
consommation de toutes les denrées alimentaires 
pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition 
à court terme liée à une consommation élevée des 
cultures et produits concernés.FR L 22/2 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014  
( 1 ) Règlement (UE) n  o 37/2010 de la Commission du 22 décembre 
2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur 
classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus 
dans les aliments d’origine animale (JO L 15 du 20.1.2010, p. 1).  
( 2 ) «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fenpro ­
pidin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» 
[Réexamen des limites maximales de résidus (LMR) existantes appli ­
cables à la fenpropidine, conformément à l’article 12 du règlement 
(CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal , 9(8):2333, 2011, [42 p.].  
( 3 ) «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for forme ­
tanate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» 
[Réexamen des limites maximales de résidus (LMR) existantes appli ­
cables au formétanate, conformément à l’article 12 du règlement 
(CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal , 8(10):1832, 2010, [30 p.]  ( 4 ) «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for 
formetanate in various crops» (Avis motivé sur la modification des 
LMR existantes pour le formétanate dans certaines cultures),  EFSA 
Journal , 10(8):2866, 2012, [35 p.].(17) En ce qui concerne l’oxamyl, l’Autorité a émis, confor ­
mément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit arti ­
cle (  1 ), un avis motivé sur les LMR existantes pour cette 
substance. Elle a recommandé de maintenir les LMR pour 
certains produits.  
(18) Dans le cas des LMR applicables à l’oxamyl présent dans 
les oranges, les mandarines, les bananes, les tomates, les 
aubergines, les concombres, les cornichons et les cour ­
gettes, l’Autorité a conclu que certaines informations 
n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus appro ­
fondi par des gestionnaires des risques s’imposait. 
Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été 
constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites 
actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR 
relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) 
n o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement. Concernant les LMR 
pour les oranges, les mandarines et les pommes de 
terre, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi 
des valeurs pour l’évaluation des risques par les gestion ­
naires des risques s’imposait, compte tenu de la limite de 
détermination spécifique dans les essais sur les résidus.  
(19) L’Autorité a indiqué que les nouvelles utilisations de 
l’oxamyl dans les poivrons, les melons et les pastèques, 
qui ont fait l’objet d’une évaluation, ainsi que la LMR 
actuelle pour les poivrons pouvaient susciter des inquié ­
tudes quant à la protection des consommateurs. Il 
convient de fixer les LMR relatives à ces produits au 
niveau de la limite de détermination spécifique ou à la 
valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, 
point b), du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(20) S’agissant du tébuconazole, l’Autorité a émis, conformé ­
ment à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
n o 396/2005 (  2 ), un avis motivé sur les LMR existantes 
applicables à cette substance. Elle a proposé de modifier 
la définition des résidus et a recommandé l’abaissement 
de la LMR pour les pommes, les poires, les abricots, les 
pêches, les raisins de table, les fraises, les mûres, les 
framboises, les myrtilles, les airelles rouges, les groseilles, 
les groseilles à maquereau, les baies de sureau, les 
carottes, les panais, le persil à grosse racine, l’ail, les 
tomates, les concombres, les potirons, les pastèques, les 
brocolis, les choux-fleurs, les choux pommés, les asperges, les poireaux, les fèves de soja, les grains de 
seigle et de froment (blé) et le lait de ruminants. Pour 
d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les 
LMR existantes ou de les revoir à la hausse.  
(21) En ce qui concerne les LMR applicables au tébuconazole 
présent dans les cerises, les raisins de cuve, les mûres des 
haies, les salsifis, les aubergines, les melons, le céleri, les 
arachides, les grains de riz, le houblon, les épices (issues 
de graines) et le carvi, l’Autorité a conclu que certaines 
informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen 
plus approfondi par des gestionnaires des risques s’impo ­
sait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été 
constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites 
actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR 
relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) 
n o 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière 
des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement. En ce qui concerne le 
carvi, il convient de prendre en compte les informations 
supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles four ­
nies par l’Autriche et de fixer la LMR pour ce produit au 
même niveau que celle qui concerne le groupe des épices 
(issues de graines).  
(22) En ce qui concerne les LMR applicables au tébuconazole 
présent dans les choux frisés, les haricots (frais, non 
écossés et écossés), les pois (frais, non écossés), les 
graines de tournesol et les betteraves sucrières, l’Autorité 
a conclu qu’aucune information n’était disponible et 
qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires 
des risques s’imposait. Il convient d’inscrire les LMR rela ­
tives aux choux-raves, aux graines de tournesol et aux 
betteraves sucrières au niveau de la limite de détermina ­
tion spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’ar ­
ticle 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
n o 396/2005. Compte tenu des observations formulées 
par les partenaires commerciaux de l’Union et comme 
aucun risque pour les consommateurs n’a été constaté, 
il convient d’inscrire, en les fixant aux limites existantes, 
les LMR pour les haricots (frais, non écossés et écossés) et 
les pois (frais, non écossés) à l’annexe II du règlement 
(CE) n  o 396/2005. Les LMR pour les haricots (frais, non 
écossés et écossés) et les pois (frais, non écossés) feront 
l’objet d’un réexamen à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans suivant la publication du 
présent règlement.  
(23) L’Autorité a indiqué que l’utilisation du tébuconazole 
dans les choux de Chine, qui a fait l’objet d’une évalua ­
tion, ainsi que les LMR actuelles pour les pommes, les 
poires, les cerises, les pêches, les raisins de table et de 
cuve et les choux de Chine pouvaient susciter des inquié ­
tudes quant à la protection des consommateurs. Les LMR 
relatives aux choux de Chine devraient être fixées au 
niveau de la limite de détermination spécifique ou à la 
valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, 
point b), du règlement (CE) n  o 396/2005.FR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/3  
( 1 ) «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for oxamyl 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» 
[Réexamen des limites maximales de résidus (LMR) existantes appli ­
cables à l’oxamyl],  EFSA Journal , 8(10):1830, 2010, [34 p.].  
( 2 ) «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tebuco ­
nazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» 
[Réexamen des limites maximales de résidus (LMR) existantes appli ­
cables au tébuconazole, conformément à l’article 12 du règlement 
(CE) n  o 396/2005],  EFSA Journal , 9(8):2339, 2011, [96 p.].(24) En ce qui concerne le tébuconazole présent dans les 
agrumes (à l’exception des oranges), les laitues et autres 
salades, la ciboulette, le persil et les légumineuses séchées, 
l’Autorité a rendu des avis concernant les LMR pour ces 
produits (  1 ) ( 2 ). Comme ces avis contiennent des informa ­
tions complémentaires qui n’avaient pas encore été mises 
à la disposition de l’Autorité, il y a lieu d’en tenir compte.  
(25) En ce qui concerne le tébuconazole présent dans les 
prunes, l’ail, les oignons, le maïs doux, les artichauts, 
les haricots secs, les arachides, les fèves de soja, les 
graines de coton, le houblon et les abats comestibles 
de mammifères, la commission du Codex alimentarius 
(CAC) (  3 ) a adopté des LMR du Codex (CXL) applicables 
à cette substance. Comme ces CXL sont confirmées par 
une évaluation actualisée de l’Autorité, il convient d’en 
tenir compte, à l’exception des CXL dont l’application ne 
permettrait pas d’assurer la sécurité des consommateurs 
dans l’Union et pour lesquelles l’Union a fait part de ses 
réserves à la CAC (  4 ). 
(26) Dans le cas des produits pour lesquels aucune autorisa ­
tion pertinente ni tolérance à l’importation n’a été 
signalée à l’échelon de l’Union européenne, et pour 
lesquels il n’existe pas de CXL, l’Autorité a conclu 
qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires 
des risques s’imposait. Compte tenu des connaissances 
scientifiques et techniques actuelles, il y a lieu de fixer 
des LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de 
détermination spécifique ou de la valeur par défaut 
définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement 
(CE) n  o 396/2005.  
(27) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs 
entrant en ligne de compte pour la décision, les modifi ­
cations appropriées des LMR satisfont aux exigences de 
l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 396/2005.  
(28) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) 
n o 396/2005 en conséquence.  
(29) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée 
en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer au respect des 
nouvelles exigences qui découleront de ces modifications.  
(30) Pour permettre la mise sur le marché, la transformation 
et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transitoires 
s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le 
respect de la législation avant la modification des LMR 
et pour lesquels les informations disponibles confirment 
le maintien d’un degré élevé de protection des consom ­
mateurs.  
(31) Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont 
été consultés sur les nouvelles LMR par l’intermédiaire de 
l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observa ­
tions ont été prises en compte.  
(32) Les mesures prévues au présent règlement sont 
conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne 
alimentaire et de la santé animale,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont 
modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.  
Article 2  
En ce qui concerne les substances actives et les produits 
énumérés sur la liste ci-après, la version du règlement (CE) 
n o 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le 
présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui 
ont été produits dans le respect de la législation avant le 
14 août 2014:  
1. cyromazine et fenpropidine: tous les produits;  
2. formétanate: tous les produits, à l’exception des raisins de 
table et de cuve, des tomates, des aubergines, des courgettes, 
des melons, des potirons et des pastèques;  
3. oxamyl: tous les produits, à l’exception des poivrons;  
4. tébuconazole: le vin et tous les autres produits, à l’exception 
des pommes, des poires, des cerises, des pêches, des raisins 
de table et de cuve et des choux de Chine.FR L 22/4 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014  
( 1 ) «Modification of the existing MRLs for tebuconazole in pulses» 
(Modification des LMR existantes applicables au tébuconazole dans 
les légumineuses),  EFSA Journal , 9(6):2282, 2011, [30 p.].  
( 2 ) «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for 
tebuconazole in citrus (except oranges), lettuce and other salad 
plants, parsley and chives» [Avis motivé sur la modification des 
LMR existantes applicables au tébuconazole dans les agrumes (à 
l’exception des oranges), la laitue et les autres salades, le persil et 
la ciboulette),  EFSA Journal , 10(9):2898, 2012, [37 p.].  
( 3 ) Les rapports du comité Codex sur les résidus de pesticides sont 
disponibles à l’adresse suivante: 
http://www.codexalimentarius.org/download/report/777/REP 12_PRf. 
pdf 
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Commis ­
sion du Codex alimentarius. Annexes II et III. Trente-cinquième 
session. Rome, Italie, 2-7 juillet 2012.  
( 4 ) «Scientific support for preparing an EU position in the 44th Session 
of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)» [Soutien 
scientifique à l’élaboration d’une position de l’Union européenne 
pour la 44  e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides 
(CCPR)],  EFSA Journal , 10(7):2859, 2012, [155 p.].Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de 
l’Union européenne . 
Il s’applique à partir du 14 août 2014, à l’exception du formétanate dans les raisins de table et de cuve, les 
tomates, les aubergines, les melons, les potirons et les pastèques, pour lesquels il s’applique à partir de la 
date d’entrée en vigueur.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.  
Fait à Bruxelles, le 24 janvier 2014.  
Par la Commission  
Le président  
José Manuel BARROSOFR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/5ANNEXE  
Les annexes II et III du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) L’annexe II est modifiée comme suit:  
a) les colonnes concernant la cyromazine et l’oxamyl sont remplacées par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Code  Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Cyromazine  
Oxamyl 
(1) (2)  (3)  (4)  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX  0,05 (*)  0,01 (*)  
0110000  i)  Agrumes  
0110010  Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)  
0110020  Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  (+)  
0110030  Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodactylis )) 
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors ( Citrus reticulata  × 
sinensis )) (+) 
0110990  Autres  
0120000  ii)  Noix  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes (Avelines)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  
0130010  Pommes (Pommettes)  
0130020  Poires (Poires asiatiques (nashis))  
0130030  CoingsFR L 22/6 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  
0130040  Nèfles  
0130050  Nèfles du Japon  
0130990  Autres  
0140000  iv)  Fruits à noyau  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  
0140040  Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde 
(Ziziphus zizyphus )) 
0140990  Autres  
0150000  v)  Baies et petits fruits  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b)  Fraises  
0153000  c)  Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des 
ronces et autres hybrides de  Rubus ) 
0153030  Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcticus ), framboises ( Rubus arcticus  
× Rubus idaeus )) 
0153990  Autres  
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  
0154010  Myrtilles (Myrtilles européennes)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis-idaea )) 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)  
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres ( Arbouses ) 
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs ( Actinidia arguta )) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de 
sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  
0161000  a)  Peau comestible  
0161010  DattesFR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/7(1) (2)  (3)  (4)  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus aurantifolia  × Fortunella  
spp.))  
0161050  Caramboles (Bilimbis)  
0161060  Kakis  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, 
cerises de Cayenne/grumichama ( Eugenia uniflora )) 
0161990  Autres  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  
0162010  Kiwis  
0162020  Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)  
0162030  Fruits de la passion  
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  
0162050  Caïmites  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/ 
jaunes d’œuf, grandes sapotes)  
0162990  Autres  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  (+)  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama ( Annona diversifo ­
lia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)  
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )) 
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  
0163100  Durions  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  
0163990  Autres  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,05 (*)  0,01 (*)  
0211000  a)  Pommes de terre  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicauxFR L 22/8 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  
0212010  Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves  
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  
0213050  Topinambours (Crosnes du Japon)  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine  
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées ( Cyperus 
esculentus )) 
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,05 (*)  0,01 (*)  
0220010  Aulx  
0220020  Oignons (Autres oignons oignons argentés)  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)  
0220990  Autres  
0230000  iii)  Légumes-fruits  
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium barbarum  et L. chinense ), cerises 
de terre)  0,6 0,01 (*) (+)  
0231020  Piments et poivrons (Chilis)  1,5  0,01  (*) 
0231030  Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon )) 0,6  0,02 (+)  
0231040  Gombos (camboux)  0,05  (*) 0,01 (*)  
0231990  Autres  0,05  (*) 0,01 (*)FR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/9(1) (2)  (3)  (4)  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  2  0,01 (*) (+)  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lagenaria siceraria ), chayottes, 
momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes 
serpentins, papengayes/teroi)  
0232990  Autres  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  0,4  0,01 (*)  
0233010  Melons (Kiwanos)  
0233020  Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres  
0234000  d)  Maïs doux (Maïs nain)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  0,05 (*)  0,01 (*)  
0240000  iv)  Brassicées  0,05 (*)  0,01 (*)  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres  
0242000  b)  Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak 
choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  0,01 (*)  
0251010  Mâche (Laitues italiennes)  15 (+)  
0251020  Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)  3 (+)  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées 
italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. 
intybus  var.  foliosum ), feuilles de pissenlit)  0,05 (*)FR L 22/10 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  0,05 (*)  
0251050  Cresson de terre  0,05 (*)  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.))  3 (+)  
0251070  Moutarde brune  0,05 (*)  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et 
de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit 
vraies feuilles), feuilles de chou-rave )  0,05 (*)  
0251990  Autres  0,05 (*)  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, 
tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)  
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude 
commune ( Salsola soda )) 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))  0,05 (*)  0,01 (*)  
0254000  d)  Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung 
(Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  0,05 (*)  0,01 (*)  
0255000  e)  Endives/Chicons  0,05 (*)  0,01 (*)  
0256000  f)  Fines herbes  15 (+)  0,02 (*)  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, 
de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium 
foetidum )) 
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic 
citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hy ­
drocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,01 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, 
doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  5 (+)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  0,05 (*)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  5 (+)FR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/11(1) (2)  (3)  (4)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,05 (*)  
0260050  Lentilles  0,05 (*)  
0260990  Autres  0,05 (*)  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,01 (*)  
0270010  Asperges  0,05 (*)  
0270020  Cardons (Tiges de  Borago officinalis ) 0,05 (*)  
0270030  Céleris  3 (+)  
0270040  Fenouil  0,05 (*)  
0270050  Artichauts (Fleurs de bananier)  0,05 (*)  
0270060  Poireaux  0,05 (*)  
0270070  Rhubarbe  0,05 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,05 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,05 (*)  
0270990  Autres  0,05 (*)  
0280000  viii)  Champignons  0,01 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium 
(parties végétatives des champignons))  10 
0280020  Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  0,05 (*)  
0280990  Autres  0,05 (*)  
0290000  ix)  Algues  0,05 (*)  0,01 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,05 (*)  0,01 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  
0300040  Lupins  
0300990  Autres  
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,05 (*)  0,01 (*)  
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesolFR L 22/12 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navettes)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  
0401110  Carthame  
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs ( Buglossoides arvensis )) 
0401130  Cameline  
0401140  Chènevis  
0401150  Ricin  
0401990  Autres  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Noix de palme (palmistes)  
0402030  Fruits du palmier à huile  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,05 (*)  0,01 (*)  
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin ( Amarante, quinoa ) 
0500030  Maïs  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  
0500050  Avoine  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froments (blé) (Épeautre, triticale)  
0500990  Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,1 (*)  0,05 (*)  
0610000  i)  Thé  
0620000  ii)  Grains de café  
0630000  iii)  Infusions (séchées)  
0631000  a)  FleursFR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/13(1) (2)  (3)  (4)  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0800000  8.  ÉPICES  
0810000  i)  Graines  0,1 (*)  0,05 (*)  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  0,1 (*)  0,05 (*)  
0820010  Poivre de la JamaïqueFR L 22/14 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  
0820070  Gousses de vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres  
0830000  iii)  Écorces  0,1 (*)  0,05 (*)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,1 (*)  0,05 (*)  
0840020  Gingembre  0,1 (*)  0,05 (*)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,1 (*)  0,05 (*)  
0840040  Raifort  (+) (+)  
0840990  Autres  0,1 (*)  0,05 (*)  
0850000  v)  Boutons  0,1 (*)  0,05 (*)  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  0,1 (*)  0,05 (*)  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  0,1 (*)  0,05 (*)  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,05 (*)  0,01 (*)  
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  AutresFR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/15(1) (2)  (3)  (4)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  0,01 (*)  
1011000  a)  Porcins  0,01 (*)  
1011010  Muscles  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles  
1011990  Autres  
1012000  b)  Bovins  0,01 (*)  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles  
1012990  Autres  
1013000  c)  Ovins  0,3 (+)  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
1014000  d)  Caprins  0,01 (*)  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles  
1014990  Autres  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  0,01 (*)  
1015010  Muscles  
1015020  GraisseFR L 22/16 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles  
1015990  Autres  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  0,01 (*)  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)  0,01 (*)  
1017010  Muscles  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles  
1017990  Autres  
1020000  ii)  Lait  0,01 (*)  0,01 (*)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,01 (*)  0,01 (*)  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1060000  vi)  Escargots  0,01 (*)  0,01 (*)FR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/17(1) (2)  (3)  (4)  
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)  0,01 (*)  0,01 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection.  
Cyromazine  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  la formation de mélamine n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auron t été soumises au plus tard le 
25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0251010  Mâche (laitues italiennes)  
0251020  Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]  
0251060  Roquette, rucola [roquette sauvage ( Diplotaxis spp. )] 
0256000  f) Fines herbes  
0256010  Cerfeuil  
0256020  Ciboulette  
0256030  Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’aut res apiacées, culantro/ 
coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )] 
0256040  Persil (feuilles de persil à grosse racine)  
0256050  Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago officinalis ) 
0256060  Romarin  
0256070  Thym (marjolaine, origan)  
0256080  Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur 
de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]  
0256090  Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)  
0256100  Estragon (Hysope)  
0256990  Autres  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étai ent pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 20 16 ou prendra note de leur absence 
lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0260010  Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves 
de soja)  
0260030  Pois (non écossés) (pois mangetout)  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et  la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumise s au plus tard le 25 janvier 2016 ou 
prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0270030  Céleris  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort  
(+) LMR en matière de médecine vétérinaire  
1013000  c) Ovins  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles  
1013990  Autres  
Oxamyl  
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant l a conservation, le métabolisme des cultures et les 
essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des information s visées dans la première phrase qui auront été 
soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.FR L 22/18 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.20140110020  Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  
0110050  Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors ( Citrus reticulata  × sinensis )] 
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étai ent pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 20 16 ou prendra note de leur absence 
lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0163020  Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  
0231010  Tomates [tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium barbarum  et L. chinense ), cerises de terre]  
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon )] 
0232000  b) Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes [bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lagenaria siceraria ), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/ 
sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]  
0232990  Autres  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort » 
b) les colonnes suivantes pour la fenpropidine, le formétanate et le tébuconazole sont ajoutées:  
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)  
Code  Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMR (  a ) 
Fenpropidine (somme 
de la fenpropidine et de 
ses sels, exprimée en 
fenpropidine) (R) (S)  
Formétanate: somme 
du formétanate et de 
ses sels, exprimée en 
(hydrochlorure de) for- 
métanate  
Tébuconazole (R) 
(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0100000  1.  FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX  
0110000  i)  Agrumes  0,01 (*)  0,01 (*)  
0110010  Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis 
et autres hybrides)  5 
0110020  Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)  0,9  
0110030  Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha ( Citrus medica  var.  sarcodactylis )) 5  
0110040  Limettes  5 
0110050  Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors 
(Citrus reticulata  × sinensis )) 5 
0110990  Autres  5 
0120000  ii)  Noix  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de cocoFR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/19(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0120060  Noisettes (Avelines)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres  
0130000  iii)  Fruits à pépins  0,01 (*)  0,01 (*)  
0130010  Pommes (Pommettes)  0,3 
0130020  Poires (Poires asiatiques (nashis))  0,3 
0130030  Coings  0,5 
0130040  Nèfles  0,5 
0130050  Nèfles du Japon  0,5 
0130990  Autres  0,5 
0140000  iv)  Fruits à noyau  0,01 (*)  0,01 (*)  
0140010  Abricots  0,6 
0140020  Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)  1 (+)  
0140030  Pêches (Nectarines et hybrides similaires)  0,6  
0140040  Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes 
communs/jujubes d’Inde ( Ziziphus zizyphus )) 1 
0140990  Autres  0,02 (*)  
0150000  v)  Baies et petits fruits  0,01 (*)  
0151000  a)  Raisins de table et raisins de cuve  0,1  
0151010  Raisins de table  0,5 
0151020  Raisins de cuve  1 (+)  
0152000  b)  Fraises  0,01 (*)  0,02 (*)  
0153000  c)  Fruits de ronces  0,01 (*)  0,5  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de 
Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de  Rubus ) (+) 
0153030  Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques ( Rubus arcticus ), fram ­
boises ( Rubus arcticus  × Rubus idaeus )) 
0153990  Autres  (+) 
0154000  d)  Autres baies et petits fruits  0,01 (*)  1,5  
0154010  Myrtilles (Myrtilles européennes)FR L 22/20 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0154020  Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges ( V. vitis-idaea )) 
0154030  Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)  
0154040  Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres 
espèces de Ribes)  
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres ( Arbouses ) 
0154070  Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs ( Actinidia arguta )) 
0154080  Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, 
baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)  
0154990  Autres  
0160000  vi)  Fruits divers  0,01 (*)  
0161000  a)  Peau comestible  0,01 (*)  
0161010  Dattes  0,02 (*)  
0161020  Figues  0,02 (*)  
0161030  Olives de table  0,05  
0161040  Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat ( Citrus auranti ­
folia  × Fortunella  spp.))  0,02 (*)  
0161050  Caramboles (Bilimbis)  0,02 (*)  
0161060  Kakis  0,02 (*)  
0161070  Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de 
rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama ( Eugenia uniflora )) 0,02 (*)  
0161990  Autres  0,02 (*)  
0162000  b)  Peau non comestible, petite taille  0,01 (*)  
0162010  Kiwis  0,02 (*)  
0162020  Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangous ­
tans, langsat, salak)  0,02 (*)  
0162030  Fruits de la passion  1 
0162040  Figues de Barbarie (figues de cactus)  0,02 (*)  
0162050  Caïmites  0,02 (*)  
0162060  Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou 
vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)  0,02 (*)  
0162990  Autres  0,02 (*)  
0163000  c)  Peau non comestible, grande taille  
0163010  Avocats  0,01 (*)  0,02 (*)  
0163020  Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)  0,2  0,05  
0163030  Mangues  0,01 (*)  0,1  
0163040  Papayes  0,01 (*)  2FR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/21(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0163050  Grenades  0,01 (*)  0,02 (*)  
0163060  Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama 
(Annona diversifolia ) et autres fruits d’anones de taille moyenne)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0163070  Goyaves (Pitayas/fruits du dragon ( Hylocereus undatus )) 0,01 (*)  0,02 (*)  
0163080  Ananas  0,01 (*)  0,02 (*)  
0163090  Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0163100  Durions  0,01 (*)  0,02 (*)  
0163110  Corossols (cachiment hérissé)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0163990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  
0200000  2.  LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  i)  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*)  0,01 (*)  
0211000  a)  Pommes de terre  0,02 (*)  
0212000  b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,02 (*)  
0212010  Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)  
0212040  Arrowroots  
0212990  Autres  
0213000  c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave 
sucrière  
0213010  Betteraves  0,02 (*)  
0213020  Carottes  0,4 
0213030  Céleris-raves  0,5 
0213040  Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)  0,4  
0213050  Topinambours (Crosnes du Japon)  0,02 (*)  
0213060  Panais  0,4 
0213070  Persil à grosse racine  0,4 
0213080  Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix 
tigrées ( Cyperus esculentus )) 0,02 (*)  
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande 
bardane/glouteron)  0,4 (+)  
0213100  Rutabagas  0,3 
0213110  Navets  0,3 
0213990  Autres  0,02 (*)  
0220000  ii)  Légumes-bulbes  0,01 (*)  0,01 (*)  
0220010  Aulx  0,1FR L 22/22 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0220020  Oignons (Autres oignons oignons argentés)  0,1  
0220030  Échalotes  0,05  
0220040  Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés simi ­
laires)  0,6 
0220990  Autres  0,02 (*)  
0230000  iii)  Légumes-fruits  0,01 (*)  
0231000  a)  Solanacées  
0231010  Tomates (Tomates cerises,  Physalis  spp., baies de goji ( Lycium barbarum  et 
L. chinense ), cerises de terre)  0,3 0,9  
0231020  Piments et poivrons (Chilis)  0,01 (*)  0,6  
0231030  Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocar ­
pon)) 0,3 0,4 (+)  
0231040  Gombos (camboux)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0231990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  
0232000  b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  0,01 (*)  0,2  
0232020  Cornichons  0,3 0,02 (*)  
0232030  Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles ( Lagenaria 
siceraria ), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/ 
sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)  0,01 (*)  0,2  
0232990  Autres  0,01 (*)  0,02 (*)  
0233000  c)  Cucurbitacées à peau non comestible  0,3  
0233010  Melons (Kiwanos)  0,2 (+)  
0233020  Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))  0,15  
0233030  Pastèques  0,15  
0233990  Autres  0,15  
0234000  d)  Maïs doux (Maïs nain)  0,01 (*)  0,6  
0239000  e)  Autres légumes-fruits  0,01 (*)  0,02 (*)  
0240000  iv)  Brassicées  0,01 (*)  0,01 (*)  
0241000  a)  Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)  0,15  
0241020  Choux-fleurs  0,05  
0241990  Autres  0,02 (*)  
0242000  b)  Choux pommés  0,7 
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux 
blancs)FR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/23(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0242990  Autres  
0243000  c)  Choux feuilles  0,02 (*)  
0243010  Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de 
chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de 
Pékin/petsaï)  
0243020  Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux 
cavaliers)  
0243990  Autres  
0244000  d)  Choux-raves  0,02 (*)  
0250000  v)  Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais  
0251000  a)  Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises  0,01 (*)  0,01 (*)  0,5  
0251010  Mâche (Laitues italiennes)  
0251020  Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, 
laitues romaines)  
0251030  Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à 
feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chico ­
rées pain de sucre ( C. endivia  var.  crispum/C. intybus  var.  foliosum ), feuilles 
de pissenlit)  
0251040  Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)  
0251050  Cresson de terre  
0251060  Roquette, rucola (Roquette sauvage ( Diplotaxis  spp.))  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Feuilles et pousses de  Brassica  spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, 
feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de 
Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de 
chou-rave )  
0251990  Autres  
0252000  b)  Épinards et similaires (feuilles)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0252010  Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) 
(pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins 
sauvages/bitawiri)  
0252020  Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, 
salicornes, soude commune ( Salsola soda )) 
0252030  Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)  
0252990  Autres  
0253000  c)  Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia 
penné (Acacia pennata))  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0254000  d)  Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons 
d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0255000  e)  Endives/Chicons  0,01 (*)  0,01 (*)  0,15  
0256000  f)  Fines herbes  0,02 (*)  0,02 (*)  
0256010  Cerfeuil  0,05 (*)  
0256020  Ciboulette  2FR L 22/24 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0256030  Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de 
livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/ 
coriandre chinoise/herbe puante ( Eryngium foetidum )) 0,05 (*)  
0256040  Persil (Feuilles de persil à grosse racine)  2  
0256050  Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de  Borago 
officinalis ) 0,05 (*)  
0256060  Romarin  0,05 (*)  
0256070  Thym (Marjolaine, origan)  0,05 (*)  
0256080  Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, 
basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles 
(fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de 
Piper sarmentosum, feuilles de murraya)  0,05 (*)  
0256090  Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)  0,05 (*)  
0256100  Estragon (Hysope)  0,05 (*)  
0256990  Autres  0,05 (*)  
0260000  vi)  Légumineuses potagères (à l’état frais)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0260010  Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, 
haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)  2 (+)  
0260020  Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  2 (+)  
0260030  Pois (non écossés) (Pois mange-tout)  2 (+)  
0260040  Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)  0,02 (*)  
0260050  Lentilles  0,02 (*)  
0260990  Autres  0,02 (*)  
0270000  vii)  Légumes-tiges (à l’état frais)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0270010  Asperges  0,02 (*)  
0270020  Cardons (Tiges de  Borago officinalis ) 0,02 (*)  
0270030  Céleris  0,5 (+)  
0270040  Fenouil  0,02 (*)  
0270050  Artichauts (Fleurs de bananier)  0,6 
0270060  Poireaux  0,6 
0270070  Rhubarbe  0,02 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,02 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,02 (*)  
0270990  Autres  0,02 (*)  
0280000  viii)  Champignons  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0280010  Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii- 
také, mycélium (parties végétatives des champignons))  
0280020  Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)  
0280990  AutresFR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/25(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0290000  ix)  Algues  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0300000  3.  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*)  0,01 (*)  
0300010  Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, 
féveroles, niébé)  0,3 
0300020  Lentilles  0,2 
0300030  Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)  0,2  
0300040  Lupins  0,2 
0300990  Autres  0,2 
0400000  4.  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01 (*)  0,01 (*)  
0401000  i)  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  0,6 
0401020  Arachides  0,15  
0401030  Graines de pavot  0,05  
0401040  Graines de sésame  0,02 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,02 (*)  
0401060  Graines de colza (Navette sauvage, navettes)  0,5  
0401070  Fèves de soja  0,15  
0401080  Graines de moutarde  0,3 
0401090  Graines de coton  2 
0401100  Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)  0,02 (*)  
0401110  Carthame  0,02 (*)  
0401120  Bourrache (Vipérine faux-plantain ( Echium plantagineum ), grémil des champs 
(Buglossoides arvensis )) 0,02 (*)  
0401130  Cameline  0,3 
0401140  Chènevis  0,02 (*)  
0401150  Ricin  0,02 (*)  
0401990  Autres  0,02 (*)  
0402000  ii)  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  0,05  
0402020  Noix de palme (palmistes)  0,02 (*)  
0402030  Fruits du palmier à huile  0,02 (*)  
0402040  Kapoks  0,02 (*)  
0402990  Autres  0,02 (*)  
0500000  5.  CÉRÉALES  0,01 (*)FR L 22/26 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0500010  Orge  0,6 2  
0500020  Sarrasin (Amarante, quinoa)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0500030  Maïs  0,01 (*)  0,02 (*)  
0500040  Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0500050  Avoine  0,3 2  
0500060  Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica )) 0,01 (*)  1 (+)  
0500070  Seigle  0,1 0,1  
0500080  Sorgho  0,01 (*)  0,02 (*)  
0500090  Froments (blé) (Épeautre, triticale)  0,1  0,1  
0500990  Autres (Graines d’alpiste des Canaries ( Phalaris canariensis )) 0,01 (*)  0,02 (*)  
0600000  6.  THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO  0,05 (*)  0,05 (*)  
0610000  i)  Thé  0,05 (*)  
0620000  ii)  Grains de café  0,1 
0630000  iii)  Infusions (séchées)  0,05 (*)  
0631000  a)  Fleurs  
0631010  Fleurs de camomille  
0631020  Fleurs d’hibiscus  
0631030  Pétales de rose  
0631040  Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau ( Sambucus nigra )) 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres  
0632000  b)  Feuilles  
0632010  Feuilles de fraisier  
0632020  Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)  
0632030  Maté  
0632990  Autres  
0633000  c)  Racines  
0633010  Racines de valériane  
0633020  Racines de ginseng  
0633990  Autres  
0639000  d)  Autres infusions  
0640000  iv)  Cacao (fèves fermentées ou séchées)  0,05 (*)  
0650000  v)  Caroube (pain de Saint-Jean)  0,05 (*)FR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/27(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0700000  7.  HOUBLON (séché)  0,05 (*)  0,05 (*)  40 (+)  
0800000  8.  ÉPICES  
0810000  i)  Graines  0,05 (*)  0,05 (*)  1,5 (+)  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (Graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d’aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820000  ii)  Fruits et baies  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820010  Poivre de la Jamaïque  0,05 (*)  
0820020  Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)  0,05 (*)  
0820030  Carvi  1,5 (+)  
0820040  Cardamome  0,05 (*)  
0820050  Baies de genièvre  0,05 (*)  
0820060  Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)  0,05 (*)  
0820070  Gousses de vanille  0,05 (*)  
0820080  Tamarin  0,05 (*)  
0820990  Autres  0,05 (*)  
0830000  iii)  Écorces  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0830010  Cannelle (Cannelle de Chine)  
0830990  Autres  
0840000  iv)  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840020  Gingembre  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840030  Curcuma (safran des Indes)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840040  Raifort  (+) (+)  (+)  
0840990  Autres  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0850000  v)  Boutons  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)FR L 22/28 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres  
0860000  vi)  Stigmates de fleurs  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0860010  Safran  
0860990  Autres  
0870000  vii)  Arille  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0870010  Macis  
0870990  Autres  
0900000  9.  PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*)  0,02 (*)  
0900010  Betteraves sucrières  0,07  
0900020  Cannes à sucre  0,01 (*)  
0900030  Racines de chicorée  0,01 (*)  
0900990  Autres  0,01 (*)  
1000000  10.  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  
1010000  i)  Tissus  0,01 (*)  
1011000  a)  Porcins  
1011010  Muscles  0,02 (*)  0,1 (*)  
1011020  Graisse  0,02 (*)  0,1 (*)  
1011030  Foie  0,2  0,2  
1011040  Reins  0,05  0,2  
1011050  Abats comestibles  0,02 (*)  0,2  
1011990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  
1012000  b)  Bovins  
1012010  Muscles  0,02 (*)  0,1 (*)  
1012020  Graisse  0,02 (*)  0,1 (*)  
1012030  Foie  0,5  0,2  
1012040  Reins  0,1  0,2  
1012050  Abats comestibles  0,02 (*)  0,2  
1012990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  
1013000  c)  Ovins  
1013010  Muscles  0,02 (*)  0,1 (*)  
1013020  Graisse  0,02 (*)  0,1 (*)FR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/29(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
1013030  Foie  0,5  0,2  
1013040  Reins  0,1  0,2  
1013050  Abats comestibles  0,02 (*)  0,2  
1013990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  
1014000  d)  Caprins  
1014010  Muscles  0,02 (*)  0,1 (*)  
1014020  Graisse  0,02 (*)  0,1 (*)  
1014030  Foie  0,5  0,2  
1014040  Reins  0,1  0,2  
1014050  Abats comestibles  0,02 (*)  0,2  
1014990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  
1015000  e)  Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière  
1015010  Muscles  0,02 (*)  0,1 (*)  
1015020  Graisse  0,02 (*)  0,1 (*)  
1015030  Foie  0,5  0,2  
1015040  Reins  0,1  0,2  
1015050  Abats comestibles  0,02 (*)  0,2  
1015990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  
1016000  f)  Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons  0,02 (*)  0,1 (*)  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles  
1016990  Autres  
1017000  g)  Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)  
1017010  Muscles  0,02 (*)  0,1 (*)  
1017020  Graisse  0,02 (*)  0,1 (*)  
1017030  Foie  0,5  0,2  
1017040  Reins  0,1  0,2  
1017050  Abats comestibles  0,02 (*)  0,2  
1017990  Autres  0,02 (*)  0,1 (*)  
1020000  ii)  Lait  0,02  0,01 (*)  0,02 (*)FR L 22/30 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014(1) (2)  (3)  (4)  (5)  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres  
1030000  iii)  Œufs d’oiseaux  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
1030010  Poules  
1030020  Canes  
1030030  Oies  
1030040  Cailles  
1030990  Autres  
1040000  iv)  Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1050000  v)  Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
1060000  vi)  Escargots  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
1070000  vii)  Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,1 (*)  
( a ) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(*) Indique le seuil de détection.  
Fenpropidine (somme de la fenpropidine et de ses sels, exprimée en fenpropidine) (R) (S)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
fenpropidine - code 1000000 sauf 1040000: somme de la fenpropidine, de l'acide 2-méthyl-2-[4-(2-méthyl-3- pipéridin-1-yl-propyl )-phényl]propionique et de leur 
sels, exprimée en fenpropidine 
(S) = Les laboratoires de référence de l'UE pour les résidus de pesticides ont constaté que l'étalon de référence de l'acide 2- méthyl-2-[4-(2-méthyl-3- pipéridin-1-yl-propyl)- 
phényl]propionique n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon d e référence visé dans la première phrase 
qui sera disponible sur le marché pour le 25 janvier 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de  référence à cette date, le cas échéant. 
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort  
Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (hydrochlorure de) formétanate  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort  
Tébuconazole (R)  
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
tébuconazole - code 1000000 sauf 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en t ébuconazole 
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n' étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 20 16 ou prendra note de leur absence 
lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0140020  Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)  
0151020  Raisins de cuve  
0153020  Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de  Rubus ) 
0153990  Autres  
0213090  Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)  
0231030  Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora ( S. macrocarpon )] 
0233010  Melons (kiwanos)FR 25.1.2014 Journal officiel de l’Union européenne L 22/310260010  Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves 
de soja)  
0260020  Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)  
0260030  Pois (non écossés) (pois mange-tout)  
0270030  Céleris  
0500060  Riz (riz d’eau/zizanies aquatiques ( Zizania aquatica) ] 
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient p as disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 20 16 ou prendra note de leur absence 
lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0700000  7. HOUBLON (séché)  
0810000  i) Graines  
0810010  Anis  
0810020  Carvi noir  
0810030  Graines de céleri (graines de livèche)  
0810040  Graines de coriandre  
0810050  Graines de cumin  
0810060  Graines d'aneth  
0810070  Graines de fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres  
0820030  Carvi  
(+) La LMR pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort ( Armoracia rusticana ) dans la catégorie des légumes, 
groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transfor mation (séchage), conformément à 
l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
0840040  Raifort » 
2) À l’annexe III, les colonnes concernant la cyromazine, la fenpropidine, le formétanate, l’oxamyl et le tébuconazole sont 
supprimées.FR L 22/32 Journal officiel de l’Union européenne 25.1.2014