RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1991 DE LA COMMISSION 
du 13 décembre 2018 
autor isant la mise sur le marché des baies de Lonicer a caer ulea L. en tant qu'aliment traditionnel 
en provenance d'un pays tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen 
et du Conseil et modif iant le règlement d'ex écution (UE) 2017/2470 de la Commission 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 15, paragraphe 4, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autori sés et inscr its sur la liste de l'Union 
peuvent être mis sur le marché dans l'Union. Les aliments traditionnels en proven ance d'un pays tiers sont de 
nouveaux aliments au sens de l'article 3 du règlement (UE) 2015/2283. 
(2)  En application de l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a adopt é le règlement d'exécuti on (UE) 
2017/2470 (2) établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments autori sés. 
(3)  Conf ormément à l'article 15, paragraphe 4, du règlement (UE) 2015/2283, il incombe à la Commission de 
décider de l'autorisation et de la mise sur le marc hé dans l'Un ion d'un aliment traditionnel en proven ance d'un 
pays tiers. 
(4)  Le 26 janv ier 2018, la sociét é Solober ry Ltd (ci-après le «demandeur») a notifi é à la Commission son intention de 
mettre sur le march é dans l'Union des baies de Lonicer a caerulea L. (ou «chèvrefeuille bleu») en tant qu'aliment 
traditionnel en proven ance d'un pays tiers au sens de l'article 14 du règlement (UE) 2015/2283. Le demandeur 
sollicit e que les baies de Lonicer a caerulea L. soient consommées telles quelles (à l'état frais ou cong elé) par la 
population en général. 
(5)  Les données documenté es produite s par le demandeur attes tent que les baies de Lonicer a caerulea L. présent ent un 
histo rique d'utilisation sûre en tant que denrée alimentaire au Japon. 
(6)  Conf ormément à l'article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a, le 28 février 2018, 
transmis la notificati on valable aux États membres et à l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l'«Aut orité»). 
(7)  Ni les États membres ni l'Aut orité n'ont adressé à la Commission, dans le délai de quatre mois prévu à 
l'article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/2283, d'objections de sécur ité dûment motivées à la mise sur 
le marché dans l'Un ion des baies de Lonicer a caerulea L. 
(8)  La Commission devrait dès lors autor iser la mise sur le march é dans l'Un ion des baies de Lonicer a caerulea L. et 
mettre à jour la liste de l'Un ion des nouveaux aliments. 
(9)  Il convient dès lors de modifi er le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 en conséquence, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
1. Les baies de Lonicer a caerulea L., telles que spécifi ées à l'annex e du présent règlement, sont inscr ites sur la liste de 
l'Un ion des nouveaux aliments autorisés établie par le règlement d'exé cution (UE) 2017/2470. 
2. L'inscr iption sur la liste de l'Un ion visée au paragraphe 1 comprend les conditions d'utilisation et les exigenc es en 
matière d'étiquetage énoncées en annexe du présent règlement. 17.12.2018 L 320/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement d'exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). Article 2 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 13 décembre 2018. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  17.12.2018 L 320/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifi ée comme suit:  
1) l'entrée suivante est insérée dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autori sés») dans l'ordre alphabétique: 
Nouvel aliment auto risé Conditions dans 
lesquelles le nouvel 
aliment peut être 
utilisé Exigences en matière d'étiquetage 
spécifiqu e supplémentaire Autres 
exigences 
«Baies de Lonicer a caerulea L. (chèvre ­
feuille bleu) 
(Aliment traditionnel en proven ance 
d'un pays tiers) Non spécifiées La dénomination du nouvel aliment 
sur l'étiquetag e des denrées alimentai ­
res qui en contiennent est «baies de 
chèvrefeuille bleu (Lonicer a caerulea)».    
2) l'entrée suivante est insérée dans le tableau 2 («Spécifi cations») dans l'ordre alphabétique: 
Nouvel aliment auto risé Spécificatio ns 
«Baies de Lonicer a caerulea L. (chèvre ­
feuille bleu) 
(Aliment traditionnel en proven ance 
d'un pays tiers) Descr iption/Déf inition: 
L'aliment traditionnel est constitué des baies, à l'état frais ou cong elé, de 
Lonicer a caerulea var. edulis. 
Lonicer a caerulea L. est un arbr isseau caduc de la famille des Capr ifoliaceae. 
Composition nutr itionnelle habituelle des baies de chèvrefeuille bleu 
(baies à l'état frais): 
Glucides: 12,8 % 
Fibres: 2,1 % 
Lipides: 0,6 % 
Prot éines: 0,7 % 
Cendres: 0,4 % 
Eau: 85,5 %»   17.12.2018 L 320/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR