G/SPS/GEN/521/Rev.12  
28 février  2017 
(17-1191) Page: 1/22 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  ACTIVITÉS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE FORMATION DANS LE DOMAINE SPS  
(1ER SEPTEMBRE 1994 -31 DÉCEMBRE 2016 ) 
NOTE DU SECRÉTARIAT1 
Révision  
1.  Le présent document contient des renseignements actualisés sur toutes les activités 
d'assistance technique et de format ion dans le domaine SPS menées par le Secrétariat du 
1er septembre  1994 au 3 1 décembre  2016. Des renseignements détaillés sont fournis dans le 
tableau en annexe, au sujet des activités d'assistance technique menées par le Secrétariat au 
cours des trois der nières années (2014-2016).2 
2.  Les activités d'assistance technique et de formation consacrées par le Secrétariat aux 
mesures  SPS visent principalement à faire mieux connaître aux participants les droits et 
obligations des Membres découlant de l'Accord sur l' application des mesures sanitaires et 
phytosanitaires (Accord  SPS) et les conséquences que celui -ci implique pour l'élaboration des 
politiques nationales . Les activités d'assistance technique dans le domaine SPS offrent également 
l'occasion de renseigner l es participants sur les discussions qui ont eu lieu et les derniers 
documents qui ont été examinés au Comité SPS . En outre, les participants sont informés des 
futurs ateliers ou initiatives d'assistance technique dans le domaine SPS qui seront proposés dan s 
leur pays . 
3.  Le programme est adapté  afin de tenir compte des besoins spécifiques identifiés par les pays, 
de la connaissance que les participants ont de l'Accord SPS, du niveau de développement des pays 
et de toute préoccupation spécifique relative à la m ise en œuvre de l'Accord  SPS, en vue de 
répondre convenablement aux demandes individuelles . Les activités d'assistance technique et de 
formation dans le domaine SPS comprennent habituellement des exposés sur les dispositions 
fondamentales de l'Accord SPS, les dispositions qui ont trait à la transparence, les problèmes 
commerciaux spécifiques abordés au Comité SPS, le mécanisme de règlement des différends de 
l'OMC et les affaires liées aux mesures SPS, ainsi que sur des questions spécifiques telles que 
l'analyse des risques, la régionalisation et l'équivalence . 
4.  Au total , 364 activités de formation dans le domaine SPS ont été menées par le Secrétariat de 
l'OMC pendant la période du 1er septembre  1994 au 31  décembre  2016. En 201 6, ces activités ont 
été au nombr e de 19: 4  ateliers régionaux ou sous -régionaux , 9 séminaires nationaux , 5 activités 
de la catégorie "autres" (y compris un atelier SPS spécial ayant coïncidé avec la réunion d'octobre 
du Comité SPS ) et 1 cours SPS avancé .3 
5.  Le tableau ci -joint indique, pou r la période 2014-2016, le type d'activité  d'assistance technique , 
la région  et le lieu où elle a été organisée, sa date, les pays participant s, la langue utilisée, et le 
point de savoir si des représentants de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius ( Codex), 
                                                
1 Le présent document a  été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ou de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC . 
2 Des renseignements détaillés sur les activités d'assistance technique menées les années  antérieures 
peuvent être obtenus, sur demande, auprès du Secrétariat. En outre, le document G/SPS/GEN/521/Rev.7 
donne des précisions sur les activités d'assistance technique menées depuis 1994.  
3 Le cours SPS avancé comprend une activité de suivi qui coïn cide avec la réunion de juin/juillet du 
Comité  SPS de l'année suivante.  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 2 - 
  de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) et du Secrétariat de la Convention 
internationale pour la protection des végétaux (CIPV) y ont participé . 
6.  On entend par " atelier régional " une activité organisée par l'OMC à laquelle une région o u une 
sous-région a été invitée à participer . Le "séminaire national " est une activité organisée par l'OMC 
menée uniquement au niveau national . Quant à la catégorie " autres ", elle recouvre toutes les 
autres activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS qui ne relèvent 
d'aucune des deux premières catégories . Il s'agit notamment d'autres types d'activités axées sur 
le domaine SPS organisées par le Secrétariat de l'OMC, ainsi que des activités organisées par des 
Membres ou d'autres organ ismes, auxquelles le Secrétariat de l'OMC a participé . Des séances de 
formation consacrées à l'Accord SPS ont également eu lieu dans le cadre d' autres cours de 
formation générale organisés par l'OMC, tels que les cours de politique commerciale, les cours 
régionaux de politique commerciale, les Semaines de Genève et les cours d'introduction pour les 
pays les moins avancés  qui ne sont pas inclus dans la liste des activités SPS d'assistance technique 
figurant dans ce document . 
7.  Les renseignements contenus dans l'annexe ci -dessous sont présentés par année et dans 
l'ordre alphabétique suivant la région où l'activité a été menée, en commençant par les activités 
les plus récentes . 
8.  Les activités d'assistance technique dans le domaine SPS sont organisées en étroite 
collaboration avec les Membres, les trois organisations internationales à activité normative 
mentionnées dans l'Accord SPS (Codex, CIPV et OIE) et, le cas échéant, des organisations 
régionales . Depuis  1994, le Codex a participé à 114 activité s, le Secrétaria t de la CIPV à 
98 activité s et l'OIE à 112 activité s. 
9.  Pour répondre aux demandes d'activités d'assistance technique et de formation plus poussées 
dans le domaine SPS, un cours avancé sur l'Accord SPS d'une durée de trois semaines est proposé 
chaque année d epuis 2005 .4 Il offre une formation approfondie et "pratique" sur les questions SPS . 
Durant ce  cours , les participants doivent établir un "plan d'action" pour répondre aux besoins 
identifiés dans leur pays dans le domaine SPS . La mise en œuvre de ces plans  d'action fait l'objet 
d'un suivi après le cours et les participants sont invités à revenir à Genève environ huit mois après 
la fin de la formation pour présenter les résultats qu'ils auront obtenus . Le prochain cours SPS 
avancé est prévu en octobre  2017 et sera dispensé en anglais . 
10.  En plus des activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS 
susmentionnées, l'OMC propose chaque année un cours  d'apprentissage  en ligne sur l'Accord SPS 
dans les trois langues officielles de l'Organisation,  à savoir anglais, espagnol et français . 
11.  Depuis 2010, les Membres sont informés au début de chaque année de toutes les activités 
d'assistance technique prévues dans le domaine SPS et les fonctionnaires intéressés sont invités à 
présenter leurs candidatures  pour des activités spécifiques . E n 201 6, le 
document  G/SPS/GEN/997/Rev. 6 a été  établi  à cet effet . Durant leurs réunions respectives, les 
secrétariats du Codex, de la CIPV et de l'OIE ont également appelé l'attention sur ces 
renseignements concernant les activités de formation dans le domaine SPS  afin d'encourager les 
candidats intéressés à présenter une demande d'inscription . Plus de 5 00 candida tures ont été 
reçues pour les activités proposées par le Secrétariat de l'OMC dans le domaine SPS en 2016 (en 
dehors des séminaires nationaux et des cours d'apprentissage en ligne ). En ce qui concerne les 
cours SPS avancés, les candidats étaient tenus d'avoir suivi avec succès le cours d'apprentissage 
en ligne de l'OMC sur l'Accord SPS au moment où ils présentaient leur candidature . Tous les 
candidats devaient également fournir des renseignements indiquant quel était le rapport entre 
leurs responsabilités professionnelles et l'Accord  SPS. Enfin, pour la sélection finale, l'approbation 
de la représentation permanente des Membres auprès de l'OMC était nécessaire . Dans la sélection 
des participants, le Secrétariat veillait à garantir un équilibre entre des fonctionn aires ayant des 
responsabilités, au sein de l eurs administrations nationales, dans les domaines de l'innocu ité des 
produits alimentaires, de la santé animale ou de la préservation des végétaux , ainsi que dans les 
points d'information SPS et l es autorités nationales responsables des notifications, et d'autres 
fonctionnaires chargés, au sein de leurs gouvernement s respectifs, de la coordination des 
questions commerciales et des questions SPS intéressant l'OMC . 
                                                
4 Voir le graphique  7 pour la répartition par région des participants au cours SPS avancé.  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 3 - 
  12.  Selon le Secrétariat, cette approche davantage déterminée par la demande, basée sur les 
candidatures des fonctionnaires intéressés et sur la condition préal able d'avoir achevé le cours SPS 
d'apprentissage en ligne, s'est traduite par un niveau de connaissances générales plus élevé et 
plus homogène chez les participants et a permis de mener des activités de formation de niveau 
plus élevé et plus efficaces depu is 2010 . En 201 7, le Secrétariat organisera de nouveau ses 
activités de formation de la même manière, comme il est indiqué dans le document 
G/SPS/GEN/997/Rev. 7. 
13.  Le graphique  1 présente la répartition par type d'activités menées en  2016 et le graphiqu e 2 
indique le nombre d'activités par an . 
Graphique 1 – Activités d'assistance technique  dans le domaine SPS en 2016 
9 
4 5 
1 
 - 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
Séminaires nationaux Ateliers (sous-)régionaux Autres Cours SPS avancéNombre d'activités
 
Graphique 2 – Activités d'assistance technique  dans le domaine SPS, par an , de 1994  à 
2016 
1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 124
16
34 4 23243 367912
10
5
13
53
123
31110
7
7
3425
34433
3
44
136
487
7
49
71213
111014
714
13
9
05101520253035
1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016Nombre d'activités   
Année
Cours SPS avancés Autres Ateliers (sous-)régionaux Séminaires nationaux
 
 G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 4 - 
  14.  Le graphique  3 présente la répartition par type d'activités menées depuis 1994 : 
163 séminaires nationaux , 94 ateliers régionaux ou sous -régionaux , 95 activités relevant de la 
catégorie "autres" et 1 2 cours avancés sur l'Accord SPS.  
Graphique 3 – Types d'activités d'assistance technique  dans le domaine SPS, de 1994  à 
2016 
Séminaires nationaux
45%
Ateliers (sous -)régionaux
26%Autres
26%Cours SPS avancés
3%
 
15.  Le graphique 4 fait apparaître le nombre et le type d'activités d'assistance technique par 
région, tandis que le graphique 5 indique le nombre total des particip ants aux activités 
d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS, par région et par type d'activités . Au 
total, 14 015  personnes ont bénéficié d'une formation sur l'Accord SPS dispensée par le Secrétariat 
de l'OMC depuis 1994 . 
Graphique 4 – Activités d'assistance technique  dans le domaine SPS, par région,  de 1994  
à 2016 
55
1735
13
14229
1019
8
32520
521
7
79
12512
020406080100120
Afrique Pays arabes et du
Moyen-OrientAsie et Pacifique Europe centrale et
orientale et Asie
centraleEurope Amérique latine et
CaraïbesAmérique du Nord MondeActivités
Région
Cours SPS avancés Autres Ateliers (sous-)régionaux Séminaires nationaux
 
 G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 5 - 
  Graphique 5 – Participants par r égion,  de 1994  à 2016 
1 133 
410 760 
355 
155 983 594 
81 676 
327 
88 353 
50 824 1 741 
748 1 704 
599 2 148 
286 
 0 5001 0001 5002 0002 5003 0003 5004 000
Afrique Pays arabes et
du Moyen-OrientAsie et Pacifique Europe centrale
et orientale et
Asie centraleEurope Amérique latine
et CaraïbesAmérique du
NordMondeParticipants
Région
Atelier (sous-)régional Autres Séminaire national Cours avancé de politique commerciale sur les mesures SPS
 
 
16.  Comme le montre le graphique 6, 31 % des bénéficiaires de toutes les  activités d'assistance 
technique et de formation dans le domaine SPS menées par le Secrétariat sont originaires de s 
pays les moins avancés (PMA), 67 % de pays en développement et 2 % de pays développés . 
Graphique 6 – Répartition des pays participants  de 1994 à 2016 
PMA
31%
Pays développés
2%Pays en développement 
67%
 
 
17.  Le graphique  7 indique la répartition par région des participants ayant suivi le cours SPS 
avancé . Au cours de la période 2005 -2016, 287 fonctionnaires ont participé à ce cours selon la 
répartition suivante : 40% venaient d'Afrique ; 30% d'Amériq ue latine et des Caraïbes ; 16% d'Asie 
et du Pacifique ; 10% d'Europe centrale et orientale, d'Asie centrale et du Caucase ; et 4% des pays 
arabes et du Moyen -Orient . G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 6 - 
  Graphique 7 – Répartition des participants au cours SPS avancé,  par région, de 2005 à 
2016 
Afrique
40%
Pays arabes et 
Moyen -Orient
4%
Asie et Pacifique
16%Europe centrale
et orientale,
Asie centrale 
et Caucase
10%Amérique latine et Caraïbes
30%
 
 
18.  Le graphique 8 présente la répartition par langue de toutes les activités d'assistance technique 
et de formation qui ont été menées dans le domaine SPS . Globalement, 62 % l'ont été en anglais, 
18% en espagnol et 13 % en français . Les 7% restants correspond ent à d'"autres" langues, à 
savoir l'arabe, le portugais, le turc et le russe .5 
Graphique 8 – Répartition par langue des activités d'assistance technique  dans le 
domaine SPS, de 1994 à 2016 
Anglais
62%Autres 
7%
Espagnol
18%
Français
13%
 
 
                                                
5 Pour toutes les activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS assuré es dans 
d'autres langues, au moins une des langues officielles de l'OMC a également été utilisée (sauf pour les activités 
assurées en portugais).    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 7 - 
 
ANNEXE  
 
ACTIVITÉS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE FORMATION DANS LE DOMAINE SPS  
(DU 1ER JANVIER 2014 AU 31 DÉCEMBRE 2016 ) 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2016  Afrique  Séminaire 
national  Comores  Moroni  07/11/2016  11/11/2016   Comores   36 Oui Oui Oui Français  
2016  Afrique  Séminaire 
national  Égypte  Le Caire  19/09/2016  22/09/2016   Égypte   50 Non Non Non Anglais  
2016  Afrique  Séminaire 
national  Guinée  Conakry  18/07/2016  21/07/2016  Guinée    41 Non Non Non Français  
2016  Afrique  Séminaire 
national  Madagascar  Antananarivo  05/04/2016  07/04/2016  Madagascar    50 Non Non Non Français  
2016  Afrique  Séminaire 
national Ouganda   14/12/2016  16/12/2016  Ouganda    26 Non Non Non Anglais  
2016  Afrique  Autres  Suisse  Genève  14/03/2016  14/03/2016  Burkina Faso, 
Burundi, 
Gambie, 
Guinée, 
Madagascar, 
Mali, 
République 
centrafricaine,
Sénégal, 
Togo, Zambie  Comores, 
Côte d'Ivoire, 
Ghana, Kenya, 
Nigéria, 
Seychelles   16 Non Non Non Anglais 
et 
français  
2016  Pays 
arabes et 
du 
Moyen - 
Orient  Atelier 
(sous -)régional  Koweït, 
État du  Koweït  25/01/2016  28/01/2016   Arabie saoudite, 
Royaume d';  
Bahreïn, 
Royaume de; 
Égypte; Émirats 
arabes unis 
Jordanie; 
République 
arabe syrienne; 
Soudan;  Tunisie   20 Oui Oui Oui Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 8 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2016  Pays 
arabes et 
du 
Moyen - 
Orient  Atelier 
(sous -)régional  Émirats 
arabes unis  Doubaï 03/10/2016  03/10/2016   Arabie saoudite, 
Royaume d'; 
Bahreïn, 
Royaume de; 
Émirats arabes 
unis; Koweït, 
État du; Oman; 
Qatar; Yémen   16 Non Non Non Anglais  
2016  Asie Atelier 
(sous -)régional  Singapour  Singapour  28/11/2016  30/11/2016  Cambodge, 
Myanmar, 
République 
démocratique 
populaire lao  Bhoutan;  Brunéi 
Darussalam; 
Corée, 
République de;  
Fidji; 
Hong Kong, 
Chine; Inde; 
Macao, Chine; 
Malaisie; 
Maldives; 
Pakistan; 
Papouasie - 
Nouvelle - 
Guinée; 
Philippines; 
Samoa; 
Singapour; 
Sri Lanka; 
Taipei  chinois; 
Thaïlande; 
Vanuatu; 
Viet Nam  34 Non Non Non Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 9 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2016  Asie Atelier 
(sous -)régional  Singapour  Singapour  30/11/2016  02/12/2016  Cambodge, 
Myanmar,  
République 
démocratique 
populaire lao  Bhoutan;  Brunéi 
Darussalam; 
Corée, 
République de;  
Fidji; 
Hong Kong, 
Chine; Inde; 
Macao, Chine; 
Malaisie; 
Maldives; 
Pakistan; 
Papouasie - 
Nouvelle - 
Guinée; 
Philippines; 
Samo a; 
Singapour; 
Sri Lanka; 
Taipei  chinois; 
Thaïlande; 
Vanuatu; 
Viet Nam  30 Non Non Non Anglais  
2016  Europe 
centrale 
et 
orientale, 
Asie 
centrale 
et 
Caucase  Séminaire 
national  Iran Téhéran  18/04/2016  20/04/2016   Iran  47 Non Non Non Anglais  
2016  Europe 
centrale 
et 
orientale, 
Asie 
centrale 
et 
Caucase  Séminaire 
national  Tadjikistan  Douchanbé  28/09/2016  29/09/2016   Tadjikistan   24 Non Non Non Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 10 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2016  Amérique 
latine  Séminaire 
national  Guatemala  Guatemala  08/11/2016  10/11/2016   Guatemala   55 Non Non Non Espagnol  
2016  Amérique 
latine  Séminaire 
national  Panama  Panama  19/04/2016  21/04/2016   Panama   31 Non Non Non Espagnol  
2016  Monde  Cours SPS 
avancé  Suisse  Genève  17/10/2016  04/11/2016  Bénin, 
Burkina 
Faso, 
Burundi, 
Guinée, 
Haïti, Mali, 
Rwanda, 
Sénégal, 
Tchad, Togo Algérie, 
Cameroun, 
Comores, 
Congo, 
Côte d'Ivoire, 
Gabon, Libye, 
Maroc,  Maurice, 
Tunisie   25 Oui Oui Oui Français  
2016  Monde  Atelier SPS 
spécial  Suisse  Genève  24/10/2016  25/10/2016  Angola, Îles 
Salomon, 
Ouganda,  
Rwanda,  
Soudan, 
Tchad , 
Vanuatu  Argen tine; 
Bhoutan; 
Came roun; 
Costa  Rica; 
ex-République 
yougoslave de 
Macédoine;  
Géorgie; 
Hong Kong, 
Chine; Israël; 
Jamaïque; 
Jordanie; 
Kenya; Malaisie; 
Pérou; 
République 
libanaise ; 
Sri Lanka; 
Suriname; 
Turquie; 
Zimbabwe   27 Oui Oui Oui Anglais, 
français 
et 
espagnol    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 11 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2016  Monde  Autres  Suisse   11/07/2016  15/07/2016  Malawi, 
Tanzanie  Bahamas; 
Bélarus; Bolivie, 
État 
plurinational de; 
Botswana; 
Cameroun; 
Chine; 
Équateur; Inde; 
Indonésie; 
Malaisie; 
Mexique   21 Oui Non Non Anglais  
2016  Monde  Autres  Suède  Stockholm  24/02/2016  26/02/2016   Algérie, Égypte, 
Iraq, Jordanie, 
République 
libanaise, Maroc, 
Palestine, 
Tunisie   26 Non Non Non Anglais  
2015  Afrique  Séminaire 
national  Algérie  Alger 05/08/2015  06/08/2015   Algérie   49 Non Non Non Français  
2015  Afrique  Séminaire 
national Gambie  Banjul  16/03/2015  18/03/2015  Gambie    30 Non Non Non Anglais  
2015  Afrique  Séminaire 
national  Soudan  Khartoum  02/11/2015  05/11/2015  Soudan    43 Non Non Non Anglais  
2015  Afrique  Séminaire 
national  Ouganda  Jinja 04/08/2015  06/08/2015  Ouganda    30 Non Non Non Anglais  
2015  Afrique  Atelier  
(sous -)régional  Kenya  Nairobi  05/05/2015  08/05/2015  Djibouti, 
Éthiopie, 
Ouganda, 
Somalie, 
Soudan, 
Soudan du 
Sud Kenya   37 Oui Oui Oui Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 12 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2015  Afrique  Autres  Suisse  Genève  24/03/2015  24/03/2015  Burkina 
Faso, 
Madagascar, 
Mali, 
République 
centrafricain
e, Sénégal, 
Zambie  Botswana, 
Cabo Verde, 
Ghana, Kenya, 
Nigéria   11 Non Non Non Anglais  
2015  Afrique  Autres  Suisse  Genève  12/10/2015  12/10/2015  Burkina 
Faso, 
Burundi, 
Gambie, 
Guinée 
équatoriale, 
Madagascar, 
Mali, Niger, 
Ouganda 
Rwanda, 
Sénégal, 
Sierra  Leone, 
Togo, 
Zambie  Cabo Verde, 
Côte d'Ivoire, 
Égypte, Gabon, 
Kenya, Nigéria, 
Seychelles, 
Zimbabwe   25 Non Non Non Anglais  
2015  Afrique  Autres  Suisse  Genève  05/05/2015  05/05/2015  Bénin, 
Madagascar, 
Sénégal  Cameroun , 
Congo, 
Côte d'Ivoire, 
Maurice, Tunisie   12 Non Non Non Français  
2015  Pays 
arabes et 
du 
Moyen - 
Orient  Séminaire 
national  Oman  Muscat  15/11/2015  16/11/2015   Oman   20 Non Non Non Anglais  
2015  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  Macao, 
Chine  Macao  16/09/2 015 17/09/2015   Macao, Chine   25 Non Non Non Anglais  
2015  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  Myanmar  Nay Pyi Taw  24/02/2015  26/02/2015  Myanmar    50 Non Non Non Anglais  
2015  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  Taipei 
chinois  Taipei  28/07/2015  30/07/201 5  Taipei chinois   47 Non Non Non Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 13 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2015  Asie et 
Pacifique  Atelier  
(sous -)régional  Thaïlande  Bangkok  10/11/2015  13/11/2015  Bangladesh, 
Bhoutan, 
Cambodge, 
Myanmar, 
Népal, 
République 
démocratique 
populaire lao  Hong Kong, 
Chine; Inde; 
Indonésie; 
Maldives; 
Mongolie; 
Pakistan; 
Philippines; 
Singapour; 
Sri Lanka; 
Taipei  chinois; 
Thaïlande; 
Viet Nam  50 Oui Oui Non Anglais  
2015  Asie et 
Pacifique  Autres  Suède  Stockholm  29/04/2015  01/05/2015  Cambodge,  
Myanmar, 
Népal, 
République 
démocratique 
populaire lao  Malaisie, 
Sri Lanka   26 Non Non Non Anglais  
2015  Asie et 
Pacifique  Autres  Thaïlande  Bangkok  24/11/2015  25/11/2015  Cambodge, 
Myanmar, 
République 
démocratique 
populaire lao  Indonésie, 
Malaisie, 
Philippines, 
Singapour, 
Thaïlande, 
Viet Nam Japon 10
4 Non Non Non Anglais  
2015  Europe 
centrale 
et de 
l'Est, 
Asie 
centrale 
et 
Caucase  Autres  Turkménistan  Ashgabat  29/06/2015  30/06/2015   Turkménistan   30 Non Non Non Anglais  
2015  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  République 
dominicaine  Saint-
Domingue  01/09/20 15 03/09/2015   République 
dominicaine   46 Non Non Non Espagnol  
2015  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Honduras  Tegucigalpa  15/04/2015  17/04/2015   Honduras   33 Non Non Non Espagnol    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 14 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2015  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Mexique  Mexico  28/04/2015  30/04/2015   Mexique   70 Non Non Non Espagnol  
2015  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Paraguay  Asunción  31/08/2015  02/09/2015   Paraguay   35 Non Non Non Espagnol  
2015  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Trinité -et- 
Tobago  Port of Spain  02/03/2015  04/03/2015   Trinité -et- 
Tobago   93 Non Non Non Anglais  
2015  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Atelier 
(sous -)régional  Belize  Belize City  27/10/2015  30/10/2015   Antigua -et- 
Barbuda, 
Barbade, Belize, 
Guyana, 
Jamaïque, 
Sainte -Lucie,  
Saint-Kitts-et- 
Nevis, 
Saint-Vincent -et- 
les Grenadines, 
Suriname, 
Trinité -et- 
Tobago   31 Oui Oui Oui Anglais  
2015  Monde  Cours SPS 
avancé  Suisse  Genève  05/10/2015  23/10/2015  Bangladesh, 
Cambodge, 
Madagascar, 
Ouganda, 
République 
démocratique 
du Congo, 
République 
démocratique 
populaire lao, 
Soudan, 
Tanzanie, 
Zambie  Égypte, Géorgie, 
Ghana, 
Indonésie, Iran, 
Jamaïque, 
Jordanie, Kenya, 
Papouasie - 
Nouvelle - 
Guinée, 
Philippines, 
Sainte -Lucie, 
Seychelles, 
Trinité -et- 
Tobago, 
Zimbabwe   23 Oui Oui Oui Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 15 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2015  Monde  Atelier SPS 
spécial  Suisse  Genève  12/10/2015  13/10/2015  Afghanistan, 
Bangladesh, 
Bénin, 
Burkina Faso, 
Burundi, 
Comores, 
Éthiopie, 
Madagascar, 
Malawi, Mali, 
Mozambique, 
Népal, Niger, 
République 
démocratique 
du Congo, 
République 
démocratique 
populaire  lao, 
Tanzanie, 
Tchad, Togo, 
Yémen  Afrique du Sud; 
Algérie; Arabie 
saoudite,  
Royaume d'; 
Bahreïn, 
Royaume de; 
Botswana; Cabo 
Verde; Chine; 
Congo; Costa 
Rica; 
Côte d'Ivoire; 
Cuba; Égypte; 
Émirats arabes 
unis; Équateur; 
Ghana; 
Honduras; Inde; 
Indonésie; 
Moldova, 
République de; 
Maroc; Nigéria; 
Pakistan; 
Paraguay, 
Philippines; 
République 
kirghize; 
Samoa; Serbie; 
Taipei  chinois; 
Thaïlande; 
Tunisie; Ukraine   50 Non Non Non Anglais  
2015  Monde  Autres  Suède  Stockholm  25/02/2015  27/02/2015  Yémen  Algérie, Égypte, 
Iraq, Jordanie, 
Maroc, 
Palestine, 
République 
libanaise, 
Tunisie   25 Non Non Non Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 16 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2015  Monde  Autres  Suisse  Genève  07/07/2015  07/07/2015   Algérie; 
Botswana; 
Chine; 
Colombie; 
Égypte; 
Fédération de 
Russie; 
Hong Kong, 
Chine; Jordanie; 
Kenya; Mexique; 
République 
libanaise; 
Serbie; Taipei 
chinois; Tunisie; 
Ukraine  Espagne, 
Pologne  21 Non Non Non Anglais  
2015  Monde  Autres  Suède  Stockholm  14/10/2015  16/10/2015   Algérie, Égypte, 
Iraq, Jordanie, 
Maroc, 
Palestine, 
République 
libanaise, 
Tunisie   27 Non Non Non Anglais 
2014  Afrique  Séminaire 
national  Comores  Moroni  13/05/2014  16/05/2014   Comores   32 Non Non Non Français  
2014  Afrique  Séminaire 
national  Guinée  Conakry  05/03/2014  07/03/2014  Guinée    65 Non Non Non Français  
2014  Afrique  Séminaire 
national  Seychelles  Mahé  28/04/2014  30/04/2014   Seychelles   30 Non Non Non Anglais  
2014  Afrique  Séminaire 
national  Tanzanie  Dar 
es-Salaam  22/07/2014  24/07/2014  Tanzanie    31 Non Non Non Anglais  
2014  Afrique  Séminaire 
national  Tunisie  Tunis  31/03/2014  01/04/2014   Tunisie   43 Non Non Non Français    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 17 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2014  Afrique  Autres  Kenya  Nairobi  01/12/2014  04/12/2014  Bénin, 
Burkina Faso, 
Burundi, 
Djibouti, 
Guinée 
équatoriale, 
Madagascar, 
Mali, 
Mauritanie, 
Mozambique, 
Niger, 
République 
centrafricaine,  
République 
démocratique 
du Congo, 
Sénéga l, 
Tchad, Togo, 
Zambie  Comores, 
Côte d'Ivoire, 
Gabon, Nigéria,  
Sao Tomé -et- 
Principe, 
Seychelles, 
Zimbabwe   35 Non Non Non Anglais 
et 
français  
2014  Afrique  Autres  Suisse  Genève  11/12/2014  11/12/2014   Seychelles   11 Non Non Non Anglais  
2014  Afrique  Autres  Suisse  Genève  30/09/2014  30/09/2014  Gambie, 
Lesotho, 
Madagascar, 
Malawi, Mali, 
Mozambique, 
République 
démocratique 
du Congo, 
Tanzanie  Botswana, 
Ghana, Maurice, 
Namibie, 
Nigéria, 
Ouganda, 
Swaziland   20 Non Non Non Anglais  
2014  Pays 
arabes et 
du 
Moyen - 
Orient Séminaire 
national  Jordanie  Aqaba  26/05/2014  28/05/2014   Jordanie   40 Non Non Non Anglais  
2014  Pays 
arabes et 
du 
Moyen - 
Orient   Séminaire 
national  Arabie 
saoudite, 
Royaume d'  Riad 09/11/2014  11/11/2014   Arabie saoudite, 
Royaume d'   31 Non Non Non Anglais   
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 18 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2014  Pays 
arabes et 
du 
Moyen - 
Orient  Autres  Suisse  Genève  10/12/2014  10/12/2014  Yémen    9 Non Non Non Anglais  
2014  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  République 
démocratique  
populaire lao  Vientiane  22/01/2014  23/01/2014   République 
démocratique 
populaire lao   40 Non  Non Non Anglais  
2014  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  Sri Lanka  Colombo  18/09/2014  19/09/2014   Sri Lanka   65 Non  Non Non Anglais  
2014  Asie et 
Pacifique  Atelier 
(sous -)régional  Samoa  Apia 10/11/2014  13/11/2014   Samoa   35 Oui Oui Oui Anglais  
2014  Asie et 
Pacifique  Autres  Japon  Tokyo  04/02/2014  06/02/2014    Japon  60 Non  Non Non Anglais  
2014  Asie et 
Pacifique  Autres  Sri Lanka  Peradeniya  15/09/2014  17/09/2014   Sri Lanka   60 Non Non Non Anglais  
2014  Europe 
centrale 
et 
orientale, 
Asie 
centrale 
et 
Caucase  Séminaire 
national  Bélarus  Minsk  03/12/2014  04/12/2014   Bélarus   10 Non Non Non Anglais  
2014  Europe 
centrale 
et 
orientale, 
Asie 
centrale 
et 
Caucase  Atelier 
(sous -)régional  Autriche  Vienne  08/09/2014  11/09/2014   Afghanistan, 
Arménie , 
Azerbaïdjan, 
Bélarus, Bosnie - 
Herzégovine, 
Ex-République 
yougoslave de 
Macédoine, 
Fédération de 
Russie, Géorgie, 
Iran, République 
kirghize, Serbie, 
Turquie, Ukraine   27 Oui Oui Oui Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 19 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2014  Europe 
centrale 
et 
orientale, 
Asie 
centrale 
et 
Caucase  Autres Moldova, 
République 
de Chisinau  02/12/2014  03/12/2014   Moldova, 
République de   25 Non Non Non Anglais  
2014  Amérique 
latine  et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Équateur  Quito  24/09/2014  26/09/2014   Équateur   28 Non Non Non Espagnol  
2014  Amérique 
latine  et 
Caraïbes  Séminaire 
national  El Salvador  San Salvador  23/09/2014  25/09/2014   El Salvador   27 Non Non Non Espagnol  
2014  Amérique 
latine  et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Mexique  Mexico  25/02/2014  26/02/2014   Mexique   50 Non Non Non Espagnol  
2014  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Saint- 
Vincent -et- 
les 
Grenadines  Kingstown  08/09/2014  10/09/2014   Saint-Vincent - 
et-les 
Grenadines   82 Non Non Non Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 20 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2014  Amérique 
latine  et 
Caraïbes  Atelier 
(sous -)régional  Uruguay  Montevideo  17/11/2014  20/11/2014   Argentine; 
Brésil; Chili; 
Colombie; 
Costa  Rica; 
Cuba; Équateur; 
El Salvador; État 
plurinational de 
Bolivie; 
Guatemala; 
Honduras; 
Mexique; 
Nicaragua; 
Panama; 
Paraguay; 
Pérou; 
République 
dominicaine; 
Uruguay;  
Venezuela, 
République 
bolivarienne du   51 Oui Oui Oui Espagnol  
2014  Amérique 
latine  et 
Caraïbes  Autres  Colombie  Bogota  23/07/2014  26/07/2014   Colombie   56 Non Non Non Espagnol  
2014  Monde  Cours SPS 
avancé  Suisse  Genève  06/10/2014  24/10/2014   Colombie, 
Costa  Rica, 
Cuba, Équateur, 
Honduras, 
Mexique, 
Nicaragua, 
Panama, 
Paraguay, 
Pérou, 
République 
dominicaine, 
Uruguay   24 Oui Oui Oui Espagnol    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 21 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2014  Monde  Atelier SPS 
spécial  Suisse  Genève  13/10/2014  14/10/2014  Comores, 
Djibouti, 
Éthiopie, 
Gambie, 
Haïti, 
Lesotho, 
Malawi, 
Niger, 
République 
démocratique 
du Con go, 
République 
démocratique 
populaire lao, 
Soudan  Antigua -et- 
Barbuda; Arabie 
saoudite, 
Royaume d'; 
Argentine; 
Bahamas; 
Costa  Rica; 
Émirats arabes 
unis; Équateur; 
Fédération de 
Russie; Gabon; 
Géorgie; 
Guatemala; Iran, 
Jamaïque; 
Jordanie; Libye; 
Malaisie; 
Maurice; 
Mexique; 
Moldova, 
République de; 
Monténégro; 
Nicaragua; 
Pakistan; Pérou; 
République 
dominicaine; 
Sainte -Lucie; 
Saint-Vincent - 
et-les  
Grenadines; 
Samoa; 
Sri Lanka; 
Suriname; 
Tadjikistan; 
Thaïlande; 
Trinité -et- 
Tobago; Tunisie; 
Uruguay   49 Non Non Oui Anglais,  
espagnol
et 
français    
  G/SPS/GEN/521/Rev.12  
- 22 - 
 
Année  Région  Activités 
d'assistance 
technique 
dans le 
domaine SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants  Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activité normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OIE CIPV   
2014  Monde  Autres  Suisse  Genève  13/05/2014  13/05/2014  Éthiopie,  
Libéria, 
Soudan  Bosnie - 
Herzégovine   9 Non Non Non Anglais  
2014  Monde  Autres  Suède  Stockholm  08/10/2014  10/10/2014  Yémen  Algérie, Égypte, 
Iraq, Jordanie, 
Maroc, 
Palestine, 
République 
libanaise, 
Tunisie   26 Non Non Non Anglais  
2014  Monde  Autres  Suède  Stockholm  19/11/2014  21/11/2014  Lesotho, 
Mali, 
Mozambique, 
Tanzanie, 
Zambie  Afrique du Sud, 
Swaziland   26 Non Non Non Anglais  
 
__________