RÈGLEMENT (UE) 2015/1102 DE LA COMMISSION 
du 8 juillet 2015 
modif iant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce 
qui concer ne la suppression de certaines subst ances aromatisantes de la liste de l'Union 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parleme nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3, et son article 25, paragraphe 3, 
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une 
procédure d'autor isation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, 
paragraphe 4, 
considérant ce qui suit: 
(1) L'annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 établit la liste de l'Un ion des arômes et mat ériaux de base dont l'utili ­
sation dans et sur les denrées alimentaires est autori sée, et énonce leurs conditions d'utilisation. 
(2)  Le règlement d'exécution (UE) no 872/2012 de la Commission (3) a adopt é la liste de substances aromatisantes et 
l'a insérée à l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(3)  Cette liste peut être mise à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l'article 3, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 1331/2008, soit sur l'initiative de la Commission, soit à la demande d'un État membre ou 
d'une partie intéressée. 
(4)  La liste de l'Un ion des arômes et maté riaux de base contient plusieurs substances pour lesquelles l'Au torité 
européenne de sécur ité des aliments (ci-après dénommée l'«EFSA») a demandé que des données scientifi ques 
compl émentaires lui soient soumises, pour lui permettre de term iner son évaluation, avant l'expiration des délais 
spécifiques fixés à l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. 
(5)  Dans le cas des cinq substances ci-après, la date du 31 décembre 2013 a été fixée sur la liste de l'Un ion pour 
l'env oi des données scientifiques compl émentaires requises: 1-méthyl naphtalène [no FL 01.014], oxyde de 
furfur yle et de méthyle [no FL 13.052], sulfure de difurfur yle [no FL 13.056], éther difurfur ylique [no FL 13.061] 
et oxyde d'éth yle et de furfuryle [no FL 13.123]. 
(6)  Si les informations nécessaires ne sont pas fournies dans le délai imparti, la substance aromatisante en cause est 
retirée de la liste de l'Un ion. 
(7)  Or les données scientifique s complémentaires requises conf ormément aux avis de l'EFS A (4) concer nant ces 
substances n'ont pas été fournies au 30 juin 2014. Il y a donc lieu de suppr imer ces substances de la liste de 
l'Un ion. 
(8)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence. 9.7.2015 L 181/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34. 
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1. 
(3)Règlement d'exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adoption de la liste de substances aromatisantes 
prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladite liste dans l'annexe I du règlement 
(CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la Commission et de la 
décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1). 
(4)«Scientific Opinion on Flav ouring Group Evaluation 78 (FGE.78)», EFSA Journal, 2009, 931, p. 1-59; «Scientific Opinion on Flavour ing 
Group Evaluation 67, Revision 1 (FGE.67Rev .1)», EFSA Journal, 2011, 9(10):2315; «Scientific Opinion on Flavour ing Group Evaluation 
65 (FGE.65)», EFSA Journal, 2010, 8(7):1406. (9)  L'article 1er du règlement (UE) no 873/2012 de la Commission (1) prévoit des mesures transito ires pour les 
denrées alimentaires cont enant des substances aromatisantes qui ont été légalemen t mises sur le marc hé ou 
étiquet ées avant le 22 octobre 2014. Ces mesures transitoires pour raient ne pas suffi re pour les denrées 
alimentaires contenant des substances aromatisantes devant être suppr imées de la liste de l'Un ion après le 
22 octobre 2014. En conséquence, une période de transition supplémentaire devrait être prévue pour les denrées 
alimentaires cont enant les cinq substances en cause afin de permettre aux exploitants du secteur alimentaire de 
s'adapt er aux exigenc es définies dans le présent règlement. 
(10)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifi ée conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Les denrées alimentaires contenant les cinq substances aromatisante s mentionnées à l'annex e du présent règlement, 
légalement mises sur le marc hé ou étiquet ées dans les neuf mois suivant la date d'entrée en vigueur du présent 
règlement, qui ne sont pas conf ormes à l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, peuvent être commercia ­
lisées jusqu'à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 8 juillet 2015. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  9.7.2015 L 181/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Règlement (UE) no 873/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 relatif à des mesures transit oires en ce qui concer ne la liste de 
l'Un ion des arômes et matériaux de base établie à l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil 
(JO L 267 du 2.10.2012, p. 162). ANNEXE 
À l'annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, les lignes suivantes sont suppr imées: 
«01.014 1-méthyl naphthalène 90-12-0 1335 11009   4 JEFC A/EFSA 
13.052 oxyde de furfur yle et de 
méth yle 13679-46-4 1520 10944   4 EFSA 
13.056 sulfure de difurfur yle 13678-67-6 1080 11438   4 EFSA 
13.061 éther difurfu rylique 4437-22-3 1522 10930   4 EFSA 
13.123 oxyde d'éthyle et de furfu ­
ryle 6270-56-0 1521 10940   4 EFSA»   9.7.2015 L 181/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR