G/TBT/N/ARE/424, G/TBT/N/BHR/531  
G/TBT/N/KWT/413, G/TBT/N/OMN/364  
G/TBT/N/QAT/530,  G/TBT/N/SAU/1063  
G/TBT/N/YEM/133  
4 juillet  2018 
(18-4185) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Kuwait Standards & Metrology Department  - KOWSMD 
(Département des normes et de la métrologie du Koweït)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou  cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
P.O. BOX: 4690, Safat  
13047 Koweït  
Téléphone : +965 253 02 630  
Fax: +965 253 02 625  
Courrier électronique : mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pneumatiques pour voitures particulières  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : "Motor Vehicles Tyres : 
Temporary Use Spare Wheels/Tyres and Their Methods of Test " (Pneumatiques pour 
véhicules automobiles : roues/pneumatiques de rechange à usage temporaire et méthodes 
d'essai correspondantes), 16 pages en arabe, 12 pag es en anglais  
6. Teneur : Le projet de règlement technique de l'Organisation de normalisation du Golfe 
(GSO) notifié porte sur les roues et pneumatiques de rechange à usage temporaire pour 
voitures particulières et véhicules à usages multiples.  
7. Object if et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité des consommateurs  
8. Documents pertinents : -  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée par le Conseil du GSO  G/TBT /N/ARE/424 • G/TBT/N/BHR/531 • G/TBT/N/KWT/413 • G/TBT/N/OMN/364 • 
G/TBT/N/QAT/530 • G/TBT/N/SAU/1063 • G/TBT/N/YEM/133  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Authority for Industry (PAI)  
P.O. BOX: 4690, Safat  
13047 Koweït  
Téléphone : +965 253 02 6 30 
Fax: +965 253 02 625  
Courrier électronique : mailto:Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw/  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/KWT/18_3392_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2018/TBT/KWT/18_3392_00_e.pdf