G/TBT/N/KEN/465  
7 mars 2016  
(16-1314)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Désinfectants (SH 380840). Stérilisation et désinfection (ICS 11.080) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: KS 927:2016. Disinfecting 
general purpose liquid synthetic detergents Specification  (Désinfectants synthétiques 
liquides à usage général - Spécifications), 15 pages, en anglais  
6. Teneur: Spécification des exigences et des méthodes d'essai applicables aux détergents 
synthétiques liquides contenant des composés phénoliques, de l'ammonium quaternaire ou 
un autre type de germicide et utilisés principalement pour des applications générales de nettoyage et de désinfection de sols, de murs et d'autres surfaces dures. Les désinfectants 
sont des détergents qui contiennent des substances chimiques capables de détruire ou 
d'empêcher la prolifération de microorganismes nuisibles. Ils sont utilisés pour des applications générales de nettoyage et de désinfection de sols, de murs et d'autres 
surfaces dures dans des établissements où la destruction des bactéries est 
particulièrement importante, tels que les hôpitaux, les hôtels et les lieux de préparation d'aliments.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Exigences de qualité; protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents: GSO 1948. Germicidal liquid detergent for general purposes  
(Détergents liquides germicides à usage général) 
9. Date projetée pour l'adoption: Juin 2016 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre de l'industrie, de l'investissement et du commerce   
10. Date limite pour la présentation des observations: 8 avril 2016 G/TBT/N/KEN/465 
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  11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point (Point d'information national OTC pour l'OMC) 
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya) Téléphone: + (254) 020 605490, 605506/ 6948258 Fax: + (254) 020 609660/ 609665 
Courrier électronique: mailto:info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org/