RÈGLEMENT (UE) 2015/1040 DE LA COMMISSION 
du 30 juin 2015 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'azo xystrobine, de 
dimo xystrobine, de fluro xypy r, de métho xyfénozide, de métraféno ne, d'oxadiargyl et de 
tribenuron présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limite s maximales applicables aux résidus (LMR) de dimo xystrobine et de métrafénone ont été fixées à 
l'annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'azo xystrobine, le fluro xypyr, le métho xyfénozide, 
l'oxadiargyl et le tribenuron, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annex e III, partie B, du règlement (CE) 
no 396/2005. 
(2)  Pour l'azo xystrobine, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») a, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un 
avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les amandes, les noix du Brésil, 
les noix de cajou, les châtaignes et mar rons, les noix de coco, les noisett es, les noix de Queensland, les noix de 
pécan, les pignons, les noix communes, les asperges, les grains de maïs, les grains de café, les infusions (séchée s, 
racines), les bettera ves sucr ières et les racines de chicorée. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien 
ou le relèvement des LMR existant es. À propos des LMR concer nant respectivement la mâche , les scaroles 
(endives à larges feuilles), le cresson, la roquette, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et les pousses de Brassica 
spp., les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, 
foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de capr ins, les muscles, graisse et foie de volailles et le lait 
de bovins, d'ovins et de capr ins ainsi que les œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de 
risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. 
(3)  En ce qui concer ne l'azo xystrobine dans l'orge , les grains de café, l'avoine, les pommes de terre et le sorgho, la 
commission du Codex alimentar ius (CAC) (3) a adopt é des LMR du Codex (CXL). Comme ces CXL sont 
confir mées par une évaluation actualisée de l'Aut orité, il convient d'en tenir comp te, à l'exception des CXL dont 
l'application ne permettrait pas d'assurer la sécur ité des consommateurs dans l'Un ion et pour lesquelles l'Union a 
fait part de ses réser ves à la CAC (4). 
(4)  Pour la dimo xystrobine, l'Au torité a, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 
en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5). Elle a proposé de 
modifier la définition des résidus et recommandé l'abaissement des LMR concer nant les grains de froment (blé). 
Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien des LMR existantes. À propos des LMR concer nant respec ­
tivement les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, 1.7.2015 L 167/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for azoxystrobin according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(12):3497, [97 p.]. 
(3)Les rappor ts du comité du Codex sur les résidus de pesticides sont disponibles à l'adresse suivante: http://www .codexalimentar ius.org/ 
download/repor t/917/REP14_PRe.pdf. Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentar ius, 
appendices II et III, trente-sep tième session, Genève, Suisse, 14-18 juillet 2014. 
(4)«Scientific suppor t for prepar ing an EU position in the 46th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA 
Journal, 2014, 12(7):3737, [182 p.], doi:10.2903/j.efsa.2014.3737. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dimo xystrobin according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(11):3464, [41 p.]. foie et reins de capr ins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de capr ins, elle a conclu que certaines informations 
n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant 
donné l'absence de risque pour les consommate urs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à 
l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR 
seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent 
règlement. 
(5)  Pour le fluro xypyr, l'Aut orité a, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en 
liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (1). Elle a proposé une 
modification de la définition des résidus et a conclu, à propos des LMR concer nant respectivement les pommes, 
les aulx, les oignons, les échalot es, le thym, les poireaux, les grains d'org e, de maïs, d'av oine, de seigle, de sorgho 
et de froment (blé), les infusions (fleurs), la canne à sucre, les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les 
muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins de capr ins ainsi que le lait de bovins, 
d'ovins et de capr ins, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par 
des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR 
relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au 
niveau déter miné par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans suivant la publication du présent règlement. L'Aut orité a conclu, à propos des LMR concer nant les 
agrumes, les olives de table et les olives à huile, qu'aucune information n'était disponible et, à propos des LMR 
relatives aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du Japon et aux oignons de printem ps, que les 
informations disponibles n'étaient pas suffi santes pour établir une LMR à confir mer et qu'un examen plus 
approf ondi par des gestionnaires de risques s'im posait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au 
niveau de la limite de déter mination spécifique. 
(6)  Pour le métho xyfénozide, l'Aut orité a, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 
en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle a recommandé 
d'abaisser les LMR pour les haricots (secs) et les arach ides. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien 
ou le relèvement des LMR existantes. À propos des LMR concer nant respectivement les aubergines, les muscles, 
graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins 
d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de capr ins, les muscles, graisse et foie de volai lles et le lait de bovins, 
d'ovins et de capr ins ainsi que les œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas 
disponibles et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de 
risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas 
des LMR relatives aux oranges, aux mandar ines et aux grains de maïs, l'Au torité a conclu qu'aucune information 
n'était disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR relative 
aux grains de maïs devrait être fixée au niveau de la limite de déter mination spécifique. En ce qui concer ne les 
orang es et les mandar ines, des CXL ont été adopt ées après que l'Au torité a rendu son avis (3). Les LMR fixées 
pour ces produits par le règlement (CE) no 396/2005 tel qu'il est en vigueur actuellement tiennent comp te de ces 
CXL. Les LMR pour les orange s et les mandar ines ne devraient donc pas être modifiées. 
(7)  Pour le métraf énone, l'Au torité a, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en 
liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existant es (4). Elle a proposé de 
modifier la définit ion des résidus et recommandé l'abaissement des LMR concer nant les grains de froment (blé) et 
de seigle. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui 
concer ne la LMR relative aux aubergines, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et 
qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. En ce qui concer ne les aubergines, 
l'Au torité a déjà rendu un avis à propos de cette LMR (5). Il est à présent jugé appropr ié de tenir comp te de la 
perspective de propor tionnalité adopt ée dans cet avis. À propos des LMR concer nant respectivement les muscles, 
graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de 
capr ins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de capr ins, l'Au torité a conclu qu'aucune information n'était 
disponible et qu'un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces 
produits devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifique. 1.7.2015 L 167/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fluro xypyr according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(12):3495, [49 p.] 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metho xyfenozide according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(1):3509, [68 p.]. 
(3)Règlement (UE) no 491/2014 de la Commission du 5 mai 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'amétoctradine, d'azo xystrobine, de 
cycloxydime, de cyfluthr ine, de dinotéfura ne, de fenbu conazole, de fenvalérate, de fludio xonil, de fluop yram, de flutriafol, de 
fluxap yroxad, de glufosinat e-ammonium, d'imidaclopr ide, d'indo xacarbe, de MCP A, de métho xyféno zide, de penthiop yrade, de 
spinet oram et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (JO L 146 du 16.5.2014, p. 1). 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metrafenone according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(12):3498, [43 p.]. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Modification of the existing MRLs for metrafenone in various crops», EFSA Journal, 2013, 
11(1):3075, [30 p.]. (8)  Conf ormément au règlement (UE) no 823/2012 de la Commission (1), l'approbation de la substance active 
oxadiargyl a expiré le 31 mars 2014. Toutes les autori sations existant es de produits phytopharm aceutiques 
cont enant la substance active oxadiargyl ont été révoqué es et les délais de grâce expirent le 30 sept embre 2015 
au plus tard. Conf ormément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, 
paragraphe 1, il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées pour cette substance active dans les annexe s II et III. 
Cette mesure ne doit pas s'appliquer aux LMR correspondant à des CXL fondées sur des utilisations dans des pays 
tiers, à condition que celles-ci soient accept ables du point de vue de la sécur ité des consommateur s. Elle ne doit 
pas non plus s'appliquer dans les cas où des LMR ont été spécif iquement définies au titre de tolérances à l'impor ­
tation. 
(9)  Pour le tribenuron, l'Au torité a, conf ormément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en 
liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existant es (2) dans lequel elle a 
recommandé le maintien des LMR existant es. 
(10)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n'est pas 
autori sée et pour lesquels il n'existe pas de CXL ou de tolérances d'impor tation, les LMR devraient être fixées au 
niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer , comme prévu à 
l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(11)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limite s de déter mination. Pour plusieurs substances, ces laborat oires ont conclu que 
les progrès techniques imp osaient de fixer des limites de déter mination spécifiques pour certaines denrées ou 
produits. 
(12) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(13) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(14)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(15)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s'appliquant aux aliments produits avant la modifi cation 
des LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(16)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(17)  Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l'avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antér ieure aux modifications appor tées par le présent règlement, 
continue de s'appliquer aux aliments produits avant le 20 janvier 2016. 1.7.2015 L 167/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Règlement (UE) no 823/2012 de la Commission du 14 septembre 2012 portant dérogatio n au règlement d'exéc ution (UE) no 540/2011 
en ce qui concer ne les dates d'expiration de l'approbation des substances actives 2,4-DB, acide benzoïque, béta-cyf luthr ine, carfen ­
trazone-éthy l, Coniothyr ium minitans souche CON/M/91- 08 (DSM 9660), cyazofamid, cyfluthr ine, deltaméthr ine, diméthénamide-P , 
éthofumesat e, étho xysulfuron, fenam idone, flazasulfuron, flufénacet, flurtamone, foramsulfuron, fosthiazate, imazamo x, iodosulfuron, 
iprodione, isoxaflutole, linuron, hydrazide maléique, mécoprop, mécoprop-P , mesosulfuron, mésotr ione, oxadiargyl, oxasulfuron, 
pendiméthaline, pico xystrobine, propiconazole, propinèbe, propo xycarbazone, prop yzamide, pyraclostrobine, silthiof am, trifloxys­
trobine, warfar ine et zoxamide (JO L 250 du 15.9.2012, p. 13). 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tribenuron according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2013, 11(11):3457, [32 p.]. Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 21 janv ier 2016. Toute fois, le point 1) c) et le point 3) de l'annex e sont applicables à partir 
du 1er octobre 2015. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 30 juin 2015. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER  1.7.2015 L 167/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1)  L'annexe II est modifi ée comme suit: 
a)  les colonnes suivantes concer nant la dimo xystrobine et le métrafénone sont ajoutées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Dimoxystrobine ðRÞ ðAÞ
Métrafénone ðLÞ
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQ UE 0,01 (*)  
0110000 Agrumes  0,01 (*) 
0110010 Pamplemouss es   
0110020 Orang es   
0110030 Citrons   
0110040 Limett es   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres   
0120000 Fruits à coque  0,01 (*) 
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistac hes   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres   
0130000 Fruits à pépins  0,01 (*) 
0130010 Pommes   
0130020 Poires   
0130030 Coings   1.7.2015 L 167/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres   
0140000 Fruits à noyau  0,01 (*) 
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêche s   
0140040 Prunes   
0140990 Autres   
0150000 Baies et petits fruits   
0151000 a)  Raisins  7 
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises  0,6 
0153000 c)  Fruits de ronces  0,01 (*) 
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)   
0153990 Autres   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  0,01 (*) 
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanc hes, noires ou rouges)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanch es ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres   
0160000 Fruits divers à  0,01 (*) 
0161000 a)  peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   1.7.2015 L 167/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0161050 Caramboles   
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres   
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille   
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites /Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie   
0162990 Autres   
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre   
0212000 b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux   
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patate s douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marante s arundinacées   
0212990 Autres   1.7.2015 L 167/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des bettera ­
ves sucr ières   
0213010 Bett eraves   
0213020 Carotte s   
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets   
0213040 Raifor ts   
0213050 Topinambours   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux   
0213080 Radis   
0213090 Salsifis   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nav ets   
0213990 Autres   
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   
0220990 Autres   
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*)  
0231000 a)  Solanacées   
0231010 Tomate s  0,4 
0231020 Poivrons doux/Piments doux  2 
0231030 Aubergines  0,3 
0231040 Gombos/Camboux  0,01 (*) 
0231990 Autres  0,01 (*) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  0,15 
0232010 Concombres   
0232020 Cornichons   
0232030 Courg ettes   
0232990 Autres   
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  0,1 
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres   1.7.2015 L 167/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0234000 d)  Maïs doux  0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres   
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres   
0243000 c)  Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Pet saï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres   
0244000 d)  Choux-ra ves   
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comestibles   
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâche s/Salades de blé   
0251020 Laitues   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquett e/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)   
0251990 Autres   
0252000 b)  Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres   1.7.2015 L 167/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulett es   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres   
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres   
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges   
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)  
0280010 Champi gnons de couche  0,4 
0280020 Champi gnons sauvages  0,01 (*) 
0280990 Mousses et lichens  0,01 (*) 1.7.2015 L 167/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupin s/Fèves de lupins   
0300990 Autres   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin 0,01 (*)  
0401020 Arachi des/Cacahuètes 0,01 (*)  
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)  
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)  
0401050 Graines de tour nesol 0,3  
0401060 Graines de colza (grosse navette) 0,05 (*)  
0401070 Fèves de soja 0,01 (*)  
0401080 Graines de moutarde 0,05 (*)  
0401090 Graines de coton 0,01 (*)  
0401100 Pépins de courges 0,01 (*)  
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)  
0401120 Graines de bour rache 0,01 (*)  
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)  
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)  
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)  
0401990 Autres 0,01 (*)  
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)  
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres   
0500000 CÉRÉALES   
0500010 Org e 0,01 (*) 0,6 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500030 Maïs 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 0,01 (*) 1.7.2015 L 167/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0500050 Avoine 0,01 (*) 0,6 
0500060 Riz 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500070 Seig le 0,08 0,07 
0500080 Sorgho 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500090 Froment (blé) 0,08 0,07 
0500990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés   
0620000 Grains de café   
0630000 Infusions (base:)   
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres   
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean   
0700000 HOUBLON 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   1.7.2015 L 167/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres   
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres   
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres   
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingem bre 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres   
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres   
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres   1.7.2015 L 167/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Tissus (base:) 0,03 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Tissus adipeux   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1011990 Autres   
1012000 b)  Bovins (+)  
1012010 Muscles   
1012020 Tissus adipeux   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1012990 Autres   
1013000 c)  Ovins (+)  
1013010 Muscles   
1013020 Tissus adipeux   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1013990 Autres   
1014000 d)  Capr ins (+)  
1014010 Muscles   
1014020 Tissus adipeux   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1014990 Autres   1.7.2015 L 167/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles   
1015020 Tissus adipeux   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1015990 Autres   
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles   
1016020 Tissus adipeux   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1016990 Autres   
1017000 g)  Autres animaux terrest res d'élevage   
1017010 Muscles   
1017020 Tissus adipeux   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1017990 Autres   
1020000 Lait 0,01 (*) (+) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,03 (*) 0,01 (*) 1.7.2015 L 167/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,03 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,03 (*) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annex e III, partie B.  
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble  
Dimo xystro bine (R) (A) 
(A)  Note de bas de page relativ e à la définition des résidus: les laboratoires de référence de l'UE ont const até que l'étalon de référenc e du 
métabolite 505M09 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de 
référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 1er juillet 2016 ou prendra note de la non- 
disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.  
(R)  =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Dimo xyst robine — code 1000000 excepté le code 1040000: métabolite 505M09, expr imé en dimo xystro bine 
Le métabolite 505M09 est l'acide 3-({2-[(1E)-N-métho xy-2-(méth ylamino)-2-o xoéthanimido yl]benzyl}o xy)-4-méthy lbenzoïque   
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus dans les graminées et sur 
les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres  1.7.2015 L 167/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres  
Métrafénone (L) 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                                      
b)  les colonnes relatives à l'azo xystrobine, au fluro xypyr, au métho xyfé nozide et au tribenuron-méth yle sont remplacées par 
le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent 
les LMR (a) 
Azoxystrobine 
Fluroxypyr ðsomme du fluroxypyr 
et de ses sels, esters et conjugués, 
exprimée en fluroxypyrÞ ðRÞ ðAÞ
Méthoxyfénozide ðLÞ
Tribenuron-méthyl 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À 
COQUE    0,01 (*) 
0110000 Agrumes 15 0,01 (*) 2  
0110010 Pamplemouss es     
0110020 Orang es     
0110030 Citrons     
0110040 Limett es     1.7.2015 L 167/26 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0110050 Mandar ines     
0110990 Autres     
0120000 Fruits à coque  0,01 (*) 0,1  
0120010 Amandes 0,01    
0120020 Noix du Brésil 0,01    
0120030 Noix de cajou 0,01    
0120040 Châtaignes 0,01    
0120050 Noix de coco 0,01    
0120060 Noisettes 0,01    
0120070 Noix de Queensland 0,01    
0120080 Noix de pécan 0,01    
0120090 Pignons de pin, sans coquille 0,01    
0120100 Pistac hes 1    
0120110 Noix communes 0,01    
0120990 Autres 0,01    
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*)  2  
0130010 Pommes  0,05 (*) (+)   
0130020 Poires  0,01 (*)   
0130030 Coings  0,01 (*)   
0130040 Nèfles  0,01 (*)   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  0,01 (*)   
0130990 Autres  0,01 (*)   
0140000 Fruits à noyau 2 0,01 (*) 2  
0140010 Abr icots     
0140020 Cerises (douces)     
0140030 Pêche s     
0140040 Prunes     
0140990 Autres     
0150000 Baies et petits fruits  0,01 (*)   
0151000 a)  Raisins 2  1  
0151010 Raisins de table     
0151020 Raisins de cuve     
0152000 b)  Fraises 10  2  1.7.2015 L 167/27 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0153000 c)  Fruits de ronces 5  0,01 (*)  
0153010 Mûres     
0153020 Mûres des haies     
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)     
0153990 Autres     
0154000 d)  Autres petits fruits et baies     
0154010 Myr tilles 5  4  
0154020 Airelles canneberg es 0,5  0,7  
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou rouges) 5  0,01 (*)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 5  0,01 (*)  
0154050 Cynor rhodons 5  0,01 (*)  
0154060 Mûres (blanch es ou noires) 5  0,01 (*)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 5  0,01 (*)  
0154080 Baies de sureau noir 5  0,01 (*)  
0154990 Autres 5  0,01 (*)  
0160000 Fruits divers à  0,01 (*)   
0161000 a)  peau comestible   0,01 (*)  
0161010 Datt es 0,01 (*)    
0161020 Figues 0,01 (*)    
0161030 Olives de table 0,01 (*)    
0161040 Kumquats 0,01 (*)    
0161050 Caramboles 0,1    
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,01 (*)    
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*)    
0161990 Autres 0,01 (*)    
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille   0,01 (*)  
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts) 0,01 (*)    
0162020 Litchi s 0,01 (*)    
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 4    
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,01 (*)    
0162050 Caïmites /Pommes de lait 0,01 (*)    
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie 0,01 (*)    
0162990 Autres 0,01 (*)    1.7.2015 L 167/28 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille     
0163010 Avocats 0,01 (*)  0,7  
0163020 Bananes 2  0,01 (*)  
0163030 Mangues 0,7  0,01 (*)  
0163040 Papayes 0,3  1  
0163050 Grenades 0,01 (*)  0,6  
0163060 Chér imoles 0,01 (*)  0,01 (*)  
0163070 Goyaves 0,01 (*)  0,01 (*)  
0163080 Ananas 0,01 (*)  0,01 (*)  
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*)  0,01 (*)  
0163100 Dur ions 0,01 (*)  0,01 (*)  
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*)  0,01 (*)  
0163990 Autres 0,01 (*)  0,01 (*)  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ     
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*)  0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre 7  0,01 (*)  
0212000 b)  Légumes-racines et légumes-tubercules 
tropicaux 1    
0212010 Racines de manioc   0,01 (*)  
0212020 Patate s douces   0,02  
0212030 Ignames   0,01 (*)  
0212040 Marante s arundinacées   0,01 (*)  
0212990 Autres   0,01 (*)  
0213000 c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules 
à l'exception des bettera ves sucr ières     
0213010 Bett eraves 1  0,01 (*)  
0213020 Carotte s 1  0,5  
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets 1  0,01 (*)  
0213040 Raifor ts 1  0,01 (*)  
0213050 Topinambours 1  0,01 (*)  
0213060 Panais 1  0,01 (*)  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 1  0,01 (*)  
0213080 Radis 1.5  0,4  
0213090 Salsifis 1  0,01 (*)  
0213100 Rutabagas 1  0,01 (*)  
0213110 Nav ets 1  0,01 (*)  
0213990 Autres 1  0,01 (*)  1.7.2015 L 167/29 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0220000 Légumes-bulbes 10  0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx  0,05 (*) (+)   
0220020 Oignons  0,05 (*) (+)   
0220030 Échalotes  0,05 (*) (+)   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  0,01 (*)   
0220990 Autres  0,01 (*)   
0230000 Légumes-fr uits  0,01 (*)  0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées 3    
0231010 Tomate s   2  
0231020 Poivrons doux/Piments doux   2  
0231030 Aubergines   0,6 (+)  
0231040 Gombos/Camboux   0,01 (*)  
0231990 Autres   0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 1  0,3  
0232010 Concombres     
0232020 Cornichons     
0232030 Courg ettes     
0232990 Autres     
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 1    
0233010 Melons   0,3  
0233020 Potirons   0,3  
0233030 Pastèques   0,01 (*)  
0233990 Autres   0,01 (*)  
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*)  0,02 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*)  0,01 (*)  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses 
de Brassica)  0,01 (*)  0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 5    
0241010 Brocolis   3  
0241020 Choux-f leurs   0,01 (*)  
0241990 Autres   0,01 (*)  1.7.2015 L 167/30 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0242000 b)  Choux pommés 5  0,01 (*)  
0242010 Choux de Bruxelles     
0242020 Choux pommés     
0242990 Autres     
0243000 c)  Choux feuilles 6  0,01 (*)  
0243010 Choux de Chine/Pet saï     
0243020 Choux verts     
0243990 Autres     
0244000 d)  Choux-ra ves 5  0,01 (*)  
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comestibles     
0251000 a)  Laitues et salades 15 0,01 (*)  0,01 (*) 
0251010 Mâche s/Salades de blé (+)  4  
0251020 Laitues   4  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles (+)  0,01 (*)  
0251040 Cressons et autres pousses (+)  4  
0251050 Cressons de terre (+)  4  
0251060 Roquett e/Rucola (+)  4  
0251070 Moutarde brune (+)  4  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de 
Brassica) (+)  4  
0251990 Autres   0,01 (*)  
0252000 b)  Épinards et feuilles similaires 15 0,01 (*) 4 0,01 (*) 
0252010 Épinards     
0252020 Pourpiers     
0252030 Cardes/Feuilles de bettes     
0252990 Autres     
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 70  4 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  0,02 (*)   
0256020 Ciboulett es  0,02 (*)   
0256030 Feuilles de céler i  0,02 (*)   1.7.2015 L 167/31 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0256040 Persils  0,02 (*)   
0256050 Saug e  0,02 (*)   
0256060 Romar in  0,02 (*)   
0256070 Thym  0,05 (+)   
0256080 Basilics et fleurs comestibles  0,02 (*)   
0256090 (Feuilles de) Laur ier  0,02 (*)   
0256100 Estragon  0,02 (*)   
0256990 Autres  0,02 (*)   
0260000 Légumineuses pota gères 3 0,01 (*)  0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)   2  
0260020 Haricots (écossés)   0,3  
0260030 Pois (non écossés)   2  
0260040 Pois (écossés)   0,3  
0260050 Lentilles   0,01 (*)  
0260990 Autres   0,01 (*)  
0270000 Légumes-tiges   0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges 0,01 (*) 0,01 (*)   
0270020 Cardons 15 0,01 (*)   
0270030 Céler is 15 0,01 (*)   
0270040 Fenouils 10 0,01 (*)   
0270050 Artichauts 5 0,01 (*)   
0270060 Poireaux 10 0,3 (+)   
0270070 Rhubarbes 0,6 0,01 (*)   
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 0,01 (*)   
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*) 0,01 (*)   
0270990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couche     
0280020 Champi gnons sauvages     
0280990 Mousses et lichens     
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,15 0,01 (*)  0,01 (*) 
0300010 Haricots   0,5  
0300020 Lentilles   0,01 (*)  
0300030 Pois   5  1.7.2015 L 167/32 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0300040 Lupin s/Fèves de lupins   0,01 (*)  
0300990 Autres   0,01 (*)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  0,01 (*)  0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses     
0401010 Graines de lin 0,01 (*)  0,01 (*)  
0401020 Arachi des/Cacahuètes 0,2  0,03  
0401030 Graines de pavot 0,5  0,01 (*)  
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)  0,01 (*)  
0401050 Graines de tour nesol 0,5  0,01 (*)  
0401060 Graines de colza (grosse navette) 0,5  0,01 (*)  
0401070 Fèves de soja 0,5  0,01 (*)  
0401080 Graines de moutarde 0,5  0,01 (*)  
0401090 Graines de coton 0,7  7  
0401100 Pépins de courges 0,01 (*)  0,01 (*)  
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)  0,01 (*)  
0401120 Graines de bour rache 0,01 (*)  0,01 (*)  
0401130 Graines de cameline 0,5  0,01 (*)  
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)  0,01 (*)  
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)  0,01 (*)  
0401990 Autres 0,01 (*)  0,01 (*)  
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)  0,01 (*)  
0402010 Olives à huile     
0402020 Amandes du palmiste     
0402030 Fruits du palmiste     
0402040 Kapok s     
0402990 Autres     
0500000 CÉRÉALES    0,01 (*) 
0500010 Org e 1.5 0,1 (+) 0,01 (*)  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500030 Maïs 0,02 0,05 (*) (+) 0,02 (*)  
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500050 Avoine 1.5 0,1 (+) 0,01 (*)  
0500060 Riz 5 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500070 Seig le 0,5 0,1 (+) 0,01 (*)  1.7.2015 L 167/33 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0500080 Sorgho 10 0,05 (*) (+) 0,01 (*)  
0500090 Froment (blé) 0,5 0,1 (+) 0,01 (*)  
0500990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES   0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés 0,05 (*) 0,05 (*)   
0620000 Grains de café 0,03 0,05 (*)   
0630000 Infusions (base:)     
0631000 a)  Fleurs 60 2 (+)   
0631010 Camomille     
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée     
0631030 Rose     
0631040 Jasmin     
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)     
0631990 Autres     
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes 60 0,05 (*)   
0632010 Fraises     
0632020 Rooibos     
0632030 Maté     
0632990 Autres     
0633000 c)  Racines 0,3 0,05 (*)   
0633010 Valériane     
0633020 Ginseng     
0633990 Autres     
0639000 d)  Toute autre partie de la plante 0,05 (*) 0,05 (*)   
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*) 0,05 (*)   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*) 0,05 (*)   
0700000 HOUBLON 30 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES     
0810000 Épices en graines 0,3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis     
0810020 Carvi noir/Cumin noir     1.7.2015 L 167/34 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0810030 Céler i     
0810040 Coriandre     
0810050 Cumin     
0810060 Aneth     
0810070 Fenouil     
0810080 Fenugrec     
0810090 Noix muscade     
0810990 Autres     
0820000 Fruits 0,3 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment     
0820020 Poivre du Sichuan     
0820030 Carvi     
0820040 Cardamome     
0820050 Baies de genièvre     
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)     
0820070 Vanille     
0820080 Tamar in     
0820990 Autres     
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle     
0830990 Autres     
0840000 Racines ou rhizomes     
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingem bre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) (+) (+) (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le     
0850020 Câpres     
0850990 Autres     
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran     
0860990 Autres     1.7.2015 L 167/35 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis     
0870990 Autres     
0900000 PLANTES SUCRIÈRES    0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières 0,2 0,01 (*) 0,3  
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*) 0,05 (*) (+) 0,01 (*)  
0900030 Racines de chicorée 0,09 0,01 (*) 0,01 (*)  
0900990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX 
TERRESTRES     
1010000 Tissus (base:)    0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins (+) (+) (+)  
1011010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1011020 Tissus adipeux 0,05 0,04 0,3  
1011030 Foie 0,07 0,04 0,2  
1011040 Reins 0,07 0,06 0,2  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,07 0,06 0,2  
1011990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1012000 b)  Bovins (+) (+) (+)  
1012010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1012020 Tissus adipeux 0,05 0,06 0,3  
1012030 Foie 0,07 0,07 0,2  
1012040 Reins 0,07 0,3 0,2  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,07 0,3 0,2  
1012990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1013000 c)  Ovins (+) (+) (+)  
1013010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1013020 Tissus adipeux 0,05 0,06 0,3  
1013030 Foie 0,07 0,07 0,2  
1013040 Reins 0,07 0,3 0,2  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,07 0,3 0,2  
1013990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  1.7.2015 L 167/36 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
1014000 d)  Capr ins (+) (+) (+)  
1014010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1014020 Tissus adipeux 0,05 0,06 0,3  
1014030 Foie 0,07 0,07 0,2  
1014040 Reins 0,07 0,3 0,2  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,07 0,3 0,2  
1014990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1015000 e)  Équidés     
1015010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1015020 Tissus adipeux 0,05 0,06 0,3  
1015030 Foie 0,07 0,07 0,2  
1015040 Reins 0,07 0,3 0,2  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,07 0,3 0,2  
1015990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1016000 f)  Volailles 0,01 (*) (+) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1016010 Muscles   (+)  
1016020 Tissus adipeux   (+)  
1016030 Foie   (+)  
1016040 Reins     
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)     
1016990 Autres     
1017000 g)  Autres animaux terrest res d'élevage     
1017010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1017020 Tissus adipeux 0,05 0,06 0,3  
1017030 Foie 0,07 0,07 0,2  
1017040 Reins 0,07 0,3 0,2  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,07 0,3 0,2  
1017990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
1020000 Lait 0,01 (*) (+) 0,06 (+) 0,05 (+) 0,01 (*) 
1020010 Bovins     
1020020 Ovins     
1020030 Capr ins     
1020040 Chevaux     
1020990 Autres     1.7.2015 L 167/37 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) (+) 0,01 (*) 0,01 (*) (+) 0,01 (*) 
1030010 Poule     
1030020 Cane     
1030030 Oie     
1030040 Caille     
1030990 Autres     
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annex e III, partie B.  
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L)  =liposoluble  
Azo xystrobine 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard 
le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0251010  Mâches/Salades de blé 
0251030  Scaroles/Endiv es à larges feuilles 
0251040  Cressons et autres pousses 
0251050  Cressons de terre 
0251060  Roquette/Rucola 
0251070  Mouta rde brune 
0251080  Jeunes pousses (nota mment des espèces de Br assica)  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard 
le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux  1.7.2015 L 167/38 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1016000  f)  Volailles 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins  1.7.2015 L 167/39 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres  
Fluro xypyr (somme du fluro xypyr et de ses sels, esters et conjugués, expr imée en fluro xyp yr) (R) (A) 
(A)  Note de bas de page relative à la définition des résidus: Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence des conjugués 
du fluro xypyr n'était pas disponible sur le marc hé. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de l'étalon de référence visé 
dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 1er juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché 
dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.  
(R)  =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 
Fluro xypyr — Code 1000000 except é le code 1040000: fluro xypyr (somme du fluro xypyr et ses sels, expr imée en fluro xypyr)  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la stabilité pendant le stoc kage, 
le délai d'attent e avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si 
elles ne sont pas fournies à temps. 
0130010  Pommes  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, le délai 
d'att ente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
0220010  Aulx  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, la stabilité 
pendant le stockag e et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
0220020  Oignons  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, le délai 
d'att ente avant récolte et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
0220030  Échalotes  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux 
résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase 
si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0256070  Thym  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et la méthode 
d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
0270060  Poireaux   1.7.2015 L 167/40 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la méthode d'analyse utilisée 
pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées 
dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps. 
0500010  Orge 
0500030  Maïs 
0500050  Avoine 
0500070  Seigle 
0500080  Sorgho 
0500090  Froment (blé)  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la méthode d'analyse utilisée pour les essais relatifs aux 
résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase 
si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0631000  a)  Fleurs 
0631010  Camomille 
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030  Rose 
0631040  Jasmin 
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990  Autres  
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la méthode d'analyse utilisée 
pour les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées 
dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps. 
0900020  Cannes à sucre  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage et le métabolisme 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles 
sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres  1.7.2015 L 167/41 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres  
Métho xyfénozide (L) 
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. 
Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard 
le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0231030  Aubergines   1.7.2015 L 167/42 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t  
(+)  L'Au torité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 
1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
1011000  a)  Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Tissus adipeux 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres 
1012000  b)  Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Tissus adipeux 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres 
1013000  c)  Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Tissus adipeux 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres 
1014000  d)  Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Tissus adipeux 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres 
1016010  Muscles 
1016020  Tissus adipeux  1.7.2015 L 167/43 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1016030  Foie 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres 
1030000  Œufs d'oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres  
Tribenuron-méth yl 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                                      
c)  la colonne relative à l'oxadiargyl est suppr imée. 
2)  L'annexe III est modifiée comme suit: 
a)  dans la partie A, les colonnes relatives à la dimo xystrobine et au métraf énone sont suppr imées; 
b)  dans la partie B, les colonnes relatives à l'azo xystrobine, au fluro xypyr, au métho xyfénozide, à l'oxadiargyl et au 
tribenuron-méth yle sont suppr imées. 
3)  Dans l'annex e V, la colonne suivante relative à l'oxadiargyl est ajout ée: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Oxadiargyl 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQ UE 0,01 (*) 
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemouss es  
0110020 Orang es  
0110030 Citrons  
0110040 Limett es  1.7.2015 L 167/44 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres  
0120000 Fruits à coque  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistac hes  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêche s  
0140040 Prunes  
0140990 Autres  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  1.7.2015 L 167/45 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)  
0153990 Autres  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanc hes, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanch es ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres  
0160000 Fruits divers à  
0161000 a)  peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres  
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites /Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie  
0162990 Autres  1.7.2015 L 167/46 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patate s douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marante s arundinacées  
0212990 Autres  
0213000 c)  Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des bettera ves sucr ières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carotte s  
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets  
0213040 Raifor ts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  1.7.2015 L 167/47 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nav ets  
0213990 Autres  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées  
0231010 Tomate s  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aubergines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courg ettes  
0232990 Autres  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  1.7.2015 L 167/48 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Pet saï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres  
0244000 d)  Choux-ra ves  
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comestibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâche s/Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquett e/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)  
0251990 Autres  
0252000 b)  Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres  1.7.2015 L 167/49 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 
0254000 d)  Cressons d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endiv es/Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulett es  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres  1.7.2015 L 167/50 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couche  
0280020 Champi gnons sauvages  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupin s/Fèves de lupins  
0300990 Autres  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachi des/Cacahuètes  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour nesol  
0401060 Graines de colza (grosse navette)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courges  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rache  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chanvre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  1.7.2015 L 167/51 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0402040 Kapok s  
0402990 Autres  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres  1.7.2015 L 167/52 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBLON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingem bre 0,05 (*) 1.7.2015 L 167/53 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (+) 
0840990 Autres 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres  
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Tissus adipeux  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Tissus adipeux  
1012030 Foie  1.7.2015 L 167/54 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Tissus adipeux  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Tissus adipeux  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Tissus adipeux  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Tissus adipeux  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres  
1017000 g)  Autres animaux terrest res d'élevage  
1017010 Muscles  
1017020 Tissus adipeux  1.7.2015 L 167/55 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres  
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*)  
(*)  Indique le seuil de détection. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
Oxadiargyl 
(+)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la 
catég orie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), comp te tenu des variations imputables au processus 
de transf ormation (séchag e), conf ormément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
0840040  Raifor t»                                                                                                                                                                                       1.7.2015 L 167/56 Jour nal officiel de l'Union européenne FR