G/TBT/N/QAT/388  
5 mai 2015  
(15-2395)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: QATAR 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Standards and Metrology Department  (Département des 
normes et de la métrologie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Ministry of Environment (Ministère de l'environnement) 
Standard Department (Département des normes) 
P.O. Box 23277 État du Qatar 
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Viandes de bœuf, de buffle, de mouton et de chèvre, réfrigérées ou congelées 
(ICS 67.120.10) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Beef, Buffalo, Mutton and 
Goat Meat, Chilled and Frozen  (Viandes de bœuf, de buffle, de mouton et de chèvre, 
réfrigérées ou congelées), 9 pages en anglais, 12 pages en arabe 
6. Teneur: Le règlement technique notifié établit les définitions de tous les types de viandes 
réfrigérées ou congelées ainsi que les définitions de réfrigéré, de congelé, de centre 
thermique et de pourcentage de perte d'égouttage. Il couvre aussi les classes, les qualités et les morceaux de viande. Il couvre également les caractéristiques physiques, chimiques, microbiologiques et d'irradiation applicables aux viandes réfrigérées ou congelées. Il inclut 
les méthodes d'échantillonnage et d'inspection  et les exigences d'emballage, de transport, 
de stockage et d'étiquetage applicables aux viandes réfrigérées ou congelées.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Préservation de la qualité du produit, protection des consommateurs, relations 
commerciales des pays du CCG et innocuité des produits alimentaires 
8. Documents pertinents: ES 3602:2008 Chilled Meat  (Viande réfrigérée)  
9. Date projetée pour l'adoption: À déterminer 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: À déterminer   G/TBT/N/QAT/388 
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  10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Environment (Ministère de l'environnement) 
Standard Department (Département des normes) 
P.O. Box 23277 
État du Qatar Courrier électronique: standard@qatar.net.qa  
https://members.wto.org/crnattachments/2015/TBT/QAT/15_1865_00_e.pdf 
https://members.wto.org/crnattachme nts/2015/TBT/QAT/15_1865_00_x.pdf