G/TBT/N/UGA/595  
4 novembre  2016 
(16-6042) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation de l'Ouganda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations con cernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, posi tion du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Coussins à usage domestique . Coussins à usage domestique garnis de plumes . 
Sommiers ; articles de literie et articles sim ilaires (matelas, couvrepieds, édredons, 
coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou 
garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en 
matières plastiques alvéolaires, recouve rts ou non (SH 94.04) . Textiles de maison . Linge 
(ICS 97.160)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1578 -2:2016 . Pillows 
for domestic use - Specification - Part 2 : Plumage -filled (Coussins à usage domestique - 
Spécification - Partie 2: coussins garnis de plumes), 20 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié énonce les exigences et les méthodes 
d'essai applicables aux coussins à usage domestique garnis de plumes.  
7. Objectif et justification, y compris la  nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de qualité ; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes ; prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs  
8. Documents pertinents:  
1. KS 1267 -3:2011 . Pillows for domestic use - Specification - Part 3 : Plumage -filled 
(Coussins à usage domestique - Spécification - Partie 3 : coussins garnis de plumes)  
2. FDUS ISO 139 . Textiles - Standard atmospheres for conditioning and testing  
(Textiles - Atmosphères  normales de conditionnement et d'essai)  
3. US ISO 3758 . Textiles - Care labelling code using symbols  (Textiles - Code 
d'étiquetage d'entretien au moyen de symboles)  
4. US ISO 105 -E04. Textiles - Tests for colour fastness - Part E04 : Colour fastness to 
perspirat ion (Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie E04 : Solidité des coloris 
à la sueur)  G/TBT/N/UGA/595  
- 2 - 
  5. US ISO 105 -X12. Textiles - Tests for colour fastness - Part X12 : Colour fastness to 
rubbing  (Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie X12 : Solidité des coloris au 
frottement)  
6. US ISO 105 -D01. Textiles - Tests for colour fastness - Part D01 : Colour fastness to 
dry cleaning using perchloroethylene solvent  (Textiles - Essais de solidité des coloris 
- Partie D01 : Solidité des coloris au nettoyage à sec au perc hloréthylène)  
7. US ISO 105 -B02. Textiles - Tests for colour fastness - Part B02 : Colour fastness to 
artificial light  (Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B02 : Solidité des 
coloris à la lumière artificielle)  
8. US ISO 105 -C10.Textiles - Tests for colour fastness - Part C10 : Colour fastness to 
washing with soap or soap and soda  (Textiles - Essais de solidité des teintures - 
Partie C10 : Solidité des teintures au lavage au savon ou au savon et à la soude)  
9. US ISO 13934 -1. Textile - Tensile properties o f fabrics - Part 1 : Determination of 
maximum force and elongation at maximum force using the strip method  (Textiles - 
Propriétés des étoffes en traction - Partie 1 : Détermination de la force maximale et 
de l'allongement à la force maximale par la méthode s ur bande)  
10. US ISO 1833 -1. Textiles - Quantitative chemical analysis  (Textiles - Analyse 
chimique quantitative)  
11. US ISO 4915 . Textiles - Stitch types - Classification and terminology  (Textiles - 
Types de points - Classification et terminologie)  
12. US ISO 4916 . Textiles - Seam types - Classification and terminology  (Textiles - 
Types de coutures - Classification et terminologie)  
9. Date projetée pour l'adoption : Juin 2017  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives   
10. Date limite pour la présentation des observations : 2 janvier 2 017 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/UGA/16_4599_00_e.pdf