G/TBT/N/KEN/501  
23 novembre  2016 
(16-6408) Page: 1/2 
Comité des  obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des norme s du Kenya)  
P.O. Box 54974 -00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique:  mailto:info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fruits. Légumes (ICS 67.080)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DKS 343:2016 . Canned 
mushrooms - Specification  (Champig nons en conserve - Spécifications), 13 pages, en 
anglais  
6. Teneur : La norme notifiée énonce les exigences et les méthodes d'essai applicables aux 
champignons en conserve . Le produit doit être préparé à partir de champignons frais des 
variétés cultivées ( cultivars) du genre Agaricus  (Psalliota ), y compris A. bisporus , 
conditionné avec du jus issu des champignons ou avec un autre liquide de couverture 
approprié et être soumis à un traitement thermique adéquat destiné à en empêcher la 
détérioration.  
7. Obje ctif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences de qualité ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
 CAC/RS 38 -1970 - Norme générale recommandée pour les champignons comest ibles 
et produits dérivés  
 CAC/RS 55 -1972 - Norme internationale recommandée pour les champignons en 
conserve  
 CODEX STAN 297 -2009. Norme pour certains légumes en conserve  G/TBT/N/KEN/501  
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  9. Date projetée pour l'adoption : Mars 2017.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À la déclaration comme texte obligatoire par le 
Secrétaire de Cabinet du Ministère de l'industrie, du commerce et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 30 décembre 2 016 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent ê tre obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
WTO/TBT National Enqu iry Point (Point d'information national OTC pour l'OMC)  
P.O. Box 54974 -00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique:  mailto:info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org/  
https://members.wto.org/crnattachments/2016/TBT/KEN/16_4792_00_e.pdf