G/TBT/N/SAU/923  
14 avril 2016  
(16-2115)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne de la normalisation, de la métrologie et de la qualité) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organism e ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité) 
P. O .BOX: 3437 Riyadh 11471 Téléphone: +966(11)2529999 poste (9070-9061) 
Fax: +966(11)4520193 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Codes du SH: 27100053, 27100054, 27100059, 27100070, 27100094, 
27101911, 27101912, 27101913, 27101914, 27101915, 27101919, 27101994, 27101995, 
27101998, 27101999, 27139000, 38190000 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Technical Regulation of 
Lubricating oils  (Règlement technique concernant les huiles lubrifiantes) - 01-03-16-155 
(16 pages, en arabe)  
6. Teneur: Le règlement notifié couvre les points suivants: termes et définitions, champ 
d'application, objet, obligations incomban t aux fournisseurs, étiquetage, procédures 
d'évaluation de la conformité, responsabilités des autorités de réglementation, 
responsabilités des autorités chargées de la surveillance du marché, violations et 
sanctions, règles générales, règles transitoires, appendice (listes, types). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection des consommateurs et surveillance du marché 
8. Documents pertinents: GSO 1785, GSO 1810, GSO ISO 4925, GSO ISO 24254, 
GSO 1530/2003, GSO 1161, GSO 1164/2002, GSO 1494/1997, GSO 1181/2002, 
GSO 1210/2010, SASO 1775/200 0, GSO 1183/2002, GSO 1180 /2010, ISO/IEC 17067  G/TBT/N/SAU/923 
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  9. Date projetée pour l'adoption: Six mois à compter de la date de publication au Journal 
officiel 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: Six mois à compter de la date de publication 
au Journal officiel 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
distribution 
11. Entité auprès de laquelle les textes  peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléph one et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web: http://www.saso.gov.sa/en/eserv ices/tbt/Pages/default.aspx