G/TBT/N/KEN/353  
17 janvier 2013  
 
(13-0302)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre notifiant:  KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Kenya Bureau of Standards  – KEBS  (Bureau des normes du 
Kenya) 
Les nom et adresse (y compris les numér os de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de 
l'organisme ou de l'autorité désign é pour s'occuper des observations 
concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette 
autorité est différent de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Gaz industriels (ICS: 71.100.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: : KS 2439: 2012: Ultra 
High Purity Compressed Air Specification (KS 2439: 2012: Spécification concernant l'air 
comprimé de très haute pureté) (13 pages, en anglais). 
6. Teneur:  Le texte notifié spécifie les exigences et les méthodes d'essai applicables à l'air 
comprimé de très haute pureté. Il couvre des caractéristiques relatives à la pureté, au 
conditionnement et au marquage. Il prévoit des limites d'impuretés pour le dioxyde de carbone, le monoxyde de carbone, l'humidité et les hydrocarbones. Il ne s'applique pas 
au gaz destiné à un usage médical ou à des fins d'inhalation.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Exigences de qualité. 
8. Documents pertinents:  
1. KS 2170-2:2008 Medical gases - Specification, Part 2: Medical air  (KS 2170-2:2008 
 Gaz médicaux - Spécification, Partie 2: Air à usage médical); 2. Linde group speciality gas equipment, Publication number 1-866-385-5349, Zero 
gas Part 2 - Specification  (Équipements pour gaz spéciaux du Linde Group, 
Publication n°1-866-385-5349, Gaz zéro, Partie 2 – Spécification); 
3. EN 1089-3:2004 Bout eilles à gaz transp ortables – Identificati on de la bouteille à 
gaz, Partie 3: code couleur; 
4. Publication du texte notifié après son adoption: Kenya Gazette  (Journal officiel du 
 Kenya) 
9. Date projetée pour l'adoption:  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   } À la publication au Journal officiel 
par le Ministre du commerce G/TBT/N/KEN/353 
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date 
de distribution 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut  être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax, et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le  cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  – KEBS (Bureau des normes du Kenya) 
WTO/TBT National Enquiry Point  (Point national d'information OTC pour l'OMC) 
P.O. Box: 54974 00200 Nairobi (Kenya) 
Téléphone: (+254 020) 605490, 605506/6948258 Fax: (+254 020) 609660/609665 Courrier électronique: info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org/