G/SPS/GEN/1633  
10 juillet  2018 
(18-4327) Page: 1/6 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais/espagnol  
 
  
72ème RÉUNION DU COMITÉ DES MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES  
COMMUNICATION DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ANIMALE (OIE)  
La communication ci -après, reçue le 15 juin 2018, est distribuée à la demande de l' OIE. 
 
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L'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) a le pl aisir de mettre à disposition le présent  
rapport  pour l'information des Membres  de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) assistant 
à la 72ème réunion  du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  (Comité SPS)  . 
 
1  QUATRE -VINGT -SIXIÈME  SESSION GÉNÉRALE  
1.1.  L'OIE a te nu sa quatre -vingt-sixième  Session générale du 20 au  25 mai 2018. Cet événement 
est le rendez -vous annuel des membres de l'OIE p ermettant d'examiner et d'adopter de nouvelles 
normes et lignes directrices intergouvernementales visant à préserver et améliorer la santé et le 
bien-être des animaux dans le monde . Environ 900 participants représentant 181 pays membres 
de l'OIE, de nombre ux scientifiques et des observateurs de quelque 62 organisations 
internationales, intergouvernementales, régionales et nationales ont assisté à cet te rencontre . Le 
rapport final de la quatre -vingt-sixième  Session générale est disponible sur le site Interne t de l'OIE 
via le lien suivant:  "http://www.oie.int/fr/a -propos/principaux -textes/rapports -finaux -des-
sessions -generales/ ". 
1.2.  Les D élégués de l'OIE ont a dopté trente-quatre ( 34) résolutions, dont des normes 
internationales nouvelles et modifiées visant à protéger et améliorer la santé et le bien -être des 
animaux.  
1.3.  En outre, l'Assemblée  mondiale s'est félicitée de l'adhésion de Sainte -Lucie, le 182ème pays 
membre de l'OIE, et elle a procédé à l'élec tion des membres de ses quatre C ommissions 
spécialisées , des Bureau x des cinq C ommissions régionales, et du Conseil.  
1.4.  M. Mark Schipp, Délégué de l' Australie à l'OIE , a été élu Président de l'OIE et a débuté 
immédiatement son mandat pour une période de trois ans.  
1.1  Activités norm ative s découlant de  la quatre -vingt -sixième Session géné rale 
1.5.  Les Délégués de l'OIE ont adopté plusieurs textes actualisé s rassemblés dans les publications 
à caractère normatif de l'Organisation , y compris , le Guide de l'utilisateur , le Glossaire et 
26 chapitres nouveaux ou révisés du Code sanitaire pour les animaux terrestres  (le Code 
terrestre ), ainsi que le Glossaire et 17 chapitres nouveaux ou révisés du Code sanitaire pour les 
animaux aquatiques  (le Code aquatique ). 
1.6.  En sus de l'adoption de chapitres nouveaux ou révisés, des modifications du  texte de 
certaines  définitions figurant dans le glossaire ont été opéré es dans les deux Codes pour assurer 
une meilleure cohérence et clarifier toute ambiguïté . G/SPS/GEN/1633  
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  1.7.  Les sujets présentant un intérêt pour le Comité SPS sont décrits ci -dessous . 
1.2  Code terrestre  
1.8.  Plusieurs chapitres portant sur diverses maladies animales ont été révisés, de même que 
certains chapitres génériques, y compris,  ceux re latifs au bien -être animal . 
 Le chapitre sur le zonage et la compartimentatio n a été actualisé et révisé en 
profondeur pour intégrer  de nouveaux  concepts o u revoir  des concepts existant s relatifs 
au zonage dans le Code terrestre, et certaines définitions liées du glossaire ont été 
révisées.  
 Le chapitre sur la dermatose nodulaire contagieuse  a été actualisé pour refléter la 
situation actuelle  des foyers de la maladie et apporter des options de gestion du risque 
appropriées . En outre , les chapitres sur  Burkh olderia mallei  (la morve ) et la fièvre 
catarrhale ovine ont été revus . 
 Un nouveau chapitre s ur la vaccination a été élaboré;  il fournit  des lignes directrices à 
l'intention des services vétérinaires sur l'utilisation de la vaccination pour soutenir les 
programmes de prévention et de contrôle des maladies . Les recommandations figurant 
dans ce chapitre pourront  à être améliorées par le biais des approches spécifiques 
décrit es dans les chapitres du Code terrestre  consacrés aux maladies list ées. En outre, 
ces recommandations peuvent être appliquées à toute maladie pour laquelle il existe un 
vaccin.  
 Six nouveaux chapitres sur des maladies ont été ajoutés au Code terrestre de l'OIE  afin 
de mieux aider les pays membres à constituer leurs dossiers en vue d'obtenir la 
reconnaissance officielle de leur statut sanitaire  pour ces maladies.  
 Les autres chapitres horizontaux présentant un intérêt pour  le Comité SPS qui ont été 
révisés sont les suivants:  
o analyse des risques à l 'importation;  
o critères appliqués pour l'évaluat ion de la sécurité sanitaire des marchandises;  et 
o rôle des s ervices vétérinaires dans la sécurité sanitaire des denrées alimentaires . 
 Résistance aux agents antimicrobiens (RAM) – Dans la  section sur la RAM du Code 
terrestre , des définitions nouvelles et révisées des expressions "usage médical 
vétérinaire" et "usage médical non vétérinaire" des agents antimicrobiens ont été 
introduites, ainsi que de l'expression "incitation à la croissance", afin de clarifier la 
manière dont les pays devraient  notifier l'u sage qu'ils font des agents antimicrobiens 
chez les animaux, et donc de contribuer à l'effort mondial visant à limiter la résistance  
aux agents  antimicrobiens . Ces définitions soulignent le rôle essentiel de la prescription 
vétérinaire , qui devrait  être ob ligatoire pour toute utilisation de caractère vétérinaire . 
L'Alliance tripartite (OMS/FAO/OIE)  a adressé un message commun aux  pays membres 
en soulignant  l'engagement nécessaire pour éliminer progressivement l'utilisation des 
agents promoteurs de croissanc e.  
1.3  Santé des animaux aquatiques  
1.9.  Des modifications  ont été apporté es à un certain nombre de chapitres du Code aquatique  et 
du Manuel . 
 La liste des espèces sensibles au virus de  la nécrose hématopoïétique infectieuse , à 
l'infection à  Gyrodactylus salaris  et à l'infectio n par le virus de l'anémie 
infectieuse du saumon  figurant dans le Code aquatique et le Manue l a été modifiée, en 
tenant compte des travaux menés par le Groupe ad hoc  sur la sensibilité des espèces de 
poissons à l'infection par les maladies listées par  l'OIE. G/SPS/GEN/1633  
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   Des modifications horizontales ont été apportées à tous les chapitres portant 
spécifiquement sur les maladies des poissons, comme conséquence des travaux en cours 
concernant les espèces sensibles engagées au titre de  ces chapitres . Ces travaux 
complètent les modifications analogues déjà  apportées à tous les chapitres traitant  
spécifiquement des maladies des crustacés du Code aquatique , qui ont été adoptées lors 
de la Session générale de 2017.  
 Un nouveau chapitre sur l'infection à Batrachochytrium salamandrivorans  a été 
rédigé après l'inclusion de cette maladie dans les listes de l'OIE en 2017 . Il contient  des 
recommandations concernant le contrôle de l'agent pathologique et la prévention de sa 
propagation à trav ers le commerce internat ional des amphibiens et de s produits dérivés.  
1.10.   La 27ème éditio n du Code terrestre  (2018) et la 21ème éditio n du Code 
aquatique  (2018)  pourront être prochainement consultées en ligne, à partir du site Web public  de 
l'OIE, en suivant respectivement les liens suivants : "http://www.oie.int/fr/normes/code -
terrestre/acces -en-ligne/ " et http://www.oie.int/fr/normes/code -aquatique/acces -en-ligne/ . 
1.4  Élection des n ouveaux expert s des Commissions spécialisées de l' OIE 
1.11.   Les expert s des quatre  Commissions spécialisées de l' OIE (Com mission de s normes 
sanitaires pour les animaux t errestres, Commission scientifique pour les maladies animales , 
Commission des normes biologiques et  Commission des normes sanitaires pour les animaux 
aquatiques ) examine nt et étudient attentivement toutes les normes nouvelles et révisées avant de 
les prése nter aux pays membres pour adoption . Ces experts ont été élu s par l'Assemblée mondiale 
des D élégués de l' OIE po ur une période de troi s ans. La composition des Commission s spécialisées 
est disponible en ligne . 
1.5  Reconnaissance officielle par l'OIE d'un statut  sanitaire et programmes de contrôle  
des pays membres  
1.12.   Les pays membres de l'OIE peuvent demander à figurer dans la liste des pays ayant un 
statut sanitaire officiellement reconnu au regard des six maladies prioritaires suivantes : 
encéphalopathie spongiform e bovine  (ESB) , fièvre aphteuse, péripneumonie contagieuse bovine  
(PPCB), peste équine, peste des petits ruminants (PPR) et peste porcine classique . 
1.13.   Au cours de la quatre -vingt-sixième  Session générale, un certain nombre de nouveaux pays 
ou de nouvelles zo nes de pays ont obtenu la reconnaissance officielle de leur statut comme suit : 
 l'Argentine , la Bulgari e et le Costa Rica ont été reconnus "indemnes de PPR"; 
 Madagascar, le Pérou et l' Uruguay ont été reconnus "indemnes de PPR"; 
 le Nicaragua a été reconnu  comme présentant un risque négligeable d'ESB ; 
 le Pérou et le Surinam e ont été officiellement reconnus "indemnes de fièvre aphteuse 
sans vaccination"  et une zone d u Brésil et une autre d u Taipe i chinois  ont été 
officiellement reconnues "indemnes de fièvre a phteuse avec vaccination" . 
1.14.   Outre la reconnaissance du statut officiel, de nouvelles procédures ont récemment été 
publiées pour que les pays puissent procéder à une auto -déclaration de leur statut indemne d'une 
maladie . Sous la responsabilité de s membres de  l'OIE, les auto -déclarations constituent un moyen 
de renforcer la transparence et de donner de la visibilité, au moment opportun, en ce qui concerne  
l'absence de maladies dans les pays.  
1.15.   Les pays membres peuvent également demander la validation officielle par l'OIE de leurs 
programmes nationaux de lutte contre la fièvre aphteuse, la PPR et la PPCB. L'OIE n'a validé aucun 
nouveau programme national de lutte cette année.  
1.16.   La liste complète de s pays et de leur statut sanitaire ayant fait l'objet d'une reconnaissance 
officielle vis -à-vis de la peste équine, de l'ESB, de la PPCB, de la peste porcine classique, de la 
fièvre aphteuse et de la PPR peut être consultée  en ligne : "http://www.oie.int/fr/sante -animale -
dans-le-monde/statuts -officiels -des-maladies/ ". G/SPS/GEN/1633  
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  1.6  Situation de la santé animale dans le monde  
1.17.   La Session générale sert également à offrir l'oppor tunité aux pays membres de discuter de 
leurs préoccupations au niveau national et de partager les informations sur la situation de la santé 
animale dans le monde, y compris les zoonoses . Une attention particulière a été portée à diverses 
maladies , à celles  qui font l'objet d'efforts  mondiaux visant à les maîtriser ou à les éliminer, ou à 
celles qui présentent un intérêt particulier, comme l'épizootie mondiale d'influenza aviaire 
hautement pathogène (IAHP)  chez les oiseaux, la peste des petits ruminants  (PPR), la fièvre 
aphteuse, la tuberculose bovine, la dermatose nodulaire contagieuse, la peste porcine africaine  
(PPA)  et le virus du tilapia lacustre, une maladie émergente . De plus amples renseignements sont 
disponibles sur le site Web  de l'OIE . 
1.7  Discussion sur la menace de la résistance aux agents antimicrobiens : progrès 
réalisés et options pour les activités à mener dans le cadre de l'initiative  "Une seule 
santé"  
1.18.   L'OIE travaille activement sur le thème de la résistance aux agents antimicrobiens et sur la 
sensibilisation au rôle essentiel joué par les vétérinaires pour encadrer  l'utilisation prudent e 
d'agents antimicrobiens chez les animaux . Dans ce cadre, la campagne "NOUS COMPTONS SUR 
VOUS  pour manipuler les antimicrobiens  avec précaution" a été lancée à l' échelle mondiale en 
2017-2018, en vue de s outenir la Stratégie mondiale de l'OIE  correspondante  publiée en 2016. 
Cette stratégie soutient notamment la collecte annuelle de données  des pays membres , qui vise à 
suivre les tendances en matière d'utilisation d es agents antimicrobiens, ainsi que l'incidence des 
plans d'action nationaux.  
1.19.   Afin de promouvoir les efforts mondiaux qui sont menés, l'OIE organisera la deuxième 
conférence mondiale sur ce thème à Marrakech (Maroc), du 29 au 3 1 octobre  2018, dans l'object if 
de parvenir à une meilleure mise en œuvre des normes internationales de l'OIE en matière de 
résistance aux agents antimicrobiens.  
1.8  Soutien à la mise en œuvre des  normes internationales de l' OIE pour promouvoir le 
commerce sûr des animaux et des produits dérivés et pour répondre aux besoins 
spécifiques de renforcement des  capacités  
1.20.   L'OIE continue à travailler sur l'amélioration de la santé et du bien -être des animaux, et sur 
la facilitation du commerce sûr, en encourageant notamment la mise en œuvre de ses  normes par 
les membres . Le Thème technique présenté à la Session générale visait, par le biais d'un 
questionnaire, à identifier et analyser les facteurs qui limitent la mise en œuvre de ces normes et à 
formuler des recommandations concernant la manière do nt l'OIE peut aider les pays membres à 
surmonter  ces difficultés . Un nombre significatif de pays ont signalé des difficultés importantes, 
comme le manque d'expérience technique, l'obsolescence de la législation vétérinaire, et le 
manque de confiance et de transparence.  
1.21.   L'OIE a réaffirmé sa détermination à continuer de jouer son rôle de défenseur des services 
vétérinaires et des services chargés de la santé des animaux aquatiques , qui sont en particulier 
consolidés grâce au déploiement d' activités de renforc ement des capacités . Pour sa part, 
l'Assemblée mo ndiale a adopté une résolution conférant à l'OIE le mandat de créer un observatoire 
qui servira d'outil de suivi et d'évaluation de la mise en œuvre des normes internationales de l'OIE . 
Par le biais de l'éva luation des progrès et des contraintes  auxquelles les membres sont confrontés, 
ce projet contribuera à l'amélioration des procédures de normalisation  de l'OIE qui est en cours et 
aux activités connexes de renforcement des capacités . Le jeudi 1 2 juillet  2018, l'OIE organise ra 
une activité annexe  concernant ces travaux, qui aur a lieu de 14 heures à 15 heures  en marge du 
Comité SPS.  
1.9  Réseau scientifique de l' OIE 
1.22.   L'OIE a accès à des connaissances et des compétences  de pointe  grâce à son réseau 
mondial de ce ntres de référence composés de laboratoires de référence et de centres 
collaborateurs . Le partage de ces renseignements entre les diverses institutions s'est avéré 
fondamental pour obtenir des résultats dans le domaine de la santé des animaux et du contrôl e 
des maladies dans le monde . En 2017, afin de garantir l'excellence de ce réseau, de nouvelles G/SPS/GEN/1633  
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  procédures ont été adoptées pour désigner  les laboratoires de référence de l'OIE . Un document 
semblable concernant les centres collaborateurs a été adopté lors de la Session générale de cette 
année . Ce document définit plusieurs  critères de performance que les institutions doivent remplir 
pour démontrer la qualité de leur système de gestion, parmi lesquels l'accréditation ISO . Si ces 
critères ne sont pas satisfai ts, une suspension temporaire peut être imposée . Cela a été le cas 
pour certaines institutions en 2018, mais de nouvelles entités ont été désignées  par l'Assemblée 
des D élégués, portant le nombre de centres officiels d'excellence scientifique de l'OIE à 30 1, 
localisés dans près de 50 pays des cinq régions où l'OIE est établie.  
1.23.   Le partage de renseignements entre ces divers établissements s'est avéré crucial pour 
obtenir des résultats dans le domaine de la santé des animaux et du contrôle des maladies dans le  
monde. La liste mise à jour des l aboratoires de référence et des c entres collaborateurs est 
disponible sur le site Internet de l'OIE via les liens suivants:  "http://www.oie.int/fr/notre -
expertise -scientifique/laboratoires -de-reference/liste -de-laboratoires/ " et 
http://www.oie.int/fr/notre -expertise -scientifique/centres -collaborateurs/liste -des-centres/ , 
respectivement.  
2  ACTIVITÉS DE L'OIE LIÉES AU RENFORCEMENT DES CAPACITÉS  
2.1  Séminaires destinés aux points focaux de l'OIE  
2.1.  Les activités de l'OIE liées au renforcement des capacités comprennent l'organisation de 
séminaires d'information destinés aux Délégués de l'OIE nouvellement désignés et des séminaires 
régionaux s'adressant aux points focaux nationaux de l'OIE nommés pour traiter de huit domaines 
d'action (notification des maladies animales à l'OIE, produits vétérinaires, communication, sécurité 
sanitaire des aliments d'origine animale en phase de production, bien -être animal, laboratoires 
vétérinaires, faune sauvage et ani maux aquatiques) . Ce programme a pour objet de fournir des 
concepts de bonne gouvernance en vue d'améliorer la santé des animaux, le bien -être animal et la 
sécurité sanitaire des produits d'origine animale aux niveaux national, régional et international, e t 
d'expliquer et de clarifier les rôles et respo nsabilités des délégués et des p oints focaux nationaux 
nouvellement désignés au regard des activités de l'OIE.  
2.2.  Ces séminaires permettent aux participants d'acquérir de nouvelles connaissances sur les 
droits, obligations et respo nsabilités des délégués et des p oints focaux nationaux de l'OIE au 
regard du processus de normalisation de l'OIE , et ils leur offrent un forum de discussion sur les 
questions liées à l'application des normes internationales de l'OIE et à la mise en conformité avec 
ces normes . Ils permettent aux participants d'élargir leur champ de connaissances sur le s rôles et 
responsabilités des s ervices vétérinaires et des autres autorités compétentes concernées, sur les 
normes internationales pertine ntes de l'OIE et sur les tâches spécifiques attendues des points 
focaux dans leur domaine respectif de compétence.  
2.3.  Ces formation s permettent aussi aux pays d'une  même  région d'échanger leurs expériences 
et de tenir des discussions.  
3  COOPÉRATION AVEC LA FAO ET L'OMS  
3.1.  Dans un Mémorandum d'accord signé le 3 0 mai 2018, l'OIE, l a FAO et l'OMS sont convenues 
d'intensifier leurs  actions conjointes visant à lutter contre les menaces sanitaires associées aux 
interactions entre les êtres humains , les animaux et l'environnement . La signature du 
Mémorandum  consolidera cette collaboration qui existe depuis longtemps, l'accent  étant mis en 
particulier sur  la lutte contre la résistance aux agents antimicrobiens  (RAM) . 
3.2.  La RAM est une question hautement prioritaire pour  ces trois organisations , qui travaillent  
conjointement sur le développement de systèmes mondiaux de surveillance de la RAM et 
d'utilisation des agents antimicrobiens, sur un programme mondial de gestion des agents 
antimicrobiens et sur un cadre de suivi e t d'évaluation du plan d'action mondial en la matière . 
L'ensemble des normes internationales concernant l'utilisation responsable et prudente des agents 
antimicrobiens est régulièrement  actualisé afin de suivre  le rythme de développement des 
connaissances scientifiques.  G/SPS/GEN/1633  
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  3.3.  Outre la RAM, le nouvel accord visera à améliorer les capacités de pronostic des maladi es afin 
d'apporter des réponses  plus éclairées et plus rapides face aux maladies émergentes et aux 
maladies zoonotiques endémiques (y compris celles trans mises par les aliments), d'aider les pays 
à renforcer leur système national de santé et de mener des activités conjointe s visant à réduire l es 
menaces.  
 
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