G/TBT/N/SAU/521  
31 janvier 2013  
(13-0553)  Page: 1/2  
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
 
1. Membre notifiant: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE 
Le cas échéant, pouvoirs publics loca ux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable: Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne des normes, de la métrologie et de la qualité) Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de 
l'organisme ou de l'autorité désign é pour s'occuper des observations 
concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
des normes, de la métrologie et de la qualité) P.O. Box: 3437 Riyadh 11471 
Téléphone: +966(1)4520000 postes (1378-1381-1383) 
Fax: +966(1)4520193 Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés  (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le 
cas échéant): ICS 17.020. 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: The Kingdom of Saudi 
Arabia / Saudi Standards, Metrology and Quality Organization (SASO) Gas 
chromatographic systems for measuring the pollution from pesticides and other toxic 
substances  (Royaume d'Arabie saoudite/ Organisation saoudienne des normes, de la 
métrologie et de la qualité (SASO). Systèmes chromatographiques en phase gazeuse 
pour la mesure des pollutions par pesticides et autres substances toxiques), 24 pages, 
en anglais  
6. Teneur: Description de l'instrument, exigences métrologiques, exigences techniques, 
instructions pratiques, contrôles métrologiques  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: La recommandation notifiée établit les procédures régissant l'évaluation et la 
vérification de la performance des systèmes chromatographiques en phase gazeuse 
lorsqu'ils sont utilisés pour la mesure des pesticides et autres substances toxiques dans 
le cadre des programmes de contrôle de la pollution et pour l'évaluation de la qualité des produits alimentaires, comme prescrit par les lois et les réglementations nationales. Elle 
n'a pas pour but d'exclure tout autre moyen équivalent de mesurage et d'analyse des 
substances toxiques.  
8. Documents pertinents:  http://www.saso.org.sa/   G/TBT/N/SAU/521 
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption: 
Date projetée pour l'entrée en 
vigueur:  } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date 
de distribution 
11. Entité auprès de laquelle  le texte peut être obtenu: point national d'information 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et  d e  f a x ,  e t  a d r e s s e s  d e  c o u r r i e r  
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
Site Web: http://www.saso.org.sa