G/TBT/N/BWA/75  
2 novembre  2017 
(17-5942) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du 
Botswana), Private Bag BO 48 Gaborone Botswana . Téléphone : +267 390 3200 ; fax: +267 
390 3120 ; numéro sans frais : 0800 600 900 ; courrier électronique: 
infoc@hq.bobstandards.bw ; info_centre@bobstandards.bw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique  et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : Botswana WTO -TBT Enquiry  Point (Point d'information OMC 
du Botswana sur les OTC)  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant):  Câbles (ICS 29.060.20).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : 1. BOS 589 -1:2014 . Electric 
cables with extruded solid dielectric insulation for fixed installations ( 300/500 V to 
1 900/3  300 V) - Part 1 : Packaging and marking - Requirements  (Câbles électriques à 
isolation extrudée par diélectriques massifs pour installations fixes (300/500 V à 
1 900/3  300 V) - Partie 1 : Emballage et marquage - Exigences), 10 page(s), e n anglais  
6. Teneur : La partie notifiée de la norme BOS 589 définit les exigences relatives à 
l'emballage et au marquage des câbles unipolaires et multipolaires à isolation extrudée par 
diélectriques massifs, de tensions de fonctionnement assignées ( U0/U) comprises entre 
300/500 V et 1 900/3 300 V, pour installations fixes, couverts par les normes BOS 589 -2 
et SANS 1507 -3 à SANS 1507 -6. 
Des exigences spécifiques sont définies pour plusieurs types de câbles d'usage courant . Les 
types de câbles visés sont l es suivants:  
a. câbles unipolaires et multipolaires, armés ou non armés;  
b. câbles multipolaires plats avec ou sans conducteur de mise à la terre;  
c. câbles multipolaires de section circulaire avec gaine en aluminium/PVC et 
conducteur de mise à la terre;  
d. câbles à conducteurs concentriques;  
e. câbles à neutre et à conducteur de terre concentriques fendus;  
f. câbles de tableau/d'armoire, à l'exclusion des câbles et cordons souples ; et 
g. conducteurs de terre isolés.  
Cette spécification couvre aussi les câbles qui réduisent le  risque général associé aux 
incendies.  G/TBT/N/BWA/75  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; Prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; Protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; Exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
BOS 550 -1. Materials of insulated electric cables and flexible cords - Part 1 : Conductors 
(Matériaux des câbles et des cordons souples électriques isolés - Partie 1 : Conducteurs)  
BOS 550 -2. Materials of insulated electric cables and flexible cords - Part 2 : Polyvinyl 
chloride (PVC) (Matériaux des câbles et des cordons souples électriques isolés - Partie 2 : 
Poly(chlorure) de vinyle  (PVC))  
SANS 1411 -3, Materials of insulated electric cables and flexible cords - Part 3 : Elastomers 
(Matériaux des câbles et des cordons souples électriques isolés - Partie 3 : Élastomères).  
SANS 1411 -4, Materials of insulated electric cables and flexible c ords - Part 4 : Cross-linked 
polyethylene (XLPE) (Matériaux des câbles et des cordons souples électriques isolés - 
Partie 4 : Polyéthylène réticulé (XLPE)).  
SANS 1411 -5. Materials of insulated electric cables and flexible cords - Part 5 : Halogen -
free, flame -retardant materials (Matériaux des câbles et des cordons souples électriques 
isolés - Partie 5 : Matériaux sans halogène, avec agent retardateur de flamme)  
SANS 1411 -6. Materials of insulated electric cables and flexible cords - Part 6 : Armour 
(Matériaux de s câbles et des cordons souples électriques isolés - Partie 6 : Armure).  
SANS 1411 -7. Materials of insulated electric cables and flexible cords - Part 7 : 
Polyethylene (PE) (Matériaux des câbles et des cordons souples électriques isolés – 
Partie  7: Polyéthylène (PE))  
SANS 10005, The preservative treatment of timber  (Traitement de préservation du bois 
d'œuvre) .  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 12 mois à compter de la date de publication  
10. Date  limite pour la présentation des observations : Deux mois à compter de la date 
de distribution  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  
Information Centre  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique:  infoc@hq.bobstandards.bw  
Site Web: http://www.bobstandards.bw/