G/TBT/N/BLZ/11  
16 août 2017 
(17-4397) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BELIZE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Belize Bureau of Standards  (Bureau de nor malisation)  
Power Lane  
Ministry of Works Compound  
P.O. Box 430  
Belmopan City, Cayo District  
Belize (Amérique centrale)  
Téléphone : +1 (501) 822 -0446; +1 (501) 822 -0447 
Fax: +1 (501) 822 -2571 
Courrier électronique:  tbtenquiry -belize@bbs.gov.bz ; bbs@btl.net  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité dé signé pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : Idem ci -dessus  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pneumatiques neufs, en caoutchouc (SH 40.11) ; Pneumatiques recha pés ou 
usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps" en 
caoutchouc (SH 40.12) . Pneumatiques (ICS 83.160).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Belize Standard 
Specification for Pneumatic Pass enger Car Tyres  (Projet de spécification type bélizienne 
concernant les pneumatiques pour voitures particulières), 16 pages, en anglais  
6. Teneur : Lorsqu'ils achètent des pneumatiques, les consommateurs fondent leur choix sur 
ce qu'ils perçoivent comme é tant un produit de qualité . Le risque est que les pneumatiques 
présentent des défauts difficiles à déceler par le profane et que ces défauts constituent un 
danger pour les usagers de la route . La norme notifiée a été élaborée afin de répondre à 
cette probl ématique . Elle établit des exigences de qualité pour les pneumatiques neufs et 
usagés pour voitures particulières . Elle couvre spécifiquement les questions liées aux 
pneumatiques usagés dans une section énonçant des exigences détaillées en matière 
d'inspec tion et de sélection . Cette norme s'applique aux pneumatiques de série 
millimétrique . Le projet de norme reconnaît l'utilisation des systèmes d'unités métrique et 
impérial dans les prescriptions utilisées dans l'industrie du pneumatique et par les 
organism es de normalisation . La norme tient compte des deux systèmes, selon qu'il 
convient.  
Le Bureau de normalisation a recommandé que cette norme soit déclarée d'application 
obligatoire afin de renforcer la sécurité et d'offrir une meilleure garantie de la quali té aux G/TBT/N/BLZ/11  
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  personnes qui achètent des pneumatiques neufs ou usagés . Le système de marché ouvert 
du Bélize permet l'importation de grandes quantités de pneumatiques neufs et usagés . À 
l'heure actuelle, aucun texte ne réglemente la qualité et l'intégrité des pne umatiques neufs 
ou usagés qui sont importés dans le pays . Le Bureau de normalisation devrait mettre en 
œuvre la norme notifiée dans le cadre d'un programme d'inspection des pneumatiques.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urge nts, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en mati ère de qualité ; 
réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
Journal officiel du Belize (à l'adoption)  
Documents de référence:  
1. ISO 4000 -1. Pneus et jantes pour voitures particulières - Partie 1 : Pneumatiques 
(série millimétrique) ; et 
2. Norme nationale de Sainte -Lucie - SLNS 41 : 2001. Specification for Pneumatic 
Tyres for Passenger Vehicles  (Spécification concernant les pneumatiques pour 
voitures particulières)  
9. Date projetée pour l'adoption : 2 janvier 2 018 
Date  projetée pour l'entrée en vigueur : 2 avril 2 018  
10. Date limite pour la présentation des observations : 6 octobre 2 017 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de  fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Belize Bureau of Standards  
Power Lane  
Ministry of Works Compound  
P.O. Box 430  
Belmopan City, Cayo District  
Belize (Amérique centrale)  
Téléphone : +1 (501) 822 -0446; +1 (501) 822 -0447 
Fax: +1 (501) 822 -2571 
Courrier électronique:  tbtenquiry -belize@bbs.gov.bz ; bbs@btl.net  
http://www.bbs.gov.bz/  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/BLZ/17_3664_00_e.pdf