G/TBT/N/ARE/358, G/TBT/N/BHR/472  
G/TBT/N/KWT/354, G/TBT/N/OMN/296  
G/TBT/N/QAT/470, G/TBT/N/SAU/974  
G/TBT/N/YEM/74  
 
30 mars 2017 
(17-1737) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concer nés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Directorate General for Specifications & Metrology  (Direction 
générale des spécifications et de la métrologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courri er électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné : 
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie)  
Directorate General for Specifications & Metrology  (Direction générale des spécifications et 
de la métrologie)  
P.O. Box: 550 
Postal Code : 113 
Téléphone : +(968) 2481 3832 ; +(968) 2471 5992  
Courrier électronique:  nepic@moci.gov.om  
Site Web : http://www.mocioman.gov.om  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du  SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Variétés amères commerciales de manioc issues de Manihot esculenta Crantz , 
de la famille des Euphorbiaceae . ICS: 67.180.  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Bitter Cassava  (Manioc 
amer), 12 pages en arabe, 9 pages en anglais  
6. Teneur : Le projet de règlement technique omanais/du Golfe notifié s'applique aux variétés 
amères commerciales de racines de mani oc issues de Manihot esculenta Crantz (famille 
des Euphorbiaceae ), destinées à être livrées à l'état frais au consommateur, après 
conditionnement et emballage . Il ne s'applique pas au manioc destiné à la transformation 
industrielle . Les points en rapport a vec les exigences, l'emballage, l'entreposage et le 
transport ainsi que l'étiquetage (4, 8 et 9) sont obligatoires . Les autres dispositions sont 
d'application volontaire.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
éché ant: Santé des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
 CODEX STAN 300 (Norme pour le manioc amer)  G/TBT/N/ARE/358 • G/TBT/N/BHR/472 • G/TBT/N/KWT/354 • G/TBT/N/OMN/296 • 
G/TBT/N/QAT/470 • G/TBT/N/SAU/974 • G/TBT/N/YEM/74  
- 2 – 
 
  9. Date projetée pour l'adoption : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
de la version approuvée   
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électron ique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie)  
Directorate General for Specifications & Metrology  (Direction générale des spécifications et 
de la métrologie)  
P.O. Box: 550 
Postal Code : 113 
Téléphone : +(968) 2481 3832 ; +(968) 2471 5992  
Courrier électronique:  nepic@moci.gov.om  
Site Web : http://www.mocioman.gov.om  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/OMN/17_1380_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2017/TBT/OMN/17_1380_00_e.pdf