G/TBT/N/SAU/1321  
26 janvier  2024 
(24-0580) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électroniq ue et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metro logy and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471 . Téléphone : +966(1)2529095 . Fax +966(1)4520086 . 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa . Site Web : www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Relais radio et systèmes fixes de communication par satellite ( ICS 33 .060.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Technical Requirements of 
TV Broadcast Receivers  (Exigences techniques applicables aux récepteurs de télévision), 
9 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme SASO/FDS/33533:2024 notifié ((Exige nces techniques 
applicables aux récepteurs de télévision) a été élaboré par l'Organisation saoudienne de 
la normalisation, de la métrologie et de la qualité (SASO) sur la base des normes et 
références régionales, internationales et nationales pertinentes.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière 
de qualité.  
8. Documents pertinents : Les références sont indiquées à la page 4 du texte notifié.  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date de publication 
au Journal officiel  G/TBT/N/SAU/1321  
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471 . Téléphone : +966(1)2529095 . Fax +966(1)4520086 . 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa . Site Web : www.saso.gov.sa  
www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/SAU/24_00748_00_e.pdf