G/SPS/N/CAN/1363/Add.1  
 
17 mars 2021  
(21-2242) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 17 mars 2021, est distribuée à la demande de la délégation du 
Canada . 
 
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Limites maximales de résidus fixées: Azoxystrobine  
Le document de la série limite maximale de résidus proposée (PMRL) concernant l'azoxystrobine de 
la notification G/SPS/N/CAN/1363 (datée du 21 décembre 2020) est entré en vigueur le 11 mars 
2021. Les LMR proposées sont fixées à la date de leur saisie dans la base de données sur les limi tes 
maximales de résidus et elles sont indiquées ci -dessous.  
LMR (ppm)1 Produit agricole brut (PAB) et/ou produit transformé  
260 Feuilles d'angélique séchées; feuilles de thé des bois séchées  
50 Feuilles de thé des bois fraîches; feuilles de ti -plant 
25 Mizuna 
3,0 Quinoa  
2,0 Prunes d'Amérique; prunes maritimes; cerises tardives; prunes noires du Canada; 
cerises noires du Mexique; prunes myrobolan; abricots du Japon; jujubes; prunes 
Klamath; cerises de Nankin; prunelles  
0,5 Racines de ti -plant 
0,2 Tomates du désert; coconas; tomates groseilles; morelles scabres; Baies du lyciet de 
Barbarie; narangilles; morelles réfléchies; tamarilles  
0,02 Amandes d'akpi; graines d'araucaria du Brésil; graines d'araucaria d'Australie; glands; 
Noix d'anacardier géant ; noix de bancoul; noix de coco; noix du cocotier du Chili; 
amandes de manguier sauvage; noix du ginkgo; noix de Malabar; noix de noyer du 
Japon; marrons; noix de mongongo; marmites de singe; graines d'araucaria du Chili; 
noix d'okari; noix de pachirier; g raines de palmier pêche; noix de péqui; noix de pili; 
pignons; noix de paradis; badames; graines de xanthoceras  
1 ppm = partie par million  
Les LMR fixées au Canada peuvent être obtenues au moyen de la base de données sur les LMR  
(http://pr -rp.hc-sc.gc.ca/mrl -lrm/index -fra.php ) comme il est indiqué à la page Limites maximales 
de résidus pour pesticides  (https://www.canada.ca/fr/sante -canada/services/securite -produits -
consommation/pesticides -lutte-antiparasitaire/public/proteger -votre-sante -
environnement/pesticides -aliments/limites -maximales -residus -pesticides.html ) du site Web de Santé 
Canada. La base de données permet aux utilisateurs de faire une recherche par pesticide ou par 
denrée.  
Le présent  addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  G/SPS/N/CAN/1363/Add.1  
 
- 2 - 
 
  [ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des obse rvations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, normalement de 60 
jours civils au moins, devrait être pr évu. Dans d'autres circonstances, comme le report de 
la date limite initialement annoncée pour la présentation des observations, le délai pour la 
présentation des observations prévu dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet  
Organisme ou autorité désignés pour traiter les observations: [  ] autorité nationale 
responsable des notifications, [  ] point d'information national. Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [  ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national. Adresse, numér o de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
Les LMR fixées sont indiquées ci -dessus et également accessibles aux pages Web suivantes:  
https://www.canada.ca/en/health -canada/services/consumer -product -safety/pesticides -pest-
management/public/protecting -your-health -environme nt/pesticides -food/maximum -residue -limits -
pesticides.html  (anglais)  
https://www.canada.ca/fr/sante -canada/services/securite -produits -consommation/pesticides -lutte-
antiparasitaire/public/proteger -votre-sante -environnement/pesticides -aliments/limites -maximales -
residus -pesticides. html (français)  
 
ou obtenu en écrivant au:  
Autorité de notification et Point d'information du Canada  
Direction des règlements et des obstacles techniques  
Affaires mondiales Canada  
111, Promenade Sussex  
Ottawa, Ontario, K1A 0G2  
Canada  
Tel: +(343) 203 4273  
Fax: +(613) 943 0346  
E-mail: enquirypoint@international.gc.ca  
 
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