G/TBT/N/TZA/333  
14 novembre  2019 
(19-7779) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Tanzania  Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
MOROGORO/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P O BOX 9524  
Téléphone : +255 222450206  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz  
Site Web: www.t bs.go.tz  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent êt re indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Agents de surface ( ICS 71 .100.40).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du tex te notifié : DARS 1474 . Antibacterial 
bathing bars - Specification  (Savons antibactériens pour le bain - Spécification)  
6. Teneur : La norme africaine notifiée énonce les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux savons antibact ériens solides utilisés pour le 
soin corporel.  
Elle s'applique aux savons antibactériens pour la bain présentés sous forme de pain, 
fabriqués à partir d'huiles ou de graisses végétales ou animales, d'acides gras ou d'un 
mélange de ces produits ou de partie s de ces produits, avec ou sans adjonction de 
colophanes ou de composés tensioactifs non savonneux/de synthèse.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; exigences en matière de qualité . 
8. Documents pertinents:  
• ARS 1462 , Powder detergents - Biodegradability  
• ARS 1468 , Anti -bacterial liquid toilet soap - Specification  
• ISO 456. A gents de surface - Analyse des savons - Détermination de la teneur en 
alcali libre caustique  G/TBT/N/TZA/333  
- 2 - 
  • ISO 685. A nalyse des savons - Détermination des teneurs en alcali total et en 
matière grasse totale  
• Règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 3 0 
novembre 2 009 relatif aux produi ts cosmétiques  
9. Date projetée pour l'adoption : avril 2 020 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre de l'industrie, du commerce et de l'investissement  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisat ion) 
MOROGORO/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P O BOX 9524  
Téléphone : +255 222450206  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz  
Site Web: www.tbs.go.tz  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/TZA/19_6432_00_e.pdf