G/SPS/N/CAN/1366/Rev.1  
 
7 avril 2022  
(22-2827) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français  
 
 
   NOTIFICATION   
Révision  
1. Membre notifiant:  CANADA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:   
2. Organisme responsable:  Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Espèces d'animaux aquatiques vulnérables  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux   
[ ] Régions ou pays spécifiques:   
5. Intitulé du texte notifié:  Liste des espèces d'animaux aquatiques vulnérables . 
Langue(s):  anglais et français . Nombre de pages:  46 
https://inspection.canada.ca/animal -health/aquatic -animals/diseases/susceptible -
species/eng/1327162574928/13271 62766981  
https://inspection.canada.ca/sante -des-animaux/animaux -aquatiques/maladies/especes -
vulner ables/fra/1327162574928/1327162766981  
6. Teneur:  Le Canada a entrepris de mettre à jour la Liste des espèces d'animaux aquatiques 
vulnérables (LEV) afin d'ajouter ou de supprimer des maladies préoccupantes inscrites par 
l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) qui sont associées à des espèces 
figurant actuellement sur la LEV. Aucune modification ne sera apportée à la liste des 
espèces vulnérables; seules les maladies auxquelles elles sont vulnérables subiront des 
changements.  
Ces mises à jour  s'harmoniseront avec les modifications qui ont été apportées aux espèces 
énumérées dans divers chapitres traitant spécifiquement de maladies du Code sanitaire 
pour les animaux aquatiques de l'OIE et permettront d'ajouter le virus iridescent des 
décapodes (VID) comme maladie préoccupante pour certaines espèces de crustacés.  
Le Canada ajoutera le VID  aux espèces suivantes:  
• Litopenaeus vannamei ; 
• Penaeus monodon ; 
• Cherax quadricarinatus ; 
• Macrobrachium rosenbergii ; et 
• Procambaraus clarkii . 
Le Canada ajoutera la septicémie hémorragique virale (SHV)  à l'espèce suivante:  
• Salmo marmoratus . 
Le Canada retirera la SHV  de l'espèce suivante:  
• Plecoglossus altivelis . G/SPS/N/CAN/1366/Rev.1  
 
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  Le Canada retirera Bonamia ostreae  des espèces suivantes:  
• Ostrea angasi ; 
• Ostrea denselamellosa ; et 
• Ostrea puelchana . 
Une certification zoosanitaire d'exportation est exigée pour les exportations au Canada 
d'espèces qui figurent sur la LEV. Par conséquent, il incombe à l'agent de certification du 
pays exportateur de consulter la LEV du Canada afin d'exam iner les maladies 
préoccupantes pour les espèces destinées à l'exportation et d'assurer ainsi que les 
conditions liées au certificat d'exportation sont remplies.  
7. Objectif et raison d'être: [  ] innocuité des produits alimentaires, [X]  santé des 
animaux,  [ ] préservation des végétaux, [  ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [  ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.   
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) :  
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple,  numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : Code sanitaire pour les animaux 
aquatiques, chapitres 1.3., 10.10 et 11.3  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) :  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui   [  ] Non  
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme i nternationale:   
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:    
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 1er mai 2022  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 1er mai 2022  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [  ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : 1er mai 2022  
[ ] Mesure de facilitation du commerce   
12. Date limite pour la présentation des observations: [  ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 30 avril 2022  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [  ] autorité 
nationale responsable des notifications, [X]  point d'information national. 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:   G/SPS/N/CAN/1366/Rev.1  
 
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [  ] autorité nationale responsable des 
notifications, [X]  point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Autorité responsable des notifications et Point d'information du Canada  
Direction des règlements et obstacles techniques  
Affaires mondiales Canada  
111, promenade Sussex  
Ottawa, Ontario, K1A 0G2  
Canada  
Tel: +(343) 203 4273  
Fax: +(613) 943 0346  
E-mail: enquirypoint@international.gc.ca