G/TBT/N/CHN/1736  
20 juillet  2023 
(23-4963) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant: CHINE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
State Administration for Market Regulation (Standardization Administration of the P.R.C.)  
(Administration nationale de la réglementation des marchés (Office de normalisation de 
la République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télép hone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différen t 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Appareils respiratoires autonomes à circuit fermé, sous pression positive, à 
oxygène  comprimé (SH 9020); (ICS 13.340.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: National Standard of the 
P.R.C., Positive pressure self -contained closed -circuit breathing Apparatus of Compressed 
Oxygen  (Norme nationale de la République po pulaire de Chine. Appareils respiratoires 
autonomes à circuit fermé, sous pression positive, à oxygène comprimé), 34  pages, en 
chinois  
6. Teneur: Le présent document énonce les exigences techniques, les méthodes d'essai, la 
classification, les règles d'inspection, les exigences en matière de marquage, d'emballage, 
de stockage et de transport, pour les appareils respiratoires autonomes à circuit fermé, 
sous pression positive, à oxygène comprimé ou à oxygène -azote comprimé (ci -après 
dénommés appar eils respiratoires à oxygène).  
Le document s'applique aux appareils respiratoires autonomes à circuit fermé à oxygène 
comprimé et aux appareils respiratoires à oxygène -azote comprimé, utilisés en mode 
d'apport d'air sous pression positive.  
Le document ne s 'applique pas aux appareils respiratoires à oxygène sous pression 
négative, aux respirateurs, aux appareils respiratoires de plongée, aux appareils 
respiratoires d'évacuation d'urgence à oxygène, aux appareils d'autosauvetage à oxygène 
comprimé et aux appa reils respiratoires à oxygène chimique.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Protection de la santé ou de la sécurité des personnes; exigences en matière 
de qualité.  G/TBT/N/CHN/1736  
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  8. Documents pertinents:  
9. Date projetée pour l'adoption: à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 12 mois après adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Accès aux textes: point d'information national [X] ou adresse, numéros de 
téléphone et de fax et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas 
échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre nati onal de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone: +86 10 57954633 / 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/CHN/23_11188_00_x.pdf