G/TBT/N/BDI/125  
14 juin 2021 
(21-4832) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Burundi Bureau of Standards and Quality Control  - BBN (Bureau burundais de 
normalisation et de contrôle de la qualité)  
Boulevard de la Tanzanie n° 500  
BP: 3535 Bujumbura (Burundi)  
Téléphone : +25722221815/+25722221577  
Courrier électronique: info@bbnburundi.org  
Site Web: www.bbnburundi.org  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Légumes en conserve - Spécifications  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Canned vegetables - 
Specification  (Légumes en conserve - Spécifications), 42 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée s'applique aux légumes en  conserve, tels que définis dans la 
section  4 et dans les annexes correspondantes, destinés à la consommation directe, y  
compris la restauration, ou au reconditionnement si besoin est . Ce texte ne s'applique 
pas à ce produit quand il est expressément desti né à subir une transformation ultérieure . 
La norme ne couvre pas les légumes lacto -fermentés, marinés ou conservés au vinaigre.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquet age; exigences en matière de qualité ; 
harmonisation.  
8. Documents pertinents:  
• AOAC 999 .10. Determination of Lead, Cadmium, Zinc, Copper and Iron in foods 
Atomic absorption spectrometry after microwave digestion  
• CODEX S TAN 192. N orme générale pour les additifs alimentaires  
• EAS 38. Labelling for pre -packaged foods - General requirements  G/TBT/N/BDI/125  
- 2 - 
  • EAS 39. Hygiene in the food and drink manufacturing industry - Code of practice  
• ISO 2447. P roduits dérivés des fruits et légumes - Détermination de la teneur 
en étain ISO 4833-2. Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode 
horizontale pour le dénombrement des micro -organismes - Partie 2 : Comptage 
des colonies à 30 °C par la technique d'ensemencement en surface  
• ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés - Déterminat ion de la teneur en 
plomb - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
• ISO 16649 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des Escherichia coli bêta -glucuronidase positive - Partie 2 : 
Technique de comptage des colonies à 44 degrés C au moyen de 5 -bromo -4-
chloro -3-indolyl bêta -D-glucuronate  
• ISO 21527 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 1 : Technique par comptage 
des colonies dans les produits à activité d'eau supérieure à  0,95 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Documentation and Information Centre Division at BBN  
Boulevard de la Tanzanie n° 500  
BP: 3535 Bujumbura (Burundi)  
Téléphone : +25722221815 ou +25722221577  
Courrier électronique: info@bbnburundi.org  
Site Web: www.bbnburundi.org