G/TBT/N/CHN/1492  
6 novembre  2020 
(20-7938) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : State Administration for Market Regulation (Standardization 
Administration of the P.R.C.)  (Administration nationale de la réglementation du marché 
(Office de normalisation de la République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télépho ne et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Centrifugeuses ; Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges 
(SH 842191) ; Matériel pour le traitement des minerais ( ICS 73 .120)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Centrifuge - Safety Requirements (Norme nationale de la République populaire de 
Chine , Centrifugeuses - Exigences de sécurité), 12 pages, en chinois  
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences de sécurité pour la concept ion, la 
fabrication, l'installation et l'utilisation de centrifugeuses industrielles avec machines de 
tambour métallique . Les exigences de sécurité et les mesures comprises dans cette norme 
couvrent les principaux dangers pouvant survenir lors de la concep tion, la fabrication, 
l'installation et l'utilisation de centrifugeuses, pas tous les dangers.  
La norme spécifie également les renseignements en matière d'utilisation des 
centrifugeuses et les méthodes d'inspection et d'évaluation des performances de sécur ité 
des centrifugeuses . La norme s'applique à toutes les centrifugeuses industrielles, y 
compris les déshydrateurs industriels.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents : - 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  G/TBT/N/CHN/1492  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d' information OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 57954631/57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/CHN/20_6839_00_x.pdf