RÈGLEMENT (UE) 2023/1783 DE LA COMMISSION 
du 15 septembre 2023
modif iant les annex es II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de benzoate de dénatonium, de 
diurone, d’éto xazole, de méthomyl et de téflubenzuron présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de benzoate de dénatonium, de diurone, d’éto xazole, de 
méthom yl et de téflubenzuron ont été fixées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005.
(2) L’approbation de la substance active «benzoate de dénatonium» a expiré le 30 novem bre 2020 (2), et aucune 
demande de renouvellement de cette approbation n’a été présentée. Toutes les autori sations existantes de produits 
phytopharm aceutiques contenant cette substance active ont été révoq uées. Il n’existe pas de limite maximale de 
résidus établie par le Codex («CXL») ni de tolérance à l’impor tation pour cette substance. Les LMR applicables à la 
présence de benzoate de dénaton ium sur tous les produits sont fixées au niveau de la limite de détermi nation 
(ci-après la «LD»). Il convi ent dès lors de suppr imer , conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en 
liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), de ce même règlement, les LMR applicables à cette substance fixées à 
l’annex e II dudit règlement. Des LMR applicables à la présence de benzoate de dénaton ium sur tous les produits 
devraient être fixées au niveau des LD spécifiques à chaque produit à l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005, 
conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(3) L’approbation de la substance active «diurone» a expiré le 30 septembre 2020 , et aucune demande de renouvellement 
de cette approbation n’a été présent ée. Toute s les autori sations existantes de produits phytopharm aceutiques 
conte nant cette substance active ont été révoq uées. Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’impor tation pour cette 
substance. Les LMR applicables à la présence de diurone sur tous les produits sont actuellement fixées au niveau des 
LD spécifiques à chaque produit. Il convi ent dès lors de suppr imer , conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) 
no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), de ce même règlement, les LMR applicables à cette 
substance fixées à l’annex e II dudit règlement. Des LMR applicables à la présence de diurone sur tous les produits 
devraient être fixées au niveau des LD spécifiques à chaque produit à l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005, 
conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement. De plus, pour lever tout e ambiguïté , les 
différ entes note s de bas de page faisant état d’une absence d’inf ormations sur les essais relatifs aux résidus devraient 
être suppr imées.
(4) L’approbation de la substance active «étoxazole» a été renouvelée par le règlement d’exécution (UE) 2020/2105 de la 
Commission (3), avec une disposition spécifique indiquant que seules les utilisations de produits phytopharm a­
ceutiques sur les plantes ornementales en serre permanente sont autorisées. Toutes les autor isations existant es de 
produits phytopharm aceutiques cont enant cette substance active destinés à être utilisés sur des cultures comestibles 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2020/1643 de la Commission du 5 novembre 2020 modifian t le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 
en ce qui concer ne la période d’approbation des substances actives «phosphure de calcium», «benzoate de dénatonium», «halo xyfop-P», 
«imidaclopr id», «pency curon» et «zéta-cyper méthr ine» (JO L 370 du 6.11.2020, p. 18).
(3)Règlement d’exéc ution (UE) 2020/2105 de la Commission du 15 décembre 2020 renouvelant l’approbation de la substance active 
«éto xazole» en tant que substance dont on envisage la substitution, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement 
européen et du Conseil concer nant la mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant l’annexe du règlement 
d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 425 du 16.12.2020, p. 96).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/63  ont été révoqué es. Dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation de cette substance active, 
l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a publié des conclusions (4)sur l’examen par les 
pairs, dans lesquelles elle explique que, en l’absence de données suffisant es, l’existe nce de risques pour la santé 
humaine résultant de la consommation de cultures comestibles traitées à l’étoxazole ne saurait être exclue. C’est 
pourquoi les LMR existant es fondées sur des CXL ne sauraient être conf irmées comme étant sans dang er pour les 
consommateur s et ne sauraient être maint enues. Il convient dès lors de suppr imer , conf ormément à l’article 17 du 
règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), de ce même règlement, les LMR 
applicables à cette substance fixées à l’annex e II dudit règlement. Des LMR applicables à la présence d’éto xazole sur 
tous les produits devraient être fixées au niveau des LD spécifi ques à chaque produit à l’annex e V du règlement (CE) 
no 396/2005, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement. De plus, pour lever tout e 
ambiguïté, la note de bas de page faisant état d’une absence d’inf ormations sur les méthodes d’analyse devrait être 
suppr imée.
(5) L’approbation de la substance active «méthomyl» a expiré le 31 août 2019 étant donné qu’aucune demande de 
renouvellement de cette approbation n’a été présent ée. Toutes les autor isations existant es de produits phytopharm a­
ceutiques contenant cette substance active ont été révoq uées. Les LMR applicables à la présence de méthomyl sur les 
kumquats et les cornichon s étaient fondées sur des CXL qui avaient été confir mées par l’Autor ité comme étant sans 
dange r pour les consommateur s(5). Ces LMR devraient dès lors être maint enues à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 aux niveaux existants, conf ormément à l’article 14, paragraphe 2, point e), dudit règlement. Les LMR 
existant es applicables à la présence de méthom yl sur les laitues, les haricots (secs), les fèves de soja, les graines de 
coton, le maïs et l’avoine sont fondées sur des CXL qui, selon les conclusions de l’Autor ité, ne sont pas suffi samment 
étayées par des données, étant donné qu’il manque des données sur le métabolisme du méthomyl dans les cultures à 
feuilles, les légumineuses séché es et les graines oléagineuses (6). Il convient dès lors d’abaisser ces LMR, à l’annexe II 
du règlement (CE) no 396/2005, au niveau des LD spécifiques à chaque produit. Pour tous les autres produits, pour 
lesquels les LMR étaient fondées sur des utilisations dans l’Un ion qui ne sont plus autori sées, il y a lieu d’abaisser les 
LMR, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau des LD spécifi ques à chaque produit, conf ormément à 
l’article 17 de ce même règlement, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), dudit règlement. De plus, pour 
lever tout e ambiguïté, les notes de bas de page faisant état d’une absence d’inf ormations sur les essais relatifs aux 
résidus et le métabolisme des cultures devraient être suppr imées.
(6) L’approbation de la substance active «téflubenzuron» a expiré le 30 novembre 2019 étant donné qu’aucune demande 
de renouvellement de cette approbation n’a été présent ée. Les LMR applicables à la présence de téflubenzuron sur les 
pamplem ousses et les mandar ines sont fondées sur des demandes de tolérance à l’impor tation qui avaient été 
introduite s par le Brésil et qui avaient été conf irmées par l’Autorité comme étant sans dang er pour les 
consommateur s(7). Les LMR applicables à la présence de téflubenzuron sur les oranges , les citrons, les limettes , les 
raisins, les papa yes, les tomat es, les concombres, les cornichons, les melons, les graines de tournesol, les fèves de 
soja et les grains de café résultent de l’application de CXL qui avaient été conf irmées par l’Autor ité comme étant sans 
dange r pour les consommateur s(8). Ces LMR devraient dès lors être maint enues à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 aux niveaux existants, conf ormément à l’article 14, paragraphe 2, point e), dudit règlement. Pour tous 
les autres produits, pour lesquels les LMR étaient fondées sur des utilisations dans l’Union qui ne sont plus 
autori sées, il y a lieu d’abaisser les LMR, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau des LD spécifiques à 
chaque produit, conf ormément à l’article 17 de ce même règlement, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, 
point a), dudit règlement.
(7) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adap ter certaines LD. Pour tout es les substances actives régies par le présent règlement, ces laborat oires 
ont proposé des LD spécifi ques à chaque produit qui peuvent être attein tes au moyen d’analyses.
(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, conclusions relatives à l’examen par les pairs intitulé «Peer review of the pesticide risk 
assessment of the active substance etoxazole», EFSA Journal 2017;15(10):4988.
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for methomyl 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015;13(10):4277.
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for methomyl 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015;13(10):4277.
(7)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Setting of impo rt tolerances for teflubenzuron in grapefr uits, 
mandar ins and broccoli», EFSA Journal 2018;16(11):5474.
(8)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Scientific suppor t for prepar ing an EU position in the 49th Session of the Codex 
Committee on Pesticide Residues(CCPR)», EFSA Journal 2017;15(7):4929.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/64 18.9.2023  (10) En ce qui concer ne les substances actives «benzoat e de dénaton ium», «diurone», «méthomyl» et «téflubenzuron», afin 
de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement ne devrait pas s’appliquer aux produits qui ont été obtenu s ou importés dans l’Union avant que les 
nouvelles LMR ne deviennent applicables et pour lesquels un degré élevé de prote ction des consommateurs est 
mainte nu.
(11) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapt er aux exige nces qui découleront de la 
modifi cation des LMR.
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
En ce qui concer ne la présence des substances actives «benzoate de dénaton ium», «diurone», «méthom yl» et «téflubenzuron» 
dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modific ation par le 
présent règlement, continue de s’appliquer aux produits qui ont été obtenu s ou impor tés dans l’Union avant le 8 avril 2024 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 8 avril 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 sept embre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/65  ANNEXE 
Les annex es II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)L’annex e II est modifiée comme suit:
a)les colonnes relatives au méthomyl et au téflubenzuron sont rem placées par le texte suivant :
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)
Numéro de codeGroupes et exemples de produits individuels auxq uels 
s’appliquent les LMR (a)
Méthomyl 
Téflubenzuron (L) 
(1) (2) (3) (4)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À 
COQ UE
0110000 Agrumes 0,01 (*) 0,5
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 0,01 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/66 18.9.2023  0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 0,01 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*)
0151000 a)Raisins 0,7
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises 0,01 (*)
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 (*)
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou 
roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou 
vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comes tible 0,01 (*)
0161010 Datt es 0,01 (*)
0161020 Figues 0,01 (*)
0161030 Olives de table 0,01 (*)
0161040 Kumquats 1
0161050 Caramboles 0,01 (*)
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,01 (*)
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*)
0161990 Autres (2) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/67  0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille 0,01 (*) 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille 0,01 (*)
0163010 Avocats 0,01 (*)
0163020 Bananes 0,01 (*)
0163030 Mangues 0,01 (*)
0163040 Papayes 0,4
0163050 Grenades 0,01 (*)
0163060 Chér imoles 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,01 (*)
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*)
0163100 Dur ions 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*)
0163990 Autres (2) 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules 
tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tuber ­
cules à l'exception des bettera ves sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 TopinamboursFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/68 18.9.2023  0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et 
ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 0,01 (*) 1,5
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 (*) 0,01 (*)
0231030 Aube rgines 0,01 (*) 0,01 (*)
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible
0232010 Concombres 0,01 (*) 0,5
0232020 Cornichon s 0,1 1,5
0232030 Courget tes 0,01 (*) 0,01 (*)
0232990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible 0,01 (*)
0233010 Melons 0,3
0233020 Potirons 0,01 (*)
0233030 Pastèques 0,01 (*)
0233990 Autres (2) 0,01 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*) 0,01 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes 
pousses de Brassica)0,01 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lores ­
cence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/69  0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs 
comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de 
Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar inFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/70 18.9.2023  0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides/ Cacahuètes 0,01 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/71  0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tour nesol 0,3
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,05
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,01 (*)
0401100 Pépins de courges 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rache 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*)
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*)
0610000 Thés 0,05 (*)
0620000 Grains de café 0,3
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 RoseFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/72 18.9.2023  0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)
0700000 HOUBLO N 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/73  0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX 
TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles
1012020 GraisseFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/74 18.9.2023  1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles
1017020 GraisseFR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/75  1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS 
EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Seuil de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l’annexe I.
Téflubenzuron (L)
(L) Liposoluble»
b)les colonnes relatives au benzoate de dénat onium, à la diurone et à l’éto xazole sont suppr imées.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/76 18.9.2023  2)À l’annexe V, les colonnes suivantes relatives au benzoate de dénaton ium, à la diurone et à l’éto xazole sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)
Numéro de codeGroupes et exemples de produits individuels 
auxq uels s’appliquent les LMR (a)
Benzoat e de dénatonium  
(somme du dénatonium  
et de ses sels, expr imée  
en benzoat e de  
dénat onium) 
Diurone 
Étoxazole 
(1) (2) (3) (4) (5)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; 
FRUITS À COQUE0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0110000 Agrumes
0110010 Pam plemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/77  0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberge s
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, 
noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, 
rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du JaponFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/78 18.9.2023  0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comes tible, et de pe­
tite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de 
Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comestible, et de 
grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papa yes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tu ­
bercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légu ­
mes-tubercules à l'exc eption des 
bettera ves sucr ières
0213010 Bettera vesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/79  0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalot es
0220040 Oignons de printem ps/Oignons 
verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes ­
tible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/80 18.9.2023  0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et 
jeunes pousses de Brassica)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lo­
rescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs 
comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des 
espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/81  0253000 c)Feuilles de vigne et espèces simi ­
laires0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potag ères 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichensFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/82 18.9.2023  0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuèt es
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courg es
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rach e
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 AvoineFR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/83  0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET 
CAROUBES0,05 (*) 0,05 (*)
0610000 Thés 0,01 (*)
0620000 Grains de café 0,05 (*)
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aérien­
nes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)
0700000 HOUBLON 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 AnethFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/84 18.9.2023  0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/85  1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
ANIMA UX TERRESTRES0,01 (*)
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 ReinsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/86 18.9.2023  1015050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrest res d'éle ­
vage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 
(7)0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.9.2023 L 229/87  1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE 
LA PÊC HE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS 
EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES 
TRANSF ORMÉS (9)
(*)Seuil de détecti on.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’app liquent des LMR, il conv ient de se référer à 
l’annexe I.»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 229/88 18.9.2023