G/TBT/N/RWA/432  
8 mars 2021 
(21-1891) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du 
Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des o bservations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cosmétiques . Produits d'hygiène corporelle ( ICS 71 .100.70)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du te xte notifié : DRS 89 :2021 . Baby toilet 
soaps - Specification  (Savon de toilette pour bébés - Spécifications), 25 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables au savon de toilette pour bébés.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des conso mmateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
• DARS 489 -2017. Toilet soap - Specif ication  
• ISO 456. A gents de surface - Analyse des savons - Détermination de la teneur 
en alcali libre caustique  
• ISO 457. S avons - Dosage des chlorures - Méthode titrimétrique  
• ISO 672. S avons - Dosage de l'eau et des matières volatiles - Méthode par 
étuvage  G/TBT/N/RWA/432  
- 2 - 
  • ISO 673. S avons - Détermination de la teneur en matières insolubles dans 
l'éthanol  
• ISO 684. A nalyse des savons - Détermination de la teneur en alcali libre total  
• ISO 685. A nalyse des savons - Détermination des teneurs en alcali total et en 
matière grasse totale  
• ISO 862. A gents de surface - Vocabulaire  
• ISO 8212. S avons et détergents - Techniques de l'échantillonnage en cours de 
fabrication  
• ISO 6839. A gents de surface anioniques - Détermination de la solubilité dans 
l'eau 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/RWA/21_1689_00_e.pdf