G/TBT/N/RWA/401  
20 novembre  2020 
(20-8360) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification d oivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fruits et légumes et produits dérivés en général ( ICS 67 .080.01)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DRS 304 -2:2020  Chilies - 
Specification Part 2 : Dried and ground  (Piment fort - Spécification . Partie 2 : séché et en 
poudre), 11 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'essai applicables aux piments fort s séchés, entiers ou en poudre, obtenus à partir de 
variétés de Capsicum spp.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
• RS ISO 5498 , Agricultural food products - Determination of crude fibre content - 
General method  
• RS CAC/ RCP 1 , General principle for food hygiene - Code of practice  
• RS EAS 38 , Labelling of pre -packaged foods  G/TBT/N/RWA/401  
- 2 - 
  • RS ISO 16050 , Foodstuffs - Determination of aflatoxin B1, an d the total content 
of aflatoxins B1,B2, G1,and G2 in cereals, nuts and derived products - High 
performance liquid chromatographic method  
• RS ISO 15141 , Foodstuffs - Determination of ochratoxin A in cereals and cereal 
products - Part 1 : High performance liq uid chromatographic method with silica 
gel clean up  
• ISO 930. É pices - Détermination des cendres insolubles dans l'acide  
• ISO 928. É pices - Détermination des cendres totales  
• ISO 939. É pices - Détermination de la teneur en eau - Méthode par entraînement  
• ISO 1108. É pices - Détermination de l'extrait éthéré non volatil  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/RWA/20_7140_00_e.pdf