G/SPS/N/AUS/523  
25 mai 2021 
(21-4325) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : AUSTRALIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Department of Agriculture, Water and the Environment  
(Département de l'agriculture, de l'eau et de l'environnement)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Plants destinés à la plantation (Matériel de pépinière - à l'exclusion des 
cultures tissulaires)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Argentine et Japon  
5. Intitulé du texte notifié : List of host countries of Phytopthora ramorum expanded to 
include Argentina and Japan  (Ajout de l'Argentine et du Japon à la liste des pays hôtes de 
Phytophthora ramorum ) Langue(s) : anglais . Nombre de pages:  
6. Teneur : Dans son bulletin n°  3 de 2021, le Service d'information OEPP 
(https://gd.eppo.int/reporting/article -6988) a cité des recherches récentes attestant de 
l'augmentation de l a propagation de Phytophthora ramorum . En réponse et après examen 
des recherches citées, le Japon est désormais considéré comme un pays à haut risque 
pour le Phytophthora ramorum . La recherche citée est la suivante : Jung, T., et al. (2021) 
"The destructive tree pathogen Phytophthora ramorum  originates from the laurosilva 
forests of East Asia" . Journal of Fungi 7, DOI : https://doi.org/10.3390/jof7030226 . 
L'Australie considère également l'Argentine comme un pays à haut risque pour le 
Phytophthora ramorum , à la suite des recherches menées par Vélez, M. V., et al. (2020) 
"Phytophthora austrocedri  in Argentina and co -inhabiting phytophthoras : roles of 
anthropo genic and abiotic factors in species distribution and diversity" . Forests 11, DOI : 
http://dx.doi.org/10.3390/f11111223 . 
Les plants destinés à la plantation (matériel de pépinière) en provenance de l'Argen tine 
et du Japon doivent répondre à des conditions spécifiques pour être importés en Australie, 
notamment une obligation de croissance en quarantaine et d'inspection post entrée pour 
le Phytophthora ramorum  dans les installations de quarantaine post -entrée  du 
Département de l'agriculture, de l'eau et de l'environnement.  
Les conditions d'importation sont disponibles dans le système australien BICON 
(conditions d'importation en matière de biosécurité), à l'adresse suivante: 
https://bicon.agriculture.gov.au/BiconWeb4.0/ . 
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/AUS/523  
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  8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n° 6, 8 et 11  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme inter nationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 19 mai 2021 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 19 mai 2021 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : immédiatement.  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adress e, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  (Autorité australienne responsable des 
notifications SPS)  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  
Australie  
Courrier électronique : sps.contact@ag riculture.gov.au  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  (Autorité australienne responsable des 
notifications SPS)  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  
Australie  
Courrier électronique : sps.contact@agriculture.gov.au