G/SPS/N/BRA/1654/Add.1  
16 septembre  2020 
(20-6198) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 5 septembre 2 020, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil . 
 
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Resolution - RE number 2447, 13 July 2020, regarding the active ingredient P61 - 
PIROXASSULFONA (Pyroxasulfone) of the Monograph List of Active Ingredients for Pesticides, 
Household Cleaning Products and Wood Preservers, published by Resolution - RE no. 165 of 29 
August 2003, on the Brazilian Official Gazette (DOU - Diário Oficial da União) of 2 September 
2003 (Décision RE n° 2447 du 1 3 juillet 2 020 relative à l'ingrédient actif P61 - PIROXASSULFONA 
(Pyroxasulfone) inscrit sur la liste de monographies d'ingrédients actifs de pesticides, de produits 
de nettoyage à usage domestique et de  produits de préservation du bois publiée dans la Décision 
RE n° 165 du 2 9 août 2 003 (Journal officiel brésilien du 2 septembre 2 003))  
Le projet de Décision n° 803 du 2 6 mars 2 020, précédemment notifié au moyen du document 
G/SPS/N/BRA/1654, a été adopté en tant que Décision RE n°  2447 du 1 3 juillet 2 020. 
Le texte complet, disponible en portugais uniquement, peut être téléchargé à l'adresse suivante:  
http://pesquisa.in.gov.br/imprensa/ jsp/visualiza/index.jsp?data=17/07/2020&jornal=515&pagi
na=64  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation  des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu  
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : G/SPS/N/BRA/1654/Add.1  
- 2 - 
  Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Assessoria de Assuntos Internacionais  - AINTE  
(Bureau des affaires internationales)  
Agência Nacional de Vigilância Sanitária  - Anvisa  
Brazilian Health Regulatory Agency  (Agence brésilienne de réglementation  sanitaire)  
Téléphone : +(5561) 3462 5402/5404/5406  
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Assessoria de Assuntos Internac ionais  - AINTE  
(Bureau des affaires internationales)  
Agência Nacional de Vigilância Sanitária  - Anvisa  
Brazilian Health Regulatory Agency  (Agence brésilienne de réglementation  sanitaire)  
Téléphone : +(5561) 3462 5402/5404/5406  
Courrier électronique: rel@anvisa.gov.br  
 
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