INF/IFD/W/18/Rev.1  
15 juin 2020 
(20-4198) Page: 1/2 
 Original:  anglais  
 
  
DISCUSSIONS STRUCTURÉES DE L'OMC SUR LA FACILITATION  
DE L'INVESTISSEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT  
CALENDRIER DES RÉUNIONS INFORMELLES  
OUVERTES VIRTUELLES,  
JUIN-JUILLET  2020 
Révision1 
1.  Le calendrier des réunions de juin et juillet  2020 a été établi sous la responsabilité du 
Coordonnateur en vue de mettre à profit le temps disponible et de maintenir la dynamique de nos 
travaux sur la facilitation de l'investissement pour le développement en attendant la reprise des 
réunions en présentiel dans l es locaux de l'OMC.  
2.  Trois réunions informelles ouvertes se tiendront  – les 5 juin, 24 juin et 10 juillet  2020 
de 15 heures à 18 heures (HEC)  – sur une plate -forme virtuelle appropriée (Interprefy) pour 
permettre aux délégations d'échanger des renseignement s et de reprendre les discussions 
thématiques . Ces trois réunions ne serviront pas à mener des négociations et ne donneront donc 
lieu à aucune décision ou suggestion de libellé de la part du Coordonnateur.  
3.  La première réunion, prévue le 5 juin, permettra aux Membres de présenter leurs propositions 
de texte et contributions écrites2 – et au Coordonnateur de présenter le texte récapitulatif informel3 
distribué à tous les Membres de l'OMC en avril . Ensuite, la parole sera donnée aux participants pour 
une discussion point par point, y compris pour la formulation de questions et de réponses concernant 
les propositions de texte et contributions écrites présentées, sur la base de la structure thématique 
du texte réc apitulatif informel . Cette discussion point par point se poursuivra aux réunions suivantes 
(24 juin et 10 juillet ). 
4.  Les modalités ci -après s'appliqueront:  
a. conformément au caractère ouvert, transparent et inclusif des discussions, tous les 
Membres de l'OMC sont invités et encouragés à participer aux réunions virtuelles;  
b. un bref résumé informel sans indication de source sera établi sous la responsabilité du 
Coordonnateur pour distribution à tous les Membres après chaque réunion;  
c. l'interprétation sera assurée au moyen de la plate -forme virtuelle ; et 
d. des experts d'organisations internationales – comme la CNUCED, le Groupe de la 
Banque mondiale, l'ITC et l'OCDE – seront invités à participer en qualité 
d'observateurs.4 
 
1 La présente révision concerne uniquement la date de la réunion de juillet – qui a été avancée au 
10 juillet.  
2 Des contributions écrites ont été présentées par l'Argentine (INF/IFD/RD/42) et des propositions de 
texte ont été présentées par la Chine (INF/IFD/RD/48), le Japon (INF/IFD/RD/47), la Turquie (INF/IFD/RD/49) 
et l'Union européenne (INF/IFD/RD/46).  
3 Document INF/IFD/RD/50 du 22 avril 2020.  
4 Les experts d 'organisations internationales assisteront aux réunions en qualité d'observateurs, en 
répondant aux questions ou en contribuant de toute autre manière si un Membre leur en fait la demande.  INF/IFD/W/18/Rev.1  
- 2 - 
  5.  Un projet d'ordre du jour annoté plus détaill é, ainsi que des renseignements sur les arrangements 
techniques et logistiques – y compris des renseignements détaillés sur la manière de se connecter 
à la plate -forme pour les réunions – seront distribués en temps utile avant chaque réunion.  
6.  Outre ces réu nions virtuelles, les Membres sont encouragés à présenter avant chaque réunion, 
sur la base du volontariat, des questions et observations écrites sur les propositions, contributions 
écrites et autres communications . Les Membres concernés pourront répondre à ces questions et 
observations par écrit et/ou oralement à la (aux) réunion(s) ouverte(s) virtuelle(s) suivante(s) . Le 
Coordonnateur distribuera les questions, observations et réponses écrites à tous les Membres.  
7.  En parallèle, les Membres sont encouragés à mener des consultations informelles bilatérales ou 
en groupes restreints sur les propositions, selon qu'ils le jugeront approprié.  
8.  Ces modalités de travail temporaires seront révisé es en fonction de l'évolution de la situation.  
__________