G/TBT/N/BWA/108  
10 mai 2019 
(19-3209) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  
Botswana WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC du Botswana sur les OTC)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper  des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag Bo 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues (ICS 97.040.20)  
5. Intitulé, no mbre de pages et langue(s) du texte notifié : Household and similar 
electrical appliances - Safety - Part 2 -25: Particular requirements for microwave ovens, 
including combination microwave ovens  (Appareils électrodomestiques et analogues - 
Sécurité - Partie  2-25: Règles particulières pour les fours à micro -ondes, y compris les 
fours à micro -ondes combinés), 12 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme internationale notifiée traite de la sécurité des fours à micro -ondes à 
usage domestique et analogue dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V.  
Les appareils qui ne sont pas destinés à un usage domestique normal mais qui peuvent 
néanmoins constituer une source de danger pour le public, tels que les appareils destinés 
à être utilisés par des usagers no n avertis dans des magasins, chez des artisans et dans 
des fermes, sont compris dans le domaine d'application de la norme . Toutefois, si 
l'appareil est destiné à être utilisé par des professionnels pour la préparation d'aliments 
à des fins commerciales, l' appareil n'est pas considéré comme étant uniquement à usage 
domestique et analogue.  G/TBT/N/BWA/108  
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  7. Objectif et raison d'être, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; exigences en matière de 
qualité ; harmonisation  
8. Documents pertinents:  
• IEC 60068 -2-6, Essais d'environnement - Partie 2 : Essais - Essai Fc : Vibrations 
(sinusoïdales)  
• IEC 60068 -2-27, Essais d'environnemen t - Partie 2 -27: Essais - Essai Ea et guide : 
Chocs 
• IEC 60068 -2-52, Essais d'environnement - Partie 2 -52: Essais - Essai Kb : 
Brouillard salin, essai cyclique (solution de chlorure de sodium)  
• IEC 60335 -2-6, Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2 -
6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et les 
appareils fixes analogues  
• IEC 60335 -2-9, Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-
9: Règles particulières pour les grils, les grille -pain et les appareils de cuisson 
mobiles analogues  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 2 juillet 2 019 
11. Texte(s) disponible(s) auprès de : point d'information national [X] ou adresse, 
numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier électronique et de site 
Web, le cas échéant, d'un a utre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  
Private Bag Bo 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw