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«%KAVID»  «%ASFF_YYYY_ID » Ordonnance du DFI  
sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées  
(ODAlGM)   
Modification du «$$SmartDocumentDate» 
 
Le Département fédéral de l ’intérieur (DFI)  
arrête  : 
I 
L’annexe 3 de l ’ordonnance du DFI du 27  mai 2020 sur les denrées alimentaires 
génétiquement modifiée s1 est modifiée conformément au texte ci -joint.  
II La présente ordonnance entre en vigueur le ... .  
... Département fédéral de l ’intérieur  : 
Alain Berset  
 
  
1 RS 817.022.51  Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées
 «%ASFF_YYYY_ID » 
2 / 4 Annexe 3 
(art. 7) 
Produits OGM qui peuvent être mis sur le marché sans 
autorisation de l’ OSAV 
Les entrées suivantes sont complétées ou ajoutées, en respectant l ’ordre 
alphabétique  :  
Produit OGM  Prescriptions à respecter  
1,4 alpha -D-glucane glucanohydrolase 
(EC 3.2.1.1)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de la fécule, dans la production 
de boissons alcooliques à base de céréales, 
dans le brassage de boissons à base de 
céréales et dans des  processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus licheniformis  
(souche NZYM -AC) 
1,4 alpha -D-glucane g lucanohydrolase 
(EC 3.2.1.1)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de la fécule, dans la production 
de boissons alcooliques à base de céréales, 
dans le brassage de boissons  à base de 
céréales et dans des processus de boulangerie  Produite par l e micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus licheniformis  
(souche NZYM -BC) 
Asparaginase (EC  3.5.1.1)  
Enzym e alimentaire utilisée dans des processus 
de boulangerie et dans la fabrication de 
produits à base de pommes de terre  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus niger  (souche AGN)  
Bêta-galactosidase (EC  3.2.1.23)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation du lait et des produits laitiers  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus licheniformis  
(souche NZYM -BT). 
Bêta-galactosidase (EC  3.2.1.23)  
Enzyme alimentaire utilisée dans les denrées 
alimentaires contenant du lactose  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Kluyveromyces lactis  (souche KLA)  
Bêta-galactosidase (EC  3.2.1.23)  
Enzyme alimentaire utilisée dans les denrées 
alimentaires contenant du lactose  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus niger  (souche TOL)  
Carboxypeptidase D (EC  3.4.16.6)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de  protéin es, dans le brassage 
et dans des processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus oryzae  
(souche NZYM -MK)  
Chymonsine (EC  3.4.23.4)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation du lait et des produits laitier s Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Kluyveromyces lactis  (souche CIN)  Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées
 «%ASFF_YYYY_ID » 
3 / 4 Produit OGM  Prescriptions à respecter  
Endo -1,4 alpha -xynal ase (EC  3.2.1.8)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de la fécule, dans la production 
de boissons alcooliques à base de céréales, 
dans le brassage de boissons à base de 
céréales et dans des  processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus niger  (souche XYL)  
Glucane 1,4 -alpha -glucosidase (EC  3.2.1.3)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de la fécule, dans la production 
de boissons alcooliques à base de céréales, 
dans le brassage de boissons à base de 
céréales et dans des  processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus niger 
(souche  NZYM -BE) 
Glucane 1,4 -alpha -maltohydrolase (EC 
3.2.1.133)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de la fécule, dans le brassage et 
dans des processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus licheniformis  
(souche NZYM -FR) 
Glucane 1,4 -alpha -maltohydrolase (EC 
3.2.1.133)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de la fécule, dans le brassage et 
dans des processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus lichenif ormis  
(souche NZYM -CY) 
Glucane 1,4 -alpha -maltohydrolase (EC 
3.2.1.133)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de la fécule, dans le brassage et 
dans des processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus li cheniformis  
(souche NZYM -SD) 
Glucane 1,4-alpha -maltohydrolase (EC 
3.2.1.133)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de la fécule et dans des 
processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus subtilis  (souc he MAM)  
Glutaminase (EC  3.5.1.2)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de protéines et dans des 
processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus licheniformis  
(souche NZYM -JQ) 
Leucyl -aminopeptidase (EC  3.4.11.1)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de protéines, dans le brassage 
et dans des processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus oryzae  
(souche NZYM -BU) 
Peroxidase (EC  1.11.1.7)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de lactosérum  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus niger  (souche MOX)  
Pullulanase (EC  3.2.1.41)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation d e la fécule et dans le brassage  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus licheniformis  
(souche NZYM -LU) Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées
 «%ASFF_YYYY_ID » 
4 / 4 Produit OGM  Prescriptions à respecter  
Subtilisine (EC  3.4.21.62)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de protéines, dans le brassage 
et dans des processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus licheniformis  
(souche NZYM -CB) 
Triacylglycérol lipase  (EC 3.1.1.3)  
Enzyme alimentaire utilisée dans des processus 
de boulangerie  et dans la transformation de 
protéines, d ’œufs, d ’ovoproduits e t de produits 
à base de viande  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus oryzae  
(souche NZYM -PH)