G/SPS/GEN/2224  
16 mai 2024 
(24-3820) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LES OUTILS NUMÉRIQUES  
MARDI  25 JUIN  2024  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME1 
1.  Sur la base des discussions qui ont eu lieu à la dernière réunion du Comité SPS et des propositions 
présentées dans le cadre du sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord 
sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS), le Comité SPS tiendra une 
séance thématique sur les outils numériques . Les Membres ont  été invités à présenter des sujets de 
discussion et à proposer des intervenants . Le projet de programme ci -après, fondé sur des 
propositions présentées par les États -Unis, la Norvège et l'Union européenne2, vise à approfondir 
l'utilisation de solutions t echnologiques dans le domaine SPS, notamment pour faciliter un commerce 
sûr en améliorant la transparence et l'efficacité.  
2.  La séance thématique se tiendra à Genève (Suisse) le mardi 25 juin 2024; elle débutera à 
10 heures (HEC) et se poursuivra à 15 heures  (HEC) . Il sera possible d'y assister en présentiel ou 
virtuellement sur Zoom . L'interprétation sera assurée en anglais, en français et en espagnol.  
3.  Les Membres sont invités à présenter leurs contributions au programme et à proposer des 
intervenants d'ici au jeudi  30 mai 2024. 
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 G/SPS/W/363 , G/SPS/W/366  et G/SPS/W/359 , respectivement.  G/SPS/GEN/2224  
- 2 - 
  Mardi 2 5 juin 2024 
OBSERVATIONS LIMINAIRES  
Président du Comité SPS : M. Tayutic Mena Retana  
Séance 1 : La numérisation dans le domaine SPS pour la facilitation des échanges  
Cette séance portera sur l'effet transformateur de la numérisation sur les processus de facilitation 
des échanges . Elle couvrira les travaux pertinents des organismes internati onaux de normalisation, 
du Codex, de l'OMSA et de la CIPV et d'autres organisations intergouvernementales . En outre, des 
intervenants des Membres et du secteur partageront leurs idées et leurs expériences concernant les 
outils en ligne, y compris les plate s-formes de certification électronique, les sites Web pour la 
publication de la législation SPS et d'autres ressources numériques.  
Intervenants:  
Point de vue des organisations internationales  
▪ Codex [intervenant à confirmer]  
▪ OMSA [intervenant à confirmer]  
▪ CIPV [intervenant à confirmer] . EPhyto (Certification), système de mise en ligne des 
observations, et cours d'apprentissage en ligne  
▪ OCDE [intervenant à confirmer]  
▪ … 
Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un déb at 
Point de vue des Membres  
▪ Mme Maria Sværi Buskoven , Autorité norvégienne de sécurité sanitaire des aliments 
(NFSA), Norvège . Certification électronique  
▪ États-Unis [intervenant à confirmer] . Certification électronique des produits d'origine 
animale destin és à la consommation humaine . 
▪ Costa Rica [intervenant à confirmer]. Plate-forme numérique centraméricaine de 
commerce extérieur . 
▪ États-Unis [intervenant à confirmer] . Expériences en lien avec la promotion de l'adoption 
d'ePhyto . 
▪ Chine [intervenant à confirmer]  
▪ Union européenne [intervenant à confirmer]  
▪ Équateur [intervenant à confirmer]  
▪ … 
Ces interventions seront suivies d'une séance de questi ons/réponses et d'un débat  
Point de vue du secteur  
▪ Coalition internationale du commerce des céréales (IGTC) [intervenant à confirmer] . 
Expériences du secteur privé en lien avec la promotion de l'adoption d'ePhyto . 
▪ … 
Ces interventions seront suivies d'une s éance de questions/réponses et d'un débat  
Séance 2 : Les outils numériques dans le cadre du Comité SPS – Avantages, défis et 
enseignements tirés  
Cette table ronde animée par un modérateur examinera l'efficacité avec laquelle le Comité SPS a 
utilisé les outils numériques pendant la pandémie de COVID -19 (e -agenda, Interprefy, réunions 
bilatérales virtuelles, etc.) . La discussion visera à tirer de précieux enseignements pour les projets 
futurs, en mettant en évidence à la fois les occasions saisies et les o bstacles surmontés dans le 
domaine numérique.  
Modérateur [à confirmer]  G/SPS/GEN/2224  
- 3 - 
  Intervenants:  
▪ États-Unis [intervenant à confirmer]  
▪ … 
Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un débat  
Séance 3 : L'avenir des outils numériques et des nouvelles technologies  
Les participants étudieront les progrès qui pourraient être réalisés et les obstacles qui pourraient 
être rencontrés à l'avenir dans le domaine des outils numériques afin de faciliter un commerce sûr . 
Cette séance présentera des projets et des améliorations prévues faisant appel à des technologies 
telles que l'intelligence artificielle (IA) et l'apprentissage automatique . Les discussions porteront sur 
la manière dont les outils numériques peuvent rendre le commerce mondial plus efficace et plus sûr.  
Intervenants:  
▪ Secrétariat de l'OMC [intervenant à confirmer] Améliorations possibles de la plate-forme 
ePing SPS et OTC . 
▪ Union européenne [inter venant à confirmer]  
▪ États-Unis [intervenant à confirmer] Utilisation de l'IA et/ou de l'apprentissage 
automatique pour la numérisation des procédures d'importation de produits alimentaires . 
▪ … 
Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/répon ses et d'un débat  
Remarques finales  
Discussion sur les prochaines étapes possibles, suivie des remarques finales.  
Président du Comité SPS : M. Tayutic Mena Retana  
 
__________