G/TBT/N/TUR/153  
31 juillet 2019 
(19-5030) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry  and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG of EU and Foreign Affairs  (DG de l'Union européenne et des affaires étrangères)  
Mustafa Kemal Mah . Dumlupinar Bulvari  
Eskişehir Yolu 2151 . C'est-à-dire. N o:154  
Cankaya - Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 201 60 82  
Fax: +90 (312) 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@sanayi.gov.tr  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Turkey -TBT E nquiry Point (Point d'information OTC de la Turquie)  
Ministry of Trade  (Ministère du commerce)  
DG of Product Safety and Inspection  (DG de la sécurité et de l'inspection des produits)  
Sogutozu Mah. 2180 . Sk. No:63 06530 Cankaya - Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 204 89 37/89 52  
Fax: +90 (312) 212 87 68  
Courrier électronique: tbt@ticaret.gov.tr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Goupilles coniques à filetage métrique et à longueur conique constante ; 
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles 
similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux 
avec tête en cuivre (SH 7317) ; - autres (731930)  
5. Intitulé, nombre de page s et langue(s) du texte notifié : Communiqué on TS 2337 -
8 Pins - Section 8 : Conical Pins With Metric Screw Threaded And Constant Conical Length 
Standard  (Communiqué concernant la norme TS 2337 -8 Goupilles, Section 8 : Goupilles 
coniques à filetage métrique e t à longueur conique constante), 2 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée énonce les dimensions et les conditions techniques de livraison 
applicables aux goupilles non traitées à filetage métrique de bout en bout et à longueur 
conique constante d' un diamètre nominal de 5 mm.  G/TBT/N/TUR/153  
- 2 - 
  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Le communiqué notifié a pour finalité de recenser les questions liées à la mise 
en œuvre de la norme TS 2337 -8 (janvier2019) " Pins - Section 8: Conical Pins with Metric 
Screw Threaded and Constant Conical Length ; Other" ("Goupilles - Section 8 : Goupilles 
coniques à filetage métrique et à longueur conique constante ; autres").  
8. Documents pertinents:  
• TS 2337 -8 (mai 2 001) " Pins - Conical - Outer Section Partly Screw Threaded " 
9. Date projetée pour l'adoption : Le règlement sera adopté après sa publication.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Le règlement entrera en vigueur 6 mois après 
sa publication.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG of EU and Foreign Affairs  (DG de l'Union européenne et des affaires étrangères)  
Téléphone : 0 (312) 201  60 82  
Fax: 0 312 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@sanayi.gov.tr  
Le texte du règlement est disponible en anglais via le lien suivant.  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/TUR/19_4263_00_e.pdf