G/TBT/N/KOR/1100  
19 septembre  2022 
(22-6869) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Korean  Agency for Technology and Standards  - KATS (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'aut orité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Electrical & Telecommunications Product Safety Division  (Division de la sécurité de s 
produits électriques et de télécommunication)  
Korean Agency for Technology and Standards  (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
Ministry of Trade, Industry and Energy  (Ministère du commerce, de l'industrie et de 
l'énergie)  
93 Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 27737  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 43 - 870-5444 
Fax: (+82) 43 -870-5676 
Courrier électronique: psd0@korea.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles de véhicule et socles de 
connecteurs et adaptateurs de véhicule - Charge conductive des véhicules électriques  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Proposed amendments to 
the "Technical Regulations for Electrical and Telecommunication Products and 
Components - KC62196 -3: Plugs, socket -outlets, vehicle connectors, vehicle inlets and 
adaptors - Conductive charging of electric vehicles, Part 3 : Dimensiona l compatibility 
requirements for DC and AC/DC pin and contact tube vehicle couplers"  (Proposition de 
modifications du Règlement technique pour les produits et composants électriques et de 
télécommunication KC62196 -1: Fiches, socles de prise de courant, pri ses mobiles de 
véhicule et socles de connecteurs et adaptateurs de véhicule - Charge conductive des 
véhicules électriques - Partie 3 : Exigences dimensionnelles de compatibilité pour les 
connecteurs de véhicule à broches et alvéoles pour courant continu et pour courants 
alternatif et continu), 72 pages, en coréen  G/TBT/N/KOR/1100  
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  6. Teneur : Les exigences particulières applicables aux fiches, socles de prise de courant, 
prises mobiles de véhicule et socles de connecteurs et adaptateurs de véhicule - Charge 
conductive des véh icules électriques - Exigences dimensionnelles de compatibilité pour 
les connecteurs de véhicule à broches et alvéoles pour courant continu et pour courants 
alternatif et continu (KC 62196 -3) seront harmonisées aux normes internationales 
pertinentes ( CEI 6 2196-3, Ed 2.0 version FDIS) . Les principales modifications apportées 
portent sur les points suivants:  
- Ajout de méthodes d'essai et clarification des conditions d'essai (clauses 10, 11, 18, 19, 
24, 34~37 and etc.)  
- Modification visant à étendre la capac ité nominale (clauses 1, 4, 5, 7, 9)  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; harmonisation.  
8. Documents pertinents:  
• Avis public du KATS n° 2022 -0256 du 1 6 septembre 2 022 
• CEI 62196 -3(Ed 2.0, version FDIS) Fiches, socles de prise de courant, prises 
mobiles de véhicule et socles de connecteur de véhicule - Charge conductive des 
véhicules électriques - Partie 3 : Exigences dimensionnelles de compatibilité et 
d'interchangeabilité pour les  connecteurs de véhicule à broches et alvéoles pour 
courant continu et pour courants alternatif et continu  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er juillet 2 023; 1er juillet 2 023 
10. Date limite pour la p résentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Technical Barriers to Trade(TBT) Division  
Korean Agency for Technology and Standards (KATS)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 369 -811 
(République de Corée)  
Téléphone : (+82) 43 870 5521 Fax : (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique: tbt@korea.kr  Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/KOR/22_6238_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/KOR/22_6238_01_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/KOR/ 22_6238_02_x.pdf