G/TBT/N/TZA/477  
4 novembre  2020 
(20-7794) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Tanzania  Bureau of Standards  (Office tanzanien de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des ob servations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Équipements de cuisine ( ICS 97 .040)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : MEDC 02  (359) CD1 - 
Stainless Steel Cookware - Specification  (Ustensiles de cuisine en acier inoxydable - 
Spécifications), 30 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme tanzanienne notifié énon ce les exigences applicables aux 
types d'ustensiles en acier inoxydable suivants:  
a) les ustensiles de cuisson,  
b) les ustensiles pour le service,  
c) les ustensiles pour la table, et  
d) les ustensiles de rangement.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
• IS 14756:2017 Stainless Steel Cooking Utensils - Specification.  
• IS 13395:1995 (Reaffirmed 2015) Performance of Handles and Handle 
Assemblies Attached to Cookware - Specification.  
• IS 5522:2014 (Reaffirmed 2019) Stainless Steel Sheets and Strips for Utensils - 
Specification.  
• IS 9040:1978 (Reaffirmed 2017) Methods for sam pling of utensils.  
• IS 15960:2013 (Reaffirmed 2018) Specification for composite bottom stainless 
steel cooking utensils / pressure cookers  G/TBT/N/TZA/477  
- 2 - 
  • IS 15997:2012 (Reaffirmed 2018) Low nickel austenitic stainless steel sheet 
and strip for utensils and kitchen applian ces - Specification  
• ISO 431. F ormes brutes d'affinage du cuivre  
• ISO 1190 -1. Cuivre et alliages de cuivre - Code de désignation - Partie 1 : 
Désignation des matériaux  
• ISO 209. A luminium et alliages d'aluminium - Composition chimique  
• TZS 2550. W rought alumini um and aluminium alloys - Sheets, strips and plates 
- Part 5 : Chemical composition  
9. Date projetée pour l'adoption : janvier 2 021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de cour rier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Renseignements:  
Mme Bahati Samillani (NEP officer) et M. Clavery Chausi  
Tanzania Bureau of Standards (TBS)  
 
Morogoro/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P O Box 9524  
Dar Es Salaam  
 
+(255) 22 2450206  
nep@tbs.go.tz ; bahati.samillani@tbs.go.tz  
http://www.tbs.go.tz  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/TZA/20_6751_00_e.pdf