G/TBT/N/BWA/158  
1er juin 2022 
(22-4128) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Dispositifs d'éclairage, de signalisation et d'avertissement ( ICS 4 3.040.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS 320 :2009 Retro -
reflectors (Reflex reflectors) - Specification  (Rétroréflecteurs - Spécifications), 15 pages, 
en anglais.  
6. Teneur : Les spécifications notifiées établissent les exigences applicables aux 
rétroréflecteurs scellés rouges, jaunes ou transparents (blancs) destinés à être utilisés 
sur les véhicules routiers, y compris les rétroréflecteurs qui font partie d'un ensemble de 
lampes.  
Ces spécifications ne co uvrent pas:  
1. les matériaux rétroréfléchissants souples;  
2. les dispositifs d'avertissement rétroréfléchissants ; ou 
3. les plaques d'immatriculation rétroréfléchissantes.  
NOTE 1  Les renseignements devant être fournis par le promoteur des essais figurent dans 
l'annexe A.  
NOTE 2  Les renseignements concernant la vérification de la qualité des rétroréflecteurs 
produits conformément aux spécifications notifiées, et le plan d'échantillonnage devant G/TBT/N/BWA/158  
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  être appliqué pour l'évaluation de la conformité de lots de rétroréflecteurs aux 
spécifications, figurent dans l'annexe B.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de sécurité nationale ; information des consommateurs, 
étiquetage ; protection de la santé ou de la sécurité d es personnes ; exigences en matière 
de qualité  
8. Documents pertinents:  
BOS ISO 2859 -1 Sampling procedures for inspection by attributes - Part 1 : Sampling 
schemes indexed by acceptance quality level (AQL) for lot -by-lot inspection.  
BOS ISO 9001 , Quality management systems - Requirements.  
ISO 9227 , Essais de corrosion en atmosphères artificielles - Essais aux brouillards salins.  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pou r la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Botswana Bureau of Standards  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw