II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2019/1176 DE LA COMMISSION 
du 10 juillet 2019 
modif iant les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen 
et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'ester méthylique 
de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque, du mandipropamide et de la profo xydime présents dans ou sur 
certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de mandipropamide et de prof oxydime ont été fixées à 
l'annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'ester méth ylique de l'acide 2,5-dich lorobenzoïque, 
aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et, cette substance active ne figurant pas à 
l'annex e IV du règlement, la valeur par défa ut de 0,01 mg/kg fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du 
règlement s'applique. 
(2)  Pour l'ester méth ylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l'«Aut orité») a, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé 
sur les LMR existantes (2). L'Autorité a conclu qu'il ne devrait y avoir de résidus d'ester méthylique de l'acide 2,5- 
dichlorobenzoïque dans aucun produit végétal ou animal, étant donné que son utilisation unique et restreint e 
comme pesticide sur les raisins de cuve après la greffe ne devrait pas entraîner une concentration signif icative de 
résidus dans les raisins de cuve. Dès lors, il convient d'établir les LMR à la limite de déter mination spécifi que. Il 
convi ent de fixer ces valeurs par défaut à l'annex e V du règlement (CE) no 396/2005. 
(3)  En ce qui concer ne le mandipropamide, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément 
à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a proposé de modifi er la 
définition des résidus en mandipropamide (quel que soit le rappor t entre les isomères constitutifs) et recommandé 
le relèvement ou le maintien des LMR existantes. En ce qui concer ne les LMR pour les pommes de terre, les 
oignons, les oignons de printem ps/oignons verts et ciboules, les tomat es et les courgett es, elle a conclu que 
certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la 
gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces 
produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
à comp ter de la publication du présent règlement. 11.7.2019 L 185/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for 2,5-dic hlorobenzoic acid methylest er 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» (en anglais). EFSA Journal, 2018, 16(6):5331. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for mandipropamid according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» (en anglais). EFSA Journal, 2018, 16(5):5284. (4)  En ce qui concer ne la prof oxydime, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (1), dans lequel elle recommandait le maintien de 
ces LMR. 
(5)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation des produits phyt ophar maceutiques concer nés n'est pas 
autori sée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'impor tation ou de CXL, les LMR devraient être fixées à 
la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer , comme prévu à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont 
conclu que les progrès techniques imposa ient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits. 
(7) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(8) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(9)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(10)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des modalités transito ires s'appliquant aux produits obtenu s avant la modifi cation des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(11)  Il convi ent de prév oir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(12)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer , dans son libellé antér ieur aux modifi cations appor tées par le 
présent règlement, aux aliments produits dans l'Un ion ou importés dans l'Union avant le 31 janv ier 2020. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 31 janv ier 2020. 11.7.2019 L 185/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for prof oxydim according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005» (en anglais). EFSA Journal, 2018, 16(5):5282. Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 10 juillet 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  11.7.2019 L 185/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) L'annexe II est modifi ée comme suit: 
Les colonnes suivante s relatives au mandipropamide et à la prof oxydime sont ajout ées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) 
Mandipropamide (quel que soit le 
rapport entre les isomères constitutifs) 
Profoxydime 
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  0,01 (*) 
0110000 Agrumes 0,01 (*)  
0110010 Pamplemousses   
0110020 Oranges   
0110030 Citrons   
0110040 Limettes   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres (2)   
0120000 Fruits à coque 0,01 (*)  
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistaches   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres (2)   
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*)  
0130010 Pommes   
0130020 Poires   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres (2)   11.7.2019 L 185/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*)  
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêches   
0140040 Prunes   
0140990 Autres (2)   
0150000 Baies et petits fruits   
0151000 a)  Raisins 2  
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b)  Fraises 0,01 (*)  
0153000 c)  Fruits de ronces 0,01 (*)  
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)   
0153990 Autres (2)   
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 0,01 (*)  
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanche s ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres (2)   
0160000 Fruits divers 0,01 (*)  
0161000 a)  à peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres (2)   11.7.2019 L 185/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites/ Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie   
0162990 Autres (2)   
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres (2)   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre (+)  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux   
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres (2)   
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better a­
ves sucrières   
0213010 Bett eraves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets   
0213040 Raiforts   
0213050 Topinambours   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux   
0213080 Radis   11.7.2019 L 185/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0213090 Salsifi s   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nave ts   
0213990 Autres (2)   
0220000 Légumes-bulbes  0,01 (*) 
0220010 Aulx 0,01 (*)  
0220020 Oignons 0,01 (+)  
0220030 Échalotes 0,01 (*)  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 7 (+)  
0220990 Autres (2) 0,01 (*)  
0230000 Légumes-fr uits  0,01 (*) 
0231000 a)  Solanacées et Malvacées   
0231010 Tomates 3 (+)  
0231020 Poivrons doux/Piments doux 1  
0231030 Aube rgines 3  
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)  
0231990 Autres (2) 0,01 (*)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible   
0232010 Concombres 0,2  
0232020 Cornichon s 0,01 (*)  
0232030 Courge ttes 0,2 (+)  
0232990 Autres (2) 0,01 (*)  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible   
0233010 Melons 0,5  
0233020 Potirons 0,3  
0233030 Pastèques 0,3  
0233990 Autres (2) 0,3  
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*)  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*)  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)  0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)   
0241010 Brocolis 2  
0241020 Choux-f leurs 0,01 (*)  
0241990 Autres (2) 0,01 (*)  11.7.2019 L 185/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0242000 b)  Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxel les 0,01 (*)  
0242020 Choux pommés 3  
0242990 Autres (2) 0,01 (*)  
0243000 c)  Choux feuilles 25  
0243010 Choux de Chine/Petsaï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres (2)   
0244000 d)  Choux-r aves 0,01 (*)  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a)  Laitues et salades 25 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé   
0251020 Laitues   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquette/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)   
0251990 Autres (2)   
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires 25 0,01 (*) 
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres (2)   
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 25 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 25 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,15 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 25 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   11.7.2019 L 185/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres (2)   
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres (2)   
0270000 Légumes-tiges  0,01 (*) 
0270010 Asperges 0,01 (*)  
0270020 Cardons 0,01 (*)  
0270030 Céler is 20  
0270040 Fenouils 0,01 (*)  
0270050 Artichauts 0,01 (*)  
0270060 Poireaux 0,01 (*)  
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)  
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)  
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)  
0270990 Autres (2) 0,01 (*)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he   
0280020 Champign ons sauvag es   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupins/Fèves de lupins   
0300990 Autres (2)   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachides/Cacahuèt es   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tournesol   11.7.2019 L 185/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0401060 Graines de colza (grosse navett e)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Pépins de courg es   
0401110 Graines de carthame   
0401120 Graines de bour rach e   
0401130 Graines de cameline   
0401140 Chènevis (graines de chan vre)   
0401150 Graines de ricin   
0401990 Autres (2)   
0402000 Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres (2)   
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Orge   
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales   
0500030 Maïs   
0500040 Millet commun/P anic   
0500050 Avoine   
0500060 Riz   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froment (blé)   
0500990 Autres (2)   
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  0,05 (*) 
0610000 Thés 0,05 (*)  
0620000 Grains de café 0,05 (*)  
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)  
0631000 a)  Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres (2)   11.7.2019 L 185/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres (2)   
0633000 c)  Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres (2)   
0639000 d)  Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao 0,06  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)  
0700000 HOUBL ON 90 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres (2)   
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres (2)   11.7.2019 L 185/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres (2)   
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre (10) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)   
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres (2)   
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres (2)   
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres (2)   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres (2)   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)  Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Graisse   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1011990 Autres (2)   11.7.2019 L 185/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1012000 b)  Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Graisse   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1012990 Autres (2)   
1013000 c)  Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Graisse   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1013990 Autres (2)   
1014000 d)  Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Graisse   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1014990 Autres (2)   
1015000 e)  Équidés   
1015010 Muscles   
1015020 Graisse   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1015990 Autres (2)   
1016000 f)  Volailles   
1016010 Muscles   
1016020 Graisse   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1016990 Autres (2)   
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage   
1017010 Muscles   
1017020 Graisse   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1017990 Autres (2)   11.7.2019 L 185/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) 
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres (2)   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres (2)   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)   
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUS IVEMENT UTILISÉS POUR 
LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)   
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)   
(*)  Limite de détect ion 
(a) Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'an­
nexe I. 
(L)  =Liposoluble 
Mandipropamide (quel que soit le rappor t entre les isomères cons titutifs) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0211000  a)  pommes de terre 
0220020  Oignons 
0220040  Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0231010  Tomates 
0232030  Courgettes»   
2) L'annexe III est modifiée comme suit: 
Dans la partie A, les colonnes relatives au mandipropamide et à la prof oxydime sont suppr imées. 11.7.2019 L 185/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     3) À l'annexe V, la colonne suivante est ajout ée pour l'ester méthylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque : 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Ester méthylique de l'acide 
2,5-dichlorobenzoïque (somme de l'acide 
2,5-dichlorobenzoïque et de son ester, exprimée en ester 
méthylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemousses  
0110020 Oranges  
0110030 Citrons  
0110040 Limettes  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres (2)  
0120000 Fruits à coque  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres (2)  11.7.2019 L 185/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres (2)  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises  
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)  
0153990 Autres (2)  
0154000 d)  Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres (2)  
0160000 Fruits divers  
0161000 a)  à peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres (2)  
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  11.7.2019 L 185/16 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres (2)  
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres (2)  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ 0,01 (*) 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres (2)  11.7.2019 L 185/17 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0220000 Légumes-bulbes  
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres (2)  
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres (2)  
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres (2)  
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d)  Maïs doux  
0239000 e)  Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Br assica)  
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres (2)  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres (2)  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres (2)  11.7.2019 L 185/18 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades  
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)  
0251990 Autres (2)  
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres (2)  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es  
0254000 d)  Cresson s d'eau  
0255000 e)  Endives /Chicons  
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles  
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères  
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres (2)  11.7.2019 L 185/19 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0270000 Légumes-tiges  
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres (2)  
0280000 Champignons, mousses et lichens  
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres (2)  11.7.2019 L 185/20 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres (2)  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres (2)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,01 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  11.7.2019 L 185/21 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,01 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,01 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  
0820000 Fruits 0,01 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres (2)  
0830000 Écorces 0,01 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,01 (*) 
0840020 Gingembre (10) 0,01 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,01 (*) 
0840040 Raifort (11)  
0840990 Autres (2) 0,01 (*) 
0850000 Boutons 0,01 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  11.7.2019 L 185/22 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0860000 Pistils de fleurs 0,01 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,01 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES 0,01 (*) 
1010000 Produits (base:)  
1011000 a)  Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres (2)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres (2)  
1013000 c)  Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres (2)  
1014000 d)  Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  11.7.2019 L 185/23 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres (2)  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres (2)  
1016000 f)  Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres (2)  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres (2)  
1020000 Lait  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres (2)  
1030000 Œufs d'oiseaux  
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7)  
1050000 Amphibiens et reptiles  
1060000 Invertébrés terrest res  
1070000 Vertébrés terrestres sauvages  11.7.2019 L 185/24 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET 
TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8) 0,01 (*) 
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUC ­
TION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8) 0,01 (*) 
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9) 0,01 (*) 
(*)  Limite de détect ion 
(a) Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'an­
nexe I.»   11.7.2019 L 185/25 Jour nal officiel de l'Union européenne FR