G/TBT/N/UGA/1298  
20 avril 2021 
(21-3348) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du  
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : (SH 460219) ; Fibres naturelles ( ICS 59 .060.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2368 :2021,  
Handwoven Baskets - Specification  (Paniers tressés à la main - Spécifications), première 
édition, 16 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux paniers tressés à la ma in. Il s'applique aux 
paniers tressés à la main utilisés pour les achats, la décoration et le rangement.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; exigences en matière de 
qualité  
8. Docu ments pertinents:  
1. ISO 14389. T extiles - Détermination de la teneur en phtalates - Méthode au 
tétrahydrofurane  G/TBT/N/UGA/1298  
- 2 - 
  2. ISO 16373 -2. Textiles - Colorants - Partie 2 : Méthode générale de 
détermination des colorants extractibles, notamment les colorants allergènes et 
cancérigènes (méthode utilisant un mélange pyridine/eau)  
3. ISO 16373 -3. Textiles - Colorants - Partie 3 : Méthode de détermination de 
certains colorants cancérigènes (méthode à la triéthylamine et au méthanol)  
4. US ISO 105  B02. Textiles - Colour fastness, Part B02 : Determination of colour 
fastness to artificial light:Xenon arc fading lamp test  
5. US ISO 105 -C10. Textiles -Tests for colour fastness -Part C10 : Colour fastness 
to washing with soap or soap and soda  
6. US ISO 105 -X12. Textiles -Tests for colour fastness -Part X12 : Colour fastness 
to rubbing  
7. US ISO 22198. Textiles - Fabrics - Determination of width and length  
8. US ISO 5077. Textiles - Determination of dimensional change in washing and 
drying  
9. US.ISO 11212 -1. Starch and derived products -Heavy metals content - Part 1 : 
Determination of arsenic content by atomic absorption spectrometry  
10. US.ISO 11212 -2. Starch and derived products - Heavy metals content - Part 2 : 
Determination of mercury content by atomic absorption spectrometry  
11. US.ISO 11212 -3. Starch and derived products - Heavy metals content - Part 3 : 
Determination of lead content by atomic absorption s pectrometry with 
electrothermal atomization  
12. US.ISO 11212 -4. Starch and derived products - Heavy metals content - Part 4 : 
Determination of cadmium content by atomic absorption spectrometry with 
electrothermal atomization  
13. DRS 165 :2020 . Hand woven products - Part 1 : General requirements  
14. IS 3053 . Cane baskets for general purposes  
9. Date projetée pour l'adoption : Décembre 2021  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/UGA/21_2857_00_e.pdf