RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1104 DE LA COMMI SSION 
du 17 avril 2024
concer nant l’autoris ation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 11520 en tant 
qu’additif pour l’aliment ation des chevaux, des chiens, des chats et des lapins 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été introduite pour une 
préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 11520. Ladite demande était accompagnée des informations et des 
documents requis à l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’aut orisation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 11520 en tant qu’additif 
pour l’alimentation des chevaux, des chiens, des chats et des lapins, à classer dans la catégor ie des «additifs 
technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «cor recteurs d’acidit é».
(4) Dans son avis du 23 mars 2023 (2), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 11520 était sûre pour 
les espèces cibles, pour les consommateur s de viande de cheval et pour l’env ironnement. L’Autor ité a également 
conclu que l’additif n’est pas un irritant cutané ou oculaire, mais que, comp te tenu de la nature proté inique de 
l’agen t actif, il convie nt de le considérer comme un sensibilisant respirato ire. Aucune conclusion n’a pu être tirée sur 
le pouvoir de sensibilisation cutanée de l’additif. L’Autorité a en outre conclu que l’incor poration de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 11520 à une concentration minimale de 8,0 × 1010 UFC/kg dans les produits dérivés de l’avoine 
(envi ron 55 % d’humidité), les produits dérivés de la racine de carott e (≥ 90 % d’humidit é) et les produits dérivés de 
la chair de noix de coco (≥ 90 % d’humidit é) peut entraîner une réduction du pH de ces aliments pour animaux. 
L’Autorité a également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation animale soumis 
par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Lors de l’évaluation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 11520, il y a lieu de tenir comp te du fait que les lapins sont 
considérés comme des animaux product eurs de denrées alimentaires conf ormément à l’article 1er, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 429/2008 de la Commission (3). Lors de sa 169e réunion plénière, le groupe scientifi que sur les 
additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (4)a déclaré que, comme l’Autorité avait conclu 
dans son avis du 23 mars 2023 que la présom ption d’innocuité reconnue («QPS») pouvait s’appliquer à Lactiplanti ­
bacillus plantar um DSM 11520, l’additif est considéré comme étant sûr pour les consommateur s de lapins nour ris 
avec l’additif.
Jour nal officiel 
de l’Union européenne FR 
Série ?? 
2024/1104 18.4.2024
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1104/oj 1/4(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/1831/oj.
(2) EFSA Journal 2023;21(4):7974.
(3) Règlement (CE) no 429/2008 de la Commission du 25 avril 2008 relatif aux modalités d’application du règlement (CE) 
no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne l’établissement et la présentation des demandes ainsi que 
l’évaluation et l’autorisation des additifs pour l’alimentation animale (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/ 
reg/2008/429/2021-03-27).
(4) Le procès-verbal de la réunion est accessible à l’adresse suivante: https://www .efsa.europa.eu/en/events/169th-plenar y-meeting- 
feedap-panel .(6) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 11520 
satisf ait aux conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convie nt dès lors d’autoris er 
l’utilisation de ladit e préparation. En outre, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es de l’additif sur la santé de ses utilisate urs.
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La préparation spécifiée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des 
«cor recteurs d’acidité », est autor isée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en 
annexe.
Article 2
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 17 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR JO ?? 
2/4 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1104/ojANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additif 
pour 
l’alimenta -
tion 
animaleAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autor isation en UFC/kg de matières premières 
pour aliments des animaux
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: correcteurs d’acidité
1j002 Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 
11520Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plan ­
tarum DSM 11520 contenant au moins 
1,3 × 1010 UFC/g d’additif
État solide
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 11520
Méthode d’analyse (1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale de Lactiplanti ­
bacillus plantar um DSM 11520:
— méthode de dénombrement par 
étalement (ou méthode du milieu 
coulé) sur gélose MRS (EN 15787)
Identif ication de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 11520:
— méthodes de séquençage de l’ADN 
ou électrophorèse sur gel en 
cham p pulsé (ECP) — CEN/TS 
17697Chevaux 
Chiens
Cha ­
ts Lapins— 8,0 × 1010— 1. Le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélang es doit pré­
ciser les conditions de stoc ­
kage et la stabilité au traite ­
ment ther mique.
2. Le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélang es doit 
compor ter les indications 
suivantes:
«À utiliser excl usivement 
dans:
— les produits dérivés de 
l’avoine (≥ 55 % d’hu ­
midité),
— les produits dérivés de la 
racine de carotte (≥ 90 % 
d’humidité),
— les produits dérivés de la 
chair de noix de coco 
(≥ 90 % d’humidit é).»8 mai 2034JO L du 18.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1104/oj 3/4Numéro 
d’identifica-
tion de 
l’additif 
pour 
l’alimenta-
tion 
animaleAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autor isation en UFC/kg de matières premières 
pour aliments des animaux
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: correcteurs d’acidité
3. Les exploitants du secte ur de 
l’alimentation animale doi­
vent établir , à l’inte ntion des 
utilisateurs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour 
parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés par de 
telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de 
protection individuelle, 
comprenant une prote ction 
de la peau et une protection 
respiratoire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif 
et des prémélang es.
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_en .FR JO L du 18.4.2024 
4/4 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1104/oj