«$$e-seal» «$$QrCode » 
«%KAVID » «%ASFF_YYYY_ID » 
 
Ordonnance du DFI  
sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant 
des besoins nutritionnels particuliers  
(OBNP)   
Modification du «$$SmartDocumentDate » 
 
Le Département fédéral de l'intérieur (DFI)  
arrête:  
I 
L’ordonnance du DFI du 16  décembre  2016 sur les denrées alimentaires destinées aux 
personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers1 est modifiée comme suit  : 
Art. 6, let. b  
Les préparations pour nourrissons doivent satisfaire aux exigences suivantes:  
b. leur composition doit être conforme aux exigences prescrites aux annexes  2 
et 3a; 
Art. 13, let. b  
Les préparations de suite doivent satisfaire aux exigences suivantes:  
b. leur composition doit être conforme aux exigences prescrites aux annexes  3 
et 3a; 
Art. 40, al. 2, 4bis à 4quateret 5 
2 Pour l’étiquetage, la mention des substances dont l’adjonction est admise est régie 
par l’annexe  11; les désignations des vitamines, des sels minéraux et des autres subs-
tances sont régies par l’annexe  12. 
4bis Pour la catégorie b des denrées alimentaires destinées aux sportifs visées à l’art. 37 
OBNP, les mentions obligatoires énumérées à l’art. 3, al. 1, OIDAl doivent être com-
plétées par les informations suivantes :  
a. la dose journalière recommandée exprimée en portions du produit;  
  
  
1  RS 817.022.104  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
2 / 18 b. un avertissement que la dose journalière recommandée ne doit pas être dépas-
sée; 
c. une mention indiquant que les produits doivent être tenus hors de la portée des 
jeunes enfants.  
4ter Par dérogation à l’art. 21, al. 1, OIDAl, la déclaration nutritionnelle n’est pas obli-
gatoire pour les denrées alimentaires visées à l’art. 37, let. b.  
4quater S’agissant des denrées alimentaires visées à l’art. 37, let. b, en cas de mention 
relative à une vitamine, à un sel minéral ou à une autre su bstance, doivent être compris 
par dose journalière recommandée  : 
a. pour les vitamines et les sels minéraux : au moins 15  % de l’apport de réfé-
rence fixé à l’annexe  10, partie  A, OIDAl;  
b. pour les autres substances : au moins 15 % de la quantité maximale fixée à 
l’annexe 11  ; à titre exceptionnel, ce pourcentage peut être inférieur si, sur la 
base de données et d’informations scientifiques généralement reconnues, il 
peut être prouvé que la substance est présente en une quantité permettant d’ob-
tenir un effe t nutritionnel ou physiologique.  
5 Abrogé  
Art. 43 a  Dispositions transitoires de la modification du  
Les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels par-
ticuliers qui ne sont pas conformes à la modification du … de la présen te ordonnance 
peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 
... Elles peuvent encore être remises au consommateur selon l’ancien droit jusqu’à 
épuisement des stocks.  
II 
1 Les annexes 1 à 3, 10 et 11 sont modifiées co nformément aux textes ci -joints.  
2 La présente ordonnance est complétée par l’annexe 3 a ci-jointe.  
3 L’annexe 8 est remplacée par la version ci -jointe.  
  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
3 / 18  
III 
La présente ordonnance entre en vigueur le 1 février 2024  
… Département fédéral de l’intérieur  : 
Alain Berset  
  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
4 / 18 Annexe  1 
(art. 3, al.  2, let. a, 6, let.  d, 8, al.  3, let.  c, 13, let.  d, 15, al.  3, let.  c, 17, al.  1, 19, al.  3, let.  c, 21, al. 1, 25, al.  2, 34, al. 1 et 35 a, al. 3, let. b)  
Substances et composés  
L’entrée «  Folates – L-méthylfolate de calcium  » est modifiée et  l’entrée « Niacine – Chlorure de nicotinamide riboside  » est ajoutée comme 
suit :  
Substances  Composés  Catégories de denrées alimentaires  
  Préparations pour nourrissons 
et préparations de suite  Préparations à base de céréales et 
denrées alimentaires pour bébés  Denrées alimentaires destinées 
à des fins médicales spéciales  Substitut de la ration journa-
lière totale pour contrôle du 
poids  
      
Vitamines       
…      
Folates  …     
 L-méthylfolate de cal-
cium  x x x x 
…      
Niacine  …     
 Chlorure de nicotina-
mide riboside    x x 
…      Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
5 / 18 Annexe  2 
(art. 6, let.  a, ch.  1, et b, et 8, al.  3) 
Exigences applicables à la composition des préparations 
pour  nourrissons  
Ch. 2  
2 Protéines  
2.1 Définition  
  Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25.  
2.2 Préparations pour nourrissons à base de protéines de lait de vache ou de lait 
de chèvre  
Minimum  Maximum  
0,43 g/100  kJ 0,6 g/100  kJ 
(1,8 g/100 kcal)  (2,5 g/100  kcal)  
  À valeur énergétique égale, les préparations pour nourrissons à base de pro-
téines de lait de vache ou de lait de chèvre doivent contenir une quantité dis-
ponible de chacun des acides aminés essentiels et semi -essentiels au moins 
égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel selon l’an-
nexe 3 a, section A). Toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthio-
nine et de cystéine peuvent être comptées ensemble, pour autant que le rapport 
méthionine/cystéine ne soit pas supérieur à  2. De  même, les concentrations de 
tyrosine et de phénylalanine peuvent être comptées ensemble, pour autant que 
le rapport tyrosine/phénylalanine ne soit pas supérieur à 2. Le rapport méthio-
nine/cystéine et tyrosine/phénylalanine peut être supérieur à  2, à condi tion que 
l’adéquation du produit aux besoins nutritionnels particuliers des nourrissons 
ait été démontrée par un examen systématique des données scientifiques gé-
néralement reconnues disponibles sur les avantages escomptés et les considé-
rations de sécurité,  ainsi que, si nécessaire, par des études appropriées effec-
tuées conformément aux orientations d'experts généralement admises traitant 
de la conception et de la réalisation de ces études.  
  La concentration de L -carnitine ne peut être inférieure à 0,3 mg/1 00 kJ 
(1,2 mg/100 kcal).  
2.3 Préparations pour nourrissons à base d’isolats de protéines de soja, seuls ou 
mélangés avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre  
Minimum  Maximum  
0,54 g/100  kJ 0,67 g/100  kJ 
(2,25 g/100 kcal)  (2,8 g/100  kcal)  
  Seuls les isolats de protéines de soja sont admis dans la fabrication de ces 
préparations pour nourrissons.  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
6 / 18   À valeur énergétique égale, les préparations pour nourrissons à base d’isolats 
de protéines de soja, seuls ou mélangés avec des protéines de lai t de vache ou 
de lait de chèvre, doivent contenir une quantité disponible de chacun des 
acides aminés essentiels et semi -essentiels au moins égale à celle contenue 
dans la protéine de référence (lait maternel selon 3 a section A). Toutefois, 
pour les calcul s, les concentrations de méthionine et de cystéine peuvent être 
comptées ensemble, pour autant que le rapport méthionine/cystéine ne soit pas 
supérieur à  2. De même, les concentrations de tyrosine et de phénylalanine 
peuvent être comptées ensemble, pour au tant que le rapport tyrosine/phényla-
lanine ne soit pas supérieur à 2. Le rapport méthionine/cystéine et tyro-
sine/phénylalanine peut être supérieur à 2, à condition que l’adéquation du 
produit aux besoins nutritionnels particuliers des nourrissons ait été d émon-
trée par un examen systématique des données scientifiques généralement re-
connues disponibles sur les avantages escomptés et les considérations de sé-
curité, ainsi que, si nécessaire, par des études appropriées effectuées 
conformément aux orientations d' experts généralement admises traitant de la 
conception et de la réalisation de ces études.  
  La concentration de L -carnitine ne peut être à inférieure à 0,3  mg/100  kJ 
(1,2 mg/100  kcal).  
2.4 Préparations pour nourrissons à base d’hydrolysats de protéines  
  Les préparations pour nourrissons à base d’hydrolysats de protéines doivent 
satisfaire aux exigences relatives aux protéines prévues au ch. 2.4.1, 2.4.2 ou 
2.4.3.  
2.4.1  Exigences relatives aux protéines, groupe A  
2.4.1.1  Teneur en protéines  
Minimum  Maximum  
0,44 g/100 kJ  0,67 g/100  kJ 
(1,86 g/100 kcal)  (2,8 g/100  kcal)  
2.4.1.2  Source protéique  
  Protéines de lactosérum doux déminéralisé, dérivées de lait de vache après 
précipitation enzymatique des caséines au moyen de chymosine, constituées 
de: 
a) 63 % d ’isolat de protéines de lactosérum sans caséinoglycomacropeptide 
ayant une teneur minimale en protéines de 95 % de la matière sèche, une 
dénaturation des protéines inférieure à 70 % et une teneur en cendres 
maximale de 3 %; et  
b) 37 % de concentré de proté ines de lactosérum doux ayant une teneur mi-
nimale en protéines de 87 % de la matière sèche, une dénaturation des 
protéines inférieure à 70 % et une teneur en cendres maximale de 3,5 %.  
2.4.1.3  Transformation des protéines  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
7 / 18   Procédé d’hydrolyse à deux étapes utilisant une préparation de trypsine et 
comprenant un traitement thermique (durant 3 à 10 minutes à une température 
de 80 à 100 °C) entre les deux étapes d’hydrolyse.  
2.4.1.4  Acides aminés essentiels et semi -essentiels et L -carnitine  
  À valeur éne rgétique égale, une préparation pour nourrissons à base d’hydro-
lysats de protéines doit contenir une quantité disponible de chacun des acides 
aminés essentiels et semi -essentiels au moins égale à celle contenue dans la 
protéine de référence figurant à l’an nexe 3 a, section B. Toutefois, pour les 
calculs, les concentrations de méthionine et de cystéine peuvent être comptées 
ensemble si le rapport méthionine/ cystéine n’est pas supérieur à 2, et les con-
centrations de phénylalanine et de tyrosine peuvent être c omptées ensemble 
si le rapport tyrosine/phénylalanine n’est pas supérieur à 2. Le rapport méthio-
nine/cystéine et tyrosine/phénylalanine peut être supérieurs à 2, à condition 
que l’adéquation du produit aux besoins nutritionnels particuliers des nourris-
sons ait été démontrée par un examen systématique des données scientifiques 
généralement reconnues disponibles sur les avantages escomptés et les consi-
dérations de sécurité, ainsi que, si nécessaire, par des études appropriées ef-
fectuées conformément aux orien tations d'experts généralement admises trai-
tant de la conception et de la réalisation de ces études.  
  La teneur en L -carnitine doit être au moins égale à 0,3 mg/100 kJ (1,2 mg/100 
kcal).  
2.4.2  Exigences relatives aux protéines, groupe B  
2.4.2.1  Teneur en protéines  
Minimum  Maximum  
0,55 g/100 kJ  0,67 g/100  kJ 
(2,3 g/100 kcal)  (2,8 g/100  kcal)  
2.4.2.2  Source protéique  
Protéines de lactosérum dérivées de lait de vache, constituées de:  
a) 77 % de lactosérum acide provenant d’un concentré protéique de lacto-
sérum d’une teneur en protéines de 35 à 80 %;  
b) 23 % de lactosérum doux, provenant de lactosérum doux déminéralisé 
ayant une teneur minimale en protéines de 12,5 %.  
2.4.2.3  Transformation des protéines  
  Le matériel de base est hydraté et chauffé. À l’issue de la phase de traitement 
thermique, l’hydrolyse est effectuée à un pH de 7,5 à 8,5 et à une température 
de 55 à 70 °C à l’aide d’un mélange enzymatique composé d’un complexe 
d’endopeptidase de sérine et de protéase/peptidase. Les enzyme s alimentaires 
sont inactivées lors de la phase de traitement thermique (de 2 à 10 secondes à 
une température de 120 °C à 150 °C) au cours du processus de production.  
2.4.2.4  Acides aminés essentiels et semi -essentiels et L -carnitine  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
8 / 18   À valeur énergétique  égale, une préparation pour nourrissons à base d’hydro-
lysats de protéines doit contenir une quantité disponible de chacun des acides 
aminés essentiels et semi -essentiels au moins égale à celle contenue dans la 
protéine de référence figurant à l’annexe 3 a, section A. Toutefois, pour les 
calculs, les concentrations de méthionine et de cystéine peuvent être comptées 
ensemble si le rapport méthionine/ cystéine n’est pas supérieur à 2, et les con-
centrations de phénylalanine et de tyrosine peuvent être comptées ensemble 
si le rapport tyrosine/phénylalanine n’est pas supérieur à 2. Le rapport méthio-
nine/cystéine et tyrosine/phénylalanine peut être supérieurs à 2, à condition 
que l’adéquation du produit aux besoins nutritionnels particuliers des nourris-
sons ait été  démontrée par un examen systématique des données scientifiques 
généralement reconnues disponibles sur les avantages escomptés et les consi-
dérations de sécurité, ainsi que, si nécessaire, par des études appropriées ef-
fectuées conformément aux orientations d'experts généralement admises trai-
tant de la conception et de la réalisation de ces études.  
  La teneur en L -carnitine doit être au moins égale à 0,3 mg/100 kJ (1,2 mg/100 
kcal)».  
2.4.3  Exigences relatives aux protéines, groupe C  
2.4.3.1  Teneur en protéin es 
Minimum  Maximum  
0,45 g/100 kJ  0,67 g/100  kJ 
(1,9 g/100 kcal)  (2,8 g/100  kcal)  
2.4.3.2  Source protéique  
  Protéines de lactosérum dérivées de lait de vache, constituées de 100 % de 
concentré de protéines de lactosérum doux ayant une teneur minimale en  pro-
téines de 80 %.  
2.4.3.3  Transformation des protéines  
  Le matériel de base est hydraté et chauffé. Avant l’hydrolyse, le pH est ajusté 
à une valeur comprise entre 6,5 et 7,5 à une température de 50 à 65 °C. L’hy-
drolyse est effectuée à l’aide d’un mélan ge enzymatique d’une endopeptidase 
de sérine et d’une métalloprotéase. Les enzymes alimentaires sont inactivées 
lors de la phase de traitement thermique (de 2 à 10 secondes à une température 
de 110 °C à 140 °C) au cours du processus de production.  
2.4.3.4  Acides aminés essentiels et semi -essentiels et L -carnitine  
  À valeur énergétique égale, une préparation pour nourrissons à base d’hydro-
lysats de protéines doit contenir une quantité disponible de chacun des acides 
aminés essentiels et semi -essentiels au moins égale à celle contenue dans la 
protéine de référence fig urant à l’annexe 3 a, section A. Toutefois, pour les 
calculs, les concentrations de méthionine et de cystéine peuvent être comptées 
ensemble si le rapport méthionine/cystéine n’est pas supérieur à 2, et les con-
centrations de phénylalanine et de tyrosine peu vent être comptées ensemble Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
9 / 18 si le rapport tyrosine/phénylalanine n’est pas supérieur à 2. Le rapport méthio-
nine/cystéine et tyrosine/ phénylalanine peut être supérieurs à 2, à condition 
que l’adéquation du produit aux besoins nutritionnels particuliers des  nourris-
sons ait été démontrée par un examen systématique des données scientifiques 
généralement reconnues disponibles sur les avantages escomptés et les consi-
dérations de sécurité, ainsi que, si nécessaire, par des études appropriées ef-
fectuées conforméme nt aux orientations d'experts généralement admises trai-
tant de la conception et de la réalisation de ces études.  
  La teneur en L -carnitine doit être au moins égale à 0,3 mg/100 kJ (1,2 mg/100 
kcal).».  
2.5 Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent êt re ajoutés que dans le but 
d’améliorer la valeur nutritive des protéines et uniquement dans les propor-
tions nécessaires.  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
10 / 18 Annexe  3 
(art. 13, let. a, ch. 1, et b, et 15, al. 3)  
Exigences applicables à la composition des préparations de suite  
Ch. 2  
2 Protéin es 
2.1 Définition  
  Teneur en protéines  = teneur en azote × 6,25.  
2.2 Préparations de suite à base de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre  
Minimum  Maximum  
0,38 g/100  kJ 0,6 g/100  kJ 
(1,6 g/100  kcal)  (2,5 g/100  kcal)  
  À valeur énergétique éga le, les préparations de suite à base de protéines de 
lait de vache ou de lait de chèvre doivent contenir une quantité disponible de 
chacun des acides aminés essentiels et semi -essentiels au moins égale à celle 
contenue dans la protéine de référence (lait m aternel selon l’annexe  3a, sec-
tion A). Toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de 
cystéine, ainsi que les concentrations de phénylalanine et de tyrosine, peuvent 
être comptées ensemble.  
2.3 Préparations de suite à base d’isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés 
avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre  
Minimum  Maximum  
0,54 g/100  kJ 0,67 g/100  kJ 
(2,25  g/100  kcal)  (2,8 g/100  kcal)  
  Seuls les isolats de protéines de soja sont admis dans la fabrica tion de ces 
préparations de suite.  
  À valeur énergétique égale, les préparations de suite à base d’isolats de pro-
téines de soja, seuls ou mélangés avec des protéines de lait de vache ou de lait 
de chèvre, doivent contenir une quantité disponible de chacun  des acides ami-
nés essentiels et semi -essentiels au moins égale à celle contenue dans la pro-
téine de référence (lait maternel selon l’annexe 3 a, section A). Toutefois, pour 
les calculs, les concentrations de méthionine et de cystéine, ainsi que les con-
centrations de phénylalanine et de tyrosine, peuvent être comptées ensemble.  
2.4 Préparations de suite à base d’hydrolysats de protéines  
  Les préparations de suite à base d’hydrolysats de protéines doivent satisfaire 
aux exigences relatives aux protéines prév ues au ch. 2.3.1, 2.3.2 ou 2.3.3.  
2.4.1  Exigences relatives aux protéines, groupe A  
2.4.1.1  Teneur en protéines  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
11 / 18 Minimum  Maximum  
0,44 g/100 kJ  0,67 g/100  kJ 
(1,86  g/100 kcal)  (2,8 g/100  kcal)  
2.4.1.2  Source protéique  
  Protéines de lactosérum doux déminéralisé, dérivées de lait de vache après 
précipitation enzymatique des caséines au moyen de chymosine, constituées 
de: 
a) 63 % d’isolat de protéines de lactosérum sans caséinoglycomacropeptide 
ayant une teneur minimale en protéines de 95 % de la matiè re sèche, une 
dénaturation des protéines inférieure à 70 % et une teneur en cendres 
maximale de 3 %; et  
b) 37 % de concentré de protéines de lactosérum doux ayant une teneur mi-
nimale en protéines de 87 % de la matière sèche, une dénaturation des 
protéines inférieure à 70 % et une teneur en cendres maximale de 3,5 %.  
2.4.1.3  Transformation des protéines  
  Procédé d’hydrolyse à deux étapes utilisant une préparation de trypsine et 
comprenant un traitement thermique (durant 3 à 10 minutes à une température 
de 80 à 100 °C) entre les deux étapes d’hydrolyse.  
2.4.1.4  Acides aminés essentiels et semi -essentiels et L -carnitine  
  À valeur énergétique égale, une préparation de suite à base d’hydrolysats de 
protéines doit contenir une quantité disponible de chacun des a cides aminés 
essentiels et semi -essentiels au moins égale à celle contenue dans la protéine 
de référence figurant à l’annexe 3 a, section B. Toutefois, pour les calculs, les 
concentrations de méthionine et de cystéine, ainsi que les concentrations de 
phényl alanine et de tyrosine, peuvent être comptées ensemble.  
2.4.2  Exigences relatives aux protéines, groupe B  
2.4.2.1  Teneur en protéines  
Minimum  Maximum  
0,55 g/100 kJ  0,67 g/100  kJ 
(2,3 g/100 kcal)  (2,8 g/100  kcal)  
2.4.2.2  Source protéique  
  Protéines de lactosérum dérivées de lait de vache, constituées de:  
a) 77 % de lactosérum acide provenant d’un concentré protéique de lacto-
sérum d’une teneur en protéines de 35 à 80 %;  
b) 23 % de lactosérum doux, provenant de lactosérum doux déminéralisé 
ayant une teneur minimale en protéines de 12,5 %.  
2.4.2.3  Transformation des protéines  
  Le matériel de base est hydraté et chauffé. À l’issue de la phase de traitement 
thermique, l’hydrolyse est effectuée à un pH de 7,5 à 8,5 et à une température 
de 55 à 70 °C à l’aide d’un mélange enzymatique composé d’un complexe Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
12 / 18 d’endopeptidase de sérine e t de protéase/peptidase. Les enzymes alimentaires 
sont inactivées lors de la phase de traitement thermique (de 2 à 10 secondes à 
une température de 120 °C à 150 °C) au cours du processus de production.  
2.4.2.4  Acides aminés essentiels et semi -essentiels  
  À valeur énergétique égale, une préparation de suite à base d’hydrolysats de 
protéines doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés 
essentiels et semi -essentiels au moins égale à celle contenue dans la protéine 
de référence figurant à l’annexe 3 a, section A. Toutefois, pour les calculs, les 
concentrations de méthionine et de cystéine, ainsi que les concentrations de 
phénylalanine et de tyrosine, peuvent être comptées ensemble.  
  La teneur en L -carnitine doit être au moins égale à 0,3 mg /100 kJ (1,2 mg/100 
kcal).  
2.4.3  Exigences relatives aux protéines, groupe C  
2.4.3.1  Teneur en protéines  
Minimum  Maximum  
0,45 g/100 kJ  0,67 g/100  kJ 
(1,9 g/100 kcal)  (2,8 g/100  kcal)  
2.4.3.2  Source protéique  
  Protéines de lactosérum dérivées de lait de vache, constituées de 100 % de 
concentré de protéines de lactosérum doux ayant une teneur minimale en pro-
téines de 80 %.  
2.4.3.3  Transformation des protéines  
  Le matériel de base est hydraté et chauffé. Avant l’hydrolyse, le pH est ajusté 
à une va leur comprise entre 6,5 et 7,5 à une température de 50 à 65 °C. L’hy-
drolyse est effectuée à l’aide d’un mélange enzymatique d’une endopeptidase 
de sérine et d’une métalloprotéase. Les enzymes alimentaires sont inactivées 
lors de la phase de traitement ther mique (de 2 à 10 secondes à une température 
de 110 °C à 140 °C) au cours du processus de production.  
2.4.3.4  Acides aminés essentiels et semi -essentiels  
  À valeur énergétique égale, une préparation de suite à base d’hydrolysats de 
protéines doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés 
essentiels et semi -essentiels au moins égale à celle contenue dans la protéine 
de référence figurant à l’annexe 3 a, section A. Toutefois, pour les calculs, les 
concentrations de méthionine et de cystéine,  ainsi que les concentrations de 
phénylalanine et de tyrosine, peuvent être comptées ensemble.  
2.5 Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés que dans le but 
d’améliorer la valeur nutritive des protéines et uniquement dans les propor-
tions  nécessaires.  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
13 / 18 Annexe  3a 
(art. 6, let. b et 13, let. b)  
Acides aminés essentiels et semi -essentiels dans le lait maternel  
L’annexe 3a remplace et supprime le ch. 2.6 de l’annexe 2  : 
Aux fins du ch. 2 des annexes 2 et 3, le lait maternel sert de protéine de référence dans 
les conditions énoncées, respectivement, aux parties A et B de la présente annexe.  
A. Préparations pour nourrissons et préparations de suite à base de protéines de 
lait de vache ou de lait de chèvre ou à base d’isolats de protéines de soja s euls 
ou mélangés avec des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre, ainsi que 
préparations pour nourrissons et préparations de suite à base d’hydrolysats de 
protéines  
 Aux fins des ch. 2.2, 2.3, 2.4.2 et 2.4.3 des annexes 2 et 3, les acides aminés 
essentiels et semi -essentiels dans le lait maternel, exprimés en milligrammes 
pour 100 kJ ou 100 kcal, sont les suivants:    
Acides aminés  Préparations pour nourrissons et préparations de suite  
 mg/100 kJ2 mg/100 kcal  
Arginine    -     - 
Cystéine    9   38 
Histidine  10   40 
Isoleucine  22   90 
Leucine  40 166 
Lysine  27 113 
Méthionine  5   23 
Phénylalanine  20   83 
Thréonine  18   77 
Tryptophane    8   32 
Tyrosine  18   76 
Valine  21   88  
B. Préparations pour nourrissons et préparations de suite à base d'hydrolysats de 
protéines  
 Aux fins des ch. 2.4.1 des annexes 2 et 3, les acides aminés essentiels et semi -
essentiels dans le lait maternel, exprimés en milligrammes pour 100 kJ ou 100 
kcal, sont les suivants:   
  
2 1 kJ = 0,239 kcal.  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
14 / 18  
Acides aminés  Préparations pour nourri ssons et préparations de suite  
 mg/100 kJ3 mg/100 kcal  
Arginine  16   69 
Cystéine    6   24 
Histidine  11   45 
Isoleucine  17   72 
Leucine  37 156 
Lysine  29 122 
Méthionine    7   29 
Phénylalanine  15   62 
Thréonine  19   80 
Tryptophane    7   30 
Tyrosine  14   59 
Valine  19   80  
  
3 1 kJ = 0,239 kcal.  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
15 / 18 Annexe  8 
(art. 22, al.  1 à 3, et 26)  
Dispositions relatives aux produits phytosanitaires dans les 
préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les 
préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour 
bébés destinées à des nourrissons et des enfants en bas âge et aux 
denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière 
élaborées pour répondre aux besoins nutritionnels des 
nourrissons et des enfants en bas âge  
Liste  A: Produit s phytosanitaires interdits    
Dénomination chimique du composé parent de la substance4 
– Aldrine  
– Dieldrine  
– Disulfoton  
– Endrine  
– Fensulfothion  
– Fentine  
– Haloxyfop  
– Heptachlore  
– Hexachlorbenzène  
– Nitrofène  
– Ométhoate  
– Terbufos  
  
Liste  B: Limites maximales de résidus    
Dénomination chimique du composé parent de la substance5 Limite maximale de résidus (mg/kg)  
Cadusafos  0,006  
  
4 La définition des résidus (mentionnée entre parenthèses après le composé parent de la 
substance) s’applique telle qu’elle figure aux annexes II, III, IV ou V pertinentes du règle-
ment (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer-
nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les 
denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modi-
fiant la directive  91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié en dernier 
lieu par le règlement (UE) 2021/590, JO L 125 du 13.4.2021, p. 15.  
5  La définition des résidus (mentionnée entre parenthèses après le composé parent de la 
substance) s’applique telle qu’elle figure aux annexes II, III, IV ou V pertinentes du règle-
ment (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer-
nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
16 / 18 Dénomination chimique du composé parent de la substance5 Limite maximale de résidus (mg/kg)  
Déméton -S-méthyle  
Déméton -S-méthylsulfone  
Oxydéméton -méthyle  0,006  
Éthoprophos  0,008  
Fipronil  0,004  
Propinèbe  0,006  
  
  
denrées alimentaire s et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modi-
fiant la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié en dernier 
lieu par le règlement (UE) 2021/590, JO L 125 du 13.4.2021, p. 15.  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
17 / 18 Annexe  10 
(art. 34, al. 1 et 2, et 35 a, al. 1)  
Exigences applicables à la composition des substituts de la ration 
journalière totale pour contrôle du poids  
Ch. 4.1  
Abrogé  
Ch. 4.2  
4.2 Acide α -linolénique  
L’apport en acide α-linolénique des substituts de la ration journalière totale pour con-
trôle du poids n’est pas inférieur à 0,8 g pour la ration journalière totale.  
Ch. 6  
6 Vitamines et sels minéraux  
Le texte est modifié comme suit  : 
Les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids fournissent au 
moins les quantités de vitamines et de sels minéraux spécifiées dans le tableau ci -
dessous pour la ration journalière totale.  
L’apport en magnésium des substituts de la ration journalière totale pour contrôle du  
poids n’est pas supérieur à 350 mg pour la ration journalière totale.  Ordonnance sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins 
nutritionnels particuliers  «%ASFF_YYYY_ID » 
18 / 18 Annexe  11 
(art. 38, al.  1, let.  a, 39, let.  a et b, et 40, al. 2)  
Vitamines, sels minéraux et autres substances: 
quantités  maximales admises pour les adultes  
Ch. 2.1 et 2.2  
Les entrées suivantes sont modifiées comme suit  :   
Vitamines, sels minéraux et autres substances  Quantités maximales ad-
mises pour les adultes 
par dose journalière recom-
mandée  Avertissements (italique), mention con-
cernant le groupe cible spécifique, con-
ditions d’utili sation  
 
  
2.1  Acides aminés    
…   
L-isoleucine  2200 mg   
L-leucine  4000 mg   
…  
 
L-valine  2000 mg   
2.2  Autres substances, sans acides aminés   
…   
Catéchines, épigallocatéchine  
gallate (EGCG)  300 mg (calculé 
comme EGCG)  «Ne doit pas être consommé 
si vous prenez le même jour 
d’autres produits contenant 
du thé vert.»  
«Ne doit pas être consommé 
par les femmes enceintes ou 
allaitantes et par les enfants 
de moins de 18 ans.»  
«Ne doit pas être consommé 
à jeun.»  
…