RÈGLEMENT (UE) 2022/78 DE LA COMMISSION 
du 19 janvier 2022
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de dazomet, d’hexythiazo x, de métam 
et d’isothiocyanate de méth yle présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dazomet, d’hexythiazo x et de métam ont été fixées à 
l’annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2) En ce qui concer ne le dazomet et le métam, l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a 
rendu des avis motivés sur les LMR existant es, conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005 (2). Elle a proposé une définition commune révisée des résidus, fondée sur l’isothiocyanate de méth yle, 
le principal métabolite du dazomet et du métam. Il convie nt dès lors de modifier la définition des résidus en 
conséquence. L’Autor ité a recommandé d’abaisser les LMR pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les 
limettes, les mandar ines, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèf les du Japon, les abricots, les 
cerises (douces), les pêch es, les prunes, les raisins de table et de cuve, les mûres, les mûres des haies, les framboises 
(rouge s ou jaunes), les myrtilles, les airelles canneberg es, les groseilles à grappes (blanche s, noires ou rouges), les 
groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les cynor rhodons, les mûres (blanche s ou noires), les 
azeroles/nèf les méditer ranéennes, les baies de sureau noir , les figues, les olives de table, les kumquats, les kakis/ 
plaquemines du Japon, les kiwis (jaunes, roug es ou verts), les figues de Barbar ie/figues de cactus, les avocats, les 
mangues et les grenades. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existant es. Il 
convie nt de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par 
l’Autorité. En ce qui concer ne les LMR pour les fraises, les bettera ves, les carotte s, les céler is-rav es/céler is-navets, les 
raiforts, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine/persil tubéreux, les radis, les salsif is, les rutabagas, les 
navets , les tomat es, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les gombos/camboux, les concombres, les 
cornichons, les courge ttes, les melons, les potirons, les pastèques, les choux de Chine/petsaï, les choux verts, les 
mâches /salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, les cressons de 
terre, la roquette/r ucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica), les épinards, les 
pour piers, les cardes/feuilles de bettes, les infusions à base de racines et le houblon, l’Autor ité a conclu que certaines 
informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s’imposait. 
Étant donné l’absence de risque pour les consommateur s, il convient de fixer également les LMR pour ces produits à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la 
lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement.
(3) En ce qui concer ne l’hexythiazo x, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle y proposait de modifi er la définition des résidus. Il 
convie nt dès lors de modifi er la définition des résidus en conséquence. L’Autorité a recommandé par ailleurs 
d’abaisser les LMR pour les pam plemousses, les orange s, les citrons, les limette s, les mandar ines, les amandes, les 
noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes, les noix de coco, les noisette s, les noix de Queensland, les noix de 
(1)JO L 070 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for dazomet 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2019, 17(1):5562, et avis motivé intitulé «Review of the 
existing maximum residue levels for metam according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2019, 17(1):5561.
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for hexythiazo x 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2019, 17(1):5559.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2022 L 13/5  pécan, les pignons de pin sans coquille, les pistac hes, les noix, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les 
bibasses/nèf les du Japon, les pêche s, les mûres, les mûres des haies, les framboises (roug es ou jaunes), les myrtilles, 
les airelles canneberges, les groseilles à grappes (blanc hes, noires ou rouges), les groseilles à maquereau (jaunes, 
roug es ou vertes), les cynor rhodons, les mûres (blanch es ou noires), les azeroles/nèf les médite rranéennes, les baies 
de sureau noir , les tomat es, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les concombres, les cornichon s, les 
courg ettes, les melons, les potirons, les pastèques, le maïs et le houblon. Pour d’autres produits, elle a recommandé 
de relever ou de maint enir les LMR existant es. Il convie nt de fixer les LMR pour ces produits à l’annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Celle-ci a également conclu que, dans le cas des 
LMR pour les abricots, les cerises (douces), les prunes, les fèves de soja et les produits d’or igine animale, certaines 
informations n’étaient pas disponibles, et qu’un examen plus approf ondi par des gestionnaires de risques s’imposait. 
Étant donné l’absence de risque pour les consommate urs, il convie nt de fixer les LMR pour ces produits à l’annex e II 
du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement.
(4) Les limites maximales de résidus établies dans le Codex (CXL) ont été prises en comp te dans les avis motivés de 
l’Autorité. Les CXL qui sont sans dang er pour les consommateurs de l’Un ion ont été prises en considération lors de 
la fixation des LMR.
(5) En ce qui concer ne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phyt osanitaire concer né n’est pas autori sée et 
pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’impor tation ni de CXL, les LMR devraient être fixées au niveau de la 
limite de détermination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s’applique r, comme prévu à l’article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(6) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines limites de détermi nation. Dans le cas de plusieurs substances, ces laborat oires ont 
conclu que les progrès techniques imposa ient la fixation de limites de détermination spécifi ques pour certains 
produits.
(7) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifications 
de LMR concer nées satisf ont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des modalités transito ires pour les produits obtenu s avant la modification des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s.
(11) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 13/6 20.1.2022  Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement continue de 
s’appliquer aux produits obte nus ou impor tés dans l’Union avant le 9 août 2022 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 9 août 2022 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 janvier 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2022 L 13/7  ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:
1)À l’annex e II, les colonnes suivantes relatives au dazomet, à l’hexythiazo x, au métam et à l’isothiocyanate de méth yle 
sont ajout ées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exemples de produits 
individuels auxquels s’appliquent 
les LMR (a)
Isothiocyanate de méthyle  
(résultant de l’utilisation  
du dazomet ou du métam) 
Hexythiazo x (quel que soit  
le rappor t entre les  
isomères constituants) (L) 
Dazomet (voir  
isothiocyanate de méthyle) 
Mét am (voir isothiocyanate  
de méthyle) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU 
CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes 0,01 (*) 0,5
0110010 Pam plemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 0,05
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans 
coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 0,4
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 NèflesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 13/8 20.1.2022  0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*)
0140010 Abr icots 0,7 (+)
0140020 Cerises (douces) 1,5 (+)
0140030 Pêches 0,7
0140040 Prunes 0,7 (+)
0140990 Autres (2) 0,01 (*)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins 0,01 (*) 1
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises 0,03 (+) 6
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 (*) 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou 
jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et 
baies0,01 (*) 0,01 (*)
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberge s
0154030 Groseilles à grappes 
(blanches, noires ou 
rouges)
0154040 Groseilles à maquereau 
(jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou 
noires)
0154070 Azeroles/Nèf les 
méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers 0,01 (*)
0161000 a)à peau comestible
0161010 Dattes 2
0161020 Figues 0,01 (*)
0161030 Olives de table 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2022 L 13/9  0161040 Kumquats 0,01 (*)
0161050 Caramboles 0,01 (*)
0161060 Kakis/Plaquemines du 
Japon0,01 (*)
0161070 Jamelongues/Pr unes de 
Java0,01 (*)
0161990 Autres (2) 0,01 (*)
0162000 b)à peau non comes tible, 
et de petite taille0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou 
verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/ 
Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues 
de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de  
Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, 
et de grande taille0,01 (*)
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papa yes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones 
hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU 
CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes- 
tubercules0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre 0,01 (*)
0212000 b)Légumes-racines et lé­
gumes-tubercules tro­
picaux0,01 (*)
0212010 Racines de maniocFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 13/10 20.1.2022  0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines 
et légumes-tubercules à 
l'exception des bettera ­
ves sucr ières(+)
0213010 Bettera ves 0,02
0213020 Carottes 0,02
0213030 Céler is-rav es/céler is- 
navets0,02
0213040 Raiforts 0,02
0213050 Topinambours 0,02
0213060 Panais 0,02
0213070 Persil à grosse  
racine/Persil tubéreux0,02
0213080 Radis 0,05
0213090 Salsif is 0,02
0213100 Rutabagas 0,02
0213110 Navets 0,02
0213990 Autres (2) 0,01 (*)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)
0220010 Aulx 0,01 (*)
0220020 Oignons 0,15
0220030 Échalot es 0,01 (*)
0220040 Oignons de printem ps/ 
Oignons verts et ciboules0,01 (*)
0220990 Autres (2) 0,01 (*)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 0,4 (+) 0,1
0231020 Poivrons doux/Piments 
doux0,1 (+) 0,09
0231030 Aubergines 0,4 (+) 0,1
0231040 Gombos/Camboux 0,1 (+) 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbitacées à peau 
comestible0,6 (+) 0,05
0232010 ConcombresFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2022 L 13/11  0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau 
non comestible0,1 (+) 0,07
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*) 0,01 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l'exception des 
racines et jeunes pousses de 
Brassica)0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement 
de l'inf lorescence)0,01 (*)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés 0,01 (*)
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles 0,03 (+)
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-rav es 0,01 (*)
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes 
et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,03 (+) 0,01 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges 
feuilles
0251040 Cressons et autres 
pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/RucolaFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 13/12 20.1.2022  0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y 
compr is des espèces de 
Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles si­
milaires0,15 (+) 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et es­
pèces similaires0,01 (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs 
comestibles0,02 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs 
comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potag ères 0,01 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*)
0270010 AspergesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2022 L 13/13  0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et 
lichens0,01 (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes 
procar yotes0,01 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES 
SÉC HÉES0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS 
OLÉA GINEUX0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*)
0401060 Graines de colza (grosse 
navett e)0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,5 (+)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,01 (*)
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rach e 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 13/14 20.1.2022  0401140 Chènevis (graines de 
chan vre)0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)
0500010 Orge 0,01 (*)
0500020 Sarrasin et autres pseudo- 
céréales0,01 (*)
0500030 Maïs 0,02
0500040 Millet commun/Panic 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,01 (*)
0500060 Riz 0,01 (*)
0500070 Seig le 0,01 (*)
0500080 Sorgho 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,01 (*)
0500990 Autres (2) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, 
CACAO ET CAROUBES0,05 (*)
0610000 Thés 15
0620000 Grains de café 0,05 (*)
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de 
Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles 
(tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties 
aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 MatéFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2022 L 13/15  0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines (+)
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la 
plante
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)
0700000 HOUBLON 0,05 (*)(+) 3
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la  
Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, 
noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 13/16 20.1.2022  0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des 
Indes0,05 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,05 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE 
ANIMALE – ANIMA UX 
TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,05 (+)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2022 L 13/17  1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terres­
tres d'élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 ReinsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 13/18 20.1.2022  1017050 Abats comestibles (autres 
que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,05 (+)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de 
l'apiculture (7)0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,02 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE 
ANIMALE – POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCHE EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE 
PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D'ALIMENTS 
POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES 
TRANSF ORMÉS (9)
(*)Limite de détect ion
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’app liquent des LMR, il conv ient de se référer à 
l’annexe I.
Isothiocyanate de méthy le (résult ant de l’utilisation du dazomet ou du métam)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métam n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvi er 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, 
de leur absence. 0152000 b) FraisesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2022 L 13/19  (+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
dazomet n’étaient pas disponibles, parmi lesquelles l’analyse des composés parents et des métabolites conver tibles en N,N'- 
diméthylthiourée (DMTU) de même que les données toxicologiques sur la DMTU. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janv ier 
2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence. 0213000 c) Autres légumes-racines et légumes- 
tubercules à l’exception des betterav es sucr ières
0213010 Betterav es
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets
0213040 Raifor ts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Nav ets
0213990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métam et sur la nature des résidus dans les produits transf ormés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janv ier 
2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0231010 Tomates
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
dazomet n’étaient pas disponibles, parmi lesquelles l’analyse des composés parents et des métabolites conver tibles en N,N'- 
diméthylthiourée (DMTU) de même que les données toxicologiques sur la DMTU. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janv ier 
2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0231020 Poivrons doux/Piments doux
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métam et sur la nature des résidus dans les produits transf ormés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janv ier 
2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence. 0231030 Aubergines
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
dazomet n’étaient pas disponibles, parmi lesquelles l’analyse des composés parents et des métabolites conver tibles en N,N'- 
diméthylthiourée (DMTU) de même que les données toxicologiques sur la DMTU. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janv ier 
2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence. 0231040 Gombos/Camboux
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
métam et sur la nature des résidus dans les produits transf ormés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janv ier 
2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence. 0232000 b) Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres
0232020 Cor nichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 
dazomet n’étaient pas disponibles, parmi lesquelles l’analyse des composés parents et des métabolites conver tibles en N,N'- 
diméthylthiourée (DMTU) de même que les données toxicologiques sur la DMTU. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janv ier 
2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence. 0233000 c) Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 MelonsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 13/20 20.1.2022  0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endiv es à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Mouta rde brune
0251080 Jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présent ées pour cette date, de leur 
absence. 0633000 c) Racines
0633010 Valér iane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0700000 HOUBLON
Hexythiazo x (quel que soit le rappor t entre les isomères constituants) (F)
(F) Liposoluble
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de 
leur absence. 0140010 Abr icots
0140020 Cer ises (douces)
0140040 Prunes
0401070 Fèves de soja
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présent ées pour cette date, de leur 
absence. 1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 ReinsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2022 L 13/21  1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 BovinsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 13/22 20.1.2022  1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)»
2)À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au dazomet, à l’hexythiazo x et au métam sont suppr imées.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2022 L 13/23