RÈGLEMENT (UE) 2023/411 DE LA COMMISSION 
du 23 février 2023
modif iant le règlement (UE) 2019/1871 en ce qui concer ne l’application des valeurs de référence 
pour les nitrofuranes et leurs métabolites 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 470/2009 du Parleme nt européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des procédures 
communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances phar macologiquement actives dans les aliments 
d’or igine animale, abrogeant le règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil et modifi ant la directive 2001/82/CE du Parlement 
européen et du Conseil et le règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son 
article 18,
considérant ce qui suit:
(1) Les nitrofuranes et leurs métabolites sont des agents antimicrobiens dont l’utilisation dans les denrées alimentaires 
d’or igine animale dans l’Un ion est inter dite. Par conséquent, les nitrofuranes sont inscr its au tableau 2 de l’annex e 
du règlement (UE) no 37/2010 de la Commission (2)relatif aux substances inter dites, pour lesquelles il n’est pas 
possible de fixer des limites maximales de résidus.
(2) Le règlement (UE) 2019/1871 de la Commission (3)a établi des valeurs de référence (VR) pour certaines substances 
phar macologiquement actives non autori sées présent es dans les denrées alimentaires d’or igine animale, pour 
lesquelles aucune limite maximale de résidus n’a été fixée. À partir du 28 novembre 2022 , une valeur de référence 
de 0,5 μg/kg est appliquée aux nitrofuranes et à leurs métabolites .
(3) Il ressor t de l’avis de l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (4)que le semicarbazide (ci-après le «SEM»), un 
métabolite de la nitrofurazone (un nitrofurane), peut être présent dans les denrées alimentaires soit en tant que 
métabolite résultant d’un trait ement illégal par la nitrofurazone soit en tant que métabolite produit au cours de la 
transf ormation des denrées alimentaires, à cause de l’utilisation d’ag ents désinf ectants ou de réactions de divers 
compo sants alimentaires. Par conséquent, la présence de SEM ne saurait être considérée comme un marqueur 
univoque de l’utilisation abusive de nitrofurazone lors de la production de produits d’or igine animale.
(4) Il ressor t des données fournies par les acteurs du secteur et des données disponibles sur la présence de cette 
substance (5)que l’on obser ve des niveaux plus élevés de SEM dans la gélatine, l’hydrolysat de collagène, les produits 
à base de cartilage hydrolysé, les produits sanguins séchés par pulvér isation, les concentrés de protéines de 
lacto sérum et de lait, les caséinat es et le lait en poudre à la suite d’une transf ormation à haut e température, même 
lorsque aucun traite ment par des nitrofuranes n’a été appliqué à ces produits transf ormés.
(5) Par conséquent, à titre exce ptionnel, la VR concer nant le SEM ne devrait pas être appliquée à la gélatine, à 
l’hydro lysat de collagène, aux produits à base de cartilage hydrolysé, aux produits sanguins séché s par pulvér isation, 
aux concentrés de proté ines de lactoséru m et de lait, aux caséinates et au lait en poudre, à moins que d’autres 
nitrofuranes ou leurs métabolite s soient trouvés avec le SEM dans ces produits transf ormés.
(1)JO L 152 du 16.6.2009, p. 11.
(2)Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances phar macologiquement actives et à leur 
classification en ce qui concer ne les limit es maximales de résidus dans les aliments d’or igine animale (JO L 15 du 20.1.2010, p. 1).
(3)Règlement (UE) 2019/1871 de la Commission du 7 novembre 2019 relatif aux valeurs de référence pour les substances phar macolo ­
giquement actives non auto risées présent es dans les denrées alimentaires d’or igine animale et abrogeant la décision 2005/34/CE 
(JO L 289 du 8.11.2019, p. 41).
(4)EFSA (Aut orité européenne de sécur ité des aliments), O’Keeffe, M., Christodoulidou, A., et Nebbia, C., 2021. Rappor t scientifique 
intitulé «Presence of nitrofurans and their metabolites in gelatine». EFSA Journal 2021;19(10):6881, 22 p., https://doi.org/10.2903/j. 
efsa.2021.6881
(5)Richard H. Stadler et al. 2015, «Why semicarbazide (SEM) is not an appropr iate marker for the usage of nitrofurazone on agricultural 
animals», Food Additives & Contaminants: Part A, Vol. 32, No. 11, p. 1842-1850, http://dx.doi.org/10.1080/ 
19440049.2015.1086028FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 59/8 24.2.2023  (6) Les nour rissons et les enfants en bas âge constituent un groupe vulnérable de consommateurs. Étant donné que leur 
alimentation consiste notamment en des denrées alimentaires à base de lait en poudre, il convient que cette 
exem ption ne s’applique pas aux préparations pour nour rissons et aux préparations de suite.
(7) Afin de permettre à la Commission d’établir des mesures réglementaires spécifi ques concer nant la présence de SEM 
dans la gélatine, l’hydrolysat de collagène, les produits à base de cartilage hydrolysé, les produits sanguins séch és par 
pulvér isation, les concentrés de proté ines de lacto sérum et de lait, les caséinat es et le lait en poudre, il convie nt que 
les exploitants du secteur alimentaire et les autres parties intéressée s fournissent, dans un délai déterminé, les 
données et informations nécessaires sur leurs enquêt es relatives aux paramètres et aux facteurs des étapes de 
transf ormation aboutissant à la formation du SEM pendant la transf ormation de ces produits transf ormés. Les 
exploitants du secteur alimentaire devraient également prendre des mesures pour ramener la présence de SEM dans 
ces produits à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible. En l’absence de ces données et informations, 
l’exe mption ne peut plus être maintenue.
(8) Il y a lieu de modifier le règlement (UE) 2019/1871 en conséquence.
(9) La valeur de référence au niveau 0,5 μg/kg pour les nitrofuranes et leurs métabolites s’applique à partir du 
28 novem bre 2022 . Afin d’évit er que les produits transf ormés concer nés dont la teneur en SEM est supér ieure à la 
VR soient inutilement retirés du marc hé sur le fondement de l’hypothèse erronée d’une utilisation illégal e de 
nitrofuranes, il est nécessaire d’appliquer l’exe mption rétroactivement à partir de la même date.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement (UE) 2019/1871 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 28 novembre 2022 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 23 févr ier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 24.2.2023 L 59/9  ANNEXE 
L’annex e du règlement (UE) 2019/1871 est remplacée par le texte suivant:
«ANNEXE
Valeurs de référence (VR) 
SubstanceVR
(μg/kg)Autres dispositions
Chloramphé nicol 0,15
Vert de malach ite 0,5 0,5 μg/kg pour la somme du vert de malach ite et du vert de 
leucomalachi te
Nitrofuranes et leurs métabolite s 0,5 (1)(2) 0,5 μg/kg pour chacun des métabolite s de la furazolidone (AOZ ou 
3-amino-2-o xazolidinone), de la furaltadone (AMOZ ou 3-amino- 
5-méthyl mor pholino-2-o xazolidinone), de la nitrofurantoï ne (AHD 
ou 1-aminohydant oïne), de la nitrofurazone (SEM ou 
semicarbazide) et du nifursol (DNSH ou hydrazide de l’acide 
3,5-dinitrosalicylique)
(1)Comp te tenu de la présence naturelle de SEM dans les écrevisses à des niveaux supér ieurs à la VR, seuls des niveaux d’AOZ, d’AMOZ, 
d’AHD et de DNSH supér ieurs à la VR constituent un indicat eur clair de l’utilisation illégal e de nitrofuranes et de leurs métabolites. La 
VR de 0,5 μg/kg pour le SEM dans les écrevisses n’est appliquée que lorsque l’utilisation illégale de nitrofurazone ou de SEM sur les 
écrevisses a été établie, c’est-à-dire qu’au moins un des autres métabolites des nitrofuranes a été détect é.
(2)Comp te tenu de la présence de SEM à des niveaux supér ieurs à la VR résultant de la transf ormation dans la géla tine, l’hydrolysat de 
collagène, les produits à base de cartilage hydrolysé, les produits sanguins séchés par pulvér isation, les concentrés de protéines de 
lactosérum et de lait, les caséinates et le lait en poudre (à l’excl usion des préparations pour nour rissons et des préparations de suite) , 
seuls des niveaux d’AOZ, d’AMOZ, d’AHD et de DNSH supér ieurs à la VR constituent un indicat eur clair de l’utilisation illégal e de 
nitrofuranes et de leurs métabolites. La VR de 0,5 μg/kg pour le SEM dans la géla tine, l’hydr olysat de collagène, les produits à base de 
cartilage hydrolysé, les produits sanguins séchés par pulvér isation, les concentrés de protéines de lactosér um et de lait, les caséinates et 
le lait en poudre (à l’exclusion des préparations pour nour rissons et des préparations de suite) n’est appliquée que lorsque l’utilisation 
illégale de nitrofurazone ou de SEM a été établie, à savoir lorsqu’au moins un des autres métabolites des nitrofuranes a été détect é.
Les exploitants du secteu r alimentaire et les autres parties intéres sées communiquent à la Commission, au plus tard le 1er mars 2024 , les 
résultats de leurs enquêtes relatives aux paramètres et facteurs des étapes de transf ormation aboutissant à la formation de SEM dans la 
gélatine, l’hydrolysat de collagène, les produits à base de cartilage hydrolysé, les produits sanguins séchés par pulvér isation, les 
concentrés de lactosér um et de protéines de lait, les caséinates et le lait en poudre (à l’exclusion des préparations pour nour rissons et 
des préparations de suite) pendant la transf ormation. Ils communiquent égal ement les mesures prises pour faire en sorte que les 
niveaux SEM de ces produits soient maintenus à un niveau aussi bas que raisonnablement possible. En l’absence de données et 
d’inf ormations satisf aisantes, des mesures sont prises pour mettre fin à la présent e exem ption.»
.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 59/10 24.2.2023