G/TBT/W/790  
16 février  2024 
(24-1393) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
AUTRES RÉFORMES STRUCTURELLES DU COMITÉ OTC DE L'OMC:  
SÉANCES THÉMATIQUES ET TRANSPARENCE  
DIXIÈME EXAMEN TRIENNAL  
Proposition des États -Unis 
La communication ci -après, datée du 1 6 février  2024, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis. 
 
_______________  
 
 
1  SÉANCES THÉMATIQUES  
1.1  Contexte  
1.1.  Dans le cadre de son plan de travail, le Comité OTC organise des séances thématiques tout au 
long de l'année . Ces séances, qui sont généraleme nt programmées la veille des réunions du 
Comité  OTC, offrent aux Membres la possibilité d'échanger des données d'expérience et des 
renseignements sur des sujets spécifiques avec des experts invités par les gouvernements.  
1.2.  Les séances thématiques portent sur des questions qui sont au cœur des travaux du Comité 
OTC, y compris en lien avec les bonnes pratiques réglementaires, la coopération dans le domaine 
de la réglementation, les règlements techniques, l'évaluation de la conformité, les normes, la 
transparence et l'assistance technique.  
1.3.  Elles sont généralement structurées autour de questions d'orientation sur un sujet particulier . 
Les experts invités présentent de brefs exposés, qui sont suivis de discussions avec le modérateur 
et l'assistance . Depuis 2020, des séances thématiques ont été diffusées sur le Web et organisées en 
format hybride.  
1.4.  Après une séance, le modérateur présente un rapport au Comité OTC dans lequel il résume les 
exposés et les discussions . Le Comité OTC met en li gne les exposés, les rapports des modérateurs 
ainsi que les enregistrements .1 Depuis 2013, les exposés et rapports présentés dans le cadre de plus 
de 30 séances thématiques ont été mis à disposition en ligne.  
1.5.  Comme le montrent les récentes séances sur les  technologies et outils numériques dans les 
bonnes pratiques réglementaires, l'évaluation de la conformité et le commerce électronique, et la 
coopération entre les Membres dans le domaine de la réglementation de la cybersécurité, les séances 
thématiques on t largement permis de promouvoir le dialogue entre les Membres et l'industrie, en 
particulier sur des questions difficiles ou émergentes.  
 
1 https://www.wto.org/french/tratop_f/tbt_f/thematicsession_f.htm  G/TBT/W/790  
- 2 - 
  1.2  Proposition  
1.6.  Pour faire fond sur le succès des séances thématiques et soutenir le renforcement de la 
participation, du dialogue et de l'accessibilité, les États -Unis soumettent les propositions ci -après à 
l'examen du Comité OTC : 
1.7.  Premièrement, les États -Unis proposent que le Comité OTC étudie diverses formules pour les 
séances thématiques . Compte tenu de la diversité et de la complexité des sujets abordés lors des 
séances thématiques, il serait plus approprié d'utiliser différentes formules pour différents sujets . 
Pour compléter les séances organisées sous forme d'exposés, les modérateurs pourraient envisager 
des tables rond es structurées ou des discussions en groupe de type questions -réponses . Dans le 
cadre des séances thématiques qui se déroulent sous forme d'exposés, les organisateurs pourraient 
envisager de limiter le nombre d'intervenants afin de permettre des exposés pl us détaillés . Pour 
susciter des discussions plus approfondies, les modérateurs pourraient aussi envisager de fournir 
des documents détaillés aux participants concernés ou de recueillir des questions avant une séance . 
Afin que la diffusion et l'accessibilit é concernent un public plus large, les modérateurs pourraient 
également envisager d'associer des organismes de réglementation ou d'autres organismes qui 
contribuent à la mise en œuvre de l'Accord OTC mais ne peuvent pas participer régulièrement aux 
réunion s du Comité . 
1.8.  Deuxièmement, pour améliorer encore l'accessibilité et la transparence, les États -Unis 
proposent également que le Comité OTC envisage la mise à jour de la page Web consacrée aux 
séances thématiques . Les séances antérieures sont actuellement in diquées dans l'ordre 
chronologique par titre et par date . Ces séances pourraient être rendues plus accessibles grâce à 
l'utilisation d'outils tels que les onglets et les mots clés, les menus déroulants ou un tableau 
permettant de faire des recherches . Ces modifications permettraient aux Membres et aux autres 
utilisateurs de répertorier facilement les séances précédentes et d'identifier les manques dans 
certains domaines qu'il conviendrait de traiter lors de futures séances . 
1.9.  Troisièmement, pour favoriser des  discussions interactives, les États -Unis proposent que le 
Comité OTC examine le recours aux outils numériques comme les sondages en temps réel afin de 
déterminer les sujets d'intérêt et d'évaluer ce que les participants retiennent parmi les sujets 
examinés . L'utilisation d'outils numériques contribuera à accroître la participation et à favoriser un 
dialogue plus interactif entre les intervenants et le public pendant les séances thématiques.  
1.10.   Quatrièmement, les États -Unis encouragent l'OMC à utiliser ses plates -formes de réseaux 
sociaux pour annoncer les discussions à l'avance afin que les séances thématiques soient davantage 
suivies par le public.  
2  TRANSPARENCE  
2.1  Guide à l'intention des points d'information  
2.1.1   Contexte  
2.1.  Lors du neuvième examen triennal, une recommandation a été adoptée par le Comité en vue 
de l'élaboration d'un modèle pour la présentation d'observations sur une notification faite à l'OMC . 
Certains des renseignements recueillis allaient au -delà du mandat de cette recommandation pour ce 
qui éta it des procédures pour les points d'information OTC.  
2.1.2   Proposition  
2.2.  S'appuyant sur les renseignements recueillis en vue de l'élaboration du projet de guide pour la 
présentation d es observations, qui était une recommandation du neuvième examen triennal, les 
États-Unis proposent d'inclure les renseignements additionnels actualisés concernant  le 
fonctionnement des points d'information dans un guide actualisé à l'intention des points 
d'information établi par le secrétariat du Comité OTC de l'OMC.  G/TBT/W/790  
- 3 - 
  2.2  ePing  
2.2.1   Contexte  
2.3.  Avec plus de 20 000 utilisateurs enregistrés, ePing est un outil efficace des Comités OTC et 
SPS de l'OMC, que les Membres utilisent plus que jamais . Certains Membres ont toutefois remarqué 
une diminution des observations lorsqu'ils sont passés de leurs syst èmes nationaux de notification 
à ePing . Nous voudrions donc suggérer que davantage soit fait  pour signaler qu'il est possible de 
présenter des observations sur chaque notification.  
2.2.2   Proposition  
2.4.  Nous proposons qu'un bouton "Observations" soit ajouté dans ePi ng, pour que ceux qui 
souhaitent formuler des observations sur une notification puissent être renvoyés vers les 
coordonnées de leur point d'information national . Les points d'information nationaux aideraient ceux 
qui souhaitent formuler des observations à le faire par le biais d'ePing.  
__________