RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1134 DE LA COMMI SSION 
du 8 juin 2023
relatif aux mesures destinées à éviter l’introduction, l’établissement et la propagation de Spodopter a 
frugiper da (Smith) sur le territoire de l’Union, modif iant le règlement d’exéc ution (UE) 2019/2072 et 
abrogeant la décision d’exéc ution (UE) 2018/638 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de 
prote ction contre les organismes nuisibles aux végé taux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil 
(UE) no 228/2013, (UE) no 652/2014 et (UE) no 1143/2014 et abrogea nt les directives du Conseil 69/464/CEE, 
74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (1), et notamment son article 28, 
paragraphe 1, points a), b), d), e), f), h) et i), et son article 41, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Spodopter a frugiper da (Smith) (ci-après l’«org anisme nuisible spécifi é») figure dans la liste de l’annex e II, partie A, du 
règlement d’exécution (UE) 2019/2072 de la Commission (2)en tant qu’organisme nuisible dont la présence n’est 
pas connue sur le territoire de l’Un ion. Il figure également sur la liste des organismes de quarantaine prioritaires 
établie à l’annex e du règlement délégué (UE) 2019/1702 de la Commission (3).
(2) La décision d’exécution (UE) 2018/638 de la Commission (4)établit des mesures d’urg ence destinées à éviter 
l’introduction et la propagation de cet orga nisme nuisible sur le territoire de l’Un ion.
(3) Depuis l’adop tion de la décision d’exécuti on (UE) 2018/638, l’organ isme nuisible spécifi é a continué de se propager 
rapidement dans le monde entier et à destination du territoire de l’Un ion. En janvier 2023, sa présence a été 
officiell ement confir mée à Chypre.
(4) En outre, le nombre de cas de non-conf ormité avec la législation de l’Un ion en ce qui concer ne la présence de 
l’organ isme nuisible spécif ié sur les produits impor tés reste élevé et le nombre d’espèces végét ales sur lesquelles 
l’organ isme nuisible spécif ié est intercep té augmente.
(5) Com pte tenu de la propagati on continue de l’organisme spécifié, de la récente conf irmation de sa présence sur le 
territoire de l’Union et des cas de non-conf ormité avec la législation de l’Union concer nant le commerce de certains 
végét aux, il est nécessaire d’appliquer des mesures pour proté ger l’Un ion contre cet organisme nuisible.
(6) Il convi ent par conséquent de mentionner certains végét aux (ci-après les «vég étaux spécifiés» ) dans la liste figurant 
dans le présent règlement et de les soumettre à des exigenc es spécifiques. La liste des végétaux spécifi és devrait 
inclure les espèces végétales dont l’introduction dans l’Un ion est liée à un cas de non-conf ormité avec la législation 
de l’Un ion concer nant la présence de l’organisme nuisible spécifié.
(7) Il convi ent que les États membres procèdent à des prospections annuelles visant à déceler la présence de l’organ isme 
nuisible spécifié, en adoptant une approc he fondée sur les risques, conf orme aux dernières informations scientifiques 
et techniques et basée sur la fiche de surveillance de l’organ isme nuisible Spodopter a frugiper da(5)publiée par 
l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité»). Pour une meilleure vue d’ensemble de la 
présence de l’organ isme nuisible spécifié, l’annex e I du présent règlement contient la liste des végéta ux hôtes de cet 
organisme qui devraient faire l’objet d’une prospection.
(1)JO L 317 du 23.11.2016, p. 4.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2019/2072 de la Commission du 28 novembre 2019 établissant des conditions unif ormes pour la mise en 
œuvre du règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concer ne les mesures de prot ection contre les 
organismes nuisibles aux végétau x, abrogeant le règlement (CE) no 690/2008 de la Commission et modifiant le règlement d’exécution 
(UE) 2018/2019 de la Commission (JO L 319 du 10.12.2019, p. 1).
(3)Règlement délégué (UE) 2019/1702 de la Commission du 1er août 2019 complétant le règlement (UE) 2016/2031 du Parlement 
européen et du Conseil en établissant la liste des organismes de quarantaine prioritaires (JO L 260 du 11.10.2019, p. 8).
(4)Décision d’exéc ution (UE) 2018/638 de la Commission du 23 avril 2018 établissant des mesures d’urg ence destinées à éviter 
l’introduction et la propagation de l’orga nisme nuisible Spodopter a frugiper da (Smith) dans l’Union (JO L 105 du 25.4.2018, p. 31).
(5)Fiche de surveillance de l’org anisme nuisible Spodopter a frugiper da. Publication connexe de l’EFSA, 2020:EN-1895. 29 p., doi: 10.2903/ 
sp.efsa.2020.EN-1895.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 149/62 9.6.2023  (8) Les États membres devraient élaborer et tenir à jour un plan d’urgence ciblant l’org anisme nuisible spécifié 
conf ormément au règlement (UE) 2016/2031. Pour garan tir une approc he harmonisée entre les États membres, il 
est nécessaire d’adopt er des règles spécifi ques appliquant l’article 25 dudit règlement relatif aux plans d’urgence 
ciblant l’organ isme nuisible spécifi é, permettant d’assurer que le plan contient tous les éléments indispensables en 
cas de nouvelles détections de l’organ isme nuisible spécifié.
(9) Pour éradiquer l’organ isme nuisible spécifi é et prévenir sa propagati on sur le territoire de l’Un ion, les États membres 
devraient établir des zones délimitées compo sées d’une zone infestée et d’une zone tampon, et appliquer des mesures 
d’éradication. La zone tam pon devrait avoir une largeur minimale de 5 kilomètres et une largeur maximale de 100 
kilomètres, ces dimensions étant appropr iées comp te tenu de la capacit é migratoire de l’organ isme nuisible spécifi é, 
de la présence de végétaux hôtes et des caract éristiques géographiques de la zone.
(10) Toutef ois, en cas de détections isolées de l’organ isme nuisible spécifié, il ne devrait pas être obligat oire d’établir une 
zone délimit ée si l’organisme nuisible spécifi é peut être éliminé de ces végé taux et s’il existe des preuves indiquant 
que ces derniers étaient infestés avant leur introduction dans la zone, ou qu’il s’agit d’une détection isolée qui ne 
devrait pas entraîner l’établissement dudit organisme nuisible ou d’une détection sur un site de production isolé 
physiquement de l’organ isme nuisible spécifié ou d’une détection dans une serre située dans des zones où 
l’organ isme nuisible ne peut pas s’établir en plein air. Cette façon de faire est la plus propor tionnée si les 
prospections effectuées dans la zone concer née confir ment l’absence de l’organ isme nuisible spécifié.
(11) Pour éviter une plus grande propagati on de l’organ isme nuisible spécifi é sur le reste du territoire de l’Un ion, il 
convie nt d’eff ectuer annuellement les prospections des zones tam pon au moment le plus oppor tun de l’année et 
avec une intensit é suffisante. La levée de la délimitation devrait intervenir après la réalisation des prospections 
pendant une durée suffisante pour conf irmer l’absence de l’organ isme nuisible spécifié.
(12) Les autorités compét entes devraient adopt er des mesures d’éradication spécifi ques dans les zones infest ées en vue 
éradiquer l’organisme nuisible spécif ié. Ces mesures comprenn ent les mesures de lutte contre l’organ isme nuisible 
spécifi é pour l’éradiquer et le transpor t de terre provenant de la zone infectée.
(13) Étant donné que la présence de l’organ isme nuisible spécifi é a été constat ée sur le territoire de l’Un ion, il est justif ié 
d’établir des exigenc es particulières pour le transpor t des végétaux spécifiés en dehors des zones délimit ées.
(14) Il convient d’inclure dans le présent règlement les exigenc es particulières concer nant l’impor tation dans l’Union des 
fruits de Capsicum L., de Momor dica L., de Solanum aethiopicum L., de Solanum macr ocar pon L. et de Solanum melonge na 
L. et des végétaux de Zea mays L., ainsi que les dispositions relatives aux oblig ations de prospection des États 
membres établies dans la décision d’exécuti on (UE) 2018/638 de la Commission. Cet ajout est nécessaire pour 
améliorer la clarté et la sécur ité juridique concer nant l’application de tout es les exigences temporelles applicables à 
l’organ isme nuisible spécifi é. Pour la même raison, il convi ent d’abroger ladit e décision d’exécuti on et de la 
rem placer par le présent règlement.
(15) Le risque phytosanitaire posé par l’organ isme nuisible spécif ié n’est pas encore compl ètem ent évalué car la gamme de 
végét aux spécifiés qu’il peut infester reste incer taine. Il est nécessaire de compl éter cette donnée suite à la 
constatation récente de la présence de l’organisme nuisible sur le territoire de l’Union ainsi que de sa propagati on et 
de son établissement dans des pays tiers. Par conséquent, il convient d’appliquer le présent règlement à partir du 
31 décembre 2025 pour permettre la réalisation d’une évaluation et d’un examen plus approf ondis de la gamme de 
végét aux spécifi és, des cas de non-conf ormité avec la législation de l’Un ion relative à l’organ isme nuisible spécifié et 
de l’efficacité des mesures prises sur le territoire de l’Un ion.
(16) Les végét aux d’Aspar agus officinalis L., autres que les tiges recouver tes de terre tout au long de leur vie, le pollen, les 
cultures de tissus végétaux et les semences, devraient figurer dans la liste de l’annex e XI, partie A, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/2072. Cet ajout est nécessaire pour respecter l’article 72, paragraphe 1, points c) et e), du 
règlement (UE) 2016/2031, qui dresse la liste correspondante des végétaux faisant l’objet des dispositions visées 
dans ces points.
(17) Afin de s’attaquer au plus vite au risque que pose l’organisme nuisible spécifié, le présent règlement devrait entrer en 
vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal official de l’Union europ éenne. La disposition 
concer nant les plans d’urg ence devrait être applicable à partir du 1er août 2023 .FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.6.2023 L 149/63  (18) Les exige nces concer nant l’introduction des végétaux spécifiés dans l’Union et leur transpor t en dehors des zones 
délimit ées à destination du reste du territoire de l’Union devraient être applicables à comp ter du 1er juillet 2023 , afin 
d’accorder aux autori tés compét entes, aux opérat eurs commerciaux et aux pays tiers suffi samment de temps pour 
s’adapt er aux exige nces découlant de ces dispositions.
(19) Les exige nces concer nant l’introduction dans l’Un ion des végé taux d’Aspar agus officinalis L., autres que les tiges 
recouver tes de terre tout au long de leur vie, le pollen, les cultures de tissus végétaux et les semences, devraient être 
applicables à partir du 1er sept embre 2023 . Cela est nécessaire pour accorder aux autor ités compé tent es des pays 
tiers suffi samment de temps pour procéder aux diffé rentes prospections visant à détecter la présence de l’organ isme 
nuisible spécifié sur ces végé taux.
(20) En conséquence, les articles 3 et 4 de la décision d’exé cution (UE) 2018/638 concer nant l’introduction dans l’Union 
des végétaux spécifi és devraient rester applicables jusqu’au 30 juin 2023 , afin d’éviter tout vide juridique et de veiller 
à ce que l’introduction dans l’Union des végétaux concer nés continue de faire l’objet d’exigen ces appropr iées visant à 
lutter contre la présence de l’organ isme nuisible spécifi é.
(21) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Objet
Le présent règlement énonce des mesures destinées à prévenir l’introduction dans le territoire de l’Un ion, ainsi que 
l’établissement et la propagat ion sur ce territoire de Spodopter a frugiper da (Smith).
Article 2
Déf initions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1)«organisme nuisible spécifié»: Spodopter a frugiper da (Smith);
2)«végétaux spécifi és»:
a)fruits de Capsicum L., de Momor dica L., de Solanum aethiopicum L., de Solanum macrocar pon L. et de Solanum melonge na 
L.;
b)végétaux d’Aspar agus officinalis L., à l’exclusi on des tiges recouver tes de terre tout au long de leur vie, du pollen, des 
cultures de tissus végé taux et des semences;
c)végétaux de Zea mays L., à l’exclusion du pollen, des cultures de tissus végéta ux, des semences et des graines;
d)végétaux de Chrysanthemum L., de Dianthus L. et de Pelargonium l’Hér it. ex Ait., à l’exclusion des semences;
3)«végétaux hôtes»: les végé taux figurant dans la liste de l’annexe I.
Article 3
Prospections sur le territoire de l’Union
1. Les autori tés compét entes, sans préjudice des dispositions prévues à l’article 24 du règlement (UE) 2016/2031, 
procèdent à des prospections annuelles fondées sur les risques visant à détecter la présence de l’organisme nuisible spécifié 
sur les végétaux hôte s, aux moments oppor tuns de l’année, sur la base des informations scientifiques et techniques 
conte nues dans la fiche de surveillance phytosan itaire sur Spodopter a frugiper da publiée par l’Autor ité.
2. Ces prospections sont réalisées notamment :
a)sur la base du niveau du risque phyt osanitaire correspondant ;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 149/64 9.6.2023  b)dans les zones proches des régions dans lesquelles la présence de l’organ isme nuisible a été constat ée;
c)dans les zones où les végétaux hôte s entrent sur le territoire de l’Union, où ils sont manipulés et remballés, et où leurs 
déchets sont éliminés;
d)dans les aéropor ts et les ports;
e)dans les pépinières, les jardiner ies et les commerces de détail, le cas échéant ;
f)dans les sites de production isolés physiquement de l’org anisme nuisible spécifi é et dans les serres, sur la base 
d’inspections visuelles.
3. Les prospections comprenn ent notamment :
a)l’utilisation de pièg es, tels que des piège s à phéromones ou des piège s lumineux, et, en cas de soupçon d’infestation par 
l’organ isme nuisible spécifié, la collect e d’écha ntillons et l’identification;
b)un examen visuel, le cas échéant.
Article 4
Plans d’urgence
1. En plus des obligations prévues à l’article 25 du règlement (UE) 2016/2031, chaque État membre inclut dans son plan 
d’urg ence les mesures à prendre sur son territoire concer nant :
a)les procédures d’identif ication des propr iétaires des végétaux à détr uire, d’accès aux propr iétés privées et de notification 
de l’ordre de destr uction;
b)les procédures visant à obtenir l’aide financière nécessaire pour éradiquer l’organ isme nuisible spécif ié;
c)s’il y a lieu, les informations relatives aux régimes des vents sur le territoire de l’État membre qui facilit eraient la 
migration de l’organ isme nuisible spécifi é;
d)la liste des méthodes de contrôle appropr iées de l’organ isme nuisible, qui seront actualisées en fonction des dernières 
informations scientifique s et techniques.
2. S’il y a lieu, les États membres mett ent à jour leur plan d’urg ence au plus tard le 31 décembre de chaque année.
Article 5
Établ issement de zones délimitées
1. Lorsque la présence de l’organ isme nuisible spécif ié est conf irmée, l’État membre concer né établit, sans délai, une 
zone délimit ée se composant:
a)d’une zone infestée englobant les végé taux infestés et tous les végé taux suscep tibles d’être contaminés dans un rayon de 
100 mètres autour du lieu où la présence de l’organisme nuisible spécifié a été constat ée; et
b)d’une zone tampon d’une largeur minimale de 5 kilomètres et d’une largeur maximale de 100 kilomètres au-delà des 
limites de la zone infestée.
La zone tampon peut être étendue à plus de 100 kilomètres si l’État membre estime que cela est nécessaire pour protég er 
son territoire contre l’orga nisme nuisible spécifi é.
2. Les principes scientifi ques, la biologie de l’organisme nuisible spécifi é, y compr is les données sur sa capacit é de 
migration, le niveau d’inf estation, les caractér istiques géographiques de la zone, la répar tition spécifique des végétaux hôtes 
dans la zone concer née et les preuves de l’établissement de l’organisme nuisible spécifi é sont pris en considération lors de la 
délimitation de la zone délimit ée.
3. Dans les zones délimit ées, les autori tés compét entes sensibilisent le public à la menace que représente l’organisme 
nuisible spécifi é et aux mesures adopt ées pour empêc her sa propagat ion en dehors de ces zones. Elles veillent à ce que le 
grand public et les opérateurs profe ssionnels soient conscients de la délimitation des zones délimit ées.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.6.2023 L 149/65  Article 6
Dérogations à l’établissement de zones délimitées
1. Par dérog ation à l’article 5, les autori tés compét entes peuvent décider de ne pas établir de zone délimit ée si au moins 
l’une des conditions suivantes est rem plie:
a)il existe des preuves indiquant que l’organ isme nuisible spécifié a été introduit dans la zone avec les végétaux sur lesquels 
il a été détect é et que ces végétaux étaient infestés avant leur introduction dans la zone concer née et qu’aucune 
multiplication de l’organisme nuisible spécifié ne s’est produite ;
b)il existe des preuves indiquant qu’une découver te isolée de la présence de l’orga nisme nuisible spécifiée ne devrait pas 
entraîner l’établissement dudit organisme;
c)la présence de l’orga nisme nuisible spécif ié est officiell ement conf irmée sur un site de production isolé physiquement de 
ce dernier;
d)la présence de l’organ isme nuisible est officiellement confir mée dans une serre et il existe des preuves indiquant que 
l’organ isme nuisible spécifié n’est pas suscep tible de survivre aux conditions hiver nales en dehors de cette serre.
2. Si l’aut orité compé tent e utilise la dérogat ion prévue au paragraphe 1, elle:
a)prend des mesures visant à assurer l’éradication rapide de l’organisme nuisible spécif ié et à exclure tout e possibilit é de 
propagati on;
b)augment e immédiatem ent le nombre de pièg es et la fréquence à laquelle ces pièges sont vérifiés dans ladit e zone;
c)renf orce les examens visuels, y compr is l’inspection des sites de production;
d)réalise une prospection au moyen de l’installation de piège s dans une zone d’une largeur minimale de 5 kilomètres 
autour des végét aux infestés, ou sur le site de production où la présence de l’organ isme nuisible spécifi é a été constatée, 
de manière régulière et intensive pendant au moins deux ans. Pour les zones dans lesquelles l’organ isme nuisible spécifié 
n’est pas suscept ible de survivre aux conditions hiver nales, la période de prospection peut être limitée à la période 
précédant l’appar ition de ces conditions;
e)sensibilise le public à la menace que représent e l’organ isme nuisible spécifi é; et
f)prend tout e autre mesure appropr iée pour éradiquer l’organ isme nuisible spécifié.
Article 7
Prospections dans les zones délimitées
Les prospections réalisées dans les zones délimit ées incluent, en plus des exigenc es précisées pour les prospections à 
l’article 3, les mesures suivantes:
a)l’augmentation du nombre de piège s et de la fréquence à laquelle les pièges sont vérifiés;
b)l’inspection des sites de production sur lesquels les végé taux hôtes sont cultivés; et
c)le recours au plan de prospection et au plan d’écha ntillonnage utilisés pour les prospections visant la détec tion, qui 
peuvent déter miner avec un degré de conf iance d’au moins 95 %, un niveau de présence de l’organisme nuisible spécifié 
de 1 %.
Article 8
Lev ée de la délimit ation
La délimitation peut être levée lorsque, sur la base des prospections visées à l’article 7, la présence de l’organ isme nuisible 
spécifi é n’est pas détec tée dans la zone délimitée pendant au moins deux années consécutives.
Pour les zones dans lesquelles l’orga nisme nuisible spécifi é n’est pas suscept ible de survivre aux conditions hiver nales, cette 
période peut être limitée à la période précédant l’appar ition de ces conditions.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 149/66 9.6.2023  Article 9
Mesures d’éradication
Dans les zones infestées, les autor ités compét entes prennent tout es les mesures suivantes pour éradiquer l’organ isme 
nuisible spécifié:
a)la sélection de traitements appropr iés contre l’organ isme nuisible spécifi é, à tous les stades de son développement, en 
fonction de la nature migrat oire des orga nismes nuisibles adultes, de la répar tition des végétaux hôtes et des habitudes 
alimentaires des larves de l’organ isme nuisible;
b)l’inte rdiction du déplacement en dehors de la zone infestée de la couche superf icielle de la terre et des milieux de culture 
utilisés, à moins que l’une des conditions suivantes a été rem plie par les opérat eurs profe ssionnels concer nés, sous la 
super vision des autorités compét entes:
i)la terre ou le milieu de culture a fait l’objet de mesures appropr iées visant à éliminer l’organ isme nuisible spécifi é et a 
été transpor té dans des véhicules fermés pour garant ir l’impossi bilité de propagati on de l’organisme nuisible,
ii)la terre ou le milieu de culture est transpor té dans des véhicules fermés garantissant l’impossibilit é de propagation de 
l’organisme nuisible et est prof ondément enfoui dans une décharge.
Article 10
Introduction des végétau x spécif iés dans l’Union
1. Les végétaux spécif iés, autres que les végétaux de Chrysanthemum L., de Dianthus L. et de Pelargonium l’Hér it. Ex Ait., 
peuvent uniquement être introduits dans l’Union s’ils satisf ont à l’une des exigenc es suivantes:
a)ils sont originaires d’un pays où la présence de l’organ isme nuisible n’est pas connue;
b)ils provie nnent d’une zone exem pte de l’organ isme nuisible spécifié, telle qu’établie par l’orga nisation nationale de 
protect ion des végé taux (ONPV) concer née, conf ormément aux normes internationales pour les mesures 
phytosanitaires no 4; la dénomination de cette zone est indiquée sur le certificat phytosan itaire sous la rubrique «Lieu 
d’or igine»;
c)avant leur expor tation, ils ont été soumis à une inspection officielle et se sont révélés exem pts de l’orga nisme nuisible 
spécifi é, et ils provienn ent d’un site de production conf orme aux conditions suivantes:
i) il est enregistré et super visé par l’ONPV du pays d’or igine;
ii) des inspections officielles ont été réalisées au cours des trois derniers mois précédant l’expor tation, et elles n’ont pas 
détecté la présence de l’organ isme nuisible spécifi é sur les végétaux spécifiés;
iii) il est isolé physiquement de l’introduction de l’orga nisme nuisible spécifi é;
iv) la collecte d’inf ormations garantissant la traçabilit é des végé taux spécifiés jusqu’à ce site de production a été assurée 
durant tous les mouvements de ces végétaux préalablement à l’expor tation;
d)avant leur expor tation, ils ont été soumis à une inspection officielle et se sont révélés exem pts de l’orga nisme nuisible 
spécifi é, et ils provienn ent d’un site de production conf orme aux conditions suivantes:
i) il est enregistré et super visé par l’ONPV du pays d’or igine;
ii) des inspections officielles ont été réalisées au cours des trois mois précédant l’expor tation, et elles n’ont pas détecté 
la présence de l’organ isme nuisible spécifié sur les végét aux spécifi és;
iii) les végét aux spécifi és ont fait l’objet d’un traitement efficace pour garant ir l’absence de l’organ isme nuisible spécifi é;
iv) la collecte d’inf ormations garantissant la traçabilit é des végé taux spécifiés jusqu’à ce site de production a été assurée 
durant tous les mouvements de ces végétaux préalablement à l’expor tation;
e)ils ont été soumis à un traitement après récolte efficace pour garantir l’absence de l’orga nisme nuisible spécifi é, et ce 
traitement est indiqué sur le certificat phytosanitaire.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.6.2023 L 149/67  2. Les végéta ux spécifiés sont accompag nés d’un certificat phytosanitaire indiquant, sous la rubrique «Déclaration 
supplémentaire», une référence au présent règlement, une référen ce au point correspondant du paragraphe 1 auquel il est 
conf orme, et le libellé compl et de l’option respective mentionnée dans ce paragraphe.
Article 11
Circulation des végétau x spécif iés sur le territoire de l’Union
1. Les végéta ux spécifiés, autres que les végétaux de Chrysanthemum L., de Dianthus L. et de Pelargonium l’Hér it. ex Ait., 
qui ont passé une partie de leur vie dans des zones délimitées établies conf ormément à l’article 5, peuvent uniquement être 
déplacés en dehors des zones délimitées s’ils satisf ont à l’une des exigenc es suivante s et sont accompag nés d’un passepor t 
phytosanitaire délivré après qu’il a été attest é que l’une de ces exige nces a été satisf aite:
a)avant leur déplacement, ils ont été soumis à une inspection et se sont révélés exem pts de l’organ isme nuisible spécifié, et 
ils proviennent d’un site de production conf orme aux conditions suivante s:
i) le site est enregistré aux fins du contrôle des exigenc es du présent règlement ;
ii) des inspections officielles ont été réalisées au cours des trois mois précédant le déplacement, et elles n’ont pas 
détecté la présence de l’organ isme nuisible spécifi é sur les végétaux spécifiés;
iii) un isolement physique y est assuré contre l’introduction de l’organ isme nuisible spécifi é;
iv) la collect e d’inf ormations garantissant la traçabilité des végét aux spécif iés jusqu’à ce site de production a été 
effectuée avant le déplacement en dehors des zones délimitées;
b)avant leur déplacement, ils ont été soumis à une inspection et se sont révélés exem pts de l’organ isme nuisible spécifié, et 
ils proviennent d’un site de production conf orme aux conditions suivante s:
i) le site est enregistré aux fins du contrôle des exigenc es du présent règlement ;
ii) des inspections officielles ont été réalisées au cours des trois mois précédant le déplacement, et elles n’ont pas 
détecté la présence de l’organ isme nuisible spécifi é sur les végétaux spécifiés;
iii) les végét aux spécifi és ont fait l’objet d’un traitement efficace pour garant ir l’absence de l’organ isme nuisible spécifi é;
iv) la collect e d’inf ormations garantissant la traçabilité des végét aux spécif iés jusqu’à ce site de production a été 
effectuée avant le déplacement en dehors des zones délimitées;
c)ils ont fait l’objet d’un traite ment après récolte efficace pour garantir l’absence de l’organ isme nuisible spécifi é.
2. Les végé taux de Chrysanthemum L., de Dianthus L. et de Pelargonium l’Hér it. ex Ait., à l’exclusion des semences, 
originaires des zones délimitées établies conf ormément à l’article 5, peuvent uniquement être déplacés en dehors des zones 
délimit ées s’ils satisf ont à l’une des exigenc es suivantes et sont accompag nés d’un passepor t phytosanitaire délivré après qu’il 
a été attesté que l’une de ces exigenc es a été satisfait e:
a)aucun signe lié à la présence de l’organ isme nuisible spécifi é n’a été obser vé sur le lieu de production depuis le début du 
dernier cycle de végét ation;
b)les végétaux ont subi un traite ment appropr ié visant à les prot éger contre l’organ isme nuisible spécifié.
Article 12
Rappor ts
Au plus tard le 30 avril de chaque année, les États membres communiquent à la Commission et aux autres États membres:
a)les résultats des prospections effectuées conf ormément à l’article 3, paragraphe 1, en dehors des zones délimit ées, au 
cours de l’année civile précédente, au moyen des modèles visés à l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2020/1231 
de la Commission (6);
(6)Règlement d’exécution (UE) 2020/1231 de la Commission du 27 août 2020 définissant la forme et les instr uctions de présentation des 
rappor ts annuels sur les résultats des prospections ainsi que la forme des programmes de prospection plur iannuels et les modalités 
pratiques correspondantes, prévus respectivement aux articles 22 et 23 du règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du 
Conseil (JO L 280 du 28.8.2020, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 149/68 9.6.2023  b)un rappor t sur les mesures prises au cours de l’année civile précédente conf ormément au présent règlement, et sur les 
résultats des mesures prévues aux articles 5 à 9;
c)les résultats des prospections effectuées, conf ormément à l’article 7, dans les zones délimitées, au cours de l’année civile 
précédente, au moyen d’un des modèles visés à l’annexe II.
Article 13
Modif ication du règlement d’exécu tion (UE) 2019/2072
Le point 13 suivant est ajout é à l’annex e XI, partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072:
«13. Végétaux d’Aspar agus officinalis L., 
autres que les tiges recouver tes de 
terre tout au long de leur vie, le 
pollen, les cultures de tissus 
végé taux et les semencesAutres légumes, à l’état frais ou 
réfrigéré:
— Aspar agus
ex 0709 20 00Pays tiers autres que la Suisse»
Article 14
Abrogation de la décision d’exécution (UE) 2018/638
La décision d’exécution (UE) 2018/638 est abrogée.
Les articles 3 et 4 de ladit e décision s’appliquent jusqu’au 30 juin 2023 .
Article 15
Entrée en vigueur et application
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
L’article 4 est applicable à partir du 1er août 2023 .
Les articles 10 et 11 sont applicables à partir du 1er juillet 2023 .
Toutef ois, l’article 10 s’applique à partir du 1er septembre 2023 pour ce qui est de l’introduction dans l’Union des végétaux 
d’Aspar agus officinalis L., autres que les tiges recouver tes de terre tout au long de leur vie, le pollen, les cultures de tissus 
végét aux et les semences.
Le présent règlement est applicable jusqu’au 31 décembre 2025 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 juin 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.6.2023 L 149/69  ANNEXE I 
Liste des végétaux hôtes
Abelmo schus esculentus (L.) Moenc h
Acalyp ha L.
Agrostis gigantea Roth
Agrostis stolonifer a L.
Alcea rosea L.
Allium cepa L.
Allium sativum L.
Amar anthus quitensis Kunth
Amar anthus spinosus L.
Andr opogon virginicus L.
Arachis hypog aea L.
Asclepias L.
Aspar agus officinalis L.
Asplenium nidus L.
Atropa belladonna L.
Avena sativa L.
Avena strigosa Schreb.
Beta vulgaris L.
Brassica napus L.
Brassica oleracea L.
Brassica rapa L.
Cajanus cajan (L.) Huth
Capsicum L.
Carduus L.
Carex L.
Carica papay a L.
Carya illinoinensis (Wangenh.) K.Koch
Cenchr us incer tus M.A. Curtis
Chenopodium album L.
Chenopodium quinoa Willd.
Chlor is gayana Kunth
Chrysanthem um L.
Cicer arietinum L.
Cichor ium intybus L.
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. & Nakai
Citrus aurantium L.
Citrus limon (L.) Osbec k
Citrus reticulata Blanco
Citrus sinensis (L.) Osbeck
Codiaeum varieg atum (L.) A.Juss.
Coffea arabica L.Convo lvulus arvensis L.
Cucumis melo L.
Cucumis sativus L.
Cucurbita argyro sperma K.Koch
Cucurbita maxima Lam.
Cydonia oblong a Mill.
Cynar a cardunculus L.
Cynodon dactylon (L.) Pers.
Cyper us rotundus L.
Dactyl octenium aegyptium (L.) Willd.
Dahlia pinnata Cav.
Dendr anthema grandif lorum (Ramat.) Kitam.
Dianthus L.
Digitar ia Haller
Digitar ia sanguinalis (L.) Scop.
Echinochloa colona (L.) Link
Echinochloa crus-g alli (L.) P.Beauv .
Eleusine indica (L.) Gaer tn.
Elymus repens (L.) Gould
Eremo chloa ophiuroides Hac k.
Eriochloa punctata (L.) Ham.
Eryngium foetidum L.
Eucalyptus camaldulensis Dehnh.
Eucalyptus urophy lla S.T.Blake
Fago pyrum esculentum Moenc h
Festuca arundinacea Schreb.
Ficus L.
Fragaria ananassa (Duches ne ex Weston) Duchesne ex Rosier
Fragaria chiloensis (L.) Mill.
Fragaria vesca L.
Gladiolus L. and Gladiolus L. hybr ids
Glyci ne max (L.) Mer r.
Gossypium herbaceum L.
Gossypium hirsutum L.
Helianthus annuus L.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 149/70 9.6.2023  Hevea brasiliensis (Willd. ex Juss.) Müll.Arg.
Hibiscus cannabinus L.
Hordeum vulgare L.
Ipomoea batatas (L.) Lam.
Ipomoea purpurea (L.) Roth
Lactuca sativa L.
Lespedeza bicolor Turcz.
Linum usitatissimum L.
Lolium multif lorum Lam.
Malpighia glabra L.
Malus domestica (Suc kow) Borkh.
Mangifer a indica L.
Mar anta L.
Medicago sativa L.
Meg athyrsus maximus (Jacq.) B.K.Simon & S.W .L.Jacobs
Melilotus albus Medik .
Miscanthus giganteus J.M.Greef & Deut er ex Hodk. & Ren voize
Momor dica L.
Mucuna pruriens (L.) DC
Musa paradisiaca L.
Nicotiana tabacum L.
Oryza sativa L.
Panicum miliaceum L.
Panicum virgatum L.
Paspalum dilatatum Poir.
Paspalum distichum L.
Paspalum fimbr iatum Kunth
Paspalum notatum Flügg é
Paspalum urvillei Steud .
Passif lora laurifolia L.
Pelargonium l’Hér it. ex Ait.
Pennisetum clandestinum Hochst. ex Chio v.
Pennisetum glaucum (L.) R.Br .
Phalar is canar iensis L.
Phaseolus lunatus L.
Phaseolus vulgaris L.
Phleum pratense L.
Pinus caribaea Morelet
Piper L.
Pisum sativum L.
Platanus occidentalis L.
Plumer ia Tourn. ex L.
Plumer ia rubra L.
Poa annua L.Poa pratensis L.
Portulaca oleracea L.
Prunus persica (L.) Batsc h
Psidium guajava L.
Puer aria montana (Lour .) Mer r.
Pyrus communis L.
Raphanus sativus L.
Ricinus communis L.
Rosa L.
Sacchar um officinar um L.
Schlumberger a truncata (Haw .) Moran
Secale cereale L.
Sesamum indicum L.
Setar ia italica (L.) P.Beauv .
Setar ia parviflora (Poir.) Kerguélen
Setar ia viridis (L.) P.Beauv .
Solanum aethiopicum L.
Solanum lycopersicum L.
Solanum macrocar pon L.
Solanum melongena L.
Solanum tuberosum L.
Sorghum bicolor (L.) Moenc h
Sorghum caffror um (Retz.) P.Beauv .
Sorghum halepense (L.) Pers.
Sorghum sudanense (Piper) Stapf
Spinacia oleracea L.
Tanacetum ciner ariifolium (Trevis.) Sch. Bip.
Taraxacum officinale F.H.Wigg.
Terminalia catappa L.
Trifolium Tourn. ex L.
Trifolium incar natum L.
Trifolium pratense L.
Trifolium repens L.
Triticum aestivum L.
Urochl oa decumbens (Stapf) R.D.W ebste r
Urochl oa mutica (Forssk.) T.Q.Nguy en
Urochl oa ramosa (L.) T.Q.Nguy en
Urochl oa texana (Buchl.) R.D.W ebst er
Vaccinium corymbosum L.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.6.2023 L 149/71  Vicia faba L.
Vigna unguiculata (L.) Walp.
Viola L.
Vitis vinifer a L.
Wister ia sinensis (Sims) DC.Xanthium strumar ium L.
Zea mays L.
Zingiber officinale Roscoe
Zoysia Willd.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 149/72 9.6.2023  ANNEXE II 
Modèles pour la communication des résulta ts des prospections effectuées au titre de l’article 7
PARTIE A
1.Modèle pour la communication des résulta ts des prospections annuelles1. Descr iption de la zone délimitée (ZD)
2. Taille initiale de la ZD (ha)
3. Taille de la ZD après mise à jour (ha)
4. Approche (éradication)
5. Zone(s)
6. Sites des prospections
7. Zones à risque déter minées
8. Zones à risque inspectées
9. Matér iel végét al/Marchandise
10. Liste des espèces végétales hôtes
11. Délais12. Données de la prospection
13. Nombre  
d’échantillons 
sympt omatiques 
analysés:
i:Total
ii:Positifs
iii: Nég atifs
iv:Indét erminés14. Nombre 
d’échantillons 
asymptoma ti­
ques analysés:
i:Total
ii:Positifs
iii: Négatifs
iv:Indétermi nés15. Numéro de  
notif ication des 
foyers notif iés, le 
cas échéant, 
confor mément au 
règlement  
d’ex écution 
(UE) 2019/1715
16. RemarquesA) Nombre d’examens visuels
B)Nombre total d’éch antillons prélevés
C)Type de pièges (ou d’autres dispositifs, tels que les 
filets fauc hoirs)
D) Nombre de pièges (ou autres dispositifs de capture )
E)Nombre de sites de piégeag e, si différent du chiffre 
renseigné en D)
F)Type d’analyses (p. ex., identif ication microsco ­
pique, PCR, ELIS A, etc.)
G) Nombre total d’analyses
H) Autres mesures (p. ex., chiens renif leurs, drones, 
hélicop tères, campagnes de sensibilisation, etc.)Nom 
Date  
d’établissement 
Descr iption 
Numéro I)Nombre d’autres mesures
Numéro 
Date A B C D E F G H I i ii iii iv i ii iii ivFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.6.2023 L 149/73  2.Instr uctions pour remplir le modèle
Si ce modèle est remp li, le modèle figurant dans la partie B de la présent e annexe ne doit pas être rem pli.
Colonne 1: indiquez le nom de la zone géographique, le numéro de notifi cation du foyer ou tout e information permettant l’identif ication de la zone délimitée (ZD) et la date à 
laquelle elle a été établie.
Colonne 2: indiquez la taille de la ZD avant le début de la prospection.
Colonne 3: indiquez la taille de la ZD après la prospection.
Colonne 4: indiquez l’approc he retenue : éradication. Veuillez inclure autant de lignes que nécessaire, en fonction du nombre de ZD par orga nisme nuisible et de l’approche retenue 
pour ces zones.
Colonne 5: indiquez la zone de la ZD dans laquelle la prospection a été effectuée (utilisez autant de lignes que nécessaire): zone infestée (ZI) ou zone tam pon (ZT) (utilisez des 
lignes distinctes). Le cas échéa nt, indiquer la zone de la ZT dans laquelle la prospection a été effectuée (par exem ple, «20 km attenants à la ZT», «alentour s des 
pépinières», etc.) dans des lignes distinctes.
Colonne 6: indiquez le nombre et la descr iption des sites de prospection, en choisissant l’une des rubriques suivantes pour la descr iption:
1.Plein air (zone de production):
1.1. Champ (culture, pâturage );
1.2. Verger/vigne;
1.3. Pépinière;
1.4. Forêt ;
2.Plein air (autre):
2.1. Jardin privé;
2.2. Sites publics;
2.3. Zone protég ée;
2.4. Végé taux sauvage s dans des zones non protég ées;
2.5. Autre, veuillez préciser (par exem ple, jardiner ie, centres commerciaux utilisant des matér iaux d’emballage en bois, industr ie du bois, zones humides, réseau 
d’irrigati on et de drainag e, etc.);
3.Environnement fermé:
3.1. Serre;
3.2. Site privé (autre qu’une serre);
3.3. Site public (autre qu’une serre);
3.4. Autre, veuillez préciser (par exem ple, jardiner ie, centres commerciaux utilisant des maté riaux d’emballag e en bois, industr ie du bois).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 149/74 9.6.2023  Colonne 7: indiquez quelles zones à risque ont été déter minées sur la base de la biologie du ou des organismes nuisibles, de la présence de végétaux hôte s, des conditions 
écoclimatiques et des lieux à risque.
Colonne 8: indiquez les zones à risque incluses dans la prospection, parmi celles recensées dans la colonne 7.
Colonne 9: indiquez: végét aux, fruits, semences, sol, matér iaux d’emballage, bois, machi nes, véhicules, eau ou autre (en précisant la nature du maté riel ou de la marc handise en 
question).
Colonne 10: indiquez la liste des espèces/genres végé taux ayant fait l’objet de la prospection, en utilisant une ligne par espèce/g enre végétal.
Colonne 11: indiquez les mois de l’année au cours desquels la prospection a été effectuée.
Colonne 12: indiquez les données chiffrées de la prospection, comp te tenu des dispositions légales spécifi ques applicables à chaque organisme nuisible. Indiquez «S.O.» lorsque les 
informations demandées dans une colonne donnée sont sans objet.
Colonnes 13 et 14: indiquez les résultats, s’il y a lieu, en fournissant les informations disponibles dans les colonnes correspondantes . Le résultat est «indéterm iné» lorsque les analyses des 
échantillons n’ont pas permis d’obten ir un résultat en raison de divers facteurs (résultat inférieur au seuil de détection, écha ntillon non traité car non identifié ou trop 
vieux, par exem ple).
Colonne 15: indiquez les notifications de foyer inter venues au cours de l’année de prospection pour les détec tions dans la ZT. Le numéro de notificati on du foyer n’a pas besoin 
d’être mentionné lorsque l’autorité compét ente a décidé que la détection relevait de l’un des cas visés à l’article 14, paragraphe 2, à l’article 15, paragraphe 2, ou à 
l’article 16 du règlement (UE) 2016/2031. Le cas échéant, indiquez, dans la colonne 16 («Remarques»), la raison pour laquelle ces informations ne sont pas fournies.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.6.2023 L 149/75  PARTIE B
1.Modèle pour la communication des résulta ts des prospections annuelles fondées sur des statistiques1. Descr iption de la zone délimit ée (ZD)
2. Taille initiale de la ZD (ha)
3. Taille de la ZD après mise à jour (ha)
4. Approche
5. Zone(s)
6. Sites des prospections
7. DélaisA. Défini tion de la prospection (paramètres à saisir dans RiBESS+) B.Effort d’échantillonnag e C.Résultats de la prospection
25. Remarques8.Popula ­
tion cible
9. Unit és épidémiologiques10. Méthodes de 
détection
11. Efficacité de l’échantillonnag e
12. Sensibilité de la méthode13. Fact eurs de risque 
(activités, lieux et zones)
14. Nombre d’unité s épidémiologiques inspectées
15. Nombre d’examens visuels
16. Nombre d’échantillons
17. Nombre de pièges
18. Nombre de sites de piégeag e
19. Nombre d’analyses
20. Nombre d’autres mesures21. Résul ­
tats22.
Numéro de 
notification 
des foyers 
notifi és, le 
cas échéant, 
conf ormé­
ment au rè­
glement 
d’exécuti on 
(UE) ­
2019/1715
23 Niveau de confi ance obtenu
24. Prévalence escomp téeNom 
Date d’établissement 
Descr iption 
Numéro 
Espèces hôtes 
Superf icie (en hectares ou autre unité plus pertinente) 
Unit és d’inspection 
Descr iption 
Unit és 
Examens visuels 
Piégeag e 
Analyse 
Autres méthodes 
Fact eur de risque 
Niveaux de risque 
Nombre de lieux 
Risques relatifs 
Propor tion de la population hôte 
Positifs 
Négatifs 
Indéterminés 
Numéro 
Date FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 149/76 9.6.2023  2.Instr uctions pour remplir le modèle
Expliquez les hypothèses sous-te ndant la concep tion de la prospection pour chaque organisme nuisible. Présente z brièvement, avec une justif ication:
— de la population cible, de l’unit é épidémiologique et des unités d’inspection;
— de la méthode de détection et de la sensibilit é de la méthode;
— le ou les facteurs de risque, en indiquant les niveaux de risque et les risques relatifs correspondants ainsi que la propor tion de la population des végéta ux hôtes.
Colonne 1: indiquez le nom de la zone géographique, le numéro de notific ation du foyer ou tout e information permettant l’identifi cation de la zone délimitée (ZD) et la date à laquelle elle 
a été établie.
Colonne 2: indiquez la taille de la ZD avant le début de la prospection.
Colonne 3: indiquez la taille de la ZD après la prospection.
Colonne 4: indiquez l’approc he retenue: éradication. Veuillez inclure autant de lignes que nécessaire, en fonction du nombre de ZD par orga nisme nuisible et de l’approc he retenue pour 
ces zones.
Colonne 5: indiquez la zone de la ZD dans laquelle la prospection a été effectuée (utilisez autant de lignes que nécessaire): zone infestée (ZI) ou zone tampon (ZT) (utilisez des lignes 
distinctes). Le cas échéant, indiquer la zone de la ZI dans laquelle la prospection a été effectuée (par exem ple, «20 km attenants à la ZT», «alentours des pépinières», etc.) dans 
des lignes distinct es.
Colonne 6: Indiquez le nombre et la descr iption des sites de prospection, en choisissant l’une des rubriques suivante s pour la descr iption:
1.Plein air (zone de production):
1.1. Champ (culture, pâturag e);
1.2. Verger/vigne;
1.3. Pépinière;
1.4. Forêt ;
2.Plein air (autre):
2.1. Jardins privés;
2.2. Sites publics;
2.3. Zone proté gée;
2.4. Végé taux sauvag es dans des zones non protég ées;
2.5. Autre, veuillez préciser (par exem ple, jardiner ie, centres commerciaux utilisant des matér iaux d’emballag e en bois, industr ie du bois, zones humides, réseau 
d’irrigati on et de drainage, etc.);
3.Environneme nt fermé:
3.1. Serre;
3.2. Site privé (autre qu’une serre);
3.3. Site public (autre qu’une serre);
3.4. Autre, veuillez préciser (par exem ple, jardiner ie, centres commerciaux utilisant des mat ériaux d’emballage en bois, industr ie du bois).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.6.2023 L 149/77  Colonne 7: indiquez les mois de l’année au cours desquels les prospections ont été effectuées.
Colonne 8: indiquez la population cible choisie en précisant la liste des espèces/g enres hôtes et les superf icies couver tes. La population cible est définie comme l’ensemble des unités 
d’inspection. Sa taille est généralement définie en hectares pour les surfaces agricoles, mais peut aussi s’expr imer en lots, cham ps, serres, etc. Veuillez justif ier le choix opéré 
dans les hypothèses sous-jacentes. Indiquez les unités d’inspection ayant fait l’objet de la prospection. On entend par «unit é d’inspection» les végétaux, parties de végéta ux, 
march andises, mat ériels et vecteurs d’organismes nuisibles qui ont été examinés dans le but de déceler et d’identif ier des organismes nuisibles.
Colonne 9: indiquez les unités épidémiologiques soumises à la prospection, en en fournissant une descr iption et en précisant l’unité de mesure. On entend par «unité épidémiologique» 
une zone homogène dans laquelle les inter actions entre l’organ isme nuisible, les végétaux hôtes et les facteurs et conditions abiotiques et biotiques aboutiraient à une même 
épidémiologie en présence de l’organisme nuisible. Les unités épidémiologiques constituent une subdivision de la population cible qui est homogène sur le plan 
épidémiologique et comp te au moins un végét al hôte. Dans certains cas, l’ensemble de la population hôte d’une région, d’une zone ou d’un pays peut être défini comme une 
unité épidémiologique. Il peut s’agir de régions de la nomenclature des unités territoriales statistiques (NUTS), de zones urbaines, de forêts, de roseraies ou d’exploitations 
agricoles, ou encore d’hectares. Le choix des unités épidémiologiques doit être justifié dans les hypothèses sous-jacentes.
Colonne 10: indiquez les méthodes utilisées lors de la prospection, y compris le nombre d’activités pour chaque sous-colonne, comp te tenu des dispositions légales spécifiques applicables 
à chaque organisme nuisible. Indiquez «non disponible» lorsque les informations demandées dans une colonne donnée ne sont pas disponibles.
Colonne 11: donnez une estimation de l’efficacité de l’écha ntillonnage. On entend par «efficacité d’éch antillonnage» la probabilit é de sélectionner des parties de végétaux infec tées sur un 
végét al infecté. Pour les vect eurs, il s’agit de l’efficacité de la méthode pour captur er un vect eur positif présent dans la zone de prospection. Pour le sol, il s’agit de l’efficacité de 
la sélection d’un échanti llon de sol cont enant l’organisme nuisible lorsque cet organisme est présent dans la zone de prospection.
Colonne 12: on entend par «sensibilit é de la méthode» la probabilité qu’une méthode permette de détecter correctement la présence d’un organisme nuisible. soit la probabilit é d’obtenir un 
résultat d’analyse positif lorsque l’hôt e est réellement positif. Elle s’obtient en multipliant l’efficacité de l’échantillonnage (c’est-à-dire la probabilité de sélectionner des parties 
de végétaux infec tées sur un végétal infec té) par la sensibilité diagnostique (caractér isée par l’examen visuel et/ou l’analyse de laborat oire utilisé dans le processus 
d’identif ication).
Colonne 13: indiquez les facteur s de risque sur des lignes diffé rentes, en utilisant autant de lignes que nécessaire. Pour chaque facteur de risque, indiquez le niveau de risque et le risque 
relatif correspondant ainsi que la propor tion de la population hôte concer née.
Colonne B: indiquez les données chiffrées de la prospection, comp te tenu des dispositions légales spécifi ques applicables à chaque organisme nuisible. Indiquez «S.O.» lorsque les 
informations demandées dans une colonne donnée sont sans objet. Les informations à fournir dans ces colonnes sont liées aux informations figurant dans la colonne 10 
«Méthodes de détection».
Colonne 18: indiquez le nombre de sites de piégeag e si ce nombre diffère du nombre de pièges (colonne 17) (par exemple, si le même piège est utilisé dans différents lieux).
Colonne 21: indiquez le nombre d’éch antillons dont le résultat s’est révélé positif, négatif ou indéter miné. Le résultat est «indéte rminé» lorsque les analyses des échanti llons n’ont pas 
permis d’obten ir un résultat en raison de divers facteurs (résultat infér ieur au seuil de détection, échanti llon non traité car non identif ié ou trop vieux, par exem ple).
Colonne 22: indiquez les notifi cations de foyer de l’année au cours de laquelle la prospection a eu lieu. Le numéro de notificati on du foyer n’a pas besoin d’être mentionné lorsque l’autorité 
compét ente a décidé que la détection relevait de l’un des cas visés à l’article 14, paragraphe 2, à l’article 15, paragraphe 2, ou à l’article 16 du règlement (UE) 2016/2031. Le 
cas échéant, indiquez, dans la colonne 25 («Remarques»), la raison pour laquelle ces informations ne sont pas fournies.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 149/78 9.6.2023  Colonne 23: indiquez la sensibilit é de la prospection, telle qu’elle est définie dans la norme internationale pour les mesures phytosan itaires (NIMP) no 31. Cette valeur du niveau de 
conf iance obtenu quant à l’absence d’org anismes nuisibles est calculée sur la base des examens réalisés (et/ou des échantillons prélevés), comp te tenu de la sensibilit é de la 
méthode et de la prévalence escom ptée.
Colonne 24: indiquez la prévalence escomp tée sur la base d’une estimation, préalable à la prospection, de la prévalence réelle probable de l’organisme nuisible sur le terrain. La prévalence 
escomp tée est un objectif fixé pour la prospection et correspond au compromis trouvé par les gestionnaires du risque entre le risque de présence de l’organ isme nuisible et les 
ressources disponibles pour la prospection. En règle générale, pour une prospection visant la détection d’un organisme, une valeur de 1 % est fixée.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.6.2023 L 149/79