Avis de modification à la Liste des enzymes 
alimentaires autorisées  afin de permettre 
l’utilisation de la cellulase  issue de 
Trichoderma  reesei  RF11412  dans le moût de 
bière et le moût de distillerie  
Avis de modification - Listes des additifs alimentaires 
autorisés  
Numéro de référence: NOM/ADM -0209 
11 octobre , 2023  
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de la c ellulase  issue de Trichoderma ree sei RF11412  
dans le moût de bière et le moût de distillerie | 2 
 Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) 
délivrées par le ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les 
additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des 
additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site 
Web Canada.c a. Un requérant  peut solliciter l’ autorisation  par Santé Canada d’un nouvel additif , d’une 
nouvelle source  ou d’une nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en 
déposant une demande d’autorisation concernant un additif aliment aire auprès de la Direction des 
aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus d’approbation préalable à la mise en 
marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient l’innocuité des additifs alimentaires 
lorsqu’ils sont utilisés c onformément aux conditions déterminées dans les aliments vendus au  Canada.  
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande d'autorisation concernant un additif 
alimentaire , laquelle sollicite  l’autorisation d’ utilis er l’endo -1,4-β-D-glucanase ,, nommée aussi cellulase, 
issue de Trichoderma  reesei  RF11412  dans le moût de bière, le moût de distillerie et dans le traitement 
des céréales . La limite de tolérance maximale demandée est « bonnes pratiques industrielles  ». 
La cellulase issue d’ Aspergillus  niger  var. est déjà autorisée à titre d’enzyme alimentaire dans le moût de 
distillerie et la cellulase issue d e Rasamsonia emersonii  est déjà autorisée dans le moût de bière.  
Cependant, le nouvel organisme source T. reesei  RF11412 n’était pas une source autorisée d’enzyme 
alimentaire au Canada.  
Les résultats de l’évaluation des données scientifiques disponibles par la Direction des aliments 
soutiennent l’innocuité de la cellulase  issue de T. reesei  RF11412  lorsqu’elle est utilisée conformément 
aux indications figurant dans le tableau ci -dessous. Par conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des 
enzymes alimentaires autorisées  dans le but d’autoriser l’utilisation de la cellulase  issue de T. reesei  
RF11412 en ajoutant le nouvel organisme source «  Trichoderma . reesei  RF11412  » à la colonne 2,  et les 
inscriptions correspondantes indiquées ci -dessous aux colonnes 3 et 4  de l’article C.2 de la liste, tel 
qu’inscrit dans le tableau ci -dessous . Pour connaître la définition de «  Bonnes pratiques industrielles  » 
tel que pres crit dans la colonne  4 à titre de l imite de tolérance, v euillez -vous référer à  l’Autorisation de 
mise en marché d’additifs alimentaires comme enzymes alimentaires . 
Modification à la Liste des enzymes  alimentaires  autorisé es 
Arti
cle Colonne 1 
Additi fs Colonne  2 
Source  permise  Colonne 3 
Permi s dans ou s ur Colonne  4 
Limites de tolérance et 
autres conditions  
C.2 Cellulase  Trichoderma  reesei  
RF11412  (1) 
Moût de bière  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
Moût de distillerie  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a complété une évaluation d'innocuité préalable à la mise en 
marché de la c ellulase  issue de T. reesei  RF11412  è titre d’  enzyme alimentaire  dans le moût de bière et le Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de la c ellulase  issue de Trichoderma ree sei RF11412  
dans le moût de bière et le moût de distillerie | 3 
 moût de distillerie . La Direction a considéré l’allergénicité, la biologie moléculaire, la chimie, la 
microbiologie, la nutrition et la toxicologie dans son évaluation.  Les résultats de cette évaluation 
soutiennent l’innocuité de la c ellulase  issue de T. reesei  RF11412  pour ses utilisations demandées.  Par 
conséquent, Santé Canada a autorisée la demande d’utilisation de la c ellulase  issue de T. reesei  RF11412  
en ajoutant à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  les nouvelles inscriptions  figurant dans le 
tableau ci -dessus.  
Autres renseignements pertinents  
Les additifs alimentaires, tels que la cellulase issue de T. reesei  RF11412 , doivent  respecter les normes 
de qualité alimentaire énoncées dans la Partie B du Règlement ou, lorsque la Partie B n’en contient pas, 
celles énoncées dans la plus récente version du Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour 
les additifs alimentaires . La publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de  spécifications 
de qualité alimentaire  des ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié 
seulement en anglais par la «  United States Pharmacopeial Conventi on ». Le Répertoire des normes pour 
les additifs alimentaires et les Normes générales pour les enzymes qui lui sont associées sont tous les 
deux préparés par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA) et publiés par 
l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture.  
 
Au Canada, les enzymes utilisées en tant qu’additifs alimentaires sont communément appelées enzymes 
alimentaires. L’utilisation de la cellulase  issue de T. reesei  RF11412  dans le traitement des céréa les, tel 
que décrit par le demandeur, correspond à celle d’un agent technologique plutôt qu’à celle d’un additif 
alimentaire1. Santé Canada a émis au demandeur une lettre d’opinion n’exprimant aucune objection 
concernant l’utilisation de la cellulase  issue de T. reesei  RF11412  dans le traitement des céréale s sous 
certaines conditions spécifiées.  
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 11 octobre , 202 3, soit le jour de sa publication dans la 
Liste des enzymes alimentaires autorisées . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire  autorisé . Quiconque souhaite 
soumettre de l’information scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation d ’un additif alime ntaire autorisé  
ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par 
messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel au 
 
1 L’approche générale de Santé Canada pour class er les substa nces en tant qu’additif alimentaire ou agent 
technologique est décrite dans la Politique sur la différenciation des additifs alimentaires des agents 
technologiques .   
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dans le moût de bière et le moût de distillerie | 4 
 sujet  de la cellulase  issue de  T. reesei  RF11412 , veuillez inscrire les mots « cellulase  (ADM -0209) » dans 
le champ d’objet de votre courriel.  
Bureau d’innocuité des produits chimiqu es, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA : 2202C  
Ottawa (Ontario), K1A 0K9  
Adresse électronique : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca