G/SPS/N/KOR/212/Add.15  
16 septembre  2020 
(20-6187) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 4 septembre 2 020, est distribuée à la demande de la 
délégation de la République de Corée . 
 
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Modification de la liste d'organismes de quarantaine  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (QIA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a modifié la liste 
d'organismes de quarantaine établie sur la base des résultats d'une analyse du ri sque 
phytosanitaire (PRA) et en conformité avec les dispositions des articles 4 et 6 de l'Arrêté 
ministériel concernant la Loi sur la protection des végétaux.  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire notifie l'inscription de 5 espèces 
d'organismes de quarantaine, comme suit.  
N° Nom scientifique  Groupe  Catégorie  
== ==========  =====  =======  
1  Ascochyta fabae  Champignons  Organisme nuisible soumis à surveillance  
2  Virus de l'œdème des pousses du cacao  Virus  Organisme nuisible soumis à surv eillance  
3  Virus de la chlorose des piments du genre Capsicum  Virus  Organisme nuisible soumis à 
surveillance  
4  Virus de la frisolée du fraisier  Virus  Organisme nuisible soumis à surveillance  
5  Œnanthe pimpinelloides  Adventices  Organisme nuisible sou mis à surveillance  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Modification de la liste d'organismes de quarantaine (ajout de 5 
organismes nuisibles sur la liste précédemment notifiée ; G/SPS/N/KOR/212, 
G/SPS/N/KOR/212 /Add.14).  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'applicatio n de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de l a date limite initialement annoncée pour la G/SPS/N/KOR/212/Add.15  
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  présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[X] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 14 novembre 2 020, 60  jours à compter de la date de 
distribution  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
respo nsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs /MAFRA (Ministère de l'agriculture, de l'alimentation 
et des a ffaires rurales)  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si 339 -012 (République de Corée)  
Téléphone : +(8244) 201 2080/2081  
Fax: +(8244) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
 
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