RÈGLEMENT (UE) 2023/1029 DE LA COMMISSION 
du 25 mai 2023
modif iant les annex es III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de phosmet présents dans ou sur 
certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 1, point b),
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de phosmet ont été fixées à l’annex e III, partie A, du règlement 
(CE) no 396/2005.
(2) Conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, l’Autorité européenne de sécur ité des 
aliments (ci-après l’«Aut orité») a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existant es applicables au 
phosmet (2). Elle y proposait de modifier , à des fins de contrôle de l’application de la législation, la définit ion des 
résidus en remplaçant les term es «phosmet et oxone de phosmet, expr imés en phosmet» par le term e «phosmet». La 
Commission considère que cette nouvelle définit ion des résidus est appropr iée dans le context e du règlement (CE) 
no 396/2005.
(3) Dans son avis motivé sur le réexamen des LMR existantes applicables au phosmet qu’elle a rendu conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, l’Autorité a établi que les LMR en vigueur pour les 
pamplem ousses, les orang es, les citrons, les limettes, les mandar ines, les noix de coco, les pommes, les poires, les 
coings, les nèfles, les bibasses, les abricots, les pêches , les raisins de table, les raisins de cuve, les myrtilles, les airelles 
canneberg es, les kumquats et les pommes de terre présentaient un risque pour les consommateurs. De plus, dans le 
cadre d’une décision de non-renouvellement de l’approbation de la substance active «phosmet» (3), l’Autorité a 
publié des conclusions (4)sur l’examen par les pairs de l’évaluation des risques liés à la substance active «phosmet» 
utilisée en tant que pesticide, dans lesquelles elle expliquait que l’évaluation du risque alimentaire auquel le phosmet 
expose les consommateurs n’av ait pas pu être menée à bien car les données concer nant notamment le prof il 
toxicologique et le potentiel génoto xique du métabolite «oxone de phosmet» étaient lacunaires. Comp te tenu de ces 
lacunes dans les données, l’Autorité n’a pas été en mesure d’excl ure le fait que les LMR existant es applicables au 
phosmet dans tous les produits pouvaient avoir des effets nocifs sur la santé humaine. Par conséquent, aucune des 
LMR existant es applicables au phosmet, y compr is celles fondées sur les limites maximales de résidus établies par le 
Codex (CXL), n’a pu être conf irmée comme étant sans danger pour les consommateur s. Il convient donc de 
suppr imer , conf ormément à l’article 17, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) 
no 396/2005, les LMR applicables au phosmet figurant à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Il y a lieu de fixer 
pour tous les produits les LMR applicables au phosmet au niveau des limites de détermination (ci-après les «LD»), 
qui sont spécifi ques à chaque produit et sûres pour les consommateurs, et de les inscr ire à l’annex e V du règlement 
(CE) no 396/2005 conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for phosmet 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2022;20(7):7448.
(3)Règlement d’exéc ution (UE) 2022/94 de la Commission du 24 janvier 2022 portant sur le non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active «phosmet» conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise 
sur le marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifian t l’annex e du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 16 du 25.1.2022, p. 33).
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance 
phosmet», EFSA Journal 2021;19(3):6237.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.5.2023 L 139/15  (4) En outre, l’Autor ité et un État membre ont constat é que la valeur par défaut de 0,01* mg/kg fixée pour les orang es, 
les pommes de terre, les pommes, les poires, les ananas, les melons, les pastèques, les betterave sucr ière et le lait 
(bovins) n’assurait pas un niveau suffisant de prote ction des consommateurs . C’est pourquoi les LD applicables à ces 
produits devraient être fixées à la valeur plus faible et atteignable de 0,005* mg/kg, qui est sans dang er pour les 
consommateur s.
(5) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines LD. Ces laboratoires ont proposé des LD spécifiques à chaque produit et pouvant être 
attein tes au moyen d’analyses.
(6) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(8) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de s’adapt er aux exigenc es qui en découlent.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 15 sept embre 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 25 mai 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/16 26.5.2023  ANNEXE 
Les annex es III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:
1)À l’annexe III, partie A, la colonne relative au phosmet est suppr imée.
2)À l’annexe V, la colonne suivante, relative au phosmet, est ajout ée:
«Résidus de pest icides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Numéro de codeGroupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les 
LMR (a)
Phosmet 
(1) (2) (3)
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses 0,01 (*)
0110020 Orange s 0,005 (*)
0110030 Citrons 0,01 (*)
0110040 Limett es 0,01 (*)
0110050 Mandar ines 0,01 (*)
0110990 Autres (2) 0,01 (*)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes 0,005 (*)
0130020 Poires 0,005 (*)
0130030 Coings 0,01 (*)
0130040 Nèfles 0,01 (*)
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*)
0130990 Autres (2) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.5.2023 L 139/17  (1) (2) (3)
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*)
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comes tible 0,01 (*)
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/18 26.5.2023  (1) (2) (3)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille
0163010 Avocats 0,01 (*)
0163020 Bananes 0,01 (*)
0163030 Mangues 0,01 (*)
0163040 Papayes 0,01 (*)
0163050 Grenades 0,01 (*)
0163060 Chér imoles 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,005 (*)
0163090 Fruits de l’arbre à pain 0,01 (*)
0163100 Dur ions 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*)
0163990 Autres (2) 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000 a)Pommes de terre 0,005 (*)
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*)
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exc eption 
des bettera ves sucr ières0,01 (*)
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 PanaisFR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.5.2023 L 139/19  (1) (2) (3)
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées 0,01 (*)
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aube rgines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible 0,01 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible
0233010 Melons 0,005 (*)
0233020 Potirons 0,01 (*)
0233030 Pastèques 0,005 (*)
0233990 Autres (2) 0,01 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/20 26.5.2023  (1) (2) (3)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestiblesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.5.2023 L 139/21  (1) (2) (3)
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/ Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésameFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/22 26.5.2023  (1) (2) (3)
0401050 Graines de tour nesol
0401060 Graines de colza (grosse navett e)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés 0,01 (*)
0620000 Grains de café 0,05 (*)
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 RoseFR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.5.2023 L 139/23  (1) (2) (3)
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)
0700000 HOUBLO N 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits et baies 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/24 26.5.2023  (1) (2) (3)
0830000 Écorces 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Bettera ves sucr ières 0,005 (*)
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*)
0900990 Autres (2) 0,01 (*)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 FoieFR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.5.2023 L 139/25  (1) (2) (3)
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/26 26.5.2023  (1) (2) (3)
1020000 Lait
1020010 Bovin s 0,005 (*)
1020020 Ovins 0,01 (*)
1020030 Capr ins 0,01 (*)
1020040 Chevaux 0,01 (*)
1020990 Autres (2) 0,01 (*)
1030000 Œufs d’oiseaux 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À 
BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMA UX 
(8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Indique le seuil de détecti on.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.».FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.5.2023 L 139/27