G/SPS/N/NZL/723  
20 juin 2023 
(23-4229) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Végétaux du genre Vitis destinés à la plantation (boutures et cultures 
tissulaires)  
4. Régions o u pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Nursery Stock Import Health Standard -Amendments  to the 
Vitis Schedule (Norme sanitaire relative à l'importation de matériel de pépinière - 
Modification de la liste sur le genre Vitis) Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 366 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_10426_00_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministre du secteur primaire (MPI) propose l'ajout de trois nouveaux 
organisme nuisibles réglementés aux exigences d'importation pour l'importation de plants 
de Vitis destinés à la plantation . Il s'agit des virus Grapevine fabavirus , Grapevine leafroll -
associated virus 2 "red globe" (Virus 2 associé à la maladie de l'enroulement du raisin 
"red globe") et Grapevine virus E . Le MPI propose des réglementations relatives à ces 
trois virus imposant des essais PCR lors de la quarantaine post -entrée . Ces mesures  
seront exigées après passage de la frontière en Nouvelle -Zélande et n'affecteront pas les 
échanges commerciaux . Le MPI propose également le retrait de l'option d'importer des 
boutures et plants in vitro  de Vitis provenant de plantes mères cultivées en plein champ 
lors de l'importation depuis des installations étrangères agréées . Cette mesure n'affectera 
pas les échan ges commerciaux car aucune exploitation n'est actuellement agréée . Cette 
modification harmonise la norme sanitaire relative à l'importation de matériel de pépinière 
à la norme du MPI sur les installations étrangères.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X]  préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des paras ites. 
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la sa nté animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : G/SPS/N/NZL/723  
- 2 - 
  [X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n° 1  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : Proposition en matière de gestion des risques  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_10426_01_e.pdf  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 23 juillet 2 023 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 23 juillet 2 023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 3 août 2 023 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la da te de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 13 juillet 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Co ordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/