G/TBT/N/USA/2058/Add.1  
30 novembre  2023 
(23-8115) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 9 novembre 2 023, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis d'Amérique . 
 
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Titre : Inclusion of Additional Automatic Dependent  Surveillance - Broadcast (ADS -B) Out Technical 
Standard Orders ; Incorporation by Reference  (Inclusion de spécifications techniques additionnelles 
pour la surveillance dépendante automatique en mode diffusion (ADS -B out) ; incorporation par 
référence)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date: 
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date: 
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 28 novembre 2 023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 18 décembre 2 023 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
88 Federal Register (FR) 83022 ; Titre 14 du Code des règlements fédéraux (CFR), 
Parties  43 et 91:  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-11-28/html/2023 -26145.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-11-28/pdf/2023 -26145.pdf  
https://membe rs.wto.org/crnattachments/2023/TBT/USA/final_measure/23_13871_0
0_e.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date: 
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : Le document notifié confirme que la date de prise d'effet de la règle finale directe 
publiée le 1 7 octobre  2023, intitulée " Inclusion de spécifications techniques additionnelles pour la 
surveillance dépendante automatique en mode diffusion (A DS-B out) ; incorporation par référence ", 
est le 1 8 décembre  2023. La règle finale directe modifie les exigences en matière de surveillance 
dépendante automatique en mode diffusion (ADS -B out), de manière à permettre aux aéronefs 
satisfaisant aux exigences  de performance établies dans les Spécifications techniques (TSO) -c166c 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/2058/Add.1  
- 2 - 
  (Extended Squitter Automatic Dependent Surveillance -Broadcast (ADS -B) and Traffic Information 
Service -Broadcast (TIS -B) Equipment Operating on the Radio Frequency of 1090  Megahertz (MH z) 
(Équipements de surveillance dépendante automatique en mode diffusion (ADS -B out) à squitter 
long et de service d'information sur le trafic en mode diffusion (TIS -B) - émission fonctionnant sur 
une fréquence radio de 1090 MHz)) ou TSO -c154d ( Universal A ccess Transceiver (UAT) ADS -B 
Equipment Operating on the Radio Frequency of 978  Megahertz (MHz)  (Équipements émetteurs -
récepteurs universels (UAT) ADS -B fonctionnant sur une fréquence radio de 978  MHz)) de respecter 
la réglementation . Les aéronefs équipés de systèmes ADS -B out qui satisfont aux exigences de 
performance des TSO -c166c ou des TSO -c154d fourniront des renseignements additionnels aux 
pilotes et au contrôle de la circulation aérienne, y compris concernant les prévisions 
météorologiques, l e contrôle du spectre et la vitesse anémométrique . Ces exigences permettront 
également l'utilisation de nouvelles applications liées aux turbulences de sillage, amélioreront les 
prévisions météorologiques et permettront ou amélioreront l'utilisation d'appl ications ADS -B in, 
notamment aux fins de la gestion de l'intervalle de vol.  
La date du 1 8 décembre  2023 est confirmée pour la prise d'effet de la règle finale directe publiée le 
17 octobre  2023 ( 88 FR 71468 ). 
Incorporation par référence : L'incorporation par référence de certaines publications dont la liste est 
donnée dans la règle a été approuvée par le Directeur du Bureau du Federal Regist er à la date du 
18 décembre  2023. L'incorporation par référence de certaines autres publications dont la liste est 
donnée dans la règle a été approuvée par le Directeur du Bureau du Federal Register à la date du 
11 août 2010. 
Titre 14  du Code des règlements fédéraux (CFR), Parties 43 et 91. 
La confirmation de la date de prise d'effet de la règle finale directe ; la règle finale directe ; et la 
demande de présentation d' observations notifiée sous la cote  G/TBT/N/USA/2058  portent le numéro 
de dossier de consultation ( docket ) FAA-2023-1836. Le dossier y re latif est disponible sur le site 
Regulations.gov à l'adresse https://www.regulations.gov/docket/FAA -2023-1836/document  et 
permet d'accéder aux docume nts principaux, ainsi qu'aux observations reçues . Les documents sont 
également disponibles sur le site Regulations.gov  en effectuant une recherche par numéro de dossier 
(docket ). 
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