G/SPS/N/SGP/83  
11 avril 2023 
(23-2541) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : SINGAPOUR  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : National Parks Board  - NParks (Office des parcs 
nationaux)/ Animal & Veterinary Service  - AVS (Service vétérinaire et pour la santé 
animale)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS  devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Chiens et chats (SH  01061900)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Veterinary Conditions for the Importation of Dogs/Cats for 
Countries/Regions under Schedule I ; Veterinary Conditions for the Importation of 
Dogs/Cats for Countries/Regions under Schedule II ; Veterinary Conditions for the 
Importation of Dogs/ Cats for Countries/Regions under Schedule III ; Veterinary Conditions 
for the Importation of Assistance Dogs for Countries/Regions under Schedule I to III  
(Conditions vétérinaires régissant l'importation de chiens /chats pour les pays/régions 
classés dans la  Liste I; Conditions vétérinaires régissant l'importation de chiens /chats 
pour les pays/régions classés dans la Liste II; Conditions vétérinaires régissant 
l'importation de chiens /chats pour les pays/régions classés dans la Liste III; Conditions 
vétérinair es régissant l'importation de chiens d'assistance pour les pays/régions classés 
dans les Listes I à III) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : respectivement 11, 12, 
9 et 17  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/SGP/23_8803_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/SGP/23_8803_01_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/SGP/23_8803_02_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/SGP/23_8803_03_e.pdf  
6. Teneur : Les conditions vétérinaires régissant l'importation de chiens/chats selon le 
pays/la région ont été révisées aux fins suivantes:  
• harmonisation avec le Chapitre  8.14 (Infe ction par le virus de la rage) du Code 
sanitaire pour les animaux terrestres de l'OMSA;  
• reclassement des pays des catégories actuelles A/B/C/D dans les Listes  I/II/III 
d'après l'évaluation du risque de rage correspondant;  
• mise à jour des exigences relative s à la quarantaine à l'importation et post -arrivée 
applicables aux pays classés dans la Liste II (catégories  B et C actuelles);  
• ajout d'une nouvelle définition des importations "commerciales" et application d'une 
quarantaine post -arrivée de dix jours pour les importations commerciales provenant 
des pays classés dans la Liste II; 
• révision du délai d'attente entre la date de vaccination contre la rage et la date 
d'importation pour les importations visées dans les Listes  II et III;  G/SPS/N/SGP/83  
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  • révision du délai d'attente entre la date de vaccination contre la rage et le test 
sérologique de contrôle de l'efficacité du vaccin.  
Un résumé des révisions figure dans l'ANNEXE (voir point  9). 
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X]  santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple,  
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : Chapitre  8.14 du Code 
sanitaire pour les animaux terrestres : Infection par le virus de la rage  
[ ] Convention internationale pour la protec tion des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffèr e de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : Un résumé des révisions figure dans l'ANNEXE:  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/SGP/23_8803_04_e.pdf  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 2ème trimestre de 2023  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 2ème trimestre de 2023  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [X] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 10 juin 2023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des noti fications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Animal and Veterinary Service  
National Parks Board  
Attn: Animal and Veterinary Programme Office, Professional and Scientific Services 
Division  
52 Jurong Gateway Road, #09 -01 
Singapour 608550  
Singapour  
Courrier électronique:  Tay_Rijin@nparks.gov.sg  
 Grace_Yam@nparks.gov.sg  G/SPS/N/SGP/83  
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a l ieu) d'un autre organisme:  
Les conditions vétérinaires sont jointes à la présente notification . Pour tout autre 
question, veuillez écrire à l'adresse suivante : 
Animal and Veterinary Service  
National Parks Board  
Attn: Animal and Veterinary Programme Office, Professional and Scientific Services 
Division  
52 Jurong Gateway Road, #09 -01 
Singapour 608550  
Singapour  
Courrier électronique:  Tay_Rijin@nparks.gov.sg  
 Grace_Yam@nparks.gov.sg