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2023-...  «%ASFF_YYYY_ID» Ordonnance concernant l’information sur les denrées 
alimentaires  
(OIDAl)   
Modification du « $$SmartDocumentDate » 
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)  
arrête  : 
I 
L’ordonnance du DFI du 16  décembre 2016 concernant l’information sur les denrées 
alimentaires1 est modifiée comme suit  : 
Art. 3, al.  1, let.  j 
1 Lors de leur remise au consommateur, les denrées alimentaires doivent être munies 
des mentions suivantes (mentions obligatoires)  : 
j. les mentions spécifiques pour les viandes bovine, porcine, ovine, caprine et la 
volaille (art.  17) ; 
Art. 5, al.  1, let.  e 
1 S’il s’agit de denrées alimentaires mises sur le marché en vrac, les mentions exigées 
à l’art.  39, al.  1 et 2, ODAlOUs doivent être fournies en respectant les dispositions 
suivantes  : 
e. en dérogation à l’art.  21, al.  2, let.  b, l’indication de la décl aration nutrition-
nelle n’est pas obligatoire pour les denrées alimentaires munies d’une indica-
tion concernant leur teneur en gluten ou en lactose conforme aux art.  41 et 42 ; 
Art. 8, al.  2 
2 Tous les ingrédients doivent être indiqués par leur dénomination spécifique dans 
l’ordre décroissant de leur importance pondérale. Le pourcentage en masse des ingré-
dients au moment de la transformation de la denrée alimentaire est déterminant.  
   RS ...  
1 RS 817.022.16  Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentair es «%ASFF_YYYY_ID»  
2 / 14 Art. 11, al.  6, 7 et 7bis 
6 La personne responsable doit pouvoir démontrer que toutes les mesures requises 
dans le cadre des bonnes pratiques de fabrication (BPF) ont été prises pour éviter ou 
pour réduire autant que possible les mélanges ou contaminations involontaires au sens 
de l’al.  5. 
7 La déclaration des mélanges ou contaminations involontaires visés à l’al.  5 et dont 
la teneur est inférieure aux valeurs limites fixées à cet alinéa est facultative.  
7bis Les déclarations fondées sur l’al.  7 peuvent être désignées sous la forme d’un 
terme générique : 
a. pour les ingrédients visé s à l’annexe 6, ch.  1 : par le terme générique «  cé-
réales contenant du gluten  » ; 
b. pour les ingrédients visés à l’annexe 6, ch.  8 : par le terme générique «  fruits 
à coque  ». 
Art. 15, al.  3bis et 5 
3bis Sont considérés comme n’ayant pas fait l’objet d’une opération ou d’une transfor-
mation suffisante dans un pays le pain et les produits de boulangerie fine qui ont ob-
tenu leurs propriétés caractéristiques ou la nouvelle dénomination spécifique unique-
ment par la cuisson au four de pâtons prêts à l’emploi. 
5 S’il s’agit de produits de la pêche capturés en mer visés à l’annexe I, let.  a à c, du 
règlement (UE) n°  1379/20132, il faut mentionner la zone de pêche selon l’annexe 4 
en lieu et place du pays de production.  
Art. 16, al.  2bis 
2bis Lorsque l’ indication de la provenance des ingrédients est facultative, il est pos-
sible, en lieu et place du pays de provenance, d’indiquer un espace géographique plus 
large, comme «  UE » ou « Amérique du Sud  ». 
Art. 17 Indications spécifiques pour la viande fraîche  
1 Pour la viande bovine fraîche en morceaux, il faut indiquer  : 
a. les numéros d’autorisation de l’abattoir et de l’établissement de découpe ; 
b. le pays dans lequel l’animal est né ; 
c. le pays dans lequel  : 
1. l’animal a passé la majeure partie de son ex istence, ou  
2. l’engraissement a eu lieu principalement.  
  2  Règlement (UE) n°  1379/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 
portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de 
l’aquaculture, modifiant les règlements (CE) n°  1184/2006 et (CE) n°  1224/2009 du Con-
seil et abrogeant le règlement (CE) n°  104/2000 du Conseil, JO  L 354 du 28.12.2013, 
p. 1 ; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) n°  2020/560, JO  L 130 du 20.4.2020, 
p. 11. Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
3 / 14 2 Par dérogation à l’al.  1, l’origine de la viande bovine fraîche peut être indiquée 
comme suit  : « originaire d’un pays autre que ceux de l’UE/EEE  » ou « Provenance  : 
originaire d’un pays autre que la Suisse  » associé à «  abattu en  : (nom du pays)  », si : 
a. la viande a été produite hors de l’UE/EEE et importée en Suisse pour être mise 
sur le marché ; 
b. les informations prévues par l’al.  1 ne sont pas disponibles.  
3 Pour la viande fraîche de porc, de mouton, de chèvre ou de volaille en morceaux, il 
faut indiquer  : 
a. le pays dans lequel l’animal a été abattu  ; 
b. le pays dans lequel  : 
1. l’animal a passé la majeure partie de son existence, ou  
2. l’engraissement a eu lieu principalement.  
4 Par dérogation à l’al.  3, s’il s’agit de viande fraîche de porc, de mouton, de chèvre 
ou de volaille, on peut indiquer «  Animal élevé hors de l’UE/EEE  » ou « Animal élevé 
hors de Suisse  » associé à «  abattu en  : (nom du pays)  », si : 
a. la viande a été produi te hors de l’UE/EEE et importée en Suisse pour être mise 
sur le marché ; 
b. les informations prévues à l’al.  3 ne sont pas disponibles.  
5 Si les animaux sont nés et ont été élevés et abattus dans le même pays, il peut être 
indiqué « Provenance  : pays xy », en dérogation aux al.  1, let.  b et c, et 3.  
6 En ce qui concerne la viande hachée remise comme telle, il faut indiquer le pays de 
production. Le pays de provenance de la viande n’est indiqué que s’il diffère du pays 
de production.  
Art. 18 
1 La teneur en alcool des boissons alcooliques titrant plus de 1,2 % vol. doit être indi-
quée sur l’étiquette en «  % vol. ».  
2 La teneur effective ne peut être ni supérieure ni inférieure à la teneur indiquée de 
plus de  : 
a. 0,8 % vol. pour les produits de la vigne bénéficia nt d’une appellation d’ori-
gine protégée ou d’une indication géographique protégée stockés en bouteille 
pendant plus de trois ans et les vins mousseux, les vins mousseux de qualité, 
les vins mousseux gazéifiés, les vins pétillants, les vins pétillants gazéi fiés, 
les vins de liqueur et les vins issus de raisins surmûris  ; 
b. 1,0 % vol. pour la bière titrant plus de 5,5 % vol., les boissons mousseuses 
obtenues à partir de raisin, le cidre, le poiré, les vins de fruits et les autres 
boissons fermentées similaires obtenues à partir de fruits autres que le raisin, 
éventuellement pétillantes ou mousseuses, de même que l’hydromel  ; 
c. 1,5 % vol. pour les boissons contenant des fruits ou parties de plantes en ma-
cération  ; Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentair es «%ASFF_YYYY_ID»  
4 / 14 d. 0,5 % vol. pour toutes les autres boissons ti trant plus de 1,2  % vol. 
3 La détermination de la teneur en alcool est régie par l’ordonnance du 15 février 2006 
sur les instruments de mesure3 et par les dispositions édictées par le Département fé-
déral de justice et police sur la base de ladite ordonnance.  
Art. 21 Principes  
1 La déclaration nutritionnelle est obligatoire pour toutes les denrées alimentaires , à 
l’exception de celles qui sont vis ées à l’annexe 9. 
2 Elle est obligatoire pour les denrées alimentaires mentionnées à l’annexe 9, lorsque 
celles -ci : 
a. sont accompagnées d’une allégation nutritionnelle ou d’une allégation de 
santé ; 
b. sont munies d’une indication concernant leur teneur en gluten ou en lactose 
conforme aux art.  41 et 42 ; 
c. sont spécifiées dans l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les den-
rées alimentaires destinées aux personnes ayant des besoins nutritionnels par-
ticuliers4 ; 
d. ont été enrichies en vitamines, en sels minéraux ou en autres substances  ; 
e. sont accompagnées d’une information quant à l’osmolarité, conformément à 
l’art.  42b. 
3 Les dispositions de la présente section ne s’appliquent pas aux compléments alimen-
taires, ni à l’eau minérale et  à l’eau de source.  
Art. 22 Indications obligatoires  
La déclaration nutritionnelle doit comporter les indications suivantes  : la valeur éner-
gétique et la teneur en matières grasses, en acides gras saturés, en glucides, en sucres, 
en protéines et en sel.  
Art. 23, al.  1, phrase introductive, 2 et 3, phrase introductive  
1 Outre les indications obligatoires, la déclaration nutritionnelle peut inclure les élé-
ments suivants  : 
2 Lorsqu’une teneur particulière en éléments visés à l’al.  1, let.  a à f est mentionnée,  
il y a lieu de l’indiquer dans la déclaration nutritionnelle.  
3 Lorsque l’étiquetage d’une denrée alimentaire préemballée comporte une déclara-
tion nutritionnelle, les informations suivantes peuvent y être répétées  : 
  3  RS 941.210  
4  RS 817.022.104  Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
5 / 14 Art. 24, al.  2 
2 Lorsque la valeur éner gétique ou la teneur en nutriments d’un produit est négli-
geable, l’information concernant ces éléments peut être remplacée par une mention 
telle que «  Contient des quantités négligeables de ...  », placée à proximité immédiate 
de la déclaration nutritionnel le, si une telle déclaration est fournie.  
Art. 35, al.  5 
5 En dérogation à l’al.  4, l’OSAV peut, pour les dénominations génériques qui sont 
habituellement utilisées pour indiquer une propriété d’une catégorie de denrées ali-
mentaires ou de boissons suscepti ble d’avoir un effet sur la santé humaine, prévoir 
des exceptions dans l’annexe  14a, sous réserve que la protection de la santé soit ga-
rantie et que le consommateur ne soit pas trompé.  
Art. 42b  Information quant à l’osmolarité des boissons  
1 Les boissons peuvent être qualifiées d’isotoniques lorsque leur osmolarité est com-
prise entre 260 et 300 mosmol/l, tandis qu’elles peuvent être qualifiées d’hypoto-
niques si leur osmolarité est inférieure à 260  mosmol/l.  
2 Cette information n’est pas admise sur  les boissons contenant de la caféine au sens 
de l’art.  37 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les boissons5 ni sur les 
boissons alcooliques au sens de l’art.  61, al.  1, de ladite ordonnance.  
Art. 45b Disposition transitoire de la modification du ...  
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du ... peuvent encore être 
importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au [1  an] et remises au 
consommateur jusqu’à épuisement des stocks.  
II 
1 Les annexes  5, 6 et 14 sont m odifiées conformément aux textes ci -joints.  
2 La présente ordonnance est complétée par l’annexe 14a ci-jointe.  
  
  5 RS 817.022.12  Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentair es «%ASFF_YYYY_ID»  
6 / 14  
III 
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er février  2024.  
... Département fédéral de l’intérieur  : 
Alain Berset  Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
7 / 14 Annexe 5 
(art. 8, al.  5) 
Énumération et désignation des ingrédients  
Parties  B, C et E  
Dans toute l’annexe  5, le renvoi à l’art.  10 est remplacé par un renvoi à l’art.  11. 
Partie  D Désignation des arômes dans la liste des ingrédients, ch.  1.1 
Ne concerne que le text e allemand  Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentair es «%ASFF_YYYY_ID»  
8 / 14 Annexe 6 
(art. 10 et 11, al.  1 à 3 et 9)  
Ingrédients pouvant provoquer des allergies ou d’autres 
réactions indésirables  
Renvoi aux articles dans la parenthèse après le numéro de l’annexe  
(art. 10 et 11, al.  1 à 3, 7bis et 9) 
Ch. 1 et 8 
Les ingrédients ci -après et les produits dont ils sont dérivés peuvent provoquer des 
allergies ou d’autres réactions indésirables et doivent donc toujours être indiqués dans 
l’étiquetage  ; l’art.  11, al.  9, est réservé : 
1 céréales contenant du gluten, à savoir le blé, l’épeautre, le blé de Khorasan, le 
seigle, l’orge, l’avoine, ou leurs souches hybridées, et produits à base de ces 
céréales, à l’exception  : 
8 ne concerne que le texte allemand  
 Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
9 / 14 Annexe 14 
(art. 31, al.  2 et 3, 32, al.  1, 33 et 34, al.  2, let.  b) 
Allégations de santé admises pour les denrées alimentaires, les ingrédients et composants alimentaires, les 
catégories de denrées alimentaires, conditions d’utilisation  
Ajouter l’entrée ci -après con formément au tableau suivant, en respectant l’ordre alphabétique  
Denrées alimentaires, in-
grédients, composants ali-
mentaires, catégories de 
denrées alimentaires  Allégation  Conditions d’utilisation  Restrictions/avertissements  
    
…    
Solutions de glucides  Les solutions de glucides contribuent à l’amé-
lioration de la performance physique lors d’un 
exercice physique de forte intensité et de longue 
durée chez les adultes entraînés.  L’allégation ne peut être utilisée que pour les solutions de 
glucides q ui, selon le mode d’emploi, apportent entre 30  g 
et 90  g de glucides par heure, lorsque les glucides en ques-
tion sont du glucose, du saccharose, du fructose ou des 
maltodextrines et que les conditions suivantes sont rem-
plies  : 
a) le fructose (issu de fruct ose ou de saccharose) ne doit 
pas représenter plus de 1/3 des glucides totaux  ; 
b) le glucose (issu de glucose, de saccharose ou de malto-
dextrines) ne doit pas dépasser 60  g/h. 
Le consommateur doit être informé que l’effet bénéfique 
n’est obtenu que par de s adultes entraînés effectuant des 
exercices physiques de forte intensité (au moins 65  % de la 
VO2max) et de longue durée (au moins 60  minutes).  L’allégation ne peut être utilisée 
que pour des denrées alimentaires 
destinées aux sportifs et réservées 
à des adultes entraînés effectuant 
des exercices physiques de forte 
intensité et de longue durée.  Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
10 / 14 Remplacer les sept entrées ci -après conformément au tableau suivant en respectant l’ordre alphabétique  :« Chitosane  », « Acide doco-
sahexaénoïque (DHA)  » (2e entrée ), « Acide docosahexaénoïque et acide eicosapentaénoïque (DHA/EPA)  », « Acide docosahexaénoïque 
(DHA) et acide eicosapentaénoïque (EPA)  » (1re entrée), «  Inuline naturelle de chicorée  » et « Succédanés du sucre, à savoir édulcorants 
intenses  ; xylitol, sor bitol, mannitol, maltitol, lactitol, isomalt, érythritol, sucralose et polydextrose ou D -tagatose et isomaltulose  » (les deux 
entrées)  Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
11 / 14 Denrées alimentaires, ingré-
dients, composants alimen-
taires, catégories de denrées 
alimentaires  Allégation  Conditions d’utilisation  Restrictions/avertissements  
    
…    
Chitosane  Le chitosane contribue au maintien d’une cho-
lestérolémie normale.  L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée ali-
mentaire qui garantit une consommation journalière de 3  g 
de chitosane. L’allégation peut être utilisée si le consom-
mateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par la 
consommation journalièr e de 3  g de chitosane.   
…    
Acide doco-
sahexaénoïque (DHA)  Le DHA contribue au maintien d’une concentra-
tion normale de triglycérides dans le sang.  L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée ali-
mentaire qui garantit une consommation journalière de 2  g 
de DHA et qui contient du DHA en association avec de 
l’acide eicosapentaénoïque (EPA). L’allégation peut être 
utilisée si le consommateur est informé que l’effet béné-
fique est obtenu par la consommation journalière de 2  g de 
DHA. Lorsque l’allégation porte sur des compléments ali-
mentaires, des aliments enrichis ou des denrées alimen-
taires destinées aux sportifs, le consommateur doit égale-
ment être informé que la consommation journalière 
complémentaire d’EPA et de DHA combinés  ne doit pas 
dépasser 5  g. L’allégation ne peut être utilisée 
pour des denrées alimentaires des-
tinées aux enfants.  
…    Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
12 / 14 Acide doco-
sahexaénoïque et 
acide eicosapen-
taénoïque (DHA/EPA)  Le DHA et l’EPA contribuent au maintien d’une 
pression sanguine normale.  L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée ali-
mentaire qui garantit une consommation journalière de 3  g 
de DHA et d’EPA. L’allégation peut être utilisée si le con-
sommateur est informé que l’effet bénéfique est obtenu par 
la consommation journa lière de 3  g de DHA et d’EPA.  
Lorsque l’allégation porte sur des compléments alimen-
taires, des aliments enrichis ou des denrées alimentaires 
destinées aux sportifs, le consommateur doit également 
être informé que la consommation journalière complémen-
taire d’EPA et de DHA combinés ne doit pas dépasser 5  g. L’allégation ne peut être utilisée 
pour des denrées alimentaires des-
tinées aux enfants.  
Acide doco-
sahexaénoïque (DHA) 
et acide eicosapen-
taénoïque (EPA)  Le DHA et l’EPA contribuent au mainti en d’une 
concentration normale de triglycérides dans le 
sang.  L’allégation ne peut être utilisée que pour une denrée ali-
mentaire qui garantit une consommation journalière de 2  g 
de DHA et d’EPA. L’allégation peut être utilisée si le con-
sommateur est infor mé que l’effet bénéfique est obtenu par 
la consommation journalière de 2  g de DHA et d’EPA.  
Lorsque l’allégation porte sur des compléments alimen-
taires, des aliments enrichis ou des denrées alimentaires 
destinées aux sportifs, le consommateur doit égalemen t 
être informé que la consommation journalière complémen-
taire d’EPA et de DHA combinés ne doit pas dépasser 5  g. L’allégation ne peut être utilisée 
pour des denrées alimentaires des-
tinées aux enfants.  
…    
Inuline naturelle de 
chicorée  L’inuline naturelle de chicorée contribue à une 
fonction intestinale normale en accroissant la 
fréquence des selles.  L’allégation peut être utilisée si le consommateur est in-
formé que l’effet bénéfique est obtenu par la consomma-
tion journalière de 12  g d’inuline nat urelle de chicorée. 
L’allégation peut uniquement être utilisée pour des denrées 
alimentaires permettant la consommation journalière d’au 
moins 12  g d’inuline naturelle de chicorée, un mélange 
non fractionné de monosaccharides (<  10 %), de disaccha-
rides, de  fructanes de type inuline et d’inuline extraite de la 
chicorée, au degré de polymérisation moyen supérieur ou 
égal à 9.   
…    Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
13 / 14 Succédanés du sucre, 
à savoir édulcorants 
intenses  ; xylitol, sor-
bitol, mannitol, mal-
titol, lactitol, isomalt, 
érythritol, suc ralose et 
polydextrose ou D -ta-
gatose et isomaltulose  La consommation de denrées alimentaires/bois-
sons contenant du X (nom du succédané du 
sucre ou des autres sucres D -tagatose ou isomal-
tulose) à la place de sucre6 entraîne une hausse 
de la glycémie inféri eure à celle qu’entraîne la 
consommation de denrées alimentaires/boissons 
contenant du sucre.  
 Pour que l’allégation puisse être utilisée, les sucres dans 
les denrées alimentaires ou les boissons doivent être rem-
placés par des succédanés du sucre, à savoir des édulco-
rants intenses, du xylitol, du sorbitol, du mannitol, du mal-
titol, du lactitol, de l ’isomalt, de l’érythritol, du sucralose 
ou du polydextrose, ou une combinaison de plusieurs 
d’entre eux, de telle sorte que les denrées alimentaires ou 
les boissons aient une teneur en sucre réduite d’au moins la 
proportion selon l’annexe  13, ch.  32. 
Dans le cas du D -tagatose et de l’isomaltulose, ils doivent 
remplacer des teneurs équivalentes d’autres sucres dans la 
même proportion que celle indiquée dans l’allégation «  ré-
duit en  » selon l’annexe  13, ch.  32.  
Succédanés du sucre, 
à savoir édulcorants 
intenses ; xylitol, sor-
bitol, mannitol, malti-
tol, lactitol, isomalt, 
érythritol, sucralose et 
polydextrose ou D -ta-
gatose et isomaltulose  La consommation de denrées alimentaires/bois-
sons contenant du X (nom du succédané du sucre 
ou des autres sucres D -tagatose ou isomaltulose) 
à la place de sucre7 contribue au maintien de la 
minéralisation des dents.  
 L’allégation peut être utilisée si les sucres dans les denrées 
alimentaires ou les boissons (qui abaissent le pH de la 
plaque dentaire sous 5,7) sont remplacés pa r des succéda-
nés du sucre, à savoir des édulcorants intenses, du xylitol, 
du sorbitol, du mannitol, du maltitol, du lactitol, de l’iso-
malt, de l’érythritol, du sucralose ou du polydextrose, ou 
une combinaison de plusieurs d’entre eux, dans une pro-
portion t elle que la consommation des denrées alimentaires 
ou boissons n’abaisse pas le pH de la plaque dentaire sous 
5,7 dans les 30  minutes après la consommation de celles -
ci.   
  6  Dans le cas du D -tagatose et de l’isomaltulose, remplacer «  sucre  » par «  autres sucres  ». 
7  Dans le cas du D -tagatose et de l’isomaltulose, remplacer «  sucre  » par «  autres sucres  ». Ordonnance concernant l’information sur les denrées alimentaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
14 / 14 Annexe 14a 
(art. 35, al.  5) 
Exceptions définies par l’OSAV pour les dénominations génériques qui sont habituellement utilisées pour 
indiquer une propriété d’une catégorie de denrées alimentaires ou de boissons susceptible d’avoir un effet sur 
la santé humaine  
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