G/TBT/N/EGY/23/Add.1  
13 octobre  2023 
(23-6899) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 2 octobre 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
de l'Égypte . 
 
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Titre : The draft of Egyptian Standard ES 7090 "uniform provisions concerning the approval of 
pneumatic tyres for motor vehicles and their trailers"  (Projet de norme égyptienne ES 7090 
"Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs 
remorques")  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[X] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Projet de norme égyptienne ES 7090 "Prescriptions uniformes relatives à l'homologation 
des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques"  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : Produits visés : Pneumatiques pour véhicules routiers ( ICS 83 .160.10).  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/EGY/23/Add.1  
- 2 - 
  Le présent addendum concerne la notification du projet de norme égyptienne ES 7090 "Prescriptions 
uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques", 
48 pages, en arabe.  
Il est à noter que le Décret ministériel n° 32/2010 (3 pages, en arabe), qui avait fait l'objet de la 
notification G/TBT/N/EGY/23 du 4 mai 2 010, prévoyait, entre autr es, l'application obligatoire de 
l'édition précédente de cette norme.  
Il convient également de noter que ce projet de norme est techniquement identique au Règlement 
n° 30 de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies  (CEE-ONU)  - Prescriptions  
uniformes relatives à l 'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques.  
Les producteurs et importateurs sont informés de toute modification des normes égyptiennes par la 
publication d'arrêtés administratifs dans le Journal officiel.  
Date projetée pour l'adoption : à déterminer.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations et entité auprès de laquelle le texte peut 
être obtenu:  
Point d'information national  
Egyptian Organization for Standardization and Quality  
16 Tadreeb El -Modarrebeen St., Ameriya, Le Caire (Égypte)  
Téléphone : + (202) 22845528  
Fax: + (202) 22845504  
Courrier électronique: eos@idsc.net.eg  / eos.tbt@eos.org.eg  
Site Web: http://www.eos.org.eg  
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