G/SPS/N/AUS/376/Add.5  
8 décembre  2023 
(23-8333) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 8 décembre  2023, est distribuée à la demande de la délégation 
de l'Australie . 
 
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Emergency measures for nursery stock and tissue culture against Xylella fastidiosa  and related 
Xylella  species  (Mesures d'urgence prises pour protéger le matériel de pépinière et les cultures 
tissulaires contre Xylella fastidiosa  et d'autres espèces de Xylella) 
Le 9 novembre  2015, l'Australie a notifié la mise en œuvre de mesures d'urgence pour 
l'importation de matériel de pépinière, de cultures tissulaires, de boutures, de bois de greffe, de 
plants racinés, de cormes et de bulbes afin de lutter contre Xylella fastidiosa  et d'a utres espèces 
de Xylella . 
Pour faire suite aux notifications G/SPS/N/AUS/376, G/SPS/N/AUS/376/Add.1, 
G/SPS/N/AUS/376/Add.2, G/SPS/N/AUS/376/Add.3, G/SPS/N/AUS/376/Add.4, 
G/SPS/N/AUS/538 et G/SPS/N/AUS/557, et sur la base de renseignements additionnels 
concernant l 'éventail des espèces hôtes de la bactérie Xylella , l'Australie notifie que, à compter 
du 8 décembre  2023, les mesures d 'urgence visant Xyllella  seront élargies au matériel de 
pépinière et aux cultures tissulaires  de la famille sui vante : Simaroubaceae . 
Ces ajouts et les mesures existantes sont disponibles aux adresses suivantes:  
www.agriculture.gov.au/biosecurity -trade/import/goods/plant -products/how -to-import -
plants/xylella/notification -amended -emergency -quarantine -measures  
www.agriculture.gov.au/biosecurity -trade/import/goods/plant -products/how -to-import -
plants/xylella  
Une fois publiées, les conditions d 'importation révisées seron t accessibles via le système des 
conditions d'importation liées à la biosécurité (BICON) à l'adresse suivante: 
https://bicon.agriculture.gov.au/BiconWeb4.0/  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'une réglementation 
déjà notifiée  
[ ] Le retrait d'une réglementation  
[ ] Une modification de la période d'application d'une mesure  
[ ] Autres:  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse élect ronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  G/SPS/N/AUS/376/Add.5  
- 2 - 
  Australian Department of Agriculture, Fisheries and Forestry  
GPO Box 858  
Canberra ACT (Australie)  
Téléphone : +(61 2) 6272 3933  
Courrier électronique: sps.contact@aff.gov.au  
Site Web: http://www.agriculture.gov.au  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Australian Department of Agriculture, Fisheries and Forestry  
GPO Box 858  
Canberra ACT (Australie)  
Téléphone : +(61 2) 6272 3933  
Courrier électronique: sps.contact@aff.gov.au  
Site Web: http://www.agriculture.gov.au  
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