G/TBT/N/KEN/1370  
18 janvier  2023 
(23-0424) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards (Bureau des normes du Kenya)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'oc cuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits (SH  0407) ; Volailles et 
œufs ( ICS 67.120.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DKS 1172 :2022 Chicken 
eggs - Specification ; (Œufs de poule - spécifi cations) ; 15 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifié e établit les exigences et les classes de qualité applicables aux 
œufs de poule en coquille comestibles destinés à la consommation humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateu rs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; réduction des obstacles au 
commerce et facilitation des échange s 
8. Documents pertinents:  
I. KS EAS 38 , Labelling of pre -packaged foods  
II. KS EAS 39 , Hygiene in the food and drink manufacturing industry - Code of practice ; 
III. CAC/RCP 1 -1969, Rev. 4 -20031 : Code d'usages international recommandé - Principes 
généraux d'hygiène alimentaire  
IV. Norme malaisienne : MS 680 : 1980 Specification for chicken eggs.  G/TBT/N/KEN/1370  
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  V. KS 05-220: Methods for the microbiological examination of foods  
9. Date projetée pour l'adoption : 30 juin 2023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 16 mars 2023 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du Kenya)  
KEBS Centre  
Renseignements : Managing Director  (Directeur général)  
Popo Road, off Mombasa Road, Behind Bellevue Cinema  
P.O. Box 54974  
Téléphone : +(254) 722 202137 ; +(254) 724 255242  
Fax: +(254) 20 609660 ; +(254) 20 604031  
Courrier électronique: info@kebs.org  
Site W eb: https://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KEN/23_0460_00_e.pdf