RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1405 DE LA COMMI SSION 
du 3 juillet 2023
concer nant l’aut orisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantar um ATCC 55058 et d’une 
préparation de Lactiplantibacillus plantar um ATCC 55942 en tant qu’additifs pour l’aliment ation de 
toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autor isation. L’article 10, paragraphe 7, du 
règlement (CE) no 1831/2003 établit des dispositions spécifiques pour la mise sur le marché et l’utilisation des 
produits utilisés dans l’Union en tant qu’additifs pour l’ensilage à la date d’entrée en vigueur dudit règlement.
(2) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003, les préparations de Lactiplan ­
tibacillus plantar um ATCC 55058 et ATCC 55942 (précédemment identifiées d’un point de vue taxonomique comme 
Lactobacillus plantar um ATCC 55058 et ATCC 55942) ont été inscr ites au registre des additifs pour l’alimentation 
animale en tant que produits existants appar tenant au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilag e, pour tout es 
les espèces animales.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 et l’article 10, 
paragraphe 2, dudit règlement, des demandes d’autor isation ont été introduites pour les préparations de Lactiplanti ­
bacillus plantar um ATCC 55058 et ATCC 55942 en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces 
animales, sollicitant la classificat ion de ces additifs dans la caté gorie des «additifs technologiques» et dans le groupe 
fonctionnel des «additifs pour l’ensilag e». Ces demandes étaient accompag nées des informations et des documents 
requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(4) Dans son avis du 23 mai 2012 (2), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que 
l’utilisation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um ATCC 55058 et ATCC 55942 dans la production 
d’ensilag e est présumée sûre pour les espèces cibles, les consommateurs de produits issus d’animaux nour ris avec de 
l’ensilage traité et l’environnement, mais n’a trouvé aucun élément prouvant que ces deux préparations ont un effet 
bénéfique sur la conser vation des nutr iments et n’a donc pas pu conclure à leur efficacité . En outre, l’Autorité a noté 
que, d’après leur fiche de données de sécur ité génér ique, les préparations pouvaient entraîner une irritation lors d’un 
contact prolongé avec la peau et les yeux et a conclu que leur poten tiel en tant que sensibilisants cutanés et 
respirato ires devait être pris en considération en raison de la nature protéinique des agents actifs.
(5) Dans son avis du 10 octobre 2013 (3), l’Autorité n’a toujour s pas pu tirer de conclusions sur l’efficacité de ces 
préparations en raison de l’absence de tout e preuve significative de la préser vation des nutr iments. Toutef ois, sur la 
base de trois nouvelles études d’effi cacit é fournies par le demandeur à titre d’inf ormations compl émentaires, 
l’Autorité a finale ment conclu, dans son avis du 27 sept embre 2022 (4), que les préparations de Lactiplantibacillus 
plantar um ATCC 55058 et ATCC 55942 étaient suscep tibles d’améliorer le processus d’ensilag e en réduisant la 
dégradation des prot éines dans tous les types de fourrages, comme l’indique la réduction de la production 
d’ammoniac.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal (2012); 10(6):2732.
(3)EFSA Journal (2013); 11(10):3436.
(4)EFSA Journal (2022); 20(10):7602.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 4.7.2023 L 169/31  (6) Il ressor t de l’évaluation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um ATCC 55058 et ATCC 55942 que les 
conditions d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors 
d’autoris er l’utilisation de ces préparations. La Commission estime qu’il convient de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé des utilisateurs de l’additif.
(7) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des préparations concer nées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux 
parties intéressée s de se préparer aux nouvelles exige nces qui découleront de l’aut orisation.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
Les préparations spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel 
des additifs pour l’ensilage , sont autor isées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en 
annexe.
Article 2
Mesures transit oires
Les préparations mentionnées en annexe et les aliments pour animaux conte nant lesdites préparations qui sont produits et 
étiquet és avant le 24 juillet 2024 conf ormément aux règles applicables avant le 24 juillet 2023 peuvent continuer à être mis 
sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 3 juillet 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 169/32 4.7.2023  ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20761 Lactiplantibacillus 
plantar um ATCC 
55058Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantar um 
ATCC 55058 conte nant au moins 
1 × 1010 UFC/g d’additif
État solide
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Lactiplantibacillus 
plantar um
ATCC 55058
Méthode d’analy se(1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale: méthode par 
étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Détermination: Électrophorèse en champ 
pulsé (ECP) ou séquençag e de l’ADNToutes les 
espèces 
animales— — — 1. Les conditions de stoc kage doivent être 
indiquées dans le mode d’emploi de 
l’additif et du prémélange.
2. Dose minimale d’additif lorsqu’il n’est 
pas combiné avec d’autres micro-orga ­
nismes utilisés en tant qu’additifs pour 
l’ensilage : 5 × 106 CFU/kg de matière 
fraîch e.
3. Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’inten­
tion des utilisateurs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures opéra ­
tionnelles et des mesures organisation ­
nelles pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
par ces procédures et mesures, l’additif 
et les prémélanges sont utilisés avec un 
équipement personnel de protection 
respirato ire, oculaire et cutanée.24 juillet 2033
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_frFR Jour nal officiel de l’Union européenne 4.7.2023 L 169/33  Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20762 Lactiplantibacillus 
plantar um ATCC 
55942Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantar um 
ATCC 55942 conte nant au moins 
1 × 1010 UFC/g d’additif
État solide
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Lactiplantibacillus 
plantar um
ATCC 55942
Méthode d’analy se(1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale: méthode par 
étalement sur gélose MRS (EN 15787)
Détermination: Électrophorèse en champ 
pulsé (ECP) ou séquençag e de l’ADNToutes les 
espèces 
animales— — — 1. Les conditions de stoc kage doivent être 
indiquées dans le mode d’emploi de 
l’additif et du prémélange.
2. Dose minimale d’additif lorsqu’il n’est 
pas combiné avec d’autres micro-orga ­
nismes utilisés en tant qu’additifs pour 
l’ensilage : 5 × 106 UFC/kg de matière 
fraîch e.
3. Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des pré­
mélange s, des procédures opération ­
nelles et des mesures organisationnel ­
les pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
par ces procédures et mesures, l’additif 
et les prémélanges sont utilisés avec un 
équipement personnel de protection 
respirato ire, oculaire et cutanée.24 juillet 2033
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_frFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 169/34 4.7.2023