INF/TE/SSD/CN/9  
1er juillet  2022 
(22-5117) Page: 1/3 
 Original:  anglais  
 
  
DISCUSSIONS STRUCTURÉES SUR LE COMMERCE ET LA  
DURABILITÉ ENVIRONNEMENTALE  
AVIS DE CONVOCATION  
L'avis de convocation ci -après, daté du 1er juillet  2022, est distribué à la demande des 
Coordonnateurs des Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale.  
 
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1.1.  La prochaine réunion ordinaire dans le cadre des Discussions structurées sur le commerce et 
la durabilité environnementale aura lieu les:  
• mardi et mercredi 19 et  20 juillet  2022, de 10  heures à  13 heures et de 15  heures 
à 18 heures  
1.2.  Conformément à la nature ouverte, transparente et inclusive des Discussions structurées sur 
le commerce et la durabilité environnementale, tous les Membres de l'OMC sont invités à assister à 
la réunion et encouragés à  y participer.  
1.3.  La réunion se déroulera sous une forme hybride, avec une participation en présentiel  dans la 
salle S1 ou virtuelle  via la plate -forme Zoom . Les délégués qui souhaitent participer virtuellement 
via la plate -forme Zoom , y compris les fonctionnaires en poste dans les capitales, doivent s'inscrire 
à l'adresse suivante:  
https://worldtradeorganization.zoom.us/meeting/register/tZIpdOuvrzsrGd2174l6 -
xGipZX9fEwoUiSc  
1.4.  Afin d'orienter les discussions au cours de la réunion, les Coordonnateurs proposent l'ordre du 
jour suivant:  
19 juillet  2022 
 
1  Observations liminaires des Coordonnateurs  
2  Discussions relatives aux groupes de travail informels  
2.1  Mesures en faveur du climat liées au commerce  
2.1.  Les Facilitateurs (Suisse et Türkiye) pré senteront un rapport récapitulatif des discussions qui 
ont eu lieu dans le cadre du Groupe de travail le 17  mai 2022 (INF/TE/SSD/R/9 – à paraître), ainsi 
que des points qui pourraient être abordés à la prochaine réunion prévue les 27  et 28 septembre.  
2.2.  Échange de vues entre les Membres . Les Membres sont invités à faire part de leurs vues sur la 
dernière réunion et sur la voie à suivre suggérée, y  compris les éléments qui pourraient être 
examinés à la prochaine réunion du Groupe de travail.  INF/TE/SSD/CN/9  
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  2.2  Biens et servi ces environnementaux  
2.3.  Présentation par le Royaume -Uni d'une recherche interne sur les obstacles techniques au 
commerce de biens environnementaux . Les Membres sont invités à discuter des conclusions 
exposées.  
2.4.  Les Facilitateurs (Équateur et Norvège) présenter ont un rapport récapitulatif des discussions 
qui ont eu lieu dans le cadre du Groupe de travail le 17  mai 2022 (INF/TE/SSD/R/8 – à paraître), 
ainsi que des points qui pourraient être abordés à la prochaine réunion prévue les  27 et 
28 septembre.  
2.5.  Échange de vues entre les Membres . Les Membres sont invités à faire part de leurs vues sur la 
dernière réunion et sur la voie à suivre suggérée, y  compris les éléments qui pourraient être 
examinés à la prochaine réunion du Groupe de travail.  
2.3  Économie circulaire – Circularité  
2.6.  Les Facilitateurs (Chili et Japon) présenteront un rapport récapitulatif des discussions qui ont 
eu lieu dans le cadre du Groupe de travail le 1 8 mai 2022 (INF/TE/SSD/R/10 – à paraître), ainsi que 
des points qui pourraient être abordés à la procha ine réunion prévue les 27  et 28 septembre.  
2.7.  Échange de vues entre les Membres . Les Membres sont invités à faire part de leurs vues sur la 
dernière réunion et sur la voie à suivre suggérée, y  compris les éléments qui pourraient être 
examinés à la prochaine r éunion du Groupe de travail.  
2.4  Subventions  
2.8.  Les Facilitateurs (Islande et Uruguay) présenteront un rapport récapitulatif des discussions qui 
ont eu lieu dans le cadre du Groupe de travail le 1 8 mai 2022 (INF/TE/SSD/R/11 – à paraître), ainsi 
que des points qui  pourraient être abordés à la prochaine réunion prévue les  27 et 28 septembre.  
2.9.  Échange de vues entre les Membres . Les Membres sont invités à faire part de leurs vues sur la 
dernière réunion et sur la voie à suivre suggérée, y  compris les éléments qui pourr aient être 
examinés à la prochaine réunion du Groupe de travail.  
3  Bilan de la mise en œuvre de la Déclaration ministérielle et du plan de travail  
3.1.  Conformément à la Déclaration ministérielle (WT/MIN(21)/6/Rev.2) et au plan de travail 
(INF/TE/SSD/W/17/Rev.1) établis dans le cadre des Discussions structurées sur le commerce et la 
durabilité environnementale, les Membres sont invités à faire le point sur l'état d'avancement de la 
mise en œuvre de la Déclaration ministérielle et à évaluer la nécessité d'adapter l e plan de travail 
pour assurer la pleine mise en œuvre de cette déclaration . Les Membres auront aussi l'occasion de 
faire part de leurs vues sur la voie à suivre pour préparer la réunion de bilan de haut niveau 
provisoirement prévue pour les 1er et 2 décembre  2022.  
4  Points de vue des parties prenantes  
4.1.  Les parties prenantes sont invitées à faire part de leurs vues sur les travaux menés dans le 
cadre des Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale, y  compris 
dans les groupes de travail informels.  
20 juillet  2022 
 
5  Expériences régionales concernant les questions à l'intersection du commerce, du 
climat et du développement durable  
5.1.  Les Membres auront l'occasion, au cours de trois séances régionales, de discuter des 
expérien ces de l'Afrique, de l'Asie -Pacifique et de l'Amérique du Sud et centrale en ce qui concerne 
les questions à l'intersection du commerce, du changement climatique et du développement durable . 
Des intervenants du secteur privé, des gouvernements et d'autres parties prenantes partageront 
leurs expériences nationales et régionales sur les défis et les possibilités liés au commerce durable . INF/TE/SSD/CN/9  
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  Les séances seront l'occasion pour les participants d'entendre différents points de vue de pays en 
développement sur le rôl e du commerce, de la politique commerciale et de l'assistance technique 
pour lutter contre le changement climatique, relever d'autres défis environnementaux et promouvoir 
le développement durable . Les prochaines réunions dans le cadre des Discussions struc turées sur le 
commerce et la durabilité environnementale seront l'occasion d'échanger davantage de données 
d'expérience régionales.  
5.2.  Format : exposés succincts présentés par les intervenants invités, suivis d'une discussion 
ouverte et d'un échange de données  d'expérience.  
 Séance régionale 1 : Asie-Pacifique (10  heures -11h30)  
 Séance régionale 2 : Afrique (11h30 -13 heures)  
 Séance régionale 3 : Amérique du Sud et Amérique centrale (15  heures -16h30)  
6  Autres questions  
7  Observations finales des Coordonnateurs  
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