G/TBT/N/BWA/176  
14 mars 2024 
(24-2316) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2) : Ministry 
of Investment, Trade and Industry  (Ministère de l'investissement, du commerce et de 
l'industrie)  
Private Bag004  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3601200  
2. Organisme responsable:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903210  
Numéro sans frais : (0800 600900)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Comme ci -dessus  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du S H ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Matériel de santé  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS EN 143:2021  - 
Respiratory protective devices - Particle filters - Requirements, testing, marking 
(Appareils de protection respiratoire - Filtres à particules - Exigences, essais, marquage), 
29 pages, en anglais  
6. Teneur : Le document notifié spécifie des filtres à particules utilisés comme composants 
des appareils de protection respiratoire non assistés à l'exception des appareils destinés 
à l'évacuation et des pièces faciales filtrantes . Il contient des essais en laboratoire pour 
assurer la conformité avec les exigences . Certains filtres co nformes au document notifié 
peuvent également être utilisés avec d'autres types d'appareils de protection respiratoire 
et/ou appareils destinés à l'évacuation . Dans ce cas, ils doivent être essayés et marqués 
selon la norme européenne appropriée.  G/TBT/N/BWA/176  
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  Le présen t document ne couvre pas les exigences relatives à l'hygiène respiratoire . Les 
exigences concernant la diminution des risques microbiologiques causés par la croissance 
de bactéries et de virus sur le matériel de filtration ne sont pas déterminées.  
7. Obje ctif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information du consommateur, étiquetage ; prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation  
8. Documents pertinents:  
EN ISO 16972 :2020, Appareils de protection respiratoire - Vocabulaire et symboles 
graphiques ( ISO 16972 :2020)  
EN 134:1998, Appareils de protection respiratoire - Nomenclatu re des composants  
EN 148 -1:2018, Appareils de protection respiratoire - Filetages pour pièces faciales - 
Partie 1 : Raccord à filetage standard  
EN 13274 -3:2001, Appareils de protection respiratoire - Méthodes d'essai - Partie 3 : 
détermination de la résistan ce respiratoire  
EN 13274 -7:2019, Appareils de protection respiratoire - Méthodes d'essai - Partie 7 : 
détermination de la pénétration des filtres à particules  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 12 mois à compter de la date de publication  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Information Centre  (Centres d' information)  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903210  
Numéro sans frais : (0800 600900)