G/SPS/N/SAU/420  
16 janvier  2020 
(20-0477) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry of Environment, Water and Agriculture  (Ministère de 
l'environnement, de l'eau et de l'agriculture)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Équidés vivants  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Brésil 
5. Intitulé du texte notifié : The Ministry of Environment , Water and Agriculture has issued 
the Decision No. 1441/1291/339645 dated 12 January 2020 (17/05/1441 AH), lifting the 
temporary ban on the importation of live equine originating from Brazil  (Décision 
n° 1441/1291/339645 du Ministère de l'environnement, d e l'eau et de l'agriculture du 
12 janvier 2 020 (17/05/1441 AH) levant l'interdiction temporaire de l'importation 
d'équidés vivants originaires du Brésil) . Langue(s) : arabe. Nombre de pages : 1 
6. Teneur : Le Royaume d'Arabie saoudite lève l'interdiction tem poraire de l'importation 
d'équidés vivants originaires du Brésil.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgenc e est prise : Sur la base des rapports de l'OIE des trois dernières années, aucun 
cas de morve n'a été enregistré au Brésil . Conformément au chapitre 12.10 du Code 
sanitaire pour les animaux terrestres de l'OIE, le risque découlant de l'importation 
d'équidé s vivants en provenance de ce pays est négligeable.  
9. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques) : 
 Chapitre  12.10 du Code sanitaire pour les animaux terrestres  G/SPS/N/SAU/420  
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  [ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm/aa )/période d'application (le cas échéant) : 
12 janvie r 2020 (17/05/1441 AH)  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ministry of Environment, Water and Agriculture  
Livestock Risk Assessment Department  
Eastern Ring Road, Exit 12, Riyadh 11195  
Royaume d'Arabie saoudite  
Téléphone : +(966 11) 404 4292  
 +(966 11) 401 6666  
Courrier électronique : anml.rsk@mewa.gov.sa  
Site Web: http://www.moa.gov.sa/p ublic/portal  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Environment, Water and Agriculture  
Livestock Risk Assessment Department  
Eastern Ring Road, Exit 12, Riyadh 11195  
Royaume d'Arabie saoudite  
Téléphone : +(966 11) 404 4292  
 +(966 11) 401 6666  
Courrier électronique : anml.rsk@mewa.gov.sa  
Site Web: http://www.moa.gov.sa/public/portal