G/SPS/GEN/2210  
19 mars 2024 
(24-2387) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  espagnol  
 
  
RENSEIGNEMENTS SUR LE SYSTÈME DE CERTIFICATION EPHYTO  
DE L'ÉQUATEUR  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR L'ÉQUATEUR  
La communication ci -après, reçue le 1 8 mars 2024, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Équateur . 
 
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1.  En juin 2023, l'Agence de réglementation et de contrôle phyto et zoosanitaire (AGROCALIDAD) 
de l'Équateur a engagé le processus de délivrance de certificats phytosanitaires électroniques 
ePhyto, permettant au pays de délivrer des certific ats phytosanitaires d'exportation sous un nouveau 
format numérique.  
2.  À cette fin, l'Équateur travaille activement sur le développement technologique de ses systèmes 
et a mené des essais techniques avec plusieurs pays en ce qui concerne les musacées et les 
pitahayas . À partir du 1 4 août 2023, des certificats phytosanitaires électroniques ont 
progressivement commencé à être délivrés sous forme numérique, avec le reste des pays, et le 
29 février  2024, plus de 41  000 certificats numériques avaient été délivrés, dont 18  875 
correspondaient à des certificats ePhyto pour tous les produits d'exportation de l'Équateur, à 
l'exception des plantes ornementales coupées.  
3.  L'Équateur entamera la phase des essais de transmission avec plusieurs pays intéressés avec 
lesquels il  a déjà conclu des accords et espère, avec la même détermination, effectuer 
prochainement des essais avec les pays qui exigent des garanties additionnelles.  
4.  Ce processus représente une étape importante pour le maintien de la transparence, puisqu'il 
permet d'offrir des garanties aux organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV), en 
empêchant les éventuelles fraudes ou modifications et en assurant le respect des règles 
phytosanitaires établies par chaque pays importateur.  
5.  En outre , l'utilisati on de certificats ePhyto contribue à la protection de l'environnement puisqu'elle 
permet d'économiser intégralement le papier qui serait utilisé pour délivrer des certificats classiques . 
Les certificats phytosanitaires d'exportation peuvent être consultés pour vérification à l'adresse 
suivante: 
https://guia.agrocalidad.gob.ec/agrodb/aplicaciones/mvc/CertificadoFitosanitario/Ce rtificadoFitosa
nitarioDatosPublicos . 
6.  Il est important de souligner que le commerce illégal fondé sur des certificats falsifiés a été la 
principale cause de nombreux problèmes environnementaux (pertes de récoltes, plantes  
envahissantes et maladies) . Par ailleurs , les certificats ePhyto permettent d'accéder aux 
renseignements en temps réel dans le but de mieux planifier les évaluations des risques douaniers 
avant l'arrivée des expéditions, réduisant ainsi les délais nécessa ires pour les procédures 
administratives et augmentant la durée de conservation des produits, ce qui évite le gaspillage 
alimentaire.  
7.  L'Équateur invite les représentants des pays Membres, et notamment les points de coordination 
des ONPV, à lancer les essais de transmission de données afin de faire participer un plus grand 
nombre de pays au système ePhyto, et sollicite leur coopération à cette fin.  G/SPS/GEN/2210  
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  8.  Enfin, il convient de signaler qu'à moyen terme, l'Équateur commencera à recevoir des certificats 
phytosanitaires électroniques ePhyto d'autres pays.  
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