G/SPS/N/CAN/1333/Add.1  
 
27 novembre 2020  
(20-8582) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 27 novembre 2020, est distribuée à la demande de la délégation 
Canada . 
 
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Limites maximales de résidus fixées : Difénoconazole  
Le document de la série limite maximale de résidus proposée (PMRL) concernant le difénoconazole 
de la notification G/SPS/N/CAN/1333 (datée du 27 août 2020) est entré en vigueur le 
23 novembre  2020. Les LMR proposées sont fixées à la date de leur saisie dans la base de données 
sur les li mites maximales de résidus et elles sont indiquées ci -dessous.  
LMR (ppm )1  Produit agricole brut (PAB) et/ou produit transformé  
35  Roquette, brocoli chinois2, moutarde d'Abyssinie, chou à grosses côtes, cresson 
alénois, cresson de terre, chou à faucher, m aca, mizuna, feuilles de radis, 
roquette sauvage, bourse -à-pasteur, feuilles de navet et cresson de fontaine  
30  Thé (feuilles séchées)  
8  Riz, riz sauvage3 
3  Goyaves  
1,5  Têtes d'artichaut  
0,6P  apayes4 
0,4  Graines de coton non délintées5 
1ppm = partie par million  
2Cette LMR remplace la LMR de 1,9 ppm en vigueur.  
3Cette LMR remplace les LMR de 0,01 ppm en vigueur.  
4Cette LMR remplace la LMR de 0,3 ppm en vigueur.  
5Cette LMR remplace la LMR de 0,05 ppm en vigueur.  
Les LMR fixées au Canada peuvent être obtenues au moyen de la base de données sur les LMR  
(http://pr -rp.hc-sc.gc.ca/mrl -lrm/index -fra.php ) comme il est indiqué à la page Limites max imales 
de résidus pour pesticides  (https://www.canada.ca/fr/sante -canada/services/securite -produits -
consommation/pesticides -lutte-antiparasitaire/public/proteger -votre-sante -
environnement/pesticides -aliments/limites -maximales -residus -pesticides.html ) du site Web de San té 
Canada. La base de données permet aux utilisateurs de faire une recherche par pesticide ou par 
denrée.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la  publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  G/SPS/N/CAN/1333/Add.1  
 
- 2 - 
 
  [ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, normalement de 60 
jours civils au moins, devrait être prévu. Dans d'autres circonstances, comme le report de 
la date limite initialement annoncée pour la présentation des observatio ns, le délai pour la 
présentation des observations prévu dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) :  
Organisme ou autorité désignés pour traiter les obse rvations: [  ] autorité nationale 
responsable des notifications, [  ] point d'information national. Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [  ] autorité nationale responsable des  notifications, [X] 
point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) 
d'un autre organisme:  
Les LMR fixées sont indiquées ci -dessus et également accessibles aux pages Web suivantes :  
https://www.canada.ca/en/health -canada/services/consumer -product -safety/p esticides -pest-
management/public/protecting -your-health -environment/pesticides -food/maximum -residue -limits -
pesticides.html  (anglais)  
https://www.canada.ca/fr/sante -canada/services/securite -produits -consommation/pesticides -lutte-
antiparasitaire/public/proteger -votre-sante -enviro nnement/pesticides -aliments/limites -maximales -
residus -pesticides.html  (français)  
ou obtenu en écrivant au :  
Autorité de notification et Point d'information du Canada  
Direction des règlements et des obstacles techniques  
Affaires mondiales Canada  
111, Promenade Sussex  
Ottawa, Ontario K1A 0G2; Canada  
Tel: +(343) 203 4273  
Fax: +(613) 943 0346  
E-mail: enquirypoint@international.gc.ca   
 
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