G/SPS/GEN/1694/Rev.1  
7 juin 2019 
(19-3966) Page: 1/4 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ATELIER SUR LA TRANSPARENCE ET LA COORDINATION  
LUNDI 15 JUILLET -MARDI  16 JUILLET 2019  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
Révision  
1.  Le Comité SPS a décidé que l'atelier thématique sur l'Accord S PS qui se tiendra en juillet portera 
sur la transparence et l a coordination . Le premier projet de programme a été examiné lors des 
réunions de mars 2019 du Comité SPS . Les Membres ont été invités à présenter des observations 
sur le projet de programme et à proposer des  intervenants d'ici au 3 mai 2019. Le Secrétariat  
distribue la présente version révisée du programme après avoir pris en considération les 
observations reçues . Une version finale tenant compte des contributions recueillies sera distribuée 
avant l'atelier . Les Membres sont invités à présenter des observat ions additionnelles et à proposer 
des intervenants d'ici au 1 7 juin 2019.
                                                
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  G/SPS/GEN/1694/Rev.1  
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  PROJET DE PROGRAMME  
LUNDI 15 JUILLET 2019  (10 heures -18 heures ) 
Remarques l iminaires d e la Présidente du Comité SPS  
Aperçu de l'atelier et de ses objectifs  
Séance  1: Introduction  
▪ Aperçu des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et des décisions du 
Comité/décisions ministérielles pertinentes  
▪ Aperçu du champ d'application des Accords SPS et OTC  
▪ Exemples de notifications de mesures SPS et OTC  
▪ Rapport sur les discussions de la séance thématique du Comité OTC sur la transparence tenue en 
juin2 
Cette séance présentera brièvement les dispositions et recommandations clés de l'Accord SPS relatives à la 
transparence . Elle donnera un aperçu de la différence de portée entre les Accords SPS et OTC, et examinera 
les dispositions et procédures relatives à la transparence applicables aux règlements qui pourraient contenir 
des éléments pertinents relevant aussi bien de l'Accord SPS que de l'Accord OTC . La séance s'achèvera avec 
un rapport sur la séance thématique du Comité OTC sur la transparence qui se tiendra les 18 et 1 9 juin. 
Intervenant(s) : Secrétariat de l'OMC  
Séance 2: Mise en œuvre des dispositions relatives à la transparence : l'expérience des Membres en 
matière de notifications SPS/OTC3 
Intervenant(s) : 
▪ Brésil:  
o L'expérience du Brésil en matière de notifications reçues/implications commerciales , 
M. Rafael D 'Aquino Mafra, Directeur du Département sanitaire et phytosanitaire , Ministère 
de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire ; et 
o L'expérience du Brésil concernant la présentation des notifications , M. Diogo Penha Soares, 
Agence brésilienne de régle mentation sanitaire  
▪ Japon:  La mise en œuvre et le traitement des notifications SPS et OTC par le Japon , intervenant à 
confirmer  
▪ Taipei chinois : à confirmer  
13 heures -15 heures   Pause -déjeuner  
Séance 3: Outils et s ources des renseignements SPS /OTC  
▪ Documents en ligne ; SPS-IMS; Manuel pratique  actualisé  pour les autorités nationales responsables 
des notifications SPS et des points d'information nationaux SPS  (édition 2018)  
▪ Système d'alerte pour les notifications SPS et OTC (ePing).  
Intervenant(s):  
▪ Secrétariat de l'OMC  
▪ Autres intervenants à confirmer  
                                                
2 Voir le projet de programme actuel figurant dans le document G/TB T/GEN/264.  
3 Voir le document G/SPS/W/312.  G/SPS/GEN/1694/Rev.1  
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  Séance 4: Échange de données d'expérience entre les Membres: coordination en lien avec la 
transparence  
• Coordination nationale pour garantir la notification de toutes les réglementations SPS  
• Intervenant(s):  
▪ Chine : Coordination nationale en matière de transparence dans le domaine SPS en Chine, M. DENG 
Jie, douanes de Nanjing (Chine)  
▪ Autres intervenants à confirmer  
• Expériences relatives à l'utilisation des mécanismes établis en matière d'échange  de renseignements (ePing 
et/ou d'autres systèmes similaires)  
Intervenant(s) : 
▪ Australie (à confirmer)  
▪ Ouganda (à confirmer)  
▪ Autres intervenants à confirmer  
MARDI 16 JUILLET 2019  (10 heures -18 heures)  
Remarques liminaires  
Séance 5 : Lignes directrices et outils disponibles pour la coordination  
Intervenant(s):  
▪ Secrétariat de l'OMC (Facilitation des échanges)  
▪ CNUCED  
▪ STDF  
Séance 6 : Échange de données sur les expériences nationales en matière de coordination  
Cette séance pourrait être l'occasion d'examiner l'utilisation de mécanismes nationaux de coordination à des 
fins autres que la coordination en lien avec la transparence  examinée à la séance  4. Ces autres fins 
comprennent l'élaboration de stratégies SPS na tionales pour prévenir et résoudre les préoccupations 
commerciales, l'élaboration de positions nationales et la définition de priorités . Les thèmes de discussions  
possibles sont les suivants4: 
▪ Établissement de mécanismes nationaux de coordination en matièr e SPS : enseignements tirés  
▪ Mécanismes nationaux de coordination en matière SPS : quel rôle pour le secteur privé?  
▪ Le rôle des mécanismes nationaux de coordination en matière SPS dans la communication et la 
sensibilisation au niveau national  
▪ Les procédures d'élaboration des stratégies et des positions SPS nationales dans les organisations 
régionales et internationales  
Intervenant(s) : 
▪ Canada  (à confirmer)  
▪ États -Unis (à confirmer)  
▪ Autres  intervenants à confirmer  
Afin de profiter  de l'expertise des personnes présentes, les participants auront la possibilité d e parler de leurs 
expérience s et des enseignements  tirés. 
13 heures -15 heures   Pause -déjeuner  
                                                
4 Voir le document G/SPS/W/297.  G/SPS/GEN/1694/Rev.1  
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  Séance 7: Initiatives régionales/internationales visant à soutenir la coordination nationale  
Intervenant(s) : 
▪ Union africaine : à confirmer  
▪ APEC : à confirmer  
▪ Chili: Plan d'action pour renforcer les autorités nationales de l'Alliance du Pacifique  responsables 
des notifications dans le domaine SPS,  Mme Roxana Inés Vera Muñoz, Chef de sous -département, 
accords internationaux, Département des négociations internationales, Division des affaires 
internationales, Service de l'agriculture et de l'élevage  
▪ CEDEAO : M. Benoit Gnonlonfin, conseiller principal chargé des normes SPS  
▪ IICA : à confirmer  
▪ Autres intervenants à confirmer  
Observations finales de la Présidente du Comité SPS  
 
 
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