G/TBT/N/USA/1840/Add.1  
6 juin 2023 
(23-3833) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 5 juin 2023, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Intitulé : Energy Conservation Program : Test Procedure for Commercial Warm Air Furnaces 
(Programme d'économie d'énergie : procédure d'essai applicable aux générateurs d'air chaud à usage 
commercial)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 2 juin 2023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 3 juillet  2023; la date d'entrée en 
vigueur de cette règle est le 3 juillet  2023. Les modifications introduites seront 
obligatoires pour les essais d'équipements de générateurs d'air chaud à usage 
commercial à compter du 2 8 mai 2024. L'incorporation par référence de certai ns 
documents dont la liste est donnée dans cette règle est approuvée par le Directeur du 
Federal Register à la date du 3 juillet  2023. 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-06-02/html/2023 -11341.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-06-02/pdf/2023 -11341.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/USA/final_measure/23 _10057_0
0_e.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation  G/TBT/N/USA/1840/Add.1  
- 2 - 
  [ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : INTITULÉ : Energy Conservation Program : Test Procedure for Commercial Warm Air 
Furnaces (Programme d'économie d'énergie : procédure d'essai applicable aux générateurs d'air 
chaud à usage commercial)  
ORGANISME : Office of Energy Efficiency and Renewable Energy, Department of Energy  (Office de 
l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables du Département de l'énergie)  
ACTION : Règle finale  
RÉSUMÉ : Le Département de l'énergie des États -Unis (DOE) procède à la modification des 
procédures d'essai applicables aux générateurs d'air chaud à usage commercial  afin d'incorporer les 
dernières versions des normes d'essai du secteur qui sont actuellement incorporées par référence . 
Il établit par ailleurs u ne nouvelle mesure, à savoir l'Efficacité thermique deux ("TE2"), ainsi que la 
procédure d'essai correspondante . L'utilisation de la procédure d'essai nouvellement établie 
deviendra obligatoire si la conformité avec les normes d'économie d'énergie modifiée s basées sur le 
TE2 est requise, dans le cas où le DOE adopte de telles normes . Le DOE adopte également des 
spécifications additionnelles pour les générateurs d'air chaud à usage commercial à sorties de fumée 
multiples ou à petites sorties de fumée.  
CALEND RIER: La date d'entrée en vigueur de cette règle est le 3 juillet 2023. Les modifications 
introduites seront obligatoires pour les essais d'équipements de générateurs d'air chaud à usage 
commercial à compter du 2 8 mai 2024. L'incorporation par référence de certains documents dont la 
liste est donnée dans cette règle est approuvée par le Directeur du Federal Register à la date du 
3 juillet  2023. 
La règle finale notifiée et l'avis de proposition de réglementation (annonce de la tenue d'une réunion 
publique) notifié sous la cote  G/TBT/N/USA/1840  portent le numéro de dossier de consultation 
(docket ) EERE-2019-BT-TP-0041. Le dossier relatif à cette demande de renseignements est 
disponible sur le site Regulations.gov à l'adresse https://www.regulations.gov/docket/EERE -2019-
BT-TP-0041/document  et permet d'a ccéder aux documents principaux et aux documents justificatifs, 
ainsi qu'aux observations reçues . Les documents sont également disponibles sur le site 
Regulations.gov  en effectuant une recherche par numéro de dos sier (docket ). 
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