II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/267 DE LA COMMI SSION 
du 8 février 2023
autor isant la mise sur le marché de fruits à coque séchés de Canar ium ovatum Engl. en tant qu’aliment 
traditionnel en provenance d’un pay s tiers et modif iant le règlement d’exéc ution (UE) 2017/2470 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 15, paragraphe 4,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autor isés et inscr its sur la liste de l’Union des 
nouveaux aliments peuvent être mis sur le marché dans l’Union. Selon la définition figur ant à l’article 3, 
paragraphe 2, point c), de ce règlement, un aliment traditionnel en proven ance d’un pays tiers est considéré comme 
un nouvel aliment.
(2) En application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la 
Commission (2)a établi une liste de l’Union des nouveaux aliments.
(3) Le 28 mars 2019 , la sociét é DOMENIC ODELUCIA SPA (ci-après le «demandeur») a notifié à la Commission, 
conf ormément à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283, son intention de mettre sur le march é dans l’Union des 
noix de pili de Canar ium ovatum Engl. en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers. La demande du 
demandeur porte sur la consommation de fruits à coque séché s de Canar ium ovatum Engl. tels quels par la 
population générale.
(4) La notification est conf orme aux exige nces énoncées à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283. Les données 
présent ées par le demandeur attest ent en particulier l’historique d’utilisation sûre des fruits à coque séchés de 
Canar ium ovatum Engl. en tant que denrée alimentaire aux Philippines.
(5) Conf ormément à l’article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a transmis, le 
13 décembre 2021 , la notification valable aux États membres et à l’Autorité européenne de sécur ité des aliments 
(ci-après l’«Autor ité»).
(6) Ni les États membres ni l’Autorité n’ont adressé à la Commission, dans le délai fixé à l’article 15, paragraphe 2, du 
règlement (UE) 2015/2283, d’objections de sécur ité dûment motivées à la mise sur le marc hé dans l’Un ion de la 
denrée alimentaire concer née.
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.2.2023 L 39/1  (7) Le 13 mai 2022 , l’Autor ité a publié son rappor t technique sur la notifi cation relative aux noix de pili de Canar ium 
ovatum Engl. en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers (3). Dans ce rappor t, l’Autor ité a conclu 
que les données disponibles sur la compo sition et l’histori que de l’utilisation demandée des noix de pili de Canar ium 
ovatum Engl. ne soulevaient pas de préoccupations en matière de sécur ité.
(8) La Commission devrait donc autoriser la mise sur le marc hé dans l’Union des fruits à coque séché s de Canar ium 
ovatum Engl. en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers et, en conséquence, mettre à jour la liste 
de l’Un ion des nouveaux aliments.
(9) Dans son rappor t, l’Autor ité a également constat é, sur la base de données limitée s publiées sur les allergies 
alimentaires liées aux noix de pili de Canar ium ovatum Engl., que des réactions allergiques pouvaient se produire 
après la consommation de ces noix. Des études ont en particulier montré une réactivit é croisée in vitro des noix de 
pili de Canar ium ovatum Engl. aux noix de cajou et aux noix communes. Il impor te que les informations sur la 
présence de denrées alimentaires suscept ibles de prov oquer des réactions allergiques soient fournies de manière 
claire afin de permettre aux consommateur s de faire des choix éclairés et sûrs pour eux. Par conséquent, il convi ent 
que les noix de pili de Canar ium ovatum Engl. mises à la disposition des consommate urs soient étiquetées de manière 
appropr iée conf ormément aux exige nces de l’article 9 du règlement (UE) 2015/2283.
(10) Il convi ent d’inscr ire les fruits à coque séché s de Canar ium ovatum Engl. en tant qu’aliment traditionnel en provenance 
d’un pays tiers sur la liste de l’Un ion des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470. Il y 
a donc lieu de modifi er l’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 en conséquence,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
1. La mise sur le march é dans l’Union des fruits à coque séché s de Canar ium ovatum Engl. est autor isée.
Les fruits à coque séché s de Canar ium ovatum Engl. sont inscr its en tant qu’aliments traditionnels en provenance d’un pays 
tiers sur la liste de l’Un ion des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
2. L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 février 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(3)Publication connex e de l’EFSA, 2022:EN-7314.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 39/2 9.2.2023  ANNEXE 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1)L’entrée suivante est insérée dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autori sés):
Nouvel aliment auto riséConditions dans lesquelles le nouvel aliment peut 
être utiliséExigences en matière d’étiquetage spécifiqu e supplémentaireAutres 
exigences
«Fruits à coque séchés 
de Canar ium ovatum 
Engl.Catégor ie de denré es 
alimentaires spécifiéeDoses maximales 1. La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en 
contiennent est “noix de Canar ium ovatum” et/ou “noix de pili” et/ou “noix de pili de Canar ium 
ovatum”.
2. L’étiquetage des denrées alimentaires conte nant des fruits à coque séchés de Canar ium ovatu m 
Engl. porte une mention indiquant que lesdits fruits à coque séché s de Canar ium ovatum Engl. 
peuvent prov oquer des réactions allergiques chez les consommateurs souffrant d’allergies 
connues à la noix de cajou et à la noix commune. Cette mention figure à proximité 
immédiate de la liste des ingrédients ou, en l’absence d’une telle liste, à proximité immédiate 
de la dénomination de la denrée alimentaire.»Non spécifiée
2)L’entrée suivante est insérée dans le tableau 2 (Spécif ications):
Nouvel aliment auto risé Spécificat ions
«Fruits à coque séchés de Canar ium ovatum Engl. Descr iption/Déf inition:
L’aliment traditionnel est constitué de fruits à coque séché s non grillés de Canar ium ovatum Engl. (famille: Burseraceae) 
communément appelés noix de pili. Les noix de pili ne sont produites que par des plantes de Canar ium ovatum Engl. des 
variétés Laysa, Magna ye, M. Orolf o, Lanuza et Maga yon et peuvent être mises sur le marché avec ou sans coques. La partie 
comestible de la noix est le noyau.
Composition type:
Matières grasses: 57-73 %
Protéines: 11-15 %
Eau: 1-5 %
Glucides: 8-16,5 %
Cendres: 2,8-3,4 %
Critères microbiologiques:
Moisissures et levures: ≤ 100 UFC/g
Teneur totale en micro-orga nismes à 30 °C: ≤ 10 000 UFC/g
Colif ormes: ≤ 100 UFC/g
Escher ichia coli: ≤ 10 UFC/gFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.2.2023 L 39/3  Staphylococcus aure us: Absence dans 25 g
Salmonella spp.: Absence dans 25 g
Lister ia monocytog enes: Absence dans 25 g
Anaérobies sulfi toré ducteurs: ≤ 10 UFC/g
UFC: unités formant colonie»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 39/4 9.2.2023