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 REGLEMENT C/REG.XX/YY/ZZ  PORTANT APPLICATION AU NIVEAU DES 
ETATS MEMBRES DE LA NORME ECOSTAND 023 : 2022  RELATI VE A LA 
MANGUE  
 
LE CONSEIL DES MINISTRES,  
 
VU  les Articles 9, 10, 11 et 12 du Traité de la CEDEAO tels qu'amendés portant 
création du Conseil des Ministres et définissant sa composition et ses fonctions  
 
VU  l'Article 26 du Traité Révisé de la CEDEAO signé à Cotonou le 24 juillet 
1993 qui stipule que le s Etats membres conviennent d'harmoniser et de 
coordonner leurs politiques d'industrialisation en vue de la promotion du 
développement industriel et de l'intégration de leurs économies ;  
 
VU  les dispositions de l'article 26 paragraphe 3 dudit Traité, en p articulier en 
son point L, qui engagent les Etats membres à adopter des normes communes 
et des systèmes de contrôle de qualité adéquats, afin de créer une base solide 
pour l'industrialisation et de promouvoir l'autonomie collective ;  
 
VU I’Acte Additionnel  AlSA.2/07/10 Portant adoption de la Politique Industrielle 
Commune de l'Afrique de l'Ouest (PICAO) et son plan d'actions ;  
 
VU le Règlement C/REG.14/12/12 du 02 décembre 2012 portant adoption des 
procédures d’harmonisation des normes de la CEDEAO ;  
 
VU I e Règlement C/RE G.19/12/13 portant Adoption du s chéma de 
l'infrastructure  régionale de la q ualité de la CEDEAO ;  
 
VU le Règlement C/Reg.9/06/17 portant organisation et f onctionnement du 
Comite Communautaire d e Règlementation Technique  (ECOREG)  ; 
VU le Règlement C/REG.10/6/21 relatif aux procédures d’harmonisation, 
d’adoption et de révision des règlements techniques de la CEDEAO  ; 
 
ATTENDU QUE, conformément aux dispositions du règlement  C/REG.10/6/21 
approuvant les procédures d'harmonisation des règlements  de la CEDEAO, il y 
a lieu d'établir des règlements  pour les produits  ; 
 
NOTANT qu'à l'issue de la réunion du Comité Technique d'Harmonisation des 
Produits Agricoles tenue du 2 au 7 mars 2015, les mangues ont été 
sélectionnées pour être normalisé es afin de faciliter les échanges non 
seulement au sein de la CEDEAO mais également au niveau international ;  
 
SOULIGNANT que la norme régionale de la CEDEAO ECOSTAND 023 : 2022 
s'applique aux mangues destinées à la consommation humaine  ; 
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 AYANT A L’ESPRIT  que la norme harmonisée ECOSTAND 023 -2022 pour les 
mangues constitue un instrument  de facilitation des échanges non seulement 
au sein de la CEDEAO, mais également au niveau international  ; 
 
DESIREUX  de mettre en place un Marché Commun en procédant, entre autres, 
à l'harmonisation des Normes , règlements  techniques  et Procédures  
d'Evaluation de la Co nformité en vue de réduire les Obstacles Techniques au 
Commerce dans l’espace CEDEAO ;  
 
CONSIDERANT que la promotion de la qualité  des produits et des services 
constitue un moyen de protection des consommateurs ;  
 
CONSIDERANT que la surveillance du marché  dans Ie but de protéger  les 
consommateurs ne peut être réalisée  qu'avec une politique communautaire de 
règlementation  technique appropriée  ;  
 
SUR RECOMMANDATION de l’atelier du Comité Communautaire de 
Règlementation Technique (ECO REG), tenu le 29 mars 2021, 14 projet s de 
règlements techniques porta nt sur les produits /services  issus des quatre 
chaînes de valeur  régionales: mangue, manioc et dérivés, textile et  habillement, 
technologie de l’information et de la communication  ont été retenus en vue de 
leur  élaboration  ; 
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 EDICTE  
 
 
CHAPITRE PREMIER  : DISPOSITIONS GENERALES  
 
ARTICLE 1ER : OBJET  
 
Le présent règlement rend d’application obligatoire dans les Etats membres de 
la CEDEAO la norme ECOSTAND 023 : 2022  relative à la mangue . 
 
ARTICLE 2  : CHAMP D’APPLICATION  
 
Le présent règlement s'applique aux variétés commerciales de mangues issues 
de Mangifera indica L ., de la famille des Anacardiaceae , destinées à être servies 
à l'état frais aux consommateurs, après conditionnement et emballage. Les 
mangues dédiées à la transformation industrielle sont exclues  du présent 
règlement . 
 
ARTICLE 3  : DEFINI TION S 
 
Pour l’application d u présent règlement , les termes et définitions suivants 
s’appliquent :  
 
3.1 Propre  
Pratiquement exempt de toute matière étrangère visible.  
 
3.2 Ferme  
Non mou, trop mûr ou rachitique.  
 
3.3 Frais  
Le fruit conserve son aspect mûr, n'est pas difforme et ne présente pas de 
signes de déshydratation.  
 
3.4 Bonne qualité  
Raisonnablement ferme et possédant les caractéristiques de la variété en ce 
qui concerne la forme, l'aspect et le développement.  
 
3.5 Lenticelles  
Pores à la surface du fr uit permettant les échanges gazeux entre l'atmosphère 
et les tissus internes du fruit.  
 
3.6 Pédoncule  
Pièce florale en forme de tige, qui porte les fleurs.  
 
3.7 Pratiquement exempt  4/12 
 Exempt de parasites et de dommages causés par ceux -ci, affectant l'aspect 
global du produit.  
 
3.8 Résine  
Liquide visqueux provenant du pédoncule du fruit qui durcit progressivement 
lorsqu'il est exposé à l'air.  
 
3.9 Sain  
Produit non atteint de pourritures ou d'altérations au point qu’elles le rendraient 
impropre à la consommatio n. 
 
3.10 Subérifié  
Ciré ou cireux  
 
 
CHAPITRE II  : DISPOSITIONS RELATIVES A LA QUALITE DU PRODUIT  
 
ARTICLE 4  : EXIGENCES DE QUALITE  
Les mangues visées par le présent règlement doivent répondre aux exigences 
suivantes  : 
 
4.1. Exigences générales  
 
Dans toutes  les catégories, sous réserve des dispositions particulières prévues 
pour chaque catégorie et des tolérances admises, les mangues doivent être :  
 
a) entières ;  
b) saines  ; 
c) propres  ; 
d) pratiquement exemptes de dommages causés par des parasites ;  
e) exem ptes d'humidité extérieure anormale, à l'exclusion de la condensation 
qui se forme à la sortie de la chambre froide ;  
f) exemptes de toute odeur et/ou saveur étrangères ;  
g) fermes ;  
h) d'aspect frais ;  
i) exemptes de dommages causés par de basses températ ures ;  
j) exemptes de taches ou de traînées nécrotiques noires ;  
k) exemptes de meurtrissures marquées ;  
l) suffisamment développées et présentant un degré de maturité satisfaisant  ; 
m) lorsqu'un pédoncule est présent, sa longueur ne doit pas dépasser 1,0 cm. 
 
4.1.1.  Exigences relatives à la maturité  
 
A l’expédition, l e développement et l'état des mangues doivent être tels qu'ils 
permettent :  
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 - d'assurer la poursuite du processus de maturation jusqu'à ce qu'elles 
atteignent le degré de maturité approprié correspondant aux caractéristiques 
variétales ;  
 
- de résister au transport et à la manutention ; et  
 
- d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.  
 
Par rapport à l'évolution de la maturation, la couleur peut varier en fonction de 
la variété.  
 
4.2. Exigences relatives  aux contaminants et à l’hygiène  
 
4.2.1 . Contaminants  
 
4.2.1 .1 Les produits visés par l e présent règlement doivent être conformes aux 
limites maximales de la Norme générale Codex pour les contaminants et les 
toxines dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux CODEX 
STAN 193.  
 
4.2.1 .2 Les produits visés par l e présent règlement  doivent être conformes aux 
limites maximales de résidus de pesticides fixées par la Commission du Codex 
Alimentarius.  
 
4.2.2 . Hygiène  
 
4.2.2 .1 Il est recommandé que les produits visés par les dispositions d u présent 
règlement soient manipulés conformément aux sections pertinentes du 
document ECOSTAND 52  : Code d'usages général de la CEDEAO pour les 
principes d'hygiène alimentaire , CAC/RCP 53, Code d'usages en matière 
d'hygiène pour les fruits et légumes frais et autres codes d'usages pertinents.  
 
4.2.2 .2 Les produits devraient être conformes à tout critère microbiologique 
établi conformément au document CAC/GL 21, Principes régis sant 
l'établissement et l'application de critères microbiologiques pour les aliments.  
 
 
CHAPITRE III . EMBALLAGE, ETIQUETAGE  ET ECHANTILLONNAGE  
 
ARTICLE  5 : EMBALLAGE  
 
5.1. Emballage  
Les mangues doivent être emballées de façon à assurer une protection 
adéquate des produits. Les matériaux utilisés à l'intérieur de l'emballage doivent 
être neufs, propres et d'une qualité telle qu'ils ne puissent causer aux produits 
(mangues) aucune altér ation externe ou interne. L'emploi de matériaux, 6/12 
 notamment de papiers ou de timbres comportant des indications commerciales, 
est autorisé, sous réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à 
l'aide d'une encre ou d'une colle non toxique.  
 
Les m angues doivent être emballées dans chaque récipient (conteneur) 
conformément au CAC/RCP 44, Code d'usages international recommandé pour 
l'emballage et le transport des fruits et légumes frais.  
 
5.2 Description des conteneurs  
 
Les récipients (conteneurs) doivent posséder les caractéristiques de qualité, 
d'hygiène, de ventilation et de résistance permettant de garantir de bonnes 
conditions de manutention, d'expédition et de conservation des mangues. Les 
paniers (ou le lot des produits de mangues présenté en  vrac) doivent être 
exempts de toute matière et odeur étrangères.  
 
5.3 Homogénéité  
 
Le contenu de chaque panier /colis  doit être homogène et ne comporter que des 
mangues de même origine, variété, qualité et calibre. La partie visible du 
contenu du panier do it être représentative de l'ensemble du panier.  
 
ARTICLE 6 : ÉTIQUETAGE  / RÉ-ÉTIQUETAGE  
 
6.1 Emballages destinés aux consommateurs  
 
Outre les exigences de ECOSTAN D 50, Norme générale de la CEDEAO pour 
l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées, les  dispositions 
spécifiques suivantes sont utilisées :  
 
6.1 1 Nature du produit  
 
Si le produit n'est pas visible de l'extérieur, chaque emballage doit être étiqueté 
suivant le nom du produit et peut -être selon le nom de la variété.  
 
6.1.2 Emballages non destinés à la vente au détail  
 
Chaque panier doit porter les indications suivantes, en caractères groupés sur 
un même côté, lisibles et indélébiles, et visibles de l'extérieur, ou dans les 
documents accompagnant l'envoi. Pour les produits transportés en vr ac, ces 
indications doivent figurer sur un document accompagnant les marchandises.   
 
6.1.2.1 Identification  
 
Nom et adresse de l'exportateur, de l'emballeur et/ou de l'expéditeur. Code 
d'identification (facultatif).  7/12 
  
6.1.2.2 Nature du produit  
 
Le nom du produit doit, dans tous les cas, figurer sur l'emballage.  
Nom de la variété ou du type commercial (facultatif).  
 
6.1.2.3 Origine du produit  
 
Pays d'origine et, à titre facultatif, zone de culture ou appellation nationale, 
régionale ou locale.  
 
6.1.2.4 Identification commerciale  
Les mentions suivantes doivent figure r sur l’emballage  : 
- Classe ;  
- Calibre (code de calibre ou fourchette de poids en grammes) ;  
- Nombre d'unités (facultatif) ;  
- Poids net (kg) (facultatif).  
 
6.1.2.5 Marque d'inspecti on officielle  
Cette mention sur l’emballage est facultative.  
 
ARTICLE 7  : ÉCHANTILLONNAGE  
 
L'échantillonnage doit être effectué conformément à la norme ISO 874, Fruits 
et légumes frais - Échantillonnage.  
 
 
CHAPITRE IV  : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONTENTIEUX  
 
ARTICLE 8 : INFRACTIONS  
 
Constitue  une infraction aux dispositions du présent règlement, toute personne 
physique ou morale qui  : 
 
a) exporte , importe  et/ou commercialise  un produit qui ne satisfait pas aux 
exigences de qualité du présent règlement technique;  
b) ne se conforme pas aux exigences d’emballage et d'étiquetage ou de ré -
étiquetage  (le ré -étiquetage suit le même processus que l’étiquetage) ; 
c) enlève l'étiquette sur un  produit  ; 
d) fournit des informations inexactes et/ou trompeuses;  
e) entrave l’action des autorités compétentes et des agents habilités dans 
l'exercice de leurs pouvoirs.  
 
Tout producteur ou importateur est tenu de mettre en place une procédure de 
retrait du ma rché de tout produit susceptible de présenter un risque majeur pour 
la santé des consommateurs.  8/12 
  
 
Chaque Etat membre peut définir des infractions complémentaires en cas de 
besoin.  
 
 
ARTICLE 9  : SANCTIONS  
 
Chaque Etat membre fixe les sanctions réprimant les infractions au présent 
règlement.  
 
ARTICLE 10  : PROCEDURE  
 
Les infractions aux dispositions du présent règlement sont constatées au moyen 
de procès -verbaux par les agents habilités de chaque Etat conformément à sa 
propre procédure administrative ou pénale.  
 
ARTICLE 11  : DROIT DE RECOURS  
 
Chaque Etat garantit à toute personne  physique ou morale  dont l e produit est 
détenu ou saisi en application du présent règlement  un droit de recours contre 
cette décision conformément à la procédure  en la matière . 
 
ARTICLE 12  : INDEMNISATION  
 
Lorsqu'une autorité d'exécution exerce le pouvoir que lui confère le présent 
règlement aux fins de saisir tout e mangue , elle est tenue de payer  une 
compensation à toute personne  physique ou morale  qui enregistre toute perte 
ou tout dommage causé par l'exercice de ce pouvoir si  : 
 
a) il s’avère finalement qu’il n'y a pas eu de violation du présent règlement 
en ce qui concerne l e produit saisi ; et  
b) l’exercice du pouvoir ne résulte pas de la négligence o u du manquement 
de cette personne.  
 
CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES  
 
ARTICLE 13 : REVISION  
 
La décision de réviser le présent règlement est prise sur la base de propositions 
des États membres  ou du Comité Communautaire de Règlementation 
Technique (ECOREG) en consultation avec les États membres.  
 
La révision du présent  règlement sui t la même procédure que celle de son 
élaboration.  
 9/12 
 ARTICLE 1 4 : ABROGATION  
 
La décision d’ abroger l e présent règlement est prise sur la base de propositions 
des États membres ou du Comité  Communautaire de Réglementation 
Technique (ECOREG) en consultation avec les États membres (ou avec le 
Conseil Communautaire de la Qualité (CCQ)).  
 
ARTICLE 1 5 : ENTREE EN VIGUEUR  
 
Le présent règlement entre en vigueur à compter de  la date de   signature en 
Conseil des Ministres de la CEDEAO . 
 
ARTICLE 16  : PUBLICATION  
 
Le présent Règlement est publié par la Commission de la CEDEAO au journal 
officiel de la Communauté dans les trente (30) jours à compter de sa date de 
signature par le Président du Conseil des Ministres. II est également publi é dans 
le même délai  par chaque Etat membre dans son Journal Officiel  et notifié à 
l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) conformément  aux dispositions 
de l’Accord sur les Obstacles Techniques au Commerce (OTC) . 
 
 
 
FAIT À …, LE …  
 
POUR LE CONSEIL,  
 
LE PRESIDENT,  
 
 
 
 
 
 
 
 10/12 
 ANNEXE S : 
 
Annexe 1 : Classification des mangues  
 
Les mangues sont classées en trois catégories définies ci -dessous. Toutes les 
catégories de mangues doivent répondre aux exigence s générales telles que 
définies dans la norme ECOSTAND  023 tel le que amendé e : 
 
1.1 Catégorie "Extra’’  
 
Les mangues de cette catégorie doivent être de qualité supérieure. Elles doivent 
présenter les caractéristiques de la variété. Elles ne doivent pas présenter de 
défauts, sinon de très légers défauts superfi ciels, à condition que ceux -ci 
n'affectent pas l'aspect général du produit, sa qualité, sa conservation et sa 
présentation dans l'emballage.  
 
1.2 Catégorie I  
 
Les mangues classées dans cette catégorie sont de bonne qualité. Elles doivent 
présenter les caractéristiques de la variété. Elles peuvent toutefois présenter de 
légers défauts à condition que ceux -ci ne portent pas atteinte à l'aspect général 
du produit, à sa qualité, à sa conservation ou à sa présentation dans 
l'emballage. Ces défauts peuvent êt re : 
 
- de légers défauts de forme ;  
 
- de légers défauts d'épiderme dus au frottement ou aux coups de soleil, des 
taches subérifiées en raison de l’exsudation de résine (y compris les traînées 
allongées) et les meurtrissures cicatrisées ne dépassant pas 1, 2, 3, 4, 5 cm² 
pour les groupes de taille A, B, C, D, E, F.  
 
1.3 Catégorie II  
 
Cette catégorie comprend les mangues qui ne peuvent être classées dans les 
catégories supérieures, mais correspondent aux caractéristiques minimales 
définies à la section 2.1  ci-dessus. Elles peuvent toutefois présenter des 
défauts, à condition que les mangues conservent leurs caractéristiques 
essentielles de qualité, de conservation et de présentation. Ces défauts peuvent 
être :  
 
- des défauts de forme ;  
 
- des défauts d'épi derme dus au frottement ou aux coups de soleil, des taches 
subérifiées en raison de l'exsudation de résine (y compris les traînées 
allongées) et des meurtrissures cicatrisées ne dépassant pas 4, 5, 6, 7, 8, 9 cm² 
pour les groupes de calibre A, B, C, D, E, F. 11/12 
  
Dans les catégories I et II, sont acceptées les lentilles rouilleuses subérifiées 
éparses, ainsi que le jaunissement des variétés vertes dûs à l'exposition directe 
au soleil, ne dépassant pas 40% de la surface et ne présentant aucun signe de 
nécrose.  
 
 
Annexe 2  : Dispositions concernant le calibrage  
 
Le calibre est déterminé par le poids du fruit, conformément au tableau suivant 
:  
 
Tableau 1 : Calibres des fruits  
 
 Code du 
calibre  Poids (en grammes)  
A 100-350 
B 351-550 
C 551-800 
D 801 – 1000  
E 1001 – 1300  
F > 1300   
 
L'écart maximal acceptable entre les fruits de mangues d'un même panier 
appartenant à l'un des groupes de calibre susmentionnés est respectivement 
de 75, 100, 125, 150, 175 et 200 g. Le poids minimal des mangues ne doit pas 
être inférieur à 100 g.  
 
 
Annexe 3  : Dispositions sur les tolérances  
 
Des tolérances de qualité et de calibre sont admises pour chaque panier de 
produits de mangues non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.  
 
3.1 Tolérance de qualité  
 
3.1.1 Catégorie  "Extra’’  
 
Cinq pourcents, en nombre ou en poids, des mangues peuvent ne pas 
correspondre aux caractéristiques de cette catégorie, mais satisfaire à celles de 
la catégorie I ou, exceptionnellement, ne pas dépasser les limites de tolérance 
fixées pour cette  catégorie.  
 
3.1.2 Catégorie I  
 12/12 
 Dix pourcents, en nombre ou en poids, des mangues peuvent ne pas 
correspondre aux caractéristiques de la catégorie, mais satisfaire à celles de la 
catégorie II ou, exceptionnellement, ne pas dépasser les limites de tolérance  
fixées pour cette catégorie.  
 
3.1.3 Catégorie II  
 
Dix pourcents, en nombre ou en poids, des mangues ne correspondant ni aux 
caractéristiques de la catégorie, ni aux caractéristiques minimales, à l'exclusion 
des produits atteints de pourriture, de meurtris sures prononcées ou de toute 
autre altération les rendant impropres à la consommation.  
 
3.2 Tolérances de calibre  
 
Pour toutes les catégories, dix pourcent, en nombre ou en poids, des mangues 
de chaque panier peuvent se situer en dehors (au -dessus ou au -dessous) de la 
fourchette de calibre du groupe, à raison de 50% de la différence maximale 
acceptable pour le groupe. Dans la plus petite catégorie de taille, les mangues 
ne doivent pas être inférieures à 90 g, comme indiqué dans le tableau 2 :  
 
Tableau 2 - Tolérances de calibre pour les mangues  
 
Code 
de 
calibre
  Ecarts de 
calibre normal 
(en grammes)  Ecarts de calibre 
acceptable (< 10% de 
fruits/emballage dépassant 
la plage de calibre normale) 
(en grammes)  Max. Différence 
acceptable entre 
les fruits de 
chaque panier (en 
grammes)  
A 100 – 350 90 – 385 112.5  
 
B 351 – 550 315.9 – 605 150 
 
C 
 551 – 800 495.9 – 880 187.5  
D 
 801 – 1000  720.9 – 1100  225 
E 
 1001 – 1300  900.9 – 1430  262.5  
F 
 > 1300  > 1170.9