RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/967 DE LA COMMI SSION 
du 16 juin 2021
concer nant le renouv ellement de l’aut orisation du chélate de manganèse de l’hy droxy-analogue de 
méthionine en tant qu’additif destiné à l’aliment ation de toutes les espèces animales, et abrogeant le 
règlement (UE) no 350/2010 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) Le règlement (UE) no 350/2010 de la Commission (2)a autorisé pour dix ans le chélat e de manganèse de l’hydro xy- 
analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation de tout es les espèces animales.
(3) Conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été présentée en vue du 
renouvellement de l’autori sation du chélate de mang anèse de l’hydro xy-analogue de méthionine en tant qu’additif 
destiné à l’alimentation de tout es les espèces animales, classé dans la catégor ie des additifs nutr itionnels. Cette 
demande était accompag née des informations et des documents requis à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) 
no 1831/2003.
(4) Il résulte de l’avis de l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autorité») du 30 sept embre 2020 (3)
que, dans les conditions d’utilisation proposées, le chélat e de mang anèse de l’hydro xy-analogue de méthionine n’a 
pas d’effe t néfa ste sur la santé animale, la sécur ité des consommateurs ou l’env ironnement. L’Autor ité a également 
conclu que l’additif présent e un risque pour l’utilisat eur en cas d’inhalation et qu’il s’agit d’un sensibilisant cutané. 
C’est pourquoi la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prot ection appropr iées pour prévenir 
les effets néfas tes sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisat eurs de l’additif. La preuve de 
l’efficacité de l’additif sur laquelle était fondée l’autorisation initiale est touj ours valable dans la procédure de 
renouvellement. L’Autorité a par ailleurs vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation 
des animaux présent é par le laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Il ressor t de l’évaluation du chélate de mang anèse de l’hydro xy-analogue de méthionine que les conditions 
d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il y a donc lieu de renouveler 
l’autorisation de cet additif.
(6) L’autor isation du chélate de mang anèse de l’hydro xy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à 
l’alimentation des animaux étant renouvelée, il convient d’abroger le règlement (UE) no 350/2010.
(7) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation du chélat e de manga nèse de l’hydro xy-analogue de méthionine, il y a lieu de prévoi r une période 
transito ire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exige nces qui découleront du 
renouvellement de l’aut orisation.
(8) Les mesures prévues dans le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement (UE) no 350/2010 de la Commission du 23 avril 2010 concer nant l’autorisation du chélat e de mang anèse de l’hydro xy- 
analogue de méthionine en tant qu’additif alimentaire pour toutes les espèces animales (JO L 104 du 24.4.2010, p. 34).
(3)EFSA Journal, 2020, 18(11):6281.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.6.2021                                                                                                                                         L 214/41  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’autor isation de l’additif spécifié en annexe, qui appar tient à la catégo rie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel 
des compo sés d’oligo-éléments, est renouvelée dans les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
1. Le chélate de manganèse de l’hydro xy-analogue de méthionine et les prémélanges cont enant cet additif qui sont 
produits et étiquetés avant le 7 janv ier 2022 , conf ormément aux règles applicables avant le 7 juillet 2021 , peuvent 
continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux cont enant du chélate de 
manganèse de l’hydro xy-analogue de méthionine qui sont produits et étiquetés avant le 7 juillet 2022 , conf ormément aux 
règles applicables avant le 7 juillet 2021 , peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des 
stoc ks existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteu rs de denrées alimentaires.
3. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux cont enant du chélate de 
manganèse de l’hydro xy-analogue de méthionine qui sont produits et étiquetés avant le 7 juillet 2023 , conf ormément aux 
règles applicables avant le 7 juillet 2021 , peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des 
stoc ks existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non product eurs de denrées alimentaires.
Article 3
Le règlement (UE) no 350/2010 est abrogé.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 juin 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 214/42                                                                                                                                         17.6.2021  ANNEXE 
Numéro 
d’identi- 
fication de 
l’additifNom 
du 
titu-
laire 
de 
l’au-
torisa -
tionAdditifComposition, formule chim ique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneu -
r 
mini -
maleTeneur maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationQuantité de l’élément (Mn) 
en mg/kg d’aliment compl et 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments
3b510 — Chélate de 
manganèse de 
l’hydro xy- 
analogue de 
méthionineCaractérisation de l’additif:
Chélate de manganèse de l’hydro xy- 
analogue de méthionine contenant 14 % 
de manganèse et 76 % d’acide 
(2-hydro xy-4-méth ylthio) butanoïque.
Teneur maximale en nick el: 170 ppm.
État solide.
Méthodes d’analy se (1):
Pour la quantification de l’hydro xy- 
analogue de méthionine dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
—méthode titrimétr ique, titrage poten ­
tiométr ique après réaction d’oxydo ­
réduction.
Pour la quantification du manganèse 
total dans l’additif pour l’alimentation 
animale et les prémélange s:
—spectrométr ie d’absor ption ato­
mique (AAS) (EN ISO 6869), ou
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplag e inductif (ICP -AES) 
(EN 15510), ou
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplag e inductif (ICP -AES) 
après digestion sous pression 
(EN 15621).Toutes les 
espèces— — Poissons: 100 (au 
total)
Autres espèces: 
150 (au total)1.Additif à incor porer aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.
2.Le chélat e de manganèse de l’hydro ­
xy-analogue de méthionine peut être 
mis sur le marc hé et utilisé en tant 
qu’additif sous la forme d’une prépa ­
ration.
3.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent des procé ­
dures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles appropr iées afin 
de parer aux risques d’inhalation et 
de contact cutané ou oculaire pour 
les utilisateurs de l’additif et des pré­
mélange s, principalement dus aux 
métaux lourds qu’ils contiennent, no­
tamment le nick el. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être réduits à 
un niveau accept able par lesdite s pro­
cédures et mesures, le port d’un équi ­
pement de protection individuelle ap­
propr ié est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémé ­
langes.7 juillet 2031FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.6.2021                                                                                                                                         L 214/43  Pour la quantification du manganèse 
total dans les matières premières pour 
aliments des animaux et les aliments 
compo sés pour animaux:
—spectrométr ie d’absor ption ato­
mique (AAS) [règ lement (CE) 
no 152/2009 de la Commission, 
annexe IV-C], ou
—spectrométr ie d’absor ption ato­
mique (AAS) (EN ISO 6869), ou
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplag e inductif (ICP -AES) 
(EN 15510), ou
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplag e inductif (ICP -AES) 
après digestion sous pression 
(EN 15621).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée par le laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 214/44                                                                                                                                         17.6.2021