G/TBT/N/USA/1364/Rev.1/Add.1  
30 novembre  2023 
(23-8117) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 3 0 novembre 2 023, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis d'Amérique . 
 
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Titre : 2020 Annual Updates to List of Bioengineered Foods  (Mises à jour de 2020 de la liste des 
aliments génétiquement modifiés)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 29 novembre 2 023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 29 décembre 2 023 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
88 Federal Register (FR) 83305, Titre 7 du Code des règlements fédéraux (CFR), 
Partie  66: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-11-29/html/2023 -26059.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-11-29/pdf/2023 -26059.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/USA/final_measure/23_13872_0
0_e.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation  des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1364/Rev.1/Add.1  
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Description : La règle finale notifiée met à jour la Liste des aliments génétiquement modifiés  (ci-
après "la Liste") dans le cadre de la Norme nationale pour la communication de renseignement s sur 
les aliments génétiquement modifiés, en ajoutant la "canne à sucre (variétés résistantes aux insectes 
Bt)" à la Liste et en modifiant la "courge (d'été)" en "courge (d'été, variétés résistantes au virus via 
la protéine d'enveloppe)" . Grâce à cette mi se à jour de la Liste, la règle finale fournit aux 
consommateurs des renseignements sur les aliments susceptibles d'être génétiquement modifiés et 
aide les entités réglementées à déterminer si elles doivent divulguer des renseignements sur les 
aliments génétiquement modifiés . 
Date d'entrée en vigueur : La règle notifiée s'applique à compter du 2 9 décembre 2 023. 
Date de mise en conformité : 23 juin 2 025. 
Titre 7 du Code des règlements fédéraux (CFR), Partie 66 . 
La règle finale et la proposition de règle notifiée sous la cote  G/TBT/N/USA/1364/Rev.1  portent le 
numéro de dossier ( docket ) AMS-FTPP-20-0057. Le dossier relatif à cet avis de projet de règlement 
est disponible sur le site Regulations.gov à l'adresse https://www.regulations.gov/docket/AMS -
FTPP-20-0057/document  et permet d'accéder aux documents principaux, ainsi qu'aux observations 
reçues . Les documents sont également disponibles sur le site Regulations.gov  en effec tuant une 
recherche par numéro de dossier ( docket ). 
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