ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 1/18RÈGLEMENT (UE) 2024/345 DE LA COMMISSION 
du 22 janvier 2024
modif iant les annexe s II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de desmédiphame, d’étr idiazole, de 
flurtamone, de profo xydime, de difenacoum et de permanganate de pota ssium présents dans ou sur 
certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de desmédiphame, de flurtamone et de prof oxydime ont été 
fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concer ne la substance active «étridiazole», les LMR ont 
été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour les substances actives «difen acoum» et 
«per manganat e de potassium», aucune LMR spécifi que n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; ces 
substances actives ne figurant pas à l’annex e IV dudit règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg visée à 
l’article 18, paragraphe 1, point b), du même règlement s’applique.
(2) L’approbation de la substance active «desmédiphame» a expiré le 1er juillet 2019 et n’a pas été renouvelée (2). Toutes 
les autor isations de produits phytopharm aceutiques conte nant cette substance active ont été révoquées. Il n’existe 
pas de limite maximale de résidus établie par le Codex («CXL») ni de tolérance à l’impor tation pour cette substance. 
Les LMR applicables à la présence de desmédiphame sur tous les produits sont fixées au niveau de la limite de 
détermination (ci-après la «LD»). Com pte tenu des progrès techniques, il est désor mais possible d’atte indre des LD 
plus basses. Il y a donc lieu d’abaisser les LMR fixées pour le desmédiphame à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 jusqu’au niveau des LD actuelles spécifiques à chaque produit, conf ormément à l’article 17 du 
règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), dudit règlement, et de les déplacer 
vers l’annex e V du règlement (CE) no 396/2005 conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit 
règlement. En outre, étant donné que les LMR relatives à tous les produits sont fixées au niveau des LD spécif iques à 
chaque produit, il n’est plus nécessaire de disposer de données confir matives. Par conséquent, tout es les notes de bas 
de page conte nant des demandes de données conf irmatives devraient être suppr imées.
(3) L’approbation de la substance active «étridiazole» a expiré le 31 mai 2021 et aucune demande de renouvellement de 
cette approbation n’a été présent ée. Toutes les autori sations de produits phyt ophar maceutiques contenant cette 
substance active ont été révoquées. Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’impor tation pour cette substance. 
Conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), 
il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées pour cette substance à l’annex e III, partie A, dudit règlement. Des LMR 
applicables à la présence d’étr idiazole sur tous les produits devraient être fixées au niveau des LD spécif iques à 
chaque produit à l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), 
dudit règlement.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2019/1100 de la Commission du 27 juin 2019 portant sur le non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active «desmédiphame», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant 
la mise sur le marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 175 du 28.6.2019, p. 17).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/345  23.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 2/18(4) L’approbation de la substance active «flurtamone» a expiré le 27 décembre 2018 et n’a pas été renouvelée (3). Toutes 
les autor isations de produits phytopharm aceutiques conte nant cette substance active ont été révoquées. Il n’existe 
pas de CXL ni de tolérance à l’impor tation pour cette substance. Les LMR applicables à la présence de flurtamone 
sur tous les produits sont fixées au niveau des LD spécif iques à chaque produit. Il convient dès lors de déplacer les 
LMR fixées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 pour la flurtamone vers l’annexe V du règlement (CE) 
no 396/2005, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(5) L’approbation de la substance active «prof oxydime» a expiré le 31 juillet 2021 et aucune demande de renouvellement 
de cette approbation n’a été présentée. Toutes les autori sations de produits phytopharm aceutiques cont enant cette 
substance active ont été révoquées. Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’impor tation pour cette substance. Les 
LMR applicables à la présence de prof oxydime sur tous les produits sont fixées au niveau des LD spécifiques à 
chaque produit. Il convient dès lors de déplacer les LMR fixées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 pour le 
prof oxydime vers l’annex e V du règlement (CE) no 396/2005, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), 
dudit règlement.
(6) L’approbation de la substance active «difenacoum» a expiré le 30 décembre 2019 et aucune demande de 
renouvellement de cette approbation n’a été présentée. Toutes les autori sations de produits phyt ophar maceutiques 
conte nant cette substance active ont été révoq uées. Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’impor tation pour cette 
substance. Il convient dès lors de fixer les LMR applicables à la présence de difenacoum sur tous les produits au 
niveau des LD spécifi ques à chaque produit à l’annex e V du règlement (CE) no 396/2005, conf ormément à 
l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(7) La substance active «per mang anate de potassium» n’est pas approuvée (4). Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à 
l’impor tation pour cette substance. Il convient dès lors de fixer les LMR applicables à la présence de permanganat e 
de potassium sur tous les produits au niveau des LD spécifi ques à chaque produit à l’annex e V du règlement (CE) 
no 396/2005, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(8) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines LD. Ces laborat oires ont proposé des LD spécifiques à chaque produit pouvant être 
attein tes au moyen d’analyses.
(9) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(10) Il convient dès lors de modifier les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement ne devrait pas s’appliquer aux produits qui ont été obtenu s ou importés dans l’Union avant que les 
nouvelles LMR ne deviennent applicables et pour lesquels un degré élevé de prote ction des consommateurs est 
mainte nu.
(12) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapt er aux exigences qui découlent de la 
modifi cation des LMR.
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(3)Règlement d’exécution (UE) 2018/1917 de la Commission du 6 décembre 2018 concer nant le non-renouvellement de l’approbation 
de la substance active «flurtamone» conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant 
la mise sur le marché des produits phytophar maceutiques, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission 
(JO L 311 du 7.12.2018, p. 27).
(4)2008/768/CE: Décision de la Commission du 30 septembre 2008 concer nant la non-inscr iption de Beauve ria brongniar tii ainsi que du 
permang anate de potassium à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phytophar ma­
ceutiques contenant ces substances (JO L 263 du 2.10.2008, p. 12).JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 3/18A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modifi cation par le présent règlement, continue de 
s’appliquer aux produits qui ont été obte nus ou impor tés dans l’Union avant le 12 août 2024 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 12 août 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 4/18ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)À l’annexe II, les colonnes relatives au desmédiphame, à la flurtamone et au prof oxydime sont suppr imées.
2)À l’annexe III, la colonne relative à l’étridiazole est suppr imée.
3)À l’annexe V, les colonnes suivantes sont ajout ées pour le desmédiphame, l’étridiazole, la flurtamone, le prof oxydime, le difenacoum et le permanganat e de potassium:
«ANNEXE V
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exem ples de produits individuels auxq uels s’appliquent les LMR (a)
Desmédiphame 
Étridiazole 
Flur tamone 
Prof oxydime 
Difen acoum 
Permang anate de  
potassium 
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0110000 Agrumes
0110010 Pamplem ousses
0110020 Orang es
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 ChâtaignesJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 5/180120050 Noix de coco
0120060 Noisette s
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêch es
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 MûresJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 6/18
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comes tible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litch is
0162030 Fruits de la passion/MaracudjasJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 7/180162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmite s/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patate s douces
0212030 Ignames
0212040 Marant es arundinacées
0212990 Autres (2)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 8/18
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exc eption des 
bettera ves sucr ières
0213010 Bett eraves
0213020 Carott es
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raif orts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Nav ets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomat es
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 9/180232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courg ettes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 10/18
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-f euilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0251010 Mâch es/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulett es
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar inJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 11/180256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperge s
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0280010 Champ ignons de couc he
0280020 Champ ignons sauvag es
0280990 Mousses et lichensJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 12/18
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachi des/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courg es
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rach e
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huileJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 13/180402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 14/18
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te pimentJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 15/180820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840020 Ginge mbre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840040 Raif ort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 16/18
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*)
0900010 Bett eraves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 ReinsJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 17/181013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrest res d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 FoieJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/345/oj 18/18
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE 
DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU 
EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)
(*)Indique le seuil de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.».JO L du 23.1.2024 FR