G/SPS/GEN/2039  
 
22 juin 2022  
(22-4834) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
 
SYNTHÈSE DU SÉMINAIRE ORGANISÉ EN MARS 2022 "FAIRE FACE À  
LA CHENILLE LÉGIONNAIRE D'AUTOMNE: LUTTE ANTIPARASITAIRE  
INTÉGRÉE ET APPROCHES QUANT AUX POLITIQUES"  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LES ÉTATS -UNIS D'AMÉRIQUE ET LE PARAGUAY  
La communication ci-après , reçue le 21 juin 2022, est distribuée à la demande des délégations des 
États Unis d'Amérique et du Paraguay.  
 
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1.  Le 26  mars 2022, dans le cadre de la semaine du Comité des mesures sanitaires et 
phytosanitaires (Com ité SPS), les États -Unis d'Amérique et l'Ouganda ont organisé un séminaire 
virtuel sur le thème "Faire face à la chenille légionnaire d'automne: Lutte antiparasitaire intégrée et 
approches quant aux politiques ." 
2.  Par suite de la publication de rapports sur la propagation invasive de la chenille légionnaire 
d'automne en Afrique et en Asie, plusieurs Membres ont recommandé, en 2018, de faire une étude 
de cas sur cet organisme nuisible afin d'examiner les moyens de faciliter l'accès aux outils et aux 
technologi es permettant d'aider à faire face aux foyers de parasites émergents dans le cadre de 
l'Accord SPS.1 En 2019, il a été organisé une séance thématique au cours de laquelle les intervenants 
ont partagé des renseignements sur les outils et technologies dispo nibles et les systèmes 
réglementaires en place pour examiner ces approches.2 Après la séance, une communication 
contenant une compilation de concepts soutenant la collaboration volontaire aux niveaux régional et 
international en vue de l'amélioration et d e la rationalisation des processus de réglementation a été 
présentée pour que le Comité SPS puisse en tenir compte dans les discussions futures.3 
3.  Faisant fond sur les travaux menés dans le cadre du Cinquième examen du fonctionnement et 
de la mise en œuvre  de l'Accord  SPS4, des intervenants de l'Agence de développement de l'Union 
africaine (AUDA), du Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique (NEPAD), du 
Programme mondial sur le maïs du Centre international d'amélioration du maïs et du blé ( CIMMYT), 
de la FAO, du Kenya, de l'Ouganda, des États -Unis et du Secrétariat SPS de l'OMC ont fait la synthèse 
des travaux réalisés et des foyers antérieurs de légionnaire d'automne et ont partagé les difficultés 
rencontrés, y  compris en ce qui concerne la  coordination transfrontières pour les autorisations 
d'utilisation d'urgence d'outils de protection des cultures et le développement d'environnements 
favorables à l'adoption de solutions de biotechnologie agricole, en particulier dans les pays Membres 
qui n'ont pas l'habitude d'utiliser ces produits. Les intervenants ont également indiqué que les 
questions de la disponibilité, de l'abordabilité et de l'adaptabilité et les processus d'approbation 
rapide des outils et technologies figuraient parmi les difficu ltés communément rencontrées dans le 
cadre de la lutte contre les foyers d'organismes nuisibles et de l'élaboration de solides programmes 
intégrés de lutte contre ces organismes axés sur les organismes émergents, tels que la chenille 
légionnaire d'automne.  Ils ont partagé des méthodes et des technologies qui ont aidé à faire face 
 
1 G/SPS/W/305 . 
2 Des renseignements co ncernant la séance thématique du Comité SPS sur la chenille légionnaire 
d'automne sont disponibles à l'adresse suivante: 
https://www.wto.org/french/tratop_f/sps_f/workshop1903 2019_f.htm . 
3 G/SPS/W/317 . 
4 G/SPS/64  et G/SPS/64/Add.1 . G/SPS/GEN/2039  
 
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  aux foyers de légionnaire d'automne, comme des stratégies efficaces de communication des risques, 
des variétés de maïs améliorées par génie génétique et une utilisation responsable  des pesticides.  
4.  Les intervenants ont suggéré divers points à exploiter et à explorer davantage, en recommandant 
notamment aux parties prenantes:  
1) d'utiliser les plates -formes internationales pour échanger des renseignements et des 
meilleurs pratiques;  
2) de développer et de renforcer les systèmes d'alerte rapide pour les parasites et maladies 
des végétaux aux niveaux local, national, régional ou continental;  
3) d'établir des cadres réglementaires flexibles permettant un examen et une approbation 
rapides, transpar ents et fondés sur la science d'outils et de technologies innovants, fondés 
sur la science et abordables pour faire face aux organismes nuisibles émergents;  
4) d'élaborer des programmes de gestion intégrée des organismes nuisibles robustes et 
abordables qui p rennent en compte la résistance des plantes hôtes, le dépistage et la 
surveillance, l'utilisation sûre des pesticides, le contrôle biologique et la gestion de la santé 
des sols et des plantes pour faire face à l'apparition de foyers d'organismes nuisibles;  
5) de tenir compte du coût, de l'efficacité, de la sécurité, de l'accessibilité et de l'adaptabilité 
lors de l'élaboration et de l'évaluation d'outils et de technologies pour des approches 
intégrées de lutte contre les organismes nuisibles; et  
6) de créer et d' entretenir un environnement de partage de renseignements pour encourager 
la réceptivité des parties prenantes à des politiques saines qui réduisent les risques au 
minimum.  
5.  Les États-Unis et le Paraguay reconnaissent que l'accès et l'approbation des outils et des 
technologies sont importants, mais qu'ils constituent toujours un défi généralisé, et ils invitent tous 
les membres du Comité SPS à poursuivre les discussions. Tous les Membres sont encouragés à 
participer au Groupe de travail sur les procédures d'a pprobation afin de contribuer à l'obtention de 
résultats significatifs pour aider les Membres à traiter les questions actuelles et émergentes, telles 
que des recommandations qui favorisent la conduite de la sensibilisation et le renforcement des 
capacités,  ainsi que la simplification et la rationalisation des évaluations réglementaires.  
6.  L'enregistrement du séminaire est disponible en ligne, en anglais, en espagnol et en français, à 
l'adresse suivante: https://www.agrilinks.org/events/wto -sps-committee -week-virtual -side-event -
responding -fall-armyworm -integrated -pest. 
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