G/TBT/N/ARE/518  
18 octobre  2021 
(21-7875) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT 
(Ministère de l'industrie et des technologies de pointe)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organi sme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'i ndustrie et des 
technologies de pointe)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 2613  
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier nati onal. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Instruments de mesure médicaux et de laboratoire  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Technical Regulations for 
Mandatory Requirements  for Medical and Laboratory Measurement Instruments  
(Règlement technique sur les prescriptions obligatoires applicables aux instruments de 
mesure médicaux et de laboratoire), 46 pages, en arabe.  
6. Teneur : Le règlement technique notifié énonce les prescri ptions obligatoires applicables 
aux instruments de mesure légaux ci -après utilisés dans les laboratoires en tout genre, 
les cliniques médicales, les hôpitaux et les centres de santé . Il s'applique également aux 
instruments importés ou fabriqués aux fins su smentionnées.  
1- Thermomètres médicaux numériques.  
2- Thermomètres médicaux électriques.  
3- Sphygmomanomètres médicaux manuels non invasifs.  
4- Sphygmomanomètres automatiques non invasifs.  
5- Pipettes automatiques.  
6- Pipettes graduées.  G/TBT/N/ARE/518  
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  7- Décanteurs gradués.  
8- Densimètres.  
9- Burettes.  
10- Cylindres gradués.  
11- Seringues médicales.  
12- Instruments de mesures vérifiés par matériaux de référence:  
- Glucomètres portatifs utilisés pour établir un diagnostic initial.  
13- Dosimètres.  
14- Instruments de mesure ayant un certificat d'étalonnage:  
 - Poids et balances.  
- Thermomètres pour fours, glacières, récipients d'eau, couveuses pour bébés, etc.  
- Stérilisateurs.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des probl èmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges ; 
réduction des coûts et accroissement de la productivité.  
8. Documents pertinents:  
 - 
9. Date projetée pour l'adoption : Sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Sans objet  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 40 3 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web: http://www.moiat.gov.ae