II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2020/2040 DE LA COMMISSION 
du 11 décembre 2020 
modif iant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les teneurs maximales en alcaloïdes 
pyrrolizidiniques dans certaines denrées alimentair es 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2) fixe des teneurs maximales pour certains contaminants dans 
les denrées alimentaires. 
(2) Le 8 novembre 2011, le groupe scientifi que sur les contaminants de la chaîne alimentaire (ci-après le «groupe 
CONT AM») de l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a publié un avis scientifique sur 
les risques pour la santé publique liés à la présence d’alcaloïdes pyrrolizidiniques dans les denrées alimentaires et les 
aliments pour animaux (3). Le groupe CONT AM a conclu que les alcaloïdes pyrrolizidiniques 1,2-insaturés peuvent 
agir comme des cancérogènes génoto xiques chez l’homme. Il a conclu qu’il existe un risque poten tiel pour la santé 
des enfants en bas âge et des enfa nts qui consomment de grandes quantités de miel. Outre le miel, il existe d’autres 
sources possibles d’exposition alimentaire aux alcaloïdes pyrrolizidiniques, que le groupe CONT AM n’a pas été en 
mesure de quantif ier en raison du manque de données. Il est parvenu à la conclusion que, bien qu’aucune donnée 
d’occur rence ne soit disponible, l’exposition aux alcaloïdes pyrrolizidiniques à partir du pollen, du thé, des infusions 
et des compl éments alimentaires à base de plantes pour rait présent er un risque d’effets à la fois aigus et chroniques 
chez le consommateur . 
(3) En avril 2013, l’Autorité a publié un appel à propositions pour étudier les concentrations des alcaloïdes pyrrolizi­
diniques dans les produits alimentaires d’or igine animale, y compris le lait et les produits laitiers, les œufs, la viande 
et les produits à base de viande, ainsi que dans les produits alimentaires d’or igine végét ale, y compris les thés et 
infusions et les compl éments alimentaires à base de plante s, dans différent es régions d’Europe. Les résultats des 
études ont été publiés le 3 août 2015 (4). 
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5). 
(3)Groupe CONT AM de l’EFSA, 2011, «Scientific Opinion on Pyrrolizidine alkaloids in food and feed». EFSA Journal, 2011; 9(11):2406. 
[134 p.], doi:10.2903/j.efsa. 2011,2406. 
(4)Mulder PPJ, López Sánchez P., These A., Preiss- Weiger t A. et Castel lari M., 2015, «Occur rence of Pyrrolizidine Alkaloids in food». 
Publication connex e de l’EFSA, 2015:EN-859, 116 p. http://www .efsa.europa.eu/en/suppor ting/pub/en-859 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.12.2020                                                                                                                                         L 420/1   (4) Le 26 août 2016, l’Autorité a publié un rappor t scientifique sur l’évaluation de l’exposition alimentaire aux alcaloïdes 
pyrrolizidiniques dans la population européenne (5), qui tient comp te de nouvelles données d’occur rence. Le rappor t 
concluait que le thé et les infusions sont les principaux contr ibuteu rs à l’exposition humaine aux alcaloïdes pyrrolizi­
diniques et que les compléments à base de pollen contr ibuent également de manière signif icative à cette exposition. 
Selon le rappor t, l’exposition aux alcaloïdes pyrrolizidiniques liée à la consommation de miel était plus faible. Le 
rappor t concluait également que les compl éments alimentaires à base de plant es peuvent contr ibuer de manière 
signif icative à l’exposition, mais que les données d’occur rence étaient insuffi santes. 
(5) Le 27 juillet 2017, l’Autorité a publié la déclaration sur les risques pour la santé humaine liés à la présence 
d’alcaloïdes pyrrolizidiniques dans le miel, le thé, les infusions et les compl éments alimentaires (6). Le groupe 
CONT AM a établi un nouveau point de référence de 237 μg/kg de poids corporel par jour pour évaluer les risques 
de cancérog énicité des alcaloïdes pyrrolizidiniques et a conclu qu’il existe un risque poten tiel pour la santé humaine 
lié à l’exposition aux alcaloïdes pyrrolizidiniques, notamment pour les personnes qui consomment souvent et en 
grande quantité du thé et des infusions dans la population générale, et en particulier pour les groupes plus jeunes de 
la population. 
(6) Il est possible de réduire au minimum et de prévenir la présence d’alcaloïdes pyrrolizidiniques dans ces denrées 
alimentaires par l’application de bonnes pratiques agricoles et de méthodes de récolte appropr iées. La fixation de 
teneurs maximales garan tit que les bonnes pratiques agricoles et méthodes de récolte appropr iées sont appliquées 
dans tout es les régions de production afin d’assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine. Il y a donc 
lieu de fixer des teneurs maximales dans les denrées alimentaires qui contiennent des teneurs importantes en 
alcaloïdes pyrrolizidiniques et qui contr ibuent par conséquent de manière signif icative à l’exposition humaine ou 
auxquelles sont suscept ibles d’être exposés des groupes vulnérables de la population. 
(7) Dans certaines régions de production, les bonnes pratiques agricoles et méthodes de récolte appropr iées n’ont été 
introduite s que récemment ou doivent encore être mises en œuvre, c’est pourquoi il est nécessaire de prévoi r un 
délai raisonnable pour permettre à tout es les régions de production d’introduire de telles pratiques et méthodes. 
Deux saisons végéta tives sont nécessaires pour mettre pleinement en œuvre les bonnes pratiques agricoles et 
méthodes de récolte appropr iées afin de garant ir aux exploitants du secte ur alimentaire un approvisionnement 
suffi sant pour pouvoi r produire des denrées alimentaires conf ormes aux nouvelles exigences énoncées dans le 
présent règlement. 
(8) Étant donné que les denrées alimentaires relevant du présent règlement ont une longue durée de conser vation de 
trois ans au maximum, il convient de prév oir une période de transition assez longue afin que les denrées 
alimentaires qui ont été mises légalement sur le marc hé avant la date d’application du présent règlement puissent 
rester suffisamment longte mps sur le marc hé. Une période transito ire de dix-huit mois est appropr iée pour 
permettre la vente au consommateur final des produits fabriqués avant la date d’application en question. 
(9) Il y a lieu, dès lors, de modifi er le règlement (CE) no 1881/2006 en conséquence. 
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement. 
Article 2 
Les denrées alimentaires énumérées dans l’annex e qui ont été mises légalement sur le marché avant le 1er juillet 2022 
peuvent rester sur le marc hé jusqu’au 31 décembre 2023. 
(5)EFSA (Autorité européenne de sécur ité des aliments), 2016, «Dietar y exposure assessment to pyrrolizidine alkaloids in the European 
population». EFSA Journal, 2016; 14(8):4572, 50 p. doi:10.2903/j.efsa.2016,4572. 
(6)Groupe CONT AM de l’EFSA, 2017, «Stat ement on the risks for human health relate d to the presence of pyrrolizidine alkaloids in 
hone y, tea, herbal infusions and food supplements». EFSA Journal, 2017; 15(7):4908, 34 p. https://doi.org/10.2903/j.efsa.2017,4908 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 420/2                                                                                                                                         14.12.2020   Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Il est applicable à partir du 1er juillet 2022. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 11 décembre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.12.2020                                                                                                                                         L 420/3   ANNEXE 
À la section 8 de l’annex e du règlement (CE) no 1881/2006, les entrées suivantes sont ajout ées:                                                              
«Denrées alimentaires (1) Teneur maximale  
(*) 
(μg/kg) 
8.4. Alcaloïdes pyrrolizidiniques  
8.4.1. Infusions (produit séché )  (**)  (***), à l’excep tion des infusions visées aux points 8.4.2 
et 8.4.4 200 
8.4.2. Infusions de rooibos, d’anis vert (Pimpinella anisum), de mélisse, de camomille, de thym, de 
menthe poivrée, de verveine odorante (produit séché) et de mélanges compo sés exclusive­
ment de ces herbes séché es  (**)  (***), à l’exception des infusions visées au point 8.4.4 400 
8.4.3. Thé (Camellia sinensis) et thé aromatisé  (****) (Camellia sinensis) (produit séché)  (***), à l’ex­
cepti on du thé et du thé aromatisé visés au point 8.4.4 150 
8.4.4. Thé (Camellia sinensis), thé aromatisé  (****) (Camellia sinensis) et infusions pour nour rissons 
et enfants en bas âge (produit séché) 75 
8.4.5. Thé (Camellia sinensis), thé aromatisé  (****) (Camellia sinensis) et infusions pour nour rissons 
et enfants en bas âge (liquide) 1,0 
8.4.6. Comp léments alimentaires cont enant des ingrédients à base de plante s, y compr is des 
extraits  (**), à l’excep tion des compl éments alimentaires visés au point 8.4.7 400 
8.4.7. Comp léments alimentaires à base de pollen (39) 
Pollen et produits de pollen 500 
8.4.8. Feuilles de bour rache (fraîche s, cong elées) mises sur le marché pour le consommateur final  
(**) 750 
8.4.9. Herbes séché es, à l’exception des herbes séché es visées au point 8.4.10  (**) 400 
8.4.10. Bour rache , livèche , mar jolaine et origan (séch és) et mélange s compo sés excl usivement de 
ces herbes séchées  (**) 1 000 
8.4.11. Graines de cumin (épices en graines) 400 
(*) La teneur maximale correspond à l’estimation inférieu re de la somme des 21 alcaloïdes pyrrolizidiniques suivants: 
— inter médine/ly copsamine, intermédine N-o xyde/ly copsamine N-oxyde; 
— sénécionine/sénéciver nine, sénécionine N-o xyde/sénéciver nine N-o xyde; 
— sénéciph ylline, sénéciph ylline N-oxyde; 
— rétrorsine, rétrorsine N-oxyde; 
— échim idine, échi midine N-o xyde; 
— lasiocar pine, lasiocar pine N-o xyde; 
— senkirkine; 
— europine, europine N-o xyde; 
— héliotr ine et héliotr ine N-oxyde; 
et des 14 autres alcaloïdes pyrrolizidiniques suivants connus pour coéluer avec un ou plusieurs des 21 alcaloïdes pyrrolizidiniques 
identifiés ci-dessus, en utilisant certaines méthodes d’analyse utilisées actuellement: 
— indicine, échinatine, rindér ine (possible coélution avec lycopsamine/intermédine); 
— indicine N-o xyde, échinatine N-o xyde, rindér ine N-o xyde (possible coélution avec lycopsamine N-o xyde/intermédine N- 
oxyde); 
— intég errimine (possible coélution avec sénéciver nine/sénécionine); 
— intég errimine N-o xyde (possible coélution avec sénéciver nine N-o xyde/sénécionine N-o xyde); 
— héliosupine (possible coélution avec échi midine); 
— héliosupine N-o xyde (possible coélution avec échim idine N-o xyde); 
— spar tioidine (possible coélution avec sénéciphylline); 
— spar tioidine N-o xyde (possible coélution avec sénéciphylline N-o xyde); 
— usaramine (possible coélution avec rétrorsine); 
— usaramine N-o xyde (possible coélution avec rétrorsine N-oxyde). 
Les alcaloïdes pyrrolizidiniques, qui peuvent être identif iés individuellement et séparément avec la méthode d’analyse utilisée, sont 
quantifiés et inclus dans la somme. 
(**) Sans préjudice de règles nationales plus restr ictives dans certains États membres en ce qui concer ne la mise sur le marc hé de 
végétaux contenant des alcaloïdes pyrrolizidiniques. 
(***) Les termes “infusions (produit séché)” et “thé (Camellia sinensis) (produit séché)” désignent: 
— des infusions (produit séché) de fleurs, de feuilles et autres parties aériennes, de racines et de tout e autre partie de la plante (en 
sachets ou en vrac)/du thé (Camellia sinensis) (produit séché) à partir de feuilles, tiges et fleurs séchées (en sachets ou en vrac) uti­
lisées/utilisé pour la préparation d’une infusion (produit liquide)/d’un thé (produit liquide); 
— des tisanes instantanées/thés instantanés. Dans le cas des extraits de thé en poudre, un facteur de concentration de 4 doit être 
appliqué. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 420/4                                                                                                                                         14.12.2020   (****) Le thé aromatisé est du thé avec des arômes et certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes, tels que 
définis dans le règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées 
alimentaires (JO L 354 du 31.12.2008, p. 34). 
Pour les thés avec des fruits et d’autres herbes, l’article 2 du règlement (CE) no 1881/2006 s’applique.»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.12.2020                                                                                                                                         L 420/5