ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/261/oj 1/9RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/261 DE LA COMMI SSION 
du 17 janvier 2024
concer nant l’aut orisation de l’huile essentielle de poivre noir et de l’oléorésine de poivre noir 
obtenues à partir de Piper nigrum L. en tant qu’additifs dans l’aliment ation de toutes les espèces 
animales, et de l’extrait supercr itique de poivre noir obtenu à partir de Piper nigrum L. en tant 
qu’additif dans l’aliment ation des chats et des chiens 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) Les substances «huile essentielle de poivre noir obtenu e à partir de Piper nigrum L.», «oléorésine de poivre noir 
obtenu e à partir de Piper nigrum L.» et «extrait supercr itique de poivre noir obtenu à partir de Piper nigrum L.» ont été 
autori sées sans limitation dans le temps en tant qu’additifs dans l’alimentation de tout es les espèces animales au titre 
de la directive 70/524/CEE. Ces substances ont ensuit e été inscr ites au registre des additifs pour l’alimentation 
animale en tant que produits existants appar tenant à la catégor ie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 de ce même 
règlement, une demande d’autor isation a été introduit e pour l’huile essentielle de poivre noir , l’oléorésine de poivre 
noir et l’extrait supercr itique de poivre noir obtenus à partir de Piper nigrum L. en tant qu’additifs pour l’alimentation 
de tout es les espèces animales, à classer dans la caté gorie des additifs sensor iels et dans le groupe fonctionnel des 
substances aromatiques. Cette demande était accompag née des informations et des documents requis à l’article 7, 
paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. Le demandeur a par la suite retiré sa demande d’autoris ation de 
l’extrait supercr itique de poivre noir obte nu à partir de Piper nigrum L. en ce qui concer ne l’utilisation de cette 
substance pour tout es les espèces animales, à l’excep tion des chats et des chiens.
(4) Il a aussi demandé l’autorisatio n d’utiliser les additifs dans l’eau d’abreuvement. Or, le règlement (CE) no 1831/2003 
n’autori se pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement. Par conséquent, il convient de ne 
pas autor iser l’utilisation de ces additifs dans l’eau d’abreuvement.
(5) Dans son avis du 27 sept embre 2022 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a 
conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’huile essentielle de poivre noir , l’extrait supercr itique de 
poivre noir et l’oléorésine de poivre noir obtenu s à partir de Piper nigrum L. étaient sans dang er pour les espèces 
cibles, les consommateurs et l’environnement. Elle a aussi conclu que l’huile essentielle de poivre noir , l’extrait 
supercr itique de poivre noir et l’oléorésine de poivre noir devraient être considérés comme des irritants pour la peau 
et les yeux, ainsi que comme des sensibilisants cutanés et respirato ires. De plus, l’Autor ité a conclu que, puisque les 
substances sont reconnues pour leurs propr iétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans 
les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’était pas jugé 
nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse des additifs 
dans les aliments pour animaux présent é par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)EFSA Journal 2022;20(11):7599.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/261  18.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/261/oj 2/9(6) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que l’huile essentielle de poivre noir , l’oléorésine de poivre noir 
et l’extrait supercr itique de poivre noir obtenu s à partir de Piper nigrum L. rem plissent les conditions fixées à 
l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convie nt dès lors d’autoris er l’utilisation de ces substances. La 
Commission estime qu’aucun motif de sécur ité n’impos e la fixation de teneurs maximales pour les substances 
concer nées. La grande marge d’exposition et l’absence de substances préoccupantes permett ent d’établir des teneurs 
maximales recommandées. Afin de permettre un meilleur contrôle, la teneur maximale recommandée devrait 
figurer sur l’étiquette des additifs pour l’alimentation animale. En cas de dépassement de cette teneur, il y a lieu de 
faire figurer certaines informations sur l’étiquette des prémélange s concer nés. En outre, la Commission considère 
qu’il y a lieu de prendre des mesures de prot ection appropr iées pour prévenir les effets néfast es desdits additifs sur la 
santé de leurs utilisat eurs.
(7) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des substances concer nées, il convi ent de prévoi r une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’aut orisation.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
Les substances spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autori sées en tant qu’additifs dans l’alimentation animale, dans les conditions fixées dans 
ladit e annex e.
Article 2
Mesures transit oires
1. Les substances spécif iées en annex e et les prémélange s contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 
7 août 2024 , conf ormément aux règles applicables avant le 7 février 2024 , peuvent continuer à être mis sur le march é et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 7 février 2025 , conf ormément aux règles applicables avant le 
7 février 2024 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 7 février 2026 , conf ormément aux règles applicables avant le 
7 février 2024 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux non producteu rs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.JO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/261/oj 3/9Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 17 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/261/oj 4/9ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active/kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b347-eo Huile 
essentielle de 
poivre noirComposition de l’additif
Huile essentielle de poivre noir 
obtenu e à partir de fruits de Piper 
nigrum L.
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Huile essentielle de poivre noir 
obtenu e par distillation à la vapeur 
d’eau de fruits non mûrs séchés et 
concassés de Piper nigrum L., 
conf ormément à la définition du 
Conseil de l’Europe (1).
Spécifi cations:
— β-Car yophyllène: 12-40 %
— Limonène: 7-20 %
— Sabinène (4(10)-thuyè ne): 4-17 %
— α-Pinène (pin-2(3)-ène): 2,5-16 %
— Safrole: ≤ 0,0003 %
Numéro CAS: 8006-82-4
Numéro FEMA: 2845
Numéro CoE: 347Toutes les 
espèces 
animales– – – 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange .
2.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit préciser les conditions de stockag e et la sta­
bilité au traitem ent ther mique.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention 
suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance 
active par kilogramme d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 12 %:
— 5 mg pour les poulets d’engraissement et les 
espèces mineures de volailles d’engraisse ­
ment,
— 7 mg pour les dindes d’engraissement,
— 8 mg pour les volailles destinées à la ponte et à 
la reproduction,
—9,5 mg pour les porcelets, les porcelets d’es­
pèces mineures de suidés et les porcs d’en ­
graissement d’espèces mineures de suidés,
— 11,5 mg pour les porcs d’engraissement,
— 14 mg pour les truies,
— 14 mg pour les vaches laitières et les espèces 
mineures de ruminants laitiers, à l’excep tion 
des brebis et des chèvres laitières,
— 20 mg pour les ruminants d’engraissement, à 
l’exce ption des ovins et des capr ins,
— 20 mg pour les ovins et les capr ins,
— 20 mg pour les chevaux,
— 8,5 mg pour les lapins,
— 20 mg pour les poissons,7 février 2034JO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/261/oj 5/9Méthode d’analy se(2)
Pour la détermi nation du marqueur 
phytochimique β-car yophyllène: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une détection à ionisation 
de flamme (CG-DIF) basée sur la 
norme ISO 3061.— 20 mg pour les chiens et les chats,
— 5 mg pour les oiseaux d’or nement,
—5 mg pour les autres espèces animales et caté ­
gories d’animaux.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette 
du prémélange devait aboutir à un dépassement 
de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e doit 
mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’i­
dentifi cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance active 
ajoutée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de l’u­
tilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés par de 
telles procédures et mesures, le port d’un équipe ­
ment de protection individuelle, comprenan t une 
prote ction respirato ire, une protection des yeux 
et une prote ction de la peau, est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/261/oj 6/9
Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active/kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b347-ex Extrait 
supercr itique 
de poivre noirComposition de l’additif
Extrait supercr itique de poivre noir 
obtenu à partir de fruits de Piper 
nigrum L.
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Extrait supercr itique de poivre noir 
obtenu par extraction au CO 2 
supercr itique de fruits non mûrs 
séché s et concassés de Piper nigrum 
L. (sans ajout de solvant 
supplémentaire), conf ormément à la 
définit ion du Conseil de l’Europe (1).
Spécifi cations:
— β-Car yophyllène: 8-30 %
— Limonène: 10-18 %
— Sabinène (4(10)-thuyè ne): 5-17 %
— α-Pinène (pin-2(3)-ène): 7-18 %
— Safrole: ≤ 0,0003 %
Numéro CoE: 347Chats et 
chiens– – – 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange .
2.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit préciser les conditions de stockag e et la sta­
bilité au traitem ent ther mique.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention 
suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance 
active par kilogramme d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 
1,5 mg pour les chats et les chiens.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette 
du prémélange devait aboutir à un dépassement 
de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e doit 
mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’i­
dentifi cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance active 
ajoutée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de l’u­
tilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés par de 
telles procédures et mesures, le port d’un équipe ­
ment de protection individuelle, comprenan t une 
prote ction respirato ire, une protection des yeux 
et une prote ction de la peau, est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémélanges.7 février 2034JO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/261/oj 7/9Méthode d’analy se(2)
Pour la détermi nation du marqueur 
phytochimique β-car yophyllène: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une détection à ionisation 
de flamme (CG-DIF) basée sur la 
norme ISO 3061.
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/261/oj 8/9
Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active/kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b347-or Oléorésine de 
poivre noirComposition de l’additif
Préparation d’oléorésine de poivre 
noir obtenue à partir de fruits de 
Piper nigrum L.
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Oléorésine de poivre noir obtenu e par 
extraction par solvant organique de 
fruits non mûrs séché s de Piper 
nigrum L., conf ormément à la 
définit ion du Conseil de l’Europe (1).
Spécifi cations:
— Pipér ine: 20-50 %
— Safrole: ≤ 0,0003 %
Numéro CAS: 84929–41-9
Numéro FEMA: 2846
Numéro CoE: 347
Méthode d’analy se(2)
Pour la détermi nation du marqueur 
phytochimique pipér ine: 
chromatographie liquide à haute 
performa nce couplée à une 
détection photométr ique (CLHP -UV) 
basée sur la norme ISO 11027.Toutes les 
espèces 
animales– – – 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange .
2.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit préciser les conditions de stockag e et la sta­
bilité au traitem ent ther mique.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention 
suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance 
active par kilogramme d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 12 %:
— 1 mg pour les poulets d’engraissement et les 
espèces mineures de volailles d’engraisse ­
ment,
— 1,3 mg pour les dindes d’engraissement,
— 1,4 mg pour les volailles destinées à la ponte 
et à la reproduction,
—1,7 mg pour les porcelets, les porcelets d’es­
pèces mineures de suidés et les porcs d’en ­
graissement d’espèces mineures de suidés,
— 2 mg pour les porcs d’engraissement,
— 2,5 mg pour les truies,
— 2,4 mg pour les vaches laitières et les espèces 
mineures de ruminants laitiers, à l’excep tion 
des brebis et des chèvres laitières,
— 12,5 mg pour les veaux d’engraissement,
— 11,5 mg pour les ruminants d’engraissement, 
à l’excep tion des ovins et des capr ins,
— 11,5 mg pour les ovins et les capr ins,
— 11,5 mg pour les chevaux,
— 1,5 mg pour les lapins,7 février 2034JO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/261/oj 9/9— 13,5 mg pour les salmonidés et les poissons 
mineurs,
— 51,5 mg pour les poissons d’or nement,
— 14 mg pour les chiens,
— 3,8 mg pour les chats,
— 1 mg pour les oiseaux d’or nement,
— 1 mg pour les autres espèces animales ou 
catégo ries d’animaux.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette 
du prémélange devait aboutir à un dépassement 
de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e doit 
mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’i­
dentifi cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance active 
ajoutée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels résultant de l’u­
tilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés par de 
telles procédures et mesures, le port d’un équipe ­
ment de protection individuelle, comprenan t une 
prote ction respirato ire, une protection des yeux 
et une prote ction de la peau, est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 18.1.2024 FR