G/SPS/N/TZA/324  
23 janvier  2024 
(24-0479) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Farines de céréales (autres que de froment [blé], de méteil ou de maïs) 
(SH 110290) ; Céréales, légumineuses et pro duits dérivés ( ICS 67 .060)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DARS 1350 :2023, Teff flour - Specification  (Farine de teff - 
Spécifications), première édition Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 10 
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/TZA/2 4_00570_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme africaine notifiée spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à la farine de teff élaborée à partir de teff en 
grains (Eragrostis tef) de toutes les classifications suivantes : magna (très blanc), nech 
(blanc), quey (brun) et sergegna (mélangé) ; et destinée à la consommation humaine.  
Note: Ce projet de norme africaine a également été notifié au Comité OTC.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des p arasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de l a santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  G/SPS/N/TZA/324  
- 2 - 
  [ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents perti nents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. ARS 56 , Prepackaged foods - Labelling  
2. ARS 1349 , Teff - Specification  
3. CXS 192. N orme générale pour les additifs alimentaires  
4. ISO 5985. A liments des animaux - Dosage des cendres insolubles dans l'acide 
chlorhydrique  
5. ISO 27085. A liments des animaux - Détermination des teneurs en calcium, sodium, 
phosphore, magnésium, potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, molybdène, 
arsenic, plomb et cadmium par ICP -AES 
6. ARS 53. General principles of food hygiene - Code of practice  
7. ISO 711. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence fondamentale)  
8. ISO 712 , Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau - 
Méthode de référence  
9. EN ISO 2171 , Cereals, pulses and by -products - Determination of ash yield by 
incineration  
10. ISO 20483. C éréales et légumineuses - Détermination de la teneur en azote et calcul 
de la teneur en protéines brutes - Méthode de Kjeldahl  
11. ISO 65 79-1, Microbiologie de la chaîne alimentaire -Méthode horizontale pour la 
recherche, le dénombrement et le sérotypage des Salmonella - Partie 1 : Recherche 
des Salmonella spp.  
12. ISO 16649 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombremen t des Escherichia coli  bêta-glucuronidase positive - Partie 2 : Technique 
de comptage des colonies à 44 degrés C au moyen de 5 -bromo -4-chloro -3-indolyl 
bêta-D-glucuronate  
13. ISO 5223. T amis de contrôle pour céréales  
14. 1SO 24333, Céréales et produits céréaliers - Échantillonnage  
15. ISO 5498. P roduits agricoles alimentaires - Détermination de l'indice d'insoluble dit 
"cellulosique" - Méthode générale  
16. ISO 16050. P roduits alimentaires  - Dosage de l'aflatoxine B1 et déterminati on de la 
teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à coque et 
les produits dérivés  - Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
17. ISO 6541. P roduits agricoles alimentaires - Détermination de l'indice d'insoluble  dit 
"cellulosique" - Méthode générale  
18. ISO 6579 -2, Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche, le 
dénombrement et le sérotypage des salmonella - Partie 2 : Dénombrement par une 
technique miniaturisée du nombre le plus probable  
19. ISO 72 51. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le plus probable  
20. ISO 2152  7-1, Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 1 : Technique par comptage des 
colonies dans les produits à activité d'eau supérieure à 0,95  
21. AOAC 920 , Determination of Total crude fiber  
22. AOAC 920 .87, Determination of Protein  
23. AOAC 923 . 03, Determination of Total ash  
24. AOAC 925 .10, Determination of Moisture  
25. AOAC 920 .39, Determination of Fat  
26. AOAC 966 . 24, Determination of Coliform and E. coli  
27. AOAC 977 . 02, Determination of Mould and yeast  
28. AOAC 967 . 25, Determination of Salmonella  
(disponibles en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer et à notifier.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  G/SPS/N/TZA/324  
- 3 - 
  11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 23 mars 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Ubungo, Morogoro Road/Sam Nujoma Road  
P. O. B ox 9524  
DAR ES -SALAAM (TANZANIE)  
Téléphone:  +(255 22) 245 0298  
 +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 2450959  
Courrier électronique: info@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Ubungo, Morogoro Road/Sam Nujoma Road  
P. O. B ox 9524  
DAR ES -SALAAM (TANZANIE)  
Téléphone:  +(255 22) 245 0298  
 +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 2450959  
Courrier électronique: info@tbs. go.tz 
Site Web: http://www.tbs.go.tz