RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2095 DE LA COMMI SSION 
du 29 novembre 2021
concer nant l’aut orisation de la base de L-lysine, du monochlorh ydrate de L-lysine et du sulfate de 
L-lysine en tant qu’additifs dans l’alimentat ion de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, des demandes d’autoris ation ont été déposées pour la 
base de L-lys ine, le monochlor hydrat e de L-lysine et le sulfat e de L-lysine. Ces demandes étaient accompagnées des 
informations et des documents requis à l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.
(3) Les demandes en question concer nent l’autorisatio n de la base de L-lysine et du monochlor hydrat e de L-lysine 
produits par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80183, du monoc hlorhydrat e de L-lysine et du sulfat e de L-lysine 
produits par Corynebacter ium glutamicum CCTCC M 2015595 et du sulfate de L-lysine produit par Corynebacter ium 
glutamicum KCCM 80227 en tant qu’additifs dans l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la 
catégo rie des «additifs nutr itionnels», groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues».
(4) Dans ses avis du 17 mars (2)(3)et 23 juin 2021 (4), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l’«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la base de L-lysine et le monochlorh ydrat e de 
L-lys ine produits par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80183, le monoc hlorhydrat e de L-lys ine et le sulfate de 
L-lys ine produits par Corynebacter ium glutamicum CCTCC M 2015595 et le sulfate de L-lysine produit par 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80227 n’ont pas d’effe t néfast e sur la santé animale, la sécur ité des 
consommateur s ou l’env ironnement. En ce qui concer ne le sulfat e de L-lysine produit par Corynebacter ium 
glutamicum KCCM 80227, elle a conclu que cette substance active n’est ni toxique par inhalation ni irritante pour la 
peau et les yeux, et n’est pas un sensibilisant cutané. En ce qui concer ne la sécur ité de l’utilisateur du 
monochlor hydrat e de L-lys ine et du sulfate de L-lys ine produits par Corynebacter ium glutamicum CCTCC M 2015595, 
elle n’a pu exclure les risques par inhalation, ni que la substance active n’est pas irritante pour la peau et les yeux et 
n’est pas un sensibilisant cutané. En outre, l’Autorité a déclaré que la base de L-lysine produite par Corynebacter ium 
glutamicum KCCM 80183 est dangereuse en cas d’inhalation et que le monochlorh ydrat e de L-lysine produit par 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80183 est dangereux en cas d’inhalation et légèrement irritant pour les yeux. Par 
conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropr iées pour prévenir les 
effets néfastes sur la santé humaine, notamment sur les utilisate urs de l’additif, en ce qui concer ne les formes de 
lysine produites par Corynebacter ium glutamicum CCTCC M 2015595 et Corynebacter ium glutamicum KCCM 80183. 
L’Autorité a aussi conclu que tous ces additifs sont des sources efficaces de L-lysine (un acide aminé) pour tout es les 
espèces animales et que, pour qu’ils soient aussi effic aces chez les ruminants que chez les non-r uminants, il convient 
de les prot éger contre une dégradation dans le rumen. Elle juge inutile de prévoi r des exige nces spécifi ques en 
matière de surveillance consécutive à la mise sur le march é. Elle a aussi vérifié les rappor ts sur la méthode d’analyse 
de l’additif destiné à l’alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) 
no 1831/2003.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal, 2021, 19(4):6520.
(3)EFSA Journal, 2021, 19(4):6537.
(4)EFSA Journal, 2021, 19(7):6706.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.11.2021 L 427/179  (5) Il ressor t des évaluations de la base de L-lysine et du monoch lorhydrat e de L-lysine produits par Corynebacter ium 
glutamicum KCCM 80183, du monochlorh ydrat e de L-lysine et du sulfate de L-lysine produits par Corynebacter ium 
glutamicum CCTCC M 2015595 et du sulfate de L-lysine produit par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80227 que 
les conditions d’autor isation énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisf aites. Il convie nt dès 
lors d’autor iser l’usage de ces substances selon les modalités prévues à l’annex e du présent règlement.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les substances et les préparations spécifiées à l’annexe, qui appar tiennent à la catégor ie des «additifs nutr itionnels» et au 
groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», sont autor isées en tant qu’additifs destinés à 
l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladit e annexe .
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 29 novembre 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 427/180 30.11.2021  ANNEXE 
Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autor isa-
tionAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autor isationen mg d’additif par kg 
d’aliment complet 
pour animaux ayant 
une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctio nnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues.
3c320 — Base de 
L-lysine 
liquideComposition de l’additif:
Préparation (solution aqueuse) de 
L-lysine avec un minimum de 50 % de 
L-lysineToutes les 
espèces— — — 1.La teneur en lysine doit être indiquée sur 
l’étiquette de l’additif.
2.L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’a­
breuvement.
3.Mentions à faire figurer sur l’étiquette de l’ad­
ditif et des prémélanges : «Dans le cas de la 
supplémentation en L-lysine, notamment 
par l’inte rmédiaire de l’eau d’abreuvement, 
il convient de tenir comp te de tous les acides 
aminés essentiels et conditionnellement es­
sentiels afin d’éviter les déséquilibres.»
4.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’inte ntion des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémélanges, des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
supposés d’inhalation et de contact oculaire 
ou cutané. Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au minimum 
par ces procédures et mesures, le port d’un 
équipement de protection individuelle ap­
propr ié, dont une protect ion de la peau et 
des yeux et une prot ection respirato ire, est 
oblig atoire lors de l’utilisation de l’additif et 
des prémélanges .20.12.2031
Caractér isation de la subst ance 
activ e:
L-lysine produite par fermentation 
avec Corynebacter ium glutamicum 
KCCM 80183
Formule chimique NH 2-(CH2)4-CH 
(NH 2)-COOH
Numéro CAS: 56-87-1
Méthodes d’analyse (1):
Pour la quantification de la lysine 
dans l’additif pour l’alimentation 
animale et les prémélanges cont enant 
plus de 10 % de lysine:
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS-DFL) — EN 
ISO 17180
Pour la quantification de la lysine 
dans les prémélanges , les aliments 
compo sés pour animaux et les 
matières premières des aliments pour 
animaux:FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.11.2021 L 427/181  — chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS) — règlement 
(CE) no 152/2009 de la Commis ­
sion (annexe III, section F)
Pour la quantification de la lysine 
dans l’eau:
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS-DFL) ou
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS)
3c322ii Monochlor -
hydrate de 
L-lysine 
technique -
ment purComposition de l’additif:
Poudre de monochlorh ydrat e de 
L-lysine avec au minimum 78 % de 
L-lysine et une teneur maximale en 
humidit é de 1,5 %Toutes les 
espèces— — — 1.La teneur en lysine doit être indiquée sur 
l’étiquette de l’additif.
2.L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’a­
breuvement.
3.Mentions à faire figurer sur l’étiquette de l’ad­
ditif et des prémélanges : «Dans le cas de la 
supplémentation en L-lysine, notamment 
par l’inte rmédiaire de l’eau d’abreuvement, 
il convient de tenir comp te de tous les acides 
aminés essentiels et conditionnellement es­
sentiels afin d’éviter les déséquilibres.»
4.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’inte ntion des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémélanges, des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
supposés d’inhalation et de contact oculaire 20.12.2031
Caractér isation de la subst ance 
activ e:
Monochlorh ydrat e de L-lysine 
produit par fermentation avec
Corynebacter ium glutamicum KCCM 
80183 ou Corynebacter ium 
glutamicum CCTCC M 2015595
Formule chimique NH 2-(CH2)4-CH 
(NH 2)-COOH
Numéro CAS: 657-27-2FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 427/182 30.11.2021  ou cutané. Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au minimum 
par ces procédures et mesures, le port d’un 
équipement de protection individuelle ap­
propr ié, dont une protect ion de la peau et 
des yeux et une prot ection respirato ire, est 
oblig atoire lors de l’utilisation de l’additif et 
des prémélanges .Méthodes d’analyse (1):
Pour la détermination du 
monochlor hydrat e de L-lysine dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
— Codex des produits chimiques 
alimentaires, «Monographie du 
monochlor hydrat e de L-lysine»
Pour la quantification de la lysine 
dans l’additif pour l’alimentation 
animale et les prémélanges cont enant 
plus de 10 % de lysine:
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS-DFL) — EN 
ISO 17180
Pour la quantification de la lysine 
dans les prémélanges , les aliments 
compo sés pour animaux et les 
matières premières des aliments pour 
animaux:
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS) — règlement 
(CE) no 152/2009 de la Commis ­
sion (annexe III, section F)
Pour la quantification de la lysine 
dans l’eau:
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS-DFL) ou
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.11.2021 L 427/183  3c325i — Sulfate de 
L-lysineComposition de l’additif:
Préparation granulée de sulfate de 
L-lysine avec au minimum 52 % de 
L-lysine, au maximum 24 % de sulfat e 
et une teneur maximale en humidit é 
de 4 %Toutes les 
espèces— — 10 000 1.La teneur en L-lysine doit être indiquée sur 
l’étiquette de l’additif.
2.L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau d’a­
breuvement.
3.Mentions à faire figurer sur l’étiquette de l’ad­
ditif et des prémélanges : «Dans le cas de la 
supplémentation en L-lysine, notamment 
par l’inte rmédiaire de l’eau d’abreuvement, 
il convient de tenir comp te de tous les acides 
aminés essentiels et conditionnellement es­
sentiels afin d’éviter les déséquilibres.»
4.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’inte ntion des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémélanges, des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
supposés d’inhalation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits au 
minimum par ces procédures et mesures, le 
port d’un équipement de protection indivi ­
duelle, dont une prote ction respirato ire, est 
oblig atoire lors de l’utilisation de l’additif et 
des prémélanges .20.12.2031
Caractér isation de la subst ance 
activ e:
Sulfate de L-lysine produit par 
fermentation avec Corynebacter ium 
glutamicum CCTCCM 2015595
Formule chimique C12 H28 
N4O4•H 2SO 4/[NH 2-(C H2)4-CH 
(NH 2)-COOH] 2SO 4
Numéro CAS: 60343-69-3
Méthodes d’analyse (1):
Pour la quantification de la lysine 
dans l’additif pour l’alimentation 
animale et les prémélanges cont enant 
plus de 10 % de lysine:
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS-DFL) — EN 
ISO 17180
Pour la détermi nation du sulfat e dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
—monographie 20301 de la Phar ­
macopée européenne
Pour la quantification de la lysine 
dans les prémélanges , les aliments 
compo sés pour animaux et les 
matières premières des aliments pour 
animaux:FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 427/184 30.11.2021  — chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS) — règlement 
(CE) no 152/2009 de la Commis ­
sion (annexe III, section F)
Pour la quantification de la lysine 
dans l’eau:
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS-DFL)
3c324i — Sulfate de 
L-lysineComposition de l’additif:
Préparation granulée de sulfate de 
L-lysine avec au minimum 52 % de 
L-lysine, au maximum 24 % de sulfat e 
et une teneur maximale en humidit é 
de 4 %Toutes les 
espèces— — 10 000 1.La teneur en L-lysine doit être indiquée sur 
l’étiquette de l’additif.
2.Mentions à faire figurer sur l’étiquette de l’ad­
ditif et des prémélanges : «Dans le cas de la 
supplémentation en L-lysine, il convient de 
tenir comp te de tous les acides aminés essen ­
tiels et conditionnellement essentiels afin 
d’évite r les déséquilibres.»20.12.2031
Caractér isation de la subst ance 
activ e:
Sulfate de L-lysine produit par 
fermentation avec Corynebacter ium 
glutamicum KCCM 80227
Formule chimique C12 H28 
N4O4•H 2SO 4/[NH 2-(C H2)4-CH 
(NH 2)-COOH] 2SO 4
Numéro CAS: 60343-69-3
Méthodes d’analyse (1):
Pour la quantification de la lysine 
dans l’additif pour l’alimentation 
animale et les prémélanges cont enant 
plus de 10 % de lysine:FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.11.2021 L 427/185  — chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS-DFL) — EN 
ISO 17180
Pour la détermi nation du sulfat e dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
—monographie 20301 de la Phar ­
macopée européenne
Pour la quantification de la lysine 
dans les prémélanges , les aliments 
compo sés pour animaux et les 
matières premières des aliments pour 
animaux:
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS) — règlement 
(CE) no 152/2009 de la Commis ­
sion (annexe III, section F)
Pour la quantification de la lysine 
dans l’eau:
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
optique (CEI- VIS-DFL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 427/186 30.11.2021