G/TBT/N/USA/1564/Add.1  
21 mars 2023 
(23-2035) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 1 mars 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Intitulé : EPA Method 23 - Determination of Polychlorinated Dibenzo -p-Dioxins and Polychlorinated 
Dibenzofurans From Stationary Sources  (Méthode 23 de l'EPA - Détermination des 
polychlorodibenzo -p-dioxines et des polychlorodibenzofuranes produits par des sources fixes)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 20 mars 2 023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 20 mars 2 023 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-03-20/html/ 2023-04958.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-03-20/pdf/2023 -04958.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/USA/final_measure/23_2128_00
_e.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation  des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1564/Add.1  
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  Teneur : INTITULÉ : EPA Method 23 - Determination of Polychlorinated Dibenzo -p-Dioxins and 
Polychlorinated Dibenzofurans From Stationary Sources  (Méthode  23 de l'EPA - Détermination des 
polychlorodibenzo -p-dioxines et des polychlorodibenzofuranes produits par des sources fixes)  
ORGANISME : Environmental Protection Agency  - EPA (Agence pour la protection de l'environnement)  
ACTION : Règle finale  
RÉSUMÉ : Le document objet du présent addendum parachève les modifications rédactionnelles et 
techniques apportées à la Méthode 23 de l'Agence pour la protection de l'environ nement (EPA)  
(Détermination des polychlorodibenzo -p-dioxines, des polychlorodibenzofuranes et des 
hydrocarbures aromatiques polycycliques produits par des sources fixes) . Les révisions finales 
consistent notamment à incorporer la dilution isotopique réelle , complète et stable pour quantifier 
les composés cibles à l'aide de composés correspondants marqués au carbone  13 pour chaque 
composé cible, y compris la plupart des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), et à 
modifier la méthode relative au contr ôle de la qualité, en remplaçant l'actuel format normatif par 
une approche plus souple fondée sur les performances, qui s'appuie sur des critères de performance 
définis . Le document notifié parachève également les modifications consistant à étendre la list e des 
composés cibles de la méthode 23 pour y inclure les HAP et les polychlorobiphényles (PCB) . Les 
révisions finales offrent une certaine souplesse aux organismes d'essai et à leurs équipes dans le 
cadre de l'échantillonnage et du dosage des polychlorodi benzo -p-dioxines et des 
polychlorodibenzofuranes (PCDD/PCDF), des HAP et des PCB produits par des sources fixes, tout en 
permettant à la communauté réalisant des essais de dosage de mettre en œuvre de manière 
systématique la méthode pour les différentes so urces d'émissions et les différentes installations.  
CALENDRIER : La règle finale entre en vigueur le 2 0 mars 2 023. L'incorporation par référence de 
certaines publications dont la liste est donnée dans la règle a été approuvée par le Directeur du 
Federal Reg ister à la date du 2 0 mars 2 023. 
La règle finale et la proposition de règle notifiée sous la cot e G/TBT/N/USA/1564  portent le numéro 
de dossier ( docket ) EPA -HQ-OAR-2016-0677. Le dossier relatif à ce projet de règlement est 
disponible à l'adresse suivante https://www.regulations.gov/docket/EPA -HQ-OAR-2016-
0677/document  et permet d'accéder  aux documents principaux et aux documents justificatifs, ainsi 
qu'aux observations reçues . Les documents sont également disponibles sur le site Regulations.gov  
en effectuant une recherche par numéro de dossier ( docket ). 
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