G/SPS/GEN/1769  
27 mars 2020 
(20-2473) Page: 1/4 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
ATELIER DU COMITÉ SPS SUR L'ANALYSE DES RISQUES: L'ÉVALUATION,   
LA GESTION ET LA COMMUNICATION DES RISQUES  
LUNDI  22 ET MARDI  23 JUIN  2020  
OMC, CENTRE WILLIAM RAP PARD, GEN ÈVE 
COMMUNIC ATION  PRÉSENT ÉE PAR LE  CANADA  
Le document ci -après, reçu le 23 mars 2020, est distribué à la demande de la délégation du Canada . 
 
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PROGRAMME  
Dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur 
l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS), le Canada a recommandé au  
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (Comité SPS) d'envisager d'organiser  en 2020 un 
atelier sur l 'évaluation, la gestion et la communication des risques.  
L'atelier aura pour but d 'analyser les concepts énoncés à l 'article 5 de l 'Accord et les questions 
connexes concernant la mise en œuvre de l 'Accord . Il porter a sur l 'évaluation, la gestion et la 
communication des risques . Cet atelier s 'inspirera de l 'atelier SPS sur l 'analyse des risques qui a vait 
eu lieu les 13 et 1 4 octobre  2014 et sur la séance thématique du Comité SPS consacrée à la 
communication des risque s, tenue le 1 5 juillet  2015. 
Cet atelier se tiendra à Genève (Suisse) les 22 et 2 3 juin 2020 à 10 heures . 
Président : à confirmer  
1  ÉVALUATION DES RISQU ES 
Étude du concept de l 'évaluation des risques, y compris des éléments comme l 'identification du 
danger, la caractérisation du danger, l 'évaluation de l'exposition, l 'évaluation des conséquences et 
la caractérisation du risque,  ainsi que des questions relatives à la mise en œuvre des dispositions 
pertinentes de l 'Accord SPS.  
1.1  L'Accord  SPS, orientations et différends pertinents  
Examen des dispositions de l 'Accord SPS, des orientations du Comité et des rapports de règlement 
des différends relatifs à l 'évaluation des risques.  
Intervenant : Secrétariat  de l'OMC 
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat . G/SPS/GEN/1769  
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  1.2  Normes internationales pertinentes  
Étude des normes, lignes directrices ou recommandations internationales pertinentes relatives à 
l'évaluation des risques.  
Intervenants : 
▪ Codex Alim entarius  
▪ CIPV  
▪ OIE  
Ces interventions seront suivies d 'une séance de questions/réponses et d 'un débat . 
1.3  Partage des réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui 
concerne l 'évaluation des risques  
Étude  des points de vue et des expériences des Membres, observateurs, milieux universitaires et 
organisations non gouvernementales concernant l 'évaluation des risques et discussions.  
1.3.1   Points de vue des Membres  
▪ Intervenants : à confirmer  
1.3.2   Points de vue des observateurs  
▪ Intervenants : à confirmer  
1.3.3   Points de vue des milieu x universitaires et des organisations non gouvernementales  
▪ Intervenants : à confirmer  
Ces interventions seront suivies d 'une séance de questions/réponses et d 'un débat . 
2  GESTION DES RISQUES  
Étude du concept de la gestion des risques, y compris  l'évaluation des options, la mise en œuvre, le 
suivi et l'examen , ainsi que des questions connexes relatives à la mise en œuvre des dispositions 
pertinentes de l 'Accord SPS.  
2.1  L'Accord SPS, orient ations et différends pertinents  
Examen des dispositions de l 'Accord SPS, des orientations du Comité et des rapports de règlement 
des différends  liés à la gestion des risques.  
Intervenant : Secrétariat de l 'OMC 
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat . 
2.2  Normes internationales pertinentes  
Étude des normes, lignes directrices ou recommandations internationales pertinentes relatives à la 
gestion des risques . G/SPS/GEN/1769  
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  Intervenants : 
▪ Codex Alimentarius  
▪ CIPV  
▪ OIE  
Ces interventions seront suivies d 'une séance de questions/réponses et d 'un débat . 
2.3  Partage des réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui 
concerne la gestion des risques  
Points de vue et expériences des Membres, observateurs, milieux universitaires et organisations non 
gouvernementales concernant la gestion des risques.  
2.3.1   Points de vue des Membres  
▪ Intervenants : à confirmer  
2.3.2   Points de vue des observateurs  
▪ Intervenants : à confirmer  
2.3.3   Points de vue des milieu x universitaires et des organisations non gouvernementales  
▪ Intervenants : à confirmer  
Ces interventions seront suivies d 'une séance de questions/réponses et d 'un débat . 
3  COMMUNICATION  DES RISQUES  
Étude du concept de la communication des risques, y compris la manière de garantir au moyen de  
communications internes et externes que les résultats de l 'évaluation des risques, les options de 
gestion des risques et les hypothèses et incertitudes de l 'évaluation des risques soient correctement 
compris, établissent la confiance et la transparence quant aux décisions réglementaires ; difficultés 
liées aux principales  contraintes institutionnelles, techniques et en matière de capacités ; et 
questions connexe s relatives à la mise en œuvre des dispositions pertinentes de l'Accord SPS.  
3.1  L'Accord SPS  et les orientations  
Examen des dispositions de l 'Accord SPS, des orientations et des discussions du Comité en la matière  
− en particulier la séance thématique sur la communication des risques . 
Intervenant : Secrétariat de l 'OMC 
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat . 
3.2  Normes internationales pertinentes  
Étude des normes, lignes directrices ou recommandations internationales pertine ntes relatives à la 
communication des risques . 
Intervenants : 
▪ Codex Alimentarius  
▪ CIPV 
▪ OIE  
 
Ces interventions seront suivies d 'une séance de questions/réponses et d 'un débat . G/SPS/GEN/1769  
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  3.3  Partage des réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui 
concerne la communication des risque s 
Étude  des points de vue et des expériences des Membres, observateurs, milieux universitaires et 
organisations non gouvernementale s concernant la communication des risques et discussions.  
3.3.1   Points de vue des Membres  
▪ Intervenants : à confirmer  
3.3.2   Points de vue des observateurs  
▪ Intervenants : à confirmer  
3.3.3   Points de vue des milieu x universitaires et des organisations non gouvernementales  
▪ Intervenants : à confirmer  
Ces interventions seront suivies d 'une séance de questions/réponses et d 'un débat . 
4  ÉTUDES DE CAS  
Examen des études de cas fondées sur des exemples pratiques d 'expériences impliquant 
i) l'évaluation des risques ; ii) la gestion des risques ; et iii) la communication des risques concernant 
des questions sanitaires et phytosanitaires afin de déterminer  comment ces trois composants de 
l'analyse des risques sont liés e t où des difficultés communes peuvent être rencontrées dans 
l'application de ces concepts.  
▪ Intervenants : à confirmer  
Ces interventions seront suivies d 'une séance de questions/réponses et d 'un débat . 
 
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