G/SPS/N/TZA/327  
23 janvier  2024 
(24-0481) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Tanzania Bureau of Standards  - TBS (Office tanzanien de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Farine de maïs (SH 110220) ; Gruaux et semoules de maïs 
(SH 110313) ; Amidon de maïs (SH 110812) ; Céréales, lé gumineuses et produits dérivés 
(ICS 67 .060)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DEAS 44 :2023, Milled maize (corn) products - Specification  
(Produits de la mouture du maïs - Spécifications), cinquième édition . Langue(s) : anglais . 
Nombre de pages : 12 
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/TZA/24_00573_00_e.pdf  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifiée spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à la semoule de maïs complète, à la semoule de 
maïs granulée, à la semoule de maïs tamisée, aux gruaux de maïs et à la farine de maïs 
obtenus à partir de grain de maïs ordinaire ( Zea mays  L.) et destinés à la consommation 
humaine.  
Cette norme ne s'applique pas aux produits de mouture du maïs enrichis ni aux gruaux 
de maïs destinés à la brasserie, à la fabrication d'amidon ou à d'autres usages industriels.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirma tive, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pou r les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : G/SPS/N/TZA/327  
- 2 - 
  [X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponi bles:  
1. AOAC 965 .22, Sorting corn grits sieving method modified  
2. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents dans 
les produits de consommation humaine et animale  
3. EAS 2. Maize grains - Specification  
4. EAS 38. Labelling of pre -packaged foods - General requirements  
5. EAS 39. Hygiene in the food and drink manufacturing industry - Code of practice  
6. EAS 900. Cereals and pulses - Sampling  
7. EAS 901. Cereals and pulses - Test methods  
8. ISO 2171. C éréales, légumineuses et produits dérivés - Dosage du taux de cendres 
par incinération  
9. ISO 5985. A liments des animaux - Dosage des cendres insolubles dans l'acide 
chlorhydrique  
10. ISO 6561-1. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie  1: Méthode par spectrométri e d'absorption atomique avec four en 
graphite  
11. ISO 6561-2. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie  2: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec flamme  
12. ISO 6579 -1. Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour la 
recherche, le dénombrement et le sérotypage des Salmonella  - Partie 1 : Recherche 
des Salmonella  spp. 
13. ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en plomb 
- Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
14. ISO 6888 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces) 
- Partie 1 : Technique utilisant l e milieu gélosé de Baird -Parker  
15. ISO 7305. P roduits de mouture des céréales - Détermination de l'acidité grasse  
16. ISO 11085. C éréales, produits céréaliers et aliments des animaux - Détermination de 
la teneur en matières grasses brutes et en matières grasses t otales par la méthode 
d'extraction de Randall  
17. ISO 16649 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des Escherichia coli  bêta-glucuronidase positive - Partie 2 : Technique 
de comptage des colonies à 44 degrés C au moyen de 5 -bromo-4-chloro -3-indolyl 
bêta-D-glucuronate  
18. ISO 21527 -2, Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 2 : Technique par comptage des 
colonies dans les produits à activité d'eau inférieure ou égale à 0,95 
19. CODEX S TAN 154 -1985 (Rév.1:1995) . Norme pour la farine complète de maïs  
20. EAS 44 :2017, Milled maize (corn) products - Specification  
(disponibles en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer et à notifier.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [X] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer et à notifier.  
[X] Mesure de facilitation d u commerce  G/SPS/N/TZA/327  
- 3 - 
  12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 23 mars 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Bahati Samillani  
Clavery Chausi  
Responsables du Point d'information SPS national  
M. Athuman Ngenya  
Director General - Tanzania Bureau of Standards  (Directeur général - Office tanzanien de 
normalisation)  
P.O. Box 9524  
Téléphone : +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 245 0959  
Courrier électronique:  bahati.samillani@tbs.go.tz  
 clavery.chausi@tbs.go.t z 
 dg@tbs.go.tz  
 david.ndibalema@tbs.go.tz  
 nep@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de  normalisation)  
Bahati Samillani  
Clavery Chausi  
Responsables du Point d'information SPS national  
M. Athuman Ngenya  
Director General - Tanzania Bureau of Standards  (Directeur général - Office tanzanien de 
normalisation)  
P.O. Box 9524  
Téléphone : +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 245 0959  
Courrier électronique:  bahati.samillani@tbs.go.tz  
 clavery.chausi@tbs.go.tz  
 dg@tbs.go.tz  
 david.ndbalema@tbs.go.tz  
 nep@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz