G/SPS/GEN/2016/Rev.1  
15 juin 2022 
(22-4667) Page: 1/4 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR L 'UTILISATION DE L 'AUDIT  
À DISTANCE (VIRTUEL) ET LA VÉRIFICATION DANS LES  
CADRES RÉGLEMENTAIRES  
MARDI  21 JUIN  2022  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME1 
Révision  
À sa réunion de novembre  2021, le Comité SPS est convenu de tenir une session thématique sur 
l'utilisation de l 'audit à distance (virtuel) et la vérification dans les cadres réglementaires en marge 
de sa réunion de juin 2022, sur la base des propositions p résentées par l 'Australie .2 
La pandémie de COVID -19 a accéléré l 'élaboration et le développement de méthodes permettant de 
réaliser des évaluations à distance telles que les audits et les inspections dans les chaînes 
d'approvisionnement agricole et alimen taire. S'appuyant sur l 'expérience des Membres et de 
l'industrie, cette session thématique permettra d 'examiner les avantages et les incidences découlant 
de l'utilisation des évaluations à distance, notamment en ce qui concerne l 'efficacité, la fiabilité et 
l'accessibilité de ces approches . Avec l'émergence de directives internationales dans ce domaine, la 
session thématique fournira un aperçu de la cohérence dans l 'application des outils d 'évaluation à 
distance entre  les différents pays et des t ravaux actuellement menés par les organisations 
internationales et les organismes internationaux de normalisation tels que le Comité du Codex sur 
les systèmes d 'inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires 
(CCFICS) . Dans l'ensemble, la session thématique sera l 'occasion de partager des  données 
d'expérience sur les méthodes d 'évaluation à distance, de discuter de la manière dont ces approches 
peuvent aider les Membres à remplir leurs obligations au titre de l 'Annexe C de l 'Accord SPS et 
d'examiner de plus près la pertinence et la portée de leur utilisation future.  
La séance thématique se tiendra à Genève (Suisse) le 2 1 juin 2022; elle débutera à 10 heures  (HEC) 
et se poursuivra à 15 heures  (HEC). Il sera possible d 'y assist er en présentiel ou virtuellement sur 
la plate -forme Interprefy . L'interprétation sera assurée en anglais, en français et en espagnol.  
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1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 G/SPS/GEN/1949  et G/SPS/GEN/1949/Rev.1 . G/SPS/GEN/2016/Rev.1  
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  Président : M. Juteau Déadjufo Toussé  
1  DISPOSITIONS PERTINENTES DE L 'ACCORD SPS  
Intervenant:  
▪ M. Rolando Alcalá , Secrétariat de l 'OMC. 
Cette intervention sera suivie d 'une séance de questions/réponses et d 'un débat.  
2  FORMES DE L 'ÉVALUATION À DISTANCE  
Cette session offrira un aperçu des différentes formes que peut prendre l 'évaluation à distance, telles 
que l 'examen de documents et les inspections par vidéo, y compris celles utilisées pendant la 
pandémie de COVID -19, et de leur lien avec les cadres réglementaires.  
Intervenants:  
▪ M. Jean Felipe Celestino Gouhie , Chef de la Division des audits internationaux, Ministère 
de l'agriculture, de l 'élevage et de l 'approvisionnement alimentaire, Brésil . Audits à distance : 
L'Expérience  du Brésil . 
▪ Mme Yelin Wong , Direct rice, Département de la gestion et de la surveillance des risques , 
Division  des activit és conjointes , Agence des produits alimentaires de Singapour . 
L'expérience de  Singapour en matière d 'audits à distance . 
▪ M. John McEvoy , Chef de l 'unité F4, Direction générale de la santé et sécurité alimentaire 
de la Commission européenne, Union européenne . L'audit à distance du fonctionnement des 
systèmes de contrôle officiels dans le domaine SPS  – L'expérience de la Direction Audits et 
analyse dans les domaines de la santé et de l 'alimentation de la Commission  européenne . 
▪ M. Gabor Molnar , Expert  associé en développement industriel , Organisation des Nations 
Unies pour le développement industrie l (ONUDI),  Dons pour la réalisation de projets du 
Fonds pour l 'application des normes et le développement du commerce (STDF)/ de l'ONUDI  
consacrés aux "Pratiques d 'inspection à distance en matière de sécurité sanitaire des 
produits alimentaires pour l 'amélioration du commerce" . 
Cette intervention sera suivie d 'une séan ce de questions/réponses et d 'un débat.  
3  NORMES INTERNATIONALES PERTINENTES ET AUTRES INITIATIVES  
Cette session permettra de faire le point sur les normes, directives et/ou recommandations 
internationales pertinentes et sur d 'autres travaux actuellement men és dans le domaine de l 'audit à 
distance et d 'autres formes d 'évaluation à distance.  
Intervenants:  
▪ Mme Nicola  Hinder , Présidente du CCFICS et Première Secrétaire adjointe, Division des 
services vétérinaires, Département de l 'agriculture, de l 'eau et de l 'environnement, Australie . 
Codex – Élaboration de lignes directrices sur l 'utilisation de l 'audit à distance  et de la 
vérification dans les cadres réglementaires . 
▪ Mme Annelies  Deuss, Analyste des politiques agricoles , Direction des échanges et de 
l'agricult ure, Organisation de coopération et de développement économiques  (OCDE). Les 
travaux en cours sur l 'audit à distance à l 'OCDE . 
▪ Mme Anne  Gerardi , Directrice ; et M. Howard Popoola , CoPrésident du Comité directeur , 
Initiative mondiale pour la sécurité des aliments (GFSI) . La GFSI et l'utilisation des 
technologies de l 'information et de la  communication dans la chaîne de sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  pour les  audits  par des tiers : enseignements et difficultés rencontrées . G/SPS/GEN/2016/Rev.1  
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  Cette intervention se ra suivie d 'une séance de questions/réponses et d 'un débat.  
4  TABLE RONDE – POINTS DE VUES ET EXPÉRIENCES  EN MATI ÈRE D 'UTILISATION DE 
L'AUDIT À DISTANCE  
Lors de cette table ronde, les Membres et les représentants de l 'industrie agroalimentaire 
partageront leurs points de vues et discuteront des avantages que présente l 'utilisation de méthodes 
d'évaluation à distance telles que l 'audit à distance (virtuel) aux fins de la facilitation du commerce 
international . Il sera aussi question des difficult és associées à l 'audit à distance, notamment celles 
liés aux questions de confidentialité et de sécurité.  
Modératrice : Mme Nicola Hinder , Présidente du CCFICS et Première Secrétaire adjointe, Division 
des services vétérinaires, Département de l 'agriculture , de l'eau et de l 'environnement , Australie.  
Intervenants:  
▪ M. Bill Jolly , Responsable en chef de la stratégie d 'assurance, Ministère du secteur primaire, 
Nouvelle -Zélande.  
▪ Mme  Sibel Bas , Vétérinaire , Service d 'inspection à la frontière des animaux et des produits 
animaux , direction générale alimentation et contrôle , Ministère de l 'agriculture et des forêts , 
Türkiye . 
▪ M. Ashok  Mengi , Gestionnaire national ; et M. Aman Deep , Spécialiste vétérinaire national , 
Évaluation des systèmes alimentaires , Direction des programmes alimentaires , Agence 
canadienne d 'inspection des aliments , Canada.  
▪ Mme  Clare Rapa -Marley , Chef des Normes et audits concernant les fournisseurs mondiaux , 
Tesco PLC, Royaume -Uni. 
Cette intervention sera suivie d 'une séance de questi ons/réponses et d 'un débat.  
5  EXEMPLES D 'ÉTUDES DE CAS SUR L 'UTILISATION DE L 'AUDIT À DISTANCE  
Des Membres et des représentants de l 'industrie agroalimentaire présenteront des études de cas sur 
l'utilisation de l 'audit à distance . Ces études de cas seront l 'occasion de mettre en lumière les 
avantages et les difficultés que peut présenter l 'audit à distance dans la pratique.  
Intervenants:  
▪ M. Hector Escobar , Sous-Directeur de la  Sécurité sanitaire des produits alimentaires et de 
la certification, Service national de la pêche et de l 'aquaculture ; e t 
M. Álvaro  Díaz Gallmetzer , Département de la sécurité sanitaire des produits alimentaires 
et de la certification, Division de la protection de l 'élevage, Service de l 'agriculture et de 
l'élevage, Chili . L'expérience du Chili en matière d 'audits à distance  dans les établissements 
de transformation des produits d 'origine animale et végétale . 
▪ Mme  Choi Eun Ju , Directrice adjointe , Division  de l'inspection sur place , Ministè re de la 
sécurité sanitaire des alimen ts et des médicaments , République de  Corée . La pandémie de  
COVID -19: la réponse préventive avec l 'inspection à distance . 
▪ M. Jim Moseley, PDG de Red Tractor , Royaume -Uni. Utilisation de l 'audit à distance par un 
système britannique  d'assurance par des tiers: approche adoptée et enseignements tirés . 
Cette intervention sera suivie d 'une séance de questions/réponses et d 'un débat.  
6  TABLE RONDE  – L'AVENIR DE L 'AUDIT À DISTANCE : POSSIBILIT ÉS ET DIFFICULTÉS . 
Les intervenants discuteront des possibilités et des difficultés associées à l 'utilisation future de l 'audit 
à distance . Les questions du public seront les bienvenues pendant cette discussion.  G/SPS/GEN/2016/Rev.1  
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  Modératrice : Mme Nicola Hinder , Présidente du CCFICS et Première Secrétaire adjointe, Division 
des services vétérinaires, Département de l 'agriculture, de l 'eau et de l 'environnement, Australie.  
Intervenants : 
▪ M. Jean Felipe Celestino Gouhie , Chef de la Division des audits internationaux, Ministère 
de l'agriculture, de l 'élevage et de l 'approvisionnement alimentaire, Brésil . 
▪ M. John McEvoy , Chef de l 'unité F4, Direction générale de la santé et sécurité alimentaire 
de la Commission européenne, Union européenne . 
▪ M. Carlos  Navarro , Chef du Département de la santé animale , Service national de  la pêche 
et de l 'aquaculture ; et M. Claudio  Moore , Département de la réglementation et de la 
certification phytosanitaires, Division de la protection de l 'agriculture, des forêts et des 
semences, Service de l 'agriculture et de l 'élevage, Chili . 
▪ Mme  Annelies Deuss , Analyste des politiques agricoles, Direction des échanges et de 
l'agriculture , Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE ). 
7  REMARQUES FINALES  
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