RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/654 DE LA COMMI SSION 
du 20 avril 2022
concer nant l’aut orisation de l’hy droxyanisole butylé en tant qu’additif pour l’aliment ation des chats 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2 et son article 10, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. En particulier , les dispositions 
combinées de l’article 10, paragraphes 2 et 7, dudit règlement prévoient des procédures spécifi ques pour la 
réévaluation d’additifs autori sés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2)et de la directive 82/471/CEE du 
Conseil (3).
(2) L’utilisation de l’hydro xyanisole butylé en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour tout es les espèces 
animales a été autor isée sans limitation dans le temps conf ormément à la directive 70/524/CEE du Conseil. Cet 
additif a ensuit e été inscr it au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produit existant, 
conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même 
règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation de l’utilisation de l’hydro xyanisole butylé en tant 
qu’additif pour l’alimentation animale pour tout es les espèces animales. Le demandeur a ensuit e retiré sa demande 
en ce qui concer ne les chats, en raison de l’adop tion par l’EFSA, le 12 novembre 2019 (4), d’un avis défavorable 
concer nant la sécur ité de l’utilisation de l’additif pour les chats. La réévaluation de l’hydro xyanisole butylé a conduit 
à son autor isation en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales à l’excep tion des chats, par le 
règlement d’exé cution (UE) 2020/1399 de la Commission (5).
(4) L’article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003 prévoit l’adop tion d’un règlement retirant du marc hé les 
additifs pour l’alimentation des animaux pour lesquels aucune demande n’a été introduite conf ormément à 
l’article 10, paragraphes 2 et 7, dudit règlement avant l’expiration du délai prescr it dans lesdites dispositions, ou 
pour lesquels une demande a été introduite mais retirée par la suite.
(5) Étant donné que le demandeur a retiré sa demande en ce qui concer ne les chats, l’hydro xyanisole butylé (E 320) 
devrait être retiré du marc hé en tant qu’additif pour l’alimentation des chats.
(6) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une nouvelle demande a été introduite en vue de 
l’autorisation de l’hydro xyanisole butylé en tant qu’additif pour l’alimentation des chats, à classer dans la catégo rie 
des «additifs technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «antio xygènes». La demande était accompag née des 
informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)Directive 82/471/CEE du Conseil du 30 juin 1982 concer nant certains produits utilisés dans l’alimentation des animaux (JO L 213 du 
21.7.1982, p. 8).
(4)The EFSA Journal 2019;17(12):5913.
(5)Règlement d’exéc ution (UE) 2020/1399 de la Commission du 5 octobre 2020 concer nant l’autorisatio n de l’hydro xyanisole butylé en 
tant qu’additif pour l’alimentation animale pour tout es les espèces animales à l’exception des chats (JO L 324 du 6.10.2020, p. 29).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/84 21.4.2022  (7) Dans son avis du 23 juin 2021 (6), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a conclu que 
dans les conditions d’utilisation proposées, l’hydro xyanisole butylé n’avait pas d’eff et néfa ste sur la santé animale, la 
sécur ité des consommateur s ou l’environnement. Elle a également conclu que l’additif devait être considéré comme 
un irritant cutané et oculaire et comme un sensibilisant cutané potentiel. Par conséquent, la Commission estime 
qu’il y a lieu de prendre des mesures de protect ion appropr iées pour prévenir les effets néfas tes sur la santé 
humaine, notamment sur les utilisateurs de l’additif. L’Autorité a également conclu que, dès lors que l’utilisation de 
l’hydro xyanisole butylé en tant qu’antio xygène est autori sée dans les denrées alimentaires à des doses d’utilisation 
comparab les, aucune étude n’est requise pour démontrer l’efficacité de cette substance en tant qu’antio xygène dans 
les aliments destinés aux chats. Elle a aussi vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse de l’additif destiné à 
l’alimentation des animaux soumis par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(8) Il ressor t de l’évaluation de l’hydro xyanisole butylé que les conditions d’autor isation fixées à l’article 5 du règlement 
(CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient dès lors d’autoris er l’utilisation de l’hydro xyanisole butylé selon les 
modalités prévues à l’annex e du présent règlement.
(9) Étant donné que l’hydro xyanisole butylé en tant qu’additif pour l’alimentation des chats est sur le point d’être 
nouvellement autori sé au moment même de l’adoption d’une mesure exige ant le retrait de cet additif du marc hé 
dans les conditions d’autor isation précédentes conf ormément à l’article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) 
no 1831/2003, ce retrait du marché ne devrait pas empêcher l’application effective de la nouvelle autori sation. Les 
conditions de la nouvelle autori sation diffèrent des précédente s, notamment en ce qu’elles prévoi ent une descr iption 
plus spécifi que de l’additif et des méthodes d’analyse correspondantes, un nouveau numéro d’identif ication de 
l’additif et d’autres dispositions relatives au mode d’emploi et à la sécur ité des utilisate urs pour l’additif et le 
prémélange concer nés.
(10) Étant donné qu’il n’existe aucun motif de sécur ité imposant le retrait immédiat du marché de l’hydro xyanisole butylé 
en tant qu’additif pour l’alimentation des chats dans les conditions d’autor isation précédentes, il convi ent d’accorder 
aux parties intér essées une période transitoire limitée au cours de laquelle les stoc ks existants d’hy droxyanisole butylé 
en tant qu’additif pour l’alimentation des chats, de prémélanges, de matières premières pour aliments des animaux et 
d’aliments compo sés pour animaux produits avec cet additif peuvent être épuisés, afin de satisf aire aux nouvelles 
exigenc es découlant de l’autorisation.
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance mentionnée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des 
«antio xygènes», est autori sée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées par ladite annexe .
Article 2
Retrait du marché
L’hydro xyanisole butylé (E 320) est retiré du marc hé en tant qu’additif pour l’alimentation des chats dans la mesure où il ne 
rem plit pas les conditions fixées dans l’autori sation visée à l’article 1er.
(6)The EFSA Journal 2021;19(7):6714.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.4.2022 L 119/85  Article 3
Mesures transitoires concer nant le retrait du marché
1. L’hydro xyanisole butylé en tant qu’additif pour l’alimentation des chats et les prémélanges contenant cette substance 
qui sont produits et étiquet és avant le 11 novemb re 2022 , conf ormément aux règles applicables avant le 11 mai 2022 , 
peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux destinés aux chats 
conte nant de l’hydro xyanisole butylé qui sont produits et étiquet és avant le 11 mai 2023 , conf ormément aux règles 
applicables avant le 11 mai 2022 , peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks 
existants.
Article 4
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 20 avril 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/86 21.4.2022  ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifFormule chimique, descr iption, méthode 
d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationmg de substance active par 
kg d’aliment com plet ayant 
une teneur en humidité de 
12 %
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: antio xygènes
1b320 Hydro xyanisole 
butyléComposition de l’additif
Hydro xyanisole butylé (BHA)
(≥ 98,5 %)
État solide cireuxChats - - 150 1.Les conditions de stoc kage doi­
vent être indiquées dans le mode 
d’emploi de l’additif et du prémé ­
lange.
2.Le BHA peut être utilisé en com ­
binaison avec l’hydro xytoluène 
butylé (BHT) à concur rence de 
maximum 150 mg du 
mélange /kg d’aliment compl et.
3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à 
l’inte ntion des utilisate urs de l’ad­
ditif et des prémélanges, des pro­
cédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles pour 
parer aux risques éventuels résul ­
tant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum 
par lesdites procédures et mesu ­
res, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, dont une 
prote ction de la peau, une prote c­
tion des yeux et une protect ion 
respirato ire, est oblig atoire lors 
de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.11 mai 2032
Caractér isation de la substance activ e
Mélange composé de:
— 2-tert-butyl-4-hydro xyanisole
— 3-tert-butyl-4-hydro xyanisole (≥ 85 %)
No CAS: 25013-16-5
C11H16O2
Méthodes d’analy se(1)
Pour la quantification du BHA dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
—chromatographie en phase gazeuse cou­
plée à une détection à ionisation de 
flamme (CPG/DIF , méthode FCC7)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.4.2022 L 119/87  Pour la quantification du BHA dans les 
prémélanges et les aliments pour animaux:
— chromatographie en phase liquide à haute 
performa nce en phase inverse couplée à 
une détection dans l’ultraviolet à barrette 
de diodes (CLHP -PI-UV -PDA, 285 nm).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/88 21.4.2022