RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1250 DE LA COMMI SSION 
du 19 juillet 2022
concer nant l’aut orisation de l’acr ylate d’éth yle, de l’iso valérate de pentyle, du 2-méthy lbutyrate de 
butyle, du 2-méthylun décanal, de l’acide (2E)-méthylcrot onique, du (E,Z)-déca-2,4-diénoate d’éth yle, 
de la butan -2-one, de l’acéta te de cyclohexyle, de la 3,4-diméthylcy clopentane-1,2-dione, de la 
5-éthy l-3-hydro xy-4-méth ylfuran-2(5H)-one, du butyrate de 1-phénéth yle, du phénylacétate 
d’hexyle, de la 4-méthy lacétophénone, de la 4-métho xyacétophénone, du 3-méthy lphénol, du 
3,4-diméthylphéno l, du 1-métho xy-4-méthy lbenzène, du triméthylo xazole et de la 
4,5-dihydrothiophén-3(2H)-one en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) Les substances «acr ylate d’éthyle», «isov alérat e de pentyle», «2-méthylbutyrat e de butyle», «2-méth ylundécanal», «acide 
(2E)-méthy lcrotonique», «(E,Z)-déca-2,4-diénoate d’éthyle», «butan-2-one», «acétate de cyclohexyle», «3,4-diméthylcy ­
clopentane-1,2-dione», «5-éth yl-3-hydro xy-4-méth ylfuran-2(5H)-one», «butyrate de 1-phénéthyl e», «phén ylacétate 
d’hexyle», «4-méth ylacét ophénone», «4-métho xyacétophénone», «3-méth ylphénol», «3,4-diméth ylphénol», 
«1-métho xy-4-méth ylbenzène», «triméthyl oxazole» et «4,5-dihy drothiophén-3(2H)-one» ont été autori sées sans 
limitation dans le temps en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces animales en vertu de la directive 
70/524/CEE. Ces substances ont ensuit e été inscr ites au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que 
produits existants, conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même 
règlement, plusieurs demandes de réévaluation de ces additifs destinés à tout es les espèces animales ont été 
introduite s.
(4) Le demandeur a souhaité que ces additifs soient également autori sés dans l’eau d’abreuvement. Or, le règlement (CE) 
no 1831/2003 n’autori se pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement. Par conséquent, il 
convie nt de ne pas autor iser l’utilisation de ces additifs dans l’eau d’abreuvement.
(5) Le demandeur a souhaité que les additifs soient classés dans la catégo rie des «additifs sensor iels» et dans le groupe 
fonctionnel des «substances aromatiques». Ces demandes étaient accompagnées des informations et des documents 
requis à l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/13  (6) Dans ses avis du 1er févr ier 2012 (3), du 7 mars 2012 (4), du 25 avril 2012 (5), du 17 octob re 2012 (6), du 12 mars 
2013 (7), du 5 mars 2014 (8), du 20 octobre 2015 (9), du 26 janvier 2016 (10), du 8 mars 2016 (11), du 20 avril 
2016 (12), du 25 mai 2016 (13), du 12 juillet 2016 (14)et du 19 octobre 2016 (15), l’Autor ité européenne de sécur ité 
des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, les additifs n’ava ient pas 
d’effe ts néfastes sur la santé animale, la santé des consommate urs ou l’env ironnement. Elle a également conclu que 
les additifs devraient être considérés comme des irritants cutanés, des irritants oculaires et des irritants pour les 
voies respiratoires, ainsi que comme des sensibilisants cutanés. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu 
de prendre des mesures de prot ection appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment 
en ce qui concer ne les utilisat eurs de l’additif.
(7) L’Autorité a également conclu que, puisque les additifs sont reconnus pour leurs propr iétés aromatiques dans les 
denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans 
les denrées alimentaires, il n’était pas considéré comme nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité . Elle a aussi 
vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse des additifs dans les aliments pour animaux présent és par le laboratoire 
de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(8) Il ressor t de l’évaluation des additifs que les conditions d’autor isation fixées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont rem plies. Il convi ent dès lors d’autoriser l’utilisation de ces substances selon les modalités 
prévues à l’annexe du présent règlement.
(9) Il y a lieu de prévoir certaines conditions afin de permettre un meilleur contrôle. En particulier , une teneur 
recommandée devrait figurer sur l’étiquette des additifs pour l’alimentation animale. Il convie nt que l’étiquette des 
prémélanges contienne certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée.
(10) L’interdiction d’utiliser les additifs en tant que substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement n’em pêche pas de les 
utiliser dans un aliment compo sé pour animaux administré dans de l’eau.
(11) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des substances concer nées, il convi ent de prévoi r une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’aut orisation.
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
Les substances spécifi ées en annexe, qui appar tiennent à la catégo rie des «additifs sensor iels» et au groupe fonctionnel des 
«substances aromatiques», sont autori sées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées 
dans ladite annexe.
(3)EFSA Journal 2012; 10(2):2573.
(4)EFSA Journal 2012; 10(3):2625.
(5)EFSA Journal 2012; 10(5):2678.
(6)EFSA Journal 2012; 10(10):2927.
(7)EFSA Journal 2013; 11(4):3169.
(8)EFSA Journal 2014; 12(3):3608.
(9)EFSA Journal 2015; 13(11):4268.
(10)EFSA Journal 2016; 14(2):4390.
(11)EFSA Journal 2016; 14(6):4441.
(12)EFSA Journal 2016; 14(6):4475.
(13)EFSA Journal 2016; 14(6):4512.
(14)EFSA Journal 2016; 14(8):4557.
(15)EFSA Journal 2016; 14(11):4618.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/14 20.7.2022  Article 2
Mesures transit oires
1. Les substances spécif iées en annex e et les prémélange s contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 
9 févr ier 2023 , conf ormément aux règles applicables avant le 9 août 2022 , peuvent continuer à être mis sur le march é et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 9 août 2023 , conf ormément aux règles applicables avant le 
9 août 2022 , peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux product eurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 9 août 2024 , conf ormément aux règles applicables avant le 
9 août 2022 , peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux non product eurs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 juillet 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/15  ANNEXE 
Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b09037 Acrylate 
d’éthyleComposition de l’additif
Acrylate d’éthyle
Caractér isation de la 
substance activ e
Acrylate d’éthyle
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : 97 %
Formule chimique: 
C5H8O2
Numéro CAS: 140-88-5
Numéro FLAVIS: 09.037Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %:
— porcs et volailles: 1 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 1,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de 
l’acr ylate d’éth yle dans 
l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/16 20.7.2022  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b09499 Isovalér ate 
de pentyleComposition de l’additif
Isovalér ate de pentyle
Caractér isation de la 
substance activ e
Isovalér ate de pentyle
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : 98 %
Formule chimique: 
C10H20O2
Numéro CAS: 
25415-62-7
Numéro FLAVIS: 09.499Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %:
— porcs et volailles: 1 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 1,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de 
l’iso valérate de pentyle 
dans l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/17  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b09519 2-Méthy lbu-
tyrate de 
butyleComposition de l’additif
2-Méthy lbutyrate de 
butyle
Caractér isation de la 
substance activ e
2-Méthy lbutyrate de 
butyle
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : 95 %
Formule chimique: 
C9H18O2
Numéro CAS: 
15706-73-7
Numéro FLAVIS: 09.519Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %: —
— porcs et volailles: 1 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 1,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du 
2-méthyl butyrate de 
butyle dans l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/18 20.7.2022  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b05077 2-Méthy lun-
décanalComposition de l’additif
2-Méthy lundécanal
Caractér isation de la 
substance activ e
2-Méthy lundécanal
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : 97 %
Formule chimique: 
C12H24O
Numéro CAS: 110-41-8
Numéro FLAVIS: 05.077Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %:
— porcs et volailles: 1 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 1,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du 
2-méthyl undécanal dans 
l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)— — —
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/19  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b08064 Acide (2E)- 
méth ylcro -
toniqueComposition de l’additif
Acide (2E)- 
méth ylcrotonique
Caractér isation de la 
substance activ e
Acide (2E)- 
méth ylcrotonique
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : minimum 99 %
Formule chimique: 
C5H8O2
Numéro CAS: 80-59-1
Numéro FLAVIS: 08.064Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %: — animaux mar ins:
— 0,05 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 1 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de 
l’acide (2E)- 
méth ylcrotonique dans 
l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/20 20.7.2022  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b09260 (E,Z)- 
déc-
a-2,4-diéno -
ate d’éthyleComposition de l’additif
(E,Z)-déca-2,4-diénoate 
d’éthyle
Caractér isation de la 
substance activ e
(E,Z)-déca-2,4-diénoate 
d’éthyle
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : minimum 90 %
Formule chimique: 
C12H20O2
Numéro CAS: 3025-30-7
Numéro FLAVIS: 09.260Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %: — animaux mar ins:
— 0,05 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 1 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identif ication du (E, 
Z)-déca-2,4-diénoate 
d’éthyle dans l’additif 
pour l’alimentation 
animale et les 
prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/21  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b07053 Butan- 
2-oneComposition de l’additif
Butan-2-one
Caractér isation de la 
substance activ e
Butan-2-one
Obtenue par synthèse 
chimique
Pureté : minimum 99,5 %
Formule chimique: 
C4H8O
Numéro CAS: 78-93-3
Numéro FLAVIS: 07.053Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %:
— porcs et volailles: 1 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 1,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de la 
butan-2-one dans l’additif 
pour l’alimentation 
animale et les 
prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/22 20.7.2022  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b09027 Acétate de 
cyclohexyleComposition de l’additif
Acétate de cyclohexyle
Caractér isation de la 
substance activ e
Acétate de cyclohexyle
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : > 98 %
Formule chimique: 
C8H14O2
Numéro CAS: 622-45-7
Numéro FLAVIS: 09.027Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %: — animaux mar ins:
— 0,05 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 1 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de 
l’acétate de cyclohexyle 
dans l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/23  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b07075 3,4-Dimé -
thyl cyclo-
penta -
ne-1,2-dio -
neComposition de l’additif
3,4-Diméthylc yclopenta -
ne-1,2-dione
Caractér isation de la 
substance activ e
3,4-Diméthylc yclopenta -
ne-1,2-dione
Obtenue par synthèse 
chimique
Pureté : > 98 %
Formule chimique: 
C7H10O2
Numéro CAS: 
13494-06-9
Numéro FLAVIS: 07.075Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %: — chats et chiens: 5 mg;
— animaux mar ins:
— 0,05 mg
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 0,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de la 
3,4-diméthyl cyclopenta -
ne-1,2-dione dans 
l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/24 20.7.2022  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b10023 5-Éthyl- 
3-hydro xy- 
4-méthyl -
furan-2 
(5H)-oneComposition de l’additif
5-Éthyl-3- hydro xy- 
4-méthyl furan-2(5H)- 
one
Caractér isation de la 
substance activ e
5-Éthyl-3- hydro xy- 
4-méthyl furan-2(5H)- 
one
Obtenue par synthèse 
chimique
Pureté : 95 %
Formule chimique: 
C7H10O3
Numéro CAS: 698-10-2
Numéro FLAVIS: 10.023Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %: — animaux mar ins:
— 0,05 mg;
— volai lles et porcs: 0,05 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 0,08 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de la 
5-éthy l-3-hydro xy- 
4-méthyl furan-2(5H)- 
one dans l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/25  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b09168 Butyrate de 
1-phéné -
thyl eComposition de l’additif
Butyrate de 1-phénéthyl e
Caractér isation de la 
substance activ e
Butyrate de 1-phénéthyl e
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : 97 %
Formule chimique: 
C12H16O2
Numéro CAS: 103-52-6
Numéro FLAVIS: 09.168Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %:
— porcs et volailles: 1 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 1,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du 
butyrate de 1-phénéthyl e 
dans l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)— — —
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/26 20.7.2022  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b09804 Phén ylacé -
tate d’hexyleComposition de l’additif
Phén ylacétate d’hexyle
Caractér isation de la 
substance activ e
Phén ylacétate d’hexyle
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : 97 %
Formule chimique: 
C14H20O2
Numéro CAS: 5421-17-0
Numéro FLAVIS: 09.804Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %:
— porcs et volailles: 1 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 1,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du 
phény lacétate d’hexyle 
dans l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)— — —
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/27  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b07022 4-Méthy la-
cétophé -
noneComposition de l’additif
4-Méthy lacétophénone
Caractér isation de la 
substance activ e
4-Méthy lacétophénone
Obtenue par synthèse 
chimique
Pureté : > 95 %
Formule chimique: 
C9H10O
Numéro CAS: 122-00-9
Numéro FLAVIS: 07.022Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %:
— animaux mar ins: 0,05 mg;
— chats: 1 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de la 
4-méthyl acétophénone 
dans l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/28 20.7.2022  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b07038 4-Métho x-
yacéto phé-
noneComposition de l’additif
4-Métho xyacétophénone
Caractér isation de la 
substance activ e
4-Métho xyacétophénone
Obtenue par synthèse 
chimique
Pureté : > 97 %
Formule chimique: 
C9H10O2
Numéro CAS: 100-06-1
Numéro FLAVIS: 07.038Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %:
— animaux mar ins: 0,05 mg;
— chats: 1 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de la 
4-métho xyacét ophénone 
dans l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/29  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b04026 3-Méthy l-
phénolComposition de l’additif
3-Méthy lphénol
Caractér isation de la 
substance activ e
3-Méthy lphénol
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : 98 %
Formule chimique: 
C7H8O
Numéro CAS: 108-39-4
Numéro FLAVIS: 04.026Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %: 5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du 
3-méthyl phénol dans 
l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/30 20.7.2022  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b04048 3,4-Dimé -
thyl phénolComposition de l’additif
3,4-Diméthylphénol
Caractér isation de la 
substance activ e
3,4-Diméthylphénol
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : 98 %
Formule chimique: 
C8H10O
Numéro CAS: 95-65-8
Numéro FLAVIS: 04.048Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %: 5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du 
3,4-diméthyl phénol dans 
l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/31  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b04015 1-Métho xy- 
4-méthyl -
benzèneComposition de l’additif
1-Métho xy- 
4-méthyl benzène
Caractér isation de la 
substance activ e
1-Métho xy- 
4-méthyl benzène
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : 99 %
Formule chimique: 
C8H10O
Numéro CAS: 104-93-8
Numéro FLAVIS: 04.015Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %: 1 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du 
1-métho xy- 
4-méthyl benzène dans 
l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/32 20.7.2022  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b13169 Triméthy -
loxazoleComposition de l’additif
Triméthylo xazole
Caractér isation de la 
substance activ e
Triméthylo xazole
Obtenu par synthèse 
chimique
Pureté : > 95 %
Formule chimique: 
C6H9ON
Numéro CAS: 
20662-84-4
Numéro FLAVIS: 13.169Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %:
— animaux mar ins: 0,05 mg;
— volai lles et porcs: 0,3 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 0,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du 
triméthyl oxazole dans 
l’additif pour 
l’alimentation animale et 
les prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/33  Numéro 
d’iden- 
tification de 
l’additifAdditifCompo sition, formule 
chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisa-tionen mg d’additif/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b15012 4,5-Dih y-
drothio -
phén-3(2H)- 
oneComposition de l’additif
4,5-Dih ydrothiophén-3 
(2H)-one
Caractér isation de la 
substance activ e
4,5-Dih ydrothiophén-3 
(2H)-one
Obtenue par synthèse 
chimique
Pureté : 97 %
Formule chimique: 
C4H6OS
Numéro CAS: 1003-04-9
Numéro FLAVIS: 15.012Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilit é au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le mode d’emp loi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la mention suivante :
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo 
d’aliment compl et pour animaux ayant une teneur en humidité de 
12 %: 0,05 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquett e 
doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ication et la 
dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une prot ection de la peau, une 
prote ction des yeux et une prot ection respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémélange s.9 août 2032
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de la 
4,5-dih ydrothiophén-3 
(2H)-one dans l’additif 
pour l’alimentation 
animale et les 
prémélanges de 
substances aromatiques 
pour aliments des 
animaux:
chromatographie en 
phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage 
des temps de rétention 
(GC-MS-R TL)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/34 20.7.2022