G/AG/N/CHN/57  
13 septembre  2022 
(22-6735) Page: 1/3 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 12 septembre 2022, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Chine . La notification concerne les importations ayant fait l'objet de contingents 
tarifaires ( tableau  MA:2 ) pendant l' année civile 2021 . 
 
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  G/AG/N/CHN/57  
- 2 - 
 
Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS: CHINE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE DU 1ER JANVIER 2021 AU 31 DÉCEMBRE 2021  
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres  
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section 
I-B (ou I -A) de la 
Partie I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2  3 4 5 
CHNQ001  Froment (blé) : froment 
(blé) dur, de semence ou 
autres; autres, de semence 
ou autres; farine; gruaux et 
semoules; agglomérés sous 
forme de pellets  10011100, 10011900,  
10019100, 10019900,  
11010000, 11031100,  
11032010   
 
 Année 
civile 01/01/ 2021 31/12/ 2021 tm 9 636 000 9 502 113 98,6%  (1) 
CHNQ002  Maïs: de semence ou autre; 
farine; gruaux et semoules; 
autres grains travaillés  10051000, 10059000,  
11022000, 11031300,  
11042300   
 
 Année 
civile 01/01/ 2021 31/12/ 2021 tm 7 200 000 7 200 000 100%   
CHNQ003  Riz, à grains courts et 
moyens : en paille, de 
semence ou autre; 
décortiqué; semi -blanchi ou 
blanchi; riz en brisures; 
farine; gruaux et semoules  10061029, 10061089,  
10062080, 10063080,  
10064080, 11029029,  
11031939   
 
 Année 
civile 01/01/ 2021 31/12/ 2021 tm 2 660 000 236 639 8,9%  (2) 
CHNQ004  Riz, à grains longs : en 
paille, de semence ou autre; 
décortiqué; semi-blanchi ou 
blanchi; riz en brisures; 
farine; gruaux et semoules  10061021, 10061081,  
10062020, 10063020,  
10064020, 11029021,  
11031931   
 
 Année 
civile 01/01/ 2021 31/12/ 2021 tm 2 660 000 2 299 878 86,5%  (3)   
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- 3 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section 
I-B (ou I -A) de la 
Partie I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2  3 4 5 
CHNQ008  Sucre : sucres de canne ou 
de betterave et saccharose 
chimiquement pur, à l'état 
solide, sucres bruts sans 
addition d'aromatisants ou 
de colorants, sucres de 
betterave ou de canne; 
additionnés d'aromatisants 
ou de colorants; sucre 
cristallisé; sucre en poudre; 
autres  17011200, 17011300 ,  
17011400, 17019100,  
17019910, 17019920,  
17019990   
 
 Année 
civile 01/01/ 2021 31/12/ 2021 tm 1 945 000 1 945 000 100%  (4) 
CHNQ009  Laines : non cardées ni 
peignées, en suint, laines de 
tonte ou autres; dégraissées, 
non carbonisées, laines de 
tonte ou autres; carbonisées; 
blousses de laine  51011100, 51011900,  
51012100, 51012900,  
51013000, 51031010   
 
 Année 
civile 01/01/ 2021 31/12/ 2021 tm 287 000 226 169 78,8%   
CHNQ010  Coton : non cardé ni peigné; 
cardé ou peigné  52010000, 52030000   
 
 Année 
civile 01/01/ 2021 31/12/ 2021 tm 894 000 894 000 100%   
(1) CHNQ001: SH 2017.  
(2) CHNQ003: SH 2017.  
(3) CHNQ004: SH 2017.  
(4) CHNQ008: SH 2017.  
 
 
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