RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1704 DE LA COMMI SSION 
du 7 septembre 2023
concer nant le renouv ellement de l’autorisat ion d’une préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 
23376 en tant qu’additif pour l’aliment ation de toutes les espèces animales et modif iant le règlement 
d’exécution (UE) no 1119/2012 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement d’une telle autori sation.
(2) La préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif 
pour l’alimentation de tout es les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 de la 
Commission (2).
(3) En vertu de l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de renouvellement de 
l’autorisation de la préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es 
les espèces animales a été présent ée, le demandeur sollicitant la classification de l’additif dans la catégo rie des «additifs 
technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage». La demande était accompag née des 
informations et documents requis à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(4) Dans son avis du 1er févr ier 2023 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que la préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 restait sûre pour tout es les espèces animales, les 
consommateur s et l’env ironnement dans les conditions d’utilisation actuellement autori sées. Elle a aussi conclu que 
l’additif n’était pas irritant pour la peau et les yeux, mais qu’il devrait, du fait de sa nature protéinique, être considéré 
comme un sensibilisant respiratoire. En l’absence de données, l’Autor ité n’a pas pu tirer de conclusion sur le pote ntiel 
de sensibilisation cutanée de l’additif. Elle a de surcroît conclu qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer l’efficacité de 
l’additif dans le context e du renouvellement de l’autorisatio n.
(5) Le laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées lors de l’évaluation effectuée en ce qui concer ne la méthode d’analyse de la préparation 
de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 en tant qu’additif pour l’alimentation animale dans le cadre de la précédente 
autori sation étaient valables et applicables à la présent e demande. Conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, 
point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (4), un rappor t d’évaluation du laboratoire de référence 
n’est donc pas requis.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 de la Commission du 29 novembre 2012 concer nant l’autorisatio n des préparations de 
Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673, Pediococcus pentosaceus DSM 23376, NCIMB 12455 et NCIMB 30168, 
Lacto bacillus plantar um DSM 3676 et DSM 3677 et Lactobacillus buchner i DSM 13573 en tant qu’additifs pour l’alimentation de 
toutes les espèces animales (JO L 330 du 30.11.2012, p. 14).
(3)EFSA Jour nal (2023);21(3):7872.
(4)Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoi re communautaire de référence concer nant les 
demandes d’aut orisation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 221/8 8.9.2023  (6) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 
rem plit les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors de renouveler 
l’autorisation de cet additif. En outre, la Commission estime qu’il convient de prendre des mesures de protection 
appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé des utilisateurs de l’additif.
(7) Puisque l’autori sation de la préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 en tant qu’additif pour l’alimentation 
animale est renouvelée, il y a lieu de modifier le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 en conséquence.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Renouv ellement de l’aut orisation
L’autor isation de la préparation spécifiée en annexe , qui appar tient à la catégo rie des «additifs technologiques» et au groupe 
fonctionnel des «additifs pour l’ensilag e», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe .
Article 2
Modif ication du règlement d’exécu tion (UE) no 1119/2012
À l’annex e du règlement d’exé cution (UE) no 1119/2012, l’entrée 1k2105 relative à «Pediococcus pentosaceus DSM 23376» est 
suppr imée.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 7 sept embre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.9.2023 L 221/9  ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximaleAutres dispositionsFin de la période 
d’autor isation
en UFC/kg de matière fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k2105 Pediococcus 
pentosaceus DSM 
23376Composition de l’additif
Préparation de Pediococcus 
pentosaceus DSM 23376 cont enant 
au moins 1 × 1011 UFC/g d’additif
État solideToutes les 
espèces 
animales- - 1. Les conditions de stoc kage doivent être in­
diquées dans le mode d’emploi de l’additif et 
des prémélanges .
2. Dose minimale d’additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres micro-orga nismes 
utilisés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 
1 x 108 UFC/kg de matière fraîc he.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale doivent établir , à l’inte ntion des uti­
lisat eurs de l’additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
éventuels résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être éli­
minés par ces procédures et mesures, l’ad­
ditif et les prémélanges sont utilisés avec un 
équipement personnel de prote ction respi ­
ratoire et cutanée.28 sept embre 
2033
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Pediococcus 
pentosaceus DSM 23376
Méthode d’analy se(1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale de 
Pediococcus pentosaceus DSM 23376:
— méthode par étalement sur 
gélose MRS (EN 15786)
Identif ication de Pediococcus 
pentosaceus DSM 23376:
— électrophorèse en cham p pulsé 
(ECP) ou séquençage de l’ADN
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_frFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 221/10 8.9.2023