G/TBT/N/CHN/1441  
23 juillet  2020 
(20-5062) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : State Administration for Market Regulation (Standardization 
Administration of the P.R.C.)  (Administration nationale de la réglementation du marché 
(Office de normalisation de la République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télépho ne et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Chaudières combinées à gaz pour le chauffage et pour la production d'eau 
chaude ; ICS: 91.140 ; SH: 84031010  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Gas -Fired Heating and Hot Water Combi -Boilers  (Norme nationale de la République 
populaire de Chine, Chaudières combinées à gaz pour le chauffage et pour la production 
d'eau chaude), 100 pages, en chinois  
6. Teneur : La norme notifiée couvre les points suivants : termes et définitions, classifications 
et modèles, matériaux, exigences structurelles et de sécurité, exigences en matière de 
performance, méthodes d'essai, règles d'inspection, marques et instructions, emballage, 
transport et stockage des chaudières combinée s à gaz pour le chauffage et pour la 
production d'eau chaude.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents : - 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  G/TBT/N/CHN/1441  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
TBT Notification and Enquiry Division  (Point de  contact chargé des notifications OTC/point 
d'information sur les OTC)  
Research Center for International Inspection and Quarantine Standards and Technical 
Regulations  (Centre de recherche sur l'inspection internationale, les normes de 
quarantaine et les rè glements techniques),  
General Administration of Customs of the People's Republic of China  (Administration 
générale des douanes de la République populaire de Chine)  
No. 20 -3, Hepingli East Street  
Dongcheng District  
Beijing 100013  
Chine  
100088  
+(86 10) 57 95  46 88 ; +(86 10) 57 95 46 27  
Fax: +(86 10) 57 95 46 66  
tbt@customs.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/CHN/20_ 4420_00_x.pdf