G/TBT/N/KOR/1101  
19 septembre  2022 
(22-6870) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Korean  Agency for Technology and Standards  - KATS (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'aut orité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Electrical & Telecommunications Product Safety Division  (Division de la sécurité de s 
produits électriques et de télécommunication)  
Korean Agency for Technology and Standards  (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
Ministry of Trade, Industry and Energy  (Ministère du commerce, de l'industrie et de 
l'énergie)  
93 Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 27737  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 43 - 870-5444 
Fax: (+82) 43 -870-5676 
Courrier électronique: psd0@korea.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles de véhicule et socles de 
connecteurs et adaptateurs de véhicule - Charge conductive des véhicules électriques  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Proposed enactment to the 
"Technical Regulations for Electrical and Telecommunication Products and Components - 
KC62196 -3-1: Plugs, socket -outlets, vehicle connectors, vehicle inlets and adaptors - 
Conductive charging of electric vehicles, Part 3 -1: Vehicle connector, vehicle inlet and 
cable assembly for DC charging intended to be used with a thermal management system"  
Proposition d'adoption du Règlement technique pour les produits et composants 
électriques et de télécommunication KC62196 -1: Fiches, so cles de prise de courant, 
prises mobiles de véhicule et socles de connecteurs et adaptateurs de véhicule - Charge 
conductive des véhicules électriques - Partie 3 -1: Prises mobiles de véhicule, socles de 
connecteurs de véhicule et assemblages de câbles pour  la recharge en courant continu 
destinés à être utilisés avec un système de gestion thermique), 66 pages, en coréen  G/TBT/N/KOR/1101  
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  6. Teneur : Les exigences particulières applicables aux fiches, socles de prise de courant, 
prises mobiles de véhicule et socles de connecte urs et adaptateurs de véhicule - Charge 
conductive des véhicules électriques - Prises mobiles de véhicule, socles de connecteurs 
de véhicule et assemblages de câbles pour la recharge en courant continu destinés à être 
utilisés avec un système de gestion th ermique (KC 62196 -3-1) seront harmonisées aux 
normes internationales pertinentes ( CEI 62196 -3-1, Ed 1.0, 2020).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; harmonisation.  
8. Documents pertinents:  
• Avis public du KATS n° 2022 -0256 du 1 6 septembre 2 022 
• IEC 62196 -3-1(Ed 1.0, 2020) Plugs, socket -outlets, vehicle connectors and 
vehicle inlets - Conductive charging of electric vehicles Part 3 -1: Vehicle 
connector, vehicle inlet and cable assembly for DC charging intended to be used 
with a thermal management system  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er juillet 2 023; 1er juillet 2 023 
10. Date limite pou r la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Technical Barriers to Trade(TBT) Division  
Korean Agency for Technology and Standards (KATS)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 369 -811 
(République de Corée)  
Téléphone : (+82) 43 870 5521 Fax : (+82) 43 870 5682  
Adresse électronique: tbt@korea.kr  Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/KOR/22_6239_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/KOR/22_6239_01_x.pdf