G/AG/N/MYS/54  
26 septembre  2022 
(22-7212) Page: 1/3 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 5 janvier 2 022, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Malaisie . La notification concerne les importations effectuées dans le cadre de contingents 
tarifaires ( tableau  MA:2 ) au cours de l' année civile 2017 . 
 
_______________  
 
 
Pour l'année 2017, la notification selon le tableau MA:2 reproduite dans le présent document indique 
tous les contingents tarifaires inscrits dans la Liste . Les contingents tarifaires pour lesquels un régime  
uniquement tarifaire a été appliqué ont été recensés dans la colonne correspondante comme n 'étant 
pas ouverts.  
 
 
 
 
   
  G/AG/N/MYS/54  
- 2 - 
 
Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS:  MALAISIE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE ALLANT DU 1ER JANVIER 2017 AU 31 DÉCEMBRE 2017  
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres  
TQ ID (Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire)  Désignation des 
produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits (SH 2017)  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la  
Partie I de la Liste)  Type  Du Au (d'après la section  I-B 
(ou I-A) de la Partie 1 
de la Liste)  
1 2  3 4 5  
MYSQ001  Animaux vivants de 
l'espèce porcine  010391000, 010392000   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  Tête 28 783    
MYSQ002  Viandes des animaux de 
l'espèce porcine, 
fraîches, réfrigérées ou 
congelées  020311000, 020321000   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  TM 1 727 0 0%  
MYSQ003  Viandes et abats 
comestibles, salés, 
séchés ou fumés  021011100, 021011900   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  TM 1 569    
MYSQ004  Viandes et abats 
comestibles, salés, 
séchés ou fumés  021012000, 021019100, 
021019200, 021019900   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  TM 1 256    
MYSQ005  Coqs, poules, canards, 
oies, dindons, dindes et 
pintades, vivants, des 
espèces domestiques  010511900   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  Tête 2 331 750 0 0%  
MYSQ006  Coqs, poules, canards, 
oies, dindons, dindes et 
pintades, vivants, des 
espèces domestiques  010594190   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  Tête 1 943 125 0 0%  
MYSQ007  Viandes et abats 
comestibles, frais, 
réfrigérés ou congelés, 
des volailles du n°  01.05  020711000, 020712000,  
  
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  t 4 663,5  0 0%  
MYSQ008  Viandes et abats 
comestibles, frais, 
réfrigérés ou congelés, 
des volailles du n°  01.05  020713000, 020714000   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  TM 1 889 1 889 100%   
MYSQ009  
MYSQ010    
  G/AG/N/MYS/54  
- 3 - 
 
TQ ID (Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire)  Désignation des 
produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits (SH 2017)  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la  
Partie I de la Liste)  Type  Du Au (d'après la section  I-B 
(ou I-A) de la Partie 1 
de la Liste)  
1 2  3 4 5  
MYSQ011  Lait et crème de lait, non 
concentrés ni 
additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants  040110100, 040120100,  
040140110   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  l 1 000 000 791 116,13  79,1%   
MYSQ012  Lait et crème de lait, non 
concentrés ni 
additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants  040130292   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  Kg 150 000    
MYSQ013  Œufs d'oiseaux, en 
coquilles, frais, 
conservés ou cuits . Œufs 
de poule  040711000, 040721000,  
040790100   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  Pièce 78 500 000 2 773 000 3,5%   
MYSQ014  Œufs d'oiseaux, en 
coquilles, frais, 
conservés ou cuits (œufs 
de cane)  040719100, 040729100,  
040790200   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  Pièce 78 500 000 0 0%  
MYSQ015  Choux pommés  070490110   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  t 25 812 4 871,45  18,9%   
MYSQ016  Grains de café non 
torréfiés  090111000   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  t 9 873    
MYSQ017  Farines de froment (blé) 
ou de méteil  110100000   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  TM 22 400    
MYSQ018  Sucres de canne ou de 
betterave, à l'état solide  170191910, 170191920,  
170191930, 170191940,  
170191950, 170199100,  
170199200, 170199300,  
170199400, 170199500   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  TM 29 600    
MYSQ019  Tabacs bruts ou non 
fabriqués ; déchets de 
tabac  240110100, 240110900,  
240120100, 240120900,  
240130000   
 
 Calendrier  01/01/17  31/12/17  Kg 2 500 000    
Note:  
1) Les lignes tarifaires indiquées dans la colonne 2 sont uniquement celles qui étaient effectivement visées par le contingent tarifaire ouvert au cours de l'année considérée . Les 
lignes tarifaires restantes, également couvertes par le contingent tarifaire dans la Liste, étaient soumises à un régime uniq uement tarifaire . Les importations dans les 
limites du contingent d e la colonne 4 correspondent uniquement aux positions tarifaires de la colonne 2.  
 
 
__________