G/SPS/GEN/2192  
19 décembre  2023 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ATELIER THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LA TRANSPARENCE  
LUNDI  18 ET MARDI  19 MARS  2024  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD,  
GENÈVE  
PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
1.  Comme l'a décidé le Comité SPS à sa réunion de novembre  2023, le Secrétariat de l'Organisation 
mondiale du commerce organisera, les 18 et 1 9 mars 2024, un atelier sur les dispositions relatives 
à la transparence de l'Accord sur l'application des mesures sa nitaires et phytosanitaires 
(Accord  SPS). Cet atelier sera suivi de réunions formelles et informelles du Comité SPS qui se 
dérouleront jusqu'au vendredi 2 2 mars 2024. Tous les représentants des Membres, observateurs et 
organisations ayant le statut d'obser vateur sont invités à participer à l'atelier sur la transparence 
ainsi qu'aux réunions du Comité SPS qui y feront suite . L'atelier peut être suivi en présentiel  ou en 
ligne via Zoom . L'interprétation sera assurée en anglais, en français et en espagnol.  
2.  L'atelier de mars 2024 s'appuie sur le succès de l' atelier SPS sur la transparence de juin  2022, 
qui avait permis au Comité d 'avoir un aperçu des principales fonctionnalités de la plate-forme ePing 
SPS et OTC , lancée en juillet  2022, qui intègre des instruments de transparence SPS et OTC 
disponibles en ligne.  
3.  Cet atelier vise à améliorer la mise en œuvre des dispositions de l 'Accord SPS relatives à la 
transparence en réunissa nt des fonctionnaires des Membres de l'OMC et des observateurs auprès 
de l'Organisation pour qu 'ils puissent engage r une discussion technique sur les travaux liés à la 
transparence dans le domaine SPS et échange r des données d'expérience sur l'utilisation des outils 
de transparence en ligne, y compris la plate-forme ePing SPS et OTC . L'atelier, qui sera ouvert à 
tous les délégués des Membres de l'OMC et observateurs qui assisteront à  la réunion du Comité SPS 
de mars 2024, présentera un intérêt particulier pour les fonctionnaires gouvernementaux chargés 
de la mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence, c'est-à-dire ceux 
qui travaillent au sein des  autori tés nationales responsables des notifications SPS et des points 
d'information nationaux SPS.  
4.  Avec l'aide financière du Fonds global d'affectation spéciale pour le Programme de Doha pour le 
développement (FGASPDD), le Secrétariat de l'OMC parrainera la part icipation de 30 fonctionnaires 
gouvernementaux à cet atelier . Les gouvernements des Membres de l'OMC et observateurs auprès 
de l'Organisation qui remplissent les conditions requises pour bénéficier des activités de formation 
et de coopération technique son t invités à présenter la candidature d' un ou deux fonctionnaires  pour 
examen dans le cadre du processus de sélection . À cet égard, une lettre d'invitation accompagnée 
du formulaire de demande sera distribuée aux gouvernements admissibles au bénéfice de 
l'assistance technique via leur représentation auprès de l'OMC.  
5.  En outre, le Secrétariat de l'OMC sera en mesure de financer la participation  à cet atelier de cinq 
fonctionnaires de gouvernements admissibles au bénéfice de l'assistance technique  en tant 
qu'intervenants .2 Les participants ou les intervenants qui souhaiteraient prolonger leur séjour à 
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 Cela inclut un billet d'avion aller -retour, une indemnité journalière de subsistance, une indemnité pour 
les faux frais au départ et à l'arrivée et un hébergement pour la durée de l'atelier.  G/SPS/GEN/2192  
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  Genève pour assister aux réunions informelles et formelles du Comité SPS du 20 au 2 2 mars 2024 
sont invités à le faire sur une base autofinancée.  
6.  Les Membres sont invités à présenter des observations sur ce projet de programme ainsi qu 'à 
proposer des intervenants le plus rapidement possible et au plus tard le vendredi 1 9 janvier  2024. 
Le Secrétariat distribuera une version révisée du programme après avo ir pris en considération les 
observations reçues.  G/SPS/GEN/2192  
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  PROJET DE PROGRAMME  
LUNDI 1 8 MARS  2024 
10 heures -11h15  
Travail de groupe sur les difficultés de mise en œuvre  
• Exercices de groupe à l'intention des participants issus des autorités nationales 
responsables des notifications SPS et des points d'information nationaux SPS . 
Personnes ressources : OMC; intervenants/experts externes  
11h15 -11h30  Pause -café 
11h30 -13 heures  
Travail de groupe sur le fonctionnement des autorités responsables des notifications et 
des points d'information  
• Exercices de groupe à l 'intention des participants issus des autorités nationales 
responsables des notifications SPS et des points d'information nationaux SPS . 
Personnes ressources : OMC; intervenants/experts externes  
13 heures -15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures -15h15  
Séance 1 : Observations liminaires  
Président du Comité SPS : M. Tayutic Mena Retana  
15h15 -16h15  
Séance 2 : Exposé introductif sur la transparence dans l'Accord SPS  
• Aperçu des obligations et recommandations en matière de transparence dans le 
domaine SPS ainsi que des travaux entrepris depuis le cinquième examen de 
l'Acco rd SPS. 
Intervenant(s) : OMC 
16h15 -16h30  Pause -café 
16h30 -17h15  
Séance 3 : Propositions concernant la transparence au sein du Comité SPS et d'autres 
organes  
• Aperçu des propositions antérieures sur la transparence examinées au Comité SPS ainsi 
que des travaux pertinents réalisés dans d'autres organes (par exemple au 
Comité  OTC). 
Intervenant(s) : OMC 
17h15 -18 heures  
Séance 4 : Aperçu des outils de transparence disponibles en ligne  
• Brève présentation des outils de transparence en ligne et de leurs principa les 
fonction nalité s. 
Intervenant(s) : OMC G/SPS/GEN/2192  
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  MARDI 1 9 MARS  2024 
10 heures -11h15  
Séance 5 : Communiquer avec les parties prenantes nationales sur la  
plate -forme ePing SPS et OTC  
• Échange de données d'expérience sur la manière dont la plate -forme ePing  SPS et OTC 
a facilité la coordination avec les différentes parties prenantes nationales, y compris 
pour partager des notifications émanant d'autres Membres et/ou examiner les 
observations sur les réglementations notifiées (par exemple via le forum nationa l). 
Intervenant(s) : Intervenants/experts externes  
11h15 -11h30  Pause -café 
11h30 -13 heures  
Séance 6 : Communiquer avec les autres Membres sur la plate -forme ePing SPS et OTC  
• Échange de données d'expérience sur la manière dont la plate -forme ePing  SPS et OTC 
a facilité la communication avec les autres Membres, y compris pour la présentation 
d'observations sur les notifications (par exemple via le forum international) . 
Intervenant(s) : Intervenants/experts externes  
13 heures -15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures -16h15  
Séance 7 : Élaboration et présentation des notifications : perspectives nationales  
• Les Membres seront invités à examiner les procédures concernant la  présentation des 
notifications SPS à l'OMC, y compris au moyen de la plate -forme ePing SPS et OTC . 
Intervenant(s) : Intervenants/experts externes  
16h15 -16h30  Pause -café 
16h30 -17h30  
Séance 8 : Suivi de la mise en œuvre des normes internationales  
• Discussion sur l'interface entre la transparence et le suivi de la mise en œuvre des 
normes internationales, y compris les travaux des observatoires des organismes 
internationaux de normalisation . 
Intervenant(s) : OMC; intervenants/experts e xternes  
17h30 -18 heures  
Séance 9 : Prochaines étapes et remarques finales  
• Réflexions sur les prochaines étapes possibles en ce qui concerne la transparence ou la 
plate-forme ePing SPS et OTC . Cette séance sera suivie des remarques finales . 
Président du Com ité SPS : M. Tayutic Mena Retana  
 
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