INF/MSME/R/17  
21 juillet  2020 
(20-5007) Page: 1/4 
 Original:  anglais  
 
  
GROUPE DE TRAVAIL INFORMEL SUR LES MPME  
WEBINAIRES DU 26 JUIN  2020 À L'OCCASION  
DE LA JOURNÉE DES MPME  
Résumé des discussions  
La communication ci -après, datée du 2 0 juillet  2020, est distribuée à la demande du Coordonnateur 
du Groupe de travail informel sur les MPME . 
 
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À l'occasion de la Journée des MPME, d eux webinaires ont été organisés  à l'OMC pour examiner les 
effets de la pandémie de C OVID -19 sur ces entr eprises du point de vue des gouvernements 
nationaux et des organisations internationales . Les intervenants de la première table ronde  ont 
examiné les mesures prises par la Côte d'Ivoire , l'Union européenne et les Philippines pour soutenir 
leurs MPME pendant la crise liée à la  COVID -19. Ces mesures étaient axées sur l'accès au 
financement pour fournir aux MPME nationales  des liquidités à court terme , ainsi que  sur les  efforts 
de numérisation, y compris la formation, les système s de paiement électronique et les nouvelles 
initiatives commerciales comme le projet Blockchain4EU dans l'UE . 
 
La deuxième table ronde portait  sur les recherches effectuées par les  organisations internationales 
au sujet de la pandémie  et du secteur privé, en particulier les négociants , ainsi que sur les 
recommandations qui en ont découlées . Les MPME  sont reconnues comme étant les entreprises les 
plus touchées par cette pandémie, étant donné les branches de production dans lesquelles elles 
opèrent  et leurs r essources limitées . Les organisations internationales ont noté la nécessité d'un 
soutien en matière de liquidités  à court terme , suivi de  réformes structurelles destinées à faciliter 
les échanges et à accroître la connectivité numérique des MPME , entre aut res. 
 
1  RÉSUMÉ DES DISCUSSIONS  
1.1.  La première table ronde a débuté par une intervention de S.E. M. Félix Miézan Anoble, Ministre 
de la promotion des petites et moyennes entreprises de Côte d'Ivoire , qui a souligné  l'importance 
des MPME pour l' économie ivoirienne . Récemment, les MPME ivoirien nes ont fait l'objet d'une 
politique de promotion reposant sur deux piliers . Le premier, la Loi n° 2014140 mise en œuvre en 
2014, a  donné  une orientation à la politique nationale de promotion des MPME en vue de soute nir 
l'accès au financement, l'accès aux marchés, le renforcement des capacités et le transfert de 
technologie . Le second , connu sous le nom de "plan Phoenix ", est une stratégie conçue  par le 
Ministère de la promotion des petites et moyennes entreprises après la crise post -électorale de 2015. 
Ce plan prévoit la mise en œuvre de mesures à tous les niveaux de l'économie (national, régional et 
sous-régional) et vise à supprimer les obstacles rencontrés par les  MPME et à accroître l a 
participation de ces dernières à l'économie . À la suite d'un projet intitulé " Côte d'Ivoire  – Projet 
d'appui à la revitalisation et à la gouvernance des entreprises (PARE/PME) ", soutenu par  la Banque 
mondiale , le gouvernement ivoirien a renouvelé ses efforts d'aide aux  MPME en mettant en œuvre 
un certain nombre d'outils essentiels , y compris en créant l'Agence Côte d'Ivoire  PME. Le Fonds de 
garantie des PME est également opérationnel depuis le 8 janvier  2020; son montant s'élève 
provisoirement à 30 milliards de francs CF A, destinés à soutenir les crédits accordés par les banques 
commerciales . Toutefois, il est encore difficile pour les MPME d'obtenir des prêts dans le cadre des  
systèmes financiers actuels , qui exigent des preuve s d'actifs dont ces entreprises  disposent 
rarement . Au niveau national , d'autres initiatives ont été menées  pour créer des pépinières INF/MSME/R/17  
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  d'entreprises, accroître le capital humain, simplifier les mesures fiscales et rendre les marchés 
publics plus accessibles aux petites entreprises grâce à  des contrats  de sous -traitance . Enfin, la 
pandémie de C OVID -19 constitue un défi . Des mesures en faveur des  MPME ont été prises , parmi 
lesquelles  un plan d 'aide économique et humanitaire d'un montant de 250 milliards de francs CFA . 
Un soutien est égalemen t apporté  aux MPME afin qu'elles puissent fournir les documents nécessaires 
pour obtenir ce financement . La Côte d'Ivoire  soutient également le régime juridique simplifié de 
l'Organisation pour l' harmonisation en Afrique du  droit des affaires (OHADA) pour toutes les 
entreprises dont le chiffre d'affaires est inférieur à 50 millions de francs CFA . Conformément aux  
recommandations faites par  l'OHADA dans le contexte  de la COVID -19, la Côte d'Ivoire  a établi la 
gratuité de l'enregistrement des entreprises informelles en ligne avec l' Agence Côte d'Ivoire  PME en 
février  2020 et a appelé  toutes les organisations internationales à accélérer la mise en œuvre de ce 
système afin d'élargir l a base d'imposition nationale pendant et après la pandémie.  
1.2.  M. Lucian  Cernat, économiste en chef chargé du commerce à la Commission européenne , a 
ensuite présenté une étude récente sur le rôle des MPME dans les exportations extra -UE et la 
pandémie de C OVID -19. Pour lutter contre la pandémie, la Commission européenne a appliqué un 
certain nombre de politiques horizontales en faveur de  toutes les entreprises dans des domaines tels 
que la numérisat ion et l'écologisation des processus de production . M. Cernat a examiné trois des 
principales constatations du document . Premièrement, les MPME sont des exportateurs européens 
essentiels  dans certains secteurs, y compris l'agriculture et les textiles, dans lesquels elles 
représent ent plus de la moitié de la valeur des exportations . Deuxièmement, les exportations des 
MPME sont déjà constituées de produits à faible intensité de gaz à effet de serre, ce qui signifie 
qu'elles jouent un rôle important dans la ré alisation des  objectifs environnementaux de l'UE 
consistant à  réduire les émissions de CO 2. Troisièmement, les MPME sont un moteur de la création 
d'emplois et sont à l'origine de plus de 13 millions d'emplois liés aux exportations de marchandises  
et de services . M. Cernat a souligné que les MPME étaient  important es pour la diversité des 
exportations et que l'UE était un partenaire commercial majeur pour plus de 80 Membres de l'OMC . 
Toutefois, dans le contexte des chaînes de valeur mondiales (CVM),  les petites entreprises 
européennes ne sont pas diversifiées  puisque la  majorité d'entre elles n'ont qu'un seul fournisseur 
d'intrants importés, ce qui fait que les perturbations des chaînes d'approvisionnement peuvent 
entraîner une interruption de la  production . L'UE s'attend à une diminution significative des échanges  
qui pourrait laisser des millions de personnes sans emploi . Par ailleurs , lorsque les MPME cessent 
leur activité , elles doivent supporter des coûts fixes élevés pour relancer la production . L'UE 
reconnaît donc qu'elle doit mettre  en œuvre des  politiques de soutien . M. Cernat a également 
brièvement évoqué  l'initiative de l'UE visant à mettre au point des solutions fondées sur la  chaîne 
de blocs pour le commerce . Il a appelé  les Membres de l'O MC ayant pris des initiatives analogues  à 
se mettre en relation avec  la Commission européenne afin d 'élaborer  un système interconnecté.  
1.3.  M. Jose Antonio Buencamino, représentant permanent adjoint de la Mission des Philippines 
auprès de  l'OMC, a ensuite donn é un aperçu des graves conséquences  économiques de la pandémie 
pour les  MPME des Philippines . Plus de la moitié des MPME du pays  ont dû cesser leur activité  au 
plus fort de la pandémie , cette proportion ayant atteint  70% dans la région de  la capitale . Le 
gouvernement philippin a promulgué  la Loi Bayanihan pour guérir à l'unisson (Bayanihan to Heal as 
One Act) au début d' avril 2020 afin d'atténuer les effets de la pandémie . Cinq catégories d'initiatives 
ont été mises en place, dont une visant à promouvoir l 'accès aux  marchés pour les  MPME, y compris 
la formation sur les moyens d'accéder  aux places de marché  du commerce électronique . 
M. Buencamino a souligné la nécessité d' accroître les possibilités  de paiement électronique pour les 
MPME afin qu 'elles puissent exploiter  de nouveaux lieux de vente plus efficacement . Il import e de 
noter qu'une  mesure visant à différer le paiement des taxes et des droits a été mise en œuvre , y 
compris des exemptions de droits pour les négociants pratiquant le commer ce de fournitures 
essentielles comme l e matériel de protection individuelle . L'accès au financement par l 'intermédiaire 
de la Société pour les petites entreprises des Philippines  et d'autres institutions  a permis de garantir 
l'accès aux liquidités  et, pour les emprunteurs,  de différer le urs paiements . Enfin, d'autres initiatives 
sont axées sur la formation en ligne des employés et sur l'accès aux nouvelles technologies pour les 
entreprises . Globalement, les entreprises des Philippines  sont encouragées à exploiter les solutions 
commerciales numériques et à continuer d'innover.  
1.4.  La deuxième table ronde  a débuté par  un exposé de Marion Jansen, économiste en chef à  l'ITC, 
qui a présenté les travaux menés récemment par l'ITC pour  comprendre les effets de la crise sur les 
MPME et leurs chaînes de valeur , y compris une enquête qui a révélé qu 'au moins  60% des micro et 
petites entreprises étaient  durement touchées  par la pandémie et qu'un cinquième d'entre elles 
pensaient fermer dans les trois prochains mois . Les trois quarts des entreprises ont vu leurs ventes INF/MSME/R/17  
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  baisser  et les entreprises ont signalé des difficultés particulières sur le plan  des services logistiques, 
une composante essentiel le du comm erce. L'enquête a également révélé que plus de la moitié des 
MPME avaient du mal à accéder aux mesures d'aide liées à  la COVID -19 et l'ITC a appelé les  
entreprises, les organis mes de soutien aux entreprises et les gouvernements à coordonner leurs 
efforts  dans le cadre d e son  plan d'action en 15 points . L'ITC a cherché à  fournir  aux MPME une 
assistance directe par l'intermédiaire du Service d'assistance pour le commerce mondial  en 
communiquant de nouveaux re nseignements sur les mesures liées à la C OVID -19 et en organisant 
de nouveaux webinaires avec les partenaires du secteur privé, en particulier dans les domaines du 
financement et de la logistique , et a aidé concrètement les  MPME à se lancer dans la production de 
masques et dans la vente en ligne . 
1.5.  Ernesto Lopez -Cordova, économiste principal à la Banque mondiale, a présenté un aperçu des 
travaux récents de la Banque concernant  la COVID -19 et les canaux par lesquels la pandémie a vait 
affecté les entrepr ises, comme  la demande, l'offre, les chocs financiers et l'incertitude générale . La 
Banque mondiale a créé une base de données  sur les mesures de soutien aux MPME adoptées dans 
le monde en réponse à la C OVID -19. M. Lopez-Cordova a fait observer  que les petites entreprises , 
les entreprises  informelles et les jeunes entrep rises rencontraient  des difficultés supplémentaires, 
en particulier pour accéder  au financement , car elles ne présentaient pas le même niveau de risque . 
Dans le cas de ces entreprises , l'aide publique est particulièrement nécessaire et les gouvernements 
devraient s'employer à maintenir l'accès des entreprises au financement et à alléger les obligations 
fiscales . L'intervenant  a indiqué  que la crise comportait différentes phases  et que le premier objectif 
devrait être , avant tout,  de préserver les emplois  et de maintenir le lien entre employeur s et salariés . 
Toutefois, à mesure que la pandémie évoluera , il conviendra  de passer à une phase de reprise qui 
nécessitera une stratégie de sortie claire dans le cadre des  différents program mes mis en œuvre . 
S'agissant du  commerce, M. Lopez-Cordova a recommandé que les arrangements en matière de 
crédit commercial soient élargis et que les droits d'importation restent bas pour faciliter l'entrée des 
intrants étrangers nécessaires . De son côté , la Banque mondiale a elle aussi effectué une enquête 
auprès des entreprises . Les premiers résultats indiquent que les entreprises répondent  à la crise en 
utilisant désormais  des plates -formes et outils numériques et en changeant leur gamme de produits.  
1.6.  Lucia Cusmano, Chef par intérim de la Division PME et Entrepreneuriat de l'OCDE , a indiqué  
que l'OCDE avait publié une note d'orientation  sur les mesures prises au niveau national,  précisant  
que les petites entreprises étaient au cœur de la crise : ces dernières , en particulier les 
microentreprises, domin aient les secteurs les plus touchés, avaient  enregistré des baisse s de 
recettes importantes et voyaient leur existence  menac ée à court terme . Les MPME du secteur des 
services en particulier ont observé  une très forte baisse de la confiance des entreprises et le 
dynamisme de ces dernières  a été sévèrement atteint  car la pa ndémie empêche les nouvelles 
entreprises d e s'établir en ligne . Mme Cusmano a souligné la nécessité d'agir maintenant car les 
problèmes de liquidités dus à la crise rencontrés par les entreprises risquaient de conduire ces 
dernières à l' insolvabilité ou à la faillite si la pandémie persistait . L'OCDE  a observé que les mesures 
initiales étaient axées sur les liquidités à court terme pour les MPME , mais prenaient de plus en plus 
la forme de politiques structurelles  visant à aider ces entreprises  à adopter les technologies 
numériques et à trouver de nouveaux marchés pour poursuivre le urs activités . Compte tenu du rôle 
clé des MPME dans les économies de l'OCDE en termes de production et d'emploi, il sera important 
de soutenir ces entreprises . Mme Cusmano a mentionné  plusieurs  difficultés dont les gouvernements 
devraient avoir conscience à l'avenir , y compris l'accès des MPME aux nouvelles mesures, les 
difficultés  de remboursement auxquelles ces entreprises  seraient confrontées eu égard aux  mesures  
de soutien fondées sur la dette  et la nécessité d'une conditionnalité intelligente pour lier les objectifs 
à court terme et à plus long terme  avec les mesures relatives aux MPME . Pour la suite , l'OCDE 
envisage de  continuer à suivre les mesures prises en f aveur des  MPME pour répondre à la  crise et 
examinera le processus de  numéri sation  de ces entreprises  dans le cadre de son  initiative D4SME, 
vu l'importance de celui -ci pour faire face à la pandémie.  
1.7.  Vyara Filipova, attaché e technique  à l'Organisation mondiale des douanes (OMD), a ensuite 
présenté  les ressources mises à la disposition des négociants par l'OMD avant et après la pandémie . 
En plus des renseignements habituels disponibles avant la pandémie, y compris le Cadre de normes 
SAFE visant à sécuriser et  à faciliter le commerce international  et le Modèle de liste de contrôle du 
point de vue des entreprises consacré aux PME , l'OMD a créé , conjointement avec l'OMC , un 
répertoire de ressources  sur la COVID -19 pour la facilitation des échanges . Pour répondre à  la crise, 
l'OMD a tenu des réunions hebdomadaires avec le Groupe consultatif du secteur privé ( GCSP ) et a 
publié trois documents sur l'impact de la COVID -19 et des idées pour l'OMD et ses membres . 
Mme Filipova a souligné  le rôle crucial que les douanes pouvaient jouer dans la pandémie, y compris INF/MSME/R/17  
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  en facilitant la fourniture transfrontières de fournit ures d'urgence  et en favorisant la continuité de la 
chaîne d'approvisionnement . L'OMD a formulé un  certain nombre de recommandations à l'intention 
des Membres pour soutenir les opérations  douanières à la frontière  et aider  les MPME  en particulier . 
Ces reco mmandations incluent la création  d'un service d'assistance pour répondre aux questions des 
exportateurs et des importateurs et diffuser des renseignements ; des mesures d'allégement des 
droits telles que  l'échelonnement des  paiements  ou des mesures de ristourne de droits destinées 
aux MPME ; l'exonération des pénalités en cas de présentation tardive de la documentation 
douanière ; une dérogation à l'obligation de présenter la documentation sur papier et la simplification 
et l'automatisation  généralisées des  procédures à la frontière ; et l'instauration d'une certaine 
flexibilité dans le renouvellement  des certifications d'OEA. Enfin, Mme Cusmano a appelé les  
Membres à consulter le secteur privé avant de mettre en œuvre les changements envisag és et de 
faciliter le commerce électronique transfrontières.  
1.8.  Maximo Torero Cullen, économiste en chef à l'Organisation des Nations Unies pour 
l'alimentation et l'agriculture, a clos le webinaire par un examen de l'effet de la pandémie sur le 
commerce des p roduits agricoles . Bien que le nombre de restrictions à l'exportation de produits 
alimentaires ait augmenté depuis la pandémie, le nombre de pays ayant  mis en œuvre des mesures 
de ce type reste limité (une liste complète des mesures visant les produits  alimentaire s liées à la 
COVID -19 est disponible ici). Étant donné  l'augmentation prévue de la dette publique, la hausse du 
chômage et le ralentissement général de l'économie, l'aggravation de l'insécurité alimentaire au 
niveau mondial  suscite une réelle préoccupation . M. Cullen a signalé  que l'aide alimentaire d'urgence 
devait cibler en priorité les populations vulnérables en faisant en so rte que les achats de produits 
alimentaires effectués à des fins humanitaires soient exemptés de  toute restriction et que ces 
produits puissent circuler de manière libre et prévisible à travers le monde . Les MPME des chaînes 
de valeur agricoles devraient elles aussi bénéficier de cette aide afin de  garantir  l'approvisionnement 
alimentaire en se voyant accorder  des prêts à des conditions de faveur et un accès au financement, 
en particulier compte tenu du fait que  les petits producteurs n'ont peut -être pas pu vendre leurs 
récoltes en raison de s mesures de confinement . La FAO cherche également à accélérer le commerce 
interrégional, notamment  en Afrique, par exemple en créant  un "couloir vert" d'installations de 
stockage . Les nouvelles technologies, y compris l' agriculture horizontale, la robotique et le 
commerce électronique, sont d'autres  domaines ayant  suscité un intérêt accru  compte tenu des 
exigences de distanciation sociales liées à  la pandémie.  
 
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