RÈGLEMENT (UE) 2022/1346 DE LA COMMISSION 
du 1er août 2022
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 1,4-diméthylnaphthalène, de 
8-hydro xyquinoline, de pino xaden et de valif énalate présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 1,4-diméthylnaphthalène, de 8-hydro xyquinoline, de 
pino xaden et de valif énalate ont été fixées à l’annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2) En ce qui concer ne le 1,4-diméth ylnaphthalène, l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») 
a adressé à la Commission et aux États membres, conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existant es(2). Elle a proposé de modifi er la définit ion des résidus pour les 
produits d’or igine animale. L’Autorité a estimé que le 1,4-diméthyl naphthalène pouvant être naturellement présent 
dans les produits d’or igine végétale, il pouvait être inappropr ié de fixer la LMR à la limite de déter mination (LD) 
pour ces produits. Elle a conclu que des données de surveillance suffisantes pour les produits d’or igine végé tale (sauf 
pour les pommes de terre) et certaines informations sur les pommes de terre et les produits d’or igine animale 
faisaient défaut et qu’un examen plus approf ondi par les gestionnaires de risques s’impos ait. Étant donné l’absence 
de risque pour les consommateurs , tout es les LMR devraient être fixées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005. 
Les LMR pour les produits d’or igine végétale (à l’excep tion des pommes de terre) devraient être fixées sur la base des 
données de surveillance actuellement disponibles. Les LMR applicables aux pommes de terre et aux produits 
d’or igine animale devraient être fixées aux niveaux déter minés par l’Autorité. Toutes les LMR susmentionnées seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement.
(3) En ce qui concer ne la 8-hydro xyquinoline, l’Autor ité a adressé à la Commission et aux États membres, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR 
existant es(3). Elle a conclu qu’en raison de l’absence de certaines données, l’évaluation des risques pour les 
consommateur s réalisée était indicative et a donc proposé de fixer ou de maintenir tout es les LMR à la limite de 
détermination. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs , les LMR devraient être fixées à l’annex e II 
du règlement (CE) no 396/2005.
(4) En ce qui concer ne le pino xaden, l’Autorité a adressé à la Commission et aux États membres, conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existant es(4). Elle a proposé 
de modifier la définition des résidus. Elle a par ailleurs recommandé d’abaisser les LMR pour l’orge, le seigle et le 
froment (blé). L’Autor ité a conclu qu’en ce qui concer ne les LMR pour les produits d’or igine animale, certaines 
informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par les gestionnaires de risques s’imposait. 
Les LMR pour les produits d’or igine animale seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les 
deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les 
consommateur s, les LMR devraient être fixées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au 
niveau déterminé par l’Autorité.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for 
1,4-dimethyl naphthalene according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2021;19(5):6597.
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for 
8-hy droxyquinoline according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2021;19(4):6566.
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for pino xaden 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2021;19(3):6503.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/31  (5) En ce qui concer ne le valif énalate, l’Autor ité a adressé à la Commission et aux États membres, conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existant es(5). Elle a proposé 
de modifi er la définition des résidus pour les produits d’or igine animale. Elle a par ailleurs recommandé d’abaisser 
les LMR pour les oignons, les échalot es et les aubergines. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de 
mainte nir les LMR existantes. En ce qui concer ne la LMR pour les tomat es, l’Autorité a conclu que certaines 
informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par les gestionnaires de risques s’imposait. 
La LMR pour les tomat es sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de 
la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, cette LMR devrait 
être fixée à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l’Autor ité.
(6) En ce qui concer ne les produits sur lesquels l’utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n’est pas 
autori sée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s’appliquer , 
comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(7) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adap ter certaines limites de détermi nation. Pour tout es les substances couver tes par le présent règlement, 
ces laboratoires ont proposé des limites de détermination spécifi ques par produit qui sont atteignables du point de 
vue des analyses.
(8) Les modif ications des LMR proposées par le présent règlement sont fondées sur les avis motivés de l’Autorité et 
tiennent comp te des facteur s énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 qui sont 
pertinents pour les différent es substances couver tes par le présent règlement.
(9) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11) Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prév oir des dispositions transito ires s’appliquant aux produits obtenus avant la modifi cation des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s.
(12) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement continue de 
s’appliquer aux produits obte nus ou impor tés dans l’Union avant le 22 févr ier 2023 .
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for valifenalat e 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2021;19(5):6591.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/32 2.8.2022  Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 22 février 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 1er août 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/33  ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:
1)À l’annexe II, les colonnes suivantes relatives au 1,4-diméthyl naphtalène, à la 8-hydro xyquinoline, au pino xaden et au 
valifénalat e sont ajout ées:
«Résidus de pest icides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exem ples de produits individuels 
auxq uels s’appliquent les LMR (a)
1,4-diméthyl naphtalène (R) (L) 
8-hydr oxyquinoline (somme  
de la 8-hydr oxyquinoline  
et de ses sels, expr imée  
en 8-hydr oxyquinoline) 
Somme des métabolites  
M4 et M6 (libres et  
conjugués), expr imée  
en pino xaden (R) (A) 
Valifénalat e (R) (A) 
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU 
CONGELÉ; FRUITS À COQUE0,05 (+) 0,03 (*)
0110000 Agrumes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0110010 Pamplemousses 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0110020 Orange s 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0110030 Citrons 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0110040 Limett es 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0110050 Mandar ines 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0110990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120000 Fruits à coque 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120010 Amandes 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120020 Noix du Brésil 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120030 Noix de cajou 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120040 Châtaignes 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120050 Noix de coco 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120060 Noisettes 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120070 Noix de Queensland 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120080 Noix de pécan 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120090 Pignons de pin, sans coquille 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120100 Pistac hes 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120110 Noix communes 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0120990 Autres (2) 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0130000 Fruits à pépins 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0130010 Pommes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0130020 Poires 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0130030 Coings 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0130040 Nèfles 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/34 2.8.2022  0130990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0140000 Fruits à noyau 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0140010 Abr icots 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0140020 Cerises (douces) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0140030 Pêches 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0140040 Prunes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0140990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0150000 Baies et petits fruits 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*)
0151000 a)Raisins 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 1
0151010 Raisins de table 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 1
0151020 Raisins de cuve 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 1
0152000 b)Fraises 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0153000 c)Fruits de ronces 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0153010 Mûres 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0153020 Mûres des haies 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0153030 Framboises (rouges ou jaunes) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0153990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0154010 Myr tilles 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0154020 Airelles canneberg es 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0154030 Groseilles à grappes (blanches , 
noires ou roug es)0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0154040 Groseilles à maquereau 
(jaunes, roug es ou vertes)0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0154050 Cynor rhodons 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0154060 Mûres (blanch es ou noires) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0154070 Azeroles/Nèf les 
médite rranéennes0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0154080 Baies de sureau noir 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0154990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0160000 Fruits divers 0,05 (+) 0,03 (*) 0,01 (*)
0161000 a)à peau comes tible 0,05 (+) 0,03 (*) 0,01 (*)
0161010 Datt es 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0161020 Figues 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0161030 Olives de table 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0161040 Kumquats 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0161050 Caramboles 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/35  0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0161990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0162000 b)à peau non comestible, et de 
petite taille0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0162020 Litchi s 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0162030 Fruits de la passion/ 
Maracudjas0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de 
cactus0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0162050 Caïmites/ Pommes de lait 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis 
de Virginie0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0162990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163000 c)à peau non comestible, et de 
grande taille0,05 (+) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163010 Avocats 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163020 Bananes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163030 Mangues 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163040 Papayes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163050 Grenades 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163060 Chér imoles 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163100 Dur ions 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0163990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU 
CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes- 
tubercules0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre 15(+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0212000 b)Légumes-racines et légu ­
mes-tubercules tropicaux0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0212010 Racines de manioc 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0212020 Patates douces 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0212030 Ignames 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0212040 Marantes arundinacées 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0212990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/36 2.8.2022  0213000 c)Autres légumes-racines et 
légumes-tubercules à l’ex­
ception des bettera ves su­
crières0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213010 Bett eraves 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213020 Carottes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213040 Raiforts 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213050 Topinambours 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213060 Panais 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213070 Persil à grosse racine/Persil 
tubéreux0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213080 Radis 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213090 Salsifi s 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213100 Rutabagas 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213110 Nave ts 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0213990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0220000 Légumes-bulbes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0220020 Oignons 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0220030 Échalotes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0220040 Oignons de printem ps/ 
Oignons verts et ciboules0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0220990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0230000 Légumes-fr uits 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*)
0231010 Tomates 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,15 (+)
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0231030 Aube rgines 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,15
0231040 Gombos/Camboux 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbit acées à peau co­
mesti ble0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0232010 Concombres 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0232020 Cornichon s 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0232030 Courget tes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0232990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/37  0233000 c)Cucurbit acées à peau non 
comes tible0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0233010 Melons 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0233020 Potirons 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0233030 Pastèques 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0233990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l’exc eption des 
racines et jeunes pousses de 
Brassica)0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de 
l'inf lorescence)0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0241010 Brocolis 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0241020 Choux-f leurs 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0241990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0242000 b)Choux pommés 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0242010 Choux de Bruxelles 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0242020 Choux pommés 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0242990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0243000 c)Choux feui lles 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0243010 Choux de Chine/Pet saï 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0243020 Choux verts 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0243990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0244000 d)Choux-ra ves 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et 
fleurs comestibles0,05 (+)
0251000 a)Laitues et salades 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0251020 Laitues 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0251030 Scaroles/Endives à larges 
feuilles0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0251040 Cressons et autres pousses 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0251050 Cressons de terre 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0251060 Roquette/Rucola 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0251070 Moutarde brune 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0251080 Jeunes pousses (y compr is des 
espèces de Brassica)0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0251990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/38 2.8.2022  0252000 b)Épinards et feuilles similai ­
res0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0252020 Pourpiers 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0252990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces 
similaires0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes ­
tibles0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256020 Ciboulette s 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256030 Feuilles de céler i 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256040 Persils 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256050 Saug e 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256060 Romar in 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256070 Thym 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256080 Basilics et fleurs comestibles 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256090 (Feuilles de) Laur ier 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256100 Estragon 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0256990 Autres (2) 0,05 (+) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*)
0260000 Légumineuses pota gères 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0260020 Haricots (écossés) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0260040 Pois (écossés) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0260050 Lentilles 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0260990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0270000 Légumes-tiges 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0270020 Cardons 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0270030 Céler is 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0270040 Fenouils 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0270050 Artichauts 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0270060 Poireaux 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0270070 Rhubarbes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/39  0270090 Cœurs de palmier 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0270990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0280010 Champi gnons de couche 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0280020 Champi gnons sauvages 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0280990 Mousses et lichens 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0300020 Lentilles 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0300030 Pois 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0300040 Lupins /Fèves de lupins 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0300990 Autres (2) 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401010 Graines de lin 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401020 Arachi des/Cacahuètes 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401030 Graines de pavot 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401050 Graines de tour nesol 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401060 Graines de colza (grosse 
navett e)0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401080 Graines de moutarde 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401100 Pépins de courges 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rache 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0402010 Olives à huile 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0402020 Amandes du palmiste 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0402030 Fruits du palmiste 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0402040 Kapok s 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/40 2.8.2022  0402990 Autres (2) 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0500000 CÉRÉALES 0,05 (+) 0,02 (*) 0,01 (*)
0500010 Org e 0,05 (+) 0,02 (*) 0,7 0,01 (*)
0500020 Sarrasin et autres pseudo- 
céréales0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0500040 Millet commun/P anic 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0500060 Riz 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0500070 Seig le 0,05 (+) 0,02 (*) 0,7 0,01 (*)
0500080 Sorgho 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,05 (+) 0,02 (*) 0,7 0,01 (*)
0500990 Autres (2) 0,05 (+) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO 
ET CAROUBES0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0610000 Thés 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0620000 Grains de café 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0630000 Infusions (base:) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631010 Camomille 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631030 Rose 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631040 Jasmin 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631050 Tilleul à grandes feuilles 
(tilleul)0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0631990 Autres (2) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632000 b)Feuilles et autres parties aé­
riennes0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632010 Fraises 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632020 Rooibos 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632030 Maté 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0632990 Autres (2) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633000 c)Racines 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633010 Valériane 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633020 Ginseng 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0633990 Autres (2) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0639000 d)Toute autre partie de la 
plante0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0640000 Fèves de cacao 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/41  0700000 HOUBLO N 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810020 Carvi noir/Cumin noir 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810030 Céler i 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810040 Coriandre 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810050 Cumin 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810060 Aneth 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810070 Fenouil 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810080 Fenugrec 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810090 Noix muscade 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0810990 Autres (2) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820000 Fruits 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te 
piment0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820020 Poivre du Sichuan 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820030 Carvi 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820040 Cardamome 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820050 Baies de genièvre 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820060 Grains de poivre (blanc, noir 
ou vert)0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820070 Vanille 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820080 Tamar in 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0820990 Autres (2) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0830000 Écorces 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0830990 Autres (2) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850020 Câpres 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0850990 Autres (2) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/42 2.8.2022  0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0860990 Autres (2) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0870000 Arilles 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0870990 Autres (2) 0,05 (+) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0900010 Bett eraves sucr ières 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0900020 Cannes à sucre 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
0900990 Autres (2) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE 
— ANIMA UX TERRESTRES(+) (+)
1010000 Produits (base:) (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1011000 a)Porcins (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1011010 Muscles 0,03 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1011020 Graisse 0,4(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1011030 Foie 1,5(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1011040 Reins 1,5(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1011050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)1,5(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1011990 Autres (2) 1,5(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1012000 b)Bovins (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1012010 Muscles 0,04 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1012020 Graisse 1(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1012030 Foie 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1012040 Reins 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1012050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1012990 Autres (2) 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1013000 c)Ovins (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1013010 Muscles 0,04 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1013020 Graisse 1,5(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1013030 Foie 4(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1013040 Reins 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1013050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)4(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1013990 Autres (2) 4(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1014000 d)Capr ins (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1014010 Muscles 0,04 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/43  1014020 Graisse 1,5(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1014030 Foie 4(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1014040 Reins 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1014050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)4(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1014990 Autres (2) 4(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1015000 e)Équidés (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1015010 Muscles 0,04 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1015020 Graisse 1(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1015030 Foie 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1015040 Reins 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1015050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1015990 Autres (2) 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1016000 f)Volailles (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1016010 Muscles 0,2(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1016020 Graisse 0,7(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1016030 Foie 0,6(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1016040 Reins 0,7(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1016050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)0,7(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1016990 Autres (2) 0,7(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1017000 g)Autres animaux terrest res 
d'élevage(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1017010 Muscles 0,04 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1017020 Graisse 1(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1017030 Foie 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1017040 Reins 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1017050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1017990 Autres (2) 3(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1020000 Lait (+) 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,03 (*)
1020010 Bovin s 0,4(+) 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,03 (*)
1020020 Ovins 0,5(+) 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,03 (*)
1020030 Capr ins 0,5(+) 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,03 (*)
1020040 Chevaux 0,4(+) 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,03 (*)
1020990 Autres (2) 0,4(+) 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,03 (*)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,15 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1030010 Poule 0,15 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1030020 Cane 0,15 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1030030 Oie 0,15 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/44 2.8.2022  1030040 Caille 0,15 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1030990 Autres (2) 0,15 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1040000 Miels et autres produits de 
l'apiculture (7)0,05 (*)(+) 0,05 (*) 0,05 (*)(+) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,2(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,2(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,2(+) 0,01 (*) 0,02 (*)(+) 0,03 (*)
1100000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE 
— POISSONS, PRODUITS À BASE 
DE POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER 
OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE 
PRODUITS EXCLUSIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION 
D’ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES 
TRANSFOR MÉS (9)
(*)Indique le seuil de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
1,4-diméthyln apht alène (R) (L)
(R): La définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes : 1,4-diméthylnaphtal ène - 
code 1000000, sauf 1040000: somme du 1,4-diméthyl naphtalène et de son métabolite M23 libre et conjugué, expr imée 
en 1,4-diméth ylnaphtalène.
(L) =liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations relatives aux méthodes d’analyse n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase qui auront été 
soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présent ées pour cette date, de leur absence.
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Capr ins
1014010 MusclesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/45  1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestre s
1070000 Vertébrés terrestres sauvages
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la nature des 
résidus dans les produits transf ormés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas 
présentées pour cette date, de leur absence.
0211000 a) Pommes de terre
Il existe des preuves que le 1,4-diméthylnaphtalène pour rait être naturellement présent dans certains compo sés végétaux. Sur la base des 
données de surveillance actuellement disponibles, une LMR provisoir e est fixée à 0,05 mg/kg dans l’attent e de la présentation de nouvelles 
données de surveillance en vue de confir mer celle-ci. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations qui 
auront été soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 NoisettesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/46 2.8.2022  0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pist aches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèf les
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots
0140020 Cer ises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a) Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuv e
0152000 b) Fraises
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d) Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a) à peau comes tible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Oliv es de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/Po mmes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papa yes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérisséesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/47  0163990 Autres (2)
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betterav es sucr ières
0213010 Betterav es
0213020 Carottes
0213030 Céler is-ra ves/céler is-nav ets
0213040 Raifor ts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Nav ets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a) Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b) Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres
0232020 Cor nichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres (2)
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-rav es
0250000 Légumes-f euilles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endiv es à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roq uette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/48 2.8.2022  0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pour piers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d) Cressons d’eau
0255000 e) Endiv es/chicons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comes tibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Rom arin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comes tibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potagères
0260010 Har icots (non écossés)
0260020 Har icots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010 Har icots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèv es de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tourn esol
0401060 Graines de colza (grosse nav ette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineuxFR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/49  0402010 Oliv es à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Roo ibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valér iane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBL ON
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Car vi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Cor iandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenug rec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Car vi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840990 Autres (2)
0850000 Bouto ns
0850010 Clous de girof leFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/50 2.8.2022  0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Betterav es sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
Somme des métabol ites M4 et M6 (libres et conjugués), expr imée en pino xaden (R) (A)
(R): La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: somme des métabolites 
M4 et M6 (libres et conjugués), expr imée en pino xaden - code 1000000, sauf 1040000: M4 (libre et conjugué), expr imé en 
pino xaden.
(A): Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référen ce pour le métabolite M5 (conjugué de M4) 
n’était pas disponible (absent) sur le marc hé. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de la disponibilité 
commerciale de l’étalon de référence visé dans la première phrase à la date du 2 août 2023 ou, si cet étalon de référence n’est 
pas disponible sur le march é à cette date, de son indisponibilité.
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations relatives aux méthodes de confir mation n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase qui auront été 
soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présent ées pour cette date, de leur absence.
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 GraisseFR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2022 L 202/51  1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestre s
1070000 Vertébrés terrestres sauvages
Valifénalate (R) (A)
(R): La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Valifénalat e - 
code 1000000, sauf 1040000: valif énalate et acide du valif énalate (IR5839).
(A): Les laboratoire s de référence de l’UE ont constat é que l’étalon de référence pour l’acide du valifénalat e (IR5839) n’était 
pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra comp te de la disponibilité commerciale de 
l’étalon de référence visé dans la première phrase à la date du 2 août 2023 ou, si cet étalon de référence n’est pas disponible 
sur le marché à cette date, de son indisponibilité.
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase qui auront été 
soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présent ées pour cette date, de leur absence.
0231010 Tomates»
2)À l’annex e III, partie A, les colonnes relatives au 1,4-diméth ylnaphtalène, à la 8-hydro xyquinoline, au pino xaden et au 
valifénalat e sont suppr imées.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 202/52 2.8.2022