G/TBT/N/KEN/1169  
29 novembre  2021 
(21-8961) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concern ant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, 
véhicule s automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus , voitures de tourisme et 
autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, 
véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à 
usages sp éciaux, n.d.a. (SH 870892) ; Qualité de l'air ( ICS 13 .040)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS 1047 :2021, Air 
Quality - Vehicular exhaust emission limits  (Qualité de l 'air - Limites d 'émission de gaz 
d'échappement des véhicules ), 20 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme notifié spécifie les limites admissibles pour les polluants 
courants présents dans les émissions de gaz d'échappement des véhicules automobiles, 
à savoir le monoxyde de carbone, les particules en suspension (PM), les oxydes d'azote 
(NOX) et les hydrocarbures . La norme couvre les émissions de tous types de véhicules, à 
savoir les voitures particulières, les véhicules utilitaires légers, les véhicules utilitaires 
lourds, les motocycles et les tricycles à moteur, comme stipulé dans l'annexe A . Cette 
norme couvre uniquement les véhicules équipés d'un moteur à combustion interne.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention des pratiqu es de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; protection de 
l'environnement ; exigences en matière de qualité ; harmonisation  G/TBT/N/KEN/1169  
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  8. Documents pertinents:  
• ISO 3833 , Véhicules routiers - Types - Dénominations et définitions  
• ISO 16183 , Moteurs de poids lourds - Détermination, sur cycle transitoire, des 
émissions de polluants gazeux par mesure des concentrations dans les gaz 
d'échappement bruts et des émissions de part icules en utilisant un système de 
dilution partielle  
• ISO 6460 -2, Motocycles - Méthode de mesure des émissions de gaz 
d'échappement et de la consommation de carburant - Partie 2 : Conditions 
d'essai spécifiques et cycles d'essai  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  
WTO/TBT National Enquiry Point  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/KEN/21_7382_00_e.pdf