G/TBT/N/ARE/597 , G/TBT/N/BHR/683  
G/TBT/N/KWT/659 , G/TBT/N/OMN/511  
G/TBT/N/QAT/661 , G/TBT/N/SAU/1316  
G/TBT/N/YEM/268  
 
15 novembre  2023 
(23-7696) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'orga nisme susmentionné:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 2613  
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web : http://www.esma.gov.ae  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Boîtiers . Boîtes de conserve . Tubes ( ICS 55 .120)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Three piece steel round 
cans used for canning food stuffs  (Boîtes de conserve rondes trois pièces en acier pour 
denrées alimentaires), 11 pages, en arabe ; 9 pages, en anglais.  
6. Teneur : La norme notifiée s'applique aux boîtes de conserve rondes trois pièces en acier 
(acier zingué ou acier chromé) à réduction simple ou double pour denrées alimentaires.  G/TBT/N/ARE/597 • G/TBT/N/BHR/683 • G/TBT/N/KWT/659 • G/TBT/N/OMN/511 • 
G/TBT/N/QAT/661 • G/TBT/N/SAU/1316 • G/TBT/N/YEM/268  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévent ion de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de l'environnement ; exigences en matière de qualité ; 
réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges ; réduction des coûts et 
accroissement de la pro ductivité.  
8. Documents pertinents:  
9. Date projetée pour l'adoption : Sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Sans objet  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry & Advanced Techn ology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web: http://www.moiat.gov.ae  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/ARE/23_13450_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/ARE/23_13450_00_x.pdf