G/TBT/N/ISR/1073/Rev.1  
1 décembre  2020 
(20-8637) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ISRAËL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Israel WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC 
d'Israël sur les OTC)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de 
l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occupe r des observations 
concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette 
autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
Israel WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël sur les OTC)  
Ministry of Economy and Industry  (Ministère de l'économie et de l'industrie)  
Téléphone : + (972) 3 7347501  
Courrier électronique: Yael.Friedgut@economy.gov.il  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Beurre d'arachide (ICS : 67.180.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : SI 760 Part 1 - Sweet fat -
based spreads : Peanut butter  (SI 760 partie 1 - Pâtes à tartiner sucrées à base de 
matières grasses : beurre d'arachide) 12 pag es, en hébreu  
6. Teneur : Révision de la norme obligatoire SI 760, portant sur les pâtes à tartiner sucrées, 
qui sera remplacée par la norme SI 760 partie 1 en tout ce qui concerne le beurre 
d'arachide . Ce projet de norme reprend le Code des règlements féd éraux des États -Unis 
(CFR), Titre 21, Volume 2, Chapitre 1, sous -chapitre B, partie 164 - Tree nut and peanut 
products  (Produits à base de fruits à coque et d'arachides), article 164.150 Peanut butter  
(Beurre d'arachide) (Édition 4 -1-19), avec quelques modifications dans la section en 
hébreu de la norme.  
Cette norme diffère considérablement de l'ancienne norme . Les principales modifications 
sont les suivantes:  
• ajout d'un nouveau paragraphe f) portant sur les contaminants;  
• ajout d'un nouveau paragraphe g) portant sur les exigences et les méthodes d'essai 
microbiologiques.  
Les pâtes à tartiner sucrées autres que le beurre d'arachide seront visées dans la futur e 
norme SI 760 partie 2 et feront l'objet d'une notification séparée quand la révision sera 
annoncée et ouverte aux observations.  G/TBT/N/ISR/1073/Rev.1  
- 2 - 
  L'ancienne norme (SI 760) et la nouvelle norme révisée (SI 760 partie 1) s'appliqueront 
simultanément pendant une durée de 3 a ns à compter de la date d'entrée en vigueur de 
la nouvelle norme . Durant cette période, les , produits pourront être testés selon les 
anciennes normes ou selon la nouvelle norme révisée.  
Toutes les sections de ce nouveau projet de norme vont être déclarées obligatoires.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
• Israel Mandatory Standard SI 760 (January 1998) + amendment 1 (February 
2009);  
• CFR Title 21, Volume 2, Chapter 1, Subchapter B, part 164 - Tree nut and peanut 
products, sec. 164.150 Peanut butter (4 -1-19 Edition).  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : L'ancienne norme  et la nouvelle norme 
révisée s'appliqueront simultanément pendant une durée de 2 ans à compter de la date 
d'entrée en vigueur de la nouvelle norme . Durant cette période, les , produits pourront 
être testés selon les anciennes normes ou selon la nouvelle norme révisée.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC pour l'OMC)  
Yael.Friedgut@economy.gov.il  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/ISR/20_7348_00_x.pdf