G/TBT/N/KWT/549  
27 avril 2020 
(20-3262) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉTAT DU KOWEÏT  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
Kuwait Standard & Metrology Department - KUWSMD (Département des normes et de 
la métrologie du Koweït)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Public Autho rity for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
P.O. Box: 4690 Safat  
13047 Koweït  
Code: 65451 Koweït  
Téléphone : (+965) 25302630  
Fax: (+965) 25302625  
Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw  
3. Notification au titre de l 'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [X], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le  cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Tous les appareils entrant dans le champ d'application de la norme BS EN 
1143:2000 . Appareils de prote ction respiratoire - Filtres à particules - Exigences, essais, 
marquage ( ICS 13 .340.30) ; Dispositifs de protection respiratoire ( ICS 13 .340.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Respiratory protective 
devices - Particle filters - Requirements, testing, marking (Appareils de protection 
respiratoire - Filtres à particules - Exigences, essais, marquage), 38 page(s), en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée spécifie des filtres à particules utilisés comme composants des 
appareils de protection respiratoire non assistés à l'exception des appareils destinés à 
l'évacuation et des pièces faciales filtrantes . Elle contient des essais en laboratoire pour 
assurer la conformité avec les ex igences . Certains filtres conformes à la norme notifiée 
peuvent également être utilisés avec d'autres types d'appareils de protection respiratoire 
et, dans ce cas, ils doivent être essayés et marqués selon la norme appropriée.  
7. Objectif et justification , y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; protection de 
l'environnement  G/TBT/N/KWT/549  
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  8. Documents pertinents:  
n.d. L a norme notifiée a été adoptée avec l'autorisation du BSI.  
9. Date projetée pour l'adoption : 24 juin 2 020; en raison de la situation liée au 
coronavirus, la norme pourrait être adoptée dès que nécessaire.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 18 décembre 2 020; en raison de la situation 
liée au coronavirus, la norme entr a en vigueur dès que nécessaire.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
BSI