G/TBT/N/THA/541  
3 mai 2019 
(19-3057) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : THAÏLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais 
de normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Point d'information OMC sur les OTC et autorité responsable des notifications  
Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais de normalisation industrielle), 
Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Téléphone : (662) 202 3504, 202 3523  
Fax: (662) 202 3511, 354 3041  
Courrier électronique: thaitbt@tisi.mail.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS  peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Ciments blancs, même colorés artificiellement (SH 252321) ; matériaux et 
produits minéraux (ICS 91.100.15)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Thai Industrial 
Standard for White P ortland Cement  (Projet de norme industrielle thaïlandaise relative au 
ciment Portland blanc) (TIS 133 - 25XX(20XX)), 9 pages, en anglais  
6. Teneur : L'Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de retirer la 
norme industrielle thaïlandaise relative au ciment Portland blanc (TIS 133 -2556 (2013)) 
et de la remplacer par la norme TIS133 -25XX(20XX) relative au ciment Portland blanc, 
avec statut de norme obligatoire . La nouvelle norme spécifie les exigences de qualité 
applicables au c iment Portland blanc, y compris en ce qui concerne la portée, les 
définitions, les matériaux, les exigences en matière de caractéristiques chimiques et 
physiques, l'emballage, le marquage, l'étiquetage, l'échantillonnage et les critères de 
conformité.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité et protection des consommateurs  
8. Documents pertinents:  
• ASTM C150/150 M - 18: Standard Specification for Portland Cement  G/TBT/N/THA/541  
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC sur les OTC 
et autorité responsable  des notifications)  
Thai Industrial Standards Institute  (Office thaïlandais de normalisation industrielle)  
Téléphone : (66 2) 202 3504, 202 3523  
Fax: (66 2) 202 3511, 354 3041  
Courrier électronique: thaitbt@tis i.mail.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th/  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/THA/19_2619_00_x.pdf