G/TBT/N/UGA/1168  
9 janvier  2020 
(20-0254) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of S tandards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations co ncernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Shuka maasaï ; Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la 
Note 7 du présent Chapitre (SH 5911) ; Étoffes ( ICS 59 .080.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS D EAS 1016 :2019, 
Textiles - Maasai Shuka - Specification  (Textiles - Shuka maasaï - Spécifications), 
première édition. 15 pages, e n anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables au shuka maasaï.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Informatio n des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au comm erce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. ISO 1833  (toutes les parties), Analyse chimique quantitative de mélanges de 
fibres  
2. ISO 6330 , Méthodes de lavage et de séchage domestiques en vue des essais 
des textiles  
3. ISO 3801 , Masse des tissus par unité de surface  
4. ISO 105 -B01, Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B01 : Solidité des 
coloris à la lumière : Lumière du jour  
5. ISO 105 -C10, Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie C10 : Solidité 
des teintures au lavage au savon ou au savon et à la soude  G/TBT/N/UGA/1168  
- 2 - 
  6. ISO 105 -D01, Solidité des coloris au nettoyage à sec au perchloréthylène  
7. ISO 105 -E04, Essais de solidité des coloris - Partie E04 : Solidité des coloris à la 
sueur  
8. ISO 105 -X11, Solidité des teintures au repassage à chaud  
9. ISO 105 -X12, Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie X12 : Solidité des 
coloris au frottement  
10. ISO 12945 -2, Textiles - Détermination de la propension des étoffes à 
l'ébouriffage en surface et au boulochage - Partie 2 : Méthode Martindale 
modifiée  
11. ISO 13934 -1, Textiles - Propriétés des étoffes en traction - Partie 1 : 
Détermination de la force maximale et de l'allongement à la force maximale par 
la méthode sur bande  
12. ISO 13936 -1, Textiles - Détermination de la résistance au glissement des fils de 
couture dans les tissus - Partie 1 : Méthode de l'ouverture de couture fixe  
13. ISO 13937 -2, Textiles - Propriétés de déchirement des éto ffes - Partie 2 : 
Détermination de la force de déchirure des éprouvettes pantalons (Méthode de 
la déchirure unique)  
14. ISO 14362 -1, Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 1 : Détection de l'u tilisation 
de certains colorants azoïques accessibles avec ou sans extraction  
15. ISO 14362 -3, Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 3 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques susceptibles de libérer du 4 -aminoazobenzène  
16. ISO 16373 -2, Textiles - Colorants - Partie 2 : Méthode générale de 
détermination des colorants extractibles, notamment les colorants allergènes et 
cancérigènes (méthode utilisant un mélange pyr idine/eau)  
17. ISO 16373 -3, Textiles - Colorants - Partie 3 : Méthode de détermination de 
certains colorants cancérigènes (méthode à la triéthylamine et au méthanol)  
18. ISO 22198, Textiles - Étoffes - Détermination de la largeur et de la longueur  
19. ISO 24153 , Modes opératoires d'échantillonnage et de répartition aléatoires  
9. Date projetée pour l'adoption : juin 2 020 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/UGA/20_0313_00_e.pdf