G/TBT/N/USA/1900/Add.1  
2 mai 2023 
(23-3083) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 mai 2 023, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Intitulé : Energy Conservation Program : Test Procedure for Fans and Blowers (Programme 
d'économie d'énergie . Procédure d'essai pour les ventilateurs et aspirateurs -souffleurs)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 1er mai 2 023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 31 mai 2 023; la date d'entrée en vigueur 
de cette règle est le 3 1 mai 2 023. Toutes les mentions relatives à l'efficacité énergétique 
et à la consommation d'énergie, y compris celles figurant sur des supports publicitaires 
et des étiquettes de produits, doivent être en accord avec la procédure d'essai notifiée 
à compter du 3 0 octobre 2 023. Dans la mesure où la procédure d'essai établie dans le 
document notifié n'est requise que pour l'évaluation et la publicati on de normes 
d'efficacité nouvellement établies, son utilisation n'est pas requise avant la date de mise 
en œuvre de ces normes . L'incorporation par référence de certains documents dont la 
liste est donnée dans la règle est approuvée par le Directeur du Fe deral Register à la 
date du 3 1 mai 2 023. 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-05-01/html/2023 -08696.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-05-01/pdf/2023 -08696.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1900/Add.1  
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  [ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : INTITULÉ : Energy Conservation Program : Test Procedure for Fans and Blowers 
(Programme d'économie d'énergie . Procédure d'essai pour les ventilateurs et aspirateurs -souffleurs)  
ORGANISME : Office of Energy Efficiency and Renewable Energy, Department of Energy  (Office de 
l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables du Département de l'énergie)  
ACTION : Règle finale  
RÉSUMÉ : Le Département de l'énergie (DOE) des États -Unis établit une procédure d'essai pour les 
ventilateurs et aspirateurs -souffleurs , y compris les ventilateurs à brassage d'air, et incorpore par 
référence les normes d'essai sectorielles pertinentes pour : mesurer la puissance électrique des  
ventilateurs et déterminer l'indice énergétique des ventilateurs et aspirateurs -souffleurs autres que 
les ventilateurs à brassage d'air, ainsi que pour mesurer le flux d'air en pieds cube par minute et 
par watt de puissance électrique des ventilateurs à b rassage d'air . Dans la règle finale notifiée, le 
DOE établit également les définitions connexes, des prescriptions pour les méthodes de 
remplacement pour la détermination de la consommation d'énergie et des prescriptions en matière 
d'échantillonnage.  
CALEN DRIER : La date d'entrée en vigueur de cette règle est le 3 1 mai 2 023. Toutes les mentions 
relatives à l'efficacité énergétique et à la consommation d'énergie, y compris celles figurant sur des 
supports publicitaires et des étiquettes de produits, doivent ê tre en accord avec la procédure d'essai 
notifiée à compter du 3 0 octobre 2 023. Dans la mesure où la procédure d'essai établie dans le 
document notifié n'est requise que pour l'évaluation et la publication de normes d'efficacité 
nouvellement établies, son u tilisation n'est pas requise avant la date de mise en œuvre de ces 
normes . L'incorporation par référence de certains documents dont la liste est donnée dans la règle 
est approuvée par le Directeur du Federal Register à la date du 3 1 mai 2 023. 
Cette règle f inale et l'avis de proposition de réglementation (invitation à présenter des observations ; 
annonce de la tenue d'une réunion publique) notifié sous la cote G/TBT/N/USA/19 00 portent le 
numéro de dossier de consultation ( docket ) EERE -2021-BT-TP-0021. Ce dossier est disponible sur 
le site Regulations.gov à l'adresse https://www.regulations.gov/docket/EERE -2021-BT-TP-
0021/document  et permet d'accéder aux documents principaux et aux documents justificatifs, ainsi 
qu'aux observations reçues . Les documents sont également disponibles sur le site Regulations.gov  
en effectuant une recherche par numéro de dossier ( docket ). 
Le DOE incorpore par référence les normes sectorielles suivantes dans le Titre 10 du CFR, Partie  431: 
Norme ANSI/A MCA 210 -16 (A MCA 210 -16). Laboratory Methods of Testing Fans for Certified 
Aerodynamic Performance Rating , 26 août 2 016. (copubliée en tant que ASH RAE 51 -16). 
Norme ANSI/A MCA 214 -21 (A MCA 214 -21). Test Procedure for Calculating Fan Energy Index for 
Commercial and Industrial Fans and Blowers , 1er mars 2 021. 
Norme ANSI/A MCA 230 -23 (A MCA 230 -23). Laboratory Methods of Testing Air Circulating Fans for 
Rating and Certification , 10 février 2 023. 
Norme ANSI/A MCA 240 -15 (A MCA 240 -15). Laboratory Methods of Testing Positive Pressure 
Ventilators for Aerodynamic Performance Rating , 9 mai 2 015. 
Des exemplaires des normes A MCA 210 -16, A MCA 214 -21, A MCA 230 -23 et A MCA 240 -15 peuvent 
être obtenus auprès de l'AMCA ( Air Movement and Control Association International ), 30 West 
University Drive, Arlington Heights, IL 60004 -1893, (847) 394 -0150, ou à l' adresse www.amca.org . 
ISO 5801 :2017(E) . Ventilateurs  - Essais aérauliques sur circuits normalisés, troisième édition, 
septembre 2 017. 
ISO 80079 -36:2016 . Atmosphères explosives  - Partie 36 : Appareils non électriques destinés à être 
utilisés en atmosphères explosives  - Méthodologie et exigences, édition 1.0, février 2 016. 
Des exemplaires des normes ISO 5801 :2017(E) et ISO 80079 -36:2016 peuvent être obtenus auprès 
de l'Organisation internationale de normalis ation (ISO), Chemin de Blandonnet 8, CP 401, 1214 
Vernier, Genève, Suisse, ou à l'adresse www.iso.org . G/TBT/N/USA/1900/Add.1  
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  UL 705 (UL 705 -2022) . Standard for Safety for Power Ventilators , 7ème édition, 1 9 juillet 2 017 
(y compris les révisio ns effectuées jusqu'au 1 9 août 2 022).  
Des exemplaires de la norme UL 705 -2022 peuvent être obtenus auprès d'Underwriters Laboratories 
(UL), 333 Pfingsten Road, Northbrook, IL 60062, ou à l'adresse www.shopuls tandards.com . 
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