Décision relative aux mesures phytosanitaires 
exigé es pour  l’importation des semences végétales 
au Maroc  
 
 
Le Directeur Général de l’Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires,  
 
- Vu la Convention Internationale de la Protection des Végétaux (CIPV) ratifiée et publiée par le 
Dahir n°1 -73-439 du 8 janvier 1974 notamment le point -6- de l’article VII ;  
- Vu le Dahir du 24 décembre 1949 établissant le contrôle sur l’import ation, la production, la 
circulation, la cession et la plantation de certains végétaux  ; 
- Vu l’arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux 
et forêts n°593 -17 du 8 août 2017 relatif à l’inspection sanitaire des végétaux, produits végétaux et 
autres objets à l’importation  ; 
- Considérant le risque phytosanitaire relatif à dissémination des organismes nuisibles lors de 
l’importation des semences végétales  ; 
 
 
DECIDE  : 
 
 
Article 1 : Sans préjudice de toutes autres  réglementations phytosanitaires générales et techniques 
spécifiques relatives à la production, la certification, la commercialisation et l’importation des semences 
végétale à cultiver, la présente décision fixe les exigences phytosanitaires  pour l’importation des semences 
végétales au Royaume du Maroc  ; 
 
Article 2  : La présente décision entre en vigueur un (01) mois à partir de la date de sa signature.  
   
 
EXIGENCES PHYTOSANITAIRES SUPPLEMENTAIRES POUR L’IMPORTATION 
DES SEMENCES  
 
Courgette  
Cucurbita pepo  
 
Concombre  
Cucumis sativus   
 
Courge  
Cucurbita maxima  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne d’ Acidovorax citrulli , Xanthomonas cucurbitae, 
Cucumber green mottle mosaic virus citrulli et du Cladosporium 
cucumerinum.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne d’Acidovorax citrulli , Xanthomonas 
cucurbitae, Cucumber green mottle mosaic virus citrulli et du 
Cladosporium cucumerinum. . 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne d’ Acidovorax citrulli , 
Xanthomonas cucurbitae, Cucumber green mottle mosaic virus citrulli et 
du Cladosporium cucumerinum, et  ; 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne d’ Acidovorax citrulli, X anthomonas 
cucurbitae et Cucumber green mottle mosaic virus citrulli et du 
Cladosporium cucumerinum.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de la bactérie  
Acidovorax citrulli  
Melon  
Cucumis melo  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne des bactéries Acidovorax citrulli et Cucumber green 
mottle mosaic virus citrulli, Squash  leaf curl virus et  du champignon  
Cladosporium cucumerinum . 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne de la bactérie Acidovorax citrulli et 
Cucumber gre en mottle mosaic virus citrulli, Squash  leaf curl virus et du 
champignon  Cladospor ium cucumerinum.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne d’ Acidovorax citrulli, 
Cucumber green mottle mosaic virus citrulli, Squash  leaf curl virus et  
Cladospori um cucumerinum.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :   
 
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne Acidovorax citrulli, Cucumber green 
mottle mosaic virus citrulli, Squash  leaf curl virus et  Cladosporium 
cucumerinum.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes d’ Acidovorax 
citrulli et de Cladosporium cucumerinum.  
 
Pastèque   
Citrullus lanatus   1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne des bactéries Acidovorax citrulli et Cucumber green 
mottle mosaic virus citrulli . 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne de la bactérie Acidovorax citru lli et 
Cucumber green mottle mosaic virus citrulli.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de la bactérie Acidovorax 
citrulli et Cucumber green mottle mosaic virus citrulli.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ l’envoi est testé et trouvé indemne de la bactérie Acidovorax citrulli et 
Cucumber green mottle mosaic virus citrulli.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de la bactérie  
Acidovorax citrulli.  
Oignon  
Allium cepa  
Échalote  
Allium ascalonicum  
Ail 
Allium sativum  
Ciboule  
Allium fistulosum  
 
Poireau  
Allium ampeloprasum 
var. porrum  
Ciboulette  
Allium schoenoprasum  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de la bactérie Xanthomonas euvesicatoria pv. Allii et 
du nématode  Ditylenchus dipsaci.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne de la bactérie Xanthomonas 
euvesicatoria pv. Allii et  du nématode  Ditylenchus dipsaci.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les dé clarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Xanthomonas euvesicatoria 
pv. Allii et de Ditylenchus dipsaci.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ l’envoi est testé et trouvé indemne de Xanthomonas euvesicatoria pv. Allii 
et de Ditylenchus dipsaci.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Xanthomonas 
euvesicatoria pv. Allii et de Ditylenchus dipsaci.  
Carotte  
Daucus carota  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :   
 
▪ le pays est indemne des bactéries Liberibacter solanacearum et 
Xanthomonas hortorum pv. Carotae,  des champignons  Alternaria dauci 
et Cercospora carotae.  
▪ l’envoi  est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne des bactéries Liberibacter 
solanacearum et Xanthomonas hortorum pv. Carotae,  des champignons  
Alternaria dauci et Cercospora carotae.  
▪ l’envoi est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ le lieu ou le site de production  est indemne des bactéries Liberibacter 
solanacearum et Xanthomonas hortorum pv. Carotae, des champignons 
Alternaria dauci et Cercospora carotae.  
▪ l’envoi est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ l’envoi est testé et trouvé indemne des bactéries Liberibacter 
solanacearum et Xanthomonas hortorum pv. Carotae, des champignons 
Alternaria dauci et Cercospora carotae.  
▪ l’envoi est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de la bactérie 
Liberibacter solanacearum.  
 
Luzerne  
Medicago sativa  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne du nématode Ditylenchus dipsaci   et des bactéries  
Clavibacter michiganensis ssp.insidiosus  et Xanthomonas axonopodis pv. 
Alfalfae.  
▪ l’envoi  est indemne de  Cuscuta  spp.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne du nématode Ditylenchus dipsaci   et 
des bactéries  Clavibacter michiganensis ssp.insidiosus  et Xanthomon as 
axonopodis pv. Alfalfae.  
▪ l’envoi est indemne de  Cuscuta  spp.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le site ou le lieu de production est  indemne du nématode Ditylenchus 
dipsaci   et des bactéries  Clavibacter michiganensis ssp.insidiosus  et 
Xanthomonas axonopodis pv. Alfalfae.  
▪ l’envoi est indemne de  Cuscuta  spp..  
OU  
 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ l’envoi  est testé et trouvé indemne du nématode Ditylenchus dipsaci   et 
des bactéries  Clavibacter michiganensis ssp.insidiosus  et Xanthomonas 
axonopodis pv. Alfalfae.  
▪ l’envoi est indemne de  Cuscuta  spp.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes du nématode 
Ditylenchus dipsaci  et de la bactérie  Clavibacter michiganensis ssp. insidiosus.  
 
Riz 
Oryza sativa  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ le pays est indemne de  Aphelenchoides besseyi et Xanthomonas oryzae pv. 
Oryzae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne de Aphelenchoides besseyi et 
Xanthomonas oryzae pv. Oryzae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le site ou le lieu de production  est indemne de Aphelenchoides besseyi et  
Xanthomonas oryzae pv. Oryzae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ l’envoi est testé et trouvé indemne de Aphelenchoides besseyi et 
Xanthomonas oryzae pv. Oryzae.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Aphelenchoides 
besseyi et Xanthomonas oryzae pv. Oryzae.  
 
Tomate  
Solanum lycopersicum  
 I- Cas des pays indemnes du Tobamovirus (ToBRFV)  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne du virus ToBRFV  ; 
2- Bulletin d'analyse attestant que l’envoi est indemne du virus ToBRFV . 
ET 
 Zone indemne  des ON suivants  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne  du Pepino mosaic virus, Tomato ringspot 
virus, Clavibacter michiganensis subsp.  Michiganensis, Xanthomonas 
campestris pv. Vesicatoria , Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus, 
Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid  et Angiosorus 
solani.  
OU 
 Zone infestée  des ON suivants  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :   
 
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne Pepino mosaic virus, Tomato ringspot 
virus, Clavibacter michiganensis subsp.  Michiganensis, Xanthomonas 
campestris pv. Vesicatoria, Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus, 
Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid e t Angiosorus 
solani.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes du Pepino mosaic 
virus, Tomato ringspot virus et du Clavibacter michiganensis subsp. 
Michiganensis . 
 
II- Cas des pays infestés par le virus Tobamovirus (ToBRFV)    : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production des semences est indemne du virus ToBRFV  ; 
▪ les semences ont été testées officiellement sur un échantillon représentati f 
à l'aide d'une méthode appro priée au laboratoire et trouvées indemnes du 
virus ToBRFV ;  
2- Bulletin d'analyse attestant que l’envoi est indemne du virus ToBRFV . 
+ 
 Zone indemne  des ON suivants  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne Pepino mosaic virus, Tomato ringspot 
virus, Clavibacter michiganensis subsp.  Michiganensis, Xanthomonas 
campestris pv. Vesicatoria, Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus, 
Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tube r Viroid et Angiosorus 
solani . 
 
 Zone infestée des ON suivants  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi est  tersté et trouvé  indemne Pepino mosaic virus, Tomato ringspot 
virus, Clavibacter michiganensis  subsp.  Michiganensis, Xanthomonas 
campestris pv. Vesicatoria, Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus, 
Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid et Angiosorus 
solani . 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes du Pepino  mosaic 
virus, Tomato ringspot virus et du Clavibacter michiganensis subsp. 
Michiganensis . 
 
Poivron  
Piment  I- Cas des pays indemnes du Tobamovirus (ToBRFV)  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :   
 
Capsicum annuum  
 ▪ le pays est indemne du virus ToBRFV  ; 
2- Bulletin d'analyse attestant que l’envoi est indemne du virus ToBRFV . 
ET 
 Zone indemne  des ON suivants  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne du Pepino mosaic virus, Tomato ringspot 
virus, Clavibacter michiganensis subsp.  Michiganensis, Xanthomonas 
campestris pv. Vesicatoria, Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus, 
Ralstonia solanacearum , Potato Spindle Tuber Viroid . 
OU 
 Zone infestée des ON suivants  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne Pepino mosaic virus, Tomato ringspot 
virus, Clavibacter michiganensis subsp.  Michiganensis, Xanthomonas 
campestris pv. Vesicatoria, Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus, 
Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid.  
2- Bulletin d’analyse at testant que les semences sont indemnes du Pepino mosaic 
virus, Tomato ringspot virus et du Clavibacter michiganensis subsp. 
Michiganensis . 
 
II- Cas des pays infestés par le virus Tobamovirus (ToBRFV)    : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production des semences est indemne du virus ToBRFV  ; 
▪ les semences ont été testées officiellement sur un échantillon représentati f 
à l'aide d'une méthode appropriée au laboratoire et trouvées indemnes du 
virus ToBRFV ;  
2- Bulletin d'analyse attestant que l’envoi est indemne du virus ToBRFV . 
+ 
 Zone indemne  des ON suivants  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne Pepino mosaic virus, Tomato ringspot 
virus, Clavibacter michiganensis subsp.  Michiganensis, Xanthomonas 
campestris pv. Vesicatoria, Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus, 
Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tub er Viroid.  
 
 Zone infestée des ON suivants  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :   
 
▪ L’envoi est tersté et trouvé indemne Pepino mosaic virus, Tomato ringspot 
virus, Clavibacter michiganensis subsp.  Michiganensis, Xanthomonas 
campestris pv. Vesicatoria, Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus, 
Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes du Pepino mosaic 
virus, Tomato ringspot  virus et du Clavibacter michiganensis subsp. 
Michiganensis . 
 
Haricot  
Phaseolus vulgaris  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ le pays est indemne des bactéries Curtobacterium flaccumfaciens pv. 
Flaccumfaciens, Pseudomonas savastanoi pv. Phaseolicola, Xanthomonas 
campestris pv. Phaseoli et Erwinia stewartii et du virus  Bean Common 
Mosaic Virus  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplément aires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne des bactéries Curtobacterium 
flaccumfaciens pv. Flaccumfaciens, Pseudomonas savastanoi pv. 
Phaseolicola, Xanthomonas campestris pv. Phaseoli et Erwinia stewartii 
et du virus  Bean Common Mosaic Virus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le site ou le lieu de production  est indemne des bactéries Curtobacterium 
flaccumfaciens pv. Flaccumfaciens, Pseudomonas savastanoi pv. 
Phaseolicola, Xanthomonas campestris pv. Phaseoli et Erwinia stewartii 
et du virus  Bean Common Mosaic Virus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ l’envoi est testé et trouvé indemne des bactéries Curtobacterium 
flaccumfaciens pv. Flaccumfaciens, Pseudomonas savastanoi pv. 
Phaseolicola, Xanthomonas campestris pv. Ph aseoli et Erwinia stewartii 
et du virus  Bean Common Mosaic Virus.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes des bactéries 
Curtobacterium flaccumfaciens pv. Flaccumfaciens, Xanthomonas campestris pv. 
Phaseoli et Erwinia stewartii  
Fève  
Féverole  
Vicia faba  
 1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Broad bean stain virus et Cowpea mild mottle virus 
et Bruchus rufimanus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne de Broad bean stain virus et Cowpea 
mild mottle virus et Bruchus rufimanus.  
OU  
 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production  est indemne de Broad bean stain virus et 
Cowpea mild mottle virus  ; 
▪ L’envoi est inspecté et trouvé indemne de Bruchus rufimanus  ; 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de Broad bean stain virus et Cowpea 
mild mottle virus  ; 
▪ L’envoi est inspecté et trouvé indemne de  Bruchus rufimanus  ; 
 
Pois 
Petis -pois 
Pisum sativum  
Pois-chiche  
Cicer arietinum  
 1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Pseudomonas syringae pv. Pisi, Bean yellow mosaic 
virus , Pea Seed -Borne Mosaic Virus  et Bruchus pisorum.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne de Pseudomonas syringae pv. Pisi, 
Bean yellow mosaic virus, Pea Seed -Borne Mosaic Virus  et Bruchus 
pisorum.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Pseudomonas syringae pv. 
Pisi, Bean yellow mosaic virus, Pea Seed -Borne Mosaic Virus  et Bruchus 
pisorum.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de Pseudomonas syringae pv. Pisi, 
Bean yellow mosaic virus, Pea Seed -Borne Mosaic Virus  ; 
▪ L’envoi est inspecté et trouvé indemne de  Bruchus pisorum  ; 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Bean yellow 
mosaic virus . 
Vesce  
Vicia sativa  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Peronospora viciae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ la zone de production est indemne de Peronospora viciae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Peronospora viciae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclara tions supplémentaires  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de Peronospora viciae.   
 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Peronospora 
viciae . 
Choux  
Brassica spp  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ le pays est indemne des bactéries Xanthomonas campestris pv. Campestris 
et des champignons  Alternaria brassicae et Leptosphaeria maculans  
▪ l’envoi est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne des bactéries Xanthomonas campestris 
pv. Campestris et des champignons  Alternaria b rassicae et Leptosphaeria 
maculans  ; 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le lieu ou le site de production est indemne des bactéries Xanthomonas 
campestris pv. Campestris et des champignons  Alternaria brassicae et 
Leptosphaeria maculans  ; 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ l’envoi est testé et trouvé indemne des bactéries Xanthomonas campestris 
pv. Campestris et des champignons  Alternaria  brassicae et Leptosphaeria 
maculans  ; 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Xanthomonas 
campestris pv. Campestris et des champignons  Alternaria brassicae et 
Leptosphaeria maculans.  
Laitue  
Lactuca sativa  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Pseudomonas cichorii et du Lettuce mosaic virus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zon e de production est indemne de Pseudomonas cichorii et du Lettuce 
mosaic virus  ; 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le lieu ou le site de production est indemne de Pseudomonas cichorii et du 
Lettuce mosaic virus  ; 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ l’envoi est  testé et trouvé indemne de Pseudomonas cichorii et du Lettuce 
mosaic virus.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes du virus Lettuce 
mosaic virus   
 
Chicorée  
Endive  
Cichorium endivia   1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Microdochium panattonianum  et du Chicory yellow 
mottle virus;  
▪ l’envoi  est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne de Microdochium panattonianum  et du 
Chicory yellow mottle virus ; 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le lieu ou le site de production est indemne de Microdochium 
panattonianum  et du Chicory yellow mottle virus ; 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ l’envoi est testé et trouvé indemne de Microdochium panattonianum  et du 
Chicory yellow mottle virus ; 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Microdochium 
panattonianum  et du Chicory yellow mottle virus . 
Maïs  
Zea mays  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Spodoptera frugiperda ;  
▪ le pays est indemne de  Pantoea stewartii subsp. stewartii, Stenocarpella 
macrospora, Stenocarpella maydis et Maize dwarf mosaic virus et Maize 
chlorotic mottle virus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne de Spodoptera frugiperda ;  
▪ La zone de production est indemne de  Pantoea stewartii subsp. stewartii, 
Stenocarpella macrospora, Stenocarpella maydis et Maize dwarf mosaic 
virus et Maize chlorotic mottle virus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le site ou le lieu de production est indemne de Pantoea stewartii subsp. 
stewartii, Stenocarpella macrospora, Stenocarpella maydis et Maize dwarf 
mosaic virus  et Maize ch lorotic mottle virus  ; 
▪ Les inspections officielles ont été réalisées dans le site ou le lieu de 
production au cours des trois mois précédant l'exportation, et juste avant 
leur exportation et se sont révélés indemne de S. frugiperda  ;  
 
▪ L’envoi a été inspecté et trouvé indemne de S. frugiperda  ; 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi a été testé et trouvé indemne de Pantoea stewartii subsp. stewartii, 
Stenocarpella macrospora, Stenocarpella maydis et Maize dwarf mosaic 
virus  et Maize chlorotic mottle virus  ; 
2- L’envoi a été soumis à un traitement efficace, juste avant leur expédition au 
Maroc, pour garantir l'absence de S. frugiperda , et ce traitement est indiqué sur le 
certifi cat phytosanitaire dans les rubriques réservées aux traitements  ; 
3- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de  Pantoea 
stewartii subsp. Stewartii, Stenocarpella macrospora et Stenocarpella maydis . 
Blés  
Triticum spp.  
Triticale  
Triticosecale spp.  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Tilletia controversa, Tilletia indica, Ustilago 
segetum var. tritici, Xanthomonas translucens pv. Translucens.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ la zone de production est indemne de Tilletia controversa, Tilletia indica, 
Ustilago segetum var. tritici, Xanthomonas translucens pv. Translucens).  
OU 
1- Certificat phytosanitaire c omportant les déclarations supplémentaires  
▪ le lieu ou le site de production est indemne de Tilletia controversa, Tilletia 
indica, Ustilago segetum var. tritici, Xanthomonas translucens pv. 
Translucens).  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de  Tilletia controversa, Tilletia indica, 
Ustilago segetum var. tritici, Xanthomonas translucens pv. Translucens . 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes Tilletia controversa, 
Tilletia indica et Ustilago segetum var. tritici.  
 
Orge  
Hordeum vulgare  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Pyrenophora graminea, Tilletia controversa, 
Tilletia indica, Ustilago segetum var. nuda, Xanthomonas translucens pv. 
Translucens, Barley stripe mosaic hordeivirus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :   
 
▪ la zone de production est indemne Pyrenophora graminea, Tilletia 
controversa, Tilletia indica, Ustilago segetum var. nuda, Xanthomonas 
translucens pv. Translucens, Barley  stripe mosaic hordeivirus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le lieu ou le site de production est indemne Pyrenophora graminea, Tilletia 
controversa, Tilletia indica, Ustilago segetum var. nuda, Xanthomonas 
translucens pv. Translucens, Barley stripe mosaic hordeivirus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de Pyrenophora graminea, Tilletia 
controversa, Tilletia indica, Ustilago segetum var. nuda, Xanthomonas 
translucens pv. Translucens, Barley stripe mosaic hordeivirus.  
 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Tilletia 
controversa, Tilletia indica, Ustilago segetum var. nuda et Barley st ripe mosaic 
hordeivirus.  
Avoine  
Avena sativa  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Claviceps purpurea, Xanthomonas translucens pv. 
Translucensdes.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne de Claviceps purpurea, Xanthomonas 
translucens pv. Translucensdes.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémen taires 
suivantes  :  
▪ le lieu ou le site de production est indemne de Claviceps purpurea, 
Xanthomonas translucens pv. Translucensdes.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ l’envoi est testé et trouvé indemne  de Claviceps purpurea, Xanthomonas 
translucens pv. Translucensdes.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Claviceps 
purpurea.  
 
Sorgho  
Sorghum bicolor  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne du M aize dwarf mosaic virus et Claviceps sorgho.  
▪ le pays est indemne de Spodoptera frugiperda ;  
OU  
 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ la zone de production est indemne du Maize dwarf mosaic virus et 
Claviceps sorgho . 
▪ La zone de production est indemne de Spodoptera frugiperda ;  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le lieu ou le site de production est indemne du Maize dwarf mosaic virus et 
Claviceps sorgho  ; 
▪ Les inspections officielles ont été réalisées dans le site ou le lieu de 
production au cours des trois mois précédant l'exportation, et juste avant 
leur exportation et se sont révélés indemne de S. frugiperda  ; 
▪ L’envoi a été inspecté et trouvé indemne de S. frugiperda  ; 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ L’envoi a été testé et trouvé indemne du M aize dwarf mosaic virus et 
Claviceps sorgho  ; 
2- L’envoi a été soumis à un traitement efficace, juste avant le ur expédition au 
Maroc, pour garantir l'absence de S. frugiperda , et ce traitement est indiqué sur le 
certificat phytosanitaire dans les rubriques réservées aux traitements ;  
3- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes du M aize dwarf 
mosaic virus.  
 
Seigle  
Secale cereale  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Claviceps purpurea, Tilletia controversa, Tilletia 
indica, Xanthomonas translucens pv. Translucens.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ la zone de production est indemne de Claviceps purpurea, Tilletia 
controversa, Tilletia indica, Xanthomonas translucens pv. Translucens.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant le s déclarations supplémentaires  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Claviceps purpurea, Tilletia 
controversa, Tilletia indica, Xanthomonas translucens pv. Translucens.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de  Claviceps purpurea, Tilletia 
controversa et Tilletia indica.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Claviceps 
purpurea, Tilletia controversa et Tilletia indica.  
  
 
Betterave potagère  
Betterav e sucrière  
Beta vulgaris subsp. 
vulgaris  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Neocamarosporium betae (Phoma=Pleospora 
betae), Verticillium albo -atrum, Ditylenchus dipsaci,  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ la zone de production est indemne de Pleospora betae, Verticillium albo -
atrum, Ditylenchus dipsaci.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ Le li eu ou le site de production est indemne de Pleospora betae, 
Verticillium albo -atrum, Ditylenchus dipsaci.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de  Pleospora betae, Verticillium albo -
atrum, Ditylenchus dipsaci. . 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Ditylenchus 
dipsaci.  
Tournesol  
Helianthus annuus  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Plasmopara halstedii . 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ la zone de production est indemne de Plasmopara halstedii.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Plasmopara halstedii.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ L’envoi est testé officiellement et trouvé indemne de  Plasmopara halstedii.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Plasmopara 
halstedii.  
 
Colza  
Brassica napus  1- Certificat phytosa nitaire sans déclaration supplémentaires spécifiques.   
 
Soja  
Glycine max  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires 
suivantes  :  
▪ le pays est indemne de Diaporthe caulivora, Diaporthe sojae,  
Pseudomonas savastanoi pv. Glycinea et Phytophthora sojae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ la zone de production est indemne de Diaport he caulivora, Diaporthe 
sojae, Pseudomonas savastanoi pv. Glycinea et Phytophthora sojae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Diaporthe caulivora, 
Diaporthe sojae, Pseudomonas savastanoi pv. Glycinea et Phytophthora 
sojae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire compo rtant les déclarations supplémentaires  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de  Diaporthe caulivora, Diaporthe 
sojae, Pseudomonas savastanoi pv. Glycinea et Phytophthora sojae . 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Diaporthe 
caulivora, Diaporthe sojae.  
Lentille  
Lens culinaris  1- Certificat phytosanitaire sans déclaration supplémentaires spécifiques.