G/C/W/845  
 
6 mai 2024  
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Conseil du commerce des marchandises   
 
 
NOTE DE SUIVI DU PRÉSIDENT DU CONSEIL  
DU COMMERCE DES MARCHANDISES (CCM)  
RÉUNION DES 30 AVRIL ET 1ER MAI 2024  
1.1.  Le présent document a été établi sous la responsabilité du Président sortant du Conseil du 
commerce des marchandises (ci-après "CCM", ou "le Conseil") dans le but d'appliquer l'accord du 
Conseil1 en élaborant une note de suivi de cette réunion formelle et pour préparer la prochaine 
réunion formelle du Conseil, qui est fixée aux 2 et 3 juillet 2024.  
1.2.  Veuillez prendre note  de ce qui suit:  
POINT  PRÉCISIONS  
1. Remarques du 
Président:  Les remarques formulées par le Président au titre de chaque point sont 
disponibles dans e-agenda . 
2. Décisions prises à la 
réunion:  1. Les Membres sont convenus de suspendre le point 6 de l'ordre du jour 
(Désignation des présidents des organes subsidiaires du Conseil du 
commerce des marchandises) et sont convenus que le Président entrant du 
Conseil reconvoquerait la réunion pour examiner ce point de l'ordre du jour 
une fois le processus de désignation achevé. Le Président a en outre 
demandé à tout Membre ayant des préoccupations quant au projet de liste 
de noms présenté à  la réunion informelle ( ICN/CTG/14 ) de lui envoyer, 
avant la fermeture des bureaux le 8 mai, une communication écrite 
expliquant les raisons de leur objection.  
2. Le Conseil a élu l'Ambassadrice Clare  Kelly (Nouvelle -Zélande) à sa 
présidence pour l'année 2024 -2025.  
3. Prochaines 
réunions:  Les dates provisoires des prochaines réunions du Conseil figurent dans le projet 
de calendrier des réunions ( JOB/CTG/45 ). Une liste régulièrement mise à jour de 
ces renseig nements est disponible sur le calendrier des réunions de l'OMC  et le 
portail du Conseil du commerce des marchandises . 
 
Le Secrétariat a fait rapport aux Membres sur l'état d'avancement des mesures 
prises conformément aux décisions que le Conseil avait adoptées en 2023 pour 
améliorer son f onctionnement, y compris la tenue d'une séance d'introduction sur 
le Conseil du commerce des marchandises, le 18 avril 2024, et d'une séance 
informelle sur les outils numériques utilisés dans le cadre du CCM et de ses 
organes subsidiaires, le 30 avril 2024 . Le rapport du Secrétariat est disponible 
sur e-agenda  et les exposés et enregistrements des deux séances sont 
disponibles ici (protégé par un mot de passe).  
4. Principales dates 
concernant la 
prochaine réunion:  Veuillez prendre note des dates provisoires ci -après concernant la prochaine 
réunion formelle du CCM:  
 
Date de la réunion : 2–3 juillet  2024 
Ouverture de l'e -agenda pour la réunion : 3 juin  2024 
Distribution de l'avis de convocation initial de la réunion : 3 juin 2024  
Clôture de l'ordre du jour de la réunion : 17 juin 2024  
Distribution de l'avis de convocation révisé de la réunion, y  compris l'ordre du jour 
provisoire de celle -ci: 18 juin 2024  
Distribution de l'ord re du jour annoté de la réunion : le 21 juin 2024 au plus tard  
 
1 À sa réunion des 30 novembre et 1er décembre 2023, le Conseil du commerce des marchandises est 
convenu, à titre d'essai, de "la création d'un nouveau document de "suivi", établi sous l'autorité du Président, 
qui regroupe de façon concise les prochaines étapes convenues, les délais et les act ions requises pour les 
délégations afin de préparer la réunion formelle suivante" ( G/L/1522 ). G/C/W/845  
 
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  POINT  PRÉCISIONS  
5. Marche à suivre 
pour faire inscrire 
des points à l'ordre 
du jour de la 
prochaine réunion  Les Membres peuvent inscrire des points à l'ordre du jour de deux façons:  
1. directement dans la section "Ordre du jour collaboratif" d'e -agenda2; ou 
2. en envoyant un courriel à l'équipe du CCM  
(Roy.Santana@wto.org , Arti.Daswani @wto.org  et Craig.James@wto.org ). 
Par souci de transparence, le Secrétariat inclura également toute 
demande de ce type dans l'e -agenda.  
6. Points sur lesquels 
le Conseil est 
convenu de revenir, 
et points 
permanents  À la prochaine réunion, le Conseil examinera les points permanents de l'ordre du 
jour ci -après:  
1. Accords commerciaux régionaux notifiés.  
 
 
__________  
 
 
2 Veuillez vous reporter aux Lignes directrices sur l'utilisation d'e -agenda pour le Conseil du commerce 
des marchandises  (JOB/CTG/47 ).