G/SPS/N/NZL/757/Add.1  
28 février  2024 
(24-1854) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 8 février 2 024, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Nouvelle -Zélande . 
 
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Import requirements for mangosteen and rambutan plants for planting  (prescriptions régissant 
l'importation de plants de mangoustanier et de ramboutanier destinés à la plantation)  
Date d'adoption de la réglementation : 10 avril 2 024. 
Le présent addendum intéresse la notification de la Nouvelle -Zélande à l'OMC (G/SPS/N/NZL/757) 
faite le 2 9 novembre 2 023 concernant des propositions de prescriptions régissant l'importation de 
plants de mangoustanier et de ramboutanier destinés à la plantation . La modification notifiée était 
une proposition en matière de gestion de s risques concernant de nouvelles prescriptions relatives 
à l'importation en Nouvelle -Zélande de plants de mangoustanier et de ramboutanier destinés à la 
plantation . Elle prévoyait également l'établissement d'une nouvelle liste d'organismes nuisibles . 
Le présent addendum n'élargit pas le champ d'application de la norme précédemment notifiée, et 
n'affectera pas non-plus les Membres, puisqu'il s'agit d'une modification visant à favoriser les 
échanges.  
En réponse aux observations formulées au sujet de notre pr emière proposition, nous avons adapté 
une mesure de gestion des risques comme suit:  
• Suppression de la prescription relative à la pulvérisation ou au trempage des parties aériennes 
de tous les plants entiers de ramboutanier à racines nues dans une solution de 1% 
d'hypochlorite de sodium pendant une durée minimale de 2 minutes à l'arrivée dans la serre 
de quarantaine . Ce traitement additionnel à l'hypochlorite à l'arrivée n'est plus requis . Cela 
est dû au fait que les mesures relatives à  Helicobasidium mompa  (section 2.2.1.9 de la Norme 
155.02.06 (Importation de matériel de pépinière)) prévoient un traitement fongicide qui 
s'applique à toutes les plantes entières et boutures en provenance de Malysie et de Thaïlande.  
La norme sanita ire d'importation a été rédigée  et la date d'entrée en vigueur proposée a été 
modifiée pour être fixée au 1 0 avril 2 024. 
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/NZL/24_01699_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  G/SPS/N/NZL/757/Add.1  
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  [X] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observatio ns, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter  les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électroni que: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 
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