G/TBT/N/BDI/44  
23 mai  2019 
(19-3571) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2 ):  
2. Organisme responsable:  
Burundi Bureau of Standards and Quality Control  - BBN (Bureau burundais de 
normalisation et de contrôle de la qualité)  
Boulevard de la Tanzanie N° 500  
BP: 3535 Bujumbura (Burundi)  
Téléphone : +25722221815/+25722221577  
Courrier électronique: info@bbn -burundi.org  
Site Web: http://www.bbn -burundi.org/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cosmétiques . Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Baby oils - Specification  
(Huiles pour bé bés - Spécifications), 12 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de normes est -africaine notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux huiles pour bébés.  
Cette norme ne couvre pas les produits faisant l'objet d'allégation thérapeutiques . Ces 
derniers doivent être enregistrés auprès du Ministère de la santé.  
7. Objectif et raison d'être, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
• EAS 846, Glossary of terms relating to the cosmetic industry  
• EAS 847 -2, Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 2 : Determination 
of moisture content  G/TBT/N/BDI/44  
- 2 - 
  • EAS 847 -4, Cosmetics - Analytical methods - Part 4 : Determination of acid 
value an d free fatty acids  
• EAS 847 -7, Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 7 : Determination 
of specific gravity  
• EAS 847 -13, Cosmetics - Analytical methods - Part 13 : Determination of 
rancidity  
• EAS 847 -16, Oils for cosmetic industry - Methods of test - Part 16 : 
Determination of heavy metal content  
• EAS 847 -18, Cosmetics - Analytical methods - Part 18 : Determination of 
thermal stability  
• EAS 847 -22, Cosmetics - Analytical methods - Part 22 : Determination of sulphur 
and sulphides in oils  
• EAS 346, Labelling of cosmetics - General requirements  
• EAS 377 ( toutes les parties), Cosmetics and cosmetic products  
• ISO 3960, Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice 
de peroxyde - Détermination avec point d'arrêt iodométrique  
• ISO 18416, Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Candida albicans  
• ISO 21149, Cosmétiques - Microbiologie - Dénombrement et détection des 
bactéries aérobies mésophiles  
• ISO 22717, Cosmétiques - Microbiologie -Détection de Pseudomonas aeruginosa  
• ISO 2271 8, Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Staphylococcus aureus  
• ISO 24153, Modes opératoires d'échantillonnage et de répartition aléatoires  
• ISO 22716, Cosmétiques - Bonnes pratiques de fabrication (BPF) - Lignes 
directrices relatives aux bonnes pratiqu es de fabrication  
• FDUS 1833:2018, Baby oils  - Specification  
• IS 7299:1974, Mineral oils for cosmetics  
• IS 11376:1985, Specification for sesame oil for cosmetic industry  
• IS 11486:1985, Specification for castor oil for cosmetic industry  
• JS 250 -1:2000, Baby ski n care products - Part 1 : General requirements  
• JS 250 -4:2000, Baby skin care products - Part 4 : Baby oils  
• KS 1766:2006, Specification for body oils  TZS 1133 : 2017, Skin care oils - 
Specification  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  G/TBT/N/BDI/44  
- 3 - 
  11. Texte(s) disponible(s) auprès de : point d'information national [X] ou adresse, 
numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier électronique et de site 
Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Documentation and Information Centre Division at BBN  
Boulevard de la Tanzanie N° 500  
BP: 3535 Bujumbura (Burundi)  
Téléphone : +25722221815 ou +25722221577  
Courrier électronique: info@bbn -burundi.org  
Site Web: http://www.bbn -burundi.org/