WT/COMTD/N/1/Add.11  
27 mars 2020 
(20-2539) Page: 1/26 
Comité du commerce et du développement  Original:  anglais  
 
SYSTÈME GÉNÉRALISÉ D E PRÉFÉRENCES  
NOTIFICATION DES ÉTA TS-UNIS 
Addendum  
La communication ci -après, datée du 23 mars 2020, est distribuée à la demande de la délégation 
des États -Unis. Elle contient une notification des États -Unis au titre du paragraphe 4 a) de la Décision 
du 28 novembre 1979 sur le traitement différencié et plus favorable, la réciprocité et la participation 
plus complète des pays en voie de développement (L/4903).  
_______________  
 
1. Le programme du Système généralisé de préféren ces (SGP) des États -Unis prévoit l'admission 
en franchise de droits de plus de 3  500 lignes tarifaires sur les 7  000 soumises à des taux de la 
nation la plus favorisée (NPF) supérieurs à 0% (au niveau des positions à 8  chiffres du SH), en 
provenance de nom breux pays en développement bénéficiaires, dont 44  sont des pays moins 
avancés (PMA). En outre, 1  500 lignes tarifaires supplémentaires sont admissibles au bénéfice du 
SGP lorsqu'elles proviennent de PMA bénéficiaires. Le programme SGP fait l'objet d'exame ns 
annuels, menés conformément à la législation des États -Unis sur le commerce qui lui est applicable.1 
Examen annuel 2019 du SGP  
2. Le 25 octobre 2019, les États -Unis ont annoncé les résultats de l'examen annuel 2019 des 
produits visés par le programme SGP d u pays, qui est entré en vigueur le 1er novembre 2019. Par 
suite de l'examen annuel 2019 des produits visés, les États -Unis ont réadmis un produit en 
provenance de Thaïlande et deux produits en provenance d'Indonésie au bénéfice du SGP (voir 
l'annexe  I). Les États -Unis ont mis fin à l'admissibilité au bénéfice du SGP de deux produits, l'un en 
provenance d'Indonésie et l'autre en provenance de Macédoine du Nord, qui ont dépassé les limites 
fixées pour des raisons de concurrence (voir l'annexe  II). Les États -Unis ont donné suite à une 
demande de dérogation concernant les limites fixées pour des raisons de concurrence pour un 
produit en provenance de Thaïlande (voir l'annexe  III). Les États -Unis ont accordé 27 dérogations 
de minimis  concernant les limites fixée s pour des raisons de concurrence prévues par la loi  (voir 
l'annexe  IV). 
3. Les résultats complets de l'examen annuel 2019 des produits visés par le SGP ont été publiés 
dans le Federal Register2 et peuvent être consultés sur Internet à l'adresse suivante:  
https://ustr.gov/sites/default/files/files/gsp/Results_of_the_2019_GSP_Annual_Product_Review.pd
f.3  
 
1 Les renseignements concernant le programme SGP des États -Unis, y compris la loi qui l'autorise, 
peuvent être consultés sur Internet à l'adresse: https://ustr.gov/issue -areas/trade -development/preference -
programs/generalized -system -preference -gsp.  
2 L'avis paru dans le Federal Register  peut être consulté à l'adresse: 
https://ustr.gov/sites/default/files/gsp/2019 -
12589%20Notice%20Regarding%20the%202019%20GSP%20Annual%20Product%20Revie w.pdf . 
3 Pour un complément d'information, suivre le lien  http://www.regulations.gov . Sur la page d'accueil, 
saisir le numéro de dossier USTR –2019–0001 dans le champ "Search for" et cliquer sur "Search". Ce site 
contient des renseignements détaillés sur les résultats de l'examen.  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
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  Changements apportés aux listes des bénéficia ires du SGP  
 
4. Le 25 octobre 2019, le Président Trump a signé la Proclamation présidentielle n°  9955, qui, 
entre autres choses et suite aux progrès réalisés pour assurer une protection adéquate et efficace 
des droits de propriété intellectuelle, a en partie rétabli le ré gime d'admission en franchise de droits 
dont bénéficie l'Ukraine au titre du programme SGP pour certains articles admissibles produits dans 
le pays (voir l'annexe  V). La Proclamation suspendait également, à compter du 25 avril 2020, le 
bénéfice du SGP pour  certains articles produits en Thaïlande parce que le pays n'accorde pas aux 
travailleurs qui se trouvent sur son sol les droits des travailleurs reconnus au plan international, 
malgré des années d'encouragement et d'assistance de la part des États -Unis (v oir l'annexe VI). La 
proclamation modifiait en outre le Tarif douanier harmonisé des États -Unis (HTS) pour tenir compte 
d'un changement de nom (le nom abrégé de la "Macédoine" est devenu "Macédoine du Nord").  
5. La proclamation a été publiée dans le Federal R egister  et peut être consultée à l'adresse:  
https://www.federalregister.gov/doc uments/2019/10/31/2019 -24008/to -modify -duty-free-
treatment -under -the-generalized -system -of-preferences -and-for-other -purposes . 
  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 3 - 
 
  ANNEXE I  
PRODUITS RÉADMIS AU BÉNÉFICE DU TRAITEME NT EN FRANCHISE DE D ROITS  
AU TITRE DU SGP POUR  CERTAINS PAYS  
 
Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS ) Pays  Désignation  
0603.13.00  Thaïlande  Orchidées, fraîches, coupées  
4412.10.05  Indonésie  Bois contre -plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou  
4412.31.45  Indonésie  Feuilles de bois contre -plaqués d'une épaisseur n'excédant pas 6  mm, 
ayant un pli extérieur en bois tropicaux spécifiés, à pli extérieur n.d.n.c.a., 
non recouvertes en surface, autrement qu'avec une matière claire ou 
transparente  
 
ANNEXE II  
PRODUITS AYANT PERDU  LEUR ADMISSIBILITÉ AU BÉNÉFICE DU SGP P OUR CERTAINS  
PAYS SUR LA BASE DE LIMITES FIXÉES POUR DES RAISONS DE CONCU RRENCE  
 
Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
3823.11.00  Indonésie  Acide stéarique  
8702.10.31  Macédoine du 
Nord Véhicules automobiles équipés d'un moteur diesel pour le transport de 
16 passagers ou plus  
 
ANNEXE III  
DÉROGATIONS CONCERNA NT DES LIMITES FIXÉE S POUR DES  
RAISONS DE CONCURREN CE ACCORDÉES  
 
Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
9001.50.00  Thaïlande  Verres de lunetterie en autres matières que le verre, non montés  
 
ANNEXE IV  
 
DÉROGATIONS DE MINIMIS  CONCERNANT DES LIMI TES FIXÉES POUR  
DES RAISONS DE CONCU RRENCE ACCORDÉES  
 
Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
0304.91.90  Thaïlande  Filets d'espadons, réfrigérés ou congelés, n.d.n.c.a.  
0406.10.04  Équateur  Chongos, fromages non affinés, y compris le fromage de lactosérum, et 
caillebotte, décrits dans la note additionnelle 16 des États -Unis du chapitre  4 
0708.90.05  Argentine  Pois chiches, à l'état frais ou réfrigéré, écossés ou non  
0711.59.90  Thaïlande  Truffes, conservées provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état  
0908.22.20  Indonésie  Macis, br oyé ou pulvérisé, de Bombay ou sauvage  
1202.30.40  Paraguay  Arachides, de semence, non grillées ni autrement  
cuites, en coques, décrites dans la note additionnelle 2 des États -Unis du 
chapitre  12 
1701.91.42  Brésil  Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état 
solide, raffinés, additionnés d'aromatisants, contenant en poids à l'état sec 
plus de 65% de sucre, décrits dans la note additionnelle  2 des États -Unis du 
chapitre  17, visés par la note générale 15  
1702.90.52  Indonési e Sirops de sucre, succédanés du miel, mélasses caramélisés, n.d.n.c.a., 
décrits dans la note générale 15 du HTS  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
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  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
1703.10.30  Brésil  Mélasses de canne importées a) pour servir à l'extraction commerciale du 
sucre ou b) pour la consommation humaine  
1806.90.01  Thaïlande  Préparations alimentaires contenant du cacao, non présentées en tablettes, 
barres ou bâtons, décrites dans la note générale 15 du HTS  
1901.20.02  Brésil  Mélanges pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie 
ou de la biscuiterie, contenant plus de 25% en poids de matières grasses, 
non conditionnés pour la vente au détail, décrits dans la note générale 15 du 
HTS 
2009.89.65  Brésil  Jus de cerise, concentrés ou non concentrés  
2202.99.37  Philippines  Jus de fruits ou de légumes, enrichis en vitamines ou en minéraux, mélanges 
de jus, non concentrés  
2849.10.00  Brésil  Carbures de calcium  
3824.99.31  Brésil  Mélanges de bismuth  
4010.35.30  Argentine  Courroies de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, d'un e 
circonférence comprise entre 60  et 150 cm, associé avec des matières 
textiles et des fibres végétales plutôt que d'autres fibres  
4101.20.40  Pakistan  Cuirs et peaux entiers de bovins (sauf les buffles) (d'un poids unitaire 
n'excédant pas 8  kg lorsqu'ils sont secs, 10  kg lorsqu'ils sont salés secs et 
16 kg lorsqu'ils sont frais ou autrement conservés), de plus de 2,6  m², à 
prétannage végétal  
4101.50.40  Brésil  Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (sauf les buffles), d'un poids unitaire 
excédan t 16 kg, d'une surface unitaire excédant 2,6  m², à prétannage 
végétal, mais non autrement préparés  
4103.20.20  Thaïlande  Cuirs et peaux bruts de reptiles, à prétannage végétal, mais non autrement 
préparés  
4106.21.90  Pakistan  Cuirs et peaux de caprins, épi lés, tannés mais non autrement préparés, à 
l'état humide sauf wet -blue 
4106.22.00  Pakistan  Cuirs et peaux de caprins, épilés, tannés mais non autrement préparés, à 
l'état sec (en croûte)  
4206.00.13  Brésil  Ouvrages en boyaux, si importés pour la fabrication de ligatures stériles pour 
sutures chirurgicales  
4602.12.23  Indonésie  Articles de poche ou de sac à main, en rotin  
7113.20.29  Jordanie  Colliers en plaqués ou doublés d'or sur métaux communs, n.d.n.c.a.  
9032.90.21  Thaïlande  Parties et accessoires de régulateurs automatiques de tension conçus pour 
des circuits de 6, 12 ou 24 V, n.d.n.c.a.  
9303.30.40  Serbie  Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif (sauf ceux ne pouvant être 
chargés que par le canon), évalués à plus de 25  $ sans dé passer 50 $ par 
pièce 
9603.10.90  Sri Lanka  Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales 
(autres que le sorgho à balais) en bottes liées, emmanchés ou non  
 
ANNEXE V  
 
PRODUITS RÉADMIS AU BÉNÉFICE DU SGP SUR LA BASE DES PROGRÈS RÉALISÉS POUR 
ASSURER UNE PROTECTI ON ADÉQUATE ET EFFIC ACE  
DES DROITS DE PROPRI ÉTÉ INTELLECTUELLE  
 
Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays Désignation  
0710.80.70  Ukraine  Légumes, n.d.n.c.a., non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, non 
réduits de volume  
0712.39.10  Ukraine  Champignons séchés à l'air ou au soleil (à l'exclusion des champignons du 
genre Agaricus) même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés 
ou pulvérisés, mais non autrement préparés  
0713.10.40  Ukraine  Pois secs, n.d.n.c.a., écossés  
0902.10.10  Ukrain e Thé vert présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 
3 kg, aromatisé  
0910.91.00  Ukraine  Mélanges d'épices  
0910.99.60  Ukraine  Épices, n.d.n.c.a.  
1104.12.00  Ukraine  Grains d'avoine aplatis ou en flocons  
1104.29.90  Ukraine  Grains de céréales, autres que d'orge, d'avoine, ou de maïs, mondés, perlés, 
épointés, tranchés, concassés ou autrement travaillés, mais non aplatis ou en 
flocons  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
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  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays Désignation  
1604.13.90  Ukraine  Sardines, sardinelles et sprats ou esprots  (autrement qu'à l'huile et non 
présentés dans des contenants hermétiquement fermés), préparés ou en 
conserve, non hachés, en contenants d'un poids égal ou supérieur à 225 g  
1604.17.10  Ukraine  Préparations et conserves d'anguilles, entières ou en morceaux  mais non 
hachées, présentées dans des contenants hermétiquement fermés, 
autrement qu'à l'huile  
1604.18.10  Ukraine  Ailerons de requins, autrement qu'à l'huile, présentés dans des contenants 
hermétiquement fermés  
1604.18.90  Ukraine  Ailerons de requins, non présentés dans des contenants hermétiquement 
fermés  
1604.19.22  Ukraine  Autres poissons, à l'exclusion des bonites, des limandes et des colins, 
présentés dans des contenants hermétiquement fermés, autrement qu'à 
l'huile  
1604.19.82  Ukraine  Poissons entiers ou en morceaux mais non hachés, préparés ou conservés, 
n.d.n.c.a.  
1604.20.05  Ukraine  Produits contenant de la chair de crustacés, de mollusques ou d'autres 
invertébrés aquatiques; plats préparés  
1704.90.35  Ukraine  Sucreries ou confiseries prêtes à la consommation, ne contenant pas de 
cacao, autres que les fruits à coque sucrés et les bonbons contre la toux  
1806.32.90  Ukraine  Préparations alimentaires contenant du cacao, non fourrées, présentées en 
blocs, en tablett es ou en barres d'un poids maximum de 2 kg  
1904.10.00  Ukraine  Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage  
1905.90.90  Ukraine  Produits de la boulangerie, hosties, cachets vides des types utilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes  séchées de farine, d'amidon ou de 
fécule en feuilles et produits similaires, n.d.n.c.a.  
2001.10.00  Ukraine  Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide 
acétique  
2001.90.38  Ukraine  Légumes (y compris olives), n.d.n.c.a., préparés ou conservés au vinaigre ou 
à l'acide acétique  
2005.20.00  Ukraine  Préparations à base de pomme de terre, préparées ou conservées autrement 
qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées  
2005.99.97  Ukraine  Légumes, n.d.n.c.a., et mélanges de légumes, préparés ou conservés 
autrement qu'au vinaigre, à l'acide acétique ou au sucre, non congelés  
2007.99.05  Ukraine  Confitures de framboises et de mûres framboises  
2007.99.10  Ukraine  Confiture de fraises  
2007.99.20  Ukraine  Confiture d'abricots  
2007.99.25  Ukraine  Confiture de cerises  
2007.99.45  Ukraine  Confitures, n.d.n.c.a.  
2007.99.75  Ukraine  Gelées, autres que de groseilles à grappes et d'autres baies  
2008.19.90  Ukraine  Autres fruits à coques et graines, n.d.n.c.a., à l'exception des mélanges, 
autrement préparées ou conservées, n.d.n.c.a.  
2009.50.00  Ukraine  Jus de tomate, concentrés ou non concentrés  
2009.89.65  Ukraine  Jus de cerise, concentrés ou non concentrés  
2009.89.70  Ukraine  Jus de tout autre fruit ou légume simple, n.d.n.c.a. (y compris les baies), 
concentrés ou non concentrés  
2103.20.20  Ukraine  "Tomato ketchup"  
2103.90.80  Ukraine  Condiments mélangés et assaisonnements mélangés, non décrits dans la 
note additionnelle 3 des États -Unis du chapitre 21  
2103.90.90  Ukraine  Préparations pour sauces et sauces préparées, n.d.n.c.a.  
2104.20.50  Ukraine  Préparations alimentaires composites homogénéisées, pour enfants en bas 
âge, conditionnées pour la vente au détail  
2106.90.98  Ukraine  Autres préparations alimentaires n.d.n.c.a., y compris les préparations pour 
la fabrication de boissons, les colorants à café non laitiers, les infusions et les 
miels aromatisés  
2201.10.00  Ukraine  Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnée s de sucre ou d'autres 
édulcorants ni aromatisées  
2202.10.00  Ukraine  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de 
sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées  
2202.91.00  Ukraine  Bière sans alcool  
2202.99.36  Ukraine  Jus de tout fruit ou légume simple (autres que jus d'orange), enrichis en 
vitamines ou en minéraux, non concentrés  
2202.99.90  Ukraine  Boissons non alcooliques, n.d.n.c.a., à l'exclusion des jus de fruits ou de 
légumes du n° 2009  
2204.10.00  Ukraine  Vins mousseux, de raisins  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 6 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays Désignation  
2204.21.80  Ukraine  Vins de raisins, autres que le "Marsala", non mousseux ni pétillants, d'un titre 
alcoométrique volumique supérieur à 14% vol., en récipients d'une 
contenance n'excédant pas 2  l 
2206.00.90  Ukraine  Boissons fermentée s (autres que vin de raisin, bière, cidre, vin de prunes, 
saké, vermouth ou autres vins pétillants)  
2209.00.00  Ukraine  Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir 
d'acide acétique  
3307.20.00  Ukraine  Désodorisants corporels et antisudoraux  
3307.30.10  Ukraine  Sels pour bains, même parfumés  
3307.30.50  Ukraine  Autres préparations pour bains, à l'exclusion des sels  
3506.10.50  Ukraine  Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, n.d.n.c.a., 
conditionnés pour la vente au détail, d'un poids net n'excédant pas 1 kg  
3924.90.56  Ukraine  Articles de ménage ou de toilette, n.d.n.c.a., en matières plastiques  
3925.30.10  Ukraine  Stores (y compris les stores vénitiens), en matières plastiques  
3926.20.30  Ukraine  Gants spécialement conçus pour la pratique des sports, n.d.n.c.a., en 
matières plastiques  
3926.20.90  Ukraine  Vêtements et accessoires du vêtement, en matières plastiques, n.d.n.c.a.  
3926.90.21  Ukraine  Produits sanitaires et pour malades spécifiques et leurs accessoires, en 
matières plastiques  
3926.90.30  Ukraine  Parties de yachts et de bateaux de plaisance de la position 8903 et 
embarcations d'un type non conçu pour être utilisé principalement avec des 
moteurs ou des voiles, en ma tières plastiques  
3926.90.45  Ukraine  Joints et bourrages, rondelles et autres dispositifs d'étanchéité, en matières 
plastiques  
3926.90.99  Ukraine  Autres articles en matières plastiques, n.d.n.c.a.  
4011.10.50  Ukraine  Pneumatiques neufs, autres que radiaux, en caoutchouc, des types utilisés 
pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les 
voitures de course)  
4015.19.10  Ukraine  Gants en caoutchouc vulcanisé non durci, autres que les gants chirurgicaux 
ou médicaux  
4016.91. 00 Ukraine  Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire 
non durci  
4201.00.30  Ukraine  Laisses, colliers, muselières, harnais et autres fournitures similaires pour 
chiens, en toutes matières  
4202.92.50  Ukraine  Étuis pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de 
matières plastiques ou en matières textiles  
4202.99.10  Ukraine  Sacs, mallettes et contenants similaires, n.d.n.c.a., en matières plastiques 
(autres qu'en cuir, feuilles de matières plastiques, matières textiles, fibre 
vulcanisée ou carton), recouvertes de papier  
4203.10.20  Ukraine  Vêtements, en cuir de reptiles  
4203.21.80  Ukraine  Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique de sports, 
n.d.n.c.a., en cuir naturel ou en cuir reconstitué  
4419.11.00  Ukraine  Planches à pain, planches à hacher et articles similaires, en bambou  
4419.12.00  Ukraine  Baguettes en bambou  
4419.19.90  Ukraine  Articles en bambou pour la table ou la cuisine, autres que les planches à pain, 
planches à hacher et articles similaires, baguettes, fourchettes, cuillères  
4419.90.90  Ukraine  Articles en bois autres qu'en bambou pour la table ou la cuisine, autres que 
les planches à pain, planches à hacher et articles similaires, bag uettes, 
fourchettes, cuillères  
4420.10.00  Ukraine  Statuettes et autres objets d'ornement, en bois  
4420.90.80  Ukraine  Bois marquetés et bois incrustés; articles d'ameublement en bois, n.d.n.c.a.  
6204.39.60  Ukraine  Vestes, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, en matières 
textiles, n.d.n.c.a., contenant au moins 70% en poids de soie ou de déchets 
de soie  
6204.49.10  Ukraine  Robes, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, contenant au 
moins 70% en poids de soie ou de déchets de soie  
6216.00.35  Ukraine  Gants, mitaines et moufles, spécialement conçus pour la pratique de sports, y 
compris gants, mitaines et moufles pour le ski ou la conduite de motoneiges, 
en coton  
6307.90.98  Ukraine  Drapeaux nationaux et autres articles confectionnés de matières textiles, 
n.d.n.c.a.  
6406.90.10  Ukraine  Parties de chaussures, n.d.n.c.a., en bois  
6406.90.30  Ukraine  Parties de chaussures, n.d.n.c.a.; semelles intérieures amovibles, talonnettes 
et articles similaires amovibles; guêt res, jambières et articles similaires, et 
leurs parties, en caoutchouc/matière plastique  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 7 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays Désignation  
6506.99.60  Ukraine  Chapeaux et coiffures (autres que les coiffures de sécurité), n.d.n.c.a., en 
matières autres que caoutchouc, matières plastiques ou pelleteries 
naturelles, même garnis  
6912.00.48  Ukraine  Vaisselle, articles de ménage ou d'économie domestique, en céramique, 
autres qu'en porcelaine, n.d.n.c.a.  
6913.90.50  Ukraine  Objets d'ornementation en céramique, autres qu'en porcelaine ou en faïence , 
n.d.n.c.a.  
7113.11.50  Ukraine  Articles de bijouterie ou de joaillerie en argent et leurs parties, n.d.n.c.a., 
évalués à 18 $ ou plus par douzaine de pièces ou de parties  
7113.19.29  Ukraine  Colliers en or (autres que de cordes ou de maillons mêlés)  
7113.19.50  Ukraine  Articles de bijouterie en métaux précieux (autres que l'argent) et leurs 
parties, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.n.c.a.  
7113.20.50  Ukraine  Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, plaqués ou doublés de 
métaux précieux sur métaux communs, n.d.n.c.a.  
7117.19.15  Ukraine  Cordes, gourmettes, chaînes, en métaux communs (même plaqués de 
métaux précieux), évalués à 33 ¢ ou moins par mètre, pouvant être utilisées 
à la fabrication d 'articles de bijouterie ou joaillerie  
7323.93.00  Ukraine  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers 
inoxydables  
7615.10.30  Ukraine  Articles pour la cuisson et la cuisine en aluminium (à l'exclusion des articles 
coulés), émaillés ou vitrifiés ou contenant des produits de finition intérieure 
antiadhésifs  
7615.10.50  Ukraine  Articles pour la cuisson et la cuisine en aluminium, coulés, non émaillés ni 
vitrifiés et ne contenant pas des produits de finition intérieure antiadhésifs  
8210.00.00  Ukraine  Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, 
utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons, et 
leurs parties en métaux communs  
8413.30.10  Ukraine  Pompes à  injection pour moteurs à allumage par compression, non conçues 
pour comporter un dispositif mesureur  
8413.30.90  Ukraine  Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à 
allumage par étincelles ou par compression, non conçues pou r comporter un 
dispositif mesureur, n.d.n.c.a.  
8414.51.90  Ukraine  Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, 
à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125  W 
8414.59.65  Ukraine  Autres ventilateurs, n.d.n.c.a.  
8419.89.95  Ukraine  Appareils, dispositifs ou équipements industriels pour le traitement de 
matières par des opérations impliquant un changement de température, 
n.d.n.c.a.  
8421.23.00  Ukraine  Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage 
par étincelles ou par compression  
8456.11.90  Ukraine  Machines -outils opérant par laser, n.d.n.c.a.  
8456.12.90  Ukraine  Machines -outils opérant par autre faisceau de lumière ou de photons, 
n.d.n.c.a.  
8464.90.01  Ukraine  Machines -outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du 
béton, de l'amiante -ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le 
travail à froid du verre, n.d.n.c.a.  
8465.94.00  Ukraine  Machines à cintrer ou à assembler pour le travail du bois, du liège, de l'os, du 
caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires  
8468.10.00  Ukraine  Chalumeaux guidés à la main  
8479.89.94  Ukraine  Machines et appareils mécaniques ayant une fonction pr opre, non dénommés 
ni compris ailleurs dans le chapitre 84, n.d.n.c.a.  
8480.49.00  Ukraine  Moules pour les métaux ou les carbures métalliques autres que pour le 
moulage par injection ou par compression  
8480.71.80  Ukraine  Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par 
injection ou par compression, autres que pour les machines de cordonnerie 
ou la fabrication de dispositifs à semi -conducteur  
8480.79.90  Ukraine  Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques , autres que pour le 
moulage par injection ou par compression, autres que pour les machines de 
cordonnerie  
8501.32.20  Ukraine  Moteurs à courant continu, n.d.n.c.a., d'une puissance excédant 750 W mais 
n'excédant pas 14,92 kW  
8501.40.40  Ukraine  Moteurs à courant alternatif, n.d.n.c.a., monophasés, d'une puissance 
excédant 74,6  W mais n'excédant pas 735 W  
8501.51.40  Ukraine  Moteurs à courant alternatif, n.d.n.c.a., polyphasés, d'une puissance 
excédant 74,6  W mais n'excédant pas 735 W  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 8 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays Désignation  
8501.51.60  Ukraine  Moteurs à courant alternatif, n.d.n.c.a., polyphasés, d'une puissance de 
746 W ou plus mais n'excédant pas 750 W  
8504.31.40  Ukraine  Transformateurs électriques, à l'exception des transformateurs à diélectrique 
liquide, d'une puissance inférieure à  1 kVA 
8504.40.95  Ukraine  Convertisseurs statiques (redresseurs, par exemple), n.d.n.c.a.  
8504.50.80  Ukraine  Autres bobines de réactance et autres selfs, n.d.n.c.a.  
8509.40.00  Ukraine  Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage 
domestique, broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse -fruits et presse -
légumes  
8518.29.80  Ukraine  Haut-parleurs, n.d.n.c.a. non montés dans leurs enceintes, n.d.n.c.a.  
8518.50.00  Ukraine  Appareils électriques d'amplification du son  
8531.80.15  Ukraine  Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues  
8531.80.90  Ukraine  Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.n.c.a.  
8539.50.00  Ukraine  Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)  
8543.70.42  Ukraine  Enregistreurs de vol  
8543.70.45  Ukraine  Autres synchros et transducteurs électriques; dégivreurs et dispositifs 
antibuée à résistances électriques, destinés à des aéronefs  
8543.70.71  Ukraine  Lampes électriques luminescentes  
8543.70.89  Ukraine  Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement de textes, 
d'images fixes et de fichiers audio  
8543.70.91  Ukraine  Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un 
réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son  
8543.70.95  Ukraine  Écrans tactiles sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des 
appareils d'affichage  
8543.70.97  Ukraine  Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques 
des échantillons et support s d'échantillons pour la microscopie électronique  
8543.70.99  Ukraine  Autres machines de cette sous -position  
8703.10.50  Ukraine  Véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et 
véhicules similaires  
8711.40.60  Ukraine  Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles, équipés d'un moteur à 
piston alternatif, d'une cylindrée excédant 700 cm3 mais n'excédant pas 
800 cm3 
8711.50.00  Ukraine  Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles, équipés d'un moteur à 
piston alt ernatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³  
9005.80.40  Ukraine  Télescopes optiques, y compris longues vues  
9005.80.60  Ukraine  Longues -vues et lunettes astronomiques, autres que les jumelles et les 
télescopes optiques, à l'exclusion des appareils de radio -astronomie  
9013.80.90  Ukraine  Dispositifs à cristaux liquides n.d.n.c.a., et appareils et instruments d'optique, 
n.d.n.c.a.  
9027.10.20  Ukraine  Analyseurs électriques de gaz ou de fumées  
9030.39.01  Ukraine  Instruments et appareils, n.d.n.c.a., pour la mesure ou le contrôle de la 
tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif 
enregistreur  
9030.89.01  Ukraine  Instruments et appareils pour la mesure, le contrôle ou la détection de 
grandeurs électriques ou de radiations ionisantes, n.d.n.c.a.: sans dispositif 
enregistreur  
9031.20.00  Ukraine  Bancs d'essai  
9031.80.80  Ukraine  Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.n.c.a.  
9032.89.60  Ukraine  Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, 
n.d.n.c.a.  
9205.10.00  Ukraine  Instruments de musique à vent, autres que ceux dont le son est produit ou 
doit être amplifié par des moyens électriques, instruments dits "cuivres"  
9207.90.00  Ukraine  Instruments de musique (autres que claviers, à l'exception des accordéons), 
n.d.n.c.a., dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens 
électriques  
9304.00.20  Ukraine  Fusils rayés lançant des projectiles au moyen d'air ou de gaz comprimés ou 
sous l'effet de la détente d'un mécanisme à ressort ou d'un caoutchouc  
9404.90.20  Ukraine  Oreillers, coussins et similaires,  autres qu'en coton  
9405.20.80  Ukraine  Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques, 
autres qu'en métaux communs  
9506.12.80  Ukraine  Fixations pour skis, leurs parties et accessoires (autres que skis de fond)  
9506.91.00  Ukraine  Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme, 
et leurs parties et accessoires  
9506.99.60  Ukraine  Articles et matériel pour le sport et l'athlétisme, n.d.n.c.a., et leurs parties et 
accessoires, n.d.n.c.a . WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 9 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays Désignation  
9620.00.50  Ukraine  Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, en matières plastiques, 
n.d.n.c.a.  
 
ANNEXE VI  
 
PRODUITS AYANT PERDU  LEUR ADMISSIBILITÉ AU BÉNÉFICE DU SGP POUR DES  RAISONS DE 
NON-CONFORMITÉ AVEC LES CRITÈRES D'ADMISSIBILITÉ RELA TIFS AUX DROITS DES 
TRAVAILLEURS, À COMP TER DU 25 AVRIL 2020  
 
Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
0302.23.00  Thaïlande  Soles, fraîches ou réfrigérées, à l'exception des filets et autre chair de 
poissons, des foies, œufs et laitances  
0302.45.11  Thaïlande  Chinchards, à l'exception des filets, foies, œufs et laitances, frais ou 
réfrigérés, à écailles, en contenants immédiats d'un poids, y compris leur 
contenu, non supérieur à 6,8  kg 
0302.54.11  Thaïlande  Merlus, à l'exception des filets, foies, œufs et laitances, frais ou réfrigérés, à 
écailles, en contenants immédiats d'un poids, y compris leur contenu, non 
supérieur à 6,8  kg 
0302.55.11  Thaïlande  Lieus d'Alaska, à l'exception des filets, foies, œufs et laitances, frais ou 
réfrigérés, à écailles, en contenants immédiats d'un poids, y compris leur 
contenu, non supérieur à 6,8  kg 
0302.56.11  Thaïlande  Merlans bleus, à l'exception des filets, foies, œufs et laitances, frais ou 
réfrigérés, à éc ailles, en contenants immédiats d'un poids, y compris leur 
contenu, non supérieur à 6,8  kg 
0302.46.11  Thaïlande  Sirops de sucres de canne ou de betterave, n.d.n.c.a., additionnés de 
colorants mais pas d'aromatisants, décrits dans la note additionnelle  5 des 
États-Unis du chapitre 17, non visés par la note générale  15 
0302.59.11  Thaïlande  Poissons des familles Bregmacerotidae et al., n.d.n.c.a., à l'exception des 
filets, foies, œufs et laitances, frais ou réfrigérés, à écailles, en contenants 
immédiats d'un poids non supérieur à 6,8  kg 
0302.71.11  Thaïlande  Tilapias, à l'exception des filets, foies, œufs et laitances, frais ou réfrigérés, à 
écailles, en contenants immédiats d'un poids, y compris leur contenu, non 
supérieur à 6,8  kg 
0302.72.11  Thaïlande  Siluridés, à l'exception des filets, foies, œufs et laitances, frais ou réfrigérés, 
à écailles, en contenants immédiats d'un poids, y compris leur contenu, non 
supérieur à 6,8  kg 
0302.73.11  Thaïlande  Carpes, à l'exception des filets, foies, œufs et laitances, frais ou réfrigérés, à 
écailles, en contenants immédiats d'un poids, y compris leur contenu, non 
supérieur à 6,8  kg 
0302.79.11  Thaïlande  Poissons à partir du n°  0302.7, n.d.n.c.a., à l'exception des filets, foies, œufs 
et laitances, frais ou réfrigérés, à écailles, en contenants immédiats d'un 
poids non supérieur à 6,8  kg 
0302.84.11  Thaïlande  Bars, à l'exception des filets, foies, œufs et laitances, frais ou réfrigérés, à 
écailles, en contenants immédiats d'un poids, y co mpris leur contenu, non 
supérieur à 6,8  kg 
0302.85.11  Thaïlande  Dorades, à l'exception des filets, foies, œufs et laitances, frais ou réfrigérés, 
à écailles, en contenants immédiats d'un poids, y compris leur contenu, non 
supérieur à 6,8  kg 
0302.89.11  Thaïlande  Poissons, n.d.n.c.a., à l'exception des filets, foies, œufs et laitances, frais ou 
réfrigérés, à écailles, en contenants immédiats d'un poids, y compris leur 
contenu, non supérieur à 6,8  kg 
0302.91.20  Thaïlande  Œufs d'esturgeons, frai s ou réfrigérés  
0303.33.00  Thaïlande  Soles, congelées, à l'exception des filets et autre chair de poissons, des foies, 
œufs et laitances  
0303.34.00  Thaïlande  Turbots, congelés, à l'exception des filets et autre chair de poissons, des 
foies, œufs et laitances  
0303.39.01  Thaïlande  Poissons plats, autres que les flétans, plies, carrelets et soles, congelés, à 
l'exception des filets et autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances  
0303.53.00  Thaïlande  Sardines, sardinelles et sprats ou esprots, congelés, à l'exception des filets et 
autre chair de poissons, des foies, œufs et laitances  
0303.81.00  Thaïlande  Squales, congelés, à l'exception des filets, des foies, œufs et laitances, et de 
la chair de poiss ons du n° 03.04  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 10 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
0303.91.20  Thaïlande  Œufs d'esturgeons, congelés  
0304.91.90  Thaïlande  Filets d'espadons, réfrigérés ou congelés, n.d.n.c.a.  
0304.92.90  Thaïlande  Filets de légines, réfrigérés ou congelés, n.d.n.c.a.  
0304.93.90  Thaïlande  Filets de tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête 
de serpent, réfrigérés ou congelés, n.d.n.c.a.  
0304.95.90  Thaïlande  Filets des poissons des familles Bregmacerotidae et al., autres que les lieus 
d'Alaska, n.d.n.c.a., réfrigérés ou c ongelés, n.d.n.c.a.  
0304.96.00  Thaïlande  Squales, congelés, n.d.n.c.a.  
0304.97.00  Thaïlande  Raies, congelées, n.d.n.c.a.  
0304.99.91  Thaïlande  Filets, réfrigérés ou congelés, n.d.n.c.a.  
0305.10.40  Thaïlande  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à 
l'alimentation humaine, autres qu'en vrac ou en contenants immédiats d'un 
poids, avec leur contenu, supérieur à 6,8 kg par pièce  
0305.20.20  Thaïlande  Œufs d'esturgeons, séchés, fumés, salés ou en saumure  
0305.63.20  Thaïlande  Anchois, en saumure ou salés, mais non séchés ni fumés, en contenants 
immédiats hermétiques d'un poids, y compris leur contenu, non supérieur à 
6,8 kg par pièce  
0304.64.50  Thaïlande  Tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de 
serpent, en saumure ou salés, mais non séchés ni fumés, autres qu'en 
contenants d'un poids non supérieur à 6,8 kg  
0305.69.60  Thaïlande  Poissons, n.d.n.c.a., en saumure ou salés, mais non séchés ni fumés, autres 
qu'en contenants immédiats d'un poids, y compris leur contenu, non 
supérieur à 6,8 kg par pièce  
0306.14.20  Thaïlande  Chair de crabe, congelée  
0306.33.20  Thaïlande  Chair de crabe, fraîche ou réfrigérée  
0306.93.20  Thaïlande  Chair de crabe, n.d.n.c.a.  
0307.60.00  Thaïlande  Escargots autres que de mer, même séparés de leur coquille, vivants, frais, 
réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure  
0601.10.15  Thaïlande  Bulbes de tulipes, en repos végétatif  
0601.10.45  Thaïlande  Bulbes de lis, en repos végétatif  
0601.10.60  Thaïlande  Bulbes de narcisses, en repos végétatif  
0601.10.75  Thaïlande  Racines tubéreuses de crocus, en repos végétatif  
0601.10.90  Thaïlande  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, 
n.d.n.c.a., en repos végétatif  
0601.20.90  Thaïlande  Bulbes, oignons, n.d.n.c.a., tubercules, racines tubéreuses, griffes et 
rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée  
0602.10.00  Thaïlande  Boutures non racinées et greffons de plantes vivantes  
0603.19.01  Thaïlande  Anthuriums, alstrœmères, gypsophiles, lis, mufliers et fleurs, fraîchement 
coupés, n.d.n.c.a.  
0603.90.00  Thaïlande  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, 
séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés  
0604.90.60  Thaïlande  Feuillages, feuilles, rameaux, parties de plantes et herbes, pour ornements, 
autres que frais, blanchis ou séchés, à l'exception des mousses et lichens  
0710.80.50  Thaïlande  Tomates, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, déclarées du 
15 novembre au mois de février suivant inclus  
0710.80.65  Thaïlande  Choux de Bruxelles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, non 
réduits de volume  
0710.80.70  Thaïlande  Légumes, n.d.n.c.a., non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, non 
réduits de volume  
0710.80.93  Thaïlande  Okras, congelés, réduits de volume  
0711.59.90  Thaïlande  Truffes, conservées provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état  
0713.90.11  Thaïlande  Graines de légumes à cosse, n.d.n.c.a., à ensemencer  
0713.90.61  Thaïlande  Légumes à cosse secs, n.d.n.c.a., écossés, déclarés pour la consommation 
du 1er  mai au 31  août inclus de chaque année  
0713.90.81  Thaïlande  Légumes à cosse secs, n.d.n.c.a., écossés, déclarés pour la consommation 
du 1er  septembre au 30  avril, ou retirés d'entrepôt pour la consommation en 
tout temps  
0811.10.00  Thaïlande  Fraises, congelées, dans de l'eau ou additionnées d'édulcorants  
0811.20.20  Thaïlande  Framboises, mûres -framboises, groseilles à grappes noires et à maquereau, 
congelées, dans de l'eau ou additionnées d'édulcorants  
0811.20.40  Thaïlande  Mûres de ronce ou de mûrier et groseilles à grappes blanches et rouges, 
congelées, dans de l'eau ou addit ionnées d'édulcorants  
0902.20.10  Thaïlande  Thé vert, présenté en emballages d'un contenu excédant 3  kg, aromatisé  
0910.12.00  Thaïlande  Gingembre, broyé ou pulvérisé  
1106.10.00  Thaïlande  Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13  
1207.70.00  Thaïlande  Graines de melon  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 11 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
1404.90.40  Thaïlande  Piassava, chiendent et autres matières végétales, n.d.n.c.a., des espèces 
principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses  
1515.50.00  Thaïlande  Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, non chimiquement 
modifiées  
1604.13.90  Thaïlande  Sardines, sardinelles et sprats ou esprots (autrement qu'à l'huile et non 
présentés dans des contenants hermétiquement fermés), préparés ou en 
conserve, non hachés, e n contenants d'un poids égal ou supérieur à 225 g  
1604.14.50  Thaïlande  Thons et listaos, autres qu'en contenants hermétiquement fermés, autres 
qu'en vrac ou en contenants immédiats d'un poids, avec leur contenu, 
supérieur à 6,8  kg par pièce  
1604.16.40  Thaïlande  Anchois, entiers ou en morceaux, non hachés, en préparations ou en 
conserves, autrement qu'à l'huile, présentés dans des contenants immédiats 
d'un poids, y compris leur contenu, non supérieur à 6,8 kg par pièce  
1604.17.10  Thaïlande  Préparations et conserves d'anguilles, entières ou en morceaux mais non 
hachées, présentées dans des contenants hermétiquement fermés, 
autrement qu'à l'huile  
1604.17.80  Thaïlande  Préparations et conserves d'anguilles, entières ou en morceaux mai s non 
hachées, n.d.n.c.a.  
1604.18.10  Thaïlande  Ailerons de requins, autrement qu'à l'huile, présentés dans des contenants 
hermétiquement fermés  
1604.18.90  Thaïlande  Ailerons de requins, non présentés dans des contenants hermétiquement 
fermés  
1604.19.22  Thaïlande  Autres poissons, à l'exclusion des bonites, des limandes et des colins, 
présentés dans des contenants hermétiquement fermés, autrement qu'à 
l'huile  
1604.19.25  Thaïlande  Bonites, limandes et colins, entiers ou en morceaux, mais non hachés, 
présentés dans des contenants hermétiquement fermés, à l'huile  
1604.19.32  Thaïlande  Autres poissons, à l'exclusion des bonites, des limandes et des colins, 
présentés dans des contenants hermétiquement fermés, à l'huile  
1604.19.82  Thaïlande  Poisso ns entiers ou en morceaux mais non hachés, préparés ou conservés, 
n.d.n.c.a.  
1604.20.05  Thaïlande  Produits contenant de la chair de crustacés, de mollusques ou d'autres 
invertébrés aquatiques; plats préparés  
1604.31.00  Thaïlande  Caviar  
1605.10.05  Thaïlande  Produits à base de crabe, contenant de la chair de poissons; plats cuisinés à 
base de crabe  
1605.10.40  Thaïlande  Chair de crabe, en préparations ou en conserves, autres qu'en contenants 
hermétiquement fermés  
1605.30.05  Thaïlande  Produits à base de homard, contenant de la chair de poissons; plats cuisinés 
à base de homard  
1605.56.15  Thaïlande  Clams bouillis, en contenants immédiats hermétiquement fermés, dont le 
contenu n'excède pas 680  g brut  
1605.58.55  Thaïlande  Escargots autre s que de mer, préparés ou conservés  
1702.30.22  Thaïlande  Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en 
poids à l'état sec moins de 20% de fructose, mélangé, voir la note générale 
15 de la liste et provenance  
1702.90.05  Thaïlande  Sucres et sirops (y compris le sucre inverti) dérivés des betteraves sucrières 
ou de la canne à sucre, n.d.n.c.a., contenant des corps solides solubles 
autres que le sucre dans une proportion égale ou inférieure à 6% en poids du 
total des corps solides solubles, décrits dans la note générale 15  
1702.90.10  Thaïlande  Sucres et sirops (y compris le sucre inverti) dérivés des betteraves sucrières 
ou de la canne à sucre, n.d.n.c.a., contenant des corps solides solubles 
autres que le sucre d ans une proportion égale ou inférieure à 6% en poids du 
total des corps solides solubles, décrits dans la note additionnelle 5 des 
États-Unis du chapitre 17  
1702.90.35  Thaïlande  Mélasses interverties  
1702.90.40  Thaïlande  Autres sirops dérivés des betteraves sucrières ou de la canne à sucre, 
n.d.n.c.a.  
1702.90.52  Thaïlande  Sirops de sucre, succédanés du miel, mélasses caramélisés, n.d.n.c.a., 
décrits dans la note générale 15 du HTS  
1806.90.01  Thaïlande  Préparations alimentaires contenant du cacao,  non présentées en tablettes, 
barres ou bâtons, décrites dans la note générale 15 du HTS  
1806.90.05  Thaïlande  Préparations alimentaires contenant du cacao (produits laitiers décrits dans 
la note additionnelle  1 des États -Unis du chapitre  4), non présentée s en 
tablettes, barres ou bâtons, décrites dans la note additionnelle 10 des 
États-Unis du chapitre 4, non visées par la note générale 15  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 12 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
1806.90.15  Thaïlande  Préparations alimentaires contenant du cacao, d'une teneur en poids de 
matières grasses supérieure à 5,5%, non présentées en tablettes, barres ou 
bâtons, décrites dans la note additionnelle 2 des États -Unis du chapitre 18, 
non visées par la note générale 15  
1806.90.25  Thaïlande  Préparations alimentaires contenant du cacao et des solides du l ait, d'une 
teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 5,5%, non 
présentées en tablettes, barres ou bâtons, décrites dans la note 
additionnelle  3 des États -Unis du chapitre 18, non visées par la note 
générale 15  
1806.90.55  Thaïlande  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, n.d.n.c.a., 
contenant en poids à l'état sec plus de 10% de sucre, décrits dans la note 
additionnelle 3 des États -Unis du chapitre 17, visés par la note  8 des 
États-Unis du chapitre 17 et non visés par la note générale 15  
1806.90.90  Thaïlande  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, n.d.n.c.a., 
non conditionnés pour la vente au détail  
1902.11.40  Thaïlande  Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant 
des œufs, n.d.n.c.a., y compris les pâtes emballées avec des sauces 
préparées  
1902.19.40  Thaïlande  Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant 
pas d'œufs, n.d.n.c.a., y compris les pâtes emballées ave c des sauces 
préparées  
1902.20.00  Thaïlande  Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)  
1902.30.00  Thaïlande  Pâtes alimentaires, n.d.n.c.a.  
1904.30.00  Thaïlande  Bulgur  de blé, en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains 
travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuit ou 
autrement préparé, n.d.n.c.a.  
1905.90.90  Thaïlande  Produits de la boulangerie, hosties, cachets vides des types u tilisés pour 
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de 
fécule en feuilles et produits similaires, n.d.n.c.a.  
2005.10.00  Thaïlande  Légumes homogénéisés, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou 
à l'acide acétique, non congelés  
2005.20.00  Thaïlande  Préparations à base de pomme de terre, préparées ou conservées autrement 
qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées  
2005.59.00  Thaïlande  Haricots, non décortiqués, préparés ou conservés autrement qu'au  vinaigre 
ou à l'acide acétique, non congelés  
2005.70.02  Thaïlande  Olives, de couleur verte, non dénoyautées, en saumure, mûres, présentées 
en contenants, chacun d'une capacité inférieure à 13 kg, importées pour une 
quantité globale n'excédant pas 730  tonnes métriques par an  
2005.70.06  Thaïlande  Olives, de couleur verte, non dénoyautées, en saumure, non mûres, 
présentées en contenants, chacun d'une capacité supérieure à 8  kg, 
destinées à être reconditionnées, décrites dans la note additionnelle  4 des 
États-Unis du chapitre  20 
2005.70.12  Thaïlande  Olives, de couleur verte, non dénoyautées, en saumure, non mûres  
2005.70.16  Thaïlande  Olives, de couleur verte, en saumure, en emballages, farcies, présentées en 
contenants, chacun d'une capacité inférieure à 1 kg, importées pour une 
quantité globale n'excédant pas 2 700  tm par an  
2005.70.23  Thaïlande  Olives, de couleur verte, en saumure, en emballages, farcies, autres qu'en 
contenants d'une capacité inférieure à 1 kg  
2005.70.25  Thaïlande  Olives, de couleur verte, conservées en saumure, dénoyautées ou farcies, 
non emballées  
2005.70.75  Thaïlande  Olives (autres que vertes), conservées en saumure, autres qu'en boîtes de 
fer-blanc, n.d.n.c.a.  
2005.99.10  Thaïlande  Carottes  présentées dans des contenants hermétiquement fermés, préparées 
ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées  
2005.99.20  Thaïlande  Oignons, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide 
acétique, non congelés  
2005.99.55  Thaïlande  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, autres que les piments 
doux, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, 
non congelés  
2005.99.85  Thaïlande  Pois chiches, préparés ou conservés autremen t qu'au vinaigre ou à l'acide 
acétique, non congelés  
2005.99.97  Thaïlande  Légumes, n.d.n.c.a., et mélanges de légumes, préparés ou conservés 
autrement qu'au vinaigre, à l'acide acétique ou au sucre, non congelés  
2007.91.40  Thaïlande  Marmelade d'oranges  
2007.91.90  Thaïlande  Confitures, gelées et marmelades d'agrumes (autres que d'oranges)  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 13 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
2008.30.10  Thaïlande  Écorces d'oranges, de mandarines, de clémentines, de wilkings  et d'hybrides 
similaires d'agrumes, autrement préparées ou conservées, n.d.n.c.a.  
2008.30.37  Thaïlande  Pulpes d'agrumes autres que d'oranges, autrement préparées ou conservées, 
n.d.n.c.a.  
2008.30.48  Thaïlande  Mandarines (autres que les satsuma), préparées ou conservées, n.d.n.c.a.  
2008.30.60  Thaïlande  Citrons (sauf écorce ou pulpe), autrement préparés ou conservés, n.d.n.c.a.  
2008.30.96  Thaïlande  Agrumes (y compris les bergamotes), n.d.n.c.a., à l'exclusion des écorces et 
pulpes, autrement préparés ou conservés, n.d.n.c.a.  
2008.50.20  Thaïlande  Pulpes d'abricots, autrement préparées ou conservées, n.d.n.c.a.  
2008.99.13  Thaïlande  Pulpes de bananes, autrement préparées ou conservées, n.d.n.c.a.  
2008.99.21  Thaïlande  Baies, autres que les airelles, les myrtilles et les fraises, autrement 
préparées ou conservées, n.d.n.c.a.  
2008.99.23  Thaïlande  Pommes cajou, mameyes colorados, sapotilles, corossols et pommes 
cannelles, autrement préparées ou conservées, n.d.n.c.a.  
2008.99.28  Thaïlande  Figues, autrement préparées ou conservées, n.d.n.c.a.  
2008.99.40  Thaïlande  Mangues, autrement préparées ou conservées, n.d.n.c.a.  
2008.99.45  Thaïlande  Pulpes de papayes, autrement préparées ou conservées, n.d.n.c.a.  
2008.99.63  Thaïlande  Gingembre doux, autrement préparé ou conservé, n.d.n.c.a.  
2008.99.65  Thaïlande  Yucca, autrement préparé ou conservé, n.d.n.c.a.  
2008.99.80  Thaïlande  Pulpes de fruits n.d.n.c.a., et autres parties comestibles de plantes 
n.d.n.c.a., à l'exception des mélanges, autrement préparées ou conservées, 
n.d.n.c.a.  
2008.99.91  Thaïlande  Tourteaux, bâtonnets, miso, autres fruits et autres parties comestibles de 
plantes, préparés ou conservés  
2009.81.00  Thaïlande  Jus d'airelle rouge, concentrés ou non concentrés  
2009.89.65  Thaïlande  Jus de cerise, concentrés ou non concentrés  
2009.89.70  Thaïlande  Jus de tout autre fruit simple, n.d.n.c.a. (y compris les baies), concentrés ou 
non concentrés  
2009.89.80  Thaïlande  Jus de tout légume simple, autres que de tomate, concentrés ou non 
concentrés  
2009.90.20  Thaïlande  Mélanges de jus de légumes, concentrés ou non concentrés  
2101.20.32  Thaïlande  Préparations à base d'extraits, d'essences o u de concentrés ou à base de thé 
ou de maté, décrites dans la note générale  15 (hors contingent)  
2101.20.54  Thaïlande  Préparations contenant plus de 10% de sucre (décrites dans la note 
additionnelle 3 des États -Unis du chapitre 17) à base d'extraits, d'essences 
ou de concentrés ou à base de thé ou de maté, soumises à contingent au 
titre de la note additionnelle 8 des États -Unis du chapitre 17  
2101.20.90  Thaïlande  Préparations n.d.n.c.a., à base d'extraits, d'essences ou de concentrés ou à 
base de thé ou de maté  
2102.20.20  Thaïlande  Levures mortes (à l'exclusion de la levure de bière, séchée)  
2102.20.60  Thaïlande  Micro -organismes monocellulaires morts, sauf levures (à l'exclusion des 
vaccins du n° 30.02)  
2103.10.00  Thaïlande  Sauce de soja 
2103.30.40  Thaïlande  Moutarde préparée  
2106.90.03  Thaïlande  Préparations alimentaires, n.d.n.c.a., ne contenant pas plus de 5,5% en 
poids de matières grasses, mélangées avec d'autres ingrédients, si ces 
mélanges contiennent plus de 16% en poids de s olides du laits pouvant être 
traités ultérieurement, décrites dans la note générale  15 
2106.90.06  Thaïlande  Préparations alimentaires, n.d.n.c.a., ne contenant pas plus de 5,5% en 
poids de matières grasses, mélangées avec d'autres ingrédients, si ces 
mélanges contiennent plus de 16% en poids de solides du lait pouvant être 
traités ultérieurement, décrites dans la note 10 des États -Unis du chapitre 4, 
non visées par la note générale  15 
2106.90.12  Thaïlande  Préparations alcooliques composées des types u tilisés pour la fabrication de 
boissons, contenant plus de 20% en poids d'alcool, mais d'un titre 
alcoométrique volumique inférieur à 0,5%  
2106.90.15  Thaïlande  Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication de 
boissons, contenan t plus de 20% mais pas plus de 50% en poids d'alcool  
2106.90.42  Thaïlande  Sirops de sucres de canne ou de betterave, n.d.n.c.a., additionnés de 
colorants mais pas d'aromatisants, décrits dans la note additionnelle  15 du 
HTS 
2106.90.44  Thaïlande  Sirops de sucres de canne ou de betterave, n.d.n.c.a., additionnés de 
colorants mais  pas d'aromatisants, décrits dans la note additionnelle  5 des 
États-Unis du chapitre 17, non visés par la note générale  15 
2106.90.18  Thaïlande  Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication de 
boissons, contenant plus de 50% en  poids d'alcool  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 14 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
2106.90.52  Thaïlande  Jus de tout fruit ou légume simple (autres que jus d'orange), concentrés, 
enrichis en vitamines ou en minéraux  
2106.90.54  Thaïlande  Mélanges de jus de fruits ou de légumes, enrichis en vitamines ou en 
minéraux, n.d.n.c.a., mélanges de jus concentrés  
2106.90.58  Thaïlande  Préparations alimentaires en gélatine, n.d.n.c.a.  
2106.90.82  Thaïlande  Préparations alimentaires, n.d.n.c.a., contenant plus de 10% en poids de 
solides du lait, n.d.n.c.a.  
2202.91.00  Thaïlande  Bière sans alcool  
2811.22.10  Thaïlande  Gel de silice synthétique  
2822.00.00  Thaïlande  Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce  
2825.90.10  Thaïlande  Oxyde et hydroxyde de béryllium  
2825.90.15  Thaïlande  Oxyde de niobium  
2825.90.20  Thaïlande  Oxydes d'étain  
2825.90.90  Thaïlande  Autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de 
métaux, n.d.n.c.a.  
2832.20.00  Thaïlande  Sulfites, à l'exception des sulfites de sodium  
2910.90.10  Thaïlande  Oxyde de butylène  
2910.90.91  Thaïlande  Autres époxydes, époxy -alcools et époxy -éthers, autres qu'aromatiques, 
avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés 
ou nitrosés  
2918.15.10  Thaïlande  Citrate de sodium  
2918.15.50  Thaïlande  Sels et esters de l'acide citrique, à l'exception du citrate de sodium  
2918.22.10  Thaïlande  Acide o -acétylsalicylique (aspirine)  
2918.22.50  Thaïlande  Acide o -acétylsalicylique, ses sels et ses esters  
2918.30.90  Thaïlande  Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction 
oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, etc., et leurs dérivés, 
autres qu'aromatiques  
2922.49.49  Thaïlande  Amino -acides autres qu'aromatiques, autres que ceux contenant plus d'une 
sorte de fonction oxygénée, à l'exception de la glycine  
2922.49.80  Thaïlande  Esters non aromatiques d'amino -acides, autres que ceux contenant plus 
d'une sorte de fonction oxygénée; sels de ces produits  
2923.20.20  Thaïlande  Lécithines et autres phos phoaminolipides, n.d.n.c.a.  
2931.90.26  Thaïlande  Pesticides de composés organo -inorganiques aromatiques (à l'exception des 
thiocomposés organiques)  
2931.90.90  Thaïlande  Autres composés organo -inorganiques non aromatiques  
2938.90.00  Thaïlande  Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, 
leurs esters et autres dérivés, autres que le rutoside et ses dérivés  
2940.00.60  Thaïlande  Autres sucres, n.d.n.c.a., à l'exception du D -Arabinose  
3307.10.10  Thaïlande  Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après - rasage, sans alcool  
3307.10.20  Thaïlande  Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après - rasage, contenant de 
l'alcool  
3307.49.00  Thaïlande  Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les 
préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses, n.d.n.c.a.  
3603.00.30  Thaïlande  Mèches de sûreté ou cordeaux détonants  
3603.00.60  Thaïlande  Amorces fulminantes  
3603.00.90  Thaïlande  Capsules fulminantes, allumeurs ou détonateurs électriques  
3604.90.00  Thaïlande  Fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles 
de pyrotechnie, à l'exception des articles pour feux d'artifice  
3808.69.10  Thaïlande  Pesticides contenant tout pesticide aromatique ou aromatique modifié, d'un 
poids supérieur à 7,5  kg, mentionnés dans la note 2 du chapitre  38 
3907.30.00  Thaïlande  Résines époxydes, sous formes primaires  
3912.31.00  Thaïlande  Carboxyméthylcellulose et ses sels 
3916.20.00  Thaïlande  Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale 
excède 1  mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, au plus ouvrés en surface, 
en polymères du chlorure de vinyle  
3917.39.00  Thaïlande  Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, n.d.n.c.a.  
3920.43.10  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non adhésives, imitant le cuir 
verni, à base de polymères du chlorure de vinyle, contenant en poids au 
moins 6% de plastifiants  
3920.43.50  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non adhésives, non alvéolaires, 
non associées à d'autres matières, à base de polymères du chlorure de 
vinyle, contenant en poids au moins 6% de plastifiants, n.d.n.c.a.  
3920.69.00  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non adhésives, non alvéolaires, 
non associées à d'autres matières, en polyesters, n.d.n.c.a.  
3920.92.00  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non adhésives, non alvéolaires, 
non associées à  d'autres matières, en polyamides  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 15 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
3921.12.11  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non adhésives, alvéolaires, à 
base de polymères du chlorure de vinyle, comportant des matières textiles 
synthétiques ou artificielles, contenant plus de 70% de matières plastiques  
3921.12.19  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non adhésives, alvéolaires, à 
base de polymères du chlorure de vinyle, associées à des matières textiles, 
n.d.n.c.a.  
3921.12.50  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non adhésives, alvéolaires, à 
base de polymères du chlorure de vinyle, non associées à des matières 
textiles  
3921.13.11  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non adhésives, alvéolaires, en 
polyuréthannes, comportant des matières textiles synthétiques ou 
artificielles, contenant plus de 70% de matières plastiques  
3921.13.50  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non adhésives, alvéolaires, en 
polyuréthannes, non associées à  des matières textiles, n.d.n.c.a.  
3924.10.10  Thaïlande  Salières, poivriers, pots à moutarde et à ketchup, et articles similaires, en 
matières plastiques  
3924.10.20  Thaïlande  Assiettes, tasses, soucoupes, bols à potage, bols à céréales, sucriers, pots à 
lait, saucières, assiettes à servir et plats, en matières plastiques  
3924.10.30  Thaïlande  Plateaux, en matières plastiques  
3924.10.40  Thaïlande  Articles pour le service de la table ou de la cuisine, n.d.n.c.a., en matières 
plastiques  
3925.20.00  Thaïlande  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières 
plastiques  
3925.30.10  Thaïlande  Stores (y compris les stores vénitiens), en matières plastiques  
3925.30.50  Thaïlande  Volets et articles similaires, et leurs parties , n.d.n.c.a., en matières 
plastiques  
3926.40.00  Thaïlande  Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques  
4009.11.00  Thaïlande  Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide 
d'autres matières ni associés à d'autres matières, sans accessoires  
4009.21.00  Thaïlande  Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à 
l'aide de métal ou associés seulement à du métal, sans accessoires  
4009.31.00  Thaïlande  Tubes et tuyaux en caoutc houc vulcanisé non durci, renforcés seulement à 
l'aide de matières textiles ou associés seulement à des matières textiles, 
sans accessoires  
4009.41.00  Thaïlande  Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide 
d'autres matières ou associés à d'autres matières, n.d.n.c.a., sans 
accessoires  
4010.31.60  Thaïlande  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale en caoutchouc 
vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais 
n'excédant pas 180  cm, autres qu'associées à des matières textiles  
4011.80.20  Thaïlande  Pneumatiques neufs, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie 
civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, radiaux  
4011.80.80  Thaïlande  Pneumatiques neufs, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie 
civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, autres  
4011.90.20  Thaïlande  Pneumatiques neufs, n.d.n.c.a., radiaux  
4011.90.80  Thaïlande  Pneumatiques neufs, n.d.n.c.a.  
4016.91.00  Thaïlande  Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire 
non durci  
4409.10.05  Thaïlande  Bois de conifères, profilés tout au long d'un ou de plusieurs bouts, même 
profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces  
4409.29.06  Thaïlande  Bois autres que de conifères, profilés tout au long d'un ou de plusieurs bouts, 
même profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces  
4412.10.05  Thaïlande  Bois contre -plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou  
4412.31.26  Thaïlande  Feuilles de bois contre -plaqués d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant 
un pli extérieur en bois tropicaux, à pli extérieur en cèdre d'Amérique ou en 
noyer, non recouvertes en surface, autrement qu'avec une matière claire ou 
transparente  
4412.31.41  Thaïlande  Feuilles de bois contre -plaqués d'une épaisseur n'excédant pas 6  mm, ayant 
un pli extérieur en bois tropicaux spécifiés, à pli extérieur n.d.n.c.a., non 
recouvertes en surface, autr ement qu'avec une matière claire ou 
transparente  
4412.31.52  Thaïlande  Feuilles de bois contre -plaqués d'une épaisseur n'excédant pas 6  mm, en 
bois tropicaux n.d.n.c.a., ayant au moins un pli extérieur, à pli extérieur 
n.d.n.c.a., non recouvertes en surfac e, autrement qu'avec une matière claire 
ou transparente  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 16 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
4412.31.61  Thaïlande  Feuilles de bois contre -plaqués d'une épaisseur n'excédant pas 6  mm, ayant 
un pli extérieur en certains bois tropicaux spécifiés, recouvertes en surface, 
autrement qu'avec une ma tière claire ou transparente  
4412.31.92  Thaïlande  Feuilles de bois contre -plaqués d'une épaisseur n'excédant pas 6  mm, en 
bois tropicaux n.d.n.c.a., ayant au moins un pli extérieur, recouvertes en 
surface, autrement qu'avec une matière claire ou transparente  
4412.39.30  Thaïlande  Bois contre -plaqués constitués de feuilles de bois, chacune d'une épaisseur 
n'excédant pas 6  mm, ayant des plis extérieurs en bois de conifères, à pli 
extérieur en pin sylvestre, non recouverts en surface, ou recouverts e n 
surface avec une matière claire  
4412.39.40  Thaïlande  Bois contre -plaqués constitués de feuilles de bois, chacune d'une épaisseur 
n'excédant pas 6  mm, ayant des plis extérieurs en bois de conifères, à pli 
extérieur n.d.n.c.a., non recouverts en surface, ou recouverts en surface 
avec une matière claire  
4412.99.31  Thaïlande  Sans âme panneautée: bois contre -plaqués n.d.n.c.a., ayant au moins un pli 
extérieur en bois autres que de conifères, non recouverts en surface, 
autrement qu'avec une matière claire ou transparente, à pli extérieur autre 
qu'en bouleau  
4412.99.41  Thaïlande  Sans âme panneautée: bois contre -plaqués n.d.n.c.a., ayant au moins un pli 
extérieur en bois autres que de conifères, recouverts en surface, autrement 
qu'avec une matière cla ire ou transparente  
4412.99.70  Thaïlande  Sans âme panneautée: bois contre -plaqués n.d.n.c.a., ayant au moins un pli 
extérieur en bois autres que de conifères, autres que les panneaux de 
particules, non recouverts en surface, autrement qu'avec une matière claire 
ou transparente, à pli extérieur en pin sylvestre  
4412.99.80  Thaïlande  Sans âme panneautée: bois contre -plaqués n.d.n.c.a., ayant au moins un pli 
extérieur en bois autres que de conifères, autres que les panneaux de 
particules, non recouverts en su rface, autrement qu'avec une matière claire 
ou transparente, à pli extérieur n.d.n.c.a.  
4412.99.90  Thaïlande  Sans âme panneautée: bois contre -plaqués, bois plaqués et bois stratifiés 
similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, 
n.d.n.c.a.  
4414.00.00  Thaïlande  Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires  
4417.00.80  Thaïlande  Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de 
balais ou de brosses, en bois, n.d.n.c.a.; formes, embauchoirs et tendeurs 
pour chaussures, en bois  
4418.91.90  Thaïlande  Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois, 
en bambou, autres que les bois de colombage prépercés à encoches  
4418.99.90  Thaïlande  Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois 
autres que le bambou, autres que les bois de colombage prépercés à 
encoches  
4419.11.00  Thaïlande  Planches à pain, planches à hacher et articles similaires, en bambou  
4419.19.10  Thaïlande  Fourchettes et cuillères en bambou  
4419.19.90  Thaïlande  Articles en bambou pour la table ou la cuisine, autres que les planches à 
pain, planches à hacher et articles similaires, baguettes, fourchettes, 
cuillères  
4419.90.10  Thaïlande  Fourchettes et cuillères en bois autres que le bambou  
4419.90.90  Thaïlande  Articles en bois autres qu'en  bambou pour la table ou la cuisine, autres que 
les planches à pain, planches à hacher et articles similaires, baguettes, 
fourchettes, cuillères  
4420.10.00  Thaïlande  Statuettes et autres objets d'ornement, en bois  
4420.90.45  Thaïlande  Écrins à bijoux, coffrets à argenterie, étuis pour microscopes, caisses à outils 
et autres ustensiles, ainsi que boîtes, caisses et coffrets similaires, en bois, 
non doublés de tissus  
4420.90.80  Thaïlande  Bois marquetés et bois incrustés; articles d'ameublement en  bois, n.d.n.c.a.  
4421.91.30  Thaïlande  Persiennes, volets, écrans et stores, en bambou, formés de cadres en bois 
dans lesquels sont assemblées des lames en pente  
4421.91.60  Thaïlande  Brochettes, bâtonnets pour sucettes, palettes pour crèmes glacées, 
abaisse -langue, mélangeurs de boissons et autres articles similaires, à 
l'exception des cure -dents, en bambou  
4421.91.97  Thaïlande  Autres articles, n.d.n.c.a., en bambou, y compris les planchettes à crayons, 
cercueils d'enterrement, barrières lim itant les déplacements des enfants ou 
des animaux domestiques  
4421.99.30  Thaïlande  Persiennes, volets, écrans et stores, en bois autres que le bambou, formés 
de cadres en bois dans lesquels sont assemblées des lames en pente  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 17 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
4421.99.60  Thaïlande  Brochettes, bâtonnets pour sucettes, palettes pour crèmes glacées, 
abaisse -langue, mélangeurs de boissons et autres articles similaires, à 
l'exception des cure -dents, en bois autres que le bambou  
4421.99.97  Thaïlande  Autres articles, n.d.n.c.a., en bois a utres que le bambou, y compris les 
planchettes à crayons, cercueils d'enterrement, barrières limitant les 
déplacements des enfants ou des animaux domestiques  
4601.93.05  Thaïlande  Tresses en rotin et articles similaires en matières à tresser, même assemblé s 
en bandes  
4601.93.20  Thaïlande  Ouvrages en rotin, autres que les tresses et articles similaires en matières à 
tresser  
4602.11.05  Thaïlande  Paniers pour la pêche et glines en bambou  
4602.11.09  Thaïlande  Paniers et sacs en bambou, autres que les ouvrages de vannerie  
4602.11.45  Thaïlande  Ouvrages de vannerie, n.d.n.c.a., en bambou  
4602.12.05  Thaïlande  Paniers pour la pêche et glines en rotin  
4602.12.16  Thaïlande  Paniers et sacs en rotin, autres que les ouvrages de vannerie  
4602.12.23  Thaïlande  Articles de poche ou de sac à main, en rotin  
4602.12.45  Thaïlande  Ouvrages de vannerie, n.d.n.c.a., en rotin  
4602.90.00  Thaïlande  Ouvrages de vannerie obtenus directement à partir de matières à tresser ou 
à l'aide des articles du n° 4601, n.d.n.c.a.; ouvrages en luffa  
5702.91.30  Thaïlande  Revêtements de sol, sans velours, non tissés sur un métier électrique, à 
partir de laine ou de poils fins, n.d.n.c.a.  
5702.92.10  Thaïlande  Tapis et autres revêtements de sol obtenus sur des méti ers à main, en 
matières textiles, sans velours, tissés, confectionnés, de matières 
synthétiques ou artificielles, n.d.n.c.a.  
5702.99.05  Thaïlande  Tapis et autres revêtements de sol obtenus sur des métiers à main, en 
matières textiles, sans velours, tissés, confectionnés, en coton  
5702.99.20  Thaïlande  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, sans velours, tissés, 
confectionnés, en d'autres matières textiles, n.d.n.c.a.  
5703.10.20  Thaïlande  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même 
confectionnés, crochetés à la main, de laine ou de poils fins  
6116.10.08  Thaïlande  Autres gants, mitaines et moufles, spécialement conçus pour la pratique de 
sports, y compris gants, mitaines et moufles pour le ski ou la conduite de 
motoneiges  
6116.99.35  Thaïlande  Gants, mitaines et moufles, spécialement conçus pour la pratique de sports, 
y compris gants, mitaines et moufles pour le ski ou la conduite de 
motoneiges, en fibres artificielles  
6117.80.85  Thaïlande  Serre -têtes, nœuds pour cheveux et articles similaires, en matières textiles 
autres que contenant 70% ou plus en poids de soie, en bonneterie  
6204.49.10  Thaïlande  Robes, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, contenant au 
moins 70% e n poids de soie ou de déchets de soie  
6216.00.08  Thaïlande  Gants, mitaines et moufles, spécialement conçus pour la pratique de sports, 
y compris gants, mitaines et moufles pour le ski ou la conduite de 
motoneiges, autres qu'en bonneterie, imprégnés ou rec ouverts de matières 
plastiques ou de caoutchouc  
6216.00.35  Thaïlande  Gants, mitaines et moufles, spécialement conçus pour la pratique de sports, 
y compris gants, mitaines et moufles pour le ski ou la conduite de 
motoneiges, en coton  
6216.00.46  Thaïlande  Gants, mitaines et moufles, spécialement conçus pour la pratique de sports, 
y compris gants, mitaines et moufles pour le ski ou la conduite de 
motoneiges, en fibres synthétiques ou artificielles, imprégnés ou enduits de 
matières plastiques ou de caoutchouc  
6217.10.85  Thaïlande  Serre -têtes, nœuds pour cheveux et articles similaires, en matières textiles 
contenant moins de 70% en poids de soie, autres qu'en bonneterie  
6307.90.85  Thaïlande  Bannières murales, en fibres synthétiques ou artificielles  
6307.90.98  Thaïlande  Drapeaux nationaux et autres articles confectionnés de matières textiles, 
n.d.n.c.a.  
6405.90.20  Thaïlande  Chaussures jetables, n.d.n.c.a., à usage unique  
6406.20.00  Thaïlande  Chaussures à semelles extérieures et talons, en caoutchou c ou en matière 
plastique  
6506.99.30  Thaïlande  Chapeaux et coiffures, n.d.n.c.a., en pelleteries, même garnis  
6506.99.60  Thaïlande  Chapeaux et coiffures (autres que les coiffures de sécurité), n.d.n.c.a., en 
matières autres que caoutchouc, matières plastiques ou pelleteries 
naturelles, même garnis  
6701.00.30  Thaïlande  Articles en plumes ou en duvet (autres que les articles et vêtements 
rembourrés ou garnis de plumes ou de duvet, et les tuyaux et tiges de 
plumes, travaillés)  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 18 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
6701.00.60  Thaïlande  Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, 
plumes, parties de plumes, duvet, n.d.n.c.a.  
6702.90.10  Thaïlande  Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en 
fleurs, feuillages ou fruits artificiels; en plumes  
6702.90.35  Thaïlande  Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en 
fleurs, feuillages ou fruits artificiels; en fibres synthétiques ou artificielles  
6702.90.65  Thaïlande  Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en 
fleurs, feuillages ou fruits artificiels; en matières autres que le plastique, les 
plumes, les fibres synthétiques ou artificielles  
6802.92.00  Thaïlande  Pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, en pierres 
calcaires, n.d.n.c.a., plus que simplement taillés ou sciés, n.d.n.c.a.  
6909.11.40  Thaïlande  Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en 
porcelaine (autres que les parties de machines et appareils), n.d.n.c.a.  
6909.12.00  Thaïlande  Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en 
céramique (autres qu'en porcelaine), d'une dureté équivalente à 9 ou 
davantage sur l' échelle de Mohs  
6910.10.00  Thaïlande  Éviers, lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, urinoirs et appareils 
fixes similaires pour usages sanitaires, en porcelaine  
6911.10.15  Thaïlande  Vaisselle, articles de ménage ou d'économie domestique en porcelaine d'os, 
évalués à 31,50 $ ou moins par douzaine  
6911.10.25  Thaïlande  Vaisselle, articles de ménage ou d'économie domestique en porcelaine d'os, 
évalués à plus de 31,50 $ par douzaine  
6911.10.35  Thaïlande  Vaisselle, articles de ménage ou d'économie domestique en porcelaine 
(autres qu'en porcelaine d'os), constituant des services dont la valeur globale 
des articles, repris à la note additionnelle  6 b) des États -Unis, n'excède pas 
56 $ 
6911.10.37  Thaïlande  Vaisselle, articles de ménage ou d'économie domestique en porcelaine 
(autres qu'en porcelaine d'os), constituant des services dont la valeur globale 
des articles, repris à la note additionnelle  6 b) des États -Unis, excède 56  $, 
mais n'excède pas 200  $ 
6911.10.38  Thaïlande  Vaisselle, articles de ménage ou d'économie domestique en porcelaine 
(autres qu'en porcelaine d'os), constituant des services dont la valeur globale 
des articles, repris à la note additionnelle  6 b) des États -Unis, excède 200$  
6911.10.41  Thaïlande  Chopes avec couvercle en potin, carafes, bols à punch, cuillers et 
porte -cuillers, ensembles salières -poivriers, et autres articles de ménage ou 
d'économie domestique en porcelaine (autres qu'en porcelaine d'os)  
6911.10.45  Thaïlande  Chopes et articles sim ilaires sans couvercle en potin, en porcelaine (autres 
qu'en porcelaine d'os)  
6911.10.60  Thaïlande  Anneaux pour serviettes en porcelaine (autres qu'en porcelaine d'os)  
6912.00.10  Thaïlande  Articles pour le service de la table ou de la cuisine en poterie à gros grain ou 
en grès cérame à gros grain; en poterie à grain fin, ayant une pâte rougeâtre 
et une glaçure brillante/marbrée  
6912.00.35  Thaïlande  Vaisselle, articles de ménage ou d'économie domestique en céramique 
(autres qu'en porcelaine), cons tituant des services dont la valeur globale des 
articles, repris à la note additionnelle  6 b) des États -Unis, n'excède pas 38  $ 
6912.00.41  Thaïlande  Chopes avec couvercle en potin, carafes, bols à punch, cuillers et 
porte -cuillers, ensembles salières -poivriers, etc., en céramique (autres qu'en 
porcelaine)  
6912.00.46  Thaïlande  Anneaux pour serviettes en céramique (autres qu'en porcelaine)  
6912.00.48  Thaïlande  Vaisselle, articles de ménage ou d'économie domestique, en céramique, 
autres qu'en p orcelaine, n.d.n.c.a.  
6912.00.50  Thaïlande  Articles d'hygiène ou de toilette (autres que la vaisselle et les articles de 
ménage ou d'économie domestique), en céramique (autres qu'en 
porcelaine), n.d.n.c.a.  
6913.10.20  Thaïlande  Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine d'os, n.d.n.c.a.  
6913.90.50  Thaïlande  Objets d'ornementation en céramique, autres qu'en porcelaine ou en faïence, 
n.d.n.c.a.  
6914.90.80  Thaïlande  Ouvrages en céramique (autres qu'en porcelaine), autres que la vaisselle, les 
articles de ménage ou d'économie domestique, les articles d'hygiène ou de 
toilette, et les objets d'ornementation, n.d.n.c.a.  
7002.39.00  Thaïlande  Tubes en verre non travaillé (autres qu'en quartz ou en autre silice fondus), 
n.d.n.c.a.  
7013.99.30  Thaïlande  Articles pour fumeurs, en verre, n.d.n.c.a.; flacons à parfum présentés avec 
des bouchons en verre meulé, n.d.n.c.a.  
7013.99.35  Thaïlande  Chandeliers en verre pour ex -voto, n.d.n.c.a.  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 19 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
7019.90.50  Thaïlande  Fibres de verre (y compris la laine de verre), n.d.n.c.a., et ouvrages en ces 
matières, n.d.n.c.a.  
7113.19.10  Thaïlande  Cordes, gourmettes, etc., en métaux précieux autres que l'argent, de 
longueurs continues, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux, 
pour articl es de bijouterie ou joaillerie  
7113.19.21  Thaïlande  Colliers en or: cordes  
7113.19.25  Thaïlande  Colliers en or, à maillons mêlés  
7113.19.29  Thaïlande  Colliers en or (autres que de cordes ou de maillons mêlés)  
7113.19.30  Thaïlande  Fermoirs et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent  
7113.20.10  Thaïlande  Cordes, gourmettes, et articles similaires, en plaqués ou doublés de métaux 
précieux sur métaux communs, de longueurs continues, pouvant être 
utilisées pour la fabrication d'articles de bijouterie ou de joaillerie  
7113.20.21  Thaïlande  Colliers en plaqués ou doublés d'or sur métaux communs, de cordes  
7113.20.25  Thaïlande  Colliers en plaqués ou doublés d'or sur métaux communs, à maillons mêlés  
7113.20.29  Thaïlande  Colliers en plaqués ou doublés d'or sur métaux communs, n.d.n.c.a.  
7113.20.30  Thaïlande  Fermoirs et leurs parties, plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux 
communs, n.d.n.c.a.  
7113.20.50  Thaïlande  Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, plaqués ou doublés de 
métaux précieux sur métaux communs, n.d.n.c.a.  
7114.20.00  Thaïlande  Articles d'orfèvrerie, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux 
communs  
7116.20.05  Thaïlande  Articles de bijouterie ou de joaillerie en pierres gemmes ou en pierres 
synthétiques ou reconstituées, évalués à 40  $ ou moins par pièce  
7116.20.15  Thaïlande  Articles de bijouterie ou de joaillerie en pierres gemmes ou en pierres 
synthétiques ou reconstituées, évalués à plus de 40  $ par pièce  
7116.20.30  Thaïlande  Pierres fines (autres que le cristal de roche), assorties et enfilées 
temporairement pour la facilité du transport  
7116.20.35  Thaïlande  Figurines en pierres fines (autres que le cristal de roche)  
7116.20.40  Thaïlande  Ouvrages en pierres fines (autres que le cristal de roche), autres que les 
articles de bijouterie ou de joaillerie et les figurines  
7117.11.00  Thaïlande  Boutons de manchettes et boutons similaires en métaux communs (même 
argentés, dorés ou platinés)  
7117.90.20  Thaïlande Rosaires et chapelets de dévotion à usage individuel, en autres matières que 
les métaux communs ou les métaux précieux, n.d.n.c.a.  
7117.90.30  Thaïlande  Articles religieux de dévotion conçus pour être portés sur la personne, 
n.d.n.c.a.  
7117.90.55  Thaïlande  Bijouterie de fantaisie, n.d.n.c.a., autre qu'en métaux communs, évaluée à 
20 ¢ ou moins par douzaine de pièces ou de parties  
7117.90.90  Thaïlande  Bijouterie de fantaisie, autre qu'en métaux communs ou en matières 
plastiques, n.d.n.c. a., évaluée à plus de 20 ¢ par douzaine de pièces ou de 
parties  
7307.11.00  Thaïlande  Accessoires de tuyauterie, en fonte non malléable  
7307.19.30  Thaïlande  Accessoires de tuyauterie, en fonte, fer ou acier ductile  
7307.29.00  Thaïlande  Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, non moulés, n.d.n.c.a.  
7307.93.60  Thaïlande  Accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, en aciers alliés (autres 
qu'aciers inoxydables), non moulés, d'un diamètre intérieur inférieur à 360 
mm 
7307.93.90  Thaïlande  Accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, en fonte ou en aciers alliés 
(autres qu'aciers inoxydables), non moulés, d'un diamètre intérieur supérieur 
à 360 mm  
7318.15.60  Thaïlande  Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, n.d.n.c.a ., à tige ou filet d'un diamètre 
inférieur à 6 mm  
7318.15.80  Thaïlande  Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, n.d.n.c.a., à tige ou filet d'un diamètre 
non inférieur à 6 mm  
7318.19.00  Thaïlande  Articles filetés assimilables aux vis, boulons, écrous, tire -fond, crochets à pas 
de vis, en fonte, fer ou acier, n.d.n.c.a.  
7320.10.30  Thaïlande  Ressorts à lames et leurs lames, en fonte, fer ou acier, pour la suspension 
des véhicules automobiles d'un poids en charge maximal n'excédant pas 4 t  
7320.1 0.90 Thaïlande  Ressorts à lames et leurs lames, en fonte, fer ou acier, non utilisés pour la 
suspension des véhicules automobiles  
7321.81.10  Thaïlande  Chaudières à foyer et appareils chauffants non électriques à usage 
domestique (autres que les appareils de cuisson et les chauffe -plats), en 
fonte, fer ou acier, portatifs, à combustibles gazeux ou à gaz et autres 
combustibles  
7323.91.50  Thaïlande  Articles de ménage ou d'économie domestique, et leurs parties, en fonte, 
non émaillés, autres qu'arge ntés, dorés ou platinés  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 20 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
7323.93.00  Thaïlande  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers 
inoxydables  
7323.99.30  Thaïlande  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en 
acier non inoxydable, non émaillés ni argentés, mais dorés ou platinés  
7323.99.70  Thaïlande  Ustensiles de cuisine, en fer ou en acier (autres qu'en fer -blanc ou en aciers 
inoxydables), autres qu'argentés, dorés ou platinés  
7323.99.90  Thaïlande  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties (autres que 
les ustensiles de cuisine), en fer ou en acier (autres qu'en fer -blanc ou en 
aciers inoxydables), autres qu'argentés, dorés ou platinés  
7324.10.00  Thaïlande  Éviers et lavabos en aciers inoxydables  
7408.29.10  Thaïlande  Alliages de cuivre (autres que laiton, cupronickel ou maillechort), en fils, 
plaqués ou revêtus de métal  
7408.29.50  Thaïlande  Alliages de cuivre (autres que laiton, cupronickel ou maillechort), en fils, non 
plaqués ni rev êtus de métal  
7410.22.00  Thaïlande  Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, d'une épaisseur n'excédant 
pas 0,15  mm, sur support  
7411.29.10  Thaïlande  Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (autres que laiton, cupronickel ou 
maillechort), sans soudure  
7411.29.50  Thaïlande  Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (autres que laiton, cupronickel ou 
maillechort), avec soudure  
7412.20.00  Thaïlande  Accessoires de tuyauterie en alliages de cuivre  
7413.00.10  Thaïlande  Torons en cuivre, non isolés pour l'électricité, non pourvus d'accessoires ni 
sous forme d'articles  
7413.00.50  Thaïlande  Câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non pourvus d'accessoires ni 
sous forme d'articles  
7413.00.90  Thaïlande  Torons, câbles, tres ses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour 
l'électricité, pourvus d'accessoires ou sous forme d'articles  
7418.10.00  Thaïlande  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre ou 
en alliages de cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le 
récurage, le polissage ou usages analogues  
7418.20.10  Thaïlande  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en alliages à base de 
cuivre -zinc (laiton)  
7418.20.50  Thaïlande  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (autre que le 
laiton)  
7604.29.10  Thaïlande  Profilés en alliages d'aluminium (autres que les profilés creux)  
7604.29.30  Thaïlande  Barres en alliages d'aluminium, de section transversale ronde  
7604.29.50  Thaïlande  Barres en alliages d'aluminium, de section transversale autre que ronde  
7605.29.00  Thaïlande  Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la coupe 
transversale est égale ou inférieure à 7  mm 
7607.11.30  Thaïlande  Feuilles et ba ndes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 
mm, simplement laminées, sans support  
7607.11.60  Thaïlande  Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,1  mm 
mais n'excédant pas 0,15  mm, simplement laminées, sans support  
7607.11.90  Thaïlande  Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,15  mm 
mais n'excédant pas 0,2  mm, simplement laminées, sans support  
7610.90.00  Thaïlande  Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.n.c.a.; tôles, 
barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur 
utilisation dans la construction  
7615.20.00  Thaïlande  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en aluminium  
7801.10.00  Thaïlande  Plomb affiné, sous  forme brute  
7907.00.10  Thaïlande  Articles utilisés pour le ménage, le service de la table ou de la cuisine, en 
zinc; articles d'hygiène ou de toilette, en zinc; les parties de ces articles, en 
zinc 
7907.00.20  Thaïlande  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en zinc  
7907.00.60  Thaïlande  Articles en zinc (autres que ceux utilisés pour le ménage, le service de la 
table ou de la cuisine), n.d.n.c.a.  
8108.90.30  Thaïlande  Titane et ouvrages en titane, n.d.n.c.a.  
8108.90.60  Thaïlande  Titane sous forme brute, n.d.n.c.a.  
8210.00.00  Thaïlande  Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, 
utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons, et 
leurs parties en métaux communs  
8211.91.50  Thaïlande  Couteaux de table à lame fixe, à manche en caoutchouc ou en matières 
plastiques  
8211.91.80  Thaïlande  Couteaux de table à lame fixe, à manche autre qu'argenté, en aciers 
inoxydables, en caoutchouc ou en matières plastiques  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 21 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
8211.92.20  Thaïlande  Couteaux de cuisine ou de bouchers à lame fixe, à manche en caoutchouc ou 
en matières plastiques  
8211.92.40  Thaïlande  Couteaux à lame fixe (autres que les couteaux de table, de cuisine ou de 
bouchers), à manche en caoutchouc ou en mat ières plastiques  
8211.92.60  Thaïlande  Couteaux de chasse à lame fixe, à manche en bois  
8211.92.90  Thaïlande  Couteaux à lame fixe (autres que les couteaux de table, autres couteaux à 
manche en caoutchouc ou en matières plastiques, ou couteaux de chasse à 
manche en bois)  
8211.93.00  Thaïlande  Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes  
8215.99.20  Thaïlande  Fourchettes en métaux communs, à manche en caoutchouc ou en matières 
plastiques  
8215.99.24  Thaïlande  Fourchettes de table et fourchettes pour barbecues en métaux communs, à 
manche en bois  
8215.99.40  Thaïlande  Cuillers et louches en métaux communs, à manche en métaux communs (à 
l'exception des aciers inoxydables) ou en matières non métalliques  
8215.99.50  Thaïlande  Écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à beurre, pinces à sucre et 
articles similaires, et leurs parties en métaux communs (y compris les parties 
de fourchettes ou cuillers)  
8301.20.00  Thaïlande  Serrures en métaux communs, des types utilisés pour véhicules automobiles  
8301.60.00  Thaïlande  Parties en métaux communs de cadenas, autres serrures et verrous, et de 
fermoirs et montures -fermoirs comportant une serrure  
8304.00.00  Thaïlande  Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte -copies, plumiers, et matériel 
et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, n.d.n.c.a., et leurs 
parties en métaux communs  
8306.10.00  Thaïlande  Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux 
communs, et leurs parties en métaux communs  
8306.21.00  Thaïlande  Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, 
dorés ou platinés, et leurs parties en métaux communs  
8306.30.00  Thaïlande  Cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; 
miroirs en métaux communs; et leurs parties en métaux communs  
8402.20.00  Thaïlande  Chaudières dites "à eau surchauffée"  
8404.10.00  Thaïlande  Appareils auxiliaires pour chaudières des n°  8402 ou 8403  
8404.20.00  Thaïlande  Condenseurs pour machines à vapeur  
8404.90.00  Thaïlande  Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières des n°  84.02 ou 84.03 et de 
condenseurs pour machines à vapeur  
8411.81.80  Thaïlande  Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et turbopropulseurs, d'une 
puissance n'excédant pas 5  000 kW, autres que pour l'aviation  
8411.82.80  Thaïlande  Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et turbopropulseurs, d'une 
puissance excédant 5  000 kW, autres que pour l'aviation  
8413.30.10  Thaïlande  Pompes à injection pour moteurs à allumage par compression, non conçues 
pour comporter un dispositif mesureur  
8413.30.90  Thaïlande  Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à 
allumage par étincelles ou par compression, non conçues po ur comporter un 
dispositif mesureur, n.d.n.c.a.  
8413.91.10  Thaïlande  Parties des pompes à injection pour moteurs à allumage par compression  
8414.59.30  Thaïlande  Turbocompresseurs et surcompresseurs de ventilateurs  
8414.59.65  Thaïlande  Autres ventilateurs, n.d.n.c.a.  
8414.80.90  Thaïlande  Pompes à air, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs, n.d.n.c.a.  
8414.90.10  Thaïlande  Parties de ventilateurs (y compris les souffleries) et de hottes aspirantes à 
extraction ou à recyclage  
8419.60.10  Thaïlande  Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz contenant 
des échangeurs de chaleur à ailette d'anode, en aluminium brasé  
8419.90.95  Thaïlande  Parties d'appareils, de dispositifs ou d'équipements de l aboratoire pour le 
traitement de matières par des opérations impliquant un changement de 
température, n.d.n.c.a.  
8422.11.00  Thaïlande  Machines à laver la vaisselle de type ménager  
8443.16.00  Thaïlande  Machines et appareils à imprimer, flexographiques  
8448.31.00  Thaïlande  Garnitures de cardes, en tant que parties et accessoires des machines du 
n° 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires  
8450.12.00  Thaïlande  Machines à laver le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge 
sec n'excédant pas 10  kg, avec essoreuse centrifuge incorporée  
8450.90.20  Thaïlande  Bacs ou ensembles de bacs pour machines à laver le linge  
8450.90.40  Thaïlande  Meubles conçus pour recevoir les machines à laver le linge  
8450.90.60  Thaïlande  Parties des machines à laver le linge, n.d.n.c.a.  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 22 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
8451.29.00  Thaïlande  Machines et appareils pour le séchage des fils, tissus ou ouvrages en 
matières textiles, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec 
excédant 10  kg 
8457.10.00  Thaïlande  Centres d'usinage pour le travail des métaux  
8458.11.00  Thaïlande  Tours horizontaux (y compris les centres de tournage) travaillant par 
enlèvement de métal, à commande numérique  
8458.91.10  Thaïlande  Tours re volver verticaux (y compris les centres de tournage) travaillant par 
enlèvement de métal, à commande numérique  
8458.91.50  Thaïlande  Tours (y compris les centres de tournage), autres que les tours horizontaux 
et tours revolver verticaux, travaillant par enlèvement de métal, à 
commande numérique  
8460.12.00  Thaïlande  Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique  
8460.39.00  Thaïlande  Machines à affûter, pour le travail des métaux ou des cermets, sans 
commande numérique  
8461.50.40  Thaïlande  Machines à scier ou tronçonner travaillant par enlèvement de métal ou de 
cermets, à commande numérique  
8461.50.80  Thaïlande  Machines à scier ou tronçonner travaillant par enlèvement de métal ou de 
cermets, sans commande numérique  
8462.31.00  Thaïlande  Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines 
combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le 
travail des métaux ou des carbures métalliques  
8462.39.00  Thaïlande  Machines (y comp ris les presses) à cisailler, autres que les machines 
combinées à poinçonner et à cisailler, sans commande numérique, pour le 
travail des métaux ou des carbures métalliques  
8462.41.00  Thaïlande  Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les 
machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, 
pour le travail des métaux ou des carbures métalliques  
8466.10.01  Thaïlande  Porte-outils et filières à déclenchement automatique exclusivement ou 
principalement de stinés aux machines des n°  84.56 à 84.65, n.d.n.c.a.  
8466.92.50  Thaïlande  Parties et accessoires des machines du n°  84.65, n.d.n.c.a.  
8466.93.30  Thaïlande  Certaines parties et accessoires de machines -outils à tailler les engrenages 
métalliques  
8466.93.53  Thaïlande  Certaines parties et accessoires des machines des n°  84.56 à 84.61, 
n.d.n.c.a.  
8466.93.75  Thaïlande  Autres parties et accessoires de machines -outils à tailler les engrenages 
métalliques  
8466.93.98  Thaïlande  Autres parties et accessoi res des machines des n°s  84.56 à 84.61, n.d.n.c.a.  
8466.94.65  Thaïlande  Certaines autres parties et accessoires des machines des n°s  84.62 ou 
84.63, n.d.n.c.a.  
8466.94.85  Thaïlande  Autres parties et accessoires des machines des n°s  84.62 ou 84.63, 
n.d.n.c.a.  
8467.19.10  Thaïlande  Outils pneumatiques pour emploi à la main, non rotatifs, pour le travail des 
métaux  
8477.10.90  Thaïlande  Machines à mouler par injection, pour la fabrication de produits en 
caoutchouc ou en matières plastiques, n.d.n.c.a.  
8477.20.00  Thaïlande  Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou 
pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.n.c.a.  
8479.50.00  Thaïlande  Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs  
8480.79.90  Thaïlande  Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, autres que pour le 
moulage par injection ou par compression, autres que pour les machines de 
cordonnerie  
8481.20.00  Thaïlande  Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques  
8481.30.10  Thaïlande  Clapets et soupapes de retenue en cuivre, pour tuyauteries, chaudières, 
réservoirs, cuves ou contenants similaires  
8481.30.20  Thaïlande  Clapets et soupapes de reten ue en fonte, fer ou acier, pour tuyauteries, 
chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires  
8481.30.90  Thaïlande  Clapets et soupapes de retenue autres qu'en cuivre, fonte, fer ou acier, pour 
tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires  
8482.30.00  Thaïlande  Roulements à rouleaux en forme de tonneau  
8483.40.50  Thaïlande  Variateurs de vitesse à rapport fixe et à rapports multiples et variables, non 
importés pour être utilisés avec des machines pour la fabrication de la pâte 
cellulosique, du papier ou du carton  
8483.40.70  Thaïlande  Variateurs de vitesse autres que les variateurs de vitesse à rapport fixe et à 
rapports multiples et variables  
8483.40.80  Thaïlande  Broches filetées à billes ou à rouleaux  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 23 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
8483.40.90  Thaïlande  Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres 
organes élémentaires de transmission présentés séparément  
8484.10.00  Thaïlande  Joints métalloplastiques  
8501.31.20  Thaïlande  Moteurs à courant continu, n.d.n.c.a., d'une puissance excédant 37,5 W mais 
n'excédant pas 74,6 W  
8501.31.40  Thaïlande  Moteurs à courant continu, n.d.n.c.a., d'une puissance excédant 74,6 W mais 
n'excédant pas 735 W  
8501.31.50  Thaïlande  Moteurs à courant continu, n.d.n.c.a., d'une  puissance excédant 735 W mais 
n'excédant pas 746 W  
8501.31.60  Thaïlande  Moteurs à courant continu, n.d.n.c.a., d'une puissance excédant 746 W mais 
n'excédant pas 750 W  
8501.31.80  Thaïlande  Machines génératrices à courant continu, d'une puissance n'excédant pas 
750 W 
8501.32.20  Thaïlande  Moteurs à courant continu, n.d.n.c.a., d'une puissance excédant 750 W mais 
n'excédant pas 14,92 kW  
8501.32.60  Thaïlande  Machines génératrices à courant continu, d'une puissance excédant 750 W 
mais n'exc édant pas 75 kW  
8501.40.20  Thaïlande  Moteurs à courant alternatif, n.d.n.c.a., monophasés, d'une puissance 
excédant 37,5 W mais n'excédant pas 74,6 W  
8501.40.40  Thaïlande  Moteurs à courant alternatif, n.d.n.c.a., monophasés, d'une puissance 
excédant 74,6  W mais n'excédant pas 735 W  
8501.40.50  Thaïlande  Moteurs à courant alternatif, n.d.n.c.a., monophasés, d'une puissance 
excédant 735 W mais n'excédant pas 746 W  
8501.40.60  Thaïlande  Moteurs à courant alternatif, n.d.n.c.a., monophasés, d'une  puissance 
excédant 746 W  
8501.63.00  Thaïlande  Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d'une puissance 
excédant 375  kVA mais n'excédant pas 750  kVA 
8506.80.00  Thaïlande  Piles et batteries de piles électriques, n.d.n.c.a.  
8510.30.00  Thaïlande  Appareils à épiler, à moteur électrique incorporé  
8511.10.00  Thaïlande  Bougies d'allumage  
8513.90.20  Thaïlande  Parties de lampes de poche  
8513.90.40  Thaïlande  Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au  moyen 
de leur propre source d'énergie, autres que les lampes de poche  
8514.20.40  Thaïlande  Fours à micro -ondes industriels ou de laboratoires, pour la préparation de 
boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments  
8514.20.60  Thaïlande  Fours à micro -ondes industriels ou de laboratoires, n.d.n.c.a.  
8516.50.00  Thaïlande  Fours à micro -ondes pour usages domestiques  
8516.71.00  Thaïlande  Appareils électrothermiques pour la préparation du café ou du thé, pour 
usages domes tiques  
8518.10.80  Thaïlande  Microphones et leurs supports, n.d.n.c.a.  
8536.69.80  Thaïlande  Fiches et prises de courant pour le branchement, le raccordement ou la 
connexion des circuits électriques, pour une tension n'excédant pas 1  000 V, 
n.d.n.c.a.  
8537.10.30  Thaïlande  Panneaux pour la commande électrique, pour une tension n'excédant pas 
1 000 V, montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, pour les 
marchandises des n°  84.21, 84.22, 84.50 ou 85.160  
8537.10.60  Thaïlande  Tableaux, panneaux, etc. comportant plusieurs appareils pour la commande 
électrique, pour une tension n'excédant pas 1  000 V, centres de commande 
de moteurs  
8537.10.91  Thaïlande  Autres tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires, etc. comportant 
plusieurs appareils pour la commande électrique, pour une tension 
n'excédant pas 1  000 V, n.d.n.c.a.  
8537.20.00  Thaïlande  Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports 
comportant plusieurs appareils pour la commande électr ique, pour une 
tension excédant 1  000 V 
8538.90.30  Thaïlande  Assemblages de circuits imprimés, reconnaissables comme étant 
exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°  85.35, 
85.36 ou 85.37, n.d.n.c.a.  
8538.90.40  Thaïlande  Parties des a rticles des sous -positions 8535.90.40, 8536.30.40 ou 
8536.50.40, de matières céramiques ou métalliques, réactives 
électriquement ou mécaniquement à tout changement de température  
8538.90.60  Thaïlande  Parties moulées n.d.n.c.a., reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinées aux appareils des n°  85.35, 85.36 ou 85.37  
8539.10.00  Thaïlande  Articles dits "phares et projecteurs scellés"  
8539.21.40  Thaïlande  Lampes électriques à incandescence halogènes au tungs tène, conçues pour 
une tension excédant 100  V WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 24 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
8539.90.00  Thaïlande  Parties de lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge  
8543.10.00  Thaïlande  Accélérateurs de particules électriques  
8543.70.20  Thaïlande  Appareils à dépôt physique en phase vapeur, n.d.n.c.a.  
8543.70.45  Thaïlande  Autres synchros et transducteurs électriques; dégivreurs et dispositifs 
antibuée à résistances électriques, destinés à des aéronefs  
8543.70.71  Thaïlande  Lampes électriques luminescentes  
8543.70.99  Thaïlande  Autres machines de cette sous -position  
8544.19.00  Thaïlande  Fils pour bobinages isolés (même laqués ou oxydés anodiquement), autres 
qu'en cuivre  
8607.99.10  Thaïlande  Parties (autres que les régulateurs de freinage), n.d.n.c.a., de véhicules pour 
voies ferrées ou similaires pour le transport de voyageurs et de 
marchandises  
8607.99.50  Thaïlande  Parties n.d.n.c.a., de véhicules pour voies ferrées ou similaires, n.d.n.c.a.  
8711.50.00  Thaïlande  Motocycles (y compris les cyclomoteurs) e t cycles, équipés d'un moteur à 
piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³  
8716.80.50  Thaïlande  Véhicules non automobiles, n.d.n.c.a.  
8903.92.00  Thaïlande  Bateaux et embarcations à moteur (autres qu'à moteur hors -bord), de 
plaisance ou de sport 
8903.99.15  Thaïlande  Bateaux et embarcations à rames non conçus pour être principalement 
utilisés avec des moteurs ou des voiles  
8903.99.20  Thaïlande  Bateaux et embarcations à moteur hors -bord, de plaisance ou de sport  
8903.99.90  Thaïlande  Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, 
n.d.n.c.a.  
9001.30.00  Thaïlande  Verres de contact  
9001.40.00  Thaïlande  Verres de lunetterie en verre, non montés  
9004.90.00  Thaïlande  Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires, autres 
que les lunettes solaires  
9006.40.60  Thaïlande  Appareils photographiques à développement et tirage instantanés, autres 
qu'à foyer fixe, évalués à 10  $ ou moins par pièce  
9013.10.10  Thaïlande  Lunettes de visée pour fusils, non conçues pour la visée infrarouge  
9013.10.30  Thaïlande  Lunettes de visée pour fusils, conçues pour la visée infrarouge  
9013.10.50  Thaïlande  Autres lunettes de visée, pour armes autres que les fusils; périscopes  
9017.20.40  Thaïlande  Règles et cercles à calcul, et autres instruments de calcul  
9017.20.80  Thaïlande  Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul, n.d.n.c.a.  
9031.20.00  Thaïlande  Bancs d'essai  
9033.00.90  Thaïlande  Autres parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou 
articles du chapitre  90, n.d.n.c.a.  
9202.90.20  Thaïlande  Instruments de musique à cordes, autres que ceux dont le son est produit ou 
doit être amplifié par des moyens électriques, guitares évaluées à 100  $ ou 
moins par pièce (à l'exclusion de la valeur de la caisse)  
9202.90.40  Thaïlande  Instruments de musique à cordes, autres que ceux dont le son est produit ou 
doit être amplifié par des moyens électriques, guitares évaluées à plus de 
100 $ par pièce (à l'exclusion de l a valeur de la caisse)  
9202.90.60  Thaïlande  Instruments de musique à cordes (autres que ceux à cordes frottées à l'aide 
d'un archet), autres que ceux dont le son est produit ou doit être amplifié par 
des moyens électriques  
9205.10.00  Thaïlande  Instruments de musique à vent, autres que ceux dont le son est produit ou 
doit être amplifié par des moyens électriques, instruments dits "cuivres"  
9205.90.14  Thaïlande  Instruments de musique à clavier, autres que ceux dont le son est produit ou 
doit être amplifié par des moyens électriques, harmoniums et instruments 
similaires à clavier et à anches libres métalliques  
9205.90.18  Thaïlande  Accordéons (autres que les accordéons à clavier -piano) et instruments 
similaires, autres que ceux dont le son est produit ou doit être amplifié par 
des moyens électriques  
9205.90.40  Thaïlande  Instruments de musique à vent, autres que ceux dont le son est produit ou 
doit être amplifié par des moyens électriques, instruments à vent en bois 
(autres que les cornemuses)  
9206.00.20  Thaïlande  Instruments de musique à percussion, autres que ceux dont le son est 
produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, tambours  
9206.00.80  Thaïlande  Instruments de musique à percussion (autres que les tambours, cy mbales, 
carillons), n.d.n.c.a., (par exemple xylophones, castagnettes, maracas)  
9207.10.00  Thaïlande  Instruments de musique à clavier (autres que les accordéons), dont le son 
est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques  
9207.90.00  Thaïlande  Instruments de musique (autres que claviers, à l'exception des accordéons), 
n.d.n.c.a., dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens 
électriques  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 25 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
9208.10.00  Thaïlande  Boîtes à musique  
9208.90.00  Thaïlande  Instruments d e musique n.d.n.c.a. dans le chapitre  92; appeaux; sifflets et 
autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche  
9209.92.20  Thaïlande  Sourdines pour instruments de musique, lutrins pliants et porte -partitions 
devant être fixés à des instruments de musique, pour les instruments de 
musique à cordes du n°  92.02  
9209.92.40  Thaïlande  Chevilles d'accordage pour les instruments de musique à cordes du n°  92.02  
9209.92.80  Thaïlande  Parties et accessoires, n.d.n.c.a., des instruments de musiq ue à cordes du 
n° 92.02  
9209.94.40  Thaïlande  Lutrins pliants pour les instruments de musique dont le son est produit ou 
doit être amplifié par des moyens électriques du n°  92.07  
9209.94.80  Thaïlande  Parties et accessoires, n.d.n.c.a., des instruments de musique dont le son est 
produit ou doit être amplifié par des moyens électriques du n°  92.07, 
n.d.n.c.a.  
9209.99.10  Thaïlande  Sourdines pour instruments de musique, n.d.n.c.a.; pédales, étouffoirs et 
béquilles pour tambours; pédales et supp orts de cymbales; porte -partitions, 
n.d.n.c.a.; supports pliants pour instruments de musique, n.d.n.c.a.  
9209.99.18  Thaïlande  Parties et accessoires, n.d.n.c.a., des harmoniums et instruments similaires à 
clavier et à anches libres métalliques du n°  92.03 , n.d.n.c.a.  
9209.99.80  Thaïlande  Parties et accessoires, n.d.n.c.a., des instruments de musique, n.d.n.c.a.  
9404.30.40  Thaïlande  Sacs de couchage, contenant 20% ou plus en poids de plumes et/ou de 
duvet  
9405.40.40  Thaïlande  Appareils d'éclairage électriques, n.d.n.c.a., en laiton  
9405.40.60  Thaïlande  Appareils d'éclairage électriques, n.d.n.c.a., en métaux communs (autres 
qu'en laiton)  
9405.40.84  Thaïlande  Appareils d'éclairage électriques, n.d.n.c.a., autres qu'en métaux communs  
9405.50.20  Thaïlande  Lampes à incandescence non électriques conçues pour fonctionner au gaz 
propane ou au moyen d'autres gaz, ou au moyen d'air comprimé, de 
kérosène ou d'essence  
9405.50.30  Thaïlande  Appareils d'éclairage non électriques, n.d.n.c .a., en laiton  
9405.50.40  Thaïlande  Appareils d'éclairage non électriques, n.d.n.c.a., autres qu'en laiton  
9506.11.40  Thaïlande  Skis, skis de neige (autres que skis de fond)  
9506.19.80  Thaïlande  Matériel pour la pratique du ski de neige (autre que le ski de fond), 
n.d.n.c.a., et leurs parties et accessoires, n.d.n.c.a.  
9506.62.80  Thaïlande  Ballons et balles gonflables (autre que les ballons de football et de football 
américain), n.d.n.c.a.  
9506.91.00  Thaïlande  Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme, 
et leurs parties et accessoires  
9506.99.12  Thaïlande  Articles et équipement pour la pratique du badminton (à l'exclusion des 
raquettes et des filets en coton), et leurs parties et accessoires  
9506.99.30  Thaïlande  Articles et équipement pour la pratique du tennis sur gazon, à l'exclusion des 
balles et des raquettes), et leurs parties et accessoires  
9506.99.45  Thaïlande  Traîneaux et bobsleighs (autres que les bobsleighs et luges utilisés dans les 
compétitions internationales), et les parties et accessoires pour toboggans, 
traîneaux, bobsleighs, luges et similaires  
9506.99.50  Thaïlande  Raquettes de neige, leurs parties et accessoires  
9506.99.55  Thaïlande  Piscines et pataugeoires, leurs parties et accessoires  
9506.99.60  Thaïlande  Articles et matériel pour le sport et l'athlétisme, n.d.n.c.a., et leurs parties et 
accessoires, n.d.n.c.a.  
9507.20.40  Thaïlande  Hameçons, montés sur avançons  
9507.20.80  Thaïlande  Hameçons, même montés sur avançons  
9507.30.60  Thaïlande  Moulinets pour la pêche, évalués à plus de 8,45  $ par pièce  
9507.30.80  Thaïlande  Parties et accessoires des moulinets pour la pêche  
9507.90.20  Thaïlande  Fil de pêche conditionné et emballé pour la vente au détail  
9507.90.40  Thaïlande  Avançons ou bas de ligne  
9507.90.60  Thaïlande  Épuisettes, filets à papillons et similaires  
9507.90.80  Thaïlande  Articles pour la pêche à la ligne, n.d.n.c.a., leurres et articles de chasse 
similaires, et leurs parties et accessoires  
9603.30.20  Thaïlande  Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires 
pour l'application des produits cosmétiques, évalués à 5 ¢ ou moins par pièce  
9603.90.80  Thaïlande  Balais et brosses, n.d.n.c.a., pinceaux, balais mécaniques pour emploi à la 
main, raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues  
9609.10.00  Thaïlande  Crayons à gaine  
9610.00.00  Thaïlande  Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés  
9613.10.00  Thaïlande  Briquets et allumeurs, à gaz, non rechargeables, de poche  WT/COMTD/N/1/Add.11  
 
- 26 - 
 
  Tarif douanier 
harmonisé des 
États -Unis 
(HTS)  Pays  Désignation  
9615.19.20  Thaïlande  Peignes à coiffer, autres qu'en caoutchouc durci ou en matières plastiques, 
évalués à 4,50  $ ou moins par grosse  
9615.19.40  Thaïlande  Peignes à coiffer et peignes de coiffure, autres qu'e n caoutchouc durci ou en 
matières plastiques, évalués à plus de 4,50  $ par grosse  
9615.19.60  Thaïlande  Barrettes et articles similaires, autres qu'en caoutchouc durci ou en matières 
plastiques  
9615.90.20  Thaïlande  Dispositifs non chauffants ni décoratifs servant à boucler les cheveux  
9615.90.30  Thaïlande  Épingles à cheveux  
9615.90.40  Thaïlande  Accessoires pour cheveux et leurs parties, et parties des peignes à coiffer, 
peignes de coiffure, barrettes et articles similaires, n.d.n.c.a., en caout chouc 
ou en matières plastiques, non sertis d'imitations de perles fines ou 
d'imitations de pierres gemmes  
9615.90.60  Thaïlande  Accessoires pour cheveux et leurs parties, et parties des peignes à coiffer, 
peignes de coiffure, barrettes et articles similaires, n.d.n.c.a.  
9620.00.10  Thaïlande  Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, accessoires des n°  85.19 
ou 85.21  
9620.00.20  Thaïlande  Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, accessoires du n°  90.06, 
autres que pour la ciném atographie  
9620.00.25  Thaïlande  Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, accessoires du n°  90.07  
9620.00.50  Thaïlande  Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, en matières plastiques, 
n.d.n.c.a.  
9620.00.55  Thaïlande  Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, en bois, n.d.n.c.a.  
9620.00.65  Thaïlande  Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, en en fonte, fer ou acier, 
n.d.n.c.a.  
9620.00.70  Thaïlande  Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, en aluminium, n.d.n.c.a.  
 
 
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