RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1179 DE LA COMMI SSION 
du 23 avril 2024
concer nant le renouv ellement de l’aut orisation de préparations de Lactiplantibacillus plantar um 
DSM 3676, de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3677 et de Lentilactobacillus buch neri DSM 13573 
en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement 
d’exécution (UE) no 1119/2012 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) Des préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3676 (précédemment désignée par le nom taxinomique 
«Lactobacillus plantar um DSM 3676»), de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3677 (précédemment désignée par le nom 
taxinomique «Lactobacillus plantar um DSM 3677») et de Lentilactobacillus buchner i DSM 13573 (précédemment 
désignée par le nom taxinomique «Lactobacillus buchner i DSM 13573») ont été autori sées en tant qu’additifs pour 
l’alimentation de tout es les espèces animales pour une période de 10 ans par le règlement d’exécuti on (UE) 
no 1119/2012 de la Commission (2).
(3) En vertu de l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de renouvellement de 
l’autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3676, de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3677 
et de Lentilactobacillus buchner i DSM 13573 en tant qu’additifs dans l’alimentation de tout es les espèces animales a 
été présentée, le demandeur sollicitant la classification des additifs dans la catégo rie des additifs technologiques et 
dans le groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage. Cette demande était accompag née des informations et des 
documents requis à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003.
(4) Dans son avis du 5 juillet 2023 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation actuellement autor isées, les préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3676, 
de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3677 et de Lentilactobacillus buchner i DSM 13573 restaient sûres pour tout es les 
espèces animales, les consommate urs et l’env ironnement. Elle a également conclu que les additifs n’étaient pas 
irritants pour la peau et les yeux et qu’ils devraient être considérés comme des sensibilisants respirato ires. L’Autor ité 
n’a pas pu se prononcer sur sur leur poten tiel de sensibilisation cutanée. Elle a indiqué qu’il n’était pas nécessaire 
d’évaluer l’efficacité des additifs, étant donné que la demande de renouvellement des trois autor isations ne 
compo rtait pas de proposition destinée à modifier ou à complét er les conditions des autor isations initiales qui 
aurait une incidence sur l’efficacité des additifs.
Jour nal officiel 
de l’Union européenne FR 
Série L 
2024/1179 24.4.2024
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1179/oj 1/6(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/1831/oj.
(2) Règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 de la Commission du 29 novembre 2012 concer nant l’autorisation des préparations de 
Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673, Pediococcus pentosaceus DSM 23376, NCIMB 12455 et NCIMB 30168, 
Lactobacillus plantar um DSM 3676 et DSM 3677 et Lactobacillus buchner i DSM 13573 en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es 
les espèces animales (JO L 330 du 30.11.2012, p. 14, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2012/1119/oj).
(3) EFSA Journal 2023;21(7):8162.(5) Le laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées lors de l’évaluation de la méthode d’analyse des préparations de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 3676, de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3677 et de Lentilactobacillus buchner i DSM 13573 en tant 
qu’additifs pour l’alimentation animale effectuée dans le cadre de la précédente autorisation restaient valables et 
pouvaient s’appliquer à la présent e demande. Conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) 
no 378/2005 de la Commission (4), un rappor t d’évaluation du laborat oire de référen ce n’est donc pas requis.
(6) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que les préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3676, 
de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3677 et de Lentilactobacillus buchner i DSM 13573 remplissent les conditions 
fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors de renouveler l’autori sation de ces additifs. 
En outre, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de protect ion appropr iées pour prévenir les 
effets néfastes desdits additifs sur la santé de leurs utilisateurs. Ces mesures de prot ection devraient s’ente ndre sans 
préjudice des autres exige nces en matière de sécur ité des travai lleurs prévues par le droit de l’Union.
(7) Dès lors que l’autori sation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3676, de Lactiplantibacillus plantar um 
DSM 3677 et de Lentilactobacillus buchner i DSM 13573 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale est renouvelée, 
il convient d’abroger le règlement d’exécuti on (UE) no 1119/2012.
(8) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3676, de Lactiplantibacillus plantar um DSM 3677 
et de Lentilactobacillus buchner i DSM 13573, il convient de prévoir une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront du renouvellement de l’autori sation.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Renouv ellement de l’aut orisation
L’autor isation des préparations spécifi ées en annexe , qui appar tiennent à la catégo rie des additifs technologiques et au 
groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage, est renouvelée dans les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
Abrogation du règlement d’exéc ution (UE) no 1119/2012
Le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 est abrogé.
Article 3
Mesures transit oires
Les préparations spécifiées en annexe et les aliments pour animaux les conte nant qui sont produits et étiquet és avant le 
13 mai 2025 conf ormément aux règles applicables avant le 13 mai 2024 peuvent continuer à être mis sur le marché et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.FR JO L du 24.4.2024 
2/6 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1179/oj(4) Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoire communautaire de référence concer nant les 
demandes d’autor isation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/ 
378/oj).Article 4
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 23 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 24.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1179/oj 3/6ANNEXE 
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additif 
pour 
l’alimenta -
tion 
animaleAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisation
UFC/kg de matière fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.
1k20731 Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 3676Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plan ­
tarum DSM 3676 contenant au moins 
6 × 1011 UFC/g d’additif
Sous forme solide
—————————
Caractér isation de la substance active
Cellules viables de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 3676
—————————
Méthode d’analy se(1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale de Lactiplanti ­
bacillus plantar um DSM 3676:
— méthode par étalement sur gélose 
MRS (EN 15787)
Identification de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 3676:
— électrophorèse en champ pulsé 
(ECP) – CEN/TS 17697 ou sé­
quençag e de l’ADNToutes les 
espèces 
animales- - 1. Indiquer les conditions de stoc ­
kage dans le mode d’emploi de 
l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lors­
qu’il n’est pas combiné avec 
d’autres micro-organismes utili ­
sés en tant qu’additifs pour l’en­
silage : 1 × 108 UFC/kg de matière 
fraîc he.
3. L’additif doit être utilisé dans des 
matières fraîch es faciles et mo­
dérément difficiles à ensiler (2).
4. Les exploitants du secteur de l’a­
limentation animale doivent 
établir , à l’inte ntion des utilisa ­
teurs de l’additif et des prémé ­
lange s, des procédures opéra ­
tionnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant 
de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éli­
minés par de telles procédures et 
mesures, le port d’un équipe ­
ment de prot ection individuelle, 
constitué d’une protection de la 
peau et d’une prote ction respi ­
ratoire, est oblig atoire lors de 
l’utilisation de l’additif et des 
prémélange s.13 mai 2034FR JO L du 24.4.2024 
4/6 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1179/oj1k20732 Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 3677Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plan ­
tarum DSM 3677 contenant au moins 
4 × 1011 UFC/g d’additif
Sous forme solide
—————————
Caractér isation de la substance active
Cellules viables de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 3677
—————————
Méthode d’analy se(1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale de Lactiplanti ­
bacillus plantar um DSM 3677:
— méthode par étalement sur gélose 
MRS (EN 15787)
Identification de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 3677:
— électrophorèse en champ pulsé 
(ECP) – CEN/TS 17697 ou sé­
quençag e de l’ADNToutes les 
espèces 
animales- - 1. Indiquer les conditions de stoc ­
kage dans le mode d’emploi de 
l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lors­
qu’il n’est pas combiné avec 
d’autres micro-organismes utili ­
sés en tant qu’additifs pour l’en­
silage : 1 × 108 UFC/kg de matière 
fraîc he.
3. L’additif doit être utilisé dans des 
matières fraîch es faciles et mo­
dérément difficiles à ensiler (2).
4. Les exploitants du secteur de l’a­
limentation animale doivent 
établir , à l’inte ntion des utilisa ­
teurs de l’additif et des prémé ­
lange s, des procédures opéra ­
tionnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant 
de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éli­
minés par de telles procédures et 
mesures, le port d’un équipe ­
ment de prot ection individuelle, 
constitué d’une protection de la 
peau et d’une prote ction respi ­
ratoire, est oblig atoire lors de 
l’utilisation de l’additif et des 
prémélange s.13 mai 2034JO L du 24.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1179/oj 5/61k20733 Lentilactobacillus 
buchner i DSM 13573Composition de l’additif
Préparation de Lentilactobacillus buch ­
neri DSM 13573 conte nant au moins 2 
× 1011 UFC/g d’additif
Sous forme solide
—————————
Caractér isation de la substance active
Cellules viables de Lentilactobacillus 
buchner i DSM 13573
—————————
Méthode d’analy se(1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale de Lentilactoba ­
cillus buchner i DSM 13573:
— méthode par étalement sur gélose 
MRS (EN 15787)
Identification de Lentilactobacillus 
buchner i DSM 13573:
— électrophorèse en champ pulsé 
(ECP) – CEN/TS 17697 ou sé­
quençag e de l’ADNToutes les 
espèces 
animales- - 1. Indiquer les conditions de stoc ­
kage dans le mode d’emploi de 
l’additif et des prémélanges.
2. Teneur minimale en additif lors­
qu’il n’est pas combiné avec 
d’autres micro-organismes utili ­
sés en tant qu’additifs pour l’en­
silage : 1 × 108 UFC/kg de matière 
fraîc he.
3. Les exploitants du secteur de l’a­
limentation animale doivent 
établir , à l’inte ntion des utilisa ­
teurs de l’additif et des prémé ­
lange s, des procédures opéra ­
tionnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant 
de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éli­
minés par de telles procédures et 
mesures, le port d’un équipe ­
ment de prot ection individuelle, 
constitué d’une protection de la 
peau et d’une prote ction respi ­
ratoire, est oblig atoire lors de 
l’utilisation de l’additif et des 
prémélange s.13 mai 2034
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-cent re.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_en .
(2)Four rage facile à ensiler: > 3 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîche; fourrage modérément difficile à ensiler: 1,5-3,0 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîche conf ormément 
au règlement (CE) no 429/2008 de la Commission du 25 avril 2008 relatif aux modalit és d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne 
l’établissement et la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisation des additifs pour l’alimentation animale (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).FR JO L du 24.4.2024 
6/6 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1179/oj