G/SPS/N/NZL/729/Add.1  
15 décembre  2023 
(23-8613) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 5 décembre 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Nouvelle -Zélande . 
 
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Hop plants for planting ( Humulus lupulus  and Humulus neomexicanus ) (Plants de houblon destinés 
à la plantation ( Humulus lupulus  et Humulus neomexicanus )) 
Le présent addendum intéresse la notification de la Nouvelle -Zélande à l'OMC (G/SPS/N/NZL/729) 
faite le 2 5 août 2 023 concernant des propositions de prescriptions régissant l'importation de plants 
de houblon destinés à la plantation . La modification notifiée était une proposition en matière de 
gestion des risques concernant de nouvelles prescriptions relatives à l'importation en Nouvell e-
Zélande de plants de houblon destinés à la plantation . Elle prévoyait également l'établissement 
d'une nouvelle liste d'organismes nuisibles . Le présent addendum n'élargit pas le champ 
d'application de la norme précédemment notifiée, et n'affectera pas no n plus les Membres, 
puisqu'il s'agit d'une modification visant à favoriser les échanges.  
En réponse aux observations formulées au sujet de notre première proposition, nous avons adapté 
quelques mesures de gestion des risques comme suit:  
- Ajout de la possibilité de soumettre les organismes nuisibles fongiques à des tests 
d'identification basés sur la culture plutôt qu'à des tests PCR.  
- Ajout de contrôles de l'humidité et de la brumisation lors de la quarantaine après l'entrée en 
Nouvelle -Zélande.  
- Modifi cation du type d'échantillon pour Pseudoperonospora humuli  (tige/pousse uniquement 
au lieu de tige/pousse et racine).  
La norme sanitaire d'importation a été rédig ée et la date d'entrée en vigueur proposée a été 
modifiée pour être fixée au 4 mars 2 024. 
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[X] Une mod ification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  G/SPS/N/NZL/729/Add.1  
- 2 - 
  Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
prése ntation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet.  
Organisme ou autori té désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande)  
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notificati ons, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande)  
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4)  894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/ consultations  
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