RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/8 DE LA COMMISSION 
du 3 janvier 2023
concer nant le renouv ellement de l’autoris ation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um 
DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 en 
tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant les règlements 
d’exécu tion (UE) no 868/2011, (UE) no 1111/2011 et (UE) no 227/2012 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) Les préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 21762, précédemment désignée par le nom taxonomique de 
Lactiplantibacillus plantar um (DSM 21762), de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30236, précédemment désignée 
par le nom taxonomique de Lactobacillus plantar um (NCIMB 30236), et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 ont été 
autori sées pour une période de 10 ans en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces animales par les 
règlements d’exécuti on (UE) no 868/2011 (2), (UE) no 1111/2011 (3)et (UE) no 227/2012 (4)de la Commission, 
respectivement.
(3) Conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, des demandes ont été présent ées pour 
le renouvellement de l’aut orisation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 21762, de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les 
espèces animales et le classement de ces additifs dans la catégor ie des «additifs technologiques». Ces demandes 
étaient accompag nées des informations et documents requis au titre de l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(4) Dans ses avis du 5 mai 2021 (5), du 26 janvier 2022 (6)et du 23 mars 2022 (7), l’Autorité européenne de sécur ité des 
aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que les demandeurs ont communiqué des éléments attestant que les additifs 
rem plissent les conditions d’autoris ation existantes. L’Autorité a conclu que les préparations de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 n’ont pas 
d’effe t néfaste sur la santé animale, la sécur ité des consommateurs ou l’env ironnement. Elle a également conclu que 
Lactococcus lactis NCIMB 30117 doit être considéré comme un sensibilisant respiratoire, mais qu’aucune conclusion 
ne peut être tirée quant au risque de sensibilisation cutanée et d’irritation pour les yeux et la peau et qu’en revanche, 
Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30236 doit être considéré comme un sensibilisant cutané et respirato ire, mais 
qu’aucune conclusion ne peut être tirée quant au risque d’irritation pour les yeux et la peau. L’Autorité a par ailleurs 
conclu que Lactiplantibacillus plantar um DSM 21762 n’est pas irritant pour la peau et les yeux mais est considéré 
comme un sensibilisant respirato ire et cutané. Le laborat oire de référence de l’Un ion européenne a considéré que les 
conclusions et les recommandations formulées lors d’une précédente évaluation concer nant les méthodes d’analyse 
utilisées pour le contrôle des agents dans les aliments pour animaux sont valables et sont applicables pour les 
demandes considérées.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement (UE) no 868/2011 de la Commission du 31 août 2011 concer nant l’autorisatio n d’une préparation de Lactobacillus plantar um 
(DSM 21762) et d’une préparation de Lactobacillus buchner i (DSM 22963) en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces 
animales (JO L 226 du 1.9.2011, p. 2).
(3)Règlement d’exécution (UE) no 1111/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 concer nant l’autorisation de Lactobacillus plantar um 
(NCIMB 30236) en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 287 du 4.11.2011, p. 30).
(4)Règlement d’exéc ution (UE) no 227/2012 de la Commission du 15 mars 2012 concer nant l’autorisation de Lactobacillus lactis (NCIMB 
30117) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 77 du 16.3.2012, p. 8).
(5)EFSA Jour nal 2021;19(5):6613.
(6)EFSA Jour nal 2022;20(3):7149.
(7)EFSA Jour nal 2022;20(4):7243.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 2/28 4.1.2023  (5) Il ressor t de l’examen des préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 21762, Lactiplantibacillus plantar um 
NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 que les conditions d’autorisation énoncées à l’article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont remp lies. Il convient par conséquent de renouveler les autor isations de ces 
additifs.
(6) La Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets 
néfas tes sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisateurs des additifs. Ces mesures de prot ection 
doivent être conf ormes à la législation de l’Un ion en matière de sécur ité des travai lleurs au travai l.
(7) Dès lors que l’autorisatio n des préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 21762, de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117 en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les 
espèces animales est renouvelée, il y a lieu d’abroger les règlements d’exécution (UE) no 868/2011, (UE) 
no 1111/2011 et (UE) no 227/2012.
(8) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 
30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 30117, il convient de prévoir une période transito ire pour permettre aux 
parties intéressée s de se préparer aux nouvelles exige nces qui découleront de l’aut orisation.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’autor isation des préparations spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des «additifs technologiques» et au 
groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
1. Les préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30236 et de 
Lactococcus lactis NCIMB 30117 spécif iées dans l’annex e et les prémélanges contenant ces préparations qui sont produits et 
étiquet és avant le 24 juillet 2023 conf ormément aux règles applicables avant le 24 janv ier 2023 , peuvent continuer à être 
mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les préparations 
de Lactiplantibacillus plantar um DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 
30117 spécifi ées dans l’annexe qui sont produits et étiquet és avant le 24 janvier 2024 conf ormément aux règles 
applicables avant le 24 janv ier 2023 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks 
existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux product eurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les préparations 
de Lactiplantibacillus plantar um DSM 21762, de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30236 et de Lactococcus lactis NCIMB 
30117 spécifi ées dans l’annexe qui sont produits et étiquet és avant le 24 janvier 2025 conf ormément aux règles 
applicables avant le 24 janv ier 2023 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks 
existants, s’ils sont destinés à des animaux non product eurs de denrées alimentaires.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 4.1.2023 L 2/29  Article 3
Les règlements d’exécuti on (UE) no 868/2011, (UE) no 1111/2011 et (UE) no 227/2012 sont abrogés.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 3 janv ier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 2/30 4.1.2023  ANNEXE 
Numéro 
d’identificat ion 
de l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationUFC d’additif/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.
1k2071 Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 21762Composition de l’additif:
Préparation de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 21762 cont enant 
au moins 5 × 1011 UFC/g d’additif.
État solideToutes les 
espèces 
animales— - - 1.Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions 
de stoc kage.
2.Teneur minimale en additif lors­
qu’il n’est pas combiné avec d’au ­
tres micro-org anismes utilisés en 
tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 
108 UFC/kg de matière fraîch e.
3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’addi ­
tif et des prémélange s, des procédu ­
res opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux 
risques supposés résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne 
peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
dont une protection de la peau et 
une protection respirato ire, est 
oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s.24 janv ier 2033
Caractér isation de la substance 
activ e:
Cellules viables de 
Lactiplantibacillus plantar um DSM 
21762.
Méthode d’analy se(1)
— Dénombrement: méthode du 
milieu coulé: EN 15787
—Identif ication: Électropho ­
rèse en champ pulsé (ECP) 
ou séquençage de l’ADN
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 4.1.2023 L 2/31  Numéro 
d’identificat ion 
de l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationUFC d’additif/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.
1k2073 Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 
30236Composition de l’additif:
Préparation de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30236 
conte nant au moins 1,2 × 1011  
UFC/g d’additif.
État solideToutes les 
espèces 
animales— - - 1.Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions 
de stoc kage.
2.Teneur minimale en additif lors­
qu’il n’est pas combiné avec d’au ­
tres micro-org anismes utilisés en 
tant qu’additifs pour l’ensilage : 2,4 
× 108 UFC/kg de matière fraîch e.
3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’addi ­
tif et des prémélange s, des procédu ­
res opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux 
risques supposés résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne 
peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
dont une prot ection des yeux, une 
prote ction de la peau et une prote c­
tion respiratoire, est obligat oire 
lors de l’utilisation de l’additif et 
des prémélanges .24 janv ier 2033
Caractér isation de la substance 
activ e:
Cellules viables de 
Lactiplantibacillus plantar um 
NCIMB 30236.
Méthode d’analy se(1)
Dénombrement de 
Lactiplantibacillus plantar um 
NCIMB 30236 dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
— méthode de dénombrement 
par étalement (EN 15787).
Identif ication de 
Lactiplantibacillus plantar um 
NCIMB 30236:
— Électrophorèse en champ 
pulsé (ECP) ou séquençage 
de l’ADN
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 2/32 4.1.2023  Numéro 
d’identificat ion 
de l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationUFC d’additif/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage.
1k2083 Lactococcus lactis 
NCIMB 30117Composition de l’additif:
Préparation de Lactococcus lactis 
NCIMB 30117 contenant au 
moins 5 × 1010 UFC/g d’additif.
État solideToutes les 
espèces 
animales— - - 1.Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions 
de stoc kage.
2.Teneur minimale en additif lors­
qu’il n’est pas combiné avec d’au ­
tres micro-org anismes utilisés en 
tant qu’additifs pour l’ensilage: 1 × 
108 UFC/kg de matière fraîch e.
3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’addi ­
tif et des prémélange s, des procédu ­
res opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux 
risques supposés résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces risques ne 
peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équi ­
pement de prote ction individuelle, 
dont une prot ection des yeux, une 
prote ction de la peau et une prote c­
tion respiratoire, est obligat oire 
lors de l’utilisation de l’additif et 
des prémélanges .24 janv ier 2033
Caractér isation de la substance 
activ e:
Cellules viables de Lactococcus 
lactis NCIMB 30117.
Méthode d’analy se(1)
— Dénombrement dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
— méthode de dénombrement 
par étalement sur gélose 
MSR (ISO 15214).
Identif ication:
— Électrophorèse en champ 
pulsé (ECP) ou séquençage 
de l’ADN
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 4.1.2023 L 2/33