RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1173 DE LA COMMI SSION 
du 15 juin 2023
retirant du marché certains additifs pour l’aliment ation animale, modif iant le règlement (CE) 
no 1810/2005 et abrogeant les règlements (CE) no 1453/2004, (CE) no 2148/2004 et (CE) no 943/2005 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 10, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autor isation. En particulier , l’article 10, 
paragraphe 2, dudit règlement prévoi t des règles pour la réévaluation des additifs autori sés au titre de la 
directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) L’article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003 fait obligation à la Commission d’adopt er un règlement 
retirant du march é les additifs pour l’alimentation animale pour lesquels aucune demande visée à l’article 10, 
paragraphes 2 et 7, du règlement (CE) no 1831/2003 n’a été présent ée avant la date limite prévue dans ces 
dispositions, ou pour lesquels une demande a été présent ée mais retirée par la suite.
(3) Par conséquent, les additifs pour l’alimentation animale énumérés à l’annexe devraient être retirés du marc hé.
(4) Lorsque, pour des additifs particuliers, les demandes n’ont été introduite s que pour certaines espèces animales ou 
catégo ries d’animaux ou que les demandes n’ont été retirées que pour certaines espèces animales ou catégor ies 
d’animaux, le retrait du marché ne devrait concer ner que les espèces animales ou catégor ies d’animaux pour 
lesquelles aucune demande n’a été introduite ou pour lesquelles la demande a été retirée.
(5) Com pte tenu du retrait du march é des additifs pour l’alimentation animale énumérés, il y a lieu d’abroger les 
dispositions prévo yant leur autori sation. Il convient donc lieu de modifi er le règlement (CE) no 1810/2005 de la 
Commission (3)en conséquence et d’abroger les règlements (CE) no 1453/2004 (4), (CE) no 2148/2004 (5)et (CE) 
no 943/2005 (6)de la Commission.
(6) Il convie nt de prév oir une période transito ire durant laquelle les stoc ks existants des additifs concer nés, de 
prémélanges, de matières premières pour l’alimentation animale et d’aliments compo sés pour animaux qui ont été 
produits avec ces additifs peuvent être épuisés, afin de permettre aux parties intéressées de s’adapt er au retrait de ces 
produits du marché.
(7) Le retrait du marché des produits énumérés à l’annex e n’empê che pas qu’ils soient autori sés ou fassent l’objet d’une 
mesure concer nant leur statut conf ormément au règlement (CE) no 1831/2003.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)Règlement (CE) no 1810/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 concer nant une nouvelle auto risation décennale d’un additif 
dans l’alimentation des animaux, l’autorisation permanente de certains additifs dans l’alimentation des animaux et l’autorisation 
provi soire de nouveaux usag es de certains additifs déjà auto risés dans l’alimentation des animaux (JO L 291 du 5.11.2005, p. 5).
(4)Règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission du 16 août 2004 concer nant l’autorisation permanent e de certains additifs dans 
l’alimentation des animaux (JO L 269 du 17.8.2004, p. 3).
(5)Règlement (CE) no 2148/2004 de la Commission du 16 décembre 2004 portant auto risation permanente ou provisoire de certains 
additifs et autorisation de nouveaux usages d’un additif déjà auto risé dans l’alimentation des animaux (JO L 370 du 17.12.2004, p. 24).
(6)Règlement (CE) no 943/2005 de la Commission du 21 juin 2005 concer nant l’autorisatio n permanent e de certains additifs dans 
l’alimentation des animaux (JO L 159 du 22.6.2005, p. 6).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 155/28 16.6.2023  (8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Retrait du marché
Les additifs pour l’alimentation animale spécifiés en annexe sont retirés du marc hé pour les espèces animales ou les 
catégo ries d’animaux mentionnées dans ladit e annexe .
Article 2
Mesures transit oires applicables aux additifs pour l’aliment ation animale à retirer du marché
1. Les stoc ks existants d’additifs pour l’alimentation animale énumérés en annexe peuvent continuer à être mis sur le 
march é et utilisés jusqu’au 6 juillet 2024 .
2. Les prémélange s produits avec les additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés 
jusqu’au 6 octobre 2024 .
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour l’alimentation animale produits avec les additifs 
visés au paragraphe 1 ou avec les prémélange s visés au paragraphe 2 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés 
jusqu’au 6 juillet 2025 .
Article 3
Modif ication du règlement (CE) no 1810/2005
Le règlement (CE) no 1810/2005 est modifié comme suit:
1)L’article 3 est suppr imé.
2)L’annex e III est suppr imée.
Article 4
Abrogations
Les règlements (CE) no 1453/2004, (CE) no 2148/2004 et (CE) no 943/2005 sont abrogés.
Article 5
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est obligat oire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 juin 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.6.2023 L 155/29  ANNEXE 
Additifs pour l’aliment ation animale à retirer du marché, tels que visés à l’article 1er 
PARTIE 1
Additifs pour l’aliment ation animale à retirer du marché pour toutes les espèces animales et catégor ies d’animaux
Numéro 
d’identificationAdditifEspèce animale ou 
catég orie d’animaux
Émulsif iants et stabilisants, épaississants et gélif iants
E 433 Monooléate de poly oxyéthylène (20) sorbitane Toutes les espèces
E 413 Gomme adrag ante Toutes les espèces
Liants, antiagglomérants et coagulants
E 561 Vermiculite Toutes les espèces
E 599 Perlite Toutes les espèces
Vitamines, provita mines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies
Vitamine B12 ou cyanocobalamine. Toutes les formes, à l’exception de la 
préparation à base de cyanocobalamine produit e par Ensif er adhaer ens 
CNCM I-5541 cont enant ≤ 1 % de cyanocobalamine, à l’état solide 
[3a835] (1).Toutes les espèces
Additifs pour l’ensilage
Micro-organismes
Lactobacillus casei NBR C 3425 (ATCC 7469) Toutes les espèces
Saccharomy ces cerevisiae NBR C 0203 (IFO 0203) Toutes les espèces
Enzymes
Alpha-am ylase EC 3.2.1.1 provenant d’Aspergillus oryzae CBS 585.94 Toutes les espèces
Colorants y compr is les pigments
Autres colorants
E 150b, E 150c et 
E 150dColorants caramel en tant qu’ag ents colorants autor isés par la 
réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentairesToutes les espèces
Subs tances aromatiques et apér itives
Produits naturels — de cons titution botan ique définie
Abies alba Mill., A. sibir ica Ledeb.: Huile d’aiguille de pin CAS 8021-29-2 
FEMA 2905 CoE 5 Einecs 294-351-9Toutes les espèces
Eleuthero coccus senticosus Rupr . et Maxim. = Acan thopanax s. Harms: Extrait 
de racine de Taiga (à base de solvent)Toutes les espèces
Helianthus annuus L.: absolue de tour nesol;/Huile essentielle 
de tourne sol/T einture de tournesol Toutes les espècesToutes les espèces
Origanum heracleoticum L.: Extrait d’or igan grec/oléorésine/huile d’or igan 
grecToutes les espèces
Origanum heracleoticum L.: Huile d’or igan Toutes les espècesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 155/30 16.6.2023  Petroselinum sativum Hoffm. = P. crispum Mill. = P. hortense L.: Huile de feuilles 
de persil CAS 8000-68-8 FEMA 2836 CoE 326 Einecs 281-677-1/Huile de 
graines de persil CAS 8000-68-8 CoE 326 Einecs 281-677-1Toutes les espèces
Trachys permum ammi (L.) Sprag. et Turr.: Huile d’aw ojan Toutes les espèces
Bupleur um rotundifolium L.: Teinture de buplèvre Toutes les espèces
Bosw ellia serrata Roxb. ex Colebr .: Teinture d’oliban Toutes les espèces
Bambusa sp.: teinture Toutes les espèces
Pimenta dioica L. Mer r. = P. officinalis Lind L.: Huile de piment de la Jamaïque|
CAS 8006-77-7 FEMA 2018 CoE 335 Einecs 284-540-4Toutes les espèces
Produits naturels et produits synthétiques correspondants
No CAS 13678-67-6/sulfure de diéthyle/No Flavis 13.056 Toutes les espèces
No CAS 29606-79-9/isopulégone/No Flavis 07.067 Toutes les espèces
No CAS 43052-87-5/alpha-damascone/No Flavis 07.134 Toutes les espèces
No CAS 4437-22-3/éther difurfur ylique/No Flavis 13.061 Toutes les espèces
No CAS 623-15-4/4-(2-ur yl)but-3-en-2-one/No Flavis 13.044 Toutes les espèces
(1)Cette forme de vitamine B12 ou de cyanocobalamine a été autorisée par le règlement d’exéc ution (UE) 2022/1249 de la Commission du 
19 juillet 2022 concer nant l’autorisation de la vitamine B12 sous forme de cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CNCM 
I-5541 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 191 du 20.7.2022, p. 10).
PARTIE 2
Additifs pour l’alimentat ion animale à retirer du marché pour certaines espèces animales ou catégor ies d’animaux
Numéro 
d’identificationAdditifEspèce et catégorie 
d’animaux
Agents conser vateurs
E 250 Nitr ite de sodium Chiens: Chats
Émulsif iants et stabilisants, épaississants et gélif iants
E 406 Agar -agar Animaux de compag nie 
et autres animaux non 
product eurs de denrées 
alimentaires
Liants, antiagglomérants et coagulants
E 567 Clinoptilo lite d’or igine volcanique Porc, volaille
Additifs pour l’ensilage
Subs tances
Hexaméthylèn etétramine Bovin s: Ovins: Porcins 
Volailles; Lapins: 
Chevaux; Chèvres
Enzymes
E 1613 Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produit par Trichoder ma longibr achiatum 
(CNCM MA 6-10 W)Poules pondeuses: 
Dindes d’engraissement ; 
Poulets d’engraissementFR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.6.2023 L 155/31  Colorants y compr is les pigments
Autres colorants
E 127 Érythrosine en tant qu’ag ent colorant autori sé par la réglementation 
communautaire pour colorer les denrées alimentairesRepti les; Chats
E 127 Érythrosine
[groupe fonctionnel 2 a) iii)]Poissons d’or nement
Subs tances aromatiques et apér itives
Produits naturels — de cons titution botan ique définie
Humulus lupulus L. flos: Extrait de houblon (strobiles) riche en acides bêta Toutes les espèces 
animales, à l’excep tion 
des porcelets sevrés, des 
porcs d’engraissement et 
des espèces porcines 
mineures sevrées et 
destinées à 
l’engraissement
Produits naturels et produits synthétiques correspondants
CAS No 3188-00-9/4,5-dih ydro-2-methylf uran-3(2H)-one/No Flavis 
13.042Toutes les espèces 
animales, à l’excep tion 
des animaux de 
compagni e
No CAS 3658-77-3/4-hy droxy-2,5-dimeth ylfuran-3(2H)-one/No Flavis 
13.010Toutes les espèces 
animales, à l’excep tion 
des animaux de 
compagni e
No CAS 4180-23-8/1-métho xy-4-(prop- 1(trans)-enyl )benzène/No Flavis 
04.010Volaille et poissons
No CAS 97-53-0/eugénol/No Flavis 04.003 Volailles
Vitamines, provita mines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies
Acid es gras essentiels insaturés oméga 6 (en tant qu’acide 
octadécadiénoïque)Truies reproductr ices; 
Truies, afin de bénéficier 
aux porcelets; Vache s 
reproductr icesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 155/32 16.6.2023