G/SPS/N/NZL/761  
31 janvier  2024 
(24-0764) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Plants destinés à la plantation, y compris les plantes entières, les 
boutures, les bulbes et les cultures tissulaires (plants in vitro ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Importation of Nursery Stock (155.02.06) - Proposed 
measures to manage phytoplasmas on nursery stock  (Importation de matériel de 
pépinière (155.02.06) - Mesures proposées aux fins de la gestion des phytoplasmes dans 
le matériel de pépinière) Langue(s) : anglais. Nombre de pages : 371 
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/NZL/24_00915_00_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministre du secteur primaire de la Nouvelle -Zélande propose d'apporter les 
modifications suivantes à la norme sanitaire relative à l'importation de matériel de 
pépinière:  
• Introduction de mesures phytosanitaires relatives à la gestion des phytoplasmes sur 
43 nouvelles plantes ornementales hôtes . Les mesures comprennent des options 
concernant la gestion à l'étranger et dans le pays, et ont été élaborées à l'aide d'une 
nouvelle approche tenant compte de l'historique du commerce des tous les hôtes.;  
• Modificatio n des mesures relatives aux phytoplasmes des Rosa, par l'établissement 
des mêmes options pour l'étranger et dans le pays;  
• Retrait des mesures relatives aux phytoplasmes des Acrocomia , Hippeastrum et 
Zantedeschia . 
Des plus amples renseignements sont disponibles dans la Proposition en matière de 
gestion des risques jointe.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X]  préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/NZL/761  
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  8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terr estres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n° 1  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : Proposition en matière de gestion des risques  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/NZL/24_00915_01_e.pdf  
(disponible en anglais ) 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 1er juin 2 024 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 1er juin 2 024 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 1er juin 2 024 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 31 mars 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d' un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/