G/SPS/N/NZL/757/Add.2  
14 mai 2024 
(24-3737) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 8 mai 2 024, est distribuée à la demande de la délégation de la 
Nouvelle -Zélande . 
 
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Import requirements for mangosteen and rambutan plants for planting  (prescriptions régissant 
l'importation de plants de mangoustanier et de ramboutanier destinés à la plantation)  
Le document notifié est le deuxième addendum intéressant la notification de la Nouvelle -Zélande 
à l'OMC (G/SPS/N/NZL/757) faite le 2 9 novembre 2 023 concernant des propositions de 
prescriptions régissant l'importation de plants de mangoustanier et de ramboutanier destinés à la 
plantation . La modification notifiée était une proposition en matière de gestion des risques 
concernant de nouvel les prescriptions relatives à l'importation en Nouvelle -Zélande de plants de 
mangoustanier et de ramboutanier destinés à la plantation . Elle prévoyait également 
l'établissement d'une nouvelle liste d'organismes nuisibles . Le présent addendum n'élargit pas le 
champ d'application de la norme précédemment notifiée, et n'affectera pas non plus les Membres, 
puisqu'il s'agit d'une modification visant à favoriser les échanges.  
En réponse aux observations formulées au sujet de notre deuxième proposition, nous avons  
adapté une mesure de gestion des risques comme suit:  
• Nous avons ajouté les "plants greffés" en tant que catégorie de produits dans la norme 
sanitaire d'importation . Nous avons analysé les risques liés aux plants greffés de 
mangoustanier et de ramboutanier  et nous avons ajouté des prescriptions les concernant (le 
porte-greffe et le greffon doivent être de la même espèce).  
La norme sanitaire d'importation  modifiée est maintenant finalisée.  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/NZL/24_03147_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[X] Une mod ification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  G/SPS/N/NZL/757/Add.2  
- 2 - 
  [ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visé s ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des o bservations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator  (Coordonnatrice), SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator  (Coordonnatrice), SPS  New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 
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