RÈGLEMENT (UE) 2020/1322 DE LA COMMISSION 
du 23 septembre 2020 
modif iant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les teneurs maximales en 3- 
monochloropropanediol (3-MCPD), en ester s d’acides gras de 3-MCPD et en ester s d’acides gras de 
glycidol dans certaines denrées aliment aires 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2) fixe des teneurs maximales pour certains contaminants dans 
les denrées alimentaires. L’annex e de ce règlement fixe des teneurs maximales pour le 3-monochlor opropanediol 
(le «3-MCPD») et les esters d’acides gras de glycidol. 
(2) Le 21 novembre 2017, le groupe scientifique sur les contaminants de la chaîne alimentaire (le «groupe CONT AM») 
de l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a adopt é un avis scientifi que (3) sur une actualisation de son 
évaluation des risques pour la santé humaine liés à la présence de 3-monochloropr opanediol (3-MCPD) et de ses 
esters d’acides gras dans des denrées alimentaires publiée en 2016 (4), au regard des diverg ences scientifi ques 
relevées en ce qui concer ne la déter mination de la dose jour nalière tolérable (DJT) dans le rappor t du Comit é mixte 
FAO/OMS d’exper ts sur les additifs alimentaires et les contaminants (5). 
(3) Le groupe CONT AM a établi une DJT de groupe actualisée de 2 μg/kg de masse corporelle par jour pour le 3-MCPD 
et ses esters d’acides gras. Il a obser vé que cette DJT n’est pas dépassée dans la population adult e. Toutef ois, un lége r 
dépassement de la DJT a été obser vé chez les consommateur s très exposés des groupes d’âge les plus jeunes et 
notamment chez les nour rissons recevant uniquement des préparations pour nour rissons. 
(4) Le 3-MCPD et ses esters d’acides gras sont des contaminants issus du procédé de raffi nage des huiles végétales. Il 
convie nt par conséquent d’établir des teneurs maximales en ce qui concer ne la présence de 3-MCPD et de ses esters 
d’acides gras dans les huiles et graisses végétales mises sur le marc hé pour la vente au consommateur final ou pour 
une utilisation en tant qu’ingrédient dans les denrées alimentaires. Comme les huiles d’olive vierges ne contiennent 
pas d’esters d’acides gras de glycidol, de 3-MCPD ni d’est ers d’acides gras de 3-MCPD, il n’y a pas lieu d’appliquer ces 
nouvelles teneurs maximales relatives au 3-MCPD et à ses esters d’acides gras, pas plus que la teneur maximale 
existant e relative aux esters d’acides gras de glycidol aux huiles vierg es. 
(5) Cependant, en raison des éventuelles préoccupations sanitaires pour les nour rissons et les enfants en bas âge, il y a lieu 
d’établir une tene ur maximale plus stricte pour les huiles et graisses végétales destinées à la production de denrées 
alimentaires pour bébés et à la production de préparations à base de céréales pour nour rissons et enfants en bas âge. 
(6) Afin d’exclure toute éventuelle préoccupation sanitaire pour les nour rissons et les enfants en bas âge, notamment eu 
égard à la possible exposition au 3-MCPD et à ses esters d’acides gras des nour rissons dont l’alimentation repose 
exclusiv ement sur les préparations pour nour rissons, il convient de fixer une teneur maximale stricte selon que ces 
aliments sont vendus sous la forme de poudre ou de liquide, pour les préparations pour nour rissons, les préparations 
de suite et les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nour rissons et enfants en bas âge. 
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5). 
(3)EFSA CONT AM Panel (EFSA Panel on Contaminants in the Food Chain), 2018, «Scientific opinion on the updat e of the risk assessment 
on 3-monochloropropanediol and its fatty acid esters», EFSA Journal, 2018, 16(1):5083, 48 p., https://doi.org/10.2903/j. 
efsa.2018.5083 
(4)EFSA CON TAM Panel (EFSA Panel on Contaminants in the Food Chain), 2016, «Scientific opinion on the risks for human health 
relate d to the presence of 3- and 2-monochloropropanediol (MCPD), and their fatty acid esters, and glycidyl fatty acid esters in food». 
EFSA Journal 2016, 14(5):4426, 159 p., doi:10.2903/j.efsa.2016.4426. 
(5)«Safety evaluation of certain contaminants in food», WHO Food Additives Series, No. 74, 2018, monographie toxicologique 19 bis de 
la 83e réunion, 
http://apps.who.int/ir is/bitstream/handle/10665/276868/9789241660747-eng.pdf?ua=1 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 310/2                                                                                                                                           24.9.2020   (7) Étant donné que le léger dépassement de la DJT a été obser vé chez les consommateur s très exposés des groupes d’âg e 
les plus jeunes et non pas uniquement chez les nour rissons recevant uniquement des préparations pour nour rissons, 
il convient d’appliquer strictement la même teneur aux préparations pour enfants en bas âge étant donné que ces 
préparations sont également consommées par les enfants de moins de 3 ans. En outre, il convie nt d’appliquer aux 
préparations pour enfants en bas âge la teneur maximale existant e en esters d’acides gras de glycidol fixée pour les 
préparations pour nour rissons et les préparations de suite. 
(8) De surcroît, les publications scientifique s et les données relatives à la présence de substances chimiques reçues ont 
récemment fait apparaître que l’huile de poisson et les huiles provena nt d’autres organismes mar ins peuvent 
également conte nir des niveaux élevés d’esters d’acides gras de glycidol, de 3-MCPD et de ses esters d’acides gras. 
Afin d’assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine, il convie nt de fixer une teneur maximale en esters 
d’acides gras de glycidol, en 3-MCPD et ses esters d’acides gras pour l’huile de poisson et les huiles provenant d’autres 
organismes mar ins. 
(9) Les exploitants du secteur alimentaire devraient disposer d’un délai suffi sant pour adapt er leurs procédés de 
production; par conséquent, il convient de n’appliquer les teneurs maximales en 3-MCPD et ses esters d’acides gras 
ainsi que les nouvelles teneurs maximales en esters d’acides gras de glycidol dans les préparations pour enfants en 
bas âge, l’huile de poisson et les huiles proven ant d’autres organismes mar ins qu’à partir du 1er janvier 2021. En 
outre, les produits ne respectant pas les teneurs maximales en 3-MCPD et ses esters d’acides gras qui seront mis sur 
le marché avant cette date devraient être autori sés à rester sur le marc hé jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou 
leur date limite de consommation. Toutef ois, étant donné que les esters d’acides gras de glycidol sont des substances 
cancér igènes génot oxiques et que leur présence constitue donc un risque plus élevé pour la santé publique, les 
produits ne respectant pas les nouvelles teneurs maximales en esters d’acides gras de glycidol et mis sur le marché 
avant le 1er janv ier 2021 ne devraient être autorisés à rester sur le marc hé que pendant une période limitée. 
(10) Il y a dès lors lieu de modifier le règlement (CE) no 1881/2006 en conséquence. 
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement. 
Article 2 
Les huiles de poisson et les huiles proven ant d’autres organismes mar ins visées aux points 4.2.1 et 4.2.2 de l’annex e du 
règlement (CE) no 1881/2006 et les préparations pour enfants en bas âge visées aux points 4.2.3 et 4.2.4 de ladit e annexe 
qui ont été légalement mises sur le marc hé avant le 1er janv ier 2021 peuvent continuer à être commercialisées jusqu’au 
30 juin 2021. 
Les denrées alimentaires énumérées au point 4.3 de l’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 qui ont été légalement mises 
sur le marché avant le 1er janvier 2021 peuvent continuer à être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou 
leur date limite de consommation. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 23 sept embre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 24.9.2020                                                                                                                                           L 310/3   ANNEXE 
Dans l’annexe du règlement (CE) no 1881/2006, la section 4 «3-chloropropanediol (3-MCPD) et esters d’acides gras de 
glycidol» est rem placée par le texte suivant : 
«Section 4: 3-monochlor opro panediol (3-MCPD), acides gras de 3-MCPD et esters d’acides gras de glycidol                                                              
Denrées alimentaires (1) Teneur maximale (μg/kg) 
4.1 3-monochloropropanediol (3-MCPD)  
4.1.1 Protéine végé tale hydrolysée (30) 20 
4.1.2 Sauce de soja (30) 20 
4.2 Ester s d’acides gras de glycidol, expr imés en glycidol  
4.2.1 Huiles et graisses végétales, huiles de poissons et huiles proven ant d’autres 
organismes mar ins, mises sur le march é pour la vente au consommateur final 
ou pour une utilisation en tant qu’ingrédient dans les denrées alimentaires, à 
l’exclusi on des denrées alimentaires visées au point 4.2.2 et des huiles d’olive 
vierges (*) 1 000 (***) 
4.2.2 Huiles et graisses végétales, huiles de poissons et huiles proven ant d’autres 
organismes mar ins, destinées à la production de denrées alimentaires pour 
bébés et de préparations à base de céréales pour nour rissons et enfants en bas 
âge (3) 500 (***) (******) 
4.2.3 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour nour rissons et enfants en bas 
âge (3) (29) et préparations pour enfants en bas âge (29)  (**) (en poudre) 50  (***) 
4.2.4 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour nour rissons et enfants en bas 
âge (3) (29) et préparations pour enfants en bas âge (29)  (**) (liquides) 6,0  (***) 
4.3 Somme du 3-monochloropropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides 
gras, expr imée en 3-MCPD (****)  
4.3.1 Huiles et graisses végétales, huiles de poissons et huiles proven ant d’autres 
organismes mar ins, mises sur le march é pour la vente au consommateur final 
ou pour une utilisation en tant qu’ingrédient dans les denrées alimentaires 
relevant des caté gories suivantes, à l’exclusi on des denrées alimentaires visées au 
point 4.3.2 et des huiles d’olive vierges  (*): 
— huiles et graisses de noix de coco, de maïs, de colza, de tour nesol, de soja, de 
palmiste et huiles d’olive (compos ées d’huile d’olive raffin ée et d’huile d’olive 
vierge)  (*) et mélanges d’huiles et de graisses avec des huiles et des graisses 
relevant uniquement de la présent e catégor ie, 1 250 
— autres huiles végét ales [y compr is les huiles de grignons d’olive  (*)], huiles de 
poissons et huiles proven ant d’autres organismes mar ins et mélang es d’huiles 
et de graisses avec des huiles et des graisses relevant uniquement de la présente 
catégo rie, 2 500 
— mélange s d’huiles et de graisses des deux catégor ies susmentionnées. —  (*****) 
4.3.2 Huiles et graisses végétales, huiles de poisson et huiles proven ant d’autres 
organismes mar ins destinées à la production de denrées alimentaires pour bébés 
et de préparations à base de céréales pour nour rissons et enfants en bas âge (3) 750  (******) 
4.3.3 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour les nour rissons et les enfants en bas 
âge (3) (29) et préparations pour enfants en bas âge (29)  (**) (en poudre) 125 (*******) 
4.3.4 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour les nour rissons et les enfants en bas 
âge (3) (29) et préparations destinées aux enfants en bas âge (29) (**) (liquides) 15 (*******) FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 310/4                                                                                                                                           24.9.2020   (*) Tels que défin is dans l’annex e VII, partie VIII, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 
17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés dans le secteu r des produits agricoles et abrogeant les 
règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, 
p. 671). 
(**) Les “préparations pour enfan ts en bas âge” désignent des boissons à base de lait et des produits similaires à base de prot éines 
destinés aux jeunes enfa nts. Ces produits ne relèvent pas du cham p d’application du règlement (UE) no 609/2013 [Rappor t de 
la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les préparations pour enfants en bas âge, COM(2016) 169 final, 
https://eur -lex.europa.eu/legal-cont ent/FR/TXT/PDF/?ur i=CELEX:52016DC0169&qid=1559628885154&from=FR] 
(***) Pour l’huile de poisson et les huiles provenant d’autres organismes mar ins et les préparations pour enfa nts en bas âge, les 
teneurs maximales sont applicables à partir du 1er janv ier 2021. 
(****) Les teneurs maximales sont applicables à partir du 1er janvier 2021. 
(*****) Les huiles et les graisses utilisées comme ingrédients du mélange doivent respecter la teneur maximale établie pour les huiles et 
les graisses. Par conséquent, la teneur de la somme du 3-monoc hloropropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras, 
expr imée en 3-MCPD dans le mélange, ne doit pas dépasser la teneur calculée conf ormément à l’article 2, paragraphe 1, 
point c), du règlement (CE) no 1881/2006. Si la compo sition quantitative n’est pas connue de l’autorité compét ente ni de 
l’exploitant du secteur alimentaire qui ne produit pas le mélange, la teneur de la somme du 3-MCPD et de ses esters d’acides 
gras, expr imée en 3-MCPD dans le mélange, ne doit en aucun cas dépasser 2 500 μg/kg. 
(******) Lorsque le produit est un mélange de différent es huiles ou graisses de même origine botanique ou d’or igine différente, la teneur 
maximale s’applique au mélange. Les huiles et les graisses utilisées comme ingrédients du mélange doivent respecter la teneur 
maximale fixée pour les huiles et les graisses au point 4.3.1. 
(*******) Teneur maximale à réexaminer en vue de son abaissement dans un délai de 2 ans à comp ter de la date de mise en application.»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 24.9.2020                                                                                                                                           L 310/5