RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/658 DE LA COMMI SSION 
du 21 avril 2021
concer nant l’aut orisation de l’huile essentielle tirée d’Or iganum vulg are L subsp. hirtum (Link) letsw . 
Var. Vulkan (DOS 00001) en tant qu’additif pour l’alimentati on de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. L’article 4, paragraphe 1, dudit 
règlement prév oit l’aut orisation des additifs.
(2) Conf ormément à l’article 4, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, lu en liaison avec l’article 7 du même 
règlement, une demande a été présent ée en vue de l’aut orisation de l’huile essentielle tirée d’Or iganum vulgare L 
subsp. hirtum (Link) letsw . Var. Vulkan (DOS 00001) en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces 
animales.
(3) Le demandeur a souhaité que l’additif soit classé dans la catégo rie des «additifs sensor iels». Cette demande était 
accompag née des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no  
1831/2003.
(4) Dans ses avis du 29 novembre 2017 (2)et du 4 juillet 2019 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments 
(ci-après l’«Autor ité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’huile essentielle tirée d’Or iganum 
vulgare L subsp. hirtum (Link) letsw . Var. Vulkan (DOS 00001) n’av ait pas d’eff et néfa ste sur la santé des animaux, la 
santé des consommateurs ou l’environnement. Elle a également conclu que l’additif était considéré comme irritant 
poten tiel pour la peau et les yeux et comme sensibilisant respiratoire et cutané poten tiel chez les individus sensibles. 
Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir 
les effets néfastes sur la santé humaine, en particulier en ce qui concer ne les utilisateurs de l’additif. L’Autor ité juge 
inutile de prévoir des exigences spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a 
aussi vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présent é par le 
laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) L’article 5, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs ne doivent pas être 
présent és de manière telle que cela pour rait induire l’utilisat eur en erreur . Cela concer ne en particulier la 
présentation des effets d’un additif, au regard de la catégo rie et du groupe pour lesquels il a été autor isé. L’additif 
concer né contient certains compo sants, tels que le carvacrol et le thymol , pour lesquels des effets zootec hniques ont 
été démontrés dans certains additifs déjà autorisés. Afin d’éviter un dépassement de la limite d’utilisation proposée de 
150 mg/kg d’aliment complet pour animaux, produisant un effet pour lequel cet additif n’est pas autorisé, il est 
nécessaire de fixer une teneur maximale en tant que condition d’utilisation de l’additif dans les aliments pour 
animaux.
(6) Il ressor t de l’évaluation de cette substance que les conditions d’autorisation, énoncées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003, sont rem plies. Il convi ent dès lors d’autor iser l’utilisation d’huile essentielle tirée d’Or iganum vulgare L 
subsp. hirtum (Link) letsw . Var. Vulkan (DOS 00001) selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal, 2017, 15(12):5095.
(3)EFSA Journal, 2019, 17(7):5794.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 137/16                                                                                                                                         22.4.2021  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des «additifs sensor iels»et au groupe fonctionnel des 
«substances aromatiques », est autor isée en tant qu’additif dans l’alimentation animale, dans les conditions fixées dans ladit e 
annexe.
Article 2
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 21 avril 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.4.2021                                                                                                                                         L 137/17  ANNEXE 
Numéro 
d’identific a-tion 
de l’additifNom du 
titulaire de 
l’auto- 
risationAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale ou 
catég orie d’ani- 
mauxÂge maxi- 
malTeneur 
mini-maleTeneur 
maxi-male
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels.
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b317eo — Huile essentielle 
tirée d’Or iganum 
vulgare L, subsp. 
hirtum, (Link) 
letsw . Var. 
Vulkan (DOS 
00001)Composition de l’additif
Huile essentielle tirée d’Or iganum 
vulgare L subsp. hirtum (Link) letsw . 
Var. Vulkan (DOS 00001).
Caractér isation de la substance activ e
Huile essentielle telle que définie 
par le Conseil de l’Europe (1)
— 60-65 % de carvacrol;
— 1-3 % de thymol
— 4-9 % de γ-terp inène
— 5-10 % de p-cymène
— < 5 % de linalol
— 2-5 % de ß-car yophy llène
— < 1,5 % de α-terpinène
— < 2 % de terpinèn-4-ol
— 0,3-1,0 % de trans-h ydrate de 
sabinène
No CDE: 317
Numéro CAS: 336185-21-8
FEMA: 2660
Méthode d’analy se (2)
Pour l’identifi cation des principaux 
constituants et la quantification du 
marqueur phyt ochimique 
(carvacrol) dans l’additif pour 
l’alimentation animale:Toutes les 
espèces animales— — 150 1.Additif à incor porer aux ali­
ments pour animaux sous 
forme de prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et de 
stabilité doivent être indiquées 
dans le mode d’emploi de l’ad­
ditif et des prémélange s.
3.Le mélange d’huile essentielle 
tirée d’Or iganum vulgare subsp. 
hirtum (Link) letsw . Var. Vulkan 
(DOS 00001) à d’autres additifs 
autori sés tirés d’Or iganum vul­
gare L n’est pas permis dans les 
aliments pour animaux.
4.Les exploitants du secte ur de 
l’alimentation animale établis ­
sent, à l’inte ntion des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures 
opérationnelles et des mesures 
organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de 
contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au 12 mai 2031FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 137/18                                                                                                                                         22.4.2021  — chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spectro ­
métr ie de masse et à la détec ­
tion par ionisation de flamme 
(CG-SM et GC-FID)
Pour la détermination de l’huile 
essentielle d’or igan dans les 
prémélanges:
— distillation à la vapeur d’eau 
combinée à la chromat ogra ­
phie en phase gazeuse couplée 
à la spectrométr ie de masse et à 
la détec tion par ionisation de 
flamme (CG-SM
et GC-FID)minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipe ­
ment de prot ection individuel, 
dont une protection respira ­
toire, des lunett es de sécur ité 
et des gants, est oblig atoire lors 
de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.
(1)Natural sources of flavourings – Rappor t no 2 (2007).
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.4.2021                                                                                                                                         L 137/19