G/TBT/N/JAM/122  
15 janvier  2024 
(24-0315) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : JAMAÏQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Bureau of Standards Jamaica  (Bureau des normes de la Jamaïque)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Regional and International Trade Branch  (Direction générale du commerce régional et 
international)  
6 Winchester Road 
Kingston 10  
Jamaica W.I.  
Courrier électronique: info@bsj.org.jm ; Site Web: http://www.bsj.org.jm  
Téléphone : 1 (876) 926 -3140-5/ (876) 618 -1534/ (876) 632 -4275. Fax: 1 (876) 929 -
4736 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Café et substituts du café ( ICS 67 .140.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Standard Specification for 
Coffee (Spécification type concernant le café), 28 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée énonce les exigences applicables au café de production 
nationale ou importé tel qu'il est défini ci -après . On entend par "café" les fruits, les 
produits et les sous -produits de coffea  spp. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Conformément aux bonnes pratiques de normalisation, la norme notifiée a été 
révisée comme suit : les éléments prescriptifs faisant référence à la marque déposée 
Jamaica Blue Mountain Coffee qu'elle contenait ont été suppri més. La nouvelle norme a 
pour objectif de fournir aux consommateurs visés la garantie de l'existence de contrôles 
sanitaires et de sécurité appropriés ; information des consommateurs, étiquetage ; 
protection de la santé ou de la sécurité des personnes  G/TBT/N/JAM/122  
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  8. Documents pertinents:  
Un avis concernant la Spécification type concernant le café sera publié dans le supplément 
du Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles et aux 
règlements ( The Jamaica Gazette Supplement - Proclamations, Rule s and Regulations ). 
Ce document sera publié en tant que spécification type jamaïcaine à caractère obligatoire 
et sera disponible à la vente.  
9. Date projetée pour l'adoption : 19 janvier 2 025 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 19 janvier 2 025 
10. Date limite pour la présentation des observations : 19 mars 2 024 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Regional & International Trade Branch  
Bureau of Standards Jamaica (BSJ)  
6 Winchester Road  
Kingston 10  
+(876) -618-1534; (876)-632-4275 
tbtenquirypoint@bsj.org.jm ; http://www.bsj.org.jm