G/TBT/N/BWA/119  
29 octobre 2020 
(20-7601) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant:  BOTSWANA   
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:   
MINISTRY OF INVESTMENT TRADE AND INDUSTRY  (MINISTÈRE DE L'INVESTISSEMENT, 
DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE ) 
PRIVATE BAG 004  
GABORONE  
TÉLÉPHONE: (+267) 3601200  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
BOTSWANA BUREAU OF STANDARDS  (OFFICE DE NORMALISATION DU BOTSWANA)  
PRIVATE BAG BO 48  
GABORONE  
BOTSWANA  
TÉLÉPHONE: (+267) 3903200  
FAX: (+267) 3903120  
COURRIER ÉLECTRONIQUE: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [ X], 5.7.1 [   ], autres :  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : ENVIRONNEMENT. PROTECTION DE LA SANTÉ. SÉCURITÉ (ICS 13)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : 
IEC 60335 -2-2:2009+AMD1:2012+AMD2:2016 . Appareils électrodomestiques et 
analogues – Sécurité – Partie 2 -2: Exigences particulières pour les aspirateurs et les 
appareils  de nettoyage à aspiration d'eau . G/TBT/N/BWA/119  
 
- 2 - 
 
  6. Teneur : La norme IEC 60335 -2-2:2009+A1:1012+A2:2016 traite de la sécurité des 
aspirateurs et des appareils de  nettoyage à aspiration d'eau électriques pour usages 
domestiques et analogues, y compris  les aspirateurs pour les soins des animaux, dont la 
tension assignée n'est pas supérieure à  250 V. Elle s'applique également aux aspirateurs 
à unité centrale d'aspiration et aux  aspirateurs automatiques alimentés par batteries . Elle 
s'applique aussi aux têtes de nettoyage motorisées et aux flexibles  conducteurs associés 
à un aspirateur donné . Par rapport à l a cinquième édition de l’IEC 60335 -2-2, les 
principales modifications indiquées  ci-après ont été apportées dans la présente édition : 
le texte est aligné sur l’IEC 60335 -1:2001, et ses Amendements 1 et 2 . L’attention des 
Comités Nationaux est attirée sur le  fait que les fabricants d’appareils et les organismes  
d’essai peuvent avoir besoin d’une période transitoire après la publication d’une nouvelle 
publication IEC, ou d’une  publication amendée ou révisée, pour fabriquer des produits 
conformes aux nouvelles exigences et pour adapter  leurs équipements aux nouveaux 
essais ou aux essais révisés.  Le comité recommande que le contenu de cette publication 
soit entériné au niveau national au plus tôt 12 mois et  au plus tard 36 mois après la date 
de publication . Mots clés: appareils  de nettoyage , aspiration d'eau , aspiration.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant:  Sécurité nationale; prévention des pratiques de nature à induire en erreur et 
protection des consommateurs ; exigences en matière de qualité; harmonisation; 
réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges . 
8. Documents pertinents :  
• IEC 60335 -1:2010 . Cette version consolidée comprend la sixième édition (2009), 
son amend ement 1  (2012) et son  amend ement 2 (2016). Il n'est donc pas 
nécessaire de commander l es amendement s avec cette publication . 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 12 mo is à compter de la date de publication  
10. Date limite pour la présentation des observations : 2 mois à compter de la date de 
distribu tion 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus:  point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
BOTSWANA BUREAU OF STANDARD  
PRIVATE BAG BO 48  
GABORONE  
BOTSWANA  
TÉLÉPHONE : (+267) 3903 200 
FAX: (+267) 3903120  
COURRIER ÉLECTRONIQUE : infoc@hq.bobstandards.bw