Avis de modification à la Liste des enzymes 
alimentaires autorisées afin de permettre 
l’utilisation de l ’α-amylase maltogène issue de 
trois sources dans la farine, la farine de blé, le 
pain et les produits de boulangerie non 
normalisés  
 
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires 
autorisés  
Numéro de référence: NOM/ADM -0175 
25 octobre 2021  Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de l’α-amylase maltogène issue de trois 
sources dans la farine, la farine de blé, le pain et les produits de boulangerie non normalisés  - Numéro de référence: NOM/ADM -0175                 
| 2 Sommaire   
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site Web de Canada.ca. Un 
demandeur peut solliciter l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. S anté Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments  vendus au Canada.  
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu trois demandes concernant des additifs alimentaires, 
lesquelles sollicitent l ’autorisation d ’utiliser l ’alpha -(α-) amylase maltogène issue de Bacillus licheniformis  
HyGe750n6, de B. subtil is RF13018 ou de Saccharomyces cerevisiae  M17906 dans le pain, la farine, la farine 
de blé entier et les produits d e boulangerie non normalisés. Cette enzyme alimentaire es t destinée à être 
utilisée à une limite de tolérance  conforme aux bonnes pratiques d e fabrication1. Le but de l’emploi de l’α-
amylase maltogène est de retarder le rassissement des produits de boulangerie .   
L’α-amylase m altogène provenant d ’autres sources est déjà autorisée dans les aliments d ’intérêt  identifiés 
par les demandeurs.  Les nouveaux organismes sources, B. licheniformis  HyGe750n6 , B. subtilis  RF13018 et S. 
cerevisiae  M17906, n ’étaient pas des sources autorisées pour aucune enzyme alimentaire au Canada.  
Les résultats de l ’évaluation des données scientifiques disponibles pa r la Direction des aliments soutiennent 
l’innocuité de l ’α-amylase maltogène issue de B. licheniformis HyGe750n6, de B. subtilis  RF13018 et de S. 
cerevisiae  M17906 lorsqu ’elles sont utilisées comme indiqué dans le tableau ci -dessous. Par conséquent, 
Santé Canada a modifié la Liste des enzymes alimentaires autorisées  pour étendre l ’utilisation de l ’amylase  
maltogène (plus précisément, l ’α-amylase maltogène) à cette enzyme issue de ces trois sources en ajoutant 
une nouvelle inscription  « (i) α-amylase (maltogène) » à la colonne 1 de l ’article A.2 et les inscriptions 
correspondantes aux colonnes 2, 3 et 4 , tel que décrit  ci-dessous , pour ce nouveau paragraphe  A.2(i) de la 
liste. 
 
Modification corrélative  
Les inscriptions  précédentes d e la liste pour l ’amylase maltogène  issue de B. licheniformis MDT06 -221, de B. 
subtilis BS154 ou de B. subtilis  RF12029 ne précisaient pas la configuration alpha  de cette enzyme2. Étant 
donné que la liste est modifiée pour inc lure un nouveau paragraphe distinct A.2(i) spécifiquement pour l ’α-
amylase m altogène, les sources B. subtilis  BS154 et B. subtilis  RF12029 ont été supprimées de l ’inscription  
précédente pour l ’amylase m altogène et regroupées par ordre alphabétique avec les  nouvelles sources  B. 
licheniformis HyGe750n6, B. subtilis  RF13018 et S. cerevisiae M17906 sous le nouveau paragraphe A.2(i) pour 
l’α-amylase maltogène dans la Liste des enzymes alimentaires autorisées , comme indiqué ci -dessous.  Une 
inscription  distincte a été créée au paragraphe A.2(i) de cette liste pour la source B. licheniformis  MDT06 -221, 
                                                             
1 Voir la définition des bonnes pratiques de fabrication dans l' Autorisation de mise en marché d’additifs 
alimentaires comme enzymes alimentaires . 
2 Les sources B. subt ilis BS154, B. subtilis  RF12029 et B. licheniformis  MDT06 -221 étaient précédemment 
répertoriées à l'article A.2 Amylase (maltogène) la veille du jour où la modification pour B. licheniformis 
HyGe750n6, B. subtilis  RF13018 et S. cerevisiae  M17906, qui fait l'objet du présent avis, a été faite.   
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de l’α-amylase maltogène issue de trois 
sources dans la farine, la farine de blé, le pain et les produits de boulangerie non normalisés  - Numéro de référence: NOM/ADM -0175                 
| 3 comme indiqué ci -dessous, car l ’α-amylase maltogène issue de cette source (mais pas des autres sources) est 
également répertoriée pour utilisation dans les pâtes.   
 
Modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a réalisé une évaluation préalable à la mise en marché de 
l’innocuité de l ’α-amylase maltogène issue de B. licheniformis  HyGe750n6, de B. subtilis  RF13018 et de S. 
cerevisiae M17906 dans le cadre de son utilisation comme enzyme alimentaire dans les aliments d ’intérêt 
pour les demandeurs.  Le Ministère a conclu que les renseignements liés à l ’allergénicité, à la chimie, à la 
microbiologie, à la biologie moléculaire et à la toxicologie soutiennent l ’innocuité de l ’α-amylase m altogène 
issue de ces sources pour les utilisations demandées, et les renseignements techniques indiquent que 
l’enzyme est efficace pour l ’usage auquel elle est destinée.  Par conséquent, le Ministère a permis les 
utilisations demandées de l ’α-amylase m altogène issue de  B. licheniformis HyGe750n6, de B. subtilis RF13018 
et de S. cerevisiae  M17906 en ajoutant à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  les nouvelles 
inscriptions figurant dans le tableau ci -dessus.   
Autres renseignements pertinents  
Les additifs alimentaires tels que l’α-amylase maltogène  doivent  respecter les normes de qualité alimentaire 
énoncées dans la partie B du Règlement ou celles énoncées dans l’édition la plus récente du Food Chemicals 
Codex  ou du Répertoire des normes pour les additifs alimentaires . La publication intitulée Food Chemicals 
Codex  est un recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment 
des additifs alimentaires, publié seulement en anglais par la «  United States Pharmacopeial Convention  ». Le 
Répertoire des normes pour les additifs alimentaires  et les Normes générales pour les enzymes  qui lui sont Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance 
et autres conditions  
A.2 (i) α-
Amylase 
maltogène  
 
 
 
 
 Bacillus  licheniformis 
HyGe750n6; Bacillus 
subtilis BS154;  Bacillus 
subtilis RF12029;  Bacillus 
subtilis RF13018; 
Saccharomyces cerevisiae  
M17906  (1) 
Farine; farine de blé 
entier; pain  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
Produits de boulangerie  
non normalisés  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
Bacillus licheniformis  
MDT06 -221 (1) 
Farine; farine de blé 
entier; pain  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
Pâtes alimentaires  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(3) 
Produits de boulangerie 
non normalisés  (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles   
Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de l’α-amylase maltogène issue de trois 
sources dans la farine, la farine de blé, le pain et les produits de boulangerie non normalisés  - Numéro de référence: NOM/ADM -0175                 
| 4 associées sont tous les deux préparés par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires 
(JECFA) et publiés par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et  l’agriculture.  
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 25 octobre 2021 , soit le jour de sa publication dans la Liste 
des enzymes alimentaires autorisées . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsabl e de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner les renseignements scientifiques nouveaux 
portant su r l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris l’α-amylase maltogène . 
Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle sur l’utilisation de cet additif ou faire 
une demande d’information à ce propos est invité à le  faire par écrit, que ce soit par la poste ou par 
messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce 
sujet, veuillez inscrire les mots «  alpha -amylase maltogène  (ADM -0175) » dans le champ d’objet de votre 
courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Dir ection des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca