G/TBT/N/UGA/1290  
6 avril 2021 
(21-2853) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'aut res instruments (à l 'excl. 
des thermomètres à liquide, à lecture directe) (SH  902519) ; Matériel de diagnostic 
(ICS 11.040.55)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2294:2021, Standard 
Specification for Electronic Thermometer for Intermittent Determination of Patient 
Temperature  (Spécification type concernant les thermomètres électroniques pour mesure 
intermittente de la température d 'un patient) , première édition , 12 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié porte sur les instruments électroniques 
destinés à la surveillance intermittente de la température d 'un patient . Elle ne couvre pas 
les thermomètres infrarouges.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  G/TBT/N/UGA/1290  
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  8. Document s pertinents:  
1. ASTM  E344 
2. ASTM  E1104  
3. ASTM  E1965  
4. UL 544 Standards for Safety, Medical and Dental Equipment  
5. UL 913 Standards for Safety, Intrinsically Safe Electrical Circuits, and 
Equipment for Use in Hazardous Location  
6. CFR Part  87 Establishment Registration and Premarket Notification Procedure  
9. Date projetée pour l'adoption : juin 2021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug