G/TBT/N/BRA/1141  
26 février  2021 
(21-1689) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : National Institute of Metrology, Quality and Technology  - 
INMETRO (Institut national de métrologie, de qualité et de technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le ca s échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Quality and T echnology  - INMETRO (Institut national de 
métrologie, de qualité et de technologie)  
Téléphone : +(55) 21 2145 3817  
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web: www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Densimètres, aréomètres, pèse -liquides et instruments flottants similaires, 
thermomètres, pyromètre s, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou 
non, même combinés entre eux (SH  90.25)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Arrêté INMETRO n°  90 du 
19 février  2021 (9  pages, en portugais)  
6. Teneur : Approbation du Règlement technique métrologique consolidé établissant les 
conditions minimales à respecter dans le cadre de la fabrication et de l 'utilisation de 
densimètres à compensation thermique permettant de déterminer la teneur en alcool, tel 
que défi ni dans l'annexe.  
L'arrêté ci -après est abrogé:  
- Arrêté INMETRO n°  601 du 9 décembre  2013, publié au Journal officiel fédéral le 
11 décembre  2013, section  01, pages  136 et 137.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences métrologiques . Nécessité d 'établir les critères à respecter dans le 
cadre de la fabrication et de l 'utilisation de densimètres à compensation thermique 
permetta nt de déterminer la teneur en alcool . Conformément au Décret n°  10.139 du 
28 novembre  2019 qui établit la nécessité de révision et de regroupement des textes 
normatifs, afin de réduire les mesures réglementaires brésiliennes ; Autres G/TBT/N/BRA/1141  
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  8. Documents pertinent s: 1) Journal officiel brésilien n°  34 du 2 2 février  2021, section  1, 
page 50; 2) Arrêté INMETRO n°  90, 1 9 février  2021; 3) Décret n°  10.139 du 
28 novembre  2019. 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-90-de-19-de-fevereiro -de-2021-
304456086  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002704.pdf  
http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/_ato2019 -2022/2019/decreto/D10139.htm  
9. Date projetée pour l'adopt ion: sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er mars 2021 
10. Date limite pour la présentation des observations : sans objet  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002704. pdf