ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 1/33RÈGLEMENT (UE) 2024/352 DE LA COMMISSION 
du 22 janvier 2024
modif iant les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’acéta te de (Z)-13-hexa décén-11-yn- 
1-yle, d’isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle, d’acr inathr ine, d’azimsulfuron, de 
famo xadone, de prochloraz et d’hy pochlor ite de sodium présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
Vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acr inathr ine, d’azimsulfuron, de famo xadone et de proch loraz 
ont été fixées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle, 
l’isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle et l’hypochlori te de sodium, aucune LMR spécifi que n’est 
fixée dans le règlement (CE) no 396/2005. Étant donné que ces substances actives n’ont pas été inscr ites à 
l’annex e IV dudit règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), du 
règlement s’applique.
(2) L’approbation des substances actives «acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle» et «isobutyrate de 
(Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosat étraén-1-yle» a expiré le 13 mai 2016 . La Commission a retiré l’approbation de ces 
substances actives par ses règlements d’exécution (UE) 2016/638 (2)et (UE) 2016/636 (3)étant donné que les 
demandeurs n’ont pas soumis les informations confir matives dans le délai imparti. L’approbation de la substance 
active «hypoc hlor ite de sodium» a expiré le 31 août 2019 étant donné qu’aucune demande de renouvellement de 
cette approbation n’a été présentée. Pour ces substances actives, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à 
l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005 s’applique . En raison des méthodes d’analyse 
spécifi ques applicables, les LMR de ces substances actives devraient être fixées pour tous les produits au niveau de la 
limite de déter mination spécifique au produit figurant à l’annex e V dudit règlement.
(3) L’approbation de la substance active «acr inathr ine» a expiré le 31 décembre 2021 , le demandeur ayant retiré sa 
demande de renouvellement. Toutes les autorisations existantes de produits phyt ophar maceutiques conte nant cette 
substance active ont été révoquées. Il n’existe pas de LMR fondées sur des limites maximales de résidus établies par 
le Codex («CXL») ni sur des demandes de tolérance à l’impor tation pour l’acr inathr ine. Il convient dès lors de 
suppr imer , conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, 
point a), de ce même règlement, les LMR fixées pour cette substance active à l’annex e II dudit règlement. Les LMR 
pour tous les produits devraient être fixées à la limite de détermi nation spécifique au produit concer né figurant à 
l’annex e V dudit règlement. En outre, étant donné que les LMR relatives à tous les produits sont fixées aux limite s de 
détermination spécifiques aux produits, il n’est plus nécessaire de disposer de données conf irmatives. Par 
conséquent, tout es les notes de bas de page conte nant des demandes de données conf irmatives devraient être 
suppr imées.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Règlement d’exéc ution (UE) 2016/638 de la Commission du 22 avril 2016 retirant l’autorisation de la substance active «acétate de (Z)- 
13-hexadécén-11-yn-1-yle», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le 
règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 108 du 23.4.2016, p. 28).
(3)Règlement d’exécution (UE) 2016/636 de la Commission du 22 avril 2016 retirant l’autorisatio n de la substance active «isobutyrate de 
(Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosatétr aén-1-yle», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et 
modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 108 du 23.4.2016, p. 22).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/352  23.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 2/33(4) L’approbation de la substance active «azimsulfuron» a expiré le 31 décembre 2021 étant donné qu’aucune demande 
de renouvellement de cette approbation n’a été présent ée. Toutes les autor isations existant es de produits phytophar ­
maceutiques contenant cette substance active ont été révoq uées. Il n’existe pas de LMR fondées sur des CXL ou sur 
des demandes de tolérance à l’impor tation pour l’azimsulfuron. Il convient dès lors de suppr imer , conf ormément à 
l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), de ce même 
règlement, les LMR fixées pour cette substance active à l’annex e II dudit règlement. Les LMR pour tous les produits 
devraient être fixées à la limite de détermination spécifi que au produit concer né figurant à l’annex e V dudit 
règlement.
(5) L’approbation de la substance active «famo xadone» a expiré le 9 sept embre 2021 , la Commission n’ayant pas 
renouvelé l’approbation. Toute s les autor isations existant es de produits phytopharm aceutiques contenant cette 
substance active ont été révoq uées. Il n’existe pas de LMR fondées sur des demandes de tolérance à l’impor tation, 
mais il existe des LMR fondées sur des CXL. Le 30 mars 2023 , l’Autorité européenne de sécur ité des aliments 
(ci-après l’«Aut orité») a publié une déclaration sur l’évaluation ciblée des risques liés à la famo xadone (4), selon 
laquelle elle a évalué les CXL à la lumière des valeurs toxicologiques de référence abaissées qui avaient été établies 
après le non-renouvellement de l’approbation de la substance active «famo xadone» par le règlement d’exé cution 
(UE) 2021/1379 de la Commission (5). L’Autor ité a recommandé l’abaissement de la LMR de famo xadone dans ou 
sur les raisins de table, car il ne pouvait être exclu que la dose aiguë de référence soit dépassée. Les LMR pour les 
raisins de cuve, les pommes de terre, les tomat es, les concombres, les courg ettes, l’orge, le froment (blé), les muscles, 
graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) de porcins, les muscles, graisse, foie, reins, abats 
comestibles (autres que le foie et les reins) de bovins, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le 
foie et les reins) d’ovins, les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) de capr ins, 
les muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) d’équidés, les muscles, graisse, foie, 
reins, abats comestibles (autres que le foie et les reins) d’autres animaux terrestres d’élevage , les volailles, le lait et les 
œufs d’oiseaux étaient basées sur des CXL dont l’Autor ité a conf irmé l’innocuité pour les consommateur s. Ces LMR 
devraient être maint enues aux limites actuelles conf ormément à l’article 3, paragraphe 2, point g), et à l’article 14, 
paragraphe 2, points a), c) et e), du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concer ne les aubergines, les cornichon s, 
les melons, les brocolis, les choux-f leurs, les poireaux, l’avoine, le seigle et les infusions à base de fleurs, les LMR 
étaient fondées sur des utilisations dans l’UE qui ne sont plus autorisées; il convie nt donc d’abaisser les LMR 
existant es fixées pour la famoxadone à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 à la limite de détermination 
spécifi que au produit concer né conf ormément à l’article 17 dudit règlement, en liaison avec son article 14, 
paragraphe 1, points a) et (2). De plus, pour lever tout e ambiguïté, la note de bas de page faisant état d’une absence 
d’inf ormations sur les méthodes d’analyse devrait être suppr imée.
(6) L’approbation de la substance active «proc hloraz» a expiré le 31 décembre 2021 étant donné qu’aucune demande de 
renouvellement de cette approbation n’a été présent ée. Toutes les autor isations existant es de produits phytopharm a­
ceutiques contenant cette substance active ont été révoqué es. Il n’existe pas de LMR fondées sur des demandes de 
tolérance à l’impor tation. Des LMR fondées sur des CXL existen t, mais la définition des résidus diffère de celle 
établie par le Codex alimentar ius et aucune donnée conf irmative n’a été présentée à l’appui de ces LMR. Le 30 août 
2023 , l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a en outre publié une déclaration sur 
l’évaluation ciblée des risques liés au prochloraz (6), selon laquelle elle a évalué les CXL et a constat é qu’il ne pouvait 
être excl u que la dose aiguë de référence soit dépassée pour les grenades et les papa yes. Il convient dès lors de 
suppr imer , conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, 
point a), de ce même règlement, les LMR fixées pour cette substance active à l’annex e II dudit règlement. Pour tous 
les produits, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifi que à chaque produit à 
l’annex e V du règlement conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement. En outre, étant donné 
que les LMR relatives à tous les produits sont fixées aux limites de déter mination spécifiques aux produits, il n’est 
plus nécessaire de disposer de données conf irmatives. Par conséquent, tout es les note s de bas de page contenant des 
demandes de données conf irmatives devraient être suppr imées.
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments; «Stat ement on the target ed risk assessment for famo xadone»; EFSA Journal 
2023;21(3):7932.
(5)Règlement d’exécution (UE) 2021/1379 de la Commission du 19 août 2021 concer nant le non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active «famo xadone» conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission 
(JO L 297 du 20.8.2021, p. 32).
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Statement on the target ed risk assessment for proc hloraz»; EFSA Journal 
2023;21(8):8231.JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 3/33(7) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adap ter certaines limites de détermination. Pour tout es les substances actives régies par le présent 
règlement, ces laborat oires ont proposé des limites de détermination spécifi ques par produit qui sont réalisables du 
point de vue des analyses.
(8) Les partenaires commerciaux de l’Un ion ont été consulté s sur les LMR modifi ées par le truchement de l’Organi sation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, il convient 
que le présent règlement ne s’applique pas aux aliments qui ont été produits ou importés dans l’Un ion avant la date 
de mise en application des LMR modifi ées et concer nant lesquels des informations montrent qu’un niveau élevé de 
prote ction des consommate urs est maintenu. C’est le cas pour tous les produits à l’exception de la famoxadone dans 
ou sur les raisins de table et du prochlora z dans ou sur les grenades et les papa yes.
(11) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapt er aux exige nces qui découleront de la 
modifi cation des LMR.
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement, continue 
de s’appliquer aux aliments produits dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 12 août 2024 , à l’excep tion de la 
famoxadone dans ou sur les raisins de table et du proch loraz dans ou sur les grenades et les papa yes.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 12 août 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 4/33ANNEXE 
Les annex es II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)L’annex e II est modifiée comme suit:
a)la colonne relative à la famo xadone est rem placée par le texte suivant :
«ANNEXE II-1
Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s’appliquent les LMR (a) Famo xadone (L)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes 0,01 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hesJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 5/330120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table 0,01 (*)
0151020 Raisins de cuve 2
0152000 b)Fraises 0,01 (*)
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 (*)
0154010 Myr tillesJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 6/33
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers 0,01 (*)
0161000 a)à peau comes tible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille
0163010 AvocatsJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 7/330163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000 a)Pommes de terre 0,02
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*)
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betterav es sucr ières 0,01 (*)
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 PanaisJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 8/33
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 2
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 (*)
0231030 Aube rgines 0,01 (*)
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible
0232010 Concombres 0,2
0232020 Cornichon s 0,01 (*)
0232030 Courget tes 0,2
0232990 Autres (2) 0,01 (*)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible 0,01 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 PastèquesJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 9/330233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde bruneJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 10/33
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 11/330260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de linJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 12/33
0401020 Arachi des/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tour nesol
0401060 Graines de colza (grosse navett e)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Org e 0,2
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,01 (*)
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,01 (*)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 13/330500060 Riz 0,01 (*)
0500070 Seig le 0,01 (*)
0500080 Sorgho 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,1
0500990 Autres (2) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacaoJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 14/33
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLO N 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 15/330840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,05
1011020 Graisse 0,5
1011030 Foie 0,5
1011040 Reins 0,5JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 16/33
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5
1011990 Autres (2) 0,01 (*)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,05
1012020 Graisse 0,5
1012030 Foie 0,5
1012040 Reins 0,5
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5
1012990 Autres (2) 0,01 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,05
1013020 Graisse 0,5
1013030 Foie 0,5
1013040 Reins 0,5
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5
1013990 Autres (2) 0,01 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,05
1014020 Graisse 0,5
1014030 Foie 0,5
1014040 Reins 0,5
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5
1014990 Autres (2) 0,01 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,05
1015020 Graisse 0,5
1015030 Foie 0,5JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 17/331015040 Reins 0,5
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5
1015990 Autres (2) 0,01 (*)
1016000 f)Volailles 0,01 (*)
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles 0,05
1017020 Graisse 0,5
1017030 Foie 0,5
1017040 Reins 0,5
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5
1017990 Autres (2) 0,01 (*)
1020000 Lait 0,03
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 CailleJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 18/33
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA 
PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Indique le seuil de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
(+) Combinaison de pesticides pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page est fournie ci-dessous.
Famo xadone (L)
(L) Liposoluble
»;JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 19/33b)les colonnes relatives à l’acr inathr ine, à l’azimsulfuron et au prochloraz sont suppr imées;
2)à l’annexe V, les colonnes suivantes sont ajoutées pour l’acétate de (Z)-13-hexadécén-11-yn-1-yle, l’isobutyrate de (Z,Z,Z,Z)-7,13,16,19-docosat étraén-1-yle, l’acr inathr ine, 
l’azimsulfuron, le prochloraz et l’hypochlorite de sodium:
«ANNEXE V-1
Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exem ples de produits individuels auxq uels s’appliquent les LMR (a)Acrinathr ine 
(L)AzimsulfuronProchloraz 
[somme du 
proc hloraz, du 
BTS 44595 
(M201-04) et 
du BTS 44596 
(M201-03), 
expr imée en 
prochloraz] (L)Hypoc hlor ite 
de sodiumIsobutyrat e de 
Z,Z,Z, 
Z-7,13,16,19 -
-docosaté -
traén-1-yle (L)Acétate de Z- 
13-hexadécén- 
11-yn-1-yle (L)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQ UE 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0110000 Agrumes
0110010 Pamplem ousses
0110020 Orang es
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisette sJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 20/33
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêch es
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haiesJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 21/330153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comes tible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litch is
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactusJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 22/33
0162050 Caïmite s/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patate s douces
0212030 Ignames
0212040 Marant es arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l’exc eption des betterav es sucr ières
0213010 Bett eravesJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 23/330213020 Carott es
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raif orts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Nav ets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomat es
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courg ettesJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 24/33
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de 
Brassica)0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-f euilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0251010 Mâch es/Salades de blé
0251020 LaituesJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 25/330251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulett es
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 26/33
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperge s
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0280010 Champ ignons de couc he
0280020 Champ ignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 PoisJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 27/330300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachi des/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courg es
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rach e
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500010 Org eJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 28/33
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 ValérianeJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 29/330633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 30/33
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840020 Ginge mbre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840040 Raif ort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0900010 Bett eraves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 31/331011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,01 (*)
1011020 Graisse 0,02 (*)
1011030 Foie 0,02 (*)
1011040 Reins 0,02 (*)
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*)
1011990 Autres (2) 0,02 (*)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,02 (*)
1012030 Foie 0,02 (*)
1012040 Reins 0,02 (*)
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*)
1012990 Autres (2) 0,02 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,01 (*)
1013020 Graisse 0,02 (*)
1013030 Foie 0,02 (*)
1013040 Reins 0,02 (*)
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*)
1013990 Autres (2) 0,02 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,01 (*)
1014020 Graisse 0,02 (*)
1014030 Foie 0,02 (*)
1014040 Reins 0,02 (*)
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*)
1014990 Autres (2) 0,02 (*)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 32/33
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,02 (*)
1015030 Foie 0,02 (*)
1015040 Reins 0,02 (*)
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*)
1015990 Autres (2) 0,02 (*)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles 0,01 (*)
1016020 Graisse 0,02 (*)
1016030 Foie 0,02 (*)
1016040 Reins 0,02 (*)
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*)
1016990 Autres (2) 0,02 (*)
1017000 g)Autres animaux terrest res d'élevage
1017010 Muscles 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,02 (*)
1017030 Foie 0,02 (*)
1017040 Reins 0,02 (*)
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*)
1017990 Autres (2) 0,02 (*)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/352/oj 33/331030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,15 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,02 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À 
BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)
(*)Indique le seuil de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
(+) Combinaison de pesticides pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page est fournie ci-dessous.
Acr inathr ine (L)
(L) (Liposoluble
Prochloraz [somme du prochloraz, du BTS 44595 (M201-04) et du BTS 44596 (M201-03), expr imée en prochloraz] (L)
(L) Liposoluble
Isobutyrate de Z,Z,Z,Z-7,13,16,19-docosatétraén-1-yle (L)
(L) Liposoluble
Acétate de Z-13-hexadécén-11-yn-1-yle (L)
(L) Liposoluble
».JO L du 23.1.2024 FR