G/TBT/N/UGA/1567  
15 mars 2022 
(22-2275) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Maïs en grains ; Maïs (SH 1005) . Céréales, légumi neuses et produits dérivés 
(ICS 67 .060).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS D ARS 461: 2 022, 
Maize grains (Corn) - Specification  (Maïs en grains - Spécification), première édition (18 
pages, en anglais)  
6. Teneur : Le projet de  norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables au maïs en grains des variétés obtenues à partir 
de Zea Mays indentata L. et/ou de Zea mays indurata L., ou de leurs hybrides, destiné à 
la consommati on humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/UGA/1567  
- 2 - 
  8. Documents pertinents:  
1. ARS 53 , General principles of food hygiene - Code of practice  
2. ARS 56 , Prepacka ged foods - Labelling  
3. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines 
présents dans les produits de consommation humaine et animale  
4. ISO 605. L égumineuses - Détermination des impuretés, des dimensions, des 
odeurs étrangères, des insectes  et des espèces et variétés - Méthodes d'examen  
5. ISO 711. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau 
(Méthode de référence fondamentale)  
6. ISO 712. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau 
(Méthode de référe nce pratique)  
7. ISO 5223. T amis de contrôle pour céréales  
8. ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
plomb - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
9. ISO 6561 -1. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie 1 : Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec four 
en graphite  
10. ISO 6561 -2. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie 2 : Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec 
flamme  
11. ISO 16050. P roduits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination 
de la teneur totale en aflatoxi nes B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à 
coque et les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute 
performance  
12. ISO 27085. A liments des animaux . Détermination des teneurs en calcium, 
sodium, phosphore, magnésium, potassium, fer , zinc, cuivre, manganèse, 
cobalt, molybdène, arsenic, plomb et cadmium par ICP -AES 
13. AOAC Official Method 2001.04 . Determination of Fumonisins B1 and B2 in corn 
and corn flakes -Liquid chromatography with immunoaffinity column cleanup  
14. ISO 24333. C éréales et  produits céréaliers - Échantillonnage  
15. EAS 2 :2012, Maize grains - Specification  
16. Cereals Grading and Marking Rules, 2001, Ministry of Agriculture, Government 
of India, Schedule V, Grade Designation and Definition of Quality of Maize  
17. CODEX S TAN 153 -1985 (Rév .1:1995) . Norme pour le maïs  
18. Corn, Official Grain Grading Guide, August 1, 2012, Canadian Grain Commission  
19. United Stated Standards for Corn , entrée en vigueur : septembre 1 996. 
20. Malawi Standard, MBS 32 :1998, Maize grain - Specification  
21. Ethiopian Standard, ES  679:2001, Maize (corn) - Specification  
22. CODEX S TAN 193 :1995 (Rev.5:2009) . Norme générale pour les contaminants et 
les toxines présents dans les produits destinés à la consommation humaine  
23. CODEX S TAN 228 :2001 (Rev.1:2004) . Méthodes d 'analyse générales pour les 
contaminants  
9. Date projetée pour l'adoption : juin 2 022 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  G/TBT/N/UGA/1567  
- 3 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/UGA/22_2224_00_e.pdf