G/TBT/N/SAU/1308  
18 septembre  2023 
(23-6191) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électroniq ue et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metro logy and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(1)2529095  
Fax: +966(1)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web : www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : 29.220.20 - Accumulateurs acides  
43.040.10 - Équipements électriques et électroniques  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte  notifié : Lead-acid starter batteries 
- part1 : General requirements and methods of test (Batteries d 'accumulateurs de 
démarrage au plomb - partie 1 : Exigences générales et méthodes d 'essais), 5 pages, en 
anglais.  
6. Teneur : La modification notifiée de la norme SASO IEC 60095 -1 concerne les batteries 
d'accumulateurs de démarrage au plomb de 12V destinées à être utilisées dans les 
véhicules routiers.  
Les principales modifications apportées à la norme portent sur les points suiva nts: 
6. Modes et fonctions de charge  
9.7 Essai de consommation d'eau  
Tableau 6 - Résumé des exigences  G/TBT/N/SAU/1308  
- 2 - 
  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes.  
8. Docu ments pertinents:  
SASO/DS/ IEC 60095 -1:2019/AMD1:2023  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date de publication  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(1)2529095  
Fax: +966(1)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web : www.saso.gov.sa  
www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/SAU/23_12441_00_e.pdf