G/TBT/N/TTO/135  
27 avril 2023 
(23-2977) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TRINITÉ -ET-TOBAGO  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office de normalisation de la Trinité -et-
Tobago)  
1-2 Century Drive Trincity Industrial Estate  
Macoya, Tunapuna  
Téléphone : 868-662-8827 
Fax: 868-663-4335 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web: www.gottbs.com  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Produits de l'industrie chimique en général ( ICS 71 .100.01) ; désinfectants à 
usage industriel et domestique ( ICS 71 .100.35) ; agents de surface ( ICS 71 .100.40)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : General purpose cleaning, 
bleaching and disinfecting products - Compulsory requirements  (Produits pour des 
applications générales de nettoyage, de blanchiment et de désinfection - Exigences 
obligatoires), 15 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences chimiques et en matière d'étiquetage 
applicables aux produits pour des applications générales de nettoyage, de blanchiment et 
de désinfection (y compris les produits à diluer) destinés à être utilisés à la Trinité -et-
Tobago.  
Cette norme s'applique aux produits ci -après:  
a) nettoyants à usage général, incluant mais pas limités aux nettoyant s multi-usages et 
multi-surfaces;  
EXEMPLES : Produits pour le nettoyage des sols, des cuisines, des revêtements de 
comptoir, des éviers et des surfaces dures telles que les plaques de cuisson, les tables de 
cuisson, les microondes, etc.  G/TBT/N/TTO/135  
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  b) désinfectants, y compris les désinfectants contenant des composés d'ammonium 
quaternaire, sous forme liquide ou sous forme de poudre, de crème, de tablette ou de 
gel; 
c) détergent pour vaisselle à la main, sous forme liquide ou sous forme de crème, de pâte 
ou de gel;  
d) détergents pour lave -vaisselle automatiques;  
e) agents de blanc himent, y compris l'hypochlorite de calcium, en solution ou sous forme 
de granulés, de tablettes, de mousse, de crème ou de poudre et stylos à gel de 
blanchiment;  
f) dégraissants pour moteurs;  
g) produits nettoyants pour automobiles sous forme liquide  ou sous forme  de crème ou 
de gel pour des usages multiples;  
h) produits détachants;  
i) nettoyants à usage général en aérosol ; et 
j) produits d'assainissement non destinés à l'usage humain.  
EXEMPLES : Nettoyants pour pneumatiques, moteurs, tableaux de bord, cons oles, 
moquettes, tapisseries, fours, fenêtres, sols, salles de bain, tissus, cuisines, etc.  
La norme T TCS 21 :20XX s'applique également aux versions concentrées des produits 
susmentionnés et aux lingettes (ou tampons) de nettoyage et de désinfection liés au x 
produits susmentionnés.  
La norme ne s'applique pas aux produits ci -après:  
1) cires dures pour un usage lié à l'automobile n'ayant pas de propriétés nettoyantes ou 
désinfectantes;  
2) pâtes à polir pour un usage lié à l'automobile n'ayant pas de propriétés  nettoyantes 
ou désinfectantes;  
3) encaustiques et cires pour planchers n'ayant pas de propriétés nettoyantes ou 
désinfectantes;  
4) désinfectants pour les mains à base d'alcool et sans alcool;  
5) produits assouplissants pour tissus n'ayant pas de propriété s nettoyantes ou 
désinfectantes;  
6) solutions liquides d'hypochlorite de sodium visées par la norme nationale T TCS 1 , 
Sodium hypochlorite solution (Liquid chlorine bleach) - Compulsory  requirements ; 
7) détergents à lessive (en dosettes, en pains, sous forme liquide et en poudre) visés par 
la norme nationale T TCS 7 , Laundry detergents - Compulsory requirements ; 
8) produits cosmétiques;  
9) produits de nettoyage principalement destinés à être utilisés sur les humains et les 
animaux;  
10) pesticides visés pa r la norme nationale TTS 76 , Partie 8, Requirements for labelling - 
Part 8 : Labelling of retail packages of pesticides;  
11) produits visés par toute autre norme nationale ; et 
12) produits visés par la législation nationale primaire ou secondaire publiée pa r d'autres 
départements et organismes gouvernementaux.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information du consommateur, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; protection de l'environnement  G/TBT/N/TTO/135  
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  8. Documents pertinents:  
ASTM International  
ASTM D820 . Standard Test Methods for Chemical Analysis of Soaps Containing Synthetic 
Detergents  
ASTM D2022 . Standard Test Methods of Sampling and Chemical Analysis of Chlorine 
Containing Bleaches  
Organisation internationale de normalisation  
ISO 10707. Q ualité de l'eau  - Évaluation en milieu aqueux de la biodégradabilité aérobie 
"ultime" des composés organiques  - Méthode par analyse de la demande biochimique en 
oxygène ( essai en fiole fermée)  
ISO 10708. Q ualité de l'eau - Évaluation en milieu aqueux de la biodégradabilité aérobie 
ultime des composés organiques - Détermination de la demande biochimique en oxygène 
en fiole fermée à deux phases  
Organisation de coopération et  de développement économiques  
OCDE 301 D. Lignes directrices pour les essais de produits chimiques  - Essai en flacon 
fermé  
Office de normalisation de la Trinité -et-Tobago  
TTCS 1. Sodium hypochlorite solution (liquid chlorine bleach) - Compulsory requirements  
Nations Unies  
Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques 
(SGH)  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://drive.google.com/file/d/1vjkAAZOuiFXgT2USrgna7GAHdl7CIHqb/view?usp=shari
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