G/TBT/N/BDI/334, G/TBT/N/KEN/1396  
G/TBT/N/RWA/841, G/TBT/N/TZA/920  
G/TBT/N/UGA/1749  
3 mars 2023 
(23-1498) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des 
aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail ) (SH 230990) ; 
Aliments des animaux ( ICS 65 .120)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS 75: 2 023, 
Compounded cattle feeds - Specification, Third Edition  (Aliments composés pour le bétail 
- Spécifications, troisième édition) Note : Ce projet de norme est -africaine a aussi été 
notifié au Comité SPS. 20 pages, en anglais.  
 
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine  notifié spécifie les exigences supplémentaires, 
et la méthode d'échantillonnage et d'essai applicables aux aliments composés pour le 
bétail, qui comprennent les aliments pour veaux, pour vaches laitières et pour bovins de 
trait. 
7. Objectif et justificat ion, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la vie ou de 
la santé des animaux et préservati on des végétaux ; exigences en matière de qualité ; 
harmonisation ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges.  G/TBT/N/BDI/334 • G/TBT/N/KEN/1396 • G/TBT/N/RWA/841 • G/TBT/N/TZA/920 • 
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  8. Documents pertinents:  
1. EAS 75 :2019, Compounded cattle feed - Specification, Second Edition  
2. ISO 5983 -1. Aliments des animaux - Dosage de l'azote et calcul de la teneur en 
protéines brutes - Partie 1 : Méthode Kjeldahl ISO 5985. A liments des animaux - 
Dosage des cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique  
3. ISO 6490 -1. Aliments des animaux - Détermination de la  teneur en calcium - 
Partie 1 : Méthode titrimétrique  
4. ISO 6491. A liments des animaux - Détermination de la teneur en phosphore - 
Méthode spectrométrique  
5. ISO 6492. A liments des animaux - Détermination de la teneur en matière grasse  
6. ISO 6495. A liments des animaux - Dosage de la teneur en chlorures solubles dans 
l'eau 
7. ISO 6496. A liments des animaux - Détermination de la teneur en eau et en 
d'autres matières volatiles  
8. ISO 6497. A liments des animaux - Échantillonnage  
9. ISO 6654. A liments des animaux - Détermination de la teneur en urée  
10. ISO 6865. A liments des animaux - Détermination de la teneur en cellulose brute 
- Méthode avec filtration intermédiaire  
11. ISO 6869. A liments des animaux - Déterminat ion des teneurs en calcium, cuivre, 
fer, magnésium, manganèse, potassium, sodium et zinc - Méthode par 
spectrométrie d'absorption atomique  
12. ISO 9831. A liments des animaux, produits d'origine animale et excréments ou 
urines - Détermination de la valeur calor ifique brute - Méthode à la bombe 
calorimétrique  
13. ISO 14718. A liments des animaux - Détermination de la teneur en aflatoxine B1 
dans les aliments composés - Méthode par chromatographie liquide à haute 
performance  
14. ISO 17375. A liments des animaux - Dosage de l'aflatoxine B1  
15. ISO 16050. Foodstuffs - Determination of aflatoxin B1, and the total content of 
aflatoxins B1, B2, G1 and G2 in cereals, nuts and derived p roducts - High-
performance liquid chromatographic method  
16. ISO 27085. A liments des animaux . Détermination des teneurs en calcium, 
sodium, phosphore, magnésium, potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, 
molybdène, arsenic, plomb et cadmium par ICP -AES 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  G/TBT/N/BDI/334 • G/TBT/N/KEN/1396 • G/TBT/N/RWA/841 • G/TBT/N/TZA/920 • 
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/UGA/23_1587_00_e.pdf